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Full text of "Département du Rhône. Documents relatifs à la vente des biens nationaux"

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COLLECTION   DE   DOCUMENTS  LXÉDÏTS  "^"^ 

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OÉPARTEMENT     DU     RHONE 


DOCUMENTS    RELATIFS 


LA  VENTE 


DES 


BIENS  NATIONAUX 


PUBLlis     PAR 


Sébastien     CHARLÉTY 


Professe ujç_4^  ]V»^lgf^  ii^  ^  o 


LYON 
IMPRIMERIE    R.    SCHNEIDER 

Ane'  Schneider  fa^hf^s 
Quai  de    l'Hôpital,   y 

1906 


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COLLECTION    DE   DOCUMENTS    INÉDITS 

SUR 

L'HISTOIRE  ÉCONOMIQUE 

DE  U  REVOLUTION  FRANÇAISE 

PUBUftS   PAR    LEfi   SOINS 

DU    MINISTRE  DE  L'INSTRUCTION  PUBLIQUE 


Parurrtïlédiï  S3  juin  lf«5,  !«  Ministre  Ob  Mnslruction  pubUijut-V 
sur  l:i  prùposiUon  dr  \n  Cumniisskm  chargée  lift  rechercher  Pt 
de  publier  ivs  duoitritmL'*  d  archivas  relatifs  h  la  vie  ^TomimîqHe 
di*  In  Rt'vohjlion,  îj  chiirgi:-  M,  S.  Chahlétv,  prûhis^cur  à  l'I^niier- 
siW  tJr  Lyon,  inomhre  du  lu  Commission,  de  publier  les  Dofu//<fï^f* 
ri'taitfs  à  la  vcnle  rk^  btena  naiOmaua-  Uam  le  dvjHittfutent  titt 
Hkûne, 

M.  OimJlie  Bloch,  Inspecteur  (ft^n^^raL  des  Biblioth^qucsa  et  des 
Archiver,  membre  di^  tu  Commission,  u  sulvï  1  ïmpre&sion  dt  eeltc 
pubUeatioD  en  qualité  de  (^animisautrt!  resfponjîabit?. 


    LA    LIBUAIRIIC    LEROUX 

Hue  HoTiapiirt*%  2*4 


Collection  de  documents  lnéditS 

SUR 

L'HISTOIRE  ÉCONOMIQUE  DE  LA  RÉVOLUTION  FRANÇAISE 

Publiés  par  le  Ministère  de  l'instraclion  publique. 


DÉPARTEMENT     DU     RHONE 


DOCUMENTS    RELATIFS 

A 

LA  VENTE 

BIENS  NATIONAUX 


PUBLIÉS     PAR 


Sébastien     CHARLÉTY 

Professenr  k  l'Université  Je  I.von 


LYON 
IMPRIMERIE    R.    SCHNEIDER 

Ane'  SCIINFIIDER  FRKRKS 

Quai   de   l'Hôpital,   9 
1906 


Par  arrêté  du  23  juin  1905,  le  Ministre  de  l'Instruction  publique, 
sur  la  proposition  de  la  Commission  chargée  de  rechercher  et 
de  publier  les  documents  d'archives  relatifs  à  la  vie  économique 
de  la  Révolution,  a  chargé  M.  S.  Charléty,  professeur  à  l'Univer- 
sité de  Lyon,  membre  de  la  Commission,  de  publier  les  Documents 
relatifs  à  la  vente  des  biens  nationauj:  dans  le  département  du 
Rhône. 

M.  Camille  Bloch,  inspecteur  général  des  Bibliothèques  et  des 
Archives,  membre  de  la  Commission,  a  suivi  l'Impression  de  cette 
publication  en  qualité  de  commissaire  responsable. 


Se  trouce  à  Paris 

A    LA    LIBRAIRIE    LEROUX 

Rue  Bonaparte,  28 


Collection  de  documents  inéditô 

SUR 


L'HISTOIRE  ÉCONOMIQUE  DE  LA  RÉVOLUTION  FRANÇAISE 


Publiés  par  le  Ministère  de  rinstruclion  publique. 


DÉPARTEMENT    DU     RHONE 


DOCUMENTS    RELATIFS 

A 

LA  VENTE 

BIENS  NATIONAUX 


PUBLIÉS     PAR 

Sébastien     CHARLÉTY 

Professeur  k  l'Uni vcrsîté  Je  I.von 


LYON 
IMPRIMERIE    R.    SCHNEIDER 

Ane*  SCIINUDER  FRÈRRS 

Quai   de    l'Hôpital,  9 
1906 


^& 


TABLE  DES  MATIÈRES 


AVANT-PROPOS ix 

PREMIÈRE  PARTIE.  -  LES  INVENTAIRES 

CHAPITRE  PREMIER.  —  lavenUIres  des  biens  ecclésiastiques  pos- 
sédée en  1789  par  l'archevêque  de  Lyoo«  les  chapitres,  les 
sémloaires,  les  collèges,  les  communaulés  séculières  et 
régulières , 3 

I.  —  Archevêché  de  Lyon 4 

II.  —  Les  Chapitres 5 

Chapitre  de  Saint-Jean  (Lyon),  p.  5.  —  Saint-Éticnne  (Lyon),  p.  9.  — 

Sainte-Croix  (Lyon),  p.  10.  —  Chapitre  de  Saint-Just  (Lyon),  p.  10.  —  Cha- 
pitre de  Saint-Paul  (Lyon),  p.  12.  —  Chapitre  de  Fourvi^re  (Lyon),  p.  12.  — 
Chapitre  de  Saint-Nizicr  (Lyon),  p.  13.  —  Chapitre  d'Ainay  (Lyon),  p.  14.  — 
Chapitre  de  N.-D.  de  la  Platièrc  (Lyon),  p.  15.  —  Chapitre  de  Saint- In^n^^c 
(Lyon),  p.  15.  —  Chapitre  de  la  Trinité  (Lyon),  p.  16.  —  Chapitre  de  Ville- 
franche,  p.  16.  —  Chapitre  de  Boaiijcu,  p.  17.  —  Chapitre  de  Bclleville,  p.  17. 
—  Chapitre  d'Aigueperse,  p.  18.  —  Chapitre  de  Saint-Denis-d'Alix,  p.  18.  — 
Chapitre  de  l'Argentière  (Aveize),  p.  18.  —  Chapitre  de  Salles,  p.  19. 

III.  —  SÉMINAIRES 20 

Séminaire  Saint-Irénée  (Lyon),  p.  20.  —  Séminaire  Saint-Charles  (Lyon).      20 

IV.  —  Collèges 21 

V.  —  Communautés  d'Hommes 24 

a)  Séculières  :  Oratoriens  (Lyon),  p.  24.  —  Missionnaires  de  Saint-Joseph 
(Lyon),  p.  25.  —  Missionnaires  de  Saint-Lazare  (Lyon),  p.  23. 

h)  Régulières  :  Grands-Augustins  (Lyon),  p.  26.  —  Auguslins  réformés 
(Croix-Rousse),  p.  26.  —  Capucins  de  Fourviére  (Lyon),  p.  27.  —  Capucins 
da  Petit-Forêt  (Lyon),  p.  27.  —  Capucins  (Tarare),  p.  27.  —  Capucins  (Villo- 
franche),  p.  27.  —  Grands-Carmes  des  Terreaux  (Lyon),  p.  28.  ~  Carmes 


15ss:>,- 


VI  *  TABLE  DES   MATIÈRES 

déchaussés  (Lyon),  p.  28.  —  Olcstins  (Lyon),  p.  29.  —  Chartreux  (Lyon), 
p.  30.  —  Cordeliers  de  Saint-Bonavonturo  (Lyon),  p.  31.  —  Cordeliers  de 
l'Observance  (Lyon),  p.  3L  —  Cordeliers  (Sainte-Colombe),  p.  3L  —.Corde- 
liers (Villefranchc),  p.  32.  —  Feuillants  (Lyon),  p.  32.  —  Jacobins  (Lyon), 
p.  33.  —  Minimes  (Lyon),  p.  33.  —  Récollets  (Lyon),  p.  3i.  —  Récollets  (Con- 
drieu),  p.  35.  — -  Tiercelins  ou  Picpus  ila  Guilloticre),  p.  35.  —  Abbaye  de 
Savigny,  p.  35.  —  Ordre  de  Malte,  p.  40. 

VI.  -—  COM.MUNAUTÉ8  DE  FEM.MES 40 

a)  Régulières:  Annonciadesou  Bleues-Célestes  (Lyon), p. 40.— Antiquailles 
(Lyon),  p.  41.  —  Bénédictines  (Sainte-Colombe),  p.  41.  —  Bernardines  (Lyon), 
p.  41.  —  Carmélites  (Lyon),  p.  42.  —  Chazaux  (Lyon),  p.  fô.  —  Collinettes 
(Lyon),  p.  42.  —  La  Déserte  (Lyon),  p.  43.  —  Saint-Benoît  (Lyon),  p.  43.  —    . 
Sainte-Claire  (Lyon),  p.  43.  —   Sainte-Elisabeth  des  Deux-Amants  (Lyon), 

p.  44.  —  Abbaye  de  Saint-Pierre  (Lyon),  p.  44.  —  l'rsulines  de  Saini-Just  ' 
(Lyon),  p.  45.  —  Ursulines  de  la  Vieille-Monnaie  (Lyon),  p.  46.  —  Ursulincs 
(Saint-Symphorien-sur-Coise),  p.  46.  —  Ursulines  (Villefranchc),  p.  46.  — 
Verbe-Incarné  (Lyon),  p.  47.  —  Visitation  de  Sainte-Marie  de  Bellecour 
(Lyon),  p.  47.  —  Visitation  de  Sainte  Marie  des  Chaînes  (Lyon),  p.  48.  — 
Visitation  de  Sainte-Marie  (Sainte-Colombe),  p.  48.  —  Visitation  de  Sainte- 
Marie  (Villefranchc),  p.  48. 

b)  Établissements  à  but  spécial  :  Bon-Pasteur  (Lyon),  p.  49.  —  Filles 
Pénitentes  (Lyon),  p.  49.  —  Propagation  de  la  Foi  (Lyon),  p.  49.  —  Provi- 
dence (Lyon),  p.  49.  —  Recluses  (Lyon),  p.  50.  —  Sœurs  de  la  Charité  ou  de 
la  Marmite  (Lyon),  p.  50. 

VII.  —  Confréries  de  Pénitents 50 

Inventaires  des  objets  précieux  des  églises  et  communautés  supprimées,      50 

CHAPITRE  II.—  Inventaires  des  biens  nationaux  par  communes.      53 

I.  —  District  de  Lyon 54 

Lyon  :  i.  Biens  ecclésiastiques,  p.  54.  —  Soumissions  de  la  municipalité 
de  Lyon,  p.  76.  —  11.  Biens  de  la  ville,  p.  76.  —  m.  Biens  des  émigrés  : 
a^en  avril  1793,  p.  89;  bj  en  thermidor  II,  p.  98.  —  iv.  Biens  des  con- 
damnés, p.  99. 

La  Croix-Rousse  :  i.  Biens  ecclésiastiques,  p.  99.  —  Soumissions  de  la 
municipalité  de  la  Croix-Rousse,  p.  100.  —  11.  Biens  des  émigrés,  p.  101.  — 
m.  Biens  des  condamnés,  p.  101. 

Fat.se  ;  Biens  ecclésiastiques  :  soumissions  de  la  Municipalité,  p.  101.  — 
u.  Biens  des  émigrés,  p.  102.  —  m.  Biens  des  condamnés,  p.  102. 

La  Guillolière  :  i.  Biens  ecclésiastiques,  p.  102.  —  11.  Biens  des  émigrés 
et  des  condamnés,  103. 

Appendice  aux  inventaires  des  biens  du  district  de  Lyon  :  i.  Les  biens 
invendus  :  a)  au  1"  mars  1792,  p.  103;  b)  au  11  thermidor  III,  p.  105.  — 
II.  Maisons  nationales  distraites  de  la  vente  et  affectées  à  un  service  public, 
p.  114. 


TABLE  DES  MATIÈRES  VII 

IL  —  District  de  la  Campagne  de  Lyon 116 

(Liste  des  communes  par  ordre  alphabétique.) 

III.  —  District  de  Villefranchb 147 

(Liste  des  communes  par  ordre  alph8l)élique.} 
Liste  des  émigrés  domiciliés  dans  le  district  de  Villefranche,  dressée  le 

23  floréal  III  et  complétée  le  11  thermidor  III 172 

Tableau  des  propriétés  nationales  occupées,  dans  le  district  de  Villofranche, 
par  les  corps  administratifs,  tribunaux,  prisons,  etc.,  drossé  le  4  ventôse  II.     174 


DEUXIÈME  PARTIE.  —  LES  VENTES 

CHAPITRE  PBEMIER.  —  Les  ventes  d'Immeubles 177 

District  de  Lyon 186 

1.  Ventes  faites  conformément  à  la  loi  du  14  mai  1790,  p.  186.  —  ii.  Ventes 
faites  conformément  k  la  loi  du  12  pluviôse  III,  p.  222.  —  m.  Annexe  aux 
ventes  faites  par  le  district  de  Lyon  (ventes  de  certains  biens  de  la  commune 
de  Lyon  faites  par  la  municipalité  de  Lyon),  p.  227. 

District  de  la  Campagne  de  Lyon 230 

I.  Ventes  faites  conformément  à  la  loi  du  14  mai  1790,  p.  230.  —  ii.  Ventes 
faites  conformément  à  la  loi  du  12  prairial  III,  p.  291. 

District  de  Villefranche 298 

I.  Ventes  faites  conformément  k  la  loi  du  14  mai  1790.  p.  298.  —  n.  Ventes 
faites  conformément  à  la  loi  du  3  juin  1793,  p.  375.  -  m.  Ventes  faites 
conformément  à  la  loi  du  12  prairial  III,  p.  404. 

Département 426 

I.  Ventes  de  bois  nationaux  faites  conformément  k  la  loi  du  2  nivôse  IV, 
p.  426.  —  II.  Ventes  faites  conformément  à  la  loi  du  28  ventôse  IV,  p.  427. 
—  III.  Ventes  faites  conformément  à  la  loi  du  16  brumaire,  p.  479.  — 
ïv.  Ventes  faites  conformément  à  la  loi  du  26  vendémiaire  VII,  482.  — 
V.  Ventes  faites  conformément  k  la  loi  du  15  floréal  X.  p.  483.  —  vi.  Ventes 
faîtes  conformément  à  la  loi  du  20  mars  1813,  p.  493. 

Appendice  aux  ventes  dHmmeubles  :  ^aichsii  ûea  droiis  féodaux 496 

CHAPITRE  IL  —  Les  Tenfes  de  meubles,  recolles  et  marchandises; 
prodolls  des  baux  à  ferme  et  d  loyer 510 

District  de  Lyon 513 

1.  Les  ventes  de  meubles  avant  le  siège  de  Lyon,  p.  513.  —  ii.  Les  ventes 
de  meubles  après  le  siège  de  Lyon,  p.  515. 

District  de  la  Campagne  de  Lyon 5^ 

District  de  Villefranche 537 

Appendice  aux  rente»  de  meubles:  Vente  des  sels  nationaux 561 


VIII  TABLE  DES  MATIÈRES 

PIÈCES    ANNEXES 

A.  •—  Documents  relatifs  aux  ventes 565 

I.  —  Questions  proposées  par  le  Directoire  du  district  de  la  ville  de 

Lyon  au  Comité  d'aliénation  des  domaines  nationaux,  et  ré- 
ponses du  Comité  (26  novembre  1790) 565 

II.  —  Arrêté  du  Directoire  du  déparlement  du  Rhône  concernant  la 

vente  et  la  prompte  division  des  biens  des  émigrés  en  pe- 
tites portions  (15  prairial  II) 570 

III.  —  Lettre  des  administrateurs  du  district  de  Villefranche  aux 

administrateurs  du  département  du  Rhône  (27  prairial  II).     57a 

IV.  —  Lettre  des  administrateurs  du  département  du  Rhône  aux  admi- 

nistrateurs du  district  de  Commune- Affranchie  concernant 
les  domaines  nationaux  portant  trois  questions  sur  l'acquisi 
tion  des  petits  lots  des  biens  des  émigrés  (^  messidor  II).     577 

v.  —  Lettre  des   administrateurs  du   département  du  Rhône  aux 

administrateurs  du  district  de  Lyon  (5  brumaire  III)  .   .   .     578 

VI.  —  Les  administrateurs  du  département  du  Rhône  aux  citoyens 

composant  la  Commission  des  revenus  nationaux 581 

vu.  —  Circulaire  de  l'Administration  du  département  portant  instruc- 
tion aux  districts  pour  la  vente  des  domaines  nationaux 

(4  germinal  II) 582 

viii.  —  Compte  rendu  de  ses  opérations  par  le  Rureau  des  domaines 

nationaux  du  district  de  Villefranche,  (1"  vendémiaire  III).    593 

IX.  —  Société  entre  Claude,  Jean  et  Etienne  Melay  et  plusieurs  au- 
tres habitants  de  la  paroisse  de  Loire  (3  octobre  1790).  .  .    607 

R.  —  Liste  des  anciennes  mesures  dont  II  est  fait  mention  dans 

les  Inventaires  et  les  actes  de  ventes 611 

C.  —  Tableau  de  la  dépréciation  du  papier-monnaie  depuis  le 

1^'  lanvler  1791  Jusqu'à  sa  suppression 613 

D.  —  Liste  des  Indemnités  données  aux  émigrés  du  département 

du  Rhône  en  exécution  de  la  loi  du  27  avril  1825.  .  .  .    6fô 


TABLES  ALPHABÉTIQUES  DES  VENTES  D'IMMEUBLES 

I.  —  Table  des  noms  de  lieux 633 

II.  —  Table  des  anciens  propriétaires 643 

III.  ■—  Table  des  acquéreurs 658 


AVANT -PROPOS 


I 


La  plupart  des  documents  relatifs  à  la  vente  des  biens  nationaux 
dans  le  département  du  Rhône*  sont  réunis  SiUX^Archices  dépar- 
tementales du  RhônCy  où  ils  forment  une  série  spéciale,  la  série  Q. 
11  n'est  pas  encore  possible  de  donner  les  chiffres  extrêmes  qui 
indiqueraient  la  quantité  exacte  de  registres  et  de  liasses  qui  la 
composent  :  le  classement  provisoire  qui  existait  au  moment  où 
j'ai  entrepris  mon  travail  est  aujourd'hui  détruit.  L'archiviste 
procède  à  un  remaniement  complet  de  cette  série;  elle  en  sera 
sans  doute  augmentée,  parce  que  nombre  de  pièces  précédem- 
ment rangées  dans  la  série  L  (administration  de  1789  à  l'an  VIII)  y 
entreront.  C'est  pour  cette  raison  que  j'ai  dû  m'abstenir  d'ajouter 
à  la  mention  qui  revient  souvent  dans  ce  recueil,  Arch,  dep.  Q,  un 
numéro  de  cote.  Les  lecteurs  désireux  de  recourir  aux  pièces  ori- 
ginales analysées  ou  citées  ici  les  retrouveront  pourtant  sans  trop 
de  peine  en  utilisant  l'état  sommaire  manuscrit  de  cette  série  qui 
est  en  cours  d'exécution.  Le  versement  fait  aux  archives  du  Rhône, 
parladministration  de  l'Enregistrement,  en  1898,  constituant  un 
fonds  spécial  numéroté  à  part  dans  la  série  Q,  et  ne  devant  pas 
subir  de  remaniement,  j'ai  pu,  toutes  les  fois  que  j'ai  cité  ou 
utilisé  les  pièces  qu'il  contenait,  en  donner  le  numéro  de  cote 
sous  celte  forme  :  Enreg,  (suivi  d'un  chiffre). 

Comme  le  remaniement  de  la  série  Q  doit  produire,  parcon- 
trecoup,  un  changement  dans  la  numérotation  de  la  série  L,  j'ai  dû 

(I)  Je  rappelle  ici,  une  fois  pour  toutes,  que  le  département  créé  par  le  décret 
do  13  janvier  1790  s'appelait  le  Rhône-et- Loire  et  correspondait  à  peu  près  à 
l'andenne  généralité  de  Lyon  (Lyonnais,  Forez,  Beaujolais).  En  août  1793,  au 
début  du  siège  de  Lyon,  un  arrêté  des  représentants  sépara  du  Rhôneet-Loiro 
les  districts  foréziens,  Saint-Étienne,  Montbrison  et  Roanne.  Cet  arrêté  fut  trans- 
formé en  décret,  le  24  brumaire  an  II  (19  nov.  1793),  par  la  Convention,  qui 
donna  aux  districts  séparés  le  nom  de  département  de  la  Loire.  Qu'il  s'agisse  de 
faits  antérieurs  ou  postérieurs  au  19  novembre  1793,  nous  ne  nous  occupons  ici 
que  du  territoire  correspondant  au  seul  département  du  Rhône. 


X  AVANT-PROPOS 

également,  pour  ce  qui  concerne  la  série  L,  ou  m'abstenir  de  men- 
tionner ou  indiquer  comme  provisoire  le  numéro  des  liasses  où 
j'ai  fait  des  emprunts.  Ici  l'inconvénient  est  moindre,  car  il  s'agît 
le  plus  souvent  de  registres  de  délibérations  ou  d'arrêtés  admi- 
nistratifs. La  date  du  document  permet  sa  recherche  et  sa  décou- 
verte rapide,  même  en  l'absence  du  numéro  de  cote^  Quant  aux 
documents  empruntés  aux  séries  G  (clergé  séculier)  et  H  (clergé 
régulier),  ils  sont  accompagnés  ou  non  d'un  numéro,  selon  qu'ils 
appartiennent  ou  non  à  la  partie  de  ces  séries  dont  l'inventaire 
est  achevé. 

Le  fonds  des  archives  départementales  étapt  principalement 
composé  des  pièces  fournies  par  les  Directoires  de  district  et 
par  les  municipalités,  il  s'ensuit  que  tous  les  documents  d'ori- 
gine communale  y  doivent  être  centralisés  ;  les  minutes  seules, 
ou  les  copies  pourraient  se  rencontrer  dans  les  archives  des 
communes.  En  fait,  celles-ci  ne  les  ont  même  pas,  dans  la  plupart 
des  cas.  C'est  du  moins  ce  qui  résulte  de  l'enquête  faite,  sur  ma 
demande,  auprès  des  secrétaires  de  mairie,  par  l'intermédiaire  du 
Comité  départemental.  Les  quelques  inventaires  communaux  qu'il 
a  été  possible  de  réunir  par  ce  procédé  sont,  à  cet  égard,  pro- 
bants. Une  enquête  particulière  faite  à  Villefranche,  qui  fut  le 
siège  d'une  administration  de  district,  n'a  pas  donné  plus  de 

(i)  La  répartition  des  documents  entre  la  série  Q  et  la  série  L  comporte 
nécessairement  une  part  d'arbitraire.  Il  est  difficile,  par  exemple,  de  ne  pas 
laisser  dans  la  série  L  les  délibérations  et  les  décisions  des  districts  ou  du  dépar- 
tement concernant  les  biens  nationaux.  Elles  ne  peuvent  pas  logiquement,  ni 
souvent  matériellement,  être  distraites  des  autres  délibérations.  D'une  manière 
générale,  il  est  toujours  délicat,  parfois  impossible  de  séparer  l'administration 
des  biens  nationaux  de  l'ensemble  des  faits  administratifs  de  la  Révolution.  Si  la 
création  de  la  série  Q  a  été  décidée  dans  le  classement  des  archives,  c'est  parce 
que  «  l'Empire  ayant  continué  les  adjudications  commencées  sous  Louis  XVI  il  y  a, 
dit  la  circulaire  de  1874,  impossibilité  de  couper  en  deux  les  dossiers  d'une  même 
opération.  »  En  fait,  l'opération  des  ventes  sous  l'Empire  a  un  caractère  si  différent 
des  précédentes,  que  l'inconvénient  eût  élé  faible.  Et  la  présence  des  dossiers  de 
la  vente  sous  l'Empire  au  milieu  des  autres  papiers  des  préfectures  eût  peut-être 
permis  d'en  comprendre  mieux  la  valeur  et  le  sens.  Dans  ces  condiUoDS,  la  série 
spéciale  de  la  vente  des  biens  nationaux  détruit  l'intégrité  des  fonds  sans  com- 
pensation sensible.  Elle  faciliterait  le  travail  des  historiens,  si  elle  contenait 
nécessairement  tous  les  documents  concernant  les  biens  nationaux.  Gomme,  en 
fait,  il  faut  toujours  recourir  à  la  série  L,  le  travail  reste  aussi  compliqué  que  si 
elle  n'existait  pas.  Kt,  promettant  plus  qu'elle  ne  peut  donner,  la  série  Q  risque 
de  tromper  les  travailleurs  qui,  la  croyant  complète,  se  dispenseraient  de  voir  le 
reste  des  fonds  révolutionnaires. 


AVANT-PROPOS  XI 

résultats.  C'est  donc,  selon  toute  probabilité,  aux  archives  dé- 
partementales du  Rhône  que  tous  les  papiers  comniunaux  rela- 
tifs aux  ventes  des  biens  nationaux  sont  réunis.  Les  lacunes  des 
fonds  sont  dues,  non  à  ce  fait  que  les  communes  seraient  restées 
en  possession  d'une  partie  des  documents,  mais  à  des  négligences 
qu'on  sait  avoir  été,  jadis,  fréquentes,  ou  peut-être  à  des  destruc- 
tions volontaires  :  il  n'est  pas  invraisemblable  de  supposer  que 
certains,  soucieux,  sous  la  Restauration,  de  prouver  qu'ils  avaient 
gardé  à  la  monarchie  une  fidélité  sans  défaillance^  ont  supprimé 
les  documents  qui  auraient  autorisé  le  public  à  en  douter. 

Un  seul  dépôt  d'Archives  communales,  celui  de  Lyon,  est,  sinon 
riche  en  documents  relatifs  à  la  vente,  au  moins  utile  à  consulter. 
La  série  N^  (Biens  nationaux)  fournit  des  inventaires  dont  le  double 
ne  se  retrouve  pas  toujours  au  département.  Les  séries  P*  (Culte 
catholique)  et  R^  (Instruction  publique)  m'ont  fourni  des  inven- 
taires de  biens  du  clergé  et  des  collèges.  Les  délibérations  des  corps 
municipaux  de  la  commune  de  Lyon,  souvent  intéressantes  pour 
l'histoire  des  ventes,  sont  publiées  par  le  service  des  Archives 
municipales  sous  ce  titre  :  Procès-cerbaux  des  corps  municipaux 
de  la  ville  de  Lyon  (1787-an  VIII);  leur  collection  comprend  déjà 
S  volumes  dont  le  dernier  s'arrête  à  thermidor  an  IL  C'est  à  cette 
publication  que  je  renvoie  chaque  fois  qu'une  délibération  lyon- 
naise est  citée  ou  analysée. 

Enfin,  les  Archives  nationales,  série  Q-,  possèdent  une  collection, 
très  incomplète,  il  est  vrai,  des  inventaires  des  biens  ecclésias- 
tiques et  des  états  de  biens  soumissionnés  par  les  communes.  J'ai 
pu,  parfois,  à  l'aide  des  pièces  contenues  dans  les  cartons  132  à  141 
(Rhône  et-Loire),  suppléer  aux  lacunes  des  Archives  départemen- 
tales. 

Il  ne  pouvait  être  question  que  de  faire  un  choix  dans  la  masse 
très  abondante  de  ces  documents.  La  règle  suivie  a  été  de  donner 
seulement,  et  sous  la  forme  la  plus  brève,  les  documents  qui  font 
connaître  l'état  des  biens  nationalisés  et  les  opérations  de  la  vente. 
On  trouvera,  en  tête  de  chaque  subdivision  de  ce  livre,  une  courte 
note  indiquant  l'origine  des  documents  et  la  manière  dont  on  les 
a  utilisés.  Il  suffit  de  dire  ici  que  tous  les  documents  actuellement 
accessibles  ont  été  vus.  Si  des  sacrifices  parfois  importants  ont  été 
faits  —  combien,  pour  ne  citer  que  cet  exemple,  de  délibérations 


XII  AVANT-PROPOS 

de  conseils  des  communes,  des  districts  et  du  département  eussent 

été  intéressantes  à  reproduire,  —  c'a  été  uniquement,  le  résultat 

essentiel  n'étant  pas  compromis,  dans  la  préoccupation  de  laisser 

à  ceux  qui  utiliseront  ce  volume,  déjà  gros,  la  possibilité  de  le 

manier. 

11 

Ce  recueil  est  divisé  en  trois  parties  qui  ont  pour  titre  :  la  pre- 
mière, les  Inventaires;  la  deuxième,  les  Ventes;  la  troisième, 
Pièces  annexes. 

La  première  partie  a  pour  objet  de  faire  connaître  l'état  des  biens 
nationalisés.  Ces  biens  sont  de  plusieurs  sortes  :  biens  ecclésias- 
tiques, biens  communaux,  biens  des  émigrés,  des  condamnés  et 
des  rebelles,  biens  des  cures  (vendus  après  la  séparation  des  Églises 
et  de  l'État).  Ils  sont  énumérés  dans  les  déclarations  des  anciens 
propriétaires  (c'est  le  cas  pour  une  partie  du  clergé),  dans  les  pro- 
cès verbaux  et  les  états  dressés  par  les  municipalités. 

Il  ne  faut  pas  songer,  pour  toutes  sortes  de  raisons  que  leur  lec- 
ture fait  suffisamment  apparaître,  à  chercher  dans  ces  inventaires 
un  état  rigoureusement  exact  des  fortunes  nationalisées  du  dépar- 
tement. D'abord,  tous  les  éléments  de  cette  fortune  n'étaient  pas 
objet  de  vente  (par  exemple  :  les  droits  féodaux  supprimés),  et  tout 
ce  qui  était  objet  de  vente  ne  fut  pas  nécessairement  vendu.  En- 
suite, la  fortune  ecclésiastique  révélée  par  les  déclarations  du 
clergé  dépasse  souvent  les  limites  du  territoire  départemental  : 
par  exemple,  on  a  vendu  ailleurs  que  dans  le  Rhône  les  biens  du 
chapitre  de  Saint-Jean,  et  Ton  a  vendu  à  Lyon  des  propriétés  du 
chapitre  de  Vienne.  Enfin,  parmi  les  biens  confisqués  sur  les  émi- 
grés, les  rebelles  et  les  condamnés,  un  grand  nombre  ne  fut  pas  mis 
en  vente  :  la  différence  est  grande  entre  les  listes  abondantes  de 
noms  et  de  biens  d'émigrés  fournis  par  les  états  municipaux  et 
la  liste  assez  courte  des  noms  et  des  biens  fournis  par  les  actes 
de  vente.  Mais  l'utilité  de  ces  inventaires  est  de  fournir  :  !<>  les 
éléments  d'une  appréciation  fondée,  sinon  rigoureuse,  des  revenus 
du  clergé  installé  dans  le  département;  2^  une  liste  à  peu  près 
complète  des  personnes  réputées  hostiles  à  la  Révolution,  avec 
l'indication  sommaire  de  leur  état  social  et  de  leur  fortune. 

La  deuxième  partie  comprend  îes  ventes  d'immeubles  et  les 
ventes  de  meubles.  Les  lacunes  sont  rares  dans  les  actes  de  ventes 


AVANT-PROPOS  XHl 

dimmeubles,  et  ne  semblent  pas  d'importance.  11  y  a  plus  de  diffi- 
cullé  à  se  rendre  compte,  dans  létal  actuel  des  documents,  d'une 
opération  connexe,  celle  du  rachat  des  droits  féodaux  dus  à  la  nation 
substituée  aux  anciens  propriétaires  ecclésiastiques.  Les  tableaux 
que  j'ai  donnés  sont  très  sommaires,  peut-être  incomplets.  On  ne 
pourrait  savoir  au  juste  ce  qui,  de  ce  chef,  est  entré  dans  les 
caisses  de  l'État,  qu'avec  les  comptes  des  receveurs  des  domaines, 
et  ils  sont  à  ce  point  mutilés  qu'ils  sont  inutilisables.  Les  lacunes 
sont  encore  plus  importantes  dans  la  série  des  ventes  des  biens 
meubles.  J*y  ai  rangé  les  sommes  perçues  du  fait  de  l'administra- 
tion des  biens  nationalisés  dans  le  temps  qui  sépara  leur  nationa- 
lisation de  leur  aliénation  (perception  des  fermages  et  des  loyers, 
vente  directe  des  produits  du  sol)  ;  du  fait  de  la  vente  des  marchan- 
dises saisies,  du  mobilier  des  établissements  supprimés  et  des 
propriétés  confisquées.  Les  documents  relatifs  à  ces  opérations  sont 
extrêmement  nombreux;  mais,  en  l'absence  d'un  répertoire  con- 
temporain, rien  ne  permet  d'affirmer  qu'ils  soient  au  complet. 
L'état  dans  lequel  ils  se  trouvent  autorise  même  à  penser  que 
beaucoup  ont  disparu. 

