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DOCUMENTS RELATIFS
LA VENTE
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PUBLlis PAR
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LYON IMPRIMERIE R. SCHNEIDER
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COLLECTION DE DOCUMENTS INÉDITS
SUR
L'HISTOIRE ÉCONOMIQUE
DE U REVOLUTION FRANÇAISE
PUBUftS PAR LEfi SOINS
DU MINISTRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE
Parurrtïlédiï S3 juin lf«5, !« Ministre Ob Mnslruction pubUijut-V sur l:i prùposiUon dr \n Cumniisskm chargée lift rechercher Pt de publier ivs duoitritmL'* d archivas relatifs h la vie ^TomimîqHe di* In Rt'vohjlion, îj chiirgi:- M, S. Chahlétv, prûhis^cur à l'I^niier- siW tJr Lyon, inomhre du lu Commission, de publier les Dofu//<fï^f* ri'taitfs à la vcnle rk^ btena naiOmaua- Uam le dvjHittfutent titt Hkûne,
M. OimJlie Bloch, Inspecteur (ft^n^^raL des Biblioth^qucsa et des Archiver, membre di^ tu Commission, u sulvï 1 ïmpre&sion dt eeltc pubUeatioD en qualité de (^animisautrt! resfponjîabit?.
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Collection de documents lnéditS
SUR
L'HISTOIRE ÉCONOMIQUE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE
Publiés par le Ministère de l'instraclion publique.
DÉPARTEMENT DU RHONE
DOCUMENTS RELATIFS
A
LA VENTE
BIENS NATIONAUX
PUBLIÉS PAR
Sébastien CHARLÉTY
Professenr k l'Université Je I.von
LYON IMPRIMERIE R. SCHNEIDER
Ane' SCIINFIIDER FRKRKS
Quai de l'Hôpital, 9 1906
Par arrêté du 23 juin 1905, le Ministre de l'Instruction publique, sur la proposition de la Commission chargée de rechercher et de publier les documents d'archives relatifs à la vie économique de la Révolution, a chargé M. S. Charléty, professeur à l'Univer- sité de Lyon, membre de la Commission, de publier les Documents relatifs à la vente des biens nationauj: dans le département du Rhône.
M. Camille Bloch, inspecteur général des Bibliothèques et des Archives, membre de la Commission, a suivi l'Impression de cette publication en qualité de commissaire responsable.
Se trouce à Paris
A LA LIBRAIRIE LEROUX
Rue Bonaparte, 28
Collection de documents inéditô
SUR
L'HISTOIRE ÉCONOMIQUE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE
Publiés par le Ministère de rinstruclion publique.
DÉPARTEMENT DU RHONE
DOCUMENTS RELATIFS
A
LA VENTE
BIENS NATIONAUX
PUBLIÉS PAR
Sébastien CHARLÉTY
Professeur k l'Uni vcrsîté Je I.von
LYON IMPRIMERIE R. SCHNEIDER
Ane* SCIINUDER FRÈRRS
Quai de l'Hôpital, 9 1906
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TABLE DES MATIÈRES
AVANT-PROPOS ix
PREMIÈRE PARTIE. - LES INVENTAIRES
CHAPITRE PREMIER. — lavenUIres des biens ecclésiastiques pos- sédée en 1789 par l'archevêque de Lyoo« les chapitres, les sémloaires, les collèges, les communaulés séculières et régulières , 3
I. — Archevêché de Lyon 4
II. — Les Chapitres 5
Chapitre de Saint-Jean (Lyon), p. 5. — Saint-Éticnne (Lyon), p. 9. —
Sainte-Croix (Lyon), p. 10. — Chapitre de Saint-Just (Lyon), p. 10. — Cha- pitre de Saint-Paul (Lyon), p. 12. — Chapitre de Fourvi^re (Lyon), p. 12. — Chapitre de Saint-Nizicr (Lyon), p. 13. — Chapitre d'Ainay (Lyon), p. 14. — Chapitre de N.-D. de la Platièrc (Lyon), p. 15. — Chapitre de Saint- In^n^^c (Lyon), p. 15. — Chapitre de la Trinité (Lyon), p. 16. — Chapitre de Ville- franche, p. 16. — Chapitre de Boaiijcu, p. 17. — Chapitre de Bclleville, p. 17. — Chapitre d'Aigueperse, p. 18. — Chapitre de Saint-Denis-d'Alix, p. 18. — Chapitre de l'Argentière (Aveize), p. 18. — Chapitre de Salles, p. 19.
III. — SÉMINAIRES 20
Séminaire Saint-Irénée (Lyon), p. 20. — Séminaire Saint-Charles (Lyon). 20
IV. — Collèges 21
V. — Communautés d'Hommes 24
a) Séculières : Oratoriens (Lyon), p. 24. — Missionnaires de Saint-Joseph (Lyon), p. 25. — Missionnaires de Saint-Lazare (Lyon), p. 23.
h) Régulières : Grands-Augustins (Lyon), p. 26. — Auguslins réformés (Croix-Rousse), p. 26. — Capucins de Fourviére (Lyon), p. 27. — Capucins da Petit-Forêt (Lyon), p. 27. — Capucins (Tarare), p. 27. — Capucins (Villo- franche), p. 27. — Grands-Carmes des Terreaux (Lyon), p. 28. ~ Carmes
15ss:>,-
VI * TABLE DES MATIÈRES
déchaussés (Lyon), p. 28. — Olcstins (Lyon), p. 29. — Chartreux (Lyon), p. 30. — Cordeliers de Saint-Bonavonturo (Lyon), p. 31. — Cordeliers de l'Observance (Lyon), p. 3L — Cordeliers (Sainte-Colombe), p. 3L —.Corde- liers (Villefranchc), p. 32. — Feuillants (Lyon), p. 32. — Jacobins (Lyon), p. 33. — Minimes (Lyon), p. 33. — Récollets (Lyon), p. 3i. — Récollets (Con- drieu), p. 35. — - Tiercelins ou Picpus ila Guilloticre), p. 35. — Abbaye de Savigny, p. 35. — Ordre de Malte, p. 40.
VI. -— COM.MUNAUTÉ8 DE FEM.MES 40
a) Régulières: Annonciadesou Bleues-Célestes (Lyon), p. 40.— Antiquailles (Lyon), p. 41. — Bénédictines (Sainte-Colombe), p. 41. — Bernardines (Lyon), p. 41. — Carmélites (Lyon), p. 42. — Chazaux (Lyon), p. fô. — Collinettes (Lyon), p. 42. — La Déserte (Lyon), p. 43. — Saint-Benoît (Lyon), p. 43. — . Sainte-Claire (Lyon), p. 43. — Sainte-Elisabeth des Deux-Amants (Lyon),
p. 44. — Abbaye de Saint-Pierre (Lyon), p. 44. — l'rsulines de Saini-Just ' (Lyon), p. 45. — Ursulines de la Vieille-Monnaie (Lyon), p. 46. — Ursulincs (Saint-Symphorien-sur-Coise), p. 46. — Ursulines (Villefranchc), p. 46. — Verbe-Incarné (Lyon), p. 47. — Visitation de Sainte-Marie de Bellecour (Lyon), p. 47. — Visitation de Sainte Marie des Chaînes (Lyon), p. 48. — Visitation de Sainte-Marie (Sainte-Colombe), p. 48. — Visitation de Sainte- Marie (Villefranchc), p. 48.
b) Établissements à but spécial : Bon-Pasteur (Lyon), p. 49. — Filles Pénitentes (Lyon), p. 49. — Propagation de la Foi (Lyon), p. 49. — Provi- dence (Lyon), p. 49. — Recluses (Lyon), p. 50. — Sœurs de la Charité ou de la Marmite (Lyon), p. 50.
VII. — Confréries de Pénitents 50
Inventaires des objets précieux des églises et communautés supprimées, 50
CHAPITRE II.— Inventaires des biens nationaux par communes. 53
I. — District de Lyon 54
Lyon : i. Biens ecclésiastiques, p. 54. — Soumissions de la municipalité de Lyon, p. 76. — 11. Biens de la ville, p. 76. — m. Biens des émigrés : a^en avril 1793, p. 89; bj en thermidor II, p. 98. — iv. Biens des con- damnés, p. 99.
La Croix-Rousse : i. Biens ecclésiastiques, p. 99. — Soumissions de la municipalité de la Croix-Rousse, p. 100. — 11. Biens des émigrés, p. 101. — m. Biens des condamnés, p. 101.
Fat.se ; Biens ecclésiastiques : soumissions de la Municipalité, p. 101. — u. Biens des émigrés, p. 102. — m. Biens des condamnés, p. 102.
La Guillolière : i. Biens ecclésiastiques, p. 102. — 11. Biens des émigrés et des condamnés, 103.
Appendice aux inventaires des biens du district de Lyon : i. Les biens invendus : a) au 1" mars 1792, p. 103; b) au 11 thermidor III, p. 105. — II. Maisons nationales distraites de la vente et affectées à un service public, p. 114.
TABLE DES MATIÈRES VII
IL — District de la Campagne de Lyon 116
(Liste des communes par ordre alphabétique.)
III. — District de Villefranchb 147
(Liste des communes par ordre alph8l)élique.} Liste des émigrés domiciliés dans le district de Villefranche, dressée le
23 floréal III et complétée le 11 thermidor III 172
Tableau des propriétés nationales occupées, dans le district de Villofranche, par les corps administratifs, tribunaux, prisons, etc., drossé le 4 ventôse II. 174
DEUXIÈME PARTIE. — LES VENTES
CHAPITRE PBEMIER. — Les ventes d'Immeubles 177
District de Lyon 186
1. Ventes faites conformément à la loi du 14 mai 1790, p. 186. — ii. Ventes faites conformément k la loi du 12 pluviôse III, p. 222. — m. Annexe aux ventes faites par le district de Lyon (ventes de certains biens de la commune de Lyon faites par la municipalité de Lyon), p. 227.
District de la Campagne de Lyon 230
I. Ventes faites conformément à la loi du 14 mai 1790, p. 230. — ii. Ventes faites conformément à la loi du 12 prairial III, p. 291.
District de Villefranche 298
I. Ventes faites conformément k la loi du 14 mai 1790. p. 298. — n. Ventes faites conformément à la loi du 3 juin 1793, p. 375. - m. Ventes faites conformément à la loi du 12 prairial III, p. 404.
Département 426
I. Ventes de bois nationaux faites conformément k la loi du 2 nivôse IV, p. 426. — II. Ventes faites conformément à la loi du 28 ventôse IV, p. 427. — III. Ventes faites conformément à la loi du 16 brumaire, p. 479. — ïv. Ventes faites conformément à la loi du 26 vendémiaire VII, 482. — V. Ventes faites conformément k la loi du 15 floréal X. p. 483. — vi. Ventes faîtes conformément à la loi du 20 mars 1813, p. 493.
Appendice aux ventes dHmmeubles : ^aichsii ûea droiis féodaux 496
CHAPITRE IL — Les Tenfes de meubles, recolles et marchandises; prodolls des baux à ferme et d loyer 510
District de Lyon 513
1. Les ventes de meubles avant le siège de Lyon, p. 513. — ii. Les ventes de meubles après le siège de Lyon, p. 515.
District de la Campagne de Lyon 5^
District de Villefranche 537
Appendice aux rente» de meubles: Vente des sels nationaux 561
VIII TABLE DES MATIÈRES
PIÈCES ANNEXES
A. •— Documents relatifs aux ventes 565
I. — Questions proposées par le Directoire du district de la ville de
Lyon au Comité d'aliénation des domaines nationaux, et ré- ponses du Comité (26 novembre 1790) 565
II. — Arrêté du Directoire du déparlement du Rhône concernant la
vente et la prompte division des biens des émigrés en pe- tites portions (15 prairial II) 570
III. — Lettre des administrateurs du district de Villefranche aux
administrateurs du département du Rhône (27 prairial II). 57a
IV. — Lettre des administrateurs du département du Rhône aux admi-
nistrateurs du district de Commune- Affranchie concernant les domaines nationaux portant trois questions sur l'acquisi tion des petits lots des biens des émigrés (^ messidor II). 577
v. — Lettre des administrateurs du département du Rhône aux
administrateurs du district de Lyon (5 brumaire III) . . . 578
VI. — Les administrateurs du département du Rhône aux citoyens
composant la Commission des revenus nationaux 581
vu. — Circulaire de l'Administration du département portant instruc- tion aux districts pour la vente des domaines nationaux
(4 germinal II) 582
viii. — Compte rendu de ses opérations par le Rureau des domaines
nationaux du district de Villefranche, (1" vendémiaire III). 593
IX. — Société entre Claude, Jean et Etienne Melay et plusieurs au- tres habitants de la paroisse de Loire (3 octobre 1790). . . 607
R. — Liste des anciennes mesures dont II est fait mention dans
les Inventaires et les actes de ventes 611
C. — Tableau de la dépréciation du papier-monnaie depuis le
1^' lanvler 1791 Jusqu'à sa suppression 613
D. — Liste des Indemnités données aux émigrés du département
du Rhône en exécution de la loi du 27 avril 1825. . . . 6fô
TABLES ALPHABÉTIQUES DES VENTES D'IMMEUBLES
I. — Table des noms de lieux 633
II. — Table des anciens propriétaires 643
III. ■— Table des acquéreurs 658
AVANT -PROPOS
I
La plupart des documents relatifs à la vente des biens nationaux dans le département du Rhône* sont réunis SiUX^Archices dépar- tementales du RhônCy où ils forment une série spéciale, la série Q. 11 n'est pas encore possible de donner les chiffres extrêmes qui indiqueraient la quantité exacte de registres et de liasses qui la composent : le classement provisoire qui existait au moment où j'ai entrepris mon travail est aujourd'hui détruit. L'archiviste procède à un remaniement complet de cette série; elle en sera sans doute augmentée, parce que nombre de pièces précédem- ment rangées dans la série L (administration de 1789 à l'an VIII) y entreront. C'est pour cette raison que j'ai dû m'abstenir d'ajouter à la mention qui revient souvent dans ce recueil, Arch, dep. Q, un numéro de cote. Les lecteurs désireux de recourir aux pièces ori- ginales analysées ou citées ici les retrouveront pourtant sans trop de peine en utilisant l'état sommaire manuscrit de cette série qui est en cours d'exécution. Le versement fait aux archives du Rhône, parladministration de l'Enregistrement, en 1898, constituant un fonds spécial numéroté à part dans la série Q, et ne devant pas subir de remaniement, j'ai pu, toutes les fois que j'ai cité ou utilisé les pièces qu'il contenait, en donner le numéro de cote sous celte forme : Enreg, (suivi d'un chiffre).
Comme le remaniement de la série Q doit produire, parcon- trecoup, un changement dans la numérotation de la série L, j'ai dû
(I) Je rappelle ici, une fois pour toutes, que le département créé par le décret do 13 janvier 1790 s'appelait le Rhône-et- Loire et correspondait à peu près à l'andenne généralité de Lyon (Lyonnais, Forez, Beaujolais). En août 1793, au début du siège de Lyon, un arrêté des représentants sépara du Rhôneet-Loiro les districts foréziens, Saint-Étienne, Montbrison et Roanne. Cet arrêté fut trans- formé en décret, le 24 brumaire an II (19 nov. 1793), par la Convention, qui donna aux districts séparés le nom de département de la Loire. Qu'il s'agisse de faits antérieurs ou postérieurs au 19 novembre 1793, nous ne nous occupons ici que du territoire correspondant au seul département du Rhône.
X AVANT-PROPOS
également, pour ce qui concerne la série L, ou m'abstenir de men- tionner ou indiquer comme provisoire le numéro des liasses où j'ai fait des emprunts. Ici l'inconvénient est moindre, car il s'agît le plus souvent de registres de délibérations ou d'arrêtés admi- nistratifs. La date du document permet sa recherche et sa décou- verte rapide, même en l'absence du numéro de cote^ Quant aux documents empruntés aux séries G (clergé séculier) et H (clergé régulier), ils sont accompagnés ou non d'un numéro, selon qu'ils appartiennent ou non à la partie de ces séries dont l'inventaire est achevé.
Le fonds des archives départementales étapt principalement composé des pièces fournies par les Directoires de district et par les municipalités, il s'ensuit que tous les documents d'ori- gine communale y doivent être centralisés ; les minutes seules, ou les copies pourraient se rencontrer dans les archives des communes. En fait, celles-ci ne les ont même pas, dans la plupart des cas. C'est du moins ce qui résulte de l'enquête faite, sur ma demande, auprès des secrétaires de mairie, par l'intermédiaire du Comité départemental. Les quelques inventaires communaux qu'il a été possible de réunir par ce procédé sont, à cet égard, pro- bants. Une enquête particulière faite à Villefranche, qui fut le siège d'une administration de district, n'a pas donné plus de
(i) La répartition des documents entre la série Q et la série L comporte nécessairement une part d'arbitraire. Il est difficile, par exemple, de ne pas laisser dans la série L les délibérations et les décisions des districts ou du dépar- tement concernant les biens nationaux. Elles ne peuvent pas logiquement, ni souvent matériellement, être distraites des autres délibérations. D'une manière générale, il est toujours délicat, parfois impossible de séparer l'administration des biens nationaux de l'ensemble des faits administratifs de la Révolution. Si la création de la série Q a été décidée dans le classement des archives, c'est parce que « l'Empire ayant continué les adjudications commencées sous Louis XVI il y a, dit la circulaire de 1874, impossibilité de couper en deux les dossiers d'une même opération. » En fait, l'opération des ventes sous l'Empire a un caractère si différent des précédentes, que l'inconvénient eût élé faible. Et la présence des dossiers de la vente sous l'Empire au milieu des autres papiers des préfectures eût peut-être permis d'en comprendre mieux la valeur et le sens. Dans ces condiUoDS, la série spéciale de la vente des biens nationaux détruit l'intégrité des fonds sans com- pensation sensible. Elle faciliterait le travail des historiens, si elle contenait nécessairement tous les documents concernant les biens nationaux. Gomme, en fait, il faut toujours recourir à la série L, le travail reste aussi compliqué que si elle n'existait pas. Kt, promettant plus qu'elle ne peut donner, la série Q risque de tromper les travailleurs qui, la croyant complète, se dispenseraient de voir le reste des fonds révolutionnaires.
AVANT-PROPOS XI
résultats. C'est donc, selon toute probabilité, aux archives dé- partementales du Rhône que tous les papiers comniunaux rela- tifs aux ventes des biens nationaux sont réunis. Les lacunes des fonds sont dues, non à ce fait que les communes seraient restées en possession d'une partie des documents, mais à des négligences qu'on sait avoir été, jadis, fréquentes, ou peut-être à des destruc- tions volontaires : il n'est pas invraisemblable de supposer que certains, soucieux, sous la Restauration, de prouver qu'ils avaient gardé à la monarchie une fidélité sans défaillance^ ont supprimé les documents qui auraient autorisé le public à en douter.
Un seul dépôt d'Archives communales, celui de Lyon, est, sinon riche en documents relatifs à la vente, au moins utile à consulter. La série N^ (Biens nationaux) fournit des inventaires dont le double ne se retrouve pas toujours au département. Les séries P* (Culte catholique) et R^ (Instruction publique) m'ont fourni des inven- taires de biens du clergé et des collèges. Les délibérations des corps municipaux de la commune de Lyon, souvent intéressantes pour l'histoire des ventes, sont publiées par le service des Archives municipales sous ce titre : Procès-cerbaux des corps municipaux de la ville de Lyon (1787-an VIII); leur collection comprend déjà S volumes dont le dernier s'arrête à thermidor an IL C'est à cette publication que je renvoie chaque fois qu'une délibération lyon- naise est citée ou analysée.
Enfin, les Archives nationales, série Q-, possèdent une collection, très incomplète, il est vrai, des inventaires des biens ecclésias- tiques et des états de biens soumissionnés par les communes. J'ai pu, parfois, à l'aide des pièces contenues dans les cartons 132 à 141 (Rhône et-Loire), suppléer aux lacunes des Archives départemen- tales.
Il ne pouvait être question que de faire un choix dans la masse très abondante de ces documents. La règle suivie a été de donner seulement, et sous la forme la plus brève, les documents qui font connaître l'état des biens nationalisés et les opérations de la vente. On trouvera, en tête de chaque subdivision de ce livre, une courte note indiquant l'origine des documents et la manière dont on les a utilisés. Il suffit de dire ici que tous les documents actuellement accessibles ont été vus. Si des sacrifices parfois importants ont été faits — combien, pour ne citer que cet exemple, de délibérations
XII AVANT-PROPOS
de conseils des communes, des districts et du département eussent
été intéressantes à reproduire, — c'a été uniquement, le résultat
essentiel n'étant pas compromis, dans la préoccupation de laisser
à ceux qui utiliseront ce volume, déjà gros, la possibilité de le
manier.
11
Ce recueil est divisé en trois parties qui ont pour titre : la pre- mière, les Inventaires; la deuxième, les Ventes; la troisième, Pièces annexes.
La première partie a pour objet de faire connaître l'état des biens nationalisés. Ces biens sont de plusieurs sortes : biens ecclésias- tiques, biens communaux, biens des émigrés, des condamnés et des rebelles, biens des cures (vendus après la séparation des Églises et de l'État). Ils sont énumérés dans les déclarations des anciens propriétaires (c'est le cas pour une partie du clergé), dans les pro- cès verbaux et les états dressés par les municipalités.
Il ne faut pas songer, pour toutes sortes de raisons que leur lec- ture fait suffisamment apparaître, à chercher dans ces inventaires un état rigoureusement exact des fortunes nationalisées du dépar- tement. D'abord, tous les éléments de cette fortune n'étaient pas objet de vente (par exemple : les droits féodaux supprimés), et tout ce qui était objet de vente ne fut pas nécessairement vendu. En- suite, la fortune ecclésiastique révélée par les déclarations du clergé dépasse souvent les limites du territoire départemental : par exemple, on a vendu ailleurs que dans le Rhône les biens du chapitre de Saint-Jean, et Ton a vendu à Lyon des propriétés du chapitre de Vienne. Enfin, parmi les biens confisqués sur les émi- grés, les rebelles et les condamnés, un grand nombre ne fut pas mis en vente : la différence est grande entre les listes abondantes de noms et de biens d'émigrés fournis par les états municipaux et la liste assez courte des noms et des biens fournis par les actes de vente. Mais l'utilité de ces inventaires est de fournir : !<> les éléments d'une appréciation fondée, sinon rigoureuse, des revenus du clergé installé dans le département; 2^ une liste à peu près complète des personnes réputées hostiles à la Révolution, avec l'indication sommaire de leur état social et de leur fortune.
La deuxième partie comprend îes ventes d'immeubles et les ventes de meubles. Les lacunes sont rares dans les actes de ventes
AVANT-PROPOS XHl
dimmeubles, et ne semblent pas d'importance. 11 y a plus de diffi- cullé à se rendre compte, dans létal actuel des documents, d'une opération connexe, celle du rachat des droits féodaux dus à la nation substituée aux anciens propriétaires ecclésiastiques. Les tableaux que j'ai donnés sont très sommaires, peut-être incomplets. On ne pourrait savoir au juste ce qui, de ce chef, est entré dans les caisses de l'État, qu'avec les comptes des receveurs des domaines, et ils sont à ce point mutilés qu'ils sont inutilisables. Les lacunes sont encore plus importantes dans la série des ventes des biens meubles. J*y ai rangé les sommes perçues du fait de l'administra- tion des biens nationalisés dans le temps qui sépara leur nationa- lisation de leur aliénation (perception des fermages et des loyers, vente directe des produits du sol) ; du fait de la vente des marchan- dises saisies, du mobilier des établissements supprimés et des propriétés confisquées. Les documents relatifs à ces opérations sont extrêmement nombreux; mais, en l'absence d'un répertoire con- temporain, rien ne permet d'affirmer qu'ils soient au complet. L'état dans lequel ils se trouvent autorise même à penser que beaucoup ont disparu.
La manière dont fut conduite la vente des biens meubles n'a pas, d'ailleurs, facilité la mise en ordre et la réunion des docu- ments. L'opération, d'abord assez simple, devint après le siège de Lyon confuse et compliquée. Le séquestre fut alors mis sur une immense quantité de marchandises appartenant aux commer- çants de la ville réputés suspects, et sur les propriétés que les rebelles de Lyon possédaient à la campagne. Si, du moins, les marchandises des magasins et les meubles des propriétés avaient été vendus d'une manière unique et par une autorité unique, Topération serait appréciable. Mais les méthodes furent variées et les autorités concurrentes. On vendit aux enchères, on vendit au prix du maximum et sur réquisitions ; on versa, sans les vendre et sans en indiquer toujours le montant, une partie des meubles et des marchandises aux magasins nationaux et mili- taires. Pour ordonner les ventes, il y eut les Comités révolution- naires de quartiers à Lyon, uije Commission des séquestres dont Tautorité s'étendait à tout le département, un Comité du district de Lyon, et enfin les représentants en mission. Puis, comme les intéressés ou leurs représentants apportèrent des réclamations
XIV AVANT-PB0P08
fondées, un grand nombre de séquestres furent levés; quelques- uns des propriétaires ou négociants furent indemnisés ou reçu- rent promesse de l'être. De tout cela, aucune comptabilité centra- lisée ne donne le résumé précis ou le détail complet. Un seul compte subsiste, celui qu'a fourni la Commission des séquestres à la fin de son mandat; et ses chitîres ne sont pas d'accord avec ceux que produisent sur les mêmes opérations les receveurs des domaines. La vente des meubles et marchandises qui fut d'une très grande importance sociale, puisque la population de la ville et l'armée des Alpes vécurent en grande partie sur le produit des réquisitions qui en furent faites, reste donc, pour le moment (il faut réserver l'espoir de découvertes ultérieures), impossible à apprécier financièrement.
Dans lune et l'autre des deux premières parties. Inventaires et Ventes, on trouvera utilisés, soit dans les introductions partielles, soit dans les notes en petit texte, les documents d'intérêt particulier au fait ou à la catégorie de faits qui sont en question. Quant aux documents d'intérêt général, je les ai réunis dans une troisième partie intitulée Pièces annexes. Le choix de la plupart d'entre eux était imposé par le sujet lui-même. L'utilité du tableau de concor- dance des mesures anciennes et des mesures métriques; du tableau de la dépréciation des assignats, de la liste des indemnités allouées aux émigrés en exécution de la loi de 1825, apparaît assez pour qu'il n'y ait pas besoin de la justifier. Les autres ont été choisis dans l'intention de donner des éclaircissements sur certains points de l'opération des ventes que les actes de vente seuls ne fournissent pas.
Le questionnaire adressé au Comité d'aliénation et les réponses du Comité précisent les scrupules administratifs et les embarras de toute nature que rencontraient les pouvoirs locaux dans l'inter- prétation et l'application des lois de 1790. L'arrêté du Directoire de département, la lettre du Directoire du district de Villefranche, les lettres du Directoire du département ont pour objet l'applica- tion des lois de 1793 relatives à la vente des biens des émigrés. La Convention voulait, par la division de ces biens en très petites por- tions, appeler à la propriété foncière les indigents et aussi employer ces biens à récompenser les défenseurs de la patrie. Les Direc- toires du département et des districts ne réussirent pas, malgré leurs efiorts, à réaliser les intentions de la Convention. Ces pièces
AVANT-PROPOS tt
en donûent les raisons de détail, certaines dispositions défectueuses de la loi du 13 septembre, et la raison générale, « Tacharnement éprouvé à l'acquisition des biens des émigrés et la chaleur avec laquelle se poussent les enchères )). La circulaire du 4 germinal an II, adressée par le Directoire du département aux Directoires du district, donne dans ses 37 articles toute la théorie du rôle que les districts ont à remplir dans Tadroinistralion et la vente des biens nationaux; le compte rendu de ses opérations fourni, le 1^' vendé- miaire an III, par le district de Villefranche en résume toute la pratique. Il est fâcheux que les comptes rendus analogues des deux autres districts aient disparu. Ils auraient utilement complété CCS documents où les deux grandes séries d'opérations — vente des biens* ecclésiastiques, vente des biens des émigrés — et où l'opération des ventes considérée dans son ensemble sont décrites et commentées.
Les listes des acquéreurs mentionnés dans les actes dé ventes font ressortir fréquemment l'existence d'associations formées entre deux ou plusieurs d'entre eux pour une opération isolée ou pour toute une série. Un de ces contrats, qui furent sans doute fréquents, et dont les archives des notaires fourniraient probable- ment des spécimens nombreux, est parvenu aux archives du Rhône. Je l'ai reproduit, parce qu'il m'a semblé de nature à ren- seigner sur un mode significatif d'achat et sur l'étal d'esprit de toute une catégorie, la plus importante, d'acquéreurs.
J'aurais voulu joindre à cet ensemble de pièces annexes une image qui eût permis de se rendre compte par les yeux de la superficie relative de la propriété nationalisée. 11 est clair que dans une carte d'ensemble du département, même à très grande échelle, cette superficie (à supposer que l'évaluation exacte en fût possible, ce qui n'est pas le cas pour toutes les communes), ne saurait être indiquée avec une précision sdtlisante. Mais on pouvait essayer de faire ce travail pour la superficie de la pro- priété bâtie dans la ville de Lyon et ses faubourgs. J'ai dû, après plusieurs tentatives, y renoncer. Pour fonder légitimement une impression d'ensemble, il eût fallu, sur un plan de la ville contem- porain des ventes, indiquer par une teinte spéciale les maisons possédées par le clergé. Malheureusement, aucun document du xvni« siècle ne permet de préciser l'emplacement des maisons
^I AVANT-PtlOPÔâ
dont les ventes donnent le numéro. Ce numéro ne peut même pas renseigner sur remplacement probable; car les maisons étaient alors numérotées, non par rues, mais par quartiers. Si je parle ici de cet essai sans résultat, c'est que j'espère qu'il peut être tenté ailleurs, pour d'autres villes, avec plus de succès.
III
Les conclusions qu'on peut tirer de la combinaison des docu- ments analysés dans ce recueil sont si nombreuses, la plupart apparaissent si vite et si clairement, qu'il est tout à fait inutile d'en faire môme une simple énumération. La répartition sociale des biens nationaux qui, de toutes les questions qu'on seposeà propos de cet énorme transfert de propriété, est la plus importante, apparaîtra bien mieux après la lecture de quelques-unes des pages où sont analysés les actes de ventes, qu'après des réflexions qui ne pourraient être ici que sommaires et incomplètes *. Je me borne donc à attirer l'attention sur deux faits que les documents cités ne montrent pas avec la même clarté :
1^ Le prix d'adjudication est souvent double, parfois triple du prix d'estimation. 11 faut tenir compte, cela va de soi, de la valeur de l'assignat, quoique les chiffres fournis par le Tableau de la dépréciation ne méritent pas d'être tenus pour rigoureusement exacts quand il s'agit d'un achat de terres. Ces chiffres sont établis d'après les prix des objets d'usage courant et d'après celui des changes ; or, il semble bien que l'augmentation du prix (exprimé en assignats) de la terre fut, au moins jusqu'à la fin de 1792, beaucoup moindre que celle des denrées et surtout des changes*. Quoi qu'il en soit, traduction faite en espèces du prix soldé en
(1) Une thèse pour le doctorat en droit est en préparation sur la répar- tition sociale des biens ecclésiastiques nationalisés.
(2) Couderc, négociant de Lyon et député à la Constituante, le constate dans sa correspondance et ajoute : « D'où vient cela ? C'est que l'esprit d'intrigue et d'agiotage ne peut agir à beaucoup près aussi aisément sur les terres que sur les effets de valeur mobilière et surtout le change, qui s'y prête plus que toute autre valeur. » {Lettre du 12 avril 1792.) Cette correspondance, intéressante pour l'histoire politique et économique de Lyon, paraîtra prochainement.
A VAST- PROPOS XVlt
assignats, l'écart subsiste. II serait naïf d'attribuer à la chaleur des enchères le prik élevé que consent à payer l'acheteur. Le chiffre d'estimation serait donc insuffisant. Comme il est établi d'après une règle fixe sur le revenu réel fourni par les baux, c'est alors que les prix de fermage ou de loyer ne correspondent pas à la valeur réelle de la propriété. Le fait peut surprendre, surtout si l'on songe à la plus-value que donnaient avant 1789 au revenu des terres ecclésiastiques les privilèges fiscaux dont elles bénéfi- ciaient. Resterait, en dernière analyse, à découvrir la cause du bon marché des fermages. Pourquoi les biens des communautés rendent-ils peu ? J'en entrevois au moins une raison : ces biens sont souvent mal administrés. Les sécularisations, si fréquentes à la fin du xviii« siècle, ont pour cause ou pour occasion le délabre- ment où la propriété ecclésiastique est, dans certains cas, tombée. Le pouvoir laïque qui les provoque cherche à utiliser mieux les ressources que le clergé délaisse, en les attribuant à des œuvres plus utiles ou à celles des communautés qui sont restées plus actives, plus vivantes. C'est, pour ne citer que les sécularisations plus récentes, l'histoire des Antonins (1776), de Savigny (1779), des Cèles tins -(1779). D'autres établissements ecclésiastiques étaient sans doute, dans les dernières années de l'ancien régime, menacés du même sort. En 1784, le duc d'Orléans fait « informer de la commodité ou incommodité, utilité ou inutilité de la suppression et extinction du chapitre de Beaujeu et de l'union des biens y annexés, soit en faveur des cure, fabrique, hôpital, collège et autres établissements de la ville de Beaujeu qui seront jugés en avoir besoin, soit en faveur des dames chanoinesses de Salles, à la charge de rétributions auxdits établissements ». En 1792, un témoignage plus net encore nous est donné du mauvais état de la propriété ecclésiastique. Quand le Bureau des collèges prend, après les Oratoriens, l'administration des biens des collèges, il en réclame tout djs^ suite et obstinément la vente, parce que, dit- il, le capital qu'il en retirera fournira un intérêt supérieur à la rente des fonds. L'acheteur n'ignore pas sans doute cette si- tuation particulière aux biens ecclésiastiques, et il n'hésite pas à payer cher un bien qu'il fera mieux valoir.
2* Je n'ai pas aperçu que la vente des biens ecclésiastiques ait été l'occasion d'une opposition sérieuse de la part de leurs anciens
^VU^ AVANT-PROPOS
possesseurs. J'en ai noté^ la seule trace, assez insignifiante d'ail^ leurs, que j'en aie rencontrée. Si Ton y joint les réclamations de quelques héritiers de fondateurs de prébendes qui discutent avec l'administration pour les faire considérer comme œuvres pies à excepter de la vente, de quelques détenteurs de biens qui demandent et obtiennent souvent une indemnité pour les améliorations appor- tées à leur terre, la résistance de quelques municipalités à la vente des presbytères qui servent ou pourront servir soit de maison d'école, soit de maison commune, on a toutes les formes visibles de l'opposition. Le fondement juridique de la nationalisation n'est pas attaqué — au moins publiquement — par les intéressés. Si le clergé pris en masse éprouve de la surprise ou de l'indignation^ je l'ignore, n'en ayant pas rencontré de trace. Plusieurs de ses membres achètent, et il ne semble pas qu'on s'en soit, dans le public, étonné. La protestation ouverte du clergé contre la vente ne commence guère dans le Rhône que sous le Directoire, elle ne devient vive qu'après le Concordat et surtout sous la Restau- ration.
Au moment d'achever ce travail, je remercie les bonnes volontés que j'ai si souvent mises à contribution aux Archives municipales de Lyon et aux Archives départementales du Rhône. Il est douteux que j'eusse pu aboutir sans leur concours. M. Guigne, archiviste en chef du département, s'est fait plus d'une fois, avec un dévouement dont je lui suis reconnaissant, mon collaborateur et mon guide. Je n'en aurais pu trouver de plus sûr ni de plus compétent.
(!) Pages 150, 151, 152, â propos de l'inventaire de la commune de Belleville. Voir d'autre part, page 4oi, n" 2627, une opposition faite à l'instigation d'un prêtre contre la vente d'un bien d'émigré.
PREMIÈRE PiRTIE
INVENTAIRES
B. HAT.
O" THf
iVERSITY
or
CHAPITRE PREMIER
INVENTAIRES DES BIENS ECaÉSIASTIQUES
POSSÉDÉS EN 1789
PAR l'archevêque DE LYON, LES CHAPITRES, LES SÉMINAIRES, LES
COLLÈGES, LES COMMUNAUTÉS SÉCULIÈRES ET RÉGULIÈRES
N. B. — Les biens ecclésiastiques ont été, au moment de leur nationalisation, inventoriés de deux manières : d'abord par les anciens propriétaires qui adres- saient, conformément à la loi du 13-18 novembre 1789, une déclaration de leurs revenus et charges au lieutenant général de la sénéchaussée dont ils rcssor- tissaient ou au Directoire du district; puis, par les officiers municipaux de la commune où était le siège de l'établissement, appelés à vérifler, en même temps que la déclaration relative aux biens, le nombre, la qualité des membres de l'établissement, leur intention de continuer ou de renoncer à vivre en commun, etc. (1). Il arrive que nous retrouvions aujourd'hui ces deux pièces, déclaration et procès- verbal; mais le plus souvent nous n'en possédons qu'une ou sa copie; elles ont parfois toutes deux disparu. De plus, elles ne sont pas réunies dans un seul dépôt, mais réparties, à peu près au hasard, entre trois dépôts : Archives départementales du Rhône, Archives municipales de Lyon et Archives nationales.
Ces docoments sont de forme très variée et de qualité fort inégale. Quelques- uns se bornent à une simple mention des recettes et des dépenses de l'année écoulée; d'autres fournissent une liste abondante, qui parait consciencieuse, de toutes les sources de revenus. Les déclarations sont souvent plus complètes que 1^ procès- verbaux des officiers municipaux. Ceux-ci passent généralement sous silence les droits supprimés par l'Assemblée nationale au moment où ils opèrent: c'ecl ainsi qu'ils ne mentionnent presque jamais les dîmes qui forment une des
Cl) Il DO fout pas confondre ces procès- verbaux des offlciers municipaux, qui ne sont qis*ane copie plus on moins modiflée et contrôlée de la déclaration des ecclésiastiques, avec les états dressés par les officiers municipaux de chaque commune, concernant seulement le«biens nationalisés situés sur le territoire de la commune. Ces dernière forment une autre série d'ioTentaires qu'on trouvera au chapitre II de cette première partie.
4 LWENTAIHES DES BIE.NS ECCLÉSIASTIQUES
ressources les plus importantes de la fortune ecclésiastique; de plus, ils donnent rarement le montant de« charges financières dont cette fortune est grevée.
11 est impossible, pour ces raisons, d'aboutir à un chilire qui donne avec exac- titude le revenu des biens ecclésiasti(iues. Les lacunes restent importantes. Nous avons tenté de les. combler partiellement, soit en. utilisant des inventaires anté- rieurs à 1789, soit, quand tout inventaire a disparu, en donnant le montant des pensions ecclésiastiques établies comme on sait (art. 17 de la loi du 24 août 1790) d'après le chiffre des revenus de l'établissement. Dans le cas même où des recher- ches plus heureuses permettraient de retrouver les chiffres qui nous manquent, il faudrait encore tenir compte des fantaisies dans les évaluations des biens non affermés, dont les revenus sont consommés sur place, et aussi de la non-évaluation (c'est le cas le plus général) des bâtiments occupés par les anciens propriétaires.
Ainsi, tels qu'ils sont, les inventaires qui suivent ne donnent qu'une approxi- mation de la fortune ecclésiastique; ils ne peuvent servir qu'à fonder une im- pression d'ensemble sur l'importance sociale et économique des établissements religieux en 1789.
Ajoutons que le présent volume fournit de quoi compléter et contrôler sur un point ces inventaires. Car, s'ils pèchent surtout par l'insuffisance et l'incer- titude de leurs données au sujet des propriétés foncières du clergé, ces propriétés ayant été vendues en totalité, ou bien peu s'en faut, comme biens nationaux, il suffira de se reporter au chapitre des ventes pour y trouver une évaluation pré- cise de leur superficie et un chiffre régulièrement établi d'estimation.
Aucun inventaire n'est publié ici in extenso. On en a supprimé les formules et les développements inutiles au sujet. Le' point d'interrogation qui remplace, çà et là, un chiffre d'évaluation absent, indique que l'inventaire omet de donner ce chiffre.
I. — ARCHEVECHE DE LYON
D'après des lettres du fermier Morel et un élat des revenus compris dans le t)ail.
(.\jv/i. (U^p. Q.)
Par un bail en date du 29 décembre 1788, Tarchevôque a cédé tous ses revenus à un sieur Morel, pour 6 ans, au prix de 68000 1.
Ces revenus se composent de :
1* Dîmes du Lyonnais :
Guillotière et Madeleine, 2700 1.
Villeurbanne, :U00 1.
Oullins, 1800 1.
Ternant et Bois-d'Oingl, 2100 1.
Irignv, 2:W 1.
Dardiily, 1500 1.
Limonest, 1170 1.
Fontaines, 25()0 1.
2' Dîmes de la Dombe : Mogneneins, Saint-Élienne-de-Cha-
laronne, Pouilleux, compris la grange), Saint-Julien-sur-Veyle, Chalenay,
3' Dîmes de Bresse :
Rignat et Meyriat, Mézériat,
Total des dîmes :
Pezieux (y
5800 1.
Cbanas,
2700 1.
910 1.
800 1.
27440 1.
4" Poids de ville, affermé 7500 1.
LES CHAPITRES
b' Deux arcs de boiftique sous la \oùle de Varcbevèché, 900 1.
6' Renies sur :
Maison (CoUnetles), 100 1.
Maison et jardin près Pierre- Scize, 250 1.
Aliénation de la rente de Saint- Didier(M.deSl Didier), 363 1.15 s. Aliénation de la seigneurie de Saint- Jean-des-V ignés (Durand), 135 1. Maison à Lvon, domaine à Oullins (Grand-Collège), 100 1.
Seigneurie d'Yzeron aliénée (Baron d Vzeron), 500 1.
Justice de Saint- Jean -des-Vignes (Comte de Chaponay), 215 I.
Indemnité de lo<ls et droits alié- nés (Hôtel de ville), 3015 1. Seigneurie de la Feuillade (M. Ar- thaud), 180 1. Tènement de maison (Hôtel-Dieu), 689 1. 1 s. 1 d. Maison et terrain (Colinettes), 310 1. Justice de Chai>elay (M. de la Bar- mondière), 140 1. Justice et rente de Quincieux (C* de Baglion), 420 1. Maison rue Terraille (Mazard), 50 1. Maison des Antonins (Malte), 90 1.
Maison (U Charité), 94 1. 13 s. 4 d.
Maison r. Mercière ((Chartreux), 50 1.
Maison rue de la Barre (Saint-Mi- chel), 50 1.
Maison rue Pisse Truie (Dames de Sainte Françoise), 27 1.
Maison (S' Bouillon), 20 1.
Maison r.Tupin(M.deParcieux),30 I.
Terre de Turin (M. Dugas), 90 I.
Portion de justice d'Oriiénas (Phi- sica), 150 1.
Aliénation de portion de la justice de L'on (sur les finances), 2(X)0 1.
Indemnité sur l'hôtel de Fléchères (sur le domaine), 200 1.
Droits seigneuriaux aliénés (sur les gabelles), 700 1.
Aliénation dépendante de l'hôtel de Lvon (sur les gabelles), 400 1.
Aliénation de la justice de Franche- ville (sur les tailles), 120 1.
Aliénation de la justice de Dardilly (sur les tailles), 150 1.
Contrat de rente acheté par Brunet (sur Paris), 90 1.
Rente créée pour tenir lieu du Ban d'août (aides), 4000 1,
Total des rentes : 23140 1. 9 s. 5 d.
Total général : 50;>80 1. 9 s. 5 d.
Charges (portions congrues, pensions diverses): 11708 1. 6 s. 4 d.
II. — LES CHAPITRES
Chapitre de Saint-Jean (Lyon).
Le tablean saiTanlest extrait de deux inventaires non datés {Arch. dêp. Q) qui, tous les deux incomplets, se complètent pourtant Tun Taulre assez souvent. Il subsiste cependant des lacunes importantes dans l'évaluation des dîmes que Tun d'eux ne donne Jamais, et probablement dans les rentes nobles de la campagne aflectéos aux dignitaires. Ces deux inventaires paraissent tous deux faits à Taidede l'inventaire des olllciers municipaux, qui a disparu.
1. — Lyon
(Voir page 5o : Inventaire des biens ecclésiasliquos situés à Lyon ; la partie concernant les biens du chapitre à Lyon, étant identique au présent inventaire, on ne l'a pas reproduite ici.) Le total des revenus des biens situés à Lvon est évalué è 94712 1. 19 s. 1 d.
INVENTAIRE DES BIENS ECCLESIASTIQUES
II. — Lyonnais
1" Sainl-Rambert :
Bail de la dtme, 666 1.
Bail du droit de pèche dans la Saône, 48 1.
Auditoire, prison, un hangar ou boutique, un jardin d'environ un sixième de bicherée. Les comptes portent le produit à 72 1.
2- UIlc-Barbe :
Château et jardin, loué 500 I.
Toutes les maisons et ports de
riJe, 3525 I.
Tout le surplus de l'Ile et les deux
églises.
3' Cuire : Terre de 4 bicherées, affermée 75 1.
4* Colonges :
Prairie de 6 bicherées, dont la pre- mière herbe appartient au cha- pitre ; bâtiments de la chamare- rie, où sont cinq cuves et deux pressoirs, 200 1.
Clos de vigne et terre, 140 1.
Trois rentes nobles de l'archidia- coné, de la table abbatiale et de Taumônerie ; prestation an- nuelle, 6000 1.
Droit de pèche dans la Saône, loué 96 1.
La dlme, affermée 1500 1.
5* Saint-Cijr-au-Mont'dfOr :
Dlme affermée 3410 1., plus des charges diverses, soit 4332 1.
Rente noble du château, 8640 l.
Ferme des appartements du châ- teau et du droit de pèche, 450 I.
6* Couson :
Dlme affermée 1780 I., plus des
charges diverses, soit 1984 L
Vignes et terres, louées 180 1.
Rentes nobles, 2800 1.
Droit de pèche, loué 24 1.
7* Albigntj :
Dlme, affermée 850 1.
Vigne, louée au curé 30 l.
Fond^ de la Mansion, loués 600 1.
Rente noble. Port de Villevert,
470 I. 1900 L
8* Saint - Germain -au- Mont - d'Or :
Deux tiers de la dlme,affermés 1770 1. Fonds de la Mansion, loués 72 1. Pré, vigne et droit de pêche,
loués 400 1.
Rentes nobles, 2550 1.
Port Masson, loué 108 l.
9* Polcy mieux :
Deux tiers de la dlme, affermés
900 1.
L'autre tiers abandonné par le curé pour sa nouvelle portion con- grue, 450 1.
10* Quineieux :
Prés, loués 80 1.
11* Fleurieux et Eceux :
Dlme, affermée 2000 I.
Terre abandonnée par le curé pour
sa portion congrue, 40 1.
12* Lentilly et La Tour :
Dlme, affermée 3535 1.
Fonds de la Mansion, loués 2415 L Rente noble, 1600 1.
13' Saint-Genis-les-OUièrcs :
|
Pré, |
350 1. |
|
Rente noble, |
900 1. |
|
Fondation, |
2 1. 10 s. |
14* Tassin et Charbonnières :
Dlme, affermée 2060 I., plus des
charges, soit 2^97 1. 11 s.
Rente noble, 2200 I.
Fonds de la Mansion, loués 2204 1.
15* Sainte-For/'lès-Lr/on :
Dlme, affermée 5200 1., plus des
charges, soit 5425 1.
Terre, 8 l.
Fonds de la Mansion, loués 820 1.
Rente noble, 4400 1.
Droit de pèche, 84 l.
Revenus d'une lie, 30 1.
LES CHAPITRES
16* Samt-Genis'LaccU :
Dlme, affermée 9660 i.
Rente noble, 3000 1.
FondsdeiaMansion^aOemiéslbO i.
17* MUlenj :
Moitié des dîmes, affermées, avec charges diverses, 1514 i.
18* Soucicu:
Dlme, affermée 2500 ]. avec des
charges, soit 2548 1.
Rente noble, 300 1.
Revenus de la Mansion, 52 1.
19* Brindas et Messinir/ :
Dlme, affermée 5040 1., plus des charges, soit 5406 1. 10 s.
Rente noble, 100 1.
Revenus de la Mansion, affermés
1074 1.
Fonds abandonnés par le curé au chapitre, 240 1.
20* Vaugneray :
Dlme, affermée 3670 1.
Rente noble, 30 1.
Revenus de la Mansion, 160 I.
Terre abandonnée par le curé, 6 1.
21* Saint- G(*nis, Sainte- For/- l'Argcntièrc et Montra- mawi :
Dlme, affermée 2218 1. 18 s. 2 d.
22* Saint'Symphovien-le-Chà' teati :
Les trois quarts de la dlme, 27101. Fondation faite par Hector de Cré- micu et Hugues de Cbarnay
33 1. 15 s. Rente noble, 1500 1.
Revenus de la Mansion, 700 1.
23* Saint-Martin-en-Ha ut:
Les trois quarts de la dlme, avec charges diverses, 2970 1.
24' Rochefort: .
Rente noble, 1000 1.
Terres, pâturages, droits de laide,
banchagc, langue et pèche, 500 1.
Fondation faite par M"' Fatras, 15 1.
25* Rontallon :
Dime, affermée 980 1., plus des charges, soit 1280 1.
Fonds abandonnés par le uré pour sa portion congrue, 330 1.
26* Saint 'André -la 'Côte et Saint-Sorlin :
Dlme, affermée 890 1.
Prés et terre, loués 90 1., plus des
charges, soit 337 1.
27' Saint'Andèol-le-Chdteau :
Partie de la dlme, affermée lOoO 1. Rente noble, 650 1.
Revenus de la Mansion, 218 i.
28- Girors:
Rente noble, 400 i.
Péage du Rhône, affermé 1200 1.
29' Condrieu :
Portion de dlme, affermée 1600 1.
Rente noble, 2664 1.
Port de Condrieu, affermé 465 1.
Revenus de la Mansion, 475 1.
30* Saint-Martin-la-Plaine :
Dlme, ?
Terre, 15 1.
Rente noble, 300 1.
31* Saint'Genis 'Terre-Noire :
Dlme, • Rente noble,
32* CeUicu: Rente noble,
33* Doizicux : Rente noble.
? 380 1.
30 1.
480 1.
34* Saint-Paul en- Jare:^ et Far- naji :
Dlme, ?
Terres louées, 670 1.
Rente noble, 1500 1.
35* Rire-de-Gier :
Dlme, ?
Auditoire et prisons, (sans revenus) Rente noble, 800 1.
INVENTAIRES DES BIENS EOCLESIASTIQUES
36* Châtcauneuf:
CbàteaUt jardin, terres à Chàteau- neuf, à Rive-de-Gier et à Paveshi, 230 bicherées environ; terres à
Rive-de-Gier, 272 blcberées; à
Saint Maurice, 14 blcberées 1/3;
le tout affermé 2500 1.
Rente noble, 300 1.
III. — Franc-Lyonnais
37* Caluire, le Vernay et Chain- piilon :
Dime, 1400 1.
38* Fontaines :
Dlme du Menant, 480 1.
39* Rochetaillèc :
Revenus de la Mansion (cbàteau et
terres), 2090 1.
Droit de pécbe, 100 1.
Rente noble, 2400 1.
Péage, affermé, 1210 I.
Fondation, 29 1. 10 s.
40* Fleurieu :
Dtme, 1400 1.
41* Genay :
Dime, ?
Cbàteau et dépendances, et droit
de pécbe, 770 I.
Rente noble de Genay, 960 L Rente noble de la sacristie de Tlle-
Barbe, 390 I.
42* Cirrieux . Rente noble,
600 1.
43* Saint - Jean -de- Thuri - gneux :
Rente noble, 400 1.
IV. — Forez
44* Saint-Jean-de-Bonnefond :
Rente noble, l.'iO 1.
45* Sorbiers :
Fonds affermés au curé, 100 1. Rente noble, 40 1.
46* Sainte-For/ : Rente noble, 30 1.
47* Saint'Genest'Lerpi : Rente noble, 40 1.
48* Grain mont :
Terres de 29 blcberées environ af- fermées avec la dlme, ?
Rente noble,
49* Bullij'SouS'CordcUe .
Dlme, Rente noble,
50* Villemontois :
Dtme, Rente noble,
51* CordcUe : Rente noble,
52* Neulij^e : Rente noble,
V. — Beaujolais
20 1.
? 24 1.
72 1.
100 I.
400 1.
53* Pommiers :
Dlme, ?
Première herbe d'un pré de 18 à 20 bicherées et petite terre, le tout affermé avec la dlme, ?
Rente noble, 300 1.
54* Chùteau'Poxdet : Château et dépendances, affermées
au prix de Rente noble.
5000 1. 100 I.
55* Saint- Jean-d'Ardièrcs, Ta- ponas et Corcelles :
Dlme et terres de 142 coupées envi- ron, affermées ensemble ? Rente noble, 800 I.
LES CHAPITRES
56* RiUieu : Dlme, ?
57* Saint- Julien- de- Bcnost : Dlme et vigne, affermées ensem- ble, ?
58* Balan : Terre, affermée au curé 15 1.
Rente noble, 12 1.
59* Jaillieu : Rente noble, 66 1.
VI. — Province de Bresse
60* Saint- Jean de-Niort :
Maison et terres (71 bicherées), af- fermées avec la dlme, ?
61* Biricux :
Terres, étangs de Liezon, Gon- drieux, Aleva, Lantaget, la Va- vre, la Croix, Bigallct, un bois, un pré, le tout affermé avec la dlme, ?
Rente noble, 627 1.
62* Rèrieux : Rente noble, 700 1.
63* Sainte-Euphémie :
Dlme et verchère, affermées en- semble, ?
64* Percieux : Petite terre, 20 1.
VII. — Province de Domres
65- Lent :
Trois étangs, affermés avec la
dlme ?
66* Fran-Jassans :
Terres, 60 1.
Rente noble, 150 1.
VIII. — COMTAT
67* Malaussène :
Bâtiments, chapelle, terres, rente noble, affermés avec la dlme non
évalués, ?
Pension due par la communauté,
80 1.
IX. — Rentes nobles appartenant a MM. les Mansionnaires, HORS la ville de Lyon
Les rentes nobles de Lyon flgnrent à Tinventaire des biens ecclésiastiques situés dans la ville.
(Voir p. 55.)
1' Sur la paroisse de Gênas en Daupbiné (affermée avec la dlme), à l'arcbidiaconé, ?
2* Autres à Couzon, à Tarchidia- coné 100 1.
Linventaire semble inacbevë.
3* Sur la ville de la Guillotière, à la Chamarerie, 5000 1.
4* Autres sur Thurins, Duerne, Saint-Martin-en-Haut, à la Cbama- rerfe^ 24 1.
Saint-Étienne (Lyon).
(Église dépendant du Chapitre de Saint- Jean.)
D'après un lirre de recettes de la custoderie et sacristie de Saint-Étienne, le revenu de l'année 1784 en terres, milods et rentes nobles est de 5641 1. (Arc/i. dép. G. Fds de Saint-Élienne, pièce unique.) Pour les biens du custode de Saint-Étienne, situés à Lyon, voir l'inventaire des biens nationaux de la ville, p. 56.
P»s d'inveptaire e« 1789-1790,
10
INVENTAIRES DES BIENS ECCLESIASTIQUES
Sainte-Croix (Lyon).
(Église dépendant du Chapitre de Saint-Jean.)
Extrait d'une copie de la déclaration fournie par les custodes curés de Sainte-Croix.
{Arch. dcp. Q.)
1. Biens communs à MM. les custodes curés de Sainte- Croix :
!• Maisons et terres à Vaux-en- Veliu, affermées avec la dirae ? 2" Id. à Coigny en Beaujolais ? 3' Pré à Sainte Consorce 80 1.
4° Rente noble sur le quartier des
Trois-Maries, à Lyon, 2366 1. 4 s. 5" Rentesou pensions, 6481. 13s. 6d.
II. Biens particuliers :
V A M. Desfrançois :
Sa maison évaluée ou louée 2490 1.
Rente noble des Chazaux i31.6s.8d.
2" A M. Courbon :
Sa maison louée ou évaluée 1978 1.
Chapitre de Saint-Just (Lyon).
D'après deux inventaires, la déclaration des chanoines au lieutenant général de la Sénéchaussée du 20 juillet 1790 et une copie sans date de FinvenUire des officiers municipaux de 1790. Ils se complètent l'un l'autre. (Arch. dé}). Q.)
Église collégiale et i^wroissiale de Saint-Just, V
Maison de la Manécanterie, occupée par les enfants et les prêtres; le chapitre évalue le produite 2.>0 1.
Ancienne maison du Chapitre, place Saint Just, 2098 1.
Maison neuve, môme place, 1538 1.
Autre, joignant la précédente, oc- cupée par M. de Jussieu, cha- noine, 450 1.
Manécanterie, 400 I.
Autre maison, rue des Fargcs, oc- cupée par M. Terrasson, cha- noine, 525 I.
Autre, au midi de la Maison neuve,
:^00 1.
Clos Beauvoir, à Saint-Just, 500 1.
Clos Tremblcy, 400 1.
Maison,rueduPuits du Sel, 1800 1.
Tènement de maisons et terres, dont le produit est affermé avec la dlme, 1570 1.
Rente sur la ville de Lyon (contestée par la municipalité), 1697 1. 10 s.
Dlme d'Ecully, 3650 1.
Château de (iré/.ieu-la-V'arenne et dépendances (dlme comprise),
3133 1.
Dlme de Francheville, 1750 1.
Château de Briguais et dépendan- ces, affermés avec la dlme, 3300 1.
Château de la Roche, à Briguais,
500 1.
Dlme de Vourles, 1800 1.
Dlme d'Ouilins, 600 1.
Dlme d'Irigny, 900 1.
Dlme de Saint-Jean-de-Tonslas et terres, 3840 1.
Terres à Sainl-Forgeux, 220 1.
Dlme à Saint-Forgeux, 2600 l.
Château de Valsonne, prisons, au- ditoire, ?
Terre à Valsonne, 80 1.
Terre à Saint-Apollinaire, 160 1.
Dlme à Saint-Apollinaire, 3640 1.
Terre à Quincieux, affermée avec la dlme, 3850 1.
Terre à Saint-Galmier-en-Forez,
3100 I.
Dlme de Saint- Jean-de-Chaussant,
400 1.
Dlme de la Chapelle en-Vaudragon,
920 1.
Dlme de Duerne, 2;i2 1.
Petits fonds à Maroles et Chene- reille, affermés avec la dlme,
3200 1.
Fonds à Saint Just-en Bas, 990 1.
LES CHAPITRES
11
Prés à Saint-Bartbélemy-Létra, en Forez, Km 1.
Dlme de Saint- Just-d'Avray. 1285 I. Fonds à Cbamelet et Létra,'en Beau- jolais, abandonnés par le curé ; avec la dlme, 2020 1.
Prés à Cbambpst, en Beaujolais, et rentes nobles, 778 1.
Taupière à Genouilleux, en Dombe, affermée avec la dlme, 1000 1. Taupière à Fleurs, en Bresse, affer mée avec la dlme, 1800 1.
Terres et étangs, à Villars-en-Bresse, affermés avec la dlme, 1920 1. Fonds abandonnés par le curé à Carizieux, en Dauphiné, affermés avec la dlme, 2150 1.
Terres et vignes à Verzieux, en Dauphiné, ?
Dîmes de Juions, 3327 1.
Dîmes inféodées de Soleize et Vi- gnette, en Dauphiné, et autres terres, affermées, 3527 1. 10 s. Rente noble sur partie des paroisses de Saint-Just, Saint Irénée, Four- vières, rues Saint-Georges, Fer- rachat, de rOurs aux Broteaux, de la Vieille-Monnaie, 390 1.
Rente noble faisant partie de celle de l'obéance de Saint-Just et pre uantà Saint-Didier au-Mont d Or,
180 1. Rente noble de la chaux sur Saint- Cyr et Colonges, 18 1.
Partie de la rente de l'obéance dÊcully, 180 1.
Articles épars et ventilans qui se lèventdans la même paroisse, 9 1. Rente noble de l'obéance de G rézieu la-Varenne, de la prébende Saint- André et de la cure de Grézieu, qui se lèvent àGrézieu, Craponne, Sainl-Consorce, Vaugneray, Pol- lionnay, Brindas et lieux circon- voisins, 600 1.
Rente de Francheville sur ladile paroisse et Craponne, 216 1.
Rente noble de Bu lieu, 60 1.
Rente de l'obéance de Sainte-Fov,
210*1. Rente de l'obéance de Briguais,
200 1.
Partie de la rente de Briçnais sur
Saint Genis Laval, Soucieu, Vour-
les, Irigny, 140 1.
Petite rente noble de Macheret sur-
OuUins, 15 1.
Rente noble sur Saint Jean-dc Tous- las, etc., affermée avec la dlme,?
Partie de la rente de Rochefort ap- pelée Bois-Saint-Just, 75 1.
Petite rente noble de Saint-For- geux, ' 6 1.
Rente noble de l'obéance de Val- sonne, i:W0 1.
Redevance de 4 seliers de seigle et de 6 deniers viennois par les dames de Jourcey-en- Forez, ?
Rente noble sur Sai'nt-Galmier,1001.
Dîmes et rentes nobles sur Maroles- en- Forez, Saint-Just -en -Bas, Saint- Barthélémy -Létra, affer- mées ensemble, ?
Rente noble à Villars-en-Bresse, non évaluée, . ?
Rente nobleàSajnt-Just-d'Avray, 41.
Rente noble à Chambost-en-lfeau- jolais, 18 1.
Pensions constituées, foncières, obi- tuaires, etc., 2698 1.
Deux rentes sur les tailles, 294 1.
Pension annuelle et foncière due à Vourles par M. Fourgon, 83 I.
Prébende do A^-Z). de Pitié et Saint PicrrCy apôtrr, unie au Chapitre :
Maison au Gourguillon, 212 1.
Terre à Saint-Just (Villeneuve),
228 1.
Vigne à Trion, 62 1.
Pension due sur une maison rue de la Poulaillerie, 150 1.
Autre due par le Chapitre de Saint- Just, 277 1. 10 s.
Grande Ohèanceric :
Dlme de Saint Just, ?
Rente noble de Saint Just, Xm 1.
Indemnités dues à la rente noble, par l'Hôtel Dieu l.*>0 1., par le Chapitre Saint Irénéo îiO 1., jmr les Minimes 45 1., par les Ursu- lines 178 I., par les religieuses des Deux-Amants 4;') 1., par l'An- ticaille %\ 1. 10 s., soit 481 1. 10 s.
Précôté : Terres à Craponne, 380 1.
Bâtiments et terres à Saint-Just,
180 1.
Pension due par le Chapitre de
Saint-Just, 80 1.
12
INVENTAIRES DES BIENS ECCLESIASTIQUES
Prébende Sainl- Sébastien :
Maisonset terres à Saint Just, 600 1. Maison hors la porte de Saint-Just,
240 1.
Prébende de Saini-Çyr :
Pension foncière, 120 1.
Prébende Saint- André : ?
Cinff premiers perpétuels :
Maison cinquenaire occupée par eux, 867 l.
Maison rue des Farges, 222 1.
Maison rue Paradis, 75 1.
Maison rue des Anges, 50 1.
Vignes à Saint-Just, Loyasse, au Petit Sainle-Fo^y (129 horamées), produisant environ cent ànées, ?
Cuvier, cuves, pressoirs à Saint- Just, ?
Repte noble à Chaponost, 80 1.
Vingt petites pensions, 98 1. 10 s.
Rente sur le trésor royal, 19 i. 13 s.
Pensions pour œuvres pies, 26 1.15 s.
Cim/ derniers perpétuels :
Maison rue des Farges, 240 1.
Maison aux Basses Verchères, 96 1.
Vigne de 14 homniées à Lovasse,
126 l.
Abonnements de servis des dames de TAnticaille et des Minimes,
17 1.
Pensions ou rentes, 31 1. 6 s.
Vigne à Loyasse, 9 hoinmées, 81 1.
Pension foncière sur la maison Ma- léchard à Saint-Irénée, 30 1.
Autre due par M. Fourgon, à Vourles, 4 1. 10 s.
Les perpétuels touchent en outre des rétributions en nature et en argent du Chapitre, pour une valeur de 2712 I. 10 s.
Sous- Maître :
Jardin hors la porte de Saint-Just,
33 1. Pensions, 42 1. 17 s. 6 d.
Prébende Saint Saint'Lawent :
Antoine et
Vigne de 12 hommées à Lovasse,
'50 L Pensions, 16 1.
Recette extraordinaire du Chapitre: (Année commune), 12000 l.
Chapitre de Saint-Paul (Lyon).
Note résumant un état disparu des revenus du Chapitre de Saint-Paul rédi^ conformément à sa déclaration du 27 février ITîlO. {Arch. dop. Q.) Pour les biens situés à Lyon, voir l'in- ventaire des biens nationaux de la ville, p. 5C.
« Le total des revenus du chapitre porté par ladite déclaration dans lequel ne se trouve pas compris le produit des maisons canoniales est de 80888 1. 11 s. 3 d. »
Chapitre de Fourvière (Lyon).
D'après la « Déclaration qu'a donnée le sacristain de Fourvières à M. le lieutenant général de la Sénéchaussée de Lyon » le 23 janvier 1790. (Arch. dép. Q.)
Pensions foncières ou obi tuai res,
6r)5 1. 19 s. 2 d.
Fondation de messe payée par la
ville, 300 1.
Uncontratde rente sur la ville, 1001.
Un contrat de rente sur Je clergé, 60 1.
Trois contrats de rente sur les Etats du Languedoc, 1120 1.
Un contrat de rente sur les tailles, 269 1. 19 s.
De la ville pour exemptions d'en- trées de vin, 437 1. 10 s.
LES CHAPITRES
i3
l^romesse consentie par le bureau de THôpital et Aumône générale au capital de 16000 1. et en rentes,
720 1.
Un tiers de la dlme de la paroisse de G riège, affermée 10861. i3s.8d.
Rente noble à Griège, 10 I.
Petite portion de dîmes à Neulize,
120 I.
Rente noble à Saint- Martin -en- Haut, 48 1.
Autre rente noble à Écully (?), 72 1.
Autre rente à Saint-Symphorien-en- Lay, 36 I.
Autre rente sur le territoire de Fourvières, 12 I.
Vigne,maison,horsdu cloître, 300 I.
Maison hors du cloître, où logent les Habitués, clercs, enfants, le bâtonnier et personnes attachées au service de l'Eglise, ?
Dix maisons et jardins dans le
cloître, 2500 1.
La dlme du sacristain-curé, 300 1.
Rente noble du chantre, 15 1.
Henle noble du sacristain curé,
130 1.
Le produit des chaises, réuni au casuel, aux quêtes, à l'excédent de la cire, est employé à payer le bas-chœur et les personnes" atta- chées au service de l'Eglise, les ouvriers, ?
Mobilier et vases sacrés, non éva- lués, ?
Charges :
Le chapitre paie annuellement aux curé et vicaire de Griège pour leurs portions congrues, à raison deson tiers de dîmes, 2831. 6s. 8d.
Aux curé et vicaire de Neulize,
45 l. 16 s. 2 d.
Le chapitre paie annuellement 146 1. de décimes.
Le chapitre dépense tous les ans en
réparations urgentes non
compris celles que chaque cha- noine fait dans sa maison et dont il est tenu, 1500 1.
Un antre inventaire non daté (Arch. mun. de Lyon, N5), probablement dressé par les officiers municipaux de Lyon, d'après la déclaration des chanoines, note que le chiffre de 2500 1., porté par le chapitre pour l'évaluation du revenu des maisons du cloître louées ou formant Toption de chaque chanoine, est insuffisant.
Chapitre de Saint-Nizier (Lyon).
D'après la déclaration des chanoines au Directoire du district, faite le 27 octobre 1790.
{Arch. dép, Q.)
I. Fermes :
1' Hors de Lyon :
DinieàGivors(1384), 1/4 de la dlme à Millery (400), 2/3 à Fontaines ("12), dirae de Bessy, en Bresse (2050), à Curtalond, en Bresse (2000), à Roanne (700), à Saint- Didier-de Valeins, Saint Elienne- de-Chalaronne et Thoissey, en Dombe (3800) ; terres à Neuville et à Genay (753), eu tout 11799 1.
2* A Lyon :
16 maisons, louées 42379 I.
Ferme des chaises, 6400 1.
Banc en pierre à la porte de la cha- pelle Saint-Jacques, 9 1.
II. Rentes perpôtuelies et fon^
cières : i* Droit de patronage sur cinq
cures, 48 1. 10 s.
2* Sur les émoluments du sceau
de l'Archevêché, 39 1.
3* Rentes foncières, 1477 1. 2 s. 6d.
III. Autres revenus :
!• Droits divers, rétributions de
confrérie, etc., 2459 I. 4 s.
2* Franchise de l'entrée du vin,
1697 1. 10 s.
3* Offrandes pour les baptêmes,
100 1.
4* Cire des enterrements, 1500 1.
5* Droits perçus i>our mariages,
enterrements, etc., 64()0 1.
14
INTENTAIRES DBS BIENS ECCLÉSIASTIQUES
Chapitre d'Ainay (Lyon).
(Un abbé, un prévôt-curé et 18 chanoines.)
D'après la copie non datée de rinvenlaire des officiers municipaux de Lyon. (Arch. mun. Ns.)
I. Recenus de Vabbè :
Maison abbatiale, près le pont Saint- Vincent, rue Pérollerie, 4000 1.
Vieux château en Vaise, afTermé avec la dlme, 400 1.
Rente noble sur Chazay et Chasse- lay, affermée, 1500 1.
Autre sur la ville, sur Vaise et les environs, en régie, 1500 1.
Rentes seigneuriales sur des mai- sons du quartier d'Ainav : de MM. Daibsn, i:W 1.; - Chancev, 1201.; — de Boissieux, 60 1.; — Bugnet, 60 1.; — les héritiers de Minardière, 75 1. ; — - Charcot, 130 1. ; — Dervieu de Villars, 75 1.; — abbé Durand, 30 1.; — Lefranc, 60 1.; — Fuzeau, 60 1.;
— Campes, 36 I.; — Hugan, 36 I.;
— héritiers Durand, 60 1. ; — M"* Lecoq, 60 1.; — Massarra,60 1.;
— Maveuvre, 80 1.; — Vve Rolland, 66 1. i'^ s. 4 d.; - Pitra, 250 1. ;
— de Riverie, 130 1.; — Robin d'Orliénas, 60 1.;— M»' de Bonne, 66 J. 13 s. 4d.; — Perret, 1001.;
— de Saint-Romain, 16 1. 13 s. 8 d.; — de Sury, 100 1.; — de Vertrieux, lîW 1.; — Coignet, 54 1.; — Reymond, 1101.; — Péni- tents de Saint-Charles, 25 1. ; — Marictan et consorts, 250 1.; — l'Assemblée de Charité, 10 1.
Total, 2îi25 1. 0 s. 4 d.
Autres rentes :
Sur les fermes générales,
Sur les gabelles.
Pour la vente de la justice d
Sur ThAtel de Ville, Sur l'hôpital de Lyon, i Sur M. de Sarron, Sur M. de Laran, Sur M" Vve Herlholon, Maurice-de-Gourdan, Sur M. de Varax,
370
1600 1.
200 I. Ainav, 1000^1. 3585 1. l. 13 s.
100 l.
150 1. Saint-
610 1.
765 1.
Sur les intéressés aux travaux Per- rache, 9 I.
Total, 8589 1. 13 s.
Total général, 18514 1. 13 s. 4 d.
II. Retentis du Chapitre :
Maisons de: M. le prévôt -curé; M. de Riverie, syndic; MM. de Saint-Didier, de Jonage, Morel, de la Richardie, Cardon, deNoyel, de la Richardie cadet, de Besse- nay, Maindestre; des enfants de chœur et de leur maître, ?
Cuvier à Grigny (dlmerie), ?
Parcelle de fonds à Vauche et Vau- chette, en Forez, ?
Terres à Massieuen Bresse, à Ponl- de-Veyle et à Chàteauneuf-du- Rhône, affermées avec la dlme, ?
Rente sur la ville de Lyon, 2919 1.
Rente sur les Etals du Languedoc,
6100 1.
Rente sur ceux du Maçonnais, 300 1.
Rente sur la dlme du seigneur de Saint-Priest, 436 1. 2 s. 6 d.
Rente sur l'Hôtel-Dieu de Lyon.
55^ 1. 2 s.
Réfusion sur les i)rieurés de Tence et Saint-JuUien, 337 1. 5 s.
Réfusion sur le clergé de Lvon,
49b 1. 1 s.
Réfusion sur la Généralité de Lyon,
30 1.
Réfusion sur les tailles et gabelles,
100 I.
Réfusion sur une maison rue Ecor- chebœuf, 50 1.
Réfusion sur Montrozat, 40 I.
21 petites pensions, 199 I. 1 s. 9 d.
Diverses refusions dues |)ar diffé- rents prieurés, 262 1. 15 s.
Fondation de 4 offices dans l'église des religieuses de S" Marie, 100 1.
Rente noble de l'Aumônerie régie par le chapitre, 1500 1.
Total,
13441 1. 6 s. 3 d.
LES CHAMTRfô
i5
S'ota, — Il dépend de ce chapitre un bénéfice particulier appelé prieuré de Chambeuf dont M. de la Barge, chanoine, est possesseur ;
et une Commission de messes dont le revenu est une pension de 5 livres payée par le chapitre;
ainsi, nulle valeur.
Chapitre de N.-D. de la Platière (Lyon).
D'après la copie non datée de rinrentaire des officiers manicipaux de Lyon.
(-\rc/i, mun. N5.)
1* Logement du curé, ?
2* Logement des vicaires, ?
3* Maison et domaine de la Bon- nardière, près l'Ile-Barbe, affer- més 700 1.
4* Maison sur le bord de la Saône, louée 200 1.
5* Maison et fonds à la Guillo- tière, 200 1.
6* Boutique adossée à l'église de la Platière, 72 1.
Total,
1172 L
7* Rentes :
Foncière due par Fr. Cadix, 40 1. Pension sur la maison de Jonage,
rue Lanterne, 26 1.
Autre sur la même maison, 50 1. Recteurs de la Charité, 3 1. 11 s. 3 d. S' Piaignard, sur la maison rue du
Bessard, 3 1.
Carmes des Terreaux, 3 1.
Recteurs de rUôpiUI, 22 1.
Deux sur la maison du s' Ode-
rieux, 72 1.
Sur la maison du s' Debrye, rue
Mercière, 5 1.
Sur une autre à M. Savaron, rue de
l'Enfant -qui-Pisse, il 1. 6 s.
Les religieuses de l'Antiquaille,
18 1.
Maison du s' Lolh, Grand'Côte,
1 l. 10 s.
Maison de M. de Sury, place du
Gouvernement, i;iO 1.
U Ville, 36 1. 6 s.
Maison du s' Bernard, rue Dubois,
12 1.10 s.
Pension sur une maison à Cuire,
25 1. Rente sur les tailles, 270 1. 12 s. Pension sur la maison de la Colouge,
vis à-vis les Carmélites, 10 1. Autre sur une terre à Cuire, 18 L
Total des renies et des revenus, 1940 1. 5 s. 3 d.
Chapitre de Saint-Irénée (Lyon).
(6 chanoines réguliers de Sainte-Geneviève.)
D*après la copie non datée de Tinventaire des officiers municipaux de Lyon. (Arcti. mun. N*.)
1* Maison, église, cours ; avec jar- din et vignes ; le revenu du jar- din et vignes est fixé par les cha- noines à 1500 1.
? Vigne près la porte Saint-Irénée, 36 bommées, 180 1.
3* Domaine Pilonchery, aux Mas- sues, revenu 2000 1. (Non compris le cheptel, 432 1., et les outils).
4* Terre de Moziers-en-Bresse, à Romeney, revenu 375 1.
(Un bois dont la coupe est pro- chaine rapportera environ 60001.).
5* Terre de Saint-Albin à Bassière, revenu 1700 1.
(Bois de réserve, coupe estimée 4000 1. et cheptel 400 1.).
6* Pré à PoUionnay- en -Lyonnais, revenu ^ 52 1.
ié
iNVEffTAIRBS DBS BIENS ËCCLéSIASTIQUfiâ
T Maison Pilonchery, louée 300 1. 8* Maison à Saint - Irénée, louée
âOOO 1. 716 1. 10198 I.
9* Rentes foncières. Total des revenus,
11 est dû au chapitre des capi- taux :
1* Par celui de Paris, 4194 1.
2* Par le fermier de Maria -en- Bresse, 350 1.
3* Par les débiteurs de rentes fon- cières, 400 1.
4* Par les habitants de Labussière- en-Forèt, 200 1.
5* Par un cabaretier du Chemln- iNeuf, 72 1.
Total des créances, 5216 1. Mobilier. ?
En caisse, 1523 1. 18 s. 3 d.
La déclaration du chapitre du 8 juin 1790 {Arch. dép, Q) ajoute à la liste des revenus 9900 1. de re- cettes extraordinaires fournies au chapitre par la Congrégation de France. Elle donne le cbiOre des charges (rentes, cens et servis, im- positions ecclésiastiques et royales);
11 est de 11395 1. 8 s. 8 d. ; le chiffre des créances y est porté à 1552 1.
12 s. 8 d. ; celui des dettes à 5414 1.
Chapitre de la Trinité (Lyon).
Pas d'inventaire.
Voir pour les biens que les chanoines ont dans la ville, l'inventaire des biens nationaux
de Lyon, p. 62.
Chapitre de Villelranohe.
(13 chanoiDes.)
La déclaration et l'inventaire manquent aux archives départementales et à celles de Villef ranche.
Une délibération du Directoire du département, en date du 16 juillet 1792 (Arch. dèp, registre, L 160, f* 11), relative à la liquidation des trai- tements des chanoines, indique que la masse totale des revenus du Cha- pitre est de 17580 1. Dans cette somme n'est pas comprise la valeur locative des maisons occupées par les chanoines, ni celle des prébendes qui s'ajoutent aux bénéfices canoniaux et servent de base aux supplé- ments de traitements. Les prébendes mentionnées sont celles de :
Saint-Jacques, qui rapporte 194 1. Saint- Jean- Baptiste, qui rapporte
200 1. Notre-Dame, qui rapporte 50 1. Saint-André, qui rapporte 70 1.
Chervin, qui rapporte 66 1.
Saint-Bonnet, qui rapporte 108 1.
Cogny, qui rapporte 42 1.
Sainte-Anne, qui rapporte 800 1.
Saint-Antoine, qui rapporte 50 1.
Les traitements alloués aux chanoines furent de : 2352 1. 14 s. au doyen; 1277 L 1 s. 6 d.; 1057 1. 1 s. 6 d.; 721 1.* 1 s.; 10471. 1 s. 6d.; 1092 1. 1 s. 6 d.; 1075 1. 1 s. 6 d.; 1042 1. 1 s. 6d.; et 6 traitements de 1017 1. 1 s. 6 d.
Les propriétés territoriales du chapitre furent évaluées en capital, dans les procès verbaux estimatifs qui précédèrent la mise en vente.
Les chapitres 11
190520 I. pour les biens situés dans les communes d'Amas etOuilIy,
25315 1. pour les biens situés dans la commune de Denicé,
15708 1. pour les biens situés dans la commune de Villefranche,
8118 1. pour les biens situés dans la commune de Béiigny,
1232 1. pour les biens situés dans la commune de Limas,
19882 1. pour les biens situés dans la commune de Corcelles.
260775 1., total du capital en biens fonds.
Chapitre de Beaujeu.
(9 chanoines. — Diocèse de Mâcon.)
Une délibération du Directoire du département, en date du 28 août 1792 (Arrh. dèp, L 160, 1*53), relative à la liquidation du traitement des chanoines de Beaujeu, arrête les revenus de ce chapitre à :
1' Pour les dîmes, prés, vignes, bois, directes et rentes, 258:^9 1. 15 s. 2* Pour les assistances aux heures canoniales, 2929 1. 5 s.
3* Pour les maisons canoniales, liiO 1.
Les traitements alloués aux chanoines furent de 2609 1. 7 s., 2774 1. 6 s. 8 d.; 1745 1. 11 s. 3 d. et 6 traitements de 1549 1. 1 s. 3 d.
Chapitre de Belleville.
(5 chanoines réguliers de la Congrégation de France.)
D'après TinTenUiire dressé le 7 mai 1790 par les officiers municipaux de BelleTille, sur les déclarations des chanoines et sur leurs propres constatations. {Arch. dép. Q.)
Recette en argent, 41437 1. 16 s. 8 d. 22 meaux de foin. Dépense en argent, 39206 1. 15 s. 4 d. 2500 meaux de fagots. Créances, 98401. 0s.8d. ,, ,. ^.. . .
Dettes, 45641 18 s. 1 d. (^ consommation a été égale à
la recette sauf un reliquat de Recettes en nature: 2 meaux de foin, 4 dizains de
27 ànées 10 coupes de froment. <^»'«»^''^' ^ '«^^^« ^^ ««"*^-^
50 ànées 15 coupes de seigle. Le cochon, la volaille, les œufs,
4 ànées d'avoine. le beurre ont été consommés.
4 ànées de blé noir.
1 ànée 6 coupes 6 coupons de hari- Les différentes sources de ro-
cols- tenus sont :
6 coupes de graines d'olivettes.
488 ànées de vin Cens, surcens et rentes foncières,
1186 1. 11 s. 8d.
Dépenses en nature (consom- Rentes constituées, 93 1.
mation) : Rentes obituaires, 2(>6 1.
Elles sont égales à la recette sauf ?a>^ emphytéotique, 40 1.
pour le vindont il n'est consommé Loyers des maisons, terres et djiiies,
que 443 ànées et pour les hari- ^*'^*" **
cots dont il reste une ànée. Total, 16510 1. 6 s. 8 d.
Autres recettes en nature : Le chapitre possède plusieurs mai
10 dizains 1/2 de chanvre. sons inhabitables tant elles sont
14 paillers 1/4 de paille. en mauvais état.
B. NAT. -
18
kNVËNt AIRES DES BIENS ECCLESIASTIQUES
Chapitre d'Aigueperse.
(7 ou 8 chanoines. — Diocèse d'Autun.)
D'après le ■ compte que rendent à MM. les Admioistraleurs du district de Villefranche les ci-devant doyen et chanoines d'Aigueperse pour 1790, 1" avril iT9i w^iArch.dép. Q.)
i* Le curé, ci -devant chanoine et
doyen, a retiré (tant en dtmes
quVn revenus de biens-fonds),
i556 l. G s.
2* Le s' Thomas a reçu 704 I. 3 s.
3* Le s' Clément a reçu 808 L 3 s.
4* Le s' Perret a reçu 476 L 3 s.
5' Le s' Boucaud a reçu 675 \. 3 s. 6* Le s' Clerget a reçu 771 L 3 s. 7* Le s' Dupuy a reçu 307 \. 15 s.
Total des revenus 5i98 1. 15 s.
Il fut alloué aux chanoines 7 trai- tements de 1000 1. et 1 de 500 1.
Chapitre de Saint-Denis-d'Alix.
(12 chanoincsses, 11 dames adoptées, 13 dames reçues.)
Le procès-verbal dressé par les officiers municipaux d'Alix les 18, 19, 20 août 1790 (Arch, dvp. Q.), constate que : « Les Dames déclarent qu'elles ne reçoivent plus des fermiers le prix de leurs fermes, et qu'elles n'ont pour tout revenu que le produit des biens qu'elles régissent elles-mêmes, et même que ces derniers biens ne consistent que dans la dlnie d'Alix, la jouissance d'un pré, les rentes affectées sur le terrain de leurs maisons, dont la valeur ne se porte pas à 300 1. liquides... Elles demandent à être autorisées à recevoir de leurs fermiers ou du trésorier du district, au moins le traitement de l'aumônier, jusqu'à ce que l'Assemblée ait décidé sur leur sort. »
Pourtant les chanoincsses, dans une lettre au Directoire du district, non datée, donnent l'inventaire sommaire de leurs revenus. (Ai du dèp, Q.)
1* Anciens biens d'Alix, 10198 I.
2"* Acquis de l'abbaye de Savigny dont les biens ont été partages entre les chapitres d'Alix, de
Leigneux et de l'Argentière des
terres rapportant 397111. 2 s. 9 d.
Les charges réduisent ce revenu
à 12200 I. 7 s. 9 d.
Les traitements furent fixés à 1919 1. 5 s. pour la supérieure, 805 1. 3 s. 3 d. pour chacune des douze dames.
et à
Chapitre de l'Argentière (Aveize).
(Chanoincsses.)
D'après la déclaration de la prieure, non datée. (Arch. dép. Q.)
Riens de l'Argentière, 600 1.
Portion de la dîme de Bessenav,
500*1. Rente noble de Bessenay, 40 1.
Rente constituée à Bessenav, 12 1.
Bois à Aveixe, 400 I.
Terre à Aveize et maisons des cha- noincsses, 140 1. Rentes constituées, 2798 1. 2 s.
LES CUAWTREâ 19
Domaines : De la Régalière (Haute- Rivoire),
680 1
n? CutnZ ^^llS ^ }• I>« ^^^^^ (Haute Rivoire), 344 l!
ut i« pS tew^t.înf M^^n I>e Monlrond (Grézieu), 450 1.
L^tîa) a84 l' ^^^ ^^ ^^"^ à Grézieu/ 144 1.
De la Berglionière (Saint- Martin- TotaJ, 8652 1. 2 s.
Lestra), 1000 1. Charges, 2726 1. 5 s. 5 d.
Chapitre de Salles. (Chaooinesses.)
Le proeès-verbal des ofOciers municipaux, dressé le 22 mai 1790 (Arch. dép, Q), constate qu'il se compose de 21 dames chanoinesses présentes et 28 en vacances, et donne les renseignements suivants :
a Depuis que le chapitre a été sécularisé par le Roi, en 1779, les cha- noinesses ne font plus de vœux solennels. Leurs statuts établissent qu'il V a, pour le chapitre, 20 prébendes et 6 demi-prébendes possédées par les z6 chanoinesses les plus anciennes ; les autres succèdent à leur tour et rang. Aucune chanoinesse ne peut être reçue sans être adoptée par une ancienne au prix de 15000 1., ou prendre l'engagement de constituer une maison conforme au plan, dont le prix varie de 16 à 25000 1. »
Revenus : 149007 1. 16 s. 6 d. Charges : 82320 1. 2 s. 10 d.
Excédent : 66687 1. 13 s. 8 d.
Une note (Arch. dèp, Q) dit que, dans la déclaration de Tabbesse (27 février 1790) au lieutenant général de la Sénéchaussée, les revenus étaient évalués à 143033 1. 16 s. 6 d., et les charges à 81341 1. 14 s. 5 d. soit un excédent de 63692 1. 2 s. 1 d.
Les maisons construites par chaque chanoinesse ne sont pas évaluées dans le chiffre des biens ; le Directoire du département les considéra comme des propriétés personnelles et les excepta de la vente par une série d'arrêtés pris en 1792.
20
i.WENTAIRES DES BIENS ECCLESIASTIQUES
III. — SEMINAIRES
Séminaire Saint^Irénée (Lyon).
D'après une copie non datée de TinvenUiredes officiers municipaux de Lyon (Arch. mnn.S^}, qui reclifle la déclaration des supérieurs en date du 2S mai 1790. {Arch. dép. Q.>
Bâtiments du Séminaire, ?
Prieuré de Firminy; prieuré de
Chandieu, ensemble affermés,
10000 I.
(Les prêtres de Saint-Sulpice di- sent que ces deux prieurés sont affermés ensemble 100001.; cepen- dant on voit dans Tétat donné à raison du premier qu'ils en portent la valeur du revenu à 9000 1.; et dans celui donné à raison du second qu'ils portent la même valeur à 7000 1. Au surplus, il n'est pas possible de prendre pour régie ni l'une ni l'autre fixation, parce que l'on fait entrer dans les revenus plusieurs droits supprimés. 11 faut donc savoir si le bail fixe le prix à chaque objet et par là peut servir de régie, ou, dans lo cas contraire, une estimation.)
Domaine de Vassieux dans la pa- roisse de Rillieux, en Bresse (bâ timents, bois, terres, 178homraées de vignes), revenu évaluéà 2400 1.
Pré des Echcts, 120 1.
Domaine de la Carrette, dans la pa- roisse de la Croix -Rousse, re- venu 380 1.
3 petites maisons prés le Séminaire,
2530 1. Rentes :
1* Sur le séminaire de Viviers, 320 1.
2r Sur la ville de Lyon, :tô0 1.
3« SurlechapitreSaint Paul, 360 1.
4* Sur la maison Caille-d'Or, rue Mercière, 300 1.
5' Sur le séminaire Saint-Charles, de Toulouse, 40 1.
Total général,
Mobilier, Rien en caisse.
16800 1.
Séminaire Saint-Charles (Lyon).
(Séminaire des maîtres et maltresses des Petites-Écoles.)
D'après le procès-verbal idrossè par les oflloiers municipaux de l.yon le H juin 1790. (Areh. mun. Pi.) Ses biens sont confondus avec ceux des Petites-Écoles.
1* Séminaire, cours et églises, ? 2' Maisons :
Place des Cordeliers, louée 6()0 1.
Rue du Villars, louée 910 1.
Place des Cordeliers, louée 3530 1.
Rue Saint-Marcel, louée 2026 1.
Rue Pérollerie, louée 1200 1.
Rue Grenette, louée 2;>49 1.
Rue Noire, louée lâOO 1.
Rue Saint-Claude, louée 660 1.
Rue Gentil, louée 960 1.
Rue Gentil, louée 480 1.
Rue Gentil, louée 1030 1.
COLLÈGES
21
Grand'Côte, louée 450 1.
Croix-Rousse, louée 208 I.
Guillotière, louée 500 1.
A Saint-Irénée, occupée par les sœurs Saint-Charles, chargées de l'instruction des pauvres fliles, ?
Maison à Vaise (occupée de la même manière), ?
3 maisons à la Croix- Rousse (l'une à TEcole des pauvres garçons; la deuxième à la pension de l'En- fance; la troisième à la Retraite des femmes ou filles en démence).
3* Prieuré de Montverdun, en Forez, revenu (dîmes non com- prises), 3880 l.
4* Rentes :
Sur la ville de Lyon, 4372 1.
Sur le clergé, 960 1.
Sur les tailles, 728 1. 12 s.
Sur la Charité de L»on, 40 1.
Sur une maison, rue Clermont,
100 1. Sur une maison^ rue Charbon Blanc,
6 1. Sur une maison, rue Bonneveau,
15 l. Sur IHôlel-Dieu de Lyon, 211 1. Sur les Etats de Languedoc,
1000 1.
Sur l'Hôtel de Ville de Paris,
82 1. 10 s. ToUl des revenus, 23898 1. 2 s
Nota. Le Séminaire Saint-Charles a des revenus casuels pour 102501., tels que le produit des Ecoles de travail, celui de la pension de l'Enfance, la contribution de MM. les Recteurs, revenus qui ne peuvent être d'aucune consi- dération pour l'avoir de la mai- son, parce que, si le régime ces- sait, ils cesseraient aussi.
11 est dû au Séminaire : 1* Par les habitants de la Guillotière pour solde des condamnations prononcées contre eux,
11634 1. 11 8. 9d. 2* Par le sieur Chanay, ancien tré- sorier, en capital,' 24216 1., en intérêts, 1(>34 1., soit en tout, 258501.
Total des créances, 37484 1. 11 s.9d.
Mobilier, ?
En caisse, 3742 f. 5 s. 3 d.
Charges : Charges d'entretien, 21897 1.
Rentes constituées à payer, 1620 I. Intérêt d'un capital dû de 128000 1.,
4200 1.
IV. — COLLÈGES
Lyon avait deux collèf^es : le Grand CoUè^e ou Cnllè^de la Trinité, le Petit Collège ou Collège Notre-Dame. Après l'expulsion des Jésuites (1763), le premier fut confié par le Consulat de Lyon aux Oratoriens, le second à des prêtres séculiers. Ces deux collèges étaient placés sous la surveillance d'un Bureau d'administration établi par un édit royal de février 1763. Ils ne vivaient pas de la rétribution des élèves, car l'enseignement y était gratuit (le Petit Collège n'avait pas de pensionnat, et les bénéfices de la pension des internes du Grand Collège tombaient dans la caisse des Oratoriens) ; ils vivaient des revenus de leurs do- maines. La loi du 18 août 1792, qui ordonnait la mise en vente des biens dos collèges, visant lartOQt les congrégations qui avaient la charge et la propriétédes collèges, ne reçut qu'un eoromenoement d'application à Lyon : les biens des collèges n'étant pas la propriété des Oratoriens, la Commune soulevades difTlcultés. On attendit, pour continuer les opérations
, de vente, une loi plus claire, celle du 8 mars 1799, qui décida la vente de « tous les biens
22
INVENTAIRES DES BIENS ECCLÉSIASTIQUES
formant la dotation des collèges et autres établissements d'instruction pnbliqne •, i Tex-
ception «des bâtiments et jardins pouvant servir à l'instruction ». Villefranche, Salnt-Symphorlen-le-Château, Mornant et Beaujou avaient un collège; je nii
pas trouvi^ l'inventaire de leurs biens. A en juger par le petit nombre de mentions qu'on
rencontre de ces biens dans les procès-verbaux de ventes, il semble qu'ils en aient possédé
fort peu. L'inventaire ci-dessous est le résumé de celui qu'a dressé le Bureau des Collèges de Lyon
en 1789, conformément à la loi des 13-18 novembre 1789. {Arch. mun. Ri.)
Les Revenus
I. Immeubles :
V Le Collège de la Trinité (bâti- ments, chapelle, église, observa- toire) entre le Rhône et la place du Collège, la petite rue Neuve et la rue du Pas-Etroit; — réuni par deux voûtes par dessus la petite rue Neuve au pensionnat, et par une autre voûte, sur la rue Pas-fctroit, à la salle des Jeux.
Le vaisseau de la grande Biblio thèque du Collège au-dessus de la Chapelle et d un bâtiment en location (elle est attenante au pensionnat).
Le pensionnat réuni par deux voûtes sur la petite rue Neuve, limité par le quai du Rhône, la petite rue Neuve; à l'ouest par la rue Meynier ; au sud |)ar la petite rue Gentil.
(Du tout a la jouissance l'Ora- toire par lettres patentes du 29 avril 1763 ; ladite congrégation a aussi la garde de la bibliothè- que, du médaillier et des instru- ments de l'observatoire.)
2* Collàfje Notre-Dame, grand corps de logis sur la place du petit Col- lège, au bas de la montée du Ga rillant; attenant à une maison appartenant au collège et bâtie aux frais de l'administration sur un emplacement acquis des héri tiers Regnault.
(Occupée par l'enseignement et les professeurs dudit collège; ne rendant pas de revenus.)
3* Maisons situées à Lyon :
RueTupin, louée 3400 I.
Rue du Pas-Etroit, louée 1400 1.
Salle des Jeux, rue du Pas-Etroit,
louée par les Oratoriens dont ils
tiennent compte sur leurs hone-
raires, 2000 1.
Cinq maisons rue Gentil, louées
3420 1. Une maison montée du Garillan,
louée 400 1.
Quatre maisons rue du Bœuf, louées
4115 1. Une maison place du Collège N. D.,
louée 2160 1.
Le bas du Collège N.-D., loué 230 1. Une maison, jardin, vigne à Four-
vières, loués 420 1.
17545 1.
4° Domaines situés en Lyonnais :
Domaine de Saint-Julien, remis aux Oratoriens pour tout le temps qu'ils desserviront le grand Col- lège, dont ils tiennent compte sur leurs honoraires, 500 1.
Un domaine à Fontaines, loué
6000 1.
Domaine de la Bastero, à Sainte- Foy, loué 3000 1.
Clos de la Mulatière, à Sainte-Fov, loué 800 \
Domaine de Montlouis, à Oullins, loué 1000 1.
Domaine de Lagallée, à Millery, loué loOO'l.
Trois domaines à moitié, à Sainte- Foy et Irigny, loués 1800 1.
14175 1.
5* Do ma
Domaine Domaine Domaine Domaine Domaine Domaine Domaine Maison à
mes en Bresse :
des Echets, loué de la Masse, loué du Port, loué du Pin, loué du Chariot, loué du Ferry, loué du Balyet, loué Montluel, louée
566 1. 2400 1. 1900 1. 2400 1. 1500 1. 1200 1. 1000 1. 60 1.
11026 1.
COLLÈGES
ta
Le collège est encore propriétaire de la Seigneurie des Éctiets et de la rente noble sur différents fonds pour laquelle il paye au domaine du roi une rente annuelle de 2001.
6* Domaines en Fores :
Un domaine à Planaise, 150 1.
Un domaine dit Saint-Romain-des-
Alleux, 460 1.
Total, 610 1.
Total général des revenus des im- meubles, 43356 1.
II. Rentes:
1* Rente noble des Echets« affermée
440 1.
Rente noble de Roie, affermée,
160 1.
â* Rente due par la ville, 9000 1. Rente due par le domaine du roy,
1500 1. Intérêts de deux créances de 92001.,
460 1.
Total des rentes
11560 1.
Total général de l'ensemble des re- venus des Collèges, 54916 1.
Les Charges
1' Traitements :
Principal, préfet et professeurs du CoUvfje ae la Trinité (lettres pa- tentes du 29 avril 1763), 16000 1.
Le portier, 300 1.
Concierge de la bibliothèque et chauffage, 850 1.
Entretien de la bibliothèque 950 1.
Total, 18100 1.
Principal, préfet et professeurs du Collège Je Notre-Dame, 12500 1. Frais dé l'Église et du Collège,
950 1. Le portier et quelques frais, 500 1. Pensions des émérites, 2000 1.
Total, 15950 1.
2* Rentes annuelles pour indemni- tés au roi, aux seigneurs, etc., 5500 1.
Rentes obituaires et foncières, im- posées sur les domaines, 450 1.
Total, 5950 1.
3* Frais divers (secrétaire, archi- tecte, trésorier, etc.), 6450 I.
4* Réparations annuelles, environ
5200 1.
5' Décimes fixés annuellement,
1200 L
(Cette fixation n'a été établie que depuis 1787; anciennement on
pavait chaque année 2992 1., ce qui a fait depuis l'établissement du bu- reau une dépense de plus de 80000 1. plus 10000 I. pour anciens arré- rages.)
6* Vingtièmes et sols pour livres du dixième sur les domaines en Rresse, 1125 1.
7* Intérêts des sommes dues par le bureau à divers s'élevant à 52400 1., 2620 1.
Total des charges, 56595 1.
Balance. Charges, 56595 I.
Revenus. 54916 1.
Excédent de dépenses, 1679 1.
(Cet excédent est dû aux dépenses faites en réparations par le bureau et à la construction attenante au petit Collège, et à des construclionsdiver- ses en ville et à la campagne. De plus le bureau n'a pu recouvrer ccrlainos créances, entre autres 200 livres de rente dues par le chapitre de Lyon depuis 1569, qu'il n'a plus payées depuis 1756, et des rentes nobles dues sur d'anciens prieurés sécu- larisés, que les Jésuites touchaient, qui après eux ont été versées aux Economats et que le bureau, malgré ses instances, n'a jamais pu tou- cher.)
Un a inventaire supplémentaire » qui fait suite à celui-ci mentionne les loyers perçus dans le bfttiment même du Collège, soit sur le quai de Retz, soit dans l'ancien local des classes, 19074 1.
24 INVENTAIRES DES BIENS ECCLÉSIASTIQUES
Mais ces bâtiments ont été construits ou aménagés aux frais des Ora- toriens qui ont emprunté à cet effet 165000 1., dont il reste à devoir lloOOO 1., soit par an, en intérêts, 4714 1., plus pour réparations des dits bâtiments, 4000 1., soit en tout 8714 1.
Balance, 19074 1. 8714 1.
Excédent de recettes, 10360 1.
Il faut ajouter aux biens du Collège le mobilier dont les Oratoriens ont la jouissance, et celui dont ils ont la garde, soit pour ce dernier :
1* Observatoire et cabinet de physique;
2' Médaillier ;
3* Bibliothèque de 55 à 60000 vol.
La Bibliothèque provient : 1* d'un legs de André Gérard, docteur en théologie, prévôt de l'Eglise de Bourg, curé de Saint-Germain-d'Ambé- rieu; 2* de l'adjonction faite à ce fonds de la Bibliothèque de la ville; 3* de legs divers, entre autres celui de Camille de Villeroy, archevêque de Lyon, mort en 1693 ; 4" des sommes annuelles dépensées par le bureau. 11 ne faut pas la confondre avec la bibliothèque particulière des Oratoriens qui est de 4243 volumes.
V. — COMMUNAUTÉS D'HOMMES
a) SÉCULIÈRES
Oratoriens (Lyon).
(36 membres.)
D'après la copie non datée de Tinventaire dressi* par les ofUciers municipaux de Lyon.
(Arc/t. miuu NS.)
Maison, église et clos, .30 bichcrées, Maison, Grand'Côte, 927 1.
ferme du clos et terrasses, 17(>0 1. Maison, rue des Petits Pères, 724 I.
Domaine à Cuire, loué 7(iO 1. Maison, rue des Petils-Pèrcs, 1039 I.
Domaine à Irlgny, 24 bicherées, re- Maison joignant l'église des Petits
venu évalué 360 I. Pères, 2;>9 1.
Domaine à Saint-Chrislopho-en- M&ison verte, côte Saint-Sébastien'
Bresse, 20 bich., affermé 670 1. 610 1.
Maison neuve, rue Vieille Monnaie, Autre maison, côte Saint-Sébas-
louée 6208 1. 8 s. lien, 1319 1. 10 s.
Maison vieille, rue Vieille-Monnaie, Maison traversant rue Neuve à rue
louée 190 1. Gentil, 5246 1. 14 s.
Maison, Grand'Côte, 490 1. j^^^^ 20563 1. 12 s.
COMMUNAUTÉS d'uOMMES
25
II faut ajouter à ce total les rentes foncières mentionnées dans la dé- claration des Oratoriens (2 juin 1790), soit 1886 livres 1 s. (Arrh,
(li'p. Q.) L'Oratoire n*a ni prieuré, ni dîmes.
Les charges s'élèvent, d'après la- dite déclaration, à 15090 1. 3 s. 3 d.
Missionnaires de Saint-Joseph (Lyon).
(24 prêtres, il th<^ologiens, 6 étudiants, ii domestiques.)
D'après la copie non datée de l'ioventaire dressé par les officiers municlpaax de Lyon.
(Arc/i. T71 un. NS.)
Maison qu*ils occupent, église, cour ; environ 667 toises, ?
Maison quai de Retz, louée 10050 1.
Maison quai de Retz, louée 1500 I.
Maison rue Lafont, louée 7890 I.
Maison place de la Comédie, louée 11800 1.
Maison rue du Garet, louée 2730 1.
Maison rue Pizay, louée 3382 i.
Maison, Croix-Rousse, louée 1000^ 1.
Maison, Saint- Rambert, louée 312 1.
Maison, Saint- Rambert (pensionnat et jardin, terres, 67 bich.), 1500 I.
Terre de Verjon, à 3 lieues de Bourg- en-Bresse, revenu 6200 1.
En tout. Rentes sur : La Ville de Lyon, La Vve Taponet,
46364 1.
1204 I. 150 I.
L'Hôtel-Dieu de Lvon, 144 1.
La Charité de Lyon, 250 1.
Les mouliniers de Saint Chamond,
225 1.
Les Grands Carmes de Montpellier,
300 I.
Pierre de Bottière, 48 I.
M. de Lucinge, 200 1.
Les aides et gabelles (données par M. de MonUzet), 4242 L
La maison d'OulIins (donnée par M. de Montazet pour élever de pauvres prêtres), 1000 I.
ToUl des rentes, 54127 I.
Un état (Arch, dép. Q) donne une liste, certiflée par les officiers mu- nicipaux, des créanciers des mis- sionnaires à la date du 21 juin 1790.
Total des créances 427685 I. 14 s.
Missionnaires de Saint-Lazare (Lyon et Momant).
(9 pères, 10 frères, 3 domestiques agrégés.)
lyaprès U copie non datée de Tinventaire dressé par les officiers municipaux. (Arc/), mun. N^
Maison d'habitation, église, etc. et clos, d'un revenu évalué par les Lazaristes à 3715 1.
Maison de la Lanterne et jardin, monléeSaint Barthélemv, 1698 1.
Maison de Saint-Geoire, ' 526 1.
Ecurie Chavagnieux, 60 1.
TèneroenlSaint Barthélémy, 2261 1.
Maison rue de la Pêcherie, 200 1.
Domaine à EcuIIy, :W20 1.
Prieuré de Moment (non évalué par les Lazaristes, sauf la rente no ble, 1700 I. et la récolte d'un pré, ^ ï-i Qn sait pourtant que le pro-
duit est considérable), soit 1730 1.
Domaine Prost, à Félines-en-Viva- rais, évalué 200 1.
Domaine Prost, à Quincieu en-Lyon- nais, loué 6.>0 I.
Domaine Boucbarlat, au même lieu, loué 959 I.
Domaine Montet, au même lieu,
1229 1.
Domaine Chareizieux, à Sainte-Ca- therine-en-Lyonnais, 666 I.
Domaine Accolas, au même lieu, loué 193 1.
Domaine d'Irigny, évalué 915 1.
Fonds à Moingt en Forez, 96 1.
26
INVENTAIRES DES BIENS ECCLÉSIASTIQUES
Fonds à Chaponosl, 166 1.
Domaine Bissieu, à SaintMartin-
la-Plaine, 600 l.
Domaine de Loire, à Loire, affermé
280 1. Domaine des Picards, à Cuzieu-en-
Forez, affermé 280 L
Domaine Labatin, à Saint Bonnet-
les-Oules-en-Forez, 500 1.
Domaine des Alleux, à Saint Héant-
en Forez» loué 142 1.
Domaine de la Magnanerie, au même
lieu, loué 716 1.
Domaine Chapoton, au même lieu,
loué 650 1.
Rente sur le clergé de Lyon (capi- tal : 8960 1.) im 1. 16 s.
Rente due par Guillard de Gran- clos, 30 1.
Rente sur la généralité de Lyon (capital : 6510 1.), 128 1. '4 s.
Rente sur le trésor royal (capital : 8()20 1.), 172 1. 8 s.
Rente sur l'hôtel de ville de Paris (capital : 17250 1.), 413 l.
Rente sur les tailles et gabelles
(capital : 3000 1.), 75 1.
Rente sur les tailles, 111 1. 4 s.
Rente sur la ville de Lyon, 200 1.
Rente sur les missionnaires de Marseille (capiUl : 500 1.), 20 1.
Rente sur ceux de Lyon (capital : 7700 1.), ' 308 1.
Rente sur le clergé de France (ca- pital : 3000 1.), 150 l.
Rente sur les Lazaristes de Paris (capiUl : 3500 1.), 247 1. 10 s.
Rente sur ceux de Languedoc (capi- Ul : 120001. [.sir]), 100 1.
Rente sur les Oratoriens de Tour- non (capital : 2000 1.), 90 1.
Rente sur la mission de Manosque (capiUl : 1700 1.), 68 L
Rente sur M. de Souvigny (capital: 12001.), 33 L
Rente sur Philippe Point (capiUl : 300 1.), 15 1.
Rente sur le sieur Bassard, 5 1. 10 s.
Rente sur un sieur Thamard, 141.10s.
Tout des rentes, 25442 1. 2 s.
Mobilier, En caisse,
non évalué. 2142 L 13 s. 3 d.
b) RÉGULIÈRES
Grands -Augustin^ (Lyon).
(13 p<»res, 1 diacre, 3 frères lais.)
D'après Tinvonlaire des titres fait les 2 et 3 septembre 1790 par les commissaires du district.
(Arc/i. dOp. Q.)
Raux à loyer, 30 maisons, louées 2r)27 1., 14:'>0 1., 774 1., 380 1.,
:m 1., 300 1., :m i., iho i., 14o i.,
100 1., 1301., imu., 1001., 100 L, \m I., 108 I., 100 1., 800 1., 340 1., KU) l., 2r>8 I., :iOO 1., 400 1., 460 1., (>50 I., 420 1., 150 L, 240 1., 120 1., ia50 1., 5001. ,5001., 300 1.,12:W}1., 11K)01., 1921., en tout, 17825 1
Locations sans baux dans le claus-
tral : 240 I., 220 1., 120 1., 238 l.,
7;u) 1., :k)5 i., 200 1., 205;i i.
Rentes constituées sur : Divers, non évaluées, ?
La ville de Lvon, 400 l.
Les Augustins de Gannat, 90 1. Les Augustins de Saint • Amour, 3:^ 1. 6 s. Les tailles, 21 1. 12 s.
Les ci devant Jésuites, 80 1.
Augustins réformés (Croix-Rousse).
D'après l'inventaire dressé par les officiers municipaux le 15 mai 1790. {Arch. nat, QJ 137-141.)
Pensions annuelles (pour fonda- Domaine à ?..., loué 1200 1.
lions de messes, etc.), 127 1. Domaine à Mexiroieux, loué 300 1.
COMMUNAUTÉS d'hOMMES 27
Domaine à Cuire la-Croix-Rousse, Total 2i87 1.
loué 360 1. , , .. . , .,
Les Augustins paient annuellement
Domaine à Ampuis (que les religieux 2118 l. de rentes viagères pour
font valoir) wO 1. 32145 1. de capitaux reçus.
Capucins de Fourrière (Lyon).
(15 pi'TeSy 5 frères.)
D'aprte rinveotaire des officiers municipaux, dressé le 4 juin 1790. {Arch. dép. Q.)
Du 20 mai 1788 au 31 mai 1790Ja recette se monte à 16864 1. 5 s.; la dé- pense se monte à 17825 1. 18 s. 9 d.
L'inventaire ne mentionne ni domaines, ni rentes ; l'argenterie et les meubles ne sont pas évalués.
Gapucina du Petit-Forêt (Lyon).
(17 pères, 8 frères.)
D'après l'inventaire des officiers municipaux, dressé le 27 mai 1790. (Arch, tU^p Q.)
De mars 1787 au 30 avril 1790, la recette se monte à 43574 1. 5 s.; la dé- pense se monte à 41939 1. 6 s.
. L'inventaire ne mentionne ni domaines, ni rentes ; les meubles et l'ar- geoterie ne sont pas évalués.
Capucins (Tarare).
(5 religieux.)
D'après l'inventaire des officiers municipaux de Tarare, dressé le 10 mai 1790. (Arc/i. nat. Q*,137-U1.)
Le bâtiment peut contenir au plus 8 religieux; avec ses annexes, église comprise, il a environ un arpent de surface, mesure de Paris (aucune évaluation).
Les meubles et la bibliothèque (800 vol.) ne sont pas évalués. Argent comptant, 271 1. 5 s. Créances, 207 1. 14 s.
Capucins (Villelranche).
(6 religieux.)
D'après l'inventaire des officiers municipaux, 6 mai 1790. (Arch. dép, Q.)
Recette, 5160 1. 8 s. Dépense, 5160 1. 14 s.
28
INVENTAIRES DES BIENS ECCLESIASTIQUES
Grands -Carmes des Terreaux (Lyon).
(12 religieux, 1 frère convers, 1 oblal.)
D'après l'iavenlaire des ofliciers municipaux, dressé le 28 mai 1790. (.\rc/i. dép, Q.)
Maison conventuelle, église, cour et
jardin, ?
Maison Gelas, place Neuve-Sainle-
Callierine, louée 27II0 1.
Autre maison, même place, louée
8î»82 I. Maison sur la Sacristie, 1822 1. Maison du passade à la petite rue
Sainte-(]atherine, 1144 1.
(^elle des Trois-Merciers, même rue,
:i022 1, Maison Télé - Noire, même rue,
18:W 1. Maison des Bas- Blancs, rue des
Bouchers, 3^Hi I.
Maison Taxis, |)elite rue des Au^es,
louée (U)4 1.
Maison Beaupoil, même rue, 404 1. Maison des archives des notaires,
louée 3o0 1.
(Outre ce que produiraient les
deux tiers environ occupés par
les religieux). Magasins du sieur Lecourt, 1600 I.
(outre 3 quintaux d'huile fine,
3 de riz, 1 de savon, estimés 4*741.), Magasin du sieur Caillât, 210 1.
Boutiques dans la cour, 529 I.
Maison et fonds à la Croix-Rousse.
6oOI.
Domaine à Limonest, 151 bicherées,
1014 I.
Domaine à Vourles, 400 I.
Une maison au Chemin -Neuf dont la veuve Michallon a la jouis- sance ; les Carmes en portent le produit à 1500 I.
Rentes sur :
U ville, 150 I. LeschanoinesdeSaint-Irénée, 200 I.
Carmes de Gex, 40 I.
Carmes de Montpellier, 232 I.
Carmes de Dijon, 80 I.
Carmes de Nimes, 80 I.
Minimes de Monlmerle, 100 I.
Carmes de Lodéve, 60 I.
Jean Carrier, 60 I.
21 pensions foncières, 301 1. 19 s.
16 rentes obituaires, 192 I.
Les charges sont évaluées à
43932 1.
Carmes déchaussés (Lyon).
(8 pères, 5 frères convers, 1 frère donné.)
D'aprës la copie non dalêe de Tinveutaire dressé par les ofliciers municipaux. {Arch. mun. Ns.)
Maison conventuelle et clos, ?
Domaine à Courzieu (bâtiments, 198 bicherées de terre ; 44» de prés arrosés ; 88 de bois, 7 hommées de vigne), loué 109 I.
Domaine à Chasselay (bâtiments, 42 bicherées 1/2 de' terres ; 6 1/2 de prés, 19 1/2 de bois, 29 hom- mées (le vignes), loué 4;i2 I.
Deux domaines à Saint-.Iean-des- Vignes et à Blacé, aliénés moyen nanl deux i)ensions de 7o et 200 I, 275 I.
Prieuré de Chavanoz ; revenu (y
compris les pensions), 4540 I.
Bois, 16 bicherées, à Villetle, 40 I.
Total du revenu des immeubles,
5741 1.
Rentes sur :
Les Etats de Languedoc (capital :
27000 l.), 13:k) I.
Le Clergé de France (capital :
10000 L), 450 I.
L'holel de ville de Paris (capital :
16632 I.), 415 I. 15 s.
/f\\^ H A U ^^
^' or THE
UNIVERSITY
or £^.' irc^
COMMDNAITTl^.S D^HOMMES
2^»
Le duc de Villeroy, 200 1.
Le sieur Trichon, de Crémieu (capi
tal : 600 1.), 30 1.
Le sieur Bied, à la Croix-Rousse,
(capital : 300 L), 15 1.
Le sieur Bertrand, 3 1.
La veuve Berlia, 1 1. 10 s.
Le sieur Caminet, 12 s.
Le sieur Ribouiet, 12 s.
Le clergé de Lyon, 60 I.
Le s' de Courier (cap. : 600 1.) 30 L
La veuve Sablier (capital: 4001.), 20 1. L' Hôtel - Dieu de Lvon (capital :
2400 1.), * 120 I.
La Charité de Lyon (capital: 1000 1.
plus une rente de 10 1. 60 1.
Total des rentes 2765 1. 16 s. 10 d.
Total général des revenus des im- meubles et rentes, 85061. 16s. lOd.
M. Tolozan,
8 1. 17 s. 10 d.
Mobilier, En caisse.
379 1. 5 s. 6 d
La déclaration des religieux faite le 26 juillet 1790 (Arrh. (Up, Q.) comprend en outre le revenu des dîmes de Chavanoz (327 I. et 356 I.), de Pusignan (1110 1.), de Villelte (1612 I.), de Jon et Jonage (1985 I.), de Soleymieu (1130 L), de Janeyriat (1201.), de Sainte Julie en Bugey (5081.), ce qui porte le revenu tolafà 16049 I. 6 s. 10 d.
Gélestins (Lyon).
ExUait du mémoire adressé par les ci-devaol Gélestins de Lyon aux administrateurs du déparlement du Rhône-et- Loire le 2i novembre 1790. {Arch. dép. Q.)
a Le monastère des Célestins de Lyon avait été fondé et richement doté en 1407 par Amédée VIII, duc de Savoie. L'acte de fondation renfermait une clause expresse de réversion de la dotation aux ducs de Savoie, dans le cas où le monastère serait supprimé. 11 le fut en 1779 par la sécularisa- tion de tous les religieux qui composaient celte maison. » [Après procès du clertfé de Lyon contre le roi de Sardaigne, celui-ci, par arrêt du Conseil du 12 janvier 1784, fut envoyé en i^ssession de l'ancienne dotation des Célestins.) « Par transaction du 17 avril 1784 [avec le clergé de Lyon], le roi de Sardaigne se désista de toutes les actions qu'il aurait pu former sur les autres biens des Célestins, à raison des aliénations faites d'une partie du bien de la dotation, renonça à toutes demandes relatives aux répara- tions à faire dans les bâtiments ii lui délaissés, abandonna les deux tiers et ensuite la totalité des arrérages à lui adjugés depuis le jour de la sécu- larisation et montant à plus de 80000 I.; entin, il tit compter une somme de plus de 2.*i0000 1. dans la caisse du clergé; mais tous ces abandons lurent à la charge de pourvoir aux pensions des religieux (Célestins (|ui composaient la Communauté de Lyon lors de sa suppression et de fournir les pensions, ainsi qu'elles ont été fixées et établies |Mir l'ordonnance de M. r.\rchevôque de Lyon, du 2 octobre 1779 »
« Les ci devant Célestins ne peuvent [donc] être considérés ni comme
des bénéûciers, ni comme des jjensionnaires sur des bénétices et sont simplement des créanciers particuliers et à titre spécial du clergé du diocèse de Lyon (tayant en l'acquit du roi de Sardaigne, en conformité de la délégation faite par ce prince, débiteur originaire de ces dites pen- sions ))
iM)
IJ^VÉNTAItlBS DES MSNS ECCLÉSIASTIQÙEd
Chartreux (Lyon). (16 religieux.)
D'après la copie non datée de rinventaire dressé par les officiers manicipaux. {Arch, mun. Ns.)
Maison, quai de Saône, louée 3000 I. Bureau des coches, louée 7540 1. Ancienne |X)ste aux chevaux, 4200 1. Le chantier joignant, 900 1.
Maison de la Nitrerie, 2500 1.
Corps de garde et magasin à
poudre, 120 l.
Maison, rue Mercière, 1800 1.
Château- Yon, 400 1.
Maison et jardin qui yjoignent,250 1. Maison et jardin Lagelas, 300 1. Maison et jardin près le fort Saint
Jean, 400 1.
Chantieroupréde la Vieille, 400 1.
Total, 18810 1.
Domaine de PoUelins, cing gran- ges : la première, 312 bicherées de terres, 54 de prés, 12 bœufs, 5 vaches; — la deuxième, 553 bi- cherées de terres, 87 de prés, 10 bœufs, 11 vaches; — la troisième, 397 bicherées de terres, 60 de prés, 10 bœufs, 8 vaches; — la quatrième, 340 bicherées de ter- res, 99 de prés, 8 bœufs, 8 vaches ;
— la cinquième (même conte- nance de la quatrième); plus une réserve de 71 bicherées de terres et 49 en prés, avec 8 bœufs et 7 vaches pour la grange, 4 chevaux et 2 vaches pour la réserve. — 12 étangs de 240 à 50 bicherées ; — bois de haute futaie 306 biche- rées, un bois taillis 910 bicherées;
— un lo^is à Mionnay et un pré de 14 bicherées; — une rente noble de prestation de 800 1.; — la Grange neuve de Montanay, 124 bicherées de terres, 17 de prés, 8 de bois taillis, étang des EcheroUes 61 bicherées.
Vigne de 10 bicherées, à Genay. Domaine à Blacé, en Beaujolais,
120 hommées. Domaine à Saint Marcel, 5 étangs. Domaine de Sinas, 200 bicherées.
Domaine de Conche, indivis avec le clergé de Lyon, 120 bicherées.
Domaine de Planchard pour les trois quarts 120 bicherées.
Domaine du Yonchet, pour l'évo- lage (étang) seulement, 50 biche- rées.
Domaine de Breuil, pour l'évoiage (étang) seulement, 100 bich.
Logis à Jassant.
Tous ces biens ont un revenu net de 9639 1. (défalcation faite de 6968 I. pour frais de régie), 9639 1.
Domaine de Loise, en Méconnais, 7568 coupées 1/4; revenu net (dé- falcation faite des frais de régie, 3165 1.), 6151 1. 10 s.
Prieuré de Rozier, diocèse du Puy, rendant net (non compris 800 1. de dîmes), 370 1.
Maison claustrale et enclos, re- venu net (défalcation faite de 4515 1. de frais de régie), 4965 1.
Total des revenus, 49935 l. 10 s.
Ces cbiflres sont conformes à la déclaration des Chartreux, 9 juin 1790. (Arch. dép. ^.)
Rentes sur :
Le roi, successeur de Henri IV, fon- dateur, 1000 l. La ville de Lyon, 65 1. La ville de Lyon, 850 I. Les comtes de Lyon, 2 l. 10 s. MM.de ChaponnayetdeLoras, 50 I. M- Desgarets de Pertuy, 240 1.
Total des rentes, 51143 1.
Mobilier, ?
En caisse :
Dom procureur, 4033 1. 14 s. 6 d. Dom Robin, 1384 1. 11 s. 9 d.
Dom Guvon, 2' procureur,
2902 1. 5 s. Dom prieur, 609 1. 9 s. 3 d.
Total, 8930 1. 0 s. Ç d.
CX>^MCNAUTès d'hommes
31
Gordeliers de Saint-Bonaventure (Lyon).
D'après la copie Bon datée de rinventaire dressé par les officiers manicipaux» (Arch. mun, N's.]
Maison claustrale, église, chapel- les de Bon - Renc<)ntre et des Gonfalons ; toutes les petites mai sons adjacentes; surface 107339 pieds carrés. — Produit des loca- tions, y compris les échoppes et les chaises de l'église, 19930 1.
Domaine à Millery, 100 bommées de vignes, revenu estimé par eux à 1000 1.
Total des revenus des immeu- bles, 21930 1.
Rentes obituaires, 13*^4 1. 15 s. Rentes foncières, 1474 1. 10 s.
Rentes constituées, 108 1. 7 I.
Aumône du roi, lâO 1.
Droit de mouture aux moulins de la Charité, 100 1.
Total des rentes, 3246 1. 12 s. Total général 25176 1. 12 s
Dû au couvent en rentes arriérées 3475 1. 0 s. 6 d.
Mobilier (non évalué), . ?
Gordeliers de TObservanoe (Lyon). (5 religieux.)
D'après la copie non datée de l'inrenlaire des ofliciers municipaax. (Arch. mun. N3.}
Maison, église et closi 40 biche- rées; revenu des terres, seul, évalué à â060 1.
Renies sur :
L'hôtel de ville de Paris, 321 1. L'hôtel de ville de Lyon. 120 1.
L^s religieuses de Sainte -Elisa- beth, 150 1. l'ne maison rue Poulaillerie, 50 1. Deuxmaisonsausieur Jogand, 75 1. M. de Monlribloud, 121 1. 15 s. Une maison vis-à-vis du couvent,
84 1.
Uns' Augras,marcbanddevins, 5 1. Un s' Clavière, 11 1.
Un s' Mestrallel, 10 I.
Le clergé de Lyon, 60 1.
Débiteurs de rentes obituaircs.
739 1. 5 s.
Total des rentes.
:J807 1.
Débiteurs de la maison (rentes non payées), 3474 1. 0 s. 8 d.
Les traitements alloués aux reli- gieux furent : un de 1000 1.; trois de 800 1.; un de 500 1.
Gordeliers (Sainte- Colombe).
(4 pères, 1 frère, 1 pensionnaire. — Diocèse de Vienne.)
D'après un extrait non daté de lear déclaration. [Arch, ilép. Q.)
Revenus : Pensions, Terres,
219 L 15 s. 1031 I. 18 s.
Charges,
Revenu net.
182 1. 17 1.
1068 1. 18 s.
I
3t
INVENTAIRES DES BIENS EGGLéSIASTIQUES
dordeliers (Villeiranche).
(3 religieux.)
D'après riovenlalre des oflQciers municipaux, 4 et 6 mai 1790. {Arch. dép. Q et Arch. nat., Qî, 137-141.)
Rentes foncières, 820 1. 10 s.
Rétribution annuelle des bancs pla- cés par différents citoyens dans leur église, 48 1.
Gratification en raison des apparte- ments non garnis qu'occupent dans leur couvent. Messieurs du Bureau intermédiaire de cette province, ÎKK) 1.
Casuels relatifs à la chapelle des prisons, qu'ils desservent, 101 1.
Produit annuel et net de leur vi-
gnoble de Charentay, cultivé à
moitié fruits, * 480 1.
ToUl des revenus, 1749 1. 10 s.
Pensions, l.iO I.
Cens et servis, 10 1.
Décimes annuels, 84 1.
Total des charges, 244 1.
Le reste est absorbé |iar leurs dépenses domestiques.
Dettes, 115 1.
Le bâtiment peut contenir 12 à 15 religieux ; il est entouré d'un verger de 3132 pas de 2 pieds et demi carrés, d'un parterre de 836 pas, d'un jardin de 1368 pas.
Feuillants (Lyon).
(5 religieux.)
D'après la copie non datée de l'inventaire des officiers municipaux. (Arch. mun. Ns)
Maison conventuelle et église, ?
Trois maisons au dessus de la i)orte principale du monastère, louées 37801., 58801., 5936 L,
En tout, 155% 1.
Deux maisons vis-à-vis le séminaire Saint Irénée, louées 2300 1.
Bâtiments pi. du Romarin, 1400 1.
Grande maison petite rue des Feuil- lants, louée 1764 1.
Echop|3es et petit bâtiment occupés par la veuve Drivon et ses loca- taires à titre d indenniilé. (Elle peut être expulsée moyennant une pension de 400 1., et on évalue sa jouissance 1500 I.).
Rentes sur :
L'hôtel de ville, pour l'Aumônerle,
700 I.
Le domaine (capiUl : 6000 L), 287 I.
La Charité, 10 1.
L'hôtel de ville de Paris (capital : 12000 I.), 300 1.
Autres sur l'hôtel de ville de Paris (capital : 8000 L), 153 1.
A la forme d'un arrêt du Conseil, les Feuillants doivent recevoir, pourtoutcequelesieur Badger oc- cupe, annuellement (il leur est dû plusieurs années à raison de l'oc- cupation du sieur Badger), 1000 1.
Total général, âîtôlO l.
Mobilier (non évalué).
En caisse, 922 1. 2 s.
La déclaration des religieux faite le 5 juin 1790 (Arch, dép, Q) ajoute au chiffre du revenu reproduit dans l'inventaire une somme de 242 I.
COMMUNAUTÉS d'hOMMES
35
pour indemnité de cent ànées de vin payée annuellement par le receveur des décimes. — Elle donne le chiffre des charges fixes : 5301 1. 8 s., et de la dette contractée par Dom Fourrier, prieur : en capital 87387 1. 8 s , et en intérêts 4387 1. 8 s.
Jacobins (Lyon).
D'après la copie noo dalée de rinveotaire des officiers muDicipaax. {Arch. mun. NS.)
Maison claustrale, jardin, église, ? Maison sur la place et la rue Con- fort, 9 baux, 4982 1. Maison neuve, 15 baux, 2400 1. Maison Clerroont, 21 l)aux, 3529 1. Maison Mathieu, 3 baux, 467 1. Maison Saint-André, 7 baux, 2428 1. Maison Saiot-Jean, 3 Imux, 1378 1. Grande cour, 10 baux, 3412 1. Fours et terrains, 3 baux, 622 1. Magasins intérieurs, 5 baux, 1392 1.
Domaine à PouUieux-en-Bresse, loué 1660 1.
Domaine de Vourles, 200 hommées de vignes, revenu évalué 600 1.
Rente noble qui se place dans les environs du monastère, presta- tion annuelle, 2200 1.
Rentes pensions foncières ou fon- dations, 2128 1. 5 s. 9 d.
Contrats sur les (ailles, à 4 p. cent, 752 1.7 8.
Rentesconstituées,à4p. cent, 15161.
Argent placé cbes les Missionnaires et les Génovéfains de Lyon et de Belleville, 39000 1.
Lods dus par le sieur Vingtrinier à cause de l'acquisition de la maison de la fabrique, 16400 1. et intérêts depuis ta demande, soit 20000 1.
Pension payée par M. Godard pour fournir à celle de son frère do- minicain, en pension chez les religieux de Fontaine, 500 I.
Mobilier (non évalué). Rien en caisse.
Minimes (Lyon).
(15 pères, 2 frères.)
D'aprèii la copie non datée de l'inventaire des officiers munidpaox. {Arch. mun. N'.)
Maison conventuelle, église, etc., jardin et clos, vigne, ?
Le produit de la vigne est évalué par les Minimes à 2200 1.
Domaine de Sainte Foy, revenu éva- lué par les Minimes à 2400 1.
Maison à cèté l'église, louée 9981.8s.
Autre à côté le jardin, louée 600 1.
Autre rue Palais Grillet, louée
3266 1. 13 s.
Maison du Petit-Saint-Jacques, rue Vieille-Monnaie, 1054 1.
Domaine de Massieux et Moulins, affermés 2730 I.
Rente noble au même endroit, pres- tation 50 1.
B. NAT.
Domaine de Civrieux, loué 1500 1.
Domaine de PouUieux, loué 900 1.
Domaine de Parcieux, loué 900 1.
Albergement à Ennemond Ver- nange, de Genay, sous la pension de 100 1.
Domaine de Greyzieux-la-Varenne, affermé 900 1.
Domaine à Forbins- en -Forez, af- fermé* 547 I.
Domaine le Roule, affermé 645 1.
Domaine Létang - la - Vaure, af - fermé 343 1. 10 s.
Domaine à Forbins, loué 410 1.
Domaine Maubeuf, à Saint-Julien- en-Jarez, loué 70 1.
3
U4
iNVENTAlklES bsS BIENS ECCLÂStASTIQUËS
Terre appelée la Fayolle, abénévi sée, louée 50 I.
Rente noble de La Vaure, presta- tion, louée 200 I.
Total des revenus des immeubles, 19864 1. 11 s.
Rentes et pensions dues par :
Le sieur Joseph Brunard, 6 I.
Les Trinitaires de Lyon, 288 I.
L'hôtel de ville de Lvon, 11:» 1. Service à la chapelle Saint Roch, 60 1. Les Génovéfains (chanoines) de Belleville, 328 1.
Jean-Louis Saillard, 50 I. 11 s. 9 d. Barthélémy Grissot, L'hôpital de Lyon, M. de Leuillon, Les frères Achard
Les religieuses de
4 1.
15 1.
25 1.
Civrieux,
(iO 1. 8 s.
l'Antiquaille,
7 1. 10 s.
970 1.
de
Le clergé, George Renaud, de Massieux, 50 1. Josserand, de Massieux, 131. 6s. 9 d. Minet, fabricant, 6 1.
Rambaud, 30 I.
L Hôpital, 10 !.
Brun, ouvrier en soie, 3 I.
Veuve Vial, 15 s.
De la Barre, 5 1.
Sanseigne, avocat, 8 1.
Veuve Roubaud, 36 1.
Veuve Vernand, 15 1.
M. de Parcieux, 5 1.
M. de Briandas, 2 1.
Les Pénitents de Confalon, 6 1. M. de Chaponnay, 12 l. 8 s.
Carrier, * 5 1, 10 s. 6 d.
Veuve Beaudoin, 15 1.
Renaud, Corchet et veuve Theve nin, 10 1.
Les receveurs des tailles de Paris,
402 1. Les Minimes de Saint Etienne, 40 L Ceux de Romans, 50 1.
Ceux de Moulins, 210 1.
Ceux de Montmerle, 200 1.
Ceux de Grenoble, 503 1.
Total des rentes, Total général,
4592 L 10 s. 24456 1. 1 s.
Un inventaire des revenus du couvent des Minimes, fait en janvier 1782 (Bibl, de Lifon, ms 1605), donne des chiffres un peu différents : loyers des maisons 6112 1., des fermes 9235 I., rentes 6951 1.
Récollets (Lyon).
(27 religieux, iS prêtres, 9 frères, 4 domestiques.)
D'après la déclaration des reli^eux, faite au lieutenant général de la Sënécbanssée en février 1790. (Arch. dép. Q.)
Enclos situé à Fourvières, affranchi de tous cens et servis, sans aucune dotation ; il comprend : le cou- vent, l'église, le jardin, la vigne (non évalué).
Mobilier et argenterie, etc., inven- toriés mais non évalués.
Rentes :
Sur l'hôtel de ville de Lyon (repré- sentant l'exemption de l'octroi et en échange de l'entretien de la fontaine du Garillan), 300 1.
Sur Thôpital de la Charité, 10 1.
Bienfait du roi, 200 1.
Honoraires pour le service du Palais de Justice, 36 1.
Quatre minots de sel (franc-salé), mémoire.
Bienfait du clergé de Lyon, 4071.8s.
Messes célébrées tous les jours dans les églises de la ville, mémoire.
Chaises de notre église, 48 1.
Quêtes (actuellement, plus que ja- mais, en diminution), mémoire.
Pas de dettes.
ôoMMuNAuràs d'hommes
35
Récollets ( Gondrieu ).
(6 religieux et 3 frères lais.)
D'hpràs Ilnreotaire drossé pw les officiera muDicipaux le 6 mai 1790. {Arch. nat. QS, 137-141.) Eu caisse, 525 1. 12 s.; pas de dettes ; mobilier et argeuterie (non évalués).
Tiercelins ou Picpus (la GuiUotiére).
(Tiers ordre de Saint- François, 10 religieux.)
D'après IMoventaire dressé le 7 mai 1790 par les officiers manicipauz. {Arch. naLQi, 137-141.)
Produit de l'enclos, estimé 800 Maison de la rue Bellecordière,
5641 Maison de Thospice, 1938
Maison de la Guiliotière, 700
Rentes sur le trésor royal, 2961. 12s. Fondations, 475 1. 16 s.
ToUi,
9851 1. 8 s.
ils ont porté à la Monnaie, le 7 octobre 1789, 23 marcs 6 onces 6 deniers d'argenterie de l'Eglise; le marc vaut 1772 1. 5 s. 11 d.
La déclaration des religieux, du 6 février 1790, conforme à cet inven- taire (Arch, dèp, Q) indique en outre que le couvent doit 48950 1., soit en intérêts 7878 1. 8 s.
Abbaye de Savlgny.
L'ikfeaje de Saial-Martio de Savigny, ordre de saint Benoît, fat supprimée par un brevet du roi (18 Juillel 1779) et sécularisée par une bulle du pape (22 juin 1780). Ses biens furent bdIs aux chapitres de femmes d'Alix en Beaujolais, Leigneux-en-Forez et l'Argentière en Lyonnais. L'arclievèque de Lyon, chargé de la liquidation, ne semble pas Pavoir achevée en 1790; car les biens de Savigny sont toujours mentionnés comme tels, et non comme biens des chapitres ci-dessus nommés, dans les brefs de vente de biens nationaux. C'est en vue de cette liquidation qu'en septembre 1780 furent dressés des inventaires dont nous don- nons id le résumé. (Arch. dép. fi. Fonds de Savigny ; liasse intitulée « Suppression de TAbbaye ».)
I. Revenus de la manse conven- tuelle
1* Redevances à la roanse par le grand cellerier, le ceilerier, le communier, les doyens de Lanay, de Teyland, de Courzieu, rinfir- mier, l'abbé, les prieurs de Mont- roUier, de Tarare, de Necez, d'Ar- nas, de Mornant, de Randant, de Saint-Nizier-d'Azergues, de Sal, le chapitre, 5941 1. 10 s.
2* Redevances dues par les offices claustraux (grand prieur, cha- marier, prieur claustral, grand cellerier, cellerier, grand sacris- tain, hôtelier, aunrtônier, commu-
nier, doyens de Lanay, Teyland et Courzieux, chantre, infirmier, sacristain de N.-D.,croisier, abbé, prieurs ci-dessus indiqués, plus ceux de Noaiily, Marciily et Ter- nand), 1025 1. 13 s. 9 d.
3' Renies constituées, 428 1. 17 s.
4' Dîmes et rentes nobles, 1630 1.
Les charges de la manse conven- tuelle s'élèvent à 4927 i. 10 s. pour la distribution du chœur, à 1260 1. 5 s. pour honoraires divers et au- mônes, etc., à 769 1. 14 s. 8 d. pour fondation de messes, et à 750 1. 4 s. 4 d. de décimes au clergé.
%
INVENTAIRES DES BIENS ECCLESIASTIQUES
11. ReVENI'S DES BÉNÉFICES CLAUS- TRAUX
1* Grand- Prieuré : terres en inau
vais élat et pensions, 71 1.
Charges, 88 1. 16 s.
2* CJuimarcrie (on ne parle pas des bâtiments et jardins et des justi- ces qui en dépendent. Le prieuré de Marcy -sur-Anse lui est an- nexé) ;
Vignes, terres, bois, dîmes et rentes nobles, 2685 I. 8 s. 2 d.
Charges (en décimes et pen- sions), 275 I. 10 s. 5d.
3* Prieur claustral : maison inha- bitable dans le cloître, vigne, rentes nobles et foncières, etc., 133 1. 5 s. Charges, 59 1. 1 s. 8 d.
4* Hôtellerie: maison dans le cloître, jardin, bois, prés, cheneviers, vignes, redevances, etc.. 1165 1. Dlme d'Aveyze, 3000 1.
Dimede Joiix, 2000 1.
Charges, 1572 1. 15 s. 10 d.
5* Grande sacristie: maison dans le cloître, jardin, domaine à Sa- vigny, maison à Sourcieux, dlme à Sourcieux (2910 1.), et rente noble, 4328 1.
Charges (parmi lesquelles la portion congrue du curé de Sour cieux, î)00 1.), 1158 1. 4 s. 11 d.
6* Grande cellerie : maison, jardins à Savigny, dîmes de Savigny i2700 1.), d'Amplepuis et Ronno (2450 1.), domaines, pensions, re- venus en nature, '>841 1. 7 s.
Charges (y compris la portion conçrue de 800 I. au curé et au vicaire d'Amplepuis, et au vicaire de Ronno), 21331. Is. 2d.
7* Auniônerie : dîmes d'Ancy, moi tié de la dlme verte de Savigny, tiers de la dlme verte de Sainl- Germain-sur-Arbresle, pensions, prés et vignes, 1600 1.
(Charges déduites, le détail des charges n'est pas donné.)
8* Conununerie : maison, jardins, chenevier, dîmes de Buily (1220 1.),
de Bossenay (425 1.), de Pauissiè res (120 I.), quart des dîmes de Hibost (144 ].), pensions, etc..
29291.5 s.
Charges (y compris la portion
congrue des curé et vicaire de
Bully et Sarcey,575 1.), 1617 1. 5 s.
9' Doyenné de Tet/land : maison dans le cloître, jardin, prés, ter- res, vignes, abénévis, dlme de Bussy-en-Forez (850 1.), de Re- naison (800 I.), 4035 1. 5 s.
Charges, 1117 1. 8 8. 5 d.
10' Doyenné de Lanay : maison dans le cloître, jardins, vignes à Savigny, rente noble (1000 1.), partie des dîmes de Savigny et Bibost (574 1.), pensions,
1948 1. 15 s. Charges, 692 I. 11 s. 7 d.
1 1 • Cellererie m incure unie auprieure de Saint- Laurent-d'Oinyt : mai- son, terres, dîmes de Saint-Lau- rent-d'Oingt (3600 1.), pensions. 4009 1. 2 s. Charges (y compris la portion congrue de 1000 l. au curé de Saint Uurent), 1684 1. 6 s. 10 d.
12» Chantrerie : une chambre dans le cloître, des redevances,
234 1. 10 s.
Charges, 68 1. 10 s. 6 d.
13* Sacristie de Notre-Dame : mai- son dans le cloître, jardin, rente noble, 356 1.
Charges, 190 I. 18 s. 6 d.
14' Croiserie: maison dans le cloître, presque inhabitable, prés, dlme, etc., 100 1.
Charges, 107 1. 3 s. 4 d.
Le fermier de la rente noble et dlme de 100 1. paie en outre 53 1. 19 s. pour les charges dues au cha- pitre et indiquées dans le chiffre total des charges ci-dessus.
15* Infirmerie : rente noble,
1851. 15 8. Id.
Fonds, 192 1.
Dlme du vin à Bessenay et dlme
de BruUioles, 1800 1.
Les charges montant à 421 1. 11 s.
COMMUNAUTÉS D'hOMMBS
37
16* Œuvrerie unie au prieuré d'A- maucé (CbàtiiloD-d'Azergues) : Renie du prieuré, 100 I.
Dlme d'Amancé, 400 l.
Charges, 85 I.
17* Pidancerle et chapelle de Vio- la fj : rente noble et dîmes,
1491 1. 15 s. 6 d. Charges, 981 1. 13 s. 2 d.
111. Revenus de la manse abba- tiale
Rentes nobles à Savigny et envi- rons, affermées 3500 1.
Pré du Moyne, loué 500 1.
Portion de Tabbé dans le pré du Verger, 160 1.
Fonds de la Bayarde à Sain-Bel,
280 1.
Terrain de Montbloye (cbenevier),
1000 1.
Bois de Bagny, 1000 1.
Fonds de Cunil, 220 I.
Pré de Mornay (Sain-Bel), 280 1.
Pré et moulin à Chessy et au Breuil,
110 1.
Dîmes de TArbresle et cbenevier, affermés, 860 1.
Dlme de Saint-Germain, 460 1.
Dlme deMontblove, château de Sain- Bel avec vigne de 112 ouvrées toute renouvelée, droits de laide, langue, dlme d'agneaux à Sain- Bel, etc., 1700 1., plus des rede- vances en nature, 1700 1.
Petits bois de Garennes, 50 1.
Dlme de Montpansier (Savigny),
Dlme de Bully (à partager avec le communier), la part de l'abbé est de 1220 1.
Dlme de Sarcey, 1400 1.
Dlme de Chessy et Conzv, 1690 1. Dlme du Breuil, ^ 1320 1.
Dlme de Noailles, de Saint-Romain- de-Popev, 2000 1.
Dlme de Chevinay, 1800 1.
Dlme de Saint-Pierre-la-Palud,
2150 1. Dlme de Saint-Loup et Dareizé,
1950 1.
Dlme de ClaveisoUes (sauf un tiers
au prieur de Saint-Nizier-d'Azer-
gues), 1532 1.
Dlme de Saint-Didier au-Mont-d'Or,
5500 1. Redevance de l'Hôpital de l'Ar- bresle, 30 1.
Redevance du marquis d'Albon,
35 1. Pension due par M. de Fleurieux,
120 1. Quarantième dans les mines, 75 1.
ToUl, 31242 1.
Les charges consistent en portions congrues et augmentations et suppléments aux curés et vicaires de Savigny, Arbresle, Chessy, Chàtillon , Breuil , Chevinay , Saint-Pierre-la-Palud, Sain-Bel, Saint-Loup et Dareizé, Clavei- soUes, Saint-Romain (5014 1.), en décimes et oblats (3000 1.), etc., en tout 9158 1.
L'abbé de Savigny a la haute, moyenne et basse justice à Sain- Bel, Saint-Pierre-la-Palud, Chevi- nay, Sourcieux, 1" Arbresle, Saint- Germain, Chess5[, partie de Bully et partie de Savigny; il a la haute justice dans tous les cantons où les doyens de Lanay et Teyland ont la moyenne et basse.
Il exisle uo autre inventaire de la Manse abbatiale. Par traité signé le 12 juin 1780 arec la sopérieure du chapitre d'Alix, l'abbé commendataire de Savigny, François de Clugny, se réserra, durant sa vie, l'exercice de ses fonctions et prérogatives d'abbé. (A rch. dép. H. Fonds de Sarignr, m^me liasse.) Il resta possesseur des biens atUchés à la manse abbatiale, et c'est en cette qualité qu'il flf, le 25 février 1790, la déclaration {Arch.dép. Q) dont nous donnons cj-dessous le résumé. Elle ne constitue pas, malgré son titre, un inventaire complet des biens de Savigny, mais seulement de la manse abbatiale, et complète ou rccUfie celui de 1780, résumé ci-dessus.
38
INVENTAIRES DES BIENS ECCLÉSIASTIQUES
Déclaration des biens, revenus et charges de l'abbaye royale de Savi- gny-en-Lyonnais, possédés par M. François Declugny, ancien aumèoier du Roy, comte de Lyon, évoque et seigneur de Riez-en-Provence.
I. Revenus
Dîmes affermées de :
Saint-Pierre-la-Palud, 1810 1.
Chevinay, 1420 1.
Saint Didier au Mont d'Or, 4400 1.
Claveisolles, 900 1.
Montbloye, 1200 1.
L'Arbresle, 770 1.
Saint-Loup et Dareizé. 2100 1.
Sarcey, 1400 1.
Bully (moitié des dîmes de), 1005 l.
Montpansier, 200 I.
LeBreuil, 1140 1.
Saint-Romain-de-Popev, 1610 1.
Cbessy, ' 1510 1.
Pré et cbenevier de la Bayarde,
205 1.
Pré et cbenevier de Montbloye,
600 1.
Pré du Moine, 510 l.
Pré du Verger, 225 1.
Pré du Breuil, 77 1.
Pré de Mornay, 280 1.
Bois de Bagny, 780 1.
40' dans les mines du Lyonnais, 75 1.
Bois du Breuil, 360 1.
Pension due par le seigneur de
Fleurieu, 120 1.
Pension due par le seigneur de
Saint-Romain de Popey, 35 1. Pension due par l'hôpital de TAr-
bresle, 30 I.
Rentes nobles (cens, servis, lods,
milods, laide), affermées 4000 1.
Dlme en régie de Saint Germain- sur-ArbresIe, 180 I.
Total : 26942 1.
11. État des bâtiments
1* Une maison située dans l'en- ceinte du cloître de Savigny, dé- pendante de l'ancien bénéfice du Grand -Celerier de la dite abbaye, abandonnée à M. l'Abbé par le cha- pitre de Savigny pour lui tenir lieu de maison abbatiale, dont ledit cha^ pitre s'était emparé depuis que la dite abbaye a été déclarée commen- da taire, sans produit quelconque et abandonnée actuellement au com-
niissaire-feudiste du chapitre de Savigny pour l'entretien des répa- rations locatives, attendu le défaut de locataires.
2* Prison située en la ville de j'Arbresle, |x)ur le service de la justice et de plusieurs autres, par emprunt, où sont deux cuves pour l'exploitation de la dlme de f'Ar- bresle, et un pressoir.
3* Appartement pour le geôlier de l'emplacement de l'ancien châ- teau de l'Arbresle, actuellement clos de murs et servant de jardin à M. le curé de l'Arbresle, sans aucune rétribution.
4' Auditoire pour l'exercice de la justice, dépendante de l'abbaye de Savigny.
5' Plus un autre château, situé à Sain-Bel, où sont les archives dans lesquelles sont renfermés tous les titres établissant les droits de l'ab- baye de Savigny, parmi lesquels sont les différents inventaires des dits titres, desquels il ne manque
Sue ceux remis aux fermiers des ifférentes rentes nobles dépen- dantes de la même abbaye, suivant les récépissés par eux donnés au dit seigneur abbé, duquel château dépend une grande cour ou donjon, un jardin et deux terres, une vigne environnant ledit château, ainsi qu'un petit bois qui se coupe tous les ans, du produit d'environ 3 louis, compris dans la ferme des dîmes de Montbloye. La partie des bàtimenU dudit château logeable, actuelle- ment occupée par un chirurgien, sans aucune location, si ce n'est les réparations locatives pour la partie des bâtiments qu'il occupe, les écu- ries, fenière, remise, etc., à l'usage du fermier, ainsi que le tenailler où sont deux cuves et un pressoir.
III. Charges
1" Portions congrues et augmenta- tions de portions congrues : Curé de Sam-Bel, 685 1.
COMMUNAUTES D'HOMMBS
99
Curé de Chevînay et vicaire de Saint Pîerre-la-Palud. 775 I.
Curé et vicaire de Saint-Didier-au- Mont-d'Or, 665 I.
Curé et vicaire de ClaveisoUes, 700 1.
Curé de i'Arbresie, 90 1.
Curé et vicaire de Sainl-I.oup-et- Dareizé 698 1. 3 s.
Curé et vicaire de Saint Romain-de- Popey et vicaire d'Ancy, 655 1.
Curé de Chessy et vicaire du Breuil ; curé et vicaire de Chôtillon-d'A- zergues, 1076 1.
Curé et vicaire de Savigny ; curé et vicaire de Bully ; vicaire de Sar- cey, 1075 1.
2* Décimes actuellement imposés sur rabbaye, 3587 1. 19 s.
Servis dus à la rente noble de BuUy, 2 1. 8 s. 2 d.
3" Gages du garde de chasse, pèche et bois, 300 1.
Gages du geôlier des prisons de TArbresle, % 1.
4* Frais :
De justice, 800 1.
De réparations aux prisons et bâti- ments, 700 1.
Des églises dépendant de la dimerie de Savigny, et fournitures d'or- nements, vases sacrés, linges, etc., 1500 1.
Des procès soutenus à la séné- chaussée de Lyon et Parlement de Paris, etc., 2000 1.
Des enfants exposés; plficement à Thôpital et aumônes, 600 1.
5* intérêts de la somme de 15000 1. empruntée par M. l'abbé de Savi- gny pour pourvoir à sa subsis- tance, celle de sa maison, pour avances qu'il a été obligé de faire pour payer les portions congrues non acquittées par les fermiers chargés par leurs baux, attendu le refus des décimables d'avoir acquitté la dlme la présente an- née, 750 1.
Servis dus à la cure de Sain-Bel, 5 1. 10 s.
Dû aux représentants du chapitre de Savigny, 1000 i.
Total des charges : 18120 1. 11 s. 2 d. iV. Autres charges en nature
PAYÉES PAR LES FERMIERS OUTRE ET SANS DIMINUTION DU PRIX DE LEURS BAUX.
Les fermiers de Saint-Pierre-la-Pa- lud, à l'aumônier du chapitre de Savigny, 140 bicbets de seigle à 3 1. le bichet. 4â0 1.
Les fermiers des dîmes de Chevi- nay, au curé dudit lieu, 25 quin- taux de paille de seigle à 20 sous le quintal, 25 1.
Les fermiers de Saint Didier-au- Mont-d'Or, au curé dudit lieu, 42 bichets de froment à 5 1. le bi- chet, 10 ànées de vin à 6 L l'ànée, 20 quintaux de paille de froment à 1 1. 10 s. le quintal, soit 300 1. et au prévôt de Saint-Didier, 30 1.
Les fermiers des dîmes de Bully, au curé dudit lieu, 6 bichets de fro- ment à 5 1. et 5 ànées de vin à 6 t., soit 80 1.
Les fermiers de Saint- Romain-de- Popey, au curé dudit lieu, 15 bi- chets de froment à 5 1. ; 15 bichets à 31., 7 ànées de vin à 61., 162 1.
Les fermiers de la rente noble de l'abbaye payent : pour la cène du Jeudi-Saint ou à leurs représen- tants, 10 bichets de froment ; à la chamarerie, 8 bichets de seigle ; au grand-cellerier, 7 bichets 1/2
. de seigle; au cellerier de Saint- Laurent, 1 bichets 1/2 de seigle ; à l'aumônier, 8 bichets de seigle; au grand sacristain. 15 1. pour le vin de burette; au doyen de Tey- land, une ànée de vin, soit 144 \.
Total des charges en nature, 1181 1.
Suit l'affirmation du fondé de procuration de l'abbé de Savigny, faite par devant les ofTiciers mu- nicipaux de Sain-Bel, le 25 février 1790.
L'inventaire fait par les officiers municipaux de Sain-Bel, chef-lieu do Tabbave, le 23 octobre 1791 {Arch. dèp, Q), diffère sur certains points de la déclaration : la dlme de Montbloye est évaluée à 2000 1. (à cause de
40 INVENTAIRES DES BIENS ECCLÉSIASTIQUES
800 1. portées dans une contre-lettre) ; celle de Claveisolies à 1200 1. (è cause de 300 1. portées dans une contre-lettre) ; celle de Sarcey à 1410 I. — La rente noble est évaluée à 5200 1. (à cause d'une contre lettre de 1200 1.) ; le pré de Montbloye à 800 1. (pour la même raison) ; la dime en régie de Saint-Germain n'est pas mentionnée.
Le total des revenus est porté à 28907 1. au lieu de 26942 I.
Quant aux portions congrues énumérées au chapitre des charges, elles sont mentionnées sans l'augmentation fixée par l'ordonnance de décem- bre 1786.
Ordre de Malte.
Pas d'inventaire. Les biens situés dans la portion du Rhône-et-lx)ire
aui devint le Rhône appartiennent aux commanderies de Belleville, Saint- eorges-de Lyon, Saint- Romain -en -Gai, et partiellement à celle de Chazelle, toutes dépendantes de la langue d'Auvergne. 11 n'est pas possible de se faire même une idée de leurs revenus d'après les derniers livres de l'ordre. (Arc/t, dèp. H, 693-697.) Un mémoire présenté au Grand-Maitreè propos du versement de la contribution patriotique (Arch. dèp. H, 81), fixe le revenu du prieuré d'Auvergne tout entier à 521735 1.
VI. — COMMUNAUTÉS DE FEMMES
a) RÉGULIÈRES
Annonciades ou Bleues-Célestes (Lyon).
(33 dames, 8 sœurs.)
D'après Tinventaire des officiers municipaux du 14 mai 1790. {Arch. mun. Pi.)
Revenus des maisons et jardins, que les religieuses se proposent
10334 1. s'imputer à compte du premier
Rentes, 12701 I. 1 s, terme de leur souscription patrio-
Total des revenus 23005 I. 1 s. ^'^"® ^^ *^^ '•
Charges, 7476 1. L-ne déclaration des religieuses
Revenu net \"rm \ 1s au Directoire du district (A rr/i. rf(?p.
Créaîr/ë"„ "Sers arriéré? do' fa fj^^^^, TZs^Téu^o^Z
Noël dernière, 2o0-) 1. "unri^s déduction des
Créance en contrats sur les tailles ^"«rges.
et rentes dues par les Trésoriers lo iraitemMit des religieuses fut liquidé à
de France, 1236 1. 497 l. 4 s. par dame et 2«8 1. 12 8. par sœur.
COMMUNAUTÉS DE FEMMES
41
AntiqnaillaB (Lyon). (Visitation. — 37 dames, 8 converses, 4 tourières.)
D'aprèi la copie de Tinventaire des officiers municipaax do 3 mai 1790. (Arch. mtm. S\)
Le monastère et clos, ?
Fermes à Chàtillon d'Azergues, Lo- zanne, Fleurieu, Cbarnay, 380 bi- cberées, revenu " 1238 1.
Rente noble, prestation annuelle,
99 1.
Dans les mêmes paroisses, bois; revenu âlO 1.
Maison rue Basse-G renette, louée
4390 1.
Maison rue Mercière et rue Cbala-
mont, louée 2550 I.
Rente noble dépendant de leur
clos, 78 I.
Rente sur Tbôtel de ville de Lyon,
500 I. Rente sur la Charité de Lyon, 30 1.
Total des revenus : 22360 1.
La ville de Lyon doit encore, à celte maison, une rente viagère sur la tète d'une personne de 60 ans.
Petits domaines à Fourvière, 1466 I. Petite maison au Chemin-Neuf, louée
277 I. Maisonau Chemin-Neuf, louée 288 1. Maison près les Minimes, revenu
3S4 1. Maison aux Terreaux, louée 5100 1. Maison rue Sainte-Catherine, louée Mobilier (non évalué).
^ . , . , ^ !• En caisse, 8% 1. 16 s. 9 d.
Maison rue i5ainl-Jean, louée 700 I.
Maison montée du Gourguillon, Le traitement des religieuses fui liquidé i lonée 450 1. 483 l. lO s. par dame et 246 I. 19 s. par sœur.
Bénédictines (Sainte-CSolombe).
(8 religieuses. — Diocèse de Vienne.)
D'après l'ioTeotaire des officiers municipaux du 6 Juillet 1790. (Arc/i. nat. Q3, 137 141.)
Revenus : année commune d'après Dettes à divers, 8436 1. 17 s. 11 d. le calcul fait sur les cinq der- Dettes à des communautés reli- niëres années, lloOO 1. gieuses, 5900 1
Bernardines (Lyon).
(6 dames.)
D'après un inventaire du 3 décembre 1758; ceux de 1789-90 ont disparu. (Arch. dép. H, 27.)
Bâtiment du monastère (non éva- lué).
Grand clos évalué en capital à
21^^ 1. 10 s.
Plusieurs maisons et jardins : mai- son du Lyon, à la Croix-Rousse, louée 200 I.
Jardin, 120 1.
Maison Belle-Jardinière, 216 1.
Chambre, 20 I.
Terrain abénévisé [concédé moyen- nant redevance], 1/0 1.
Rente fournie par les capitaux de dot de religieuses, 4000 1.
Rente sur les tailles, 14 1. 12^.
Produit des pensionnaires, 7000 1.
Produit du travail des religieu- ses, 1200 l.
42
INVENTAIRES BES BIENS BGCLÉ81 ASTIQUES
Pensions faites par les parents des religieuses, 1630 1.
Revenus des dons de personnes pieuses, 3500 L
Charges en nourriture et en j)en* sions à servir, 11224 1.
Un étal sommaire du 14 novembre 1771 (Arch, dèp. H, 27) porte le revenu à 13228 1. 10 s., plus 6996 1. 10 s. pour les pensions des élèves, soit 20225 1.
Leur triitemeot fat liquidé à 700 I. par dame.
Carmélites (Lyon). (31 dames, 4 converses, i tourière.)
D'après leur déclaration paraphée par les officiera municipaux le 14 Juin 1790. {Arch, dép. Q.)
Rente annuelle du duc de Villeroy Pensions que font les parents aux
(dont la famille a fondé et doté le religieuses, 3000 1.
couvent), 1000 1. Les charges sont évaluées à
Rente sur l'hôtel de ville de Lyon, 3177 1. 8 s.
^^^ 1* Leur traitement fut liquidé à 300 I. par
Rentes et loyers divers, 1311 1. dame et 150 1. par sœur.
Ghazaux (Lyon).
(Ordre de Saint-Benoit. — 1 ahbesse, 34 daines, 5 soeurs.)
D'après l'inventaire des officiera municipaux du 11 Juin 1790. {Arch, dép, Q.)
Maison et clos (non évalués). Maison, rue Henry, 624 1.
Terre à Quincié, ' 5044 1.
Rente noble à Quincié, 1000 I.
Domaine de Chazeau-en-Forez, à
Firmin^, Rentes diverses. Mobilier, etc.
19^ 1.
2548 1.
?
Leur traitement fut liquidé à 1000 I. pour l'abbesse, 375 I. par dame, 180 I. par sœur.
Collinettes (Lyon).
(Suinto-Élisabeth, tiers-ordre de Saint-François. — 35 daines, 6 sœurs.)
D'après la copie non datée de Tinvenlaire des officiera municipaux. (Arc/i.mun. N^.)
1® Monastère et clos de 33 biche- rées (les religieuses annoncent qu'il leur fournit le vin et Torto- lage nécessaires, que le surplus compense les frais de culture et les honoraires de l'aumôncrie).
2* Deux maisons, une qui joint le clos, l'autre place de l'Herberie, louées 5103 1. 10 s.
3' Rentes : trois sur l'hôtel de ville de Paris (cap. 53000 1.), 1325 1. Une sur les aides et gabelles (ca- pital 34440 1.), 688 l. 16 s.
Deux sur le clerçé(cap. 3000 1.), 90 I. Une sur le chapitre Saint-Jean
(capiUl 7000 1.), 210 1.
Une sur le bureau des ûnances
de Lyon (caoital 8000 I.). 320 1. Une sur M. Coupier et sa sœur
(capital 2000 1.), 40 I.
Une sur la ville de Lyon, 20 1.
Total,
7797 1. 6 s.
Mobilier (non évalué),
Déficit au 30 avril 2219 \. 12 s. 9 d.
Leur traitement fut liquidé à 308 1. 11 ^. 3d. par dame et 100 I. par sœur.
GOMMUNArTBS DE FKMMB8
43
La Déserte (Lyon).
(Ordre de Saint- Benoit; 31 daines, 9 sœurs.)
D'après la déclartUoo de la sapérieure ao lieutenant général de la Sénédiavnée, s. d. (Arc/i. dép, Q.)
Bâtiment de l'abbaye, non évalués. Maison rue Bellecordiére, 1500 1. Maison rue Saint-Marcel. 400 1. Maison côle Saint-Sébastien, 500 I. Maison du Soleil, 700 1.
Maison montée des Carmélites,
1000 I. Maison m. des Carmélites, 300 1. Maison rue Saint-Marcel, 700 1. Domaine à Cbasselay, liai 1.
Domaine à Anse, ' 650 1.
Domaine à Quincieux, 200 1.
Domaine de l'ancien monastère de Brienne, à Anse, âOO 1.
Vignoble à Anse, 550 1.
Fonds à Anse, 100 1.
Rente noble à Anse, 140 1.
Domaine à Saint-Cyprien, 48 1. BoisàSainl-Cyprien, 8 1.
Terrain à Saint-Cyprien, 8 1.
Terres à La Cbassagne, 50 I.
Bois à Alix, 8 1.
Créances de l'abbaye, 42400 1.
Pensions foncières, 1078 I.
Rentes diverses :
Sur la ville de Paris, 54 1. 6 s.
Sur le clergé de Lyon, lâO I.
Sur la ville de Lyon, 800 1. Sur la communauté des épiciers de
Lyon, 400 1.
Sur le sieur Voiray, 200 I.
Sur demoiselle Berlier, 200 1.
Dues par la ville, 50 1.
Total,
11088 1. 12 s. 3 d.
Lear traitement fut liquidé à 1000 1. pour IVibbesae, 315 1. par dame, 157 1. par lœar.
8aint*Benott (Lyon). (31 dames, 12 sœurs.)
'^PRi la copie non datée de IMnventaire des officiers mnnicipaax. (Arc/i. mun, N^.)
Maison religieuse et clos, 13 bicbe- récs, revenu 1200 1.
Domaine à Saint-Cyr, 113 biche- rées, revenu 3000 1.
Domaine de Rochetaillée, revenu 800 1.
Maison du Soleil-d'Or, quai Saint- Vincent, louée 7630 1.
Renies sur :
^ chapitre de Saint Jean au ca- pital de 40000 L, revenu 1200 1.
Sur les Elats du Languedoc, cap. 80001., revenu 320 L
Sur les mêmes, capital 6000 1., re
venu :m 1.
Sur les Carmes de Montpellier,
capiUl 3000 1., revenu 120 1.
Deux rentes sur la ville de Lyon.
1240 1.
Total des revenus : 15810 1.
Mobilier (non évalué).
En caisse. 223 1. 10 s. 6 d.
Leur traitement fat llqoidè à 381 I. par dame, 190 1. 10 s. par sœur.
Sainte-Glaire (Ljon).
(27 dames, 8 sœurs.)
iabbesse déclare aux officiers municipaux, le 31 août 1790, que son auvent n'a aucune espèce de propriété utile. C'est un ordre mendiant.
(Arch. dcp, Q.)
Ijeor IraHemeot fat liquidé à 300 1. par dame cl 150 I. par sceur.
44
INVENTAIRES DES BIENS EGCLÉSIA8TIQUES
Sainte-Elisabeth des Deux-Amants (Lyon).
(31 dames, 7 sœurs )
D'après la copie dod datée de rinvenUtre des officiera manicipanx. (Arc/u mun. N^.)
Monastère et clos, 18 bicherées; produit de Tenclos, d'après les religieuses, 30) 1.
Maisons et jardins, loués en par- lie, 470 1.
Deux chambres louées dans la mai- son de Taumônier, 160 1.
Chantier devant le monastère, loué,
24 I.
Domaine Faisan (partie du clos des Deux Amants), loué 2000 1.
Réserve de la moitié du vin, éva- luée 300 1.
Pépinière royale, dépendant du même clos, affermée 2000 1.
Domaine à Limonest, loué 500 1.
Château de la Motte, à la Guillo- tière, loué 1100 1.
Rente noble dépendant du dit châ- teau, 1500 l.
Domaine de Paradis, à la Guillo- tière, loué 1500 1.
Domaine de la Levratière, à la Guillotière, loué 450 1.
Tènement de 238 bicherées à la Guillotière, loué 3000 1.
Deux domaines appelés les Fer- ratières et les Colombières, a- bénévisés moyennant 600 bi- chets de fronîent gue les reli-* gieuses portent à 5 l. le bichet, soit 3000 1.
Domaine de la Perrière, à Vénis- sieux en Dauphiné, 200 biche- rées, loué 1200 1.
50 bicherées, même lieu, 36 I.
Terre, 12 bicherées, même lieu,
27 1.
Rentes sur :
869 1.
200 I.
45 1.
L^s tailles,
La ville de Lyon,
La veuve Allemand,
Capital de 7000 1. dues C" Perrache, revenu
par la 350 1.
Total général, 18621 1.
Leur traitement fut liquidé à 3061. lls.3d. par dame et 150 I. par sœur.
Abbaye de Saint-Pierre (Lyon).
(Bénédictines. — 32 dames. 1 converse.)
D'après l'invenUire dressé par les officiers municipaux, le 10 mai 1790. (Arc/», dép. Q.)
Maison claustrale (non évaluée). Maison entre la maison claustrale et
cellede l'Hôtel Dieu, louée 21)268 1. Chapelle Saint-Clair, ?
Maison rues Pizay et Clermonl,
louée 10500 1.
Maison rue du Plâtre, louée 1722 1. Maison place Saint-Pierre, louée
2500 1. Maison place Saint Pierre, louée
2100 1. Maison rue du Plâtre, louée 800 1.
Rente noble, lods et milods éva- lués par l'abbesse à un revenu annuel de 45000 1.
Nota. Les autres biens de Tabbaye consistent presque tous en prieu- rés dont les revenus sont en droits seigneuriaux, en dtmeseten [fîefs] ruraux.
Les baux à ferme ne contiennent au- cune distinction de prix qui puisse servira fixer le produit des rentes seigneuriales et des ruraux qui seules restent en valeur à cause de la suppression des dîmes.
On n'a pas pu se procurer les détails des fonds qui forment partie de ces prieurés ni de leur contenu. Ainsi celui qu'on va donner ne
GOMMimAirrés de femmes
tô
peul guère f;ervir de base, ni pour faire des oITrcs. ni pour instruire le public. On ne portera pas en colonne les produits parce qu'en- core une lois, ils sont formés en partie de fernies de dîmes.
Prieuré d'Arandon, en Daupbiné, loué 2000 i.
Prieuré de Cbaniballu, eu Daupbiné, loué flOO 1.
Prieuré de Doiomieu, en Daupbiné,
loué aooo 1.
Rente noble & Fontaine, en Franc- Lyonnais, 200 1.
Prieuré de Guéri ns, en Dombe, loué 1816 1.
Prieuré dlzieux et Noire-Dame de Saint-Chamond, loué 2066 1.
Domaine à la Guillotière, 190 bi- cberées, loué 1200 1.
Prieuré de Monthieux et Merlieu, en Bresse, 950 1.
Prieuré de Morancé, en Lyonnais, loué 3600 1.
Prieuré de Mionnav, en Bresse, loué " 900 1.
Prieuré de Saint-Symphorien-sur- Abron, Bourbonnais, loué 2200 1.
Prieuré de Saint Priesl, en Dau- pbiné, loué 3290 L
Prieuré de Ceyzérieu, en Bugey, loué 1100 I.
Prieuré de Treppe, en Daupbiné, loué 300 1.
Prieuré de Vénissieux, en Dau- pbiné, loué 6!$00 1.
Prieuré de Villebois, en Bugev, loué 24001.
Rentes sur la ville, TEtat, les particuliers, le clergé,
295:tô I. 16 s. 6 d,
La recette annuelle monte à
149007 I. 16 s. 6 d. Les cbarges à 82:^20 I. 13 s. 8 d.
Net, 66687 1. 2 s. 10 d.
Le trailement des religieuses fat liquidé à 700 1. par dame, 350 I. par sœur.
Ursulines de Saint-Just (Lyon).
(22 dames, 6 sœurs.)
D'après la copie non datée de Tinventaire des officiers municipaux. {Arch. mun. N"»
Monastère, cour, jardin et clos, produit du clos évalué à 600 I.
Domaine à Courzieu, cultivé à moi- tié; portion des sœurs évaluée à 1000 1.
Portion de maison rue des Farges, louée 300 1.
Obligation de Poyat, deReyrieu en Doml)e (capital : 20001.). 100 1.
Autre de demoiselle Bourcier (ca- pital : 4000 1.), 200 1.
Autre du sieur Maillet (capital : 4500 1.), 225 1.
Rente sur le clergé de Lyon (capi- tal : 6000 I.), 240 I.
Renie sur les Etats du Méconnais (capital : 2000 I.), 100 I.
Rentes'les mêmes (cap. 3000l.),150 1.
Rente sur le s' Bertbelon, de Thois-
gey (capital: 40001.), 160 1.
Rente sur le Roi (capiUl : 6000 1.),
240 I. Rente sur les trésoriers de France
de Lyon (capital : 22000 1.), 9:W 1. Rente sur la ville de Lyon (capital :
38300 1.), 1675 I.
Deux rentes sur Tbôtel de ville de
Paris (capital : 6000 I.), 142 I. Autre sur le même (capit.: 43.')0 1.),
142 1.
Mobilier (non évalué).
En caisse, 126 1. 9 s.
L«ttr traitement fut liquicè à 300 I. par dame et 150 1. par sœur.
^
iNVÉNTAkftBS DBS BIBMS SCXxèsUSTtQUÉÔ
Ursolines de la Vieille-Monnaie (Lyon).
(17 daines, 6 sœurs.)
D'après leur déclaratioo du 10 mai 1790. {Arch, dép, Q.)
Rentes sur :
Les tailles, 696 1. 12 s.
U ville de Lyon, 1200 1.
- -- 450 1.
Une maison à la Fromagerie, 300 1. La cour des Monnaies, 706 1. 16 1. MM. de Saint-Lazare, 800 1.
Les trésoriers de France, 1200 1. - - 120 1.
La Charité, 400 1.
Le bureau des collèges, 400 i.
La ville de Paris, 1275 1. 5 s.
Les Etats du Méconnais, 1050 1.
Le séminaire de Saint-irénée, 400 1.
Gratification de 3 roinots de sel
par an, 51 1. 10 s. 6 d.
Cinq maisons à Lyon, 8007 I.
Total des revenus 17005 1. 13 s.
(( Le jardin de notre monastère ne nous fournit que de la salade. »
Charges évaluées à 8739 1. 18 s.
Leur Irailement fui liquidé à 787 1. 4 s. 8 d. par dame el 371 I. 15 s. par sœur.
Umulines (Saint-SymphoriMi-sur-CSoiflie).
(19 religieuses, 7 tourières.)
D'après la déclaration des religieuses contenue dans une délibération du Directoire du district de la campagne de Lyon, 13 octobre 1791.
1* Domaines :
De la Grange -Batier, rendant en
argent ou en nature 1457 1. 5 s. De Pomeys, rendant en argent ou
en nature 1500 1.
D'Aveize, rendant en argent ou en
nature 1059 1. 15 s.
De Chazelles, rendant en argent ou
en nature 1563 1. 10 s.
De Cbevrières, rendant en argent
ou en nature 1070 1.
2* Rentes :
Sur la ville de Lyon, au capital de
7500 1. produisant, déduction faite
des vingtièmes, 333 1.
Rentes sur le ci-devant pays de
Maçonnais, 300 1.
Rente due par le nommé Jalabert,
de Chevnères, 25 1.
Dettes à jour, capital 200 I., 10 1.
3* Produit des coupes de bois, au moins 400 1.
Total des revenus 7728 1. 10 s.
l\ est à remarquer que la même pièce porto la recette totale de Tannée 1790, d'après les comptes des religieuses, à 1730i 1. 14 s. et la dépense à 19292 1. 10 s.
Ursulines (Villefranche).
(23 dames, 7 converses, 3 tourières, 1 afliliée, 4 novices, 27 pensionnaires.)
D'après l'inventaire des officiers municipaux du 23 août 1790. (Arc/i. dép. Q.)
Revenus:
86001.
ment de 1500 1.).
(Le produit des bâtiments qu'elles Charges (|)ensions, lods, décimes, occupent fiourrait être annuelle- etc.), 2537 1.
COSlMUNAUTÉS DE FfiMMÉS
4^
Elles observent que leurs revenus seraient insuffisants pour l'entretien de leurs maisons sans la ressource qu'elles trouvent dans Téducation
des jeunes denioiselles qu'elles tien- nent en pension au nombre d'envi- ron 25 à 30.
Verbe- Incamé (Lyon). (Augustines. — 31 daines, 8 sœurs.)
D'après la copie non datée de rinventaire des ofûciers monicipaax. (Arc/i. mun. W.)
Monastère, église, jardin (aucun revenu évalué).
Domaine à Eculljr, loué 840 I.
Maison du Petit -Versailles, rue Tramassac, louée 1800 I.
Maison, r. Saint-Jean, louée lâOO 1.
Maison, rue Bonneveau, au Port- Charlet, louée 1793 I.
Maison, rue Luizerne, louée 1700 I.
Maison nouvelle (jazanchon, mon- tée des Epies, 534 I.
Maison Paradin, même montée,
309 I.
Maison Sainte- Anne, même montée,
153 1.
Maison Gobbier, même montée,
96 I.
Maison vieille Gazancbon, même montée, 132 I.
Maison, rue Bondy, appelée la Vieille-Blondelle, 130 I.
Total des revenus des immeubles : . 9021 1.
Rentes :
Sur Jean-André Aguetan (capital : 2450 I.), 73 I. 10 s.
Sur la ville de Lyon, 50 I.
Pension viagère sur la tête de Lau- rence Cbarmetton, religieuse,
200 1.
Autre sur celle de Magdeleine Ri- boUet, 200 I.
Autre sur celle de Jeanne-Marie Vial, 150 I.
Autre sur celle d'Eléonore Bruyas,
m 1.
Leur traitement fat liquidé à 300 I. par dame et 150 I. par soeur.
YMtatlon de 8alnte-Marie-de-B^eo<mr (Lyon).
(38 daines, 13 sœurs.)
ITaprès la copie non datée de IMnventaire des officiers municipaux. (Arc/i. mun, Ns.)
Couvent et jardin (non évalués).
Maison, rue de l'Arsenal, louée
9210 I. Autre, rue Sala, louée 5620 I.
Autre, rue Sainte-Hélène, 1292 I. Autre, r. des Carmes, louée 1406 1. Deux autres, rue Neuve, louées
1402 1. Total des revenus des immeubles : 18990 1. Rentes:
Sur les Etats du Languedoc (capi lai : 102001.), 5110 1.
Sur les tailles de la généralité (ca- pital: lt477 I.), 573 1. 17 8.
Sur les Etats du Maçonnais (capital : i«)00 1.), 700 1.
Sur ceux de Bourgogne (capital: 60000 I.). 3000 I.
Dot de M-' Bosche, 4000 I., 200 1.
Dot de M-' de Providé, 60001. :W0 1.
Dot de M"' de Bouquet, 3000 1. 150 1.
Contrats sur la ville de Lyon (cap.: 74000 1.) 2960 I.
Autres sur le clergé (cap.: 21400 1.)
856 I. Autres sur celui de Lyon (capital :
1000 I.), 300 I,
Deux sur l'hôtel de ville de Paris
(capital: 600001.), 1500 I.
Autre sur la ville de Lyon (capital :
30000 1.), 600 i.
Totoi des rentes : 16249 1. 17 s. Total des capitaux : 396077 1.
48
INVENTAIAÈS DÉS BIENS EGGLÉSIASTIQUËS
(La créance sur les Etats de Bour- gogne 60000 l. a été remboursée.) Total général des renies :
32239 1. 17 s.
Nota, — Les arrérages de la rente sur les tailles sont dus depuis le 1" juillet 1788, soit 1147 1. 14 s.
Ceux de la rente sur l'hôtel de
ville de Paris depuis la même épo- que : 3000 1. Soit en tout, 4147 1. 14 s.
Mobilier (non évalué). En caisse,
9123 L 9 s.
Leur traitement fut liquidé à 600 I. par dame et 335 1. 10 s. par sœur.
Visitation de Sainte-Marie-des-Chaines (Lyon).
(12 damos, i sœur.)
D'après la copie non datée de l'inventaire des officiers municipaux. {Arch. mxtn. N'.)
Le monastère et le clos (non éva- lués). Clos joignant, loué 1060 1.
Maisonr. Saint Pierre, louée 1600 1. Maison rue Grôlée, louée 660 1. Maison rue de Flandre, louée 1000 l. Maison rue Bourgneuf, louée 750 1.
Totel, 5070 1.
Rentes :
Deux sur les aides et gabelles, 215 l.
Une sur le bureau des finances de
Lyon, 240 I.
Une sur les tailles, 31 1. 6 s.
Une sur la ville de Lyon, 150 l. Une sur le bureau de Saint-Charles,
400 1.
Total, 1036 1. 6 s.
ToUl général : 6106 1. 6 s.
En caisse. 2836 1. 1 s. 1 d.
Récépissé de la Monnaye,
3851 1. 16 s. 9 d.
Avoir en argent, 6687 1. 18 s. 9 d.
Leur traitement fut liquidé à 445 1. 15 s. 10 d. par dame et SOS I. 15 s. por stpur.
Visitatioa de Sainte-Marie (Sainte- Colombe).
(17 religieuses. — Diocèse de Vienne.)
D*après TinvenUire (7 juillet 1790) des ofllciers municipaux. [Arch. nat. Q», 137-141.)
Revenu, année commune, 10022 1. Dette en pension foncière aux Cor- Dettes en capital, 5995 1. deliers de Sainte-Colombe, 48 I.
Visitation de Sainte-Marie (Villeiranche).
(34 religieuses, 2 novices, 5 converses, 2 tourières.)
D'après l'inventaire (31 août 1790) des officiers municipaux. (Arch.dép. Q.)
Recette (déduction faite des pen- Dépense, 6366 1.
sions des demoiselles élevées Reste pour le vestiaire et la nourri dans la maison), 9596 I. ture des sœurs, 3230 l.
COMMUNAUTES DK PEMMfiS
b) ÉTABLISSEMENTS A BUT SPÉCIAL
49
Bon Pasteur (Lyon).
(14 religieuses, 3 converses).
D'après ud résumé de rinTentaire de la mnnlcipalité du 28 Juin 1790. {Arch. dép. Q.) Ponr les biens situés dans la ville, Toir l'inventaire des biens nationaux de Lyon, p. 70.
Reyenu
3641 1. 13 s. 4 d.
Filles Pénitentes (Lyon).
(26 religieuses.)
Administré par 4 dames de la Visitation ; composé de professes autrefois pénitentes, et de
17 pénitentes ; le temporel est dirigé par 20 administrateurs. D'après un inventaire non daté, non signé. (Arch. dép. Q.)
Revenus : Rente sur la Ville,
3562 1. 10 s.
Maison, rue Vaudran, 2206 1. 18 s.
Reotes diverses, 1197 1. 10 s.
Location du jardin, 120 1.
ToUl des revenus 7086 1. 18 s.
Charges à déduire, 534 1.
Revenu net 6652 1. 18 s.
La Ville ajoute à ce revenu :
3652 1. 10 s. Revenu total, 10305 1. 8 s.
Propagation dé la Foi (Lyon).
(Nouvelles catholiques.)
D'après la copie non datée de Tinventalre des officiers municipaux. (Arch. mun. NS.)
Maison conventuelle et jardin (non
évalués). Domaine de Saint- Germain -au -
Mont-d'Or, revenu évalué, 400 1. Maisonà la Guillotiëre, louée, 72 1.
Rentes ou pensions : Accordée par le roi. Autre sur les lots non
Rentes sur les tailles, Rentes sur l'Etat, Rente sur la Ville, Rente foncière sur un Vaise,
2000 1.
réclamés,
1420 1.
114 1.
100 1.
1620 1.
fonds, en
60 1.
Autre due par Dombey de Pont- de-Vevle, 24 1. 10 s.
Autre due par les héritiers de M. Borde, 60 1.
Autre par Berlholon, avocat, 18 1.
Totel, 5888 I. 10 s.
Créances à jour (capital, 420001.) Intérêts, 1350 1.
Autres créances : en capital,
8320 1. Soit, 50320 1. de créance.
Mobilier (non évalué).
En caisse, 2144 1. 17 s. 6 d.
Providence (Lyon).
(7 religieuses, 40 enfants, 2 domestiques. j
Pas d'inventaire.
(Voir ponr les biens situés dans la ville, qui sont probablement les seuls, l'inventaire des biens nationaux de Lvon. p. 75.)
4
biens nationaux de Lyon, p. 7i.) B. NAT.
oO Inventaires dés biens EccLÉsiAsriQuÉâ
Recluses (Lyon).
Maison rosi** par 20 administrateurs dont un tiers seulement d'ecclésiastiques, et tenue
par 11 religieuses de Saint-Joseph, 2 toariërcs. D'après un rapport non daté émanant proiMblemeot du Conseil d'administration {Arch.
dép. Q.)
Une maison, louée, 596 i. Don annuel de la Ville 8996 1.
Rente sur le Roi, 352 1. Pensions payées par les hospices
Rente sur les tailles, 200 1. de Lyon pour les filles détenues.
Rente sur la Ville, 250 1. 5000 1.
Sœurs de la Charité ou de la Marmite (Lyon).
Pas d'inventaire.
Voir pour les biens possédés dans la ville par la Marmite d'Ainay, la Marmite Saint- Paul et la Marmite des Quatre -Chapeaux, Tinventaire des biens nationaux de Lyon, p. 75 et 76.
VII. — CONFRÉRIES DE PENITENTS
Elles sont très nombreuses. A Lyon seulement il y en a six : Pénitents deN.-D. de Confalon, du Saint Crucifix, de la Miséricorde, de N.-D. de Lorette, de Saint Charles. Elles ne disf^arurent qu'en 1792. Je n'ai retrouvé aucun inventaire de leurs biens. — Une liste des biens situés à Lyon est donnée dans l'inventaire des biens nationaux de Lyon, p. 75.
INVENTAIRES DES OBJETS PRÉCIEUX DES ÉGLISES ET COMMUNAUTÉS SUPPRIMÉES
État des pierres fines ou fausses et matières étrangères aux objets d'or et d'argent, trouvées dans les églises et communautés supprimées, dont la remise a été faite à M. Verset, receveur de ce district. Dressé par le Directoire du district de Lyon, le 30 mars 1792.
(Arch. dép. g.)
1* 19 verres taillés et colorés ; aux lants pesant 2 gr. 1/8, 7 roses
Cordeliers de Saint Bonaven tare; pesant 1 karat 1/8 ; aux Carmes
versés le 12 mai 1791. déchaussés; versés le 12 mai 1791.
2* 4 pierres blanches, 2 pierres 3* 2 émeraudes doublées, 1 topaze jaunes fausses, 1 pierre façon amé- doublée, 1 rubis doublé, 1 caillou thysle fausse, 13 pierres épaisses blanc d'Urphin ; à l'église Saint- fines, pesant 6 grains 1/6, 9 bril- Saturnin ; versés le 18 juin 1791.
CONFRÉRIES DE PÉNITENTd
51
V 4 rubis, 6 éraeraudes doublées ;
au G rancis Augustins ; versés
le3 jwn 1791. 5* 6 diamants rose pesant 2 karats
3/S, 16 pierres épaisses pesant
2 karats 3/6 ; 1 émeraude pesant
2 karats 1/2 ; à Saint-Pierre-ie> Vieux ; versés le 17 août 1791. 6* 7 médaillons verre peint, 12 gre- nats ; aux Cbartreux ; versés le 19 août 1791.
Etat des pièces d'or et d*arsent doré IrosTées dans les églises et oommanaatés sopprin dont l'enToi a été fait a l'HAtel des Moasaies de Paris, pendant Tannée entière 17^. Dressé par le Directoire du district de Lyon, le 30 mars 1792. {Arch. dép. Q.)
Pièces d'argent doré, provenant des Feuillants, Cordeliers de Saint- Bonaventure, Carmes déchaussés. Chapitre Saint-Paul,SainteCroix, Carmes des Terreaux, Grands Au- gustins, Augustins réformés, Mi- nimes, Jacobins, Trinitaires, Cor- deliers de rObservance, Saint-Sa- turnin et Séminaire de Saint-lré- née; pesant 188 marcs 6 onces; envoyées le 20 juin.
Pièces d'argent doré provenant de Saint- Pierre le- Vieux ; pesant 5 m. 4 g.; envoyées le 19 août.
Pièces d'argent doré, provenant des Chartreux; pesant 48 m. 6 o; envoyées le 19 août.
Pièces d'argent doré, provenant de Fourvières ; pesant 8 m. 3 o.; en- voyées le 19 août.
Pièces d'or, provenant des Augus- tins réformés; pesant 1 o. 6 i/zg.; envoyées le 20 juin.
Pièces d'or» provenant de Four- vières ; pesant 1 m. 5 o. 6 g.; en- voyées le 19 août.
Total de l'argent doré : 250m. 7o.4g.
Total de l'or ; 1 m.5o. 12 1/2 g.
Etat de ParKenterie trouvée dans les églises et communautés supprimées, dont l'envoi a été fait à rHÂlel des Monnaies de Lyon, pendant l'année entière 1791, Dressé par le Directoire du district de Lyon, le 90 mars 179t. {Arch. dép, Q.)
Ciboires, calices, ostensoirs, croix, etc., provenant des Feuillants, Cordeliers de Saint-Bonaventure, Carmes - Déchaussés, Chapitre Saint-Paul, Sainte-Croix, Carmes des Terreaux, Minimes,Augustins Réformés, Jacobins, Grands-Au-
fustins, Trinitaires, Cordeliers de Observance, Saint - Saturnin, Saint- 1 renée, tous de Lyon, pesant 517 m. 6 o. 9 g., envoyés à l'Hôtel des Monnaies les 13, 21 mai et ^ juin.
Autres, provenant de Sainl-Pierre- le- Vieux, pesant 61 m. 6 o., envoyés audit Hôtel le 1'' août.
Autres, provenant de Fourvièrc, pesant 70 m. 3o., envoyés audit Hôtel le 1" août.
Autres, provenant des Chartreux, pesant 70 m. 3o., envoyés audit Hôtel le 18 août.
Autres,provenantduChapitre Saint- Jean, pesant 1 m. 2 o., envoyés audit Hôtel le 18 août.
Total des poids, 699 m. 7 o. 9 g.
On ne rencontre plus, pour les années postérieures à 1791, d'inventaire complet des objets précieux enlevés aux églises et communautés suppri- mées dans le district de Lyon. Aux dates des 3 avril et 28 mai 1793, on peut pourtant relever, dans deux états généraux de l'argenterie envoyée à la Monnaie de Lyon, l'indication :
1* d'un poids de 46 m. 7 o. 14 g. d'argent, dont il faut distraire 30 m. 7 o. 4 g. provenant des émigrés;
2" d'un poids net de 93 m. 1 o. 6 g.
Un autre état mentionne l'envoi, du 1" décembre 1793 au 5 brumaire IIL de 723 m. 14 g. d'argent doré, de 2 o. 13 d. 15 g. d'or, provenant
iS2 TNTRT^TAIRKS »fiS BlF,\i! FCflI.KSlASTTQl'lS
a'Aîna'% Sû]nl-Ni;^icr. la Providence, Saint -Jean, Saint-Georges, b GuU-
Pour It' (Iblricl tle )« campagne, on rencontre, dans les mêmes étaUi: A la dnte du i> UH-nct- i'm, 20 m. f* o. i;! r.; 3 m. tlî g^; An :i uvril 17Ï1'!, 1 m. (î n. it ff. ; 1 m. 7 o, u g. ; Au H avriï* 2r» m. 7 n, il g. î
A ni H hru maire IIK 27 m, î/* d arKeTit et 29 m. de galons et dlofîes d or etd'ar^îent.
Pour le district de \\\Mr^\\c\it\ un iMiiï mentioinie, ft la date du 30 jnîa i7CH, un envoi de 45 m. 2 o. 3 jk^ ^ ta Monnaie de Lyon ; nn autre èlat, a la date du 11 fruelidor 111, nientionne 161 m. 2. o. 3 g. et ii54 m. 2 o, *i d. 48 g. envoyés à la Monnaie de Paris.
Tous ces étals sont aux Arch. di^p. l im-DH (n" provisoires).
Le rapptjrl général tlu prmnireur syndic du même district (27 novembre \1\\±), évalue le |Hnds tle lar^^reuteriè des Visitandïnes et des Ursulines à 1" m. 5 o, 9 d.; celui de l'argenterie non dorée à Si) m, 8 o, (Dèlihh\ du Commi fjm. du disirkt th ViUf^franckf^, IL P 147 aux Arch. dêp. L.)
CHAPITRE II INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
S. B. — La liste des communes est établie d'après celle qui, arrêtée le 25 février 1790 par les députés du Lyonnais, Forez, Beaujolais, conformément au décret du 3 février, constitua officiellement le département du Rh6ne-et Loire. Nous n'en donnons, bien entendu, que la partie qui concerne les districts de Lyon-ville, Lyon- campagne et ViUcfranche, puisque ces districts constituèrent seuls le département du Rh'^ne, d'après le décret du 29 brumaire an II (19 novembre 1793). II est tenu compte, dans cette liste, des légères modlGcations survenues entre 1790 et J793.
Cette liste ne correspond pas exactement à la liste actuelle des communes du Rhône. Dans les districts de Lyon-ville et de Lyon-campagne, actuellement arron- dissement de Lyon, Le Fenouil, Laubépin, Rochefort ont cessé d'être do^s communes indépendantes; d'autres communes (voir la liste ci-dessous) ont été dédoublées; d'autres créées (Champagne, Craponne, Les Halles, Marcy-l'Étoile, Pierre-Bénite) ; une, Vauxrenard, détachée de l'arrondissement de ViUcfranche; enfin, la loi du 24 mars 1852 a annexé à lar ville de Lyon les communes de Vaise, la Croix-Rousse et la Guillotière, et, au département du Rhône, les communes de l'Isère, Villeur- banne, Vaulx-en-Velin, Vénissieux et Bron. Il y a eu de même dans l'arrondis- sement (ancien district) de Villefranchc des communes supprimées (Beligny, Chervinges, Les Étoux, GermoUe, Lagresle, Ouilly, Pouilly-leChâtel, Saint-Pierre- le-Vieux), d'autres groupées ou dédoublées (voir la liste ci-dessous), et une créée (Meaux) avec des morceaux de plusieurs autres. Enfin, quelques communes ont subi des remaniements de frontières.
Le nom de chaque commune est suivi de son nom révolutionnaire (s'il y a lieu) et de deux chiffres do population; le premier est celui du procès- verbal de 1790; le second est donné par les recensements de 1793. Ces recensements ont été opérés par les districts; ils sont datés du 12 frimaire an II (12 décembre 1793) pour les districts de Lyon-ville et Lyon-campagne, du 15 nivôse an II (4 février 1794) pour le district de ViUcfranche, et se trouvent aux Archives départemen- tales du Rhône, série L 353-355 {n** provisoires).
Le procès-verbal de 1790 donne pour population : au district de Lyon-ville, 125679 habitants ; au district de Lyon-campagne, 87675 habitants ; au district de ViUcfranche, 90650 habitants; soit: 304204 habitants pour la portion du dépar- tement du Rhône et- Loire qui forma le Rhône en 1793.
Le recensement de 1793 donne pour les districts : de Lyon-ville, 115924 habi- tants; de Lyon-campagne, 108834 habitants; de Villefranchc, 107075 habitants; soit : 332433 babitanU pour le Rhône.
54 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Ces chiffres n'offrent évidemmentf les premiers surtout, que de faibles garanties d'exactitude. Ils ne peuvent servir qu'à se rendre approximativement compte de l'importance de la commune, et peut-être à déterminer — très approxima- tivement aussi — un rapport entre le nombre des chefs de famille et celui des acquéreurs de biens nationaux habitant la commune, que les ventes font connaître.
J'ai indiqué aussi la mesure agraire en usage dans la commune d'après le tableau dressé par F. Lauradoux, contrôleur des contributions directes, dans Comptes faits ou tableaux comparatifs des anciens poids et mesures qui étaient usités dans le département du Rhône avant le système métrique (Lyon, Bal- lanche, 1812, in-12). Cette indication permettra de suppléer aux lacunes fré- quentes des estimations d'experts d'après lesquelles sont rédigés les brefs de vente. 11 leur arrive, en effet, souvent, de ne pas donner le nom de la mesure dont ils se servent pour leur évaluation de superficie. Comme il est à présumer qu'ils se sont servis de la mesure en usage dans la commune où ils opéraient, on pourra, en l'absence d'indications précises, se reporter à la liste ci-dessous pour savoir quelle a été la mesure utilisée. On trouvera plus loin, aux Annexes^ une énumé* ration de ces mesures et leur évaluation en ares.
Enfin, un chiffre donne (sauf pour le district de Lyon), la superficie de la com- mune en hectares ; c'est le chiffre officiel fourni par la Situation financière des communes (publication du Ministère de l'intérieur, 1905). J'ai tenu compte des variations de frontières subies par les communes, toutes les fois que la chose a été possible, c'est-à-dire quand il s'agissait de communes coupées en deux depuis 1793; dans ce cas, l'addition des deux chiffres actuels donne la superficie de 1793. Mais quand une commune alors indépendante a été, depuis 17^, réunie à une voisine, il n'est possible de donner que la superficie de la commune nouvelle ainsi formée. On trouvera ce chiffre global à celui des deux noms qui est resté à la commune nouvelle. Quand enfin une commune nouvelle a été, depuis 1793, créée avec des morceaux pris à plusieurs autres, le chiffre actuel de la superficie des communes démembrées est inférieur au chiffre qu'il faudrait avoir, mais que l'absence de renseignements précis empêche d'établir. Dans tous ces cas, très rares d'ailleurs, le lecteur est averti.
1. — DISTRICT DE LYON
Lyon.
Ville, puis Commune-affranchie du 21 vendémiaire 11 au 16 vendémiaire III. 118804 hab. (1790) ; 10«39 hab. (1793j.
I. — Biens ecclésiastiques
Étal des biens nationaux situés dans la ville de Lyon et dont la municipalité a connaissance, ou par les formalités qu'elle a accom- plies avant rétablissement du district, ou par les offres faites en
I>I8TRICT DE LYON ÎS5
son greffe, ou encore par la vériRcation faite par les inspecteurs de la capitation 21 septembre 1790. (Arch, mun. N*.)
Saint- Jean: Chapitre.
La vieille roanécanterie : la partie louée produit 635 1.
(La plus considérable est occupée par les enfants de choeur et leurs maîtres.)
Nouvelle manécauterie: partie louée
4200 I.
(La partie la plus considérable est
occupée par des personnes atta-
ebées au chapitre: son produit
. est arbitré 6000 1.)
Echoppes bâties contre la vieille . manécauterie, 111 1.
Kcboppes bâties contre l'archevê- ché, 256 1.
Maison du suisse à cAté de l'église de Saint-Jean: point d'évaluation de produit, mais il peut être ar- bitré au moins à 400 1.
Tènement de Talaru dans le cloî- tre formant les n" 19 et 20, loué 2400 1.
Maison aussi dans le cloître, for- mant le n* ^, 2298 I.
Celle du Panier- Fleuri, dans le cloitre, 600 1.
Celle formant le n* 24, place Saint- Jean, 2800 1.
Celle formant le n* 27, place Saint- Jean, 1800 1.
Celle formant le n* 28, place Saint- Jean, 1750 1.
Hôtel de Chevrières : partie louée à MM. Guillin et de Beaumont, 1700 1.; partie du midi, louée 2000 1.; partie du nord, louée ou vide, et évaluée 13421., soit 50421.
Maison n* 32, occupée par M. de Ruily, 1500 l.
Maison n* 35, occupée par M. de Pingard, 2184 1.
Maison n* 121, près de Saint-Pierre- le Vieux, 2300 I.
Petite maison près de celle de Ma- clas, n* 39, 150 1.
Maison, petite rue Sainte-Croix, louée à M. de Chàtelus, 900 I.
In petit emplacement derrière l'é- glise Saint Etienne, 60 l.
Maison du custode-trésorier joi- gnant l'archevêché, 1844 1. Halles de la Grenette, 4000 I.
Maison du Doyenné, partie louée, 600 1.; celle occupée par M. le Doyen, produit arbitré, 1600 1. soit en tout 2200 1.
L'archidiaconé, 3024 I.
La Précenterie, partie louée 600 1. ; partie occu|)ée par le dignitaire, évaluée 26001., soit 3200 1.
Auberge du chef Saint-Jean, 1800 1.
Maison de la Chantrerie : partie louée 1400 1. ; partie occupée par chantre, évaluée 1000 L, soit
24001.
La chamarerie, 2000 I.
La grande sacristie, partie louée
par le bénéûcier et partie louée
2400 I.
La grande custoderie et les bouti ques qui en dépendent, 2,*>60 I. ; partie occupée par le bénétîcier, évaluée 1000 L, soit 3560 l.
Rentes nobles (elles sont régies) :
Du doyenné, prestation 50 1.
De l'archidiaconé. prestation, in- demnités dues par des commu- nautés religieuses, 1571 I. 10 s.
De la chamarerie, prestation, 5000 1.
De la grande sacristie, prestation
300 I.
De la grande custoderie, prestation
315 l.
Du comté et de la dapifererle, pres- Ution 14600 1.
De la Chana et de Saint- Epipoi, prestation 2000 1.
De la Magdeleine, prestation 400 1.
De Trion, prestation 20 1.
Du petit conitat et de la sous-mal- trise, prestation 2;>0 1.
De Papelongue, prestation 600 1.
Différentes pensions foncières, pres- Ution 3787 1. 9 s.
ToUl des revenus, 85108 l. 7 s.
Par la nouvelle organisation du clergé, l'église de Saint-Etienne devient inutile au culte. MM. les Comtes en évaluent remplace- ment à 40000 l.
On pense qu'il en sera de même de Sainte -Croix, dont l'emplace- ment peut valoir aussi 40000 1.
56
INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Saint-Jean : Perpétuels.
Maison, rue Dorée, appelée Lager, louée 427 1.
Maison Goin, rue des Prêtres, 602 1.
Maison Métra, même rue, 440 I.
Maison Annequin, même rue, 382 1.
Mabon, petite rue Sainte-Croix, possédée par M. Manin, 1318 I.
Maison Deschamps, r. Dorée, 692 1.
Maison Ferréol, même rue, 500 1.
Maison Guj, r. des Prêtres, 480 1.
Maison Grillon, rue Dorée, 518 1.
Maison Larue, place Saint-Pierre,
750 1.
Maison, montée des Épies, 164 1.
Maison, rue Tramassac, 806 1.
Maison, rue Tramassac, 1114 I.
Vingt-neuf pensions sur différents particuliers de la ville, 11351.8s.
Saint- Jean : Habitués,
Une rente foncière, sur une maison rue Bourchanin, 19 1.
Une rente foncière sur le sieur Guy, quai de la Baleine, 12 1. 10 s.
Saint-Jean : Sous- maître.
Une maison rue des Prêtres : partie louée, 898 1. ; partie occupée par le bénéficier, évaluée 800 1., soit en tout 1.698 1.
Rentes et pensions :
Par la dame veuve Guigoud, de Monplaisir, 30 1.
Par la dame veuve Sainfond, sur la maison de l'Aigle-d' Argent, place Boucherie Saint-Paul, 7 I. 10 s.
Par le sieur Fontaine, sur une mai- son rue Saint-Georges, 3 1. 10 s-
Saint-Jean : Custode trésorier.
Rente due par le s' Civier sur une maison rue Saint-Jean, 45 1.
Rente due par les héritiers de M. Brottin, sur une maison, place de la Baleine, 9 1.
Rente due par l'Hôtel Dieu, 8 1.
Saint' Jean : Custode de Saint Etienne,
Maison située place Saint-Jean : partie louée, 2136 1.; partie occu- pée par le bénéficier, évaluée !>00 1., soit en tout 2636 l.
Rentes ou pensions :
Sur la maison du Cheval-Blano. rue G renette, 15 I, s.
Sur la maison du Cheval-Blanc, rue Tupin, 4 1. 1 s. 9.
Une rente par le s' La Reale cadet» commissaire en droits seigneu- riaux, 45 1.
Une rente due par la dame Voyant, rue Saint-Marcel, 5 L
Deux rentes nobles sur la rue Tra- massac, régies, prestation 200 l.
Saint-Paul: Chapitre,
Maison de la chamarerie^ place Saint-Laurent, évaluée ^OO 1.
Maison de la chantrerie, rue des Hébergeries, évaluée 700 1.
Maison du curé sacristain, cul-^e- sac de Saint-Paul, évaluée 600 I.
Maison de MM. Voutv et de Bois- sieux, place Saint Laurent, 750 I.
Maison de MM. Ferrary et Carre, rue Grosses-Têtes, 800 1.
Maison de MM. Rolland et Prost, rue Grosses-Têtes, 1200 1.
Maison de M. Brun, rue Grosses- Têtes, 300 ï.
Maison de M. Camyer, rue Grosses- Têtes, 450 1.
Maison de MM* Devienne et BarreK évaluée 650 l.
Maison de M. Maupetit, vis à-vis la manécanterie, évaluée 500 1.
Maison de M. Vague t où logent les vicaires, évaluée 420 L
Maison de M. Jolyclerc, rue des Grosses-Têtes, louée 1617 1,
Une autre maison derrière le chœur de féglise Saint Paul Jouée 1035 l.
Une autre maison, rue de l'Ours, louée 1842 L
Une autre maison, vi.8-à-vis Téglise Saint-Vincent, louée 2480 1.
Maison de la manécanterie où lo- gent les enfants de chœur et leurs maîtres, non évaluée.
On pense que par la nouvelle orga- nisation l'église Saint- Laurent deviendra inutile au culte et qu'elle peut être évaluée 20000 1.
Rente noble sur la ville et quelques fonds dans les environs, régie, prestation année commune
10000 1.
Rente noble aussi sur la ville ap- partenante la chamarerie, 6000 1.
DISTRICT DE LYON
57
Autre appartenant à la chantrerie, prestation, 800 f.
Trente petites pensions sur diffé- rents particuliers ou communau- tés, plusieurs pour indemnités, 1130 1. 2 s. 6 d.
Soixante autres, 615 1. 5 s.
Quatre pour indemnités apparte- nant à la chamarerie, 256 1.
Une autre due à la sacristie par la ville de Lyon, 233 1.
Trente-quatre contrats sur la ville de Lyon, 10943 1. 16 s. 3 d.
Un sur le sieur Arriveur, 100 1.
Trois sur MM. les trésoriers de France à Lyon, 1377 1.
Saint' Paul : Perpétuels,
Une maison, rue Boucherie-Saint- Paul, louée 1481 1.
Une maison en face l'église Saint- PauL partie louée et partie occu- pée par deux bénéficiers, éva- luée 1048 I.
Une maison derrière l'église Saint- Laurent, partie louée et partie occupée par un bénéficier, éva- luée 927 1.
Une maison, rue Saint Nicolas, par- lie louée et partie occupée par un bénéficier, évaluée 812 1.
Rentes nobles sur les maisons de la rue Raisin, sur quelques-unes de la place Confort et de la rue de l'Hôpital ; une autre sur toutes les maisons entre la porte de Pierre- Scize et celle de Vaise du côté de la Saône. Elles sont régies et ren- dent, année commune, avec une sur le pré Bottu en Bresse et une sur le pré d'Arche à Saint-Didier- au-Mont-d'Or, sans distinction, environ 1850 1. On peut porter la prestation des deux sur la ville, au moins à 1200 1., cy 1200 1.
Rentes ou pensions :
Trente petites dues par différents particuliers, 3831. 12 d.
Une autre due par la Charité de Lyon sur une maison, rue des Grosses-Tétes, 170 1.
Saint- Just : Chapitre,
Maison de la manécanterie, produit
évalué, 250 I.
Ancienne maison du chapitre, place
Saint- Just, louée 2096 1.
La maison neuve, même place, louée 1538 I.
La maison occupée par M. de Jus- sieu, chanoine, louée 450 1.
La maison appelée manécanterie louée en totalité. 400 1.
La maison rue des Farges, occupée par M. Terrasson, louée 525 1.
La maison au midi de la maison neuve occupée par M. Valons, ne- veu, avec cour et jardin, 1. 300 1.
Maison, jardin et vigne formant le clos Beauvoir, faubourg Saint- Just, de la contenance d'une bi- cherée cinq . . ., louée 300 1.
Clos du Trembley composé d'une maison, cour, jardin, terrasse, située même faubourg, loué 400 I.
Maison rue du Puitsdu Sel, louée
1800 1.
Un tènement composé de maison, hangar, tenailler avec deux cuves, un pressoir, jardin et vigne, si- tué à Saint-Just. Autre vigne appelée Charmaigneux, cuvage, cave, pressoir, deux cuves, le tout clos de mur, situé près l'église Saint-Just et affermé avec dix ànées et demie de vin pour dlme due et abonnée dans le quartier de Fourvières, 1570 1., déduction faîte de la valeur de la dlme à raison d'un louis l'ànée, la ferme des fonds reste pour 1318 1.
Rente noble composée de différents abénévis de ce siècle, de partie des rentes de la sacristie de Saint- Irénée, de celle de Saint-Just, des obéances d'Ecully, Sainte-Foy, Dardilly, Briguais, Grézieux-la- Varenne, des rentes de l'abbaye de Saint-Just. de la prévôté de la Gondrière, la Vierie, la Quin- tanerie, le Bessat, ladite rente noble se plaçant sur partie des paroisses de Saint Just, Saint- Irénée, Fourvières, sur le com- mencement de la grande rue Saint-Georges, sur les rues Fer- rachat, de l'Ours, de la Vieille- Monnaie et aux Broteaux, pres- tation, 390 1.
Différentes pensions constituées, foncières, obituaires ou fonda- tions affectés sur des immeubles situés à Lyon, 2698 1.
o8
INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Scdnt-Just : Prébende Saint-Pierre unie au chapitre.
Une maison montée du Goirrguil- lon, louée à M. Berthelet 212 1.
Une terre au territoire de Ville- neuve, paroisse Saint Just, ferme,
228 l.
Une vigne située territoire des C6- tes-de-Triou, même paroisse, de la contenance de six journées d'hommes; une autre au même lieu de la contenance de dix-huit journées, ferme, 62 1.
Une pension due par un sieur Condamin sur une maison située Poulaillerie Saint-Nizier, 150 1.
Saint-Just : Grande Obéancerie,
Un bâtiment pour retirer la dlme de Saint Just, situé à Saint-lré- née et consistant en une cave voûtée, un cellier au-devant, un grenier, avec deux cuves, un pressoir. 11 était affermé avec la dlme; point d'évaluation.
Rente noble prenant sur les pa- roisses de Saint-Just et des envi- rons ; prestation portée à 3500 L, mais sans distinction de ce qui est perçu sur Saint-Just.
Une pension due audit bénéfice ()ar l'Hôtel-Dieu de Lyon à titre d'in- demnité, 150 1.
Saint-Just : Prèrôtè,
Un bâtiment pour granges, écurie, fenière, autres bâtiments, cuve, puits, jardin, vigne de trois bi- cherées, le tout situé au terri- toire de Choulans, paroisse Saint- Just, ferme, 180 l.
Stdnt-Just : 5 premiers perpètiwls.
Maison appelée Cinquenaire, située rue des Farges, occupée par les bénéficiers, produit évalué 867 l.
Une autre, même rue, louée 222 I.
Une autre, rue Paradis, ô Saint- Just, louée 75 1.
Une autre située rue des Anges, avec un petit jardin, louée 50 l.
75 hommées de vignes, territoire des Fournaches, paroisse Saint- Just, dont 24 exemptes des droits d'entrée ;
6 autres, territoire des Côlcs-de-
Trion, exemptes des mêmes droits;
36 en deux vignes au territoire de Loyasse ;
12 au territoire du petit Saintc-Foy ;
Les perpétuels portent le produit de ces vignes en y comprenant l'exemption d'entrée et neuf ânées de vins que M. l'Obéancier leur devait sur la dlme de 2400 I. Il y a 30 hommées exemptes ; elles peuvent produire année com- mune vingt ânées de vin, ce qui donnait dix louis environ pour l'exemption ; le vin dû par M. l'Obéancier, 12 1. l'ânée, donne un produit de 108 l.; ainsi il y aurait â déduire en tout 348 1., ce qui réduit le produit ci-dessus
' à 2052 I.
Un grand cuvier situé â Saint- Just pour retirer la récolte des vignes ci -devant avec trois caves, un pressoir, 44 tonneaux, 6 bennes, 12 benots, deux au- tres â entonnoir et un couteau pour couper la grappe, point de produit, mais la valeur de cet article se confond avec celle des viçnes.
Plusieurs petites pensions, 1251. 5 s.
Saint-Just : 5 derniers perpétuels.
Une maison, rue des Farges, vis-à- vis à l'église, 240 1.
Une autre petite maison avec jar- din, située paroisse Saint-Just, territoire des Basses- Verchères, produit évalué, 96 I.
Une vigne au territoire de Loyasse, même paroisse, de la contenance de 14 hommées, produit évalué
126 I.
Une pension due par la veuve Bau- dramp, de Loyasse, 10 1.
Une pension due par la veuve Delé- chaux, de Trion, 9 1. 10 s.
Une pension due par la veuve Mar- ret, des Basses-Verchères,
1 1. 7 s. 6 d.
Une pension due par le sieur Im- bert, rue des Farges, 1 1. 7 s. 6 d.
Une pension due par le sieur Vuldy, des Basses-Verchères, l l.
Une pension due |>ar le sieur Tran- chant, de Trion, 1 1.
Une pension due par le sieur Pal- lieux, rue des Farges, 18 s.
DISTRICT DB LTON
59
Une pension due çolt le sieur Mes- simi, montée Saint-Irénée, 15 s.
Saint-Just : Sotis- maître.
Un jardin situé hors la porte Saint- Just, loué 33 1.
Saint-Nijter : ChapUrc.
Maison à 1 angle des rues Longue et Sirène, louée 4726 1.
Maison r. Thomassin, louée 1850 1.
Maison pi. de la Fromagerie, louée
1180 1.
Maison appelée des Ecuries, rue Gentil, louée 1940 1.
Maison à Tangle de la rue Neuve et pl.de la Fromagerie, louée 2500 1.
Maison r. Ferra ndière, louée 1150 I.
Grande maison, rue de la Poulail- lerie, louée 4951 I.
Petite maison, même rue, 696 1.
Maison Saint-Claude, grande rue de l'Hôpital, 4:^ I.
Maison de l'ancienne Manécanterie, partie louée (l'autre est occu- pée par le maître des enfants de chœur), 478 1.
Maison de la nouvelle Manécanterie, louée, outre le logement du bâ- tonnier, 960 I.
Maison appelée de l'Ile, rue des Forces, louée 106211 1.
Maison de Saint-Sicaire, apparte- nant au même chapitre, louée 1818 l.
Maison Sainte-Anne, rue Gentil, louée 2400 I.
Maison, même rue, 1550 1.
Les boutiques qui sont autour du cimetière, louées 5005 I.
Une rente noble qui se place sur Lyon, régie, prestation, 1600 I.
93 articles de rentes foncières dues par des particuliers de Lyon,
1516 I. 2 s. 6 d.
Saini-Nizier: Cure,
Maison curiale et dépendances, par- tie louée (Feutre occupée par M. le curé et ses vicaires), 864 1.
Ainay : Chapitre,
La maison de M. le Prévôt- curé, composée de sept pièces avec chambres de domestiques, un jardin, une petite cour;
La maison de M. de Riverie, syndic, composée de plusieurs bas, cinq pièces au premier et autant au second ;
La maison de M. de Saint-Didier, composée de huit pièces, un bû- cher, un hangar, remise, écurie et un petit jardin;
La maison de M. de Jonage, com- posée de dix pièces, la plupart très petites, avec écurie, cour et jardin ;
La maison de M. Morel, composée de trois pièces en mauvais état, avec un chantier loué 150 1.
La maison de M. de la Richardie, composée de dix pièces, grandes ou |>etites, avec un jardin;
La maison de M. Cardon, cinq piè- ces avec une écurie;
La maison de M. de Noyel, cinq pièces, un cabinet avec écurie;
La maison de M. de la Richardie cadet, quatre pièces |)our le rez- de-chaussée et premier, trois au second, dont deux petites, avec un jardin ;
La maison de M. Bessenay, six piè- ces très petites avec jardin et remise ;
La maison de M. Maindestre, dix pièces grandes ou petites, avec remise et jardin;
La maison où logent les enfants de chœur et leurs maîtres, composée de neuf pièces grandes ou petites, avec deux grandes cours au matin et au couchant.
Toutes ces maisons sont occupées par les bénéficiers ; ils n'ont point évalué le produit et il se- rait difficile de faire une éva- luation dans les circonstances, encore plus à cause du point de savoir s'il ne serait pas plus avantageux de vendre le sol seulement en le coupant avec celui de l'abbaye par des rues, mais de manière à conserver les bâtiments qui sont en bon état.
Une rente sur la ville de Lyon,
2i)19 I.
Une rente sur l'Hôtel-Dieu de la même ville, 557 l. i s.
60
INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Une rente sur une maison, rue Ecorchebœuf, 50 1.
Vingt-une petites pensions dues par des particuliers, 199 I. 1 s. 9 d.
La rente noble de Taumônerie, régie, prestation, 1500 1.
Fourcière : Chapitre,
Une maison, tenailler et vigne joi- gnant la maison de l'hospice, ferme, 300 1.
Maison de l'hospice, produit évalué
400 1.
Maison de M. le sacristain-curé, avec trois bicherées en jardin et vigne, produit évalué 1100 1.
Maison de M. le chantre, avec quatre bicherées en jardin et vigne, pro- duit évalué 350 I.
Maison de M. Dacier, sept pièces, avec deux hommées de vigne, louée avec meubles, 500 1.
Maison de M. Durand, dix pièces, avec deux bicherées en jardin et vigne, louée 540 1.
Maison de M. Boyer, cinq pièces, avec une bicherée et quart en jardin et vigne, louée 4âO 1.
Maison de M. Pautrier, sept pièces, avec jardin d'un quart de biche- rée, louée 270 l.
Maison de M. Perrodon, six pièces, avec un petit jardin d'un quart de bicherée, louée 200 1.
Maison de M. Ramoux, quatre piè- ces, avec deux petits jardins d'un quart de bicherée, louée 210 I.
Maison de M. Renaud, une pièce, avec deux petits jardins d'un quart de bicherée, louée 96 1.
Maison de M. Charpin, deux pièces, avec un jardin, occupée par lui, évaluée 72 1.
Rente noble sur le territoire de Fourvières, régie, prestation, 12 1.
Fondation due par la ville de Lyon,
3Ô0 1.
Rente due par la même ville, 100 L
Intérêts d'une promesse de 16000 1. due par l'Hôlel-Dieu de Lyon,
720 1.
Différentes pensions foncières ou obi tuai res dues par des particu- liers de la ville et dont la majeure partie est prescrite ou n'est pas en prestation, 655 1. 19 s.
Saint'Irètièc : Chapitre.
La maison claustrale, l'église, cours, parterre, le tout de la contenance d'environ huit bicherées, point d'évaluation.
La vigne qui joint, de la contenance d'environ vingt bicherées, pro- duit évalué compris l'ortolage consommé dans la maison, 1500 1.
Une vigne située aux Arcs, près la porte Saint-lrénée, produit évalué
180 L
Domaine de Pilonchery, situé au lieu des Massues, paroisse Saint- lrénée, consistant en bâtiments, prés, vignes, basse-cour (point de désignation de la contenance), bail à moitié fruits par lequel le granger promet 800 1. pour basse - cour, — la moitié des fruits éva- luée 1200 L, 2000 1.
(Le cheptel est évalué 432 L; le granger est encore chargé d'ou- tils d'agriculture et de tonneaux.)
Une maison appartenant aux cha- noines, située aux Massues, avec un clos de murs de la contenance d'environ deux bicherées, ferme
300 1.
Une autre, située dans la paroisse Saint-lrénée. avec clos et jardin, louée au sieur Vial, chanoine de Saint-Nizier, pendant sa vie, moyennant la somme de 2000 1. Il serait difficile de fixer une éva- luation sur ce prix.
Plusieurs rentes foncières, 716 I.
CtistodericCure de Sainte-Croix,
Maison de M. Desfrançois : partie louée 1690 1.; partie occupée par lui et ses vicaires, évaluée 8001., soit en tout 2490 1.
Maison de M. Courbon, partie louée 1338 1. ; partie occupée par lui et ses vicaires, évaluée 640 1., soit en tout 1978 1.
Rente noble sur le quartier des Trois-Maries et les environs, ré- gie, prestation, 3366 1.
Plusieurs rentes dues par la ville de Lyon, 207 1.
Une due par M, Paradis, secrétaire du Roi, 30 1.
Une par M. Gauthier, avocat, 78 1.
DISTRICT DE LYON
61
Une due par la Marmite de Saint- Pierre-lc-Vieux, G f.
Une due par D'" Dournon, rue Saint Jean, 0 I.
Lue due par M. Meriuier sur uue maison, rue de Flandre, 8 1.
Une due par M. Mei, marchand de couvertures, sur une maison, rue Saint-Georges, U I.
Une due par T'Hôtel-Dieu de Lyon, 70 1. 15 s.
Une due par Guy, quai de la Ba- leine, " 18 1. 15 s.
Une due par veuve Lanoix, rue Saint-Jean, 7 1.
Une due par veuve Laleau, rue du Bœuf, 6 1. 15 s.
Une due par les Pénitents de la Miséricorde, 5 1. 14 s.
Une due par M. Collomb, rue Tra- massac, 5 1. 10 s.
Une due par veuve Perrico, Grande- Côte, 5 1.
Une due par Fuseau de Saint-Clé- ment, 5 1.
Une due par M. de Manivieux, 5 1.
Une due par les héritiers de M. Dey- rieu, avocat, 4 1.
Une due par Primat, rue Porte- Froc, 4 1.
Une due par la Marmite de Saint- Paul, 4 1.
Une due par M. Guérin, rue Tra- massac, 4 I.
Cure de la Platière,
La petite boutique adossée à l'église,
72 1. Une rente foncière due par François
Cadix, 40 1.
Une rente sur la maison de Jonage,
me Lanterne, 50 1.
Une rente due par le bureau de la
Charité de Lvon, 3 1. 11 s. 3 d. Une rente due par le sieur Plai-
fnard, sur une maison, rue du essard, 3 1.
Une rente due par les recteurs de l'flôlel-Dieu, 22 1.
Une rente sur la maison du sieur Oderieux, 72 1.
Une rente sur la maison du sieur Debrye, rue Mercière, 5 1.
Une rente sur la maison du sieur Savaron, r. de ITnfant qui pisse, 11 I. 6 s.
Une rente sur la maison de dame Loth, Grande Cète, 1 1. 10 d.
Une rente sur la maison du sieur de Sury du Guyard, place du Gou- vernement, 150 I.
Une rente sur la ville de Lyon,
:b> l. 6 d.
Une rente sur une maison rue Du- bois, appartenant au sieur Ber- nard, 12 1. 10 s.
Une rente sur la maison la Colange, montée des Carmélites, 0 1. 10 s.
La maison où loge le curé de la Platière, celle où logent les vicaires appartiennent au prieuré de la Pla- tière. On ne sait quel pourrait être leur produit parce que les forma- lités n'ont pas pu être remplies avant l'établissement du district qui n'a point délégué.
Cure de Saint-Pierre- le- Vieux,
Maison curiale en trois petits corps de bâtiments, composée de deux pièces au rez-decnaussée, trois au premier, trois au second et greniers avec un petit jardin; point d'évaluation de la jouis- sance du curé ; location 120 1.
Une maison située rue des Prêtres, louée 350 1.
Une vigne située à Saint Just, pro- duit évalué 100 1.
Une rente noble qui se place sur différents quartiers de la ville, prestation, 175 1.
(Mais M. le curé a déclaré que dans l'état elle rend peu ; qu'en dix années son produit n'est pas allé en tout à 460 1.)
Rente sur la ville de Lyon, 100 1.
Rente sur le sieur Mariétan, 120 1.
Rente sur une maison appartenant au sieur Clémençon, rue Port- Char lel, 50 1.
Rente due par un sieur Jaricot, 3 1.
Rente due par un sieur Jolivet sur une maison r. Saint-Georges, 3 1.
Rente due par les sieurs Dugas et Fillon, 6 1.
RentedueparunsieurRostaing, 7 1.
RentedueparlaCharitédeLyon,4 1.
Rente due par Serre, 1 1. 10 s.
Rente due par Lagneau, 7 l. 7 s.
62
INVENTAIRES DÈS BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Rente due par Ravier, 1 1. 12 s. Rente due par un sieur Tripier, 20 1. Rente due par un sieur Cnassaffny, rue Saint-Georges, z5 1.
Rente due par un sieur Duguey t, 5 L Rente due par un sieur Coltan, 5 1. Rente due par Germain, 25 1.
Rente due par un sieur Seguin, 5 1. Rentedueparun sieur Chauvet, 48 1. Rente due par un sieur Guérin, 3 1.
Cwe de Sicint- Pie/Te et Saint-Saturnin.
La maison curiale dont on ne con- naît pas le produit.
Cure de Saint- Vincent, Portion congrue et casuel.
Cure de Saint- Georges» A Tordre de Malte; rien de statué.
Chanoines de la Trinité.
La maison claustrale et l'église sont prêtes à tomber en ruine ; elles ne peuvent être comptées que pour la valeur du sol qui est de demi bicherée environ.
Le jardin est d'une bicherée et demie environ. On n'a point donné d'éva- luation de procluit parce que les chanoines consomment Tortolage.
Une maison qui joint l'entrée du parloir, louée 445 1.
Une autre qui joint celle-ci, louée
374 1.
Une troisième qui joint cette der- nière, louée 874 l.
Une située rue Pisse-Truie, louée
524 1.
Une rue Ecorchebœuf, louée 725 1.
Un domaine, situé au petit Sainte- Foy, paroisse Saint-I renée, pro duit 500 1.
(Les chanoines ont été trompés ou se sont trompés eux-mêmes en affermant, car il y a une offre de 21000 1. qui sera certainement couverte.)
Rente due par la dame Devilie, 100 1.
Rente due par le sieur Rapin, 30 1.
Rente due par les sieurs Robert et
Jamet, 21 1.
Capitaux dus à la maison : 1* Capital d'un legs, 500 1.
2* Loyer par le sieur Thevenin, cha- pelier, 100 1.
Abbaye d'Ainay.
Tous les bâtiments du palais abba tial, loués 4000 1.
Une rente noble sur la ville, Vaise et les environs, régie, presta- tion 1500 I.
Rentes seigneuriales dues par :
M- d'Albon, 130 1.
Le sieur Chancey, 120 1.
M*' de Roissieu, 60 1.
Le sieur Bugnet, €0 I.
Les héritiers de la Minardière, 75 1. M. Charcot, 130 1.
M. Dervieu de Villars, 75 1.
L'abbé Durand, 30 1.
M. Lefranc, 60 1.
M. Fuseau, 60 1.
M-* Camyer, 60 T
Le sieur Hugand, 36 1*
Les héritiers Durand. 60 1.
M- Lecoq, 60 1.
M. Massarra, 60 1.
M. Maveuvre, 80 1.
Veuve'^Rolland, 66 1. 13 s. 4 d.
Le sieur Pitra, 250 1.
M. de Riverie, 130 1.
M. Robin, 60 L
La dame Bonne, 66 1. 13 s. 4 d.
M. Perret, conseiller, 100 1.
M. de Saint-Romain, 16 1. 13 s. 8 d. M. de Serry, 100 1.
M. de Vertrieux, 130 I.
Le sieur Cognet, 54 1.
Le sieur Reymond, 110 I.
Les Pénitents de Saint Charles, 25 1. Les s" Mariétan et consorts, 250 1. L'assemblée de charité, 10 1.
(On pense que ces rentes donnent ouverture aux droits de mutation à l'égard des maisons sur les- quelles elles sont affectées, ce qui peut être facilement vérifié |)ar les titres.)
Une rente due pour la vente de la justice d'Ainay, 1000 1.
Plusieurs autres sur la ville de Lyon, 3585 1.
Une |)ar THôtel-Dieu de Lyon,
570 1. 13 s.
DISTRICT DE LTOI«
Une par M. de SarroD, 100 1.
Une par M. de Loras, 150 1.
Une par M. de Varax, 765 1.
Une par les intéressés aux travaux Perrache, 9 I.
Abbaye de Saini-Pierre.
Le monastère forme un rectangle de 268 pieds de long sur 200 do large environ. Les boutiques et les entresols seulement, avec une petite maison entre l'abbaye et la maison de l'hôpital, rue Clermont, sont louées 23268 1.
Maison à l'angle des rues Pizay et Clerroont, louée 10500 1.
Une, plac€ du Plâtre, joignant la cour de l'église, louée 1722 1.
Une, place du Plâtre, joignant le clocher, louée 800 1.
Une, place Saint-Pierre, entre les deux églises, louée 2500 1.
Une, place Saint-Pierre, à l'entrée de rabbaye, louée 2100 1.
L'emplacement de l'église Saint- Saturnin qui, par les nouveaux arrangements peut devenir inu- tile au culte.
L'emplacement de la place Saint- Clair, par la même raison.
Une rente noble qui se place sur les meilleurs quartiers de la ville, ré- gie,produit en laods et milaods seu- lement, année commune, 45000 1.
Autres rentes :
Treize sur la ville de Lyon, 6200 1.
Une sur la Charité de Lyon (capi- tal : 2â000 1.), 880 I.
Une sur les notaires de Lyon (capi- tal : 25000 1.), 1125 1.
Une par les frère et sœur Le Pes- cheux, 100 1.
Une par M. Bertholon (capital : aOOOI.), 80 1.
Rentes obituaires dues par d'autres particuliers, 361 I.
Une autre due à la sacristie, 200 1.
Abbaye de la Déserte,
Monastère, église, cour et parterre, environ quatre bicherées.
Maison et jardin, montée des Car- mélites, au nord de l'abbaye, en- viron 25 bicherées, ferme, 1000 1.
63
Une petite maison à l'entrée de l'ab baye, louée 300 1.
Jardin situé rue Saint Marcel, envi- ron une bicherée, ferme, 700 1.
Une maison, r. Bellecordière, louée
2500 I.
Une maison, r. Saint-Marcel, louée
400 1.
Une maison, côte Saint -Sébastien, louée 500 I.
Une maison, Grand'Côte (maison du Soleil), avec un jardin, louée
700 1.
Un petit terrain dépendant du clos de l'abbaye, loué 86 1.
Une rente noble qui se place sur quinze maisons aux environs de 1 abbaye ou à la côte Saint-Sébas- tien.
(Il y a longtemps qu'elle n'est pas en prestation; ainsi il serait dif ficile de faire une évaluation.)
Différentes rentes seigneuriales dont la prestation se porte à
1078 1. 6 s. 3 d.
(On pense qu'elles donnent ouver ture aux droits de mutation à raison des maisons sur lesquelles elles sont affectées.)
Rente sur la ville de Lyon (capital : 200001.), V 800 1.
Rente sur la communauté des épi- ciers de Lyon, 400 1.
Rente sur le sieur Voiret, de Char- nay, 200 1.
Rente sur la demoiselle Rerlier,
200 1.
Rente sur la ville de Lyon, 50 1.
M'Tabbessea déclaré qu'il était dû à l'abbaye, par différents parti- culiers, en capitaux, 42400 1.
Abbaye des Chaseaux,
Les bâtiments du monastère et les deux clos sont de la contenance d'environ vingt -deux bicherées. Le produit des clos seulement, évalué à 1000 1.
Une maison rue Henry, louée 624 1.
Une rente sur le bureau des finan- ces de Lyon, 280 1.
Une sur Ja Charité de Lyon, 160 1.
Une sur l'Hôtel-Dieii, 208 1.
64
INVENTAIRES DES BtËNS NATIONAUX PAR COMMUNES
Prieuré de Saint-Benoit.
Les monastère, cours, jardin et clos sont de la contenance d'environ treize bicherées. Produit du clos seulement,' évalué 1200 1.
Maison du Soleil-d'Or, quai Saint- Benoit ; partie de celle où de- meure Taumôuier, et qui fait l'angle du port Saint-Benoit et de la rue de la Vieille, louées en- semble en totalité 7630 1.
Deux rentes sur la ville de Lyon,
1240 1.
OratorienSy rue Vieille-Monnaie.
La maison, l'église, les cours et
terrasses qui en dépendent ; Un grand clos qui est au nord,
ferme, 1200 1.
Deux des jardins et terrasses à l'est
et à l'ouest, ferme, 560 l.
(La contenance du tout est d'environ
30 bicherées.)
Maison neuve joignant celle de l'Oratoire, louée 6208 1. 8 s.
Maison vieille, rue Vieille-Monnaie, louée 190 1.
Première maison, Grande -Côte, louée 490 1.
Seconde maison. Grande - Côte, louée 927 1.
Première^ maison, rue des Petits- Pères, louée 724 1.
Seconde maison, rue des Petils- Pères, louée 1039 1.
Maison ou petit château joignant l'église des Petits -Pères, loué
259 1.
Première maison, côte Saint-Sé- bastien, appelée Maison -Verte, louée 610 1.
Seconde maison, côte Saint-Sébas- tien, louée 1319 1. 10 s.
Maison traversant de rue Neuve à la rue Gentil, louée 5246 1. 14 s.
L'emplacement de l'église des Pe- tits-Pères.
Une rente due par l'Hôtel-Dieu de Lyon, 30 1.
Carmes des Terreaux.
La maison conventuelle, l'église et les cours, d'une contenance d'en- viron trois bicherées.
Maison Gelas, place neuve des Car- mes, louée 2730 l.
Maison neuve, place neuve des Car- mes, louée 8982 1.
Celle sur la sacristie, louée 1822 1.
Celle du passage de la cour à la petite rue Sainte - Catherine, louée 1144 1.
Maison des Mercières, petite rue Sainte-Catherine, louée 3022 1.
Maison Têtenoire, même rue, louée
1838 1.
Maison des Bas-Blancs, rue des Bouchers, louée 3641 1.
Maison Taxis, rue des Âu^es, outre le prix d'une chambre vide, 863 1.
Maison Beaupoil, rue des Auges, louée 404 1.
Celle où sont les archives des no- taires qui en occupent le tiers pour 350 1., dont le produit total doit par conséquent être porté au moins à 1000 l.
Magasins occupés par M. Lecourt,. en argent ou marchandises,
2074 l.
Magasins occupés par le sieur Cail- lât, 210 1.
Les petites boutiques qui sont dans la cour des Carmes, louées 529 1.
Maison Turigny située au Chemin neuf, doiît une veuve Michalard a la jouissance pendant sa vie. Pro- duit évalué 1500 1.
Rente due par la ville de Lyon, 1501.
Vingt autres petites rentes fonciè- res, 301 1. 19 s.
Seize rentes obituaires, 192 1.
Les Carmes ont omis de déclarer une renie foncière de 150 1. au moins, due par les pénitents de la Miséricorde, cy 150 l.
Plusieurs de leurs locataires sont
débiteurs, savoir :
Le s' Marchand, pour loyer de 200 1.
Le sieur Jarrasson, de " 144 1.
Le sieur Fan tas, de 400 1.
Le sieur Rousset, de 99 1.
Le sieur Michaud, de 160 1.
Le sieur Tournon, de 120 1,
Le sieur Guerrier, de 225 1.
Le sieur Jacob, de 116 1.
Le sieur Ravy, de 168 1.
Le sieur Deûn, de 124 L
Le sieur Francoz, de 404 L
Le sieur Etre, de 50 1.
DiSThiCT DE LYON
65-
Le sieur Chaboux, de 180 I.
Le sieur Robert, de 160 1.
Le sieur Gordiat. de 336 I.
I>e sieur Rendu, de 24 1.
Le sieur Serenne, de 12 1.
Le sieur Barrel père, de 20 I.
Le sieur Micbaillard, de 24 1.
Le sieur Perrollier, pour 14 ans
d'arrérages d'uue renie de 15 I.
sur une maison, r. Désirée, 210 1. La dame Pelosson, née Ginel, pour
deux ans d'une autre pension, 9 1. Le sieur Allard, pour 7 ans d'une
pension de 4 L 5 s. 6 d., 29 1. 18 s. Le sieur Aniel, 17 ans d'une rente
de 15 I. 255 I.
Un particulier pour vente de vin.
1126 I. Pour montant de plusieurs pro- messes, 2975 I. Le fermier du domaine de la Croix
Rousse, 325 1.
Total des créances 7895 1. 18 s.
Dominicains (Jacobins).
La maison, l'église, les cours et jardin, de la contenance de huit bicherées environ, \mni d évalua- tion.
Maisons sur la place et la rue Con fort, louées i982 I.
xMaison neuve, louée 2490 1.
Maison Clermont, louée 352Î) I.
Maison Mathieu, louée 467 1.
Maison Saint André, louée 2428 1.
Maison SainlJean, louée 1378 I.
Grande cour (des Archers), louée
3412 I.
Les fours et les terrains en dépen- dant, loués 622 I.
Magasins dans l'intérieur du cou vent, loués 1392 1.
Une rente noble sur les quartiers qui environnent le couvent, ré- gie, prestation 2200 1.
Diverses renies foncières ou fon- dations 2128 1. 5 s. 9 d.
Un laod dû par le sieur Vingtrinier à cause de l'acquisition de la maison de la fabrique, 16400 1.
Intérêts depuis la demande, 3600 I.
Un M. Godard paye annuellement 500 1. pour pension de son frère religieux qui était chez les Pic- pus de Fontaine iKiur cause de démence.
Cordeliers de Saint-Bonarenturc.
Le sol de la maison claustrale, l'église, toutes les maisons inhé- rentes, la chapelle des Confalons, celle de Bon-Rencontre est de 107.344 pieds carrés.
(On a compris dans la mensuration la chajMAle des Confalons, narce qu'elle a été aliénée avec la clause de reversion en cas de suppres- sion de ces pénitents. On pense que si le couvent devient libre par réunion des religieux, la dis[)osition la plus avantageuse qu'on puisse en faire, ainsi que de toutes les maisons adhérentes, serait celle qui résulterait d'un plan qui, en conservant ce qui mérite d'être conservé, donnerait de nouvelles rues.)
Les loyers des maisons adhérentes au couvent et de certaines par- ties de ce même couvent ; ceux des échoppes, 17531 I.
Le loyer des chaises est de 24(X) 1.; les' religieux ont déclaré ou'ils ont été obligés de faire une dimi- nution de iOOO I. à la fermière qui en demandait encore une se- conde.
Rentes obituaires, 1.384 I. 15 s.
Renies foncières, 1474 I. 10 s.
Rentes constituées. 168 I. 7 s.
Capitaux dus pour arrérages par :
M. de Pure, 2750 I.
M. Comte 3 1.
M. Jourdan, 7 I. 10 s.
M. Peillon, 5 1.
M. Mercier, <> 1.
M. Michel, 7 I. 10 s.
M. Rorin, 10 1. MM. de Chaponnav et de Loras, 10 I.
M. Benoit Ditti, * 13 I. 10 s.
M. de Jullienas, • ÎK) 1.
M. Couchaud, 60 1.
Fcffilldnts.
La maison conventuelle et l'église, contenance ignorée.
Appartements dans l'intérieur loués au sieur Badger, rnoireur an- glais. 1000 1.
B. NAT.
66
INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAU COMMUNES
Maison au-dessus de la principale
porte d'entrée du couvent, louée
3780 I.
Celle attenante, ayant la même en- trée, 5880 1.
Celle en continuation de cette der- nière, toujours rue des Feuil- lants, 59:36 1.
fiâtiments, hangards, au coin de la rue des Feuillants et de la mon- tée du Séminaire, deux maisons môme montée, loués en totalité, 2300 l.
Plusieurs bâtiments, bangards, bou- tiques, formant un seul corps et situés place Romarin, 1400 1.
Grande maison, petite rue des Feuillants, 1764 1.
Un petit bâtiment et des échoppes dans l'intérieur occupés par la veuve Drivon à titre d'indemnité et dont elle loue une partie, éva- lué 1500 l.
(Les Pères Feuillants ont déclaré qu'ils ignorent si l'indemnité est légitimement due à la veuve Dri- von parce que c'est le prieur absent qui a traité et qu'en cas de légitimité cette veuve peut être expulsée moyennant une pension de 400 l.)
Rente due par la ville de Lyon pour l'aumônerie, " 700 l.
Autre par la Charité, 10 1.
Il est dû aux Feuillants plusieurs années du loyer des appartements qu'occupe le sieur Badger,
Chartreux,
Le sol des bâtiments, de l'église et des terrasses, 10 bicherées.
Les jardins, allées et vergers, 10 bicherées.
Les vignes, environ 100 bicherées ou liOO h om niées.
Produits des vignes, jardins et ver- gers, évalués 4964 1.
Maiso^i Berlin, port Neuville, louée
3000 1.
Celle du bureau des coches et dili- gences, 7540 1.
Celledela poste aux chevaux, 4200 1.
Celle de la nitrière et dépendances,
2:>00 1.
Le chantier qui joint la maison de la poste aux chevaux, 900 1.
Le corps de garde du magasin à I)oudre, lâO 1.
Une maison, rue Mercière, louée
1800 1.
Le Château- Yon, joignant la Char- treuse, 400 I.
La maison et jardin qui le joignent,
250 1.
La maison et jardin l^jelas, rue des Chartreux, 300 l.
Une maison et jardin près le fort Saint-Jean, 400 l.
Un chantier, rue de la Vieille, 400 1.
Rente sur la ville de Lyon [iour in- demnité à raison du port de Neu- ville, 65 1.
Rente sur MM. de Chaponnay et de Loras, ;>0 l.
Autre sur M"" Desgarets du Pertuv,
240*1.
Minimes,
Les bâtiments, l'église et les cours, contenance inconnue.
Les jardins, environ deux ouvrées.
Les vignes, environ 130 hommées.
Produit des jardins et vignes seu- lement, évalué 2400 1.
Maison à côté de l'entrée de l'église où loge M. de Cornelle, 938 1. 8 s.
Maison â côté du jardin, louée à M. de Mont-d'Or, 600 l.
Maison rue du Palais-Grillet, louée 3266 1. 13 s.
Maison du Petit-Saint-Jacques, rue Vicille-Monnaye, louée 1054 I.
Rentes et pensions sur ;
Joseph Brunan, 6 I.
La ville de Lyon, 1130 I. Jean-Louis Saillard, 501. Ils. 9 d.
Barthelemi Grissot, 4 1.
L'hôpital de Lyon, 15 1.
Deleuillon, 25 1.
Minet, fabricant, 6 1.
Rambaud, 30 1.
L'Hôtel Dieu de Lyon, 10 1.
Brun, ouvrier en soie, 3 L
Veuve Vial, 15 s.
Labarre, 5 1.
Sanseigne, avocat, 8 1.
Veuve Roubaud, 36 1.
Veuve Vernon, 15 L
de Parcieux, 5 1.
de Briandas, 2 L
Les Pénitents de Confalon, 6 1. de Chaponnay, 12 L 8 s.
DISTRICT DE LYON
67
Carrier, 5 1. 10 s. 6 d.
Veuve Baudois, 15 1.
Renaud,Corchet el V'Thevenin, 19 1 .
Augustins.
La maison conventuelle, l'église, les cours et jardins ; contenance, environ cinq bicherées.
Parties de la maison conventuelle louées 2377 1.
Grande maison, quai des Augus- tins, composée de 4 corps de lo- gis, louée 12193 1.
Autre maison, même quai, louée
2650 1.
Autre maison, rue Sainte-Monique, louée 1230 1.
Autre maison, rue Sainte-Monique, louée 1900 1.
Une écurie et fenil, rue Saint-Mar- cel, loués au sieur Gantillon, 192 1.
Une rente noble qui se place sur la ville, prestation, 200 1.
Rentes seigneuriales : Due par Jean Chalmette avec ser- vis, 270 1. Due îiar de Savaron avec servis,
120 I.
Sur la maison du sieur Charl>oh,
r. Saint-Marcel, avec servis, 100 1.
Sur la maison du sieur Chavin, rue
Saint-Marcel, avec servis, ÎK) I.
Sur la maison du sieur Gras, rue
Sainte-Monique, avec servis, 30 1.
Sur la maison de D"' Foray, rue
Sainte-Monique, avec servis,
100 l. La maison de la dame veuve Berger et celle du sieur Barthelemi Vaingtain, même rue, doivent le servis el les droits éventuels seu- lement, les pensions ayant été rachetées. Sur la maison du sieur Duvergne, rue Saint-Marcel, avec servis,
7 I. 5. s.
Sur la maison du sieur Rouiet, rue
Saint-Marcel, avec servis, 8 1.
Sur la maison du sieur Fauras, rue
Saint-Marcel, avec servis, 3 1.
Sur la maison du sieur Vailloud,
rue Saint-Marcel, avec servis, 5 s.
Celle de M. Croppet, même rue,
doit servis et droits éventuels,
la pension ayant été rachetée.
Sur celle du sieur Peruety, avec servis, 10 s.
Celle de la veuve Moiroud, celle du s' Gantillon, même rue, doivent ser- vis et droits éventuels seulement, les pensions ayant été rachetées.
Renies sans directes dues sur la maison
|
Du sieur Champagnat, |
12 1. |
|
Du sieur (Jarret, |
3 1. |
|
Du sieur Relwul, |
3 1. |
|
Du sieur Voyant, |
15 s. |
|
Du sieur Rival, |
50 1. |
|
Du sieur Boesse, |
75 1. |
|
Du sieur Seignoret, De la veuve Chcneviêre, |
20 1. |
|
20 1. |
|
|
Pensions obiluaires dues par |
: |
|
La veuve Perrin, |
6 1. |
|
Jean Baptiste Mercier, |
5 1. |
|
Jacques Roullet, |
12 1. |
|
Jean-Baptiste Greppo, |
5 1. |
|
Collier, |
41 1. |
|
La veuve Carret, |
102 1. |
|
Charrasson, |
8 1. |
|
L'Hùtel Dieu de Lyon, |
6 1. |
|
Siccard, |
10 1. |
|
La veuve Cussel, |
8 1. |
|
Morel, |
8 1. |
|
U ville de Lyon, 109 1 |
10 s. |
Les mariés Seyve et Guillard, 2 1.
M' Brigand, avocat, »M) 1.
Legoux, 3 1.
Roux, 7 I. 10 s.
Jean-Louis Berger, 2 I.
de Riverieulx, 12 1.
de la Roue, 16 1.
Mathevon, 15 I.
La veuve Caslillioni, ^M) 1.
Boursier et sa fille, 1 l. 10 s.
Saquin, 12 1.
Pétrequin, 100 I.
La Charité de Lyon en deux pen- sions, ^ 9 I. 10 s.
Grandvoyer, 40 1.
Denis Guillard, Pierre Caillot et Jo- seph Favrol : pension, 75 I.; six chapons au moins, 12 I.; soit en tout 87 1.
Antoine Bernard : pension, 1001.; six chapons au moins, 12 1. ; soit en tout 112 I.
Consorts Gara|)on : pension, .'K) 1. ; deux chapons au moins, 5 1. ; lui panier de raisin, 5 !.; soit 59 1,
68
INVENTAIRES DES BIENS NATIOXAFX PAR GOMMUNÉâ
Consorts Bonnetain, 150 1.
La ville de Lyon, 400 I.
Missionnaires de Saint- Joseph,
Le sol de la maison religieuse» de l'église et des cours est de GG7 toises environ, [)oint de produit. Grande maison neuve, quai de Retz, rend depuis la Saint-Jean Bap- tiste dernière iOHOO I. Autre, quai de Retz, louée 1500 I. Autre maison, rue Lafont, rend de- puis la Saint-Jean dernière
8050 1.
Autre maison, place de la Comédie,
louée 11800 I.
Autre maison, rue du Garet, louée
2730 1. Maisons basses, rue Pizay, louées
3382 1. Rentes sur :
1204 1.
150 i:
144 L 250 1. 200 1.
La ville de Lyon, La veuve Taponas, L'Hôtel-Dieu de Lyon, La Charité de Lyon, Un sieur de Lucinge,
Lazaristes,
Le sol des bâtiments de l'égalise, les jardins et clos dont ils jouissent personnellement, de la contenance d'environ 65 bicherées; produit évalué 3715 1.
Maison de la Lanterne, les jardins en dépendant, situés montée Saint-Barthélémy, de la conte- nance de 4 bicherées environ, avec une source d'eau claire, le tout loué 1G98 I.
La maison de Saint-Geoire, cour, jar din, situés même montée, de la contenance d'environ demi biche- rée, louée 526 I.
L'écurie Chavagneux, même mon- tée, louée ' 60 I.
Le iènement Saint- Barthélémy, même montée, consistant en cha pelle, bâtiments et jardins avec sources et réservoirs d'eau, le tout loué 2261 1.
Une maison située rue Pêcherie, louée 800 1.
Rentes dues par :
M. Guillard de Grand-Clos, 30 1.
La ville de Lyon, 200 1.
xM. de Souvi^ny, capital 1200'., 33 L Philippe Point, 15 I.
Besson, 5 1. 10 s.
Thomas, 14 1.10 s.
Carmes dèch aussès .
La maison conventuelle, les bâti- ments en dépendant, les cours, jardins et clos sont de la conte- nance environ de dix bicherées ; point d'évaluation.
Rentes dues par :
Un s' Bied, de la Croix-Rousse, 15 I. un s' Bertrand. 3 I.; un s' Berlier, 1 1. 10 s. ; un s' Caminet, 12 s. ; un s' Riboulet, 12 s., pour concession de roches à la place de l'Homme de la Roche; soit en tout 201. 14s.
Un sieur de Courier, ÎK) 1.
Un sieur Tolozan, 8 1. 17 s. 10 d.
La veuve Sablier, 20 1.
L'Hôtel Dieu de Lyon, 120 I.
La Charité de Lyon, 60 L
Capucins du Petit Forez.
Le sol de tous les bâtiments, de l'église, les cours, parterre, jar- dins et clos, de la contenance de seize bicherées environ ; point d'évaluation de produit.
Capucins du Grand Courent.
Le sol de tous les bâtiments, de l'église, les cours, terrasses et
i'ardins, de la contenance de six ncherées environ; point d'éva- luation.
Récollets.
Le sol de tous les bâtiments, de l'église, des vignes et jardins, de la contenance de treize bicherées et demie; point d'évaluation.
Sainte-Marie de Bell^^cour.
Le sol des bâtiments, de l'église et le clos ont 460 pieds de longueur et 216 de largeur; point d'évalua- tion de produit.
Maisons Villeneuve : Rue de l'Arsenal, louée 9210 1.
DISTRICT DE LYON
69
Rue Sala, louée 5620 1.
Rue Sainte-Hélène, louée 1292 1.
Rue des Bouchers, louée 1406 1.
Rue Neuve <deux), louées 1462 l. Dot de la sœur Bosche, religieuse,
4000 1., revenu 200 1.
Dot de la sœur Prévidé, religieuse,
6000 L, revenu 300 1.
Dot de la sœur Dubouquet, reli- gieuse, ÎM)00 1., revenu l.'K) 1.
Rente sur la ville de Lyon, 600 1. Rente sur la ville de Lyon, 2960 1.
Sainte-Marie de i Antiquaille,
Le sol de tous les bâtiments, les jardins et le clos, de la contenance de vingt bicherées environ; point d'évaluation de produit.
Maison où logent l'aumônier, les jardiniers avec un petit jardin et une vigne de la contenance de deux bicherées et demie, produit évalué :i84 1.
Deux petits domaines, situés dans la paroisse de Fourvière (l'un de la contenance de dix-neuf biche- rées environ) :
Produit des fonds, 1080 1. ; celui de la location de quelques apparte- ments,^^!.; soit en tout 1466 1.
Une maison, située au Chemin- Neuf, louée 277 I.
Une maison, située au Chemin- Neuf, louée 288 1.
Une maison, située place des Ter- reaux, louée 5100 1.
Une maison, située rue Sainte- Catherine, 5000 I.
Une maison, rue Saint-Jean, 700 1.
Une maison, mon téedu Gourguillon, avec un jardin, 450 1.
Une maison, située rues Basse Gre-
nette, Cbalamont et Mercière,
6940 1.
Une maison, située rue Boucherie- Saint-Paul, 400 1.
Rente noble dépendant de-bur clos,
prestation, 78 1.
Rente sur la ville de Lyon, 500 1.
Rente sur la Charité, 30 1.
La ville de Lyon doit encore une . rente viagère sur la tête d'une per- sonne âgée de 60 ans.
Sainte-Marie des Chaînes,
Le sol des bâtiments de l'église, les cours, jardins et clos, de la conle-
. nance de vingt quatre bicherées. Les vignes produisent (année commune) 70 à 80 ânées de vin.
Un tènement au nord du clos où sont la maison dans laquelle loge l'aumônier, d'autres bâtiments cl des chantiers, ferme 10<>0 1.
Maison, rue Saint-Etienne, louée
1600 1.
Maison, rue Grôlée, louée 6()0 1.
Maison, r. de Flandre, louée 1000 1.
Maison, rue Bourgneuf, louée 7;>0 1.
Rente sur le bureau des finances de
Lyon, 240 L
Rente sur la ville de Lyon, 150 I.
Sa in te- Élisa heih des Deux- A niants.
Sol de tous les bâtiments et le clos, contenance environ 18 bicherées ; produit du clos évalué ÎU)0 1.
Une maison, un jardin d'une biche- rée et demie, un verger de même contenance et une vigne de huit bicherées, le tout joignant le mo- nastère et le clos du côté du nord, ferme 470 1.
Maison où demeure l'aumônier, deux chambres louées 160 I.
Un petit chantier vis-à-vis le mo- nastère, loué 24 l.
Rente sur la ville de Lvon, 200 1. Autre due par la veuve Allemand,
4;) 1.
Autre due par la Compagnie Per-
rache, 350 1.
Sainte-Elisabeth on Collinettes,
Le monastère et les bâtiments en dépendant.
Un clos en vignes, jardins et verger, contenance 33 bicherées, produit évalué 1000 1.
Maison attenant au clos, dans la- quelle loge l'aumônier, partie louée 600 1.
Maison située place de l'Herberie, louée 4 1. 503 s. 10 d.
Rente sur le bureau des finances
de Lyon, 320 1.
Rente due par M. Couppicr et sa
70
INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
sœur, capital 20001., 40 I.
Renie due par la ville de Lyon, 20 I.
Bon-Pastrttr.
Le sol des bâtiments, les terrasses et les jardins, contenance environ deux bicherées; point de produit.
Rente sur la ville de Lyon, iîK) 1.
Intérêts de deux capitaux allant à 6000 1., dus par les parents de deux religieuses, 300 1.
Il est encore dû à cette commu- nauté 7000 1. i)our dots de deux autres religieuses ; ces sommes ne porteront intérêt qu à compter de la mort des parents qui ont cons- titué ces dots.
SalniC'Ctaire,
Le sol des bâtiments, les cours et les jardins ont 168 pas de lon- gueur du côté de la rue, loO du côté de la Saône et 46 de largeur ; point de produit.
Carmèliics,
Le sol de tous les bâtiments, de l'église et le clos, contenance environ 24 bicherées; point d'éva luation de produit.
Une maison où logent les jardiniers et un jardin de la contenance de deux bicherées, partie louée 2.34 l.
Une autre maison avec jardin, rue des Chartreux, trois quarts de bicherée, 'M^ 1.
Rente sur la ville de Lyon, 4000 I.
Rente sur la Charité, 400 1.
Rente due par M. Jacob, 400 I.
Rente sur la maison des Héber-
geries, rue de ce nom, 215 1.
il est dû à la maison une rente viagère de 200 1. sur la tête delà sœur Suzanne Clément par ses parents ;
Une autre de 80 1. sur la tête de la sœur Marie Deville par ses pa- rents ;
Une autre de 180 l. sur les têtes des sœurs Richou par les héri- tiers de M. Brotlin.
Annonciades ou Bleues-Cèlesies.
Le sol des bâtiments, de l'église, les terrains, jardins et clos; point d'évaluation de produit.
Un jardin, montée des Carmélites, ferme, 450 1.
Une maison, rue Saint-Marcel, louée
3933 L
Une maison, rue Saint-Marcel, louée
1000 1.
Une maison, rue Bouteille, 3151 1.
Une maison, rue Bouteille, 1250 1.
Une petite maison et jardin paroisse Saint- Vincent, loués 200 1.
Une autre petite maison nouvelle- ment rebâtie, louée 350 I.
Rente sur la ville de Lyon, 5825 I.
Rente sur la communauté des fabri- cants de Lyon, 2205 I.
Rente sur la communauté des ti- reurs d'or, 1000 i.
Rente due par le propriétaire de l'ancienne maison du Bon-Pas- teur, 900 L
Rente due par l'Hôtel -Dieu de Lyon, 34 1.
UrsuUnes de la rue VieiUc-Monnaie,
Sol de la maison, de l'église et le
jardin, environ 4 bicherées; point
d'évaluation de produit. Une maison vis-à-vis le couvent,
louée 3795 I.
Une maison vis-à vis le couvent.
avec un jardin, louée 570 1.
Une maison, rue Vieille Monnaie,
louée 300 1.
Une maison, place Croix-Pàquet,
louée 2755 I.
Une maison, rue du Petit-Soulier,
louée 587 i.
Rente sur la ville de Lyon, 1200 1. Rente sur la ville de Lyon, 450 I. Rente sur la maison du Bâton d'Or,
place de la Fromagerie, 300 I. Rente sur les trésoriers de France
de Lyon, 1200 I.
Rente sur les trésoriers de France
de Lyon, 120 I.
Rente sur la Charité de Lyon, 400 1. Récépissé de la Monnaie,
1284 I. 16 s. 8 d.
DISTRICT DE LYON
71
Verbe Incarné,
Le sol de la maison et autres bâti- ments, les terrasses et les jar- dins, d'une contenance de deux bicherées et demie environ ; point d'évaluation.
Maison du Petit- Versailles, rue Tra- massac, louée 1800 1.
Une maison, rue Saint-Jean, 1200 1.
Une maison, rue Bonneveau ou Port-Charlet, 1793 1.
Une maison, rue Luizerne, 1700 1.
Maison nouvelle Gazanchon, montée des Epies, 3:H 1.
Maison nouvelle Blondée, montée des Epies, 534 I.
Maison Paradis, montée des Epies,
309 1.
Maison Sainte-Anne, montée des Epies, i;)3 1.
Maison Gobbier, montée des Épies,
96 I.
Maison vieille Gazanchon, montée des Epies, lîfâ 1.
Maison de la vieille Blondelle, rue Bondy, K» 1.
Rente due par Jean André Aguélan, 73 l. 10 s.
Rente due par la ville de Lyon, .'>0 1.
Rentes viagères dues [lar lès parents des religieuses :
Une sur la tête de sœur Laurence Charmelon, 200 1.
Une sur la tête de sœur Magdelaine Riboullet, 200 1.
Une sur la tète de sœur Jeanne- Marie Vial, . 150 1.
Une sur la tête de sœur Eléonore Bruyas, 300 1.
Propftfjation,
Bâtiments et jardins, contenance
environ deux bicherées. Plusieurs rentes sur la ville de
Lvon, 1620 I.
Rente due par les héritiers de
M. Borde, 60 1.
Rente due par M. Bertholon, avocat,
18 I.
Montant d'une promesse souscrite par M. Baroud et autres per- sonnes, 15000 1.; fonds chez di- vers négociants, 27000 1. Soit un total de créances de 42000 1.
Crsulines de Saint-Just.
Le sol des l)àtiments de l'église, le jardin, le clos, environ 15 biche- rées ; produit du clos évalué 600 1.
Portion de maison, rue des Farges, louée :«)0 I.
Obligation d'une D"' Bourcier, capi- Ul: 40001., 200 1.
Obligation d'un sieur .Maillet, capi tal : 4500 1., 225 1.
Rente sur le bureau des finances de Lyon. 9:» I.
Neuf autres sur la ville de Lyon,
16'}5 1.
Bernardines,
Bâtiments, église, jardins et clos, environ 28 bicherées. Produit du clos évalué L'WK) 1.
Bâtiment où logent les valets, avec un jardin clos de la contenance d'environ une bicherée. Produit évalué 216 1.
Une maison située aux Pierres- Plan tées, louée 400 I.
Une maison située aux Pierres- Plantées, louée 240 1.
Une maison située aux Pierres- Plan tées, louée 156 I.
Une autre joignant la précédente, bàlie sur le terrain des religieu- ses par un sieur Cognet, moyen- nant la jouissance, pendant un certain temps qui expirera à la Saint Martin prochaine, et à la charge d'une redevance annuelle de 1/0 1., au profit des religieu- ses. On dit cette maison en mau- vais état, mais cependant son produit à l'avenir doit être compté au moins |>our le double de la redevance, cy 340 1.
Rente sur la ville de Lyon, 300 1.
Rente sur la maison du Cheval- Noir, rue Ecorchebœuf, iliO I.
Rente due par la communauté des orfèvres, liK) 1.
Rente due par M. Burtin, lf)0 1.
Cordcliers de rOhserranre.
Les bâtiments, l'église, les jardins et clos, environ 40 bicherées, sa- voir : jardins, deux; prés, deux ;
72
INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
vignes, environ vinçt-huit; bois,
trois ; bâtiments, cinq ; produit
évalué 20G0 1.
Rente sur la ville de Lyon, 120 1.
Rentes dues par :
Un sieur Germain, sur une maison rue Poulaillerie, 50 1.
Un sieur Jogand, sur deux mai- sons, 75 l.
M. de Montribloud, 121 1. 15 s.
Un sieur Perrin, sur une maison
. vis-à-vis le couvent, 84 1.
Un sieur Augras, marchand de vin, 5 1.
Un sieur Clavière, 11 l.
Un sieur Mestrallel, 10 I.
Renies obituaires dues par :
Le sieur Magneunin, 8 1.
Les sieurs Michel et Tempier, 8 1. Le sieur Tête, 20
Le s' Jean-Baptiste Personnat, 4 1. Le sieur Bissaraon, G I.
Les s" Burdet el Thomassin, 10 I. La Charité de Lyon, GS 1.
Les mariés Charlier, 50 I.
Le sieur Fay, ÎÎO l.
Les sieurs Jacquesson et Micol, 27 1. L'Hôtel -Dieu et M. de Beliescize,
200 l. Le s' Joseph Henri Lambert, îK) l. Le sieur Lamarche, ',]0 1.
Le sieur Meunier, 10 I.
Le sieur Lenoir, 3 I.
Le sieur Guillin, père,* 24 1.
Le sieur Carrier, 7 I.
M. de Parcieux, 30 1.
La dame Roubaud, [¥y I.
Le sieur Séon, 4 I.
Le sieur Rochefort, 50 1.
Le sieur Quiblier, 1 L
Le sieur Terrasson, 5 1.
MM. de Chaponnay et de Loras, 5 I. MM. Ballet et consorts, 6 1.5 s.
Débiteurs de capitaux :
Le sieur Terrasson, six années d'ar- rérages, 30 1.
La Charité do Lyon, 10 années d'ar- rérages, 4001.; avance en répara lions, 600 1., soit en tout 10(X) I.
Le sieur Mermier, 3 années, 30 1.
Le sieur Tempier, 4 années, 16 1.
Le sieur Michel, 2 années, 8 1.
Les sieurs Balley et consorts, 11 années, " 68 1. 15 s.
Prébendes fondées en l'èglvtc Saint- Jean.
Prébende Sarron : une pension due sur la maison de la Pi erre- percée, vis-à-vis l'auberge de ce nom, rue des Prêtres, 15 1.
Prébende de la Trinité : trois pen- sions sur trois maisons situées rue Tramassac, appartenant à M. de Bessenay, 22 1.
Prébende de l'Annonciade : rez-de- chaussée composée de deux bas. d'une maison située au Gour- guillon, paroisse Saint-Georges, loués 60 1.
Une pension due par la d'" Henne- quin, sur une maison rue Saint- Georges, 3 1.
Une autre due par M. Perrisse, aîné, 3 1. 5 s.
Prébende de Saint -Abdon : une pension due par le sieur Lauchon, bourgeois, rue Saint-Georges, sur sa maison de Choulans, paroisse Saint-lrénée, 1 1. 10 s.
Prébende de la Croix : une pension due par le sieur Capelain, sur une maison rue des Prêtres, 60 I.
Prébende de N.-D. du Pardon : une pension sur une maison située boucherie Saint-Georges, indivise entre plusieurs particuliers, 70 I.
Prébendes fondées en l'église Saint-Jusi.
Prébende Saint Sébastien : une mai- son, pavillon, vigne, jardin, cu- ve, pressoir, territoire du Petit- Sainte-Foy, paroisse Saint-Just: Ferme, comprise la jouissance de quelques meubles, 300 1.
Une maison hors la porte Saint- Just, louée , 120 I.
(Il y a deux co - prétendiers. Ces deux articles sont les revenus d'un seul.)
Prébende Saint-Cyr : une pension due par M. de la Barge, rue Saint-Georges, 120 1.
Prébende Sa in te- Anne : une vigne au territoire de Loyasse, paroisse de Saint-Just, de la contenance de neuf hommées; produit éva- lué 80 1.
or THE
UNWERSITÏ
or V irof
DISTRICT DE LYON
Une pension sur la maison de M. Maléchard, paroisse Saint Irénée,
30 1.
Une autre due par M. Fourgon, 41. 10 s.
Prébende Saint-Gaimier : une pen- sion due par un sieur Galant,
19 I.
Une pension due par un sieur Mi- cballet, de Sainl-Jusl, 15 I.
Une pension due par une veuve Colin, 4 I.
Une pension due par une veuve
Prèle, montée du Gourguillon,
21. 7 s. 6 d.
Une pension due par un sieur Rey, tailleur, 1 1. 10 s.
Prébende Saint Antoine et Saint- Laurent : une vigne située au ter ritoire de Lovasse, paroisse Saint- Just, de la contenance de douze hommées; produit évalué 50 1.
Une pension due par le sieur Mer- lat, sur une maison au Petit-
73
Sainte-Foy, 7 1.
Une autre sur la maison du sieur
4 1.
Fleury Pagnon,
Prébendes fondées en l'église Saint- Pierre- le- Vieux.
Prél)ende Saint-Jacques et Saint- Cbrislophle: Une pension sur une maison située rue Ferrachat, ap- partenant aux cobéritiers Mallet,
7 1.
Une autre, rue Saint-Georges, ap- partenant aux sieurs Coquet et Ferreol, 10 I.
Une autre sur une maison rue Tra- massac, appartenant au sieur Ma- dini, 46 I.
Prébende du Saint-Sépulcre : une petite maison en très mauvais état, rue Ferracbat, louée 80 1.
Une rente sur une maison, rue Saint-Georges, appartenant à la veuve Bergeon, 10 1.
Total général des revenus des cbapitres, cures et communautés : 720837 l. 5 s. 11 d.
Collé ff es et Séminaires,
On croit devoir observer que Ton pense que les biens de ces maisons ne peuvent pas être mis en vente dans l'état des choses. Par l'art. 8 du décret des 14 et 29 avril dernier, il est dit qu'ils continueront d'être administrés comme par le passé, jusqu'à ce qu'il en ait été autrement ordonné par le corps législatif.
C'est à cause de cette disposition que la municipalité n'en a point com- pris dans sa soumission. Il est présumable que, formant les dotations de maisons très utiles, l'Assemblée nationale les leur conservera, ou bien les capitaux si elle en ordonne la vente; et cette destination sera même conforme à la loi déjà portée puisque ces biens, étant ainsi employés à la décharge de la nation, seront véritablement nationaux. Après cette observation nécessaire, on les comprend dans cet état à telle fin que de raison.
Bâtiment appelé salle des jeux, rue
du Pas-Etroit, loué 2000 1.
Unemaison, rue Tupin, louée 3400 1. Une maison, rue du Pas-Etroit,
louée 1400 1.
Une maison, rue Gentil, louée à un
sieur Mory, 900 1.
Une maison, rue Gentil, louée à un
sieur Chappel, 820 l.
Une maison, rue Gentil, louée à un
sieur Delorme, 600 1.
Une maison, rue Gentil, louée à une
veuve Allex, 400 1.
Collège, de la Trinité.
Bâtiments qui le composent et dont une partie est louée, savoir :
L'ancien local des classes, du côté de la place, 5224 l.
Bâtiment neuf, sur le quai de Retz,
li:i54 1.
Appartements loués au rez-de- chaussée de la moitié du bâtiment de la bibliothèque, 24% I.
Bâtiments du Pensionnat, ?
74
INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Une maison, rue Gentil, louée à un sieur Triquel, 700 1.
Une rente due par la dame Desavi- nières, 160 l.
Une rente due par le sieur Taurau,
:m 1.
CollùcfC Notre-Dame,
Les bâtiments, les terrasses et jar- dins qui en dépendent, partie louée 230 1.
Maison, montée du Garillan, louée au sieur Fournier, 400 1.
Deux maisons, rue du Bœuf, louées
en totalité à la veuve Agniel,
181o 1.
Deux maisons, rue du Bœuf, louées en totalité à un s' Musv, 2300 I.
Une maison, place du Collège, louée à un sieur Michaud 21(>0 I.
Une maison, jardin et viffne situés à Fourvières, loués à M. Camyer, chanoine, 420 I.
Se II i ina ire Sa in t-Irènèe,
I^ sol des bâtiments, les cours, le clos, contenance huit bicherées environ, point d'évaluation de produit.
Trois |>etiles maisons qui joignent le clos, louées %m I.
Ben te sur la ville de Lyon, îtK) I.
Bente sur la maison Caille-d'Or, rue Mercière, 300 I.
Séminaire de Saint-Charles,
Le sol des bâtiments, de Téglise et des cours, de la contenance de deux bicherées environ.
Une maison, place des Cordeliers, louée 660 1.
Une maison, rue de Villars, louée
910 1.
Une maison, place des Cordeliers, louée 3330 1.
Une maison, rue Saint -Marcel, louée 2026 L
Une maison, rue Perollerie, louée,
120O L
Une maison, rue Grenette, louée
2549 L
Une maison, rue Noire, louée 1200 L
Une maison, rue Saint-Claude, louée 660 I.
Une maison, r. Gentil, louée 960 I.
Une maison, r. Gentil, louée 480 1.
Une maison, r. Gentil, louée 1050 1.
Une maison, Grand'Côte, louée 450 1.
Une maison, faubourg Saint-Irénée, occupée [mr les sœurs Saint-Char- les, chargées de l'instruction des filles.
Ben tes sur :
La ville de Lyon, 4372 1.
U Charité, 40 1.
Une maison, rue Clermont, lOOO L Une maison, r.du Charbon Blanc,6 1. Une maison, rue Bonneveau, lo L L'Hôtel Dieu de Lyon, 211 1.
il est dû au séminaire par les ha- bitants de la Guillotière pour solde de condamnations,
11634 1. U s. 9 d.
Par le sieur Chancey, ancien tréso- rier, capital 24216 L; intérêts 1634 1. ; soit en tout 25850 1.
Total des créances :
37484 I. 11 s. 9 d.
Tels sont les biens nationaux dont l'étal est constaté par les procès- verbaux de MM. les Officiers municipaux et qui sont situés dans l'étendue de la municipalité de Lyon.
Ceux dont ils ont eu connaissance par les offres faites dans leur greffe et non compris dans l'état cy-devant, sont :
La chapelle de Saint-Côme, pour laquelle il y a une offre de 8500 1.
La moitié du rez-de-chaussée, les quatrième et cinquième étages d'une maison située rue Gentil, dont le surplus appartient à un sieur Siméon, pour lesquels il y a une offre de 10000 I.
Une maison située place Leviste, les hangards en dépendant, apparte- nant ci-devant aux Ficpus de la Guillotière pour lesquels ils ont une offre de 30000 L
DISTRICT DE LYON
75
Une maison près les portes de Saint-Just et dans la ville, portant le n* 105 et dépendant d'un prébende inconnue, pour laquelle il y a une offre de 4500 1.
Une maison et chapelle situées à Bourgneuf dépendant du prieuré de Saint-Epipoi, pour lesquelles il y a une offre de 3000 I.
Une maison, rue Pierre-Scize, dépendant de la prébende de Saint-Yves, pour laquelle il y a une offre de 3000 1.
Le château de Vaise, la fonderie de canons pour lesquels il y a une offre de 10000 1.
La maison que les Picpus possédaient rue Bellecordière, l'emplacement et les masures qui la joignent: offre, 60000 1.
Total: 129000 I.
Les biens non compris dans les états ci-devant, dont MM. les Officiers municipaux ont eu connaissance par les recherches des vérificateurs de la capitation, sont :
Prieuré de ' Saint-Irènée,
Deux petites maisons et deux jar- dins, faubg Saint-Irénée, 1200 1.
Rente noble dont on ne connaît ni la valeur ni la prestation.
Proeidence,
Le monastère, les jardins et ter- rasse dont on ignore la conte- nance.
Une maison rue de l'Enlant-qui-
pisse. L^ne autre, rue du Garillan.
On ignore le produit.
Ma rm ite Sa in t-Pa id,
La maison située à Bourgneuf dont partie sert pour l'œuvre : le sur- plus, loué 1000 1.
Rentes sur :
La cour des monnaies, 360 1.
L'Hôtel de Ville de Lyon, 1125 1. Le bureau des finances, 480 1.
\jà Charité de Lyon, 224 1.
L'Hôtel Dieu, 508 1.
Pension aux sœurs par le même
Hôtel-Dieu, 100 1.
Pension aux sœurs par un sieur
Rondet, 53 I.
Prébende Saini-Barthèleinij ,
(M. l'abbé Ménétrier, perpétuel de Saint-Paul, titulaire.)
Le revenu annoncé est de 150 I., mais on ignore quelle est la pro- priété et sa situation.
Prébende Saint-Epipoi.
Le revenu annoncé est de 300 1.
(C'est vraisemblablement celui de la maison ci-devant mentionnée. C'est M. Mothe, curé, qui est ti- tulaire.)
Marmite d'Ainaij,
La maison et les cours ; 56 pas de longueur sur 46 de largeur.
Congrégation de Saint- Joseph,
La maison sur les anciens rem- parts.
Pénitents.
La maison dont on ignore les dé- tails.
Six contrats sur la ville de Lyon, 1762 1. 10 s.
Un autre, 600 I.
Supplément, 1000 I.
Plus par forme d'aumône, 200 1.
Une maison, rue Poulaillerie Saint- Nizier, louée 2200 I.
Rente constituée par M. Bossard, qui est ac(|uiltée par l'Hôtel- Dieu, 600 1.
Rente constituée par un sieur Gui- rardet, aussi acquittée par l'Hôtel Dieu, 25 1.
Rente sur une maison, rue Petit- David, 115 1.14 s.
Rente due par M. Ferrus, 25 1.
Produit du jardin, 120 1.
76 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Marmite Le surplus est loué 4600 1.
do la rue Quatre-Chapeaiix. . . . .... , ,/> n
^ La maison habitée par les' Genella,
Deux maisons situées dans cette chocolatier, place de la Fromage- rue dont une partie sert à l'œu- rie, dépend d'une prébende, vre. 15698 1.
Soumissions de la ville de Lyon. Le 17 juin 1790, le Conseil général de la Com- mune (( jaloux, dit le procès-verbal, de donner des preuves des sentiments patrio- tiques dont il est animé, et do consacrer à réaliser les avantages que la nation s'est promise de la vente dos biens déclarés nationaux, a arrêté, après avoir oui M. le Procureur de la Commune, que le corps municipal est autorisé à faire et adresser sans délai à l'Assemblée Nationale sa soumission pour l'acquisition d'une partie des biens déclarés nationaux, jusqu'à concurrence de vingt millfons, sauf à désigner incessamnient et aussitôt que le tableau commencé desdits biens dépen- dant des maisons régulières et séculières de cette ville sera terminé, ceux desdits biens dont il sera jugé plus convenable et demander l'aliénation. » [Delihér. des corpa mtniicip. de Lyon; période révoL T. H, 8().) Ce projet ne fut pas vile réalisé. Le 6 décembre 1790, Millanois et Goudard, députés de Lyon à l'Assemblée Natio- nale, écrivaient aux maire et ofliciers municipaux : «...Comme aujourd'hui il est bien reconnu que l'intervention des municipalités n'est d'aucune utilité pour la vente de ces biens, que c'est un avantage considérable pour elles, qu'elles ac<iuè- rent sans courir le moindre risque, hfttezvous, Messieurs, d'en profiter; mettez toute l'activité dont il est possiMe d'user pour mettre le comité en état de faire rendre un décret en votre faveur ; c'est pour votre intérêt que nous vous en pres- sons. En voyant que vous n'envoyiez aucune estimation, nous avions cru que vous aviez renoncé k votre soumission, et plus d'une fois on a été étonné dans l'Assem- blée Nationale de la lenteur dos opérations sur cette partie si importante où l'activité a été si grande dans tous les départements, n {Arch. mini. NS.)
Cette lettre partait de Paris le jour même où y arrivait le premier état des biens soumissionnés par Lyon, approuvé par le Directoire du département (3 déc. 1790). Cet état s'élevait à 1578244 1. Il fut suivi de 4 autres montant respective- ment à : 14.')i242 1. 10s. qu'il fallut réduire de 097660 1. 10 s. pour les biens venant des Oratoriens, des Lazaristes et de Saint-Joseph, dont la vente était ajournée (décret du 23 oct. 1790), ce qui laisse la soumission à 750382 1. — 1735722 I. qu'il fallut réduire pour la mémo raison de 191091 1. soit 1564531 1.; — 4617494 I.; — 382091 1. {Arch. nat. Q^ 141.)
La soumission de la Municipalité de Lyon montait donc (réduction faite) à 9898942 I. de biens do la ville qui lui furent aliénés par les décrets du 10, du 15 déc. 1790, du 8 janv. 1791. Elle y ajouta un 6' état de soumissions faites dans le district de la campagne et montant à 520802 I. 19 s., d'après l'exemplaire des Arch. dép. Q, et ù 597337 1. d'après celui des Arch. nal. Q<* 141. Mais la ville se trouvant ici en concurrence avec d'autres municipalités, sur le terrain desquelles elle venait acheter, fut déboutée de la plus grande partie de ses demandes par l'Assemblée Nationale.
II. — Biens de la ville
D'après l'état estimatif des biens de la ville achevé le 31 décembre 1792. (Arch. dép. Q.)
Déclarés définitivement propriétés nationales par l'art. 91 de la loi du 24 août 1793: « Tout l'actif des communes pour le compte desquelles la République se charge d'acquitt» r les dettes (c'est le cas de Lyon) appartient dôs ce jour à la nation. >» Quelques-uns avaient déjà été vendus avant cette loi, en exécution de celle du 5 août 1791. (Voir p. 227.) Tous ne furent pas vendus après la loi de 1793, car elle exceptait de la vente « les objets destinés pour les établissements publics ».
Les notes en petit texte, placées k la suite de la plupart des articles de l'inven- taire qui suit, indiquent les immeubles vendus ou conservés à la date du 1" plu- viôse an II (20 janvier 1794) d'après un état conservé aux Arch^ mun. N^. Une note du même état dit que o la plupart des édifices situés aux portes de la ville gvaient été occupés par le ci-devant Etat-Major de la place qui en retirait le^
biSTRICt DE LYON ^^
loyers; la commune n'étant entrée dans la jouissance de ces édifices que depuis la Révolution en avait fait réparer do faraudes parties avant de les mettre en location. Mais la plupart de ces locations seront presque anéanties par la des- truction des portes et des murs de la Ville. »
Nous, Jean Freydières, notaire géomètre et commissairo-feudisle à Lyon y demeurant, rue Juiverie, expert dûment assermenté pour lestimalion des biens nationaux, et aussi exi>erl nommé par MM. le maire et officiers municipaux de cette ville, |)ar leurs commissions des 18 septembre dernier et 17 de ce mois, la dernière rendue sur les conclusions de M. le Procu- reur de la Commune, à l'effet de procéder à la mensuration, désignation et évaluation des différens immeubles, emplacements et terrains apparte- nant à la commune de cette ville et qui sont situés tant en ladite ville cju'en ses fauxbourgs et du tout dresser procès-verbal en exécution de i article 2 de la loi du 5 août dernier,
Nous sommes, en conséquence, transporté dans les différens batimens et édiffces et sur les fonds qui appartiennent à ladite commune, suivant l'indication qui nous en a été donnée de sa part, lesquels nous avons séparément mesurés et que nous désignerons et estimerons ainsi qu'il suit :
1* Le bâtiment de la salle des spectacles situé en cette ville en orient de l'hôtel commun, la place de la Comédie entre deux, composé d'une grande salle dans l'intérieur, corridor, cafés, plusieurs boutiques ou magazins, cour, pompe au rez de chaussée, et deux étages au-dessus, auxquels on parvient par différents escaliers de pierre, le tout contenant 13(X)0 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 450000 I.
Loué à la Direction des spectacles 24000 1.; actuellement occupée par la Société des Jacobins (1" pluviôse an II).
2* Le bâtiment du Concert^ situé près le quai de Retz, la place du Concert entre deux, où sont une grande salle entourée en majeure partie de galeries et différens appartemens à un étage en orient et occident dudit bâtiment, contenant 4i)75 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 90000 I.
Vendu.
3* Tènement de la ci-devant Académie d'Eijuitatlon, composé de deux corps de maisons, deux cours, écurie, feniére, remise, lo^e, jardin, hangar pour le manège, ruelle au nord pour les égouts des toits, situé en ladite ville sur les anciens remparts d'Ainay, canton de la Fédé- ration, paroisse d'Ainay, contenant en tout 229(Xi pieds de roy quarrés. Que nous avons estimé'valoir la somme de 40000 1.
Vendu.
4' Hôtel de la ci-decant Intendance, actuellen»ent occupé par l'adminis- tration du département du Rhône et-Loire, situé en ladite ville, canton de la Fédération, jmroisse d'Ainay, com[)osé d'un vaste tènement de maison à deux étages et greniers au-dessus, dont la majeure partie des appartemens est croisée, plafonnée et parquetée, caves, cour ou avenue plantée d'arbres tilleuls, loge de portier, bâtiment |)our le corps de garde, jardin et parterre orné de statues, perron, chapelle, remise, écuries et fenière, situé au midy de la place de Louis-le-(iraiid, conte- nant 38330 pieds de roy quarrés, dont environ la moitié est en bati- mens. Que nous avons estimé valoir la somme de 180000 I.
Vendu.
5* Petite maison^ située en ladite ville, près le couvent de Sainte-Claire, aux quartiers el paroisse d'Ainay, composée d'un bas au rez-de chaussée
*7S INVENTAIRES DES BIENS NATIONAITX ÏPAR COMMUNES
çt d'une chambre au-dessus, occupée par le sieur AubeK qui en est locataire, contenant 500 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimée valoir la somme de 4000 1.
Vendue.
6* Hôtel ou bâtiment de l'Abondance, situé en ladite ville près la porte de Serin, servant aujourd'hui de caserne, composé de trois étages voûtés, superbe escalier en pierre dans le milieu, cave voûtée dans la partie moyenne ou frontispice dudit bâtiment avec deux terrasses laté- rales au nord et au midy carrellées en dalles, aisances ou pourtour et latrines; contenant en liâtiment 25446 pieds et en terrasses, pourtour et latrines 8017 pieds de roy quarrés. Que nous avons estimé valoir la somme de 400000 1.
Caserne au 1" pluviôse an II.
7* Bâtiment de l'ancienne Domine, situé en ladite ville, paroisse de Saint- Paul, composé de quatre étages, cour et caves au-dessous, contenant 7850 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous estimons valoir la somme de 80000 1.
Vendu.
8* Halle de la Poissonnerie, bas ou boutiques à l'orient et au midy d'icelle, jacobinier au-dessus et grandes caves voûtées au-dessous desdits bas et de partie de ladite halle, contenant en tout 3530 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimée valoir la somme de 20000 1.
Au 1" pluviôse an II, louée 1000 livres par an.
9* Hôtel de Flèchères, où est actuellement le tribunal du district de la campagne de Lyon, situé au quartier et paroisse de la Métropole, com- posé d un grand bâtiment à trois étages, au milieu duquel est une cour, deux entrées opposées, escalier, vestibule ou galerie, contenant 8769 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 6000O I.
Occupé au 1" pluviôse an II par la police correctionnelle, une prison, le tribunal du district de la campagne.
10' Hôtel ou loge des Changes, situé sur la place du Change, paroisse et canton de la Métroi)olc, composé d'un grand vestibule sur le devant, d'une grande salle sur le derrière, voûtée, d'une grande cave voûtée de même, au dessous, et de différents appartements au premier étage, parvis et balustrade en fer au devant, auquel on monte de deux côtés par deux beaux escaliers en pierre, contenant en tout 6270 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 950001. Occupé au 1" pluviôse an II, par le Comité révolutionnaire du Chancre.
11' Prisons de Roanne, situées en ladite ville, sur la place de Roanne, canton et paroisse de la Métropole, composées de bâtiments à trois étages et jacobines avec pavillon au-dessus, où sont les cachots, cham- bres et salles, corridors garnis de balustrades en fer, chapelle, ruelle ou pourtour et différents escaliers en pierre, le tout nouvellement et très solidement construit en pierre de choin, contenant 1800 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous estimons valoir la somme de 554000 1. Non vendues.
12' Bâtiment appelé Château d'Eau, duquel se distribuent les eaux aux bassins de Bellecour, situé dans l'enceinte des bâtiments de M. Rigaud de ïerrebasse, sur le quai Monsieur, canton de la Fédération, paroisse d'Ainay, consistant en deux bas voûtés, au-dessus desquels sont deux étages composés de trois |)ièces chacun, en un grand bas au nord où est le tour ou travail aussi voûté, au-dessus duquel est le réservoir
DISTRICT DE lVoN %
d*eau au premier étage; sous le rez-de-chaussée sont les c^ves et un vaste es|)ace voûté au milieu duquel espace est un grand puits dans lequel sont les pompes et machines hydrauliques; duquel endroit les eaux sont conduites aux dits bassins de Bellecour par de gros cornets de plomb placés dans des voûtes souterraines; escalier en pierre par lequel on communique aux dits ap[>artements et réservoir deau; ledit bâtiment contenant 20i0 pieds de roy quarrés en superficie, non com-
f)rises les voûtes conductrices des eaux. Que nous avons estimé valoir a somme de iriOOOO I.
Mentionné dans l'état da 1" plaviôse an II, comme inutile à conserver depuis que les fontaines de Bellecour n'existent plus.
13* Tènement appelé Mfirlt/, où est le réservoir des eaux qoi se distri- buent dans dinérentes fontaines publiques, situé en la ville, canton du nord-est, quartier Saint-Clair, en occident de la porte du nom, con- sistant en plusieurs petits jardins en terrasse, auxquels on parvient par des escaliers de pierre, bâtiments composés de deux caves voûtées faisant rez de- chaussée en orient, l'une desquelles sert de réservoir aux dites eaux ; au premier étage sont deux grandes salles ; au sec-ond étage une grande chambre, cuisine et cabinet, contenant en tout 414.*i pieds de rov quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de " 600001.
Appelé aussi Maison des Fantasques. Vne partie des bâtiments est louée 390 I. au 1" plovitee an II.
14* Tènement appelé Bastion de Saint-Clair, situé en ladite ville audit canton du nord-est, quartier Saint-Clair, consistant en deux grands souterrains voûtés, trois bâtiments séparés, jardin et terrasse, situés en partie sur lesdits souterrains; l'un desdits bâtiments a trois pièces, l'autre deux et le troisième est une loge de jardinier, le tout contenant 18000 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous estimons valoir la somme de 20000 I.
Loué SGO 1. à la date du 1" pluviôse an II.
15* Pariflon latéral de la porte Saint-Clair du côté du bastion, nouvelle- ment construit, consistant en un rez -de chaussée et chambre au dessus, contenant 225 pieds de roy quarrés en su|ierficie. Que nous avons estimé valoir la somme de ' 6000 l.
16* Autre pacillon latéral de ladite porte Saint-Clair^ du côté du Rhône,
aussi nouvellement construit, consistant aussi en un rez-de-chaussée
et chambre au-dessus, contenant de même 225 pieds de roy quarrés en
superficie. Que nous avpns estimé de même valoir la somme de 6000 l.
Ces deux pavillons sont loués .330 I. en pluviôse an II.
17* Maison appelée la Cantine, située en la dite ville, près les portes de la Croix Rousse, sur la place des Bernardines ou de Saint Sébastien, composée d'un rez-de-chaussée et de deux étages, cour sur le derrière, deux escaliers à repos et en pierre qui prennent naissance i)arallèle- ment dans cette cour, contenant en tout 4700 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimée valoir la somme de 15000 1.
Vendu.
18* Tènement des casernes de la Croix-Rousse, situées en ladite ville près des portes du dit lieu, sur la place des Bernardines ou de Saint Sébas- tien, consistant en un grand bâtiment dans la partie occidentale ducfuel est un premier étage et chambre au-dessus, et la majeure partie orien- tale est composée de neuf rez -de chaussée, four, jardin, cave, espace de terrain où sont plantés des jeunes arbres tilleuls ; au midi et orient des dits bâtiments avec un autre petit jardin, guérite, latrines et bastion
SO Inventaires des biens nationaux par communes
ou redoute, les dits bâtiments occupés par le sieur Bourget, sergent de la Compagnie Franche, le sieur Monique, chirurgien, le nommé Lavallée, ancien geollier, Jeanne La Douze, le sieur Canard, sergent de la Compagnie Franche, Claude Brisson, le sieur André, le sieur Durieux, Jean Chamard, les demoiselles Sorel, la veuve Dard, et par la veuve Circier, femme du sieur Drillon, le tout contenant 38160 pieds dç Roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 17000 f. Très endommagé par les bombes pendant le siège.
19* Autre tènemcnt de deux corps de bâtiments séparés, jardins, terre, vigne, et partie orientale des fossés de la Croix-Housse, situé au lieu de la Croix -Rousse, et près les portes de ce nom ; le premier corps de bâtiment, où étaient les bureaux des octrois et des fermes générales est composé de quatre pièces au rez-de chaussée et greniers au-dessus et cave au-dessous, et est occupé par les sieurs Velay, Emery et Ros- taing ; l'autre corps de bâtiment,, situé dans la deiiii-lune qui est en orient, est composé de deux rez-de chaussée, l'un pour maître, avec grenier au-dessus, l'autre pour les valets ou grangers ; ce dernier bâti- ment, avec partie des fossés et la demi-lune sont occupés par le dit sieur Velay, le tout contenant ensemble 18 bicberées 2/3. Que nous avons estimé valoir la somme de 20000 1.
Loué 307 livres à la date du 1*' pluviôse an II.
20* Autre partie des dits fossés dans la partie occidentale de laquelle lussent les conduits d'eau allant au réservoir ou conserve de Marly. contenant une bicherée, situé au quartier de Saint-Clair. Que nous avons estimé valoir la somme de 1000 1.
21* Autre bastion, qui est à l'occident et au septentrion de la susdite porte de la Croix-Rousse, bâtiment où sont trois pièces faisant rez-de-chaus- sée au terre plein dudit bastion, y comprise la chambre voûtée qui est dans la tour quariée sur la dite porte, deux jardins, une boutasse, espalière d'arbres fruitiers et vignes, deux bas voûtés au-dessous faisant rez-de chaussée à la rue, très grandes caves voûtées au-dessous; les dits jardins et trois pièces sur ledit bastion et sur ladite porte de la Croix-Rousse, sont occupés par le sieur Hugand ; l'un des deux bas voûtés est occupé par le sieur Monique, chirurgien, l'autre bas est occupé par le sieur Rostaing et les grandes caves voûtées qui sont au- dessous sont occupées par le sieur Hrillon, traiteur, demeurant dans la maison de la Cantine, le tout contenant 12500 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de ' 8000 l.
22* Un grand tènenient composé d'un jardin ou terre, de 2 bicberées 1, 3, cinq espaces de terrains triangulaires ou demi-lunes, fossés, tapis ou jeu de mail, le tout situé en occident de la |)orte de la Croix-Rousse, contenant ensemble 92 bichorées 13, les dits jardins, terre et demi- lunes, faisant partie de la location ou ferme passée audit sieur Velay, et les fossés, tapis ou jeu de mail, faisant partie de celle passée au sieùr Hrillon. Que nous avons estimé valoir la somme de 30000 1.
Loué en plusieurs lois, 435, 210 et 54 livres à la date du 1" pluviôse an II.
23" Tènenient du fort Saint Jean qui consiste en bâtiments, terrasses, bastions, redoutes, voûtes, caves, pavillons, tourelles, cours, puits à eau claire, jardins, terres, cheneviôres et rochers, la majeure partie close de murs, contenant en tout 4 bicherées 1/2 en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 25000 1.
Loué 615 livres à la date du 1" pluviAse an 11.
24* Pavillon situé en ladite ville près le pont écroulé de Serin, qui servait à la perception du ci-devant droit d'entrée, loué au sieur Velay, cousis-
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tant en deux pièces dans le bas, petit grenier au-dessus, contenant 514 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir 2400 I. Destiné à disparaître avec la porte de Vaise (1*' pluviôse II).
±5* Petit bâtiment situé en ladite ville, près la porte de Vaise, entre le cy-devant bureau des octrois où est aujourd'hui le corps de carde et le clos du sieur Felz, qui fut aux cydevant religieuses de Sainte Elisa- beth, dites des Deux-Amants, occupé par le sieur Jean Favre, cousis tant en un bas. grenier au-dessus et d'un autre grenier ou bûcher au-dessus dudit corps de garde, ledit bas contenant 251 pieds de roy quarrés en superficie dans œuvre. Que nous avons estimé valoir, oon compris le grenier qui est au-dessus du corps de garde, la somme de 1500 l.
Inhabité au 1" pluviôse II.
26* Tènement des bâtiments, cours et terrain situé près et hors la porte de Vaise, occupé par le sieur Bonnefond, les dits oàtiments consistant en un bas, chambre au-dessus, bâtie en bois et pisay, hangar, puits d'eau claire, partie de cave et partie de fossé dudit faubourg de Vaise, le tout contenant ensemble 5350 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 4000 1.
Partiellement détruit en même temps que la porte de Vaise (i" pluviôse II).
27* Pavillon de la porte de Vaise et jardin étant sur le bastion qui est en occident de la dite i)orte, loué au sieur Hivaud, ledit pavillon coin|K)8é, au rez-de-chaussée, à droite, en sortant de la ville, d'un bas ayant 12 pieds de face ; au premier étage de trois pièces, et de trois pièces au second étage, et d'un grenier au-dessus, contenant lOtK) pieds de roy quarrés en superficie, et ledit jardin contient environ 1 bichorée. Quant au petit bas qui est à gauche en sortant, il appartient, dit-on, au nommé Mille.
Ces objets sont par nous estimés valoir, la partie du pavillon qui appartient à la Ville, la somme de 4000 1., et le jardin, les caves, et les souterrains qui sont au-dessous, la somme de 2000 1. En tout GOOOl.
28* Baraque et emplacement de terrain situés près et hors de la |>orte de Vaise, loués au sieur J^an-François Favre; ledit emplacement faisant partie du fossé des fortifications de Vaise, à la droite, en sortant de la porte du dit lieu et à prendre depuis la dite porte ou pont-levis jusqu'à la Saône où est construite une baraque de bois et de plâtre, contenant 3500 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de !3000 1.
29* Emplacement de terrain et jardin près et hors de ladite porte de Vaise, loué audit sieur Stoumpf, faisant la majeure partie du fossé du bastion et roule dudit lieu de Vaise, contenant 20000 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 1«)00 1.
30* Tènement appelé VAncienne Verrerie, loué au sieur Tournés, situé près et au dedans de la porte de Vaise ; consistant en maison, bâti- ment, cour, jardin et puits d'eau claire ; lesdits bâtiments composés de six arcs de boutiques, 4 boutiques au bas sur le derrière, grand hangar où était une verrerie, grenier au-dessus desdites boutiques ; contenant en tout 15851 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 20000 1.
31* Deux maisons jointes ensemble, louées audit Tournés, situées en ladite ville près et au dedans de la porte de Pierre-Scize, composées de deux bas, caves au-dessous et premier étage, contenant ensemble 1400
B. XAT. ^
8â INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR CÔMMÙNÈâ
pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimées valoir la soiTime de 2000 J.
Endommat^fcs ; serool démolies (phiviAse an II).
32* Bâtiment des r y-devant cojterncs de la Porte de Pierrc-Scise^ situé près et au dedans de ladite jwrto ; contenant 484 pieds de roy quarrés en superficie : C4)nsistant en bas, puits à eau claire, chambres au-dessus desdites chambres. Que nous avons estimé valoir la soiniiie de 1500 1.
Non vendu (pluvû^ an II).
33* Autre bdtinumt situé audit lieu, loué audit sieur Tournés, contenant 720 pieds de roy carrés en superficie, composé d'un grand bas propre à établir un premier étage. Que nous avons estimé valoir la somme de 4000 1.
I^ué 330 I. (pluviôse an II).
34* Autre maison située audit lieu, louée audit sieur Tournés, cotée comme celle énoncée à l'article 32, composée d'un grand bas, d'une cave, premier et second étage, contenant 720 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimée valoir la somme de 1500 I.
35' Maison située audit lieu prés de ladite porte, louée au sieur Mauban, consistant en 4 grands bas, y compris la remise, quatre chambres au- dessus et quatre greniers au dessus desdites chambres, dont une chambre et un grenier sont occupés par le sieur Blanc, sergent de la <]ompagnie franche ; deux petites cours, petite cave, galerie sur ie derrière et petite terrasse ou jardin près la porte, bâtie sur le rocher, au nord de la dite maison ; lesdits maisons et cours seulement, won comprises ladite terrasse, C4)n tiennent 2000 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimée valoir la somme de 7500 1.
En partie démolie (pluviôse an II).
36* Petite maison située près et hors la porte de PierreScize, sur le nord de la Saône, Jouée au sieur Colin, composée d'un bas et une chambre au-dessus; contenant 144 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimée valoir la somme de 600 I.
37** Le& fossés, bastions ou demi-lunes en terre dénaturée en plusieurs endroits par les propriétaires des fonds voisins et dont partie est en vigne et prés-vergers, situés le long et hors les murs de la ville, depuis le lènement du château de Pierre Seize jusque près la porte de Saint-Just, loués au sieur Legoux ; lesdits fossés ayant environ 60 pieds de largeur dans les endroits où ils oiit été conservés, et les demi-lunes ayant «ne largeur bien plus considérable. Et c'est d'après cette donnée et les vestiges droits bastions que nous estimons tout ce terrain contenant au moins 24 bicherées. Que nous avons estimés valoir la somme de 6000 1.
^•odus.
38* Petit bâtiment situé & Saint-Just, près la porte de Trion, loué à la veuve Bijoux, composé d'un rez-de-chaussée. Que nous avons estimé valoir la somme de 300 l.
Vendu.
39* Tènement de 2 corps de bâtiment, cour, jardin, citerne et salle de tilleuls, situé près et hors la porte Saint-Just ; possédé par le sieur Privât, huissier, servant il y a quelque temps au commis de la ferme- ture de ladite porte de Saint Jusl, pour son logement, contenant uue bicherée et ensemble un espace de terrain où était l'ancienne grande rue des Farges, contenant un douzième de bicherée. Que nous avons estimé valoir la somme de 15000 1.
Vendu.
DISTRICT DE LYON 83
40* Maison et bâtiments situés près et hors ladite porte de Saiiit-Just, loués au sieur Durand, où fut le bureau des octrois, qui se percevaient à ladite pocte, composés d'un bas lambrissé au-dessus, contenant 989 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimée valoir la somme de 3^00 1.
Démolis.
41* Petite maison audit lieu, louée au sieur Micbaud, aussi située près et hors la porte de Saint-Just, composée d'un rez-de-chaussée et cham- bre au-dessus, contenant 210 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimée valoir la somme de 650 1.
Vendue.
42* Autre maison aussi située hors et près ladite porte de Saint-Just, composée de deux bas et chambres au-dessus. Les deux bas actuelle- ment destinés au corps de garde dudit lieu et une chambre occupée par le sieur Barret, contenant 310 pieds de ville en superficie. Que nous avons estimée valoir la somme de 3000 1.
Vendue.
43* Tënement de deux corps de maisons séparées Tune de l'autre par la ruelle ou passage allant à la |K)rte de Saint-Just ou jeu de Mail, de Fourvières, grande salle ou hangar, citerne d'eau; terrasse où a été construite une boutique ; ruelle, aisances et dépendances, situés près et au dedans de ladite porte de Saint-Just. Le premier desquels c^orps de b&timents rx>mposé de plusieurs bas et de 4 chambres, corridors et latrines au premier étage, était destiné à des casernes. Le second, composé d'un grand bas et de deux chambres au-dessus, était destiné au logement du portier de ladite porte de Saint Just. Le tout contenant 3760 pieds de ville quarrés ; loué au sieur Escharlot. Que nous avons estimé valoir la somme de 3600 I.
Yeodu.
44* Autre tènement de maison, cour ou jardin^ situé audit lieu et en dedans de ladite porte de Saint-Just, loué au sieur Parel. La maison composée de deux pièces au rez de-chaussée et de deux chambres au premier étage ; à la première des chambres on parvient par un escalier en pierre qui prend son entrée par la rue des Farges; et à la seconde, par un pjetit escalier extérieur et en pierre qui est sur le vingtain ou passage intérieur, allant de ladite porte de Saint Just, le long du mur de clôture de la ville jusqu'à la balme de Saint-Georges, ensemble un petit appartement joint à la dite maison qui sert d'évier au premier étage. Le tout contenant 1612 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 4000 1.
Veodoe.
45* Vingtain ou aisance intérieure des fortifications de la ville, aujourd'hui appelé puits d'Aina;^*» allant de la ])orte de Saint Just à la balme qui est au-dessus de Saint-Georges, loué au sieur Parret, contenant 1 bi- cherée 1/2. Que nous avons estimé valoir la somme de 800 1.
Vendu.
46* Chapelle de Saint-RocJi, avec son pourtour et aisances, située hors la porte de Saint-Georges. Contenant, avec le chemin qui y conduit, 1 biche- rée, mesure de Lyon. Que nous avons estimée valoir la somme de 4000 1.
Vendue.
47* Tènement composé de deux baraques en bois et maçonnerie; puits à eau claire; jardin où sont des arbres fruitiers et treilles: terrain inculte et pentif, au dessus dudit jardin. Loués, savoir: le jardin au sieur
84 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Hardy, et les baraques au sieur Sorvier. Situé hors et près la porte de Saint Georges, le long des murs de la ville. Contenant en tout i bi- cherée 1/2. Que nous avons estimé valoir la somme de 3000 1.
V«*nilii.
48° Autre tènemcnl com|)Osé de cimi baraques en Itois et maçonnerie, cour ou jardin, ensemble la cave qui est sous partie du corps de garde de la porte Saint Georges, latrines et petit passage y conduisant; le tout situé près et hors de ladite porte; ladite cave contenant 210 pieds de roy quarrés, et lesdites Imraques, cour ou jardin, 4562 pieds de roy quarrés; le tout loué à la veuve Charmetlon. Que nous avons estinie valoir la somme de 2000 I.
Vendu.
49* Maison composée d'un bas, d'une chambre au premier étage et grenier au-dessus; cour et petit jardin derrière lesdites maisons et cours jointes ensemble; située près et en dedans de ladite porte de Saint-Georges; contenant 1450 pieds de roy quarrés ensemble. Une chambre dans la tour quarrée qui est sur ladite porte de Saint Georges, de laquelle par le moyen d'une galerie établie d occident à orient, sur le mur de clôture de la ville, on communique à un petit grenier qui prend ses jours sur la Saône. Le tout occupé par le sieur Mar, dit « Dauphiné». Plus une autre maison jointe à la cy dessus, composée de deux bas, dont Ton est une grande boutique, l'autre est une cave; d'une grande chambre au premier étage et d'un grenier sur ladite chambre et petit jardin derrière ladite maison; cette dernière maison contient 721 pieds de roy quarrés, le tout loué au sieur Lapierre. Les deux i>etits jardins situés derrière lesdites deux maisons, ne sont qu'une petite partie inférieure du vingtain, ou terrain qui est au dedans des murs de la ville et qui s'étend au haut du lieu appelé Puits d'Ainay, jusqu'au terrain loué au sieur Parret de Saint-Just, sus conliné au 45' article, et qui contient une bicherée à prendre en alignement de la haie, qui est entre le jardin occupé par ledit sieur Lapierre et celui de la maison du sieur Cognet. Que nous avons estimée valoir la somme de 6000 I.
Vendue.
50* Autre tènement des ci-devant casernes de la compagnie franche, Com-
8 osé d'une maison de quatre pièces dans le bas et' quatre pièces au- essus, cour et jardin, situé près, dedans de la porte Saint Georges; loué au sieur Escharlot; contenant 3900 pieds de roy quarrés. Que nous avons estimé valoir la somme de IKXK) 1.
Vendu.
51* Les deux tours rondes ou pavillons latéraux de la porte du pont de la Guillotière, du côté de la ville. Ensemble, les appartements qui sont au-dessus de ladite porte, dont la partie méridionale est louée au sieur Fantin, et la partie boréale au sieur Guilliermain. Que nous avons estimées valoir la somme de 6000 L
Détruites par les bombes.
52" Bâtiment construit sur l'une des piles boréales dudit pont de la Guil- lotière, à quelque distance et en orient de la Porte, composé de quatre petites pièces, faisant rez-de-chaussée au terre-plein du pont, grenier au-dessus, chambre à cheminée au-dessous du rez de-chaussée et cave encore au-dessous de ladite chambre. Lesdites trois pièces, ayant en tout 32 pieds de fane sur 21 de profondeur. Que nous avons" estimé valoir la somme de 10000 1.
Détruit par les bombes.
DISTRICT DE LYON 85
83* Tour carrée, au dessus de la porte étant au milieu dudil pont de la Guilloliére, composée de deux petites boutiques aux deux côtés de ladite porte faisant rez de chaussée au dit pont; de deux pièces au premier éta^e, de deux pièces au second et d'un grenier au-dessus. Que nous avons estimée valoir la somme de 12000 1.
DtMniile par les bombes.
54' Grand tènement de terrain appelé Le Plâtre^ dont partie faisait l'Ile de l'arche et autre partie était un bras du Rhône et le surplus était en broteaux. Situé au lieu et paroisse de la Guillotière, dont une petite partie a été louée au sieur Grillet, qui y a fait construire une maison de maître, composée d'un rez-de-chausséè, d'un premier étage et grenier au-dessus. Le rez-de-chaussée ayant trois pièces et un cabinet, le pre- mier étage cinq pièces, plus un chantier à bois dont les fondations sont en maçonnerie et le surplus en bois : les deux bâtiments ayant 88 pieds de long sur 47 de largeur; jardin clos de murs; autre hangar de bois couvert de tuiles. Au nord du chantier du sieur Grillet est un autre chantier ou hangar, loué au sieur Colleta; toujours au nord est le hangar loué au sieur Perrodon. Knsuile est le hangar aux enfants héritiers du sieur Larivoire, duquel hangar les fondations sont en pierre. Autre hangar, mi-partie bois et briques, dont les fondations sont en maçon- nerie, occupé par le sieur Carra, acquéreur du sieur Robin, plus, autre hangar bâti en bois, occupé de même ï)ar le sieur Carra. Autre hangar de bois, occupé par le sieur Vernay. Autre hangar de l>ois, occupé par le sieur Robin, charpentier en la rue de la Foulaillerie de Saint-Nizier. Autre hangar, occupé par la veuve Amiel, dont partie est bâtie en maçonnerie, avec chambre et cuisine au-dessous. Autre grand hangar, occupé par les sieurs Griat et Biolel. Four à chaux et maison en maçon- nerie, occupés par le sieur Comte. Tour à moulin à vent, ayant 16 pieds en diamètre, composée d'un rez-de-chaussée, petite cave au-dessous, deux chambres au dessus et petit grenier au dessus desdites chambres, avec un petit hangar en planches y attenant, occupée par les sieurs Griat et Biolet. Maison au midi de ladite tour, où fut le logement du meunier dudit moulin à vent, composée de quatre pièces au rez-de- chaussée, de quatre chambres au premier étage et d'un ^rand grenier au dessus, avec des galeries en bois, saillantes au premier étage sur les deux faces orientale et occidentale de ladite maison, occupée aussi par le sieur Griat. Tout lequel tènement contient 68 bicherées, sur lanuelle contenue il faut prélever les espaces nécessaires au chemin quon ouvre tendant du pout Morand à la Guillotière, et au chemin tendant de Vaux et Villeurbanne audit lieu de la Guillotière, lesquels espaces comprendront 8 bicherées. Restera (îO biclierées. Que nous avons estimé valoir la somme de 80000 I.
ParUellement vendu.
55' Tènement composé de trois loges, dans lune desquelles est une écurie, dans l'autre une chambre, hangar, cuisine et chambre au-dessus de ladite cuisine; grand jardin occupé par un granger; chapelle, vestibule d'icelle, arrière vestibule sur lequel est un grenier, chauffoir, souillarde, cuisine, corridors, latrines; au nord d'iceluy, deux grandes salles au rez-de-chaussée, autre corridor semblable au cy dessus au premier étage et grenier au-dessus desdites deux salles; autre vestibule et chambre ou antichambre au-dessus; deux autres bas et deux chambres au dessus, cour, autre cour, à l'occident de laquelle sont deux cuisines au rez de-chaussée et deux chambres au-dessus; latrines et puits à eau claire. Au midi de ladite cour est : au rez de chaussée une antichambre ^t chambre ou cuisine, chambre au premier étage et grenier au second
6(t INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
étage. Troisième cour, au nord de laquelle est : au rez-de-chaussée, une grande cuisine et évier, chambre au-dessus et évier, et autre chambre ou grenier et évier, au second étage. Au midi est une grande cuisine au rez-de chaussée, cave au-dessous, cuisine ou chambre au dessus et grenier au second étage, sur la rue de la Guillotière, et une grande boutique; chambre au premier étage- et grenier ou chambre au second. Cave, corridor, escalier en pierre, allée, ensemble un grand jardin et boutasse, le tout clos de murs. Situé au faubourg de la Guillotière, servant d'hospicp aux paurroa passans sous la direction des adminis- trateurs de l'Hôtel Dieu de cette ville, contenant 4 bicherées 1/2. Que nous avons estimé valoir la somme de 60000 1.
Parliellement détruil par les bombes.
56' Tènement qui fut à la commune de la Guillotière, consistant en une maison à deux étages, hangar, écurie, cour, puits à eau claire, maison pour le jardinier et grand jardin traversé par un fossé qui fournit constamment l'eau nécessaire à son arrosage. Situé audit faubourg de la Guillotière, contenant en tout 87000 pieds de roy quarrés. Que nous avons estimé valoir la somme de 20000 1.
Vendu.
57* Tènement occupé par l'exécuteur de la justice, situé audit faubourg de la Guillotière. Composé de bâtiments où sont hangar, loge, cuisine, ohambres, latrines et serre, le tout faisant rez-de-chaussée, deux cours, puits commun avec le sieur Barraud, et grand jardin ou chenevier. Clos de murs; contenant 14396 pieds de roy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 3000 1.
Vendu.
58* Tènement de maison y jardin ^ masure et chapelle appelée la Magde- laine. Située audit faubourg de la Guillotière. Fut à la commune dudit lieu. Ladite maison consistant eu un bas ou cuisine, arrière-bas voûté et un petit caveau; chambre au premier étage et grenier au-dessus. Le tout contenant demi-bicherée. Que nous avons estimé valoir la somme de 1500 L
59* Terrain situé audit faubourg de la Guillotière, appelé les Casernes.
Loué au sieur Tacussiaud, cordier, contenant 3 bicherées 1/2, qui fut
aussi à la commune dudit lieu. Que nous avons estimé valoir la somme
de 1200 L
Vendu.
60' Petit espace de terrain triangulaire, situé audit lieu de la Guillotière,
aui fut aussi à la commune dudit lieu, contenant environ 800 pieds de oy quarrés en superficie. Que nous avons estimé valoir la somme de 100 1.
Vendu.
61* Terre située au lieu de Béchevelin, paroisse de la Guillotière, conte- nant 1 bicherée. Louée à Pierre Chapiron, qui fut de même à la com- mune de la Guillotière. Que nous avons estimée valoir la somme de 300 1.
62* Petite tei^e située audit lieu de Béchevelin, au milieu de laquelle est une croix de pierre, qui fut aussi à ladite commune de la Guillotière et comprise dans le bail dudit sieur Chapiron, contenant un tiers de bicherée. Que nous avons estimée valoir la somme de 100 1.
63* Une rente annuelle et foncière de 18 livres dues par la demoiselle Perrin à la cy-dcvant commune de la Guillotière sur son tènement de maison et jardin situé au nord de l'article 54 cy-dessus. Que nous avons estimée valoir la somme de * 360 1.
DISTRICT DE LTOX 87
G4* Terrain situé au lieu de la Tourette en ladite ville de Lyon, en la cy-devant paroisse de la Platière, contenant 7900 pieds de roy en super- ûcie, dans lequel le sieur Panay, ingénieur des ponts et chaussées a fait planter des arbres, du consentement des ofQciers inunici|3aux de cette ville, ainsi qu'il appert par l'acte de déclaration qu'il leur a faite devant M' Dalier et son confrère, notaires de cette ville, le 19 décembre 1786. Que nous avons estimé valoir la somme de 500 I.
65* et 66' Ces numéros sont omis sur l'original et sur la copie.
67" Rente cy-devant noble appelée basse Braye ou Bcllocour, portant lods et ventes au cinquième denier et niilods au dixième denier par mutations collatérales dont le cens annuel et en denrées, calculé au désir de larticle 14 du décret du 3 may 1790, concernant le rachat des droits féodaux, monte à 12 livres 7 sols, qui, multipliées par 25, suivant l'article 21 dudit décret, donnent le capital de 309 livres 3 sols 4 deniers. Et le cens en argent monte à 9 livres 10 sols 10 deniers, qui, multi-
fliés par 20, suivant ledit article 21, produisent le capital de 190 livres 6 sols 8 deniers.
Les immeubles sur lesquels cette rente s'applique ont été par nous estimés valoir la somme de2;550000 livres, sur laquelle somme le rachat des droits casuels de ladite rente doit monter, savoir : celui du droit de lods suivant la 4' distinction de l'article 25 dudit décret, à la so|nme de 196153 I. 16 s. 11 d. ; et celui des mi-lods dus dans les cas prévus par l'article 28 dudit décret, doit monter à la somme de 106250 I.
68* Autre rente cy-devant noble appelée Ville Neuve Le Plat, qui se perçoit au midi de la place Bellecour et sur différentes autres maisons de la ville, portant lods et mi-lods c^mme la cy-dessus ; a pour cens annuel ll.4s.8d. dont le principal, au denier vingt, est de 24 I. 13 s.4d. Les immeubles sur lesauels elle s'applique ont été par nous estimés valoir la somme de 3185000 1. sur laquelle somme le rachat des droits féodaux casuels doit monter, savoir: celui des droits de lods à la somme de 245000 1. ; celui des droits demi-lods à la somme de 132708 I. 6 s. 8 d.
69* Autre rente cy-devant noble appelée la Fahriquc du Pont du Rhône portant lods et îni-lods comme dessus, qui se perçoit dans ladite ville rue Bourgchanin,et sur les maisons circonvoismes; de laquelle le cens en argent est de 1 livre 11 sols 5 deniers, dont le capital au denier vingt est de 31 livres 8 sols 4 deniers.
El celui en gelines est de 15 sols, dont le capital au denier vingt cinq est de 18 livres 15 sols.
Les immeubles sur lesquels cette rente s'applique ont été par nous estimés valoir la somme de 430000 livres, dont le rachat des droits casuels doit monter, savoir : celui des droits de lods à la somme de 3;M)73 livres 18 sols 6 deniers, et celui des droits de mi-lods à la somme de 17916 livres 13 sols 4 deniers.
70* Autre rente, cy-devant noble, appelée les Fossés de la Lanterne, por- tant lods et mi-lods comme dessus, se percevant en orient de la rue Lanterne et ayant pour cens annuel en argent 16 livres et 9 deniers, dont le capital est de 320 livres 15 sols, et en cire blanche 8 livres pesant, qui, à 50 sols la livre, valent 20 livres, dont le capital au denier vingt-cinq est de 500 livres.
Les immeubles sur lesquels cette rente s'affecte ont été par nous estimés valoir la somme de 2100000 livres de laquelle le rachat des droits féodaux casuels doit monter, savoir: celui des droits de lods k la somme de 161538 livres 9 sols 3 deniers et celui des droits de mi lods à la somme de 87500 livres.
88 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
71* Autre renie noble appelée Petit Forest, portant lods et mi lods comme dessus, se percevant en orient de la place Sainte-Catherine et au nord de la rue de ce nom. Le cens annuel en argent est de 4 sols 6 deniers, dont le capital est de 4 livres 10 sols.
Les immeubles sur lesquels elle s'affecte ont été par nous estimés valoir la somme de 1K>0000 livres dont le rachat des droits féodaux ca- suels doit monter savoir : celui des droits de lods & 73076 livres 18 sols 6 deniers, celui des droits de mi-lods à la somme de 39583 livres 10 sols 8 deniers.
72* Autre rente cy-devant noble et nouvellement eue, appelée Saint-Clair, qui se perçoit sur la majeure partie des maisons du quartier de ce nom, qui porte lods et mi-lods comme cy-dessus et de laquelle le cens annuel en argent est de 2 sols 3/4 et 1/8 de denier, dont le capital est, au denier vingt, de 41 livres 1 sol 5 deniers.
Les immeubles affectés à cette rente ont été estimés par nous valoir la somme de 2300000 livres, dont le rachat des droits féodaux casuels doit monter, savoir : celui des droits de lods à 176923 livres 1 sol 6 deniers, et celui des droits de mi-lods à la somme de 95833 livres 6 sols 8 deniers.
73* Autre rente cy-devant noble, appelée la Part-Dieu^ se percevant au nord et orient du faubourg de la Guillotière, portant lods et mi-lods comme dessus. Le cens annuel en argent est de 2 livres 16 sols 7 deniers 1/2, dont le capital est, au denier vingt, de 56 livres 12 sols 6 deniers, et le cens en deniers, chapons et gelines monte, année com- mune, à 53 livres 6 sols 2 deniers, dont le capital au denier vingt cinq se porte à 1332 livres 14 sols 2 deniers.
Les immeubles soumis à cette rente ont été par nous estimés valoir la somme de 130000 livres, dont le rachat des droits féodaux casuels doit monter, savoir : celui des droits de lods à la somme de 10000 livres, celui des droits de mi-lods à la somme de 5416 livres 13 sols 4 deniers.
74* Eniin, autre rente cy devant noble, appelée la Thibaudière ; se perçoit sur les maisons du faubourg de la Guillotière. Portant lods et mi-lods, comme dessus, dont le cens annuel en argent est de 6 sols 2 deniers, dont le principal, au denier vingt, est de 6 livres 3 sols 4 deniers.
Les immeubles soumis à cette dernière rente ont été par nous estimés valoir la somme de 180000 livres, dont le rachat des droits féodaux et casuels doit monter, savoir : celui des droits de lods à la somme de 13846 livres 3 sols; celui des droits de mi-lods à la somme de 7500 livres.
Si tous lesdits droits se rachetaient tout de suite et selon leur valeur, ils donneraient un capital de 1405118 livres 11 sols 5 deniers. Mais comme le rachat desdits droits féodaux ne s'opère que lentement, que, d'ailleurs, les échules des lods ne se présentent plus, sans qu'au préalable on ait offert le rachat, nous croyons devoir chercher la valeur annuelle des droits casuels desdites rentes, en supposant un mi-lod soixantenaire sur la valeur estimée de tous les immeubles soumis auxdites huit rentes féodales.
Or, la valeur desdits immeubles suivant les estimations cy-dessus étant de la somme de 11825000 livres, le mi lod soixantenaire doit être de 1182500 livres, dont le ()0% pour obtenir une année commune est de 19708 livres 6 sols 8 deniers.
Sur cette somme, distrayant un quart, |K)ur frais de régie, rénovations et procédures, — montant à 4927 livres 1 sol 8 deniers, il reste, pour lesdits casutls une année commune et franche de 14781 livres 5 sols.
DISTRICT DE LYON
M
Tous les servis annuels montent à 118 livres 5 sols 6 deniers.
La valeur annuelle de ces rentes est donc de 14899 livres 10 sols 6 deniers, dont le capital, au denier trente, monte à la somme de 446985 livres 15 sols.
Tel est notre avis que nous affirmons sincère et véritable à la rédaction, mise au net, opérations préparatoires, duquel nous avons vaqué soixante jours entiers.
Fait et clos ce trente-un décembre mil sept cent quatre-vingt-onze, sur douze feuilles attachées ensemble.
Signé : Freydières.
Extrait collationné sur l'original déposé au greffe de la municipalité de Lyon.
Signé : Le Camus, secrétaire-greffier.
111. — Biens des émigrés
A. - En arril 1793,
D'après IVUt de la consistance des biens des émigrés, situés dans la municipalité de Lyon, arrête par les officiers municipaux de Lyon le 30 avril 1793, eu exécution de la loi du 1- février 1793 [Arch, dép. Q.)
1. Barthélémy-Léonard Pupll, ci-devant de Myons, ancien lieutenant général de la sénéchaussée de Lyon, dernier domicile, à Paris :
Maison, place de la Fédération,
Autre maison, place de la Fédération,
Autre maison, rue Mercière,
Autre maison, place du Change,
Rente C4)nstituée par le citoyen Jus- sieux, Montluel,
Rente par Piégay, rue Pêcherie,
Rente par Loyer, quai Saint-Clair,
Rente par Granon, pi. de la Fédération,
Rente sur la succession Desfours,
Rente par Servan, Poleymieux,
Quatre rentes sur la commune de Lyon, 1710
Rente sur Hodieu pour prix d'office, On sait qu'il possède encore des biens considérables dans la commune de Myons, district de Vienne, département de l'Isère; d'autres près Saint- Etienne, département de Rhône-et-Loire, et un hôtel à Paris.
t. Balan Amas, ancien conseiller de la sénéchaussée de Lyon ; dernier domicile, rue de la Charité :
Une maison rue de la Charité, d'un revenu de 5312 1. et d'une valeur de 150000 1. Il a des propriétés dans le département de l'Isère et dans le district de Villefranche.
3. Jean-Olympe et Camille Basset^ frères ; l'un, ancien capitaine au régiment de Brie; l'autre, ancien lieutenant d'artillerie, division de Toulon; dernier domicile, rue Saint-Dominique :
|
Revenu |
Valeur |
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7597 1. |
1900001 |
|
5000 |
120000 |
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2800 |
70000 |
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5000 |
110000 |
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2000 |
)) |
|
2000 |
» |
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1400 |
)) |
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1000 |
)) |
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1800 |
» |
|
1500 |
aoooo |
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1710 |
» |
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500 |
10000 |
00 INVENTAIRES DES BIBN8 NATIONAUX PAR COMMUNES
Rentes viagères dues par la nation, 4000 1.
Droits légitimaires de Jean, 100585 1. 5 s. 11 d. (en ca- pital).
Droits légitimaires de Camille, 104186 I. 12 s. 6 d.
Rente sur la commune de Lyon» 382 1. en revenus, et 7625 I. en capital.
Laurent Basset, leur frère, ancien lieutenant-général en la sénéchaotsée de Lyon, débiteur de ces rentes, rapporte pour prouver sa lil>ération, une transaction sous seing privé du 30 janvier 1710, mais écrite par un juris- consulte décédé depuis plusieurs années, et des quittances aussi sous seing privé de 1779, 1785, 1786 et 1791.
4. Hugues-François-Casimir Murât, ci devant noble, dernier domicile, rue Sala :
Revenu CapiUI
Maison, rue Sala, n' 79, :W00 1. 80000 I.
Maison, petite rue Mercière, 10, 1100 30000
Rente due par la succession Desfours, 4480 lâOOO
Rente sur la citoyenne Taverneau, 700 14000
Rente sur la commune de Lyon, 2700 54000
5. Ver cille, dernier domicile, à Chambéry :
\^\\e maison, rue Gadaigne, n* 91, d'un revenu de 2000 I., d'une valeur de 45000 I. Il [)aratt' que cette maison a été vendue au citoyen Landine avant la promulgation de la loi du mois d'avril 1792. Le Directoire du départe- ment est saisi de la réclamation de cet acquéreur.
6. André A/a/TM^ ancien commissaire de police; dernier domicile, rue de Flandre :
Une maison, rue des Farges, n* 22, revenu 700 1., valeur 20000 1., dont sa belle-mère âgée a la jouissance.
Produit de la vente de ses meubles, déduction des frais, 2245 I.
Trois promesses souscrites par Odet Michel, 2200 I.; une autre par Jeanne Marrut, sa sœur, 973 I.
Solde d'appointement dû par la commune de Lyon.
7. Pinfjon, ci-devant comte de Lyon; dernier domicile, près Tévéché :
Son traitement réduit par la dernière loi à 1000 I.
Le produit de la vente de ses meubles, ?
8. Jacques Leclerc la Verpillière, ci-devant major de la ville de Lyon ; dernier domicile, rue Saint-Joseph :
Produit net de la vente des meubles, 6775 l. 4 s. 9 d. Rente due par la commune de Lyon, 500 1. de revenu,
10000 1. en capital. Pension viagère due par la même, 800 1.
9. Leclerc la Verpilllère, veuve Catalan ^ ci-devant noble ; dernier domicile, rue Saint-Joseph :
Produit net de la vente de ses meubles, 7129 I. 18 s.
10. Terrasse Teissonnet, ancien officier; dernier domicile, place de la Fédération, maison Posuel.
On ne lui connaît aucun bien ; son père et sa mère sont vivants.
DISTRICT DE LYON M
11. Dulicux-Chenecoax, ci-devant noble; dernier domicile, place de la Fédération :
Maison, place de la Fédération, n* 57, d'un revenu de 5306 I., d'une valeur de 150000 I.
11 CoUnbeau-JnUienas, ci -devant noble ; dernier domicile, place de la Fédération :
Revenu Capllal
Maison, place de la Fédération, n* 64, 4540 I. 130000 I. Maison, rue Saint-Dominique, n* 67, 3600 100000 Maison, rues Dubois et TroisCarreaux, 3200 80000 Produit net de la vente de ses meubles, » 18873
Rente sur la commune de Lyon, 2450 49000
Il possède des biens considérables dans le district de Villefranche; la vente du mobilier et du vin qu'il y avait a produit plus de 90000 I.
13. Les mariés Penhoèt, ci-devant nobles; dernier domicile, rue Boissac :
Maison, rue Boissac, n* 66, d*un revenu de 4600 I. et d'une valeur de 120000 1. Ils possèdent les domaines de la Sarra et de Long Chêne dans la paroisse de Saint-Genis Laval, district de la campagne de Lyon.
14. Moniherot-Béllgneux, ci-devant conseiller au Parlement de Bour- gogne; dernier domicile, rue Saint-Joseph :
Maison, rues Bét d'Argent et Mulet, d'un revenu de 1500 I., d'une valeur de 35000 I. Il a des propriétés dans la ci-devant Bourgogne.
15. Laurent Pianelli la Valette, ci-devant noble ; dernier domicile, à Paris :
Revenu Capital
Maison, rue du Plat, n' 13, 4500 I. 120000 I.
Maison, rue des Bouchers, 850 25000
Maison, grande rue Mercière, 3000 70000
Créance sur la succession Desfours, » 140498 I. 1 s.
Créance sur la succession Desfours, » 14267 1. 11. s.
Créance sur Murard Saint-Romain, 1200 30000
Créance sur la commune de Lyon, 1105 22100
Créance sur la veuve Tbibaudier, ? ?
Créance sur la nation, représentant le
ci-devant clergé de Lyon, ? ?
Créance sur la veuve Boesse, ? ?
Créance sur Molin, ? ?
Créance sur Revol, V ?
Créance sur Fulchiron, 600 12000 Créance sur Gayot-Labussière, Créance sur la nation, représentant le
chapitre d'Alnay, ?
Créance sur Chazière, Lion et consorts, ? ? La première créance sur la succession Desfours aurait été acquittée le 6 novembre 1792.
16. La Poupe, ci-devant marquis; dernier domicile, place de la Fédération :
Produit net de la vente de ses meubles, 1535 1.
9
92 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
il possède des immeubles considérables dans les ci devant provinces du Dauphiné, Bresse, Bugey, Franche- Comté et Bourgogne.
17. Veuve Gf>a««i- Var^n/i^; dernier domicile, rue Saint-Dominique:
Revenu Capital
Maison, rue Neuve, 3â00 1. 70000 I.
Maison, rue Longue, 2â00 30000
Rente due par Nolhac, son frère, 500 10000 Rente viagère par le même, 180 ?
Produit net de la vente de ses effets, » 6816
18. Victor Murât, ancien militaire; dernier domicile, à Romans :
Maison, petite rue Mercière, d'un revenu de 1080 I., d'une valeur de 300001. Le nom est barré dans IVlat.
19. Louis-Gabriel De Roche- Long champ, ancien militaire :
Maison, quai Saint-Clair, d'un revenu de 7740 1., d'une valeur de 200000 1. Donnée à l'épouse de Longchamp par le citoyen Roux, son père, qui s'est réservé la libre disposition de 64000 l. Ainsi, d'une part, le capital est réduit à 136000 1., de l'autre, il s'agit de savoir si Ja femme Longchamp a émigré, puisque la maison lui appartient.
20. Coste, arpenteur; dernier domicile, rue de la Loge du Cbange :
Maison à la Croix -Rousse, d'un revenu de 800 1. et
d'une valeur de 20000 1. Produit net de la vente de ses effets, 114 1. 16 s.
21. André -Louis Virioiix-Boatirou'y ancien militaire; dernier domicile, à Grenoble:
Maison rue Mercière et quai Villeroy, d'un revenu de 2400 1., d'une valeur de 50000 1. 1/6 nom est barré dans l'état.
22. Louis Montesan, ci-devant ambassadeur ; dernier domicile, à Tré- voux :
Revenu Capital
Maison, rue Buisson, 8000 I. 200000 I.
Maison, rue Gentil, :K)00 80000
Créance sur De Pure, 500
23. Dagoutj ci -Rêvant marquis; dernier domicile, place de la Fédé- ration :
Créance sur la succession Desfours, 31571 1. Il parait qu'elle a été acquittée le 10 novembre 1792.
Le nom est barré dans l'état.
24. Genetlnc (François -Régis), ci-devant noble; dernier domicile, à Lyon:
Une rente de 6000 1. Débiteur inconnu ; peut-être Barroud, ancien notaire, son beau-|)ère. 11 possède des biens en Forez,
blÔTRICt DB LYON M
25. Vincent Panette, ci-devant noble ; dernier domicile, place de la Fédération :
Revenu CapiUI
Créance sur la commune de Lyon, 1190 1. 23800 1.
Créance sur Richard Colombier, 120 3000
26. Venterolle :
Revenu CapiUI
Maison, rue Sala, 1950 I. 40000 I.
Portion de maison, rue de TEnfant-qui- pisse, 1400 30000
27. Philippe Nicolas Peysson-Bacoty ci devant noble; dernier domicile à Paris :
Revenu Capital Maison, rue du Garet et quai de Retz, 20000 I. 450000 I. Rente sur la commune de Lyon, 312 6250
t^. Frères Rey; dernier domicile, à Lyon :
Maison, rue Pêcherie, d'un revenu de 1800 I., d'une va- leur de 40000 1. Le nom est barré sur l'état.
29. Monspey, ci devant marquis ; dernier domicile, à Lyon :
Maison, rue du Plâtre, d'un revenu de 6000 1., d'une valeur de 140000 1. Possède des biens considérables dans le district de Villelranche.
30. Gene-Poisieuxj ci devant noble; dernier domicile, place de la Fédé
ration :
Revenu Capital
Maison, rue Mulet, n* 32, 6000 1. 150000 1.
Maison, rue Bàt-d'Argent. n" 28 et 29, 11000 300000 On croit qu'il est encore propriétaire de biens considérables dans la {croisse de Jannérias, district de Vienne.
^*- Ouillin puîné, ancien officier; dernier domicile, place Saint-Jean : On ne lui connaît aucuns biens ; ses père et mère sont vivants.
^•I« Chapelle^ ci devant chanoine de Saini-Just et grand vicaire ; «ernier domicile, rue du Plat :
Son traitement réglé par la dernière loi à 1000 1.
'*^- Humberl /?ey, ancien aumônier des religieuses de Saint -Pierre; **^fnier domicile, à Lyon :
3 contrats de rentes viagères sur la commune de Lyon.
4001. Contrat de rentes sur la nation, au capital de 5000 I. Autre sur l'hôtel de ville de Paris, au capital de 1500 I. Portion de tontine au viager de 400 I. Promesses de Anne Benoit aînée, 200 1.; de Louis Bret,
24 I. ; de Longin, 120 I. ; de Louis Cbassey, 420 1. Reconnaissance des ci-devant religieuses de la Visitation
à Belley, sans énonciation des sommes par elles dues,
22550 1. Promesses de Cbasseinjg, ? ; de Cbarmeton frères, 25830 1.;
semff, i et C'%
de Dalex, Régny et C'% 27265; de Brunel frères et fils
^i
INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PA^ COMMUNE^
MSO 1.; de Delmenai, père et fils, 3075 1.; de Niel. 448 1. ; du môme, 432 1. ; du même, 416 1. Eo espèces d'argent, 372 1. 16 s. Tous \m titres de ces créances ont été mis sous scellés par les commis- saires de la municipalité. L'inventaire des meubles établit qu'il s'est trouvé chez Tabbé Rey des titres, ornements et autres objets enlevés des ci-devant monastères de Saint-Pierre et de Sainte-Marie-de-Bellecour ; qu'il s'y est trouvé des vases sacrés ; qu'il s'y est trouvé encore plusieurs ouvrages anticiviques et notamment une correspondance très condam- nable entre l'abbé Rey et plusieurs émigrés.
34. Citoyenne Fulisier, ci-devant noble; dernier domicile, place de la Fédération :
Maison ui pian de Vaise.
35. Bcnnecent fils aîné, ancien officier ; dernier domicile, rue Tra- massac :
On ne lui connaît aucuns biens à Lyon ; il en a dans la paroisse de Vaugneray, district de la campagne de Lyon.
36. Hubert Saint-Didier, ancien noble; dernier domicile, à Lyon :
Rente viagère sur la commune de Lyon, 450 1. On ne connaît pas les autres biens,
ci-devant noble; dernier domicile, place de la
37. Renaud Parcieux, Fédération :
Revenu 17801.
1878 1600
CapiUl 400001. 50000 36000
Maison, rue de l'Arsenal, Hangar et jardin, rue de la Charité, Maison, rue du Bœuf, n* 72, Portion de maison, descente du pont
de Pierre, 5200 130000
4 rentes sur la commune de Lyon, 1710 34208
Une autre pour prix de reculement d'une maison, 330
Possède des biens considérables dans le district de Trévoux.
Le nom est barré sur l'état.
38. Veuve Renaud Parcieux, ci-devant noble; dernier domicile, rue du Peyrat :
Maison, rue du Peyrat, Maison, place du Change, n** 65, Maison, rue Saint-Georges, n* 183, Maison, rue Saint-Jean, n* 45, Maison, montée Saint-Barthélémy, Maison, rue Juiverie, n' 66, Maison, rue Neuve, n" 68, Maison, rue Grenette, n* 39, Maison, rue Grenette, n* 34, Le nom est barré sur l'état.
39. La Roouette, ancien conseiller en la cour des monnaies de Lyon ; dernier domicile, place de la Fédération :
Revenu Capital
Maison, place Fédération, n' 131, 6372 1. 200000 1.
Maison, petite rue Mercière, u' 9, 3600 90000
Heiile sur la commune de Lyon, 1000 20000
|
Revenu |
Capital |
|
4710 1. |
1150001. |
|
1160 |
28000 |
|
1000 |
20000 |
|
1150 |
26000 |
|
72 |
1500 |
|
2450 |
50000 |
|
1650 |
40000 |
|
3675 |
90000 |
|
4275 |
100000 |
btSTRICr DE LYON 05
 des biens dans la paraisse de Ltmonest, district de la campagne de
Lyon.
Le Dom est iMiré sur Tètat.
40. Pahme-Chintrè, ancien trésorier de France ; dernier domicile, place de la Fédération :
Revenu Capllal
Maison, rue Mercière, n* 14, diiSO 1. 90000 I.
Portion de maison, rue Trois-Garreaux,
n* 136, 4300 120000
Maison, même rue, n* 1^, 1900 45000
Possède des biens considérables dans le district de Villefrauche.
Le nom est barré snr Tétai.
41. Mogniat dit V Écluse, ci-devant noble, ses deux fils anciens ofli ciers; dernier domicile, rue des Marronniers :
Revenu ^^^^'
Maison, rue des Marronniers, n* 209, 6093 1. 150000 1.
Maison, me Saint Dominique, n* 65, 5600 130000
Maison, rue de la Gerbe, n» 115, 3300 90000
Ont des propriétés dans les paroisses de Liergues et Pouilly, district de Villefrancbe.
42. Rkerieulx-Chambost fils, ci-devant noble ; dernier domicile, à Lyon :
Maison, place Saint-Pierre, n' 78, d'un revenu de 7600 1. d'une valeur de 200000 I. A des biens dans le district de la campagne de Lyon.
43. Granorij ci-devant noble; dernier domicile, place de la Fédération : On ne lui connaît aucuns biens.
Ijt nom est barré sar l'état.
44. Guillin-Pougelon, ancien avocat ; dernier domicile, place Saint-Jean :
Revenu Capital
Maison, rues Arbalète et Lainerie, 9800 1. âOOOOO I.
Maison et enclos aux Broteaux, 1844 40000
Possède des biens dans le district de Villefrancbe.
Le nom est barré sur Tétat.
45. Guiltin-Accnas, ancien avocat; dernier domicile, place Saint Jean: On ne lui connaît aucuns biens à Lyon ; en possède dans la paroisse
d'Avenas, district de Villefrancbe.
Le nom est barré sur Tétat.
46. Léonard Roux; dernier domicile, quai Saint- Clair.
Revenu Capital
Maison, quai Saint Clair, n* 128, 9500 I. 250000 I.
Maison, rue Puits-Gaillol, n* 27, 13200 rfôOOOO
Le nom est barré sur Tétat.
47. Depinay l'Haye, ancien noble; dernier domicile, à Lyon :
Revenu Capital
Maison, place Leviste, n* 68, 4400 1. 100000 I.
Maison, rue de la Barre, n* 120, 2400 60000
Maison, rue Tbomassin, n* 62, 3300 90000
Possède des propriétés considérables dans le district de Villefrancbe. Le nom est barré sur l'état.
t)6 II^VËNTAIRÉS DÉS blÊNS NAtlO?iAl)X PAR COMMUNES
48. LarroquCy ancien noble ; dernier domicile, rue de l'Arsenal.
49. Muguei'Mougant, ancien commerçant à Lyon.
Possède une maison et fonds à Collonges, district de la campagne de Lyon.
Le nom est terré sur Télat.
50. Posuel'Vernaux, ci-devant noble; dernier domicile, place de la Fédération :
Revenu Capital
Maison, place Fédération, n* 129, 5800 1. 150000 1.
Rente sûr la commune de Lyon, 4jOO 8000
Le nom est barré sur Tétai.
51. Lemeaux, prêtre ; dernier domicile, rue Sainte-Hélène :
Un mobilier inventorié par les commissaires de la mu- nicipalité le 24 septembre 1792 ; il doit avoir un trai- tement.
Parmi les effets se trouvent des ornements d'église ; lors de l'inventaire, sa domestique a déclaré qu'il avait émigré.
52. André Fournel, ecclésiastique à Lyon :
Des effets inventoriés.
Le nom est barré sur l'état.
53. Perrière^ ancien aumônier des Ursulines, rue Vieille-Monnaie :
Des effets inventoriés. Parmi les effets sont beaucoup d'objets propres au culte.
54. Citoyennes Maclas et Beausemblant, ci-devant nobles ; dernier domicile, rue Bourgchanin :
Deux malles contenant beaucoup d'argenterie. Meubles inventoriés. Les noms sont barrés sur l'état.
55. Sartiges, ci-devant comte de Lyon ; dernier domicile, place Saint- Jean :
Effets et une malle contenant 6828 I. en écus de 6 livres,
56. Marques, prêtre à Lyon :
Malle et effets.
Le nom est trarré sur Tétat.
57. La Chance, ancien noble; dernier domicile, quai de Marseille :
Caisse remplie de beau linge.
I^ nom est barré sur l'état.
58. Moniaset, ancien vicaire général à Lyon :
Traitement réduit par la dernière loi à 1000 I. 4 caisses de livres.
1^ nom est trarré sur IVIat.
^^, De Rets, ancien noble et chevalier de Saint Louis; dernier domi- cile, Lyon :
Voiture, malles et effets inventoriés. On croit qu'il avait une pension militaire.
Le nom fst barré sur IVIat.
biSTRICT DE LYON 91
60. CasiiUon, ancien grand vicaire; dernier domicile, rue Tramassac :
Son traitement, 1000 i.
Malle contenant argent, argenterie, vases sacrés. Les religieuses du Verbe-Incarné avaient déposé leurs titrés entre ses mains.
61. Begule, prêtre; dernier domicile, rue Saint-Jean :
Son traitement, 1000 1. et des effets.
Le nom est barré sur IVtat.
62. VitalDebrosse ; dernier domicile, place de la Fédération.
63. Dareste frères; dernier domicile, place de la Fédération.
64. Henry frères.
65. Duiicux-Chenecoux.
U nom est barré sur l'état.
66. Loras frères ; dernier domicile, place de la Fédération.
67. Lassalle, ancien comte de Saint-Jean :
Traitement réduit par la loi à 1000 1.
68. Devienne, ancien évéque suflragant et chanoine ; dernier domicile, rue Misère :
Traitement réduit par la loi à 1000 1.
69. Loys Gis ; dernier domicile, aux Broteaux.
70. Sturlat flls; dernier domicile, rue de la Convention.
71. Castellas, ancien chanoine de Saint-Just ; dernier domicile, rue des Farges :
Traitement réduit par la loi à 1000 1. ; effets et meubles.
72. Monchenu.
'^' Alexandre Chollicr, ancien noble ; dernier domicile, place de la fédération.
'^^- Deschamps, ancien chanoine de Saint-Just; dernier domicile, rue des Farges :
Traitement réduit à 1000 I.
75. Cluay-Thenessey, ancien comte de Lyon :
Traitement réduit à 1000 1.
76. Ration^ prêtre.
On ignore s'il a un traitement.
'î. Poix, ancien comte de Lyon : Traitement réduit à 1000 1.
78. Sfilni-Georges, ancien comte de Lyon : Traitement réduit à 1000 1.
B. NAT. 7
98 INVENTAIRES DES BIENS NATIONArx PAR COMMUNES
79. Les trois frères Cnjfc, un, aneien officier, et les deux autres, an- ciens chanoines ; dernier domicile, place el vis-à-Tis l'église Ssint-Paul.
Maison rue Longue el place de THerberie, n* 122, dTun revenu
de 3657 J. et d'une valeur de 95000 I. Traitement des deux
prêtres, 2000 1.
Ils possèdent un domaine dans la paroisse de Bœuf, près Gondrîeu. On
croit que l'ancien officier a une pension militaire ; que leurs meubles et
effets sont toujours dans leur domicile.
80. Bow^elicr-Commellc, ancien chanoine de Saint-Just ; dernier do- micile, place des Minimes :
Traitement réduit à 1000 I.
81. Moreau, ci-devant officier au régiment d'Enghien.
82. Père et fils Allier d'Hautcrochc^ ci-devant nobles ; dernier domi- cile, place de la Comédie.
83. Gar/ot, ci devant colonel du 15' régiment ; dernier domicile, rue de la Charité.
84. Les trois frères Chaponnay, ci-devant nobles; dernîet* domicile, rue de la Charité.
85. Giraud Salni-Oyen, ci-devant officier dans la vieille martifte ; dernier domicile, place de la Fédération.
86. Posuel-Varenne.
87. Crousei'Reyssac :
Produit net de la vente des effets, 1041 1. 6 s. Argent en espèces, 202 1.
88. Vallernos de Faye, ci- devant noble :
Une rente sur le cit. Vauvilliers, 2000 1. ; d'un capital de 40000 1.
B. — En thermidor II.
D'après Tétai dès biens immeubles nationaux provenant des émigrés, situés dans l'arrondis- sement des cantons de TÉ^aMté sans-culotte et Chalier, et d'antres à Commune-aOranchi», dressé par les receveurs des Domaines nationaux, les 25, 26 thermidor et 4 fructidor II.
1. Pupil dit Myons ; maison, place de l'Egalité, n* 55 ; revenu de 5000 1, : occupée actuellement par des sans-culottes de Bourgneuf.
2. Balan d'Amas ; maison, rue de la Charité, n* 149.
3. Casimir dit Murât ; maison rue Sala, n* 79 ; un corps de bâtiment a été incendié ; l'autre est en partie vide.
4. Dulieu; maison, place de l'Egalité, n' 57 ; revenu 5300 1.; actuellement occupée par les sans-culottes.
5. Colabeau dit Juliénas ; maison, rue du Peyrat, n* 64 ; revenu, 4240 1.
6. Lcmencc; maison, rue Chalier, revenu, 36001.
7. PcnhoH ; maison, rue Boissac, n* 66; revenu, 4600 I.
8. La Valette \ maison, rue du Plat, n* 13; revenu 45001.
DISTRICT DE LYON 99
9. Guillct ; maison, rue Sala, n* 167;
Prétend n'être pas émigré, mais domicilié à Cadix depuis 1767.
10. Lora^ ; maison, place de l'Egalité, n* 124 ; revenu, 4000 1.
11. Victor Deinnrat ; maison, rue Mercière, n* 10 ; revenu, 1080 l.
12. Pupil Dcmtons ; maison, rue Mercière, n' 2 ; revenu, 2800 1.
13. Dole, de Grenoble ; maison, quai de Saône; revenu, 2400 1.
14. Cachet-Monte zan \ maison, rue Buisson, n* 9; revenu, 12032 I.
15. Colabcau dit Juliénas ; maison, rue Trois-Carreaux ; revenu, 3200 1.
16. Lemence ; maison, rue des Grenouilles, n^ 70 ; revenu, 5642 1.
17. La Valette; maison, grande rue Mercière, n" 48; revenu, 3000 1.
18. Veuee Giraud-Decarenne ; maison ; revenu, 3200 1.
19. Decenterolles ; maison, rue de la Palme, n* 62.
20. Lemence ; maison, rue de la Palme, n' 63 ; revenu (y compris la pré- cédente), 1950 1.
21. Monterot'Bèligneux; hôtel du Cheval-Anglais, rue Bât d'Argent; revenu, 1500 1.
^ Peisson-Bacot \ maison, rue du Garet; revenu, 20000 1.
23. Mascrant/'la-Valette ; maison, rue des Bouchers, n* 43; revenu, 850 I.
24. Frères Ca(fe ; maison, rue Longue, n* 122 ; revenu, îtôOO I.
25. Monspey ; maison, place du Plâtre, n* 5 ; revenu, 5250 1.
26. Longchamp ; maison, quai Saint-Clair, n* 121 ; revenu, 7750 1.
27. Coste ; maison, â Commune-Chalier ; revenu, 550 1.
(Les immeubles désignés du n* 18 au n' 27 sont en partie détruits par les J>ombes et inhabités.)
28. Pupil Myons ; maison, n' 8, quartier du Change ; revenu 5000 1. (Con- damnée à la démolition.)
29. Veuce Soumgny ; maison, n" 137, montée des Epies ; revenu, 176 L (Occupée par des locataires indigents.)
30. Veuee Soucigny ; maison, n* 118, rue Saint-Georges, revenu, 538 1. (La majeure partie des locataires sont indigents.)
31. Rostaing; maison et jardin, au Chemin-Neuf, n*36; revenu, 34001. (Occupée par des ouvriers indigents.)
^ Veuce Fâlisier ; maison et dépendances, dite la Claire, à Vaise ; esti- mée en capital à 177150 1.
IV. — Biens des condamnés
Pas d'inventaire. Les biens des condamnés habitant Lyon ont été con- fisqués et mis en vente après le siège. (Voir le N.-B. relatif aux ventes de meubles, p. 515.)
La Groix-Rouase.
Commune-Chalier. — 5967 h. (1793).
L Biens ecclésiastiques D'ifirès Féiat des bieDS nationaux dressé parla municipalité le 5 mal i790.(Arc/i. mun. NS.)
Nous, Maire et Officiers municipaux du Bourg de-Cuire-la Croix-Rousse, ensuite de notre délibération de ce jour, des conclusions de M. le Procu- reur-syndic, après avoir vu, reconnu et examiné l'état des déclarations
100 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
des biens ecclésiastiques qui nous a été présenté par les sieurs Bona- mour et Léger, officiers municipaux, chargés de celle opération à la forme de notre délibération du 25 février dernier, nous avons reconnu ledit état sincère, contenant 198 bicherées 1/2, évaluées par nous, y com- pris les immeubles, suivant les diverses déclarations contenues audit élat, à la somme de 248000 1., lequel nous avons arrêté et paraphé pour être le double d'icclui envoyé au Bureau intermédiaire, le 5 mai 1790.
1* Domaine appartenant à V Institut de l'Oratoire de Lf/on : bâtiments,
chapelle et 10 bicherées de terres; affermé 500 1.; valeur 12000 1.
2* Fief de Monlessuy, appartenant à V Hôpital général de Lyon : bâtiments
et 35 bicherées de terres; valeur 24000 i.
3* Domaine appartenant à la Charité de Lyon : maison et 6 bicherées 1/2
de terres; affermé 300 1. ; valeur 5000 1.
4' Domaine de la Carette, au séminaire Saint-Irènée de Li/on: bâtiments
et 31 bicherées de terres; valeur ' 15000 1.
5** Domaine appartenant aux Grands Carmes de Lyon : bâtiments et 8
bicherées de terres; affermé G.'iO 1.; valeur * 10000 1.
6° Domaine de l'Enfance, appartenant au séminaire Saint-Charles de
Lyon : bâtiments pour les folles, pour l'école des jeunes demoiselles, et
l'école des pauvres, et 22 bicherées 1/2, une chapelle ; valeur 8000 1. 7* Domaine appartenant aux Missionnaires de Saint-Joseph de Lyon :
bâtiments et 48 bicherées de terres; affermé 1000 1.; valeur 3WQ0 1. 8" Domaine Saint-Julien, appartenant au Colley e de la Trinité de Lyon :
bâtiments, chapelle et 20 bicherées de terres, valeur 320i30 1.
(Le bureau du collège a donné la jouissance de ce domaine aux Pères
de l'Oratoire pour ;>00 1., à compte de leurs honoraires.) 9' Prébende des jardiniers (titulaire, M, Nicolas Nararre, sacristaûi-ctiré
de l'église collégiale de Saint-Nizier) : maison des fermiers et 10 biche
rées de terres ; affermé 504 1. ; valeur 8000 1.
10' Domaine appartenant aux Auyustins réformés de la Croix-Rousse i
bâtiments, église et 11 bicherées 1/4 de terres, valeur 30000 1.
Renies annuelles dues au clergé de Lyon : r Au Chapitre de Saint-Jean :
Servis argent fort 1 1. 2 s. 3 d. 2/3 d'obole, réduits â 11. 16 s. 10 d.
Lods et mi-lods. année commune, 600 1.
Pensions dues : par Changrin, 15 1.; Rubi, 8 1.; Vivien, 50 1.; Voyant,
15 1. ; Boulier, 14 1. 4 d.; en tout 102 1. 4 d.
Dû par M"" Constant de la Boche, 2 ànées de vin de service à 8 I. rânée,16]. t\ A l'abbé d'Ainay : dlme affermée, 1000 1.
3" Au Chapitre de Saint-Paul : servis annuels, 42 1. 19 s.
Dlme, 240 1. 18 s.
Pensions ducs par : Nesme, Biorne et Lavaire, 60 1.
Pensions dues par Colaud, 15 1.
4° Au Prieuré de la Platière : servis annuels, 6 1. 11 s. 9 d. 1/8
Par les B. P. Auguslins réformés, pour l'homme vivant ou mourant. 1 1.10s. Au sacristain de la Platière : dlme affermée, 150 1.
Beiite foncière par Benoit Cadis pour 2 bicherées 1/2 de terre, 40 1.
Total général des rentes : 2276 1. 15 s. 11 d. 1/8.
Soumissions de la municipalité de la Croix-Rousse. Sur le total do 248000 I. en capital reprissent ant les biens nationaux de la Croix-Rousse, la
DISTRICT DE LYON iOi
municipalité se porta soumissionnaire pour une somme de 2Û6000I., représentant un revenu de 2289 I. (délibération du Directoire du district, 3 sept. 1790). Mais il en fallut distraire les biens de l'Oratoire, de l'Hôpital, de la Charité, du Séminaire Saint-Charles et des missionnaires de Saint-Joseph, dont la vente était ajour- née, de sorte que la soumission fut réduite à 90000 I. Elle fut autorisée par décret de l'Assemblée nationale au 15 déc. 1790. L'état estimatif des biens sou- missionnés est aux Archives nationales Q^ 141.
IL — Biens des Émigrés
Pas d'inventaire spécial. Celui des receveurs des Domaines nationaux (25 et 26 thermidor, 4 fructidor II), donné à la page 98, mentionne des biens d'émigrés à la Croix-Rousse.
III. — Biens des Condamnés
D'après Tétai de la consistance des biens des condamnés à mort et déportés à perpétuité par josement, des mis hors la loi, etc., dressé par la municipalité de Commune-Chalier, le 7 frimaire llf.
Tableaa établi sur un modèle imprimé, uniforme pour toutes les communes {Arch. dép. Q.).
Antoine Mot/nier, nég'de Lyon; deux maisons et terrain, estimés 77000 L Pierre /?/r«V/v, cultivateur à la Croix Rousse; maison, terrain, est. 40000 L Jacques P«/^, épicier à la Croix- Rousse; trois maisons, terrain, est. 48000 L Louis Chacot, jardinier à Lyon; maison et terrain, est. 50000 1.
Dominique Voutr/, rentier à' Lyon; trois maisons et terrain, est. 490000 L Jean Courajot, négociant à Lyon; deux maisons et terrain, est. l.'iiiOOO I. Antoine-Noêl Teste, négociant à Lyon; maison et jardin, est. 36000 1. Jean-Guillaume Sararon, rentier à Lyon; maison et terrain, est. 57000 I. Pierre Saunier, négociant à la Croix-Rousse; une maison, est. 36000 L Louis Giraud, épicier à la Croix-Rousse; deux maisons, est. 28250 1.
Charles Gainai, ouvrier en soie, à la Croix-Rousse; maison, est. 24700 I. François Nopet, marchand ferratier, à Lyon; maison, est. 26000 1.
Claude-Antoine Cheereau, instituteur à la Croix-Rousse; deux maisons
et un terrain, estimés 32000 l.
Christophe Bechctel, brasseur à Lyon; maison et terrain, est. 13000 I. Jacques Chanel, passementier à Lyon; maison, estimée 22400 1.
Pierre Puj/, épicier à la Croix-Rousse; maison, estimée 52000 I.
Pierre Bùrdet, serrurier à la Croix-Rousse ; trois maisons et terrain,
estimés 66000 1.
Total des estimations, 1253350 1.
Les estimations ont été calculées à raison de 2 3/4 à 3 */• sur le produit de la rente; pour le terrain, à raison de 2 1/2 à 2 3/4. Les mobiliers n'ont pas fait l'objet d'un inventaire.
Valse.
1350 b. ^790); 1888 h. (1793).
L — Biens ecclésiastiques
Pis d'inventaire. Mais Tëtat des soumissions de la municipalité au 20 novembre 1790 {Arch. n&/. Q2 lit) peut en tenir lieu; il comprend, semble-t-il, la totalité des biens-fonds d'origine ecclésiastique; ce qui manque, ce sont les rentes nobles, foncières, etc.
Maison et terrains appelés Fonderie Royale, ci devant possédés par .S'a Majesté, 'du produit annuel de 330 I.; estimés par procès- verbal du 22 septembre 1790, à la somme de 14000 I.
102 INVENTAIHES DES BIENS NATIONAUX PAH COMMUNES
Château de Vaise, n* 102, ci-devant possédé par Vahhé d'Ainay, situé en la paroisse de Vaise, consistant en bâtiments et espace de terrain loué 287 l., estimé par le procès verbal du 22 septembre à la somme de
3000 1.
Domaine dit la Pépinière, situé à Vaise,- territoire de Gorge de Loup, ci-devant possédé par le Monastère do Sainte- Elisabeth des Dcuac Amans, consistant en deux bâtiments, jardin, clos et pépinière, le tout clos de murs, loué 2000 L; estimé par le procès-verbal, en date du 24 septembre à 35200 I.
Domaine, dit le Faisan, derrière la paroisse de Saint Just, territoire de Bellecour et Gorge-de-Loup, possédé par le niônic monastère, consistant en bâtiments de maître et de cultivateur, jardin, verger, terres, prés et vignes, en tout 224 bicherées, estimé par le procès-verbal du 24 sep- tembre 1790 à la somme de 53504 I.
Total, 105704 1.
H. — Biens des émigrés
Pas d'inventaire. L'inventaire des receveurs (voir p. 98), mentionne quel- ques biens de la commune de Vaise.
11!. — Biens des condamnés
D'après letat df la consistanco dos biens des condamnés à mori et déportés à perpétuité par JuKpmenI, des mis hors la loi, etc., dressé par la municipalité de Vaise, le 6 nivAse III.
(Arch. di^p.Q.)
François-Toussaint Vaudremont, affaneur ; maison à Vaise et mobilier,
estimés 10100 1.
Pierre Sautcl, aubergiste; maison estimée 200001.; le mobilier est déjà
vendu. Jean FayoUe, rentier; deux maisons, jardin, mobilier, est. 23000 I.
Fvdiuço'is De(fa(/e-J{irerieuj\ rentier, au château de la Duchère; le château
et terres (le mobilier a été dévasté après le siège), est. 300000 1.
Nicolas Loncl d'itoiry, chirurgien à Vaise; mobilier 800 1.
Hugues Jonand, marchand de blé; maison, écurie, jardin, est. 1500 1.
Mobilier, 4000 1.
Jacques Benoit, boulanger ; un petit mobilier, estimé 500 I.
Jacotin Serijsiai, aubergiste ; mobilier, estimé 4000 I.
La Guillotiére.
5225 h. :1790: : 6000 li. (1793).
I. — Biens ecclésiastiques
Pas d'inventaire. L'état des soumissions faites i>ar la municipalité le 30 août 1790 (Arch. nat. Q'i 141) y supplée partiellement.
Loué Estimé
Domaine de 74 bicherées, au cleryè de Lyon, 1200 1. 20174 I.
Pré de 17 bicherées, à la prébende des Bannes, 312 6116
Pré Saint-Paul de ^^ bicherées, au chapitre Saint-Paul, 3Î50 6820
Domaine de 72 bicherées 4/6, au sacristain de la Platière, 200 3872
DISTRICT DE LYON
Booaine de 9 bicherées, aux Picpus,
Clos et bâtiment de 2 bicherées, aux mêmes,
Jardia potager de 1/4 de bicberée, aux m^mest
JardÎB de 1/3 bicberée, aux mêmes.
Vigne de 10 bicherées, aux mêmes,
Tènement de l bicberée 1/4, aux mêmes.
Château de la Motte de 118 bicherées, aux religieuses de
Saintv^ElisaJfcth des Deux Amans, Domaine Paradis de 57 bicherées, aux mêmes. Pré de la Terratière de 11 bicherées, aux mêmes, PréGrolier de 28 bicherées, aux mêmes, Domaine des Livretières, de 40 bicherées, au4^ mêmes, Terre de 168 bicherées, aux mêmes. Terre de Latoche de 12 bicherées, aux mêmes. Terre de 34 bicherées, aux mêmes. Terre des Cures de 29 bicherées, aux mêmes, Domaine, dit des Moines, de 19 bicherées, aux religieuses
de CAbbar/e Saint- Pierre, EsfMce de terrain et bâtiments, auxPicpus,
Totaux, . 1
103
|
2251. |
49501 |
|
276 |
5984 |
|
28 |
616 |
|
10 |
220 |
|
180 |
3960 |
|
700 |
11880 |
|
1100 |
19778 |
|
880 |
19360 |
|
150 |
2629 |
|
450 |
7832 |
|
450 |
8932 |
|
2541 |
47432 |
|
72 |
1212 |
|
320 |
5566 |
|
351 |
6182 |
|
1200 |
24196 |
|
? |
20000 |
|
09951. |
227711 \, |
II.
Pas d'inventaire.
Biens des émigrés et des condamnés
Voir dans Tinventaire des biens de la Ville de Lyoo, p. 85, les n*' 54 à 6i qui mentionnent des fonds appartenant à la commune de la Guillotière. Ils sont ranK<^s parmi les biens de la ville de Lyon, parce que la Guillotière fait légalement partie de Lyon depuis le décret d'auDesioD du 6 février 17î:0. M^is le décret ne fut jamais exécuté et la Guillotière lut séiwré« officiellement de Lyon par un arrêté des représentants du peuple, en 17i)3.
APPENDICE AUX INVENTAIRES DES BIENS DU DISTRICT DE LYON
I. — Les Biens invendus.
A. - Au /" mars 1792. D'iiprès l'état dressé par le Directoire du district de Lyon le 30 mars 1790. (Arc/i. dép. Q.)
Bâtiments et terrains, rue Coniort et place des Jacobins; aux Jacobins, estimés 216000 1.
Maison, n* 150, place Saint Pierre ; à Vabbage de Saint-Pierre, est. 40000 J.
Maison, n* 10. place du Piètre; à la même, est. 10000 I.
Bâtiment de la Fonderie des canons, en Vaise ; au domaine de la Cou- ronne, esi. 14000 I.
Maison, n* 113, rue Poterie; au chapitre Saint-Paul, est. 14000 1.
Maison, «i* 129, rue Poterie; au même, est. 9000 1.
104 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Maison, n* i04, place de la Trinité; aux Trinitaires, esl. 345 I.
Fonds et maison, à Saint-Just; à la prébende des Grosset^, est. 7893 I. Maison et jardin, à Saint-Just ; à la même, est. 8200 1.
Maison, n* 34, à Saint-Just; à la prébende Saint- Sébastien^ esl. 2000 1. Emplacement, n'32, r. Saint Marcel ; religieuses de la Déserte, est. 13000 I. Deux maisons, n' 83, quai Saint-Benoit ; aux religieuses de Saint-Benoit^
estimées 35000 I.
Maison claustrale, montée de Fourvières; aux religieuses des Anticailles^
estimée 50150 l.
Maison claustrale, montée de la Grand'Côte; aux Bernardines, esl. 67700 I. Maison et jardin, montée du .séminaire Saint-Irénée ; audit séminaire^
estimés • 164000 1.
Bâtiments claustraux, rue des Cordeliers; aux Cordeliers, est. 320000 I. Bâtiments claustraux, montée de Fourvières; aux Récoilcts, est. 64622 I. Bâtiments claustraux, place des Jacobins; aux Jacobins, est. 179960 1. Bâtiments clauslraux, montée de la Grand'Côte; aux Capucins du Petit-
Forêt, est. 155000 l.
Bâtiments claustraux, rue des Augustins; aux Augustins, esl. 110000 1. Trois maisons, rue des Deux-Angles; au séminaire Saint-Irénée, estimées
26426 I. Chapelle, place Saint Clair; à ïabbage Saint-Pierre, est. 3000 I.
Maison claustrale, Grande-Côte des Carmélites ; aux Bleues-Célestes^
estimée 44300 1.
Maison claustrale, rue Saint-Marcel ; aux religieuses de la Déserte^
estimée 122500 l.
Maison claustrale, quai Saint Benoit; aux reliqieuses de Saint-Benoit^
estimée 94133 I.
Maison claustrale, rue Sainte-Marie; aux religieuses de Sainte-Marie^
estimée 150000 I.
Maison claustrale, quai de Serin; aux religieuses de Suinte-Marie-des-
Chaines, estimée 170000 I.
Maison claustrale, rue Sainte-Claire; aux religieuses de Sainte-Claire,
estimée 110000 I.
Maison claustrale, côte Saint-Sébastien; aux Collinettes, est. 144425 1. Maison claustrale, rue et place Saint-Pierre; aux religieuses de Saint- Pierre, estimée 400000 I. Maison claustrale, quartier de l'Observance; aux religieuses des Deuac
Amans, estimée 40450 I,
Maison claustrale, rue Vieille-Monnaie; aux Ursuline^, est. 120000 1. Eglise Sainte-Croix, rue Sainte-Croix; au chapitre de Saint-Jean, estimée
15000 1. Église Saint-Étienne, rue Sainte-Croix; à la custoderie de Saint- Etienne,
estimée 12000 I.
Maison, n' 149, rue Sainte-Croix ; au chapitre de Saint- Jean, est. 20000 1. Maison, n' 150, rue Sain te- Croix ; au môme, est. 20000 I.
Maison et jardin, n'23, montée des Carmélites ; aux Carmélites, est. 4000 I. Maison et jardin, à Saint Jusl; au prieur de Saint-Irénèe, est. 5250 I. Maison, Grand'Côte; aux religieuses de la Déserte, estimée 4000 I.
Maison claustrale, à Saint-Just; aux Ursulines, estimée 50986 1.
Maison claustrale, montée des Carmélites; aux Carmélites., est. 102434 I. Château de Pierre-Scize, au domaine de la Couronne, estimé 26000 I. Maison claustrale, à Fourvières; aux religieuses des Chasaux. est. 43UJ0 I. Trois maisons, n"* 113 et 114, rue Dorée; aux Perpétuels de Saint-Jean,
estimée 18500 1.
Terre, de 4 bicherées, à la Croix-Rousse; à \h prébende de ?, esl. 1200 1.
Total des estimations : 3231394 1.
DISTRICT DE LYON 105
B. — Au 11 thermidor IIL
D'après le tableau général des propriétés nationales du district de Lyon, dressé par les cbarxés provisoires de la parlie administrative du district de Lyon, pour les cas d'urgence, le 11 thermidor III. (Arch. dép. Q.)
PREMIER ARRONDISSEMENT DU DISTRICT DE LYON
Canton de la Liberté.
Totalité de maison, dite des Filles, rue du Garet, n* 140; aux Mission- naires d(* Saint-Joseph ; louée en 1790, 3000 1.; montant de la soumis- sion au denier 75, 225000 1.
Bâtiments claustraux, église, cour, rue du Garet, n* 140, aux mômes ; soum. 528595 1. 6 s. 3 d.
Totalité de maison, dite de la Prorid^mce, rue de l'Enfant-qui-pisse^ n- 64 ; louée en 1790, 950 I. ; soum. 71250 1.
Totalité de maison, place du Plâtre, n'27; à la Confrérie du Saint-Esprit; . louée en 1790, 1664 1. ; soum. 124800 I.
Halles de la Poissonnerie, rue Pescherie ; à la Commune de Lyon ; louée en 1790, 1000 1. ; soum. 75000 1.
Totalité de maison, rue du Pas-étroit, n* 62; aux Oratoriens ; louée en 1790. 2000 I.; soum. 150000 1.
Totalité de maison, id., n' 61, aux niâmes ; louée 810 1. ; soum. 60750 I.
Id., n* 58, aux mêmes; louée 1624 1.; soum. 121800 1.
Boucherie des Terreaux, place de la Boucherie, n** 29, 31, à ÏHospiee de la Charité; louée 22000 1. ; soum. 1650000 1.
Totalité de maison, rue de l'Arbre-Sec, n* 78, au même; louée 5500 I.; soum. 412500 1.
Totalité de maison, rue du Bessard, n' 35, au même ; louée 380 1. ; soum. 28500 1.
Id. n* 32, au même; louée 280 1. ; soum. 21000 1.
Id., au même; louée 325 I.; soum. 24475 1.
Id. n* 30, au même; louée 450 1. ; soum. 33750 1.
Totalité de maison, rue Boucherie, n** 104, au même ; louée 1200 I. ; soum. 900001.
Totalité de maison, montée du Pont-de-Pierre, n* 30, à VHospice des malades ; louée 1895 1. ; soum. 142325 1.
Totalité de maison, place de la Fromagerie, n* 44, au même; louée 15180 1. ; soum. 11385001.
Totalité de maison, place du Plâtre, n* 15, au même ; louée 2460 I. ; soum. 184500 1.
Id., n* 16, rtw même ; louée 3^0 I. ; soum. 241500 I.
Id., n* 14, au même ; louée 1825 1. ; soum. 136875 I.
Totalité de maison, rue Clermont, n* 17, au même; louée 6030 I.; soum. 4522501.
Totalité de maison, rues Mulet et Bat d'Argent, n* 12, au même; louée 94401.; soum. 708000 1.
Totalité de Maison, rue Pescherie, n* 81, nu même ; louée 1200 1.; soum. 900001.
Totalité de maison, rue du Bessard, aux Incurables; louée 2501.; soum. 187501.
106 INVENTAIRES DES BI£N8 NATIONAUX PAR COMMUNES
Canton du Nord-Est ou de la Convention.
Totalité de maison, rue des Deux-Angles, n* 36, au séminaire de Saint-
Irènéo; louée 980 1. ; soum. 73500 1. Id., n* 37, au même; louée 600 1. ; soum. 45000 1. Id., n* 38, au même; louée 950 1.; soum. 71250 1. Bâtiment de l'hôpital militaire, chapelle, bas à côté, maison à l'angle de la
place Paquet et côte Sébastien, 6 bicherées de terrain, au même; soum.
455653 1. 2 s. 6 d. Eglise, sacristie, rue des Feuillants, aux Feuillants; soum. 26428 1. 2 s. 6 d. Totalité de maison, rue de la Glacière, n* 102, aux Pénitents de Loretta;
soum. 79293 1. 15 s. Eglise et petite maison, place Paquet, auT mômes ; soum. 42290 1. 12 s. 6 d. Totalité de maison, cul de sac Samt-Claude, n*96, au séminaire de Sain('
Charles; loué 8801.; soum. 66000 1. Bâtiments claustraux en trois corps, un clos de 40 bicherées, han-
gard, écurie, prise d'eau, côte Sébastien, aux Bernardines ; soum.
244154 1. 13 s. 9 d. Maison et jardin de deux bicherées, Grande-Côte, n* 113, aux mêmes ;
louée 190 1. ; soum. 14250 1. Petite maison, Grande-Côte, n* 112, aux marnes; louée 274 1.; soum.
20550 1. Maison, petit jardin, Grande-Côte, o* 113, aux mêmes; louée 146 1.;
soum. 10750 1. Maison, ci-devant loge et petit jardin, Grande-Côte, n* 112, aux mêmes;
louée 400 1. ; soum. 30000 I. Bâtiments claustraux, église, terrasse, clos, contenant 60 bicherées, côte
Sébastien, aux Collinettes; soum. 465164 l. 1 s. 3d. Deux bâtiments claustraux, chapelle, 4 bicherées de jardin et cour,
rue Vieille-Monnaye, aux Ursules de la Vieille-Monnaye ; soum.
317859 1. 7 s. 6 d. Bâtiments claustraux, 10 bicherées de jardin et cours. Grande Côte, aux
Capucins du Petit-Forest ; soum. 360460 1. 18 s. 9 d. Maison, 1 étage, Grande-Côte, n* 1, aux mêmes; soum. 10570 1. 13 s. 9 é. Bâtiments, chapelle et cour, Grande-Côte, aux Pénitents de Saint-Marcel;
soum. 15853 1. 2 s. 6 d. Totalité de maison, Grande-Côte, n* 82, aux Oratoriens de l'Institution ;
soum. 25374 I. 1 s. 3 d. Id., D' 83, aux méjnes; soum. 51800 1. Id., n* 84, aux mêmes; soum. 38801 1. 11 s. 3 d. Id., n' 85, aux mêmes; soum. 549751. Chapelle, terrasse, maison, rue des Petits-Pères, aux mêmes ; soum.
18675 1. Bâtiments claustraux, terrasse, promenoir, rue Vieille-Monnaye, aux
mênuis; soum. 42993 1. 15 s. Bâtiments et clos de 22 bicherées, côte Sébastien, aux mêmes ; louée
1230 1.8 s,; soum. 92280 1. Terrasse en jardins, jardin, hangar, rue Vieille-Monnaye, aux mêmes :
lotté 560 1. ; soum. 42000 1. Totalité de maison, jardin, côte Sébastien, aux mêmes; loué 672 I.; soum.
50400 1. Chapelle, rue des Deux-Angles, aux Pénitents de la Croix ; soum. ? Bèiifiient et terrasse, bastion Saint-Clair, à la Commune de Lf/on ; loué
8601.; soum. 645001. Petit bâtiment de Marlv et jardin, bastion Saint-Clair, à la même; loué
330 1.; soum. 24650 1.^
DISTRICT DE LYON - 107
fi«re&u des octrois et petit jardin, porte de la Croix Rousse, à la même ;
loué 307 1. ; soum. 23025 1. Bâtiment, jardin et demi-lune, remparts de la Croix Rousse, à la môme;
loué 435 1. ; soum. 32625 1. Cinq demi lunes, remparts de la Croix-Rousse, à la mémo; loué 210 I. ;
soum. 15750 I. Demi lune, 2 bicherées 1/2, remparts de la Croix- Rousse, à la môme ;
loué 54 1.; soum. 4050 1. Chapelle Saint-Clair, place Saint-Clair, à la même.
Canton du Nord^Ouest.
Bâtiment du cultivateur et clos, côte des Carmélites, au momistère de la
Déserte \ loué 1080 1. ; soum. 81000 I. Bâtiment de cultivateur et clos dit du Soleil, un bas sur la côte, Grande- Côte, n* 179, au même; loué 750 1. ; soum. 56250 I. Emplacement et dépendances, rue Marcel, au même; loué 700 1.; soum.
52500 1. Totalité de maison, dite des Crucifix, bâtiments claustraux, cour, église,
bâtiment sur rue Marcel, prise d'eau, au même; soum. 317503 1. 2 s. 6d. Bâtiment, petit jardin, Grande-Côte, n* 179, au même; soumissionné
10570 1. 6 s. 3 d. Maison et petit jardin, côte des Carmélites, n* 19, au même; soum.
23784 1. 7 s. 6 d. Bâtiments claustraux, cour, jardin, église et clos, contenant 16 bicberées,
quai Benoit, aux Religieuses de Saint- Benoit; soum. 247071 1. 17s. 6 d. Totalité de maison, quai Benoit, n* 13, aux mêmes ; soum. 163865 1. 12 s. 6 d. Totalité de maison, rue Marcel, n* 25, au séminaire de S alntCf taries ;
louée 22331.; soum. 167250 1. Totalité de maison. Grande Côte, n* 194, au même; louée 700 I.; soum.
52500 1. Bâtiments claustraux, église, terrasse, jardin ou clos, côte des Carmélites,
aux Bleues-Célestes; soum. 100429 I. 13 s. 9 d. Bâtiment de cultivateur et jardin, côte des Carmélites, aux mêmes; loué
659 I. 17 s. ; soum. 49488 1. 15 s. Bâtiments claustraux, église, cour, terrasse, clos contenant 11 bicberées,
côte des Carmélites, n* 23. aux Carmélites ; soum. 2^1493 1. 15 s. Bâtiments claustraux, église, cour, deux clos de 34 bicberées, prise d'eau,
n* 34, quai de l'Abondance, aux Religieuses de Sainte-Marie-des Chaînes;
soum. 473273 1. 8 s. 9 d. Portion de maison, place Vincent, â l'église Saint-Vincent ; soum.
37007 1. 16 s. 3 d. Eglise de Saint- Vincent, place Vincent ; soum. 42290 1. 12 s. 6 d. Maisoaet cimetière, place Vincent, au même; soum. 13209 I. 7 s. 6 d. Bâtiments claustraux, jardin ou promenoir contenant 4 bicherées, rue des
Augustins, aux Grands Augustins; soum. 299179 1. 13 s. 9 d. Bâtiments claustraux, église, terrasse, rue Neyret, au Bon-Pasteur;
soum. 164212 1. 10 s. Eglise, cinq cellules, deux bommées de vignes, aux Chartreux ; soum.
63431 1. 5 s. MaisoB, cour, église, cour des Carmes, aux Pénitenis de la Miséricorde ;
soum. ? Totalité de maison, place des Carmes, n* 12, à l'Hospice de la Charité;
loué 3600 1. ; soum. 270000 I. Id., n* 101, au même; loué 9740 1. ; soum. 730560 1. Totalité de maison, rue Catherine, n" 99, 100 et lœ, au môme ; teué
4360 1.; soum. 3270001.
108 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Totalité de maison (le Parc), place des Carmes, n* 102, an même; loué 222O0 1. ; soum. 1665000 1.
Canton de la Croix-Rousse.
Bâtiments de l'Enfance, vignes, jardins, maison et jardins des Petites
écoles, à la Croix-Rousse, à l'Enfance; soum. 98437 1. 10 s. Domaine dit de Saint-Julien, contenant 30 bicherées, à la Croix-Rousse,
sur le Rhône, à l'Oratoire; Soum. 53062 1. 10 s. Maison, 5 bicherées de terre et vigne, à la Croix -Rousse, à la Charité;
7218 1. 15 s. Domaine de Montessuy, à la Croix-Rousse, à l'hospice des Malades ; loué
1235 1. ; soum. 92625 f. Totalité de maison de la veuve Giraud-Varenne, rue Neuve, n* 62, au
môme ;.loué 32001. ; soum. 240000 1. Totalité de la maison Venterolle, rue de la Palme, n* 62, au même; loué
18001.; soum. 136000 I. Maison Venterolle, indivise pour la moitié avec les héritiers Delpont, rue
de la Palme, n* 63, au même; louée 1250 I.; soum. 93750 I. Maison Montherol-Beligneux, indivise pour la moitié avec les Montherot,
Lucrat et Rognard (dite le Cheval Anglais), rues Mulet et Bàt-d'Argeut,
an môme; louée 1500 I. ; soum. 112500 1. Maison Peysson-Bacot, à l'angle de la rue du Garet et du quai du Rhône,
rue Basseville, au môme ; louée 20000 I. ; soum. 11;50000 I. Maison Lavalette, rue des Bouchers, au môme; louée 850 I.; soum. 637501. Maison Monspey, r-ue du Plâtre, n* 5, au môme; louée 5250 I.; soum.
3937î>OI. Maison et jardin de Cosle, à la Croix-Rousse, n* 40, au môme ; loués 849 1. ;
soum. 63675 I. Maison Raton, Grand'Côte, n* 135, au môme; soum. ?
DEUXIÈME ARRONDISSEMENT DU DISTRICT DE LYON
Grenier à blé, quai de la Charité, n* 210, à l'hospice de la Charité ; loué
4320 I. ; soum. 324000 1. Boutique, quai de la Charité n' 210, au môme; louée 30 1.; soum. 2250 1. Magasin, quai de la Charité, au môme. Boutique, quai de la Charité, au même. Magasin, rue de la Charité, n* 210, au même Boutique, rue de la Charité, n* 210, au môme. Trois boutiques, place de la Charité, au môme. Boutique, place de la Charité, au môme ; louée 265 I. ; soum. 19875 1. Id., au môme ; louée 2700 1. ; soum. 202500 1. Id., rue de la Charité, au môme ; louée 300 1. ; soum. 22500 1. Id., au même ; louée 350 1. ; soum. 262501. Id., au môme ; louée 250 I. ; soum. 18750 1. Id., au môme ; louée 1800; soum. 135000 1. Magasin, rue de la Charité, au môme ; loué 900 1. ; soum. 67500 1. Boutique, rue de la Charité, au même, louée 5050 I. ; soum. 378750 I. Id., au môme; louée 1500 I.; soum. 112500 1. Id., au môme; louée 1300 1.; soum. 97500 I. Magasin, rue de la Charité, au môme; loué 1030 1.; soum. 772501. Boutique, rue de la Charité, au même; louée 300 I.; soum. 22500 I. Magasin, rue de la Charité, au môme ; loué 1000 1.; soum. 75000 1. Boutique, rue de la Charité, au môme ; soum.?
DISTRICT DE LYON 109
Boutique, au mônic; soum. ?
Id., au même ; soum. ?
Magasin, rue de la Charité, an même, soum. ?
Plusieurs magasins, place de la Charité, au même; loués 4800 1. ; soum.
360000 1. iMa^asin, rue de la Charité, au même ; loué 1810 1. ; soum. 135750 1. Maison de Thôtel de Provence, place de la Charité, au même ; louée
17000 1. ; soum. 1275000 1. Maison, pont de pierre, n* 33, au même; soum.? Deux maisons, rue Mercière, n** 58 et 71, au même; louées 80;)5 1. ; soum.
604125 1. .Maison, près le pont du Rhône, n* 3, à l'Hôpital de Œôiel-Dieu; soura.
92657 1. 16 s. 3 d. Maison, rue de la Barre, n* 2, au même ; looée 1577 1. soum. 118275 1. Maison, rue de la Barre, n* 175, au même ; louée 1250 1. ; soum. 93750 1. Id., au même ; soum. 74001 1. 11 & 3 d.
Maison, rue de la Barre, 183, au même ; louée 1325 1. ; soum. 9^375 1. Maison, rue Bourgchanio, ii*27, au même; soum. 68714 1. 1 s. 3 d. Id., n* 26, au même; BOum. 47573 1. 8 s. 9 d. Id., n* 25, au même; louée 1050 1.; soum. 78750 1. Id., n* 24, au même ; louée 1250 1. ; soum. 937;>0 1. Id., B* 23, au même; louée 600 1. ; soum. 45000 1. U-, n* 22, au même ; louée 950 1. ; soum. 71250 1. Id., n* 21, au même; louée 775 1. ; soum. 58121» 1. Id., n" 19, au même; louée 705 1. ; soum. 52875 1. Id., n* 18, au même; louée 1070 1.; soum. 80250 1. Id., Il- 16 et 17, au même ; louée 1420 1. ; soum. 106500 I. Id., n* 15, au même; louée 1901 1. ; soum. 142575 1. Id., n* 12, au même; louée 850 1. ; soum. 637iiO 1. Id., Il' 14, au même; soum. 42290 1. 12 s. 6 d. Id., n' 13, au même; louée 1010 1. ; soum. 75750 1. Id., n* U, au même; soum. 581431. 15 s. Maison, rue Confort, n* 9, au même ; louée 1600 1. Id., n' 10, au même ; louée 950 1. ; soum. 71250. Id., n'8, au même; louée 2900 I.; soum. 217500 1. Id., «• 7, au même; louée 3525 1.; soum. 264375 1. Id., «'85, au même; louée 1415 1.; soum. 160125 1. Deux maisons, place de l'Hôpital, n" 30 et 31, au même; louée 3325 1. ;
soum. 249375 1. Maison, rue de l'Hôpital, n* 29, au même ; louée 2295 1. ; soum 172125 1. Id., n* 27, au même ; louée 3000 1. ; soum. 225000 1. Quatre maisons, rue de l'Hôpital, n* 29, au même; louées 550 I.; soum.
Maison, rue de l'Hôpital, n' 24, au même; louée 2215 1. ; soum. 166125 1. Id., n* 52, au même ; louée 4800 1.; soum. 360000 1. Maison, rue Paradis, n* 50, au même ; louée 1700 1. ; soum. 127500 1. Maison, place Grenouille, n* 47, au même; louée 5150 1. ; soum. 326250 I. Maison, rue des Etableries, n' 35, au même ; louée 2800 1. ; soum. 210000 I. Maison, rue Chalamond, n* 59, au même; louée 2:^ I. ; soum. 1725001. Maison, petite rue Mercière, n* 21, au même ; soum. 190398 1. 8 s. 9 d. Maison, descente du Pont, n* 30, au même; louée 1895 1. ; soum. 142125 I. Maison, place de la Fromagerie, n* 44, au même; louée 15180 1. soum. H3850()l. e » »
Maison, rue Grôlée, n* 35, au même ; louée 6600 I. ; soum. 49:U)00 1. Maison, rue Raisin, n' 16, au même ; louée 3500 1. ; soum. 262500 I. «ajson, rue Grôlée, n* 2, au même; louée 3720 1.; soum. 279000 1. Maison, descente du Pont, n* 11, au même; louée 1540 1.; soum. 1155001.
110 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Soixante boutiques, rue Boucherie, au môme.
Dix-huit, avec entrelbis, quai du Rhône, n" 8 à 25, aa niéme.
Huit boutiques avec entresols, quai du Rhône, n** 36 à 43, au rnênie.
Eglise, au Chapitre de Salnt-N isiei\
Maison curiale, quai du Rhône, au même.
Maison vicariale, quai du Rhône, au même.
Deux boutiques, rue des Forces, au même, louées 400 1.; soum. 30000 1.
Une boutique, rue des Forces, au môme,
Id., au même ; louée 120 1. ; soum. 9000 1.
Deux boutiques, rue des Forces, au même ; louées 372 1. ; soum. 27900 1.
Id., au même.
Deux boutiques, place de la Fromagerie, au même ; louées 560 1. ; soum.
420001. Une boutique, place de la Fromagerie, au même ; louée 96 1. ; soum. 7200 1. Id., au même ; louée 120 l. ; soum. 9000 1. Id., au même ; louée 150 1. ; soum. 11250 1. Id., au même. Deux boutiques, place de la Fromagerie, au même ; louées 222 1. ; soum.
16650 1. Boutique, place de la Fromagerie, au même; louée 130 1. ; soum. 9750 1. Id., au mente ; louée 108 1. ; soum. 8100 1. Id., au même ; louée 108 1. ; soum. 8100 1. Id., au môme ; louée 108 1. ; soum. 81001. Id., au môme ; louée 108 1. ; soum. 8100 1. Id., au même ; louée 96 1. ; soum. 7200 1. Id., au même ; louée 96 1. ; soum. 7200 1. Id., au même ; louée 84 1. ; soum. 6300 1. Id., au même. Boutique de deux arcs, place de la Fromagerie, au même ; louée 420 I.
soum. 31500 1. Boutique, place de la Fromagerie, au même ; louée 480 1. ; soum. 36000 1. Id., au môme ; louée 200 1. ; soum. 15000 1. Id., au même ; louée 480 1. ; soum. 36000 1. Id., au même ; louée 240 1. ; soum. 18000 I. Id., au même ; louée 240 1. ; soum. 18000 1. Id., au même ; louée 240 1. ; soum. 18000 1. Id., au même ; louée 400 1. ; soum. 30000 1. Id., au même.
Une maison, rue Port-Charlet, n* 75, aux Cordeliers ; soum. 52856 1.5 8. Id., n* 76, auœ mômes ; louée 1300 1. ; soum. 97500 1. Id., n" 77 et 78, aux mêmes; louée 2324 1.; soum. 174300 1. Une maison, sur le quai, n* 79, aux mêmes. Id., n* 80, aux mômes; soum. 68714 1. 1 s. 3 d. Id., n* 46, aux mômes.
Maison, place du Concert, n* 42, aux mêmes ; soum. 317156 1. 5 s. Maison, pi. du Méridien, n* 52, aux mèm£s; louée 1400 i., soum. 105000 I. Id. n* 53, aux mêmes; louée 32 1.. soum. 2400 1. Maison claustrale, place du Méridien, n* 54, aux mêm^s. Eglise, place du Méridien, aux mêmes. Une échoppe, à côté le portail de l'église, aux mêm^s ; louée 24 1. soum.
1800 1. Deux autres échoppes, à côté le portail de l'église, aux mêmes; louées 48 1.,
soum. 3600. Une échoppe, à côté le portail de l'église, aux mêmes; louée 18 1., soum.
1350 1. Une échoppe, à côté le portail de l'église, aux mêmes; louée 36 1., soum.
2600 1.
biSThtcT ne lVoi^ iil
Une échoppe, à c6te le portail de l'église, aux inéines ; louée 24 1.
1800 1. Une boutique, à côté de la maison Claude, n*52, ntix mcnios; louée 300 1.,
soum. 2io00 1. Deux boutiques, à côté de la maison Claude, n* 52, aux ménuis; louées
4o0 1., soum. 34250 1. Boutique, à c6té de la maison Claude, n* 52, aux marnes; louée 400 I.,
sou». 30000 I. Id., aux mêmes; louée 200 I., soum. 15000 I. Id-, aux mêmes; louée 260 I., soum. 19500 1. id., aux mêmes; louée 250 1., soum. 18750 1. Maison, rue Saint- Dominique, n* 80, aux Dominicains; louée 1483 I.,
soum. 111225 1. liaison, place Confort, n* 81, aux mêmes; louée 1296 1., soum. 97200 I. M., n* 8z, aux mêmes ; louée 986 I., soum. 73950 I. Id.. n* 83, aux mêmes; louée 300 I., soum. 22500 1. Id., n* 84, aux mêmes; louée 432 1., soum. 32400 1. Maison, rue Confort, n* 86, aux mêmes; louée 990 1., soum. 74250 I. Id., n* 87, aux mêmes; louée 2814 1., soum. 211050 I. Id., n* 88, aux mêmes; louée 868 l, soum. 65100 I. Id., n* 92, aux mêmes; louée 3555 L, soum. 266625 1. Maison, cour des Archers, n* 93, aux mêmes; louée 200 L, soum. 15000 I. Id., n* 94, aux meniez; louée 818 l., soum. 6IXK)I. M., n* ^, aux mêmes; louée 936 1., soum. 70200 I. Id., n* 97, aux mêmes; louée 462 I., soum. 34650 1. Id., n* 96 (incendiée par l'eUet des bombes), aux mêmes; louée 632 I.,
soum. 47400 1. id., n* 100 (incendiée par Teffet des bombes), aux mêmes; louée 144 I.,
soum. 10800 1. Id., n* 101 (Incendiée par l'effet des bombes), aux mêmes; louée 1301.,
soum. 9750 1. Id., n* 102 (incendiée par l'effet des bombes), aux mêmes; louée 622 1.,
soum. 46650 1. Id., n* 103 (incendiée par l'effet des bombes), aux mêmes; louée 1378 I.,
soum. 103350 1. Id., n* 104, aux mêmes; louée 2428 I., soum. 182100 1. Maison, église, grand emplacement faisant cv-devant le jardin, rue Saint- Dominique, n* 79, aux mêmes; soum. 211439 1. 1 s. 3 d. Maison, place du Méridien, n* 3, au séminaire de Saint-Charles ; soum.
17972:) I. 8 s. 3 d. Id., n* 7, au même; soum. 52856 1. 5 s.
Maison, rue Grenelle, n* 67, au même; soum. 137432 I. 16 s. 3 d. Maison, rue Gentil, n* 127, au même; soum. 63431 1. 5 s. Id., n* 128, au même; soum. 44929 1. 13 s. 9 d. Maison, rue du Villars, n* 115, au même; soum. 190298 I. 8 s. 9 d. Id., n* 116, au même; soum. 58143 I. 15 s. Maison, rue Noire, n* 17, au même; soum. 71376 1. 11 s. 3 d. Eglise, au même.
Eglise, place de la Trinité, au Bureau des Collèges. Deux maisons, quai du Rhône, à l'angle de la rue Pas- Étroit, sous la
terrasse, n" 13 et 13 6/.s, au même; soum. 1828950 I. Maison, rue Gentil, n* 135, au même; louée 660 I., soum. 49.*>00 1. Id., n* 136, au même; soum. 211439 1. 1 s. 3 d. Id . n* 140. au même; louée 400 I., soum. 30.000 I. Id., Il* 137, au même; louée 780 1., soum. 58500 I. Id., n* 141, au même; louée 600 I., soum. 45000 1. Maison, rue Tupin, n* 18, au même; louée 3300 1., soum. 247500 1.
112 tNVENtAlRES DBS BiÈNS NATIONAUX PAR COMMCNCS
Maisons, roe Mercière, n* 8, aox Antonins, Id., n* 11, aux mêmes.
Maison, rue de la Monnaye, n* 10, aux mêmes. Maison, rue du Petit-David, n* 8, aux mèm^s. Maison, quai Saint-Antoine, n* 8, aux mômes, Efflise, quai Saint-Antoine, n* 8, aux mêmes.
Chapelle (sert actuellement de chantier), rez de-chaussée, un petit jardin à fleurs, avee un petit cabinet dans le fond, deux petits bas, rue Bon- Rencontre, n* 55, aux Pénitents du Confalon; soum. 31710 I. 18 s. 9 d. Eglise d'Ainay, au chapitre d'Ainai/; soum. 31710 1. 18 s. 9 d. Maison curiale, tenante à l'église, n^ 100, au même; soum. 31710 1. 18 s. 9 d. Maison vicariale, à la suite de la maison curiale, u* 101, au même; soum.
31710 1. 18 s. 9 d. Le cimetière et un terrain au delà du mur, contenant 24 pieds de largeur sur toute la longueur dudit cimetière, derrière l'église, au même; soum. 843 1. 15 s. Eglise, rue Saint-Joseph, n* 151, aux Filles Pénitentes, Maison claustrale, rue Saint-Joseph, n* 151, aux mêmes. Jardin, contenant 2 bicherées et le logement du jardinier, composé de deux grands bas à cheminée, rue de la Sphère, u* 164, aux mêmes: soum. 124959 1. 7 s. 6 d. Maison, rue Poulaillerie, n' 80, aux mêmes; soum. 116292 1. 3 s. 9 d. Maison, rue de la Charité, u* 142, aux Recluses; soum. 82031 1. 5 s. Maison claustrale, rue Saint- Joseph, n' 152, aux mêmes; soum. 212207 1. , 16 s. 3 d. Église, rue Sala, et maison claustrale, n* 74, aux sœut^s de Sainte-Marie
de Bellecour; soum. 276135 1. 18 s. 9 d. Maison, rue de l'Arsenal, n* 20 (totalement incendiée, il ne reste que le
sol), aux mêmes. Un grand jardin et un logement pour le cultivateur, rue Sala, n* 74, aux
mêmes; soum. 11840 1. 12 s. 6 d. Maison claustrale, rue de la Charité, n* 147, aux sœurs de la Charité de
la paroisse d'Ainat/; soum. 126862 1. 10 s. Maison claustrale, sur les anciens remparts d'Ainay, n* 113. aux Dames
de Saint- Vincent; soum. 127706 1. 5 s. Partie de maison, rue Quatre-Chapeaux, n* 31, aux 5œa/\s de la Chrtritè
de la paroisse de Saint- Nimier; soum. 158578 1. 2 s. 6 d. Maison, r. Quatre-Chapeaux, n' 31, aux Incurables; soum. 1215791. 13s. 9d. Maison, rue Thomassin, n' 72, à la Confrérie de la Trinité établie en
l'église de Saint-Nizier; soum. 47578 1, 2 s. 6 d. Maison, place de l'Egalité, n* 55, à l'émigré Pupily dit Mions; soum.
349546 1. 17 s. 6 d. Maison, petite rue Mercière, n* 2, au même; louée 2800 1., soum. 220000 1. Maison, rue de la Charité, n* 149, à Balan d'Amas, émigré; soum.
280785 1. 18 s. 9 d. Maison, r. Sala, n* 79, à Casimir, dit Murât, émigré ; soum. 201384 1. 7 s. 6 d. Maison, rue du Peyrat, n* 64, à Colabeau, dit Juliénajf, émigré. Maison, rue Saint-Dominique, n* 67, au même. Maison, rue des Générales, n* 70, au même. Maison, rue des Trois-Carreaux, n* 99, au même. Maison, rue Boissac, n* 65, à Penhoét, émigré. Id., n' 66, au même; soum. 383226 1. U s. 3 d. Maison, rue du Plat, n* 13, à Mascarany [Mascrany], dit Laralette,
émigré; louée 4500 1., soum, 337500 1. Maison, grande rue Mercière, n" 18, au même; soum. 195581 1. 5 s. Maison, rue Buisson, n' 19, à Cachet, dit Garneran, émigré ; soum. 417495 1. 6 s. 3 d.
DISTRICT DE LYON 113
Maison, rue Gentil, n^ 133, au même; soum. 163870 i. 6 s. 3 d.
Maison, petite rue Mercière, n* 10, à Victor de Murât, émigré; souni.
S8139 I. 1 s. 3 d. Maison, quai Ctialamont, n* 2, à VtriewBeauroir, émigré. Maison, place de TEgalité, n* 124, à Loras, émigré. Id., n* ri7, à Dulieu, émigré.
TROISIÈME ARRONDISSEMENT DU DISTRICT DE LYON
Maison, pi. du Change, n" 80, à VH6telDiou\ louée 2200 !., soum. 165000 1.
Id., n' 81, au même: louée 700 1., soum. 52500 1.
Maison, rue du Bœuf, n* 72, nu même; louée 1550 1., soum. 116250 1.
Id., n* 7i, au même; louée 810 1., soum. 60750 I.
Maison, rue Saint-Georges, n* 71, au même; louée 820 1., soum. 61500 1.
Maison, rue Gourguillon, n* 4, au même; louée 550 1., soum. 41250 1.
Maison, rue Trois-Maries, n* 18, au même; louée 1000 1., soum. 75000 1.
Maison et jardin, à la Quarantaine, n' 15, au même; loués 1250 1., soum.
93750 1. Id., n- 27 et 28, au même ; loués 2360 1., soum. 177000 1. Id., n' 22, au même; loués 260 1., soum. 19500 1. Id., n' ^, au même; loués 400 1., soum. 30000 1. Maison, rue Trois-Maries, et traversant la rue Saint Jean, n** 36 40, à
rhospice de la Charité; louée 2000 1., soum. 150000 1. Maison, rue Saint Georges, n* 181, au même; louée 1200 1., soum. 90000 1. Maison, rue du Puits du-Sel, à l'angle de celle des Grosses Têtes, n' 75,
au même; louée 3000 1., soum. 225000 1. Maison, rue Gadagne, n* 92, au même; louée 1800 1., soum. 135000 1. Maison, montée des Grands-Capucins, n* 15, au même; louée 1600 I.,
soum. 120000 1. Maison, place de la Trinité, n* 77, nu même; louée 390 1., soum. 29250 1. Maison, rue du Bœuf, n* 68, au même; louée 900 1., soum. 67500 1. Maison, place du Change, n* 79, au même; louée 1300 1., soum. 97500 1. Bâtiment, jardin et allée de promenade, commune de Vaiso, rière la
pépinière, à l'Ecole dite des sœurs de Saint-Charles ; soum. 8587 1. 10 s. Divers bâtiments et cour avec abord par la Saône, rue de Vaise, n* 32, cl
commune de Vaise, n' 1, à in fonderie de canons ; soum. 30131 1. 5 s. Petit bâtiment et arrière cour, commune de Vaise, n* 1, à l'entrée du
faubourg, à la commune de Lr/on; loués 183 1., soum. 13715 1. Bâtiment d'un rez de-chaussée et un étage, à la porte de Vaise (bureau
des octrois), n* 73, à la même; soum. 7926 I. 11 s. 3 d. Petit pavillon carré, d'un bas et chambre au dessus, sur le parapet du
pont de Vaise, en face des Deux-Amans (servait de guérite aux employés
des octrois, conséquemment sans revenu), à la même. Bâtiment entre les deux portes, près le château, près Pierre Seize, n" 89,
90 et 91, à la même; loué 330 1., soum. 23730 1. Une petite vigne d'environ 6 hommées, attenante au château, roule du
Greillon, à la même; soum. 1034 1. 13 s. 9 d. Partie des fossés des remparts, contenant environ 10 bicherées, aux
Remparts, à Ui même; soum. 6342 1. 3 s. 9 d. Maison, hangar, baraque et un petit jardin, porte Saint-Georges, n" 1, à la
même; soum. 10370 1. 6 s. 3 d. Petit bâtiment et jardin, de 1/3 de bicherée, dit la Prison do Saint Irénée,
rue des Chevaucheurs, n* 62, à la même; soum. 2431 I. 5 s. Deux petites maisons, attenantes à l'église Sairit-lrénée, rue des Farges,
à la même; soum. 6417 1. 3 s. 9 d.
B NAT. 8
il4 INVENTAIRES DÉS BIENS NAtlONAÛX PAR COMMUNES
Pavillon, jardin et terrasse, hors la porte Saint-Just, n* 3, à la même;
louée 100 I., souni. 7500 1. Bâtiment, dit l'Ancienne-Prison, entre les portes Saint Just, au petit jeu
de mail, n* 103, à la môme; soum. 6712 I. 10 s. Petit bâtiment, dit la Fabrique, place Saint Georges, n* 66, à la même. Maison, dite la Cler^eonnerie, attenante à l'église Saint-Paul, faisant
l'angle de la rue Saint-Paul et celle de l'Ours, n* 129, à la même; soum.
42290 1. 12 s. 6 d. Maison et jardin, rue Puits du-Sel, n* 60, aux sœurs de Vœucre dite la
Marmite; loués 1100 1., soum. 82500 I. Petite maison et cour, rue Dorée, près Saint-Pierre-le-Vieux, n* 113, aux
mûmes; soum. 17859 I. 7 s. 6 d. Deux corps de bâtiments et jardin, rue Saint-Pierre-le- Vieux, n* 112, aux
mômes; soum. 33403 1. 2 s. 6 d. Bâtiment sur le derrière et trois petits jardins, grande rue Saint- Georges,
n* 109, aux mômes; loués 270 1., soum. 20650 1. Maison de trois étages, rue Saint- Georges, n* 111, aux mêmes; louée
550 1., soum. 41250 1. Deux petites maisons contiguës, avec jardin, rue Saint-Georges, n" 90,
91, aux mômes; louées 370 1., soum. 27750 1. Maison faisant partie d'une prébende, rue des Prêtres, n* 138. aux mômes;
louée 400 1., soum. 300001. Maison, vigne et jardin, de 11 bicherées, montée de Fourvières, n* 70, au
Petit-Collège; loués 420 1., soum. 31500 1. Deux maisons, rue du Bœuf, n" 79 et 82, au môme; louées 1815 I., soum.
136125 1. Maison, montée de Garillan, n* 85, au môme; louée 620 L, soimi. 46500 1. Maison, rue du Bœuf, n** 80, au môme; soum. 114496 1. 17 s. 6 d. Id., n" 81, au môme; soum. 43556 1. 5 s. Maison, place du Petit-Collège, joignant l'entrée, n* 83, au môme; louée
2000 1., soum. 103017 1. 3 s. 9 d. Bâtiment et jardin, montée Barthélémy, n* 33, aux Lcuaristes; loués
8001., soum. 60000 1. Jardin^ montée Barthélémy, n** 36, aux mômes ; loué 84 1., soum. 6300 I. Maison, montée Barthélémy, n° 32, aux mômes ; louée 290 1., soum. 21750 1. Id., n* 33, aux mômes; louée 250 1., soum. 18750 1. Id., n* 34, aux mômes; louée 940 1., soum. 70500 1. Id., n'36, aux mômes; louée 1206 1., soum. 90450 l. Id., n* 37, aux mômes; louée 518 1., soum. 31350 I.
Certifié sincère cl véritable par nous, chargés provisoires de la partie administrative du District de Lyon, pour les cas d'urgence, le 11 ther- midor an III de l'ère républicaine.
Slfjnè: Faissier, Durand, Bouvier.
II. — Maisons nationales distraites de la vente et affectées h un service public.
D'après deux étals dressés par les receveurs des Domaines nationaux conformément aux lettres de Tadministration du département des 22 pluviAse II et 25 brumaire III ; le 1" est du 24 prairial II. le 2* n'est pas daté. On peut les compléter pour certains renseif^iements par un 3* état du 5 thermidor IV concernant les bâtiments réservés à l'armée et dressé par Chaumat, commissaire ordonnateur de la 19* division militaire. {Arch. dép. Q.)
Claustral des Carmélites : caserne de dépôt. Eglise des Carmélites : prison militaire^
blSTRICT DE LYON llo
bàtimeikls des Bleues-Célestes, du Bon-Pasteur, des Bernardines, des
Colinettes, des Ursules : casernes. Séminaire Saint-4réDée : hospice militaire pour les galeux. Eglise des Missionnaires : salpêtreric. Grand-Ck>llège : caserne et atelier de gtiêtres. Bâtiment des Gonfaions : nmgasin militaire. Eglise des Cordeiiers ; atelier des tentes. Bâtiment de Sainte-Marie des Chaiues : ma(jasin à fourrage. Bâtiment de Sainte-Claire : arsenal procisotre. Commanderie Saint-Georges : caserne. ,
Bâtiment des Antiquailles : caserne. Evéché : déj^ôt et réparations d'armes. Manécanterie : atelier de chemises et comité de section. Bâtiment des Antonins : atelier de sellerie. Bâtiment des Jacobins : atelier de cordonnerie. Eglise des Jacobins : salpétrerie.
Bâtiment de la Déserte : infirmerie des cheeaux de l'armée. Bâtiment des Augustins : magasin. Bâtiment de Serin : grenier à blé et caserne de cavalerie. Eglises Saint-Paul, Ainay, Hôpital, le Petit Collège, Loge du Change :
salpétrcries ou anciennes salpûtreries. Nouvelle Douane : caserne. Eglise de la Charité : entrepôt de démolitions. Hôtel Fléchères : police correctionnelle. Palais de Justice : tribunal de district; les jurés ; les greffes. Prison de Roanne '.frison. Quarantaine : hospice et maison de détention. Recluses : prison.
Hôpital général des malades, ci-devant Hôtel-Dieu. Hospice de secours des orphelins de la patrie, ci-devant Charité. Maison commune : administration du département et municipalité.
On eot â plusieurs reprises Tintention d'établir des manufactures dans certains locaux non Tendus el paraissant propres à cet usage. I^ Commission des revenus nationaux rappela ce projet dans une lettre au département, le 3 fructidor III. (Arch. lUp. Q.)
« H a été adressé, à diflérentes épouues, citoyens, savoir les 31 octobre, et il no- vembre 1793, janvier et février et fô septembre 1793 (le tout vieux style) plu- sieurs circalaires aux divers départements de la République pour les inviter à concourir à Texécation d'un projet qui avait été agréé par la Convention Natio- nale. 11 s'agissait de la mettre â portée de connaître dans le çrand nombre des domaines nationaux qui sont encore invendus, ceux qui pourraient convenir à do grands établissements dans différents genres d'industries, soit de manufactures, soit de commerce; et, pour que ce travail se fit partout avec plus de facilité et d'une manière plus uniforme, ces circulaires étaient accompagnées d'une série do questions imprimées dont les exemplaires furent expédiés en nombre suffisant, et auxquelles chaque district, dans chaque département, devait répondre d'une manière claire et précise. Le but était de composer du tout un ouvrage qui pût être connu des étrangers, aussi bien que des nationaux.
a Non seulement, dans la vue d'établir entre les uns et les autres une concur- rence utile à la République, mais encore pour engager les premiers à nous appor- ter leur industrie, en même temps qu'on présentait aux seconds les moyens de cultiver la leur avec plus de succès, à raison des commodités et des avantages qu'on leur procurait, et l'on sent quelle source de population et de richesses il fût résulté de cette opération pour les départements et les communes dans les- quels il se serait formé de pareils établissements.
« Plusieurs districts se sont montrés disposés à seconder le désir de la Conven- tion et le zèle des départements, en envoyant des articles dont la somme, quelque
il6 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAh COMMUNES
nombiH^ux qu'ils soient, n'est pas encoro siidisanto pour en composer ce qu'on peut appeler un corps d'ouvrage et pour donner une idée satisfaisante des ressources que nous pouvons offrir à l'industrie. D'autres n'ont rien envoyé du tout et quel- ques-uns fort peu de chose ; en un mot, les trois premières circulaires ont produit chacune plus ou moins, mais la dernière, celle du 10 septembre 1793 (v. s.), n'a presque rien produit.
(t Vous n'avez point répondu, citoyens, n cette dernière ciculaire, et rien, depuis, ne nous est parvenu de votre part sur l'objet des grands établissements ; ainsi les dislricls de Lyon-Ville et de Lyon-Campagne sont toujours en relard, et ne paraissent pas s'être encore occupés de répondre aux questions proposées. Celui de Villefranche avait précédemment déclaré n'avoir rien à fournir.
« Il est encore temps, citoyens, de reprendre ce travail, mais il faut y mettre de l'ardeur, et nous attendons avec confiance du zèle qui vous anime pour la prospérité de la République, qu'aussitôt la présente reçue vous la ferez connaître particulièrement à ceux des districts de votre arrondissement qui sont en retard, afin qu'ils s'empressent d'entrer dans les vues de la Convention, dans le moment surtout où elle s'occupe sérieusement des moyens de remettre en vigueur le commerce, les sciences et les arts.
« Nous vous prions encore de leur rappeler que, quelque projet qu'on puisse avoir sur l'emploi de ces domaines, il ne faut pas négliger de les vendre, si l'occasion s'en présente, en appliquant la loi des i" et il avril 1793.
« Nous vous serons obligés, citoyens, de nous accuser la réception de cette lettre, et de nous faire connaître les mesures que vous aurez prises en consé- quence.
« Signé: Laumont. »
Cette rèclamalion et cette invitation pressantes de la Commission sont un peu surprenantes, car les receveurs avaient classé la liste des maisons en question dès le 24 prairial II. Ils désignèrent dans le district de Lyon : la maison du curé de Sainl-Irènée, l'èglIse de Saint- Jusl, la Commanderie de Saint-l'ieorges, l'église et les bâtiments des Minimes (vendus, mais à un rebelle condamné', les Antiquuilles, I Evéché et la Manécanterie, la maison I^molière (rebelle), en face de lEvéché, l'emplacement \ide où était le district de la Campagne, la maison Gabet, ci-devant Varax, place de Roanne, le Pelil-Collège, les Carmes- Déchausst'S. le château de la Duchère, à Vaise (belle situation avec des eaux), la maison de la Claire, à Vaise, la fonderie des canons, à Vaise, avec un port sur la* Saune. (ArcU. dép. (^.)
II. — DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON
N. B. — Les inventaires sont donnés : !• pour les biens de première origine d'après les inventaires estimatifs des ofticiers municipaux dressés en 1790 et à leur défaut, d'après les étals estimatifs des biens soumissionnés par les communes. La plus grande partie de ces inventaires et états sont aux Àrcn. dép. Q, quelques- uns aux Arch. nat. Q-, 140. — 2» pour les biens de seconde origine, d'après les états dressés par les municipalités et envoyés au Directoire du district conformé- ment à la loi du 1" février 1793, puis conformément aux circulaires dudil Direc- toire, en date des 6 fructidor et 15 thermidor 11 et du 16 fructidor 111 {Arch. dép. Q). Ces états donnent la liste des biens de seconde origine, bâtiments et jardins des cures, biens des émigrés et condamnés; mais ils sont, en général, mal rédigés, confus, incomplets, (hi constatera que les biens de seconde origine sont souvent moins nombreux en l'an 111 qu'en l'an 11 ; ce n'est pas qu'ils aient été tous vendus, ainsi qu'on pourra s'en rendre compte d'après les o Ventes »,
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 117
mais beaucoup, surtout parmi les biens des rebelles, ont été restitués, dans Tintervalle, à leurs propriétaires ou à leurs héritiers.
La liste placée sous le chiffre I est celle des biens de première origine ; la liste placée sous le chiffre II est celle des biens de seconde origine. Les dates sont celles des inventaires et des états.
Albigny.
300 h. (1790), 400 h. (1790) ; mesure de Lyon. - Sup. 257 tieetares.
I. — Pas d'inventaire.
n. — A. Du 8 mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
B. Des 10 vendémiaire et 20 pluviôse III : Claude Marioltc, marchand de soie, à Lyon, exécuté: maison et 38 bicherées 1/2 ; est. 2.'î000 1.
Pierre Colta/, épicier, à Lyon, exécuté : maison et 16 bicherées 3/4; est. 9000 1.
Jean-Louis Villod ; 16 bicherées 1/2.
Veuve Pillct; 10 bicherées.
Jean-Louis Bœuf, rentier, de Neuville, exécuté : domaine estimé 5000 1.
Ampuis.
1450 h. (1790), 1725 h. (1793) ; mesure de Sainte-Colombe. - Sup. 1571 hecUres.
I. — Du ir> août 1790 : prébende, 45 1. de revenu à Devallois, titulaire de
la chapoUe Saint-Goonjos^ de Vionno, Le chantier servant à l'exploitation de la dfme et la dlme, 3861 1. 10 s. de
revenu (dont 3200 pour les grosses et menues dîmes, 500 pour les dîmes
novales), aux décimateurs du chapitre de Saint-Pierre et SaintMicket^
de Vienne, Domaine de la Roche, revenu de 450 I. ; aux Angustins de la Croix-Rousse, Autre domaine, à Boucharay, revenu de 2104 1.; aux mômes. Domaine, à Boucharay, revenu de îiîM) I. ; aux religieuses de la Visitation
de Sainte-Marioy de Sainte-Colombe. Domaine à Tartarie, revenu de 160 I.; aux mômes. La municipalité soumissionne pour 29582 I. 7 s. (Décret du 13 avril 1791.)
n. — Du 14 mars 1793 : Albert-Maurice Petitnin, ci-devant curé d'Am-
puis, émigré, possède une maison, valeur, 12(X) I. ; Mathieu Hèrard, abbé, émigré, possède une vigne, valeur, 9001.; Jacques et Claude-François Harenc, fils du citoyen Harenc, ci-devant
seigneur d'Ampuis, sont présumés émigrés, mais n'ont pas de biens
dans la commune.
Arbresle (L').
825 b. (1790), 860 h. (1793) ; mesure de Lyon. — 338 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La soumission de la commune est de 8192 1. 10 s. (Décret du 13 avril 1791.)
n. — A. Pas de biens d'émigrés.
il8 LNVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
B, Du 23 pluviôse 111 : François Dupin, condamné à mort, maréchal des logis de gendarmerie, domaine évalué 9300 I.; mobilier valant 288 I.
C. Du 23 fructidor 111 : jardin de la cure non évalué.
Aveize.
575 h. (1790), 987 h. (1793) ; mesure de Villefranche. - Sup. 1664 hecUres.
I. ~ Pas d'inventaire. La soumission de la commune est de 61780 1. 14 s. (Décret du 5 sept. 1791.)
II. — A. Du 17 mars 1793: pas de biens d'émigrés.
B. Du 18 fructidor II: église, cure, biens patrimoniaux de la commune.
C. Du 16 pluviôse 111 : biens des rebelles : citoyenne GatauU, veuve de Jean-Jacques Dareste-Laplagne ; loué 1200 1. et redevances.
Jean-Maurice Flèchet; loué 400 1. et redevances.
Françoise Bafjle, femme de Gabriel-Bonaventure Scrcier; loué 350 1. et
redevances. Dareste-Saconay ; bien dépendant de son domaine de Pomeys. Chanoincssc de Largeniière, domaines affermés 2179 1. et un bois. Citoyenne de Fenouil, présumée émigrée ; quelques meubles. Mure, précédent curé ; loué 349 1. et redevances.
Besaenay.
1200 h. (1790), 1400 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 1404 hectares.
I. — Du 20 septembre 1790: Dlme, au prieur de Montrottier, loué 200 1., suivant déclaration, en réalité, 400 I.
Autre dlme, louée 36 1.
Autre dlme, redevances de 50 bichets de froment.
Terre, au prieur de Montrottier, loué 55 1.
Vigne, au prieur de Montrottier.
En totalité, les biens nationaux, d'après un état plus précis du 26 sept.,
seraient d'un revenu de 905 I. La municipalité soumissionne [)our 3505 1. (Décret du 3 avril 1791.)
II. — Du 30 mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
Brignais.
1075 h. (1790), 1060 h. (1793) ; mesure de Lyon. - Sup. 1038 hecUres.
I. — Pas d'inventaire.
II. — Du 28 avril 1793 : Farge, curé de Saint-Bonnet-Ie-Chàteau, émigré (domaine d'un revenu de 874 1. et d'une valeur de 22000 1.).
Blindas.
700 b. (1790), 720 h. (1793) ; mesure de Lyon. - Sup. 11S8 becUres.
I. — Du 14 août 1790: Bâtiment de la Dime, valeur 1200 l. et son contenu, 600 1. ; vigne, 600 1.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 119
Château, ao chapitre Saint-Jean, valeur 4500 1. ; autre bâtiment, 1200 1. ;
prés et terres, 12300 1. ; terres, prés et bois, 6000 1. Pré, â la cure de Brindds, valeur, 350 1. Fonds, au chapitre Saint-Paul, valeur 5500 1.
n — A. Du 12 mars 1793 : Dugas de Bois Saint- Just, émigré: domaine de 1012 1. 10 s. de revenu, valeur 20250 1.
fî. Biens séquestrés (s. d.) : Claude Rollin, fabricant, à Commune -Affran- chie. Jaeques-Joseph Benoit, boulanger à Vaise, exécuté. Pierre Narbonnet, charbonnier à Lyon. François Françon, fabricantâ Lyon. Antoine Drac, m^ecin à Lyon. Pierre Mille, absent. Sacaron,
Georges Cuminet, ci-devant aux Terreaux, n* 108. Ranweau. Dugas, présumé émigré.
Brullioles.
700 h. (1790), 1200 h. (1793); mesare de Lyon. — Sup. 1223 hectarei.
I. — Du 10 octobre 1790 : portion congrue du curé, dîmes, prébende de Sainte-Croix, non évalués.
n. — A. Du 27 mars 1793 : Valentin Perrin de Bènèccnt, émigré, mari de Benoîte de Chandieu, qui possédait un domaine de 71800 1., vendu vigne ; en 1792.
B. Biens séquestrés : François-Gabriel Sararon, maison, 14 bich. de
vigne ; autre domaine affermé 530 1. ; 450 bicherées de bois. Antoine Dufour, de Villechenève, 2 vignes et 3 bicherées. Cure, jardin, église, chapelle.
Brussieu.
Appelé Bressiea en 1790 ; 450 h. (1790), 540 b. (1793) ; mesure de Lyon — Sup. 673 hectares.
I. — Du 11 septembre 1790: vieux bâtiment dépendant du prieuré de
Saint'Irénée. Dlme, au prieuré de Saini-Irènée, affermée 800 1. pour une fmrt, l'autre
étant laissée au curé de Brussieu, soit 280 1. Domaine dépendant de la commanderie de Chamelles (Malle). Directe, valant 60 I.
n. — Mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
BuUy.
800 h. (1790), 94S h. (1793) ; mesure de Tarare. — Sup. 1259 heclaros.
I. — Du 26 septembre 1790 : dlme à François de Clugn//, évêque de Riez, comme abbé commandataire de Savigny, affermée 2010 1.
120 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Dliîie, aux chapitres nobles d* Alix, Lar g entière et Let^fiewx, affermée âOOO l.
Dlme, au curé de VArbresle, affermée 340 I.
Rente noble, à F. de Cluqntf, non évaluée.
Rente noble aux 3 chapitres, non évaluée.
Rente noble au prieur de Ternand, très modique.
Rente au curé de l' Arbres le ^ 3 1.
Terre au curé de Bullij, louée 9 1.
Pension à la fabrique de Bulltj, 30 1.
Prébende de Sainte-Marguerite, non évaluée.
Prébende au curé d'Eculb/, louée 80 1.
Pension au curé de Nuelle, 10 1.
Pension au curé de VArbresle, 20 1.
Pension au curé de Bully, 3 1.
II. — Du 10 mars 1793 : pas de biens d'émigrés. Galuire-et-Guire.
D'abord séparées en 1790, puis réunies en 1791 ; 1200 h. (1790), 2500 (1793) : mesure de Villefranche. — Sup. 1083 liectares.
I. — Inventaire sans date : terre au curé de la Platiére, de Lyon, loué 40 I. 1/3 de bicherée dépendant d'un domaine situé à Caluire, à la paroisse de
la Platiére, à Lyon, loué 21. 10 s. Domaine, à l'Oratoire, à Lyon, loué 740 1. Terre, aux comtes de Lyon, louée 75 1. Dlme, k ïabbé d'Ainay, affermée à Girodi, cabaretier, au prix de ?
II. — A. Du 26 mars 1793 : pas de biens d'émigrés. B. Du 28 vendémiaire III : biens séquestrés.
Manirieux, exécuté ; maison dévastée par la guerre et o bicherées.
Gui/lardy Suisse d'origine ; maison dévastée par la guerre et 16 bicherées.
Sataron, exécuté ; maison et 48 bicherées.
Serrant, maison et 16 bicherées.
Hubert Saint-Didier-la-Rorhette, émigré, 40 bicherées.
Bertier, 1 bicherée 1/2.
Delornw, 2 bicherées.
Perron, émigré, maison et 16 bicherées.
Perrin^ exécuté, maison et 20 bicherées.
Etienne Allonibcrt, exécuté, 8 bicherées.
Joannon, ci-devant avoué, à Ljon, 8 bicherées.
Galtier, émigré, maison, 28 bicherées.
Rognon, maisons, 24 bicherées.
Bar mont j présumé émigré , auberge sur la route de Lyon.
C Fructidor III: clos, à un des hôpitaux de Lyon et jardin de la cure.
D. Du 5 vendémiaire IV: terre de 1 bicherée 1/4, pour fondation de messe.
Ghambost.
(Beauchamp.)
H25 h. (1790), 1500 h. (1793): mesure de Villefranche. - Sup. 1,539 hectares,
I. — Inventaire sans date : dîmes du curé de Panissières, 200 I. Dîmes du curé de Sertine, 60 mesures de seigle. Dîmes au commandeur de Chazcllcs^ 160 1.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 121
Dtmes dLii prieur de Montrottier, 46 mesures de seigle et 13 1. Prébende à un grand zicaire de Lyon, revenu : 150 1. Prébende à Paul Rochand, de Panissières, revenu : 123 1.
II. — i4. Du 26 mars 1793: Ritcrieulx-Chnmbost fils, émigré, domaine de 2940 1. 13 s. 6 d. de revenu ; valeur 142933 1. 17 s. 6 d.
B, — Du ^ fructidor III : il n'y a pas de biens de condamnés.
Ghapelle-en-Vaudragon (La).
(Vaudragon.)
i75 h. (1790), 2S9 h. (1793) ; mesure de Tarare. — Sup. 657 hecUres.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 8562 1. 8 s. de biens ecclésiastiques. (Décret du 13 avril 1791.)
Ghaponost.
950 h. (1790). 12S6 h. (1798) ; mesure de Lyon. — Sup. 1627 herUres.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 27937 1. 10 s. (Décret du 13 avril 1791.)
n. — il. Du 25 mars 1793 : Jacques Cro:^ior, émigré, vicaire à Saint-
Vérand, domaine de 479 1. de revenu. De la Coste, émigré, marquis, à Paris, domaine de 682 1. de revenu.
B. Du 14 fructidor II : domaine de Pelissier Jean, condamné à mort, greffier de l'Archevêché, maison et 85 biclierées 1/2, estimé 16000 1.
Domaine de Ckahrui Louis, condamné à mort, vitrier à Lyon, maison et
24 bicherées 2/3, estimé 4000 1. Domaine de Ferroussat Jean, l'alné, condamné à mort, marchand de
planches à Lyon, maison et 92 bicherées 2/3, estimé 24000 1. Domaine de Ferroussat Etienne, cadet, condamné à mort, teinturier à
Lyon, maison et 44 bicherées, estimé 10000 1.
C, L'état du 29 pluviôse an IlL ajoute à ces noms ;
Lacoste^ émigré, bourgeois, quai Saint-Clair, à Lyon, domaine estimé
6000 1. Croset Pierre, émigré, curé de Saint- Vérand, terre estimée 1000 I. De RuoU, émigré, seigneur de Francheville, domaine estimé 3500 1.
Charly.
lOUO h. (1790), 942 h. (17J3); mesure de Lyon. — Sup. 510 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 50391 1. (Décret du 13 avril 1791.)
n. — ^. Du 25 mars 1793. Pas de biens d'émigrés.
B. Du 12 pluviôse 11 : liste des propriétaires séquestrés.
Femme Foudras, Femme Lassauce,
Jean-Marie BoreL Veuve Rion,
Paul Barbier, Jean Claude Chollet,
m INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Feuillet. Biètrix,
Borin. Imhcrt.
Vachon aîné. Chirat.
Benoit Richard, Cumin,
Claude Cirlo. Chaland.
Jean -Marie Arçis. Meyrieux, Aymard,
C. Du 27 vendémiaire III : biens séquestrés.
Borin j 39 bicherées 1/2. Chollet, 6 bicherées.
Chaland, 63 bicherées 3/4. Gagnère, 26 bicherées 1/2.
Ghassagny et Saint-Martin-de-Gomas.
(Cornas-en-Gler.)
Séparées en 1793; 450 h. (1790), 455 h. (1793); mesure de Lyon. — Sup. Ghassagny. 93i hecUres ; Saint-.Martin, 355 hecUres.
I. — Pas d'inventaire,
XI. — Du 10 mars 1793 : pas de biens d'émigrés
Ghaaselay.
8S5 h. (1790), IttO b. (1793) ; mesure de Lyon.— Sup. If78 hecUres.
I. — Du 14 juillet 1790 : domaine de Chalais, à La Déserte de Lyon, loué 1100 1. et redev. (impositions : 300 1. 4 s.).
Domaine de Genevraud, aux Carmes-Dèchausaès de Lyon, loué 442 1. et
redev. (imp. ; 59 1. 14 s.). Prébende Chorel, à Jean Mattuvet, vicaire de la paroisse de Sainte-Croix,
à Lyon, d'un revenu net de 245 I. 16 s. ; à la prébende sont attachées
211 1. de pensions et rentes. Prébende Petit, louée 180 I. (imp. ; 58 1. 3 s.). Prébende Chaffanges, d'un revenu de 231 1. 18 s. (imp.; 31 1. 2 s.). Prébende Collonges, revenu net de 60 I. Cure de Chasselag, maison, plus un revenu net de 234 1. tant en pensions
qu'en terres. Bâtiment de la dlme (en mauvais état), revenu estimé 30 1. Prébende de la Trinité, louée 16 1. 15 s. Pension au sous-maltre de l'église de Lyon, 4 1. 10 s.
Par délibération du 16 juillet 1790, la commune décide de soumissionner les biens pour loger une maison commune, une école et un établissement pour les pauvres. Par celle du 23 août, elle décide de demander la distraction de la vente des bâti- ments de la dime et de la prébende de Chaffanges (ils seront affectés aux services publics), l'acquisition du reste au prix d'expertise sans enchères. Cette dernière demande n'est pas accordée, mais la commune est autorisée à soumissionner pour 51947 1. 5 s. (Décret du 13 avril 1791.)
II. — A. Du 13 mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
B. Du 6 fructidor II : biens confisqués : Chasseing, Antoine, de Lyon, conseiller au Parlement de Paris, exécuté, 921 bicherées, estimé 9028101.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 123
C. L'état du 29 pluviôse III ajoute : Lorcour, CL-Antoine, exécuté, con- seiller à la sénéchaussée de Lyon : domaine estimé 10633 1.
D. Reste à vendre au 21 fructidor III, le reste de la prébende Petit loué 180 1. et le jardin de la cure, 2 bicherées.
Chères (Ijes).
(Les Echelles.)
450 h. (1790), 540 h. (1799) ; mesure de Lyon. ~ Sup. 546 hectares.
I. — Du 20 juillet 1790 : Domaine de \di prébende, loué 470 I. Domaine de fa prébende Robas, 3/4 de bicherée.
II. — A. mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
B. Du 4 ventôse III : MHlanois Charles-François, condamné à naort, im- primeur à Lyon, terres d'un revenu de 1200 1.
Ckaponay Elisabeth, condamné à mort, seigneur de Morancé, terres d'un revenu de 2100 I.
Ghevinay.
450 h. (1790) , 500 h. (1793) ; mesure de Lyon. - Sap. 880 hectares.
I. — Du 23 septembre 1790: Dlme, ci-devant à Vabbé de Sacigny, 1420 I. Petite dlme, au curé, 10 bichets de seigle et 8 ànées de vin.
Viçnes, terres, au curé, non estimées.
Bois, ci devant à Vabbé de Sacigny, à 780 1. la coupe annuelle ; un tiers
du bois est réservé. Rente noble, à Vabbé de Sacigny, 600 à 700 1. Autre rente au communier de Sacigny, non évaluée.
II. — A, Du 10 mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
B. Du 23 fructidor III : bois de Bagny, 600 bicherées (dont la vente est
suspendue) ; le jardin de la cure. Pas de biens d'émigrés ou de condamnés.
Givrieux (d'Aaergues).
300 h. (1790) , 304 h. (1793) ; mesure de Lyon. « Sup. 491 hectares.
I. — A. Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 18204 I. 9 s. (Décret du 13 avril 1791.)
II. ~ i4. Du 14 mars 1793 : pas de biens d'émigrés
B. Du 29 germinal III : Sarron Claude, condamné à mort, terres, revenu 4âD0L
Rieerieulx Jean-Claude> condamné à mort, terres, en capital. 2400 L
C. Du 24 fructidor HI : jardin de la cure et vigne affermée 7 1.
lâi INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
QoUonges-au-Mont-d'Or.
725 h. (1700) ; mesure de Lyon. — Sup. 381 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
n. — A. Du 30 mars 1793 : Clugny-Thcnissey, ci-devant comte de Lyon, émigré (domaine de 17600 1.).
B. Du 16 fructidor II : Guillon, rebelle exécuté, bâtiments et 65 biche- rées 1/2.
C. Du 19 fructidor II : presbytère, cure et église servant aujourd'hui de temple et de lieu de réunion pour les assemblées populaires.
Z). Du 28 vendémiaire III : Roman Ferrouillat, arrêté, 8 bicherées.
Bordancc, exécuté, maison, 28 bicherées.
Rosset, exécuté, maison, 11 bicherées.
Muguet, biens séquestrés, bâtiments, 67 bicherées 1/4.
Maison Couchaud. bâtiment et 41 bicherées 1/3.
Maison Artaud, bâtiment et 4 bicherées 1/24.
Maison Villeinei\ bâtiment et 11 bicherées.
Maison Serhiat, bâtiment, moulin, 13 bicherées.
Maison Journcl, bâtiment, 12 bicherées 1/4.
Michel, exécuté, maison et 28 bicherées 1/2.
Maindcstre, exécuté, maison, 25 bicherée^-
BriUon, exécuté, maison et 11 bicherées.
Peissoneaux, exécuté, maison, 1 bicherée.
Maison Vales(fue, 19 bicherées 1/2.
Maison Pctetln, 54 bicherées 1/2.
Maison Archimbaud, 8 bicherées 1/2.
Gondrieu.
5075 h. (1700), 4056 h. (17U3) ; mesure de Lyon. — Sup. tH3 hecUres.
I. — Pas d'inventaires. La municipalité soumissionne pour 101950 L de biens de 1" origine. (Décret du 13 avril 1793).
II. — Du 1" mars 1793 : Jean-Antoine Chanal, émigré, 6 maisons dont 3 vendues, et terres d'un revenu de 12644 1.
Bonnardclj ancien curé de Gondrieu, émigré, maison de 800 1.
Paulct, ancien vicaire de Gondrieu, émigré, maison de 2000 1.
Brut, ancien vicaire de Gondrieu, émigré, maison de 1850 1.
Thomas Vincent, prêtre, émigré, maison de 4000 1.
Pierre Giraud, ancien curé, émigré, maison de 4000 1.
Le chanoine Deschamps, émigré, local de 1500 1.
Tous ces prêtres ont disparu depuis la loi de déportation des insermentés.
Gourzieu.
1275 h. (1790), 1455 b. (1793), mesure de Lyon. — Sup. 27M hecUres.
I. — Du 3 octobre 1790 : Au prieure (possédé par M. le comte de Mont- morillon) : dlqaes et rentes affermées 2800 1. ; biens-fonds, affermés 500 1.
blSTRlCT DE LA CAMPAGNE DÉ LYON 125
Au curé, biens et dîmes, 840 I.
Doaiaine aux Carmos- Déchausses, loué 709 1.
Domaine aux Ursulincs de Saint-Just, à Lyon, revenu : 700 I.
Pré à Vahhè Vincens, revenu 150 1.
Au chapitre Saint- Paul, prairie louée iiOO I.
Prébende à simple tonsure, à Antoine Carnet, revenu 800 I.
Au commandeur de Chaselles, biens-fonds d'un revenu de 218 I. et une
rente noble. Terres dépendant de la Prébende de Bressieuxy revenu de 15 i.
II, — A. Du 2 ventôse III : Giraud Saint-Try Jean-Baptiste, condamné à mort, noble, à Lyon, 2 domaines estimés 80000 1.
B. L'état du 23 fructidor III ajoute la cure et son jardin, et un petit do- maine, à la Fabrique.
Couzon.
1100 h. (1793), 112i h. (1793), mesure de Lyon. — Sup. 960 hecUres.
I. — Du 6 juin 1790 : Prébende de Saint-Yces, louée 72 I. (en mauvais
état); valeur 6001. Prébende de Sainte-Catherine, louée 40 I. ; valeur 900 1. Biens de la cure, valeur 1584 I. Bâtiment de la dlme, en mauvais état, 1400 1. La municipalité soumissionne pour 4884 I. (Décret du 13 avril 1791.)
U. — Des 29 mars 1793 et 21 pluviôse III : états négatifs.
Guris.
375 h. .1790) , 368 h. (1793), mesure de Lyon. — Sup. 304 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 2409 1. (Décret du 13 avril 1791.)
II. — ^. Mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
B, Du 13 ventôse II : 391 bicherées à Bœxif, rebelle. 38 bicherées à Lemoinc, rebelle.
Dardilly.
550 h. (1790), 1300 b. (1793) ; mesure de Lyon. - Sup. 1399 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — - A. Mars 1793: pas de biens d'émigrés.
B. Du 10 thermidor II : biens séquestrés sur :
La Grite, marchand, rue des Feuillants, maison et 66 bicherées.
La Croix-Lacal Jean Louis Philippe-Aimé, 184 bicherées.
C. Du 19 fructidor III : vigne à la cure, 6 hommées. Vigne de Isl prébende Saint-Pancrace, 28 hommées.
i26 IPIVENTAIRÀS DES BIENS PÏATIONAUX PAR COMMUNES
Dommartin.
tn h. (1790), 340 b. (i7il3} ; mesure de Lyon. -^ Sap. 723 hectares.
I. — Du 19 décembre 1790: tous dépendent de la cure; la dime vaut 900 1. La municipalité soumissionne pour 1380 1. 8 s. (Décret du 13 avril 1791.)
II. — Du 29 mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
B. Du 20 fructidor IIl : jardin du curé; pré sur la commune de La Tour; terre de 4 bicberées, dépendant du luminaire de Lissieu.
Dueme.
400 h. (1790), 400 h. .1798:; mesure de Villefranche. — Sup. il40 hectares.
Pas d'inventaire.
Échalas.
775 h. ;1790}, 630 h. J793} ; mesure de Lyon. — Sup. 2195 hectares.
Pa^ d'inventaire.
Écully.
925 h. (1790;, 1197 h. (1793) ; mesure de Lyon. » Sup. 792 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne 37659 1. 12 s. (Décret du 13 avril 1791).
II. — Du 24 fructidor 111 : plus rien que la cure où se réunit la munici- palité, et l'église.
Éveux.
200 h. (1790). 215 h. (1793} ; mesure de Lyon. - Sup. 332 hectares.
Pas d'inventaire.
Fenoyl (Le).
(Bel-Air.)
Commune supprimée en l'an X, annexée à Souzy ?; 250 h. il790;, 240 h. (1793;.
Pas d'inventaire.
Fleuriea-8ur-Sadne.
225 h. (1790), 270 h. (1793) ; mesure de Villefranche. — Sup. 291 hecUres.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 15112 1. 10 s. (Décret du 13 avril 1791).
Fleurieux-sur-rArbresle.
450 h. (1790:, 456 h. (1793; ; mesure de Lyon. — Sup. 949 hectares.
Pas d'inventaire.
btSTRICÎ DÉ LA ÔAMPAGNÈ DE LYON 12^
Féntainas-Saint-Martin.
(Brutus-U-FoDtaine.)
Dont furent détachées, avant 1793, Cailloux-sur-Montagne, qui s'appela ensuite Cailloux- $ur~Fontaines^ et par la loi du 25 Juillet 1800 la commune de Fonlaines-aur-Saône ; 1475 h. (1790;. 2000 h. (1793} ; mesure de Villefranche. — 8up. : Cailloux-sur-Fonlalnes, 826 hectares: Fontaines, 246 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 18986 1.
II. — Du 15 brumaire 111 : biens séquestrés sur Claude Fat/, 109 biche- rées 1/2.
Biens séquestrés sur Pierre Valesques, 24 bicherées.
Francheville.
(Francbe-Gommune. )
625 h. (17aO\ 780 h. (1793; ; mesure de Lyon. — Sap. 817 hectares
Pas d'inventaire.
Qivors et Bans.
2825 h. (1790 , 2800 b. (i;93; ; mesure de Lyon. ~ Sup. 1330 hectares.
Pas d'inventaire.
Qrézieu et Graponne.
(Grézieu-la- Varenne. )
Diriaées en deux communes, Grézieu-la- Varenne et Graponne, par ordonnance du 15 février 1S36; 330 h. (1790), 696 h. (1793); mesure de Lyon. — Sup.: Grézieu, 744 hectares, Gra- ponne, 464 hectares,
I. — Du 22 août 1790 : Domaine, aux Minimes de Lr/on, loué 1000 I. Aux chanoines de Saini-Jtist, de Lyon : un pré, loué 162 I.; un pré, loué
180 1. ; terres, louées 130 1. ; un pré, loué 15 1. Chantier de la Dime, revendiqué par la commune : bâtiment, loué 36 à 40 1. Bâtiments. Dlme, 1598 1.
Un pré et terre au précôt de Saint- Just, loué 380 1. Le presbytère et ses annexes.
II. - A, Du 14 brumaire III : domaine de Lahargo, rebelle exécuté. Domaine Farges, rebelle exécuté.
Domaine Loras, rebelle exécuté.
Jardin du curé.
Tous les biens nationaux d'ancienne origine ont été vendus.
B, Du 22 ventôse III : domaine de Jacques Desbrossc-Labargc, seigneur d'une partie de Grézieu, 169300 1.
C. Du 21 fructidor III : le presbytère qui sert de maison commune et de logement â l'instituteur.
128 INVENTAIRES DES BIENS NATIONACX PAR GOMMUNEâ
Qrézieux-Souvigny ou Qrézienx-le-Marché.
500 h. (1790 , '«76 h. J7U3 ; mesure de Villefranche. — Sap. 1149 hectares.
Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 9272 I. de biens ecclésiastiques. (Décret du 13 avril 1791.)
Origny.
775 h. (1790), 989 h. ;1793; ; mesure de Lyon. — Sup. 583 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — L'étal de fructidor IH mentionne comme encore invendus les fonds de la prébende de Thuy, estimés 4862 1. et le bâtiment de la Dime au chapitre d*Ainay, estinié 1000 1.
Haies (Les).
275 h. (1790), 385 h. ,1793); mesure de Lyon. — Sup. 1605 hectares.
Pas d'inventaire.
Haute-tlivoire.
1300 h. :i7b0;, 13% h. (1793); mesure de Tarare. — Sup. »29 hectares.
Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 324G8 1. 10 s. de biens ecclésiastiques (Décret du 13 avril 1790).
Irigny.
(L'Cnlon-sur-le-Rhôno).
8K h. (1790), 1146 h. (1793): mosure de Lyon. - Sup. 106* hectares.
Pas d'inventaire.
Larajasse.
1475 h. :1790 , lH40h. (1793; mesure de Villefranche.— Sup., y compris Laubopin,3321 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 3644â 1. o s. de biens ecclésiastiques. (Décret du 13 avril 179i.)
Laubépin.
Réunie à Larajasse par décret du 5 février 1814; 175 h. :1790), 300 h. 1793. ; mesure de Villefranche.
Pas d'inventaire.
LentiUy.
C50 h. (1790, 950 h. ,1793 ; mesure de Lyon. ~ Sup. 1838hecUres.
Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 91532 1. 3 s. de biens ecclésiasliques. (Décret du 13 avril 1791.)
blSTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 129
Limonest et Saint-André-du-Goin.
4» h. (1790), 5M h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 897 hectares.
I. — Du 30 novembre 1790 : domaine, aux Carmes des Terreaux, loué 539 I. 8 s. (impositions 70 1. 16 s.), valeur 10309 1. 4 s.
Maison, vignes, aux mêmes, évalué H22^ 1.
Domaine, aux religieuses des Deux-AmxintSy de Lf/on, loué 5o3 I. (imposi- tions 81 I.), valeur 10384 1. Vignes, aux mêmes, valeur 3716 1.
Terres, à Varchetêque de Lyon, louées 72 1. (impos. 18 1.), valeur H88 1. La municipalité soumissionne pour 39820 1. 4 s. (Décret du 13 avril i791.)
II. — A. Du 30 vendémiaire 111 : tous les biens d'ancienne origine sont vendus.
Biens séquestrés sur :
De Varax, exécuté, 1436 bicherées.
De Fa4/e, 74 bicberées.
D'AnSneu, 216 bicberées.
De Fayollc, 1 bicberée 1/3 et maison .
B, Du 20 fructidor III : plus rien depuis ces jours derniers que le jardin curial a été vendu.
Lissieu.
175 h. (1790), 274 h. (1793); mesure de Lyon.— Sup. 565 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
n. — Du 27 fructidor 111: vigne [du curé ?] de 1 bicberée, louée 1 1. 10 s.
Loire.
1175 b. (1790), 1230 h. (1793); mesure de Lyon. ~ Sup. 1636 hectares.
Pas d'inventaire.
Longes.
Réunie à Trêves avant 1793 (voir Trêves), puis séparée de nouveau par la loi du 2i octobre 18i9. 600 b. (1790); mesure de Lyon. — Sup. voir Trêves.
Pas d'inventaire.
Longessaigne.
550 h. (1790), 700 h. (1793); mesure de Tarare. — Sup. 1198 heclares.
Pas d'inventaire.
Marcilly-d'Azergues.
315 b. (1790), 382 b. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 422 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 9143 1. 4 s. (Dé- cret du 13 avril 1791.)
B. NAT. 9
13Ô INVENTAtRES DES BIB^tS NATIONAUX PAR COMMUNES
11. — A. Du 22 fructidor II et du 3 ventôse III; biens séquestrés sur : Hircrirulx Jean-Claude, rentier à Lyon, condamnée mort, trois domaines
deîWi, 329 et 180 bicherées (iwrlio dans le district de Villefranche),
estimés 500000 1. Clerico Gabriel, rentier à Lvon, condamné à mort, trois domaines de
333, 177 et 101 bicberées, estimés 313244 1. Savron Claude, rentier à Lyon, condamné à mort, domaines de 150 et 40
bicberées, estimés 60000 1. Sercc Etienne, ouvrier à Lyon, condamné à mort, 38 bicherées (partie
sur le district de Villefranche), estimées 30000 1.
B, Du 4 vendémiaire IV : le jardin de la cure.
MeMimy.
550 h. (1790), 900 h. (17^3) ; mesure de Lyon. — Sup. 1006 becUres.
ï. — Du 14 août 1790 : maison de la dimc, valeur, 1400 1. Terre, au curé, valeur, 1500 1. Autre, au curé, valeur, 450 1.
M. — Du 21 mars 1793 : Dugas-Bois- Saint- Jusi, de Lyon, émigré, do- maine de 1376 1. 9 s.
Meys.
975 h. (1790 , 1052 h. (1793; ; menire de Villefranche. — Sup. 1460 hectares.
t. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 14660 1. 16 s.
(Décret du 13 avril 1791.)
II. — A. Du 2 mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
B, Du 29 pluviôse 111 : quatre domaines de Chaiin André, condamné à mort, 219000 I.
Millery*
1250 h. (1790), 13&6 h. (1793; ; mesure de Lyon. — Sup. 898 hecUres.
I. — Pas d'inventaire.
II. — A. Du 30 mars 1793: veuve Catalan, née Lcclcrc, ci-devant noble, à Lyon, émigrée, domaine d'un revenu de 945 1., valeur, 34450 1.
B, Du 9 fructidor H ; rebelles exécutés ou contumaces : Jean-Marie Charasson, de Lyon, évalué à 23795 1. Filliard, de Lvon, évalué à 1260 1.
Ferrus, de Lyon, évalué à 27070 1. Jean-Marie Pcillon, de Millery, évalué à 19305 1. Duclaux, de Lyon, évalué à 19950 1. Chardinif, de Lyon, estimé à 2%15 1. Jacques Crt ///a/, de Millery, évalué à 5650 1.
C. L'état du 23 vendémiaire 111 ajoute au précédent les noms de Rostaing, Bambaud, Vaurion, Clerc, Gérando et veuve Catalan.
blSTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 131
Montagny.
300 b. (1790), UO h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 829 hecUres.
I. — Pas d'ioventaire.
U. — A, Mars 1793: pas de biens d'émigrés.
B. Du 21 fructidor II : Tégiise el la cure.
C. Du 30 pluviôse III : Christophe Dercieux, ex-noble, condamné à mort, domaines estimés 145000 I.
Montromant.
500 h. (17^), SOO h. (1793); mesure de Lyon.— Sup. 1093 hecUres.
I. — Pas d'inventaire.
n. — A. Mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
B, Du 27 fructidor II; biens séquestrés sur : J.-B. Giraud, exécuté.
J.-Claude Gigandon, Jean Jourdan, Joseph Vèriccl, Antoine Garin, dont
les fils n'ont pas rejoint l'armée. Henry et Louis Gerin, Louis Gigandon, Biens de la commune : presbytère, maison d'école, église, jardin du curé.
C. Du 29 ventôse III : domaine de J.-B. Girnud-Montholot, ex-noble, de Lyon ; revenu, 17000 1.
Montrottier.
13550 h. (1790;, 1600 h. (17;J3) ; mesure de Tarar.». — Sup. 2317 heclares.
I. — Pas d'inventaire.
n. Du S fructidor II ; biens séquestrés :
Château de la RouUière.
Domaine de la fiassecour.
Domaine Lafarge.
Domaine Bernard.
Domaine Albigny, à Laurent- Hector Llhens, de Lyon.
Domaine de Lolivière, à Benoit Frérct, de Lyon, rebelle exécuté.
Domaine de Mazieux, à Jean Tliicct, de Lyon.
Domaine de Ponthus, à Pierre BriUset-Ponthus, libraire, à Lyon.
Biens de la commune: cure, maison d'école, église, les halles, appartement.
Momant.
1550 h. (1790), aOOi h. (1793} ; mesure de Lyon. - Sup. 1573 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La commune soumissionne 53420 1. le 20 septembre 1790. Cette soumission comprend tous les biens ecclésiastiques, sauf le cbàteau, où est un collège, dont elle demande le maintien, les halles et une maison d'école. Le décret du 13 avril 1791 réduit sa soumission à 5756 I. 17 s.
i:]â INVENTAIRES DÈS BIENS NATlONAl)x PAR COMMUNES
NeuviUe.
(Marat-sur-Saône. )
1700 h. (1790), 1732 h. (1793) ; mesure de Villelranche.— Sup. 540 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne 8118 1. (Décret du 5 septembre 1791.)
U. — A, Du 4 mars 1793: pas de biens d'émigrés.
B. Du tt fructidor III : biens de la cure et de la fabrique. Tous les biens ci-devant séquestrés ont été rendus aux propriétaires ou à leurs héritiers.
Nuelles.
150 h. (17dO}, 170 h. (1793); mesure de Lyon.— Sap. 202 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 3624 1. 11 s. (Décret du 13 avril 1791.)
II. — L'état du 29 fructidor III ne mentionne que le presbytère servant de maison commune.
Orliénas.
725 h. (1790), 750 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sap. 1043 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 1800 1. (Décret du 13 avril 1791.)
II. — Du 29 octobre 1793 : la citoyenne Colabeau, émigrée, femme de feu Louis.
Marie Gagnière, dame de Saint- Laurent, à Lyon, émigrée, bois de 60 1. très dégrade.
Oullins.
1575 h. (1790), 2000 b. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. (y compris Pierre-Bénite, auj. détaché} : 1029 hectares.
ï. — Du 17 octobre et 15 décembre 1790 : prébende au curé de Saint-
Paul, de Lyon. Prébende de Saint-Benoit de Montlèon, à 1 abbé Guillon.
II. — De mars 1793 (?). Marie Peloain de Penhoét et sa femme, émigrés, marquis à Lyon, rue Sala, domaine d'un revenu de 204 1. 10 s.
Poleymieux.
325 h. (1790), 414 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 618 hectares.
ï. — Pas d'inventaire.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 133
n. — A. 24 mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
B. Du 22 pluviôse III : domaine de J.-J. Ampère, condamné à mort, mar- chand de soie, puis juçe de paix, à Lyon ; 141 bicherées ; revenu, 741 1. ; mobilier estimé 2000 1.
C. Du 20 brumaire IV : la vigne de la cure.
Pollionnay.
600 h. (17S0), 902 b. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 1580 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — A. Du 20 mars 1793 : Claude Forge, ex-curé, émigré, 8 bicherées, 8001.
Claude-Rose Perrin-Bénéceni émigré (terres, 1825 1.).
B. L'état du 22 fructidor III ne mentionne que le bois non vendu de la prébende de Lorette et le jardin de la cure.
Pomeys.
425 h. (1790), 825 h. (1793) ; mesure de VUlefranche. — Sup. 1311 hecUres.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne 22714 1. 15 s. de biens ecclésiastiques. (Décret du 6 sept. 1791.)
n. — Du 10 mai 1793 : pas de biens d'émigrés.
Quincieux.
750 h. (1790), 927 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 1772 hectares.
I. — Du 27 juillet 1790 : Domaine de Boucharlat aux Lasaristcs, de Lyon, loué 950 I. et redevances.
Domaine du Pras, aux mâmeSy loué 650 1. Domaine du Montet, aux mêmes, loué IM) 1.
[Ces trois domaines, défalcation faite de 422 1. d'imposition, rapportent net 2412 L] Deux prés, aux comtes de Lyon, loués 80 1. (imposition : 12 1. 4 s.). A Jean Guillon, titulaire à^ \9l prébende de N,-D, de Grâce, domaine loué
50 1. (imposition : 8 1. 18 s.). Domaine loué 200 1., à Benoit Rousset, archiprêtre d'Anse et curé de
Quincieux (imposition : 20 1. 12 s.). Cure de Quincieux : terres louées 970 1. (imposition : 79 1. 14 s.). Domaine aux dames de la Déserte de Lyon, loué 200 1. (imposition : 47 1.
o s.). Prébende Foret, louée 42 1. (imposition : 26 I. 13 s.). Aire pour battre les grains de la dlme aux Chanoines de Saint-Just.
II. — Du 3 mars 1793 : Antoine Vincent, laboureur à Luoenay, de Villeurbanne (Isère), vigne de 3000 1.
Pas de biens de condamnés.
134 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Riverie.
(Beaurepaire.) 450 h. (1790), 376 b. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. il hectares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — Du 20 pluviôse III : domaine de Jean-Marie Couchoud, notaire à Riverie, acquis de la nation, et un autre, le tout estimé 51000 1.
Rochelort.
Réunie à Saint-Martin-en-Haut par décret du 5 février 181i. 175 h. (1790), 90 h. ^1798) ; mesure de VUlefranche.
Pas d'inventaire. L'état de mars 1793 ne mentionne pas de biens d'émigrés.
Rochetaillée.
250 h. (1790), 312 h. (1793} ; mesure de ViUefranche. — Sup. 128 hecUres.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 61066 1. 10 s. (Décret du 17 mars 1791.)
II. — Du 2 mars 1793 : Jean-Félix Mayct, émigré^ ci-devant curé de Rochetaillée et député à l'Assemblée Constituante (mobilier).
Rontalon.
(Rontalon l'Union.) 400 h. (1790), 600 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 1252 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — A. Du 29 fructidor II : domaines séquestrés de Gagnère, Bourbon, Laroque et de deux veuves, dont les fils ont déserté lors de la première réquisition.
Maison et jardin de la cure.
B. Du 22 fructidor III : biens de Malte, 111 bicberées.
Sain-Bel.
(Belles-Mines.)
500 h. (1790), 280 h. (17931 ; mesure de Lyon. — Sup. 358 hecUres.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 48323 1. 15 s. de biens ecclésiastiques parmi lesquels le château de Sain-Bel évalué 4620 1.
II. — A. Du 11 mars 1793 : pas de biens d'émigrés,
B, Les états du 21 fructidor III et du 3 prairial IV ne mentionnent que le jardin de la cure et le presbytère qui sert aux assemblées de la commune.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 135
Saint- Andéol-le-GhAteau .
(Andéol-Libre, puis Andéol.) 500 h. (1790), 9S4 h. (1793) ; mesure de Lyon. <- 9iip. 995 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La commune soumissionne pour 48695 i. 6 s. 8 d. (Décret du 13 avril 1791.)
n. — Du 25 mars 1793 et du 21 pluviôse III : domaine de Jean-Pierre- Pascal 'Z)tt/)r(% prêtre émigré, évalué 4000 1.
Saint- André-la-Gôte.
(Haute-Montagne, puis André-la-Gôte.) 225 h. (1790), 263 h. (1793); mesure de Lyon. — Sup. 477 hectares.
I. — Inv. des o(I. mun. s. d. : terre de 90 1. de revenu, aux comtes de
Lyon, comme décimateurs. Prés et terre de 2 bicherées, revenu de 55 1., grevés d'une pension de 10 1.
et de 12 messes basses, d'une grand'messe et de 15 1. d'huile pour le
luminaire, au curé. Autre terre, revenu de 2001., chargée d'une grand'messe à 30 s. par
semaine, soit 781., au curé.
Sainte-Gatherine-sur-Riverie.
(Ricard-sur-Riverie, puis Catherine sur Riverie.) 450 h. (1790), 254 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 1339 hectares.
I. — Deux domaines aux La^^aristcs, revenu 857 1.
Domaine de la cure, 140 1.
Deux dîmes à la cure, 633 1. 15 s.
Dlme au chapitre Saint- Paul y de Lyon.
n. — A. De mars i 793: Augustin de la Roê, marquis, émigré, terre de SOL
fî. L'état du 30 messidor III mentionne seulement lliO bicherées de biens communaux.
Saint-Glément-les-Places.
« (Les Places, puis Clément-les-Places.)
550 h. (1790), a20 h. (1793) ; mesure de Tarare. — Sup. 1221 hectares.
Pas d'inventaire.
Sainte-Golombe.
(Colombe-lcs- Vienne.)
675 h. (1790), 650 h. (1798) ; mesure de Salnle-Colombe. — Sup. 165 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 66362 1. 5 s. 8 d. (Décret du 13 avril 1791.)
136 LNVENTAIHES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
II. — L'état de fructidor III mentionne des fonds à la chapelle du Saint- Sépulcre et Saint-Claude, de Vienne, estimés 2223 I.
Sainte-Gonsoroe et Marcy-les-Loups.
(Los Marons et Marcy-les-Loups, puis Consorce.) Séparées en 1872. — 550 h. (1790) , 553 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 938 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — Du 28 avril 1793 : Laurent Fauve, émigré, ci devant curé de la commune (mobilier).
Saint-Gyr-au-Mont-d'Or.
(Mont-Cindre.) 1450 h. (1790) . 1700 fa. (1793) ; mesure de Lyon.— Sup. 847 hecUres.
I. — Pas d'inventaire.
II. — A. Du 26 avril 1793 : pas de biens d'émigrés.
B. Un état non daté donne les biens des condamnés :
Vionnety Dominique, condamné à mort, marchand- fabricant à Lyon,
domaine estimé 27333 1. ; mobilier vendu. Pascal, Benoit, condamné à mort, mercier à Lyon, domaine estimé 65001. Rer/, Pierre, condamné à mort, avoué à Lyon, domaine estimé 41400 1. Ricard, Gabriel, condamné à mort, plâtrier à Lyon, domaine estimé 30001. Jusserand, Jean-Cbarles, condamné à mort, marchand de dorures à Lyon,
domaine estimé 36250 1. Jacob, Ch. -Joseph, condamné à mort, marchand d'étoffes à Lyon, domaine
estimé 11800 1. Guillon-Lachau, Jean- Baptiste, condamné à mort, ex-noble à Lyon, do- maine estimé 54800 l. Morier, Jean-Paul, condamné à mort, chapelier à Lyon, domaine estimé
25285 1. Charcoty François, condamné à mort, huissier à Lyon, domaine estimé
3900 L Lorarl, Jean-Marie, tailleur de pierres à Mont-Cindre, domaine estimé
53170 1. De Lorasy ci-devant comte, tué au siège, domaine estimé 11000 L Pitt-Rii?crs, Milady, disparue depuis deux ans du Mont-Cindre, domaine
estimé 33600 1.
C. L'état du 1" complémentaire III signale le jardin de la cure et l'aire de la dlme.
Saint-Gyr-sur-le-Rhône.
(Ovize-sur-le-Rhône, puis Cyr-sur-le-Rhône.) 203 h. (1793) ; mesure de Sainte-Colombe. — Sup. 611 hectares.
I.— Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 26450 1. 6 s. (Décret du 13 avril 1791.)
II. — Du 31 mars 1793 : Jacques Doissin-Lucas, émigré en Amérique ou à la Martinique, terres d'un revenu de 100 1.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 137
Saint-Didier-aa-Mont-d'Or.
(Simoneau-au-Mont-d'Or. ) 1450 h. (1790), 2090 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 1099 becUres.
Pas d'inventaire.
Saint-Didier-0OU8-Riverie.
(Basse Montagne, puis Didier-sous-Rlverie.)
1000 h. (1790), 129t h. (1799) ; mesure de Lyon. - Sup. 140S hecUres.
I. ~ Du 5 mars 1790 : la cure; rentes pour fondations de. messes, 90 1. 10 s. Le chapitre Saint Paul, de Lyon, paie au curé une portion congrue de 525 1. et lui abandonne une portion (200 1.) de dîmes.
II. — L'état du 20 fructidor an IH, ne mentionne qu'un fonds au lumi- naine de la commune, loué 128 1.
Saint-Étienne-de-Goise.
(Colse, AuJ. Coise.)
375 h. (1790). 500 b. (1790) ; mesure de Villefranche. — Sup. 896 bectares.
I. - Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne 16562 1. 14 s. de biens ecclésiastiques. (Décret du 13 avril 1791.)
Sainte-Foy et Salnt-Genis-rArgentiére.
(Foy-sur-Brevenne, puis Foy-1'Argentière, puis La Pique-sur-Brevenne, puis Genisl'Argentiëre.)
Sépvées en deux communes avant 1793. — 500 h. (1790); Sainte-Foy, 367 b. (1793);
Saint-Genis, 610 b. (1793) ; mesure de Lyon.
Sup. : Sainte-Foy, 15'i hectares ; Saint-Genis-rArgentIère, 1065 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne pour 6543 1. de biens ecclésiastiques. (Décret du 13 avril 1790.)
Sainte-Foy [-lés-Lyon].
(Bonne-Foy.) SM4h. (1793); mesure de Lyon. — Sup. 6S1 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — Du 3 vendémiaire 111; biens séquestrés sur:
|
Valloud, |
38 bicherées |
produit |
579 L 10 s |
|
Bietse, |
67 » 1/2 |
» |
1044 L |
|
Beniquet, |
24 » |
)) |
298 1. 18 s |
|
Debron, |
14 » |
» |
130 1. |
|
Verne Monpcilt, |
89 » 1/4 |
)) |
1061 L |
|
Wichy, |
49 » |
)) |
806 1. a s. |
138 INVENTAIRES DBS BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Fontain€y 32 bicherées produit 294 1. 17 s.
M«^,y, 60 » » 950 1.
Af/nard, 115 » » 3300 I.
C'ullon (?) 40 » » 311 I.
VeucG Eney, 40 )) » 227 1. 10 s.
Cachard, 36 » » 245 1. 10 s.
Henry, 66 » » 427 I. 10 s.
Buffeton, 55 » » 379 1. 16 s.
Charles Giliber, 3 » » 43 I. 15 s.
Millanois, 9 » » 120 I.
Gérard, 7 » » 97 l.
Saint-Gtonis-Ijaval.
(Genis-lc-Patriole, puis Genis-Laval.) i3T6 h. (1790), 2393 h. (1793} ; mesure de Lyon. — Sup. 1287 hectares.
Pas d'inventaire.
Saint-Gtonis-les-Ollières.
(Les Ollières, puis Genis-Ies-OIlières.) 400 h. (1790). 500 h. (1793) ; mesure de Lyon. - Sup. 374 hecUres.
Pas d'inventaire.
Saint-Gtormain-sur-Arbresle.
(Barras-sur-ArbresIe, puis Germain-sur- Arbresic.) 475 11. (1790), 649 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 690 hecUres.
I. — Du 12 sept. 1790 : prébendes au curé de Saint-Forgeux. Prébendes et dîmes au curé de l' Arbresic,
II. — L'état du 22 fructidor 111 déclare qu'il n'y a plus de bien national dans la commune.
Saint-(3ermain-au-Mont-d'Or.
(Mont-Hydins, puis Germain-au-Mont-d'Or.)
675 h. (1790), 760 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 531 hecUres.
I — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne 231661. 10 s. de biens ecclésiastiques. (Décret du 13 avril 1791.)
II. — A. Du 26 vendémiaire 111 ; biens séquestrés sur :
MayeuerCy maison et 348 bicherées.
J.-B. Grand, ci devant prêtre de Saint-Joseph, de Lyon, 11 bicherées.
BaraUlon, 801 bicherées.
Brunot, 99 bicherées.
Claude Pailleron, 2 bicherées 3/4.
B, L'état du 7 vendémiaire IV déclare qu'il n'y a aucun bien d'émigré et signale les biens de la Fabrique et le jardin de la cure.
]>I6TRIGT DE LA CAMPAGNE DE LYON 139
SaintrJean-de-Ghaussan.
(Chaussan-la-Montagne, puis Jean-de-Chaussan, au]. Chaussan.)
m h. (1790), 448 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Snp. 789 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
U. ~ L'état du 21 fructidor IH est négatif.
Saint-Jean-de-Touslas.
(ToulaS) puis Jeande-Toulas.)
3S5 h. (1790), 400 b. (1793); mesure de Lyon. - Sup. 556 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne 15527 1. (Décret du 13 avril 1791.)
n. — L'état de fructidor 111 ne mentionne que le jardin de la cure et les biens de la Fabrique : 2 hommées de vigne, 1/2 bicherée de bois.
SaintrJulien-8ur-Bibost et Bibost.
(Le Fruitier-sur-Bibost, puis Julien-sur-Bibost.)
Séparées avant 1798. - 400 h. (1790) ; Saint-Julien, 701 h. (1798); Bibost, 461 h. (1793); mesure de Tarare. — Sup. : Saint- Julien, 1328 hectares ; Bibost, 523 hectares.
I. — Du 20 sept. 1790 : vignes, à Joseph de Fondras, ancien religieux de Satigny, autrefois louées 500 I. ; rente noble de 382 1.
Vigne, au prieur de Montrottier, louée 30 1. et partie de dtme louée 150 1.
Prébende, au curé de Thésée, revenu 60 1.
Rentes nobles, à l'ancienne abbaye de Sacigny, 52 1.
Partie de la prébende Gacon, au curé de Pahissière, 72 1.
Partie de la prébende Bertholon, de Longessaigne, au vicaire de Villeche- nève, 50 1.
Prébende de Saint-Clair et de Sainte- Catherine, 200 1.
Partie de la dtme, à un ancien religieux de Satigny, 100 1.
n. — Du 2 germinal UI : Jussicux, Christophe, pharmacien à Lyon, terre
de 1000 L Forest, Pierre-Marie, notaire à Villechenève, terre de 400 1.
Saint-Laurent-d'Agny.
(Dagny, puis Laorent-d'Agny.)
700 h. (1790), «(8 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 1064 hectares.
I. ~ Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne 8501 1. de biens ecclésiastiques. (Décret du 5 septembre 1791.)
n. — L'état du 27 fructidor III ne mentionne que le jardin de la cure, tin pré et une vigne au luminaire de la commune, un pré aw luminaire d'Orliénas.
iiO INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Saint-Laurent-de-GhamoaMet.
(Chalier-la-Montagne. ) 1175 h. (1790), 1183 h. (1793); mesure de Tarare. - Sup. 1723 becUres.
I. — Pas d'inventaire.
II. — L'état du 22 fructidor III ne mentionne pas de biens d'émigrés ou de condamnés, mais signale comme biens à vendre le domaine de la Commanderie de Chamelles (Malte), loué 10301., 4 maisons à la Fabrique de la commune, louées 2t4 1., un pré à la même, loué 43 1., une terre, à 60 1. et le jardin de la cure.
Saint-Laurent-de-Vaux.
(Vauxla-Garde, puis Laurent-de Vaux.) 190 h. (1790) ; 130 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 264 hecUres.
Pas d'inventaire.
Saint-Martin-en-Haut.
(Martin-l'Espérance, puis Martin-en-Haut.)
1925 h. (1790), 1800 b. (1793) ; mesure de Villefranche. — Sup. 3867 bectares.
I. — Pas d'inventaire.
II.,— A. De mars 1793 : Dugm -Bois- Saint- Just, émigré, flls de feu Etienne Dugas, terre de 50 1.
B, L'état du 17 messidor II ne mentionne pas de biens de condamnés.
Saint-Maurice-sur-Dargoire.
(Désille-sur-Dargoirc, puis Maurice-sur-Dargoire.)
750 h. (1790), 1071 h. ^793: ; mesure de Lyon. — Sup. 1598 hecUres.
I. — Du 1" novembre 1790 : Domaine aux trois décimateurs (Lasarisies de Ltjon^ prèbendicr de SaintAndéol et commandeur de Chaj:eUes)j loué 60 1.
Vigne et pré, à la cure.
Autre pré, à la cure, valeur 300 1.
Pré, aux Lazaristes de Ltfon, valeur 750 1.
Bois, aux mêmes, valeur 50 1.
Terres, atix comtes de Lyon, valeur 1500 1.
Prébende au sieur Teillàrd, de Rive-dc-Gier, valeur 1200 I.
Vigne, prébende du ctiré de Chambost, valeur 300 1.
II. — Les étals du 31 mars 1793 et du 20 pluviôse III signalent qu'il n'y a aucun bien d'émigré ou de condamné. Celui du 20 fructidor III men- tionne un fonds à l'école de Dargoire (district de Saint-Etienne) le jar- din de la cure, la cuve et le pressoir de la maison commune.
blSTRlCT DÉ LA CAMPAGI^E DÉ LYON lit
Saint-Pierre-la-Palud.
(Pelletier-la-Palud, pais Pierre la-Palud.) 4C h. (1790), 600 h. (1793) ; mesare de Lyon. — Sup. 757 hectares.
Pas d'inventaire.
Saint-Rambert-rile-Barbe.
(Beauvais-l'Ile-Bart>e.)
250 h. (1790;, 418 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. Î09 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
n. — A Du 8 mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
B, Du 24 fructidor II; biens séauestrés sur : Clacière, négociant, maison et ÔO bicherées; Bourgoin, maisons et 23 bicherées ; Boueard, maisons et jardins, 20 bicherées; Mestrat, exécuté, bâtiments et 2 bicherées 1/2; Marguerite Poteau, exécutée, maison et 116 bicherées ; Muguet, 25 bicherées.
C. L'état du 28 pluviôse 111 évalue les biens de M. Poteau, rentière à Lyon, 66300 1.; ceux de Mestrat, rentier à Saint-Rambert, à 4500 1.
Saint-Romain-cle-Goiizon.
(Romain-libre, actuellement SaintRomainau-Mont-d'Or.) 500 h. (1793; ; mesure de Lyon. — Sup. Î61 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne 15018 1. (Décret du 13 avril 1791.)
n. — A. Du 25 mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
B. Du 10 fructidor II : domaines d'Antoine Piron, rentier à Lyon, exécuté, estimé 8050 1.;
C. De Gallot, 18 bicherées 1/3. Ce dernier ne Hgure plus dans l'état de ventôse III.
8aint-Romain-en-Ocil.
(Romainles- Rochers, puis Romainen-Gal.) 375 h. (1790), 4S2 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 1409 hecUres.
I. - Pas d'inventaire.
n. — A. Du 18 mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
B. L'étal de fructidor III mentionne un fonds invendu des missionnaires de Sainte-Colombe, estimé 3806 1.
142 INVENTAIRES DES BiteNS NATlONAOX l»AR COMMUNES
Saint-Romain-en-CKer.
(Saotemouche-en-Gier, puis Romainen-Gier.)
315 b. (i790), 409 h. (1793) ; mesure de Lyon. - Sup. 400 hecUres.
I. — Pas d'inventaire.
II. — Mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
Saint-Sorlin.
(La Bruyère.) i25 b. (1790), 109 b. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 470 hecUres.
I. — Pas d'inventaire.
II. — A. Mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
B. L'état du 7 vendémiaire IV ne signale pas un seul bien national.
Saint-S3rmphorien-le-GhAteau.
(Chausse- Armée, puis Saint-Symphorien-sur-Coise.) 1400 h. (1790;, 1780 b (1793) ; mesure de Villefranche. — Sup. 408 bectares.
I. — Inv. des off. mun., s. d.
Domaine, appelé Grange de l'Eglise, loué 1700 1.
Fonds aflermés (à la curef) 240 1.
Terres, au chapitre Saint-Jean, de Lyon, louées 116 I.
Dlme et rente noble au même,
17 prébendes non évaluées.
Terres, à la Fabrique, louées 72 1.
Domaine, aux UrsuUnes, loué 400 1.
L'hôpital et domaine, loué 48Q 1.
Collège occupé par la municipalité et un des régents.
Ecole de filles.
La municipalité soumissionne 84666 1. 14 s. (Décret du 13 avril 1791.)
II. — i4. Du 15 mai 1793 : pas de biens d'émigrés.
B. Du 3 ventôse 111 : biens séquestrés sur:
Merlaty ex-militaire à Lyon, jardin de 900 1.;
Berthon du Fromental, condamné à mort, notaire à Lyon, maison et jardin, 4600 1.;
Faure de Montaland, condamné à mort, lieutenant criminel à Lyon, do- maine, 40000 1.;
Châtain, condamné à mort, commis de magasin à Lyon, trois maisons, 4500 1.
[Sarcey.
450 h. (i7S0\ 535 h. ,1793; : mesure de Tarare. — Sup. 995 bectares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — i4. Du 15 novembre 1793 : domaine Lagrange aux héritiers de
btSTRiCT DÉ LA CAMPAGNE DB LYO?^ 143
ttAiborij marquis de Saint Forgeux et baron d'A?ange (225 biche- fées); autre, aux mêmes (40 bicherées), ensemble dont la maison est à Saint- Romain de Popey ; Terre à Chollier, ci-devant seigneur de Bully, présumé rebelle, 194 bi- eherées.
B. Du 25 fructidor III : jardin de la cure;
Domaine de la Fabrique de Saint-Loup (district de Villefrancbe), loué 4501.
SaTigny.
875 h. (1790), 1405 h. ^1793; ; mesure de Ltod. — Sup. 2117 hectares.
I. — Des 27 juin-11 juillet 1790 :
1* Prébende, revenu de 24 1.; 69 l. payées par les chapitres de Leigneux, Largentiëre et Alix; 300 I. de messes pour constitution de rentes; le tout au curé qui déclare que les revenus nets montent à 12001. plus le logement.
t Doyenné de Lasnat/, claustral du ci-devant monastère de Savigny, possédé par Philibert-Joseph de Faudras, revenu de 93 1.; une directe en nature (45 bichets de froment, 11/4 de seigle, 11/2 d'orge, 1/8 d'avoine, 1 3/4 ànée de vin, gerbes, journées, 11 poulets, 1 perdrix, 4 cailles, 1 lièvre, etc.); pension des trois chapitres 2500 1.; pensions diverses, 22 1.
3* Les bâtiments de Vabhaye de Satigny, menaçant ruine.
4* Le bénéfice de l'abbé de Saint-Michaud, revenu de 145 1., et une pen- sion de 2500 1. fournie par le chapitre.
5* Les offices et rentes de M. Vabbé de Sacigny, évéque de Riez, revenu de 1386 1., plus quelques droits en nature.
6* Les immeubles, directes et rentes constituées, aux chapitres de Lei- gneux, Alix et Largentière, qui possèdent les biens de l'ancienne abbaye de Savigny :
La communerie, maison et jardin, revenu de 240 1., plus une directe en nature.
L'hôtellerie et ses terres, revenu de 810 1., plus une directe en nature.
La croiserie, revenu de 54 1., plus une directe en nature.
La grande sacristie, revenu de 484 1.
La grande cellerie, revenu de 368 1., plus une directe en nature, dlme de 2000 1.
Le Doyenné, revenu de 1212 1., plus une directe en nature.
La pitancerie, une directe.
Le prieuré claustral de Saint-Laurent, revenu de 189 I.
La charoarerie, revenu de 530 1., plus une directe.
(La plupart des bâtiments sont en ruine).
7* Prébende de 19 1., au curé de Montrottier.
8* A Vabbé Debard, ex chantre de l'abbaye de Savigny, bâtiments et terres de 1104 1. de revenu; plus une pension de 2500 1. payée par les chapi- tres; 200 1. de dîmes â l'office de la chantrerie.
9* A Vahbé Ponthus Déty, ci-drcant aumônier^ dlme de 200 1.; revenu 270 I.; des revenus en nature, et pension de 2500 1. servie par les chapitres.
10* X Joseph de Berthelas, ci-decant grand prieur y son logement et une pension de 3000 I. servie par les chapitres; quelques rentes (il possède le prieuré de Tarare).
^44 INVENTAIRES DBS BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
il* A Nicolas-Marie Deprisque, bénéficier du prieuré claustral , son loge- ment, revenu de 94 1. et une pension de 2500 1. servie par les chapitres.
II. — A. Mars 1793: château et terres du marquis d'Albon.
B, L'état du 1*' brumaire III énumëre d'abord les biens non vendus d'ancienne origine et mentionne les biens séquestrés sur :
Balniond, domaine Berthurand, ancien bien national ;
Desgranges, un pré;
Veuve de Jussieu, domaine Boubeimont ;
Jérôme Valous, domaine Tournieux ;
D'Albon, domaine de la Grange-Basse, terre à Combaribost, domaine du Péage;
Regnaud (Joseph), exécuté, ex-curé de Savigny, son mobilier;
Deux presbytères et jardins.
Soucieu-en-Jarret.
775 b. (1790), 933 (1798; ; mesure de Lyon. — Sup. 1423 hectares.
I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne 8534 1. (Décret du 13 avril 1791.)
II. — yl. Du 3 mars 1793: Dugas-Bois- Saint- Just, seigneur d'Orlié- nas, émigré, terre d'un revenu de 591 1.
B. Uétat du 28 fructidor III ne mentionne ni biens d'émigrés, ni biens de condamnés, seulement le presbytère et les fonds de la fabrique, loués 245 1. en 1790, et des bâtiments non vendus aux comtes de Lyon.
Sourcieux-sur-Sain-Bel.
(Sourcieux-sur-Bel, auj. Sourcieux-sur-Arbresle.) 425 h. (1790;, 708 (1793); mesure de Lyon. — Sup. 982 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — Les états du 10 mars 1793 et du 24 fructidor III sont négatifs.
Souzy.
275 h. (1790), 32i (1793) ; mesure de Tarare. — Sup. S09 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — Du 31 mars 1793: pas de biens d'émigrés.
Taluyers.
5£i h. (1790), 552 (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 809 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — yl. Du 10 mars 1793 ; pas de biens d'émigrés. B. Du 28 fructidor il ; biens séquestrés sur :
biSTRICT DÉ LA CAMPAGNE DÉ LYON 1i;>
Berthaud, fugitif, 458 bicherées de terres, 201 de prés, 62 de vignes, 32 de
bois; Margaron frères, 129 bicberées ; L'église et les biens de la cure, jardin et 22 bicherées.
Tassin et Charbonnières.
Séparées en 1793, 4fô b. (1790) ; Tassin, 395 h. :1793) ; Charbonnières, 230 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. : Tassin, 737 hectares ; Charbonnières, i09 hectares.
I. — Du 1" octobre 1790 : au chapitre de Saint-Jean, château et dépen- dances; bâtiment de la dtme; terre de la manse, louée 200 1.; pré de la manse, loué 260 1.; bois, bruyères, ronces; domaine, loué 305 1.; rente noble, 2500 1.
Prébende de l'abbé Roux, 48 1.
Terres à MM. de Saini-Irènèe,
Rente noble de 16 1. â MM, de Saint-Just.
n. — A. Du 30 mars 1793. 1* A Tassin : pas de biens d'émigrés.
B, Du 30 vendémiaire, 2 brumaire et 30 pluviôse 111 : maisons Mariétant,
Pèricaud, Labruyère (rebelles exécutés). Domaine Duport (60 bicherées). Les domaines Mariétant (rentier à Lyon) et Labruyère (médecin â Lyon)
sont estimés : le premier, 120000 1.; le second, 32000 1., en pluviôse 111.
Péricaud n'est plus mentionné à cette date.
et A Charbonnières. Du 18 et 21 fructidor II et 24 pluviôse 111 : Biens
séquestrés sur Pa«, domaine des ci devant Lazaristes, 201 bicherées;
La^TToùr-Laprt/ (château de Laval et dépendances, 177 bicherées, estimé
300001.); Ménard, bois de 6 bicherées. Eglise, cimetière, masure occupée par la Municipalité et la Société
populaire.
Thurins.
(Thurios-le-François. )
8S0 b. (1790), 1131 (1793) ; mesure de Lyon. ^ Sup. 1946 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
n. — Du 14 mars 1793 et du 16 brumaire II : domaines de l'émigré Diufas- de-Bois-Saint'Just, évalués le 14 mars 1793 à 224000 1. (1520 bicherées). Eglise, presbytère, école en ruine.
Tour-de-Salvagny (La).
(Salvagny.)
iî3 h. (1790\ 4i8 ;4793} ; mesure de Lyon. — Siip. Hi2 hectares.
Pas d'inventaire.
Trêves.
Réuni à Longes avant 1793; 675 h. (1790) : Longes et Trêves réunis, 1081 h. (179.^ ; mesure de Lyon. — Sup.: Longes, 2i61 hectares; Trêves. 73ri hectares.
Pas d'inventaire.
B. NAT. 10
146 INVENTAIRES DES BIENS N'ATIONAÛX PAR COMMUNES
Tupîn-et-Semons.
n2j h. (1790), 343 h. (1793; ; mesure de Sainle-Golombe. — Sap. $40 beeUree.
I. — Pas d'inventaire.
II. — Du 10 mars 1793 : Jean-Antoine Chanal, bourgeois de Paris, émi- gré, domaine de 60000 1.
Vaugneray.
1173 h. (1790), 1221 h. (1793; ; mesure de Lyon, - Sup. 2249 hccUres.
I. — Inv. des ofl. mun. non daté : Bâtiments, terres et dîmes, au curèy non évalués. Terres, aux Perpétuels de Saint-Jean, non évaluées.
Prébende de Racaillel, au cnrè de Grèzieu-la- Varenne, non évaluée. Bâtiments et terres, aux comtes de Saint-Jean^ non évalués.
II. — Du 30 mars 1793 et du 21 fructidor 111 : domaine de Benneoent, émigré, 100 bicherées évaluées 173670 1., revenu 4420 l.
Maison de l'école, où sont encore les sœurs de Saint-Josepb. Jardin et cure.
Vemaison.
500 h. (1790), 823 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 481 hecUres.
I. — Du 5 septembre 1790 : domaine aux Cordeliers de Saint-Bonatienittre^ de Lyon, non estimé.
Château du seigneur décimateur, â Yahbèd'Ainaïf, avec les dîmes, affermé pour les 3/4, 2800 1. ; l'autre quart sert de portion congrue au curé de Vernaison.
La municipalité soumissionne 19569 1. (Décret du 13 avril 1791.)
II. — A. Du 17 mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
B. Du 10 vendémiaire III ; domaines de Jean Marie DegraLr, exécuté,
177 bicherées 1/4 ; Barthélémy Terrasson, exécuté, 35 bicherées ; Jean Duplàtro, exécuté, 14 bicherées 1/2; André Joricot, mort pendant le siège, 13 bicherées 1/2.
Villechenève.
Kà) h. 17ÎK):, 1230 h. ;17.« : mesure de Tarare. — Sup. 13% heclaros.
I — Pas d'inventaire.
II. — Du 9 mars 1793 : pas de biens d'émigrés.
Vourles.
( Vou ries- le-Ck>urageux . ) 625 b. (1790), 910 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 565 hecUres.
I. ~ Pas d'inventaire.
blSTUlCÎ DÉ TlLLÈ^RANCllË til
n. — A. Du 28 mars 1793: Hugues Pitiot, curé de Garnerans-en- Dombes, soupçonné émigré, 6 bicherées.
B, Du 15 vendémiaire III ; domaines de : Fourgon, 200 hommées de
vignes, 190 bicherées de terres ; Yon-Jonagey 15 bicherées, 120 hommées ; Steinmann, 120 hommées ; TroUier^Fongréce, 5 bicherées, 50 hommées ; Preux, 'SO bicherées, 112 hommées ; Laplanche, 2 bicherées, 45 hommées ; Duchampt, 130 hommées. Église servant de temple, de local pour la Société populaire et pour la
commune. Core servant de logement au secrétaire de la Municipalité et de dépôt.
Tzeron et GhAteauvieux.
(MoDtagneles-Bois.)
450 b. (1790), 300 h. (1793; ; mesure de Lyon. — Sup. 1060 hectares.
Pas d'inventaire.
DISTRICT DE VILLEFRANCHE
La plupart des inventaires des biens de première origine dressés par les oRiclers municipaux étant aujourd'hui perdus, il faut pour cette catégorie de biens recourir aux estimations faites postérieurement par les experts, d'après le résumé qui en a été dressé au Comité des Domaines nationaux de la Constituante, le 6 août 1791. Il se trouve aux Arck. nat. Q^, 139. Encore faut-il remarquer que ce résumé ne donne qu'un chiffre représentant le total des estimations, déduc- tion faite des articles non aliénables, c'est-à-dire des biens ecclésiastiques dont la Tente est différée (congrégations hospitalières, enseignantes, séminaires). — Pour les biens de nouvelle origine, leur liste est donnée : 1» d'après les « états de consistance des biens des émigrés.» dressés par les municipalités en mars et avril 1792; 2* d'après les « états de consistance des biens confisqués pour cause de déportation, réclusion, condamnation à mort et mise hors la loi, ou apparte- nant à des Anglais, des lilspagnols et des princes étrangers en guerre avec la République, ou au service de leurs ennemis », dressés par les municipalités en exécuUon des décrets du 1^' février 1793 et du â6 frimaire II. Les rédacteurs de ces derniers états y ont souvent, malgré les indications précises du Directoire du district, répété les noms et les biens des émigrés contenus déjà dans les premiers états. Quand le double emploi est évident, ces noms sont supprimés dans les listes ci-dessous. Ces deux séries d'u états de consistance » sont aux Àrck. dép. Q.
Ces inventaires par communes sont suivis d'une liste alphabétique des émigrés domiciliés dans le district de Villefranche. Elle ne fait pas double emploi avec celle des étals de consistance ; car beaucoup des noms mentionnés dans ceux-ci
Uft tNVKNTAtRES DÈS BIENS NATIONAUX Pxn COMMCNÊ^
appartiennent k des émigrés propriétaires, mais non domiciliés dans le district. Cette liste alphabétique est donnée conformément à deux états, dressés par le Directoire du district, l'un du 23 floréal, l'autre du 11 thermidor lil (le second complète le premier), qui appartiennent aux Àrch. dép. Q.
Affoux et Rozerette.
375 b. (1790), 496 h. ;1793) ; mesura de Tarare. — Sup. 1064 hecUres.
I. - Est. 5148 1.
II. — Pas d'inventaire.
Aigueperse.
Créée après 1790 et avant 1793; 873 h. (1793) ; mesure de Reaujeu. — Snp. 1277 hectares.
I. - Est. 63996 1. 10 s.
II. — Emigrés: pas d'inventaire.
Clément, Etienne, ex- chanoine d' Aigueperse, exécuté, mobilier de 20001.
Alix.
125 h. (1790), 200 h. (1793.; mesure de Lyon. — Sup. 361 hectares.
I. - Est. 28017 I.
II. — Emigrés : pas d'inventaire.
Pierre Chaponat/, rebelle de Lyon, exécuté, 30 bicherées de bois, valeur
Î500 1., revenii 45 1. Claudine-Gabrielle-Vincenl Paneite et Françoise-Vincent Panette, ex-
chanoinesses, condamnées, maisons.
Ambérieux.
100 h. (1790), 146 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 455 hectares.
I. - Est. 85239 1.
II. — Emigrés : pas d'inventaire.
Jean-François Bonnamour, administrateur du Rhône-el-Loire, à Anse, condamné à mort, 51 bicherées; 4851. de revenu, 9700 I. de capital.
Botiu la-Bar mondière, à Gleizé, condamné à mort, 202 bicherées; 2060 I. de revenu, 41200 1. de capital.
Millanois, bourgeois de Lyon, condamné à mort, 8 bicherées; 1001. de revenu, 20001. de capital.
Amplepuis et Bourg d'Amplepuis.
2650 h. (1790), 3470 h. (1793) ; mesure de Beaujeu. — Sup. 38U hecUres.
I. - Est. 12122 1.
II. — Les trois enfants de feu J.-B. du Sausey^ major des gardes- fran- çaises, à Paris ou à Vauchelles, en Normandie; eux-mêmes ex-ofîiciers
DISTRICT DE VILLEFR^NGHE 149
aux gardes-françaises» émigrés, 2556 mesures, revenu 7â01 !., valeur 217700 1.
Condamnés : 14 personnes dont les biens furent séquestrés, et 69 réfrac- taires dont 52 traqués, ont fini par rejoindre (le détail manque).
Ancy.
625 h. ^17£0), 853 h. (1793); mesure de Tarare. — Sup. 1185 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
n. — Les deux fils d'Albon et la fille de l'atné, émigrés, 19 bicherées, revenu 50 I., valeur 1000 I.
Anse.
1000 h. ,1790), 1270 h. (1793; ; mesure de Lyon. — Sup. 1523 heclares.
I. - Est. 106462 1. 2 s.
II. — Gabriel-Benoit d'Assler; BoHu dr Saint-Fonds, émigrés, bois de , 20 bicherées.
Hugues Buvdel, trappiste à Fri bourg.
BoUula-Barnwndièrc, à Gleizé, puni de mort, 1518 bicherées 1/2 de
terres et 367 ouvrées de vignes, revenu 16252 1., capital 600500 I. ; le
mobilier a été vendu. Gt7^/alné (Jean-Baptiste), cF-devant notaire à Villefrauche, puni de mort,
500 I. de revenu, 15000 l. de capital. Jean-François Bonnamow\ administrateur du Bbône et Loire, à Anse,
puni de mort, revenu, 1036 1., capital. :)4200 1.
Arbuissonnas.
125 h. (1790), 131 h. (1793) ; mesure de ViUefranche. — Sup. 223 hecUres.
Biens de toute origine : pas d'inventaire.
Ardillats (Les).
875 h. (1790), 1180 b. (1793) ; mesure de Beaujeu. ~ Sup. 2325 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
n. -- Claude- René-Marie François Thibaut La Roche-Thnlon, colonel d'infanterie, Paris, émigré, 5692 mesures, revenu, 35260 1.
Amas.
375 h. (1790), 496 h. (1793) ; mesure de ViUefranche. ~ Sup. 1691 hectares.
I. - Est. 312240 I. 6 s.
n. - Gabriel Déroche de Lontjchamp, bourgeois à Villefrauche, émigré, domaine, revenu 28091., capital 957201., a acquis pour 7000 I. de biens nationaux.
Nïcolas-Marie-Abel Bottn de Saint-Fondés, émigré, 7 bicherées, revenu 49 j., valeur 1300 1.
150 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Condamnés : neuf personnes ont eu leurs biens séquestrés (le détail manque).
Avenas.
3SS h. (1790), 340 h. (1793) ; mesure de Beaujeu. ^ Sup. (y compris parlie d*0uillj): 918 hectares.
Pas d'inventaire.
Azolette.
431 h. (1793) ; mesure de Beaujeu. ~ Sup. 417 hectares.
I. - Est. : 5082 1.
II. — Pas d'inventaire.
Bagnols.
375 h. (1790), 534 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 735 hectares.
Pas d'inventaire.
Beaujeu.
1275 h. (1790), 1665 h. (1793); mesure de Beaujeu. — Sup. (y compris les Etoux réunis en 1839) 1750 hectares.
Biens de toute origine : aucune indication. Seize personnes y eurent leurs biens séquestrés.
Beligny.
Supprimée et rattachée à Villefranche par la loi du 23 avril 1850. 325 h. (1790), 543 h. (1793); mesure de Villefranche.
I. - Est. 107844 1.
II. — Hubert, dit 5am^-Dtrf/c/-, ci-devant capitaine de cavalerie, à Lyon, émigré, 4 bicherées, revenu 4 1., valeur 80 I.
Abbé Hubert, dit Saint- Didier, à Paris, émigré, 140 bicherées, revenu 535 1., valeur 10700 1.
BelleviUe.
1575 h. (1790), 1536 h. (1793) ; mesure de BelleviUe. — Sup. 1040 hectares.
I. - Est. 240209 1. 8 s.
Le conseil général de la commune de BelleviUe envoya, le 28 mai 1790, à TAssemblée Na- tionale, à propos de sa soumission pour l'achat de biens nationaux, l'adresse suivante. Cesl le seul document, parmi ceux parvenus à notre connaissance, qui mentionne Topposilion faite par le clergé à la vente des biens ecclésiastiques au moment de leur nationalisation. W est aux Arch. nat., Q3, 131.
Nosseigneurs,
Les officiers municipaux et les notables composant le conseil général de la commune de la ville de Belleville-en-Bcaujolais, pénétrés de respect, d'admira- tion et de satisfaction pour les décrets de l'Assemblée Nationale y adhèrent avec
DISTRICT D8 VILLEFRANGHS 151
la plus parfaite soumission, convaincus des avantages inappréciables qu'offre à la nation fa Ck)nstitution libre, sous laquelle les Français doivent vivre désormaifl, cette constitution qui les rendra plus heureux en les faisant devenir meilleurs, parce qu'elle rappelle tout le monde à la justice et oblige chacun à respecter les droits d'autrui, les officiers municipaux et ies notables de Belleville ont juré de la maintenir et de lui être fidèles. Persuadt^s de même que toutes les lois, qui émanent du Sénat auguste, assurent le bonheur des peuples, ils ont fait serment de les exécuter et de les faire exécuter, et ils ont voué à l'infamie et ont gardé comme traîtres à la nation, ceux qui, par des conseils perfides, par des trames odieuses, par des protestations insensées, osent outrager les sages législateurs et calomnier leurs intéressants travaux.
Animés par l'amour dn bien général, ils ont donné et donneront toujours la préférence à l'intérêt public sur tout intérêt particulier, ils s'empresseront dans tous les temps de manifester leur dévouement aux lois qu'on doit être fidèle à observer, et ils sont prêts k les défendre au péril même de leur vie.
Il serait à désirer sans doute que ces sentiments qu'inspire le patriotisme fus- sent communs à tous les Français, mais malheureusement il n'en est que trop qui cèdent aux impulsions de l'ancien régime. Ces hommes ambitieux des places qu'ils étaient les moins dignes de remplir, ces hommes dont le caractère et la conduite ont toujours marqué, jusqu'à ces derniers temps, peu de respect pour la justice, d'égards pour le peuple, qui sont avides de richesses, jaloux de distrac- tions frivoles, vains, ignorants des droits de l'é^lité sur laquelle repose toute justice, ces hommes n ont pas pu changer de principes d'un jour à l'autre, si ce n'est par intérêt et par hypocrisie.
Avec quelle indignation ne voit-on pas ces ministres des autels, dont toute l'utilité se bornait à consommer de gros revenus par des dépenses scandaleuses, tonner, critiquer, réclamer contre les décrets qui, en remettant à la nation des biens dont ils avaient cru usurper la propriété, la font rentrer dans ses droits imprescriptibles. Dans un moment où sa position l'exigeait impérativement, on les a vus oser protester, sous prétexte que la religion est attaquée, tandis qu'elle ne fut jamais mieux respectée. Les lâches, les insensés! Ce n'est pas de la religion dont ils entendent s'occuper, ce sont les richesses de ses ministres qu'ils regret- tent, il leur en coûte de s'en voir priver, ils cherchent à faire diversion, ils cher- chent à induire les peuples en erreur, et ne les a-ton pas entendus frapper d'anathème ceux qui oseraient acquérir les biens qui leur ont été êtes, publier
ao'ils ne les conserveraient pas, tenter d'amener par des propos séditieux, par es écrits incendiaires, le feu du fanatisme, et exciter entre les citoyens une guerre civile. On est soulevé sans doute par une conduite pareille, devait-on s'y attendre,
Pouvait-on prévoir que des ministres de paix, des hommes faits pour prêcher Evangile, se fussent portés k de tels excès ? Leur protestation est aussi surpre- nante qu'inconsidérée.
Cependant, elle aurait eu des suites funestes, si des hommes sages, éclairés et courageux ne se fussent empressés de détourner l'orage, de détromper les per- sonnes abusées, de rappeler à Tordre celles qui s'en écartaient. Il a fallu démon- trer la sagesse et la justice des décrets de l'auguste diète, prouver le ridicule, l'absurdité et l'inconséquence des protestations, il a fa'llu sévir contre ceux qui s'en sont rendus coupables et contre ses partisans, plusieurs municipalités ont porté des jugements à cet égard pour détruire les fausses et malignes impressions; le conseil général de Belleville a cru devoir suivre leur exemple, il a déclaré infâmes, traîtres k la patrie, et indignes de toutes fonctions publiques, non seulement ceux qui ont signé la protestation contre le décret du treize avril dernier, mais encore ceux qui osent s'en déclarer les partisans, les débiter et colporter.
Ce n'était pas a.ssez, il fallait prouver d'une autre manière combien étaient peu redoutables les menaces du haut clergé contre les aliénations des biens nationaux, le conseil général de la commune de Belleville s'est empressé de faire voir, en son particulier, combien il craignait peu les menaces d'une expulsion.
La ville de Belleville a dans son sein un chapitre de chanoines réguliers de la congrégation de France; ce chapitre est richement doté puis(]u'il a plus de trois cent mille livres d'immeubles. Les biens dont il jouissait sont de différentes classes: dans la première, la plus précieuse, sont des biens ruraux, consistant en terres labourables, prés, vignes et bois attachés aux fermes et métairies avec les bâtiments et autres objets y relatifs, dans la seconde classe sont des rentes et prestations en nature de toute espèce et les droits casuels rachetables ; dans la
152 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
troisième sonl des rentes et prestations en argent et les droits casuels sur les biens par lesquels ces recettes et prestations sont dues; dans la quatrième class« sont divers autres biens, tels que moulins, fours, etc.
Les religieuses ursulines de Villefranche possédaient également, dans le territoire de la municipalité de Belleville, une ferme ou métairie de la première classe, ci>nsistant en terres labourables, prés, vignes et bois du produit annuel d'environ mille livres.
Le conseil général de la commune, plein de confiance dans la justice et l'irré- vocabilité des décrets de l'Assemblée Nationale, relativement à l'aliénation des domaines nationaux, a arrêté par une délit>ération du jourd'hui, d'acquérir soit les biens de toute espèce que possédait le chapitre de Belleville, en quelques lieux ou paroisses qu'ils soient situés ou assis, soit le domaine que possédaient les religieuses Ursulines, dans la paroisse de Belleville, avec les fonds en dépendant, quoique situés dans d'autres paroisses, aux prix déterminés par les décrets de I auguste diète, savoir : pour ceux de la première classe à vingt-deux fois le revenu net sur le prix des baux à ferme, ceux de la deuxième classe à Aingt fois, ceux de la troisième à quinze fois, et le prix des biens de la quatrième, comme de ceux qui ne seraient pas affermés sur le pied qui sera fixé d'après les mêmes proportions, sur le pied d'une estimation par experts.
En conséuuence ne cette délibération, les officiers municipaux et les notables composant le conseil de la commune, en exécution des décrets de l'Assemblée Nationale, s'empressent de faire part de leur intention d'acquérir, au comité qu'elle a établi pour l'aliénation des biens dominaux et ecclésiastiques, et ils en font ici la demande, se soumettant à en payer le prix dans les termes, aux épo- ques et de la manière prescrite par les décrets...
II. — Mignof, dit la Maribière, capitaine d'infanterie, émigré, 598 cou- pées 4/2, revenu 1298 1. 2 s., valeur 42700 1. ;
Antoine-François Aimé-Marie Miqnot^ dit Busay, capitaine de dragons, à Villié, émigré, 88 coupées, revenu 264 1., valeur iOOOO 1.;
Louis Alexandre Elisée Monspeti, officier aux gardes du corps, à Saint- Georges-de-Reneins, émigré, o9 coupées, revenu 293 I., valeur 9(tôO L
Belmont.
(Voir Charnay et Belmont.)
Blacé et Salles.
Séparées en 1793. 900 h. (1790); Blacé, 560 h. (1793); Salles, 371 h. (1793); mesure de Villefranche. Slip. : Blacè, 1100 hectares; Salles, 212 hectares.
I. - Est. Blacé, 22959 I., Salles, 81447 1.
II. — Joachim Balland d'Amas, de Blacé, émigré, revenu 7291.2 s., valeur 29472 1.
Dautigny de Pramn, de Blacé, émigré, revenu 1580 1. 15 s.
Bottu Saint-Fonds, de Blacé, émigré, revenu 1043 1. 4 s.
Balland d'Amas, de Salles, émigré, 30 bicherées, revenu 1501., valeur
60001. Les deux sœurs de Murard, ci-devant chanoinesses de Salles, émigrées,
maison louée 400 1., valeur 3000 1.
Bols-d'Olngt.
800 h. (1790), 877 h. (1793) ; mesures de Beaujcu et de Thiiy. — Sup. 513 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
DISTRICT DE VILLEFRANGHE 153
II. — Laurent Gerçais, colonel, à Paris, émigré, revenu 2817 I., valeur,
88960 I., mobilier vendu. Lelilsd'A/6o/i, officier, à Sainl-Romain-de-Popev, émigré, revenu 157 I.,
valeur 7500 I.
Bourg-de-Thizy.
1250 h. (1790), 1509 h. (1793: ; mesures de Beaujeu et de Thizf. — Snp. Ii28 hecUres.
Biens de toute origine : pas d'inventaire.
Breuil (Le).
300 h. 'J790; ; 300 h. ,1793 ; mesures de Lyon et de Tarare. — Sup. 563 hectares. I. - Est. 4487 I.
Genves et Bumezay.
923 11. (1790), lOSO h. (1799} ; mesure de Juliénas, - Sup. 2629 hecUrcs.
I. — Pas d'inventaire.
II. — Marie- Alexandre Colabcav, dit Juliénas, officier aux gardes- françaises, émigré, 238 mesures de 1200 pas ; revenu 907 !.. valeur i0090 I.
Nohlet Danglurc, marquis de Serrière, à Mussi-Anglure, Saône et- Loire, 360 coupées, revenu 285 1., valeur 7200 1.
Cerclé.
215 h. (1790), t86 h. (1793) ; mesure de Belleville. - Sup. 496 hectares. Pas d'inventaire.
Ghambost-8ur-Ghamelet.
Auj. Chamb06t-.\llières. — 475 b. (1790), 630 h. (1793) ; mesures de Lyon et de Chamelet. Sup. 1409 hectares.
I. - Est. 9213 1. 4 S.
Chamelet.
775 h. (1790;, 506 b. (1793) ; mesures de Lyon et de Chamelet. — Sup. 1443 hectares.
Pas d'inventaire.
Ghapelle-de-Mardore (La).
350 h. (1790), 440 h. (1793) ; mesures de Beaujeu et de Thizy. — Sup. 579 hecUres.
Biens de toute origine : pas d'inventaire.
154 INTENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Gharentay.
625 h. (1790), 736 (1793) ; mesure de Villefranche. - Sup. 1378 heeUres.
I. - Est. 123327 l. 4 s.
II. — Louis-Alexandre-Eiisée Monspet^, officier des gardes du corps, à Saint Georges-deReheins, émigré, 4992 coupées de 1100 pas; revenu 15036 ]., valeur 581220 1.
Mignot, dit Lamartisièrc, officier d'infanterie à Belleville, émigré,
âOO couï)ées, revenu 660 l., valeur 20100 I. Lasalle-Plerrcux, à Vigossé en Auvergne, émigré, 123 coupées, revenu
124 1., valeur 12500 I.
Ghamay et Belmont.
Séparées avant 1793. - 725 li. (1790) ; Charnay, 621 h. (1793 ; Belmont, 129 h. (1793 ; mesure de Lyon. — Sup. : Belmont, 151 hectares ; Charnay, 706 hectares.
Pas d'inventaire.
Châtillon-d'Asergues.
375 h. :1790', 360 h. (1793) ; mesure de Lyon. - Sup. 1073 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — Pierre -Elisabelli Chaponaïf, ci-devant seigneur de Moraucé, émi- gré, 115 bicherées, revenu, 830 I., valeur 19800 1.
Jean-Marie Marduel, prêtre habitué du ci devant chapitre de Saint-Jean, de Lyon, émigré, capital, environ âOOO I.
Ghazay-d'Azergues.
500 b. (1790), 605 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 577 hectares.
I. - Est. 24149 I.
II. — Emigrés : pas d'inventaire.
Rieorioult, à Lvon, mis à mort, 618 bicherées, revenu 11294 1., valeur 282364 I.
Elisabeth Chaponati, de Lyon, mise à mort, 233 bicherées, revenu
3000 1., valeur 60(X)0 1. Sarron, de Lyon, mis à mort, 49 bicherées, revenu 830 I., valeur
24600 I. Serre, tireur d'or, mis à mort à Lyon, 15 bicherées, revenu 360 I.,
valeur 7200 I. Clerico, ex-noble, mis à mort à Lyon, 25 bicherées, reveiiil 505 I.,
valeur 7625 I.
Ghénas.
i75 h. (1790), 571 h. (1793) ; mesure de Juliénas. * Sup. 817 hectares. I. - Est. 10070 1.
DISTRICT DE VILLEFRANCHE 155
n. - Antoine-François -Aimé -Marie MignotrBussy, ci-devant capitaine de dragons, à Villié, émigré, 1013 coupées, revenu 1502 1. 1 s., valeur 36361 1.
Marie-Alexandre Collabeau, ci-devant officier aux ffardes-françaises, émigré, 1135 coupées, revenu 1196 I. 11 s., valeur 31370 l.
Ghônelette.
GOO b. (1790), 670 h. (1793, ; mesure de Betujeu. ^ Sup. 1107 hecUret.
I. - Est. 5314 I.
n. — La Roche-Thulon, ci-devant marquis des Prés, émigré, 8 mesures,
revenu 4 1., valeur 80 I. Veuve Lapoype, ci-devant comtesse de Poule, émigrée, \t mesures,
retenu 6 I., valeur 120 l.
Ghervinges.
Réaoie à Gleizé par décret du 30 Janvier 1809. — 115 h. (1790), 145 b. (1799) ; mesure de Villefranche. — Sup. (avec Gleixé) 1071 bectares.
I. — Pas d'inventaire.
n. — Brunet, domestique, émigré, revenu 30 I., capital 600 I.
Chessy.
m b. (1790), 520 b. ;1793j ; mesure de Lyoa. — Sup. 454 becUres.
Pas d'inventaire.
Ghiroublee.
500 b. (1790), 532 b. (1793) ; mesure de Beaujeu. — Sup. 732 becUres.
I. - Est. 5543 I. 13 s.
n. — Mignoi-Busst/, seigneur de Villié, émigré, 7 mesures, revenu, 1 I.
15 8., valeur 15 1. 3 s. ^<? Grollier, ci-devant marquis, à Lyon, condamné, revenu 27 l. 2 s.
6 d., capital 600 1.
Glaveisollee.
9B b. (1790;, 1094 b. (1793) ; mesure de Beaujeu. — 2834 hectares. I. - Est. 16213 1. 8 S.
Gogny et Rivolet.
'Paréesavantl793. — 1550 mesure de Villefrani
I- - Cogny, 26972 l.; Rivolet, 26966 I.
séparées avant 1793. — 1550 b. (1790) ; Comy, 1012 b. (1793) ; Rlvolel, 531 b. (1793) ; mesure de Villefranebe. — Sup. : Cogny, 584 bectares ; Rivolet, 1629.
156 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
II. — Cogny : Les MM. du Saïueif, ci-devant marquis et officiers aux gardes-frartçaises, émigrés, 57 bicherées, revoiiu 412 I., valeur 8640 l.
M. du Soiuer/, ci-devant marquis, émigré, 27 biclierées 1/2, valeur 16300 1.
Rivolet : néant.
Gorcelles.
325 h. .1790). 458 h. 1793} : mesure de BeUeville. — Sup. 918 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — Jean-Claude Miqnoi cadet, oflicier d'infanterie, émigré, à Villié, chez son frère, 613 coupées, revenu 2049 l. 18 s., valeur 598001.
Antoine-François Aimé-Marie Mignot Tat né, dit Ba^s//, capitaine de dra- gons à Villié, émigré, 513 coupées, revenu 1422 1. 5 s., valeur 38100 1.
Blanc-Chardon, curé à BeUeville, puni de mort, 6 coupées de vigne, revenu 160 1., valeur 3060 1.
Cours.
t'iie annexe de Cours, La VUh\ est devenue commune par la loi du 17 mai 1865. 2100 h. (1790Î, 2076 h. (1793} ; mesures de Beaujeu et de Thizy. - Sup. (y compris La Ville:
2545 lieolares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — Deux flls d'A bel-Claude-Marie de Vichit, émigrés, lo père demeu- rant à Montaine-TEtoile, 8601 mesures de 1200 pas, revenu 19881., va- leur, 79300 I.
Gublize.
1375 b. (1790), 1820 h. (1793) ; mesures de Beaujeu el de Thizy. — Sup. 1553 hectares.
I. - Est. 3938 l.
II. — Les frères Lepresirc, l'un chevalier de Vauhan, major au régi- ment la Colonelle-générale-infanterie, émigré; l'autre, vicomte de Vauban, au régiment d'Orléans-infanterie, à Paris, émigré, 1878 bi- cherées, revenu 2726 1. 10 s., valeur 126034 1.
Dareizè.
2 0 h. (1790), 366 h. (1793) ; mesure de Tarare. — Sup. 671 hectares.
I. - Est. 18413 1. 15 S.
II. — Pas d'inventaire.
Denicé.
775 h. (1790\ 734 h. (1792) ; mesure de Villefranche. — Sup. (y compris Pouilly le-Cbâtel)
953 hectares.
I. - Est. 17008 1. 4 s.
biStRkCT DE TILLÉFRANCHÈ i'.\1
ÏI. — Antoine Mifjnot-Btisstf, ci devant capitaine à la suite du régiment de Lorraine dragons, à Villié, émigré, 3 bicberées, revenu t i. 10 s., valeur 100 l.
Clerjon, ci-devant conseiller à la sénéchaussée de Villefrancbe ; guil- lotiné, 11 bicberées, revenu 275 L, valeur 5000 1.
Bottu-la- Barmondièrey ex-noble, à Commune- Aflrancbie, guillotiné, 714 bicberées, revenu 19605 I., valeur 39âl00 1.
Ferras de Planiigntf, capitaine d'infanterie, à Commune-Afirancbie, guil- lotiné, 139 bicberées 1/4, revenu 3639 1., valeur 72780 1.
Diéme.
(Voir Valsonne et Dième.}
Dracé.
430 h. (1790), 628 h. :i798} ; mesure de Belleville. — Sup. 1420 hecUres.
I. - Est. 21854 I.
II. — Claude Floret, marchand de blé, puis juge de paix à Commune- Afirancbie ; rebelle lyonnais mis à mort, 873 coupées, revenu 1500 l., valeur 40000 1.
Louis Ler>ist4» de Briandas, dit Monhriand, ci -devant grand bailli de la province de Dombes; rebelle lyonnais mis à mort, 1600 coupées, revenu 1670 1.
Jean Baptiste Charrier, ex-noble, rebelle lyonnais mis à mort, 873 cou- pées, revenu 1800 L, valeur 40000 1.
Durette.
100 h. (1790), 115 h. (1793); mesures de Beaajeu et de Belleville. — Sup. 157 hecUres. Pas d'inventaire.
Émeringee.
200 h. (1790) ; mesure de Juliénas. — Sup. 300 hectares. I. - Est. 11528 I.
n. — Damas- Dantigny filsatné, officier émigré, 1102 coupées de 600 pas, revenu 2200 1. 15 s., valeur 74000 1.
Étoux (Les).
RéuDi à Beaajeu par ordonnance du 12 juin 1839 ; S50 h. (1790), 147 b. (1793) ; mesures de Beaujeu et de Belleville.
I. — Pas d'inventaire.
n. — Claude Vital de Brosses, ancien officier de ligne à Lyon, émigré, 1490 mesures, revenu 11560 L, valeur 233000 I.
Claude-René Marie-François Thibaut la Roche-Thuloriy colonel d'infan- terie, Paris, 80 mesures, revenu 20 1., valeur 1500 l.
158 tNtEFn*AIRÉS DÉS BIENS NATIONAUX I^AR COBtUDNfiS
Fleurie.
H25 h. (1790), 1197 b. (1793); mesure de Beaujeu. - Sup. 1382 hectares.
ï. — Pas d'inventaire.
n. — Afignot-Bussy, capitaine au régiment de Lorraine-dragons, à Villié, émigré, 16 coupées 3/4, revenu 345 i., valeur 8550 1.
GroUier, marquis de Treflort, les deux fils du citoyen de la CUUte, émi- grés, biens non estimés.
Agniel Chénelette, un des chefs de la rébellion lyonnaise, condamné (nom barré dans l'état), revenu 5000 1., capiUl 100000 1., mobilier 20000 1.
GroUier^ rebelle lyonnais, condamné, revenu 9500 l., capital 190000 1., mobilier 6000 l.
Frontenas.
225 h. (1790), 246 b. (1793) ; mesure de Lyon. ^ Sup. 343 hectares.
Pas d'inventaire.
GermoUe.
200 h. (1790).
Cédée en 1791 au département de Sa6ne-et-Loire.
Glelzé.
450 h. (1790), 723 h. (1793) ; mesure de Villefranche. — Sup. (y compris Chervinges et partie
d'Ouilly) 1071 hectares.
I. - Est. 18574 1.
II. — Labau'Bèrard Maclas, ci-devant marquis de Maclas, à Pouilly-le- Cbàtel, émigré, 150 bicberées, revenu 1008 t., valeur 4a3801.
La municipalité observe que le sieur Boitu, ci-decant de Saint-Fonds (Nicolas- Abel-Marie), résident à Gleizé, est émigré depuis octobre 1791, et ne donne l'approximation des fonds, attendu que Madame Bottu, sa mère, a levé le séquestre apposé sur ses biens, pÂr un acte testamen- taire.
La municipalité observe en outre que le fils Corteil'Vauxrenard est e^ussi absent du même temps, et est sous la puissance paternelle ; elle ignore si le père a fourni deux hommes pour la durée de la guerre, aux termes de la loi.
Louis-François BoitU'la'Barnwndière, guillotiné, 1076 bicberées, revenu 3544 L, valeur 77978 L, mobilier 8000 i.
Corteil'Vaurrenard, guillotiné à Lyon, 762 bicberées, revenu 37191., valeur 81801 L, mobilier 9000 l.
Camille Colmont-VaiUgrcnant, noble, à Pommiers, guillotiné, 87 bicbe- rées 1/2, revenu 282 1., valeur 8282 1., mobilier, 2000 1.
Grandiis.
1000 h. (1790), 1140 h. (1793; : mesure de Tbizy. — Sup. 1558 hectares. I. - Est. 1826 1.
blSTRkCT DE VlLLà^RANCHÉ 159
n. — Philibert Longin, curé de Grandris, émigré, 6 mesures, revenu 15 1., valeur 300 l.
Joux-ftur-Tarare.
SSS h. (i790\ 1251 h. :i799) : mesure de Tarare. — Sup. 2479 hectares
I. - Est. 7810 1.
II. — Louis Delacosie, prêtre, émigré (possède la sixième partie de Tbé- ritage de sod père, décédé, notaire à Joux, non estimée).
Jean-Marie Vcrmare, vicaire de Joux (biens non estimés).
Juliénas.
«0 h. (1790), 10i6 h. (1793: ; mesure ée JnliéMS. — Sap. 196 lieciarw.
I. - Est. 59940 1.
II. — Marie-Alexandre Collabeau^ ci-devant officier aux gardes- fran- çaises et seigneur de Juliénas, Lyon, émigré, 3853 coupées de 600 pas, revenu 13136 1., valeur 457600 1.
François-Bernard Girard, dit de Saule- Lavernetie, officier au régiment Danguin, à Màcon, émigré, 307 coupées, revenu 1178 1., valeur £)690 1.
Jollié.
S60 b. (1790), 1026 h. (1793) ; mesure de Juliénas. — Sup. 967 hectares.
I. - Est. 88706 1. 16 s.
n. — CoUabeau, officier aux gardes- françaises, Lyon, émigré, 95 cou- pées, revenu 300 1., valeur .17500 1.
Lacenas.
475 h. (1790\ 581 h. :1793; ; mesure de Villefranche. — Sup. 355 hectares.
I. - Est. 11753 1.
n. — Antoine Mignoi-Buss//, à Villié, émigré, revenu 1204 1., valeur
870^ L; les bois ont été coupés et dévastés par les malveillants. Bottu'la-Barmondiérc, guillotiné, revenu 200 1., capital 4000 1. Nicolas, procureur à Villefrancbe, guillotiné, revenu 3501., capital 70001. Claude Germain, prêtre déporté (nom barré), revenu 600 1., capital
laoooi.
Claude et Antoine Dubuyai frères, déserteurs (noms barrés), revenu 80 1., eapiUl 1600 1.
Lachalse et Bossy.
150 h. (1790). •
Cédés en mai 1791 au département de Sa6ne-et-Loire.
ièo Inventaires des biens NAtioNAùx par coMMttNBà
Lachassagne.
Réunie par décret du 20 septembre 1809 à Marcy et à Saint-Cyprien. Marcy a de nooTeaa été érigée en commune distincte en 1842. — 200 h. (1790<, 212 h. (17i3 ; mesure de Ljon — Sup. (y compris Saint-Cyprien) 354 hectares.
I. - Est. 26442 1. 2 s.
II. — Michel NayraSj prêtre, émigré, vigne à Anse.
Lamure.
975 11. (1790), 864 h. (1793) ; mesure do Beaujeu. — Sup. 1570 hectares.
I. - Est. 3547 l.
II. — Jean-Magdelon-Gilbert Langnac, ex-noble, condamné, revenu 46961.
Lancié.
275 h. :1790\ 760 h. ;1793} ; mesure de Belleville. — Sup. 660 hectares.
II. — Antoine Mignot-Busst/, émigré, 630 coupées de 1100 pas, revenu 5254 I. 17 s. 4 d., valeur 129464 1. 10 s.
Lantignié.
425 h. (1790:, 968 h. (1793) : mesures de Beaujeu et de Belleville. — Sup. 740 hectares.
II. — Claude-François Thibaut la Roche-Thulon, colonel d'infanterie, à Paris, émigré, 332 mesures, revenu 1450 1., valeur 57500 1.
M"' Lapoipc, à Poule, émigrée, 580 mesures, revenu 2800 1., valeur 90150 1.
Claude Vital Dehvosse, ancien officier d'infanterie, à Lyon, émigré, 67 mesures, revenu 515 1., valeur 11800 1.
Légny.
300 h. (1790), 308 h. (1793) ; mesure de Lyon. ^ Sup. 397 hectares.
II. — Fils d' Alton- Saint- Forgeux y marquis, émigré, 44 mesures, revenu
60 1. 12 s., valeur 10274 1. Laurent Gerçais, seigneur de Saint Laurent, émigré, 12 mesures, revenu
24 1., valeur 1000 1.
Létra.
750 h. (1790:, 740 h. (1793) ; mesure de Lyon. - Sup. 1462 hectares.
II. — Noêl Trambowse, notaire à Cbamelet, guillotiné pour avoir été (( dans les jurés du temps du jugement de Chalier », capital 38825 1.
Mathieu Bissuel, dit Saint-Victor, ex-noble, à Ronno, condamné à mort, revenu 300 1., capiUl 120001.
Liergues. •
475 h. ,1790\ COO h. (1793; ; mesure de Lyon. — Sup. 530 hectares.
ï. - Est. 7647 1.
bltSTRICt DE VlLLEFt^ANCHÉ I6i
ÏI. — François Mogniat, ci-devant seigneur, émigré, 836 bicherées 3/4,
valeur 192673 l. WAssier, baron de Lachassagne, émigré, 35 bicherées 1/4, valeur 10750 1.
Limas.
275 b. (1790), 353 h. (1798) ; mesure de Villefranche. — Sap. 615 hectares.
I. - Est. 9636 1.
n. — Marie A bel-Nicolas Bottu de Saint- Fonds, commandant de la garde nationale, à Gleizé, émigré, 58 bicherées. valeur 300001.
Lozanne.
175 h. (1790), 170 h. ;1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 550 heclares.
Pas d'inventaire.
Lucenay.
eOO h. (1790), 715 h. (1793); mesure de Lyon.— Sup. 6t7 hectares.
I. - Est. 24849 1.
n. — Henri-Gabriel Dacier ou d*Assier, émigré, ci-devant maréchal de camp de Broglie, ci-devant seigneur de Lachassagne, 486 bicherées, revenu 3913 \., valeur 72535 1. (La municipalité observe que Testimation n'est qu'approximative. Dans le fait, au prix où sont aujourd'hui tous les fonds, celte grange vaut au moins 140000 1.)
Marchampt.
fiOD h. (1790), 849 b. (1793) ; mesures de Beaujeu et de Belleville. — Sup. 1774 hectares I. - Est. 4670 1. 8 S.
n. — Marie Micol de Loriot, émigrée. douairière du ci-devant comte de la Poype, 18 mesures, revenu 60 I.
Marcy.
Voir Lachassagne. — 300 h. (1790), 280 h. (1793); mesure de Lyon. — Sup. 332 heclares. I. - Est. 8984 1.
n. — D'Assier, seigneur de Lachassagne, émigré, 20 bicherées, revenu 50 1., valeur 1000 1.
Mardore.
1500 h. (1790), 1740 h. (1793) ; mesures de Beaujeu el de Thizy. — Siip. 1331 hectares.
I. - Est. 2772 1.
n. — Barthélémy Edme de Fondras, à Lagresie (district de Roanne), émigré, 36 mesures 1/2, revenu 24 1., capital 570 1.
B. NAT. 11
162 INVENTAIRES DÉS BIENS NATtONAlTX PAh COMMUNES
Mamand.
400 h. (1790), 930 h. (1793); mesures de Beaujeu et de Thixy. — Sup. 877 hecUres. I. — Est. 2376 I.
Moiré.
150 h. (1790), 201 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 203 hectares. I. - Est. 245 l. ") s.
Monsols.
9R h. (1790), 1150 h. (1793); mesure de Beaujeu.— Snp. 1952 hectares.
I. - Est. 21723 l. 14 s.
II. — François- René Desjprés, marquis de la Roche -Thulon, émigré, 151 mesures, revenu 3oé 1. 10. s., valeur 7170 I.
V\\\\\p\ieNlcolas,ditBacot, maréchal général des logis, camps et armées, à Paris, rue de Touraine, au Marais, émigré, 63 mesures de 1200 pas, revenu 143 1., valeur 2860 1.
Montmelas.
Réunie pour le culte à Saint-Sorlin ; annexée à Sainl-Sorlin par décret du 21 décembre 1808 sous le nom de Montmelas-SaintSorlin ; 75 ta. (1790), 187 b. (1798; ; mesure de Villefrancbe. — Sup. 424 hectares.
I. - Est. 13141 1. 10 s.
Morancé.
750 h. (1790), 669 b. (1793) ; mesure de Lydn. — Sup. 919 heclares.
I. - Est. 21713 1. 14 s.
II. — Pas de biens d'émigrés.
Odenas.
450 h. (1790), 537 h. (1793) ; mesure de Belleyille. — Sup. 904 hectares.
I. - Est. 21164 1.
II. — Joseph do la S al Ic-P terreur, émigré, 764 mesures, revenu 5500 I., valeur 217500 I.
Oingt.
375 h. (1790), 452 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 392 hecUrcs.
I. - Est. 9090 1. 6 S.
Olmes (Les).
225 h. (1790), 254 h. (1793) ; mesure de Tarare. — Sup. 277 hectares.
II. — Vicomte d*Albon, capitaine de cuirassiers; Charles d'Alhon^ baron.
blSTRicr DE VILLËFRANCRË l63
cheTalier de Malte, tous deux à Saint-Romain-de-Popey ; la fille de l'alDé d'A/^o/i, à Paris; émigrés, 166 bicherées, revenu 266 1., valeur 53301.
OuiUy.
Supprimée par la loi du 23 «Tril 1853, et annexée, parUe à Gleizé, partie à Arnas. 150 h. (1790), 230 b. (1793; ; mesure de Villefranche.
II. — Nicolas-Marie-Abel Bottu de Saint-Fonds, ci-devant bourgeois à
Gleiié, émigré, 239 bicherées 3/4, revenu 2440 1. ; valeur 57200 1. Laheau-Bèrard'Maclas, 263 bicherées, revenu 1920 1., valeur 49100 1.
Ouroux.
825 h. (1790), 943 h. (1793) ; mesure de Beaujeu. — Snp. 2071 becUres.
II. — Peusson Bacot, à Paris, émigré, 2094 mesures, revenu 3101 I. 4 s. valeur 62034 1.
Pommiers.
575 h. (1790), 896 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 776 bectares.
I. - Est. 5512 I. 10 s.
Poumy-Ie-Ghfttel.
(Poailly-8ur-Nizerand.)
Réuni à Denicé, par décret du 16 juillet 1810. — 100 h. (1790), 121 ta. (1793) ; mesure de Villefranche.
n. — François -Marie -Joseph-Léon Labeau-Bèrard, ei-devant marquis de Maclas, émigré, 516 bicherées, revenu 3616 1., valeur 138400 1.
PooiUy-le-Monial
350 h. (1790), 435 b. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 381 bectares.
I. • Est. 9357 I.
II. — Mognxat, ci-devant seigneur des paroisses de Liergues et de Pouilly, à Lyon, émigré, 288 bicherées 1/2, revenu 485 1., capital 36175 1.
Dacier (ou d'Assier), de Lachassagne, ci-devant capitaine de dragons, 92 bicherées, revenu 65 1., valeur 2400 1.
Poule.
1200 h. (1790), 1596 b. (1793) ; mesure de Beaujeu. — Sup. 3123 hectares.
I. - Est. 3184 I.
n. — Marie-Claudine de Loriol de Digoine de Chandieu, veuve Lapoypc, à Poule, émigrée, 5421 mesures, revenu 5150 1., valeur 23:>300 I.
^64 INVENTAIRES DÈS BIENS NATIONAUX PAR COMMUNEâ
Propières.
1000 h. (1790;, il30 h. ;1793: ; mesure de Beaujeu. — Sup. 1600 heoCares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — Marie-Claudine de Loriol de Dlgoine, veuve la Poypo, à Poule émigrée, 12 mesures, revenu 168 l. 10 s., valeur 3370 l.
Antoine Audin, ci-devant curé de Saint Igny de-Vers, émigré, 40 mesures,
revenu 150 1., valeur 3200 I. Etienne Bcrthdior, ci-devant curé de Vigny, 13 mesures, revenu 97 I.
10 s., valeur 1950 I.
Quincié.
925 h. (1790), 1143 h. (1793; ; mesures de Bjaujeu el dp Bellevillc. — Sup. 2198 hectares
Pas d'inventaire.
Ranchal.
1000 h. (179^:, 1021 h. (1793) ; mesure de Thixy. — Sup. 1310 hectares.
I. - Est. 916 1. 4 s.
II. — Claude-Marie LabrossCy curé, déporté, capital 200 1. Antoine Dupont, vicaire, déporté, capital 22 1.
Pierre Plasse, vicaire, déporté, capital 100 1.
Régnié.
573 b. (1790), 550 b. (1793) ; mesures de Beaujeu et de Belleville. — Sup. 910 hecUres.
I. — Pas d'inventaire.
II. — René Thibaut de la Roche- Thulon, seigneur des Ardillats, des Terraux et autres lieux; aux Ardillats, émigré, 2368 mesures 12. revenu 3797 1., valeur 84300 1.
Micjnot de Busst/, seigneur de Villié, ex-capitaine de Lorraine-dragons, émigré, 33 mesures, revenu 44 1. 12 s., valeur 1000 1.
Rivolet.
(Voir Cogny et Rivolet.)
Ronno.
1000 h. (1790), 1310 h. (1793) ; mesure de Beaujeu. — Sup. 2287 hectares.
II. — Du Saïuetjy officier aux gardes françaises^ à Paris, émigré, 2485 mesures, revenu, 2865 1., valeur 128650 I.
Saint-Apollinaire.
500 h. (1790), 291 h. (1793) ; mesure de Tarare. — Sup. 572 hectares.
I. - Est. 4642 1.
DISTRICT DE VILLEFRANCHE 165
Saint-Bonnet-des-Bruyères.
(Bonnet-les-Bpuyères. ) i960 h. ^1790), 1500 b. (1793) ; mesure de Beaujeu. — Sup. 2103 hectares.
n. — Petfsson de Bacot, à Paris, émigré, 80 mesures, revenu 100 I.. valeur âOOO 1.
Saint-Bonnet-le-Troncy.
1125 h. (1790}, 1220 h. (1792; ; mesure de Thizy. — Sup. 1565 hecUree. I. - Est. 8096 l.
Saint- Christophe.
673 h. (1790), 780 h. (1793) ; mesure de Beaujeu. — Sup. liSOhecUres.
n. — Philippe-Nicolas Pcffxson do Bacot, seigneur, à Paris, émigré,
3675 mesures, revenu 15800 I., valeur 341593 l. Perrour, marchand de vin à Beaujeu, condamné à mort, 18 mesures,
revenu 250 l., valeur 5000 1.
Saint-GlémentHsous-Valsonne.
673 h. (1790), 765 (1793) ; mesure de Tarare. — Sup. 1432 hectares. I. - Est. 4246 1.
Saint-G3rpi*io]^- *
(Voir Lachassagne.) 1» h. (1790 , 213 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. (y compris Lachassagne) 354 hectares.
I. — Est. 26442 I. 2 s. (y compris Lachassagne).
n. — Henri-François d'Aaaier, baron de Lachassagne, émigré, 701 bi-
cherées, revenu 1027 1. 10 s., valeur 19570 l. Michel Neiirat, abbé, à Lachassagne, émigré, 7 bicherées, revenu 100 I.,
valeur 2000 l.
Saint-Didier-sur-BeauJeu.
(Montclair-la-Montagne.)
373 h. (1790), réuni à Vernay pour le recensement de 1793, 834 h. ; mesures de Beaujeu et de Belleville. — Sup. 1462 hectares.
I. - Est. 44468 I. 10 s.
I. — Demoiselle Digoine ou de Loriol, émigrée, veuve du citoyen de la Poijpe, à Poule, 894 mesures, valeur 25790 1.
Saint-Etienne-la- Varenne.
(La Varenne.) 900 h. (1790\ 1001 h. :i793) ; mesure de Vlllefranche. — Sup. 645 hectares.
I. - Est. 3;H71 1.
166 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Saint-Forgeux.
1125 h. (1790), 1500 h. (1793) ; mesnre de Tarare. — Sup. 2214 hectares.
I. - Est. 5764 1.
II. — D'Albon, capitaine de cuirassiers, émigré ; Charles d*Albon, cheva- lier de Malte, émigré, tous deux à Saint Romain-de-Popey ; la fille de l'alné d'Albon, à Paris, émigrée, revenu 3915 1. capital 72955 1.
Saint-Georges-de-Reneins.
(Reneins-les-Sables.) 1175 b. (1790), 1407 h. (1793) ; mesure de Villefrancbe. — Sup. 2692 hectares.
I. - Est. 89387 l.
II. — Pierre-Marie Eftinay de Laye fils, émancipé, ci-devant marquis, capitaine de cavalerie, à Saint Georges-de-Reneins, émigré, 60 me- sures, revenu 304 1., valeur 10750 1.
Madame de la Martisièro, émigrée, 26 mesures, revenu 66 1., valeur
3500 1. Louis- Alexandre-Elysée Monspey, ci-devant marquis, brigadier des armées
du roi, à Saint- Georges, émigré, 2366 mesures, revenu 9975 L, valeur
05200 1.
Saint-Igoy-de-Vers.
• (Vers-la-Montagne.)
1575 h. (1790), 2260 h. (1793) ; mesure de Beaujeu. — Sup. (y compris la commune actuelle de Saint-Clément-de-Vers, détachée en 1878) 3612 hectares.
II. — Les fils Vichr/j émigrés, 2006 mesures, revenu 3279 L, valeur
65580 1.
Saint-Jacques-des-Arrêts.
400 h. :1790}, 372 h. (1793} ; mesure de Beaujeu. — Sup. 748 hecUres.
II. — Joseph- Philibert de Thy, au château de Toiria, Saône-et- Loire,
20 mesures, émigré, revenu 300 1., valeur 7000 1. CoUabeau, à Juliénas, émigré, 10 mesures, 1 coupée, revenu 60 1., valeur
1200 1. Philippe Nicolas Pei/sson de Bacot, seigneur de Saint-Christophe-la-Mon-
tagne, émigré, 20 coupées, revenu 5 1., valeur 100 l.
Saint-Jean-d'Ardières.
425 h. (1790), 638 h. (1793) ; mesure de Belleville. — Sup. 1227 hectares.
I. - Est. 2%% 1. 6 S. 8 d.
II. — Brac, ci-devant fermier général, condamné, revenu 1724 L, capital 50000 1.
Berfjrr, ci-devant conseiller à la Sénéchaussée, rebelle lyonnais, con- damné, revenu 339 l. 10 s., capital 15000 l.
DISTRICT DE VILLEFRÂNCHB 167
XemeFocet, négociant, rebelle lyonnaise, condamnée, revenu 338 I., ca- pital 16090 1.
Bessi architecte, rebelle lyonnais, condamné, revenu 49 I., capital 1200 I.
VeuseFlocet, négociant, rebelle lyonnaise, condamnée, revenu66 1., capital 1500 1.
Enfants iVe^/io^ émigrés, revenu 42 1., capital 1200 l. Tableaa mal fait, peu lisible ; la plupart des noms ont été barrés.
Saint-Jean-des-Vignee.
( Vignat-la-Montagne. ) 170 h. (1793) ; mesure de Lyon.— Sup. 257 hectares.
PS8 d'inventaire.
Saint-Jean-la-Bussière.
MM h- (1790), li94 h. (1790) ; mesures de Beaujeu et do Thizy. — Sup. 1533 hectares.
I. — Pas d'inventaire.
n. — Les trois enfants Du Saïuey, émigrés, 4132 mesures, revenu 6%9 1., valeur 169450 l.
Saint-Julien.
400 h. (1790), 583 h. (1793) ; mesure de Villefranche. — Sup. G90 hectares.
I. - Est. 13077 l. 4 S.
n. — Lonychamp, émigré, 10 bicherées 1/4, revenu 13 1. 9 s., valeur 526 1. Balland, seigneur d'Arnas, émigré, 20 bicberées, revenu 18 1. 15 s., valeur 750 1.
Saint-Just-d'Avray.
960 h. (1790), 1102 h. (1793); mesure de Lyon. — Sup. 1752 hectares.
ï- — Pas d'inventaire.
j^- •- Pas de biens d'émigrés.
Claude de Sarron, tombé sous le glaive de la loi, 1171 bicherées, revenu,
\^1., valeur 80000 1., mobilier vendu. *^oèl Tramhouse, notaire à Cbamelet, tombé sous le glaive de la loi,
492 bicherées, valeur 15000 1.
Saint-Lager.
(Mont-Brouilly.) IQOO h. (1790). 1068 h. (1793): mesure do Bellcville.— Sup. 768 hectares.
ï- -• Est. 17070 I.
"•-Louis- Alexandre-Elisée Monspet/, à Saint-Georges- de -Reneins, éniigré, 13 coupées, revenu 162 1., valeur 5400 1.
168 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Saint-Laurent-d'Oingt.
650 h. (1790), 706 h. (1793); mesure de Lyon. — Sop. 904 hectares.
I. - Est. 6727 I.
II. — Laurent Gerçais, colonel d'infanterie, Paris, émigré, 95 bicherées, revenu 1831 1., valeur 49850 1.
650 h. (1790), 963 h. (1793) ; mesure de Tarare. — Sup. (y compris Ponlcharra-sur-Turdinc, *— >he
Saint-Loup.
le Tarare. — Sup. détaché en ISiO) 1453 heclares.
I. - 1540 1.
II. — Vicomte d'Alhon, capitaine de cuirassiers ; Charles-Bonaventure d'Albon, chevalier de Malte, émigrés, 690 bicherées 1/2, revenu 4899 1. 5 s., valeur 98985 1.
Espérance Laiwencin, comte, provisoirement séquestré, revenu 760 1., capital 18000 1.
Jean-Marie-Philibert Slmonct, notaire à Tarare, condamné, 302 biche- rées, revenu 600 1., valeur 15000 1.
Claude- Antoine Girin, prêtre à Commune Affranchie, déporté (nom barré), revenu 725 1., valeur 14500 1.
Saint-Mamert.
150 h. (1790), 153 h. (1793) ; mesure de Beaujeu. — Sup. 321 heclares.
I. — Pas d'inventaire.
II. — Nicolas-Philippe Petfsson, dit deBacoty maréchal général des logis, camps et armées, à Paris, rue de Touraine, au Marais, émigré, 33 me- sures, revenu 60 1., valeur 1500 1.
Saint-Marcel-rÉclairé.
475 h. (1790), 530 h. (1793) ; mesure de Tarare. — Sup. 1188 hectares. Pas d'inventaire.
Saint-Nizier-d'Azergues.
9â5 h. (1790), 1120 h. (1793 ; mesure de Beaujeu. — Sup. 2423 hectares.
I. - Est. 8879 1. 10 s.
Sainte-Paule.
(Roche-Guillon.) 225 h. (1790), 260 h. (1793) ; mesures de Lyon et de Villefranche. — Sup. 750 hecUres.
Pas d inventaire.
DISTRICT DE VILLBPRANCHB iB9
8aint-Pierre-le- Vieux.
575 h. (1790).
Cédé en mai 1791 au département de Saône-et-Loire. Saint-Romain-de-Popey.
675 h. 11790.\ 1035 h. (1793) ; mesure de Ttrare. — Sap. 170S hectaree. I. - Est. 2812 I.
n. — /XA/ôo/i, capitaine de cuirassiers; Charles-Bonaventure d'i4/6o/i, et la Qlle de Tatné d'Alhon, émigrés, 1741 mesures, revenu 7197 1. 10 s., valeur 143950 1.
Saint-Sorlin.
( Bonnet-la-Montagne. ) ^b. ^1790), 122 h. 1793); roesare de VillefniDche. (Voir Monlmelas.)
I. - Est. 10466 i. 12 s.
Saint -Vérand.
6© h. :1790:, 809 h. ;1793}; mesare de Tarare. — Siip. 1750 hectares.
Pas d'inventaire.
Saint-Vincent-de-Rheina.
1103 h. (1790), 10S5 h. (1793) ; mesare de Thizy. — Sap. 1392 hectares.
I. - Pas d'inventaire.
M. — Pierre -François et Antoine Prêtre, dit Vaublanc [Le Prestre de Vauban], tous deux officiers à Cublize, émigrés, 392 mesures 1/2, de 1125 pas, revenu 664 1., valeur 6030 i.
SaUes.
(Voir Blacé.)
Sauvages (Les).
30 h. (1790; , 732 h. (1793) ; mesure de Tarare. — Sup. 1248 hecUres.
Pas d'inventaire.
Taponas.
m h. :1790 , 221 h. (1793); mesure de Belleville. '- Sap. 770 hectares.
I- - Est. 38(fâ4 I. 16 s.
Tarare.
2S0 h. (1790), 2799 h. (1793) ; mesure de Tarare. — Sup. 1384 hectares. !• - Est. 65318 1.
170 IN VENT AIR Eâ DBS BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
II. — D'Alhon, capitaine de cuirassiers ; Charles- Bonaventure d'Albon;
la fille de l'alné d'Albon, émigrés, revenu 72 1., capital 14001. Jean Marie-Philibert 5imone^ notaire à Tarare, condamné à mort, revenu
400 1., capital 15000 1., mobilier 1200 1. Louis-Joseph Barbier, inspecteur de manufactures, puis greffier du juge
de paix et de la municipalité, à Tarare, condamné à mort, mobilier 150 1.
Ternand.
550 h. (1790), 522 h. (1793); mesure de Lyon. — Sup. 1066 hectares.
I. - Est. 7468 1.
II. — Pas de biens de seconde origine.
Theixé.
850 h. (1790), 1000 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Snp. 1191 hectares.
I. — Est. 7996 1. 18 s. 4 d.
II. — D'Assicr de la Chassagne, ci-devant baron dudit lieu, émigré, 1046 bicherées, revenu 640 1., valeur 7684 1.
Dominique Roland, ex-chanoine de Villefranche, condamné, revenu 461 1. Jean-Marie Roland, frère du précédent, ex-ministre de la République,
condamné, 36 bicherées, revenu 90 1., capital 15000 1., mobilier vendu
sauf 20 ânées de vin, 23 matelas, 8 quintaux de vieux fer, 20 draps,
80 livres de cuivre et d'étaln, environ 14 sacs. L'abbé Place, à Ranchal, condamné, 4 bicherées, revenu 2 1. 1 s., capital
10001.
Thel.
775 h. (1790), 800 h. (1793) ; mesure de Thizy. — Sup. 1035 hectares.
I. - Est. 13161 1. 12 S.
II. -- Pas de biens de seconde origine.
Thizy.
1450 h. (1790), 959 h. (1793) ; mesures de Beaujeu et de Thizy. — Sup. 182 hecUres.
I. - Est. 74998 I.
II. — Pas de biens de seconde origine.
Trades.
• 150 h. (1790), 215 h. (1793) ; mesure de Beaujeu. — Sup. 793 hectares.
I. - Est. 7042 1.
II. -- Philippe Nicolas Prv55o/i dit Br/co/, émigré, 1656 mesures, revenu. 105911., valeur 202100 1.
Pâtissier dit Laforciillc, propriétaire à Azé, district de Màcon, arrêté, revenu 1000 1., capital 2000 1.
DISTRICT DE VILLBFR ANCHE 171
Valsonne et Dième.
Séparés avant 1793.
750 h. (1790); Valsonne, 1113 h. (1793) ; Dième. 320 h. (1790) ; mesure de Tarare. Sup. : Valsonne, 1825 hectares; Dième, 911 hectares.
I. - Est. Dième, 550 1.
Vaux.
1550 h. (1790), 1868 h. (1793) ; mesure de Villefranche. - Sup. (y compris le Perréon, récemment détaché) 3261 hectares.
n. ~ Louis- A lexande- Elisée de Monspet/, à Saint-Georges- de-Reneiut, émigré, revenu 276 1. 10 s., capital 5530 1.
Vatucrenard.
Actuellement dans Tarrondissement do Lyon. 800 h. (1790),:iO30 h. (1793) ; mesure de Villefranche. — Sup. 1014 hectares.
n. — De Grollier père, seigneur baut-justicier de Vauxrenard ; le fils, chevalier de Malte, sous-lieutenant, place de la Fédération, émigrés, 2391 mesures, revenu 6661 1. 1 s., valeur 200000 1.
Damas-Daniiqny, père et fils, à Paris, 98 mesures, revenu 207 1. 8 s., valeur 6000 1.
Vemay.
175 b. (1790) ; mesure de Beaujeu. — Sup. $50 hecUres. (Voir Saint-Didior.) Pas d'inventaire.
Ville-sur-Jamlonx.
1000 h. (1790;, 1025 h. (1793); mesures de Lyon et de Villefranche. — Sup. 1014 hecUres.
I. - Est. 23952 1. 2 s.
n. - Les enfants du ci-devant comte d' Alton d'Avauge, à Saint-Romain-
de-Popey, émigrés, 23 bicberées, revenu 250 1., valeur 10400 1. Vignot de Bussy, officier, à Lacenas, émigré, 60 bicherées, revenu 90 1., valeur 4800 1.
^ estimations sont faites en conséquence de raugmentation des pro- priétés foncières.
Villefranche.
(VilIe-Libre-sur-Saône et Commune-Franche.)
Vm h. (1790), 4706 h. (1793) ; mesure de Villefranche. - Sup. 909 hecUres.
^ - Est. 190984 1. 4 s.
ViUié.
^^- (i790), 1525 b. (1793) ; mesures de Beaujeu et de BelleTlIle.— Sup. iS50 hectares.
• ~" Antoine-François-Aimé-Marie Mignot-Bussu, capitaine des dra- 8j|ïs,àVilHé, émigré, 3356 coupées de 1100 pas,' revenu 7055 1. 9 s.,
valeur 2946301.
172 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAR COMMUNES
Liste des émigrés domiciliés dans le district de Villepranche, dressée
PAR le directoire DU DISTRICT LE 2^ FLORÉAL lll ET COMPLÉTÉE LE 11 THER- MIDOR III. (Arch, dèp, Q.)
Les noms marques d'un astérisque {*) appartiennent à la liste complémentaire.
Audet Michel, ex-vicaire (Igny-de-Vers, août 1792). Audin Antoine, ex-curé (Igny-de-Vers, août 1792). Balattrier Jeanne, ex-chanoinesse (Salles, 20 janvier 1790). Balattrier Suzanne, ex-chanoinesse (Salles, 20 juin 1790). Balland Joacbim d'Amas, ex-noble (Arnas, 1789). Bertrand Joseph, ex-curé (Ternand, 14 pluviôse III).
* Billet Simon, ex-curé (Ambérieux, août 1791). Bon" Antoine, ex-prétre (Charentay, 18 juin 1792). Bottu-Saint-Fonds Nicolas-Aimé-Marie, ex-oflicier d'artillerie (Gleizé,
1791). Boucaud Pierre, ex-vicaire (Igny-de-Vers, août 1792). Boucaud Joseph, ex-chanoine (Igny-de-Vers, août 1792). Briday Jean, ex-vicaire (Igny-de-Vers, août 1792). Burdin Mathieu, ex curé (Drace, sept. 1792).
* Cabuchet Benoit, ex-curé (Bonnet-le-Troncy, mars 1792).
* Cailler J. B., ex-curé (Durette, juin 1791).
* Chabrin, ex-vicaire (Vaux, 8 juillet 1792). Chambon Sébastien, ex-curé (Létra, 29 brumaire II). Chaponay, 1" fils, ex-officier de régiment (Morancé). Chaponay, 2* fils, ex-oflicier de régiment (Morancé); Chaponay, 3* fils, ex-oflicier de régiment (Morancé). Chaponay, 4* fils, ex-prêtre (Morancé).
Charles Jean, ex-curé (Charnay, 1793).
* Chaumont Jean, ex-vicaire (Les Ardillats, mai 1791).
* Chermette Léonard, ex-curé (Jonage, 13 sept. 1792). Collabeau-Julliénas, ex-oflicier de régiment (Juliénas).
Déclaré émigré par le déparlement le 1*' septembre 1792. A demandé sa radiation comme vivant à Rome pour études scientifiques; le département la lui a accordée le 13 juillet 17S2: mais le Conseil exécutif a cassé Tarrét (oct. 17^) « comme étant savant amateur et plulM par occasion de quitter sa patrie, s
Craponne Benoit, ex prêtre (Charentay, 18 juin 1792).
Creuzy Etienne, ex-curé (Salles, 12 août 1791).
Crozet Jean-Baptiste, ex-curé (Odenas, 17 août 1791).
Dassier-Lachassagne Henri-GabrieMîenoit, ex-colonel (Lachassagne, 1792).
Debrosse Claude-Vital, ex-oflicier de régiment (Les Eloux, 1792).
Delacoste Louis, ex-prêtre (Joux, 22 juillet 1792).
Déroche -Longchamp Gabriel, ex-officier de régiment (Villefranche, 1792).
Desmery Joseph, ex-curé (Vincent-de-Rhins, 1791).
Despinay-Delaye, fils, chevalier de Malte (Reneins).
Durieu J.-B.-Antoine, ex clerc tonsuré (Vaux, 15 sept. 1792).
* Desrayaux Jean, ex-curé (Jean-La bussière, mars 1792).
* Desrioux Elisabeth, veuve Mogniat (Liergues, 1790). Deville George, ex-prêtre (Vincent-de-Rhins, sept. 1792).
* Ducrot Antoine, ex-curé (Claveisolles, fév. 1792).
* Dufour Pierre, ex-curé (Fleurie).
* Durand Sébastien, ex-curé (Chambost, 15 mars 1792).
* Durand Etienne, ex-vicaire (Chambost, 1" avril 1792). Durieu J.-B.-Antoine, ex-clerc tonsuré (Vaux, 15 sept. 1792). Favre Antoine, ex-prétre (Beaujeu, janv. 1793).
DISTRICt DÉ VILLÉI^RANCHÉ 1^
Galicel Gabriel, ex-curé (Chazay, 1792).
Garrel-Maisonneuve Christophe, ex-curé (Les Oimes, 14 mars 1792).
Germain Claude, ex-curé (Lacenas, 1792).
Girard Pierre, ex-curé (Lucenay, 1791).
Gonon Benoit, ex curé (Just-d'Avray, 12 sept. 1792).
* Guillermet, ex curé (Contours) [à Reneinsl. Labeau-Maclas Joseph-Léon, ex-noble (Pouilly-le-Chèlel, 1792). Lacroix Simon, ex-prétre (Vincenl-de Rhins, sept. 1792).
* Lacroix Nicolas, ex-curé (Azolette, sept. 1792).
* Lancelot Barthélémy, ex maire (Tarare, 21 sept. 1791). Lassalle-Pierreux, ex-noble (Odenas, 30 juin 1792).
* Lauron, ex -vicaire (Jean-Labussière, avril 1792). LeprêtreVauban, 1" fils, ex-noble (Cublize). LeprétreVauban, 2* fils, ex-noble (Cublize). LeprétreVauban, 3* fils, ex-noble (Cublize).
Loriol-Diçoine Claudine, veuve I^poipe, ex comtesse (Poule. 1790).
Magoiu Pierre, ex-curé (Vincenl-de-Hhins, sept. 1792).
Messance, fils aîné, François-Marie, ex-receveur des contributions par
intérim (Chazay, 1792). Mignot-Bussy Antoine Louis, ex-oflicier de dragons (Villié, 1790). Mignot-Lamartisière Marc-Antoine, ex-oflBcier de régiment (Villié, 1792).
* Mogniat François, ci-devant seigneur de Liergues (Liergues, 1790).
* Mogniat de Pouilly, enseigne de vaisseau (Liergues). Monspey-Vallière Louis Alexandre, ex lieutenant des gardes du roy (Re-
neins, 1791).
* Morel Claude, ex-vicaire (Fleurie).
Murât Pauline, ex-chanoinesse (Salles, 1" juillet 1790). Mural Elise, ex-chanoinesse (Salles, 1" juillet 1790). Moral Béatrix, ex-chanoinesse (Salles, 1" juillet 1790). Muzy fils (Villelranche, 1791). Neyrat Michel, ex-prétre (Lachassagne, 1791).
* Noiset Michel, ex-curé (Arnas, 15 août 1792). Odin Antoine, ex-vicaire (Ouroux, 10 sept. 1792).
* Paquelin J.-B., ex-vicaire (Propières, 1791). Pascal Charles, ex-vicaire (Salles, 16 sept. 1792).
* Peloux Claude, ex-vicaire (Chapelle-de-Mardore, 29 janvier 1792).