La  manière  dont  fut  conduite  la  vente  des  biens  meubles  n'a 
pas,  d'ailleurs,  facilité  la  mise  en  ordre  et  la  réunion  des  docu- 
ments. L'opération,  d'abord  assez  simple,  devint  après  le  siège 
de  Lyon  confuse  et  compliquée.  Le  séquestre  fut  alors  mis  sur 
une  immense  quantité  de  marchandises  appartenant  aux  commer- 
çants de  la  ville  réputés  suspects,  et  sur  les  propriétés  que  les 
rebelles  de  Lyon  possédaient  à  la  campagne.  Si,  du  moins,  les 
marchandises  des  magasins  et  les  meubles  des  propriétés  avaient 
été  vendus  d'une  manière  unique  et  par  une  autorité  unique, 
Topération  serait  appréciable.  Mais  les  méthodes  furent  variées 
et  les  autorités  concurrentes.  On  vendit  aux  enchères,  on  vendit 
au  prix  du  maximum  et  sur  réquisitions  ;  on  versa,  sans  les 
vendre  et  sans  en  indiquer  toujours  le  montant,  une  partie  des 
meubles  et  des  marchandises  aux  magasins  nationaux  et  mili- 
taires. Pour  ordonner  les  ventes,  il  y  eut  les  Comités  révolution- 
naires de  quartiers  à  Lyon,  uije  Commission  des  séquestres  dont 
Tautorité  s'étendait  à  tout  le  département,  un  Comité  du  district 
de  Lyon,  et  enfin  les  représentants  en  mission.  Puis,  comme  les 
intéressés  ou  leurs  représentants  apportèrent  des  réclamations 


XIV  AVANT-PB0P08 

fondées,  un  grand  nombre  de  séquestres  furent  levés;  quelques- 
uns  des  propriétaires  ou  négociants  furent  indemnisés  ou  reçu- 
rent promesse  de  l'être.  De  tout  cela,  aucune  comptabilité  centra- 
lisée ne  donne  le  résumé  précis  ou  le  détail  complet.  Un  seul 
compte  subsiste,  celui  qu'a  fourni  la  Commission  des  séquestres 
à  la  fin  de  son  mandat;  et  ses  chitîres  ne  sont  pas  d'accord  avec 
ceux  que  produisent  sur  les  mêmes  opérations  les  receveurs  des 
domaines.  La  vente  des  meubles  et  marchandises  qui  fut  d'une  très 
grande  importance  sociale,  puisque  la  population  de  la  ville  et 
l'armée  des  Alpes  vécurent  en  grande  partie  sur  le  produit  des 
réquisitions  qui  en  furent  faites,  reste  donc,  pour  le  moment  (il 
faut  réserver  l'espoir  de  découvertes  ultérieures),  impossible  à 
apprécier  financièrement. 

Dans  lune  et  l'autre  des  deux  premières  parties.  Inventaires  et 
Ventes,  on  trouvera  utilisés,  soit  dans  les  introductions  partielles, 
soit  dans  les  notes  en  petit  texte,  les  documents  d'intérêt  particulier 
au  fait  ou  à  la  catégorie  de  faits  qui  sont  en  question.  Quant  aux 
documents  d'intérêt  général,  je  les  ai  réunis  dans  une  troisième 
partie  intitulée  Pièces  annexes.  Le  choix  de  la  plupart  d'entre  eux 
était  imposé  par  le  sujet  lui-même.  L'utilité  du  tableau  de  concor- 
dance des  mesures  anciennes  et  des  mesures  métriques;  du  tableau 
de  la  dépréciation  des  assignats,  de  la  liste  des  indemnités  allouées 
aux  émigrés  en  exécution  de  la  loi  de  1825,  apparaît  assez  pour  qu'il 
n'y  ait  pas  besoin  de  la  justifier.  Les  autres  ont  été  choisis  dans 
l'intention  de  donner  des  éclaircissements  sur  certains  points  de 
l'opération  des  ventes  que  les  actes  de  vente  seuls  ne  fournissent  pas. 

Le  questionnaire  adressé  au  Comité  d'aliénation  et  les  réponses 
du  Comité  précisent  les  scrupules  administratifs  et  les  embarras 
de  toute  nature  que  rencontraient  les  pouvoirs  locaux  dans  l'inter- 
prétation et  l'application  des  lois  de  1790.  L'arrêté  du  Directoire 
de  département,  la  lettre  du  Directoire  du  district  de  Villefranche, 
les  lettres  du  Directoire  du  département  ont  pour  objet  l'applica- 
tion des  lois  de  1793  relatives  à  la  vente  des  biens  des  émigrés.  La 
Convention  voulait,  par  la  division  de  ces  biens  en  très  petites  por- 
tions, appeler  à  la  propriété  foncière  les  indigents  et  aussi  employer 
ces  biens  à  récompenser  les  défenseurs  de  la  patrie.  Les  Direc- 
toires du  département  et  des  districts  ne  réussirent  pas,  malgré 
leurs  efiorts,  à  réaliser  les  intentions  de  la  Convention.  Ces  pièces 


AVANT-PROPOS  tt 

en  donûent  les  raisons  de  détail,  certaines  dispositions  défectueuses 
de  la  loi  du  13  septembre,  et  la  raison  générale,  «  Tacharnement 
éprouvé  à  l'acquisition  des  biens  des  émigrés  et  la  chaleur  avec 
laquelle  se  poussent  les  enchères  )).  La  circulaire  du  4  germinal 
an  II,  adressée  par  le  Directoire  du  département  aux  Directoires  du 
district,  donne  dans  ses  37  articles  toute  la  théorie  du  rôle  que  les 
districts  ont  à  remplir  dans  Tadroinistralion  et  la  vente  des  biens 
nationaux;  le  compte  rendu  de  ses  opérations  fourni,  le  1^' vendé- 
miaire an  III,  par  le  district  de  Villefranche  en  résume  toute  la 
pratique.  Il  est  fâcheux  que  les  comptes  rendus  analogues  des 
deux  autres  districts  aient  disparu.  Ils  auraient  utilement  complété 
CCS  documents  où  les  deux  grandes  séries  d'opérations  —  vente 
des  biens*  ecclésiastiques,  vente  des  biens  des  émigrés  —  et  où 
l'opération  des  ventes  considérée  dans  son  ensemble  sont  décrites 
et  commentées. 

Les  listes  des  acquéreurs  mentionnés  dans  les  actes  dé  ventes 
font  ressortir  fréquemment  l'existence  d'associations  formées 
entre  deux  ou  plusieurs  d'entre  eux  pour  une  opération  isolée  ou 
pour  toute  une  série.  Un  de  ces  contrats,  qui  furent  sans  doute 
fréquents,  et  dont  les  archives  des  notaires  fourniraient  probable- 
ment des  spécimens  nombreux,  est  parvenu  aux  archives  du 
Rhône.  Je  l'ai  reproduit,  parce  qu'il  m'a  semblé  de  nature  à  ren- 
seigner sur  un  mode  significatif  d'achat  et  sur  l'étal  d'esprit  de 
toute  une  catégorie,  la  plus  importante,  d'acquéreurs. 

J'aurais  voulu  joindre  à  cet  ensemble  de  pièces  annexes  une 
image  qui  eût  permis  de  se  rendre  compte  par  les  yeux  de  la 
superficie  relative  de  la  propriété  nationalisée.  11  est  clair  que 
dans  une  carte  d'ensemble  du  département,  même  à  très  grande 
échelle,  cette  superficie  (à  supposer  que  l'évaluation  exacte  en 
fût  possible,  ce  qui  n'est  pas  le  cas  pour  toutes  les  communes), 
ne  saurait  être  indiquée  avec  une  précision  sdtlisante.  Mais  on 
pouvait  essayer  de  faire  ce  travail  pour  la  superficie  de  la  pro- 
priété bâtie  dans  la  ville  de  Lyon  et  ses  faubourgs.  J'ai  dû,  après 
plusieurs  tentatives,  y  renoncer.  Pour  fonder  légitimement  une 
impression  d'ensemble,  il  eût  fallu,  sur  un  plan  de  la  ville  contem- 
porain des  ventes,  indiquer  par  une  teinte  spéciale  les  maisons 
possédées  par  le  clergé.  Malheureusement,  aucun  document  du 
xvni«  siècle  ne  permet  de  préciser  l'emplacement  des  maisons 


^I  AVANT-PtlOPÔâ 

dont  les  ventes  donnent  le  numéro.  Ce  numéro  ne  peut  même  pas 
renseigner  sur  remplacement  probable;  car  les  maisons  étaient 
alors  numérotées,  non  par  rues,  mais  par  quartiers.  Si  je  parle  ici 
de  cet  essai  sans  résultat,  c'est  que  j'espère  qu'il  peut  être  tenté 
ailleurs,  pour  d'autres  villes,  avec  plus  de  succès. 


III 


Les  conclusions  qu'on  peut  tirer  de  la  combinaison  des  docu- 
ments analysés  dans  ce  recueil  sont  si  nombreuses,  la  plupart 
apparaissent  si  vite  et  si  clairement,  qu'il  est  tout  à  fait  inutile  d'en 
faire  môme  une  simple  énumération.  La  répartition  sociale  des 
biens  nationaux  qui,  de  toutes  les  questions  qu'on  seposeà  propos 
de  cet  énorme  transfert  de  propriété,  est  la  plus  importante, 
apparaîtra  bien  mieux  après  la  lecture  de  quelques-unes  des  pages 
où  sont  analysés  les  actes  de  ventes,  qu'après  des  réflexions  qui  ne 
pourraient  être  ici  que  sommaires  et  incomplètes  *.  Je  me  borne 
donc  à  attirer  l'attention  sur  deux  faits  que  les  documents  cités 
ne  montrent  pas  avec  la  même  clarté  : 

1^  Le  prix  d'adjudication  est  souvent  double,  parfois  triple  du 
prix  d'estimation.  11  faut  tenir  compte,  cela  va  de  soi,  de  la 
valeur  de  l'assignat,  quoique  les  chiffres  fournis  par  le  Tableau  de 
la  dépréciation  ne  méritent  pas  d'être  tenus  pour  rigoureusement 
exacts  quand  il  s'agit  d'un  achat  de  terres.  Ces  chiffres  sont  établis 
d'après  les  prix  des  objets  d'usage  courant  et  d'après  celui  des 
changes  ;  or,  il  semble  bien  que  l'augmentation  du  prix  (exprimé 
en  assignats)  de  la  terre  fut,  au  moins  jusqu'à  la  fin  de  1792, 
beaucoup  moindre  que  celle  des  denrées  et  surtout  des  changes*. 
Quoi  qu'il  en  soit,  traduction  faite  en  espèces  du  prix  soldé  en 

(1)  Une  thèse  pour  le  doctorat  en  droit  est  en  préparation  sur  la  répar- 
tition sociale  des  biens  ecclésiastiques  nationalisés. 

(2)  Couderc,  négociant  de  Lyon  et  député  à  la  Constituante,  le  constate  dans 
sa  correspondance  et  ajoute  :  «  D'où  vient  cela  ?  C'est  que  l'esprit  d'intrigue  et 
d'agiotage  ne  peut  agir  à  beaucoup  près  aussi  aisément  sur  les  terres  que  sur  les 
effets  de  valeur  mobilière  et  surtout  le  change,  qui  s'y  prête  plus  que  toute 
autre  valeur.  »  {Lettre  du  12  avril  1792.)  Cette  correspondance,  intéressante 
pour  l'histoire  politique  et  économique  de  Lyon,  paraîtra  prochainement. 


A  VAST- PROPOS  XVlt 

assignats,  l'écart  subsiste.  II  serait  naïf  d'attribuer  à  la  chaleur 
des  enchères  le  prik  élevé  que  consent  à  payer  l'acheteur.  Le 
chiffre  d'estimation  serait  donc  insuffisant.  Comme  il  est  établi 
d'après  une  règle  fixe  sur  le  revenu  réel  fourni  par  les  baux,  c'est 
alors  que  les  prix  de  fermage  ou  de  loyer  ne  correspondent  pas 
à  la  valeur  réelle  de  la  propriété.  Le  fait  peut  surprendre,  surtout 
si  l'on  songe  à  la  plus-value  que  donnaient  avant  1789  au  revenu 
des  terres  ecclésiastiques  les  privilèges  fiscaux  dont  elles  bénéfi- 
ciaient. Resterait,  en  dernière  analyse,  à  découvrir  la  cause  du 
bon  marché  des  fermages.  Pourquoi  les  biens  des  communautés 
rendent-ils  peu  ?  J'en  entrevois  au  moins  une  raison  :  ces  biens 
sont  souvent  mal  administrés.  Les  sécularisations,  si  fréquentes  à 
la  fin  du  xviii«  siècle,  ont  pour  cause  ou  pour  occasion  le  délabre- 
ment où  la  propriété  ecclésiastique  est,  dans  certains  cas,  tombée. 
Le  pouvoir  laïque  qui  les  provoque  cherche  à  utiliser  mieux  les 
ressources  que  le  clergé  délaisse,  en  les  attribuant  à  des  œuvres 
plus  utiles  ou  à  celles  des  communautés  qui  sont  restées  plus 
actives,  plus  vivantes.  C'est,  pour  ne  citer  que  les  sécularisations 
plus  récentes,  l'histoire  des  Antonins  (1776),  de  Savigny  (1779), 
des  Cèles  tins -(1779).  D'autres  établissements  ecclésiastiques  étaient 
sans  doute,  dans  les  dernières  années  de  l'ancien  régime,  menacés 
du  même  sort.  En  1784,  le  duc  d'Orléans  fait  «  informer  de  la 
commodité  ou  incommodité,  utilité  ou  inutilité  de  la  suppression 
et  extinction  du  chapitre  de  Beaujeu  et  de  l'union  des  biens  y 
annexés,  soit  en  faveur  des  cure,  fabrique,  hôpital,  collège  et 
autres  établissements  de  la  ville  de  Beaujeu  qui  seront  jugés  en 
avoir  besoin,  soit  en  faveur  des  dames  chanoinesses  de  Salles,  à 
la  charge  de  rétributions  auxdits  établissements  ».  En  1792,  un 
témoignage  plus  net  encore  nous  est  donné  du  mauvais  état  de  la 
propriété  ecclésiastique.  Quand  le  Bureau  des  collèges  prend, 
après  les  Oratoriens,  l'administration  des  biens  des  collèges,  il 
en  réclame  tout  djs^  suite  et  obstinément  la  vente,  parce  que,  dit- 
il,  le  capital  qu'il  en  retirera  fournira  un  intérêt  supérieur  à  la 
rente  des  fonds.  L'acheteur  n'ignore  pas  sans  doute  cette  si- 
tuation particulière  aux  biens  ecclésiastiques,  et  il  n'hésite  pas  à 
payer  cher  un  bien  qu'il  fera  mieux  valoir. 

2*  Je  n'ai  pas  aperçu  que  la  vente  des  biens  ecclésiastiques  ait 
été  l'occasion  d'une  opposition  sérieuse  de  la  part  de  leurs  anciens 


^VU^  AVANT-PROPOS 

possesseurs.  J'en  ai  noté^  la  seule  trace,  assez  insignifiante  d'ail^ 
leurs,  que  j'en  aie  rencontrée.  Si  Ton  y  joint  les  réclamations  de 
quelques  héritiers  de  fondateurs  de  prébendes  qui  discutent  avec 
l'administration  pour  les  faire  considérer  comme  œuvres  pies  à 
excepter  de  la  vente,  de  quelques  détenteurs  de  biens  qui  demandent 
et  obtiennent  souvent  une  indemnité  pour  les  améliorations  appor- 
tées à  leur  terre,  la  résistance  de  quelques  municipalités  à  la  vente 
des  presbytères  qui  servent  ou  pourront  servir  soit  de  maison 
d'école,  soit  de  maison  commune,  on  a  toutes  les  formes  visibles  de 
l'opposition.  Le  fondement  juridique  de  la  nationalisation  n'est 
pas  attaqué  —  au  moins  publiquement  —  par  les  intéressés.  Si  le 
clergé  pris  en  masse  éprouve  de  la  surprise  ou  de  l'indignation^ 
je  l'ignore,  n'en  ayant  pas  rencontré  de  trace.  Plusieurs  de  ses 
membres  achètent,  et  il  ne  semble  pas  qu'on  s'en  soit,  dans  le 
public,  étonné.  La  protestation  ouverte  du  clergé  contre  la  vente 
ne  commence  guère  dans  le  Rhône  que  sous  le  Directoire,  elle 
ne  devient  vive  qu'après  le  Concordat  et  surtout  sous  la  Restau- 
ration. 

Au  moment  d'achever  ce  travail,  je  remercie  les  bonnes  volontés 
que  j'ai  si  souvent  mises  à  contribution  aux  Archives  municipales 
de  Lyon  et  aux  Archives  départementales  du  Rhône.  Il  est  douteux 
que  j'eusse  pu  aboutir  sans  leur  concours.  M.  Guigne,  archiviste 
en  chef  du  département,  s'est  fait  plus  d'une  fois,  avec  un 
dévouement  dont  je  lui  suis  reconnaissant,  mon  collaborateur  et 
mon  guide.  Je  n'en  aurais  pu  trouver  de  plus  sûr  ni  de  plus 
compétent. 

(!)  Pages  150,  151,  152,  â  propos  de  l'inventaire  de  la  commune  de  Belleville. 
Voir  d'autre  part,  page  4oi,  n"  2627,  une  opposition  faite  à  l'instigation  d'un  prêtre 
contre  la  vente  d'un  bien  d'émigré. 


PREMIÈRE  PiRTIE 


INVENTAIRES 


B.  HAT. 


O"   THf 

iVERSITY 

or 


CHAPITRE  PREMIER 


INVENTAIRES  DES  BIENS  ECaÉSIASTIQUES 

POSSÉDÉS   EN   1789 

PAR  l'archevêque   DE   LYON,   LES  CHAPITRES,    LES   SÉMINAIRES,    LES 

COLLÈGES,   LES  COMMUNAUTÉS  SÉCULIÈRES  ET  RÉGULIÈRES 


N.  B.  —  Les  biens  ecclésiastiques  ont  été,  au  moment  de  leur  nationalisation, 
inventoriés  de  deux  manières  :  d'abord  par  les  anciens  propriétaires  qui  adres- 
saient, conformément  à  la  loi  du  13-18  novembre  1789,  une  déclaration  de  leurs 
revenus  et  charges  au  lieutenant  général  de  la  sénéchaussée  dont  ils  rcssor- 
tissaient  ou  au  Directoire  du  district;  puis,  par  les  officiers  municipaux  de  la 
commune  où  était  le  siège  de  l'établissement,  appelés  à  vérifler,  en  même  temps 
que  la  déclaration  relative  aux  biens,  le  nombre,  la  qualité  des  membres  de 
l'établissement,  leur  intention  de  continuer  ou  de  renoncer  à  vivre  en  commun, 
etc.  (1).  Il  arrive  que  nous  retrouvions  aujourd'hui  ces  deux  pièces,  déclaration 
et  procès- verbal;  mais  le  plus  souvent  nous  n'en  possédons  qu'une  ou  sa  copie; 
elles  ont  parfois  toutes  deux  disparu.  De  plus,  elles  ne  sont  pas  réunies  dans 
un  seul  dépôt,  mais  réparties,  à  peu  près  au  hasard,  entre  trois  dépôts  : 
Archives  départementales  du  Rhône,  Archives  municipales  de  Lyon  et  Archives 
nationales. 

Ces  docoments  sont  de  forme  très  variée  et  de  qualité  fort  inégale.  Quelques- 
uns  se  bornent  à  une  simple  mention  des  recettes  et  des  dépenses  de  l'année 
écoulée;  d'autres  fournissent  une  liste  abondante,  qui  parait  consciencieuse,  de 
toutes  les  sources  de  revenus.  Les  déclarations  sont  souvent  plus  complètes  que 
1^  procès- verbaux  des  officiers  municipaux.  Ceux-ci  passent  généralement  sous 
silence  les  droits  supprimés  par  l'Assemblée  nationale  au  moment  où  ils  opèrent: 
c'ecl  ainsi  qu'ils  ne  mentionnent  presque  jamais  les  dîmes  qui  forment  une  des 

Cl)  Il  DO  fout  pas  confondre  ces  procès- verbaux  des  offlciers  municipaux,  qui  ne  sont 
qis*ane  copie  plus  on  moins  modiflée  et  contrôlée  de  la  déclaration  des  ecclésiastiques,  avec 
les  états  dressés  par  les  officiers  municipaux  de  chaque  commune,  concernant  seulement 
le«biens  nationalisés  situés  sur  le  territoire  de  la  commune.  Ces  dernière  forment  une  autre 
série  d'ioTentaires  qu'on  trouvera  au  chapitre  II  de  cette  première  partie. 


4  LWENTAIHES   DES   BIE.NS   ECCLÉSIASTIQUES 

ressources  les  plus  importantes  de  la  fortune  ecclésiastique;  de  plus,  ils  donnent 
rarement  le  montant  de«  charges  financières  dont  cette  fortune  est  grevée. 

11  est  impossible,  pour  ces  raisons,  d'aboutir  à  un  chilire  qui  donne  avec  exac- 
titude le  revenu  des  biens  ecclésiasti(iues.  Les  lacunes  restent  importantes.  Nous 
avons  tenté  de  les.  combler  partiellement,  soit  en.  utilisant  des  inventaires  anté- 
rieurs à  1789,  soit,  quand  tout  inventaire  a  disparu,  en  donnant  le  montant  des 
pensions  ecclésiastiques  établies  comme  on  sait  (art.  17  de  la  loi  du  24  août  1790) 
d'après  le  chiffre  des  revenus  de  l'établissement.  Dans  le  cas  même  où  des  recher- 
ches plus  heureuses  permettraient  de  retrouver  les  chiffres  qui  nous  manquent, 
il  faudrait  encore  tenir  compte  des  fantaisies  dans  les  évaluations  des  biens  non 
affermés,  dont  les  revenus  sont  consommés  sur  place,  et  aussi  de  la  non-évaluation 
(c'est  le  cas  le  plus  général)  des  bâtiments  occupés  par  les  anciens  propriétaires. 

Ainsi,  tels  qu'ils  sont,  les  inventaires  qui  suivent  ne  donnent  qu'une  approxi- 
mation de  la  fortune  ecclésiastique;  ils  ne  peuvent  servir  qu'à  fonder  une  im- 
pression d'ensemble  sur  l'importance  sociale  et  économique  des  établissements 
religieux  en  1789. 

Ajoutons  que  le  présent  volume  fournit  de  quoi  compléter  et  contrôler  sur 
un  point  ces  inventaires.  Car,  s'ils  pèchent  surtout  par  l'insuffisance  et  l'incer- 
titude de  leurs  données  au  sujet  des  propriétés  foncières  du  clergé,  ces  propriétés 
ayant  été  vendues  en  totalité,  ou  bien  peu  s'en  faut,  comme  biens  nationaux,  il 
suffira  de  se  reporter  au  chapitre  des  ventes  pour  y  trouver  une  évaluation  pré- 
cise de  leur  superficie  et  un  chiffre  régulièrement  établi  d'estimation. 

Aucun  inventaire  n'est  publié  ici  in  extenso.  On  en  a  supprimé  les  formules  et 
les  développements  inutiles  au  sujet.  Le'  point  d'interrogation  qui  remplace,  çà 
et  là,  un  chiffre  d'évaluation  absent,  indique  que  l'inventaire  omet  de  donner  ce 
chiffre. 


I.  —  ARCHEVECHE  DE  LYON 


D'après  des  lettres  du  fermier  Morel  et  un  élat  des  revenus  compris  dans  le  t)ail. 

(.\jv/i.  (U^p.  Q.) 

Par  un  bail  en  date  du  29  décembre  1788,  Tarchevôque  a  cédé  tous  ses 
revenus  à  un  sieur  Morel,  pour  6  ans,  au  prix  de  68000  1. 

Ces  revenus  se  composent  de  : 


1*  Dîmes  du  Lyonnais  : 

Guillotière  et  Madeleine,  2700  1. 

Villeurbanne,  :U00  1. 

Oullins,  1800  1. 

Ternant  et  Bois-d'Oingl,  2100  1. 

Irignv,  2:W  1. 

Dardiily,  1500 1. 

Limonest,  1170  1. 

Fontaines,  25()0  1. 

2'  Dîmes  de  la  Dombe  : 
Mogneneins,  Saint-Élienne-de-Cha- 


laronne,    Pouilleux, 
compris  la  grange), 
Saint-Julien-sur-Veyle, 
Chalenay, 

3'  Dîmes  de  Bresse  : 

Rignat  et  Meyriat, 
Mézériat, 

Total  des  dîmes  : 


Pezieux    (y 

5800  1. 

Cbanas, 

2700  1. 


910  1. 

800  1. 

27440  1. 

4"  Poids  de  ville,  affermé       7500  1. 


LES  CHAPITRES 


b'  Deux  arcs  de  boiftique  sous  la 
\oùle  de  Varcbevèché,  900  1. 

6'  Renies  sur  : 

Maison  (CoUnetles),  100  1. 

Maison     et     jardin     près    Pierre- 
Scize,  250 1. 

Aliénation    de   la  rente  de  Saint- 
Didier(M.deSl  Didier),  363 1.15 s. 
Aliénation  de  la  seigneurie  de  Saint- 
Jean-des-V ignés  (Durand),  135  1. 
Maison  à  Lvon,  domaine  à  Oullins 
(Grand-Collège),  100 1. 

Seigneurie  d'Yzeron  aliénée  (Baron 
d  Vzeron),  500  1. 

Justice  de  Saint- Jean -des-Vignes 
(Comte  de  Chaponay),  215  I. 

Indemnité   de   lo<ls  et  droits  alié- 
nés (Hôtel  de  ville),  3015  1. 
Seigneurie  de  la  Feuillade  (M.  Ar- 
thaud),  180  1. 
Tènement  de  maison  (Hôtel-Dieu), 
689  1.  1  s.  1  d. 
Maison  et  terrain  (Colinettes),  310  1. 
Justice  de  Chai>elay  (M.  de  la  Bar- 
mondière),                             140 1. 
Justice  et  rente  de  Quincieux  (C*  de 
Baglion),                                420 1. 
Maison  rue  Terraille  (Mazard),  50  1. 
Maison  des  Antonins  (Malte),    90  1. 


Maison  (U  Charité),  94  1.  13  s.  4  d. 

Maison  r.  Mercière  ((Chartreux),  50 1. 

Maison  rue  de  la  Barre  (Saint-Mi- 
chel), 50  1. 

Maison  rue  Pisse  Truie  (Dames  de 
Sainte  Françoise),  27  1. 

Maison  (S'  Bouillon),  20  1. 

Maison  r.Tupin(M.deParcieux),30  I. 

Terre  de  Turin  (M.  Dugas),        90  I. 

Portion  de  justice  d'Oriiénas  (Phi- 
sica),  150  1. 

Aliénation  de  portion  de  la  justice 
de  L'on  (sur  les  finances),  2(X)0  1. 

Indemnité  sur  l'hôtel  de  Fléchères 
(sur  le  domaine),  200  1. 

Droits  seigneuriaux  aliénés  (sur  les 
gabelles),  700 1. 

Aliénation  dépendante  de  l'hôtel  de 
Lvon  (sur  les  gabelles),        400  1. 

Aliénation  de  la  justice  de  Franche- 
ville  (sur  les  tailles),  120  1. 

Aliénation  de  la  justice  de  Dardilly 
(sur  les  tailles),  150  1. 

Contrat  de  rente  acheté  par  Brunet 
(sur  Paris),  90  1. 

Rente  créée  pour  tenir  lieu  du  Ban 
d'août  (aides),  4000  1, 

Total  des  rentes  :   23140  1.  9  s.  5  d. 

Total  général  :        50;>80  1.  9  s.  5  d. 


Charges  (portions  congrues,  pensions  diverses):  11708  1.  6  s.  4  d. 


II.  —  LES   CHAPITRES 


Chapitre  de  Saint-Jean  (Lyon). 

Le  tablean  saiTanlest  extrait  de  deux  inventaires  non  datés  {Arch.  dêp.  Q)  qui,  tous  les  deux 
incomplets,  se  complètent  pourtant  Tun  Taulre  assez  souvent.  Il  subsiste  cependant  des 
lacunes  importantes  dans  l'évaluation  des  dîmes  que  Tun  d'eux  ne  donne  Jamais,  et 
probablement  dans  les  rentes  nobles  de  la  campagne  aflectéos  aux  dignitaires.  Ces  deux 
inventaires  paraissent  tous  deux  faits  à  Taidede  l'inventaire  des  olllciers  municipaux,  qui 
a  disparu. 

1.  —  Lyon 


(Voir  page  5o  :  Inventaire  des  biens  ecclésiasliquos  situés  à  Lyon  ;  la 
partie  concernant  les  biens  du  chapitre  à  Lyon,  étant  identique  au  présent 
inventaire,  on  ne  l'a  pas  reproduite  ici.)  Le  total  des  revenus  des  biens 
situés  à  Lvon  est  évalué  è  94712  1.  19  s.  1  d. 


INVENTAIRE  DES   BIENS  ECCLESIASTIQUES 


II.  —  Lyonnais 


1"  Sainl-Rambert  : 

Bail  de  la  dtme,  666  1. 

Bail  du  droit  de  pèche  dans  la 
Saône,  48  1. 

Auditoire,  prison,  un  hangar  ou 
boutique,  un  jardin  d'environ  un 
sixième  de  bicherée.  Les  comptes 
portent  le  produit  à  72  1. 

2-  UIlc-Barbe  : 

Château  et  jardin,  loué  500  I. 

Toutes    les    maisons   et    ports  de 

riJe,  3525  I. 

Tout  le  surplus  de  l'Ile  et  les  deux 

églises. 

3'  Cuire  : 
Terre  de  4  bicherées,  affermée  75  1. 

4*  Colonges  : 

Prairie  de  6  bicherées,  dont  la  pre- 
mière herbe  appartient  au  cha- 
pitre ;  bâtiments  de  la  chamare- 
rie,  où  sont  cinq  cuves  et  deux 
pressoirs,  200  1. 

Clos  de  vigne  et  terre,  140  1. 

Trois  rentes  nobles  de  l'archidia- 
coné,  de  la  table  abbatiale  et 
de  Taumônerie  ;  prestation  an- 
nuelle, 6000  1. 

Droit  de  pèche  dans  la  Saône, 
loué  96  1. 

La  dlme,  affermée  1500  1. 

5*  Saint-Cijr-au-Mont'dfOr  : 

Dlme  affermée  3410  1.,  plus  des 
charges  diverses,  soit        4332  1. 

Rente  noble  du  château,       8640  l. 

Ferme  des  appartements  du  châ- 
teau et  du  droit  de  pèche,  450  I. 

6*  Couson  : 

Dlme    affermée  1780  I.,  plus   des 

charges  diverses,  soit  1984  L 

Vignes  et  terres,  louées  180  1. 

Rentes  nobles,  2800  1. 

Droit  de  pèche,  loué  24  1. 

7*  Albigntj  : 

Dlme,  affermée  850  1. 

Vigne,  louée  au  curé  30  l. 

Fond^  de  la  Mansion,  loués    600  1. 


Rente  noble. 
Port  de  Villevert, 


470  I. 
1900  L 


8*   Saint  -  Germain  -au-  Mont  - 
d'Or  : 

Deux  tiers  de  la  dlme,affermés  1770 1. 
Fonds  de  la  Mansion,  loués  72  1. 
Pré,  vigne  et  droit  de  pêche, 

loués  400  1. 

Rentes  nobles,  2550  1. 

Port  Masson,  loué  108  l. 

9*  Polcy mieux  : 

Deux  tiers  de  la  dlme,  affermés 

900  1. 

L'autre  tiers  abandonné  par  le  curé 
pour  sa  nouvelle  portion  con- 
grue, 450  1. 

10*  Quineieux  : 

Prés,  loués  80  1. 

11*  Fleurieux  et  Eceux  : 

Dlme,  affermée  2000  I. 

Terre  abandonnée  par  le  curé  pour 

sa  portion  congrue,  40  1. 

12*  Lentilly  et  La  Tour  : 

Dlme,  affermée  3535  1. 

Fonds  de  la  Mansion,  loués  2415  L 
Rente  noble,  1600  1. 

13'  Saint-Genis-les-OUièrcs  : 


Pré, 

350  1. 

Rente  noble, 

900  1. 

Fondation, 

2  1.  10  s. 

14*  Tassin  et  Charbonnières  : 

Dlme,  affermée  2060  I.,   plus   des 

charges,  soit  2^97  1.  11  s. 

Rente  noble,  2200  I. 

Fonds  de  la  Mansion,  loués  2204  1. 

15*  Sainte-For/'lès-Lr/on  : 

Dlme,   affermée  5200  1.,   plus  des 

charges,  soit  5425  1. 

Terre,  8  l. 

Fonds  de  la  Mansion,  loués    820  1. 

Rente  noble,  4400  1. 

Droit  de  pèche,  84  l. 

Revenus  d'une  lie,  30  1. 


LES  CHAPITRES 


16*  Samt-Genis'LaccU  : 

Dlme,  affermée  9660  i. 

Rente  noble,  3000  1. 

FondsdeiaMansion^aOemiéslbO  i. 

17*  MUlenj  : 

Moitié  des  dîmes,  affermées,  avec 
charges  diverses,  1514  i. 

18*  Soucicu: 

Dlme,   affermée  2500  ].  avec  des 

charges,  soit  2548  1. 

Rente  noble,  300  1. 

Revenus  de  la  Mansion,  52  1. 

19*  Brindas  et  Messinir/  : 

Dlme,  affermée  5040  1.,  plus  des 
charges,  soit  5406  1.  10  s. 

Rente  noble,  100  1. 

Revenus  de  la  Mansion,  affermés 

1074  1. 

Fonds  abandonnés  par  le  curé  au 
chapitre,  240  1. 

20*  Vaugneray  : 

Dlme,  affermée  3670  1. 

Rente  noble,  30  1. 

Revenus  de  la  Mansion,  160  I. 

Terre  abandonnée  par  le  curé,    6  1. 

21*  Saint- G(*nis,  Sainte- For/- 
l'Argcntièrc  et  Montra- 
mawi  : 

Dlme,  affermée       2218  1.  18  s.  2  d. 

22*  Saint'Symphovien-le-Chà' 
teati  : 

Les  trois  quarts  de  la  dlme,  27101. 
Fondation  faite  par  Hector  de  Cré- 
micu  et  Hugues  de  Cbarnay 

33  1.  15  s. 
Rente  noble,  1500  1. 

Revenus  de  la  Mansion,  700  1. 

23*  Saint-Martin-en-Ha ut: 

Les  trois  quarts  de  la  dlme,  avec 
charges  diverses,  2970  1. 

24'  Rochefort:  . 

Rente  noble,  1000  1. 

Terres,  pâturages,  droits  de  laide, 

banchagc,  langue  et  pèche,  500  1. 

Fondation  faite  par  M"'  Fatras,  15  1. 


25*  Rontallon  : 

Dime,  affermée  980  1.,  plus  des 
charges,  soit  1280  1. 

Fonds  abandonnés  par  le  uré  pour 
sa  portion  congrue,  330  1. 

26*  Saint 'André -la 'Côte   et 
Saint-Sorlin  : 

Dlme,  affermée  890  1. 

Prés  et  terre,  loués  90  1.,  plus  des 

charges,  soit  337  1. 

27'  Saint'Andèol-le-Chdteau  : 

Partie  de  la  dlme,  affermée  lOoO  1. 
Rente  noble,  650  1. 

Revenus  de  la  Mansion,  218  i. 

28-  Girors: 

Rente  noble,  400  i. 

Péage  du  Rhône,  affermé       1200  1. 

29'  Condrieu  : 

Portion  de  dlme,  affermée  1600  1. 

Rente  noble,  2664  1. 

Port  de  Condrieu,  affermé  465  1. 

Revenus  de  la  Mansion,  475  1. 

30*  Saint-Martin-la-Plaine  : 

Dlme,  ? 

Terre,  15  1. 

Rente  noble,  300  1. 

31*  Saint'Genis 'Terre-Noire  : 


Dlme, 
•  Rente  noble, 

32*  CeUicu: 
Rente  noble, 

33*  Doizicux  : 
Rente  noble. 


? 
380  1. 


30  1. 


480  1. 


34*  Saint-Paul  en- Jare:^  et  Far- 
naji  : 

Dlme,  ? 

Terres  louées,  670  1. 

Rente  noble,  1500  1. 

35*  Rire-de-Gier  : 

Dlme,  ? 

Auditoire  et  prisons,  (sans  revenus) 
Rente  noble,  800  1. 


INVENTAIRES   DES   BIENS   EOCLESIASTIQUES 


36*  Châtcauneuf: 

CbàteaUt  jardin,  terres  à  Chàteau- 
neuf,  à  Rive-de-Gier  et  à  Paveshi, 
230  bicherées  environ;  terres  à 


Rive-de-Gier,  272  blcberées;  à 

Saint  Maurice,  14  blcberées  1/3; 

le  tout  affermé  2500  1. 

Rente  noble,  300  1. 


III.  —  Franc-Lyonnais 


37*  Caluire,  le  Vernay  et  Chain- 
piilon  : 

Dime,  1400  1. 

38*  Fontaines  : 

Dlme  du  Menant,  480  1. 

39*  Rochetaillèc  : 

Revenus  de  la  Mansion  (cbàteau  et 

terres),  2090  1. 

Droit  de  pécbe,  100  1. 

Rente  noble,  2400  1. 

Péage,  affermé,  1210  I. 

Fondation,  29  1.  10  s. 

40*  Fleurieu  : 

Dtme,  1400  1. 


41*  Genay  : 

Dime,  ? 

Cbàteau  et  dépendances,  et  droit 

de  pécbe,  770  I. 

Rente  noble  de  Genay,  960  L 
Rente  noble  de  la  sacristie  de  Tlle- 

Barbe,  390  I. 


42*  Cirrieux  . 
Rente  noble, 


600  1. 


43*    Saint  -  Jean  -de-  Thuri  - 
gneux  : 

Rente  noble,  400  1. 


IV.  —  Forez 


44*  Saint-Jean-de-Bonnefond  : 

Rente  noble,  l.'iO  1. 

45*  Sorbiers  : 

Fonds  affermés  au  curé,         100  1. 
Rente  noble,  40  1. 

46*  Sainte-For/  : 
Rente  noble,  30  1. 

47*  Saint'Genest'Lerpi  : 
Rente  noble,  40  1. 

48*  Grain  mont  : 

Terres  de  29  blcberées  environ  af- 
fermées avec  la  dlme,  ? 


Rente  noble, 

49*  Bullij'SouS'CordcUe  . 

Dlme, 
Rente  noble, 

50*  Villemontois  : 

Dtme, 
Rente  noble, 

51*  CordcUe  : 
Rente  noble, 

52*  Neulij^e  : 
Rente  noble, 


V.  —  Beaujolais 


20  1. 


? 
24  1. 


72  1. 


100  I. 


400  1. 


53*  Pommiers  : 

Dlme,  ? 

Première  herbe  d'un  pré  de  18  à 
20  bicherées  et  petite  terre,  le 
tout  affermé  avec  la  dlme,  ? 

Rente  noble,  300  1. 

54*  Chùteau'Poxdet  : 
Château  et  dépendances,  affermées 


au  prix  de 
Rente  noble. 


5000  1. 
100  I. 


55*  Saint- Jean-d'Ardièrcs,  Ta- 
ponas  et  Corcelles  : 

Dlme  et  terres  de  142  coupées  envi- 
ron, affermées  ensemble  ? 
Rente  noble,                           800  I. 


LES  CHAPITRES 


56*  RiUieu  : 
Dlme,  ? 

57*  Saint- Julien- de- Bcnost  : 
Dlme  et  vigne,  affermées  ensem- 
ble, ? 

58*  Balan  : 
Terre,  affermée  au  curé  15  1. 

Rente  noble,  12  1. 

59*  Jaillieu  : 
Rente  noble,  66  1. 


VI.  —  Province  de  Bresse 

60*  Saint- Jean  de-Niort  : 


Maison  et  terres  (71  bicherées),  af- 
fermées avec  la  dlme,  ? 

61*  Biricux  : 

Terres,  étangs  de  Liezon,  Gon- 
drieux,  Aleva,  Lantaget,  la  Va- 
vre,  la  Croix,  Bigallct,  un  bois, 
un  pré,  le  tout  affermé  avec  la 
dlme,  ? 

Rente  noble,  627  1. 


62*  Rèrieux  : 
Rente  noble,  700  1. 

63*  Sainte-Euphémie  : 

Dlme  et  verchère,   affermées  en- 
semble, ? 

64*  Percieux  : 
Petite  terre,  20  1. 


VII.  —  Province  de  Domres 

65-  Lent  : 


Trois    étangs,    affermés  avec    la 

dlme  ? 

66*  Fran-Jassans  : 

Terres,  60  1. 

Rente  noble,  150  1. 


VIII.   —   COMTAT 


67*  Malaussène  : 

Bâtiments,  chapelle,  terres,  rente 
noble,  affermés  avec  la  dlme  non 


évalués,  ? 

Pension  due  par  la  communauté, 

80  1. 


IX.  —  Rentes  nobles  appartenant  a  MM.  les  Mansionnaires, 
HORS  la  ville  de  Lyon 

Les  rentes  nobles  de  Lyon  flgnrent  à  Tinventaire  des  biens  ecclésiastiques  situés  dans  la  ville. 

(Voir  p.  55.) 


1'  Sur  la  paroisse  de  Gênas  en 
Daupbiné  (affermée  avec  la  dlme), 
à  l'arcbidiaconé,  ? 

2*  Autres  à  Couzon,  à  Tarchidia- 
coné  100  1. 

Linventaire  semble  inacbevë. 


3*  Sur  la  ville  de  la  Guillotière,  à 
la  Chamarerie,  5000  1. 

4*  Autres  sur  Thurins,  Duerne, 
Saint-Martin-en-Haut,  à  la  Cbama- 
rerfe^  24  1. 


Saint-Étienne  (Lyon). 

(Église  dépendant  du  Chapitre  de  Saint- Jean.) 

D'après  un  lirre  de  recettes  de  la  custoderie  et  sacristie  de  Saint-Étienne,  le  revenu  de  l'année 
1784  en  terres,  milods  et  rentes  nobles  est  de  5641 1.  (Arc/i.  dép.  G.  Fds  de  Saint-Élienne, 
pièce  unique.)  Pour  les  biens  du  custode  de  Saint-Étienne,  situés  à  Lyon,  voir  l'inventaire 
des  biens  nationaux  de  la  ville,  p.  56. 

P»s  d'inveptaire  e«  1789-1790, 


10 


INVENTAIRES  DES  BIENS  ECCLESIASTIQUES 


Sainte-Croix  (Lyon). 

(Église  dépendant  du  Chapitre  de  Saint-Jean.) 

Extrait  d'une  copie  de  la  déclaration  fournie  par  les  custodes  curés  de  Sainte-Croix. 

{Arch.  dcp.  Q.) 


1.  Biens  communs  à  MM.  les 
custodes  curés  de  Sainte- 
Croix  : 

!•  Maisons  et   terres   à   Vaux-en- 
Veliu,  affermées  avec  la  dirae      ? 
2"  Id.  à  Coigny  en  Beaujolais         ? 
3'  Pré  à  Sainte  Consorce  80  1. 

4°  Rente  noble  sur  le  quartier  des 


Trois-Maries,  à  Lyon,  2366  1.  4  s. 
5"  Rentesou pensions,  6481. 13s. 6d. 

II.  Biens  particuliers  : 

V  A  M.  Desfrançois  : 

Sa  maison  évaluée  ou  louée    2490  1. 

Rente  noble  des  Chazaux  i31.6s.8d. 

2"  A  M.  Courbon  : 

Sa  maison  louée  ou  évaluée  1978  1. 


Chapitre  de  Saint-Just  (Lyon). 


D'après  deux  inventaires,  la  déclaration  des  chanoines  au  lieutenant  général  de  la  Sénéchaussée 
du  20  juillet  1790  et  une  copie  sans  date  de  FinvenUire  des  officiers  municipaux  de  1790. 
Ils  se  complètent  l'un  l'autre.  (Arch.  dé}).  Q.) 


Église  collégiale  et  i^wroissiale  de 
Saint-Just,  V 

Maison  de  la  Manécanterie,  occupée 
par  les  enfants  et  les  prêtres;  le 
chapitre  évalue  le  produite  2.>0  1. 

Ancienne  maison  du  Chapitre,  place 
Saint  Just,  2098  1. 

Maison  neuve,  môme  place,  1538  1. 

Autre,  joignant  la  précédente,  oc- 
cupée par  M.  de  Jussieu,  cha- 
noine, 450  1. 

Manécanterie,  400  I. 

Autre  maison,  rue  des  Fargcs,  oc- 
cupée par  M.  Terrasson,  cha- 
noine, 525  I. 

Autre,  au  midi  de  la  Maison  neuve, 

:^00  1. 

Clos  Beauvoir,  à  Saint-Just,    500  1. 

Clos  Tremblcy,  400  1. 

Maison,rueduPuits  du  Sel,  1800  1. 

Tènement  de  maisons  et  terres, 
dont  le  produit  est  affermé  avec 
la  dlme,  1570  1. 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon  (contestée 
par  la  municipalité),   1697  1.  10  s. 

Dlme  d'Ecully,  3650  1. 

Château  de  (iré/.ieu-la-V'arenne  et 
dépendances  (dlme  comprise), 

3133  1. 


Dlme  de  Francheville,  1750  1. 

Château  de  Briguais  et  dépendan- 
ces, affermés  avec  la  dlme,  3300  1. 

Château  de  la  Roche,  à  Briguais, 

500  1. 

Dlme  de  Vourles,  1800  1. 

Dlme  d'Ouilins,  600  1. 

Dlme  d'Irigny,  900  1. 

Dlme  de  Saint-Jean-de-Tonslas  et 
terres,  3840  1. 

Terres  à  Sainl-Forgeux,         220  1. 

Dlme  à  Saint-Forgeux,  2600  l. 

Château  de  Valsonne,  prisons,  au- 
ditoire, ? 

Terre  à  Valsonne,  80  1. 

Terre  à  Saint-Apollinaire,       160  1. 

Dlme  à  Saint-Apollinaire,      3640  1. 

Terre  à  Quincieux,  affermée  avec  la 
dlme,  3850  1. 

Terre  à  Saint-Galmier-en-Forez, 

3100  I. 

Dlme  de  Saint- Jean-de-Chaussant, 

400  1. 

Dlme  de  la  Chapelle  en-Vaudragon, 

920  1. 

Dlme  de  Duerne,  2;i2  1. 

Petits  fonds  à  Maroles  et  Chene- 
reille,  affermés  avec  la  dlme, 

3200  1. 

Fonds  à  Saint  Just-en  Bas,     990  1. 


LES  CHAPITRES 


11 


Prés  à  Saint-Bartbélemy-Létra,  en 
Forez,  Km  1. 

Dlme de  Saint- Just-d'Avray.  1285  I. 
Fonds  à  Cbamelet  et  Létra,'en  Beau- 
jolais, abandonnés  par  le  curé  ; 
avec  la  dlme,  2020  1. 

Prés  à  Cbambpst,  en  Beaujolais,  et 
rentes  nobles,  778  1. 

Taupière  à  Genouilleux,  en  Dombe, 
affermée  avec  la  dlme,        1000  1. 
Taupière  à  Fleurs,  en  Bresse,  affer 
mée  avec  la  dlme,  1800  1. 

Terres  et  étangs,  à  Villars-en-Bresse, 
affermés  avec  la  dlme,        1920  1. 
Fonds  abandonnés   par  le  curé  à 
Carizieux,  en  Dauphiné,  affermés 
avec  la  dlme,  2150  1. 

Terres  et  vignes  à  Verzieux,  en 
Dauphiné,  ? 

Dîmes  de  Juions,  3327  1. 

Dîmes  inféodées  de  Soleize  et  Vi- 
gnette, en  Dauphiné,  et  autres 
terres,  affermées,  3527  1.  10  s. 
Rente  noble  sur  partie  des  paroisses 
de  Saint-Just,  Saint  Irénée,  Four- 
vières,  rues  Saint-Georges,  Fer- 
rachat,  de  rOurs  aux  Broteaux, 
de  la  Vieille-Monnaie,  390  1. 

Rente  noble  faisant  partie  de  celle 
de  l'obéance  de  Saint-Just  et  pre 
uantà Saint-Didier  au-Mont  d  Or, 

180  1. 
Rente  noble  de  la  chaux  sur  Saint- 
Cyr  et  Colonges,  18  1. 

Partie  de  la  rente  de  l'obéance 
dÊcully,  180  1. 

Articles  épars  et  ventilans  qui  se 
lèventdans  la  même  paroisse,  9  1. 
Rente  noble  de  l'obéance  de  G rézieu 
la-Varenne,  de  la  prébende  Saint- 
André  et  de  la  cure  de  Grézieu, 
qui  se  lèvent  àGrézieu,  Craponne, 
Sainl-Consorce,  Vaugneray,  Pol- 
lionnay,  Brindas  et  lieux  circon- 
voisins,  600  1. 

Rente  de  Francheville  sur  ladile 
paroisse  et  Craponne,  216  1. 

Rente  noble  de  Bu  lieu,  60  1. 

Rente  de  l'obéance  de  Sainte-Fov, 

210*1. 
Rente  de  l'obéance  de  Briguais, 

200  1. 

Partie  de  la  rente  de  Briçnais  sur 

Saint  Genis  Laval,  Soucieu,  Vour- 

les,  Irigny,  140  1. 

Petite  rente  noble  de  Macheret  sur- 

OuUins,  15  1. 


Rente  noble  sur  Saint  Jean-dc  Tous- 
las,  etc.,  affermée  avec  la  dlme,? 

Partie  de  la  rente  de  Rochefort  ap- 
pelée Bois-Saint-Just,  75  1. 

Petite  rente  noble  de  Saint-For- 
geux,  '     6  1. 

Rente  noble  de  l'obéance  de  Val- 
sonne,  i:W0  1. 

Redevance  de  4  seliers  de  seigle  et 
de  6  deniers  viennois  par  les 
dames  de  Jourcey-en- Forez,        ? 

Rente  noble  sur  Sai'nt-Galmier,1001. 

Dîmes  et  rentes  nobles  sur  Maroles- 
en- Forez,  Saint-Just -en -Bas, 
Saint- Barthélémy -Létra,  affer- 
mées ensemble,  ? 

Rente  noble  à  Villars-en-Bresse, 
non  évaluée,    .  ? 

Rente  nobleàSajnt-Just-d'Avray, 41. 

Rente  noble  à  Chambost-en-lfeau- 
jolais,  18  1. 

Pensions  constituées,  foncières,  obi- 
tuaires,  etc.,  2698  1. 

Deux  rentes  sur  les  tailles,     294  1. 

Pension  annuelle  et  foncière  due  à 
Vourles  par  M.  Fourgon,       83  I. 

Prébende  do  A^-Z).  de  Pitié  et 
Saint  PicrrCy  apôtrr,  unie  au 
Chapitre  : 

Maison  au  Gourguillon,  212  1. 

Terre   à   Saint-Just  (Villeneuve), 

228  1. 

Vigne  à  Trion,  62  1. 

Pension  due  sur  une  maison  rue  de 
la  Poulaillerie,  150  1. 

Autre  due  par  le  Chapitre  de  Saint- 
Just,  277  1.  10  s. 

Grande  Ohèanceric  : 

Dlme  de  Saint  Just,  ? 

Rente  noble  de  Saint  Just,    Xm  1. 

Indemnités  dues  à  la  rente  noble, 
par  l'Hôtel  Dieu  l.*>0  1.,  par  le 
Chapitre  Saint  Irénéo  îiO  1.,  jmr 
les  Minimes  45  1.,  par  les  Ursu- 
lines  178  I.,  par  les  religieuses 
des  Deux-Amants  4;')  1.,  par  l'An- 
ticaille  %\  1.  10  s.,  soit  481 1. 10  s. 

Précôté  : 
Terres  à  Craponne,  380  1. 

Bâtiments  et  terres  à  Saint-Just, 

180  1. 

Pension   due    par   le   Chapitre   de 

Saint-Just,  80  1. 


12 


INVENTAIRES   DES   BIENS  ECCLESIASTIQUES 


Prébende  Sainl- Sébastien  : 

Maisonset  terres  à  Saint  Just,  600  1. 
Maison  hors  la  porte  de  Saint-Just, 

240  1. 

Prébende  de  Saini-Çyr  : 

Pension  foncière,  120  1. 

Prébende  Saint- André  :  ? 

Cinff  premiers  perpétuels  : 

Maison  cinquenaire  occupée  par 
eux,  867  l. 

Maison  rue  des  Farges,  222  1. 

Maison  rue  Paradis,  75  1. 

Maison  rue  des  Anges,  50  1. 

Vignes  à  Saint-Just,  Loyasse,  au 
Petit  Sainle-Fo^y  (129  horamées), 
produisant  environ  cent  ànées,  ? 

Cuvier,  cuves,  pressoirs  à  Saint- 
Just,  ? 

Repte  noble  à  Chaponost,         80  1. 

Vingt  petites  pensions,    98  1.  10  s. 

Rente  sur  le  trésor  royal,  19  i.  13  s. 

Pensions  pour  œuvres  pies,  26 1.15  s. 

Cim/  derniers  perpétuels  : 

Maison  rue  des  Farges,  240  1. 

Maison  aux  Basses  Verchères,  96  1. 


Vigne  de  14  homniées  à  Lovasse, 

126  l. 

Abonnements  de  servis  des  dames 
de  TAnticaille  et  des   Minimes, 

17  1. 

Pensions  ou  rentes,  31  1.  6  s. 

Vigne  à  Loyasse,  9  hoinmées,  81  1. 

Pension  foncière  sur  la  maison  Ma- 
léchard  à  Saint-Irénée,         30  1. 

Autre  due  par  M.  Fourgon,  à 
Vourles,  4  1.  10  s. 

Les  perpétuels  touchent  en  outre 
des  rétributions  en  nature  et  en 
argent  du  Chapitre,  pour  une 
valeur  de  2712  I.  10  s. 

Sous- Maître  : 

Jardin  hors  la  porte  de  Saint-Just, 

33  1. 
Pensions,  42  1.  17  s.  6  d. 


Prébende     Saint 
Saint'Lawent  : 


Antoine    et 


Vigne  de  12  hommées  à  Lovasse, 

'50  L 
Pensions,  16  1. 

Recette  extraordinaire  du  Chapitre: 
(Année  commune),  12000  l. 


Chapitre  de  Saint-Paul  (Lyon). 

Note  résumant  un  état  disparu  des  revenus  du  Chapitre  de  Saint-Paul  rédi^  conformément 
à  sa  déclaration  du  27  février  ITîlO.  {Arch.  dop.  Q.)  Pour  les  biens  situés  à  Lyon,  voir  l'in- 
ventaire des  biens  nationaux  de  la  ville,  p.  5C. 


«  Le  total  des  revenus  du  chapitre  porté  par  ladite  déclaration  dans 
lequel  ne  se  trouve  pas  compris  le  produit  des  maisons  canoniales  est 
de  80888  1.  11  s.  3  d.  » 


Chapitre  de  Fourvière  (Lyon). 

D'après  la  «  Déclaration  qu'a  donnée  le  sacristain  de  Fourvières  à  M.  le  lieutenant  général 
de  la  Sénéchaussée  de  Lyon  »  le  23  janvier  1790.  (Arch.  dép.  Q.) 


Pensions  foncières  ou  obi  tuai  res, 

6r)5  1.  19  s.  2  d. 

Fondation  de  messe  payée  par  la 

ville,  300  1. 

Uncontratde  rente  sur  la  ville,  1001. 

Un  contrat  de  rente  sur  Je  clergé,  60 1. 


Trois  contrats  de  rente  sur  les  Etats 
du  Languedoc,  1120  1. 

Un  contrat  de  rente  sur  les  tailles, 
269  1.  19  s. 

De  la  ville  pour  exemptions  d'en- 
trées de  vin,  437  1.  10  s. 


LES  CHAPITRES 


i3 


l^romesse  consentie  par  le  bureau 
de  THôpital  et  Aumône  générale 
au  capital  de  16000 1.  et  en  rentes, 

720  1. 

Un  tiers  de  la  dlme  de  la  paroisse 
de  G riège,  affermée  10861.  i3s.8d. 

Rente  noble  à  Griège,  10  I. 

Petite  portion  de  dîmes  à  Neulize, 

120  I. 

Rente  noble  à  Saint- Martin -en- 
Haut,  48  1. 

Autre  rente  noble  à  Écully  (?),  72  1. 

Autre  rente  à  Saint-Symphorien-en- 
Lay,  36  I. 

Autre  rente  sur  le  territoire  de 
Fourvières,  12  I. 

Vigne,maison,horsdu cloître, 300  I. 

Maison  hors  du  cloître,  où  logent 
les  Habitués,  clercs,  enfants,  le 
bâtonnier  et  personnes  attachées 
au  service  de  l'Eglise,  ? 

Dix   maisons  et  jardins  dans    le 

cloître,  2500  1. 

La  dlme  du  sacristain-curé,    300  1. 

Rente  noble  du  chantre,  15  1. 


Henle  noble  du  sacristain  curé, 

130  1. 

Le  produit  des  chaises,  réuni  au 
casuel,  aux  quêtes,  à  l'excédent 
de  la  cire,  est  employé  à  payer  le 
bas-chœur  et  les  personnes" atta- 
chées au  service  de  l'Eglise,  les 
ouvriers,  ? 

Mobilier  et  vases  sacrés,  non  éva- 
lués, ? 

Charges  : 

Le  chapitre  paie  annuellement  aux 
curé  et  vicaire  de  Griège  pour 
leurs  portions  congrues,  à  raison 
deson  tiers  de  dîmes,  2831. 6s.  8d. 

Aux  curé  et  vicaire  de  Neulize, 

45  l.  16  s.  2  d. 

Le  chapitre  paie  annuellement  146 1. 
de  décimes. 

Le  chapitre  dépense  tous  les  ans  en 

réparations  urgentes  non 

compris  celles  que  chaque  cha- 
noine fait  dans  sa  maison  et  dont 
il  est  tenu,  1500  1. 


Un  antre  inventaire  non  daté  (Arch.  mun.  de  Lyon,  N5),  probablement  dressé  par  les 
officiers  municipaux  de  Lyon,  d'après  la  déclaration  des  chanoines,  note  que  le  chiffre  de 
2500  1.,  porté  par  le  chapitre  pour  l'évaluation  du  revenu  des  maisons  du  cloître  louées  ou 
formant  Toption  de  chaque  chanoine,  est  insuffisant. 


Chapitre  de  Saint-Nizier  (Lyon). 

D'après  la  déclaration  des  chanoines  au  Directoire  du  district,  faite  le  27  octobre  1790. 

{Arch.  dép,  Q.) 


I.  Fermes  : 

1'  Hors  de  Lyon  : 

DinieàGivors(1384),  1/4  de  la  dlme 
à  Millery  (400),  2/3  à  Fontaines 
("12),  dirae  de  Bessy,  en  Bresse 
(2050),  à  Curtalond,  en  Bresse 
(2000),  à  Roanne  (700),  à  Saint- 
Didier-de  Valeins,  Saint  Elienne- 
de-Chalaronne  et  Thoissey,  en 
Dombe  (3800)  ;  terres  à  Neuville 
et  à  Genay  (753),  eu  tout  11799  1. 

2*  A  Lyon  : 

16  maisons,  louées  42379  I. 

Ferme  des  chaises,  6400  1. 

Banc  en  pierre  à  la  porte  de  la  cha- 
pelle Saint-Jacques,  9  1. 


II.  Rentes  perpôtuelies  et  fon^ 

cières  : 
i*   Droit   de    patronage    sur    cinq 

cures,  48  1.  10  s. 

2*  Sur  les  émoluments   du   sceau 

de  l'Archevêché,  39  1. 

3*  Rentes  foncières,  1477  1.  2  s.  6d. 

III.  Autres  revenus  : 

!•   Droits   divers,  rétributions  de 

confrérie,  etc.,  2459  I.  4  s. 

2*  Franchise   de   l'entrée  du  vin, 

1697  1.  10  s. 

3*   Offrandes   pour    les    baptêmes, 

100  1. 

4*  Cire  des  enterrements,     1500  1. 

5*   Droits   perçus    i>our   mariages, 

enterrements,  etc.,  64()0  1. 


14 


INTENTAIRES   DBS  BIENS   ECCLÉSIASTIQUES 


Chapitre  d'Ainay  (Lyon). 

(Un  abbé,  un  prévôt-curé  et  18  chanoines.) 

D'après  la  copie  non  datée  de  rinvenlaire  des  officiers  municipaux  de  Lyon. 
(Arch.  mun.  Ns.) 


I.  Recenus  de  Vabbè  : 

Maison  abbatiale,  près  le  pont  Saint- 
Vincent,  rue  Pérollerie,     4000  1. 

Vieux  château  en  Vaise,  afTermé  avec 
la  dlme,  400  1. 

Rente  noble  sur  Chazay  et  Chasse- 
lay,  affermée,  1500  1. 

Autre  sur  la  ville,  sur  Vaise  et  les 
environs,  en  régie,  1500  1. 

Rentes  seigneuriales  sur  des  mai- 
sons du  quartier  d'Ainav  :  de 
MM.  Daibsn,  i:W  1.;  -  Chancev, 
1201.;  —  de  Boissieux,  60  1.;  — 
Bugnet,  60  1.;  —  les  héritiers  de 
Minardière,  75  1.  ;  — -  Charcot, 
130  1.  ;  —  Dervieu  de  Villars, 
75  1.;  —  abbé  Durand,  30  1.;  — 
Lefranc,  60  1.;  —  Fuzeau,  60  1.; 

—  Campes,  36  I.;  —  Hugan,  36  I.; 

—  héritiers  Durand,  60  1.  ;  — 
M"*  Lecoq,  60 1.;  —  Massarra,60 1.; 

—  Maveuvre,  80 1.;  —  Vve  Rolland, 
66  1.  i'^  s.  4  d.;  -  Pitra,  250  1.  ; 

—  de  Riverie,  130  1.;  —  Robin 
d'Orliénas,  60  1.;—  M»' de  Bonne, 
66  J.  13  s.  4d.;  —  Perret,  1001.; 

—  de  Saint-Romain,  16  1.  13  s. 
8  d.;  —  de  Sury,  100  1.;  —  de 
Vertrieux,  lîW  1.;  —  Coignet, 
54  1.;  —  Reymond,  1101.;  —  Péni- 
tents de  Saint-Charles,  25  1.  ;  — 
Marictan  et  consorts,  250  1.;  — 
l'Assemblée  de  Charité,  10  1. 

Total,  2îi25  1.  0  s.  4  d. 


Autres  rentes  : 

Sur  les  fermes  générales, 

Sur  les  gabelles. 

Pour  la  vente  de  la  justice  d 


Sur  ThAtel  de  Ville, 
Sur  l'hôpital  de  Lyon,     i 
Sur  M.  de  Sarron, 
Sur  M.  de  Laran, 
Sur   M"  Vve  Herlholon, 
Maurice-de-Gourdan, 
Sur  M.  de  Varax, 


370 


1600  1. 

200  I. 
Ainav, 
1000^1. 
3585  1. 
l.  13  s. 

100  l. 

150  1. 
Saint- 

610  1. 

765  1. 


Sur  les  intéressés  aux  travaux  Per- 
rache,  9  I. 

Total,  8589  1.  13  s. 

Total  général,       18514  1.  13  s.  4  d. 

II.  Retentis  du  Chapitre  : 

Maisons  de:  M.  le  prévôt -curé; 
M.  de  Riverie,  syndic;  MM.  de 
Saint-Didier,  de  Jonage,  Morel, 
de  la  Richardie,  Cardon,  deNoyel, 
de  la  Richardie  cadet,  de  Besse- 
nay,  Maindestre;  des  enfants  de 
chœur  et  de  leur  maître,  ? 

Cuvier  à  Grigny  (dlmerie),  ? 

Parcelle  de  fonds  à  Vauche  et  Vau- 
chette,  en  Forez,  ? 

Terres  à  Massieuen  Bresse,  à  Ponl- 
de-Veyle  et  à  Chàteauneuf-du- 
Rhône,  affermées  avec  la  dlme,  ? 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon,    2919  1. 

Rente  sur  les  Etals  du  Languedoc, 

6100  1. 

Rente  sur  ceux  du  Maçonnais,  300  1. 