* Perrier, ex-vicaire (Morancé, 23 juin 1791).
Perrin Jean-Jacques, ex-prébendier (Ville-sur-Jarnioux, 11 nov. 1792).
Paizat Claude, ex-curé (Mardore).
Poncel Jean-Marie, ex curé (Pouilly-le-Monial, 1792).
PoDchon François, ex curé (Morancé, 23 juin 1791).
Proton Claude, ex-curé (Clément, 14 sept. 1792).
Richard André, ex curé (Vaux, 14 sept. 1792).
Saint-Belain Claire-Augustine, ex-chanoinesse (Salles, 21 déc. 1791).
Terlut Claude, ex-prébendier (Joux, 15 avril 1793).
* Terrel Philibert, ex-sulpicien (Villié, 1792).
* Thibaut-La Roche-Thulon Claude-René, ex-noble (Les Ardillats, 1792)
* Trouilloux François, ex-curé (Ouroux, 10 sept. 1792).
* Vacheron François, ex-curé (Vernay).
Vermare Jean Marie, ex-vicaire (Joux, 16 sept. 1792).
* Vial, ex-vicaire (Ville-sur-Jarnioux, janvier 1792).
* Viviant Marcelin, ex-curé (Liergues).
l74 tNVENtAlklES DKS HENS NATtONAOX PAtl COMMUNES
Tableau des propriétés nationales occupées par les corps administra- tifs, TRIBUNAUX, PRISONS, HÔPITAUX, MAISONS D'ÉDUCATION PUBUQUE, DRESSÉ LE 4 VENTÔSE II, PAR l' ADMINISTRATION DU DISTRICT DE VlLLE- FR ANCHE, EN SUITE DE LA LETTRE DU DÉPARTEMENT DU 22 PLUVIÔSE II.
(Arch. dèp. Q.)
Maison et jardin à Viliefranche, pour l'administration du district.
Maison occupée par le tribunal du district et la prison, ayant appartenu à Philippe Egalité, vendue à des particuliers qui la louent à l'adminis- tration.
Maison d'école et salle des séances de la municipalité.
Hôpitol à Viliefranche.
Hôpital à Belleville.
Hôpital à Beaujeu.
Hôpital à Tarare.
HôpiUI à Thizv.
DEUXIÈHE PAKTie
LES VENTES
CHAPITRE PREMIER LES VENTES D'IMMEUBLES
N. B. — Les ventes des biens nationaux ont été opérées d'abord par les admi- nislralions de district, puis, après la suppression des districts, par l'administra- tion départementale (1). C'est pourquoi les ventes sont divisées en deux séries : ▼entes par les districts, ventes par le département.
La législation des ventes est très abondante. Depuis la loi du 2-4 novembre 1789 qui met les biens ecclésiastiques à la disposition de la nation, jusqu'à l'article 8 de la charte du 14 août 1830 qui garantit l'inviolabilité do l'achat des biens natio- naux, on peut compter près de quatre cents lois, décrets ou arrêtés les con- cernant. Si on laisse de côté ceux ou celles qui règlent des difficultés passa- gères ou particulières à telle région (Paris, par exemple) ou qui font double emploi, on constate que ces lois, décrets ou arrêtés ont pour objet de régler deux ordres de question : 1» les quantités et la nature des biens à vendre ; 2' le mode de vente et de paiement. Il est clair que les lois ou les articles de loi ordonnant la mise en vente ou l'ajournement de vente ne peuvent pas servir de base à une classification des ventes ; car une opération commencée en exécution d'une loi donnée n'est pas nécessairement terminée quand commence l'application d'aneloi postérieure ordonnant la vente de biens jusque là exceptés ou ajournés. <^n ne cessa pas de vendre des biens d'origine ecclésiastique quand ceux des émigrés furent à leur tour vendus; et ces biens d'émigrés furent, d'ailleurs, vendus concurremment avec les palais épiscopaux, les immeubles des fabriques, des établissements d'enseignement, de l'ordre de Malte, dont la vente avait été tout d'abord ajournée. Il n'arrive qu'exceptionnellement qu'une opération de ▼ente ordonnée par une loi se fasse isolément et sans interruption : c'est, par exemple, le cas des bois nationaux vendus par le déparlement en onze jours, en exécution de la loi du 2 nivôse IV. Au contraire, une loi concernant un mode de mise en vente, d'adjudication, de paiement, est appliquée à tous les biens vendus î>prc8 sa promulgation, et cesse de l'être quand une autre la remplace. Comme les
(1) L'administration du district de Lyon cessa ses fonctions le 15 venlAse IV; celle du dislrift de la campagne, le 14 nivôse ; celle du district de Villefranche, le 25 nivôse.
B. NAT. 12
1*78 VENTES d'immeubles
modes de vente ont changé plusieurs fois, on peut, de ce point de vue, diviser les ventes faites par les districts, puis par le département, en périodes distinctes.
!• — Ventes par les districts
Il y a trois périodes à distinguer :
a) Du H mai 4190 au /" janvier 4794. — Pendant cette période, le mode de vente est ré^lé conformément au décret du 14 mai 1790. Les biens y sont divisés en quatre classes. La première qui comprend les immeubles nous intéresse seule ici. Leur prix d'estimation s'obtient en multipliant par 22 le revenu net exprimé d'après les baux, ou, à défaut, d'après une expertise. Les biens sont vendus aux enchères et francs de toutes redevances foncières et de tous les droits déclarés rachetables, la nation demeurant chargée de leur rachat. Les paiements sont di- visés en termes, soit : le 1" de 12 Vo du prix d'achat, et le surplus en 12 annuités égales, payables en 12 ans, dans lesquelles sera compris l'intérêt du capital à 5 */,.
La loi du 3 novembre 1790 (art. 3) abrogea, il est vrai, les délais fixés par la loi du 14 mai : « Le prix des biens de la première classe sera partagé en 10 dixièmes, les adjudicataires seront tenus d'en payer deux dans le mois de l'adjudication et ne pourront entrer en possession qu'après avoir effectué ce dernier paiement. Les huit autres dixièmes seront payés... de manière que la totalité du paiement soit complétée en quatre ans et demi, » Ces stipulations devaient avoir leur effet à dater du 13 mai 1791. En fait, elles n'eurent pas d'application. La loi du 4 mai
1791 décida que le terme du 15 mai 1791 serait prorogé jusqu'au 1" janvier 1792; celle du 15 décembre 1791 le prorogea jusqu'au 1" mai 1792; celle du 29 avril
1792 le prorogea jusqu'au 1" janvier 1793 ; enfin le décret du 8 janvier 1793, jus- qu'au 1" janvier 1794.
Ainsi, en fait, le décret du 14 mai 1790 a réglé le mode de paiement jusqu'au 1" janvier 1794 (12 nivôse H). Une seule exception fut faite, sans valeur pratique pour le département du Rhône : elle concerne les bois et usines qui furent, depuis le 15 mai 1791, soumis au régime de la loj du 3 novembre 1790.
b) Du /" janvier 4794 (42 nivôse II) au 4S prairial III (34 viai 4794 J. — Les biens des émigrés, séquestrés par la loi du 12 février 1792, mis en vente par celle du 3 juin 1793, furent payables par un système différent que précisa cette dernière loi : dix termes é^aux, le premier dans le mois de l'adjudication, les neuf autres d'année en année, y compris les intérêts à 5 "/.. Le système du décret du 14 mai 1790 et celui de la loi du 3 juin 1793 auraient donc fonctionné parallèlement du 3 juin 1793 au 1" janvier 1794, si, en fait, par l'insurrection de Lyon, les ventes n'avaient été interrompues dans le Rhône pendant les derniers mois de 1793.
Ce n'est donc qu'à partir du 1" janvier 1794 (12 nivôse II) que le mode de vente prévu par la loi du 3 juin fut appliqué à tous les biens nationaux sans distinction d'origine. Une différence subsista pourtant dans les valeurs admises en paiement : elle est précisée dans une circulaire qu'adressait le 27 nivôse II aux receveurs des districts, l'administrateur des domaines nationaux, Laumond :
(( ... Il me reste à l'entretenir des valeurs admissibles en paiement des biens d'émigrés, et dont peuvent être com|)osës les versements qui te seront faits par les receveurs de la ré^ie. Ces valeurs se divisent en deux classes :
« La première comprend celles admissibles en paiement de tous les do- maines nationaux dont les biens des émigrés font partie.
DISTRICT DE LTON 170
« La deuxième est composée des valeurs admissibles seulement en paiement de biens d'émigrés, en exécution de l'article 29 du décret du 3 juin, des articles 6 et 17 du troisième paragraphe du décret du 25 juillet cl des articles 5 et 6 du décret du 13 septembre dernier.
« Dans la première classe sont :
u 1' Les valeurs numériques (assignats ou monnaie) dont font partie les bons délivrés par le préposé à la recelte près l'administration des domaines nationaux et qui représentent les sommes versées à sa caisse en assignats et monnaie.
« 2* Les inscriptions au grand livre...
0 3* Les bons du môme préposé près Tadministration des domaines nationaux, visés par moi, en représentant les doublements en assignats, des inscriptions provisoires (au grand livre) versées à sa caisse par les particuliers qui se proposent d'acquérir des domaines nationaux.
« 4* Les rétrocessions de créances sur les aciiuéreurs de biens natio- naux.
<( La deuxième classe comprend : « 1* Les créances sur les émigrés non liquidées. « 2* Les créances liquidées.
« 3* Les certificats de collocalion utiles délivrés par moi. « 4* Les brevets de récompenses accordés aux défenseurs de la patrie, en exécution des articles 5 et 6 de la loi du 1" septembre dernier. »
Le mode de paiement en usage pendant cette période n'intéresse que le district <le Villefranche. Il ne fut pas vendu d'immeubles dans les deux autres districts jusqu'à fructidor 111.
// faut noter cependant — pour mémoire — qu'à la fin de celte période, la loi du 29 germinal III créa un mode concurrent de vente. C'est l'aliénation par voie de loterie qui d'ailleurs ne devait pas interrompre le cours des adjudications. Cétait « un moyen de plus, non un moyen exclusif » disaient dans une circulaire les administra leurs du déparlement (3 prairial III). 11 ne fut pas employé dans le Rhône: on n'en aperçoit pas de traces dans le district de la campagne de Lyon ; le district de Lyon déclare dans une lettre au d<^partement (I" vendémiaire IV) qu'il ne croit pas devoir interrompre les ventes A ^ench^re qui donnent de bons résultats; que, seuls, les biens d'émigrés qui « ne se vendent pas avec autant de chaleur » pourraient être mis en loterie; mais il n'en organisa aucune. Le district de Villefranche écrit le 4 fructidor III au procureur syndic du département qui demandait le résultat de la loterie: « Il n'y a pas eu de loterie dans l'espèce ; toutes les maisons ont été vendues par le mode des soumissions et enchères. » Cest également pendant celte pèrimie que fut promulgué le décret du 13 sep- tembre 1793 destiné à faciliter aux citoyens non compris dans le rôle des impo- sitions, c'est-à-dire aux pauvres, l'accès de la propriété. Il n'est pas question de l'appliquer dans le district de Lyon et de la campagne oii les ventes avaient pro- visoirement cessé. Pour celui de Villefranche, il semble que, si le décret n'y reçut aucune application, c'est que personne ne voulut profiter de ses dispositions. In étal dressé le 21 fructidor II par le dii-ectoire du district de Villefranche '^rth. dép. Q)des (f bons de 500 1. délivrés aux chefs de famille, veufs ou veuves »i»s enfants, conformément à la loi du 13 septembre 1793 » donne une liste de 13 noms (9 ù Villefranche, 4 à Mornant), mais ajoute : « Aucun des citoyens dénommés dans le présent tableau ne s'est présenté pour ac(|uérir. » (Voir *ux ,l«rtfj:e.«, les pièces relatives à l'application des lois dos 3 juin et 13 sep- ^mbre 1793.) lltaut enfin signaler, pendant la même période, une opération connexe dos
i
i80 VENTES D IMMEUBLES
ventes, dont on rencontre des exemples assez nombreux. Elle fut autorisi^e par le décret du 5 juin 1793, mais, sans doute à cause des troubles, ne reçut d'appli- cation que dans les derniers mois de 1793. Par ce décret, la Convention mit en vente les créances de la nation à recouvrer sur les acquéreurs non entièrement libérés, c'est-à-dire, qu'elle autorisait les particuliers disposés à lui donner immé- diatement tout ou partie des sommes restées ducs sur un bien aliéné, à se substituer k elle vis-à-vis de l'acquéreur. Ces titres de créance assuraient à leur acheteur un revenu de 5 •A,, comme à la nation elle-même et les mêmes i^ranties d'hypothèque. Le débiteur de la nation recevait l'ordre de se libérer entre les mains du cessionnaire. o Pour donner lieu à chaque citoyen de placer ses fonds pour autant de temps qu'il le voudra, et pour faciliter l'emploi des petits capitaux, attendu que lesdites créances sont divisées en paiements annuels » (article 4), chaque citoyen fut libre d'acheter « seulement la partie payable au terme qui lui conviendra le mieux », et même de rétrocéder ses droits à la nation quand il le jugerait à propos. Ca^s dispositions qui permettaient à l'État de toucher immé- diatement l'argent qui lui était dû et aux particuliers de placer leurs assignats à 5 •/, « avec l'espérance, disait la loi, d'être remboursés en espèces », reçurent quelques applications dans le Rhône en frimaire et nivôse II. Le dossier relatif à ces opérations (Àrch. dèp. Q.) en contient 55 portant sur de petites sommes qui varient de 400 à 3000 1.
c) Du 4t prairial III ,3/ mai 4794J au ^8 ventôse IV {48 mars 4195). — Le décret du 12 prairial III fixa un nouveau mode de vente. Tout citoyen pourra se faire adjuger, sans enchère, n'importe quel bien, en se soumettant par écrit à payer en assignats le denier 75 du revenu annuel de 1790 pris sur les baux alors existants; quand il n'y a pas de bail, le revenu sera présumé être égal à 5 fois le montant de la contribution foncière de 1792; le prix sera soldé en quatre paie- ments dans les trois mois.
Ce décret, à peine connu, provoijua de nombreuses soumissions; chacun s'em- pressait pour s'assurer la priorité, donc la préférence. Aussi le Directoire du département rendit il l'arrêté suivant pour couper court à ces manœuvres funestes au succès des ventes (17 prairial) :
« Les administrateurs du département du Rhône séant à Lyon :
(( Vu une pétition signée des citoyens Enaïf, Farrol, Murrcl et Durand, dans laquelle ils exposent à l'administration que, s'étant présentés dans les bureaux du district de la campagne, pour faire leurs soumissions sur divers biens nationaux, en exécution do la loi du 10 (sir) de ce mois, on leur a répondu que la presque totalité de ceux à vendre dans ce district est déjà soumissionnée ;
(( Considérant que le bruit public a répandu quefTectivcment, il a été fait, dans les districts de ce dé|)arlemcnt, des inscriptions d'une foule de particuliers, pour une très grande quantité de biens nationaux pour leur assurer la préférence sur ceux qui se présenteront postérieure- ment;
« Considérant que la loi du 10 prairial n'a point été olficiellemenl reçue par les autorités constituées, ni promulguée, et que jusqu'alors elle peut être d'autant moins exécutée, que ce mode d'exécution n'est pas connu ;
« Considérant que si l'administration gardait le silence sur cette exé- cution anticipée et irrégulière, le public serait induit dans une erreur dangereuse, en ce sons que :
« V Les citoyens inscrits ou soumissionnaires pourraient compter sur
DISTRICT DE LYON 181*
des acquisitions qui ne peuvent avoir lieu à leur profit, qu'en faisant, après la promulgation de la loi, les diligences et formalités qu'elle prescrit;
« 2' Ceux qui ont attendu la publicité de la loi pour faire leur offre, ou qui, s'étant présentés, ont été renvoyés sous le prétexte des inscriptions ou des soumissions faites, pourraient se regarder exclus :
« Le Procureur général-syndic ouï :
« Le Directoire arrête : !• que toutes inscriptions ou soumissions reçues, sont déclarées nulles et non avenues : défenses sont faites d'en recevoir avant la promulgation de la loi ;
« l* Que lorsque la loi aura été connue par les voies légales, et avant qu'elle puisse être exécutée, les administrations de district seront tenues d'indiquer, par une affiche imprimée, le jour et l'heure auxquels le registre des soumissions sera ouvert pour que les citoyens en soient instruits, et puissent se présenter ;
« Se réserve l'administration de prendre les précautions conformes au texte et à l'esprit de la loi, pour l'ordre et la célérité des ventes et assurer la concurrence des acquéreurs,
« Et sera le présent arrêté imprimé et affiché, et envoyé aux admi- nistrations du district de Lvon, de la campagne de Lyon, et de Ville- Iranche.
Et le même Directoire adressa, le 18 prairial, au comité des domaines natio- naux, la Mire suivante {Arch. dép.Q.) où il attirait l'attention sur les difllcuilés d'application que présentait le décret du 12 prairial (et non du 10, comme il r^rit par erreur) :
« Le décret de la Convention nationale du 10 prairial, sur la vente des biens nationaux, a rempli le vœu de tous les bons citoyens qui voient dans la célérité des aliénations, le prochain retrait d'une' grande masse d assignats, et, par cette opération, la diminution du prix énorme des denrées, qui doit lixer l'attention de toutes les autorités dont les soins et les veilles sont dévoués au bonheur du peuple. Mais, (|u'il soit permis à d^s administrateurs qui auront toujours pour mobile principal d'action lavantagede la chose publique, de présenter à la sagesse de la Convention nationale quelques observations sur le mode d'exécution d'un décret aussi 'roporlant.
« La loi admet tous les citoyens à faire la soumission d'acquérir des wens nationaux qu'ils désigneront. Elle veut qu'il soit passé vente aux ^«missionnaires dans les deux jours, moyennant le prix et sous les con- ditions qu'elle prescrit. Elle statue ensuite qu'en cas de concurrence, les soumissionnaires tireront au sort.
^* Il nous a paru que ces dispositions présentent des inconvénients que vous pressentez.
. " I^u moment où la loi sera promulguée, et le registre pour recevoir !^J soumissions ouvert, il va se présenter une multitude d'acciuéreurs, *^1^ qu'aucune administration, aucun bureau ne pourront suffire à la J^aclionel satisfaire l'empressement de tous, la présentation simultanée ocelle foule de particuliers fera nécessairement naître le désordre, la ?ooiiision, et l'impossibilité de remplir au même instant, ou dans le môme jour, le but de chacun d'eux. Par exemple, que ")00 personnes seulement •âssentdes offres sur divers objets ou sur le même, ce qui est possible, coinmenlles inscrire toutes, comment recevoir leur engagement dans un seul jour? Car, d'après la loi, celles qui ne seraient soumissionnées que oYenderoain, se trouveraient exclues; le sort n'en appelle pour décider j "^ les soumissionnaires que lorsqu'ils se sont présentés dans le même ^"^ps et pour le même objet, et dans ce cas même, comment faire tirer
182 VENTES d'immeubles
au sort quatre ou cinq cents ou peut-être mille particuliers ensemble ? Quelle sera la manière ? Que sera le délai ?
(( 11 semble que l'on pourrait faire disparaître cet inconvénient |)ar une disposition qui, sans nuire à la célérité des ventes, maintiendrait l'ordre; la concurrence des acquéreurs procurerait un bénéfice considérable à la nation, et la satisfaction de tous les citoyens. La voici, telle que notre zèle nous la dicte.
« La Convention nationale, en abolissant la voie du sort pour décider la préférence entre les souniissionnaires de même date, décrète:
(( 1* Qu'à compter de la promulgation de la loi du 10 prairial, il sera ouvert dans chaque district un registre pour recevoir les soumissions des particuliers qui désireront acquérir des biens nationaux qu'ils dési- gneront;
(( 2* Ces soumissions seront reçues tous les jours pendant un mois pour tout délai;
(( 3* Lorsque dans l'intervalle des cinq jours qui suivront chaque sou- mission, il ne se sera présenté qu'un seul soumissionnaire pour le même objet, la vente lui sera passée dans les deux jours subséquents sans autre formalité ;
« 4' Dans le cas où pendant les cinq jours d'autres soumissions seront faites sur le même immeuble, il sera de suite mis à l'enchère et vendu dans dix jours au plus tard au plus offrant des soumissionnaires qui seront admis à acquérir, par une simple affiche qui précédera de trois jours celui où les enchères seront reçues et la vente effectuée.
(( Ces vues esquissées peuvent être améliorées par les lumières et la prévoyance de la Convention nationale. L'administration vous les présente rapidement parce qu'elles lui ont fmru conduire à deux buts essentiels, l'un, de faciliter les soumissions et la concurrence des acquéreurs sans difficulté entre eux sur la préférence ; l'autre, de faire arriver, par les enchères, la plupart des biens nationaux à vendre, à un prix bien supérieur à celui fixé par la loi. Nous vous prions de les apprécier et de nous faire connaître le plus promptement possible la décision ultérieure de la Con- vention nationale. »
Le décret, suspendu le 19 prairial, fut modifié le 29 : les adjudications faites en exécution de la loi du 12 ne vaudront que comme soumissions ; on pourra donc librement soumissionner, et la concurrence entre plusieurs soumissionnaires sera réglée par la voie des enchères. Quant au paiement, il est réglé de la façon suivante : 1/3 du montant de la soumission dans le premier mois, 1/3 dans le deuxième, 1/3 dans le troisième. Le surplus de l'adjudication excédant le mon- tant de la soumission sera acquitté en trois paiements égaux dans les trois mois suivants, le tout sans intérêt, jusqu'à l'époque des échéances.
2" — Ventes par le département
11 faut faire une catégorie spéciale pour les bois nationaux vendus du ^ germi- nal au 7 floréal 1\\ en exécution de la loi du 2nivùse IV.
Les ventes des autres biens se divisent en quatre périodes :
a) Du i8 t^entôse IV (18 mars 1195} an 16 brumaire V (G novembre f7$e,. — La loi du 28 ventùse, qui créa les mandats territoriaux, modifia le mode de vente et de paiement. L'enchère fut de nouveau supprimée et remplacée par la simple soumission faite au prix d'une estimation calculée sur le revenu de 1790 multiplié par 22 ou par 18 (selon qu'il s'ajrit d'une terre ou d'une maison) ou sur la contri- bution foncière de 1793. Le premier quart est versé au moment de la soumission»
DISTRICT DE LYON 183
le deuxième dans la décade qui suit l'acte de vente ; pour le troisième et le qualrième quart, la loi du 19 messidor et 13 thermidor IV en fixent le paiement dans la quinzaine après la promulgation de la première loi pour le troisième et pour le quatrième dans les 16 mois en 6 termes égaux (avec intérêt à 4*, .i après la promulgation de la deuxième loi. Mais, au moment du vote de la loi du â8 ven- tôse, on n'avait pas prévu la rapide dépréciation des mandats; il fallut en tenir compte dans celle du 13 thermidor qui réglait le paiement du dernier quart. 11 fut décidé que les mandats libéreraient, pour ce dernier paiement, dans les proportions suivantes : 20 •/• pour les paiements faits en germinal, lo •/» t'n floréal, lOv.en prairial, 8 •/• en messidor et postérieurement à messidor, suivant le cours officiel fixé par le Directoire, et, finalement, les derniers compléments k payer poor les biens vendus conformément à la loi de ventôse ne furent plus acceptés qu'en numéraire. (Loi du 16 pluviôse V.)
b) Du Hbrumaire Y (6 novembre 4796) au i6 vendémiaire VII (47 octobre 4798;. — La loi de finances du 16 brumaire rétablit les enchères « selon la manière anlérieure à la loi du 28 ventôse IV ». Elles étaient ouvertes sur une première offre égale à 15 fois le revenu. Le mode de paiement fut successivement précisé par plusieurs lois. Celle du 2 fructidor V ordonnait le paiement de la première njoitié en mandats au cours comme pour la série précédente ; la seconde moitié ^ ordonnances délivrées par le ministre pour fournitures à la République, en bordereaux do liquidation de la dette, bons de réquisition, de loterie, de restiiu- fion des biens des condamnés, inscriptions sur le grand livre, etc. Quand l'opéra- tion de la réduction des deux tiers de la dette fut faite, le paiement en bons des 'icux tiers remboursés fut autorisé pour la première moitié ; pour la seconde, on n'acceplait plus que les inscriptions du tiers conservé, le numéraire ou les obli- gations du Trésor. (Loi de finances du 9 vendémiaire VI et loi sur l'arriéré de la dette du 24 frimaire Vf, art. 84 et suivants.)
^) ^ M vendémiaire VII (47 octobre 4798) au 45 floréal X (5 mai 480i). — 1^ loi de vendémiaire décida la mise en vente de 125 millions de biens nationaux <tans la forme (enchères) fixée par la loi du 16 brumaire V. La mise à prix est "ite sur une offre égale à 8 fois le revenu pour les terres^ 6 fois pour les maisons, t^ paiement, échelonné sur 18 mois, doit être fait totalement en numéraire. Ce *"t désormais la rè^le, on ne paya plus rien en papier. Les acquéreurs anté- "®"f8 à la loi de ventôse, durent de même achever de se libérer en numéraire; ""aïs comme le prix de leur acquisition avait été évalué en assignats valeur ''finale, ils furent autorisés à donner en numéraire la valeur réelle dos assi- ^^ suivant le cours fixé au jour de la vente ; les acquisitions faites confor- ^Wnt à la loi du 16 brumaire V, et non entièrement soldées, furent égale- ment payables en numéraire en quatre mois, à raison de 1,90 pour 100 francs dus en bons des deux tiers, dans les deux premiers mois, de 1,95 dans le troisième, de 2 francs dans le quatrième. (Lois du 27 brumaire VII et du 11 frimaire VIII.)
d) f>u /5 floréal X (S mai 480tj au 20 mars 4843. — La loi des 15 et 16 floréal stipule que les fonds ruraux seront mis à prix sur une offre égale à 10 fois le revenu de 1790 pour les terres, et 6 fois pour les maisons ; le prix sera acquitté en numéraire par cinquième en 4 ans et 3 mois. Rien ne fut changé au modo de paiement par la loi du 5 ventôse XII qui modifia seulement la mise à prix ; la première offre était doublée, soit 20 fois le revenu pour les terres, 12 fois pour les maisons.
e) Depuis le iO mars 4845, — £nfin la loi du iO mars 1813 qui mit en vente les
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biens ruraux, maisons el usines possédés par les communes à l'exception des bois, pâturages, tourbières, halles, marchés, promenades et bâtiments affectés à un service public, ne stipule rien pour le mode de paiement. Les communes rece- vaient en échange dos biens vendus, une inscription en rente à 5 •/• propor- tionnée au revenu net. Cette loi ne donna lieu, dans le Rhône, qu'à un tr^ petit nombre d'opérations.
Les brefs de ventes d'immeubles forment aux Archives départementales^ série Q, une série de 68 volumes reliés. Un bref est un cahier imprimé de 8 ou !0 pages avec des parties laissées en blanc où le rédacteur inscrit les noms et chiffres particuliers à une opération de vente. Le texte imprimé donne les conditions générales de la vente et les principaux articles des lois conformément auxquelles la vente est faite. Nous avons extrait de chaque bref les indications essentielles: date, désignation et consistance du bien, situation, nom de l'ancien propriétaire, prix d'estimation ou de soumission, prix d'adjudication, nom, profession el adresse du ou des acquéreurs. Il arrive parfois qu'un même bien étant vendu en plusieurs lots, on a rédigé autant de brefs qu'il y avait de lots; dans ce cas, toutes les fois que la chose était possible sans nuire à la clarté du document, toute l'opération est résumée sous un même numéro.
Les notes en petit texte placées à la suite d'un certain nombre de ventes don- nent des renseignements complémentaires de nature et d'origine diverses. Cesl, pour prendre les cas les plus fréquents :
— le nom d'un deuxième acquéreur substitué à l'adjudicataire mentionné dans l'acte lui-même par le procédé appelé déclaration de comniand ou élection en ami. Ce nom est généralement fourni par la déclaration jointe au bref; pour les ventes du département, les déclarations de command sont réunies dans un volume à part. Le nom de 1' « élu en ami » est précédé dans la note en petit texte de la formule « pour le compte de... »;
— le nom d'un deuxième acquéreur substitué au premier par suite de folle enchère, c'est-à-dire de non paiement d'une ou plusieurs échéances; dans ce ca«, le bien est remis en vente. (Art. 8, titre III du décret du 14 mai 1790.) Parfois un nouveau bref est rédigé ; souvent aussi, la deuxième opération est indiquée sur le même bref ;
— enfin, les indications de toute nature qui ont paru utiles à consigner à propos de la vente, concernant le bien ou l'acquéreur. Généralement, ces renseignements sont extraits de dossiers classés dans l'ordre des ventes et conservés dans la série Q sous le nom de u Pièces annexes ». Quand ils proviennent d'autres dossiers de la série Q, ils sont placés entre crochets.
On rencontrera aussi çà et là, dans ces mêmes notes, la mention d'un deuxième ou troisième acquéreur substitué au premier adjudicataire par un mode quel- conque de cession non spécifié, mention suivie de l'indication placée entre parenthèses fEnreg.) et suivie d'un numéro. C'est alors que ce renseignement no provient ni d'une déclaration de command, ni d'une élection en ami recopiée à la suite d'un bref, ni d'un document inséré au dossier des « Pièces annexes », mais des papiers de l'enregistrement. Ces papiers, qui ont été versés aux Archives départementales en 1898, sont classés à la suite de la série Q et numérotés à part. Le numéro indiqué renvoie au registre d'où l'indication est tirée. Ces papiers de rcnrcgistrement sont en partie intéressants pour l'histoire des ventes d'im- meubles (en partie seulement, car on y rencontre des pièces et des registres qui concernent des objets différents, les biens de la Légion d'honneur, par exemple, la caisse d'amortissement et même des registres de la contribution foncière, etc.).
DISTRICT DE LYON 185
Us sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs, les sommiers des biens confisqués sur les condamnés, les sommiers des biens des émigrés et des rebelles, les registres de recettes du prix des ventes, des biens séquestrés, etc., donnent arecles chiffres des versements périodiquement faits dans la caisse des receveurs de l'enregistrement, les noms des individus ayant fait les versements. Il semble donc à première vue qu'on pourrait, grâce à eux, établir la liste de tous les dé- tenteurs successifs d'un bien national, quand ce bien a eu plusieurs délenteurs, depuis le jour de l'adjudication jusqu'à l'entier achèvement du paiement. Ces registres serviraient ainsi à contrôler et à compléter les renseignements fournis par les déclarations de command, les élections en ami et les autres documents réunis dans les dossiers des « Pièces annexes ». Malheureusement, on ne saurait leur demander tant de services, et pour plusieurs raisons. La première, c'est que leur collection est par trop incomplète : sur vingt-deux bureaux d'en- registrement que comprenait le département du Rhùne, quinze seulement sont représentés par un ou plusieurs registres; et aucun des bureaux représentés n'a, tant s'en faut, sa collection entière. Mais il y a plus, le receveur, qu'il rédige son sommier ou son livre de receltes, n'est préoccupé que de noter le nom de celui qui paie avec la date du versement; il ne donne donc pas la date de la cession du bien, et s'il indique la cause de la cession, c'est exceptionnellement. On ne sait donc ni k quel moment la cession s'est faite, ni si le cessionnaire subs- titué au détenteur précédent ou à l'acquéreur primitif l'est par vente, par héri- te, par échange, ou par tout autre moyen. II arrive même (dans les registres de receltes) que le reçu rédigé au nom de celui qui apporte la somme due ne dit pas si celui-ci est le propriétaire, qui a bien pu faire opérer le versement par un tiers. Enfin, le receveur n'a jamais ou presque jamais le soin de mentionner la profession du détenteur du bien, évidemment aussi intéressante pour nous que son nom. Ainsi se trouvent réduits à peu de chose les services qu'on pouvait attendre des « papiers de l'enregistrement » pour le département du Rhùne. Il laul le regretter, sans oublier pourtant que ce qui importe, c'est de connaître le premier adjudicataire, le premier acquéreur du bien national. Qu'il ait dû, "ans la suite, céder son achat pour des raisons que nous ignorons et igno- rerons probablement toujours, ou le laisser k des héritiers, la chose est pour ^^^j de faible intérêt. Les vicissitudes d'un domaine ecclésiastique ou d'un teau d'émigré seraient, à coup sur, utiles à connaître pour l'historien de la *^t^ française contemporaine, mais, ce n'est pas seulement jusqu'à l'achève- ^i du paiement des annuités dues à la caisse du receveur qu'il faudrait les SDivre, c'est jusqu'à nos jours. Cela, les o papiers de l'enregistrement », même intacts, ne sauraient nous le dire.
l«s brefs de vente donnent généralement la profession de l'acquéreur. Pourtant cette indication manque à un certain nombre d'acquéreurs ruraux. Il est tout à fait Traisemblable que le rédacteur s'est abstenu do la donner quand il s'agit d un cultivateur de la commune; il ne précise que lorsque ce cultivateur est «fermier» non propriétaire, ou exerce un métier, marchand, aubergiste, maré- chal ferrant, etc.
1^ noms des émigrés sont ici, comme dans l'inventaire, orthographiés avec l^ucoup de fantaisie; les prénoms manquent souvent. Mais la table des anciens propriétaires permet de rectifier les erreurs et de combler les vides.
Les chiffres donnés pour les ventes opérées par les districts représentent le pnx de vente net, sans frais supplémentaires pour l'acquéreur ; la nation a pris à sa charge toutes les dépenses d'estimation et de vente. Mais à partir de la loi
186 VENTES d'immeubles
du 28 ventôse IV (coimmentée par celle du 6 floréal suivant), qui marque le délNit des ventes départementales, l'acquéreur est tenu d'acquitter les vacations des experts et d'ajouter 1 V2 V* au prix d'achat pour les indemnités à donner aux commissaires délégués de l'administration (qui jusque là opéraient gratuitement) et à leurs employés.
DISTRICT DE LYOxN
I. — Ventes laites conlormément à la loi du 14 mai 1790.
tl novembre 1190.
\ . Maison, 237;) p. q., 4 étages, n* 139, mes Chalamont, Trois-Carreaux et petite Mercière, aux Religieuses de l'Antiquaille. Est, 101000 1. — Adj, 151300 I., à Pierre Vulliet-Durand, négociant à Lyon.
2. Maison, 2368 p. q., 5 étages, rue Palais-Grillel, n* 35, aux Minimes. Est, 55000 1. — Adj. 70000 1., à Anloine-PieiTe Péricaud, notaire à Lyon, agissant pour son ami à élire.
Le véritable acquéreur n'est pas mentionné. U décembre 1190.
3 . Maison, 2620 p. q., 3 étages, n* 54, rues Longue et Sirène, au Chapitre DE Saint-Nizieh. Est. 69000 1. — Adj, 99200 1., à Guillot, notaire à Lyon.
Pour le compte de Je^n Marie Terrasse, à Lyon, rue de la Charité.
4. Maison, 990 p. q., 3 étages, n" 65, à l'angle de la place de la Froma- gerie de Saint Nizier et de la rue Neuve, au Chapitre de Saint-Nizier. Est. 24500 1. — Adj. 46200 1., à Joseph- Henri Estournel [commissaire pour la surveillance et l'inspection des domaines nationaux].
Pour le compte de Jean-François Artaud, négociant à Lyon, rue Mercière.
5. Maison, 6700 p. q., 3 étages [louée 123111.], n' 110, angle des rues Gentil, de la Gerbe et des Forces, au Chapitre de Saint-Nizier. Est. 148000 1. — Adj. 205100 1., à Jean-Baptiste Condentia et Jean-Baptiste Jolivet, négociants à Lyon.
6. Maison, cour et jardin, 7354 p. q., n" 102, dite Château de Vaise, à Vaise, à I'Abbé d'Ainay. Est. 3000 I. — Adj. 9600 L, à Biaise Paisseuer, commissaire feudiste.
DISTRICT DE LYON 1S7
H décembre 1190.
7. Maison, pavillon et jardin, 16280 p. q., n' 78, pUce des Minimes, aux MiMMES. Est, 8000 1. — Adj, i7100 1., à Antonin Donat, négociant à Lyon, place de la Comédie.
8. Maison, 2874 p. q., 3 étages et une tour, n" 7ôel 7i, rue Bellecordière et place Leviste, aux Religieux Picpus de la Guillotière. Est, 32000 1. -- Adj, 47500 1., à Jean-Baptiste Pleney, négociante Lyon, rue Puits- Gaillot.
/7 décembre 1790,
9. Maison, 10464 p. q., 4 étages, n* 81, quai Saint Benoit, aux Religieuses DE Saint-Benoit. Est. 85000 l. — Adj, 130200 1., à Jean-Baptiste et Gabriel Josseaud, négociants à Lyon.
[A la date du 1'' niyùse an II (21 décembre 1793), 55058 1. étaient payées; restait dû, capiUl et intérêts, 84348 l.]
48 décembre 1790,
10. Maison, 800 p. q., 4 étages, n* 51, place de la Fromagerie de Saint- Nizier, au Chapitre de Saint-Nizier. Est. 15500 1. — Adj. 30000 L, à Jean Lenoir, entrepreneur de bâtiments à Cuire.
Revendue par Lenoir à Pierre Merle, demeurant rue Longue, le 30 mars 1792; lenoir reste caution pour les sommes restant ià payer. [A la date du 2 nivùse «tn 11 (22 décembre 1/93), 28262 1. étaient payées ; restait dû 4000 I.]
to décembre 4790.
*'• Maison, 5268 p. q., n* 109, place des Terreaux et grande rue Sainte- J^therine, aux Religieuses de l'Antiquaille. Est. 1" lot, 82000 1. ; — ^ H 80000 1. — Adj. 1" lot, 129000 L, à Christophe Jean Dumont ; — f 'ol, 112100 1., à Pierre-François Desrois de Belmont, négociant à *-yon.
^ premier lot a été acheté pour le compte d'André Fayb, négociant à Lyon.
\7. Raison, 266 p. q., 3 étages, n* 39, rue Saint-Romain, au Chapitre DE bAi.>îT-jEAN. Est. 800 1. — Adj. 2600 L, à Jean Fiard, rue Lainerie.
t4 décembre 4790.
13. w
S. -*y?i8on, 3030 p. q., 2 étages, n* 126, rue Gentil, au Chapitre de 1)^^ iNiziER. Est. 24500 1. — Adj. 38500 L, à Pierre Caillot cadet, '^nger, rue Pêcherie.
^^ le compte de Jean-Baptiste Forest, maître maréchal, rue Gentil.
t4 et 2i décembre 4790. H. V,
di^ *^^ison, caves, cours, jardin, écurie, remise, 16048 p. q., n" 19 et 20, B^v^^ lènement de Talaru ou Bombarde, angle des rues Tramassac et à j^^rde, au Chapitre de Saint-Jean, Est. 23000 I. — Adj. 45100 L, ^^n Desgr ANGES l'alné, procureur es cours de Lyon.
188 VENTES d'immeubles
Si décembre 4190.
15. Maison, 7917 p. q.» 2élages, écuries, remises, n' 2G, plac^ Saint-Jean, au Chapitre de ^aint-Jean. Est, ÎJOOOO 1. — Adj. 61000 1., à Jean-Fran- çois Chevrillon, notaire, place Saint-Jean.
Pour le compte des frères Amableet Michel Leroy, négociants à Lyon. A la date du i nivôse an 11 (24 décembre 1793i, 27860 1. étaient payées; restait dû 40138 1.]
i3 décembre 4790,
16. Maison, 4948 p. q., 3 étages, écurie et remise, n" 24, place Saint Jean, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 40000 1.— Af/y. à650001., Jean-Louis- Antoine DucuLTY, rue Saint Joseph.
Pour le compte de Robert-Joseph Carmaignac, négociant à Lyon.
17. Maison et dépendances, 649.) p. q., n* 25, dite Chef Saint-Jean, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 20000 1. — Adj, 31300 1., à Antoine Clerc, place Saint-Jean.
i4 décembre 4790.
18. Maisons, 8iH2 p. q., 3 étages, n'* 22 et 127, à l'angle des rues Cler- mont et Pizay, aux Heligieises de l'Abbaye de Saint Pierre. Est. 180000 1. — Adj. 241700 1., à Antoine Gérard, marchand de soye, quai Saint-Clair.
19. Maison, 595 p. q., 3 étages, n* 107, Boucherie-Saint-Paul, aux Reu GiEusEs DE l'Antiql'aille. Est. 6000 1. — Adj. 102^>0 i., à Toussaint GuiLLOT, négociant, grande rue Mercière.
20. Maison, 840 p. q., n" 12, place du Plâtre, aux Religieuses de l'Ab- baye DE Saint-Pierre. Est. 24000 1. — Adj. 43000 1., à Dominique GoNNET, procureur à Lyon.
Pour le compte de dame Claire- Elisabeth Carrand, veuve de Jacques- Pierre CoLOMBYE, rue Basscville.
i9 décembre 4790.
21. Maison, 15030 p. q., 4 étages, n* 134, place Saint-Vincent, au Cha- pitre Saint-Paul. Est. 3;)000 1. — Adj. 54000 1., à Jean-François Brosse, marchand teinturier, place Saint Vincent.
[A la date du 2 nivôse an II (22 décembre 1793), 24408 I. étaient payées; restait dû 34000 1.]
22. Maison, cour et jardin, 3924 p q., n* 51, rue de la Vieille-Monnaie, aux UnsuLiNES de la Vieille-Monnaie. Est. 3000 1. — Adj llîtôO 1., à Jean Poutiot, entrepreneur de bâtiments, rue de la Vieille Monnaie.
30 décembre 4790.
23. Maison, cour çt jardin, 9682 p. q., n* 19, à l'angle de la Croix Paquet
bïSTRICT DE LYON 189
et de la rue Vieille-Monnaie, aux Ursuunes de la Vieille-Monnaie. Est. 39364 1. — Adj, 65300 1., à Antoine Curtil, négociant, rue Royale.
3/ décembre 1190.
is. Maison, 6545 p. q., 4 étages, n* 50, rue de la Vieille-Monnaie, aux I'rsuunes de la Vieille-Monnaie. Est. 52360 1. — Adj, 73700 1., à Jean RouGiER père, négociant, rue Buisson.
TA la date du 23 frimaire an 11 (13 déc. 1793), 36615 1. étaient payées; restait dû Ulj» 1.:
// janvier 4194 .
25. Maison, 551 p. q., n* 62, rue Écorchebœuf, aux Trinitaires. Est, 9918 I. — Adj. 18900 1., à Jean- Baptiste Girin, marchand cartonnier, rue Noire, maison n* 20.
26. Maison, 1340 p. q., 4 étages, n* 37, rue Ferrandière, au Chapitre de Saint-Nizier. Est. 13600 1. — Adj. 23100 1., à Toussaint-Joseph BoNNiVERT, marchand-tailleur, grande rue Longue.
4i janvier 4794.
27. Maison, 1703 p. q., n* 106, rue Tramassac, aux Trinitaires. Est, 10218 1. — Adj. 14100 1., à Jean Perra, épicier, rue des Prêtres.
Pour le compte de Jacques Perra, son frère, épicier, rue des Prêtres.
28. Maison, 1224 p. q., n* 54, rue Saint-Pierre, aux Religieuses de Sainte-Marie des ChaInes. Est. 22300 l.— Adj. 40000 1., à Joseph-Marie Lecourt. notaire.
Pour le compte de Pierre Tavrrnier, papetier, demeurant dans ladite maison.
23. Maison, 4586 p. q., n* 159, rue Saint Jean, au Chapitre de Saint- Jean. Est. mm I. — Adj. 40200 I., à Benoit Chatard, bourgeois, rue de la Saùnerie.
30. Maison, 542.*) p. q.. 4 étages, n' 72, rue Bellecordièro, aux Picprs de la GriLLOTiÈRE. Est. 74000 1. — Adj. 113100 1., à Jean-Baptiste Bruny, maître en chirurgie, place Neuve des-Carmes.
Pour le compte de Louis-Marie Delf.uillon de Thorigny, commissaire du Roi au tribunal du district de la campagne de Lyon.
43 janvier 1194.
31. Maison et clos, 21280 p. q., n* 72, quai de Serin, aux Reugieuses de Saixte-Marie des Chaînes. Est. 16000 1. — Adj. 25100 1., à Charles Merlino aîné, bourgeois, quai Saint-Clair.
32. .Maison, 580 p. q., 2 étages, n* 121, rue de la Poulaillerie, au Cha- prrRE de Saint-Nizier. Est. 6500 I. — Adj. 15600 1., à Jean Pierre Robin, maître charpentier, rue de la Poulaillerie.
)90 VENTES D'iMMEUBLÉd
Rorendue pour folle enchère le 12 septembre 1791, en vertn de TartideS, titre 3 du décret du 14 mai 1790, pour 13400 francs, à François Janicot, mattre maçon, rue PortCharlet, pour le compte de François-Louis Gollombbt, maître tailleur, rue Poulaillerie.
33. Maison, 749 p. q., n* 64, rue Grôlée, aux Reugieuses de Sainte- Marie-des-Chaines. Est. 9528 I. — AdJ. 20100 I., à Claude Filuon, négociant, chez MM. Bayle frères, place Saint-Pierre.
Pour le compte de dame Marie Françoise Delà val, veuve Rouast.
U janvier 4194.
34. Pré dit pré des Bannes, vulgairement dit Saint-Jean, 17 bicberées 3/4, mesure de Lyon, paroisse de la Guillolière, territoire de la Tète- d'Or, au Prébendier de la Prébende des Bannes. Est. 6900 1. — Adj. 11000 1., à Etienne Rast et Berger, négociants, quai de Retz.
36. Domaine des Moines (maison, terres, prés), 190 bicberées 3/4, pa- roisse de la Guillotière, mandement de fiiécbevelin, aux Religieuses de l'abbaye Saint-Pierre. Est. 24196 1. — Adj. 5:^600 l., à Michel-Airaé Bertrand, négociant aux Broteaux.
36. Maison, 789 p. q., n* 105, rue Tramassac, aux TniNfrAiRES. Est. 4734 I. — Adj. 9050 1., à François Clémençon aîné, marcband corroyeur. Port Cbarlet.
37. Maison, 7000 p. q., 2 étages, dite Trésorerie, n* 144, place de l'Ar- cbevêcbé, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 24000 1. — Adj. 390001., à Antoine Crépu, négociant, rue Lanterne.
Revendue à la veuve Besson. [A la date du 24 frimaire an II (14 décembre 1793), 23440 I. éUient payées; restait dû 17825 1.]
45 janvier 4794.
38. Maison, bangar et jardin, l bicberéc 1/2, à la Guillotière, aux Religieux de Picpis de la Guillotière. Est. 5984 I. — Adj. 12325 !.. à Jean-Godefroy-César Pigeon, fabricateur d'instruments de mathéma- tiques, place Louis-le-Grand, n* 54, maison de Quinçon.
Pour le compte de Paul Maron, cirier à la Guillotière.
39. Domaine et dépendances du cbôteau de la Motte, 128 bicberées, à la Guillotière, aux Religieuses de Sainte-Eusabeth des Deux-Amants. Est. 19778 1. — Adj. 53100 !.. à Pierre-Etienne Verd, citoyen à Lyon, place Louis-le-Grand, n' 18.
40. Maison, 750 p. q., 4 étages, n" 105, rue Saint-Jean, aux Reugieuses DE l'Antiquaille. Est. 10000 1. — Adj. 17;M)0 1., à Jean François Bkau- poiL, maître cordonnier, rue de TEnfant-qui-pisse, maison Dubois.
[A la date du 1" niv<^se an II (21 décembre 1793), 167131. sont payées; reste dû 20001.
biSTRICT DK LYON 191
41. Domaine et dépendances (maison, jardins, prés), 75 bicherées, à la Guillolière, au Clergé de Lyon. Fat. 20174 1. — Adj. 32200 1., à Fran- çois EcHARLOT, entrepreneur de bâtiments, rue du Peyrat.
Pour le compte de Jean-Marie Grand, négociant, rue Bàtd'Argent. [A la date du 11 nivôse an II (31 décembre 1793), 17742 1. sont payées; reste dû 18373 1.]
n janvier 1194.
42. Terre, dite des Cures, 29 bicherées 1/2, mesure de Lyon, à la Guil- iotière, aux Reugieuses de Sainte-Eusabeth des Deux-Amants. Est, 6182 I. — Adj, 10500 1., à Joseph Varichon, marchand de chevaux, à la Guiiiotière.
[A la date du 25 frimaire an 11 (15 d<^c. 1793), 3064 1. sont payées; reste dû 74351.
43. Terre, dite la Roche, 12 bicherées, à la Guiiiotière, aux Religieuses de Sainte-Eusabeth des Deux-Amants. Est. 1212 I. — Adj. 2800 1., à Louis Perret, bourgeois, rue des Farges ou petite rue Tupin.
44. Domaine de la Pépinière (bâtiments et terres), 63 bicherées, à Vaise, aux Religieuses de Sainte-Eusabeth des Deux-Amants. Est. 35200 1. — Adj. 55700 1., à Joseph HoBrrz, marchand pelletier, rue de Flandre.
45. Domaine dit le Faisan (maison et 117 bicherées de terres, 180 ou- vrées de vignes), à Saint-Just, au territoire de Bellecour et Gorge- le- Loup, aux Religieuses de Sainte-Elisabeth des Deux-Amants. Est. 535(H 1. — Adj. 1261(X) 1., à Joseph Hobitz, marchand pelletier, rue de Flandre.
f A la date du 1" nivôse an 11 (21 déc. 1793), 93476 I. sont payées ; reste dû
19 janvier 1791.
46. 2 maisons et jardin, 8585 p. q., n* 49, rue de la Vieille-Monnaie, aux L'rsulines de la Vieille-Monnaie. Est. 7585 1. — Adj. 2(X)001., à Jean RouGiER, épicier, rue Buisson.
47. Portion de maison, 747 p. q., 4 étages, n* 46, rue Petit-Soulier, aux Ursuunes de la Vieille-Monnaie. Est. 7475 l.^Adj. 121501., à Louis Decuilly, maître charpentier, rue Dubois.
48. Domaine des Levretières ou des Jonchets (maisons et 40 bicherées de terres , à la Guiiiotière, aux Reugieuses de Sainte-Elisabeth des Deux-Amants. E.st. 8932 1. — Adj. 20200 1., à Barthélémy Couturier, jardinier à la Guiiiotière.
49. Maison, 2307 p. q., 8 pouces, 6 lignes, n* 113, rue des Farges, au Chaph-rb de saint-Just. Est. 5500 I. — Adj. 9900 1., à Jacques-Joseph Martinand, marchand charcutier, rue Ecorchebœuf .
ià2 VENTES d'iMMEUÔLES
24 janvier 4191.
50. Maison et jardin, 1640 p. q., 3 étages, n* 127, rue du Gourguillon, aux Reugieuses de l'Antiquaille. Est, 7000 1. — Adj, 14500 1., à An- toine-Gabriel Denou, fabricant, montée du Gourguillon, u* 127.
61. Domaine et dépendances (maison, jardin), 71 bicherées, à la Guillo- tière, Bron et Monchat, au Sacristain de la Platière de Lyon. Est. 3872 1. — Adj, 19350 1., à Jean- Jacques Vaganay, bourgeois, place Saint- Michel.
[A la date du 2 nivôse an II (22 déc. 1793), 6792 1. éUient payées; reste dû 14160 1.]
52. Maison, dite Mathieu, 662 p. q., 2 pouces, 3 lignes, 3 étages, n* 105, rue Confort et cour des Archers, aux Dominicains. Est. 7000 1. — Adj. 14750 1., à Antoine Péricaud, notaire.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
t% janvier 4794.
68. Domaine de Pilonchery (bâtiments et 177 bicherées de terres), aux Massues, paroisse de Saint-Irénée, aux Génovéfains (Chapitre de Saint-Irénée). Est. 59991 1. — Adj. 100300 1., à Claude Coste, notaire.
Pour le compte de Jean-Pierre Duport, négociant, rue Grenette.
54. Maison, 4015 p. q., 3 étages, n* 143, rue des Prêtres, au Chapitre DE Saint-Jean. Est. 15000 1. — Adj. 27300 1., à Mathieu Rival, pro- cureur à Lyon.
55. Maison, 1220 p. q., 4 étages, n° 86, rue Saint-Nicolas, paroisse de Saint-Paul, au Chapitre de Saint-Paul. Est. 144001. — Adj. 190001., à Louis FouRNiER, bourgeois, rue Thomassin, n" 17.
24 janvier 4794.
56. Maison et jardin, 10(>0 p. q., 2 étages, n° 146, montée des Épies, aux Religieises du Verbe-Incarné. A".sr. 3400 1. — Adj. 7000 1., à Grange, fabricant de gaze, rue Saint-Georges, n" 14, et Labrosse, fabricant de gaze, montée du Gourguillon, n" 8.
Grange a di^claré ne savoir signer. [A la date du 3 nivùse an II (23 di^^embre 1793), 5145 1. sont payées; reste dû ^97 1.]
57 . Maison, dite Gabier, 950 p. q., 1 étage, n* 149, montée des Épies, aux Religieuses du Verbe-Incarné. Est. 850 1 — Adj. 2200 1., à Jean Dumortier, fabricant, rue Bon-Rencontre.
26 janvier 4794.
68. Maison et jardin, près les portes de Saint-Irénée à Saint-Just, au Prébendikr de Saint Sébastien. Est. 5500 1. — Adj. 11150 1., à Jean-
bISTRÏCT DE LVON iî)3
Wste Gros, commissionnaire-chargeur, demeurant à Lyon, rue Bon-
'^«ncontre.
''^* .3 Maisons, 4300 p. q., rue des Farges, n*' 110, 109, 108, paroisse de ^»nl-Jusl, au Chapitre de Saint Jist. Est. 32ot)0 I. — Adj. 45000 L, **'^oél VoRON, négociant à Sainl-Just.
Fn ^^^'^û*"^ (bâtiments et 27 bicherées 3/4 de terres), au Petit Sainle- ^qJl» paroisse de Saint-Irénée, aux TRiNiTAmEs. Est, 21240 I. — Adj. ^^1., à Joseph CoENNY, négociant, rue Gentil.
D^; ^'«ison, 1674 p. q., 4 étages, rue des Bouchers, n' 50. aux Religieuses ^^J^|^TE-MARIE DE Bellecour. Est. 20200 1. — Adj. 38200 I., à Jean- ^*8ie Lepoivre, négociant.
f7 janvier 1191.
^* Maison, 3976 p. q., 1 étage, n* 21, à Tangle de la rue Bombarde et de la rue Saint Jean, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 15000 1. — Adj. 31000 I., à Pierre-Etienne Verd, citoyen, place Louis-ie-Grand.
CJ. Maison, 3580 p. q., 3 étages, n' 28, place Saint-Jean, au Chaphtre de Salvt-Jean. Est. 260001. — Adi. 34100 1., à Antonin Pellegrin aîné,- négociant en mousselines, rue (ïrenette.
6i. Maison, 2765, p. q., et jardin de 1/3 de bicherée, n* 114, rue des Farges, paroisse de Samt-Just, au Chapitre de Saint-Jtst. Est. 8260 I. — Adj. 16700 L, à Jean-Marie Cotte, marchand faïencier, grande rue de l'Hôpital.
c^. Maison et jardin, n* 52, rue Tramassac, aux Religieuses du Verbe- Incarné. Est. 22000 1. — Adj. 45000 1,, à Jean Flajollet, marchand boucher, boucherie de THôpitaJ.
i9 janvier 1191.
C6. Maison, 1130 p. q., n" 145 et 145 his, à l'angle de la montée des Epies et de la rue Bourdy, aux Religieuses bu Verbe Incarné. Est. iiOOO I. -- Adj. 8150 1., a Jean Verzieu, ouvrier en soie, montée des Epies, n' 146.
*7. Maison, 1723 p. q., 4 étages, n' 78, place neuve de Sainte-Catherine, aox Carmes des Terreaux. Est. 36000 1. — Adj. 64.*UK) I., à Jean Bap- tiste Dupeuble, marchand fabricant, place Sainte-Catherine.
<»8. Maison, 1600 p. q., 3 étages, n* 115, rue de l'Ours, au Chapitre de Saint-Paul. Est. 14500 I. — Adj. 26000 1., à Claude Dalains, commis- saire en droits seigneuriaux, rue de Flandre.
<>9. Maison, 1220 p. q., 4 étages, n" 114, rue des Ouailles, au Chapitre DE Saint Paul. Est. 11000 I. — Adj. 19200 1., à Claudo Dalains, com- missaire en droits seigneuriaux, rue de Flandre.
13
194 VlîNTKs d'immiojbles
3 f janvier 1194,
70. Maison. 1440 p. q., 4 étages, n* 56, rue Luizerne, aux Religieuses DU VERftE INCARNÉ. Kst, 17000 1. — Adj. 36200 I., à Benoît de Jaudopt, dit MoRY, bourgeois, falit>ourg Saint-Clair, n* 28, maison Vilioud.
/" février r7$4.
71. Pré Saint Paul, 24 bichorées 5/12, aux Broteaux, au CHAPiTnE de Saint-Paul. Kst, 6820 1. — Adj\ 13900 1., à Etienne Rast et Berger, négociants, quai de Retz.
72. Maison, 3.^K) p. q., cour, 250 p. q., jardin, 3050 p. q., n* 144, rue Bourdy, aux Reugieuses du Verbe Incarné. Est, 14001. — Adj. 4225 J., à Jean Faradeaud, bennier, rue Bonn^veau.
Pour le coraplo de Jcan-Claudc Ferlât, plieup de soie, rue Bonnevcau.
73. Portion de maison, 1140 p. q., n' 129, rue Gentil, au PRÉBENDreH de Malmont. Kst. 11000 I. — Adj. 16300 I., à Jean-Pierre Andriluat ûls, marchand mercier, rue Gentil.
Pour le compte de Pierre Simèon, marchand fabricant, demeurant dans ladite maison.
74 . Maison dite Prévôté, 1 étaçe, vigne de 3 bicherées 1/3, jardin del bi- cherée, à Saint-Just, territoire de Choulans, au CnAPrrnE de Saint- JusT, Kst. 3600 1. — Adj. 8425 1., à Pierre Béraud, fondeur à Lyon, rue Saint-Nicolas.
Pour le comble de François Cazay, bourgeois, rue des Hébcrgerles.
3 février 1794.
75. Maison, 1220 p. q., 2 étages, n' 80, rue des G rosses-Té tes, au Cha- pitre DE Saint Paul. Kst. 3000 1. — Adj. 7700 I., à Jean Grand, bour- geois, rue Juiverie, maison Berjon.
Pour le compte d'Antoinellc Vaciion, son épouse.
76. Maison de la Chantrerie, avec terres de 6 bicherées 1/3, près Féglise de Fourvière, au Chapitre de Fourvïère. Est. 7600 1. — Adj. 14500 1., à Jean-Baptiste Perreyve, marchand drapier, rue Trois-Carreaux.
77. Maison et jardin de 1/8 de bicherée, n* 37, rue des Farges, au Pré- BENDiER DE Saint SÉBASTIEN (prébende fondée sur l'église Saint-Just). Est. 2400 1. — Adj. 2600 1., à Jean-Pierre Delarue, marchand cordon- nier, à l'angle de la rue de la Cage et de la rue Lanterne.
78. Maison, 1500 p. q, 3 étages, n° 52, montée des Epies, aux Religieu- ses DU Verbe Incarné. Kst. 80)0 1. — Adj. 14000 1., à Antoine Lièvre, marchand de blé, à Saint-Just, rue des Farges, n* 107.
DISTBICT DE LYON 195
4 février 4194.
79. tèneoieot, dit Chàtelard (bâtiments et terres), 20 bicherées 7/8, ter- ritoire de Choulans, au Chapitre de Saint-Jlst. Est. 12390 1. — Adj, 1^1., à Jean Guinet, cabaretier, rue Saint-Georges, n* 107.
Décompte à demi avec Antoino Vial.
So. Hûson dite Saint-Ciquaire, 870 p. q., 4 étages, n* 110, à l'angle de la rue des Forces et de l'Archidiacre, au Chapitre de Saint-Nizier. Est, 25000 I. — Adj. 38000 I., à Jean Josserand, marchand corroyeur, place des Cordeliers.
[A la date du 7 nivôse an II (27 décembre 1793), 225001. sont payées; reste dû Iglia I.]
*•• Maison avec jardin et vigne de 2 bicherées 1/3, n" 49, près l'église <teFourvière, au Chapitre de Foijrvière. Est. 6000 1. — Adj. 8650 1., à Charles Le Gendre, conducteur des ponts et chaussées, rue Sala, maison
Bruyère.
5 février 4194,
*2. Maison, 3828 p. q., 2 étages, place Saint-Jean, n' 27, au Chapitre de Saint Jean. Est. 18000 1. — Adj. 36700 1., à Jean-Baptiste Bouvard, bourgeois.
Pour le compte de Jean-François CHEVRnjx)N [notaire à Lyon;.
^^•^ Tèneroeot dit le Trembley (bâtiment et jardin de 1 bicherée 1/2), ^' 106, rue de Trion, faubourg de Saint-Jusl, au Chapitre de Saint- •Jm. iis^ 6500 I. — Adj. 13000 I., à François Echarlot, entrepreneur debàliraenls, rue du Peyrat.
. Pjur le compte de Jean-Baptiste Bouvard, receveur des octrois aux portes <*« Saint-Jusl.
**• Maison et jardin, 7580 p. q., rue des Grosses Têtes, n* 82, au Cha- ^^^ DE Saint-Paul. Est. 21000 1. — Adj. 30100 1., à Jean Marduel,
^"e Grenelle.
Pour le compte de Jean-François Gardbl fils, quai do la Baleine.
' Maison et jardin, 5250 p. q., rue des Grosses-Téles, n" 83, au Cha PITRE DE Saint-Paul. Est. 15500 1. ^Adj. 25500 1., à Jo^n Rocoffort, grande rue Ferrandière.
P Maison et dépendances, 4850 p. q., n* 84, place Saint Laurent, au ^^^PiTRE DE Saint-Paul. Est. 13:300. - Adj. 20500 I., à Jeanne Marie j^^^'Meuve de Pierre-Marie Brossette, marchande épici(^re, rue Bourg-
r^fp^Male du 7 nivôse an II (21 décembre 1793), 14009 I. étaient payées;
106 VENTES D^IMMEUBLES
7 février 1191.
87. Maison de la grande Custoderie, 17000 p. q., 2 étages, rue des Élrées, n° 1;>3, au Chapitre de Saint Jean. Est. 48000 1. — Adj, 75400 1., à Claude-Marie Dechastelus, procureur, place Saint-Alban.
88. Maison de la grande Sacristie, 8999 p. q., n* 152, rue des Élrées et nouveau quai de Saône, au Chapitre de Saint Jean. Est. 30000 i. — Adj. 41000 1., à Joseph Pichot, ceinturonnier, petite rue Mercière.
89. Maison, 400 p. q., 2 étages, rue Poterie, n' 2, au PnÉèENDiER dk Sainte Catherine de Liotody (église Sainl-Paul). Est. 2200 I. — Adj. 4525 1., à Claude Marteau, marchand de meubles au pied de la Grand' Côte.
90. Maison, jardin et terrasse (le jardin a 1/3 de bicherée), à Fourvière, n* 52, au Chapitre de Fourvière. Est. 3600 I. — Adj. G075 I., à Gaspard Clapisson, marchand de bas, rue lupin.
Pour le compte de Madeleine-Andrée Sain, épouse de Joseph Gazanchon. [A la date du 8 nivùse an H (28 décembre 1793), 3104 1. étaient payées; reste dû 3739 l.j
91 . Tènement de Beauvoir (bâtiments, vigne de 1 bicherée, jardin d'une demi-bicherée), rue des Farges, n° 22, au Chapitre de Saint-Just. Est.
4600 1. — Adj. 9750 1., à François-Claude Guilloud, tapissier, rue de la Monnaie.
92. Maison, 1800 p. q., rue Misère et Boucherie Saint-Paul, n* 127, aux Perpétuels de Saint-Paul. Est. 17800 1. — Adj. 27400 I., à Antoine Berger, boulanger, rue Misère.
8 février 4794.
93. Vigne, dite la Chamarerie, 9 bicherées 2/3, hors les portes de Saiut- Irénée, aux Chanoines de Sainte Geneviève (Saint-Irénée). /sV. 28401. — Adj. 9500 1., à Antoine Marcouzet, rue Vaubecour.
94. Vigne des Burettes, 13 bicherées 2/3, en ville, au territoire de Cha- vagneux, au Chapitre de Saint-Just. Est. 8400 1. — Adj. 22550 I., à Antoine Lièvre.
Pour le compte de Jean-François Piriot, marchand à Briguais.
95. Maison, 607 p. q., 3 étages, rue Pisse-Truie, n* 110, aux TRiNrrAiRES. Est. 6947 1. — Adj. 10225 1., à Louis Guillot, citoyen, rue Buisson, maison du Pizay.
96.- Maison, dite le Cachot, à Fourvière, au Chapitre de Fourvière. Est. 500 1. — Adj. 740 1., à Jean Janot, domestique chez M. l'abbé Camier, à Fourvière.
DISTRICT DE LYON 197
97. Maison, 1896 p. q., n'41, rue des Fantasques, aux Religieuses dites CoLUNETTES. Est. 10000 I.— Adj. 13200 1., à Jean-François Laurencin, marchand de soies, Grand'Côte, maison Gangelin.
9 février 1194.
98. Maison, 1408 p. q., 3 étages, n* 80, petite rue Sainte-Catherine, aux Carmes des Terreaux. Est. 28000 I. — Adj, 40000 I., à Claude-Benoit Vernay, marchand cordier à la Guillotière.
Pour le compte do Jean-François Vkrnat, son fn!?rc. [A la date du 11 nivôse an II (31 décembre 1793), 35086 I. étalent payées; reste dû 7288 1]
99. Maison dite Cinquenerie (bâtiments et jardins), rue des Farges, n* 95, aux CiNQUENAiRES DE l'Eglise Saint-Just. Est. 139371. — Adj. 17300!., à François Meunier.
Pour le compte de Louis Renard, boulanger à Saint-Just.
100. Maison, 1423 p. q., 5 étages, grande rue Mercière, n" 50, aux Char- treux. Est. 24000 I. — Adj. 41000 I., à Claude Bourget, marchand charcutier, rue Poulaillerie de Sainl-Nizier.
toi. Maison et dépendances (jardin de 8 bicherées), à la Croix-Rousse, aux Carmes des Terreaux. Est. 12000 1. — Adj. 20200 1., à Philippe Berard.
Pour le compte de Claude Tavernier, marchand de dentelles au bas du pont de pierre.
t02. Maison dite Chapelle Saint-Côme, 1100 p. q., rue Saint-Côme, au Prieur de Saint-Côme. E.sL 9000 1. — Adj, 27100 1., à Pierre Gayet, marchand épicier, rue Saint-Côme.
[A la date du 11 nivôse an II (31 décembre 1793), 157201. étaient payées; reste dû 14304 1.]
10 février 1791.
t03. Maison dite Sully, 2 étages, rue des Farges, n* 91, aux Cinquenaires de Saint-Just. Est. ÏWOO I. — Adj. 8175 1., à Benoit Féraud.
Pour le compte de Clément Villecourt, jardinier fleuriste à Saint-Just. TA la date du 2 nivôse an II (22 décembre 1793), 7089 l. étaient payées; reste dû l^i I. — Villecourt avait revendu sa maison à Rito.n.]
104. Maison, 5470 p. q., 3 étages, n' 80, quai Saint-Beuolt, aux Char- treux. Est. 335001.— Arf/. 587001., à Gabriel Josseaud et Jean-Baptiste Josseaud, son frère, tous deux négociants.
[A la date du 4 nivôse an II (27 décembre 1793), 53032 1. sont payées ; reste dû 101231.]
105. Maison, 44^ p. q., plus unljardin, n* 79, quai Saint-Benoit, aux Chartreux. Est. 25200 1. — Adj. 33200 1., à Jean-Mathieu et Pierre PoMPALUER, négociants, rue de la Gerbe.
198 VENTES d'immeubles
100. Maison, jardin, vigne, près le fort Saint-Jean, aux Chartreux. £^5^ 5800 I. — Adj. Ioo50 I., à Louis Chanet, jardinier, montée des Carmélites.
Pour le compte de Pierre Marandon, épicier, place des Carmes. [A la date du 11 nivôse an II (31 décembre 1793) 104371. étaient payées ;resle dû 68571.]
// février 1194,
107. Vigne de 30 hommées ou 10 bicherées, à la Guillotière, aux Reu- GiEUx DE Picpus DE LA GuiLLOTiÈRE. Est. 3970 1. — Adj, 15200 1.. à Jean- Jacques Pascal, ci-devant procureur.
Pour le compte de Jean-François Vincbnt, l'un des associés à l'entreprise des acides et sels minéraux établie à la Guillotière et à Marseille.
n février 4794.
108. Deux maisons et un jardin de 2 bicherées 1/3, à Fourvière, n** 30 et 51, au Chapitre de Fourvière. Est. 6000 1. — AdJ, 12250 1., à Guillaume Tropenas, citoyen, rue de la Gerbe.
109. Maison, jardin et terrasse, à Fourvière, au Chapitre de Fourvière, Est. 1240 1. — Adj. 3450 1., à Jean Faissole, chirurgien à Lyon, rue des Ïrois-Maries.
110. Maison dite Sainte-Anne, 760 p. q., 2 étages, montée des Épies, n' 149 bis, aux Religieuses du Verre Incarne. Est. 1300 1. — Adj, 2700 1., à Jean Boiron, maître fabricant, rue Neuve.
111. Maison, 445 p. q., et jardin de 4 bicherées, dits Lagelas, rue des Chartreux, n* 61, aux Chartreux. Est. 5500 1. — Adj. 17000 1., à Joseph QuiNQuiNEL, marchand de dorures, à l'angle des rues des Orfèvres et des Bouquetiers.
112. Maison, 1334 p. q., 4 étages, n° 9, quai de la Feuillée, aux Augustins. Est, 40500 1. — Aaj. 63200 1., à Alexandre Bochage, citoyen, rue Dubois.
4i février 4794.
113. Maison et clos, n* 73, quartier de l'Observance, aux Reugieuses de Sainte-Elisareth des Deux-Amants. Est. ? — Adj. 31300 1., à Fête, négociant à Lyon.
Renseignements fournis par une Ûche remplaçant le bref qui manque.
114. Maison, 3510 p. q., n* 73, rue Saint-Marcel, aux Reugieuses de l'Annonciade. — Est. 15550 1. — Adj. 34000 1., à Louis Buisson.
Pour le compte de Jean-Pierre Canonville, marchand chapelier, place Neuve.
115. Terre, 34 bicherées, affermée 320 1., à la Guillotière, aux Reu- gieuses DE Sainte-Elisareth des Deux- Amants. Est. 5566 1. — Adj. 10400 1., à Louis Cumin, habitant à la Guillotière.
Cumin a déclaré ne pas savoir signer.
DISTRICT DE LYON 199
116. Maison, 786 p. q., 3 étages, rue Saînte-Calherine, n* 81, aux Carmes DES Terreaux. Est. 12000 I.— Adj. 218001., à Joseph-François Bris- son, architecte, rue Neuve.
117. Deux maisons et un jardin de 2 bicherées, n" 38 et I^, montée du Chemin-Neuf, aux Carmes des Terreaux. Est. 70001. — Adj. 15000 I., à Jean Gonighon, professeur de l'Académie de dessin.
Revendus pour folle enchère, en vertu de l'article 8, litre 3, du décret du 14 mai 1790, le 12 septembre 1791, k Jean Desgranges, homme de loi, rue Saint-Jean, iOâÛO 1.
118. Maison, 192 p. q., construction récente, n* 122, rue Gentil, au Cha- pitre DE Saint-Nizier. EsL 34000 1. — Adj. 48200 1., à Joseph-Bruno Caratery.
Pour lo compte de François Ucdslot, marchand conûseur, place du Gou- vernement.
/« féiTier 1791.
H9. Pré, dit Grolier, de 28 bicKerées, à la Guillolière, territoire des Ferratières, dépendant de la ferme de Paradis, aux Religieuses de Sainte Elisabeth des Deux-Amants. Est. 7832 I. — Adj. 14250 1., à Jean Fantet, négociant, rue de la Gerbe.
120. Pré, dit la Ferratière, de 11 bicherées, à la Guillotière, territoire des Ferratières, aux Reugieuses de Sainte- HIlis a beth des Deux- Ama.nts. Est. 2629 1. — Adj. 4825 1., à Claude-Nicolas Armand et Jean- François Lepelletier ; le premier, négociant, quai de Saône, le second, à la Guillotière.
Revendu, le fô octobre 1792, pour folio enchère, en vertu de l'arlicle 8, titre 3, da décret du 14 mai 1790, k Jean-Marie Biolay, négociant, quai Saint-Vincent, n* 3(^4800).
12t. Maison, cour et jardin, en tout 1 bicherée 1/4, grande rue de la Guillotière, n* 122, aux Religieux de Picpus de la Guillotière. Est. 11880 1. — Adj. 16100 1., à Louis Charbonnier, charcutier, place Louis-le-Grand.
19 février 1791.
lîî. Terre de 168 bicherées, à la Guillotière, territoire des Levretières ou des Jonchets, aux Reugieuses de Sainte -Elisabeth des Deux- Amants. Est. 47432 1. — Adj. 61000 1., à Gaspard Buisson, Barthélémy Couturier, Jean- Baptiste Guinand, Jean Couturier cadet, François Blanc, Benoit Janon, Jean-Claude Vasserot, tous habitants de la Guil- lotière.
Buisson et Blanc ont déclaré ne savoir signer. Tous ces acquéreurs ont par- tagé la terre en 7 lots d'égale valeur, et en ont pris chacun un. [A la date du 11 nivôse an 11 {31 décembre 1793) 63719 1. étaient payées; restait dû 3459 1.]
IM. Maison, 1836 p. q., rue de Flandre, n* 30, aux Religieuses de Sainte- Marie des Chaînes. Est. 14688 1. — Adj. 25300 1., à Jean Baplisie Péclet ûls aîné, négociant, rue Basseville.
[A la date du 4 nivôse an II (24 décembre 1793) 11060 I. étaient payées; reste dû 16206 l.]
200 VENTES d'immeubles
U févi'ier nsi.
124. Maison, 3071 p. q., n' 55, rue Confort, aux Religieuses de Saint- BenoIt de la Déserte. Est. 25000 I. — Adj, 37000 L, à François EcHARLOT, maître maçon, rue du Peyrat.
Pour le compte d'un tiers qui n'est pas mentionné.
125. Maison, dite Langevain, et un tènement de 3 bicberées lA au replat de Fourvière, n' 66, aux Religieuses de l'Antiquaille. Est. 2510 1. — Adj. 9200 1., à Pierre Pléney, citoyen, rue du Pizay.
Pour le compte de Barthélémy Aiithaud, maître teinturier, quai des Augustins.
126. Partie de maison, rue des Farges, n* 118, aux Ursuunes de Saint- JusT. Est. 3000 1. — Adj. 6000 1., à Jean-Baptiste Thomasset, maître passementier, Port-du-TempIe.
[A la date du 8 nivôse an II (28 décembre 1793), 3138 1. sont payées ; reste dû to février 4794.
127. Vigne, 5 bicberées 2/3, à Saint- Just, au Prébendier d'Amanzé. £"5^ 1200 1. — Adj. 5525 i., à François-Marie Merun, bourgeois, rue de la Barre.
Pour le compte de Daniel Roux, marchand brodeur, rue Royale.
128. Maison, 3950 p. q., place Saint Jean, n* 32, au Chapitre de Saint- Jean. Est. 20000 1. — Adj. 31800 1., à Pierre Martin, maître maçon, rue Confort.
Pour le compte de Claude Rollbt, négociant, rue Bourgchanin.
129. Maison, 1248 p. q., 3 étages, n" 6, petite rue des Auges, aux Carmes des Terreaux. Est. 7500 1. — Adj. 10000 1., à Jean Lenoir, maître maçon, à Cuire.
Pour le compte d'un tiers [Pignard^ non mentionné. [A la date du 11 nivôse an II (31 décembre 1793), 6467 1. sont payées ; reste dû 4631 I.]
9 mars 4794.
130. Maison, 1340 p. q., 4 étages, rue Saint Jean, n* 113, aux Reugieuses du Verbe-Incarné. Est. 16000 1. — Adj. 29500 L, à Pierre Renevier, marchand confiseur, rue Saint Jean.
Pour le compte d'un tiers non mentionné. La maison fut revendue pour folle enchère en vertu do l'article 8, titre 3, du décret du 14 mai 1790, le 13 septembre 1791, à François Vaginay, rue des Besicles, 27200 1. [A la date du 8 nivôse an II (28 décembre 1793), 18455 1. 16 s. 8 d. sont payés ; reste dû 98231. 12 s. 3d.]
131. Maison et cour, 1500 p. q., jardin de l/4debicherée, rue des Farges, n" 112, au Chapitre de Saint-Just. Est. 5360 1. — Adj. 11000 1., à Martin Dussirgey, maître serrurier, rue des Feuillants.
Pour le compte d'un tiers non mentionné. [A la date du 11 nivôse an II (31 décembre 1793), 5958 I. sont payées; reste dû 6255 1.]
DISTRICT DE LYON 201
132. Maison et jardin, 3363 p. q., t étages, montée de la Grand'Côte, n' 179, aux Religieuses de la Déserte. Est. 6200 1. — AdJ. 14600 I., Claude Beluze, marchand fabricant, rue Vieille-Monnaie, n* 55.
\A la date du 5 nivôse an II (25 décembre 1793), 6837 1. sont payées ; reste dû 90001.]
133. Maison, 1073 p. q., 1 étage, au sommet de la Grand'Côte, aux Ber- nardines. Est, 2500 1. — Adj, 5425 I., à Joacbim Dupont, fabricant, montée de la Grand'Côte, n* 118.
134. Maison, 1116 p. q., au sommet de la Grand'Côte, aux Bernardines. Est, 3500 1. — Adj, 6850 l., à Joseph Chatron, maître fabricant, montée de la Grand'Côte, n* 118.
133. Maison, 1812 p. q., au sommet de la Grand'Côte, aux Bernardines. Est. 4500 1. — Adj, 7200 1., à Laurent Bonnet, marchand de fer, rue de rEnfant-H^ui-pisse.
Pour le compte de Marie-Thérèse Beloud, son épouse. 40 mars 1191,
136. Maison, 1100 p. q., à l'angle des rues du Port-Charlet et Bonne- veau, n*40, aux Reugieuses du Verbe-Incarné. Est. 255001. — Adj. 40400 1., à Antoine Barizon, citoyen de Paris, à Lyon, rue Royale, maison Morand.
137. Maison, 2460 p. q., 3 étages, rue Tbomassin, n* 1, au Chapitre de Saint-Nizier. Est. 22500 1. — Adj. 32000 1., à Claude Bernard, maître charcutier , rue Dubois.
[K la date du 9 nivôse an II (29 décembre 1793), 18451 1. sont payées ; reste dû Î6875 1.]
16 mars 1791.
138. Clos de 14600 p. q., sur le quai de Saône, aux Chartreux. Est. 13000 1. - Adj. 29000 I., à Claude-Nicolas Bidremand.
Pour le compte de Louise Lambert, veuve Bidrbmând, sa mère. [A la date du 6 Divô£>e an II (26 décembre 1793), 12218 1. sont payées; reste dû 19240 1.]
139. Deux maisons et fonds, dits Hospices de Fourvière (le fonds est principalement une vigne de 9 bicherées 1/3), à Fourvière, au Chapitre DE Fourvière. E.st, 13450 I. -- Adj. 20600 1., à Claude Rivoiron, fabricant, quai Saint-Clair, maison Gaillard.
Pour le compte de sa sœur, Elisabeth RivomoN, épouse d'Ennemond Bbsson, maître fabricant, quartier Saint-Clair.
uo. Maison et jardin de 17 bicherées, près l'église de Fourvière, au Chapitre de Fourvière. Est. 2800 1. — Adj. 6300 1., à Elisabeth Ramoux, rue Saint-Marcel, maison Voyant.
De compte à demi avec sa sœur, Marguerite Ramoux et ses frères, Anthelme et Pierre Ramoux, tous deux prêtre^s. [A la date du ii nivôse an II (31 décembre 1793), «63 l. sont payées; reste dû 4200 l.J
20S VENTES d'immeubles
141. Maison, 3846 p. g., 2 étages, sur le quai de Saône, près le Port- Neuville, n* 79, aux Chartreux. Est, 27000 I. — Adj, 43200 1., à Julien GuRTEL, de la Grand'Côle.
Pour le compte de Claude Gingknne, négociant à Saint- Étienne-cnForec.
/7 mars 1191.
l'<2. Maison, 525 p. q., 2 étages, montée des Épies, n* 150, aux P|:rpk- TUELS DE Saint-Jean. Est. 1500 1. — Adj, 2750 1., à Claude-François AuBERT, fabricant, montée des Epies.
Pour le compte de Barthélémy Descarfin, passementier, montée du Gour gufllon, n* 6. Dcscarfin déclare ne pas savoir signer. TA la date du il nivôse an II (31 décembre 1793), 1363 I. sont payées; reste dû 1580 l.J
143. Domaine dit Paradis, de 56 bicherées, à la Guillotière, territoire de Bécbevelin, aux Reugieuses de Sainte-Eusabeth des Deux-Amants. Est, 19360 1. — Adj, 33100 1., à Barthélémy Couturier, habitant i la Guillotière.
[A la date du 11 nivOse an 11, 35413 1. sont payées; reste dû 2086 1.]
14'*. Maison et dépendances, dite Chapelle des Vignerons, 10 bicherées, à la Croix-Rousse, au Prébendier de la Prébende des Vignerons. Est. 10000 1. —Adj, 17400 I., à Jean-Marie Détours, noUire.
Pour le compte de Michel Carret, chirurgien, rue Lanterne. [A la date du 11 nivôse an II (31 décembre 1793), 12888 1. sont payées; reste dû 6706 1.]
ri.%. Maison et une vigne de 1 bicherée 2/3, prés l'église de Fourvière, au Chapitre de Fourvière. Est, 7000 \, — Adj, 16600 1., à Nicolas Besson, coiffeur de dames, rue de l'Arbre-Sec, maison Brosse.
18 mars 1791.
1 46. Vigne de 8 bicherées 1/3, à Saint-Just, territoire de Fournache, aux Perpétuels de Saint-Just. Est. 4500 I. — Adj, 6775 1., à Etienne Via- NAY, de Serin.
Vianay déclare ne savoir signer; a acheté pour le compte de François Bouvar» aîné habitant de Serin.
117. Vigne de 3 bicherées 1/3, à Saint-Just, territoire de Loyasse, aux Perpétuels de Saint Just. Est, 800 1. — Adj, 1700 1., à Antoine Morand- JouFFRAY, rue Sl-Dominique.
148. Vigne de 3 bicherées, à Saint-Just, territoire de Lovasse, au Pré- bendier DE LA Prébende Sainte- Anne. Est, 600 1. — Adj. 1525 I., à MoLiN, de Tassin.
Pour le compte de Morand-Jouffray, rue Saint-Dominique.
149. Vigne de 3 bicherées 2/3, à Saint-Just, territoire de Loyasse, au Prébendier de Sainte-Marie-Magdeleine. £"5^ 737 I. — Adj, 1825 1., à Fleury-Jean-Baplisle Moun, de Tassin.
Pour le compte de Morano-Jouffray.
DISTRICT DE LYON 263
49 mar$ 1191.
150. Maison, 5000 p. q., 4 étages, petite rue Sainte-Catherine, n* 82, aux Carmes des Terreaux. Est. 72000 1. — Adj. 953008 1., à Joseph SoTisoN, marchand de vin, petite rue Sainte-Catherine.
De compte à demi avec Louis Paquet, marchand de vin, roe Terraille.
151. Maison, 2770 p. q., 2 étages, rue Basse-Grenette et rue Tupin, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 60000 I. — Adj. 115200 1., à Charles- François MiLLANois, rue Basse-Grenette.
152. Maison, 5200 p. q., 4 étages, n* 79, place neuve Sainte-Catherine, aux Carmes des Terreaux. Est. 160000 1. — Adj. 191500 I., à Antoine MoRAND-JouPPRAY, TUC Saint-Douiinique.
Pour le compte de Jean-Baptiste Dupeublb, négociant.
U mars 4791,
153. Chantier, 950 p. q., au port de l'Observance, aux Reugieuses de Sainte-Eusabeth des Deux-Amants. Est. 350 1. — Adf. 1500 1., à Jean- Lambert Bernavon, graveur à la Monnaie, hôtel de la Monnaie.
15 1. Vigne et terre de 4 bicherées, à Saint-Just, territoire de la Pichanne, au Prébendier de Saint-Denis, et postérieurement aux Perpétuels de Saint-Just. Est. 1560 1. — Adj. 4150 1., à Joseph Paire, marchand galocher, rue Mercière.
Pour le compte de Jean-Mathias Lauras, épicier, rue Lainerie.
155. Maison, 1493 p. q., petite rue Sainte-Croix et rue Porte-Froc, n* 156,
au a-DEVANT ÉVÊQUE DE RiEZ COMME PRÉBENDIER. Est. 12500 1. — Adj.
19200 1., à Antoine Verset, receveur du district de Lyon, quai Saint- Jean.
Pour le compte de Bertrand Manin, rue de TArchevèché.
$$ mars 4794.
156. Maison, 1396 p. q., 2 étages, à Tangle occidental de la rue de la Boucherie des Terreaux et de la rue Sainte-Monique, n* 17, aux Augus TINS. Est. 21000 1. — Adj. 24000 1., à Pierre Moiroud, vinaigrier, rue Dé- sirée.
Pour le compte de Jean-Pierre Borin, avocat, rue Saint-Georges.
157. Maison, 1480 p. q., 3 étages, à l'angle oriental de la rue de la Bou- cherie des-Terreaux et de la rue Sainte Monique, a* 18, aux Augustins. Est. ^500 1. — Adj. 36400 1., à Thérèse Bouton, veuve Damour, rue de la Boucherie-des-Terreaux.
15S. Maison, 4576 p. q., rue des Grosses-Têtes, n* 76, au Chapitre de Saint-Paul. -Est. 230001. — Adj. 26800 1., à Joseph Pichot, marchand
204 VENTES d'immeubles
ceinturonnier, petite rue Mercière, et Louis Berrare, marchand de soie, rue Basse-G renette.
4^ avril n94.
159. Vigne, de 5 bicberëes, à Saint-Just, territoire de Lovasse, au Pr^- BENDiER DE Saint ANTOINE ET DE Saint-Ladrent (Eglise de Saint- Just). Est. 1005 l. — Adj, 2650 1., à Jean-Baptiste Luizac, quincaillier, rue Clermont.
ICO. Maison, dite Ancienne poste aux chevaux, 11500 p. q., quai et Port Neuville, n* 77, aux Chartreux. Est. 48000 1. — Adj, 100100 1., à Joseph-Marie Lecourt, notaire.
Pour le compte de Christophe Bbghtbl, citoyen, demeurant à Lyon.
i avril 1791.
161. Maison, divisée en 3 lots, en tout, 12340 p. q., n* 8, quai des Au- Rustins, aux Augustins. Est. en totalité 160000 1. — i4d[/. le 1" lot, 94200 1., à Pierre Denave, architecte ; — le 2' lot, 46000 1., à Pierre Guillot, marchand de bois, sur la rivière de Saône, à la Pêcherie;— le 3* lot, 70700 I., à Pierre Denave; — soit en tout 210900 I.
Denave a acheter les 1" et 3' lots pour le compte d'André Brosse père; Guillot pour Gabriel Brosse fils. [A la date du 4 nivôse an II (24 décembre 1793), Brosse flls a payé 19248 I.; reste dû 3Q264 1.]
162. Maison, 13940 p. q., 4 étages, rue Sala, n* 77, à la Vish-ation de Sainte Marie de Bellecour. Est. 97580 I. — Adj. 130000 1., à Noël Desanges, négociant, rue Pizay.
Pour le compte de Pierre Maupbtit, rue Puits-Gaillot.
4 atTi7 1194.
103. Maison, 378 p. q., n* 117, angle de la rue Gentil et de la rue Duvil- lard, au Prébendier de Saint Claude. Est. 3500 I. — Adj, 7900 1., à Louis Chabrut, marchand vitrier, rue Saint Charles.
[A la date du 4 nivôse an II (24 décembre 1793), 3335 1. sont payées; reste dû 5266 1.]
16'.. Maison, 920 p. q., rue Neuve, n* 83, à la Visitation de Sainte- Marie de Bellecour. Est. 10000 1. -- Adj, 16300 1., à Jean-Louis Dubost, architecte, rue Neuve.
Pour le compte de Claude-Simon Boulard, rue Saint-Dominique.
165. Maison, 719 p. q., 3 étages, n* 84, rue Neuve, à la VisrrATioN de Sainte-Marie de Bellecour. Est. 7000 I. — Adj, 14300 I., à Louis Dubost, architecte.
Pour le compte de Claude-Simon Boulakd, rue Saint-Dominique, loc. Maison, ^k)4 p. q., n* 142, rue des Prêtres, aux Perpétuels pk
DISTRICT ht LtON 205
Saint-Jean. Est. 16000 1. — Adj. 25i00 1., à Oidra Arnaud, épicier, rue Dubois. Pour le compte d'uo tiers non mentionné.
167. Maison et un jardin, de 2/3 de bicherée, n* 93, à Saint-Just, rue des Chevaucbeurs, au Prébendier de Sainte-Marie-Madeleine. Est, 1500 1. — Adj, 3825 1., à Jean Darblade, charpentier, rue de la Charité.
Pour Marie Favier et Joseph-Marie Favier, son frère, fabricant de coton, rue Porrache. [A la date du 27 frimaire an 11 (17 décembre 1793), 2049 1. sont payées; reste dû 1672 1.]
16». Bâtiment ou tenailler, n* 38, rue des Farges, hors des portes de Saint Just, au Chapitre de Saint-Just. Est. 2052 1. — Adj. 4050 1., à Pierre Bernard, boulanger, rue des Marronniers.
Pour le compte de Benoit Féraud, fermier dans la maison Savy, k Saint- Just. 'A la date du 8 nivôse an II (28 décembre 1793), 17991. sont payées; reste dû26d01.]
l«9. Jardin, de 2/^3 de bicherée. à Saint Just, rue des Anges, au Pré- bendier DES Farces. Est. 850 1. — Adj, 2010 l., à Nicolas Chollet, domestique chez Desouvigny, rue Saint-Dominique.
Pour le compte d'un tiers non mentionné. Revendu pour folle-enchère, en vertu de l'article 8, titre 3, du décret du 14 mai 1790, 'a Jean -Marie Sarrazi.n, bijoutier, place des Terreaux, 1510 1.
4t avril 1191.
170. Maison, dite l'Ancienne Manécanterie, 3130 p. q., n' 111, angle de la place de l'église de Saint-Just et de la rue des Farges, au Chapitre DE Salnt Just. — Est. 30000 I. — Adj. 40200 I., à Antoine Laporte, négociant, rue Basse-Grenette.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
171. Maison, 4180 p. q., 3 étages, n* 119, Grand'Côte, aux Bernardines. Est. 20900 I. — Adj. 30800 I., à Fleury Gillet. maître fabricant, quar- tier de la Grand'Côte, n* 30.
172. Maison, 980 p. q., 3 étages, n' 61 bis, rue des Anges, aux Carmes des Terreaux. Est. 6000 1. — Adj. 9375 L, à Jean Lenoir, maître maçon, de Cuire-la-Croix-Bousse.
Pour le compte d'un tier3 non mentionné.
173. Terrasse, 1300 p. q., attenante au claustral du couvent du Verbe- Incarné, aux Religieuses du Verbe Incarné. Est. 1)50 1. — Adj. 710 I., à Joseph Bessonnet, maître de pension, rue de la Gerbe.
Pour le compte de Jean-Claude Fehlat, plieur de soie, rue Bonneveau.
17^. Maison, 1040 p. q., 3 étages, aux Perpétuels de Saint-Jean. Est, 9000 1. — Adj, 10300 t., à Jean Véron, marchand fabricant, rue Vieille- Monnaie.
Pour le compte de Madiny, marchand fabricant, rue Tramassac. [A la date du 7 nivôse an II (27 décembre 1793), 4235 I. sont payées; reste dû 6866 1.]
ibS VBNTeS d'immsiwlës
43 (MPril rî94.
175. Maison, 8255 p. q., n* 22, rue Saint-Jeftn, au CiiAPiTftB mi Saint- Jean. Est. 50000 1. — Adj\ 57300 1., à Vanal, négociant, place Looia- le^jranë.
I7fî. Maison, 1048 p. q., 3 étages, n* 109, place de la Fromagerie, au Prérendibr de Saint-Nicolas. Est, 24000 1. — Adj, 50100 1., à Chris- tophe Blondel, teneur de livres, rue Buisson.
Pour le compte de Joseph Gbnella et C", marchands cafetiers de la place de la Fromagerie.
177. Maison, chapelle, jardin, écurie, etc., quai et port Neuville, aux Chartreux, en deux lots. Est., le 1" 66000 1.; le 2' 240001. — Adj., le 1" lot, 120700 1., à Paul-Benjamin Delessert, négociant, rue Pizay ; — le V lot, 99500 l.,à Jean Piron, rue Neuve.
Delessert a acheté pour le compte de Claude-Benoit Marduel, rue Grenette. Piron a acheté pour le compte d un tiej*s non mentionné. [La maison acquise par Marduel servait de bureau aux messageries de Paris ; elle fut délruite par tin incendie le 13 pluviôse an II (1'' février 1794), le lendemain du |our où Marduel fut guillotiné. Ses héritiers demandèrent, en l'an III, quittance de ce qui restait à payer sur la maison, soit 78435 1., intérêts compris; le dernier payement remontait au 16 juillet 1793. J'ignore la suite de Taffaire.]
4B a^ril 4194.
178. Maison, 1540 p. q., et jardin, 3480 p. q., n" 72, rue Tramassac, aux Perpétuels de Saint Jean. Est, 15600 \, — Adj. 23(>00 I., à Jean-Claude PnmoN, notaire à Chasselay.
179. Maison, 2750 p. q., 4 étages et cour, 480 p. q., n' 122, rue de la Poulaillerie, au Chapitre de Saint-Nizier. A's^ 50000 1. — Adj, 80200 1., à Charles Papillon, place de la Douane, n* 23.
Pour le compte de Paul-Etienne Devillas Boissièrb, négociant, place de la Comédie.
180. Maison, 9500 p. q., 1 étage et jardin, n* 80, place des Minimes, aux Minimes. Est. 13000 I. — Adj. 1Î1300 I., à Jean-Baptiste Fabre, rue Désirée, maison Vignon.
to awil 4794.
181. Maison, dite le Bas-Blanc, 4661 p. q., 3 étages, n*^ 60, angle de la rue des Bouchers et de la rue des Anges, aux Carmes des Terreacx. Est. 40000 l. — Adj. 54400 1., à Jean Flandrin, bourgeois, rue des Bouchers.
182. Bâtiment, dit du Romarin, 4273 p. q., rue du Romarin, n* 107, aux Feuillants. Est. 22000 1. — Adj. 'MîOO 1., à Henry Daubecoirt, mar- chand de bas, rue Bonneveau.
Pour le compte de Benoit Fournerie, maître menuisier, place du Romarin.
Mvfiwrr BÈ tt^fi Èifi
183. Maison, 220 p. q., 3 étages, n* 51, rue Henry, aux Religieuses des Chazeaux. Est 7000 l. — AdJ. IJ300 I., à Pierre Denave, architecte, nie Netivie.
Pour le compte de François Laget, marchand tailleur, rue Neuve, n* 68. Revendue le 6 juin 1792, pour folle enchère, en vertu de l'article 8, titre 3, du décret du 14 mai 1790, à Pierre-Gabriel Bugnet, architecte, rue Pizay, 15400 1.
18%. Jardin, 1 bicherée 1/3, à Saint-Just, lerriloîre des Basses- Verchères, Va Phébendier ikj Saini-Sachement (Egiise de Saint-Jusl). Est, 800 I. — Adj, 2200 1., h Hugues Moitlin, de Saint-Jnst, à Lyon.
Pour le compte de Claudine Vuldy, veuve. Fichet, cabaretière k Saint-Just, ï>rès les Afts.
185. Maison, jardin, chapelle Saint-Sébastien, 17200 p. q., montée Saint- Sébastien, n* 123, aux Reugieuses des Collinettes. Est. 3100 1. — Adj. 14350 1., à Bertrand, teneur de livres.
Le bref manque. Ces renseignements sont fournis par le bref de revente. Ces biens fnreiK revendus le 14 mars 1793, pour folle enchère, en vertu de l'art. 8, titre 3, du décret du 14 mai 1790, à Emmanuel Demartin, négociant, rue des Feuil- lants, 19400 1. [Les immeubles en question furent détruits et l'emplacement encombré de matériaux, lors des démolitions faites en l'an II ; les deux adjudi- cataires réclamaient «ne indemnité pour les acomptes versés ; le premier, Bertrand, était devenu lieutenant à la 181' demi- brigade d'infanterie.]
i mai 4794.
186. Maisons et jardin, 4930 p. q., n* 60, chemin des Chartreux, aux CARiiÉLrres. Est. 4500 l. — Adj. 12100 1., à Joseph et Jean-François Qulnqcinel, négociants, au coin des rues des Bouquetiers et des Orfè- vres.
187. Maison et jardin, 6888 p. q., n° 67, rue du Puits-du-Sel, au Cha- pitre DE S.AiNT-JusT. Est. 30000 i. — Adj. 34200 1., à Pierre Guillot, marchand sur la rivière de Saône, rue Pêcherie.
Pour le compte de François Perhier, place du Change, et de Dorothée Prayet, son épouse.
188. Maison, 2000 p. q., 2 étages, n* 155, rues des Estrées et Petile- Sainte-Croix, au CnAprrRE de Saint-Jean. Est. 24000 i. — Adj. 26300 I., à Claude Jal, géomètre feudiste, place de Boanne.
Pour le compte de François Jal, son frère, commissaire feudiste, place de Roanne.
189. Maison, 1223 p. q., 5 étages, n* 31, rue de la Monnaie, aux Minimes. Est. 16000 I. — Adj. 20300 I., à Claude Jouvard, maître bourrelier, quai des Célestins.
[A la date du 11 niv6se an II, 31 décembre 1793, 8636 1. sont payées ; reste dû 13l20 1.]
190. Maison et clos, 5 bicherées 1/4, aux Carmes Déchaussés. £'5^. 120001. — Adj. 20200 i., à Gaspard Bevol, marchand faïencier, rue Bourgneuf.
âÛB VENTES d'immeubles
5 mai 4194.
191 . Maison, 624 p. q., 2 étages, n* 158, montée du GourRuillon, au Pré- bendier du Chapitre de Saint-Jean. Eut. 800 1. — Adj. 3100 I. à Guillot, marchand papetier, rue de TEnfant-qui-pisse.
192. Maison, 3250 p. q., 3 étages, n« 30, rue Saint-Marcel, aux Reu- gi^uses Bleues Célestes. Est. 380001. — ^c(/. 490001., à Etienne Bara- CHiN, marchand-fabricant d'étoffes eu soie, rue Confort, maison Vouly» et Jean-Baptiste Favre, id., petite rue des Feuillants.
193. Maison, 3780 p. q., 3 étages, n* 31, rue Saint-xMarcefr, aux Reu- GIEUSES Bleues Célestes. Est. 450001. — Adj. 63000 l.,à Jean-Baplislc Molière, boucher, boucherie des Terreaux, et Antoine Tripier, épicier, place des Carmes.
Pour le compte de François- Henry David, rue Saint-Marcel.
194. Emplacement, 16000 p. q., rue de la Vieille, aux Chartreux. Est. 6000 I. — Ad^. 17500 I., à Jean Louis Vouillemo.nt, épicier, rue de l'Enfant qui-pisse.
Pour le compte de Georges et Louis Frèrrjean, négociants à Lyon, rue de la Pêcherie.
195. Maison, 1300 p: q., 2 étages, n* 117, rue des Six-Grillets, au Cha- pitre DE Saint-Paul. Est. 4200 1. — Adj. 13350 1., à Gabriel Picquet, boulanger, rue Sirène.
Pour le compte d'André Vuillet, amidonnier, place du Gouvernement. [A la date du il nivôse an H (31 décembre 1793), 10411 1. sont payées; reste dû 37181.)
48 mai 4794.
190. Maison et deux jardins, un de 1/4 de bieberée, Tautre de 1/3 de bicherée, n' 94, rue des Chevaucheurs, aux Perpétuels de Sai.nt-Just, Est. 2000 1. — Adj. 2875 1., à Guillaume Hérignon, marchand à Saint- Just.
Pour le compte de Jean-Baptiste Bornand, ancien brigadier de maréchaussée, à Saint-Just.
197. Bâtiment et jardin, rue des Farges, près le Calvaire, au Prieur de Saint Irénée. Est. 2579 1. — Adj. 7300 1., à Antoine Plantier, char- cutier, rue des Besicles.
Pour le compte de Pierre Durozat, charcutier.
198. Maison et jardin, n' 105, rue des Farges, au Prébendier des Boi- rons. Est. 30001. — Adj. 10000 1., à Jean-François Perret, négociant, place de THerberie.
49 mai 4794.
199. Vigne, 4 bicherées, cuve et jardin, 2/3 de bicherée, à Saint-Jusl, territoire de Fournache, au Curé de Saint -Pierre le V^ieux. Est^
wsthict de lyon 209
à024 I. — Adj, 4125 1., à Antoine Lièvre, marchand de blé à Saint Just. Pour le compte de François Bouvard, faubourg de Serin.
200. Vigne, 6 bicberées 1/3, à Saint-Just, territoire de Loyasse, aux Perpétuels de Saint- Just. Est, 1520 1. — Adj. 3350 1., à Jean-Baptiste- François Clapier, quincaillier, petite rue Mercière.
[A la date du il niv6se an 111 (31 décembre 1792), 1268 1. sont payées : reste dû 2363 1.]
10!. Maison, 760 p. q., 2 étages, n* 102, angle de la rue des Prêtres et de la recette Ferrachat, aux Perpétuels de Saint-Jean. Est, 3000 1. — Adj. 6025 1., à Anthelme Duchène, huissier-priseur, rue du Bœuf.
202. Vigne, 4 bicberées, à Saint-Just, territoire de Loyasse, au Curé de Saint-Just. Est. 2000 1. — Adj. 3050 1., à Pierre Guillot, marcband sur la rivière de Saône, rue Pêcherie.
Pour le compte d'Antoine Lièvre, marchand à Saint- Just.
t1 mai 1194.
203. Bâtiments et jardin, 19860 p. q., n' 81, rue Sala et n* 82, rue Sainte- Hélène, aux Religieuses de Sainte-Marie de Bellegour. Est. 24983 1. — Adj. 40000 1., à Claude-Marie-Gerin Roze, rue Belle-Cordière.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
204. Bâtiments, chapelle et un jardin de 2 bicberées, n*' 155 et 156, rue de Trion, au Prébendier de Saint-Michel. Est. 4839 1. — Adj, 10000 1., à Martin Dussurgey, serrurier.
Pour le compte d'Etienne Savy, entrepreneur de bâtiments, rue Tramassac.
205. Vigne, 2 bicberées 1/3, à Saint-Just, territoire de Trion, au Pré- BE.ND1ER DE SaintMichel. Est, 1141 1. — Adj. 2100 1., à Clément Durafor, grande rue de l'Hôpital.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
23 mai 1914.
206. Maison, n* 105, rue Saint- Georges, au Prébendier de Saint-Phi- lippe et Saint-Jacques. Est. ? — Adj. 4425 1., à Chapeau, épicier.
Renseignements donnés par une fiche remplaçant le bref qui manque.
207. Partie de maison, 1660 p. q., n* 16, grande rue de THôpilal, au CflAPrrRE DE Saint-Nizier. Est, 5000 1. — Adj. 8225 1., à Michel Munet, chapelier, rue Raisin.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
208. Maison, 2080 p. q., 3 étages, n* 103, rue Gentil, au Chapitre de Saint-Nizier. Est. 23000 1. — Adj, 25400 1., à François Martin, chirur- gien, rue du Palais-Grillet.
B. nat. 14
2\0 Ventes d'immeubles
i5 mai 1794.
209. Bâtiments, écuries, emplacements, formant Tbôtel de la Croix-Saint- Louis et la maison de la Pomme-de-Pin, 34700 p. q., n" 27, 27 bût et 78, angle des rues de TArsenal et Sala, aux Reugielses de Sainte Marie DE Bellecour. Est. 130265 1. — Adj. lî^oOOl., à Horace-Marie Mounier, agent de change, rue Sainte-Catherine.
Pour le compte de M. Dejuis, rue de l'Arsenal.
210. Maison, 1890 p. q., 2 étages, n* 109, rue des Grosses-Tètes, au Chapitre de Saint-Paul. Est. 6000 1. — Adj. 9325 1., à Gabriel Champin, fabricant, rue Port-Charlet.
Pour le compte de veuve Gadert, Grand'Gôte, maison Guillot.
311. Maison du chamarier de Saint-Paul, 4440 p. q., y compris écuries et remises, n* 112, angle des rues des Grosses-Têtes et de la Poterie, au CHAPrrRE DE Saint-Paul. Est. 12000 1. — Adj. 24100 1., à Claude Champin, place de la Fromagerie.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
i6 mai 4794.
212. Maison, 6954 p. q., n* 100, rue Bouteille, aux Religieuses de l'Ax- nonciade (Bleues-Célestes). Est. 73000 1. — Adj. 98900 1., à Joseph MoNTANiER, négociant, rue Clermont.
De compte à demi avec Jean Ressicaud, boulanger, place Saint-Vincent. [A la date du 6 nivôse an 11 (26 décembre 1793), 48838 1. sont payées; reste dû 649/91.]
213. Maison et deux jardins de 3/8 de bicherée, n* 40, montée du Chemin-Neuf, aux Carmes des Terreaux. Est. 16500 1. — Arfy. 166001., à Antoine Tripier, épicier, rue des Carmes.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
214. Maison, 2 étages, n* 81, place des Minimes, aux Perpétuels de Saint-Just. Est. 4000 1. — Adj. 5400 1., à Pierre Guillot, marchand sur la rivière de Saône, rue Pêcherie.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
215. Maison et jardin, n* 65, rue des Anges, aux Perpétuels de Saint- Just. Est. 800 1. — Adj. 1230 I., à Jean Coste, journalier cultivateur à Saint-Just, rue de Trion.
216. Vigne, 1 bicherée 1/3, à Saint-Just, côtes de Trion, aux Perpétuels DE Saint-Just. Est. 600 1. — Adj. 860 1., à Jean Coste, journalier culli valeur à Saint-Just, rue de Trion.
S8 mai 4794.
217. Maison, 2600 p. q., 2 étages, rue Sain t-Pierre-le- Vieux, n* 120, aux Perpétuels de Saint-Jean. Est. 10000 1. — Adj. 12300 1., à Ma- thieu Meyé, fabricant, rue Pareille, n* 151.
btSTRICT DE LTOPÏ 211
2is. Maison, 2700 p. q., 2 étages, n* 115, rue Dorée, aux Perpétuels de Saoct-Jean. Est. 7000 1. — AdJ. 8525 I., à Claude-Marie Bergeron, tapissier, rue de la Gerbe.
219. Maison, 3100 p. q., 3 étages, n* 23, place et rue Saint-Jean, au CHAPfTRE DE Saint Jean. Est 42000 I. — AdJ. 61700 1., à Jean-Baptiste MoNTMARTiN, place Bellecour.
220. Maison, dite le Doyenné, et jardin, 20000»p. q., à l'angle des rues de rEvécbé et Pisse-Truie, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 35000 1. — Adj. 65000 1., à Jean-Joseph-François Bonjour.
Pour le compte de Jean- François Dupuis, juge au tribunal du district, rue Tramassac, et Claude-Marie Chavanis, rue Tramassac.
50 mai 1194.
221. Maison, jardin et vignes, à Trion, au Prébendier du Saint-Sacre- mbnt (église de Saint-Just). Est. 1600 1. — Adj, 3750 1., à Antoine Currat, négociant, rue des Trois-Carreaux.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
222. Maison, 7230 p. q., 2 étages, n* 29, place Saint Jean et rue Tra- massac, au CHAPrrRE de Saint-Jean. Est. 30000 1. — Adj. 40100 1., à Etienne Savy, entrepreneur de bâtiments, rue Tramassac.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
223. Maison, 5100 p. q., 2 étages, n* 35, rue de TEvêché, au Chapitre DE Saint-Jean. Est. 24000 1. ~ Adj. 30000 1., à Mathieu- Antoine Balley, quartier Saint-Pierre.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
/" juin 1194.
22*. Maison, ^00 p. q., et jardin, 1800 p. q., n* 3, rue de la Poterie, au Prébendier des Trois-Maries. Est. 14500 1. — Adj. 17100 1., à Benoit Bozonnet, marchand revendeur, rue Poterie.
225. Maison, 2530 p. q., 2 étages, n* 5, rue de la Poterie, au Chapître Saint-Paul. Est. 7000 1. — Adj. 11200 1., à Benoit Bozonnet, reven- deur, rue Poterie.
226. Maison, 1440 p. q., n' 115, rue des Six-Grillets, derrière le chevet de Téglise Saint-Laurent, aux Perpétuels de Saint-Paul. Est. 7600 1. — AdJ. 16000 1., à Jean Bourgeois, marchand de vin, rue Puits-du-Sel.
227. Maison, 2750 p. q., un jardin, 1280 p. q., n' 85, en face du parvis de Saint-Paul, aux Perpétuels de Saint-Paul. Est. 13500 1. ~ Adj. 23200 1., à Antoine Honoré-Henry Bostagnenc, place Saint-Jean.
Pour le compte de Michel Coquet, prêtre, rue Poterie.
2i2 VENTKS d'immeubles
4 juin 4791.
228. Maison, 2250 p. q., 2 étages, n* 91, rue des Hébergeries, au Chapi- tre Saint-Paul. Est, 13000 1. — Adj. 21000 1., à Charles Thaulot, en- trepreneur de bâtiments, rue Tavernier.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
220. Maison, 1100 p. q., 3 étages, n' 87, rue Saint-Nicolas, aux Perpé- tuels DE Saint Paul. Est. 7200 1. — AdJ. 11900 1., à Michel Martin, fabricant de bas de soie, rue Port Charlet, n* 74.
230. Maison de la nouvelle Manécanterie, 1234 p. q., jardin de 1/4 de bicherée, rue des Farges, au CuAPrrnE de Saint-Jcst. Est, 5200 1. — Adj, 7800 1,, à Noël Voron, marchand drapier à Saint-Just, rue des Farges.
A la date du 5 nivôse an 11 (25 décembre 1793), 34161. sont payées; reste dû
231. Maison, 5000 p. q., n* 121, cul-de-sac de Sain t-Pierre-le- Vieux, au Chapitre de Saint-Just. Est. 30000 1. — Adj, 32000 1., à Pierre-Gabriel BuGNET. architecte, rue Pizay.
Pour le compte de Jean-Pierre Delglat, ancien trésorier de France à Lyon, rue du Plat.
232. Maison de l'Archidiaconé, 13200 p. q., rue Saint-Romain, n* 37, au Chapitre de Saint-Jean. Est, 40000 1. — Adj, 55100 1., à François HuDELOT, conGseur, rue Saint- Jean.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
6 juin 4794.
233. Maison, dite hôtel de Chevrières, 16000 p. a., n* 30, place Saint- Jean et rue Tramassac, au Chapitre de Saint-Jean. Est, 55000 i. — Adj. 87100 1., à Jean-Louis Dubost, architecte, rue Neuve.
Pour le compte de Jean-François Vftet, homme de loi, et Gaspard-Daniel FiNGUERLiN, négociant.
234. Maison, 870 p. q., 3 étages, n' 150, rue Pierre-Scize, aux Reugieuses DE Sainte-Marie des ChaInes. Est, 3500 I. — Adj, 6825 1., à Jacques Chipier, maître cordonnier, rue Dubois, n* 107.
[A la date du 11 nivôse an II (31 décembre 1793), 5325 1. sont payées: reste dû 1968 1.]
235. Maison, 2700 p. q., et jardin, 1500 p. q., n* 45, rue Puils-du-Sel, aux Reugieuses de Sainte-Marie des ChaInes. Est, 7000 1. — Adj, 10250 1., à Claude-Françx)is Piégay, fabricant de bas de soie, rue du Puits du Sel.
DISTRICT DE LYON 213
23«. Maison, 1820 p. q., jardin, 1300 p. q., n* 4, rue de la Poterie» au Chapitre de Saint Paul. Est. 104001. —Arf/. 162001.» à Jean François Cour, orfèvre, rue de l'Herberie.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
90 juillet 479 f,
J37. Maison, jardin, vignes, n* 46, à Fourvière, au Chapitre de Four- viÈRE. Est. 10880 1. — AdJ. 15800 1., à Forrel, maître menuisier.
Pour le compte de Jean-Baptiste Perreyve, négociant, me Trois-Carrcaux.
338. Maison et jardin, n* 47, à Fourvière, au Chapitre de Fourvière. Est. 4600 1. — AdJ. 7900 1., à Louise Portier, veuve Palluat, bour- geoise à la Croix Rousse, n* 56.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
239. Bâtiments, jardin, bois et vignes, à Cuire-la-Croix-Rousse, chemin de Montessuj, n" 60 et 63 bis, au Séminaire de Saint-I renée. Est. 14000 I. — Adj. 25300 !., à Jean-Baptiste Dombey, marchand libraire, rue Saint-Dominique.
Pour le compte de Jean-Emmanuel Giurkrt, médecin à Lyon, rue Sainte- Catherine, et de Jeanne Baudot, son épouse.
5 août 479L
2*0. Maison, 1140 P. q., 2 étages, n* 57, rue Grôlée, au Prébendier des ViGNERO.ss. Est. 10000 I. — AdJ. 16600 1., à François Vallouis, négo- ciant, montée du Pont-de-Pierre.
2M. Maison, 408 p. q., 1 étage, n' 164, montée du Gourguillon, au Cha- prrRE DE Saint Jean. Est. 11001. —Adj. 20251., à Jean-Marie Filuon, marchand de soies, rue de la Poulaillerie-Saint-Nizier.
î«. Maison, 1484 p. q., 3 étages, n* 157, rue Porte-Froc et petite rue Sainte-Croix, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 180001. —Ac(/. 2a*S001., à Balthazar Melquior.
Pour le compte de Dominique Manin, prêtre, rue Porte-Froc, qui, le 20 décembre 1792, cède son acquisition à son frère, Bertrand Manin, rue Porte-Froc.
2*3. Maison, 1450 p. q., n* 158, rue Porte-Froc, au Prébendier de Saint- Pierre. Est. 10000 1. — AdJ. 16100J., à Philibert Rlmbourg, notaire à Chazay. Pour le compte de Jean-Philibert Rimbourg, son fils aîné, k Chazay.
244. Maison, 4312 p. q., 2 étages, n* 140, rue des Prêtres, au Curé de Saint-Pierre-le- VIEUX. Est. 8000 1. — AdJ. 8625 1., à Jean-Pierre Vicier, marchand de iarines, quai Monsieur.
214 VENTES d'immeubles
2'i5. Maison, ^000 p. q., n° 31, angle de la place Saint-Jean et de la rue de l'Evêché, au Custode de Saint-Etienne. Est. 32000 1. — Adj. 42100 1., à Frédéric Sève, boulanger, rue de la Charité.
[A la date du 11 nivôse an II (31 décembre 1793), 35094 1. sont payées; reste dû 11385 1.]
40 août 4794.
246. Maison, bâtiments et terrains, 11285 p. q., n* 104 bis, grande rue des Feuillants, aux Feuillants. Est. 13o000 1. — Adj. 232100 1., à Jacques Drivet fils aîné, négociant, quai Saint-Vincent.
Pour le compte de son père Louis Drivet, quai Saint-Vincent.
247. Maison, bâtiments, terrains, 6708 p. q., n* 104, grande rue des Feuillants, aux Feuillants. Est. 80000 1. — Adj. 120300 1., à Paul- Etienne Devillas-Boissière, place de la Comédie.
Pour le compte d'Elisabeth Boissière, veuve de Jean Boisslère, remariée à Pierre Dalezan, quai de Retz.
248. Bâtiments, etc. (voir le n* précédent); 1" lot, à l'angle de la Croix- Pàquet et de la grande rue des Feuillants, aux Feuillants. Est. 160001. — Adj. 28200 1., à Paul-Etienne Devillas-Boissière, place de la Co- médie.
Pour le compte d'un tiers non mentionné, probablement celui indiqué au n* précédent.
249. Bâtiments, etc. (voir le n* précédent) ; 2' lot, aux Feuillants. Est. ? — Adj. 152000 1., à Billon.
Renseignements fournis par une ûche remplaçant le bref qui manque.
48 août 4794.
250. Bâtiments claustraux, jardins, vignes, etc., dans le canton de la Vieille-Ville, aux Génovéfains. Est. 30000 1. — Adj. 103300 1., à Pierre Peillieux, négociant en dorures, rue Saint-Dominique.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
251. Maison et jardin, 1640 p. q., n" 44, montée du Chemin-Neuf, aux Reugieuses de l'Antiquaille. Est. 3500 1. — Adj. 6650 1., à Claudine Dalbepierre, appréteuse d'étoffes de soie, rue Gentil.
Pour le compte de François Mouchot, ouvrier en soie, rue des Farges, maison Berlier, n" 22. Revendus le 6 juin 1792, pour folle enchère, en vertu de l'article 8, titre 3, du décret du 14 mai 1790, à Louis Chapelle, emballeur et épicier, rue Tupin, 6350 1.
252. Maison, 858 p. q., jardin, 2000 p. q., n* 44 bis, montée du Chemin* Neuf, aux Religieuses de l'Antiquaille. Est. 4000 1. — Adj. 8550 1., à Pierre-André Vullet, fabricant, quai des Augustins, n* 6.
De compte à demi avec Renolte Nicolbt, veuve de Jacques Villard, rue du Puits du Sel. A la date du 11 nivùse an H (31 décembre 1793) 6978 1. sont payées; reste dû 2846 I.]
DI8TBICT DE LTOff 215
2SS. Maison, 1250 p. q., jardin, 1/4 bicberée, vigne, 3 bicherées, n* 77 bis, près la place des Minimes, aux Religieuses de l'Antiquaille. Est, 53001. — Adj\ 17200 !., à Jean Dumouun, épicier à Vaise.
Pour le compte do Jean Gouttbnoire, épicier, place du Change.
25). Bâtiments claustraux et dépendances, 37224 p. q., grande rue de la Guillolière, aux Reugieux de Picpus de la Guillotière. Est, 20600 i.
— Adj. 72000 1., à Jean Louis Dubost, arcbitecte, rue Neuve.
Pour le compte de Janvier et C'% négociants à la Guillotière.
24 août 479L
255. Bâtiments claustraux et dépendances, 24420 p. q., et 9 bicberées, à la Croix-Rousse, aux Augustins réformés. Est, 19000 1. — AdJ, 43000 1., à Jean Lenoir, entrepreneur à Cuire.
[A la date da 11 nivôse an II (31 décembre 1793), d06ii 1. sont payées; reste dû 16476 1.]
S7 août 4794.
256. Bâtiments claustraux et dépendances, 26070 p. q., et 28 bicherées, quartier de l'Observance, aux Cordeliers de l'Observance. Est, 38117 1. — Adj. 40000 1., à Pierre Guillot, rue Pêcherie et Antoine Tripier, marchand, place des Carmes.
Pour le compte de Jean-Baptiste Mouère, bourgeois, maison Tolozan, quar- tier Sainl-Qair.
34 août 479 f.
257. Maison, 2766 p. q., 3 étages, n" 117 et 118, place de l'Herberie, aux Reugieuses de Sainte-Elisabeth des Colïnettes. Est. 700001. — Adj, 116300 1., à Pierre Henry Carrand, rue de l'Enfant-qui-pisse.
Pour le compte de Jean-Baptiste Gagneur, orfèvre, place de l'Herberie, qui en revend une portion le 5 septembre 1791 à Pierre Parrayon, bijoutier, rue Mercière, pour 61000 1.
/" septembre 4794.
25«. Bâtiments claustraux et dépendances, aux Chartreux, divisés en 11 lots: 1" lot, 31200 p. q. de bâtiments, 30 bicherées 3/4 de vignes,
11 bicherées 1/4 de verger. Est. 5a*500 1. - Adj. 106500 1., à Perret et SiCAHD, chirurgiens ; — 2* lot, 65480 p. q. de bâtiments, 8/9 bicherée de vignes. Est, 860001. — Ad/, 87300 1., à Bavard, charpentier; — 3* lot, 57700 p. q. de bâtimenls,'2 bicherées 5/6 de vignes. Est. 20000 1.
— Afij. 36600 1., à Perret et Sicard ; — 4' lot, 4620 p. q. de bâtiments,
12 bicherées 6/7 de vignes. Est. 16000 1. — Adj. 2H5001., à Farces,
aaai des Augustins; — 5' lot, 11960 p. q. de bâtiments, 2 bicherées 13 e jardin, 17 bicherées 1/2 de vignes. Est. 24400 I. — Ad/. 34700 I., à Dechastelus, Quinquinel et Chanet; — 6' lot, 52iK) p. q. de bâtiments. 3 bicherées 3/4 de jardin. Est. 4300 1. — Adj. à Revers, charcutier; — ■î' lot, 4 bicherées 3/6 de terre. Est. 4300 1.; — 8' lot, 10 bicherées 1/4 de vignes. Est. 8400 1.; — 9* lot, 8 bicherées 1/2 de vignes. Est. 6800 1.;
— 10* lot, 10 bicherées 5/12 de vignes. Est. 8500 1. ; — ces quatre lots
216 VENTES d'immeubles
Adj. 35200 I., à Martin, chirurgien;— il* lot, 7 bicherées 5/12, jardin fruitier. Est, 7500 I. — Adj, 14100 1., à Guichard, cordonnier.
Tous les brefs manquent. Ces détails sont fournis par une fiche et par la délibération du Directoire du district, du 9 août 1791.
10 septembre 4794,
259. Bâtiments et fonds, de 17 bicherées, n* 60, sur le replat de Four- vière, aux Religieuses de L'Antiquaille. Est. 17780 1. — Adj. 38200 I., à Jean Tournery, épicier à l'angle de la rue des Deux-Angles et de la montée Croix-Pàquet.
Pour le compte de Barthélémy Arthaud, marchand teinturier, quai des Augustins.
260. Maison et chapelle, place Saint-Pierre, n* 149, aux Reugieuses de Saint-Pierre. Est. 26000 1. — Adj. 67000 1., à Jean- Aimé Brossette, marchand de soies.
Pour le compte d'Antoine Enay, épicier, place de la Fromagerie.
261. Maison, 375 p. q., 3 étages, n* 116, rue des Six-Grillets. au Pré- bendier de Sainte Catherine. Est. 3200 1. — Adj, 6550 1., à Etienne Rivoire, marchand de vin, ruelle Saint-Nicolas.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
262. Maison, 2350 p. q., n* 79, rue des Grosses-Tétes, au Prébendier DE (?). Est, 3500 1. — Adj. 9100 1., à Jean-Baptiste Condentia, négociant, rue de Flandre.
Pour le compte de Marguerite Bouchbr, veuve Duchamp, rue Saônerie.
44 septembre 4794.
263. Église, bâtiments claustraux et dépendances, place des Minimes, aux Minimes. Est. ? — Adj. 100600 1., à François Brenot, négociant, place de la Comédie.
Pour le compte d'Antoine Donat, négociant, place de la Comédie.
47 septembre 4794,
26'i. Bâtiments, jardins, terrains, 4' lot, rues de l'Arsenal, de Jarente et d'Auvergne, au Chapitre d'Ainay. Est. 9000 1. — Adj. 20800 1., à Antoine-Barthélémy Camel fils aîné, négociant, quai Villeroy.
Pour le compte d'un tiers non mentionné. Le bref prévoit le percement d'une rue de 20 pieds de large entre la partie nord de l'église et la rue de Jarenle.
2C5. Bâtiments, etc. (voir n' précédent), 5', 6% 7% 8' lot. Est. 20000 I. - Adj. 41000 1., à Henry Capelin, bourgeois, rue Saint Dominique.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
DISTRICT DE LYON 217
6 octobre 4194.
266. Maison, dite chapelle Saint-Jacques, 900 p. q.» place Saint-Nizier, au Chapitre de Saint-Nizier. Est, 6000 1. — Adj, 26800 1., à Claude Tavernier, marchand de dentelles, descente du pont de Pierre.
Poar le compte d'un tiers non mentionné.
43 octobre 4794.
267. Bâtiments, jardins, terrains; lots 1" et 2' (voir les n*' 264 et 265), rues de l'Arsenal, de Jarente et d'Auvergne, au Chapitre d'Ainay. Est. 50200 1. — AdJ. 84000 1., à Jean -Bertrand Loudet, chirurgien-dentiste, rue Sirène.
De compte à demi avec Léonard Détours, architecte, quai de Retz.
9 novembre 4794.
268. Chapelle de Saint-Alban, 578 p. q., à 1& Guillotlère, territoire de Chaussagne, au Prébendier de Saint-Alban. £"5^. 3201. — Ady. 12101., à Henry Capeun, bourgeois, rue Saint Dominique.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
269. Maison, 1216 p. q., 2 étages, n* 126, rue des Prêtres, au Prébendier DE (?) Est. 7200 1. — AdJ. 134001., à François Barral, négociant, rue Neuve.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
270. Portion de maison, 440 p. q., 4 étages, n* 133, rue des Prêtres, au CflAPrrRE DE Salnt-Jean. Est. 7100 1. — AdJ. 13100 1., à Jean-Marie Galot, quai de Retz, n* 7.
Poar le compte d'un tiers non mentionné.
271. Maison, n* H8, à l'angle de la rue Dorée et de la rue Ferracbat, au Prébendier de (?) Est. 2900 1. — AdJ. 6100 1., à Mathieu Meyé.
Pour le compte de Jean-Baptiste Guillet, fabricant, rue Paradis.
40 novembre 4794.
272. Maison, 1140 p. q., jardin, 1410 p. q., n* 65, rue Tramassac, au Prébendier de Saint- Yves oc des Moniers. Est. 7800 1. — AdJ. 17000 1., à Noél Trapadoux, épicier au bas de la Grand' Côte.
273. Maison, 2580 p. q., n" 114, rue Pierre-Scize, au Prébendier de Saint- Yves. Est. 2000 1. — AdJ. 7600 1., à Antoine Clerc.
Poor le compte de François Revol, négociant, rue de PierreScize.
27^. Maison, chapelle de Saint-Epipoy et jardin, en tout 5900 p. q., rue PierreScize, au Prébendier de Saint-Epipoy. Est. 2700 1. — AdJ. 8000 1., à Jean-François Tour.
Pour le compte de François Revol, négociant, rue Bourgneul.
218 VENTES d'immeubles
93 novembre 4194.
275. Bâtiments claustraux, église et dépendances, 41770 p. q., divisés en trois lots, aux Cabmes des Terreaux. Eut. 1" lot, 95000 1.; 2* lot, 95000 1.; 3' lot, 195000 1. — Adj. 1" lot, 121200 1. à Ch.-François Mil- LANOis; 2' lot, 101000 1., à Jacques Ziégler, négociant, place Saint- Pierre; 3' lot, 83500 1., à Jean Baptiste Condentia, négociant, rue de Flandre.
Les brefs prévoient une rue de 28 pieds de large à percer entre la grande conr des 'Carmes et la rue des Auges. Millanois a acneté pour le compte de Legourt frères, Giraudie et C'*; Condentia pour Claude Montanibr, négociant, rue Longue; Ziégler cède plus tard son lot à Brillon.
5 décembre 4194.
276. Maison, dite les Ecuries de l'Evéché, 5400 p. q., rue de TEvécbé, au Chapitre Saint-Jean. Est, 18000 \.— Adj. 430001., à Claude Marion, architecte, rue Vaubecour.
Pour le compte de Jean-Baptiste Dblamoluère, imprimeur-libraire, rue Saint-Dominique.
4t décembre 4194.
211, Bâtiments claustraux, église, jardins, etc. 1" lot, chemin de Mon- tauban, aux Capucins du GRAND-FoRèr. Est. 30000 1. en totalité. — Adj., le 1" lot, 27100 1., à François Bret, en sa qualité de procureur de la Commune de Lyon.
Il n'y eut pas d'autres enchérisseurs. Revendus, le 15 octobre 1792, k Léo- nard Détours, architecte, rue Port-Charlet, n» 85, 58000 1., pour le compte de Léonard Riche, teinturier, rue Port-Charlel, n* 76.
278. Bâtiments claustraux, chemin de Montauban, aux Carmes Dé- chaussés. Est. 28000 1. en toUlité. - Adj., le 1" lot, 24100 1., à Fran- çois Bret, en sa qualité de procureur de la Commune de Lyon.
Il n'y eut pas d'autres enchérisseurs.
50 décembre 4194.
279. Bâtiments, jardins, terrains (lots 9, 10 et 11 ; voir n*" 264, 265, 267), au Chapitre d'AiNAv. Est. 526001. — Adj. 63600 1., à Antoine Saunier, négociant, rue du Chapitre d'Ainay.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
// janvier 419i.
280. Maison, dite la Vieille Manécanterie, 1200 p. q., en face de la porte latérale et méridionale de l'église de Saint-Nizier, au Chaph-re de Saint-Nizier. Est. 14000 1. — Adj. 30000 1., à Paul-Etienne Devillas- BoissiÈRE, négociant, place de la Comédie.
Pour le compte d'un tiers non mentionné,
DISTRICT DE LYON ÎIS
281. Eglise, presbytère et bâtiments, servant ci-devant à la paroisse de Saint-Pierre-le-Vieux, 5150 p. q., à I'Eguse Saint-Pikrre-le-Vieux. Est. 150001. — AdJ. 30000 1., à Catherin-François Boulard, architecte, rue Vieille-Monnaie.
Pour le compte de Louis-FirminJoachim Boitàro, négociant, quai Saint-
282. Maison, 300 p. q., 2 étages, n' H6, rue Ferrachat, au Prébendier DE ?. Est, 1500 1. — AdJ. 4900 1., à Pierre Renaud, marchand de laines, au Chapeau- Rouge, rue de Flandre.
283. Maison, 1200 p. q., 2 étages, n* 125, rue des Prêtres, au Prébendier DE ?. Est. 3100 1. — AdJ. 8150 1., à Jeau Boiron, marchand de mé- tiers, place Neuve, et Maurice Potin, fabricant, rue Saint-Marcel.
Boiron cMe, le 19 janvier, tous ses droits k Potin. [A la date du 9 nivôse an II (29 décembre 1793), 6960 1. sont payées ; reste à devoir 1567 1.]
4i janvier 4792.
M4. Bâtiments claustraux des CxpuaNS du Grand-Forêt, 2' lot, (Voir n*277). Est. ? — AdJ. 8500 1., à Gilat.
Renseignements fournis par une fiche remplaçant le bref qui manque.
28''. Bâtiments claustraux, 2* lot, 4 bicherées (voir n* 278), chemin de Montanban, aux Garmes-Déchaussés. Est. 5000 1. — AdJ. 16100 1., à Antoine Clerc, place Saint-Jean.
Pour le compte de Gaspard Rbvol, négociant, rue Bourgneuf.
286. .Bâtiments, église, chapelles, sacristies, divisés en trois lots, au Prieur de la Platière. Est. le 1" lot, 35000 I. — AdJ. 75600 1., à Fleary Duboucbet, négociant, rue l'Asnerie (Lainerie).
Revendu le 6 juin 1792, pour folle enchère, en vertu de rarticlc 8, titre 3, du décret du 14 mai 1790, à Antoine Clerc, place Saint Jean, 46100 I.
44 janvier 4792,
287. Bâtiments, etc. (voir n* 286) 2* et 3* lots, au Prieur de la Pla- ^feRE. 2* lot. Est. ? - AdJ., 34000 1., à Pellet; - 3* lot, 6570 p. q. fi«<. 15000 I. — AdJ. 58400 I., à Pierre-François Contamine, épicier, me Plal-dArgent.
U bref relatif au 2r lot manque. Contamine déclare acheter pour le compte flun tiers non mentionné. [Le Directoire du district décide, le 5 décembre 1791, ^ la demande du trésorier des pauvres incurables de la ci-devant paroisse de » Plaliêre, que l'adjudicataire du 3* lot retiendra 6457 l., représentant la perte l^ttrla non-jouissance des locaux occupés par l'œuvre des pauvres; sMl les 'îïpulse, il sera tenu de verser cette somme au trésorier des pauvres.]
5 avril 4792.
^\' ^^iinents, église, etc., à l'usage des paroisses Sainte-Groix et ^*Dl Etienne, rues Saint Jean et Sainte-Groix, aux Gustodks de Sainte-
2â0 VENTES d'immeubles
Croix et Saint-Etienne, divisés eu six lots. Est. 650001. (en totalité).— Adj., les 4 premiers lots, 96000 1., à Antoine Clerc, place Saint-Jean et Mathieu Rival, bomoie de loi, place de la Baleine ; — les lots 5 et 6, 22600 1., à Fleury Guy, négociant, quai de la Baleine.
Le bref prévoit le percement de deux rues dans ces bâtiments, destinées à isoler l'église métropolitaine. Les achats sont faits pour le compte de tiers non mentionnés.
4$ août 479$.
389. Bâtiments, jardins et dépendances, divisés en six lots, aux Trini- TAiRES. Est. ? — Adj. 46500 1., à Aimé Mory, entrepreneur de bâtiments, rue Gentil.
Le bref prévoit le percement d'une rue de la place de la Trinité à la rue des Prêtres, et d'une autre de la rue Dorée à la rue Saint- Georges. Mory cède un lot à Jean-Bapliste Baranger, jardinier, rue des Prêtres, le 21 novembre 1792. [Baranger, sur 7910 1. à paver pour sa part, a, k la date du 3 nivôse an H (23 décembre 1793), payé 5117 1. et doit encore 3215 1.]
5 novembre 4792.
290. Maison, 880 p. q., 4 étages, n* 150, quai de Betz, aux Missionnaires DE Saint-Joseph. Est. 29000 1. — Adj. 51000 1., à Cbarles-Louis Giracd, rue Bât d'Argent.
291. Maison, 6080 p. g., n* 152, quai de Retz, aux Missionnaires de Saint Joseph. Est. 170000 1. — Adj. 300000 1., à Jean Bontoux fils, négociant, rue Puits-Gaillot.
La maison ayant été détruite pendant le siège, Bontoux demanda quittance de ce qui lui restait à payer, soit 150000 I., à la date du 23 fructidor an 11( (11 août 1795) ; son dernier versement de 55777 1. remontait au 8 Juin 1793. J'ignore la suite de l'affaire.
292. Maison, 3170 p. q., 5 étages, n* 154, rue Lafond, aux Missionnaires DE Saint Joseph. Est. 124000 1. — Adj. 217000 1., à Jacques Plasson, négociant, rue de l'Enfant-qui-pisse.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
t7 novembre 479%
2î»3. Quatre maisons, n" 137, 138, 156, 157, place de la Ck)médie et rue Lafond, aux Missionnaires de Saint Joseph. Est. 236400 1. — Adj. 5281001., â Horace-Marie Monnier, agent de change, rue des Deux- Angles.
Pour le compte de Louis Deu^fond, négociant, rne Puits-Gaillot.
7 janvier 4795.
29'f . Maison, n* 34, rue des Farges, au Prébendier de Saint-Sébastien. Est. 2100 1. — Adj. 4725 1., à Louis Berthelet, marchand fripier, rue du Bœuf.
295. Domaine en 2 lots, à la Croix- Rousse, aux Missionnaires de Salvt- Joseph. Est. 32000 l (en totalité). — Adj,, le 1" lot, 49100 1., à Gabriel
biSTRIGT DE LYON ±ii
Volet, mareband» rue Grôlée, et Léonard Détours, architecte, rue Bonneyeau; — 2* lot, 40000 1., aux mêmes.
Volel et Détours ont acheté pour le compte de Dominique Vouty, à la Croix- Rousse.
r' mars 4793,
2d6. Sacristie de la chapelle de Saiut-Saturnin, 448 p. q., et une cour de 150 p. q., place du Plâtre, aux Rcugieuses de Saint-Pierre. Est, 40001.— Adj\ 12300 1., à Alexis Delore, marchand drapier, rue des Bouquetiers.
Pour le compte d'Anloine Enay, épicier, place Saint- Pierre. [A la date du 11 nivôse an II (31 décembre 17d3), 2460 1. ont été payées ; reste dû 9B40 1.]
297. Maison, 640 p. q., 3 étages, n* 10, place du Plâtre, aux Reugieuses DE Saint-Pierre. Est. lOlOO 1. — Adj. :fâ700 1., à Rodolphe Futy, né- gociant, n* 22, rue Clermont.
Pour le compte de Claire- Elisabeth Carrand, veuve de Pierre- Jacques Colombye, négociant, n* 12, place du Plâtre.
S mar» 4795.
298. Maison, 1840 p. q., n* 44, montée Saint Sébastien, aux Oratoriens. Est. 19500 1. — AdJ. 37600 1., à Léonard Détours, architecte, rue Port-Charlet.
2^. .Maison, louée 9382 1., n* 74, rue Neuve, et n* 101, rue Gentil, aux Oratoriens. Est. 78000 I. — Adj. 132000 1., à Léonard Détours, archi- tecte, rue Port-Charlet.
l^ n* 74 est acheté pour le compte de François Bâoule, né>gociant, rue de la PoQlaiilerie, au prix de 80000 I. (22 avril 1793). [Sur ces mm 1., Régule, à la date do 11 nivôse an II (31 décembre 1793), a payé 49559 1. et redoit 32160 1. ; sur les 52000 1., Détours a payé 34700 1. et redoit 18121 1.]
// mars 4793.
300. Maison, 3750 p. q., cour de 700 p. q., louées 6050 1., n* 50, rue Vieille-Monnaie, aux Oratoriens. Est. lOâOOO 1. — Adj. 172200 1., à Léonard Détours, architecte, rue Port Charlel.
Pour le compte d'Almé-Claude Arnaud, négociant, quai Saint-Antoine.
'01. Maison, 500 p. q., louée 190 1., n'61, rue Vieille Monnaie, aux Ora- toriens. Est. 5000 1. — Adj. 9050 1., à Christophe Peyrieux.
Pour le compte d'Etienne Brunbt, maçon, rue de la Gerbe.
502. Domaine de 10 bicherées, loué 740 1., à Cuire-la-Croix-Rousse, <*hemin de l'Ile-Barbe à Lyon, aux Oratoriens. Est. 10000 1. — Adj, 30300 1., à Joseph Dury.
Pour le compte de Bernard Mahieu, négociant, quai Saint-Vincent.
22^ veirres d'Immsublés
/« mars 4793.
303. Maison, louée 240 1., n* 52, rue de la Pêcherie, aux LéAzaristes. Est. 1800 1. — Adj\ 7400 1., à Jean-Marie-Louis Turin, architecte, Grand'Côte.
Pour le compté d'Isaac Marminon, maître maçon, rue de la Pêcherie, déjà locataire de la maison.
304. Maison, louée 560 1., n* 51, rue de la Pêcherie, aux Lazaristes. Est, 7632 1. — AdJ. 18150 1., à Marin-Camille Lebossu, architecte, place Confort.
Pour le compte d'un tiers non mentionné.
305. Maison et jardin, loués 1501., n* 30, Chemin-Neuf, au Cure de Saint-Just. Est. 4000 1. — Adj\ 11600 1., à Marin-Camille Lbbossu, architecte, place Confort.
Pour le compte d'Aimé Mort, entrepreneur de bâtiments, rue Gentil.
30 avril 4793.
306. Chapelle et dépendances, rue Sainte-Hélène, aux Pénitents de Saint-Charles. Est. 26433 1. — Adj. 62500 1., à Louis Michaud, entre- preneur de bâtiments, rue du Griffon.
Pour le compte de Jean-Marie Trrrassr, rue de la Charité.
II. — Ventes laites coniormôment à la loi du 12 prairial III.
5 Fructidor III (99 août 4795).
307. Maison, 486 p. q., 2 étages, rue Gentil, n' 140, au Bureau des Col- lèges. Soum. 30000 1. — Adj. 47000 1., à Barthélémy Meunier, épicier, rue de la Gerbe, n* 115.
308. Maison, 957 p. q., 1 étage, rue Gentil, n* 141, au Bureau des Col- lèges. Soum. 45000 1. — Adj. 66500 1., à Jean-Etienne Berger.
309. Domaine de Saint-Julien, 15 bicberées de terres, 9 bicherées de bois, et bâtiments, à la Croix-Rousse, aux Oratoriens. Soum. 53052 1. — Adj. 553000 1., à Brochier, épicier, rue des Augustins, n*54.
310. Maison, jardin de 1 bicherée, vigne de 8 bicherées 1/2, à Fourvière, n* 70, au Bureau des Collèges. Soum. 31500 1. — Adj, 326500 1., à Rougy, allée des Images.
^bvrRiCT DE Ltoif 223
311. Maison, 2 étages, snr les remparU d'Ainay, n* 113, aux S<kur8 de LA Marmite. Soum. 127706 1. — Adj. 600000 1., à Détours, architecte, quai du Rb&ne, n* 63.
IGette maison logeait rœuvre dite des Messieurs ou de la Marmite. La société des Messieurs, représentée par Giraud-Saint-Try, Palerne-Chintré et Guilland, réclama, en l'an IV, )a propriété de la maison et demanda la déchéance de Détours, en vertu des lois du 9 fructidor an fil et 2 brumaire an IV, portant sarséance à la vente des biens des hospices et autres établissements de bien- faisance. Le Directoire du département, qui regardait cette vente comme un « malheur public n. les appuya, et le ministre des finances proûta d'un retard de paiement pour déclarer Détours déchu de ses droits (19 nivôse an V).]
%\i. Maison, 624 p. q., n* 81, rue Dominique et place Confort, ««x Domi- nicains. Soum. 73200 1. — Adj. 330000 1., à Pierre Guérin, négociant, rue Clermont, n^ 90.
11 Fructidor III fiS août 4795 .
313. Emplacement d'une maison détruite par l'incendie, 579 p. q., cour des Archers, n* 100, aux Dominicains. Soum. 10800 1. — Adj. 55500 1., à Jean Bbrger, rentier, rue du Bœuf, n* 66.
314. B&timents et jardin, à la Croix-Rousse, sur les fortifications, à la Commune de Lyon. Soum. 32625 I, — Adj. 110400 1., à Georges Ber- nard, négociant, rue Pizay, n* 115.
315. Maison, 3072 p. q., 2 étages, rue Pas-étroit, n* 62, aux Oratoriens. Soum. 150000 1. — Adj. 505000 1., à François Echarlot, entrepreneur de bâtiments, cul-de-sac de l'Arsenal, n* 15.
Revendue plus tard à Chbdel, qui obtint l'autorisation, en l'an VIT, de dé- truire la voûte placée entre cette maison et le collège et par où se faisait entre eux la communication ; au temps des Oratoriens, la maison contenait la salle des jeux du collège.
16 FmcUdor III /^/" septembre 1795J.
316. Maison, 1200 p. q., 3 étages, rue du Villars, n' 116, au Séminaire Saint-Charles. Soum. 58143 1. — Adj. 101000 1., à Pierre Guérin, négociant, rue Clermont, n* 90.
317. Maison, 1444 p. q., 4 étages, rue du Plâtre, n' 27, à la Confrérie DU Saint-Esprhp. Soum. 124800 1. — Adj. 401000 1., à Marin-Camille Ubossu, architecte, place Paquet.
Pour le compte de Georges Bernard, négociant, rue Pizay, n* 115.
'id. Maison, 3292 p. q., 3 étages, rue Tupin, n* 18, au Bureau des Col- LtoM. Soum. 247500 1. — Adj. 715500 I., à Etienne Branciard, concierge de l'administration du district de Lyon.
Pour le compte d'Antoine VmGTRiNiiR, marchand pelletier, rue Dominique,
224 VENTES d'immeubles
319. Maison, 1125 p. q., 2 étages, rue Commarmot, o* 61, au BureaD DES Collèges. Soum, 60750 1. — Adj. 200000 1., à Marin Camille Le- BOSSU, architecte, place Paquet.
Pour le compte de Claude Langhenigk, chapelier, rue Commarmot, n* 62.
23 Fructidor III [9 septembre 4795J.
330. Maison, 1408 p. q., 4 étages, rue Pas-Étroit, n* 58, au Bureau des Collèges. Soum. 121800 1. — Adj\ 5510001., à Pierre Dupré, teinturier, rue Pas-Etroit, n* 57.
321. Maison, 3960 p. g., porte Saint-Georges, à la Commune de Lyon. Soum. 10570 1. — AdJ. 3é000 1., à Antide Chapeau, épicier, rue Saint- Georges, n* 68.
Pour le compte de Françoise Jumbau, veuve de Pierre Charmeton, porte Saint- Georges, n* 1.
822. Bâtiments, 2865 p. q., et jardin de 1/3 de bicherée, Croix-Rousse, n' 40, à CosTB, émigré. Soum. 63675 1. — Adj. 65500 1., à Barthélémy Germain, marchand de vin à Cogny, district de Villefranche.
323. Maison, 676p. q., 2 étages, rue Gentil, n* 135, au Bureau des Col- lèges. Soum. 49500 1. —Adj. 160500 1., à Aimé Mory, entrepreneur de bâtiments, montée des Chazottes.
Pour le compte de Claude-Marie Bergeron (Eoreg. 123).
324. Maison, 716 p. q., 2 étages, rue Gentil, n** 137, au Bureau des Col- lèges. Soum. 58o00 1. — Adj. 200000 1., à Aimé Mory, entrepreneur de bâtiments, montée des Chazottes.
825. Bâtiments (deux maisons de 4 étages), rue Basseville et quai du Rhône, n" 142 et 149, à Peysson-Bacco (de Bacot), émigré. Soum. 1500000 1. — Adj. 2500000 1., à Etienne Branciard, concierge de l'admi nistration du district de Lyon.
Pour le compte d'Antoine Vinotrinier, pelletier, rue Dominique, n* 80.
4 Vendémiaire IV {S6 septembre 1195).
326. Bâtiments, bastion Saint-Clair, à la Commune de Lyon. Soum. 64500 1. — Adj. 401000 1., à Jacques Rivay, négociant, place de la Liberté, et Pierre Guérin, négociant, rue Clermont, n* 90.
327. Bâtiment et clos de 22 bicherées, côte Saint-Sél>astien, aux Ora- TORiENS. Soum. 92280 1. — Adj. 907400 I., à Léonard Détours, archi- tecte, quai du Rhône, maison Degraix.
328. Maison et jardin de 1/3 de bicherée, rue des Chevaucheurs, à la Commune de Lyon. Soum. 2431 1. 5 s. — Adj. 52800 1., à Jean-Baptiste RoLUN, rue Palais-Grillet, n' 29.
Pour le compte d'Antoine Grézy, entrepreneur de bâtiments, rue des Farges, n" 61.
biSTRtCT DE LYON 2^
^39. Vigne de 6 hommées, route du Greillon, à Vaise, à la Commune de Lyon. Soum, 1054 1. 13 s. 9 d. — AdJ. 30600 1., à Jacques Rivay, négo- ciant, place de la Liberté.
330. Maison, dite Tancienne Prison, 891 p. q., 1 étage, chemin du Jeu de Mail, près les portes Saint-Just, à la Commune de Lyon. Soum. 67121. 10 s. —Ad/. 427001., à Jean Baptiste Rollin, fondeur sur métaux, rue Palais-Grillet.
331. Maison, 1 étage, et jardin clos, de 3/4 de bicherée, à Vaise, montée du Greillon, aux Ecoles Saint-Charles. Soum. 8587 1. — Adj. 602800 1., à Pierre Beauvais, boutonnier, quai du Rhône.
Pour le compte de Joseph Grabit, négociant, rue Mulot. [Dans une lettre du 25 frimaire IV, l'administrateur du district dit que Grabit « a payé son achat au moins 500000 1. de plus qu'il ne valait; il serait peut-être bien aise si on Toulaît le décharger de son acquisition, uj
332. Bâtiments et jardin de 1 bicherée 3/4, Grand'Côte, n* 113, aux Bernardines. Soum. 14250 1. — Adj. 146000 1., à Antoine Primat, jardinier, Grand'Côte, n* 113.
333. Maison, quai Saint Benoit, n'83, à I'Abbaye de Saint-BenoIt. Soum. 163865 1. — Adj. 1762100 1., à Michel Blanc, marchand de bas, rue Sirène, n* 1.
33*. Maison, 2665 p. q., rue Saint-Marcel, n" 25, au Séminaire Saint- Charles. Soum. 167250 L — Adj. 830000 1., à Joseph Habeau, mar- chand, rue Mercière, n* 19, et Louis Brun, marchand, rue Vieille- Monnaie, n* 13.
535. Maison, appelée la Fonderie de canons, 15042 p. q., à Vaise, rue du Bourg, au Do.maine. Soum. 30131 I. — Adj. 1408000 1., à Etienne BRANaARD, concierge de l'administration du district de Lyon.
Pour le compte de Joseph Srriziat, négociant, rue do la Commune-de- Vaise.
336. Maison et trois terrasses, faisant partie de la masse de la maison de la Lanterne, montée Saint-Barthélémy, aux Lazaristes. Soum. 223001. — Adj. 74000 1., à Benoit Garnier, rue Pizay, n» 129, et Jean- Baptiste Deschaux, rue Pizay, n* 129.
6 Vendémiaire IV (28 septembre 1795).
537. Maison, 900 p. q., 4 étages, rue Grenetle, n* 67, au Séminaire Saint Charles. Soum. 137432 1. — Adj. 761000 1., à Joseph Burvaut, mercier, rue Tupin, n* 38.
338. Maison, 1228 p. q., 2 étages, rue Thomassin, n' 72, à la Confrérie DE la Trinité. Soum. 475781. — Adj. 2500001., à François Boigier, épicier, rue du Bœuf, n* 75.
B. NAT. 15
226 VENTES d'immritblès
389. Maison, 540 p. q., 3 étages, rue de l'Enfant-qui-pisse, n' 64, à TAbbaye de la Providence. JSoum. 71250 1. — AdJ. 300500 1., à Pierre MuRYs, épicier, rue des Forces, n* 55.
340. Maison, 2924 p. q., i étage, rue des Deux-Angles, n* 36, au Sémi- naire DE Saint-Irénée. Souni, 731)00 1. — AdJ, 400100 i., à Alexis Collet, agent du district, à Saint-Just.
Pour le compte de Marin Roux, plâtrier, rue de la Convention, n* 123, et Joseph Péronnet, plâtrier, rue Gentil, n** 90.
341 . Maison, 1996 p. q., 1 étage, rue des Deux-Angles, u* 37, au Sémi- naire DE Saint-Irénée. SifU/n. 450001. — Arf/. 3601001., à Jean- Georges ScHNATTER, négociant, rue Mulet, n* 31.
342. Maison, 1610 p. q., 2 étages, rue des Deux-Angles, n* 38, au Sémi- naire DE Saint Irénée. Soum. 72250 I. — Adj. 505200 1., à Pierre GuÉRiN, rue Clermont, n* 90.
343. Maison 'et terrain vague, 4050 p. q., rues de la Glacière .et de Lorette, n' 102, aux Pénitents de Lorette. Soum, 79293 1. — Adj. 902000 1., à Jean-Nicolas Fayolle, négociant, rue Mulet, n* 31.
3'4'4. Maison, 5280 p. q., 3 étages, rue Confort, n* 92, aux Dominicains. Soum. 266625 1. — Adj, 933000 1., à Aimé Mory, entrepreneur de bâti- ments, montée des Cbazottes.
Pour le compte de Joseph-Ferdinand Gensoul (Enreg. 123).
3'i5. Maison, 734 p. q., 1 étage, cour des Archers, n* 93, aux Dominicains. Soum. 15000 1. — Adj, 72300 1., à Benoit Trouilleux, marchand, cour des Archers.
12 Vendémiaire IV [4 octobre 4795).
34fi. Maison, 946 p. q., cour des Archers, n* 95, aux Dominicains. Soum, 70200 1. — Adj. 164400 1., à Claude Parisot, sellier, cour des Archers.
3'i7. Maison Saint Jean, 3635 p. q., affermée en 1790, 1378 I., incendiée pendant le siège, cour des Archers, n* 103, aux Dominicains. Soum, 103350 1. — Adj, 103350 1., à Fleury BenoIt, menuisier, cour des Ar- chers, n- 103.
Pour Claude Parisot, sellier, cour des Archers, il n'y a pas eu d'enchère; Benoit a acquis la maison au prix auquel il avait soumissionné, c'est-à-dire au prix calculé au denier 75 sur le produit que rendait la mais<m en 1790, confor- mément aux décrets des 12, 15, 27 prairial an lll.
84». Maison, 1290 p. g., cour des Archers, n* 94, aux Dominicains. Soum. 613:K) 1. — Adj. 163700 1., à Claude Parisot, sellier, cour des Archers, n» 94.
DISTRICT DE LYO!^ 22l
349. Maison, 2303 p. g., 1 étage, cour des Archers, n* 97, aux Domini- cains. Soum. 34650 1. — AdJ. 300000 1., à Pierre Bagnol, loueur de voitures, cour des Archers, n* 97.
Pour le compte de Jean Acgarie, dit Baoi«ol, et de Madeleine Laverrièrb, femme Accarie, cour des Archers, n' 97.
350. Maison Saint-André, 2911 p. q., cour des Archers, n* 104, aux Dominicains. Soum. 128000 1. — AdJ. 1004300 1., à Aimé Mory, entre- preneur de bâtiments, montée des Cbazottes.
351. Maison, 1210 p. q., 1 étage, Grand'Côte, n* 194, au Séminaire Sai.nt- Charles. Soum. 525001. — Adj. 2000001., à François Rougier, épicier, rue du Bœuf, n* 75.
352. Maison et jardin, 1326 p. q., côte Saint-Sébastien, n' 4C^ aux Oratoriens. Soum. 54000 1. — Adj. 260100 1., à J.-P. Gervais, em- ployé au district de Lyon en qualité de vérificateur des bâtiments nationaux.
Pour le compte d'Antoine Gauthier, marchand passementier, rue Petit- Soulier, n* 43.
353. Maison et jardin, 3859 p. q., Grand'Côte, n" 82, aux Oratoriens. Soum. 25374 i. — Adj. 148500 1., à J.-P. Gervais, employé au district de Lyon.
Pour le compte d'Antoine Gauthier, marchand passementier, rue Petit- Soulier, n« 43.
35V. Maison, 1872 p. q., 2 étages, Grand'Côte, n* 83, aux Oratoriens. Soum. 51800 1. — Adj, 151000 1., à François Rougier, épicier, rue du Bœul, n' 75.
355. Maison, 1260 p. q., et jardin, 1172 p. q., rue Capçn, n** 85, aux Oratoriens. Soum. 38801 1. — Adj. 135100 1., à Michel Blanc, marchand de bas, rue Sirène, n* 1.
356. Maison et jardin, 2436 p. q., rue Capon, n* 85, aux Oratoriens. Soum. 54975 1. — Adj. 205300 1., à Michel Blanc, marchand de bas, rue Sirène, n^ 1.
111. — Annexe aux Ventes faites par le district de Lyon.
Ventes de certains biens de la Commune de Lyon, faites par la Municipalité de Lyon.
N. B. — Ces Tentes forment une série spéciale. Elles furent auloriséos par la loi du 5-iO août 179i, relative aux dettes des communes, et ordonn(^os en suito des délibérations du Corps municipal de la Commune (29 décembre 1791), du
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726^ 1. |
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600 1. |
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400 1. |
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i50 1. |
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72 1. |
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1100 1. |
228 VENTES d'immeubles
Conseil général, 31 décembre 1791 et 3 mars 1792, et de l'arrôté du Directoire du département du 8 mai 1792, conforme à un arrêté du district de Lyon.
D'après un état, en date du 1" mai 1793 [Àrch. mun. N'y, le total des estima- tions est de 458700 1 . ; celui des ventes, 6313101.; au 1'' mai 1793,3174491.5 s. 5d. sont payés. 11 faut ajouter aux sommes payées le produit de la vente des meubles de la salle du Concert et de l'Intendance, soit 10817 1. 14 s. 6 d. ; le total des sommes versées est donc de 328266 1. 19 s. 4 d.
Mais la dépense se monte à : Rachat d'une rente foncière de 500 fr. dont l'Académie d'équitation était grevée, 10729 1. 3 s. 4 d.
Rachat d'une rente foncière de 3900 fr. sur le bâtiment de l'In- tendance, Frais du commissaire feudiste,
— de l'architecte,
— d'huissier dos enchères,
— d'expert des effets de l'Intendance, Impressions et affiches,
ToUI des frais 85676 I. 3 s. 4 d.
Le résultat net de la vente est donc au 1" mai 1793 (la dernière opération rela- tive aux biens de la Ville étant du 7 janvier 1793, vente des meubles de l'Inten- dance), de 24^90 1. 16s.7d.
Il est à peine besoin de faire remarquer qu'il ne s'agit pas ici d'une vente générale des biens de la ville, mais seulement d'une vente partielle et exception- «elle, faite antérieurement k la confection délinilive de l'inventaire général des propriétés de la commune. (Voir cet inventaire, p. 76 et suiv.) La municipalité veut abréger les délais de la mise en vente qui « pourraient être défavorablement interprêtés », et éviter tout relard « au grand œuvre de la liquidation de ses dettes ». C^ sont les termes de la délibération du 29 décembre 1791. En consé- quence, elle dresse une liste des propriétés qui peuvent, sans inconvénient, être immédiatement vendues, et en donne une estimation provisoire; le produit doit en être appliqué par l'Etat à désintéresser les créanciers de Lyon. Le reste des biens fut vendu plus tard, soit par l'administration du district (voir plus haut les n«- 314, 321, 326, 328, 329, 330), et surtout par l'administration départementale.
«5 août 1799.
357. Académie d'équitation (cours, écurie, hangar, manège, etc.), 21428 p. q., louée 2î)00 1., sur les anciens remparts d'Ainay. Est. ?
— Adj. 640OO 1., à Jean Girard, entrepreneur de bâtiments, quai Monsieur, n* 197.
Pour le compte d'Abraham Muller, négociant, quai Saint- Antoine. [La délibé- ration du corps municipal du 29 décembre 1791 estime ces immeubles 400001. (( sous la déduction à faire du capital de quatre rentes foncières » s'élevant ensemble à 670 1.]
358. Deux maisons formant les bâtiments de l'ancienne Douane, 7850 p. q., place de la Douane. Est. ? — Adj. 1^7800 1., à Jean-Baptiste BenoIt, négociant, quai Villeroy, n' 24.
Pour le compte de Marc-Antoine BknoIt, son frère, négociant, quai Villeroy, n' 24. [L'inventaire de l'expert Freydières (voir page 78) estime ces bâtiments
80000 I.]
^ août 479t
359. Tènement (auberge et jardin), loué 360 1., grande rue de la Guillo- lière, à la Commune de la Guillotière, réunie à celle de Lyon par la loi du 18 février 1791. Est. ? — Adj. 38300 1., à François Morkl, place des Terreaux, n° 10.
DISTRICT DE LYON 2^
5 septembre 4l9t.
360. Maison de la Cantine, 4700 p. q.. louée 900 !., Grand'Côle, près la porte de la Croix-Rousse. Est. i5000 1. — Adj. 21200 1., à Aimé Sa- LAvix, négociant, Grand'Côle, n* 2.
361. Tènemenl (baraques, jardins, terrains vagues), 1 bicherée l/2,près la porte Saint-Georges. Eut, 3000 I. — Adj, 5400 I., à Jean -Jac(iues BûHNER, pelletier, rue Pêcherie, n* 97.
1080 1. avaient été payi^s par Bûhner quand, la Convention ayant ordonné la démolition des remparts, la propriété de Bûhner, encombrée de débris, devint inutilisable. Le domaine étant devenu national par la loi du 24 août 171)3, la réf^iedesdomaioe.s poursuivit l'acquéreur en paiement. Il réclama, et une indem- nité lui fut accordée le 28 floréal an XII.
 septembre 419f.
367. Bâtiment du Concert, 4575 p. q., occupé par la Société des Amis de la Constitution, place des Cordeliers. Est. 90000 1. —Adj. il;>100 I., à Jean-Laurent Lauras, chemin de Saint-Clair, paroisse Saint-Au- gustin de la Croix-Rousse.
Pour le compte de Jean-Baptiste Larchier, négociant, rue Neuve, maison Vallioud.
363. Hôtel de l'Intendance, occupé par l'administration du département, 38330 p. q., canton de la Fédération, paroisse d'Ainay, au midi de la place Bellecour. Est. 180000 I. — Adj. 201000 1., à Pierre-Gabriel BiTG.NET, architecte, rue Pizay.
Pour le compte de Jean Pierre Delglat, rue du P'at. 27 septembre I79i.
36). Tènement de la Magdelaine, à la Guillotière, à la Commu.ne de la GriLLOTiÊRE, réunie à Lyon par la loi du 18 lévrier 1791. Est. 1;K)0 1. — Adj. 4000 I., à Barthélémy Couturier, jardinier à la Guillotière, maison Sobry, et Pierre Gilibert, même domicile.
365. Petit terrain, 800 p. q., à la Guillotière, compris d'abord dans les biens de la Commune de la Guillotière, puis attribué à la Fabrique de l'Kguse de la Guillotière. Est. 100 1. — Adj. 1100 1., à Jean- Claude Stouder, rue de la Barre, maison Rigaud, n* 189.
Pour le compte d'Antoine Jobeli, grande rue de la Guillotière.
3fifi. Deux maisons, 1400 p. q., louées 160 1., en dedans de la porto do Pierre-Scize. Est. 2000 1. — Adj. 5250 I., à Claude Marie Chervet, fabricant de bas, rue de la Bombarde, maison Jacquemond, n** 14.
307. Terrain appelé les Casernes, 3 bichorées 1/2, grande rue do la Guillotière, attribué d'abord à la Commu.ve de la (juillotièrk, puis à la Fabrique de l'Eglise. Est. 1200 I. — Adj. 7200 1., à Jean Dumas, niarcband de chevaux, à la Guillotière, maison (Mapisson, et François et JeaR Callerv frères, maison Fuchet.
230 VENTES d'immeubles
S9 septembre 419 f,
368. Maison, bâtiment, jardin et vingtain, 29182 p. q., à Saint Just. Est. 4800 i. — Adj. 11050 !., à Nicolas-Marie Baffert, architecte, rue Basseville, maison des Missionnaires.
Pour le compte de Jean-François Perrit, hôtel de la Monnaie.
3(J9. Petite terre, 1/3 de bicherée, à Béchevelin, à la Commune de la GuiLLOTiÈRE, réunie à Lyon par la loi du 18 février 1791. Est. 100 1. — Adj, 450 1., à Claude-François Chevallard, rue Lanterne, n* 43.
370. Terre, à Béchevelin, à la Commune de la Guillotière, réunie à Lyon par la loi du 18 février 1791. Est, 300 1. — Adj, 2010 1., à Claude- François Chevallard, rue Lanterne, n* 43.
371. Tènement de maison, cour, jardin, formant les casernes de la ci- devant compagnie franche, 4800 p. q., en dedans de la porte Saint- Georges. Est. 9000 1. — Adj, 12100 1., à Jean-François Beussent, huissier, rue Saint Jean, maison Milliet, n*8.
«7 octobre 419%,
372. Tènement occupé par Bipert, l'exécuteur de la justice, 14396 p. q., à la Guillotière. Est, 3000 1. — Adj. 7550 1., à Marie Jacquet, veuve de Thomas Trucuet,- négociant, maison Baroud, n' 1, rue Mercière.
46 novembre 479f.
373. Tènement de deux maisons, 2171 p. q., jardin et terrain, de 1 bi cherée, au dedans de la porte Saint-Georges. Est, ? — Adj. 10200 I., à Nicolas-Marie Baffert, architecte, rue Basseville, maison des Mission- naires.
Pour le compte de Jean-François Perret, à l'hôtel de la Monnaie. [La délibé- ration du corps municipal du 29 décembre 1791 estime ces immeubles 6000 l.j
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON
I. — Ventes faites conformément à la loi du 14 mai 1700.
26 janvier 4794.
374. Château de Sain-Bel et dépendances, à Sain-Bel, à l'ÀBBé de Sa VIGNY. — Adj, en divers lots ; 1* Château, à Jean-Pierre Terrasse,
DISTRICT DE LA CAMPAGNB DE LYON 231
négociant à L^on, rue Pizay, 7850 1. ; — 2* le pré Marnay, à Louis FiGNARD, de Lyon, 18300 1. ; — 3* pré Cuny, à Pierre-Louis Jean Bavet, commissaire à terriers, 4000 1., de compte à demi avec Aimé Gantillon, corroyeur à Sainl-Rel ; — 4* le tèneinent de Mombley, à Guillaume Passeron, de Saint-Didier-au Mont-d'Or, 30000 1., pour le compte de François Cany, boulanger à Lyon, rue de l'Arbre-Sec, André Ribollet, de Saint'Didier-au-Mont d'Or, Jean Caillet, boulanger, Pierre-Humbert Baroxnat, aubergiste, et Jean François Cany, chandelier, tous trois à Sain Bel ; — 5* vigne, à Gaspard Humbert, rue du Port Charlet, à Lyon, 6800 I.; — 6* terre, à Benoit Guerpillon, voilurier à Sain Bel, 26£> 1., de compte à demi avec Antoine Gonin, épicier, Jean-Claude Esparon, chapelier, et François Giroud, galochier, tous trois à Sain-Bel; — 7* le pré de la Bayarde, à Barthélémy Gingenne, boucher à Sain-Bel, 46.'>0 1., de compte à demi avec Jean-Marie Gonin, Aimé Gantillon, Barthélémy L\D0URÉ, Benoit Magat, Antoine Gonin, Antoine Ayné, Mathieu Mar- TiNON, Gaspard Pinet et Joseph Caillet; — 8* terre, à Barthélémy GoNNARD, vigneron à Sain-Bel, 1300 1.
Cinq des acquéreurs déclarent ne savoir signer.
98 janvier 4794.
375. Maison, cellier, terres et vignes, 3 bicherées, à Loire, au Phében- DiER de Saint-Joseph et Saint-Claude. Est, 5;i0 1. — AdJ. 3îi;)0 1., à Pierre-Jacques Lecourt, procureur à Lyon.
Pour le compte de Jean Mazenod, épicier à Lyon, quai Saint- Antoine.
576. Domaine loué 430 1., à Loire, territoire deChienfroid,au\ Célestins DE Lyon. Est. 7172 I. — AdJ. 24400 1., à Pierre-Jacques Lecourt, pro- cureur à Lyon.
Pour le compte de Jean Mazenod, épicier à Lyon, quai Saint-Antoine.
4 février 4794.
377. Domaines et bâtiments loués 2090 1., à Rochetaillée, au Chapitre DE S.UNT-JEAN. Est. 432521. — Adj. 94500 1., à Jean-Pierre Lapenne, agent de change à Lyon.
Pour le compte de Barthélémy-François Goiran, à Lyon, place de la Charité.
378. Domaine d'environ 156 bichenées (terres, bois, prés, vignes) et bâtiments, loué 800 I., à Rochetaillée et Fontaines, aux Religieuses de Saint-BenoIt de Lyon. Est. 16500 1. — Adj. 35800 I., à François Lhopital, meunier à Lyon.
De compte à demi avec Antoine Lhopital, son frère, aubergiste; Claude G iGNEUR, aubergiste; Claude Gagnkur, meunier; François Coït, cordonnier ; Jean-Pierre GAy, laboureur, tous de Rochetaillée, et Antoine Font, serrurier k Fontainee.
5 février 4794.
379. Maison, terres et pension foncière de 1 I. 10 s., à Saint-Andéol-le- CbAteau, au Prébendier de la Flacbasse. Est. 1145 1. — Adj. 3400 I., à Jean Baptiste Donet, de Saiut-Andéol le-Chàteau.
232 VENTES d'immeubles
380. Pâturage de 3 bicherées, à Saint-Andéol-le-Chàteau, territoire des Eversiiis, au Prébendier de Saint-Benoît. Est, lîW 1. — Adj. 280 1., à Antoine Rivoire, de Givors.
381 . Maison appelée leChéteau et terres, à Saint-Andéol-Ie-Chàleau, au Chapitre de Saint-Jean. Est, 5175 1. — AdJ. 9500 1., à Jean-Pierre Mazuyer, de Saint-Andéol-le-Ghàteau.
7 février 1191.
382. Château et terres, loués 3425 1., à Taluyers. au Prieuré de Taluyers. Est. 28626 1. — Adj. en plusieurs lots : 1* à Jean-Nicolas Moyne, d'Orliénas, 4000 1.;— 2" à Jean-François Rossary. de Lyon, 26500 L; — 3* à Claude Condamin, de Lvon, rue Grôlée, 22501. ; — 4* à Jean-Baptiste Frassieux, de Taluyers, 1775 1.; — 5* à Benoit Guillot, de Taluyers, 675 1. ; — 6° à Beiîolt Condamin, d'Orliénas, 700 1. ; — 7' à Benoit Dumont, de Lyon, rue de la Friperie, 4200 1. ; —8* à Louis Besson, de Lyon, rue des Trois Maries, 7150 1.
BessoD a acheté pour le compte de Guillaume Ginoux, chirurgien à Brignaîs.
8 février 1791.
383. Domaine de la Valette, bâtiments, terres de 85 bicherées, vigne de 29 horamées, à Condrieu, aux Religieuses de la Visitation de Sainte- Marie deCondrieu. £"5^. 34980. — AdJ. 66100 1., à Hilaire Dumazel, de Lyon, petite rue Sainte Catherine.
384. Domaine de l'isle, bâtiments, terres de 50 bicherées, vigne de 70 hommées, à Condrieu, aux Reugieuses de la Visitation de Sainte- Marie DE Condrieu, Est, 22660 1. — Adj. 30900 1., à Hyacinthe Cateigne, de Lyon.
Pour le compte d'Edme de Fréminvillr, juge du district de la campagne de Lyon, et de Bénigne Bernardon, de Messimy.
385. Maison appelée « Chez Rames » et jardin, à Condrieu, aux Reu- gieuses de la Visitation de Sainte-Marie de Condrieu. Est, 3^M) 1. — Adj. 3800 1., à Antoine Odrax, notaire à Condrieu.
Pour le compte d'Antoine Font, marchand à Condrieu.
9 février 1791.
386. Emplacement loué 24 1., à Condrieu, aux Reugieuses de la Visi- tation DE Sainte-Marie de Condrieu. Est. 528 1. — Adj. 550 I., à Antoine Font fils, déjà locataire dudit emplacement.
387. Domaine de Gramoin, 395 bicherées, et tènement de 78 bicherées, sur la paroisse des Hayes, à Condrieu, aux Religieuses de la Visita- tion de Sainte-Marie de Condrieu. Est. 7612 1. — Adj, 12400 I., à Jean-François Gardelle, conseiller à l'ancienne Sénéchaussée de Lyon.
388. Domaine Lenlillon ou'Grangebasse, loué 350 1., 189 bicherées et 16 hommées de vignes, à Condrieu, aux Reugieuses de la Visitation
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 233
DE Sainte Marie de Condrieu. Est. 8470 1. — Adj, 13000 1., à Etienne Bertholat.
Pour le compte d'Etienne Plasson, de Ck>ndrieU) qui déclare ne savoir signer.
389. Maison large, 1 étage, louée 240 I., à Condrieu, aux Religieuses DE la Visitation de Sainte-marié de Condrieu. Est, 2200 i. — Adj, 4800 1., à Antoine^ÛDRAX, notaire à Condrieu.
10 février 4191.
390. Vigne de 153 hommées, et l)àtiinents, à Vernaison, aux Cordeliers deSalnt-Bonaventure. Est. 173691. — Ac(/. 303001., à François Lebrun, de Lyon, place de l'Herberie.
Pour le compte de Jean-François Vitet, homme de loi, président du dépar- tement do Rhône-et-Loire.
391. Bâtiments, cuves, pressoirs, à Vernaison, à rAsBAYE d'Ainay. Est. 2200 1. — Adj. 4000 1., à Jacques Colomb, de Lyon, et Jacques- André- Marie DE NoYEL, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis.
// février 1791.
392. Le « grand domaine», bâtiments et terre de 65 bicberées; le « domaine d'en bas », 30 bicberées 3/4, à Saint-Cyr et à Collonges, aux Reugieuses de Saint-BenoIt de Lyon. Est. 46774 1. — Adj. 101400 1., à Jean-Guillaume Chapuis, notaire à Chazay-d'Azergues.
Poar le compte de Jacques Doux, négociant à Lyon.
393. Terre de 5 bicberées, et vigne de 4 bicberées, à Saint-Didier-au- Mont-d'Or, au Prébendier de Saint-Michel. Est. 30801. — Adj. 6800 J., à Jacques Chazal, conseiller du roi, notaire à Lyon.
rPour le compte de Jean Giraud, montée de Balmont, à SaintDidier-au-Mont- d'Ôr, il avril 1791.]
394. Bâtiments et 10 bicberées de terres, à Collonges, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 4730 1. — Adj. 13100 I., à Jacques-Noël Brillon, traiteur à Lyon, près des portes de la Croix-Rousse.
16 février 1191.
395. Terres, de 7 bicherées 2/3, à Couzon, au Curé de Couzon, puis au Chapitre de Saixt-Jean, quand le curé eut fait l'option de sa portion congrue en espèces. Est. 816 1. — Adj. 3200 1., à Jean-François Che- vRiLLON, conseiller du roi, notaire honoraire à Lyon.
De compte à demi avec Gaspard-Claude Morel, administrateur de ce district, Mathieu Thomasset, Isaac Reymond, Benoit Guillot, tous quatre de Couzon.
39«. Vigne, 4 bicherées, à Couzon, au Prébendier de Saint-Yves. Est. 548 1. — Adj. 2175 1., à Mathieu Thomasset, de Couzon.
Pour le compte d'Antoine Bourbon fils, boucher, Antoine Bac, voiturier à Couxon, et Pierre Bigean, de Couzon,
234 VENTES d'immeubles
t^97. Bâtiments et vigne de 10 bicfaerées, à Couzon, au PnéBEFmiER db Sainte Catherine. Est, 1400 1. — Adj. 8350 !., à Ballhazar Joseph SiGARD, gazier à Lyou, rue Port-Charlet.
Pour le compte de Philippe-Guillaume Goiran, propriétaire à Gouzon.
398. Vigne de l'archidiacre et un bâtiment avec cuves et pressoirs, à Couzon, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 1702 I. — Adj. 5475 1., à Balthazar-Joseph Sicard, gazier, à Lyon.
Pour le compte de Jean-François-Marie Raymond, marchand, maire de Gouzon.
/7 février 1194.
390. Bâtiments et terres, 146 bicherées; maison de mattre et vigne d'environ 46 bicherées, â Limonest, aux Carmes des Terreaux de Lyon. Est. 24532 1. — Adj. 52100 L, à Jean Girard, conseiller du roi, notaire â Lyon.
Pour le compte de Claude- Louis Orsel, juge du district de la campagne de Lyon, à Lyon, place de la Charité.
400. Domaine de la Roussilière, bâtiments et terres, 147 bicherées, à Limonest, aux Reugieuses de Sainte-Elisabeth des Deux-Amants de Lyon. Est. 14100 1. — Adj. 31000 1., à Joseph Tournier, de Lyon, rue Vieille-Monnaie.
401. Bâtiments et terres, 201 bicherées, â Civrieux-d'Azergues, à la Prébende Chapuis. Est. 17524 1. 13 s. — Adj. 40300 i., à Jacques Terme, négociant à Lyon, petite rue Mercière.
Pour le compte de Joseph Quinquinel et Nicolas Leclerc, négociants à Lyoo.
48 février 4794.
402 . Bâtiments et terres, 5 bicherées, à Soucieu-en-Jarret, au Chapitre DE Saint-Jean. Est. 2247 I. 14 s. — Adj. 6400 1., à Jean-François BuRTiN, ci devant trésorier de France, à Lyon.
403. Bâtiment et terres, 29 bicherées, â Soucieu-en-Jarret, à la Cure de Soucieu-en-Jarret. Est. 5551 \. — Adj. 158001., â Côme Mecatty, notaire à Soucieu.
Pour le compte de Jean- François Burtin, ci-devant trésorier de France à Lyon, place de la Charité.
404 . Vigne, 3 bicherées 1/3, à Soucieu-en-Jarret, au Curé de Saint- Denis sur-Coise, en qualité de prébendier. Est. 350 i. — Adj. 1075 I., â Pierre Brunet, marchand de vin à Lyon, grand'côte des Capucins du Petit-Forét.
49 février 4794.
405. Bâtiments, jardin, vigne de 126 hommées, à Vourles, aux Carmes DE Lyon. Est. 14542 1. — Adj. 29200 1., à Mathieu Rival, procureur â Lyon.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 235
406. Bâtiments et vigne de 198 bommées, à Vourles, aux Dominicains de Lyon. Est. 20801 1. — AdJ. 34600 !., à Maurice Duchamp, marchand farinier à Lyon, rue de la Charité.
407. Bâtiments et vigne de 60 hommées. â Vourles, aux Cordeuers Observantins de Lyon. Est. 7183 \. — AdJ. 12100 L, à Jean-Jacques Vaganay, de Lyon, place Saint-Michel.
2/ février 1194.
408. Terres, 47 bicherées 1/4, à Chasseiay, â la Cure de Chasselay. Est. 3175 i. 14 s. — Adj. 10000 i., à Louis Charbonier, maître char- cutier à Lyon, place Louis-le-Grand.
409. Bâtiments, terres, environ 67 bicherées, à dhasselay, à la Pré- bende Choul. Est. 8322 i. 10 s. — Adj. 19500 1., à Louis Cbarbonier, maître charcutier à Lyon, place Louis-le-Grand.
410. Terres, 34 bicherées, â Chasselay, à la Prébende Chafpanoe. Est. ' 4663 1. — Adj. 7200 1., à Jean-Antoine Gros, de Montrotlier.
411. Maison, vigne de 5 bicherées, â Chasselay, à la Prébende Collonoes, Est. 1441 I. — Adj. 3900 I., à Aimé Sala vin, négociant à Lyon.
Pour le compte de Gabriel-Marie Glotton, instituteur à Chasselay.
412. Pré, 2 bicherées, à Chasselay, à la Prébende Magui ou de la Trinité. Est. 320 I. — Adj. 725 I., à Pierre Joannard, notaire à Chas- selay.
Pour le compte de Jean-Claude Maçon, de Chasselay. a février 4191.
413. Maison de la Dlme, à Chasselay, à I'Abbaye d'Ainay. Est. 1056 I. — Adj. 1700 1., à Jean Saignant, procureur de la commune de Chas- selay.
Pour le compte de la Communs dk Chasselay, en vertu de sa délibération du 19 février 1791. [La commune avait demandé à acheter au prix d'estimation, sans passer par les enchères, comme s'a^^issant d'un objet d'utilité publique. Le Directoire du déparlement ne l'autorisa qu'à acheter aux conditions ordi- naires.]
414. Bâtiment, terres, 323 bicherées 3/4, à Chasselay, aux Religieuses DE LA Déserte de Lyon. Est. 18992 1. 12 s. — Adj. 55100 I., à Pierre Joannard, notaire à Chasselay.
Pour le compte de Julien Van Risamburgh, négociant à Lyon, quai Saint-
415. Bâtiments, terres, 66 bicherées 2/3, à Chasselay, aux Carmes- Déchaussés de Lyon. Est. 9191 I. — Adj. 18000 I., à Jean Antoine Gros, de Montrottier.
236 VENTES d'immeubles
23 février 1194.
4l(J. Ile de Pavie, sur le Rhône, en partie, 200 bicherées, louée 1000 1., à Loire et à Saiul-Romain-en-Gal, à l'ARCHEvftcHÊ de V^iexne. Esi. 15511 l. — Adj, 43100 l., à Claude Jamque, de Loire.
De compte à demi avec son père, Jacques Janique, Nicolas Lambert, Claude et Etienne Mblay, tous de Loire.
417. Emplacement et terre de 1 bicherée 1/2, à Saint A ndéol-le Château, à la Prébende des Maillards. Esi, 195 l. — Adj, 700 l., à Jean-Baptiste DoNET, de Saint-Andéol-le-Chàteau.
418. Maison d'habitation, bâtiments, terres 302 ouvrées, vignes 47 ouvrées et 43 bommées, à Saint-Andéol le-Chéteau, à la Prébende DE LA Trinité. Est. 37392 l. — Adj. 72200 I., à Pierre Barmont, négo- ciant à Lyon, rue Bôt d'Argent.
419. Terres, 11 bicherées 1/2, vigne de 16 ouvrées 1/2, à Saint-Andéol- le Château, à la Cure de Saint Andéol-le-Chateai'. Est. 4610 l. — Adj. 7100 L, à Jean-Pierre Raillard, de Saint-Andéol.
Tant pour son Compte que pour celui de Pierre Cooniat, Benoît Cbavarot et Pierre Rivoms, tous de Saint-Andéol.
n février 1194.
420. Bâtiments, terres de 11 bicherées 1/4, vignes de 46 hommées, à Vourles, à la Prébende dite du Curé de Vourles et Brignais. Est. 7865 l. — Adj. 15500 l., à Barthélémy Charpenet, épicier à Lyon, place Saint-Nizier. .
421. Maison de la dlme, à Vourles, au Chapitre de Saint-Just. Esi. 3201 l. — Adj. 6000 l., à Christophe Porchet, de Vourles.
i5 février 4194.
422. Bâtiment, à Bessenay, au Prieuré de Courzieu. Est. 395 1. — Adj. 505 l., à François Novet, marchand à Lyon.
Pour le compte de Simon Dutour, de Bessenay.
423. Terres de 3 bicherées 1/3 et vigne de 10 hommées, à Bessenay, à la Cure de Bessenay, puis abandonné aux décimaieurs par le curé lors de son option. Est. 1800 l. — Adj. 2000 1., à Louis-Marie de Lkix- lion de Tuorigny, commissaire du roi près le tribunal du district de la campagne de Lyon.
424. Bâtiment, à Bessenay, aux Religieuses de Largentière. Est. 980 l. — Adj. 3100 1., â Jean-François Lardillier, procureur de la com- mune de Bessenay.
Pour le compte de ladite commune, en suite de la délibération du 20 février 1791.
blSTRICt DE LA CAMPAGNE DE LYON 23?
425 . Bâtiment, à Bessenay, à I'Abbaye de Savig.w (Infirmerie). Est. 340 1.
— Adj, 715 I., à Jean Baptiste Coqiard, de Saint-Julien sur-Bibost.
Pour le compte de Jean Deshors, boulanger à Bessenay, qui le rétrocède à Pierre Pèronnet, de Courzieu (17 mars).
28 février 4191.
426. Terres de 13 bicherées et 14 hommées de vignes, à Saint-Julien- sur-Bibost, au Prieuré de Montrottier. Est. 4900 1. — Adj, en plusieurs lots: !• à Jean Neyraud, de Saint Julien-sur-Bibost, 650 1.; -- 2* à Victor-David Brossikr de la Roullière, 3400 I.; — 3* à Françoise Cluizel, veuve de Pierre de Saint-Jean, de Saint-Julien-sur-Bil)08t, 2025 1.;— 4* à Jean-Baptiste Coquard, de Saint-Julien-sur-Bibost, 1450 I.
427. Bâtiment, terres de 74 bicherées, à Montroman, à la Cure de MoNTROMAN. Est. 6674 1. — Adj. 150001., à Jean-Fleury Villard, de La Chapelle-en-Vaudragon.
428. Maison et terres, à Montroman, à la Prébende Dupin. £"5^ 792 I.
— Adj. 1450 1., à Antoine Valet, de Montroman.
429. Terres, 17 bicherées 1/2, à Montroman, à la Cure de Montroman. Est. 2486 I. — Adj. 2625 1., à François Girin, maire de Montroman.
i mars 1791.
430. Château de Rochefort (en ruines), terres, 63 bicherées et 17 arpents, à Rochefort et Saint-Martin-en-Haut, au Chapitre de Saint- Jean. Est. 4867 1. — Adj. 125001., à Jean Antoine Courbière, de Saint-Martin- en-Haut.
Tant pour son compte que pour celui de Jean Roux et Benoit Joanon, tous deux de Saint-Martin-en-Haut.
431. Bâtiments, terres de 23 bicherées et vigne de 11 hommées, à Tburins, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 5448 I. — Adi. 12000 1., à François Bertrand Desgranges, conseiller du roi, notaire a Lyon.
Pour le compte de Jean-Baptiste Martinière, Flcury Marna et Jac([uo8 Mercier, tous de Thurins.
4 mar$ 1791.
432. Bâtiments et terres, 38 bicherées, à Saint Martin-en-Haut, â la Cure de Saïnt-Martin-en-Haut. Est. 5440 1. — Adj, 11000 I., à Jean- Baptiste Mbrlat, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, de Saint-Symphorien le-Château.
Tant pour son compte que pour celui de Claudo Parel, Pierre Baujolin, Sëbastie^i 0«ier, Antoine Clavel et Joseph Dussuc, tous de Saint Martin-en- Haut. Le 2 avril, Merlal cède la portion qui lui reste à Anne Audra, veuve de Jean-Pierre Merlat, sulKlélégué de l'intendance de Lyon, à Saint-Symphorien- le-Qiâteau.
338 VENTES D^IMMEUBLES
*
433. Bàtimeot et terres, loués 66 1., à Saint-Martîn-en-Uaut, à la Pré- bende DE Saint-Rogh. Est, 1161 1. 12 s. — Adj\ 6200 1., à Desgranges, conseiller du roi, notaire à Lyon.
Pour le compte de Fleury Mure, de Saint-Martin-en-Haut.
431. Terre de 25 bicberées et un cbenevier de 2 coupées, à Saint- Martin^en-Haut et Rocbefort, à la Cure de Roghefort. Est. 48601. — Adj. 12200 1., à Antoine Celuer, de Rocbefort.
43 ) . Bâtiment et terres de 152 bicberées 1/2, à Saint-Martin-eu-Haut, à la Prébende des Bazouts. Est. 10912 1. — Adj, 22100 1., à Jean Flaghy, de Rontalon.
5 mars 4191,
4aA. Vigne, 35 bommées, louée 180 I., à Sainte-Foy, à la Prébende des Saluces fondée en l'Eglise de Lyon. Est. 2948 I. — Adj, 6600 L, à Cbristopbe Chazottier, de Lyon.
Pour le compte d'Anne Duperrel, à Lyon, rue Vaubecour.
437. Bâtiments et terres, 2 bicberées 1/2, à Sainte-Foy, à la Prébende 6UILLELMY, érigée en l'Eglise de Lyon, sous le vocable de Saînt- Claude. Est, 2640 1. — Adj. 11100 1., à Pascal Fabry, de Lyon.
Pour le compte de Jean Cuarbonet, papetier à Lyon, rue Mercière.
438. Bâtiment et terres, 13 bicberées, loués 200 1., à Sainte Foy, auTiTi
LAIRE DU BÉNÉFIGE DE LA TRÉSORERIE DE l'ËGUSE DE LyON. Ést. 5500 1.
— Adj. 16300 l., à Benoit Bozonet, de Lyon, place et vis-à-vis Saint Paul.
439. Domaine de Fontanières : bâtiments, jardin, pigeonnier, pièce d'eau, cbapelle, vignes, etc., à Sainte-Fov, aux Mlnimes de Lyon. Est, 43000 \,—Adj. 70200 L, à Pierre-François Bosgary, de Lyon.
Pour le compte de Joseph-Antoine Fayet, de Lyon, rue Puils-Gaillot.
9 mars 4191.
440. Maison de la dlme, à Millery, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 25% I. — Adj, 4500 I., à Etienne Gelas, de Millery.
441. Bâtiment, 2 bicberées de terres, 123 bommées de vignes, â Millery. aux CoRDEUERS DE Saint-Bonaventure DE Lyon. Est, 12539 1. — Adj. 27000 1., à Antoine Arthaud, de Lyon.
442. Bâtiments, 14 bicberées de terres, 286 bommées de vignes, à Mil- lery, aux Célestins de Lyon. Est. 21859 1. — Adj. 58200 I., à François Levrat, de Lyon, place des Carmes-des-Terreaux.
10 mars 1791.
443. Bâtiment et jardin, à Saint-Geuis-Laval, à la Prébende de Saint-
blSTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 239
Yves. Est. 850 I. ~ Adj. 2475 I., à Théodore Bertholet, commissaire de la municipalité de Saint Genis-Laval.
Poar le compte de Marie Garnier, veuve de François, apothicaire, k Saint- Genis-Laval.
// mars 4191,
444. Pré, 3 bicherées 1/4, à Brindas, à la Cure de Brindas, puis aban- donné au CHAPrrRE de Salxt-Jran par le curé, lors de son option» pour sa portion congrue en espèces. Est. 600 1. — Adj. 950 I., à Etienne BenoIt, Falné de Brindas.
445. Terre et pré, 25 bicherées, loués 360 1., à Brindas, à la Prébende d'Amongourt. Est, 7147 1. 16 s. — Adj. 10000 1., à Jean Buchet, de Lyon.
Pour le compte de Pierre-Thomas Rambaud, commissaire du roi prè« le tri- bunal de district de la ville de Lyon.
446. Château et fonds, à Brindas, au Chapitre de Saint-Jean. Est, ? — Adj. 43600 1., à Pierre Barmont, à Lyon, rue Bât-d'Argenl,
Reoseignements fournis par une fiche remplaçant le bref qui manque.
447. Bâtiment de la dime, à Brindas, au CnAPrrRE de Saint-Jean. Est, 1980 1. — Adj, 2400 I., à François Boyrive.nt, de Brindas.
44^. Pré, 4 bicherées, â Messimv, à la Cure de Brindas, puis au Cha- pitre DE Saint-Jean, depuis l'option du curé. Est. 14o0 1. — Adj, 3000 1., à André-Marie Gautier de Coutancb, de Messimy.
4t mars 4191.
4^9. Bâtiments, 73 bicherées de terres, 60 journées de vignes, à Eculiy, aux Reugieuses du Verre-Lncarné de Lyon. Est. 19734. — Adj. 40100 1., à François Pingeon, de Lyon, montée du Chemin-Neuf.
450. Bâtiments, 26 bicherées de terres, vigne de 15 hommées, four, boutique de charron, â Ecully, à la Prébende de Sainte-Marie-Magde- leine, dite Go.nnaire. Est. 11272 1. 16 s. — Adj. 24100 1., à François Berchoud, de Lyon.
Pour le compte de Pierre Garcin, de Lyon, à Saint-Just, et Jacques Blanc, d-Ecully.
451. Bâtiment et jardin, loués 96 I., â Ecully, â la Prébende de Saint- Blaise, appelée de la Magdeleine. Est. 2970 1. — Adj, 4150 1., à Pierre Fatolle, d'EcuUy.
Tant pour lui que pour le compte de Gabriel Luizet, Claude Luizet et Pierre Viajikt, tous d'EcuIly.
4i ma/rs 4794,
^^2. Maison et terres de 4 bicherées, â Mornant, â la Prébende de Saint Roce. Est, 949 1. — Adj. 1700 1., à Claude Missol, de Mornant.
^ VENTES D^IMMÉUÛLES
453. Terres, 16 bicherées» à Mornant, à la Prébende Notre-Dame. Est, 2167 1. — Adj. 3100 1., à Paul Blain, de Lyon, rue Dorée.
454. Terre et vigne, 1 bicherée, à Mornant, à la Prébende Sainte-Ca- TBERiNB. Est, 77 1. — Adj, 3â5 1., à Antoine Perrichon, de Mornant.
455. Partie de bâtiment, 19 bicherées de terres, louées 75 I., à Mornant, à la Prébende Saint Antoine. Est. 2258 1. 17 s. —Adj. 6075 I., à Anne FoNTANEL, veuve de Pierre Ponçan, maître en chirurgie à Mornant.
/5 mars 4794.
456. Domaine de la Roche : bâtiments, 44 hommées de vignes, 127 bi- cherées de terres, à Ampuis, aux Augustins réformés de la Croix- Rousse. Est, 9192 1. 16 s. - Adj, 34100 1., à Antoine Odrax flls, de Condrieu.
Pour le compte d'Antoine Giiampin, d'Ampuis.
467. Domaine de Bouchare}^ : bâtiment, terres de 104 bicherées, vignes de 54 hommées, à Ampuis, aux Augustins réformés de la Croix- Rousse. Est, 5219 1. 14 s. — Adj. 17000 1., à Claude-François-Louis CocHARD, notaire à Villeurbanne.
[Cochard cède son acquisition à Bénigne Bernardon, dcMessimy, le i" mars
458. Domaine de Tartaras : bâtiments, 92 bicherées de terres, 26 hom- mées de vignes, à Ampuis, aux Reugieuses de la Visitation de Saixte- Marie, de Sainte-Colombe. Est, 3750 1. — Adj. 10100 I., à Antoine Odrax, de Condrieu.
Pour le compte de Jean Garde, Antoine Villard, Pierre Pitiot, tous d'Am- puis. Vlllard et Pitiot déclarent ne pas savoir signer.
46 mars 4794.
459. Bâtiments, 229 bicherées de terres, 30 hommées de vignes, à Am- puis, aux Religieuses de la Visitation de Sainte Marie, de Sainte- Colombe. Est. 7549 1.6 s.— Adj. 28:«)0 1., à Barthélémy Dumas, d'Am- puis.
Pour le compte de Philippe Delorme, de Lyon, quai de la Baleine.
460. Bâtiment, 8 bicherées 1/4 de terres, 4 hommées 1/2 de vignes, à Ampuis, à la Prébende de Saint-Georges. Est. 1958 1. — Adj. §900 I., â Antoine Odrax fils, à Condrieu.
Pour le compte d'Etienne Boissrr, maréchal à Ampuis.
461 . Bâtiment de la dtme et 2 bicherées de terres, â Ampuis et lupins, au Chapitre de Saint-Pierre de Vienne. Est. 1793 1. — Adj. 5050 1., à François Termat, d' Ampuis.
462. Bâtiment de la dtme, à Ampuis, au Chapitre de Saint-Pierre de Vienne, -é:*^. 419 1. 2 s. — Adj. 900 1., à Philippe Guillermet, d'Am- puis.
bISTRICt DE LA CAMPAGNE DE LYON 241
// mar» 4794»
463. Domaine de Beaupré ou l'Ile- Barlet : bâtiment; 117 bicherées de terres, 23 hommées de vignes, à Saint Romain en-Gai, aux Reugieitses Bénédictlnbs de Sainte Colombe. Est. lol51 1. 14 s. — Adj\ 46000 1., à Jean Meleix, de Loire.
MiLnx déclare ne savoir signer.
46^. Domaine de Bolssey : bâtiment, 67 bicherées de terres, 53 hommées de vignes, â Sainte-Colombe, aux Bénédictins de Sainte-Colombe. Est. 12128 1. 6 d. — Adj. 35800 1., à Antoine Grange dit Desgranges, de Loire.
Pour le compte de Jean-Joseph Dumas, Gabriel Richard, tous deux de Loire, et Fleury Drevst, de SaintRomain-en-Gal.
465. Domaine de Pomeyrieux : 196 bicherées, 18 couperées, 40 hommées, à Sain te- Colombe et Saint-Romain-en-Gal, â la Prébende de Salnt- An- toine ET Saint-Michel. Est. 8861 1. — AdJ. 30500 1., à Antoine Cirtv, de Lyon.
Pour le compte de Pierre Berger, de Lyon, rue Royale.
466. Vigne de 25 hommées, terre de 3 bicherées 1/2, â Sainte-Colombe et Saint-Romain-en-Gal, aux Reugieuses de Sainte-Claire des Co LONNES DE ViENNE. £"5^. 1777 1. 12 S. — Adj. liSOO 1., à Claude Brun, de SaintRomain-eo-Gal.
Pour le compte de Jean-Baptiste Giraud, de Saint-Romain-en-Gal.
48 mars 4794.
<67. Maison, vigne de 20 hommées, terre de 9 bicherées, à Sainte- Colombe et Saint-Cyr, à la Prébende dite de la Chapelle de Saint- Jacques. Est, 6971 1. 16 s. — Adj. 15000 1., à Antoine Michoud, de Lyon, rue Saint-Jean.
^6« . Domaine Jaquetary : maison, 486 bicherées de terres, 29 hommées 1/2 de vignes, à Sainte Colombe et Saint-Cyr, aux Religieuses Bénédictines DE Salnte Colombe. Est. 11490 1. 8 s. — Adj. 28300 1., à Louis Chau- MARTiN, de Vienne, Grande-Rue.
4<i9. Maison, 31 hommées de vignes, 3 bicherées de terres, à Sainte- Colombe, à la Prébende dite de la Chapelle de Saint-Jean-Baptiste. Est. 3168 1. — Adj, 7200 1., â Nicolas-François Cochard, avoué au tribunal du district de Vienne.
49 mars 4794.
*7o. Terre de 3 bicherées 1/2, à Sainte-Colombe, territoire des Balmes, au Chapitre de Saint-Maurice de Vienne. Est. i>94 1. —Adj. 2000 1., à Antoine Michoud, rue Saint-Jean.
*7i. Terre de 6 coupées (1 bichôrée 1/2), à Sainte-Colombe, territoire des Balmes, au Chapitre de Saint-Maurice de Vienne. Est. 198 1. — Adj. 600 1., à Claude Cornillon cadet, de Sainte-Colombe.
B. NAT. 16
til VENTES D^IMMEUBLEâ
47î. Vigne de 10 hommées, terre de 3 bicberées, à Sainte-Colombe, territoire des Balmes, au Chapitre de Saint-Maurice de Vienne. Est. 589 1. 12 s. — Adj. 1325 1., à Claude Cornillon cadet, de Sainte- Colombe.
473. Terre de 6 couperées, vigne de 5 bonimées, à Sainte Colombe, territoire de Saint Jean, près des Balmes, au Chapitre de Saint- Maurice DE Vienne. list, 4401. — Adj. 14001., à Jean-Baptiste Vbyrat, de Sainte-Colombe.
474. Vigne de 14 bommées, terre de 3 bicberées, à Sainte Colombe, territoire des Balmes, au Chapitre de Saint Maurice de Vienne. Est. 784 1. 10 s. — Adj. 1600 I., à Jean Cornillon, de Sainte-Colombe.
475. Vigne de 7 bommées, à Sainte Colombe, territoire de Saint Jean, au Chapitre de Saint Maurice de Vienne. Est. 36;) 1. 9 s. 2d. — Adj. 750 1., à Claude Cornillon atné, de Sainte Colombe.
476. Vigne de 7 bommées, à Sainte-Colombe, territoire de Saint- Jean, au Chapitre de Saint-Maurice de Vienne. Est. 390 1. — Adj. 750 I., à Claude Cornillon cadet, de Sainte Colombe.
iO mars 4191.
477. Vigne de 6 bommées, terre de 1 bicberée 1/4, à Sainte-Colombe, territoire de la Croix, au Chapitre de Saint-Maurice de Vienne. Est. 495 1. — Adj. 1300 1., à Jean Buchet, de Lyon.
Pour le compte d'Antoine Michoud, de Lyon, rue Saint-Jean.
478. Vigne de 3 bommées, jardin de 2 couperées, à Sainte Colombe, territoire de la Croix, au Chapitre de Saint-Maurice de Vienne. Est, 258 1. 10 s. — Adj. 1175 1., à Jean Buchet, de Lyon.
Pour le compte d'Antoine Michoud, de Lyon, rue Saint-Jean.
479 . Vigne de 19 bommées, à Sainte-Colombe, territoire des Fosseaux, au Chapitre de Saint-Maurice de Vienne. Est. 1036 1. 4 s. — Adj. 2400 1., à Nicolas Puzin, de Sainte Colombe, et Simon Puzin, son frère.
Simon Puzin déclare ne savoir signer.
480. Vigne de 8 bommées, à Sainte Colombe, territoire des Fosseaux, au Chapitre de Saint-Maurice de Vienne. Est. 396 I. — Adj. 1100 1., à André Guillermet, de Sainte-Colombe.
De compte à demi avec Jcan-Baptiste Vetrat, de Sainte-Colombe.
481 . Vigne de 18 bommées, à Sainte-Colombe, territoire des Fosseaux, au Chapitre de Saint-Maurice de Vienne. Est. 928 1.8 8. — Adj. 2150 1., à André Puzin, de Sainte-Colombe.
482. Vigne de 10 bommées, à Sainte Colombe, territoire du Mas de Saint-Jean, au Chapftre de Sai.nt Maurice de Vienne. Est. 5431. 8 s.
DISTRICT DÉ LA CAMPAGNE DE LYON 'li'^
-Adj. 1525 1., à Jean Chabroud, avoué au tribunal du district de VieQoe.
«3 . Terre de 1 bicherée 1/4, vigne de 7 bommées, à Sainte-Colombe, territoire de Saint-Jean, au CnAPrrRE de Saint-Maurice de Vienne. Est. 488 1. 8 8. — AdJ, 1200 1., à Louis Gontard» de Sainte-Colombe.
H4 mars 4191.
48*. Vigne de 18 hommées, à Sainte-Colombe, territoire de Saint-Jean, au Prieuré DE Saint- RuF et Saint-Martin. Est. 1002 1. 2 s. — Adj. 2325 1., à Etienne Maurier, de Sainte Colombe.
Pour le compte de son père, Etienne Maurirr.
48^. Vignes, à Sainte Colombe, territoire des Balmes, au CnAPrrRE de Salnt-Maurice de Vienne. Est. 5005 1. — Adj. 12000 1., à Antoine MicHouD, de Lyon, rue Saint-Jean.
48». Vignes de 18 hommées, terre de 1 bicherée 1/2, à Sainte-Colombe, à la Prébende du Saint-Sépulcre et Saint-Claude. Est. 2223 1. 2 s. — Adj. 2825 1., à Nicolas-François Cochard, de Vienne.
Poop le compte d'André Moussier, de SainteGolomt>e, qui déclare ne savoir
487. Maison et jardin, à Sainte-Colombe, au devant du port, aux Reli- gieuses BÉNÉDicriNES DE Sainte-Colombe. Est. 3% 1. — A c(/'. 1175 1., à Jean-Baptiste Dumas, de Sainte -Colombe.
^83. Bâtiment et cuvage, à Sainte-Colombe, aux Reugieuses Bénédic- tines de Salnte-Colombe. Est. 990 1. — Arf/. ;)800 1., à Antoine Mi- caouD, de Lyon, rue Saint-Jean.
^89. Bâtiment, dit le Pater, à Sainte-Colombe, aux Religieuses béné- dictines DE Sainte-Colombe. Est. 1980 1. — Adj. 3900 1., à Philippe Gerin, de Sainte-Colombe.
tZ mars 4794.
4^0. Maison, louée 90 1., à Sainte-Colombe, aux Cordeliers de Sainte- Colombe. Est. 1100 1. —Adj. 3025 1., à Charles Chavanne, de Sainte- Colombe.
*•>. Maison, louée 80 1., à Sainte-Colombe, aux Cordeliers de Sainte- Colombe. Est. 9681. — Adj, 3000 1., à Sébastien Guillermet, de Sainte- Colombe.
^97. Bâtiment, loué 42 1., à Sainte-Colombe, aux Cordeliers de Sainte- Colombe. Èsf. 528 1. — Adj. 1575 1., à Jean-Baptiste Veyrat, commis- saire de la municipalité de Sainte-Colombe.
Pour le compte de Flenry GuiLLmMBx, de Sainte-Colombe.
m Ventes d'immeubles
493. Terre de 8 bicherées, vigne de 6 bommées, à Sainte Colombe, aux CoRDEUERS DE Sai.vteColombe. Es(. 2147 i. 6 s. — Adj, 8400 1., à Antoine Michoid, de Lyon, rue Saint-Jean.
25 wi a rs n9f.
491. Domaine de la Cassou : maison et terre de 364 bicherées, aux Hayes, aux Reugieises de la Visitation de Sainte-Marie de Con- DRiEu. Est,105i i. — Adj\ 11800 1., à Etienne Plasson, de Condrieu.
Tant pour son compte que pour celui d'Antoine Perrin, Claude-Antoine Cou- turier et Claude Champaluer, tous des Hayes.
495. Domaine de Timbo: maison, 387 bicberées de terres, 7 hommées de vigne, aux Hayes, aux Reugieuses de la Visitation de Sainte-Marie DE Condrieu. Est. 9456 i. — Adj, 13700 I., à Pierre Triomphe, em bal leur à Lyon, rue Bât-d' Argent.
496. Domaine Champagneux : maison, 311 bicherées de terres et bois de bruyères, aux Hayes, aux Reugieuses de la Visitation de Sainte- Marie DE Condrieu. Est. 8066 1. 10 s. — Adj. 15500 I., à Louis Per- DUSSiN, de Lyon.
Pour le compte d'Antoine THONNftRiELX et Mathieu Font; ce dernier déclare ne savoir signer.
U mars 4191.
497. Domaine de la Peillonière : bâtiments, terres de 128 bicberées, vigne de 8 hommées, aux Hayes, au Chapitre de Saint-Chamond. Est. 3605 I. — Adj. 6550 I., à Louis Vier, de Rive de-Gier.
498. Domaine de la Santy : bâtiment, 229 bicherées de terre, 22 hom- mées de vignes, aux Hayes, aux Chartreux de Sainte Croix- en Jarret. Est. 3614 1. 12 s. — Adj. 56^)0 I., à Louis Perdussin, de Lyon. •
Pour le compte d'Etienne-Bernard Balas, des Hayes.
499. Terres, 12 bicherées, aux Hayes, à la Cure des Hayes. Est. 1052 1. — Adj. 1200 1., à Claude Balas.
Pour le compte d'Antoine Bernard, curé des Hayes. is mars 4194,
500. Terre de 7 bicherées 3/4, vigne de 5 hommées, à Condrieu, à la Prébende de Saint-Roch. Est. 3344 1. — Adj. 4800 1., à François Der- viEU, de Lyon.
Pour Marie-Françoise Chaban, veuve d'Antoine Vincent, de Condrieu.
501 . Maison, à Condrieu, à la Prébende Saint-Martin, Saint-Jacques et Saint-Philippe. Est, 1100 1. — Adj, 1600 1., à Romand Ferrouillat.
Pour le comple de Françoîs-Joscph-Marie-Reine Dbsghamps de la Magde- LAiNE, ancien vicaire général du diocèse de Lyon, à Lyon, rue des Farges.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 245
50Î. Jardin, à Condrieu, territoire du Récollet, à la Prébende du Grand- Confort ou Saint-Blaise. Est. 330 l. — Adj. 350 l., à Jean Paret, de Condrieu.
Pour le compte de Michel Mouton, de Condrieu.
503. Maison de Tauditoire, à Condrieu, au Chapitre de Saint- Jean. Est, 660 1. — Adj. 2125 1., à Antoine Odrax fils, de Condrieu.
504. Château, pressoir, cuve, vignes de 16 hommées, à Condrieu, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 2180 1. — Adj. 4(^ 1., à Antoine Naudeau, de Lyon.
Pour le compte de Guillaume Cad», de Condrieu.
&05. Terre de 4 bicherées, à Condrieu, à la Prérende Saint Pierre et Saint-Paul. Est. 880 I. — Adj. 1550 1., à Bernard Pâtissier, de Condrieu.
t8 mars 4794.
5or». Domaine du Crey : bâtiments, 226 bicherées de terres, 12 hommées de vignes, à Semons, aux Reugieuses de la Visitation de Sainte- Marie DE Condrieu. Est. 7000 I. — Adj. 13100 I., à Jean Buchet, de Lyon, rue du Bœuf.
Pour le compte de Claude- Antoine Comarmond, de Lyon.
507. Domaine de Planèze ; maison, terre de 86 bicherées, vigne de 4 hommées, à Semons, aux Reugieuses de la Visitation de Sainte- Marie DE Condrieu. Est. 2800 1. — Adj. 4600 L, à Antoine Juluen, d'Echallas.
Pour le compte de Michel Gblas.
508. Terre de 3 bicherées, vigne de 18 hommées, à Semons, à la Cure DE Semons. Est. 1782 I. — Adj. 2250 L, à Jean Bourgeois, de Lyon, rue du Puits du-Sel.
Pour le compte de Pierre Montant, d'Ampuis, et Benoit Mas, de Semons.
509. Terres de 16 bicherées 1/2, vignes de 41 hommées 1/2, à Semons, à la Prbrende de Saint-Farien et Saint-Sérastien. Est. 3487 I. — Adj. 13000 1., à Claude Odrax père, de Condrieu.
Pour le compte de Jean-François Pérouse, de Condrieu.
510. Vigne de 18 hommées, terre de 4 bicherées, à Saint Romain en Gai, au Chapitre de Saint-Maurice de Vienne. Est. 1430 I. — Adj. 3500 I., à Sébastien Guillermet, de Sainte-Colombe.
511. Vigne de 50 hommées, à Saint Romain-en Gai, à la Chantrerie DU Chapitre de Saint-Maurice de Vienne. Est. 27501. — Arf/. 104001., à Antoine Ducbet, de Vienne, près du pont de Gier.
âi6 TENTES d'immeubles
j?9 mars 4194.
512. Domaine de la Rochette : bâtiment et jardin, terres de 467 biche- rées, à Longes, aux Religieuses de la Visitation de Sainte-Marie DE CoNDRiEu. Est, 10570 1. 16 s. — Adj, 19000 1., à Pierre-Jacques Lecourt, de Lyon.
Pour le compte de /oseph Dard, au lieu de la Chapelle, paroisse des Hayes.
513. Domaine de la Combe : bâtiments, terres de 127 bicherées, vignes de 17 hommées, à Longes, aux Chartreux de Sainte-Croix-en-Jarret. Est. 11068 1. — Adj, 18200 1., à Pierre Vitet.
Pour le compte de Louis Vitet, maire de Lyon.
514. Domaine du château de Longes : bâtiments, terres et bois de 382 bicherées, vignes de 29 hommées, à Longes, aux Chartreux de Saïnte- Croix-en-Jarret. Est. 28460 I. 14 s. — Adj. 50000 1., à Pierre-Jacques Lecourt, de Lyon.
De compte â demi avec Pierre-Louis-Joseph Lecourt, sod frère, de Lyon. 30 man 4794.
515. Maison, à Longes, à la Cure de Longes. Est. 220 1. — Adj. 5501., à Mathieu Rrun, notaire à Rive-de-Gier.
Pour le compte de Claude Brutas, de Longes, au hameau de Dizimieux.
51 «. Domaine du Mouillon : bâtiments, jardin, terres de 45 bicherées 1/1, vigne de 50 hommées» à Trêves, aux Chartreux de Sainte-Croix-en- Jarret. Est. 8723 l. - Adj. 19000 1., à Benoit Coste, de Lyon, près du Change.
Pour le compte de Simon Feuillet, gradué, à Lyon, place de la Charité. Revendu pour folle enchère, le 16 août 1792, à Annet Baudrand, de Saint- Romain-en-Gler, 19200 1.
517. Domaine de Gier : bâtiments, 104 bicherées de terres, 20 hommées de vignes, à Trêves, aux Chartreux de Sainte-Croix-en-Jarret. Es^ 99921. 8 s. — Adj. 260001., à Joseph-Isaïe de Gourcy, de Lyon, ci- devant comte de Lyon, place de l'Evéché.
Pour le compte de Joseph -Marie GuiniN, maire de Saint-Chamond.
518. Terres, 28 bicherées 1/2, â Longes, à la Prébende et Chapelle Saint-Nicolas, fondée â Rive-de-Gier. i^iV. 2508 I. — Adj. 5000 1., à Claude-Barthélemy-Marie Desprez, de Lyon.
Pour le compte de Claude Fleurdelis, juge de paix â Rive-de-Gier,
519. Pré et terre, 2 bicherées, aux Hayes, aux Souétaires de Rive-de- Gier. Est. 104 1. — Adj. 340 1., à Jean-Claude Merle, des Hayes.
520. Terres, 15 bicherées, aux Hayes, aux Sociétaires de Rive de- GiER. Est. 1300 I. — Adj. 2025 L, à Jean Buchet, de Lyon.
Pour le compte de Claude-Antoine Comarmond, de Lyon.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 247
3/ mars 4794.
M». Bâtiment de la dlme, à Albigny, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 8001. - Adj. 1000 1., à Guillaume Richard, d'Albigny.
Mî. Bâtiment de rauditoire, à Albigny, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 360 1. — A(ij\ 410 I., à Pierre Coluet, officier municipal d'Albigny.
Pour le compte de la Commune d'Albigny, autorisée par arrêté du Direc- toire du département du 16 septembre 1790.
523. Vignes, à Albigny, à la Cure d'Albigny. Est. 370 I. — Ad/, 780 I., à Jacques Souvaneau, de Lyon, rue Tramassac.
5îi. Terres, bois et vignes, à Albigny, à la Prébende de Saint* Georges. Est. 1800 l. - Adj. 3800 1., à Antoine Urge, d'Albigny.
/" avril 4794.
525. Bâtiments, 48 bicherées de terres, vignes, bois, à Saint-Germain- au Mont-d'Or, à la Prébende de Saint-Thomas de l'Arban. Est. 8332 1. — Adj\ 13500 1., à Claude Harent, de Lyon, quai Saint-Clair.
52«. Le château, maison, 2 lies sur la Saône, ensemble 7o bicherées, à Sainl-Germain-au-Mont-d'Or, à la Manse de Saint-Germain du Cha- pitre de Saint-Jean. Est. 9818 1. — Adj. 20000 1., â Georges Antoine Ricard, de Lyon, rue Sainte-Catherine.
Pour le compte d'£tienne Maybuvre Champvibux, président du district de la campagne de Lyon.
527. Maison et vigne de 9 bicherées, â Saint Germain-au-Mont-d*Or, â la Cure de Neuville. Est. 2486 1. — Adj. 4250 1., à Claude Grand, maire de Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
52«. Pré et vigne, 6 bicherées, à Saint Germain-auMont-d'Or, à la Cure DE Saint-Germain. Est. 1378 1. — A(//.3350 1., à Paul Charpentier, homme de loi à Lyon, quai Saint Clair.
Pour le compte d'Etienne Bov, de Saint-Germainau-Monl-d'Or.
i avril 4794.
529. Terre et bois, à ÉcuUy, à la Cure d'Écully. Est. 792 1. — Adj. 1500 1., à Antoine Tripier, de Lyon, place des Carmes des-Terreaux.
510. Terre, 22 bicherées, à Charbonnières, à la Cure d'Kcullv. Est. 29701. — Adj. 4250 1., à Jacques Grégoire, de Lyon.
Pour le compte de Jaeaues Viard oncle et Jacques Viard neveu, de Char- tonnières. Tons deux déclarent ne savoir signer.
248 VENTES d'immeubles
531. Bâtiment de la dlme, à Écullv, aa Chapitre de Saint-Just. Est. 1370 1. — AdJ. 1675 1., à Hercule d'AcNESi-Gmo, d'Ecully.
Pour le compte de Charles Caillât, négociant k Lyon, grande rue des Feuillants.
532. Terre, 19 bicherées, à Tassin, au territoire de l'Étang, aux Ch.'i-
NOINES RÉGULIERS DE SAI.NTE-GeNEVIÈVE OU CHANOINES DE SaINT-IrÉNÉE.
Est, 1144 l.^Adj. 4300 1., à Jean-Pierre Duport, de Lyon, rue G renette.
533. Terre, 15 bicherées, à Tassin, territoire de l'Étang, à la Prébende Veyré. Est. 968 1. — Adj. 3450 1., à Guillaume-Antoine Saint-Didier, de Lyon, rue Sainte-Catherine.
534. Bois et vignes, 12 bicherées, à Charbonnières, à la Cure de Tassin ET Charbonnières. Est. 2170 l. — Adj. 5225 l., à Claude Perrin, de Charbonnières.
4 avril 4194.
535. Vignes, 13 hommées, à Saint-Romain en-Gai, au CuAPrrRB de Saint-Maurice de Vienne. Est. 704 1. — Adj. 2675 1., à Etienne Mau- RiER, de Saint-Romain-en Gai.
Tant pour son compte que pour celui d'Antoine Allard et Pierre Maurier, de Saint- Romain-en-Gal. Ce dernier déclare ne savoir signer.
536. Vignes, 22 hommées, à Saint-Romain-en Gai, au Chapitre de Saint-Maurice de Vienne. Est. 1210 1. — Adj. 4800 1., à Sébastien GuiixERMET, de Sa in te- Colombe.
De compte à demi avec Antoine Ducrbt, épicier â Vienne.
537. Vigne, 8 hommées, à Saint Romain-en-Gal, au Chapitre de Saint- Maurice DE Vienne. Est. 440 I. — Adj. 3000 L, à Antoine Ducret, de Vienne.
Pour le compte de Martin Brun, de Vienne, rue Cuvier.
538. Vigne, 10 hommées, à Saint-Romain-en-Gal, territoire de Trv, au Chapitre de Saint-Maurice de Vienne. Est, 550 1. — Adj. 2100 I., à Claudine Cornillon, veuve de Jean Re.miluer, de Sainte-Colombe.
A déclaré ne savoir signer.
539. Vigne, 19 hommées, à Saint-Romain en-Gai, au Chapitre de Saint- Maurice de Vienne. Est. 1045 1. — Adj. 38001., à Louis Moussïer, de Sainte-Colombe.
Tant pour son compte que pour celui de Paul Gbrbbron, Jean Tmzv et Phi- lippe MoREL. tous trois de Sainte-Colombe. Gerberon déclare ne savoir signer.
540. Vigne, 16 hommées, à Saint-Romain en-Gai, au Chapitre de Saint- Maurice de Vienne. Est. 880 L — Adj. 3500 L, à Etienne Maurier, de Saint- Romain en-Gai.
Tant pour son compte qne pour celui de Jean Chatagnibr et Antoine Mal- LEcot'RT, tous deux de Sainl-Romain-en-Gal; ils déclarent ne savoir signer.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 249
541 . Vignes, 12 hommées, à Saint Romainen-Gal, au Chapitre de Saint- Maurice DE Vienne. Est. 660 1. -r Adj. 3350 I., à Antoine Allard, de Vienne, rue des Clercs.
Tant pour son compte que pour celui de Pierre et Etienne Mauribr frères, de Saint-Romain-en-Gal.
512. Terre, 4 bicherées, à Saint-Romain-en-Gai, au Chapitre de Saint- Maurice de Vienne. Est. 704 l. — Adj, 3500 I., à Claude Brun, de Saint-Romain en-Gai.
Tant pour son compte que pour celui de Jean Marchand et Jean-Baptiste GnuuD, tous deux de Sainl-Romain-en-Gal.
5 avril 4794.
543. Vignes, 47 bommées, à Saint-Roniain-en-Gal, au Chapitre de Saint-Maurice de Vienne. Est. 935 1. — Adj. 3600 1., à Antoine MiGHOuD, de Lyon, rue Saint-Jean.
54^. Terre, 2 bicberées, à Saint-Romain en Gai, au Chapitre de Saint- Maurice DE Vienne. Est. 385 1. -— Adj. 1800 1., à Claude-Marie Mar- GUERY, de Lyon.
Pour le compte d'Antoine Michoud, rue Saint- Jean, à Lyon.
545. Terre, 2 bicberées, à Sainl-Romain-en Gai, au Chapitre de Saint- Maurice DE Vienne. Est. 476 I. — Adj. 1400 I., à Antoine Cornillon, de Sainte-Colombe.
Tant pour son compte que pour celui de Claudine Cornillon, veuve de Jean Rbmiluer, de Sainte-Colombe.
546. Terre, 3 bicberées, à Saint-Romain-en-Gal, au CuAPrrRE de Saint- Maurice DE Vienne. Est. 528 1. — Adj. 3200 1., à Claude-Marie Mar- GUERY, de Lyon.
Pour le compte d'Antoine Michoud, de Lyon, rue Saint-Jean.
547. Rètiment, jardin, vigne, cellier, à Saint-Romain-en-Gal, au Cha- pitre DE Saint-Maurice de Vienne. Est. 1276 1. — Adj. 6550 I., à Sébastien Guillermet, de Sainte-Colombe.
54«. Vigne, 13 bommées, à Saint-Romain-en-Gal, au Chapitre de Saint- André-le-Bas, réuni à celui de Saint-Pierre de Vienne. Est. 858 I. — Adj. 3400 1., à Pbilippe Gerin, de Sainte-Colombe.
549. Vigne, 8 hommées, à Saint-Romain-en-Gal, au Chapitre de Saint- André-le-Bas, réuni à celui de Saint Pierre de Vienne. Est. 352 1. — Adj. 1350 L, à Louis Chaumartin, de Sainte-Colombe.
550. Vigne, 20 hommées, à Saint- Romain-en-Gal, aux Cordeliers de Sainte-Colombe. Est. 1430 1. — Adj. 6350 I., à François Eparvier, de Loire.
Pour le compte de François Colombier, de Lyon, rue Juiverlc.
250 VENTES D*IMMEUBLES
55 t. Terre, t bicherées, à Saint-Romain-en-Gal, aux Corbeuers de SainteColombe. Est. 264 1. — Adj. 1600 1., à Jean Berger, de Lyoo.
Pour le compte d' Antoine Microud, de Lyon, rue Saint- Jean.
6 avril 4191,
551. Domaine Charpuel, à Saint-Symphorien-le-Cbàteau et Saint-Denis- sur-Coise, à la Cure de Saint-Symphorien. Est. 33390 I. — Adj. 52600 i., à Jean Girard, conseiller du roi, notaire à Lyon.
553. Terre de la Tabarde, à Saint-Symphorien-le-Château, à la Cure DE Saint-Symphorien. £"5/. 4730 1. — Adj. 9000 1.. à Jean-Baptiste PÉRiER ûls, de Saint Symphorien.
55^. Bâtiment de l'auditoire et de la prison, à Saint-Symphorien-le- Château, au Chapitre de Saint-Jean. Est, 200 1. — Adj. 250 L, à Jean Maussier, prêtre, procureur de la commune de Saint-Symphorien-le- Château.
Pour le compte de la commune.
555. Maison appelée ci-devant le Château, 20bicherées de terres, etc., à Saint Symphorien-le Château, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 8799 1. — Adj, 20100 1., à Marguery, de Lyon.
Pour le compte de Jacques Joanon, de Lyon, rue Saint-Jean.
556 Maison à Saint-Symphorien-Ie-Château, à la Prébende Bazout. Est. 300 1. — Adj. I80O 1., à Jean Baptiste Périer, de Saint-Symphorien.
Pour le compte de Jean-Baptiste Cadet, de Saint-Symphorien.
557. Maison dans la Grande Rue, à Saint-Symphorien-Ie-Château, à la Prébende des Bégules. Est. 2000 1. — Adj. 53001., à Perret, de Lyon.
Pour le compte de Jean-Marie Escot, de Saint-Symphorien-le-Château.
558 . Maison, à Saint-Syrophorien-le Château, à la Prébende de Laveysin. Est. 200 1. — Adj. 1025 1., à Joseph Périer, de Saint-Symphorien.
Pour le compte de Jean-Claude Villemagne, de Saint-Symphorien, qui déclare ne savoir signer.
559. Maison, à Saint Syrophorien-le-Château, à la Prébende Desoours. Est. 600 1. — Adj. 1800 1., à Fieury Pipon, de Saint-Symphorien.
Pour le compte de Pierre-Louis Dumas, de Saint-Symphorien.
560. Pré et terre, 9 bicherées 3/4, à SaIntSvmphorien-le-Château, à la Prébende Desgours. Est. 2479 1. — Adj. 70S0 I., à Jean Maussier.
Pour le compte de Jacques Joanon, de Lyon, rne Saint-Jean.
7 avril 1194,
561. Terre, 5 bicherées 1/4, à Saint-Symphorien-le- Château, territoire de Pluvis, à la Prébende Laurent- Valet ou de la Chanterelle.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 2.H1
Est. d84 1. 10 s. — AdJ. 3025 I., à Etienne Achard, de Saint-Sym- phorien.
562. Maison, à Saint SymphorienleChàteau, à ia Prbbenob Laurent- Valet. Est. 200 1. — Adj. 800 l., à Jean-Marie Bolchu, de Sainl-Sym- pborien.
5«S. Terres, 13 bicherées environ, à Sain t-Symphorien-ie Château, à la Prébende de la Rivière. Est. 3746 1. 12 s. — Adj. 10600 1., à Gaspard Syveton, juge de paix du canton de Saint-Symphorien.
56%. Maison et jardin dans la ville, à Saint-Symphorien-le-Château, à la Prébende de la Rivière. Est. 440 U — Adj. 1600 I., à Joseph Fon- tanel, de Saint-Symphorien.
565. Maison dans la ville, et jardin, à Saint-Sympborien-le-Château, à la Prébende de Riverie ou Magninay. Est. z40 1. ~ Adj. 1000 1., à Benoit Besson, de Saint-Sympborien.
566. Maison, à Saint-Svmpborien-Ie-Cbâteau, à la Prébende de Grand- Jean-Gagnière. Est. 600 1. — Adj. 1600 1., à Jean-Marie Bouchu, de Saint-Sympborien.
567. Terre, 36 bicherées, à Saint-Symphorien-le Château, à la Prébende DE Grand-Jean-Gagnière. Est. 512 1. 12 s. — Adj. 1300 1., à Jean- Baptiste Merlat, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, à Saint-Sympborien.
Pour le compte de Jean-Fraoçois Faurb, juge du tribunal du district de Lyon.
568. Maison en ville, à Saint-Sympborien le-Château, à la Prébende de Jean Gagnière, dite de Saint Homo. Est. 600 1. — Adj. 3400 1., à Jean- Baptiste .G uyot, de Pomeys, au lieu de Chavane.
569. Maison hors la ville, à Saint Symphorien- le Château, à la Prébende DE Jean Gagnière, dite de Saint-Homo. Est. 600 1. — Adj. 5300 1., â Etienne Ronjon, de Lyon.
Pour le compte de Joseph Fontanel, de Saint-Symphorien.
570. Maison, sur la place, â Saint-Symphorien, à la Prébende des Bedous. Est. 3000 1. — Adj. 8050 I., à Pierre Colleta, de Lyon.
Pour le compte de Pierre Grrin, dit GmAUo, de Lyon, rue Saint-Jean, qui dé- clare 127 avril) que l'acauisition est faite de compte â demi avec son beau-frère Barthélémy Jamen, de Lyon-SaintJust.
571. Maison, à Saint-Sympborien-le-Château, place de Brocherie, â la Prébende des Glas et Chambost. Est. 1200 1. — Adj. 4700 1., à Jean Buchbt, de Lyon.
Pour le compte de Gaspard Svveton, juge de paix de Saint-Symphorlen-lc- Oiâteau.
252 VENTES D IMMEUBLES
573. Maison, à Saint-Sympborien-lc-Chèteau, à la Prébende des Glas ET Chambost. Est, VHd 1. — Adj. 770 l., à Joseph Périer, commissaire de la municipalité de Saint-Symphorien.
Pour le compte de Jean Combe, de Saint-Symphorien.
573 . Maison, à Saint-Sympborien-le Château, à la Prébende des Perrier. Est, 1000 l. —Adj\ 3iH)l., à Jean-Baptiste Merlat, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis.
Pour le compte de Gabriel H^rail, de Saint-Symphorien.
S avril nsL
574. Pré, 1 bicherée 1/4, à §aint-Symphorien-le-Cbâteau, à la Pré- bende de JoNS et PiNEY. Est. 270 1. 12 s. — Adj, 1050 L, à Jacques Joanon, de Lyon, rue Saint-Jean.
676. Donvainedit Grange-Batier : bâtiments, 182 bicherées de terres, à Saint-Symphorien-le-Château, aux Ursuunes de Saint-Symphorien. Est, 16236 l. — Adj, 45300 1., à Joseph Lestoublon, de Lyon, place de la Platlère.
Pour le compte d'Etienne Bret, de Saint-Symphorien.
576. Domaine de Chenëve, à Aveize, au Chapitre de Largentière. Est. 12408 I. — Adj, 33100 1., à Jean-Baptiste Merlat, chevalier de Tordre royal et militaire de Saint-Louis.
Pour le compte d'Antoine Desvernay, do Roanne.
577. Maison et jardin, appelés chez Gautier, à Aveize, Heu de Largen- tière, au Chapitre de Largentière. Est. 280 I. — Adj. 670 I., à Jean- Baptiste PÉRIER, de Saint-Symphorien-le-Chàteau.
De compte à demi avec Louis Bonnet, d'Aveize.
578. Domaine : bâtiments, terres et bois, de 373 bicherées, à Aveize, lieu de la Courtine, aux Ursulines de Saint-Symphorien-le-Chateau. Est, 17583 I. 10 s. — Adj. 40000 I., à Jean-Baptiste Merlat, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis.
Pour le compte d'Antoine Desvernay, de Roanne.
9 anril 1191.
579. Prés, à Aveize, à la Prébende des Rivaux. Est, 2237 1. 8 s. — Adj, 8825 I., à Jean Dupré, maire d'Aveize.
680. Terres, 62 bicherées, à Saint-Etienne-de-Coise, à la Cure de Saint-Etienne DE-CoisE. Est. 5710 I. 4 s. — Adj. 14000 I., à Jean-Bap- tiste Joanon père, de Saint-Symphorien-le-Chàteau.
681. Terres, 14 bicherées 1/4, à Saint-Etienne-de-Coise, à la Cure de Saint Etienne-de-Coise. Est. 1787 l. 10 s. — Adj, 6200 1., à Jean- François Gaspard Maussier, de Saint-Symphorien-le-Chàteau,
bkSTRiOt DÉ LA (!:A»kPAGl4s DÉ LYON 25.1
5H2. Domaine du Rivas, à Saînt-EtienDe>de-Coise et Saiut-Symphorien- le-Cbàteau, à la Prébende Gagniére, dite Saint-Homo. Est. 2596 I. — Adj. 11400 1., à Joseph Périer, ofiQcier municipal de Saint Sympborien- le-Cbéteau.
5B3. Terres, 188 bicherées, à Saint-Etienne-de-Coise, à la Prébende des Rivières. EsL 7409 1. — Adj, 17800 I., à Syvbton, juge de paix du can- ton de Saint-Syropborien-le-Château.
58i. Domaine de Salamont : bâtiments, terres, de 298 bicberées, à Po- meys, aux Ursulines de Saint Symphorien-le-Chateau. Est. 17523 1. 11 8. — Adj. 47700 I., à Jean-Guillaume Berthon-Fromental, con seiller du roi, notaire à Lyon.
// avril 4794.
585. Ancien cbàteau et jardin de 3 bicberées, à l'Arbresle, à TAbbaye deSavigny. Est. 1420 1. — Adj. 2875 1., à Claude Lacroix, de l'Ar- bresle, procureur de la commune.
586. Cbenevières, 12 bicherées, à l'Arbresle, à TAbbaye de Savigny. Est. 4270 I. — Adj. 8100 1., à Joseph Balmont, de l'Arbresle.
Tant pour son compte que celui de François Audry, Claude Pbillon, Claude Collet, Jean Maingeon, Claude-Marie Lacroix, Jacques Favrot et Joseph Tri- CANTl, tous de l'Arbresle.
587. Maison et terre de 17 bicherées, à l'Arbresle, à la Prébende Bar- niKR, DITE Palmas. Est. 2162 1. 10 s. — Adj. 6525 1., à Gaspard-Domi- nique Reymond, avoué aux tribunaux de Lyon.
Pour le compte de Claude-Marie Pierron, commissaire-feudiste, à Nuelles.
^88. Bâtiment de l'auditoire et des prisons, à Saint- RambertrUe- Barbe, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 2400 1. — Adj. 3600 1., à Antoine Genevay, officier municipal de Saint-Rambert.
Pour le compte de la commune, en vertu de la délit>ération du 13 février et de l'arrèlé du Directoire du département, du 4 avril.
M9. Terres, 7 bicherées, près la garenne du château, à Sain- Bel, à la Cure de Sain-Bel. Est. 1400 I. — Adj. 2550 1., à Jean Tribovillet, de Lyon.
Pour le compte de Gaspard Humbbrt, de Lyon, rue Port-Charlet.
&90. Maison, dans le vingtain, près le château, à Sain-Bel, à la Cure de Sain-Bel. Est. 900 I. — Adj. 1800 1., à Jean-Claude-François Bizaton, maire de Sain-Bel.
^^^ Jardin, â Sain-Bel, à la Cure de Sain Bel. Est. 100 1. - Adj. 1101., à Jean-Claude-François Bizaton.
à5i vEMTEd d'immeubles
4i avril 479L
59) . Maison et terres» à BuUy, à la Prébende de la Tour, dttb des Carraud. Est 3555 1. — Adj, 9625 I., à Pierre Bony, de Lyon.
Pour le oompte de Jean-Marie Villibt, prêtre, ci-devant perpétuel de l'élise collégiare de Lyon.
593. Terres, à Bully, à TAbbaye de Savigny. Est. 330 1. — Adj, 1025 1., à Pierre Louis, un des commissaires de la municipalité de Bufly.
Pour le compte de Jean Marie Raymond, de BuUy.
59%. Terre, 12 bicherées, à BuUy, à la Prébende Sonner y. Est. 1936 1. — Adj. 5725 L, à Germain Daun, teinturier à Lyon, rue Tourel.
De compte à demi avec Hugues Daun, son frère.
595. B&timents, terres et vignes, à Saint-Germain-sur-Arbresle, à I9 Prébende Genevey. Est. 3175 1. — Adj. 9275 1., à Louis Louis, à Bully.
596. Fonds, cuves, pressoir, etc., à Saint-Gerinain-sur-ArbresIe, à la Cure de l'Arbresle. Est 1234 1. — Adj. 2600 1., à Barthélémy Lbgris, de Lyon, rue Longue.
De compte à demi avec Jean-Marie Branoat, de Saint-Germain-surAr- bresle.
597. Vigne et bois, à Saint-Germain-sur- A rbresle, à la Cure de NuELLES. Est. 705 1. — Adj. 1525 1., à Claude Marie Pierron, de Nuelles.
Pour le compte de Louis Pignard, de Lyon, rue du Puits-du-Sel.
59s. Cellier, jardin, vigne, à Saint Germain-sur-Arbresle, à la Prébende Saint-Grégoire. Est. 600 l. 13 s. 4 d. — Adj. 1400 1., à Fulcrand Peillon, de Lyon, rue G renette.
Pour le compte de Pierre Jambon, à l'Arbresle.
5'»o. Vigne et terre, à Saint-Germain-sur Arbresle, à la Prébende d'Ap- Foux. Est. 145 I. — Adj. 1100 1., à François Louis, de Bully.
Pour le compte d'Antoine Chanel, de Saint-Germain-sur-Arbresle.
/3 avril 1194.
000. Terre, vigne, 5 bicherées 1/2, à Nuelles, à la Cure de Nuelles. Est. 775 1. — Adj, 850 1., à Claude Marie Pierron, commissaire-feudiste à Nuelles.
601 . Pré, 2 bicherées, à Cheviuav» territoire du Pleigney, à la Curk de Chevinay. Est. 400 I. — Adj. IIÎK) 1., à Nicolas Bernuset, curé de Che- vina\ .
bISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYO>) ÀV>
60). Pré, \ft bicherée, à Chevinav, territoire du Prarond, à la Cure de Chbvlnay. Est. 210 I. — Adj. 800 I., à Jeau-Jacques Pipibr, de Che- vinay.
Pour le compte de Jean Mazuyer, de Chevinay.
603. Vigoe, 3 bicberées i/ty à Saint-Pierre-la- Palud, à la Cure de Che- vinay. Est. 700 1. — Adj, 2050 1., à Barthélémy Pupier, de Saint- Pierre- la- Palud.
60%. Bâtiments, terre de 135 bicberées environ et 27 journées de vignes, à Courzieu» hameau des Verchères, aux Ursuunes de [Saint- Just] Lyon. Est. 22185 i. — Adj. 36200 !., à Jean-Claude Berger, noUire à Saint-Laurent-de-Chamousset.
605. Bâtiments, pré et chenevier, loués 530 1., à Courzieu, au Chapitre DE Saint-Paul de Lyon. Est. 10494 I. — Adj. 21200 1., à Jean-Baptiste Farces, de Courzieu.
De compte à demi avec Etienne Gazanchon de Cha vannes, ancien capitaine en chef de la grande fauconnerie de France, à Lyon, rue Saint-Jean.
6oe. Pré, 12 bicberées, vigne, 14 bommées, à Courzieu, à la Cure de Courzieu. Est. 9000 1. — Adj. 15400 1., à Joseph Buissonnet, oflTicier municipal, commissaire de la municipalité.
u avril 1194.
607 . Terres, 106 bicberées, à Vaugneray, aux Perpétuels de Saint-Jean de Lyon. Est. 11028 1. 12 s. — Adj. 15100 I., à Antoine Laporte, de Lyon, rue Basse -G renette.
«08. Terre, 47 bicberées, à Vaugneray, territoire des Roches, à la Cure DE Vaugneray. Est. 2410 1. — Adj. 5100 1., à Louis Antoine Pasquier, notaire à Vaugneray.
De compte a demi avec Jean-Baptiste Pinct, de Vaugneray, qui déclare ne savoir gigner.
609. Pré et terre, 48 bicberées, à Vaugneray, à la Cure de Vaugneray. Est. 6640 1. — Adj. 18100 1., à Antoine Guilloud, notaire à Bessenay.
«10. Terres, 11 bicberées, 3 couperées, à Vaugneray, à la Prébende de LA Chanal, dite Racailler. Est. 1782 1. — Adj. 3600 1., à Benoit Prost, curé de Grézieu la Varenne.
«H. Bâtiments, cuves, pressoir, et 70 bicberées 1/3 de prés et terres, à Vaugneray, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 46(X) 1. — Adj. 8300 1., à Pierre Péusson, de Vaugneray.
«n. Pré et terre, appelés la Manse, 18 bicberées, à Saint-Genis-les- Ollières, territoire de la Sablière, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 6930 1. — Adj. 12100 I., à Guy Villette, de Lyon, place de l'Herberie.
^ Ventes d^immbublës
613. Terre et prés, 6 bicberées, à Poliionnay, aux Chanoines de Sainte- Geneviève DE Lyon ou de Saint-Irénée. Est. 793 1. 2 s. — Adj. 930 1., à Léonard Agcarie, de Pollionnay.
614. Pré Landry, 3 bicberées, à Pollionnay, territoire de Cbavagny, au Chapitre de Saint-Just. Est 297 1. — Adj. 430 I., à Josepb Pogaghard, de Pollionnay.
Pour le compte de Barthélémy Mandrière, de Gréiiea-la-Varenne.
615. Bois, 34 bicberées, à Pollionnay, au Chapitre de Saint-Jean, à cause de son obéance de Vaugneray. Est. lOâO 1. — Adj. £450 I., à Léonard Accarie, de Pollionnay.
45 avril 4794.
616. Pré et terre, 16 bicberées, à Sainte-Consorce, au Chapitre de Saint- JusT DE Lyon. Est. 1980 1. — Adj. 4650 1., à Jean Pupier, maire de Sainte-Consorce.
617. Pré, loué 80 livres, à Sainte-Consorce, aux Custodes-Ccrés de la paroisse de Sainte-Croix, a Lyon. Est. 1584 I. — Adj. 2750 1., à Antoine Jaricot, de Lyon, rue lupin.
618. Pré et vigne, 6 bicberées, à Sainte-Consorce, à la Cure de Sainte- Consorce. Est. 1500 1. — Adj. 3300 I., à Fleur y Jean-Baptiste Moun, juge de paix du canton de Vaugneray.
Pour le compte de Dominique Faure, curé de Sainle-Consorce.
619. Maisons, bâtiments, cuves, pressoir, pigeonnier, terres de 40 bi- cberées, à Grézieu-la-Varenne, au Chapitre de Saint-Just de Lyon. Est. 9326 I. 17 s. —Adj. 22200 1., à Claude-Bartbélemy Marie Desprez.
620. Ancien château, à Grézieu-la-Varenne, au Chapitre de Saint-Just. Est. 1210 1. — Adj. 1600 1., â Octavien Julin, de Grézieu-la-Varenne.
Pour le compte de Barthélémy Maniirière, de Grézieu-la-VareDoe,
621 . Domaine de la Place : bâtiments et clos de 125 bicberées et 35 hom; mées de vigne, plus 110 bicberées de terres, et autres bâtiments, loué 946 I., â Grézieu-la-Varenne, aux Minimes de Lyon. Est. 18730 1. 16 s.
— Adj. 520001., à Robert-Joseph Carmaignac, de Lyon, rue de Flandre.
622. Ténement appelé TObéance, 30 bicberées, â Craponne, annexe de Grézieu-la-Varenne, au Prévôt de Saint-Just de Lyon. £"5^77161.108.
— Adj. 15000 1., à Philibert Jambon, de Lyon, place Louis-le-Grand.
46 avril 4794.
623. Terres, 13 bicberées 1/2, à Chaponost, à la Cure de Chaponost. Est, 523 1.5 s.— Adj. 1550 1., à Etienne Mallaval, de Chaponost.
biStRICT DÉ LA CAMPAGNE DE LYON 25*
624. Bâtiments, aire de la dlme, 15 bicfaerées de terres, à Chaponost, au Prieuré de Chaponost. Est. 5733 I. 4 s. — Adj. 12300 1., à Jean BucHET, de Lyon, rue du fioeuf.
625. Terre et pré, 8 bicherées, loués 96 I., à Chaponost, à la Prébende Saint-André. EsL 1540 1. — Adj. 3300 1., à Etienue M alla val, de Chaponost.
626. Vi^nede 15 bommées, bois de 1 bicherée, à Orliénas, à la Cure d'Oruenas. Est. 1128 1. — Adj. 2425 1., à Nicolas Romier, curé d'Or- liénas.
6a:. Bâtiments, cuves, pressoir, aire, à Orliénas, à rAsBAYE d'Ainay. Est. 1800 1. — Adj. 3200 1., à Joseph Couteghaud, d'Orliénas, marchand de vin à Lyon, place Saint-Georges.
628. Prés et vignes, à Saint-Laurent-d'Agny, à la Cure de Saint- Laurent-d'Agny. Est. 7093 1. — Adj. 135001., à Louis-Marie de Ga- GXiÈRE-SouviGNY, dc Lyon, rue Saint-Dominique.
48 avril 4194.
629. Bâtiments, cuves, pressoirs, appelés le Château, à Saint-Cyr-au- Mont-d'Or,au Chapitre Saint-Jean. Est. 2820 1. — Adj. 2900 1., à Jean LoRAS, maire de Saint-Cyr.
[Lo Directoire du département autorise la commune de Saint-Cyr à acheter, au prix d'adiudication à Loras, les bâtiments et leurs dépendances. Elle revendra les cuves et pressoirs pour acquitter sa dette et, pour le surplus, le prendra sur le 16' des ventes, enûn, s'il y a lieu, imposera les citoyens au marc la livre de la contribution foncière.]
630. Maison du geôlier, à Saint-Cyr-au-Mont d'Or, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 250 1. — Adj. 495 1., â Cyr Ponghon, de Saint-Cyr.
6SI. Emplacement de 15 p. q., à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, au Chapitre DE Saint-Jean. Est, 30 1. —Adj. 155 1., à Benoit Lionnet, de Saint Cyr.
632. Pré, 1 bicherée 1/2, à Saint Cyr-au Mont d'Or, à la Cure de Saint- Cyr. Est. 792 I. — Adj. 2725 1., à Pierre Duval, de Lyon.
Poar le compte de Joseph Bouillano, de Lyon, Grand'Gôte des Capucins.
633. Grand moulin de la prébende Saint-Claude et 6 bicherées 1/4 de terres, à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, â la Prébende de Saint-Claude. Est. 3144 1. — Adj. 11500 1., à Jean Buchet, de Lyon, rue du Bœuf.
Pour le compte de Nicolas Brossard, de Lyon, montée de la Glacière.
634. Bâtiments de la dlme, â Saint-Didier-au-Mont-d'Or, à I'Abbaye de Savigny. Est. 5250 1. — Adj. 8150 I., à Louis-Marie de Gagmêre-Soi- viGNY, de Lyon, rue Saint Dominique.
B. NAT. 17
2S8 ycNTEs d'immbublks
«3R. Vi^ne, à Saint Didier-au-Mont-d'Or, à la Citbe dr Sai.vt Didiki». Est. 1448 1. — Adj. 2100 1., à Jean-Marie Costbrisan, de Lyon, rue du Puits-du-Sel.
De compte à demi avec son frère, Jacques Costerisan, de LyoD, derrière la Loge des Changes.
636. Vignes, à Sainl-Didier-au-Monl-d'Or, à la Cure de Saiptt Cyr-au- Mont-d'Or. Est. 880 1. — Adj\ 2100 1., à Jean Antoine Ponsson, de SaintCyr.
687. Pré Saint-Martin, 9 bicherées 2/3, à CoUonges, au Chapitre de Saint Jean. Est, 3600 1. — Adj. 4600 1., à Joseph Seriziat, de Lyon, à Vaise.
Des particuliers possèdent sur la seconde coupe certains droits qui sont réservés.
49 avril 4794.
638. Terres et bols, à Limoncst, à la Cure de Limonest. Est 792 1. — Adj. 920 1., à François Passeron, à Lyon, place des Carmes.
089. Terres, vignes, etc., à Poleymieux, à la Cure de Poleymieux. Est. 1492 1. — Adj. 3000 1., à Antoine François Coinde, de Lyon.
Pour le compte d'Aimé Guilun du Montct, ancien colonel d'infanterie, cbe- ▼alier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, à Poleymieux.
640. Terres, 10 bicherées 3/4, à Poleymieux, à la Cure de Poleymieux. Est. 419 1. — Adj. 1300 1., à Pelletier, de Lyon.
Pour le compte de Pierre Joan.i ard, de Chasselay.
6'il. Maison de la dlme, à Poleymieux, territoire de la Ponsouière, au Chapitre de Saint Jean. Est. 900 I. 18 s. — Adj. 1675 I., à Pierre Gayet, de Lyon, rue Malpertuis.
641. Pré, 7 bicherées 1/4, à Curis, territoire des Condamiiies, à la Pré- bende Berchery. Est. 2409 1. — Adj. 6000 1., à Dugueyt, conseiller du roi, notaire à Lyon.
Pour Jacques Boin, un des commissaires de la municipalité de Curis.
ù%^. Terre et bois, 7 bicherées 3/4, à Civrieux-d'Azergues, à la Curb de Civrieux-d'Azergues. Est. 294 1. 16 s. — Adj. 585 1., à Nicolas Mazet, maire de Civrieux.
644. Vigne, 1 bicherée 1/3, terre, 1 bicherée 1/4, à Marcilly-d'AzergueSt à la Prébende de Saint-Laurent de Chazay. Est. 390 I. 10 s. — Adj. 1050 1., à Jean Lambert, de Marcilly-d'Azergues.
Lambert déclare ne savoir signer.
6'i5. Bâtiments, terres et vignes, 46 bicherées, à Marcilly-d'Azergues, à la Cure de Marcilly-d'Azergues. Est. 8172 1. 14 s. — Adj. en plusieurs
bïSTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 259
lots : 1' à Alexandre Duchampt, de Marcilly, 1825 1. ;— 2* à Barthélémy Nachurt, de Marcilly, 6770 1. ; — 3* à Antoine Naudeau, de Lyon, rue Saint- Jean, pour le compte de Louis-Marie Henry, de Lyon, quai des Célestins, 4275 1. ; — 4* à Aimé Burnier, de Marcilly, 1150 1. ; — 5* à Jean-Marie Chazard, de Marcilly, 1175 L ; — 6* à André Burnier alné^ de Marcilly, pour le compte de Pierre Duchampt, de MarcilU*.440l. ;
— 7' à Pierre-Simon Janin, pour le compte d'Aimé Burnier, 5550 1. ; — 8* à François Duchampt, de Marcilly, 8501.; — 9* à Jean-Pierre Courat, à Lyon, rue Lanterne, 715 1. ; —en tout, 16245 1.
iO avril 4791,
646. Terres et bois, à Lissieu, à la Cure de Lissieu. Est, 1384 1. 16 s.
— Adj. 3200 1., à Jean Gandillon, de Lyon.
Pour le compte de Jean-Louis Philipon cadet, de Lyon, rue Saint-Marcel.
647. Terres, 15 bicherées 1/4, à Lissieu, à la Prébende du Saint-Sé- pulcre. Est. 1177 1. — Adj. 3000 I., à Pierre Murât, officier municipal et commissaire de la municipalité de Lissieu.
De compte à demi avec Antoine Brossette, de Trévoux, et Antoine Truchard, curé de Lissieu.
648. Terres et bois, à Dommartin, à la Cure de Dommartin. Est, 636 1. 18 s. — Adj. 1475 1., à Jean Buchet, de Lyon, rue du Bœuf.
Pour le compte de Camille Borde, homme de loi et procureur-syndic du district de la campagne de Lyon.
«^0. Terre et pré, 5 bicherées 1/8, à Lentilly, à la Cure de Dommartin. Est. 410 I. 10 s. — Adj. 785 1., à Antoine Calleton, de Dommartin.
n avril 1191.
650. Bâtiment de l'auditoire, à Givors, sur la place publique, au Cha- pitre de Saint-Jean. Est. 1100 I. —Adj. 2000 I., à Claude Mussieu, administrateur du département de Rh6ne-et-Ix)ire, de Givors.
[Pour le compte de la Commune, qui y est autorisée par le Directoire du dé- partement depuis le 15 juillet 1790, et qui veut en faire la maison commune.]
651 . Vigne et terre, à (jivors, à la Cure de Givors. Est. 200 1. — Adj. 600 1., à Jean Peillon, de Givors.
6&2. Viffoe, 5 hommées, à Bans, à la Cure de Givors. Est. 259 1. — Adj. 400 1., à Etienne Martinet, maire de Givors.
«53- Pré, 1 bicberée 1/3, à Bans, à la Cure de Givors. Est. 179 1. 7 s.
— Adj. 320 1., à Claude Costb, notaire à Lyon.
Pour le compte de Benoit de Gérando, architecte à Lyon, rue du Concert.
654 Emplacement où se trouvait l'église Saint-Girard, à Givors, à côté de la place du Calvaire, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 36 I. — Adj. 195 l., à François Privas, de Givors.
^ VENTES d'immeubles
665. Terre, 2 bicberées, à Givors, à la Prébende Filuon. Est. 100 1. — Adj. 315 L, à Charles-Philippe Bavet, juge de paix du canton de Givors.
656. Bois, 70 bicherées, à Échalas, au CuAPrrRE de [Saint-Jean] Lyon. Est. 1460 1. 16 s.- Adj. 36251., à Claude Mussieu, administrateur du département.
Pour le compte de Pierre Vbrzt, de Givors, et Pierre Rivoiron, d'Échalas, qui déclarent ne savoir signer.
657. Pré, à Échalas, à la Cure d'Échalas. Est. 356 1. 10 s. — Adj. 15501., à Laurent Barmont, d'Echalas.
Pour Philippe Palluy, d'Échalas. Le bref n'indique pas de combien il faut réduire le prix d'estimation après la distraction de la vente d'une partie du pré, pour complément du jardin de la cure.
658. Vigne, 22 hommées, et terre, 6 bicherées. à Échalas, à la Curb d'Echalas. Est. 1189 I. 10 s. — Adj. 5200 1., à Pierre Grubis.
Pour le compte de Balthazar Martinol, curé d'Échalas.
659. Terre, 5 bicherées, à Échalas, aux Cordeuers de Sainte-Colombe. Est. 352 1. — A cÇ/, 815 1., à Mathieu Donnet, de Lyon.
Pour le compte de Jean-Baptiste Guérin, de Lyon, rue des Bouquetiers. t9 avril 1191.
660. Bâtiment, cuve, pressoir, vignes, à Grigny, à la Prébende de Thizy. Est. 4722 1. — Adj. 6100 1., à Jean Buchet, de Lyon, rue du Bœuf.
Pour le compte de Joseph Richard, Annet Faurb et Claude Blanc, de Grigny.
661. Bâtiment de la dtme, à Grigny, au Chapitre d'Ainay. Est. 10001. — Adj. 1750 1., à Mathieu Rival, de Lyon, quai de la Baleine.
662 . Bâtiment composé de trois celliers, à Grigny, au CnAPrrRE d'Ainay. Est. 1550 I. ~ Adj, 1725 1., à Mathieu Rival, de Lyon, quai de la Baleine.
663. Vigne, 22 hommées, et pré, 1 bicherée, à Grigny, à la Cure de Grigny. Est. 1600 1. — Adj. 4550 1., à Antoine Michel, de Lyon, quai Saint-Clair.
664. Bâtiment de l'auditoire et de la dlme, lourdes prisons, à Saint- Genis-Laval, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 3005 I. 8 s. — Adj. 5400 1., à Théodore Bertholet, maire de Sain t-Gems-La val.
Pour le compte de la Commune, autorisée par délibération homologuée
Ï^ar le Directoire du d(^.partement, le 28 mars 1791. [La municipalité compte y nslaller la maison commune et l'école.J
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 261
665. Bâtiments et terres, à Saiiit-GenisLaval, aux Perpétuels de Saint- Jean. Est. 6200 1. — Adj, 13900 t., à François Suiphon, de Lyon, quai Saint-Clair.
Pour Angélique-Elisabetti Duvirney, de Lyon, petite rue de rArsenal.
666. Maison, pré et vigne, à Sain t-Genis-La val et Chaponost, à la Pré- bende de Beaunant. Est. 4110 I. — Adj. 7250 I., à Jean-Pierre Placy, de Lyon.
Pour Jean-Baptiste Faroe, ci-devant chanoine de Saint-Paul, et titulaire de ladite prébende.
667. Terres et vignes, à Sainle-Foy-lès-Lvon,à la Cure de Salnte-Foy. Est. 4191 1. — Adj. en trois lots : 1* à Joseph Fabre, homme de loi, à Lyon, rue Vaubecour, 21751.; — 2* à Etienne-Aimé Duet, pour le compte de Gaspard Nême, de Sainte-Foy, 3225 1.; — 3* à Jean Manteluer, de Sainte-Foy, 2750 1.; — en tout, 8150 1.
668. Bâtiment de la dtme, et jardin, à Oullins, à I'Archevêché de Lyon. Est. 3360 1. — Adj. 7725 1., à Dominique Cyvot, de Lyon, rue Noire.
Pour Pierre Flbury, de Lyon, rue Saint-Jean. 50 avril 1791.
669. Bâtiment, jardin, vigne, à Oullins, territoire de la Rebusselière, à la Cure de Saint-Paul de Lyon. Est. 6582 I. — Adj. 12200 1., à Clau- dine Bariot, veuve de Sébastien Aymond, marchande â Lyon, rue du Palais-Grillet.
670. Terre, 12 hommées, à Oullins, à la Prébende des Roussins. Est, 1000 I. — Adj. 2475 1., à Sébastien Vernon, d'Oullins.
671. Bâtiment, saulée, vigne, à Oullins, à la Prébende de Montléon. Est. 5368 1. — Adj. 10300 I., à Etienne Guillermet, de Lyon, rue des Missionnaires.
672. Bâtiments, cuves, pressoir, vignes, à Oullins, sous le château du Perron, â la Prébende d'Amoncourt. Est. 5940 1. — Adj. 14100 1., à Jean-Baptiste Guy, ci-devant titulaire de la prébende, prêtre à Lyon, hôtel de l'Archidiaconé.
S mai 1791.
«73. Terre, à Saint-Romain-enGier, â une Prébende de l'Église de RiVE-DE GiER. Est. 250 I. — Adj. 760 I., â Pierre- Jacques Lecourt, homme de loi â Lyon, rue du Bœuf.
Pour le compte de Philippe Charmy père et fils, de Saint-Romainen-Gier.
674. Bâtiment de la dtme, â Saint-Jean de Tousias, au Chapitre de Saint Just. Est. 500 1. — Adj. 9251., à Jean-Baptiste Teillard, de Saiot-Jean-de-Touslas.
262 VENTES d'immeubles
675. Terre et vigne, à Sainl-Jean-de-Touslas, au Chapitre de Saint- JrsT. Est, 165 I. — Adj, 520 1., à Antoine Lagrange, de Tartaras.
(76. Bâtiments, tiangars et 135 bicberées environ de terres, à Saint' Jean de-Touslas, au territoire de la Bernadencbe, aux Ursuunes de Saint-Chamond. Est, 14128 1. — Adj, 39900 l., à Gaspard Delay, de Rive-de-Gier.
677. Terre et vignes, à Saint-Jean-de-Touslas, à la Cure de Saint-Jean- DE-TousLAS. Est, 596 1. — Adj, 1525 1., à Jean-François Chavannb, de Saint-Jean-de-Touslas.
Pour son compte et celui de Simon Dumas et Pierre Comdamin, de Saint- Jeao- de-TousIas, qui déclarent ne savoir signer.
67S. Pré, 4 bicberées 1/4, à Saint-Maurice-sur-Dargoire, à la Prébende Saint-Nicolas. Est. 1012 1. — Adj, 3175 1., à André Burel, de Trêves.
679 Vignes, 8 bommées, à Saint-Maurice-sur-Dargoire, à la Prébende DE MussiEUx. Est, 528 1. — Adj. 1200 1., à Jean-Claude Gallet, de Saint-Maurice-sur-Dargoire.
680. Pré, 3 bicberées, à Saint-Maurice-sur-Dargoire, à la Cure de Saixt- Maurige-sur-Dargoire. Est. 462 1. — Adj, 975 1., à Jean-Baptiste Chavarot.
Pour le compte de Pierre Perret, officier municipal de Saint-Mauriee-sur Dargoire.
681. Pré, 2 bicberées, à Saint-Maurice-sur-Dargoire, à la Cure de Saint-Maurice-sur Dargoire. Est. 729 1. — Adj. 1925 1., à Jean-Marie BiLUAN, de Saint-Maurice-sur-Dargoire.
3 inai 4794,
682. Terre, 5 bicberées, à Saint Maurice-sur-Dargoire, à la Cure de Saint-Maurice sur-Dargoire. Est. 550 1. — Adj. 2000 I., à Jean- Marie BiLLiAN, de Saint-Maurice-sur-Dargoire.
683. Prés et terres, 11 bicberées 1/2, à Saint-Maurice-sur-Dargoire, à la Cure de Saint-Maurice-sur-Dargoire. Est, 2211 1. — Adj. 6050 I., à Claude Coste, conseiller du roi, notaire à Lyon.
Pour le compte de Claude Béthenod, ci-devant secrétaire du roi, maison et couronne de France, en la Cbancellerie du Parlement de Grenoble, à Saint- Cbamond.
684. Terres, rochers, prés, 16 bicberées, à Saint Maurice sur-Dargoire, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 572 1. — Adj. 2275 1., à Benoit Cal- LET, de Saint Maurice-sur-Dargoire.
Pour le compte d'Antoine Côte fils, de Rive-de-Gier.
685. Terre, 14 bicberées, à Saint-Maurice-sur-Dargoire, territoire du
DISTRICT DE LA CAMPAGHE DE LYON 263
Clos-Blanchon, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 7041. ^ Adj. 34001., à Antoine Côte fils, de Rive-de-Gier.
Poar le compte de Benoit Callbt, de SaintMaurice-sur-Dargoire.
686 Bâtiment de la dime, à Riverie, au Chapitre de Saint-Paul de Lyon. Est. 319 1. — Adj. 1500 1., à Joseph Piéoay, de Riverie.
667. Pré et terre, 9 bicherées, à Saint-André-la-Côte, à la Prébende Chipier, unie à la Cure de Saint-André-la-C6te. Est. 1221 I. — Adj. 6000 l., à Claude Piégay, de Saint-André-la-Côte.
688. Terres et pré, 7 bicherées, à Sainte-André-la-Côte, à la PRésENOE Chipier, unie à la Cure de Saint-André-la-Côte. Est. 990 I. — Adj\ 4500 1., à Claude Piégay, de Saint André-la-Côte.
4 mai 4191.
689. Terres, 3 bicherées 1/4, à Saint-André-la-Côte, à la Cure de Saint- André-la-Côte. Est. 473 1. — Adj. 2750 I., à Jean Jamen, de Saint- André-la-Côte.
690. Bois, pré ou flacbe, 2 bicherées 1/2, à Saint-André-la-Côte, à la Cure de Riverie. Est. 165 1. — Adj. 650 I., à Etienne Laurent, homme de loi à Lyon.
Pour le compte de Jean Potard, de Sainte-Catherine-sur-Riverle.
691 . Pré, â bicherées, à Saint Jean-de-Chaussan, au Chapitre de Saint- Jean. Est. 990 I. — Adj. 3000 1., à Jean Jambn, de Saint André la Côte.
692. Pré de la cure, 4 bicherées 1/2. à Rontalon, au Chapitre de Saint- Jean. Est. 1022 I. 10 s. — Adj. 3350 I., à Antoine Filuon, de Ron- talon.
Qui déclare ne savoir signer.
693. Prés et bois, 10 métérées 1/2 environ, à Haute-Rivoire, à la Cure de Haute-Rivoire. Est. 1500 I. — Adj. 4850 I., à Jean-Baptiste Farces, de Courzieu.
Pour le compte d'Etienne Gazancnon de Cha vannes, ancien capitaine en chef de la grande fauconnerie de France, à Lyon, rue Saint-Jean.
69*. Domaine de la Roatière : bâtiments, 279 métérées de terres, à Haute- Rivoire, au Chapitre de Largentière. Est. 13388 1.2 s.— Adj. 30400 I., à Noël Matagrin, notaire à SaintLaurent-de-Chamousset.
695. Domaine Uzan : bâtiments, 298 métérées 1/2 de terres, à Haute- Rivoire, au Chapitre de Largentièrb. Est. 6780 1.8 s.— Aaj. 21000 1., à Antoine Gbmibr, commissaire à terriers, juge de paix du canton de Saint-Lauren t-de- Cbamousset.
264 VENTES d'immeubles
696. Domaine de Thorenche: bâtiments, 139 métérées de terres, à Hautc- Hivoire, à I'Abbé de Mazan. prieur de Thorenche. Est. 8800 I. — Adj. 20r)00 I., à Claude Burel, de Chassagny.
Pour le compte de Pierre-Marie Ressicaud cadet, (Je SaintClémentdes-Places.
5 mai nsi.
697. Terre, 5 bicherées, à Sainl-Genis-l'Argentière, à la Cure de Saint- Genis-l'Argentière. Est. 500 1. — Adj. 1650 I., à Jean Girard, con- seiller du roi, notaire à Lyon.
Pour le compte de Jean-Baptiste Murionbux, de Saint-Genis-rArgentlère.
698. Terre, 7 bicherées environ, à Saint-Genis -FArgentière, à la Cure DE Saint-Gemsl'Argentière. Est. 788 1. 6 s. 8 d. — Adj. 2200 L, à Jean-Claude Berger, notaire à Saint-Laurent-de-Chamousset.
699. Pré, à Saint-Genis l'Argenlière, à la Cure de Saint-Genis-l'Argen- TiÈRE. Est. 933 1. 6 s. 8 d. — Adj. 1600 I., à Jean-Baptiste Pécollbt, notaire à Orliénas.
700. Pré, 5 bicherées, à Saint-Genis-l'Argentière, à la Cure de Saint- Genis-l'Argentière. Est. 750 1. — Adj. 2000 1., à Jean-Baptiste Farces, de Courzieu.
Pour le compte d'Etienne Gazanchon de Cnavannes, ancien capitaine en chef de la grande fauconnerie de France, à Lyon, rue Saint-Jean.
701 . Terres, 13 bicherées environ, à Saint Genis l'Argenlière, à la Pré- bende Saint-Blaise et Sainte- Agathe. £"5^. 402 l. — Adj. 2075 1., à Jean Claude Berger, notaire à Saint Laurent-de-Chamousset.
702. Bois, 3 bicherées, à Sainl-Genis-l'Argentière, à la Prébende Saint- Blaise et Sainte-Agathe. Est. 132 1. — Adj. 210 1., à Claude Margois, de Saint-Genis l'Argentière.
703. Prés, 6 bicherées 1/4, à Sainl-Genis-l'Argentière et Aveize, à la Prébende Saint- Blaise et Sainte-Agathe. Est. 1518 l. — Adj. 2400 L, à Jean-Baptiste Pécollet, notaire à Orliénas.
Pour le compte de Maurice Sarrazin, de Saint-Laurent-de-Chansousset.
704. Pré, 3 bicherées 1/2, à Montroroan, à la Prébende de Saint Blaise ET Sainte-Agathe. Est. 418 l. — Adj. 1475 1., à Joseph Delor, de Mont roman, commissaire de la municipalité.
e mai 1191.
705. Terres et prés, loués 66 I., à la Chapelle-en-Vaudragon, à la Pré- bende Saint Claude, fondée en l'église deSainl Jean-de Chaussan. Est. 1214 1. 8 s. — Adj. 7875 l., à Jean-Baptiste Guyot, de la Chapelle.
Pour le compte de Claudine Guyot, sa sœur, veuve de Jean-Claude Ferlay, de la Chapelle-en-Vaudragon.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 3S5
706. Domaine : bâtiments, 80 bicberées de terres environ, à la Chapelle- enVaudragon, à la Prébende Saint-Blaise. Est, 68481. — Adj. iSâOOl., à Jean Chappuis, notaire à Vaugneray.
707. Bâtiment de l'auditoire, à Courzieu,au Prieuré de Courzieu. Est. 440 1. — Adj, 1325 1., à Claude Lardeluer, procureur de la commune, et Jean-Marie Pupier, notable de Courzieu.
Pour le compte de la municipalité de* Courzieu, par sa délibération du 3 cou- rant, autorisée par arrêté du Directoire du département, en suite de l'avis du Directoire du district de la campagne de Lyon.
70S. Château du Prieuré, autres bâtiments, 49 bicberées 1/2 de terres, à Courzieu, au Prieuré de Courzieu. Est. 15719 1. — Adj. 35200 1., à Grégoire Piégay, de Saint-Martin-en-Haut.
De compte à demi avec Jean-M^rie Bonhomme, de Saint-Martin-en-Haut.
709. Terre, 3 bicberées, â Courzieu, â la Prébende de la Mure. Est. 435 1. — Adj. 1325 1., à Jean Marie Ferlât, de Brussieu.
De compte à demi avec Joseph Dulairb, de Courzieu. Ferlât déclare ne savoir signer.
710. Pré, 1/2 bicberée, â Courzieu, à la Cure de Brullioles. Est. 50 1. — Adj. 770 1., à Antoine Reignier, de Courzieu.
711 . Pré, 3 bicberées 1/2, à Cbevinay et Saînt-Pierre-la-Palud, à la Cure de Chevinay. Est. 700 1. — Adj. feOO 1., à Antoine Blanc, procureur de la commune de Cbevinay.
712. Vigne et bois, à Cbevinay, à la Cure de Chevinay. Est. 5001. — Adj. 1100 1., à Jean-Baptiste Truchet, de Cbevinay, et Jeanne-Marie PoYCT, son épouse.
L'adjudicataire acquittera 6 livres au curé de Cbevinay « pour le prix des façons qu'il a fait faire cette année à la vigne ».
713. Terre, 4 bicberées, à Sourcieux-sur-Sain-Bel, à la Cure de Sour- oeux-sur-Sain-Bel, E.st. 3201. — Adj. 13501., à Jean Chappuis, notaire à Vaugneray.
71 <. Terre, 4 bicberées, à Sourcieux-sur-Sain-Bel, à la Cure de Sour- oeux-sur-Sain-Bel. Est. 400 l. — Adj. 1850 1., à Aimé Vernay, de Sourcieux-sur Sain - Bel .
715. Vigne, à Sourcieux-sur-Sain-Bel, à la Cure de Sourcieux-sur- Sain-Bel. Est. 310 I. — Adj. 840 1., à Pierre-Loup Fleury, curé de de Sourcieux-sur-Sain-Bel.
'ifi. Bâtiment de la dime, à Sourcieux-sur-Sain-Bel, à TAbbaye de Savigny. Est. 1100 I. — Adj. 2200 1., à Claude Muriat, de Lyon, petite rue Tupin.
Pour le compte d'Antoine Fuchy, Biaise Daveroy, commissaires de la muni- cipalité de Sourcieux, Antoine Pincanon, Etienne Bessenay, de Sourcieux.
266 vEifTES d'immbublbs
7 mai 4194.
717. Pré, 4 bicherées 3/4, à Dardilly, à la Cure de Darully. Est 1650 1.
— Adj. 1975 1., à Etieane Vianet, de Lyon-Serin.
Qui déclare ne savoir signer.
718. Vigne, 10/12 de bicherée, à Dardilly, à la Cure de Dardiext. EsL 462 1. — Adj. 2250 1., à Etienne Vianet, de Lyon-Serin.
719. Bois, 12 bicherées, à Dardilly, à la Cure de Dardilly. Esi. 7921.
— Adj. 2800 1., à Cristophe Chazottier, de Lyon.
Pour le compte de Jean Vincbnt, de Dardilly.
720. Vignes, 17 ouvrées ou 5 bicherées 2/3, à Dardilly, à la Cure db Dardilly. Est 1584 1. — Adj. 3450 l., à Gabriel Vincent, de Dardilly.
B mai 4194.
721. Tellement dans l'enceinte de l'ancien château de Briguais, avec bâtiments, pressoir, etc., â Briguais, au Chapitre de Saint-Just. Est. 1600 1. — Adj. 5900 1., à Jean-Baptiste Pécollet, notaire à Orliénas.
722. Bâtiment de l'auditoire, â Briguais, au Chapitre de Saimt-Just. Est. 800 l. — Adj. 1550 1., à Jean-Claude Alrert, de Lyon, rue Tupin.
723. Petit tènement et prison, à Brignais, au Chapitre de Saint-Just. Est 2400 1. — Adj. 6000 L, à Michel Bouchard, de Brignais.
724. Domaine de la Roche: bâtiments, jardin, 79 bicherées déterres, 97 bommées de vignes, â Brignais, au Chapitre de Saint-Just. Est 19360 1. — Adj. 34700 1., à Jean- Antoine Rossier, de Brignais.
Pour le compte de Pierre-Thomas Rambaud, de Lyon, commissaire du roi au tribunal du district de Lyon. [Le Directoire du district accorde une rente viagère de 500 1. à Claude Valous, chanoine de Saint-Just, bénéficiaire et locataire du domaine, pour son désistement du bail à vie, des meubles et améliorations (6 mai) ; mesure approuvée par le département, le 7 mai.]
735. Maison, vignes de 42 hommées, â Brignais, à la Prébende de Sainte-Barbe. Est. 5022 1. — Adj. 5925 1., à Jean-Baptiste Pécollet, notaire â Orliénas.
Pour le compte de René Fahy, de Brignais.
726. Vigne, 15 hommées 1/2, à Millery, â la Prébende Saintb-Ankb. Est. 850 1. — Adj. 1225 I., â Jacques- Antoine Chenaud, de Lyon, rue
. de Flandre.
L'adjudicataire remt)0ursera 41. à la commune de Millery pour le prix des façons qu'elle a fait faire à la vigne.
727. Vigne, 1 hommée2/3, â Millery, â la Prébende Sainte-Anne. Est
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE £yON 267
160 1. — Adj, 300 1., à Jacques- Antoine Chbnaud, de Lyon, rue de Flandrç.
L'adj ad ica taire remboursera 1 1. 4 s. à la commune de Millery, pour prix des faç<5ns qu'elle a fait faire k la vigne.
10 mai 4794,
728. Terres, 10 bieberées, un pressoir, à SaintGenîs-les-Oliières, à la Cure de Saint Genis-les-Oluères. Est. 1230 1. — Arfy. 32001., à Guy ViLLETTE, de Lyon, place de THerberie.
729 Terre, 15 bicherées, à Saint-Genis-les-Ollières, à la Cure de Saint- Genis-les-Oluères. Est. 1056 I. — Adj. 3975 1., à Etienne Bayard, de Saint-Genis-Ies-Olliëres.
Décompte à demi avec Antoine Raton, de Saint-Genis les^Ollières.
730. Pré et bois, à Duerne, à la Cure de Dubrne. Est. 858 I. — Adj. 1400 !., à Claude Buisson, de Duerne.
731. Terres, 3 bicberées 3/4, à Saint-Didier-sous-Riverie^ à la Cure de RiYERiB. Est. 957 1. — Adj. 2425 1., à Pierre Piot, de RiYerie.
73î. Terre, 1 bicherée 1/2, et vigne, 12 hommées, à Saint-Didier-gous- Riverie, à la Cure de Riverie. Est. 2200 I. — Adj. 4600 1., à Jean-Bap- tiste Vacher, de Riverie.
733. Vignes, 24 hommées, pré, 10 bicberées, terres et bois, 20 biche- rées, à Saint-Didier-sous- Riverie, à la Cure de Riverie. Est. 6600 I. — Adj. 14000 l., à Jean- Etienne Bessy, de Saint-Didîer-sous-Riverie.
L'adjudicataire remboursera au curé le prix des façons de la vigne et du pré.
44 mai 4794.
734. Bâtiment, terre de 1 bicherée 1/2, vigne de 2 ouvrées, à Saint- Didier-sous-Riverie, à la Prébende de Thévenet. Est. 418. I. — Adj. 1150 !., à Claude Brun, de Lyon.
Pour le compte de Jean Vindry et Jean-Baptiste Baer, de Saint-Didier-sous* Riverie. Baer déclare ne savoir signer.
73*>. Terre, 4 bicberées, maison en très mauvais étal, à Saint-Didier- sous-Riverie, à la Prébende Brossard. Est. 720 1. — Adj. 2250 I., à Etienne Bajard, de Saint-Didier-sous-Riverie.
73e. Vigne, 1 bicherée, à Saint-Didier-sous-Riverie, à la Prébende de Pelletier. Est. 297 1.— Adj. 755 l.,à Philippe BAjARD,de Saint Didier- sous-Riverie. Qui déclare ne savoir signer.
737. Maison et place, à Saint-Didier-sous-Riverie, à la Prébende des Amaza. Est. 220 1. — Adj. 820 1., à Denis Terrât, de Saint-Didier- sous-Riverie.
268 VENTES d'immeubles
738 . Pré, âO bicberées, à Larajasse, à la Cure de Larajasse. Est. 1342. — Adj. 6200 1., à Benoit Saugnat, de Saint-Marlin-en-Haut.
Pour le compte de Jeanne CARRETf veuve de Pierre Ragey, de Larajasse, qui déclare ne savoir signer.
739. Prés, 4 bicherées i/4, à Larajasse, à la Cure de Larajasse. Est. 837 1. — Adj. 3675 1., à Antoine Lièvre, de Lyon-Sain t-Just.
7 '40. Terres, 30 bicherées, à Larajasse, à la Prébende de la Croix ou du Commun. Est. 1927 1. 4 s. — Adj. 6200 1., à Jean Basson, procureur de la commune de Larajasse.
/« mai n9l.
IM. Maison, jardin, et 8 bicherées 1/2 de terres, à Larajasse, à la Prébende des Prates. Est. 1664 1. 17 s. — Adj. 6400 1., à Etienne RoNJON, de Lyon, rue Saint-Jean.
Pour le compte de Jean Basson, procureur de la commune de Larajasse, et de Marie-Anne Faure, veuve d'Aimé Laurent, de Lyon, rue Saint-Jean.
742. Domaine : bâtiment, terres de 174 bicherées environ, à Larajasse, à la Prébende des Bonnard. Est. 14009 1. 12 s. — Adj. en plusieurs lots : 1* à Etienne Bouteille, de Saint-Marlin-en-Haut, 14485 1. ; — 2* à Aimé Combe, de Larajasse, 3922 1. ; — 3* à Etienne Bouteille, fils de Benoit, de L'Aubespin, 400 1. ; — 4* à Jean Duport, de Lyon, rue d'Auvergne. 1045 1. ; — 5' à Louis Granjon, de Larajasse, 710 1.; — 6* à Jean-Marie Bouteille, de Larajasse, 3100 1. ; — 7* à Pierre Moun, de Larajasse, 1530 1. ; — 8* à Antoine Néel, 645 1. ; — 9* à Antoine Lièvre, de Lyon-Saint-Just, 6000 1. ; — soit, en tout, 31857 livres.
Lièvre et Duport ont acheté pour le compte de Granjon et Combe.
743. Maison et terre de 2 bicherées 1/4, à Larajasse, à la Prébende des Bonnard. Est. 516 1. 16 s. — Adj. 2500 1., à Jean-Claude Excoffier, de Larajasse.
Qui déclare ne savoir signer.
lk%. Maison et bois, à Larajasse, à la Prébende de Balmond. Est. 705 1. 12 s. — Adj. 3100 I., à Antoine Lièvre, de Lyon-Saint-Just.
Pour le compte de Louis Granjon, de Larajasse.
745. Pré et terres, 29 bicherées, à Larajasse, à la Cure de Riverie. Est. 2112 1. — Adj. 4525 I., à Jean-François Montagny, de Sainte-Ca- therine.
74fl. Terres, bois, etc., 96 bicherées, à Larajasse, à la Prébende de Thévenet. Est. 9310 1. 8 s. — Adj. 25700 1., à Jean-Marie Bouteille, • de Larajasse.
747. Pré, 2 bicherées, à Larajasse, à la Prébende des Caires, fondée en l'église de Chatelus. Est. 316 1. — Adj. 1050 I., à Pierre Thioluer, de Larajasse.
Pour le compte d'Etienne Bruyas, de Larajasse,
DISTRICT DE LA CAAiPAGNÈ DÉ LYON ^9
45 mai IIBI,
74i. Domaine : bâtiment et jardin de 10 bicherées, cuvier, pressoir, terres, bois, etc., de 488 bicberées, à Lentilly, au Chapitre de Saint- Jean. Est. 55293 I. — Adj. 140100 1., à Pierre-Joseph-Marie Dubost, conseiller du roi, notaire à Lyon.
Pour le compte de Jean-Baptiste de Saint-Jsan, négociant à Paris, boulevard des Italiens, au coin de la rue de Favart, paroisse Saint-Eustache.
749. B&tiroenl de l'auditoire et de la prison, à Lentilly, au Chapitre de Saint- Jean. Est, 900 I. — Adj, l(fâ5 1., à Jean Cogny, maire de Lentilly.
750. Terre de 1 bicherée 1/8, à. Lentilly, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 200 1. — Adj. 455 1., à Jean Ramel, commissaire de la municipalité de Lentilly.
Pour le compte de Barthélémy Ribollet, de Lentilly.
"61. Terres, 19 bicberées et une petite chambre, sans plancher et sans porte, à Lentilly, à la Prébende Saint Denis, dite de Champbnoy, et à la Cure de Lentilly. Est. 2334 1. — Adj. 9275 1., à Pierre-Joseph- Marie Dubost, conseiller du roi, notaire à Lyon.
Pour le compte de Jean-Baptiste de Saint-Jean, négociant à Paris, boulevard des Italiens, au cofn de la rue de Favart, paroisse Saint-Eustache.
*S2. Maison et terres de 98 bicberées environ, à Lentilly, à la Prébende DE Talaru. Est. 5522 1. — Adj. 28200 1., à André Jay, de Lentilly.
7^3. Terre de 10 bicberées, à Lentilly, à la Prébende Saint-Michel. Est. 327 1. 5 s. — Adj. 2050 1., à Jean-Joseph Béthenod, de Lentilly.
u mai 4791.
754. Domaine : maison, pré et terres de 218 bicberées 1/4, à Lentilly, aux Perpétuels de Saint Jean. Est. 29055 1. 8 s. — Adj. 77700 1., à Pierre Joseph -Marie Dubost, conseiller du roi, notaire à Lyon.
Pour le compte de Jean-Baptiste de Saint-Jean, négociant à Paris, boulevard des Italiens, au coin de la rue de Favart, paroisse Saint-Eustache.
755. Terre et vigne, à Lentilly, à la Cure de Lentilly. Est. 400 1. — Adj. 13001., à Philibert Estournel, curé de Lentilly.
756. Pressoir et cuves, à Nuelles, à la Cure de Nuelles. Est. 150 1. — Adj. ^ 1., à Antoine Giroud, de Lentilly.
La somme sera payée comptant, parce qu'il s'agit d'efTets mobiliers. Giroud déclare ne savoir signer.
757. Pré, 4 bicberées, à Sarcey, à T Abbaye de Savigny. Est. 1200 1. — Adj. 3125 1., à Denis Midy, de Lyon, rue de la Monnaie.
«5 mai 4794.
758. Bâtiments, terres de 217 bicberées, 4 couperées, vignes de 20 hom-
210 VEIfTBS dImMEDBLES
mées 1/â, à Saint-Cyr-sur-Rb6ne, aux BÉNéDicriNEs de Sainte Colombe. Est, 10500 1. — Adj\ 32400 I., à Jean Girard, conseiller du roi, notaire à Lyon.
7W. Vigne, 63 hommées, à Sain t-Cyr sur-Rhône, au CnAprrRE de Saint- Pierre de Vienne. Est, 1166 1. — Adj. 6050 I., à Jean Bonnefond, de Saini-Cyr.
Qui déclare ne savoir signer.
760. Terres de 7 bicherées et 3 eouperées, vignes de 78 hommées, à Sainl-Cyr-sur-Rhône, au Chapitre de Saint-Maurice de Vienne. Est, 9108 I. — Adj. 26100 1., à Jean-Baptiste Veyrat, de Sainte -Colombe.
7«i. Terre, 1 bicberée 1/4, à Saint-Cyr sur-Rhône, à la Ct re de N.-D. DE LA Vie de Vienne. Est, 440 I. — Adj. 1300 1., à Gabriel Faugier, de Sainte-Colombe.
Pour le compte d'Etienne Grrin, de Saint-Cyr, qui déclare ne savoir signer.
762. Vigne, 14 hommées, à Saint-Cyr-sur-Rbône, aux Cordbuers de Sainte Colombe. Est. 1670 1. — Adj, 3000 1., à Jean Bugbet, de Lyon, rue du Bœuf.
Pour le compte de Bénigne Bernardon, de Messimy. L'adjudicataire rem- boursera à la commune 94 1. pour le prix des façons faites à la vigne.
763. Terre, 6 bicherées, vigne, 12 hommées, louées 192 1., à Saint- Roroain-en-Gal, aux Bénédictines de Sainte-Colombe. Est. 3916 I. — Adj, 8E00 1., à Antoine Michoud, de Lyon, rue Saint-Jean.
Les experts ne connaissant pas le bail de location avaient évalué le fonds à 1320 1. Le Directoire, sans tenir compte de leur estimation, porta le chiffre à 3916 1., après avoir pris connaissance du bail et des charges.
76 'i . Domaine de la Cotonnière : maison, 5â5 bicherées de terres, 30 hom- mées de vignes, à Saint-Homain-en-Gal, au Chapitre de Saint- Pierre DE Vienne. Est. 9612 1. — Adj. 25200 I., à Jean-Marie Sarrazin, de Lyon, place des Terreaux.
De compte à demi avec Isaac Lombard, de Lyon, rue Lanterne.
765. Bois, taillis, 15 bicherées, à Saint-Romain-en-Gal, aux Cordbuers DE Sainte-Colombe. Est, 330 1. —Adj. 1050 1., à Jean Meun, de Loire.
De compte à demi avec Simon Moussibr, de Saint-Romain-en-Gal. Melin déclare ne savoir signer.
U mai 479 f.
766. Domaine : bâtiments, 42 bicherées 1/2 de terres, aux Chères, à la Prébende Coinde. Est, 8477 l. 14 s. — Adj. en plusieurs lots : 1' à Philibert Pérasse, de Morancé, 1500 1. (dont 750 pour le compte de Jean Gourd, maire des Chères, et 750 I. pour Claude Rativet, des Chères); — 2* à Philibert Clément, des Chères, 17301.; — 3* à Philibert Rativet, des Chères, 4750 1.; — 4* à Philibert Gourd, des Chères, 7001.; — 5* à Mathieu Perra, des Chères, 825 1.; — 6* à Pierrette Pin, veuve
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 271
de Pierre Dalier, des Chères, 800 1.; — 7* à Jean-Baptiste Combet, des Cbères, liOO i.; — 8* à Jeao Gourd (déjà cité), 350 I.; - 9* à Benoit BuRTY, des Chères, fiOO ].; — 10* à Luc Cjiapuis (pour Jean Gourd), 7000 I.; — soit, en tout, 19375 1.
767. Terre, 3/4 de bicherée, aux Chères, à la Prérendb Robas. Est, 130 L — Adj. 400 I., à Claude Grand, maire de Sainl-Germain-au- Mont-d'Or.
Pour le compte de Philibert Pérassb, de Morancé.
7€S. Terres, 15 bicberées 1/2, à Quincieux, au CuAPrrRE de Saint- Jean. Est. 14401. 6 s. — AdJ. 30001., à Jean-Antoine Bourgeois, de Saint- Juliensur-Bibost.
719. Terres, 11 bicherées, à Quincieux, à la Prébende Mondésert. Est, 888 1. 16 s. — Adj. 2725 1., à Antoine Aurand, de Lyon, rue Tramassac.
Pont le eompte d'Etienne Bbrtrand, de Moraneé.
770. Maison, terres de 23 bicherées, à Quincieux, à la Prébende Péoet. E$t. 3723 I. 10 s. — Adj. en plusieurs lots : 1* à Noèl Thomasset, de (louzon, 1550 1.; — 2** à Claude-Marie Philibert de Chavanne, docteur en médecine, de Villefranche, 1090 1.; — - 3* à Claude Patin, de Quincieux, 100 1.; - 4* à Jean Pierre Tissu, de Quincieux, 250 1.; — 5* à Claude Criiziat, de Quincieux, 150 1.; — 6* à Benoit Bererd (pour Jean Michel, de Quincieux), 2150 I.; — 7' à Pierre Geoffroy, de Curis, 775 1.; — soit, en tout, 6065 1.
Dalin, Bererd, Cruiziat, Michel déclarent ne savoir signer.
771. Terres d'environ 88 bicherées, à Quincieux, à la Cure de Quinqeux. Est. 8017 1. 18 s. — Adj. en plusieurs lots: 1* à Benoit Bererd père, 2300 1.; - 2* à Etienne Chollet, 7000 1.; — 3* à Benoit Bererd fils, Pierre Geoffroy, Jacques Boin, Jacques Bois, ces trois derniers de Curis, Benoit Thomé, de Saint-Germain-au-Mont-d'Or, 5550 1.; — 4* à Etienne Aynès (pour Marie -Anne Petit, veuve Claude Garnier), 180 1.; — 5* à Jean-Pierre Tissu, 825 1.; — 6* à Jean Poquillon, dit Carret, 1225 1.; - 7* à Alexis Sollier, 1650 1.; — 8* à Philibert Pérasse (pour Louis CoLLONGE), 3000 1.; — 9* à Antoine Lambert, 540 1.; — W à An- toine Poncet, 475 1.; — 11* à Claude Paret, 470 1.; — 12* à Bererd fils (pour César Messimy), 96 1.; — 13* à Cl.-M.~Philibert de Chavanne, médecin à Villefranche, 1225 1.; — soit, en tout, 25461 1.
Tous les acquéreurs dont l'origine n'est pas mentionnée sont de Quincieux. Six ne savent pas signer.
fS mai 4794.
7'2- Terres d'environ 29 bicherées, à Quincieux, à la Prébende Forel. Est. 1340 1. 16 s. — Adj. 31801., à Mathieu Garnier, de Quincieux.
De compte à demi avec Claude Cruiziat et Louis Bouroeoks, de Quincieux. Aucun des trois ne sait signer.
773. Terres, 56 bicberées, à Quincieux, à I'Abbaye de la Déserte de Lyon. Est. 3155 1. 18 s. — Adj. 9000 1., à Benoit Bouchet, de Quincieux.
^ Ventes d'immeobles
774. Petite maison et terre cootigué, 3 bicberées 1/2, t cuves, à Ouio- cieux, au Chapitre de Saint-Just. Est. 1210 I. — AdL : 1* les cuves qui sont vendues comptant 105 1. à Gaspard Atnès, de Romanècbe; — 2* 1925 1. (le reste) à Allemand.
96 mai 4794,
775. Terre, 11 bictierées (mesure du pays), à Neuville, à la Cure de Neuville. Est, 2376 1. — Adj, 4800 1., à Joseph Meyrel, de Lyon, quai de Serin.
La bicherée de Neuville est composée de 1600 pas carrés, le pas de 2 pieds 12 de roi.
776. Terre, 1 bicherée 1/2, à Rochetaillée, à la Cure de Rochetaillée. Est, 132 I. — Adj. 800 1., à Jacques Deshayes, de Lyon, rue Tète-de- Mort, paroisse de la Platière.
Pour le compte de Barthélémy-François Goiran, de Lyon, place de la Charité.
777. Maison de la dlme, à Fontaines, au Chapitre de Saint-Nizier de Lyon. Est, 620 1. — Adj, 4525 1., à Jean-Joseph Peyrard, de Lyon, quai Monsieur.
Pour le compte de Marie Vacher veuve Marcellin Hérault, à Fontaines.
778. Maison et jardin, à Saint-Rambert, près l'église, à la Prébende Notre-Dame, fondée en l'Isle-Barbe. Est. 4400 1. — Adj. 8300 l., à Etienne Laurent, homme de loi à Lyon.
779. Vigne, 2 journées, à Montagny, à la Cure de Montagnt. Est. 80 1.
— Adj, 310 1., à Jean Basson, procureur de la commune de Larajasse.
780. Maison, 7 bicherées de terres, à Montagny et à Taluyers, à la Pré- bende Sainte-Catherine. Est. 629 I. 16 s. — Adj. en plusieurs lots: 1* à Jérôme Richard, de Millery, 560 1.; — 2* à Odet Delorme, de Mon- tagny, 485 1.; — 3' à Jacques Gutton, 905 1.; — 4* à Aimé Gutton, 75 1.; en tout, 2025 1.
Richard déclare ne savoir signer.
781. Terres, 15 métérées environ, à Meys, à la Cure de Meys. Est. 1705 1. — Adj. 4450 I., à Jean Buchet, de Lyon, rue du Bœuf.
Pour le compte de Jean-Claude Pupier, Jean-Baptiste Palmier et Antoine Barrot, tous de Meys.
782. Terre, 8 métérées 3/4, à Meys, à la Prébende Cotin. Est. 410 1. — Adj, 1500 1., de Jean Deville, de Saint-Genis-Laval.
Qui déclare ne savoir signer.
«7 mai 4794.
78S. Petite maison, à Meys, au Chapitre de Largentière. Est, 1001.
— Adj, 300 1., à Alexandre d'Aigueperse, de Lyon, quai de la Baleine.
Pour Antoine Desvernay, négociant à Roanne.
blSTRlGt DK la campagne DE LYON 2^3
7ê%. Pré, 4 métérées, à Meys, à la Prébende de Grézieu. Est. 500 1. — Adj, 1775 1., à Claude Néel, de Meys.
Pour le compte d'Antoine Blanc, de Meys.
785. Domaine Corneille : bâtiments, terres, 200 métérées 3/4, à Meys, au Chapitre de Saint-Paul de Lyon. — Est. 9930 1. 16 s. — AdJ. 24100 1., à Jean-Marie Bau, de Duerne.
Qui déclare ne saToir signer.
786. Pré, 4 bicherées 11/12, à Sonzy-l'Argentière, à la Prébende Margou. Est, 1000 1. — AdJ. 3250 1., à Claude-Antoine Comarmond, administrateur du département.
Pour le compte de Jean-PierreAntoine Chirat, procureur général syndic du département.
787. Terre et pré, à Souzv l'Argentière, à la Cure de Souzy. Est. 550 1. — Adj. 1650 1., à Jean-Claude Michel, de Souzy.
788* Domaine de Monlrond, à Grézieule-Marché, au Chapitre de Lar- GENTiÈRE. Est 8367 1. 14 s. — AdJ. 29200 1., à Antoine Lièvre, à Lyon-Saint-Just.
Pour le compte de Jean Crozier et Jean Fayolle, de Grézieu-le- Marché.
789. Maison et terre, à Grézieu-le-Marcbé, à la Prébende Campis. Est, 294 1. 7 s. — AdJ. 1150 1., à Jean Basson, de Larajasse.
790. Terre, 16 bicherées, à Grézieu-le-Marché, à la Prébende Sainte- Anne. Est. 607 1. 14 s. — AdJ. 1850 1., à Pierre Serrail, de Grézieu- le-Marché.
791. Terre et pré, à Pomeys, à la Cure de SaintSymphorienle-Cha TEAu. Est. 4970 1. 18 s. — AdJ. 10100 1., à Antoine Grange, de Pomcys.
792. Bois et bruyères, 12 bicherées, à Pomeys, à la Prébende de la Rivière. Est. ^ 1. —AdJ. 900 1., à Toussaint Giraudier, de Grézieu- le-Marché.
Pour le compte de Guillaume Villard, de Grézieu-le-Marché.
i8 mai 4194.
791 Terres, 36 bicherés 1/2 environ, à Laubépin, à la Cure de Lau- BÉPiN. Est. 3643 1. 4 s. — AdJ. 15400 1., à Etienne Bouteille, de Saint- Martin-en-Haut.
79^. Maison et terres, de 25 bicherées 1/4, à Laubépin, à la Prébende de Thévenet. Est. 3140 1. — AdJ. 10100 1., à Jean-François Cooniet, de Larajasse.
795. Maison et terres, de 69 bicherées environ, à Laubépin, à la Pré- bende de Chareyzieu. Est. 31401. -- AdJ. 18000 1., à Jean-François Cogniet, de Larajasse.
b. nat. 18
^4 VBIiT98 P*IMMBUBLEa
30 mai 179t.
796. Bâtiment et vieille tour eu ruines, à Villeobenèye, à la Prbbbndb Sainte-Catherine, fondée en l'église de Villeciienève. Est. 10001. — Adj. 3150 1., ^à Denis Duressy, de Villechenève, titulaire de ladite prébende.
797. Bâtiment, à Villechenève, à la Prébexde Sainte-Cat^bbim B, londée en Téglise de Villechenève. Est. 250 1. — AdJ. 1100 1., à Antoine Gros, de Villechenève.
Qui déclare ne savoir al^pMt.
798. Terre, 6. bicherées, à Villechenève^ à la Pbébendb Sainte-Cathe- rine, fondée en l'église de Villechenève. Est. 1800 1. — 4c|/. 6ÛÛ0 1., à Antoine Dipour, de Villechenève.
799. Bâtiments, terres, à Villechenève, à la Prébende Saints- Cathe- rine, fondée en l'église de Villechenève. Est. 1200 1. — Adj. 3025 1., à Jean-Marie Second fils, de Villechenève.
800. Bâtiments, terres, 55 bicherées, à Villechenèye;, k la Paébbnde Sainte Catherine, fondée en l'église de Villechenève. Est. 6000 1. — Adj. 12600 l., à Pierre Cancalon, de Villechenève.
Pour le compte de Pierre Sève, Barthélémy Ducrbux et Clajude Sèvb, tous de Villechenève.
801. Pré, 3/4 de bicherée, à Villechenève, à la Prébende Sainte-Cathe- binb, fondée en l'église de Villechenève. Est. 400 1. — Adj. 850 1., à Antoine Martin, de Villechenève.
802 . Domaine du Ceny, à Villechenève, à la Prébende Sainte-Cathe- rine, fondée en l'église de Villechenève. Est. 88001. — Adj. 232001., à Denis Dubessy, de Villechenève, titulaire de le prébende.
3/ mai 4794.
803 . Terre et pré, 22 bicherées, à Longessaigne, à la Cure de Longessaignb. Est. 4600 1. — Adj. 15100 1., à Euuemond Lardilubb de Bmllioles^
De compte à demi avec Pierre Ouvibr, de Longessaigne, qui déclare ne savoir signer.
$04. Terre du Magnificat, 5 bicherées, à Longessaigne, à la Cure de Lon- 0E8BA1GNB. Est. 80 1. — Adj. 400 1., À Benoit Piot, de Longessaigne.
Qui déclare ne savoir signer.
805 . Terre et pré, 5 bicherées 1/2, à Longessaigne, à la Pbébende Grillet ET Tardy. Est. 2792 1. — Adj. 6000 1., à Jacques Berger, d'Yzeron.
806. Bâtiments et jardin, terre de 3 bicherées, h Longessaigne, à la Pré- bende Grillet et Tardy. Est. 2618 1. — Arfy. 6150 1., à Jean Chappvis, notaire à Vaugneray.
DiStRICr Dft LA CAMt^AOlte UÈ LYON 27à
807. Terres, 18 bicherées, à Longessaigne, à la Phébende Grillet et Takdy. Est 1188 I. — Adj, 8700 1., à Jean Chappuis, notaire à Vau- gneray.
/" juin 1194.
8oa. Terres et prés, & Longessaigne, à la Cure de Longessaigne. Est, 6122 1. 10 s. — Adj. 13600 1., à Jean Bdghbt, de Lyon, rue du Bœuf.
Pour le compte de Jean Chappuis, notaire à Vaugneray.
809. Maison, bâtiments, terres, 12 bicherées 1/2, à Longessaigne, à la Prébende Vindry. EsL 2970 1. — Adj. 8500 1., à Pierre Dupour.
Pour le compte d'Antoine GémBR, de Saint- Laurent-de-Chamousset.
810. Terre, 40 bicherées 1/2, à Saint-CIément-les Places, à la Prébende des Chazeaux. Est. 1603 1. 16 s. — Adj. 4600 1., à Joseph Bra, de Saint- Clément-ies-Piaces.
De compte à demi avec Jean-Marie Lagranob, de Saint-ClémentlesPIaces.
3 juin 4794.
8fi. Maison, k Montrottier, à la Prébende Sainte- Anne. Est. 300 1. — Adj. 575 L, à Jean-Marie Ferlât, de Bressieu.
Qui déclare ne savoir signer.
812. Maison et jardin, à Montrottier, à la Prébende Sainte- Anne. Est. 450 \. >- Adj. lOOO 1., à Michel Perret, de Lyon, place de la Baleine, n*37.
813. Maison, à Montrottier, en la basse-cour du Château, à la Prébende d'Albon. Est. 600 1. — Adj. 1050 1., à Anne- Bénédicte Delaroche, de Montrottier.
814. Maison, à Montrottier, en la basse-cour du Château, à la Prébende d'Albon. Est. 120 1. — Adj. 420 1., à Jean-Antoine Guinibert, de Mont- rottier.
8tS. Terre à froment, 1 bicherée, à Montrottier, à la Prébende d'Albon. Est. 350 1. — Adj. 960 L, à Antoine Dufour, de Villechenève.
De compte à demi avec Antoine Lièvre, de Lyon, quartier Saint-Jean.
816. Terre et pré, 6 bicherées, à Montrottier, à la Prébende d'Albon. Est. lOOO 1. — Adj. 4425 1., à Michel Perret, de Lyon, place de la Ba- leine, n* 37.
817. Bfttiment, cuves, pressoir, à Brullioles, à la Cure de Brullioles. Est. 400 X.— Adj. 1300 1., à Noël Mazard, maire de Brullioles.
Pour le compte de Jean Drivon, procureur de ladite commune.
â!76 Ventes d'immeubles
»I8. Terres, à Brullioles, à la Cire de Bruluoles. Est. 4092 I. — Adj. lâOOO 1., à Jacques Pecot, de Lyon, place Saint-Michel.
Pour lo comple de Jean Baptiste Besson, et Hyacinthe Blanc, tous deux de Saint-Laurent-de-Chamousspt.
819. Bâtiment, vignes de 12 journées, à Brullioles, à la Prébende Basset. Est. 1300 1. — Adj. 750 1., à Jean Blchet, de Lyon.
Pour le compte d'Antoine Dufour, de Villechenève.
830. Bâtiment, à Bressieu, au Prieuré de Saint-Irénée. Est. 1000 1. — Adj. 2500 1., à Jean Bazin, de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Pour le compte de Jean-Marie Perlât, de Bressieu, et de Jean-Baptiste Du- tour, de Bessenay. Ferlât ne sait pas signer.
831 . Bâtiment, à Bessenay, à la Prébende des Coquelet. Est. 500 1. — Adj. 1575 I., à Claude Joseph Berger, notaire à Bessenay.
82'2. Bâtiment, vignes, 2 bicherées 1/2 et 5 journées, et 1 bicberée 12 de terres, à Bibost, à TAbbaye de Savigny, Est. 850 l. — Adj. 2575 I., à Jean Buchet, de Lyon, rue du Bœuf.
Pour le compte d'Antoine Guiixoud, de Bessenay.
823. Vigne, 7 journées, à Bibost, au Prieuré de Montrottier. £'9^.2501. — Adj. 1025 1., à Jean-Antoine Puy, notaire à la Croix-Rousse.
i juin 1191.
824 . Maison, jardin, mauvaise tour ronde, terre, 1/2 bicherée, vigne, 3 bi- cherées 1/2, à Bibost, à la Prébende Sainte-Apolunaire, vulgairement appelée Saint-Joseph. Est. 909 1. 15 s. 8 d. — Adj. 3200 1., à Jean Antoine Guerpillon, de Villechenèye.
De compte à demi avec Claude Coquard, de Villechenève.
82"». Maison, terres de 3 bicherées 1/4, à Bibost, à la Prébende de JoMAND, fondée en l'église de Chambost. Est. 1020 1. — Adj. 39001., à Etienne Coquard aîné, de Villechenève.
83A. Bâtiments, terres et vignes, à Bibost, à la Prébende Bertbolon, dite Grillet. Est. 1134 1. — Adj. 3000 1., à Jean-Antoine Puy, notaire à la Croix-Housse.
827. Bâtiment, vi^ne et cuve, à Bibost, à la Prébende Chénereilles. £'5^ 500 1. — Adj. 1650 1., à Jean-Pierre Gubian, négociant à Lyon, rue Sainte-Catherine.
1A juin 1791.
828. Terres, 10 bicherées 1/2, à Yzeron, à I'Abbaye d'Ainay. £"5^ 1892 I. - Adj. 53001., à Claude Champin, à Lyon.
Pour le compte de Louis Berger, maire d'Vzcron.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 277
S29. Terres. 6 bicherées 1/4, à Yzeron, à la Prébende Genevey, £"5/. 1424 1. 10 s. — Adj\ 4625 1., à Jean Claude Berger, notaire à Sainl- Laurent-de-Cbamousset.
830. Terre et rochers, 6 bicherées, à Montromant, à la Prébende DucREUx et à la Prébende Gingenne. Est. 891 1. — Adj. ÎUOO 1.. à Jean-Claude Berger, notaire à Saint-Laurent-de-Chamousset.
851. Maison de la vieille cure, terres, 36 bicherées environ et o bom- mées, à Thurins, à la Cure de Thurins. Est. 3270. — Adj, 12000 1., à Jean- François-Placide Tuolange, curé de Thurins.
45 juin 4194.
8S1. Terres, 52 bicherées, à Franrheville, à la Prébende des Chalons ou DE la Farge. Est. 49()01. — Adj, 12600 1., à Claude Lecgeur, de Lyon, rue et maison des Feuillants.
Pour le compte de Pierre Pauluan, de Lyon, rue Saint* Jean.
833. Terres, 8 bicherées 3/4, à Francheville, à la Citre de Franche- ville. Est. 800 1. — Adj, 21001., à Gilbert Pascal, de Lyon, rue des Quatre-Chapeaux.
834. Bâtiments des dîmes, à Francheville, près les vestiges du château, au Chapitre de Saint-Just de Lyon. Est. 1000 1. — Adj. 1600 1., à Gilbert Pascal, de Lyon, rue des Quatre Chapeaux.
835. Bâtiments et clos, cuves, à Irigny, à 1' Archevêché de Lyon. Est. 3254 1. — Adj. 6000 1., à Antoine Fournier, de Charly.
Pour le compte de Jean-Baptiste Louchon, négociant à Lyon, rue Longue.
83ft. Domaine de la Bonnardière : bâtiments et terres, à Caluire, à la Cure de Notre-Dame de la Platière de Lyon. Est. 13290 1. — Adj. 286001., à François Lebrun, de Lyon, place de i'Herberie.
837. Trois maisons, à Caluire, à la Cure de Notre-Dame de la Pla- tière DE Lyon. Est. 3300 1. — Adj. 5925 1., à François Lebrun, de Lyon, place de i'Herberie.
838. Bâtiments et église du couvent, avenue et terres, à Saint-Genis- Laval, aux Récollets de Saint-Genis-Laval. Est. 19500 1. — Adj. 41300 1., à CuAVAGNY, commissaire de la municipalité.
Pour le compte de Jean -Christophe Suchbt, de Lyon, rue Pizay.
839 . Maison et terres, 58 bicherées 3/4, à Chaponost, à la Prébende des Vautherin. Est. 11620 1. - Adj. 40100 1., à Pierre Tavernier, de Lyon, rue Saint-Pierre.
3^0. Bâtiment (sauf le grenier), à Chaponost, attenant à l'église, au Prieuré de Saint I renée de Lyon. Est, 500 1. — Adj, 2050 I., à Phi-
278 VENTES d'immeubles
libert Roche, doreur sur métaux à Lyon, rue de la Barre, maison Roche.
8U. Bâtiment de la dlme, terres, à Messimy, au Chapitre de Salnt- Jean et à la Cure de Brindas. Est 3855 1. 12 s. — Adj, 6325 1., à Gas- pard Clapisson, de Lyon, rue Tupin.
n février 419%
842. Terres et vignes, à Fleurieu-sur-ArbresIe, à la Cure de Flkuriku. Est. 2537 1. 10 s. — Adj. 7000 I., à Gaspard-Dominique Raymond, homme de loi à Fleurieu-sur-Arbresle.
40 avril 479f,
843. Bois, terre, cuves, pressoir, à Loire, à la Cure de Loire. Est, 3171. 10 s. — Adj. 700 1., à François Colombier, de Lyon, rue Jui- verie.
84%. Vigne, 16 hommées, à Saint-Maurice-sur-Dargoire, à la Cure de Saint-Maurice-sur-Dargoire. Est. 1600 1. — Adj. 3200 I., à Jean Catton, de Chassagny.
S'is. Bâtiment de la dtme et chapelle du Saint-Sépulcre, à Millery, au Chapitre d'Ainay. Est. 70 1. — Adj. 205 1., h Antoine Treynet, de Lyon, rue du Palais-Grillet.
44 avril 4792.
846. Chapelle Saint-Roch, à Saint-Genis rArgentière. Est. 120 1. — Adj. 180 1., à Etienne Mauvernay, de Saint-Genis rArgentière.
Pour le compte de Jean-Baptiste Murioneux» procureur de ladite commune.
8'i7. Vigne, 2 bicherées, à Saint Genis rArgentière, à la Cure de Saint- Genis-l'Argentière. Est. 200 1. — Adj. 1750 1., à Jean L'Hôpital, d'Yzeron.
848. Prés, à Sainte-Foy-I'Argentièré, à la Prébende Saint- Blaise et Sainte-Agathe. Est. 1*284 1. — Adj. 2725 1., à Jean-Pierre DaivoN. de Montromant.
Qui déclare ne savoir signer.
849. Maison, à Saint-Laurent-de-Chamousset, à la Prébende Corne- mule. Est. 300 1. — Adj. 875 1., à François Nesmb, de Saint-Laurent- de-Chamousset.
850. Petit jardin, 1/5 de bicherée, à Saint-Laurent-de-Chamousset, à la Cure de Saint Laurent-de-Chamousset. Est. 62 1. — Adj. 270 1., à Guillaume Mosnier, de Saint-Laurent-de-Chamouâset.
DISTRICt DB LA CAMPAONB DE LYON ^9
43 avril nn,
B5I Bâtiment avec tour, appelé le Château, terres, 20 bicherées environ, â Albigny, au Chapitre de Saint Jean. Est. 6290 1. 18 s. — Arf/. 10100 1., à Pierre Colleta, de Lyon, place du Gouvernement.
«5^ Chapelle de Notre-Dame des Bruyères, â Albîgny. Est. 660 1. — Adj, 900 i., à Barthélémy Courrieux, de Lyon, rue de l'Enfant-qui-pisse, n* 108.
8i^. Chapelle de Saint- Jacques, â Alblgny. Est, 550 1. — Adj. 1900 1., à Jean François Perrin, de Lyon, place de la Comédie.
47 avril 4799.
•54 . Pré de la cure, à Neuville, à la Cure de Neuville. Est. 72 1. — Adj. 180 1., à Balthazar Lagarde, de Neuville.
De compte à demi avec Léonard Popt, de Curis, et Antoine Perrin, de Neu- tlUe. Popy déclare ne savoir signer.
48 avril 479f.
Sis. Chapelle Saint- Vincent, â Saint Laurent-d'Agny. Est. 4001. — Arf/. 2023 L, à Catherine Séon, de Lyon, rue de la Lune.
850. Prés, 7 bicherées 3/4, à Sainte-Catherine sous ftiverie, â la Cure DE Saint Didier-sous RiVERiE. Est. 1300 1. — Adj. 5550 I., â Joseph MoNTALAND, ôt SaintDîdier-sous-Riverie.
857. Terres, 22 bicherées, â Rontalon, à la Cure de Rontalon. Est. 1620 1. — Adj. 4150 I., à Pierre Ducuampt, fabricant d'étoffes de soie à Lyon, rue Basseville, n* 1431.
85*. Terre, 7 bicherées environ, â Saint-André la Côte, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 700 I. — Adj. 1300 L, â Jean-Baptiste Piégav, de Saint-André-la-Côte.
U avril 479t.
85a. Domaine du Colombier: bâtiment, terres de 85 bicherées 1/2, à Savigny, â I'Abbaye de Savigny (bénéfîce de la Grande Sacristie et du Grand-Prieuré). Est. 11800 I. — Adj. 40000 I., à Antoine Clerc, de Lyon, rue Trois-Marics, n* 22.
â^. Bâtiments et terres, loués 312 L, â Savigny, â I'Abbaye de Savigny. Est. 6177 1. 12 s. — Adj. 22600 1., à Jean David Tricand de Lagoutte, d'Amplepuis.
Pour le compte d'Antoine Énay, de Lyon, place de la Fromagerie.
<6r. Bois de la Garenûe,21 bicherées, â Savigny, à I'Abbaye de Savigny (bénéfice de rHôtellerie). Est. 10501. — Adj. 62001., à Jean-Pierre- Marie KiftOLLirr, de Sttvigny.
280 VENTES d'immeubles
862. Bois de la Métrallière, 101 bîcherées, à Savigny, à I'Abbate de Savigny (bénéfice de l'Hôtellerie). Est. 4752 1. — Adj, 31500 1., à Jac- ques VoRON fils, de Lyon, chapelier, place de la Trinité.
Revendu, pour folle enchère, par suite de non-paiement de Voron, le 20 dé- cembre 1792, à Anthelme Grobon, négociant à Lyon, rue de la Lune, n» 67, et Jean-Marie Mayoud, teinturier à Lyon, rue Bon-Rencontre, maison Rast, pour 27700 1. Le 28 mai 1793, par suite du non-paiement de Grobon et Mayoud, le bois fut de nouveau revendu à la folle enchère, 31600 1., à Antoine Enay, négo- ciant à Lyon, place du Plâtre, n" 5.
863. Bois de la garenne du Château de Sain-Bel, 50 bicherées, à Savi- gny, à I'Abbaye de Savigny. Est, 3000 1. — Adj, 15000 l., à André Jay, de Lentilly.
40 juillet 4792,
864. Maison de l'Aumônier, à Condrieu, à la Visitation de Sainte-Marie DE Condrieu. Est. 880 1. — Adj. 3600 l., à Nicolas Marthoud, de Con- drieu.
Pour le compte de Jean Paret, de Condrieu. Marthoud déclare ne savoir signer.
865. Clos, 13 homroées de vignes, 5 bicherées de terres, 1 bâtiment, à Saint-Romain-en-Gal, à la Visitation de Sainte-Marie de Sainte-Co- lombe. Est. 1881 1. — Adj. 19500 1., à Claude Passot, de Lyon, quai Saint-Antoine.
De compte à demi avec Denis Tonnérieux, de Condrieu.
866. Tour, à Sainte-Colombe, sur la place, au Domaine. Est. 4501. — Adj. 1775 1., à Pierre Darmancier, de Sainte-Colombe.
42 septembre 479f.
867. Terre et bois. 28 bicherées, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny (bé- néfice du Grand Célerier). Est, 1120 1. — Adj. 5100 1.. à Claude Copier, procureur de ladite commune.
868. Pré et terres, 10 bicherées environ, à Savigny, à I'Abbaye de Sa- vigny (bénéfice de l'Hôtellerie). Est. 1980 1. — Adj. 4250 1., à Gaspard Pinet, de Savigny.
Tant pour son compte nue pour ceux de Jean-Baptiste Denis, Jean Magiboud, Pierre aIayoud, tous de Savigny et ne sachant signer.
869. Pré, terre, vigne et bois, 37 bicherées, à Savignv, à I'Abbaye de Savigny (bénéfice de la Chamarerie). Est. 4752 1. —^ Adj, 14700 1., à Simond Bertrand, de Savigny.
870. Vigne, 4 bicherées 1/3, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny (doyenné de lAmy). Est. ? — Adj. 1650 L, à Jean Pierre Marie Ribollet, notaire à Savigny.
Pour le compte d'Antoine Granjon, de Savigny, qui ne sait signer.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 281
871. Terre et pré, loués 100 I., à Savigny, à I'Abbaye de Savigny (béné* fice de la Chamarerie). Est, ? — Adj, 4500 1., à Antoine Enay, de Sain-BeL
872. Bois, à Savigny, territoire de Cbantemerle, à 1' Abbaye de Savigny (bénéfice de la Chamarerie). Est. 60 1. — Adj. 475 1., à Antoine Enay, de Sain Bel.
873. Bois taillis, 9 bicherées, à Saviçny, à TAbbaye de Savigny (doyenné deTeylan). Est. 180 1. — Adj. 182d 1., à Jean Buchet, de Lyon.
Pour le eompte de Jean Desgranges aîné, avoué à Lyon.
874. Bois taillis, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny (doyenné de Teylan). Est. 60 i. — Adj. 1000 1., à Jean Desgranges aîné, avoué à Lyon.
875. Bois, 2 bicherées, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny (doyenné de Teylan). Est. 40 1. — Adj. 750 1., à Jean Desgranges, avoué à Lyon.
876. Pré Teylan, 6 bicherées 1/3, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny (doyenné de Teylan). Est. 2692 1. 16 s. — Adj. 6350 1., à Jean Bucbet, de Lyon, rue Saint-Jean.
Pour le compte de Jean Dbsgranges atné, avoué à Lyon.
877. Pré et terre, 9 bicherées, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny. Est. 26921. — Adj. 9475 1., à Jean-Louis Fournereau, notaire à Lyon, rue Dubois.
Pour le compte de Jean Desgranoes atné, avoué à Lyon.
878. Vigne, 6 bicherées 1/2, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny (bénéfice de l'Aumônerie). Est. 975 1. — Adj. 5000 I., à Antoine Clerc, de Lyon, rue Juiverie.
«79. Vigne et terre, 6 bicherées 1/4, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny (prieuré claustral). Est. 432 1. -- Adj. 3650 1., a Antoine Clerc, de Lyon, rue Juiverie.
MO. Terre, 7 bicherées, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny. Est. 986 1. — Adj. 3i575 1., à Jean Buchet, de Lyon, rue Saint-Jean.
Pour le compte d'Antoine Lambert et François Michallrt, tous de Savigny ; ce dernier déclare ne savoir signer.
881. Vigne et terre, 13 bicherées, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny (bénéflce de l'Hôtellerie). Est. 1980 1. — Adj. 6000 1., à Barthélémy SiMÉoN, de Savigny. • •
Pour le compte de Jean-Baptiste Coquard, de Savigny.
882 Pré et terres, 40 bicherées, à Savigny, à TAbbaye de Savigny. Est. 4276 1. 16 s. — Adj. 18400 I., à Jean-Baptiste Coquard de Savigny,
ÎS2. VENtES D'iMMEUfiLES
888. Maison et terres, 5 bicberées, à Savigny, à la Prébende de La Renarde. Est, 374 1. — Adj. 1600 1., à Claude Thève, de Saint-Didier- au-Mont-d'Or.
53 octobre 119t.
884. Domaine de la Bourrelière, à Mornant, à la Congrégation de la Mission de Saint-lazahe de Mornant. Est. 27203 1. — Adj. 67100 L, à Pierre Jaboulay, boulanger, à Mornant.
885 . Maison de la Grande-Vaure. et cuvier, à Mornant, à la Congrégation de la Mission de Saint-Lazare de Mornant. Est. 3800 I. — Adj. 7500 1., à Léonard Peillon, cultivateur à Mornant.
886. Bâtiment de la Petite-Vaure, à Mornant, à la Congrégation Oe la Mission de Saint-Lazare de Mornant. Est. 1200 1. — Adj. 2800 1., à Claude Paradis, de Mornant.
887 Pré Dumaine, 19 bicherées 3/4, à Mornant, à la Congrégation de LA Mission de Saint-Lazare de Mornant. Est.lo^ 1. — Adj. 280001., à Pierre Cogniat, laboureur à Saint- Andéol.
Tant pour son compte que pour celui de JeanBapiisIe Doifvr, Jean-Pierre Mazuyer, Pierre Rivoirb, Claude Payrb, André Pbtitpibrrb, tous de Saint- Andéol.
888. Domaine Prat : bètiments, terres de 128 bicherées 1/2, loué 6^1., à Quincieux, à la Congrégation de la Mission de Saint- Lazare de Lyon. Est. 13027 1. 12 s. — Adj. en plusieurs lots : 1* à Etienne Cbol let fils, de Quincieux, 11000 1.; — 2* à Benoit Moyroud, de Quincieux, 3425 1. ; — 3* à André Bouchët, de Quincieux, 600 1.; — 4* à Claude- Marie Chavanne, médecin à Villefranche, 377.*> I.; — 5* à Claude Braillon et Benoit Moyroud, tous deux de Quincieux, 3350 1. ; — 6* à Antoine Camand, de Lyon, 1250 1.; ~ 7* à François Allemand, de Quincieux, 1250 1.; — 8* à Antoine Lombard, de Quincieux. 400 \.\ — 9* à Mathieu Bererd, de Quincieux, 6001.; — 10* à Claude Léonard, de Quincieux, 600 l. ; — 11" à Philibert Pérasse, de Quincieux, 1000 1.; — 12* à Mathieu Desvignbs, de Quincieux, 1050 1.; — 1^ à Marie- Anne PETrr, vcBTe Garnier, de Quincieux, 600 l.; — 14* à Barthétemy BouRRiENNE, de Quincieux, 550 1.; — 15* à Jean-Pierre Tisso, de Quin- cieux (pour Isaac Tissu), 350 1. ; — 16* à Jérôme Manicand, de Quincieux, 700 1.; - 17* à Philibert Sangouard, de Quincieux, 610 1.; — 18* à Alexandre Moyroud, de Quincieux, 3100 1. ; — 19* à Antoine Patin, de Quincieux, 1125 I. ; — 20" à Joseph Patin, de Quincieux, 3401. ; — 21' à Jean Tissu, de Quincieux, 970 L; — :fâ' à Etienne Aynés, de Quin- cieux, 5000 I. ; — 23* à Jean Buguet, de Lyon (pour Hercule tfAGPricsi- GiRO, d'Ecully), 1200 1.; — 24' à Gabriel Colonge, de Quincieux. 11000 1.; — 25* à François Renaud, de Quincieux, 1025 1.; — 26* à César Messimy, de Quincl^iix, 2306 I.; — 27* à Pierre-Phîïippe Gar- NïER, de Quincieux, 70 1. ; — soit, en tout, 57440 1.
» octobre an.
889. Domaine fioucbarlat : 152 l>i«herées environ, et bfttimenfe, loué 95^ 1., à Quincieux, à la Congrégation de la Mission de SAfNt-LAZARE DE Lyon. Est. 19004 1. 10 s. — Adj. en plusieurs lots : 1* à Ctetide
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 283
Guillaume, d'Ambérieux, 25655 ].; >- 2* à Mathieu Pahn et Etienne Lanibr, de Quiocieux, 45001.; — 3* à Vincent Humbl, de Quineieux, 2850 1. ; - 4* à Benoit Vize, de Quineieux, 2650 1.; — 5* à Jean Pin, de Quineieux, 1400 1. ; — 6* à Michel Bourricand, de Quineieux, 1575 1. ; 7* à Thomas Dunoyel, 3225 1. ; — 8* à Benoit Bouchet, de Quineieux, 1300 1.; — 9* à Antoine Patin, de Quineieux, 1500 1.; — 10* à Chris- tophe Pin, de Quineieux, et Jacques Desviones, de Quineieux, 20501.;
— 11* à Marcellin Desvignes, de Quineieux, 700 1. ; — 12* à Joseph Baud, d'Anse, 1825 1. ; — 13' à Etienne Bertrand, de Morancé, 550 1. ; — 14* à Pierre Bererd, de Quineieux, 550 1.; — 15* à François Gerin, de Quin- eieux, 1075 1.; — 16* à François Clunel, de Quineieux, 1600 1.; — 17* à Jean-Pierre Borin, de Ljon, rue Saint- Georges, n* 8, 2075 1. ; — 18' à François Allemand, maire de Quineieux, 152;> 1.; -- 19* à Benoit Bererd, de Quineieux, 1025 1.; — 20* à Philippe Garnier, de Quineieux, 7250 1.;
— 2f à Jean-Pierre Petit, de La Tour, 6025 1. ; ~ 22* à Pierre Pétré, d'Anse, 4500 1.; — 23* à Jean-Claude Vaillant, notaire à Anse, 1600 1.;
— 24* à Jean-Marie Surel, d'Anse, 5000 1.; — 25* à Jean Chanet, d'Anse, 1100 1.; — 26* à François Convert, d'Anse, 4101.; — soit, en tout, 83515 1.
Treize acquéreurs ont déclaré ne savoir signer.
S90« Domaine Montet : bâtiments et 205 bicherées de terres environ, à Quineieux, hameau de Veissieux, à la Congrégation de la Mission de Saint-Lazare de Lyon. Est, 24231 1. 12 s. — Adj, en plusieurs lots : 1* à François Allemand, maire de Quineieux, 11850 1.; — 2* à Jacques Terme, de L'^on, petite rue Mercière, 28550 1.; — 3* à Mathieu Lumi- net, de Quineieux, 1200 1.; — 4* à Jean Poitrasson, d'Ambérieux, 5750 1. ; — 5* à Claude Guillaume, d'Ambérieux, 9000 I. ; — 6* à Jean- Pierre Terret, d'Ambérieux, 2000 1.; — 7* à Isaac Reymon», de Cou- zon, 1500 1.; — 8* k Etienne Rapoux, d'Anse, 2125 1.; — 9* à Charles BuRDKL, d'Anse, 11100 I.; — 10* à Benoit Tuomasset, de Couzon, 110001.; — 11* à Michel Bourricant, de Quineieux, 600 I. ; — 12* à Benoit Bouchet, de Quineieux, 10250 1.; — soit, en tout, 84925 1.
Tr«to acquéreurs déclarent ne savoir signer. Sur l'achat d'Allefliaiid, 9700 I. sont pour le compte d'Agathe Allemand, de Lyon, place des Terreaux.
891. Domaine Fontvieille : bâtiments et 318 bicherées de terres, à Ecully et à Charbonnières, à la Congrégation de la Mission de &aint- Lazare de Lyon. Est. 299001. — AdJ. 1225001., à Balthazar Puy, à Lyon, place Louis-le-Grand, n* 3.
8»}. fiditiments, terres, pressoirs, cuves, etc., à Saint-Romain tu-Blont- d'Or, aux Soeurs de la Propagation de la Foi de Lyon. Est. 14776 1.
— Adj. 46100 1., à Eléonore-Jacques Biou, à Lyon, rue Grenelte.
Pour le compte de Gaspard-Claude Morel, de la Cbapelle-du-Châtelard, dis- trict de Châtillon-les-Dombes (Ain).
15 twvembre f79$^
8»3. • Bâtiments^ église et dépendances, k Sainte-Coiombe, aux MissioNf* MAIRES M Saintb-O^lombb. Est. 12000 l. - AdJ. 27400 L, à André
MOCSSIER.
Qui a déclaré ne savoir signer.
284 TKXTBS d'immeubles
•54. Bàtimeiits. terres de 91 bicberées environ, vignes de 50 bommées, à SaiDt'Cyr snr-Rbôoe, aux Missionnaires de Sainte -Colombe. Est, 30000 1. — AdJ. 56000 !.. à Jean-Baptiste Laurent, ancien chirurgien en chef de la Charité de Lyon, rue du Plat.
895. Terre, t bicherées 1. i, vignes, 10 honunées, à Saint-Romain-en- Gal. aux Sœurs de la Miséricorde de Vienne. Est. 825 L •— Adj\ 7000 L, à Antoine Michoud, receveur de Tenregistrement à Vienne.
S9«. Domaine : bâtiments et 22 bicherées de terres, à SaintRomain-en- Gal, aux Missionnaires de Salnte-Colombe. Est. 3806 1. — Adj. 27000 1., à Jean Melat, de Loire.
(^ déclare De savoir signer.
897. BAtiments et terres de 900 bicherées 1/2, loués 280 L, à Loire, à la Congrégation de la Mission de Saint-Lazare de Lyon. Est. 3476 1. 4 s. — AdJ. 19400 I., à Nicolas Giroud, de Lyon, rue de THerberie.
898. BAtiments, 14 bicherées de terres, 74 hommées de vignes, à Gri- gny, à la Cure de Saint-Georges de Lyon. Est. 17720 l. — Adj. 46100 1., à Paul Teissier, de Lyon.
Pour le compte d'Antoine Macouzbt, de Lyon, rue Vaubecour, n* 38.
4$ novembre 479f.
899. Domaine Piégay : maison, 147 bicherées et 12métérées de terres, à Sainte-Catherine sur- Ri verie, à la Congrégation de la Mission de Saint-Lazare de Lyon. Est. 13208 1. 4 s. — Adj\ 46000 1., à Jean-Marie Couchoud, notaire à Riverie.
900. Domaine des Accoles, 85 bicherées 1/2 de terres, bâtiments, à Sainte-Catheriue-sur-Riverie, à la Congrégation de la Mission de Saint-Lazare de Lyon. Est, 3016 1. 4 s. — Adj. 19500 I., à Antoine Poidebard le jeune, avoué à Lyon,
Pour le compte de Jacques Robillon, marchand à Lyon, place des Terreaux.
901 . Pré et terre, 5 journées et 18 bicherées, à Chaponost, à la Congré- gation DE LA Mission de Saint- Lazare de Lyon. Est. 3652 I. — Adj. 18200 1., à Antoine Delaporte, à Lyon, place du Plâtre, maison TolozaB.
/5 décembre 419f.
902. Monastère, église, clos de 3 bicherées, â Condrieu, aux Reugibuses DE LA Visitation de Sainte-Marie de Condrieu. Est. 10000 1. — Adj. 46000 1., à Fleury Clarard, de Condrieu.
903. Deux corps de bâtiments, église, chapelle, à Sainte- Colombe, aux Reugieusbs de la Visitation de Sainte-Marie de Sainte-Coldmbe. Est. 22900 1. — Adj. 47200 l., à Sébastien Guillermet, de Sainle- Colombe.
DÏSTRkct DÉ LA CAMPAGNE DE LYON ÎHà
90t. Monastère et clos, à Sainte-Colombe, aux Bénédictines de Sainte- Colombe. Est. 17100 1. — Adj, 33000 1., à Gabriel Faugier, notaire à Sainte Colombe.
905. Bâtiments, 56 bommées de vignes, d8 bicberées, à Chassagny, à la Congrégation de la Mission de Saint-Lazare de Mornant. Est, 24989 1. — Adj\ 50000 1., à Antoine Juluen, d Ecbalas.
906. Domaine : bâtiments, 35 bommées de vignes, 2 bicberées de bois, à Cbassagny, à la Dotation ou Fabrique de Chassagny. Est. 3800 1. — Adj. 9100 1., à Abel DrssuD, à Lyon, rue Bellecordiëre.
907. Terres, 4 bicberées environ, à Mornant, à la Prébende de Notre- Dame. Est. 291 1. — AdJ. 550 I., à Jean Rivière, de Mornant.
/7 décembre 419f.
908. Maison et jardin, à Larajasse, aux Écoles de Larajasse ou Fon- dation MoissoNNiER. Est. 208 1. — Adj. 1300 1., à Aynès, de Quin- cieux.
Pour le compte de Claude-Marie Forest, de ViUecbenëve.
909. Maison et jardin, à Larajasse, aux Écoles de Larajasse ou Fonda- tion MoissoNNiER. Est. 120 1. — Adj. i025 1., à Aynès, de Quincieux.
Pour le compte de Claude-Marie Forcst, de Villecbenève.
910. Maison, à Larajasse, aux Écoles de Larajasse ou Fondation MoissoNNiBR. Est. 150 1. — Adj. 750 1., à Claude-Marie Forest, de Villecbenève.
911. Terre et pré, 6 bicberées 1/3, à Larajasse, aux Écoles de La- rajasse ou Fondation Moissonnier. Est. 704 1. — Adj. 4100 1., à Antoine Lièvre, à Lyon, rue des Farges, n* 107.
912. Terre, 23 bicberées, à Larajasse, aux Écoles de Larajasse ou Fondation Moissonnier. Est. 2112 1. — Adj. 9300 1., à Etienne Bouteille, de Saint-Martin en-Haut.
913. Terre, 4 bicberées, à Larajasse, aux Écoles de Larajasse ou Fon- dation Moissonnier. Est. 369 1. 12 s. — Adj. 2000 1., à Joseph Jury, de Larajasse.
914. Cbenevier, à Larajasse, à la Cure de Larajasse. Est. 165 i. — Adj. 1625 I., à Jean-Marie Bouteille, de Larajasse.
915. Terre, 1 bicberée 1/4, à Larajasse, à la Cure de Larajasse. Est. 165 1. — Adj, 1250 1., à Etienne Konjon, avoué à Lyon.
9i«. Cbapelle Saint-Pierre-Dupizay, à Larajasse. Est. 500 1. — Adj. 1525 1., à Aimé Combe, de Larajasse.
Î86 VKHTIfl »*IMMErBLES
917. Chapelle Saint-ApolliBaire, et aotre chapelle, à LarajaBse. Est, 150 1. — Adj. 530 1., à EUenne Bouteille, de Larajaëse.
48 décembre 479t.
918. Terre, 6 bicherées, à Sainte-Gatherine-sar-Riverie, à la Fabrique DE RivERiE. Est, 600 1. — AdJ. 1800 L, à Jean Baptiste Favre, de Lyon.
Pour le compte d'Antoine Piégay, de Sain l- And ré-la -G6 te.
919. Maison, 40 hommëes de vignes, à Charly, à la Fabrique de Charly. Est. 3995 1. — Adj\ 137001., à François Lebrun, de Lyon, place de THerberie.
920» Vigne de 8 hommées, à Charly, à la Fabrique de Charly. E.^(. 720 1. — Adj, 2875 1., à Joseph Dury, de Lyon, quai Saint- Vincent.
Pour le compte d'Élienne Vacron aîné, négociant à Lyon, quai Saint-Clair, n* 125.
93 1 . Maisons, 3 bicherées 1/4 de terres, 24 hommées de vignes, à Charly, aux Petites Ecoles de Charly. Est. 5200 1. — Adj. 18300 1., à Jacques- Amable Gasnier, marchand limonadier, place Saint-Jean, Lyon.
4 février 4795.
922. Deux domaines : 1' celui d'en bas, maisons, 13 couperées, 38 bi- cherées, 16 fosserées de terres ;— 2* celui d'en haut, maisons, 65 bicherées de terres, à Saint- Romain -en-Gai, à la Commanderib de Saint- Roimain- en-Gal, de l'Ordre de Malte. Est. ^9337 1. — Adj. 105000 1., à Antoine JuLUEN, d'Echalas.
Qui déclare ne savoir signer.
923. Domaine : bâtiments, 25 bicherées de terres, loué 61 1., à Mornant, à la Fabrique de Mornant. Est. 1911 1. — Adj. 85501., à Gaspard Bar- RouiN, négociant de Lyon, rue Pizay, n* 115.
92i. Vignes et terres, 3 hommées 1/2 et 13 de bicherée, à Mornant, à la Confrérie des Pénitents du Confalon de Mornant. Est. 4r»0 I. — Adj. 2000 1., à Gabriel Volet, marchand à Lyon, rue Grôlée.
923. Maison, terres, 22 bicherées 13, 8 hommées, à Chassagny, à la Fabrique de Chassagny. Est. 4885 1. — Adj. 19200 1., à Pierre Pior. de Vénissieux, district de Vienne (Isère).
6 février 4795.
926. Domaine de la Gallée : maison, chapelle, cuvier, écurie, 300 hom- mées de vignes, 20 bicherées de terre, à Millery, aux Collèges de Lyon. Est. 35550 1. — Adj. 181O00 I., à Jean Antoine Hutte, notaire à Lyoo, place Saint-Pierre.
Pour le compte de Prançoi« Jovannot, négociant à Lyon, quai Saint-Clair, n* 124.
DISTRICT DE LA CAMPAGNB PE LVON 287
927. Domaine du Thiard et domaine de Rivière, à Iriguv, aux Collèges DE Lyon. Est. 366^7 1. 15 s. — AdL en deux iots : 1* le domaine du Thiard, 50500 !., à Joseph- Antoine Balley, à Lyon, quai Saint Clair, n* 7 ; — 2* le domaine de Rivière, 52200 L, à Jean-BapUste Pigqcbt, à Lyon, rue Bât-d'Argent, n* 6.
Picquet a acquis pour le compte de Jean-Baptiste Pécollst, notaire à Or- liéna», el Pierre-Charles Gaybt, notaire à higny.
928. Bâtiments, 84 hommées de vignes, à Irigny, aux Oratoriens de Lyam. Est, 9S^ 1. 10 s. — Adj. 40»)0 1., à Léonard Détours, de Lyon, rue Port-Charlet.
Pour le compte de Joseph Pavy, fabricant d'étoffes de soie à Lyon, rue des FeuUiaAts, a* lOi.
929. Bâtiments, 75 hommées de vignes, 4 bicherées de terres, à Irigny, à la Congrégation de la Mission de Saint-Lazare de Lyon. Est. 11150 1. — Adj. 47500 1., à Vincent-Philippe Bertrand, à Lyon, quai Saint- Clair, n- là7.
8 février 4795.
930. Domaine de Roye : bâtiments, 748 bicherées de terres (mesure du pays), à Fontaines, aux Collèges de Lyon. Est. 133241 1. 10 s. — Adj. en plusieurs lots : 1* à Pierre-Simond Jacquemond, de Lyon, rue Dubois, el Pierre-Joseph Garnier, de Paris, rue Montmartre, n*86, actuellement chex son frère, à Lvon-Saint Just, n' 111, 194000 1.; — 2* à Paul-Benja- min Dblesskrt, à Lyon, rue Pixay, et Abraham Mrluer, de Fontaines, 186000 1.; — 3* à Roman Ferrouillat, de Lyon, place de la Charité, 4300 1. ; — 4k* â Léonard Détours, à Lyon, rue Port-Cbarlel, n* 85, 53000 1.; — 5* à Joseph Seriziat, de Vatse, 61000 1.; — soit, en tout, 4983001.
La blcherée du pays vaut 1600 pas q. ; le pas q. vaut 2 pieds 1/2 de roi.
9S1 . Quatre cuves et un pressoir, â Fontaines, au Curé de Fontaines et au Chapitre de Saint-Nizisr de Lyon. Est. 150 1. — Adj. 785 1., à Louis GA1LL.V1U), marchand, de Lyon, â Caluire, route de Lyon â Genève.
912. Bâtiments, jardin, prés, vignes, â Saint-Rambertrile-Barbe et Col- longes, à la Congrégation de la Mission de Saint-Lazare de Lyon. Est. 47^ 1. — Adj. en plusieurs lots : 1* à François Perrussel, avoué à Lyon, 60000 1., (pour Joseph Seppe (ils atné, négociant à Lyon, rue Bât- d Argent); — 2* â Zacharie Devarenne, négociant à Lyon, Port-du-Tem- ple, n* 79, 30200 1. ; — .T à Nicolas Josserand, de Saint- RambertrUe- Barbe, 800 1. ; — 4* à Claude Bolo, de Saint RamberUlle Barbe, 6900 1. ; — 5* à Hilaire Coillet, de Collonges, 17500 1. ; — 6* à Simon Cochet, de Saint-Rambert, 3650 1. ; — 7* à François Beaublbz, chapelier à Lyon, place des Carmes, n* 6, 13900 1. ; — 8* à Aimé Mory, entrepreneur de bâtimenU â Lyon, rue Gentil, n* 95, 34800 1. ; — 9* à Roman Fer- rouillat, de Lyon, place de la Charité, 4000 1.; — soit, eu tout, 177350 1.
8 mars f79B.
933. Monastère et enclos, à Saint-Symphorien-leChàteau, aux Ursu- UNES DE Saint-Symphorien le-Chateau. Est. 2400 1. — Adj. 36000 1., à Jean-François Peyré, notaire à Anse.
i88 VENTES b'iMMEUàLES
98Ï. Pré, 3 bicherées 1/2, à Saint-Symphorieu-Ie-Chàteau, à la Fonda- tion VOURLAT, DE SaINT SyMPHORIEN, POUR L'ÉDUCATION DES FILLES DE La-
RAJASSE. Est 1080 1. — AdJ, 3000 1., à Jean-Marie Delorme, de Saiole- Foy-1'Argentière.
035 . Terre, à Larajasse, au Luminaire de l'bguse de Larajasse. Est. 334 I. 7 s. 6 d. — AdJ, 1600 1., à Fleury-Marie Courbon-Montviol, à Lyon, rue Saint-Jean, n* 177.
Pour le compte de Marie-Anne Faure, veuve d'Aimé Laurent, notaire à Saint-Symphorienle-Château.
936, Bâtiments, 67 biclierées 1/4 de terres, à Grézieu-le-Marché, à la Prébende Souvignv. Est, 9539 1. — Adj. 30400 !., à Léonard Détours, architecte à Lyon, rue Port-Chariet, n* 85.
937. Terres et prés, à Grézieu-le-Marché, à la Cure pour une fondation DE PRIÈRES EN l'éguse DE Grézieule-Marché. Est, 1460 1. — Adj. 6400 I., à Toussaint Giraudier, notaire à Grézieu-le-Marché.
4f mars 479$.
938. Vigne et terre, 2 bicherées, à Sainte-Foy-lès-Lyon, à la Fabrique DE Sainte-Foy-lès-Lyon. Est, 830 1. — Ad], 2100 1., à Jean-Baptiste CoNDENTiA, commissionnaire-chargeur à Lyon, rue de Flandre.
939. Chapelle Saint-Martin, à Sainte-Foy lès-Lyon. Est. 1101. — Adj. 1200 I., à Jacques Celier, de Sainte-Foy.
/3 mars 4795.
940. Bâtiment de la dlme et autres, 52 hommées de vignes, à Sainte- Foy lès -Lyon, au Chapitre de Saint-Jean. Est, 16280 1. — Adj. en plu sieurs lots : 1* à Michel Salignat, de Sainte-Foy, 11600 1. ; — 2* à Claude Jarïgot, de Sainte - Foy, 26600 1. ; — 3* à Barthélémy Nizier, de Lyon, place du Grand-Collège, 6600 1. ; — 4* à François Bon, négo- ciant à Lyon, rue de la Gerlée, 13000 1.; — 5* à Jean Buchet, 3600 1. ; — 6* à Antoine Gerin et François Bouillon, 1100 1.; — soit, en tout, 62500 1.
45 murs 4795.
941. Prés, 7 bicherées 12, à Courzieu, à la Prébende de Chavannes. Est. 3706 1. 16 s. — Adj. 12100 1., à Jean Burdel, de Courzieu.
De compte à demi avec Jean Mazard, de Courzieu.
9S2. Chapelle Saint-Clair, à Courzieu. Est. 40 1. —Adj. 60 I., à Antoine Carret, de Courzieu.
943. Maisons, 37 bicherées 1/2 de terres, à Pollionnay, à la Prébende de Lorette. Est. 569G 1. — Adj, 31200 1., à André Jav, de Lentilly.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 28*J
944. Terres, bois, 23 bicherées 1/2, à PoUionnay, à la Cure de Pol- uoNNAY. Est. 1856 l. — Adj, 11400 1., à Jacques Lesplnasse, de Lyon, rue BourgchaDin, n* 45.
Pour le compte de Barthélémy Tabard, de PoUionnay.
945. Chapelle Saint-Irénée, à Bessenay. Est. 160 1. — AdJ. 315 1., à Jacques Fattin, Irénée Rivière, Jean-Claude Bussel, Jean Marie NovÉ, tous de Bessenay.
Les trois derniers ne savent signer.
94*5 Chapelle Sainl-Fortunat, à Saint-Pierre la-Palud. Est. 70 l. — AdJ. 600 I., à Jean-Simon Jeannin, de Lyon.
Pour le compte de Pierre-Louis- Jean Bavet, de Sain-Bel.
20 mars 4193.
9'47. L'lle-Barbe,50 bicherées, jardins, 18 maisons, le château de l'archi- diaconé, la maison de la prévôté, l'église Saint-Loup, l'église Notre- Dame, à Saint-Rambert et à Caluire, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 59420 1. — Adj. 166000 1., à François Perrussel, avoué à Lyon, rue Saint-Jean.
«« mars 4793.
OïS, Enclos, église, sacristie, maison, écurie, etc.. vigne, allée, à Sainte- Colombe, aux CoRDEUERS DE Sainte-Colombe. Est. 13320 1. — AdJ. 34000 1., à François Perrussel, homme de loi à Lyon, rue Saint- Jean.
Tant pour son compte que pour celui de Jean-Baptiste Quenin-Reynaud, négociant k Lyon, rue Lanterne, W* 13, d'Augustin Thierriat, négociant à Lyon, place des Carmes, n* il2, et de Jean-Antoine Perrussel, greffier du juge de paix de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, son frère.
9%9. Bâtiment et vigne, à Sainte-Colombe, aux Cordeliers de Sainte- Colombe. Est. 2134 1. — AdJ. 9125 I., à François Perrussel, homme de loi à Lyon, rue Saint-Jean.
Tant pour son compte que pour celui de Jean-Baptiste Que.mn-Reynaud, négociante Lyon, rue Lanterne, n» 13, d'Augustin Thierriat, négociant à Lyon, place des Carmes, n* 112, et de Jean- Antoine Perrussel, greffier du juge de paix de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, son frère.
54 mai 4793.
950. Domaine Montlouis: bâtiments, 147 bicherées de terres et vignes, pressoir, cuves, à Oullins, aux Collèges de Lyon. Est. 16992 1. — AdJ. 170900 I., à Louis Monin, fabricant d'étoffes de soie, Grand'Côte des ci-devant Capucins, n* 174.
051. Domaine de la Mulatière, à Sainte-Foy-lès-Lvon, aux Collèges de Lyon. Est. 16204 l. — AdJ. 67700 1., à Jean-Louis'^MiLLON, d'Oullins.
Tant pour son compte que pour celui de Jérôme Phily, d'Oullins.
B. nat. 19
290 Ventks i)'immbublé$$
4H juin 4195,
952. Domaine de la Bastero: bâtiments, chapelle, terres, vignes, mobi- lier, à Sainte-Foy-lès-Lyon, aux Collèges de Lyon. Est, 50726 I. — Adj. 260500 1., à Joseph Aynard, négociant à Lyon, rue Buisson, n* 26.
95S. Clos et maison Ramponneau, à Salnte-Foy-lôs-Lyon, lieu de la Mulatière, aux Collèges de Lyon. Est, 17320 1. — Adj, 76100 I., à Pierre-Louis-Jean Bavet, de Sain-Bel.
fo juin 4795,
954. Bois de Bagny. 600 bicherées, à Chevinay, à rABBAVE de Savignv, Est, 15686 1. — Adj, 400500 1., à Claude Chapiron, marchand épinglier à Lyon, rue Plat-d' Argent, n* 66.
955. Bâtiment de la dlme, tènement dit château de Tassin, 821 biche- t-ées de prés, terres, bois, etc., à Tassin, au Chapitre db Saint-Jean. Est. 65778 I. — Adj, 805000 I., à Etienne Colobib, de Marcy, commune de Sainte-Consorce.
Tant pour son compte que celui d'André Jay et Dominique Jay, de Lentilly.
M Juin 479$,
956. Bâtiments, 562 bioherées 3/4 de terres, prés, bois, etc., à Montrottier, au Prieuré de Montrottier. Est, 40950 {.--Adj, 215500 I., à Philippe Triomphe, de Panissières.
957 . Chapelle Sainte Magdelaine, â Montrottier. Est. 180 1. — Adj, 325 1., â Antoine Demarb, de Montrottier.
958. Chapelle Saint-Antoine, à Montrottier. Est, 80 1. — Adj. 465 1., à Pierre-Louis-Jean Bavet, de Sain-Bel.
Pour le compte d'Antoine Coquard, du hameau d'Affoux, paroisse de Viotay, district de Villefranchc, qui déclare ne savoir signer.
959. Chapelle Saint-Nicolas, à Brullioles. Est, 50 I. -- Adj. 1151.* à Vincent Giroud, de Montrottier.
Qui déclare ne savoir signer.
960. Chapelle Saint-Roch, à Bibost. Est, 240 1. — Adj. 460 1., à Pierre Dargère, de Bibost.
Tant pour son compte que pour celui de Jean-Marie Cluizel, d« Bibost.
DtSTRICT DB LA CAMPAGNE DE LYON 291
II. — Ventes faites coniormément à la loi du 12 prairial III.
12 Vendémiaire IV (^ octobre 4795).
961. Vigne, 1 bicherée, à Chaponost, à la Cure de Chaponost. Soum, 1875 I. — Adj, 14150 I., à Etienne Mallaval, de Chaponost.
Ht. Terre à blé, 4 bicherées 1/2, à Lissieu, à la Prébende des Petits- Pères. Soum. 1021 1. 5 s. ~ Adj, 51650 1., à François Tavernier, de Marcilly.
Qui dédare ne savoir signer.
963. Terre à blé, 1 bicherée 1/2, à Lissieu, à la Cure de Lissieu. for- mant le demi-arpent à elle concédé. Sounu 810 1. 5 s. — Adj. 250001., à Jean-Louis Philippon cadet, négociant, rue Marcel, à Lyon.
96%. Petite maison, à Saint-Andéol, au Luminaire de Saint-Andéol. Soam. 371. 10s. —Adj, 7000 1., à Jean-Pierre Raillard, chapelier à Saint-Andéol.
Pour le compte de Guillaume Condamin, chapelier à Saint-Andéol.
965. Pré de THorloge, 2 bicherées, à Saint-Andéol, au Luminaire de Saint-Andéol. Soum, 2250 1. — Adj. 28500 1., à Jean Guyard, marchand de vin à Chaponost.
Pour le compte de Pierre Rivoms, cultivateur à Saint-Andéol.
966. Jardin, 2 bicherées, à Mont-Cindre. à la Cure de Mont-Cindre. Soum, 6627 1. 10 s. — Adj. 70200 I., à Jean-François Belissent, offi- cier ministériel à Lyon, rue Saint-Jean.
967. Bâtiment, 47 bicherées de terres, à Chasselay, à la Prébende des Peht, en la ci-devant église de Chasselay. Soum. 34518 1. 15 s. — Adj. 599500 I., à Jean-François Belissent, officier ministériel à Lyon, rae Saint-Jean.
15 Vendémiaire IV (7 octobre 4795).
966. Vigne, 8 hommées, à Saint-Genis-les-OUières, à la Cure de Saixt-Geni9-lbs-0llières. Soum. 3187 1. 10 s. — Adj. 870001., à Jac- ques GouBiLLON, de Savigny.
V6'>. Jardin et vignes de 5 à 6 bicherées, à Sainte-Consorce et Marcy, â la Cure DE Sainte-Consorce. Soum. 1875 I. — Adj. 97600 1., à Gas- pard-Dominique Raymond, de l'Arbresle.
Î94 , VENTES d'immeubles
993. Maison et jardin, à Condrieu, à la Confrérie de Saint-Nicolas. Soum. 4125 I. — Adj. 90500 I., à André Lagier, Hquoriste à Lyon, rue Bellecordière, n* 59.
994. Bâtiments et fonds, 90 biclierées, à Saint-Martin-en-Haut. à la Fabrique de Saint-Martin. Soum, 33750 l. — Adj, 1303300 1., à Jean Comte, confiseur à Lyon, rue Puits-Gaillot, n* 1.
995. Bâtiment, vigne, 2 bicherées, à Lissieu, à I'Ermite de Ussieu. Soum, ? — Adj. 100100 I., à Aimé Pézieux, fabricant à Lyon, rue Saint-Jean, n' 3.
11 a été fait, à cette même date du 12 brumaire, encore une vente dont le bref est perdu.
18 Brumaire IV (9 twvembre 4795),
996. Domaine Saint-Bonnet, 694 métérées 3/4, à Saint-Laurent-de-Cha- mousset, à la Commanderie de Chazelles, ordre de Malte. Soum, iimnO I. — Adj. 2726100 1., à Benoit Blanc, François Bossignol, tous de Chevinay, et Barthélémy Marion, de Châtillon-d'Azergues.
997. Maison et jardin, à Saint Laurent de-Chamousset, au Luminaire DK Saint- Laurent-de-Chamousset. Soum. 2250 1. — Adj, 64200 l., à Bernardon, de Lyon, rue Tramassac, n* 64.
998. Terrain formant le complément du 1/2 arpent de la cure, à Saint- Laurent de-Chamousset, à la Cure de Saint-Laurent-de-Chamousset. Soum. 2625 1. — Adj. 82700 !., à François Berger, négociant à Lyon, rue Puits-Gaillot, n* 1.
•
999. Terre, 1 bicherée, à Chambost, à la Cure de Chambost. Soum. 2025 1. — Adj. 71300 1., à Noël Bastion, de Chambost.
28 Brumaire IV (^9 novembre 4795 J,
1000. Maison, jardin et pré de TAumônerie, à Savigny, à IWbbaye de Savignv. Soum. 5253 1. 16 s. 8 d. - Adj. 213000 I., à Jean-Marie Kei- GNiER, tailleur à Savigny.
1001. Maison de la petite Sacristie et jardin. 1/2 bicherée, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny. Soum. 14821. 9 s. 4 d. — Arfy. 60100 !., à Jean- Pierre Michallet, aubergiste à Savigny.
1002. Maison de la grande Sacristie et jardin, 1/2 bicherée, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny. Soum. 1726 1. 13 s. 4 d. — Adj. 70000 l./à François Enav, épicier à Lyon, rue Saint-Jean, n* 51.
Pour le compte de Jacques Goubillon, marchand à Savigny.
1003. Maison et jardin de la Chamarerie, 2 bicherées, à Savignv, à I'Abbaye de Savigny. Soum. 5839 1. 4 s. 4 d. — Adj. 237000 !., à Jean- IMerre Michallet, aubergiste à Savigny,
DISTRICT BE LA CÂMPÀGME DE LYON 295
lOO'i . MaisoB et jardin de rHètellerie, 1 bicherée, à Savîgny, à I'Abbayb DB Sa VIGNY. Soum, 3453 1. 6 s. 8 d. — Adj. 140000 1., à Pierre Gallon, maréchal-ferrant à Saviguy.
Pour le compte de Jacques Goubillon, marchand à Savigny.
1005. Maison et jardin de la Grande-Célerie, 1 bicherée, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny. Soum, 4119 l. 6 s. 8 d. — Adj, 167000 1., à Jean- Marie PoNCHON, cultivateur à Savigny.
lOOfi. Maison et jardin du Doyenné de Lanay, 3 bicherées, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny. Soum. 6807 1. 13 s. 4d. — Adj, 276000 1., à Jean- Marie Reignier, tailleur à Savigny.
1007. Pré, terre et maison de Saint- Laurent, 6 bicherées, et jardin de l'Infirmerie, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny. Soum. 9940 1. 10 s. — Adj, 4030001., à Christophe Farge, marchand de via à Lyon, rue de la Monnaie, n* 37.
1008. Maison et jardin de l'Infirmerie et chapelle Notre-Dame, à Sa- vigny, à I'Abbaye de Savigny. Soum, 3453 1. 6 s. 8 d. — Adj. 140000 L, À André Jay, cultivateur à Lentilly.
Pour le compte de Jacques Goubillon, marchand k Savigoy.
1009. Maison de la Croiserie, cimetière Saint-Pierre et église, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny. Soum. 1381 1. 6 s. 8d. — Ac(/. 560001., à Pierre Gallon, maréchal-ferrant à Savigny.
1010. Maison et jardin du Grand Prieuré, maison du Chantre, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny. Soum, 7661 1. 18 s. 3 d. — Adj. 310700 1., à André Jay, cultivateur k Lentilly.
ion. Maison et jardin de la Communerie, et jardin des Cloîtres, à Sa- vigny, à I'Abbaye de Savigny. Soum, 4958 l. — Adj, 201000 I., à Pierre Gallon, maréchal-ferrant à Savigny.
Pour le compte de Jacques Goubillon, marchand à Savigny.
1012. Jardin et coiombier de Rébé, 1 bicherée, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny. Soum. 1586 1. 1 s. 4 d. — Adj, 64300 L, à Jean-Marie Reignier, tailleur à Savigny.
1013. Pré du Maine, 90 bicherées, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny. Soum. 49434 I. 9 s. 4 d. — Adj, 2004100 1., k Pierre Gallon, maréchal- ferrant à Savigny.
La seconde herbe du pré appartient à ia commune pour les habitants du bourg. [Pierre Gallon fut déclare, le 5 messidor an V, devenu pour cause de non- paiement de la 2^ annuité de cette acquisition et de quatre autres relatées aux n** 1014, 1017, 1018, 10SS4. Il demanda le remboursement de ses premiers verse- ments. Le directeur de l'enregistrement et des domaines de Lyon répondit « qu'iJ n'avvit pas encore été statué de quelle manière seront remboursés les acquéreurs de» uiens nationaux qui ont encouru la d<^€héance ».]
296 VENTES d'immeubles
1014. Pré du Verger, 13 bicherées et un petit jardin, à Savigny, à TAb- BAYE DE Sa VIGNY. Soum, 49456 l. 13 s. 4 d. — Adj. 2005000 I., à Pierre Gallon, maréchal-ferrant à Savigny.
1015. Jardin de la Chantrerie, 1 bicherée, à Savigny, à I'Abbaye de Sa- vigny. Soum. 986 l. 13 s. 4 d. — Adj, 40000 1., à Pierre Gallon, maré- chal-ferrant à Savigny.
1016. La Grande-Vigne, 7 bicherées, à Savigny, ft I'Abbaye de Savigny. Soum. 7422 I. 13 s. 4 d. Adj. 301000 1., à Jean-Marie Lépin, cultivateur à Savigny.
1017. Pré Ternant, 2 bicherées 1/2, à Savigny, à I'Abbayede Savigny. Soum. 3761 1. 13 s. 4 d. — Adj. 152500 I., à'Pierre Gallon, maréchal- ferrant à Savigny.
1018. Chenevières de l'Hôtellerie, 24 bicherées, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny. Soum. 31066 1. 13 s. 4 d. —Adj. 1300000 1., à Pierre Gallon, maréchal-ferrant à Savigny.
1019. Chenevières de la Communerie, 16 bicherées, à Savigny, à L'Ab- baye DE Savigny. Soum. 24987 1. 6 s. 8 d. — Adj. 1013000 1., à Jean- Marie Reignier, tailleur à Savigny.
1020. Pré de l'Hôtellerie, emplacement à la place Marquis, fonds de Marange, en tout 3 bicherées, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny. Soum. 1332 I. — Adj. 54400 1., à Pierre Gallon, maréchal ferrant à Savigny.
1021. Chenevières de Saint-Micault, 8 bicherées, à Savigny, à I'Abbaye DE Savigny. Soum. 19757 1. 19 s. 8 d. —Adj. 801000 1., à Jean-Marie Reignier, tailleur à Savigny.
1022. Terre de la Portière, 4 bicherées, à Savigny, à I'Abbaye de Savi- gny. Soum. 5426 1. 13 s. 4 d. — Adj. 220000 I., à Pierre Gallon, maré- chal-ferrant à Savigny.
Pour le compte de Jacques Goubillon, marchand à Savigny.
1023. Pré de la Grande-Célerie, 2 bicherées, à Savigny, à I'Abbaye de SAVIGNY. Soum. 4033 1. — Adj. 163500 1., à Pierre Gallon, maréchal- ferrant à Savigny.
Pour le compte de Jacques Goubillon, marchand à Savigny.
1024. La Grande-Église, les bûchers et caves, cuves et pressoirs, etc., à Savigny, à I'Abbaye de Savigny. Soum. 44400 I. — Adj. 18000001., à Pierre (jallon, maréchal-ferrant à Savigny,
2 Frimaire IV ii5 novembre 4195).
1025. Pré et terre, 1 bicherée 1/2, concédés au ci-devant curé pour son 1/2 arpent, à Saint- Laurent-de- Vaux, à la Cure de Saint- La urent-de-
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON 297
Vaux. Souw, 1387 1. 10 s. — Adj. o£600 1., à Etienne Mallaval, mar- chand à Chaponost, et Benoit Crozier, marchand à Saint-Laurent-de- Vaux.
102«. Pré et terre, 2 bicherées, à Villechenève, à la Fabrique de Ville chenève. Soum. 2061 l. 5 s. — Adj, 90000 I., à Denis Guerpillon, mar- chand à Villechenève.
1027 Terre et pré, concédés au ci-devant curé, pour son 1/2 arpent, à Vil- chenève, à la Cure de Villechenève. Soum. 6750 1. — Adj. 90000 1., à % Jean-Marie Sève, marchand à Villechenève.
1028. Maison inachevée, 27 bicherées de terres en un seul clos, à Col- longes, à Louis Clunv, émigré. Soum, 61871 1. — Adj. 601000 I., à François Font, serrurier, Benoit Journet, Jean Dumas, Milou, tous de Saiut-Genis-Laval.
1029. Terre, 1 bicherée 1/2, à Fontaines, à la Cure de Fontaines. Est. 9900 1. — Adj. 90100 1., à Anthelme Sève, friseur de draps à Lyon, quai de Retz, n* 13.
1030. Maison et jardin, 2 bicherées, à Montroltier, à la Fabrique de Montrottier. Soum. 7500 I. — Adj. 47500 I., à Gaspard Ramel, jardi- nier à Montrottier et Pierre Noyel, lissier à Montrottier.
i03i. Petite maison servant de corps de garde, à Clément-les-Places, au Luminaire de Saint-Clément. Soum, 1000 I. — Adj. 8500 I., à Vital Bernardon, de Lyon, rue Tramassac, n* 64.
1032. Terrain, 1/3 de bicherée, à Clément-les- Places, à la Fabrique et AU vicaire DE Saint-Clément. Soum. 100 1. Adj. 1000 1., à Vital Ber- nardon, de Lyon, rue Tramassac, n"* 64.
1083. Terrain concédé au ci-devant curé pour son 1/2 arpent, à Che- vinay, à la Cure de Chevinay. Soum. 2000 1. — Adj. 80600 1., à Jean- Baptiste Sarcey, cultivateur à Saint-Pierre la-Palud.
1034. Chapelle de Bionan, à Genis-Laval, au Prébendier. Soum. 600 1. Adj. 110000 I., à Jacques Charnioux, maçon à Oullins.
Pour le compte de Choi., marchand h Lyon, place des Terreaux.
1035. Demi-arpent de la Cure de Sarcey, à Sarcey. Soum. 2150 1.— Adj. 10500 I., à Léonard Sarcey, boulanger à Lyon, rue du Peyrat, n* 21.
Pour le compte de Joseph Perrin, cultivateur h Sarcey.
ï03< Demi-arpent de la Cure d'Ampuis, à Ampuis. Est. 2825 I. — Adj. ^H001.,à Guillaume Blancuery, dit Galand, marchand de vin à Lyon, Porl-du-Temple, n* 34, demeurant à Ampuis.
VKVTKS DIMMEU^ES
DISTRICT DE VILLEFRANCHE
I. — Ventes faites conlormément à la loi du 14 mai 1790.
9 février n94,
1037. Vigue, 11 bicherées, à Anse, à la Cure d'Anse. Est. 44Jt2l. — Adj. 9000 I., à Benoit Jonnery, curé d'Anse.
I03«. Pré, 11 biclierées, à Anse, à la Cure d'Anse, Eut, 2904 I. — Adj, 5450 J., à Louis-Marie de Gangnièrë de Souvignv, à Lyon.
lono. Pré Trois-Maries, 13 bicherées, à Anse, à la Cure d'Anse. Est. ? — Adj, 5300 I., à François Neyra, d^ Pommiers.
1040. Le Grand-Pré, 18 bicherées 5/12, à Anse, à la Cure d'Anse. Est 4455 1. — Adj, 7300 1., à Louis-Marie de Gangnière de Souvigny, à Lyon.
lOii. Bois taillis, 53 bicherées 2/3, à Anse, à la Cure d'Anse. E$i. 1650 1. — Adj, 5500 I., à Claude Germain, marchand à Anse.
1042. Eglise, bâtiments et dépendances, à Ouilly, faubourg de Ville- franche, aux Capucins de Villefranche. Est, 21(S0 i. — Adj, 20500 I., à Jean-Pierre Rey, entrepreneur de bâtiments à Villefranche.
1043. Jardin, 11 bicherées à Ouilly, aux Capucins de Villefranche. Est, 2904 1. — Adj, 9700 L, à François Morel, aubergiste à Ouilly.
46 février 4794,
I04'i. Enclos, bâtiments, cuves, pressoirs, etc.. à Beaujeu, aux Picpcs DE Beaujeu. Est, ? — Adj. 33000 1., à Benott-Thérèse Pbrroud, oép)- ciant à Villefranche.
1045. Pré, 14 bicherées, à Liergues, à la Prérbnde Gavant. Est,? — Adj, 6250 1., à Jean-Pierre Germain, de Fontaines (district de la cam- pagne de Lyon).
48 février 4794,
1046. Domaine de la Joux-Dieu, à Arnas, au Chapitre de Villefranche. Est, 190520 I. — Adj, 303000 1., à Finguerun, négociant à Lyon.
Pour le compte de Pierre- François Boscary, qui élit à son tour en ami son frère Jean-Baptiste-Joseph Boscary, agent de change à Paris, rue Pcydeau, paroisse Saint-Kustache,
DISTRICT DE VILLSPRANCHE 299
24 février 4194,
10^7. Bâtiment servant de grenette, à Tarare, à la Prébenpb Sàist- André. Est, 3300 1. — Adj, 4200 1., à Jean-Baptiste Chossinon, maire, et Jean-Baptiste Tricaud, procureur de la commune, commissaire dé- puté par la MuNiaPAUTÉ de Tarare pour acquérir à son compte.
1048. Terre vercbère, 15 mesures, un pré de 13 bicherées, à Tarare, au Prieuré Saint-André de Tarare. Est, 10120 1. — Adj, 14400 1., à Pierre-Marie Andrieu, négociant à Lyon, rue Sirène.
1049. Pré, dit de la Cure, 10 mesures, à Tarare, au Prieuré Saint- André. Est. 1980 I. — Adj, 4000 1., à Jean-Claude Andrieu ûls aîné, négociant
à Tarare.
•
1050. Eglise, sacristie, bâtiments et jardin, à Tarare, aux Capuons de Tabare. Est. 8100 1. — Adj, 18300 1., à Charles-Marie Andrieu-Simonet, marchand à Tarare, et Pierre Laurent, marchand à Saint-Clément.
1051. Maison, montée des Capucins, bâtiments, etc., en tout, 43 me- sures 1/2, à Tarare, â la Prébende de Chippot. Est. 21758 I. — Adj. 35000 l., à Justinien-Honoré-Aimé Radisson, notaire à Tarare.
1052. Pré, 2 mesures, à Tarare, â la Prébende Magnin. Est, 550 1. — Adj, 1000 I., à Jean-Marie Guillermet, â Tarare.
1053. Terres, 10 mesures, à Tarare, â la Prébende Magnin. Est, ? — Adj, 350 1., à Jean-Marie Vialuer-Reynard, de Tarare.
105V Domaine et bâtiments, 454 mesures, à Tarare, à la Prébende Baras. Est. 8800 1. — Adj, 17000 l., à Pierre-Marie Andrieu, négociant à Lyon, rue Sirène.
1055. Maison de la Tournelle et dépendances, â Tarare, à la Prébende DES Martins. Est. 5786 1. — Adj, 16400 1., à Jean Favel, aubergiste, Claude Berue, boulanger, et Philibert Magdinier, de Tarare.
1056. Verchère, prés et terre, â Tarare, à la Prébende des Hayets. Est, 4092 l.~ Adj. 8800 1., à Bedin, praticien à Villefranche.
Pour le compte de Pierre Motte, marchand à Tarare.
«3 février 4794,
1057. Domaine, à Liergues, à la Prébende de Notre-Dame de Pitié. Est. ? — Adj. 5550 1., à Jean Desmaze, notaire et Louis Morel, maré- chal, tous deux à Liergues.
iW février 4794,
1058. Domaines de l'Abbaye et de TAumônerie, à Belleville, au Chapitre
300 VENTES d'immeubles
DE Belleville. Est. 61993 1. — Adj, 102800 1., à Martial Tixeire l'alné, négociaDt à Lyon.
Pour le compte de César-Marie Dury, négociant à Lyon, et de son frère Joseph -Etienne Dury.
28 février 7794,
1059. Prés, 373 coupées, terres, 40 coupées 2A à BellevlUe, au Chapitre de Belleville. Est, 49284 1. — Adj. 72200 L, à Laurent Mathieu, fer- mier à Rivolet.
3 mars 1791.
1060. Clos de 16 bicherées, terre de 12 bicherées 3/4, outils, à Anse, au Monastère de Brienne, uni à celui de la Déserte de Lyon. Est. 5589 1. 10 s. — Adj. 24200 1., à Sébastien Revin, d'Anse.
1061. Bâtiments et terres, 36 bicherées environ, du domaine de Saint- Cyprien, à Anse, Alix, I^chassagne et Saint Cyprien, au Monastère DE Brienne (Déserte de Lyon). Est. ? — Adj. 18870 1., à Jean Baptiste GiLLET, ancien notaire à Villefranche.
N'a pas été estimé séparément. Fait partie, comme les 22 numéros suivants, de l'estimation générale du monastère de Brienne, fixée à 30931 1. 2 s.
10C2. Terres, 15 bicherées 1/3, des domaines de Saint-Cyprien et du Boucher, à Anse, Lachassagne, Saint - Cyprien, au Monastère de Brienne (Déserte de Lyon). Est. ? — Adj. 3950 L, à Jean-Claude Lagarde, de Lacbassagne.
1063. Terre de Beauvoir, 1 bicherée 1/6, à Anse, au Monastère de Brienne (Déserte de Lyon). Est. ? — Adj. 120 1., à Alexandre Neyra, de Lachassagne.
1 061 . Terres, 6 bicherées environ, du domaine de Saint Cyprien, à Anse, au Monastère de Brienne (Déserte de Lyon). Est. ? — Adj. 3450 1., à Humbert Chatillon, de Saint-Cyprlen.
1066. Vigne, 10 bicherées, domaine de Saint-Cyprien, à Anse, au Monas- tère DE Brienne (Déserte de Lyon). Est. ? — Adj. 8650 l., à Jean Chanet, d'Anse.
1066. Terre, 2 bicherées 1/4, domaine de Saint-Cyprien, à Anse, au Mo- nastère DE Brienne (Déserte de Lyon). Est. ? — Adj. 15501., à Benoit Grobon, de Lachassagne.
10G7 . Terres, 6 bicherées 1/2, domaine de Saint Cyprien, à Lachassagne, au Monastère de Brienne (Déserte de Lyon). Est. ? — Adj. 6025 1., à Jean -Marie Lapigotière, de Lachassagne.
Qui déclare ne savoir signer. Il élit en ami, le 16 mars, Jeanne Grobon, veavc de Pierre Prrru, de Lachassagne, qui déclare aussi ne savoir signer.
DISTRICT DK ViLLBFRANCHÊ SOÏ
t06H. Terre, 5 bicherées 2/3, domaine de Saint-Cyprien, à Anse, au Monastère de Brienne (Déserte de Lyon). Est. ? — Adj. 22o0 1., à Benoîte Coinde, veuve de Claude Berton, menuisier à Anse.
Qui déclare ne savoir signer.
1069. Terre et bois, 5 bicherées 1/6, domaine de Saint-Cyprien, à Anse, au Monastère de Brienne (Déserte de Lyon). Est. ? — AdJ. 1125 I., à Louis Part, de Saint-Cyprien.
Qui déclare ne savoir signer.
1070. Bois du Ronlay, 3 bicherées 3/4, terre, 1 bicherée 3/4, domaine du Boucher, à Saint-Cyprien et Anse, au Monastère de Brienne (Dé- serte DE Lyon). Est. ? — - Adj. 1815 I., à Guillaume Daverdy, d'Anse.
1071 . Bois de Ronlay, 8 bicherées 3/4, domaine de Saint-Cyprien, à Anse, au Monastère de Brienne (Déserte de Lyon). Est. ? — Adj. 490 I., à Pierre Soluchon, cordonnier à Anse.
Qni déclare ne savoir signer.
1073, Bâtiments, cours, jardins, grand pré, cheptel, loin, etc., au domaine du Boucher, à Anse, au Monastère de Brienne (Déserte de Lyon). Est, ? — Adj. 22700 1., à Jean-François Bonnamour, homme de loi à Anse.
1073. Terre verchère, de 2 bicherées i/4, domaine du Boucher, à Anse, au Monastère de Brienne (Déserte de Lyon). Est. ? — Adj. 2100 1., à Antoine Masson, d'Anse.
1074. Terre, 58 bicherées, domaine du Boucher, à Anse, au Monastère DE Brienne (Déserte de Lyon). Est. ? — Adj. 29700 I., à Dieudonné Sarton, de Lyon.
1075. Terre, 5 bicherées 1/3, domaine du Boucher, à Anse, au Monas- tère DE Brienne (Déserte de Lyon), Est. ? — Adj. 3150 I., à François Meule, d'Anse.
1076. Terre, 7/8 de bicherée, à Anse, au Monastère de Brienne (Dé- serte DE Lyon). Est. ? — Adj. 760 1., à Guillaume Perru, d'Anse.
Qai déclare ne savoir signer.
1077. Terre, 1 bicherée 1/4, à Anse, au Monastère de Brienne (Déserte DK Lyon). Est. ? — Adj. 660 1., à Charles Berton, d'Anse.
1078 Terre, 11 bicherées i/3, à Anse, au Monastère de Brienne (Dé- serte DE Lyon). Est. ? — Adj. 3300 I., à Félix Hugon, de Lucenay.
tOTO. Terre, 6 bicherées 1/3, domaine du Boucher, à Anse, au Monas- tère DE Brie.\ne (Déserte de Lyon). Est. ? — Adj. 4800 1., à Claude Berger, de Lucenay.
30Î Ttimn f> IMMEI^BlSS
id80. Pré, 9 bioherées i/3, à Anse, au Monastère de Briennc (Déserte DE Lyon). Est. ? ~ Adj\ 4500 1., à Michel Maret, d'Anse.
4 mars 479L
1081. Bâtiments et terres, à Pommiers et Limas, à la Préebnde Saint- Antoine. Est 1065 1. 6 s. — Adj, 5050 1., à Philibert-Laurent Bon- NEVAY, de Villefranche.
Pour le compte de Jean Molozay, vigneron k Chervinges.
1083. Vignes, 3 bicherées 1/2, à Pommiers et Limas, à la Prébende Saint-Antoine. Est 363 1. ~ AdJ. 1250 1„ à Benoit Vermorel, ancien procureur du roi honoraire en la Sénéchaussée de Villefranche.
Pour le compte de Philibert-Laurent Bonnevat, négociant à Villefranche.
108$. Domaine, à Belletille, aux Ursulines de Villefranche. Est, 20112 I. — Adj. 43800 1., à Etienne Latour, d'Ouilly.
Élu en ami par Petitjban, notaire à Villefranche.
7 mars 4794.
108^. Domaine, à Denicé, à la Prébende Signerin. Est. 5469 1. 4 s. — Adj\ 14115 1., à Philibert Plattet, ancien procureur à Villefranche.
Pour le comple d'Antoine Béroujon fils, de Denicé, qui élit en ami, le 8 mars, Etienne Clbrjon, conseiller du roi à la ci-deYant sénéchaussée de Villefrancbe, poor une part de sern adjudication, 4tl5i.; et Jean Seionerbins, de Denicé, pour une autre part, l(Ki0 1. 11 garde le reste.
9 mars 4194.
1085. Bâtiments et prés, à Pommiers, au Chapitre de Saint-Jean. £5^. 350G 1. — Adj. 9295 1., à François Denis, homme de loi, administrateur du Directoire à Villefranche, Jean Audenis et Jean Brondel, de Pom- miers.
1086. Terre de 3/4 de bicherée (mesure de Lyon), à Pommiers, au Cha- pitre de Saint-Jean. Est, 11 1. —Adj. 305 1., à Guillaume ToiTRNis- souD, de Pommiers.
Qui déclare ne savoir signer.
40 mars 4794.
1087. Maison de vigneron, terres, 15 coupées 1/4, et bois, du domaine Chambord, à Belleville, au Chapitre de Belleville. Est. 3455 1. 10 s. — Adj. 67ë5 1., à Dominique-Claude Denavy. commissaire-feudiste à Belleville.
108S. Terres, 32 coupées 2/3, et bois, domaine Chambord, à Belleville. au CHAPrrRE de Belleville. Est. 1751 1. 10 s.— Adj, 4715 I., à Jean-Louis DabrYi comraissaire-feudiste à Belleville.
DIsmtCT DR VfLLKVRANCHB 9Ûd
t0S9. Vigne, 3 e<Hipées 1/2, du domaine C^mbord, à BelteTille, au Cha- miiB DE Bellevillb. Est. 176 I. — Adj, 430 I., à Jean-François Lagrange, notaire à Belleville.
1090. Vigne, 2 coupées 3/4, du domaine Cbambord, à SainUJean-d'Ar- dières, au Chapitre de Belleville. Est. 132 i. — Adj. 260 1., à Joseph DcRRiÈRE. fermier à Taponas.
44 mars 4794.
1091. Bâtiment et jardin, à Beiletille, au Chapftrb de Belleville. Est. 2644 1. — Adj. 5075 l., à Louis-François Lembau, prieur du ci-devant prieuré d'Amas, à Amas.
1092. Bâtiments, cave, jardin, dit du Prieuré, â Belleville, au Cbapitre DE Belleville. Est. 17601.— Adj. 4650 1., â Marie-Angèle Durand, bourgeoise à Saint-Jean-d|Ardière8.
Tant pour son compte que pour celui de son frère, Claude Durand, curé de Saint-Jean-d'Ardières.
1093. Magasin, cave et four, bâtiment appelé la salle capitulaire, à Belle- ville, au CuAPrrRE de Belleville. Est. 11221.— Adj. 1200 I., à Etienne Despinay, maire, et Jean-Baptiste Gourier, officier municipal â Belle- ville.
1094. Pré, 15 coupées 2/3, à Belleville, au Chapitre de Belleville. Est. 2200 I. — Adj. 5475 1., â Jean Danguin, aubergiste à la croisée de Bel- leville.
Pour le compte de Jean-Michel-Gulllaume Romanand, de Belleville.
I09i. Terre verchère, 17 coupées 1/2, à Belleville, au Chapitre de Bel- leville. Est. 900 I. — Adj. 2500 1., à Claude Armand, marchand à Belleville.
I09fi. Bâtiment, cour, loge, â Belleville, au Chapitre de Belleville. Est. 1320 I. —Adj. 3275 1., â Jacques Damiron, de Belleville.
Qui déclare ne savoir signer.
1097. Pré de la Cloche, 12 coupées 2/3, â Belleville, au Chapitre de Bel- leville. Est. 1012 I. — Adj. 2125 1., à Louis Bouchbt, notaire â Belle- ville.
Pour le compte de Philibert Rukt, marchand à Belleville.
1098. Terre, 2 coupées, â Belleville, au Chapitre de Belleville. Est. 66 1. — Adj. 440 I., â Jean Chabonnat, de Belleville.
1M9. Cbenerier, 1 coupée 1/2, à Belleville, au Chapitre de Belleville. Est. 220 1. -^ Adj. 535 1., â Léonard Topelet, maître maçon â Belle- ville.
'MH VENTBS d'IMMBOBLES
1100. Pré des Pies, i28 coupées, autres prés, 90 coujpées, à Belleville, au Chapitre de Belleville. Est. 17160 I. — Adj, 4é700 I., à François Desgranges, notaire à Villefranche.
Pour le compte de M. di Montmelas (Enreg. 325).
45 mars 4794.
1101. Maison Saint-André, grange, cour, jardin, en tout, 1 mesure ii, à Aigueperse, au Chapitre p'Aigueperse. Est. 12001. — Adj. 3100 1., à Gaoriel Clément, de Saint-Pierre-le- Vieux.
Pour le compte d'Etienne Clément, son frère, ci devant chanoine d' Aigueperse.
1102. Pré, 13 bicherées, terre, 8 bicherées i/i, à Chervinges et Gleiié, à la Prébende d'Auvergne. Est. 3190 1.— Adj. 8700 L, à Pierre Molozay, de Chervinges.
41 mar» 4794.
1103. Domaine du Poulet, à Béligny, au Chapitre de Saint-Jeax. Est. 99726 I. — Adj. 170100 I., à Dieudonné Sarton, de Lyon.
it mars 4794.
1 1 ot . Domaine, à Taponas, aux Ursulines de Villefranche. Est. 22048 1.
— Adj. 47400 !., à Desgranges, notaire à Villefranche.
Pour le compte de Jean Baptiste GARmcHON-DmiEUx, négociant à Bellevllie.
iS mars 4794.
1105. Domaine, à Cercié et Saint-Jean-d'Ardières, aux Ursuli.nks de Villefranche. Est. 6023 1. — Adj. 15000 l., à Claude Bonnetain, avoué à Villefranche.
1 106. Terre, 1 bicherée 1/8, à Charnay, à la Cure de Charnay. Est. 66 1.
— Adj. 115 L, à Charles Dupoizat, de Charnay.
1 107 . Terre et vigne, 8 bicherées 1/2, à Charnay, à la Cure de Charnay. Est. 1496 1. — Adj. 6200 1., à Joseph Buffeton, de Charnay.
1108. Terre et pré, 3 bicherées 1/2, à Charnay, à la Cure de Charnay. Est. 66 I. — Adj. 950 1., à Perrussel, feudiste à Villefranche.
Pour le compte d'André Murât, de Charnay.
$4 mars 4794.
1109. Domaine, à Cogny et Rivolet, à la Seconde Prébende de Char- DONNA Y. Est. 7887 I. — Adj. 26700 i., à Jean Branqard, marchand de vin à Lyon.
DISTRICT DE ViLLEPRANCHE ^^
26 mars 4194.
itio. Domaine Montromand, à Denicé, au Chapitre de Villefr anche. Est. 20327 I. — Adj. 47700 1., à Jacques Perrin, de Lamure. Pour le compte de M. de Lanouac (Enreg. 325).
BO mars 4794.
lin. Partie du domaine des Franchises, à Denicé, au Chapitre de ViLLEFRANCHE. Est. 1424 1. — AdJ. 5000 1., à Jean-Marie Varenard, procureur-syndic du district de Villefrancbe.
1112. Partie du domaine des Franchises, à Denicé, au Chapitre de Vil- lepranchb. Est. 3124 1. — AdJ. 8100 1., à Jean- Antoine Sevelinges, marchand de vin à Paris, rue Neuve, paroisse Saint-Roch.
1113. Pré, 6 bicherées 1/2 (domaine des Franchises), à Denicé, au Cha- prrRE DE ViLLEFRANCHE. Est. 1364 1. — Adj. 3500 I., à Pierre Bollet, marchand de vin à Lyon, rue Bourgchanin.
/" avril 4794.
1114. Maison Lacroix, à Villefranche, au Chapitre de Villepranche. Est, 2640 i. — AdJ. 6350 t., à Claude Boulot lîls, négociant à Villefranche.
1115. Maison du Doyenné, à Villefranche, au Chapitre de Villefranche. Est. 4928 1. — Adj. 6600 1., à Gaspard Carret atné, négociant à Ville- franche.
1116. Maison de la Chantrerie, à Villefranche, au Chapitre de Ville- franche. Est. 1760 1. — AdJ. 2550 1., à Jean-I^uis Petitjean, notaire à Villefranche.
iiiT. Maison, à Villefranche. rue des Frères, à la Prébende Cuar- DONNAV. Est. 3300 1. — AdJ. 7500 I., à Pierre Nicolet, fermier à Gleizé.
1118. Jardin, à Villefranche, à la Prébende de Saint-Georges, érigée en Téglise paroissiale de Villefranche. Est. 150 1. — AdJ. 675 1., à Michel Bernard, procureur de Villefranche.
Pour le compte de veuve Mottin (Enre^. 3fô). 2 avril 4794.
1119. Domaine du Tremble, à Saint-Julien, aux Ursulines de Ville- franche. Est. 10452 1. — AdJ. 26100 1., à François Delacoste, notaire et procureur à Villefranche.
1110. Maison, cuves, pressoir, deux vaches, vigne, etc., du domaine des Mouilles, à Gleizé, à la Visitation de Sai.nte-Marie de Villefranche. Est. 6848 1. — AdJ. 16200 1., à Pierre Nicolet fermier à Gleizé.
B. NAT. 20
d06 VENTES D*IMMEUBLÉd
1121. Pré, 3 bicherées 1/3, à Gleizé, à la Visitation de Sainte-Marie DE ViLLEPRANCHE. Est, 528 I. — Adj, 900 I., à Jean-Baptiste Royer, négociant à Viitefrancbe.
1122. Terre, 27 bicherées 1/2, domaine de Mouilles, à Limas, à la Visi- tation DE Sainte-Marie de Villefranche. Est. 52801. — Adj. 126001., à Benoit Chambion, fermier à Limas.
4 avril 4791,
1123. Bâtiments et terres, à Dareizé, au Chapitre d'Aux. Est. 3234 1. — Adj. 8750 1., à Benoîte Sonnery, de Saint-Loup.
Qui déclare ne savoir signer.
i\2\* Jardin, à Dareizé, au Chapitre d'Alix. Est. 44 1. — Adj. 140 !.. à Jean-Antoine Dumas fils, de Dareizé.
1125. Terres, 18 bicherées 3/4, à Dareizé, au Chapitre d'Aux. Est. 3498 1. - Adj. 4990 1., à Denis Merle, de Dareizé.
Qui déclare ne savoir signer.
1126. Terres et pré, 33 bicherées 1/2, à Dareizé, au Chapitre d'Aux. Est. 6765 1. — Adj. 11700 1., à François Perra, de Saint Loup, et Jean- Baptiste DE Saint-Jean, de Dareizé.
n27- Pré Mercier, 3 bicherées, à Dareizé, au Chaphtie d'Alix. Est. 902 1. — Adj. 2100 1., à François Perra, de Saint-Loup.
Pour le compte d'Antoine Chapiron, de Saint-Loup.
1 128. Bois des Dames, 8 bicherées, à Dareizé, au Chapitre d'Aux. Est. 484 1. — Adj. 1000 1., à Pierre Pontus, de Saint-Loup.
5 avril 4794.
1129. Domaine du Pizay, à Saint-Jean-d'Ardières, aux Ursuunes de Villefranche. Est. 23020 1. 16 s. — Adj. 51000 1., à Claude Bonnetain, procureur à Villefranche.
6 avril 4794.
1130. Domaines, bâtiments, cuves, pressoirs, bestiaux, etc., à JuUié. Juliénas, Chenas, Emeringes, au Prieuré du Bois de la Salle. Est. 107529 1. 16 s. — Adj. 300000 I., à Pierre-François Cortambert, rece- veur des consignations de Mâcon.
8 avril 4794,
1131. Maison et terres, à Cerclé, à la Cure de Cbrcié. Est. 2861. — Adj. 1650 1., à Claude Bonnetain, procureur à Villefranche.
DISTRICT DE VILLEPRANGUE ÎJOl
1132. Vigne, 12 coupées 1/4, à Cercié, à la Cure de CERaé. Est. ? — Adj. â4z5 I., à Antoioe Grangbr, vigneron à Cercié.
n»s. Vigne, 12 coupées, terre, 19 coupées 1/2, à Cercié', à la Cure de CERaÉ. Est. 2376 1. — AdJ. 8600 1., à Paquier, procureur à Ville- franche.
Pour le compte de Benoît Lafont, négociant à Saint-Lager.
1134, Parcelle de vigne, 6 coupées 1/2, à Cercié, à la Cure de Cerué. £"5/. 858 1. — Adj, ^00 L, à Antoine-Damien Desvignes, de Saint-Lager.
113$. Terres, bois, 27 coupées 1/3, à Cercié, à la Cure de Cercié. Est. 2927 L — AdJ. 10d50 1., à Marin, procureur à Villefranche.
Pour le compte d'Antoine Teillard fils, négociant à Beaajeu.
1136. Vigne, 15 coupées, à Cercié, à la Cure de Cercié. Est. 1980 1. — Adj. 6300 1., à Claude Ballofv, vigneron à Cercié, et Benoit Farjas. vigneron à Saint-Lager.
Farjas déclare ne savoir signer.
1137. Vigne, 4 coupées 2/3, terre, 5 coupées, à Cercié, à la Cure de Cercié. Est. 473 1. — Adj. 2000 1., à Bonnetain, procureur à Ville- franche.
Pour le compte d'Antoinette Rivière, veuve d'Antoine Billoud, de Villefranche.
1138. Pré, 14 coupées, à Saint-Lager, à la Cure de Cercié. Est. 1232 1.
— Adj. 6100 1., à Jacques Duchampt père, de Vaux.
11S9. Vigne, 28 coupées 3/4, à Cercié, à la Cure de Cercié. Est. 1892 1.
— Adj. 4650 1., à Pasquier, procureur à Villefranche.
Pour le compte de Nicolas VérA, négociant k Beaujeu.
1140. Pressoir et 4 cuves, à Cercié, à la Cure de Cercié. Est. ? — Adj. 6001., à François Laplanche, charpentier à Saint-Lager.
1141. Domaine de la Colombière, à JuUié, à la Cure de Jullié. Est. 4598 1. — Adj. 11000 1., à Antoine Laneyrie, négociant à Jullié.
// avril 1191.
1U2. Maison et jardin, pré de 4 mesures, etc., à Aigueperse, au Cha- pitre d'Aigueperse. Est. 3212 1. — Adj. 6444 1., à Claude Duhanton, d' Aigueperse.
11*8. Maison et terres de 5 mesures 2/3, à Aigueperse, au Chapitre d'Aigueperse. Est. 4000 1. — Adj. 7930 1., à Claude Dichoux fils, d'Ai- gueperse, administrateur du district.
W8 Ventes d'immeubles
1144. Maison et terres, à Aigueperse, au CHAPrrRS d*Aigueperse. Est. 232o I. — AdJ. 4397 I., à François DEsœMBES, d'Aigueperse.
1145. Prairie, 54 mesures, à Aigueperse, au Chapitre d'Aigueperse. Eifi. 16000 1. — Adj\ 24196 1., à Jean-Marie- Antoine de Ramey db SuGNY, maire de Saint-Just-en-Clievalet.
1146. Pré, 11 mesures 1/3, ^ Aigueperse, au Chapitre d'Aigueperse. Est, 2720 i. — Adj. 5396 t., à Antoine Resson et Jean Thomas. d'Aigue- perse.
1147. Pré du Doyenné, 12 mesures 1/3, à Aigueperse, au CnAPrrRE d'Ai- gueperse. Est. 2960 1. — AdJ. 7267 l., à Jean Allainbe et Jean Dbpoy, d'Aigueperse.
Depoy déclare ne savoir signer.
1148. Pré la Chapelle de la Rruyère, 2 mesures 3/4, à Aigueperse, au Chapitre d'Aigueperse. £"5^ 632 1. 10 s. — AdJ. 1537 L, à Antoine Délaye, d'Aigueperse.
1149. Pré Rouquet, d'un char de foin, à Aigueperse, au Chapitrk d'Aigueperse. Est. 500 1. — AdJ. 1075 l., à Marcellin Délaye, d'Aigue- perse.
1150. Domaine Dorin, à Aigueperse, au Chapitre d'Aigueperse. Est. 10400 I. — AdJ. 21180 1,, à Pierre-Joseph Guichard, Renolt Ronnetain, Pierre Duranton, Pierre Dumont, Marcellin Délaye, Antoine Resson. tous d'Aigueperse.
1151. Domaine Chanteloup, à Aigueperse, au Chapitre d'Aigueperse. Est. 4000 1. — AdJ. 8496 l., à Jean Jomain, fermier à Aigueperse.
1 152. Rois et pàquier, 215 mesures, à Aigueperse, au Chapitre d'Aigue- perse. Est. 11457 l. — AdJ. 13747 1., à Antoine Monmesain, ci-devant procureur à Mâcon, Jean-Pierre Jugny, négociant à Sainl-lgnv-de-Vers, Renolt Ronnktain, Pierre Duranton, François Descombes, Pierre Du- mont, Marcellin Délaye, Antoine Michel, tous citoyens actifs à Aigue- perse, et Antoine Lacharme, citoyen actif, demeurant à Matour.
Antoine Michel déclare ne savoir signer.
/« avril 4794.
1153. Vigne, 7 mesures, prés, 37 mesures 3/4, à Durette, au Cmapftre DE Reaujeu. Est. 6798 1. — AdJ. 18700 1., à Pierre Dulac de Ponchon, lieutenant-général de la ci-devant sénéchaussée de Villefranche.
115'». Vigne, à Durette à la Cure de Durette. Est. 1230 1. 10 s. — AdJ, 2980 1., à Jean-Raptiste Moncuanin, négociant à Régnié.
A déduire du prix d'estimation le complément du jardin de la cure, pris sur cette vigne. Monchanin élit en ami, le 26 avril. Bénigne Souzv, marchand à Beaujeu.
DISTRICT DE VILLEPRANCHE 309
H 55. Pré Gravison, 14 mesures, à Durelte, au Chapitre de Reaujeu. Est. 2398 1. — Adj, 5050 1., à Alexandre d'Aigueperse, greffier de la Conservation de Lyon.
1156. Pré Saint-Michel, 19 mesures, à Durette, au Chapitre de Beaujeu. Est, 3916 I. — Adj. 13100 I., à Etienne Robas neveu, négociant à Lyon.
U avril 4791.
1157. Bâtiments, cours, jardins, instruments, terres de 2i7bicherées 1/2, à Arnas, au Prieuré d'Arnas. Est. 18997 1. — Adj. 51400 1., à Pierre- Marie Deville, commissaire aux saisies réelles du district de Ville- franche.
Pour le compte de Louis- François Lemeau, ci devant prieur d'Arnas.
15 avril 1791.
115K. Château d'Anse et clos, 5 bicherées, à Anse, au Chapitre de Salxt-Jean. E.st. 3300 I. — Adj. 3325 1., à Jean Nesme, Claude U- bhoude et Pierre Beau, commissaires de la municipalité d'Anse.
Pour le compte de la Commune d'Anse. Labroude déclare ne savoir signer.
1159. Terre, 3 bicherées 1/2, à Chazay, à la Cure de Chazav. — Adj. 915 1., à Claude Pin père, de Saint-Jean-des- Vignes.
Pour le compte de Claude Pin fils.
^5^. 330 1.
1160. Vigne, 1 bicherée 1/3, à Chazay, à la Cure de Chazav. £"5^ 264 1.
— Adj. 600 1., à Joseph -Fleury Lacoste, de Chazay.
MCI. Terre de 3/4 et 1/7 de bicherée, à Chazay, à la Cure de Chazav. Est. 110 1. — Adj, 225 1., à Claude Sauge, de Chazay.
Qui déclare ne savoir signer.
ii«î. Terre de 1/2 et 1/1 1 de bicherée, vigne de il bicherées 1/2, à Chazay, à la Cure de Chazav. E.st. 1112 1. — Adj. 4635 1., à Jean Phili- bert RiMBouRG, commissaire à Chazay.
1103. Terre, 3 bicherées 1/3, à Chazay, à la Cure de Chazay. Est. 264 1.
— Adj. 1050 1., à Jean Bouchard, de Chazay.
ii«4. Terre, 4 bicherées 3/4, à Chazay, à la Cure de Chazay. Est. aïO 1.
— Adj. 630 1., à Barthélémy Delorme cadet, de Chazay.
1165. Terre, 1 bicherée 1/8, à Chazay, à la Cure dk Chazav. Est. 220 1.
'. lerre, i Dicneree i/o, a Lbazay, a la i^u Adj. 265 1., à Jean Cherblanc, de Chazay
1166. Pré, 3 bicherées 3/4, à Chazay, à la Cure de Chazay. Est. 440 l. ~ Adj, 1125 1., à Pierre Delorme, de Sain t-Genis Laval.
310 VENTES d'immeubles
I IG7. Terre. 5 bicherées 1/2, à Chazay, à la Cure de Chazay. Est. 726 1. — Adj, 1975 1., à Jean-Guillaume Chappuis, notaire à Chazay.
1168. Terre, 2 bicherées 3/4, à Lozanne» à la Cure de Chazay. Est. 330 1. — Adj. 815 1., à Jean Prelle, de Saint Jean-des-Vigne*.
46 avril /7S/.
1169. Domaine de la Thuillière et un pré de 19 mesures, à Clavei- solles, à la Prébende de la Thuiluère (le domaine) et à la Prébende Saint-Denis (le pré). Est. 16920 1.6 s.— Adj. 32600 1., à Pierre Delà PONT, propriétaire à Régnié.
1170. Terres, 17 mesures, à Claveisolles, à la DImerie de Clavbisolles, appartenant à I'Abbaye de Savigny. Est. 2009 1.3 s. — Adj. 4400 1., à Jean Goullion, marchand à Claveisolles.
18 avril 4794.
1171. Domaine et fonds, à Claveisolles, lieu de Claveisette, à la Pré- bende Sainte Anne et à la Cure de Claveisolles. Est. 9190 1. 6 s. pour la prébende et 1345 1. pour le bien de la cure. — Adj. 24100 1., à Claude Rationier, de Poule.
49 avril 4794.
1172. Domaine de la Douzette, à Claveisolles, à la Cure de Claveisolles. Est. 742 1. 15 s. — Adj. 1850 1., à Jacques Granoer, de Claveisolles.
1(73. Maison et dépendances, domaine de la Thuillière, à Claveisolles, à la Prébende Sainte Anne. Est. 500 1. — Adj. 1612 1. 10 s., à Pierre JoMARD, de Claveisolles.
1 174 Terres, 15 mesures 7/12, à Claveisolles, à la Prébende de la Thuil- lière. Est. 268 1. 3 s. — Adj. 837 1. 10 s., à Philibert Grenier, de Cla- veisolles.
Qui déclare ne savoir signer.
1175. Deux vignes, 19 ouvrées, aux Étoux, une à la Chapelle Saint- Christophk du Chapitre de Beaujeu, est. 1100 1.; l'autre à la Cha- pelle Saint-André du Chapitre de Beaujeu, est. 2002 1. — Arf/.9350l., à François Saintmaurice, marchand à Beaujeu.
1176. Pré, 4 mesures, vignes, 10 ouvrées 1/2, aux Êloux, à la Cha- pelle Saint Nicolas du CuAPrrRE de Beaujeu. Est. 2112 1. — Adj. 5750 1., à Sébastien Cochet, papetier à Lyon.
io avril 4794.
1177. Domaine Charron, à Charentay, au Chapitre de Belleville. Est. 39380 1. — Adj. 102500 1., à Adam-Philippe Dorigny, de Lyon.
Pour Jcan-Charlcs Antoine Dorigny, son fils, receveur particulier des finances à Bourges en Berry.
DISTRICT DE VILLEFRANCHE 311
1I7S. Domaine, à Charentay. aux Cordbuers de Villeprancue. Est. 10058 l. - Adj. 27500 1., à Philibert Tissibr, de Sainl-Uger.
24 am-il 4794,
1179. Domaine, à Saint-La^er, au Chapitre de Belleville. Est, 5715 I. — AdJ. 12800 1., à Benoit Vaivolet, ancien conseiller honoraire de la sénéchaussée de Villefranche, à Saint-Lager.
1180. Vigne, 3 mesures, à Saint-Lager, à la Cure de Saint-Lager. Est. 1149 1. 10 s. — Adj. 650 1., à Benoit Lafont, marchand à Saint-Lager.
Il faut réduire resUmatlon de la valeur du complément du jardin pris sur c«tte vigne pour le curé de Saint-Lager, soit à peu près la moitié.
1181. Vigne de la Perrière, 10 mesures 1/3, à Saint-Lager, à la Cure DE Saint-Lager. Est. 3718 1. — Adj. 10000 1., à Antoine Grisard et Claude Large, vigneron, tous deux à Saint-Lager.
Qui déclarent tous deux ne savoir signer.
1182. Domaine et deux vignes, àSaint Lager; le domaine à la Chapelle Notre-Dame de Pitié, les vignes à la Cure de Saint-Lager. Est. vignes 1^ 1., et domaine 7147 1. — Adj. 20125 1., à Benoit Lafont, marchand à Saint-Lager.
1183. Bois taillis, 6 mesures, à Saint-Lager, au Prieuré de Saint- Niher-Létra. Est. 181 1. 10 s. — Adj. 200 1., à François Laplanche, charpentier de Saint-Lager.
118). Bois, 14 bicherées, à Pommiers, à la Cure de Pommiers. Est. 242 1. ^ Adj. 1200 L, à Nicolas Perrin, négociant à Villefranche.
1185. Maison, 370 p. q., à Pommiers, à la Prérende de Sainte-Barre. Est. 187 1. — Adj. 250 L, à Jacques Sargnon et Laurent Comte, de Pommiers.
Pour le compte de la Municipauté de Pommiers.
1186. Doinaine du Sauvage, à Monsols, au Prieuré d'Anjoux, dépendant de I'Abbaye de Cluny. É.st. 13912 1. — Adj. 50000 1., à Philibert Plattet, ancien procureur à Villefranche.
1187. Pré et terrés, 46 mesures, bois, 65 mesures, à Monsols, à la Cure de Monsols. Est. 6155 1. 4 s. — Adj. 22600 1., à Claude Bonnetain, procureur à Villelrancbe.
9e avril 4794.
1188. Prés et vignes, à Fleurie, à la Prébende Gorse. Est. 10319 1. — Adj. 24100 1., à Claude Bonnetain, procureur à Villefranche.
'189. Vignes, 8 coupées 1/3, à Fleurie, à la Cure de Fleurie. Est. 14311.2 8. ^ Ad[/. 3225 I., à Claude Bonnetain, procureur à Ville- lrancbe.
312 VENTES d'immeubles
11 90. Domaine d'Arpayé,àFIeurie,à J'Abbaye de Clixy. £5/. 36641 1.4s.
— Adj. 72300 I., à François Desgranges, notaire à Viilefranche.
1191 . Domaine, à Fleurie, aux Minimes de la Claite. Est. 7229 1. 17 s.
— Adj. 16400 1., à Claude Bonnetain, procureur à Viilefranche.
tl ai-ril 4194.
1192. Jardin avec pièce d'eau, à Belleville, au Chapitre de Brlleville. Est. 6601. — Adj. 720 1., à Etienne Despinav, maire, et Jean-Baplisle GouBiER, commissaire de la municipalité de Belleville.
1193. Chapelle Saint-Maurice, à Belleville, au Chapitre de Belleville. Est. 110 I. — Adj. 425 1., à Joseph-Philibert Lièvre, de Belleville.
||9'4. Maison et jardin appelés prébende Saint-Clair, à Belleville, au Chapitre de Belleville. Est. 8801. — Adj. 2075 1., à Antoine Brossard, jardinier à Belleville.
1195. Prés, 24 coupées, à Belleville, au Chapitre de Belleville. Est. 2068 1. — Adj. 2400 1., à Etienne Despinav, maire de Belleville.
1196. Pré neuf, 50 coupées, à Belleville, au Chapitre de Belleville. Est. 4312 1. — Adj. 8200 I., à Jean Danguin, aubergiste à la croisée de Belleville.
1197. Pré du Routay, 37 coupées, à Belleville, au Chapitre de Belle- ville. Est. 4004. — Adj. 8250 l., à Nicolas-Grégoire Binot, homme de loi, juge suppléant du tribunal du district de Viilefranche, à Belleville.
1198. Terres, 39 coupées 3/4, à Belleville, au Chapitre de Belleville. Est. 1232 1. — Adj. 2700 1., à Bouchet Louis, notaire à Belleville.
1 199. Pré, 6 coupées, à Belleville, à la Cure de Montmerle. Est. 528 1. — Adj. 975 1., à Jean-François Dubost, négociant à Belleville.
1200. Partie de l'ancien château de Chazay,à Chazay,à T Abbaye d'Ainay. £■5^. 1100 1. — Adj. 2575 1., à Jean-Guillaume Chapuis, notaire à Chazay.
1201. Aire et bâtiment, à Chazay, à I'Abbaye d'Ainay. Est. 176 !.. et maison à la Prébende Léger, Jis^*440 1. — Adj. 2455 1., à Joseph GuiLLARD fils, de Marcy.
1202. Bâtiment des deux fours banaux, à Chazay, à I'Abbaye d'Ai.nay. Est. 318 I. — Adj. 505 1., à Aimé Fournel, maire de Chazay.
1203. Hangar et pressoir, à Chazay, à TAbbaye d'Ainay. Est. 182 1. — Adj. 185 1., à Gabriel Chapol.\rd, "charpentier à Chazay.
DISTRICT DE VILLBFRANCHE 313
1204. Terres, 5 bicherées 1/2, à Cbazay, à la Prébende Léger. Est 594 1. - Adj. 2350 I., à René Dbviéoo, de Chazay.
28 avril 4794.
1205. Domaine, à Blacé, au Prieuré de Gramont. Est, 27212 I. — Adj. 84300 I., à Claude Glabas, négociant à Arbuissonnas.
1206. Vignes, 10 coupées 3/4, à Cbenas, à la Chapelle de Chateau-Tiers. Est. 1655 1. 10 s. — Adj. 3200 I., à Jean-Baptiste Robert, négociant à Màcon.
1207. Deux terres, à Lacenas : l'une, à la Prébe.nde Toiry. Est. 1782 1.; l'autre, à la Prébende Léger. Est. 385 1. — Adj. 7400 I., à Barthélémy Valois, bomme de loi à Lyon.
1208. Deux vignes, 4 bicherées 1/2, à Lacenas, à la Prébende Vallet. Est. 328 1. — Adj. 1425 1., à François Pasquier, procureur à Ville- franche.
1209. Vigne, 4 bicherées, à Lacenas, à la Prébende Saint- Antoine de LiERGUEs. Est. 880 1. — Adj. 2000 1., à Jean Saunier, de Lacenas.
1210. Maison et jardin, à Lacenas, à la Prébende Sainte- A pollonie. Est. 484 1. — Adj. 1050 1., à Pierre Gourdon, domestique à Lacenas.
Qui déclare ne sayoir signer.
1211. Vigne, 13 bicherées 1/8, à Lacenas, à la Prébende Sainte-Apol- lonie. Est. 380 1. — Adj. 312Î5 I., à Antoine Dubuyat, de Lacenas.
1212. Vigne, 1 bicherée 1/16, à Lacenas, à la Prébende Léger. Est. 280 1. 10 s. — Adj. 650 I., à Etienne Nicolas, procureur à Villefranche.
1213. Vigne, 7/8 de bicherée, à Lacenas, à la Prébende Ruissel. Est. 165 1. — Adj. 650 I., à Antoine Chanel, de Lacenas.
i9 avril 4794.
12U. Vignes et terres, 43 bicherées, un pressoir, cuves, à Lucenay, à la Cure de Lucenay. Est. 5329 1. — Adj. 18000 1., à Philippe Meunier et Vincent Guvot, marchands de vin à Lyon.
1215. Pré, 31 bicherées, à Lucenay, à la Sacristie de Saint-Etienne de Lyon. Est. 3916 I. — Adj. 18500 1., à François Périer, Félix Hugon, Noël CoiNDE, Claude Berger, Henry Chapolard, Jean Michel, François GuYBT, tous de Lucenay.
Cbapolard déclare ne savoir signer.
1216. Pré, 11 bicherées, à Lucenay, à la Sacristie de Saint-Etienne de Lyon. Est. 1298 I. — Adj. 4300 I., à Bernard Bourceret, géomètre à Anse.
314 VENTES d'immeubles
131?. Pré, 20 bieherées, à Anse, à la Sacristie de Saint-Etienne de Lyon. Est, 3696 1. — Adj, 10300 I., à Beroard Bourgeret, géomètre à Anse.
1218. Maison, à Villefrancbe, au Chapitre de Villefranche. Est, 990 1.
— AdL 2500 1., à Louis Uumbert, ancien conseiller de la sénéchaussée de Villefranche, à Villefranche.
12 lU. Maison et jardin, à Villefranche, au Chapitre de Villefranche. Est, 320 1. — Adj, 2600 1., à Jean-Claude Monfray, marchand à Ville- franche.
1220. Maison, à Villefranche, au Chapitre de Villefranche. Est. 15i01.
— Adj, 3000 1., à Louis Duchène, tanneur à Villefranche.
30 avril 1191.
1211. Domaine, à Blacé, au Chapitre de Salles. Est. 3070 1. — Adj. 10200 1., à Louis-François Canet-Prost, marchand à Villefranche.
1221. Domaine, à Blacé, aux Chartreux de Lyon. Est. 12537 1. — Adj. 37800 1., à Laurent Mathieu, fermier à Rivolet.
1222. Domaine, à Blacé, à la PnéBENDB Cretbieu. Est. 5357 l. — Adj. 15100 1., à Jean-Claude Boujot, ancien président en l'élection de Beau- jolais, à Cublize.
« mai 1791.
1224. Domaine, à Saint-Sorlin et Rivolet, au Prieuré de Saint-Sorun. Est, 10453 I. 8 s. — Adj, 27700 1., à Laurent Mathieu, fermier à Ri- volet.
Pour le compte de M. de Montmelas (Enreg. 3fô).
3 mat 4791,
1225. Domaine Destieux, terres faisant partie du domaine Pontcallot, à Saint-Didier-sur-Beaujeu, à la Cure de Vernay. Est. 10^7 1. 10 s. — Adj. 21675 L, à Charles Janson, ci-devant chanoine du chapitre de Beaujeu.
1226. Domaine du Terrier, à Saint-Didier-sur-Beaujeu, an Chapitre de Beaujeu. Est. 17487 1. — Adj. 44000 1., à Agniel, ci-devant seigneur de Chénelette.
1227. Pré, 6 mesures, du domaine de Pontcallot, à Saint-DIdier-sur- Beaujeu, au Chapitre de Beaujeu. Est, 640 I. — Adj, 3000 I., à Claude Montanleme, de Saint-Didier-sur-Beaujeu.
1228. Pré, 1 mesure 2/3, et 2 prés de la Chapelle N.-D. de Grâce, 11 mesures 1/2, à Saint-Didier-sur-Beaujeu, au CuAPrrRE de Beaujeu, £•5/. 990 1. — Adj. 3900 1., à Philibert Durand, fermier aux Ardillats.
DISTRICT DE VtLLIFllANCHE 315
1229. Maison et prés, à Saint-Didier-sur^Beaujeu, au Chapitre de Beaujeu. Est, 2481 1. — Adj, 5940 1., à Pierra Billandon, de Saint- Didier.
1230. Domaine du Bècle, à Saint-Didier-sur-Beaujeu, au Chapitre de Beaujeu. Est, 4617 i. — Adj. 16500 i., à Antoine Sombardier, de Saint- Didier.
1231. Deux prés, 8 mesures, à Saint-Didier-sur-Beaujeu, au Chapitre DE Beaujeu. Est. 836 I. — Adj. 3000 i., à Antoine Auray, dépositaire de vins à Saint-Didier.
1232. Pré et terre, 16 mesures, à Saint-Didier-sur-Beaujeu, au Chapitre de Beaujeu. Est. 1364 1. — Adj. 3850 i., à Jean-Baptiste Viallet, fa- bricant de papier à Saint-Didier.
1113. Pré, 6 mesures \/% à Saint-Didier-sur-Beaujeu, au Chapitre de Beaujeu. Est. 770 1. — Adj. 2500 1., à François Saintmaurige, mar- chand à Beaujeu.
123^. Deux prés, 21 mesures, à Saint-Didier-sur-Beaujeu, au Chapitre DE Beaujeu. Est. 2200 i. — Adj. 5600 I., à Simon Berger, dépositaire de vins à Saint-Didier.
1235. Pré et terres, 14 mesures 1/6, à Saint-Didier-sur-Beaujeu, au Chapitre de Beaujeu. Est, 1276 1. — Adj, 6350 i., à Claude Samoel, marchand à Beaujeu.
1236. Pré, 5 mesures, à Saint-Didier-sur-Beaujeu, à la Cure de Vernay. Est, 552 1. — Adj. 2325 1., à Claude-François Dulac, de Vernay.
5 mai 1794.
1237. Pré et vigne, à Lantignié, à la Cure de Lantignié. Est, 1834 1. — Adj, 6850 1., à François Durnerin, de Lantignié.
1238. Vigne, 4 ouvrées, à Lantignié, à la Cure de Lantignié. Est. 6051. — Adj. 2400 I., à François Saintmaurige, marchand à Beaujeu.
1280. Terre, 15 mesures, vigne, 7 ouvrées, à Lantignié, à la Cure de LANncNié. Est, 1424 1. 10 s. — Adj, 9100 i., à Claude-Michel Saulnier, de Lantignié.
1240. Terres, 11 mesures, à Lantignié, à la Cure de Lantignié. Est, 7491. - Adj. 1980 1., à Michel Durnerin, de Lantignié.
1211. Maison, terres et vignes, à Lantignié, à la Cure de Lantignié. Est, 1298 1. — Adj, 4400 1., à Etienne-Gabriel Durif, ci devant reli- gieux du tiers ordre de Saint-François, à Beaujeu.
316 TENTES d'immeubles
1242. Fonds divers, à Lantignié, à la Cure de Lantignié. Est.^ — Adj\ 6750 1., à Sicaire Marin, procureur à Villefrancbe.
Pour le compte de Jean Geopfray, régisseur des biens de Benoit Geoflray, son neveu, à Lantignié.
1245. Vignes, 24 ouvrées, à Lantignié, à la Cure de Lantignié. Est. 2261 1. — AdJ, 8760 I., à Claude Janson, curé de Lantignié.
Il faut prélever sur le prix de l'estimation une portion réservée pour sup- plément au jardin du curé et non vendue.
1244. Vigne, 16 ouvrées, à Lantignié, au Chapitre de Beaujeu. Est. 1600 1. 10 s. — Adj. 6600 1., à Hugues Colonge, marchanda Beaujeu.
1246. Vigne, 4 ouvrées, à Lantignié, à la Chapelle Sainte-Anne. Est. 363 1. — AdJ. 1625 1., à Benoit Sapaly, marchand à Beaujeu.
1246. Fonds divers, à Marchampt, à la Cure de Marchampt et à la Pré- bende Varenne. Est. 4638 1. — Adj. 10600 1., à Antoine et Pierre MicHAUD frères, marchands potier et pérolier à Beaujeu.
1247. Vigne, 2 bicherées 1/4, à Bagnols, à la Cure de Baonols. Est. 396 1.
— AdJ. 515 1., à Claude Lagier, de Bagnols.
Qui déclare ne savoir signer.
1248. Pré, 2 bicherées, à Bagnols, à la Cure de Bagnols. Est. 264 1. — AdJ. 290 1., à Antoine Andrillat, de Bagnols.
1249. Pré, 1 bicberée 7/8, à Bagnols, à la Cure de Bagnols. Est. 1761.
— AdJ. 181 1., à Jean-Claude Decour, de Bagnols.
1250. Terre, 1 bicberée 3/4, à Bagnols, à la Cure de Bagnols Est. 115 1. — AdJ. 200 1., à Jean Mulatier, de Bagnols.
1251. Terre, 1/4 de bicberée, à Bagnols, à la Cure de Bagnols. Est. 33 I. — AdJ. 80 1., à Joseph Charmetton, maire du Bois-d'Oiugt.
e mai 4191.
1252. Terre, 4 bicherées 3/4, autre terre, 8 bicherées 1/2, à Bélignv, la 1" à la Cure de Villefranche, la 2* à la Prébende Saint-Jean-Bap- tiste. Est. 660 1. et 528 1. — AdJ. 3725 I., à François Mathieu, de Limas.
1253 . Pré, 41 bicherées, à Béligny, à la Prébende Gavant. Est. 6^ 1. - AdJ. 9100 I., à Jean-Baptiste et Philippe Ballofpet frères, de Béligny.
1254. Maison et terres, à Belmont, à la Prébende Rougier. Est. 7041. — Adj. 1235 I,, à André Prelle, de Saint-Jean des- Vignes,
DkSTRiCT DE ViLLEPRANCUÉ 31^
125$. Maison et terres, à Belmont, à la Prébende Rougier. Est, 858 1. — Adj, 2625 1., à Desgranoes, notaire à Villefrancbe.
Pour le compte d'Antoine Nbsme, marchand à Gharnay.
1256. Bois, 3 bicberées, à Belmont, à la Prébende Rougier. Est. 137 I. — Adj. 510 1., à François Déchet, de Belmont (annexe de Gharnay).
1257 Immeubles, au Bois-d'Oingt, à la Prébende de Lorette. Est. 3669 1. 10 s. — Adj. 10000 1., à Pierre Greppo, du Bois-d'Oingt.
Greppo demande la nullité de son adjudication comme s'étant trompé sur l'objet à adjuger.
1258. Immeuble, au Bois-d'Oingt, à la Prébende Saint-Antoine. EsL 3% 1. 10 s. — Adj. 1800 1., à Jean-François Girin, de Saint-Loup.
Pour le compte de Jean-Marie Gaudin (Enreg. 125).
1259. Vigne, 2 bicherées 1/8, au Bois-d'Oingt, à la Prébende Saint- Antoine. Est. 374 1. — Adj. 1450 1., à Joseph Jacquet, du Bois-d'Oingt.
i2«o. Vigne, 1 bicherée 1/2, au Bois-d'Oingt, à la Prébende Saint- Antoine. Est. 198 1. —Adj. 12001., à Glande Lambert, greffier du juge de paix du Bois-d'Oingt.
1261. Maison, au Bois-d'Oingt, à la Prébende Ghapoton. Est. 352 1. — Adj. 850 1., à Pierre Brossette, du Bois-d'Oingt.
Qui déclare ne savoir signer.
1262. Vigne, 4 bicherées, au Bois-d'Oingt, à la Prébende Ghapoton. Est. 528 1. — Adj. 2450 1., à Jean-Marie-Antoine Grandghamp, notaire au Bois-d'Oingt.
1263. Vigne, 2 bicherées 1/2; autre vigne, 1 bicherée, au Bois d'Oingt ; l'une, à la Prébende Ghapoton; l'autre, à la Prébende des Gendres. Est. 335 1. 10 et 132 1. — Adj. 1865 1., à André et Benoit Devay, du Bois-d'Oingt.
126%. Cuve, au Bois-d'Oingt, à la Prébende des Gendres. Est. 33 1. — Adj. 270 1., à Pierre Brossette neveu, vitrier au Bois-d'Oingt.
1265. Guve, au Bois-d'Oingt, à la Prébende Ghapoton. Est. 45 1. — Adj. 90 1., à Glande Pivot, du Bois-d'Oingt.
Pour le compte de Jean-Marie Gaudin. Pivot dé-clure ne savoir signer.
12^6. Terres, 4 bicherées, bois, 16 bicherées, pré, au Breuil; les terres à la GuRE de Gharlv, le bois à I'Abbaye de Savignv, le pré à la Pré- bende de Notre-Dame de Joie. Est. 909 1., 840 1. et ? — Adj. 5200 1., à Etienne Favel et Glande Potier.
3i8 VfiNTBS D IMMEUBLES
1267. Pré et fernay, 11 bieherées, au Breuil, à I'Abbaye db Savigny. Est 1575 1. — AdJ. 1825 1., à François Riombelet, de Chessy.
Pour le compte dea Assoais aux Mines du Ltonnais, qui paient immédia- tement la somme entière.
9 mai /7W.
12A8. Bâtiments et dépendances, à Chàtillon-d'Azergues, aas Rsu- GIEUSES DE l'Antiquaille de Lyon. Est, ? — AdJ. 800 1., à Pierre- Marie Chollbt, notaire à Cbàtillon.
Pour le compte d'Antoine Piney, de Chàtillon, qui déclare ne savoir écrire.
nC9. Cuvier, cuves, etc., à Ctiàtillon-d'Azergues, aux Religieuses de l'Antiquaille de Lyon. Est. ? — AdJ. 600 l., à Pierre-Marie Chollet, notaire à Châtillon.
Pour le compte de Pierre Dubost, de Châtillon.
1270. Vignes, 28 bicherées, terres, 13 bicherées 3/4, à Cbàtiilon-d'Azer- gues, aux Reugibuses de l'Antiquaille de Lyon. Est. ? — AdJ. 49501.. à Antoine Bernard, de Châtillon.
1271. Terre, 7 bicherées 1/2, à Chàtillon-d'Azergues, aux Reugibuses de l'Antiquaille de Lyon. E.^t. ? — AdJ. 600 1., à Pierre Chollet, notaire à Châtillon.
1272. Bois, prés, terres, à Chàtillon-d'Azergues, aux Reugibuses de l'Antiquaille de Lyon. Est. ? — AdJ. 73001., à Claude-Marie Pierron, commissaire-feudiste à Nuelles.
1273. Immeubles, à Châtiilon-d'Azergues, aux Rbugieises de l'Anti- quaille DE Lyon. Est. ? — AdJ. 6000 1., à Antoine Dalbepierre, de Châtillon.
127%. Terres et broussailles, 12 bichei*ée.<) 1/2, à Châtiilon-d'Azergues. aux Reugibuses de l'Antiquaille de Lyon. Est. ? — AdJ. 1400 1., à Pierre Dardilly, de Châtillon.
Qui déclare ne savoir signer.
1275. Pré, terres et bois Morillon, à Châtiilon-d'Azergues, aux Reu- gibuses DE l'Antiquaille de Lyon. Est. ? — AdJ. 1075 1., à Antoine PiNEY fils, de Châtillon.
1276. Pré, â Châtiilon-d'Azergues, à la Cure de Châtillon. Est. 4421. — AdJ. 1300 1., à Antoine Biollay, de Châtillon.
H faut déduire du prix d'estimation la partie réservée comme complément du jardin du curé.
1277. Prés, 6 bicherées, et cuve, â Châtiilon-d'Azergues^ â la Cure de Châtillon. Est. 261 1. et 40 1. — AdJ. 1900 1., â Jean-François-Au- gustin Dalbepierre, de l'Arbresle.
mSTHICT DR ViLLBFRANCHè 319
!578. Vigne, 1 bicherée lA à Cbàtillon-d'Azergues, à la Cure de Cha- TiLLON. Est. 175 1. — Adj, 1225 I., à Benoit Thiard aine, de Cbàtillon.
H7». Vigne, 1/3 de bicberée, à Cbâtiilon-d'Azergues, à la Cure de Cha- TiLLON. Est. 74 I. — Adj. 380 1., à François Collet, de Chàtiiion.
1280. Vigne, 2 bicberées 5/12, à Chàtillon-d'Azergues, à la Cure de Cha- TiLLON. Est. 518 1. — Adj. 2650 t., à Charles Gambet et Pierre Simon, tous deux de Cbâtillon.
IM». Vigne de la Conlrérie, 11/12 de bicberée, à Chàtillon-d'Azergues, à la Cure de ChatilloxN. Est. 151 1. — Adj. ICIOO 1., à Pierre Simon, de Cbàtillon.
1282. Vigne, 1 bicberée 1/16, à Chàtillon-d'Azergues, à la Cure de Cha- TUxoN. Est. 192 1. — Adj. 1275 1., à Jean-Marie Rivoire, notaire à Cbà- tillon.
Pour le compte de Vincent Collkt, maître sellier à Lyon, place Saint- Jean.
1283. Vigne, vierre et chirat, à Chàtillon-d'Azergues, à la Cure de Cha- ntLON. Est. 462 1. — Adj. 1000 1., à Jean-Marie Rivoire, notaire à Cbàtillon.
Payé comptant.
1284. Bois, broussailles, etc., 6 bicberées 1/2, à Chàtillon-d'Azergues, à la Cure de Chatillon. Est. 50 I. — Adj. 750 1., à Antoine Guillet, de Cbàtillon.
Qai déclare ne saroir signer.
1285. Terre, 4 bicberées 1/4, à Chàtillon-d'Azergues, à la Cure de Cha- tillon. Est. 94 1. — Adj. 865 1., à Renolt Couzonas, de Lentilly.
1286. Maison et jardin, à Chàtillon-d'Azergues, à la Prébende Bonnet. Est. 190 1. — Adj. 325 1., à Jean Chalus, de Cbàtillon.
Qui déclare ne savoir signer.
1287. Emplacement, 450 p. g., à Chàtillon-d'Azergues, à la Prébende Bonnet. Est. 40 1. — Adj. 200 1., à François Michallet, de Cbàtillon.
Qui déclare ne savoir signer.
128S. Pré et broussailles, 1 bicherée 1/4, à Chàtillon-d'Azergues, à la Prébende Bonnet. Est. 150 1. — Adj. 1375 1., à Charles Guérin, de Cbàtillon.
1289. Vigoe, 2 bicberées 5/12, à Chàtillon-d'Azergues, à la Prébende Bonnet. Est. 487 1. — Adj. 2000 l., à Antoine Moyroud, de Cbàtillon.
1290. fiois taillis, 8 bicberées, à Chàtillon-d'Azergues, à la Prébende Bonnet. Est. 232 1. — Adj. 1100 1., à Antoine Ponteille fils aîné, de Cbàtillon.
3^ VENTES d'IMMEOBLES
40 mai 4794.
1291. Vignes, à Marcy, à la Cure de Marcy. Est. ? — Adj. 560 1., à Georges Charbonnet, de Marcy.
1292. Deux vignes, à Marcv, à la Cure de Marcy. Est, 143 I. — Adj. 605 1., à Joseph Guillard nls, de Marcy.
1293. Immeubles, à Marcy, à TAbbaye de Savigny (Prieuré de Marcy). Est. 190 1. — Adj. 1575 1., à Denys Monairon fils, de Marcy.
1294. Vignes, 6 bicberées 1/8, à Marcy, à I'Abbaye de Savigny (Prieuré de Marcy). Est. 1550 1. — Adj, 3300 1., à Jean Durand fils, de Marcy.
1295. Bois taillis, 10 bicberées 1/3, à Marcy, à TAbbaye de Savigny (Prieuré de Marcy). Est. 331 1. - Adj. 1850 i., à Etienne Regipas, de Marcy.
1296. Vignes, à Marcy, à I'Abbaye de Savigny (Prieuré de Marcy). Est. 367 I. — Adj. 1400 1., à Claude Terrel fils, de Marcy.
1297. Pré, 5 bicberées 3/4, à Marcy, à TAbbaye de Savigny (Prieuré de Marcy). Est. 1012 1. — Adj. 1800 1., à Antoine Delà verrière, de Marcy.
1298. Terre, 1 bicherée 3/4, à Marcv, à I'Abbaye de Savigny (Prieuré de Marcy). Est. 154 1. — Adj. 825 1., à Antoine Beuf aine, de Marcy.
1299. Terre, 5 bicberées 1/2, à Marcy, à I'Abbaye de Savigny (Prieuré de Marcy). Est, 429 1. — Adj. 1625 I., à Benoit Roland, laboureur à Cbarnay.
Qui déclare ne savoir signer.
1300 Bois taillis, 21 bicberées, à Marcy, à I'Abbaye dk Savigny (Prieuré de Marcy). Est. 685 1. — Adj. 1625 1., à Jean-Claude Clairet, Alexandre Mayssonnier, Clément Renevier, tous de Marcy.
Renevler déclare ne savoir signer.
1301. Bois taillis, 14 bicberées 3/4, à Marcy, à I'Abbaye de Savigny (Prieuré de Marcy). Est. 311. — Adj, 830*1., à Josepb Duchamp, de Marcy.
1302. Trois pressoirs, 3 cuves, à Marcy, à I'Abbaye de Savigny (Prieuré de Marcy). Est, 630 I. — Adj,, le 1" pressoir, 215 I., à Hugues Simon. de Marcy ; — le 2% 300 1., à Claude Corsand, Etienne Lasaigne et An- toine Beuf, lousde Marcy ; — le 3', 70 I., à JeanMAZARD,deMarcy ;-^ la 1" cuve, 85 I., à Pierre Malleval, de Saint-Loup; — les deux autres. 545 I., à François Perrin, de Luccnay; —- soit, en tout. Iâl5 1.
Corsand déclare ne savoir signer.
DlSTRkT DR VILLBFRANCHE 321
1303. Terre, 1 bicherée 3/4, à Marcv, à la Prébende Sainte-Margue- rite. £s/. 192 1. 10 s. — Adj. 705 1., à Claude Greppo, granger à Marcy.
1S04. Vignes et bois, à Marcy, à la Prébende Sainte Marguerite. Est. 2378 I. — Adj. 3500 1., à Autoine Salandrin, de Saint-Cyprien.
1905. B&timents, pressoir, agrès, vigne de 2 bicherées 5/16, à Cogny, à la Prébende Labbé. Est. 1873 1. — Adj. 8675 1., à Vérand Blanc. notaire à Cogny.
1308. Vigne, 4 bicherées 3/4, pré, 1 bicherée 1/2, à Cogny et Ville, à la Prébende Labbé. Est. 846 I. — Adj. 3975 1., à Pierre-Arnaud Copfin, de Cogny.
1307. Vigne, 2 bicherées 3/8, à Cogny, à la Prébende Labbé. Est. 308 I. - Ad/. 1100 I., à Jean Perréon, de Cogny.
Qui déclare ne saTolr signer.
^^ÎSAa ^*^"® ®' P**^» ^ Cogny, à la Prébende Labbé. Est. 352 1. — Adj. loûOl., à François Perréon, de Cogny.
Qui déclare ne saycir signer.
ilrt9. Vigne, 5 bicherées 1/3, à Cogny et Ville, à la Prébende Labb^. tit. 1496 1. — Adj. 5000 1., à Claude Dubost, dit Déranger, de Cogny.
1% ^^Pcll^ cl place, à Côttny, à la Chapelle Saint-Claude. Est. ijol. — \dj. 540 1., à Jean-Marie Dugelay, marchand de vin à Lyon, Pwce du Change.
// mai 4194.
iki \^^' ** mesures, à Chenelette, à la Cure de Chenelette. Est. iSÎ : ~ ^^j' 41001., à François Pasquier, avoué au tribunal du dis- ^'^cl de Villeïranche.
^Hf le compte de Nicolas Veyré fils, de Villefranche. 13i2 T
t • „\erre et pré, 18 mesures, à Chenelette, à la Cure de Chenelette. ^'«f. bl3l. - Adj. 1700 1., à Hugues Prothery, de Chenelette.
Ait TrSf' ^ mesures, à Chenelette, à la Cure de Chenelette. Est. 231 1. ^ '00 I., à Jacques Sërtelon, de Chenelette.
^1 déclare ne savoir écrire.
M' *%j' ^mesures, à Chenelette, à la Cure de Chenelette. Est. 121 1. ''• *^ 1., à Vincent Renard, de Chenelette.
llu \^^' ^ mesures, à Chenelette, à la Cure de Chenelette. Est. '** I- - Adj. 2900 l., à Jean-Marie Michon, de Chenelette. »• nat. 21
\Mi Ventes d iMMErBLES
uir». Terre, 3!^ mesures, à Cheiielette, k la Cure de Chenblette. Est. 57i I. — Adj. 1025 1., à Antoine Vaux, de Chenelelle.
Qui déclare ne savoir signer.
1S17. Bols taillis, 80 mesures, à Chenelette, à la Cure de Crenelette. Est. 1100 1. — Adj. 2550 L, à François Pasquier, avoué à Villefranche.
131 s. Domaine, à Lamure, à la Prébende Molozay. Est. 2306 1. 6 8. - Adj. 31001., à Jacques Perrin, de Lamure, administrateur du dislricl de Villefranche.
/* mat 47$4.
13 «î). Cuvier et cuves, à Oingt, à la Cure d'Oingt. Esi. ? — Adj. 7001., à Pierre Guillermin, de Villefranche.
Pour le compte de Louis Marduel, d'Oingt. Guillermin déclare ne savoir sifrn^r.
132 >. Terres, 30 bicherées 1/2, à Oingt, à la Cure d'Oingt. E.st. 1147 I. 30 s. — Adj. 36J5 1., à Joseph Mollard, du Bois-d'Oingt.
1321. Terre, 1 bicherée 1/32, à Oingt, à la Cure d'Oingt. Est, i321. - Adj. 600 1., à Jacques Pras, d'Oingt.
Qui déclare ne savoir signer.
18 «1. Terre et vigne, 1 bicherée 3/8, à Oingt, k la Ccre d'Oingt. Esi. 201 1. — Adj. 5îtô L, à Claude Yvernay, d'OingL
1323. Vigne de 37/48 de bicherée, à Oingt, à la Cure d'Oingt. Est. 1101.
— Adj. 270 1., à Jean-Claude Oudon, de Villefranche.
Pour le compte de Claude Berthier, d'Oingt. Wi l'un ni l'autre ne sa?en' signer.
\31S. Vigne, 2 bicherées 1/2, à Oingt, k la Cure d'Oingt. Est. 730 1. 10s.
— Adj. 18;i0 I., à Jean-Claude Oudon, de Villefranche.
Pour le compte de Vincent Gonard, tailleur d'habits à Oingt. Ni l'un ni l'autre ne savent signer.
1825. Vigne, 1 bicherée 7/12, k Oingt, à la Cure d'Oîngt. Est. 176 1. - Adj. 600 1., a Antoine Musson, de Saint- Laurent-d'Oingt.
1326. Vignes. 9 bicherées 1/2, à Oingt, à la Cure d'Oingt. Est. 2193 1.
— Adj. 7600 I., à François Devay, épicier au Bois-d'Oingt.
1327. Vigne, 7 bicherées 2/3, à Oingt, à la Cure d'Oingt. Est. 660 I. - Adj. 1725 I., à Antoine Chervin, de Saint-Laurent-d'Oingt.
Qui déclare ne savoir signer.
n?». Pré, 3 bicherées 3/16, à Oingt, à la Cure d'Oingt. Est. 506 1. - Adj. \'X'}0 I., à Antoine Arnoud, de Saint-Laurent-d'Oingl.
DISTRICT DR VILLEPRANCHE 323
UîO. Terre, 5/8 de bicherée, à Oingt, à la Cure d'Oingt. Est. 748 1. — Adj. 1870 1., à Joseph Devay, de Saiot-Laurent d'Oingt.
1310. Bois, 6 bicherées 1/2, à Oingt, à la Cure d'Oii^ot. Est. 77 I. — Adj. 350 1., à Aimé Arnoud, de Saint-Laureot-d'Oingt.
Qui déclare ne savoir signer.
1331. Bétimenls, vigne et terres, 9 bicherées 3/4, à Oingt, à la Pré- bende Valsonne. Est. 1016 I. 8 s. — Adj. 2225 I., à Louis Durieu, de Saint-Laurent-d'Oingt.
1332. Domaine, à Montmelas et Rivolet, à la Prébende Girin. Est. 5115 1. - Adj. : 1*8865 !., à Laurent Picard ûls, de Montmelas; — 2* 1191 1., à Arnaud Gaillard, de Villefranche; — 3' 4444 1., à Jacques Perrin, de Laroure, administrateur du dictrict de Villefranche.
I33S. Domaine à Montmelas et Rivolet, à la Prébende Montmelas. Est. 1476 I. — Adj. 5300 1., à Laurent Mathieu, fermier à Rivolet.
1334. Vigne, 1 bicherée, à Montmelas, à la Prébende Seveunges. Est. 330 L — Adj. 385 I., à Antoine Picard, de Montmelas.
45 tnai 4194.
1335. Fonds et bâtiments, à Ternand, au Prieuré de Ternand et à rARCHEvÉcHÉ DE Lyon. Est. 1132 1. — Adj. 2260 1., à Jean-Baptiste Favel, d'AmpIepuis.
13^«. Jardins, à Ternand, au Prieuré de Ternand. Est. 198 I. — Adj. 530 1., à Etienne Maillet, de Ternand.
^«i déclare ne savoir signer.
1337. Pré, 25 bicherées 1^3, à Ternand, au Prieuré de Ternand. Est. ^695 I. -- Adj. 6150 1., à Jacques-Marie (ionnet, (Chirurgien au Bois- d'Oingt.
1338. Vigne, 9 bicherées 1/3, terres et pré, 2 bicherées, à Ternand, au Pbibcré de Ternand. Est. 1413 1. 10 s. — Adj. 4200 1., à Jean-David Tricand de Lagoutte, bourgeois d'Amplepuis.
133$. Prés et terres, à Ternand, à la Cure de Ternand. Est. 1089 I. — Adj. 2900 1., à Joseph Bertrand, curé de Ternand.
13^0. Fonds, à Ternand, à I'Archevêché de Lyon. Est. 594 l. — Adj. 1550 1., à Antoine Veroinay, de Ternand.
^ui déclare ne savoir signer.
13*1. Pré, 2 bicherées 3/8, terre vassibic, 21 bicherées 1/3. bois taillis. ^ bicherées 11/48, à Darcizé, aux Cures de Saint-Loup kt de Dareizé.
L
32i VENTES D^IMMEUBLÊS
Est. 1190 I. — Adj. 5300 1., à Jcaiine-Marie Soly, domestique à Saiul- Loup.
1342. Pré et terre, 16 bicherées 9/16, à Dareizé, à la Cure de Saint- Loup. Est, 1144 1. — Adj. 2400 1., à Pierre Odin et Louis de Saint-Jean, tous deux de Dareizé,
Odin déclare ne savoir signer.
4i mai 4191.
13*3. Pré, 3 bicherées 1/8, à Chessy, à la Cure de Chessy. Est. 412 1.
— Adj. 2350 I., à Callier, curé de Chessy.
l*our le compte de François Riondelet, de Chessy.
I3'i4. Terre, 11/12 de bicherée, à Chessy, à la Cure de Chessy. Est. 300 I. — Adj. 780 1., à François et Nicolas Chazot père et fils, de Chessy.
Qui déclarent ne savoir signer.
1345. Terre, 5/6 de bicherée, à Chessy, à la Cure de Chessy. Est. 347 1.
— Adj. 760 1., à Claude Riondelet, de Chessy.
Qui acquitte sa dette, le 30 mai, en assignats 754 1. 10 s. et en numéraire 4 1. 10 s.
l3iG. Deux terres, à Chessy, à T Abbaye de Savigny. Est. 560 1. — Adj. la 1'% 305 1., à Toussaint Louis, maire de Chessy; — la 2*, 850L, à François Callier, curé de Chessy.
Toussaint Louis a acheté pour le compte de la Commune de Chessy, qui a l'intention d'en faire un cimetière.
I3i7. Jardin, 1/16 de bicherée, à Chessy, à la Prébende de Notre-Dame DE Joie. Est. 99 1. — Adj. 430 i., à Jean-Claude Chalus, de Chessy.
Qui déclare ne savoir signer.
1348. Bois taillis, 95 bicherées, à Alix, au Chapitre d'Aux. Est. 31351.
— Adj. 9000 1., à Barthélémy Michaud, Jean Riueu, Aimé Chalus. Marguerite Bergeon veuve Louis, tous d'Alix.
1349. Vigne, 17 ouvrées 3/4, à Charentay, au Chapftre de Beaujeu. Est. 8301. — Adj. 31001., à François Desgranges, notaire à Villelranche.
1350. Vignes, 10 ouvrées, et terre de 6 coupées, à Charentay ; le 1" lot, au Chapitre de Beaujeu; le 2% à la Prébende Saint-Antoine. Est. 440 1. et 656 1. — Adj. 5000 1., à Julien Duperret, de Charentay.
1351. Vignes, 9 bicherées 1/4, à Charentay, au Chapitre de Beaujeu. Est. 759 I. — Adj. 2850 1., à Claude Debrun, de Charentay.
1352. Vigne, 5 ouvrées 1/2, autre de 20 ouvrées, à Charentay; la 1", à la Prébende Saïnte-Magdeleine ; la 2', à la Prébende Saint-Antoine.
DISTRICT DE VILLEFR ANCHE 325
Est. 484 1. et 1386 1. — Adj. 10650 1., à Claude Bonnetain, avoué à Vil- lefranche.
i;<53. Cuve, à Charenlay, à la Prébende Saint-Antoine. Est. 30 I. — Adj. 35J., à Philibert \)eunier, de Charentay.
I35'4. Cuvier, cellier, vigne, pressoir, etc., à Chareolay, au Chapitre DE Beavjeu (biens de la dlmerie). Est. 2296 1. — Adj. 5Ô50 I., à Pierre- Paul-Alexandre de Monspëy, commandant de Tordre de Malte, à Cha- rentay.
16 mai 4794.
1355. Domaine de Néty, à Sainl-Etienne-la-Varenne-, au Prieiré de Salles. Est. ? — Adj. 230000 1., à Jean-Baptiste Humblot, négociant, et Jean-Claude Rozier, maître de poste, tous deux à Villefranche.
Le chiffre d'estimation n'est pas donné dans le bref et le procès-verbal des experts est perdu.
47 mai 4794.
I35C. Immeubles et fonds, à Saint-Julien, à la Cire de Saint-Juuen. Est. 1652 1. — Adj. 4700 1., à Pierre Besson, géomètre à Villefranche.
Il faut déduire du prix de l'estimation le complément du Jardin de la cure.
1357 Pré, 24 bicherées 1/8 (mesure de Villefranche), à Saint-Julien, à la Chapelle Saint-Claude. Est. 2926 I. — Adj. 90î>0 1., à Philibert Carrichon père, négociant à Salles.
1358. Terres 25/32 de bicherée, vigne, 3 bicherées 3/8, à Frontenas, à la Prébende Gautier. Est. 528 1. — Adj. 1940 1., à Benoit Marie Soli- CHON, de Frontenas.
1359. Vigne, 1 bicherée 13/16, à Frontenas, à la Prébende Gautier. Est. 528 l. — Adj. 1660 1., à Jean-Baptiste Bichonnier, bennier à Béli- gny, faubourg de Villefranche.
13C0. Domaine, à Denicé, au Clergé de Lyon (Prieuré de Demcé). Est 16431 1. ~ Adj. 47200 1., à Philibert Carrichon père, de Salles.
Pour le compte de Philippe Germain, négociant à Lyon, qui agit comme fondé de pouvoirs de Jean-Antoine Srvrlinges fils, négociant A Paris.
48 mai 4794.
1361. Pré, 3 mesures 1/2, à Poule, au Chapitre de Beaujeu. Est. 1761.
- Adj. 665 I., à Claude Reyssier, de Poule.
Qui déclare ne savoir signer.
1362. Terre, 11 mesures 1/3, à Poule, au Chapitre de Bkaujku. Est, 49 I.
— Adj. 200 1., à Jacques Aurav, de Poule.
326 VENTES d'immeubles
1863. Terre vassible, 7 mesures 1/4, à Poule, au Chapitre de Beaujec. Est. 29 1. — Adj. 85 1., à Benoit-Marie Auray, de Poule.
1364. Pré, 3 mesures 1/2, à Poule, à la Cure de Poule. Est. 330 I. - Adj. 1000 l., à Jean-Marie Perrier, de Poule.
Qui déclare ne savoir signer.
iSti5. Pré, 14 mesures, à Poule, à la Cure de Poule. Est. 1056 1. — Adj. 5800 1., à Claude Berthelo.n, marchand à Poule.
13G6. Pré, 4 mesures, terre, 8 mesures, à Poule, à la Cure de Poule. Est. 950 1. — Adj. 5800 1., à Pierre Chbuzeville, de Poule.
1307. Terre, 5 mesures, à Poule, à la Cure de Poule. Est. 132 1. — Adj. 1000 I., à Jacques Lafave, de Poule.
1368. Terre, 12 mesures, à Poule, à la Cure de Poule. E^f. 22 I. — Adj. 130 I., à Antonin Valletv, de Poule.
1369. Verchère (d'où il faudra distraire le complément du jardin de la cure), à Poule, à la Cure de Poule. Est. 440 I, — Adj. 1525 1., à Ma- thieu Desigaux et Jean Labruvère, (ous deux de Poule.
Desigaux déclare ne savoir signer.
1H70. Biens (dont il faudra distraire le complément du jardin delà cure), à Azolette, à la Cure d'Azolette. Est. 5082 I. — Adj. 18730 I., à Jean Marie Delacroix, d'Azolette.
49 mai 4794.
1371 . Eglise, sacristie, jardin, maison du Doyenné et de la Cbantrerie, aux Etoux (réunis à Saint-Jean-le-Chàteau), au Chapitre de Beaujeu. Est. 3350 1. — Adj. 5150 I., à Jean-Marie Chanal, avocat à Ville- franche.
1372. Jardin de la Cbantrerie, aux Étoux (réunis à Saint-Jean-le-Cbà- teau), au Chapitre de Beaujeu. Est. 120 1. — Adj. 390 1., à Jean Dbpay, de Claveisolles.
Qui déclare ne savoir signer.
1373. Maison et jardins, aux Étoux (réunis à Saint-Jean-le-Cbàteau), au Chapitre de Beaujeu. Est. 400 1. — Adj. 400 1., à Jean-Marie Vari- NARD, procureur-syndic du district de Villefranche.
1374. Maison aux Étoux (réunis à Saint-Jean le-Chàteau), au Chapttre DE Beaujeu. Est. 1000 1. — Adj. 1000 1., à Etienne Dulac, notaire à Beaujeu.
Pour le compte de Pierre Bink, jardinier aux Etoux.
DISTRICT DE VILLEPRANCHE 'Ml
t37fi. Maison, aux Étoux (réunis à Saiiit-Joan-le-Cbàteau), au Cha- pitre DE Beaujeu. Est. 600 1. — Ad/\ 650 1., à Audet, chapelier à Beau jeu.
1376. Bâtiments et petit bûcher, aux Étoux (réunis k Saint-Jean-Ie- Chàteau), au Chapitre de Beaujeu. Est. 200 1. — Adj, 320 I., à Claude Matto.v, de Saint-Lager.
Qui déclare ne saToir signer.
1377. Maisons et jardin, aux Rtoux (réunis à Saint-Jean le-Château^ au Chapitre de Beaujeu. Est. 1510 1. — Adj. 1575 1., à François Saint- MAURicE, marchand à Beaujeu.
1378. Maison et jardin, aux Etoux (réunis à Saint-Jean-le-Chàteau), au Chapitre de Beaujeu. Est. liSO 1. — Adj. 620 1., à Jean et Claude Denis, père et fils, vignerons à Saint-Jean-le-Chéteau.
1379. Maison, aux Ktoux (réunis à Saint-Jean le- Château), au Chapitre DE Beaujeu. Est. 4(X) 1. — Adj. 455 1., à Louise Matton, blanchisseuse à Saint Jean-le-Chàteau.
138A. Maison, aux Etoux (réunis à Saint-Jean-lc-Cbâteau), au Chapitre DE Beaujeu. Est. 4(X) 1. — Adj. 405 1., à Antoine Barrot, granger à Saint-Jean-le-Cbâteau.
Qui déclare ne savoir signer.
1381. Maison, aux Etoux (réunis à Saint-Jean-le-(2hàteau\ au Chapitre de Beaujeu. Est. 150 1. — Adj. 185 1., à Benoit Trichard, tailleur à Beaujeu, et Antoinette Laporest, sa femme.
Trichard déclare ne savoir signer.
13HÎ. Maison et jardin, aux Etoux (réunis à Saint-Jean le-Chàteau), au Chapitre de Beaujeu. E.tt. 550 1. — Adj. 650 1., à Louise Matton, de Saint-Jean-le-Chàteau.
1383. Maison et jardin, aux Etoux (réunis à Saint-Jean-le-Chàleau), au Chapitre de Beaujeu. Est. 120 1. — Adj. 2iO 1., à Thomas Rotival, de Saint-Jean-le-Chàteau.
Qui déclare ne savoir signer.
90 mai /79/.
13H4. Pressoir et cuves, à Morancé, à la Cure de Morancé. Est. 205 I. — Adj. 400 I., à Jean-Guillaume Chapuis, notaire à Chazay.
Pour le eompte de Barthélémy Picotin, de Lucenay, qui déclare ne savoir signer.
138S. Vigne, 8 bicberées environ, à Morancé, à la Cure de Morancé. Est. 1270 1. — Adj. 6470 I. 6 s., à Jean-Guillaume Chapuis, notaire à Chazay.
Pour le complc iW Jcan-Baplislo et Etienne DKPHRLKr:, i>èro et fils, de Morancc^.
328 VENTES d'immeubles
1380. Viffiie, 2/3 de bicberée environ, à Morancé, à la CrRE de Morangé. Est. 8.3 I. 10 s. — Adj\ Ïtô4 I. 17 s., à Jean-Guiliaume Chapuis, notaire à Chazay.
Pour le compte d'Antoine et Pierre Gaillard, père et fils, de Morancé, qui déclarent ne savoir signer.
1387. Vigne, 1 bicherée 5/8, à Morancé, à ia Cure de Morancé. Est, 71 1. — AdJ. 354 1. 17 s., à Jean-Guillaume Chapuis, notaire à Chazay.
Pour le compte d'André Tardy, de Morancé.
1388. Maison, jardin, pressoir, à Morancé et Lucenay, à la Prébende Brughet. Est, 1580 I. — AdJ, 6100 l., à Guillaume Guillot, granger à Lissieu.
Qui déclare ne savoir signer.
1389. Vercbère, pigeonnier, à Morancé et Lucenay, à la Prébende Bru- CHET. Est. 759 I. — Adj, 2925 1., à André Musset, de Morancé.
Qui déclare ne savoir signer.
1390. Vigne, 15 bicherées 2/3, à Morancé et Lucenav, à la Prébende Bruchet. Est. 1034 I. — AdJ, 3000 1., à Philibert Rativet, des Chères.
1391. Vigne, 16 bicherées 1/6, pré, 12 bicherées 2/3, à Morancé et Lu- cenay, à la Prébende Bruchet. Est, 1650 I. et 1178 I. — AdJ, 11225 I., à Philibert Perrasse, de Morancé.
1392. Vigne, 2 bicherées 3/4, à Morancé et Lucenay, à la Prébende Bru- chet. £"5^. 346 I. 10 s. — AdJ, 900 1., à André Prelle, maire de Saint- Jean-des-Vignes.
Pour le compte de Balthazar Lasalle, de Morancé, qui déclare ne savoir signer.
1303. Terres, 3 bicherées environ, à Morancé et Lucenay, à la Prébende Bruchet. Est, 318 I. — AdJ, 2075 I., à Pierre Delasalle, de Morancé.
1394. Vigne et terre, à Morancé et Lucenay, à la Prébende Bruchet. Est. 1119 I. 16 s. — AdJ, 2720 1., à Benoit Guillard, de Morancé.
1395. Vigne, 2 bicherées 7/8, à Morancé et Lucenay, à la Prébende Bruchet. Est. 379 I. 10 s. — AdJ. 1150 1., à Antoine Oeuf, de Morancé.
1306. Vigne, 4 bicherées 3/6, à Morancé et Lucenay, à la Prébende Bruchet. Est. 638 1, — AdJ. 3550 I., à André GREPPO,'de Morancé.
13J7. Vigne et terre, 1 bicherée 1/2, à Morancé et Lucenay, à la Pré- bende Bruchet. Est. 162 1. — AdJ, 625 1., à Claude Pi.mpiat, vigneron à Morancé.
Qui déclare ne savoir signer.
DISTRICT DE VILLEPR ANCHE 329
*^^«. Terre, 1 hicherée 1/2, bois, 6 bicherées 1/3. à Morancé et Lucenay, ^ ia Prébende Brughet. Est, 194 1. — AdJ. 1200 1., à Guillaume Rivoire, de Lucenay.
^399. Vigne, 1 bicherée 1/6, à Morancé et Lucenay, à la Prébende Bru- <»ET. ^st. 204 1. 12 8. - Adj. 1250 1., à Aimé Boitel, de Morancé. ^^ déclare ne savoir signer.
P^' Cbenevier, 1 bicherée 11/24, à Morancé et Lucenay, à la Prébende «bucmkt. Est, 407 1. — Adj. 2100 1., à Jean-Guillaume Chapuis, notaire ô ('bazay.
^^f l« compte de Benoit Burnibr, de Morancé, qui déclare ne savoir signer.
J; Terre, 6 bicherées, à Morancé et Lucenay, à la Prébende Brughet. ^*^- 4î>o 1. — Adj. 2125 1., à Philibert Perrasse, de Morancé.
^'^■* le compte de Jean-Marie Rustant, de Morancé.
n • Terres, 2 bicherées 2/3, à Morancé et Lucenay, à la Prébende "«^cn^T. Est. 121 1. - Adj, 510 1., à Pierre Grobon, de Morancé.
n ■ Terre, 6 bicherées 1/8, à Morancé et Lucenay, à la Prébende Moi^2**^- ^*^' 233 I. 4 8. - Adj, 1200 1., à Guillaume Rimbourg, de
1403
Mora
neé.
dI" Terre, 3 bicherées 7/12, à Morancé et Lucenay, à la Prébende ""^cit^, £gf 181 I _ ^fij 500 1.^ à Jean Demours, de Morancé.
* ^<^lare ne savoir signer.
h05
D ' , Terres, 4 bicherées 1/6, à Morancé et Lucena^, à la Prébende "^•tisT. Est, 157 1. 6 s. — Adj. 1430 1., à Charles Pernet, de Lucenay.
BrV. Terres, 6 bicherées 7/12, à Morancé et Lucenay, à la Prébende ^^^^ïT. Est. 316 1. — Adj. 2150 1., à Barthélémy Picotin, de Lucenay.
déclare ne savoir signer.
1*07, ^
Ba'iT **erre, 2 bicherées 1/12, à Morancé et Lucenay, à la Prébende Ltt^f^rr. Est. 137 1. 10 s. — Adj. 465 1., à Etienne Picotin fils, de ^^Oay.
Bf^»^ Terre, 2 bicherées 1/40, à Morancé et Lucenay, à la Prébende Ai|^^**BT. £"5/. 110 1. — Adj. 615 1., à Pierre Soluchon, cordonnier à
Bi^\, Terre, 2 bicherées 5/12, à Morancé et Lucenay, à la Prébende "^^ET. Est. 156 1. 4 s. — Adj. 800 1., à Benoit Colas, de Lucenay.
B»^' Terre, 5 bicherées 13/48, à Morancé et Lucenay, à la Prébende ^^^ET. Est. 693 1. - Adj. 2475 1., à Félix Hugon, maire de Lucenay.
\
390 VENTB8 d'immeubles
\kn , Terre, à Morancé et Lucenay, à la Prébende Bruchet. Est, 60 1. 10 s. — AdJ. 110 1., à Etienne ChÀpolard, de Saint-Cyprien.
Pour le compte de Pierre Pernbt, de Lucenay.
1412. Pré, 110 coupées, à Taponas, au Prieuré de Saint-Jean-d'Ar- DIÈRB8. Est. 6380 1. — Adj. 36500 1., à Pantaléon Guillot, de Taponas.
23 mai 1794.
1413. Maison, cour et jardin, à Amplepuis, à la Prébende Rbbb. Est. 3080 l. — Adj. 7700 1., à Bedin fils, d'Amplepuis.
1414. Maison, cour et jardin, à Amplepuis, à la Prébende Nancy. E$t. 1980 1. — Adj. 7800 L, à Claude-Marie Lagoute, d* Amplepuis.
1415. Bâtiments et terres, à Amplepuis, à la Prébende Roiré. Est. 4972 I. — Adj. 12200 L, à Jean-Louis Pezant, d'Amplepuis.
14 1<^. Verchère, 7 mesures, à Amplepuis, à TAbbaye de Saviony. E$t. 1100 1. — Adj. 1825 I., à Jacques-Matbieu-Gabriel Vincent, juge au tribunal du district de Villefrancbe.
1417. Deux domaines, à Thizy, au Prieuré et à la Sacristie de Thizy. Est. 58212 I. — Adj. 132500 1., à Jean-Marie Desroches, de Saint- Victor, et Claude- André Deville, de Lagresle.
r«i«. Domaine, à Bourg-de-Thizy. à la Prébende Sainte-Catheri.ne. Est. 10956 I. — Adj. 27200 I., à Jean-Pierre Mulsant aîné, négociant à Thizy.
2i mai 4794.
r«i9. Bemise, cuvier, grenier, pressoir et cuves, à Beaujeu, au Cha- pitre de Beaujeu. Est. 1950 I. — Adj. 4800 I.. à Aimé J a nson, admi- nistrateur du département de Bbône-et-Loire, demeurant ordinaire- ment à Beaujeu et présentement à Lyon.
r*2o. Domaine, aux Étoux, au Chapitre de Beaujeu. Est. 3968 I. — Adj. 80001., à Louis-Antoine Fabron aîné, négociante Beaujeu.
r*2i. Vigne, 3 ouvrées, aux Étoux, au Chapitre de Beaujeu (Chapelle N.-D. du Petit-Autel). Est. 300 1. — Adj. 1200 I., à Jean-Marie Vare- NARD, procureur-syndic du district de Villefrancbe.
1412. Bâtiments, jardin de 2 bicherées 1/2, vignes, 35 bicherées 1/1 cuves, etc., à Saint-Cyprien, aux Ursuunes de Villefrancbe. Est. 8832 I. 14 s. - Adj. 34820 I., à Benoit Barnoud, noUire à Pouilly-lc- Monial. Pour le compte de Jean Audbnis, de Pommiers.
1423. Vigne, 4 bicherées ; bâtiment et fonds ; vigne et bois de 3 bicherées chacun, à Lachassagne et Saint-Cyprien; la 1'' vigne à la Prébe-nor
DISTRICT DE VILLEFR ANCHE 331
Saint-Clair ; les bâtiments et fonds à la Cure de Lachassagne ; la 2* vigne et les bois aux Ursulines dis Villbfranche. Est. 836 1. 10 s., 5163 t. 4 s., 990 I. — AdJ. 22250 I., à Nicolas Perbbt, de Saint-Cyprien, suppléant au tribunal du district de Villefranche.
\\u. Vigne, 2 bicherées, à Saint-Cyprien, aux Ursulines de Ville- franche. Est. 737 1. — AdJ. 2225 I., à Michel Charmetton, de Lachas- sagne.
1425. Vigne, 7 bicherées 1/2, pré, 3 bicherées 1/2, à Saint-Cyprien, aux Ursuunes de Villefranche. Est. 3828 I. — Adj. 10600 1., à François Jarlan, de Saint-Cyprien.
Qai déclare ne savoir signer.
145«. Pré, 8 bicherées 1/2, terre, 1 bicherée 2/3, à Saint-Cyprien. aux Ursulines de Villefranche. Est. 1969 I. — AdJ. 5575 1., à Jean-Claude Lagarde, de Lachassagne.
H27. Bois, 11 bicherées, à Saint-Cyprien, aux Ursulines de Ville- franche. Est. 605 I. — AdJ. 1875 1., à Louis et Pierre Burel frères, de Saint-Cyprien.
1428. Bois, 4 bicherées 1/3, à Saint-Cyprien, aux Ursuunes de Ville- franche. E.^t. 154 1. — AdJ. 700 I., à Jean Poitrasson, de Lachassagne.
1420. Bois, 14 bicherées, à Saint-Cyprien, aux Ursuunes de Ville- franche. Est. 770 I. — AdJ. 2500 1., à Claude Burdel, marchand à Anse.
1430. Bois, 3 bicherées, à Saint-Cyprien, aux Ursuunes de Ville- franche. Est. 99 1. — AdJ. 650 I., à François Germain, locataire à Saint-Cyprien.
1431. Broussailles. 1 bicherée 3/4, à Saint-Cyprien, aux Ursulines de Villefranche. Est. 13 1. 4 s. — AdJ. 255 I., à Gabriel Chanu, vigneron à Anse.
Pour le compte de Joseph Desgoutes, de Saint-Cyprien.
1432. Pré, 14 bicherées, à Saint-Cyprien, aux Ursulines de Ville- franche. Est. 1067 I. - AdJ. 4025 1., à Gïllet aîné, géomètre à Ville- franche.
1433. Pressoir, à Saint-Cyprien, aux Ursulines de Villefranche. Est. 360 1. —AdJ. 475 1., à Antoine Salandrin, de Saint-Cyprien.
1434. Outils, à Saint-Cyprien, aux Ursuunes de Villefranche. Est. 63 1. — AdJ. 72 I., à Antoine-Jose|)h-Philippe-Philibert Chenard de Mauzerand, de Bourg-de-Thizy, président du district de Villefranche.
332 VENTES d'IMMEDBLES
1435. Portion du vigDeronnage de Saint-Thomas, à Saint-Cyprien, aui Ursuunes de Viixefranche. Est, 54 i. — Adj, 95 l., à ThoIhas, vigne- ron à Saint-Cyprien.
Qui déclare ne savoir signer.
1^36. Deux vaches et une génisse, à Saint-Cvprien, aux Ursuunes de Villefranche. Est. 204 1. — Adj. 210 I., à Benott Grobon, vigneron à Saint-Cyprien.
Qui déclare ne savoir signer.
25 mai 4794.
ri37. Immeubles, à Odenas, à la Cure d'Odenas. E^^ 7414 1. — Arf/. 18000 I., à Joseph Philibert Lièvre, de Belleville.
1438. Domaine, à Odenas, à la Chapelle Saint-Michel, fondée en l'église du Chapitre de Bealjeu. Est. 3960 1. — Adj. 13000 I., à Antoine- Joseph-Philippe-Pbilibert Chenard de Mauzerand, de Bourg-de-Thiiy, président du district de Villefranche.
1439. Bâtiments de la dlme, cuves, pressoir, à Odenas, au CHAPrrRE Saint Paul. Est. 550 I. — Adj. 1225 1., à Claude Pêzerat fils, d'Odenas.
ri40. Domaine, à Odenas, au Chapitre de Belleville. E.st. 3960 l. — Adj. 12200 l., à Claude-François Sigaux, marchand de vin à Saint- Ëtienne-laVarenne.
1441. Domaine, à Odenas, au Séminaire de Magon (Abbaye de Saint- Rigaud). E.st. 5940 I. — Adj. 14300 l., à François Gilbert, homme de loi à Villefranche.
96 mai 4794.
l4'4-2. Partie de domaine, à Saint-Nizier-d'Azergues, à I'Abbaye de Sa- viGNY (Prieuré de Savigny). Est. 2238 L — Adj. 7990 l., à Claude-Sé- bastien Gelay, de Saint-Nizier-d'Azergues.
I4'i$. Pré et vassible, à Saint-Nizier-d'Azergues, à I'Abbaye de Sa- vigny (Prieuré de Savigny). Est. 460 l. — Adj. 1975 l., à Pierre Gelay. de Saint Nizier-d'Azergues.
I4'i4. Pré, 8 bicherées, à Saint-Nizier-d'Azergues, à I'Abbaye de Sa- vigny (Prieuré de Savigny). Est. 1180 1. — Adj. 4522 1., à Jacques Oranger, de Saint-Nizier-d'Azergues.
1445. Pré, 6 bicherées 1/12, à Saint-Nizier-d'Azergues, à I'Abbaye de Savigny (Prieuré de Savigny). Est. 686 l. — Adj. 2449 L, à Claude Glattard, de Saint-Nizier-d'Azergues.
1446. Bois, 11 bicherées 1/2, à Saint-Nizier-d'Azergues, à I'Abbaye de Savigny (Prieuré de Savigny). Est. 400 I. — Aaj. 1.564 l.. à Claude Cherpin, de Saint-Nizier-d Azergues,
tolST^ICT DE VILLEFRANCHÈ :}33
\hH7. Bâtiments et fonds, à Saint-Nizier-d'Azergues, à la Sacristie du Chapitre de Beaujeu. Est. 195 I. — Adf. 1372 T. 11 s., à Pierre Plasse et Léonard Chabbrt, de Saint-Nizier d'Azergues.
Chabert déclare ne savoir signer.
ty*B. Terres, 20 bicherées, à Sainl-Nizier-d'Azergues, à la Sacristie du Chapitre de Beaujeu. Est. 458 l. 10 s. — AdJ. 1710 I. 11 s., à Léonard Chabert, de Sainl-Nizier-d'Azergues.
M49. Terres, à Saint-Nizier-d'Azergues, à la Sacristie du Chapitre de Beaujeu. Est. 118 1. — Adj. 400 I. 6 s. 6 d., à Joseph Chabert, de Sain t-Nizier-d' Azergues.
M 50. Pré et terres, 21 bicherées, à Sainl-Nizier-d'Azergues, à la Sa- cristie DU Chapitre de Beaujeu. Est. 1170 I. — Adj. 4575 I. 1 s., à Joseph Bertinier, de Saint-Nizier-d'Azergues.
U5I . Terre, 4 bicherées 19/25, à Saint-Nizier-d'Azergues, à la Sacristie DU Chapitre de Beaujeu. Est. 20 1. — Adj. 114 I. 8 s., à Jean-Marie Sapin, de Saint-Nizier-d'Azergues.
Qui déclare ne savoir signer.
1452. Pré et bois, 14 bicherées 1/2, à Saint-Nizier-d'Azergues, à la Sa- CRISTIE DU Chapitre de Beaujeu. Est. 530 1. — Adj. 1715 I, 13 s., à Claude et Barthélémy Chabert, de Saint-Nizier-d'Azergues.
U53. Bois, 3/4 de bicherée, à Saint-Nizierd'Azergues, à la Sacristie du Chapitre de Beaujeu. Est. 34 l. — Adj. 114 1. 8 s., à Claude Chabert, de Sainl-Nizier-d'Azergues.
145%. Bois el vassible, 7 bicherées 1/2, à Saint-Nizier-d'Azergues, à la Sacristie du Chapitre de Beaujeu. Est. 124 1. — Adj. 494 1. 2 s. 6 d., à Benoit Beroujon et Pierre Chabert, tous deux de Saint-Nizier.
Chabert déclare ne savoir signer.
M55. Vassible, 24 bicherées 1/3, à Saint-Nizier-d'Azergues, à la Sacristie DU Chapitre de Beaujeu. Est. 115 1. -- Adj. 457 1. 10 s. 6 d., à Benoit Beroujon et Nicolas Chabert, tous deux de Saint-Nizier.
Chabert déclare ne savoir signer.
U3fi. Terre, 7 bicherées, à Sainl-Nizier-d'Azergues, à la Sacristie du Chapitre de Beaujeu. Est. 26 1. — Adj. 102 I. 19 s., à Louis Chabert, de Saint-Nizier-d'Azergues.
Qui déclare ne savoir signer.
H57. Terre, 8 bicherées 1/4, à Sainl-Nizier-d'Azergues, à la Sacristie DU Chapitre de Beaujeu. Est. 62 L — Adj. 343 1. 3 s., à Claude-Marie Jomard, de Saint-Nizier-d'Azergues.
Qui déclare ne savoir signer.
ÎV'U Vextes d'immeubles
Wbn, Bols et broussailles, 3 bicherées 1/8, à Saint-Nizier-d'Azergues, à la Sacristie du Chapitre de Beaujeu. Est. 130 I. — Adj. 7271. iOs., à Jérôme Lacroix.
Pour le compte de Louis-Hugues Delaporte, ancien commandant de dragons, à Salnt-Nizier-d'Azergues.
1459. Bois, t bicherées, à Saint-Nizier-^l'Azergues, à la Sagristie di Chapitre de Beaujeu. Est. 100 1. — Adj. 343 1. 3 s., à Pierre Plasse, de Sainl-Nizier-d'Azergues.
1400. Bois, 4 bicherées, vassible, 60 bicherées, à Saint-Nizier d'Azergues, à la Sacristie du Chapitre de Beaujeu. Est, 300 1. — Adj, 1429 1. 14 s., à Etienne Chabert, Benoit Beroujon et Joseph Plasse, de Saint- Nizier-d'Azergues.
Chabert déclare ne savoir signer.
1461. Vassible, 4 bicherées, à Saint-Nizier-d'Azergues, à la Sacristie DU Chapitre de Beaujeu. Est, d6 1. — Adj. 102 1. 19 s. 6 d., à Etienne Chabert, de Saint-Nizler-d'Azergues.
Qui déclare ne savoir signer.
t7 mai 4194.
1462. Prés et terres, à Sain t-Bonnet-des-Bruy ères, à la Cure de Sawt- Bonnet-des-Bruyères. Est. 1521 1. — Adj. 2200 1., à Pierre Devillk, de Saint-Vincent-de-Beins, administrateur du district de Villefranche.
1463. Biens, à Saint-Bonnet-le-Troncy, à la Cure de Saint-Bonnet. Est. 1738 1. — Adj. 4375 1., à Etienne Plasse, juge de paix à Thizy.
1464 . Terre, 6 mesures, à Saint Bonnet- le-Troncy, à la Prébende Uèvre. Est. 164 I. — Adj. 400 1., à Antoine Goyne, négociant à Chamelet.
1465. Biens, à Saint-Bonnet-le-Troncy, aux Prébendes Lièvre, Goyne ET Jacquet. Est. 2046 1. (ceux de la prébende Lièvre), 1364 1. (prébende Goyne), 2948 1. (prébende Jacquet). — Adj. 24100 1., à André Deville, négociant à Lagresle.
i8 mai 4794.
1466. Vigne, 7/8 de bicheréc, à Ville-sur-Jarnioux, à la Cure de Ville- sur-Jarnioux. Est. 2IH 1. — Adj. 1016 1. 14 s., à Jean Versailleix. de Ville-sur-Jarnioux.
14G7. Terres, 4 bicherées 5/6, à Ville-sur-Jarnioux, à la Cure de Ville- sur-Jarnioux. Est. 164 1. 10 s. — Adj. 731 1. 19 s., à Jean-Louis Pkillien. de Ville-sur Jarnioux.
1468. Bois, 12 bicherées 2/3, à Ville-sur-Jarnioux, à la Cure de Ville- sur-Jarmoux. Est. 385 1. — Adj. 1220 1., à Claude Versailleux, maire de Ville-sur-Jarnioux, et Benoit Suchet. négociant à Mardore.
bisTRlCT DE VILLEPRANOHK 'X^i
1 4 ;9* Masure appelée Hermitage de Saint- Abraham, à Ville-sur Jarnioux, à la Cure de Ville-sur-Jarnioux. Est. 17 1. 12 s. — AdJ. lîO I. 16 s. 6d., à Claude Berthier, de Ville-sur-Jarnioux, hameau du Bois.
1470. Bois, broussailles, 3/4 de bicherée, à Ville-sur-Jarnioux, à la Cure de Ville-sur-Jarnioux. Est. 11 1. — Adj. 30 I. 10 s. 6 d., à Philibert Goutard, de Ville-sur-Jarnioux.
1471. Vigne, 5 bicherées 1/3, à Ville-sur-Jarnioux, à la Prébende SAiîfT-ANToi.NE. Est. 704 1. — AdJ. 6100 I., à Jean Perreyve, de Cogny.
1472. Vigne et terre, 8 bicherées 1/4, à Ville-sur-Jarnioux, à la Pré- bende Saint-Antoine. Est. 453 1. 4 s. — Adj. 1300 1., à Claude Bbrthier, de Ville-sur-Jarnioux.
1473. Vigne et pré, 1 bicherée 3/4, à Ville-sur-Jarnioux, à la Prébende Saint- Antoine. Est. 385 1. — Adj. 1500 1., à Jean Morel, de Cogny.
1474. Deux prés, à Ville et Cognv; l'un à la Prébende Saint- Antoine, l'autre à la Prébende Sainte-Catherine. Est. 198 1. et 627 I. — Adj. 6500 I., à Jean Perréon, de Cogny.
Qui déclare ne savoir signer.
1476. Vignes, 4 bicherées 11/24, à Ville-sur-Jarnioux, à la 1" Prébende Notre-Dame de Pitié. E.st. 638 1. — Adj. 2150 1., à Jean-Pierre, Phi- libert et Claude Berthier frères ; le premier à Pommiers, le deuxième à Lyon, rue Ecorche-Bœuf, le troisième à Trévoux.
1476. Bâtiment, à Ville-sur-Jarnioux, à la 2' Prébende Notre-Dame de Pitié. Est. 330 1. — Adj. 1550 1., à Biaise Billet, de Ville-sur-Jarnioux.
1477. Pré, 4 bicherées 3/4, vigne, 25 bicherées, à Ville-sur-Jarnioux, à la 2* Prébende Notre-Dame de Pitié. Est. 5481 1. 3 s. — Adj. 18000 I., à Jean-Claude Oudan, marchand à Villefranche et propriétaire à Saint- Laurenl-d'Oingt.
Qui déclare ne savoir signer.
1478. Vigne, 1 bicherée I/IO, à Ville-sur-Jarnioux, à la 2* Prébende Notre-Dame de Pitié. Est. 314 I. 12 s. — Adj. 1375 I., à Claude Ver- sAiLLEirx, maire, et Claude V^érand, de Ville-sur-Jarnioux.
1479. Maison et jardin, à Ville-sur-Jarnioux, à la Prébende Sainte- Catherine. Est. 880. — Adj. 1050 I., à Claude Mêla y, de Ville-sur- Jarnioux.
1480. Vigne, 2 bicherées 3/4, à Ville-sur-Jarnioux, à la Prébende SaIxte-Catherine. Est. 572 1. — Adj. 2250 I., aux frères Berthier; Jean-Pierre à Pommiers, Philibert, épicier à Lyon, rue Ecorche-Bœuf, Claude, vinaigrier à Trévoux.
*116 VENTES D^IMMfiUBLES
1181. Vigne, 3 bicberées 5/12, à Ville-sur-Jarnioux, à la Prébende Sainte-Catherine. Est. 616 1. — Adj\ 1500 I., à Pierre Baugat, de Ville-sur-Jarnioux.
I48i. Vigne, 1 bicherée 13/16, à Viile-sur-Jarnioux, à la Prébendk Sainte-Catherine. Est. 297 1. - Adj. 1000 I., à Pierre Yvernat. de Ville-sur-Jarnioux.
ri83. Vigne, 1 bicherée 1/3, à VilIe-sur-Jarnioux, à la Prébende Sainte- Catherine. Est. 187 I. — AdJ. 1500 I., à Claude Biolay, de Ville-sur- Jarnioux.
1484. Jardin, à Ville-sur-Jarnioux, à la Prébende Sainte-Catherlne. Est. 22 1. — AdJ. 200 1., à Etienne Vermorel, de Ville-sur-Jarnioux.
ri85. Bâtiments et terres, à Thézé, à la Prébende Sainte-Cathbrlne. Est. 1590 I. — AdJ. 8805 1., à Pierre et Antoine Bedin père et fils, de Saint-Just-d'Avray.
lUO* Maison, à Ville-sur-Jarnioux, à la Prébende Garon. Est.tl^l.
— AdJ. 750 1., à Jean-Clément Bedin, de Ville-sur-Jarnioux.
50 mai 4794.
1 487. Terre, 5 bicberées 7/8, vigne, 7 bicberées 1/6, à Tbézé, à la Ccre DE Thézé. Est. 2420 I. — AdJ. 6500 I., à Antoine Delaverrière. de Marcy.
ri88. Pré, à Tbézé, à la Cure de Thézé. Est. 220 I. — AdJ. 1125 I., à Alexandre Brossette, de Tbézé.
Qui déclare ne savoir signer.
1489. Pré, 2 bicberées 1/4 (avec deux noyers), à Tbézé, à la Cure de Thézé. Est. 440 I. — AdJ. 1550 1., à Jean Vaillant, de Thézé.
(^ui déclare ne savoir signer.
1490. Bois, 10 bicberées 1/3, à Thézé, à la Cure de Thézé. Est. 341 I.
— Adf. 1250 I., à Antoine Demours, de Thézé, et Louis Demours. du Bois-d'Oingl.
1491 . Pré, 6 bicberées 1/3, à Tbézé, à la Cure de Thézé. Est. 550 i. - AdJ. 2200 I., à Philippe Aumoyne, de Liergues.
1492. Maison et jardin, à Tbézé, à la Prébende Marion. Est. 209 I. — AdJ. 955 I., à Annet Lambert, curé de Tbézé.
1493. Vigne, 3 bicberées, à Thézé, à la Prébende Marion. £"5^. 462 I. — AdJ. 1750 I., à Antoine Pein, vigneron à Ville.
Qui déclare ne savoir signer.
blstaiCT DE VILLEPRANCHE 337
1494. Vigne, 17/24 de bicherée, à Thézé, à la Prébende Saint-Antoine. Est. 124 1. 13 s. — Adj\ 320 l., à Pierre Arnoid, de Thézé.
1495. Terres, 11 bicherées 17/24, à Thézé, à la Prébende Saint-Antoine. Est. 853 1. 8 s. 4 d. — Adj. 1750 i., à Antoine Morel. vigneron à Frontenas.
1496. Pré, 11 bicherées, à Gleizé, à la Prébende ou Prieuré de Saint- André-le-Bas. Est. 1760 1. — Adj. 7000 L, à Pascal Picard, de Gieizé.
U97. Vigne, 3 bicherées, à Gleizé, à la Cure de Gleizé. Est. 792 I. — Adj. 1025 1., à Fleury Barbier, tailleur à Villefranche.
1498. Bâtiment et terre, de 8 bicherées 1/8, à Sa int- Romain -de- Popey, à la Cure de Saint-Rom ain-de- Popey. Est. 685 1. — Adj. 1925 1., à François-Mathieu-Jean-Baptiste Derivoire, notaire à Saint-Symphorien- de-Lay.
1499. Vigne, 4 bicherées 1/2, à Sainl-Romain-de-Popey, à la Cure de Salnt-Romain-de- Popey. Est. 412 1. — Adj. 915 I., à Jean Giraudon, de Saint-Romain.
1600. Terre, à Saint-Romain-de-Popey, à la Cure de Saint-Romain-de- Popey. Est. 60 1. — Adj. 70 1., à Benoit Nové-Josserand, de Saint-Ro main.
Qui s'oblige à remettre son acquisition à la commune quand elle sera suf- nsamment autorisée.
1501 . Pré et vassible, 19 bicherées, à Saint-Romain-de-Popey, à la Cure de Saint-Romain-de-Popey. Est. 1200 1. — Adj. 4000 l., à Jacques de Saint-Jean et Pierre Vercherin de Bufpetières. tous deux de Saint Ro main.
1502. Bois et terre, 19 bicherées, à Saint-Romain-de-Popey, à la Cure DE Saint-Romain-de-Popey. Est. 555 1. — Adj. 1550 L, à Pierre Ver- cherin, François Vernouillet, Christophe Renevier, tous de Saint- Romain.
1503. Domaine de Babilly, à Saint-Georges-de-Reneins, à la Visitation de Villefranche. Est. 14519 1. — Adj. 32000 !.. à Jean-Baptislo Bui- ron-Gaillard, négociant à Villefranche.
54 mai 4794.
150%. Prés, à Saint-Georges-de-Reneins, au Chapitre de Belleville. Est. 22276 l. — Adj. 55200 L, à Jean-Baptiste Buiron-Gaillard, négo- ciant à Villefranche, et Jean-François Bataillard, propriétaire à Pouilly-le-Châtel.
B. NAT. '^'2.
^ VENTES D'iMMBUBLlîd
3 juin 4194.
1505. Chapelle et place, à Taponas, à la Chapelle Sainte-Catherine. Est, 330 I. — Adj, 440 1., à Philibert Reyssibr, de Belleville.
Reveoducs k JeaB Gouillon (Enreg. 320).
1506. Pré, 27 coupées 1/2, à Taponas, au Prieuré de Belleville. Est. 2464 1. — Adj. 3350 1., à Antoine Vachot, de Taponas.
Les habitants de Taponas ont droit d'y mener paître leurs bestiaux, de la Saint-Jean au 25 mars.
1507. Terres, 122 coupées, k Taponas, au Prieure de Belleville. Est. 6798 I. — Adj. 7000 !., à Pantaléon Guillot, de Taponas.
I50«. Terres, 17 coupées 1/2, à Taponas, au Prieuré de Saint-Jean- d'Ardières, dépendant du Chapitre de Saint-Jean de Lyon. Est. 311 1. 8 s. — Adj. 330 1., à Antoine Perroud, de Taponas.
Pour le comple de Philibert Jacquet, de Dracé.
1500. Terre, 20 coupées, à Saint-Jean-d'Ardières, à la Cure de Saikt- Jean-d'Ardières. Est. 1100 I. — Adj. 4025 1., à Claude Bonnbtain, avoué à Villefranche.
1510. Maison appelée prieuré, à Saint-Jean-d'Ardières, au Prieuré de Saint-Jean-d'Ardières, dépendant du Chapitre de Saint-Jean de Lyon.
Est. 330 1. — Adj. 760 I., à Claude Durand, curé de Saint-Jean-d'Ar- dlères.
Tant pour son compte que celui de sa sœur Angélique Durand.
15(1 . Terres, à Saint-Jean-d'Ardières, au Prieuré de Saint-Jean d'Ar- dières, dépendant du Chapitre de Saint-Jean de Lyon. Est. 1884 1. — Adj. 8()85 1., à Pierre-Ennemond-Joachim-François-Marie-Elisabetb Mogniat de l'Ecluse, administrateur du district de Villefranche, de- meurant à Saint-Jean-d'Ardières.
1512. Terre, 4 coupées, à Saint-Jean-d'Ardières, au Prieuré de Saint- Jean-d'Ardières, dépendant du Chapitre de Saint-Jean de Lyon. AV. 67 1. 16 s. — Adj. 80 1., à Nicolas Neyras, de Saint-Jean-d'Ardières.
1513. Vigne, 7 coupées, à Saint-Jean-d'Ardières, à la Prébende Saint- Nicolas. Est. 462 1. — Adj. 1500 1., à Pierre Laoranoe, de Belleville.
6 juin 4794,
1514. Vigne, 18 coupées, à Jullié, à la Cure de Julué. Est. 19801. - Adj. 6000 I., à Jean Desbrosses, marchand de vin pour Paris, à Jullié.
1515. Terre, 25 coupées 2/3, à Jullié, à la Cure de Julué. Est. 946 1. — Adj. 3025 1., à Claude Guillard, notaire à Jullié.
DkSTAkCT DE VILLBFRANCHË 33d
lfti6. Vigne, 30 coupées 1/2, à Jullié, à la Cure de Julué. Est. 3344 1. — Adj. 9950 I., à Jean Dergo et Claude Morin, tous deux de Jullié.
Dergo déclare ne savoir signer.
1&I7. Vj^e, 17 coupées, à Jullié, à la Cure de Julué. Est, 748 1. — Adj, ISzS 1., à Denis L.\ghèze fils, de Juliénas.
1518. Viffne, 5 coupées, à Jullié, à la Cure de Julué. Est, tk± 1. — Adj, 800 1., à Antoine Ducrozet, de Jullié.
1519. Pré, 3 coupées, à Jullié, à la Cure de Julué. Est, 660 1. — Adj, 1450 1., à Josepn Lanbyrib, marchand à Jullié.
Pour le compte de Jean-Baptiste Chervbt, marchand à Jullié.
1520. Pré, 8 coupées, à Jullié, à la Cure de Jullié. Est, 1760 I. — Adj, 3725 1., à Louis Guillot, de Villefranche.
Pour le compte de Jean-Baptiste Samobl, de Jullié.
1521. Terre, 1 bicherée, à Frontenas, à la Cure de Frontenas. Est, 88 1. — Adj, 305 1., à Annet Vial, curé de Frontenas.
1522. Bois, 6 bicherées 1/4, à Frontenas, à la Cure de Frontenas. Est. 275 l. — Adj, 810 1., à Martin Rivoire, de Frontenas.
1523 Bois des Fayettes, 145 bicherées 1/2, et vigne, 2 bicherées 5/8, a Frontenas, au Chapitre d'Alix. Est, le bois 5060 1., la vigne «^ I. - Adj, 13900 L, à Toussaint Louis, maire de Chcssy.
9 juin 4794,
15241. Bâtiments et jardin, à Pouilly-le-Monial, à la Cure de Pouilly- le-Monial. Est, 1892 1. — Adj, 3000 1., à Noël Berthier, de Ville-sur- Jarnioux.
1525. Pré, 9 bicherées 1/4, vigne, 11 bicherées, et cuve, à Pouilly-le- Monial, à la Cure de Pouilly-le-Monial. Est. 4099 1. — Adj. 11000 I., à Benoit Souchon, Claude Perret et Jean Biolay, de Pouilly le Monial.
11 faut déduire du prix d'estimation la valeur du complément du jardin de la cure, à prendre sur le pré.
1526. Vigne, 2 bicherées 1/3, à Pouilly-le-Monial, à la Cure de Pouilly- le-Monial. Est. 396 I. — Adj. 1100 L, à Jacques Morel fils, marchand de vin à Lyon.
1527. Pré, 5 bicherées 2/3, à Pouilly-le-Monial, à la Prébende Blanc. Est, 1870 1. — Adj, 6550 l., à Claude Creppo et Benoit Solichon. de Pouilly-le-Monial.
rjiô Ventes D'iMMEtiBLES
1528. Vigne, 6 bicherées 1/3, à Pouilly-le-Monial, à la Prébende GAhoK. Est. HOO l. — Adj\ 3300 I., à Marie Laroche, veuve de Benoit Augras, de Pouilly-le-Monial.
162». Vignes et terres, 36 bicherées 1/E, à Pouillv-le-Châtel, à la Cure DE Pouilly-le-Chatel. £"5^. 3960 I. — AdJ. 15157 I., à Jean-Baptiste JouFFRAY, de Villefranche.
1630. Vignes et terres, à Pouilly-le-Châtel, à la Cure de Pouilly-le- Chatel. Est. 1894 I. — Adj. 689* I. 10 s., à Jean-François Bataillard. de Pouilly-le-Châtel.
1531 . Vigne et terre, 2 bicherées 3/4, à Pouilly-le-Châtel, à la Cure de Pouilly-le-Chatel. Est. 264 1. — AdJ. 1512 1. 10 s., à Théodore Tour- teau, de Villefranche.
1532. Verchère et chenevier, 3/4 de bicherée, à Pouilly-le-Châtel, à la Cure de Pouilly-le-Chatel. Est. 220 1. — Adj. 400 L, à Arnoud BuYHON, de Villefranche.
1533. Place, à Pouilly-le-Chàtel, à la Cure de Pouilly-le-Chatel. Est. 36 1. — AdJ. 36 1., à Joseph Buluat, marchand à Villefranche.
I53'i. Bâtiments et cuves, â Lozanne, à la Dimerie de Lozanne. Est, 260 1. — AdJ. 400 1., à Dominique Servlv, de Lozanne.
45 juin 4794.
153». Maison, cuvier, écurie, cuves, vaches, vignes, bois et terres, à Denicé, aux Ursuunes de Villefranche. Est. 3001 1. — AdJ. 4925 I., à Jean-Louis Petitjean, géomètre à Villefranche.
1536. Vignes, 5 bicherées 2/3, à Denicé, aux Ursuunes de Ville- franche. Est. 1034 1. — AdJ. 2325 1., à Claude Roche, marchand de vin à Villefranche.
Qui déclare ne savoir signer.
1537. Vigne et terres, à Denicé, aux Ursuunes de Villefranche. Est. 1848 1. — AdJ. 3950 1., â Antoine Janot, vigneron à Denicé.
Qui déclare ne savoir signer.
1538. Vigne, 3 bicherées 3/4, à Denicé, aux Uusulines de Villefranche. Est. 748 I. — AdJ. 1075 l., à Jean Mathieu, de Denicé.
Qui déclare ne savoir signer.
1530. Vigne, 3/4 de bicherée (mesure de Chamelet), â Létra, au Cha- pitre DE Saint-Just de Lyon. Est. 88 1. — AdJ. 130 I., à Jean-François AiLLAUD, notaire à Chamelet.
DISTRICT DE VILLEFR ANCHE
341
15^0. Terre et vigne, 2 bicherées (mesure de Chanielet), à Létra,àlaCunE DE Létra. Est, llO 1. — Adj, 145 1., à Sébastien Chambon, curé de Létra.
1541. Vignes, t bicherées 2/3 (mesure de Charaelet), à Létra, à la Pré- bende GuiLLouD (titulaire. Curé de Létra). Est. 220 1. — Adj, 584 L, à Jean Burgat le jeune, de Létra.
Qui déclare De savoir signer.
I5^î. Vigne, 1/10 de bicherée (mesure de Cbamelet), à Létra, à la Pré- bende Guilloud (titulaire. Curé de Létra). Est, 33 I. — Adj, 126 1., à Philibert Reverchon, de Létra.
1543. Vigne, 2 bicherées (mesure de Chamelet), à Létra, à la Prébende Favre. Est, ^0 1. — Adj. 642 1. 10 s., à Jean-Claude Guillermin, de Létra.
'i5U. Vigne, 3 bicherées 1/2 (mesure de Charaelet), à Létra, à la Pré- bende Favre. Est, 220 I. — Adj. 642 I. 10 s., à Joseph Quantin, de Létra.
15^5. Terre, 1 bicherée (mesure de Cbamelet), à Létra, à la Prébende Favre. Est. 44 1. — Adj, 115 1., à Claude Gravant, de Létra.
/7 juin 4791,
1546. Domaines Lapalud, de la Grande-Grange, et pré Lapras, à Quincié, à I'Abbaye des Chazaux de Lyon. Est. 33330 I., 22302 1., 1500 1. — Adj. 89100 I., à Jean-Baptiste-Marie Duchampt, marchand de vin pour Paris, à Vaux.
15^7. Domaine de la Roche. et bois de 90 hommées, à Quincié, à I'Ab- baye DES Chazaux de Lyon. Est. 23462 I. et 2400 I. — Adj. 48700 1., à Jean-Marie Durieu de Cherve, négociant à Paris, quai des Mira- mionnes.
I5%8. Premier domaine des Chamaries, à Quincié, à I'Abbaye des Cha- zaux DE Lyon. Est. 10840 1. — Adj. 23900 I., à Alexis Mougin, de Saint-Etienne-la- Varenne.
1549. Second domaine des Chamaries, à Quincié, à I'Abbaye des Cha- zaux DE Lyon. Est, 6570 1. — Adj. 21700 I., à Benoit Hurnichon, de Quincié.
1550. Domaine Thévenard, à Quincié, Lyon. Est, 12960 1. - Adj, 25800 I. Quincié.
à I'Abbaye des Chazaux de à Pierre Jonery, négociant à
1551. Pré et verchère, 17 mesures, à Quincié, à I'Abbaye des Chazaux DE Lyon. Est. 3600 1. — Adj. 9100 I., à Jean-Claude Durieu fils, négo- ciant à Quincié.
3i2 VENTES d'immeubles
io juin nsi.
1562. Biens, à Saint- Véraiid, à la Cure et au Prieuré de Saint-Vé- RAND. Est. 4862 I. — Adj. 9550 I., à Claude-Marie Chava.ms, de Lyon, rue Traniassac.
1553. Cuve, à Saint- Vérand, à la Cure de Saint-Vérand. Est. 60 1. — Adj. 60 I., à Pierre Chavams, négociant à Saint-Vérand.
1554. Vigne, 1 bicherée 1/8 (mesure de Villefrancbe), à Vaux, à la Cure DE Vaux. Est. 330 I. — Adj. 1675 1., à Louis Ducrav, notaire, et Phili- bert Geoffray, boulanger, tous deux de Vaux.
1555. Vigne, 3 bicherées 1/2 (mesure de Villefrancbe), à Vaux, à la Cure de Vaux. Est. 1342 1. — Adj. 2500 I., à Antoine Laveur, tuilier à Arbuissonnas.
1556. Vigne, 3 bicherées 1/2 (mesure de Villefranche), à Vaux, à la Cure de Vaux. Est. 616 I. — Adj. 1700 1., à Jean-Benoit Métra, de Vaux.
1557 Pré, 11 coupées 1/2, et vigne, 3 coupées (mesure de Saint-Ro- main), à Chiroubles, à la Cure de Chiroubles. Est. 2277 1. et 462 1. — Adj. 6500 1., à Antoine Teilliard, curé de Chiroubles.
H faut déduire de l'estimation du pré le complément du jardin de la cure.
1558. Vigne, 2 coupées (mesure de Saint-Romain), à Chiroubles, à la Cure de Chiroubles. Est. 396 1. — Adj. 1250 1., à Benoit-Joseph Teil- liard, négociant à Chiroubles.
1559. Vigne, 12 coupées (mesure de Saint-Romain), à Chiroubles, à la Cure de Chiroubles. Est. 660 1. — Adj. 1800 1., à Antoine Ducroux, de Vaux.
1600. Terres, 36 coupées environ (mesure de Saint-Romain) et cuves, à Chiroubles, à la Cure de Chiroubles. Est. 1364 I. — Adj. 5265 1., à Philibert Plattet, ancien échevin à Villefranche.
1561. Terre, 23 coupées, et terres, 3 coupées 1/4 (mesure de Saint-Ro- main), à Chiroubles, la première à la Cure de Chiroubles, les secondes à la Cure d'Avenas. Est. 228 1. 2 s. et 18 1. 14 s. — Adj. 770 I., à François Pasquier, avoué à Villefranche.
Pour le compte d'Antoine-Isidoi'e Delarocre-Grosbois, de Vauxrenard.
1562. Vigne, 8 coupées 3/4 (mesure de Saint- Romain), à Chiroubles, à la Cire d'Avenas. E.nt. 481 I. 3 s. — Adj. 1700 1., à Benoit Tehaiard, fils second, émancipé, à Villefranche.
DISTRICT DE VILLBFRANGHE 343
2f juin 1794,
1563. Vigne, pré et terre, 17 bicherées 1/2, à Salles, au Chapitre de SAaES. Est. 46â0 I. — Adj, 5810 1., à Joseph Saurel, de Villefranctie.
Pour le compte de Mario-Victoire Richaru dk Ruffev» ci devant prieur du Chapitre de Salles.
I5'*»i. Prés et vigne, 18 bicherées 2/3, à Salles, Arbuissonnas et Blacé, au Chapitre de Salles. Est, 6026 1. — Adj, 127001., à Antoine Laveur, tuilier à Arbuissonnas.
1585. Carrière, rochers et broussailles, 1 bicherée, à Salles, Arbuis- sonnas et Blacé, au Chapitre de Salles. Est, 441. — Adj. 45 I., à Jean Laroche, de Salles.
I56n. Terres et vignes, 97 bicherées 3/4, à Salles, Arbuissonnas et Blacé, au Chapitre de Salles. Est, 15070. — Adj, 29650 1., à Philibert Carrichon fils, négociant à Blacé.
1567. Terres et prés, 8 bicherées, à Salles, Arbuissonnas et Blacé, au Chapitre de Salles. — Est. 1436 1. — i4d[/. 3500 I., à François Métra, de Denicé.
Qui déclare ne savoir signer.
I5M. Pré et vigne, 17 bicherées 7/12, à Salles, Arbuissonnas et Blacé, au Chapitre de Salles. Est, 2298 I. — Adj. 5000 1., à Philippe Sau- nier, boucher à Blacé.
15S9. Terre, 6 bicherées, à Salles. Arbuissonnas et Blacé, au Chapitre DE Salles. Est. 660 1. — Adj, 1500 I., à Antoine Baiset, charpentier à Salles.
1570. Maison, jardin, vigne, à Salles, Arbuissonnas et Blacé. au Cha- pitre DE Salles. Est, ÎKK) 1. — Adj. 2350 1., à Jean-Marie Dugoujard, marchand à Salles.
1171. Maison et dépendances, cheptel, terres de 16 bicherées 3/4, à Salles, Arbuissonnas et Blacé, au Chapitre de Salles. Est. 6538 1. — Adj. 12250 1., à Antonin Annier, de Salles.
1572. Vignes, 7 bicherées 5/12, à Salles, Arbuissonnas et Blacé, au Cha- pitre de Salles. Est. 1254 I. — Adj. 2700 1., à Pierre Béroujon, de Salles.
1573. Terres, 8 bicherées 7/8 environ, à Salles, Arbuissonnas et Blacé, au Chapitre de Salles. Est. 1078 I. — Arfy. 2130 I., à Antoine Picard, tonnelier à [Saint-Georges-de] Reneins.
1574. Terres, 4 bicherées 7/8, à Salles, Arbuissonnas et Blacé, au Cha- pitre DE Salles. Est. 444 l. — Adj, 725 1., à Claude Colomdier, gran- ger à Salles.
344 VENTES d'immeubles
t575. Bois et terre, 48 bicherées 1/2, à Salles, Arbuissonnas et Blacé, au Chapithe de Salles. Est, 2034 I. — Adj. 4250 !.. à Jean-Marie DrRiEL' DE Cherve, de Paris, quai des Miramionnes, et Claude Globas. d'Arbuissonnas.
Globas déclare ne savoir signer.
I57fl. Bois et pré, 116 bicherées, à Salles, Arbuissonnas et Blacé, au Chapitre de Salles. Est. 9460 I. — Adj. 13600 1., à Jean-Marie Dirieu DE Cherve, de Paris, quai des Miramionnes.
1577. Bois, 145 coupées, terre, 8 coupées 2/3, à Belleville, au Chapitre DE Belleville. Est. 5632 1. — Adj. 6475 I., à Jean-Philibert Reyssié, procureur de la commune de Belleville.
il juin 1194.
1578. Pré, 37 bicherées 3/8, à Sainl-Georges-de-Reneins, au Chapitre DE Saint-Jean. Est. 3960 1. — Adj. 81001.. à Benoit Chax.w, de Saint- Georges.
1579. Portion du domaine Mulet, à Sainl-Georges-de-Reneins, à la Visi TATioN DE ViLLEFRANCHE. Est. 5822 I. — Adj. ia520 I. 17 S. 6 d., à Benoit GiJEAN, de Saint-Georges.
1580 Autre portion du domaine Mulet, à Saint-Georges-de-Reneins, à la Visitation de Villefr anche. Est. 1815 1. — Adj. 3282 I. 2 s. 6 d., à Etienne Chanav, de Saint-Georges.
1581. Autre portion du domaine Mulet, à Saint-Georges-de-Reneins, à la Visitation de Villefranche. Est. 3091 I. — Adj. 5588 1., à Benoit Chanay, de Saint-Georges.
1582. Autre portion du domaine Mulet, à Saint-Georges-de-Reneins, à la Visitation de Villefranche. Est. 1859 1. — Adj. 3361 I. 13 s. 9d., à Etienne Perret-Desgranges, de Saint-Georges.
1583. Autre portion du domaine Mulet, à Saint-Georges-de-Reneins, à la Visitation de Villefranche. Est. :X)92 I. 10 s. — Adj. 4697 1. 3 s., à François Perret, de Montmerle.
I5d'4. Autre portion du domaine Mulet, à Saint-Georges-de-Reneins, à la Visitation de Villefranche. Est. 726 l. — Adj. 1312 I. 17 s., à Etienne Saunier, de Saint-Georges.
1585. Autre |)ortion du domaine Mulet, à Saint-Georges-de-Reneius, à la Visitation de Villefranche. Est. 1023 1. — Adj. 1829 1. 18 s. 6 d., à Philibert .Meunier, de Charentay.
1586. Autre portion du domaine Mulet, à Saint-Georçes-de-Reneius, à la Visitation de Villefranche. Est. 1100 1. — Adj. 3014 1.9 s., à Benoit Perret-Marmet, de Charentay.
DISTRICT DE V1LLBFRANCHE 345
1587. Autre portion du domaine Mulet, à Saint-Georges-de-Reneins, à la Visitation de Villefranghe. Est. 1705 1. — Adj\ 3083 1. 4 s. 3 d., à Pierre Damiron, de Saint-Georges.
1588. Autre portion du domaine Mulet, à Saint-Georges-de-Reneins, à la Visitation de Villefranghe. Est, 1001 1. — Adj. 1810 1. 2 s. 9 d., à Philippe Gonnet, de Saint-Georges.
1589. Domaine des Chevaliers, et terre dépendante, à Saint-Georges- de-Reneins, à la Visitation de Villefranghe. Est. 16412 I. — Adj. 31200 I., à Jacques Regnié, procureur-syndic du district de Trévoux.
3 juillet 1791.
1590. Domaine des Rues, à Arnas, à la Visitation de Villefranghe. Est. 304;J7 1. -- Adj.. 1" lot, 35423 !.. à Jacques Regnié, procureur- syndic du district de Trévoux; — 2Mot, 13647 1., à Louis-Gabriel Déroche de Longghamp, de Villefranche; — 3* lot, 3555 1., à Jean- Gabriel Lablanghe, meunier à Béligny; — 4' lot, 2600 1., à Jean- Baptiste Geoffray et Claude Roghe, cabaretiers à Villefranche; -- 5' lot, 5333 1., à Thomas Lyonnet, de Saint-Julien; — 6' lot, 206 I., à Alexis MoRiN, d'Arnas; — T lot, 336 I., à Jean Louis Petitjean, notaire à Villefranche.
Lablanche, Geoffray déclai^ent ne savo:r signer.
1591. Grand et petit domaine de Joute-Crot, à Arnas, à la Visitation DE Villefranghe. Est. 38658 1. et 3970 \. — Adj., le 1 ' lot, 77300 I., à Jeau-Baptiste Balloffet, de Béligny; — le 2' lot, 10300 I., à Alexis Bouvier, entrepreneur à Villefranche.
Balloffet achète pour le compte de Jean-Krançois Bernard, de Fareins-en- Dombes, et Bouvier pour François Renaud, fermier îi Arnas.
H juillet 4191.
1592. Bâtiments et terres, 109 bicherées 1/4 environ, à Anse, à la Société d'Anse. Est. 17721 1. — Adj., 1" lot, 144221. 6 s. 3 d., à Thomas Gautier, de Villefranche; — 2* lot, 33454 1. 2 s. 9 d.. au même; — 3* lot, 2123 1. 11 s., au même.
Gautier achète le f lot pour le compte de François- David Benard de la HocHETTE ûls, rue de la Gerbe, Lyon ; le ^ lot pour Louis- François Borru de i^ Barmondière, de Mongré, paroisse de Gleizé; le 3* lot pour les deux mêmes ensemble.
i593. Pré, 4 bicherées 3/4, à Anse, à la Prébende Saint-Nicolas. Est. 836 I. — Adj. 2950 I., à Pierre Revin, d'Anse.
1504. Terres, 33 bicherées environ, à Anse, à la Prébende d'Ars. Est. 8607 I. — Adj. 21700 1., à Bernard Bourceret, géomètre à Anse.
Pour le compte d'Alphonse-Jean-Baptiste Trollier de Messimieux, de Lyon.
1595. Pré, 5 bicherées 1/2, à Anse, à la Prébende Ploton. Est. 1089 1. — Adj. 3550 1., à Thomas Gautier, de Villefranche.
Pour le compte de Louis- François Bottu de la Barmondi^re, de Mongr«^, paroisse de Glcizé.
346 VENTES D*IMMEUBLE8
I59ff. Maison dans la Tille et terres, à Anse, à la PnÉBENrE MofiD^Ésitr. Est, 2634 1. 10 s. — Adj„ V lot, 330 I., à Pierre Portât, d'Anse; - 2' lot, 5500 1., à Nicolas Gonnard, d'Anse; — 3" lot, 1500 1., à Claude Guillaume, d'Anobérieux ; — 4' lot, 810 l., à Jean Gachet, d'Anse; — 5' lot, 1000 1., à Antoine Barnoud, d'Anse; — soit, en tout, 91401.
Portay déclare ne savoir signer; Gonnard achète pour son neveu Nicolas BissuBL, serrurier à Lyon ; Guillaume déclare ne savoir signer, ainsi que Barnond.
1597. Terres, 15 bicberées environ, à Anse, à la Prébende Sainte-Ca- therine. Est. 2046 1. — Adj. 7200 l., à Pierre Maréchal, d'Anse.
1598. Vigne, 2 bicherées 2/3, et terre, 3 bicberées 3/4, à Anse, la vigne à la Prébende Saint-Avit, et la terre à la Prébende Saint-Cyprien. Eut, 396 l. et 770 I. — Adj\ 4400 l., à François Masson, voitarier sur la rivière de Saône, à Anse.
Qui déclare ne savoir signer.
1599. Pré, 4 bicherées, autre pré, 14 bicberées 3/4, à Anse, le 1" à la Prébende Saint Avit, le 2" à la Prébende Trézette. Est, 880 l.et 28051.
— Adj, 12750 I., à Jacques Saronon, maire de Pommiers, Jean-Marie MoREL, Benoit de Saint-Cvr, Pierre Verginav, Antoine Brondel cadet, tous de Pommiers.
Tous, sauf Sargnon et Verginay, déclarent ne savoir signer.
1600. Terre, 1/2 bicherée, à Anse, à la Prébende Saint-Avit. Est, 154 I.
— Adj, 510 l., à Pierre Beau jeune, d'Anse.
1001. Pré, 3 bicberées 1/2, à Anse, à la Prébende Saint-Clair. Est, 440 I. — Adj. 1000 I., à Simon Creyton, chirurgien à Anse.
Pour le compte de Jean Ovisb, dit Chapelle, d'Anse, qui déclare ne savoir signer.
l«02. Bâtiments, terres, pré, à Anse, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 10642 1. — Adj. 31100 I., à François Nevra, de Pommiers.
Pour le compte de Louis-François fiorru de la Barmondièrb, de Mongré, paroisse de Gleizé.
1603. Maison, à Anse, à la Prébende Saint-Sébastien. Est. 616 1. — Adj. 142o 1., à Léonard Détienne, maçon à Anse.
12 juillet 4194.
1604. Bois, 1294 mesures, à Saint-Didier-sur-Beaujeu, au Cramtre de Beaujeu. Est. 17502 1. — Adj. 22000 1., à Etienne Dulac, noUire à Beaujeu.
1605. Domaine, à Odenas, à la Prébende canonicale Janson du Cha- pitre de Beaujeu. Est. 5280 l. — Adj. 15500 1., à Charles Janson, cha- noine du ci-devant chapitre de Beaujeu.
DISTRICT DE VILLBFRANGHE 341
1606. Terres, 41 mesures, à Veniay, à la Cure de Vbrnay. Est, 1749 I.
— Adj. 2976 1., à Charles Janson, ci-devant chanoine de Beaojeu.
i«07. Terres, 105 mesures, à Vernay, à la Cure de Vernay. Est. 692 1.
— Adj. 1397 I., à Pierre Teillard, négociant à Beaujeu, et Claude- François DuLAc, habitant à Vernay.
1608. Pré et broussailles, 3 mesures, à Vernay, à la Cure de Vernay. Est. 97 1. — Adj. 465 1., à Claude Testenoire, notaire à Beau jeu.
t609. Pâquier, 14 mesures, à Vernay, à la Cure de Vernay. Est. 120 I.
— Adj. 362 I., & Pierre Teillard, négociant à Beaujeu.
46 juillet 4194.
1610 Prés, terre, 26 mesures 2/9 (mesure de Thizy), à Thel, à la Pré- bende Vallet. Est. 1634 I. — Adj. 3650 1., à Claude Bonnetain, avoué à Villefranche.
Pour le compte de Gaude Cherpin, vicaire de Légny.
t6ii. Pré de 1 mesure 3/4, terre de 10 mesures, autre de 13 mesures (mesure de Thizy), à Thel, à la Cure de Thel. Est. 150 1., 200 I., 1801.
— Adj., le pré, 280 1., à Claude Coiluard, de Thel ; - la 1" terre, 405 1., à Jacques Thivend et Benoit Tribolet, de Thel ; — la 2* terre, 215 I., à Philibert Trambly, curé de Thel.
Colliard, Thivend déclarent ne savoir signer.
1612. Pré, 10 mesures (mesure de Thizy), à Thel, à la Prébende Rol- UN. Est. 880 I. — Adj. 1550 1., à Claude Bonnetain, avoué à Vllle- fraoehe.
Pour le compte de Jean Cherpin, de Thel.
1613. Bâtiments, cuve, à Thézé, à la Prébende Tardy. Est. 314 l. — Adj. 710 1., à Antoine Pkin, de Ville.
Qai déclare ne savoir signer.
1614. Vigne, 4 bicherées 5/12 (mesure de Lyon), à Thézé, à la Pré- bende Tardy. Est. 594 l. — Adj. 2150 1., à Jean-Baptiste Brossette, de Thézé.
1615. Vigne, 2 bicherées 3/4 (mesure de Lyon), à Thézé, à la Prébende Tardy. ïs^ 594 1. — Adj. 1300 I., à Pierre Vaillant, de Pouilly-le- Monial.
161». Vigne, 3 bicherées 1/4 (mesure de Lyon), à Thézé, à la Prébende Tardy. Est. 572 1. — Adj. 1500 l.. à Antoine Arnoud, domestique à Thézé.
Q«i déclare ne savoir signer.
348 TENTES D*IMMEUBLES
I6t7. Bâtiments, pressoir, cuves, à Thézé, à la Dimerif. nr Chapitre DE Saint-Jean. Est, 817 I. 10 s. — Adj, 2500 I., à Antoine Laver- bière, de Marcy.
1618. Différents immeubles ruraux, à Saint-Appolinaire, à la Curk de Saint-Appolinaire. Est, 46201. — Adj. 66521., à Jean-Claude-Gabriel Dumas, négociant à Amplepuis.
48 juillet 4194.
I«I9. Bâtiments, pressoir, cuves, vigne et jardin, de 11 bicherées (me- sure de Villefranche), à Denicé, à la Prébende de la Trinité. Est. 3080 1. — Adj, 9000 1., à Jean-Antoine Séveunges, négociant à Paris.
Pour le compte d'Antoine Duchamp, de Denicé.
1620* Vigne, 6 bicherées (mesure de Villelranche), à Denicé, à la Pré- bende DE LA Trinité. Est. 1430 1. —Adj. 36001., à Jean- Antoine Sève LINGES fils, négociant à Paris, rue Neuve, paroisse Sainte-Barbe.
1621. Vigne, 4 bicherées (mesure de Villelranche), à Denicé, à la Pré- bende DE LA Trinité. Est. 396 I. —Adj. 1900 1., à Jean-Antoiue SÉVELiNGEs, négociant à Paris.
Pour le compte de Jean Guerrier, de Lacenas, qui déclare ne savoir signer.
16Î2. Terre, 5 bicherées, vigne, 1 bicherée 3/4 (mesure de Villefranche), à Sainte-Paule, à la Cure de Sainte-Paule. Est. 44 I. et 143 1. — Adj,. la terre, 120 I., à Antoine Masson, de Sainte-Paule; la vigne, 36o 1., à Jean-Claude Guillard, de Sainte-Paule.
MasKon déclare ne savoir signer.
1623. Terre et vignes, 13 bicherées, à Saint-Jean-des- Vignes, à la Pré- bende Saint-Claude. Est. 440 1. — Adj. 510 I., à André Prelle, de Saint-Jean-des-Vignes.
49 juillet 4794.
162'«. Maison et clos, à Villefranche, au Chapitre de Villefranche, Est. 1650 1. — Adj, 2400 1., à Louis Romanet, négociant à Villefranche.
Pour le compte de Jean-Germain Grand, corroyeur à Villefranche.
1625. Terres, 9 bicherées 3/4, et vigne, 3 bicherées 7/8 (mesure de Villefranche), à Limas ; les terres à la Cure de Villefranche et la \\gue à la Prébende Nadal. Est, 1232 1. et 880 l. — Adj. 6500 I., à Philibert Gutton, négociant à Lyon.
1626. Terre, 4 bicherées 1/4 (mesure de Villefranche), à Limas, à la Prébende de Saint-Jean-le-Jeune. Est, 418 1. — Adj, 1675 I., à Guil- laume TouRNissouD, vigneron à Anse.
1627. Terres, 130 bicherées (mesure de Lyon), à Ambérieux et à Anse, à la Prébende Saint-Thomas ou des Guys. Est, 18708 I. 16 s. — Adj. en plusieurs lots; 1* 9428 1., à Bernard Bourceret, géomètre à Anse;
DISTRICT DE VILLEPRAT^CHÉ 'HD
- â* b39 1., au même; — 3* 17958 l., au même ; - 4* 3890 1., au même ;
- 5* 5925 1., au même ; — 6' 7200 I., au même; — 7* 4758 1., au même.
Bourceret achète le 1" lot pour le compte de DieudonDé Sarton, ancien trésorier de France, rue du Jonchet, à Anse; le 2^ lot, pour Jean-Claude Lagarue, de Lacbassagne ; le 3' lot, pour Pierre Beau l'alné, Jean Nesme, Nicolas Gonard, Antoine Guillahd (qui déclare ne savoir écrire), tous d'Ambérieux ; le 5' lot
K>ur Jean Nesme; le 6** lot pour Louis-François Bottu de la Barmondière, de ongré, paroisse de Gleizé; le T lot pour Antoine Bernât, secrétaire du district de la ville de Lyon.
1628. Terres, 142 bicherées 7/12 (mesure de Lyon) et 41 bicberées (me- sure de Villefranche), à Ambérieux et Limas, aux Perpétuels de Saint Jean de Lyon. Est. 45203 I. 8 s. — Adj. en plusieurs lots : 1* 5325 1., à Benoit Bouchet, de Quincieux; — 2* 8799 I. 12 s., au même; — 'i* 5550 I., au même; — 4* 30525 1. 8 s., au même et MicbeL Maret, d'Anse, Pierre Nkyras et Jean-Pierre Terret, d'Ambérieux. et Gaspard Petit, négociant à Trévoux.
Bouchet achète le i" lot pour le compte de Dieudonné Sarton, ancien tré- sorier de France, à Anse; le 2* lot pour Simon Creyton, chirurgien, et Jean- François Pevr^., notaire à Anse. Maret déclare ne savoir signer.
1629. Pré, 16 bicherées 1/3 (mesure de Lyon), à Ambérieux, au Chapitre de Saint-Paul de Lyon. Est. 4851 1. — Aflj. 5.%0 1., à C^laude Guil- laume, d'Ambérieux.
Qui déclare ne savoir signer.
i2 juillet 4194.
1630. Verchère, 1 mesure 1/4, pré, 1 mesure, bois, 5 mesures, aux Etoux; la verchère à la Chapelle Sainte-Anne, fondée en Téglise paroissiale de Reaujeu ; le pré et le bois au Chapitre de Beaujeu. Est. 330 I., 2001. et 50 1. —Adj. 3:«0 1., à Claude Vkré, négociant à Beaujeu.
1631 . Viçue, 8 ouvrées, aux Etoux, à la Chapelle Saint-Barnabe, fondée en l'église paroissiale de Beaujeu. Est. 880 1. — Adj. 1100 I., à Jean Roux, de Mon sol s.
Qui déclare ne savoir signer.
1632. Vigne et jardin, 6 ouvrées, aux Etoux, au Chapitre de Beaujeu. Est. 660 I. — Adj. 1925 1., à Louis Matton, de Sain-Jean-le-Chàteau.
1633. Pré, vassible, 17 mesures, terre, 12 mesures et vignes, 33 ou- vrées, aux Etoux ; pré et vassible au Chapitre de Beaujeu, terre et vignes à la Chapelle SainteMagdelaine, fondée au Chapitre de Beau- jeu. EsL 11441. et 42901. — Adj. 100.T> 1., à François Saintmaurick, marchand de vin à Beaujeu.
1G34. Maison el jardin, aux Etoux, au Chapitre de Beaujeu. Est, 264 1.
- Adj. 630 1., à Robert Perron, boulanger à Beaujeu.
Pour le compte de Benoit Denis, domestique à Beaujeu.
350 Ventes d^immbcble^
1G35. Vignes, 6 ouvrées, aux Etoux, au Chapitre de Beacjeu. Est, 260 1. — AdJ. 1725 1., à Pierre Bine, jardinier à Beaujeu, chez M. De-
Qui déclare ne savoir signer.
1636. Vigne, 6 ouvrées 1/2, aux Etoux, au Chapitre de Beaujeu. Est, 704 1. — AdJ. 1230 1., à Jean-Baptiste Audet, chapelier à Beaujeu.
I6'i7. Maison du portier du château de Beaujeu, aux Etoux, au Chapitre DE Beaujeu. Est. 220 1. — AdJ. 400 1., à Laurent Laporét, toonelier à Beaujeu.
Pour le compte d'Antoine Denis, fournalier à Saint- Jean-le-Chàteau.
1S3S. Pré, 4 mesures, aux Etoux, au Chapitre de Beaujeu. Es(. 1540 1. — AdJ. G(XiO 1., à Louis Antoine Fabron, négociant à Beaujeu.
1639. Maison et dépendances (domaine Matlon), aux Etoux, au Cha PITRE DE Beaujeu. Est. 250 1. — AdJ. 610 1., à Pierre Cochard, tonne lier à Beaujeu.
Pour le compte dé Michel Dubost-Tixibr, de Saint-Didier-sur-Beaujeu.
16V0. Verchère, 1 mesure (domaine Matton), aux Etoux, au Chapitre DE Beaujeu. Est. 80 1. ^ AdJ, 300 1., à Antoine Cinquin, des Etoux.
Qui déclare ne savoir signer.
lo'ii. Terres, 3 mesures 2/3 (domaine Matton), aux Etoux, au Ch.\- piTRE DE Beaujeu. Est. 120 1. — AdJ. 510 l., à Jean-Baptiste Audet, chapelier à Beaujeu.
16%2, Terres et vignes, 20 mesures (domaine Matton), aux Etoux, au Chapitre de Beaujeu. Est, 750 1. — AdJ. 3500 1., à Guillaume Comby. granger aux Etoux.
1643. Vigne, 2 mesures 1/2 (domaine Matlon), aux Etoux, au CuAprrRE de Beaujeu. Est. 50 1. — AdJ. 155 1., à Benoit Trichard. de Beaujeu.
Qui déclare ne savoir signer.
164'4. Vassible, 12 mesures (domaine Matton), aux Etoux, au CHAPrraE DE Beaujeu. Est. 10 1. — AdJ. 220 1., à Pierre Laforest, marchand à Beaujeu.
Qui déclare no savoir signer.
1645. Vassible, 29 mesures (domaine Matton), aux Etoux, au Chaphue DE Beaujeu. Est. 60 1. AdJ. 775 1., à Laurent Laforest, tonnelier à Beaujeu.
1646. Terre, 4 mesures (domaine Matton), aux Etoux, au Chaphre de Beaujeu. Est. 40 I. — AdJ. 310 l., à Claude Laporest, des Etoux.
Qui déclare ne savoir signer.
DISTRICT DE VILLSFRANCHÉ 351
1647. Terre, 5 mesures (domaine Matton), aux Eloux, au Chapitre de Beaujeu. Est, 40 I. — AdJ, 335 I., à Antoine Mérat, marchand à Beau jeu.
Qui déclare ne savoir signer.
164S. Vassibie et broussailles, 24 mesures (domaine Matton), aux Etoux, au Cbapitre de Beaujeu. Est. 60 I. — Adj. 170 1., à Philibert Lafo- REST, des Ëtoux.
I6i9. Vassibie et bruyères, 17 mesures, vigne, 5 mesures (domaine Matton), aux Étoux, au Chapitre de Beaujeu. Est. 90 1. — AdJ, 285 L, à François Audin, charpentier e Saint-Jean-le-Gbàteau.
1650. Vassibie et broussailles, 3 mesures (domaine Matton), aux Etoux, au Chapitre de Beaujeu. Est. 6 1. — Adj. 45 l., à Claude Denis, vigneron à Saint-Jean-le-Châleau.
Qui déclare oe savoir signer.
16&I . Bois taillis, 6 mesures (domaine Matton), aux Etoux, au Chapitre DE BsAUJBU. Est. 72 1. — AdJ. 220 L, à Claude Laforest, des Etoux, et Antoine Mérat, marchand à Beaujeu.
Qui déclare ne savoir signer.
95 juillet 4794.
1652. Bâtiments et terres adjacentes, de 40 mesures, à Quincié, à la Sacristie de Saint- Nizier-Lbtra (ordre de Cluny). Est. 4620 1. — AdJ. 13100 1., à Etienne Balaguv, vigneron à Quincié; Antoine Cinquin, Michel Sanlaville et Antoine Uurneyrin, tous grangers aux Etoux.
Tous déclarent ne savoir signer.
1653. Bâtiments, écurie, envier, cuves, pressoir, 3 mesures de vignes, 26 de pré. 44 de terres, à Quincié, à la Sacristie de Saint Nizier- Létra. Est. 6886 1. — AdJ. 21350 !., à Etienne Dulag, notaire à Beaujeu.
1654. Vigne et terres, 13 mesures, à Quincié, à la Sacristie de Saint- Nizibr-Létra. Est. 748 I. — AdJ. 2825 1., à Antoine Carrir, vigneron à Quincié.
Qui déclare ne savoir signer.
1655. Terre, 7 mesures, à Quincié, à la Sacristie de Saint-Nizier- LttfiK. Est. 440 1. - AdJ. 1500 L, à Charles Guillot, bourgeois à Quincié.
165G. Terre, 4 mesures, à Quincié, à la Sacristie de Saint-Nizier- Létra, Est. 264 L — AdJ. 1100 1., à Joseph Ducruix, de Quincié.
1657. Pré et terre, 21 mesures, bâtiments du domaine Saint-Cyr, â Quincié; les terres à la Sacristie de Saint-Nizier-Létra ; les bâtiments
Ifôâ VENTES D Immeubles
au Chapitre de Beaujeu. Est. 2244 l. et 3575 1. — Adj. i^tk'iO l., à François Morin, épicier à Beaujeu.
i«58. Terre, 4 mesures, à Quincié, à la Sacristie de Saint-Nizier-Létra. Est. 44 I. — Adj. 62 l., à Joseph Buluat, marchand à Villefranche.
16&9. Domaine de Sainl-Jean-du-Chàteau, aux Etoux, au CHAPrrRE de Beaujeu. Est. 880 L 10 s. — Adj. 2375 l., à Joseph Buluat, marchand à Villefranche.
Pour le compte de Claude Audin, de Saint-Jean-le-Château.
n juillet 4194.
1660. Vignes et terres, 12 bicherées 3/4 (mesure de Lyon), à Saint-Lau rent-d'Oingt, à la Cire de Saint- Laurent-d'Oingt. Est. 1936 1. — Adj. 6100 T., à Claude Marduel, Benoit Bïolay, Benoit Papillon, tous de Saint-Laurent-d'Oingt.
1061. Pré, 5 bicherées 5/8 (mesure de Lyon), à Saint-Laurent-d'Oingt. à la Cure de Saint-Laurent-d'Oingt. Est. 825 I. — Adj. 4050 !.. à Jo- seph Devav, de Saint-Laurent-d'Oingt.
1662. Terre, 2 bicherées (mesure de Lyon), à Saint-Laurent-d'Oingt, à la Cure de Saint-Laurent-d'Oingt. Est. '77 1. — Adj. 380 I., à Louis DuRiEu, de Saint-Laurent-d'Oingt.
1663. Cuve, à Saint-Laurenl-d'Oinçl, à la Cure de Saint- Laurent- d'Oingt. Est. 30 I. — Adj. 60 !.. à Vital Dechavannes. de Saint Laurent- d'Oingt.
1664. Bâtiments, à Saint-Laurent-d'Oingt, au Prieuré de Saint-Lai- rent-d'Oingt (Abbaye de Savigny). Est. 1056 I. — Adj. 2100 l..à Benoit Papillon, de Saint- [^uientd'Oingl.
1665. Terres, 9 bicherées 11/12 (mesure de Lyon), à Saint-Laurenl- d'Oingt, au Prieuré de Saint-Laurent-d'Oingt (Abbaye de Savignv). Est. 1980 I. — Adj. 7100 1., à Antoine Chervin, de' Saint-Laurent- d'Oingt.
Qui déclare ne savoir signer.
16C6. Bois, 2 bicherées 2/3 (mesure de Lyon), à Saint-Laurent-d'Oiugl. au Prieuré de Saint-Laurent-d'Oingt (Abbaye de Savigny). Esi. fifi 1. — Adj. 695 I., à Louis MaItre, de Saint-Laurent.
1667. Pressoir et cuves, à Saint-Laurent-d'Oingt, au Prieuré de Saint- Laurent-d'Oingt (Abbaye de Savigny). Est. 240 l. — Adj. 430 !.. à Pierre Sattin, de Saint-Laurent-d'Oingt.
1668. Pré, 5/6 de bicherée (mesure de Lyon), à Saint-Laurenl-d'Oingl. à la Prébende Poullion. Est. 330 I. — Adj. 1125 I., à Claude-François NovÉ-JossERAND, dc Saint-Loup.
DISTRICT DE VILLEFRANCHE 353
I6«9. Domaine, à Thézé, à la Prébende Magnix. Est, 34o0 1. l\ s. 6 d. — AdJ. 10800 I., à Antoine Dumas, de Dareizé.
1670. Immeubles divers, à Belleville, au Chapitre de Belleville. Est. 2200 l., 2200 1., 3740 1., 2002 !., 9196 L, 7810 1. et 11682 1.; en lout, 388:^ l. — Adj\ 1" lot, 22300 1., à Jean-Mîchel-Guillaume Romanan, de Montmerie (Ain), administrateur du district de Trévoux ; — 2* lot, llâOO 1., à François-Laurent Durieu, de Villefranche; -- 3' lot, 9500 1., à Joseph Chevost, juge de paix à Belleville, et Jean Auguvot, négo- ciant à Charentay ; — 4* lot, 3850 I., à Jean-François Verrier, mar- chand à Belleville; — 5* lot, 17100 l., à Jean-Philibert Keyssié, pro- cureur de la commune, Jean-François Dubost, négociant, et Jean Danguin, aubergiste, tous de Belleville; — 6' lot, 15700 1., à Jean-Bap- tiste Carrichon, négociant, et Jean-François Lagrange, notaire à Bel- leville; — 7' lot, 22600 1., à Jean Germain et Jean Guyon, de Villié, et Claude Chignard, mercier à Lyon ; — en tout, 102250 1.
La plupart des immeubles vendus consistent en prairies où les habitants de Belleville ont le droit d'envoyer pâturer leurs bestiaux. depuis le dimanche après la Saint-Jean-Baptiste jusqu'à Notre-Dame de Mars (Annonciation, 25 mars), suivant la transaction passée en 1446 devant Charbonnier, notaire, enlro les abhés du monastère de N.-D. de Belleville, ordre de Saint-Augustin, d'une part, et, d'autre part, les syndics échevins et consuls de la communauté de Belle- vUie.
1671. Terres, 7 coupées 1/4, à Saint-Jean-d'Ardières, au Chapitre de Belleville. Est. 198 1. — - AdJ. 710 l., à Jean-Philibert Reyssié, procu- reur de la commune de Belleville.
«« juillet 4191.
1672. Pré et terre, 5 mesures (mesure de Tarare), à Affoux, à la CrRE d'Apfoux. Est. 990 1. — Adj. 3200 1., à André Chevrier, d'Affoux.
1673. Maison et 72 mesures de terres (mesure de Tarare), à AIToux, à la Prébende Goyet. Est. 1826 I. — Adj. 5200 l., à Claude (iRANjARD, d'Afîoux.
1674. Pré, 7 mesures 1/2, autres fonds, 164 mesures (mesure de Thizy), à Saint-Jean-la-Bussière, à la Cure de Saint-Jean-la-Bussière. Est. 880 et 6380 l., en tout, 7260 I. — Adj.. 1" lot, 3000 1., à Jean-Pierre Chenevier et Benoit Vialuer, tous deux de Saint-Jean-la Bussière ; — 2* lot, 6500 l., à Jean-Marie Desroches, négociant à Saint-Victor, et Benoit ViALLïER, de Saint-Jean-la Bussière ; — en tout, 9500 l.
1676. Terre et pré, 69 mesures 2/3 (mesure de Thizy), à Saint-Jean-la- Bussière, à la Prébende Vialuer. Est. 1980 1. — Adj. 8000 L, à Be- noit ViALLiER, de Sainl-Jean-la-Bussière.
Pcrur le compte de Jean-Baptiste Bruyère, de Sainl-Jean-Ia-Bussiërc.
1676. Pré, 5 mesures, et jardin, 2 coupons (mesure de Thizv), à Saint- Jean-la-Bussière, à la Prébende Saint-Martin. Est. 660 1. — Adj. 1800 I., à Benoit Viallier, de Saint-Jean-la Bussière.
Pour le compte de François Tronchet, de Bourgde-Thizy, qui déclare ne sa- voir signer.
B. NAT. 23
\M'A VKXYES n'iMMKrBLES
16 77. Terres et bois, 76 mesures, à Monsols, à la Crapelle SArvT-HosTRi- LÈGK (érigée en l'église de Monsols, donl les curés sont titulaires-nés). Kst. 1111 l. — Adj. 37001., à André I^^uriyère. François Baizet, Phi- libert Sapaly. Claude el André Passot, tous de Monsols.
Sauf Labruy^re, aucun no sait signer.
Jf.7.s. Maison et terres diverses, à Saint-Bonnet-des-Bruyères, au Cha- pitre d'Aigveperse. Est. i200 1., 3401.; soit, en tout, iôiO I. — Adj., 1" lot, 1340 1., à Etienne Lapalfi), Pierre Jacquet, Jean Crozier. Thomas Desperrier, tous de Monsols, et Jean Quelin, fermier à Matour;
— 2' lot, 500 1., à Michel Colonoe, de Saint-Bonnet; —soit, en tout, 1840 1.
Sauf Crozier et Jarquet, aucun ne sait signer. Î9 juillet 1194.
1679. Terre, 1 coupée 1/3, à Dracé, à la Cire de Dracé. Est. (Î6 1. — Adj. 100 L, à Jean-Baptiste Vernay, de Dracé.
1680. Terre, 8 coupées, à Dracé, à la Cure de Dracé. Est. 422 1. 8 s. — Adj. 810 L, à Philibert Jacquet, de Dracé.
1681. Terre, 2 coupées, à Dracé, à la Cure de Dracé. Est. 137 1. 10 s.
— Adj. 260 1., à Jean-Baptiste Large, de Dracé.
1682. Terre el pré, 24 coupées 1/3, à Dracé, à la Cure de Dracé. Est. 1342 I. 18 s. — Adj. 3895 1., à Jean Jacquet, de Saint-Jean-d'Ardières.
168S. Terre, 2 coupées 1/4, à Dracé, à la Cure de Dracé. Est. 13 I. 4 s.
— Adj. 24 I., à Etienne Despinay, maire de Belleville.
1654. Terre, 8 coupées 3/4, à Dracé, à la Cure de Dracé. Est. 530 1. 2s.
— Adj. 950 1., à Jean Damiron, négociant à Belleville.
1685. Terres, 49 coupées 5/6, à Dracé, à la Cure de Dracé. Est. 27301. 16 s. — Adj. 8920 1., à Nicolas Thio.n, marchand de vin pour Paris, de Saint-Etienne-la-Va.renne.
1686. Terre et pré, 7 coupées, à Dracé, à la Cure de Dr.\cé. Est. 354 I. 8 s. — Adj. 755 1., à Antoine Vkrnay, de Dracé.
1687. Pré, 5 coupées 1/2, à Dracé, à la Cure de Dracé. Est. 363 I. — Adj. 1600 I., à Claude Bachelard, de Fleurie.
/" août 1194.
1688. Biens, 29 coupées 5/6 (mesure de Belleville), à Vllllé, à la Cure DE ViLUÉ. Est. 2794 I. — Adj. 10450 I., à Claude Bonnetain, avoué à Villefranchc.
Pour le compte de Philibert Gailleton, curé de Villié.
biSTRiCT DE VILLÈFRANCHE 35o
1889. Fonds de la dlme, à Villié, au Chapitre Saint- Vincent de Maçon. Est. 1474 l. — Adj. 2025 1., à Claude Bonnetain, avoué à Villefranche.
Pour le compte d'Etienne Malaciiard, Benoit Tebrrl et Jean Pillet, tous de Villié.
i690. Tènement de Talaru, 70 mesures, à Saint-Forgeux, à la Cure de Saint-Forgeux. Est. 4356 1. — Adj. 9650 I., à Jean-Marie Magdinier, de SaiDt-Forgeux.
1691 . Terre, 3 mesures, à Saint-Forgeux, à la Cure de Saint-Forgeux. Est. 264 I. — Adj. 820 1., à Pierre Ravichon, de Saint-Forgeux.
1692. Terre, 7 mesures, à Saint-Forgeux, à la Cure de Saint-Forgeux. Est. 3% 1. — Adj. 3375 1., à Jean-Marie M anus, Gabriel Bertholier, Etienne Malval, Pierre Giroud, Jean-Marie Delayet.
Tous, sauf Delayet et Giroud, déclarent ne savoir signer.
1693. Pré, 3 mesures, à Saint-Forgeux, à la Cure de Saint-Forgeux. Est. 264 1. — Adj. 1075 1., à Jean Cuissard, de Saint-Forgeux.
Qui déclare ne savoir signer et achète pour le compte de Guillaume Montme- TKaME, de Saint-Forgeux.
1694. Pré Gantillon, à Saint-Forgeux, à la Cure de Saint-Forgeux. Est. 264 1. — Adj. 2900 L, à Claude Fayot, de Saint-Forgeux.
Qui déclare oe savoir signer.
it95. BètimenU de la dlrae et terres, à Fleurie, à la Cure de Fleurie. Est. 3431 1. — Adj. 8000 1., à Philippe Baritel, de Fleurie.
3 août 1191.
1696. Biens et bâtiments, à Saint-Christophe-la-Moutagne, à la Cure de Salnt-Christophe. Est. 8377 1. 2 s. — Adj. 17000 1., à Claude Laro- CHETTE, Henry et Pierre Morin, Etienne Canard, Philippe Gobet, Henry et Claude Thévenet, Philibert Berthelon, Jean Pelletier, Claude Briday, tous de Saint-Christophe, et Gabriel Clément, de Saiiil-Pierre- le-Vieux.
Canard, Gobet, Pelletier, Briday déclarent ne savoir signer.
1697. Terre et prés, à Saint-Igny-de-Vers, à la Cure de Saint-Igny-de- Vers. Est. 1762 1. 4 s. — Adj. 4050 1., à Pierre Boucaud, commis de magasin à Villefranche, et Guillaume Dury, marchand à Saint-Igny- de-Vers.
5 août 1791.
1698. Viffne, 23 ouvrées, et 3 cuves, à Régnié, à la Cure de Régnié. Est. 4250 1. — Adj. 8500 1., à Joseph Bulliat, marchand à Ville- franche.
Pour le compte de Jean-Marie Durand, de Régnié, qui déclare ne savoir signer.
.JoT) VENTES n IMMEUBLES
1G99. Vigne, 1/8 de bicherée (mesure de Lyon), au Bois-d'Oingt. à la Cire du Bois d'Oingt. Est, 27 1. 10 s. -- Adj, 200 1., à Jean Claude SivELLE, du Bois-d'Oingt.
1700. Vigne^ 2/3 de bicherée (mesure de Lyon), au Bois-d'Oingt, à la Cure du Bois-d Oingt. Est, 66 L — Adj, 245 L, à Joseph Jacquet, du Bois-d'Oingt.
1701. Pré, bois, rochers, 24 bicherées 3/4 (mesure de Lyon), au Bois- d'Oingt, à la Cure du Bois-d'Oingt. Est. 1094 1. 10 s. — Adj, 4225 1., à Jean Truchet fils, homme de loi à Pontcharra, paroisse de Saint-Loup.
1702. Bois et broussailles, 2 bicherées (mesure de Lyon), au Bois- d'Oingt, à la Cure du Bois d'Oiîsgt. Est. a3 1. — Arf/. 2901., à Antoine Poitrasson, de Bagnols.
1703. Vigne, Il coupées 1/2, pré, 1 coupées 12, à Emeringes. à la Cire d'1!)meringes. Est. 8;i8 1. et 748 I. — Adj. : la vigne, 1475 1., à Jean Margerand, de Jullié ; — le pré, 970 L, à Joseph Descombes. vigneron à Emeringes.
Pour le compte de Ditoir, notaire à Juliénas. Descombes di^-Iare ne savoir signer.
1704. Verchère, 3/5 de coupée, à Emeringes, à la Prébende N.-D. dk Pitié, fondée en l'église d'Emeringes. Est. 44 1. — Adj. 47 1., à Joseph Descombes, d'Emeringes.
Qui s'engage à céder son acquisition à la commune quand elle aura obtenu les autorisations nécessaires.
1705. Vigne et terre, 52 coupées 1/2, à Emeringes. à la Prébende N. D. de Pitié. Est. 3080 1. — Adj. 8300 1.. à Jean-Baptiste Margerand, de Jullié.
1706. Vigne, 13 coupées, à Emeringes, à la Prébende N.-D. de Pitié. Est. 770 1. - Adj. 1325 1., à François Barraud, d'Emeringes.
1707. Bois, 3 coupées, à Vauxrenard, à la Cure d'Emeringes. Est. 44 1. — Adj. 71 1., à Joseph Descombes, vigneron à Emeringes.
Qui déclare ne savoir signer. Le bref de vente contient de^ erreurs qui ont été recUOées avec le procès -verbal des experts. Même observation pourlesdcux numéros suivants.
1708. Terre et pré, 10 mesures, à Ouroux, à la Cure d'Emeringes. Est. 396 1. — Adj. G30 1., à François Jambon et Joseph Descombes, Ious deux d'Emeringes.
Descombes déclare ne savoir signer.
1709. Bois et terre, 9 mesures, à Ouroux, à la Cure d'Emeringes. Est. 88 I. — Adj. 220 1., à Toussaint Gautier, d'Ouroux,
DISTRICT DE VILLEFRANCHE !fô7
8 août 4191.
1710. Biens, à Cenves, au Chapitre de Saint-Vincent de Maçon. Est 1302 1. 8 s. - Adj, 3025 1., à Etienne Vernus, de Cenves.
II y a i4 1. à distraire du prix d'estimation pour complément du jardin de la core.
1711. Maison, à Saint-Nizier d'Azergues, à la Cure de Saint Nizier- d'Azergues. Est, 300 i. — Adj. 6501., à Pierre Roche, de Lamurc.
1712. Biens, à Valsonne, à la Clre de Valsonne. £"5^ 2304 1. —Adj. 8310 I., à Jean-Louis Collier-Mi zeau, de Valsonne.
Qui déclare ne savoir signer.
1713. Terres, 11 mesures 1/2, à Valsonne, au Chapitre de Saint- Just DE Lyon. £"5^ 1254 1. — Adj. 27501., à Antoine Sonnerv, de Valsonne.
1714. Terres vassibles, à Valsonne, au Chapitre de Saint-Just de Lyon. Est. 154 1. - Adj. 700 1., à Joseph-Marie Dubost, de Valsonne.
1715. Bâtiments, à Valsonne, au Chapitre de Salnt-Just de Lyon. Est. 400 I. — Adj. 650 1., à Benoit Souzv, de Valsonne.
17IA. Va.ssible et broussailles, 45 mesures, à Valsonne, à la Prébende Saint-Pierre. Est. 484 1. Adj. 1300 1., à Claude Papillon, de Valsonne.
Qui déclare ne savoir signer.
1717. Terre, 12 mesures, autre, 6 bicherées, à Valsonne, la 1", à la Pré- bende de Saint-Pierre; la 2', à la Prébende Sai.nt-Martln. Est. 8801. et 264 1. — Adj. 1700 l., à Jean-Baptiste Lacroix, de Valsonne.
Pour le compte de Claude Antoine Papillon, de Valsonne.
1718. Verchère, 1 bicherée, à Valsonne, à la Prébende Saint-Antoine. Est. 176 l. — Adj. 600 I., à Claude Beauchêne, de Valsonne.
1719. Maison et jardin, à Valsonne, à la Prébende Saint-Roch. Est. 506 I. — Adj. 560 1., à Jean-Claude (^harmette, de Valsonne.
i720. Chenevier, 1 bicherée, à Valsonne, à la Prébende Mathiel'. Est. 440 I. — Adj. 1850 1., à Benoit-Marie Derivoire, avoué à Villefrancho.
9 août 4191.
1721. Domaine, à Villié, au Séminaire de Maçon. Est. 6040 I. — Adj. 25900 1., à Jean Buillat, de Villié.
40 août 1191.
1722. Bâtiments et jardin, à Cogny, aux Custodes de Sainte-Croix de Lyon. Est, .1064 1. — Adj. 8000 ï., à Ktienne Nicolas, avoué à Ville- franche,
35ft VENTES d'immeubles
1723. Itôtinicnts, terres de 2 bichorées 2/5 (mesure de Villefranche), à Cogiiy, à la Prébende Laplatte. Eut, 308 I. — Adj. 1350 I., à Fran- çois Pebrayon, de Cogny.
Qui déclare no savoir signer.
1724. Bàiinieiits et vignes de 6 bictierées (mesure de Viliefraiicbe), à Cogiiy, à la Prébende Chervet. Est, 693 l. — Adj, 2675 I., à Claude Lafont, de Rivolet.
1725. Bâtiments, cuves, terres et vignes. 19 bictierées 5 12 (mesure de Villefranche), à Cogny, à la T' Prébende Chardonnav. Est. 4202 I. — Adj. 20150 l., à Ltienne Nicolas, avoué à Villefranche.
Pour le compte de Benoît Brissac, curé de Cogny.
1726. Vignes et terres, à Cogny, à la Prébende Goyne. Est. 253 I. — Adj. 12(X) I., à Joseph-Philippe-Philiberl Chenard de Malzerand, administrateur du district de Villefranche.
1727. Vignes et terres, 16 bicherées 3/4 (mesure de Villefranche), à Cogny, à la Prébende Lièvre. £"5/. 715 1. — Adj,, 1" lot, 1200 L, à Ni- colas LorciÈRE, marchand à Cublize; — 2' lot, 310 I., à Jean-Claude Mathieu, de Cogny; — 3* lot, 6(X) I., à Hugues Bady, vigneron à Co- gnv ; — 4* lot, 1800 I., à Vérand Dugelav, de Cogny ; — soit, en tout,
Bady achète pour Jean Perrayon, de Cogny. Tous deux et Dugelay déclarent ne savoir signer.
1728. Bâtiments, cuves, 324 bicherées 1/12 de terres (mesure de Ville- franche), à Rivolet (annexe de Cogny), à la Prébende du Vouldy. Est. 16162 I. — Adj. 55300 I., à André Deville, négociant à Lagresle.
// août 4191.
1729. Bâtiments, vignes, 3 bicherées 3/8 (mesure de Villefranche), à Cogny, à la Prébende Morel. Est, 1441 I. — Adj, 4700 I., à Etienne Bigot, de Cogny.
1730. Vignes, 5 bicherées 1/4, â Cogny et Rivolet, à la Prébende Chbl- zeville. Est. 874 I. 10 s. — Adj. 4275 L, à Etienne Nicolas, avoué à Villefranche.
Pour le compte de Benoit Brissac, curé de Cogny.
1731 . Terres, à Cogny, à la Cure de Cogny. Est. 3190 I. ~ Adj. 108001., à Benoit Brissac, curé de Cogny.
1732. Bâtiment, à Cogny, à la Prébende Tholon. Est. 792 I. — Aij^ 3200 1., à Jean Germain, de Lacenas.
Pour le compte de François Buanciaud, de Cogny, qui déclare ne savoir signer.
DISTAICT DE VILLEFAANCHE 3$9
1739. JB&timent. jardin et pré, à Cogny, à la Prébexde Tqolon. Est, 792 I. — Adj, 4300 1., à Charles Geumain, curé de Puuilly-le-Chàlel.
Germain est le titulaire de la prébende Tholon.
1734. Pressoir, cuves, vignes, de 3 bicherées 3 8, à Cogny, à la Pré- bende Tholon. Est, 687 1. — Adj. 2550 1., à Jacques Renaud, de Lacenas.
I7.^s. Vigne, 2 bicherées 1/4, à Cogny, à la Prébende Tholon. Est, 335 l. 10 s. — Adj, 2150 L, à Antoine Chanel, de Lacenas.
17S«. Terre, 11/16 de bicherée, à Cogny, à la Prébende Tholon. Est, 66 1. — Adj. 425 1., à Jean-Claude Mathieu, de Cogny.
Pour le compte de Claude Verne, de Cogny.
1737, Vigne, 2 bicherées 5/8, à Cogny, à la Prébende Tholon. Est 352 1. — Adj, 1600 1., à Jean-Joseph Bonnafay, de Denicé.
1738. Vigne, 4 bicherées 1/2, à Cogny, à la Prébende Tholon. Est, 880 1. — Adj. 4000 1., à Etienne Plnet, de Cogny.
1730. Pré, 2 bicherées 5/8, à Cogny, à la Prébende Tholon. Est, 660 1.
— Adj, 3500 1., à Etienne Nicolas,' avoué à Villefranche.
Pour le compte de Jean Crotte, de Cogny.
1740. Terre, 2 bicherées de Villefranche, à Cogny, à la Prébende Tholon. Est. 176 I. — Adj. 1075 1., à Laurent Mathieu, fermier à Ri volet.
1741 . Vigne, 2 bicherées 5/16, à Cogny, à la Prébende Tholon. Est, 649 L — Adj. 3100 1., à Jean-Baptiste Gillet, notaire à Villefranche.
Pour Claude-Louis Morel, de Lyon, en son hôtel, rue Sala, paroisse d'Ainay.
I74î. Vignes, 10 bicherées 3/8, à Cogny, à la Prébende Tholon. Est, 2602 1. — Adj, 42^)50 1., à Pierre Roche père, ds Laniure.
1743. Vigne, 2 bicherées, à Cogny, à la Prébende Tholon. Est. 280 1. 10 s. — Adj, 2000 1., à Benoit Peignaux, de Rivolet.
1744. Vigne, 1 bicherée 7/8, à Cogny, à la Prébende Tholon. Est. 2311. — Adj. 12501., à Pierre et Jean-Clair Germain frères, tous deux bourgeois dé Cogny.
1745. Vigne, 1 bicherée 3/4, à Cogny, à la Prébende Tholon. Est, 3;»2 1.
— Adj. 162;i L, à Charles Duchamp, de Cogny.
1746. Vigne, 4 bicherées 5/8, à Cogny, à la Prébende Jacquet. Est, lîW I. — Adj, 1178 L, à Jean-Claude Mathieu, de Cogny.
360 VENTES d'immeubles
1747. Vignes, 2 bicherées 5/2i, à Cognv, à la Prébende Jacquet. Est. 115 I. 10 s. - Adj. 697 1., à Deville. ^
4f août 4794.
1748. Bâtiment et prés de 4 bicherées 2/3, à Chazav-d'Azergues, à la Sacristie de Chazay, Est. 616 1. et 660 1. — Adj. : l*'lot, 6301., à Aimé FouRNEL, maire de Chazay; — 2* lot, 1625 1., à César Chapolard, de Chazay.
Fournel achète pour le compte de la Commune.
1749. Terres de 13 bicherées, pré de 18 bicherées, vigne et terre de 6 bicherées, vigne de 6 bicherées, pré de 2 bicherées, à Chazav-d'Aier- gues, à la Prébende d'Ars. £"5^ 1760 1., 4400 I., 660 1., 6161., 4401.; soit, en tout, 7876 1. — Adj,, 1" lot, 5325 1., à Aimé Fournel, maire de Chazay; — 2* lot, 8350 L, à Joseph-Fleury Lacoste, de Chazay; — 3* lot, 2400 1,, à André Prelle, maire de Saint-Jean-des- Vignes ; — 4' lot, 2125 1., à Guillaume et François de la Salle, de Morancé; — 5* lot, 1750 1., à Benoit Burnier, de Morancé ; — soit, en tout, 199501.
Prolle achète pour le compte d'Antoine Desgouttes, de Morancé. Un autre lot (lequel ?) est acheté pour le compte de Pierre du Vouldv (Enreg. 326).