Rente  sur  la  dlme  du  seigneur  de 
Saint-Priest,  436  1.  2  s.  6  d. 

Rente  sur  l'Hôtel-Dieu  de  Lyon. 

55^  1.  2  s. 

Réfusion  sur  les  i)rieurés  de  Tence 
et  Saint-JuUien,  337  1.  5  s. 

Réfusion  sur  le  clergé  de  Lvon, 

49b  1.  1  s. 

Réfusion  sur  la  Généralité  de  Lyon, 

30  1. 

Réfusion  sur  les  tailles  et  gabelles, 

100  I. 

Réfusion  sur  une  maison  rue  Ecor- 
chebœuf,  50  1. 

Réfusion  sur  Montrozat,  40  I. 

21  petites  pensions,  199  I.  1  s.  9  d. 

Diverses  refusions  dues  |)ar  diffé- 
rents prieurés,  262  1.  15  s. 

Fondation  de  4  offices  dans  l'église 
des  religieuses  de  S"  Marie,  100  1. 

Rente  noble  de  l'Aumônerie  régie 
par  le  chapitre,  1500  1. 


Total, 


13441  1.  6  s.  3  d. 


LES  CHAMTRfô 


i5 


S'ota,  —  Il  dépend  de  ce  chapitre  un  bénéfice  particulier  appelé  prieuré 
de  Chambeuf  dont  M.  de  la  Barge,  chanoine,  est  possesseur  ; 

et  une  Commission  de  messes  dont  le  revenu  est  une  pension  de  5  livres 
payée  par  le  chapitre; 

ainsi,  nulle  valeur. 


Chapitre  de  N.-D.  de  la  Platière  (Lyon). 

D'après  la  copie  non  datée  de  rinrentaire  des  officiers  manicipaux  de  Lyon. 

(-\rc/i,  mun.  N5.) 


1*  Logement  du  curé,  ? 

2*  Logement  des  vicaires,  ? 

3*  Maison  et  domaine  de  la  Bon- 
nardière,  près  l'Ile-Barbe,  affer- 
més 700  1. 

4*  Maison  sur  le  bord  de  la  Saône, 
louée  200 1. 

5*  Maison  et  fonds  à  la  Guillo- 
tière,  200  1. 

6*  Boutique  adossée  à  l'église  de 
la  Platière,  72  1. 


Total, 


1172  L 


7*  Rentes  : 

Foncière  due  par  Fr.  Cadix,  40  1. 
Pension  sur  la  maison  de  Jonage, 

rue  Lanterne,  26  1. 

Autre  sur  la  même  maison,  50  1. 
Recteurs  de  la  Charité,  3 1. 11  s.  3  d. 
S'  Piaignard,  sur  la  maison  rue  du 

Bessard,  3  1. 

Carmes  des  Terreaux,  3  1. 

Recteurs  de  rUôpiUI,  22  1. 


Deux   sur  la  maison   du   s'  Ode- 

rieux,  72  1. 

Sur  la  maison  du  s'  Debrye,  rue 

Mercière,  5  1. 

Sur  une  autre  à  M.  Savaron,  rue  de 

l'Enfant -qui-Pisse,  il  1.  6  s. 

Les    religieuses   de    l'Antiquaille, 

18  1. 

Maison   du    s'    Lolh,    Grand'Côte, 

1  l.  10  s. 

Maison  de  M.  de  Sury,   place  du 

Gouvernement,  i;iO  1. 

U  Ville,  36  1.  6  s. 

Maison  du  s'  Bernard,  rue  Dubois, 

12  1.10  s. 

Pension  sur  une  maison  à   Cuire, 

25  1. 
Rente  sur  les  tailles,  270  1.  12  s. 
Pension  sur  la  maison  de  la  Colouge, 

vis  à-vis  les  Carmélites,  10  1. 
Autre  sur  une  terre  à  Cuire,    18  L 

Total  des  renies  et  des  revenus, 
1940  1.  5  s.  3  d. 


Chapitre  de  Saint-Irénée  (Lyon). 

(6  chanoines  réguliers  de  Sainte-Geneviève.) 

D*après  la  copie  non  datée  de  Tinventaire  des  officiers  municipaux  de  Lyon. 
(Arcti.  mun.  N*.) 


1*  Maison,  église,  cours  ;  avec  jar- 
din et  vignes  ;  le  revenu  du  jar- 
din et  vignes  est  fixé  par  les  cha- 
noines à  1500  1. 

?  Vigne  près  la  porte  Saint-Irénée, 
36  bommées,  180  1. 

3*  Domaine  Pilonchery,  aux  Mas- 
sues, revenu  2000  1. 
(Non  compris  le  cheptel,  432  1.,  et 
les  outils). 


4*  Terre  de  Moziers-en-Bresse,  à 
Romeney,  revenu  375  1. 

(Un  bois  dont  la  coupe  est  pro- 
chaine rapportera  environ  60001.). 

5*  Terre  de  Saint-Albin  à  Bassière, 
revenu  1700  1. 

(Bois  de  réserve,  coupe  estimée 
4000  1.  et  cheptel  400  1.). 

6*  Pré  à  PoUionnay- en -Lyonnais, 
revenu  ^  52  1. 


ié 


iNVEffTAIRBS   DBS   BIENS   ËCCLéSIASTIQUfiâ 


T  Maison  Pilonchery,  louée   300  1. 
8*  Maison    à   Saint  -  Irénée,    louée 

âOOO  1. 
716  1. 
10198  I. 


9*  Rentes  foncières. 
Total  des  revenus, 


11  est  dû  au  chapitre  des  capi- 
taux : 

1*  Par  celui  de  Paris,  4194  1. 

2*  Par  le  fermier  de  Maria -en- 
Bresse,  350  1. 

3*  Par  les  débiteurs  de  rentes  fon- 
cières, 400  1. 

4*  Par  les  habitants  de  Labussière- 
en-Forèt,  200  1. 


5*  Par  un  cabaretier  du  Chemln- 
iNeuf,  72  1. 

Total  des  créances,         5216  1. 
Mobilier.  ? 

En  caisse,  1523  1.  18  s.  3  d. 

La  déclaration  du  chapitre  du 
8  juin  1790  {Arch.  dép,  Q)  ajoute  à 
la  liste  des  revenus  9900  1.  de  re- 
cettes extraordinaires  fournies  au 
chapitre  par  la  Congrégation  de 
France.  Elle  donne  le  cbiOre  des 
charges  (rentes,  cens  et  servis,  im- 
positions ecclésiastiques  et  royales); 

11  est  de  11395  1.  8  s.  8  d.  ;  le  chiffre 
des  créances  y  est  porté  à  1552  1. 

12  s.  8  d.  ;  celui  des  dettes  à  5414  1. 


Chapitre  de  la  Trinité  (Lyon). 


Pas  d'inventaire. 


Voir  pour  les  biens  que  les  chanoines  ont  dans  la  ville,  l'inventaire  des  biens  nationaux 

de  Lyon,  p.  62. 


Chapitre  de  Villelranohe. 

(13  chanoiDes.) 


La  déclaration  et  l'inventaire  manquent  aux  archives  départementales 
et  à  celles  de  Villef  ranche. 

Une  délibération  du  Directoire  du  département,  en  date  du  16  juillet 
1792  (Arch.  dèp,  registre,  L  160,  f*  11),  relative  à  la  liquidation  des  trai- 
tements des  chanoines,  indique  que  la  masse  totale  des  revenus  du  Cha- 
pitre est  de  17580  1.  Dans  cette  somme  n'est  pas  comprise  la  valeur 
locative  des  maisons  occupées  par  les  chanoines,  ni  celle  des  prébendes 
qui  s'ajoutent  aux  bénéfices  canoniaux  et  servent  de  base  aux  supplé- 
ments de  traitements.  Les  prébendes  mentionnées  sont  celles  de  : 


Saint-Jacques,  qui  rapporte    194  1. 
Saint- Jean- Baptiste,  qui  rapporte 

200  1. 
Notre-Dame,  qui  rapporte  50  1. 
Saint-André,  qui  rapporte        70  1. 


Chervin,  qui  rapporte  66  1. 

Saint-Bonnet,  qui  rapporte  108  1. 

Cogny,  qui  rapporte  42  1. 

Sainte-Anne,  qui  rapporte  800  1. 

Saint-Antoine,  qui  rapporte  50  1. 


Les  traitements  alloués  aux  chanoines  furent  de  :  2352  1.  14  s.  au 
doyen;  1277  L  1  s.  6  d.;  1057  1.  1  s.  6  d.;  721 1.*  1  s.;  10471.  1  s.  6d.; 
1092  1.  1  s.  6  d.;  1075  1.  1  s.  6  d.;  1042  1.  1  s.  6d.;  et  6  traitements  de 
1017  1. 1  s.  6  d. 

Les  propriétés  territoriales  du  chapitre  furent  évaluées  en  capital,  dans 
les  procès  verbaux  estimatifs  qui  précédèrent  la  mise  en  vente. 


Les  chapitres  11 

190520  I.  pour  les  biens  situés  dans  les  communes  d'Amas  etOuilIy, 

25315  1.  pour  les  biens  situés  dans  la  commune  de  Denicé, 

15708  1.  pour  les  biens  situés  dans  la  commune  de  Villefranche, 

8118  1.  pour  les  biens  situés  dans  la  commune  de  Béiigny, 

1232  1.  pour  les  biens  situés  dans  la  commune  de  Limas, 

19882  1.  pour  les  biens  situés  dans  la  commune  de  Corcelles. 

260775  1.,  total  du  capital  en  biens  fonds. 


Chapitre  de  Beaujeu. 

(9  chanoines.  —  Diocèse  de  Mâcon.) 

Une  délibération  du  Directoire  du  département,  en  date  du  28  août 
1792  (Arrh.  dèp,  L  160,  1*53),  relative  à  la  liquidation  du  traitement  des 
chanoines  de  Beaujeu,  arrête  les  revenus  de  ce  chapitre  à  : 

1'  Pour  les  dîmes,  prés,  vignes,  bois,  directes  et  rentes,    258:^9  1.  15  s. 
2*  Pour  les  assistances  aux  heures  canoniales,  2929  1.  5  s. 

3*  Pour  les  maisons  canoniales,  liiO  1. 

Les  traitements  alloués  aux  chanoines  furent  de  2609  1.  7  s.,  2774  1. 
6  s.  8  d.;  1745  1.  11  s.  3  d.  et  6  traitements  de  1549  1.  1  s.  3  d. 


Chapitre  de  Belleville. 

(5  chanoines  réguliers  de  la  Congrégation  de  France.) 

D'après  TinTenUiire  dressé  le  7  mai  1790  par  les  officiers   municipaux   de  BelleTille,  sur 
les  déclarations  des  chanoines  et  sur  leurs  propres  constatations.  {Arch.  dép.  Q.) 

Recette  en  argent,  41437 1. 16  s.  8  d.      22  meaux  de  foin. 
Dépense  en  argent,  39206 1. 15  s.  4  d.      2500  meaux  de  fagots. 
Créances,  98401.   0s.8d.      ,,  ,.  ^..         .     . 

Dettes,  45641  18  s.  1  d.      (^   consommation  a  été   égale  à 

la    recette   sauf   un  reliquat  de 
Recettes  en  nature:  2  meaux  de  foin,    4  dizains  de 

27  ànées  10  coupes  de  froment.  <^»'«»^''^'  ^  '«^^^«  ^^  ««"*^-^ 

50  ànées  15  coupes  de  seigle.  Le   cochon,  la  volaille,    les    œufs, 

4  ànées  d'avoine.  le  beurre  ont  été  consommés. 

4  ànées  de  blé  noir. 

1  ànée  6  coupes  6  coupons  de  hari-  Les  différentes  sources  de  ro- 

cols-  tenus  sont  : 

6  coupes  de  graines  d'olivettes. 

488  ànées  de  vin  Cens,  surcens  et  rentes  foncières, 

1186  1.  11  s.  8d. 

Dépenses  en  nature  (consom-  Rentes  constituées,                   93  1. 

mation)  :  Rentes  obituaires,                   2(>6  1. 

Elles  sont  égales  à  la  recette  sauf  ?a>^  emphytéotique,                  40  1. 

pour  le  vindont  il  n'est  consommé  Loyers  des  maisons,  terres  et  djiiies, 

que  443  ànées  et  pour  les  hari-  ^*'^*"  ** 

cots  dont  il  reste  une  ànée.  Total,             16510  1.  6  s.  8  d. 

Autres  recettes  en  nature  :  Le  chapitre  possède  plusieurs  mai 

10  dizains  1/2  de  chanvre.  sons  inhabitables  tant  elles  sont 

14  paillers  1/4  de  paille.  en  mauvais  état. 

B.   NAT.  - 


18 


kNVËNt AIRES   DES   BIENS    ECCLESIASTIQUES 


Chapitre  d'Aigueperse. 

(7  ou  8  chanoines.  —  Diocèse  d'Autun.) 

D'après  le  ■  compte  que  rendent  à  MM.  les  Admioistraleurs  du  district  de  Villefranche  les 
ci-devant  doyen  et  chanoines  d'Aigueperse  pour  1790,  1"  avril  iT9i w^iArch.dép.  Q.) 


i*  Le  curé,  ci -devant  chanoine  et 

doyen,  a  retiré  (tant  en  dtmes 

quVn   revenus  de  biens-fonds), 

i556  l.  G  s. 

2*  Le  s'  Thomas  a  reçu     704  I.  3  s. 

3*  Le  s'  Clément  a  reçu    808  L  3  s. 

4*  Le  s'  Perret  a  reçu       476  L  3  s. 


5'  Le  s'  Boucaud  a  reçu  675  \.  3  s. 
6*  Le  s'  Clerget  a  reçu  771  L  3  s. 
7*  Le  s'  Dupuy  a  reçu     307  \.  15  s. 

Total  des  revenus  5i98  1.  15  s. 

Il  fut  alloué  aux  chanoines  7  trai- 
tements de  1000  1.  et  1  de  500  1. 


Chapitre  de  Saint-Denis-d'Alix. 

(12  chanoincsses,  11  dames  adoptées,  13  dames  reçues.) 


Le  procès-verbal  dressé  par  les  officiers  municipaux  d'Alix  les  18, 19, 
20  août  1790  (Arch,  dvp.  Q.),  constate  que  :  «  Les  Dames  déclarent  qu'elles 
ne  reçoivent  plus  des  fermiers  le  prix  de  leurs  fermes,  et  qu'elles  n'ont 
pour  tout  revenu  que  le  produit  des  biens  qu'elles  régissent  elles-mêmes, 
et  même  que  ces  derniers  biens  ne  consistent  que  dans  la  dlnie  d'Alix, 
la  jouissance  d'un  pré,  les  rentes  affectées  sur  le  terrain  de  leurs  maisons, 
dont  la  valeur  ne  se  porte  pas  à  300  1.  liquides...  Elles  demandent  à  être 
autorisées  à  recevoir  de  leurs  fermiers  ou  du  trésorier  du  district,  au 
moins  le  traitement  de  l'aumônier,  jusqu'à  ce  que  l'Assemblée  ait  décidé 
sur  leur  sort.  » 

Pourtant  les  chanoincsses,  dans  une  lettre  au  Directoire  du  district, 
non  datée,  donnent  l'inventaire  sommaire  de  leurs  revenus.  (Ai  du  dèp,  Q.) 


1*  Anciens  biens  d'Alix,      10198  I. 

2"*  Acquis  de  l'abbaye  de  Savigny 
dont  les  biens  ont  été  partages 
entre   les  chapitres    d'Alix,    de 


Leigneux  et  de  l'Argentière  des 

terres  rapportant    397111. 2  s.  9  d. 

Les  charges   réduisent  ce  revenu 

à  12200  I.  7  s.  9  d. 


Les   traitements  furent  fixés  à  1919  1.  5  s.   pour  la  supérieure, 
805  1.  3  s.  3  d.  pour  chacune  des  douze  dames. 


et  à 


Chapitre  de  l'Argentière  (Aveize). 

(Chanoincsses.) 

D'après  la  déclaration  de  la  prieure,  non  datée.  (Arch.  dép.  Q.) 


Riens  de  l'Argentière,  600  1. 

Portion  de  la  dîme  de   Bessenav, 

500*1. 
Rente  noble  de  Bessenay,  40  1. 

Rente  constituée  à  Bessenav,  12  1. 


Bois  à  Aveixe,  400  I. 

Terre  à  Aveize  et  maisons  des  cha- 
noincsses, 140  1. 
Rentes  constituées,         2798  1.  2  s. 


LES  CUAWTREâ  19 

Domaines  :  De  la  Régalière  (Haute- Rivoire), 

680  1 

n?  CutnZ  ^^llS  ^  }•  I>«  ^^^^^  (Haute  Rivoire),      344  l! 

ut  i«  pS  tew^t.înf   M^^n  I>e  Monlrond  (Grézieu),  450  1. 

L^tîa)  a84  l'  ^^^  ^^  ^^"^  à  Grézieu/  144  1. 

De  la  Berglionière  (Saint- Martin-  TotaJ,  8652 1.  2  s. 

Lestra),  1000  1.  Charges,  2726  1.  5  s.  5  d. 


Chapitre  de  Salles. 
(Chaooinesses.) 

Le  proeès-verbal  des  ofOciers  municipaux,  dressé  le  22  mai  1790  (Arch. 
dép,  Q),  constate  qu'il  se  compose  de  21  dames  chanoinesses  présentes 
et  28  en  vacances,  et  donne  les  renseignements  suivants  : 

a  Depuis  que  le  chapitre  a  été  sécularisé  par  le  Roi,  en  1779,  les  cha- 
noinesses ne  font  plus  de  vœux  solennels.  Leurs  statuts  établissent  qu'il 
V  a,  pour  le  chapitre,  20  prébendes  et  6  demi-prébendes  possédées  par  les 
z6  chanoinesses  les  plus  anciennes  ;  les  autres  succèdent  à  leur  tour  et 
rang.  Aucune  chanoinesse  ne  peut  être  reçue  sans  être  adoptée  par  une 
ancienne  au  prix  de  15000  1.,  ou  prendre  l'engagement  de  constituer  une 
maison  conforme  au  plan,  dont  le  prix  varie  de  16  à  25000  1.  » 

Revenus  :    149007  1.  16  s.  6  d. 
Charges  :       82320  1.  2  s.  10  d. 

Excédent  :     66687  1.  13  s.  8  d. 

Une  note  (Arch.  dèp,  Q)  dit  que,  dans  la  déclaration  de  Tabbesse 
(27  février  1790)  au  lieutenant  général  de  la  Sénéchaussée,  les  revenus 
étaient  évalués  à  143033  1.  16  s.  6  d.,  et  les  charges  à  81341  1.  14  s.  5  d. 
soit  un  excédent  de  63692  1.  2  s.  1  d. 

Les  maisons  construites  par  chaque  chanoinesse  ne  sont  pas  évaluées 
dans  le  chiffre  des  biens  ;  le  Directoire  du  département  les  considéra 
comme  des  propriétés  personnelles  et  les  excepta  de  la  vente  par  une 
série  d'arrêtés  pris  en  1792. 


20 


i.WENTAIRES  DES   BIENS   ECCLESIASTIQUES 


III.  —  SEMINAIRES 


Séminaire  Saint^Irénée  (Lyon). 

D'après  une  copie  non  datée  de  TinvenUiredes  officiers  municipaux  de  Lyon  (Arch.  mnn.S^}, 
qui  reclifle  la  déclaration  des  supérieurs  en  date  du  2S  mai  1790.  {Arch.  dép.  Q.> 


Bâtiments  du  Séminaire,  ? 

Prieuré   de   Firminy;   prieuré    de 

Chandieu,    ensemble     affermés, 

10000  I. 

(Les  prêtres  de  Saint-Sulpice  di- 
sent que  ces  deux  prieurés  sont 
affermés  ensemble  100001.;  cepen- 
dant on  voit  dans  Tétat  donné  à 
raison  du  premier  qu'ils  en  portent 
la  valeur  du  revenu  à  9000  1.;  et 
dans  celui  donné  à  raison  du  second 
qu'ils  portent  la  même  valeur  à 
7000  1.  Au  surplus,  il  n'est  pas 
possible  de  prendre  pour  régie  ni 
l'une  ni  l'autre  fixation,  parce  que 
l'on  fait  entrer  dans  les  revenus 
plusieurs  droits  supprimés.  11  faut 
donc  savoir  si  le  bail  fixe  le  prix  à 
chaque  objet  et  par  là  peut  servir 
de  régie,  ou,  dans  lo  cas  contraire, 
une  estimation.) 


Domaine  de  Vassieux  dans  la  pa- 
roisse de  Rillieux,  en  Bresse  (bâ 
timents,  bois,  terres,  178homraées 
de  vignes),  revenu  évaluéà  2400  1. 

Pré  des  Echcts,  120  1. 

Domaine  de  la  Carrette,  dans  la  pa- 
roisse de  la  Croix -Rousse,  re- 
venu 380  1. 

3  petites  maisons  prés  le  Séminaire, 

2530  1. 
Rentes  : 

1*  Sur  le  séminaire  de  Viviers,  320 1. 

2r  Sur  la  ville  de  Lyon,  :tô0  1. 

3«  SurlechapitreSaint  Paul,  360  1. 

4*  Sur  la  maison  Caille-d'Or,  rue 
Mercière,  300  1. 

5'  Sur  le  séminaire  Saint-Charles, 
de  Toulouse,  40  1. 


Total  général, 

Mobilier, 
Rien  en  caisse. 


16800  1. 


Séminaire  Saint-Charles  (Lyon). 

(Séminaire  des  maîtres  et  maltresses  des  Petites-Écoles.) 

D'après  le  procès-verbal  idrossè  par  les  oflloiers  municipaux   de  l.yon  le  H  juin  1790.  (Areh. 
mun.  Pi.)  Ses  biens  sont  confondus  avec  ceux  des  Petites-Écoles. 


1*  Séminaire,  cours  et  églises,    ? 
2'  Maisons  : 

Place  des  Cordeliers,  louée  6()0  1. 

Rue  du  Villars,  louée  910  1. 

Place  des  Cordeliers,  louée  3530  1. 

Rue  Saint-Marcel,  louée  2026  1. 


Rue  Pérollerie,  louée  1200  1. 

Rue  Grenette,  louée  2;>49  1. 

Rue  Noire,  louée  lâOO  1. 

Rue  Saint-Claude,  louée  660  1. 

Rue  Gentil,  louée  960  1. 

Rue  Gentil,  louée  480  1. 

Rue  Gentil,  louée  1030  1. 


COLLÈGES 


21 


Grand'Côte,  louée  450  1. 

Croix-Rousse,  louée  208  I. 

Guillotière,  louée  500  1. 

A  Saint-Irénée,  occupée  par  les 
sœurs  Saint-Charles,  chargées  de 
l'instruction  des  pauvres  fliles,  ? 

Maison  à  Vaise  (occupée  de  la  même 
manière),  ? 

3  maisons  à  la  Croix- Rousse  (l'une 
à  TEcole  des  pauvres  garçons; 
la  deuxième  à  la  pension  de  l'En- 
fance; la  troisième  à  la  Retraite 
des  femmes  ou  filles  en  démence). 

3*  Prieuré  de  Montverdun,  en 
Forez,  revenu  (dîmes  non  com- 
prises), 3880  l. 

4*  Rentes  : 

Sur  la  ville  de  Lyon,  4372  1. 

Sur  le  clergé,  960  1. 

Sur  les  tailles,  728  1.  12  s. 

Sur  la  Charité  de  L»on,  40  1. 

Sur  une  maison,  rue  Clermont, 

100  1. 
Sur  une  maison^  rue  Charbon  Blanc, 

6  1. 
Sur  une  maison,  rue  Bonneveau, 

15  l. 
Sur  IHôlel-Dieu  de  Lyon,  211  1. 
Sur  les   Etats   de  Languedoc, 

1000  1. 


Sur  l'Hôtel  de  Ville  de  Paris, 

82  1.  10  s. 
ToUl  des  revenus,         23898  1.  2  s 

Nota.  Le  Séminaire  Saint-Charles  a 
des  revenus  casuels  pour  102501., 
tels  que  le  produit  des  Ecoles  de 
travail,  celui  de  la  pension  de 
l'Enfance,  la  contribution  de 
MM.  les  Recteurs,  revenus  qui 
ne  peuvent  être  d'aucune  consi- 
dération pour  l'avoir  de  la  mai- 
son, parce  que,  si  le  régime  ces- 
sait, ils  cesseraient  aussi. 

11  est  dû  au  Séminaire  : 
1*  Par  les  habitants  de  la  Guillotière 
pour    solde   des   condamnations 
prononcées  contre  eux, 

11634  1.  11  8.  9d. 
2*  Par  le  sieur  Chanay,  ancien  tré- 
sorier,  en   capital,' 24216  1.,    en 
intérêts,    1(>34  1.,   soit   en    tout, 
258501. 

Total  des  créances,  37484  1. 11  s.9d. 

Mobilier,  ? 

En  caisse,  3742  f.  5  s.  3  d. 

Charges  : 
Charges  d'entretien,  21897  1. 

Rentes  constituées  à  payer,  1620  I. 
Intérêt  d'un  capital  dû  de  128000  1., 

4200  1. 


IV.  —  COLLÈGES 


Lyon  avait  deux  collèf^es  :  le  Grand  CoUè^e  ou  Cnllè^de  la  Trinité,  le  Petit  Collège  ou  Collège 
Notre-Dame.  Après  l'expulsion  des  Jésuites  (1763),  le  premier  fut  confié  par  le  Consulat  de 
Lyon  aux  Oratoriens,  le  second  à  des  prêtres  séculiers.  Ces  deux  collèges  étaient  placés 
sous  la  surveillance  d'un  Bureau  d'administration  établi  par  un  édit  royal  de  février  1763. 
Ils  ne  vivaient  pas  de  la  rétribution  des  élèves,  car  l'enseignement  y  était  gratuit  (le  Petit 
Collège  n'avait  pas  de  pensionnat,  et  les  bénéfices  de  la  pension  des  internes  du  Grand 
Collège  tombaient  dans  la  caisse  des  Oratoriens)  ;  ils  vivaient  des  revenus  de  leurs  do- 
maines. La  loi  du  18  août  1792,  qui  ordonnait  la  mise  en  vente  des  biens  dos  collèges,  visant 
lartOQt  les  congrégations  qui  avaient  la  charge  et  la  propriétédes  collèges,  ne  reçut  qu'un 
eoromenoement  d'application  à  Lyon  :  les  biens  des  collèges  n'étant  pas  la  propriété  des 
Oratoriens,  la  Commune  soulevades  difTlcultés.  On  attendit,  pour  continuer  les  opérations 

,    de  vente,  une  loi  plus  claire,  celle  du  8  mars  1799,  qui  décida  la  vente  de  «  tous  les  biens 


22 


INVENTAIRES   DES    BIENS   ECCLÉSIASTIQUES 


formant  la  dotation  des  collèges  et  autres  établissements  d'instruction  pnbliqne  •,  i  Tex- 

ception  «des  bâtiments  et  jardins  pouvant  servir  à  l'instruction  ». 
Villefranche,  Salnt-Symphorlen-le-Château,  Mornant  et  Beaujou  avaient  un  collège;  je  nii 

pas  trouvi^  l'inventaire  de  leurs  biens.  A  en  juger  par  le  petit  nombre  de  mentions  qu'on 

rencontre  de  ces  biens  dans  les  procès-verbaux  de  ventes,  il  semble  qu'ils  en  aient  possédé 

fort  peu. 
L'inventaire  ci-dessous  est  le  résumé  de  celui  qu'a  dressé  le  Bureau  des  Collèges  de  Lyon 

en  1789,  conformément  à  la  loi  des  13-18  novembre  1789.  {Arch.  mun.  Ri.) 

Les  Revenus 


I.  Immeubles  : 

V  Le  Collège  de  la  Trinité  (bâti- 
ments, chapelle,  église,  observa- 
toire) entre  le  Rhône  et  la  place 
du  Collège,  la  petite  rue  Neuve  et 
la  rue  du  Pas-Etroit;  —  réuni 
par  deux  voûtes  par  dessus  la 
petite  rue  Neuve  au  pensionnat, 
et  par  une  autre  voûte,  sur  la  rue 
Pas-fctroit,  à  la  salle  des  Jeux. 

Le  vaisseau  de  la  grande  Biblio 
thèque  du  Collège  au-dessus  de 
la  Chapelle  et  d  un  bâtiment  en 
location  (elle  est  attenante  au 
pensionnat). 

Le  pensionnat  réuni  par  deux 
voûtes  sur  la  petite  rue  Neuve, 
limité  par  le  quai  du  Rhône,  la 
petite  rue  Neuve;  à  l'ouest  par  la 
rue  Meynier  ;  au  sud  |)ar  la  petite 
rue  Gentil. 

(Du  tout  a  la  jouissance  l'Ora- 
toire par  lettres  patentes  du  29 
avril  1763  ;  ladite  congrégation 
a  aussi  la  garde  de  la  bibliothè- 
que, du  médaillier  et  des  instru- 
ments de  l'observatoire.) 

2*  Collàfje  Notre-Dame,  grand  corps 
de  logis  sur  la  place  du  petit  Col- 
lège, au  bas  de  la  montée  du  Ga 
rillant;  attenant  à  une  maison 
appartenant  au  collège  et  bâtie 
aux  frais  de  l'administration  sur 
un  emplacement  acquis  des  héri 
tiers  Regnault. 

(Occupée  par  l'enseignement  et 
les  professeurs  dudit  collège;  ne 
rendant  pas  de  revenus.) 

3*  Maisons  situées  à  Lyon  : 

RueTupin,  louée  3400  I. 

Rue  du  Pas-Etroit,  louée       1400  1. 

Salle  des  Jeux,  rue  du  Pas-Etroit, 

louée  par  les  Oratoriens  dont  ils 


tiennent  compte  sur  leurs  hone- 

raires,  2000  1. 

Cinq  maisons   rue    Gentil,  louées 

3420  1. 
Une  maison  montée  du  Garillan, 

louée  400  1. 

Quatre  maisons  rue  du  Bœuf,  louées 

4115  1. 
Une  maison  place  du  Collège  N.  D., 

louée  2160  1. 

Le  bas  du  Collège  N.-D.,  loué  230  1. 
Une  maison,  jardin,  vigne  à  Four- 

vières,  loués  420  1. 

17545  1. 

4°  Domaines  situés   en  Lyonnais  : 

Domaine  de  Saint-Julien,  remis 
aux  Oratoriens  pour  tout  le  temps 
qu'ils  desserviront  le  grand  Col- 
lège, dont  ils  tiennent  compte  sur 
leurs  honoraires,  500  1. 

Un  domaine  à  Fontaines,  loué 

6000  1. 

Domaine  de  la  Bastero,  à  Sainte- 
Foy,  loué  3000  1. 

Clos  de  la  Mulatière,  à  Sainte-Fov, 
loué  800  \ 

Domaine  de  Montlouis,  à  Oullins, 
loué  1000  1. 

Domaine  de  Lagallée,  à  Millery, 
loué  loOO'l. 

Trois  domaines  à  moitié,  à  Sainte- 
Foy  et  Irigny,  loués  1800  1. 

14175  1. 


5*  Do  ma 

Domaine 
Domaine 
Domaine 
Domaine 
Domaine 
Domaine 
Domaine 
Maison  à 


mes  en  Bresse  : 

des  Echets,  loué 
de  la  Masse,  loué 
du  Port,  loué 
du  Pin,  loué 
du  Chariot,  loué 
du  Ferry,  loué 
du  Balyet,  loué 
Montluel,  louée 


566  1. 
2400  1. 
1900  1. 
2400  1. 
1500  1. 
1200  1. 
1000  1. 
60  1. 

11026  1. 


COLLÈGES 


ta 


Le  collège  est  encore  propriétaire 
de  la  Seigneurie  des  Éctiets  et  de 
la  rente  noble  sur  différents  fonds 
pour  laquelle  il  paye  au  domaine 
du  roi  une  rente  annuelle  de  2001. 

6*  Domaines  en  Fores  : 

Un  domaine  à  Planaise,  150  1. 

Un  domaine  dit  Saint-Romain-des- 

Alleux,  460  1. 

Total,  610  1. 

Total  général  des  revenus  des  im- 
meubles, 43356  1. 


II.  Rentes: 

1*  Rente  noble  des  Echets«  affermée 

440  1. 

Rente  noble  de  Roie,  affermée, 

160  1. 

â*  Rente  due  par  la  ville,      9000  1. 
Rente  due  par  le  domaine  du  roy, 

1500  1. 
Intérêts  de  deux  créances  de  92001., 

460  1. 


Total  des  rentes 


11560  1. 