1750. Terres, 6 bicherées 1/2, à Chazay-d'Azergues, à la Prébende Saint Georges. £"5^ 924 l. — Adj, 4055 1.', à André Prelle, de Saint-Jean- des- Vignes.
1751. Jardin et vigne, 2 bicherées 7/8, vigne, 6 bicherées 1/4 (mesure de Villefranche), à Blacé, à la Cure de Blacb. Est, 946 I. et 10341.; soit, en tout, 1980 l. —Adj., 1" lot, 700 I., à François Jacquesme, de Blacé; — 2' lot, 5275 L, à Benoit Bicotier, de Blacé; — soit, en tout, 5975 1.
II faut déduire du premier prix d'estimation la valeur de la partie donnée en complément au jardin de la cure. Ricotler achète pour Claude Ricotier fils, marchand de vin à Lyon.
175Î . Vigne, 4 bicherées 1/8, autre, 2 bicherées 3/4, autre, 3 bicherées 1/2, autre, 3 bicherées 3/8, à Blacé, à la Prébende Lamure ou Collombikr. Est. 616 1., 550 1., 594 1., 506 l.; soit, en tout, 2266 1. - Adj.. 1" lot, 3400 1., à Claude et Jean Mongoin, père et fils, de Blacé ; — 2^ lot, 2025 1., à Laurent iMathieu, de Bivolet; — 3' lot, 30001., à Etienne Picard, de Blacé ; — 4'^ lot, 1400 1., à Jean-Claude Boujot, de Cublize, ancien pré- sident de Télection de Villefranche; — soit, en tout, 9825 I.
Jean Mongoin fils déclare ne savoir signer.
/7 août 4794.
1753. Bois, 14 bicherées (mesure de Chamelet), à Chamelet, à la Pré- bende DE Chamevré (à la nomination des seigneurs de Vaurion). Est. 440 1. — Adj. 355 1., à Jean-François Ailliaud.
Qui achèlo pour Joseph Vallory, curé de Chamelet cl titulaire de la pré- lM»ndc. Il faut dislrairo du prix d'estimation la valeur d'un demi-arpent royal pour former en entier le jardin de la cure.
DISTRICT DE VILLEPR ANCHE 361
1754. Prés et broussailles, 11 bicherées 1/2 (mesure de Cbamelet), à Chambost-sur-Cbamelet, à la Prébende Guerry. Est. 1914 1. — Adj. 3520 1., à Claude Gelay fils, marchand à Cbambost.
1755. Pré. 7 bicherées, et vassible de 9 bicberées (mesure de Chamelet), à Chambost-sur-Chamelet ; le pré à la Fondation des Mont-d'Or, le vassible à la DImerie de Chambost, appartenant aux Chanoines de Saint-Just de Lyon. Est. 1980 1. et 22 I. — Adj. 2140 I., à Claude- Antoine Vernosi, de Chambost.
1756. Pré et bois, 36 bicherées, vassible, 41 bicherées (mesure de Cha- melet), à Chambost-sur-Chamelet; le pré et bois à la Fondation des Mont-d'Or, le vassible à la Prébende Guerry. Est. 2992 I. et 264 1.; soit, en tout, 3256 l. — Adj. 6400 I., à François Gelay, marchand à Chambost.
1757. Maison et terres de 2*'^ bicherées 1/2 (mesure de Chamelet), à Chambost-sur-Chamelet, à la Prébende Guerry. Est, 814 1. — Adj, 3270 1., à Jean-Marie Monfray, de Saint-Cyr-le-Chatoux.
1758. Pré et vassible. 7 bicherées (mesure de Chamelet), à Chambost- sur-Chamelet, à la Prébende Guerry. Est. 895 I. — Adj, 1972 I., à Jean-Louis Farjat, de Chambost.
48 août 1194.
1759. Pré, 5 coupées 1/4, vigne, 6 coupées 1/2, vigne, 5 coupées 1/4, vigne, 3 coupées 1/3, terre, 7 coupées 1/2, terre; 9 coupées 3/4 (mesure de Belleville) et une cuve, à Corcelles, à la Cure de Corcelles. Est. 1100 1., 1287 1., 693 1., 528 1., 231 L, 330 1., 30 I. ; soit, en tout, 4199 1.
— Adj.: 1" lot, 3525 I., à Pierre-Louis Sain, de Lvon, place de la Bou- cherie-Saint-Paul ; — 2% 3' et 4' lots, 6650 1., à Charles Collet, curé de Corcelles, et Michel-Anselme Blanchardon, curé de Belleville ; — 5' lot, 730 I., à Louis Barratin, de Lancié; — 6' lot, 1330 L, à François Du- MONT et Jean Raclet, de Corcelles; — 7* lot, 40 1., à Versand, de Lancié; — soit, en tout, 12275 I.
1760. Vignes et terres, 40 coupées 1/2 (mesure de Belleville), à Cor- celles, à la Prébende Saint-Etienne (fondée en l'église de Corcelles). Est. 2464 I. — Adj. 8400 I., à Vincent Burtin, marchand de vin à Lyon, rue Plat-d'Argent.
1761. Domaine : bâtiments, terres de 283 coupées (mesure de Belleville), pressoir et cuve, à Corcelles, au Chapitre de Villefranche. Est. 19882 I.
— Adj. 50000 I., à Pierre-Louis Sain, de Lyon, place de la Boucherie- Saint-Paul.
49 août 4794.
176?. Pré et vassible, 37 mesures, bois, 52 mesures (mesure de Tarare), domaine Démanger, à Joux-sur-Tarare, le pré à I'Abbaye de Savigny, le bois à la Cure de Joux, le domaine à la Chapellenie de Madame de Jorx. Est. 2420 L, 2090 !.. 3300 I. — Adj. 28700 I., à Justinien-Honoré- Aimé Radisson, notaire à Tarare,
%2 V£Nt«6 D'lMM£UfiU:6
1763. Pré et prayon, de 1808 fias carrés et 1/8 de iiicherée, jiré, 2 hi- cherées 5/6 (mesure de Tarare), à Saint-Loup, à la Gure m: ^Smht- Loup. Est, 1320 1. — Adj. 3225 I., à Claude-Henry Mighoud, curé de Saint-Loup.
Le produit de la vente de ces biens sera distribué aux pauvres par la muni- cipalité, après la mort de l'acquéreur et selon sa volonté.
1704. Terre, 11 bicberées, 14 pas (mesure de Tarare), à Saint-Loup, à la CunE DE Saint-Loup. Est, 220 l. — Adj. 460 1., à Antoine Soblix et Antoine Chapiuon, tous deux de Saint-Loup.
Chapiron déclare ne savoir signer.
1765. Pré, 3 bicherées (mesure de Tarare), aux Olmes, à la Ct'R£ des Olmes. Est, 990 1. -— Adj, oîîa L, à Guillaume de Saint-Jea.n, des Olmes.
Il faut distraire du chiffre de l'estimation la valeur du complément du jardÎQ de la cure.
1766. Bois, 20 mesures, à Dième, à la Cure de Dième. Est, 330 I. — Adj. 660 L, à Joseph Chatal, de Dième.
Oui d(^cIaro ne savoir signer. Le bref de vente contient des erreurs maté- rielles que rectifie le procès-verbal des experts.
1767. Pré, 9 mesures, autre, 2 mesures, verchères, 3 mesures, terre, 12 mesures, terre, 8 mesures, maison et jardin, pré, 2 mesures (mesure de Tarare), à Cublize et à Honno, à la Cure de Cublize. Est. i9&d 1., 2641., 880 L, 66 I., 44 1., 528 1., 176 1., soit, en tout, 3938 l. — Adj., 1" lot, 4200 1., à Philibert Chavanis, négociant à Cublize; — 2* lot, 1200 I., à Antoine Morin, de Cublize ; — 3' lot, 7100 L, à Jean-Jacques Billiet et . Claude Favre, tous deux de Cublize; — 4* et 5* lots, 1790 L, à François Perras, de Cublize; — 6* lot, 1600 l.,à Pierre Grosdenis, de Cublize; — 7* lot, 550 1., à Nicolas Longière, négociant à Cublize; — soit, en tout, 16440 I.
Chavanis achète pour Claude-Marie Chavanis, homme de loi à Lyon. Favre déclare ne savoir signer.
1 7ft« . Terre, 13 bicherées, autre, 5/6 de bicherée, autre, 3 bicherées 5/12. autre, 1 bicherée 3/4, autre, 5 bicherées 2/3, autre, 5 bicherées 3/4, pré, 9 bicherées (mesure de Lyon), à Ambérieux, à la Cure d'Ambé- RIEUX. Est. 3733 I. 8 s., 161 1. 14 s., 1221 1., 415 I. 16 s„ 1804 I., 2142 I. 16 s., 3895 I. 2 s. ; soit, en tout, 133731. 16 s.- Arf/., l'Mot, 10100 I., à Jean-Pierre Petit, maître de poste à La Tour ; — 2' lot, 235 1., à Jean- François BoNAMouR, d'Anse; — 3* lot, 3200 1., à Claude Guillaume, d'Ambérieux; — 4' lot. lOoO I., à Pierre Beau le jeune, d'Anse; — 5' lot, 40001., à François Meule, d'Anse; —6' lot, 5150 L, à Jean-Marie PuRELLE et Jean-Baptiste Goujon, d'Anse; — 7' lot, 5350 I. à Jean- François Pevré, notaire, et Simon Creyton, chirurgien, tous deux d'Anse; — soit, en tout, 29085 1.
Guillaume et Beau déclarent ne savoir signer. 20 août 4191, 1769. Pré, 26 bicherées 2/3 (mesure de Lyon), à Ambérieux, à la Pré-
DISTRICT l>E VILLEFI14NCHR 363
BiiNDE Sainte- Anne. Est, 4510 l. — Adj. 850© l./à Jean-Joseph Bon- NEFAY, de Denicé, Pierre Navras et Jean-Pierre Terret fils, d'Aitfbé- rieux.
1770. Pré, 14 bicherées (mesure de Lyon), à .Ambérieux, à la Prébende Saint-Abdon. Est. 2992 1. — Adj. 6350 1., à Jean Terrel, d'Ambérieux.
Pour le comple de Pierre Terrel, son fils.
1771. Bâtiments, pressoirs et cuves, à Cbarnay, au Chapitre de Saint- Jean. Est. 968 I. et 615 1.; soit, en tout, 1583 1. - Adj., l"lot, 1260 1., à Pierre Dupoizat, de Cbarnay; — 2* lot, 180 1. (cuves), au même, 100 L, au même, 60 1., au même, 945 I., au môme, 200 1., au même; — soit, en tout, 2745 L
Dupoizat accfuiert le P' lot pour la Commune, et du 2* lot, leS* objet (cuve), pour Andr*^ C\illot, de Cbarnay, qui déclare ne savoir signer; le 3' lot (cuve), pour Benoit Paille, de Cbarnay ; le 4' lot (cuvier), pour François Chazot, de Cbarnay ; le 5' lot, pour Jean Vêla y, de Cbarnay.
1772. Terres, 3 bicberées 1/2 (plus un pressoir de l'adjudication précé- dente non évalué à part), à Cbarnay, à la Prébende Sainte-Margue- rite. Est. 286 I. — Adj. 940 I., à Cbarles Dupoizat, de Cbarnay.
1773. Pré et bois, 8 bicberées 1/2 (mesure de Lyon), à Cbarnay, à la Prébende N. D. des \sges. Est. 12861. — Adj. 22501., à Jean-François Dcpuis, juge au tribunal du district de Lyon, et Jean-Baptiste Sandrin, de Cbarnay.
i2 août 1791.
1774. Bâtiments, pressoir, cuves, à Légny, à la Cure du Bois-d'Oinot. Est. 3081 I. — Adj. 12000 L, à Pierre Sain, notaire à Anse.
Pour le compte de Laurent- Antoine Fornas, notaire et juge de paix au Bois- d'Oingt
1775. Bâtiments, terres et denrées, à Légny, à la Prébende Saint-Martin. Est. 38^ I. 10 s. — Adj. 111001., à Fleury CHATELARD,de Sainl-Loup.
1776. Maison, pressoir, pré de 7 bicberées 1/9, autre pré de 8 bicbe- rées 7/8, à Morancé, à l Abbaye de Saint-Pierre de Lyon. Est. 880 1., 507 I. 10 s., 2497 I.. 1556 1. 10 s.; soit, en tout, 5441 I. - Adj., 1" lot, 1500 1., à Jean-Baptiste Deprelle, de Morancé; — 2Mot,800L, à Pierre HuRNiER, de Morancé ; — 3* lot, 5900 L, à Claude Comte et Jean Beup, de Morancé; — 4* lot, 6500 I., à Benoit Guillard, de Morancé; — en tout, 147001.
Deprelle acbëte pour le compte de la Commune. Beuf déclare ne savoir signer.
1777. Domaine, à Morancé, à la Prébende Robas. Est. 12781.4 s. — Adj. 6200 L, à Esprit Dugelay, maire de Morancé.
1778. Bâtiments et vigne de 3/4 de bicberée, à Morancé, à la Prébende N.-D. DE Pitié. Est. 407 1. — Adj. 1840 1., ë Claude Burnibr, de Morancé.
364 VENTES d'immeubles
1779. Vigne, 7/10 de bicherée, à Morancé, à la Prébende N.-D. de Pitié. Est, 104 1. 10 s. — Adj. 630 1., à Pierre Gautier, de Moraneë.
Qui déclare ne savoir signer ; il achète pour le compte de son père, Antoine Gautier, qui signe.
1780. Vigne, 3 bicberées 1/5, à Morancé, à la Prébende N.-D. de Pitié. Est, 418 I. — Adj, 3450 1., à Aimé Beuf, de Morancé.
Qui déclare ne savoir signer.
I7S1. Vigne, 1 bicherée 1/2, à Morancé, à la Prébende N.-D. de Piné. Est, 122 1. 4 s. - Adj, 300 I., à Guillaume Guillot, graoger à Lis sieu.
Qui déclare ne savoir signer.
1782. Terre, 4 bicberées, à Morancé. à la Prébende N.-D. de Pitié. Est. 181 1. — Adj, 875 1., à André Musset, de Morancé.
Qui déclare ne savoir signer.
1783. Bois, 3 bicberées 1/8, à Morancé, à la Prébende N.-D. de Pitié. Est, 46 1. 4 s. — Adj. 615 1., à Aimé Pein, de Morancé.
Qui déclare ne savoir signer.
1784. Vigne, 1 bîcberée,à Morancé, à la Prébende N.-D. de Pitié. Est. 132 1. —Adj, 700 1., à Barlbéleray Cuissard, de Morancé.
Qui déclare ne savoir signer.
i août 4194.
178.5. Verger, 1 coupée 3/8 (mesure de Belleville), à Cbénas, à la Cure de Chénas. Est, 143 l. — Adj. 250 1., à Claude Pelletier, de La Cha- pelle de-Gui ncbey.
1786. Pré, 4 coupées 3/4 (mesure de Belleville), à Chénas, à la Cure de Chénas. Est, 1254 1. — Adj. 1600 1., à Thomas Delore, de Chénas.
1787. Vigne, 1 coupée 1/2 (mesure de Belleville), à Chénas, à la Cure dk Chénas. Est. 297 1. — Adj, 920 I., à Claude Pelletier, de La Cha pelle-de-Guinchey.
Pour le compte de Jaccfues Loron el Jean Dufêtre, de Chénas.
1788. Vigne, 8 coupées 3/4 (mesure de Belleville), à Chénas, à la Cure DE Chénas, Est, 2695 1. — Adj, 6000 1., à Jacques Loron et Jean DuFÊTRE, de Chénas, commissaires de la muuicipalilé.
1789. Bâtiments de la dlme, pressoirs, cuves, à Chénas, communs à la Cure de Chénas et au Chapitre Saint- Vincent de Macon. Est. 2600 1. et 1000 1.; soit, en tout, 3600 1. - Adj. : 1" lot, 5000 I., à Claude BuRRTER, de Romanèche; — 2' lot, lOoO 1., à Jacques Loron, de Ché n«s; — soit, en tout, 6050 1,
biSThiCt DE VlLLfiFtlANCHÉ t^S
O90. BàtimentSt pressoirs, cuvier, cuves, etc., à Juliénas, au Chapitre Saint- Vincent de Maçon. Est. 3452 I. — AdJ, 6725 1., à François Gerber, brasseur de bière à Lyon, quai de Retz.
1791. Prés et terres. 74 mesures 3 4 (mesure de Beaujeu), à Trades, à la Cure de Trades. Est, 49721. — AdJ. 117001., à Philibert Morin, Julien Chagny, Jean Braillon, Benoit Braillon, Claude Poly, Toussaint DuBosT, tous de Trades.
11 faut d<Hluiredu chiffre de l'estimation la valeur du complément du jardin de la cure. Morin et Chagny seuls savent signer.
1792. Pré, 8 mesures 3 4 (mesure de Beaujeu), à Trades, à la Cure de Saint-Mamert. Est. IGîiO 1. — AdJ. 4075 1., à Louis Picard, curé de Saint-Mamert.
1793. Vignes, 5 coupées 2/12, autre, 20 coupées 1/2 et cuves, vigne, 4 coupées 1/12, à Juliénas, à la Cure de Juliénas. Est. 616 1„ 4050 1., 220 1.; soit, en tout, 4886 1. — Adj. : 1" lot, 647 1., à Jacques Charlet, négociant à Juliénas; — 2' lot, 8914 1., au même ; — 3' lot, 489 I., au même; — soit, en tout, 10502 1.
A déduire du premier chiffre d'estimation la valeur du complément du jardin de la cure. Charlet achète le 1^' lot pour Mathieu Viven, maître en chirurgie k Jnliéoas ; — le 2' pour Benoit Courier, maire, Jean Jannot, boulanger, Jean DuTELLE, Jean Gravier et Jean-Baptiste Micron, tous de Juliénas ; — le 3' pour Pierre Pardon, de Juliénas.
i€ août 4194.
179%. Vigne, 3 ouvrées 1/2, à Quincié, à la Cure de QuiNcié. Est. 616 1. — Adj. 1750 I., à Jean Tevssier, maire de Quincié.
1795. Vigne, 7 ouvrées 1/2, pré, 6 mesures 1/2, à Quincié, à la Cure de Quincié. Est. 3696 I. — Adj. 13660 1., à Charles Guillot, bourgeois de Quincié.
1796. Vigne, 2 ouvrées 1/2, à Quincié, à la Cure de Quincié. Est. 385 1. — Adj. 1575 1., à Antoine Carie, vigneron à Quincié.
Qui déclare ne savoir signer.
1797. Vignes, 9 mesures, à Quincié, à la Cure de Quincié. Est. 495 1. — Adj. 2150 1., à François Desgranges, notaire à Villefranche.
Pour le compte de Jean-Marie Somrardier, de Quincié.
1798. Pré, 1 mesure, à Quincié, à la Cure de Quincié. Est. 132 1. — Adj, 165 1., à Jean-Antoine Durieu, négociant à Paris.
Pour le compte de Claude Durieu, de Quincié.
1799. Pressoir et cuves, à Quincié, à la Cure de Quincié. Est. 220 1. — Arf/. 3001., à Etienne Balaguy, vigneron à Quincié.
Qui déclare ne savoir signer.
366 Vb.VTBS D'iMMECfBLEà
180«. Vigne, 3 coupées 1/4; autre de 3/4 et 1/32 de coupée (coupée de lâûO pas), ^ Lancié, à la Cure de Lancié. Est. 9âi 1. et 66 i.; soit, eu tout, 990 I. — Adj., la l'*, 500 1., à Claude Mdun et Aotoine Perron, tous deux de Lancié; — la 2% 2(tô 1., à Claude Mulin; — en tout 7051.
11 faut retraReher du prix de la première estimation la valeur du eomplé- ment du jardin d« la euro. Mulin acquiert la deuxième vigne pour Humbert Perinne, de Corcellea. Perron déclare ne savoir signer.
ttoi. Vigne, 2 coupées (mesure de Belleville), à Lancié, à une Ch.\pelle n'EMERiNGES. Est, 352 1. ^ Adj, 1100 1., à Joseph Ogier, de Fleurie.
Pour le compte de Jeanne Burtin, sa bello-mèrc, à Lancié.
1802. Cuves, pressoir, terres de 12 bicherées 3/8 , à Arbuissoonas, à la Cure d'Arbuissonnas. Est, 881 1. — Adj. 2525 1., à Antoine Brissac, curé d'Arbuissonnas.
Une partie des biens est distraite de la vente pour le complément du jardin de la cure.
*7 août 1191,
1803. Terres à Rancbal, à la Prébende Vallet. Est. 9161. —Adj. 1310 1., à Pierre Laurent, marchand à Saint-Clément-de-Valsonne.
Il faut réduire le prix d'estimation de la partie des biens affectée au com- plément du jardin de la cure.
1804. Pré, 9 mesures ; vigne, 4 mesures ; pré, 4 mesures ; pré, 2 mesures (mesure de Tarare), à Samt-Clément-de-Valsonne, à la Prébende Sai.nt- Antoine. Est.: 2992 1., 220 1., 7481., 2861.; soit, en tout, 42461. — Adf/.. 1" lot, 2425 !.. à Benoit Raffin, de Saint-Clément-de-Valsonne ; — 2' lot, 425 1., à Claude Raffin, de Saint-Clément; — 3* lot, 1250 1., à Claude Dumas, de Saint-Clément ; — 4* lot, 305 1., à Alexandre Tram- BouzE, de Saint-Clément ; — soit, en tout, 4405 1.
Un tiers du premier lot est distrait de la vente pour complément du jardin de la euro. Les Raflin déclaront ne savoir signer.
ùO août 1791.
1805. Pré et bois, 8 bicherées 3/8, à Liergues, à la Prébenoe Saint- Antoine. Est. 968 1. — Adj. 1825 1., à Benoit Chervet, de Liergues.
Jean Bourg, do Saint-Jusl-la-Pendue, collaleur de la commission de messes fondée en l'église de Liergues sous le vocable de Saint- Antoine, réclama la pro- priété de cette fondation, ou le droit d'être maintenu en possession de nommer des personnes de sa famille comme titulaires de la prébende. Le Oirecloirr» du département, par arrêté du 4 mars 1791, passa outre.
1806. Pré, 1 bicherée (mesure de Lyon), à Liergues, à I'Abbaye oe Clunv. Est. 176 1. — Adj. 500 I., à Dussau fils, propriétaire à Pouilly- le-Monial.
Pour le compte de Jean-Marie Dussau, son père, de Pouilly-le-Monial.
1807. Domaine de 436 coupées 1/8, à Dracé, aux Ursulines de Vil-le- FRANCHE. £"5^ 12214 !. — Adj., 1" lot, 5650 I., à Antoine Teillard,
blStRICT DR villeî^iian«:hi^ 36^
deDracé; — 2* lot, 22001., à François Joncher, de D racé; — S'iot, 2750 l., à Jeon Baptiste Palais, de Corcelles ; - V lot, 1200 l., à Benott Belouze, de Dracé; — ;»' lot, lIJiK)!., à Ptiitibert .lACQrET, de Dracé ; — 6' lot, iliKiol., à Benoit Terrel, de Villié; - T loi, 4575 I., à Claude Plat- TARD, de Dracé : — 8^ lot, 612a 1., à Philibert Deverchère, de Dracé ;
— 9* lot, 6000.1., à Jean-Baptiste Large, de Dracé;— W loi, 2475 1., à Claude Bachelard, de Fleurie; — soil, en tout, 43880 1.
Joncher et Platlard déclarent no savoir signer.
1808. Chapelle Saint Pancrace, à Dracé. Est. 264 1. — AdJ. 80 1., à Philibert Jacquet, de Dracé.
PoHf le compte de la Commune lorsqu'elle aura les autorisations Bécessaires. /" septembre 4194.
1809. Domaine : bâtiments et 424 bicherées de terres, à Arnas, aux Ursuunes de Villefranche. Est, 43%4 1. — Adf., 1" lot, 40898 1., à Jean Louis Marion, aubergiste à Béligny, Antoine Boisson et Nicolas Verrier, marchands à Arnas, Etienne Latour, marchand à Ouilly;
— 2*101, 78161., à Jean-Louis Petitjean, notaire à Villefranche; —3* lot, 6535 L, au même ; — 4' lot, 9796 I., au même; — 5' lot, 14921 I., au même ; — 6' lot, 234 1., au même ; — soit, en tout, 80200 I.
Petitjean achète le 2* lot pour le compte de Latour, le 3* pour Verrier, le k' pour Boisson, le 5' pour Marion.
1810. Terres, 23 bicherées 1/2 (mesure de Villefranche). à Arnas, au Chapitre Saint-Paul de Lyon. Est. 2838 I. — Adj. 6700 I., à Nicolas Keneguel, négociant à Villefranche.
1811. Maison et terres de 8 mesures 1/2 ; prés et bois, 11 mesures 2/3 ; (mesure de Thizy), à Mardore : la maison et les terres aux Prérendes Chervin et Lafont, le reste à la Cure de Mardore. Est. 902 1. et 1870 1.
— Adj. 2450 L, à Benoit Moncorgé, de Mardore.
11 faut distraire, de l'estimation de^ biens de la cure, un pré de 880 1. pour complément au jardin de la cure.
i septembre 4794.
I«12. Bâtiments, cuves, 111 bicherées affermées, 271 bicherées 3/4 non affermées (mesure de lAon), à Alix, Charnay, Marcy, au Chapitre d'Aux. Est. : la partie aCfermée 165001.; le reste, 12117 I.; soit, en tout, 28617 1. — Adj., 1" lot, 75551., à Barthélémy Michaud, d'Alix ; — 2' lot, 930 1., Antoine Delà verrière, de Marcy ; — 3' lot, 2100 I., à Margue- rite Bergeon, veuve de Pierre L.ouis, d'Alix ; — 4' lot, 6950 1., à Claude Marly, distillateur à Lv'on ; — 5' lot, 1350 1., à Antoine Delaverrière, de Marcv ; — 6' lot, 20So I., à Pierre Derilly, d'Alix ; — 7' lot, 2050 1., à Jean Louis, Pierre Blanc, Aimé Blanc, Simon Gonnet, tous d'Alix ;
— 8* lot, 8150 L, à Pierre Dupoizat, de Charnay ; — 9* lot, 1225 1., à Charles Dupoizat, de Charnay ; — 10' lot, 7600 1., à Jean Desi- GAux, marchand à Villefranche;— 11' lot, 4r)(K) 1., à Joseph Ber- ger, Michel Deville, Jean Maissonnier, Jean Charbonnet, Joseph Desflaghes, Antoine Lamure, tous de Marcy ; — 12' lot, 900 1., à Jean Loris et Antoine Charmette, d'Alix ; — 13* lot, 1300 I., à Jean Lagoute,
'^ VENTES n^IMMEUBLÊS
domestique à Alix ; — 14' lot, 11500 1., à Jean-François Dupuis, juge au tribunal du district de Lyon ; — 15' lot, 605 1., à Antoine Michaud, d'Alix ; — soit, en tout, 58740 1.
Delayerrière achète le 2* lot pour Laurent Mateun, d'Alix; Desigaux le Ky pour François Bufpaton, de La Fontaine ; Lagoule, le 13*^ pour Jean Sage, d'Alix. Aimé Blanc, Gonnet, Desflaches, Lamure, Lagoute, Antoine M ichaud, déclarent ne savoir signer.
1813. Ecurie, fenière, maisons et jardins, cuve, 29 bicherées 7,14 de terres, à Chessy, à la Cube de Chessy. £"5/. 2179 1. — Adj.: l"lot, 740 1., à Toussaint Louis, maire de Chessy; — 2* lot, 430 1., à Fran- çois Fressenel, de Chessy ; — 3" lot, 29(J0 1., à François Decuhel et Joseph Magny, de Chessy ; — 4' lot, 2400 L. à Benoit et J^an Glénard. de Chessy ; — soit, en tout, 6470 1.
Magny déclare ne savoir signer.
7 septembre n94.
1814. Bois et prés, 34 bicherées 7/12, à Saint-Georges-de-Reneins, à la Prébende Mabiès. Est, 2293 1. 10 s. — Adj\ 8400 1., à Antoine Lagay, marchand à Villefranche
Pour le compte de Benoit Gijant, de Saint-Georges.
1815. Prés, 15 bicherées 11/16, à Sainl-Georges-de-Reneins, à la Cure DE Saint-Georges-de-Reneins. Est. 748 1. et 990 1. — AdJ, : 1" lot, 2050 1., à Nicolas Verrier, d'Arnas; — 2' lot, 3900 1., à Claude Gon.net, de Saint-Georges ; — soit, en tout, 5950 1.
1816. Pré, 8 bicherées, à Saint-Georges de- Reneins, à la Prébende Cha- pelain. Est, 880 I. — Adj. 'MOO I., à Jean-Louis Petitjean, notaire à Villefranche.
Pour le compte d'Etienne Prurbt, maire de Saint-Georges.
1817. Terre de la Croix des Places, 30 bicherées, à Saint-Cyr-le-Cha- toux, à la Cure de Vaux. Est. 132 1. — Adj. 295 1., à Pierre Monfray, de Saint-Cyr-le-Chatoux.
9 septembre 1194.
1818. Domaine : bâtiments, cheptel, 339 coupées 3/4 et 5 ouvrées, à Cha- rentay, à la Visitation de Sainte-Marie de Villefranche. Est. 175431.
— Adj. 36200 1., à Benoit Perret-Marmet, de Charentay.
1819. Domaine, à Charentay, au Chapitre de Belleville. Est. 11017 1.
— Adj. 35<i00 1., à Benoit Perret-Mar.met, de Charentay.
4% septembre 4194.
1820. Masure et jardin, aux Ktoux, au Chapitre de Beaujeu. Est. ^1.
— Adj. 60 !.. à Claude Vermorel, charron à Poule.
bis^Ricr DE VillgfraNghe 3^9
1821. Terre, 18 mesures, aux Etoux, au Chapitre de Beaujeu. Est, 528 1. — Adj, 1800 1., à Claude Véré, marchand à Beaujeu.
1822. Terre vassible, 12 mesures, aux Etoux, au Chapitre de Beaujeu. Est, 30 1. — Adj. 80 I., à François Saintmaurice, marchand à Beaujeu.
Pour le compte de Guillaume Combier, de Saint-Jean-Ie-Cbâteau.
1823. Parcelles de vi^ne et terres, 4 ouvrées, aux Etoux, au Chapitre DE Beaujeu. Est, 132 1. — Adj, 476 1., à Jean Meras, domestique à Beaujeu, chez M. Teslenoire, et son frère Pierre .Meras, des Etoux.
Les Meras déclarent ne savoir signer.
1824. Vigne, 22 ouvrées (ouvrée de 800 pas q.), aux Etoux, à la Chapelle Sainte-Marguerite, fondée au Chapitre de Beaujeu. Est. 2i20 1. — Adj, 7650 1., à Jean-Marie Forchet, des Etoux.
1825. Immeubles, à Saint-Georges-de-Beneins, à la Cure de Saint- Georges-de-Beneins. £"5/. 5325 1. — Adj. 16200 1., à Jean Buv, maire d'Odenas.
15 septembre 4194.
1826. Domaine : pré de 6 mesures 1/2, autre, 3 mesures, terre, 7 me- sures), à Propières, à la Cure de Propières. Est. 585 1., 285 1., 185 1.; soil, en tout, 1055 1. — Adj, : 1" lot, 40501., à Jean et Benoit Chabert, père et flls, de Propières ; — le 2' lot, 2300 1., à Jean- Jacques Corcelette, luge au tribunal du district de Villefranche; — le 3* lot, 975 1., à Claude Keyssié, de Poule; — soit, en tout, 7325 1.
Les Chabert déclarent ne savoir signer. Corcelette achète pour Jean-Marie Delacroix, d'Azolette ; Reyssié achète pour Pierre Vermorel, de Propières.
1827. Pré, 12 mesures, à Quincié, au Chapitre de Beaujeu. Est. 19801. — Adj. 11800 1., à François Sigaux, marchand à Odenas.
1828. Ile au côté droit de la rivière de Saône, 36 bicherées 9/32 (mesure de Lyon), à Ambérieux, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 65'.M) 1. — Adj. 10100 1., à Antoine Perrodon, Jean-Jacques Billiet, Charles Lou- G1ÈRE, Claude Favre, tous de Cublize.
1829. Pré, 4 mesures, à Sainl-Vincenl-de-Bheins, à la Prébende Ver- morel. Est. 240 1. — Adj, 2100 1., à Simon Goyne, de Saint-Bonnet-le- Troncy.
1830. Bâtiments et 175 mesures 1/2 de terres (mesure de Tarare), à Saint-Vincenl-de-Reins, à la Prébende Boulins. Est. 5294 1. — Adj. 18100 1., à Claude-Marie Balaguv, de Saint-Vincent.
%0 octobre 4794.
1831. Domaine Descombes: maison de maître occupée par le titulaire, le commandeur de Monspey, 136 ouvrées 1/2, et 25 coupées 1/2 de terres,
B. NAT. 24
VIO V^TES DÏMMÈUBLÊà
à Chareotay, à la Prébende Bosquinson (fondée en l'église de CbarenUy). Est. 31983 1. 14 8. — Adj\ 50100 1., à Antoine Carrichon, de Saint- Symphorien.
1832. Domaine des Rousses : bâtiments, terres de 290 coupées, à Cba- rentay, à la Prébende Bosquinson. Est, 17789 1. -— Adj, 52300 1., à Nicolas Thion, marchand de vin à Saint-Etienne-la-Varenne.
1833. Vigne, 3 bicherées 1/8, à Denicé, au Prieuré de Chambost. Est. 550 1. — Adj. 1650 1., à Nicolas Picard, de Montmelas.
4 janvier 4792.
1834. Pré, 3 bicherées (mesure de Villefranche), à Pommiers, au Cha pitre de Saint-Jean. Est. ? — Adj. 3075 1., à Benoit Napoly, de Pom- miers.
Os 3 bicherées avaient été d'abord exceptées de la vente par arrêté du dé- partement du 28 décembre 1790.
1835. Terres, à Avenas, à la Cure d'Avenas. Est. 1176 1. — Adj. 1825 1., à Benoit Degombes, d'Avenas.
1880. Domaine : bâtiments et 33 mesures déterres, à Bourg-de-Thizy. à la Prébende Clairetière (dont le titulaire est Roland de la Platière). Est. 4422 1. — Adj. 54(X) I., à Etienne Plasse, juge de paix du canton de Thizy.
1837. Bâtiments, 20 mesures de terres, à Bourg-de-Thizy, à la Cure DE Saint-Georoes-de-Reneins. Est. 14081. — Adj. 17251., à Etienne Plasse, juge de paix du canton de Thizy.
1838. Terres, 26 mesures 1/2 et 3 coupons; autre, 43 mesures 1/2, à Marnand, à la Cure de Thizy. Est. 1518 1. et 858 1. —Adj.: V lot, 740 1.; — 2* lot, 1000 1., à Philibert Gacyer, de Marnand; — soit, en tout, 1740 1.
Il faut déduire du prix d'estimation du 1**' lot la valeur du complément du jardin de la cure.
1839. Pré, 5 bicherées 1/2 (mesure de Lyon), à Ancy, à T Abbaye de Savigny. Est. 1748 1. — Adj. 925 1., à Jean-Pierre Sauge, de Savigny, et Jean-Baptiste Chappuis, d'Ancy.
II faut déduire du prix d'estimation la valeur du jardin de la cure, en entier, soit un demi-arpent.
40 janvier 4799.
ia40. Terre, 4 mesures, pré et terre, 7 mesures 1/4, à Saint-Didier sur- Beaujeu, à la Cure de Saint-Didier-sur-Beaujeu. Est. 176 1. et 550 I.; soit, en tout, 720 1. — Adj. : 1" lot, 1075 1., à Jean Pardon, de Saint- Didier; — 2' lot, 1650 1., à Jean Jomard, de Saint-Didier; — soit, en tout, 2725 1.
Pardon déclare ne savoir signer.
bkStRiCT DE VILLEI^RANCHË 37 1
18%1. Biens, 56bicherées environ, plus une terre de 14 bicherées (ou- bliée et non estimée), à Monlmelas, Denicé, Saint-Sorlin, à la Prébende GiLLET ou Cbaptal. -^5^ 6220 I. 10 s. — Adj, 30200 I., à Laurent Ma- thieu, fermier à Ri volet.
184). Bâtiments et jardin, à Belleville. au Chapitre de Belleville. Est. 2640 1. — Adj, 8100 1., à Etienne Despinay et Jean-Baptiste Goubier, propriétaires à Belleville.
I84S. Bâtiment et vigne de 11 bicherées 1/4, à Ville-sur-Jarnioux, à la Prébende Raymond. Est. 3005 1. — Adj. 8300 1., à Jean-Jacques Billiet et Claude Favrb, tous deux de Cublize.
1844. Maison, jardin et terre de 19 coupées 3/4, pré, 27 coupées, à Dracé, à la Prébende Saint-Jacques. Est. 1308 l. et 2376 1.; soit, en tout, 2684 1. — Adj, : 1" lot, 6400 1., à Etienne Despinay, propriélaire à Belleville; — 2* lot, 5100 1., à Antoine Vernay, de Dracé; — soit, en tout, 11500 l.
44 janvier 479i.
1845. Pré et broussailles, 3 bicherées, à Rivolet, à la Prébende Saint- Maurice. Est. 316 1. — Adj, 455 1., à Alexis Bouvier, entrepreneur à Villelranche.
Pour le compte de Pierre Bbrujon, de Lucenay.
18 H. Maison et jardin, à Villefranche, au Chapitre de Villefranche. Est. 880 1. — Adj. 930 L, à Benoit Pondeveaux, maréchal à Villefran- che.
Qui déclare ne savoir signer et achète pour le compte d'Antoine Mulsant, tisserand à Villefranche.
1847. Vigne, 11 bicherées 3/4, terre, 1 bicherée 1/4, vigne, 3 bicherées 3-4, autre, 2/3 de bicherée, pré, 1 bicherée 1/3, terre, 9 bicherées 2 3 (mesure de Lyon), k Lucenay, à la Cure de Lucenay. Est. 4576 1., 484 1., 1298 1., 138 1. 12 s., 979 1.; soit, en tout, 7475 1. 12 s. - Adj. : 1" loi, 12600 1., à Antoine Masson, d'Anse, voiturier sur Saône; — 2' loi, 2075 1-, à Henry Chapolard, propriétaire à Lucenay; — 3' lot, 4550 1., à Claude Greppo, de Marcy ; — 4' lot, 600 1., à Jean Prost fils, de Luce- nay ; — 5* lot, 1700 1., à Pierre Gay, de Lucenay; — 6' lot, 4000 1., à Claude-François Berujon, marchand de vin à Lucenay ; — soit, en tout, 25525 1.
Greppo achète pour Claude-François Berujon, marchand de vin k Lucenay. Chapolard, Prost et Gay déclarent ne savoir signer.
1848. Prieuré, jardin, cuva^e, hangars, pressoirs, cuves, etc., à Salles, au Chapitre de Salles. Est. 5216 1. — Adj. 15100 1., à Isabelle m: JoBLOT, chanoinesse du ci-devant chapitre.
Tant on son nom qu'en celui des autres dames du chapitre. /.5 janvier 4792.
1849. Pré, 14 mesures (mesure de Beaujeu), aux Ardillats, à la Curk
à*2 Ventes d'immeuble^
DES Ardillats. Est. 990 I. — Adj. 5100 1., à Guillaume Combier, de Saint-.lean-le-Chàteau.
Pour le compte do Pierre Colonge, maire des Ardillats.
1850. Pré» 10 coupées, à Dracé, à la Cure de Saint-Romain. £"5^ ? — AdJ. 1275 1., à Jean Jacques Billiet» de Cublize.
Pour le compte d'Antoine Vernay, de Drac<S administrateur du district de Villefranche.
15 janvier 179i.
185t. Maison, pré, 7 mesures, à Cours, à la Prébende Chappon. Est. 396 1. et 1056 1.; soit, en tout, 1452 1. — Adj„ 1" lot, 500 1., à Barthé- lémy MicHA, de Cours; — 2* lot, 1000 l., au même; — soit, en tout. 1500 1.
Micha, qui déclare ne savoir signer, achète le 1" lot pour Jean Perrin, de Cours. Il faut distraire du chilTre d'estimation du 2^ lot la valeur du complé- ment du jardin de la cure.
1852. Immeubles, à Saint-Georges-de-Reneins, à la Prébende Gillet. Est. 1991 1. — Adj. 7200 1., à Benoit Chanay, de Saint-Georges.
1853. Biens, 11 bicherées 1/3 environ, à Monsols, à la Cure de Monsols. Est. 200 1. 11 s. — Adj. 425 1., à Claude Jambon, Jean Labruyère et Vincent Edouard, tous de Monsols.
1854. Terres, 14 mesures 1/2 (mesure de Beaujeu), aux Ardillats, au Chapitre de Beaujeu. Est. 1210 1. — Adj. 6100 1., à Aimé Janson, propriétaire à Beaujeu.
49 janvier 419i.
1855. Bâtiments, terres, 13 bicherées 3/8. plus un bois de 1 bicherée 12, omis et non estimé, à Liergues, à la Prébende Blanc. Est. ^40 1. — Adj. 10500 1., à Pierre Perrier, marchand farinier à Lyon, rue Saint- Jean.
1850. Pré, 3 bicherées 13/16, à Anse, à la Société de l'Bguse d'Anse. £"5^ 860 1. — Adj. 3425 1., à François-David Bevnard de l.v Rochette fils, de Lyon.
44 avril 479i.
1857. Vigne, 4 ouvrées 3/4, aux Etoux, à la Chapelle Salnt-Barnabé (fondée en l'église paroissiale de Beaujeu). Est, ? — Adj. 1400 !.. à Charles Janson, chanoine du ci-devant chapitre de Beaujeu.
1858. Vigne, 6 ouvrées, aux Etoux, à la Chapelle Sainte-Choix. Est. 600 1. — Adj. 2500 L, à Benoit Bonnefond, noUire à Villefranche.
Pour le compte de Philibert Sanij^villk, des Etoux.
1859. Vigne, 2 ouvrées 1/2, autre, 3 ouvrées 1/2, vassible de 25 mesures, vigne, H ouvrées 1/2 (non estimée), emplacement de 82 toises (non
DISTRICT DE VILLEFRANGHE 373
estimé), vigne, 6 ouvrées 1/2 (non estimée), aux Etoux, au Chapitre DE Bealjeu. Est, 110 l., 77 l., 110 I. (les autres non estiiiés). — Adj. : l'Mol, 710 I. à Jean-Marie Vabenard, de Viliefranche, chanoine du ci- devant chapitre de Beaujeu ; — 2* lot, 385 I., à Mathieu Colonge, des Etoux ; — B' lot., 1.j50 1., à Claude Laforest, des Eloux ; — 4' lot, 4800 I., à Benoit Bonnefond, notaire à Viliefranche; — 5* lot, 55 1., à François Saintmaurice, marchand à Beaujeu; — 6' lot, ilOOl., au même ; — soit, en tout, 8600 1.
Bonnefond achète le 4' lot pour Philibert Sani^ville, des Etoux ; Saintmau- rico achète le 5' pour Antoine Barrot, des Ktoux. Colonge et Laforest déclarent ne savoir signer.
1860. Vigne, 3 ouvrées, à Charentay, à la Préwende Gillet. Est, ? — Adj, 315 1., à Pierre Gelav, marchand à Saint Nizier, et Claude Ver- MOREL, charron à Lamure.
1861. Maison, à Viliefranche, au Chapitre de Villefranche. Est. 12101. — Adj, 2400 1., à Benoit Pondeveaux, maréchal à Viliefranche.
Pour le compte de François Ducnuix, marchand à Viliefranche. Ni l'un ni l'aolre ne savent signer.
1862. Maison donnée à la Nation par la Communauté des Cordonniers de Viliefranche, le 8 décembre 1789, pour sa contribution patriotique, à Viliefranche, à la Chapelle Saint-Crépin. Est. 1000 1. — Adj. 2775 1., à Claude Boulot fils, de Viliefranche.
1863. Vigne, 2 bicherées, à Denicé, à la Prérende Corlanc. Est. ? — Adj. 2100 1., à Laurent Picard, de Montmelas.
Pour le compte de son oncle Laurent Picard, de Lyon.
1864. Vigne, 4 bicherées, à Charentay, à la Prérende Mariés. Est. 200 1. Adj. 1125 1., à Benoit Perret-Marmet, de Charentay.
1865. Terre, 1 mesure 1/4, à Saint-Nizier-d'Azergues, au Prieuré de Saint-Nizier-d'Azergues. Est. 72 1. — A c(/. 85 I., à Pierre Golay, de Saint-Nizier-d'Azergues.
Pour le compte de Jean-Baptiste Galland, curé de Salnt-Nizierd'Azergues.
n avril 479i.
1866. Terre, à Aigueperse, au Chapitre d'Aigueperse. Est. 600 1. — Adj. 1525 1., à Jean Jacques Billiet et Charles Lougiêre, marchands à Cublize.
1867. Chapelle et place, à Poule, à la Chapelle de Saint-Boch. Est. 25 1. — Adj. 1350 1., à Jean-Baptiste Auray, de Poule.
1868. Verchère, 7 mesures, et pré, 1 mesure, à Saint Mamès, à la Cure DE Saint Mamès [Saint Mamert]. E.st. 200 I. — Adj. 615 1., à Louis Pic\RD, curé de Saint Mamès.
.'ni VENTES d'immeubles
f 869 Terre, i mesures, à Lanlignié, à la Cure de Lantigmé. Est. 104 1. Aftj. i350 I., à Jacques Ducastaing, chirurgien à Beau jeu.
Pour le compte de Michel Saunibr, propriétaire à Lantignié.
1870. Jardin, \'± mesure, à Lantignié, à la Cure de LANTiiiMÉ. Est. 601.
— Adj. iOOO 1., à Jacques Ducastaing, chirurgien à Beau jeu.
1871 . Pré, 4 bicherées, à Limas, à la Prébende de Saint-Jean-le-Vieux. AV. 600 1. — Ar/y. 2750 1., à François Desgranges, notaire à Ville- franche.
Pour le compte de Charles- Antoine Chasset, juge à la Cour de cassation. io octobre 479i.
1 872 . Bâtiments, église et enclos, à Gleizé, faubourg de Villefranche. à la Visitation de Sainte Marie de Villefranche. Est. ? — ■ Adf. en 4 lots : 1" lot, 8*j0 1., à Claude Bouton, tonnelier à Gleizé ; — 2* lot, 340001., à Jacques-André Morin, blanchisseur à Gleizé ; — 3* lot, 24000 1., à Jean- Buiron, négociant, et Claude-Marie Philibert Dechavannes, médecin, tous deux à Villefranche; - 4' lot, 1025 1., à Jean-Louis Choppin, fabricant à Villefranche ; — soit, en tout, 67275 1.
1873. Bâtiments, église et enclos, à Villefranche, aux Religieuses de Sainte-Ursule de Villefranche. £"5^ ? ^ Adj. en 8 1 ots : 1" lot, 4:U00 1., à Pierre Balloffet ; — 2* lot, 2450 1., à Jean-Baptiste Buiro.n, négociant, et Claude-Marie Philibert Dechavannes, médecin ; — 3* lot, 31400 1., à François Boisson, négociant; — 4** lot, 16600 L, à Jacques- Etienne Dumontel, négociant; — 5' lot, 24000 1., à Philibert Per- roud-Abadie, négociant ; — 6Mot, 17500 1., à Jean Bugnard, marchand;
— 7' lot, 17500 1., audit Buiron; — 8' lot, 1575 1., à Germain Brion, de Béligny ; — soit, en tout, 154125 1.
Les sept premiers actjuéreurs sont de Villefranche. i8 octobre 4792.
1874. Terre, à Saint-Loup, à la Cure de Saint-Loup. Est. âOO 1. — Adj. 1275 1., à Pierre Mai.leval, de Saint Loup.
1875. Terre et prés, 11 mesures, à Joux (ci-devant Violay), à la Cure de 3ovx. Est. ? — Ac(/. 21751. à Jean Baptiste Chatelard, de Saint-Loup.
1876. Terre, 3 bicherées (mesure de Lyon), à Châtillon, à la Prébende Bonnet. Est. ? — Adj. 27001., à Jean Marduel, de Châtillon, second du nom.
1877. Place et jardin, à Thizy, à la Prébende Sainte Anne Jodard. Est. ? -— Adj. 3075 1., à Jean-Baptiste-André Jacqui.not-Carris, curé de N.-D. de Thizy.
1878. Terre, 2 mesures 1/2, louée 5 livres, à Saint-Bonnet des-Brinrères, à la Cure de Saint Bonnet-des Bruyères. Est. ? — Adj. 275 1., à Jean Baptiste Chatelard, de Saint-Loup.
DISTRICT DE VILLEFR ANCHE 375
1879. Vigne, 2 bicherées 1/2, à Oingt, à la Fabrique d'Oingt, Est. ? — Adf. 2800 1., à Jean-Jacques Billibt et Claude Fayre, tous deux de Cublize.
4 novembre 419%.
1880. Maison et jardin, aux Etoux, au Chapitre de Beaujeu. Est. ? — Adj. 635 1., à Jean Baptiste Audet, chapelier à Beaujeu.
1881. Emplacement, aux Etoux, au Chapitre de Beaujeu. Est. 25 1. — Adj. 25 1., à François Audin, de Saint-Jean-le-Chàteau.
5 novembre 419 f.
1883. Maisons, cuves, vignes, à Lacenas, aux Prébendes Migoud, Saint Amour et Jean Blanc réunies. Est, 63581. 10 s. — Adj.: 1" lot, 15(XK)1.. à Vincent GuvoT, marchand à Lyon, rue Royale, n* 118; — - 2* lot, 3800 1., à Antoine Chanel, de Lacenas; — 3* lot, 2930 1., à Jean- Jacques BiLLiET, de Cublize; — 4' lot, 18;K) 1., à Claude Bonnefont, cul- tivateur à Lacenas; — 5' lot, 2600 1., à Jean-Pierre Germain, marchand à Fontaines ; — 6* lot, à 9000 I., à Philippe xMeunikr, marchand à Lyon, quai du Rhône ; — T lot, 8100 1., à Laurent Mathieu, fermier à Rivo- let ; — soit, en tout, 43330 1.
Guyot achète pour J.-B. Corcevay, marchand à Villefranchc.
41 avril 4193,
1884. Maisons, cuve, cheptel, à Villié, à la Chapelle de Ruvêre. Est. 3099 1. — Adj. 15200 1., à Jean-Jacques Billiet, de Cublize, Charles LouGiÈRE, de Cublize, et Biaise Chinier, de Villefranchc.
1884. Terre, 3 bicherées 1/2, à Saint-Laurent-d'Oingt, à la Cure de Saint-Laurent-d'Oingt. E.st. 66 1. — Arfy. 720 1., à Joseph Quentin, de Sainl-Lauren t-d'Oi ngt.
Qui déclare ne savoir signer.
188.5. Pré, 17 mesures 5/6 (1200 pas q.), à Saint-Igny-de-Vers, à la Chapelle Saint-Antoine. Est. 1056 1. — Adj. 3100 1., à Jean-Jacques BiLUET et Claude LiOugière, de Cublize, et Biaise Chinier, de Ville- franche.
1886. Partie de terrain de Tancienne route d'Ouilly, à Ouilly. Est, 125 1. — Adj, 2650 1., à Jean- Jacques Billiet, de Cublize.
IL ~ Ventes faites conformément à la loi du 3 Juin 1793.
6 Nivôse II fie décembre 4193 .
1887. Moulin de Bébé, à Amplepuis, aux frères Dusauzey. émigrés. E.sf. 6600 I. — Adj, 11200 I., à Philibert Comby, d'Amplepuis.
376 VENTES d'immeubles
1888. Domaine Rébé, 726 mesures, à Aroplepuis, aux frères Dcsauzet, émigrés. Est. ioiOO I. — Adj. :i8000 I., à Jean Martin, marchand à Amplepuis.
Revendu à J.-B. Pierrrfbu, le 8 messidor II (Enreg. 333).
19 Nivôse II (8 janvier 4794 j.
1889. Blanchisserie de Rébé (bâtiments et 280 mesures de terres), à Amplepuis, aux frères Dusauzev, émigrés. Est, 22000 1. — Adj. 360001., à Jean-Jacques Biluet, marchand à Cublize.
Revenduo à J.-B. PiERREPEr, le 8 messidor II (Enreg. 333).
1 890 . Domaine Kdouard, 449 mesures, à Amplepuis, aux frères DtsAUZEv, émigrés. £"5/. 8800 1. — Adj. 19000 1., à Jean-Jacques Billiet. marchand à Cublize.
Revendu à Zacharie Carret, 13 brumaire III (Enreg. 333). 1" Pluviôse II (20 janvier 4794).
1891. Domaine Guilloud, 451 mesures, à Ronno, aux frères Dusauzev, émigrés. Est. 6600 1. — Adj. 12000 1., à Jean Jacques Billiet, marchand à Cublize.
1892. Domaine Basset, 293 mesures, à Ronno, aux frères Dusauzev, émigrés. Est, 5720 1. — Adj. 188;>0 1., à Jean-Jacques Billiet, mar- chand à Cublize.
2 Pluviôse II {24 janvier 4794 .
1893. Domaine Pécol, 214 mesures, à Ronno, aux frères Dusauzev, émigrés. Est. 4840 1. — Adj, 15500 1., à Charles Lougière, marchand à Cublize.
Une partie est revendue le 6 messidor II A J. -Marie Combricho.n et Jacques Berthenier (Enreg. 333).
1894. Domaine Montagny, 499 mesures, à Ronno, aux frères Dusau- zev (?) Est. 9240 1. — Adj. 28200 1., à Claude Maurin, de Ronno.
1 895 . Domaine Chaboudière, 320 mesures, à Ronno, aux frères Dusauzev. émigrés. Est, 5280 I. — Adj. 15200 I., à Jean-Jacques Biluet, marchand à Cublize.
17 Pluviôse II 5 février 4794 .
1896. Domaine Patot, à Vers-la-Montagne (Saint-Igny-de-Vers), à l'émigré Vichv. Est. 13000 1. — Adj, en plusieurs lots : 1" lot, 41001.. à Antoine Fayard, meunier à Vers; — 2' lot, 9;*KX) 1., à Jean-Pierre JrifiNKT, marchand à Vers; — 3' lot, 4625 1., à Pierre Balugand, de Vers; — 4' lot, 119501., à Philibert Ducharnk, de Vers ; — 5' lot, 71001., à Etienne Ducuarne, de Vers; — 6' lot, 4005 1., à Jean-Marie Sombar- dier, de Vers; — 7' lot, ÎHOO 1., à Antoine Giraud, de Vers; — 8' lot, 1100 1,, à Antoine Ducrot, de Vers ; — 9*^ lot, 600 1., à Jacques Boucaud,
DISTRICT DE VILLEFR ANCHE 3TÎ
de Vers: — 10* lot, 1350 1., à Benoit Umure, de VeVs ; — If lot, 2800 I., à Pierre Dumouun, marchand à Miissy (Saune et Loire) ; — soit, en tout, 50830 1.
Le 4' lot fut revendu k Louis Gonnachon (Enreg. 333).
18 Pluviôse II [6 février 4794).
1897. Domaine de la Fougère, à Saint-lgny-de-Vers, à l'émigré Vichy. Est. 11000 1. — Adj, 30900 1., à Philibert Cortev, de Vers.
1898. Domaine Perroy, à Sain t-îgny-de- Vers, à l'émigré Vichy. Eut. 11000 I. — Adj, 27300 1., à Antoine Coix}mb, de Bellevue-la-Montagne, ci devant Saint Germain la-Montagne, district de Roanne.
19 Pluviôse II ,7 fëtTier 4794.
1899. Domaine Picauet, à Saint Igny-de- Vers, à l'émigré Vichv. Esf, 20000 L — Adj. 46900 1., à Jean-Baptiste Daigueperse, négociant à Beaujeu (voir n* 2306).
1900. Moulin de la Garde, à Saint Igny-de- Vers, à l'émigré Vichy. EsL 3000 1. — (Vendu par soumission, voir n* 2301).
9 Ventôse II (i7 février 4794),
1901. Fonds de réserve, à Amplepuis, Saint-Jean-la-Bussière et Ronno, aux frères Dusauzev, émigrés. Est, 34928 1. — Adj. on plusieurs lots : 1" lot, 33500 1., à Jean-Jacques Billiet, de Cublize ; — 2' lot, 4000 1., à Etienne Barricant, tuilier à Saint-Jeanla-Bussière; -- 3* lot, 280001., à Jacques-André Morin, de Gleizé; — 4* lot, 1100 1., à J.-B. Viety,
Çlâtrier à Amplepuis; — 5* lot, 1450 1., à Etienne Barricant; — 6* lot, 500 L, à Claude Guyot, d'Amplepuis; — T lot, 3350 1 , à Jean-Jacques Biluet; — 8* lot, 2425 1., à Jean-Claude Martin, négociant à Ample- puis; — 9* lot, 1600 L, à Benoit Berticat, propriétaire à Saint-Jean-la- bussière; — 10* lot, 43001., à Jacques-André Morin, de Glei/.é; —soit, en tout, 81225 1.
25 Ventôse II (ts mare- 4794;.
1902. Domaine de Chameré, 589 mesures, à Saint-Jean-la-Bussière, aux frères Dusauzey, émigrés. Est. 10560 1. — Adj. 34600 1., à André Tram- Boi'ZE, de Saint-Jean-la-Bussière.
26 Veutôse II (i6 mars 4794).
1903. Domaine du Vouldy et Goutalliard, à Saint-Jean-la-Bussière, aux frères DrsAi zey, émigrés. Est. 57201. et 63:36 I. — Adj, : 1" lot, 181001., à Antoine Martin, marchand à Amplepuis; - 2' lot, 19300 I., à Jean- Claude Verrière, de Saint-Jean-la-Bussière; — soit, en tout, 37400 I.
Le premier domaine est revendu A Michel Valbntin, le 19 messidor \\ (Enreg. 333).
378 VENTES d'immeubles
27 Ventôse II f/7 mar$ 4794).
1904. Domaine Vayron, 126 mesures et 10 chars de foin, à Saint-lgoy- de- Vers, è l'émigré Vicby. Est. 7J5001. — AdJ. 250001., à Pierre Balaîi- DRAS, de Saint-lgiiy.
Qui déclare ne savoir signer.
1905. Domaine du Château, à Saint-Igny-de-Vers, à l'émigré Vichy. Est. 17000 I. — Adj, 49350 I., à Antoine Colomb, de Bellevue-la-Monlagne, ci-devant Saint-Germain, district de Roanne.
28 Ventôse II {48 mars 4794).
19»»G. Réserve des biens de la Garde, à Sain t-Igny-de- Vers, à rémigré Vichy. Est. 24500 1. — AdJ. en plusieurs lots : 1" lot, 6375 1.. à Jean- Pierre JriGNET, de Sain t-Igny-de- Vers; — 2* lot, 20000 1., à Pierre Ver- morel, de Propières; — 3' lot, 1000 1., à Philibert Cortky, de Saint- Igny; — 4' lot, 2075 I., à Jean Chemier, propriétaire à Saint-Igny; — 5' lot, 1175 l:, à Jean Alloing, de Saint-Igny ; — 6' lot, 350 1., à Jean- Marie Sombardier, de Saint-lgnv ; — 7* lot, lOt'H) 1., à Jean Lamurb fils, de Saint-Igny ; — 8' lot, 1000 1.,' à Philibert Dicharnk, de Saint-Igny;
— y lot, 167o 1., à Benoit Lamire, de Lamure; — iOr lot, 1050 1., à Denis Dumoulin, de Saint-Igny; — 11' lot, 20100 1., à Pierre Colomb père, de Saint-Igny; — 12Mot, 8800 1., à Jean Sombardier, de Saint- Igny ; — 13' lot, \W0 \., à Antoine Briday, propriétaire à Saint-Igny:
— soit, en tout, 658501.
Chemier et Briday déclarent ne savoir signer.
5 Germinal II fiS mars 4794).
1907. Domaine du Noyel et Vouldichon, 552 et 223 mesures, à Sainl- Jean-la-Bussière, aux frères Dusauzey, émigrés. Est. 5280 et 3608 1.; soit, en tout, 8888 1. — Adj. en plusieurs lots : 1" lot, 6025 1., à Jean- Jacques BiLLiET, de Cublize ; — 2' lot, 7075 1., à André Trambouze, de La Bussière, ci-devant Saint-Jean; — 3' lot, 770 1., à Jean-Pierre PoRTiÉ, propriétaire à I^ Bussière ; — 4' lot, 9050 1., à Antoine Villard, marchand à Thizy ; — 5' lot, 1650 1., à Etienne Barricant, propriétaire à La Bussière; — 6' lot, 750 1., à Pierre-Sébastien Mulsant, marchand au Bourg-de-Thizy ; — 7* lot, 350 1., à Jean-Bapti.ste Pierrefeu, d'Ani- plepuis ; — 8' lot, 18200 1., à Simon Goyne, marchand à Saint-Bonnet- le-troncy ; — soit, en tout, 43870 I.
Billiet revend son lot à François Patay, le 6 messidor II (Enre^. 334).
1908. Domaines Chenillon et La Chantre, 614 et 149 mesures, à Cours, à l'émigré Vichy. Est. 17600 1. et 4400 I., soit, en tout, 22000 1. - Adj. en deux lots : 1" lot, 35600 1., à Claude Berthier lils, de Cours; — 2' lot, 15100 L, à Jean Rubis, propriétaire à Cours : — soit, en tout, 507001.
12 Germinal II (4*^ avril 4794).
1909. Domaines du Château, des Granges, 421 et 334 mesures, à Cours, à l'émigré Vichv. Est. 14080 I. et 10560 1.; soit, en tout, 24640 I. — Adj.:
DISTRICT DE VILLEFRANCHE 379
1" loi, 36300 1., à Jean-Claude Silvestre, de Cours ; — 2* loi, 17.S00 L, à Barthélémy Micha, de CoUrs ; — soit, en tout, 53800 I.
15 Germinal 11 (4 airii 4794 .
1910. Domaine de la Corta-Blaise, 478 mesures, à Trades. à l'émigré DE Thy. Est. Mtm 1. 2 s. — Adj. : V lot, 14400 1., à Benoit Lardbt, agriculteur à Ouroux; — 2' lot, 16950 1., à Julien Chagny, agriculteur à Ouroux ; — 3* lot, 635 I., à Benoit Cbagnv, agriculteur à Monsols ; — 4* lot, 5390 1., à Jean Champagnox, agriculteur à Trades; -— 5* lot, 9600 1., à Jacques Di'mouun, agriculteur à Jacques-des- Arrêts ; — 6* lot, 160 1., à Jean Ruet, agriculteur à Jacques-des-Arréts ; — 7* lot, 11200 1., à Benoit Lacharme, agriculteur à Jacques-des-Arréts ; — 8* lot, 2125 1., à Benoit Large, agriculteur à Mamert; — soit, en tout, 60460 1.
Champagnon, Ruet déclarent ne savoir signer.
16 Germinal il 5 avril 4794 .
19! 1. Bois et terres, 240 mesures 1/2, à Sainl-Igny-de-Vers et Saint- Bon net-des-Bruvères, à l'émigré Vichy et à l'émigré Pkysson-Baccot. Est. 14700 1. et Ï320 I. ; soit, en tout, 16020 1. - Adj. : 1" lot, 5550 1., à Antoine Colomb, de Bellevue-la-Montagne, ci-devant Saint-Germain (district de Roanne) ; — 2* lot, 7125 l., à Philibert Ducharne, agricul- teur à Saint-Ignv-de-Vers ; —3' lot, 2250 1., audit Antoine Colomb ; — 4' lot, 1300 1., à*^ Benoit Besson, de Boiinet-des-Bruyères ; — 5' lot, 425 1., à Louis Clément, maire de Bonnet-des-Bruyères ; — 6* lot, 130 1., à Joseph Besson, agriculteur à Bonnet-des-Bruyères ;— 7* lot, 1225 1., à Pierre Dufour, agriculteur à Bonnet-des-Bruyères ; — 8* lot, 55 1., à Jacques Besson, agriculteur à Bonnet-des-Bruyères ; — soit, en tout, 180601.
22 Germinal II {44 avril 4794 .
1912. Domaine Forest, 831 mesures, à Saint-Jean-la-Bussière, aux frères Dusauzey, émigrés. Est. 16104 1. — Adj. 51500 1., à Claude Desroches, de Victor (district de Roanne).
Une portion du domaine avait été partagée en petits lots « pour être adjugés aux chefs de famille non propriétaires et aux défenseurs de la patrie ». Il n'y a pas eu d'enchérisseurs, et ils ont été adjugés avec le reste.
1913. Domaine des Mures, 562 mesures, à Jean-la-Bussière, aux frères Dusauzey, émigrés. Est. 8976 I. — Adj. : 1" lot, 20800 I., à Jean-Jac- ques Billiet, marchand à Cublize; — 2* lot, 7250 1., à Antoine Villerd, marchand à Thizy ; — 3* lot, 4725 I., à André Trambouze, agriculteur à Jeanla Bussière ; — 4' lot, 1050 1., à Jean-Baptiste Pierrefeu, blan- chisseur à Amplepuis ; — 5' lot, à Etienne Barricant, cultivateur à Jeanla Bussière ; — 6' lot, 350 I., à Claude Desroghes, cultivateur à Victor (district de Roanne) ; — soit, en tout, 37475 1.
25 Germinal II (44 avril 4794).
191 i. Domaine des Mures, 312 mesures environ, à Cours, à l'émigré Vichy. £'.ç<.9416 1. — Adj. 36560 I., à Biaise Chinier, marchand à Ville- franche.
-^ î • a.:.- » ..i-- » .t"^^^ \y M\. F*:. L-;9a4 I. — Adj.i l" lot, 2.» 1 j^-ii 1 L-^*T. >' •. •_-^. — ♦* ï.»i, ±573 L, à Jean Ville, n I* -*L- 1 •-•'^ — ' • : ^;;V" . . 4 «^ âude Sarbazin, cultivateur i --«i-^ — • ••• '♦ * \ «^ • i_«r%FT. dit DrMorux. marchand à *.ti-s> _ • j .-. ~ • . »■ .i.-^ ï {»T*î-ifc fi ïs. cultivateur à Cours; — < " r * • t «h*"-.-- >fcAï -_*.i*!-ar a t ^Hirs ; — 7* lot. 11251..
t .II»- -^.-?r- r.»'-*'M » • --rs:— **" kil. iV»30 L. à Jean-An- -, 1»* : .^ .it- '. ' i*-''-r » • --rs : — y lot. «viO !.. à Jean Aubon- ^«^ ■". «T'-.' » •'•:•>: — !■» -■«. ;i^i !.. à Claude Lauriot fils, de • *,^' — ' \ • * 1 ^ . » '\kj'.t T« iMft.*! zE, d*" Mardore ; — 12* lot, • f >•:•-. !*•' \ *i:xT»t, •>•■ .!!>: — i:f lot, ti*»75 L, à Michel V V 4 f- •^Vt-'^-^: — î» j: Wtti ï.. a Jean CLàiRrr, marchanda ■••-*-- — !' ■ * i • » l- . •.: V:ll£bet, marchand à Cours; — :- > ■:. ?•♦. . . » A- : .. - F:ttt. à- 0.urs ; — soit, en tout, 66260 I.
>**i *'. V. •;■. C.â r-^- L.*ir><. i^-àr-nî 1^ savoir sisser. i^ «VrE-a»: II f? a^n/ fTSi .
1* ♦. I*.-.* * i\cv* i^ îT^-iur-^ I 2. à Aniplepuis. à l'émigré CoRTEV. /*'. 3t\3' : — .\ - : 1" .<■:, fiSfct) !.. à Antoine Berger, adminislra- l-ur -ij ii-:*»rî--' -ztXi — t \- 1, 1225 L. à Jean lAGorTE, fabricant à An.j .' î*i:> ;" — >-it. en l*>Jt. Ki»i25 I.
2 norrvft] Il t# dm/ r7»f .
1**". I»-*n.a:»»e <t^ Cha'i firenard. 219 mesures, aux Rloux, à Témigré hiKH- sst, E<'. K2nx I. — .a **. : 1" li»t. Ism1i> |.. è François Dirnerin. marrriand dt» vin à Lanti^nié : — 2* lot. 2i>25 L.à Claude Champagnon, cultivateur aux Etoux : — >«»il. en tout, 20?<25 I.
lH»niaiiie de Mal val. i j i mesures, et 23 ouvrées 3 i de vignes, aux X. à IVniiirrê I>ebri»ssk, Esf. 2i^3i I. — Ad/.: l" lot, 6^500 L, à
191». Kitmx.
KrantiMs LiFtiNT. tanneur à Beau jeu : — 2^ lot, 2585 L, à Jean Forchet, cultivateur aux Kt*>ux : — T lot« à Jean Bauet, cultivateur aux Etoux; — i' lot. à Jo>e[>h Tric^bard, cultivateur aux Ardillats ; — soit, en tout,
3 Floréal II i» avril nu .
1919. Domaine des Pàquiers. 416 mesures, et 17 ouvrées 1 '2 de vignes, aux Eloux. à lemigré Debrosse. Est, 18630 I. — Adj. : 1" lot, 4000 I., à Antoine Teill.\rd. maréchal aux Etoux ; — 2* lot, 17125 I., à Antoine DrvERNAY. cultivateur aux Etoux ; — 3* lot, 16500 I., à François Bobert, officier de santé à Beaujeu ; — 4' lot. 2300 I., à Barthélémy Desmulle, ciillivateur aux Etoux; — 5' lot, 17100 L, à Pierre-Joseph* Dabry, offi- cier de santé à Chauflailles (district de Marcigny) ; — 6* lot, 1300 I., à François Lafont, tanneur à Beaujeu ; — 7' lot,' 7000 I., à Cosrae Di- CRAY, marchand à Beaujeu; — 8' lot, 14500 l.,à Philibert Duriei*, mar- chand de vin aux Etoux ; — soit, en tout, 79825 I.
puvernay et Desmulle d^'clarent ne savoir signer.
WStRiCt DE VtLLIÎPRANCHfi 3ftl
4 Floréal 11 (t3 avril /7W .
1910. Domaine du Souly, 60 bicherées 2/3, à Cogny, aux frères Dusau- 2KY, émigrés. Est. llOiO 1. — Adj, : 1" lot, 31000 1., à Claude Brossaud, marchand de vin à Commune- Affranchie, rue de la Vieille-Monnaie, n* 11 ; — f lot, 5B50 I., à Jean Demeurs. cultivateur à Denicé ; — 3* lot, 76i5 1., à Louis-François Canet-Prost, drapier à Villefranche ; — 4* lot, ;»00 I., à Jean-Claude Mathieit, cultivateur à Cogny ; — 5' lot, 7625 1., à Nicolas Buvs, cultivateur à Gleizé; — 6% 4825 I., à Claude Melecy, cultivateur à Cogny ; — T lot, 4700 I., à Hugues Badv, cultivateur, à Cogny ; — 8' lot, ttoOO I., audit Claude Brossard; — 9* lot, 3000 I., au- dit Louis-François Canet-Prost ; — soit, en tout, 72425 I.
Bays déclare ne savoir signer.
Il Floréal II ;30 arril 4194 .
1921. Domaine Lagrange du Milieu, 517 mesures, aux Etoux, à l'émigré Debrosse. Est, 15894 T. — Adj.: 1" lot, i:»50 1., à Claude Duvernay, agriculteur aux Ktoux ; — 2' lot, 1025 1., à Antoine Cuagny, agriculteur aux Etoux ; — 3' lot, 5925 1., à Nicolas Duvernay, cultivateur aux Etoux; — 4' lot, 8375 1., à Jean Forchet, cultivateur aux Etoux; — 5' 200C)0 1., à Antoine Duvernay, cultivateur aux Etoux; — 6* lot, 19100 1., à François Lafont, deBeaujeu ; — T lot, 4650 1., à Antoine Vermorel, maréchal à Bcaujeu ; — 8' lot, 3475 1., à Antoine Durnerin, des Etoux ; — 9* 1685 1., audit Antoine Chagnv ; — 10' lot, 425 1., au- dit Antoine Durnerin; — 11' lot, 2(M) 1., à Charles Duvernay, des Etoux; — 12' lot. 22.5 !., à Jean Canard, cultivateur aux Etoux; — 13* lot, 400 I., à Claude Gonin, cultivateur aux Etoux ; — 14* lot, 2450 1., à Jean Baizet, cultivateur aux Etoux ; — 15' lot, 4525 1., à Jean Beuf, marchand à Villefranche ; — soit, en tout, 106920 1.
Antoine, Claude, Nicolas Duvernay, Durnerin et Canard déclarent ne savoir signer.
1922. Domaine du Colombier, 234 mesures, et 61 ouvrées de vignes, aux Etoux et à Lautignié, à l'émigré Debrosse. Est. 15260 1. — Adj. : 1" lot, 1225 1., à Guy Laforest, cultivateur aux Etoux ; — 2' lot. 1100 1., à Pierre-Joseph Dabry, officier de santé à Chauffailies ; — 3* lot, 5500 1., à Cosme Ducray, aubergiste à Beaujeu : — 4' lot, IHiK) k, à François RoBAT, officier de santé à Beaujeu ; — 5' lot, 10100 1., à Claude Durand, cultivateur aux Etoux ; — 6* lot, 4600 1., à Etienne Fabron le jeune, marchand à Beaujeu ; -- 7* lot, 5600 I., à Nicolas Duvernay, cultivateur aux Etoux ; — 8' lot, 38;i0 I., à Antoine Chagny, cultivateur aux Etoux ; — 9* lot, 4100 1., à Antoine Duvernay, cultivateur aux Etoux ; — 10' lot, 2450 1., à Joseph Trichard, cultivateur aux Ardillats ; — 11' lot, 20700 I., à Pierre Cochard, tonnelier à Saint-Didier-sur-Beaujeu ; — soit, en tout, 61075 1.
Nicolas Duvernay et Chagny dcTlarent no savoir signer. 16 Floréal 11 .5 mai 119i .
1923. Domaine de Chagny, 450 mesures, à Saint-Christophe-la-Montagne, a l'émigré PEVssoN-BAr.coT. Est. 14000 I. — Adj. 57000 1., à Biaise Chi.nier, de Villefranche.
Le bref de vente manque.
!)82 VENTES D^IMMRUBLËâ
17 Floréal II 6 mai 4794).
1924. Domaine de Simon, à Saint-Christophe-la-Montagne, à l'émigré Peysson-Baccot. EsL 14520 1. — AdJ, 41776 1., à Gabriel Clément, culti- vateur à Pierre-Neuve, district de Mâcon.
22 Floréal II , // mai 4794j.
1925. Troisième et quatrième domaines d'Escrots, 122 mesures, 60 ou- vrées de vignes, aux Etoux, à l'émigré Debrosse. Est. 23686 1. — AdJ. : T' lot, 187^ 1., à Antoine Fabron Talné, marchand à Beaujeu ; — f lot, 12600 1., à Benoit Lacroix, tonnelier à Beaujeu ; — 3' lot, 12500 1., à Jean Botton, marchand à Régnié ; — 4' lot, 12100 1., à Hugues Colonge, marchand à Beaujeu ; — 5* lot, 3750 1., audit Benoit Lacroix ; — 8* lot, 12700 1., audit Jean Botton ; — 9* lot, 10600 1., à Etienne Fabron le jeune, marchand à Beaujeu ; — 10* lot, 1025 1., audit Antoine Fabron ; — soit, en tout, 84000 1.
Lacroix déclare ne savoir signer.
23 Floréal II {42 inai 4794).
1926. Cinquième domaine d'Escrots, 82 mesures 1/2, 27 ouvrées 1/2 de vignes, aux Etoux, à Témigré Debrosse. Est. 10586 1. — AdJ, : 1" lot, 6500 1., à Jean Pardon, meunier à Beaujeu ; — 2' lot, 16600 I., à Claude Buttt, marchand de vin à Beaujeu ; — 3' lot, 15500 1., à Benoit Gran- GER, marchand à Beaujeu ; — 4* lot, 5700 I., à Jean-Baptiste Trichard, tonnelier à Beaujeu ; — 5' lot, 1225 1., à Antoine Laforest, cultivateur aux Etoux; — 6Mot, 375 l.,à Claude Rampon, cultivateur aux Etoux ; — 7' lot, 360 1., à Jean-Marie Thévenon, cultivateur aux Etoux ; — soit, en tout, 46260 1.
Sixième domaine d'Escrots, 60 mesures, 34 ouvrées 1/2 de vignes, Etoux, à l'émigré Debrosse. Est. 11669 1. — AdJ. : 1" lot, 9420 1.,
1927, aux
à Benoit Roche, cultivateur aux Etoux ; — 2' lot, 11;K)0 1., à Antoine Fabron aine, marchand à Beaujeu; — 3' lot, 13000 1., à Claude Bitty, tonnelier 'à Beaujeu; — 4' lot, 3400, à Antoine Laforest, cultivateur aux Etoux; — 5' lot, 1100 I., à Claude Laforest cadet, cultivateur aux Etoux; — 6Mot, à Simon Rampon, cullivaleur aux Etoux; — soiL en tout, 39020 1.
Roche, Laforest, Rampon déclarent ne savoir signer.
1928. Premier et deuxième domaines d'Escrots. 143 mesures 1/2, 59 ou- vrées de vignes, aux Etoux, à l'émigré Debrosse. Est. 261321. — AdJ.: V lot, 15200 1., à Jean-Marie Forchet, marchand de vin aux Etoux; — 2' lot, 16000 1., à Jean Botton, marchand de vin à Régnié; — 3* lot, 4800 1., à Robert Sanla ville, marchand de vin à Beaujeu; — V' loi, 20200 1., à Claude Buttv, marchand de vin à Beaujeu ; — 5' lot, 3450 1., à Antoine Fabron aîné, de Beaujeu ; — 6* lot, 9000 1., à Robert Sanla ville, marchand de vin à Beaujeu; — 7' lot, 30200 1., audit Claude Buttv; — 8' lot, 3625 1., audit Antoine Fabron; — 9* lot, 16200 1., audit Jean Botton ; — 10* lot, 4350 1., à Michel Viallet, marchand papetier à Didier, près Beaujeu ; — soit, en tout, 123025 1.
bïSTHlCT DÉ VlLLltFfelAI^CHÉ *M\
26 Floréal II {45 mai 4794).
1929. Domaine de Montcessel, 346 mesures, à Saint-Christophe- la-Mon- Ugne, à l'émigré Peysson-Baccot. Est 10440 I. — AdJ, 32400 1., à Claude Larochette, cultivateur à Saint-Christophe-la-Montagne.
27 Floréal U (46 mai 4794).
1930. Domaine de Lacroix, 532 mesures, à SaintCristopbe-la-Montagne, à Témiçré Peysso.n-Baccot. E.H. 12600 I. — AdJ. 30700 I., à Jacques- André Morin, blanchisseur à Gleizé.
28 Floréal II {47 mai 4794).
1931. Premier et deuxième domaines de Thulon, portion du château, et 153 mesures, 93 ouvrées de vigne, à Lantignié et Régnié, à Témigré La Roche-Thulon. E.st. 28652 i. — AdJ. : 1" lot, 48600 1., à Jean François Perra, marchand à Cublize; — 2' lot, 52700 1., à Claude Rocharo, mar- chand de vin en gros à Paris, rue de Bièvre, n*5; — soit, en tout, 101300 L
Le premier domaine est revendu à Jean-Marie Badbt, le 13 prairial II (Roreg. 334).
29 Floréal 11 [48 mai 4794).
1982. Troisième et quatrième domaines de Thulon, bâtiments, portion du château, 203 mesures, 103 ouvrées de vignes, à Lantignié et Régnié, à 1 émigré U Roche-Thulon. Est. 12624 1. et 15530 l. — Adj. : 1" lot, 36700 1., â Jean Pulliaz, tonnelier à Beaujeu ; — 2' lot, 47200 1., à Claude Burrv, marchand de vin à Beaujeu; — soit, en tout, 83900 1.
2 l^irial II {%4 mai 4794).
1983. Domaine de Congrue, 1090 mesures, à Saint-Christophe-la-Mon- tagne, à l'émigré Peysson-Baccot. Est. 19000 1. — AdJ. : 1" lot, 17175 1., à Claude Boulot fils, de Villefranche ; — 2' lot, 312:> 1., à Claude Bridav, cultivateur â Saint-Christophe; — 3' lot, 410:j 1., â Jean Pelletier, cultivateur à Saint-Christophe; — 4* lot, 1200 1., à Jacques André Morln, blanchisseur à Gleizé ; — 5' lot, 2450 1., à Pierre MoniN, cultivateur à Saint-Christophe; — 6' lot, 21600 1., à Georges Chatelet, cultivateur â Saint Christophe ; — 7' lot, 1625 1., â Jean Gobet, cultivateur à Saint- Christophe; — 8' lot, 700 1., à Philippe Gobet, cullivateur à Saint- Christophe; — 9* lot, 7750 1., â Philippe Berthelon, cultivateur à Saint- Christophe; — 10' lot, 1200 I., â François Gaidin, boucher à Belle ville; - soit, en tout, 60930 1.
Cbâtelet, Pelletier, Philippe Gobet, Gaudin déclarent ne savoir signer.
3 Prairial II {2i mai 4794).
1934. Domaine de Laval, 463 mesures, à Saint-Christophe-la-Montagne, à l'émigré Peysson-Baccot. Est. 13200 I. — AdJ. 51100 1., à Jean Pel- letier, cultivateur à Saint-Christophe.
Qui déclare ne savoir signer.
!)84 Ventes D*iMMECBL£â
5 Prairial II {U mai 4794).
1935. Cinquième domaine de Thuion, portion de château, 80 mesures, 50 ouvrées de vignes, à Lantignié, à 1 émigré La Roche-Thulon. Est. 1210;il. — Adj, 517001., à Claude Métral, marchand de fil à Commune- Affranchie, rue lupin.
1936. Sixième domaine de Thulon, 85 mesures, 50 ouvrées de vignes, portion de château, à Lantignié et Régnié, à l'émigré La Roche-Thulon. Est. 13210 l. — AdJ. 48000 1., à Hugues Bido.n, cultivateur à Lantignié.
Revendu à Claude Roguard le 6 prairial II.
1937. Premier domaine du Montmuron, 118 mesures, 41 ouvrées de vignes, à lantignié, à l'émigré La Roche-Thulon. Est. 110401. — Ad/. 41000 1., à François Lwerne, épicier à Believille.
6 Prairial II {f5 mai 4794).
1938. Deuxième domaine de Montmuron, 118 mesures, 29 ouvrées de vignes, à Lantignié, à l'émigré La Rocue-Thulon. Est. 10955 I. — Adj. 48000 L, à François Laverne, épicier à Believille.
193J. Domaine de Lâchât, 115 mesures, 82 ouvrées de vignes, à Régnié. à l'émigré La Hoche-Thulon. Est. 15215 1. — AdJ. 84500 1., à Pierre Roche, entrepreneur de bâtiments â Gleizé.
11 Prairial II {30 mai 1194).
l9io. Domaine des Pirards, 390 mesures, à Saint-Christophe-la-Mon- Ugne, à Nicolas Peysson de Baccot. Est, 12600 1. — .\dj. 36000 1., à Benoit Ch(niard, de Believille.
12 Prairial II (3/ mai 1794).
19^1. Domaine des Baisses, 244 mesures, et portion du château do Baccot, à Saint-Chrislophe-la-Montagne, à l'émigré Pevsson-Baccut. Est. 17200 I. - Adj. 39400 1., à Claude Boilot fils, de Villefranche.
13 Prairial II [1'^ juin 1794).
I9*i2. Domaine des Baisses, 330 mesures, et portion du château de Baccot. à Saint Christophe la Montagne, à l'émigré Peysson Baccot. Est. 175001. — Adj. 44400 1., â Jacaues Gaspard Pascal, ci-devant négociant à Com- mune-Affranchie, rue Mercière, n' 13.
16 Prairial II [4 juin 4794).
1943. Premier domaine de Châtillon, 66 ouvrées de vignes, 262 mesures, â Bégnié, à l'émigré La Roche-Thulon. Est. 17200 1. ~ Adj. 86500 L, à Jean-Baptiste Viallet, papetier à Saint-Didier-sur-Beaujeu.
DISTRICT DE VILLEFR ANCHE 385
\^\k. Domaine Verger, 113 mesures, 63 ouvrées de vignes, à Régnié, à l'émigré La Roche-Thulon. Est, 16385 l. — AdJ. 7S000 1., à Simon GoYNE, négociant à Saint-Bonnet-le-Troncy.
Revendu, le 28 vendémiaire III, à Jean-Marie Badet. (Enreg. 334.)
I9'i5. Domaine des Perrets, 45 ouvrées de vignes, 183 mesures, à Régnié, à l'émigré La Roche-Thulon. Est. 9820 1. — Adj. 35000 1., à Simon GoYNE, négociant à Saint Bonnet- le-Troncy.
17 Prairial II {5 juin 4794).
I9t6. Deuxième domaine de Chàtillon, 190 mesures, 63 ouvrées de vignes, à Régnié, à l'émigré La Roche-Thiîlo.n. Est. i;i520 I. — Adj.. 1" lot, 20800 I., à Simon Goyne, de Saint-Bonnet-le-Troncy ; — 2r lot, 36050 I., à Jean-Marie Badet, marchand à Marnand; — 3' lot, 10100 1., à Philibert Meunichon, cultivateur à Régnié ; — 4' lot, 4150 1., à Antoine FoREST, marchand à Beaujcu ; — soit, en tout, 71100 1.
Forest déclare ne savoir signer, l'n de ces lois (lequel ?l est revendu à Claude Bidon, le 9 thermidor II. (Enreg. 334.)
21 Prairial II (9 juin 4794).
19)7. Domaine Champlan, portion du château de Baccot et terres, à Saint - Christophe - la - Montagne, à l'émigré Peysson - Baccot, Est. 17200 1. — Arf/„ 1" lot, 6950 1., à Claude Briday, cultivateur à Saint- Christophe ; — 2* lot, 210 1., à Michel Passot, cultivateur à Saint- Christophe ; — 3' lot, 1610 1., à Philibert Berthelon, cultivateur à Saiiit-Chistophe ; — 4' lot, 950 L, à Georges Chatelet, cultivateur à Saint-Christophe; — 5' lot, 4125 1., à Philibert Michon, cultivateur à Saint-Christophe; — 6* lot, 1700 1., à Jacques-Gaspard Pascal, de Commune-Affranchie, rue Mercière, n" 13 ; — 7' lot, 27851., à Jean Gobet, cultivateur à Saint -Christophe; — 8' lot, 2;) 1., à Henry MicHo.N, cultivateur à Saint-Christophe ; — 9' lot, 4775 1., à Claude L\rochette, cultivateur à Monsols; — 10' lot, 480 I., à Pierre Desplaces, cultivateur à Monsols; — 11* lot, 1025 l., à Antoine Jandard, cultiva- teur à Monsols ; — 12' lot, 24475 1., à Claude Boulot lils, de Ville- franche; — 13* lot, 1001., à Claude Grepp), cultivateur à Marcy-sur- Anse ; — soit, en tout, 49210 1.
Briday, Passot, Berthelon, Chatelet, Henry Michon, Boulot et Gn^ppo décla- rent ne savoir signer.
1048. Domaine de Corsenaud, à Saint-Christophe-la-Montagne et à Trades, à l'émigré Peysson-Baccot. Est. 19300 1. — (Non vendu ?)
Le bref de vente manque.
23 Prairial II (// juin 4794),
I9i9. Domaine de Chevanette, à Monsols, à* l'émigré Peysson-Baccot, E.Ht, 13800 1. — Adj. 43600 I. à Jean Tribollet, cultivateur à Saint- Christophe.
26 Prairial II {44 juin 4794).
1950. Domaines du Riz, de la Roche, Charmillat, des Croix et Bouclot. .etc., aux Ardillats, à l'émigré La Roche-Thulon. Est. 12504 1. — Adj.,
B. NAT. 25
^ Ventes d'immeubles
1" lot, 5350 I., à Pierre Trichard ; — 2* lot, 5050 I., à Thomas Lacroix ; ~3' loi, 1500 !., audit Pierre Trichard (tous cullivaleursaux Ardillats); — V loi, 210 I., à Antoine Gaze, marchand à Beaujeu ; 5' lot, 3920 I., à Pierre Dirand, cultivateur aux Ardillats ; — (i' lot, 150 I., à Nicolas Cartellikr, cultivateur à Saint-Didior-sur-Beaujeu ; — 7' lot, 1100 I., à Claude Jandard aîné; — 8' lot, lôlX) I., à Etienne Roche; — 9^ lot, 530 I., ô Claude Cartellier ; — 10' lot, 3,35 I., à Claude Edouard (tous quatre cullivaleurs aux Ardillats); — 11' lot, 55 I., à Philibert Atgris, cultivateur aux Etoux; — 12' lot.. 115 I., à Claude Dems, cultivateur aux Ardillats; — 13' lot, 2(KiO I., à Antoine (jambin, de Beaujeu ; — 14' lot, HIHX) I., à Antoine Gkoi fray ; — 15' lot, 5000 I., à Hugues Jandard ; — UV lot, 402,5 t., à Jean Callot ; — 17* lot, 14975 I., audit Antoine Geoffrav ; — 18* lot, 2375 I., à Joseph Trichard; — 19' lot, '^600 I., audit Hugues Jandard; — 20' lot, 2fi0 I., à Pierre Ronzière (tous sept cultivateurs aux Ardillats) ; — 21* lot, 120 I.. à Jacques JoLivET, maçon à (ileizé ; — 22' lot, 12000 I., audit Joseph Trichard;— 23' lot, 1ÎK)0 1.. à Jean Lacroix, meunier aux Ardillats; — 24' lot, 6048 1., à Jean Berthelon, cultivateur à Monsols; — 25' lot, 2500 I., à Pierre I)eschizeai:x, cultivateur à Monsols ; — 26' lot, 495 1., à Pierre Lacroix, cultivateur aux Ardillats ; — soit, en tout, 83763 I.
Roche, Hugues Jandard, Ronzière, Berthelon, Pierre Lacroix déclarent ne savoir signer.
1951. Domaine Vaillant, 464 mesures, aux Ardillats. à l'émigré La Roche-Thulon. Est, 18204 I. — Adj, 113000 I., à Hugues Cartellier, tonnelier à Beaujeu.
27 Prairial II {15 juin 419i].
1052. Domaine du Ris, 660 mesures, aux Ardillats, à l'émigré La Roche- Thulon. Est. 13984 1. —Adj. : 1" lot, 24125 L, à Antoine Botton, marchand à Beaujeu ; — 2 lot, 488^0 L, à Thomas Lacroix ; — 3' lot, 4000 L, à Claude Edouard;— 5' lot, 1375 l.,à Pierre Trichard;— 6* lot, 460 l.,à Claude Denis (tous cinq cultivateurs aux Ardillats) ; — T lot, 925 L, à Jean Lacroix, meunier aux Ardillats ; — 8' lot, 675 1., à Claude Dumou- lin, cultivateur aux Ardillats ; — 9* lot, 2000 L, à Alexis Sombardier, de Beaujeu ; — 10' lot, 2640J I., à Joseph Trichard ; — 11' lot, 1700 I., ô Pierre Durand (tous deux cullivaleursaux Ardillats); — soit, en tout, 110510 l.
Jean Lacroix et Dumoulin déclarent ne savoir signer.
1953. Domaine de Vernus, 94 mesures, à Régnié, à l'émigré La Boche- Thulkn. Est. 7825 l. — Adj. 37200 l., à Jacques Veyret, marchand et cultivateur à Cheneletle.
I" Messidor II [19 juin 4794).
1954. Biens de la Vénerie, 244 bicherées 1/4, à Pouilly-sur-Nizerand [Pouillv-Ie-Chàtel], à l'émigré Ladeau-Bérard>Maclas. Est. 39800 I. — Adj. 106000 I., à François Renaud, cultivateur à Arnas.
1955. Bien.-i de la Vénerie (2' lot), 237 bicherées 2/3, à Pouilly-sur-Nize- rand [Poaillv-le-ChàtelJ, à l'émigré Lareau-Bérard-Maclas. Est. 39440 I. — Adj., 1" lot, 2910) I., à Nicolas Lapierre, cordonnier à
District de vIllepr anche â8Î
Vîllefrancbe ; — 2* lot, 28800 1., à Antoine Picard fils, cultivateur à Montmelas; — 3* lot, 12150 1., à Jean Germain, cultivateur à Lacenas ; — 4' lot. 11000 1., à François Melnieb, marchand à Villefranche; — 5* lot, 12300 1., à Jean-Baptiste Jauffrav, cultivateur à Pouilly-sur- Nizerand ; — 6' lot, 5^30 1., à Annet Bigaud, marchand à Villefranche ; T lot, 14(J00 1., à Jean Carrichon, cultivateur à PouilIy-sur-Nizerand ; -- 8* lot, 11600 1., à Antoine Janot, cultivateur à Denicé; — soit, en tout, 124750 1.
2 Messidor H {20 juin il9â).
1956. Biens de la Vénerie (3' et 4' lots), 53 bicherées 1/4, à Pouilly-sur- Nizerand [Pouilly-le-Chàtel], à l'éniigré Labeaiî-Bérard-Maclas. Est. 14780 1. — Adj., 1" lot, 33000 1.. à Benoit Glénard, de Villefranche ;- 2* lot, 21400 1., à Nicolas Lapierre, cordonnier à Villefranche ; — soit, en tout, 54400 1.
1957. Biens de la Vénerie (5* et 6' lots), 87 bicherées 1/3, à Pouilly-sur- Nlzerand [Pouillv-le Chàtel), à l'émigré Labeait Bérard Maclas. Est. 20660 1. — Adj.^^V lot, ;>0100 1., à Jean-Baptisle Gomn, marchand de vin à Villefranche ; — 2* lot, 38500 1., à Jean Girardet, chaudronnier à Villefranche ; — soit, en tout, 88600 1.
3 Messidor II (21 juin 1194).
1958. Biens de la Vénerie (7* et 8' lots), 143 bicherées 2/3, à Pouilly- sur-Nizerand [Pouilly le Chàtel], à l'émigré Labeai-Bérard-Maclas. Est. 24200 1. — Adj., 1" lot, 47000 1., à Claude Bev, marchand à Ville- franche; — 2* lot, 80375 L, à Jean Claude Mathieu, cultivateur à Cogny ; — soit, en tout, 127375 1.
1959. Biens de la Vénerie (9* lot), 302 bicherées 1/2, à Pouilly sur-Nize- rand, Ouilly et Gleizé, à l'émigré Labeau-Bérard-Maclas. Est. 39250 1. - Adj. 154000 l., à Jean-Pierre Boux, d'Ouilly.
5 Messidor II {25 juin 4794).
t960. Biens de la Vénerie (10' et 11* lots), 234 bicherées, à Ouilly et Pouilly-sur-Nizerand [PouilIv-le-ChàtelJ, à l'émigré Labeaiî-Bérard- Macus. Est, 25180 1. — Aaf/., 1" lot, :tô500 I., à Etienne Bottet. aubergiste à Villefranche ; — '2* lot, 7i;iOO I., à Pierre Pehravon fils, de Villefranche; — soit, en tout, 106800 1.
7 Messidor II {25 juin 1194).
1961. Biens de la Vénerie (12' au 19' lot), 105 bicherées 23, à Ouilly et Pouilly-sur-Nizerand [Pouilly- le Chàtel J, à l'émigré Labeait-Bérard- Macus. Est. 7800 1. — Adj.. 1" lot, 2000 1., à Pierre Perravon lils, de Villefranche ; — 2' lot, 3075 1., à Paul Monfray, de Pommiers ; — 3' lot, 3125 I., à François BosTAiNG, dit Poilet, de Pouilly sur Nizerand; — 4' lot, 3275 1., à Jean-Baptiste Jauffrav, cultivateur à Pouilly ; — îî'^lol. à Claude Boyé-Vermorel fils, négociant à Villefranche ; — b' lot, 3525 I., au même ; — 7' lot, 4100 I., à Paul Monfray, de Pommiers : — 8' lot. 7000 L, à Jean-Pierre Boux, dOuilly.
Six des acqu^Teurs des 19 lots du domHÎnc de la Vénorio ont revondn tout ou partie de leurs lots à des Hors, en l'an 11 el on l'an III. (Enre^. 334.)
388 Ventes d^immeublbô
12 Messidor 11 {30 juin 4794).
I9B2. Biens des Rues (l" loi), 102 bicherées 1 12, à Arnas, à iémigré La RocHE-LoxncHAMP. Est, 34740 1. — Adj, 1)1300 I., à Jean-Anloiue SÉVELiNGEs, négociant à Paris, rue Neuve-des-Capucins, section des Piques, n* 506.
1961. Biens des Rues (2* lot), 46 bicherées, à Arnas, à l'émigré La Roche LoNGCHAMP. Est. 13530 L — Adj. 40100 1., à Jean- Antoine Sève- LINGES, négociant à Paris, rue Neuvc-des-Capucins, section des Piques, n*506.
13 Mess^idor 11 (/" juillet 4794).
1964. Biens des Rues (3' lot), 176 bicherées, à Arnas, à l'émigré La Roche LoNGCHAMP. Est. 32390 I. — Adj. 92100 I., à Jean Baptiste Bres soN-DuRiEux, négociant à Villelranche.
16 Messidor H (4 juillet 4794).
1965. Biens des Rues (4' et 5' lots), 274 bicherées 1/2, à Arnas, à l'émi- gré La Roche-Longchamp. Est. 11250 I. et 31800 1. — Adj., 1" lot, 32300 1., à Jean-Baptiste Bresson Durieux, négociant à Villelranche;
— 2' lot, 30700 L, à Jean-Marie Chanal, juge de paix à Villefrauche ;
— 3* lot, 3500 1., à Hugues Victor Jacquet, d'Arnas ; — 4' lot, 5700 L, à Jean Debilly, de Villelranche; — 5* lot, 4500 I., à Jean-Marie Mar- cende, fabricant de toile à Villelranche ; — 6* lot, 6100 L, à Jean- Joseph Damiron, de Denicé; —7* lot, 21500 I., à Fleury Germain, marchand distillateur à Commune-Aflranchie, rue de la Poulaillerie ;— soit, en tout, 104300 1.
Debilly déclare ne savoir signer.
17 Messidor II {5 juillet 4794).
1966. Biens des Rues (6* au 13' lot), 233 bicherées 5/8, à Arnas, à l'émigré La Roche LoNGCHAMP. Est. 27130 I. — Adj., 1" lot, 30100 1., à Claude Roche, marchand à Villelranche ; — 2' lot, 3200 1., à Jacques Régnier, agriculteur à Jassans (Ain); — 3' lot, 1500 I., à Jean-Marie Chanal, juge de paix à Villelranche ; — 4* lot, 8200 !.. au même ; — 5' lot, 3150 1., au même; — 6' lot, 2200 L, au môme;— 7' lot, 15200 1., à Alexis MoRiN, cultivateur à Arnas ; — 8' lot, 2400 1., à Hugues-Victor Jacquet, d'Amas ; — soit, en tout, 65950 1.
Roche déclare ne savoir signer.
21 Messidor II {9 juillet 4794).
1967. Bois de Pommais et de la Côte, 157 et 98 mesures, à Sainl-Chris- lophe-la Montagne, à l'émigré Pevsson-Baccot. Est. 6220 I. et 4704 I., en tout, 10904 1. —Adj., 1" lot, 14400 1., à Georges Chatelet, culti- vateur à Saint-Christophe; — 2* lot, lOOOO 1., à Pierre Roche, entre- preneur de bâtiments à Gleizé ; — soit, en tout, 24400 1.
Chalelcl déclare ne savoir signer.
DISTRICT DE VILLEPRANCHB 389
1968. Bois de Cerpus, de Fontales, de Vertallin, 362 mesures, à Trades, Mamert et Saint-Christopbe-la-Montagne, à l'émigré Pevsson-Baccot. Est. 9732 1. — Ad/,, 1" lot, 10500 1., à Jacques Charlet» agriculteur à Juliénas; — 2' lot, 15200 I., à Dominique Denavit, de Belleville ; — 3* lot, 30500 l., au même ; — soit, en tout, 56200 1.
1969. Domaine du Garde, 34 mesures, à Trades et Saint Christophe-la- Montagne, à l'émigré Peysson-Baccot. Est. 2620 I. — Adj., 1" lot, 11200 1., à Joseph Braillon fils, de Trades; — 2' lot, 975 1., à Claude Briday, cultivateur à Saint Christophe ; — 3' lot, 625 1., à Pierre Morin, cultivateur à Saint-Christophe; — soit, en tout, 12800 1.
Briday déclare ne savoir signer.
S2 Messidor II (40 juillet 4794).
Ï970. Domaine du Pàquier, 395 mesures, à Saint-Christophe-la-Mon- tagne, à l'émigré Peysson-Bacgot. Est. 18000 1. — AdJ. 606001., à Pierre DuMONT, cultivateur à Aigueperse.
24 Messidor II [n juillet 4794).
t97l . Domaines chez Bigolet (92 mesures de Tarare) et Vincent Bochard (26 mesures et 3 coupes), à [Saint-] Marcel-Eclairé et Afifoux, à la Fabrique de Marcel-Eclairé. Est. 6689 1. — AdJ., 1" lot, 8400 1., à François Chavanne, marchand à Tarare; — 2' lot, 8400 1., à Antoine Maugier-Bost, marchand à Marcel-Eclairé; — 3' lot, 325 1., à Antoine Tardy, cultivateur à Marcel-Eclairé; — 4' lot, 3(X) I., à Jean-Marie Merle, cultivateur à Marcel-Eclairé; — 5* lot,*6901 , à Pierre Maugier- BosT, cultivateur à Marcel-Eclairé; — 6' lot, 500 1., à Denis Merle, cultivateur à Marcel-Eclairé; — 7* lot, 128001., à Antoine Denonfoux, voiturier à Afloux; — soit, en tout, 31415 I.
Denonfoux déclare ne savoir signer.
1972. Biens, 12 mesures, à Afloux, à la Fabrique d'Affoux. Est. 1045 I. — Adj. 3600 1., à Claude Granjard, cultivateur à Afloux.
1973. Domaine Guillard et terres, 33 bicherées 1/2 (mesure de Tarare), aux Sauvages, à la Fabrique des Sauvages. Est. 8079 1. — AdJ., 1" lot, 19000 1., à Pierre Bonzy, cultivateur aux Sauvages ; — 2' lot, 7450 1., à Jean-Marie Fayard, fabricant à Tarare ; — soit, en tout, 26450 1.
1974. Domaine de Fretay, à Trades, à l'émigré Peysson,-Baccot. Est. 19000 - (Non vendu ?)
Le bref de vente manque.
197.'». Domaine de Chambossc, à Trades; à l'émigré Peysson Baccot. Est. 22600 1. — (Non vendu ?) Le bref manqae.
3 Thermidor II (H juillet 470i).
1976. Domaine de Vers-les-Bois, 577 mesures, à Saint-Christophe-la-
390 VENTES d'immeubles
Montagne, à l'émigré Pevsson-Baccot. ^5^ 19800 I. — Adj. 51100 I., à Jean-Marie Chanal, juge de paix à Villefranche, el à son épouse.
4 Thermidor II [22 juillet 4794).
1977. Domaine de Laval, 233 mesures, à Saint-Chrislophe-ia-Montagne, à l'émigré Pevsson-Baccot. Est, 9000 I. — Adj. 29000 I., à Philippe GoBET, cultivateur à Saint-Christophe.
Qui était fermier dudit domaine ; il déclare ne savoir signer.
5 Thermidor II (23 juillet 4794).
1978. Domaine du Haut de Trades, 729 mesures 1/2, àlrades, à l'émigré, Peysson-Baccot. Est. 24000 1. — Adj. 62600 1., à Emilien Mazoyer, marchand à Léger-sous la-Bussière (district de Mâcon).
6 Thormidor II {i4 juillet 4794).
1979. Domaine du Milieu-de-Trades, 326 mesures, à Trades, à l'émigré Pevsson-Baccot. Est. 18500 1. — Adj. 48000 1., à Julien Chagnv, cul- tivateur à Ouroux.
8 Thermidor II {te juillet 1794).
1980. Biens à [Saint ] Forgeux, [Saint-] Vérand, iSaint-^ Homain-de- Popev et Joux, aux Fabriques de Forgeux, Vérand, Bomain-de-Popev et Joux. Est. 600 1., 1221., 1321., 5001., 19801.; soit, en tout. 3234 I.
— Adj., t"Iot, 3;>00l., à Denis Burricand, tixier en toile à Forgeux;
— 2' lot, 150 1., à Antoine Perrin, coquetier à Ancv; — 3' lot, 1600 I., à Claude Serrière, cultivateur à Vérand; — i' lot, 3250 1., à Jean Cuissard, de Forgeux ; — 5' lot, 6200 I., à Antoine Bourbon, fabricant de mousseline à Joux-sur-Tarare ; — soit, en tout, 14700 1.
Bourbon seul sait signer.
12 Thermidor II (30 juillet 4794).
1981. Biens du Sou bs. 150 bicherées, à Lacenas et Ville surJarnioux. à l'émigré Mignot Bussv. Est. 20245 I. — Adj., 1" lot, 13000 l., à Biaise Chinier, marchand à Villefranche ; — 2* lot, 8500 1., au même; — 3* lot. 3000 1., à Jacques Benaud, cultivateur à Lacenas; — 4* lot, 5400 I.. à Alexis Brûlé, cultivateur à Bivolet; — 5Mot, 8900 1., audit Biaise Chimer; — 6' lot, 8700 I., au même; — T lot, ÎIOOO I., au même: — 8' lot, 6200 1., au même ; — 9' lot, 10100 !.. au même ; — 10* lot, 5:^ 1., au même; — 11' lot, 2200 I., à François Pasquier, juge au tribunal de Villefranche; — 12' lot, 4200 l., à Pierre-Charles Duchamp, cultivateur à Cogny; — 13' lot, 1800 I., à Jean-Baptiste Corcevay, marchand à Villefranche;— 14' lot, 6150 1., à Louis Desarbres-Charlet, négociant à Villefranche; — 15' lot, 40001., au même; — 16' lot, 4000 I., à Thomas Gautier, agriculteur à Limas; — 17' lot, 4000 L, au même; — 18' lot, 4000 I.. audit Jacques Benaud; — 19' lot, 4050 1., audit Desarbres- Charlet; — 20' lot, 5350 I., au même; — soit, en tout, 112650 I.
1982. Biens du Soubs (2' et 3' lots), 26 bicherées 1/4 et 18 bicherées, à Lacenas, à l'émigré Mignot, dit Bussv. Est, 4995 et 3565 I,; en
DISTRICT DE VILLEFRANCHE 391
tout, 8560 l. — Aûfy., 1" loi, 8125 I., à Pierre-Charles Duchamp, culli- valeur à Cogny ; — 2* lot, 5800 L, à J.-B. Corcevay, marchand à Ville- franche; — 3* lot, 5025 i., à Joseph Passot. cultivateur a Lacenas; — 4* lot, 2175 I., au mc^ine; — 5* lot, 3200 1., à Biaise Chinier, marchand à Villefranche; — 6' lot, 2100 1., à Jean-Germain Thien, cultivateur à Lacenas; — 7' lot, 2325 1., à Louis Desarbres-(]hahlet, néj?ociant à Villefranche; — 8'lot, JMkîO 1., à François pASQriER, juge au tribunal de Villefranche ; — 9' lot, 62;k) 1., audit Corcevay ; — 10' lot, 3025 1., audit Joseph Passot; — 11' lot, 8;)0 I., à Claude-Marie Rtissel, cultivateur à Lacenas; — 12' lot, 7100 L, à Antoine Chanel, cultivateur à Lacenas;
— soit, en tout, 51625 1.
13 Thermidor II (3 é juillet 4794).
1983. Biens du Soubs (i% 5', 6' lots), 81 bicherées 5/6, à Lacenas, à l'émigré MiGNOT, dit Bissv. Est. 6430 l., 2705 1., 6910 1.; en tout, 16045 l. — ArfJ., 1" lot, 6200 I., à Hugues Badv, cultivateur à Cogny;
— 2* lot, 13000 1., au même; — 3' lot, 625 1., à Jean Germain, cultiva- teur à Cognv; — 4' lot, 5100 1., à Jean-Germain Thien, cultivateur à Lacenas; — '5' lot, IfUJO L, audit Hugues Badv; — 6' lot, 3800 1., à Pierre Plasse, marchand à Lamure; — 7' lot, 7600 1., au même; — 8' lot, 2000 1., au même; — 9' lot, 2r)50 1., à Antoine Dibiyat, cultiva- teur à Lacenas; — 10* lot, IK'iO l., à Antoine Chanel, cultivateur à Lacenas; — H' lot, 12600 L, à Jean-l/)uis Choppin, marchand à Ville- franche; — 12' lot, m'^ I., audit Thien; — 13' lot, 18000 L, au même;
— 14' lot, 600 l., au même; — 15' lot, 12000 1., au même; — 16* lot, 2500 1., au même; — soit, en tout, 94025 l.
15 Thermidor H (i août 1794).
198%. Biens du Soubs (7* et 8' lots), 58 bicherées 9/24, à Lacenas, à l'émigré Mig.not, dit Brssv. AV. 57151. et 5900 I.; en tout, 116151.
— Ad/., 1" lot, 8150 I., à Antoine Chanel; — 2' lot, 1(M)00 I., à Jacques Renaud ; — 3' lot, ()825 1., à Michel Guillot ; — 4' h»t, 2000 L, à Jacques REXArn; — 5' lot, 13200 L, au même; — 6' lot. 875 1., à Jean Sai nier (tous six cultivateurs à Lacenas); - 7' lot, 4050 1., à Barthélémy Ger- main, cultivateur à Cogny; — 8' lot, 4575 I., audit Jaccpios Hknaid; -- 9' lot, 8)001., à Jean-Pierre (jer.main, cullivalonr à Fontaines ; — l(V lot, 1800 I., à Gabriel Poncet, cultivateur à Cogny ; — soit, en tout, 59475 1.
17 Thermidor II (4 août 4794).
1985. Biens du Soubs (9' au 37' lot), 130 bicherées 5 6, à Cognv, Lacenas et Ville-sur-Jarnioux, à l'émigré Mignot, dit Bussy. Kst. 11,5799 I. — i4(//.,l" lot, 55001., à François pASQriER,jugeau tribunal de Villefranche;
— 2' lot, 31001., à Jean Aimé Henry, marchand à Villefranche; —3' lot, 1350 L, à Jacques Renaud; — 4' lot, 1575 1., à Jean Morel (tous deux cultivateurs à Lacenas); — 5' lot, 800 1., audit François Pasquier; — 6' lot, 4001., au même; — 7' lot, 22751., audit Jacques Renald; — 8' lot, 1(^ 1., au même ; — 9' lot, 1200 I., à Hugues Badv, de Cogny ; — 10' lot, 7001., au même; — 11' lot, 48001., à Etienne Bioot, cultivateur à Cogny ;
— \t lot, 2000 L, à Michel Guillot ; — LT lot, 347;) I., à Thomas Bioot;
— 14' lot, 6600 l.,à Benoit Brigaud; — 15' lot, ;{80 I., à Antoine Chanel, (tous les quatre cultivateurs à Lacenas) ; — 16' lot, 1700 L, à Jean Antoine Germain, cultivateur à Gleizé; — 17' lot, 2600 1., à Jean Germain, dit
392 VENTES d'immeubles
Gros-BenoIt; — 18* lot, 3300 1., au même; — 19' loi, 2125 I., audit Jacques Renaud (tous trois cultivateurs à Lacenas); — 20' lot, 2300 I., à Jean Baptiste Corcevav, marchand à Villefranche; — 21' lot, 625 I., à Claude-Marie Huissel, cultivateur à Lacenas ; — 22* lot, 8400 1., audit Hugues Bady; — 2,T lot, 2250 1., à Biaise Chinier, marchand à Ville- franche; - 25' lot, 32001., audit François Pasquier ; — 26' lot, 37251., à Louis Desarbres-Charlet, négociant à Villefranche; — 27* lot, 3075 1., au même; — 28' lot, 47251., à Jacques-Etienne Dumontet, marchanda Villefranche; — soit, en tout, 73205 1.
Bady et Bigot déclarent ne savoir signer.
21 Thermidor II {8 août 4794).
I98«. Domaine du Bas-de-Trades, 589 mesures, à Trades, à l'émigré Pevsson-Baccot. Kst. 20000 1. — AdJ. 42500 1., à Claude Houjon, rece- veur des droits de l'enregistrement à Villefranche.
22 Thermidor II {9 août 4794).
1987. Domaine de Montmartin, 528 mesures, à Trades, à l'émigré Peys son-Baccot. Est, 16000 I. — Ad/., 1" lot, 6600 I., à Jean Marie Chanal. juge de paix à Villefranche ; — 2' lot, 4000 I., à Jean-Marie Braillon ; — 3' lot, lOiOO I., au même ; — 4' lot, 1100 1., à Jean Gauthier ; — 5* lot., 4800 I., à François Gauthier ; — 6' lot, 5900 I., à Jean Champagnon ; — 7' lot, 700 I., à Claude Goret (tous six cultivateurs à Trades) ; — 8' lot, 115 1., à Barthélémy Berthier, aubergiste à Gleizé ; — 9' lot, 3250 I., à Joseph Braillon, cultivateur à Trades; — 10' lot, 4125 I., à Jean-Bap- tiste Tarlet, cultivateur à [Léger] La Bussière (district de Màcon) ; — soil, en tout, 40690 l.
Tarlet déclare ne savoir signer.
25 Thermidor II (/« août 4794).
1988. Biens de Berne (1" et 2' lots), maison de maître, 50 bicherées 1/4, à Blacé, à l'émigré Joachim Baland d'Arnas. Est. 181^ l. — Adj,, 1" lot, 16400 1., à Nicolas Knechele, marchand à Villefranche; — 2' lot, 5000 1., au même ; — 3' lot, 11000 I., à Pierre Beroujon, marchand de vin à Salles ; — 4' lot, 13400 1., à Benoit Picard, marchand de vin à Etienne la- Varenne ; — 5' lot, 9200 1., au même ; — 6' lot, 12200 L, au- dit Knechele ; — 7' loi, 3000 1., au même ; — 8' lot, 24400 I.. audit Be- noit Picard ; — 9' lot, 9600 1., au même ; — soit, en tout, 104200 I.
26 Thermidor II (/3 août 4794).
1989. Biens de Berne (3', 4' et 5' lots), 57 bicherées 3/4, à Blacé, à lémi- gré Joachim Baland d'Arnas. Est. 190;i5 I. — Adj., 1" lot, 3700 I., à Pierre Beroujon, marchand de vin à Salles ; — 2' lot, 6500 1., à Nicolas Knechele, marchand à Villefranche ; — 3' lot, 5500 I., à Jean-Baptiste Saunier, cultivateur à Blacé ; — 4' lot, 10300 I., au même ; — 5' lot, 19500 I., au même ; — 6' lot, 8400 L, au même ; — 7' lot, 8350 1., à Ktienne Picard, cultivateur à Blacé ; — 8' lot, 9200 I., à Philibert Cab- RicHON, marchand de vin à Blacé ; — 9' lot, 11200 L, à Pierre Balloffet- Bresson, négociante Villefranche; — 10* lot, 6000 I., au même; —
DISTRICT DE VILLEPRANGHE
393
il* lot, 8000 I., au même; — 12' lot, 13000 L, à Jean Duchamp, culti- vateur à Juliensur-Marcerani ; — soit, en tout, 109650 I.
Deax lots (lesquels ?) furent achetés par Claude Royer-Vermorel, le 8 fruc- tidor II. (Knre^. 335.)
27 Thermidor M (U aoiU 4794).
1990. Biens de Berne (6« au 20' lot), 68 bicherëes 3/4, à Blacé, à l'émiçré Joacbim Baland d'Arnas. Est. 13l.*>5 I. — Adj., 1" lot, 5000 I., à Ni- colas Knechele, marchand à Villefranche ; — h lot, 5ÎK)0 I., au même ;
— 3* lot, 12000 L, à Benoit Picard, marchand de vin à Etienne-la- Va- renne ; — 4* lot, 12000 1., au même ; — 5' lot, 5200 I., à Etienne Vari- NARD, cultivateur à Blacë ; — 6' lot, 4000 1., à Joseph Brondel, cultiva- teur à Salles ; — T lot, îtôOO 1., à Pierre Bonnet, cultivateur à Blacé ;
— 8' lot, 4000 I., audit J. Brondel; — 9' lot, 10700 1., à François Jac- Qi'ÈME, de Blacé; — 10' lot, 4000 I., audit Benoit Picard; — 11* lot, 5000 1., à Claude Colomdier, cultivateur à Blac^ ; — 12' lot, 6000 l., au même ; — 13' lot, 5700 I., à Mathieu Pollet, négociant à Villefranche;
— 14' lot, 8200 I., à Jean-Baptiste Saunier, cultivateur à Blacé; — 15' lot. 6700 I., au même ; — soit, en tout, 97:iOO I.
1" Fructidor II (/« août 4794).
1991. Domaine du Suchet, 577 mesures, aux Ardillats, à l'émigré La Roche Thulon (Claude-René Marie-François-Thibaud). Est, 157;)0 I. — Adj., 1" lot, 2.3100 !.. à Antoine Aitrav, dépositaire de vin à Didier-sur- Beaujeu ; — 2' lot, 20200 I., à Benoit Lacroix, tonnelier à Beaujeu ; — 3' lot, 2700 L, à Jean Callot, cultivateur aux Ardillats ; — 4' lot, 1200 1., à Pierre Rampon, cultivateur aux Ardillats ; — 5' lot, 15700 L, à Claude Teillard, cultivateur aux Etoux ; — 6* lot, 130 L, à Hugues Jandard, cultivateur aux Ardillats; — 7* lot, 5660 1., à Barthélémy Geoffrav, cultivateur aux Ardillats ; — soit, en tout, 68690 1.
Geoffray déclare ne savoir signer. Jandard est Tancien métayer du domaine.
19DÎ. Domaine Descroix, 53 mesures, aux Ardillats, à l'émigré La Ro- che-Thulon. Est. 2132 1. — Adj. 18500 1., à Guillaume Comdv, cultiva- leur aux Etoux.
2 Fructidor II {49 août 4794).
1993. Domaine de la Tuilière, 640 mesures, aux Ardillats, à l'émigré La Roche-Thulon. Est. 23806 1. — Adj., 1" lot, 17000 L, à Etienne Fabron le jeune, marchand de vin à Beaujeu ; — 2' lot, 165101., à Phi- libert Durand, cultivateur aux Ardillats ; — 3' lot, 1000 1., à Benoit Saintcire, dépositaire de vin à Didier-sur- Beau jeu ; — 4' lot, 6100 1., à Jean Callot, cultivateur aux Ardillats; -- 5' lot, 14350 1., à Thomas Callot, tonnelier à Beaujeu ; — 6* lot, 20900 I., à Antoine Auray, dépo- sitaire de vin à Didier-sur-Beaujeu ; — 7* lot, 20000 1., à Benoit Geof- frav, marchand à Beaujeu ; — 8* lot, 11000 L, à Antoine Allégatière, marchand à Beaujeu ; — 9' lot, 16500 L, à Louis Fleuret, chapelier à Beaujeu ; — 10* lot, 2425 1., à Hugues Jandard fils, cultivateur aux Ar- dillats ; — 11* lot, 8300 I., à Pierre Devilaine, tonnelier à Beaujeu ; — soit, en tout, 134085 1.
Durand est le fermier du domaine. Geoffray déclare ne savoir signer.
394 VENTES D*IMMEUBLES
4 Fructidor II (?/ août n94).
190'.. Tuilière de Rébé (bâtiments et fonds), moulin du Ponl-Hondet, à Saint-Jean-la-Bussière et Amplepuis, aux frères Dusai'zey, émigrés. Est. 5120 et 4400 I. ; en tout, 9520 I. — AdJ., 1" lot, 15800 T., à Etienne Rarricant, de Jean-Ia-Russière ; — t' lot, 19000 I., à Etienne Fayot, de Régnier, district de Roanne ; — soit, en tout, 34800 l.
18 Veodémiaire 111 {9 octobre n94).
1095. Grange Baronne-en-Bussv (1" lot), 131 bicherées 3/4, à Rogneins- les-Sables [Saint-Georges-de-Reneins], à l'émigré Antoine-François- Aimé-Marie Mk^not-Bussy, ci-devant capitaine au régiment de Lorraine. Kst, 14000 1. — Ac/y.OaiOOI., à Pierre Pondevaux, marchand à Ville- franche.
18 et 19 Vendémiaire III {9 et 40 octobre 4794).
I9!)fi. Grange Baronne: (2* lot), 112 bicherées 3/4 ; 3' lot, 87 bicherées 1/2; 4' au 32 lot, 2^11 bicherées 1/2, à Rogneins-los-Sables [Saint-Georges- de-Reneins], à l'émigré MioxoT-Brssv. Est. 14140 L, 11260 1., 29840 1.; soit, en tout, 55240 I. — Adj\, 1" lot, 65:M)0 L, à Claude Escoffier neveu, de Villefranche ; — 2'' lot, 4.*)500 I., à Pierre Pondevaux, mar- chanda Villefranche ; — 3' lot, 20001., à Etienne Germain, cultivateur à Rogneins-les-Sables ; — 4' lot, 5800 1., à Jacques-André Morin, blanchisseur à Gleizé ; — 5' lot, 7100 1., au même ; — 6' lot, 9500 1., à Pierre Damiron, cultivateur à Rogneins ; — 7' lot, 12700 1., audit MoRiN ; — 8' lot, 12tJ00 I., à Jean Aubaille lils, de Belleville ; — 9* lot, 7800 1., audit Morin ; — 10* lot, 6700 I., audit Escokhkr ; — 11' lot, 4300 L, audit Germain ; — 12' lot, 6450 1., à Benoit Galand, cul- tivateur à Charentay ; — 13' lot, 70;iO I., ô Claude Belouse, de Rogneins;— 14' lot, 8t)00 1., à François Bulliat fils, négociant à Villefranche; — 15' loi, 8800 I., au mémo; — 16' lot, 14200 l., au même; — 17' lot, 11000 1., à François Duchesne, cultivateur et pro- priétaire à Rogneins ; — 18' lot, 3200 1., à Jean Ganiwyer, cultivateur à Rogneins; — 19' lot, 78001., à Antoine Carrichon, négociant à Fou- gère-d'Ancelles ; — 20' lot, 2650 1., à Etienne Chanay, cultivateur et propriétaire à Rogneins ; — 21' lot, 5050 1., à Etienne Langlois, char- pentier à Rogneins ; — 22' lot, 5150 I., à Antoine Aufond, de Rogneins;
— 2:r lot, 17000 1., audit Galand ; - 24' lot, 12200 L, audit Morin ; - 2;'»' l., 10700 L, audit Damiron; — 26' lot, 10100 1., à Etienne Boisson, de Rogneins ; — 27' lot, 6500 1., à Philibert Plattard, de Rogneins ; — 28' lot, 5200 1., audit Germain; — 29' lot, 5700 1., audit Aufond; - 30' lot, 5200 I., audit Boisson ; — 31' lot, 5000 1., à Dominique Leroux, oflicier de santé à Rogneins ; — soit, en tout, 336850 I.
26 Vendémiaire III (/7 octobre 4794).
1997. Bien Frébouche (9 lots), 49 coupées 2/3. à Lancié, à l'émigré Mi- GNOT-BissY. Ksi. 11926 I. — Ad/., 1" lot, 25500 I., à Pierre Gklay, marchand à Saint Nizier-d'Az^gues ; — 2' lot, 12400 1., à Benoît Di- mont, cultivateur à Lancié ; — 3' lot, 9000 1., au même ; — 4* lot, 60001., à François Gaudet, cultivateur à Lancié ; — 5' lot, 5500 1., au même ;
— 6' lot, 2800 1., à Philibert Vërsand, marchand à Lancié ; — 7' lot.
DISTRICT DE VILLEFRANCHE 395
4300 1., au même; — 8' lot, 2025 I., à Claude MruN, de Chénas ; — 9* lot, 2025 1., au même ; — soit, en tout, 69550 1.
Deux de ces lots (lesquels?) furent revendus, l'un, le même Jour, l'autre, le 18 frimaire III, k Philibert Dbsviqnbs et Antoine Yernay.
27 Vendémiaire III (/« octobre 1194).
1998. Bien de la Merlatière (6 lots), 54 coupées 2/3, à Lancié, à rémigré MiGXOT-BissY. Est. 11682 I. — Adj., 1" lot, 37100 I., à Claude Bailly, cultivateur à Lancié; — 2' lot, 2,')00 I., à Claude Mllin, de Chénas ; — 3' lot, 3700 1., au même ; — 4' loi, 13500 I., à Philibert Mei nier, mar- chand à Belleville; — ;)• loi, 4200 1., audit Claude Mi lin ; — 6* lot, 4300 I., à François Fouilliahd, marchand à Belleville ; — soit, en tout, 653001.
1999. Deuxième bien Frébouche (7 lots), 45 coupées 19/24, à Lancié, à l'émigré Mignot-Bussv. Est. 10995 I. — Adj., 1" lot, 503001., à Antoine Vernav, propriétaire à Dracé ; — 2' lot, 30.'K) 1., à Benoit Depardon, propriélaire à Corcelles ; — 3' lot. 1900 l., à Claude Balmont, proprié- taire à Lancié ; — 4' lot, 222î> 1., au même ; — 5' lot, 7200 1., à Jacques Lardet, cultivateur à Corcelles ; — 6* lot, 6000 I., au même ; — 7* lot, 7025 I., au même ; — soit, en tout, 77700 I.
Depardon déclare ne savoir signer.
29 Vendémiaire III {iO octobre n94).
2000. Troisième bien Frébouche (6 lots), 34 coupées 1/3, à Lancié, à l'émigré Mignot-Bissy. E.st. 8(*)36 1. — Adj., 1" lot, 39*M)0 1., à Philibert Versand. marchand à Lancié : — 2' lot, 6700 I., au même ; — 3' lot, 6850 1., au même; — 4* lot, 10700 1., à Benoit Dumont, cultivateur à Lancié; — 5' lot, 7800 l., à François Gaudet, cultivateur à Lancié ; — 6' lot, 5800 I., à Laurent Bérard, cultivateur à Lancié ; — soit, en tout, 77750 I.
Bérard déclare ne savoir signer.
6 Brumaire III [il octobre 1194).
2001. Quatrième bien Frébouche (5 lots), 39 coupées 5/6, à Lancié, à l'émigré Mignot Bussy. Est. 9742 I. — Adj., 1" lot, Xh'MS L, à Jean AuBAiLLE fils, boulanger à Belleville ; — 2' lot, 8050 I., à Philibert Mei'nier, marchand à Belleville ; — 3' lot, 5400 1., au même ; — 4' lot, :ji)001., à Claude Mulin, propriétaire à Lancié; — 5' lot, 4000 I., à Christophe Bonnereux, cultivateur à Lancié ; — soit, en tout, 56250 1.
2002. Cinquième bien Frébouche (7 lots), 37 coupées 19/24, à Lancié, à l'émigré Mignot-Bi ssy. Est. 8284 \.—Adj., 1" lot, ÎKXKX) L, à François Gaidet, de Lancié; — 2Mot, 21251., au même; — 3' lot, 2700 L, à Antoine Balmont, marchand de vin à Lancié ; — 4* lot, 3725 L, à Joseph Blanc, de Lancié ; — 5' lot, 2600 L, à Claude Chiniard, de Lancié; — 6' lot, 21501., au même ; — 7' lot, :^600 I., au même ; — soit, en tout, 46900 1.
Blanc et Chiniard déclarent ne savoir signer.
396 VENTES d'immedblbs
18 Brumaire III {8 novembre f794).
2003. Domaine du Chàtelard (8 lots), 36 coupées 1/6, à Lancié, à l'émigré MiGNOT-BussY. Est, 8096 1. — AdJ., 1" lot, 6600 I., à Christophe Bon- NEREUX, de I^ncié ; — 2' lot, 3650 I., à Philibert Desvignes, de Lancié;
— 3' lot, 3050 1., à Jean-Baptiste Carrichon-Ditrieux, marchand à Bel- leville ; — 4' lot, 5250 I., au même ; — 5' lot, 2550 1., à Louis Mulix, de Lancié ; — 6' lot, 5050 I., audit Bonnereux ; — 7' lot, 80îi0 I., à Vincent CuAMERAS, de Lancié; — 8' lot, 6200 1., au même; — soit, en tout, 40400 1.
Chaîneras déclare ne savoir signer. Bonnereux était fermier du bien.
22 Brumaire III {/î novembre 4794).
2004. Domaine (6 lots). 36 coupées 5/12, à Lancié, à l'émigré Mignot- BussY. Esf. 4950 1. — Adj., 1" lot, 30600 1., à Benoît Dumont, de Lancié;
— 2* lot, 7400 I., à Benoit Vatoux, de Lancié ; — 3' lot, 10400 1., à Jean Depardon, de Lancié ; — 4' lot, 7025 I., à Etienne Condeminal, cultiva- teur à Lancié ; — 5' lot, 6600 1., au même; — 6' lot, 8050 1., à André Fab- GET, de Lancié ; — soit, en tout, 70075 I.
27 Brumaire III (/7 novembre 1794).
2005. Bien aux Crots (8 lots), 8;> coupées 16, à Juliénas, à l'émigré Jean- Marie-Alexandre CoLLABEAU, ci-devant officier aux gardes-françaises. Est. 6.558 1. — Ar//., 1" lot, 10000 I., à Joseph Descombes, cultivateur à Emeringes ; — 2-^ lot, 12000 I., au même; — 3' lot, 67001., à Joseph (lENETiER, de Juliénas ; — 4' lot, 16000 1., à François Laverne, de Belle- ville ; — 5' lot, 4100 I., audit Descombes ; — 6' lot, 8200 I., à Claude- François Faudon, de Juliénas ; — 7* lot, 12100 1., audit Descombes ; — 8' lot, 2300 I., audit Laverne ; — soit, en tout, 71400 I.
Descombes et Genetier déclarent ne savoir signer.
2006. Bien des Blondels (4 lots), 65 coupées 1/6, à Juliénas, à l'émigré CoLLABEAU. Est. 982:) I. — Arf/., 1" lot, 71500 1., à Claude-François Faudon, de Juliénas ; — 2' lot, 1800 1., au même ; — 3* lot, 15300 I., au même ; -— 4' lot, 3000 I., à Joseph Drnosr, de Juliénas ; — soit, en tout.
91600 1.
4 Frimaire III {t4 novembre 4794).
2007. Bien de la Seigne (3 lots), 85 coupées, à Juliénas, à l'émigré Col- LABEAC. Est, 8878 1. — Adj., 1" lot, 40000 I., à Antoine Lassara, de Juliénas ; — 2' lot, 11000 I., au même ; — 3* lot, 650 I., au même ; — soit, en tout, 51650 1.
2008. Bien de la Croix, 20 coupées, à Juliénas, à l'émigré Collabeau. Est. 4060 I. — Adj. 56000 I., à Joseph Genetier, de Juliénas.
2009. Bien de Vayolette (3 lots), 81 coupées 5/6, à Juliénas, à rémigré Collabeau. AV.' 51761. — AdJ., 1" lot, 30800 1., à Benoit Gonon, de Juliénas; — 2' lot, 7400 1., à Louis Duthel, cultivateur à Corcelles; —
biSTMCt DE VILLEFRANCHE 39^
3* lot, 6400 1., à J.-B. Desgombes, de Juliénas; — soit, en tout, 446001.
Gonon était fermier da bien. Aucun acheteur ne sait signer.
2010. Bien du Château, 63 coupées, à Juliénas, à l'émigré Collabeau. Est. 14002 I. — Adj\ 73000 1., à Jean Pardon, de Juliénas.
6 Frimaire 111 (i6 novembre 4794),
2011. Bien des Tourniers (7 lots), 48 coupées 1/2, à Lancié, à l'émigré MiONOT-BussY. Est. 11780 1. — Arf/., 1" lot, 41700, à Philibert Versand, de Lancié; — 2' lot, 7050 1., à Jean Audenis, de Lancié ; — 3* lot, 5275 !.. à Benoit Sornay, de Lancié ; — 4* lot, 3000 1., à Benoit Vatoux, deUncié; — 5* lot, 3725 I., au même; — 6' lot, 4000 1., audit Ver- sant ; — 7' lot, 5400 1., au même ; — soil, en tout, 70150 1.
Audenis était fermier du bien ; il déclare ne savoir signer, ainsi que Sornay et Vatoux.
2012. Deuxième bien des Tourniers (6 lots), 40 coupées 3/4, à Lancié, à l'émigré Mignot-Bussy. Est. 9850 1. — Adj., 1" lot, 37400 1., à Benoit MoNTERNiER, do Laucié ; — 2' lot, 40001., à Jacques Dumont, de Lancié; — 3* lot, 2825 1., à Claude Jambon, de Lancié; — 4' lot, 10000 1., audit Dumont; — 5* lot, 51501., audit Jambon; -- 6' lot, 3125 1., à François Bailly, charron à Lancié ; — soit, en tout, 62500 1.
Monternier déclare ne savoir signer.
7 Frimaire 111 {il novembre 4794).
2013. Troisième bien des Tourniers (7 lots), 46 coupées 1/6, à Lancié, à l'émigré Mignot-Bussy. Est. 10700 I. — Adj\, 1" lot, 36300 I., à Chris- tophe Bo.NNEREux, de Lancié; — 2' lot, 27o0 I., à Benoit Dumont, de Lancié; —3' lot, 7300 I., à Jean-Baptiste Carrichon-Durieux, mar- chanda Belleville; —4' lot, 11100 1., à Benoit Sornay, de Lancié; — 5* lot, 50001., audit Carrichon-Durieux ; — 6' lot, 5500 1., à Philibert Versand, marchand à Belleville; — 7' lot, 11900 l.,à François Gaudet, de Lancié ; — soil, en tout, 79850 1.
Sornay et Dumont déclarent ne savoir signer.
201%. Bien (8 lots), 31 coupées 19/24, à Lancié, à l'émigré Mignot-Bussy. Est. 6900 1. — Arf/., 1" lot, 21000 l., à Jean-Baptiste Carrichon- Durieux, de Belleville ; — 2' lot, 13400 L, au même ; — 3* lot, 3225 l., à Joseph Chameras, de Lancié; — 4* lot, 750 l., à François Bailly, char- ron à Lancié ; — 5* lot. 2100 l., à Benoit Dumont, de Lancié ; — 6* lot, 2525 1„ à Jacques Du.mont, de Lancié ; — 7' lot, 3100 1., à Claude Cha- mbras, de Lancié; — 8* lot, 2000 1., au même; — soit, en tout, 48100 L
Benoit Dumont déclare ne savoir signer.
12 Frimaire III (i décembre 1794).
2015. Bien Combelort (36 lots), 316 bicherées 1/4 (mesure de Lyon), au Bois-d'Oingt, à Témigré Louis Gervais, ci-devant officier des ci devant
398 VENTÉS D'tMMEUbLES
gardes-françaises. Ksi. 122930 I. — Arf/., l"lot, 770001., à Claude Des- roches, de Saint-Victor (district de Roanne); — 2' lot, 65500 I., à Laurent Durieux, du Bois-d'Oin^t; — 3' lot, 70000 1., à Philibert TouRNus, de Morancé; — 4* lot, 74500 1., à Benoit Vermorel, maire de Ternand; — 5' lot, 70500 1., à Claude-Antoine Desportes, notaire au Boisd'Oingt; —6' loi, 50500 1., à Jean Bardin, du Bois d'Oingt; — 7* lot, 15100 1., à Pierre Danguin, de Laurent-d'Azergues; — 8" lot, 18500 I., à Jean-Marie Gaudin, du Bois-d'Oingt ; — 9' lot, 4050 1., au même; — 10' lot, 45001., à Marie Devay, veuve de Benoit Da.nguix, de Laurent d'Azergues ; — IT lot, 4725 1., à Jean-Antoine Bordav, du Bois-d'Oingt; — 12' lot, 4200 1., à Jean-Louis Fivelle, du Bois d'Oingt:
— 13' lot, 9500 1., à Louis Feuillat, du Bois d'Oingt ; — 14' lot, 39251.. à Antoine Mercier, du Bois d'Oingt; — 15' lot, 4675 1,, à Louis Por- tier, du Bois-d'Oingt; — 16' lot, 4575 l., à Antoine Challs, du Bois- d'Oingt; — 17' lot, 4200 1., à Jean Chanard, du Bois-d'Oingt ;— 18' lot, 43251., à Benoit Biolay, de Laurent-d'Azergues; — 19' lot, 4300 1., à Jean-Jacques Biluet, de Cublize; — 20' lot, 4100 1., au même; — 21' lot, 3750 1., audit Desroches; — 22' lot, 3000 l., à Jean-Marie LÉPiN, du Bois-d'Oingt ; — 2îi' lot, 4000 1., à Jean Barricant, proprié- taire à Jean-la-Bussière ; — 24' lot, 4;)00 1., audit Billiet ; — 25' lot, 4200 1., à Antoine Lancelot, du Bois-d'Oingt; — 26' loi, 4400 !.. au même; — 27' lot, 4425 1., au même; — 28' lot, 4150 1., au même; — 29* lot, 4400 l., à Antoine Chatelus, de Laurent-d'Azergues ; — 30' lot, 3850 I., à Claude Paigneau, du Bois-d'Oingt ; — 31' lot, 3700 1., à Jean Marduel, de Laurent-d'Azergues; — 32' lot, 3600 1., audit Paigneai;
— 33' lot, 3125 1., à ladite Devay, veuve Danguin; — 34' lot, 3725 1., à Benoit-Marie Biolay, d'Oingt; — 35' lot, 3975 1., à Jean-Claude Découz, de Laurent-d'Azergues; — 36' lot, 4225 1., à Benoit-Marie Solichon, de Frontenas ; — soit, en tout, 561700 1.
Fivelle était le fcrmier-n^gisseur du bien. Marduel déclare ne savoir signer. 18 Frimaire 111 [H décembre i794).
2016. Bien des Labourons (8 lots), 70 coupées, à Juliénas, à l'émigré CoLLABEAu. Est. 65991. — Arfy., 1" lot, 25500 1., à Philippe GiiÉRiN,de U Chapelle-de-Guinchay, près Màcon . — 2' lot, 81;K) L, à Joseph Des- combes, d'Emeringes ; — 3' lot, 9450 l., audit GuéRin ; — 4' lot, 2200 l., à Jean Gravier, de Juliénas ; — 5' lot, 4100 1., audit Guérin ; — 6' lot. 2550 1., au même ; — 7' lot, 2000 1., à Pierre Duthel, de Juliénas ; — 8' lot, 3000 1., à Aimé Courtois, de Juliénas; — soit, en tout, 56950 1.
2017. Bien de la Ville (4 lots), 62 coupées, à Juliénas, à l'émigré Colla- beau. Est. 6701 1. — Adj., 1" lot, 25100 1., à Benoit Margerand, de Jullié ; — 2' lot, 3000 l., à Etienne Colassot, de Juliénas ; — 3' lot, 18700 1., à Jean Combier, de Juliénas; — 4' lot, 1200 l., à Jean Pardon, de Juliénas; — soit, en tout, 48000 l.
Margerand déclare ne savoir signer.
25 Frimaire III (/5 décembre 4794).
2018. Bien de la Grange de la Croix (9 lots), 219 bicherées, à Arnas, à l'émigré Joachim Baland. Est. 322501. —Adj., 1" lot, 60000 1., à Claude Boulon, tonnelier à Gleizé ; — 2' lot, 6000 l., à Benoit Laverrièrr, d'Amas; — 3' lot, 1ÎK)00 L. à Antoine Caillât. d'Arnas; — 4' lot, 417:> I., à Claude Déard, do Villefranche; — 5' lot, 16100 1., à Barthélemv
blSTRICT DE VÏLLEPRANCHË 39d
Berthier, aubergiste à Gleizé ; — 6' lot, 2925 1., à Pierre Damiron, d'Ouilly; — T lot, 1925 1., à Claude Damiron, d'Ouilly ; — 8' lot, 16500 I., audit Caillât; — 9' lot, 7700 I., à Claude Boulon, de Gleizé ;
— soit, en tout, 134325 I.
27 Frimaire III (/7 décembre 4794),
2019. Bien de la Grange des Cuelles (13 lots), à Arnas, à l'émigré Joa- chim Baland. KsL 29616 I. — Adj., VMot, 80200 I., à Antoine Morin, de Béligny ; — 2* lot, 3500 I., à Benoit Vitry, de Gleizé; — 3' lot, 25200 I., à Etienne Mouton, d'Arnas ; — 4' lot, 20800 L, à François Cro- ZET, de Villelranche ; — 5' lot, 31200 1., au même; — 6' lot, 530O 1., à Benoit Laverrière, d'Arnas; — 7 lot, 5025 1., à Antoine Morel, d'Ar- nas; — 8' lot, 3000 L, au même; —9' lot, 2100 I., à Jean Botton, d'Arnas; — 10* lot, 25751., audit Morel; -- 11' lot, 3475 1. à Claude Marly, de Lucenay ; — 12' lot, 5450 L, audit Morel ; — 13' lot, 5275 1., au même; — soit, en tout, 193100 1.
Botton, Morel et Marly déclarent ne savoir signer. Manquent les brefs de vente des deux premiers lots et le procès-verbal d'estimation.
2 Nivôse III i^i décembre 4794).
2020. Bien de la Boche (8 lots), 587 mesures, aux Ardillats, à l'émigré Claude René François-Marie Thibault de la Roche-ïhulon, ex-mar- quis, tsf. 18000 1. — Adj., 1" lot, 68300 1., à Philibert Durand, des Ardillats ; — 2* lot, 54001., au même; — 3* lot, 3125 1., à Jean Gonln, menuisier aux Ardillats; — 4* lot, 5675 I., à Jean Callot, des Ardil- lats ; — 5* lot, 2175 L, à Jean Monnery, des Ardillats; — 6' lot, 1101., audit Gonin; — 7' lot, 260 1., à Claude Edouard, des Ardillats; — 8' lot, 14300 1., à Pierre Devilaine, de Beaujeu ; — soit, en tout, 993451.
Monnery déclare ne savoir signer.
3 Nivùse III (23 décembre 1794).
2021. Domaine Marca (4 lots), 462 mesures, aux Ardillats, à l'émigré La Roche-Thulon. Est. 11000 1. — Adj., 1" lot, 52200 1., à François Saintmaurice, de Beaujeu ; — 2' lot, 310 1., au même; — 3* lot, 140 1., au même ; — 4' lot, 1400 1., au même ; — soit, en tout, 54050 1.
13 Nivôse IIÏ [t janvier 4795).
2022. Bien Chassagne (14 lots), 199 coupées, à Corcelles, à l'émigré Antoine-François-Marie Mignot de Bussy, ci-devant capitaine à la suite du régiment de Lorraine-dragons et ci devant seigneur de Villié et de Lacenas. Est, 38420 1. — Ad/., 1" lot, 871^ I., à Jean-Baptisle- Alexandre Desvoys, du Maupas (Côte-d'Or) ; — - 2* lot, 5200 1., au même ;
— 3* lot, 3700 1., au même; — 4' lot, 3700 L, au même; — 5* lot, 5500 1., à Nicolas Georgerat, de Beaujeu ; — 6' lot, 4600 L, à Benoit Nétien; de Belleville; — T lot, 5000 I., au môme; - 8'^ lot, 2000 I., au même; — 9* lot, 4150 !.. au même; — 10' lot, 3650 I., au même; — 11' lot, 52)0 1-, à François Dumont, de Corcelles ; — 12' lot, 5350 1., au même; — 13' lot, 6000 1., à Benoit Tournissoud, de Corcelles; — 14' lot, 6900 1., au même ; — soit, en tout, 148900 1.
iùù VENTES d'IMMEOBLÉS
14 Nivôse III (3 janvier n9S],
2023. Bien Cliassagne (8 lots), 59 coupées 1/3, à Corcelles, à l'émi- gré MiGNOT-Bussv. Est. 5240 1. — AdJ., 1" lot, 5000 L, à Benoit louRNissouD, de Corcelles; — 2' lot, 4900 L, à Jean Chignard, de Cor- celles ; — 3' lot, 3050 1., au même ; — 4' lot, 4825 I., à Joseph Vatouï, de Corcelles; — 5* lot, 2500 L, à Antoine Déduit, de Dracé ; — 6* lot, 2050 I., au môme ; — 7* lot, 2000 L, à Nicolas Georgerat, de Corcelles ;
— 8* lot, 2725 I., audit Déduit; — soit, en tout, 27050 I.
Vatouz était fermier de tout le domaine.
202*. Bien Cbassagne (14 lots), 145 coupées 1/4, à Corcelles, à l'émigré MiGNOT-Bussv. Est, 19575 l. — Adj,, 1" lot, 7100 I., à Jean Raclkt, de Corcelles ; — 2* lot, 4000 I., à Nicolas Georgerat, de Corcelles ; — 3' lot, 5200 I., au même ; — 4* lot, 10000 1., au même ; —5' lot, 7500 I., à Joseph Vatoux, de Corcelles; — 6' lot, 5675 I., à Claude Lavemr, de Corcelles; — 7' lot, 20000 I., à Benoit Nétien, de Belleville; — 8* lot. 13100 1., à Antoine Teillard, de Dracé ; — 9' lot, 13300 I., au même ; - 10* lot, 82001., au même; — 11' lot, 4600 I., à Claude Bauiont, de Lancié; — 12' lot, 3700 1., au même; — 13' lot, 3325 L, au même; - 14' lot, 2000 L, à Claude Muun, de Lancié ; — soit, en tout, 107700 1.
Vatouz était fermier de tout le domaine.
23 Nivôse 111 {1i janvier 4795).
2015. Bien Châtelard (23 lots), 217 coupées 5/6, à Lancié, à lémigré Mignot-Bussv, Est, 45888 1. — AdJ„ V lot. 50000 I., à Jean Bugnard, de Villefranche; ~ 2' lot, 61200 I., à Jean Pierre W esthauskr, de Ville- franche ; — 3' lot, 28000 I., audit Bugnard ; — 4' lot, 12500 I., audit Westhauser; — 5' lot, 16100 L, audit Bign.vrd; — 6' lot, 24600 I., à Philibert Versand, de Lancié; — 7' lot, 21500 I., audit Westhauser;
— 8' lot, 26100 I., à Antoine Carrichon, négociant à Fougères-d'An- celle (Saône-et-Loire) ; — 9' lot, 32700 L, audit Versa.nt; — 10' lot, 21000 1., audit Carrichon; — 11' lot, 26600 L, au même; — 12' lot, 21000 1., audit Versant; — 13' lot, 4500 1., au même; — 14' lot, 15100 1., au même; — 15' lot, 12000 L, à Vincent Chameras, de Lancié;
— 16' lot, 13900 L, à Claude Balmont, de Lancié; — 17' lot, 3900 L. audit Carrichon ; — 18' lot, 7000 L, au même; — 19^ ioL 8000 l., ati même ; — 20' lot, 8700 L, au même ; — 21' lot, 6100 L, au même ; - 22' lot, 6100 L, audit Versand; — 2;^' lot, 825 !.. audit Carrichon; - soit, en tout, 427425 1.
Chameras déclare ne savoir signer.
24 Nivôse III (/.î janvier 479$).
2026. Domaine de Curnillat (3 lots), 429 mesures, aux Ardillats, à l'émi- gré La Boche-Thulon. Est, 18000 I. - Adj,, 1" lot, 90000 L, à Antoine AuRAY, de Saint-Didier [sur Beaujeul; — 2' lot, 40000 L, à Louis- Claude LoNGiN, de Belleroche (district de Boanne) ; — 3' lot, 2400 I., à François Saintmaurice, de Beau jeu ; — soit, en tout, 132400 I.
3 Pluviôse III {ti janvier 1795).
2027. Château Després (5 lots), 197 mesures, aux Ardillats, à l'éinigré
blST^IGT DE VILLÊFRANàHB 40l
La Roche-Th^on. Est. 20600 I. —Adj. : 1" lot, 73100 1., à Pierre Car- TELUER, de Régnié; — 2* loi, 35000 l., à Antoine Gaze, de Reaujeu; — 3* lot, 30200 I., à André Carteluer, de Reaujeu; — 4' loi, 8900 I., à Louis-Claude Longin, de Relleroche (district de Roanne); — 5* lot, 3025 I., audit André Carteluer ; — soit, en tout, lîiO^^ I.
4 Pluviôse III («3 janvier 11BS),
2028. Domaine Livel (9 lots), 340 mesures, aux Ardillats, à l'émigré La Roche-Thulon. Est. 14910 1. — Adj. : 1" lot, 80000 1., à François Mon- CHANiN, à Régnié; — 2' lot, 5001., au même; — 3* lot, 1100 I., au même;
— 4' lot, 350 1., au même; — 5' lot, 4650 I., à Claude Jandard, des Ar- dillaU; — 6* lot, 1600 l., audit Monchanin ; — 7' lot, 1525 1., à Pierre Durand, des Ardillats; — 8* lot, 22500 L, audit Monchanin; — 9' loi, 425 I., à Claude Cartellier, des Ardillats; — soit, en tout, 1126501.
8 Pluviôse III {i7 janvier 4795).
1029. Rien de La Ville (7 lots), 125 coupées 1/3, à Juliénas, à l'émigré CoLLABEAiT. Est. 9353 1. — Adj. : 1" lot, 12000 I., à Renolt Combier, de Juliénas; — 2* lot, 1700 1., au même; — 3' lot, 9400 L, à Claude-François Faudon, de Juliénas; — 4' lot, 15800 1., au même; — 5* lot, 1750 I., au même; — 6* lot, 14501., audit Combier; — 7' lot, 1900 L, au même;
— soit, en tout, 44000 1.
9 Pluviôse III {i8 janvier 4795).
2030. Rien des Chairs (8 lots), 91 coupées, à Juliénas, à l'émigré Col- labeau. Est. 8645 1. — Adj.: 1" lot, 10500 1., à François Monnet, culti- vateur à Juliénas; — 2' lot, 9100 1., à Renolt Combier, de Juliénas; — 3* lot, 1400 L, à François Janin, de Juliénas ; — 4' lot, 2650 I., à Joseph DuBOST, de Juliénas; — 5' lot, 2000 1., à Claude-François Faudon, de Juli.énas': — 6» lot, 3100 I., audit Dubost; — 7* lot, 8500 L, à Pierre Renon, mineur à Juliénas; — 8' lot, 1750 1., à Antoine Larochette, de Juliénas; — soit, en tout, 39000 1.
Monnet et Larochette déclarent ne savoir signer. 11 Ventôse III (/" mars 1795).
2031. La ffrange du Château (4 lots), Îi80 bicherées 1/3, à Arnas, à Témigré Joachim Raland, ci-devant rentier à Lyon. Est. 61340 1. — Adj. : 1" lot, 131000 L, à Rlaise Chinier, de Viilofranche ; — 2' lot, 1350001., à Laurent Mathieu, de Rivolet; — 3' lot, 101000 l., à Cabriel Poncet, de Cogny; — 4* lot, 72000 I., à Victor Jacquet-Pontbichet, d'Amas; — soit, en tout, 439000 l.
12 Ventôse III {i mars 1795).
2032. La grange Gachot (16 lots), 467 bicherées 3-4, à Arnas, à l'émigré Joachim Raland. Est. 59185 l. — Adj. : 1" lot, 153000 I., à Antoine Picard, de Montmelas; — 2' lot, 120000 1., à Renolt Crkpv, de Ville- franche; — 3* lot, 17100 1., à Claude Crozet, de Sainl-Ktiennc-la- Varenne; — 4* lot, 18000 l., à Claude Antoine Sain, de Villcfranche; — 5' loi, 40000 I., à Pierre Humblot, négociant à Villcfranche; — 6' loi,
b. nat. 26
itô VENTES D'iMMEUBLEâ
4300 1., à Pierre Mathieu, propriétaire à Arnas; — 7* lot, 16600 l., à Antoine Murel, cultivateur à Arnas; — 8' lot, 8400 1., au même; — 9' lot, 8400 L, au même;— 10' lot, 11400 1., à Benoit Laverriêre, d'Arnas; — 11' lot, 10000 L, audit Mathieu ; — 12* lot, 8i00 1., à Charles DuGHAMP, propriétaire à Rivolet; — 13' lot, 6200 L, à J.-B. Jaufpray, de Pouilly-le-Chàtel; — 14' lot, 9700 l., audit Duchamp; — 15' lot, 6300 1., à Guillaume Gagneur, propriétaire à Saint-Julien; — 16* lot, 15500 1., à Antoine Caillât, propriétaire à Arnas; — soit, en tout, 491800 l.
Morel déclare ne savoir signer.
15 Ventôse III (5 mars 4795).
2033. Domaine d'en Haut (3 lots), 139 mesures, 3 ouvrées, à Lantignié, à l'émigrée Claude-Marie de Loriol de Digolne, veuve du ci-devant comte DE LA PovPE. lîst. 14900 l. — Adj\ : 1" lot, 98000 L, à Pierre Mathieu, marchand de vin à Lyon, place du Petit Change ; — 2* lot, 18001., à David Mettriau, marchand aux Eloux ; — 3* lot, 4350 1., à Jean-Baptiste ViALLET, papetier à SaintDidier-sur-Beaujeu ; — soit, en tout, 104150 I.
Mettriau déclare ne savoir signer. Un lot (lequel ?i est cédé, le 16 ventèse, à Claude Rochard. (Eureg. 337.)
203'4. Domaine du Milieu (2 lots), 157 mesures, à Lantignié, à l'émigrée DE LoRioL, veuve de la Poype. Est, 20000 1. et 25 L — Adj.: 1" lot, 172000 1., à J.-B. ViALLET, papetier à Saint Didier sur-Beaujeu ; — 2' lot, 2050 1., à Jean Meyras, propriétaire à Lantignié; — soit, en tout, 174050 1.
2035. Domaine d'en Bas (3 lots), 164 mesures et 5 ouvrées, à Lantignié, à l'émigrée de Loriol, veuve de la Povpe. Est, 19400 1. — Adj. : 1" lot, 152600 L, à Pierre Mathieu, marchand de vin à Lyon, place du Petit- Change; — 2' lot, 8000 L, à Jean Meyras, propriétaire à Lantignié; — 3* lot, 2250 1., à Claude Meyras, propriétaire à Lantignié; — soit, en tout, 162850 1.
2030. Vignoble de Marsangues, à Saint-Georges-de-Beneins, à l'émigrée Petit, femme Brévanne. Est, ? — (Non vendu ?)
Le bref de vente manque.
8 Germinal 111 {i8 mars 4795),
2037. Bien des Labourons (6 lots), 56 coupées, 11 bicherées, à Juliénas, à l'émigré Jean-Marie Collareau, ci devant ofQcier aux gardes-fran- çaises, ci-devant seigneur de Juliénas. Est, 6011 1. — Adj. : 1" lot, 26600 1., à François Bulliat fils, marchanda Villefranche ; ~ f lot, 4000 1., au môme; ~ 3' lot, 2200 l., au même; — 4' lot, 18200 1., au même; — 5' lot, 17000 1., au môme; — 6' lot, 11100 I., au même; — soit, en tout, 79100 I.
2038. Fonds séparés (4 lots), 70 coupées, à Juliénas, à l'émigré Colla- reau. Est. 2399 l. — Ad/. : 1" lot, 17500 L, à Joseph Denis, de Jullié; — 2' lot, 23700 L, à Benoit Denis, de Jullié; — 3' lot, 23000 1., à Aimé Janson, de Beaujeu; — 4' lot, 3G50 I., à Jean-Benoit Desnuelles, mar- chand à Jullié ; — soit, en tout, 67850 1.
t>^STRtCT DE VILLËFRANchÊ 403
20^9. Domaine de La Ville, à Juliénas, à Témigré Collabeau. Est. ? — (Non vendu?)
Les brefs manquent.
11 Germinal III (3/ mars 4195).
2040. Grange de Champburey (16 lots), 565 bicherées 1/2, à Arnas, à l'émigré Joachim Baland, ci-devant rentier. £"5^ 55315 I. — Adj. : 1" lot, IfôOOO l., à Jean-Jacques Biluet, marchand à Cublize; — 2* lot, 1220001., à Jacques-André Morin, marchand à Gleizé; — 3' lot, 21400 1., à Claude- An toi ne Sain et son épouse Marie Gontard, de Villefranche ;
— 4' lot, 7050 1., à Biaise Chinier, marchand à Villefranche; — 5' lot, 9050 1., à Alexis Morin, marchand à Villefranche; — 6* lot, 4050 1., à Jean-Baptiste Jauffray, propriétaire à Pouiliy-le-Chàtel ; — 7* loi, 3450 L, au même; — 8' lot, 3525 I., au même; — 9' lot, 4500 1., audit Jacques-André Morin; — 10' lot, 6950 1., à Antoine Picard, propriétaire à Montmelas; — 11' lot, 7000 1., à Claude Chamron, cultivateur à Arnas;
— 12* lot, 6200 1., à François Benaud, propriétaire à Arnas; — 13' lot, 66001., à Guillaume Crozet, marchanda Saint-Etienne-la- Varenne; — 14' lot, 5550 1., audit Jauffray; — 15' lot, 122i)0 L, à Benoit Bicotier, propriétaire à Biacé; — 16' lot, 12800 1., au même; — soit, en tout, 397375 I.
21 Germinal III [40 avril 4795),
2041. Domaine du Bourg (5 lots), 331 mesures 1/2, aux Ardillats, à rémigré Ciaude-Bené François-Marie Thirault, ci-devant marquis de LA Boche-Thulon. Est. 24000 1. — AdJ. : 1" lot, 160000 1., à Claude BuTTY, marchand à Lantignié; — 2' lot, 2600 1., au même; — 3' lot, 30001., au même; - 4' lot, 6600 1., à Jean-Pierre Montgolfier, culti- vateur aux Ardillats; — 5' lot, 1700 1., à Philibert Desnuelles, proprié- Uire à Saint Didier; — soit, en tout, 173900 1.
2042. Domaine Melin (10 lots), 543 mesures 1/4, aux Ardillats, à l'émigré LA Boche-Thulon. Est. 24000 1. — AdJ. : 1" lot, 170000 1., à Louis- Claude LoNGiN, marchand à Belleroche ; — 2' lot, 30000 l., à Jean Chas- siGNOL, cultivateur aux Ardillats; — 3' lot, 81001., audit Longin ; — 4' lot, 27100 I., à Pierre Bampon, propriétaire aux Ardillats; — 5' lot, 2(K)01., à Claude Monnery, propriétaire aux Ardillats; — 6' lot, 9900 1., à Benoit Vachot, marchand à Villié; — 7' lot, 4500 1., audit Longin; — 8* lot, 1800 L, à Thomas Colonge, marchand aux Ardillats; — 9' lot, 1300 l., à Jean-Pierre Montgolfier, marchand aux Ardillats; — 10' lot, 7800 L, au même; — soit, en tout, 262500 1.
2i Germinal III (// avril 4795).
2043. Domaine de la Verrerie (4 lots), 125 mesures, aux Ardillats, à Témigré La Boche-Thulon. Est. 4670 1. — AdJ. : V' lot, 66200 1.. à Zacharie Barrot, juge de paix à Beaujeu ; — 2" lot, 9700 l., à Antoine Sanlaville, marchand de vin à Quincié; - 3' lot, 1200 L, audit Barrot;
— 4' lot, 2000 L, à Pierre Durand, propriétaire aux Ardillats; — soit, en tout, 79100 I.
In acquéreur (lequel?) a acheté pour le compte d'Antoine Botton. (Enreg. 337. i
40l Ventes d'immeubles
20*1*. Domaine de la Bruyère- (13 lots), 419 mesures, aux Ardillals, à l'émigré La Roche-Thulon. Est. 17710 1. — Adj.: 1" loi, 930001., à Louis Teillard, de Villefranche; — f lot, 41;J0 1., à André Déplace, propriétaire aux .Ardillats; — 3' lot, 12000 1., à Jean Pierre Moxtgolfier, i)ropriétaire aux .\rdillats', — V lot, 1(>300 I., à Joseph Baccot, mar- chand à Durette; — 5' lot, 11300 I., à Pierre Durand, propriétaire aux Ardillats ; — 6* lot, 800 1., à Hugues Carteluer, propriétaire à Beaujeu;
— 7' lot, 4400 I., au mé:ne; — 8' lot, 1075 1., audit Teillaud; - 9* lot, 40700 1., à Antoine Sanlaville, de Quincié ; — 10' lot, 6340 1., au même;
— IP lot, I80OO I., à Thomas Lacroix fils, propriétaire aux Ardillats;
— 12' lot, 13200 I., audit Carteluer; — 13' lot, 3500 I., au même; — soit, en tout, 227265 I.
Déplace déclare ne savoir signer, l'n acquéreur cède un lot (lequel ?) à Joseph Trichard. lEnrog. 337.)
15 Floréal III (4 mai 4795).
20'i5. Commanderie de Belleville (26 lots), 466 coupées 3/4, à Taponas, à la CoMMANDERiE DE Belleville (ordre de Malte). Est. 94600 I. — Adj\: l"lot, 127000 1., à Jean Aubaille, marchand à Belleville; — 2' lot, 90000 I., à Claude Petit, propriétaire à Belleville; — 3' lot, 39500 L, à Jean-François Lagrange, notaire à Belleville; — 4' lot, 32000 I., à Phi- lippe Ferrand, marchand à Belleville; — 5' lot, 21500 1., au même; — 6' lot, 20000 1., à Jean Guérin, marchand à Belleville; — 7' lot, 255001., à Antoine Defaudon. marchand à Belleville; — 8' loi, 330001., à Fran- çois Ferrand, marchand à Saint-Jean-d'Ardières; — 9* lot, 40500 1., audit Lagrange; — 10' lot, 12000 1., à François Pillet, marchand à Belleville; — 11' lot, 15000 I., à Jean-Baptiste Courier, marchand à Belleville; — 12' lot, 16500 I., à Claude Denoves, marchand à Belleville;
— 13' lot, 14500 I., audit Goubier; — 14' lot, 31500 I., à Benoit Lafont, marchand à Saint Lager; — 15* lot, 20000 1., à Laurent Guérin, mar- chand à Belleville; - 16' lot, 2mO0 1., audit Lafont; — 17' lot, 10000 L. à Jean-Baptiste Revssié, propriétaire à Belleville; — 18' lot, 12000 I., au même; — 19' lot, 35;>00 1., au môme; — 20' loi, 37500 L, audit Goubier; — 21* lot, 25500 L, à Claude Joanin, cultivateur à Belleville;
— 22' lot, 37500 L, à Jacques Descroix, marchand à Belleville: — 2;V lot, 19000 L, à Jean-Louis Dabrv, propriétaire à Belleville ; — 24' lot, 10000 1., à Jacques Pillet, marchand à Belleville; — 25' lot, 19500 1., à François Guérin cadet, marchand à Belleville; — 26' lot, 9500 1., au même ; — soit, en tout, 794500 1.
Joanin est le fermier du domaine.
III. — Ventes faites conformément à la loi du 12 prairial III.
21 Thermidor III {8 août /795).
20»fi. Domaine Fretet, loué 1250 1. en 1790, à Trades, à l'émigré Pevsson- Baccot. Sonm. 94750 l. — Adj. 211000 L, à Claude Larochette, pro- priétaire à Saint-Pierre-le-V1eux.
Qui déclare ne savoir signer.
DISTRICT DE VILLEFRANCHB 405
20*7. Domaine de Corme, loué 122") I. en 1790, à Trades, à l'émigré Pevsson-Baccot. Soum. 91875 I. — Adj. 248000 I., à Joseph Braillon, propriétaire à Trades.
2048. Domaine de Chambosse, loué 1230 I. en 1790, à Trades, à l'émigré Peysson Baccot. Soum, 92240 I. — AdJ, 215000 I., à François Mahitet, propriétaire à Brandon (district de Màcon).
20i9. Domaine du Château, loué 1224 I. en 1790, à Trades, à l'émigré Peysson-Baccot. Soum. 91800 1. - Adj. 303000 L, à François Mahuet, propriétaire à Brandon (district de Mâcon).
2050. Demi-arpent de la Cure de Trades (jardin non compris), à Trades. Soum. ? — Adj. 3100 I., à Joseph Braillon, propriétaire à Trades.
2051 . Domaine, affermé 1200 1. en 1790, à Saint Christophela-Montagne, à l'émigré Peysson-Baccot. Soum. 90000 L — Adj. 320000 1., à François Mahuet, propriétaire à Brandon.
2052. Demi-arpent de la Cure de Monsols (jardin non compris), à Mon- sols. Soum. ? — Adj. 1300 L, à Benoit Chagny, cultivateur à Monsols.
Qui déclare ne savoir signer.
2053. Domaine de Chassagne, loué 8^)0 I. en 1790, à Ouroux, à Témigré Peysson-Baccot. Soum. è^MltO I. — Adj. 251000 L, à Jacques Dumouu.n fils, de Saint-Jacques-des-Arréls,
205t. Domaine du Bourg, affermé 550 I. en 1790, à Ouroux, à l'émigré Peysson-Baccot. Soum. 41250 I. — Adj. 205000 L, à Benoit Chagny, cultivateur à Monsols.
Qui déclare ne savoir signer.
2035. Domaine du Thel, loué 800 I. en 1790, à Ouroux, à l'émigré Peys- son-Baccot. Soum. 900001. — Adj. 418000 l., à Louis Jacquet, marchand à Jullié.
2056. Domaine du Thel, loué 800 I. en 1790, à Ouroux, à l'émigré Peys- son-Baccot. Soum. 90000 I. — Adj. 439000 I., à François Duther, propriétaire à Clairmin, district de Màcon.
2057. Soum
Demi-arpent de la Cure d'Ouroux (jardin non compris), à Ouroux. I. ? — Adj. 10000 1., à Julien Chagny, propriétaire à Ouroux.
2058. Bois de Roche, 73 mesures, à Saint Christophe- la -Montagne, à l'émigré Peysson-Baccot. Soum. 8662 1. — Adj. 47000 1., à Jean-Bap- tiste Philibert Lamvn, de Sainl-Pierre-le-Vieux.
2059. Bois, 6 mesures 3/4, à Saint- Bonnet- des -Bruyères, à l'émigré Peysson-Baccot. Soum. 300 1. — Adj. 5000 1., à Denis Tarlet, culti- vateur à Saint-Pierre-le-Vieux.
Qui déclare ne savoir signer.
406 VENTES d'immeubles
20«0. Bois de Chirurgie, 47 mesures, à Monsols, à l'émigré Peysson- Baccot. Soum. 2000 1. — Adj. 27000 i., à Denis Tarlet, cultivateur à Sainl-Pierre-le-Vieux.
Qui déclare ne savoir signer.
2061. Bois, 6 mesures, à Monsols, à l'émigré Pbvsson-Bagcot. Soum. 250 I. — Adj, 2700 I., à Philibert Ducharne, propriétaire à Saint-Igoy- de-Vers.
2062. Demi-arpent de la Cure de Saint-Bonnet (jardin non compris), à Saint-Bonnet des-Bruyères. Soum. 562 l. — Adj\ 1550 I., à Jean-Pierre Jacquet, propriétaire à Saint-Igny de-Vers.
2063. Demi-arpent de la Cure de Saint-Igny (jardin non compris), à Saint-lgny de-Vers. Soum. 561 I. — Adj. 18000 1., à Jean-Pierre Jacquet, propriétaire à Saint-Igny-de-Vers.
206 'i. Terre, 20 mesures 1/2, à Saint-Christophe-la-Monlagne, à l'émigré Peysson-Baccot. Soum. 1000 1. — Adj\ 11(K)0 1., à Pierre Vouillon, propriétaire à Matour.
Qui déclare ne savoir signer.
2065. Demi-arpent de la Cure de Saint-Mamert (jardin non compris), à Saint-Mamert. Soum. 561 I. — Adj. 3200 1., à Philibert Dupasquier, propriétaire à Sainl-Jacques-des- Arrêts.
2066. Terre, 1/2 mesure, à Saint-Christophe-la-Montagne, à l'émigré Peysson-Baccot. Soum. 3001. — Adj. 7400 1., à Pierre Morin, proprié- taire à Saint-Christophe.
2067. Terre, 4 mesures, à Monsols, à l'émigré Peysson-Baccot. Soum. 200 l. — Adj. 3700 1., à Claude Larochette, propriétaire à Monsols.
2068. Bois du Grand- Vernay, 52 mesures, à Saint Christophe-la-Mon- lagne, à l'émigré Peysson-Baccot. Soum. 500 1. — Adj. 11000 1., à Denis Tarlet, propriétaire à Saint-Pierre-le- Vieux.
2069. Terre, 8 mesures, à Saint-Chrislophe-la-Montagne, à l'émigré Peysson-Baccot. Soum. 400 1. — Adj. 4500 L, à Pierre Vouillon, pro- priétaire à Matour.
Qui déclare ne savoir signer.
23 Thermidor HI (/0 aoûi 4795).
2070. Domaine du Bourg, affermé 800 1. et redevances, à Poule, à l'émigrée veuve La Poype. Soum. 65000 1. — Adj. 407000 !.. à Jean- Marie Badet, propriétaire à Lantignié.
2071 . Domaine Chevalier, loué 240 1. et redevances, à Poule, à l'émigrée veuve La Poype. Soum. 50775 I. — Adj. 240000 L, à François Rotival, marchand à Beaujeu.
DISTRICT DE VILLEFRANCHE 407
2072. Domaine Desbrosses, loué 424 1. et redevances, à Poule, à Témi- grée veuve La Povpe. Soum. 41250 I. — Adj\ 204000 I., à Mathieu Carrier, marcband à Sainte Foy, et à Denis BRACUET,*de Lyon.
Î07S. Domaine de Macle, aiTermé 424 L et redevances, à Poule, à l'émi- ffrée veuve La Poype. Soum. 41050 l. — Adj. 210000 l., à Claude Demousseau, de Saint-Nizier-d'Azergues.
Qui déclare ne savoir signer.
1074. Domaine Desigaux, affermé 370 L et redevances, à Poule, à l'émi- grée veuve La Poype. Soum, 35250 1. — Adj. 192000 l., à Jean-Bap- tiste AuRAv, de Poule.
2075. Domaine Lacorobe, affermé 470 l. et redevances, à Poule, à l'émi- grée veuve La Poype. Soum. 42825 1. — Adj. 213000 L, à Antoine Per- RÉON, de Claveisolles.
Cédé à Marc Perrayon, le 21 fructidor IL (Enreg. 337.)
2076. Domaine Chausaye, loué 500 L et redevances, à Poule, à l'émîgrée veuve La Poype. Soum. 45000 I. — Adj. 254000 L, à Claude Bidon, tourneur à Beaujeu.
2077. Domaine Billard, affermé 500 1. et redevances, à Poule, à Témigrée veuve La Poype. Soum. 42975 l. — Adj. 167000 1., à Mathieu Carrier, marchand à Sainte-Foy.
2078. Domaine Bouzet, loué 600 1. et redevances, à Poule, à l'émigrée veuve La Poype. Soum. 52î)25 L — Adj. 215000 L, à François Rotival, marchand à Beaujeu.
Tant pour son compte que pour celui de Benoit Sanla ville, Antoine Maton, François Fouobrat, les mariés Aucaigne et Georgerat. (Enre^. 337.)
2079. Domaine Bouzet, loué 530 1. et redevances, à Poule, à l'émîgrée veuve La Poype. Soum. 4.'>225 1. — Adj. 215000 1., à Pierre Dabry, marcband à Chauffailles, district de Marcigny.
2080. Château et dépendances, à Poule, à l'émigrée veuve La Poype. Soum. SOOOO 1. —AaJ. 661000 l., à Jean-Jacques Biluet, marchand à Aroplepuis.
2081. Maison et jardin, à Poule, à l'émigrée veuve La Poype. Soum. 10000 1. — Adj. 620001., à Philibert Perrat, marchand à Saint-xNizier- d'Azergues.
25 Thermidor III (/« août 1195).
2082. Maison et jardin, à Propières, à l'émigrée veuve La Poype. Soum. 3000 1. — AcÇ/. 30000 l., à Biaise Chinier, propriétaire à Villefranche.
208S. Bois, 9 mesures, à Propières, à l'émigrée veuve La Poype. Soum. 2500 1. — Adj. 43000 1., à François Berger, marchand à Villefranche.
408 VENTES d'immeubles
2084. Vassible, à Propières, à Témigrée veuve La Poype. Soum, 1001. — Adj. 4000 I., à Biaise Chinier, marchand à Villefranche.
2085. Demi-arpent de la Cure de Propières (jardin non compris), à Propières. Soum. 515 1. — Adj. 18500 1., à François Berger, marchand à Villefranche.
2086. Demi-arpenl de la Cure d'Azolette (jardin non compris), à Azo- lelte. Soum. 318 1. — Adj. 10700 1., à Claude Reyssier, propriétaire à Poule.
2087. Domaine la Grange-Peresme, loué 500 1. et redevances, à Saint- Didier-sur Beaujeu, à l'émigrée veuve La Poype. Soum. 42750 1. — Adj. 281000 !., à Jean-Baptiste Lafond cadet, d'Amplepuis.
2088. Domaine de la Grange-Poncet, loué 4001. et redevances, aux Ar- dillats, à l'émigrée veuve La Poype. Soum. 34375 1. —Adj. 185000 l., à Etienne Fabron, marchand à Beaujeu.
2089. Domaine de V^alelte, aux Ardillats, à l'émigré La Roche-Thulon. Soum. ? — Adj. à Jean -Baptiste Durieux, marchand à Vaux.
2090 . Domaine de Crié, affermé 900 1. , aux Ardillats, à l'émigré La Roche- Thulon. Soum. 75000 l. —Adj. 2510001., à Claude Dufour, tanneur à Beaujeu.
2091. Domaine de la Paudière, affermé 10001. en 1790, aux Ardillats, à l'émigré La Roche-Thulon. Soum. 78000 1. — Adj. 315000 1., à Jean Pardon, marchand à Beaujeu.
2092. Domaine de la Creuse, affermé 900 I. en 1790, aux Ardillats, à l'émigré La Roche-Thulon. Soum, 75000 I. — Adj. 222000 I., à Jacques- André MoRLN, marchand à Gleizé.
2093. Demi-arpent de la Cure des Ardillats (jardin non compris), aux Ardillats. Soum. 250 1. — Adj. 13600 1., à Pierre Rampon, marchand aux Ardillats.
209'i. Maison de la Cure de Vernay et demi-arpent, jardin compris, à Vcrnay. Soum. 3000 I. — Adj. 25000 1., à Louis- Antoine Perret, pro- priétaire à Villefranche.
27 Thermidor 111 (44 août 1195).
209.5. Château de Magny et dépendances, à Cublize, à l'émigré Le Prestre-Vauban. Soum. 20000 I. — Adj. 30000 I., à Jean-Jacques Bil- LiET, marchand à Aniplepuis.
2096. Thuilière et fonds, affermés 125 I. en 1790, à Cublize, à l'émigré Le Prestre-Vaubax. Soum. 9375 1. — Adj. 12000 I., à Jean-Jacques BiLLiET, marchand à Amplepuis.
DISTRICT DE VÏLLEFRANCHE 409
^037. Domaine du Château, à Cublize, à l'émigré Le Prestre-Vauban. Soum. 36000 I. — Adj. 155000 1., à Antoine Villerd, marchanda Thizy.
2oug. Deuxième domaine du Château, â Cublize, à l'émigré Le Prestre- Vauban. Soum. 37000 1. — Adj, 180000 I., â Jean-Jacques Biluet, marchand à Amplepuis.
^^J«. Domaine Chavanes, affermé 300 1. en 1790, à Cublize, à l'émigré Le Prestre-Vauban. Soum. 25000 I. — Adj. 106000 I., â Claude Che- VRET, marchand â Saint- Victor (district de Roanne).
^'fo. Domaine Mougin, affermé 360 I. en 1790, à Cublize, à l'émigré ^E Pbestre-Vauban. Soum. 31500 l. —Adj. 116000 I., à Jean-Jacques oiLUETy marchand à Amplepuis.
^'/'- Pré du Vivier, affermé 129 1. en 1790 I., à Cublize, à l'émigré ^^ Prestre-Vauban. Soum. 9675 I. — Adj. 24000 L, à Jean Chavanis, ^'"opriétaire à Cublize.
^'^^- Pré, affermé 60 I. en 1790, à Cublize, à l'émigré Le Prestre- l'^^ujiN. Soum. 4500 l. — Adj. 17000 L, â Jacques-Philibert Boiron, propriétaire à Villefranche.
i^r^Pré de l'Etang, à Cublize, à l'émigré Le Prestre-Vauban. Soum. i^Xjo 1. —Adj. 41000 I., â Jean-Marie Denis, marchand à Cublize, ^«^iit national de ladite commune.
* • I*ré Deseigne, 18 mesures, à Cublize, à l'émigré Le Prestrè- VAKJB^N. Soum. 13000 1. — Adj. 26000 I., à Gabriel Louoière, proprié- ^^^^ ^ Cublize. *^ ^ ^
o • ï^ré de l'Ane, 3 mesures, â Cublize, â l'émigré Le Prestre-Vauban. ^oi^rtr^ 2400 I. -Adj. 3700 I., à Michel Lièvre, propriétaire à Cublize.
^'ÎV li ^^^' affermé 120 I. en 1790, à Saint Vincent de-Rheins, à l'émigré g;. *^*<kstre-Vauban. Soum. 9500 1. — Adj. 23000 1., à Jean-Jacques *-ï*^T, marchand à Amplepuis.
l'é^. ï^omaine, affermé 238 1. en 1790, à Saint-Vincent de Rheins, à dré î?*'^ Le Prestre-Vauban. Soum. 22500 i. — Adj. 101000 1., â An- *^^viLLE, propriétaire à Thizy.
Le" j> ^ré, affermé 60 1. en 1790, à Saint-Bonnet-le-Troncy, à l'émigré maï^^^TRE-VAUBAN. Soum. 4875 1. — Adj. 11000 1., â Jérôme Bresson, ■^^b«nd à Villefranche.
2109 ^^
Le' tfc f^ré, affermé 160 I. en 1790, à Saint-Vincent-de-Rheins, â l'émigré vr^^^tre-Vauban. Soum. 12750 1. —Adj. 32500 l., â Claude Che- ^> marchand à Saint-Victor (district de Roanne).
410 VENTES d'immeubles
29 Thermidor 111 (/# août 4795).
2110. Biens de la Cure ou de la Fabrique de Mardore, à Mardore. Soum, 2000 1. — Adj. 7400 1., à Jean-François Perra, marchand à Cublize.
3111. Pré dépendant de la Cure de Lamure, aflermé 54 1., à Lamure. Soum. 4050 1. — Adj, 25700 1., à Paul Chabert, dit La Violence, de Lamure.
Qui déclare no savoir signer.
1112. Pré dépendant de la Cure de Saint-Jean-la-BussiIerb, aflermé 24 I., à Saint-Jean-la-Bussière. Soum. 18001. — Arf/. 76001., à Chevrbt Talné, de Saint- Victor (district de Roanne).
2113. Terre, affermée 91 1., à Saint-Jean-la-Bussière, à la Fabrique de Saint-Jean-la-Bussière. Soum. 7100 1. — Adj, 9200 I., à Claude Ro- che, d'Amplepluis.
21 1 i . Maison, louée 67 l.« à Saint-Jean-la-Bussière, à la ci-devant Con- frérie DU Rosaire. Soum. 5025 1. — Adj, 13000 1., à Jean-Jacques BiLLiET, d'Amplepuis.
2115. Pré, affermé 15 1., à Amplepuis, à la Fabrique d'Amplepuis. Soum, 1225 1. — Adj, 4600 1., à Pierre Nolin, marchand à Amplepuis.
2116. Pré, à Amplepuis, à la Cure d'Amplepuis. Soum. 1200 1. — Adj. 31000 1., à Pierre Nolin, d'Amplepuis.
2117. Terre affermée 32 1., à Ronno, à la Fabrique de Ronno. Soum. 2400 1. — Adj. 7100 1., à Pierre Noun, d'Amplepuis.
21 in. Pré, à Ronno, à la Cure de Ronno. Soum. 2000 1. — Adj, 11000 1., à Jean-Jacques Biluet, d'Amplepuis.
211». Chenevîer, à Saint-Vincent-de-Rheins, à la Cure de Saint-Vik- cent-de-Rheins. Soum. 500 1. — Adj. 4300 1., à Jean-Jacques Biluet, de Cublize.
2120. Pré, à Saint-Bonnel-le-Troncy, à la Cure de Saint Bonnbt-le- Troncy. Soum. 600 1. — Adj. 5500 1., à Jean-Marie Plasse, greffier du tribunal à Villefranche.
2121 . Pré, à Cours, à la Cure de Cours. Soum. 1000 1. — Adj. 12000 1., à Joseph CoMBRiCHON, de Lamure.
2122. Pré, à Cours, à la Fabrique de Cours. Souin, 900 1. —Adj, 10000 1., à Joseph Combrichon, marchand à Lamure.
2123. Pré, à Cublize, à la Cure de Cubuze. Soum. 1200 1. — Adj. 34000 1., à Antoine Maurin, marchand à Cublize.
DISTRICT DE VILLEFR ANCHE 411
2\u . Maison et jardin, affermés 80 1., à Cublize^à la Fabrique de Cubuze. Soum. 6000 1. — Adj\ âOOOO 1., à Jean-Jacques Biluet, marchand à Amplepluis.
2125. Pré, affermé ^1 l.,.à Cublize, à la Fabrique de Cubuze. Soum, 15075 1. — AdJ. 44000 1., à Claude Chevret, de Saint- Victor (district de Roanne).
2116. Pré et terre, affermés 40 1., à Cublize, à la Fabrique de Cubuze. Soum, 3100 1. — Adj, 5400 1., à Jacques Saintpaul, propriétaire à Cublize.
Fermier desdits fonds.
2 Fructidor Ml {49 août 1795).
2127. Chapelle, maison et dépendances, à Beau jeu, aux PÉNrrENTS blancs DE Beaujeu. Soum, 4590 1. — Adj, 101000 1., à Nicolas Guyon, proprié- taire à Beaujeu.
2128. Terre inculte, à Beaujeu. Soum, 100 1. — Adj, 25100 1., à Jean- François-Marie CoLONJARD, de Villefranche.
2129. Demi-arpent de la Cure de Beaujeu (jardin non compris), à Beau- jeu. Soum, 2850 1. — Adj. 34500 1., à Louis- Antoine Fabron, proprié- taire à Beaujeu.
2130 Demi-arpent de la Cure des Etoux (jardin non compris), aux Etoux. Soum, 2850 1. — Adj. 23000 l., à Pierre Maton cadet, marchand à Beaujeu.
21S1. Demi-arpent de la Cure de Quincié (jardin non compris), à Quin- cié. Soum, 4000 1. — Adj, 43000 1., à Jean-François Durieu, proprié- taire à Quincié.
2 132. Demi-arpent de la Cure de Marchampt (jardin compris), à Mar- cbampt. Soum, 2100 1. — Adj, 20500 1., à Claude Ducruy, propriétaire à Marchampt.
2133. Demi-arpent de la Cure de Cercié (jardin non compris), à Cercié. Soum, iÙ80l. — Adj. 435001., à Benoit Ruet, propriétaire à Saint- Lager.
Qui déclare ne savoir signer.
2134. Demi-arpent de la Cure de Saint-Lager (jardin non compris), à Saint-Lager. Soum. 1200 1. — Adj, 35000 1., à Claude Large, marchand à Saint-Lager.
2135. Demi-arpent de la Cure d'Odenas (jardin non compris), à Odenas. Soum, 1000 1. — Adj. 27500 1., à Jean-Marie Durieu de Cherve, mar- chand à Saint-Etienne.
412 VENTES d'immeubles
2 1 36. Demi-arpeDt de la Cure de Charentay (jardin non compris), à Cha- renlay. Soum, 1200 I. — Adj. 41500 1., à Jacques Patbieux, marchand à Cbârentay.
Qui déclare ne savoir signer.
5 Fructidor III (ii août 4195),
2137. Demi-arpent de la Cure de Lancié (jardin non compris), à Lancîé. Soum, 2000 I. — Adj. 26300 1., à Michel Bernard, défenseur officieux à Villefrancbe.
2138. Terre, à Lancié, au Luminaire de Lancié. Soum. 300 1. —Adj. 4300 1., à Alexis Thomassin, marchand à Belleville.
2139. Terres, 3 coupées 1/2, à Dracé, au Luminaire de Dracé. Soum. 1425 1. — Adj, 280001., à Alexis Thomassin, marchand à Belleville.
2140. Vigne, à Lancié, au Luminaire de Romanèche. Soum. 200 1. — Adj. 2600 1., à Joseph Bulliat, marchand à Villefranche.
2141. Pré du Roy, à Dracé, ci-devant à Louis Capet, ci-devant roi. Soum, 7200 1. — Adj. 102000 1., à Philibert Despinav, propriétaire à Belleville.
2142. Demi-arpent de la Cure de Dracé (jardin non compris), à Dracé. Soum. 1000 I. — Adj, 10000 1., à Joseph Durrière, propriétaire à Ta- lquas.
2143. Demi-arpent de la Cure de Corcelles (jardin non compris), à Corcelles. Soum. 600 1. — Adj. 15500 1., à Jean-Claude Palais, mar- chand à Corcelles.
2144. Demi-arpent de la Cure de Saint- Jean-d'Ardièrbs (jardin non compris), à Saint-Jean-d'Ardières. Soum, 4001. —Arf/. 185(X)I., à Joseph Durrière, propriétaire à Taponas.
2145. Moulin, à Saint-Jean-d'Ardières, à la Commanderie de Belleville (ordre de Malte). Soum. 33000 1. — Adj. 151000 1., à Alexis Thomassin, marchand à Belleville.
2146. Terre, 4 coupées 1/2, à Belleville, aux Pénitents de Belleville. Soum. 1500 1. -~ Adj. 25000 1., à Philibert Prély, propriéteire à Belle- ville.
Qui déclare ne savoir signer.
8 Fructidor IH (25 août 4195).
2147. Appartements, à Bourg de-Thizy, à la ci-devant Confrérie du Saint-Esprit de Bourg-de-Thizy. Soum. 5625 1. ~ Adj. 21600 1., à Aimé Henry, dit Roch, marchand à Villefranche,
blStlÀICT DE VILLEffRANGHE KXZ
21 '4 8. Terres, à Bourg-de-Thizy» à la Cure du Bouftc-DE-THizv. Soum. 200 1. — AdJ. 10000 I., à André Deville, marchand à Thizy.
2149. Denii-arpent de la Cure de Notre-Dame de Thizy et de la Cure DE MoR.NAND. Soum. 1200 1. — Adj, 27500 I., à Claude Champalle, pro- priétaire à Bourg-de-Thizy.
2150. Demi-arpenl de la Cure de Sai.nt-Just-d' Avray (jardin non com- pris), à Saint Just-d'Avray. Sounu aOO 1. — Adj. 6o00 1., à Benoit Haffin, marchand à Saint-Clémenl-sous-Valsonne.
Qui déclare ne savoir signer.
2151. Denii-arpent de la Cure de Ronno (jardin non compris), à Ronno. Soum. 260 1. — Adj. 105001., à Claude Champalle, marchanda Bourg- de Thizy.
a
2152. Demi-arpent de la Cure de Valsonne (jardin non compris), à Valsonne. Soum. 1510 1. — Adj. 19000 1., à Benoit Raffin, proprié- taire à Saint-Clément-sous- Valsonne.
Qui déclare ne savoir signer.
21!»3. Terre et bois, à Valsonne, au Luminaire de Valsonne. Soum. 29001. —Adj. 31500 1., à Claude Champalle, marchand à Bourg-de- Thizy.
2154. Demi-arpent de la Cure de Saint-Clément (jardin non compris), à Saint-Clément [sous-Valsonne]. Soum. 200 1. — Adj. 16500 1., à Gabriel Raffin, marchand à Sain l-Clément-sous- Valsonne.
(^ui déclare ne savoir signer.
2155. Demi-arpent de la Cure des Sauvages (jardin non compris), aux Sauvages. Est. 160 1. — Adj. 8500 l., à Benoit Raffin, marchand à Saint Clément-sous- Valsonne.
11 Fructidor III (i8 août 1795).
2156. Domaine, aflermé 380 1., à Saint-Loup et Saint-Forgeux, à I'Ordre DE Malte. Soum. 30000 1. — Adj. 225000 1., à Benoit Le Brument, marchand à Tarare.
2157. Terre, 4 bicherées, à Saint- Vérand, à la Fabrique de Saint-Vk- RAND. Soum. 450 1. — Adj. 10000 1., à Jean Audrillard, marchand à Tarare.
2158. Maison et terre, à Saint-Forgeux, à la Fabrique de Saint-For- geux. Soum. 500 1. — Adj. 4500 L, à François Berger, marchand à Villefrancbe.
2159. Jardin, affermé 47 1., à Afioux, à la Fabrique d'Affoux. Soum. 3750 1. — Adj. 30000 1., à Benoit Le Brument, marchand à Tarare.
4l4 VKNTB8 D^IMMEUBLÀd
2160. Demi-arpeot de la Cure de SAiNT-ApoLUNiURE (jardin noo com* pris), à Saint-Apollinaire. Soum, âOO 1. — AdJ, 7000 1., à Etienne Barricant, marchand à Saint-Jean-la-Bussière.
luoi. Ecurie et fenil, à Saint-Apollinaire, à la Fabrique de Saint- Apolunaire. Soum. 800 1. — Atfj. 7500 1., à Pierre-François Dumas, marchand à Amplepuis.
2162. Demi-arpent de la Cure de Chambost (jardin non compris), à Chambosl. Soum, 200 1. — AdJ. 17000 I., à François Beroujo.n, propriétaire à Chambost.
Qui déclare ne savoir signer.
2163. Demi-arpent de la Cure de Ternand (jardin non compris), à Ter- nand. Soum. bOO 1. — Adj. 33500 l., à Jean-Baptiste Favel, marchand à Amplepuis.
21 6^. Demi-arpent de la Cure de Dième (jardin non compris), à Dième. Soum. 300 1. — AdJ. 13000 1., à Antoine Boisset, propriétaire à G randris.
Qui déclare ne savoir signer.
2165. Demi-arpent de la Cure de Grandris (jardin non compris), à Grandris. Soum. 500 1. — AdJ. 24000 1., à Antoine Granger, marchand à Cerclé.
2166. Demi-arpent de là Cure de Chamelet (jardin non compris), à Chamelet. Soum. 200 1. — AdJ. 5000 1., à Guillaume Chenelière et Jean-Aimé Henry, dit Boch, marchands à Viliefranche.
15 Fructidor III (/" septembre 4795).
2167. Domaine affermé 800 1. et redevances, à Châlillon, aux Reugieuses DE l'Antiquaille de Lyon. Soum. 100000 1. — AdJ. 1725000 1., à Benoit Le Brument, marchand à Tarare.
2168. Demi-arpent de la Cure de Chatillon (jardin non compris), à Chàtillon. Soum. 300 1. — AdJ. 33000 1., à Antoine Dupoizat, proprié- taire à Chàtillon.
2160. Demi-ar|)ent de la Cure de Lozanne, à Lozanne. Soum. 2475 1. — AdJ. 103000 !., à Mathieu Audrillard et Antoine Vivier-Merle, marchands à Tarare.
2170. Demi-arpent de la Cure de Chazay (jardin non compris), à Chazay. Soum. 500 1. — AdJ. 36500 1., à Barthélémy Delorme, pro- priétaire à Chazay.
2171. Demi-arpent de la Cure de Morangé (jardin non compris), à Morancé. Soum. 300 1. — AdJ. 115500 1., à Etienne Deprelle, proprié- taire à Moraucé.
DtSTRkCT Dfi VtLLEFRANCHÉ 41$
1172. Demi-arpent de la Cure du Breuil (jardin non compris), au Breuii. Soum, 1000 1. — AdJ. 16500 1., à François Vérand, propriétaire à Saint-Germain-sur-Arbresle.
2173. Demi-arpent de la Cure d'Ancy (jardin non compris), à Ancy. Soum. 600 1. — Adj. 30500 1., à Jean Audrillard et Antoine Vivier- Merle, marchands à Tarare.
2174. Demi-arpent de la Cure de SAiiNT-RoMAiN-DE-PoPEv (jardin non compris), à Saint-Romain- de- Popey. Soum. 400 1. — Adj. 20000 1., à Jean-Claude Vernadet, propriétaire à Saint Romain.
Qui déclare ne savoir signer.
2Î75. Demi-arpent de la Cure de Lég.ny (jardin non compris), à Légny. Soum. 500 1. — Adj. 26500 1., à Pierre Chatelard, propriétaire à Saint- Loup.
2176. Terre du Margand, à Légny, au Luminaire de Légny. Soum. 2000 1. — Adj. 14000 1., à Nicolas Chazot. marchand à Chessy.
Qui déclare ne savoir signer.
2177. Pré, à Légny, au Luminaire de Légny. Soum. 2275 1. — Adj. 50000 1., à Benoit Le Brument, marchand à Tarare.
18 Fructidor III (l septembre 1195),
2178. Demi-arpent de la Cure de Sainte-Paule, à Sainte-Paule. Soum. 500 1. — Adj. 6100 I., à Benoit Glénard, marchand à Villefranche.
2179. Terre, à Sainte-Paule, à la Farrique de Sainte Paule. Soum* 250 1. — Adj. 4200 1., à Benoit Glénard, marchand à Villefranche.
2180. Terre, à Sainte-Paule, au Luminaire de Sainte-Paule. Soum. 300 1. — Adj. 8000 1., à Benoit Glénard, marchand à Villefranche.
2181. Demi-arpent de la Cure d'Oingt, à Oingt. Soum. 1125 1. — Adj. 36000 1., à Pierre Guillermin, marchand à Villefranche.
Qui déclare ne savoir signer.
2182. Partie du demi-arpent de la Cure de Moiré, à Moiré. Soum. 3001. -~ Adj. 7000 1., à Antoine Chapolard, propriétaire à Moiré.
218S. Partie du demi-arpent de la Cure de Moiré, à Moiré. Soum. 350 1. — Adj. 5^30 1., à Jean Charmetton, propriétaire à Moiré.
2184. Demi-arpent de la Cure du Bois-d'Oingt, au Bois-d'Oingt. Soum. 2000 1. — Adj. 22600 1., à Jean-Antoine Borday, propriétaire au Bois- d'Oingt.
(tè VENTES D^IMMECBLES
3185. Partie du demi-arpent de la Cure de Bagnols, à Bagiiols. Sounr. 300 1. — Adj\ 15700 1., à François Vergoin, propriétaire à Baguols.
2186. Partie du demi-arpent de la Cure de Bagnols, à Bagnols. Soum. 360 I. — Adj\ 13100 I., à François Vergoin, propriétaire à Bagnols.
2187. Partie du demi-arpent de la Cure de Bagnols, à Bagnols. Soum, 300 1. — Adj, 8000 1., à François Vergoin, propriétaire à Bagnols.
21 Fructidor III (7 septembre 1194).
2 1 88 . Maison et jardin, à Frontenas, à la Fabrique de Frontenas. Soum, 6001. — Arfy. 25500 I., à Apollinaire Ovise, propriétaire à Frontenas.
2189. Demi arpent de la Cure de Frontenas, à Frontenas. Soum, 7001. — Adj, 36500 1,, à Claude-François Desabier, de Villefranche.
2190. Pré, terre et jardin, à Chessy, au Luminaire de Cuessy. Soum. 1875 1. — Adj, 83000 1., à François Rondellet, propriétaire à Chessy.
2191. Demi-arpent de la Cure de Chessy, à Chessy. Soum. 11001. — Adj, 31700 1., à Claude-François Decuret, propriétaire à Chessy.
2192. Demi-arpent delà Cure de CHARNAY,à Charnay. Soum, 1600 1. — Adj. 590001., à François Chazot, de Charnay.
<^ui ne sait signer.
S193. Le quart de la récolle d'un pré de 3/4 de bicherée, à Alix, au Chapitre d'Alix. Soum. 100 1. — Adj. 30i)0 I., à Antoine Lavbrrière, propriétaire à Marcy.
2194. Autre quart de la récolte d'un pré de 3/4 de bicherée, à Alix, au Chapitre d'Alix. Soum, 300 I. — Adj. 4050 1., à Antoine Beuf, de Marcy.
2195. Autre quart de la récolte d'un pré de 3/4 de bicherée, à Alix, au Chapitre d'Alix. Soum. 200 l. — Adj. 5200 I., à Antoine Beuf, de Marcy.
2190. Partie du demi-arpent de la Cure de Lachassagne. à Lachas- sagne. Soum, 500 I. —Adj . 31500 L, à Jean Poitrasson, propriétaire à Lachassagne.
2197. Terres, 4 bicherées 5/6, à Lachassagne, à la Fabrique de Lachas- sagne. Soum. 7000 1. — Adj. 201500 1., à Claude-Roch Lagrive, pro- priétaire à Lyon.
24 Fructidor III [10 septembre n95\.
2198. Domi-arpent de la Cure de Thézé (jardin non compris), à Thézé. Soum. 2(X)I. — Adj. 30000 L, à Antoine Laverrière, propriétaircà Marcy.
biSTRICT DE VILLEFRANCHÊ 41^
2199. Demiarpeut de la Cure p'Ambérieux (jardin non compris), à Am- bérieux. Soum. 2100 1. — Adj\ 15000 I., à Jean-Pierre Terret lils, cul- tivateur à Ambérieux.
2200. Terre, à Ambérieux, au Luminaire d'Ambérieux. Soum, 4500 1. — Adj, 61500 1., à Jean Marie Purelle, propriétaire à Anse.
2201. Terre, à Lucenay, au Luminaire de Lucenay. Soum, 1200 1. — Adj\ 9500 L, à Bernard Bourgeret, propriétaire à Anse.
2202. Demi-arpent de la Cure de Lucenay (jardin non compris), à Lu- cenay. Soum, 1500 L — Adj. 64500 1., à Antoine Masson, dit Pktré, propriétaire à Anse.
2203. Terre, à Beimont, à la Prébende Roger. Soum. 1125 \. —Adj. ^000 1., à Jean Pierre Florin, propriétaire à Beimont.
2204. Demi-arpent de la Cure de Marcy, à Marcv. Soum. 3100 1. — Adj. 22500 L, à Barthélémy Bresson, propriétaire à Villefrancbe.
2205. Demi-arpent de la Cure de Pommiers (jardin non compris), à Pom- miers. Soum. 1100 1. — Adj. 18000 1., à Jacques Sargnon, propriétaire à Pommiers.
2206. Terres, affermées 63 1., à Limas, à la Fabrique de Limas. Soum, 5000 1. — Adj. 90000 1., à Benoit Monfray, propriétaire à Limas.
Qui déclare ne savoir signer.
2207. Vigne, 12 ouvrées, affermée 98 l., à Limas, à la Fabrique de Limas. Soum. 8000 1. — Adj. 158000 1., à Jean-Louis Damiron, proprié- taire à Limas.
2208. Terres, à Anse, à la Fabrique d'Anse. Soum. 7501. — Adj. 28000 1., à Léonard Destienne, dit Robert, propriétaire à Anse.
2209. Terre, à Anse, ancien cimetière de Saint- Romain-d' Anse. Soum. 8001. — Adj. 13500 1., à François Neyra, propriétaire à Pommiers.
2210. Terre, 1/2 bicherée, à Anse, à la Prébende de Saint-Cyprien. Soum. 1201. --Adj. 83()0 1., à François Masson, propriétaire à Anse.
2211. Terre, 8 bicberées, à Ambérieux, à la Fabrique d'Anse. Soum. 4275 1. — Adj. 1030001., à Sébastien Revin, propriétaire à Anse.
27 Fructidor lll (/3 septembre 1195).
2Î12. Demi-arpent de la Cure de Vaux, à Vaux. Soum. 3000 1. — Adj. 39000 1., à Claude Vermorel, marchand à Vaux.
B. nat. ±1
\18 Ventes d*immeudlës
2213. Demi-arpent de la Cure d'Arbuissonnas, à Arbuissonnas. Soum. 1125 1. — Adj, 16500 1., à Charles Chamarande, marchand à Arbuis- sonnas.
22 U. Maison et jardin des dames chanoinesses Batailler, à Salles, aa Chapitre de Salles. Soum. 2200 1. — Adj, 43000 1., à Joseph Perrln, propriétaire à Saint-Georges.
2215. Maison et jardin des dames chanoinesses, sœurs Murât, à Salles, au Chapitre de Salles. Soum, 2200 1. — Adj. 52000 l.,à Pierre-Charles DucHAMP, marchand à Cogny.
2210. Demi-arpent de la Cire de Salles (jardin non compris), à Salles. Soum, 2000 1. — Adj, 30200 1., à Pierre-Charles Duchamp, marchand à Cogny.
2217, Demi-arpent de la Cure de Blacé (jardin non compris), à Blacé. Soum. 5000 1. — Adj. 410(X) 1., à Antoine Carrand, notaire à Blacé.
2218. Demi-arpent de la Cure de Saint Sorun (jardin non compris), à Saint-Sorlin. Soum. 2000 I. — Adj. 25600 I., à Jean Hugand, proprié- taire à Saint-Sorlin.
2119. Vigne, 5 ouvrées, à Rivolel, au Luminaire de Cogny. Soum. 2000 1. — Adj. 33000 1., à Gabriel Poncet, propriéUire à Cogny.
2220. Demiarpent de la Cure de Rivolet, à Rivolet. Soum. 2000 I. — Adj. 37000 1., à Gabriel Poncet, propriétaire à Cogny.
2221 . Vigne, à Montmelas, à la Prébende Gerin. Soum, 500 1. — Adj, 27500 1., à Laurent Picard, marchand à Lyon.
2222. Demi-arpent de la Cure de Saint-Cyr-le-Chatoux (ci-devant de la
Îrébeiide Saint-Maurice), à Sain t-Cyr-le-Cha toux. Soum, 75 1. — Adj, 3001., à Jacques Renaud, propriétaire à Lacenas.
2223. Vigne, à Cogny, au Luminaire de Cogny. Soum. 2400 1. — Adj. 24000 1., à Gabriel Poncet, propriétaire à Cogny.
2224. Demi-arpent de la Cure de Cogny, à Cogny. Soum. 30001. —Adj, 55000 1., à Gabriel Poncet, propriétaire à Cogny.
2225. Partie du demi-arpent de la Cure de Villefranchb, à Limas. Soum. 1000 1. — Adj, 16500 I., à Eugène-Louis Chbsneau, marchand à Villefranche.
222«. Demi-arpent de la Cure de Pouilly-le-Chatel, à Pouilly-le- Chàtel. Soum, 1100 1. — Adj. 13500 1., à Nicolas Verrier, propriétaire à Arnas.
blSTRlCT DE VILLEI^R ANCHE 419
28 Fructidor III {44 septembre 179$).
2Î27. Demi-arpent de la Cure de Pouilly-le-Monial, à Pouilly-le-Mo- niai. Soum, 1900 1. — Adj, 50000 1., à Noël Berthier, marchand à Pouilly-le-Monial.
2228. Emplacement d'une chapelle et matériaux, à Pouilly-le-Monial, à I'Ordre de Malte. Soum, 200 1. — Adj. 10500 1., à Benoit Barnoud, propriétaire à Pouilly-le-Monial.
2229. Partie du demi-arpent de la Cure de Liergues, à Liergues. Soum. 1200 1. — Adj. 16000 1., à Pierre Perrayon, marchand à Villefranche.
2230. Terre et vigne, 3/4 de bicherée, à Liergues, au Luminaire de Lier- gues. Soum. 1200 1. — Adj. 12200 1., à Pierre Perrayon, marchand à Villefranche.
2231 . Maison, à Chervinges, à l'émigré François Brunet. Soum, 1001. — Adj. 15700 1., à Antoine Melouzay, marchand à Gleizé.
2282. Domaine du Crot, à Denicé, à l'émigré Le Prestre-Vauban. Soum. 61200 1. — Adj. 510000 1., à Antoine Villerd, marchand à Thizy.
2233. Demi-arpent de la Cure de Denicé (jardin non compris), à Denicé. Soum. 4125 1. — Adj. 25000 1., à Jean Mathieu, dit Biolay, proprié taire à Denicé.
Qui déclare ne savoir signer.
2234. Demi-arpent de la Cure de Saint-Julien (jardin non compris), à Saint-Julien. Soum. 20(X) I. — Adj. 51500 I., à Etienne Saunier, pro- priétaire à Saint-Julien.
2235. Demi-arpent de la Cure de Gleizé, à Gleizé. Soum. 775 1. — Adj, 30600 1., à François Meunier-Crépy, marchand à Villefranche.
2236. Maison louée 48 I., à Villefranche, à la Prébende Saint-Antoine. Soum. 3600 1. — Adj. 28200 1., à Louis Romanet, marchand à Ville- franche.
2237. Maison et jardin, à Béligny, aux ci-devant Chevaliers de TArc. Soum. 10000 1. — Adj. 260000 l., à François Renaud, propriétaire à Pouilly.
2Î3S. Maison de l'Arquebuse, à Béligny, aux ci-devant Chevaliers de lArqubbusb. Soum. 10000 1. — Adj. 312000 1., à Pierre Balloffet, marchand à Villefranche.
^W9. Demi-arpent de la Cure de Béligny, à Béligny. Soum. 1300 1. — Ady. 501001., à Joseph Barbier, marchand à Villefranche.
liO Ventes D^MMEUBLÈâ
ino. Demi-arpent de la Cure d'Ar.nas, à Arnas. Sou/n. 1000 I. — AdJ, 47500 I., à François Meumer-Crépy, marchand à Viilefranche.
1" Complépientairc Ul m septembre 4795).
2241. Château de Villié et dépendances, à Villié, à l'émigré Mignot- BrssY. Soum, SOOOO I. — Adj. 390000 1., à Jean Sornay, marchand à Villié.
2242 . Prés et bois, 30 coupées, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussv. Soum. 20000 I. — Adj. 70000 I., à Jacques Dumoxtct, négociant à Vii- lefranche.
22Ï3. Pré, 18 coupées, à Villié, à l'émigré .Migxot-Blssy. Sounu 30000 1.
— Adj, âlOOOO 1., à Jean Saizey, notaire à Lancié.
2244. Pré, 180 coupées, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 200000 I. — Adj. 626000 l., à Jean-Aimé Henry, dit Roch, marchand à Viilefranche.
2245. Pré, li* coupées, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 15000 1.
— Adj. 2(tô000 1., à Jean Sauzey, notaire à Lancié.
22)n. Bois, 200 coupées, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 50000 l. —Adj. 280000 l., à Jacques Renaud, dit Coffin, marchand à Lacenas.
2247. Bois, 80 coupées, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 30000 l. — Adj. 130000 1., à Philibert Plattet, marchand à Villié.
2248. Bois, 120 coupées, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 20000 l. — Adj' 112000 l., à Jean-Marie Plasse, greffier du tribunal à Viilefranche.
2249. Bois, 45 coupées, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 22000 1. — Adj. 45000 L, à Dominique Denavit, propriétaire à Ville- franche.
22.'>o. Bois, 80 coupées, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 8000 l. — Adj. 142000 l., à Jean Sauzey, notaire à Lancié.
2251. Domaine des Grandets, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 17000 1. — Adj. 225000 1., à Jean-Marie Denis, marchand à Cublize.
2252. Terres, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 20000 1. — Adj. 200000 1., à Jean Sauzey, notaire à Lancié.
2253. Domaine, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 30000 l. — Adj. 251000 l., à Etienne Plasse, marchand à Thizy.
DISTRICT DE VILLBFRANCHB 421
125%. Domaine, à Viîlié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 30000 1. — AdJ, 255000 L, à André Deville, marchand à Tbizy.
Î255. Vigne, 12 coupées, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 8000 1. — Adj. 61000 l., à Jacques Dumontet, marchanda Villefranchc.
î25fi. Vigne, 28 coupées, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 7000 1. — Adj. 60000 l., à Jacques Renaud, dit Coffin, propriétaire à Lacenas.
2257. Domaine de la Rocbe-Pillet, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 10000 1. — Adj. 150000 1., à Gaspard Chabert, huissier à Ville- franche.
2258. Domaine du Perroux, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum, 12000 1. —Adj. 231000 1., à Jean-François Perra, marchand à Cublize.
2259. Domaine des Vignes, à Villié. à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 15000 1. — Adj. 500000 I., à Jean Bugnard, marchand à Villelranche.
2260. Domaine du Désert, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 17000 1. — Adj. 230000 1., à Jean Neyras, marchand à Villelranche.
Qui le revend, le 24 vendémiaire IV, à Jean Geoffray. (Enreg. 337.)
3* Complémentaire III (/9 septembre 4796).
2261. Autre domaine du Désert, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 20000 I. — Adj. 275000 1., à Jean Sornay, propriétaire à Villié.
2262. Autre domaine du Désert, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 21000 1. — Adj. 284000 I., à Jean-Aimé Henry, dit Roch, mar- chand à Villelranche.
226$. Domaine des Ronsières, à Villié, à l'émigré Mignot Bussy. Soum. 19000 1. — Adj. 400000 L, à Jean Sornay, propriétaire à Villié.
2264. Autre domaine des Ronsières, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 20000 1. —Adj. 302000 1., à Louis-Claude Longin, notaire à Belleroche.
2265. Domaine du Py, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 150001. — Adj. 320000 1., à Jean Sornay, propriétaire à Villié.
2266. Autre domaine du Pv, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 14000 1. — Adj. 192000 1., à Philibert Plattet, marchand à Villié.
22«7. Autre domaine du Py, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 16000 I. - Adj. 263000 1., à Benoit Vachot, propriétaire à Villié.
422 VENTES d'immeubles
2Î68. Autre domaine du Py, à Villîé. à Témigré Mignot-Bitssy. Soani. 15000 ». — Adj. 260000 1., à Pierre Crettin, propriétaire à Monsois.
Qui déclare ne savoir signer.
2289. Autre domaine du Py, à Viiiié, à Témigré Mignot-Bussy. Soum. 17000 I. — AdJ. 274000 1., à Benotl Vachot, propriétaire à Villié.
2270. Autre domaine du Py, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 18000 l. — Adj. 210000 I., à Jean Audrillard et Antoine Vivier-Merle, marchands à Tarare.
2271. Domaine de Morgon, à Villié, à l'émigré Mignot-Bcssy. Soum. 16000 1. — Adj. 521000 1., à Jean Bugnard, marchand à Villefranche.
2272. Autre domaine de Morgon, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 20000 l. —Adj. 383000 1., à Jean-Jacques Billiet, marchand à Amplepuis.
2273. Autre domaine de Morgon, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 22000 1. — Adj. 451000 1., à Bénigne Lajoux, marchand à Gleizé.
2274. Domaine du Désert, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 1700 I. — Adj. 290000 L, à Joseph Balloffet et Jérôme Brisson, de Villefranche.
2275. Domaine des Versants, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 22000 I. — Adj. 505000 l., à Philibert Buretier, propriétaire à Mont- nierle.
227«. Domaine des Pillets, à Villié, à l'émigré Mignot Bussy. Soudï. 27000 1. — Adj. 460000 I., à Jean-Joseph Damiron, de Denicé, et Benoit Fontaine, de Villefranche.
2277. Autre domaine des Pillets, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. ^oM/iï. 25000 1. — Arf/. 4600001., à Jean-Joseph Damiron, de Denicé, et Benoit Fontaine, de Villefranche.
2278. Domaine des Vachots, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Sotun. 23000 1. — Adj. 201000 1., à Benoit Vachot, propriétaire à Villié, Etienne Depardon, marchand à Thoissey (Ain), et Philibert Gailleto.n, propriétaire à Villié,
2279. Domaine des Corcelettes, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 25000 1. — Adj. 200000 I., à Benoit Crépy, propriétaire à Villefranche.
2280. Partie du demi-arpent de la Cure de Villié, à Villié. Souni. 3000 l. — Adj. 20000 l., à Etienne Plasse, marchand à Thizy.
5' Ck)mpléinentaire 111.
2281. Domaine des Laures, à Chénas, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum,
DISTRICT DE VILLEFRANCHE 423
0 marchands à thizy.
SOODO 1. — Adj, 18Î5000 1., à Etienne Plasse et Raymond Moncorger,
2282. Autre domaine des Laures, à Cliénas, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 17000 1. — AdJ. 205000 I., à Benoit Lacharrière, propriétaire à Guincbey (district de Màcon).
2283. Autre domaine des Laures, à Chénas, à Témigré Mignot-Bussy. Soum. 12000 1. — AdJ. 200000 I., à Antoine Odet, marchand à Ville- neuve-en-Dombes, et François Durieu, marchand à Villefranche.
2284. Domaine, à Fleurie, à l'émigré Mignot-Bussy. Soum. 110001. — AdJ. 168000 1., à Jean Loron, marchand à Fleurie.
2285. Demi-arpent de la Cure de Fleurie, à Fleurie. Soum. 20001. — AdJ. 270001., à Jean-Marie Dumas fils, marchand à Thizy.
2286. Maison et terres, à Juliénas, à Témigré Bernard-Lavernette. Soum. 50000 1. —AdJ. 514000 I., à Philibert Malaghard, propriétaire à Villié.
2287. Domaine, à Juliénas, à l'émigré Bernard-Lavernette. Soum. 30000 1. — AdJ. 432000 1., à Philibert Malaghard, propriétaire à Villié.
2288. Domaine, à Juliénas, au Collège de Maçon. Soum. 30000 1. — AdJ. 642000 1., à François Desabier, de Villefranche.
2289. Domaine, à Juliénas, au Collège de Maçon. Soum. 20000 1. — AdJ, 500000 1., à François Desabier, de Villefranche.
2290. Demi-arpent de la Cure de Juliénas (jardin non compris), à Juliénas. Soum. 1200 I. — AdJ. 433001., à Benoit Combier, propriétaire à Juliénas.
2291. Pré, à Emeringes, à la Fabrique d'Emeringes. Soum. 1200 1. — AdJ. 75000 1., à Benoit Combier, propriétaire à Juliénas.
2292. Demi-arpent de la Cure d'Emeringes (jardin non compris), à Eme- ringes. Soum. 1500 1. — AdJ. 40800 1., à Benoit Benon, propriétaire à Emeringes.
2293. Demi-arpent de la Cure de Jullié, à Jullié. Soum. 1000 1. — AdJ. 22000 1., à Antoine Balland, marchand à Jullié.
2294. Demi-arpent de la Cure de Cenves, (jardin non compris), à Cenves. Soum. 600 1. — AdJ. 8100 i., à Jacques Plasse, marchand à Gleizé.
2295. Demi-arpent de la Cure de Régnié, à Régnié. Soum. 1200 1. — AdJ. 173001., à Jean Monchanin, de Régnié.
424 VENTES ViMMEUBLES
2296. Domame de la Chapelle Thulon, à Bégnié, à l'émigré La Roche- Thllon. Sonm. 20000 1. — Adj\ 202000 1., à Jean Drouin, marchand à Beaujpu.
2297. Demiari)ent de la Clre de Lantigmé (jardin non compris), à Lantignié. Soiim, 1100 l. — Adj. 17700 1., à Benoit Ruet, propriélaireà Saint-Lager.
Qui déclare ne savoir signer.
2298. Partie du demi-arpent de la Cure d'Avenas, à Avenas. Soum. 700 I. — Adj. 16000 1., à Benoit Decombes, propriétaire à Avenas.
2299. Demi-arpent de la Cure de Saint Didier-sur-Beaujeu (jardin non compris), à Saint-Didier-sur-Beaujeu. Soum. 1000 1. — Adj, 194001., à Jean Montantème, de Saint Didier.
2300. Eglise N.-D. de Vernay et dë|)endances, à Saint-Didier sur-Beau- jeu. Soum. 3000 1. — Adj, zMOO I., à Claude-François Dulac, proprié- taire à Saint-Didier.
1" Vendémiaire IV («5 septembre 4795).
2301 . Moulin de la Garde, à Saint-lgnv-de-Vers, à l'émigré Vichy fils. Soum. 4000 1. — Adj, 36000 1., à Jean-Aimé Henry, dit Roch, et Fleury Barbier, marchands à Villefranche.
2302. Pré, à Saint Igny de- Vers, à l'émigré Vicuv fils. Soum, 1200 I. — Adj. 15o00 1., à Jean-Aimé Henry, dit Roch, et Fleury Barbier, mar- chands à Villefranche.
2303. Pré, à Saint-Igny de Vers, à l'émigré Vichy fils. Soum, 11000 1.— Adj. ?
Le bref manque.
2304. Pré, à Saint Igny-de- Vers, à l'émigré Vichy fils. Soum. 700 1. — Adj, 12000 1., à Antoine Colomb, cultivateur à Salnt-Germainla-Mon- tagne (district de Roanne).
2305. Terres, 13 mesures, à Saint-Ignyde-Vers, à l'émigré Vichy fils. Soum, 1300 1. — Adj, 6600 1., à Jean-Aimé Henry, dit Roch, et Fleury Barbier, marchands à Villefranche.
2306. Terre, 15 mesures, ci-devant vendue au citoven Daigueperse, à Saint-lgny-de-Vers, à l'émigré Vichy fils. .Soam.1500 1. — Adj, 122Û01., à Jean-Baptiste Daigueperse, propriétaire à Saint-Igny, demeurant à Beaujeu.
Voir n* 1899.
2307 . Terre, 1 mesure 1/2, à Saint-Igny de- V^ers, à l'émigré Vichy fils. Soum. 2001. — Adj, 900 1., à Jean Aimé Henry, dit Roch, et Fleury Barbier, marchands à Villefranche.
DISTHICT DE VILLEPRANCHC 425
M08. Halles Saint-Clément, à Sainl-Igny-de-Vers, à Témigré Vichy fils. Soum. 300 I. — Adj. 12100 1., à Jean-Aimé Henry, dit Roch, et Fleury Barbier, marchands à Villefranclie.
2309. Demi arpent de la Cure d'Aigieperse (jardin non compris), à Ai- gueperse. Soum, 300 1. — Adj. 21000 1., à Claude Ducroitx, propriétaire à Aigueperse.
2310. Demi arpent de la Cure de Poule, à Poule. Sounu 1200 1. — Adj\ 33600 1., à Benoît Guillot et Sébastien Chabert, marchands à Ville- franche.
2311 . Demi-arpent de la Cure de Monsols (jardin non compris), à Mon* sols. Soum. 1200 1. — Adj, 22600 1., à Antoine Berthelon, de Monsols.
Qui déclare ne savoir signer.
2312. Bois, 20 mesures, à Ouroux, à l'émigré Peysson-Baccot. Soum. 10000 1. — Adj. 100000 1., à Claude Larochette, propriétaire à Saint- Pierre-le-Vieux.
Qui déclare ne savoir signer.
2313. Chenevier, à Saint-Christophe-la-Montagne, à l'émigré Peysson- Baccot. Soum. 300 1. — Adj. 4700 1., à Nicolas Knechele, de Ville- franche.
2314. Chenevier, à Saint-Christophela-Montagne, à l'émigré Peysson- Baccot. Soum. 100 1. — Adj. 3000 1., à Claude Place et Michel Micol- UER, de Villefranche.
2315. Terre vassible, 7 mesures, à Saint-Christophe-la-Montagne, à l'émigré Peysson-Baccot. Soum. 100 1. — Adj. 1050 1., à Philibert Micron, propriétaire à Monsols.
2316. Terre vassible, 5 mesures, à Monsols, à l'émigré Peysson-Baccot. Soum. 150 I. — Adj. 750 1., à Michel Micollier et Claude Place, mar- chands à Villefranche.
3 Vondéralaire IV {iô septembre 1795).
2317. Domaine, à Corcelles, à l'émigré Mignot Bussy cadet. Soum. 30000 I. — Adj. 733000 1., à Benoit Tournissoud, propriétaire à Cor- celles.
2318. Domaine des Bruyères, à Corc^llcs, à l'émigré Mignot- Bussy cadet. Soum. 27000 1. — Adj. 486000 I., à Jean-Aimé Henry, dit Roch, marchand à Villefranche.
2319. Vignes, à Corcclles, à l'émigré Mignot-Bussy cadet. Soum. 20000 1. — Adj. 300000 1., à Antoine Morin, propriétaire à Béligny.
426 TEIfTES d'immeubles
2320. Vignes, à Corcelles, à l'éniigré MiGNor-BrsSY cadet. Soum. 190001. — Adj. 332000 1., à Joseph Balloffet, dit Tout Pied, marchand à Vil- lefranche.
1321. Bois Lacombe, 18 coupées, à Corcelles, à rémigré MieNor-BussT cadet. Soum, 3600 1. — Adj. 3*7000 I., à Charles Pique, juge de paix à Fleurie.
3322 . Bois, 4 coupées, à Corcelles, à rémigré Mionot Busst cadet. Soum, SOO 1. — Adj, 12000 1., à François Gaudin, marchand à Villefranche.
2323. Bois, 6 coupées, à Corcelles, à Témigré Mignot-Bussy cadet. Soum, 12001. — Adj, 180001., à Antoine Vernay, propriétaire à Draoé.
2324. Bois la Bruyère, 4 coupées, à Corcelles, à l'émigré Mignot-Bussy cadet. Soum, 700 1. —Adj. 8000 1., à Jean-Claude Palais, propriétaire à Corcelles.
2325. Terre, 4 coupées, à Taponas, aux Pénitents de Belleville. Soum. 10001. — Adj. 330001., à François Fouillard, propriétaire à Belleville.
2326. Maison, à Belleville, à l'émiçré Monspey. Soum, 300001. — Adj, 301000 I., à Jean Longeron, propriétaire à Benaison.
DÉPARTEMENT
1. — Ventes des bois nationaux laites conformément à la loi du 2 nivôse IV.
27 Germinal IV {1$ avril 479€).
2327. Bois des Quatre- Bornes, 1 arpent, 16 perches, à Fleurieux, aux Beugieuses antiquailles de Lyon. — Adj, 500 fr., à de Saint-Jean, marchand à Lentiliy.
2328. Bois de Mont-Chevrière, 12 arpents, 25 perches (soit 12 ar- pents 1/4), à Châtiilon-d'Azergues, aux Beugieuses antiquailles de
'Lyon. — Adj. 300 fr. par arpent, soit 3675 fr., à Jean Marduel père, second du nom, arbitre à Châtiilon-d'Azergues.
Pour le compte de son fils, Pierre-François Mardubl.
2S29. Bois des Egals, 14 arpents, 50 perches, à Fleurieux, aux Beu- gieuses antiquailles de Lyon. — Adj, 250 fr. par arpent, soit 3475 fr., à André Jay, de Lentiliy.
DÉPARTEMENT Ml
2330. Bois de Mon t-G illieux, 4o arpents 1/4, 1 perche, à Lozanne, aux Religieuses antiquailles de Lyon. — Adj, 130 (r. par arpent, soit 5886 fr. 30 c, à de Saint-Jean, marchand à Lentilly.
1331 . Bois de Mont-Gillieux, 23 arpents 3/4 et 24 perches, & Lozanne,aux Religieuses antiquailles de Lyon. — Adj\ 480 ir. par arpent, à Benoit Le Brument, négociant à Tarare.
Pour le compte d'André Prblle, caUivateur à SaintJeandesVignes.
2332. Bois de la Cocardière, 25 arpents environ, à Fleurieux, aux Reli- gieuses antiquailles de Lyon. — Adj. 130 fr. par arpent, à Antoine JoLY, propriétaire à Lentilly.
7 Floréal IV {i6 avril 4796).
233S. Partie du bois de Bagny, 38 arpents, 50 perches, à Chevinav, à I'Abbaye de Savigny (Prieure). — Adj. 1610 Ir. par arpent, à André Jay, de Lentilly.
2334. Partie du bois de Bagny, 144 arpents, 94 perches, à Chevinay, à TAbbaye de Savigny (Prieuré). — Adj. 1905 fr. par arpent, & Jean-Bap- tiste Sarsay, de Saint-Pierre-la-Palud.
2335. Partie du bois de Bagny, 38 arpents, 50 perches, à Chevinav, à I'Abbaye de Savigny (Prieuré). — Adj. 1610 Ir. par arpent, à André Jav, de Lentilly.
2336. Partie du bois de Bagny, 144 arpents, 90 perches, à Chevinay, à I'Abbaye de Savigny (Prieuré). — Adj. 1905 fr. par arpent, à Jean- Baptiste Sarsay, de Saint-Pierre-la-Palud.
2337. Partie du bois de Bagny, 38 arpents, 50 perches, à Chevinay, à I'Abbaye de Savigny (Prieuré). — Adj, 1610 fr. par arpent, à André Jay, de Lentilly.
2388. Partie du bois de Bagny, 144 arpents, 90 perches, à Chevinay, à I'Abbaye de Savigny (Prieuré). — - Adj. 1905 fr. par arpent, & Jean- Baptiste Sarsay, de Saint-Pierre-la-Palud.
II. — Ventes faites conlormément à la loi du 26 ventôse IV.
12 Prairial IV {31 mai 4796).
2339. Maison, rues de la Poulaillerie et Saint-Nizier, n* 80, à Lyon, aux ci-devant Filles pénitentes. Louée 22001. (en 1779). — Vendue 39600 fr., à Jean Ravier, notaire à Lyon, quai Antoine, n* 3.
428 VENTES d'immeubles
13 Prairial IV (/" juin 4796).
2S40. Terres, 5 bicherées 1/4 et 3 mesures, à Cbàtillon-d'Azergues, au Luminaire de Chatillon d'Azergues. Loitèes 10 \, (en 1779). — Vendues 15401., à Jean-Marie Rivoyre, de Châtillon-d'Azergues.
Rivoyre paya dès le 15 prairial la totalité de la somme due (1525 1. en pro- messes de mandats et rescriptions, 15 1. en numéraire). Mais la vente fut annulée par arrêté du département, le 23 prairial, parce qu'on avait oublié d'y comprendre la dlme à laauelle elle était soumise et qui fut évaluée à 308 1. Rivoyre paya le surplus demandé, et l'arrêté du 23 prairial fut rapporté.
14 Prairial IV {i juin 4796).
23'4l. Claustral de Saint-Benoit, emplacement de 10416 p. q., clos de 17 bicberées, à Lyon, au Monastère de Saint-BenoIt. — Vendu 151444 1. 16 s., à Claude Huot, rue des Trois-Carreaux, Lyon.
Pour le compte de Claude LAquyer fils, négociant, rue Trois-Carreaux, n* 126, et Pierre Dolley, rentier à Lyon, n* 121, quai des Célestins.
2S'42. Maison, 25^ p. q., à Lyon, grande rue Mercière, n* 11, aux Antonins unis à I'Ordre de Malte. — Vendue 63000 1., à Claude Ger- main, négociant à Lyon, place du Méridien.
Cédée à Robert, Gautier et Jean Milou, père et fils. (Enreg. 123.)
15 Prairial IV (3 juin ^796).
2343. Maison, à la Guillotière, au Séminaire Saint-Charles. Louée 500 1. (en 1788). — Vendue 9000 1., à Jean-Baptiste Bonnardel, de la Guillotière, et Jean Gros, de Lyon, grande rue Mercière, n* 6.
16 Prairial IV [4 juin 4796).
2344. Maison dite Musique des Anges, place des Cordeliers, n' 7, au Séminaire Saint-Charles. Louée 660 1. (en 1784). — Vendue 11880 fr., à Louis Janneat, à Lyon, quai du Rhône, maison Degraix, n' 63.
17 Prairial IV {5 juin 4796).
2345. Maison, 7359 p. q., 4 étages, quai de Saône, n* 8, à Lyon, aux Antonins unis à I'Ordre de Malte. Retenu, 9000 1. — Vendue 1*62000 1., à FoiTRNiER, Mey, Bonthoux, Boulon et à la citoyenne Fleurie Charles, femme de François Rospillairb.
23^6. Eglise des Antonins et dépendances, 6161 p. q., à Lyon, auai de Saône, aux Antonins unis à I'Ordre de Malte. — Vendue 117054 fr., à Pierre Bussy et Antoine Régnier, négociants à Lyon.
19 Prairial IV {7 juin 4796).
2347. Bâtiment de Marly, sur le bastion Saint-Clair, à Lyon, à la Commune de Lyon. — Vendu 9000 I., à Giubert, de Lyon, vis-à-vis le pont Morand.
Pour le comple de Jacques Roman, négociant à Lyon, rue Neuve.
bÉPARTÈMèNT 429
2848. Maison, rue de la Croix-Rousse, à la Confrérie du Saint-Esprit. Louée 120 i. (en 1789). — Vendue 2277 I., à François Bernard, de Lyon, rue Gentil, n* 132.
Pour le compte de Paul Favède, fabricant de bas à Lyon, place Grenouille.
21 Prairial IV [9 juin 4796).
2349. Bâtiment, 16200 p. q., à Lyon, place de la Comédie et rue Puils- Gaillot, à la Commune de Lyon. Recenu, 30000 fr. — Vendu 540000 fr., à .Aymar S.unt-Ferréol, de Montélimar (à Lyon, hôtel de Milan).
22 Prairial IV [10 juin 4196).
2350. Maison, à Lyon, Grand'Côte, aux Capucins. Rerenu, 611 1. — Vendue 110001., à Gabriel-Michel CHAMPiN,à Lyon, rue Grenette, n*74.
2351. Immeuble, à L^on, aux Oratoriens. Recenu, 966 I. — Vendu 18052 fr., à Moureton, négociant à Lyon.
2352. Maison formant ci-devant le jeu de la flèche, 15960 p. q., à Lyon, sur les remparts d'Ainay, aux Chevaliers de l'Arc. Retenu, 600 l. — Vendue 13200 fr., à Jean-Marie Fleurdelis, à Rive-de-Gier.
Les biens meubles et immeubles des sociétés d'arquebusiers, chevaliers de l'arc, etc., ont été nationalisés par le décret du 24 avril 1793.
23 Prairial IV (// juin 4796).
2353. Chapelle des Feuillants, 3637 p. q., à Lyon, petite et grande rue des Feuillants, aux Feuillants. Revenu, 2200 1. — Vendue 39600 fr., à Charles Gilibert, de Lyon, vis à vis le pont Morand.
Pour Jacques Roman, négociant à Lyon, rue Neuve.
24 Prairial IV [4 i juin 4796).
2354. Plusieurs maisons, à Lyon, montée Saint Barthélémy, aux Laza- ristes. — Vendues 123354 l., à Pierre Lassa veur, négociant à Lyon, rue des Treize Cantons, n* 77.
2S55. Maison, 1178 p. q., place du Plâtre, n* 7, à Lyon, à la Cure de Saint-Piehre. Recenu, 1650 1. — Vendue 29700 fr., à Etienne Branciard, à Lyon, maison dite des Dames de Saint-Pierre.
2356. Chapelle et maison, à Lyon, place Croix-Pàquet, aux Pénitents de Lorette. Recenu, 720 fr. — Adj, 12960 fr., à Joseph Cuinard, sculpteur à Lyon.
Chinard, alors à Constantinople, soumissionna par l'intermédiaire d'Aubcrt- Dubayet, ambassadeur près la Porte. Il avait élabli un atelier dans la chapelle; il demandait que le prix de son achat fût acquitté par les créances que lui devait la République pour décoration et travaux relatifs aux fêtes. Le ministre des fînances refusa, la loi élant formelle : le prix devait être acquitté en man dats, promesses de mandats et rescriptions de la trésorerie; aucune autre valeur ne pouvait être admise.
t'iÛ VENTES d'immeubles
2357. Bâtiment et terrains, 13906 p. q., à Lyon, près de l'ancienne porte de Vaise, à la Commune de Lyon. Recenu, 200 1. — Vendus 20482 1. 10 s., à Gaspard Fels, négociant à Lyon.
fô Prairial IV {13 juin 1796).
2358. Bâtiment, à la GrandCôte des Capucins, n* 177, à Lyon, aux Reugieuses de la Déserte. Recenu, 450 1. — Vendu 91()0 I., à Horand l'aîné, négociante Lyon, rue Lafont.
2859. Presbytère et dépendances, à Francheville, à la Cure de Fran- CHEVILLE. Reoenu, 728 1. — Vendus 14352 I., à Pignatel, de Lyon, rue Saint-Jean, n^ 123.
L'administration départementale décida, vu une lettre du ministre des Gnances en date du 22 prairial, autorisant à conserver les presbytères et jardins néces- saires au logement des instituteurs, de distraire ces objets de la vente, de fixer le prix du reste à 6864 1. et de rembourser la différence à Pignatel (arrêté du 17 messidor IV).
2360. Fonds du château de la Roche, à Courzieu et Brussieu, à la Com- MANDERiE DE Chazelles (Ordre DE Malte). — Vendu 7954 1. 2 s., à Anthelme Margniol, à Lyon, rue Romarin.
96 Prairial IV {U juin 419ê).
2861 . Maison, 4 étages, 2655 p. q., à Lyon, grande rue Mercière, n*8^w, à TOrdre de Malte. Retenu, 4500 l. — Vendue 81000 Ir., à Larroque et Delore, négociants à Lyon.
2362. Maison, 2289 p. q., à Lyon, grande rue Mercière, n* 18, à l'émigré LavaletteMaubec. Reoenu, 3100 I. — Vendue 558001., à Louis Rosset, libraire à Lyon, grande rue Mercière, n* 18.
2363. Fonds, à Saint-Etienne la-Varenne, au Prieuré de Néty. Revenu, 33251. — Arfy". 660991. 10 s., à Louis-Marie Canard, négociant à Mâcon.
Teyssier, ci-devant prieur de Néty et cun^de Saint-Etienne, avait été laissé en posst'ssion de son habitation qui constituait le presbytère de la commune, en vertu de l'article 4 de la loi du 24 juillet 1790. Il s'en considérait comme usu- fruitier pour la vie. Mal^^ré un avis favorable de l'administration municipale du canton de Belleville, le ministre des flnances donna l'ordre d'envoyer Canard en possession immédiate; Teyssier n'était usufruitier que comme curé; la Répu- blique ne salariant plus aucun culte, Tarlicle 4 devait être considéré comme abrogé.
2864. Terres, 15 bicherées, à Saint Laurent-de-Cbamousset, au Lumi- naire de Saint-Laurent-de-Chamousset. Affermées ^\, (en 1788). — Vendues 907 1. 10 s., à François Berger, de Lyon, place de la Comédie, n* 1.
27 Prairial IV {45 juin 47961
2S65. Maison et dépendances, angle des rues Mercière et de la Monnaie, à Lyon, aux Antonins unis à TOrdre de Malte. Recenu, 4150 fr. —
DEPARTEMENT 431
Vendues 74700 fr., à Jean Gros, à Lyon, rue Mercière, n* 6. Théo* ohile DuPERRET, rue Boucherie-des-Terreaux, n* 96, et Jean Sauze, Grand'Côte, n- 193.
2366. Maison, rue Tbomassin, n* 72, à Lyon, à la Confrérie de la Tri- nité DE Saint-Nizier. Louée 900 1. (en 1789). — Vendue 16200 fr. à Benoit Pompée, de Mornant.
2367. Presbytère et dépendances, 3220 p. q., à la Guillotière, à la Cure DE LA GuiLLOTiÈRE. htetcnu, 350 1. — \cndus 6300 1., à Fleury Burbl, instituteur à la Guiliotièrc.
La vente ne fut définitive qu'après que la commune de la Guillotière eût donné l'assurance k l'administration départementale que le presbytère était inutile à l'installation des écoles, que les bâtiments des Plcpus y suffisaient. (6 vendémiaire V.)
28 Prairial IV [4 ê juin 419$),
2368. Domaines de la Ferratière et de la Colombière, à la Guillotière, aux Reugieuses de Sainte-Elisabeth des Deux-Amants. Rerenuy 4000 1. — Adj, 88000 Ir., à Jean Bonnardel, de la Guillotière. et Jean Gros, de Lyon, grande rue Mercière, n* 6.
23A9. Maisons, place de la Fromagerie, à Lyon, à Témigrée veuve Giraud-Varenne, béritière de son fils décédé. Hcccnu, 9530 fr. — Ven- dues 171540 1., à André Frachon, place du Piètre, maison Tolozan.
M70. Pré et chenevier, 15 bicberées 1/3, à Savigny, à 1' Abbaye de Savigny. Recenuy 3831. — Vendus 8426 I., à Jean-Claude-Josepb Lau- BREAUx, de Paris.
1171. Maison, à Villefrancbe, aux Pénitents noirs de Villefranche. Retenu, 200 1. — Vendue 3600 1., à Louis François Canet, de Ville- franche.
2372. Bâtiments, à Villefrancbe, à la Cure de Villefranche. i?<?r(?/2(/, 340 I. — Vendus 6320 1., à Louis-François Canet, de Villefranche.
2373. Terres, 10 bicberées, à la Guillotière, aux Reugieuses de Sainte- EusABETH DES Deux-Amants. Recenu, 100 I. — Vendues 2200 I., à Jean Chazelle, cbapelier à la Guillotière.
2374. Terrain, 3 bicberées 3/4, à Cuire, au Chapitre de Saint-Jean. Loué 75 I. (en 1788). — Vendu 1815 I., à Louis Goutelle, à Lyon, rue des Feuillants, n* 104.
29 Prairial IV {47 juin 4796).
337(. Pré Dumaine, 85 bicberées, à Savigny, à TAbbaye de Savigny. Retenu, 600 1. — Vendu 13200 l.,à Jean-Claude-Josepb Laubreaux, de Paris.
La première berbe seulement appartient à la nation et est mise en vente; la deuxième est aux habitants de Savigny.
432 VENTES 0*IMMEDBL£S
2876. Maison et îardin, à la Guillotière, à la Propagation de la Foi, de Lyon. Becenu 80 1. — Vendus 1440 I., à An toi ne- Bernard Richard, officier de. santé à la Guillotière.
2877 . Maison et dépendances, rne du Bœuf, n* 80, à Lyon, aux Collèges DE Lyon (petit collège Notre-Dame). Reoenu, 1000 1. — Vendues 36000 1., à LiGNAC et DuBESSY, de Lyon, l'un, rue de la Convention, n* 25, l'autre rue Saint- Jean, n* 84.
2878. Maison, rue et place Saint-Pierre, à Lyon, à rAsBAYE de Saint- Pierre. -- Vendue 39600 1., à Claude Rousset, de Lyon, rue Puits- Gaillot, n* 25.
2370. Domaines le Plat, de la Côte, la Burdière, en tout 395 bicberées, à Thurins, à l'émigré Dugas de Bois-Saint-Just. Recenu, 2202 1. — Vendus 46684 1., à Georges Blanc, homme de loi à Lyon, place du Change.
1" Messidor IV {^9 juin 4796).
2880. Bâtiments, 5000 p. q., à Lyon, aux PéNrrENTS de Saint-Marcel. — Vendus 10000 1., à Antoine Chapuy, Claude Bonnard et Pierre Mouron, de Lyon, l'un, rue de la Vieille, n* 84, l'autre, rue Saint-Marcel, le 3*, même rue, n* 22.
2881. Maison ci-devant de l'octroi, aux portes de la Croix-Rousse, à la Commune de Lyon. Reoenu, 300 1. — Vendue 5400 1., à Pierre Horand, négociant à Lyon, rue Lafont.
2382. Fonds, 5 bicherécs, à Genis l'Argentière, à la Fabrique de Genis- l'Argentière. Revenu, 102 1. 15 s. — Vendu 2260 1. 10 s., à Michel JoANNiN, négociant à Lyon, quai Saint-Antoine, n* 3.
2383. Fonds, à Juliénas, au Collège de Maçon. Revenu, 850 1. — Vendu 18100 1., à Louis-Marie Canard atné, négociant à Màcon.
2384. Ancien clocher, à la Guillotière, à la Commune de la Guillotière. Revenu, 145 1. — Vendu 2610 1., à Antoine Tacussiau, à la Guillotière.
2385. Maison et dépendances, 1276 p. q., à Lyon, rue Mercière, à 1 émi- gré Pupil-Myons. Reoenu, 3300 1. — Adj. 59400 1., à Marie-Lauren- tine-Catherine Pierry, dite Dumont, fille majeure, à Lyon, quai des Célestins, n* 79.
2 Messidor IV (fO juin 4796).
2388. Pré, 2 bicherées 2/3, à Savigny, à 1' Abbaye de Savignv. Retenu, 30 1. — Vendu 660 i., à Jean-Claude-Joseph Laubreaux, de Paris.
2887. Chenevier, à Savigny, à I'Abbaye de Savigny. Revenu, 122 1. 10 s. — Vendu 2695 1., à Joan-Claude-Joseph Laubreaux, de Paris.
béPARTÉMENT 433
2^88. Maison, rue Saint-Claude, n* 96, à Lyon, au Séminaire Saint- Charles. RecenUy 904 1. — Vendue 16272 J., à Jean Chevauer, rue Saint-Jean, à Lyon.
2889. Pré, à la Fabrique de LaurentdeChamousset. — Vendu 1267 1. 4 s., à François Berger, à Lyon, place de la Comédie, n* i.
2890. Terres, à Savigny, à TAbbaye de Savigny. Retenu, 236 1. 10 s. — Vendues 5203 1., à Jean-Claude-Josepb Laubreaux, de Paris.
2391 . Vigneron nage de la Thuilière, à Quincié, à Témigrée veuve Girauo- Varbnne. ReeenUy 541 I. 10 s. — Vendu 11671 1., à Jean Botton, pro- priétaire aux Etoux.
2892. Domaine de la Triche, à Marchampt, à Fémif^rée veuve Giraud- Va- renne. Revenu, 417 I. — Vendu 10000 I., à Philibert Hochard neveu, de Marchampt.
2898. Domaine Santallier, à Marchampt et Claveisolles, à l'émigrée veuve Giraud- Varenne. — Vendu 7950 1., à Philibert Bochard neveu, de Mar- champt.
289%. Domaine Chapuy, à Marchampt, à l'émigrée veuve Giraud-Varenne. Retenu, 632 1. 10 s. — Vendu 14148 1. 7 s., à Jean-Baptiste Troncy, greffier du juge de paix du canton de Beaujeu.
J895. Domaine Bonnevay, à [Marchampt ?], à l'émigrée veuve Giraud- Varenne. — Vendu 9153 I., à Jean-Baptiste Mouton fils, de Beaujeu.
3 Messidor IV {il juin 1796).
2396. Maison, cour et jardin, 2726 p. q., à Lyon, à la Cure de Saint- JusT. Reeenu, 630 l. — Vendus 11460 I., à Claude et Jean-Baptiste Vo- ron, à Lyon, rue de la Cage, n* 20.
2397. Maison, 4 et 5 étages, à Lyon, place du Petit-Collège, n* 83, aux Collèges de Lyon. Louée 2160 1. (en 1782). — Vendue 38880 1., à Mi- chel et Philibert Capfe, père et fils aîné, à Lyon, rue du Boeuf, n* 98.
2898. Maison de la Garde- de-Dieu, à Lyon, place du Méridien, n' 3, au Séminaire Saint-Charles. Reoenu, 3ii0 1. — Vendue 67860 1., à Etienne Branqard, à Lyon, maison dite des Dames de Saint-Pierre.
3399. Maison de la Traille, port du Sablier, à Condrieu, au Chapitre de Saint-Jean. Revenu^ 90 1. — - Vendue 1620 1., à Jean Plasson, négocant à Condrieu.
2400. Petite maison, au bas de la côte des Carmélites, à Lvon, aux Be- UGIEUSES DE LA DÉSERTE. Rccenu, 1370 1. — Vendue 2oo40 I., à Pierre Horand, à Lyon, rue Lafont, n* 163.
L'ordonnateur militaire de Lyon s'opposa longtemps à l'envoi en possession d'Horand, parce qoe la maison servait de logement au chef du dépôt des four-
B. NAT. 28
43i VENTES D'iMMEUbLEâ
rages établi dans les bMIroenls de la Déserte et avait des ouvertures sur le dépôt. Horand s'élant engagé à boucher ces ouvertures à ses frais, le ministre de la guerre donna l'ordre a l'ordonnateur de cesser son opposition. (Lettre au département, 19 pluviôse V.)
3401 . Maison et jardin, à Villefrancbe, au Chapitre de Villepranchb. Rcccnu, 277 1. 15 s. 6 d. — Vendus îiOOO I., à Benoit Soitel. de Gleizé.
2402. Demi-arpent de la Cure de Chasselay, à Cbasselay. Retenu^ 27 1. 16 s. — Vendu Gll 1. 12 s., à Jean Claude Collonges et Pierre Napoly, de Cbasselay.
Le conseil municipal de Chasselav demanda la cassation de cette vente le 4 messidor XII ; il prélendit que Collongcset Napoly, l'un président de l'admi- nistration municipale du canton de Cbasselay, l'autre agent de la commune de Cbasselay, avaient « abusé de l'autorité dont ils étaient revêtus pour dépouiller la commune »; car la vente s'était faite sans affîcbe, sans estimation préa- lable ; ils avaient acquis à un prix dérisoire un terrain et une maison qui étaient loués 144 1. et non 27 I. Le conseil de préfecture, par jugement du 26 fructidor XII, débouta la commune de ses prétentions.
4 Messidor I V [H juin 4196) .
2403. Bâtiments et dépendances, à Saint-Just (Lyon), aux Ursuunes de Lyon. — Vendus 78024 1., à Jacqu3S-François Durnal atné, de Saint- Cyr au-Monl-d'Or.
2404 . Bâtiment claustral, 20694 p. q., à Lyon, montées Barthélémy et du Garillan, n* 40, à la Propagation de la Fol Revenu, 4095 1. — Vendu 74100 1., à Pierre Bénévent, rue des Bouquetiers, u* 37, Guy Put,
S lace du Cbange, n*8.% et Charles-Marie Maunas, épicier, plac« Sainl- Izier, à Lyon.
2405. Maison, rue du Bœuf, n* 81, à Lyon, aux Collèges de Lyon fpelit collège Notre-Dame). — Vendue 12410 1., à Jean Laval, rue du liœuf, n* 81, à Lyon.
2 '«OR. Maison, rue du Bœuf, n* 82, aux Collèges de Lyon (petit collège NoiTc-hame).— Vendue 21271 1. 10 s., à Benoîte Germaln, veuve Drjean, rue du Bœuf, n* 82.
2407. Maison, rue Gentil, n* 127, à Lyon, au Séminaire Saint-Charles. Louée 1050 1. (en 1787). — Vendue 18900 I., à Pierre Dumarest, de Lyon, rue de la Gerbe.
2408. Terre de la Croizette, à la Guillotière, aux Reugieuses de Sainte- EusABETH DES DevxAmants, Revenu, 108 I. — Vendue 2316 I., à Jean Bonnardel, de la Guillotière, n* 59.
2409. Maison, 4 étages, à Lyon, n* 8, ''place du Change, à Fémigré Pupil-Myons. Rerenu, 5400 1. — Vendue 972001., à Jean Marie Pallud, à Lyon, rue Juiveric, n* 52.
Tant pour son compte que pour celui de Jean Martt, dit Martin, rue Jui- vcrie, n* 62; Claude Paurayon, marchand de vin, place du Cbange, n* 8;
DèpARTBMENt ^
Jeanne- Marguerite Gublfb, veuve Nourrisson, horlogère, place du Change, n* 8; Jean-Baptiste- Antoine Nourrisson, place du Change, n* 8; Jean-Louis DucRBT, officier de santé, place du Change, n* 8.
5 Messidor IV (SS/iim 4796),
2M0. Maison servant à raffinage, avec les ustensiles, à Lyon, joignant l'hôtel de la Monnaie, à la Communauté des Tireurs d'or. Rccenu, 3500 1. — Vendue 63000 1., à François- Phi lippe Papet et Louis Ver- NANGE, place des Célestins, maison de la Monnaie, à Lyon.
Qui la rétrocèdent plus tard à Quenin-Rbtnaud, à Lyon, grande rue Mercière, n«52.
2411. Jardin et hangar, 3240 p. q., rue Vieille-Monnaie, à Lyon, aux Oratoriens. Revenu, 360 1. — Adj, 6800 1., à Jean-Marie Casati, place du Grand-Collège, à Lyon.
2411. Maison de l'ancien vicariat de Saint- Vincent, à Lyon, place Saint- Vincent, à la Cure de Saint- Vincent. Revenu, 855 1. — Vendue 15392 1., à Claude Jacques, à Lyon, rue Tavernier, n* 151.
6 Messidor IV {Ujuin 4794).
2413. Jardin et maison basse, rue de la Sphère, n* 164, à Lyon, aux Filles pénitentes. Revenu, 740 1. — Vendus 13320 1., à Jean-Pierre Chaussonnet, jardinier à Lyon, rue de la Sphère, n* 164.
1414. Claustral, maison n* 139, église, cour et dépendances, 25500 p. q. à Lyon, rue du Garet, aux Missionnaires [de Saint-Joseph]. Revenu, 136661. — Vendus 245988 1., à François Durand, à Lyon, rue Grenelle, n*90.
Pour le compte de Joseph Tarpan, négociant, rue Grenette, n* 34.
7 Messidor IV {45 juin 4794).
2415. Terrain, 2700 p. p.. au faubourg de Villefranche, à la Commune de Villepranche. Revenu, 30 I. — Vendu 660 l., à Jean Joseph Marti- neaud, de Villefranche.
2416. Terrain, 5394 p. q., à Gleizé, à la Commune de Villefranche. Revenu, 54 1. — Vendu 1188 1., à Pierre Mouron, de Gleizé.
2417. Terrain, 2520 p. q., à Gleizé, à la Commune de Villefranche. Revenu, 32 1. — Vendu 704 1., à Polycarpe Denis, de Gleizé.
2418. Pré Janin, 30 mesures, à Quincié etMarchampt, à l'émigrée veuve Giraud-Varenne. Revenu, 300 I. — Vendu 6600 I., à Mathieu-Marc- Antoine Nolhac, de Lyon, rue Saint-Jean.
24f9. Pré Faron, 26 mesures, à Quincié, à l'émigrée veuve Giraud- Varenne. Revenu, 300 1. — Vendu 6600 I., à Mathieu-Marc- Antoine Nolhac, de Lyon, rue Saint-Jean.
\3^ VENDES dSmMEUBLÊS
2iao. Domaine du Garet, à Béligny, Gleizé, Ouilly. Cenves et Reneins, à Témigrée veuve Giraud-Varenne. —Vendu 238920 1. 4 s., à Mathieu- Marc-Antoine NoLHAC, de Lyon, rue Saint-Jean.
2421. Pré carré, 8 mesures, à Quincié, à l'émigrée veuve Giraud- Varenne. Rccenu, 60 1. — Vendu 1320 1., à Matbieu-Marc-Antoiue NoLHAc, de Lyon, rue Saint-Jean.
8 Messidor IV (M juin 4196),
2%22. Bâtiments, terrain et jardin, rue Vieille-Monnaie, aux Orato- RIENS. Retenu, 520 L — Vendus 9840 L, à Joachim Genique, de Lyon, rue Clermont.
Cédés ensuite par Genique à Casati. Ce sont les bâtiments des anciens Ora- toriens. Quand Saint-Polycarpe fut rendu au culte et devint une paroisse, le curé Borellt demanda à être mis en possession d'une partie de ces bâtiments utiles au service du cuite. Le conseil de préfecture arrêta, le 27 pluviôse XI qu'il n'y avait lieu à délibérer.
2423. Quatre domaines. Grand et Petit- Mon tmeyt, Saint-Nizier et les Jacquets, à Quincié, à l'émigrée veuve Giraud-Varenne. Rrcenu ? — Vendus 86789 1., à Mathieu-Marc-Antoine Nolhac, de Lyon, rue Saint- Jean.
2424. Maison, 934 p. q., n* 10, petite rue Mercière, à Lyon, à l'émigré Victor MuRAT. Revenu, 1150 1. — Vendue 20700 1., à Pierre Bozérian, de Lyon, rue Buisson.
9 Messidor IV {f7 juin 4792).
3425. Maison, dite de la Sacristie, jardin, prés de 8 bicherées 1/4, à Taluyers, à la Fabrique de Taluyers. Revenue — Vendus tlià!3 1., à Jean-François Serpolet, de Briguais.
242n. Maison, prés, terre, bois, carrières, à Chazay-d'Azergues, à la Prébende Saint Antoine. Revenu ? — Vendus 740;j 1., à Jean Cher- blanc, de Lyon, rue Juiverie.
2'«27. Terrain, 2782 p. q., à Gleizé, à la Commune de Villefranghe. Retenu, 36 1. — Vendu 792 1., à Pierre Roche, de Gleizé.
2428. Maison et dépendances, n* 43, côte Saint- Sébastien, à Lyon, aux Oratoriens. Louée 672 1. (en 1790). — Vendue 12006 1., à Philippe- Emmanuel Billion, de Lyon, rue des Feuillants.
2429. Terrain, 192 p. q., à Gleizé, à la Commune de Villefranghe.
Retenu, 4 1. — Vendu 88 1., à Jacques Plage, de Gleizé.
243 0. Terrain, 3/4 de bicberée, à Gleizé, à la Commune de Villefranghe. Retenu, 41 1. — Ve/irfa 902 1., à Jacques Plage, de Gleizé.
DÉPARTEMENT 437
2431» Terrain, 1906 p. q., près du cimetière d'Aînay, à Lyon, à la Fa- brique d'Ainay. Revenu, 286 1. — Vendu 6292 1., à Antoine Saunier, de Lyon, rue de Jarente.
1432. Domaine de la Papeterie et dépendances, à Quincié, à Témigrée veuve GirauD'Varenne. Vendu 33372 1., à Mathieu-Marc- Antoine NoLHAC, de Lyon, rue Saint-Jean.
11 Messidor IV (29 juin 4796).
2433. Maison, 1808 p. q., n* 83, Grand'Côte, à Lyon, aux Oratoribns. Recenu, 850 1. — Vendue 15300 1., à François Graby, de Lyon, Gratid' Côte.
2^3^. Eglise Saint- Vincent, jardin et 2 échoppes, 6882 p. q., à Lyon, à la Cure de Saint- Vincent. Recenu. 1400 L — Vendus 252001., à Claude Dubois, de Lyon, quai des Augustins.
2)35. Petite maison et dépendances, 728 p. q., n* 112, Grand'Côte, à Lyon, aux Bernardines. Recenu, 284 1. — Vendues 5112 I., à Théophile DupERRET, place de la Boucherie-des-Terreaux, n* 96, à Lyon.
2436. Domaine Vilry, à Quincié, à l'émigrée veuve Giraud-Varenne. Recenu ? — Vendu 17001 1., à Mathieu-Marc-Antoine Nolhac, de Lyon, rue Saint-Jean.
12 Messidor IV {30 juin me),
2437. Propriété des Petits-Pères, chapelle, etc., Grand'Côte, à Lyon, aux Oratoriens. i?rr^/ir/, 4101. — Vendue 8020 1., à Jean-Baptiste Damé, de Lyon, rue Bât-d' Argent, n* 37.
2438. Domaine du Sarroir, à Quincié, à l'émigrée veuve Giraud-Va- renne. Recenu ? — Vendu 9928 1., à Mathieu Marc-Antoine Nolhac, de Lyon, rue Saint- Jean.
2439. Claustral de 189428 p. q. (dont 26653 p. q. bâtis), montée Saint- Barthélémy, à Lyon, aux Récollets. Rrronu, 3006 1. — Vendu 65132 1., à Laurent Deville, de Saint-Elienne-en-Forez.
2440. Un serroir garni de ses roues, chariots, etc., à l'émigrée veuve Giraud-Varenne. Recenu, 120 1. — Vendus 2160 1., à Mathieu-Marc- Antoine Nolhac, de Lyon, rue Saint-Jean.
2441. Château de Varenne, 4 tours, 2 tourelles, galerie en dedans, jar- dins, â Quincié, â l'émigrée veuve Giraud-Varenne. Recenu'^ — Vendu 27040 I., à Matbieu-MarcAntoine Nolhac, de Lyon, rue Saint-Jean.
Fut revendu probablement pour folle enchère. (Voir n*2876.)
24«. Pré, 68 mesures, à Quincié, â l'émigrée veuve Giraud-Varenne. Recenu, 400 1. — Vendu 8800 1., à Mathieu-Marc- Antoine Nolhac, de Lyon, rue Saint-Jean.
438 VENTES d'immeubles
2443. Domaine de la Roche, à Quincié, à l'émigrée veuve Girauiv- Varenne. — Vendu i4E64 1., à Malbleu-Marc-Antoine Nolhac. de Lyon, rue Sainl-Jean.
^444. Domaine de la Garenne, à Quincié, à l'émigrée veuve Giracd- Varenne. -^ Vendu iWQi I., à Matbieu-MarcAntoine Nolhac, de Lyon, rue Saint-Jean.
2445. Moulin d'Ardière, à Quincié, à l'émigrée veuve Giraud- Varenne. — Vendu 21029 1., à Mathieu-Marc Antoine Nolhac, de Lyon, rue Saint- Jean.
13 Messidor IV {1'^ juillet 1796),
2446. Domaine de la Vénerie, à Quincié, à l'émigrée veuve Giraud- Varenne. — Vendu 12656 1., à Mathieu-Marc-Antoiue Nolhac, à Lyon^ rue Saint-Jean.
2447. Claustral, 300% p. q., place des Minimes, à Lyon, aux Heugieuses DES Antiquailles. Recenu, 5200 I. — Vendu 99200 I., à Victor Picot, négociant à Lyon, rue de TArbre-Sec.
2448. Bâtiments du domaine de Parange, à Marchampt, à l'émigrée veuve Giraud-V'arenne. — Vendus 16655 1., à Mathieu-Marc-Autoine NoLHAC; à Lyon, rue Saint-Jean.
2449. Petit domaine de Romaran, à Quincié, à l'émigrée veuve Giraud- Varenne. — Vendu 8^2% 1., à Mathieu-Marc-Antoine Nolhac, à Lyon,
. rue Sainl-Jean.
2450. Petit domaine, 52 bicherées, à Courzieu, à la Fabrique de Cour- ziEu. Recenu, 178 I. 15 s. — Vendu 3904 I., à Anthelme Margniol, de Lyon, rue Romarin.
2451 . Maison et jardin, 3647 p. q., rue des Farges, à Lyon, aux Génové fains. Recenu ? — Vendus 4050 1., à Sabuet, de Lvon, rue Saint- Irénée, n' 69.
2452. Maison, 2860 p. q., à Lyon, rue du Bœuf, n* 79, aux Collèges de Lyon (petit collège Notre-Dame). Louée 865 I. (en 1784). — Vendue 15570 I., à Barthélémy Germain, de Cogny.
Elle avait été estimée 17500 1. par l'expert Louis Dabost, le 6 mai 1793.
«4 Messidor IV {2 juillet 4196).
2453. Terrain du cimetière de Saint Just, 1/3 de bicherée, à Lyon, à la Cure de Saint Just. Recenu. 30 1. — Vendu 660 1., à Claudeet Jean- Baptiste VoRON frères, de Lyon.
2454 Claustral et dépendances, 5 bâtiments et 7 bicherées de terrain, à Lyon, aux Religieuses des Chazaux. Revenu^ 4000 1. — Vendus
DÉPARTEMENT 439
73600 I., à François Arnaud fils, courrier, place E^lité, n*61; Jean L\M0URErx, épicier, rue de la Convention, n* 127 ; Pierre Claudet fils, rue Bàt-d' Argent; Jean-Marie Casati, place du Crand-Collège ; tous de Lyon.
Pierre Claudot fait rectifier son prénom, le premier jour complémentaire V; il s'appelle en réalité Jacques-Georges. 11 est commissionnaire-chargeur.
2^55. Presbytère, 6490 p. q., rue Saint-Laurent, à Lyon, à la Cure de Saint-Paul. Bccenu, 1560 1. — Vendu 28080 1., à Jean-Baptiste Dunod, de Lyon, quai du Rhône.
De compte à demi avec Jean-Marie Bij^nc, fabricant de bas, quai de Retz, k Lyon. Estimée 14000 fr. dans le procès-verbal d'expertise du 3 octobre 1790, la maison, qui appartenait au chapitre de Saint-Paul, avait été alors exceptée de la vente comme pouvant servir de presbytère.
2456. Vigneronnage, 45 bicherées, à Charentay, à l'émigré Monspey. Retenu, i625 1. — Vendu2^i90 1., à Michel Sauzay, quai Saint-Vincent, n* 142, à Lyon.
2'i.s7. Maison et jardin, Grand'Côte, n* 118, à Lyon, aux Bernardines. Recenu, 430 1. — Vendus 8060 1., à Jacques Palabeaud, de L50n, Grand'- Côte, n* 113.
Estimés 3500 1. dans l'expertise du 5 décembre 1790.
15 Messidor IV {3 juillet 4796).
1458. Domaines, 290 bicherées 1/2, à Charentay, à Témigré Monspey. Recenu, 1810 1. — Vendus 39700 1., à Westhauser, de Villefranche.
1459. Pré, 1 bicherée 1/2, à Pouilly-le-Monial, à la Cure de Pouilly- LE-MoNiAL. Retenu, 30 1. — Vendu 660 1., à Claude Escoffier oncle, de Villefranche.
2460. Vigneronnage, à Charentay, à l'émigré Monspey. Recenu, 759 I. — Vendu 16462 1., à Claude Forest, de Lyon, quai Saint- Vincent, n* 145.
2UI . Terre, 20 bicherées lA à l'Arbresle, au Luminaire de l'Arrresle. Retenu, 150 l. — Vendue 3300 1., à Jean-Claude-Joseph Laubreaux, à Lyon, place Bellecour, maison du Coq-Hardi.
2402. Le grand domaine de Romaran, à Quincié, à l'émigrée veuve Gi- raud-Varenne. Retenu ? — Vendu 18858 1., à Mathieu-Marc-Antoine NoLHAc, de Lyon, rue Saint- Jean.
16 Messidor IV (4 juillet 4796).
2*g:i. Vieille chapelle de Saint-Etienne, à l'.Vrbresle. — Vendue 400 1., à Jean-Claude Joseph L\ubreaux, à Lyon, place Bellccour, maison du Coq-Hardi.
2464. Maison, 2 étages, place Paquet, à Lyon, au Séminaire pe Saint- Irénée. Reocnu, 2540 1. — Vendue 45720' 1., à Emmanuel Philippe Bil- uoN, tabricant de boutons à Lyon, rue des Feuillants.
440 VENTES d'immeubles
2465. Bois taillis, à Marcbampt, à rémigrée veuve Giraud-Varenne.— Vendu 600 l.,à Matbieu-Marc-Antoine Noluac, de Lyon, rue Saint- Jean.
1466. Bois taillis, 8 mesures, à Marchampt, à rémigrée veuve Giraud- Varenne. — Vendu 240 1., ô Mathieu-Marc- Antoine Nolhac, de Lyon, rue Saint- Jean.
1467. Bâtiments et chapelle (ancien et nouveau claustraux), à Lyon, cAte Saint-Sébastien, n* 122, aux Bernardines. Revenu, 5400 1. — Vendus 106000 1., à Pierre-Jacques Willermoz père, médecin à Lyon, rue des Forces.
Estimés 45000 1. dans l'expertise du 4 novembre 1790.
2468. Domaine de vignes, à Odenas et Saint-Lager, à Témigrée veuve Giraud-Vare.nne. — Vendu 13860 1., à Matbieu-Marc-Antoine Nolhac, de Lyon, rue Saint-Jean.
2469. Forêt de Parange, 120 mesures, à Marchampt, à l'émigrée veuve GiRAUD Varenne. — Vendue 15000 1., àMathieu-Marc-AntoiueNoLHAcde Lyon, rue Saint-Jean.
2470. Forêt de chênes, 520 mesures, à Quincié, à l'émigrée veuve Giraud Varenne. — Vendue 60000 1., à Mathieu-Marc-Antoine Nolhac, de Lyon, rue Saint-Jean.
2471. Bois taillis de la Garenne, 28 mesures, à Quincié. à rémigrée veuve Giraud- Varenne. — Vendu 880 1., à Mathieu-Marc-Antoine Nolhac, de Lyon, rue Saint-Jean.
17 Messidor IV {5 juillet 4796).
2'*72. Chapelle et dépendances, 5537 p. q., à Lyon, place des Pénitents- de-la-Croix, aux Pénitents de la Croix. Revenu, 2461 1. — Vendues 44298 1., à HoRAND, de Lyon, rue Lafont.
3478. Maison de la Clergeonnerie, 922 p. q., à la descente de Saint-Paul, à Lyon, au Chapitre Sai.nt-Paul. Revenu, 606 1. — Vendue 10908 i., à Fabre, Bertueuer, Pautet, Véré, tous de Lyon.
Estimée 9000 1. par l'expertise du 1" novembre 1790.
247'i. Bâtiment, dit le Château, à Mornant, aux Lazaristes de Mornant. Revenu, 300 l. — Vendu 5400 l., à Etienne Palluy, de Lyon.
3475. Maison, 4728 p. q., n* 92, rue Confort, à Lyon, aux Dominicains. Revenu. 3500 1. — Vendue 63000 1., à Claude Huot, de Lyon, rue Trois- Carreaux.
Pour le compte de Joseph-Ferdinand Gensoul, négociant à Lyon, rue Sirène, n* 25.
2476. Bois taillis, 580 bicherées, à Chevinay, à rAnBATE de Savignt. Revenu ? — Vendu 31560 1., à André Jay, de Lyon, rue Saint-Jean.
DÉPARTEMENT 441
18 Messidor IV {6 juillet 47$$).
2477. Maison et jardin, rue Vieille-Monnaie, à Lyon, aux Ursuunes de LA RUE Vieille Monnaie. Rcccnu, 42001. — Vendus 76800 1., à Philippe- Emmanuel Billion, de Lyon, rue des Feuillants.
3478. Maison, rue Gentil, n* 125, à Lyon, au Séminaire Saint-Charles. Retenu, 600 1. — Vendue 10600 I., à Claude-Marie Bbrgbron, de Lyon, rue de la Gerbe.
3479. Maison, 1089 p. q., 3 étages, rue Gentil, n* 128, à Lyon, au Sémi- naire Saint-Charles. Revenu, 980 1. — Vendue 17640 1., à André Co- LOMBET, de Lyon, montée de la Glacière.
3480. Deux maisons basses, 1936 p. q., à Lyon, montée de Fourvière, aux Reugieuses des Chazaux. Recenu, 1500 1. — Vendues 30000 1., à François Pascal, de Lyon, place Saint-Côme, n* 74.
Pour le compte de Jean-Baptiste Willbrmoz, à LyoD, me Buisson, n* 18.
24S1. Maison, 1758 p. q., à Lyon, rue de la Palme, n* 62, à l'émigré Venterolle. Retenu, 2500 I. — Vendue 45000 I., à Janmot, de Lyon, place de Roanne.
3482. Maison, 2989 p. q., à Lyon, n* 5, place du Plâtre, à l'émigré MoNSPEY. Reeenu, 53001. —^Vendue 95400 1., à Pierre Pélisson, de Lyon, rue Boucherie-des-Terreaux, n* 95.
19 Messidor IV H juillet 4796).
2^8.?. Bâtiment et dépendances, à Lacenas, au Prieuré de Salles (Abbaye de Cluny). — Vendus 2218 1., à Hugand, de Lacenas.
3*8^. Chapelle Saint-Claude, à Lyon, place Saint-Claude. Rerenu, 125 1. — Vendue 4050 I., à Alexandre Âudet, de Lyon, montée des Carmélites, n* 18.
3485. Maison, 3376 p. a., Grand'Côte des Capucins, n* 82, à Lyon, aux Oratoriens. Retenu, 90 1. — Vendue 8820 1., à la citoyenne Rougy, veuve MoNVERNAY, de Lyon, montée des Carmélites, n* 100.
21 Messidor IV (9 ;'ut7/et 4796).
348A. Maison, jardin, pré, vigne, église, à Saint-Laurent-d'Agny, à la Cure de Saint-Laurent-d'Agny. Retenu, 137 1. — Vendus ^i4 I., à Alexandre Bonand, de Lyon, rue du Méridien, n* 70.
La maison et l'église, qui avaient été comprises dans la soumission de Bonand, ont été ensuite exceptées de la vente, et le prix a été réduit de 2934 1. àîiUl.
442 VENTES d'immeubles
2487 . Bâtiment, jardin, vigne, à Ville-sur-Jarnioux, à la Cure de Ville- sur-Jarnioux. Hecenu, 70 1. — Vendus 1460 1., à Antoine Vérand, de Lyon.
Une pélitioD des habitants de Ville-sur-Jarnioux demanda rannalation de la vente, ces immeubles pouvant servir au logement d'une institutrice. L'affaire traîna jusqu'au 12 nivôse VIII, date à lauuelle l'administration départementale décida de maintenir la vente, sauf pour le jardin que, d'après le bref de vente, Vérand s'était engagé à rendre à la municipalité si elle le réclamait
5488. Partie supérieure du clos de Sainte-Marie des Chaînes (le reste réservé à la nation), à Lyon, à la VisrrATioN de Sainte -Marie des Chaînes. Rcccnu, 3300 1. — Vendue 67873 1., à Martial TiNEiRE^de Lyon, quai de Serin.
2489. Maison, à Lyon, cour des Archers, n' 87, aux Dominicains. Retenu, 3327 l. — Vendue 59886 1., à Jacques-Simon Roman-Dbsjardins, négo- ciant à Lyon, rue Neuve.
2490. Bâtiment servant d'auditoire et de prison, place de la Liberté, à Saint-Rambert nie-Barbe, au Chapitre de Saint-Jean. — Vendu 3618 1., à Jacques Bonnard cadet, de Lyon, place de l'Herberie.
Avait été acquis, le 11 avril 1791, par Antoine Gencvay pour le compte de la commune de Saint-Rambert. Les paiements n'ayant pas été faits en temps utile, l'immeuble fut remis en vente. La commune demanda l'annulation de la vente passée à Bonnard. Elle fut déboulée par le conseil de préfecture (8 prai- rial IX), parce que La vente était régulière, et que l'article 4 de la loi du 4 nivôse Vil portait que, dans des cas analogues, les seconds acquéreurs seraient exclusivement maintenus. Jacques Bonnard achète de compte à demi avec Claude Bonnard aîné, de Lyon, rue Tourette, n* 164.
2'i9i. Terrain, 2700 p. q., à Gleizé, à la Commune de Villefranghe. Retenu, 321. — Vendu 704 I., à Antoine Loup, de Gleizé.
2492. Vigne, à Rochetaillée, à la Cure de Rochetaillée. Retenu, 36 1.— Vendue 792 1., à Françx)is Font, aubergiste à Saint-Genis-Laval.
2'i93. Bâtiments, 5431 p. q., entre les deux premières portes de Vaise, à la Commune de Lyon. Retenu, 600 I. — Vendus 10800 1., à Jean- Baptiste Jacquet, à Vaise, n* 12.
22 Messidor Wiiù juillet 479$).
2494. Petite terre, 1134 p. q., à Gleizé, à la Commune de Villefranghe. Retenu, 131. — Vendue 286 1., à Claude Rivière, de Villefrancbe.
2495. Maison des filles, 5 étages, ô Lyon, rue du Garet, n* 140, aux Missionnaires [de Saint-Joseph]. Retenu, 3000 1. — Vendue 54000 1., à Lagrive et Danguin, de Lyon, rue de la Convention, n* 121.
2496 . Terres de l'Hôtellerie, 24 bicberées (mesure de Lyon), à [Savigny ?] ô I'Abbaye de Savigny. Retenu, 240 1. — Vendtws 5&0 !., à André Jay aine, de Lentilly.
DÉPARTEMENT 443
2497. Maison et jardin, à Laurenl-de-Chamousset. à la Fabrique de Laurent-de-Chamousset. — Vendus 660 l., à François Berger, de Lyon, place de la Comédie, n* 1.
2498. Vignes, 1 bicherëe 7/8 (mesure de Villefranche), h Liergues, à la Cure de Liergles. Reoenu, 33 I. — Vendues 726 1., à François-Marie EsGOFFiER oncle, négociant à Villefranche.
2499. Prés, à Ârnas et Saint- Georges-deReneins, à la Fabrique de Sai.ntGeorgës-de Reneins. Receauy 90 l. — Vendus 19801., à Escopher oncle, de Villefranche.
2500. Terrain, à Gleizé, à la Commune de Villefranche. Rcrenu, 33 1. — . Vendu 726 1., à Jean-Baptiste Bichonnier, de Béligny.