Total  général  de  l'ensemble  des  re- 
venus des  Collèges,  54916  1. 


Les  Charges 


1'  Traitements  : 

Principal,  préfet  et  professeurs  du 
CoUvfje  ae  la  Trinité  (lettres  pa- 
tentes du  29  avril  1763),  16000  1. 

Le  portier,  300  1. 

Concierge  de  la  bibliothèque  et 
chauffage,  850  1. 

Entretien  de  la  bibliothèque     950  1. 

Total,  18100  1. 

Principal,  préfet  et  professeurs  du 
Collège  Je  Notre-Dame,  12500  1. 
Frais  dé  l'Église  et  du  Collège, 

950  1. 
Le  portier  et  quelques  frais,  500  1. 
Pensions  des  émérites,  2000  1. 

Total,  15950  1. 

2*  Rentes  annuelles  pour  indemni- 
tés au  roi,  aux  seigneurs,  etc., 
5500  1. 

Rentes  obituaires  et  foncières,  im- 
posées sur  les  domaines,     450  1. 

Total,  5950  1. 

3*  Frais  divers  (secrétaire,  archi- 
tecte, trésorier,  etc.),         6450  I. 

4*  Réparations  annuelles,  environ 

5200  1. 

5'  Décimes  fixés  annuellement, 

1200  L 

(Cette  fixation    n'a    été   établie 
que  depuis  1787;  anciennement  on 


pavait  chaque  année  2992  1.,  ce  qui 
a  fait  depuis  l'établissement  du  bu- 
reau une  dépense  de  plus  de  80000 1. 
plus  10000  I.  pour  anciens  arré- 
rages.) 

6*  Vingtièmes  et  sols  pour  livres 
du  dixième  sur  les  domaines  en 
Rresse,  1125  1. 

7*  Intérêts  des  sommes  dues  par 
le  bureau  à  divers  s'élevant  à 
52400  1.,  2620  1. 

Total  des  charges,  56595  1. 

Balance. 
Charges,  56595  I. 

Revenus.  54916  1. 

Excédent  de  dépenses,  1679  1. 

(Cet  excédent  est  dû  aux  dépenses 
faites  en  réparations  par  le  bureau  et 
à  la  construction  attenante  au  petit 
Collège,  et  à  des  construclionsdiver- 
ses  en  ville  et  à  la  campagne.  De  plus 
le  bureau  n'a  pu  recouvrer  ccrlainos 
créances,  entre  autres  200  livres  de 
rente  dues  par  le  chapitre  de  Lyon 
depuis  1569,  qu'il  n'a  plus  payées 
depuis  1756,  et  des  rentes  nobles 
dues  sur  d'anciens  prieurés  sécu- 
larisés, que  les  Jésuites  touchaient, 
qui  après  eux  ont  été  versées  aux 
Economats  et  que  le  bureau,  malgré 
ses  instances,  n'a  jamais  pu  tou- 
cher.) 

Un  a  inventaire  supplémentaire  »  qui  fait  suite  à  celui-ci  mentionne 
les  loyers  perçus  dans  le  bfttiment  même  du  Collège,  soit  sur  le  quai  de 
Retz,  soit  dans  l'ancien  local  des  classes,  19074  1. 


24  INVENTAIRES   DES   BIENS   ECCLÉSIASTIQUES 

Mais  ces  bâtiments  ont  été  construits  ou  aménagés  aux  frais  des  Ora- 
toriens  qui  ont  emprunté  à  cet  effet  165000  1.,  dont  il  reste  à  devoir 
lloOOO  1.,  soit  par  an,  en  intérêts,  4714  1.,  plus  pour  réparations  des  dits 
bâtiments,  4000  1.,  soit  en  tout  8714  1. 

Balance,        19074  1. 
8714  1. 

Excédent  de  recettes,        10360  1. 

Il  faut  ajouter  aux  biens  du  Collège  le  mobilier  dont  les  Oratoriens  ont 
la  jouissance,  et  celui  dont  ils  ont  la  garde,  soit  pour  ce  dernier  : 

1*  Observatoire  et  cabinet  de  physique; 

2'  Médaillier  ; 

3*  Bibliothèque  de  55  à  60000  vol. 

La  Bibliothèque  provient  :  1*  d'un  legs  de  André  Gérard,  docteur  en 
théologie,  prévôt  de  l'Eglise  de  Bourg,  curé  de  Saint-Germain-d'Ambé- 
rieu;  2*  de  l'adjonction  faite  à  ce  fonds  de  la  Bibliothèque  de  la  ville;  3*  de 
legs  divers,  entre  autres  celui  de  Camille  de  Villeroy,  archevêque  de  Lyon, 
mort  en  1693  ;  4"  des  sommes  annuelles  dépensées  par  le  bureau.  11  ne  faut 
pas  la  confondre  avec  la  bibliothèque  particulière  des  Oratoriens  qui  est 
de  4243  volumes. 


V.  —  COMMUNAUTÉS  D'HOMMES 


a)  SÉCULIÈRES 


Oratoriens  (Lyon). 

(36  membres.) 

D'après  la  copie  non  datée  de  Tinventaire  dressi*  par  les  ofUciers  municipaux  de  Lyon. 

(Arc/t.  miuu  NS.) 


Maison,  église  et  clos,  .30  bichcrées,  Maison,  Grand'Côte,                927  1. 

ferme  du  clos  et  terrasses,  17(>0  1.  Maison,  rue  des  Petits  Pères,  724  I. 

Domaine  à  Cuire,  loué            7(iO  1.  Maison,  rue  des  Petils-Pèrcs,  1039  I. 

Domaine  à  Irlgny,  24  bicherées,  re-  Maison  joignant  l'église  des  Petits 

venu  évalué                          360  I.  Pères,                                    2;>9  1. 

Domaine  à   Saint-Chrislopho-en-  M&ison  verte,  côte  Saint-Sébastien' 

Bresse,  20  bich.,  affermé      670  1.  610  1. 

Maison  neuve,  rue  Vieille  Monnaie,  Autre  maison,   côte    Saint-Sébas- 

louée                             6208  1.  8  s.  lien,                             1319  1.  10  s. 

Maison  vieille,  rue  Vieille-Monnaie,  Maison  traversant  rue  Neuve  à  rue 

louée                                     190  1.  Gentil,                        5246  1.  14  s. 

Maison,  Grand'Côte,               490  1.  j^^^^                     20563 1.  12  s. 


COMMUNAUTÉS   d'uOMMES 


25 


II  faut  ajouter  à  ce  total  les  rentes 
foncières  mentionnées  dans  la  dé- 
claration des  Oratoriens  (2  juin 
1790),  soit  1886  livres  1  s.  (Arrh, 


(li'p.  Q.)  L'Oratoire  n*a  ni  prieuré, 
ni  dîmes. 

Les  charges  s'élèvent,  d'après  la- 
dite déclaration,  à  15090  1.  3  s.  3  d. 


Missionnaires  de  Saint-Joseph  (Lyon). 

(24  prêtres,  il  th<^ologiens,  6  étudiants,  ii  domestiques.) 

D'après  la  copie  non  datée  de  l'ioventaire  dressé  par  les  officiers  municlpaax  de  Lyon. 

(Arc/i.  T71  un.  NS.) 


Maison  qu*ils  occupent,  église,  cour  ; 
environ  667  toises,  ? 

Maison  quai  de  Retz,  louée  10050  1. 

Maison  quai  de  Retz,  louée    1500  I. 

Maison  rue  Lafont,  louée      7890  I. 

Maison  place  de  la  Comédie,  louée 
11800  1. 

Maison  rue  du  Garet,  louée  2730  1. 

Maison  rue  Pizay,  louée        3382  i. 

Maison,  Croix-Rousse,  louée  1000^  1. 

Maison,  Saint- Rambert,  louée  312  1. 

Maison,  Saint- Rambert  (pensionnat 
et  jardin,  terres,  67  bich.),  1500  I. 

Terre  de  Verjon,  à  3  lieues  de  Bourg- 
en-Bresse,  revenu  6200  1. 


En  tout. 
Rentes  sur  : 
La  Ville  de  Lyon, 
La  Vve  Taponet, 


46364  1. 

1204  I. 
150  I. 


L'Hôtel-Dieu  de  Lvon,  144  1. 

La  Charité  de  Lyon,  250  1. 

Les  mouliniers  de  Saint  Chamond, 

225  1. 

Les  Grands  Carmes  de  Montpellier, 

300  I. 

Pierre  de  Bottière,  48  I. 

M.  de  Lucinge,  200  1. 

Les  aides  et  gabelles  (données  par 
M.  de  MonUzet),  4242  L 

La  maison  d'OulIins  (donnée  par 
M.  de  Montazet  pour  élever  de 
pauvres  prêtres),  1000  I. 

ToUl  des  rentes,  54127  I. 

Un  état  (Arch,  dép.  Q)  donne  une 
liste,  certiflée  par  les  officiers  mu- 
nicipaux, des  créanciers  des  mis- 
sionnaires à  la  date  du  21  juin  1790. 

Total  des  créances  427685  I.  14  s. 


Missionnaires  de  Saint-Lazare  (Lyon  et  Momant). 

(9  pères,  10  frères,  3  domestiques  agrégés.) 

lyaprès  U  copie  non  datée  de  Tinventaire  dressé  par  les  officiers  municipaux. (Arc/),  mun.  N^ 


Maison  d'habitation,  église,  etc.  et 
clos,  d'un  revenu  évalué  par  les 
Lazaristes  à  3715  1. 

Maison  de  la  Lanterne  et  jardin, 
monléeSaint  Barthélemv,  1698  1. 

Maison  de  Saint-Geoire,     '     526  1. 

Ecurie  Chavagnieux,  60  1. 

TèneroenlSaint  Barthélémy,  2261  1. 

Maison  rue  de  la  Pêcherie,      200  1. 

Domaine  à  EcuIIy,  :W20  1. 

Prieuré  de  Moment  (non  évalué  par 
les  Lazaristes,  sauf  la  rente  no 
ble,  1700  I.  et  la  récolte  d'un  pré, 
^  ï-i  Qn  sait  pourtant  que  le  pro- 


duit est  considérable),  soit  1730  1. 

Domaine  Prost,  à  Félines-en-Viva- 
rais,  évalué  200  1. 

Domaine  Prost, à  Quincieu  en-Lyon- 
nais, loué  6.>0  I. 

Domaine  Boucbarlat,  au  même  lieu, 
loué  959  I. 

Domaine   Montet,   au   même    lieu, 

1229  1. 

Domaine  Chareizieux,  à  Sainte-Ca- 
therine-en-Lyonnais, 666  I. 

Domaine  Accolas,  au  même  lieu, 
loué  193  1. 

Domaine  d'Irigny,  évalué       915  1. 

Fonds  à  Moingt  en  Forez,        96  1. 


26 


INVENTAIRES  DES   BIENS  ECCLÉSIASTIQUES 


Fonds  à  Chaponosl,  166  1. 

Domaine   Bissieu,  à  SaintMartin- 

la-Plaine,  600  l. 

Domaine  de  Loire,  à  Loire,  affermé 

280  1. 
Domaine  des  Picards,  à  Cuzieu-en- 

Forez,  affermé  280  L 

Domaine  Labatin,  à  Saint  Bonnet- 

les-Oules-en-Forez,  500 1. 

Domaine  des  Alleux,  à  Saint  Héant- 

en  Forez»  loué  142  1. 

Domaine  de  la  Magnanerie, au  même 

lieu,  loué  716  1. 

Domaine  Chapoton,  au  même  lieu, 

loué  650  1. 

Rente  sur  le  clergé  de  Lyon  (capi- 
tal :  8960  1.)  im  1.  16  s. 

Rente  due  par  Guillard  de  Gran- 
clos,  30  1. 

Rente  sur  la  généralité  de  Lyon 
(capital  :  6510  1.),  128  1.  '4  s. 

Rente  sur  le  trésor  royal  (capital  : 
8()20  1.),  172  1.  8  s. 

Rente  sur  l'hôtel  de  ville  de  Paris 
(capital  :  17250  1.),  413  l. 

Rente  sur   les    tailles  et  gabelles 


(capital  :  3000  1.),  75  1. 

Rente  sur  les  tailles,        111  1.  4  s. 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon,     200  1. 

Rente  sur  les  missionnaires  de 
Marseille  (capiUl  :  500  1.),     20  1. 

Rente  sur  ceux  de  Lyon  (capital  : 
7700  1.),  '  308 1. 

Rente  sur  le  clergé  de  France  (ca- 
pital :  3000  1.),  150  l. 

Rente  sur  les  Lazaristes  de  Paris 
(capiUl  :  3500  1.),         247  1.  10  s. 

Rente  sur  ceux  de  Languedoc  (capi- 
Ul :  120001.  [.sir]),  100  1. 

Rente  sur  les  Oratoriens  de  Tour- 
non  (capital  :  2000  1.),  90  1. 

Rente  sur  la  mission  de  Manosque 
(capiUl  :  1700  1.),  68  L 

Rente  sur  M.  de  Souvigny  (capital: 
12001.),  33  L 

Rente  sur  Philippe  Point  (capiUl  : 
300  1.),  15  1. 

Rente  sur  le  sieur  Bassard,  5 1.  10  s. 

Rente  sur  un  sieur  Thamard,  141.10s. 

Tout  des  rentes,    25442  1.  2  s. 


Mobilier, 
En  caisse, 


non  évalué. 
2142  L  13  s.  3  d. 


b)  RÉGULIÈRES 

Grands -Augustin^  (Lyon). 

(13  p<»res,  1  diacre,  3  frères  lais.) 

D'après  Tinvonlaire  des  titres  fait  les  2  et  3  septembre  1790  par  les  commissaires  du  district. 

(Arc/i.   dOp.  Q.) 


Raux  à  loyer,  30  maisons,   louées 
2r)27  1.,    14:'>0  1.,    774  1.,    380  1., 

:m  1.,  300 1.,  :m  i.,  iho  i.,  14o  i., 

100  1.,  1301.,  imu.,  1001.,  100  L, 
\m  I.,  108  I.,  100  1.,  800  1.,  340  1., 
KU)  l.,  2r>8  I.,  :iOO  1.,  400  1.,  460  1., 
(>50  I.,  420  1.,  150  L,  240  1.,  120  1., 
ia50 1.,  5001. ,5001.,  300 1.,12:W}1., 
11K)01.,  1921.,  en  tout,      17825  1 

Locations  sans  baux  dans  le  claus- 


tral :  240  I.,  220  1.,  120  1.,  238  l., 

7;u)  1.,  :k)5  i.,  200 1.,        205;i  i. 

Rentes  constituées  sur  : 
Divers,  non  évaluées,  ? 

La  ville  de  Lvon,  400  l. 

Les  Augustins  de  Gannat,        90  1. 
Les   Augustins  de   Saint  •  Amour, 
3:^  1.  6  s. 
Les  tailles,  21  1.  12  s. 

Les  ci  devant  Jésuites,  80  1. 


Augustins  réformés  (Croix-Rousse). 

D'après  l'inventaire  dressé  par  les  officiers  municipaux  le  15  mai  1790.  {Arch.  nat,  QJ  137-141.) 

Pensions    annuelles  (pour   fonda-      Domaine  à  ?...,  loué  1200  1. 

lions  de  messes,  etc.),         127  1.      Domaine  à  Mexiroieux,  loué   300  1. 


COMMUNAUTÉS  d'hOMMES  27 

Domaine  à   Cuire  la-Croix-Rousse,  Total  2i87  1. 

loué  360  1.      ,      ,         ..  .     ,  ., 

Les  Augustins  paient  annuellement 

Domaine  à  Ampuis  (que  les  religieux  2118  l.  de  rentes  viagères  pour 

font  valoir)  wO  1.         32145 1.  de  capitaux  reçus. 


Capucins  de  Fourrière  (Lyon). 

(15  pi'TeSy  5  frères.) 

D'aprte  rinveotaire  des  officiers  municipaux,  dressé  le  4  juin  1790.  {Arch.  dép.  Q.) 

Du  20  mai  1788  au  31  mai  1790Ja  recette  se  monte  à  16864  1.  5  s.;  la  dé- 
pense se  monte  à  17825  1.  18  s.  9  d. 

L'inventaire  ne  mentionne  ni  domaines,  ni  rentes  ;  l'argenterie  et  les 
meubles  ne  sont  pas  évalués. 


Gapucina  du  Petit-Forêt  (Lyon). 

(17  pères,  8  frères.) 

D'après  l'inventaire  des  officiers  municipaux,  dressé  le  27  mai  1790.  (Arch,  tU^p   Q.) 

De  mars  1787  au  30  avril  1790,  la  recette  se  monte  à  43574  1.  5  s.;  la  dé- 
pense se  monte  à  41939  1.  6  s. 

.  L'inventaire  ne  mentionne  ni  domaines,  ni  rentes  ;  les  meubles  et  l'ar- 
geoterie  ne  sont  pas  évalués. 


Capucins  (Tarare). 

(5  religieux.) 

D'après  l'inventaire  des  officiers  municipaux  de  Tarare,  dressé  le  10  mai  1790. 
(Arc/i.  nat.  Q*,137-U1.) 

Le  bâtiment  peut  contenir  au  plus  8  religieux;  avec  ses  annexes, 
église  comprise,  il  a  environ  un  arpent  de  surface,  mesure  de  Paris 
(aucune  évaluation). 

Les  meubles  et  la  bibliothèque  (800  vol.)  ne  sont  pas  évalués. 
Argent  comptant,  271  1.  5  s.  Créances,  207  1.  14  s. 


Capucins  (Villelranche). 

(6  religieux.) 

D'après  l'inventaire  des  officiers  municipaux,  6  mai  1790.  (Arch.  dép,  Q.) 

Recette,  5160  1.  8  s.      Dépense,  5160  1.  14  s. 


28 


INVENTAIRES  DES   BIENS  ECCLESIASTIQUES 


Grands -Carmes  des  Terreaux  (Lyon). 

(12  religieux,  1  frère  convers,  1  oblal.) 

D'après  l'iavenlaire  des  ofliciers  municipaux,  dressé  le  28  mai  1790.  (.\rc/i.  dép,  Q.) 


Maison  conventuelle,  église,  cour  et 

jardin,  ? 

Maison  Gelas,  place  Neuve-Sainle- 

Callierine,  louée  27II0  1. 

Autre  maison,  même  place,  louée 

8î»82  I. 
Maison  sur  la  Sacristie,  1822  1. 
Maison  du  passade  à  la  petite  rue 

Sainte-(]atherine,  1144  1. 

(^elle  des  Trois-Merciers,  même  rue, 

:i022  1, 
Maison    Télé  -  Noire,    même    rue, 

18:W  1. 
Maison  des   Bas-  Blancs,   rue  des 

Bouchers,  3^Hi  I. 

Maison  Taxis,  |)elite  rue  des  Au^es, 

louée  (U)4  1. 

Maison  Beaupoil,  même  rue,  404  1. 
Maison  des  archives  des  notaires, 

louée  3o0  1. 

(Outre   ce  que   produiraient  les 

deux  tiers  environ  occupés  par 

les  religieux). 
Magasins  du  sieur  Lecourt,  1600  I. 

(outre  3  quintaux   d'huile   fine, 

3  de  riz,  1  de  savon,  estimés  4*741.), 
Magasin  du  sieur  Caillât,       210  1. 


Boutiques  dans  la  cour,  529  I. 

Maison  et  fonds  à  la  Croix-Rousse. 

6oOI. 

Domaine  à  Limonest,  151  bicherées, 

1014  I. 

Domaine  à  Vourles,  400  I. 

Une  maison  au  Chemin -Neuf  dont 
la  veuve  Michallon  a  la  jouis- 
sance ;  les  Carmes  en  portent 
le  produit  à  1500  I. 

Rentes  sur  : 

U  ville,  150  I. 
LeschanoinesdeSaint-Irénée,  200  I. 

Carmes  de  Gex,  40  I. 

Carmes  de  Montpellier,  232  I. 

Carmes  de  Dijon,  80  I. 

Carmes  de  Nimes,  80  I. 

Minimes  de  Monlmerle,  100  I. 

Carmes  de  Lodéve,  60  I. 

Jean  Carrier,  60  I. 

21  pensions  foncières,  301  1. 19  s. 

16  rentes  obituaires,  192  I. 

Les  charges  sont  évaluées  à 

43932  1. 


Carmes  déchaussés  (Lyon). 

(8  pères,  5  frères  convers,  1  frère  donné.) 

D'aprës  la  copie  non  dalêe  de  Tinveutaire  dressé  par  les  ofliciers  municipaux.  {Arch.  mun.  Ns.) 


Maison  conventuelle  et  clos,  ? 

Domaine  à  Courzieu  (bâtiments, 
198  bicherées  de  terre  ;  44»  de  prés 
arrosés  ;  88  de  bois,  7  hommées 
de  vigne),  loué  109  I. 

Domaine  à  Chasselay  (bâtiments, 
42  bicherées  1/2  de' terres  ;  6  1/2 
de  prés,  19  1/2  de  bois,  29  hom- 
mées (le  vignes),  loué  4;i2  I. 

Deux   domaines  à  Saint-.Iean-des- 
Vignes  et  à  Blacé,  aliénés  moyen 
nanl    deux    i)ensions    de    7o    et 
200  I,  275  I. 


Prieuré  de  Chavanoz  ;   revenu  (y 

compris  les  pensions),        4540  I. 

Bois,  16  bicherées,  à  Villetle,   40  I. 

Total   du    revenu   des  immeubles, 

5741  1. 

Rentes  sur  : 

Les  Etats  de  Languedoc  (capital  : 

27000  l.),  13:k)  I. 

Le    Clergé    de    France    (capital  : 

10000  L),  450  I. 

L'holel  de  ville  de  Paris    (capital  : 

16632  I.),  415  I.  15  s. 


/f\\^  H  A  U  ^^ 

^'    or  THE 

UNIVERSITY 

or 
£^.' irc^ 

COMMDNAITTl^.S   D^HOMMES 


2^» 


Le  duc  de  Villeroy,  200  1. 

Le  sieur  Trichon,  de  Crémieu  (capi 

tal  :  600  1.),  30  1. 

Le  sieur  Bied,  à  la  Croix-Rousse, 

(capital  :  300  L),  15  1. 

Le  sieur  Bertrand,  3  1. 

La  veuve  Berlia,  1  1.  10  s. 

Le  sieur  Caminet,  12  s. 

Le  sieur  Ribouiet,  12  s. 

Le  clergé  de  Lyon,  60  I. 

Le  s'  de  Courier  (cap.  :  600 1.)  30  L 


La  veuve  Sablier  (capital:  4001.),  20 1. 
L'  Hôtel  -  Dieu    de    Lvon   (capital  : 

2400  1.),  *  120  I. 

La  Charité  de  Lyon  (capital:  1000  1. 

plus  une  rente  de  10  1.  60  1. 

Total  des  rentes    2765  1.  16  s.  10  d. 

Total  général  des  revenus  des  im- 
meubles et  rentes,  85061. 16s.  lOd. 


M.  Tolozan, 


8  1.  17  s.  10  d. 


Mobilier, 
En  caisse. 


379  1.  5  s.  6  d 


La  déclaration  des  religieux  faite  le  26  juillet  1790  (Arrh.  (Up,  Q.) 
comprend  en  outre  le  revenu  des  dîmes  de  Chavanoz  (327  I.  et  356  I.),  de 
Pusignan  (1110  1.),  de  Villelte  (1612  I.),  de  Jon  et  Jonage  (1985  I.),  de 
Soleymieu  (1130  L),  de  Janeyriat  (1201.),  de  Sainte  Julie  en  Bugey  (5081.), 
ce  qui  porte  le  revenu  tolafà  16049  I.  6  s.  10  d. 


Gélestins  (Lyon). 

ExUait  du  mémoire  adressé  par  les  ci-devaol  Gélestins  de  Lyon  aux  administrateurs  du 
déparlement  du  Rhône-et- Loire  le  2i  novembre  1790.  {Arch.  dép.  Q.) 


a  Le  monastère  des  Célestins  de  Lyon  avait  été  fondé  et  richement  doté 
en  1407  par  Amédée  VIII,  duc  de  Savoie.  L'acte  de  fondation  renfermait 
une  clause  expresse  de  réversion  de  la  dotation  aux  ducs  de  Savoie,  dans 
le  cas  où  le  monastère  serait  supprimé.  11  le  fut  en  1779  par  la  sécularisa- 
tion de  tous  les  religieux  qui  composaient  celte  maison.  »  [Après  procès 
du  clertfé  de  Lyon  contre  le  roi  de  Sardaigne,  celui-ci,  par  arrêt  du  Conseil 
du  12  janvier  1784,  fut  envoyé  en  i^ssession  de  l'ancienne  dotation  des 
Célestins.)  «  Par  transaction  du  17  avril  1784  [avec  le  clergé  de  Lyon],  le 
roi  de  Sardaigne  se  désista  de  toutes  les  actions  qu'il  aurait  pu  former  sur 
les  autres  biens  des  Célestins,  à  raison  des  aliénations  faites  d'une  partie 
du  bien  de  la  dotation,  renonça  à  toutes  demandes  relatives  aux  répara- 
tions à  faire  dans  les  bâtiments  ii  lui  délaissés,  abandonna  les  deux  tiers 
et  ensuite  la  totalité  des  arrérages  à  lui  adjugés  depuis  le  jour  de  la  sécu- 
larisation et  montant  à  plus  de  80000  I.;  entin,  il  tit  compter  une  somme 
de  plus  de  2.*i0000  1.  dans  la  caisse  du  clergé;  mais  tous  ces  abandons 
lurent  à  la  charge  de  pourvoir  aux  pensions  des  religieux  (Célestins  (|ui 
composaient  la  Communauté  de  Lyon  lors  de  sa  suppression  et  de  fournir 
les  pensions,  ainsi  qu'elles  ont  été  fixées  et  établies  |Mir  l'ordonnance  de 
M.  r.\rchevôque  de  Lyon,  du  2  octobre  1779 » 

« Les  ci  devant  Célestins  ne  peuvent  [donc]  être  considérés  ni  comme 

des  bénéûciers,  ni  comme  des  jjensionnaires  sur  des  bénétices  et  sont 
simplement  des  créanciers  particuliers  et  à  titre  spécial  du  clergé  du 
diocèse  de  Lyon  (tayant  en  l'acquit  du  roi  de  Sardaigne,  en  conformité  de 
la  délégation  faite  par  ce  prince,  débiteur  originaire  de  ces  dites  pen- 
sions  )) 


iM) 


IJ^VÉNTAItlBS   DES  MSNS  ECCLÉSIASTIQÙEd 


Chartreux  (Lyon). 
(16  religieux.) 

D'après  la  copie  non  datée  de  rinventaire  dressé  par  les  officiers  manicipaux.  {Arch,  mun.  Ns.) 


Maison,  quai  de  Saône,  louée  3000  I. 
Bureau  des  coches,  louée  7540  1. 
Ancienne  |X)ste  aux  chevaux,  4200  1. 
Le  chantier  joignant,  900  1. 

Maison  de  la  Nitrerie,  2500  1. 

Corps    de    garde    et    magasin    à 

poudre,  120  l. 

Maison,  rue  Mercière,  1800  1. 

Château- Yon,  400  1. 

Maison  et  jardin  qui  yjoignent,250  1. 
Maison  et  jardin  Lagelas,  300  1. 
Maison  et  jardin  près  le  fort  Saint 

Jean,  400  1. 

Chantieroupréde  la  Vieille,     400  1. 

Total,  18810  1. 

Domaine  de  PoUelins,  cing  gran- 
ges :  la  première,  312  bicherées 
de  terres,  54  de  prés,  12  bœufs, 
5  vaches;  —  la  deuxième,  553  bi- 
cherées de  terres,  87  de  prés,  10 
bœufs,  11  vaches;  —  la  troisième, 
397  bicherées  de  terres,  60  de 
prés,  10  bœufs,  8  vaches;  —  la 
quatrième,  340  bicherées  de  ter- 
res, 99  de  prés,  8  bœufs,  8  vaches  ; 

—  la  cinquième  (même  conte- 
nance de  la  quatrième);  plus  une 
réserve  de  71  bicherées  de  terres 
et  49  en  prés,  avec  8  bœufs  et  7 
vaches  pour  la  grange,  4  chevaux 
et  2  vaches  pour  la  réserve.  —  12 
étangs  de  240  à  50  bicherées  ;  — 
bois  de  haute  futaie  306  biche- 
rées, un  bois  taillis  910  bicherées; 

—  un  lo^is  à  Mionnay  et  un  pré 
de  14  bicherées;  —  une  rente 
noble  de  prestation  de  800  1.;  — 
la  Grange  neuve  de  Montanay, 
124  bicherées  de  terres,  17  de 
prés,  8  de  bois  taillis,  étang  des 
EcheroUes  61  bicherées. 

Vigne  de  10  bicherées,  à  Genay. 
Domaine   à    Blacé,  en    Beaujolais, 

120  hommées. 
Domaine  à  Saint  Marcel,  5  étangs. 
Domaine  de  Sinas,  200  bicherées. 


Domaine  de  Conche,  indivis  avec  le 
clergé  de  Lyon,  120  bicherées. 

Domaine  de  Planchard  pour  les  trois 
quarts  120  bicherées. 

Domaine  du  Yonchet,  pour  l'évo- 
lage  (étang)  seulement,  50  biche- 
rées. 

Domaine  de  Breuil,  pour  l'évoiage 
(étang)  seulement,  100  bich. 

Logis  à  Jassant. 

Tous  ces  biens  ont  un  revenu  net  de 
9639  1.  (défalcation  faite  de  6968  I. 
pour  frais  de  régie),  9639  1. 

Domaine  de  Loise,  en  Méconnais, 
7568  coupées  1/4;  revenu  net  (dé- 
falcation faite  des  frais  de  régie, 
3165  1.),  6151  1.  10  s. 

Prieuré  de  Rozier,  diocèse  du  Puy, 
rendant  net  (non  compris  800  1. 
de  dîmes),  370  1. 

Maison  claustrale  et  enclos,  re- 
venu net  (défalcation  faite  de 
4515  1.  de  frais  de  régie),   4965  1. 

Total  des  revenus,       49935  l.  10  s. 

Ces  cbiflres  sont  conformes  à  la  déclaration 
des  Chartreux,  9  juin  1790.  (Arch.  dép.  ^.) 

Rentes  sur  : 

Le  roi,  successeur  de  Henri  IV,  fon- 
dateur, 1000  l. 
La  ville  de  Lyon,  65  1. 
La  ville  de  Lyon,  850  I. 
Les  comtes  de  Lyon,  2  l.  10  s. 
MM.de  ChaponnayetdeLoras,  50  I. 
M-  Desgarets  de  Pertuy,        240  1. 

Total  des  rentes,  51143  1. 

Mobilier,  ? 

En  caisse  : 

Dom  procureur,     4033  1.  14  s.  6  d. 
Dom  Robin,  1384  1.  11  s.  9  d. 

Dom  Guvon,  2'  procureur, 

2902  1.  5  s. 
Dom  prieur,  609  1.  9  s.  3  d. 

Total,  8930  1.  0  s.  Ç  d. 


CX>^MCNAUTès  d'hommes 


31 


Gordeliers  de  Saint-Bonaventure  (Lyon). 

D'après  la  copie  Bon  datée  de  rinventaire  dressé  par  les  officiers  manicipaux»  (Arch.  mun,  N's.] 


Maison  claustrale,  église,  chapel- 
les de  Bon  -  Renc<)ntre  et  des 
Gonfalons  ;  toutes  les  petites  mai 
sons  adjacentes;  surface  107339 
pieds  carrés.  —  Produit  des  loca- 
tions, y  compris  les  échoppes  et 
les  chaises  de  l'église,      19930  1. 

Domaine  à  Millery,  100  bommées  de 
vignes,  revenu  estimé  par  eux 
à  1000  1. 

Total  des  revenus  des  immeu- 
bles, 21930  1. 


Rentes  obituaires,         13*^4  1.  15  s. 
Rentes  foncières,  1474  1.  10  s. 

Rentes  constituées,  108  1.  7  I. 

Aumône  du  roi,  lâO  1. 

Droit  de  mouture  aux  moulins  de 
la  Charité,  100  1. 

Total  des  rentes,    3246  1.  12  s. 
Total  général        25176  1.  12  s 

Dû  au  couvent  en  rentes  arriérées 
3475  1.  0  s.  6  d. 

Mobilier  (non  évalué),  .         ? 


Gordeliers  de  TObservanoe  (Lyon). 
(5  religieux.) 