23 Messidor \V (44 juillet 4196).
2501 . Eglise, chapelle de Fourvière et dépendances, à Lyon, au Chapi- tre de FouRviÈRE. Rcrcnu, 1660 1. — Vendues 29880 1., à Ennemond Besson, ancien fabricant d étoffes de soie, à Lyon, près Téglise de Four- vière, n* 74.
2502. Cinq cellules et les jardins attenants, |)artie du cloître et vignes, à Lyon, aux Chartreux. — Vendus 13860 1., à Desmarest, de Lyon, Grand'Côte, n* 66.
Le bref manque.
2503. Petit bâtiment et terres, à Savigny, à la Fabrique de Savignv. — Vendus 8681 1., à Jean-Marie Ponchon, de Savigny.
2504. Terres, 8 bicberées, à Saint-Didier-sous-Riverie, à la Fabrique de Saint-Didier-sous-Riverie. Retenu, 110 1. — Vendues 2420 1., à An- toine BoNNARD, de Saint-Didier-sous-Riverie.
2505. Les onze Iles du Rhône, du port de la Mulatière à Pierre-Bénite, à r Archevêque de Lyon. Recenu, 1900 1. — Vendues 41800 1., à Bon- .NARD, Pierre Bernard, Antoine et Pierre Bonnebouche, André Dumas, Jean Perhaghon, Pierre Farge, Jean Brottet.
2506. Maison, 1 étage, 763 p. q., place Saint-Georges, n* 66, à Lvon, à la Fabrique de Saint-Georges. Recenu, 450 1. — Vendue 8100 I., à Marc-Antoine Eabre, Pierre Berthelier, I^urent Pautet, Jean-Claude Véré.
2507. Petite maison, à Laurent de-Chamousset, à la Fabrique de Lau- rent-de-Chamousset. Recenu, 30 1. — Vendue Ij^ 1., à François Berger, de Lyon, pîace de la Comédie, n* 1.
2508. Portion de maison, à Lyon, montée du Gourguillon, n* 88, aux Heugieuses de la Providence. Retenu, 400 1. 7- Vendue 7200 1., à Jean-
Ji44 VENTES d'immeubles
Claude Morbl, place des Terreaux, et François Richard, Port-du-Tem- ple, à Lyon.
2509. Ue, près la Mulatière, dans le Rhône, au Chapitre de Saint-Jean. Reeenu, 60 1. — Vendue 1320 1., à Jacques Bonnard cadet, de Lyon, place de i'Herberie.
2510. Maison, 2334 p. q., à Lyon, rue Neuve, n* 62, à l'émigrée veuve Giraud-Varenne. i?erc/iw, 33001.— Fc/wiwc 59400 1., à François Rigollbt et Hugues Dubié, de Lyon, rue Neuve.
24 Messidor IV {4% juillet 4796).
2511. Maison, rue Gentil, n"* 136, à Lyon, aux Collèges de Lton. Retenu, 4401. — Vendue 79201., à Etienne Ribier, de Lyon, rue Mercière, n*58.
2512. Terrain, 2 bicherées i/4, en partie encombré par la démolition des murs de la ville, à Saint Just (Lyon), ô la Commune de Lyon. Reccnu, 45 1. — Vendu 990 1., à André Dugas, à Saint-Just (Lyon), rue des Farges, n* 16.
2513. La grande église, entièrement dévastée, et dépendances, à Savigny, à r Abbaye de Savigny. — Vendue 1200 1., à Jacques Goubillon, de Savigny.
2514. Terrain, écurie et fenil, 900 p. a., à l'extrémité méridionnale de la cour des Archers, à Lyon, aux jacobins (Dominicains). Reoenu, 300 1. — Vendus 54001., à Deleullion-Thorigny, de Lyon, rue du Bœuf.
2515. Terrain encombré par les démolitions des murs de la ville, 1/3 de bicherée, à Saint-Just (Lyon), à la Commune de Lyon. Retenu, 5 1. — Vendu 110 1., à Jean-Claude Pierron, de Lyon, rue de la Cage.
2516. Petite maison, dans le vingtain de Laurent-de-Chamousset, à la Fabrique de Laurent-de-Chamousset. Retenu, 40 1. — Vendue 720 1., à François Berger, négociant à Lyon, place de la Comédie, n* 1.
2517. Deux tiers de maison, dans le vingtain de Laurent-de-Chamousset, à la Fabrique de Laurent-de-Chamousset. Revenu, 24 1. — Vendus 432 1., à François Berger, négociant à Lyon, place de la Comédie, n* 1.
2518. Maison, 1969 p. q., rue de l'Enfant-qui-pisse, à Témi^ré Vente- ROLLE. Revenu, 18()0 1. — Vendue 32400 1., à Josèphe-Marie Delpon, femme Martin, de Lyon.
25 Messidor IV {45 juillet 4796).
2519. Claustral et église, rue du Villard, à Lyon, au Séminaire Saint- Charles. Revenu, 4560 1. — Vendus 82080 1., à Jacques Rivay et Jac- ques Romand, de Lyon.
bÂPARtEMKNt 445
2&20. Vigne, 2 bicberées 1/3, à Brindas, à la Fabrique de Brindas. Reccnu, 28 I. — Vendue 616 1., à André Moulin, de Lyon.
2521. Maison, 532 p. q., à Lyon, place Saint-Georges, n* 65, à la Com- mune DE Lyon. Raoenu, 320 1. — Vendue 5760 1., à Noël Dumas, de Lyon, place Saint-Georges.
1522. Domaine, à Charenlay, à l'émigré Monspey. Recenu, 1658 I. — Vendu 36945 1., à Louis Morel, officier de santé à Villefrancbe.
2523. Trois vigneronnages, à Cbarentay, à l'émigré Monspey. — Vendus 37806 1., à Pbiiibert Guillermin, de Belleville.
2524. Cbapelle et bâtiments, cour des Carmes, à Lyon, aux Pénitents DE LA Miséricorde. Recenu, 3200 i. — Vendus 576(J0 1., à Benoit Bona- Christave, de Lyon, rue Dubois, n* 74.
Estimés 74147 I. le 3 février 1793. Il y eut protestation des représentants de l'œuvre des Pénitents; l'administration départementale passa outre et décida
3 ne les Pénitents étaient évidemment compris dans le décret de suppression u 18 août 1792; Bona-Chrislave fut maintenu en possession (17 brumaire VI). La même administration avait d'abord décidé le contraire le 6 prairial V. ~ L'œuvre des Pénitents était de secourir les prisonniers, et principalement de procurer leur délivrance aux prisonniers pour dettes.
26 Messidor IV [U juillet 4796).
2525. Maison, 1595 p. q., place Saint-Georges, n* 64, à Lyon, à la Cure DE Saint-Georges. Recenu, 900 1. — Vendue 16200 1., à Elisabeth Vingtrinier, rue Saint-Dominique, n*80, à Lyon.
2526. Maison, 763 p. q., rue Gentil, n* 137, à Lyon, aux Collèges de Lyon. — Vendue 15988 1., à Pierre Jav, marchand de vin, à Vaise.
2527. Jardin et dépendances, montée des Carmélites, n* 21, à Lyon, aux Reugieuses Bleues-Célestes. Revenu^ 272 1. — Vendus 21000 I., à Ressicaud, boulanger à Lyon, rue Bouteille, n* 100.
Qui déclare ne savoir signer.
2528. Deux petites maisons, rue Confort, n*' 83 et 86, à Lyon, aux Jacobins (Dominicains). Retenu^ 750 1. — Vendues 13500 1., à Roubaud et Gravent, de Lyon.
2529. Domaine Longchéne, 197 bicberées 1/4, à Genis-Laval, à l'émigré Penhoet. — Vendu 111140 1., à Jacques Cavaurr, de Lyon, rue Bàt- d' Argent.
Anne-Marie-Françoise Berthelot, veuve Penhoêl, ayant été rayée de toutes les listes d'émigrés par arrêté du Directoire du 8 thermidor IV, et considérant
Zue le tribunal de Lyon l'a déclarée propriétaire de la moitié du domaine de ongchène, l'administration départementale arrête, le 18 fructidor IV, que la vente passée à Cavalier n'est valable que pour la moitié du domaine, et son prix 90Tié à 55570 1. Cavalier déclara, par acte du 3 vendémiaire V, avoir acheté pour le compte de la veuve Pbnhobt.
po] le
ii6 VÉlfnW D*iMMB0fiLÉè
27 Messidor IV {f 5 juillet 4796).
2530. Maison, rue Gentil, n* 135, à Lyon, aux Collèges de Lyon. Recenu, 800 1. — Vendue 15147 I., à Yves Regodia, de Lyon, place du Change n*88.
25S1. Bûcher, 511 p. q., cour des Archers, à Lyon, aux Domlxicalns. Retenu, 142 1. — Vendu 2556 1., à Troullieux, loueur de chevaux et carrosses, à Lyon, cour des Archers.
2532. Ancien cimetière Saint-Laurent, à Lyon, place Saint-Laurent, à la Cure de Saint-Paul. Retenu^ 330 1. — Vendu 5940 L, à jean- fiaptiste DuNOD, de Lyon, quai du Rhône.
De compte à demi avec Jean-Mario Blanc, fabricant de bas, quai de ReU, n» 43, à Lyon.
2533. Maison, 1136 p. q., Grand'Côte, n* 194, à Lyon, au Séminaire Saint-Charles. Rcccnu, 783 1. — Vendue 13697 I., à Joseph Ailloid, de Lyon, rue de la Vieille, n* 89.
2534. Cinq vigneronnaçes contigus, à Charentay, à l'émigré Monspby. Vendus 75858 1., à Michel Duboucuet, rue Buisson, n* 15, à Lyon.
2533. Petite maison, 872 p. q., rue Sala, n* 80, à Lyon, à l'émigré Casimir MuRAT. Revenu, 440 l. — Vendue 7920 1., à Claudine Rev, veuve de Jean Colunet, à Lyon.
233^. Chapelle Saint-Roch, à la Quarantaine (Lyon), à la Commune de Lyon. Retenu, ÎM)OI. — Vendue 6600 1., à Jacques Romand, de Lyon.
28 Messidor IV {46 juillet HH).
œufs, terres, etc., à Belleville BussY. — Vendues 625471. 14 s. 8d., à Michel Dubouchet, de Lyon, rue
2537. Grange de 8 bœufs, terres, etc., à Belleville, à l'émigré Mionot
2538. Chapelle des Bois, à Fleurie. Recenu, 13 I. 10 s. — Vendue 243 I., à Joseph-Pierre Pulliat, de Lancié.
2539. Domaine de Lasalle, à Marchampt, à Témigrée veuve Giraud- Varenne. Retenu, 868 1. — Vendu 19800 l., à Antoine-Marie Bellurd, de Saint- Lager.
25^0. Maison, église, clos, à Gleizé, à la Visitation de Sainte-Marie de Villepranche. Retenu, 2014 1. — Vendus 37708 1., à Jean Marie Chanal, homme de loi à V illefranche.
29 Messidor IV {47 juillet 4796).
2541. Maison, 4 étages, 825 p. q., à Lyon, rue des Bouchers, n* 43, à l'émigré Lavalette-Maubec. Retenu, 900 1. — Vendue 16200 1., à Louis-Joseph Hérant, de Lyon, rue du Garet, n* 139.
oèPARTEMENt M
25%t. Claustral, 31200 p. q., à Fontaines, aux Pères Picpus de Fon- taines. Recenuj 2404 1. — Vendu 47200 1., à Joseph Sériziat, à Vaise, n-27.
1" Thermidor IV (49 juillet 4796),
2543. Claustral, 19728 p. q., à Lyon, montée du Gourguillon, n* 153, aux RifUGiEusES DU Verbe- Incarné. Rccenu, 2258 1. -— Vendu 45044 1., à Etienne Ribier et à Louise Chéron, veuve Foinon, tous deux à Lyon, rue Mercière.
25^4. Maison, terre, pré, 4 Siclierées 1/3 (mesure de Lyon), à Haute- Rivoire, à la Fabrique de Haute-Rivoire. Revenu^ 91 I. — Vendus 1954 1., à Antbelme Margniol, entrepreneur de bâtiments, à Lyon, rue Romarin.
2545. Domaine, 170 bicherées 1/2 de terres, 39 de prés, 141 de bois tafl- lis, à Aveize, à la Prébende des Pères. Recenu, 766 1. — Vendus, 16252 1., à Jean-Marie Bochu, aubergiste -à Saint-Symphorien-sur- Coise.
2546. Divers fonds et bâtiments, dont la ci-devant école, à Ecullv, à la Commune d'Ecully. Retenu, 137 1. — Vendus 2603 1., ô Georges Viard, d'EcuUy.
2 Thermidor IV [tO juillet 4796).
2547. Domaine de la GIrardière, â Charentav, â l'émigré Monspey. — ' Vendu 45108 1. 12 s., â Benoit Vachot, marchand à Villié.
2548. Domaine Despinacé, â Charentay, â l'émigré Monspey. — Vendu 69483 1., â Benoit Vachot, marchand à Villié.
25*9. Pavillon (ancien corps de garde de l'octroi), â Lyon, quartier de l'Observance, à la Commune de Lyon. Revenu, 115 1. — Vendu 2070 1., à François Bernard, rue Gentil, n* 132, à Lyon.
2550. Bâtiment et jardin, â Montrottier, â la Fabrique de Montrot- TIER. Revenu, 100 1. — Vendus 1840 1., â Jean-Joseph Bession, à la ci-devant Manécanterie, à Lyon.
2551. Chapelle Saint-Clair, 1232 p. q., â Lyon, place Saint-Clair, â la Commune de Lyon. Revenu, 263 1. — Vendue 4734 1., à Charles Gili- bert, vis-â-vis le pont Morand, à Lyon.
Pour le compte de Jacques Roman, négociant à Lyon, rue Neuve.
2552. Petit jardin et bâtiment, â Lyon, montée de la Glacière, aux Capucins du Petit-Forêt. Revenu, S)00 1. — Vendus 66000 1., à Jean- David Lafabrègue, rue Marie-des-Terreaux, â Lyon.
RastMaupas, directeur de la Condition publique des soies, membre du con- seil général, qui a acheté de Lafabrëgue, envoie une pétition au ministre de
^46 Ventes d'immeubles
l'intérieur, pour qu'on exécute le plus tt^t possible la rue prérue dans l'acte de vente et qui doit couper en deux son jardin. Jusque-là, il ne peut utiliser son acquisition qu'il a payée un « prix exorbitant ».
3ft5S. Pré, 25 mesures (de Beaujeu), à Marchampt et QuiDcié, à l'émi- grée veuve Giraud-Varenne. Reccnu^ 259 1. — Vendu 5700 1. 2 s., à Marc Perréon, de Claveisolles.
2ft54. Claustrai et dépendances, à Lyon, aux Capuons du Petit- Forêt. Recenu, 130001. — Vendus 2340(X) 1., à Jacques Ramand et Saint Cyr BoDiN, quai Saint-Antoine, n* 5, à Lyon.
De compte à demi avec J.-B. Bonnard, négociant, rue Pizay, n* 115, à Lyon. Le même immeuble avait été estimé 150000 1. le 2i décembre 1790.
3 Thermidor IV {24 juillet 4796),
2555. Vignes et terres, 18 bicherées 1/2, à Cbarentay, à l'émigré Mons- PEY. Revenu, 793 1. — Vendues 16278 1., ô Antoine Forest, quai Saint- Vincent, n* 145, à Lyon.
2556. Domaine, à Saint-Georges-de-Reneins, à l'émigré Monspev. Re- venu, 385 1. — Vendu 7990 1., à Claude Perreyon, de Saint- Georgesde= Reneins.
3557. Domaine, à Saint-Georgesde-Reneins, à l'émigré Monspey. Reeenu, 1125 1. — Vendu 24750 1., à Antoine Laveur, propriétaire à Arbuissonnas.
2558. Chapelle, à Saint-Sympborien-sur-Coise, aux PÉNrrENTS de Saint- Symphorien-sur-Coise. Revenu, 60 1. — Vendue 1080 1., à Antoine AuBRiER, de Saint-Genis-Laval.
2559. Vignoble et bâtiment, à Arbuissonnas, à l'émigré Monspev. Revenu, 560 1. — Vendus 12220 I., à Charles Chamarande, d'Arbuis sonnas.
2560. Terrain et hangar, 1344 p. q., cour des Archers, à Lyon, aux Dominicains. Revenu, 224 1. — Vendtut 4034 1., à Gaspard Pêraid, char- pentier à Lyon.
3 Thermidor W {i4 juillet 4796).
2561. Domaine, à Saint-Georges-de-Reneins, à l'émigré Monspey. Re^ tenu, 1115 I. — Vendu 24433 i., à Joseph Coluer, de Vaux.
4 Thermidor IV (2« juillet 4796),
2562. Entrepôt, 8% p. q., rue des Farges, n*58, à Lyon, aux Génovêfains. Revenu, 1001. — Vendu iSO0\,, à Pierre Sudit, de Lyon (Saint-lrénée).
2563. Emplacement, 4022 p. q., ô l'extrémité de la cour des Archers, à Lyon, aux Dominicains. Revenu, 500 I. — Vendu 9000 I., à Antoine MoRAND-JouFFREY, rue du Plat, maison Duglat, à Lyon.
DÉPARtEMENT ' ^îd
1564, Jardin, 7 couperées, à Sainle-Colombe, à la Cure de Sainte-Colombe. Becenu,^ 1. — Vendu 2400 I., à Philippe Gerin, de Sainte-Colombe.
2565. Partie de la forêt d'Argeny, 145 bicherées, à Charentay, à Témigré MoNSPEY. — Vendue 15500 1., à Philibert Meunier, de Charentay.
2566. Maison, 2 étages, à Lyon, rue Saint-Georges, n' 78, à la Prébende DE LA Cure de Saint-Georges. Hecenu, 400 1. — Vendue 7200 l., à Claude Dinet, port du Sable t, n* 47, à Lyon.
2567. Pré du Volday, 30 bicherées (mesure de Villefranche), à Saint- Georges-de-Reneins, à l'émigré Monspey. Hecenu, 300 1. — Vendu 6600 1., à Philibert Meunier, de Charentay.
5 Thermidor IV (93 juillet 4196).
2568. Maison et terres, à Chazay, à l'émigré Messance. Revenu, 425 I. — Vendues 12392 1., à Messance, de Chazay, son frère.
2569. Bois de haute futaie et bois taillis, à Marchampt, à l'émigrée veuve Giraud-Varenne. — Vendus 4175 1.. à Mathieu-Marc-Antoine NoLHAC, rue Saint- Jean, à Lyon.
2570. Terre, 5 bicherées 3/4 (mesure de Lyon), à Aveize, au Chapitre de Largentière. Retenu, 90 1. — Vendue 1980 1., à Pierre Ogier, d'Aveize.
2571. Jardin et terre, à Taluyers, à la Cure de Taluyers. Recenu, 16 I.
— Vendus 352 L, à Jean-François Serpolet, de Brignais.
2572. Petite maison et jardin, 3230 p. q., à Cuire, n"* 1, à la Cure de Cuire. Recenu, 150 L — Vendus 2700 1., à Claude Bonnard, de Lyon.
6 Thermidor IV (f4 juillet 4796).
257 S. Bâtiments et terres, à Moiré, à la Cure de Moire. Revenu, 74 1. 13 S.4 d. — Vendus 688 1., à Lépin, du Bois-d'Oingt.
2574. Domaine, 194 mesures, aux Ardillats,à l'émigré La Roche-Thulon.
— Vendu 8896 I., à Claude Sottizon, de Vaux.
2575. Petite maison, 560 p. q., 2 étages, rue Giroflée, n* 18, à Lyon, aux Reugieuses de la Déserte. Revenu, 391 1. — Vendue 70:WI.,à ClaUde- Mûrie Chervet, rue Grôlée, à Lyon.
2576. Terres, 4 bicherées (mesure de Lyon), à Civrieux-d'Azergues, à la Cure de Civrieux-d'Azergues. Revenu, 32 1. — Vendues 704 1., à Nicolas Berjon, de Marcilly-d'Azergues.
2577. Bâtiment, près l'église, à Condrieu, au Luminaire dk (^ondrieu. Revenu, 75 1. — • Vendu 1350 1., à Serpolet, de Brignais.
B. nat. 29
4âO VENTES D^IMMEUBLÉS
7 Thermidor IV (ÈSjuilM 479€).
S&78. Tour et passftge, à Lyon, Gr<iiid*C6le, aax Reuoievsrs »fi la Déserte. Retenu, 150 I. — VeHdtts 2700 l.,à Pierre Horand, négoctent à Lyon, rue Lafont.
2579. Maison, à Saint-Symphorien-sur-Coise, à I'Egole des idylles de Saint Symphorien-surCoise. Reeenu, 70 I. — Vendue 12601., à Anteine AuBRiER, de Saint-Genis-Laval.
2M0. Maison et jardin, à Saint-Syrophorien, à la Fabrique de Saint- Symphoribn-sur-Coisb. Revenu, 70 I. — Vendus 1340 1., à Antoine Aubrier, de Saint-Genis Layal.
1581. Chapelle, à Saint-Sympborien-sur-Coise, à la Congrégation des Garçons. Recenu, 36 1. — Vendue 648 I., è Antoine Aubrier, de Sainl- Genis-Laval.
25«î. Terres, è Saint-Symphorien, à la Cure de Saïnt-Symphorien- suR-CofSE. Revenu, 40 1. — Vendues 880 1., à Antoine Aubrier, de Saint- Genis-Laval.
8 Thermidor IV {99 fuHlet /796).
2583. Bâtiment de l'école, à Mornant, aux Lazaristes de Mornant. Retenu, 40 1. — Vendu 7â0 1., à Jean Antoine Rivière fils, cultivateur à Mornant.
2584. Maison Saint-André, 3808 p. q., 4 étages, cour des Archers, n* 104, à Lyon, aux Dominicains. Revenu, 2850 I. — Vendue 5Î300 1., à Pierre Jouve, négociant à Lyon, place Saint-Pierre.
2585. Maison, montée du Garillan, n*85, à Lyon, aux Collèges de Lyon. Louée 400 1. (en 1787). — Vendue 7200 1., à Michel et Philibert Cappe, père et fils aîné, rue du Bœuf, à Lyon.
Estimée 8000 1. le 8 mai 1793.
ihan. Domaine de la Creuse, 261 mesures, aux Ardillats, À rémigré La Roche-Thulon. — Vendu 15020 1., à Michel Viallet, de Saint-Didier- sur-Beaujeu.
Estimé laOOO 1. le 24 pluviôse H.
2587. Bâtiments et terres (ancien presbytère), au Breuil, à la Cure du Breuil. Revenu, 127 1. — Vendus 1037 I., à Jacques Lepir, du Bow- d'Oingt.
2588. Domaine de la Grange-Bussy, à Saint-Georges-de-Reneîns, à l'émigré Monspev. Revenu, 1728 l. — Vendu 37988 1., k Louis Morr., oflicier de santé à Villefranche.
DéPARTEMÊNt 4ol
lftS9. Vignes, 9 hommées 1/2, à Cbarly, au Luminaire de Charly. Reeenuy 47 1. — Vendues 1045 1., à François Lebrun, graveur à Lyon, place de l'Herberie.
2590. Emplacement du corps de garde de l'octroi, à la première porte de Saint-Just, à Lyon, à la Commune de Lyon. Recenu, 22 1. - Vendu 396 1., à Léonara Le Gros, rue des Farges, n* 95, à Lyon.
a Thermidor IV {29 juillet 4796).
259 1 . Pré, 2 bicherées 3/4, à Chassagny, à la Cure de Chassagny. Recenu, 50 1. — Vendu 1100 I., à Antoine Berne, de Chassagny.
2592. Emplacement et ruines brûlées, 522 p. q., cour des Archers, n* 101, à Lyon, aux Dominicains. Recenu 174 I. — Vendus 3132 1., à Charles Durand, rue Paradis, à Lyon.
2693. Pré, 4 bicherées (mesure de Lyon), à Saint-Symphorien-sur-Coise, au Collège de Saint-Symphorien-suh-Coise. Revenu, 170 1. — Vendu 3740 1., à Antoine Aubrier, de Saint-Genis-Laval.
2594. Deux bâtiments près l'église, à Condrieu, à la Fabrique de Con- DRIEU. Retenu, 150 1. — Vendus 2700 1., à Jean-François Serpolet, de Briguais.
2595. Maison curiale et terre de 2 bicherées (mesure de Lyon), à Saint- Andréla-Côte, à la Cure de Salnt-André-la-Côte. Recenu, 72 1. — Vendues 1344 i., à Jean Furnion, de Saint-André-la-Côte.
2596. Terrain, 565 p. q. (mesure de Lyon), entre les deux portes de Saint- Just, à la Commune de Lyon. Recenu, 32 1. — Vendu 576 1., à Léonard Le Gros, rue des Farges, n* 95, à Lyon.
2597. Terrain, cour des Archers, n* 99, à Lyon, aux Dominicains. Recenu, 90 1. — - Vendu 1620 1., à Anthelme Convert, de Lyon, rue Bellecordière, n*64.
12 Thermidor IV {30 juillet 4796).
2598. Bois Bégonière, 40 mesures, à Marchampt, à l'émigrée veuve Giraud-Varenne. — Vendu 2000 1., à Marc Perréon, de Claveisolles.
Le bref manque.
2599. Maison et clos, à la Croix- Rousse, au Séminaire Saint-Charles. — Vendus 250Q0 1., à Jacques Piégay, négociant à Lyon, rue Puits- Gaillot, n* 25.
2600. Bois, 12 mesures, à Marchampt, à l'émigrée veuve Giraud-Va- MNNE. — Vendu 15(K) 1., à Philibert Rochard neveu, propriétaire à Marchampt.
fôi Ventes d'immëiblés
?«oi. Bois, 4o mesures, à Marcbampt, à l'émigrée veuve Giraud-Va*^ RENNE. — Vendu 3400 L, à Philibert Rochard neveu, propriétaire à Marchampt.
13 Thermidor IV (3/ juillet n96).
2cnî. Vigne, 7 hommées, à Irigny, à ia Cure d'Irignv. Hecenu, 35 1. — Vendue 770 I., à Picollet, d'irigny.
14 Thermidor IV (/'» août 4796).
2603. Maison, rue Confort, n* 88, à Lyon, aux Dominicains. Recenu, 878 1. — Vendue 15804 I., à Martin, ferratier, i*ue Confort, et Boisset, cabaretier, même rue, à Lyon.
2604. Pré et vigne, 1 bicherée 1/2, à Genis-Laval, à la Cure de Saint- Genis-Laval. Hecenu, 60 1. — Vendus 13i0 I., à François Font, de Saint-Genis-Laval.
2G05. Bâtiment (basse église des Dominicains), rue Saint-Dominique, à Lyon, aux Dominicains. Revenu, 2017 1. — Vendu 36306 1., à Etienne Branciard, place des Terreaux, maison des Dames de Saint-Pierre, à Lyon.
Pour le compte d'Antoine Vingtrimer, pelletier à Lyon, me Dominique. De- venu propri(^tairc par une déclaration de command faite à son profit par Bran- ciard dans le délai voulu par l'article 6 de la loi du 8 thermidor IV, Vingtrinier prétend ne devoir qu'un franc de droit de mutation. L'enregistrement lui ré- clame 1200 fr. en espèces métalliques. La suite de l'affaire ne m'est pas connue.
2606. Bâtiment, à Chazay, à la Prérende Saint-Georges. Reccnu, 20 1. ~ Vendu \W^ 1., à Jean Cherrlanc, de Lyon, rue Juiverie.
2607. Bâtiment des Halles, à Mornant, aux Lazaristes de Mornant. — Vendu 902 I., à Claude Missol, de Mornant.
Le bref manque.
15 Thermidor IV [i août 4796).
2C0R. Domaine Barnoud, à Marchampt, à Témigrée veuve Giraud- Va- renne. — Vendu 7700 1., à Pierrette Michaud, de Régnié.
2009. Bois de Bébé, 106 arpents, à Amplepluis, aux frères Dusauzey, émigrés. — Vendu ÎMXKK) 1., à Jean Baptiste Pierrefecj, d'Amplepuis.
2G10. Deux maisons basses, rue de la Charité, n* 142, à Lyon, aux Re- cluses. Recenuy 116 1. — Vendues 10728 1., à Jean-Philippe La.mrert, négociant à Lyon, rue G renette.
26 H . Bois de Magny, 53 arpents, à Cublize, aux émigrés veuve Lepres- tre-Vauran et ses fils. — Vendu 12150 1., à André Jav, rue Saint-Jean, à Lyon.
DéPARTEMENT 4o3
î«n. Bois, 117 arpents, à Ronno, aux frères Dusauzey, émigrés. — Vendu 21850 1., à André Jay, rue Saint-Jean, à Lyon.
Î6I3. Pré des barrières, 37 bicherées (mesure de Villefranche), à Saint- Georges-de-Reneins, à l'émigré Monspey. Reccna, 410 1. — F^wdw 90201., à Jean-Pierre Ribollet, négociant à Savigny.
2614. Domaine, 34 bicherées 3/4 (mesure do Saint-Symphorien-sur- Coise), à Sainl-Marlin-en-Haul, au Luminaire de Saint-Martin-en- Haut. Recemi, 693 1. — Adj. 15()06 1., à Jean-Marie Bochu, aubergiste à Saint-Symphorien-sur-Coise.
16 Thermidor IV (5 août 4796),
2615. Deux lots de terrain, 4851 et 7387 p. q., adossés à la partie occi- dentale des n:aisons qui font face à la rue Saint-Dominique, à Lyon, aux Dominicains. Retenu, 3739 1. — Vendus 67302 1., à Etienne Bran* ciARD, place des Terreaux, maison des Dames de Saint-Pierre, à Lyon.
2616. Maison de la ci-devant école de l'Aumône, dépendant des bâti- ments de l'Enfance, à la Croix- Rousse, au Séminaire Saint Charles. Recenuy 280 1. — Vendue 5560 1., à Durouchet, marchand à Lyon, rue Buisson, n* 15.
Î617. Emplacement, 263 p. q., à l'orient de l'église des Jacobins de Lyon, aux Dominicains. Recenu, 73 1. — Vendu 1314 1., à Claude Biollay, place Grolier, à Lyon.
2618. Pré, 1 bicherée 2/3, à Chaussan, à la Cure de Chaussan. Retenu, 281. — Vendu 616 1., à Barthélémy Zacharie, cultivateur à Chaussan.
Qai déclare ne savoir signer.
2619. Pré et terre, 3 bicherées 1/4, à Duerne, à la Cure de Duerne. Retenu, 41 1. — Vendus 902 1., à Jean Antoine Blanchard, agriculteur à Duerne.
2620. Maison, 7114 p. q., 4 étages, place de la Fédération, n* 55, à Lyon, à l'émigré Pupil-Myons. Retenu, 6500 1. — Vendue 117000 I., à Michel- Catherine Dainval, négociant à Lyon, à la descente du Pont-de-Pierre.
Dainval, ainsi qu'il résulte d'une pétition adressée au pri^fot le 10 mars 1806 par le fondé de pouvoir de Pupil de Myons, n'était qu'un préte-nom de celui-ci. Il put payer les sommes exigées en mandats, mais ne put trouver les espèces nécessaires pour compléter le prix de l'achat. Pupil de Myons fut rayé de la liste des émigrés le 3 pluviôse an X, et racheta la maison aux héritiers Dainval le 2 juillet 1806.
2621. Bâtiment de la vieille Manécanterie, 4473 p. q., à Lyon, place Saint-Jean, au Chapitre Saint-Jean. Retenu, 2111 1. — Vendu 38002 1. 10 s., à Jean-Alexandre Fontaine, rue Marie-des-Terreaux, à Lyon.
454 VENTES d'immeubles
17 Thermidor IV [é août 179$).
2622. Totalité des bâtiments, dits de l'Evéché, adossés au chevet de - l'église Saint-Jean, à Lyon, à I'Archevêché de Lyon. Retenu, 44501.
— Vendus 80100 I., à André Frachon, rue du Plâtre, n* 3, à Lyon.
Les bâtiments sont o excessivement détérior<Ss ». Ils sont vendus conformé- ment â la loi du 19-^ juillet 1792, relative à la vente des palais épiscopaux.
2623. Pré, 1 bicherée 3/4 (mesure de Lyon), aux Olmes, à la Cure des Olmes. Hecenu, 25 1. — ■ Vendu 550 1., à Pierre-Louis Dblestrat, de Màcon.
2624. Bois, 930 mesures environ, à Saint-Nizier-d'Azergues, à l'émigrée Adélaïde-Marie- Louise Jourda-Devaux, veuve de Fougère. Rerenu, 675 1. 12 s. — Vendu 46390 1., à Louis Morel, officier de santé à Ville- franche.
5625. Bâtiment neuf de la Manécanterie, 24809 p. q., 3 étages, près l'Evêché, à Lyon, au Chapitre de Saint-Jean. Retenu, 11300 1. — Vendu 20340tf 1., à André Frachon, rue du Piètre, n* 3, à Lyon, et
. Jean-Marie Parent, place Saint-Nizier, n* 43, à Lyon, et Antoine- François Martin, rue Gadagne, n* 94, à Lyon.
2626. Maison, place des Jacobins, n* 82, è Lyon, aux Dominicains. Retenu, 800 1. — Vendue 14400 1., à Benoit Pompée, de Mornant.
18 Thermidor IV (5 août 4796).
2627. Pré, 80 coupées, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussv. Retenu, 350 1. — Vendu 7700 1., à Pierre-Vincent Rambaud, négociant à Mâcon. '
Rambaud se plaint (lettre du 2 prairial an V), au ministre de la police, que les habitants de Villié fassent manger à leurs b^tes la seconde herbe de ce pré. Le 25 floréal, « les mômes habitants, armé^ et attroupés, venant de la messe dite dans la commune par le prêtre Desvignes, se sont jetés sur mon pré, ont coupé et enlev<^ la récolle entit^rement ; le peu qu'ils n'ont pu enlever a éié mangé par leurs bestiaux, qu'ils gardent encore en ce moment dans le pré; ils menacent d'en faire autant k tous les acquéreurs de biens nationaux ». Le 14 messidor, la gendarmerie envahit Villié, cerna le pré et saisit les bestiaux, conformément au Jugement du tribunal de Villefrancne.
2628. Maison. 3 étages [615 p. q.], rue des Prêtres, n* 138, à Lyon, au Chapitre de Saint-Jean. Retenu, 520 1. — Vendue 9360 L, è Jacques Ramano, quai Saint-Antoine, n* 5, à Lyon.
Pour le compte de Ribibr, négociant, grande rue Mercière, à Lyon. Estimée 4300 1., le 4 juillet 1791.
2629. Chapelle Saint-Lazare et Sai ut-Nicolas, 1074 p. q. (mesure de Lyon), à Saint-Rambcrt, à la Commune de Saint-Rambert-l'Ile-Barb;?. Retenu, 50 1. — Vendue 975 1., à Etienne Vochez et Cochet, de Saint- Rambert-rile- Barbe.
2630. Terrain des fossés de Villefranche, à Béliffny, au ci-devant Duc d'Orléans. — Vendu 750 1., à Pierre Roche, de Gleizé.
OéPARTEMBNT 455
2631 . Cios de vigne, 9 bicherées 1/15, maison des Folles ou de TEnfance, à la Croix-Rousse, au Séminaire Saint-Charles. — Vendu 398901., à Jean-Claude Joseph Laubreaux, de Paris, et à Lyon, place Beilecour, maison du Coq-Hardi.
Pour le compte de Jean-François Bossans, négociant à Lyon, place des Jaco- bins, n* 96.
9632. Domaine l'Héronde, à Odenas, à Témigrée Jourda Devaux, veuve Fougère. — Vendu 13335 I., à Pierre Brun, de Villelranche.
Le prix ne représente aue la moitié du domaine évalué en entier 26670 1., mais resté indivis entre la nation, représentant l'émigrée, et sa sœur, non émigrée.
2633. Domaine, 42 coupées, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussy. Renenu, 230 I. — Vendu 5040 I., à Pierre-Vincent Rambaud, négociant à Mâcon.
3634 • Vigne, 2 bommées 1/2, à Loire, à la Fabrique pe Loire. Retenu, 11 I. —Vendue 250 1., à Joseph Descholle, petite rue Mercière, n* 6, à Lyon.
19 Thermidor IV {ê août 4196),
2635. Etàtiment, jardin, terre, aux Echelles [Les Chères] et à Marcilly, à la Cure des Echelles. Revenu, 53 1. — Vendus 1066 1., à Bativet, aux Echelles [Les Chères].
2636. Terres, 3 bicherées 7/24, à Bagnols, à la Cure de Bagnols. Re- tenu, 58 1. — Vendues 638 l., à Joseph-Jacques Lépin, du Bois-d'Oingt.
2617. Hermitage de Saint-Cyr (chapelle, fonds, vignes, bois), 4 biche- rées, à Saint-Cyr au-Mont-d'Or, à THermitage de Saint Cyr. Revenu, 11 1. 8 s. — Vendu o^L 16 s., à Nérée Burel, de Saint-Cyr.
26»8. Vignes, 2 bicherées, à Saint-Didier, à la Cure de Saint-Didier- sous-Rivbrie. Revenu, ^ 1. — Vendues 781 1., à Pierre Fayolle, de Saint-Didier-sous- Ri verie.
2639. Viçne, 19 bommées, à Vernaison, au Luminaire de Vernaison. — Vendue 1672 1., à Louis Boche, place du Méridien, n* 3, à Lyon,
Qui déclare ne savoir signer.
21 Thermidor IV {8 août 4796).
2640. Pré ou champéage, 6 bicherées 1/2. à Béligny, è l'émigré Imbert- Saint-Didier. Revenu, 27 I. — Vendu 594 1., à Pierre Perrayon, de Villelranche.
8d Thermidor IV {9 août 4796).
2641 . Maison (église) et jardin, à Villelranche, aux Pénitents blancs DB Villbfranche. Revenu, 296 1, — Vendus 5328 1., à Nicolas Knbchele et Balloffet-Bresson^ de Villelranche,
456 VENTES d'immeubles
24 Thermidor IV (// août 4796).
2642. Maison et jardin, à Saint-Etienne-sur-Coise, au Luminaire de Saint-Ktienne suR-CoisE. Recenu, 16 I. — Vendus 312 I., à Jean-Marie Crozier, de Sainl-Elienne-sur-Coise.
2643. Presbytère et demi-arpent, à Cbiroubies, à la Cure de Chiroubles. Recenu, 15Ô l. — Vendus 2800 l., à Josepb-Pierre Puluat, de Lancié.
Les habitants de Chiroubles protestèrent dans une pétition contre la vente du presbytère, utile, disaient-ils, pour le logement d'un instituteur. L'adminis- tration départementale passa outre, la cure de Chiroubles n'ayant pas été inscrite dans le tableau envoyé par l'administration du canton de Villié.
25 Thermidor IV {li août 4796).
2644 . Maison curiale, à Taponas, à la Cure de Taponas. Revenu^ 35 1. — Vendue 990 I., à Philiberl-Humbert Despinay, marchand à Belleville.
2645. Bois et vassibles, 419 mesures, aux Ardillats, à l'émigré La Roche- Thulon. i?ccmM, 550 I. — Vendus 12100 L, à Michel Viallet, de Sainl- Didier-sur-Beaujeu.
2646. Bois de haute futaie, 15 arpents 1/2, à Saint-Didier-sur-Beaujeu, à l'émigrée veuve Lapoype. — Vendus 15000 L, à Pierre Delafont atné, propriétaire à Régnié.
26 Thermidor IV {43 août 4796).
2647. Pré. 92 bicherées, à Sainl-Georges-de-Reneins, à l'émigré Monspet. Revenu, 636 1. — Vendu 14000 L, à Jean-Jacques Bochage, de Lyon, quai de Retz.
26'i8. Pré, 12 bicherées, territoire de Béchevelin, à la Guillotière, aux Religieuses de Sainte-Eusabeth des Deux-Amants. — Vendu 2640 1., à François Barret, de la Guillotière.
Le bref manque.
27 Thermidor IV {4Â août 4796).
2649. Pré, 1 bicherée 3/4, à Longes, à la Cure de Longes. Recenii,iSl ■ — Vendu 1056 l., à Jean-Marie Chol, Jean-Claude Mayosson, Claude- François PupiER, tous de Longes.
2650. Pré, 3 bicherées 3/4, à Laubépin, à la Fabrique de Laubépin. Retenu y 35 I. — Vendu 770 1., à Guyot, de Laubépin.
28 Thermidor IV [45 août 4796).
2651. Eglise, maison curiale, pré, à Dareizé, à la Cure de Dareizé. Reccnuy 33 I. — Vendus 666 1., à Jean-Espérance-Blandine Laurencin» de Lyon, place Grolier.
DÉPARTEMENT 45*}
Il s*aglt ici du comle de Laurencin (1733-1812), un des chefs de l'entreprise Perrache, qui, emprisonné pendant la terreur, fut mis en liberté à la suite d'une délibération du conseil municipal (27 vendémiaire lit), oii l'on constatait les grands services rendus par lui à la cause des patriotes : a A l'approche de l'entrée des troupes de la République à Lyon, il a coupé dans la nuit les mèches que les rebelles avaient mises pour faire sauter le pont de la Mulatière, et, par là, a facilité l'entrée des troupes... » Son fils, Aimé- François, fut député du * Rhône en 1824, siégea à l'extrême droite et fut un des défenseurs de la loi d'in- demnité aux émigrés.
2 Fructidor IV {49 août 1796).
2652.. Maison curiale et jardin, à Larajasse, à la Cure de Larajasse^ Revenu, 84 l. — Vendus 1584 I., à Pierre Jallabert, de Larajasse.
3 Fructidor IV {iO août 4196).
2653. Terres, 28 bicherées 1/2, à Saint-Maurice-sur-Dargoire, à TEIcole de Dargoire. Becenuy 155 1. — Vendues 3410 1., à Pierre Perret, de Saint-Maurice-sur-Dargoire.
2«54. Bâtiment et petit jardin, terre, à Saint-Romain-eii-Gal, à la Cure DE Saint-Romain-en-Gal. Revenu, 51 1. — Vendus 1050 1. 1 s., à Antoine MoussiER, de Saint-Romain-en-Gal.
5 Fructidor IV (22 août 4796).
2655. Ile nouvellement formée, 1 bicherée 2/3, à Albigny, à la Nation. Revenu, 8 1. — Vendue 183 l. 6 s. 8 d., à Colliet, épicier à Lyon, quai de la Feuillée.
2656. Bâtiment (ancien presbytère), à Durette, à la Cure de Durette, Revenu, ^l. — Vendu 1080 \\ à François Flachéron, négociante Lyon.
Pour le compte de Jean-Pierre Gibier, homme de loi, à Genouilleux (Ain).
2657. Ile, 1/3 de bicherée, nouvellement formée, à Albigny, à la Nation. Revenu, 1 1. 13 s. 4 d. — Vendue :iii 1. 13 s. 4 d., à Joseph Bied-Char- RETON aîné, négociant à Lyon, près la place des Carmes.
8 Fructidor IV (25 août 4796).
2658. Maison et 4 coupées de terres, à Corcelles, près l'église, â la Cure DE Corcelles. Revenu, 261 1. 15 s. — Vendues 4800 I., à Versand, de Lancié.
2659. Maison et jardin, à Lancié, à la Cure de Lancié. Revenu, 177 1. 15 s. 6 d. — Vendus 3200 1., à Philibert-Humbert Despinav, de Belleville.
2660. Bâtiment et jardin, à Ouilly, à la Cure d'Ouilly- Revenu, 100 1. — Vendus 1800 I., à Morel, de Lyon, rue Sirène.
2661. Terre, 4 bicherées 1/3, 1/16 (mesure de Lyon), à Longessaigne, à la Fabrique DE Longessaigne. Revenu, 45 I, — Vendue 990 L, à Michel Joannin, négociant à Lyon,
458 VENTES »'lMfifCVBLES
9 Fructidor IV {26 août 47H).
266). Terrain, à Pouilly-le^Monial, à la Confrérie de l'Hôpital, Re- tenu, 4 1. 11 8. — Vendu 100 I. 2 s., à Pierre Vuillano, de Poullly-le- Moniai.
12 Fructidor IV {t9 août 4796).
2663. Maison, cave et jardin, à Riverie, à la Cure de Riverie. Retenu, 72 I. - Vendus 1345 l., à Jean-Claude Thévenon, de Riverie.
2664 . Petit pré, à Saint-Loup, à la Cure de Saint-Loup. Recenu, 8 L — Vendu 172 1., à François Sorel, rue des Farges, à Lyon.
13 Fructidor IV {SO août 4796).
2665. Pré, 1 bicherée 3/4 (mesure de Lyon), à Saint-Julien, à la Cure de Saint-Juuen. Revenu, 25 l. — Vendu 550 1., à Antoine Dufour, de Bessenay.
2666. Terre, à Bessenay, à la Cure de Bbssbnay. Reeenu, 14 I. — Vendue 308 1., à Antoine Dufour, de Bessenay.
14 Fructidor IV (3/ août 4796).
2667. Maison et cour, à Sainl-Didîer-sous-Riverie, à la Cure de Saiitt- Didier-sous-Riverie. i?e»pe/iw, 28 1. — Vendues 504 i.,à Etienne Cheire, de Lyon.
26K8. Terrain et gravier, au bout de l'Ile de la Chèvre, à Tupin-el- Semons, au Chapitre de Saint-Jean. — Vendus 400 1., à Barthélémy Ber- nard, de Tupin-el-Semons.
2G69. Emplacement de l'église qui fut enlevée par le Rhône, àTupÎQ-et- Semons, au Chapitre de Saint-Pierre de Vienne. Revenu, 10 1. — Vendu 220 1., à Barthélémy Bernard, de Tùpin-et-Semons.
2670. Vieux bâtiment, à Ambérieux, à la Cure d'Ambéribux. Recenv, 66 1. 13 s. 6d. — Vendu 3000 1., à Lambert-Marie Brigaud, de la Guil- lotière.
lo Fructidor IV {*" septembre 4796),
2671. Jardin,àCollonges, àla Chapelle de Raphaël en l'Eglise Saint- Jean DE Lyon. Retenu, 6 1. 17 s. — Vendu 150 l., 14 s., à Pierre GuiLLOT, de la Guillolière.
2672. Bâtiment et emplacement, à Durette, k la Curb de Durette. Reoenu, 40 1. — Vendus 720 1., à Jean Pierre Girier, homme de loi à Genouilleux (Ain).
DÉFARTEMUrr 459
2673. Vigne, t ouvrées 1/8, à Durette, à la Cum dc Durette. Revenu, . 25 L 1 8. ~ Vendue 851 1. 5 s. , à Bénigne Souzv, propriétaire à Beaujeu.
16 Fructidor IV {i septembre 4199).
2674. Propriété faisant partie de la masse claustrale des Cordeliers (maison sur le quai n* 46) et partie du même claustral contournant le chevet de Téglise, maison à Touest de l'église et maison place du Méri- dien, n* 52, soit 4 lots, à Lyon, aux Cordeliers de Saint-Bonaventure. Revenu , 11577 I. — Vendus 208385 1., à Joseph Vilette, place du Concert, à Lyon.
C'est dans ce tènement qu'il fut décidé, le 25 juillet, par la municipalité, qu'on ouvrirait une rue de 6 m. 86 c. de large, tendant, en ligne droite, du quai de Retz à la rue existant le long du mur oriental de l'église Saint-Bona- venture.
2675. Terre, 2 métérées 1/2, à Condrieu, à la Cure de Condrieu. Revenu, 56 1. ~ Vendue 1232 1., à Barthélémy Bernard, de Tupin-et- Semons.
Les bâtiments de la cure furent exceptés de ia vente comme indispensables au logement de l'instituteur obligatoire dans la commune, d'après les lois du 27 brumaire III et 3 brumaire IV.
17 Fructidor IV (3 septembre 4196).
2676. Maison et jardin, à Amplepuis, à une prét)ende des émigrés DusAUZEY. Retenu, 71 1. — • Vendus 1306 i., à Bonaventure Guiixard, d'Âmplepuis.
2677. Terrain, à Saint-Jean-le-Chàteau, au Chapitre de Bbaujeu. Re- tenu, 3 1. — Vendu 75 1. 18 s., à Benoit Baro, des Etoux.
2678. Chapelle, à Saint-Jean-le-Chàteau, à la Cure des Etoux. Retenu, 14 I. — Vendue 252 I., à Benoit Baro, des Etoux.
2679. Vigne, 1 bicherée, terre, 3 bicherées 1/4, à Saint-Cyr, à la Com- mune de Saint Cyr [le-Chatoux ?j. Retenu, 50 1. — Vejtdues 1100 1., à Jacques Bonnard cadet, cordonnier à Lyon, place de THerberie.
2680. Jardin de la cure et pré de 3 bicherées, à Orliénas, à la Cure et à la Fabrique d'Orliénas. Retenu, 62 I. 6 s. — Vendus 1375 1., à Vin- cent ViRiEux, de Lyon.
i9 Fructidor IV {5 septembre 4196).
2681 . Pré, chenevier et terre, 2 bicherées 1/2, à Taluyers et Orliénas, à la Fabrique d'Oruénas. Retenu, 27 l. 10 s. — Vendus 605 l., à Claude Làgbr, de Saint-Laurent d'Agny.
21 Fructidor IV (7 septembre 4196),
2681. Terres, à Cuire, à la Cure de Cuire-Caluire. Retenu, 54 1. — .Vendues 1200 1. 2 s., à Jean-François Cazot, de Lyon.
i60 VENTES d'immeubles
2«83. Domaine, à Saint-Christopbe. à l'émigré Peysson-Baccot. Roremt, 6001. — Vendu 13856 1., à Claude Bcrlot, cultivateur à Saint-Chris- tophe.
2884. Bâtiments et cour, à Beaujeu, au Collège de Bbaujku. — Vendus 2350 1., à Pierre Denis, corroyeur à Lyon, place Saint- Pierre, n* 60.
Le bref manque. Denis céda son acquisition à Vèné. L'administration munici- pale du canton de Beaujeu demanda, le 28 floréal V, que la vente fût annulée, les bâtiments étant indispensables au logement de la gendarmerie et de l'insti- tuteur, et la vente ayant été, d'ailleurs, illégalement faite. L'administration départementale lui donna gain de cause par arrêté du 6 fructidor V.
22 Fructidor IV {8 septembre 096).
Î685. Moitié de domaine, à Saint- Nizier-d'Azergues et Poule, à Témigrée Jourda-Devaux, veuve Fougère. — Vendue 40130 1., à Pierre Plasse et Simon Goyne, de Saint-Bonnet-le-Troncy.
L'autre moitié reste la propriété de la sœur de l'émigrée, femme Vauborelle.
23 Fructidor IV {9 septembre 4196).
2686. Pré, à Saint-Vincent de-Bheins, à la Cure de Saint-Vincent de Rheins. Rccenu, 20 1. — Vendu kbi 1., à Pierre Plasse, de Saint-Bonnet- le Troncy.
2687. Moitié d'un bois, 40 mesures, à Saînt-Bonnet-le-Troncy, à l'émi- Çrée Adélalde-Marie-Louise Jourda-Devaux, veuve Fougère. Reccnu, 20 1. — Vendue 1840 1., à Simon Goyne, de Saint-Bonnet-le-Troncy.
L'autre moitié reste à la sœur de Témigrée, femme Vauborelle.
24 Fructidor IV [40 septembre 4796).
2688. Chapelle (en mauvais état), à Saint-Igny-de-Vers. Rceenu, 50 1.— Vendue 900 1., à Pierre Jugnès, de Sain t-Igny -de- Vers.
2680. Pré du verger, 3/4 de bicherée, à Cublize, à la Cure de Cubuze. RecenUf 14 1. — Vendu 308 1., à Pierre Denis, de Cublize.
2690. Bois, à Cublize, à l'émigré M.\gny de Vauban. Recenu^^O 1. — Vendu 1760 1., à Jean-Baptiste Pierrefeu, d'Amplepuîs.
26 Fructidor IV (/« septembre 4796).
269 t. Jardin clos, pré et terre, à Grézieu, à la Cure et à la Fabrique DE Grézieu-la-Varenne. Retenu, 42 1. — Vendus 924 1., à Etienne CoMBET, de Chaponost.
2692. Maison et jardin, à Chàteauvieux, à la Prébende de Château- vieux. Retenu, 25 1. — Vendus 478 1., à Etienne Gombet, de Chaponost.
27 Fructidor IV (43 septembre 4796).
2693. Maison, loge, hangar, à Sainte-Consorce, à la Cure de Sainte-
DÉPARTEMENt '46l
CoNSORCE. Reccnu, 48 I. — Vonàtix 864 1., à Jean-Claude-Joseph Lau- BREAUx, de Paris, et place Bellecour, au Coq-Hardi, à Lyon.
Ponp le compte de Gaspard-Dominique Raymond, propriétaire à l'Arbresle.
28 Fructidor IV [H septembre 1196),
2694 . Jardins, cbenevier, à TArbresIe, à la Cure de l'Arbresle. Rncenu, 64 1. 10 s. — Vendus 1311 1., à Jean-Claude- Joseph Laubreaux, de Paris et place Bellecour, au Coq-Hardi, à Lyon.
2695. Maison et jardin, à Savigny, à la Vieille Cure de Savigny. Retenu, 36 1. — Vendus 648 1., à Jean-Claude-Joseph Laubreaux, de P^ris.
2696. Eglise, clocher et cloche de 3 quintaux, aux Echelles [Chères], à la Cure des Echelles. Retenu, 2M) 1. — Vendus 360 1., à Claude Rativet, des Echelles.
2697. Maison, cour et jardin, à Nuelles, à la Cure de Nuelles. Rerenu, 33 1. 5 s. — Vendus 635 1. 10 s., à Claude-Marie Pierron. de Nuelles.
29 Fructidor IV [15 septembre 1796).
2698 . Maisons et terres, à Sain-Bel, à la Cure de Sain-Bel. Retenu, 155 I. — Vendues 2890 1., à Benoit Jomand, de Lyon.
1" Complémentaire IV {17 septembre 1796).
2699. Bâtiments et terres, à Sarcey, au Luminaire de Saint-Loup. Retenu, 439 1. — Vendus 9532 1., à Pierre Matagrin, marchand à Tarare.
2700. Claustral, église, chapelle, etc., à Lyon, côte des Carmélites, aux CARMÉLrrES. Retenu, 4820 1. — Vendus 90040 1., à Siméon Anselmier, rue Vieille-Monnaie, n* 53, et Açathe Guipfrey, épouse de Joseph Steinmann, rue des Feuillants, n* 104, à Lyon,
Anselmier déclare ne savoir signer.
2701 . Emplacement, maison de 201% p. q., quai du Rhône, à Lyon, aux CoRDELiERS DE Saint-Bonaventure. Retenu, 7850 1. — Vendus 141.'W01., à Renard, rue Port-Charlet, n' 76, à Lyon.
2702. Totalité des bâtiments, à Lyon, aux Religieuses Collinettes. — Vendus 4000 1. (?), à Pierre Jacques VVillermoz, médecin à Lyon.
Le bref manque. Willermoz achète pour le compte do son frt^re J.-B. Wîl- LiRsioz, rue Buisson, n* 18, à Lyon.
3' Complémentaire IV [19 septembre 1796).
2703. Maison, 2319 p. q., rue Gentil, n' 133, à Lyon, à l'émigré Cachi^t- MoNTBZAN. Retenu, 3333 1. — Vendue 59954 1., à Antoine Bourdin, d'irigny, et Louis Verdat, rue Longue, à Lyon.
^ Ventes d'immeuble^
4* CompléBenUlN IV {fO $epUmbre 179€).
270*. Ancien cimetière, 1/4 de bicherée, à Cuire, à la Cure de Cuire. Revmu, 131. 10 s. — Vendu 300 1. 6 s., à Claude Bonnard aîné, à Lyon, rue Tourette, n* 164.
5* ComplémeaUire IV {il septembre /7M).
2705. Vigne, 5 hommées 1/2, à Millery, à la Cure de Millery. Retenu, 17 1. 17 s. 6 d. — Vendue 393 1. 5 s., à Jean Piot, Etienne Gelas, Anloine Charaizeix, tous de Millery.
2 Vendémiaire V (13 septembre IIH),
2706. Terrain, à la Gnillotière, à la Commune de Lyon. Reoenu, 54 1. 11 s. — Vendu 1200 I., à Guillaume Hubert, Port-au-Bois, à la Gnillotière.
2707. Terres, 25 bioherées 1/4 (mesure de Lyon), à Quincieux, au Lumi- naire de QuiNaEux. Retenu, 138 1. 18 s. — Vendues 3055 1. 16 s., à Philippe NovARfezE, place du Plâtre, n* 3, à Lyon.
4 Vendémiaire V (25 septembre 4796).
2708. Pré, 1 bicherée 3/4, à Grézieuxle-Marcbé, à la Cure de GRéziKUx- le-Marché. Revenu, 16 1. — Vendu 352 1., à Toussaint Giraudier, notaire à Grézieux-le-Marché.
2708. Petit domaine et moulin Berrv, k Grézieux-le-Marché, au Chapitre DE Saint-Chamond. Recenu, 308 1.— Vendus 6624 1., à Claude Veuft, cultivateur à Grézieux-le-Marché.
Qui déclare ne savoir signer.
2710. Presbytère, 594 p. q., à Vernaison, à la Cure de Vernaison. Retenu, 40 1. — Vendu 720 I., à Jacques-André-Marie Noyet, de Vernaisou.
6 Vendémiaire V (27 septembre 4796).
2711. Forêt, 154 arpents, bois (mi-futaie, mi-taillis) et broussailles. 277 arpents, maison et terres, 446 mesures, à Poule et à Propières, à l'émigrée veuve Lapoype. ~ Vendus 99213 I. 5 s., à son fils Jean Lapoype, général divisionnaire dans les armées de la République, commandant à Lyon.
Lapoype avait été mis en possession provisoire des biens de sa mère, en coRformilé des lois des 13 vent4>8e et 26 germinal III, et moyennant canlioDt par arrêté du département du 2 brumaire IV.
8 Vendémiaire V (29 septembre 4796),
2712. Presbytère, à Marcilly, à la Cure de MARaLLv-D Azergubs. Retenu, 100 1. — Vendu 1800 I., à Jean-Marie Mignard. de Lissieu.
Qui déclare ne savoir signer.
DÂPARTBM^Nt 463
9 Vendémiaire V {30 septembre 41H).
2713. Quatre bois, 228 arpents, aux Ardillats, à l'émigré La Roche- Tbulon. Reecnu, 1039 1. — Vendus 22850 1., à Billard, quai de Retz, n* 150, à Lyon.
271*. Demi-arpent de la Cure de Bully, à Bully. Recenu,^ 1. — Ven- du 110 1., à Jean-Claude-Joseph Laubreaux, de P»ris.
2715. Bâtiment et jardin, à Lissieu, à la Cure deLissieu. Revenu, 70 1. — Vendus 1260 1., à Jean-Marie Mignard, de Lissieu.
Qui déclare ne savoir signer.
271(5. Maison et jardin, à Eveux, à la Cube d'F.veux. Retenu, 20 1. — Vendus 368 1., à Jean-Claude-Joseph Laubreaux, de Paris.
271^. Presbytère et jardin, à Fleurieu, à la Cure de Fleurieu. Recenu, 72 1. — Vendus 1424 1., à Jean- Claude-Joseph Laubreaux, de Paris.
2718. Presbytère et dépendances, à Soucieu, à la Cure de Souasu. Reccnuj 118 I. — Vendus 2196 1., à Jean-Claude Joseph Laubreaux, de Paris.
2719. Presbytère, à la Cure de Saint-Germain-sur-Arbreslb, à Sain t-Ger main-su r-Arbresle. Revenu 42 1. — Vendu 756 1., à Jeian- Claude-Joseph Laubreaux, de Paris.
2720. Demi-arpent de la Cure de Lentilly, à Lentilly. Reeenu^ 24 1. ~ Vendu ^>2i 1., à Jean-Claude-Joseph Laubreaux, de Paris.
2721. Demi-arpent de la Cure de Chessy, à Chessy. Recenu, 30 1. — Vendu 660 L, à Jean-Claude-Joseph Laubreaux, à Paris.
12 Vendémiaire V (î octobre 4796).
2722. Terrain, 3/4 de bicherée, près le fort Saint-Jean, à Lyon, à la Commune de Lyon. Reeenu, 10 1. 5 s. — Vendu 225 1. 10 s., à Joan- Baptiste Luizas, à la Croix- Rousse, n* 68.
13 Vendémiaire V (4 octobre 4196).
2723. Vigne, 3/4 de bicherée, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, à TEglise de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Recenu, 18 1. 18 s. — Vendue 416 I. 13 s. 4 d., à Pierre Perret, de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
14 Vendémiaire V (5 octobre 4796).
2724. Quatre demi-lones des anciennes fortifications, du càié de la Croîx-Rousse, à Lyon, à la Commune de Lyon. Recenu, 149 1. — Vendues 3278 1., à Jean-Baptiste Luizas, à la Croix-Rousse.
^ VENTES d'iMMÉUBLÈS
2725. Deux demi-lunes du côté de Serin, à Lyon, à la Commune de Lyon. Revenu, 110 1.5 s.— Vendues 24^ 1. 10 s., à Benoit Rougy, place du Plâtre, à Lyon.
15 Vendémiaire V {6 octobre 4796).
2726. Terrain de Béchevelin, 2 bicherées 1/3, à la Guillotière, à la Com- mune DE LA GuiLLOTiÈRE. Rcccnii, %\ l. — Vendu 506 1., à Benoit Martin, cultivateur à la Guillotière.
16 Vendémiaire V (7 octobre 4190),
2727. Portion du domaine la Martizière, à Belleville, à l'émigré leu Aimé Ange Mignot-Bussv. — Vendue 37392 1. 17 s. 4 d., à Micliel Di- BoucHET. rue Buisson, n* 15, à Lyon.
2728. Vigne, 2 bicherées, à Couzon, à la Cure de Couzon. Retenuy 801.
— Vendue 1760 L, à Antoine Pérolle, rue du Griffon, n' 11, à Lyou.
2729. Terre, 1 bicherée, à Saint-Romain au-Monl-d'Or, au CHAPrrRK de Saint Jean. Retenu, 25 1. 16 s. — Vendue 567 1. 12 s.» à Antoine PÉROLLE, rue du Griffon, n* 11, à Lyon.
2730. Presbytère, à Cogny, à la Cure de Cogny. Revenu, 74 1. 1 s. 5 d.
— Vendu 1333 L 5 ^ 6 d., à Etienne Ribière, rue Mercière, n'i>8, à Lyon.
19 Vendémiaire V {40 octobre 4196).
278t. Jardin, 1/2 arpent, à Yzeron, à la Cure d'Yzeron. Recenu, 101.
— Vendu 220 1., à Jean- Joseph Bession, de Lyon.
2732. Maison de l'Ecole, à Sainte Colombe, aux Missionnaires de S.unte- CoLOMBE. Revenu, 50 1. — Vendue 900 1., à Jean- Baptiste Qubnln Reynaud, de Sainte Colombe-lès-Vienne.
2733. Presbytère, église et clocher, pré de 2 bicherées, chapelle, à Meys. à la Cure de Meys. Revenu, 259 1. 5 s. — Vendus 4875 I. 10 s., à François Petit, rue de Flandre, n* 73, à Lyon.
22 Vendémiaire V (43 octobre 4196).
2734. Maison et fonds, 20 bicherées 3/4, à Courzieu et Brussieu. à la Prébende Gouttenoire. Revenu, 138 1. 10 s. — Vendus 2975 I., à Fran- çois Vapillon, rue Pêcherie, n' 86, à Lyon.
La prébende fut d'abord réclamée par Aimé Jubin, cultivateur à Brussieu, comme étant un bien patrimonial; il y renonça par la suite.
2735. Presbytère et jardin, à Charly, à la Cure de Charly. Revenu, 300 1. — Vendus 6500 1., à François Lebrun, graveur à Lyon, place de l'Herberie, n" 120.
D^PARtEMÊNt 4èâ
23 Vendémiaire V (a octobre n9€).
2736. Terre, 4 bicherées (mesure de Lyon), à Dommartin, à la Fabrique DE LissiEu. Recenuy 12 1. — Vendue 264 1., à Antoine Feuillet, de Lentilly.
Qui déclare oe savoir signer.
2737. Presbytère, à la Tour-de-Salvagny, à la Cure de la Tour-de- Salvagny. Retenu, 15 1. — Vendu 270 1., à Dominique Jay, de Lentilly.
2738. Presbytère et jardin, à Bollionnay, à la Cure de Pollionnay. Recenu, 36 1. — Vendus 672 1., à Dominique Jay, de Lentilly.
Pour le compte de Joseph Dumortier^ de Pollionnay.
2739. Demi-arpent de la Cure de Vaugnbray, à Vaugneray. Recenu, 13 I. — Vendu 286 1., à Fleury Jomand, aubergiste à Vaugneray.
2740. Terre, 2 bicherées 1/2, à Sainte Consorce, à la Cure de Sainte- CoNSORCE. Recenu, 5 1. — Vendue 110 1., à Dominique Jay, de Lentilly.
2741. Presbytère et église, à Saint-Etienne-de-Coise, à la Cure de Saint- Etienne-de-Coise. Revenu, 36 1. — Vendus 648 I., à Jean-Marie Crozier, de Saint-Etienne-de-Coise.
2742. Dcmiarpent de la Cure de Saint-Etienne-de-Coise. Retenu, 14 I.
— Vendu 308 I., à Jean-Marie Crozier, à Saint-Etienne-de-Coise.
24 Vendémiaire V {45 octobre 4796).
2743. Chapelle de Saint-Jean-de-Bisserolles, à Mardore. Retenu, 4 I.
— Vendue 72 1., à Claude Gauthier, de Thizy.
2744. Pré, 3 bicherées 1/2, à Mardore, à la Cure dk Mardore. Retenu, 40 I. — Vendu 880 1., à Jean Trambouze, propriétaire à Bourg de-Thizy.
2745. Presbytère et jardin, à Lachassagne, à la Cure de Lachassagne. Retenu, 13o I. — Vendits 2448 I., à Lagarde fils, de Lachassagne.
26 Vendémiaire V (/7 octobre 1196).
2746. Presbytère, iardin, à Frontenas, à la Cure de Frontenas. Retenu, 40 I. — Vendus 720 1., à Antoine Danguin, de Theizé.
2747. Vigne, 3 bicherées 1/2 (mesure de Lyon), à Theizé, à l'abbé Place, émigré. Retenu, 56 I. — Vendue 1232 1., à Antoine Danguin, de Theizé.
274a. Terre, 1 bicherée 7/8, à Theizé, à la Cure de Treize. Retenu, 28 I.
— Vendue 616 1-, à Antoine Danguin, de Theizé.
B. NAT. ÎK)
^ Ventes D^iMMEUBLEâ
27 Vendémiaire V (/« octobre 4796).
174S. Maison du Vicariat, terre, 1 bicherée 2/3, * Saint-Maurice, à la Cure de SAiNT-MAunicE-gUR-DAfiGOiRE. Revenu, 21 1. — Vendues 422 1., à Etienne Geoffray, de Saint-Maurice-sur-Dargoire.
Î750. Demi-arpent de la Cure de Souzy, à Souzy. Retenu, 30 1. — Vendu 660 1., à Michel Joannin, négociant à Lyon, quai de Sa6ne.
28 Vendémiaire V [49 octobre 4796),
1751. Presb] — Vendus
ytère, église, k Béligny, à la Cure de Réugny. Revenu, 1601. 2880 1., à Michel Burdiat, négociant à Béligny.
29 Vendémiaire V {iO octobre 4796).
2752. Presbytère et dépendances, pré, à Brullioles, à la Cure de Bril- LiOLEs. Revenu, 91 I. — Vendus 1742 1., à François Pascal, rue Cha- iamont, n* 56, ft Lyon.
1" Brumaire V (2i octobre 4796).
27B«. Maison, à Lentilly, au Chapttre de Saint-Jean. Revenu, 33 1. - Vendue 594 1., à André Jay, de Lyon.
2754. Presbytère et dépendances, à Charbonnières, à la Cure de Char- BONNiJkRES. Revenu, 17 1. — Vendus 314 1., à André Jay, de Lyon.
2755. Presbytère et trois jardins, à Saint-Genis-les-Ollières, à la Cure DE Saint-Genis-les-Ollières. Revenu, 32 1. — Vendus 624 1., à André Jay, de Lyon.
2 756. Maison, jardin, à Saint-Loup, à la Cure de Saint-Loup. Revenu, 32 1. — Vendus 604 1., à Jacques-François Sorel, de Lyon (Saint-Just).
2757. Maison et jardin, à Saint-Plerre-la-Palud, à la Cure-annexe de Saint-Pierre-la-Palud. Revenu, 11 1. — Vendus 216 1., à Jean-Frao- çois-Augustin Dalbepierre, de l'Arbresle.
2 Brumaire V («5 octobre 4796).
27.'>«. Masure, à Sainl-Cyr-au-Mont-d'Or, à ta Cure de Saint-Cyh-au- Mont-d'Or. Revenu, 27 1. — Vendue 486 1., à Bonnard, cordonnier à Lyon, place de l'Herberie.
3 Brumaire V {U octobre 4796).
2759. Presbytère et dépendances, à Pouilly le Châtel, à la Cure de PouiLLY-LE-CHATEt. Rcvenu, 90 1. — Vendus 1620 1., à Jean-Baptiste Jouffray, de Pouilly le Chàtcl.
DÉPARTEMENT W)
2^60. Chapelle Saint-Roch, terres de 25 bicberées (mesure de Lyon), bois de 21 bicberées, à Thizy, à la Société des Garçons de Thizy. Revenu, 56 1. — Vendus 1208 i., à Pierre-Sébastien Mulsant, mar- chand à Marnand.
4 Brumaire V {25 octobre 4796).
2761. Broussailles, 3 bicberées, à Caluire, aux Jésuites. Beoenu, 2 l. 10 s. — Vendues 55 1., à Pierre-Simon Jagquemard, de Fontaines.
5 Brumaire V (i6 octobre 4796).
2762. Partie orientale du tènement du Plâtre, à la Guillotière, à la Commune de la Guillotière. Reoenu, 164 1. — Vendue, 3608 1., à Claude Cochard, de la Guillotière.
2768. Terrain faisant partie du tènement du Plâtre, 12 bicberées, à la Guillotière, à la Commune de la Guillotière. Reccnu, 420 l. — Vendu 11440 1., à Antoine Laudet, de la Guillotière.
2764. Lot du Port-au-Bois, 5 bicberées 3/4, à la Guillotière, à la Com- mune DE la Guillotière. Reoenu, 75 I. — Vendu 1650 I., à Claude Coghard et Antoine Laudet, de la Guillotière.
7 Brumaire V (V octobre 4796).
2765. Immeuble et dépendances, à Condrieu, aux Pénftents de Con- drieu. Recenuy 178 1.— Vendus 3204 1., à Charles Plasson, de Condrieu.
Les habitants de Condrieu protestent contre la vente de cet immeuble (cha- pelle), qui leur servait de lieu de réunion pour les assemblées communales.
2766. Terres, 9 bicberées 5/6, à Fontaines, au Luminaire de Fx)n- TAiNES. RecenUy 38 I. 2 s. — Vendues 847 1., à Etienne Rampon, de Fontaines.
7 Brumaire V {28 octobre 4796).
2767. Presbytère et dépendances, église, à Saint- Vérand, à la Cure de Saint- Vérand. Revenu, 86 1. — Vendus 16521., à Jean-Claude Vissoux, propriétaire â Saint- Vérand [et marchand à Lyon, rue du Petit-Soulier, n*40].
La municipalité s'opposait à la vente. Vissoux ne put, malgré toutes ses pétitions et protestations, prendre possession de son acquisition qu'après un arrêté du préfet du 2 thermidor Vlll, qui obligea la municipalité à céder.
2768. Maison et terres, à Légny, à la Cure de Légny et à la Prébende Saint-Paul. — Vendues 588 1., à Jacques Goubillon, de Savigny.
8 Brumaire V {29 octobre 4796).
2769. Presbytère, jardin, pré, terres, à Limas, à la Cire de Limas. Revenu, 2451. — Vendus fki^() I., à Kscoffier oncle, de Villefranche.
La municipalité Ht une vive résistance a la mise en possession d'Esooffier, le presbytère étant, disait-elle, nécessaire pour les assemblées d^ la commune.
iè8 VENTES D'iMMGtBLÈS
12 Brumaire V {i novembre 1796).
1770. Presbytère, jardin et prés, à Soucieu-en Jarret, à la Cure de Sou- ciEu en-Jarret. Hcccnu, 298 I. — Vondm 5864 i., à Jean-Marie Guiuor, employé à Paris, passage du Bois de- Boulogne, et Marie-HiéronDe Masson, sa femme.
Les habitants de la commune protestent contre la vente; puis, déboutés par le déparlement, ils tentent de s opposer par la force à la prise de po^ession de ces biens qui, disent-ils, « apoarliennent à la commune ». L'adminis- tration départementale envoie, le 2z thermidor V, une injonction à l'adminis- tration municipale du canton de Mornant et à l'agent municipal de Soucieu, d'avoir à protéger le citoyen Guillot dans la jouissance de ses acquisitions.
14 Brumaire V (4 novembre 419S),
277 1 . Bâtiment et terrains vagues, 3080 p. q., à Vaise, à la Commune de Lyon. Heccnu, 190 1. — Vendus 3420 L, à Pierre Bonnefond aîné, à Vaise, n* 1.
1772. Fossés, à l'entrée de Vaise, 2 bicherées, à la Commune de Lyon. Retenu, 52 1. — Vendus li44 l., à Pierre Bonnefond aîné, à Vaise, n* 1.
2773. Presbytère, à Dommartin, à la Cure de Dommartin. /?cce/itt, 36L — Vendu 648 L, à Dominique Jay, de Lentilly.
L'agent de la commune demande l'annulation de la vente, le presbytère ser- vant de dépét aux papiers de la municipalité ; il est débouté par arrêté du département (23 frimaire V), considérant que le presbytère n'a pas été noté comme pouvant servir au logement de l'instituteur.
2774. Presbytère, à Lozanne, à la Cure de Lozanne. Rccenu, 30 1. — Vendu 540 1., à André Jay, rue Saint-Jean, n* 5, à Lyon.
Jay fait don de son acquisition à la République pour coopérer aux frais de la descente en Angleterre et en avertit l'administration départementale par lettre du 15 pluviùse VI. Le ministère des finances annonce (lettre du 13 ven- tôse VI) auc le Directoire ne peut accepter le don que si Jay lui-même vend l'immeuble et en verse le prix dans la caisse de l'emprunt décidé par la loi du 16 nivôse.
15 Brumaire V (5 novembre 1196).
2775. Demi-arpent de la Cure de Saint-Genis-l'Argentière, à Sainl- Genis l'Argentière. Recenu, 12 1. — Vendu 264 1., à François Rigod, rue Saint-Jean, à Lyon, et Louis Pécollet, cultivateur à Saint-Genis- l'Argentière.
17 Brumaire V (7 novembre 4796).
2776. Presbytère et jardin, pré, terre, à Lon^essaigne, à la Cure de LoNGESSAiGNE. Rccenu, 86 I. — Vendus 1632 L, à Antoine Dufour, de Bessenay.
Dufour no peut prendre possession de l'immeuble occupé par le prêtre Vil- lelte qui refuse de l'évacuer. Sur injonction du département, l'administration municipale du canton de Be>ssenay met Dufour en possession (17 frimaire XU
DÉPARTEMENT 469
2777. Demi-arpent de la Cure de Montrottier, à Montrottier. Revenu, 18 1. — Vendu 407 I., à Antoine Dufour, de Bessenay.
18 Brumaire V {8 novembre 4796).
2778 . Vigne et terres, 3 bicherées, à Mornant, à la Cure de Mornant. Revenu, 29 1. 12 s. — Vendues 651 1. 4 s., à Jean Mathieu et Rambauo, de Mornant.
2779. Bâtiment, cour, jardin, aux Olmes, à la Cure des Olmes. Recenu, 34 1. — Vendus 612 1., à Jean-Marie Desroche fils, rue Gadagne, à Lyon.
19 Brumaire V {9 novembre 4796).
2780. Maison et aisances, 7 bicherées de vignes, à Bibost, à la Cure de Bibost et au Luminaire de Bibost. Revenu, 55 1. — Vendues 830 1., à Rossignol, de Cbevinay.
21 Brumaire V (// novembre 4796).
2781. Petite maison et petite terre, à Saint-Loup, à la Fabrique de Saint-Loup. Retenu, 11 1. — Vendues 218 1., à Pierre Matagrin^ de Tarare.
2782. Terre et vigne, à Frontenas, à là Fabrique de Frontenas. Revenu, ^1. — Vendues 550 1., à Pierre Matagrin, de Tarare.
Les habitants causent des dégâts dans l'immeuble acheté par Matagrin, et l'agent municipal s'oppose à la prise de possession. Le département, saisi par Matagrin, décide, le 27 floréal V, qu'il jouira provisoirement des biens acquis jusqu'au jour où les tribunaux auront prononcé sur les prétendus droits de la commune.
278S. Maison et chapelle, à Pollionoay. Revenu, 10 1. — Vendues 180 1., à François Jay et Etienne Terrasse, de PoUionnay.
22 Brumaire V {4f novembre 4796).
2784. Presbytère, jardin, église, pré, à Polevmieux, à la Cure de Poley- mieux. Revenu 46 1. — Vendus 964 l., à Claude Noyer, agriculteur à Poleymîeux.
Qui déclare ne savoir signer.
23 Brumaire V {43 novembre 4796).
2785. Maison Maria, jardin et terres, bois, à Saint-Loup, au Luminaire de Saint-Loup. Revenu, 19 1. — Vendus 378 1., à Pierre Matagrin, de Tarare.
24 Brumaire V {44 novetnbre 4796).
2786. Demi-arpent de la Cure de Soucieu-en- Jarret, à Soucieux-en Jar- ret. Revenu, 32 1, — Vendu 704 1., à François Font, de Saint Genis- Layal,
470 VENTES d'immeubles
25 Brumaire V (/5 novembre n96).
2787 . Pré, l bicherée 5/12, à Haule-Rivoire, à la CrRE de Haute-Rivoihk, Recenii, 18 1. — Vendu 396 I., à Michel Joannin, nëgociaut à Lyon, quai Saint-Antoine, n' 3.
28 Brumaire V (48 novembre 4796),
2788. Presbytère et jardin, à Saint-Martin-en-Haut, à la CrnEDESAiîrr- Martin-en-Haut. Revenu, 50 1. — Vendus 960 L, à Claude-Charle« Ghazottier, rue Lanterne, n* 43, à Lyon.
2789. Terre, 1 bicherée 2/3, à Courzieu, à la Cure de Cocrmec. Revenu, 21 1. — Vendue 462 1., à Anthelme Margniol.
2790. Presbytère, (église, jardin et pré, à l'Aubépin, à la Cire de l'Ai- BÉPix. Revenu 57 1. — Vendus 1119 1. 10 s., à Claude Giyot, de l'Au- bépin.
2 Frimaire V [U novembre 4796).
2791. Presbytère et demi-arpent de la Cure d'Azolette, à Azolette. Revenu, ^'SÏ. — Vendus 1006 1., à Jean-Marie Lacroix fils, d'Azolette.
4 Frimaire V {U novembre 4796),
2792. Terres chenevières, à Saint-Laurent-d'Oingt, à l'émigré Gervais DE CoMBEFORT. Reccuu, 33 1. — Vcndues 660 1., à Claude- Antoine Sain, officier de santé à Villefrancbe.
2793. Bois taillis, 9 arpents 1/2, aux Ardillats, à l'émigré La Roche- Thulon. /?ccenM, 30 1. — Vendu 6601., à Louis Teillard, homme de loi à Beau jeu.
5 Frimaire V (?5 novembre 4796).
279'#. Petite place, 2 coupées, où étaient des croix de mission, à Belle- ville, à la Commune de Belleville. Revenu, 2 1. — Vendue 44 I., à Claude Déard, de Villefrancbe.
6 Frimaire V (W novembre 4796).
2795. Presbytère, pré et terre, à Bancbal, à la Cure de Ranchal. Revenu, 52 1. — Vendus 1000 1., à Louis Caillard, de Ranchal.
8 Frimaire V [fS novembre 4796),
2790. Presbytère, église, jardin, cimetière, à Montmelas, à la Cure de MoNTMELAs. Rcvenu, 59 1. 5 s. 2 d. — Vendus 1066 1. 19 s., à Biaise Arod, de Montmelas.
2797. Maison, jardin, vigne, à Montagny, à la Cure de Montagny. Revenu, 83 1. 15 s. — Vendus 1842 1., à Laurent Burel, de Lyon.
DÉPARTBMBIfT 471
il Primaire V (/^ décembre i7H\.
179S. Chapelle Saint-Pierre, à Morancé. Revenu, 12 1. — Vendue 216 I., à Antoioe Rustant, de Morancé.
2799. Bas de maison, place Saint-Pierre, n* 52, à Lyon, au Chapitre DB Saint-Jean. Rccenu, 300 1. — Vendu 5400 1., è Charles Sourd, place de l'Egalité, à Lyon.
« Frimaire V {9 décembre /7W).
2800. Presbytère, église, à Saint-Julien, à la Cure de Saint-Juuen. Rcecnu, 90 1. — Vendus 1620 1., à Guillaume Gagneur, de Saint Julien.
15 Frimaire V (5 décembre 1796).
2S0I. Eglise, 8672 p. q., place Confort, à Lyon, aux Dominicains. Re- venu, 2409 I. — Vendue 43360 I., à Benoit Pompée, au Logis Neuf, à Mornant; Philippe Rey, cordonnier, rue Grenelle, n* 110, à Lyon; Joseph Roubaud, rue Mercière, n* 19, à Lyon; Joseph Gayet, place Confort, n*84, à Lyon.
La venle de l'église des Jacobins provoqua des prolcstations des habitanls de Lyon (division du midi); la loi du ii prairial an III, disent-ils, a été violée par l'arrélé du représentant Poullain-Grandpré, du 9 fructidor de la même année ; l'édifice aurait dû être rendu au culle. L administration municipale appuya leur pétition et en référa au Corps législatif (9 prairial V), seul capable de Juger les actes des représentants.
2801. Presbytère et église, à Duerne, à la Cure de Duerne. Recenu, 75 1. — Vendus 1350 1., à Jean-Antoine Blanchard, agriculteur à Duerne.
23 Frimaire V (/3 décembre 4796).
2803. Presbytère et jardin, à Tassin, à la Cure de Tassin. Retenu, 901. — Vendus 1620 1., à Claude Trossard, agriculteur à Tassin.
280t. Terrain inculte, 1/6 de bicherée, à Tassin, au couchant de la place
gublique, au Chapitre de Saint-Jean. Revenu, 2 1. 15 d. — Vendu 0 1. 10 s., à Claude Trossard, de Tassin.
26 Frimaire V {46 décembre 4796).
2805. Vigne, 1 bicherée 1/2, à Létra, à la Prérende Lablanche. Revenu, 19 1. — Vendue 418 L, à Pierre Armand, lie Perrache, à Lyon.
2806. Bois de l'Epine, 80 mesures, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussv. Reeenu, 100 I. — Vendu 2500 L, à Augeas fils, de Vaux.
27 Frimaire V {47 décembre 4796).
2807. Maison, 3 étages, rue Noire, n* 17, à Lyon, au Séminaire Saint- Charles. Reeenu, 12721. — Fe/idi/^ 22896 I., a Claudine Caillât, veuve d'Antoine Rouoé, rue Boissac, n* 72, à Lyon.
472 VENTES d'immeubles
28 Frimaire V {18 décembre 4196).
2808. Bois de la Bâtie, 1 bicherée 3/4, à Saint-Etiennela-Varenne. au Prieiré de Salles (Abbaye de Cluny). Reneau. 4 I. — Vendu 881., à Antoine Forest, marchand de vin, quai Saint- Vincent, à Lyon.
2809 Terre, 4 bicherées 1/3, et pré, 1 bicherée 1/2, à Saint-Georges de- Beneins, à l'émigré Monspey. Reccnit, 20 I. — Vendus 440 I., à Antoine Forest, quai Saint-Vincent, à Lyon.
Vendus à Philibert Meunier, propriétaire à Gharentay, le 14 nivôse V.
2810. Presbytère et dépendances, 1 mesure 1/2, à Cercié, à la Cure de Cercié. Reconti, 34 I. — Vendus 652 I., à Philibert Meunier, de Gha- rentay.
2811 Demi-arpent de la Cure de Vaux, à Vaux. Retenu, 8 1. — Vendu 176 1., à Philibert Meunier, de Gharentay.
1" Nivôse V («/ décembre 4796),
2812. Terre, 3 bicherées 13/24, à Chàtillon-d'Azergues, à la Gommuxi DE Chàtillon-d'Azergues. Retenu, 39 I. — Vendue 1000 1., à François BouGiER, rue du Bœuf, n* 75, à Lyon.
3 Nivôse V (M décembre 4196).
2813. Demi-arpent de la Cure de Saint-Nizib«-d*Azergues, à Saint- Nizier-d'Azergues. Revenu, 14 1. 10 s. — Vendu 325 1., à Marc Perrbon, de Claveisolles.
2814. Demi-arpent de la Cure de Claveisolles, à Claveisolles. Retenu, 3 1. — Vendu 66 1., à Louis Tricuard, de Claveisolles.
15 Nivôse V (4 janvier 4796),
2815. Pré, 1 bicherée 1/3, à Yzeron, à la Fabrique d'Yzeron. Retenu, 8 1. — Vendu 176 1., à Benoit Jasserand, d'Yzeron.
2816. Terre, 1/12 de bicherée, à Vaugneray, à la Fabrique d'Yzeron. Retenu j 2 1. 5 s. 6 d. — Vendue 50 1. 1 s., à Benoit Jasserand, d'Yzeron.
19 Nivôse V 18 janvier 4796).
2817. Chapelle, à Chambost. Retenu, 6 1. — Vendue 108 1., à Claude Gauthier, de Bourg-de-Thizy.
2818. Presbytère et dépendances, à la Chapelle-de-Mardore, à la Cure de la Chapelle-de-Mardore. Retenu, 15 1. — Vendus 270 1., à Claude Gauthier, de Bourg-de-Thizy.
DÉPARTtSMBNT 473
i" Pluviôse V {iO janvier 4796).
1819. Pré et vigne, à Saint-Germain, à la Fabrique et à la Cure de Saint-Germain-au-Mont-d'Or. Rceenu, 6 I. 10 s. — Vendus 143 1., à Claude Harent et Antoine Gayet, de Saint-Gerniain-au-Mont-d'Or.
8 Pluviôse V {t7 janvier 4796).
2810. Vieille cure, jardin, viçne, etc., à Saint-Etienne-la- Varenne, à la Cure de Saint-Etienne-la- Varenne. Retenu, 70 1. — Vendus 1340 1., à Claude Sottizon, de Vaux.
16 Pluviôse V (4 février 4797).
2821 . Maison, jardin et église, à Sainte-Catherine, à la Cure de Sainte- Catherine. Retenu, 24 1. — Vendus 440 1., à Jean Noël, de Sainte-Ca- therine.
26 Pluviôse V {4* février 4797).
1822. Claustral, 42648 p.q., dont 10460 bâtis, montée Saint- Barthélémy, à Lvon, aux Religieuses de la Providence. Retenu, 2600 1. — Vendu 47600 1., à Benoit Tronel, rue de la Gerbe, n' 60, à Lyon.
6 Ventôse V {U février 4797).
2823. Demi-arpent de la Cure de Thurins, à Thurins. Retenu, 35 1. — Vendu 770 1., à Antoine Cazot, de Lyon.
il Ventôse V (// mars 4797).
2824. Terre, 4 coupées, à Taponas, aux Pénitents de Belleville, Retenu, 18 1. — Vendue 396 1., à Dominique-Claude Denavit, de Belleville.
fô Ventôse V {45 mars 4797).
1825, Presbytère, jardin et église, à Pommiers, à la Cure de Pommiers. Retenu, 34 1. 4 s. — Vendus 624 1. 8 s., à Jean-Baptiste Teyssot, pro- priétaire à Pommiers.
26 Ventôse V {4$ mart 4797),
1836. Maison et jardin, à Saint-Maurice, à la Cure de Saint-Maurige- sur-Dargoire. Retenu, 64 1. — Vendus 1168 1., à Pierre Perret, de Saint-Maurice-sur-Dargoire.
28 Ventôse V {48 mars 4797).
2827. Presbytère et dépendances, à Chénas, à la Cure de Chénas. Retenu, 49 1. 15 s. — Vendus 895 1. 10 s,, à Claude Forest, quai Saint- Vincent, n* 145, à Lyon.
474 VENTES D*IlfMBI7BLE8
1828. Terrain, proche le Port-au-ltois, à la Guillotiëre, à la Commune de Lyon. Revenu, 100 I. — Vendu 2200 1., à Claude- Joseph Clerc, à la Guillotière.
2829. Presbytère et église, à Arbaissonnas, à la Cuhe d'Arbvissonnas. Revenu, 16 1. — Vendus 288 1., à Antoine Laveur, propriétaire à Arbuis- sounas.
29 Ventôse V {49 mars 4797).
2830. Parcelle de terre, à Vauxrenard» à la Cure de Vauxrenaed. Revenu, 34 1. — Vendue 748 1., à Benoit DsœMBEs, propriétaire à Avenas.
2881. Presbytère et terres, broussailles, à Avenas, à la Cure d'Avekas et à l'émigré La Roghe-Thulon. Revenu, 47 1. — Vendus 994 1., à Benoit Decomres, propriétaire à Avenas.
9 Germinal V {99 mars 4797).
2882. Bois, 2 bicherées (mesure de Lyon), à Pollionnay, à la Prébende DE Lorette. Revenu, 2 I. — Vendu 36 L, à Joseph Dumortier, de Pol- lionnay.
11 Germinal V (3/ mars 4797).
2883. Terres, 10 bicherées 5/6, à Neuville et à Fleurieux, à la Fabrique DE Neuville. Revenu, 136 1. — Vendues 3003 1., à Joseph Ailloud, rue Saint-Jean, n* 22, à Lyon.
18 Germinal V (7 avril 4797).
2834. Presbytère et jardin, à Montromant, à la Cure de Montromaxt. Revenu, 20 1. 2 s. — Vendus 374 1. 4 s., à Etienne Garin, de Montro- mant.
2835. Parcelles de terres, 1 bicherée 3/24, à Montromant, à la Cure de MoNTROMANT. Revenu, 71. — Vendues 154 1., à Etienne Garin, de Mont- romant.
21 Germinal V {40 avril 4797).
2836. Maison, cour, chapelle, sacristie, Jardin, à la Guillotière, aux Pé- nitents de la Guillotière. Revenu, 33^ 1. 12 s. — Vendus 6151 1. 4 s., à Antoine Charny, de la Guillotière.
19 Prairial V {7 juin 4797).
2837. Totalité des fossés de la ville, du côté de la Croix-Rousse, de la balme Saint -Clair au pont-levis de la Croix-Rousse, à la Commune de Lyon. Revenu, 250 l. — Vendus 5500 1., à Laurent Plassard, rue Saint- Dominique, à Lyon.
DÉPARTEMBHT 475
8 FrucUdor V (45 août 4in).
2S38. Emplacement OÙ était la chapelle Saint-Sébastien, au haut de U montée Saint Sébastien, à Lyon, aux Religieuses Colunbttes. Reoenu, 120 I. — Vendu 2640 1., à Pierre- Jacques Willebmoz, médecin à Lyon, rue des Forces, n* 57.
9 Fructidor V {46 août 4797).
2839. Vigne, 28 hommées, à Dardilly* à la Prébende Saint-Pancrace. Reremi, 182 1. — Vendue 4004 1., à Jean Vincent, propriétaire à Dar- dilly.
22 Vendémiaire VI (/3 octobre 4797).
2840. Presbytère et dépendances, à Briguais, à la Cure de Brionais. Retenu, i2o 1. — Vendus 2450 1., à Jean-François Serpolet, agriculteur et propriétaire à Briguais.
Serpolet, après avoir soumissionné en floréal an IV ot payé 2000 I. en mandats et 366 1. 17 s. 6 d. en numéraire, ne fut pas mis en possession immédiate de son contrat de vente. Il le réclama à l'administration départementale qui demanda l'avis du ministre des Ûnances : fallait-il (dans ce cas et dans d'autres analo- gues] attendre pour passer des ventes de presbytères, « le Corps législatif pa- raissant s'occuper d'une loi qui décidera si les presbytères seront rendus aux communes, comme faisant partie de leurs propriétés et pour y placer des insti- tuteurs ? )) (lettre du 27 prairial V). Le ministre envoya probablement un avis favorable à la vente, puisque le bref fut définitivement rédigé le 22 ven- démiaire VI.
19 Brumaire VI {9 novembre 4797).
2841 . Presbytère, église, clocher, cimetière, à Bégnié, à la Cure de Bé- GNIÉ. — Vendus 4000 1., à Nicolas Delafont, de Bégnié.
Comme le précédent acquéreur, Delafont était soumissionnaire depuis plus d'un an (2 prairial an IV) quand il fut enfin mis en possession.
2S42. Presbytère et dépendances, à Lantignié, à la Cure de Lantignié. Retenu, 10» 1. — Vendus 1992 1., à Benoit Vachot, marchand à Villié.
25 Brumaire VI (45 novembre 4797).
2843. Maison et jardin, à Thizy ; bois, à Marnant, aux Sceurs Grises de Thizy. Retenu, 278 1. — Vendus 5116 I., à C. Gauthier, de Thizy.
La commune avait vainement demandé depuis la fin de l'an IV que la mai- son fût exceptée de la vente comme pouvant servir d'hospice.
26 Brumaire VI (46 novembre 4797).
2844. Presbytère, à Emeringes, à la Cure d'Emeringes. Retenu, 100 I. — Vendu iSOO I., à Benoit Benon, négociant à Emeringes.
Benon a soumissionné le 22 fructidor IV.
28*5. Ile de La Bochc-Mausy, à Saint-Bomain-en-Gal, à 1' Archevêché DE Vienne. — Vendue 12540 1., à Jean Mêla y, de Loire.
Le bref manque.
476 yE^^'B8 d'immeubles
27 Brumaire VI (/7 novembre /7$7).
1846. Presbytère, à Albigny, à la Cure d'Albigny. Reeenu, 80 I. — Vendu 1440 1., à Pré, notaire à Lyon, place Saint-Pierre.
4 Frimaire VI {U novembre 4797).
2847. Demi-arpent de la Cure de Pollionnay, à PoUionnay. Revenu^ 12 1. — Vendu 264 1., à Josepli Dumortier, de PoUionnay.
fô Frimaire VI (/5 décembre 4797),
28^8. Presbytère et dépendances, à Rambert-i'lle-Barbe, à la Cure dk Bambert-l'Ile-Barbe. — Vendus 3988 1., à Antoine Mérait, à Ram- bert-l'Ile-Barbe.
Les habitants, excités par l'adjoint de la commune, empêchent Mérait de prendre possession de son immeuble ; la commune prétend être propriétaire. L'administration départementale lui fait Inionclion (25 nivèse VI) d'avoir à céder la propriété à Mérait.
18 Nivôse VI (7 janvier 4798).
1849. Jardin, à Thizy, à la Cure de Thizy. Revenu, 18 I. — Vendu 396 1., à Claude Gauthier, de Bourg-de-Thizy.
3 Pluviôse VI {n janvier 4798).
2850. Presbytère et jardin, à Chevinay, à la Cure de Chevinay. Rf^ cmtt, 391. — Vendus 730 I., à Jean-Baptiste Sarsat, de Saint Pierre- la-Palud.
Les habitants avaient demandé par une pétition que la maison curiale fût exceptée de la vente comme servant aux assemblées communales.
28 Pluviôse VI {46 février 4798).
2851. Bâtiments et jardin, à Aveize, à la Cure d'Aveize. Recenti, 44 1. — Vendus 872 1., à Antoine Dufour, de Bessenay.
13 Ventôse VI (8 mars 4798).
2852. Bols, 13 coupées, à Corcelles, à l'émigré Mignot-Bussy. Retenu, 20 l. — Vendu ^W\., à Philibert Versand, de Lancié.
26 Ventôse VI {46 mars 4798).
2853. Bois taillis, 45 bicberées (mesure de Lyon), à •Villechenève, au DOMAINE DU a-DEVANT ROI. Rccenu, 55 I. — Vendu 1210 1., à Antoine Dufour, marchand à Bessenay.
27 Ventôse VI (47 mars 4798).
2854. Presbytère, jardin, à Bourg-de-Thizy, à la Cure de Bourg-de- Thizy. Recenu, 15 I. — Vendus 282 1., à Pierre-Sébastien Mulsant, marchand à Marnand,
béPARtEMENT 47^
)S55. bois taillis, 15 bicberées (mesure de Lyon), à Mardore, aux Soeurs Grises de Thizy. Rrccnu, 18 1. — Vendu 3% 1., à Claude Gau- thier, de BourgdeThizy.
2856. Deux maisons (vieille cure et cure neuve), jardins, à Cbâtillon- d'Azergues, à la Cure de CHATiLLON-d'ÂZERCUES. Recenu, 146 1. — Vendus 2812 1., à François Rougier, rue du Bœuf, n* 75, à Lyon.
8 Germinal VI (28 mars 4798),
2857. Pré, 4 bicberées, à Marnand, aux Soeurs Grises de Thizy. Revenu, 22 1. — Vendu 440 1., à Pierre-Sébastien Mulsant, de Tbizy.
2858. Presbytère et jardin, à Condrieu, à la Cure de Condrieu. Re- tenu, 100 1. — Vendus 2200 1., à Charles Plasson cadet, de Condrieu.
L'administration municipale du canton de Condrieu a protesté contre la vente, Condrieu n'ayant pas de quoi loger ses écoles. L'acquéreur, de son côté, pré- tend que c'est inexact, Condrieu ayant un ancien collège de frères ignorantins.
16 Germinal VI (5 avril 4798).
2859. Maison et jardin, à Taluyers, à la Cure de Taluvers. Revenu, 55 I. — Vendus 9901., à Jean-François Serpolet, de Briguais.
17 Germinal VI {6 avril 4798).
2860. Presbytère, jardin et chapelle, à Marchampt, à la Cure de Mar- CHAMPT. Revenu, 56 1. — Vendus 1032 I., à Marc Perréon, de Clavei- solles.
7 Floréal VI {fô avril 4798),
2861. Eglise de la Madeleine et cbenevier, à l'Arbresle. Revenu, 24 I. — Vendus 534 I., à André Jav, rue Saint-Jean, n' 5, à Lyon.
19 Floréal VI (8 mai 4798).
2862. Presbytère, à Trades, à la Cure de Trades. Revenu, 54 I. 10 s. — Vendu 1199 1., à Benoit Perret, propriétaire à Monsols.
Vente annulée par arrêté du département, en date du 29 messidor VII.
2863. Presbytère et dépendances, à Avenas, à la Cure d'Avbnas. Re- tenu, 50 1. — Vendus 1100 1., à Benoit Perret, propriétaire à Monsols.
Vente annulée par arrêté du département, en date du 29 messidor VII.
8 Messidor VI [16 juin 4798).
2864. Domaine, 412 bicberées, formant l'Ile de la Chèvre, à Tupin-et- Semons, à l'émigré Chanal. — Vendu 27500 1., à Jean François Ser- polet, de Briguais.
478 VENTB0 D*IMMB<tBLÊS
14 Pliiviâse VII {î février 1798).
2865. Presbytère, à Juliénas, à la Cure de Juuénas. Recenu, 444 1. 8 s. 10 d. — Vendu 8000 1., à Canard aîné, négociant à Mâcon.
Les habitants s'opposèrent à la prise de possession et la retardèrent pendant près de trois ans, caria soumission de Canard est du 22 prairial IV, et il paya immédiatement le montant total de l'acquisition. On voulait conserver le pres- bytère pour en faire la maison commune et l'école.
\t Germinal VII (/" avril 4798).
28«6. Presbytère et jardin, à Villié, à la Cure de Vilué. Retenu, 211 1. — Vendus 4000 I., à Claude -Pierre Rambaud, propriétaire à Màcon.
L« soumission de Rambaud est du 25 floréal IV. Le déparlement s'opposait à la mise en possession parce que Villié était compris parmi les communes où le presbytère devait être réservé pour le service de l'enseignement primaire. Rambaud prétendait avoir droit à l'adjudication parce que la soumission était antérieure à la confection du tableau de^ presbytères à réserver. Le ministre des finances donna raison à Rambaud.
Non daté [Brumaire V?]
28G7 . Eglise paroissiale de Longessaigne, à la Cure de Longessaigne. Reccnuy 34 I. — - Vendue 612 1., à Siméon Vian.net, de Longessaigne.
Une pétition des a républicains de Longessaigne » au département protesta contre la mise en vente : l'église est le seul lieu où puissent avoir lieu les assemblées communales, où s'exerce le culte « par un ministre qui s'est tou- jours conformé à toutes les lois de la République » ; elle a été construite aux frais des citovens. Apr6s la vente, ils envoyi^rent une protestation datée du 6 brumaire V et une opposition : « Le peuple français... ne peut se dépouiller de ces antiques et sacrés édiûces que lors({u'il aura renoncé k tout culte, ce qui n'arriverait que par un renversement alTreux de tous les principes, u
2868. Vigne et terre, à Moniant [aux Pénite.nts de Mornant]. Rcrrnu, 17 1.— Vendues 375 1. 2 s., à Jean Antoine Rivière, cultivateur à Mor- nant.
286î>. Pré et terre, à la Chapelle-en Vaudragon, à la Cure de la Cha- pelle-e.\-Vaudrago.\. Rocenu, 2.*> 1. — Vendus 550 I., à Antoine Fayolle, de Grézieu.
2870. Eglise, à Villechenè*e, à la Cure de Villechenève. Retenu, 25 I. ~ Vendue 450 1., à Denis Guerpillon, de Villechenève.
Dans une pétition protestant contre la vente, les habitants constatent que, partout, les adjudicataires des églises et des presbytères sont « des partisans des prêtres réfractaires ».
N. B. — 1^8 ventes précitées, du n* 2S03 au n* 2870, sont totUes postérie^ires à la loi du iô brumaire V, et pourtant sont faites conformément à la loi du 28 ventôse IV. Ce n'est pas que la loi de brumaire ail reçu une application tardive; car on voit, dans les numéros qui suivent, d'autres ventes faites conformément à cette toi de brumaire et contemporaines de celles-ci. H s'agit donc, du n* 2803 ait n* 2810^ de ventes pour lesquelles l'acquéreur avait fait une soumission antérieurement à ta loi de brumaire, mais dont l'acte ne fut passé que postérieurement. Dès lors, l'acquéreur avait le droit de bénéficier des dispositions de la loi de ventôse. — /( ne faut donc pas s'étonner de trouver dans celte section 11, des dates qu'on s'attendrait è trouver lùins la troisième ou même dans la quatrième section des ventes par le département.
9éPAlltE.\kBNT 4l9
III. — Ventes laites conlormément à la loi du 16 brumaire V.
i2 Frimaire VI {i décembre 1191). 287 t. Domaine, 50 bicberées, à la Guiliotière, aux Hâritibrs présumés
ÉMIGRÉS DE VEUVE HOQUARD (OLIVIER, femUie ViOMÉNIL, TOUSTAIN Ûls,
Dupleix-Cadignon fils). EsL 15000 1. — Adj. 241400 1., à André Jay, rue Saint-Jean, n' 6, à Lyon.
16 Ventôse VI {6 mars 4198).
2872 . Domaine Deparange, 130 mesures, loué 500 fr. et accessoires, et bois de 230 tnesures, à Marchampt, à Témiffrée Françoise Nolhac, veuve Giraud-Varenne. EsL 33952 1. — AdJ, 1031600 1., à Pierre Bignon, rentier à Chassieux (Isère) et à Lyon, chez sa mère, rue Gentil, n* 142.
7 Pluviôse VI (iS janvier 4198).
2873. Chapelle Saint-Roch, montée de Cboulaus, à Lyon, à la Commune DE Lyon. Est, 6600 1. — AdJ. 12000 1., à Détours, architecte à Lyon, rue Vieille-Monnaie, n* 55.
Voir n* 2536. Il s'agit probablement du même immeuble. Y eut il revente par suite de folle enchère ?
2874. Vieille Manécanterie, à Lyon, place de la Raison, au Chapitre de Saint-J»an. Est. 38002 1. - Adj. 250200 1., à Matagrin, de Tarare.
Voir n* 2621.
2875. Maison, place du Collège-Notre-Dame, n* 83, à Lyon, aux Collèges DE Lyon. Est. 38880 1. — Adj. 463006 1., à Antoine Defarges, rue des Deux-Angles, n' 24, à Lyon.
Pour le compte de François Allemand, rue Pizay, 'd Lyon, et maire de Qulncieux.
16 Ventôse VI (6 mars 4198).
2870. Château de Varenne, domaines de la Vénerie, de la Roche, de la Garenne, du Serroir, serroir de Varenne, domaines du petit et du grand Romaran, à Quiucié, à l'émigrée Françoise Nolhac, veuve Giraud- Varenne. Est. 130447 1. — Adj. 2705000 I., à Benoit Mayoud, rentier à Lyoo, rue Jui verte, n* 52.
On voit, par une inscription aux hypothèques, en date du 16 germinal VII, prise sur les biens de l'acquéreur, conformément à l'article 21 de la loi du Il brumaire VII, que Mayoud céda son acquisition à Jean Baptiste Perribh, rentier à Lyon, rue des Fargcs. Le paiement des 27(XJO0() 1. était k faire a raison de 48917 fr. 63 cent., en bons du tiers consolidé, et 2656082 fr. 37 cent. en bons des deux tiers (voir n* 2441).
480 Vei^tés i)1mmri)blk$
2877. Domaine de Brouilly, 37 mesures, à Odenas et à Saint-Lager, à Témigrée Françoise Nolhac, veuve de Pierre Giraud-Varknne. Es(. 0861 I. — AdJ, 410000 I., à André Jay, rue Saint Jean, n* 5, à Lyon.
9 Germinal VI (29 mars 4798).
2S78. Maison de l'aumônier et jardin, à Alix, au Chapitre d'Aux. Est. 1400 I. — Adj, 90000 1., à André Jay, rue Saint-Jean, n* 5, à Lyon.
2879. Maison, dite du roi, à Alix, au Chapitre d'Aux. Est. 650 1. - Adj. 31300 I., à François Rillieux, épicier à Lyon, rue Gentil, n' 129.
2880. Maison du Prieuré, à Alix, au Chapitre d'Aux. £'5^.1660!.— Adj. 61500 1., à François Rossignol, de Chevinay.
2881 . Terre, 3 bicherées, à Saint-Martin (canton d* Yzeron), à la Fabrique DE RoGHEPORT. Est. 480 I. — Adj. 12100 1., à François Rougier, rue du Bœuf, n* 75, à Lyon.
Pour le compte de J.-B. Cbluer, cultivateur à Rochefort.
16 Germinal VI (5 avril 4198).
2882. Hôtel Blanc, rue du Plat, n* 13, à Lyon, à l'émigré Mascrany- La VALETTE. Est. 80000 I. — Adj, 1016500 !.. à André Jay, rue Saint- Jean, n* 5, à Lyon.
28 Germinal VI (/7 avril 4798).
2883. Pré, 2 coupées 1/2, à Charentay, à Témiçré Monspey. Est. 178 i. — Adj. 16600 1., à Jean-Marie Jusserand cadet, montée du Ponl-de- Pierre, n* 30, à Lyon.
2884. Vigne, 2 coupées, à Charentay, à l'émigré Monspey. Est. 300 L — Adj. 24500 1., à Jean-Marie Jusserand cadet, montée du Ponl-de- Pierre, n' 30, à Lyon.
2885. Vigne, 6 coupées, à Charentay, à l'émigré Monspey. Est. 7501. — Arf/. 60600 1., à Jean-Marie Jusserand cadet, montée du Pont-de- Pierre, n' 30, à Lyon.
2886. Chapelle du Bon-Rencontre, 71 m. 7 c. q. de superficie, à Lyon, aux Enfants du BoN-RENcaNTRE. Est. 5614 fr. 53 c— Adj. 270500 fr., à Jean-François Serpolet, de Briguais.
Pour le compte de Marguerite Pcmpel, veuve de Joseph Metnirr, rentière à Genis-Laval.
2887 . Maison adossée contre l'église Saint Jean, place Saint-Jean, n* ii8. à Lyon, au Chapitre Saint-Jean. Est. 6600 fr. — Adj. âîKiaOO fr., à Benoit Mayoud, à Lyon, rue Mercière, n' 48.
DÉPARtEMRNt 481
6 Floréal VI {25 avril 4798).
Î888. Maison incendiée et dépendances, 3027 m. 77 c. q., rue Sala, n* 79, à Lyon, à Témigré Victor Murât. Est 79742 fr. 99 c. — Adj. 210000 1., à Léonard Détours, architecte à Lyon, rue Vieille- Monnaie, n' 53.
Détours D'ayant fait aucun paiement, fut déchu de son acquisition. La maison fut revendue 182500 fr., à Benoît Boffard, mercier à Lyon, rue Tu pin, n'* 29, de compte à demi arec François Boyard, mercier, même rue, n° 32.
12 Floréal VI (/" mai 4798).
28«o. Monastère, 6998 m. 37 c. g., à Lyon, à la Visitation de Sainte- Marie DE Bellecour. Est. 267278 fr. 70 c. — Adj. 3350000 fr., à Syriaque-Frédéric Dittmar, négociante Lyon, rue de l'Arbre-Sec, n'82.
1890. Partie de monastère, à Lyon, à la Visftation de Sainte-Marie DE Bellecour. Est. 87651 1. 16 s. — Adj. 1819000 1., à Syriaque Frédéric Dittmar, à Lyon, rue de l'Arbre-Sec, n* 82.
9 Prairial VI {28 mai 4798).
2891. Maison et dépendances, adossée à l'église Saint-Jean, 1671 p. q., place Saint-Jean, n"* 148, à Lyon, au Chapitre de Saint-Jean. Est. 6600 1. — Adj. 170500 1., à Jean-Marie Jusserand cadet, orfèvre à Lyon, montée du Pont-de-Pierre, n" 30.
2892. Partie de la terre des Platières, 58 bicherées, et autre de 7 biche- rées, à Béligny, à l'émigrée veuve Giraud-Varenne. Est, 6150 1. — Adj. 127500 1., à Pierre-Marie-Marc-Antoine Nolhac, rue de l'Enfance, à la Croix- Rousse.
2893. Portion de pré, 81 bicherées, à Ouilly, à l'émigrée veuve Giraud- Varenne. Est. 13850 1. — Adj. 511000 1., à Pierre-Marie-Marc-Anloine Nolhac, à la Croix-Rousse, rue de l'Enfance.
289'é. Pré, à Arnas, à l'émigrée veuve Giraud-Varenne. Est. 10000 1. — Adj. 163000 1., à Pierre-Marie Marc Antoine Nolhac, à la Croix-Rousse, rue de l'Enfance.
18 Prairial VI {6 juin 4798).
2S95. Deux tiers de la maison de Noailles, au coin de la rue des Bou- quetiers et de la rue de l'Herberie, à Lyon, aux héritiers de Catherine- Françoise-Charlotte Cossé-Brissac, veuve de Louis Noailles. Est. 190000 fr. — Adj. 5000000 de fr., à Joseph Quinquinel, au coin des rues des Bouquetiers et de l'Herberie, à Lyon.
Les deux tiers seulement sont à la nation parce que deux de leurs enfants seulement sur trois ont émigré. Revendue pour cause de non-paiement, le 12 pluviôse VII, à Jean-Marie Jusserand cadet, orfèvre à la montée du Ponldc- Pierre, côté Nizier, n' 30, à Lyon, au prix de 3(602700 fr., payables en bons des deux tiers, pour le compte de Pierre Dubuyat, propriétaire à Lacenas.
B. NAT. 31
48â VENtBS D^IMMEUBLES
28 Fructidor VI {U septembre 4798).
2896. Maison, place Saint-Clair, à Lyon, à la Commune de Lyon. Est. 4500 1. — Adj\ 110100 1., à Gabriel Champin, fabricant de soieries à Lyon, rue Grenelte, n' 74.
Pour le compte de Jeanne Villard, veuve de François Viribux, rentière, chez ledit Champin.
IV. — Ventes laites conformément à la loi du 26 vendé- miaire VII.
12 Pluviôse VU (3/ janvier 4799),
2897. Château et terres (il lots), à Arnas, à l'émigré Joacbim Baland d'Arnas. Soum. ? — Adj\, 1': lots 1 (château) et 4, payables en bons des deux tiers, 1401000 f r., à Jean Ravier, notaire à Lyon, quai Antoine, n* 3; — 2r : lots 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, payables en numéraire, adjugés 13100 1., à André Jav, à Lyon, rue Saint-Jean, n* 5.
Ravier acquiert pour le compte de Pierre Dubuyat, propriétaire à Laceoas. — Les lots acquis par André Jay sont revendus pour folle enchère par le préfet Verninac, le 8 messidor IX, à Victor Gêraud, rentier à Lyon, rue Saint-Jean, n* 111, pour 13500 fr. — Les lots de Dubuyat sont revendus pour folle enchère le 16 brumaire XIV, k Joseph de Faroues, 9375 fr., pour le compte de Sabine- Sibylle-Antoinette Baland d'Arnas, son épouse, à Lyon, rue du Plat.
11 Ventôse VII (/" mars 4799).
2898. Maison, 3 étages, place de l'Egalité, n* 124, à Lyon, àTémigré Laurent-Marie Loras. Soum. 292000 1. — Adj. 2802000 1., à Augustin Perret, rentier à Lyon, place du Change, n* 8, maison Myons.
Payable en bons des deux tiers.
2899. Maison de jardinier et fonds, 16 bicherées 3/4, à la Guillotière, à l'émigré Laureift-Marie Loras. Soum. 3040 fr. — Adj. 7675 fr., à Jean- Baptiste Tavermer, sellier à Lyon, rue Dominique, n* 80.
Payable en partie en numéraire. Tavernier achète pour le compte de Lau- rentCharles-Marie Fenoyl, propriétaire aux Halles.
2900. Bâtiment, cour, jardin et pré, 24 bicherées 3/4, à la Guillotière, à l'émigré Laurent-Marie Loras. Soum. 2160 1. — Adj. 6125 I., à Jean- François Pelletier, rue des Farges, n* 115, à Lyon.
Payable en partie en numéraire. Pelletier a acheté pour le compte de Lau- rent-Charles-Marie Fenoyl, propriétaire aux Halles.
DÉPARtEMENt 48ft
U Ventôse VU (/3 mars 4199).
2901. Maison conventuelle (1'' lot), 2376 m., 436 m. q., à Lyon, aux Ursulines de la rue Vieille-Monnaie. Soum. 360000 1. — Adj. 2300000 1., à Gabriel Voley, entrepreneur des éclairages du canton de Lyon, rue Tbomassin, n* 15.
De compte à demi avec Mathurin Riballier^ également entrepreneur des éclairages, rue Neuve, n* 57, et Pierre Léonard, dit Roman, architecte, rue de la Gerbe, n* 66, à Lyon. Payable en bons des deux tiers. Le revenu en numé- raire est estimé 9000 fr.
28 Ventôse VII [11 mars 4799).
2902. Maison, 3 étages, à Lyon, rue Buisson, n* 19, à l'émigré Louis Cachet-Montezan. Soum. 320000 1. — Adj. 4537000 I., à Romain Rev- MOND, fabricant à Lyon, rue Vieille Monnaie, n* 53.
Payable en bons des deux tiers. Revenu en numéraire estimé 8000 fr.
8 Germinal VII {28 mars 4199).
2903. Maison, 5 étages, à Lyon, rue Sainte Catherine, n* 8, à Témigré Jacques Imbert-Colomès. Soum. 392000 fr. — Adj. 4713000 fr., à Pierre Laroche, instituteur, rue des Farges, n* 28.
Pour le compte d'André Jay. Pavable en bons des deux tiers. — Revendue le 25 novembre 1806 (pour folle enchère ?) à Voron, qui opère pour le compte de Catherine Sophie Imbert, épouse de Jean-François Labitant, propriétaire 'a Lyon, rue du Peyrat, n* 19, au prix de 70500 fr.
2904. Maison de l'auberge des Quatre Nations, à Lyon, rue Sainte-Cathe- rine, n**9, à l'émigré Jacques Imbert-Colomès. Soum. 165600 1. — Adj. 2445000 1., à Claude Bouvier, propriétaire à Lyon, rue du Bœuf, n* 6*6.
Payable en bons des deux tiers. Revendue le 9 février 1807 (pour folle en- chère ?) à Etienne-Elisabeth Cuarmond, propriétaire à Lyon, rue de la Loge- dn-Ghange, maison Dépure.
V. — Ventes faites conformément à la loi du 15 floréal X.
13 Frimaire XI (5 décembre 4802).
2905. Vignes et terres, 42 ares 26 centiares, à Lyon (Saint Jusl), à la Cure de Saint-Pierre-le-Vieux. Soum. 820 fr. — Adj. 3100 fr., à Jo- seph Métaluer, marchand de vin à Lyon, dans le bâtiment de Saint- Pierre.
Pour le compte de Gaspard Imbert, fabricant de soieries à Lyon, rue de Flandre, n» 55.
toi Ventes DÏMMECBLÉâ
Î906. Deux vignes, 34 ares 40 centiares, à Lyon (Saint-Jusl), territoire de Loyasse, à la Cure de SaintPierre-le-Vieux. Souni. 1100 fr. — AdJ. 2000 fr., à André Dugas, officier de santé à Saint Just, n* 16.
2907. Maison, 125 m. q., à Lyon, rue des Prêtres, n* 126. à la Prébende DE LA Cathédrale (chapitre Saint-Jean ?). Soum, 4092 fr. — Adi. 7050 fr., à Joseph Métaluer, marchand de vin à Lyon, bâtiment de Saint-Pierre.
Pour le compte de Dominique Jat, propriétaire à LentUly.
2908. Maison, 1 étage, et deux jardins, à Sain t-Rambert- nie- Barbe, aux Missionnaires de Salnt-Joseph, de Saint-Rambert. Soum, 990 fr. — AdJ, 5225 fr., à François Rigodon, propriétaire à Lvon, rue de l'Arbre- Sec, n* 69.
Pour le compte de Joacbim Serpolet, inspecteur de la Loterie nationale à Lyon, quai des Augustins, n* 4.
9 Pluviôse XI {S8 janvier 480$).
2909. Bâtiment et jardins, 14 ares 36 centiares, à Saint-Rambert, aux Missionnaires de Saint-Joseph, de Saint-Rambert-l'lle-Barbe. Soum, 2640 fr. — Adj. 12000 fr., à Michel Chabois, épicier à Saint-Just, n* 113.
Pour le compte de J.-B. Garoat, marchand de chevaux à la Guillotière.
2910. Pré, 51 ares 74 centiares, à la Guillotière, aux Reugibuses des Deux-Amants. Soum. 1210 fr. — Adj, 1775 fr., à Gaspard Rollet-Ma- RiON, receveur de la Loterie à Lyon, rue de Flandre, n* 72.
Vente annulée par arrêté du conseil de préfecture du 13 thermidor XI, qui maintient la dame Biolay dans la possession de ce pré vendu à son mari le fô octobre 1792 à la folle enchère d'ARNAUo et Pelletibr pour 4800 fr., entière- ment payés depuis le 27 thermidor III. Les sommes déjà payées par Rollet lui seront remboursées. (Voir n"* 120.)
2911. Claustral, 6445 m. q. 63 c. q. (2 lots), à Lyon, aux Carmes dé- chaux. Soum. 5280 fr. et 6600 fr. — Adj. ensemble, 22400 fr., à Michel Charois, épicier à Saint-Just, n* 113.
Pour, le compte de Jean-Baptiste Gargat, marchand de chevaux à la Guillo- tière.
25 Ventôse XI (/5 mars 180S).
2912. Claustral, 3183 m. q.. à Condrieu, aux Récollets de Condrieu. Soum, 1320 fr. — Adj, 10800 fr., à Claude Garlon, propriéteire à Ci- vrieux-d'Azergues.
2913. Maison, 125 m. q., à Condrieu, rue du Plâtre, n* 10, à la Prébende Saint-Martin. — Non adjugée,
29 14 . Vigne, 22 ares 88 centiares, à Tupin-et-Semons, à la Cure de Tumn- ET Semons. Soum, 660 fr. — Adj, 1175 fr.,.à Antoine Laudet, auber- giste à la Guillotière.
Pour le compte de Pierre Mo:«tant, propriétaire à Ampuis.
DÉPARTEMENT 485
Î9I5. Vigne, 21 ares 60 centiares, à Poleymieux, à la Cure de Poley- MiEux. Soum. 286 fr. — Non adjugée.
i9i6. Pré, 44 ares, à Poleymieux, à la Cure de Poleymieux. Soum, 330 fr. — Non adjugé.
2917. Pré, 12 ares 90 centiares, à Poleymieux, à la Cure de Poleymieux. Soum. 231 fr. — Non adjugé.
2918. Vigne, 13 ares 39 centiares, à Poleymieux, à la Cure de Poley- mieux. Soum. 165 fr. — Non adjugée.
2919. Vigne, 22 ares 62 centiares, à Poleymieux, à la Cure de Poley- mieux. SoUm. 308 fr. — Non adjugée.
fS janvier 4807.
2920. lie formée par le changement de lit du Rhône, 6 hectares 26 ares, à Irigny, au Domaine. Soum. 3000 fr. — Adj. 3750 fr., à Jean Cuazel, propriétaire à Lyon, rue de la Poulaillerie, n* 51.
Pour le compte de Pierre DurouR, propriétaire à Irigny.
9 février 4807.
2921. Maison de la Commanderie de Saint-Georges, à Lyon, rue Saint- Georges, à I'Ordre de Malte. Non soumissionnée. — Adj. 58100 fr., à Mathieu Layat, propriétaire à Lyon, au coin des rues Grenette et de la Plume, n* 69.
De compte k demi avec son frère, Gabriel Layat, rentier k Lyon, petite rue Mercière, d* 18.
2922. Portion de maison, au-dessus du passage voûté qui communique de la place de la Fromagerie à la petite cour de l'église Saint-Nizier. Non adjugée.
Voir n* 2957.
f3 mars 4807.
2923. Ancien réfectoire claustral, 199 m. q. 20 c. q. à Lyon, rue de la Sphère, aux Reugieuses pénitentes. Soum. 4800 fr. — Adj. 15600 fr., à Guillaume Bordis, sellier à Lyon, rue Bonaparte, n* 123.
54 mars 4807.
2924. Prison, à Lyon (Saint-Just), au Chapitre de Saint-Just. Soum. 1200 fr. — Adj. 1325 fr., à Gaspard Gourioud, cabarelier, place Sainl- Irénée, n* 1.
Pour le compte de Sébastien Sabuer, voiturier, rue des Farges, n' 61.
29Î5. Maison et jardin, à Lyon (Saint-Just, n* 59), à la veuve Des- CHAifps-BissERET, Rscendaute d'émigrés. Non soumissionnés. — Adj. 7400 fr., à Pierre Chatard, entrepreneur de grandes routes, à Lvon, place du Petit-Collège, n' 89.
486 VENTES l/iMMEUBLES
i3 aiTil 48(n.
2926. Maison et jardin, affermés le 28 brumaire an Xlll 2 fr. 50, à Chervinges, à la Cure de Chervinges. Soum, 50 fr. — Ad/, 150 fr., à Jean Barnoud, propriétaire à Cbervinges.
2927. Terre, 12 ares, affermée en brumaire XII 14 fr., à Légny (bien d'ancienne origine). Non soumissionnée, — Adj, 450 fr., à Jean Poi- TRASSON, cultivateur à Légny.
2928. Vigne, affermée 84 fr. le 7 ventôse XIlI, à Chénas (bien d'an- cienne origine). Non soumissionmh*. — AdJ, 1800 fr., à Jean Bertrand, entrepreneur de bâtiments à Lyon, rue de la Lune, n* 65.
2929. Pré, 10 ares, affermé 15 fr. en brumaire XII, au Breuil (bien d'ancienne origine). Non soumissionné, — Adj, 300 fr., à Jean Ber- trand, entrepreneur de bâtiments à Lyon, rue de la Lune, n'65.
2930. Pré, 5 ares, affermé le 24 février 1806 105 fr., à Saint-Georges- de-Reneins, à l'émigré Baland d'Arnas. Non soumissionné. — Non adjugé.
2931 . Emplacement, 122 m. q., à Lyon, près de la caserne de TArsenal. Soum, 1540 fr. — Non adjugé,
SO avril 4807.
2982. Vigne, 22 ares, à Quincié, proche la cure, à la Cire de Qui.ncié. Non soumissionnée, — Adj. 770 fr., à Michel Savoy, marchand devin à Villefranche.
Pour le compte de Benoit Dumas, cultivateur à Quincié.
2933. Pré et terre, 115 ares 56 centiares, à Poule, à la Cure de Poixb. Soum, 1000 fr. — Adj, 2025 fr., à Antoine Vallet, fabricant à Ville- franche.
Pour Benoit Botton, propriétaire à Poule.
2984. Viçne, 22 ares, à Lantignié, à la Chapelle Salnte-Anne. Non soumissionnée, — Adj, 770 fr., à Claude Saint-Didier, marchand à Beau jeu.
2985. Terre vassible et bois, 82 ares, à Ouroux (bien d'ancienne ori- gine). Non soumissionnés, — Adj. 230 fr., à Jean-Baptiste Viollet, pro- priétaire à Lantignié.
Pour le compte d'Antoine Audin, propriétaire à Ouroux.
2930. Bois, pré et terre, 2 hectares 82 ares 52 centiares, aux Etoux, à l'émigré Debrosse. Soum, 3160 fr. — Adj, 3260 f., à Antoine Popeun, marchand de vin à Beau jeu.
DÉPARTEMENT 487
2937. Partie du bâtiment de Sainte-Claire, à Lyon, rue Sainte-Claire. Non soumissionnée, — Non adjugée.
50 mai 4807.
Î988. Bâtiment à l'occident de Téglise des Augustins de la Croix- Rousse. Soum. 2328 fr. — Non adjugé.
Vente renvoyée au 30 mai 1810. (Voir n* 2996.)
9 juin 1801.
2939. Terre et pré, 98 ares, affermés 115 fr. 53 c. le 14 floréal Xlll, à Vaugnerav (bien d'ancienne origine). Non soumissionnés. — Adj. 2335 fr. 60 c, à Jean Garby, propriétaire à Vaugneray.
2940. Trois pièces de terres, 98 ares, louées 8 fr. le 1" thermidor X, à Pollionnay (bien d'ancienne origine). Soum. 160 fr. — Adj, 170 fr., à Benoit Franche, propriétaire à Pollionnay.
Qui déclare ne savoir signer.
2941. Pré et terre, 34 ares 49 centiares, affermés 49 fr. le 17 prai- rial IX, à Saint-Julien-sur-Bibost (bien d'ancienne origine). Soum. 990 fr. — Adj. 990 fr., à Pierre Bonnet, cultivateur à Saint-Julien-sur- Bibost.
2942. Petite maison, louée 10 fr. le 7 brumaire XI, à Larajasse, à l'EcoLE de Larajasse. Soum, 120 fr. — Adj. 125 fr., à Benoit Guerret, serrurier à Tbizy.
2943. Petite maison, louée 6 fr. le 7 brumaire XI, à Larajasse, à I'Ecole DE Larajasse. So^im. 72 fr. — Adj. 77 fr., à Antoine Lièvre, marchand de farine à Lyon, place de la Feuillée, n* 49.
2944. Petite maison louée 12 fr. le 7 brumaire XI, à Larajasse, à l'EcoLE DE Larajasse. Soum. 144 fr. — Adj, 144 fr., à Clément Des- georges, rue Mulet, n* 42, à Lyon.
Pour le compte d'Antoine Lièvrk, marchand de farine à Lyon, place de la Feuillée, n* 49.
2945. Terre, 55 ares 37 centiares, à Amplepuis, à I'Abraye de Savignv. Soum. 300 fr. — Adj. 1000 fr., à Etienne Sauoier, négociant à Lyon, rue Saint-Côme, n* 79.
Pour le compte de Claude-Marie Sargnon, propriétaire à Amplepuis.
2946. Place et jardin, 3 ares 50 centiares, à Tbizy, à la Prébende ou Chapelle Jodard. Soum. 180 fr. — Adj. 2425 fr., à Pierrette-Hélène, femme de François Goutelle, marchand à Thizy, pour son mari.
50 juin 1801.
2947. Pré, 30 ares, à ^aint-Georges-de-Reneins, à l'émigré Baland
488 VENTES d'immeubles
d'Arnas. Non soumissionné. — Adj. 2375 Ir., à Mathieu Berthaud, pro- priétaire à Lyon, place des Cordeliers, n" 63.
Le bref manque.
2948. Boutique adossée à l'éi^Iise des Cordeliers de Saiut-Bonaventure, à Lyon, aux Cordeliers de Salnt-Bonaventure. Soiun. 3744 fr.— Adj. 6300 fr., à Jean Desgranges, rentier à Lyon, rue Grenette, maison du Cheval-Blanc, n" 34.
2949. Boutique adossée à l'église des Cordeliers de Saint-Bonavenlure. place du Méridien, n" 2 et 3, à Lyon, aux Cordeuers de Saint-Bona- VEXTURE. Soum. 4800 fr. — Adj. 7130 fr., à Jean-François Candas, cordier, place du Méridien.
29b0. Boutique adossée à l'église des Cordeliers de Saint-Bonaventure, à Lyon, place du Méridien, n' 4, aux Cordeuers de Saint- Bon aventure. Soum. 2640 fr. — Adj. 3800 fr., à Jean Bertrand, entrepreneur de bâtiments, rue de la Lune, n' 69, à Lyon.
2951 . Boutique adossée à l'église des Cordeliers de Saint-Bonaventure, à Lyon, place du Méridien, n* o, aux Cordeliers de Saint-Bonaventure. Soum. 2640 fr. — Adj. 2700 fr., à Jean Bertrand, entrepreneur de bâtiments, rue de la Lune, n* 69.
2952. Boutique adossée à l'église des Cordeliers de Saint-Bonaventure. à Lyon, place du Méridien, n* 7. aux Cordeliers de Saint-Bonaven- ture. Soum. 5376 fr. — Adj. 7725 fr., à Pierre Chipier, fabricant, rue Plat-d'Argent, n' 58, à Lyon.
2953. Boutique adossée à l'église des Cordeliers de Saint-Bonaventure, à Lyon, n" 8, place du Méridien, aux Cordeliers de S ai.nt- Bon aventure. Non soumissionnée. — Adj. 3000 fr., à Pierre Murys, épicier, place de la Fromagerie, n' 55.
2954. Boutique adossée à l'église des Cordeliers de Saint-Bonaventure, à Lyon, n° 9, place du Méridien, aux Cordeliers de Saint-Bonaventure. Non soumissionnée. — Adj. 2740 fr., à Antoine Giubert-Péria.nt, balancier à Lyon, rue des Forces, n* 57.
Pour le compte d'Antoine de Saint-Jean, rentier à Lyon, -rue Juiverie, maiseo Berjon, n« 71.
2955. Boutique adossée à l'église des Cordeliers de Saint-Bonaventure, à Lyon, n° 10, place du Méridien, aux Cordeliers de Saint-Bonaven- ture. Soum. 2520 fr. — Adj. 2800 fr., à Louis-Philippe Fournel, quin- caillier, rue Sirène, n' 52, à Lyon.
2956. Boutique adossée à l'église des Cordeliers de Saint-Bonaventure, place du Méridien, à Lyon, n" 13 et 14, aux Cordeliers de Saint- Bonaventure. Non soumissionnée. — Adf. 5250 fr., à Pierre Murys, épicier, place de la Fromagerie, n' 55, à Lyon.
DÉPARTEMENT 489
4i août 4807,
2957. Portion de maisou située au-dessus du passage voûté qui com- munique de la place de la Fromagerie dans la petite cour de Téglise Sainl-Nizier, à Lyon, au Chapitre de Saint-Nizier. Non soumissionnée, — AdJ, 5950 Ir., à Fournereau, notaire à Lyon.
Pour le compte de Paul-Étienne Devillas-Boissière, rentier à LyoD, rue des Feuillants.
2958. Bâtiment, 49 m. 59 c. q., rue Saint-Marcel, à Lyon, aux Augustins. Non soumissionné, — Adj. 3200 Ir., à Jean-Benoit Palluis, fabricant, rue Saint-Marcel, n* 39, à Lyon.
2959. Boutique adossée à l'église des Cordeliers de Saint-Bonaventure, à Lyon, place du Méridien, n* 11, aux Cordeuers de Saint-Bonavin- TURE. Non soumissionnée, — AdJ. 3200 fr., à Charles Milan, marchand de fromage à Lyon, rue du Petit-Soulier.
Qui déclare ne savoir signer. Avait été retirée de la vente le dO juin pour insuffisance d'offres (la plus élevée étant de 2575 fr.).
2960. Boutique adossée à l'église des Cordeliers de Saint-Bonaventure, à Lyon, place du Méridien, n* 12, aux Cordeliers de Saint-Bonavex- TURE. Non soumissionnée, — AdJ, 3800 fr., à Charles Milan, marchand de fromage à Lyon, rue du Petit-Soulier.
Qui déclare ne savoir signer. Avait été retirée de la vente le 30 juin pour insuffisance d'offres (la plus élevée étant de 2450 fr.).
2961 . Maison appelée l'hôtel des Quatre-Nations, à Lyon, rue Sainte- Catherine, n* 9, à l'émigré Imbert-Colomès. Soum. '36000 fr. — AdJ. 36000 fr., à Marie-Françoise-Victoire Imbert, épouse d'Henry-René de Montrichard, de Saint Pierre-la-Noaille (Loire).
Pour le compte de Claude Briottet, traiteur à Lyon, rue Sirène, à l'hôtel de Notre-Dame de Pitié.
u septembre 4807,
29<)2. Bâtiments, places et jardins, à Odenas, au Chapitre de Saint- Paul DE Lyon. Soum. 300 fr. — AdJ. 1025 fr., à Nicolas Véré, culti- vateur à Chenelette.
Pour le compte de Nicolas Pézerat, maréchal à Odenas.
2963. Terre vassible, 46 ares, à Monsols, à l'émigré Peysson-Baccot. Non soumissionnée. — AdJ. 50 fr., à Benoit Franche, propriétaire à Pollionnay.
Qui déclare ne savoir signer.
2964. Pâture, 70 ares, â Sain t-Igny-de- Vers, à l'émigré Vichy. Non soumissionnée. — AdJ. 110 fr., à Benoit Franche, propriétaire à Pol- Hoonay.
Qui déclare ne savoir signer, et achète pour le compte d'Antoine Colomb, propriétaire à Saint-Germain-la-Montagne (Loire).
490 VENTES D'iMIfEtlBLES
2965 . Terres verchères, 9 ares 38 m. q., à Saint-Christophe-la-Monlagne. Non soumissionnées, — Non adjugées,
2966. Terre et pré, 23 ares, à Chenelette [à la Cure de Chenelette]. Soum, 300 fr. — Non adjugés.
Voir n* 2969.
1% décembre 1807.
2967. Petite maison, 19 m. q. 24 d. q., place de la Fromagerie, à Lyon, au Chapitre de Saint-Nizier. Soum, 4200 Ir. — Adj. 9325 fr., à Philippe- Louis FouRNEL, quincaillier, rue Sirène, n* 52, à Lyon.
2968. Bâtiment, dit l'ancien corps de garde, près les portes de la Croix- Rousse [à la Commune de Lyon]. Soum. 1800 fr. — Adj. 5625 fr., à Jean Lenoir, entrepreneur de bâtiments à la Croix-Rousse.
2969. Terre, 8 ares et pré, 15 ares, à Chenelette, à la Cure de Chkxe- LETTE. Non soumissionnés. —Adj, 840 fr., à Antoine Carville fils, fer- blantier à Lyon, au coin de la rue Plat-d'Argent, n* 57.
Voir n» 3019.
30 mai 1808.
2970. Pré, 30 ares, affermé 105 fr. le 30 mai 1806, à Saint-Georges-de- Reneins, à l'émigré Raland d'Arnas. Non soumissionné. — Adj. 2200 fr., à Antoine Carville fils, ferblantier à Lyon, au coin de la rue
Plat-d'Argent, n* 57.
«
2971. Bâtiment ou cuvier, sans pressoir ni cuve, à Salles, au CHAPrrRE de Salles. Non soumissionné, — Adj, 1200 fr., à Jean-Marie Ducou- jard, propriétaire à Salles.
i3 janvier 1840,
2972. Emplacement appelé le Port-au-Bois, 86 m. q. 15 d. q.. à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Soum. 387 fr. — Adj. 272a fr., à Jean-Christophe Odet, rentier à Lyon, rue Bourgchanin, n* 11.
Pour le compte de François Coquet, marchand de bois à la Guillotière.
2973. Autre emplacement au Port-au-Bois, 116 m. q., à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Soum, 522 fr. — Adj, 1275 fr., à Placide Pont, propriétaire à Lyon, rue Thomassin, n* 10.
2974. Autre emplacement au Port-au-Rois, 202 m. q., à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Soum. 908 fr. — Adj, 5025 fr., à Jean-Jacques Routeille père, propriétaire à Lyon, rue Grenette, n* 90.
Pour le compto de Jeanne-Marie Fillion, veuve de Fleury Chalon, marchande de bimbeloterie à Lyon, rue Grenette, n» 35.
2975. Autre emplacement au Port-au-Rois, 360 m. q., à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Soum, 1569 fr. — Adj, 9550 fr., à Jean-Marie Armanet, propriétaire à la Guillotière.
DEPARTEMENT 491
2976. Autre emplacement au Port-au-Bois^ 140 m. q., à la Guiliotiëre, à la Commune de Lyon. Souni, 630 fr. — Adj, 4000 Ir.» à Jean-Marie Armanet, propriétaire à la Guillotière.
2977. Autre emplacement au Porl-au-Bois, 100 m. q., à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Sounu 451 fr. — Adj, 1125 fr., à Placide Pont, propriétaire à Lyon, rue Thomassin, n* 11.
Pour le compte d'Elisabeth Côte, épouse séparée de biens de Jean-Claude Bouvier, marchand de bois à la Guillotière.
2978. Autre emplacement au Port-au-Bois, 260 m. q., à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Soum, 1169 fr. — Adj, 5025 fr., à Jean-Marie Armanet, propriétaire à la Guillotière.
Pour le compte de François Coquet, marchand de bois à la Guillotière.
Î979. Autre emplacement au Port-au-Bois, 277 m. q., à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Soum. 1247 fr. — Adj, 1O40O fr., à Syriaque- Frédéric DiTTMAR, propriétaire à Lyon, rue Sala.
Pour le compte de Claude- Joseph Clerc, marchand de bois à la Guillotière.
2980. Autre emplacement au Port-au-Bois, 164 m. q. 80 d. q., à la Guil- lotière, à la Commune de Lyon. Soum, 744 fr. — Adj, 6050 fr., à Sy- riaque-Frédéric DiTTMAR, propriétaire à Lyon, rue Sala.
Pour le compte de Claude- Joseph Clerc, marchand de bois à la Guillotière.
298r. Autre emplacement au Port-au-Bois, 216 m. q., à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Soum, 648 fr. —Adj, 7100 fr., à Jean-Christophe Odet, rentier à Lyon, rue Bourgchanîn, n* 11.
2982. Autre emplacement au Port-au-Bois, 484 m. q., à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Soum, 1094 fr. — Adj. 10200 fr., à Jean-Baptiste MoREL, boucher, boucherie de THôpital, n* 5.
Pour le compte de Maurice Colleta, marchand de bols au Port-au-Bois.
2983. Autre emplacement au Port-au-Bois, 132 m. q., à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Soum. 264 fr. — Adj, 4625 fr., à Jean-Christophe Odet, rentier à Lyon, rue Bourgchanin, n' 11.
15 février 1810.
2984. Autre emplacement au Port-au-Bois, 177 m. q., à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Soum, 531 fr. — Adj, 1475 fr., à Claude Comte, voiturier à la Guillotière.
2985. Autre emplacement avec baraque, au Port-au-Bois, 321 m. q. 50c.q., à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Soum, 674 fr. — Adj, 2250 fr., à Claude Comte, voiturier à la Guillotière.
2986. Autre emplacement au Port au Bois, 457 m. q. 50 c.a., à la Guillo- tière, à la Commune de Lyon. Non soumissionné. — Aaj, 5725 fr., à Claude Catelin, architecte à Lyon, quai des Célestins.
Pour le compte de Joseph Mouchard, aubergiste à la Guillotière.
4^ VENTES d'immeubles
J987. Autre emplacement au Porl-au-Bois, 370 m. q. 50 c. q., à la Guil- lotière, à la Commune de Lton. Non soumissionné, — Adj. 3050 fr., à Nicolas DuBUY, rentier à Lyon, place des Célestins, n* 27.
Pour le compte d'Antoine Meillard, chaudier à la Guillotière.
2988. Autre emplacement au Port-au Bois, 290 m. q., à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Non soumissionné, — Adj. 2625 fr., à Jean-Bap* tîste MoREL, boucher, boucherie de THôpitaL n* 5.
Pour le compte d'Antoine Meillard, chaudier à la Guillotière.
2989. Autre emplacement au Port-au-Bois, 703 m. q. 6i c. q., à la Guil- lotière, à la Commune de Lyon. Soum. 1944 Ir. — Adj. 4300 fr., à Pierre- Antoine Griat, marchand de bois à la Guillotière.
2990. Autre emplacement au Port-au-Bois, 552 m. q. 75 c. q., à la Guil- lotière, à la Commune de Lyon. Soum, 1677 fr. — Adj, 4050 fr., à Pierre- Antoine Griat, marchand de bois à la Guillotière.
2991 . Autre emplacement au Port-au-Bois, 340 m. q., à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Non soumissionné, — Adj, 5200 fr., à Claude Catelin, architecte, quai des Célestins, à Lyon.
2992. Autre emplacement couvert de baraques, au Port-au-Bois, 959 m. q., à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Non soumissionné, — Ad/. 11500 fr., à Bruno Rupfier, négociante Lyon, rue Tupin, nM8.
Pour le compte de Claude Joseph Clerc, marchand de boiis à la Gaillofiëre.
2993. Autre emplacement (partie jardin) au Port-au-Bois, 275 m. q. 80 c. q., à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Non soumissionné, — Adj. 4830 fr., à Bruno Ruffier, négociant à Lyon, rue Tupin, n* 18.
Pour le compte de Claude-Joseph Clerc, marchand de bois à la Guillotière.
2994. Autre emplacement, 172 m. q., au lieu dit le Piètre, avec barague, à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Non soumissionné. — Adj, 7950 fr., à Bémi Chaput, charpentier, place des Célestins, n* 77, à Lyon.
2995. Partie de terrain et pré, 7 ares 22 centiares, à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Non soumissionnée, — Adj, 850 fr., à Jérôme Grillet, propriétaire à la Guillotière.
Qui déclare ne savoir signer.
2996. Partie de terrain, jardin et pépinière, 9 ares 55 centiares, à la Guillotière, à la Commune de Lyon. Soum, 480 fr. — Adj, 2125 fr., à Jean-Baptiste Breton, rentier, rue de l'Arbre-Sec, n* 98, è Lyon.
Pour le compte d'Antoine-Marie Simon, propriétaire, place de la Charité, n* 210, à Lyon.
50 mai 1S10. 2997* Emplacement fermé, au chevet de l'église Saint-Paul, à Lyon, au
DÂPARTEMBNt 493
Chapitre Saint-Paul. Non soumissionné. — Adj. 4000 fr., à Jean- Baptiste Fréquant, propriétaire à Lyon, rue Perrache, n* 222.
2998. Bâtiment, à l'occident de l'église des Augustins de la Croix- Rousse, aux Augustins de la Croix-Rousse. Sown, 2328 fr. — AdJ, 18000 fr., à Jean-Baptiste Luizas, propriétaire à la Croix-Rousse.
Voir n* 2938.
1999. Terre et pré, 23 ares, à Chenelette. Non soumissionnés. — Non adjugés.
3000. Terrain, à Loyasse, au-dessous des anciens murs de Lyon, du côté de Saint-Just, à la Commune de Lyon. Soum. 720 fr. — AdJ. 1225 fr., à Michel Chabois, épicier à Saint-Just.
VI. ~ Ventes faites conformément à la loi du 20 mars 1813.
25 mai 4B43.
8001. Bâtiment et dépendances (ci-devant église), à Chazay, à la Com- mune DE Chazay. Soum. 690 fr. — Adj. 920 fr., à Pierre-Marie Cor- NATON, percepteur des contributions à Chazay.
1002. Terre et pàtis, 40 ares, à Villié. Non soumissionnés. — Non ad- Jugés.
Vente ajoamée jusqu'à nouveaux renseignements.
3003. Terre, 30 ares, à Alix, à la Commune d'Alix. Soum. 120 fr. — Adj. 2525 fr., à Claude Sargnon, marchand de vin à Lyon (Serin), maison Deschamps.
Pour le compte d'Alexandre Louis, marchand tourneur à Alix.
3004. Béai du pont de la Goutte, loué 525 fr. le 11 novembre 1810, à Anse. Non soumissionné. — Non adjugé.
Ce qui est mis en vente, c'est le droit de placer des filets au pont de la Goutte et d'y prendre les poissons qui, dans les grandes eaux, remontent la Saône voisine. La vente est ajournée jusqu'à ce qu'il ait été prononcé sur la question de propriété.
49 juin 4815.
3005. Pré de la Blanchisserie, 290 ares 18 centiares, loué 500 fr. le 11 novembre 1809, à Belleville, à la Commune de Belleville. Non sou- missionné. — Non adjugé.
Faute d'acquéreurs. Nouvelle enchère le 22 juillet : le pré est vendu iOIOD fr., à François Ravct, fabricant de chocolat, rue du PalaisGrillet, n* 1, à Lyon.
i9l Ventes d^immeùblés
3006. Autre pré de la Blanchisserie, loué 105 fr. le 14 avril 181Ô, à Bel- leville, à la Commune de Belleville. Non soumissionné, — Non ad- jugé.
Faute d'acquéreurs. Nouyelle enchère le 22 juillet : le pré est vendu 1800 fr., - à Séverin Gergondey, propriétaire à Lyon, Grand'C^te, n» 67, qui est déchu de ses droits le 6 octobre 1813, faute de paiement.
8007. Pré Prélion, 9 ares 7 centiares, loué 36 fr. le 11 novembre 1809, à Belleville, à la Commune de Belleville. Non soumissionné. - Non adjugé.
Faute d'acquéreurs. Nouvelle enchère le 22 juillet : le pré est vendu 800 fr., à Séverin Gergondey, pour le compte de Jean- Jacques Place, négociant à Bel- leville.
3008. Pré de la Gaine, 9 ares 7 centiares, à Belleville. Non soumis- sionné. — Non adjugé.
Retiré de la vente.
3009. Terre des Vierres, 435 ares 27 centiares, louée 245 fr. le 24 avril 1810, à Belleville, à la Commune de Belleville. Non soumissionnée. — Non adjugée.
Faute d'acquéreurs. Nouvelle enchère le ^ juillet : la terre avait été vendue 7200 fr. à André Jay. propriétaire à Lentilly, déchu de la vente pour non- paiement, le 6 octobre 1813. Le directeur de l'enregistrement, dans une lettre au préfet du 13 novembre 1813, parle de son « insolvabilité notoire». (Voir n*3021.)
8010. Saulée, 25 ares 58 centiares, louée 31 fr. le 24 avril 1810, à Bel- leville, à la Commune de Belleville. Non soumissionnée. — Adj. 825 fr., à Séverin Gergondey, propriétaire à Lyon, Grand'Côte, u' 67.
8011. Bien, 1 hectare 55 centiares, loué 200 fr. le 17 décembre 1807, à Anse, à la SoaÉTÉ des Garçons d'Anse. Non soumissionné. — Non adjugé.
Ce bien avait été donné aux Garçons d'Anse, en 1500, pour tenir fête bala- doire une fois Tannée.
3012. Ile des Acacias, sur le Rhône, 24 hectares, à Irigny, à la Com- mune d'Irignv. Soum. 6000 fr. — Adj. 13025 1., à Séverin ^Gergondey, propriétaire à Lyon, Grand'Côte, n* 67.
Elle avait été esUmée3010 fr. le 26 fructidor XI. fS juillet 4813.
3018. Domaine, 3 hectares 88 centiares, loué 455 fr. le 24 décembre 1811, à OuUins, à la Commune d'Oullïns. Non soumissionné. — Adj. 9475 fr., à Séverin Gergondey, propriétaire à Lyon, Grand'Côte, n* 67.
Déchu pour non-paiement. Le domaine, remis en vente le 8 novembre 1813, fut vendu 6085 fr., k Pierre Minet, propriétaire à Lyon, place Bonaparte, maison du Coq-Hardi.
3014. Pré, 350 ares, à Saint-Genis-Laval, à la Commune de Saint- Genis-Laval. Non soumissionné. — Adj. 3975 fr.. à Séverin Ger- gondey, propriétaire à Lyon, Grand'Côle, n* 67.
Déchu pour non-paiement. (Voir n* 3022.)
bÉPARTBMBfft 4SS
3015. Terrain, 467 m. q., loué 16 fr. le 27 mars 1806, à Caluire, à la Commune de Caluire. Non soumissionné, — Adj, 500 fr., à Séverin Gergondey, propriétaire à Lyon, Grand'Côte, n* 6/.
Pour le compte d'Antoine Laurencbt, propriétaire à Caluire.
3016. Terrain, 2 hectares 24 centiares, loué 218 fr. le 11 novembre 1808, à Caluire, à la Commune de Caluire. Non soumissionné, — Adj. 1300 fr., à Séverin Gergondey, propriétaire à Lyon, Grand'Côte, n* 67.
Déchu pour non-paiement. Le terrain, remis en vente le 8 novembre 1813, ne trouva pas d'acquéreur.
3017. Trois parcelles, 38 ares 81 centiares, à ÉcuUy, à la Commune d'Ecully. Non soumissionnées, — Adj, 400 fr., à Séverin Gergondey, propriétaire à Lyon, Grand'Côte, n* 67.
Déchu pour non-paiement Le terrain, remis en vente le 8 novembre 1813, fut retiré de la vente le même jour par le préfet.
7 septembre 48^3.
3018. Pré, 30 ares, loué 105 fr. le 4 février 1806, à Saint- Georges-de- Reneins, à l'émigré Baland d'Arnas. Non soumissionné. — Non adjugé.
Faute d'acquéreurs.
3019. Deux fonds, 23 ares, à Chenelette, à la Cure de Chenelette. Non soumissionnés. — Adj. 500 fr., à François Ravet, fabricant de chocolat à Lyon, rue Palais-Grillet, n* 1.
Déjà acquis par Carville, le 12 décembre 1807, qui fut ensuite déchu pour non-paiement le 19 avril 1810. (Voir n" 2969.)
3020. Terrain (ancien fossé), 775 m. q., à Lyon, territoire de Loyasse, au Domaine (Caisse d'amortissement). Non soumissionné. — Non adjugé.
Sur réclamation du maire de Lyon, qui considère que le terrain, nécessaire au service de l'octroi, doit, à ce titre, être compris dans les exceptions prévues k l'article 2 de la loi du 20 mars 1813.
8 novembre 1813,
3011. Terre des Vierres, 435 ares 27 centiares, louée 245 fr. le 11 no- vembre 1809, à Belleville, à la Commune de Belleville. Non soumis- sionnée. — Non adjugée.
Faute d'acquéreurs, malgré une mise à prix réduite à 3920 fr. (Voir n*3909.)
3022. Pré, 350 ares, à Saint-Genis-Laval, à la Commune de Saint-Genis- Laval. Non soumissionné, — Adj. 2101 fr., à Claude-Marie Besson, épicier, rue Saint-Jean, n' 11, à Lyon.
80t3, Terrain, 44 m. q. 75 c. q., à Lyon-Saint-Just, rue des Farges, à la Commune de Lyon. Non soumissionné. — Adj, 500 fr., à Antoine Palueux, boulanger à Saint-Just (Lyon).
i9A VBlfTBfl d'immeubles
49 juillet 4844.
3021. Hangar, à Salles, au Chapitre ^de Salles. Non soumissionné. — AdJ, 550 fr., à Canet-Prost.
$0 juillet 4844.
8025. Portion d'Ile sur le Rhône appelée Love du Milieu, 4 hectares, à Vernaison, à la Commune de Vernaison. Non soumissionnée. — Non adjugée.
Faute d'acquérears. (Voir n* 3033.)
3026. Ile de la Gandelière sur le Rhône, 3 hectares 41 ares, à Vernaison, à la Commune de Vernaison. Non soumissionnée. — Non adjugée.
Faute d'acquéreurs.
3027 . Ile appelée Love de Pacalon, sur le Rhône, 1 hectare 19 ares 59 cen- tiares, à Vernaison, à la Commune de Vernaison. Non soumissionnée. — Non adjugée.
Faute d'acquéreurs.
3028. Ile de la Table- Ronde, sur le Rhône, à Vernaison, à la Commune DE Vernaison. Non soumissionnée. — Non adjugée.
Faute d'acquéreurs.
3029. Four à chaux dans l'Ile de la Gandelière, à Vernaison, à la Com- mune DE Vernaison. Non soumissionné, — N^on adjugé.
Faute d'acquéreurs. Ces quatre objets (voir les trois Duméros précédents) furent remis en vente ensemble le 31 décembre 1814, estimés produire un revenu de 1264 fr. et valoir 20084 fr.; ils ne trouvèrent pas d'acquéreurs.
8030. Château et terre, 70 ares, à Anse, au Chapitre de Saint-Jean.
Non soumissionnés. — Non adjugés.
34 décembre 4844.
803 1. Pré, 39 ares, à Dommartin, à la Commune de Dommartin. Non soumissionné. — Adj. 790 fr., à Pierre Dufour, propriétaire à Irigny.
Pour le compte d'Antoine Prost, propriétaire à Dommartin.
3082. Terre de Clachey, 2 hectares 45 ares, à Villié, à la Commune de ViLLiÉ. Mise à prix 4146 fr. 60. — Non adjugée.
Faute d'acquéreurs.
3033. Portion de l'ile, dite Love du Milieu, 4 hectares, à Vernaison. à la Commune de Vernaison. Non soumissionnée. — Adj. 3076 fr., à Antoine Tabard, propriétaire à Lyon, quai Bon-Rencontre, maison Bubaton.
DÈPARTÊMÈPit 49^
3034. Pré, 3 ares 7 centiares, loué 73 fr. le 24 avril 1810, à Belleville, à la Commune de Belleville. — Adj. 675 Ir., à Jacques Place, négociant à Belleville.
3035. Maison, à Belleville, à la Commune de Belleville. — Adj, 1105 fr.. à Benoit Derue, journalier à Belleville.
â octobre 1S19.
3036. Emplacement à bâtir, 106 m. 29 c. q., revenu 165 fr. (valeur de 1790), à Lvon, rue des Archers, aux Dominicains. Est, 3300 fr. — Adj. 10000 fr., à Antoine Gourd, menuisier et propriétaire à Lyon, rue Bellecordière, n* 12, et demeurant place Confort, n* 2.
46 août isto.
3037. Terre des Vierres, 2 hectares 53 ares, à Belleville, à la Commune de Belleville. — Non adjugée.
Faute d'acquéreurs, la vente fut remise au 16 septembre 1820 ; celte fois la terre fut vendue 2450 fr. à Claude Gointk, propriétaire à Belleville, de compte à demi avec Alexis Meunibr, propriétaire à Belleville.
B. NAT.
APPENDICE AUX VENTES D'IMMEUBLES
RACHAT DES DROITS FEODAUX
En se substituant aux anciens propriétaires des biens ecclésiastiques, la nation devint propriétaire des droits dits féodaux non supprimés qui étaient attachés à la possession de ces biens.
Les propriétaires de biens mouvants des domaines nationaux devinrent donc débiteurs de la nation pour la portion des droits déclarés rachetables par la loi du 15-28 mars 1790. Ils ne mirent pas de bâte k se libérer, espérant une suppres- sion radicale et sans indemnité de tous les droits conservés que l'opinion com- mune condamnait sans distinction. Les rachats, assez nombreux dans le district de Lyon-Ville, où les mutations plus fréquentes dans la propriété des immeubles nécessitaient la liquidation plus rapide des charges qui en auraient empêché la vente, furent plus rares dans le district de la campagne et dans celui de Ville- franche. Une délibération du Conseil du district de la campagne (90 sept. 1790) expose longuement mais avec précision la manière dont la question du rachat des droits féodaux et censuels se posait pour les administrés. {Àrch. dép. L.)
« L'Assemblée considérant : que, dans l'étendue du district de la cam- pagne de Lyon, par les lois municipales et propres à ce territoire, tout fonds est de droit commun réputé franc de toutes charges seigneuriales et allodialcs; qu'en conséquence le seigneur est obligé de prouver sa seigneu- rie, ce qu'on appelle « instruire Temphytéote » ;
« Que cette instruction se fait en lui donnant copie des terriers et en les déposant chez un notaire ou autre oflScier public, pour que l'emphy- téote puisse les examiner et vérifier, et les faire examiner et vérifier par ses conseils ;
« Que jusqu'au décret bienfaisant de l'Assemblée nationale du 15 mars dernier qui, dans l'article 8 du titre 1", a déclaré les droits féodaux et censuels soumis pour le principal à la prescriptioa que les différentes lois et coutumes du royaume ont établie relativement aux immeubles réels, le cens avait été imprescriptible, d'où il résultait qu'avec un papier ou parchemin indéchiffrable, qui remontait au treizième ou quatorzième siècle, on venait demander trente années d'arrérages de cens, et souvent
Rachat des droits féodaux 499
des droits casuels accumulés dans l'intervalle, à un propriétaire qui jus- que-là avait de bonne foi cru son fonds franc et allodial et qui, défendant cette allodialité qu'il croyait légitime, succombait trop souvent sous le poids d'une masse énorme de frais qui achevaient d'opérer sa ruine, à l'aide d'un titre qu'il ne connaissait pas, qu'il ne pouvait pas même lire ; que cet inconvénient désastreux, que la bienfaisance de l'Assemblée natio- nale a voulu prévenir, subsistera cependant pendant la durée de la géné- ration des propriétaires actuels, puisque la prescription des immeubles réels est fixée à trente ans dans ce district ;
« Que d'ailleurs, dans la campagne de Lyon, presque toutes les rentes seigneuriales sont ventilantes, c'est-à-dire entremêlées les unes dans les autres, au point que l'on voit quelquefois dans une seule municipalité jusqu'à vingt rentes éparses et pour ainsi dire confondues par leurs en- trelacements ;
« Que de là natt une multitude innombrable de procès, soit entre les emphytéotes et les seigneurs dont ils contestent la rente, soit entre deux et quelquefois trois seigneurs qui se disputent la seigneurie d'un même fonds, dont ils finissent par consommer plusieurs fois la valeur dans leurs funestes débats ;
« Que dans les renies seigneuriales du district de la campagne de Lyon qui sont devenues nationales, il existe peut-être un millier de procès qui vont même se trouver existants d'une rente nationale à une autre rente nationale jusqu'à ce qu'il ait été décidé laquelle doit prévaloir; décision absolument nécessaire parce que l'empbytéote ne peut pas demeurer soumis à tous deux ;
« Que, si les procès sont en général ruineux, ceux-ci le sont encore plus que les autres, parce qu'ils ne peuvent, pour l'ordinaire, se décider que par des rapports souvent multipliés et toujours très coûteux ;
« Que la somme que l'on paie aux commissaires à terriers pour la régie des rentes, et qui est d'ordinaire de trois ou quatre sols, même quelque- fois de cinq sols pour livre; les frais de rénovation qui sont à la charge du seigneur; les plans et cartels qui en sont la suite nécessaire, coûtent souvent au seigneur plus que les rentes ne valent, surtout quand il a le malheur de succomber dans les procès qu'il intente aux emphytéotes ou qu'il est forcé de soutenir contre d'autres seigneurs;
« Que, l'Assemblée nationale ayant décrété, par l'article 7 du titre I" du décret du 14 mai 1790, que les biens nationaux vendus seront francs de toutes redevances, rentes et prestations foncières, comme aussi de tous droits de mutation, tels que quint et requint, lods et ventes et gé- néralement de tous les droits seigneuriaux ou fonciers, soit fixes, soit casuels qui ont été déclarés rachetables par les décrets dos 4 août 1789
ï)00 Ventes d*immeubles
et 15 mars 1790, il est impossible de vendre ni affermer aucune rente seigneuriale-nationale jusqu'à ce qu'on ait pu reconnaître précisément quels sont tous les biens nationaux qui dépendaient de chacune, aûn de les excepter de la vente ou de la ferme, sans quoi la nation serait exposée à des demandes en résiliation ou en diminution de prix, qui deviendraient coûteuses, soit à cause de l'indemnité qui serait due, soit à cause des frais;
« Que, d'un autre côté, l'Assemblée nationale ayant autorisé le rachat des droits féodaux et ayant statué qu'à l'égard des fermiers qui ont pris à bail des droits casuels, s'il survenait sur des fonds rachetés des muta- tions qui eussent donné lieu à un droit casuel, le propriétaire du fief auquel le droit aurait appartenu en tiendrait compte au fermier, à la déduction néanmoins d'un quart sur le montant dudit droit, il en résul- terait que, si les rentes nationales étaient données à la ferme, la nation serait obligée de payer aux fermiers les trois quarts des droits casuels qui viendraient à s'ouvrir sur des fonds rachetés pendant le cours de leurs baux ; et, |)ar une autre conséquence, attendu que, dans le district de la campagne de Lyon, le montant du rachat se trouve fixé, au moins dans la plus grande partie du territoire, à 11 1. 17 s. 2 d. par 100 1. de la valeur du fonds, le lod à 20 1. par 100 1. de la valeur du fonds, et le mi lod à 10 1. par 100 1. de la même valeur, il en résulterait encore que si, pendant le cours des baux, il venait à s'ouvrir des droits casuels sur des fonds qui eu auraient été affranchis depuis le commencement des baux : si c'était un lod, il absorberait beaucoup plus que la valeur du rachat; si c'était un mi-lod, il l'absorberait presque en entier; et que, s'il s'en ouvrait plusieurs, ils coûteraient à la nation une perte incalcu- lable : ce qui est un obstacle invincible à ce que les rentes nationales soient affermées dans ce district;
« Que les rachats peuvent encore produire un autre inconvénient qui ne finira que par la prescription de trente années, celui de la prétention des seigneurs qui soutiendront que les fonds rachetés étaient de leurs directes et avec lesquels il faudra [les discepter, c'est-à-dire faire juger à quelle rente ils étaieUt soumis ;
« Que le même article 7 du titre 1" du décret du 14 mai 1790 portant que la nation demeure chargée du rachat des droits seigneuriaux ou fonciers, soit fixes, soit casuels, suivant les règles prescrites et dans les cas déterminés par le décret du 3 mai, elle va être obligée à payer des sommes considérables pour tous les fonds nationaux qui se trouvent mouvants de rentes non nationales et qu'on peut évaluer, attendu les droits féodaux qu'il faut ajouter aux droits casuels, montant, comme on Ta dit, à 11 1. 17 s. 2 d. par cent, à peu près à quinze pour cent de la
RACHAT DES DROITS FÉODAUX 501
valeur de cette partie des biens nationaux, assez considérable, parce que la plupart des fonds des cures, prébendes, communautés religieuses n'étaient point allodiaux;
« Que d'ailleurs, quoique le droit de racheter les droits féodaux soit un bienfait inappréciable, quoique le mode et les différents taux de ce rachat soient un chef d œuvre qui a exigé la plus profonde connaissance du régime féodal et la plus grande sagacité dans les calculs ; cependant, c'est une vérité évidente que le taux en est cher |K)ur celui qui veut se racheter, et qu'il est peu de propriétaires qui, ayant l'intention de garder leurs fonds et de les transmettre à leur postérité, se déterminent à payer près de la huitième partie de leur valeur pour des droits casuels qu'ils ne pré- sument pas devoir jamais payer ; que d'ailleurs la plupart sont hors d'état, par la médiocrité de leur fortune et le défaut de numéraire, de fournir un capital aussi considérable; que cette vérité est confirmée {)ar l'expé- rience, puisqu'on n'a encore vu, dans le district de la campagne de Lyon, aucun rachat proposé à son Directoire, si ce n'est par des personnes qui avaient déjà arrêté secrètement la vente des fonds qu'ils (sic) offraient d'affranchir; qu'ainsi le bienfait de l'Assemblée nationale, qui a voulu procurer ralTrancbissement de la propriété, va s'évanouir par l'impos- sibilité d'en profiter ; et le district de la campagne de Lyon va demeurer exposé, au moins jusqu'à l'époque où la prescription des anciens titres sera arrivée, à tous les inconvénients du régime féodal dont la bonté de l'Assemblée nationale a voulu raffranchir ;
« Qu'il est universellement reconnu, en administration, qu'un des moyens les plus sûrs qu'on puisse prendre pour régénérer l'agriculture pour la porter au plus haut point de perfection et de grandeur est la per- fection de la propriété par la suppression de ses divisions en propriété directe, propriété foncière et propriété utile (dont la dernière, morcelée et presque anéantie par les droits des deux autres, ne laisse au cultiva- teur aucune ressource pour ses avances, presque aucun fruit de son tra- vail), par le rétablissement de sa plénitude, en un mot par sa restauration dans l'état qu'elle reçut de la nature elle-même, lorsque à la naissance de l'agriculture, l'équité naturelle, le consentement général assurèrent la pleine et entière propriété d'un champ et la libre disposition des fruits qu'il produisait à celui qui l'avait fertilisé, sans autre charge que le devoir naturel et juste, inhérent essentiellement à toute propriété d'un tribut à l'État, d'une offrande aux autels ;
(c Que le rachat général de la rente de toute espèce, objet des désirs de tous les bons administrateurs et de l'instante prière des cultivateurs, a été l'un des premiers vœux de bienfaisance de l'Assemblée nationale;
« Que, dans le district de la campagne de Lyon, les seigneurs non seu-
»)02 VENTES D*IMMEUBLES
Icment n'ont aucun motif de s'y opposer, mais doivent au contraire le désirer eux-mêmes, d'un côté, parce que toutes les directes étant mêlées, ils sont presque tous, par leurs propriétés rurales, empytéotes d'au- tres seigneurs, par conséquent presque tous intéressés à l'affranchisse ment des servitudes féodales ; d'un autre côté, parce que leurs droits seigneuriaux leur causent une multitude de procès dont un seul leur coûte quelquefois plus que ne vaudraient, en capital, tous les droits qu'ils prétendent: qu'il en est peu qui, s'ils calculaient ce que leurs renies ont causé de frais à eux et à leurs auteurs pendant un siècle, ne reconnussent que la dépense en a absorbé entièrement le produit et même, pour plu- sieurs, excédé la valeur du principal ; et que ces droits ne sont vraiment utiles qu'à ceux qui connaissant seuls le grimoire indéchiffrable des ter- riers, et se chargeant indifféremment d'être les agents de celui qui exige et les instigateurs de celui qui refuse, s'enrichissent toujours des pertes de tous deux ;
« Que ce rachat général deviendrait facile si la nation voulait se charger vis à-vis des seigneurs de l'indemnité des droits casuels, comme elle s'est chargée de l'indemnité des dîmes inféodées pour abolir absolument les dîmes ;
« Qu'elle pourrait en être amplement dédommagée par une augmenta- tion de deux pour cent sur les droits de centième denier, perçus à cause des insinuations; droits qui se multiplieraient prodigieusement dans ce district par la multitude des mutations souvent empêchées par les droits seigneuriaux, que la nation en recevrait à l'instant une première indemnité très importante, parce qu'elle se trouverait affranchie de l'indemnité dont elle est chargée pour les biens nationaux, des frais de procès, de régie et de rénovation et de toutes autres charges auxquelles il est démontré, par les observations ci-dessus, que la propriété des rentes nationales ?a l'assujettir ;
« Que, quant aux droits fixes, chaque propriétaire demeurerait chargé de leurs rachats, et cependant que, pour l'opérera Tinstant, les munici- palités seraient tenues de l'avancer chacune dans son territoire, au moyen de quoi elles percevraient les droits fixes dus par chaque propriétaire, jusqu'à ce qu'il pût se racheter lui-même;
« Qu'il résulterait de là sur-le-champ une somme importante pour la nation qui l'emploierait utilement à l'acquittement de la dette nationale;
« Qu'il en résulterait pour les seigneurs l'avantage d'avoir un capital considérable à employer à l'instant à l'acquisition des biens nationaux et surtout le. bonheur appréciable do n'avoir plus de procès ;
« Qu'au moyen de l'augmentation de numéraire, résultant des assignats et du privilège qu'acquerraient les prêteurs sur la valeur des droits fixes,
RACHAT DES DROITS FÉODAUX 503
il serait facile aux municipalités d'emprunter pour fournir au rembour- sement actuel ;
« Qu'ainsi les assignats seraient un bienfait précieux dont l'heureuse influence se ferait sentir et ferait bénir à jamais l'Assemblée nationale jusque dans la dernière chaumière de ce district;
« Après avoir ouï M. Garnier, suppléant de M. le procureur-syndic, a délit)éré et arrêté que l'assemblée du déparlement est instamment priée de prendre dans la plus grande considération toutes ces réflexions ci- dessus, d'y ajouter celles que lui inspirera son zèle et son attachement pour l'agriculture et pour le district de la campagne de Lyon ; et, si elle approuve, comme le conseil du district s'en flatte, le projet du rachat général qu'il désire, de présenter son vœu à l'Assemblée nationale et d'y ajouter ses instantes prières pour que l'Assemblée nationale veuille bien décréter :
« !• L'abolition des droits féodaux casuels dans le district de la cam- pagne de Lyon ;
« 2* Une indemnité accordée et payée par la nation aux propriétaires de rentes non nationales, qui serait fixée au capital sur le pied du vingt- cinquième denier de l'année commune, prise sur les dix dernières du produit net de ces droits, dont les seigneurs seraient tenus de justifier, et dont la nation serait dédommagée par une augmentation de deux pour cent sur le centième denier et dun pour cent sur le demi-centième denier dans tous les cas où ils seraient perçus;
« 3* Le rachat des droits féodaux flxes par les municipalités chacune dans son territoire, soit par un emprunt actuel, soit par une obligation divisée en quinze annuités, comme celle pour l'achat des biens nationaux;
« 4* Le remboursement aux municipalités de leuravance parle paiement annuel que leur ferait chaque propriétaire du droit fixe, et le rembour- sement du capital qu'elles recevraient à l'époque où il pourrait le racheter, lesquels paiement de droits flxes et remboursement de capitaux seraient employés au paiement des obligations des préteurs ;
« 5* Et dans le cas où ce mode ne serait pas agréé par l'Assemblée natio- nale, le rachat général pourrait être opéré par un capital double de celui du droit flxe, qui serait toujours avancé par les municipalités et rem- boursé par chaque propriétaire, à mesure qu'il le pourrait, lequel en paierait l'intérêt sur le pied du vingtième denier jusriu'au rembour- sement ;
« Le Conseil du district observe que ce doublement du cens était le mode adopté par l'administration des domaines dans la campagne de Lyon, pour l'évaluation des droits casuels, dans la fîxalion des droits de franc flef;
50i VENTES d'immeubles
« 6* L'indemnité aux municipalités des frais et faux frais qu'elles seront obligées de faire, soit pour les emprunts, soit pour la recette en détail des propriétaires, fixée, dans l'un et l'autre cas, au dixième du montant des droits fixes et de leur doublement, si le second mode est accepté.
« Pour parvenir à fixer le montant des droits fixes dus aux rentes nationales dans chaque municipalité, il serait procédé, par experts, sur les terriers, à un état sommaire de ceux qui se perçoivent dans son ter- ritoire contenant le nom du tenancier, la désignation du fonds et la quo- tité du cens ; les terriers seraient ensuite placés dans les archives du district, pour y demeurer jusqu'après lacquittement total du prix du rachat, soit par les municipalités, soit par les propriétaires débiteurs, il en serait usé de même pour les cens appartenant aux ci devant seigneurs;
« Et, dans le cas où le rachat général ne pourrait pas avoir lieu, l'as- semblée pense qu'il serait de l'intérêt de la nation de diminuer, pour l'espace de deux années, d'un tiers ou même de moitié le taux des rachats des droits casuels, pour décider les propriétaires à les racheter; rachat qui, procurant sur le champ une somme considérable, serait beaucoup plus avantageux à la nation que la ferme ou la vente des rentes;
(( Au surplus, quant à leur conservation dans l'état actuel, l'assemblée, par ces motifs ci-dessus expliqués, est d'avis :
« !• Qu'il serait très dangereux, pour la nation, de donner à ferme les rentes ci-devant seigneuriales qui lui appartiennent, jusqu'à ce que, par un travail fait sur chaque terrier, on en ait distrait les 'parties qui prennent sur des biens nationaux, qu'on ait terminé les procès en dis- reptation do directe entre les différentes rentes nationales et qu'il ait été décrété une indemnité au profit des fermiers, pour les rachats qui arri- veront pendant la durée de leur bail, moins onéreuse à la nation;
« S** Qu'il est impossible qu'elles soient régies directement par les assemblées administratives, parce que, comme il a été ci-devant exposé, l'art des terriers est une science particulière qui exige des connaissances techniques et propres à ce genre de biens, au point qu'il n'est aucun seigneur, dans toute l'étendue de ce district, qui régisse lui-même les siennes;
« 3" Qu'elle n'aperçoit que deux partis à prendre pour l'administration de ces rentes: l'un de les faire régir, sous l'autorité des assen^blées admi- nistratives par les administrateurs des domaines qui régissaient autre- fois les domaines du roi ; l'autre de les faire régir, toujours sous l'auto- rité des assemblées administratives, par douze ou quinze commissaires à terriers, qui seraient choisis parmi ceux qui étaient chargés de la régie des rentes devenues nationales, et qui répondaient tous solidairement de leur régie.
RACHAT DES DROITS FÉODAUX 505
(( Ces commissaires, ainsi que le projet de régie, seraient proposés par l'assemblée du district à l'assemblée ou au Directoire du département qui l'arrêterait définitivement.
« I^ Conseil du district nommerait un archiviste qui serait tenu de fournir un cautionnement qui serait fixé pour sûreté des terriers qui lui seraient remis, et qui serait tenu de les représenter aux débiteurs toutes les fois qu'ils voudraient les examiner et aux commissaires régisseurs toutes les fois qu'ils voudraient y chercher des documents... »
D'autre part, le Directoire du district de Lyon adressa, le 10 août 1790, au Direc- toire du département des observations sur la régie des directes, rentes nobles et droits seigneuriaux, où se trouvent d'utiles indications sur les conditions de la vente de ces droits {Àrch. dép. Q).
« Il y a dans l'étendue du district de Lyon des directes spécieuses, telle que celle de l'abbaye de Saint Pierre, celles des chapitres de l'église de Lyon, de Saint-Just, de Saint-Paul, de Saint-Nizier, celles de l'abbaye d'Ainay, de l'Archevêché.
« Toutes ces directes étaient en régie, si l'on en excepte la rente noble de l'Archevêché, qui était comprise dans le bail général des reve- nus de ce bénéfice.
« Les titulaires avaient chacun des feudisles qui veillaient à la réno- vation des titres, au recouvrement des arrérages et à tout ce qui avait pour objet de conserver la propriété, de prévenir le dépérissement des droits, et une bonne administration.
« Ces feudistes étaient désintéressés de leurs soins, de leurs travaux, par un abandon de la part des seigneurs d'une certaine portion sur les droits éventuels, comme lods, mi-lods; et la quotité de cette rétribution variait suivant la nature des directes, le bon ou le mauvais état des titres, le genre des travaux dont les commissaires étaient chargés, la difficulté des recouvrements ; on accordait deux sous pour livre de la recette aux uns, plus ou moins aux autres. Toutes les conventions faites à ce sujet par les chapitres et bénéficiers ont dû être décrites dans les inventaires faits par les municipalités.
« Jusqu'à la vente qui devra être faite des directes comprises dans la classe des biens nationaux, en conformité de ce qui est prescrit par les décrets de l'Assemblée nationale, la régie en est confiée aux Direc- toires des districts. L'on présume que cette vente éprouvera des retards et sera peut-être très difficile.
0 Plusieurs motifs fortifient celte présomption :
(( 1* Les droits seigneuriaux ont pris la plus grande défaveur, les redevables ne les acquittent qu'après la plus grande résistance, par l'opinion où ils sont que ces sortes de droits éprouveront le sort des dîmes;
2K)6 VENTES d'immeubles
« 2* Les personnes employées à la perception, au recouvrement, sont menacées et exposées à des excès;
« 3® Les arrérages qui ne se prescrivaient que par trente années se prescrivent, d'après la disposition des décrets, par cinq années, et le fond du droit, qui était imprescriptible, se prescrit par trente ans — ce qui assujettit le propriétaire à des frais de rénovation qui auront lieu tous les trente ans, à des procès et à des difficultés sans nombre ;
« Enfin, la faculté qu'a le censitaire de se racheter présentement des conditions onéreuses, il est vraisemblable que peu d'emphytéotes en useront. Beaucoup en seront détournés par l'espoir de s'affranchir de la servitude, ou par la voie de la prescription, ou en élevant des contesta- tions sur la solidité des titres et sur leur placement.
« Ces contestations, on le sait, sont interminables et dispendieuses par les rapports d'experts, les avances à faire, les longueurs. Tous ces inconvénients, on le répète, éloigneront les personnes qui seraient dans le cas d'acquérir des biens nationaux consistant en droits et actions féodaux.
« Il y donc à craindre que la régie ne subsiste plusieurs années, et la manière d'y pourvoir est l'objet d'une vraie sollicitude pour le Directoire du district de Lyon.
« Cette régie exige des connaissances et une expérience qui ne se trouvent que dans les personnes qui en ont fait une étude et qui en ont une grande pratique.
« Ces personnes sont les feudistes. Encore ne doit-on accorder sa con- fiance qu'à ceux qui réunissent à beaucoup de lumières une probité exacte.
« C'est dans cet état que les administrateurs du Directoire du district de Lyon ont à soumettre leurs réflexions au Directoire du département du Rhône-et-Loire.
« Quel sera le mode adopté pour la régie des biens en censive ? Les allermera-t-on pour une, deux ou trois années? Ou en confiera-t-on le recouvrement à des feudistes connus sous la qualité de commissaires en droits seigneuriaux?
« Si l'on se fixait au premier parti, c'est à dire à celui de passer bail pour un temps limité de tous les arrérages échus et à échoir depuis le 1" janvier 1790, l'on pense qu'il faudrait, avant de faire afficher et de recevoir les enchères, établir une année commune du produit de chaque directe, en prenant pour règle les dix dernières années du revenu; les livres qui ont été tenus par chaque chapitre ou bénéficier faciliteraient cette opération; on n'adjugerait qu'après les formalités d'usage, et autant que les mises se rapprocheraient de l'année commune de revenu. L'on
RACHAT DES DROITS FÉODAUX 507
exigerait par des conditions insérées dans un bref : 1* les sûretés les plus complètes pour le paiement du prix à l'échéance de chaque terme; 2* que les titres et terriers ne seraient jamais déplacés du dt^pôt choisi par les corps administratifs; 3' que le fermier ne pourrait jamais intenter aucun procès sur le fond du droit sans y être autorisé par les corps administra- tifs; 4* qu'tf^jie pourrait employer que les conseils qui lui seront indiqués, que les frais de toutes demandes, instances, procédures et autres forma- lités seront toujours à sa charge; 5' qu'on ne lui serait garant ni delà validité des titres, ni du placement de ces titres, les droits constatés par les terriers ne lui étant cédés qu'à périls et risques; 6* qu'il répondrait de Tévénement des contestations qui seraient engagées sous le nom du procureur-syndic du district; 7* si des emphytéotes se rachetaient, les fermiers auraient l'indemnité fixée par le décret du [15 mars 1790].
(c Enfin, en consultant les personnes les plus capables de diriger l'admi- nistration dans une matière qui ne lui est pas familière, l'on prendrait les précautions les plus sages et les mieux combinées pour que le fermier ne pût jamais compromettre les droits ni abuser des titres.
« Ce serait peut-être encore le cas de l'assujettir à supporter, outre le prix de son bail, toutes les impositions nationales et charges cou- rantes.
« Si, au contraire, l'on préfère de faire régir les directes par des feu- distes, quel sera le traitement qu'on leur accordera? Et quelles conditions leur imposera-ton ?
« En ce dernier cas, il sera indispensable de consulter les conventions qui avaient été arrêtées entre les chapitres bénéficiers et les préposés employés au recouvrement des droits seigneuriaux. Ces conventions indiqueront les précautions prises par les propriétaires de directes, les conditions, le traitement; elles fourniront des instructions dont on pourra tirer un grand avantage. On examinera ensuite si quelques-unes des clauses sont susceptibles d'être changées, soit relativement aux pré- cautions, soit sur le traitement. Tous ces objets seront soumis à l'admi- nistration de département pour concerter avec elle le plan le plus favo- rable et qui présente le moins d'inconvénients; peut-être sera-t-il convenable d'en référer à l'Assemblée nationale.
« 11 sera essentiel d'imposer au régisseur les conditions exprimées dans les articles 2, 3, 4 et 6 concernant les fermiers.
« La plupart des commissaires chargés de la rénovation des rentes nobles et de la perception des arrérages des anciens chapitres se sont déjà présentés pour demander à continuer, sous l'inspection des corps administratifs, les régies qui leur étaient confiées. • (c Le Directoire du district de Lyon estime que, si l'on adopte ce mode,
508 VENTES d'immeubles
il sera très avantageux de conserver les feudistes déjà employés : 1* parce qu'ils méritent la confiance publique; 2* parce qu'ils sont au fait de c«tte administration, qu'ils connaissent les redevables, et que personne mieux qu'eux ne peut faire usage des litres et mettre plus tôt les droits en prestation; jaloux d'acquérir la confiance des corps administratifs, ils feront tout pour la mériter; 3* ce sera une manière de les indemniser de létal qu'ils sont au moment de |>erdre, et, sous ce point de vue, accueillir leur demande sera un acte de justice.
« Enfin, s'il est permis au Directoire du district de former un vœu sur celui des deux partis proposés qu'il faudrait préférer, il est dans la ferme opinion que le bail à ferme est plus avantageux. 11 évite les frais et les embarras d'une régie; c'est une manière de rendre tout de suite liquide le produit net de chaque directe et d'en assurer la rentrée à des époques fixes dans la caisse du district; c'est d'ailleurs rejeter tous les événements sur les fermiers, et personne n'ignore que, malgré le zèle dont tous les administrateurs sont animés, une régie n'est jamais servie avec le même succès que suggère l'intérêt personnel.
(( Lorsque le mode sera déterminé, le Directoire du district s'expliquera sur les conditions relatives à celui des deux partis qui sera adopté. »
Les opérations de rachat, liquidées conformément à l'inslruclion (15-19 juin 1791) émanée de l'Assemblée constituante, furent toutes décidées par l'adminis- tration du département sur avis des administrations de districts. La liste en est dressée dans des étals fournis par le caissier d'un district à son Directoire, soit par le directeur de l'onrej^isl rement au Directoire du département {Àrch, dép. Q.) Tous ces états ne nous sont pas parvenus. Mais on peut suppléer aux lacunes qu'ils laissent par des recherches dans les registres do délibérations et arrêtés des Directoires de districts et du Directoire du département, {.irch. dép. L.)
C'est en combinant les résultats fournis par ces deux sources que nous avons dressé le résumé donné ci-dessous des opérations de rachat de droits féodaux.
Il est peut-être incomplet pour les deux premiers districts, et il est muet pour le troisième. Les lacunes n'auraient pu être comblées que par les registres spé- ciaux où les receveurs d'enregistrement de chaque canton mentionnaient dans l'ordre des dates les liquidations de rachat faites pour le compte des particu- liers ou pour celui de la nation. Malheureusement, cinq bureaux d'enregistrement sur vingt-deux sont représentés dans la collection des registres de rachat qui fait partie des papiers de l'enregiatrement. (Voir le N. B. sur les Ventes d'immeubles, pages 184 et 185.) Encore aucun d'eux ne parattil être au complet. Il n'y a donc pas lieu d'en faire état dans l'évaluation du rachat.
District de Lyon :
!• Du!" septembre 1790 au 9 juin I79i (états), total des recettes 1175421. 16 s. 8d.
2» Du 16 juillet 1791 au 31 janvier 1792 (états), — 1081981. 3s.8d.
3« Du 4 février 1792 au 8 mai 1792 (état?), — W6ilï I. 1 s. 8d.
4» Du 22 juin 1792 (délibérations), toUl des recettes 64856 1. 1 s. 3 d.
Rachat des droits péodaux 509
District de la campagne :
!• Du 16 novembre 1790 au 26 mai 4791 ( lais) 29424 I. 14 s. o d.
2- Du 29 novembre 1791 au 14 janvier 1792 (étals) 40463 I. 13 s. 3 d.
3* Du 8 février 1792 au 9 juin 1792 (délibéralions) 63759 1. 13 s. m
District de Yiltefranche :
Il n'exisle aucun étal de rachats; les registres des Directoires du district et du département ne mentionnent aucune opération de ce genre antérieure à la loi du 6 juillet 1792. 11 est pourtant certain qu'il y eut, dans ce district comme dans les autres, des rachats de droits féodaux à la nation, car quelques opérations sont indiquées dans l'unique registre de rachat (Papiers de l'Enregistre ment j qui subsiste de ce district, celui de Beaujeu.
D'après ces tableaux, il parait qu'aucune opération de rachat de droits féodaux ne fut faite postérieurement au mois de juin 1792. En effet, la loi du 18 juin-6 juil- let 1792, qui abolit sans indemnité tous les droits antérieurement déclarés rache- tables « à moins que ces droits ne soient justifiés par le titre primitif d'inféoda- tion, acensement ou bail îi cens, être le prix ou la condition d'une cession de fonds » fut considérée comme un moyen indirect de les abolir purement et sim- plement, car le titre primitif était, pour l'immense majorité des droits, introu- vable. Les dispositions de cette loi furent aggravées par celles du décret du 20 août, qui obligeait le seigneur sous peine de déchéance A produire son litre pri- mitif dans les trois mois de la sommation faite par le « vassal » et stipulait que le rachat serait calculé sur la valeur du sol sans culture et sans bâtiments ; elles furent complétées par le décret du 25, qui abolit totalement tous les droits n'ayant pas pour cause une concession primitive des fonds énoncés dans l'acte primordial.
Aussi ne faut-il pas s'étonner de constater qu'à partir de juillet 1792 les rachats liquidés antérieurement sont tous « réservés » (les délibérations du Directoire du district de la campagne en mentionnent 25 dans ce cas) et qu'aucune liquidation nouvelle n'est faite. Les a droits féodaux » semblent morts avant que la loi du 17 juillet 1793 ne les abolisse définitivement sans indemnité et ordonne le brùle- menl des titres récognitifs.
Mais cette loi, pas plus que les autres, n'abolit jamais une catégorie de droits déclarés rachetables depuis le 4 août, qu'il fallait distinguer soigneusement des a droits féodaux ». C'étaient les rentes foncières, les champarts, les redevances du tiers ou du quart des fruits, etc. Ceux-ci furent considérés comme ne tenant point à la féodalité et assimilés k des créances ordinaires de particuliers à par- ticuliers.
C'est pourquoi longtemps après la cessation des rachats de droits féodaux, les districts vendent encore des rentes foncières, champarts, etc. Les registres des arrêtés du Directoire de département [Àrch. dép. L) concernant les biens na- tionaux mentionnent des ventes de cette nature jusqu'à l'an IV. Parallèlement d'ailleurs, la nation se trouve, à raison de ses propriétés d'origine ecclé- siastique, débitrice d'une foule de rentes foncières que le département rachète en liquidant la somme qui revient à son créancier.
CHAPITRE II
LES VENTES DE MEUBLES
RÉCOLTES ET MARCHANDISES; .PRODUITS DES BAUX A FERME ET A LOYER
N. B. — Les documents concernant les ventes de biens meubles (c'est-à dire ventes d'effets mobiliers, de vins en cuve, de marchandises, de récoltes) et les locations d'immeubles sont conservés aux Àrch. dép. Q. Ils sont très abondants, mais n'offrent pas les mêmes garanties que les documents concernant les ventes d'immeubles. Tout d'abord, ils ne sont pas toujours établis sur un type unique et régulier, sur un imprimé dont le rédacteur n'a qu'à remplir les blancs. On rencontre des procés-verbaux de toute forme, rédigés pour la plupart avec une négligence qui s'explique, puisqu'il s'agit d'une vente au comptant. Seuls les baux de location, documents qu'il y avait utilité à conserver et à rédiger correctement, font exception. Rien, en outre, ne permet d'affirmer que ces documents soient au complet. En l'absence de tout inventaire dressé par les administrations contemporaines, aucune vérification n'est possible. A défaut d'inventaire, la comptabilité des receveurs des domaines nationaux permet- trait de donner un chiffre représentant le total des opérations. Mais il n'en a survécu que des fragments insuffisants. (Voir pages 184 et 485.)
Quelques étals fournis à l'administration du département donnent le chiffre des ventes de récolles appartenant à des biens d'émigrés entre deux daics données. Mais leur collection est très incomplète.
Pour que le maniement de ces documents si imparfaits soit plus aisé, la liste en est ici dressée par districts et par communes et dans l'ordre chronologique des opérations de vente ou de location. Les acheteurs étant très nombreux (parfois plus de 50} pour une seule opération, on ne pouvait songer à donner leurs noms; cette indication eût d'ailleurs été sans intérêt, le nom n'étant jamais accompagné d'indications sur l'adresse et la profession. On ne trouvera donc que le résultat global d'une opération de vente, et non le détail.
Plusieurs remarques sont importantes ; elles s'appliquent aux ventes de ré- coltes et de marchandises, aux baux k ferme et à loyer provenant de biens d'émi- grés et de rebelles :
!• Mesures: Le quintal est toujours le même, c'est le quintal poids de marc. Los mesures de capacité sont celles en usage dans la commune ; elles sont indi-
bkStR^CT DÉ LYO!^ Sli
quées aux ïnventaires des biens nationaux par communes (livre I, ch. II) et leur valeur en mesures métriques est donnée au tableau des mesures qui ûgure aux Pièces annexes.
2* Mode de rente : Il n'est pas le même dans tous les cas. Les ventes sont faites aux enchères, sans exception, jusqu'au 19 août 1793. Après cette date, le bois et le charbon, puis à partir du 11 septembre, les grains, et après le 29 septembre, tous les objets dits de première nécessité énumérés dans l'article 1" de la loi du maximum (viande, huile, bétail, poisson salé, vin, vinaigre, eaude-vie, chandelles, fers, fontes, aciers, cuivre, chanvre, lin, laine, étoffes, toiles, sabots, souliers, matières premières de l'industrie, savon, potasse, tabac, etc.), c'est-à-dire toutes les marchandises, ou peu s'en faut, sont vendues au prix du maximum. En fait, comme il n'y eut guère de vente de marchandises avant la lin du siège de Lyon (9 octobre 1793), on peut considérer que tout a élé vendu, sauf les meubles, au prix du maximum, jusqu'à son abolition, c'est-à-dire jusqu'au 4 nivdse III (24 décembre 1794).
Les locations de maisons et de terres sont passées pour un an et payées soit en argent, soit en nature, soit par les deux modes à la fois. (Voir décret du 16 bru- maire 11, 6 novembre 1793.)
Quand il s'agit d'une vente de meubles et d'effets provenant de rebelles ou d'émigrés, tout ce qui est saisi n'est pas vendu. Une partie des effets, principa- lement le linge, parfois des ustensiles, est envoyée aux magasins du district pour le^ troupes et les hôpitaux. Cette portion distraite de la vente n'est pas toujours inventoriée, ni surtout toujours évaluée. Nous donnons le chiffre d'évaluation quand il se rencontre ; mais c'est le cas le plus rare (1).
Il arrive aussi que d'autres effets sont distraits de la vente et laiss('>s aux veuves et enfants des condamnés, soit pour réserver les droits de la femme sur les biens de son mari, soit pour ne pas laisser la famille dans le dénuement. (Arrêté des représentants, 18 nivôse II.)
Il y a donc toute une partie de ces effets qui ont été utilisés par la nation ou al>andonnés par elle et qui ne peuvent figurer sous forme d'un chiffre de vente dans l'opération. (Voir sur ce sujet les articles 2, 5, 27 du décret du 25 novembre 17^; 3, 4, o, 7 du décret du 24 avril 1793 et de nombreux arrêtés du Comité de salut public, 14 prairial, 12 messidor, 9 thermidor II, in Recueil des actes du Comité de salut public d'Aulard, XIV, 75, 609; XV, 464.)
Enfin, les frais de la vente ne sont jamais compris dans le chiffre de vente.
3* Remboursements : Une grande partie des meubles et marchandises confis- qués sur des rebelles a été remboursée, soit dans le cours même des opérations de vente, quand le « rebelle » établissait son innocence (principalement après le décret du 4* complémentaire II, suspendant la vente dc3 marchandises confisquées et celui du 16 vendémiaire III qui rendit à Commune-Affranchie son ancien nom et qui arrêta les confiscations prononcées par le décret du 25 pluviôse II), soit
(1) Des états (Arch. dép. L, 673, 973, 1Î03, n*' provisoires) donnent la liste des ellets de literie provenant des biens nationalisés et séquestrés et destinés au couchage de la troupe. En voici le r^umê :
District de Lyon, Du 15 janvier 1793 : 35 matelas (maisons des émigrés) ; 268 matelas et t76 traversins (communautés religieuses). — Du 18 germinal II : 542 matelas. 248 paillasses, 34 bois de lit, 267 traversins, 456 couvertures. 1682 draps (maisons des rebelles).
District de la Campagne. Du 5 pluviôse II : 21 matelas, 8 draps, 21 traversins, 35 pail- lasses, 24 couvertures (maisons des émigrés Perrin-Bénévent, Penhoét, Catalan et Mayet).
District de Villefranche. Du 3 pluviôse II : 669 couvertures, 502 matelas, 1289 draps (maisons des émigrés et des rebelles).
m VEI^TES DÉ MBÙbLeS
surtout après la loi du 21 prairial III qui ordonna sous certaines conditions la restitution des biens des condamnés à leurs héritiers. Pour les immeubles, la vente était acquise et les héritiers n'eurent droit qu'à une indemnité (en fait d'ailleurs fort peu d'immeubles avaient été vendus). Pour les meubles, on devait restituer le prix de la vente. Les Archives départementales possèdent un certain nombre de pièces, mainlevées de séquestres et mandats de restitution délivrés par les districts. Mais les dossiers relatifs à ces restitutions sont si manifestement incomplets, qu'on ne peut pas indiquer avec précision quels sont les individus qui ont bénéficié de la restitution. Ainsi, le détail de ces remboursements anté- rieurs ou postérieurs à la loi nous échappe. Une pièce nous permet du moins de donner le total d'une catégorie spéciale de remboursements, ceux des marchan- dises réquisitionnées à Lyon. Les commerçants victimes des réquisitions se grou- pèrent pour présenter en bloc leurs revendications. Deux d'entre eux, Rocoffort et Récamier, les portèrent à Paris, où ils obtinrent des Comités de salut public et des finances, le 25 thermidor IH, l'arrêté suivant dont la copie se trouve aux Àrch, dép. Q, au dossier de ces deux négociants :
« Vu la pétition et les pièces produites par les citoyens Rocoffort et Récamier, députés du commerce de Lyon, au nom des négociants et manufacturiers de cette commune, tendant à obtenir un versement de fonds dans la caisse du payeur du déparlement du Rhône pour remplacer ceux qui ont été versés dans les caisses des différents receveurs, provenant des réquisitions de marchandises pour le service de la République, les Comités de salut public et des finances arrê- tent :
« Article 1". — La Trésorerie nationale est autorisée à verser dans la caisse du payeur général du département du Rhône la somme de 4,782,722 I. 10 s. à prendre sur le fonds à la disposition de la Commission du commerce et des appro- visionnements.
(c Article II. — Le payeur général emploiera cette somme à l'acquittement des mandats délivrés par les autorités constituées du département du Rhône pour marchandises requises ou vendues dont le prix est entré dans la caisse du rece- veur.
u Article 111. — Chaque citoyen porteur d'un mandat revêtu des formes légales sera payé en remettant ledit mandat dûment quittancé.
« Article IV. — Le payeur général rendra compte de l'exécution du présent arrêté et de l'emploi des fonds à la Trésorerie nationale qui les transmettra sans délai aux Comités réunis. »
Cette somme de 4,782,722 I. 10 s. représente le montant des bordereaux déli- vrés aux particuliers pour leur remboursement et restés impayés, par le seul district de Lyon ; car le mandat de Rocoffort et Récamier ne leur fut confié que par des commerçants lyonnais. On n'a donc qu'un chiffre (le plus important, il est vrai) de remboursements; ceux des districts de la campagne et de Villefranche restent, en l'état des documents, impossibles à établir.
4* Dénominations: Il serait imprudent d'attacher trop d'importance aux qua- lifications qui accompagnent les noms propres et de les prendre pour base d'une statistique. Les mentions « prêtre déporté » ou « prêtre émigré », parfois même celle d' (( émigré » ou de « rebelle » sont souvent employées concurremment dans le même acte pour désigner la même personne. Le rédacteur est médiocrement informé ou négligent.
trtSTRlCT DE LYON 513
DISTRICT DE LYON
1. « Les ventes de meubles avant le siège de Lyon.
D'après les pièces isolées et d'après un élat dressé par le district, le 30 mars 1792, pour les Tentes de meubles, eUets et ustensiles faites pendant Tannée 1792. ^
/7 janvier 1194,
Meubles et ustensiles propres à un teinturier, des Augustins de Lyon, 879 1. 10 s.
19 février 1791. Autel de marbre du Prieuré de Saint- Côme, 400 1.
19 mars 1191, Vins, meubles des Chartreux, 7698 1.
7 avril 1191, Vins du SÉMINAIRE DE Saint-Irénée, 4409 1.
Sjavril 1191, Sel de la Manécanterie, au Chapitre Saint-Jean, 179 1. 16 s.
12 avril 1191,
Meubles des Feuillants, 1963 l. 13 s. Ornements du Prieuré de Saint-Côme, 322 1. 19 s.
i et 16 mai 1791.
Foins et feuilles de mûriers des Picpus de la Guillotière, 232 1. — Meu- bles, aux MÊMES, 3813 1. 9 s.
S3 mai 1191. Meubles des Carmes déchaussés, 1856 1. 9 s.
30 mai 1191, Meubles des Cordeuers de Saint- Bon aventure, 2625 l. 14 s.
2 juin 1191. Meubles des Chanoines de la Trinité, 169 1. 10 s.
1 juin 1791. Meubles des Carmes des Terreaux, 2558 1. 8 s.
9 juin 179 f. Foins des Cordeuers de l'Observance, 19 1.
B. NAT. 33
SI 4 v&Ntes de MBUBLÊS
40 juin 4791. Meubles des Minimes, 2842 1. 11 s.
44 juin 4794, Meubles des Grands-Augustins, 2175 1. 12 s. 9 d.
47 juin 4794, Meubles des Cordeubrs de l'Observance, 2625 1. 14 s.
20 juin 4794. Meubles des Augustins de la Croix-Rousse, 185 1. 2 s.
%4 juin 4794, Meubles du claustral des Jacobins, 455 1. 17 s.
s août 4794.
Meubles de la maison de la Carette (Croix-Rousse), au Séminaire Saint- iRÉNÉE, 646 1. 14 s.
5 septembre 4794,
Eflets de la Communauté des maItres-marchands-fabricants de bas de soie et des passementiers, 963 1. 4 s.
3/ octobre 4794.
Eflets et meubles de la Chapelle Saint-Saturnin, 455 1.2 s.
n novembre 4794. Meubles des Génovéfains, 988 1. 14 s.
5 décembre 4794, Meubles, eflets des Cordonniers, etc., 954 1.
€ décembre 4794. Meubles de Téglise des Carmes, 26% 1.1s.
43 décembre 4794.
Meubles des Antiquailles, 1741 1. 1 s.
Vins des Récollets, 1396 1.
Boiseries de la bibliothèque des Cordeliers de l'Observance, 150 1. 10 s.
5-42 janvier 4792. Meubles de la ci-devant Grande Douane, 8353 1. 1 s.
46-24 janvier 479%.
Meubles des Chartreux, 15266 1. 6 s.
e février 4799,
Objets provenant des églises de la Platière, Sainte-Croix, Saint Etienne, Saint-Pierre-le- Vieux, des Feuillants, 3745 1. 12.
26 mai 4792. Meubles de l'église des Carmes (2* vente), 168 1. 11 s.
25 juin 4792, Meubles des sieurs Dareste, rue Beilecordière, 1053 1. 9 s.
DISTRICT DE LYON î)!")
44 juillet 4l9t.
Vins de la maison de la Carette, appartenant à Gelibert, 410 1. 10 s.
S0-i4 août 479S.
Effets des communautés d'arts et métiers transportés à l'hôtel de ville, HORLOGERS, CHARPENTIERS, CHANDELIERS, et autres qui ne sont pas nommés, 8173 1.
4 octobre 1792. Meubles du Bureau de la Fabrique, 1369 1. 11 s.
43 octobre 4792. CheTal et charrette des Lazaristes, 237 1.
45-46 octobre 4792.
Arbres et orangers de diverses Communautés religieuses, 3255 1. 10 s.
22-25 octobre 4794.
Vins et fruits des Ursulines de Saint-Just, Collinettes, Bernardines, Antiquailles, Lazaristes, Chazaux, Récollets, Propagation de la Foi, Bon -Pasteur, Bleues- Célestes, Sainte-Marie des ChaInes, Sainte- Marie DE Bellegour, Saint-BenoIt, 12851 1. 18 s.
2. — Les ventes de meubles après le siège de Lyon.
Les Tentes de meubles, marchandises séquestrées et confisquées sur les rebelles lyonnais furent faites dans le district de Lyon par une commission spéciale dite Commission de surveillance des séquestres, nommée par les représentants du peuple, et par un Comité nommé par le Conseil général du district.
La Commission des séquestres, installée le 25 frimaire 11, avait pour attribu- tions : !• de faire vendre les effets, marchandises, comestibles, combustibles, au prix du maximum; 2* de délivrer aux particuliers contre paiement et sur réqui- sition des représentants les objets dont ils pourraient avoir besoin ; 3» de remettre aux ateliers militaires les matières nécessaires à l'habillement des troupes. Le montant des ventes devait être versé dans la caisse du receveur du district. Elle fonctionna jusqu'au 14 prairial II, date à laquelle elle dut rendre dos comptes, et disparut le 4 thermidor. Les Archives dép. (série Q) possèdent le registre qu'elle rédigea, intitulé Résumé des opérations de la Commission des séquestres. Nous avons donc le total des opérations qu'elle fit du 25 thermidor II au 14 prairial II.
Le Comité du district opérait parallèlement depuis le 29 pluviôse II, et à peu près de la même façon, sur réquisition du district, des représentants ou des comités révolutionnaires. Ceux-ci étaient particulièrement chargés de fournir les certificats qui permettaient la délivrance des marchandises aux particuliers. Ces certificats, signés de quatre membres du Comité, devaient inditiuer le nombre de personnes composant la famille de l'acheteur, la quantité ou le poids des objets à délivrer. Dans le cas où la quantité était jugée « trop forte », le certi- ficat était envoyé pour examen au Directoire du district. De même que la ('oin-
bl6 VENTES DE MEUBtES
mission des séquestres, le Comité do district distrait des ventes tous les objels utiles h l'équipement et à l'approvisionnement des troupes désignés par le commissionnaire-salpétrier de chaque section. (Voir la délibération du district du 13 ventôse II.) Le Comité a établi ses comptes le 27 germinal II et les a, à cette date, rendus au district. Il continua, d'ailleurs, de fonctionner après le 27 germinal, mais l'on ne rencontre plus après cette date de résumé de ses opérations.
En résumé, nous avons des chiffres indiquant :
!• La totalité des ventes faites par la Commission des séquestres, du fô fri- maire au 14 prairial II ;
2* La totalité des ventes faites par le Comité du district, du 29 pluviôse au 27 germinal II.
Mais il nous manque un troisième chiffre indiquant les ventes faites par le Comité du district depuis le 27 germinal II jusqu'à sa suppression (probablement à la fin de l'an II). Or, il est très difficile de l'établir. Les actes de ventes faites en masse ou en détail (à des particuliers pourvus de certificats), de réquisitions faites pour ou par l'autorité militaire, sont extrêmement nombreux (quelques- uns sont aux Àrch. mun. de Lyon, N^*), mais rien ne permet d'affirmer (en l'absence de tout inventaire) qu'ils soient au complet; il y a même à penser, vu le désordre où ils se trouvent, leur mauvais état, les dossiers visiblement incom- plets, que beaucoup sont perdus. Et on ne peut dire, même approximativement, l'étendue de la lacune. Donc, toute la fin de l'opération des ventes est mal connue, et il est impossible d'arriver à établir raisonnablement un total.
Les liquidations présentaient d'ailleurs des difficultés matérielles considérables quand il s'agissait de maisons de commerce. D'abord les erreurs furent, au début, fréquentes ; on avait apposé des scellés et commencé la vente de marchandises chez des individus qui démontraient ensuite leur innocence et qu'il fallait rem- bourser. Puis un cas se présentait très souvent. La plupart des maisons de com- merce appartenaient à plusieurs associés qui n'étaient pas nécessairement tous des rebelles. D'où des protestations incessantes. C'est seulement le 27 germinal II que le Conseil général du district décida de traiter à forfait avec le ou les asso- ciés reconnus innocents et de leur vendre la portion du ou des condamnés sti- pulée dans l'inventaire le plus récent, comme auraient fait les héritiers du mort.
Nous ne publions ici que le résumé des comptes fournis* par la Commission des séquestres (25 frimaire-14 prairial II) et par le Comité du district i29 pln- viôse-27 germinal II). Pour les ventes postérieures au 27 germinal, nous en don- nons le détail d'après les documents qui subsistent
1* Opérations faites par la Commission des séquestres (25 primaire 14
prairial ii).
Recettes :
Ventes au public. Du 9 nivôse au 9 pluviôse, 524830 1. 19 s. 9 d.
Du 9 pluviôse au 5 ventôse, 481709 I. 0 s. à d.
— Du 5 ventôse au 19 ventôse, 177536 1. 13 s. 9 d.
— Du 19 ventôse au 14 prairial, 822351 1. 4 s. 5 d.
Total, 2006427 1. 18 s. 1 d.
(Dont 1910267 1. 14 s. 10 d. sont pnyés à la date du rendement de comptes.)
Ventes aux ateliers militaires (montant des factures), 1381767 1. 13 s. 6 d.
|
8 |
m. |
1 0. iO d. |
9 |
g. |
|
1425 2100 |
1 i2 5 12 32928 1. |
|||
|
377776 1. |
14 |
s. |
||
|
7607 1. |
||||
|
4783.') 1. |
10 |
s. |
||
|
s, |
52002 1. |
DISTRICT DE LYON 517
Dépenses :
Frais d'administration des séquestres, 190202 1. 4 s.
Salaires dus par des rebelles et payés d'urgence, 1308344 I. 4 s. 3 d.
Le bureau des dép<Us a vendu des objets divers, saisis chez des parti- culiers, pour une somme de 22094 1. 1 s. 6 d.
La Commission a délivré de la soie aux ouvriers pour achever des pièces commencées, du 1" pluviôse au 4 ventôse, 113 1. 8 onces 12 deniers.
Elle a versé à la ^Monnaie :
En objets d'or. En objets d'argent, En objets de métal. En monnaie d'or. En monnaie d'argent. En monnaie de métal. En assignats au cours En assignats démonétisés,
Un autre registre intitulé : État (jènèral des recettes et des dépenses de ta ci-dctant Commission des séquestres (Arch. dèp, Q, papiers de l'enre- gistrement, 67) et qui semble avoir été établi non par la Commission elle- même, mais par les receveurs, donne des résultats sensiblement différents. La recelte totale de la Commission du 28 frimaire au 2 thermidor lï (date postérieure à sa suppression, mais cette suppression n'emi)écha pas de recouvrer les reliquats des sommes dues) est de 1857807 1. 11 s.; ses déoenses, du 1" nivôse au 8 thermidor, s'élèvent à : frais matériels, 73030 1. 18 s. 2 d.; paiements d'urgence faits sur l'ordre des représen- tants, 11612 I. 11 s. 3 d.; paiements aux gardiateurs des séquestres, 113569 1. 16 s. Ce compte est approuvé par une délibération du district, du 23 pluviôse IIL Est ce l'énorme différence qu'il fait ressortir dans le chiffre des dépenses qui fit accuser la Commission de malversations et provoqua sa suppression ?
2* Opérations faites par le Comité du district jusqu'au 27 germinal II.
Produit net des ventes au détail chez les divers épiciers,
386626 1. 17 s. 3 d.
Produit net des ventes faites sur réquisition des représentants, 538380 1. 14 s. 4 d.
Produit net des ventes faites sur autorisation du district, 229876 1. 4 s.
Total, 1154883 1. 15 s. 7 d.
3* Opérations faites par le Comité du district après le 27 germinal H.
Albert frères, marchands de fer, rue de la Monnaie, n* 35, condamnés ; messidor II: ventes et réquisitions de marchandises, 285361. Os. 2 d.
Andrieu, rue Clermont, n* 22, condamné; 12 24 floréal III : vente de ses meubles, 49140 1. 1 s.
Andrieu-Bourg, drapier, rue Basse-Grenelte, n" 83; prairial H : réquisi- tions, 19849 1. 14 s. 5 d.
Andrillat, condamné, quai de l'Observance, n" 80; 23 messidor II : réqui- sition de vinaigre, 478 1. 10 s.
'ils VENTES DE MEUBLES
Barbier, Tabarin et Riondel, drapiers, rue des Bouquetiers, les deux premiers fugitifs; 28 messidor-19 thermidor 11 ; vente de marchandises, 152688 1. 16 s.
Barral, rue Mulet, n* 43, condamné; 22 fructidor 111 : vente de marchan- dises, 16096 1. 16 s. 9 d.
Barraud, chapelier, rue Vieille Monnaie, n* 57, condamné; 17 messidor- 18 thermidor 11 : chapeaux et poils de lapin vendus, 100912 1. 18 s. 5 d.
Bellin, rue Sala, n* 167; 14 brumaire 111 : vins, 213 1. 10 s.
Beloi'ze frères, rue Trois Carreaux, n" 126 (s. d.) : réquisition de toiles, 33 1.
Bergamix, condamné, et Avo.nd, Grand'Côte, n* 108; 27 germinal 11: vente de marchandises, 92 1. 14 s.
Beringier, rue Grenetle, n* 36; 23 prairial H : vente d'étoffes, 7414 1. 16 s.
Berruyer, épicier, rue de la Cage, n* 26; 3-9 pluviôse 111: vente des meubles et effets, 12220 1. 18 s.
Berthet, chapelier, rue Grôlée, n" 55; 23 floréal II : vente de chapeaux, 3940 I. 10 s.
BoissAc, rue Saint- Jean, n* 22; 23 vendémiaire III : vins, 469 1.
Boisset et Coudert; 19 germinal 11: grains et chanvres, 4173 1. 10 s. (ArcJi. m (in. N').
Bonnefov et ZiNOEL, place du Méridien ; 19 floréal II : vente de chapeaux, 2177 l. 6 s. 3 d. — 12 brumaire 111 : réquisitions pour les troupes, 1599 1. 4 s.
Bonnet, chapelier, fugitif; 15 19 floréal II : vente de chapeaux, 11137 1. 1 s. - 24 floréal : 5836 1. 9 s. 6 d. - 21-25 prairial : 2229 1. 4 s. — 1'' fruc- tidor : 123:>1 1. 5 s.
BoiTLET, rue Trois-Carreaux, n* 136; 18 messidor II : réquisition d'étofles pour les troupes, 876 1. 17 s.
BouTiN et Lager, rue Gentil, n* 110; prairial-14 thermidor II : réquisition d'outils en fer, 10239 I. 0 s. 8 d.
Brachet, condamné, épicier, rue Mercière, n* 20; 6 prairial II : vente de marchandises, 39 1. 4 s. — 2 messidor 11 : 3395 I. 3 s. 7 d.
Braun-Bergasse, chargeur, condamné; 24 fructidor II: vente de mar- chandises, 244 l. 9 s. 6 d.
Bressant, rue Bàt-d'Argent, n°34; 18 messidor-1" thermidor II: vente de tabacs, 1%67 fr. 35 c.
Brosse, Perrier et Massot, drapiers, rue Trois-Carreaux, n* 101 : vente de marchandises, 296 1. 5 s.
Brossette et Përrin, condamnés, drapiers, rue Clermont, n* 22; 25-26 floréal 11 : réquisitions pour les troupes, 511 I. 16 s. 4 d. — 27 prairial- 22 messidor II : ventes, 229571 l. 6 s. — 3-16 messidor : réquisitions, 4661 1. 2 s. 10 d. — 28 fructidor : réquisitions, 727 1. 12 s. — 11 fri- maire : ventes de marchandises, 2527 I. 12 s. 8 d. — 26 frimaire 111 : vins, 1004 1. 10 s. — 3 nivôse 111 : vente de marchandises, 8790 1. 2 s.
Brun, épicier, fugitif, rue Grenette, n* 73; 16 thermidor II: vente de marchandises, 2410 I. 10 s. 3 d.
Brunet, épicier, fugitif, quai Vincent, n* 7; 22 floréal II: vente de mar- chandises, 9 1. 18 s. — 3-19 messidor 11 : ventes, 597 1. 3 s.
Brunet, épicier, fugitif, rue Bessard, n'37; 16 floréal : ventes, 76 1. 10 s.; 4-7 prairial : 104 1. 15 s. 9 d. — 15 thermidor 11 : 35 I.
BuBATouT, chapelier, quai du Rhône, n* 15; 21-27 floréal II: vente de marchandises, 125.'^ I. 7 s. 1 d.; de charbon, 5699 l.
Buisson, Louis, chapelier, condamné, rue Noire, n* 19; 9 floréal II: vente de chapeaux, 38 l. 8 s. — 12 thermidor : 27991 l. 5 d. 3 s, — 27 fruc- tidor : 8796 I. 10 s.
Camel, condamné, marchand de fer, petite rue Mercière, n* 12; 23 ger- minal-21 thermidor H : vente de marchandises, 21735 1. 11 s. 1 d. —
DISTRICT DE LYON 519
13-19 prairial : 4885 1. 2 s. 6 d. - 6 17 messidor II : 419 1. 11 s. 1 d. — 25 messidor : 3315 1. 14 s. — 2-18 thermidor II : 10707 1. 5 s. 3 d.
Candy, condamné, rue Bourgchanin ; 15 prairial II : Yonte do marchan- dises, 2537 1. 19 s. 10 d. — 24 prairial : 1262 I. IG s. 8 d. — 1" messidor: 4:» 1. 15 s. 8 d. — 8 thermidor : 430 1. 9 s. 3 d. - 4 fruclidor : 118 I. 19 s. 8 d. - 7 brumaire lll : 29 I. 1 s. 4 d. - 22 27 brumaire III : 1431 1. 4 s. 10 d. - 5 frimaire III : 39 1. 19 s.
Canonville, chapelier, rue Marcel; 21 floréal II : venle de marchandises, 30757 1. 8 s. — 21 prairial : 229561 I. 19 s. — 9 fructidor : réquisition pour les troupes, 3496 1. 9 s. 7 d. — 30 fructidor : réquisition pour les troupes, 426 1.
Capeun ; 23 messidor II : vente de chanvres, 7095 1. 2 s. 3 d. — 27 ther- midor : 802 1. 4 s. 5 d.
Carrier, condamné, Grand'Côte, n* 94; 3 ventùse III : meubles et effets, 476 1.
Chambry, rue du Marais, chapelier; 23 fructidor II : réquisitions pour les troupes, 1464 I.
Chevalier, chapelier, fugitif, place Égalité; 16 21 floréal II : vente de marchandises, 49562 1. 9 s. 9 d. — lu thermidor II : réquisition pour les troupes, 4.'i85 fr. 84 cent.
Claviers, épicier, rue de la Monnaie ; 22 germinal 27 prairial II : vente de marchandises, 12002 I. 7 s. 8 d.
Colleta, condamné, rue et place Populaire; 27 germinaM3 floréal II: vente de marchandises, 16541 I. 12 s. 6 d.
CoNDAMiNE, épicier, fugitif, place de la Platière, n* 62; 27 germinal- 1" floréal II : vente de marchandises, 66221. 3 s. — 26 floréal : 29451.5 s. 2 d., et réquisitions pour les troupes, 3309 1. 9 s. 3 d. — 26 fructidor II : 4846 1.
Constant; 28 fructidor II : cuves, bennes, 990 1.
Crochet, condamné, rue Luizerne, n* 37 ; 29 messidor II : vente de mar- chandises, 402 1.
Crouillet, condamné, rue Grôlée, n* 43; 12-28 floréal II : vente de mar- chandises, 183 1. 7 s.
Damas, condamné, rue Sala, n* 77; 2i)-29 ventôse III : meubles et eflets, 27126 1. 5 s.
David, rue Marat; 6-9 messidor II : vente de tabacs, 8298 fr. 75 c.
DEBRorx, condamné, place Murât, n* 6; 18 messidor II : vente de mar- chandises, 11331 I. 2 s. 9 d.
Degay, condamné; 14 messidor 11-12 frimaire III : vente de marchan- dises, 1594 1.
Delorme, chapelier, quai du Rhône, n* 42 ; 21-29 floréal H: vente de mar- chandises, 51603 1. 7 s. — 16-24 messidor : 3212 1. 13 s. - 19 fruc- tidor , réquisitions pour les troupes, 6910 1.
Dbscroix frères et Moretton, drapiers ; 29 prairial II : vente de mar- chandises, 10762 I. 5 s.
Desgranges, fugitif, rue Tupin, n* 34 ; 29 messidor II : vente de mar- chandises, 678 1.
DivoiRY, condamné, place de la Montagne, à Vaise ; 26 germinal 2 flo- réal 11 : vente de marchandises, 2487 1. 10 s.
DoNNET, chapelier, fugitif, rue de l'Arsenal ; 27 prairial-11 messidor II : vente de marchandises, 35669 1. 3 s. 6 d.
DucHAMP et Baboin ; 21-25 prairial II : vente de marchandises, 28562 1. 15 s. 3 d. — 14 thermidor : 384 1. 10 s.
DrFRÈ.NE, épicier, condamné, rue Puitspelu ; 27 germinal II : venle de marchandises, 344 1. 5 s. 9 d. — l"-2 floréal : 444 1. 10 s. — 6 floréal : 71 I. 8 s. — 18 prairial : 628 I. 11 s.
DiTMARKST, chapelier, rue Bourgchanin ; 13 thermidor II : vente de mar- chandises, 9352 1. 15 s.
r>20 VENTES DE MEUBLES
DiNAN, chapelier, rue Paradis, n°î>3; 19 thermidor 11 : vente de mar- chandises, 8314 (r. liO c. Di'PAQUET, DEsnovs et Desolme, drapiers, place de la Fromagerie, n'49:
15 messidor : réquisitions pour les troupes, 737 1. 9 s. 2 d. DiRAND, François, fugitif, quai Saint-Clair: 29 germinal H: vente de
marchandises, 1:^3 L 4 s. — 24 prairial : 3224 1. 16 s. 2 d. Durand, épicier, rue Vieille-Monnaie ; 25 prairiaI-2 messidor II : vente de
marchandises, 2548 1. 1 s. 6 d. Durand, Raphaël, condamné, rue de la Convention, n* 129; 3 frimaire 111 :
vente de meubles et effets, 2232 1. DuTER, serrurier ; 24 vendémiaire III : vente de marchandises, 957 1.
16 s. 4 d.
Fauchier, Paillard, condamné, et Chapuis, drapiers ; 27 messidor- 9 thermidor II : vente de marchandises, 151147 I. 5 s.
Faure, Tranchant et C'% rue Trois-Carreaux; n" 126 ; 9 messidor II : réquisitions pour les troupes, 7327 1. 1 s.
Fayolle, condamné, à Vaise ; 19 messidor II : vente de bestiaux, 1271 1. 15 s.
Ferv, rue Dubois, n* 79, condamné; 25-27 ventôse III : vente de meubles, 3703 1. 15 s.
Flageolet, boucherie de l'Hôpital, n" 10 ; 15 floréal II : vente de mar- chandises, 1538 1. 7 s.
Garet, rue Tupin, n* 15 ; frimaire III : vente de fils blancs, 17541 1. 13 s. 3d.
Girard, Benoit, quincaillier, condamné, place des Jacobins ; 18 ther- midor II : vente de marchandises, 330 I. 5 s.
GiRERD et Peillon, épiciers, rue de la Monnaie, n* 46; 2-4 messidor 11 : vente de marchandises, 6239 1, 3 s. 6 d. — 25-26 fructidor ; 4858 1. 12 s. 8d.
GoDMAR, condamné, place des Carmes, n'8; l"-3 floréal II : vente de marchandises, 1530 1. 19 s. 6 d.
Grange cadet, teinturier, rue Pêcherie; 8 floréal II : vente de marchan- dises, 926 1. 4 s.
Grégoire, condamné, quai du Rhône, ii* 194 ; 2 brumaire III : vins, 213 1.
Greppo, condamné, petite rue Mercière, n«4; 13-16 prairial II : vente de sels, 6948 1. 4 s. 7 d. — 11 messidor II : réquisitions pour les troupes, 11166 1. 1 s. — 17 frimaire 111 : meubles et effets, 5622 1. 11 s. 4 d. — 5 nivôse : vins, 7844 1. — 21 nivôse-5 pluviôse : vins, 16952 1. — 29 venlôse-16 germinal III : sels, 63735 I.
Gros, condamné, rue Dubois, n* 89 ; 7 thermidor II : vinaigre, 300 1. — 27 fructidor : vins, 405 1.
Guichard, droguiste, rue Saônerie ; 27 messidor II : vente de marchan- dises, 286 1. il s. 2 d. — 25 thermidor : 2044 I. 4 s.
GuiLLAUD, rue Perrache, n' 121 ; 2-23 messidor II : vente de ficelles, fers, etc., 11139 1. 9 s. 1 d. - 2-22 fructidor : 3173 1. 19 s. 4 d. — 26 vendé- miaire m : 276 1. — 3-11 brumaire : 1572 1. 5 s.
Guillermin, condamné, rue du Puits-du-Sel ; 2 floréal II : vente de mar- chandises, 2008 1. 2 s.
HuMBERT, rue Grenette, n" 73 ; 7 thermidor II : vente de cuirs, 544 I. 8 s. 6 d.
Jacqiemard, épicier, l"-5 floréal II : vente de marchandises, 6030 1.
Jacquet, épicier, fugitif, rue Thomassin, n" 15 ; 13 prairial II : vente de marchandises, 3012 1. 8 s. 11 d. - 3-28 messidor : 3215 1. 17 s. 1 d. - 1" ÈO thermidor : 3596 1. 2 s. 6 d. - 21 fructidor : 421 1.
Jarrasson, condamné, quai de l'Abondance ; 8 13 brumaire III : vente de marchandises, 4170 1. 0 s. 9 d. — 25 frimaire : 2178 I. 7 s. 4 d.
DISTRICT DE LYON
521
JossERA^D, condamné, place du Méridien ; 17 floréal l! : vente de mar- chandises, 347 1. — 29 vendémiaire III : 1393 1. 12 s.
JouR.NArD et JrLiEN, chapeliers ; 24 prairial-5 messidor II : vente de mar- chandises, 19964 1. 17 s. 9 d. — 11 messidor : réquisitions pour les troupes, 2870 1. 12 s. 8 d. — 2 fructidor : vente, 5700 l.
Lacour, épicier, place des Cordeliers ; 27 germinal II : vente de mar- chandises, 719 1. 8 s.
Lavai'dan, épicier, rue Confort; 14 messidor II : vente de marchandises, 142021. 14 s 10 d.
LEcorRT, GiRAUDiER et C", épiciers, cour des Carmes, n* 78; 26 floréal II : vente de marchandises, 520 1.-6 prairial : 1438 1. 16 s. — 8 messidor : 1219 1. 5 s.
Maisonneuve, condamné, rue Joseph, n* 161 ; 20-26 floréal H : vente de cuirs, 51;î55 1. 2 s. 6 d.
Mangeon, Port-Affranchi ; 27 gerrainal-1" floréal II : vente de fers, 4881 1. 12 s.
Marduel, condamné, à Champvert; 11-29 thermidor II : vente de vins, 8353 1. 18 s. 6 d.
Marmite (Sœurs de la), rue Pisse-Truie; 21-25 messidor II : meubles, 6816 1. 9 s.
Marmite (Sœurs de la), rue du Manège ; 15-20 messidor II : drogues, 168451.
Marmite (Sœurs de la), rue de la Charité, n* 147; 11 nivôse III : phar- macie, a32 1. 14 s. 11 d.
Mioche, condamné, rue Saônerie, n*59; 6-22 prairial II: ventes d'épi- cerie, 2117 1. 3 s. 11 d. - 16 vendémiaire III : 426 1.
MoRiLiER national ; 5 ventôse IV : 2 voitures, 116îi00 1.
Morssv, rue Lafont, n* 1 ; effets. 172 1.
Naudaux, rue Marat, n* 41 ; 1" brumaire III : 524 1.
NovEL, ferratier, rue de la Gerbe, n* 58 ; 3' complémentaire II ; vente de marchandises, 321 I. 15 s. — 14 vendémiaire III : 129 1. 5 s.
NuGUES, chapelier, rue des Quatre Chapeaux ; 12 thermidor H : vente de chapeaux, 13615 Ir. 50 c.
OcHu, chapelier, condamné, rue Noire, n* 31; 10-29 messidor 11 : vente de chapeaux, 22038 1. 10 s. 5 d.
Oluer, condamné; 16 pluviôse III : vins, 179 1.
Peillon fils; 4-19 messidor, 29 thermidor 11: vente de fers, 4124 I. 3 s. 8d.
Pellechandv et Reboul, rue de la Convention ; 13 nivôse 111 : soieries vendues par eux à William Macrery, de Baltimore, saisies aux Messa- geries, et livrées à son agent Ivonnais Bon, contre paiement des fac- tures, 39372 1. 15 s.
Pelon père et fils ; 12-14 messidor II : vente d'étoffes, 3779 1. 39 s.
Perillat, condamné, rue Clermont, n* 17 ; 12 frimaire III : meubles et marchandises vendus à sa fille au prix de l'inventaire, 18812 I. 15 s.
PÉRiN, Pierre, rue Neuve, n' 69; 14 thermidor 11: vente de planches. 384 I. 10 s.
PiTRAT, épicier, fuyard, rue Saônerie, n' 51; 8 12 floréal II : 1125 1. 16 s. 6 d.
Poidebard, avoué, rue du Bœuf, n* 64; 28 vendémiaire III : vins, 810 1.
PoNTARUER ct GiRARD, Tuc Mulet, u* 34 ; 8 messidor H : vente de cuirs, 1349 1. 18 s.
Prost, épicier, fugitif, rue Marcel, n* 26; 8 floréal II : vente de marchan- dises, 299 1. 11 s. 6 d.
Ranvier, Millet et Jacquemond, fuyards; 15 thermidor II : vente de fils, 22139 1. 18 s. 4 d.
Récamier, chapelier, condamné, place du Concert, n* 31 ; 19 floréal II : vente de chapeaux, 1057 I. 18 s. 4 d.
Richard, fuvard, cul de-sac des Célestins, n* 119; 28 germinal 11: vente
522 VENTES DE MEUBLES
de tabac et chanvre, 99 1. — 3 floréal : 3351 1. — 28 prairial : 128 I. 13». — 12-15 messidor : 16913 1. 3 s.
RocoFFORT, chapelier, fuyard, rue Neuve, n*55; 21 prairial, 29 messidor II: vente de chapeaux, 171155 F. 6 s. - 17 fructidor il : 8237 1. 11 s. 8 d.
RoLLET, chapelier, rue Bourgchanin, n* 32 ; 23 prairial - 9 messidor H: vente de chapeaux, 86007 fr. 52 cent. — 8 thermidor: 15117 fr. 85 cent.
RorssEUN frères, Laboche et Fiart, rue Dubois, n'80; 28 prairial II: vente d'étoffes, 52489 1.
Rorx, architecte, condamné, quai du Rhône, n" 128; 21-29 prairial: meubles, 56i6 I. 2 s.
Saint Aubin, ex-prétre,' rue des Basses- Verchères ; 5 pluviôse III : char- bons, 471 I. 5 s.
Saint-Germain, Chaillot et C'% condamnés; 7 thermidor H: vente de draps, 127:)6 1. 10 s. 8 d.
Sandelion, rue du Plat d'Argent, n* 4; 18 vendémiaire III: vente de marchandises, 6659 I. 9 s. 8 d.
Sabbazin père et fils, condamnés, rue Bellecordière ; 1" thermidor II : meubles et marchandises, 15309 fr. 97 c.
Sautet, à Vaise: 23-25 prairial H : vente de marchandises, 1587 I. 14.
Savoye, rue Pêcherie, n' 93; 9 floréal H : vente de marchandises, 6296 1. 4 s.
Sebiziat, rue de Vaise, n* 27; 17 19 messidor II : vente de marchandises, 344 I. 10 s.
Seriziat, chapelier, quai Saint Vincent; 11 floréal II : vente de chapeaux, 613 I. 10 s. 6 d. — 24 prairial 16 messidor : 59204 fr. 68 c. — 16 fructidor : 4H40 I. 13 s. 6 d.
Sebvieb, place Saint Georges ; 24 vendémiaire III: vins, 9031. 10 s.— 11 ventôse III: meubles, 78631. 10s.
SiBERT et ViBET, Tuc Troîs-Carreaux ; 3 brumaire III : vente de marchan- dises, 15:k> I. 12 s. 9 d. - 1" frimaire III : 1760 I. 9 s. 1 d.
SiMONABD, épicier, rue du Peyrat, n* 19; 27-28 germinal II : vente de marchandises, %7 1. 5 s.
SiMOND, condamné, rue Marcel, n* 34; 21-27 ventôse III: meubles, 23703 I. 10 s.
SiMOND et GriFBAv ; 28 thermidor II : vente de marchandises, 732 I. 17s.9d.
Talon et André, condamnés, rue de la Gerbe, n*60; 21 prairial - 1" mes- sidor H : vente de laines, 275542 fr. 93 c. — 27 brumaire lll : réquisi- tion pour les troupes, 896 1. 14 s. 4 d.
ÏEBRETet RossARY ; 8 frimaire III : vente de soieries, 16193 1. 17 s. 6d.
Thiébatt et PoNET, épiciers; l"-22 floréal II: vente de marchandises, 2:m9 1. 3 s. — 6 prairial II : réquisition pour l'hôpiUl, 3639 1. 16 s. 9d.
TouBNAiBY, condamné, au coin des Deux-Angles, n* 38; 1'^' messidor II : vente de marchandises, 343 1. 10 s.
Tripieb, veuve, à Vaise; 12 ventôse IV : vente de fers, 64412 I. 10s.
Valoqie, condamné, place Ovize, n* 78; 23-25 frimaire III : vins, 2463 I.
Vanal, condamné, mercier, rue Saint-Jean, n* 20; 23 vendémiaire III : vins, 652 1.
Velay, fugitif, Croix-Rousse; 27 floréal II: suifs, cuirs et peaux, 437 1. 7 s. (Arr/t. niftn. N^).
Verbieb, condamné, rue Grenette, n* 104 ; 8-13 ventôse III ; meubles, 8129 I. 5 s.
ViAL et CoNDAMiN, fugitlfs, épiclcrs, place Sauteraouche, n* 39 ; 11 ther- midor II ; vente de marchandises, 609 1. 3 s. — 14-18 fructidor : 1196 1. 12 s.
ViLLETTE, chargeur, place des Cordeliers ; 4, 8-9 floréal H ; vente de mar- chandises, 10191 1. 5 s.
VoLTY, condamné, à la tour de la Belle-Allemande; 19 floréal H : vins, 97 1. 10 s. — 21 prairial-19 messidor : meubles, 205.57 1. 19 s.
DISTRICT DE LYON 523
Zacharie, rue Marat, n* 53; 2 fructidor 11 : vente de marchandises, 132 I. 10 s.
Ne sont pas évaluées les marchandises enlevées pour les besoloi de l'armée au dèpèt central établi dans la maison Barbier, rue Bât-d'Argent» n* 32, au préjudice de Duclauz^ Deschamps cadet, Dussur^ey et Thcrme, Guyot, Sleinmann. Galien, Gubian père et fils, Jacob, Jonannot et Loras, Laurencet frères, Lamarche et Bruyère, Lupin, Ménard et Goybet, Morel-Dumoulin, Martel et Richard, Peillon, PerrinGamet, Sausse, tous condamnés ou fugitifs.
D'autre part, il y eut des marchandises saisies et vendues ou réquisitionnées dans des dépôts, dont l'évaluation est connue, mais dont l'ancien propriétaire n'est pas indiqué : 17 germiDal-12 floréal II, sel envoyé au déparlement du PuT-de-DAme, 12374 1. 4 s. ; 14 flo- réal II, effets enlevés du dépôt de Saint-Pierre, 25491. 18 s. ; 11-25 messidor, réquisition d'ar- mes, 21183 1. 13 s. 11 d.
3. — Le produit des baux à ferme et à loyer.
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131 1. |
Ils. |
|
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249 1. |
9 s. |
3d. |
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10 1. |
16 s. |
6d. |
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2109 1. |
15 s. |
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968 1. |
5 s. |
3d. |
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38 1. |
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3187 1. |
5 8. |
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10007 1. |
4 s. |
Los anciens détenteurs des biens ecclésiastiques restèrent parfois chargés de l'administration de ces biens jusqu'à la vente ou jusqu'à la prise de possession par la nation. Kn disparaissant, ils devaient verser h la caisse du district le reli- quat de leurs comptes. De ce chef, le receveur du district de Lyon reçut, d'après un état daté du 18 messidor III et signé dudil receveur (Jrc/i. dèp. Q) :
26 août 1791 Séminaire de Saint-Irénée 3312 1.
5 septembre 1791 Chanoines de Saint-Irénée
éjancier 1792 Séminaire de Saint-Irénée
le octobre 1792 Filles pénitentes
19 décembre 1 792 Lazaristes
4 février 1793 Recluses
22 mai 1793 Oratoire
22 thermidor II Trésorier des pauvres de la paroisse Saint-Irénée
Total...
Mais, dans la plupart des cas, les biens, aussitôt nationalisés ot la situation de leurs détenteurs réglée, furent mis en location ou en ferme jusqu'à la vente. Les baux à ferme ou à loyer sont donc extrêmement nombreux, et le temps pendant lequel la nation perçoit le revenu qu'ils stipulent très variable. Mais l'état de ce fonds très incomplet malgré son importance ne permet pas même d'essayer de produire les chiffres qui donneraient avec une approximation sufllsanle Tidée des revenus que la nation retire des biens nationaux par ce procédé. Tout au plus peut-on, grâce à deux états qui nous sont parvenus, fournir un échantillon instructif de l'opération. Ces deux états {Arch. dép. Q.) ont été dressés par les receveurs des domaines de Lyon (division du midi et division de l'ouest, Vaise compris ; l'état de la division du nord manque) ; il sont datés du 16 floréal IV. A celte dato, la nation perçoit encore dans les 2/3 environ de Lyon les revenus de 237 baux à loyer ou à ferme, dont 6 remontent à 1790, 7 à février 1793, 68 à Tan II, 156 à l'an III ; lu somme totale qu'ils représentent est de 482991 livres. Mais il faut tenir compte de la dépréciation du papier suivant les dates ; or, dans ce chiffre, les baux de 1790 représentent seulement 1852 1. ; ceux de 1793, 13080 1. ; ceux de l'an II, 116845 1.; ceux de l'an III, 351214 I.
»24
\ENTE8 DE MEUBLES
Les baux postérieurs à ces états sont très nombreux ; on en rencontre jusqu'à Tan IX.
A défaut de renseignements complets, que l'état des fonds ne permet pas de donner dans le district de Lyon, on peut du moins tirer de ces indicatioDS, si sommaires soient-elles, cette conclusion que, quelle que soit la date de la Tente d'un bien national, il a rapporté un revenu à la nation à compter du jour où la loi l'a nationalisé.
Il faut encore remarquer que certains biens, qui n'ont jamais été vendus (biens d'éfflise retirés de la vente, tels que les presbytères par exemple, ou biens confis- qués restitués ensuite), n'en ont pas moins été mis en location ou en ferme; c'est de ceux-là surtout, puisqu'ils n'apparaissent pas dans les ventes d'immeubles, qu'il serait utile de donner la liste ; ils ont été en quelque sorte des biens natio- naux provisoires, et, à ce titre, leur rendement a sa place dans le compte du revenu total de l'opération des ventes. Mais cette liste elle-même nous a paru, pour le district de Lyon, impossible à établir.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON
Albigny.
4 Frimaire II. Vins de divers, 525 L 2 s. 17 Thermidor II. Du condamné Mariotte, 125 1.
8 Brumaire IIL
Loyer des fermes Mariotte, 355 1.; — Boeuf, 260 1. ; — Coltat, 330 1.
14 Brumaire III. Loyer de la terre de la Cure, 170 1.
Ampuis.
20 septembre 4793. Récolte de Passavent, 3780 1.
28 Brumaire III. Loyer de la terre de la Cure, Up L
Arbresle (L*).
17 Nivôse III. Loyers de huit terres de Valops, 11330 1. ; — de François Dupuis, 300 1.; — de la Cure, 500 1.; - de la Fabrique, 15 1.
Aveize.
2 Germinal II. Récolte du ci-devant PrksbytèrKi 138 1.
23 Vendémiaire III. Loyer du domaine de Joseph-Marie Fléchet, 705 1. ; — de la terre de la Cure, 240 1.
Bessenay.
49 septembre 4795. Vins de Favre, ^)50 1.
DISTRIGt DE LA CAMt»AG!^È DE LVO.*^ )6 Nivôse III. Loyer du clos de la Cure, 115 1.
5&
Bibost.
âO Prairial II. Récoltes de divers séquestres, 105 l.
Brignais.
27 Vendémiaire lU.
Loyers des terres d* Albert, 2000 1. ;
— de Rambaud, 2000 1. ; — de Flachon, 2745 I. ; — de Laurent, 445 i. ; — de Vincent, 340 1.
Brullioles.
5 Brumaire III.
Loyers des terres de Duffourt fils, 385 I. ; — de Savaron, 1525 1. ; — de la Cure, 255 1.
Bmssieu.
5 Brumaire III.
Loyer de la Prébende Gouttenoire, 3301.
BuUy.
6 Prairial II. Récolte de Chalier, 136 1.
28 NivOsc H. Récolte du même, 150 1.
17 Nivôse III.
Loyers des biens de Jean Louis, l^OO 1. ; — de Choluer-Cibeins, 13200 I.; — de la Cure, 51 1.
Caluire-et-Guire.
3 Brumaire III.
Loyers des biens de Manivieux,801.;
— de Perrin, 1210 1.; — de De- LORME, 115 1.; — de Servan, 805 1.;— de Berlier, 70 1. ; — de JoANNON, 150 1.; — - de Bal- mont, 550 1. ; — de Galtier, 375 1.;
— de Rognon, 1050 1. ; — de Per-
ron, 250 1. ; — de Savaron, 1270 1.; — de Peyssonneau, 135 1. ; — du jardin de la Cure, 105 1. ; — de Saint-Didier, 1000 1. ; — de Fe- ux, 80 1. ; — de Guillaj^d, 400 1.
Meubles 3332 L
2 Pluviôse III. du condamné
Ghambost.
MONNIER,
6 Brumaire III.
Loyer des terres de Riverieulx fils, émigré, 200 1.
Ghapelle-en-Vaudragon (La).
22 Vendémiaire III.
Loyer des terres de la Prébende Saint Blaise, 135 1.
Ghaponost.
21 Germinal II.
Vins du condamné Beaune, 72 1. ;
— du condamné Ferroussat, 659 1. 5 s. ; — du rebelle Pellis- siER, 490 1. 10 s.
10-12 Messidor II.
Meubles de Pellissier, 28931.15 s.
1'' Brumaire III.
Loyers des biens de Ferroussat ca- det, 401.; —de Ferroussat aîné, 1760 L; — de Pellissier, 1360 I.
Gharly.
5 octobre 4795.
Vins de Rousset, Vachon, Azémard, GiRAUD (179 ânées), 7160 1.
27 Brumaire II.
Récoltes de Rousset, Borin, Arqs, FouDRAS, Lassauce, Paul Bar- bier, SiRLo, Borel, Vachon, Azé- mard, GiRAUD, 9576 1. 5 s.
4 Fructidor II.
Vins de Chalan, 4095 1. 14 s. 3 d.;
— de Meizieux, 88 1. 10 s.
^26 Ventes dé MÈueiBâ
25 Germinal III. Loyer des bieDS de la Cure» 390 I
6 FrueUdor II.
Ghassagny.
« fwvembre 4792.
Hécolte des Lazaristes de Mor- NANT, 1521 I.
23 Brumaire III. Loyer du jardin de la Cure, 135 1.
Ghauelay.
6 Brumaire III.
Loyers des biens de Lagour, 8151. ;
— de Chassei.ng, 2240 1. ; — de la Cure, 75 1.; — de la Prébende VlTET, 325 1.
Chères (Les).
il Brumaire III.
Loyers des biens de Lacour, 2105 1. ;
— de MiLLANois, 110 1.; — de GiRAUD, 1875 1.
GheVinay.
8 Brumaire III. Loyer du jardin de la Cure, 140 1.
Givrieux-d'Azergues.
6-14 Floréal II.
Meubles du condamné Sarron, 17697 1. 16 s.
8 Brumaire III.
Loyers des biens du même, 3805 1. ;
— de la Cure, 95 1.
Gollonges.
21 Prairial II.
Meubles du condamné Bordance, 2348 1. 15 s.
2 Messidor II.
Meubles du condamné Blanchet (maison Maindestre), 435 1. 5 s.
Vins de Bordance, 212 1. 12 s. 6d.;
— de Lacoste, 139 1. 10 s. ; — de Muguet, 826 1. 7 s.
4 Brumaire III.
Loyers des biens de Couchaud, 4590 I. ; — d'ARTHAUD, 300 1. ; - de GuiLLON, 9320 1. ; — de Muguet, 8220 1. ; — de Journel, 810 1.; - de Seriziat, 620 1. ; — de Mai.n- DESTRE, 3030 1.; — de Rollet, 900 1. ; - de Michel, 1210 1.; - de Ferrouillat, 435 1.; — de Bord ANGE, 3300 1. ; — de Bâillon, 1160 1. ; — de Willemer, 710 1. ;
— de Cluny DE Thénissey, 20601.
Gondrieu.
te janvier- /" f écrier 6-7 avril 4795,
Meubles de la Visitation, 58291. 10 s.
5-6 avril 4793. Meubles des Récollets, 2101 1.
4 octobre 4793.
Vins de Panthot et Montblanc, 2190 L
12 Ventôse 11.
Sels des frères Charasson, de Lyon, 3050 quintaux net à 9 I. le quin- tal, 274501.
13 Ventôse 11.
Vins de Gros et Dubost, de Lyon, 5235 1.
14 Ventôse II. Vins de Chrétien, 3800 1.
18 Ventôse II.
Vins de Deschamps et Riverie, 211 1.
26 Ventôse II.
Sels entreposés chez. Dervieux, 715 quintaux 83 1. à 9 L le quin- tal, 6836 1. 3 s. 6 d.
15 Prairial II.
Quatre tonneaux de tabac de Vir- ginie en feuilles, de Braun-Bkr- OASSE, 3233 1. 2 s. 3 d.;- Vingt-
cinq balles de coton en laine, du MÊME, âÛ066 1. 14 s.
tÙSTRICT DB La ÔAM^PAGNE DE LYON ljt*i
95 GermlDal IH. Loyer du jardin de la Cure, 1100 1.
18 Prairial II.
Parapluies saisis sur divers, 6267 1. 10 s.
26 Prairial H.
Peaux saisies sur divers, 13299 1. 5 s. 6 d.
27 Prairial II. Vert-de-gris de Michel, 566 1.
24 Fructidor II. Tabac à divers, 5679 1. 6 s.
Gourzieu.
6 Brnmaire III. Loyer du jardin de la Cure, 65 1.
CSonson.
97 septembre 479S,
Récoltes de Chevrillon, Liébaux, Veuve Servan, Giraud, Guy, Du- MOND (tous de Lyon), 12542 1.
4 octobre 4795.
Vins et tonneaux, aux mêmes, 2483 1. 10 s.
15 Thermidor II. Vins de Chevrillon, 92 1.
14 Brumaire III.
Loyers des terres de Fleury Guy, luffitif, 2325 1.; — de la Cure,
Guris.
14 Thermidor II.
Vins de Lemoine, 59 1. 7 s. 6 d.
3 Brumaire III.
Loyers des terres de Lemoine, 5101.; — de Boeuf, 3080 1.
DardiUy.
8 Brumaire III. Loyer des terres de Lagrivb, 465 1.
Donunartin.
17 Nivôse III.
Loyer du jardin de la Cure, 55 1.
Duerne.
23 Vendémiaire III.
Loyers des terres de Jean-Antoine Blanchard, ci-devant aubergiste, 2060 h; — de la Cure, 105 1
Ëchalas.
18 Pluviôse II. Vins de Geurin, 87 1.
12 Frimaire III. Loyer du jardin de la Cure, 150 1.
Écully.
4 Floréal II.
Vins de Rast, fuyard, 1504 1. 5 s.;
— de divers, 2211 1. 12 s.
6 Floréal II.
Vins de Babillon, 133 1. 5 s.; — de Gauen, 355 1. 10 s. ; — de Ménard, 1770 1. 15 s.; - de Puv, 1730 1.
7 Brumaire III.
Loyers des terres de Coste, 610 1.;
— de Puv, 6300 1.; — de Fayolle, 330 1.; — de Colabeau, 8020 1.; — de Riverïeulx-Varax, 510 1.; — de Varax-Degaoe, 1320 1.; — de Rast, 41001.;— deGAUDiN,4000i.;
— de Margaron, 1460 1.; — de Babillon, 380 1.; — de Gauen, 2000 1.; — de Vauberet, 7110 1.;
— de Dumas, 775 1.; — de Mai- SONNEUVE, 2030 1.
Éveux.
17 Nivôse III. Loyer du demi-arpent de la Cure, 45L
328 VlÈNT£d DE MBUBLEà
Fleurieux-Bur-Arbresle.
Grigny.
16 Nivôse III. Bail du jardin de la Cure, 155 1.
Fontaines-sur-Saône.
16 Brumaire III.
Loyers des terres de Valesque, 6601.; — deFAYE,600I.; —de la Cure, 220 1.
Francheville.
29 Vendémiaire III.
Loyers des terres de Chirat, 4200 1.;
— de RuoLZ, 6695 1.; — de Sou- CHON, 810 1.; — d' Argon, 150 1.; — de la Cure, 90 1.
Givors.
21 Pluviôse II.
Vins de Gerando et Duchampt, 336 1. 5 s.
1" Fructidor II. Vins de divers, 3497 1. 11 s.
Grézieu et Graponne.
25 Germinal II.
Vins de Carmaignat (château de La Barge), 532 I.
23 Vendémiaire 111.
Loyers des terres de Détours ac- quises par lui de la nation et provenant de la prébende de Gré- zieu, 690 1.; — de la Cure, 30 1.
25 Germinal III.
Loyers de terres de Lauras, 125 I.;
— de La Barge, 77001.
Grézieu-le-Marché.
23 Vendémiaire III. Loyer du jardin de la Cure, 100 1.
27 Germinal II.
Paille et vins de La Rivouère, 449 1. 5 s.; — vins de Thizy, curé de Grigny, condamné, 92 1. 5 s.
2 Brumaire III.
Loyers des terres de Charrier, fu-
filif, 6110 1.; — de La Rivolière, 10 1.; — de Thizy, 440 1.
Haute-Rivoire.
8 Brumaire III. Loyer du jardin de la Cure, 70 1.
Iiigny.
7 novembre 479t.
Récolte des Lazaristes de Lyon, 2213 1. 9 s.; — des Oratoriens de Lyon, 1214 1. 10 s.
47 janvier 4793. Récolte de l'émigré La Verpiluère, 6876 1. 5 s.
3 mars 4795. Arbres du même, 170 1.
13 Brumaire II. Récolte du même, 1845 ].
21 Floréal II.
Meubles des frères Mlnet, indus- triels, condamnés, 61714 1.
3 Prairial II. Meubles du condamné Dellol [de Lolle], 2382 1. 10 s.
5-16 Prairial II. Meubles du condamué Terr.\sse, 9032 1. 5 s.
12 Prairial II. Meubles du condamné Cotton,13931.
13-17 Prairial II.
Meubles de Leclerc, dit L^ Verpil LiÈRE, 14401 1. 10 s. (non compris des métaux requis pour le serv*^^ des armées, estimés 15670 l.lOs.j.
DtSTRICt DR LA CAMPAGNE DE LYON
529
14 Thermidor H.
Vins de Delolle, condamné, 416 1.
15, 16 et 17 Thermidor lï.
Vins de divers (13 ânées à 34 1. 13 s. 4 d. chacune), 468 1.; — de Minet, 1269 1.; — de Biolet, 754 1. 8 s.;
— de Blachier, 905 l. 3 s. 4 d.; — de Boissonnet, 329 1. 10 s.; — de BouRDiN, 1135 i. 6 s. 8 d.; - de CoTTON, 711 1. 13 s. 4 d.; — de Ra hier, 602 1. 6 s. 8 d.; — de la citoyenne Ravier, 156 l.
1" Brumaire lïl.
Loyers des terres de Blanc et Cha- land, 730 I.; — de Terrasse d'Yvours, 7250 1.; — de Biolet, 4800 1.; — de Parisot, 300 l.; — de Tabard, 1820 1.; — de Delolle, 3040 1.; — de Cotton, 1240 1.; - de la Cure, 205 1.; — de Leclerc La Verpillière, 17040 1.
Larajasse.
28 Floréal 11.
Meubles de Prix-Morel, ex-curé de la commune, 3522 1.
21 Vendémiaire 111.
Loyers des terres de Louis Lafont, ci -devant seigneur de Saint - Paul-en-Jarret, 3160 L; — de Sa- VARON, 16292 1.; — de Barthélémy Terrasson (de Vernaison), 965 1.;
— de Guillaume Berthon-Fro- mental, ci-devant notaire à Lyon, 630 L; — de la Cure, 80 1.
Laubépin.
21 Vendémiaire III.
Loyers des terres de François- Gabriel Savaron, 730 I.; — de la Cure, 170 1.
Lentilly.
16 Nivôse m.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 135 L
B. NAT.
Limonest.
1*' Brumaire III.
Loyers des terres de Fayolle, 185 1.;
— du MÊ.ME, 1310 1.
11 Brumaire IIl.
Loyer du demi-arpent de la Cure, è05l.
Lissieu.
11 Brumaire III.
Lovers des terres de Riverieulx- Varax, 1070 1.; — de la Cure, 50 L; — de THermitage, 155 I.
Loire.
1" Nivôse 11.
Récolle de Vincent, 1175 1. (rem- boursée le 12 frimaire III).
12 Frimaire IH.
Loyer du jardin de la Cure, 325 1.
Longes.
12 Frimaire III. Loyer du jardin de la Cure, 245 l.
Longessaigne.
8 Brumaire III.
Loyers des biens de la Fabrique, i40 1. ; — du jardin de la Cure, 60 1.
Marcilly.
5 octobre 1793,
Vins et récoltes de Riverieulx, Clerico, Serre aîné et cadet, Henry, Serruat (?), Sarron, 6013 1.
15 Germinal 11.
Meubles et denrées de Riverieulx- Varax, 18650 l. 15 s.
11 Brumaire III. Loyers des terres de Clerico, 6530 1 . ;
34
530
Ventes de meubles
— de Serve, 950 1.; — deSARRON, 1230 1. ; — de Riverieulx-Varax, 4920 1.; — de la Cure, io5 1.
Messimy.
22 Brumaire Fil.
Loyers des terres de Dugas, 83001. ;
— de Clapisson, 205 I. ; — de la Cure, 10 1.
Meys.
23 Vendémiaire UF. Loyer du jardin de la Cure, 120 1.
Millery.
20 janvier /7d3. Récolle de l'émigrée Cathalan, 2148 1.
8-9 mars 4795. Meubles de la même, 583 1. 3 s.
7 octobre 1195. Vins de Rambaud, 6000 1.
25 Ventôse 11. Vins de l'émigrée Cathalan, 10938 1. 10 s
5 Fructidor II. Meubles du rebelle Charasson, l. 5 s.
11 Fructidor H. Meubles et vins du rebelle Duclos, 8901 1. 5 s.
14 Fructidor IF. Meubles du rebelle Caillât, 1063 1. 2 s.
16 Fructidor II.
Meubles du rebelle Peillon, 2763 l. 4 s. (sur lesquels la veuve Peil- lon et la grand'mère des enfants ont acheté pour 1861 l. 8 s. à va- loir sur les reprises qu'elles ont à faire sur les biens).
17 Fructidor 11.
Vins de Rambaud, 645 1. 6 s. 8 d. ; — de RosTAiNG, 4969 1. 10 s.
18 FrucUdor IF. Meubles du rebelle Filuard, 1303 l. 15 s. (meubles non ven- dus estimés 3143 l. 19 s.).
1" Brumaire III.
Loyers des terres de Peillon, 460 1.; — de Caillât, 200 l.; - de DucLAUx, 4800 l.; — de Vai- RioN, 1510 I.; - de Filuard, 2800 l. ; — de Charasson, 3700 1. ; — de Rostaing, 6910 1. ;
— de GÉRANDO, 2010 l.; - de Férus, 9160 1.; — de Rambaud, 2600 l. ; — de Charrier, 2300 1. ;
— de Chardiny, 5020 l.
Montagny.
21 Messidor II. Meubles du condamné Derviecx
6359 l, 5 s. (laissé à la veuve Dervieux des meubles estimés 1105 1. 8 s. ; elle-même rachète pour 1913 1. 10 s., à valoir sur les reprises à faire sur la succes- sion); — vins du même, 2169 1. 16 s.
22 Brumaire III.
Loyers des terres de Derviecx, 6850 1. ; - de Peillon (de iMil- lery), 80 I. ; — de Charrier (de Grigny), 1070 1. ; — de la Curk. 205 1.
Montromant.
7 Brumaire III. Loyers d'un jardin du Curé, 601.;
— du jardin de la Cure, 65 l.
Montrottier.
7 Brumaire III. Loyers des terres de J.-B. BenoIt, â65 1. ; — de la Farrique, 185 L;
— de la Cure, 115 1.
Momant.
3 novembre 419t. Récolte des Lazaristes, 17381.10 s.
DÏSTRtCT DÉ LA
5 Fractidor 11.
Vins du condamné Claude Leclerc. 478 1. 16 s. 9 d. ; — du con- damné Lespinasse, 793 1. 12 s.
12 Brumaire 111.
Chapeaux à divers fabricants, 1241 1. 5 s.
27 Brumaire 111.
Loyers des terres de Lespinasse, 2420 1. ; — de la maison d'école des Lazaristes, 160 1. ; — des terres de la Cure, 270 l. ; — des
PÉNITENTS, 100 1.
6 Nivôse 111.
Meubles des Lazaristes, 2444 1. 10 s.
Neuville.
io Pluviôse 11. Vins de Giraud, 407 1.
12 Brumaire 111.
Loyers des terres de Barge, 17501.; — de Maret, 9i» 1. ; — de Lar- dière, 15 I.; — de Duclaux, 1520 1. ; — de Biron, 240 1.
Nuelles.
17 Nivôse 111. Loyer du demi-arpent de la Cure,
CA!^PAOI*É DÉ LYO.V 53l
OulliDS.
22 Floréal 11. Meubles du condamné Guv, 2642 1.
24-26 Floréal 11.
Meubles du condamné Neuville, 591 1. ; — • du condanmé Bouchu, 3790 l. 15 s.; - de lex-curé Roche, émigré, 1335 1. 5 s.
28 Vendémiaire 111.
Loyers des terres de Roche, 1001.; — de BoucHU, 300 1. ; — de Tho- lozan, 1925 L; — de Neuville, 53ÎÎ 1. ; — de Bosquet, 445 1. ; — de Sirland, 855 1. ; — de Guv, 205 1. ; — de Terrasse d'YvouRS, 890 1.
Polesnnieux.
i" Nivôse 11.
Vins et récoltes de Gayet, Ampère, Penet, Reyrb, Peillon, 762 1.
il Brumaire 111.
Loyers des terres de Reyre, 10001. d'AMPÈRE, 2070 1.
Orliénas.
3 octobre 4193. Récolte de Robin, 810 1.
«7 octobre 4793,
Récolte de Brunet, 362 1. ; — de PÉCOLET, 126 1.
27 Messidor 11.
Vins de Robin, 8649 1. 8 s. 4 d.
28 Messidor 11.
Vins de Pécolet, 1549 1. 16 s. 6 d. ; — de Brunet, 408 1.
27 Brumaire 111.
Loyers des terres de la Fabrique et de la Cure, 275 1.
PoUionnay.
3 Brumaire 111.
Loyers des terres de Lauras, 4560 1.; — de la Cure, 170 1.
Pomeys.
22 Vendémiaire 111.
Loyers des terres de Claude Da- RESTE, ci-devant seigneur, 3890 1.; — de J.-B. Malyvert, ex-nobic, 3445 1.; —de la Cure, 30 1.
Riverie.
23 Brumaire 111.
Lovers des terres de Montherod, 1370 1. ; — des Soeurs de Rive- rie, 315 1. ; — de la Cure, 120 1.
ï$32
VENTES l>È MEÙBLEà
Rochetaillée.
16 Brumaire III. Loyer du jardin de la Cure, 195 1.
Rochefort.
23 vendémiaire III.
Loyers du jardin de la Cure, 50 I. ; — des prés de la Fabrique, 30 1.
Rontalon.
27 Brumaire III. Loyer des terres de Deschamps,
31
i90 1.
Sain-Bel.
16 Nivôse III. Loyer du demi-arpent de la Cure,
oyer di 110 1.
Saint-Andéol-le-Ghàteau.
i8 septembre 4795,
Récolte et tonneaux de Donnet, prêtre déi^orté, 1784 1., 1 s.
2 Fructidor II.
Récoltes du même, 1879 1. 10 s. ; — des Religieuses, 431 1.; —pastel pour teinture, de Dupré, 2407 1. 19 s.
12 Brumaire III.
Chapeaux à divers fabricants, 2367 1.
22 Brumaire III.
Loyers des terres de l'ex-prêtre Pascal Dupré, 850 1.; — de l'ex- prôtre Donnet, 800 1.; — de la Cure, 205 1.; — des Religieuses, 50 1.
Saint- André-la-Gôie.
28 Brumaire III.
Loyers des biens de Claude Cham- piN, 1101.; -de la Cure, 50 1.
Sainte-Gatherine-BU^ Riverie.
21 Vendémiaire III.
Loyers des terres de la citoyenne Grimod-Béniox, femme Mo'nthe- ROD, 1885 1.'; — de Barlhélemv Terrasson (de Vernaison), 625 1.
Saint-Glément-les-Places.
7 Brumaire III.
Loyer des biens de la Fabrique, 175 1.
Sainte-Colombe.
47-19 décembre 479t.
Meubles des Missionnaires, 1229 1. 4 s.
î-3 janvier 4795,
Récoltes de la Visitatio.n, des
CORDKUERS, des MiSSIONNAlBES,
3995 1. 8 s.
3-4 février 4795.
Meubles des Bénédictines, 581 1.
2a-i5 février 4795.
Meubles de la Visitation, 4305 1. 15 s.
9 4 avril 4795.
Meubles des Cordeliers, 27371. 1^»'
30 Fructidor II. Vins de l'émigré Pujol, 900 1.
28 Brumaire III.
Loyers des terres du condamna Jean-Claude Dervieux-Duvabkst, 20201.; — du prêtre déporté Itm Pautet, 280 1.
12 Frimaire III.
Loyers des terres de Témigré P^^^/J'; 880 1.; - de l'émigré Jeen-A" toine Chanal, 12740 1.; - o^„' Cure, 370 1.; - de la Ccbk »* GivoRS, 125 1.; - d'une autr^ terre de Dervieux - Duv'.^»^^*' 2170 1.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON
533
1" Germinal III. Loyer des terres de l'abbé Des- champs, fugitif ou réfractaire, 401.; — des Recollets de Condrieu, 170 1.
Sainte-Gonsorce et Marcy.
2 Brumaire III.
Loyers de trois terres du château Laval, 4450 1.; — de la Cure, 300 1.
Saint-Gyr-au-Mont-d'Or.
^6 septembre 1193, Récoltes de divers rebelles, 24523 1.
2 Germinal 11.
Meubles du rebelle Pierre Rev, 4752 1. 13 s.
6 Germinal II. Meubles du même, 3998 I. 17 s. 9 Germinal II.
Meubles du condamné Jusserand, 167 1. 11 s.
il Germinal II. Meubles du condamné Dominique
ViONNET, 10279 1.4 8.
23-27 Germinal II.
Meubles du condamné Jacob, 50oO 1. 4 s.
3 Floréal II.
Meubles delà maison Loras, 2731 1. 19 s. (objets non vendus estimés
8584 I.).
8 Thermidor II. Vins de Thollot, Blachon, Schbrer,
FiNGUERUN, PeRROTON, BoZÉRIAN,
Rey, Fayolle, Alombert, Valous, Tempier, GuilloitdLachaux, VioNNET, veuve Marie Loras, Pas- cal, Couderc, Martin. 24788 1. 4 s.
"2 Fructidor II. Vins de Loras, 10577 1. 17 s. 6 d.
4 Brumaire III. Loyers des terres de Rev, 5370 1.; — de Jacob, 1020 I.; — de Jusse-
rand, 2750 1.; - de Milady Ri- vers, 2400 1.; - de Vionnet, 4220 1.; — de Loras, 4655 1.; — de Cochet, 625 1.; — de Schérer, 2400 1.; — de Burel, 2150 1.; — de Thollot, 2000 1.; — de Venet, 5020 1.; — d'HuMBERT et Signoret, 4900 1. ; — de Faitre et Montel- UER, 1370 1.; — de Martin, 15101.;
— de Pascal, 1030 1.; — de Cha- voT, 855 1. ; — de Fingiterlin, 2500 1.; - de Blanchon, 2120 1. ;
— de Maurier, 4040 1.; — de GuiTTON, 5220 1.
Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
30 septembre 4793.
Récolte de Passeron, pâtissier à Lyon, 287 1.
22 Brumaire III.
Loyers des terres des Soeurs de la Commune, 720 1.; — de Monthe- ROD (de Riverie), 5620 1.; — de Langlade, 60 1.; — de Drut, 310 1.;
— de la Fabrique, 390 1.; — de la Cure, 275 I.
Saint-Didier-sous-Riverie.
4 Fructidor II.
Vin des Religieuses de Saint-Jo- seph (de Riverie), 309 1. 13 s. 9d.
Saint-Ëtienne-de-Goise.
22 Vendémiaire III.
Loyer des biens de la Cure, 45 1. ;
— de la Fabrique, 30 1.
Sainte-Foy-lés-Lyon.
28 Vendémiaire III.
Loyers des terres de Maupetit, 45501.; — de Gérard, 605 I.; — de Beniquet, 2100 1.; — de Vail- Loux, 402;î 1. ; -- de Lullion, 1000 I.; — de Cachard, 2400 1.; — de Muzy, 1800 1.; — de Debrout, 650 1.; — de Fontaine, 2360 1.; — de Vichy, 3020 1. ; — de Henry, 3125 1.; - de Biesse, 4660 1,
534
VENTES DE MEUBLES
Saint-Genis-rArgentière.
8 Brumaire 111.
Lovers du pré de J.-B. Pécolet, 65 1.; — du jardin de la Cire, 75 1.
Saint-Crenis-Laval.
$-28 février n9i.
Meubles des Récollets, 5779 1. 5 s. (Les ornements et objets du culte ont été distribués aux églises de Saint-Genis-Laval, Tassin, Char- bonnières, Lissieu, Grézieu-la- Varenne, Messimy, par arrêté du Directoire du district, 4 février 1792.)
fo janvier 4795.
Récolte de l'émigré Penhoet, 2401 1.
iS févriers mars 4793.
Meubles du mê.me (maison de Long- chéne), 1335 1. 15 s.
21 Ventôse-6 Floréal II.
Meubles, denrées, bestiaux du con- damné FisicAT, 23486 1. 15 s. (les non vendus, estimés 8651 1. 18 s.).
5 Germinal II.
Vins de Berthaud, 1655 1. 15 s.
26 Germinal-1" Floréal II.
Meubles de Duvkrnay, 5372J. 19 s.
3 Floréal II.
Meubles de Mayol de Lupé, 5950 1. 14 s. (les non vendus estimés 1193 1.).
6 Floréal II.
Meubles de Mario.n, 13734 1. 14 s. (les non vendus estimés 49% 1.).
22 Floréal II.
Meubles de Levieux, 687 1. 5 s.
1" Fructidor II.
Vins de Ferriol, 368 1. 10 s.; — de BouRGOLN, 840 1.; — bois du con- damné Duvernay, 350 1. 10 s. ; — récolte de Paradis, 200 1.
26-27 Vendémiaire III.
Lovers des ferres de Mayol Lcpk, 6990 1.; - de Marion, 125801.;- de DuFouR, 3005 1.; — de la Pré- bende Duvernay, 1095 1.; - de Duvernay, 6210 1. ; — de Levieux, 405 1. ; — de Rollet, 850 1;- de FisicAT, 15480 1.; — de Ver- non et Monthillier, 400 1.; - de Penhoet, 3425 1.
l"-6 Brumaire III.
Doublures et étofles des ornements des ÉGUSES DE Lyon, eu dépôt dans la maison Fisicat, 21900 1.
Saint-Genis-les-Olliéres.
25 Germinal III. Loyer d'une vigne de la Cure, 3351.
Saint-Germain -sur-Arbresle.
12-13 Prairial II. Meubles du condamné Daulns, 2580 1. 3 s.
19 Thermidor II. Vins de Baraillon, 2641. 17s.6d.; - de Brunet, 374 1. 5 s. 6 d.; -- deGRAND,ex-prétre. 154 1.1s. ^^'
12 Brumaire III. Lover des terres de Granp. 350 1.» ~ de Patras, 55 1.; - de PA»"f; RON, 105 1.; — de Brunet, 13201" de la Cure, 160 1.
14 Brumaire III. Loyer des terres de Mayeivrï» èOiOl.
17 Nivôse III. Loyer des terres de Claude DaUIN' 17385 1., - du demi-arpenlde »« Cure, 70 1.
22 Pluviôse IIL
Vins du condamné Jean ^^*' 1215 1.
5 Ventôse III.
Vins du même, 513 I.
DISTRICT DE LA CAMPAGNE DE LYON
535
Saint-Jean-d6-Ghaasaan.
23 Brumaire III.
Loyer des biens de la Fabrique et de la Cure, 100 1.
Saint-Jean-de-Touslas.
27 Bramalre III. Loyer du jardin de la Cure, 80 1.
Saint-Julien-sur^Bibost.
2 octobre 4795.
Récolte de La Rivouère, 3268 1. Ils.
6 Brumaire III.
Loyers d'un bois de Brossier fils (acquis par lui de la nation), 3665 1.; — du jardin de la Cure, 1051.
Saint-Laurent-d'Agny.
^ septembre 4795,
Récolle de l'émigré Colabeau-Ju- liénas, 140 1.
27 Brumaire III.
Loyers des terres de Jacques Bour- bon, 50 1.; — de Mandiot, 700 1. ;
— de la Fabrique, 240 1. ; — de la Cure, 400 1.
Saint- Laurent-de- Ghamousset
2129 Messidor II.
Meubles de l'émigré Savaron (châ- teau de Chamousset), 21466 1. 9 s.;
— meubles du rebelle François- Marie-Matbieu Jouclerg, 1067 1. 15 s.
5 Brumaire III.
Loyers des terres de Savaron, 5651.;
— des frères La Rivolière, 125 1.;
— de la Fabrique, 415 1.
Saint-Martin-de-Gomas.
27 Brumaire III.
Loyer d'un jardin du Vicariat, 30 1.
Saint-Maurice-Bur-Dargoire.
3 Fructidor II.
Vins de J.-J. Boissieux, ci devant trésorier de France, 537 1. 5 s. 6 d.
22 Brumaire III.
Loyers des terres de RivERiE, 3110 1.;
— de la Cure, 100 1.
Saint-Pierre-la-Palud.
16 Nivôse III.
Loyers du jardin du Vicariat, 75 1.;
— des terres de d'âlains (ci-de- vant doyenné de Savigny), 510 1.
Bai nt-Rambert-rne-Barbe.
V décembre 4792.
Récolte des Josëphistes de Lyon, 57291.
4 Fructidor II.
Vins de Bourgoin, 202 1. 10 s. ; — de Bouvard, 924 1. 16 s. 6 d.; — de Clavière, 346 1. 10 s.
7 Brumaire III.
Loyers des terres de Clavière, 5010 1. ; — de Poteau, 10120 1. ;— de .Mestrat, 155 1. ; — de la Cure, 225 1.
2 Frimaire IH.
Meubles de la condamnée Margue- rite Poteau, 11581 1. 3 s.
8 Frimaire III. Meubles du rebelle Mestrat, 1754 1.
Saint-Romain-de-Gouzon.
8 Brumaire III.
Loyers des terres de Piron, 1120 1.;
— de la Cure, 80 1. ; — du Cha- pitre DE Saint-Jean de Lyon, 15 1.
Saint-Romain-en-Gal.
12 Frimaire III. Loyer du jardin de la Cure, 345 1.
î)36
VENTES DE MEUBLES
Saint-Romain-en-Gier.
12 Frimaire III. Loyer du jardin de la Cure, 135 1.
Saint- Sorlin.
5 Fructidor II. Vins de Peyronnet, 568 1. 5 s.
23 Brumaire III. Loyer du jardin de la Cure, 6 1.
Saint-Symphorien-sur-Goise.
21-28 Floréal II.
Mobilier de l'émigré Savaron (châ- teau de la Fay), 24969 L 12 s.
21 Prairial II.
Chapeaux de Dareste frères, 2932 1. Is.
2-3 Messidor 11.
Meubles du condamné Faure, 2110 1. 19 s. ; — du condamné Fromextal, 4122 1. 2 8. (les non vendus des- tinés aux magasins du district, estimés 421 1. 10 s.).
22 Vendémiaire III.
Loyers de la maison de J. -François f*EYRÉ (d'Anse), acquise par lui de la nation, ci-devant aux Ursu- lines, 240 1. ; — des terres de Jacques Joannox, 1230 1.; — de J.- F. Faure, 1095 1.; — de Noblet- Laclaite, 340 1.; — du Collège de Saixt-Svmphorien, 305 1.; — de la Chapelle Saint-Antoine, 551.;- de la Cure, 601.
baye de Savigny), 9290 !.; - de la Cure, 110 I.
Soucieu-en-Jarret.
27 Ventôse II. Récolte de Dussurgev, 931. H s.
27 Brumaire III.
Loyers des terres du curé Marcellin Collet, 620 1.; — de Ducas. 2315 1. ; - de Dussurgey, 59101.;
— de Burtln, 7410 1. ; - de la Fabrique, 380 1.; — de la Cube, 501.
Sourcieux.
16 Nivôse III.
Loyer du demi-arpent de la Ccrk, i65L
Souzy.
6 Brumaire III. Loyer des biens de la Cure, 170 1.
Taluyers.
23 Brumaire III. Loyers des biens de BeRTHai». ti 160 1. ; — de la Sacristib, IW l.;
- de la Cure, 115 1.
Tassin.
3 Brumaire III. Loyers des terres de Labi^u^'^b^ 1030 1. ; - de Duport, 855 L
Sarcey.
17 Nivôse III.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 901.
Savigny.
16 Nivôse III.
Loyers des biens de d'Albon, 500 1. ; — de Dalaixs (ci devant à l'ab-
Thurins.
21-23 Prairial II. Meubles de l'ex-curé con^janiné, Jean-François-Placide ThOLA><^' 3407 K
27 Brumaire III.
Loyers des terres de Dugas,2^^^' -de laCuRE, 2001.;-<«^^''^ lance, 125 I.
DISTRICT DE TILLEFRANCHE
537
Tupin-et-Semons.
3 octobre 4795.
Récolle de Servan et Delglas, 785 1.
15 Ventôse II.
Vins de de Luce, 5471 1.; — de De- ROCHET, 3111 1.
12 Frimaire III.
Loyers des terres du condamné de Luge, 4810 1. ; — de l'émigré An- toine Chanal, 4â50 1. ; — de la Cure, 260 1.
17 Pluviôse m.
Meubles et vins de Leuce [Luce ?], 126541.
Yaugneray.
45'iO mars 4795.
Meubles de l'émigré Perrin- Benne- vent fils, 4764 1. 6 s.
Yernaison.
23-29 Messidor II.
Meubles du condamné Jean-Marie Degraix, 15955 I. 6 s. 8 d.
l"-2 Thermidor II.
Meubles de Terrasson, condamné, 32221.
3-13 Thermidor II.
Meubles et vins du condamné Jari- cot, 2112 1. 1 s. 8 d.
26 Fructidor II.
Meubles de DEGRAix,27261.0s.5d. (effets non vendus et envoyés au district, estimés 2750 I. 9 s.).
29 Vendémiaire III.
Loyers des terres de Rambaud, 13301.; — de Terrasson, 2500 1.;
— de Jarïcot, 1630 1. ; — de Duplatre, 2400 1. ; — de Journel, 3220 1.; - de Degraix, 9280 1.
Yillechenève.
8 Brumaire III.
Loyers des biens de la Cure, 95 1. ;
— de la Fabrique, 70 1.
Yourles.
29 Vendémiaire 111.
Loyers des biens de Steinmann. 2300 1. ; - de Roux, 4100 1.; - d'YoN fils, fugitif, 320 1. ; - de Duchampt, 5000 1.; — de Four- gon, 6690 1. ; — de Lepelletier- Laplanche, 2120 1.
Tzeron.
23 Vendémiaire III.
Loyers des terres de Guillaume Charbogne, ci-devant greffier du tribunal du district de la campa- gne, 630 1.; — du notaire Ue- LORME, 320 1. ; — de la Cure et de la Fabrique, 175 1.
III. — DISTRICT DE VILLEFR ANCHE
Afioux.
1" Prairial II.
14 Prairial II.
Récolte du même, 92 quintaux de froment.
Récolte du rebelle Madinier, 122 20 Frimaire Hl.
quintaux de foin. Loyer du jardin de la Cure, 43 I.
538
TENTES DE MEUBLES
Aigueperse.
8 Thermidor If.
Mobilier de Clément, condamoé, 2043 l. 10 s.
AUX.
25 juillet 4194,
Foin des prés du Chapitre, 162 1. Ambérieux.
26 juin 4194,
Foin des prés nationaux, 385 1.
26 Prairial II.
Récoltes du rebelle Léonard Gar- nier, 237 quintaux de foin ; — du rebelle Borlier, 70 quintaux de foin ; — du condamné Donna - MouR, 94 quintaux de froment et 465 1.; — du condamné Milla- NOis, 57 quintaux de foin ; — de Gabet (de Trévoux), 175 quin- taux 1/2 de froment.
1" Floréal III.
Loyers d'une maison de Bon.x amour, iî)0 1.; — d'une terre du même,
14 quintaux 50 livres de froment;
— des terres de Bottu-la-Bar- MONDiÈRE, 45 quintaux de foin ;
— d'autres du même, 240 quin- taux de froment, 65 quintaux de froment, 86 quintaux de foin ; — d'un pré de Bourrelier, 130quin- taux de foin ; — d'un pré de Mil- LANois, 83 quintaux de foin.
Amplepuis.
34 janvier- 4 4 février 4193.
Meubles des émigrés du Sauzey (château de Rhébé), 14822 1.
15 s. 6 d.
i-l mai 4193,
Meubles du prêtre émigré Cortey, 3269 1. 16 s.
5 mai 4193,
Loyer des terres des du Sauzey (château de Rhébé), 700 mesures de grains (à 3 1. la mesure), 840 quintaux de foin (35 s. le quintal), soit 3360 1. par an.
28 juin 47$5.
Récolte de Cortey, 120 mesures de froment.
16 Messidor H.
Récoltes de Pomey-Rochefort, 774 quintaux 1/2 (2/3 seigle, 1/3 fro- ment), 420 quintaux de foiii ; — de la veuve Tholln, 31 quintaux (2/^ seigle, 1/3 froment);— de Jean Goxtard, 50 quintaux (2/3 seigle, 1/3 froment) ; — des frères Lagoutte, 85 quintaux (2/3 seigle, 1/3 froment).
Ancy.
3 Frimaire III.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 200 1.
Anse.
24 juin 4194,
Foins de deux prés nationaux, 58 1.
40 juillet 4794. Blés des fonds nationaux, 103 1.
/" octobre 4193.
Récolte des père et fils Trollier, 14600 1.
26 VenUVsc III.
Meubles de l'émigré d'âssier, 361 1. 5 s.
18 Germinal II.
Récoltes du condamné Thévbxet, 115 quintaux de foin ; — de Boi- TU la-Barmondière, 2300 quin- taux de foin ; — de Troluer- Fétant, 3455 quintaux de foin ; — de GiRAUD Saint -Try, 145 quintaux de foin.
20 Germinal H.
Paille et chanvre, 53 1.
5 Prairial H.
Récolte de Bottu*la-Barmondière, adjugée en même temps que celles de Pommiers, Limas, Bé- ligny, Lucenay, Ambérieux, Ar- nas, Rognains, Gleizé, Denicé,
DISTRICT DE VILLKFRANCHE
\^
Ouilly, Saint -Julien, Lacenas, 103355 1., 3102 quintaux de fro- ment, 101 quintaux de foin.
21 Prairial II.
Récolte de Davaise-Caqlet, 965 1. et 167 quintaux de froment ; — de Troluer-Fétant père et fils, 6680 1. et 419 quintaux de fro- ment; — de Peyré, ci -devant notaire, 9 quintaux de froment ; — de Lagrive, rebelle, 8175 1. et 41 quintaux de froment; — de Gilet cadet, 4385 1. et 29 quin- taux de froment.
26 Prairial II.
Récolte de Bottu-la Barmondière, 170 1.
27 Prairial II.
Récolte de d'Assier-la-Chassagne, 21410 1. et 758 quintaux de fro- ment.
19 Ventôse III. Lovers de plusieurs terres de Bot-
TL-L.\-BARMONDlfeRE, 15100 1., 556
quintaux et 75 livres de froment, 1570 quintaux de foin; — d'un domaine de d'Assier, 4500 1. et 260 quintaux de froment; — d'un domaine de J.B. Gilet aîné, con- damné, 6400 1.; — d'un domaine du condamné Thévenet, 165 quintaux de foin.
3 Germinal III.
Loyer d'un pré de d'Assier, 335 quintaux de foin.
1" Floréal III.
Loyers d'un pré du même, 260 quin- taux de foin ; — • de plusieurs terres de Bonnamour, 2000 1., 15 quintaux 1/2 de froment, 160 quintaux de foin.
13-15 Thermidor IIÏ.
Meubles de Bottu-la-Barmondière, 4899 1.4 s.
14 Fructidor III.
Lo3[er d'une vigne donnée à la na- tion par Germain, 2650 1.
Arbuissonnas.
29 Prairial II. Récoltes de Renaud Millv, 1525 l.
Ardillats (Les).
4 octobre 479t.
Foin de l'émigré La Roche-Thui.on, 467 1. 5 s.
45 février 4793.
Meubles du même (château des Prés), 16345 1. 12 s.
24 juin 4795.
Récolte du même, 40457 1. et 710 quintaux de foin.
5 Floréal 11.
Récolte du même, 542 quintaux de foin.
26 Prairial II.
Récolte du même, 1098 quintaux et 125 livres (moitié froment, moitié seigle).
18 Messidor II.
Loyer de plusieurs terres du même, 775 quintaux (tiers froment, deux tiers seigle).
Amas.
43 juin 4794.
Foin du domaine Chavannes, aux Ursulines de Villefr anche, 235 1.
2« septembre 4794.
Récolte du même domaine, 1242 1. 14 s.
29 août 479 f.
Moitié des vendanges de l'émigré Deroche-Delongchamp, 4050 1.
6 mars 4793. Récolte du même, 9875 1.
5 juillet 4793.
Récolte de Baland d'Arnas, émi- gré, 9800 1. et 2470 bicheU de froment.
540
U'f4 octobre 4193, Meubles du même, 9444 1.
10 Nivôse II.
(Vente commencée le 6 février 1793.) Meubles de Déroche -Delong- CHAMP, 2654 1. 8 s.
21 Germinal II.
Récoltes du même, 170 quintaux de foin ; — du rebelle Sarron, 460 quintaux de foin ; — de l'émigrée Brévanne, 1895 quintaux de foin.
12 Prairial II.
Récoltes du condamné Millanois, 80 1. et 46 quintaux de froment;
— du condamné Gavot-Chateau- viEux, 1000 I. et 75 quintaux de froment ; - de Deroche-Delong- CHAMP, 98 quintaux de froment;
— deBALAND d'Arnas, 14350 I. et 98 quintaux de froment.
29 Messidor II.
Récolte du condamné J.-B. Louis Pein, 220 1.
21 Frimaire III.
Meubles du fermier général, con- damné. Saint- Amand, 3933 1. 10 s. (545 1. d'effets exceptés de la vente et envoyés aux magasins du district).
12 Germinal III.
Lovers de deux jardins de Millanois, 300 1.; — d'un bâtiment du même, 115 quintaux de froment ; — du jardin de la Cure, 600 1.;— de 11 terres de Saint-Amand, 67300 I. et 125 quintaux de froment; — d'un pré de la Fabrique de Saint- Georges de Reneins, 95 quin- taux de foin ; — d'un domaine de Guyot-Mascranv, 6100 1. et 45 quintaux de froment;— de deux terres de Corteil-Vauxrenard, 5000 1. et 168 quintaux de fro- ment.
4 Messidor III.
Loyer des prés de Bala.nd d'Arnas, 54 quintaux de foin.
tentes de meubles
Avenas.
1t juiUet-46 septembre nsi.
Récolte du domaine de la Ci're,92I.
26 Prairial II.
Récolte d'un pré du détenu Guil- LiN fils, 147 quintaux de foin.
12 Messidor II. Récolte du même, ' 493 quintaux, moitié froment, moitié seigle.
Azolette.
2 Thermidor II.
Meubles de Ni(5oIas Lacroix, prêtre déporté, 1260 1.
4 Thermidor II.
Meubles de Ducrot le jeune, prê- tre déporté, 212 1. 10 s.
Bagnols.
// décembre 4794. Cuve de la Cure, 18 1.
15 Germinal III.
Loyer du demi-arpent de la Cure,
Beaujeu.
29 Messidor II. Vins de Joseph Gaudet, ex-curé de Beaujeu, condamné, 470 1. 6 s.
21 Thermidor II. Meubles du même, 9019 1. 2 s.
1" Fructidor II, 17 Frimaire, 15 Ventôse, 24 Prairial III.
Meubles et vins du condamné Be- noit-Thérèse Péroud, 16990 1. (Il fut restitué aux héritiers 8940 I. 13 s. le 11 vendémiaire IV, con- formément à la loi du 21 prai- rial 111.)
4 Fructidor II.
Récolte du même, 725 1.
16 FrucUdor II. Récolte des biens de I'Hôpital db
Beaujeu, 1500 L
blÔtàlCt f>E VlLLEI^AI^CHÊ
m
Béligny.
Blacé.
16 19 VeDdômiaire III.
Meubles du condamoé Giraud-Va- RENNE, 14539 1. 15 s.
BeUeviUe.
3 Prairial II.
Récoltes des frères Duris, 151 quin- taux de froment; — de Brac- Saint-Amand, ci-devant fermier général, 32150 1. et 502 quintaux 1/2 de froment.
11 Thermidor II. Récolte de Bessy (de Lyon), 1300 1.
5 Fructidor II. Récolte de THôpital de Belle- ville, 1025 1.
15 Fructidor II.
Meubles de Blanchardon, con- damné. Le cbiflre manque. (Le prix d'estimation était de 13699 1.
18 8.)
15 Vendémiaire III. Loyer d'une maison de Brac-La-
PERRIÈRE, 850 1.
2 Frimaire III.
Loyer du jardin de la Cure, 300 1. •
13 Floréal III.
Loyers de plusieurs des terres des frère et sœur Mignot-Lamarti- ziÈRË, 5150 1., et 338 quintaux de froment; — de la vigne de l'HÔprrAL, 1600 1.; — d'une terre de MiGNOT cadet, émigré, 4800 1. et 87 quintaux de froment.
25 Messidor III.
Loyer de 10 terres de Brac-Laper- RiÈRE, fermier général, con- damné, 127200 1.
Belmont.
16 Messidor II.
Récolte de Jean-François Valport, 650 I. et 35 quintaux de froment.
29 Prairial II.
Récolte de Claude Ricottier, 345 1.
29 Fructidor 11.
Récolte de l'émigré Damas-Danti- gny, 8600 1.
24 Germinal III.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 12501.
Bois-d'Oingt.
24 juin et 10 juillet 1191,
Foin du pré de la Cure, 33 1. 18 s.
25 septembre 1192.
Récolte de l'émigré Gervais, 2785 1.
16 octobre 1192,
Grains du même, 2101. 14 s.
24 juin 1193.
Récolte du même^ 6032 1. et 304 bi- chets de blé.
5 Prairial II.
Récolte du même, 6650 1. et 105 quintaux 15 livres de blé.
8 Messidor 11.
Récolte de Girin, prêtre déporté, 1250 1. et 41 quintaux de fom.
15 Germinal III.
Loyers du demi-arpent de la Cure, 170 1. du domaine de Girin, 6800 1.
Bourg-de-Thizy .
15 Floréal il.
Meubles du condamné Bissuel, 848 1. 12 s.
Breuil (Le).
5 Messidor II.
Récolte du rebelle Rast, médecin, 3100 1., 146 quintaux de froment, 14 quintaux de foin.
J4i
VBirrts De MeuBLÊd
Genv68.
2 Frimaire III. Lover du demi-arpent de la Cure,
Gerciè.
2 Frimaire III.
Loyer du demi arpent de la Cure, 125 1.
Ghambost.
f 6 juin 4791.
Foins des prés nationaux, 160 1.
4 septembre 1191,
Blés de la Prébende Guerry, 48 I.
15 l'rairial II.
Récoltes du détenu Giraud-Mont- BELET, 34 quintaux de froment, 366 quintaux de loin ; — du con- damné Sarron, 60 quintaux de loin, 6 quintaux de froment.
Il Thermidor II.
Meubles de Sébastien Durand, ex- curé de Chambost, déporté, 521 1. 13 s.
Ghamelet.
10 Nivôse II.
Farine de Noël Trambouze, con- damné, 173 1. 7 s. 6 d.
19 Nivôse II.
Objets au même, 1208 1. 5 s.
25 Prairial II.
Récolte du même, 339 quintaux de froment et 400 1.
24 Messidor- 15 Thermidor II. Meubles du même, 6496 1. 15 s.
2 Vendémiaire III.
Loyer d'un domaine du condamné Sarron, 39 quintaux de froment.
Gharentay.
18 septembre 4791.
Rlés du Chapitre de Belleville,
72 1. 5 s.
// septembre 4l9ft.
Récoltes des frère et sœur Mignot Lamartizière, 580 1.; — de l'émi gré Monspey, àOlOO 1.
f juin 4793.
Récolte du même, 315 coupes de Iroment, 184 ânées de fromeat. 225 quintaux de foin.
3 juillet 4793. Vins de l'émigrée Brévanne, 45601.
15 juillet 4793.
Récolte de la même, 900 1. et m bichets, 201 coupes de froment.
30 juillet 4793.
Récoltes de Monspey, 43050 1.; - de l'émigrée Brévanne, 77001.
43 août 4793. Récoltes de la même, 1375 1.
25 Brumaire-4 Frimaire III. Meubles de Monspey, 232551.7 s.
5 Floréal II. Récolte de Bottu-la-Barmox- DiÈRE, 165 quintaux de foin.
7 Prairial II. Récolte de l'émigrée Brévanne, 199 quintaux de froment et 8049 1.
11 Thermidor II. Récolte de Bureau, 625 1.
11 Fructidor II. Meubles de Craponne, ex-curé de Gharentay, déporté, 1073 1.
21-23 Vendémiaire Hl. Meubles de Monspey (château d'Ar- giny), 2915 I. 15 s.
2 Frimaire III. Lover du demi-arpent de la Ccre,
19 Messidor III. Loyer des terres de Témigrée Bré- vanne, 50100 1. et 51 quinlanx de froment.
blSTMlGt DÉ tiLLÉFRANCHÊ
S43
Ghamay.
27 Messidor 11.
Récolte de César Durand, 6850 1. et 170 quintaux de froment.
Ghâtillon-d'Azergues.
25 Floréal II.
Récolte de César Durand, 600 quin- taux de foin.
15 Messidor If.
Récolte du même, 550 quintaux de froment, 51 quintaux de foin.
27 Messidor II.
Récolte de Dubost, 81 quintaux de froment et 1825 1.
Ghazay.
3 Messidor 11.
Récoltes du rebelle Morizot, 14 quin- taux 1/2 de froment et 2425 1. ; — du rebelle Messance, 37 quin- taux 1/2 de froment et 1700 1.; — de Saint-Michel, 2500 1. et 55 quin- taux de froment.
9 Thermidor II.
Vins de Messance, 3484 1.
15 Brumaire IIF.
Meubles du prêtre déporté Gau- CET, 4391 1. 11 s.
21 Brumaire III.
Loyer d'une terre de Messance, 3600 1.
1" Complémentaire Ilï.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 750 1.
Ghénas.
21 Prairial H.
Récolte du condamné Charrier- Laroche, 24900 1. et 57 quin- taux de seigle.
5 Fructidor II. Récolte de Debry, 4025 1.
2 Frimaire I!I.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 220 1.
21 Prairial III.
Loyers d'une terre de l'émigré Mi- GNOT-BussY, 8500 1., 7 quintaux 1/2 de froment; — trois autres du MÊME, 15400 1., 22 quintaux de froment, 25 quintaux de foin.
Ghenelette.
22 Frimaire II.
Récolte d'AcNiEL [de Chenelette], 280 mesures de froment.
16 Messidor III.
Meubles d'Henri Poizat, ex-curé de Cbenelette, déporté, 2651 I.
Ghervingea.
1" Messidor II.
Récoltes de Mathieu Valleton, con damné, 17 quintaux d'avoine, 43 quintaux de blé et 7125 1. ; — du rebelle Chanel, 800 i.
15 Fructidor II.
Loyer d'une ferme de Valleton, 1550 1.
24 Germinal III.
Loyer d'un pré de Bottu-la-Bar- mondière, 195 quintaux de foin.
Ghiroubles.
/2 juin 479 L
Foin du pré de la Cure, 106 I. 11 Thermidor II.
Récolles de Vagany, 615 1. ; — de ViANAY, 1175 1. ; -- de veuve Agniel, 470 1.
2 Frimaire III. Loyer du demi-arpent de la Cure,
loi.
Gogny.
24 juin 479f. Foin des prés nationaux, 86 1.
044 VÉNtES DE
tS août 4194.
Blés nationaux, 52 1. 10 s.
ts septembre 4794.
Meubles des Prébendes Chardon- net, Saint -Claude et Labbé, 348 1. 7 s.
49 juillet 4193.
Récolte de l'émigré du Sauzey, 28501.
1" Complémentaire III.
Loyers de deux vignes de la Fa- brique, 3875 1.; — du demi-ar- pent de la Cure, 825 1.
Gorcelles.
H juin 4794, Foin du pré de la Cure, 64 1.
3 et so juillet 4792. Foin et bois coupés de l'émigré
MIGNOT-BUSSY, 549 1.
15 Prairial II.
Récoltes de Tircuy, 500 quintaux de froment et 72275 1. ; — de Mignot- BussY, 93 quintaux de froment et iOOO 1.
4 Messidor H. Récolte de Blanchardon, 200 1.
11 Messidor II. Récolle de Brac, 9150 1.
2 Frimaire III.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 195 1.
13 Prairial III.
Loyers de trois domaines de Mignot cadet, 20600 1. et 35 quintaux de froment.
Cours.
20 mai 4795.
Bois coupés et foin des émigrés Vichy, 3500 1.; — de l'émigré FOUDRAS, 250 1.
MÉÛBLEâ
s juin 4793. Bois coupés des Viœy, 1565 i.
28 juin 4793.
Récolte des mêmes, 1701.
Guhlize.
28 Floréal II.
Récolte de la veuve Leprestrk- Vauban et ses fils, 452 quintaux de foin.
18 Prairial II.
Récoltes des mêmes, 184 quintaux de froment et 200 1. ; — de la Fabri- que, 43 quintaux de foin.
1" Thermidor ll-l" Veodémiaire IH.
Meubles des Leprestre-Vauban (au château de Magny), 38469 1.
il Germinal III.
Poissons de l'étang des Leprestre- Vauban, 4000 1.
!♦' Messidor III.
Loyers de six domaines des mêmes, 1500 1., 106 quintaux de froment et 130 quintaux de foin.
Dareizé.
4 Messidor II.
Récolte du rebelle Laurenon, 66 quintaux de froment.
18 Frimaire III.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 1501.
Denicé.
26 septembre 4793.
Vins de Louis- Charles Lemkau- Talencé, 11000 1. ; — recolle de l'émigré Catheun-Malval, 95001.
Récolte 14200 L
9 Prairial II. du condamné ClerJON»
16 Prairial U
MSTRICT DE VILLEFRA?rCHÊ aiS
1" Vendémiaire IV.
Récolte de Jeau-Magdelon Lanjac, 5600 1.;— des Leprestre-Vau- BAN, 3000 1. ; — de Lemeau-Ta- LENCÉ, 12425 1. ; — de Cathelin- Malval, 88251.
il Brumaire 111.
Loyer d'un domaine de Bottu-la- Barmondière, 3150 1.
14 Fructidor III.
Loyer d'un domaine des Leprestre- Vauban, 25000 1.
- 1*' Complémentaire III.
Loyer du demi-arpent de la Cure,
Dième.
17 Frimaire 11. ' Loyer du demi-arpent de la Cure,
13 FrucUdor II.
Meubles de Garel, ex-vicaire de Dième (estimés 69 1. 10 s.).
Dracé.
49 juin 4191. Foin des prés nationaux, 103 1.
3 juillet 4794.
Foin et blé de la Cure, 480 1.
// décembre 4794,
Foin de la Cure de Saint-Romain, district de Màcon, 25 1.
2 Frimaire III.
Loyers du demi-arpent de la Cure, 7 quintaux de foin ; — d'un pré du ci-devant Roi, 50 quintaux de foin.
Durette.
18 Thermidor II.
Meubles de Caluer, ex-curé de Durette, émigré, 5848 1. 3 s.
B. NAT.
Loyer du demi-arpent de la Cure, SlO 1.
Émeringes.
47 juin 4794.
Foin de la Cure, 19 1.
4 Messidor II. RécoltedeDAMAS Dantignv, 101501.
4 Fructidor 11. Récolte de Giraud-Gillet, 6800 1.
2 Frimaire 111.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 751.
Étoux (Les).
i9 juin 4794.
Foin du pré de Sainte-Madeleine, 611.
2 juin 4793.
Récolte de l'émigré Vital-Debros- SEs, 25950 1.
14 Prairial 11.
Récoltes de Varenard, ex-pré tre, 2000 1. et 10 quintaux de froment; — de Brac-Saint-Loup, 730 1. et 34 quintaux 25 livres de seigle.
13 Thermidor II.
Meubles de François Bridet, ex- curé, exécuté, 1140 1. 4 s. 6 d.
4 Fructidor II.
Récolte du fils Thévenet, détenu, 4100 1.
16 Fructidor II.
Récoltes de la Chapelle de Bruchet, 1250 1.; — du chanoine Samoel, 555 1.; — d'une vigne du Chapitre de Beaujeu, 130 1.
8 Vendémiaire IV. Récolte d'une vigne de ?, 2255 I.
35
Hi(^
Ventes de meubler
Flauiie.
49 avril 4194.
Quatre pièces et demie de vin des Mimimes de la Claite, 3731. 10 s.
4% juin 4793.
Récolte de l'émigré Mignot-Bussy, 420 coupes de froment.
«3 septembre 4793.
Récolte de l'émigré Agniel-Ch^ne- lette, 11050 1.
14 Floréal II.
Récolte de Charrier dit Grigny, 45 quintaux de foin.
14 Prairial H. Récoltes d'ACNIEL-CHèNELETTE, 152
quintaux de foin ; — du rebelle, condamné, Groluer, 100 quin- taux de foin.
S3 Prairial II.
Récolte d'AGNiEL-CnfeNELETTE, émi- gré,70001.et27quintauxde seigle.
4 Messidor 11.
Récoltes du détenu Guilun fils, 6550 1.; - de Grolubr, 16550 L; — de Dépinay de Loye, 835 1.
5 Fructidor II.
Récoltes de Noblet, 14000 1. ; — de Muzy-Vazelle, 5400 1.
21 Prairial III.
Loyers des prés de Groluer, 120
Suintaux de foin ; — d'une terre e MiGNOT-BussY, 4200 1.
4 Messidor III.
Loyer de quinze domaines du fils Grollier, émigré, 181300 1.
Frontenas.
28 Fructidor 111.
Loyer d'un domaine de Michel, an- cien administrateur du départe- ment, 7100 l.
OlelBé.
9 octobre 4793.
Meubles de la Visitation de Ville- franche, 3507 1. 8 s.
8 janvier 4793. Meubles (église et sacristie) de la MÊME, 1127 l. 2 s.
43 septembre 4795. Meubles de Tex-député Cbasset, 4150 L
8 octobre 4793, Trois vaches, de la VisrrATioN de
ViLLEFR ANCHE, 305 1.
8 Prairial II. Récolles de Tircuy-Corcelles, dé^
tenu, 10675 1. et 100 quintoux de froment ; — de Buiron-GailuRD» 1125 l.;-de Jean Gabriel CoRTEiL Vauxrenard, condamné, 16025 1. et 579 quintaux de froment.
9 Prairial il. Récolte du rebelle Bottu-Saint-
FoNDS, 14005 l. et 222 quinUux de froment.
23 Prairial II. Récolte de Chasset, traître à la patrie, 3450 1.
24 Germinal III. Loyers d'un moulin de Bottc-la- Barmondière, 5600 1. ; -de trois vigneron nages, au mâme, 1o9w I. — de six domaines de Cortol- Vauxrenard, 41950 1. et 86 quin- taux de froment.
14 Fructidor III. Loyers d'une vigne à la Visitation
DE ViLLEFRANCHE, ^^^'.^i
demi-arpent de la Curb, i^S© i. Jonx.
m juin 4794.
Foin de la Cure, 106 1.
1" Prairial il. Récolte du rebelle Sain-Costard, 86 quintaux de foin.
WStRICt DE ViLLfiFRANCHÉ
4 Meesidor H.
Récolte de Pomby-Roghefort, 189 quintaux de seigle, 193 quintaux de foin.
20 Frimaire III. Lover du demi -arpent de la Cure,
Juliénaa.
45 novembre 4792.
Récolte et vins de l'émigré Mignot- Bussv, 87197 1.
Mars 4793.
Vins de l'émigré Bernard- La ver- nette, 9600 1.
42 Juin 4793.
Réeolte de Colabeau, émigré, 340 coupes de froment, 420 quinUux de foin.
27 aoûi 4793.
Récoltes du même, 60300 I. ; — de Bernard- La VERNETTE, 5050 I.
40 septembre 4793.
Récolte des domaines du Collège DE Maçon, 4000 1.
fô Prairial II.
Récoltes du même, 1500 I. ; — de Bernard-La VERNETTE, 4000 1.
4 Fructidor II.
Récoltes de Bonnetain, 55 1.; — de Cellard, 180 1. ; — de François- Marie RosTAiNG, 3100 1. ; — de Paterne, 300 1.; ~ de Charles Saucy, 2575 1.; — de Louis Char WER, 7000 1.; - de Pâtissier la Foretille, 3000 I. ; — de Joseph Blondel, 9000 1.
2 Frimaire 111. Wer du demi-arpent de la Cure,
19 Messidor III.
Levers des biens du Collège de Maçon, 28000 1.; ~ des biens de l'émigré Bernard - La vernette. 31200 1.
5i7
JulUé.
21 Prairial II.
Récolle du condamné Charrier - Laroche, 31130 1. et 380 quinUux de seigle.
4 Fructidor 11. Récolte de Louis Charrier, 9050 1.
2 Frimaire III.
Lover du demi-arpent de la Cure, 150 1.
Lacenas.
5 septembre 4793. Récolte de Mignot-Bussy, 9600 I.
7 mars 4793. Récolle du même, 157601.
3 octobre 4793. Récolte du Prieuré de Salles, 65 1.
7 Prairial II.
Récolte du condamné Etienne Ni- colas, 1725 I.
28 Prairial II.
Récolle des frères Dubuvat, 210 1.;
— de Rostaing, 900 1.; — de la Prébende Saint Paul, 551.; — du prêtre déporté Germain, 1000 1.
27 Fructidor II. Récolte des biens de I'Hôpital de
VlLLEFR.\NCHE, 6925 1.
24 GermiDal III.
Loyer de deux terres de Bottu- la-Barmondière, 4000 I. et 305 quinlaux de foin.
14 Fruclidor 111. Loyers de deux domaines de I'Hô- pital DE ViLLEFRANCHE, 405001.;
— du demi-arpent de la Cure, 1000 l. — d'un domaine du prélre déporté Germain, 16000 1.
Laohassagne.
25 septembre 4792.
Récolte du prêtre émigré Michel Neyras. 515 I.
548
Ventes dé MEuBLÈd
/3 septembre /7A3.
Récolte de d'Assier de la Chas- SAGNE, 37050 1.
6-19 Ventôse II.
Meubles du même, 19547 1. 16 s. (non compris les effets envoyés aux magasins du district, évalués
2868 1. 4 8.).
6 Fructidor II.
Récolte d'une vigne de la Fabrique, 2001.
3 Germinal III.
Lovers du demi-arpent de la Cure, 500 1. ; — d'une maison de d'As- siER, 110 1.; -- de dix terres du même, 71200 I.
14 Fructidor III.
Loyer d'une vigne de la Fabrique, 4100 1.
1*' Complémentaire III.
Loyer d'une vigne de d'Assier, 1675 1.
Lamure.
9 Messidor II.
Récolte de Langheac [Langiac], 164 quintaux (moitié froment, moitié seigle), 445 quintaux de foin, 13 quintaux 1/2 de froment, 91 quintaux (2/3 seigle, 1/3 fro- ment).
Lanoié.
// septembre 479i.
Récolle de Mignot-Bussv, émigré, 17065 1.
12 juin 1793.
Récolte du même, 230 quintaux de foin, 350 coupes de froment.
9 août 4793.
Récolte du même, 38300 1.
5 Floréal II.
Récolte du même, 125 quintaux c!e foin à 6 1. le quintal.
il Thermidor II.
Récolte des héritiers Parandiers, 7001.
19 FrucUdor II.
Récolte de Platbt, ex-curé d'Igê, 975 1.
2 Frimaire III. Loyer du jardin de la Cure, 340 1.
Lantignié.
42'2€ septembre 4792.
Grains de l'émigré La Roche-Thu- LON (au prix moyen du marché), 1249 1. 19 s. 3 d.
43 septembre 4792.
Récolte de veuve Lapoype, émigrée, 18501.
23 octobre 4792.
Foins de la Roche-Thulon, 543 1. 10 s.
49 mars 4793.
Récolte du même, 1925 1.
24 juin 4793.
Récolte de veuve Lapoype, 128501.
29 août 4793.
Récolte de l'émigré (?) Dimert, 16801.
2 septembre 4793. Meubles de La Roche -Thulon, 19954 L
14 Prairial II.
Récoltes de veuve Lapoype, 8000 1. et 56 quintaux 25 livres de fro- ment; — de DiMERY, prêtre dé- porté, 800 1. et 5 quintaux 25 li- vres de seigle.
27 Germinal III. Loyer des terres de Dimery, 42001.
1" Vendémiaire IV. Loyer du demi- arpent de la Cure,
Légny.
DISTRICT DE VILLEFRANCHB
21 Brumaire III.
549
25 Pluviôse II.
Première et deuxième herbe d'un pré et coupe d'un bois, à la Fa- brique, 177 1.
5 Prairial II. Récolle des d'Albon, 1500 1.
Létra,
22 Germinal II.
Vins de Noël Trambouze, con- damné, 268 1.
Liergues.
f€juin 1191.
Foins d'un pré national, 10 1. 15 s.
23 octobre 1791,
Blés de la Prébende Blanc, 411 1. 14 s.
6 juin 1795.
Récolte de Mogniat, émigré, 94901. et 460 auintaux de foin et 177 biche ts de froment.
n juillet 1793.
Récolte du même, 212 bichets de froment.
95 août 1795. Loyer du moulin Gillet, 710 1.
28 Ventôse II.
Récolte de Mogniat, 535 quintaux de foin.
25 Prairial II.
Récolte du même, 8625 1. et 146 quintaux de froment.
29 Fructidor II.
Récolte d'une vigne de la Fabrique, 30 1.
Il Brumaire III.
Loyer d'un domaine de Mogniat, 3500 1. et 42 quintaux de froment.
Loyer du moulin Gillet de Mogniat, 1175 1.
1" Floréal ÏII.
Loyers du demi-arpent de la Cure, 105 1. ; — de sept terres de Mo- gniat, 11435 1. et 680 quintaux de foin et 125 quintaux de froment ; — de l'Auditoire, au même, 50 1.
Limas.
17 juin 1791.
Foins du pré des Perpétuels de Saint-Jean de Lyon, 150 1.
24 Germinal III.
^Loyer de deux domaines de Bottu- la-Barmondière, 430 quintaux de froment.
27 Prairial Ifl.
Loyer de trois domaines de THôpi- TAL DE Villefranche, 9000 1. et 380 quintaux de froment.
Luoenay.
24 juin 1791.
Foin du pré de la Cure, 27 1. 5 s.
18 septembre 1791.
Récolte de trois vignes de la Cure, 705 1.
6 novembre 1792.
Grains de d'Assier la Chassagne, 1418 1. 10 s.
15 juin 1795.
Foin du même, 770 quintaux.
12 septembre 1795.
Récolte du rebelle émigré Bernât, 10000 1.
26 Ventôse II.
Meubles de d'Assier, 361 1. 3 s.
17 Germinal II.
Récoltes de d'Assier, 150 meules 1/2 de foin de 1000 livres chacune, à 60 1. la meule ; — de Bernât, 8 meules (même prix) et 450 1.
HoO VENTES DE MEUBLES
24 Prairial H. Récoltes de Finet, rebelle, 1500 1. ;
Montmelas.
— de Bernât, 6475 1. 1" Floréal III.
Loyers du demi-arpenl de la Cure, 750 1. ; — d'un domaine de Bottu- laBarmondière, 325 quintaux de froment.
Marchampt.
27 Germinal III.
Loyer de deux terres de Giraud- Varenne, émiçré, 25000 1. et 76 quintaux 3/4 de froment.
Maroy.
11 Prairial II.
Récoltes des frères Fraisse, 3600 1. et 36 quintaux de froment; — du rebelle Thévenet, condamné, 7000 1. et 81 quintaux de froment.
6 Frimaire III.
Meubles de Thévenet ? (estimés 5388 1.).
Mamand.
18 Prairial H.
Récolte de Boscary, 126 quintaux de foin.
Moiré.
5 Messidor II.
Récolle de Pomey-Rochefort, 2300 1. et 23 quintaux de foin.
Monsols.
3 juillet 4194, Blés des fonds nationaux, 96 1. 10 s.
25 Prairial II.
Récolle du détenu Boulard père, 47 quintaux de foin, 5 quintaux de froment.
12 Messidor II.
Récolte du même, 163 quintaux (moi- tié froment, moitié seigle).
4i septembre 4793.
Récolte de l'émigré Ferrcs-Plak- TIGNY, 23100 1.
4 Messidor II.
Récolte du même, 3000 1. et 33quiD- taux de froment.
12 Messidor II.
Récolte du MÊME, 129001. et34quin taux de froment.
1" Ck>mplémentairc III.
Loyer du demi-arpent de la Ccre, 1325 L
Morancé.
9 juin 4791. Foin des fonds nationaux, 150 1.
3 Messidor II.
Récolte de l'émigré Ferrière. 3 quintaux et 12 livres de froment; — de l'appréteur Charton, de Lvon, 1150 1.; — du condamoé Pierre - Elisabeth Chaponay, 6635 1. et 61 quintaux de froment.
21 Brumaire III. Meubles de Chaponay (estimés 8371 1. 18 s.).
Odenas.
// septembre 479%. Récolte de Lassalle-Pierreux, émi- gré. 9125 1.
3/ octobre 479% Grains et fourrages du même.
49 mars 4793. Récolte du même, 12800 1.
20 juin 4793. Récolte du même, 200 quintaux de foin et 28700 1.
// novembre 4793, Vins de l'émigré Vichy, 2299 1. îîS.
DISTRICT DE TILLEPRANGHE
551
25 NiTÔse II.
Meubles de Crozet, ex-curé d'Ode- nas, 1783 1. 9 s.
i6 GeraiiDal-2 Floréal II.
Meubles de Lassalle- Pierreux, 166601.
12 Prairial II.
Récoltes de La Porte, 4050 1.; — des filles MiLUÈRR, 4025 1.; — de Lassalle-Pierreux, 24425 1. et 134 quintaux de froment; — de Vichy, 2500 1.
12 Thermidor II.
Meubles du ci-devant marquis de LA Porte, condamné, 2294 1. 10 s. (non compris les eflels envoyés aux magasins du district, évalués 1343 1.).
21 Fructidor II.
Récolte de Guilun-Pougelon père, 25100 1.
30 Fructidor II.
Récolte du jardin de la Cure, 107 1.
27 Germinal III.
Loyer des terres de Giraud-Va- RENNE, émigré, 8500 1.
13 Prairial III.
Lovers de quinze terres de Lassalle- PiERREux, 275700 1. et 101 guin- Uux de foin ; — de Vichy, 23200 1.
3 Vendémiaire IV.
Lover du demi-arpent de la Cure, 810 L
Oingt.
16 Messidor II.
Récolte de veuve Migoud, rebelle, 440 I. et 6 quintaux de froment.
Olmes (Les). 1" Prairial II.
Récoltes du curé déporté Garet, 250 livres de froment; — du re- belle Barthélémy Puissant, 31 quintaux de froment, 54 quintaux de foin.
18 Nivôse III.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 145 1.
10 Messidor III.
Moitié de récolle d'une terre de Garet, déporté, non adjugée faute d'acquéreurs.
Ouilly.
iS'iS avril, 24 mai 4794.
Meubles des Cordeliers de Ville- franche, 2178 I. 4 s.
4 septembre 479f,
Récolte de Borru - Saint - Fonds, 25001.
23 Prairial II.
Récolte du condamné Pierre Guit- TON, 2225 1.
29 Messidor II.
Récolte du condamné Buiron-Gail- LARD, 6150 1.
19 Fructidor II.
Meubles de Sargnon, condamné, ci- devant curé dOuilly, 2229 1. 15 s.
12 Germinal III.
Loyer de deux domaines de Cor- teil-Vauxrenard, 17100 I. et 245 quintaux de froment.
Ouroux.
26 Prairial II.
Récolte de Bottu la-Barmondière, 30 quintaux 25 livres de foin.
12 Messidor II.
Récolte du même, 421 quintaux (moi- tié froment, moitié seigle).
22 Messidor II.
Récolte d'un pré de Sugni, absent, 200 quintaux de foin.
.") Mossidor III.
Loyer de quatre terres de Peysson- Baccot, émigré, 665 quintaux (moitié froment, moitié seigle).
552
Pommiers.
14 Pluviôse 11.
VENTES DE MEUBLES
PouiUy-le-Gh&tel.
Saisie de 12024 I. en or chez Col- mont-Vaulgrenant, condamné.
12 Ventôse II. Effets de la sacristie, 1186 I.
24 Ventôse II.
Vins de Clerjo.n, condamné, 11012 1. 11 s. (effets distraits de la vente, envoyés aux magasins du district, estimés 523 1. 16 s.).
6 Germinal II.
Vins de Giraud- Saint -Try père, 7866 I. 6 s. 8 d. (effets distraits de la vente, et envoyés aux maga- sins du district, estimés 3888 1. 10 s.)
9 Prairial II.
Récolte du même. 13925 I. et 171 quintaux de froment.
23 Prairial II.
Récolte du condamné Sarron, 19501.
42 Messidor II.
Récolte de Colmont-Vaulgrenant et de sa femme, 18600 1.
15 Fructidor II.
Meubles du même (estiipés 18935 I. 14 s.).
21 Brumaire III.
Loyer d'une terre de Bottu-la-Bar- MONDiÈRE, 8200 I. et 410 quintaux (moitié froment, moitié foin).
26 Ventôse III.
Loyers d'un domaine de l'émigré d'Assier, 145 quintaux de fro- ment ; — de sept terres d'Etienne Clerjon, condamné, 21975 I.
1" Ck>mplémentaire III.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 1400 1.
s février 4795.
Pailles et grains de l'émigré La- beau-Maclas, 1650 1. 5 s.
42 mars 4795. Vins en cave du même, 8967 I.
47 mars 4795. Meubles du même, 10425 1. H s.
20 mars 4795. Récolte du même. 12575 1.
25 mars 4795. Bétail du même, ^90 1.
23 août 4793.
Loyer du moulin du même. 440 1. 8 Ventôse II.
Récolte du même, 605 quinteax de foin.
18 Germinal II. Grains du même, 37 1.
23 Prairial II. Récolte du détenu Tourteau, 10521-
3 Thermidor II. Une carriole de Labeau-Maoas. 125 L
3* Complémentaire 11. Récolte du même, 3400 1. 24 Germinal III. Lover d'un domaine de BottL'U- Barmondière, 6700 1. etlOqu»"' taux de froment.
Pouilly-le-Monial-
8 juin 4795.
Récolte de l'émigré Mogniat, ^iThi' 220 quintaux de foin et i** ^' chets de froment.
fô Germinal II.
Récolte du MÊME, 3975 I. «^ ^ quintaux de foin.
DISTRICT DE VILLEFRANGHE
553
i" Floréal II.
Loyer de six terres du même, 14950 1., 347 quintaux de foin et 21 quintaux de froment.
16 Prairial II.
Récolte du même, 106 quintaux 1/2 de froment.
Poule.
4 juin 4193.
Récolte de Témigrée veuve La- POYPE, 495 mesures de froment, 870 quintaux de foin (valeur to- tale, 4400 1.).
25 Prairial II.
Récolte de la même, 464 quintaux 30 livres (moitié seigle, moitié froment).
1" Messidor III.
Loyer de dix terres de la même, 654 quintaux (moitié seigle, moi- tié froment).
18 Messidor III.
Effets de l'église (non vendus par suite d'opposition de la munici- palité).
Proplères.
i juin 4793.
Récolte du prêtre déporté Bertue- UER, 22 mesures de blé.
5 Floréal II.
Récoltes du même, 15 quintaux de froment; — d'AuDiN, prêtre dé- porté, 950 livres de froment.
18 Messidor 111.
Loyers des terres de Berthelier, 300 1. ; — d'AuDiN, 23 quintaux de foin.
4 Thermidor il.
Meubles d'AuDiN, 519 1.
Qulncié.
14 Pluviôse II. Saisie de 33744 1. en or et un ca-
chet d'argent, chez Bottu-la- Barmondière.
13 Prairial H.
Récoltes de Bottu-la-Barmondière, 5625 1. et 16 quintaux de fro- ment ; — de GÉRANDO et sa fem- me, née Lassalle-Sougelon, 7525 1. €t 21 quintaux de fro- ment.
i" Thermidor II.
Vins de Bottu-la-Barmoxdière, 5075 1.
4 Fructidor II.
Récolte de Giraud-Varenne, 212001.
4 Frimaire III.
Récolte du même, 520 quintaux de foin.
21 Ventôse-24 Germinal III.
Meubles du même, 125541 1. 15 s. (effets envoyés aux magasins du district, estimés 17240 1. 10 s.).
27 Germinal III.
Loyers de dix terres du même, 104600 1. et 158 quintaux de fro- ment; — de trois terres de Bottu-la-Barmondière, 22100 1.
5« Complémentaire III.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 43001.
Ranohal.
40 juillet 4794.
Foin des prés nationaux, 35 1.
Régnié.
45 septembre 479f.
Récolte de l'émigré La Roche-Thu- LON, 28700 I.
49 novembre 4793.
Vins et fruits de Brac, 3426 L
8 Nivôse II.
Vins du prêtre émigré Leclerc, 644 1,
554
VBMTSfl DE MEUBLES
13 Prairial II.
18 PloTiôse m.
Récolte de PéROUD, condamné, 425 1.; - de la chapelle de Tbu- Ion, à l'émigré La Roche-Thu- LON, 8 quintaux de froment et 400 1.; — de Brac-Saint-Locp, 16 quinUux de blé et 9050 I.
9 Thermidor II.
Vins de Nicolas Janson, ex-curé de Salles, 406 1. 6 s. 6 d.
87 Germinal H.
Loyer des terres de la chapelle de Tbulon, à l'émigré La Roche- Thulon, â500 1. et 14 quinUux de froment.
1" Vendémiaire IV.
Loyer du demiarpent de la Cure, 30001.
Rivolet.
s juillet 1791.
Foin de la Prébende de Vouldy, 43 1. 10 s.; — blés de la même, 46 L 15 s.
19 Prairial 11.
Récolte de Choignard, 11600 1.
24 Messidor III.
Moitié de la récolte du demi-ar- pent de la Cure, 490 1.
1" Complémentaire III. Loyer d'une vigne du Luminaire de
ÔOGNY, 14001.
Ronno.
m Germinal 14 Floréal 11.
Meubles du « traître » Bisssuel, E6372 1. 2 s.
28 Floréal II.
Récolte de Rissuel, 1332 quintaux de foin, 7 quintaux de froment.
19 Prairial II.
Récolte du même, 600 quintaux (moitié froment, moitié seigle) et 3001,
Arbres des émigrés du Sauxet, 3319 L
8 Floréal III. Arbres des mêmes, 1506 1.
Saint-ApoUiaaire.
17 Frimaire III.
Loyers du demi -arpent de la Cure, 59 1.; — d'une maison de la Fa- brique, 10 1.
Saint- Ghri8tophe-la- Montagne.
4 avril 1795.
Coupes de bois à faire chez Peys- SON Baccot, 2655 I.
20 juin 1795.
Récolte du même, 102 mesures de froment.
13-99 juillet 1793. Meubles du même, 19996 1.
5 Floréal II.
Récolte du même, 57 quintaux de froment.
Saint- Clément-sous- Valaonne.
24 Vendémiaire III.
Meubles de Just Proton, dénorté, ex-curé de Saint-Clément, oOÎ I. 10 s.
10 Frimaire III.
Loyers d'une maison de Proton, 67 1.; — du demiarpent de la Cure, 325 1.
Saiat-Csrpriea-sor-Anse.
27 Prairial II.
Récdie de Témigré Michel Neyrat, 5501.
Salnt-Didler-«ar^Beaujeu.
25 Prairial II. Récolte de Gérando, 60 qiiintaax
DISTRICT DE VILLBPRANCHE
im
(moitié seigle, moitié froment) ; — de Varenard, 23 quintaux 25 livres (moitié froment, moitié seigle) ; — d' Agmel-Chbnelbtte, 117 quintaux 25 livres (moitié froment, moitié seigle).
26 Prairial II.
Récolte d'ÀGNIEL-CHENELETTE, 144
quintaux de seigle, 150 quintaux de foin.
11 Messidor III.
Loyer de deux terres de veuve La- POYPE, 195 quintaux de seigle.
16 Thermidor ÏV.
Meubles d'Antoine Sombardier, condamné, 3810 1.
Saint-Etienne-la- Varenne.
48 septembre 4794,
Blés et vins du Prieuré de Néty, 2287 1. 10 s.
/'' août 419t. Loyer du Prieuré de Néty, 4680 1.
27 Prairial 11.
Récolte du détenu d'Epinay, 5 quin- taux 1/2 de seigle, 10 quintaux 1/2 de foin et 400 1.
11 Messidor II.
Récolte d'Antoine Saint- Didier, absent, 1650 1. et 5 quintaux (moitié froment, moitié seigle).
3 Vendémiaire IV.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 7600 L
Saint-Forgeux.
14 Prairial H.
Récolte des émigrés d'Alboiv, 3 quintaux de blé, 23 quintaux de foin.
26 Brumaire III.
Lovers du demi-arpent de la Cure, 1001.; — d'un domaine aux d'Al- BON, 205 1.; — arbre, aux mêmes, 27 L
Saint-Oeorges-de-Reneâns.
têjuin 4794. Foin des prés nationaux, 91 1.
6 septembre 479i,
Récolte de Monspby, émigré, 13001.
7 mai 4793
Récolte de trois prés du même, 277 quintaux de foin (à 2001. le quin- tal).
4 juin 4793.
Récolte d'un pré du même, 410 quintaux de foin.
iSjuin 4793.
Récolte d'un pré de l'émigré Ba- LAND, 200 quintaux de loin ; — de l'émigrée Brévanne, 1890 quin- taux de foin.
3 juillet 4793. Bois de moule de la même, 868 1.
15 8.
// juillet 4793.
Récolte de Monspey, 1050 bichets de blé.
25 Frimaire-1" Nivôse II.
Meubles de Témigrée Brévanne, 5147 1. 10 s.
il Germinal II.
Récolte de Monspey, 1300 quin- taux de foin (valeur, 6800 1.).
26 Germinal II.
Récolte de Bottu, 860 ouintaux de foin (réadjugée le 29 prairial, pour folle enchère, 400 quintaux de foin).
7 Prairial II.
Récolte de MiGNOT-BussY, 323 quin- taux de froment.
14 Prairial II.
Récoltes de d'Epinay de Laye, 24850 1. et 829 quintaux de fro- ment et 85 quintaux de foin ; — de Monspey, 315 1.
15 Prairial II.
Récoltes de Buiron-Gaillard, 78 quintaux de froment et 660 1.; —
im
de MoNSPEY, 3999 1. et 5% quin- taux de froment ; — de Témigrée Brévanne, 468 quintaux de fro- ment et 770 1.
23 Prairial II.
Récolte des prés de la Fabrique, 108 quintaux de foin.
15 Fructidor II.
Loyer d'une maison de Monspey, 220 1.
13 Floréal III.
Loyers du demi-arpent de la Cure, 460 l.; — de dix terres de Mons- PEY, 5450 ]., 735 quintaux de foin et 135 quintaux de froment ; — des prés de la Fabrique, 30 quintaux de foin.
27 Prairial lïl.
Loyer de cinq terres de l'émigrée Bréyanne, 146 quintaux 1/2 de froment et 1200 1.
Saint-Jacques-des- Arrêts.
11 Thermidor II.
Meubles de Labordonet, condamné, ex-curé de Saint-Jacques, 994 l. 10 s.
2 Frimaire III. Loyer du demi-arpent de la Cure,
Saint-Jean-d'Ardières.
22 Floréal II.
Récoltes de Berger, de Lyon, 85 quintaux de froment et 1425 1.; — de veuve Forest, 3035 1. et 35 quintaux de froment.
11 Messidor II.
Loyer d'un moulin de Tordre de Malte, 600 1.
2 Frimaire III.
Loyers du demi-arpent de la Cure, 80 1. ; — d'un domaine de Brac- Laperrière, ex-fermier général, 43425 1. (blé non compris).
VENTES DE MEUBLES
Saint-Jean-la-BuBsiére.
16 Messidor II.
Récolte de Chavannes-Beaugrand, 301.
Saint-Jean-des- Vignes.
15 Prairial II.
Récolles du rebelle César Durand, 118 quintaux de froment et 7875 L; — du rebelle Chaponay, 113 quin- taux de blé et 5075 1.
Saint-Julien.
27 Ventôse III.
Loyer d'un domaine de Bottu-la- Barmondière, 210 1.
24 Germinal III.
Loyer de quatre vignobles du même, 31650 1., 26 quintaux de froment et 90 quintaux de foin.
Saint-Ju8t-d'Avray.
18 Prairial II.
Récolte du condamné Sarron, 45 quintaux de froment.
2* Complémentaire II. Tonneaux du même, 518 1. 5 s.
Saint-Lager.
5 Prairial II.
Récoltes des filles Miluère, 16650 K et 102 quintaux de froment ; — d'Etienne Mayeuvre, 2575 1. ; — de PÉROUD, 1625 1.
11 Messidor II.
Récoltes de Brac, 9300 1.; — de Daf FAUX, 14700 1.
il Thermidor II.
Récoltes de François Buy, 355 1.; — de Chapelle (de Lyon), 1100 1.
2 Frimaire III.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 4291.
MStRIÛr DE VtLLÉ^RAl^CUE
Baint-Laurent-d'Oingt. ii Prairial IK
551
4S juin 4794.
Foin des prés nationaux, 182 1.
Saint-Loup.
i" Prairial II.
Récolte du rebelle LAURENaN, 220 quintaux de foin.
14 Prairial 11.
Récolte du prêtre déporté Girin, 19 quintaux de loin, 31 quintaux de froment.
5 Messidor III.
Loyers des biens de Malte, 14 quin- taux de froment; — de Girin, 235 quintaux de foin et 33 quin- taux de blé; — du demi-arpent de la Cure, 10 quintaux de loin.
Récolte des Choluer, 4 quintaux de foin.
4 Messidor II.
Récolte des d'Albon, 14 quintaux 1/2 de froment.
28 Fructidor II.
Récolte des mêmes, 235 L
3 Frimaire III.
Loyers du demi-arpent de la Cure, 110 1. ; — des réserves d'Avauge aux d'Albon, 60 quintaux de fro- ment et 440 1.
Saint-Vérand.
10 Frimaire III.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 124 L
Saint-Marcel.
20 Frimaire III. Loyer du jardin de la Cure,'8 1.
Saint-Nlzier-d'Azergues.
9 Messidor II.
Récolte de La Porte, 750 quintaux de foin, 687 auintaux (1/3 fro- ment, 2/3 seigle), 91 quintaux de froment et 140 1.
Saint-Romain-de-Popey.
2 Frimaire - 5 Nivôse II.
Meubles des fils d'Albon, au châ- teau d'Avauçe, 23664 1. 13 s. (non compris : objets envoyés aux ma- gasins du district, estimés 2921 1. 19 s. ; objets non vendus faute d'acheteurs, estimés 2462 1. 6 s. ; objets destinés aux magasins de fourrage, estimés 12001.; objets remis au granger, estimés 12701.; soit 7854 1.5 s.
1" Prairial II.
Récolte des d'Albo.n, 2830 quintaux de foin et 60 quintaux de froment.
Saint-Vlncent-da-Rheins.
11 Vendémiaire III.
Meubles de Georges Deville, prê- tre déporté (estimés 60 L).
12 Vendémiaire III.
Meubles de Simon Lacroix, prêtre (estimés 321 1.).
1" Messidor III.
Lover d'un domaine des Leprestre- Vauban, 32 quintaux de froment.
Salles.
45 Juin 4794.
Foin des prés nationaux et 1 bi- chet de graines de choux, 463 1. 10 s.
24 septembre 4794. Vendange du Prieuré, 14 1. 10 s.
i octobre 4794. Blés du Chapitre, 19 1. 5 s.
2i-34 juillet 4793.
Meubles des émigrées : Anne Clau dine Mignot-Lamartizière, 950 1. 13 s.; — Saint-BlainMaslain,
558
VK)«ti8 DE MCITBLES
2785 1. 15 8. ; — sœurs de Murard, 7444 1. 11 s.; — sœurs Bala- thier-Lantaye et leur frère, cha- noine à Saint-Claude, 9865 1. 11 s.
Sauvages (Les).
21 Fructidor II.
Effets de la condamnée Marguerite GouiN, 714 1.
12 Messidor II!. Loyer du jardin de la Cure, 15 1.
Taponas.
14 Floréal II.
Récolte du rebelle Floret, 60 quin- taux de foin.
22 Floréal II.
Récoltes des biens de M alte,93 quin- taux de froment ; — de Mionot- Lamartizière, 73 quintaux de froment et 14001.
2 Prairial II.
Récolte de Floret, ^35 quintaux de froment et lâOOI.
Tarare.
i€ avril 41d4,
Meubles des CAPuaNs, 1171 1. 8 s.
27 Vendémiaire II.
Effets de Barbier, condamné, 591 1. 10 s.
1*» Prairial II.
Récolles du rebelle Caquet, 2 quin- taux de froment, 16 quintaux de foin; — du rebelle Simonet, 9
Îuintaux 67 livres de froment, 8 quintaux de foin ; — du rebelle Lbbrumbnt père, 5 quintaux 1/2 de froment.
7 Vendémiaire III. Moitié de la vendange d'Antonin RouAT, 135 1.; — arbres abattus par le vent, aux d'AtooN, 37 1.
5 Messidor m.
Loyers des biens de THôpital, (5 livres de froment; — des terres de Matagrin, prêtre déporté, 1101.
Teraand.
22 Germinal et 2 Thermidor II.
Meubles du condamné Mathieu Bts- SUEL, 6941 1. 16 s.
26 Floréal H.
Deux récoltes du mèmb, 2760 I.» 55 quintaux de foin, 46 quintaux de froment.
27 Prairial III.
Meubles de Joseph Bertrand, ex- curé de Ternand, 1664 1.
Theizè.
9 octobre 4792.
Récolte de Place, prêtre émigré, 3801.
25 mars 479S,
Récolte du même, 205 1.
42 septembre 4793.
Foin de l'cc émigré »> (sic) Roland, ex-ministre, ^ 1.
24 Ventôse II.
Vendange de Place. 180 1.; — ré- colte de Roland, 100 quintaux de foin, 23 quintaux de froment.
25 Floréal II.
Récolte du chanoine Dominique Ro- land (frère du ministre), 7500 1.
29 Messidor II.
Vins des frères Roland, 3^0 1. 17 s. 5 d.
2 Thermidor II.
Meubles des mêmes, 21007 1. 12 s. (Un arrêté du Directoire du dé- partement, du 8 vendémiaire IV. restitue à la fille de Roland le
bkSTRlCr DÉ V^LLÉFklANCHÉ
5^9
Eroduit de la vente des foins et lés de son père, soit 1059 1. 10 s.)
15 GermÎDal III.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 5 qaintaux 1/2 de froment; — d'une vigne de Placb, 405 ).
19 Meesklor 111.
Loyer d'une terre de THôpital de Lyon, 20000 1.
Trades.
2 Frimaire III.
Loyer du demi-arpent de la Cure, 55 L
5 Messidor III.
Loyer des terres de Témigré Peys- son-Baccot, 390 quintaux (moitié seigle, moitié froment).
Yalsonne.
17 Frimaire II. Lover du demi-arpent de la Cure,
Vaux.
22 Germinal II.
Récolte du prêtre déporté André Richard, 70 quintaux de foin.
29 Prairial II.
Récolte du même, 135 1.
16 Germinal III.
Meubles du même (estimés 416 1., non compris draps, linge, vais- selle).
14 FrucUdor III.
Lovers du demi-arpent de la Cure, 1800 1.; — d'une terre de Richard, 600 L
Vanxrenard.
27 Prairial II. Récolte du condamné Grolueh,
11100 1. et 233 quintaux (moitié froment, moitié seigle).
4 Messidor III.
Loyer de vingt-deux terres du fils Grollier, 152300 1., 342 quinUux de froment, 115 quintaux de sei- gle, 135 quintaux de foin.
Vemay.
26 Prairial II.
Récolte de Vacheron, ex-curé, dé porté, 4 quintaux de froment.
6 Messidor III. Meubles du même, 3456 1. 10 s.
Ville-sur-Jarniouz.
45 novembre 4193.
Récolte de Philibert Berthier, con- damné, 902 1.
27 Messidor II.
Meubles de J.-J. Perrin, prêtre réfractaire, 7696 1. 5 s.
15 Fructidor H.
Récoltede Gabriel Claviêre, 211001.
26 Fructidor II.
Loyers d'une maison de Perrin, 205 1.; — récolle des d'Albon, 18501.
Vllleiranohe.
4 juin 4794.
Foin de l'enclos des Cordbuers, 181. Is.
47 octobre 4794. Meubles des mêmes, 668 1. 3 s.
9-43 octobre 479t. Meubles de la Visitation, 3494 1. 138.
43 octobre 4792.
Meubles des Ursuunes, 2490 1. 18 s.; — de la sacristie et église des MÊMES, 1181 1. 17 s.
SéO VBNTEâ DE
lé'tst janvier 4795.
Meubles de l'émigré Derochb-Lono- CHAMP, 4973 1. 2 s. 6 d.
4i mars 4793.
Tonte des arbres des Cordeuers, 12 1.
48 août 4793.
Loyer du Jeu de l'Arc, 220 1.
1" Brumaire II.
Meubles du château de la Duchère, transportés à l'église des Péni- tents blancs de Villefranche, 4787 1. 15 s.
22 Germinal II.
Loyer de la maison du condamné Nicolas, 490 1.
25 Floréal II.
Loyer de la maison de Glerjon, 525 1.
9 Prairial II.
Effets de Simon Avé, ex-chanoine, condamné, 3091 1. 8 s.
12 Prairial II.
Effets de Nicolas Laurent, ex-cha- noine, condamné, 3018 1. 17 s.; -- de Benoît Déroche, ex chanoine, condamné, 1118 1. 5 s.
22 Prairial II.
Effets de Claude Girardet, homme de loi, condamné, 506 1.
24 Prairial II.
Meubles du chanoine Dominique Roland de la Platière, 11914 1. 17 s.
4 Messidor II.
Loyer de la maison de l'ex-chanoine Laurent, 565 I.
H Messidor II.
Effets de l'ex-chanoine condamné GoYET, 2000 1. 10 s.
17 Thermidor II.
Jument séquestrée sur d'Épinay DE Laye, détenu, 270 I.
MBUBLEd
24 Fructidor II. Loyer du Jeu de l'Arc, 350 1.
21 Brumaire III.
Loyer d'une maison du condamné Claude Girardet, 420 1.
17 Nivôse m.
Loyer d'un appartement des frères Roland, 5^ 1.
13 Pluviôse m.
Loyer d'un appartement de Domi- nique Roland. 500 1.
4 Germinal III.
Loyers de quinze bâtiments de Bottu-la-Barmondière, 15685 1.; — de quatre logements de Domi nique Roland, 3725 l.;— de quatre maisons de I'Hospige, 3165 1. ; — de deux logements d'Etienne Glerjon, 2375 1.; — d'un loge- ment du Chapitre, 4075 1.
27 Prairial III.
Loyer des prés de rHÔPiTAL, 710 quintaux de foin.
ViUié.
43 juin 4794. Foin des prés nationaux, 32 1.
9 (WÛt 479f.
Loyer d'un jardin de Mignot-Bcssy,
5-25 mars 4795. Meubles du même, 49910 1. 11 s.
4 f juin 4793.
Foin du même, 335 quintaux.
26 Ventôse II. Meubles du prêtre déporté Tenant, 3322 1. 3 s.
5 Floréal II.
Récoltes de Mignot-Bussv, 19318 1. et 180 quintaux 1/2 de seigle ; - de Bonnbtain, 1000 I.
Xpi»endice aux ventes de meubles f)6i
11 Thermidor III. 14 Floréal III.
Récolte de Chignard, 10£5 1. Loyer du demi-arpent de la Cure,
16001. 5 Fructidor II. 21 p^ai^i^, ,„
Récolte de Mignot-Russy, 42735 I. Loyer de vingt neuf terres de Mi-
GNOT-RussY, 284300 1., 530 quin- 19 Fructidor II. taux de foin et 76 quintaux de
Récolte du même, 800 1. froment.
25 Fructidor IV.
2 Frimaire III.
__ demi-arpent d( , _
60 1. Maçon, 7036 1.
Effets de Mignot-Russy, de Rernard Loyer du demi-arpent de la Cure, Lavernette et du Collège de
APPENDICE AUX VENTES DE MEUBLES
VENTES DES SELS NATIONAUX
DES ENTREPÔTS ET GRENIERS DE CONDRIEU, SAINTE-COLOMBE, GIVORS, NEUVILLE, SAINT-SYMPHORIEN LE-CHATEAU
Les documents, inventaires, actes d'estimations et actes de ventes sont aux Arc/i. dèp. Q La forme de la vente est fixée par la loi du 27 mars 1792.
Les inventaires établissent qu'il ^ a : à Condrieu, 1527 quintaux 24 livres; à Sainte-Colombe, 270 quintaux; à Givors, 10120 quintaux 47 livres 1/2 ; à Neuville, 1381 quintaux 1/2 ; à Saint-Sympliorieii, 2232 quintaux — plus des eOets, ustensiles, sacs, balances, etc.
Les estimations lixent les prix au-dessous desquels aucune enchère ne sera admise, soit, par quintal : 6 1. 8 s. 8 d. pour les sels de Coiidrieu et Sainte-Colombe ; 6 I. 7 s. 7 d. pour Givors ; 7 I. 8 s. 6 d. pour Neuville ; 8 1. 1 s. 8 d. pour Saint-Symphorien.
VENTES. — 31 Jancier 1792 \ les sels de Condrieu, à raison de 6 1. 40 s. le quintal avec les sacs, soit 7555 1. 4 s., à Pierre Dupoux, de Condrieu.
i" février 1792: les sels de Givors, à raison de 6 1. 10 s. 7 d., soit 35022 1. 9 s., à François Rognon, de Givors. Revendus pour folle enchère, le 22 août, 33278 1. 14 s., à Jacques Charvet, de Lyon.
22 fécrier 1792 \ les sels de Sainte-Colombe, 1738 1. 2 s. 6 d., à Remillier, d'Ampuis, et Puzis, de Sainte-Colombe.
15 mai 1792 \ les sels de Saint-Symphorien ne trouvent acquéreurs qu'à 5 I. 13 s. le quintal, c'est à dire à un prix inférieur à celui de l'esti- mation, soit 12610 l. ; les sels de Neuville, à 6 l. 1 s., prix également infé- rieur à l'estimation, soit 8358 1. ; le tout adjugé à Michel et C".
Les effets et ustensiles produisirent une somme de 7807 l. 10 s.
L'opération était achevée le 3 octobre 1792.
B. NAT. 3G
PIECES ANNEXES
DOCUMENTS RELATIFS AUX VENTES
I. — Questions proposées par le Directoire du district de la ville de Lyon au Comité d'aliénation des domaines natio- naux et réponses du Comité.
Le district envoya son questionnaire le 26 novembre 1790 par l'intermédiaire du Milla- nois, député du Rliône-et-Loire à l'Assemblée nationale. Le vice-président du Comité d'aliénation, Pierre Dédelay, renvoya le questionnaire avec, en marge, les réponses du Comité {Arch. dép. Q). Les notes et pièces auxquelles il est fait allusion dans le question- naire, et qui y étaient jointes, ont disparu.
1^0 QUESTION
Le Directoire du département, en suite des ordres de l'Assem- blée Nationale ou de son Comité d'aliénation, a fait remettre à celui du district de Lyon un relevé des biens dont la municipalité de la même ville a demandé l'acquisition, afin de faire procéder à leur estimation.
Les estimations ont été faites; des citoyens les ont couvertes; les ventes se poursuivent : cependant, les Oratoriens, les Mission- naires, les prêtres de la Congrégation de Saint-Lazare, les reli- gieuses du Verbe-Incarné, celles de la Providence, les Collinettes, les Nouvelles Catholiques et les Ursulines, prétendent que les biens dont ils jouissaient ne doivent pas être vendus.
Le Directoire s'est fait représenter les actes d'établissement : leur examen Ta porté à croire que les biens de; l'Oratoire, de la Providence et des Ursulines ne doivent pas être vendus, mais que ceux des autres établissements doivent l'être. 11 a envoyé son avis
566 PIÈCES ANNEXES
et les pièces au département, il en joint ici un double en priant le Comité de donner sa décision.
Le Directoire désire la connaître le plus tôt possible, afin de la prendre pour règle de conduite, il en a même un besoin pressant, puisque plusieurs maisons, que Ton dit dans l'exception, sont publiées pour être vendues incessamment.
RÉPONSE. — Les estimations faites des biens demandés par la municipalité de Lyon et remises au Directoire du district par MM. les administrateurs du département, n'autorisent pas la municipalité à ouvrir les enchères sur les biens dont le décret du 23 octobre, article 8, prononce l'ajournement ainsi conçu : Sont aussi compris dans ledit ajournement les biens possédés par les reli- gieux voués au soulagement des pauvres, ainsi que ceux des congré- gations séculières, mais non ceux des religieux voués à l'enseignement public. Néanmoins, quant aux biens des religieux voués au soulage- ment des pauvres^ au moyen des pensions à eux accordées, ils cesse- ront de les administrer au 1^^ janvier 1791. A cette époque^ les administrations de département et de district en prendront V admi- nistration et dès lors lesdites pensions commenceront à courir.
Les Oratoriens, les Lazaristes, les Missionnaires de Saint-Joseph, sont dans la classe des Congrégations séculières, conséquemment leurs biens sont compris dans l'ajournement.
L'article septième au contraire, dit : Les biens des religieux voués à renseignement public pourront même être vendus dès à présent.
Quant à ceux des religieuses destinés au soulagement des pauvres, ils sont compris dans l'ajournement ci-devant prononcé.
L'article 1<^' ajourne il est vrai :
lo Les biens des fabriques;
2p Les biens des fondations établies dans les églises parois- siales ;
3^ Les biens des séminaires-collèges, des collèges, des établisse- ments d'étude ou de retraite et de tous établissements destinés à renseignement public.
Mais par là, l'Assemblée Nationale n'a entendu ajourner que les maisons de dépendances liées indispensablement à l'éducation, tant pour l'usage des maîtres et maîtresses que pour celui des élèves confiés à leurs soins.
DOCUMENTS RELATIFS AUX VENTES 567
2« QUESTION
Si les maisons susnommées parviennent à se faire déclarer dans Texception portée par le décret des 14 et 20 avril, la demande de la municipalité de Lyon sera illusoire pour la majeure partie des biens qu'elle renferme.
La municipalité demanderait alors à étendre sa demande sqr d'autres biens; peut-on s'y prêter en faisant estimer ces autres biens sans qu'au préalable elle ait envoyé son addition de demande au Comité?
RÉi>ONSE. — Le terme accordé aux municipalités pour faire des soumissions est expiré à la vérité au 15 septembre dernier, mais le décret du 29 décembre dernier autorise les municipalités^ qui ont fait leur soumission pour Vacquisition des biens nationaux le 15 septembre dernier ^ à faire les désignations et estimations ou éva- luations jusqu'au 1^^ janvier prochain; sans que néanmoins le présent décret puisse nuire aux enchères ouvertes^ ni à celles qui pourraient s'ouvrir en faveur des particuliers^ en conformité des précédents décrets.
3® QUESTION
Les commissaires-feudistes choisis par le district et la munici- palité de Lyon ont des doutes sur la manière dont ils doivent estimer les droits féodaux que cette municipalité demande à acquérir.
Le mémoire qu'ils ont présenté au district est ci-joint, le Direc- toire le soumet au Comité d'aliénation en le priant de fixer et tracer les règles suivant lesquelles les experts doivent opérer.
RÉPONSE. — L'intention du Comité est qu'on ne vende pas sépa- rément les immeubles, les droits féodaux et autres ventes qui y sont attachés, à moins cependant que les débiteurs de ces sortes de droits ne se présentent pour en faire le rachat séparément. Alors, il faudrait les leur vendre sans les immeubles; et la ma- nière dont doit se faire l'évaluation de ces droits féodaux est indiquée par les articles 25 et suivants du décret du 3 mai dernier.
;)68 PIÈCES ANNEXES
4« QUESTION
Les estimations de biens nationaux faites, l'étal estimatif est imprimé et affiché dans toute l'étendue du déparlement dès qu'il y a une offre égale au prix de l'estimation, elle est publiée par un avis. Quinzaine après la première publication, il eu est fait une seconde. Le jour de la vente et adjudication définitive est indiqué pour avoir lieu un mois après cette seconde publication. Le public en est de nouveau averti par un avis.
Les jours des publications ainsi que les jours précédents et ulté- rieurs jusqu'à la vente, nous tenons registre de toutes les offres et surenchères que les citoyens croient devoir faire.
Les jours des ventes on fera publier la dernière offre et enchère, avec invitation de la couvrir.
Dans le cas où les formalités ne paraîtraient pas suffisantes, le Comité est supplié de tracer au Directoire celles qu'il aurait à remplir.
RÉPONSE. — La marche adoptée pour les affiches peut se conti- nuer ; mais aux termes des décrets des 14 mai, 25, 26 et 29 juin et 3 novembre, les enchères devant se faire publiquement, il ne paraît pas convenable de recevoir hors des enchères des suren- chères et d'en tenir registre; puisque les procès- verbaux d'en- chères doivent contenir le prix de chaque offre ou surenchère.
5« QUESTION
Le Directoire a déjà rendu compte au Comité, par ses obser- vations du 3 de ce mois, de tout ce qu'il a fait pour parvenir aux ventes des biens nationaux, en même temps il l'a prié de lui faire parvenir un modèle de bref de vente et des procès-verbaux d'adju- dication. Ne recevant aucune réponse, et le terme indiqué pour les ventes s'approchant, le Directoire a rédigé un bref et un procès- verbal de vente ci-joint; il souhaite qu'ils méritent rapprobation du Comité.
RÉPONSE. — Le Comité s'occupe dans ce moment de l'instruction et des modèles de procès-verbaux et d'adjudications et incessam- ment ce travail sera terminé; mais provisoirement, il va examiner le modèle envoyé et fera passer son avis sur son usage.
^ H M A H ^^
*•' or T^^r UNIVERSITY
DOCUMENTS RELATIFS AUX VENTES 569
6<^ QUESTION
Par ses observations du 5, que le département a été prié de faire parvenir de suite au Comité, le district présentait des doutes sur plusieurs points. Si une vente indiquée par les affiches pour devoir être faîte tel jour, à 8 heures du matin, ne pouvait pas avoir lieu, le Directoire pourrait il la renvoyer au soir ou au lendemain?
Même question pour les ventes indiquées pour deux heures de relevée, et qui pourraient ne pas être faites ce jour-là?
RÉPONSE. — Le Comité s'en rapporte à la prudence de MM. les administrateurs pour la conduite à tenir en pareille circonstance.
7« QUESTION
Si, au moment des enchères, les administrateurs reconnaissent que le prix offert est beaucoup au-dessous de la valeur de la pro- priété, quoique supérieur à l'estimation, pourraient-ils renvoyer la vente et l'indiquer par de nouvelles affiches?
RÉPONSE. — Le prix de l'estimation devant être approuvé par les Directoires du département et du district, il n'est pas présu- mable qu'on se trouve dans le cas d'en reconnaître l'infériorité sur le prix de la vraie valeur du bien au moment de l'enchère, et on ne peut répondre à cette question qu'en renvoyant à ce qui est prescrit par les décrets.
8« QUESTION
Si les personnes qui ont fait des offres venaient à les retirer ou à ne point paraître le jour indiqué pour la vente, aurait-on une action contre elles pour les faire tenir? Faudrait-il les actionner à cet effet, ou faudrait-il faire publier de nouveau la vente? Dans ce dernier c^s, comme dans tous autres, où la vente ne pourrait avoir lieu le jour indiqué, sera-t-il nécessaire de recommencer les publications, ou suffira-t il d'indiquer la vente par un avis imprimé et affiché?
RÉPONSE. — Quand un enchérisseur a paru aux enchères et se trouve le plus offrant, on a action contre lui pour l'adjudication; et dans le cas où il deviendrait adjudicataire et qu'il ne satisfît pas aux charges, on poursuivrait la vente à sa folle enchère.
570 PIÈGES ANNEXES
9« QUESTION
Le Directoire poursuit la vente d'une maison située en Vaise, qui était autrefois employée à la fonte des canons; il y a dan» cette maison différents objets désignés dans la note ci-jointe. Il convient de les faire sortir de cette maison pour que Tacqué- reur de cette maison en ait la libre jouissance. On ne peut que les vendre au plus offrant et dernier enchérisseur. Le Directoire demande à y être autorisé.
RÉPONSE. — Ni la maison, ni les objets qu'elle renferme ne peuvent être mis en vente pour, le présent, attendu qu'ils peuvent être utiles à la nation; ce qui a été décidé par les Comités des domaines et d'aliénation réunis d'après une lettre du Ministre ayant le département de la Guerre. Ainsi il faut, dans le plus court délai, faire retirer cette maison de la vente par un placard expli- catif.
IL — Arrêté du Directoire du département du Rhône concer- nant la vente et la prompte division des biens des émigrés en petites portions (1). (Arch, dép, Q.)
Dans la séance publique du Directoire du département du Rhône du 15 prairial, Van II de la République Française, une et indivisible, où étaient les citoyens Michel, président; Guillermel, Barthélémy, Dufour, Maccabeo cadet, Berger et Martin, adminis- trateurs, Marguery, secrétaire général,
Un membre ayant obtenu la parole, a dit:
Citoyens,
Vous connaissez la lettre des commissaires des revenus natio- naux, en date du 29 floréal dernier, par laquelle ils vous rappel- lent celle à vous écrite par l'Administration des domaines, au sujet des décrets des 3 juin et 13 septembre derniers (vieux style), en vous invitant à accélérer leur exécution.
Les principes philanthropiques et populaires qui servent de base
(1) Les cinq documents qui suivent sont relatifs à rapplication des lois du 3 juin et du 13 septembre 1793.
DOCUMENTS RELATIFS AUX VENTES 571
aux principales dispositions de ces lois salutaires, doivent, sans doute, être chéris de tous les patriotes ; et, s'il est triste de voir souvent dérouler TafTligeant tableau des crimes et des perfidies de nos vieux ennemis, avec quelle joie n'apercevrons-nous pas dans l'avenir les avantages moraux et politiques qui résulteront de leur prompte et fidèle exécution.
Jadis le cultivateur, esclave et malheureux, pour sustenter sa famille, était forcé de se courber devant la puissance territoriale du riche, et d'arroser les sillons de son sang et de ses sueurs, afin d'alimenter le luxe et la mollesse de ses tyrans ; aujourd'hui, la Convention Nationale, toujours attentive au bonheur du peuple, et pour affermir les bases de la plus pure démocratie, veut, par ses décrets des 3 juin et 13 septembre derniers (vieux style) attacher tous les citoyens à l'ordre spécial par la propriété, et faire dispa- raître à jamais du sol des Français la servitude et l'indigence.
Par son décret du 3 juin, elle prescrit la division des propriétés nationales, confisquées sur les émigrés, en plusieurs petites por- tions.
Par celui du 13 septembre, articles II, 111 et IV, elle appelle tous les citoyens non propriétaires, n'étant pas compris aux rôles des impositions, ayant un certificat de civisme et habitant les com- munes où il n'existe pas de biens communaux, à acquérir de ces portions de biens nationaux, à concurrence de 500 livres, payables en vingt ans et en vingt paiements égaux et sans intérêts.
Parce même décret du 13 septembre, articles Vet VI, les défen- seurs de la patrie ont la faculté de passer des procurations pour acquérir en leur nom, dans les communes qu'ils désigneront, des portions de biens nationaux, à concurrence du montant du brevet de récompense qui leur sera accordé, en proportion du nombre des campagnes pendant lesquelles ils auront porté les armes.
Les dispositions favorables aux défenseurs de la patrie et aux chefs de famille sans propriété deviendraient illusoires, si les administrations ne s'empressaient pas de diviser en petites por- tions toutes les propriétés nationales qui en sont susceptibles. L'expérience du passé et celle de tous les jours nous démontrent assez qu'un grand propriétaire est rarement patriote, et que les riches sont presque tous égoïstes, dominateurs et ennemis natu- rels de la démocratie.
572 PIÈCES ANNEXES
Pendant les temps d'horreurs et de crimes, où de vils royalistes outrageaient la liberté et l'égalité et dominaient cette commune et presque tout le département, les lois républicaines ont resté (sic) dans l'oubli.
Mais aujourd'hui que les administrations sont confiées aux patriotes, et qu'une société populaire, vigilante et épurée, s'occupe de tous les moyens de réprimer les assassins du peuple et d'affer- mir la Révolution, il faut poursuivre sans relâche l'exécution des lois et notamment celles qui tendent à modérer l'avidité d'acquérir au delà des besoins raisonnables, et par le bienfait de ces lois rendre à l'indépendance la foule précieuse des citoyens des cam- pagnes qui, jusqu'à ces jours, a travaillé pour des maîtres.
La matière mise en délibération, et le président ayant été en- tendu ;
L'Administration,
Vu le décret du 3 juin 1793 (vieux style) et notamment les arti- cles V, VI et VU, qui prescrivent la division en petits lots des biens des émigrés et la nomination par les Directoires de districts de commissaires experts pour, de concert avec les officiers muni- cipaux, déterminer et estimer les portions qui pourraient être faites sans détérioration;
Vu le décret du 13 septembre suivant, et notamment les articles II, ni et IV, qui accordent à tous les chefs de famille non proprié- taires, n'étant pas compris aux rôles des impositions, ayant un certificat de civisme, et résidant dans les communes où il n'y a pas de terrains communaux, la faculté d'acheter des portions de biens d'émigrés à concurrence de 500 livres, payables en vingt ans et vingt paiements égaux, sans intérêts;
Vu les mêmes articles qui prescrivent aux Conseils généraux des communes, où il n'y a pas de terrains communaux, de dresser et de faire passer dans le mois à l'administration de leur district l'état des chefs de famille, ainsi que celui des veufs ou veuves ayant des enfants, réunissant les conditions ci-devant détaillées pour, après vérification, leur être délivré un bon qui les admette à acquérir dans toute l'étendue du district jusqu'à concurrence de la somme de oOO livres;
Vu les articles V et VI du même décret, qui portent en substance que les défenseurs de la patrie, ne pouvant eux-mêmes se présen-
DOCUMENTS REIATIPS AUX VENTES 573
1er aux enchères des biens des émigrés, adresseront leur procura- tion à qui bon leur semblera, dans les lieux où ils voudront acquérir, à concurrence du montant du brevet de récompense qui leur sera accordé d'après le nombre de campagnes;
Vu la lettre des Commissaires des revenus nationaux, sous la date du 29 floréal, signée Laumond, et Boche, adjoint, par la- quelle ils rappellent une circulaire de l'Administrateur des domaines nationaux relative à l'exécution des deux décrets pré- cités, et demandent l'état général des citoyens qui, dans tout le département et d'après l'état particulier de chaque district, auront reçu les bons de 500 livres, afin de les mettre incessamment sous les yeux du Comité de Salut Public ;
Vu enfin ladite circulaire de l'Administration des domaines nationaux, sous date du 20 septembre dernier (vieux style) signée Amelot, dans laquelle sont rappelés les articles 2, 3 et 4 du décret du 13 septembre, en faveur des non-propriétaires, et les articles 5 et 6 du même décret, en faveur des défenseurs de la patrie;
Considérant que les lois qui tendent à multiplier les proprié- taires républicains, à leur procurer une honnête aisance et à assurer aux défenseurs de la patrie la jouissance des justes récom- penses dues à leur courage et à leurs services, doivent être mises à exécution avec la plus scrupuleuse exactitude ;
Considérant qu'il est instant que les administrations secondent de tous leurs efforts les vues paternelles de la Convention Natio- nale, pour la division des trop grandes propriétés, l'affermisse- lùent de la République démocratique, le bonheur du peuple et la gloire de la nation ;
Arrête ce qui suit:
Article premier
Les administrations de district mettront sans délai à exécution les lois relatives à la vente des biens des émigrés, et notamment les décrets des 3 juin et 13 septembre derniers.
Article II
Afin de faire jouir promptement les citoyens non-propriétaires des avantages et les défenseurs de la patrie des récompenses que
5^4 PliCGBS KHHKUtÈ
la Convention Nationale leur a accordés les Directoires de dis- trict nommeront sans délai des commissaires experts et bons républicains pour, de concert avec les officiers municipaux, diviser les biens d'émigrés en petits lots ou portions, en se confor- mant aux articles 5, 6 et 7 du décret du 3 juin.
Article III
Pour accélérer Texécution des articles 2, 3 et 4 du décret du 13 septembre, les districts feront incessamment dresser par les Conseils généraux des communes, où il n'existe pas de terrains communaux, Tétat nominatif de tous les chefs de famille, ainsi que les veufs ou veuves ayant des enfants, qui réunissent les con- ditions exigées par le décret.
Article IV
Les Directoires de district vérifieront les états, en feront dresser un de tous les citoyens de leur arrondissement, et leur délivreront les bons de 300 livres à concurrence desquels ils peuvent, à la forme du décret, acquérir des biens d'émigrés, dans l'endroit du district qui leur sera plus convenable.
Article V
Les Directoires de district rempliront dans le mois les forma- lités prescrites par les deux articles précédents et adresseront de suite à l'administration du département, copie de l'état dressé pour leur arrondissement, afin de former un état général qui sera mis sous les yeux du Comité de Salut Public.
Article VI
Les fondés de procuration des défenseurs de la patrie pourront, pour eux et en leur nom, acquérir des portions de biens d'émigrés, à concurrence du montant du brevet de récompense qui leur aura été délivré.
Article VII
Notre arrêté, le rapport qui le précède, les décrets des 3 juin et 13 septembre 1793 (vieux style) seront imprimés et envoyés aux administrations de district pour tenir la main à leur prompte
bOCUMENTS RELATIFS AUX VENTES 575
exécution, et les adressera toutes les municipalités de leur arron- dissement.
Article VIII
Us seront également envoyés à toutes les sociétés populaires du département avec invitation de dénoncer toutes les négligences et infractions qui pourraient en retarder Texécution.
Article IX
Le présent sera imprimé et affiché partout où besoin sera. Fait en administration, séance publique, lesdits jour et an que dessus.
Signé: Michel, président; Guillermet, Barthélémy, Fillon, Du- four, Macabeo cadet; Berger, Martin, administrateurs, et Mar- guery, secrétaire général.
Pour extrait conforme, Marguery, secrétaire général.
Cet arrêté fot imprimé i Lyon (Commune-AUrtnchie) « chez le sansculotle Deslefanis, imprimeur du département do Rliône, aux balles de la Grenette ».
III. — Lettre des administrateurs du district de Villeiran- che aux administrateurs du département du Rhône (Arch. dèp. Q).
Égalité. Liberté. Justice. Probité. Villefrancbe, 27 prairial, an U de la République une et indivisible.
Comme vous, nous sentons l'avantage des décrets des 3 juin et 13 septembre derniers (V. S.), et depuis six mois, que nous som- mes à ladministration, nous n'avons cessé de veiller à leur exécution. Nous avons rempli les vues de votre arrêté du 15 du présent; des commissaires ont été nommés pour la division et estimation des biens nationaux ; ils n'ont pas cessé d'opérer, et ils ont un grand soin de diviser en petits lots les biens pour faciliter les indigents et les défenseurs de la patrie à jouir du bénéfice de la loi et pour multiplier les propriétaires.
Des circulaires ont été écrites aux municipaux pour qu'ils eussent à nous donner les listes de ceux dans le cas de jouir de ce
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bénéfice, et c'est avec peine que nous avons vu qu'il ne s'est pré- senté personne. C'est ce qui nous a décidés à faire une adresse aux citoyens de ce district.
Nous vous envoyons un exemplaire ; nous avons lieu de croire qu'elle produira l'effet que nous en attendons, car déjà plusieurs tableaux sont rentrés et remplis, mais aucuns individus ne se sont encore présentés pour prendre des bons.
Nous croyons, ici, vous faire une observation, relativement aux citoyens indigents qui habitent des communes où il n'y a que deux ou trois bicherées de terrains communaux ; ceux-là, d'après la loi et deux lettres que nous avons reçues de l'Administration des domaines nationaux, ne peuvent être admis à acquérir et profiler de l'avantage accordé par la loi.
Nous avons observé à l'Administration des domaines natiooaux que ces citoyens indigents ne trouveraient pas à s'indemniser sur ces communaux, attendu que le partage en devenait même impos- sible et que le bienfait de la loi devenait illusoire pour eux. On a persisté à nous répondre que pour peu qu'il y ait des biens com- munaux, les indigents ne pouvaient jouir du bénéfice de la loi.
Il serait à propos que vous joignissiez à nos observations vos réflexions à cet égard, afin de demander à la Convention un décret explicatif. Autrement, il y aura très peu d'individus qui auront le droit et le privilège d'acquérir.
Un autre obstacle se présente pour les portions que les défen- seurs de la patrie ont droit d'acquérir, d'après la loi du 13 sep- tembre, jusqu'à concurrence du montant de leur brevet de récom- pense qui leur sera accordé, en proportion du nombre des campa- gnes, suivant le règlement qui sera présenté incessamment parie Comité des finances.
Nous ne connaissons pas ce règlement, et nous ne croyons pas qu'il existe. De sorte que nous ignorons entièrement quel est le montant des brevets, et ce qu'un défenseur a droit d'acquérir. Combien il serait urgent que ce règlement parût. Les biens des émigrés se vendent journellement, et tous les défenseurs de la patrie se présentent par leur fondé de pouvoir pour acquérir.
Dites-nous ce que nous devons leur répondre. Il est peinant de leur dire que le règlement n'est pas arrivé ; si vous le connaissez, ou quelque indice, pour fixer ce que les braves défenseurs de la
bocOMENTS RELATIFS AUX VENTES l\11
patrie méritent si justement, veuillez nous le dire, afin que nous leur en fassions jouir.
Vive la République ! Vive la Montagne!
(Suivent les signatures J
IV. — Lettre du département du Rhône (23 messidor an II) aux administrateurs du district de Commune-Affranchie concernant les domaines nationaux, portant trois questions sur l'acquisition des petits lots des biens des émigrés (A rcA. dép. Q).
Égalité, Liberté, Justice et Probité. Commune- A flrtnchift, le 23 messidor an II de la République française une et indivisible,
Nous avions soumis, citoyens, trois questions à la Commission des revenus nationaux relatives à l'exécution des décrets des 3 juin et 13 septembre 1793 (vieux style) et de notre arrêté du 15 prairial dernier sur la division par petits lots des biens des émigrés et la formation des étals des bons de 500 livres à délivrer aux citoyens indigens ayant faculté, à la forme desdits décrets, de devenir pro- priétaires; nous venons de recevoir réponse à cette lettre, et nous nous empressons de vous communiquer au bas de chaque question la réponse qui y a été faite.
l'e QUESTION
Les citoyens indigens qui habitent des communes où il ne se trouve qu'une très faible partie de biens communaux, en sont-ils moins admissibles à concourir à l'acquisition des portions des biens d'émigrés, à concurrence de 500 1. lorsque d'ailleurs ces citoyens réunissent les autres qualités requises pour acquérir?
RÉPONSE. — Le texte de l'article 2 est précis : les chefs de famille sont enveloppés dans la mesure générale et ne peuvent être admis à participer au bienfait de la loi, puisqu'ils ont droit ù une portion quelconque de biens communaux que le législateur a regardée généralement comme équivalente au crédit de 500 1. Cependant, plusieurs corps administratifs nous ayant transmis des observa- tions à cet égard, nous en avons référé à la Convention Nationale,
B. NAT. 37
S76 PIEGES ANNEXÉS
qui les pèsera dans sa sagesse, et pourra modifier la loi, lors de la revision de celles qui concernent les émigrés.
2« QUESTION
Le Comité des finances, en exécution de l'article 5, a-l-il le règlement d'après lequel les braves défenseurs de la patrie peu- vent échanger leurs brevets de récompense contre des portions d'immeubles confisqués sur les lâches qui font trahie?
RÉPONSE. — Nous n'avions point perdu de vue cet important objet, mais nous allons redoubler de soins et de démarches, afin qu'il soit établi un mode uniforme pour cette disposition salutaire de la loi.
3« QUESTION
Les décrets des 28 de vendémiaire et 26 de frimaire derniers, ayant assimilé les biens des condamnés aux biens des émigrés, les citoyens munis des bons de 500 1. pourront ils enchérir indis- tinctement sur les portions de biens provenant de la confiscation sur les rebelles lyonnais, ou s'ils seront restreints à n'acquérir que des biens d'émigrés?
RÉPONSE. ~ Comme il nous est défendu de donner un sens limi- tatif ou extensif à la loi, nous avons cru devoir encore consulter, sur cet objet, la Convention Nationale; nous ne laisserons point igno- rer aux corps administratifs la décision qui aura lieu à cet égard.
11 résulte, citoyens, de ces trois réponses, qu'aucun des doutes n'est parfaitement levé et que, jusqu'à l'effet des démarches de la Commission des revenus nationaux, nous devons, vous et nous, nous renfermer dans l'application littérale de la loi.
Sifjné : Dufour, D'Aumale, Ph. Guillement, Dubois et Chazot.
V. — Lettre des administrateurs du département du Rhône aux administrateurs du district de Lyon (Avch. dép- Q)-
Lyon, le 5 brumaire l'an II! de la Répablique française, nne et indivisible cl démocratique.
Nous ne doutons pas, citoyens, que vous ne vous occupiez en ce moment des opérations préliminaires à l'aliénation des biens con-
bOCUMÉNtS RELATIFS AUX VENTES 579
fîsqués 8ur les émigrés et autres, et, d'après celte assurance, nous vous invitons à revoir : 1° notre arrêté du 15-^ de prairial dernier que vous transmettait notre lettre du 23« du même mois, relative- ment à la vente et à la prompte division du bien des émigrés en petites portions ou lots; 2^^ à faire remplir très incessamment le modèle d'état que vous portait la même lettre, pour y recevoir les listes que vous auront fait passer les Conseils généraux des com- munes, des chefs de famille, ainsi que des veufs ou veuves sans enfants qui, réunissant les conditions exigées par le décret du 13 septembre, ont la faculté de devenir propriétaires, et les bons que vous leur aurez délivrés; ^^ de vous bien pénétrer par la lec- ture du décret du 4« de ventôse dernier, de la nécessité d'accélérer l'aliénation de celte nature des biens; 4° de vous renfermer, quant à ces opérations préliminaires, dans les formes indiquées par les modèles des principaux actes relatifs à l'aliénation desdits im- meubles que vous a fait passer, le 6' de thermidor, la Commission des revenus ; o^ de vous conformer très exactement aux observations que vous a faites, le 18*' de nivôse dernier, le ci-devant adminis- trateur des domaines nationaux, sur la forme et l'envoi des afïi- ches de ventes des immeubles nationaux provenant des émigrés, et sur ta réception des enchères; 6° de revoir notre lettre du 19^^ de fructidor dernier relative aux convenances possibles de vendre séparément les parcs ou allées d'arbres de décoration annexés aux fonds et bâtiments nationaux lorsque cette opération pourra avoir lieu, sans diminuer sensiblement les offres qui seraient faites aux enchères lors de l'aliénation de ces propriétés.
A ces recommandations principales nous joignons, citoyens, les réflexions suivantes :
Les experts qui procèdent à la division et estimation des biens des émigrés et autres ne doivent jamais perdre de vue le bien de ragriculture et l'avantage delà vente; c'est dans ce sens qu'on doit entendre ces mots de l'article o de la loi du 3 juin : sans dété- riorer les corps de fermes ou domaines. Vos experts doivent donc effectuer les divisions de manière que les citoyens peu fortunés puissent parvenir à la propriété, et que les chefs de famille non propriétaires et les défenseurs de la patrie que la loi du 13 sep tembre appelle à la propriété puissent aisément employer, les uns, leurs bons de 500 livres, et les autres, leurs brevets de récompense
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en acquisition de portions de biens d'émigrés. Mais ils doivent aussi faire attention à ce que les bâtiments et principalement les corps de fermes ou métairies ne soient pas vendus isolément et sans la réunion des parties de terres qui les constituent, pour ainsi dire, puisque les bâtiments d'une ferme ne sont construits que pour servir à leur exploitation et deviendraient par conséquent inutiles et de nulle valeur, si on les séparait de ces mêmes terres. Ils doivent aussi considérer qu'une division trop étendue, un morcellement trop considérable de terres nuiraient nécessaire- ment à l'agriculture, comme le défaut de division des terrains qui en sont susceptibles tendrait à perpétuer les abus que notre Révo- lution doit détruire. Ainsi, lorsque les opérations des commis- saires experts ne sont pas combinées de cette manière, lorsqu'elles blessent ces principes, c'est à vous, citoyens, qui avez les connais- sances locales, d'en apprécier le mérite et de les annuler par un arrêté motivé soumis préalablement à notre approbation; mais lorsque ces mêmes opérations n'ont paru susceptibles d'aucun reproche, les procès-verbaux de division et estimation doivent être scrupuleusement suivis; les biens doivent être mis en vente conformément à la division qui en a été faite, et chaque lot doit être vendu séparément. On ne peut alors appliquer l'article 6 du titre 3 du décret du 14 mai 1790, qui permet de recevoir des enchères partielles et en masse sur un bien, et ordonne de préfé- rer les premières, lorsqu'elles sont égales, ou qu'elles excèdent les secondes, mais on doit recevoir des enchères et vendie chaque lot séparément.
Il est cependant une circonstance où ce principe peut recevoir son application, — elle est infiniment rare, puisque les experts doivent diviser tout ce qui peut l'être avec avantage, — c'est lors- qu'un lot ou domaine mis en vente tel qu'il se comporte, parce que les experts ne l'ont pas jugé susceptible de division, est désiré par plusieurs amateurs qui conçoivent une division de ce même lot et proposent des enchères sur chacune des parties, lorsque d'autres enchérisseurs offrent des mises totales sur l'ensemble.
Il est hors de doute que, ce cas arrivant, on doit suivre la marche prescrite par décret du 14 mai et, à résultat égal dans les enchères, donner la préférence aux enchérisseurs partiels, puisque cette mesure entre dans l'esprit de la loi, qui est d'accroître le nombre des propriétaires.
DOCUMENTS RELATIFS AUX VENTES 581
Veuillez bien, citoyens, mettre sans cesse 'sous les yeux des comnoissaires experts que vous allez employer les principes rap- pelés dans cette lettre, et instruisez-nous sans délai des disposi- tions que déjà vous avez dû prendre pour vous mettre incessam- ment à même d'ouvrir les ventes dans notre arrondissement.
Salut et fraternité. Vive la République !
VI. — Les administrateurs du département du Rhône aux citoyens composant la Commission des revenus nationaux
(Arch, dép. Q).
ÉgaUté, Liberté, JusUce et Probité.
Lyon, le 7* de brumaire, an HI de la République française, une, Indivisible et
démocratique.
Les ventes, citoyens, sont sur le point de s'ouvrir dans nos dis- tricts de Lyon et de la campagne; les affiches de publication vont appeler les indigents à participer au bénéfice du décret du 13 sep- tembre 1793 (vieux style), qui leur offre des portions de biens d'émigrés à acquérir, jusqu'à concurrence de 500 livres, et qui admet aussi à la propriété les défenseurs de la patrie. Mais nous attendons toujours le règlement dont le Comité des finances devait s'occuper, pour fixer le taux des brevets de récompense d'après le nombre des campagnes, et les districts ne peuvent transmettre de propriété aux défenseurs de la patrie, tant qu'ils n'auront pas ce mode d'exécution qu'annonçait et que promettait le susdit dé- cret, et ce projet de bienfaisance autant que de justice nationale est resté sans effet dans le district de Villefranche où les ventes sont très avancées, sans qu'on ait pu y appliquer l'exécution de cet article de la loi.
Un autre inconvénient se présente :
La précaution extraordinaire qu'on a semblé apporter dans toutes les communes à comprendre les indigents sur les rôles de la contribution mobiliaire va paralyser l'effet de la loi qui exclut du droit d'acquérir tous les contribuables et qui le confère aux indigents hors d'impôt. Ce cas existant, ne serait-il pas à propos de solliciter auprès de la Convention Nationale une autre manière de déterminer l'indigence des citoyens appelés à la propriété,
!i82 PIKCES ANNEXES
celle, par exemple, d'un certificat de la municipalité qui constate- rait de l'indigence de l'individu, et inviterait à la délivrance de bons de 300 livres.
Si quelques mesures ne sont pas prises à cet égard, nous aurons la douleur de voir nos frères indigents privés du bienfait de la loi.
Une autre observation que nous vous prions, citoyens, de pren- dre en sérieuse considération :
Il est naturel de penser qu'avec un bon de 500 livres, on devrait pouvoir acquérir une certaine étendue de terrain; cependant, l'acharnement éprouvé ù l'acquisition des biens des émigrés, et la chaleur avec laquelle se poussent les enchères, font qu'un lot estimé de 60 à 80 livres excède toujours 500 livres. Quel moyen, en cette circonstance, de rétablir la proportion matérielle du terrain que l'esprit de la loi a mesuré avec ce prix d'exagération qui en atténue la consistance ?
Veuillez bien, citoyens, nous éclairer sur ces divers objets d'in- certitude, pour que la loi, qui favorise d'une manière si spéciale les indigents et les défenseurs de la patrie, ne soit pas illusoire pour ces deux classes intéressantes de citoyens.
Salut et Fraternité I Vive la République I
VIL — Circulaire de T Administration du département por- tant instruction aux districts pour la vente des domaines nationaux (Arch, dcp, Q).
Commune-Afiranchie, 4 germinal, au W,
C'est en raison, citoyens, des limites que le gouvernement pro- visoire et révolutionnaire vient de désigner et de fixer à notre agence administrative,que notre zèle et notre surveillance doivent acquérir plus d'activité, que notre responsabilité ne peut plus être interprétée et calculée sur l'indulgence, et que les obligations qui demeurent réservées, deviennent envers la patrie une dette plus sacrée.
Ces principes applicables à la surveillance des domaines natio- naux devenus l'hypothèque de la fortune publique, nous présen- tent une carrière immense à parcourir, dans laquelle nous ne sommes entrés avec courage, que sur l'assurance de rencontrer
DOCUMENTS RELATIFS AUX VENTES 583
chez les administrateurs de districts d'énergiques soutiens, de généreux seconds, dévoués comme nous aux grands intérêts que nous avons ensemble à servir.
Pénétrés de ce sentiment profond de nos devoirs et de votre fraternelle assistance, nous avons, en consultant les diverses lois et instructions relatives à Tadministration et à la vente des domai- nes nationaux, essayé de faire un rapprochement sommaire des objets d'exécution qui, sur cette matière fondamentale de nos fonctions, paraissent devoir nous donner un plan de masse d'opé- rations et une idée générale de notre correspondance respective.
Nous vous invitons, citoyens, si ce but de notre sollicitude est rempli, à peser avec nous les observations qui vont faire le dispo- sitif de cette lettre, et surtout, à ne les jamais perdre de vue ; de leur sévère et prompte application dépend plus d'un succès, et c'est pour des succès que nous sommes au poste.
En conséquence, et pour donnera cette circulaire une existence élémentaire sur laquelle puisse reposer toute correspondance ulté- rieure, lorsque nous serons dans le cas de revenir sur les diverses parties qui forment sa composition, nous adoptons, pour cette fois, la forme indicative d'article par article.
Article premier
Nous vous demandons, dans le plus court délai possible, un état de toutes les acquisitions de domaines nationaux faites par les particuliers, dans lequel seront comprises et désignées les ventes, reventes, cessions et rétrocessions.
Article II
Vous prendrez auprès des régisseurs nationaux de l'enregistre- ment et leurs préposés des renseignements sur la perception des revenus des domaines nationaux et de tous les objets qui en peu- vent dépendre, et vous nous transmettrez les documents que vous aurez pu recueillir sur cette opération particulière (décrets des 25, 26, 29 juin, 9 juillet 1790).
Article 111
Nous avons besoin de connaître, au moins en masse, les frais de réparations qu'ont nécessités les domaines nationaux, tant des
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réparations faites par adjudications, que celles ordonnées parla voie de l'économie ; la régie nationale peut encore, sur cet objet, vous fournir les matériaux de ce travail.
Article IV
Forcez les municipalités à vous faire la déclaration des fonds nationaux de leurs territoires respectifs qui auraient pu échapper à la vigilance des experts, et qui se trouveraient invendus, et don- nez-nous le résultat des mesures que vous aurez prises à cet égard.
Article V
Nous attendons encore de deux districts le tableau nominatif des citoyens auxquels on a affermé des maisons et domaines natio- naux et indicatif des prix des baux ; ce travail bien important, si fort recommandé, ne présente cependant pas des difTicultés insur- montables; ne négligez rien pour sa confection, et n'oubliez pas, dans les observations que vous ajouterez à ce tableau, de nous in diquer les dilapidations qui se seront commises dans la manu- tention de ces biens.
Article VI
Fouillez la correspondance de l'administration qui vous a pré- cédée, vous y trouverez qu'en avril dernier (v. s.) on vous deman- dait le dénombrement et la désignation des vieux châteaux d'érai- grés et autres compris dans les biens nationaux qui peuvent servir aux établissements d'instruction publique, ou des fabriques et manufactures, il est essentiel de reprendre ce travail qui est resté sans résultat (art. l^*", décret du 18 mars 1793).
Article VII
Relativement aux baux emphytéotiques, il nous est nécessaire de savoir quels sont ceux de ces baux dont l'exécution est main- tenue, et à quel titre d'exception les fermiers sont maintenus dans leur jouissance, en observant que le décret du 18 avril 1791 s'applique, tant sur les biens ci devant ecclésiastiques que sur les baux passés par les ci-devant domaines de la Couronne; toujours dans l'application delà même loi, informez-vous, s'il est quelques
DOCUMENTS RELATIFS AUX VENTES 585
fermiers des biens et usines nationaux dont les baux, depuis la promulgation de la loi du 22 novembre 1790 excéderaient la durée de neuf années, qui n'aient pas rerais des expéditions de leurs baux et emphytéoses, pour être statué par le Comité des domai- nes sur leur entretien ou résiliation.
Article VIII
Dites-nous si toutes les municipalités de votre ressort qui, en vertu du décret du 18 juin 1790, étaient autorisées à régir des biens nationaux, ont, conformément à l'article XXIV de la loi du 5 novembre 1790, rendu leur compte de régie dans le courant de janvier 1791, et remis les baux ou adjudications qu'elles auraient passés, et si le prix en a été versé dans la caisse du receveur. Nous présumons que, relativement surtout aux grands établisse- ments, il y a encore des comptes de régie à rendre.
Article IX
Quels sont les baux qui, passés par des précédents possesseurs ecclésiastiques suivant les formes établies par l'article IX du titre l^^ du décret du 14 mai dernier, sont expirés ou continuent à être exécutés.
Faites-vous présenter les baux dont plusieurs ne sont pas con- formes aux dispositions exigées par le décret, et obtenez des renseignements sur les baux généraux conservés en vertu de la loi du 5 novembre 1790, litre I, articles VI, VII et sui- vants.
Article X
Demandez aux municipalités si les fermiers ou locataires ont rempli et remplissent les conditions de leur adjudication, notam- ment en ce qui concerne les réparations locatives et usufruitières et la solvabilité de leurs cautions, comme aussi en ce qui concerne la vérification des cheptels, étant important de s'assurer si les bestiaux sont dans le même nombre et de la môme valeur que lors de la mise en jouissance. Instruisez-vous aussi si, lors de la vente des domaines nationaux où il y avait cheptels, harnais et instru- ments aratoires, ces objets ont été distraits de la vente, pour être aliénés séparément comme meubles, avec l'observation que
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les cuves et les foudres sont seuls réputés immeubles, ainsi que rétalon.
Article XI
Le grand nombre des usines étant inféodé ou tenu par bail em* pliytéotique, faites-vous représenter le titre de la jouissance pour exiger, au premier cas, les droits résultant de l'inféodation, si le titre primitif existe, ou le rachat de ces droits, quand il est offert conformément aux lois des 9 mai et 29 décembre 1790; au second cas, pour reconnaître si le bail doit être maintenu d'après les dispositions de la loi du 18 avril 1791 et de celle du 6 octobre de la même année. Sachez en quel état d'activité sont les usines qui pourraient se trouver sur votre territoire et dont Tacquittement des obligalions des acquéreurs ne se trouverait pas consommé, étant de linlérét de la République de veiller à ce qu aucune dégradation ne diminue, jusqu'à parfait payement, la valeur des usines.
Article XII
Quelles sont les municipalités qui ont exercé la subrogation sur des premières acquisitions faites par d'autres municipalités. Les municipalités évincées par Teffet de la subrogation ont-elles été désintéressées de leur part proportionnelle dans les frais relatifs à la première acquisition; nous ne pensons pas que beaucoup de municipalités soient dans l'hypothèse prévue. (Décret du 14 mai 1790; lettres patentes sur ledit du 17 mai 1790, titre 2, art. 6.)
Article XIII
Nous vous engageons à être exacts à nous faire passer les doubles des états d'estimations et de ventes à fur et à mesure que vous les transmettrez à l'Administrateur des domaines natio- naux. Nous sommes très imparfaitement en rapport avec les dis^ tricts sur celte partie essentielle de correspondance.
Article XIV
Informez-vous si quelques communes, par une jouissance abu- sive qui ne serait pas fondée en titre, soit d 'inféodât ion ou acen-
DOCUMENTS RELATIFS AUX VENTES 58T
sèment avec date certaine; ou par une possession paisible et publi- que de 40 ans, conservent la possession de quelques parties d anciens murs, fossés ou remparts ou autres natures de terrain dépendant du domaine public, comme terres vaines et vagues landes, bruyères, palus, marais et terrains en friche. Sachez également quelles sont les communes qui jouissent encore des droits de chauffage, pâturage ou autres, dans les bois et autres domaines nationaux. (Décrets des 22 novembre 1790 et 10 fri- maire II.)
Article XV
Il serait très important de mettre en activité Tadministration forestière : tout est négligé dans cette partie qui entraîne cependant une responsabilité capitale.
La régie de l'enregistrement ne reçoit encore rien du produit de la vente des bois ; mais, pour correspondre sur cette matière d'un style positif avec le Ministre des contributions publiques, demandez de suite aux régisseurs nationaux de l'enregistrement, domaines et droits réunis, en quel état de situation sont les recou- vrements du produit des bois nationaux, d'après les adjudications dont les expéditions leur ont été remises par les préposés de Tadministration forestière, et quelles sont les diligences faites contre les débiteurs ou adjudicataires en retard.
Article XVI
Enjoignez aux mêmes régisseurs de vous fournir l'état des baux des domaines nationaux qu'ils ont faits ou renouvelés avec l'in- dication des formes et conditions dans lesquelles ils ont été passés.
Article XVII
Mettez au nombre des précautions d'usage celle de vous faire donner par votre receveur, de quinzaine en quinzaine, lors de la vériflcation de sa caisse, l'état des adjudicataires en retard de payer. Veillez surtout à ce que ledit receveur fasse contre ces traînards les diligences et sommations prescrites pour parvenir à la revente à la folle enchère.
588 PIÈCES ANNEXES
Article XVIII
Sachez s'il est des maisons canoniales vendues ou louées à vie aux titulaires par les ci devant chapitres, qui ne soient point alié- nées, et poursuivez-en la vente, en observant que la loi du 15« fri- maire dernier est dérogatoire à la maintenue du bail auquel précédemment était assujetti l'adjudicataire, ce dernier étant au- jourd'hui autorisé à se mettre en possession après un simple aver- tissement préalable d'un mois.
Article XIX
Rappelez aux municipalités qui auront obtenu des décrets d'aliénation qu'en exécution de l'article II du titre premier, section première, du décret du 28 septembre 1791, elles doivent tous les trois mois régler et arrêter avec les districts l'état des reventes effectuées et de celles qui restent à faire.
Article XX
Est-il dans votre arrondissement des municipalités qui, en vertu du décret du 17 novembre 1792, article III, aient obtenu à location des bâtiments nationaux?
Donnez-nous l'indication desdits bâtiments dont la vente aurait été suspendue, à raison de ladite location et dites nous quels sont ceux de ces baux qui expirent. Faites procéder à l'estimation de ces bâtiments, des presbytères, des églises et des chapelles pour en hâter l'aliénation. Consultez les municipalités sur le besoin qu'elles peuvent avoir de ces bâtiments pour le lieu de leurs séances, ou pour l'établissement des écoles primaires.
Article XXI
Parvenez à connaître exactement s'il existe encore dans l'en- ceinte des maisons particulières des chapelles érigées en titre de bénéfice, dont les biens servant à leur dotation auraient échappé à l'aliénation.
Article XXII
Il est aussi essentiel de savoir s'il ne reste point de domaines nationaux invendus de la classe de ceux dont les baux passés à des
lOOCCMÈNtS RÈLATIlhS AUX VENTÉS 089
émigrés ou à des prêtres déportés ont été annulés et résiliés par reflet de la loi du 14 septembre 1792.
Article XXIII
Demandez aux municipalités l'état des citoyens qui pourraient jouir encore des récoltes des communaux, en vertu des cultures et ensemencements qu'ils y auraient faits. Nous revenons avec amertume sur l'article tant négligé des biens communaux qui atteste, du moins, l'impardonnable indiflérence des municipalités, puisque depuis le 13« de nivôse dernier, vous n'avez pu obtenir déciles les renseignements nécessaires que nous vous demandons de nouveau, relativement aux états des biens communaux, au partage qui a été effectué d'iceux, à ceux qui sont restés en usage commun, et aux terres propres à la culture faisant partie desdits communaux.
Article XXIV
Nous attendons aussi de votre part un travail auquel est lié l'exécution de la loi des 18 et 21 mars 1793, c'est le dénombrement et la désignation des vieux châteaux d'émigrés et autres compris parmi les biens nationaux qui, ne pouvant servir aux établisse- ments d'instruction publique ou à des fabriques et manufactures, n'ont pas encore été démolis, en conformité de la susdite loi.
Article XXV
Informez-vous scrupuleusement si la loi du 10 mai 1793, qui annule tous les baux passés par anticipation par les membres ou agents des ci-devant ordres de chevalerie, corporations séculières ou régulières, collèges et universités, postérieurement au 2 no- vembre 1789, a reçu son exécution.
Article XXVI
Nous vous recommandons l'exécution de l'article VI de la loi du il janvier 1793, relativement aux étals à envoyer tous les quinze jours au département, des livraisons qui auront été faites aux gardes- magasins militaires ou à leurs préposés par les fermiers, rentiers et débiteurs des biens des émigrés et tenus de payer l'entier montant ou partie de leur fermage en nature.
â90 PIECES ANNEXÉS
Relativement à ces versements en nature, consultez attentive- ment la loi du 16® de brumaire, portant que les baux des biens nationaux produisant des grains^ du foin ou des légumes à gousse, seront payés en nature. Itens l'esprit de cette dernière loi, provo- quez des fermiers de biens nationaux, auxquels ladite loi s'applique, les déclarations promptes et sincères que prescrit l'article IV.
Attention particulière à l'article XXI de la même loi, pour la transmission des états à faire au département par les receveurs de district, des récépissés du garde-magasin et des flxations défi- nitives du prix des denrées.
Article XXVII
Nous espérons que vous ne négligerez plus l'exécution de la loi du 26 mai 1793, relative à l'envoi des procès- verbaux d'estimation et d'adjudication des domaines nationaux, des états de vente et des copies de journaux; l'envoi des procès-verbaux d'estima- tion et d'adjudication étant surtout indispensable lorsqu'il est question d'opérer une ventilation. Depuis bien longtemps, ces procès verbaux sont encore à envoyer; bien des lettres des précé- dentes administrations sur cet objet ont été vaines, et notre sur veillance sur cette partie administrative deviendrait illusoire s'il nous fallait renoncer à la confiance que nous avons au zèle que vous manifesterez à rétablir avec nous celte branche de correspondance.
Article XXVIIl
11 faut que nous soyons instruits si, dans votre arrondissement, il ne s'est point vendu des moulins ou usines nationaux dont la conservation soit préjudiciable aux propriétés voisines, ou dont la destruction pourrait être nécessaire au dessèchement des marais. (Loi du 8 avril 1793.)
Article XXIX
De concert avec la Régie du droit d'enregistrement, procurez- nous un état détaillé de tous les meubles ou immeubles provenant de l'actif affecté aux fabriques et à l'acquit des fondations. Nous vous avons écrit sur cet objet une lettre détaillée le 24« de ventôse
bOCUMÉNTS kÉLATlPS AUX VENTES 591
dernier, appuyée de celle du Ministre de Tlntérieur, dont nous n'avons point encore eu, seulement, certiQcat de réception.
Article XXX
Observez que les acquéreurs de biens nationaux provenant du ci-devant clergé, des corporations laïques supprimées, du tyran ou des contre-révolutionnaires, et dont les adjudications sont postérieures à la publication du décret du 15^ de frimaire dernier, ont la faculté de résilier les baux en vertu desquels les fermiers et locataires des ci devant possesseurs exploitent et occupent, en payant l'indemnité, qui se trouvera réglée par iesdits baux, ou par la susdite loi, articles 3 et suivants.
Article XXXI
Quels sont ceux des magasins nationaux des subsistances qui, sans une nécessité absolue, continuent à servir d'entrepôts pour pouvoir solliciter de la Commission des subsistances et approvi- sionnements, leur translation et établissement dans des maisons louées à prix d'argent, lorsque l'intérêt des (inances de la Répu- blique conseillera la mise en vente des maisons nationales qui servent actuellement de magasins pour les subsistances. A cet égard, on observe que des municipalités et des comités révolu- tionnaires occupent sans utilité des bâtiments nationaux qui pourraient être loués par la Régie nationale de l'enregistrement, jusqu'à leur vente. (Voir les articles 15 et 16 du décret du 16 bru- maire an II.)
Article XXXII
Nous vous demandons si les administrateurs des collèges et autres établissements d'instruction publique ont tous rendu leurs comptes définitifs de régie, conformément à la loi du 18 août 1792 et l'état des reliquats et arriérés que votre receveur a reçu à cette époque des susdits administrateurs. (Voir la loi du 8 mars 1793.)
Article XXXIII
Nous nous reposons sur votre exactitude à transmettre à l'admi- nistrateur provisoire des domaines nationaux les premières et secondes affiches de biens nationaux, à fur et mesure d'opposition,
592 PlkcES ANNEXES
pour que cet agent de la République soit, avant les adjudications, à temps de distinguer ceux desdits domaines dont la vente serait dans le cas d*étre suspendue ou empêchée : ne craignez pas de donner dans lesdites affiches de longs détails sur Torigine, la nature et la consistance des biens mis en vente.
Article XXXIV
Veillez à la prompte et sévère exécution du décret du IS'^de plu- viôse dernier, relatif à une coupe extraordinaire de bois dans les forêts de la République, et forcez, en conformité de Farticle V dudit décret, les particuliers, propriétaires de bois et forêts, d'exploiter sans délai la coupe de leurs dits bois et forêts. Sur le même objet vous ne perdrez pas de vue la lettre que nous vous avons écrite le 26<? de ventôse dernier; elle a pour but de réprimer Taudace des citoyens pervers qui profitent de la faiblesse de Tadministration forestière, dont il serait bien à désirer que l'organisation se fît avec force, dégradent et dévastent les bois et les forêts, pour faire tourner à leur cupidité leurs rapines trop impunies.
Article XXXV
Mettez la plus grande chaleur à la vente des rentes constituées en argent, en observant, quant aux termes pour leur acquittement, de soumettre les adjudicataires aux dispositions de la loi du 13 septembre 1792, et à Tinstruction de Tadministrateur provi- soire des domaines nationaux du 9 ventôse dernier, laquelle vous a été transmise le 19 du même mois.
Article XXXVl
Nous vous recommandons de nouveau l'exécution de la loi du 4* de nivôse an II, qui déclare propriétés nationales les biens appartenant aux ci-devant tribunaux consulaires. Notre lettre sur cet objet, du 28® de ventôse dernier, renferme des détails auxquels nous nous référons.
Article XXXVII
Enfin, citoyens, nous vous confirmons notre lettre du 28° de ventôse dernier, relative à l'exécution du décret du 13« de pluviôse
bOCUMENtS RELATIFS AUX VENTES ;>î).1
aussi dernier, surtout quant à la remise des comptes des fermiers, administrateurs, syndics et autres percepteurs des biens, rentes ou séquestres provenant des abbayes, corps et communautés, chapitres, bénéfices, collégiales, séminaires, prieurés, hospices, hôpitaux, fabriques, confréries ou congrégations étrangères.
Vin. -- Compte rendu de ses opérations par le Bureau des domaines nationaux du district de Villelranche, l«r ven- démiaire III (Arch, dép. Q).
Ce Bureau est chargé de la vente des domaines nationaux de première origine et de ceux confisqués aux émigrés, rebelles et autres, de la vente des mobiliers des biens des hôpitaux, de Tordre de Malte, des revenus de ces biens, des demandes des créanciers, de faire rentrer à la caisse de la régie nationale les sommes dues, et de poursuivre les débiteurs ; et de tous autres objets qui ont un rapport direct ou indirect avec les domaines nationaux.
Pour satisfaire à la réquisition de l'agent national du district de Villefranche, faite le 24 du courant à l'administrateur et au chef du Bureau des domaines nationaux, le compte qu'il exige lui est rendu ainsi qu'il suit:
Vente des biens de première origine. — 11 existe dans le district de Villefranche très peu de biens nationaux de première origine ou ci-devant ecclésiastiques; la majeure partie de ces biens non vendus proviennent des fabriques. Il existe seulement un domaine provenant du ci-devant couvent des Antiquailles de Commune- Affranchie, pour la vente duquel il y a eu des contestations entre les administrateurs du district de Villefranche et ceux du district de la campagne de Commune-Affranchie à cause des limites, con- testations terminées depuis peu de temps ; une maison de prébende, trois ou quatre domaines de prébendes en contestation, un domaine provenant du prieuré de Néty et deux vignobles provenant du collège de Mâcon.
11 a déjà été vendu des biens de fabrique pour une somme de 64,659 1., sur une estimation de 19,057 1. 12 sols.
Vente des biens confisqués. — L'Adminislration du district de Villefranche a commencé les ventes des biens d'émigrés le
B. NAT. 38
u9i PIÈGES ANNEXÉS
6 nivôse de l'an II. Elle les a continuées sans relâche jusqu'au 6 fructidor, il y en a eu de vendus à 500 adjudicataires au moins pour 5,901,713 1., sur une estimation de l,t)31,447 1. 2sols.
La Commission des revenus nationaux ayant fait parvenir des nouveaux modèles de division et d'estimation, pour s'y conformer, on a été obligé de suspendre les ventes seulement pour trois déca- des ; elles seront reprises la seconde décade de vendémiaire.
La loi du 13 septembre 1793 (vieux style) accorde aux chefs de famille la faculté d'acheter des biens d'émigrés jusqu'à la concur- rence de 5001. L'Administration a fait publier et afficher avec beaucoup d'exactitude cette loi bienfaisante: le 17 floréal dernier, elle a fait une adresse à tous les citoyens de ce district pour les inviter à en profiter, et Ton délivre des bons à tous ceux qui se présentent pour en obtenir; on a expressément recommandé aux experts de faire une quantité de petits lots, ce qui a été exécuté dans tous les cantons ; mais, jusqu'à ce moment, ces petits lots, estimés seulement 100 1. et encore au-dessous, ont été portés par la chaleur des enchères à plus de 500 1., et les chefs de famille à qui on a délivré des bons se trouvent par là privés de la bienfai- sance de la loi ; il faudrait que l'on fût autorisé de leur délivrer les biens au prix de l'estimation.
Presque dans toutes les communes de ce district il y a des terrains communaux, et dans le plus grand nombre, un demi- arpent ou un arpent en plus; d'après la décision de la Commission des revenus nationaux, on ne peut délivrer des bons aux citoyens qui habitent ces communes, et il en résulte qu'ils ne profitent ni de la loi ni des terrains communaux, parce qu'ils sont d'une trop petite étendue pour être divisés.
Il serait à désirer que la Convention rendît un décret à cet égard et que les citoyens des t^ommunes où il n'y aurait pas une certaine quantité d'arpents de terrains communaux pussent jouir du béné fice de la loi du 13 septembre 1793.
En vertu de cette môme loi, il s'est présenté plusieurs citoyens fondés de procuration des défenseurs de la patrie pour acquérir des biens nationaux; mais la Convention n'ayant encore rien statué relativement à leur brevet de récompense, l'on a pu leur adjuger aucune partie de biens.
11 est très instant que le mode soit déterminé. L'Administration
DOCUMENTS RELATIFS AUX VENTES 59.)
l'a demandé à plusieurs reprises à la Convention, elle a également fait ses observations surles habitants qui sont dans des communes où il n'y a que très peu de biens communaux et qui ne peuvent acquérir des lots de 500 livres. Elle n'a reçu aucune réponse.
Vente du mobilier des émigrés. — Le mobilier de tous les émigrés du district de Villefranche a été vendu dans le courant de l'année dernière. Tout ce qui pouvait être utile aux hôpitaux des armées en a été distrait et apporté à l'Administration dans le magasin militaire.
Vente du mobilier des rebelles tombés sous le glaive de la loi. — Dès que l'Administration a connu le nom des rebelles tombés sous le glaive de la loi, elle a fait procéder à l'inventaire estimatif de leur mobilier, ensuite elle a pris un arrêté par lequel elle a nommé un commissaire dans chaque canton pour procéder aux ventes. Ils s'en sont occupés de suite; ils les continuent, et elles sont presque achevées, on a à en distraire également tous les effets utiles aux hôpitaux, ainsi que les livres et objets précieux pour être déposés dans la bibliothèque du district.
Vente des. récoltes^ des biens confisqués invendus^ de ceux de Vordre de Malte ^ des fabriques et des hôpitaux. — Les ventes des récoltes des biens des émigrés invendus ont été faites dans le temps à la diligence des receveurs de l'enregistrement, par devant l'Adminis- tration du district de Villefranche; il n'en reste aucune à faire. On a également celles des biens de fabrique et des rebelles tombés sous le glaive de la loi. Il n'y en a plus à faire que celles des biens des hôpitaux qui sont commencées et seront finies avant vendé- miaire prochain.
Dettes actives à la nation provenant des émigrés, rebelles et autres. — Lors des inventaires qui ont été faits chez les émigrés, les com- missaires aux ventes ont envoyé aux archives du district tous les papiers qui ont été trouvés sous les scellés, il ne s'en est pas trouvé qui aient établi des dettes actives, mais par les déclarations de plusieurs citoyens, on en a découvert quelques-unes, ces déclara- tions ont été adressées aux différents receveurs pour faire verser par les débiteurs le montant de ce qu'ils devaient.
L'on a fait également apporter aux archives du district les pa- piers qui ont été trouvés chez les rebelles; le dépouillement n'en
.'■»96 PIECES ANNEXES
est pas encore fait, mais sûrement il s'y trouvera quelques dettes actives; l'on prendra le même parti que pour les émigrés.
On a trouvé chez différents rebelles de Ta rjçen te rie cachée; on l'a envoyée à la Convention Nationale et à la Monnaie.
(M)ez le rebelle Bottu, on a trouvé pour 12i,000 livres de dettes actives, les titres qui les établissent ont été remis au receveur des domaines nationaux qui en poursuit la rentrée.
A l'époque de la rébellion lyonnaise, on a apposé les scellés sur le mobilier des rebelles et l'on a séquestré leurs propriétés. L'Admi nistration prit ensuite un arrêté qui enjoignait à tous les citoyens qui devaient à des habitants de Commune-Affranchie de faire leur déclaration par devant les municipalités du lieu de leur domicile. II en est résulté un grand nombre de séquestres, dont copie a été adressée tant au receveur du district qu'aux différents receveurs de l'enregistrement, pour qu'ils eussent à faire verser dans leurs caisses respectives le montant de ces déclarations en vertu de la loi du 26 frimaire.
On s'occupe actuellement d'un relevé général de tous les séques très que l'on envoie à fur et à mesure de confection au département, pour les faire passer à la Commission des revenus nationaux; le dernier tableau des déclarations fournies sera parachevé dans le courant de la troisième décade de vendémiaire.
Créanciers des émigrés et des rebelles. — Après l'envoi de la liste générale des émigrés, faite par la Commission des revenus natio naux à l'Administration du district de Villefranche, les proclama- tions exigées parla loi ont été faites etaffichées dans toute l'étendue du district, avec invitation aux créanciers de former le syndicat, conformément à la loi du 2o juillet 1793 (vieux style).
La même formalité a été remplie par les créanciers des rebelles tombés sous le glaive de la loi. L'on s'occupe actuellement et jour Bellement des pétitions des ouvriers et des fournisseurs, un grand nombre sont déjà payés, mais il en vient plus que l'on en peut liquider.
Conformément à la loi du 9 ventôse, les créanciers devaient se pourvoir par devant l'Administration du district du dernier domi- cile de l'émigré ou du rebelle; l'Administration renvoie les pétitions aux districts qu'elles concernent, à l'exception de celles qui con cernent les ouvriers et les fournisseurs.
DOCUMENTS RELATIFS AUX VENTES r»97
Procès verbattx d' inventaires de mobilier. — Le Bureau s'occupe en ce moment de copier les procès-verbaux d'inventaires et des ventes du mobilier des émigrés. Une partie a déjà été envoyée au département.
Procès-verbaux de division et d'estimation des biens nationaux^ et tableaux à encoijer à la Commission des revenus nationaux, — Les travaux multipliés du Bureau des domaines nationaux est (sic) la seule cause que l'on n'a pu s'occuper encore de copier les procès- verbaux de division et d'estimation des biens nationaux. Ce tra- vail sera commencé dans le courant de vendémiaire et sera con- tinué de suite.
Quant aux relevés à envoyer à la Commission des revenus na- tionaux, de ces mêmes procès-verbaux, ainsi que des ventes et des biens, pour conserver l'uniformité, l'Administralion avait demandé an déparlement et à la Commission des modèles de tableaux, ils ont été envoyés depuis peu de temps et bientôt ils seront remplis.
Archives. — Lors de l'apport au district de tous les titres du ci-devant clergé, le Directoire nomma un archiviste pour les mettre en ordre, il s'en est occupé pendant quelque temps. On l'appela ensuite dans un bureau, et il surveillait en même temps les archives; ne pouvant s'occuper de plusieurs objets à la fois, l'administration vient de confier à un citoyen qui s'occupe actuel- lement d'établir de l'ordre et de faire un inventaire de tous les titres qui y sont déposés.
Pairocines provenant des ci-devant hommes de loi et avoués. — Plusieurs hommes de loi et avoués du district de Villefranche ayant été punis de mort par jugement de la Commission révolu tionnaire établie à Commune-Affranchie, lors de l'inventaire de leur mobilier, l'Administration a fait apporter dans un bureau établi à ces fins toutes leurs patrocines et lorsque les citoyens viennent les réclamer, on les leur délivre d'après la liquidation des frais dus, et qui sont versés dans la caisse du receveur des domaines nationaux. L'on s'occupe d'un inventaire général pour faire rentrer toutes les sommes dues.
Magasins militaires ou nationaux. — Le grand nombre des récoltes d'émigrés et des rebelles qui se sont vendues dans le
Îi98 PIKCRS ANNEXES
district de Villefranche a donné lieu à rétablissement de huit magasins dans le district, et cependant dans les endroits les plus propices, soit aux adjudicataires qui, en raison de ce, ont poussé les enchères plus hautes, soit pour la commodité des voitures.
Celui établi à Villefranche est un magasin militaire, et les sept autres des magasins nationaux.
Chaque garde-magasin est aux appointements de 1,200 livres annuellement, ce qui a été confirmé par le département qui a également approuvé les réparations urgentes que l'on a fait faire auxdits magasins, qui sont des ci-devant églises, maisons nalio nales et particulières, dont on a fixé le prix de la location confor- mément à la loi du 16 brumaire.
Vins provenant des rebelles tombés sous le glaive de la lot. — L'Administration a fait vendre au maximum aux citoyens indigents les vins nouveaux trouvés dans les caves des rebelles lyonnais; il en existe encore beaucoup de vieux dans ces mêmes caves, qui n'ont point été vendus. Le Directoire a écrit différentes fois, tant au Comité de législation, à la Convention, qu*à la Commission des subsistances et approvisionnements de la République, pour savoir si l'on devait vendre ces vins vieux au maximum ou à l'enchère; toutes les lettres sont demeurées sans réponse, et depuis peu de jours le citoyen Pavallier, de MAcon, se disant approvisionneur des hôpitaux des armées les a requis. Doit-on les lui remettre et k quel prix?
Ornements d'église. — Les municipalités de toutes les communes du district de Villefranche ont apporté à l'Administration les ornements et linges de leur église, ainsi que Targenterie. Les ornements et les linges qui ne pouvaient pas ser\'ir aux hôpitaux ont été vendus à l'enchère, et l'argenterie a été envoyée à la Con- vention ainsi que les galons extraits des ornements. Le Bureau de l'agence militaire en donne l'état.
Bois nationaux. — Dans ce district, il se trouve des bois d'une étendue assez considérable pour être conservés. On en a fait réserve lors de la vente des autres fonds ; pour leur conservation, l'Administration a établi des gardes partout où il y en a besoin; mais, malgré leur vigilance, malgré la punition des citoyens qui se rendent coupables des délits dans lesdits bois, Ton ne peut
DOCUMENTS RELATIFS AUX VENTES 599
empêcher les dévastations qui se commettent bien souvent dans la nuit. Il serait urgent que la Convention prît une mesure vigou- reuse à cet égard; il n'y a point eu d'organisation forestière, parce que le décret du 29 septembre 1791 qui la réglait a été rapporté par la loi du 14 janvier 1792.
Vente des coupes, des bois-taillis et des arbres qui se gâtent, — Pour éviter autant que l'on a pu les dilapidations, le 16 ventôse dernier, l'Administration prit un arrêté par lequel elle enjoignit aux receveurs de l'enregistrement de s'occuper sans délais, de concert avec les municipalités et les comités révolutionnaires, de la division en petits lots des coupes de bois-taillis, qui devaient être exploités cette année, et quant aux bois de haute futaie exis- tant le long des rivages et ailleurs, qui pouvaient dépérir ou porter dommage à l'accroissement des biens de la République, elle en a également ordonné la vente.
Cet arrêté a reçu sa pleine exécution ; il en est résulté des sommes considérables au profit de la République, et il continue à être exécuté.
Pour connaître parfaitement l'étendue et la consistance des bois nationaux qui existent dans l'arrondissement du district de Ville- franche, le .Directoire a nommé un commissaire qui parcourt en ce moment toutes les communes ; il s'occupe de la vérification et de l'étendue des bois confisqués au profit de la République; il en dresse des tableaux, et il résultera de cette opération que l'on connaîtra parfaitement la nature et la quantité des bois nationaux, s'ils sont en taillis ou de haute futaie, et s'il y en a quelques uns de propres à la marine; il fait en même temps un relevé, chez les juges de paix, des procès-verbaux des délits qui ont été commis dans les bois, des poursuites qui ont été faites, des amendes pro- noncées, si elles ont été versées et dans quelle caisse.
Animaux de tous genres existant dans les propriétés nationales, non encore vendues, provenant d*émigrés ou condamnés. — Le 17 messidor dernier, le Comité de Salut Public prit un arrêté par lequel il ordonna aux districts qui auraient dans leur arrondisse- ment des propriétés nationales non encores vendues, de donner à la Commission d'agriculture un état indicatif des espèces d'ani maux qu'elles renferment.
Aussitôt la réception de cet arrêté, qui a été adressé par la
600 PIÈCES ANNEXES
Commission d'agriculture et des arts, le Directoire du district de Villefranche a adressé à tous les commissaires chargés de l'esti- mation des domaines nationaux, comme plus propres à exécuter cette opération, des tableaux à remplir; tous, à l'exception de deux, ont renvoyé ces tableaux ; il a écrit aux deux en relard. Certaine- ment ils les enverront bientôt, et, de suite, ils seront adressés à la Commission d'agriculture, à Paris.
Liquidation des dettes actives et passives des communes^ et de la consistance de leurs biens patrimoniaux, — Le 25 fructidor, il a été pris un arrêté qui nomme des commissaires pour fournir à l'Administration les renseignements les plus détaillés sur ces objets et les commissaires sont en opération. Sous peu on pourra avoir des documents positifs.
Liquidation des seizièmes revenant aux municipalités aliénataires de domaines nationaux. — Dès le 3 mars 1792 (vieux si vie) l'an- cienne administration avait écrit à ces municipalités de venir retirer expédition des décrets d'aliénation rendus en leur faveur. A l'époque du 11 de ce mois, il restait encore douze municipalités dont les décrets n'avaient pas été retirés, et, le même jour, l'ad- ministration leur a écrit de venir les prendre. Trois seulement sont venues, il en reste encore neuf.
Aucunes municipalités n'ont rempli les formalités prescrites par une instruction qui leur a été adressée dans le temps; ladite instruction, en date du 25 février 1793, faite par l'administrateur des domaines nationaux.
Formation d'une liste de prêtres absents et déportés. — Le 29 mes- sidor, cette liste a été faite, elle a été adressée au département le 3 thermidor pour être imprimée et affichée dans la même forme que celle des émigrés. L'impression n'a pas encore paru.
Formation d'une liste supplémentaire des émigrés. — Elle a été faite le 26 thermidor, et le 29, elle a été adressée à la Commission des administrations civiles, police et tribunaux, pour être com- prise dans la continuation de la liste générale des émigrés.
Désignation préctse des époques de la déportation ou réclusion des prêtres compris dans la liste des émigrés, afin de déterminer celles auxquelles la République doit jouir de leurs biens. — Le 28 thermi- dor, l'administration a pris le parti d'écrire à chaque municipa-
DOCUMENTS RELATIFS AUX VENTES 601
lité, et d'annexer à sa lettre un certificat à remplir par lesdites municipalités, au moyen duquel l'administration connaîtra préci- sément les époques. Jusqu'à présent, 66 municipalités seulement ont rempli l'objet de la lettre.
Publication des listes des émigrés condamnés ou déportés. — Les publications des listes d'émigrés condamnés ^u déportés se font exactement, avec les instructions claires et précises, pour que les créanciers ne puissent ignorer ni de ces listes ni des délais dans lesquels ils doivent se présenter, et, pour que les débiteurs et dé- positaires publics et particuliers ne puissent pas non plus ignorer le délai dans lequel ils doivent faire leur déclaration.
Hôpitaux. — En vertu de la loi du 23 messidor, l'on a pris la régie des biens des hôpitaux. Il a été écrit aux recteurs le 17 ther- midor pour fournir les étals de l'actif et du passif de ces établisse- ments, et rendre leur compte avant le 1®*" vendémiaire. Les ré- coltes de ces biens ont été vendues comme ceux des autres biens nationaux.
La loi, en déclarant nationaux les biens des hôpitaux, ne s'ex- plique pas sur la manière dont l'on pourvoira à l'entretien de ces établissements, ce qui devient très pressant à décider.
Chapelles éparses et séparées des ci-devant églises. — Les habitants des campagnes, assez crédules pour croire qu'un pré- tendu saint pouvait les guérir, vont encore implorer ses se- cours imaginaires certains jours de l'année, dans des chapelles érigées à cet effet par le charlatanisme des prêtres; pour dé- truire ce fanatisme, le Directoire a pris un arrêté, le 4 thermi- dor, portant que ces chapelles seraient vendues comme les autres biens nationaux, à la charge par les adjudicataires de démolir ces chapelles dans le mois de l'adjudication; cet arrêté a été soumis à l'approbation des représentants du peuple envoyés à Commune- Affranchie.
Absents^ biens des pères et mères des émigrés et jeunes gens de la première réquisition. — Plusieurs individus étant absents de ce district sans que l'on sache les causes de leur absence, des enfants émigrés, des jeunes gens qui n'ont pas obéi à la loi du 23 août 1793 (vieux style) ont attiré l'attention de l'administration qui a pris un arrêté le 28 messidor, pour assurer à la République les
602 PIÈCES ANNEXES
biens de ces absents émigrés et des jeunes gens de la première réquisition, ainsi que ceux de leurs parents.
Cet arrêté a été soumis à l'approbation des représentants du peuple envoyés à Commune-Aiîranchie.
Biens des jeunes gens de la première réquisition et de lettrs parents. — Le décret du 2 frimaire, portant que les citoyens com- pris dans l'efTet de la première réquisition, qui se seraient cachés ou auraient abandonné leurs domiciles pour se soustraire à l'exé- cution de la loi, et qui ne se présenteront pas dans la décade qui suivra la publication du décret pour se rendre à leur destination seront cen.^és émigrés, et, comme tels, soumis eux et leurs familles à toutes les dispositions des lois concernant les émigrés.
L'administration a fait exécuter cette loi contre tous les jeunes gens, et leurs parents qui n'ont pas obéi à cette loi, et à fur et mesure qu'elle en découvre, elle suit avec exactitude cette exé- cution.
États des biens des émigrés. — Les états des biens des émigi'és ont été fournis ù l'administration de ce district par les municipa- lités, conformément à la loi. On vient d'en faire l'envoi au dépar- tement.
États des biç/ts des rebelles confisqt/és. — Les étals des biens des rebelles confisqués au profit de la République ont été demandés aux municipalités. Plus des trois quarts les ont envoyés; aussitôt que cet envoi'sera parachevé, on fera parvenir au département ces états.
Sels et tabacs nationaux. — La vente des sels et tabacs nationaux a eu lieu ; mais aucun des procès-verbaux n'ayant été envoyés au département, l'administration les a recueillis, et en a fait parvenir les expéditions au département.
Réparations dans les domaines nationaux. — Plusieui^ domaines, notamment des moulins et des pressoirs et cuvages ayant besoin de promptes réparations, on a eu soin de les faire faire par adju- dication au rabais, d'après les devis préalables. 11 y a eu des réparations dont l'urgence n'a pas permis de prendre l'attache du département sans courir des dangers, ou de plus grands dépéris- sements, ce qui a été constaté par les procès-verbaux.
DOCUMENTS RELATIFS AUX VENTES 603
Biens abandonnés par des ecclésiastiques aux ci-devant seigneurs pour fouir de la portion congrue. — Décret du 14 nivôse, — Pour connaîlre les biens qui peuvent avoir été abandonnés par des ecclésiastiques aux ci-devanl seigneurs pour jouir de la portion congrue, et qui sont déclarés faire partie du domaine national, par le décret du 14 nivôse, il a été envoyé à chaque municipalité un tableau à remplir, mais elles n'ont encore rien produit de ces sortes de biens.
Main-levée des sérjuestres. — L'on enregistre au bureau toutes les mains-levées des séquestres qui y sont présentés. L'on garde l'original de la mainlevéedont on donne un extrait à celui qu'elle concerne, et Ton forme une liste à colonnes de tous ceux qui obtien- nent ces mains-levées, qui indique leurs noms, prénoms, résidence, situation de leurs biens, et l'autorité qui a accordé la main- levée.
Gardiens des scellés. — Il a été établi des gardiens dans toutes les maisons séquestrées. Les représentants du peuple à Commune- AlTranchie, par leur arrêté du 25 nivôse, ont ordonné qu'il serait payé à chaque gardien 3 livres par jour, pour reconnaître le nombre des séquestres, le nom au préjudice duquel il a été établi, la situation des biens, l'époque du séquestre; on a fait imprimer des tableaux qui ont été envoyés aux municipalités qui les ont remplis, et l'on paye les gardiens après qu'il est reconnu qu'ils ont fidèlement rempli leur devoir, et cependant toujours après un arrêté du département; les salaires se prennent sur les deniers provenus des biens de ceux séquestrés.
Liste des fugitifs. — Pour connaître les individus fugitifs, l'Administration a fait imprimer des tableaux envoyés aux muni- cipalités qui les ont remplis et renvoyés. Ces tableaux indiquent les nom, prénoms, demeure du fugitif, la cause de sa fuite, s'il y a un mandat d'arrêt ou non, et la situation et consistance de ses biens. C'est sur ces tableaux que l'on a dressé une liste des fu- gitifs que l'on a fait parvenir au département.
Ne serait-il pas à propos que l'on prît une mesure définitive contre ces fugitifs, afin de savoir dans quelle classe ils seront compris; en attendant, l'on régit et administre leurs biens au profit de la République.
604 PIÈCES ANNEXES
Fabriques des églises. Congrégations, Associations et confréries de Vun et de Vautre sexe. — Il a été dressé des inventaires des litres et papiers, meubles et effets des fabriques des éjrlises, congré- gations, associations et confréries de l'un et de l'autre sexe. On a dressé des états de leurs immeubles; on a fait vendre les mobiliers. Les immeubles se vendent journellement et les dettes actives sont en recouvrement.
Moulins et usines nationaux. — Avant de procéder à la vente des moulins et usines nationaux, on a fait constater si leur conser- vation n'était point préjudiciable aux propriétés voisines, confor- mément au décret du 8 avril 1793.
Folles enchères, — L'Administration vient de demander au receveur du district les noms de ceux en retard de paiement de leurs acquisitions des biens nationaux.il en a donné l'état; on vient d'ordonner de faire les sommations prescrites par la loi, et en cas qu'elles ne produisent pas l'effet que l'on attend, on fera procéder aux reventes à la folle enchère des acquéreurs.
Effets soustraits des séquestres. — Des commissaires, multipliés pendant la rébellion lyonnaise, avaient fait enlever des effets dans les maisons séquestrées. Pour s'assurer de ce qui pouvait avoir été enlevé, l'Administration a fait imprimer des tableaux qu'elle a envoyés à toutes les municipalités qui les ont remplis et renvoyés. Ils contiennent les noms, prénoms du séquestré, les natures, qua- lités et quantités des objets distraits de dessous les séquestres, l'autorité ou l'individu qui a fait la réquisition, l'usage qui en a été fait, la valeur, si elle a été versée, et dans quelle caisse.
Propriétaires rière le district de Villefranche et qui n\t/ résident pas. — Pour connaître tous les propriétaires de ce district qui n'y résident, pas et qui, en conformité de la loi, doivent justifier au département de leur résidence en France, il a été dressé des tableaux qui ont été remplis par les municipalités. Ils contiennent les noms, professions et demeures des propriétaires et la nature des biens. On s'occupe du double de ces tableaux que Ton va adresser au déparlement.
Location des maisons et des domaines nationaux. — Avant la loi du 10 germinal, l'Administration faisait faire les locations des maisons et domaines nationaux conformément aux lois des
blCUMENtS RELATIFS AUX VENTES 60â
23 octobre 1790 et 19 août 1791, celte loi dérogeant à ces dernières, charge l'agence seule de ces locations et d'en rendre compte chaque décade au (Comité de Salut Public.
Le décret du 2S messidor a rapporté celui du 10 germinal : il ordonne que les locations se feront d'après les règles et suivant les formes prescrites par les décrets des 23 octobre 1790 et 19 août 1791.
Au moyen de ce dernier décret, un des six bureaux de l'agence de ce district vient de donner le tableau à l'agent national pour faire procéder à ces locations. Bien des inconvénients se pré sentent :
1» 11 faut un mois de publication avant la location.
2« Ce délai va porter à la veille où les locations échoient, c'est- à-dire au h^^ novembre (v. s), et ceux qui ne conservent pas leur location, n'en trouveront plus.
S^ il y en a au moins 300 à faire en bîUiments et corps de domaines.
40 Les nouvelles locations vont déplacer et peut-être mettre sur le pavé 300 familles.
5° Ces familles sont déjà venues réclamer à l'Administration pour être conservées dans leur location.
6<>Qu'enfaire,lorsqu'onlesauradéplacées, la majeure parlieétant des maréchaux, des serruriers, dont les ustensiles se déplacent difficilement et sont également difficiles à trouver des emplace- ments favorables ?
7<> Au prix où l'on pousse ces locations, ces individus ne pour- raient les conserver : ils ne trouveraient point de caution.
8*^ A supposer qu'ils en trouvent, ne sera-ce pas pour eux un pré- texte pour ne pas suivre le maximum ?
9^ Les domaines ne pouvant s'afiermer que pour une année, ce court intervalle n*attachera pas le fermier à la conservation du domaine, il en surchargera les fonds, notamment les vignes, il en négligera l'engrais et la culture, il ne pensera qu'à en retirer le plus grand profit et s'inquiétera peu des années à venir, et la Ré- publique perdra considérablement.
Pour obvier à tous ces inconvénients, ne serait-il pas plus avan- tageux de laisser les locations au prix où elles sont ; et quant aux domaines et aux vignobles, en faire vendre la récolte, comme cela
606 PIÈCES ANNEXÉS
vient de s^opérerpour la présente année, attendu que les ventes se feront dans l'année.
Les représentants du peuple sont invités et priés de prendre ces observations en considération et de tracer à TAdministration la conduite qu'elle doit tenir. Le temps est pressant.
Parents des émigrés et des rebelles. — Plusieurs décrets avaient assuré aux parents des émigrés une portion dans leurs biens, mais le décret du 3 juin les a rapportés et la Convention s'est réservé le droit de statuer sur les secours à accorder à ceux qui en mériteront.
Les parents des rebelles sont assimilés à ceux des émigrés.
Dans les séquestres qui ont eu lieu, on a séquestré tout ce qui appartenait aux parents comme ce qui appartenait aux émigrés ou aux rebelles. Ceux des parents qui n'ont rien accablent l'Admi- nistration par des pétitions pour obtenir des secours, ceux qui ont des propriétés en réclament la distraction.
Quant aux premiers, l'administration ne peut rien prononcer, c'est à la Convention Nationale.
A l'égard des seconds, elle avait cru, lorsqu'ils n'étaient point atteints de suspicion, pouvoir leur accorder la distraction des biens qui étaient biens reconnus leur appartenir, et, à ceux qui n'ont que des droits à répéter sur les biens des rebelles, elle leur avait accordé des provisions à imputer sur ces droits ; cette ma- nière d'opérer fut approuvée dans les mois de nivùse, pluviôse et ventôse, par le département, qui a ensuite formellement refusé de n'admettre aucun avis semblable, ce qui a fait que cette adminis- lion a cessé de s'occuper de ces sortes d'affaires. Cependant, ces parents ne quittent pas les bureaux ; les représentants voudront bien tracer leur conduite à tenir à leur égard.
État des biens des parents des émigrés mis sous la main de la na- tion, — Le bureau s'occupe à dresser l'état des biens dont jouissent les parents des émigrés et dont la propriété a été mise sous la main de la nation par la loi du 28 mars 1793 (v. s.), pour en faire l'envoi, conformément à la loi du 23 vendémiaire de l'an 11.
Le Bureau des domaines nationaux, pour finir de rendre compte des affaires qui se traitent, compte sur ses registres 1,312 avis ou arrêtés, pris depuis le 23 frimaire jusqu'à présent, et 468
^OCCMENtS RfiLAtm AOX VENTRS 607
lettres écrites depuis le 24 ventôse, époque à laquelle le bureau a pris un registre particulier de correspondance.
Certifié par nous, administrateurs et chefs du Bureau des do- maines nationaux ce 1^' vendémiaire, l'an trois de la République française une et indivisible.
Signé : Peraud, Bonnefond, Desabier, Tricaud, Guineau
IX. — Société entre Claude, Jean et Etienne Melay et plu- sieurs autres habitants de la paroisse de Loire (du 3 octo- bre 1790).
Par devant le notaire royal soussigné et en présence des témoins cy après nommés,
Sont comparus : Claude, Jean et Etienne Melay, vignerons; Jacques, Claude et Jean Janique, chaufourniers, père et fils, ces deux derniers duement autorisés à l'efiet des présentes par leur père; Pierre Ogier, thuillier, procédant de l'autorité d'Etienne Ogier, son père; Etienne Burlat, François Ogier dit Moulin, Pierre Moussydit Corpora, vignerons; Simon Perrin, Jean-Denis Dumas, Jacques Perrin, laboureurs; Benoît Dumas, vigneron; Nicolas Lambert, maître futier; Pierre Couchoud, maçon et charpentier; Jean Carret, vigneron; François Gay valet, thuillier, duement auto- risé à l'effet des présentes par Pierre Gay valet, son père; Jean- Pierre Bailly, vigneron ; Jean-Marie Cristophle, thuillier; André Tabin, vigneron; Barthélémy Murillon, maçon et charpentier; Claude Cognât dit Berchou, cordonnier; Jean Claude Moussy, aussi cordonnier; Claude Christophle dit Religieux, thuillier; Pierre Olagnon, vigneron; Antoine et Jean Bourdin, potiers de terre; Jean Cognât, cordonnier ; Jean Achard, vigneron ; Pierre Paret fils, Jean-Pierre Perrin, voiturier par eau; Claude Perrin dit Matichon ; Jean-Claude Drevet dit Carhin, tliuillier; Pierre Mussilly fils d'autre Pierre, et Jean-Marie ïournel fils de Pierre Tournel, vignerons; ces deux derniers procédans des autorités de leurs pères cy-présenls. Tous habitants de la paroisse de Loire, lesquels désirant faire l'acquisition :
]^ MkcfiS ANNÉXÊd
1® De l'isle appelée llsle de la Roche-Moussy contenant environ cinquante bicherées consistant en terre, prés et saulées.
2^ De l'isle appelée l'isle Savy ou de l'Archevêque, contenant environ deux cent cinquante bicherées consistant en terres, prés, saulées, pâturages et graviers.
3° Des immeubles dépendans de la prébende consistant en bâti- ments et un petit clos contenant environ trois bicherées en très mau vais état, le tout situé en la paroisse de Loire, dont la vente doit être faite en vertu des lettres patentes de Sa Majesté du 25 juillet dernier, rendues sur les décrets de l'Assemblée Nationale des 25, 28, 29 juin précédant, le 9 dudit mois de juillet dernier comme immeubles nationaux.
Et ayant considéré qu'ils n'étaient pas en état de faire ces acqui- sitions chacun en particulier, sont' convenus de former par les présents une association à l'effet de faire les acquisitions en com- munauté, pour faciliter les payemens ;
Et pour faire la recherche des baux qui pourroienl avoir été passés des biens, en prendre connaissance, faire toutes les sou- missions, estimations, enchères et toutes formalités requises et qui seront nécessaires pour parvenir à l'adjudication desdits biens, les comparans ont unanimement choisi et nommé, comme ils nomment pour sindics et procureurs lesdits Nicolas Lambert, Claude et Etienne Melay et ledit Claude Janique, auxquels ils donnent à cet effet tous pouvoirs requis, comme aussi de rester adjudicataires, s'il est possible, desdits biens au prix qu'ils juge- ront convenables à l'intérêt de la société et sous les charges, clauses et conditions qui seront insérées dans le bref -d'adjudica- tion, recevoir la contribution de chacun des comparans, la verser entre les mains du receveur de la caisse de l'extraordinaire ou de tel autre qui sera indiqué par le district de la campagne de Lyon, recevoir et passer tous reçus et quittances valables, former toutes demandes contre ceux qui seraient en arrière de payer leur con- tribution, plaider, opposer, appeler, constituer procureurs, trai- ter, transiger et généralement faire pour l'intérêt de la commu- nauté des constituans tout ce qu'ils pourront faire eux-mêmes; tous présens en personne, promettant d'avoir le tout à gré et d'en relever et indemniser leurs procureurs constitués quand les man- dats requerroient pouvoirs plus amples que ceux énoncés aux pré-
DOCUMENTS RELATIFS AUX VENTÉS èOÔ
sentes qui seront valables nonobstant suraunation et jusqu'à révo- cation expresse. Et sont faites néanmoins sous les clauses et con- ditions suivantes :
Premièrement, que dans le cas où leurs procureurs resteroient adjudicataires des biens immeubles en totalité ou séparément, ils seront partagés entre eux par égale part et portion par des experts qui seront nommés et choisis par les procureurs sindics, dans le cas où les comparans ne pourroient pas faire ce partage eux- mêmes ;
Secondement, que le prix de Tadjudication sera payé conjointe- ment et solidairement par tous les comparans par égale part et portion ainsi qu'il s'y soumettent et s'y engagent sous les renon- ciations de droit entre les mains des procureurs sindics pour être versé par ceux-cy entre les mains du receveur de la caisse de l'extraordinaire ou du district de la campagne de Lyon, et que, dans le cas où quelqu'un des comparans ne payerait pas le mon- tant de sa contribution entre les mains des procureurs sindics dans les délais prescrits par les lettres patentes de Sa Majesté et par les décrets de l'Assemblée Nationale, lesdits procureurs sindics seront tenus de lui faire signifier une sommation ou commande- ment de faire ledit paiement entre leurs mains dans le courant de deux mois, à compter du jour de la sommation, à défaut de quoi, passé lequel délay, celui qui ne satisfaira pas à cette sommation ou commandement sera purement et simplement déchu de son droit de propriété sur les dits immeubles acquis, et sa portion appartiendra dès lors à la société sans qu'il soit besoin pour ce de faire aucune autre formalité judiciaire ni de faire procéder à une adjudication à la folle enchère, dérogeant les comparans à toutes lois et règlements contraires et se soumettant expressément à cette condition. Et s'il arrivait que le débiteur fût en avance de quel- ques payements ou annuités les procureurs sindics cy-devant nommés seront autorisés à lui rembourser ce qu'il se trouverait avoir payé au moyen de quoi la Société demeurera purement et simplement subrogée à ses droits.
Ainsi convenu, accepté et promis réciproquement, exécuter aux peines de droit par promesses, obligations, soumissions, renon- ciations et autres clauses requises et nécessaires dont acte fait et . passé à Givors, étude du notaire royal soussigné, le troisième
B. NAT. 39
BIO PlfcCES ANNfiXÊâ
octobre mil sept cent quatre-vingt-dix, après midi, en présence de M« Jean Claude Desroys, notaire et commissaire en droits seigneu- riaux et au sieur Joseph-Philibert Deléat, receveur de la Régie générale au département dudit Givors, tous deux y demeurans, témoins requis qui ont signé avec les père et fils Janique, les père et fils Ogier, lesdits Etienne Burlat, François Ogier, Claude et Etienne Melay, Jacques et Simon Perrin, Benoît Dumas, Pierre Couchoud, Jean Carret, François Gayvalet, Barthélémy Murillon, Claude Cognât, Jean Claude Moussy, Jean-Pierre Perrin, Pierre Paret, les père et fils Mussilly ; non lesdits Jean-Pierre Bailly, Jean-Marie et Claude Christophle, André Tabin, Pierre OUagnon, Pierre Moussy, Jean Achard, Jean Denis Dumas, Antoine-Jean Bourdin, Jean Melay, Jean-Claude Drevet, les père et fils Tournel, ledit Gayvalet père, ni ledit Jean Cognât qui sommés de le faire ont déclaré ne le savoir. Signé sur la minutte, Mussilly, Mussilly fils, Jean Carret, Pierre Couchoud, Nicolas Lambert, Claude Melay, Etienne Melay, Jacques Perrin, Simon Perrin, Benoit Dumas, Jacques Janique, Claude Cognât, Claude Janique, Etienne Auge (sic)^ François Ogier, Jean - Claude Moussy, Pierre Auge (sic), Jean Janique, Etienne Burlat, François Gayvalet, Barthélémy Mu- rillon, Jean-Pierre Perrin, Pierre Paret, Claude Perrin, Deléat, Desroys et Civard, notaire royal au pouvoir duquel est restée ladite minute, contrôlée au bureau dudit Givors le 8® dudit mois d'oc- tobre 1790 par le commis qui a reçu les droits.
Pour expédition :
CiVARD, notaire royal.
Paraphé et certifié sincère.
Lyon, le 23 février 1791.
Claude Janique, Etienne Melay, Lambert, Claude Melay.
È. - USTE DES ANCIENNES MESURÉS
dont il est lait mention dans les inventaires et dans les actes
de ventes.
D'iprèB les Ccmptst faits de Lauradoux (1812). Voir page 54. MESURES AGRAIRES
Bicberée de Lyon : 12 ares 93 centiares.
1764 pes q. de 2 pieds 1/i lyonnais. Si la bicberée de Lyon vaut 1 fr., l'bectare vaudra 7 fr. 73.
Hommée de Lyon : 4 ares 31 centiares. Si l'bominée de Lyon vaut 1 fr., l'bectare vaudra 23 fr. 19.
Coupée de Lyon : 3 ares 23 centiares. Si la coupée de Lyon vaut 1 fr., l'bectare vaudra 30 fr. 93.
Bicberée de Villefranche : 10 ares 55 centiares.
1600 pas q. de 2 pieds 1/2 de France. Si la bicberée de Villefrancbe vaut 1 fr., l'bectare vaudra 9 fr. 47.
Ouvrée de vigne de Villefranche : 4 ares 22 centiares. Si l'ouvrée de Villefrancbe vaut 1 fr., l'bectare vaudra 23 fr. 69.
Bicberée de Tarare : 15 ares 82 centiares.
2400 pas q. de 2 pieds 1/2 de France. Si la bicberée de Tarare vaut 1 fr., l'bectare vaudra 6 fr. 31.
Bicberée de Sainte-Colombe-lès-Vienne : 15 ares 19 centiares.
1600 pas q. de 3 pieds de France. Si la bicberée de Sainte-Colombe vaut 1 fr., l'bectare vaudra 6 fr. 58.
Hommée de Sainte Colombe-lès-Vienne : 5 ares 6 centiares.
Si l'bommée de Sainte-Colombe vaut 1 fr., l'bectare vaudra 19 fr. 74.
Coupée de Sainte-Colombe-lès-Vienne : 3 ares 79 centiares.
Si la coupée de Sainte-Colombe vaut 1 fr., l'bectare vaudra 26 fr. 32.
Bicberée de Cbamelet : 12 ares 87 centiares.
1952 pas q. de 2 pieds 1/2 de France. Si la bicberée de Cbamelet vaut 1 fr., l'bectare vaudra 7 fr. 76.
Mesure de Beauieu : 7 ares 91 centiares.
1200 pas q. de 2 pieds 1/2 de France. (Deux mesures de Beaujeu égalent une bicberée de Tarare.) Si la mesure de Beaujeu vaut 1 fr., l'bectare vaudra 12 fr. 63.
Coupée de Belleville : 7 ares 25 centiares.
1100 pas q. de 2 pieds 1/2 de France. Si la coupée de Belleville vaut 1 fr., l'bectare vaudra 13 fr. 78.
B12 PIÈCES ANNEXÉS
Ouvrée de Belleville : 5 ares 27 centiares.
800 pts q. de 2 pieds 1/2 de France. Si l'ouvrée de Belleville vaut 1 fr., l'hectare vaudra 18 fr. ^. — Deux ouvrées font la bicherée de Belleville égale ainsi à celle de Viliefranche.
Coupée de Juliénas : 3 ares 95 centiares.
600 pat q. de 2 piedt 1/2 de France. (C'est la moitié de la mesure de Beaujeu.) Si la coupée de Juliénas vaut 1 fr., l'hectare vaudra 25 fr. 27.
Mesure ancienne de Thizy : 7 ares 41 centiares.
1125 pas q. de 2 pieds 1/2 de France. Si la mesure ancienne de Thizy vaut 1 fr., l'hectare vaudra 13 fr. 47.
MESUBES DBS LIQUIDES
Anée de Lyon : 93 litres 222.
Si l'ônée de Lyon vaut 10 francs, l'hectolitre vaudra 10 fr. 72.— L'ànéc de Lyon est en usage dans tout le Bhône, sauf les exceptions ci-dessous :
Anée de Belleville : 108 litres 726.
Si l'ànée de Belleville vaut 10 francs, l'hectolitre vaudra 9 fr. 19. — Celle mesure n'est en usage qu'à Belleville.
Vase de Condrieu : 76 litres 175.
Si le vase vaut 10 francs, l'hectolitre vaudra 13 fr. 12.— Cette mesure n'esleo usage qu'à Condrieu, Ampuis, Saint-Cyr-sur-le-Rh6ne, Tupin^it-Semons.
MESURES DES GRAINS
Bichet de Lyon (bichet de grenier) : 34 litres 277.
Le bichet se subdivise en demi-bichet, coupe (ou quart de bichet), octave (ou huitième), picotin (ou seizième), demi-picotin (ou trente-deuxième). — Si le bichet vaut 1 franc, l'hectolitre vaudra z fr. 91.
Bichet de Viliefranche : 28 litres 941. Si le bichet vaut 1 franc, l'hectolitre vaudra 3 fr. 45.
Bichet d'Anse : 28 litres 941. Si le bichet vaut 1 franc, l'hectolitre vaudra 3 fr. 90.
Bichet de Condrieu ou de Sainte-Colombe : 28 litres 087. Si le bichet vaut 1 franc, l'hectolitre vaudra 3 fr. 56.
Mesure de Tarare : 21 litres 195. Si la mesure vaut 1 franc, l'hectolitre Taudra 4 fr. 71.
Mesure de Beaujeu : 22 litres 632. Si la mesure vaut 1 franc, l'hectolitre vaudra 4 fr. 41.
Mesure de Chamelet : 16 litres 721. Si la mesure vaut 1 franc, l'hectolitre vaudra 5 fr. 96.
DÉPRÉaATION DU PAPIER-MONNAIE 613
Mesure de Tbizy : 19 litres 569. Si la mesure vaut 1 franc, rhectolitre vaudra 5 fr. il.
Mesure ou coupe de Belleville : 15 litres 435. Si la mesure vaut 1 franc, l'hectolitre vaudra 6 fr. 47.
MESURES DES CHARBONS
Benne de Lyon : 74 litres 073. Si la benne vaut 1 franc, l'hectolitre vaudra 1 fr. 35.
Benne de Givors : 68 litres 567. Si la benne vaut 1 franc, l'hectolitre vaudra 1 fr. 45.
C. - TABLEAU DE LA DÉPRÉCIATION DU PAPIER- MONNAIE
depuis le l«r ]anTier 1791 jusqu'à sa suppression,
dressé en exécution de la loi du 5 messidor an V, pour le
département du Rhône, suivi du cours de Bftle.
(A Lyon, de l'imprimerie de J. Royer, rue Confort, n* 90, an V, petit in-16) *
On donnait, en 1791, pour 100 litres assignais, en livres ècus :
Janvier Mai
Du 1 au 10 92 1. Du 1 au 10 87 1. 10 s.
11 20 911.15 s. 11 20 86 1.10 s.
21 31 911.10 8. 21 31 85 1.18 8.
Février Juin
Du 1 au 10 911. Du 1 au 10 85 1.
11 20 901.158. 11 20 841.
21 29 90 1.10 s. 21 30 83 1.10 s.
Mars Juillet
DulaulO 901. DulaulO a3 1.
11 20 89 1.15 8. 11 20 821.10 8.
21 31 891.15 s. 21 31 821.10 s.
Avril Août
DulaulO 891.10 8. DulaulO 811.
11 20 891. 5 8. 11 20.... 80 1.
21 30 89 1. 21 31 80 1.
(t) Cette brochure, qui reproduit exactement une délibération du Conseil du département, du 4 tbermidor V, donae, outre le tableau de la dépréciation, le texte de la loi du 5 messi- dor et eelui de la délibération de rAdmiaistration centrale du département, sommant une commiasioR de quinze néf^ociants et agents de change chargés de dresser le tableau de eoficert arec rAdroinistration.
|
614 |
PIÈCES |
ANNEXRS |
|
|
Septembre |
Novembre |
||
|
Du 1 au 10 11 tâO 21 30 |
81 1. 811. 801. |
Du 1 au 10 11 20 21 30 |
80 1. 10 s. 791. 76 1. 10 s |
|
Octobre |
Décembre |
||
|
Du lau 10 11 20 21 31 |
811. 80 1. 81 1. |
Du 1 au 10 11 20 21 31 |
74 1. 731. 711. |
On donnait, en 1 792, pour 100 livres assignats, en livres ècus :
Janvier
|
Du 1 au 10. H 20. 21 31. |
Février |
641. 641. 661. |
|
Du 1 au 10 11 20. 21 29. |
Mars |
621. 571. 551. |
|
Du 1 au 10. 11 20. 21 31. |
Avril |
561. 571. 621. |
|
Du 1 au 10. 11 20. 21 30. |
591 581. 571 |
|
|
Mai |
||
|
Du 1 au 10. 11 20. 21 31. |
Juin |
581 581 601 |
|
Du 1 au 10. 11 20. 21 30. |
621 641 651 |
Juillet
Du 1 au 10 62 1.
11 20 621.
21 31 621.
Août
Du 1 au 10 62 1.
11 20 621.
21 31 631.
Du 1 au 10. 11 20. 21 30.
Septembre
651. 671. 681.
Octobre
Du lau 10. 671.
11 20 701.
21 31 711.
Novembre
Du lau 10 731.
11 20 74 1.
21 30 73 1.
Décembre
Du 1 au 10. 11 20. 21 31.
721. 711. 641.
On donnait, en 1793, pour 100 licrcs assignais, en litres ècus:
Janvier
Du 1 au 10 62 1.
11 20 601.
21 31 571.
Février
Du 1 au 10. 11 20.
21 28.
581. 581. 571.
Mars
Du lau 10 571.
11 20 551.
21 31 541.
Avril
Du 1 au 10 47 1,
11 20 461.
21 30 461.
Mai
Du lau 10 421.
11 20 401.
21 31 391.
Juin
Du 1 au 10 35 1.
11 20 321.
21 30 321.
DÉPRÉaATION DU PAPIER-MONNAIE
615
Juillet
|
Du 1 au 10.. 11 20.. 21 31.. |
. 301 . 251 . 201 |
|
|
Du 1 au 10.. |
Août |
. 211 |
On observe qu'ici unissent les cours réels et qu'il a été impossible de se conformer à la loi du 5 messi- dor, article IV, qui porte que, pour former le tableau prescrit par l'ar- ticle 11, il faut combiner les notes tenues dans les places de commerce du département avec la valeur qu'auront eue les immeubles, les denrées et les marchandises, et qu'il est constant : 1* que le com- merce n'a point tenu de notes, puis- qu'il, était défendu, sous peine de mort,de vendre des assignats contre espèces; 2* qu'au lieu de vendre des immeubles dans le département, on les démolissait; 3* que les denrées et marchandises étaient maximées.
Dans cet état, on ne peut que donner un tableau approximatif,
calculé d'après les cours de Bàle et Genève et ceux de la Trésorerie na- tionale, comme ci-après :
Suite de l'année f793.
Août Du 11 au 20 301.
|
21 31 |
291 |
|
Septembre Du 1 au 10 11 20 21 30 |
281 271 27 1 |
|
Octobre |
|
|
Du 1 au 10 11 20 |
27 1 ^1 |
|
21 31 |
261 |
|
Novembre |
|
|
Du 1 au 10 11 20 21 30 |
36 1 35 1 351 |
|
Décembre |
|
|
Du 1 au 10 11 20 21 31 |
491 501 481 |
On donnait, en Î794, pour 100 litres assignats, en livres écus:
Janvier
Du 1 au 10 40 1.
11 20 401.
21 31 401.
Février
Du 1 au 10 41 1.
11 20 411.
21 28... 411.
Mars
Du 1 au 10 36 1.
11 20 361.
21 31 361.
Avril
Du 1 au 10 36 1.
11 20 361.
21 30 361.
Mai
Du 1 au 10 341.
11 20 34 1.
21 31 341.
Juin
Du 1 au 10 301.
11 20 301.
21 30 30 1.
Juillet
Du 1 au 10 34 1.
11 20 341.
21 31 341.
Août
Du 1 au 10 311.
11 20 311.
21 31 311.
Septembre
Du 1 au 10 281.
11 20 281.
21 30 281.
Octobre
Du 1 au 10 26 1.
11 20 26 1.
21 31 261.
616
Novembre
Du 1 au 10 241.
11 20 241.
21 30 241.
PIÈCES ANNEXES
Décembre
Du 1 au 10 201.
.11 20 201.
21 31 201.
Ici Gnisseut les cours combinés et recommencent les cours réels.
On donnait, en 1 795, pour 100 livres assignats, en livres écus :
Janvier
Du 1 au 10 181.
11 20 181.
21 31 181.
Février
Du 1 au 10 17 1.
11 20 17 1.
21 28 17 1.
Mars
Du 1 au 10 14 1.
11 20 141.
Ici changent les calculs suivant l'ère républicaine.
|
A |
L/i ///. — On donnait pour |
24 livres écus, en assignats : |
|||||
|
Germinal |
Floréal |
||||||
|
1 |
21marsl79D |
195 a. |
1 |
20 avril 1795 |
235 a. |
||
|
2 |
22 |
— |
195 |
2 |
21 |
— |
230 |
|
3 |
23 |
— |
190 |
3 |
22 |
— |
^0 |
|
4 |
24 |
— |
190 |
4 |
23 |
— |
250 |
|
5 |
25 |
— |
190 |
5 |
24 |
— |
250 |
|
6 |
26 |
— |
186 |
6 |
25 |
— |
275 |
|
7 |
27 |
— |
190 |
7 |
26 |
— |
275 |
|
8 |
28 |
— |
1% |
8 |
27 |
— |
275 |
|
9 |
29 |
— |
195 |
9 |
28 |
— |
275 |
|
10 |
30 |
— |
195 |
10 |
29 |
— |
270 |
|
11 |
31 |
— |
200 |
11 |
30 |
— |
265 |
|
12 |
1" |
avril 1795 |
200 |
12 |
1" |
mai 1795 |
267 |
|
13 |
2 |
|
205 |
13 |
2 |
|
275 |
|
14 |
3 |
|
220 |
14 |
3 |
— ...... |
276 |
|
15 |
4 |
— |
205 |
15 |
4 |
|
275 |
|
16 |
5 |
|
210 |
16 |
5 |
|
295 |
|
17 |
6 |
— |
210 |
17 |
6 |
— |
300 |
|
18 |
7 |
|
. 215 |
18 |
7 |
|
305 |
|
19 |
8 |
|
215 |
19 |
8 |
|
320 |
|
20 |
9 |
— |
. 215 |
20 |
9 |
|
325 |
|
21 |
10 |
— |
. 205 |
21 |
10 |
|
315 |
|
22 |
11 |
|
195 |
22 |
11 |
|
320 |
|
23 |
12 |
— |
195 |
23 |
12 |
|
320 |
|
24 |
13 |
|
188 |
24 |
13 |
|
330 |
|
25 |
14 |
|
188 |
25 |
14 |
|
370 |
|
26 |
15 |
|
188 |
26 |
15 |
|
400 |
|
27 |
16 |
|
220 |
27 |
16 |
— |
390 |
|
28 |
17 |
|
225 |
28 |
17 |
|
395 |
|
29 |
18 |
|
235 |
29 |
18 |
|
400 |
|
30 |
19 |
— |
. 235 |
30 |
19 |
— |
400 |
DliPRéaATlON DU FAPIBR-MONNAIB 617
Prairial 25 13juiUetl795 730 a.
26 14 — 690
27 15 - 705
28 16 ^ 715
29 17 - 715
30 18 — 705
Thermidor
1 19 juillet 1795 650 a.
2 20 - 680
3 21 - 760
4 22 . - 780
5 23 -- 780
6 24 — 790
7 25 - 830
8 26 — 870
9-27 — 870
10 28 — 680
11 29 - 720
12 30 - 720
13 31 — 710
14 1" août 1795 710
15 2 — 740
16 3 — 820
17 4 - 900
18 5 — 860
19 6 - 830
20 7 - 860
21 8 - 870
22 9 - 865
23 10 - 890
24 11 — 890
25 12 - 890
26 13 - 890
27 14 - 895
28 15 - 895
29 16 — 895
30 17 - 895
Fructidor
1 18 août 1795 900 a.
2 19 - 900
3 20 - 900
4 21 - 925
5 22 — 930
6 23 - 900
7 24 - 930
8 25 - 920
9 26 - 930
10 27 - 910
11 28 — 915
12 29 - 945
13 30 - 970
14 31 - 1050
15 1" sept. 1795 1050
16 2 - 1200
17 3 - 1020
|
1 |
20 |
mai 1795 |
. 390a |
|
2 |
21 |
— |
. 385 |
|
3 |
22 |
— |
. 395 |
|
4 |
23 |
— |
425 |
|
5 |
24 |
— |
430 |
|
6 |
25 |
— |
. 435 |
|
7 |
26 |
— |
435 |
|
8 |
27 |
— |
435 |
|
9 |
28 |
— |
. 425 |
|
10 |
29 |
— |
415 |
|
H |
30 |
— |
420 |
|
12 |
31 |
— |
440 |
|
13 |
1" |
juin 1795 |
440 |
|
14 |
2 |
— |
. 435 |
|
15 |
3 |
— |
. 435 |
|
16 |
4 |
— |
. 430 |
|
17 |
5 |
— |
. 430 |
|
18 |
6 |
|
470 |
|
19 |
7 |
|
485 |
|
20 |
8 |
— |
495 |
|
21 |
9 |
— |
. 515 |
|
22 |
10 |
— |
. 540 |
|
23 |
11 |
— |
525 |
|
24 |
12 |
|
530 |
|
25 |
13 |
— |
535 |
|
26 |
14 |
— |
580 |
|
27 |
15 |
— |
620 |
|
28 |
16 |
— |
710 |
|
29 |
17 |
|
760 |
|
30 |
18 |
Messidor |
840 |
|
1 |
19 |
juin 1795 |
750 a |
|
2 |
20 |
|
675 |
|
3 |
21 |
|
750 |
|
4 |
22 |
|
800 |
|
5 |
23 |
|
770 |
|
6 |
24 |
|
800 |
|
7 |
25 |
|
800 |
|
8 |
26 |
|
750 |
|
9 |
27 |
|
550 |
|
10 |
28 |
|
460 |
|
11 |
29 |
|
650 |
|
12 |
30 |
|
650 |
|
13 |
1" |
jaiiietl795 |
. 620 |
|
14 |
2 |
|
. 600 |
|
15 |
3 |
|
620 |
|
16 |
4 |
|
630 |
|
17 |
5 |
|
615 |
|
18 |
6 |
|
700 |
|
19 |
7 |
|
700 |
|
20 |
8 |
|
. 660 |
|
21 |
9 |
|
. 630 |
|
22 |
10 |
|
625 |
|
23 |
11 |
|
660 |
|
24 |
12 |
— |
. 730 |
618
PliCES ANNKXES
|
18 |
4 |
|
19 |
5 |
|
20 |
6 |
|
21 |
7 |
|
22 |
8 |
|
23 |
9 |
|
24 |
10 |
|
25 |
11 |
|
26 |
12 |
|
27 |
13 |
|
28 |
14 |
4 sept. 1795 làOOa.
1100 lâOO 1200 lâOO 1190 1200 1190 1185 1235 1250
29 15 sept. 1795 1200 a.
30 16 - 1200
Jours complémentaires
1 17 sept. 1795 1180 a.
2 18 -
3 19 ~
4 20 —
5 21 -
6 22 -
1210 1210 1230 1230 1230
An IV, — On donnait pour 24 livres écus, en assignats:
Vendémiaire
1 23 sept. 1795 1200 a.
2 24 — 1200
3 25 - 1200
4 26 - 1240
5 27 - 1245
6 28 - 1220
7 29 - 1215
8 30 — 1240
9 l"octob.l795 1245
10 2 - 1240
11 3 - 1300
12 4 - 1350
13 5 - 1350
14 6 - 1360
15 7 — 1340
16 8 - 1370
17 9 - 1400
18 10 - 1450
19 11 - 1350
20 12 - 1350
21 13 - 1280
22 14 - 1325
23 15 - 1420
24 16 - 1380
25 17 — 1390
26 18 - 1430
27 19 — 1500
28 20 — 1530
29 21 — 1600
30 22 - 1550
Brumaire
1 23octob. 1795 1550 a.
2 24 - 1650
3 25 - 1680
4 26 - 1710
5 27 - 1710
6 28 - 1750
7 29 - 1920
8 30 - 2150
9 31 -- 2600
10 1" nov. 1795 3400 a.
11 2 - 3450
12 3 — 3450
13 4 - 3200
14 5 - 3300
15 6 - 3300
16 7 -^ 3200
17 8 — 3100
18 9 - 3000
19 10 - 2800
20 11 - 2600
21 12 - 2500
22 13 - 2600
23 14 - 2900
24 15 - 2700
25 16 - 2650
26 17 - 2600
27 18 — 2450
28 19 - 2500
29 20 — 2550
30 21 - 2650
Frimaire
1 22 nov. 1795 2800 a.
2 23 ~ 3000
3 24 - 3200
4 25 - 3200
5 26 — 3200
6 27 — 3300
7 28 - 3300
8 29 - 3250
9 30 - 3050
10 1" déc. 1795 3200
11 2 - 3450
12 3 — 3360
13 4 - 3650
14 5 - 3600
15 6 - 3800
16 7 — 4000
17 8 - 4100
18 9 — 4100
19 10 ^ 4300
DéPRÉCIATION DU PAPIER-MONNAIB
619
|
20 |
11 |
dec. 1795 |
. 4500 a. |
12 |
1" |
lévr. |
1796 |
. 5650a |
|
21 |
12 |
— |
. 4800 |
13 |
2 |
— |
. 5650 |
|
|
22 |
13 |
— |
. 5250 |
14 |
3 |
— |
. 5600 |
|
|
23 |
14 |
— |
. 5000 |
15 |
4 |
|
. 5500 |
|
|
24 |
15 |
— |
. 4400 |
16 |
5 |
|
. 5650 |
|
|
25 |
16 |
— |
. 4100 |
17 |
6 |
|
. 5650 |
|
|
26 |
17 |
— |
. 3950 |
18 |
7 |
— |
. 5600 |
|
|
27 |
18 |
— |
. 4350 |
19 |
8 |
— |
. 5600 |
|
|
28 |
19 |
— |
. 4350 |
20 |
9 |
|
. 5800 |
|
|
29 |
20 |
— |
. 3900 |
21 |
10 |
|
. 5300 |
|
|
30 |
21 |
— |
. 4200 |
22 23 |
11 12 |
— |
. 6100 . 6050 |
|
|
Nivôse |
24 |
13 |
— |
. 6100 |
||||
|
1 2 3 4 5 6 |
22 23 24 25 26 27 |
déc. 1795 |
. 4500 a. . 4700 . 4600 . 4700 . 4800 . 5200 |
25 26 27 28 29 30 |
14 15 16 VI 18 19 |
""" |
. 6200 . 6300 . 7000 . 7100 . 6900 . 6900 |
|
|
7 8 |
28 29 |
|
. 4700 . 4700 |
Ventôse |
||||
|
9 |
30 |
|
. 4700 |
1 |
20 |
févr. |
1796 |
. 7100 a |
|
10 |
31 |
|
. 4750 . |
2 |
21 |
— |
. 7200 |
|
|
11 |
1" |
îanv.17% |
. 4700 |
3 |
22 |
— . |
. 7200 |
|
|
12 |
2 |
— |
. 4500 |
4 |
23 |
— |
. 7100 |
|
|
13 |
3 |
— |
. 4000 |
5 |
24 |
— |
. 7200 |
|
|
14 |
4 |
— |
. a*)00 |
6 |
25 |
. — |
. 7500 |
|
|
15 |
5 |
— |
. 3000 |
7 |
26 |
— |
. 7600 |
|
|
16 |
6 |
— |
. 3100 |
8 |
27 |
— |
. 7400 |
|
|
17 |
7 |
— |
. 3100 |
9 |
28 |
— |
. 7300 |
|
|
18 |
8 |
— |
. 3250 |
10 |
29 |
— |
. 7350 |
|
|
19 |
9 |
— |
. 3300 |
11 |
1" |
mars |
1796 |
. 7000 |
|
20 |
10 |
— |
. 3700 |
12 |
2 |
|
. 6700 |
|
|
21 |
11 |
— |
. 3800 |
13 |
3 |
— |
. 5300 |
|
|
22 |
12 |
— |
. 4000 |
14 |
4 |
— |
. 6500 |
|
|
23 |
13 |
— |
. 4200 |
15 |
5 |
|
. 6100 |
|
|
24 |
14 |
— |
. 4400 |
16 |
6 |
|
. 5900 |
|
|
25 |
15 |
— |
. 4450 |
17 |
7 |
|
. 6000 |
|
|
26 |
16 |
— |
. 4200 |
18 |
8 |
— |
. 6100 |
|
|
27 |
17 |
— |
. 4200 |
19 |
9 |
— |
. 6200 |
|
|
28 |
18 |
— |
. 4100 |
20 |
10 |
— |
. 6000 |
|
|
29 |
19 |
— |
. 4000 |
21 |
11 |
— |
. 6100 |
|
|
30 |
20 |
— |
. 4450 |
22 23 |
12 13 |
— |
. 6000 . 6000 |
|
|
Pluviôse |
24 |
14 |
— |
. 6100 |
||||
|
1 2 3 4 5 6 |
21janv. 17% 22 — 23 - 24 - 25 - 26 - |
. 4750 a. . 4800 . 4900 . 4850 . 4850 . 5100 |
25 26 27 28 29 30 |
15 16 17 18 19 20 |
— |
. 6300 . 6700 . 6850 . 6750 . 6700 . 6000 |
||
|
7 8 |
27 28 |
z |
. 4950 . 4950 |
Germinal |
||||
|
9 |
29 |
— |
. 5100 |
1 |
21 |
mars |
1796 |
. 6300a |
|
10 |
30 |
— |
. 5200 |
2 |
22 |
^ |
. 6100 |
|
|
11 |
31 |
— |
. 5650 |
3 |
23 |
^ |
. < • * * |
. 5600 |
6âO Pl6CE8 ANNEXES
Î4 mars 1796 6150a. 10 30 mars 1796 ÎJ900a.
- 6000 11 31 - 6000
- 5900 12 1" avril 1796 5900
- 5900 13 2 - 5800
- 5900 14 3 - 5800
- 6000
Ici flnit le cours des assignats et commence celui des mandats. On donnait pour ÏOO licres mandats, en licres écus :
|
5 |
25 |
|
6 |
26 |
|
7 |
27 |
|
8 |
28 |
|
9 |
29 |
|
Germinal (suite) |
26 |
15 |
mai 1796 |
201. |
|||
|
15 16 17 18 |
4 5 6 7 |
avril 1796 |
25 1. 251. 25 1. 25 1. |
27 28 29 30 |
16 17 18 19 |
— |
201. 201. 15 1. 151. |
|
19 |
8 |
— |
25 1. |
Prairial |
|||
|
20 21 ^ 23 24 25 26 27 28 29 30 |
9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 |
— |
35 1. 35 1. 35 1. 351. 34 1. 351. 35 1. 35 1. 26 1. 26 1. 211. |
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 |
20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 |
mai 1796 |
14 1. 14 1. 14 1. 161. 15 1. 15 1. 131. 121. 9 1. 81. 101. |
|
Floréal |
12 13 |
31 1" |
juin 1796 |
101. 101. |
|||
|
1 |
20 avril 1796 |
211. |
14 |
2 |
|
9 1. |
|
|
2 |
21 |
— |
221. |
15 |
3 |
|
SI. |
|
3 |
22 |
|
21 1. |
16 |
4 |
|
81. |
|
4 |
23 |
— |
211. |
17 |
5 |
|
81. |
|
5 |
24 |
— |
201. |
18 |
6 |
|
7 1. |
|
6 |
25 |
— |
181. |
19 |
7 |
|
61. |
|
7 |
26 |
— |
181. |
20 |
8 |
|
4 1. 10 s. |
|
8 |
27 |
|
171. |
21 |
9 |
|
4 1. 10 s. |
|
9 |
28 |
— |
17 1. |
fZ |
10 |
|
61. 5 s. |
|
10 |
29 |
— |
17 |. |
23 |
11 |
|
81. |
|
11 |
30 |
— |
16 1. |
24 |
12 |
|
81. |
|
12 |
1" |
mai 1796 |
14 1. |
25 |
13 |
|
6 1. 15 s. |
|
13 |
2 |
— |
13 1. |
26 |
14 |
|
91. |
|
14 |
3 |
|
12 1. |
27 |
15 |
|
91. |
|
15 |
4 |
|
111. |
28 |
16 |
|
91. |
|
16 |
5 |
— |
111. |
29 |
17 |
|
9 1. |
|
17 |
6 |
— |
101. |
30 |
18 |
|
9 1. |
|
18 19 |
7 8 |
— |
14 1. 15 1. |
Messidor |
|||
|
20 |
9 |
— |
21 1. |
1 |
19 |
juin 1796 |
91. |
|
21 |
10 |
— |
221. |
2 |
20 |
— |
91. |
|
22 |
11 |
— |
201. |
3 |
21 |
— |
9 1. |
|
23 |
12 |
— |
201. |
4 |
22 |
— |
91. |
|
24 |
13 |
— |
24 1. |
5 |
23 |
— |
9 1. |
|
25 |
14 |
— |
201. |
6 |
24 |
— |
91. |
DèPRÈCIATIO!« DC PAPttR-MONl^AlÈ 6M
|
^ |
25 |
|
8 |
26 |
|
9 |
27 |
|
10 |
28 |
|
11 |
29 |
|
12 |
30 |
|
13 |
!• |
|
14 |
2 |
|
15 |
3 |
|
16 |
4 |
|
17 |
5 |
|
18 |
6 |
|
19 |
7 |
|
20 |
8 |
|
21 |
9 |
|
22 |
10 |
|
23 |
11 |
|
24 |
12 |
juin. 17% |
6 1. 10 s. |
|
25 |
13 |
— |
6 1. |
|
26 |
14 |
— |
6 1. |
|
27 |
15 |
— _ ■ |
6 1. |
|
28 |
16 |
— |
5 1. 15 s. |
|
29 |
17 |
— |
5 1. |
|
30 |
18 |
— |
5 1. |
|
Thermidor |
|||
|
1 |
19 |
juili. 17% |
5 1. 15 8. |
|
2 |
20 |
— |
5 1. 15 8. |
|
3 |
21 |
— |
5 1. 15 8. |
|
4 |
22 |
— |
5 1. |
|
5 |
23 |
|
4 1. 15 8. |
|
6 |
24 |
— |
4 1. 5 8. |
|
7 |
25 |
— |
4 1. 15 8. |
|
8 |
26 |
— |
4 1. 15 s. |
juin 17% 81.
- 8 1.
- 7 1.
- 7 1.
- 7 1.
- 8 1. juin. 17% 8 1.
- 8 1.
- 8 1. .
- 8 1.
- 8 1. 8 1.
- 7 1.
- 7 1.
- 7 1.
- 61.10 s.
- 7 1.
Ici a fini le cours forcé du papier-monnaie, valeur nominale, par l'exécu* tion de la loi du 29 messidor an IV, enregistrée en ce département le 8 ther- midor suivant.
Néanmoins, pour compléter ce travail, on a cru devoir placer ci-après la note des valeurs successives d'opinion du papier-monnaie, jusqu'au 30 pluviôse an V, inclusivement, époque à laquelle sa circulation a cessé.
On donnait pour 100 livres mandais, en Ucrcs écus : Thermidor (suite) 7 24 août 17% 2 1. 12 s.
9 27 juin. 17% 4 l. 10 s. g |^ ~ 1 1' *q ®*
10 28 - 4 1 9 ^ - 2 1. 9 s.
11 i - 3 1.10 8. 10 27 - 2 1. 7 s. 49 on *ï i ift fl 11 28 — 2 1. 8 s.
13 31 - V\ll' « 29 - 21. 98.
14 1- août 1796 3 1. 7 8.6d. J^ 30 - IJÎt»- iK 9 _ 3 1 14 31 — 2 1. 16 8.
16 3 - 2i:i0 8. 1» 1" sept. 1796 2 1.12 9.
17 4 - 11.10s. ÎS I ~ l\\li
18 5 - 11.158. " l - I \ll-
19 6 - 11.17 8..6d. 18 4 - 2.198.
20 7 — 2 1. 5 s. *? 5 ~ ? • ^^ *•
20 6 - 3 1.
^ V — . .. .w o. 21 7 - 3 1. 5 s.
S 10 — i i. 15 s! ^5 ~ o !" îf *•
21 8 - 21. 5 s
a 9 — 1 1. 18 s.
24 11 - 11.158. f, ,1 - Vi\ll'
25 12 - 11.16s. |4 10 - l\\ll-
26 13 - 21. 28. B \i - Vl\ll'
27 14 - 21. 5 8. |6 îl - V,\tl-
28 15 - 21. 7 8. 27 13 - 3 1.18 8.
29 16 - 31. ^ \t ~ t • ^^• •M 41 _ II 29 15 — 4 1. 5 s.
** " •*'• 30 16 - 4 1.10 8.
Fructidor . ....
1 18 août 17% 3 1. Jours complémentaires
2 19 — 2 1. 6 s. 1 17 sept. 17% 41. 8 s.
3 20 - 2 1. 6 s. 2 18 — 4 1. 5 s.
4 21 - 2 1. 9 8. 3 19 — 3 1. 18 s.
5 22 — 21. 9 s. 4 20 — 4 1. 5 s.
6 23 — 2 1. 12 s. 5 21 - 4 1.8 s.
62i
PI^BS AI>^!4SXEd
An V. — On donnait pour 100 lieres mandats ^ en livres ècus :
Vendémiaire
1 22 sept. 17% 4 1. 8 s.
2 23 - 4 1. 8 8.
3 24 - 4 1. 8 s.
4 25 - 4 1. 10 s.
5 26 - 4 1. 5 s.
6 27 - 41. 5 s.
7 28 - 4 1. 5 s.
8 29 - 4 1.10 8.
9 30 - 3 1. 10 s.
10 l"oclob.l796 3 1.18 8.
11 2 - 3 1. 18 s.
12 3 - 3 1. 18 s.
13 4 - 4 1. 5 s.
14 5 - 4 1. 5 s.
15 6 - 4 1. 5 s.
16 7 - 4 1. 5 s.
17 8 - 4 1. 5 s.
18 9 - 3 1. 16 s.
19 10 - 3 1. 16 s.
20 11 - 3 1. 12 8.
21 12 — 3 1. 12 s.
22 13 - 3 1. 15 s.
23 14 - 3 1. 15 s.
24 15 - 3 1. 18 s.
25 16 - 4 1. 10 s.
26 17 - 4 1. 10 s.
27 18 - 3 1. 15 s.
28 19 ^ 3 1. 15 s.
29 20 - 3 1. 15 s.
30 21 - 4 1.
22 12 Dov. 1796 41. 1 s.
|
Brumaire |
||||
|
1 |
22 octob. 17% |
3 1. |
18 s. |
|
|
2 |
23 |
— |
||
|
3 |
24 |
— |
Is. |
|
|
4 |
25 |
— |
2 s. |
|
|
5 |
26 |
— |
2 s. |
|
|
6 |
27 |
— |
Is. 6d. |
|
|
7 |
28 |
— |
3 s. |
|
|
8 |
29 |
— |
4 s. |
|
|
9 |
30 |
— |
5 s. |
|
|
10 |
31 |
— |
6 s. |
|
|
11 |
1" |
nov. 17% |
5 s. 6 d. |
|
|
12 |
2 |
— |
6 s. |
|
|
13 |
3 |
— |
7 8. |
|
|
14 |
4 |
— |
8 8. |
|
|
15 |
5 |
— |
8 8. |
|
|
16 |
6 |
— |
6 s. |
|
|
17 |
7 |
— |
5 s. |
|
|
18 |
8 |
— |
4 s. |
|
|
19 |
9 |
— |
3 s. |
|
|
20 |
10 |
— |
3 s. |
|
|
21 |
11 |
— |
2 s. |
|
23 |
13 |
— |
3 1. 19 8. |
|
24 |
14 |
— |
41. |
|
25 |
15 |
— |
3 1.16 8. |
|
26 |
16 |
— |
3 1. 14 8. |
|
27 |
17 |
— |
3 1. 38. |
|
28 |
18 |
— |
3 1. 4 s. |
|
29 |
19 |
— |
3 1. 6 s. |
|
30 |
20 |
— |
3 1. 8 s. |
|
Frimaire |
1 21 nov. 17% 3 1. 7s.6d.
2 22 ~ 3 1. 6s.6d.
3 23 - 3 1. 6 8.
4 24 - 3 1. 8 s.
5 25 - 3 1.10 s.
6 26 - 3 1. 6 8.
7 27 ~ 3 1. 6 8.
8 28 - 3 1. 6 s.
9 29 — 3 1. 4 8.
10 30 — 3 1. 3s.
11 1" déc. 17% 3 1. 2 s.
12 2 - 31. 2 s.
13 3 - 3 1. 5 s.
14 4 - 3 1. 8 s.
15 5 - 3 1.8 s.
16 6 - 3 1. 7 s.
17 7 - 3 1. 9 s.
18 8 - 3 I. 10 s.
19 9 - 3 1. 11 s.
20 10 - 3 1. 12 8.
21 11 - 3 1. 8 s.
22 12 - 3 1. 6 8.
23 13 — 3 1. 4 s.
24 14 - 31. 2 s.
25 15 ^ 3 1. 4 s.
26 16 - 3 1. 2 s.
27 17 - 3 1. 2 8.
28 18 - 2 1. 17 s.
29 19 - 2 1. 17 s.
30 20 - 21.15 s.
Nivôse
1 21 déc. 17% 2 l. 11 s.
2 22 - 2 1.14 s.
3 23 - 2 1. 16 s.
4 24 - 21. 15s.«d.
5 25 - 2 1. 16 s.
6 26 - 2 1. 15 s.
7 27 - 2 1.14 s.
8 28 - 2 1. 12 s.
9 29 — 21. 9 s.
10 30 - 2 1. 7 s.
11 31 - 2 1. 5 8.
DÈPRÉaATlOI^ DU PAPIRR'^MONNAIÉ 6È3
|
12 |
1" |
janv. 1797 |
2 1. |
8 s. |
5 |
24 |
janv. 1797 |
19 8. |
|
|
13 |
2 |
— |
2 1. |
9 s. |
G |
25 |
— |
18 s. |
|
|
14 |
3 |
— |
21. |
7 8. |
7 |
26 |
— |
19 8. |
|
|
15 |
4 |
— |
21. |
7 8. |
8 |
27 |
— |
1 l. |
2 8. |
|
16 |
5 |
— |
2 1. |
6 s. |
9 |
28 |
|
1 l. |
Is.fid. |
|
17 |
6 |
— |
2 1. |
5 s. |
10 |
29 |
|
1 1. |
|
|
18 |
7 |
— |
2 1. |
4s.6d. |
11 |
30 |
— |
1 1. |
2 s. |
|
19 |
8 |
— |
2 1. |
4s.6d. |
12 |
31 |
— |
19 s. |
|
|
20 |
9 |
— |
21. |
Is. |
13 |
1" |
lévr. 1797 |
1 1. |
2 s. |
|
21 |
10 |
— |
2 1. |
14 |
2 |
— |
1 1. |
2 s. 6d. |
|
|
22 |
11 |
— |
11. |
16 s. |
15 |
3 |
|
2 s. 3d. |
|
|
23 |
12 |
— |
1 1. |
13 8. |
16 |
4 |
|
1 l. |
2 s. |
|
24 |
13 |
— |
1 1. |
10 s. |
17 |
5 |
|
1 î. |
2 s. |
|
25 |
14 |
— |
1 1. |
6 s. |
18 |
6 |
|
1 l. |
2 8. |
|
26 |
15 |
— |
1 1. |
5 s. |
19 |
7 |
— |
1 1. |
l8.6d. |
|
27 |
16 |
— |
1 1. |
6 s. |
20 |
8 |
— |
1 1. |
Is. |
|
28 |
17 |
— |
11. |
7 s. |
21 |
9 |
|
Is. |
|
|
29 |
18 |
— |
11. |
9 s. |
22 |
10 |
|
||
|
30 |
19 |
— |
2 1. |
7 8. |
23 |
11 |
— |
6d. |
|
|
24 |
12 |
— |
1 î. |
6d. |
|||||
|
Pluviôse |
25 |
13 |
— |
1 I. |
Is. |
||||
|
26 |
14 |
— |
1 l. |
2s. 6d. |
|||||
|
1 |
20jaDv. 1797 |
1 1. |
5 s. |
27 |
15 |
— |
1 î. |
6s.6d. |
|
|
2 |
21 |
— |
11. |
3 s. |
28 |
16 |
— |
4 s. |
|
|
3 |
22 |
— |
1 1. |
Is. |
29 |
17 |
— |
1 1. |
4 s. |
|
4 |
23 |
— |
11. |
30 |
18 |
' — |
1 1. |
3 8. |
Fait et arrêté conformément au procès-verbal de la séance de ce jour, 4 thermidor de Tan V de la République française.
Signé à la minute : Devillas-Teissier, Vidal aîné, Pomarel atné, Sain- Rousset, Bon toux, Boy-de la-Tour, Reverony, Caminet, Gilibert, Champ, Degumin, Ch. Audiiret, Fromental, Floret cadet et Verne;
Et par les administrateurs : Deyrieu, président; Goutallier, Girardon, Gleize, Noyel, administrateurs; Paul Cayre, commissaire du Directoire exécutif, et Guigoud, secrétaire en chef.
Pour expédition conforme :
Guigoud, secrétaire en chef.
Tableau du cours des changes a Bale sur France DEPUIS LA Révolution
On a donné pour V assignat de 100 livres de France, en ècus, savoir :
En 1789 31 octobre 97 1/2
31 août 98 5/8 21 novembre % 1/2
29 septembre 98 29 décembre 96 8/9
6t4
nfcCES ANHEXftd
1*790
29 janvier 96 1/2
26 février 95 1/2
26 mars 94 1/2
28 avril 94
28 mai 94
29 juin 95 1/2
30 juillet 95 5/8
31 août 94
29 septembre 91 1/3
28 octobre 91
30 novembre 90 1/2
28 décembre 92
1791
29 janvier 91 3/4
25 février 91 5/8
29 mars 90 1/2
29 avril 89 2/3
31 mai 85
28 juin 85 1/2
29 juillet 82 1/4
30 août 80 3/4
28 septembre 81 1/4
29 octobre 82
29 novembre 77
27 décembre 68
1792
31 janvier 63
28 février 53
23 mars 54
27 avril 59
29 mai 55 1/2
29 juin 60
31 juillet 60
28 août 58
29 septembre 61 1/2
31 octobre 70
30 novembre 70 1/2
28 décembre 63
1793
29 janvier 55
26 février 54 1/2
29 mars 50
30 avril 44
28 mai 39
28 juin 33
30 juillet 32
30 août 31 1^
27 septembre 29
29 octobre 29 1/2
29 novembre 44
31 décembre 51 1/^
1794
31 janvier 40 1/2
28 février 41 1/2
25 mars 36
29 avril 36
30 mai 34
27 juin 30
29 juillet 34
22 août 31
26 septembre 28 3/4
31 octobre 25 1/2
28 novembre 24 1/2
3Q décembre 20
1795
27 janvier 18 3/5
24 février 17 1/2
27 mars 13
28 avril 10
29 mai 6
30 juin 3 1/2
30 juillet 3 1/4
31 août 21/2
30 septembre 2
31 octobre 11/4
15 novembre 1
10 décembre 17/32
30 décembre 1/2
17%
30 janvier.
15,^
D. - LISTE DES INDEMNITÉS
données aux émigrés du départsmsnt du Rhtae, en exécution de la loi du 27 avril 1825.
D'après la publication iolitulée : Ministère des finances. Étais détaillés des liquidatiom faites par la Commission d'indemnité à l'époque du à l'occa- sion de la loi du fn avril 48ts, au profit des propriétaires de biens-fonds confisqués ou aliénés révolutionnair&ment. Paris, Imprimerie Royale, 9 toI. in-4% 1827-1829. — Ces 9 volumes forment 4 séries rangées chacune dans l'ordre alphabétique des départements : 1* jusqu'au 1" avril 1826 ; 2* du 1" avril au 31 décembre 1826 ; 3* du 1" ianvier 1826 au 31 décembre 1827 ; 4* du 31 décembre 1827 au 31 décembre 1828.
Il n'y a plus de liquidation concernant le Rhône dans la 4' série.
Les résultats de U répartition fournis par les États détaillés sont ici donnés dans l'ordre alphabétique des noms d'émigrés ou condamnés ; la date est celle de la décision de la Commission.
1. Bernard de la Vernette de Saules (Gérard-Marie), émigré:
19200 fr. 06 en capital; 576 francs de rentes.— 16 janvier 1826.
2. Cachet, comte de Montezan (Louis), émigré ; — ayants droit : sa
fille Caroline -Marie -Françoise, épouse de Paul - Marc - Joseph Lavison, pour une moitié et pour l'autre, ses deux petits-enfants : 59953 fr. 86 en capital ; passif à déduire 20500 francs, soit net, en capital, 39453 fr. 86; 1184 francs de rentes. — 22 mai 1826.
3. CoLABBAU DE JuLiÉNAS (Jacqucs-Maric-Alexandre), émigré; —
ayants droit : ses filles, Marie-Thérèse-Claudinè-Jeanne, épouse de M. de la Roche-la Carelle, et Gabrielle- Aimée- Joséphine, épouse de M. Imbert de Balorre, par moitié : 147738 fr. 93 en capital ; passif à déduire 30888 francs ; soit net, en capital, 116858 fr. 93; 3506 francs de rentes. — 24 février 1826.
4. CoRTET (François), prêtre condamné ; — ayant droit: sa nièce
Râfpin (Pierrette), épouse de Jean Lagoute : 25029 francs en capital ; 751 francs de rentes. — 21 septembre 1826.
B. NAT. 40
6^ PifecES ANNEXES
5. CosTE (Benoît), émigré ; — ayants droit : sa veuve et ses deux
enfants Antonin-Joseph et Anne-Françoise : 15282 francs en capital; .458 francs de rentes. — 13 octobre 1825.
6. Déroche de Longchamp (Louis-Gabriel), émigré; — ayants
droit: ses deux enfants Thomas Jacques Pierre et Léonard: 128466 francs en capital ; 3854 francs de rentes. — 8 mai 1826.
7. Deschamps de Bisseret (le comte Jean-Louis-César), émigré ;
6300 francs en capital ; 189 francs de rentes. — 7 novembre 1825.
8. DuGAs (Anloine-Alexandre), émigré; 39636 francs en capital;
1189 de rentes. — 3 octobre 1825.
9. Fay de Sathonay (Antoine de), sa fille Catherine-Aimée-
Sabine, mariée à Baland d*Arnas (Joachim), émigrés; — ayants droit: Méallet de Fargues ( Victoire -Joachime- Emma), épouse de Gabriel-Henri Aimond, comte de Virieu- PuPETifeREs, et Jeanne-Julienne-Olympe, mineure ; toutes deux petites-filles des dépossédés, leur aïeule et bisaïeul ; 359888 fr. 62 en capital ; 10797 francs de rentes. —3 avril 1826.
10. Gervais de Saint-Laurent (Louis), émigré; — ayants droit:
8 héritiers, tous enfants ou petits-enfants du dépossédé : 1 11470 francs en capital ; 3344 francs de rentes. — 12 octobre 1826.
11. Imbert-Colomès (Jacques), émigré ; — ayants droit : ses filles
Marie - Françoise -Victoire, veuve en premières noces de M. Maret de Saint-Pierre et en secondes du comte de Mont- richard, et Catherine-Sophie, épouse de M. LHABrrANr: 131550 francs en capital ; 21000 francs de passif à distraire; 110550 francs net en capital; 3371 francs de rentes. —
9 janvier 1826.
12. Jourdan - Devaux (Adélaïde-Jeanne-Marie-Louise), veuve en
premières noces de M. le comte de Fougières et épouse en secondes de M. le comte Charles -Albert de More de Pont- GiBAULT, émigrée ; 93729 fr. 96 en capital ; 2812 francs de rentes. — 8 mai 1826.
Indemnités aux émigrés 6?7
13 . Labeau dé Bérard, marquis de Maclas (Marie-François-Joseph-
Léon), émigré; — ayants droit: ses trois enfants, Henri- Louis-Jules, Marie-Pauline-Delphine, épouse de M. Borssat DE MoNTDiDiER, Jeanne -Victoirc - Angélique, épouse de M. Fages de Rochemure : 237427 fr. 50 en capital ; 7123 francs de rentes. — 30 janvier 1826.
14. Le Prêtre de Vauban (les frères, comte Pierre -François et
vicomte Antoine ), émigrés : 86086 fr. 44 en capital ; 2583 francs de renies. — 19 décembre 1825.
15. LoRAS (Laurent-Marie), émigré ; 51406 fr. 32 en capital ;
1542 francs de rentes. — 23 janvier 1826.
16. LoRiOL DE DiGoiNE (Marie-Claudîne de), veuve de M. le comte
de LA PoYPE, émigrée, et son fils Jean François pour moitié: 106781 fr. 16 en capital ; 3203 francs de rentes. — 9 juin 1826.
17. Messance (François), émigré: 10611 fr, 54 en capital;
318 francs de rentes. — 22 juin 1827.
18. MiGNOT DE BussY (le comte Antoine François-Marie), émigré;
— ayant droit : son fils Marc Laurent : 771649 francs en capital ; 251400 francs de passif à déduire, soit 520249 francs de capital net; 15607 francs de rentes. — 28 novembre 1825.
19. MiGNOT DE BussY (le vicomte Jean-Claude), émigré: 24048 fr.
en capital ; 721 francs de rentes. — l<^r septembre 1825.
20. MiGNOT DE LAMARTizif:RE (le comtc Marc- Antoine et la
comtesse Anne-Claudine), émigrés : 81687 fr. 78 en capital ; 2450 francs de rentes. — 19 septembre 1825.
21. MoNSPEY (Louis-Alexandre -Elisée, marquis de), émigré; —
ayant droit: son fils Anne-Louis Henri-Tobie : 425058 fr. 18 en capital ; 12752 francs de rentes. — 23 mars 1827.
22. MuRAT (Hugues-François Casimir, marquis de l'Estang),
émigré : 100388, fr. 70 en capital ; passif à déduire : 102562 fr. 81 ; soit, excédent de passif: 2174 fr. 11. — 14 décembre 1827.
23. NoAiLLEs (Louis de), maréchal de France, émigré ; — ayants
droit: neuf héritiers, petits-enfants ou arrière-pelits-enfants de son fils Jean-Paul -François, duc de Noailles d'Ayen :
6Z8 PIÈCES ANNEXÉS
171000 francs en capital ; 5130 francs de rentes. — 24 août 1826.
24. NoLHAC (Françoise), veuve de Giraud de Varennes, émigrée ; — ayants droit : Fabre (Marie-Bonne), veuve de M. François- Gabriel CoRTEiL DE Vaurenard, sa nièce, pour moitié; NoLHAC (Rose-Marie-Angélique, — Jean-Baptiste-Marie, — Antoine-Joseph-Marie, — Pierre-Marie,— Marc-Antoine,— Jeanne Marie-Louise, épouse de M. Laurent-Rodolphe de Farçonnet), tous six neveux et nièces, pour l'autre moitié: 536529 fr. 55 en capital ; 19074 francs de rentes. — 6 avril 1827.
23. Peysson de Bacot (Philippe Nicolas), émigré: 827181 fr. 28 en capital ; passif à déduire 116543 francs; soit, en capital, 710638 fr. 28 net ; 21319 francs de rentes. — 20 mars 1826.
26. Planelly de Mascranny (Louis-Gabriel, marquis de Malbbc).
émigré : 144000 francs en capital ; 4320 francs de rentes. — 16 juin 1826.
27. PupiL DE Myons (Barthélémy-Léonard), émigré; — ayant droit:
Michelle-Françoise-Comélie de Sarron : 221510 fr. 86 en capital ; passif à déduire, 149230 francs; soit net, 72280 fr. 86 de capital ; 2168 francs de rentes. — 24 juillet 1826.
28. Du Sauzey (Joseph-Louis- Henri, — Jules-Armand-François, —
Madeleine Bernardine, épouse de Thomas-Marie, marquis d'Alvigny), émigrés; — ayants droit: Joseph-Louis-Henri pour sa part et le comte d'Alvigny, héritier de sa mère: 267927 f r. 81 en capital ; 8038 francs de rentes. — 9 novembre 1826.
29. Thibault (Claude-René-Marie-François, marquis de la Rocbe-
thulon), émigré; — ayant droit: son fils Philippe-Emma- nuel : 751460 fr. 45 en capital ; passif à déduire : 12000 fr. ; soit 739400 fr. 45 en capital net ; 22184 francs de rentes. — 10 février 1826.
30. Thy (Philibert-Joseph, comte de), émigré ; — ayants droit : ses
deux fils Antoine Louis et Philippe-Louis: 21765 fr. 60 en capital ; 652 francs de rentes. — l<^r mai 1826.
INDEMNITÉS AUX ÉMIGRÉS 6S9
31 . Vichy (Abel Claude-Marie, marquis de) et son fils ( Abel-Claude-
Goericli Cécile, comte de), émigrés ; — son fils seul ayant droit : 195307 f r. 72 en capital ; 5859 francs de rentes. — 6 mars 1826.
32. Vital de Brosse (Claude, comte), émigré: 219857 fr. 30 en
capital ; passif à déduire : 642 fr. 31 ; soit net, 219214 fr. 99 de capital ; 6576 francs de rentes. — 15 septembre 1825.
En tout, les bénéHciaires do la loi de 18^, dans le département du Rhône, ont touché 6399563 fr. 47 en capital, d'où il faut déduire 600021 fr. 20 de passif ; soit : net, 5799542 fr. 27.
Un registre {Arch. dép. Q, papiers de l'Enregistrement) intitulé : Registre ouvert à la direction des Domaines du département du Rhône pour y inscrire les demandes d'indemnité, formées en vertu de la loi du V avril 4SI 5 et l'ordonnance du roi du /" mai suivant, par les émigrés, les déportés et les condamnés ou par leurs ayants droit à raison de l'aliénation de leurs biens- fonds faite par l'État, d'après la loi de confiscation, mentionne 38 demandes d'indemnité. Six furent donc rejetées par la Commission. La plupart des rensei- gnements, d'ailleurs sommaires, que fournit ce registre, sont reproduits dans l'imprimé analysé ci-dessus. Deux pourtant sont inédits ; le premier concerne Cachet de Montezan, rentré en possession, sans bourse délier, de sa maison de la rue Buisson, n* 19, par suite de la déchéance de l'acquéreur, en vertu d'un décret du 12 juin 1806 ; c'est le seul émigré indiqué comme ayant recouvré une partie de sa fortune. L'autre concerne Alexis de Noaillcs, ayant droit de son grand-père : le registre porte à côté de l'actif de 171000 francs un passif à déduire de 261908 fr., soit un excédent de passif de 90908 francs. La Commission, contrairement à ses habitudes, raya le passif et alloua à Noaillcs les 171000 francs qu'il demandait pour une maison située à l'angle de la rue des Bouquetiers et de la rue de l'Oran- gerie. Alexis de Noailles était aide de camp du roi, ministre d'État et député de la Corrèze.
TABLES ALPHABÉTIQUES
DES VENTES D'IMMEUBLES
ikhaV
or TMf
UNIVERSITE
or
1. — TABLE DES NOMS DE LIEUX
Ij^s chilTres renvoieni aux numt^ros des ventes d'immeubles, chapitre premier de l;i deuxième partie. — Les noms sont reproduits avec l'orthographe actuelle. — Le délail «les adresses n'est donné que pour la commune de Lyon.
Affoux 1672, 1673, 1971, 1972, 2159. Aigueperse 1101, 1142, 1143, 1144,
1145, 1146, 1147, 1148, 1149, 1150,
1151, 1152, 1866, Zm.
Albignv 521, 522, 523, 524. 851, 8;i2, 853, 990, 2655, 2657, 2846.
Alix 1348, 1812, 2193, 2194, 2195,
2878, 2879, 2880, 3003.
Ambérieux 1627, 1628, 1629, 1768, 1769, 1770, 1828, 2199, 2200, 2211, 2670.
Amplepuis 1413, 1414, 1415, 1416, 1887, 1888. 1889, 18ÎK), lîK)!, 1916, 2115, 2116, 260*1, 2676, 2945.
Ampuis 456, 457, 458, 459, 460, 461, 462, 1036.
Ancy 1839, 2173.
Anse 1037, 1038, 1039, 1040, 1041, 1060, 1061. 10(>2, 1063, 1064, 1065, 1066, 10(>8. 1069, 1070, 1071, 1072, 1073, 1074, 1075, 1076, 1077, 1078, 1079, 1080, 1158, 1217, 1592, 1593, 1594, 1595, 1596, 1597, 1598, 1599, 1600, 1601, 1602, 1603, 1627, 1856, 2208, 2209, 2210, 3004, 3011, 3030.
Arbresie (L') 585, 586, 587, 2461, 2463, 2694, 2861.
Arbuissonnas 1564, 1565, 1566, 1567, 1568, 1569, 1570, 1571, 1572, 1573, 1574, 1575, 1576, 1802, 2213, 2559, 2829.
Ardillals(Les) 1849, 1854, 1950, 1951, 1952, 1991, 1992, 1993, 2020, 2021, 2026, 2027, 2028, 2041, 2042, 2043, 2044, 2088, 2089, 2090, 2091, 2092, 2093, 2574, 2586, 2645, 2713, 2793. Amas 1046, 1157, 1590, 1591, 1809, 1810, 1962, 1963, 1964, 1965, 1966, 2018, ^19, 2031, 2032, 2040, 2240, 2499, 2894, 2897.
Avoize 576, 577, 578, .579, 703, 98ii, 2:>45, 2570. 2851.
Aveiias 18:i;J, 2298, 2831, 28(v3.
Azolelte 1370, 2086, 2791.
Ba^nols 1247, 1248, 1249, 12:>0, 12:11, 218;), 2186, 2187, 26;^).
Beaiijcu 1044, 1419, 2127, 2128, 2129,
2684.
Béli^iiv 1103, 12-i2, 1253, 22:n. 2238, 22;J9; 2420, 2()40, 2751, 2892.
Bellovillo 10.58, 1059, 1083, 1087, 1088, 1089, 1091, 1092, 1093, 1094. 10î)5, 1096, 1097, 1098, 1099, 1100, 1192, 1193, 1194, 1195, 1196. 1197, 1198, 1199, 1577, 1670, 1842, 2146, 2:V26, 2537, 2727, 2794, 1^006, 3007,
:3008, 300^), ;wio, ,3021, 'mmi :m)37.
Belmont 12;i4, 1255, 12:i6, 2203. Bessenav 422, 423, 424, 42.5, 821, 945, 2km.
Bibost 822, 823, 824, 825, 826, 827, 960, 2780.
Blacé 1205, 1221, 1222, 122.3, 1564, 1565, 1566, 1567, 1568, 1569, 1570. 1571, 1572, 1573, 1574, 1.575, 1576, 1751. 1752, 1988, 1989, 1990, 2217.
Bois d'Oingt 1257. 12,58, 12;39, 1260, 1261, 1262, 1263, 1264, 1265, 1699, 1700, 1701, 1702, 2015, 2184.
Bourg-de-Thizy 1418, 18.37, 2147, 2148, 2854.
Breuil (Le) 1266, 1267, 2172, 2587, 2929.
Brignais 721, 722, 723, 724, 725, 977,
978, 2840. Brindas 444, 445, 446, 447, 2520. Brullioles 817, 818, 819, 959, 2752.
634
Brussieu 820, 2360, 2734. Bully 592, 593, 594, 2714.
Çaluire 836, 837, 947, 2661, 3015,
3016. Cenves 1710, 2294, 2420. Cercié 1105, 1131, 1132, 1133, 1134,
1135, 1136, 1137, 1139, 1140, 2133,
2810.
Chambost Loiigessaigiie 999. Cbambost-sur-Chamelet 1754, 1755,
1756, 1757, 1758, 2162, 2817. Chamelel 1753, 2166. Chapelle de-Mardore (La) 2818. Chapelle- en -Vaudragon (La) 705,
706, 2869. Chaponost 623, 624, 625, 666, 840,
901, 961. Charbonnières 534, 891, 2754. Charenlav 1177, 1178, 1349, 1350,
1351, 1352, 13;J3, 13;;4, 1818, 1819,
1831, 1832, 1860, 1864, 2136, 2456,
2458, 2460, 2534. 2547, 2548, 2555,
2565, 2883, 2884, 2885. Charly 919, 920, 921, 2589, 2735. Charnay 1106,1107,1108,1771,1772,
1773, 1812, 2192. Chassagny et Sainl-Martin-dc-Cor-
nas 905, 906, 925, 2591. Chasselav 408, 409, 410, 411, 412,
413, 414, 415, 967, 2402. Chàtillon - d'Azergues 1268, 1269,
1270, 1271, 1272, 1273, 1274, 1275,
1276, 1277, 1278, 1279, 1280, 1281,
1282, 1283, 1284, 12a5, 1286, 1287,
1288, 1289, 1290, 1876, 2167, 2168,
2328, 2340, 2812, 2856. Chazay-d'Azergues 1159, 1160, 1161,
1162, 1163, 1164, 1165, 1166, 1167,
1200, 1201, 1202, 1203, 1204, 1748,
1749, 1750, 2170, 2426, 2568, 2606,
:K)01. Chénaa 1130, 1206, 1785, 1786,
1787, 1788. 1789, 2281, 2282, 2283,
2827, 2928, Chenelelte 1311, 1312, 1313, 1314,
1315, 1316, 1317, 2966, 2969,
2999, 3019. Chères (Les) 766, 767, 2635, 26%. Chervinges 1102, 2231, 2926.
TABLES ALPHABÉTIQUES
Chessy 1343, 1344, 1345, 1346,
1347, 1813, 2190, 2191, 2721. Chevinay 601, 602, 711, 712, 954,
1033, 2333, 2,334, 2335, 2336.
2337, 2338, 2476, 2850, Chiroubles 1557, 1558, 1559, 1560.
1561, 1562, 2643. Civrieux-d'Azergues 401, 643, 2576. Claveisolles 1169, 1170, 1171,1172.
1173, 1174, 2393, 2814. Cogny 1109, 1305, 1306, 1307, 1308.
1309, 1310, 1474, 1722, 1723, 1724.
1725, 1726, 1727, 1729, 1730. 1731,
1732. 173,3, 1734, 1735, 1736, 1737,
1738, 1739, 1740, 1741, 1742, 1743.
1744, 1745, 1746, 1747, 1920. 2223,
2224, 2730. Collonges 392, 394, 637, 932, 1028,
2671. Condrieu 383, 384. 385, 386, 387,
388, 389, 500, 501, 502, 503. 504.
505, 864, 902, 993, 2399. 2577,
2594, 2675, 2765, 28:>8, 2912, Corcelles 1759, 1760, 1761, 2022,
2023, 2024, 2143, 2317, 2318, 2319,
2320, 2321, 2322, 2:^23, 2324, 2658.
2852. Cours 1851, 1908, 1909, 1914, 1915,
2421, 2122. Courzieu 605, 606, 707, 708, 709,
710, 941, 942. 2360, 2450, 2734,
2784. Couzon 395, 3%, 397, 398, 2728. Croix-Rousse et Cuire 101, 144,
239, 255, 295, 302, 309, 314, 322,
2348, 2374, 2572, 2599, 2616, 2631,
2682, 2704, 2938, 2998. Cublizel767, 2095, 2096, 2097, 2098,
2099, 2100, 2101, 2102, 2103, 2104,
2ia5, 2723,2124, 2125, 2126,2611,
2689, 2690. Curis 642.
Dardilly 717, 718, 719, 720, 2839. Dareizé 1123, 1124, 1125, 1126,
1127, 1128, 1341, 1342, 2651. Denicé 1084, 1110, 1111, 1112, 1113,
1360, 1535, 1536, 1537, 1538, 1619,
1620, 1621, 1833, 1841, 1863, 2232,
2233. Dième 1766, 2164.
NOMS DE LIEUX
635
Dommarlin 648,982, 2736, 2773, 3031 .
Dracé 1679, 1680, 1681, 1682, 1683, 1684, 1685, 1686, 1687, 1807, 1808, 1844, 1850, 2139, 2141, 2142.
Duerne 730, 2619, 2802.
Durelle 1153, 1154, 1155, 1156, 2656, 2672, 2673.
Echalas 656, 657, 658, 659.
Ecully 449, 450, 451, 529, 530, 531, 891, 984, 2546, 3017.
Emeringes 1130, 1703, 1704, 1705, 1706, 2291, 2292, 2844.
Eloux (Les) et Sainl-Jean-le-Châ- teau 1175, 1176, 1371, 1372, 1373, 1374, 1375, 1376, 1377, 1378, 1379, 1380. 1381, 1382, 1383. 1420, 1421, 1630, 1631, 1632, 1633, 1634, 1635, 1636, 1637, 1638, 1639, 1640, 1641. 1642, 1643, 1644, 1645. 1646, 1647, 1648. 1649, 1650, 1651, 1659, 1820. 1821, 1822, 1823, 1824, 1857, 1858, 1859, 1880, 1881, 1917, 1918, 1919, 1921, 19^, 1925, 1926, 1927, 1928, 2130, 2677, 2678, 2936.
Eveux 2716.
Fleurie 1188, 1189, 1190, 1191, 1695, 2284, 2285, 2538.
Fleurieux-sur-ArbresIe 842, 2327,
2329, 2332, 2717, 2833. Fontaines sur-Saône 377, 777, 930,
931, 1029, 2542, 2766. Francheviile 832, 833, 834, 2359. Frontenas 1358, 1359, 1521, 1522.
1523, 2188, 2189. 2746, 2782.
Givors et Bans 650, 651, 652, 653, 654, 655, 976.
Gleizé 1102, 1120, 1121, 1496, 1497, 1872, 1959, 2235, 2416, 2417, 2420. 2427, 2429, 2430, 2491, 2494, 2500, 2540.
Grandris 2165.
Grézieu-la-Varenne 619, 620, 621. 622, 2691.
Grézieu- le -Marché 788, 789, 790,
936, 937, 2708. 2709. Grigny 660, 661, 662, 663, 898. Guillotière (U) 34, 35, 38, 39, 41,
42, 43, 48, 51, 107, 115, 119, 120,
121, 122, 143, 268, 254, 359, 364, 365, 367, 369, 370. 372, 2343, 2366, 2367, 2368, 2373, 2376, 2384. 2408, 2648, 2706, 2726, 2762, 2763, 2764, 2828, 2836, 2871, 2899, 2900, 2910, 2972, 2973, 2974, 2975, 2976, 2977, 2978, 2979, 2980, 2981, 2982, 2983, 2984, 2985, 2986, 2987, 2988, 2989, 2990, 2991, 2992, 2993, 2994, 2995, 2996, 2997.
Haies (Les) 494, 495, 496, 497, 498, 499, 519, 520, 991.
Haute-Rivoire 693, 694, 695, 696, 2544, 2787.
Iles du Rhône 2505, 2509. Irigny 835, 927, 928, 929, 2602. 2920. 3012.
Joux-sur-Tarare 1762, 1875, 1980.
Juliénas 1130, 1790, 1793, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2016, 2017, 2029, 2030, 2037, 2038, 2039, 2286, 2287, 2288, 2289, 2290, 2283, 2865.
Jullié 1130, 1141, 1514, 1515, 1516, 1517, 1518, 1519, 1520, 2293.
Lacenas 1207, 1208, 1209, 1210, 1211, 1212, 1213, 1882, 1981, 1982, 1983. 1984, 1985. 2483.
Uchassagne 1067, 1423, 2196, 2197, 2745.
Umure 1318. 2111.
Uncié 1800, 1801, 1997, 1998, 1999. 2000, 2001, 2002, 2003, 2004, 2011, 2012, 2013. 2014, 2025, 2137, 2138. 2140, 2659.
Lantignié 1237. 1238, 1239, 1240, 1241, 1242, 1243, 1244, 1245, 1869, 1870, 1922, 1931, 1932, 1935, 1936, 1937, 1938, 2033, 2034, 2035, 2297, 2842, 2934.
Urajasse 738, 739, 740, 741, 742, 743, 744, 745, 746, 747, 908, 909, 910, 911, 912, 913, 914, 915, 916, 917, 935, 2652, 2942, 2943, 2944.
Uubépin 793, 794, 795, 2650, 2790.
Légny 1774, 1775, 2175. 2176, 2177. 2768, 2927.
j^
TABLB8 ALPHABETIQUES
Lentillr 649, 748, 749, 750, 751, 752, 753, "754, 755, 2720, 2753.
Lélra 1541, 1542, 1543, 1544, 1545, 2805.
Liergues 1045, 1057, 1805, 1806,
16S5, 22S9, 2230, 2498. Limas 1081, 1082, 1122, 1625, 1626,
1628, 1871, 2206, 2207, 2225, 2769. Limonest et Saint-André -du -Coin
399, 400, 638, 974.
Lissieu 646, 647, 962, 963, 992, 995, 2715.
Loire 375, 376, 416, 843, 897, 2634.
Longes 512, 513, 514, 515, 518, 2649.
Longessaigne 803, 804, 805, 806, 807,
808, 809, 980, 2161, 2776, 2867. Lozanne 1168, 1534, 2169, 2330,
2331, 2774.
Lucenay 1214, 1215, 1216, 1388, 1389, 1390, 1391, 1392, 1393, 1394, 1395, 1396, 1397, 1398, 1399, 1400, 1401, 1402, 1403, 1404, 1405, 1406, 1407, 1408, 1409, 1410, 1411, 1847, 2201, 2202.
LYON a) Immeuble sans adresse précise.
Bastion Saint-Clair 326.
Bâtiments des Chazaux 2454.
Bâtiment des Collinettes 2702.
Bâtiments de TÉvèché 2622.
Bâtiment de Marly 2347.
Bâtiments des Pénitents de Saint- Marcel 2380.
Bâtiments de Sainte-Claire 2937.
Bâtiments de Sainte-Mariede-Belle- cour 2889, 2890.
Bâtiments de la Trinité 289.
Bâtiments près le fort Saint-Jean 106.
Bâtiments près les portes de la Croix-Rousse 2381. 2968.
Bâtiment près la porte de Pierre- Scize 366.
Bâtiments près la porte de Saint- Georges 321, 361, 371, 373.
Bâtiment près les portes de Saint- Irénée 58.
LTON (Buitei
Bâtiments près la porte de Vaise
2357, 2493. Chantier au port de TObserTaDce
153.
Chapelle du Bon-Rencontre 2886. Chapelle des Feuillants 2353.
Chapelle Saint-Roch, à la Quaran> taine 2536.
Claustral des Capucins du Petit- Forêt 2554.
Claustral des Carmes déchaussés 2911.
Claustral Saint-Benoit 2341.
Clergeonnerie (Saint-Paul) 2473.
Cloître des Chartreux (partie du) 2502.
Clos, quai de Sa6ne 138.
Clos de Sainte-Marie des Chaînes
2488. Commanderie de Saint - Georges
2921. Corps de garde à Saint-Just 2590.
Couvent des Ursulines de la Vieille- Monnaie 2901.
Demi-lune des fortifications 2*^4,
2725. Domaines: du Faisan, à Saint-Just
45; — du Petit-Sainte-Foy 60;
— de Pilonchéry, à Saint-Irénée
53.
Eglise des Antonins 2346. Eglise de Fourvière 2501.
Eglise et dépendances de la Platière
286,287. Eglise Saint-Pierre-le-Vieux 281. Eglise Saint-Vincent 2434.
Fossé ( ancien ) au territoire de Loyasse 3020.
Fossés de la ville du côté de la Croix-Rousse 2838.
Jardin à Saint-Just, rue des Anges 169 ; — Basses- Verchères 184.
Maison aux Chartreux 258.
Maisons à Fourvière 76, 81, 90, %, 108, 109, 125, 139, 140, 145, 237, 238, 259, 310.
Maisons à TObservance 113, 256.
l^OMS DE LIEUX
637
LTON (suite)
Maisons à Saint-Just 74, 368, 2396, â401, 2925.
Maison aux Terreaux 275.
Maison (portion de) près Saint-Ni- lier 2957.
Maison de la nouvelle Manécanterie 2625.
Maison des Tireurs d or 2410.
Maison Vieille-Ville 250.
Maisons sans adresse 173, 174, 190, 209,2351.
Pavillon de Toctroi à TObservance 2549.
Pré Saint- Paul aux Brotteaux 71.
Prison à Saint-Just 2924.
Tènements : de Beauvoir, à Saint- Just 91 ; — du Cbâtelard, à Chou- lans 79 ; — de Talaru ou Bombarde 14 ; — du Trembley, à Saint Just 83.
Terrain près l'Arsenal 2931.
Terrain près le cimetière d'Ainay 2431.
Terrain près l'église Saint -Paul 2997.
Terrain près le fort Saint-Jean 2722.
Terrain du cimetière de Saint-Just ±453.
Terrains à Saint-Just 2512, 2515, 2596, 3000.
Terrains près la rue Saint-Domi- nique 2615, 2617.
Vignes : de la Cliamarerie 93 ; — des Burettes 94 ; —à Saint-Just, territoire de Fournacbe 146, 199; — à Saint-Just, territoire de Lovasse 147, 148, 149, 159, 200, 202, 2906; —à Saint-Just, terri- toire de la Pichannc 154 ; — - à Saint-Just, territoire de Trion20i), 216, 221 ; — à Saint-Just 2905.
b) Immeables avec adresse (ordre alphabé- Uqoe des chemins, cours, montées, places, quais, rues).
Chemin du Jeu-dc-Mail 330. Chemin de Montauban 277, 278, 284, 285.
Cour des Archers 313, 345, 346, 347,
LTO.N (suite)
348, 349, 350, 2489, 2514, 2531, 2560, 2563, 2584, 2592, 2597.
Montée des Capucins 2485. Montée des Carmélites, 2400, 2527,
2700. Montée du Chemin-Neuf 117, 213,
251, 252, 305. Montée de Choulans 2873. Montée des Epies, 56, 57, 78, 110. Montée de Fourvière 2480. xMontée du Garillan 2585. Montée de la Glacière 2552. Montée du Gourguillon 50, 191, 241,
2508,2543. Montée de la Grand'Côle 132, 133,
134, 135, 171, 332, 353, 354, 360,
2:^50, 2:tô8, 243:^, 2435, 2437, 2457,
2533, 2578. Montée Saint Barthélémy 336, 2354,
2404, 2439, 2822. Montée Saint Sébastien 185, 298,
327, 2428, 2467, 2838. Place de l'Archevêché 37. Place Bellecour ou de la Fédération
ou de l'Egalité 363, 2620, 2898. Place du Change 2409. Place du Collège-Notre-Dame 2875. Place de la Comédie 2349. Place Confort (église) 2801. Place des Cordeliers 362, 2344. Place Croix-Pàquet 2:i;i6, 2464. Place de la Douane 358. Place de la Frojiagerie 10, 176, 2;{G9,
2967. Place des Jacobins 2626. Place de l'Herberie 257. Place du Méridien 2398, 2674, 2947,
2948, 2949, 29;K), 2951, 2952, 2953,
2954, 2955, 2956, 2959, 2960. Place des Minimes 7, 180, 214, 253,
(église) 26Î), 2447. Place du Parvis Saint-Paul 27. Place des Pénitents -de -la -Croix
2472. Place du Petit-Collège 2397. Place du Plâtre 20, 297, 2:tô5, 2482. Place du Port- Neuville 141, 160, (an- cienne poste aux chevaux) 177.
638
tABLBS ALPHABériQCES
LTON (suite)
Place Neuve-Sainte-Catherioe 67, 152.
Place Saint-Clair 2551, 2896.
Place Saint-Claude 2484.
Place Saint-Georges 2506, 2525.
Place Saint-Jean ou de la Raison 15, 16, 17, 63, 82, 128, 222, 233, 245, 2621, 2874, 2887, 2891.
Place Saint Laurent 86, (cimetière) 2532.
Place Saint Pierre 260, 2799. Place Saint Nizier (chapelle) 266, 280.
Place Saint-Vincent 21, 2412.
Place des Terreaux 11.
Quai des Augustins 161.
Quai de la Feuillée 112.
Quai de Retz 290, 291.
Quai du Rhône 325, 2701.
Quai de Saône 2345.
Quai Saint-Benoit 9, 104, 105, 333.
Quai de Serin 31.
Rue des Anges 181, 215.
Rue des Archers 30ÎM).
Rue de l'Arsenal 264, 265, 267, 279.
Rue des Auges 172.
Rue des Auges [Petite] 129.
Rue Basse-Grenette 151.
Rue Basseville 325.
Rue Bellecordière 8, 30.
Rue du Bœuf 2377, 2405, 2406, 2452.
Rue de la Bombarde 62.
Rue Boucherie-Saint-Paul 19.
Rue Boucherie -des -Terreaux 156, 157.
Rue des Bouchers 61, 2541.
Rue des Bouquetiers 2895.
Rue Bourdy 66, 72.
Rue Bouteille 212.
Rue Buisson 2902.
Rue Capon 356.
Rue Chalamont 1.
Rue de la Charité 2610.
Rue des Chartreux lil, 186.
Rue des Chevaucheurs 167, 196, 328.
LTON fsuite)
Rue Clermont 18. Rue Commarmot 319. Rue Confort 52, 124, 344, 2475, 2528, 2603.
Rue des Deux- Angles 340, 341, 342.
Rue Dorée 218, 271.
Rue Ecorchebœuf 25.
Rue de l'Enfant-quipisse 339. 2518.
Rue des Etrées (Grande-Sacristie) 88, (Grande-Custoderie) 87, 188.
Rue de l'Evéché 223, 276.
Rue des Fantasques 97.
Rue des Farges 49, 59, 64, 77, 99, 126, 131, (Cinquenerie) 99, (mai- son Sully) 103, 168, (ancienne Manécanterie) 170, 197, 198, 230, 294, 2451, 2562, 3023.
Rue Ferrachat 282.
Rue Ferrandière 26.
Rue des Feuillants 246, 247, 248, 249,250.
Rue de Flandre 123. Rue des Forces (maison Saint-Ci- quaire) 80.
Rue du Garet 2414, 2495.
Rue Gentil 5, 13, 73, 118, 163, 208, 307, 308, 323, 324, 2407, 2478, 2479, 2511, 2526, 2530, 2703.
Rue Giroflée 2575.
Rue de la Glacière 343.
Rue Grenette 337.
Rue Grôlée 33, 240.
Rue des Grosses-Tètes 75, 84, 85,
158, 210, 211, 261. Rue des Hébergeries 228. Rue Henry 183. Rue de l'Hôpital 207. Rue Ufont 292, 293. Rue Longue 3. Rue Luizerne 70. Grande rue Mercière 100, 2142.
2361, 2362, 2385. Petite rue Mercière 2424. Rue Misère 92. Rue de la Monnaie 189, 2365. Rue Neuve 4, 164. 165, 299, 2510.
NOMÔ DÉ LIÊtX
639
LTON (suite) Rue Noire 2807. Rue des Ouailles 69. Rue de l'Ours 68. Rue PalaisGrillet 2. Rue de la Palme 2481. Rue Pas-Etroit 315, 320. Rue de la Pêcherie 303, 304. Rue Petit-Soulier 47. Rue Pierre Seize 234, 273, 274. Rue Pisse-Truie 95, 220. Rue du Plat 2882. Rue du Plâtre 317. Rue Port-Charlet 136. Rue Porte-Froc 243. Rue Poterie 89, 224, 225, 236. Rue Poulaillerie 32, 179, 2a39. Rue des Prêtres 54, 166, 201, 244,
269, 270, 283, 2628, 2907. Rue PuiU-du-Sel 187, 235.
Rue des Remparts-d'Aina y 311 , 357, 2ao2.
Rue Romarin 182.
Rue Sainte - Catherine 116, 2903, 2904, 2%1.
Petite rue Sainte-Catherine 98, 150.
Rue Saint Claude 2388.
Rue Saint Côme (chapelle Sainl-
Côme 102). Petite rue Sainte-Croix 155. Rue Saint Dominique 312, 2605. Rue Saint-Georges 206, 2566. Rue Sainte-Hélène 306. Rue Saint-Jean 29. 40, 130, 175,
219 ; — (églises Saint Etienne et
Sainte-Croix) 288. Rue Saint-Laurent 2445. Rue Saint-Marcel 114, 192, 334,
2958.
Rue Saint-Nicolas 55, 229. Rue Saint-Pierre 28, 2378. Rue Sain t-Pierre-le- Vieux 217, 231. Rue Saint-Romain 12, 232. Rue Sala 162, 203, 2535, 2888. Rue des Six-Grillets 195, 226, 261. Rue de la Sphère 2413, 2923. Rue Thomassin 137, 338, 2366.
LYON (suite) Rue Tramassac 27, 36, 65, 178, 272. Rue de Trion 204. Rue Tupin, 318. Rue de la Vieille 194. Rue Vieille-Monnaie 22, 23, 24, 46,
300, 301, 2422, 2477. Rue du Villard 316, 2519.
Marchampt 1246, 2132, 2392, 2393,
2394, 2395, 2418, 2448, 2465, 2466,
2469, 2539, 2553, 2569, 2598, 2600,
2601, 2608, 2860, 2872. Marcilly-d'Azergues 645, 973, 2712. Marcv 1291, 1292, 1293, 1294, 1295,
1296, 1297, 1298, 1299, 1300, 1301,
1302, 1303, 1304, 1812. Mardore 1811, 2110, 2743, 2744, 2855. Marnand 1838, 2149, 2857. Messimy 448, 841, 972. Meys 781, 782, 783, 784, 785, 2783. Millery 440, 441, 442, 726, 727, 845,
926, 2705. Moiré 2182, 2183, 2573. Monsols 1186, 1187, 1677, 1853, 1949,
2052, 2060, 2061, 2067, 2311, 2316,
2963.
MonUgny 779, 780, 2797. Montmelas 1332, 1333, 13ÎU, 1841,
2221, 2796. Montromant 427, 428, 429, 704, 830,
2834,2835.
Montrotlier 811, 812, 813, 814, 815, 816, 956, 957, 958, 1030, 2550, 2777.
Morancé 1384, 13a'>, 1386, 1387, 1388, 1389, 13ÎK), 1391, 1392, 1393, 1394, 1395, 1396, 1397, 1398, 1399, 1400, 1401, 1402, 1403, 1404, 1405, 1406, 1407, 1408, 1409, 1410, 1411, 1776, 1777, 1778, 1779, 1780, 1781, 1782, 1783, 1784, 2171,2798.
Mornant 452, 453, 454, 455, 884, 885, 886, 887, 907, 923, 924, 2474, 2583, 2607, 2778, 28(>8.
Neuville 775, 854, 988, 989, 2833. Nuelles 600, 756, 2697.
m
Tablés ALPHAsènguBS
Odenas 1437, 1438, 1439, 1440, 1441,
1605, 2135, 2468, 2632, 2877, 2962. Oingt 1319, 1320, 1^1, 1322, 1323,
1324, 1325, 1326, 1327, 1328, 1329,
1330, 1331, 1879, 2181. Olmes (Les) 1765, 2623, 2779. Orliénas 626, 627, 2680, 2681. Ouilly 1042, 1043, 1886, 1959, 2420,
26S), 2893. Oullins 668, 669, 670, 671, 672, 950,
985, 3013. Ouroux 1708, 1709, 2053, 2054, 2055,
2056, 2057, 2312, 2935.
Poieyniieux 639, 640, 641, 2784, 2915, 2916, 2917, 2918, 2919.
Pollionnay 613, 614, 615, 943, 944, 2738, 2783, 2832, 2847, 2940.
Pomeys 584, 791, 792.
Pommiers 1081, .1082, 1085, 1086, 1184, 1185, 1834, 2205, 2825.
Pouilly-le-Chélel 1529, 1530, 1531, 1532, 1533, 1954, 1955, 1956, 1957, 1958, 1959, 1960, 1%1, 2226, 2759.
Pouilly-le-Monial 1524, 1525, 1526, 1527, 1528, 2227, 2228, 2459, 2662.
Poule 1361, 1362, 1363, 1364, 1365, 1366, 1367, 1368, 1369, 1867, 2070, 2071, 2072, 2073, 2074, 2075, 2076, 2077, 2078, 2079, 2080, 2081, 2310, 2685, 2711,2933.
Propières 1826, 2082, 2083, 2084, 2085, 2711.
Quincié 1546, 1547, 1548, 1549, 15.^, 1551, 1652, Um, 1054, 1655, 1656, 1657, 16r>8, 1794, 1795, 1796, 1797, 1798, 1799, 1827, 2131, 2391, 2418, 2419, 2421, 2423, 2436, 2438, 24U, 2442, 2443, 2444, 2445, 2446, 2449, 2462, 2470, 2471, 2553, 2876, 2932.
Quincieux 768, 769, 770, 771, 772, 773, 774, 888, 889, 890, 2707.
Ranchal 1803, 2795.
Régnié 1698, 1931, 1932, 1936, 1939,
1943, 1944, 1945, 1946, 1953, 2295,
2296, 2841. Rîverie 686, 2663. Rivolet 1109, 1224, 1332, 1333, 1728,
1730, 1845, 2219, 2220.
Rochefort 430, 434. RocheUiilée 377, 378, 776, 2492. Ronno 1767, 1891, 1892, 1893, 1894, 1895, 1901, 2117, 2118, 2151, 2612. Ron talon 692, 857, 971. 981.
Sain-Rel 374, 589, 590, 2698. Saint-ÀDdéol-le-Chàteau 379, 380,
381, 418, 419, 964, 965, 983. Saint-André-la-Côte 687, 688. 689.
690, 858, 2595. SaÎDl-Apollinaîre 1618, 2160, 2161. Saint- Bonnet-des-Bruvères 1462,
1678, 1878, 1911, 2059^ 2062.
Saint-Bonnet-le-Troncv 1463, 1464, 1465, 2108, 2687. '
Sainte Catherine-sous-Riverie 856, 899, 900, 918, 2821.
Saint-Christophe 1696, 1923, 1929, 1930, 1933, 1934, 1940, 1941, 1942, 1947, 1948, 1967, 1968, 1969, 1970, 1976, 1977, 2051, 2058, 2064, 2066, 2069, 2313, 2314, 2315, 2683, 2965.
Saint-Clément-les-Places 810, 979, 1031, 1032.
Saint -Clémenl-de-Valsonne 1804, 21.54.
Sainte-Colombe 464, 465, 466, 467, 468, 469, 470, 471, 472, 473. 474, 475, 476, 477, 478, 479, 480, 481, 482, 483, 484, 485, 486, 487, 488, 489, 490, 491, 492, 493, 866, 893, 903, 904, 948, 949, 2564, 2732.
Sainte-Consorce et Marcv-le-Loup 616, 617, 618, 969, 2693,^2740.
Saint- Cvprien 1071. 1422, 1423, 1424, (425, 1426, 1427, 1428, 1429, 1430, 1431, 1432, 1433, 1434, 1435, 1436.
Saint-Cyr au-Monl-d Or 392, 629, 6;i0, 631, 632, 966, 2637, 2679, 2723, 2758.
Saint Cyr le Chaloux 1817, 2222.
Sainl-Cyr-sur-Rhône 467, 468, 758, 759, 760, 761, 762, 894.
Saint Didier au Mont d'Or 393,633, 634, 635, 636, 970.
Saint-Didier sous Ri verie 731, 732, 733, 734, 735, 736, 737, 2504, 2638, 2667.
Sain t - Didier - sur - Beaujeu 1225^
NOMS DE LIEUX
641
1226, 1227, 1228, 1229, 1230, 1231, 1232, 12a3, 1234, 1235, 1236, 1604, 1840, 2087, 2299, 2300, 2646.
Saint- Élienne-de-Coise 580, 581, 582, 583, 2642, 2741, 2742.
Saint - Etienne - la - Varenne 1355, 2363, 2808, 2820.
Saint-Forgeux 1690, 1691, 1692,
1693, 1694, 1980, 2156, 2158. Sainte-Foy-rArgentière 848.
Sainte-Foy-lès-Lyon 436, 437, 438, 439, 667, 938, 939, 940, 951, 952, 953.
Saint Genis-l'Argenlière 697, 698, 699, 700, 701, 702, 703, 846, 847, 2382, 2775.
Saint-Genis-Laval 443, 664, 665, 666, 838, 985, 1034, 2529, 2604, 3014, 3022.
Sainl-Genis-les-Oilières 612, 728, 729, 968, 2755.
Saint-Georges-de-Reneins (ou Ro- gneins)15a3,1504, 1578, 1579,1580, 1581, 1583, 1584, 1585, 1586, 1587, 1588, 1589, 1814, 1815, 1816, 1825, 1852, 1995, 1996, 2036, 2420, 2499, 2556, 2557, 2561, 2567, 2588, 2613, 2647, 2809, 2930, 2947, 2970, imS,
Saint-Germain-au-Mont-d'Or 525, 526, 527, 528, 2819.
Saint - Germain - sur - Arbresle 595, 596, 597, 598, 599, 2719.
Saint- Igny -de- Vers 1697, 1885, 1896, 1897, 1898, 1899, 1900, 1904, 1905, 1906, 1911, 2063, 2301, 2302, 2303, 2304, 2305, 2306, 2307, 2,%8, 2688,2964.
Saint-Jean d'Ardières 1090, 1105, 1129, 1509, 1510, 1511,1512, 1513, 1671, 2144, 2145.
Saint Jean-de-Chaussan (ou Chau- san) 691, 2618.
Saint-Jean-de-Touslas 674, 675, 676, 677.
Saint-Jean-Ia-Bussière 1674, 1675, 1676, 1901, 1902, 1903, 1907, 1912, 1913, 1994, 2112, 2113.
Saint-Jean-des-Vignes 1623.
Saint-Julien 1119, 1356, 1357, 2234, 2665, 2800.
Saint Julien sur-Bibost 426, 2941.
Saint-Just-d'Avray 2150.
B. NAT.
Saint-Lager 1138, 1179, 1180, 1181, 1182, 1183, 2134, 2468, 2877.
Saint -Laurent-d'Agny 628, 855, 2486.
Saint-Laurent-de-Chamousset 849,
850, 996, 997, 998, 2364, 2389,
2497, 2507, 2516, 2517, Saint-Laurent-d'Oingt 1660, 1661,
16()2, 1663, 1664, 1665, 1666, 1667,
1668, 1884, 2792.
SaintLaurent-de-Vaux 1025. Saint-Loup 1763, 1764, 1874, 2156, 2664, 2756, 2781, 2785.
Saint-Mamert (ou Saint Marnés) 1868, 1968, 2065.
Saint-Marcei-l'Eclairé 1971.
Saint Martin-en-Haut 430, 432, 433, 434, 435, 994, 2614, 2788.
Saint- Maurice-sur- Dargoire 678, 679, 680, 681, 682, 68;^ 684, 685, 844, 2653, 2749, 2826.
Saint-iNizier d'Azergues 1442, 1443, 1444, 1445, 1446, 1447, 1448, 1449, 1450,1451,1452, 1453, 1454, 1455, 1456,1457, 1458,1459, 1460, 1461, 1711,1865,2624,2685, 2813.
Sainte-Pauie 1622, 2178, 2179. 2180.
Saint-Pierre la-Palud 603, 711, 946, 2757.
Saint-Rambert-riie Barbe 588, 778, 932, 947, 2490, 2629, 2848, 2908. 2909.
Saint -Ro:nain-au-Mont -d'Or 892, 2729.
Saint Romain-de-Popoy 1498, 1499, 1500, 1501, 1502, 1980, 2174.
Saint-Romain en Gai 416, 463, 465, 466, 511, 536, 537, 538, 539. 540, 541, 542, 543, 544, 545, 546, 547, 548, 549, 550, 551, 764, 765, 865, 895, 896, 922, 2654, 2845.
Saint Romain-en-Gier 673.
Saint-Sorlin 1224, 1841, 2218.
Saint- Symphorien- le - Château (ou sur-Coise) 552, 553, 554, 555, 556. 557, 558, 559, 560, 561, 562, .563, 564, 565, 566, 567, 568, 569, 570, 571, 572, 573, 574, .575, 933, 934, 2558, 2579, 2580, 2581, 2582, 2593.
Saint -Vérand 1552, 15.53, 1980, 2157, 2767.
41
64â
TABLES ALPUABétIQUEd
Sailli- Vincent de-Rheins 1829, 1830, 2106, 2107, 2109, 2119, 2686.
Salles 1563, 1564, 1565, 1566, 1567, 1568, 1569, 1570, 1571, 1572, 1573, 1574, 1575, 1576, 1848, 2214, 2215, 2970, 3024.
Sarcey 757, 1035, 2699.
Sauvages (Les) 1973, 2155.
Savigny 859, 860, 861, 862, 863, 867, 868, 869, 870, 871. 872, 873, 874, 875, 876, 877, 878, 879, 880, 881, 882, 883, 1000, 1001, 1002, 1003, 1004. 1005, 1006, 1007, 1008. 1009, 1010, 1011, 1012, 1013, 1014, 1015, 1016, 1017, 1018, 1019, 1020, 1021, 1022, 1023, 1024, 2370, 2375, 2387, 2390, 2496, 2503, 2513, 2695.
Soucieu-en-Jarrét 402, 403, 404, 2770, 2786.
Sourcieux- sur- Sain -Bel 713, 714, 715, 716, 2718.
Souzy 786, 787, 2750.
Taluyers 382, 780, 2425, 2571, 2681,
2859. Taponas 1104, 1412, 1505, 1506,
1507, 1508, 2045, 2325, 2644, 2824. Tarare 1047, 1048, 1049, 1050, 1051,
1052, 1053, 1054, 1055, 1056. Tassin 532, 533, 955, 987, 2803, 2804. Ternand i:i35, 1336, 1337, 1338,
1339, 1340, 2163. Theizé 1485, 1487, 1488, 1489, 1490,
1491, 1492, 1493, 1494, 1495, 1613,
1614, 1615, 1616, 1617, 1669, 2198,
2747, 2748. Thel 1610, 1611, 1612. Thizy 1417, 1877, 2149, 2760, 2843,
28i9, 2946. Thurins 431, 831, 2379, 2823. Trades 1791, 1792, 1910, 1948, 1968,
1%9, 1974, 1975, 1978, 1979, 1986,
1987, 2046, 2047, 2048, 2049, 2050,
2862.
Trêves 516, 517.
Tour-de-Salvagny (U) 975, 2737. Tupin-et-Semons 506,507,508,509, 510. 2668, 2669. 2864, 2914.
Vaise 6,44.329,331,335,2771,2772.
Valsonne 1712, 1713, 1714, 1715, 1716, 1717, 1718, 1719. 1720. 2152, 2153.
Vaugneray 607, 608, 609, 610, 611, 2739, 2816, 2939.
Vaux 1554, 1555, 1556, 2212, 2811.
Vauxrenard 1707, 2830.
Vernaison 390, 391, 2639, 2710, 3(fâ5, 3026, 3027, 3028, 3029, 3033.
Vernay 1606, 1607, 1608, 1609, 2094.
Ville (La) 1474.
Villechenève 7%. 797, 798, 799, 800, 801, 802, 1026, 1027, 2853, 2870.
Villefranche 1114, 1115, 1116, 1117, 1118, 1218, 1219, itm, 1624, 1846, 1861, 1862, 1873, 2236, 2371, 2372, 2401, 2415, 2630. 2641.
Ville sur- Jarnioux 1466, 1467, 1468, 1469, 1470, 1471, 1472, 1473, 1475, 1476, 1477, 1478, 1479, 1480, 1481, 1482, 1483, 1484, 1486, 1843, 1981, 1985, 2487.
Villié 1688, 1689, 1721, 1883, 2241, 2242, 2243, 22a, 2245, 2246, 2247, 2248, 2249, 2250. 2251, 2252, 2253. 2254, 2255, 2256, 2257, 2258. 2259, 2260, 2261, 2262, 2263, 2264, 2265, 2266, 2267, 2268, 2269, 2270, 2271, 2272, 2273, 2274, 2275, 2276, 2277, 2278, 2279, 2280, 2627, 2633, 2806, 2866, 3002, 3032.
Vouries 405, 406, 407, 420, 421.
Yzeron et Chàteauvieux 828, 829, 2692, 2731, 2815, 2881.
II. — TABLE DES ANCIENS PROPRIÉTAIRES
Abbaye d'AinayG, 391,413,627,828, 1200, 1201, 1202, 1203 (Voir Cha- pitre d'Ainay). Abbaye des Cbazaux (F. Chazaux). Abbaye de Cluny 1186, 1190, 1806
{Voir Prieuré de Salies). Abbaye de la Déserte ( Voir Déserte).
Abbaye de Saint-Pierre (Fo/r Béné- dictines de Saint-Pierre).
Abbaye de Savi^ny 374, 425, 585, 593, 634, 716, 757, 822, 860, 861, 862, 863, 867, 868, 869, 870, 871, 872, 873, 874, 875, 876, 877, 878, 879, 880, 881, 882, 954, 1000, 1001, 1002, 1003, 1004, 1005, 1006, 1007, 1008, 1009, 1010, 1011, 1012, 1013, 1014, 1015, 1016, 1017, 1018, 1019, 1020, 1021, 1022, 1023, 1024, 1170, 1266, 1267, 1293, 1294, 1295, 1296, 1297, 1298, 1299, 1300, 1301, 1302, 1346, 1416, 1442, 1443, 1444, 1445, 1446, 1664, 1665, 1666, 1667, 1762, 1839, 233:^, 2334, 2335, 2336, 2:«7, 2338, 2370, 2375, 2386, 2387, 2390, 2476, 2496, 2513, 2945.
Antiquaille (Visitation de T) 1, 11, 19, 40, 50, 125. 251, 252, 2Î>3, 259, 1268, 1269, 1270, 1271, 1272, 1273, 1274, 1275, 2167, 2327, 2328, 2329, 2330, 2331, 2332, 2447.
Antonins (réunis 6 l'ordre de Malte) 2342, 2345, 2346, 2365.
Archevêché de Lyon 668, 835, 1340, 2505, 2622.
Archevêché de Vienne 416, 2845.
Augustins (Grands) 112, 156, 157, 161, 2958.
Augustins réformés (Croix Rousse) 255, 456, 457, 2938, 2998.
Auffustines du Verbe Incarné (Voir Verbe- Incarné).
Baland d'Arnas, Joacbim, èmiqrè, 1988, 1989, 1990, 2018, 2019, 2031,
2032, 2040, 2897, 2930, 2947, 2970,
3018. Bénédictines de Sainte-Colombe 463,
464, 468, 487, 488, 489, 490, 758,
7a3, 904. Bénédictines de Saint-Pierre 18, 20,
35, 260, 296, 297, 1776, 2378. Bernard-Laveruette, émigré, 2286,
2287. Bernardines 133, 134, 135, 171, ^32,
2435, 2457, 2467. Bleues - Célestes (Religieuses de
l'Annonciade ou) 114, 192, 193,
212, 2527. Brévanne, éniigrèe, 2036. Brunet François, émigré, 2231. Bureau des Collèges (Voir Collèges
de Lyon).
Cachet -Montezan, émigré, 2703,
2902. Capet Louis, ci-devant roi 2141. Capucins de Tarare 1050. Capucins de Lyon 277, 284, 2350. Capucins du Petit-Forèt 2552, 2554. Capucins de Villefranche 1042, 10'i3. Carmélites 186, 2700. Carmes déchaussés 190, 278, 285,
415, 2911. Carmes des Terreaux 67, 98, 101,
116, 117, 129, 150, 152, 172, 181,
213, 275, 399, 405. Célestins de Lyon 376, 442. Chanal, émigré, 2864. Chapelle, à Chambost 2817. Chapelle, à Emeringes 1801. Chapelle, à Pollionnay 2783. Chapelle, à Saint Igny-de Vers 2688. Chapelle de Bionan, à Saint-Genis-
Laval, 1034. Chapelle des Bois, à Fleurie 25:38.
644
tABLÊS ALPHABKTlQUEâ
Chapelle de Chàteau-Tiers 1206.
Chapelle de Ruyère, à Villié 1883.
Chapelle Notre-Dame de Pitié, à Saiiil-Lager 1182.
Chapelle Sainte-Anne, à Beaujeu 1245, law, 2934.
Chapelle Saint-Antoine, à Montrot- tier 958.
Chapelle Saint-Antoine, à Saint- Ignj-de-Vers 1885.
Chapelle Saint-Apollinaire, à Lara- jasse 917.
Chapelle Saint-Barnabe, à Beaujeu 1630, 1857.
Chapelle Sainte-Catherine, à Ta- l)onas 1505.
Chapelle Saint-Clair, à Courzieu 942.
Cha|)elle Saint -Claude, à Cogny 1310.
Chapelle Saint-Claude, à Lyon 2484.
Chapelle Saint -Claude, à Saint- Julien 1357.
Chapelle Saint- Crépin, à Ville- franche 1862.
Chapelle Sainte-Croix, aux Étoux 1858.
Chapelle Saint-Étienne, à TArbresle 2463.
Chapelle Soint-Fortunat, à Saint- Pierre la-Palud 946.
Chapelle SaintHostrilège, à Mon- gols 1677.
Chapelle Saint-Irénée, à Bessenay 945.
Chapelle Saint-Jean-de-Bisserolles, à Mardore 2744.
Chapelle Sainte Magdelaine. à Mont- rottier 957.
Chapelle Saint-Martin, à Sainte- Foy-lès Lyon 939.
Chapelle de Saint-Nicolas, à Brul- lioles 958.
Chapelle Saint Pancrace, à Dracé 1808.
Chapelle Saint Pierre, à Morancé 2798.
Chapelle Saint- Pierre -Dupizay, à Larajasse 916.
Chapelle Saint- Raphaël, à Lyon 2671.
Chapelle Saint-Roch, à Bibost 960. Chapelle Saint Roch. à Poule 1867. Chapellenie de Madame de Jeux
1762. Chapitre d'Aigueperse 1101, 114â,
1143, 1144, 1145, 1146, 1147. 1148,
1149, 1150, 1151, 1152, 1678, 1866. Chapitre d'Ainav 264, 265, 267,
279, 661, 662, 1845 {Voir Abbaye
d'Ainay). Chapitre d'Alix 1123, 1124, 1125,
11^, 1127, 1128, 1348, 1523, 1812,
2194, 2195, 2878, 2879, 2880. Chapitre de Beaujeu 1153, 1155.
1156. 1175. 1176, 1227, 1228, 1229, 1230, 1231, 12,32, 1233, 12:^^4, 1235, 1244, 1349, 1350, 1351, 1354, 1:^1, 1362, 1363, 1371, 1372, 1373, 1374, 1375, 1376, 1377, 1378, 1379. 1380, 1381, \:^È. L383, 1419, 1420, 1421, 1438, 1447, 1448, 1449, 1450, 1451. 1452, 1453, 1454, 1455, 1456, 1457. 1458, 1459, 1460, 1461, 16a4, 160;5. 1630, 1632, 1633, 1634, 1635. 1636, 1637, 1638, 1639, 1640, 1641, 1642, 1643, 1644, 1645, 1646, 1647, 1648, 1649, 1650, 1651, 1657, 1658, 16:59. 1820, 1821. 1822, 182:3. 1824, 1828, 1854, 1859, 1880, 1881. 2677.
Chapitre de Belleville 1058, ia59, 1087, 1088, 1089, 1090. 1091, 1092, 1093, 1094. 1095, 1096, 1097. 1098.
1099. 1100. 1177, 1179. 1192, 1193. 1194, 1195. 1196, 1197, 1198, 1440. 1504, 1577, 1670, 1671, 1819, 1842.
Chapitre de Fourvière 76.81,90,96. 108, 109, 139, 140, 145, 237, 238, 2501.
Chapitre de Largentière 424, 576, 577, 694, 695, 783, 788, 986. 2570.
Chapitre de Saint- Chamond 497, 2709.
Chapitre de Saint-Irénée 53, 93, 250, 532, 613, 2451, 2562.
Chapitre de Saint-Jean 12, 14, 15, 16, 17, 29, 37, 54, 62, 63, 82, 87, 88, 128, 151, 175, 188, 191. 219, 220, 222, 223, 232, 233, 241, 242. 270, 276, 377, 381, 394, 395, 398, 402, 4;W, 431, 440, 444, 446, 447, 448, 503, 504, 521, 522, 526, 554, 555, 588, 611, 615, 629, 630, 631, 637, 641, 650, 654, 656. 664, 684, 685, 691, 692, 748, 749, 750, 768,
ANaENS PROPRiéTAIRBS
645
841, 851, 858, 940, 947, 95;), 1085, 1086, 1103, 1158, 1578, 1602, 1617, 1771, 1828, 1834, 2374, 2399, 2490, 2509, 2621, 2625, 2628, 2668, 2729, 2753, 2799, 2804, 2874, 2887, 2891, 2907, 3030. ( Voir Perpétuels de Saint-Jean, Prieuré de Saint- Jean-d'Ardières.)
Chapitre de Saint- Just 49, 59, 64, 74, 79, 83, 91, 94, 131, 168, 170, 187, 230, 231, 421, 614, 616, 619, 620, 674, 675, 721, 722, 723, 724, 774, 834, 1539, 1713, 1714, 1715, 2924.
Chapitre de Saint-Maurice de Vienne 470, 471, 472, 473, 474, 475, 476, 477, 478, 479, 480, 481, 482, 483, 481), 510, 511, :Ui5, 536, 537, 538, 539, 540, 541, 542, 543, 544, 545, 546, 547, 548, 549, 760.
Chapitre de Saint Nizier 3, 4, 5, 10, 13, 26, 32, 80, 118, 137, 179, 207, 208, 266, 280, 777, 931, 2957, 2967.
Chapitre de Saint-Paul 21, 55, 68, 69, 71, 75, 84, 85, 86, 158, 195, 210, 211, 225, 228, 236, 605, 686, 785, 1439, 1629, 1810, 2473, 2%2, 2997.
Chapitre de Saint-Pierre de Vienne 461, 462, 759, 764, 2669.
Chapitre de Saint-Vincent de Ma- çon 1689, 1710, 1789, 1790.
Chapitre de Salles 1221, 1563, 1564, 156.5, 1566, 1567, 1568, 1569, 1570, 1571, 1572, 1573, 1574, 1575, 1576, 1848, 2214, 2215, 2971, 3024.
Chapitre de la Trinité 25, 27, 36, 60, 95, 289.
Chapitre de Viliefranche 1046, 1110, 1111,1112, 1113,1114,1115,1116, 1219. 1220, 1624, 1761, 1846, 1861, 2401.
Chartreux de Lyon 100, 104, 105, 106, 111, 138, 141, 160, 177, 194, 258, 1^, 2502.
Chartreux de Sainte-Croix-en-Ja- rez 498, 513, 514, 516, 517.
Chazaux (Religieuses des) 183, 1546, 1547, 1548, 1549, 1550, 1551, 2454, 2480.
Chevaliers de FArc (Lyon) 2352.
Chevaliers de l'Arc, à Béligny 2237. 28:».
Chevaliers de TArquebuse, à Béli- gny 2238.
Cimetière de Saint-Romain, à Anse 2209.
Cinquenairesde Saint-Just 99,103. Clergé de Lyon 41, 1360. Cluny (Louis) èmiffrè, 1028.
Collabeau (Jean Marie- Alexandre) ci devant officier aux gardes- françaises, dmi(j''(\ 2005, 2006, 2007, 2008,2009, 2010, 2016. 2017, 2029, 2030, 2037, 2038, 2039.
Collège de Beaujeu 2684.
Collèges de Lyon 307, 308, 310, 318, 319, 320, 323, 324, 926, 927, 930, 9:iO, 951, 952, 953, 2:377, 2397, 24a5, 2406, 2452,2511, 2526,2530, 2585, 2875.
Collège de Màcon 2288, 2289, 2383. Collège de Saint-Symphorien-sur- Coise 2593.
Collinettes (Religieuses de Sainte- Elisabeth ou) 97, 18.5,257, 2702.
Commune d'Alix 3003.
Commune de Bellcville 2794, 30a5, :K)06, 3007,3009, 3010, 3021, 3034, 3035, 3037.
Commune de Caluire 3015, 3016. Commune de Chazay 3001. Commune de Dommartin 3031. Commune d'Ecully 2546, 3017. . Commune de la Guillotière .359, .364,
365, .367, 369, 370, 2384, 2725,
2726, 2762, 2763, 2764.
Commune d'irigny 3012.
Commune de Lyon 314, 321, 326, 328, 329, 33Ô, ;tô7, 358, 360, 361, 362, 363, 366, .368, 371, 372, 373, 2347, 2349, 2357, 2,381, 2493, 2512, 2515, 2,521, 2,536, 2549,2.551, 2,590, 2596, 2706, 2722, 2724, 272;), 2771, 2772,2828, 2837, 2873, 2896, 2968, 2972, 2973. 2974, 2975, 2976, 2*)77, 2978. 2979, 2980, 2981, 2982, 2983, 2984, 2985, 2986, 2887, 2988, 2989, 2990, 2991, 2992, 2993, 2994, 2Î)95, 2996, 3000, 3023. (To/r com- mune de La Guillotière.)
Commune d'OuIlins 3013. Commune de Saint - Genis - Laval 3014, 3022.
B46
TABLES ALPHABÉTIQUES
Commune de Saint-Rambert-rile- Barbe 2629.
Commune de Sainl-Cyr-le-Chatoux 2679.
Commune de Vernaison 3025, 3026,
3027, 3028, 3029, 3033. Commune de Villefranche 2415,
2416, 2417, 2427, 2428, 2429, 2430,
2491, 2494, 2:>00. Commune de Villié 3032. Communauté des Tireurs d'or 2410. Comtes de Lyon (Voir Chapitre de
Saint Jean). Confrérie de l'Hôpital 2662. Confrérie de Lissieu 992. Confrérie des Pénitents blancs de
Beaujeu 2127.
Confrérie des Pénitents blancs de Villefranche 2641.
Confrérie des Pénitents de Belle- ville 2146, 2325, 2824.
Confrérie des Pénitents de Con* drieu 2765.
Confrérie des Pénitents du Confa- lon (Mornant) 924.
Confrérie des Pénitents de la Croix 2472.
Confrérie des Pénitents de la Guil- lotière 2836.
Confrérie des Pénitents de Lorette 343, 2356.
Confrérie des Pénitents de Mornant
2868.
Confrérie des Pénitents de la Misé- ricorde 2524.
Confrérie des Pénitents de Saint- Charles 306.
Confrérie des Pénitents de Saint- Marcel 2380.
Confrérie des Pénitents de Saint- Syniphorien-sur-Coise 2558.
Confrérie des Pénitents noirs de Villefranche 2371.
Confrérie du Rosaire 2114.
Confrérie du Saint-Esprit 317, 2348.
Confrérie du Saint-Esprit de Bourg- de Thizy 2147.
Confrérie de Saint-Nicolas 993.
Confrérie de la Trinité 338, 2366.
Congrégation des garçons de Saint- Symphorien-sur-Coise 2581.
Cordeliers de l'Observance (Lvon) 256, 407.
Cordeliers de Saint Bonaventure (Lyon) 390, 441, 2674, 2701, 2948, 2949, 2950, 2951, 2952, 2953, 2954, 2955, 2956, 2959, 2960.
Cordeliers de Sainte -Colombe 492, 493, 550, 551, 659, 762. 765, 948, 949.
Cordeliers de Villefranche 1178. Cortey, ê mi gré, 1916.
Cossé-Brissac (Françoise-Charlotte) veuve de Louis Noailles (Les héri- tiers de) 2895.
Coste, émigré, 322.
Cure d' A Houx 1672.
Cure d'Aigueperse 2309.
Cure d'Albigny 523, 990, 2846.
Cure d'Ambérieux 1768, 2199, 2670.
Cure d'.4mplepuis 2115.
Cure d'Ampuis 1036.
Cure d'Ancy 2173.
Cure d'Anse 1037, 1038, 1039, 1040,
1041. Cure de l'Arbresle 5%, 2694. Cure d'Arbuissonnas 1802, S13,
2829. Cure des Ardillats 1849, 2093. Cure d'Amas 2240. Cure d'Aveize 2851.
Cure d'Avenas 1561, 1562, 1835,
2298, 2831, 2863. Cure d'Azolette 1370, 2086, 2791. Cure de Bagnols 1247, 1248, 1249,
1250, 1251, 218.5, 2186, 2187. Cure de Beaujeu 2129. Cure de Béligny 2239, 2751. Cure de Bessenay 423, 2666. Cure de Bibost 2780. Cure de Blacé 1751, 2217.