D'après  la  copie  non  datée  de  l'inrenlaire  des  ofliciers  municipaax.  (Arch.  mun.  N3.} 


Maison,  église  et  closi  40  biche- 
rées;  revenu  des  terres,  seul, 
évalué  à  â060  1. 

Renies  sur  : 

L'hôtel  de  ville  de  Paris,         321  1. 
L'hôtel  de  ville  de  Lyon.  120  1. 

L^s  religieuses  de  Sainte -Elisa- 
beth, 150  1. 
l'ne  maison  rue  Poulaillerie,  50  1. 
Deuxmaisonsausieur  Jogand,  75  1. 
M.  de  Monlribloud,  121  1.  15  s. 
Une  maison  vis-à-vis  du  couvent, 

84  1. 


Uns' Augras,marcbanddevins,  5  1. 
Un  s'  Clavière,  11  1. 

Un  s'  Mestrallel,  10  I. 

Le  clergé  de  Lyon,  60  1. 

Débiteurs  de  rentes  obituaircs. 

739  1.  5  s. 


Total  des  rentes. 


:J807  1. 


Débiteurs  de  la  maison  (rentes  non 
payées),  3474  1.  0  s.  8  d. 

Les  traitements  alloués  aux  reli- 
gieux furent  :  un  de  1000  1.;  trois 
de  800  1.;  un  de  500  1. 


Gordeliers  (Sainte- Colombe). 

(4  pères,  1  frère,  1  pensionnaire.  —  Diocèse  de  Vienne.) 

D'après  un  extrait  non  daté  de  lear  déclaration.  [Arch,  ilép.  Q.) 


Revenus  :  Pensions, 
Terres, 


219  L  15  s. 
1031  I.  18  s. 


Charges, 

Revenu  net. 


182  1.  17  1. 

1068  1.  18  s. 


I 


3t 


INVENTAIRES  DES   BIENS   EGGLéSIASTIQUES 


dordeliers  (Villeiranche). 

(3  religieux.) 

D'après  riovenlalre  des  oflQciers  municipaux,  4  et  6  mai  1790. 
{Arch.  dép.  Q  et  Arch.  nat.,  Qî,  137-141.) 


Rentes  foncières,  820  1.  10  s. 

Rétribution  annuelle  des  bancs  pla- 
cés par  différents  citoyens  dans 
leur  église,  48  1. 

Gratification  en  raison  des  apparte- 
ments non  garnis  qu'occupent 
dans  leur  couvent.  Messieurs  du 
Bureau  intermédiaire  de  cette 
province,  ÎKK)  1. 

Casuels  relatifs  à  la  chapelle  des 
prisons,  qu'ils  desservent,  101  1. 

Produit  annuel  et  net  de  leur  vi- 


gnoble de  Charentay,  cultivé  à 

moitié  fruits,             *  480  1. 

ToUl  des  revenus,  1749  1.  10  s. 

Pensions,  l.iO  I. 

Cens  et  servis,  10  1. 

Décimes  annuels,  84  1. 

Total  des  charges,  244  1. 

Le   reste  est   absorbé  |iar  leurs 
dépenses  domestiques. 

Dettes,  115  1. 


Le  bâtiment  peut  contenir  12  à  15  religieux  ;  il  est  entouré  d'un  verger 
de  3132  pas  de  2  pieds  et  demi  carrés,  d'un  parterre  de  836  pas,  d'un  jardin 
de  1368  pas. 

Feuillants  (Lyon). 

(5  religieux.) 

D'après  la  copie  non  datée  de  l'inventaire  des  officiers  municipaux.  (Arch.  mun.  Ns) 


Maison  conventuelle  et  église,        ? 

Trois  maisons  au  dessus  de  la  i)orte 
principale  du  monastère,  louées 
37801.,  58801.,  5936  L, 

En  tout,  155%  1. 

Deux  maisons  vis-à-vis  le  séminaire 
Saint  Irénée,  louées  2300  1. 

Bâtiments  pi.  du  Romarin,  1400  1. 

Grande  maison  petite  rue  des  Feuil- 
lants, louée  1764  1. 

Echop|3es  et  petit  bâtiment  occupés 
par  la  veuve  Drivon  et  ses  loca- 
taires à  titre  d  indenniilé.  (Elle 
peut  être  expulsée  moyennant  une 
pension  de  400  1.,  et  on  évalue  sa 
jouissance  1500  I.). 


Rentes  sur  : 

L'hôtel  de  ville,  pour  l'Aumônerle, 

700  I. 

Le  domaine  (capiUl  :  6000  L),  287  I. 

La  Charité,  10  1. 

L'hôtel  de  ville  de  Paris  (capital  : 
12000  I.),  300  1. 

Autres  sur  l'hôtel  de  ville  de  Paris 
(capital  :  8000  L),  153  1. 

A  la  forme  d'un  arrêt  du  Conseil, 
les  Feuillants  doivent  recevoir, 
pourtoutcequelesieur  Badger  oc- 
cupe, annuellement  (il  leur  est  dû 
plusieurs  années  à  raison  de  l'oc- 
cupation du  sieur  Badger),  1000 1. 

Total  général,    âîtôlO  l. 

Mobilier  (non  évalué). 

En  caisse,  922  1.  2  s. 


La  déclaration  des  religieux  faite  le  5  juin  1790  (Arch,  dép,  Q)  ajoute 
au  chiffre  du  revenu  reproduit  dans  l'inventaire  une  somme  de  242  I. 


COMMUNAUTÉS   d'hOMMES 


35 


pour  indemnité  de  cent  ànées  de  vin  payée  annuellement  par  le  receveur 
des  décimes.  —  Elle  donne  le  chiffre  des  charges  fixes  :  5301  1.  8  s.,  et  de 
la  dette  contractée  par  Dom  Fourrier,  prieur  :  en  capital  87387  1.  8  s  ,  et 
en  intérêts  4387  1.  8  s. 


Jacobins  (Lyon). 

D'après  la  copie  noo  dalée  de  rinveotaire  des  officiers  muDicipaax.  {Arch.  mun.  NS.) 


Maison  claustrale,  jardin,  église,  ? 
Maison  sur  la  place  et  la  rue  Con- 
fort, 9  baux,  4982  1. 
Maison  neuve,  15  baux,  2400  1. 
Maison  Clerroont,  21  l)aux,  3529  1. 
Maison  Mathieu,  3  baux,  467  1. 
Maison  Saint-André,  7  baux,  2428  1. 
Maison  Saiot-Jean,  3  Imux,  1378  1. 
Grande  cour,  10  baux,  3412  1. 
Fours  et  terrains,  3  baux,  622  1. 
Magasins  intérieurs,  5  baux,  1392  1. 

Domaine  à  PouUieux-en-Bresse, 
loué  1660  1. 

Domaine  de  Vourles,  200  hommées 
de  vignes,  revenu  évalué    600  1. 

Rente  noble  qui  se  place  dans  les 
environs  du  monastère,  presta- 
tion annuelle,  2200  1. 


Rentes  pensions  foncières  ou  fon- 
dations,  2128  1.  5  s.  9  d. 

Contrats  sur  les  (ailles,  à  4  p.  cent, 
752  1.7  8. 

Rentesconstituées,à4p.  cent,  15161. 

Argent  placé  cbes  les  Missionnaires 
et  les  Génovéfains  de  Lyon  et  de 
Belleville,  39000  1. 

Lods  dus  par  le  sieur  Vingtrinier 
à  cause  de  l'acquisition  de  la 
maison  de  la  fabrique,  16400  1. 
et  intérêts  depuis  ta  demande, 
soit  20000  1. 

Pension  payée  par  M.  Godard  pour 
fournir  à  celle  de  son  frère  do- 
minicain, en  pension  chez  les 
religieux  de  Fontaine,         500  I. 

Mobilier  (non  évalué). 
Rien  en  caisse. 


Minimes  (Lyon). 

(15  pères,  2  frères.) 

D'aprèii  la  copie  non  datée  de  l'inventaire  des  officiers  munidpaox.  {Arch.  mun.  N'.) 


Maison  conventuelle,  église,  etc., 
jardin  et  clos,  vigne,  ? 

Le  produit  de  la  vigne  est  évalué 
par  les  Minimes  à  2200  1. 

Domaine  de  Sainte  Foy,  revenu  éva- 
lué par  les  Minimes  à        2400  1. 

Maison  à  cèté  l'église,  louée  9981.8s. 

Autre  à  côté  le  jardin,  louée  600  1. 

Autre  rue  Palais  Grillet,  louée 

3266  1.  13  s. 

Maison  du  Petit-Saint-Jacques,  rue 
Vieille-Monnaie,  1054  1. 

Domaine  de  Massieux  et  Moulins, 
affermés  2730  I. 

Rente  noble  au  même  endroit,  pres- 
tation 50  1. 

B.  NAT. 


Domaine  de  Civrieux,  loué    1500  1. 

Domaine  de  PouUieux,  loué    900  1. 

Domaine  de  Parcieux,  loué     900  1. 

Albergement  à  Ennemond  Ver- 
nange,  de  Genay,  sous  la  pension 
de  100  1. 

Domaine  de  Greyzieux-la-Varenne, 
affermé  900  1. 

Domaine  à  Forbins- en -Forez,  af- 
fermé* 547  I. 

Domaine  le  Roule,  affermé      645  1. 

Domaine  Létang  -  la  -  Vaure,  af  - 
fermé  343  1.  10  s. 

Domaine  à  Forbins,  loué         410  1. 

Domaine  Maubeuf,  à  Saint-Julien- 
en-Jarez,  loué  70  1. 


3 


U4 


iNVENTAlklES  bsS   BIENS   ECCLÂStASTIQUËS 


Terre  appelée  la  Fayolle,  abénévi 
sée,  louée  50  I. 

Rente  noble  de  La  Vaure,  presta- 
tion, louée  200  I. 

Total  des  revenus  des  immeubles, 
19864  1.  11  s. 

Rentes  et  pensions  dues  par  : 

Le  sieur  Joseph  Brunard,  6  I. 

Les  Trinitaires  de  Lyon,  288  I. 

L'hôtel  de  ville  de  Lvon,        11:»  1. 
Service  à  la  chapelle  Saint  Roch,  60 1. 
Les    Génovéfains    (chanoines)    de 
Belleville,  328  1. 

Jean-Louis  Saillard,  50  I.  11  s.  9  d. 
Barthélémy  Grissot, 
L'hôpital  de  Lyon, 
M.  de  Leuillon, 
Les  frères    Achard 


Les    religieuses    de 


4  1. 

15  1. 

25  1. 

Civrieux, 

(iO  1.  8  s. 

l'Antiquaille, 

7  1.  10  s. 

970  1. 


de 


Le  clergé, 
George  Renaud,  de  Massieux,  50  1. 
Josserand,  de  Massieux,  131. 6s.  9 d. 
Minet,  fabricant,  6  1. 


Rambaud,  30  I. 

L  Hôpital,  10  !. 

Brun,  ouvrier  en  soie,  3  I. 

Veuve  Vial,  15  s. 

De  la  Barre,  5  1. 

Sanseigne,  avocat,  8  1. 

Veuve  Roubaud,  36  1. 

Veuve  Vernand,  15  1. 

M.  de  Parcieux,  5  1. 

M.  de  Briandas,  2  1. 

Les  Pénitents  de  Confalon,         6  1. 
M.  de  Chaponnay,  12  l.  8  s. 

Carrier,  *         5  1,  10  s.  6  d. 

Veuve  Beaudoin,  15  1. 

Renaud,  Corchet  et  veuve  Theve 
nin,  10  1. 

Les  receveurs  des  tailles  de  Paris, 

402  1. 
Les  Minimes  de  Saint  Etienne,  40  L 
Ceux  de  Romans,  50  1. 

Ceux  de  Moulins,  210  1. 

Ceux  de  Montmerle,  200  1. 

Ceux  de  Grenoble,  503  1. 


Total  des  rentes, 
Total  général, 


4592  L  10  s. 
24456  1.  1  s. 


Un  inventaire  des  revenus  du  couvent  des  Minimes,  fait  en  janvier  1782 
(Bibl,  de  Lifon,  ms  1605),  donne  des  chiffres  un  peu  différents  :  loyers 
des  maisons  6112  1.,  des  fermes  9235  I.,  rentes  6951  1. 


Récollets  (Lyon). 

(27  religieux,  iS  prêtres,  9  frères,  4  domestiques.) 

D'après  la  déclaration  des  reli^eux,  faite  au  lieutenant  général  de  la  Sënécbanssée 
en  février  1790.  (Arch.  dép.  Q.) 


Enclos  situé  à  Fourvières,  affranchi 
de  tous  cens  et  servis,  sans  aucune 
dotation  ;  il  comprend  :  le  cou- 
vent, l'église,  le  jardin,  la  vigne 
(non  évalué). 

Mobilier  et  argenterie,  etc.,  inven- 
toriés mais  non  évalués. 

Rentes  : 

Sur  l'hôtel  de  ville  de  Lyon  (repré- 
sentant l'exemption  de  l'octroi  et 
en  échange  de  l'entretien  de  la 
fontaine  du  Garillan),  300  1. 


Sur  Thôpital  de  la  Charité,       10  1. 

Bienfait  du  roi,  200  1. 

Honoraires  pour  le  service  du  Palais 
de  Justice,  36  1. 

Quatre  minots  de  sel  (franc-salé), 
mémoire. 

Bienfait  du  clergé  de  Lyon,  4071.8s. 

Messes  célébrées  tous  les  jours  dans 
les  églises  de  la  ville,    mémoire. 

Chaises  de  notre  église,  48  1. 

Quêtes  (actuellement,  plus  que  ja- 
mais, en  diminution),    mémoire. 

Pas  de  dettes. 


ôoMMuNAuràs  d'hommes 


35 


Récollets    (  Gondrieu ). 

(6  religieux  et  3  frères  lais.) 

D'hpràs  Ilnreotaire  drossé  pw  les  officiera  muDicipaux  le  6  mai  1790.  {Arch.  nat.  QS,  137-141.) 
Eu  caisse,  525  1. 12  s.;  pas  de  dettes  ;  mobilier  et  argeuterie  (non  évalués). 


Tiercelins  ou  Picpus  (la  GuiUotiére). 

(Tiers  ordre  de  Saint- François,  10  religieux.) 

D'après  IMoventaire  dressé  le  7  mai  1790 par  les  officiers  manicipauz.  {Arch.  naLQi,  137-141.) 


Produit  de  l'enclos,  estimé     800 
Maison  de  la  rue  Bellecordière, 

5641 
Maison  de  Thospice,  1938 

Maison  de  la  Guiliotière,        700 


Rentes  sur  le  trésor  royal,  2961. 12s. 
Fondations,  475  1.  16  s. 


ToUi, 


9851 1.  8  s. 


ils  ont  porté  à  la  Monnaie,  le  7 
octobre  1789,  23  marcs  6  onces 
6 deniers  d'argenterie  de  l'Eglise; 
le  marc  vaut  1772  1.  5  s.  11  d. 

La  déclaration  des  religieux,  du 
6  février  1790,  conforme  à  cet  inven- 
taire (Arch,  dèp,  Q)  indique  en 
outre  que  le  couvent  doit  48950  1., 
soit  en  intérêts  7878  1.  8  s. 


Abbaye  de  Savlgny. 

L'ikfeaje  de  Saial-Martio  de  Savigny,  ordre  de  saint  Benoît,  fat  supprimée  par  un  brevet  du 
roi  (18  Juillel  1779)  et  sécularisée  par  une  bulle  du  pape  (22  juin  1780).  Ses  biens  furent 
bdIs  aux  chapitres  de  femmes  d'Alix  en  Beaujolais,  Leigneux-en-Forez  et  l'Argentière  en 
Lyonnais.  L'arclievèque  de  Lyon,  chargé  de  la  liquidation,  ne  semble  pas  Pavoir  achevée  en 
1790;  car  les  biens  de  Savigny  sont  toujours  mentionnés  comme  tels,  et  non  comme  biens 
des  chapitres  ci-dessus  nommés,  dans  les  brefs  de  vente  de  biens  nationaux.  C'est  en  vue 
de  cette  liquidation  qu'en  septembre  1780  furent  dressés  des  inventaires  dont  nous  don- 
nons id  le  résumé.  (Arch.  dép.  fi.  Fonds  de  Savigny  ;  liasse  intitulée  «  Suppression  de 
TAbbaye  ».) 


I.  Revenus  de  la  manse  conven- 
tuelle 

1*  Redevances  à  la  roanse  par  le 
grand  cellerier,  le  ceilerier,  le 
communier,  les  doyens  de  Lanay, 
de  Teyland,  de  Courzieu,  rinfir- 
mier,  l'abbé,  les  prieurs  de  Mont- 
roUier,  de  Tarare,  de  Necez,  d'Ar- 
nas,  de  Mornant,  de  Randant,  de 
Saint-Nizier-d'Azergues,  de  Sal, 
le  chapitre,  5941  1.  10  s. 

2*  Redevances  dues  par  les  offices 
claustraux  (grand  prieur,  cha- 
marier,  prieur  claustral,  grand 
cellerier,  cellerier,  grand  sacris- 
tain, hôtelier,  aunrtônier,  commu- 


nier, doyens  de  Lanay,  Teyland 
et  Courzieux,  chantre,  infirmier, 
sacristain  de  N.-D.,croisier, abbé, 
prieurs  ci-dessus  indiqués,  plus 
ceux  de  Noaiily,  Marciily  et  Ter- 
nand),  1025  1.  13  s.  9  d. 

3'  Renies  constituées,     428  1.  17  s. 

4'  Dîmes  et  rentes  nobles,    1630  1. 

Les  charges  de  la  manse  conven- 
tuelle s'élèvent  à  4927  i.  10  s.  pour 
la  distribution  du  chœur,  à  1260  1. 
5  s.  pour  honoraires  divers  et  au- 
mônes, etc.,  à  769  1.  14  s.  8  d.  pour 
fondation  de  messes,  et  à  750  1.  4  s. 
4  d.  de  décimes  au  clergé. 


% 


INVENTAIRES  DES   BIENS  ECCLESIASTIQUES 


11.    ReVENI'S  DES  BÉNÉFICES  CLAUS- 
TRAUX 

1*  Grand- Prieuré  :  terres  en  inau 

vais  élat  et  pensions,  71  1. 

Charges,  88  1.  16  s. 

2*  CJuimarcrie  (on  ne  parle  pas  des 
bâtiments  et  jardins  et  des  justi- 
ces qui  en  dépendent.  Le  prieuré 
de  Marcy -sur-Anse  lui  est  an- 
nexé) ; 

Vignes,  terres,  bois,  dîmes  et 
rentes  nobles,        2685  I.  8  s.  2  d. 

Charges  (en  décimes  et  pen- 
sions), 275  I.  10  s.  5d. 

3*  Prieur  claustral  :  maison  inha- 
bitable  dans  le   cloître,    vigne, 
rentes  nobles  et  foncières,  etc., 
133  1.  5  s. 
Charges,  59  1.  1  s.  8  d. 

4*  Hôtellerie:  maison  dans  le  cloître, 
jardin,  bois,  prés,  cheneviers, 
vignes,  redevances,  etc..  1165  1. 
Dlme  d'Aveyze,  3000  1. 

Dimede  Joiix,  2000  1. 

Charges,        1572  1.  15  s.  10  d. 

5*  Grande  sacristie:  maison  dans 
le  cloître,  jardin,  domaine  à  Sa- 
vigny,  maison  à  Sourcieux,  dlme 
à  Sourcieux  (2910  1.),  et  rente 
noble,  4328  1. 

Charges  (parmi  lesquelles  la 
portion  congrue  du  curé  de  Sour 
cieux,  î)00  1.),       1158  1.  4  s.  11  d. 

6*  Grande  cellerie  :  maison,  jardins 
à  Savigny,  dîmes  de  Savigny 
i2700  1.),  d'Amplepuis  et  Ronno 
(2450  1.),  domaines,  pensions,  re- 
venus en  nature,  '>841  1.  7  s. 

Charges  (y  compris  la  portion 
conçrue  de  800  I.  au  curé  et  au 
vicaire  d'Amplepuis,  et  au  vicaire 
de  Ronno),  21331.  Is.  2d. 

7*  Auniônerie  :  dîmes  d'Ancy,  moi 
tié  de  la  dlme  verte  de  Savigny, 
tiers  de  la  dlme  verte  de  Sainl- 
Germain-sur-Arbresle,  pensions, 
prés  et  vignes,  1600  1. 

(Charges  déduites,  le  détail  des 
charges  n'est  pas  donné.) 

8*  Conununerie  :  maison,  jardins, 
chenevier,  dîmes  de  Buily  (1220 1.), 


de  Bossenay  (425  1.),  de  Pauissiè 
res  (120  I.),  quart  des  dîmes  de 
Hibost  (144  ].),  pensions,  etc.. 

29291.5  s. 

Charges  (y  compris  la  portion 

congrue  des  curé  et  vicaire  de 

Bully  et  Sarcey,575 1.),  1617 1.  5  s. 

9'  Doyenné  de  Tet/land  :  maison 
dans  le  cloître,  jardin,  prés,  ter- 
res, vignes,  abénévis,  dlme  de 
Bussy-en-Forez  (850  1.),  de  Re- 
naison  (800  I.),  4035  1.  5  s. 

Charges,  1117  1.  8  8.  5  d. 

10'  Doyenné  de  Lanay  :  maison 
dans  le  cloître,  jardins,  vignes  à 
Savigny,  rente  noble  (1000  1.), 
partie  des  dîmes  de  Savigny  et 
Bibost  (574  1.),  pensions, 

1948  1.  15  s. 
Charges,  692  I.  11  s.  7  d. 

1 1  •  Cellererie  m  incure  unie  auprieure 
de  Saint- Laurent-d'Oinyt  :  mai- 
son, terres,  dîmes  de  Saint-Lau- 
rent-d'Oingt  (3600  1.),  pensions. 
4009  1.  2  s. 
Charges  (y  compris  la  portion 
congrue  de  1000  l.  au  curé  de 
Saint  Uurent),    1684  1.  6  s.  10  d. 

12»  Chantrerie  :  une  chambre  dans 
le  cloître,  des  redevances, 

234  1.  10  s. 

Charges,  68  1.  10  s.  6  d. 

13*  Sacristie  de  Notre-Dame  :  mai- 
son dans  le  cloître,  jardin,  rente 
noble,  356  1. 

Charges,  190  I.  18  s.  6  d. 

14'  Croiserie:  maison  dans  le  cloître, 
presque  inhabitable,  prés,  dlme, 
etc.,  100  1. 

Charges,  107  1.  3  s.  4  d. 

Le  fermier  de  la  rente  noble  et 
dlme  de  100  1.  paie  en  outre  53  1. 
19  s.  pour  les  charges  dues  au  cha- 
pitre et  indiquées  dans  le  chiffre 
total  des  charges  ci-dessus. 

15*  Infirmerie  :  rente  noble, 

1851. 15  8.  Id. 

Fonds,  192  1. 

Dlme  du  vin  à  Bessenay  et  dlme 

de  BruUioles,  1800  1. 

Les  charges  montant  à  421 1. 11  s. 


COMMUNAUTÉS  D'hOMMBS 


37 


16*  Œuvrerie  unie  au  prieuré  d'A- 
maucé  (CbàtiiloD-d'Azergues)  : 
Renie  du  prieuré,  100  I. 

Dlme  d'Amancé,  400  l. 

Charges,  85  I. 

17*  Pidancerle  et  chapelle  de  Vio- 
la fj  :  rente  noble  et  dîmes, 

1491  1.  15  s.  6  d. 
Charges,  981  1.  13  s.  2  d. 

111.  Revenus  de  la  manse  abba- 
tiale 

Rentes  nobles  à  Savigny  et  envi- 
rons, affermées  3500  1. 

Pré  du  Moyne,  loué  500  1. 

Portion  de  Tabbé  dans  le  pré  du 
Verger,  160  1. 

Fonds  de  la  Bayarde  à  Sain-Bel, 

280  1. 

Terrain  de  Montbloye  (cbenevier), 

1000  1. 

Bois  de  Bagny,  1000  1. 

Fonds  de  Cunil,  220  I. 

Pré  de  Mornay  (Sain-Bel),      280  1. 

Pré  et  moulin  à  Chessy  et  au  Breuil, 

110  1. 

Dîmes  de  TArbresle  et  cbenevier, 
affermés,  860  1. 

Dlme  de  Saint-Germain,         460  1. 

Dlme  deMontblove,  château  de  Sain- 
Bel  avec  vigne  de  112  ouvrées 
toute  renouvelée,  droits  de  laide, 
langue,  dlme  d'agneaux  à  Sain- 
Bel,  etc.,  1700  1.,  plus  des  rede- 
vances en  nature,  1700  1. 

Petits  bois  de  Garennes,  50  1. 

Dlme  de  Montpansier  (Savigny), 

Dlme  de  Bully  (à  partager  avec  le 
communier),  la  part  de  l'abbé  est 
de  1220  1. 


Dlme  de  Sarcey,  1400  1. 

Dlme  de  Chessy  et  Conzv,    1690  1. 
Dlme  du  Breuil,  ^      1320  1. 

Dlme  de  Noailles,  de  Saint-Romain- 
de-Popev,  2000  1. 

Dlme  de  Chevinay,  1800  1. 

Dlme  de  Saint-Pierre-la-Palud, 

2150  1. 
Dlme  de  Saint-Loup  et  Dareizé, 

1950  1. 

Dlme  de  ClaveisoUes  (sauf  un  tiers 

au  prieur  de  Saint-Nizier-d'Azer- 

gues),  1532  1. 

Dlme  de  Saint-Didier  au-Mont-d'Or, 

5500  1. 
Redevance   de   l'Hôpital    de    l'Ar- 
bresle,  30  1. 

Redevance  du  marquis  d'Albon, 

35  1. 
Pension  due  par  M.  de  Fleurieux, 

120  1. 
Quarantième  dans  les  mines,   75  1. 

ToUl,  31242  1. 

Les  charges  consistent  en  portions 
congrues  et  augmentations  et 
suppléments  aux  curés  et  vicaires 
de  Savigny,  Arbresle,  Chessy, 
Chàtillon  ,  Breuil ,  Chevinay , 
Saint-Pierre-la-Palud,  Sain-Bel, 
Saint-Loup  et  Dareizé,  Clavei- 
soUes, Saint-Romain  (5014  1.), 
en  décimes  et  oblats  (3000  1.), 
etc.,  en  tout  9158  1. 

L'abbé  de  Savigny  a  la  haute, 
moyenne  et  basse  justice  à  Sain- 
Bel,  Saint-Pierre-la-Palud,  Chevi- 
nay, Sourcieux,  1" Arbresle,  Saint- 
Germain,  Chess5[,  partie  de  Bully 
et  partie  de  Savigny;  il  a  la  haute 
justice  dans  tous  les  cantons  où  les 
doyens  de  Lanay  et  Teyland  ont 
la  moyenne  et  basse. 


Il  exisle  uo  autre  inventaire  de  la  Manse  abbatiale.  Par  traité  signé  le  12  juin  1780  arec  la 
sopérieure  du  chapitre  d'Alix,  l'abbé  commendataire  de  Savigny,  François  de  Clugny,  se 
réserra,  durant  sa  vie,  l'exercice  de  ses  fonctions  et  prérogatives  d'abbé.  (A  rch.  dép.  H.  Fonds 
de  Sarignr,  m^me  liasse.)  Il  resta  possesseur  des  biens  atUchés  à  la  manse  abbatiale,  et 
c'est  en  cette  qualité  qu'il  flf,  le  25  février  1790,  la  déclaration  {Arch.dép.  Q)  dont  nous 
donnons  cj-dessous  le  résumé.  Elle  ne  constitue  pas,  malgré  son  titre,  un  inventaire 
complet  des  biens  de  Savigny,  mais  seulement  de  la  manse  abbatiale,  et  complète  ou 
rccUfie  celui  de  1780,  résumé  ci-dessus. 


38 


INVENTAIRES  DES   BIENS   ECCLÉSIASTIQUES 


Déclaration  des  biens,  revenus  et  charges  de  l'abbaye  royale  de  Savi- 
gny-en-Lyonnais,  possédés  par  M.  François  Declugny,  ancien  aumèoier 
du  Roy,  comte  de  Lyon,  évoque  et  seigneur  de  Riez-en-Provence. 


I.  Revenus 

Dîmes  affermées  de  : 

Saint-Pierre-la-Palud,  1810  1. 

Chevinay,  1420  1. 

Saint  Didier  au  Mont  d'Or,  4400  1. 

Claveisolles,  900  1. 

Montbloye,  1200  1. 

L'Arbresle,  770  1. 

Saint-Loup  et  Dareizé.  2100  1. 

Sarcey,  1400  1. 

Bully  (moitié  des  dîmes  de),  1005  l. 

Montpansier,  200  I. 

LeBreuil,  1140  1. 

Saint-Romain-de-Popev,  1610  1. 

Cbessy,                         '  1510  1. 

Pré  et  cbenevier  de  la  Bayarde, 

205  1. 

Pré  et    cbenevier    de   Montbloye, 

600  1. 

Pré  du  Moine,  510  l. 

Pré  du  Verger,  225  1. 

Pré  du  Breuil,  77  1. 

Pré  de  Mornay,  280  1. 

Bois  de  Bagny,  780  1. 

40' dans  les  mines  du  Lyonnais,  75  1. 

Bois  du  Breuil,  360  1. 

Pension   due  par   le   seigneur  de 

Fleurieu,  120  1. 

Pension    due  par  le  seigneur   de 

Saint-Romain  de  Popey,  35  1. 
Pension  due  par  l'hôpital  de  TAr- 

bresle,  30  I. 

Rentes  nobles  (cens,  servis,   lods, 

milods,  laide),  affermées    4000  1. 

Dlme   en  régie  de  Saint  Germain- 
sur-ArbresIe,  180  I. 

Total  :    26942  1. 

11.  État  des  bâtiments 

1*  Une  maison  située  dans  l'en- 
ceinte du  cloître  de  Savigny,  dé- 
pendante de  l'ancien  bénéfice  du 
Grand -Celerier  de  la  dite  abbaye, 
abandonnée  à  M.  l'Abbé  par  le  cha- 
pitre de  Savigny  pour  lui  tenir  lieu 
de  maison  abbatiale,  dont  ledit  cha^ 
pitre  s'était  emparé  depuis  que  la 
dite  abbaye  a  été  déclarée  commen- 
da taire,  sans  produit  quelconque  et 
abandonnée  actuellement  au  com- 


niissaire-feudiste  du  chapitre  de 
Savigny  pour  l'entretien  des  répa- 
rations locatives,  attendu  le  défaut 
de  locataires. 

2*  Prison  située  en  la  ville  de 
j'Arbresle,  |x)ur  le  service  de  la 
justice  et  de  plusieurs  autres,  par 
emprunt,  où  sont  deux  cuves  pour 
l'exploitation  de  la  dlme  de  f'Ar- 
bresle,  et  un  pressoir. 

3*  Appartement  pour  le  geôlier 
de  l'emplacement  de  l'ancien  châ- 
teau de  l'Arbresle,  actuellement  clos 
de  murs  et  servant  de  jardin  à  M. 
le  curé  de  l'Arbresle,  sans  aucune 
rétribution. 

4'  Auditoire  pour  l'exercice  de  la 
justice,  dépendante  de  l'abbaye  de 
Savigny. 

5'  Plus  un  autre  château,  situé  à 
Sain-Bel,  où  sont  les  archives  dans 
lesquelles  sont  renfermés  tous  les 
titres  établissant  les  droits  de  l'ab- 
baye de  Savigny,  parmi  lesquels 
sont  les  différents  inventaires  des 
dits  titres,  desquels  il  ne  manque 

Sue  ceux  remis  aux  fermiers  des 
ifférentes  rentes  nobles  dépen- 
dantes de  la  même  abbaye,  suivant 
les  récépissés  par  eux  donnés  au 
dit  seigneur  abbé,  duquel  château 
dépend  une  grande  cour  ou  donjon, 
un  jardin  et  deux  terres,  une  vigne 
environnant  ledit  château,  ainsi 
qu'un  petit  bois  qui  se  coupe  tous  les 
ans,  du  produit  d'environ  3  louis, 
compris  dans  la  ferme  des  dîmes  de 
Montbloye.  La  partie  des  bàtimenU 
dudit  château  logeable,  actuelle- 
ment occupée  par  un  chirurgien, 
sans  aucune  location,  si  ce  n'est  les 
réparations  locatives  pour  la  partie 
des  bâtiments  qu'il  occupe,  les  écu- 
ries, fenière,  remise,  etc.,  à  l'usage 
du  fermier,  ainsi  que  le  tenailler 
où  sont  deux  cuves  et  un  pressoir. 