Cure du Bois-d'Oingt 1699, 1700,
1701, 1702, 1774, 2184. Cure de Bourg de-Thizy 2148, 2854. Cure du Breuil 2172, 2587. Cure de Briguais 978, 2840. Cure de Brindas 444, 448, 841.
ANCIENS PROPRIÉTAIRES
647
Cure de Brullioles 710, 817, 818, 2752.
Cure de Bully 2714.
Cure de Cenves 2294.
Cure de Cercié 1131, 1132, liai,
1134, 1135, 1136, 1137, 1138, 1139,
1140, 2133, 2810. Cure de Chambosl 999, 2162. Cure de Chamelet 2166. Cure de Chapelle-de-Mardore 2818. Cure de Chapelle -en- Va udragon
2869. Cure de Chaponost 623, 961. Cure de Charbonnières 2754. Cure de Charenlay 2136. Cure de Charly 1266, 2735. Cure de Charnay 1106, 1107, 1108,
2192. Cure de Chassagny 2591. Cure de Chasselay 408, 2402. Cure de Cbàtillon d'Azergues 1276.
1277, 1278, 1279, 1280, 1281, 1282,
1283, 1284, 1285, 2168, 2812, 2856. Cure de Chazay 1159, 1160, 1161,
1162, 1163, 1164, 1165, 1166, 1167,
1168, 2170. Cure de Chénas 1785, 1786, 1787,
1788, 1789, 2827. Cure de Chenelette 1311, 1312, 1313,
1314, 1315, 1316, 1317, 2966, 2%9,
3019. Cure des Chères 2635, 26%. Cure de Chervinges 2926. Cure de Chessy 1343, 13U, 1345,
1813, 2191, 2l21. Cure de Chevinay 601, 602, 603,
711, 712, 1033, 2850. Cure de Chiroubles 1557, 1558,
1559, 1560, 1561, 2643. Cure de Civrieux-d'Azergues 643,
2576. Cure de Claveisolles 1171, 1172,
2814. Cure de Cogny 1731, 2224, 2730. Cure de Condrieu 2675, 2858. Cure de Corcelles 1759, 2143, 2658. Cure de Cours 2121. Cure de Courzieu 606, 2789. Cure de Couzon 2728.
Cure de Cuhlize 1767, 2123, 2689. Cure de Cuire 2572, 2682, 2704. Cure de Dardilly 717, 718, 719, 720. Cure de Dareizé 1341, 2651. Cure de Denicé 2233. Cure de Dième 1766, 2164. Cure de Doramartin 648. 649, 982,
2773. Cure de Dracé 1679. 1680, 1681,
1682, 1683, 1684, 1685, 1686, 1687,
2142.
Cure de Duerne 730, 2619, 2802.
Cure de Duretle 1154, 2656, 2672, 2673.
Cure d'Échalas 657. 658.
Cure d'Écully 529, 984.
Cure d'Émeringes 1703, 1707, 1708, 1709, 2844.
Cure d'Éveux 2716.
Cure des Éloux 2130, 2678.
Cure de Fleurie 1189, 1695, 2285.
Cure de Fleurieu-sur-Arbresle 842,
2717. Cure de Fontaines 931, 1029. Cure de Francheville 833, 2359. Cure de Frontenas 1521, 1522, 2189,
2746. Cure de Genay 989. Cure de Givors 651, 652, 653, 976. Cure de Gleizé 1497, 22a5. Cure de Grandris 2165. Cure de Grigny 663. Cure de Grézieu - le - Marché 937,
2708. Cure de Grézieu-la-Varenue 2691. Cure de la Guillotière 2367. Cure des Haies 499, 991. Cure de Haute-Rivoire 693, 2787. Cure d'irigny 2602. Cure de Joux 1875. Cure de Juliénas 1793, 2290, 2865. Cure de Jullié 1141, 1514, 1515, 1516,
1517, 1518, 1519, 1520, 2293. Cure de Lachassagne 1423, 2196,
274;). Cure de Lamure 2111. Cure de Uncié 1800, 2137, 2659.
6i8
TABLES ALPHABÉTIQI'ES
Cure de Lantignié 1237, 1238, 1239, 1240, 1241, 1242, 1243, 1869, 1870, 2297, 2842.
Cure de Urajasse 738, 739, 914, 915, 26:)2.
Cure de la Tour-de-Salvagnv 975, 2737.
Cure de Laubépin 793, 2790.
Cure de Légny 2175*, 2768.
Cure de Lentilly 751, 755, 2720.
Cure de Lélra 1540.
Cure de Limas 2769.
Cure de Limonest 638, 974.
Cure de Liergues 2498.
Cure de Lissieu 646, 963, 2715.
Cure de Loire 843.
Cure de Longes 515, 2649.
Cure de Longessaigne 803, 804, 808,
980, 2776, 2867. Cure de Lozanne 2169, 2774. Cure de Lucenay 1214, 1847. Cure de Marchampt 1246, 2132, 2860.
Cure de Marcillv-d'Azergues 645, 973, 2712.
Cure de Marcy 1291, 1292, 2204.
Cure de Mardore 1811, 2110, 2744.
Cure de Marnand 2149.
Cure de Meys 781, 2783.
Cnre de Millery 2705.
Cure de Moiré 2182, 2183, 2573.
Cure de Monsols 1187, 1677, 1853, 2052,2311.
Cure de Moiitagny 779, 2797.
Cure de Montmelas 2796.
Cure de Montmerle 1199.
Cure de Montromant 427, 429, 2834, 2835.
Cure de Monlroltier 2777.
Cure de Morancé 1384, 1385, 1386,
1387, 2171. Cure de Mornant 2778. Cure de Nuelles 2697.
Cure de N.-D. de la Platière (Lyon)
836, 837. Cure de N. D. de Thizy 2149. Cure de Neuville 528, 775, 854. Cure de N.-D. de la Vie, de Vienne
761.
Cure de Nuelles 597, 600, 756.
Cure dOdenas 1437. 2135.
Cure d'Oingt 1319, 1320, 1321, 1322.
1323, 1324, 1325, 1326, 1327, 1328.
1329, 1330, 2181. Cure des Olmes 1765, 2623, 2779. Cure d'Orliénas 626, 2680. Cure d'Ouilly 2660. Cure d'Ouroux 2057. Cure de Poleymieux 639, 640, 2784,
2915, 2916, 2917, 2918. 2919. Cure de PoUionnay 944, 2738, 2847. Cure de Pommiers 1184, 2205, 2825. Cure de Pouilly-le-Chàlel 1529,
1530, 1531, 1532, 1533, 2226, 2759. Cure de Pouillv-le-Mooial 1524,
1525, 1526, 2227, 2459. Cure de Poule 1364, 1365, 1366,
1367, 1368, 1369, 2.310, 29.33. Cure de Propières 1826, 2085. Cure de Quincié 1794, 1795, 1796.
1797, 1798, 1799, 2131, 2932. Cure de Quincieux 771. Cure de Rancbal 2795. Cure de Régnié 1698, 2295, 2841. Cure de Riverie 690, 731, 732, 733.
745, 2663. Cure de Rivolet 2220. Cure de Rocheforl 434. Cure de Rocheteillée 776, 2492. Cure de Ronno 2118,2151. Cure de Ronlalon 857, 981. Cure de Sain -Bel 589,590,591,2698. Cure de Saint-Andéol-le-Cbàteau
419, 983.
Cure de Sainl-André-la-Côte 687,
688, 689, 2595. Cure de Saint -Apollinaire 1618.
2160.
Cure de Saint Bon ne t-des-Bruvères
1462, 1878, 2062.
Cure de Saint- Bonnet- le -Troncy
1463, 2120.
Cure de Sainte Catlierine 2821. Cure de Saint-Cbristopbe 1696. Cure de Saint-Clément-sous-Val-
sonne 2154. Cure de Sainte-Colombe 2564,
ANCIENS PROPRIÉTAIRES
649
Cure de Sainle-Consorce 618, 969,
2693, 2740. Cure de Saint Cyr le Chaloux 2222. Cure de Sainl-Cvr-au-Mont-d'Or
6:fâ, 636, 966, 27^3, 27,18. Cure de Saint-Denis-sur-Coise 404. Cure de Saint-Didier-au-Mont-d'Or
636, 970.
Cure de Saint-Didier-sur-Beaujeu
1840, 2299. Cure de Saint-Didier-sous-Riverie
856, 2638, 2667. Cure de Saint- Etienne -de- Coise
580, 581, 2741, 2742. Cure de Saint-Étienne-la-Varenne
2820. Cure de Saint-Forgcux 1690, 1691,
1692, 1693, 1694.
Cure de Sainte-Foy-lès-Lvon 667. Cure de Saint-Genis-l'Argentière
697, 698, 699, 700, 847, 2775. Cure de Saint Genis Lavai 2604. Cure de Saint-Genis-Ies-Ollières
728, 729, 968, 27:;5. Cure de Saint-Georges (de Lyon)
898, 2525, 2566.
Cure de Saint-Georges-de-Reneins
1814, 1815, 1825, 1837. Cure de Saint-Germain-au-Mont-
d'Or 528, 2819. Cure de Saint- Germain -sur- Ar-
bresle 2719. Cure de Sain t-Igny-de- Vers 1697,
2063. Cure de Saint- Jean-d'Ardières 1509,
2144.
Cure de Saint -Jean- la -Bussière 1674, 2112.
Cure de Saint -Jean- de -Cliaussan
2618. Cure de Saint-Jean-de-TousIas 677. Cure de Saint-Julien 1356, 2234,
2665, 2800. Cure de Saint Just (Lyon) 201, 305,
2396,2453. Cure de Saint-Just-d'Avray 2150. Cure de Saint- Lager 1180, 1181,
1182, 2134. Cure de Saint - Laurent - d'Agny
628, 2486.
Cure de Saint -Laurent -de- Cha-
mousset 850, 998. Cure de Saint - Laurent - d'Oingt
1660, 1661, 1662, 1663, 1884. Cure de Saint- Laurent -de -Vaux
1025. Cure de Saint -Loup 1341, 1342,
1763, 1764, 1874, 2664, 2756. Cure de Saint-Mamert 1792, 1868,
2065. Cure de Saint-Martin-enHaut 432,
2788. Cure de Saint-Maurice-sur- Dar-
goire 680, 681, 682, 683, 844, 2749,
2826. Cure de Saint- Nizier -d'Azergues
1711, 2813. Cure de Saint-Paui 669, 2455, 2532. Cure de Sainte-Paule 1622, 2178. Cure de Saint Pierre (Lyon) 2355. Cure de Saint-Pierre-la Palud 2757. Cure de Sainl-Pierre-le-Vieux 199,
244, 281, 2905, 2906. Cure de Saint-Rambert-i'Ile-Barbe
2848.
Cure de Saint-Romain 1850.
Cure de Saint-Romain-en-Gal 2654.
Cure de Saint- Romain -de-Popev, 1498, 1499, 1500, 1501, 1502, 2174.
Cure de Saint-Sorlin 2218.
Cure de Saint -Sy mphorien-Ie-Chà-
teau (ou sur-Coise) 552, 553, 791,
2582. Cure de Saint-Vcrand 1552, 1553,
2767. Cure de Saint-Vincent (Lyon) 2412,
2434. Cure de Saint Vincent-de-Rheîns
2119, 2686. Cure de Salles 2216. Cure de Sarcey 1035. Cure des Sauvages 2155. Cure de Savigny 2695. Cure de Semons 508, 2914. Cure de Soucieu en Jarret 403, 2718,
2770, 2786. Cure de Sourcieux- sur- Sain -Bel
713, 714, 715. Cure de Souzy 787, 2750.
6.*M)
TABLES ALPHABÉTIQUES
Cure de Taluyers 2571, 2859. Cure de Taponas 2644. Cure de Tassin 534, 987, 2803. Cure de Ternand 1339, 2163. Cure de Theizé 1487, 1488, 1489,
1490, 1491, 2198, 2748. Cure de Thel 1611. Cure de Thizy 1838. 2849. Cure de Thurins 831, 2823. Cure de Trades 1791, 2050, 2862. Cure de Valsonne 1712, 2152. Cure de Vaugneray 608, 609, 2739. Cure de Vaux 1554, 1555, 1556, 1817,
2212. 2811. Cure de Vauxrenard 2830. Cure de Vernaison 2710. Cure de Vernay 1225, 1236, 1606,
1607, 1608, 1609, 2094. Cure de Villefranche 1252, 1625,
2225, 2372. Cure de Villechenève 1027, 2870. Cure de Ville-sur-Jarnioux 1466,
1467, 1468, 1469, 1470, 2487. Cure de Villié 1688, 2866. Cure d'Yzeron 2731. Cuslode-curé de Sainte-Croix 288,
617, 1722. Custode de Saint-Étienne 245, 288.
Debrosse, èmiarè, 1917, 1918, 1919, 1921, 1922, 1925, 1926, 1927, 1928, 2936.
Descharaps-Bisseret (veuve) ascen- dante d'émigrés, 2925.
Déserte (Saint Benoît de la) 124, 132, 414, 773, 1060, 1061, 1062, 1063, 1064, 1065, 1066, 1067, 1068, 1069, 1070, 1071, 1072, 1073, 1074, 1075, 1076, 1077, 1078, 1079, 1080, 2358, 2400, 2575, 2578.
Deux- Amants (Sainte Elisabeth des) 39, 42, 43, 44, 45, 48, 113, 115, 119, 120, 122, 143, 153, 400, 2368, 2373, 2408, 2648, 2910.
Dlmerie de Lozanne 1534.
Domaine 335, 866, 2853, 2920, 3020 {Voir Nation).
Dominicains 52, 312, 313, 344. 345, 346, 347, 348, 349, 350, 406, 2475, 2489, 2514, 2528, 2531, 2560, 2563,
2584, 2592, 2597, 2603, 26(tô, 2617, 2626, 2801, 3036.
Dugas de Bois-Sainl-Just, émigré, 2379.
Dupleix-Cadignon fils, héritier pré- sumé de veuve Hoquard, 2871.
Dusauzey frères, émigrés, 1887, 1888, 1889, 1890, 1891,^1892, 1893, 1894, 1895. 1901, 1902, 1903, 1907, 1912, 1913, 1920. 1994, 2609, 2612. 2676.
Écoles de Charly 921.
Écoles de Dargoire 2653.
Écoles de Laraiasse ou fonda tioo Moissonnier 908, 909, 910, 911, 912, 913, 2942, 2943, 2944.
Écoles de (il les de Larajasse ou fon- dation Vourlat 934.
Écoles de Saint-Charles (Lyon) 331.
Ecoles de Saint-Svmphorien-sur- Coise 2579.
Église de Lyon (Trésorerie de Y) 438.
Église de la Madeleine, à l'Arbresle, 2861.
Église Notre-Dame de Vernav, à Saint-Didier-sur-Beaujeu, 2z99.
Enfants du Bon-Rencontre 2886.
Ermite de Lissieu 995.
Évéque de Riez 155.
Fabrique d'Afloux 1972, 2159. Fabrique d'Ainay 2431. Fabrique d'Amplepuis 2115. Fabrique d'Anse 2208, 2211. Fabrique de Brindas 2520. Fabrique de Charly 919, 920. Fabrique de Chassagny 906. 925. Fabrique de Condrieu 2594. Fabrique de Cours 2122. Fabrique de Cublize 2124, 2125,
2126. Fabrique d'Émeringes 2292. Fabrique de Frontenas 2188, 2782. Fabrique de Grézieu-la-Varenne
2691. Fabrique de Haule-Rivoire 2544. Fabrique de Joux 1980. Fabrique de Lachassagne 2197.
ANCIENS PROPRIÉTAIRES
651
Fabrique de Laubépin 2650. Fabrique de Limas 2206, 2207. Fabrique de Lissieu 2736. Fabrique de Loire 2634. Fabrique de Longessaigne 2661. Fabrique de Messimy 972. Fabrique de Montrottier 1030, 2550. Fabrique de Mornant 923. Fabrique de Neuville 988, 2833. Fabrique d'Oingl 1879. Fabrique d'Orliénas 2680, 2681. Fabrique de Riverie 918. Fabrique de Rochefort 2881. Fabrique de Ronno 2117. Fabrique de Saint-Apollinaire 2161. Fabrique de Saint-Didier-sous-Ri-
verie 2504. Fabrique de Saint-Forgeux 1980,
2158. Fabrique de Sainle-Foy-lès-Lyon
938. Fabrique de Sainl-Genis-l'Argen-
lière 2382. Fabrique de Saint-Georges (Lyon)
Fabrique de Saint-Georges-de-Re-
neins 2499. Fabrique de Saiut-Jeau-laBussière
2113. Fabrique de Saint-Laurent-de-Cha-
mousset 2389, 2497, 2507, 2516,
2517.
Fabrique de Saint-Loup 2781.
Fabrique de Saint-Marcel-l'EcJairé 1971.
Fabrique de Saint-Martin-en-Haut
994. Fabrique de Sainte-Paule 2179. Fabrique de Saint-Roraain-de-Po-
pey 1980. Fabrique de Saint-Symphorien-sur-
Coise 2580.
Fabrique de Saint-Vérand 1980,
2157. Fabrique de Savigny 2503. Fabrique des Sauvages 1973. Fabrique de Taluyers 2425. Fabrique de Villechenève 1026.
Fabrique d'Yzeron 2815, 2816. Feuillants 182, 246, 247, 248, 249.
2353. Filles Pénitentes 2339, 2413, 2923. Fondation Moissonnier( Voir Ecoles
de Larajasse). Fondation des Mon t-d'Or 1755, 1756. Fondation Vourlat ( Voir Ecoles des
iilles de Larajasse).
Genovéfains ( Fotrchapitre de Saint- Irénée).
Gervais Louis, ci-devant officier aux gardes-françaises, émigré, 2015.
Gervais de Combefort, émigré, 2792.
Giraud-Varenne (veuve), née Fran- çoise Nolhac, émiqrée, 2369, 2391, 2392, 2393, 2394, 2395, 2418, 2419, 2420, 2421, 2423, 2432, 2436, 2438, 2440, 2441, 2442, 2443, 2444, 2445, 2446, 2448, 2449, 2462, 2465, 2466, 2468, 2469. 2470, 2471, 2510, 2539, 2:)53, 2569, 2598, 2600, 2601, 2608, 2872, 2876, 2877, 2892, 2893, 2894.
Hermitage de Saint-Cyr 2637.
Imbert-Colomès Jacques, émigré, 2903, 2904, 2961.
Jacobins (Voir Dominicains).
Jésuites 2761.
Jourda - Devaux Adélaïde - Marie -
Louise, veuve de Fougère, 2624,
2632, 2685, 2687.
Labeau - Bérard - Maclas , émigré, 1954, 1955, 1956, 1957, 1958, 1959, 1960, 1961.
La Poype ( Voir Loriol).
La Roche - Longcbamp , émigré , 1962, 1963, 19ê4, 1965, 1966.
La Rocbe-Thulon, Claude- René-Ma- rie-François Thibault (ex -mar- quis de), émigré, 1931, 1932, 1935, 1936, 1937, 1938, 1939, 1943, 1944, 1945, 1946, 1950, 1951, 1952, 1953, 1991, 1992, 1993, 2020, 2021, 2026, 2027, 2028, 2041, 2042, 2043, 2044, 2089, 2090, 2091, 2092, 2296, 2574, 2586, 2645, 2713, 2793.
652
TABLES ALPHABETIQUES
Lavalelle-Maubec, émigré, 2362, 2541.
Lazaristes (Lyon) 303, 304, 336, 888, 889, 890, 891, 897, 899, 900, 901, 929, 932, 2354.
Lazaristes (Mornant) 884, 885, 886, 887, 905, 2474, 2583, 2607.
Leprestre-V^auban (veuve) et ses fils, émigrés. 2095, 2096, 2097, 2098, 2099, 2100, 2101, 2102, 2103, 2104, 2105, 2106, 2107, 2108, 2109, 2232, 2611.
Loras, Laurent-Marie, émigré, 2898, 2899, 2900.
Loriot de Digoine, Claude-Marie, veuve du comte de la Poype, èmigrce, 2033, 2034, 2035, 2070, 207Î, 2072, 2073, 2074, 2075, 2076, 2077, 2078, 2079, 2080, 2081, 2082, 2083, 2084, 2087, 2088, 2646, 2711.
Lu mina Lumina Lumina Lumina: Lumina Lumina 2340. Lumina Lumina Lumina Lumina Lumina Lumina Lumina Lumina Lumina Lumina Lumina Liimina Lumina
re d'Ambérieux 2200.
re de l'Arbresle 2461.
re de Bibost 2780.
re de Briguais 977.
re de Charly 2589.
re de Chàtillon-d'Azergues
re de Chessy 2190.
re de Cogny 2219, 2223.
re de Condrieu 2577.
re de Dracé 2139.
rede Fontaines 2766.
re de Lancié 2138.
re de Larajasse 935.
re de Légny 2176, 2177.
re de Liergues 2230.
re de Lucenay 2201.
re de Quincieux 2707.
re de Romanèche 2140.
rede Saint Andéol-le-Chà- teau 964, 965. Luminaire de Saint -Clément-les-
Places 979, 1031, 1032. Luminaire de Saint-Etienne- sur-
Coise2642. Luminaire de Saint- Laurent- de-
Chamousset 997, 2364. Luminaire de Saint- Loup 2785.
Luminaire de Saint -Marlin-en-
Haut 2614. Luminaire de Sainte-Paule 2180. Luminaire de Valsonne 2153.
Magny de Vauban, émigré, 2690.
Malte (ordre de) 922, 971, 996,2045, 2145, 2156, 2228, 2360, 2361, 2^1. (Votr Antonins.)
Marmite (Sœurs de la) 311.
Mascrany-Lavalette, émigré, 2882.
Messance, émigré, 2568.
Mignot de Bussy, Antoine-Fran- çois-Aimé-Marie, ci-Kievant capi- taine au régiment de Lorraine, ci-devant seigneur de Villié et de Lacenas. émigré, 198i, 1982, 1983, 1984, 1985, 1995, 1996, 1997, 1998, 1999, 2000, 2001, 2002, 2003, 2004, 2011, 2012, 2013, 2014. 2022, 2023, 2024, 2025, 2241, 2242, 2243, 2244, 2245, 2246, 2247, 2248, 2249, 2250, 2251, 2252, 2253, 2254, 2255, 2256, 2257, 2258, 2259, 2260,2261, 2262, 2263, 2264, 2265, 2266, 2267, 2268, 2269, 2270, 2271, 2272, 2273, 2274,2275, 2276, 2277, 2278. ^79, 2280, 2281, 2282, 2283, 2284, 2537, 2627, 2633, 2806. 2852.
Mignot de Bussv cadet, émigré, 2317, 2318, 2319^ 2320, 2321, 2322, 2323, 2324.
Mignot de Bussy (Aimé Ange) 2727.
Minimes de la Claite 1191.
Minimes (Lyon) 2, 7, 180, 189, 263, 439, 621.
Miséricorde de Vienne (Sœurs de la) 895.
Missionnaires de Saint -Joseph (Lyon) 290, 291, 292, 293, 295. 2414, 2495.
Missionnaires (Sainte -Colombe) 893, 894, 8%, 2732.
Missionnaires de Saint- Joseph (Saint-Rambert) 2908, 2909.
Missionnaires de Saint-Lazare (F. Lazaristes).
Monspey, émigré, 2326, 2456, 2458, 2460, '2482, 25^, 2:i23, 2534, 2547, 2548. 2555, 2556, 2557, 2559, 2561, 2565, 2567, 2588, 2613, 2647, 2809, 2883, 2884, 2885,
ANCIENS PROPRIETAIRES
653
Murât (Casimir), émigré, 2535. Murât Victor, émigré, 2424, 2888.
Nation 2655, 2657 (Voir Domaine).
Olivier, héritier présumé de veuve
Hoquard 2871. Oratoriens 298, 299, 300, 301, 302,
309, 315, 327, 352, :fô3, 3;i4, 355,
356, 928, 2351, 2411, 2422, 2433,
24:^7, 2485. Orléans (Duc d) 26:X).
Penhoêt, émigré, 985, 2529.
Pénitents (Voir confréries de Péni- tents).
Perpétuels de Saint-Jean 142, 166, 174, 178, 201, 217, 218, 607, 665, 754, 1628.
Perpétuels de Saint-Just 146, 147, 154, 196, 200, 214, 215, 216.
Perpétuels de Saint-Paul 92, 226, 227, 229.
Peysson de Bacot, émigré, 325, 1911, 1923, 1929, 1930, 1933, 1934, 1940, 1941, 1942, 1947, 1948, 1949, 1967, 1968, 1969, 1970, 1974, 1975, 1976, 1977, 1978, 1979, 1986, 1987, 2046, 2047, 2048, 2049, 2051, 2053, 2054, 2055, 2056, 2058, 2059, 2060, 20()1, 2064, 2066, 2067, 2068, 2009, 2.312, 2313, 2314, 2315, 2316, 2683, 2963.
Picpus de Beaujeu 1044.
Picpus de Fontaines 2542.
Picpus de la Guillotière 8, 30, 38, 107, 121, 254.
Place, abbé, émigré, 2747.
Prébende de... ? 262, 269. 271, 282, 283.
Prébende d'Aflfoux 599.
Prébende dAlbon 813, 814, 815, 816.
Prébende d'Amanzé 127.
Prébende des Amaza 737.
Prébende d'Amoncourt 445, 672.
Prébende d'Ars 1594, 1749.
Prébende d'Auvergne 1102.
Prébende de Baimond, 744.
Prébende des Bannes 34.
Prébende Baras 1054.
Prébende Barrier, dite Palmas, 587. Prébende Basset 819. Prébende Bazout 556. Prébende des Bazouts 435. Prébende de Beaunant 666. Prébende des Bedous 570. Prébende des Bégules 557. Prébende Berchery 642. Prébende Bertholon 826. Prébende Blanc 1527, 1855. Prébende des Boirons 198. Prébende des Bonnard 742, 743. Prébende Bonnet 1286, 1287, 1288,
1289, 1290, 1876. Prébende Bosquinson 1831, 1832. Prébende Brossard 735. Prébende Bruchet 1388, 1389, 1390,
1391, 1392, Lm3, 1394, 1395, 1396,
1397, 1398, 1399, 1400, 1401, 1402,
1403, 1404, 1405, 1406, 1407, 1408,
1409, 1410,1411. Prébende des Coires 747. Prébende Campis 789. Prébende de la Cathédrale 2907. Prébende des Cendres 1263, 1264. Prébende Chaffange 410. Prébende des Chalons ou de la Farge
8;i2. Prébende de Chameyré 1753. Prébende de la Chanal, dite Ba-
cailler 610. Prébende Chapelain 1816.
Prébende de la Chapelle Saint- Jac- ques 467.
Prébende de la Chapelle de Saint- Jean-Baptiste 469.
Prébende Chapoton 1262, 1263, 1265.
Prébende Chappon 1851.
Prébende Chapuis 401.
Prébende Chardonnay 1109, 1117, 1725.
Prébende de Chareyzieu 795. Prébende de Châteauvieux 2692. Prébende de Chavannes 941. Prébende des Chazaux 810. Prébende Chénereilles 827. Prébende Chervel 1724.
6^
TABtBS ALPHA BÉTIQCÉà
Prébende Chervin 1811.
Prébende Cheuzeville 1730.
Prébende Chippot 1051.
Prébende Choul 409.
Prébende Clairetière 1836.
Prébende Coblanc 1863.
Prébende Coinde 766.
Prébende Collonges 411.
Prébende des Coquelet 821.
Prébende Cornemule 849.
Prébende Colin 782.
Prébende Crethieu 1223.
Prébende de la Croix ou du Com- mun 740.
Prébende du curé de Vourles et Briguais 420.
Prébende Descours 559, 560.
Prébende Ducreux 830.
Prébende Dupin 428.
Prébende de l'Eglise de Rive-de- Gier 673.
Prébende des Fanges 169.
Prébende Favre 1543, 1544, 1545.
Prébende Fillion 655.
Prébende de la Flachasse 379.
Prébende Forel 772.
Prébende Gagnière, dite de Saint- Homo, 567, 568, 569, 582.
Prébende Garon 1486, 1528.
Prébende Gautier 1359.
Prébende Gayant 1045, 1253.
Prébende Genevey 595, 829.
Prébende Gerin222i.
Prébende Gillet ou Chaptal 1841, 1852, 1860.
Prébende Gingenne 830.
Prébende Girin 1332.
Prébende des Glas et Chambost572.
Prébende Gorse 1188.
Prébende Gouttenoire 2734.
Prébende Goyet 1673.
Prébende Goyne 1465, 1726.
Prébende du Grand - Confort ou Saint-Biaise 502.
Prébende de Grézieux 784.
Prébende Grillet et Tardy 805, 806, 807.
Prébende Guerry 1754, 1757, 1758. Prébende Guillelmy ou de Saint- Claude 437.
Prébende Guilioud 1541, 1542. Prébende des Uayets 1056. Prébende Jacquet 1465, 1746, 1747. Prébende Jean Blanc 1882. Prébende Jodard 2946. Prébende de Jomand 825. Prébende de Jons et Piney 574.
Prébende Labbé 1305, 1306, 1307.
1308, 1309. Prébende Lablancbe 2805. Prébende Lafont 1811. Prébende Lamure ou Collombier
1752.
Prébende Laplatte 1723.
Prébende Laurent- Valet ou de la
Chanterelle 561, 562. Prébende de Laveysin 558. Prébende Léger 1204, 1207, 1212. Prébende Uèvre 1464, 1465, 1727. Prébende de Lorelte 943, 1257, 2832. Prébende Mabiès 1814, 1864. Prébende Macbi ou de la Trinité 412. Prébende des Maillards 417. Prébende Magnin 1052. 1053, 1669. Prébende de Malmont 73. Prébende Marcou 786. Prébende Marion 1492, 1493. Prébende des Martins 1055. Prébende Mathieu 1720. Prébende Micoud 1882. Prébende Molozay 1318. Prébende Mondéserl 769, 1596. Prébende de Montléon 671. Prébende Montmelas 1333. Prébende Morel 1729. Prébende de la Mure 709. Prébende de Mussieux 679. Prébende Nadal 1625. Prébende Nancy 1414. Prébende Notre-Dame 453, 778, 907. Prébende Notre-Dame des Anges
1773.
Prébende Notre-Dame de Joie 1266. 1347.
ANaENS PROPRIETAIRES
655
Prébende Noire-Dame de Pitié 1057, 1475, 1476, 1477, 1478, 1704, 1705, 1706, 1778, 1779, 1780, 1781, 1782, 1783, 1784.
Prébende Péget 770.
Prébende Pelletier 736.
Prébende des Pères 2545.
Prébende des Perrier 573.
Prébende des Petit 967.
Prébende des Petits-Pères 962.
Prébende Ploton 1595.
Prébende Poullion 1668.
Prébende des Prayes 741.
Prébende Raymond 1843.
Prébende Rhébé 1413.
Prébende de la Renarde 883.
Prébende des Rivaux 579.
Prébende de Riverie 565.
Prébende de la Rivière 563, 564, 792.
Prébende des Rivières 583.
Prébende Robas 767, 1777.
Prébende Roger 2203.
Prébende Roiré 1415.
Prébende Rollin 1612.
Prébende Rougier 1254, 1255, 1256.
Prébende Roulins laiO.
Prébende Ruissel 1213.
Prébende Saint-Abdon 1770.
Prébende Saint-Alban 268.
Prébende Saint-Amour 1882.
Prébende Saint-André 625, 1047.
Prébende ou prieuré de Saint An- dré-le-Bas 1496.
Prébende Sainte-Anne 148, 726, 727, 790, 811, 812, 1171, 1173, 1769.
Prébende Sainte-Anne-Jodard 1877.
Prébende Saint-Antoine 455, 1081, 1082, 1258, 1259, 1260, 1352, 1353, 1471, 1472, 1473, 1494, 1495, 1718, 1804, 2236, 2426.
Prébende Saint-Antoine de Lier- gues 1209, 1805.
Prébende Saint-Antoine et Saint- Laurent 159.
Prébende Saint-Antoine et Saint Michel 465.
Prébende Saint-Apollinaire 824.
Prébende Sainte- ApoUonie 1210, 1211.
Prébende Saint-Avit 1598, 1599.
Prébende SainteRarbe 725, 1185.
Prébende Saint-Benoit 380.
Prébende Saint Biaise et Sainte- Agathe 701, 702, 703, 704, 706, 848.
Prébende Saint-Biaise, appelée de la Magdeleine, 451.
Prébende Sainte -Catherine 261, 397, 454, 780, 796, 797, 798, 799, 800, 801, 802, 1418, 1474, 1479, 1480, 1481, 1482, 1483, 1484, 1485, 1597.
Prébende Sainte-Catherine de Lio- tody (église Saint- Paul) 89.
Prébende Saint Clair 1423, 1601.
Prébende Saint-Claude 163, 633, 705, 1623.
Prébende Sainte-Cyprien 2210.
Prébende Saint- Denis 154, 751, 1169.
Prébende Saint Epi poy 274.
Prébende Saint-Etienne 1760.
Prébende Saint Fabien et Saint- Sébastien 509.
Prébende Saint-Georges 460, 524, 1118, 1750, 2606.
Prébende Saint-Grégoire 598.
Prébende Saint-Jacques 1844.
Prébende Sainl-Jean-Baptiste 1252.
Prébende Saint-Jean le-Jeune 1626.
Prébende Saint-Jean -le Vieux 1871.
Prébende Saint Joseph et Saint- Claude 375.
Prébende Saint- Laurent de Chazay 644.
Prébende Sainte-Magdeleine 1352.
Prébende Sainte -Marie -Madeleine ou Gonnaire 167, 4i>0.
Prébende Sainte-Marguerite 1304, 1772.
Prébende Saint-Martin 1676, 1717, 1775, 2913.
Prébende Saint-Martin, Saint-Jac- ques et Saint-Philippe 501.
Prébende Saint-Maurice 1845.
65è
TABLÉS ALPHABÉTIQUES
Prébende Saint-Michel 204, â05, 393, 753.
Prébende Saint-Nicolas 176, 518, 678, 1513, 1593.
Prébende Saint-Pancrace 2839.
Prébende Saint-Paul 2768.
Prébende Saint-Philippe et Saint- Jacques 206.
Prébende Saint-Pferre 243, 1716, 1717.
Prébende Saint-Pierre et Saint- Paul 505.
Prébende Saint-Roch 433, 452, 500, 1719.
Prébende du Saint-Sacrement 184, 221.
Prébende Saint-Sébastien 58, 77,
294, 1603. Prébende du Saint-Sépulcre et de
Saint-Claude 486, 647. Prébende Saint-Thomas de l'Arban
525.
Prébende Saint- Thomas ou des
Guys 1627. Prébende Saint- Yves ou des Mo-
niers 272, 273, 396, 443. Prébende des Saluces 436. Prébende Sévelinges 1334. Prébende Signerin 1084. Prébende Sonnery 594. Prébende Souvigny 936. Prébende Talaru 752. Prébende Tardy 1613, 1614, 1615,
1616. Prébende Thévenet 734, 746, 794. Prébende de Thizy 660. Prébende Tholon 1731, 1732, 1733,
1734, 1735, 1736, 1737, 1738, 1739,
1740, 1741, 1742, 1743, 1744, 1745.
Prébende de la Thuillière 1169, 1174.
Prébende Toiry 1207.
Prébende de la Tour, dite des Car-
raud, 592. Prébende Trézette 1599. Prébende de la Trinité 418, 1619,
1620, 1621.
Prébende des Trois-Maries 224. Prébende Vallet 1208, 1610, 1803.
Prébende Valsonne 1331. Prébende Varenne 1246. Prébende Vautherin 839. Prébende Vermorel 1829. Prébende Veyré533. Prébende Viallier 1675. Prébende des Vignerons 144, 240. Prébende Vindry 809. Prébende du Vouldy 1728. Prévôt de Saint-Just 622. Prieuré d'Arnas 1157. Prieuré de Belleville 1507. Prieuré du Bois de la Salle 1130. Prieuré de Chambost iai3. Prieuré de Chaponost 624. Prieuré de Courzieu 422, 707, 708. Prieuré de Denicé 1360. Prieuré de Gramont 1205. Prieuré de Montrottier 426, 823, 956. Prieuré de Néty 2363. Prieuré de la Platière 286. 287. Prieuré de Saint-André de Tarare
1048, 1049. Prieuré de Saint-Côme 102. Prieuré de Saint-lrénée 197, 820.
840.
Prieuré de Saint-Jean-d'Ardières 1412, 1508, 1510, 1511, 1512.
Prieuré de Sainl-Laurent-dOingl 1664, 1665, 1666, 1667.
Prieuré de Saint-Nizier-Létra 1183. Prieuré de Saint-Sorlin 1224. Prieuré de Saint- Ruf et Saint- Martin 484.
Prieuré de Saint-Nizier-d'Azertues 1865.
Prieuré de Saint- Vérand 1552.
Prieuré de Salles (abbaye de Cluny)
1355, 2483, 2808. Prieuré de Taluyers 382. Prieuré de Ternand 1335, 1336,
1337, 1338. Prieuré de Thorencbe 696. Prieuré de Thizy 1417. Propagation de la Foi (sœurs de la)
892, 2376, 2404. Providence 339, 2508, 2822.
ANCIEN^ PROPRIÉTAlRfid
B5^
Pupil-Myons, émigré, 2385, 2409,
Recluses 2610. Récollets (Lyon) 2439. Récollets (Saint-Genis-Laval) 838. Récollets (Condrieu) 2912.
Sacristain de la Platière 51. Sacristie de Cbazay 1748. Sacristie de Saint- Etienne 1215,
1216, 1217. Sacristie de Sain t-Nizier-Létra 1652,
1653, 1654, 1655, 1656, 1657, 1658. Saint-Benoit (religieuses de) 9, 333,
378, 392, 2341. Sainte-Claire (Lyon) 2937. Sainte-Claire de Vienne 466. Saint-Didier (Imberl), émigré, 2640. Sainte-Elisabeth (Voir Collinettes). Séminaire de Màcon 1441, 1721. Séminaire Saint-Charles 316, 334,
337, 351, 2343, 2344, 2388, 2398,
2407, 2478, 2479, 2519, 2533, 2599,
2616, 2631, 2807. Séminaire Saint Irénée 239, 340,
341, 342, 2464. Sociétaires d'Anse 1592, 1856. Sociétaires de Rive-de-Gier 519, 520. Société des garçons d'Anse 3011. Société des garçons de Thizy 2760. Sœurs grises de Thizy 2843, 2855,
2857.
Thy (de), émigré, 1910.
Toustain fils, héritier présumé de
veuve Hoquard, 2871. Trinitaires (Voir Chapitre de la
Trinité).
Ursulines de Saint-Chamond 676.
Ursulines de Saint-Just (Lyon) 126, 604, 2403.
Ursulines de Saint-Symphorien-le- Chàteau 575, 578, 584, 933.
Ursulines de la Vieille -Monnaie (Lyon) 22, 23, 24, 46, 47, 2477,2901 .
Ursulines de Villefranche 1083, 1104, 1105, 1119, 1129, 1422, 1423, 1424, 1425, 1426, 1427, 1428, 1429, 1430, 1431, 14,32, 1433, 1434, 1435, 1436, 1536, 1537, 1538, 1807, 1809, 1873.
Venterolle, émigré, 2481, 2518. Verbe-Incarné (Augustines du) 56,
57, 65, 66, 70, 72, 78, 110, 130,
136, 173, 449, 2543. Vichy, émiqré, 1896, 1897, 1898,
1899, 190(), 1904, 1905, 1906, 1908,
1909, 1911, 1914, 1915, 2301, 2302,
2303, 2304, 2305, 2306, 2307, 2308,
2964. Vioménil, femme, héritière présu- mée de veuve Hoquard, 2871. Visitation de l'Antiquaille (Voir
Antiquaille). Visitation de Condrieu 383, 384,
38^), 386, ;W7, ;^, 389, 494, 495,
496, 506, 507, 512, 902. Visitation de Sainte-Colombe 458,
459, 864, 805, 903. Visitation de Sainte-Marie de Bel-
lecour 61, 162, 164, 165, 203, 209,
2889, 2890. Visitation de Sainte - Marie des
Chaînes 28, 31, ai, 123, 234, 2:^^),
2488.
Visitation de Villefranche 1120, 1121, 1122, 1503, 1579, 1580, 1581, 1582, 1583, 1584, 1585, 1586, 1587, 1588, 1589, 1590, 1591, 1818, 1872, 2540.
B. NAT.
42
è58
tABLEft ALPRABèriQUËS
m. - TABLE DES NOMS DES ACQUÉREURS
L*orthoj^phe des noms de personnes étant, dans les actes, aussi fantaisiste que possible, on a adopté celle que donnent les signatures. Lorsqu'il n'y a pas de signature ou lorsqu'elle est illisible, on a choisi la plus vraisemblable des orthographes rencontrées au cours du bref de vente.
AccARiE Jean, dit Bagnol, cour des
Archers, Lyon 349. AccARiE Léonard, de Pollionnay
613, 615. AcHAiNTRE Christophe, de Cours
1915. AcHARD Etienne, de Saint-Sympho-
rien-lc-Château 561. Agnksi-Giro (d*) Hercule, d'Écully
531, 888. Agniel, ci-devant seigneur de Che-
nélctle 1226. AiGUEPERSE (d) Alexandre, greffier
de la Conservation, quai de la
Baleine, Lyon 783, 1155. AiLLAUD Jean- François, notaire à
Chamelet 1539, 1753. AïLLouD Joseph, rue Saint -Jean,
Lyon 2833. AiLLouD Joseph, rue de la Vieille,
Lyon 2533. Aîné Antoine, de Sain-Bel 374. Albert Jean-Claude, rue Tupin,
Lyon 722, Albigny (Commune d') 522. Allaru Antoine, de Vienne 535, 541. Allainée Jean, d'Aigueperse 1147. Allégatière Antoine, marchand à
Beaujeu 1993.
Allemand Agathe, place des Ter- reaux, Lyon 890.
Allemand François, maire de Quin- cieux 774, 888, 889, 890, 2875.
Alloing Jean, de Saint- Igny- de- Vers 1906.
Andrieu Jean Claude, fils aîné, né- gociant à Tarare 1049.
Andrieu Pierre Marie, négociant, rue Sirène, Lyon 1048, 1054.
Andrieu -Simonet Charles -Marie, marchand à Tarare 1050.
Andrillat Antoine, de Bagnols 1248.
Andrillat Jean-Pierre fils, mar- chand mercier, rue Gentil, Lyon 73.
Annier Antoine, de Salles 1571.
Anse (Commune d') 1158.
Anselmier Siméon, rue Vieille- Monnaie, Lyon 2700.
Arnoud Pierre, de Tbeizé 1494.
Armand Claude, marchand à Belle- ville 1095.
Armand Claude-Nicolas, négociant, quai de Saune, Lyon 120.
Armand Pierre, lie Perrache, Lyon
2805. Armanet Jean-Marie, propriétaire
à la Guillotière 2975, 2976, 2978.
Arnaud Ainié-Claude, négociant, quai Saint-Antoine, Lyon 300.
Arnaud . François fils, courrier, place Égalité, Lyon 2454.
Arnaud Jacques {Voir Renaud).
Arnaud Oldra, épicier, rue Dubois,
Lyon 166. Arnoud Aimé, de Saint -La urent-
d'Oingl 1330.
Arnoud Antoine, de Sain t- Laurent-
d'Oingt 1328. Arnoud Antoine, domestique à
Theizé 1616. Arod Biaise, de Montmelas 2796.
ACQU^REUltS
(5r)&
Artaud Jean-François, négociant à Lyon, rue Mercière 4.
Arthaud Antoine, de Lyon 441.
Arthald Barthélémy, maître tein- turier, quai des Augustins, à Lyon 125, 269.
Associés aux Mines du Lyonnais 1267.
AcBAiLLE Jean, marchand à Belle- ville 2045.
AuBAiLLE Jean fils, boulanger à Belleville 1996, 2001.
Albert Claude François, fabricant, montée des Epies, Lyon 142.
AuBONNET Jean, cultivateur à Cours, 1915.
AuBRiER Antoine, de Saint-Genis- Uval 2558,2579, 2580, 2581, 2582. 2593.
AucAiGNE (Les mariés) 2078.
AuDENis Jean, de Lancié 2011.
AuDENis Jean, de Pommiers 1085, 1422.
AuDET Alexandre, montée des Car- mélites, Lyon 2484.
AuDET Jean-Baptiste, chapelier à Beaujeu 1375, 1636, 1641, 1880.
AuDiN Antoine, propriétaire à Ou- roux 2935.
AuDiN Claude, de Saint- Jean- le- Château 1659.
AuDiN François, charpentier à Saint- Jean-le-Chàteau 1649, 1881.
AuDRA Anne, veuve de Jean-Pierre Merlat, subdélégué de Tlnten- dance de Lyon, à Saint-Sympho- çien-le-Chàteau 432.
AuDRiLLARD Jean, marchand à Ta- rare 2157, 2173, 2270.
AuDRiLLARD Mathieu, marchand à Tarare 2169.
AuDRv François, de l'Arbresle 586.
AuFOND Antoine, de Rogneins 1996.
AuGEAS fils, de Vaux 2806.
AuGRis Philibert, cultivateur aux Etoux 1950.
AuGUYOT Jean, négociant à Charen- tay 1670.
AuMOTNE Philippe, de Liergues 1491.
AuRAND Antoine, rue Tramassac, Lyon 769.
AuRAY Antoine, dépositaire de vins à Saint-Didier sur-Beaujeu 1231, 1991, 1993, 2026.
Ai:ray Benoit-Marie, de Poule
1363. Aura Y Jacques, de Poule 1^)62. Auray Jean- Baptiste, de Poule
1867, 2074. Aynard Joseph, négociant, rue
Buisson, Lyon 952. Aynès Etienne, de Quincieux 771,
888, 908, 909. Aynès Gaspard, de Romanèche 774.
Bac Antoine, voiturier à Couzon
396. Baccot Joseph, marchand à Durette
2044. Bachelard Claude, de Fleurie 1687,
1807. Badet Jean-Marie, propriétaire à
Lanlignié 2070. Badet Jean -Marie, marchand à
Marnand 1946. Bady Hugues, vigneron à Cogny
1727, 1920, 1983, 1985. Baer Jean Baptiste, de Saint-Di-
dier-sous-Riverie 734. Baffert Nicolas-Marie, architecte,
rue Basseville, Lyon 368, 373. Bagnol Pierre, loueur de voitures,
cour des Archers, Lyon 349. Bailly Claude, cultivateur à Lancié
1998. Bailly François, charron à Lancié
2012, 2014. Baiset Antoine, charpentier à Sal- les 1569. Baizet François, de Monsols 1677. Baizet Jean, cultivateur aux Etoux
1918, 1921. Bajard Etienne, de Saint-Didier-
sous-Riverie 735. Bajard Philippe, de Saint-Didier-
sous-Riverie 736. Balaguv Claude-Marie, de Saint-
Vincent-de-Bheins 1830. Balaguy Etienne, vigneron à Quin
cié 1652, 1799. Baland d'Arnas Sabine -Sibylle-
660
tABLB$ ALFHABériQUBS
Antoinette, femme de Joseph de Farcues, rue du Plat, Lyon 2897.
Balandras Pierre, de Stint-Igny- de-Vers 1904.
Balas Claude, des Haies 499.
Balas Etienne- Bernard, des Haies
498.
Balland Antoine, marchand à Jul-
Hé 2293. Balley Joseph-Antoine, quai Saint- Clair, Lyon 927. Balley Mathieu-Antoine, quartier
Saint-Pierre, Lyon 223. Balugand Pierre, de Vers 1896. Ballopfet Jean -Baptiste, de Béii-
gny 1253, 1591. Ballofpet Joseph, de Villefranche
2274. Ballofpet Joseph, dit Tout-pied,
marchand à Villefranche 2320. Ballofpet Philippe, de Béllgny
1233.
Ballofpet Pierre, marchand à Vil- lefranche 2238.
Ballofpet Bresson Pierre, négo- ciant à ViUefranche 1989, 2641.
Ballopy Claude, vigneron à Cer- clé 1136.
Balmont Antoine, marchand de vin à Lancié 2002.
Balmont Claude, propriétaire à Lancié 1999, 2024, 202Î).
Balmont Joseph, de l'Arbresle 586.
Barachin Etienne, marchand fa- bricant, rue Confort, Lyon 192.
Baranger Jean-Baptiste, jardinier, rue des Prêtres, Lyon ^39.
Barbier Fleury, tailleur à ViUe- franche 1497, 2302, 2305, 2307, 2308.
Barbier Joseph, marchand à Ville- franche 2239.
Bardin Jean, du Bois-d'Oingt 2015.
Bariot Claudine, veuve de Sébas- tien Aymond, marchande, rue Palais-Grillet, Lyon 669.
Baritel Philippe, de Fleurie 1695.
Barizon Antoine, citoyen de Paris 136.
Barmont Laurent, d'Echalas 657.
Barmont Pierre, négociant, rue Bàt-d Argent, Lyon 418, 446.
Barnoud Antoine, d'Anse 1596.
Barnoud Benoit, notaire à Pouîlly- ie-Monial 1422, 2228.
Barnoud Jean, propriétaire à Cher vinges 2926.
Baro Benoit, des Etoux 2677, 9578.
Baronnat Pierre-Humberl, auber- giste à Sain Bel 374.
Barral François, négociant, rue Neuve, Lyon 269.
Barratln Louis, de Lancié 1759.
Barraud François, d'Emeringes, 1706.
Barret François, de la Guillolîère 2648.
Barrigand Jean, propriétaire à Saint-Jean-la Bussiére 2015.
Barricant Etienne, tuilier à Saint- Jean- la -Bussiére 1901, 1907, 1913, 1994, 2160.
Barrot Antoine, des Etoux 1859.
Barrot Antoine, de Meys 781.
Barrot Benoit, granger à Saint- Jean-le-Chàteau 1380.
Barrot Zçcharie, juge de paix à Beaujeu 2043.
Barrouin Gaspard, négociant, rue Pizay, Lyon 923.
Basson Jean, procureur de la com- mune de Larajasse 740, 741, 779, 783.
Bastion Noël, de Chambost 999.
Bataillard Jean -François, pro- priétaire à Pouilly-le-Chàtel 1504, 1530.
Bau Jean-Marie, de Duerne 7fô.
Bauo Joseph, d'Anse 889.
Baudot Jeanne, épouse Giubert 239.
Baudrand Annet, de Saint-Ho- main-en-Gier 516.
Baugat Pierre, de Ville-sur-Jar- nioux 1481.
Baujolin Pierre, de Saint-Martin en-Haut 432.
Bavet Charles-Philippe, juge de paix à Givors 655.
Bavet Pierre-LouisJean, commis-
AGQUéllECRS
661
saîre à terriers, à Saia-Bel 374,
946, 953, 958. Bavard charpentier, de Lyon 258. Bavard Etienne, de Saint-Genis-
les-Ollières 729. Bazin Jean, de Saint Laurent-de-
Cbamousset 820.
Beau Pierre, l'alné, d'Ambérieux
1627. Beau Pierre, commissaire de la mu- nicipalité d'Anse 1158. Beau Pierre jeune, d'Anse 1600,
1768. Beaublez François, chapelier, rue
des Carmes, Lyon 932. Beauchâne Claude, de Valsonne
1718. Beaupoil Jean-François, maître cor- donnier, r. de l'Enfant-qui-pisse,
à Lyon 40. Beauvais Pierre, boutonnier, quai
du Rhône, Lyon 331. BécHETEL Christophe, citoyen de
Lyon 160. Bedix, praticien à Villefranche 1056. Bedin Antoine flls, de Saint-Just-
d'Avray 1485. Bedin Jean-Clément, de Ville-sur-
Jarnioux 1486. Bedin fils, d'Aroplepuis 1413. Bedin Pierre père, de Saint-Just-
d'Array 1485. Bégulb François, négociant, rue
Poulaillerie, Lyon 299. Beussent Jean-François, huissier,
rue Saint-Jean, Lyon 371,967. Beluard Antoine-Marie, de Saint-
Lager 2539. Beloud Marie-Thérèse, épouse de
Laurent Bonnet 135. Belouse Claude, de Rogneins 1996. Belouze Benoit, de Dracé 1807. Beluze Claude, marchand fabricant,
rue Vieille Monnaie, Lyon 132. Bénévent Pierre, rue des Bouque-
tiers, Lyon 2404. BenoIt Etienne aîné, de Brindas
444. BenoIt Fleury, menuisier, cour des
Archers, Lyon 347.
BenoIt Jean - Baptiste, négociant,
quai Villeroy, Lyon 358. BenoIt Marc- Antoine, négociant,
quai Villeroy, Lyon 358. Benon Benoit, propriétaire à Éme-
ringes 2292, 2844. Brnon Pierre, mineur à Juliénas
2030.
Bérard Laurent, cultivateur à Lancié 2000.
Bérard Philippe 101.
BÉRAUD Pierre, fondeur à Lyon, rue
Saint-Nicolas 74. Berchoud François, de Lyon 450.
Bererd Benoit fils, de Quincieux 771.
Bererd Benoit père, de Quincieux
770, 771, 889. Bererd Mathieu, de Quincieux 888. Bererd Pierre, de Quincieux 889. Bergeon Marguerite, veuve Louis,
d'Alix 1348, 1812. Berger, négociant, quai de Retz,
Lyon 34, 71. Berger Antoine, boulanger, rue
Misère, Lyon 92. Berger Antoine, administrateur du
département 1916. Berger Claude, de Lucenay 1079,
1215. Berger Claude-Joseph, notaire à
Bessenay 821. Berger François, place de la Co- médie, Lyon 2364, 2389, 2497,
2507, 2516, 2517. Berger François, négociant, rue
PuiU-Gaillot, Lyon 998. Berger François, marchand à Vil- lefranche 2083, 2085, 2158. Berger Jacques, d'Yzeron 805. Berger Jean, rentier, rue du Bœuf,
Lyon 313, 551. Berger Jean -Claude, notaire à
Saint - Laurent - de - Chamousset
604, 698, 701, 829, 830. Berger Jean Etienne, de Lyon 308. Berger Joseph, de Marcy 1812. Berger Louis, maire d'Yzeron 828. Berger Pierre, rue Royale, Lyon
465.
mi
TABLES ALPHABÉTIQUES
Berger Simon, dépositaire de vins
à Saint Didier-sur-Beaujeu 1234. Bergeron Claude-Marie, tapissier,
rue de la Gerbe, Lvon 218, 323,
2478. Ëerjon Nicolas, de Marcilly 973,
2576.
Berlie Claude, boulanger à Tarare 1055.
Bernard Antoine , de Chàtillon-
d'Azergues 1270. Bernard Antoine, curé des Haies
499. Bernard Barthélémy, de Tupin-et-
Semons 2668, 2669, 2675. Bernard Claude, charcutier, rue
Dubois, à Lyon 137.
Bernard François, rue Gentil, Lyon 2348, 2549.
Bernard Georges, négociant, rue Pizay, Lyon §14, 317.
Bernard Jean-François, de Fareins- en-Dombes 1591.
Bernard Michel, défenseur ofQcieux à Villefranche 2137.
Bernard Michel, procureur à Ville- franche 1118,
Bernard Pierre 2505.
Bernard Pierre, boulanger, rue des
. Marronniers, Lyon 168.
Bernardon Bénigne, de Messimy 384, 762.
Bernardon Vital, rue Tramassac,
- Lyon 979, 980, 981, 982, 997, 1031, 1032.
Bernât Antoine, secrétaire du dis- trict de Lyon 1627.
Bernavon Jean-Lambert, graveur
- à la Monnaie 153.
Berne Antoine, de Chassagny 2591, Bernuset Nicolas, curé de Chevinay . 601. ^
Béroujon Antoine fils, de Denicé 1084.
Béroujon Benoit, de Saint-Nizicr- d'Azergues 1454, 1455, 1460.
Béroujon François, propriétaire à Chambost 2162.
Béroujon Pierre, de Salles 1572, 1988, 1989.
Berrare Louis, marchand de sole, rue Basse -G renette, à Lvon 158.
Berthaud Mathieu, propriétaire, place des Cordeliers, Lyon 2947.
Berthelet Louis, marchand fripier, rue du Bœuf 294.
Berthelier, de Lyon 2473.
Berthelier Pierre, 2506,
Berthelon Antoine, de Monsols, 2311.
Berthelon Claude, marchand à Poule 1365.
Berthelon Jean, cultivateur à Mon- sols 1950.
Berthelon Philibert, de Saint- Chrislophe 1(5%.
Berthelon Philippe, cultivateur à Saint Christophe 1933, 1947.
Berthier Barthélémy, aubergiste à Gleizé 2018.
Berthier Barthélémy, cultivateur à Trades 1987.
Berthier Claude fils^ de Cours 1908,1915.
Berthier Claude, de Ville-sur-Jar- nioux 1469, 1472.
Berthier Claude, vinaigrier & Tré- voux 1475, 1480,
Berthier Jean-Pierre, de Pommiers 1475. 1480.
Berthier Noël, de Ville-sur-Jar- nioux 1524.
Berthier Noèl, marchand à Pouillv- le-Monial 2227.
Berthier Philibert, épicier, rue Fxorche-Bœuf, Lyon 1475, 1480.
Bertholat Etienne 388.
Bertholet Théodore, commissaire de la municipalité et maire de Saint-Genis-Laval 443, 664.
Berthouer Gabriel, de Saint-For- geux 1692.
Berthon - Fromental Jean - Guil- laume, notaire à Lyon 584.
Berticat Benoit, propriétaire à Saint Jean-la-Bussière 1901.
Bertinier Joseph, de Saint-Nizîer- d'Azergues 1450.
hERTON Charles, d'Anse 1077.
ACQU
Bertrand, teneur de livres à Lvon 185.
Bertrand Etienne, de Morancé 769, 889.
Bertrand Jean, entrepreneur, rue de la Lune, Lvon 2928, 2929, 2950, 2951.
Bertrand Joseph, curé de Ternand 1039.
Bertrand Michel-Aimé, négociant aux Brotteaux, Lyon 35.
Bertrand Simon, de Savîgny 869.
Bertrand Vincent- Philippe, quai Saint Clair, Lyon 929.
Bérujon Claude- François, mar- chand de vin à Lucenay 1847.
Bérujon Pierre, de Lucenay 1845.
Bessenay (Commune de) 424.
Bessenav Etienne, de Sourcieux- sur-Sain Bel 716.
Bession Jean Joseph, à la ci-devant Manécanterie, Lyon 2550,2731.
Besson (veuve) 37.
Besson Antoine, d'Aigueperse 1146, 1150.
Besson Benoit, de Saint-Bonnet- des-Bruyères 1911.
Besson Benoit, de Saint -Sympho- rien-le-Chàleau 565.
Besson Claude-Marie, épicier, rue Saint Jean, Lyon 3022.
Besson Ennemond, ancien fabri- cant d'étoffes de soie, Lyon 2501.
Besson Jacques, agriculteur à Saint- Bonnet dès-Bruyères 1911.
Besson Jean -Baptiste, de Saint - Laurent de-Chamousset 818.
Besson Joseph, agriculteur à Saint- Bonnel-des-Bruyères 1911.
Besson Louis, rue des Trois Maries, Lyon 382.
Besson Nicolas, coiffeur de dames, rue de l'Arbre-Sec, Lyon 945.
Besson Pierre, géomètre à Ville-
. franche 1356.
Bessonnet, maître de pension, rue de la Gerbe, Lyon 173.
Bbssy Jean-Etienne, de Saint-Di- dier sous-Riverie 733.
BéTHENOD Claude, ci-devant secré-
ÉREURS 663
taire du roi, en la chancellerie du parlement de Grenoble, à Saiut- Chamond 683.
BÉTHENOD Jean Joseph, de Lentilly
Beuf Aimé, de Morancé 1780. Beitf Antoine, de Marcy 1298, 1302, 2194, 2195.
Beuf Antoine, de Morancé 1395.
Beuf Jean, de Morancé 1776.
Bel F Jean, marchand à Villefranche
1921. BicHONNiER Jean-Baptiste, de Béli-
gny 2500. Bidon Claude, tanneur à Beaujeu,
1946,2076.
Bidon Hugues, cultivateur à Lanti- gnié 1936.
BiDREMAND Claudc Nicolas 138.
Bied Charreton Joseph aîné, négo- ciant près la place des Carmes, Lyon 2657.
BioAUD Annet, marchand à Ville- franche 1955.
BiGEAN Pierre, de Couzon 396.
Bigot Etienne, de Cogny 1729, 1985.
Bigot Thomas, cultivateur à Lace- nas 1985.
BiGNON Pierre, rentier à Chassieux (Isère) et à Lyon, rue Gentil 2872.
BiLLANDON Pierre, de Saint-Didier 1229.
Billard, quai de Retz, Lyon 2713.
Billet Biaise, de Ville sur Jarnioux 1476.
BiLLiAN Jean-Marie, de Saint-Mau- rice-sur-Dargoire 681, 682.
BiLLiET Jean Jacques, marchand à Amplepuis 2080, 2095, 2096, 2098, 2100, 2106, 2114, 2118, 2124, 2272.
BiLLiET Jean-Jacques, marchand à Cublize 1767, 1828, 1843, 1850, 1866, 1879, 1882, 1883, 1886, 1890, 1891, 1892, 1895, 1901, 1907, 1913, 2015,2040,2119.
Billion Philippe - Emmanuel , rue des Feuillants, Lvon 2428, 2464, 2477.
Billon 249.
Bine Pierre, jardinier à Beaujeu 1635.
(m
TABLES ALPHABETIQUES
Bl\e Pierre, jardinier aux Étoux
1374. Blnot Nicolas Grégoire, homme de
loi à Belleville 1197. BioLAY Benoit, de Saint Laurent-
d'Azergues 1660, 2015. BioLAY Benolt-Marie, d'Oingt 2015. BioLAY Claude, de Ville-sur-Jar-
nioux 1483. BioLAY Jean, de Pouilly-le-Monial
1525. BioLAY Jean-Marie, négociant, quai
Saint- Vincent, Lyon 120. BioLLAY Antoine, de Chàtillon-
d'Azergues 1276. BioLLAY Claude, place Grolier, à
Lyon 2617. Biou Éléonore-Jacques, rue Gre-
nette, Lyon 892. BissuEL Nicolas, serrurier à Lyon
1596. BizATON Jean - Claude - François,
maire de Sain-Bel 590, 591. Blaln Paul, rue Dorée, Lyon 453. Blanc Aimé, d'Alix 1812. Blanc Antoine, de Meys 784. Blanc Antoine, procureur de la
commune de Chevinay 711. Blanc Benoit, de Chevinay 996. Blanc Claude, de Grigny 660. Blanc François, de la Guillotière
122. Blanc Georges, homme de loi, place
du Change, Lyon 2379. Blanc Hyacinthe, de Saint-Laurenl-
de-Chamousset 818. Blanc Jacques, d'Écully 450. Blanc Jean Marie, fabricant de bas,
quai de Betz, Lyon 2455, 2532. Blanc Joseph, de Lancié 2002. Blanc Michel, marchand de bas,
rue Sirène, Lyon 333, 355, 356. Blanc Pierre, d'Alix 1812. Blanc Vérand, notaire à Cogny
1305. Blanchard Jean-Antoine, agricul- teur à Duerne 2619, 2802. Blanchardon Michel-Anselme, curé
de Belleville 1759.
Blanchery Guillaume, marchand de vin. Port -du -Temple, Lyon 1036.
Blonoel Christophe , teneur de livres, rue Buisson, Lyon 176.
BocHAGE Alexandre, citoyen, rue Dubois, Lyon 112.
BocHAGE Jean -Jacques, quai de Betz, Lyon 2647.
BocHu Jean -Marie, aubergiste à Saint - Svmphorien - sur - Coise 2545, 2614.
BoDLN Saint-Cyr, quai Saint-An- toine, Lyon 2554.
BoFFARD Benoit, mercier, rueTupiu, Lyon 2888.
BoiN Jacques, commissaire de la municipalité de Curis 642, 771.
BoiRON Jean, marchand de métiers, place Neuve, Lyou 283.
BoiRON Jean, maître fabricant, me Neuve, à Lyon 110.
BoiRON Jacques-Philibert, proprié- taire à Villefranche 2102.
Bois Jacques, de Curis 771.
BoissET, cabaretier, rue Confort, Lyon 26a3.
BoissET Antoine, propriétaire à Grandris 2164.
BoissET Etienne, maréchal à Am- puis 460.
BoissiÈRE Elisabeth (Voir Dalezan) 247.
Boisson Antoine, marchand à Arnas 1809.
Boisson Etienne, de Rognins 1996.
Boisson François, négociant à Vil- lefranche 1873.
BoiTARD Louis-FirminJoachim. né- gociant, quai Saint-Clair, Lyon 281.
Bon-EL Aimé, de Morancé 1399.
BoLLET Pierre, marchand de vin, rue Bourgchanin, Lyon 1113.
BoLO Claude, de Saint-Rambert- l'Ile-Barbe 932.
Bon François, négociant, rue de la Gerbe, Lyon 940.
BonaCuristave, rue Dubois, Lyon 2524.
ACQUEREURS
665
fipNAND Alexandre, rue du Méri- dien, Lyon 2486.
Bonhomme Jean-Marie, de Saint- Martin-en-Haut 708.
Bonjour Jean-Joseph-François, de Lyon, 220
BoNNAMouR Jean-François, homme de loi à Anse 1072, 1768.
BONNARD 2505.
BoNNARD Antoine, de Saint Didier-
sous-Riverie 2504. BoNNARD Claude, de Lyon 2572. BoNNARD Claude, rue Saint Marcel,
Lyon 2380. BoNNARD Claude, aîné, rue Tou-
rette, Lyon 2490, 2704. BoNNARD Jacques, cadet, cordon- nier, place de l'Herberie, Lyon
2490, 2509, 2679, 2758. BoNNARD J.-B., négociant, rue Pi-
zay, Lyon 2554. BoNNARDEL Jean, de la Guillotière
2368, 2408. BoNNARDEL Jeau-Baptistc, de la
(iuillotière 2343. BoNNEBOUCHE Antoluc 2505. BoNNEBOucHE Pierre 2505. BoNNEFAY Jean-Joseph, de Denicé,
1737, 1769. BoNNEFOND Beuolt, notairc à Ville-
Iranche 1858, 1859. BoNNEFOND Claudc, cultivateur à
Lacenas 1882. BoNNEFOND Jean, de Saint-Cyr-sur-
Rhôue 759. BoNNEFOND Pierre, aîné, de Vaise
2771, 2772. BoNNEREux Christophe, cultivateur
à Lancié, 2001, 2003, 2013. Bonnet Laurent, marchand de fer,
rue de TEnfant-quipisse, Lyon
135. Bonnet Louis^ d'Aveize 577. Bonnet Pierre, cultivateur à Blacé
1990. Bonnet Pierre, cultivateur à Saint-
Julien-sur-Bibost 2941. BoNNETAiN Benoit, d'Aigueperse
1150, 1152. BoNNETAiN Claude, avoué à Ville-
franche 1105, 1129, 1131, 1137, 1187, 1188, 1189, 1191, 1352, 1509, 1610, 1612, 1688, 1689.
BoNNEVAY Philibert - Laurent, de Villefranche 1081, 1082.
BoNNivERT Toussaint-Joseph, mar- chand-tailleur, grande rue Lon- gue, à Lyon 26.
BoNTHOux 2345.
BoNToux Jean, fils, négociant, rue Puits-Gaillot, Lyon 291.
BoNY Pierre, de Lyon 592.
BoRDAY Jean-Antoine, du Bois- d'Oingt 2015, 2184.
Borde Camille, homme de loi, pro- cureur-syndic du district de la campagne 648.
Bordis Guillaume, sellier, rue Bo- naparte, Lyon 2923.
BoRiN Jean -Pierre, avocat, rue Saint-Georges, J.yon 166, 889.
Bornand Jean-Baptiste, ancien bri-
fadier de maréchaussée à Saint- ust, Lyon 196.
BoscARY Jean - Baptiste - Joseph , agent de change à Paris 1046.
BoscARY Pierre-François, de Lyon 439, 1046.
BossANs Jean François, négociant, place des Jacobins, Lyon 2631.
Bottet Etienne, aubergiste à Ville- franche 1960.
Botton Antoine, marchand à Beau- jeu 1952, 2043.
BoTTON Benoit, propriétaire à Poule 2933.
Botton Jean, d'Arnas 2019.
Botton Jean, marchand de vin à Régnié 1925, 1927.
Botton Jean, propriétaire aux Etoux 2391.
BoTTu de la Barmondière, de Mon- gré, paroisse de Gleizé 1592. 1595, 1602, 1627.
Boucaud Jacques, de Vers 1896.
Boucaud Pierre, commis de maga- sin à Villefranche 1697.
Bouchard Jean, de Chazay 1163.
Bouchard Michel , de Brignais 723.
666
TABLES ALPHABÉTIQUES
Boucher Marc^uerite, veuve Dr- CHAMP, rue Saônerie, Lyon 262.
BoLCHET Benoit, de Quincieux 773, 888, 889, 890, 1628.
BoucHET Louis, notaire à Belleville 1097, 1198.
BoucHu Jean-Marie, de Sainl-Sym- pborien-Ie-Château 562, 566.
Bouillant Joseph, Grand' Côte des Capucins, Lyon 632.
Bouillon François 940.
BoiijoT Jean-Claude, ancien prési- dent en l'élection de Beaujolais, à Cublize 1223, 1752.
BouL.\RD Catherine François, archi- tecte, rue Vieille-Monnaie. Lyon 281.
BouLARD Claude-Simon, rue Saint- Dominique, Lyon 164, 165.
Boulon 2.345.
Boulon Claude, tonnelier à Gleizé 2018.
Boulot Claude, cultivateur à Saint- Christophe 2683.
Boulot Claude fils, négociant à Vil- lefranche 1114, 1862, 1933, 1941, 1947.
Bourbon Antoine fils, boucher à
Couzon 396. Bourbon Antoine , fabricant de
mousseline à Joux 1980. BouRCERET Bernard, géomètre à
Anse 1216, 1217, 1594, 1627. BouRDiN Antoine, d'Irigny 2703. Bourgeois Jean, marchand de vin,
rue Puits du-Sel, Lyon 226, 508. Bourgeois Jean-Antoine, de Saint-
Julien-sur-Bibost 768. Bourgeois Louis, de Quincieux 772. BouRGET Claude, charcutier, rue
Poulaillerie 100. BouRRiGAND Michel, de Quincieux . 889, 890.
BouRRiENNE Barthélémy, de Quin- cieux 888. Bouteille Etienne, de Larajasse 917. Bouteille Etienne, de Laubépin
742. Bouteille Etienne, de Saint-Mar-
tin-en Haut 742, 793, 912, .
Bouteille Jean-Jacques père, pro- priétaire, rue G renette, Lvoq 2974.
Bouteille Jean -Marie, de Larajasse 742, 746, 914.
Bouton Thérèse, veuve Damour, rue de la Boucherie -des -Terreaux, Lyon 157.
Bouvard Jean Baptiste, bourgeois, receveur des octrois aux portes de Saint-Just 82, 83.
Bouvard François aîné, de Serin, Lyon 146, 199.
Bouvier Alexis, entrepreneur à Villefranche 1591, 1845.
Bouvier Claude, propriétaire, rue du Bœuf, Lyon 2904.
Boyard François, mercier, rue Tu- pin, Lyon 2888.
BovRivENT François, de Brindas 447.
BozÉRiAN Pierre, rue Buisson, Lyon 2424.
BozoNNET Benoit, place Saint Paul, Lyon 438.
BozoNNET Benoit, marchand reven- deur, rue Poterie, Lyon 224, 225.
Boy Etienne, de Saint-Germain au- Mont-d'Or 528.
Bra Joseph, de Saint-Clément-les- PlacesèlO.
Brachet Denis, de Lyon 2072.
Braillon Benoit, de Trades 1791.
Braillon Claude, de Quincieux 888.
Braillon Jean, de Trades 1791.
Braillon Jean-Marie, de Trades 1987.
Braillon Joseph, cultivateur à Tra- des 1987, 2047, 2050.
Braillon Joseph fils, de Trades 1%9.
Branciard Etienne, concierge de l'administration du district de Lyon 318, 325, 335.
Branciard Etienne, maison dite des DamesdeSaint Pierre, Lyon 2355, 2:^98, 2605, 2615.
Branoard François, de Cogny 1732.
Branoard Jean, marchand de vin à Lyon 1109.
ACQUEREURS
667
Braxciat Jean -Marie, de Sainl- Germain-sur-Arbresle 596.
Brenot François, négociant, place de la Comédie, Lyon 263.
Bresson Barthélémy, propriétaire à Villefranche 2204.
Bresson Jérôme, marchand à Vil- lefranche 2108.
Bresson - Durieux Jean - Baptiste, négociant à Villefranche 1964, 1965.
Bret Etienne, de Saint-Sympho- rien-lc-Chàteau 575.
Bret François, en sa qualité de procureur de la commune de Lyon 277, 278.
Breto.n Jean-Baptiste, rentier, rue
de TArbre-Sec, Lyon 2996. Briday Antoine, propriétaire à
Saint-Igny-de-Vers 1906. Briday Claude, de Saint-Christophe
1696, 1933, 1947, 1969. Brigaud Benoit, cultivateur à La-
cenas 1985.
Brigaud Lambert-Marie, de la Guil- lotière 2670.
Brillon 275.
Brillon Jacques-Noél, traiteur à Lyon 394.
Brion Germain, de Béligny J873.
Briottet Claude, traiteur, rue Si- rène, Lyon 2961.
Brissac Antoine, curé d'Arbuis- sonnas 1802.
Brissag Benoit, curé de Cogny 1725, 1730, 1731.
Brisson Jérôme, de Villefranche 2274.
Brisson Joseph - François, archi- tecte, rue Neuve, à Lyon 116.
Brochier, épicier, rue des Augus- tins, Lyon 309.
Brondel Antoine cadet, de Pom- miers 1599.
Brondel Jean, de Pommiers 1085.
Brondel Joseph, cultivateur à Salles 1990.
Brossard Antoine, jardinier à Bel- leville 1194.
Brossard Claude, marchand de vin,
• rue Vieille-Monnaie, Lyon 1920,
Brossard Nicolas, montée de la
Glacière, Lyon 633. Brosse André père 161. Brosse Gabriel fils 161. Brosse Jean- François, marchand
teinturier, place Saint- Vincent, à
Lyon 21. Brossette Alexandre, de Theizé
1488. Brossette Antoine, de Trévoux 647. BRossËtTE Jean-Aimé, teinturier,
quai des Augustins, Lyon 260. Brossette Jean-Baptiste, de Theizé
1614. Brossette Pierre, du Bois-d'Oingt
1261. Brossette Pierre, neveu, vitrier au
Bois d'Oingt 1264. Brossier de la Roullière Victor- David 426. Brottet Jean 2505. Brûlé Alexis, cultivateur à Rivolet
1981. Brun Claude, de Lyon 734. Brun Claude, de Saint-Romain-en-
Gal 466, 542. Brun Hugues, cultivateur à Mes-
simy 972. Brun Louis, marchand, rue Vieille- Monnaie, Lyon 334. Brun Martin, rue Cuvier, Vienne
537. Brun Mathieu, notaire à Rive-de-
Gier 515. Brun Pierre, de Villefranche 2632. Brunet Etienne, maçon, rue de la
Gerbe, Lyon 301. Brunet Pierre, marchand de vin,
Grand'Côte des Capucins, Lyon
404, Bruny Jean-Baptiste, maître en
chirurgie, place Neuve-des-Car-
mes, Lyon 30. Bruyas Claude, de Longes, hameau
de Dizimieux 515. Bru VAS Etienne, de Larajasse 747. Bruyère Jean-Baptiste, de Saint-
Jean-la-Bussière 1675. BucHET Jean, rue du Bœuf, Lyon
445, 477, 478, 506, 520, 576, 624.
668
TABLB8 ALPHABÉTIQUES
633, 648, 660, 762, 781, 808, 819, 822. 873, 876, 880, 888, 940.
BuFFETON Joseph, de Charnay 1107,
BuGNARD Jean, marchand à Ville- franche 1873, 2025, 2259, 2271.
Bl'gnet Pierre-Gabriel, architecte, rue Pizay, Lyon 183, 231, 363.
BuHNER Jacques, pelletier, rue Pê- cherie, Lyon 361.
BriLLAT Jean, de Villié 1721.
BuLUAT François fils, négociant à Villefranche 1996, 2037.
BuLLiAT Joseph, marchand à Ville- franche 1533, 1658, 1659, 1698, 2140.
BiTiRON Jean-Baptiste, négociant à Villefranche 1872, 1873.
Buiron-Gaillard Jean-Baptiste, né- gociant à Villefranche l.'i03, 1504.
BnssoN Claude, de Duerne 730.
Buisson Gaspard, de la Guillotière 122.
Buisson Louis 114.
ButssoNNET Joseph, officier muni- cipal de Courzieu 606.
BuRDEL Charles, d'Anse 890.
Burdel Claude, marchand à Anse
1429. Burdel Jean, de Courzieu 941. BuRDiAT Michel, négociant à Béli-
gny 2751. BuREL André, de Trêves 678. BuREL Claude, de Chassagny 696. BuREL Fleury, instituteur à la Guil- lotière 2367. BuREL Laurent, de Lyon 2797. BuREL Louis, de Saint Cyprien 1427. BuREL Nérée, de Saint- Cyr au -
Mont-d'Or 2637. BuREL Pierre, de Saint- Cyprien
1427. BuRETiER Philibert, propriétaire à
Montmerle 2275. BuRGAT Jean le jeune, de Létra 1541, BuRNicuoN Benoit, de Quincié 1549. BuRNiER Aimé, de Marcilly 645. BuRNiER André atné, de Marcilly
645. BuRNiBR Benoit, de Morancé 1400,
1749.
BuRNiER Claude, de Morancé 1778. BuRNiER Pierre, de Morancé 1776. BuRRicAND Denis, tixier à Saiot-
Forgeux 1980. BuRRiER Claude, de Romanêche
1789. BuRTiN Jean-François, ci-de?ant
trésorier de France, à Lyon 402,
403. BuRTiN Jeanne, à Lancié 1801. BuRTiN Vincent, marchand de vin,
rue Plat-d'Argent, Lyon 1760. BuRTY Benoit, des Chères 766. BuRVAND, mercier, rue Tupin, Lyon
337. BussEL Jean-Claude, de Bessenay
945. BussY Pierre, négociant à Lyon
2346. BuTTY Antoine, de Cours 1915. BuTTY Claude, marchand de vin à
Beaujeu 1926, 1927, 1928, 1932. BuTTY Claude, marchand à Lanti-
gnié 2041. Bu Y Jean, maire d'Odenas 1825. BuYRON Arnaud, de Villefranche
1532. BuYs Nicolas, cultivateur à Gleizé
1920.
Cadet Jean-Baptiste, de Saint- Symphorien-le-Chàleau 556.
Cadis Guillaume, de Condrieu 504.
Capfe Michel père, rue du Bœuf, Lyon 2397, 2585.
Caffe Philibert fils aîné, rue du Bœuf, Lyon 2397, 2585.
Gaillard Louis, de Banchal 2795.
Caillât Antoine, d'Arnas 2018, 2032.
Caillât Charles, négociant, grande rue des Feuillants, Lyon Sôl.
Caillât Claudine, veuve d'Antoine Bougé, rue Boissac, Lyon 2807.
Caillet Jean, boulanger à Sain- Bel 374.
Caillet Joseph, de Sain-Bel 374.
Caillot André, de Charnay 1771.
Caillot Pierre cadet, boulanger, rue Pêcherie, à Lyon 13.
ICQUÈREDUS
m
Gallbrt François, GuîUotière 367. Callbry Jean, GuîUotière 367. Callet Benoit, de Saint-Maurice- sur-Dargoire 684, 685.
Calleton Antoine, de Dommartin 649.
Caluer François, curé de Chessy 1343, 1346.
Callot Jean, cultivateur aux Ar- dillats 1950, 1991, 1993, 2020.
Callot Thomas, tonnelier à Beau- jeu 1993.
Gaiiand Antoine, de Lyon 888.
Camel Antoine -Barthélémy fils aîné, négociant, quai Villeroy, Lyon 264.
Canard Etienne, de Saint-Chris- tophe 1696.
Canard Jean, cultivateur aux Etoux 1921.
Canard Louis-Marie, négociant à Màcon 2363.
Canard Louis-Marie aîné, négo- ciant à Màcon 2^383, 2865.
Cancalon Pierre, de Villechenève 800.
Candas Jean - François, cordier, place du Méridien, Lyon 2949.
Canbt Louis-François, de Ville- franche 2371, 2372.
Canet-Prost Louis-François, mar- chand à Villefranche 1221, 1920, 3024.
Canonvillb Jean-Pierre, chapelier,
place Neuve, Lyon 114. Cany François, boulanger, rue de
TArbre-Sec, Lyon 374.
Cany Jean-François, chandelier à Sain-Bel 374.
Capeun Henri, bourgeois, rue Saint-Dominique. Lyon 265, 268.
Caratery Josepè-Bruno 118.
Carie Antoine, vigneron à Quin- cié 1796.
Carmaignac Robert- Joseph, négo- ciant, rue de Flandre, Lyon 16, 621.
Carrand Antoine, notaire à Blacé 2217.
Carrand Claire -Elisabeth, veuve
de Jacques-Pierre Colomryb, rue
BasseviUe, à Lyon 20, 297. Carrand Pierre-Henry, rue de
TEnfant-qui-pisse, Lyon 257. Carret Antoine, de Courzieu 942. Carret Antoine, rue Saint-Jean,
Lyon 979, 980, 981, 982. Carret Jeanne, veuve de Pierre
Hagey, de Larajasse 738. Carret Gaspard aîné, négociant à
Villefranche 1115.
Carret Michel, chirurgien, rue
Lanterne, Lyon 144. Carret 2^charie 1890. Carrichon Antoine, négociant à
Fougère-d'Anceiles 1996, 2025. Carrichon Antoine, de Saint Sym-
phorien 1831. Carrichon Jean , cultivateur à
Pouilly-le-Châtel 1955.
Carrichon Jean - Baptiste, négo- ciant à Bellevilie 1670. Carrichon Philibert fils, négociant
à Blacé 1566, 1989. Carrichon Philibert père, de Salles
1360. Carrichon-Durieux Jean-Baptiste,
négociant à Bellevilie 1104, 2003,
2013, 2014. Carrie Antoine, vigneron à Quincié
1654. Carrier Mathieu , marchand à
Sainte-Foy 2072, 2077. Cartellier André, de Beaujeu 2027. Cartellier Claude, cultivateur aux
Ardillats 1950, 2028. Carteluer Hugues, tonnelier à
Beaujeu 1951, 2044. Carteluer Nicolas, cultivateur à
Saint Didier-sur-Beaujeu 1950. Carteluer Pierre, de Bégnié 2027. Carville Antoine, ferblantier, rue
Plat-d'Argent, Lyon 2%9, 2970,
3019. Casati Jean-Marie, place du Grand- Collège, Lyon 2411, 2422, 2454. Cateigne Hyacinthe, de Lyon 384. Cateun Claude, architecte, quai
des Célestins, Lyon 2986, 2991. Catton Jean, de Chassagny 844.
670
TABLES ALPHABËTIQUEd
Cavàuer Jacques, rue Bàt-d' Ar- gent, Lyon 2529. Cazay François, bourgeois, rue des
Hébergeries, à Lyon 74. Cazot Antoine, de Lyon 2823. Cazot Jean-François, de Lyon 2682. Celier Jacques, de Sainte-Foy-lès-
Lyon 939. Celuer Antoine, de Rochefort 434. Celuer J.-B., cultivateur à Roche- fort 2881. Chaban Marie - Françoise , veuve d'Antoine Vincent, de Condrieu 500. Chabert Barthélémy, de Saint-
Nizier-d'Azergues 1452. Chabert Benoit, de Propières 1826. Chabert Claude, de Saint-Nizier-
d'Azergues 1452, 1453. Chabert Etienne, de Saint-Nizier-
d'Azergues 1460, 1461. Chabert Gaspard, huissier à Ville- franche ^7. Chabert Jean, de Propières 1826. Chabert Joseph, de Saint-Nizier-
d'Azergues 1449. Chabert Léonard, de Saint-Nizier-
d'Azergues 1447, 1448. Chabert Louis, de Saint-Nizier-
d'Azergues 1456. Chabert Nicolas, de Saint Nizier-
d'Azergues 1455. Chabert Paul, dit La Violence, de
Laraure 2111. Chabert Pierre, de Saint Nizier-
d'Azergues 1454. Chabert Sébastien, marchand à
Villefranche 2,310. Chabois Michel, épicier à Saint-
Just 2909, 2911,3000. Chabonnat Jean, de Belleville 1098. Chabroud Jean, avoué à Vienne 482. Chabrut Louis, vitrier, rue Saint- Charles, Lyon 163. Chagny Antoine, agriculteur aux
F.toux 1921. Chagny Benoit, agriculteur à Mon-
sols 1910, 2052, 2054. Chagny Julien, agriculteur à Ou- roux 1910, 2aS7.
Chagny Julien, de Trades 1791, 1979.
Chalus Aimé, d'Alix 1348.
Chalus Antoine, du Bois-d'Oingt 2015.
Chalus Jean, de Chàtillon-d'Azer- gues 1286.
Chalus Jean-Claude, de Chessv 1347.
Chamarande Charles, marchand à Arbuissonnas 2213, 2559.
Chambion, fermier à Limas IIS.
Chambon Claude, cultivateur à Ar- nas 2040.
Chambon Sébastien, curé de Létra 1540.
Crameras Claude, de Lancîé 2014.
Crameras Joseph, de Lancié 2014.
Crameras Vincent, de Lancié 2003. 2025.
Champagnon Claude, cultivateur aux Etoux 1917.
Champagnon Jean, agriculteur à Trades 1910, 1987.
Champalle Claude, propriétaire à Bourg-de Thizy 2149, 2151, 2153.
Champallier Claude, des Haies 494.
Champln Claude, place de la Froma- gerie, Lyon 211. 828.
Champln Gabriel, fabricant de soie- ries, rue Grenette, Lyon 2896.
Champln Gabriel, fabricant, rue Port-Charlel, Lyon 210.
Champln Gabriel-Michel, rue Gre- nette, Lyon 2:tô0
Chanal Jean-Marie, avocat à Ville- franche, puis juge de paix 1371, 1965, 1966, 1976, 1987, 2540.
Chanard Jean, du Bois-d'Oingt 2015.
Chanay Benoit, de Saint-Georges 1578, 1580, 1581, 1852.
Chanay Etienne, cultivateur et pro- priétaire à Rognins 19%.
Chanel Antoine, de Lacenas 1213, 1735, 1882, 1982, 1983, 1984, 1985.
Chanel Antoine, de Saint-Germain- sur-ArbresIe 599.
CuANET Jean, d'Anse 889, 1065.
ACQUÉREUR^
671
Ghanet Louis, jardinier, montée des Carmélites, à Lyon 106, 258.
Chanu Gabriel, vigneron à Anse 1431.
Chapeau, épicier à Lyon 206.
Chapeau Antide, épicier, rue Saint- Georges, Lyon 321.
Chapelle Louis, emballeur et épi- cier, rue Tupin, Lyon 251.
Chapiron Antoine, de Saint Loup 1127, 1764.
Chapiron Claude, épi nff lier, rue Plat-d'Argent, Lyon 954.
Chapolard Antoine, propriétaire à Moiré 2182.
Chapolard César, de Chazay 1748.
Chapolard Etienne, de Saint-Cy- prien 1411.
Chapolard Gabriel, charpentier à Chazay 1202.
Chapoij^rd Henry, de Lucenay 1215, 1847.
Chappuis Jean, notaire à Vaugne- ray 706, 713, 806, 807, 808.
Chappuis Jean -Baptiste, d'Aucy 1839.
Chapuis Jean -Guillaume, notaire à Chazay d'Azergues 392, 1167, 1200, 1384, 1385, 1386, 1387, 1400.
Chapuis Luc 766.
Chaput Rémi, charpentier, place des Célestins, Lyon 2994.
Chapuy Antoine, rue de la Vieille, Lyon 2380.
Charaizeux Antoine, de Millery 2705.
Charbonet Jean, papetier, rue Mer- cière, Lyon 437.
Charbonier Louis, charcutier, place Louis-le-Grand, Lyon 121, 408, 409.
Charbonnet Georges, de Ma rcy 1291.
Charbonnet Jean, de Marcy 1812.
Charles Fleurie, femme de Fran- çois ROSPILLAIRE 2345.
Charlet Jacques, négociant à Ju- liénas 1793, 1968.
Charmette Antoine, d'Alix 1812.
Charmettb Jean-Claude, de Val- sonue 1719.
Charmetton Jean, propriétaire à Moiré 2183.
Charmetton Joseph, maire du Bois-d'Oingtl251.
Charmetton Michel, de Lachas- sagne 1424.
Charmont Etienne-Elisabeth, pro- priétaire, rue de la Loge-du- Change, Lyon 2904.
Charmy Philippe oère, de Saint- Romain-en-Gier 673.
Charmy Philippe fils, de Saint-Ro- main en-Gier 673.
Charnay (Commune de) 1771.
Charnioux Jacques, maçon à Oui- lins 1034.
Charny Antoine, de la Guillotière 2836.
Charpenet Barthélémy, épicier, place Saint-Nizier, Lyon 420.
Charpentier Paul, homme de loi, quai Saint-Clair, Lyon 528.
Chasselay (Commune de) 413.
Chasset Antoine, juge à la Cour de cassation 1871.
Chassignol Jean, cultivateur aux Ardillats 2042.
Chatagnier Jean, de Saint-Ro- main-en-Gal 540.
Chatal Joseph, de Dièrae 1766.
Chatard Benoit, bourgeois, rue Saônerie, Lyon 29.
Chatard Pierre, entrepreneur, pla- ce du Petit Collège, Lyon 2925.
Chatelard Fleury, de Saint-Loup 1775.
Chatelard Jean-Baptiste, de Saint- Loup 1875, 1878.
Chatelard Pierre, propriétaire à
Saint-Loup 2175. Chatelet Georges, cultivateur à
Saint-Christophe 1933, 1947, 1967. Chatelus Antoine, de Saint-Lau-
rent-d'Azergues 2015. Chatillon Humbert, de Saint-Cy-
prien 1064. Chatron Joseph, maître fabricant,
Grand'Côle, Lyon 134.
Chaumartin Louis, de Sainte-Co- lombe 549.
m
tABLBS ALPHABihriQUCâ
Chaumartin Louis, de Vienne 468.
Chaussonnet Jean -Pierre, jardi- nier, rue de la Sphère, Lyon 2413.
Chavaony, commissaire de la mu- nicipalité de Saint-Genis-Laval 838.
Chavanis Claude-Marie, homme de loi, rue Thomassin, Lyon 2âO, 1552, 1767.
Chavanis Jean, propriétaire à Cu- bllze 2101.
Chavanis Philibert, négociant à Cublize 1767.
Chavanis Pierre, négociant à Saint- Vérand 1553.
Cha VANNE Charles, de Sainte-Co- lombe 490.
Chavanne Claude, de Sainte-Co- lombe 490.
Chavanne (de) Claude-Marie-Phi- libert, médecin à Viilefranche 770, 771, 888, 1872, 1873.
Chavanne François, marchand à Tarare 1971.
Chavanne Jean-François, de Saint- Jeande-Touslas 677.
Chavant Claude, de Létra 1545.
Chavarot Benoit, de Saint-Andéol 419.
Chavarot Jean-Baptiste 680.
Chavent, de Lyon 2528.
Chazal Jacques, notaire à Lyon 393.
Chakard Jean-Marie, de Marciily 645.
Chazay-d'Azergues (Commune de) 1748.
Chazel Jean, propriétaire, rue de la Poulailierie, L3on 2920.
Chazelle Jean, chapelier à la Gulllotière 2373.
Chazot François, de Charnay 1771, 2192.
Chazot François père, de Chessy 1344.
Chazot Nicolas fils, marchand à
Chessy 1344, 2176. Chazottier Christophe, de Lyon
436, 719.
Chazottier Claude -Charles, rue
Lanterne, Lyon 2788. Cheoel, de Lyon 315. Cheire Etienne, de Lyon 2667. Chemier Jean, propriétaire à Saint-
Igny-de-Vers 1906. Chenard DE Mauzerand Antoine Jo- seph-Philippe-Philibert, de Bourg-
de Thizy, président du district de
Villelranche 1434, 1726. Chenaud Jacques-Antoine, rue de
Flandre, Lyon 727. Cheneuèrb Guillaume, marchand
à Viilefranche 2166. Che.nevier Jean-Pierre, de Saint-
Jean-Ia-Bûssière 1674. Cherdlanc Jean, de Chazay 1165. Cherblanc Jean, rue Juiverie, Lyon
2426, 2606. Chéron Louise, veuve Foinon, rue
Mercière, Lyon 2543. Cherpln Claude, vicaire de Légny
1610, 1612. Cherpin Claude, de Saint-Nizier-
d'Azergues 1446. Cherpin Jean, de Thel 1612. Chervet Benoit, de Liergues 1805. Chervet Claude-Marie, fabricant de
bas, rue de la Bombarde, Lyon 366. Chervet Claude-Marie, rue Grôlée,
Lyon 2575. Chervet Jean-Baptiste, marchand
à Jullié 1519. Chervin Antoine, de Saint-Laurent-
dOingt 1327, 1665.
Chesneau Eugène-Louis, marchand à Viilefranche 2225.
Chessy (Commune de) 1346.
Cheuzeville Pierre, de Poule 1366.
Chevalier Jean, rue Saint-Jean, Lyon 2388.
Chevallard Claude-François, rue Lanterne, Lyon 369, 370.
Chevost Joseph, juge de paix à Belleville 1670.
Cbevret aîné, de Saint- Victor 2111
Chevret Claude, marchanda Saint- Victor 2099, 2109, 2125.
Chevrier André, d'Adoux 1672.
ACQuèREURS
Chevrillon Jean-François, notaire, place Saint-Jean, Lyon 15, 82,
Cheuzeville Pierre, de Poule 1366.
CmoNARD Claude, mercier à Lyon
1670. ^
Chignard Jean, de Corcelles 2023.
Chinard Joseph, sculpteur à Lyon
2356. ^
Chiniard Benoit, de Belleviile 1940.
Chiniard Claude, de Lancié 2002.
Chinier [ou Chenier] Biaise, mar- chand à Villefranche 1885, 1914, 1923, 1981, 1982, 1985, 2031, 2040, 2082, 2084.
Chipier Jacques, cordonnier, rue Dubois, Lyon 234.
Chipier Pierre, fabricant, rue Plat- d' Argent, Lyon 2952.
Chirat Jean-Pierre-Antoine, pro- cureur général syndic du dépar- tement 786.
Chol, marchand, place des Ter- reaux, Lyon 1034. Chol Jean-Marie, de Longes 2649.
Chollet Etienne, de Quincieux 771,
888.
Chollet Nicolas, domestique, rue Saint-Dominique, Lyon 169.
Chollet Pierre - Marie, notaire à Châtillon 1268, 1269, 1270.
Choppin Jean -Louis, fabricant à Villefranche 1872, 1983.
Chossinon Jean-Baptiste, maire de Tarare 1047.
CiNQui.N Antoine, des Étoux 1640, 1652.
Clairet Claude, maréchal à Cours 1915.
Clairet Jean, marchand à Cours 1915.
Clairet Jean Claude, de Marcy 1300.
Clairet Noél, dit Dumoulin, mar- chand à Cours 1915.
Clapier Jean - Baptiste - François , quincaillier, petite rue Mercière, Lyon 200.
Clapisson Gaspard, marchand de
bas, rue Tupin, Lyon 90, 841. Clarard Fleury, de Condrieu 902.
ffJ^
Claudet Jacques-Georges fils, rue Bàt-d'Argent, Lyon 2454.
Clavel Antoine, de Saint-Marlin- en-Haut 432.
Clémençon François -Aimé, mar- chand corroyeur, rue Port-Char- let, Lyon 36.
Clément Etienne, ci-devant cha- noine d*Aigueperse 1101.
Clément Gabriel, de Saint-Pierre- ^^-Vieux (ou Pierre Neuve) 1101,
Clément Louis, maire de Saint Bon-
net-des-Bruyères 1911. Clément Philibert, des Chères 766. Clerc Antoine, rue des Trois-Ma-
Qni ^o-ii. ^"® Juiverie), Lyon 859,
o7o, o79.
Clerc Antoine, place Saint-Jean, à Lyon 17, 273, 285, 286, 288.
Clerc Claude-Joseph, marchand de bois à la Guillotière 2828, 2979, 2980, 2992, 2993. '
Clerjon Etienne, conseiller à la ci- devant sénéchaussée de Ville- franche 1084.
Cluizel Françoise, veuve de Pierre DE Saint-Jean, de Saint-Julien- su r-Bibost 426.
Cluizel Jean-Marie, de Bibost 960. Clunel François, de Quincieux 889. Cochard Claude, de la Guillotière 2762, 2764.
Cochard Claude -François -Louis, notaire à Villeurbanne 457.
Cochard Nicolas-François, avoué à Vienne 469, 486.
Cochard Pierre, tonnelier à Beau- jeu 1639.
Cochard Pierre, tonnelier à Saint- Didier-sur-Beaujeu 1922.
Cochet, de Saint- Rambert-I'lle- Barbe 2629.
Cochet Sébastien, papetier à Lyon 1176. ^
Cochet Simon, de Saint-Rambert- rile Barbe 932.
CoENNY Joseph, négociant, rue Gen- til, Lyon 60.
CoFFiN Pierre-Arnaud, de Coerny 1306.
B. NAT.
43
674
TABLÉS Al^HABÉTIQUÈS
CoGNiAT Pierre, laboureur à Saînt-
Andéol 419, 887, 983. CoGNiET Jean-François, de Lara-
jasse 794, 795. CoGNY Jean, maire de Lenlilly 749. CoiLLET Hilaire, de Collonges 932. CoiLLiARD Claude, de Thel 1611. CoiNDE Antoine François, de Lyon
639. CoiNDE Benoîte, veuve de Claude
Berton, menuisier à Anse 1068. CoiNDE Noêl, de Lucenay 1215. CoiNTE Claude, propriétaire à Bel-
leville 3037. Coït François, cordonnier à Roche -
taillée 378. Colas Benoit, de Lucenay, 1409. CoLASSOT Etienne, de Juliénas 2017. Collet Alexis, agent du district de
Lyon 340. Collet Charles, curé de Corcelles
1759. Collet Claude, de l'Arbresle 586. Collet François, de Châtillon-d'A-
zergues 1279. Collet Vincent, maître sellier,
place Saint-Jean, Lyon 1282. Colleta Maurice, marchand de bois
à la Guillolière 2983. Colleta Pierre, place du Gouver- nement, Lyon 570, 851. Collier Joseph, de Vaux 2561. Collier -MuzEAu Jean - Louis, de
Valsonne 1712. CoLLiET, épicier, quai de la Feuillée,
Lyon 2655. CoLLiET Pierre, officier municipal
d'Albigny 522. CoLLOMBET Frauçois-Louis, maître
tailleur, rue Poulaillerie, Lyon 32. Collonges Jean-Claude, de Chasse-
lay 2402. CoLLONGE Louis, de Quincieux 771. Colomb (ou Colons) Antoine, de
Saint-Germain la Montagne 1898,
1905, 1911, 2304, 2964. Colomb Etienne, de Sainte-Con-
sorce, 955. Colomb Jacques, de Lyon 391.
Colomb Pierre père, de Saint-Igny-
de-Vers 1906. Colombet André, montée de la Gla- cière, Lyon 2479. Colombet Claude, cultivateur à Blacé 1990.
Colombier Claude, granger à Sal- les 1574.
Colombier François, rue Juiverie, Lyon, 550, 843.
Colonge Hugues, marchand à Beau- jeu 1244, 1925.
Colonge Gabriel, de Quincieux 888.
Colonge Mathieu, des Éloux 1859.
Colonge Michel, de Saint-Bonnet 1678.
Colonge Pierre, maire des Ardillats 1849.
Colonge Thomas, marchand aux Ardillats 2042.
CoLONJARD Jean - François - Marie, de Villefranche 2128.
CoMARMOND Claude-Antoine, admi- nistrateur du département, Lyon 506, 520, 786.
Combe Aimé, de Larajasse 742, 916.
Combe Jean, de Saint-Svmphorien- le-Chàteau 572.
CoMBET Etienne, de Chaponost 2691, 2692.
CoMBET Jean-Baptiste, des Chères 766.
CoMBiER Benoit, maire de Juliénas 1793, 2029, 2030, 2290, 2291.
CoMBiER Guillaume, de Sainl-Jean- le-Chàteau 1822, 1849.
CoMBiER Jean, de Juliénas 2017.
CoMBRiCHON Joseph, de Lamure 2121, 2122.
CoMBY Guillaume, granger aux Etoux 1642, 1992.
CoMBY Philibert, d'Amplepuis 1887.
Comte Claude, voiturier à la Guil- lolière 2984, 2985.
Comte Claude, de Morancé 1776.
Comte Jean, confiseur, rue Puits- Gaillot, Lyon 988, 994.
Comte Laurent, de Pommiers 1185.
CoNDAMiN Benoit, d'Orliénas 382.
ACQUÉREUnS
è75
CoNDAMiN Claude, rue Grôlée, Lyon
382. CoNDAMiN Guillaume, chapelier à
Saint-Andéol %4. CoNDAMiN Pierre, de Sainl-Jean-de-
Tousias 677. CoNDEMiNAL ÉUeDDe, culUvateur à
Lancié 2004. CoNDENTiA Jean-Bapllste, négociant,
rue de Flandre, Lyon 5, 262,
275,938. Contamine Pierre-François, épicier,
rue Plat-d'Argenl, Lyon 287. CoNVERT Antheline, rue Bellecor-
dière, Lyon 2597. CoNVERT François, d'Anse 889. Copier Claude, procureur de la
commune de Savigny 867. CoQUARD Antoine, d'Afloux 958. CoQUARD Claude, de Villechenève
824. CoQUARD Etienne aîné, de Villeche- nève, 825. CoQUARD Jean-Baptiste, de Saint-
Julien-sur-Bibost 42r>, 426.
CoQUARD Jean Baptiste, de Savigny 881,882.
Coquet François, marchand de bois à la Guillotière 2972, 2978.
Coquet Michel, prêtre, rue Poterie, Lyon 227.
Corcelette Jean -Jacques, juge au tribunal du district de Ville- franche 1826.
CoRCEVAY J.-B., marchand à Ville- franche 1882, 1981, 1982, 1985.
Cornaton Pierre-Marie, percep- teur à Chazay 3001.
Cornillon Antoine, de Sainte-Co- lombe 545.
Cornillon Claude aîné, de Sainte- Colombe 475.
Cornillon Claude cadet, de Sainte- Colombe 471, 472, 476.
Cornillon Claudine, veuve de Jean Remillier, de Sainte- Colombe 538,545.
Cornillon Jean, de Sainte-Co- lombe 474.
Corsand Claude, de Marcy i:W2.
Cortambert Pierre- François, re- ceveur des consignations de Ma- çon 1130.
Cortey Philibert, de Vers 1897, 1906.
Coste Benoit, près du Change, Lyon 516.
Coste Claude, notaire à Lyon 53, 653, 683.
Coste Jean, journalier-cultivateur à Saint-Just, Lyon 215, 216.
Costerisan Jacques, derrière la Loge des Changes, Lyon 635.
Costerisan Jean-Marie, rue du Puits-du-Sel, Lyon 635.
Côte Antoine fils, de Rive-de-Gier 684, 685.
Côte Elisabeth, épouse de Jean- Claude Bouvier, marchand de bois à la Guillotière 2977.
Cotte Jean Marie, marchand faïen- cier, grande rue de l'Hôpital 64.
CoucHouD Jean-Marie, notaire à Riverie 899.
CouRAT Jean-Pierre, rue Lanterne, Lyon 645.
CouRBiÈRE Jean-Antoine, de Saint- Martin en-Haut 430.
CouRBON-MoNTvioL Flcurv - Marie, rue Saint-Jean, Lyon 935.
CouRRiEux Barthélémy, ruedel'En- fant-qui-pisse, Lyoii 852.
Courtois Aimé, de Juliénas 2017.
CouRziEU (Commune de) 707.
CouTECHAUD Joseph , d'Orliénas, marchand de vin, place Saint Georges, Lyon 627.
CouTi'RiER Barthélémy, jardinier à la Guillotière 48, Ï22, 143, 364.
Couturier Claude -Antoine, des Haies 494.
Couturier Jean cadet, de la Guil- lotière 122.
CouzoNAS Benoit, de Lentilly 1285.
Crépu Antoine, négociant, rue Lanterne, Lyon 37.
CnÉPY Benolt'de Villefranche 2032, 2279.
Crettin Pierre, propriétaire à Mon- sols 2268.
fi%
TAbLES ALPHABETIQUES
Creyton Simon, chirurgien à Anse
1601, 1628, 1768. Crotte Jean, de Cogny 1739. Crozet Claude, de Sainl-Elienne-
la-Varenne 2032. Crozet François, de Villefrauche
2019. Crozet Guillaume, marchand à
Saint-Etienne-la- Varenne 2040. Crozier Benoit, marchand à Saint- Laurent de- Vaux 1025. Crozier Jean, de Grézieu-le-Mar-
ché 788. Crozier Jean, de Monsols 1678. Crozier Jean - Marie, de Saint- Etienne -sur Coise 2642, 2741,
2742. Cruiziat Claude, de Quincieux 770,
772. Cuissard Barthélémy, de Morancé
1784. Cuissard Jean, de Saint-Forgeux
1693, 1980. Cumin Louis, de la Guillotière 45. CuRRA Antoine, négociant, rue
Trois-Carreaux, Lyon 221. CuRTiL Antoine, négociant, rue
Royale, Lyon 23. CuRTY Antoine, de Lyon 465. Cyvot Dominique, rue Noire, Lyon
668.
Dabry Jean -Louis, commissaire feudiste à Belleville 1088, 2045.
Dabry Pierre, marchand à Chauf- failles 2079.
Dabry Pierre-Joseph, officier de santé à ChauQailles 1919, 1922.
Daigueperse Jean-Baptiste, négo- ciant à Beaujeu 1899, 2306.
Dainval Michel-Catherine, négo- ciant à la descente du Pont-de- Pierre, Lyon 2620.
Dalains Claude, commissaire en droits seigneuriaux, rue de Flan- dre 68, 69.
Dalbepierre Antoine, de Châtillon- d'Azergues 1274.
Dalbepierre Claudine, appréteuse, rue Gentil, Lyon 251.
Dalbepierre Jean-François-Angas-
tin, de l'Arbresle 1277, 2757. D alezan Pierre (Elisabeth Bois-
stÈRE femme de), quai de Retz,
Lyon 247. Daun Germain, teinturier, rue Tou-
ret, Lyon 594. Dalin Hugues, de Lyon 594. Damé Jean-Baptiste, rue Bàt-d'Ar-
gent, Lyon 2437.
Dames de l'ex-chapitre de Salles 1848.
Damiron Claude, d'Ouilly â018.
Damiron Jacques, de Belleville 1096.
Damiron Jean, négociant à Belle- ville 1684.
Damiron Jean-Joseph, de Denicé 1965, 2276, 2277.
Damiron Jean-Louis, propriétaire à Limas 2207.
Damiron Pierre, d'Ouilly 2018.
Damiron Pierre, cultivateur à Ro- gnins 1587, 19%.
Danguin, rue de la Convention, Lyon 2495.
Danguin Antoine, de Theizé 2746, 2747, 2748.
Danguin Jean, aubergiste à Belle- ville 1094, 1196, 1670.
Danguin Pierre, de Saint-Laurent- d'Azergues 2015.
Darblade Jean, charpentier, rue de la Charité, Lyon 167.
Dard Joseph, des Haies 512.
Dardilly Pierre, de Chàlillon d'A- zergues 1274.
Dargère Pierre, de Bibost 960.
Darmanuer Pierre, de Sainte-Co- lombe 866.
Daubecourt Henri, marchand de bas, rue Bonneveau, Lyon 182.
Daverdy Biaise, commissaire de la municipalité de Sourcieux-sur- Sain-Bel 716.
Daverdy Guillaume, d'Anse 1070.
David François Henri, rue Saint- Marcel, Lyon 193.
Déard Claude, de Villefranche 2018, 2794.
Debilly Jean, de Villefranche 1965,
ACQUÉREURS
677
Dbbilly Pierre, d'Alix 1812. Debrun Claude, de Charenlay 1351. Dechastelus Claude-Marie, procu-
cureur, place Saint Alban, Lyon
87, 258.
Decha VANNES Claude - Marie Phili -
berl (Voir de Chavanne). Dechavannes Vital, de Saint-Lau-
rent-d'Oingt 1663. Déchet François, de Belmont 1256. Decombes Benoit, d'Avenas 1835,
^98, 2830, 2831. Decour Jean-Claude, de Bagnols
1249.
Découz Jean-Claude, de Saint-Lau- rent-d'Azergues 2015.
Debrun Claude, de Charentay 1351.
Decuilly Louis, maître charpentier, rue Dubois, Lyon 47.
Dècurel François, de Chessy 1813.
Decuret Claude-François, proprié- taire à Chessy 2191.
Déduit Antoine, de Dracé 2023.
Defarges Antoine, rue des Deux- Angles, Lyon 2875.
Defaudon Antoine, marchand de Belleville 2045.
Dejuis, rue de l'Arsenal, Lyon 209.
Delacoste François, notaire et pro- cureur à Villefranche 1119.
Delacroix Jean-Marie, d'Azolette 1370, 1826.
Delafond Louis, négociant, rue Puits-Gaillot, Lyon 293.
Delafont Nicolas, de Régulé 2841.
Delafont Pierre, propriétaire à Régnié 1169, 2646.
Delamouère Jean-Baptiste, impri- meur-libraire, rue Saint-Domi- nique, Lyon 276.
Delaporte Antoine, place du Plâtre, Lyon 901.
Delaporte Louis- Hugues, ancien commandant de dragons, à Saint- Nizier-d'Azergues 1458.
Delaroche Anne - Bénédicte, de Montrottier 814.
Delaroche- G RosBois Antoine -Isi- dore, de Vauxrenard 1561.
Delarue Jean - Pierre, marchand
cordonnier, rue de la Cage, Lyon
77.
Delà val Marie -Françoise, veuve Rouast 33.
,Delaverrière Antoine, de Marcy 1297, J487, 1812.
Delà Y Gaspard, de Rive-de-Gier 676.
Délaye Antoine, d'Aigueperse 1148.
Délaye Marcellin , citoven actif d'Aigueperse 1149, 1150, 1152.
Delayet Jean-Marie, de Saint-For- geux 1692.
Delessert Paul -Benjamin, négo- ciant, rue Pizay, Lyon 177, 930,
Delestrat Pierre Louis, de Màcon 2623.
Deleuillon de Thorigny Louis- Marie, commissaire du roi au tribunal du district de la cam- pagne 30, 423, 2514.
Delglat Jean-Pierre, ancien tréso- rier de France, rue du Plat, Lvon 231, 36;î.
Delor Joseph, commissaire de la munici|)alitéde Montromant 704.
Delore, négociante Lyon 2361.
Delore Alexis, marchand drapier, rue des Bouquetiers, Lyon 296.
Delore Thomas, de Chénas 1786.
Delorme Barthélémy cadet, de Cha- zay 1164, 2170.
Delorme Jean-Marie, de Sainte-Foy- l'Argentière 934.
Delorme Odet, de Montagny 780. Delorme Philippe, quai de la Ba- leine, Lyon 459.
Delorme Pierre, de Saint-Genis- Laval 1166.
Delpon Josèphe Marie, femme Mar- tin, Lyon 2518.
Demare Antoine, de Montrottier 957.
Demartin Emmanuel, négociant, rue des Feuillants, Lyon 185.
Demeurs Jean, cultivateur à Denicé 1920.
Demours Antoine, de Theizé 1490. Demours Jean, de Morancé 1404. Demours Louis, du Bois-d'Oingt 1490.
678
TABLES ALPHABÉTIQUES
Demoi ssEAT Claude,(lc Saint-Nizier-
d'Azergues 2073. Denave Pierre, architecte, rue
Neuve, Lyon 161, 183.
Denavit Dominique, de Belleville
1968. Denavit Dominique, propriétaire à
Viilefranclie 2249. Denavit Dominique-Claude, de Bel- leville 2824. Denavv Dominique-Claude,commis-
saire feudiste à Belleville 1087. Denis Antoine, journalier à Saint-
Jean-le-Château 1637. Denis Benoit, de Jullié 2038. Denis Benoit, domestique à Beaujeu
1634. Denis Claude, cultivateur aux Ar-
dillats 1950, 1952. Denis Claude fils, vigneron à Saint-
Jean-le-Château 1378, 1650. Denis François, administrateur du
district de Villefranche 1085. Denis Jean père, vigneron à Saint-
Jean-le-Château 1378. Denis Jean -Baptiste, de Savigny
8()8. Denis Jean-Marie, marchand, agent
national de Cublize 2103, 2251. Denis Joseph, de Jullié 2038. Denis Pierre, de Cublize 2689. Denis Pierre, corroveur, place Saint- Pierre, Lyon 2684. Denis Polycarpe, de Gleizé 2417. Denonfoux Antoine, voiturier à
Afloux 1971. Denou Antoine -Gabriel, fabricant,
montée du Gourguillon, Lvon
50. Denoyes Claude, marchand à Bel- leville 2045. Depardon Benoit, propriétaire à
Corcelles 1999. Depardon Etienne, marchand à
Thoissey 2278. Depardon Jean, de Lancié 2004. Depay Jean, de Claveisolles 1372. Déplace André, propriétaire aux
Ardillats 2044. Depoy Jean, d'Aigueperse 1147.
Deprelle Etienne fils, de Morancé 1385, 2171.
Deprelle Jean- Baptiste père, de Morancé 1385, 1776.
Dergo Jean, de Jullié 1516.
Derivoire Benoit-Marie, avoué à Villefranche 1720.
Derivoire François-Mathieu-Jean- Baptiste, notaire à Saint-Sym- phorien-de-Lay 1498.
Déroche de Longchamp Louis-Ga- briel, de Villefranche 1590.
Derie Benoit, journalier à Belle- ville 3035.
Dervieu François, de Lyon 500.
Desabier Claude-François, de Vil- lefranche 2189.
Desabier François, de Villefranche 2288,2289.
Desanges Noël, négociant, rue Pi- zay, à Lyon 162.
Desarbres-Charlet Louis, négo- ciant à Villefranche 1981, 1982. 1985.
Desbrosses Jean, marchand de vin à Jullié 1514.
Descarsin Barthélémy, passemen- tier, montée du Gourguillon, Lyon 142.
Desghamps de la Magdelaine Fran- çois-Joseph-Marie-Beine, ancien vicaire général du diocèse de Lyon, rue des Farges, Lyon 501.
Deschaux, rue Pizay, Lyon 336.
Deschizeaux Pierre, cultivateur à Monsols 1950.
Descholle Joseph, petite rue Mer- cière, Lyon 2634.
Descombes François, citoyen actif d'Aigueperse 1144, 1152.
Descombes J.-B., de Juliénas 2009.
Descombes Joseph, vigneron à Éme- ringes 1703, 1704, 1707, 1708, 2005, 2016.
Descroix Jacques, marchand à Bel- leville 2045.
Desflaches Joseph, de Marcy 1812.
Desgeorges Clément, rue Mulet, Lyon 2944.
Desgoutes Joseph, de Saint-Cyprien 1431.
ACQUÉREURS
679
Desgouttes Antoine, de Morancé 1749.
Desgranges François-Bertrand, no- taire à Lyon 431, 433.
Desgranges François, notaire à
Villefranche 1100, 1104, 1190,
1255, i:U9, 1797, 1871. Desgranges Jean, homme de loi,
rue Saint-Jean, Lyon 117. Desgranges Jean atné, procureur
es cours de Lyon 14, 873, 874,
875, 876, 877.
Desgranges Jean, rentier, rue Gre- nelle, Lyon 2948.
Deshayes Jacques, rue Tôte-de- Mort, Lyon 776.
Desbors, boulanger à Bessenay 425.
Desigaux Jean, marchand à Ville- franche 1812.
Desigaux Mathieu, de Poule 1369.
Desjardins (V. Roman-Desjardins).
Desmarest, Grand'Côte, Lyon 2502.
Desmaze Jean, notaire à Liergues 1057.
Desmulle Barthélémy, cultivateur
aux Etoux 1919. Desnuelles Jean-Benoit, marchand
àJuliié2038. Desnuelles Philibert, propriétaire
à Saint-Didier 2041. Desperrier Thomas, de Monsols
1678. Despinay (ou Despinev) Etienne,
maire de Belleville '1093, 1192,
1195, 1683, 1842, 1844. Despinay Philibert, propriétaire à
Villefranche 2141. Despinay Philibert-Humbert, mar- chand à Belleville 2644, 2659. Desplaces Pierre, cultivateur à
Monsols 1947. Desporte Jean, de Cours 1915. Desportes Claude-Antoine, notaire
au Bois-d'Oingt 2015. Desprez Claude -Barthélémy -Ma- rie, de Lyon 518, 619. DESR0(jiE Jean-Marie fils, rue de
Gadagne, Lyon 2779. Desroches Claude, de Saint Victor
1912, 2015.
Desroches Jean-Antoine, cultiva- teur à Cours 1915.
Desroches Jean-Marie, négociant à Saint Victor 1417, 1674, 1913.
Desrois de Belmo.nt Pierre Fran- çois, négociant à Lyon 11.
Destienne Léonard, dit Robert, pro- priétaire à Anse 2208.
Desvernay Antoine, de Roanne 576, 578, 783.
Desvignes Antoine -Damien, de Saint I^ger 1134.
Desvignes Jacques, de Quincieux
889.
Desvignes Marcellin, de Quincieux
889. Desvignes Mathieu, de Quincieux
888. Desvignes Philibert, de Lancié
1997, 2003. Desvoys Jean-Baptiste-Alexandre,
de Maupas (Côte-d'Or) 2022. DÉTIENNE Léonard, maçon à Anse
1603. Détours Jean-Marie, notaire 144. Détours Léonard, architecle, rue
Port-Charlet, Lyon 277, 295, 298,
299, 300, 311, 327, 928, 930, 936,
985, 2873, 2888. Devarenne Zacharie, négociant.
Port du-Teinple, Lyon 932. Devay André, du Bois d'Oingt 1263. Devay Benoit, du Bois-d'Oingt
1263. Devay François, épicier au Bois-
dOingt 1326. Devay Joseph, de Saint-Laurent-
d'Oingt 1329, 1661. Devay Marie, veuve de Benoit Dan-
GuiN, de Saint-Laurent-d'Azer-
gues 2015. Deverchère Philibert, de Dracé
1807. Devicq Jean -François, fabricant,
rue Pas- Etroit, Lyon 992. Deviégô René, de Chazay 1204. Devilaine Pierre, tonnelier à Beau- jeu 1993, 2020. Devillas-Boissière Elisabeth, veuve
de Jean Boissière, remariée à
ç»o
TABLES ALPHABÉTIQUES
Pierre Dalezan, quai de Retz,
Lyon 247. Devillas - BoissiÈRE Paul - Etienne,
négociant, place de la Comédie,
Lyon 179, 247, 248, 280, 2957. Deville 1747. Deville André, négociant à La-
gresle 1465, 1728. Deville André, propriétaire à Thizy
2107, 2148, 2254. Deville Claude-André, de Lagresle
1417. Deville Jean, de Saint Genis-Laval
782. Deville Laurent, de Sainl-Etienne-
en-Forez 2439. Deville Michel, de Marcy 1812. Deville Pierre, de Saint-Vincent-
de Rheins, administrateur du dis- trict de Villefranche 1462. Deville Pierre-Marie, commissaire
aux saisies réelles du district de
Villefranche 1157. DiNET Claude, port du Sablel, Lyon
2566. DiTTMAR Syriaque-Frédéric, négo- ciant, rue de l'Arbre Sec, Lyon
2889, 2890, 2979, 2980. DoLLEv Pierre, rentier, quai des
Célestins, Lyon 2341. DoMBEv Jean-Baptiste, libraire, rue
Saint-Dominique, Lyon 239. Don AT Antoine, négociant à Lyon,
place de la Comédie 7, 26:^. DoNET Jean-Baptisle, de Saint-An-
déol 379, 417, 887. DoNNET Mathieu, de Lyon 659. DoRiGNY Adam-Philippe, de Lyon
1177. DoRioNY Jean-Charles-Antoine, re- ceveur des finances à Bourges 1177. Doux Jacques, négociant à Lyon
392. Dracé (Commune de) 1808. Drevet Fleury, de Saint-Romain-
en-Gal 464. Drivet Jacques fils atné, négociant,
quai Saint-Vincent, Lyon 246. Drivet Louis, quai Saint-Vincent, Lyon 246.
Drivox Jean, procureur de la com- mune de Brullioles 817.
Drivon Jean-Pierre, de Montromant 848.
Drouin Jean, marchand à Beaujeu 2296.
DuBEssv, rue Saint-Jean, Lyon 2377.
Dubessy Denis, de Villecbenève 796, 802.
DuBiÉ Hugues, rue Neuve, Lyon 2510.
Dubois Claude, quai des Augustins. Lyon 2434.
DuBosT Claude, dit Béranger, de Cogny 1309.
DuBOST Jean-François, négociant à Belleville 1199, 1670.
DuBosT Jean-Louis, architecte, rue Neuve, Lyon 164, 165, 233, 254.
DuBOST Joseph, de Juliénas 2006, 2030.
DuBosT Joseph-Marie, de Valsonne, 1714.
DuBOST Michel, tixier à Saint-Di- dier-su r-Beau jeu 1639.
DuBosT Pierre, de Châtillon-d'Aier- gues 1269.
DuBOST Pierre-Joseph-Marie, no- taire à Lyon 748, 751, 754.
DuBOST Toussaint, de Trades 1791.
DuBOucHET Fleury, négociant, rue Lainerie, Lyon '286.
DuBoucHET Michel, rue Buisson, Lyon 2534, 2537, 2616, 2727.
DuBUY Nicolas; rentier, place des Célestins, Lyon 2987.
DuBUYAT Antoine, de Lacenas 1211, 1983.
DuBUYAT Pierre, propriétaire à La- cenas 2895.
DucASTAiNG Jacques, chirurgien à Beaujeu 1869, 1870.
DucHAMP Antoine, de Denicé 1619.
DucHAMP Charles, de Cogny 1745.
DucHAMP Charles, propriétaire à Rivolet 2032.
DucHAMP Jacques père, de Vaux
1138. DucHAMP Jean, cultivateur à Saint- Julien 1989.
ACQUEREURS
681
DucHAMP Joseph, de Marcy 1301.
DucHAMP Maurice, marchand fari- nier, Lyon 406.
DucHAMP Pierre -Charles, cultiva- teur à Cogny 1981, 1982, 2215, ^16.
DucHAMPT Alexandre, de Marcilly 645.
DucHAMPT François, de Marcilly 645.
DucHAMPT Jean - Baptiste - Marie, marchand de vin à Vaux 1546.
DucHAMPT Pierre, fabricant de soie- ries, rue Basseville, Lyon 857.
DucHAMPT Pierre, de Marcilly 645.
DucHARNE Etienne, de Vers 1896.
DucHARNE Philibert, de Saint- Igny-de Vers 18%, 1906, 1911, 2061.
DucHÊNE Anthelme, huissier pri- seur, rue du Bœuf, Lyon 201.
DucHÊNE Louis, tanneur à Ville- franche 1220.
DuGHESNE François, cultivateur et propriétaire à Rognins 19%.
DucRAV Cosme, marchand à Beau- jeu 1919, 1922.
DucRAY Louis, notaire à Vaux 1554.
DucRET Antoine, épicier à Vienne 511, 536, 537.
DucRBT Jean-Louis, officier de santé, place du Change, Lyon 2409.
DucREux Antoine, de Vaux 1559.
DucREux Barthélémy, de Villcche- nève 800.
DucROT Antoine, de Vers 18%.
DucRoux Claude fils, administra- teur du Conseil du district, à Aigueperse 1143, 2309.
DucRozET Antoine, de Jullié 1518.
DucRuix François, marchand à Vil- lefranche 1861.
DucRuix Joseph, de Quincié 1656.
DucRUY Claude, propriétaire à Mar- champt 2132.
DucuLTV Jean-Louis-Antoine, rue Saint Joseph, Lyon 16.
DuET Etienne-Aimé 667,
DupÊTRE Jean, de Chénas 1787, 1788.
DuFouR, notaire à Orliénas 1703. DuFoun Antoine, de Bessenay 2665, 2666, 2776, 2777, 2851, 285ÎJ.
DuFouR Antoine, de Villechenève 798, 815, 819.
DuFouR Claude, tanneur à Beaujeu 2090.
DuFouR Pierre, propriétaire à Iri- gny2920, 3031.
DuFOUR Pierre, agriculteur à Saint- Bonnet-les-Bruyères 809, 1911.
DuGAS André, officier de santé, rue des Farges, Saint-Just, Lyon 2512, 2906.
DuGELAV Esprit, maire de Morancé 1777.
DuGELAY Jean-Marie, marchand de vin, place du Change, Lyon 1310.
DuGELAY Vérand, de Cogny 1727.
DuGOUjARD Jean Marie, marchand à Salles 1570, 2971.
DuGUYET, notaire à Lyon 642.
DuLAC Claude -François, proprié- taire à Saint-Didier-sur-Beaujeu 2300.
DuLAc Claude-François, de Vernay 1236, 1607.
DuLAC Etienne, notaire à Beaujeu 1374, 1604, 1653.
DuLAc DE PoNCHON Pierre, lieute- nant-général de la ci devant sé- néchaussée de Villefranche 1153.
DuLAiRE Joseph, de Courzieu 709.
DuMAREST Pierre, rue Bourgchanin, Lyon 975.
DuMAREST Pierre, rue de la Gerbe, Lyon 2407.
Dumas André 2505.
Dumas Antoine, de Dareizé 1669.
Dumas Barthélémy, d'Ampuis 459.
Dumas Benoit, cultivateur à Quin- cié 2932.
Dumas Claude, de Saint Clément 1804.
Dumas Jean, de Saint-Genis-Laval 1028.
Dumas Jean, marchand de chevaux, Guillolière 367,
682
TABLES ALPHABÉTIQUES
DiMAS Jean-Antoine fîls.de Dareizé 1124.
Di'MAS Jean Baptiste, de Sainte Co- lombe 487.
DrMAs Jean-Claude-Gabriel, négo- ciant à Amplepuis 1618.
Di'MAS Jean-Joseph, de Loire 464.
DrMAS Jean-Marie fils, marchand à Thizy 2285.
Dumas Noël, place Saint-Georges, Lyon 2521.
DiTMAs Pierre François, marchand à Amplepuis 2161.
DiMAS Pierre Louis, de Saint-Sym- phorien-Ie-Chôteau 559.
Dumas Simon, de Saint-Jean-de- Touslas 677.
DuMAZEL Hilaire, petite rue Sainte- Catherine, Lyon 383.
DuMONT Benoit, cultivateur à I^n- cié 1997, 2000, 2004, 2013, 2014.
DuMONT Benoit, rue de la Friperie, Lyon 382.
DuMONT François, de Corcelles 1759, 2022.
DuMONT Jacques, de Lancié 2012, 2014.
DuMONT Jean-Christophe 11.
DuMONT Pierre, cultivateur à Aigue- perse 1150.1152, 1970.
DuMONTEL Etienne, négociant à Villefranche 1873.
DuMONTET Jacques, négociant à Villefranche 2242, 2255.
DuMONTET Jacques Etienne, mar- chand à Villefranche 1985.
DuMORTiRH Jean, fabricant, rue Bon-Bencontre, Lyon 57.
DuMORTiER Joseph, de Pollionnay 2738, 2832, 2847.
Dumoulin Claude, cultivateur aux Ardillats 1952.
Dumoulin Denis, de Saint-Igny de- Vers 1906.
Dumoulin Jacques, agriculteur à Saint Jacques des Arrêts 1910.
DuMouuN Jacques fils, de Saint- Jacques-des- Arrêts, 2053.
Dumoulin Jean, épicier à Vaise 253.
DuMouux Pierre, marchand è Mussy 18%.
DuNOD Jean Baptiste, quai du Rhône,
Lyon 2455, 2532. DuNOVEL Thomas, de Quincieax 889. DuPASQuiER Philibert, propriétaire,
à SaintJacques-des-Arrèts 2065. DuPERREL Anne, rue Vaubecour,
Lyon 436, DuPERRET Julien, de Charentay
1350. DuPERRET Théophile, rue Bouche-
rie-des-Terreaux 2365, 2435. DuPEUBLE Jean-Baptiste, marchand
fabricant, place Sainte-Catherine,
Lyon 67, 152. DupoizAT Antoine, propriétaire à
Chàtillon 2168. DupoizAT Charles, de Charnay 1106,
1772, 1812.
DupoizAT Pierre, de Charnay 1771, 1812.
Dupont Joachim, fabricant, Grand' Côte, Lyon 133.
DupoRT Jean, rue d'Auvergne, Lyon 742.
DupoRT Jean-Pierre, négociant, rue G renette, Lyon 53, 532.
DuPRÉ Jean, maire d'Aveize 579.
DupRÉ Pierres teinturier, rue Pas- Etroit, Lyon 320.
Dupuis Jean-François, juge au tri- bunal du district de Lyon 220,
1773, 1812.
DuRAPOR Clément, grande rue de
l'HôpiUl, Lyon 205. Durand Angélique, de Saint-Jean-
d'Ardières 1510. Durand Charles, rue Paradis, Lyou
2592. Durand Claude, cultivateur aux
Etoux 1922. Durand Claude, curé de Saint-
Jean-dArdières 1092, 1510. Durand François, rue Grenette,
Lyon 2414. Durand Jean ûls, de Marcy 1294. Durand Jean-Marie, de Régnié 1698. Durand Marie-Angèle, bourgeoise
à Sainl-Jean-d'Ardières 1092,
ACQUÉREURS
683
Durand Philibert, fermier aux Ar-
dillats 1228, 1993, 2020. Durand Pierre, cultivateur aux Ar-
dillals 1950, 1952, 2028, 2043,2044. DuRANTON Claude, d'Aigueperse
1142.
DuRANTON Pierre, citoyen actif
d'Aigueperse 1150, 1152. DuRiEu Claude, de Quincié 1798.
DuRiEu François, marchand à Ville- franche 2283.
DuRiEu François-Laurent, de Ville- franche 1670.
DuRiEu Jean-Antoine, négociant à Paris 1798.
DuRiEu Jean-Claude fils, négociant à Quincié 1551.
DuRiEu Jean-François, propriétaire à Quincié 2131.
DuRiEu Louis, de Saint-Laurent- d'Oingt 1331, 1662.
DuRiEu Philibert, marchand de vins aux Etoux 1919.
DuRiEu DE Cherve Jeau- Marie, marchand à Saint-Etienne 2135.
DuRiEu DE Cherve Jean -Marie, de Paris, quai des Miramionnes 1547, 1575, 1576.
DuRiEux Jean-Baptiste, marchand
à Vaux 2089. DuRiEux Laurent, du Bois-d'Oingt
2015.
DuRiF Etienne-Gabriel, ci-devant religieux du tiers ordre de Saint- François, à Beau jeu 1241.
DuRNAL Jacques-François aîné, de Saint Cyr-au-Mont-d'Or 2403.
DuRNBRiN Antoine, granger aux Etoux 1652, 1921.
DuRNERiN François, de Lantignié 1237, 1917.
DuRNERiN Michel, de Lantignié 1240.
DuRozAT Pierre, charcutier à Lyon 197.
DuRRiÈRE Joseph, fermier à Tapo- nas 1090, 2142, 2144.
Dur Y César -Marie, négociant à Lyon 1058.
DuRY Guillaume, marchanda Saint- Igny-de-Vers 1697,
DuRY Joseph, de Lyon 302, 1058. DussAu fils, prooriétaire à Pouilly-
le-Monial 180d. DussAU Jean-Marie père, dePouilly-
le-Monial 1806. Dussuc Joseph, de Saint-Martin en- Haut, 432. DussuD Abel, rue Bellecordière,
Lyon 906. DussuRGEY Martin, maître serru- rier, rue des Feuillants, Lyon
131, 204. DuTELLE Jean, de Juliénas 1793. DuTHEL Louis, cultivateur à Cor-
celles 2009. DuTHEL Pierre, de Juliénas 2016. DuTHER François, propriétaire à
Clairmin 2056. DuTouR Jean-Baptiste, de Bessenay
820. DuTOUR Simon, de Bessenay 422. Du VAL Pierre, de Lyon 632. DuvERNAY Antoine, cultivateur aux
Etoux 1919, 1921. DuvERNAY Charles, cultivateur aux
Etoux 1921. DuvERNAY Claude, agriculteur aux
Etoux 1921. DuvERNAY Nicolas, cultivateur aux
Etoux 1921, 1922. DuvERNEY Angélique - Elisabeth,
petite rue de l'Arsenal, [Lyon
665.
EcHARLOT François, entrepreneur, rue du Peyral, Lyon 41, 83, 124, 315, 971.
Edouard Claude, cultivateur aux Ardillals, 1950, 1952, 2020.
Edouard Vincent, de Monsols 1853.
Enay Antoine, épicier, place Saint- Pierre, Lyon 296, 862.
Enay Antoine, épicier, place de la Fromagerie, Lyon 260.
Enay Antoine, de Sain-Bel 871,872.
Enay François, épicier, rue Saint- Jean, Lyon 1002.
Éparvier François, de Loire 550.
EscoFFiER oncle, de Villefranche 2769.
684
TABLES ALPHABÉTIQUES
EsGOFFiER Claude neveu, de Ville- franche 1996.
EsGOFFiER Claude oncle, de Ville- franche 2459.
EscoFFiER François-Marie oncle, né- gociant à Villefrancbe 2498, 2499.
EscoFFiER Jean-Claude, de Lara- jasse 743.
EscoT Jean-Marie, de Sainl-Sym- phorien-le-Chàteau 557.
EsPARON Jean-Claude, chapelier à Sain-Bel 374.
EsTOURNFx, commissaire pour la surveillance de l'inspection des domaines nationaux 4.
EsTouRNKL Philibert, curé de Lcn- tilly 755.
Fabre, de Lyon 2473.
Fabre Jean Baptiste, rue Désirée,
Lyon 180. Fabre Joseph, homme de loi, rue
Vaubecour, Lyon 667. Fabre Marc-Antoine 2506. Fabron Antoine aîné, marchand à
Beaujeu 1925, 1927, 1928. Fabron Etienne jeune, marchand à
Beaujeu 1922, 1925, 1993, 2088. Fabron Louis Antoine aîné, négo- ciant à Beaujeu 1420, 1638,
2129. Fabry Pascal, de Lyon 437. Fahy Bené, marchand de bétail à
Briguais 725, 977, 978. Faissole Jean, chirurgien, rue des
Trois-Maries, Lyon, 109. Fantet Jean, négociant, rue de la
Gerbe, Lyon 119. Farabeaud Jean, bennier, rue Bon-
neveau, Lyon 72. Farge Christophe, marchand de
vin, rue de la Monnaie, Lyon 1007. Farge Jean-Baptiste, ci-devant cha- noine de Saint-Paul 666. Farge Pierre 2505. Farges, quai des Augustins, Lyon
258. Farges Jean-Baptiste, de Courzieu
605, 693, 700. Farget André, de Lancié 2004,
Fargues (de) Joseph, rue du Plat, Lyon 2897.
Farjas Benoit, vigneron à Saint-
Lager 1136. Farjat Jean-Louis, de Chambost
1758.
Fattin Jacques, de Bessenay 945.
Faudon Claude- François, de Ju- liénas 2005, 2006, 2029, 2030.
Faugier Gabriel, notaire à Sainte- Colombe 762, 904.
Faure Annet, de Grigny 660.
Faure Dominique, curé de Sainte- Consorce 618.
Fal're Jean-François, juge au tri- bunal du district de Lyon 567.
Faure Marie-Anne, veuve d'Aimé Laurent, notaire à Saint Sympbo- rien, rue Saint- Jean, Lyon 741, 935.
Favède Paul, fabricant de bas, place Grenouille, Lyon 2348.
Favel Etienne 1266.
Favel Jean, aubergiste à Tarare 1055.
Favel Jean-Baptiste, marchand à Amplepuis 1335, 2163.
Favier Joseph Marie, fabricant de coton, rue Perrache, Lyon 167.
Favier Marie, de Lyon 167.
Favre Claude, de Cublize 1767, 1828, 1843, 1879.
Favre Jean-Baptiste, marchand fa- bricant, petite rue des Feuillants, Lyon 192, 918.
Favrot Jacques, de i'ArbresIe 586.
Fayard Antoine, meunier à Vers 18%.
Fayard Jean-Marie, fabricant à Tarare 1973.
Faye André, négociant à Lyon 11.
Fayet Joseph-Antoine, rue Puils- Gailiot, Lyon 439.
Fayolle Antoine, de Grézieu-le- Marché, 2869.
Fayolle Jean, de G rézieu-le- Mar- ché 788.
Fayolle Jean-Nicolas, négociant, rue Mulet, Lyon 343.
Fayolle Pierre, d'Ecully 451.
ACQUÉREURS
685
Fayolle Pierre, de Saint-Didier- sous-Riverie 2638.
Fayot Etienne, de Régnier, dis- trict de Roanne 1994.
Fayot Claude, de Saint-Forgeux 1694.
Fbls Gaspard, négociant à Lyon 2357.
Fenoyl Laurent - Charles - Marie , propriétaire aux Halles 2899,
FÉRAUD Benoit, fermier à Saint-
Just 103, 168. Ferlât Jean-Claude, plieur de soie,
rue Bonne veau, Lyon 72, 173.
Ferlât Jean-Marie, de Bressieu
709, 811, 820. Ferrand François, marchand à
Saint-Jean d'Ardières 2045. Ferrand Philippe, marchand à
Belleville 2045. Fer ROUILLAT Roman, place de la
Charité, Lyon 501, 930, 932. Fête, négociant à Lyon 113. Feuillat Louis, du Bois-d'Oingt
2015. Feuillet Antoine, de Lentilly 2736. Feuillet Simon, gradué, place de
la Charité, Lyon 516. FiARD Jean, rue Lainerie, Lyon 12. FiLUON Antoine, de Rontalon 692. FiLUON Claude, négociant à Lyon 33. FiLLioN Jean-Marie, marchand de
soie, rue Poulaillerie, Lyon 241. FiLLioN Jeanne-Marie, veuve de
Fleury Chalon, marchande, rue
Grenette, Lyon 2974.
FiNGUERUN Gaspard-Daniel, négo- ciant, Lyon 233, 1046.
FivELLE JeanLouis, du Bois-d'Oingt 2015.
Flachéron François, négociant à Lyon 2656.
Flachy Jean, de Rontalon 435.
Flajollet Jean, marchand bou- cher, boucherie de l'Hôpital 65.
Flandrin Jean, bourgeois, rue des Bouchers, Lyon 181.
Fleurdelis Claude, juge de paix à Rive-de-Gier518.
Fleurdelis Jean-Marie, de Rive- de-Gier 2352.
Fleuret Louis, chapelier à Beau- jeu 1993.
Fleury Pierre, rue Saint-Jean, Lyon 668.
Fleury Pierre-Loup, curé de Sour- cieux-sur-Sain Bel 715.
Flori.n Jean-Pierre, propriétaire à Belmont 2203.
Fo.NT Antoine, marchand à Con- drieu 385, 386.
Font Antoine, serrurier à Fon- taines 378.
Font François, de Saint-Genis-La-
val 2604,. 2786. Font François, aubergiste à Saint-
Genis-Laval 2492. Font François, serrurier à Saint-
Genis-Laval 1028. Font Mathieu 4%. Fontaine Benoit, de Villefranche
2276, 2277. Fontaine Jean -Alexandre, rue
Sainte Marie-des-Terreaux, Lyon
2621.
Fontanel Anne, veuve de Pierre PoNÇAN, maître en chirurgie à Mornant 455.
Fontanel Joseph, de Saint-Sym- pborien le-Château 564, 569.
Forchet Jean, cultivateur aux Etoux 1918, 1921.
Forchet Jean-Marie, des Etoux 1824, 1928.
Forest Antoine, marchand à Beau- jeu 1946.
Forest Antoine, quai Saint-Vin- cent, Lyon 2555, 2808, 2809.
Forest Claude, quai Saint-Vincent, Lyon 2460, 2827.
Forest Claude Marie, de Villeche- nève 909, 910.
Forest Jean Baptiste, maître mare chai, rue Gentil, Lyon 13.
FoRNAS Laurent-Antoine, notaire et juge de paix au Bois-d'Oingt 1774.
FoRREL, maître menuisier, Lyon 337.
FouGERAT François 2078
686
TABIJÉS ALPHADBTIQUEd
FouiLLARD François, propriétaire à
Belleville 2325. FouiLUARD François, marchand à
Belleville 1998. FouRNEL Aimé, maire de Cbazay
1202, 1748, 1749. FouRNEL Louis, quincaillier, rue
Sirène, Lyon 2967. FouRNEREAu JcanLouis, notaire,
rue Dubois, Lyon 877, 2957. FouRNERiE Benoit, menuisier, place
du Romarin, Lyon 182. FOURNIER 2345.
FouRNiER Antoine, de Charly 835. FouRNiER Louis, bourgeois, rue
Thomassiu, Lyon 55. FouRMER Louis-Philippe, quincail- lier, rue Sirène, Lyon 2955. Frachon André, place du Plâtre,
maison Tolozan, Lyon 2369, 2622,
2625. Franche Benoit, propriétaire à Pol-
lionay 2940, 2963. Frassieux Jean-Baptiste, de Ta-
luyers 382. Fréminville (de) Edme, juge du
district de la campagne de Lyon
384. I » J
Fréquaxt Jean-Baptiste, proprié- taire, rue Perrache, Lyon 2997.
Frèrejean Georges, négociant, rue de la Pêcherie, Lyon 194.
Frèrejean \jyu\s, négociant, rue de la Pêcherie, Lyon 194.
Fressenel François, de Chessy 1813.
Fuchy Antoine, commissaire de la municipalité de Sourcieux-sur- Sain-Bel 716.
FuRNioN Jean, de Saint-André-la- Côte 2595.
FuTY Rodolphe, négociant, rue Cler- mont, Lyon 297.
Gabert (veuve), Grand'Côte, Lyon
210. Gachet Jean, d'Anse 1596. Gacyer Philibert, de Marnand 1838. Gagneur Claude, aubergiste à Ro-
chetaillée 378.
Gagneur Claude, meunier à Rocbe- Uillée 378.
Gagneur Guillaume, propriétaire à Saint Julien 2032, 2800.
Gagneur Jean-Baptiste , orfèvre,
place de l'Herberie, Lyon 257. Gagnière-Souvigny (DE)Louis Marie
rue Saint-Dominique, Lyon 628,
634, 1038, 1040. Gaillard Antoine père, de Morancé
1386.
Gaillard Arnaud, de Villefranche
1332. Gaillard Jean-Claude, de Sainte-
Paule 1622. Gaillard Louis, marchand à Ca-
luire 931. Gaillard Pierre fils, de Morancé
1386. Gailleton Philibert, curé de Villié
1688. Gailleton Philibert, propriétaire à
Villié 2278. Galand Benoit, cultivateur à Cba-
renlay 1996. Galland Jean-Baptiste, curé de
Saint-Nizier-d'Azergues 1865. Galley Jean Claude, de Saint Mau-
rice-sur-Dargoire 679. Gallon Pierre, maréchal ferrant à
Savigny 1009, 1011, 1013, 1014,
1015,1017, " -
1024.
1018, 1020, 1022, 1023,
Galot Jean-Marie, quai de Retz, Lyon 270.
Gambet Charles, de Chàtillon-d'A- zergues 1280.
Gambin Antoine, de Beaujeu 1950.
Gandillon Jean, de Lyon 646.
Gandoyer Jean, cultivateur à Ro- gnins 19%.
Gangnière de Souvigny {Voir Ga- gnière de Souvigny).
Gantillon Aimé, corroyeur, à Sain- Bel 374.
Garby Jean, propriétaire à Vaugne-
ray 2939. Garcin Pierre, Saint-Just, Lyon
450. Garde Jean, d'Ampuis 458.
ACQUÈRRUfiS
68*7
Gardbl Jean-François fils, quai de la Baleine 84.
Gardelle Jean-François, conseiller à l'ancienne sénéchaussée de Lyon 387.
Gargat Jean-Baptiste, marchand de chevaux à la Guillotière 2909, 2911.
Garin Etienne, de Monlromant 2834,2835.
Garlon Claude, propriétaire à Ci- vrieux-d'Azergues 2912.
Garnier Benoit, rue Pizay, Lyon 336, 971.
Garnier Marie, veuve, à Saint-Ge- nis-Laval 443.
Garnier Mathieu, de Quincieux 772.
Garnier Pierre-Joseph, rue Mont- martre, Paris 930.
Garnier Pierre-Philippe, de Quin- cieux 888, 889.
Gasnier Jacques-Amable, limona- dier, place Saint- Jean, Lyon 921.
Gaudet François, cultivateur à Lan • cié 1997, 2000, 2002, 2013.
Gaudin François, boucher à Belle- ville 1933.
Gaudin François, marchanda Ville franche 2322.
Gaudin Jean-Marie, du Bois d'Oingt 1258, 1265, 2015.
Gautbier Antoine, passementier, rue Petit-Soulier, Lyon 353.
Gauthier Claude, de Bourg -de - Thizy 2817, 2818, 2849, 2855.
Gauthier Claude, de Thizy 2743, 2843.
Gauthier François, cultivateur à Trades 1987.
Gauthier Jean, cultivateur à Tra- des 1987.
Gautier Antoine, de Morancé 1779.
Gautier Pierre, de Morancé 1779.
Gautier Thomas, agriculteur à Li- mas 1981.
Gautier Thomas, de Villefranche 1592, 1595.
Gautier Toussaint, d'Ouroux 1709.
Gautier de Coutance André-Marie, de Messimy 448.
Gay Jean-Pierre, lat)oureù^ à Ro-
cheUillée 378. Gay Pierre, de Lucenay 1847. Gayet Antoine, de Saint-Germain-
au-Mont-d'Or 2819. Gayet Joseph, place Confort, Lyon
2801. ^
Gayet Pierre, rue Malpertuis, Lyon 641.
Gayet Pierre, épicier, rue Saint- Côme, Lyon 102.
Gayet Pierre Charles, notaire à Iri- gny 927.
Gazanchon de Chavannes Etienne, ancien capitaine en chef de la Grande Fauconnerie de France, rue Saint-Jean, Lyon 6(tô, 693, 700.
Gaze Antoine, marchand à Beaujeu 1950, 2027.
Gelas Etienne, de Millery 440, 2705.
Gelas Michel 507.
Gelay Claude fils, marchand à Chambost 1754.
Gelay Claude-Sébastien, de Saint- Nizier-d'Azergues 1442.
Gelay François, marchand à Cham- bost 1756.
Gela Y Pierre, marchand à Saint- Nizier-d'Azergues 1860, 1997.
GÉMiER Antoine, commissaire à ter- riers, juge de paix de Saint-Lau- rent-de-Chamousset 695, 809.
Genella Joseph, marchand cafetier, place de la Fromagerie, Lyon 176.
GÊnetier Joseph, de Juliénas 2005, 2008.
Genevay Antoine, officier munici- pal de Saint-Bambert 588.
Genique Joachim, rue Clermont, Lyon 2422.
Gensoul Joseph-Ferdinand, négo- ciant à Lyon 344, 2475.
Geoffray Antoine, cultivateur aux Ardillats 1950.
Geoffray Barthélémy, cultivateur aux Ardillats 1991.
Geoffray Benoit, marchanda Beau- jeu 1993.
688
tABLÉS ALPHABÉnQCEd
Gboffray Etienne, de Saint-Mau-
rice-sur-Dargoire 2749. Geoffray Jean, de Lantignié 1342,
2260.
Geoffray Jean- Baptiste, cabaretier
à Villefranche 1590. Geoffray Philibert, boulanger à
Vaux 1554. Geoffroy Pierre, de Curis 770,
771.
Georgerat 2078.
Georgerat Nicolas, de Beaujeu 2022.
Georgerat Nicolas, de Corceiles
2023,2024. Gérando (de) Benoit, architecte,
rue du Concert, Lyon 653. Gérard Antoine, marchand de soie,
quai Saint-Clair, Lyon 18. Géraud Victor, rentier, rue Saint- Jean, Lyon 2897. Gerber François, brasseur de bière,
quai de Retz, Lyon 1790. Gerberon Paul, de Sainte-Colombe
539. Gergondey Séverin, propriétaire,
Grand'Côte, Lyon 3006, 3007, 3010,
3012, 3013, 3014, 3015, 3016, 3017. Gerin Antoine 940. Gerin Etienne, de Saint-Cvr-sur-
Rhône 761. Gerin François, de Quincieux 889. Gerin Philippe, de Sainte-Colombe
489, 548, 2564. Gerin Pierre, dit Giraud, rue Saint- Jean, Lyon 570. Germain Barthélémy, cultivateur à
Cogny 1984, 2452. Germain Barthélémy, marchand de
vin à Cogny 322. Germain Benoîte, veuve Dejean,
rue du Bœuf, Lyon 2406. Germain Charles, curé de Pouilly-
le-Chétel 1733. Germain Claude, marchand à Anse
1041. Germain Claude, négociant, place
du Méridien, Lyon 2342. Germain Etienne, cultivateur à Ro-
gnins-les-Sables 1996.
Germain Fleury, distillateur, rue de la Poulaillerie, Lyon 1965.
Germain François, locataire à Saint- Cyprien 1430.
Germain Jean, cultivateur à Cognv 1983.
Germain Jean, de Lacenas 1732, 1^S5.
Germain Jean, dit Gros- Benoit, cultivateur à Lacenas 1985.
Germain Jean, de Villié 1670.
Germain Jean-Antoine, cultivateur à Gleizé 1985.
Germain Jean-Clair, bourgeois de Cogny 1744.
Germain Jean-Pierre, marchand à Fontaines 1045, 1882, 1984.
Germain Philippe, négociant à Lyon 1360.
Germain Pierre, bourgeois de Co- gny 1744.
Gervais J.-P., employé au district de Lyon 352.
Gmean Benoit, de Saint-Georges 1579.
GiLAT, de Lyon 284.
Gilbert Francx)is, homme de loi à Villefranche 1441.
GiUBERT Charles, vis à-vis le pont Morand, Lyon 2347, 2353, 2551.
GiUBERT Jean - Emmanuel, méde- cin, rue Sainte Catherine, Lyon 239.
GiLiBERT Pierre, Guillotière 364.
GiLiBERT-PÉRiANT Antoiue, balan- cier, rue des Forces, Lyon 2954.
GiLLET aîné, géomètre à Ville- franche 1432.
GiLLET Fleury, maître fabricant, Grand'Côte, Lyon 171.
GiLLET Jean-Baptiste, ancien no- taire à Villefranche 1061, 1741.
Gingenne Barthélémy, boucher à Sain-Bel 374.
Gingenne Claude, négociante Saint- Etienne 141.
GiNoux Guillaume, chirurgien à Briguais 382.
Girard Jean, notaire à Lyon 399, 552, 697, 758.
ACQUÉREURS
689
Girard Jean, entrepreneur, qxi&i
Monsieur, Lyon 357. Girardbt Jean, chaudronnier à
Villefranche 1957. GiRAUD Antoine, de Vers 1896. Giraud Ciiarles-Louis, rue Bàt-
d'Argenl, Lyon 290. Giraud Jean, de Saint-Didier-au-
Mont-d'Or 393. Giraud Jean-Baptiste, de Saint-
Romain-en Gai 466, 542. Giraud Pierre, agriculteur à Cba-
ponost 986 GiRAUDiER Toussaint, notaire à Gré-
zieu-le-Marché 792, 937, -2708. GiRAUDON Jean, de Saint-Romain-
de-Popey 1499. GiRiER Jean-IMerre, homme de loi à
Genouilleux (Ain) 2656, 2672. GiRiN François, maire de Montro-
mant 429. GiRiN Jean -Baptiste, cartonnier,
rue Noire, Lyon 25. GiRiN Jean-François, de Saint- Loup 1258. GiRouD Antoine, de Lentilly 756. GiRouD François, galochier à Sain- Bel 374.
GiRouD Nicolas, rue de l'Herberie, Lyon 897.
GiROUD Pierre, de Saint-Forgeux 1692.
GiRouD Vincent, de Montrottier 959.
GivoRs (Commune de) 650.
G LA BAS Claude, négociant à Ar- buissonnas 1205, 1575.
Glattard Claude, de Saint-Nizier- d'Azergues 1445.
Glénard Benoit, de Chessy 1813.
Glénard Benoit, marchand à Ville- franche 1956, 2178, 2179, 2180.
Glénard Jean, de Chessy 1813.
Glotton Gabriel-Marie, instituteur à Chasselay 411.
GoBET Claude, cultivateur à Trades 1987.
GoBET Jean, cultivateur à Saint- Christophe 1933, 1947.
GoBET Philippe, de Saint-Chris- tophe 1696, 1933, 1977.
B. NAT.
GoiRAN Barthélémy-François, place de la Charité, Lyon, 377, 776.
GoiRAN Philippe-Guillaume, pro- priétaire à Couzon 397.
Golay Pierre, de Saint- Nizier- d'Azergues 1865.
GoNARD Nicolas, d'Ambérieux 1627.
GoNARD Vincent, tailleur d'habits à Oingt 1324.
GoNicHON Jean, professeur à l'Aca- démie de dessin, à Lyon 117.
GoMN Antoine, épicier à Sain-Bel 374.
GoNiN Claude, cultivateur aux Etoux 1921.
GoNiN Jean, menuisier aux Ardil- lats 2020.
GoNiN Jean-Baptiste, marchand de vin à Villefranche 1957.
GoNiN Jean-Marie, de Sain-Bel 374.
GoNiNACHON Louis 1896.
GoNNARD Barthélémy, vigneron à Sain-Bel 374.
GoNNARD Nicolas, d'Anse 1596. GoNNET Claude, de Saint-Georges- de-Reneins 1815.
GoNNET Dominique, procureur à Lyon 20.
GoNNET Jacques-Marie, chirurgien
au Bois-d'Oingt 1337. GoNNET Philippe, de Saint Georges
de-Reneins 1588. GoNo.N Benoit, de Juliénas 2009. GoxNTARD Louis, dc Sainte-Colombe
483.
GoNTARD Marie, de Villefranche, femme de Claude-Antoine Sain, de Villefranche 2040.
GouBiER Jean Baptiste, officier mu- nicipal à Belleville 1093, 1192, 1842, 2045.
GouBiLLON Jacques, de Savigny 968, 970, 974, 1004, 1008, 1011, 2513, 2768.
Goujon Jean-Baptiste, d'Anse 1768.
GouLLioN Jean, marchand à Cla-
veisolles 1170. GouRCY (de) Joseph-lsaïe, ci devant
comte de Lyon, place de l'Evêché,
Lyon 517.
44
690
TABLES ALPBABÉTIQUEâ
Gourd Antoine, menuisier, rue
Bellecordière, Lyon 3036. Gourd Jean, maire des Chères 766. Gourd Piiilibert, des Chères 766. GouRDON Pierre, domestique à Lace-
nas, 1211. GouRiouD Gaspard, cabaretier, place
Sainl-Irénée, Lyon 2924. GouTARD Philibert, de Ville-sur-
Jarnioux 1470. GouTELLE François, marchand à
Thizy 2946. GouTELLE Louis, rue des Feuillants,
Lyon 2374. GouTTENoiRE Jean, épicier, place du
Change, Lyon 253. GoYNE Antoine, négociant à Cbame*
let 1464. GoYNE Simon, de Saint-Bonnet-le-
Troncy 1829, 1907, 1945, 1946,
2685, 2687. Grabit Joseph, négociant, rue Mu- let, Lyon 331. Graby François, Grand'Côte, Lyon
2433. Grand Claude, maire de Saint-Ger-
main-au-Mont-d'Or 527, 767.
Grand Jean, bourgeois, rue Juive-
rie à Lyon 75. Grand Jean-Germain, corroyeur à
Villefranche 1624. Grand Jean-Marie, négociant, rue
Bat d'Argent, Lyoo 41.
Grandcuamp Jean -Marie -Antoine, notaire au Bois d'Oingt 1262.
GRANGE,fabricant de gaze,rue Saint- Georges, Lyon 56.
Grange Antoine, de Pomeys 791.
Grange Antoine, dit Desgranges, de Loire 464.
Grange Jacques, de Claveisolies 1172.
Granger Antoine, vigneron à Cer- clé 1132, 2165.
Granger Benoît, marchand à Beau- jeu 1926.
Granger Jacques, de Saint-Nizier- d'Azergues 1444.
Granjard Claude, cultivateur à Af- foux 1673, 1972.
Granjon Antoine, de Savigny 870. Granjon Louis, de Larajasse 742. Gravier Jean, de Juliénas 1793,
2016. Grégoire Jacques, de Lyon 530. Grenier Philibert, de Claveisolies
1174. Greppo André, de Morancé 1396. Greppo Claude, granger à Marcy
1303, 1847, 1947. Greppo Claude, de Pouilly-le-Mo-
nial 1527. Greppo Pierre, du Bois -d'Oingt
1257. Grézy Antoine, entrepreneur, rue
des Farges, Lyon 328. Griat Antoine, marchand de bois
à la Guillotière 2989, 2990. Grillet Jérôme, propriétaire à la
Guillotière 2995. Grisard Antoine, de Sainl-Lager
1181. Grobon Anthelme, négociant, rue
de la Lune, Lyon 862. Grobon Benoit, de Lachassagne
1066. Grobon Benoit, vigneron à Saint-
Cyprien 1436. Grobon Jeanne, veuve de Pierre
Perru, de Lachassagne 1067. Grobon Pierre, de Morancé 1402, Gros Antoine, de Villechenève 797. Gros Jean, grande rue Mercière, . Lyon 2343, 2368. Gros Jean- Antoine, de Monlrotlier
410, 415. Gros Jean- Baptiste, commission- naire chargeur, rue Bon-Ren- contre, Lyon 58. Grosdenis Pierre, de Cublize 1767. Grubis Pierre, d'Échalas 658. GuBiAN Jean-Pierre, négociant, rue
Sainte-Catherine, Lyon 827. Guelfe Jeanne-Marguerite, veuve
Nourrisson, horlogère, place du
Change, Lyon 2409. GuÉRiN Charles, de Châtillon-d'A-
zergues 1288. GuÉRiN François cadet, marchand
à Belleville 2045.
ÀGQUÉRErURâ
691
GuÉRiN Jean, marchand à Belleville 2045.
GuÉRiN Jean-Baptiste, rue des Sou- que tiers, Lyou 659.
GuÉRiN Joseph -Marie, maire de Saiut-Chamond 517.
GuÉRiN Laurent, marchand à Belle- ville 2045.
GuÉRiN Philippe, de la Chapelle-de-
Guinchey 2016. GuÉRiN Pierre, négociant, rue Cler-
monl, Lyon 312, 316, 326, 342. GuBRPiLLON Antoine, de Villeche-
nève 824. GuKRPiLLON Benoit, voiturier à
Sain-Bel 374. GuBRPiLLON Denis, marchand à
Villechenève 1026, 2870. GuERRET Benoit, serrurier à Thizy
2942. Guerrier Jean, de Lacenas 1621. GuiCHARD, cordonnier à Lyon 258. GuicHARD Pierre-Joseph, d'Aigue-
perse 1150. Guiffrey Agathe, épouse de Joseph
Steinmann, rue des Feuillants,
Lyon 2700. Guillard Antoine, d'Ambérieux
1627.
Guillard Benoit, de Morancé 1394, 1776.
Guillard Bonaventure, d'Ample-
puis 2676. Guillard Claude, notaire à Jullié
1515.
Guillard Jean-Claude, de Sainte-
Paule 1622. Guillard Joseph fils, de Marcy
1201, 1292.
Guillaume Claude, d'Ambérieux 889, 890, 15%, 1629, 1768.
Guillermet André, de Sainte-Co- lombe 480.
Guillermet Etienne, rue des Mis- sionnaires, Lyon 671.
Guillermet Fleury, de Sainte-Co- lombe 492.
Guillermet Jean-Marie, de Tarare 1052.
Guillermet Philippe, d'Ampuis 462.
Guillermet Sébastien, de Sainte- Colombe 510, 536, 547, 903.
GuiLLERMiN Jean-Claude, de Létra 1543.
GuiLLERMiN Philibert, de Belleville 2523.
GuiLLERMiN Pierre, marchand à Villefranche 1319, 2181.
GuiLLET Antoine, de Chàtillon- d'Azergues 1284.
GuiLLET Jean -Baptiste, fabricant, rue Paradis, Lyon 271.
GuiLUiN DU MoNTET Aimé, ancien colonel d'infanterie, chevalier de Saint-Louis, à Poleymieux 639.
GuiLLOT, notaire à Lyon 3.
GuiLLOT, papetier, rue de l'Enfant- qui-pisse, Lyon 191.
GuiLLOT Benoit, de Couzon 395.
GuiLLOT Benoit, de Taluyers 382.
GuiLLOT Benoît, marchand à Ville- franche 2310.
GuiLLOT Charles, bourgeois de Quin- cié 1655, 1795.
GuiLLOT Guillaume, granger à Lis- sieu 1388, 1781.
GuiLLOT Jean -Marie, passage du Bois-de-Boulogne, Paris 2770.
GuiLLOT Louis, citoyen, rue Buis- son, Lyon 95.
GuiLLOT Louis, de Villefranche 1520.
GuiLLOT Michel, cultivateur à La- cenas 1984, 1985.
GuiLLOT Pantaléon,deTaponas 1412, 1507.
GriLLOT Pierre, de la Guillotière 2671.
GuiLLOT Pierre, marchand de bois à la Pêcherie, Lyon 161, 187, 202, 214, 256.
GuiLLOT Toussaint, négociant, gr^e rue Mercière, Lyon 19.
GuiLLouD Antoine, notaire à Bes- senay 609, 822.
GuiLLouD François-Claude, tapis- sier, rue de la Monnaie, Lyon 91.
GuiNAND Jean Baptiste, de la Guil- lotière 122.
GuiNET Jean, cabaretier, rue Saint- Ci porges, Lyon 79.
69i
TABtBS ALPHABiriQtrES
GuiNiBERT Jean-Antoine, de Mont-
rotlicr 814. GiRTEL Julien, Grand'Côte, Lyon
141. Gltton Aimé 780. GiTTo.N Jacques 780. Gi'TTON Philibert, négociant à Lvon
162:;. Guv Fleury, négociant, quai de la
Baleine, Lyon 288. Guy Jean-Baptiste, prêtre, à Lyon
672. GuYARD Jean, marchand de vin à
Chaponost 965. GuYET François, de Lucenay 1215. GuYoN Jean, de Villié 1670. GrvoN Nicolas, propriét" à Beaujeu
2127. GuYOT, de ÎJiubépin 2650, 2790. GuYOT Claude, d'Amplepuis 1901. GuYOT Claudia, veuve de Jean- Claude Ferla y, de La Chapelle en-
Vaudragon 705. GuYOT Jean-Baptiste, de La Cha-
pelle-en-Vaudragon 705.
GuYOT Jean -Baptiste, de Pomeys
568. GuYOT Vincent, marchand de vin à
Lyon 1214, 1882.
Harent Claude, quai Saint-Clair, Lyon 525.
Harent Claude, de Saint-Germain- au-Mont-dOr 2819.
Henry Aimé, dit Roche, marchand à Villefranche 2147.
Henry Jean-Aimé, marchand à Vil- lefranche 1985, 2166, 2244, 2262, 2301, 2305, 2;K)7, 2308, 2318.
Henry Louis-Marie, quai des Céles- tins, Lyon 645.
HÉRAiL Gabriel, de Saint-Sympho- rien-le-Chéteau 573.
Hérant Louis-Joseph, rueduGarel, Lyon 2541.
HÉRiGNON Guillaume, marchand à Sainl-Just, Lyon 1%.
HoBiTz, marchand pelletier, rue de Flandre, Lyon 44, 45.
HoRAND aîné, négociant, rueLafoul,
Lyon 2358, 2472. HoRAND Pierre, négociant, rue La-
font, Lyon 2381, 2400, 2578. Hubert Guillaume, Port-au-Bois. à
la Guillotière 2706. HuDKLOT François, confiseur, rue
Saint Jean, Lyon 118, 232. HuGAND, de Lacenas 2483. HuGAND Jean, propriétaire à Saint-
Sorlin 2218. HuGON Félix, maire de Lucenay
1078, 1215, 1410. HuMBERT Gaspard, rue Port-Char-
let, Lyon 374, 589. HuMBERT Louis, aucieu conseiller
de la sénéchaussée de Villefran- che 1219. HuMBLOT Jean-Baptiste, négociant
à Villefranche 1355. HuMBLOT Pierre, négociant à Ville- franche 2032. HuMEL Vincent, de Quincieux 889. HuoT Claude, rue des Trois-Car-
reaux, Lyon 2341, 2475. Hutte Jean-Antoine, notaire, place
Saint-Pierre, Lyon 926.
Imbbrt Catherine-Sophie, épouse de Jean François Labitant, rue du Peyrat Lyon 2903.
Imbert Gaspard, fabricant de soie- ries, rue de Flandre, Lyon 2905.
Imbbrt Marie - Françoise - Victoire, épouse d'Henry-René de Montri- CHARD, de Saint-Pierre la-Noaille 2%1.
Jaboulay Pierre, boulanger à Mor- nant 884.
Jacquemard Pierre-Simon, de Fon- Uines 2761.
Jacquemond Pierre-Simon, rue Du- bois, Lyon 930.
Jacques Claude, rue Tavernier, Lyon 2412.
Jacquesme François, de Blacé 1751, 1990.
Jacquet Hugues -Victor, d'Amas 1965, 1966.
AGQUéRBURS
693
Jacquet Jean, de Saint- Jean-d'Ar-
dières 1682. Jacquet Jean -Baptiste, de Vaise
2493. Jacquet Jean-Pierre, propriétaire
à Saint-Igny de-Vers 2062, 2063. Jacquet Joseph, du Bois-d'Oingt
1259, 1700. Jacquet Louis, roarctiand à Jullié
2055. Jacquet Marie, veuve de Thomas
ThucHET, négociant, rue Mer- cière, Lyon 372. Jacquet Philibert, de Dracé 1508,
1680, 1807, 1808. Jacquet Pierre, de Monsois 1678. Jacquet- PoNTBicH ET Victor, d'Ar-
nas 2031. Jacquinot-Carris Jean -Baptiste- André, curé de N.-D. de Thizy
1877. Jal Claude, géomètre feudiste,
place de Roanne, Lyon 188. Jal François, commissaire (eudiste,
place de Roanne, Lyon 188. Jallabert Pierre, de Larajasse
2652. Jambon Claude, de Lancié 2012. Jambon Claude, de Monsois 1853. Jambon François, d'Emeringes 1708. Jambon Philibert, place Louis-le-
Grand, Lyon 622. Jambon Pierre, de l'ArbresIe 598. Jamen Barthélémy, de Saint-Just,
Lyon 570. Jamen Jean, de Saint-André-la-
Côte, 689, 691. Jandard Antoine, cultivateur à
Monsois 1947. Jandard Claude aîné, cultivateur
aux Ardillats 1950, 2028. Jandard Hugues, cultivateur aux
Ardillats 1950, 1991. Jandard Hugues fils, cultivateur
aux Ardillats 1993. Janin François, de Juliénas 2030. Janin Pierre-Simon, 645. Janicot François, maître maçon,
rue PorlCharlet, Lyon 32. ' Janique Claude, de Loire 416.
Janique Jacques, de Loire 416. Janmot, place de Roanne, Lyon 2481.
Janneat Louis, quai du Rhône, Lyon 2344.
Jannot Jean, boulanger à Juliénas
1793. Janon Benoit, de la Guillotière 122. Janot Antoine, vigneron à Denicé
1537, 1955.
Janot Jean, domestique à Four-
vière 96. Janson Aimé, administrateur du
département, propriét"à Beaujeu
1419, 1854, 2038. Janson Charles, ci-devant chanoine
de Beaujeu 1225, 1605, 1606, 1857. Janson Claude, curé de Lantignié
1243. Janvier, négociant, Guillotière 254. Jaricot Antoine, rue Tupin, Lyon
617. Jaricot Claude, de Sainte-Foy-lès-
Lyon 940. Jarlan François, de Saint-Cyprien
142t>. Jasserand Benoit, d'Yzeron 2815,
2816. Jaudon (de) Benoit, dit Mory, bour-
peois, faubourg Saint Clair, Lyon
70. Jauffray Jean-Baptiste, cultiva- teur à Pouilly-le-Châtel 1955,
1961, 2032, 2040. Jay André, de Lentilly 752, 863,
94:^, 955, 1008, 2329, 2333, 2335,
2337, 2496, 3009. Jay André, rue Saint-Jean, Lyon
2476, 2611, 2612, 2753, 2754, 2')55,
2774, 2861, 2871, 2877, 2878, 2882,
2897, 2903. Jay François, de Pollionnay 2783. Jay Dominique, de Lentilly 955,
1010, 2737, 2738, 2740, 2773, 2907. Jay Pierre, marchand de vin à
Vaise 2526. Jeannin Jean-Simon, de Lyon 946. JoANiN Claude, cultivateur à Bel-
leville 2045. JoANNARD Pierre, notaire à Chas-
selay 412, 414.
694
TABLES ALPHABETIQUES
JoANMN Michel, négociant, quai
Saint-Antoine, Lyon 2382, 2661
2750, 2787. JoANON Benoit, de Saint-Martin-en
Haut 430. JoANON Jacques, rue Saint-Jean
Lyon 555, 560, 574. JoANON Jean- Baptiste, à Saint-Sym
phorien-ie-Chàteau 1)80. JoBELi Antoine, grande rue de la
Guillotiëre 365. JoBLOT (de) Isabelle, chanoinesse du
ci-devant chapitre de Salles 1848. JoHANNOT François, négociant, quai
Saint Clair, Lyon 926.
JoLivET Jacques, maçon à Gleizé
1950. JoLivET Jean-Baptiste, négociant à
Lyon 5. JoLY Antoine, propriétaire à Len-
tilly 2332.
JoMAiN Jean, fermier à Algueperse 1151.
JoMAND Benoit, de Lyon 2698.
JoMAND Fleury, aubergiste à Vau- gneray 2739.
JoMARD Claude- Marie, de Saint-
Nizierd'Azergues 1457. JoMARD Jean, de Saint-Didier-sur-
Beaujeu 1840.
JoMARD Pierre, de Claveisolles 1174. Joncher François, de Dracé 1807. JoNERY Pierre, négociant à Quincié
1550. JoNNERY Benoit, curé d'Anse 1037. JossEAUD Gabriel, négociante Lyon
9, 104.
JossEAUD Jean-Baptiste, négociant à Lyon 9, 104.
JossERAND Jean, marchand cor- royeur, place des Cordeliers, Lyon 80.
JossERAND Nicolas, de Saint-Ram- bertrile Barbe 932.
JouFFRAY Jean Baptiste, de Pouilly- le Châtel 2759.
JouFFRAY Jean-Baptiste, de Ville- franche 1529.
JouRNET Benoit, de Saint- Genis- Laval 1028.
JouvARD Claude, bourrelier, quai des Célestins, Lyon 189.
Jouve Pierre, négociant, place Saint- Pierre, Lyon 2584.
JuGNÈs Pierre, de Sainl-Ignv-de-
Vers 2688. JuGNY Jean -Pierre, négociant à
Saint-Igny de Vers 1152. JuiGNET Jean-Pierre, marchand à
Vers 1896, 1906.
JuuN Octavien, de G rézieu-la- Va- renne 620.
JuLLiEN Antoine, d'Echalas 507, 905,922.
Jumeau Françoise, veuve de Pierre Charmeton, porte Saint-Georges, Lyon 321.
Jury Joseph, de Larajasse 913.
JussERAND Jean-Marie cadet, mon- tée du Pont de-Pierre 2883, 2884, 2885, 2891, 2895.
Keneguel Nicolas (Voir Kneghelb). Knechele Nicolas, négociant à Vil-
lefranche 1810, 1988, 1989, 1990,
2313, 2641.
Lablanche Jean-Gabriel, meunier à Béligny 1590.
Labouré Barthélémy, de Sain-Bel 374.
Labrosse, fabricant de gaze, mon- tée du Gourguillon, Lyon 56.
Labroude Claude, commissaire de la municipalité d'Anse 1158.
Labruvère André, de Monsols 1677.
Labruyère Jean, de Monsols 1853.
Labruyère Jean, de Poule 1369.
Lacharme Antoine, citoyen actif à Matour 1152.
Lacharme Benoit, agriculteur à Saint-Jacques-des-Arréts 1910.
Lacharrière Benoit, propriétaire à Guinchey 2282.
Lachèze Denis fils, de Juliénas 1517.
Lacoste Joseph-Fleury, de Chazay 1160, 1749.
Lacroix Benoit, tonnelier à Beau- jeu .1925, 1991.
ACQUÉREURS
695
Lacroix Claude, procureur de la commune de i'Arbresle 585.
Lacroix Claude-Marie, de I'Arbresle 586.
Lacroix Jean, meunier aux Ardil- lats 1950, 1952.
Lacroix Jean-Bapliste, de Valsonne 1717.
Lacroix Jean-Marie flls, d'Azolette 2791.
Lacroix Jérôme 1458.
Lacroix Pierre, cultivateur aux Ar- dillats 1950.
Lacroix Thomas, cultivateur aux ArdillaU 1950, 1952, 2044.
Lafabrègue Jean-David, rue Sainte- Marie-des-Terreaux, Lyon 2552.
Lafaye Jacques, de Poule 1367.
Lafond Jean-Baptiste cadet, d'Am- plepuis 2087.
Lafont Benoit, négociant à Saint- Uger 1133, 1180, 1182, 2045.
Lafont Claude, de Rivolet 1724.
Lafont François, tanneur à Beau- jeu 1918, 1919, 1921.
Laforest Antoinette, femme de Be- noit Trichard, Uilleur à Beaujeu 1381.
Laforest Antoine, cultivateur aux Etoux 1926, 1927.
Laforest Claude, des Etoux 1646, 1651, 1859, 1927.
Laforest Guy, cultivateur aux Etoux 1922.
Laforest Laurent, tonnelier à Beau- jeu 1637, 1645.
Laforest Philibert, des Etoux
1648. Laforest Pierre, marchand à Beau- jeu 1644. Lagarde fils, de Lachassagne 2745. Lagarde Balthazar, de Neuville 854. Lagarde Jean-Claude, de Lachas- sagne 1063, 1426, 1627. Lagav Antoine, marchand à Ville- franche 1814. Lager Claude, de Saint-Laurent-
d'Agny2681. Laget François, tailleur, rue Neuve, Lyon 183.
Lagier André, liquoriste, rue Bel-
lecordière, Lyon 991, 993. Lagier Claude, de Bagnols 1247. Lagoute Claude-Marie , d'Ample-
puis 1414. Lagoute Jean, domestique à Alix
1812. Lagoute Jean, fabricant à Ample-
puis 1916. Lagrange Antoine, de Tartaras 675. Lagrange Jean-François, notaire à
Belleville 1089, 1670, 2045. Lagrange Jean-Marie, de Saint- Clément les Places 810. Lagrange Pierre, de Belleville
1513. Lagrive, rue de la Convention,
Lyon 2495. Lagrive Claude-Roch, propriétaire
à Lyon 2197. Lajoux Bénigne, marchand à
Gleizé 2273. Lambert Annet, curé de Theizé
1492. Lambert Antoine, dé Quincieux
771. Lambert Antoine, de Savigny 880. Lambert Claude, greffier du juge
de paix du Bois-d'Oingt 1260. Lambert Jean, de Marcilly-d'Azer-
gues 644. Lambert Jean-Philippe, négociant,
rue Grenette, Lyon 2610. Lambert Louise, veuve Bidremand
138. Lambert Nicolas, de Loire 416. Lamoureux Jean, épicier, rue de
la Convention, Lyon, 2454. Lamure Antoine, de Marcy 1812. Lamure Benoit, de Vers 1896, 1906. Lamvn Jean-Baptiste-Philibert, de
Saint-Pierre-de- Vieux 2058. Lancelot Antoine, du Bois-d'Oingt
2015. Lanchenik Claude, chapelier, rue
Commarmot, Lyon 319. Laneyrie Antoine, négociant à Jul-
lié 1141. Laneyrie Joseph, marchand à Jul- lié 1519.
696
TABLES ALPHABÉTIQUES
Langhac (de) 1110.
Langlois Etienne, charpentier à Hognins 19%.
Lamer Etienne, de Quincieux 889.
Lapalud Etienne, de Monsols 1678.
Lapenne Jean -Pierre, agent de change à Lyon 377.
Lapigotière Jean -Marie, de La- chassagne 1067.
Lapierre Nicolas, cordonnier à Vil lefranche 1955, 1956.
Laplanche François, charpentier à Sainl-Uger 1140, 1183.
Laporte Antoine, négociant, rue Basse-G renette, Lyon 170, 607.
Lapoype Jean, général division- naire dans les armées de la Ré- publique, commandant à Lyon k711. ^
Larchier Jean-Baptiste, négociant,
rue Neuve, Lyon 362. Lardeluer Claude, procureur de
la commune de Courzieu 707. Lardet Benoit, agriculteur à Ou-
roux 1910. Lardet Jacques, cultivateur à Cor-
celles 1999. Lardillier Ennemond, de Brul-
lioles 803. Lardillier Jean-François, procu- reur de la commune de Besse-
nay 424. Large Antoine, d'Albigny 524. Large Benoit, agriculteur à Saint-
Mamert 1910.
Large Claude, marchand à Saint-
Lager 2134. Large Claude, vigneron à Saint-
Lager 1181. Large Jean-Baptiste de Dracé, 1681,
1807. Laroche Jean, de Salles 1565. Laroche Marie, veuve Augras, de
Pouilly-le Monial 1528. Laroche Pierre, instituteur, rue
des Farges, Lyon 2903. Larochette Antoine, de Juliénas
2030. Larochette Claude, cultivateur à
Monsols 1947, 2067.
Larochette Claude, de Saint-Chris- tophe 1696, 1929.
Larochette Claude, propriétaire à Saint-Pierre-le-Vieux 2046, 2312.
Larroque, négociant à Lyon 2361.
Lasaigne Etienne, de Marcy 1302.
Lasalle Balthazar, de Morancé 1392.
La Salle (de) François, de Morancé 1749.
La Salle (de) Guillaume, de Mo- rancé 1749.
Lasalle Pierre, de Morancé 1393.
Lassara Antoine, de Juliénas 2007.
Lassaveur Pierre, négociant, rue des Treize Cantons, Lyon 2354.
Latol'r Etienne, d'Ouilly 1083,1809.
Laubreaux Jean-Claude-Joseph, de Paris, puis à Lvon. place Belle- cour 2370, 2375, 2386, 2387, 2390, 2461. 2463, 2631, 2693, 2694, 2695, 2714, 2716, 2717, 2718, 2719, 2720, 2721.
Laudet Antoine, aubergiste à la Guillotière 2763, 2764, 2914.
Lauras Jean- Laurent, chemin Saint- Clair, Croix Rousse 362.
Lauras Jean-Malhias, épicier, rue Lainerie, Lyon 154.
Laurencet Antoine, propriétaire à Caluire 3015.
LAURENaN Jean - Espérance- Blan - dine, place Grolier, Lyon 2651.
LArRENciN Jean-François, marchand de soie, Grand'Côle, Lyon 97.
LAURE.NT Etienne, homme de loi à Lyon 690, 778.
Laure.\t Jean-Baptiste, ancien chi- rurgien en chef de la Charité, Lyon 894.
Laurent Pierre, marchand à Saint- Clément 1050, 1803.
Lauriot Claude flls, de Cours 1915.
Laval Jean, rue du Bœuf 24(fô..
Lavenir Claude, de Corcelles 2024.
Laverine François, épicier à Belle- ville 1937, 1938, 2005.
Laverrière Antoine, de Marcy 1617, 2193, 2198.
Laverrière Benoit, d'Arnas 2018, 2019, 2032.
or THF
UNIVERSiTY
or
ACQUÉREURS
Lavebrière Madeleine, femme Ac-
CARIE, cour des Archers, Lyon
349. Laveur Antoine, tuilier à Arbuis-
sonnas 1555, 1564, 2557, 2829. Layat Gabriel, rentier, petite rue
Mercière, Lyon 2921. Layat Mathieu, propriétaire, rue
G renette, Lyon 2921. Lebossu Marin-Camille, architecte,
place Confort, Lyon 304, 305, 317,
319. Le Brument Benoit, marchand à
Tarare 2156, 2159.2177. 2331. Lebrun François, graveur, place de
l'Herberie, Lyon 390, 836, 837,
919, 2589, 2735. Leclerc Nicolas, négociant à Lyon
401. Lecoeur Claude, rue des Feuillants,
Lyon 832. Lecourt frères, Girodie et C'' 275. Lecourt Joseph-Marie, notaire 28,
160. Lecourt Pierre-Jacques, procureur,
rue du Bœuf, Lyon 375, 376, 512,
514, 673. Lecourt Pierre-Louis-Joseph, de
Lyon 514. Legendre Charles, conducteur des
ponts et chaussées, rue Sala, Lyon
Legris Barthélémy, rue Longue, Lyon 596.
Le Gros Léonard, rue des Farges, Lyon 2590, 25%.
Lemeau Louis - François , prieur d'Arnas 1091, 1157.
Lenoir Jean, entrepreneur à Cuire- la CroIx-Rousse 10, 129, 172, 255, 2968.
LÉONARD Claude, de Quincieux 888.
LÉONARD Pierre, dit Roman, archi- tecte, rue de la Gerbe, Lyon 2901.
Lepelletier Jean-François, à la Guillotière 120.
LÉPiN Jacques, du Bois-d'Oingt 2587.
LÉPIN Jean Marie, du Bois-d'Oingt 2015, 2573,
LÉPIN Jean-Marie, cultivateur è Savigny 1016.
LÉPIN Joseph-Jacques, du Bois- d'Oingt 2i&6.
Lepoivre Jean-Baptiste, négociant à Lyon 61.
LÉQUYER Claude fils, négociant, rue Trois-Carreaux, Lyon 2341.
Leroux Dominique, officier de santé à Rognins 19%.
Leroy Amable et Michel frères,
négociants à Lyon 15. Lespinasse Jacques, rue Bourgcha-
nin, Lyon 944.
Lestoublon Joseph, place de la Platière, Lyon 575.
Leuillon de Thorigny (Voir De-
leuillon). Levrat François, place des Carmes,
Lyon 442. Lhopital Antoine, aubergiste à Ro-
chetaillée 378.
Lbopital François, meunier à Lyon
378. Lhopital Jean, d'Yzeron 847.
Lièvre Antoine, marchand de blé à Saint-Just, Lyon 78, 94, 199, 2(^, 739, 742, 744, 788, 815, 911, 2943, 2944.
Lièvre Joseph-Philibert, de Belle- ville 1193, 1437.
Lièvre Michel, propriétaire à Cu- blize 2105.
LiGNAC, rue de la Convention, Lyon 2377.
Lionnet Benoit, de Saint-Cyr-au- Mont-d'Or 631.
Lombard Antoine, de Quincieux
888.
Lombard Isaac, rue Lanterne, Lyon
764. Longeron Jean, propriétaire à Re-
naison 2326. LoNGiN Louis Claude, de Bellero-
che (district de Roanne) 2026,
2027, 2042, 2264. LoRAS Jean, maire de Saint-Cyr,
629. LoRON Jacques, de Chénas 1787,
1788, 1789.
698
TABLES ALPHABÉTIQUES
LoRON Jean, marchand à Fleurie 2284.
LoucHON Jean-Raptiste. négociant, rue Longue, Lyon 835.
LoiTDET Jean-Bertrand, chirurgien- dentiste, rue Sirène, Lyon 267.
LouGiÈRE Charles, marchand à Cu- blizc, 1828, 1866, 1888, 1893.
LouGiÈRE Gabriel, propriétaire à Cublize 2104.
LouGiÈRE Nicolas, marchand à Cu- blize 1727, 1767.
Louis Alexandre, tourneur à Alix 3003.
Louis François, de Bully 599.
Louis Jean, d'Alix 1812.
Louis Joseph, de Marcy 1812.
Louis Louis, de Bully 595.
Louis Pierre, commissaire de la municipalité de Bully 593.
Louis Toussaint, maire de Chessy 1346, 1523, 1813.
Loup Antoine, de Gleizé 2491.
LuiZAC Jean-Baptiste, quincaillier, rue de Clermont, Lyon 159.
LuizAS Jean-Baptiste, à la Croix- Rousse 2722, 2724, 2998.
LuMiNET Mathieu, de Quincieux 890.
LuYZET Claude, d'Ecully 451. LuYZET Gabriel, d'Ecully 451. Lyonnet Thomas, de Saint-Julien 1590.
Macon Jean-Claude, de Chasselay
412. Macouzet Antoine, rue Vaubecour,
Lyon 898.
Madiny, marchand fabricant, rue
Tramassac, Lyon 174. Magat Benoit, de Sain-Bel 374.
Magdinier Jean -Marie, de Saint- Forgeux 1690.
Magdinier Philibert, de Tarare
10515. Magiboud Jean, de Savigny 868. M AON Y Joseph, de Chessy 1813.
Mahieu Bernard, négociant, quai Saint-Vincent, Lyon 302.
Mahcet François, propriétaire à
Brandon 2048, 2049, 2051. Maillet Etienne, de Ternand 1336. Maingeon Jean, de TArbresle 586. Maissonnier Jean, de Marcy 1812. MaItre Louis, de Saint - Laurent
1666. Malaghard Etienne, de Villié 1689. Malacuard Philibert, propriétaire
à Villié 2286, 2287. Malinas Charles - Marie, épicier,
place Saint-Nizier, Lyon 2404.
Mallaval Etienne, de Chaponost 623, 625, %1, 1025.
Mallecourt Antoine, de Saint-Ro- main-en-Gal 540.
Malleval Pierre, de Saint- Loup 1302, 1874.
Malval Etienne, de Saint-Forgeux 1692.
Mandrière Barthélémy, de Grézieu- la-Varenne 614, 620.
Manicand Jérôme, de Quincieux 888.
Manin Bertrand, rue de TArche- véché, Lyon 155, 242.
Manin Dominique, prêtre, rue Porte- Froc, Lyon 242.
Manteluer Jean,deSainte-Foy 667.
M ANUS Jean-Marie, de Saint-For- geux 1692.
Marandon Pierre, épicier, place des Carmes, Lyon 106.
Marcende Jean-Marie, fabricant de toile à Villefranche 1965.
Marchand Jean, de Saint-Romain- en Gai 542.
Marcouzet Antoine, rue Vaubecour, Lyon 93.
Marduel Claude, de Saint-Laurent 1660.
Marduel Claude-Benoit, rue G re- nette, Lyon 177.
Marduel Jean, de Châtillon 1876.
Marduel Jean père, arbitre à Cbâ- lillon-d'Azergues 2328.
Marduel Jean, rue Grenette, Lyon
84. Marduel Jean, de Saint-Laurent-
d'Azergues 2015,
ACQUÉREURS
699
Mardcel Louis, d'Oingt 1319. Mardukl Pierre-François, de Chà-
tilion 2328. Maréchal Pierre, d'Anse 1597. Maret Michel, d'Anse 1080, 1628. Margerand Benoit, de Jullié 2017. Margerand Jean, de Jullié 1703. Margerand Jean-Baptiste, de Jullié
1705.
Margniol Anthelme, rue Bomarin, Lyon 2360, 2450, 2544, 2789.
Margois Claude, de Saint-Genis- TArgentière 702.
Marguerv Claude-Marie, de Lyon 544, 546, 555.
Marin Sicaire, procureur à Ville- franche 1135, 1242.
Marion Barthélémy, de Châtillon- d'Azergues 996.
Marion Claude, architecte, rue Vau-
becour, Lyon 276. Marion Jean -Louis, aubergiste à
Béiigny 1809. Marly Claude, de Lucenay 2019. Marly Claude, distillateur à Lyon
1812.
Marminon Isaac, maître maçon, rue Pêcherie, Lyon 303.
Marna Fleury, de Thurins 431. Marron Paul, cirier à la Guillo- tière 38.
Marteau Claude, marchand de
meubles, Grand'Côte, Lyon 89. Marthoud Nicolas, de Condrieu
864. Martin, ferralier, rue Confort, Lyon
2603. Martin Antoine, négociant à Am-
plepuis 1903. Martin Antoine, de Villechenève
801. Martin Benoit, cultivateur à la
Guillotière 2726. Martin François, rue de Gadagne,
Lyon 2625. Martin François, chirurgien, rue
du Palais-Grillet, Lyon 208, 258. Martin Jean, marchand à Ample-
puis 1888.
Martin Jean-Claude, négociant è Amplepuis 1901.
Martin Michel, fabricant de bas de soie, rue Port-Charlet, Lyon 229.
Marin Pierre, maître maçon, rue Confort Lyon 128.
Martineaud Jean Joseph, de Ville- franche 2415.
Martinent Jacques- Joseph, mar- chand charcutier, rue Ecorche- bœuf 49.
Martinet Etienne, maire de Givors 652.
Martinière Jean- Baptiste, de Thu- rins 431.
Martinol Balthazar, curéd'Echalas 6:>8.
Martinon Mathieu, de Sain-Bel 374.
Marty Jean, dit Martin, rue Juive- rie 2409.
Mas Benoit, de Semons 508.
Masson Antoine, voiturier à Anse 1073, 1847.
Masson Antoine, de Sainte-Paule 1622.
Masson Antoine, dit Pétré, proprié- taire à Anse 2202.
Masson François, voiturier sur la rivière de Saône, à Anse 1598, 2210.
Masson Marie-Hiéronne, femme de Guillot, de Paris 2770.
Matagrin Noël, notaire à Saint- Laurent-de-Cbamousset 694.
Matagrin Pierre, marchand à Ta- rare 2699, 2781, 2782, 2785, 2874.
Mathieu François, de Limas 1252.
Mathieu Jean, de Denicé 1538.
Mathieu Jean, dit Biolay, proprié- taire à Denicé 2233.
Mathieu Jean, de Mornant 2778.
Mathieu Jean-Claude, de Cogny 1727, 1736, 1746, 1920, 1958.
Mathieu Laurent, fermier à Bivolet 1059, 1222, 1224, 1333, 1740, 1752, 1841, 1882, 2031.
Mathieu Pierre, propriétaire à Ar- nas2032.
Mathieu Pierre, marchand de vin,
700
TABLES ALPHABÉnQUES
place du Petit-Change, Lyon 2033,
Maton Antoine 2078.
Maton Pierre cadet, niarctiand à
Beaujeu 2130. Matton Claude, de Saint Lager 1376. Matton Louis, de Saint-Jean-le-
Chàteau 1632.
Matton Louise, blanchisseuse à Saint Jean le-Chàteau 1379, 1382.
Maugier-Bost Antoine, marchand à Saint Marcel-l'Eciairé 1971.
Maugier BosT Pierre, cultivateur à Saint-Marcel-l'Eclairé 1971.
Maupktit Pierre, rue Puits-Gaillot, Lyon 162.
Maurier Etienne, de Sainte-Co- lombe 484.
Maurier Etienne, de Saint-Romaln- en-Gal o-'tô, 540, 541.
Maurier Pierre, de Saint-Romain- eu-Gal 535, 541.
Maurin Antoine, marchand à Cu-
blize 2123. Maurin, de Ronno 1894. Maussier Jean, prêtre, procureur
de la commune de Saint-Sym-
phorien-le-Chéteau 554, 560. Maussier Jean- François -Gaspard,
de Sain t-Symphorien-le- Château
581.
Mauvernay Etienne, de Sainl-Ge-
nis-l'Argentière 846. Mayeuvre-Champvieux, président
du district de la campagne de
Lyon 526.
Mayosson Jean-Claude, de Longes 2649.
Mayoud Benoit, rentier, rue Juive- rie, Lyon 2876.
Mayoud Benoit, rue Mercière, Lyon
2887. ^
Mayoud Jean -Marie, teinturier,
rue Bon Rencontre, Lyon 862. Mayoud Pierre, de Savigny 868.
Mayssonnier Alexandre, de Marcv 1300.
Mazard Jean, de Marcy 1302- Mazard Noél, maire de Brullioles 817.
Mazenod épicier, quai Saint-An- toine, Lyon 375, 376.
Mazbt Nicolas, maire de Civrieux 643.
Mazoybr Emilien, marchand à Lé- ger-sous-la-Bussière 1978.
Mazuyer Jean, de Chevinay 602.
Mazuyer Jean-Pierre, de Saint- Andéol 381, 887.
Mécatty Côme, notaire à Soucieu 403.
Meillard Antoine, chaudier à la
Guiilotière 2987, 2988. Melay Claude, de Loire 416.
Melay Claude, de Ville-sur-Jar-
nioux 1479. Melay Etienne, de Loire 416. Melay Jean, de Loire 896, 2845. Melchior Balthazar, de Lyon 242.
Melegt Claude, cultivateur à Coffny 1920. ^ ^
Meleix Jean, de Loire 463.
Melin Jean, de Loire 765.
Mellier Abraham, de Fontaines 930.
Melouzay Antoine, marchand à Gleizé 2231.
Mérait Antoine, de Saint-Rambert- rile-Barbe 2848.
Mérat Antoine, marchand à Beau- jeu 1647, 1651.
MÉRAS Jean, domestique à Beau- jeu 1823.
Méras Pierre, des Etoux 1823.
Mercier Antoine, du Bois-d'Oingt 2015.
Mercier Jacques, de Tfaurins 431.
Merlat Jean-Baptiste, chevalier de Saint-Louis, de Saint-Sympho- rien-le-€hâteau 432, 56^ 573, 576, 578.
Merle Antoine, de La Tour-de- Salvagny 975.
Merle Denis, de Dareizé 1125.
Merle Denis, cultivateur à Saint- Marcel-l'Eclairé 1971.
Merle Jean-Claude, des Haies 519.
Merle Jean-Marie, cultivateur à Saint-Marcel-l'Eclairé 1971,
AOQUèRBURd
^01
Merle Pierre, rue Longue, Lyon
10. Merun François-Marie, bourgeois,
rue de la Barre, Lyon 127. Meruno Charles aine, bourgeois,
quai Saint-Clair, Lyon 31. Messance, frère de l'émigré, de
Chazay 2568. Messimy César, de Quincicux 771,
888. Métaluer Joseph, marchand de
vin, à Lyon 2905, 2907. Métra François, de Denicé 1567. Métra Jean-Benoit, de Vaux l.'>56. MÉTRAL Claude, marchand de fil,
rue Tupin, Lyon 1935. Mettrian David, marchand aux
Etoux 2033. Meule François, d'Anse 1768. Meu?sichon Philibert, cultivateur à
Régnié 1946.
Meunier Alexis, propriétaire à Bel- leville 3037.
Meunier Barthélémy, épicier, rue de la Gerbe, Lyon 307.
Meunier François 99.
Meunier François, marchand à Vil- lefranche 1955.
Meunier Philibert, marchanda Bel- leville 1998, 2001.
Meunier Philibert, de Charentay 1353,1585,2565,2567,2809,2810, 2811.
Meunier Philippe, marchand de vin à Lyon 1214, 188-2.
Meunier - Crépy François, mar- chand à Villefranche 2235, 2240.
Met 2345.
Mevé Mathieu, fabricant, rue Pa- reille, Lyon 217, 271.
Meyras Claude, propriétaire à Lan- tignié 2035.
Meyras Jean, propriétaire à Lanti-
gnié 2034, 2035. Meyrel Joseph, quai de Serin, Lyon
775.
MicHA Barthélémy, de Cours 1851, 1909.
MicHALLBT François, de Chàtiilon- d'Azergues 1287.
MicHALLET François, de Savigny
880. xMicHALLET Jean-Pierre, aubergiste
à Savigny 1001, 1003.
MicuAUD Antoine, d'Alix 1812.
MicHAUD Antoine, potier à Beaujeu 1246.
MicHAUD Barthélémy, d'Alix 1348,
1812. MicHAUD Louis, entrepreneur, rue
du Griffon, Lyon 306. MicHAUD Pierre, pérolier à Beaujeu
1246. MicHAUD Pierrette, de Régnié 2608. Michel Antoine, citoyen actif d'Ai-
gueperse 1152. Michel Antoine, quai Saint-Clair,
Lyon 663. Michel Jean, de Lucenay 1215. Michel Jean, de Quîncieux 770. Michel Jean-Claude, de Souzy 787. Michon Henry, cultivateur à Saint- Christophe 1947. Michon Jean-Baptiste, de Juliénas
1793. Michon Jean-Marie, de Chenelette
1315. Michon Philibert, propriétaire à
Monsols 2315.
Michon Philibert, cultivateur à Saint-Christophe 1947.
Michoud Antoine, rue Saint-Jean, Lyon 467, 470, 477, 478, 485, 488, 493, 543, 544, 546, 551, 763.
MicHouD Antoine, receveur de l'en- registrement, à Vienne 895.
.Michoud Claude-Henry , curé de Saint Loup 1763.
Micollier Michel, marchand à Vil- lefranche 2314, 2316.
MiDY Denis, rue de la Monnaie,- Lyon 757.
MiGNARD Jean-Marie, de Lissieux 2712, 2715.
Milan Charles, marchand de fro- mage, rue du Petit-Soulier, Lyon 2959, 2960.
Millanois Charles -François, rue Basse-Grenette, Lyon 151, 275.
MiLLON Jean-Louis, d'Oullins 951.
%i
tABLÈS AI>HABihlQUBâ
MiLou, de Saint-Genis-Laval 1028.
MiLou Gautier Ois 2342.
MiLou Jean fils 2342.
MiLou Robert père 2342.
MiNBT Pierre, propriétaire, place
Bonaparte, Lyon 3013. MissoL Claude, de Mornant 452,
2607.
MoQNiAT DE l'Écluse, administra- teur du district de Villefranche, à SaiutJean-d'Ardières 1511.
MoiRouD Benoit, de Quincieux 888.
MoiRouD Pierre, vinaigrier, rue Dé- sirée, Lyon 156.
MouÈRE Jean - Baptiste, boucher, boucherie des Terreaux, Lyon 193. ^
Molière Jean-Baptiste, bourgeois, maison Tolozan, quartier Saint- Clair, Lyon 256.
MouN Fieury-Jean-Baptiste, de Tas- sin 148, 149.
MoLiN Fleury-Jean-Baptiste, juge de paix du canton de Vaugneray 618.
MouN Pierre, de Larajasse 742. MoLLARD Joseph, du Bois-d'Oinfft 1321.
MoLozAY Jean, vigneron à Cher-
vinges 1081, 1102. MoLozAY Pierre, de Chervinees
1102. MoNAiRON Denis fils, de Marcy 1293. Mo.NGHANLN Jean, de Régnié 2295.
MoNCHANiN Jean- Baptiste, négociant à Régnié 1154, 2028.
MoNcoRGÉ Benoit, de Mardore 1811.
MoNcoRoé Michel, de Mardore 1915.
Moncorger Raymond, marchand à Thizy 2281.
Monpray Benoit, propriétaire à Li- mas 2206.
Monpray Jean-Claude, marchand à Villefranche 1219.
Monpray Jean Marie, à Saint-Cyr- le Chatoux 1757.
Monpray Paul, de Pommiers 1961.
Monpray Pierre, de Saint-Cyr-le- Chatoux 1817.
MoNGOiN Claude, de Blacé 1752. MoNGoiN Jean, de Blacé 1752. MoNiN Louis, fabricant de soieries,
Grand'Côte des Capucins, Lyon
950.
MoNMESAiN Antoine, ci devant pro- cureur ô Màcon 1152.
Monnery Claude, propriétaire aux Ardillats, 2042.
Monnery Jean, des Ardillats 2020.
Monnet François, cultivateur à Ju- liénas 2030.
MoNNiER Horace-Marie, agent de change, rue des Deux-Angles 293.
MoNSPEY (de) Pierre- Paul -Alexan- dre, commandant de l'ordre de Malte, à Charentay 1354.
MoNTAGNiER Claudc, négoclaut, rue Longue, Lyon 275.
MoNTAGNiER Joseph, négociant, rue Clermont, Lyon, 212.
MoNTAGNY Jean-François, de Sainte- Catherine 745.
MoNTALAND Joseph, de Saint-Didier- sous-Riverie 856.
MoNTANTÊME Claude, de Saint-Di- dier-sur-Beaujeu 1227.
MoNTANTÊME Jcau, de Saint- Didier- sur- Beaujeu 2299.
Montant Pierre, d'Ampuis 508, 2914.
MoNTERNAUD Frauçois, de La Tour- de-Salvagny 975.
MoNTERNiER Beuoit, de Lancié 2012.
MoNTGOLFiER Jean Pierre, cultiva- teur aux Ardillats 2041, 2042, 2044.
MoNTMARTLN Jeau-Baptlste, place Bellecour, Lyon 219.
MoNTMELAs (de) 1100, 1224. MoNTMETERME Guillaume. deSaint- Forgeux 1693.
MoRANcÉ (Commune de) 1776. Morand - Joufpray Antoine, rue
Saint-Dominique, Lyon 147, 148,
149,152. ^
MoRAND-JouppREY Autoîne, rue du Plat, Lyon 2563.
MoREL, rue Sirène, Lyon 2660.
MoREL Antoine, d'Arnas2019, 2032.
ACQUÉREURS
*>(»
MoREL Antoine, vigneron à Fronte- nas 14d5.
MoREL Claude-Louis, rue Sala, Lyon 1741.
MoREL François, place des Terreaux, Lyon 359.
MoREL François, aubergiste à Ouilly 1043.
MoREL Gaspard-Claude, de la Cha- pe! le-du-Châtelard 892.
MoREL Gaspard-Claude, administra- teur du district de la campagne, de Couzon 395.
MoREL Jacques fils, marchand de de vin à Lyon 1526.
MoREL Jean, de Cogny, 1473.
MoREL Jean, cultivateur à Lacenas 1985.
MoREL Jean-Baptiste, boucher à Lyon 2982, 2988.
MoREL Jean-Claude, place des Ter- reaux 2508.
MoREL Jean-Marie, de Pommiers 1599.
MoREL Louis, maréchal-ferrant à Liergues 1057.
MoREL Louis, officier de santé à Villefranche 2522, 2588, 2624.
MoREL Philippe, de Sainte Colombe 539.
MoRiN Alexis, d'Amas 1590, 1966.
MoRiN Alexis, marchand à Ville- franche 2040.
MoRiN Antoine, de Béligny 2019, 2319.
MoRiN Antoine, de Cublize 1767.
MoRiN Claude, de Jullié 1516.
MoRiN François, épicier à Beaujeu 1657. ^
MoRiN Jacques-André, blanchisseur à Gleizé 1872 1901, 1930, 1933, 1996, 2040, 2092.
MoRiN Henry, de Saint-Christophe 16%.
MoRiN Philibert, de Trades 1791.
MoRiN Pierre, de Saint-Christophe 1696, 1933, 1969, 2066.
MoRY Aimé, entrepreneur, rue Gen- til, puis, montée des Chazottes, Lyon 289, 305, 323, 324, 344, 3o0, 932.
MosNiER Guillaume, de Saint-Lau- rent-de-Chamousset 850.
Motte, marchand à Tarare 1056.
MoTTiN (veuve) 1118.
Mouchard Joseph, aubergiste à la Guillotière 2986.
MoucHOT François, ouvrier en soie, rue des Farges, Lyon 251.
MouGiN Alexis, de Saint-Etienne- la-Varenne 1548.
MouuN André, de Lyon 2520.
MouuN Hugues, de Saint -Just* Lyon 184.
Mounier Horace-Marie, agent de
change, rue Sainte -Catherine,
Lyon 209. Moureton, négociant à Lyon 2351. Mouron Pierre, de Gleizé 2416. Mouron Pierre, rue Saint-Marcel,
Lyon 2380. MoussiER André, de Sainte-Colombe
893. MoussiER Antoine de Saint- Romain-
en-Gal 2654.
MoussiER Louis, de Sainte Colombe 539.
MoussiER Simon, de Saint-Romain- en-Gal 765.
Mouton Etienne, d'Amas 2019.
Mouton Jean-Baptiste fils, de Beau- jeu 2395.
Mouton Michel, de Condrieu 502.
MovNE Jean-Nicolas, d'Orliénas 382.
MoYRouD Alexandre, de Quincieux 888.
MoYROUD Antoine, de Chàtillon- d'Azergues 1289.
MuLATiER Jean, de Bagnols 1250.
MuLiN Claude, de Chénas 1997,
1998.
MuLiN Claude, de Lancié 1800, 2001, 2024.
MuLiN Louis, dé Lancié 2003. MuLLER Abraham, négociant, quai Saint- Antoine, Lyon 357.
MuLSANT Antoine, tisserand à Vil- lefranche 1846.
MuLSANT Jean-Pierre aîné, négo- ciant à Thizy 1418. *
"HÀ
ÏÀBLÈ8 ALPHABÀTIQUÉd
MuLSANT Pierre - Sébastien, mar- chand au Bourg-de Thizy 1907, 2857.
MuLSANT Pierre -Sébastien, mar- chand à Marnand 2760, 2854.
MuNET Michel, chapelier, rue Raisin, Lyon 207.
MuRAT André, de Charnay 1108.
MuRAT Pierre, officier municipal de Lissieu 647.
Mure Fleury, de Saint-Martin-en- Haut 433.
MuRiAT Claude, petite rue Tupin, Lyon 716.
MuRiGNEUx Jean-Baptiste, procu- reur de la commune de Saint- Genis-l'Argenlière 697, 846.
MuRYS Pierre, épicier, rue des Forces, Lyon 339, 2953, 2956.
Musset André, de Morancé 1389, 1782.
Mussieu Claude, administrateur du département, Givors 650, 656.
MussoN Antoine, de Saint Laurent- d'Oingt 1325.
Nachury Barthélémy, de Marcilly 645.
Napoly Benoit, de Pommiers 1834.
Napoly Pierre, de Chasselay 2402.
Naudeau Antoine, rue Saint-Jean, Lyon 504, 645.
Navras Pierre, d'Ambérieux 1769.
NÉEL Antoine 742.
NÉEL Claude, de Meys 784.
NÊME Gaspard, de Sainte -Foy 667.
Nesmb Antoine, marchand à Char- nay 1255.
Nesme François, de Saint-Laurent- de-Chamousset 849.
Nesme Jean, d'Ambérieux 1627.
Nesme Jean, commissaire de la municipalité d'Anse 1158.
NÉTiEN Benoit, de Bellevillc 2022, 2024.
Neyra Alexandre, de Lachassagne 1063.
Neyra François, propriétaire à Pom- miers 1039, 1602, 2209.
Neyras Jean, marchand à Ville- franche 2260.
Neyras Nicolas, de Saint -Jean- d'Ardières 1512.
Nevras Pierre, d'Ambérieux 1628.
Neyraud Jean, de Saint-Julien-sur- Bibost 426.
Nicolas Etienne, procureur à Ville- franche 1212, 1722, 1725, 1730, 1739.
NicoLET Benoîte, veuve de Jacques
ViLLARD 252.
NicoLET Pierre, fermier à Gleizé
1117, 1120. NiziER Barthélémy, place du Grand- Collège, Lyon 940. Noël Jean, de Sainte- Catherine
2821. NoLHAc Mathieu-Marc-Antoine, rue
Saint Jean, Lyon 2418,2419,2420,
2421, 2423, 2^32, 2436, 2438, 2440,
2441, 2442, 2443, 2444, 2445, 2446,
2448, 2449, 2462, 2465, 2466, 2468,
2469, 2470, 2471, 2569. NoLHAC Pierre-Marie-Marc Antoine,
rue de l'Enfance, à la Croix-
Rousse 2892, 2893, 2894. NouN Pierre, marchand à Ample-
puis 2115, 2116, 2117. Nourrisson Jean-Baptiste- Antoine,
place du Change, Lyon 2409. NovARÈzE Philippe, place du Plâtre,
Lyon 2707. NovÉ Jean-Marie, de Bessenay 945. NovÉ-JossERAND Benolt, de Sainl-
Romain-de-Popey 1500. NovÉ -JossER AND Claudc-Françoîs,
de Saint-Loup 1668. NovET François, marchand à Lyon
422. NovEL (de) Jacques -André -Marie,
chevalier de Saint- Louis 391. NoYEL Pierre, lissier à Monlrottier
1030. Noyer Claude, agriculteur à Poley-
mieux 2784. Noyet Jacques - André - Marie, de
Vernaison 2710.
Odet Antoine, marchand à Ville- neuve-en-Dombes 2283.
Acquéreurs
"705
Odet Jean -Christophe, rentier à
Lyon 2972, 2981, 2983. Odin Pierre, de Dareizé 1342. Odrax Antoine, notaire à Condrieu
385, 389, 458, 460, 503. Odrax Claude père, de Condrieu
509. Ogier Joseph, de Fleurie 1801. Ogibr Pierre, d'Aveize 2570. Ogier Sébastien, de Saint-Martin-
en-Haut 432. Olivier Pierre, de Longessaighe
803. Orsel Claude- Louis, juge du dis- trict de la campagne de Lyon 399. OuDAN Jean-Claude, marchand à
Villefranche 1477. OuDON Jean- Claude, de Villefranche
1323, 1324. Ovise Apollinaire, propriétaire à
Frontenas 2188. Ovise Jean, dit Chapelle, d'Anse
1601.
Paigneau Claude, du Bois-d'Oingt
2015. Paille Benoit, de Charnay 1771. Paire Joseph, ^alochier, rue Mer- cière, Lyon 1d4. Paisselier Biaise, commissaire feu-
diste 6. Palabeaud Jacques, Grand'Côte,
Lyon 2457. Palais Jean Baptiste, de Corcelles
1807. Palais Jean-Claude, marchand à
Corcelles 2143, 2324. Palueux Antoine, boulanger à
Saint-Just 3023. Pallud Jean-Marie, rue Juiverie,
Lyon 2409. Palluis Jean -Benoit, fabricant,
rue Saint-Marcel, Lyon 2958. Palluy Claude, fabricant. Grand'
Côte, Lyon 989. Palluy Etienne, de Lyon 2474. Palluy Philippe, d'Echalas 657. Palmier Jean-Baptiste, de Meys 781. Papet François Philippe, place des
Célestins, Lyon 2410.
B. NAT.
Papillon Benoit, de Saint-Laurent
1660, 1664. Papillon Charles, place de la
Douane, Lyon 179. Papillon Claude, de Valsonne 1716; Papillon Claude-Antoine, de Val- sonne 1717. Paquet Louis, marchand de vin,
rue 'ferraille, Lyon 150. Paradis Claude, de Mornant 886. Pardon Jean, meunier à Beaujeu
1926, 2091. Pardon Jean, de Juliénas 2010,2017. Pardon Jean, de Saint-Didier-sur-
Beaujeu 1840. Pardon Pierre, de Juliénas 1793. Parel Claude, de Saint-Martin-en-
Haut 432. Parent Jean -Marie, plac^ Saint-
Nizierr^Lyon 2625. Paret Claude, de Quincieux 771. Paret Jean, de Condrieu 502, 864. Parisot Claude, sellier, cour des
Archers, Lyon 346, 347, 348. Parrayon, bijoutier, rue Mercière,
Lyon 257.
Parrayon Claude, marchand de vin, place du Change, Lyon 2409.
Part Louis, de Saint-Cyprien 1069.
Pascal François, rue Chalamont, Lyon 2752.
Pascal François, place Saint-Cô- me, Lyon 2480.
Pascal Gilbert, rue des Quatre- Chapeaux, Lyon 833, 834.
Pascal Jacques-Gaspard, ci devant négociant, rue Mercière, Lyon 1942, 1947.
Pascal Jean -Jacques, ci -devant procureur 107.
Pasquier François, procureur à Villefranche lia'î, 1139, 1208, 1311, 1317, 1561.
Pasquier François, juge au tribu- nal de Villefranche 1981, 1982, 1985.
Pasquier Louis-Antoine, notaire à Vaugneray 608.
Passeron François, place des Car- mes, Lyon 637.
45
^06 TAèLEÔ ALPBABÉTIQUÈS
Passeron Guillaume, de Saint-Di- dier au-M on t-d'Or 374.
Passot André, de Monsols 1677.
Passot Claude, quai Saint-Antoine Lyon 865.
Passot Claude, de Monsols 1677.
Passot Joseph, cultivateur à Lace nas 198i.
Passot Michel, de Saint-Christophe 1947.
marchand à Quincleux 888,
Pathieux Jacques,
CharenUy 2136. Patin Antoine, de
889.
Patin Claude, de Qulncieux 770. Patin Joseph, de Quincleux 888. Patin Mathieu, de Quincleux 889. Pâtissier Bernard, <ie Condrleu
505. Palllian Pierre, rue Saint-Jean,
Lyon 832. Pautet, de Lyon 2473. Pautet Laurent 2506. Pavy Joseph, fabricant de soie- ries, rue des Feuillants, Lyon
928. Payre Claude, de Saint- Andéol
887. PÉCLET Jean Baptiste fils aîné,
négociant, rue Bassevllle, Lyon
123. PÉGOLLET Jean-Baptiste, notaire à
Orllénas 699, 703, 721, 735, 927. PÉcoLLET Louis, cultlvatcur à Salnl-
Genls-Largentlère 2775. Pecot Jacques, place Saint-Michel,
Lyon 818. Peignaux Benoit, de Rivolet 1743. Peilueux Pierre, négociant en do- rures, rueSainl-Domlnlque, Lyon
250. Peillon Claude, de l' Arbresle 586. Peillon Fulcrand, rue Grenette,
Lyon 598. Peillon Jean, de Givors 651. Peillon Léonard, cultivateur à
Mornant 885. Pein Aimé, de Morancé 1783. Pein Antoine, vigneron à Ville
1493, 1613.
de Morancé de Quincleux charpentier à
Pëlisson Pierre, rue Boucherie -
des-Terreaux, Lyon 2482. Peusson Pierre, de Vaugneray 611. Pellegrin Antonln atné, négociant en mousseline, rue Grenette, Lyon 63. Pellet, de Lyon 287. Pelletier, de Lyon 640. Pelletier Claude, de La Chapelle-
de-Gulnchey 1785. Pelletier Jean, de Saint-Chris- tophe 1696, 1933, 1934. Pellien Jean-Louis, de Ville-sur-
Jarnloux 1467, Penhoet veuve 2529. Perasse Philibert,
766, 767. Perasse Philibert,
771, 888. PÉRAUD Gaspard,
Lyon 2560. Pbrdussin Louis, de Lyon 4%, 498. Perenne Humberl, de Corcelles
1800. PÉRicAUD Antoine-Pierre, notaire à
Lyon 2, 52. PÊRiER François, de Lucenay 1215. PÉRiER Jean-Baptiste fils, de Sain t- Symphorlen-le-Chàleau 553, 556, 577. PÉRIER Joseph, commissaire de la municipalité de Saint-Sympho- rlen-le Château 558, 572, 582. Pernet Charles, de Lucenay 1405. Pernet Pierre, de Lucenay 1411. Perolle Antoine, rue du Griffon,
Lyon 2728, 2729. Peronnet Joseph, plâtrier, rueGen
tu, Lyon 340. Peronnet Pierre, de Courzieu 425. PÉROt SE Jean François, de Condrleu
509. Perra François, de Saint-Loup
1126, 1127. Perra Jacques, épicier, rue des
Prêtres, Lyon 27. Perra Jean, épicier, rue des Prê- tres, Lyon 27. Perra Jean-François, marchand à Cublize 1931, 2110, ^58.
ACQUKREÙnS
%1
If^ERfiACHON Jean 2505. Perras François, de Cublize 1767. Ferrasse Philibert, de Morancé 1391, 1401.
Perrat Philibert, marchanda Saiflt- Nizier-d'Azergues 2081.
Perrayon François, de Cogny 1723.
Perrayon Jean, de Cogny 1727.
Perrayon Marc 2075.
Perrayon Pierre, marchand à Vil- leiranche 2229, 2230, 2640.
Perrayon Pierre fils, de Ville- franche 1960, 1%1.
Perrbon Antoine, de Claveisolles 2075.
Perréon François, de Cogny i:^. Perréon Jean, de Cogny 1307, 1474. ^
Perréon Marc, de Claveisolles 2553,
2598, 2813, 2860. Perret, chirurgien, Lyon 258, 557. Perret Augustin, rentier, place du
Change, Lyon 2898. Perret Benoit, propriétaire à Mon-
sols 2862, 2863.
Perret Claude, de Pouilly le-Mo- niai 1525.
Perret Etienne, maire de Saint- Georges-de-Reneins 1816.
Perret François, de Montraerle 1583.
Perret Jean-François, hôtel de la
Monnaie, Lyon 373. Perret Jean-François, négociant,
place de l'Herberie, Lyon 198. Perret Louis, bourgeois, rue des
Farges, Lyon 43.
Perret Louis Antoine, propriétaire à Villefranche 2094.
Perret Michel, place de la Baleine, Lyon 812, 816.
Perret Nicolas, de Sainl-Cyprien 1423. ^^
Perret Pierre, de Saint-Cyr-au-
Mont-d'Or 2723. Perret Pierre, officier municipal
de Saint -Maurice- sur- Darffoire
680, 2653, 2826.
Perret -Desgranges Etienne, de Saint-Georges 1582.
Perret-Marmet Beïiott, de Charen-
lay 1586, 1818, 1819, 1864. Perreyon Claude, de Saint-Geor-
ges-de-Reneins 2556. Perreyve Jean, de Cogny 1471. Perreyve Jean-Baptiste, marchand
drapier, rue Trois-Carreaux 76,
237.
Perricuon Antoine, de Mornant 454.
Përrier François, place du Change, Lyon 187.
Perrier J.-B*., rentier, rue des Far- ges, Lyon 2441, 2876.
Perrier Jean -Marie, de Poule 1364.
Perrier Pierre, marchand farinier, rue Saint-Jean, Lyon 1855,
Perrin Antoine, coquetier à Ancv 1980.
Perrin Antoine, de Neuville 854. Perrin Antoine, des Haies 494. Perrin Claude, de Charbonnières 534.
Perrin François, de Lucenay 1302.
Perrin Jacques, de Lamure, admi- nistrateur du district de Ville- franche 1110, 1318, 1332.
Perrin Jean, de Cours 1851.
PtiRRiN Jean François, place de la Comédie, Lyon 853.
Perrin Joseph, propriétaire à Saint- Georges 2214.
Perrin Joseph, cultivateur à Sar- cey 1035.
Perrin Nicolas, négociant à Ville- franche 1184.
Perrodon Antoine, de Cublize 1828.
Perron Antoine, de Lancié 1800.
Perron Robert, boulanger à Beau- jeu 1634.
Perroud Antoine, deTaponas 1508. Perrol'd Benoit Thérèse, négociant à Villefranche 1044.
Perroud- Aradie Philibert, négo- ciant à Villefranche 1873.
Perru Guillaume, d'Anse 1076.
Perrfssel, feudiste à Villefranche 1108.
Perri'ssel François, avoué, rue
"ÎOS
TABLES ALPHABETIQUES
Saint-Jcaii, Lyon 932, 947, 948,
949. Perrisskl Jean-Aïiloine, greffier
du ju^'e de paix, à Saint Cvr-au-
Monl-d'Or 948, 949. Peut ('-lande, propriétaire à Belle- ville 2045. Petit François, rue de Flandre,
Lyon 278:J. Petit Gaspard, négociant à Trévoux
1628. Petit Jean Pierre, de La Tour 889,
1768. Petit Marie-Anne, veuve de Claude
(ÎARNIER, de Quincieux 771, 888. Petitjean Jean-Louis, géomètre à
Villefranche 1535. Petitjean Jean-Louis, notaire à Vil- lefranche 1083, 1116, 1590. 1809,
1816. Petitpierre André, de Sainl-An-
déol 887. Petré Pierre, d'Anse 889. Pevrard Jean-Joseph, quai Mon- sieur, Lyon 777. Pevré Jean - François , notaire à
Anse 93:^ 1628, 1768. Pevrieux Christophe, de Lyon 301. Pezant Jean -Louis, d'Amplepuis
1415. PÉZERAT Claude fils, d'Odenas 1439. 1*ézerat Nicolas, maréchal à Odenas
2962. PÉziEux Aimé, fabricant, rue Saint- Jean, Lyon 995. Philippon Jean -Louis cadet, rue
Saint Marcel, Lyon 646, 963. Phily Jérôme, d'Oullins 951 Picard Antoine, de Montmelas 13ÎU,
2032. Picard Antoine fils, cultivateur à
Montmelas 1955, 2040. . Picard Antoine, tonnelier à Saint-
Georges-de-Reneins 1573. Picard Benoit, marchand de vin à
Saint-Etienne-la-Varenne 1988,
1990. Picard Etienne, cultivateur à Blacé
1752, 1989. Picard Laurent, marchand à Lyon
1863, 2221.
Picard Laurent Ûls, de Montmelad 1332, 1863.
Picard Louis, curé de Saint-.Mamerl 1792, 1868.
IMcARDNicolas, de Montmelas 1833.
Picard Pascal, de Glei^é 1496.
PicHOT Joseph, ceinturonnier, petite rue Mercière, Lyon 88, 158.
PicoLLET, d'irigny 2602.
Picot Victor, négociant, rue de r Arbre-Sec, Lyon 2447.
Picotin Barthélemv, de Lucenay 1384, 1406.
Picotin Etienne fils, de Lucenay 1407.
PiCQUET Gabriel, boulanger, rue Sirène, Lyon 195.
PicQLET Jean - Baptiste, rue Bât- d'Argent, Lyon 927.
PiÉGAY Antoine, de Saint-André-la- Côte-918.
PiÉGAv Claude, de Saint André la- Côle 687, 688.
PiéGAV Claude-François, fabricant de bas de soie, rue du Puits-du- Sel, Lyon 235.
PiÉGAY Grégoire, de Saint-.Mattin en Haut 708.
PiÉGAY Jacques, négociant, rue Puits-Gaillot, Lyon 2599.
PiÉGAY Jean - Baptiste, de Saint- André-la-Côte 858.
PiÉGAY Joseph, de RIverie 686.
PiÉRON Jean-Claude, notaire à Chas selay 178.
PiERREFEU J.-B.,blanchisseuràA^l- ]>lepuis 1888, 1907, 1913, 2609, 2690.
PiERRON Claude - Marie, commis- saire feudiste à Nuelles 587, 597, 600, 1272, 2697.
PiERRON Jean -Claude, rue de la Cage, Lyon 2515.
PiERRY Marie -Laurentine- Cathe- rine, dite Dumont, quai des Cé- lestins, Lyon 2385.
PiGBON Jean-Godefroy-César, fabri- cant d'instruments de mathéma- tiques, place Louis -le -Grand, Lyon 38.
PlGNARD 129.
ACQUÉREURS
709
PiGNARD Louis, rue du Puits du Sel, Lyon 374, 597.
PiGNATEL, rue Saint -Jean, Lyon 2359.
PiLLET François, marchand à Belle- ville 2045.
PiLLET Jacques, marchand à Belle- ville a04iî.
PiLLET Jean, de Villié 1689.
PiMPiAT Claude, vigneron à Morancé 1397.
Pin Christophe, de Quincieux 889.
Pin Claude fils, de Saint-Jean-des-
Vignes 1159. Pin Claude père, de Saint-Jean des-
Vignes 1159. Pin Jean, de Quincieux 889. Pin Pierrette, veuve de Pierre Da-
UER, des Chères 706. PïNCANON Antoine, de Sourcieux-
sur-Sain Bel 716. PiNET Etienne, de Cogny 1738. PiNETGaspard,de Sain Bel 374,868. PiNET Jean Baptiste, de Vaugneray
608.
PiNEY Antoine, de Châtillon d'Azer-
gues 1268, 1275. PiNGEON François, Chemin -Neuf,
Lyon 449. PioT Jean, de Millery 2705. PiOT Pierre, de Riverie 731. PioT Pierre, de Vénissieux (Isère)
925. PipoN Fleury, de Saint-Sympborien-
le-Chàteau 559. Pique Charles, juge de paix à Fleurie
2321.
PiRioT Jean François, marchand à Briguais 94.
piRON Jean, rue Neuve, Lyon 177.
PiTioT Pierre, d'Ampuis 458.
Pivot Claude, du Bois-d'Oingt 1265.
Place Claude, marchand à Ville- franche 2314, 2316.
Place Jacques, négociant à Belle- ville 3034.
Place Jacques, de Gleizé 2429, 2430. Place Jean- Jacques, négociant à Belleville 3007.
Placy Jean-Pierre, de Lyon 666.
Plantier Antoine, charcutier, rue des Besicles, Lyon 197.
Plassard Laurent, rue Saint-Domi- nique, Lyon 2837.
Plasse Etienne, juge de paix à Thi- zy 1463, 1836.
Plasse Etienne, marchand à Thizy 2253, 2280, 2281.
Plasse Jacques, marchand à Gleizé 2294.
PL.ASSE Jean-Marie, greflBer du tri- bunal à Villefranche 2120, 2248.
Plasse Joseph, de Saint-Nizier- d'Azergues 1460.
Plasse Pierre, marchand à Lamure 1983.
Plasse Pierre, de Saint-Bonnet-le- Troncy 2685, 2686.
Plasse Pierre, de Saint-Nizier-
d'Azergues 1459. Plasson Charles, de Condrieu 2765. Plasson Charles cadet, de Condrieu
2R18. . Plasson Etienne, de Condrieu 388,
494. Plasson Jacques, négociant, rue de
TEnfant-qui-pisse, Lyon 292. Plasson Jean, négociant à Condrieu
2399.
Plattard Claude, de Dracé 1807.
Plattard Philibert, de Rogneins 19%.
Plattet Philibert, ancien procureur à Villefranche 1084, 1186, 1560.
Plattet Philibert, marchand à Vil- lié 2247, 2266.
Pléney Jean-Baptiste, négociant à Lyon, rue Puits Gaillot 8.
Pléney Pierre, citoyen, rue du Pi- zay, Lyon 125.
PocACHARD Joseph, de Polllonnay 614.
PoioEBARD Antoine jeune, avoué à Lyon 900.
PorrRASSON Antoine, de Bagnols 1702.
PoiTRAssoN Jean, d'Ambérieux 890.
PoiTRAssoN Jean, de Lachassagne 1428, 2196.
710
TABLES ALPHABÉTIQUES
PoiTRASso.N Jean, cultivateur à Lé-
ffiiy i927. Follet Mathieu, négociaut à Ville- franche i990. PoLY Claude, de Trades 1791. Pommiers (Commune de) 1185. PoMPALUER Jean-Mathieu, né;[?o-
cianl, rue de la Gerbe, Lyon 105. PoMPALLiER Pierre, négociant, rue
de la Gerbe, Lyon 105. Pompée Benott, de Mornant 2366,
2626, 2801. PoMPEL Marguerite, veuve de Joseph
Mevnier, rentière à SaintGenis-
Laval 2886. PoNCET Antoine, de Quincieux 771. PoNCET Gabriel, cultivateur à Co-
<nv 1984, 2031, 2219, 2220, 2223,
2224.
PoNCHON Cvr, de Saint- Cyr-au- Mont-d'Or 630.
PoNCHON Jean-Marie, cultivateur à Savigny 1005, 25a3.
PoNDEVArx Pierre, marchand àVille-
franche 1995, 1996. PoNDEVEAux Bcnott, luaréchal à
Villefranche 1846, 1861. PoxssoN Jean-Antoine, de Saint-
Cyr-au-Mont dOr 636. Pont Placide, propriétaire. rueTho-
massin, Lyon 2973, 2977. PoNTEiLLE Antoine fils atné, de
Chàtillon-d'Azergues 1290. PoNTrs Pierre, de Saint-Loup 1128. PopEUN Antoine, marchand de vin
à Beaujeu 2936. Popv Léonard, de Curis 8;)4. PoQuiLLON Jean, dit Carrel, de
Quincieux 771. Porchet Christophe, de Vourles421. PoRTAY Pierre, d'Anse 15%. Portier Jean-Pierre, propriétaire à
Saint-Jean-la-Bussière 1907. Portier Louis, du Bois d'Oingt 2015. Portier Louise, veuve Palluat,
bourgeoise à la Croix-Rousse
238.
Potier Claude 1266. Potin Maurice, fabricant, rue Saint- Marcel, Lyon 283,
PouTioT Jean, enlf-e preneur, rue
Vieille-Monnaie, Lyon 22. PovARD Jean, de Sainte-Catheriue-
sur Riverie 690. PoYET Jeanne-Marie , épouse de
Jean-Baptiste Truchet, de Che-
vinay 712.
Pras Jacques, d'Oingt 1321. pRAVET Dorothée, épouse Perrier,
de Lyon 187. Pré, notaire, place Saint-Pierre.
L} on 2846. Prelle André, maire de Saint-
Jean-des Vignes 1254, 1392, 1623,
1749, 1750, 2331. Prelle Jean, de Saint-Jean-des-
Vignes 1168. Prelv Philibert, propriétaire à
Belleville 2146. Primat Antoine, jardinier. Grand'
Côte, Lyon 332. Privas François, de Givors 654. Prost Antoine, propriétaire à Dom-
martin 3031. Prost Benott, curé de Grézieu-la-
Varenne 610. Prost Jean fils, de Lucenay 1847. Protherv Hugues, de Chenelette
1312. Pt'LU.\T Joseph-Pierre, de Lancié
2538,2643. PuLLiAz Jean, tonnelier à Beaujeu
1932. PupiER Barthélemv, de Saint-
Pierre-la-Palud 603. PupiER François, de Longes 2649. PupiER Jean, maire de Sainte-Con-
sorce 616. PupiER Jean-Claude, de Meys 781. PupiER Jean-Jacques, de Chevinay
602. PupiER Jean-Marie, notable de
Courzieu 707. PuRELLE Jean-Marie, d'Anse 1768,
2200. Puv Balthazar, place Louis-!e-
Grand, Lyon 891. PuY Guy, place du Change, Lyon
2404,
ACQUéREURS
711
PuY Jean-Antoine, notaire à la
Croix-Rousse 823, 826. PuziN André, de Sainte Colombe
481. PuziN Nicolas, de Sainte-Colombe
479. Plzin Simon, de Sainte-Colombe
479.
QuANTiN Joseph, de Létra 1544.
QuELiN Jean, fermier à Ma tour 1678.
Quenin-Revnaud, grande rue Mer- cière, Lyon 2410.
Quenin-Reynaud Jean-Baptiste, de Sainte Colombe-lès-Vienne 2732.
Qitenin-Reynaud Jean-Baptiste, né- gociant, rue Lanterne, Lyon 948, 949.
Qt'iNQUi.NEL Jean-François, négo- ciant, rue des Orfèvres, Lyon 186.
QuiNQUiNEL Joseph, marchand de
dorures, rue des Orfèvres, Lyon
111, 186, 258, 401. QiTi.NQUiNEL Joseph, au coin des
rues dos Bouquetiers et de l'Her-
berie, Lyon 2895.
Rabeau Joseph, marchand, rue
Mercière, Lyon 334. Raclet Jean, de Corcelles 1759,
2024. Radisson Justinien- Honoré- Aimé,
notaire à Tarare 1052, 1762. Rapfin Benoit, de Saint-Clément-
de-Valsonne 1804, 2150, 2152,
2155. Raffin Claude, de Saint-Clément
1804. Rafin Gabriel, marchand à Saint-
Clément-sous-Valsonne 2154.
Raillard Jean-Pierre, chapelier à Saint-Andéol 419, %4.
Ramand Jacques, quai Saint-An- toine, Lyon 2554, 2628.
Rambaud, de Mornanl2778.
Rambauo Claude-Pierre, proprié- taire à Màcon 2866.
Rambaud Pierre-Thomas, commis- saire du roi près le tribunal du district de Lyon 445, 724.
Rambaud Pierre- Vincent, négociant à Mècon 2627, 2633.
R.\MEL Gaspard, jardinier à Mont- rottier 1030.
Ramel Jean, commissaire de la mu- nicipalité de Lentilly 750.
Ramev de Sugny (de) Jean-Marie- Antoine, maire de Saint-Just-en- Chevalet 1145.
Ramoux Anthelme, prêtre 140.
Ramoux Elisabeth, rue Saint-Mar- cel, Lyon 140.
Ramoux Marguerite, 140.
Ramoux Pierre, prêtre, 140.
Rampon Claude, cultivateur aux Etoux 1926.
Rampon Etienne, de Fontaines 2766.
Rampon Pierre, cultivateur aut Etoux 1991.
Rampon Pierre, propriétaire aux Ardillats 2042, 2093.
Rampon Simon, cultivateur aux Etoux 1927.
Rapoux Etienne, d'Anse 890.
Rast Etienne, négociant, quai de Retz, Lyon 34, 71.
Rast-Maupas, directeur de la Con- dition publique des soies, LvoQ 2552.
Ratignier Claude, de Poule 1171.
Rativet, aux Echelles (les Chères) 2635.
Rativet Claude, des Chères 766, 2696.
Rativet Philibert, des Chères, 766, 1390.
Raton Antoine, de Saint-Genis-les- OUières 729.
Ravet François, fabricant de cho- colat, rue Palais-Grillet, Lyon 3005, 3019.
Ravichon Pierre, de Saint-Forgeux 1691.
Ravier Jean, notaire, quai Saint- Antoine, Lyon Zm. 2897.
Raymond (iaspard-Dominique, pro- priétaire à l'Arbresle 2693.
Raymond Gaspard - Dominique , homme de loi à Fleurieux sur- Arbresle 842, 969.
712
TABLES ALPHABÉTIQUES
Raymond Jean - François - Marie,
marchand, maire de Couzon 398. Raymond Jean-Marie, de Bully 593. Régipas Etienne, de Marcy 1295. Regnié Jacques, procureur -syndic
du district de Trévoux i589, 1590. RÉGNIER Antoine, négociant à Lyon
2346. RÉG.MER Jacques, agriculteur à Jas-
sans (Ain) 1966. Regodia Yves, place du Change,
Lyon 2530. Reignier Antoine, de,Courzieu 710. Reignier Jean-Marie, tailleur à Sa-
Vigny 1000, 1006, 1012, 1019,
1021. Renard, rue Port-Charlet, Lyon
2701. Renard Louis, boulanger à Saint-
Just 99. Renard Vincent, de Chenelette 131 4. Renard de la Rochette François- David fils, rue de la Gerbe, Lvon
1592, 1856. Renaud François, fermier à Amas
1591. 1594, 2040.
Renaud François, de Quincieux
888. Renaud François, propriétaire à
Pouilly 2237. Renaud Jacques, cultivateur à La-
cenas 1734, 1981, 1984, 1985, 2222. Renaud Jacques, dit Coffin, mar- chand à Lacenas 2246, 2256. Renaud Pierre, marchand de laine,
rue de Flandre, Lyon 282. Renevier Christophe, de Saint-Ro-
main-de Popey 1502. Renevier Clément, de Marcy 1300. Renevier Pierre, confiseur, rue
Saint-Jean, Lyon 130. Ressicaud, boulanger, rue Bouteille,
Lyon 2527. Ressicaud Jean, boulanger, place
Saint-Vincent, Lyon 212. Ressicaud Pierre-Marie cadet, de
Saint-Clément -les Places 6%. Revenu Antoine , cultivateur à
Francheville 987.
Revercuon Philibert, de Létra 1542.
Revers, charcutier, Lyon 258. Revin Pierre, d'Anse, 1593. Revin Sébastien, d'Anse 1060, 221L Revol François, négociant, rue
Bourgneuf, Lyon 274. Revol François, négociant, rue de
Pierre -Seize, Lyon 273. Revol Gaspard, marcband faïen- cier, rue Bourgneuf, Lyon 190, 2fô. Rey Claude, marchand à Villefran-
che 1958. Rey Claudine, veuve de Jean Col-
linet, de Lyon 2535. Rey Jean-Pierre, entrepreneur à
Villefranche 1042. Rey Philippe, cordonnier, rue Gre-
netie, Lyon 2801. Reymond GaspardDominique,avoué
à Lyon 587. Reymond Isaac, de Couzon 395, 890. Reymond Romain, fabricant, rue
Vieille-Monnaie, Lyon 2902. Reynard de la Rochette (Voir
Renard). Reyssié Jean-Baptiste, propriétaire
à Belleville 2045. Reyssié Jean-Philibert, procureur
de la commune de Belleville 1670,
1671. Reyssier Claude, de Poule 1361,
1826, 2086. Reyssier Philibert, de Belleville
1505, 1577. RiBALUER Mathurin, entrepreneur
des éclairages, rue Neuve, Lyon
2901. RiBiER, négociant, grande rue Mer- cière, Lyon 2628. RiBiER Etienne, rue Mercière, Lvon
2543, 2730. Ribollet André, de Sainl-Didier-
au-Mont-d'Or 374. Ribollet Barthélémy, de Lentilly
750. Ribollet Jean-Pierre, négociant à
Savigny 2613. Ribollet Jean- Pierre- Marie, notaire
à Savigny 861, 870. RicARDGeorges Antoine, rue Sainte- Catherine, Lyon 526.
ACQUéilEURS
713
HicHARD Antoine-Bernard, officier de santé à la Guillotière 2376.
Richard François, Porl-du-Temple, Lyon 2508.
Richard Gabriel, de Loire 464.
Richard Guillaume, d'Albigny 521.
Richard Jérôme, de Millery 780.
Richard Joseph, de Grigny 660.
Richard de Ruffey Marie-Victoire,
ci-devant prieure du chapitre de
Salles 1563. Riche Léonard, teinturier, rue Port-
Charlet, Lyon 277. . RiGOTiER Benoît, de Blacé 1751, 2040. RicoTiER Claude fils, marchand de
vin à Lyon 1751. Rigodon François, propriétaire, rue
de l'Archevêché, Lyon 2908. RiUEU Jean, d'Alix 1348. RiLUEux François, épicier, rue
Gentil, Lyon 2879. RiMBouRG, notaire à Chazay 243. RiMBouRG Guillaume, de Morancé
1403. RiMBouRG Jean-Philibert, de Chazay
243, 1162. RioNDELET François, de Chessy
1267, 1343. RlTON 103. Rival Mathieu, procureur, auai de
la Baleine, Lyon 54, 288, 405,
661, 662. Riva y Jacques, négociant, place de
la Liberté, Lyon 326, 329, 2519. Rivière Antoinette, veuved'Antoine
BiLLOuD, de Villefranche 1137. Rivière Claude, de Villefranche
2494. RiviÈREÏrénée, de Bessenay 945. Rivière Jean, de Mornant 907. Rivière Jean-Antoine fils, cultiva- teur à Mornant 2583, 2868. RivoTRE Antoine, de Givors 380. RivoiRE Etienne, marchand de vin,
ruelle Saint-Nicolas, Lyon 261. RivoiRE Guillaume, de Lucenay
1398. RivoiRE Jean Marie, notaire à Châ*
lillon d'Azergues 1282, 1283. RivoiRE Martin, de Fronteuçs 1522.
RivoiRE Pierre, cultivateur à Saint-
Audéol 419, 887, 965. RivoiRON Claude, fabricant, quai
Saint Clair, Lyon 139. RivoiRON Elisabeth, épouse d'Enne-
mond Besson, maître fabricant à
Lyon 139. RivoiRON Pierre, d'Échalas 656. RivovRE Jean-Marie, de Châtillon-
d'Azergues 2340. RoBAS Etienne, neveu, négociant à
Lyon 1156. RoBAT François, officier de santé à
Beaujeu 1922. Robert François, officier de santé
à Beaujeu 1919. Robert Jean-Baptiste, négociant à
Mâcon 1206. RoBiLLON Jacques, marchand, place
des Terreaux, Lyon 900; Robin Jean-Pierre, maître charpen- tier, rue Poulaillerie, Lyon îfâ. RocHARD Claude, marchand de vin
à Paris 1931, 1936. RocHARD Philibert neveu, de Mar-
champt 2392, 2393, 2600, 2601.
Roche Benoit, cultivateur aux Étoux
1927. Roche Claude, d'Amplepuis 2113. Roche Claude, marchand de vin à
Villefranche 1536, 1590, 1966. Roche Etienne, cultivateur aux Ar-
dillats 1950. Roche Louis, plac« du Méridien,
Lyon 2639. Roche Philibert, doreur sur métaux,
rue de la Barre, Lyon 840. Roche Pierre, entrepreneur à Gleizé
1939, 1967, 2427, 2630. Roche Pierre, de I^mure 1711, 1742. RocoFFORT Jean, grande rue Fer-
randière, Lyon, 85. Roland Benoit, laboureur à Charnay
1299. RoLLET Claude, négociant, rue
Bourgchanin, Lyon 128. Rollet-Marion Gaspard, receveur
de la loterie à Lyon 2910. RoLLiN Jean Baptiste, fondeur sur
métaux, rue Palais-Grillet, Lyon
328, 330.
714
TABLES ALPHABETIQUES
Roman Jacques, négociant, rue Neuve, Lyon 2347, 2^, 2551.
RoMANAN Jean -Michel -Guillaume, administrateur du district de Trévoux, à Montmerle (Ain) 1670.
RoMANAND Jean-Michel-Guillauine, de Belleville 1094.
Roman Desjardins Jacques-Simon, négociant, rue Neuve, Lyon 2489.
Romand Jacques, de Lyon 2519, 2536.
RoMANET Louis, négociant à Ville- franche 1624, 2^.
RoMiER Nicolas, curé d'Orliénas 626.
RoNDBLLET Frauçois, propriétaire à Chessy 2190.
RoNJON Etienne, avoué, rue Saint- Jean, Lyon 569, 741, 915.
RoNziÈRE Pierre, cultivateur aux Ardillats 1950.
RoNzv Pierre, cultivateur aux Sau- vages 1973.
RossARY Jean -François, de Lyon :W2.
RossET Louis, libraire, grande rue Mercière, Lyon 2362.
RossiER Jean-Antoine, de Briguais 724.
Rossignol François, de Cbevinav 996, 2780, 2880.
RosTAGNBNG AntoineHouoré- Henri, place Saint-Jean, Lyon 227.
RosTAiNG François, dit Poulet, de Pouilly-le-Chàtel 1%1.
RoTivAL François, marchand à Beau- jeu 2071, 2078.
RoTiVAL Thomas, de Saint Jean-le- Château 13a3.
RoiTBAiTD Joseph, rue Mercière, Lyon 2528,2801.
RouGiER François, épicier, rue du Bœuf, Lyon 'X\S, îtôl. 354, 2812, 2856, 2881.
RouGiER Jean père, négociant, rue Buisson, Lyon 24, 46.
RouGY, allée des Images, Lyon 310.
RoiiGY (citoyenne), veuve Monver- NAY, montée des Carmélites, Lyon 2485.
RouGY Benoit, place du Plâtre, Lyon 2725,
RoujoN Claude, receveur des droits de l'enregistrement à Viliefrancbe 1986.
RoussET Claude, rue Puits-Gaillot, Lyon 2378.
Roux Daniel, marchand brodeur, rue Royale, Lyon 127.
Roux Jean, de Monsols 1631.
Roux Jean, de Saint-Marlin-en- Haut 430.
Roux Jean-Pierre, d'Ouilly 1959, 1%1.
Roux Marin, plâtrier, rue de la Convention, Lyon 340.
RoyéVermorbl Claude fils, négo- ciant à Viliefrancbe 1961, 1989.
Royer Jean -Baptiste, négociant à Viliefrancbe 1121.
Roybr-Vermorel (Voir Royé).
RozEClaude Marie Gerin, rue Belle- cordière, Lyon 203.
Rozier Jean-Claude, maître de poste à Viliefrancbe 1355.
Rubis Jean, propriétaire à Cours 1908.
RuET Benoit, propriétaire à Saint- Lager 2133, 2297.
RuET Jean, agriculteur à Sainl- Jacques-des-Arrèts 1910.
RuET Philibert, marchand à Belle- ville 1097.
RuPFiER Bruno, négociant, rue Tu- pin, Lyon 2992, 2993.
RuissEL Claude-Marie, cultivateur à Lacenas 1982, 1985.
RusTANT Antoine, de Morancé 2798.
RusTANT Jean-Marie, de Morancé 1401.
Sabliet, rue Saint-lrénée, Lyon 2451.
Sabuer Sébastien, voiturier, rue des Farges, Lyon 2924.
Sage Jean, d'Alix 1812.
Saignant Jean, procureur de la commune de Cbasselay 413.
Sain Claude -Antoine, de Ville- franche 2032, 2040, 2792.
Sain Madeleine- Andrée, épouse de Joseph Gazanchon 90,
ACQUéREURft
715
Sain Pierre, notaire à Anse 1774.
Sain Pierre-Louis, place de la Bou- cherie-Saint-Paul , Lyon 1759 , 1761. ^
Saintcire Benoit, dépositaire de vin à Saint-Didier-sur-Beaujeu 1993.
Saint-Cyr (de) Benoit, de Pom- miers 1599.
Saint -Cyb- AU -Mont -d'Or (Com- mune de) 629.
Saint-Cyr-Bodin (Voir Bodin).
Saint-Didier Claude, marchand à Beaujeu 2934.
Saint-Dipier Guillaume- Antoine, rue Sainte-Catherine, Lyon 533.
Saint-Ferréol Aymar, de Monlé- limar (à Lyon, hôtel de Milan) 2349.
Saint-Genis- Laval (Commune de) 664.
Saint-Jean (de), marchand à Len-
tilly 2327, 2330. Saint-Jean (de) Antoine, rentier,
rue Juiverie. Lyon 2954. Saint-Jean (de) Guillaume, des 01-
mes 1765. Saint-Jean (de) Jacques, de Saint-
Romain-de-Poi>ey 1501. Saint-Jean (de) Jean^Baptiste, de
Dareizé 1126. Sai.nt-Jean (de) Jean-Baptiste, né- gociant, boulevard des Italiens,
Paris 748, 751, 754.
Saint-Jean (de) Louis, de Dareizé 1342.
Saintmaurice François, marchand à Beaujeu 1175, 12:^3, 12:38. 1377, 1633, 1822, 1853, 2021, 2026.
Saintpaul Jacques, propriétaire à Cublize 2126.
Saint-Rambert-L'Ile-Barbe (Com- mune de) 588.
Saint - Symphorien - le - Château
(Commune de) 554. Salandrin Antoine, de Saint-Cy-
prien 1304, 1433. Salavin Aimé, négociant. Grand'
Côte, Lyon 360, 411. Saugnat Benoît, de Saint-Martin-
en-Haut 73H.
Salignat Michel, de Sainle-Foy- lès Lyon 940.
Salle (de la) François, de Mo- rancé 1749.
Salle (de la) Guillaume, de Mo- rancé 1749.
Samoel Claude, marchand à Beau- jeu 1235.
Samoel Jean - Baptiste, de JuUié 1520.
Sandrin Jean-Baptiste, de Charnay 1773.
Sangouard Philibert, de Quincieux 888.
Sanlaville Antoine, marchand de vin à Quincié 2043, 2044.
Sanlaville Benoit 2078.
Sanlaville Michel, des Etouxl652.
Sanlaville Philibert, des Etoux 1858, 1859.
Sanlaville Robert, marchand de vin à Beaujeu 1928.
Sany Jacques, cultivateur à Cours 1915.
Sapaly Benoit, marchand à Beau- jeu 1245.
Sapaly Philibert, de Monsols 1677.
Sapin Jean-Marie, de Saint-Nizier- d'Azergues 1451.
Sarcey Jean-Baptiste, cultivateur à Saint-Pierre-la-Palud 1033, 2334, 2336, 2338, 2850.
Sarcey Léonard, boulanger, rue du Peyrat, Lyon 10,35.
Sargnon Claude, marchand de vin à Serin, Lyon 3003.
Sargnon Claude Marie, proprié- taire à Amplepuis 2945.
Sargnon Jacques, maire de Pom- miers 1185, 1599, 2205.
Sarrazin Claude, cultivateur à Cours 1915.
Sarrazin Jean -Marie, bijoutier, place des Terreaux, Lyon 169, 764.
Sarrazin Maurice, de Saint-Lau- rent-de-Chamousset 703.
Sa RSA Y J.-B. (Voir Sarcey).
Sarton Dieudonné, ancien tréso- rier de France, rue du Jonchet, à Anse 1627, 1628.
716
TABLES ALMABÉTIQUES
Sarton Dleudonné, de Lyon 1074,
1103. Sattin Pierre, de Saint-Laurent-
d'Oingl 1667. SAUDiEn Etienne, négociant, rue
Saint Côme, Lyon 2945. Sauge Claude, de Chazay 1161. Sauge Pierre, de Savigny 1839. Saulnier Claude Michel, de Lan-
tignié 1239. Saunier Antoine, négociant, rue
du Chapitre d'Ainay, Lyon 279. Saunier Antoine, rue de Jarente,
Lyon 2431. Saunier Etienne, propriétaire à
Saint-Julien 2234. Saunier Etienne, de Saint-Georges,
1584. . Saunier Jean, cultivateur à Lacenas
1209. 1984. Saunier Jean-Baptiste, cultivateur
à Blacé 1989, 1990. Saunier Michel, propriétaire à Lan-
tignié 1869. Saunier Philippe, boucher à Blacé
1568. Saurel Joseph, de Villefranche
1563. Sauzay Michel, quai Saint-Vincent,
Lyon 2456. Sauze Jean, Grand'Côte, Lyon 2365. Sauzey Jean, notaire à Lancié2243.
2245, 2250, 2252. Savoy Michel, marchand de vin à
Villefranche 2932. Savy Etienne, entrepreneur, rue
Tramassac, Lyon 204, 222. ScHNATTER Jean-Georges, négociant,
rue Mulet, Lyon 341. Second Jean-Marie, de Viliechenève
799. Seignereins Jean, de Denicé 1084. SÉoN Catherine, rue de la Lune,
Lyon 855. Seppe Joseph (ils atné, négociant,
rue Bèt-d'Argent, Lyon 932. Seriziat Joseph, rue de la Com- mune-de -Valse 335, 637, 930,
2542. SERPOLETJean François, de Brignais
2425, 2571, 2577, 2594, 2840, 2859,
2864,2886. Serpolet Joachim, inspecteur de la
loterie nationale, Lyon 2906. Serrail Pierre, de Grézieu le-Mar-
ché 790. Serrière Claude, cultivateur à
Saint-Vérand 1980. Sertelon Jacques, de Cheneletle
1313. Servin Dominique, de Lozanne 1534. Sève .\nthelme, friseur de draps,
quai de Retz, Lyon 1029. Sève Claude, de Viliechenève 800. SfevE Frédéric, boulanger, rue de
la Charité, Lyon 245. Sève Jean-Marie, marchand à Vil- iechenève 1027. Sève Pierre, de Viliechenève 800. Sevelinges Jean- Antoine, marchand
de vin, rue Neuve, Paris 1112,
1619, 1621. Seveunges Jean-Antoine fils, né- gociant à Paris 1360, 1620, 1962,
1963. SiCARD, chirurgien, Lyon 258. SicARD Bal thazar -Joseph, gazier,
rue Port Charlet, Lyon 397, 398. SiGAUx Claude-François, marchand
de vin à Saint- Etienne -la -Va -
renne 1440. SiGAUx François, marchand à Ode-
nas 1827. Silvestre Jean-Claude, de Cours
1909. SiMÉoN Barthélémy, de Savigny 881. Siméon Pierre, marchand fabricant,
rue Gentil, Lyon 73. Simon Antoine-Marie, propriétaire,
place de la Charité, Lyon 2996. Simon Hugues, de Marcy 1302. Simon Pierre, de Chàtillon-d'Azer-
gues 1280, 1281. SivELLE Jean - Claude, du Bois-
d'Oingt 1699. Soitel Benoit, de Gleizé 2401. SoLicHON Benoit, de Pouilly-le-Mo-
nial 1525, 1527. SoLicHON Benott-Marie, de Frontc-
nas 2015,
ACQUEREURS
*>l^
SoLUCHON Pierre, cordonnier à Anse
1071, 1408. SoLUER Alexis, de Quiucieux 771. SoLY Jeanne-Marie, domestique à
Saint-Loup 1341. SoMBARDiER AIcxis, de Bcaujeu
1952. SoMBARDiER Antoine, de Saint-Di-
dier-sur-Beaujeu 1230. SOMBARDIER Jean, de Saint-Igny-
de-Vers 1906. SOMBARDIER Jean-Marie, de Quincié
1797. SOMBARDIER Jean-Marie, de Vers ' 1896, 1906.
SoNNERY Antoine, de Valsonne 1713. SoNNERY Benoîte, de Saint-Loup
1123. SoREL François, rue des Farges,
Lyon 2664. SoREL Jacques-François, de Saint-
Just, Lyon 2756. S^UN Antoine, de Saint Loup 1764. SoRNAY Benoit, de Lancié 2011,2013. SoRNAY Jean, marcliand à Villié
2241, 2261, 2263, 2265. SoTisoN Joseph, marchand de vin,
petite rue Sainte-Catherine, Lyon
150. SoTTUON Claude, de Vaux 2574,
2820. Sourd Charles, place de l'Egalité,
Lyon 2799. SouvANEAU Jacques, chamoiseur,
rue Tramassac et rue de la Gerbe,
Lyon 523, 990. SouzY Bénigne, marchand à Beau- jeu H54, 2673. SouzY Benoit, de Valsonne 1715. Stouder Claude, rue de la Barre,
Lyon 365. SucHET Benoit, négociant à Mar-
dore 1468. SucHET Jean-Christophe, rue Pizay,
Lyon 838. SuDiT Pierre, Saint-lrénée, Lyon
2562. SuiPHON François, quai Saint-Clair,
Lyon 665. SuREL Jean-Marie, d'Anse 889.
Syveton Gaspard, juge de jpaix de Saint- Symphorien - le - Château 563, 576, 583.
Tabard Antoine, propriéUire, quai
Bon-Rencontre, Lyon 3033. Tabard Barthélémy, de Poliionnay
944. Tacussiau Antoine, de la Guillotière
2384. Tarare (Commune de) 1047. Tardy André, de Morancé 1387. Tardy Antoine, cultivateur à Saint-
Marcel-l'Eclalré 1971. Tarlet Denis, cultivateur à Saint- Pierre le-Vl0ùx a059, a060, 2068. Tarlet Jean-Bapll9te, cultivateur
à la Bussière (district de Màcon)
1987. Tarpan Joseph, négociant, rue
G renette, Lyon 2414. Tavernier Claude, marchand de
dentelles à Lyon 101, 266. Tavernier François, de Marcilly
962. Tavernier Jean Baptiste, sellier,
rue Saint-Dominique, Lyon 2899. Tavernier Pierre, papetier, rue
Saint-Pierre, Lyon 28, 839. Teill.\rd Antoine, curé de Chirou-
blés 1557. Teillard Antoine fils, négociant à
Beaujeu 1135. Teillard Antoine, de Dracé 1807,
2024. Teillard Antoine, maréchal aux
Etoux 1919. Teillard Benoit fils second, éman- cipé, de Villefranche 1562. Teillard Benoit-Joseph, négociant
à Chiroubles 1558. Teillard Claude, cultivateur aux
Etoux 1991. Teillard Jean-Baptiste, de Saint-
Jean-de-Touslas 674. Teillard Louis, homme de loi à
Beaujeu 2793. Teillard Louis, de Villefranche
2044. Teillard Pierre, négociant à Beau- jeu 1607, 1609.
*liS
Tables AU^HAeètiQUEd
Teissier Paul, de Lyon 898.
Termat François, d'Ampuis 451.
Terme Jacques, négociant, petite rue Mercière, Lyon 401, 890.
Terrasse Etienne, de PoUionnay 2783.
Terrasse Jean-Marie, rue de la Charité, Lyon 3, 306.
Terrasse Jean-Pierre, négociant, rue Pizay, Lyon 374.
Terrât Antoine, fabricant de bas de soie, à Lyon 976.
Terrât Denis, de Saint-Didier-sous- Riverie 737.
Terrel Benoit, de Villié 1689, 1807.
Terrel Claude ûls, de Marcy 1296.
Terrel Jean, d'Ambérieux 1770.
TeriÎel Pierre, d'Ambérieux 1770.
Terret Jean-Pierre, d'Ambérieux 890, 1628.
Terret Jean-Pierre fils, d'Ambé- rieux 1769, 2199.
Testenoire Claude, notaire à Beau- jeu 1608.
Teyssier Jean, maire de Quincié' 1794.
Teyssot Jean-Baptiste, propriétaire à Pommiers 2825.
Thaulot Charles, entrepreneur, rue Tavernier, Lyon 228.
Thève Claude, de Saint-Didier-au- Mont-d'Or 883.
Thévenet Claude, de Saint-Chris- tophe 16%.
Thévenet Henry, de Saint-Christo- phe 1696.
Thévenon Jean-Claude, de Riverie 2663.
Thévenon Jean-Marie, cultivateur aux Etoux 1926.
Thiard Benoit aîné, de Chàtillon- d'Azergues 1278.
Thien Jean-Germain, cultivateur à Lacenas 1982, 198:^.
TuiERRiAT Augustin, négociant, place des Carmes, Lyon 948, 949.
Thioluer Pierre, de Larajasse 747.
Thion Nicolas, marchand de vin à Saint- Etienne-la Varenne 1685, 1832.
Thivend Jacques, de Thel 1614.
Thizv Jean, de Sainte Colombe 539«
TholaNce Jean - François - Placide, curé de thurins 831.
Thomas, vigneron à Saint-Cyprien 1436.
Thomas Jean, d'Aigueperse 1146.
Thomasset Benoit, de Couzon 890.
Thomasset Jean -Baptiste, maître passementier, Port -du -Temple, Lyon 126.
Thomasset Mathieu, de Couzon 395, 396.
Thomasset Noël, de Couzon 770.
Thomassin Alexis, marchand à Bel leville 2138, 2139, 2145.
Thomé Benoit, de Saint-Germain- au Mont d'Or 771.
TuoNNÉRiktix Antoine 4%.
TiNEiRE Martial, quai de Serin, Lyon 2488.
TiNEiRE Martial aîné, négociant à Lyon 1058. •
TissiER Philibert, de Saint-Lager 1178.
Tissu Isaàc, de Quincieux 888.
Tissu Jean Pierre, de Quincieux 770, 77l, 888.
ToNNÉRiEUx Denis, de Condrieu 865.
ToPELET Léonard, maçon à Belle- ville 1099.
Tour Jeàn-François, orfèvre, rue de l'Herberie, Lyon 236, 274.
Tour Jeanne Marie, veuve de Pierre- Marie BncssETTE, épicière, rue BourgneUf 86.
Tournery Jean, épicier, rue des Deux- Angles, Lyon 259.
TouRNiER Joseph, rue Vieille-Mon- naie, Lyon 400.
TouRNissouD Benoit, de Corcelles 2022, 202;^, 2317.
TouRMSsouD Guillaume, vigneron à Anse 1626.
TouRNiss )UD Guillaume, de Pom- miers 1086.
TouRNus Philibert, de Morancé 2015.
Tourteau Théodore, de Villefran- che l.*i31.
AÔQUéREURd
tlÔ
Tramblt Philibert, curé de The!
1611. Trambouze Alexandre, de Saint-
. Clément 1804. Trambouze André, de Saint-Jean-
la-Bussière 1902, 1907, 1913. Trambouze Claude, de Mardore
1915. Trambouze Jean, propriétaire à
Bourg-de-Thizy 2744. Trapadoux Noël, épicier. Grand'
Côte, Lyon 272. Treynet Antoine, rue du Palais-
Grillet, Lyon 845. Tribolet Benoit, de Thel 1611. Tribollet Jean, cultivateur à Saint- Christophe 1949. Tribouillet Jean, de Lyon 589. Tricand de Lagoutte Jean-David,
bourgeois d'Amplepuis 860, 1338. Tricanti Joseph, de l'Arbresle 586. Tricaud Jean-Baptiste, procureur
de la commune de Tarare 1047. Trichard Benoit, tailleur à Beaujeu
1381, 1643. Trichard Jean-Baptiste, tonnelier
à Beaujeu 1926. Trichard Joseph, cultivateur aux
Ardillats 1918, 1922, 1950, 1952,
2044. Trichard Louis, de Claveisolles
2814. Trichard Pierre, cultivateur aux
Ardillats 1950, 1952. Triomphe Philippe, de Panissières
956. Triomphe Pierre, emballeur à Lvon
495. Tripier Antoine, épicier, place des
Carmes, Lyon 193, 213, 256, 529. Trollier de Messimieux, de Lvon
1594. Tronchet François, de Bourg-de- Thizy 1676. Troncy Jean-Baptiste, greffier du
juge de paix du canton de Beau-
jeu 2394. Tronel Benoit, rue de la Gerbe,
Lyon, 2822. Tropenas Guillaume, citoyen, rue
de la Gerbe, Lyon 108.
Trossard Claude, agriculteur à
Tassin 2803, 2804. Trouilleux Benoit, marchand, cour
des Archers 345, 2531.
Troulueux (Voir Trouilleux).
Truchard Antoine, curé de Lissieu 647.
Trughet Jean fils, homme de loi à Pontcharra, paroisse de Saint- Loup 1701.
Truchet Jean-Baptiste, de Chevi- nay 712.
Turin Jean Marie-Louis, architecte, Grand'Côle, Lyon 303.
Vacher Jean-Baptiste, de Biverie 732.
Vacher Marie, veuve de Marcellin
HÉRAULT, de Fontaines 777. Vachon Antoinette, de* Lyon 75. Vachon Etienne aîné, négociant,
quai Saint-Clair, Lyon 920. Vachot Antoine, de Taponas 1506. Vachot Benoit, marchand à Villjé
2042, 2267, 2269, 2278, 2547, 2548,
2842. Vaganay Jean-Jacques, bourgeois,
place Saint-Michel, Lyon 51, 407. Vaglnay François, rue des Besicles,
Lyon 130. Vaillant Jean, de Theizé 1489. Vaillant Jean-Claude, notaire à
Anse 889. Vailla.vt Pierre, de Pouilly-le-
Monial 1615. Vaivolet Benoit, ancien conseiller
de la sénéchaussée de Villefran-
che, à Saint-Lager 1179. Valentin Michel, 1903. Valet Antoine, de Montromant,
428. Vallet Antoine, fabricant à Ville- franche 2933. Vallety Antonin, de Poule 1368. Vallory Joseph, curé de Chamelet
1753.
Vallouis François, négociant, mon- tée du Pont de Pierre, Lyon 240.
Valois Barthélémy, homme de loi à Lyon 1207.
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TABLES ALPHA BèriQUEâ
Vanal, négocitfîit, place Louis-le* Grand, Lyon 175.
Van Risamburgh Julien, négociant, quai Saint-Clair, Lyon 414.
Vapillon François, rue Pêcherie, Lyon 2734.
Varenaro Jean-Marie, chanoine de Beaujeu, à Viilefranche 1853.
Varenard Jean-Marie, procureur- syndic du district de Viilefranche 1111, 1373, 1421.
Varichon Joseph, marchand de chevaux à la Guillotière 42.
Varlnard FUienne, cultivateur à Blacé 1990.
Varlnard Jean -Marie, procureur- syndic (Voir Varenard).
Vasserot Jean-Claude, de la Guil- lotière 122.
Vatoux Benoit, de Lancié ^4, 2011,
Vatoux Joseph, de Corcelles 2023, 2024.
Valx Antoine, de Chenelette 1316.
Vêla Y Jean, de Cbarnay 1771.
Venet Claude, cultivateur à Gré- zieu-le-Marché 2709.
ViRAND Antoine, de Lyon 2487.
VéRAND Claude, de Villcsur-Jar- nioux 1478.
Vérand François, propriétaire à Saint-Germain-sur Arbresle 2172.
Vercherln de Buffetières Pierre, de Saint-Romain de-Popey 1501, 1502.
Verd Pierre- K tien ne, citoyen, place Louis-le-Grand, Lyon 39, G2.
Verdat Louis, rue Longue, Lyon 2703.
VÉRÉ Claude, négociant à Beaujcu 1630, 1821.
VÉRÉ, de Lyon 2473, 2684.
VÉRÉ Jean-Claude 2506.
VÉRÉ Nicolas, cultivateur à Chene- lette 2962.
VÉRÉ Nicolas, négociant à Beaujeu 1139.
Verglnav Antoine, de Ternand 1340.
Verglxay Pierre, de Porumlers 1599.
Vbrgoin François, propriétaire à Bagnols 2185, 2186, 2187.
Vermorel Antoine, marchand à Beaujeu 1921.
Vermorel Benoit, maire- de Ter- nand 2015.
Vermorel Benoit, ancien procureur du roi à la sénéchaussée de Vii- lefranche 1082.
V^ERMOREL Claude, charron à Poule 1820.
Vermorel Claude, charron à La- mure 1860.
Vermorel Claude, marchanda Vaux 2212.
Vermorel Etienne, de Ville-sur- Jarnioux 1484.
Vermorel Pierre, de Propières 1826, 1906.
Vernadet Jean-Claude, propriétaire à Sa int- Borna in-dePopey 2174.
Vernange Louis, place des Céles- tins, Lyon 2410.
Vernav Aimé, de Sourcieux-sur- Sain-Bel 714.
Vernav Antoine, de Dracé, admi- nistrateur du district de Ville- franche 1686, 1814, 1850. 1997, 1999, 2323.
Vernav Claude -Benoit, marchand cordier à la Guillotière 98.
Vernav Jean -Baptiste, de Dracé 1679.
Vernav Jean-François 98.
Verne Claude, de Cogny 1736.
Vernon Sébastien, d'Oullins 670.
Vernosi Antoine,deChambost 1755.
Vernosi Claude-Antoine, de Cham- bost 1755.
Vernouillet François, de Saint- Romain-de Popey 2502.
Vernus Etienne, de Cenves 1710.
VÉRON Jean, fabricant, rue Vieille- Monnaie, Lyon 174.
Verrier Jean-François, marchand à Bellevilte 1670.
\ ERRIER Nicolas, marchand à Amas 1809, 1815, 2226.
Verrière Claude; de Saint-Jean la- Bussière 19a3.
ACQrKHEURS
721
Versailleitx Claude, maire de Ville- sur-Jarnioux 1468, 1478.
Versailleitx Jean, de Ville-sur- Jar- nioux 1466.
Versand, de Lancié 1759, 2658.
Versaxd Philibert, marchand à Belleviile 2013.
Versand Philibert, marchand à Uncié 1997, 2000, 2011, 2025, 2852.
Verset Antoine, receveur du dis- trict de Lyon 155.
Verzieit Jean, ouvrier en soie, mon- tée des Epies, Lyon 66.
Verzy Pierre, de Givors 656.
Veyrat Jean-Baptiste, de Sainte- Colombe 473, 480, 760.
Vevré Nicolas fils, de Villefranche 1311.
Veyret Jacques, marchand et culti- vateur à Chenelette 1953.
ViAL Annet,curédeFrontenasl521.
ViAL Antoine 79.
ViALLET Jean-Baptiste, fabricant de papier à Saint-Didier-sur-Beau-
ViALLET Michel, papetier à Saint- Didier-sur-Beaujeu 1928. 1943, 2033. 2034, ^, 2645.
ViALLET Pierre- André, fabricant, quai des Augustins, Lyon 252.
ViALLiER Benoît, de Saint-Jean-la- Bussière 1674, 1675, 1676.
Viallier-Revnard Jean-Marie, de Tarare 1053.
ViANAY (ou Vianet) Etienne, de Lyon-Serin 146, 717, 718.
Vianet Pierre, d'Ecully 451.
ViANNET Siméon, de Longessaigne 2867.
Viard Georges, d'Ecully 2546.
ViARD Georges, fabricant de bas à Lentilly 984.
Viard Jacques neveu, de Charbon- nières 530.
Viard Jacques oncle, de Charbon- nières 530.
VïER Louis, de Rive-de-Gier 497.
Viéty J.-B., plâtrier à Amplepuis 1901.
B NAT.
Vicier Jean-Pierre, marchand de farine, quai Monsieur. Lvon 244. '
Vilette Joseph, place du Concert,
Lyon 2674. ViLLARD Antoine, d'Ampuis 458. Villard Antoine, marchand à Thizy
1907. Villard Guillaume, de Grézieu-le-
Marché 792. Villard Jean-Fleury, de La Cha- pe lie-en -Va udragon 427. Villard Jeanne, veuve de François
Virieux, rentière chez le sieur
Champin 2896. Ville Jean, cultivateur à Cours
1915. Villecourt Clément, jardinier à
Saint-Just, Lyon 103. ViLLEMAGNE JeanClaudc, de Saint •
Symphorien-ie-Chôteau 558. Villerd Antoine, marchand à Thizy
1913, 2097, 22:^2. ViLLERET Benoit, marchandé Cours
1915.
ViLLETTE Guy, place de l'Herberie, Lyon 612, 728.
ViLUET Jean-Marie, prêtre, ci-de- vant perpétuel de l'Eglise collé- giale, Lyon 592.
Vincent Gabriel, de Dardilly 720.
Vincent Jacques-Mathieu-Gabriel, iuge au tribunal du district de Villefranche 1416.
Vincent Jean, de Dardilly 719, 2839.
Vincent Jean-François, négociant à la Guillotière 107.
ViNDRY Jean, de Saint-Didier-sous- Riverie 734.
ViNGTRiNiER Autoinc, pelletier, rue Saint-Dominique, Lyon 318, 325, 2605.
ViNGTRixiER Elisabeth, rue Saint- Dominique, Lyon 2525.
VïoLLET Jean-Baptiste, propriétaire à Untignié 2935.
Virieux Vincent, de Lyon 2680.
Vissoux Jean-Claude, propriétaire à Saint-Vérand et marchand, rue du Petit-Soulier, Lyon 2767.
46
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TA BLES A LPH A BKrriQlT KS
ViTET Jean-François, homme de
loi. président du département,
Lyon 233, 390. ViTET Louis, maire de Lyon 513. ViTET Pierre, de Lyon 513. ViTRY Benoit, de Gleizé 2019. VivEN Mathieu, maître en chirur- gie ô Juliénas 1793. Vivikr-Merle, marchand à Tarare
2169, 2173, 2270. Vize Benoit, de Quincieux 889. VocHEz Etienne, de Saint-Ram-
bert-I'Ile-Barbe 2629. Volet Gabriel, marchand, rue
Grôlée, Lyon 295, 924. VoLEY Gabriel entrepreneur des
éclairages du canton de Lyon,
rue Thomassin 2901. VoRON Claude, rue de la Cage,
Lyon 2396, 2453. VoRoN Jacques (ils, chapelier, place
de la Trinité, Lyon 862. VoRON Jean-Baptiste, rue de la
Cage, Lyon 2396, 2453. VoRON Noël, drapier à Sainl-Just,
Lyon 59, 230. VouiLLEMONT JcauLouis, épicier,
rue de l'Enlant-qui-pisse, Lyon
194. VouiLLON Pierre, propriétaire àMa-
tour 2064, 2069.
VoiTLDY (du) Pierre 1749.
VouTY Dominique, de la Croix- Rousse 295.
VuïLLAND Pierre, de Pouilly-le-Mo- nial 2662.
VuiLLET André, amidounier, place du Gouvernement, Lyon 195.
VuLDY Claudine, veuve Fichkt, ca- baretière à Saint -Just, Lyon 184.
Vulliet-Durand Pierre, négociant à Lyon 1.
Westhauser Pierre, de Villelranche
2025,^58. WiLLERMoz Jean - Baptiste, rue
Buisson, Lyon 2480, 2702. WiLLERMOz Pierre -Jacques père,
médecin, rue des Forces, Lyon
2467, 2702, 2838.
YvERNAY Claude, d'Oingl 1322. Yvernay Pierre, de Ville-sur-Jar- nioux 1482.
Zacharie Barthélémy, cultivateur
à Chaussan 2618. ZiÉGLER Jacques, négociant, place
Saint-Pierre, Lyon 275.
FIN
8137 — Lyon, Imprimerie R. Schneider Quai de 1 HApitni. 9
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