III.  Charges 

1"  Portions  congrues  et  augmenta- 
tions de  portions  congrues  : 
Curé  de  Sam-Bel,  685  1. 


COMMUNAUTES  D'HOMMBS 


99 


Curé  de  Chevînay  et  vicaire  de 
Saint  Pîerre-la-Palud.  775  I. 

Curé  et  vicaire  de  Saint-Didier-au- 
Mont-d'Or,  665  I. 

Curé  et  vicaire  de  ClaveisoUes,  700 1. 

Curé  de  i'Arbresie,  90  1. 

Curé  et  vicaire  de  Sainl-I.oup-et- 
Dareizé  698  1.  3  s. 

Curé  et  vicaire  de  Saint  Romain-de- 
Popey  et  vicaire  d'Ancy,      655  1. 

Curé  de  Chessy  et  vicaire  du  Breuil  ; 
curé  et  vicaire  de  Chôtillon-d'A- 
zergues,  1076  1. 

Curé  et  vicaire  de  Savigny  ;  curé  et 
vicaire  de  Bully  ;  vicaire  de  Sar- 
cey,  1075  1. 

2*  Décimes  actuellement  imposés 
sur  rabbaye,  3587  1.  19  s. 

Servis  dus  à  la  rente  noble  de 
BuUy,  2  1.  8  s.  2  d. 

3"  Gages  du  garde  de  chasse,  pèche 
et  bois,  300  1. 

Gages  du  geôlier  des  prisons  de 
TArbresle,  %  1. 

4*  Frais  : 

De  justice,  800  1. 

De  réparations  aux  prisons  et  bâti- 
ments, 700  1. 

Des  églises  dépendant  de  la  dimerie 
de  Savigny,  et  fournitures  d'or- 
nements, vases  sacrés,  linges, 
etc.,  1500  1. 

Des  procès  soutenus  à  la  séné- 
chaussée de  Lyon  et  Parlement 
de  Paris,  etc.,  2000  1. 

Des  enfants  exposés;  plficement  à 
Thôpital  et  aumônes,  600  1. 

5*  intérêts  de  la  somme  de  15000  1. 
empruntée  par  M.  l'abbé  de  Savi- 
gny pour  pourvoir  à  sa  subsis- 
tance, celle  de  sa  maison,  pour 
avances  qu'il  a  été  obligé  de  faire 
pour  payer  les  portions  congrues 
non  acquittées  par  les  fermiers 
chargés  par  leurs  baux,  attendu 
le  refus  des  décimables  d'avoir 
acquitté  la  dlme  la  présente  an- 
née, 750  1. 

Servis  dus  à  la  cure  de  Sain-Bel, 
5  1.  10  s. 


Dû  aux  représentants  du  chapitre 
de  Savigny,  1000  i. 

Total  des  charges  :  18120  1. 11  s.  2  d. 
iV.  Autres    charges    en    nature 

PAYÉES  PAR  LES  FERMIERS  OUTRE 
ET  SANS  DIMINUTION  DU  PRIX  DE 
LEURS   BAUX. 

Les  fermiers  de  Saint-Pierre-la-Pa- 
lud,  à  l'aumônier  du  chapitre  de 
Savigny,  140  bicbets  de  seigle  à 
3  1.  le  bichet.  4â0  1. 

Les  fermiers  des  dîmes  de  Chevi- 
nay,  au  curé  dudit  lieu,  25  quin- 
taux de  paille  de  seigle  à  20  sous 
le  quintal,  25  1. 

Les  fermiers  de  Saint  Didier-au- 
Mont-d'Or,  au  curé  dudit  lieu,  42 
bichets  de  froment  à  5  1.  le  bi- 
chet, 10  ànées  de  vin  à  6  L  l'ànée, 
20  quintaux  de  paille  de  froment 
à  1  1.  10  s.  le  quintal,  soit  300  1. 
et  au  prévôt  de  Saint-Didier,  30  1. 

Les  fermiers  des  dîmes  de  Bully,  au 
curé  dudit  lieu,  6  bichets  de  fro- 
ment à  5  1.  et  5  ànées  de  vin  à 
6  t.,  soit  80  1. 

Les  fermiers  de  Saint- Romain-de- 
Popey,  au  curé  dudit  lieu,  15  bi- 
chets de  froment  à  5  1.  ;  15  bichets 
à  31.,  7  ànées  de  vin  à  61.,     162  1. 

Les  fermiers  de  la  rente  noble  de 
l'abbaye  payent  :  pour  la  cène  du 
Jeudi-Saint  ou  à  leurs  représen- 
tants, 10  bichets  de  froment  ;  à  la 
chamarerie,  8  bichets  de  seigle  ; 
au  grand-cellerier,  7  bichets  1/2 

.  de  seigle;  au  cellerier  de  Saint- 
Laurent,  1  bichets  1/2  de  seigle  ; 
à  l'aumônier,  8  bichets  de  seigle; 
au  grand  sacristain.  15  1.  pour  le 
vin  de  burette;  au  doyen  de  Tey- 
land,  une  ànée  de  vin,  soit  144  \. 

Total  des  charges  en  nature,  1181  1. 

Suit  l'affirmation  du  fondé  de 
procuration  de  l'abbé  de  Savigny, 
faite  par  devant  les  ofTiciers  mu- 
nicipaux de  Sain-Bel,  le  25  février 
1790. 


L'inventaire  fait  par  les  officiers  municipaux  de  Sain-Bel,  chef-lieu  do 
Tabbave,  le  23  octobre  1791  {Arch.  dèp,  Q),  diffère  sur  certains  points 
de  la  déclaration  :  la  dlme  de  Montbloye  est  évaluée  à  2000  1.  (à  cause  de 


40  INVENTAIRES   DES   BIENS   ECCLÉSIASTIQUES 

800  1.  portées  dans  une  contre-lettre)  ;  celle  de  Claveisolies  à  1200  1.  (è 
cause  de  300  1.  portées  dans  une  contre-lettre)  ;  celle  de  Sarcey  à  1410  I. 
—  La  rente  noble  est  évaluée  à  5200  1.  (à  cause  d'une  contre  lettre  de 
1200  1.)  ;  le  pré  de  Montbloye  à  800  1.  (pour  la  même  raison)  ;  la  dime  en 
régie  de  Saint-Germain  n'est  pas  mentionnée. 

Le  total  des  revenus  est  porté  à  28907  1.  au  lieu  de  26942  I. 

Quant  aux  portions  congrues  énumérées  au  chapitre  des  charges,  elles 
sont  mentionnées  sans  l'augmentation  fixée  par  l'ordonnance  de  décem- 
bre 1786. 


Ordre  de  Malte. 

Pas  d'inventaire.  Les  biens  situés  dans  la  portion  du  Rhône-et-lx)ire 

aui  devint  le  Rhône  appartiennent  aux  commanderies  de  Belleville,  Saint- 
eorges-de  Lyon,  Saint- Romain -en -Gai,  et  partiellement  à  celle  de 
Chazelle,  toutes  dépendantes  de  la  langue  d'Auvergne.  11  n'est  pas  possible 
de  se  faire  même  une  idée  de  leurs  revenus  d'après  les  derniers  livres  de 
l'ordre.  (Arc/t,  dèp.  H,  693-697.)  Un  mémoire  présenté  au  Grand-Maitreè 
propos  du  versement  de  la  contribution  patriotique  (Arch.  dèp.  H,  81), 
fixe  le  revenu  du  prieuré  d'Auvergne  tout  entier  à  521735  1. 


VI.  —  COMMUNAUTÉS   DE   FEMMES 


a)  RÉGULIÈRES 

Annonciades  ou  Bleues-Célestes  (Lyon). 

(33  dames,  8  sœurs.) 

D'après  Tinventaire  des  officiers  municipaux  du  14  mai  1790.  {Arch.  mun.  Pi.) 

Revenus  des  maisons  et  jardins,  que  les  religieuses  se  proposent 

10334  1.  s'imputer  à  compte  du  premier 

Rentes,  12701  I.  1  s,         terme  de  leur  souscription  patrio- 

Total  des  revenus  23005  I.  1  s.  ^'^"®  ^^                              *^^  '• 

Charges,                                 7476  1.  L-ne  déclaration  des  religieuses 

Revenu  net              \"rm  \   1s  au  Directoire  du  district  (A rr/i.  rf(?p. 

Créaîr/ë"„  "Sers  arriéré?  do'  fa  fj^^^^,  TZs^Téu^o^Z 

Noël  dernière,                     2o0-)  1.  "unri^s                      déduction  des 

Créance  en  contrats  sur  les  tailles  ^"«rges. 

et  rentes  dues  par  les  Trésoriers  lo  iraitemMit  des  religieuses  fut  liquidé  à 

de  France,                               1236  1.  497  l.  4  s.  par  dame  et  2«8  1. 12  8.  par  sœur. 


COMMUNAUTÉS  DE  FEMMES 


41 


AntiqnaillaB  (Lyon). 
(Visitation.  —  37  dames,  8  converses,  4  tourières.) 

D'aprèi  la  copie  de  Tinventaire  des  officiers  municipaax  do  3  mai  1790.  (Arch.  mtm.  S\) 


Le  monastère  et  clos,  ? 

Fermes  à  Chàtillon  d'Azergues,  Lo- 
zanne,  Fleurieu,  Cbarnay,  380  bi- 
cberées,  revenu  "   1238  1. 

Rente  noble,  prestation  annuelle, 

99  1. 

Dans  les  mêmes  paroisses,  bois; 
revenu  âlO  1. 


Maison  rue  Basse-G renette,  louée 

4390  1. 

Maison  rue  Mercière  et  rue  Cbala- 

mont,  louée  2550  I. 

Rente    noble    dépendant   de   leur 

clos,  78  I. 

Rente  sur  Tbôtel  de  ville  de  Lyon, 

500  I. 
Rente  sur  la  Charité  de  Lyon,    30  1. 


Total  des  revenus  :  22360  1. 

La  ville  de  Lyon  doit  encore,  à  celte 
maison,  une  rente  viagère  sur  la 
tète  d'une  personne  de  60  ans. 


Petits  domaines  à  Fourvière,  1466  I. 
Petite  maison  au  Chemin-Neuf,  louée 

277  I. 
Maisonau  Chemin-Neuf,  louée  288  1. 
Maison  près  les  Minimes,  revenu 

3S4  1. 
Maison  aux  Terreaux,  louée  5100  1. 
Maison  rue  Sainte-Catherine,  louée      Mobilier  (non  évalué). 

^  .      ,        .     ,  ^  !•      En  caisse,  8%  1.  16  s.  9  d. 

Maison  rue  i5ainl-Jean,  louée  700  I. 

Maison    montée    du    Gourguillon,         Le  traitement  des  religieuses  fui  liquidé  i 
lonée  450  1.       483  l.  lO  s.  par  dame  et  246  I.  19  s.  par  sœur. 


Bénédictines  (Sainte-CSolombe). 

(8  religieuses.  —  Diocèse  de  Vienne.) 

D'après  l'ioTeotaire  des  officiers  municipaux  du  6  Juillet  1790.  (Arc/i.  nat.  Q3, 137  141.) 

Revenus  :  année  commune  d'après  Dettes  à  divers,  8436  1.  17  s.  11  d. 
le  calcul  fait  sur  les  cinq  der-  Dettes  à  des  communautés  reli- 
niëres  années,  lloOO  1.         gieuses,  5900  1 


Bernardines  (Lyon). 

(6  dames.) 

D'après  un  inventaire  du  3  décembre  1758;  ceux  de  1789-90  ont  disparu.  (Arch.  dép.  H,  27.) 


Bâtiment  du  monastère  (non  éva- 
lué). 

Grand  clos  évalué  en  capital  à 

21^^  1.  10  s. 

Plusieurs  maisons  et  jardins  :  mai- 
son du  Lyon,  à  la  Croix-Rousse, 
louée  200  I. 

Jardin,  120  1. 

Maison  Belle-Jardinière,        216  1. 


Chambre,  20  I. 

Terrain  abénévisé  [concédé  moyen- 
nant redevance],  1/0  1. 

Rente  fournie  par  les  capitaux  de 
dot  de  religieuses,  4000  1. 

Rente  sur  les  tailles,        14  1.  12^. 

Produit  des  pensionnaires,     7000  1. 

Produit  du  travail  des  religieu- 
ses, 1200  l. 


42 


INVENTAIRES  BES   BIENS  BGCLÉ81  ASTIQUES 


Pensions    faites    par    les  parents 
des  religieuses,  1630  1. 

Revenus    des  dons   de  personnes 
pieuses,  3500  L 

Charges  en  nourriture  et  en  j)en* 
sions  à  servir,  11224  1. 


Un  étal  sommaire  du  14  novembre 
1771  (Arch,  dèp.  H,  27)  porte 
le  revenu  à  13228  1.  10  s.,  plus 
6996 1. 10  s.  pour  les  pensions  des 
élèves,  soit  20225  1. 

Leur  triitemeot  fat  liquidé  à  700  I.  par 
dame. 


Carmélites  (Lyon). 
(31  dames,  4  converses,  i  tourière.) 

D'après  leur  déclaration  paraphée  par  les  officiera  municipaux  le  14  Juin  1790.  {Arch,  dép.  Q.) 

Rente  annuelle  du  duc  de  Villeroy  Pensions  que  font  les  parents  aux 

(dont  la  famille  a  fondé  et  doté  le  religieuses,                         3000  1. 

couvent),                            1000  1.  Les  charges  sont  évaluées  à 

Rente  sur  l'hôtel  de  ville  de  Lyon,  3177  1.  8  s. 

^^^  1*  Leur  traitement  fut  liquidé  à  300  I.  par 

Rentes  et  loyers  divers,        1311  1.      dame  et  150 1.  par  sœur. 


Ghazaux  (Lyon). 

(Ordre  de  Saint-Benoit.  —  1  ahbesse,  34  daines,  5  soeurs.) 

D'après  l'inventaire  des  officiera  municipaux  du  11  Juin  1790.  {Arch,  dép,  Q.) 


Maison  et  clos  (non  évalués). 
Maison,  rue  Henry,  624  1. 

Terre  à  Quincié,  '  5044  1. 

Rente  noble  à  Quincié,  1000  I. 

Domaine  de  Chazeau-en-Forez,  à 


Firmin^, 
Rentes  diverses. 
Mobilier,  etc. 


19^  1. 

2548  1. 

? 


Leur  traitement  fut  liquidé  à  1000  I.  pour 
l'abbesse,  375  I.  par  dame,  180  I.  par  sœur. 


Collinettes  (Lyon). 

(Suinto-Élisabeth,  tiers-ordre  de  Saint-François.  —  35  daines,  6  sœurs.) 

D'après  la  copie  non  datée  de  Tinvenlaire  des  officiera  municipaux.  (Arc/i.mun.  N^.) 


1®  Monastère  et  clos  de  33  biche- 
rées  (les  religieuses  annoncent 
qu'il  leur  fournit  le  vin  et  Torto- 
lage  nécessaires,  que  le  surplus 
compense  les  frais  de  culture  et 
les  honoraires  de  l'aumôncrie). 

2*  Deux  maisons,  une  qui  joint  le 
clos,  l'autre  place  de  l'Herberie, 
louées  5103  1.  10  s. 

3'  Rentes  :  trois  sur  l'hôtel  de  ville 
de  Paris  (cap.  53000  1.),  1325  1. 
Une  sur  les  aides  et  gabelles  (ca- 
pital 34440  1.),  688  l.  16  s. 


Deux  sur  le  clerçé(cap.  3000 1.),  90  I. 
Une    sur    le    chapitre    Saint-Jean 

(capiUl  7000  1.),  210  1. 

Une  sur    le  bureau    des   ûnances 

de  Lyon  (caoital  8000  I.).  320  1. 
Une  sur  M.  Coupier  et   sa    sœur 

(capital  2000  1.),  40  I. 

Une  sur  la  ville  de  Lyon,         20  1. 


Total, 


7797  1.  6  s. 


Mobilier  (non  évalué), 

Déficit  au  30  avril  2219  \.  12  s.  9  d. 

Leur  traitement  fut  liquidé  à  308 1. 11  ^.  3d. 
par  dame  et  100  I.  par  sœur. 


GOMMUNArTBS  DE  FKMMB8 


43 


La  Déserte  (Lyon). 

(Ordre  de  Saint- Benoit;  31  daines,  9  sœurs.) 

D'après  la  déclartUoo  de  la  sapérieure  ao  lieutenant  général  de  la  Sénédiavnée,  s.  d. 
(Arc/i.  dép,  Q.) 


Bâtiment  de  l'abbaye,  non  évalués. 
Maison  rue  Bellecordiére,  1500  1. 
Maison  rue  Saint-Marcel.  400  1. 
Maison  côle  Saint-Sébastien,  500  I. 
Maison  du  Soleil,  700  1. 

Maison  montée  des  Carmélites, 

1000  I. 
Maison  m.  des  Carmélites,  300  1. 
Maison  rue  Saint-Marcel,  700  1. 
Domaine  à  Cbasselay,  liai  1. 

Domaine  à  Anse,     '  650  1. 

Domaine  à  Quincieux,  200  1. 

Domaine  de  l'ancien  monastère  de 
Brienne,  à  Anse,  âOO  1. 

Vignoble  à  Anse,  550  1. 

Fonds  à  Anse,  100  1. 

Rente  noble  à  Anse,  140  1. 

Domaine  à  Saint-Cyprien,  48  1. 
BoisàSainl-Cyprien,  8  1. 


Terrain  à  Saint-Cyprien,  8  1. 

Terres  à  La  Cbassagne,  50  I. 

Bois  à  Alix,  8  1. 

Créances  de  l'abbaye,  42400  1. 

Pensions  foncières,  1078  I. 

Rentes  diverses  : 

Sur  la  ville  de  Paris,  54  1.  6  s. 

Sur  le  clergé  de  Lyon,  lâO  I. 

Sur  la  ville  de  Lyon,  800  1. 
Sur  la  communauté  des  épiciers  de 

Lyon,  400  1. 

Sur  le  sieur  Voiray,  200  I. 

Sur  demoiselle  Berlier,  200  1. 

Dues  par  la  ville,  50  1. 


Total, 


11088  1.  12  s.  3  d. 


Lear  traitement  fut  liquidé  à  1000 1.  pour 
IVibbesae,  315 1.  par  dame,  157 1.  par  lœar. 


8aint*Benott  (Lyon). 
(31  dames,  12  sœurs.) 

'^PRi  la  copie  non  datée  de  IMnventaire  des  officiers  mnnicipaax.  (Arc/i.  mun,  N^.) 


Maison  religieuse  et  clos,  13  bicbe- 
récs,  revenu  1200  1. 

Domaine  à  Saint-Cyr,  113  biche- 
rées,  revenu  3000  1. 

Domaine  de  Rochetaillée,  revenu 
800  1. 

Maison  du  Soleil-d'Or,  quai  Saint- 
Vincent,  louée  7630  1. 

Renies  sur  : 

^  chapitre  de  Saint  Jean  au  ca- 
pital de  40000  L,  revenu     1200  1. 

Sur  les  Elats  du  Languedoc,  cap. 
80001.,  revenu  320  L 


Sur  les  mêmes,  capital  6000  1.,  re 

venu  :m  1. 

Sur    les    Carmes   de  Montpellier, 

capiUl  3000  1.,  revenu         120  1. 

Deux  rentes  sur  la  ville  de  Lyon. 

1240  1. 

Total  des  revenus  :  15810  1. 

Mobilier  (non  évalué). 

En  caisse.  223  1.  10  s.  6  d. 


Leur  traitement  fat  llqoidè  à  381  I.  par 
dame,  190 1.  10  s.  par  sœur. 


Sainte-Glaire  (Ljon). 

(27  dames,  8  sœurs.) 

iabbesse  déclare  aux  officiers  municipaux,  le  31  août  1790,  que  son 
auvent  n'a  aucune  espèce  de  propriété  utile.  C'est  un  ordre  mendiant. 

(Arch.  dcp,  Q.) 

Ijeor  IraHemeot  fat  liquidé  à  300 1.  par  dame  cl  150  I.  par  sceur. 


44 


INVENTAIRES  DES  BIENS  EGCLÉSIA8TIQUES 


Sainte-Elisabeth  des  Deux-Amants  (Lyon). 

(31  dames,  7  sœurs  ) 

D'après  la  copie  dod  datée  de  rinvenUtre  des  officiera  manicipanx.  (Arc/u  mun.  N^.) 


Monastère  et  clos,  18  bicherées; 
produit  de  Tenclos,  d'après  les 
religieuses,  30)  1. 

Maisons  et  jardins,  loués  en  par- 
lie,  470  1. 

Deux  chambres  louées  dans  la  mai- 
son de  Taumônier,  160  1. 

Chantier  devant  le  monastère,  loué, 

24  I. 

Domaine  Faisan  (partie  du  clos 
des  Deux  Amants),  loué    2000  1. 

Réserve  de  la  moitié  du  vin,  éva- 
luée 300  1. 

Pépinière  royale,  dépendant  du 
même  clos,  affermée  2000  1. 

Domaine  à  Limonest,  loué       500  1. 

Château  de  la  Motte,  à  la  Guillo- 
tière,  loué  1100  1. 

Rente  noble  dépendant  du  dit  châ- 
teau, 1500  l. 

Domaine  de  Paradis,  à  la  Guillo- 
tière,  loué  1500  1. 

Domaine  de  la  Levratière,  à  la 
Guillotière,  loué  450  1. 


Tènement  de  238  bicherées  à  la 
Guillotière,  loué  3000  1. 

Deux  domaines  appelés  les  Fer- 
ratières  et  les  Colombières,  a- 
bénévisés  moyennant  600  bi- 
chets  de  fronîent  gue  les  reli-* 
gieuses  portent  à  5  l.  le  bichet, 
soit  3000  1. 

Domaine  de  la  Perrière,  à  Vénis- 
sieux  en  Dauphiné,  200  biche- 
rées, loué  1200  1. 

50  bicherées,  même  lieu,  36  I. 

Terre,  12  bicherées,  même  lieu, 

27  1. 

Rentes  sur  : 

869  1. 

200  I. 

45  1. 


L^s  tailles, 

La  ville  de  Lyon, 

La  veuve  Allemand, 

Capital    de    7000  1.    dues 
C"  Perrache,  revenu 


par  la 
350  1. 

Total  général,         18621  1. 

Leur  traitement  fut  liquidé  à  3061.  lls.3d. 
par  dame  et  150  I.  par  sœur. 


Abbaye   de    Saint-Pierre  (Lyon). 

(Bénédictines.  —  32  dames.  1  converse.) 

D'après  l'invenUire  dressé  par  les  officiers  municipaux,  le  10  mai  1790.  (Arc/»,  dép.  Q.) 


Maison    claustrale    (non  évaluée). 
Maison  entre  la  maison  claustrale  et 

cellede l'Hôtel  Dieu,  louée  21)268 1. 
Chapelle  Saint-Clair,  ? 

Maison    rues    Pizay   et   Clermonl, 

louée  10500  1. 

Maison  rue  du  Plâtre,  louée  1722  1. 
Maison    place   Saint-Pierre,  louée 

2500  1. 
Maison  place  Saint  Pierre,  louée 

2100  1. 
Maison  rue  du  Plâtre,  louée     800  1. 

Rente  noble,  lods  et  milods  éva- 
lués par  l'abbesse  à  un  revenu 
annuel  de  45000  1. 


Nota.  Les  autres  biens  de  Tabbaye 
consistent  presque  tous  en  prieu- 
rés dont  les  revenus  sont  en  droits 
seigneuriaux,  en  dtmeseten  [fîefs] 
ruraux. 

Les  baux  à  ferme  ne  contiennent  au- 
cune distinction  de  prix  qui  puisse 
servira  fixer  le  produit  des  rentes 
seigneuriales  et  des  ruraux  qui 
seules  restent  en  valeur  à  cause 
de  la  suppression  des  dîmes. 

On  n'a  pas  pu  se  procurer  les  détails 
des  fonds  qui  forment  partie  de 
ces  prieurés  ni  de  leur  contenu. 
Ainsi  celui  qu'on  va  donner  ne 


GOMMimAirrés  de  femmes 


tô 


peul  guère  f;ervir  de  base,  ni  pour 
faire  des  oITrcs.  ni  pour  instruire 
le  public.  On  ne  portera  pas  en 
colonne  les  produits  parce  qu'en- 
core une  lois,  ils  sont  formés  en 
partie  de  fernies  de  dîmes. 

Prieuré  d'Arandon,  en  Daupbiné, 
loué  2000  i. 

Prieuré  de  Cbaniballu,  eu  Daupbiné, 
loué  flOO  1. 

Prieuré  de  Doiomieu,  en  Daupbiné, 

loué  aooo  1. 

Rente  noble  &  Fontaine,  en  Franc- 
Lyonnais,  200  1. 

Prieuré  de  Guéri ns,  en  Dombe, 
loué  1816  1. 

Prieuré  dlzieux  et  Noire-Dame  de 
Saint-Chamond,  loué         2066  1. 

Domaine  à  la  Guillotière,  190  bi- 
cberées,  loué  1200  1. 

Prieuré  de  Monthieux  et  Merlieu, 
en  Bresse,  950  1. 

Prieuré  de  Morancé,  en  Lyonnais, 
loué  3600  1. 


Prieuré  de  Mionnav,  en  Bresse, 
loué  "  900  1. 

Prieuré  de  Saint-Symphorien-sur- 
Abron,  Bourbonnais,  loué  2200  1. 

Prieuré  de  Saint  Priesl,  en  Dau- 
pbiné, loué  3290  L 

Prieuré  de  Ceyzérieu,  en  Bugey, 
loué  1100  I. 

Prieuré  de  Treppe,  en  Daupbiné, 
loué  300  1. 

Prieuré  de  Vénissieux,  en  Dau- 
pbiné, loué  6!$00  1. 

Prieuré  de  Villebois,  en  Bugev, 
loué  24001. 

Rentes  sur  la  ville,  TEtat,  les 
particuliers,  le  clergé, 

295:tô  I.  16  s.  6  d, 

La  recette  annuelle  monte  à 

149007  I.  16  s.    6  d. 
Les  cbarges  à      82:^20  I.  13  s.    8  d. 

Net,        66687  1.    2  s.  10  d. 

Le  trailement  des  religieuses  fat  liquidé  à 
700 1.  par  dame,  350  I.  par  sœur. 


Ursulines  de  Saint-Just  (Lyon). 

(22  dames,  6  sœurs.) 

D'après  la  copie  non  datée  de  Tinventaire  des  officiers  municipaux.  {Arch.  mun.  N"» 


Monastère,  cour,  jardin  et  clos, 
produit  du  clos  évalué  à      600  I. 

Domaine  à  Courzieu,  cultivé  à  moi- 
tié; portion  des  sœurs  évaluée 
à  1000  1. 

Portion  de  maison  rue  des  Farges, 
louée  300  1. 

Obligation  de  Poyat,  deReyrieu  en 
Doml)e  (capital  :  20001.).     100  1. 

Autre  de  demoiselle  Bourcier  (ca- 
pital :  4000  1.),  200  1. 

Autre  du  sieur  Maillet  (capital  : 
4500  1.),  225  1. 

Rente  sur  le  clergé  de  Lyon  (capi- 
tal :  6000  I.),  240  I. 

Renie  sur  les  Etats  du  Méconnais 
(capital  :  2000  I.),  100  I. 

Rentes'les mêmes  (cap.  3000l.),150 1. 


Rente  sur  le  s'  Bertbelon,  de  Thois- 

gey  (capital:  40001.),  160  1. 

Rente  sur  le  Roi  (capiUl  :  6000  1.), 

240  I. 
Rente  sur  les  trésoriers  de  France 

de  Lyon  (capital  :  22000  1.),  9:W  1. 
Rente  sur  la  ville  de  Lyon  (capital  : 

38300  1.),  1675  I. 

Deux  rentes  sur  Tbôtel  de  ville  de 

Paris  (capital  :  6000  I.),  142  I. 
Autre  sur  le  même  (capit.:  43.')0  1.), 

142  1. 

Mobilier  (non  évalué). 

En  caisse,  126  1.  9  s. 


L«ttr  traitement  fut  liquicè  à  300  I.  par 
dame  et  150  1.  par  sœur. 


^ 


iNVÉNTAkftBS  DBS   BIBMS  SCXxèsUSTtQUÉÔ 


Ursolines  de  la  Vieille-Monnaie  (Lyon). 

(17  daines,  6  sœurs.) 

D'après  leur  déclaratioo  du  10  mai  1790.  {Arch,  dép,  Q.) 


Rentes  sur  : 

Les  tailles,  696  1.  12  s. 

U  ville  de  Lyon,  1200  1. 

-  --  450  1. 

Une  maison  à  la  Fromagerie,  300  1. 
La  cour  des  Monnaies,  706  1.  16  1. 
MM.  de  Saint-Lazare,  800  1. 

Les  trésoriers  de  France,      1200  1. 
-  -  120  1. 

La  Charité,  400  1. 

Le  bureau  des  collèges,  400  i. 

La  ville  de  Paris,  1275  1.  5  s. 

Les  Etats  du  Méconnais,        1050  1. 


Le  séminaire  de  Saint-irénée,  400  1. 

Gratification  de  3   roinots  de  sel 

par  an,  51  1.  10  s.  6  d. 

Cinq  maisons  à  Lyon,  8007  I. 

Total  des  revenus     17005  1.  13  s. 

((  Le  jardin  de  notre  monastère 
ne  nous  fournit  que  de  la  salade.  » 

Charges  évaluées  à       8739  1.  18  s. 

Leur  Irailement  fui  liquidé  à  787  1.  4  s.  8  d. 
par  dame  el  371  I.  15  s.  par  sœur. 


Umulines  (Saint-SymphoriMi-sur-CSoiflie). 

(19  religieuses,  7  tourières.) 

D'après  la  déclaration  des  religieuses  contenue  dans  une  délibération  du  Directoire  du  district 
de  la  campagne  de  Lyon,  13  octobre  1791. 


1*  Domaines  : 

De  la  Grange -Batier,  rendant  en 

argent  ou  en  nature  1457  1.  5  s. 
De  Pomeys,  rendant  en  argent  ou 

en  nature  1500  1. 

D'Aveize,  rendant  en  argent  ou  en 

nature  1059  1.  15  s. 

De  Chazelles,  rendant  en  argent  ou 

en  nature  1563  1.  10  s. 

De  Cbevrières,  rendant  en  argent 

ou  en  nature  1070  1. 

2*  Rentes  : 

Sur  la  ville  de  Lyon,  au  capital  de 


7500 1.  produisant,  déduction  faite 

des  vingtièmes,  333  1. 

Rentes  sur  le  ci-devant  pays  de 

Maçonnais,  300  1. 

Rente  due  par  le  nommé  Jalabert, 

de  Chevnères,  25  1. 

Dettes  à  jour,  capital  200  I.,     10  1. 

3*  Produit  des  coupes  de  bois,  au 
moins  400  1. 

Total  des  revenus   7728  1. 10  s. 

l\  est  à  remarquer  que  la  même  pièce 
porto  la  recette  totale  de  Tannée  1790,  d'après 
les  comptes  des  religieuses,  à  1730i  1.  14  s. 
et  la  dépense  à  19292  1.  10  s. 


Ursulines  (Villefranche). 

(23  dames,  7  converses,  3  tourières,  1  afliliée,  4  novices,  27  pensionnaires.) 

D'après  l'inventaire  des  officiers  municipaux  du  23  août  1790.  (Arc/i.  dép.  Q.) 


Revenus: 


86001. 


ment  de  1500  1.). 


(Le  produit  des  bâtiments  qu'elles      Charges  (|)ensions,  lods,   décimes, 
occupent  fiourrait  être  annuelle-         etc.),  2537  1. 


COSlMUNAUTÉS   DE  FfiMMÉS 


4^ 


Elles  observent  que  leurs  revenus 
seraient  insuffisants  pour  l'entretien 
de  leurs  maisons  sans  la  ressource 
qu'elles  trouvent  dans  Téducation 


des  jeunes  denioiselles  qu'elles  tien- 
nent en  pension  au  nombre  d'envi- 
ron 25  à  30. 


Verbe- Incamé  (Lyon). 
(Augustines.  —  31  daines,  8  sœurs.) 

D'après  la  copie  non  datée  de  rinventaire  des  ofûciers  monicipaax.  (Arc/i.  mun.  W.) 


Monastère,  église,  jardin  (aucun 
revenu  évalué). 

Domaine  à  Eculljr,  loué  840  I. 

Maison  du  Petit -Versailles,  rue 
Tramassac,  louée  1800  I. 

Maison,  r.  Saint-Jean,  louée  lâOO  1. 

Maison,  rue  Bonneveau,  au  Port- 
Charlet,  louée  1793  I. 

Maison,  rue  Luizerne,  louée  1700  I. 

Maison  nouvelle  (jazanchon,  mon- 
tée des  Epies,  534  I. 

Maison    Paradin,    même    montée, 

309  I. 

Maison  Sainte- Anne,  même  montée, 

153  1. 

Maison    Gobbier,    même    montée, 

96  I. 

Maison  vieille  Gazancbon,  même 
montée,  132  I. 


Maison,    rue    Bondy,    appelée    la 
Vieille-Blondelle,  130  I. 

Total  des  revenus  des  immeubles  : 
.  9021  1. 

Rentes  : 

Sur  Jean-André  Aguetan  (capital  : 
2450  I.),  73  I.  10  s. 

Sur  la  ville  de  Lyon,  50  I. 

Pension  viagère  sur  la  tête  de  Lau- 
rence Cbarmetton,  religieuse, 

200  1. 

Autre  sur  celle  de  Magdeleine  Ri- 
boUet,  200  I. 

Autre  sur  celle  de  Jeanne-Marie 
Vial,  150  I. 

Autre  sur  celle  d'Eléonore  Bruyas, 

m  1. 

Leur  traitement  fat  liquidé  à  300  I.  par 
dame  et  150  I.  par  soeur. 


YMtatlon  de  8alnte-Marie-de-B^eo<mr  (Lyon). 

(38  daines,  13  sœurs.) 

ITaprès  la  copie  non  datée  de  IMnventaire  des  officiers  municipaux.  (Arc/i.  mun,  Ns.) 


Couvent  et  jardin  (non  évalués). 

Maison,  rue  de  l'Arsenal,  louée 

9210  I. 
Autre,  rue  Sala,  louée  5620  I. 

Autre,  rue  Sainte-Hélène,  1292  I. 
Autre,  r.  des  Carmes,  louée  1406  1. 
Deux  autres,  rue  Neuve,  louées 

1402  1. 
Total  des  revenus  des  immeubles  : 
18990  1. 
Rentes: 

Sur  les  Etats  du  Languedoc  (capi  lai  : 
102001.),  5110  1. 

Sur  les  tailles  de  la  généralité  (ca- 
pital: lt477  I.),  573  1.  17  8. 

Sur  les  Etats  du  Maçonnais  (capital  : 
i«)00 1.),  700  1. 


Sur  ceux  de  Bourgogne  (capital: 
60000  I.).  3000  I. 

Dot  de  M-'  Bosche,  4000  I.,      200  1. 

Dot  de  M-' de  Providé,  60001.  :W0  1. 

Dot  de  M"'  de  Bouquet,  3000 1.  150  1. 

Contrats  sur  la  ville  de  Lyon  (cap.: 
74000  1.)  2960  I. 

Autres  sur  le  clergé  (cap.:  21400  1.) 

856  I. 
Autres  sur  celui  de  Lyon  (capital  : 

1000  I.),  300  I, 

Deux  sur  l'hôtel  de  ville  de  Paris 

(capital:  600001.),  1500  I. 

Autre  sur  la  ville  de  Lyon  (capital  : 

30000  1.),  600  i. 

Totoi  des  rentes  :  16249  1.  17  s. 
Total  des  capitaux  :     396077  1. 


48 


INVENTAIAÈS  DÉS   BIENS  EGGLÉSIASTIQUËS 


(La  créance  sur  les  Etats  de  Bour- 
gogne 60000  l.  a  été  remboursée.) 
Total  général  des  renies  : 

32239  1.  17  s. 

Nota,  —  Les  arrérages  de  la  rente 
sur  les  tailles  sont  dus  depuis  le 
1"  juillet  1788,  soit  1147  1.  14  s. 

Ceux  de  la  rente  sur  l'hôtel  de 


ville  de  Paris  depuis  la  même  épo- 
que :  3000  1. 
Soit  en  tout,  4147  1.  14  s. 


Mobilier  (non  évalué). 
En  caisse, 


9123  L  9  s. 


Leur  traitement  fut  liquidé  à  600  I.  par 
dame  et  335  1. 10  s.  par  sœur. 


Visitation  de  Sainte-Marie-des-Chaines  (Lyon). 

(12  damos,  i  sœur.) 

D'après  la  copie  non  datée  de  l'inventaire  des  officiers  municipaux.  {Arch.  mxtn.  N'.) 


Le  monastère  et  le  clos  (non  éva- 
lués). 
Clos  joignant,  loué  1060  1. 

Maisonr.  Saint  Pierre,  louée  1600  1. 
Maison  rue  Grôlée,  louée  660  1. 
Maison  rue  de  Flandre,  louée  1000  l. 
Maison  rue  Bourgneuf,  louée  750  1. 

Totel,  5070  1. 

Rentes  : 

Deux  sur  les  aides  et  gabelles,  215  l. 

Une  sur  le  bureau  des  finances  de 

Lyon,  240  I. 


Une  sur  les  tailles,  31  1.  6  s. 

Une  sur  la  ville  de  Lyon,        150  l. 
Une  sur  le  bureau  de  Saint-Charles, 

400  1. 

Total,  1036  1.  6  s. 

ToUl  général  :  6106  1.  6  s. 

En  caisse.  2836  1.  1  s.  1  d. 

Récépissé  de  la  Monnaye, 

3851  1.  16  s.  9  d. 

Avoir  en  argent,     6687  1.  18  s.  9  d. 

Leur   traitement  fut  liquidé  à  445  1. 15  s. 
10  d.  par  dame  et  SOS  I.  15  s.  por  stpur. 


Visitatioa  de  Sainte-Marie  (Sainte- Colombe). 

(17  religieuses.  —  Diocèse  de  Vienne.) 

D*après  TinvenUire  (7  juillet  1790)  des  ofllciers  municipaux.  [Arch.  nat.  Q»,  137-141.) 

Revenu,  année  commune,    10022  1.      Dette  en  pension  foncière  aux  Cor- 
Dettes  en  capital,  5995  1.  deliers  de  Sainte-Colombe,   48  I. 


Visitation  de  Sainte-Marie  (Villeiranche). 

(34  religieuses,  2  novices,  5  converses,  2  tourières.) 

D'après  l'inventaire  (31  août  1790)  des  officiers  municipaux.  (Arch.dép.  Q.) 


Recette  (déduction  faite  des  pen-      Dépense,  6366  1. 

sions    des    demoiselles    élevées      Reste  pour  le  vestiaire  et  la  nourri 
dans  la  maison),  9596  I.  ture  des  sœurs,  3230  l. 


COMMUNAUTES  DK  PEMMfiS 

b)  ÉTABLISSEMENTS  A  BUT  SPÉCIAL 


49 


Bon  Pasteur  (Lyon). 

(14  religieuses,  3  converses). 

D'après  ud  résumé  de  rinTentaire  de  la  mnnlcipalité  du  28  Juin  1790.  {Arch.  dép.  Q.)  Ponr 
les  biens  situés  dans  la  ville,  Toir  l'inventaire  des  biens  nationaux  de  Lyon,  p.  70. 


Reyenu 


3641  1.  13  s.  4  d. 


Filles  Pénitentes  (Lyon). 

(26  religieuses.) 

Administré  par  4  dames  de  la  Visitation  ;  composé  de  professes  autrefois  pénitentes,  et  de 

17  pénitentes  ;  le  temporel  est  dirigé  par  20  administrateurs. 
D'après  un  inventaire  non  daté,  non  signé.  (Arch.  dép.  Q.) 


Revenus  : 
Rente  sur  la  Ville, 


3562  1.  10  s. 


Maison,  rue  Vaudran,  2206  1.  18  s. 

Reotes  diverses,  1197  1.  10  s. 

Location  du  jardin,  120  1. 

ToUl  des  revenus  7086  1.  18  s. 


Charges  à  déduire,  534  1. 

Revenu  net  6652  1.  18  s. 

La  Ville  ajoute  à  ce  revenu  : 

3652  1.  10  s. 
Revenu  total,  10305  1.  8  s. 


Propagation  dé  la  Foi  (Lyon). 

(Nouvelles  catholiques.) 

D'après  la  copie  non  datée  de  Tinventalre  des  officiers  municipaux.  (Arch.  mun.  NS.) 


Maison  conventuelle  et  jardin  (non 

évalués). 
Domaine    de    Saint- Germain -au - 

Mont-d'Or,  revenu  évalué,  400  1. 
Maisonà  la  Guillotiëre,  louée,     72  1. 

Rentes  ou  pensions  : 
Accordée  par  le  roi. 
Autre  sur  les  lots  non 


Rentes  sur  les  tailles, 
Rentes  sur  l'Etat, 
Rente  sur  la  Ville, 
Rente  foncière   sur   un 
Vaise, 


2000  1. 

réclamés, 

1420  1. 

114  1. 

100  1. 

1620  1. 

fonds,  en 

60  1. 


Autre  due  par  Dombey  de  Pont- 
de-Vevle,  24  1.  10  s. 

Autre  due  par  les  héritiers  de 
M.  Borde,  60  1. 

Autre  par  Berlholon,  avocat,     18  1. 

Totel,  5888  I.  10  s. 

Créances   à  jour  (capital,   420001.) 
Intérêts,  1350  1. 

Autres  créances  :  en  capital, 

8320  1. 
Soit,  50320  1.  de  créance. 

Mobilier  (non  évalué). 

En  caisse,  2144  1.  17  s.  6  d. 


Providence  (Lyon). 

(7  religieuses,  40  enfants,  2  domestiques. j 


Pas  d'inventaire. 

(Voir  ponr  les  biens  situés  dans  la  ville,  qui  sont  probablement  les  seuls,   l'inventaire  des 
biens  nationaux  de  Lvon.  p.  75.) 

4 


biens  nationaux  de  Lyon,  p.  7i.) 
B.  NAT. 


oO  Inventaires  dés  biens  EccLÉsiAsriQuÉâ 


Recluses  (Lyon). 

Maison  rosi**  par  20  administrateurs  dont   un  tiers  seulement  d'ecclésiastiques,  et  tenue 

par  11  religieuses  de  Saint-Joseph,  2  toariërcs. 
D'après  un  rapport  non   daté  émanant  proiMblemeot  du  Conseil   d'administration  {Arch. 

dép.  Q.) 

Une  maison,  louée,  596  i.  Don  annuel  de  la  Ville          8996  1. 

Rente  sur  le  Roi,  352  1.  Pensions  payées  par  les  hospices 

Rente  sur  les  tailles,  200  1.  de  Lyon  pour  les  filles  détenues. 

Rente  sur  la  Ville,  250  1.  5000  1. 


Sœurs  de  la  Charité  ou  de  la  Marmite  (Lyon). 

Pas  d'inventaire. 

Voir  pour  les  biens  possédés  dans  la  ville  par  la  Marmite  d'Ainay,  la  Marmite  Saint- 
Paul  et  la  Marmite  des  Quatre -Chapeaux,  Tinventaire  des  biens  nationaux  de  Lyon, 
p.  75  et  76. 


VII.  —  CONFRÉRIES  DE  PENITENTS 

Elles  sont  très  nombreuses.  A  Lyon  seulement  il  y  en  a  six  :  Pénitents 
deN.-D.  de  Confalon,  du  Saint  Crucifix,  de  la  Miséricorde,  de  N.-D.  de 
Lorette,  de  Saint  Charles.  Elles  ne  disf^arurent  qu'en  1792.  Je  n'ai 
retrouvé  aucun  inventaire  de  leurs  biens.  —  Une  liste  des  biens  situés 
à  Lyon  est  donnée  dans  l'inventaire  des  biens  nationaux  de  Lyon,  p.  75. 


INVENTAIRES   DES   OBJETS   PRÉCIEUX 
DES  ÉGLISES  ET  COMMUNAUTÉS  SUPPRIMÉES 

État  des  pierres  fines  ou  fausses  et  matières  étrangères  aux  objets  d'or  et  d'argent,  trouvées 
dans  les  églises  et  communautés  supprimées,  dont  la  remise  a  été  faite  à  M.  Verset, 
receveur  de  ce  district.  Dressé  par  le  Directoire  du  district  de  Lyon,  le  30  mars  1792. 

(Arch.  dép.  g.) 

1*  19  verres  taillés  et  colorés  ;  aux  lants  pesant  2  gr.  1/8,  7  roses 

Cordeliers de  Saint  Bonaven tare;  pesant  1  karat  1/8  ;  aux  Carmes 

versés  le  12  mai  1791.  déchaussés;  versés  le  12  mai  1791. 

2*  4  pierres  blanches,  2  pierres  3*  2  émeraudes  doublées,  1  topaze 
jaunes  fausses,  1  pierre  façon amé-  doublée,  1  rubis  doublé,  1  caillou 
thysle  fausse,  13  pierres  épaisses  blanc  d'Urphin  ;  à  l'église  Saint- 
fines,  pesant  6  grains  1/6,  9  bril-  Saturnin  ;  versés  le  18  juin  1791. 


CONFRÉRIES  DE  PÉNITENTd 


51 


V  4  rubis,  6  éraeraudes  doublées  ; 

au  G  rancis  Augustins  ;  versés 

le3  jwn  1791. 
5*  6  diamants  rose  pesant  2  karats 

3/S,  16  pierres  épaisses  pesant 

2  karats  3/6  ;  1  émeraude  pesant 


2  karats  1/2  ;  à  Saint-Pierre-ie> 
Vieux  ;  versés  le  17  août  1791. 
6*  7  médaillons  verre  peint,  12  gre- 
nats ;  aux  Cbartreux  ;  versés  le 
19  août  1791. 


Etat  des  pièces  d'or  et  d*arsent  doré  IrosTées  dans  les  églises  et  oommanaatés  sopprin 
dont  l'enToi  a  été  fait  a  l'HAtel  des  Moasaies  de  Paris,  pendant  Tannée  entière  17^. 
Dressé  par  le  Directoire  du  district  de  Lyon,  le  30  mars  1792.  {Arch.  dép.  Q.) 


Pièces  d'argent  doré,  provenant  des 
Feuillants,  Cordeliers  de  Saint- 
Bonaventure,  Carmes  déchaussés. 
Chapitre  Saint-Paul,SainteCroix, 
Carmes  des  Terreaux,  Grands  Au- 
gustins, Augustins  réformés,  Mi- 
nimes, Jacobins,  Trinitaires,  Cor- 
deliers de  rObservance,  Saint-Sa- 
turnin et  Séminaire  de  Saint-lré- 
née;  pesant  188  marcs  6  onces; 
envoyées  le  20  juin. 

Pièces  d'argent  doré  provenant  de 
Saint- Pierre  le- Vieux  ;  pesant  5 
m.  4  g.;  envoyées  le  19  août. 


Pièces  d'argent  doré,  provenant  des 
Chartreux;  pesant  48  m.  6  o; 
envoyées  le  19  août. 

Pièces  d'argent  doré,  provenant  de 
Fourvières  ;  pesant  8  m.  3  o.;  en- 
voyées le  19  août. 

Pièces  d'or,  provenant  des  Augus- 
tins réformés;  pesant  1  o.  6  i/zg.; 
envoyées  le  20  juin. 

Pièces  d'or»  provenant  de  Four- 
vières ;  pesant  1  m.  5  o.  6  g.;  en- 
voyées le  19  août. 

Total  de  l'argent  doré  :  250m.  7o.4g. 

Total  de  l'or  ;  1  m.5o.  12 1/2 g. 


Etat  de  ParKenterie  trouvée  dans  les  églises  et  communautés  supprimées,  dont  l'envoi  a  été 
fait  à  rHÂlel  des  Monnaies  de  Lyon,  pendant  l'année  entière  1791,  Dressé  par  le  Directoire 
du  district  de  Lyon,  le  90  mars  179t.  {Arch.  dép,  Q.) 


Ciboires,  calices,  ostensoirs,  croix, 
etc.,  provenant  des  Feuillants, 
Cordeliers  de  Saint-Bonaventure, 
Carmes  -  Déchaussés,  Chapitre 
Saint-Paul,  Sainte-Croix,  Carmes 
des  Terreaux,  Minimes,Augustins 
Réformés,  Jacobins,  Grands-Au- 

fustins,  Trinitaires,  Cordeliers  de 
Observance,  Saint  -  Saturnin, 
Saint- 1  renée,  tous  de  Lyon,  pesant 
517  m.  6  o.  9  g.,  envoyés  à  l'Hôtel 
des  Monnaies  les  13,  21  mai  et  ^ 
juin. 


Autres,  provenant  de  Sainl-Pierre- 
le- Vieux,  pesant  61  m.  6  o.,  envoyés 
audit  Hôtel  le  1''  août. 

Autres,  provenant  de  Fourvièrc, 
pesant  70  m.  3o.,  envoyés  audit 
Hôtel  le  1"  août. 

Autres,  provenant  des  Chartreux, 
pesant  70  m.  3o.,  envoyés  audit 
Hôtel  le  18  août. 

Autres,provenantduChapitre  Saint- 
Jean,  pesant  1  m.  2  o.,  envoyés 
audit  Hôtel  le  18  août. 

Total  des  poids,  699  m.  7  o.  9  g. 


On  ne  rencontre  plus,  pour  les  années  postérieures  à  1791,  d'inventaire 
complet  des  objets  précieux  enlevés  aux  églises  et  communautés  suppri- 
mées dans  le  district  de  Lyon.  Aux  dates  des  3  avril  et  28  mai  1793,  on 
peut  pourtant  relever,  dans  deux  états  généraux  de  l'argenterie  envoyée 
à  la  Monnaie  de  Lyon,  l'indication  : 

1*  d'un  poids  de  46  m.  7  o.  14  g.  d'argent,  dont  il  faut  distraire  30  m. 
7  o.  4  g.  provenant  des  émigrés; 

2"  d'un  poids  net  de  93  m.  1  o.  6  g. 

Un  autre  état  mentionne  l'envoi,  du  1"  décembre  1793  au  5  brumaire 
IIL  de  723  m.  14  g.  d'argent  doré,  de  2  o.  13  d.  15  g.  d'or,  provenant 


iS2  TNTRT^TAIRKS   »fiS   BlF,\i!    FCflI.KSlASTTQl'lS 

a'Aîna'%  Sû]nl-Ni;^icr.  la  Providence,  Saint -Jean,  Saint-Georges,  b  GuU- 

Pour  It'  (Iblricl  tle  )«  campagne,  on  rencontre,  dans  les  mêmes  étaUi: 
A  la  dnte  du  i>  UH-nct-  i'm,  20  m.  f*  o.  i;!  r.;  3  m.  tlî  g^; 
An  :i  uvril  17Ï1'!,  1  m.  (î  n.  it  ff.  ;  1  m.  7  o,  u  g.  ; 
Au  H  avriï*  2r»  m.  7  n,  il  g.  î 

A  ni  H  hru  maire  IIK  27  m,  î/*  d  arKeTit  et  29  m.  de  galons  et  dlofîes  d  or 
etd'ar^îent. 

Pour  le  district  de  \\\Mr^\\c\it\  un  iMiiï  mentioinie,  ft  la  date  du  30  jnîa 
i7CH,  un  envoi  de  45  m.  2  o.  3  jk^  ^  ta  Monnaie  de  Lyon  ;  nn  autre  èlat,  a 
la  date  du  11  fruelidor  111,  nientionne  161  m.  2.  o.  3  g.  et  ii54  m.  2  o,  *i  d. 
48  g.  envoyés  à  la  Monnaie  de  Paris. 

Tous  ces  étals  sont  aux  Arch.  di^p.  l  im-DH  (n"  provisoires). 

Le  rapptjrl  général  tlu  prmnireur  syndic  du  même  district  (27  novembre 
\1\\±),  évalue  le  |Hnds  tle  lar^^reuteriè  des  Visitandïnes  et  des  Ursulines  à 
1"  m.  5  o,  9  d.;  celui  de  l'argenterie  non  dorée  à  Si)  m,  8  o,  (Dèlihh\  du 
Commi  fjm.  du  disirkt  th  ViUf^franckf^,  IL  P  147  aux  Arch.  dêp.  L.) 


CHAPITRE  II 
INVENTAIRES  DES  BIENS  NATIONAUX  PAR  COMMUNES 


S.  B.  —  La  liste  des  communes  est  établie  d'après  celle  qui,  arrêtée  le  25  février 
1790  par  les  députés  du  Lyonnais,  Forez,  Beaujolais,  conformément  au  décret  du 
3  février,  constitua  officiellement  le  département  du  Rh6ne-et  Loire.  Nous  n'en 
donnons,  bien  entendu,  que  la  partie  qui  concerne  les  districts  de  Lyon-ville,  Lyon- 
campagne  et  ViUcfranche,  puisque  ces  districts  constituèrent  seuls  le  département 
du  Rh'^ne,  d'après  le  décret  du  29  brumaire  an  II  (19  novembre  1793).  II  est  tenu 
compte,  dans  cette  liste,  des  légères  modlGcations  survenues  entre  1790  et  J793. 

Cette  liste  ne  correspond  pas  exactement  à  la  liste  actuelle  des  communes  du 
Rhône.  Dans  les  districts  de  Lyon-ville  et  de  Lyon-campagne,  actuellement  arron- 
dissement de  Lyon,  Le  Fenouil,  Laubépin,  Rochefort  ont  cessé  d'être  do^s  communes 
indépendantes;  d'autres  communes  (voir  la  liste  ci-dessous)  ont  été  dédoublées; 
d'autres  créées  (Champagne,  Craponne,  Les  Halles,  Marcy-l'Étoile,  Pierre-Bénite)  ; 
une,  Vauxrenard,  détachée  de  l'arrondissement  de  ViUcfranche;  enfin,  la  loi  du 
24  mars  1852  a  annexé  à  lar  ville  de  Lyon  les  communes  de  Vaise,  la  Croix-Rousse 
et  la  Guillotière,  et,  au  département  du  Rhône,  les  communes  de  l'Isère,  Villeur- 
banne, Vaulx-en-Velin,  Vénissieux  et  Bron.  Il  y  a  eu  de  même  dans  l'arrondis- 
sement (ancien  district)  de  Villefranchc  des  communes  supprimées  (Beligny, 
Chervinges,  Les  Étoux,  GermoUe,  Lagresle,  Ouilly,  Pouilly-leChâtel,  Saint-Pierre- 
le-Vieux),  d'autres  groupées  ou  dédoublées  (voir  la  liste  ci-dessous),  et  une  créée 
(Meaux)  avec  des  morceaux  de  plusieurs  autres.  Enfin,  quelques  communes  ont 
subi  des  remaniements  de  frontières. 

Le  nom  de  chaque  commune  est  suivi  de  son  nom  révolutionnaire  (s'il  y  a 
lieu)  et  de  deux  chiffres  do  population;  le  premier  est  celui  du  procès- verbal  de 
1790;  le  second  est  donné  par  les  recensements  de  1793.  Ces  recensements  ont 
été  opérés  par  les  districts;  ils  sont  datés  du  12  frimaire  an  II  (12  décembre  1793) 
pour  les  districts  de  Lyon-ville  et  Lyon-campagne,  du  15  nivôse  an  II  (4  février 
1794)  pour  le  district  de  ViUcfranche,  et  se  trouvent  aux  Archives  départemen- 
tales du  Rhône,  série  L  353-355  {n**  provisoires). 

Le  procès-verbal  de  1790  donne  pour  population  :  au  district  de  Lyon-ville, 
125679  habitants  ;  au  district  de  Lyon-campagne,  87675  habitants  ;  au  district  de 
ViUcfranche,  90650  habitants;  soit:  304204  habitants  pour  la  portion  du  dépar- 
tement du  Rhône  et- Loire  qui  forma  le  Rhône  en  1793. 

Le  recensement  de  1793  donne  pour  les  districts  :  de  Lyon-ville,  115924  habi- 
tants; de  Lyon-campagne,  108834  habitants;  de  Villefranchc,  107075  habitants; 
soit  :  332433  babitanU  pour  le  Rhône. 


54  INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX  PAR  COMMUNES 

Ces  chiffres  n'offrent  évidemmentf  les  premiers  surtout,  que  de  faibles  garanties 
d'exactitude.  Ils  ne  peuvent  servir  qu'à  se  rendre  approximativement  compte 
de  l'importance  de  la  commune,  et  peut-être  à  déterminer  —  très  approxima- 
tivement aussi  —  un  rapport  entre  le  nombre  des  chefs  de  famille  et  celui 
des  acquéreurs  de  biens  nationaux  habitant  la  commune,  que  les  ventes  font 
connaître. 

J'ai  indiqué  aussi  la  mesure  agraire  en  usage  dans  la  commune  d'après  le 
tableau  dressé  par  F.  Lauradoux,  contrôleur  des  contributions  directes,  dans 
Comptes  faits  ou  tableaux  comparatifs  des  anciens  poids  et  mesures  qui  étaient 
usités  dans  le  département  du  Rhône  avant  le  système  métrique  (Lyon,  Bal- 
lanche,  1812,  in-12).  Cette  indication  permettra  de  suppléer  aux  lacunes  fré- 
quentes des  estimations  d'experts  d'après  lesquelles  sont  rédigés  les  brefs  de  vente. 
11  leur  arrive,  en  effet,  souvent,  de  ne  pas  donner  le  nom  de  la  mesure  dont  ils 
se  servent  pour  leur  évaluation  de  superficie.  Comme  il  est  à  présumer  qu'ils  se 
sont  servis  de  la  mesure  en  usage  dans  la  commune  où  ils  opéraient,  on  pourra, 
en  l'absence  d'indications  précises,  se  reporter  à  la  liste  ci-dessous  pour  savoir 
quelle  a  été  la  mesure  utilisée.  On  trouvera  plus  loin,  aux  Annexes^  une  énumé* 
ration  de  ces  mesures  et  leur  évaluation  en  ares. 

Enfin,  un  chiffre  donne  (sauf  pour  le  district  de  Lyon),  la  superficie  de  la  com- 
mune en  hectares  ;  c'est  le  chiffre  officiel  fourni  par  la  Situation  financière  des 
communes  (publication  du  Ministère  de  l'intérieur,  1905).  J'ai  tenu  compte  des 
variations  de  frontières  subies  par  les  communes,  toutes  les  fois  que  la  chose  a 
été  possible,  c'est-à-dire  quand  il  s'agissait  de  communes  coupées  en  deux  depuis 
1793;  dans  ce  cas,  l'addition  des  deux  chiffres  actuels  donne  la  superficie  de  1793. 
Mais  quand  une  commune  alors  indépendante  a  été,  depuis  17^,  réunie  à  une 
voisine,  il  n'est  possible  de  donner  que  la  superficie  de  la  commune  nouvelle  ainsi 
formée.  On  trouvera  ce  chiffre  global  à  celui  des  deux  noms  qui  est  resté  à  la 
commune  nouvelle.  Quand  enfin  une  commune  nouvelle  a  été,  depuis  1793,  créée 
avec  des  morceaux  pris  à  plusieurs  autres,  le  chiffre  actuel  de  la  superficie  des 
communes  démembrées  est  inférieur  au  chiffre  qu'il  faudrait  avoir,  mais  que 
l'absence  de  renseignements  précis  empêche  d'établir.  Dans  tous  ces  cas,  très 
rares  d'ailleurs,  le  lecteur  est  averti. 


1.  —  DISTRICT  DE  LYON 


Lyon. 


Ville,  puis  Commune-affranchie  du  21  vendémiaire  11  au  16  vendémiaire  III. 
118804  hab.  (1790)  ;  10«39  hab.  (1793j. 

I.  —  Biens  ecclésiastiques 

Étal  des  biens  nationaux  situés  dans  la  ville  de  Lyon  et  dont  la 
municipalité  a  connaissance,  ou  par  les  formalités  qu'elle  a  accom- 
plies avant  rétablissement  du  district,  ou  par  les  offres  faites  en 


I>I8TRICT  DE  LYON  ÎS5 

son  greffe,  ou  encore  par  la  vériRcation  faite  par  les  inspecteurs 
de  la  capitation  21  septembre  1790.  (Arch,  mun.  N*.) 


Saint- Jean:  Chapitre. 

La  vieille  roanécanterie  :  la  partie 
louée  produit  635  1. 

(La  plus  considérable  est  occupée 
par  les  enfants  de  choeur  et  leurs 
maîtres.) 

Nouvelle  manécauterie:  partie  louée 

4200  I. 

(La  partie  la  plus  considérable  est 

occupée  par  des  personnes  atta- 

ebées  au  chapitre:  son  produit 

.  est  arbitré  6000  1.) 

Echoppes  bâties  contre  la  vieille 
.  manécauterie,  111  1. 

Kcboppes  bâties  contre  l'archevê- 
ché, 256  1. 

Maison  du  suisse  à  cAté  de  l'église 
de  Saint-Jean:  point  d'évaluation 
de  produit,  mais  il  peut  être  ar- 
bitré au  moins  à  400  1. 

Tènement  de  Talaru  dans  le  cloî- 
tre formant  les  n"  19  et  20, 
loué  2400  1. 

Maison  aussi  dans  le  cloître,  for- 
mant le  n*  ^,  2298  I. 

Celle  du  Panier- Fleuri,  dans  le 
cloitre,  600  1. 

Celle  formant  le  n*  24,  place  Saint- 
Jean,  2800  1. 

Celle  formant  le  n*  27,  place  Saint- 
Jean,  1800  1. 

Celle  formant  le  n*  28,  place  Saint- 
Jean,  1750  1. 

Hôtel  de  Chevrières  :  partie  louée 
à  MM.  Guillin  et  de  Beaumont, 
1700  1.;  partie  du  midi,  louée 
2000  1.;  partie  du  nord,  louée  ou 
vide,  et  évaluée  13421.,  soit  50421. 

Maison  n*  32,  occupée  par  M.  de 
Ruily,  1500  l. 

Maison  n*  35,  occupée  par  M.  de 
Pingard,  2184  1. 

Maison  n*  121,  près  de  Saint-Pierre- 
le  Vieux,  2300  I. 

Petite  maison  près  de  celle  de  Ma- 
clas,  n*  39,  150  1. 

Maison,  petite  rue  Sainte-Croix, 
louée  à  M.  de  Chàtelus,        900  I. 

In  petit  emplacement  derrière  l'é- 
glise Saint  Etienne,  60  l. 

Maison  du  custode-trésorier  joi- 
gnant l'archevêché,  1844  1. 
Halles  de  la  Grenette,           4000  I. 


Maison  du  Doyenné,  partie  louée, 
600  1.;  celle  occupée  par  M.  le 
Doyen,  produit  arbitré,  1600  1. 
soit  en  tout  2200  1. 

L'archidiaconé,  3024  I. 

La  Précenterie,  partie  louée  600  1.  ; 
partie  occu|)ée  par  le  dignitaire, 
évaluée  26001.,  soit  3200  1. 

Auberge  du  chef  Saint-Jean,  1800  1. 

Maison  de  la  Chantrerie  :  partie 
louée  1400  1.  ;  partie  occupée  par 
chantre,  évaluée  1000  L,  soit 

24001. 

La  chamarerie,  2000  I. 

La  grande   sacristie,    partie  louée 

par  le  bénéûcier  et  partie  louée 

2400  I. 

La  grande  custoderie  et  les  bouti 
ques  qui  en  dépendent,  2,*>60  I.  ; 
partie  occupée  par  le  bénétîcier, 
évaluée  1000  L,  soit  3560  l. 

Rentes  nobles  (elles  sont  régies)  : 

Du  doyenné,  prestation  50  1. 

De  l'archidiaconé.  prestation,  in- 
demnités dues  par  des  commu- 
nautés religieuses,     1571  I.  10  s. 

De  la  chamarerie,  prestation,  5000 1. 

De  la  grande  sacristie,   prestation 

300  I. 

De  la  grande  custoderie,  prestation 

315  l. 

Du  comté  et  de  la  dapifererle,  pres- 
Ution  14600  1. 

De  la  Chana  et  de  Saint- Epipoi, 
prestation  2000  1. 

De  la  Magdeleine,  prestation  400  1. 

De  Trion,  prestation  20  1. 

Du  petit  conitat  et  de  la  sous-mal- 
trise,  prestation  2;>0  1. 

De  Papelongue,  prestation      600  1. 

Différentes  pensions  foncières,  pres- 
Ution  3787  1.  9  s. 

ToUl  des  revenus,   85108  l.  7  s. 

Par  la  nouvelle  organisation  du 
clergé,  l'église  de  Saint-Etienne 
devient  inutile  au  culte.  MM.  les 
Comtes  en  évaluent  remplace- 
ment à  40000  l. 

On  pense  qu'il  en  sera  de  même 
de  Sainte -Croix,  dont  l'emplace- 
ment peut  valoir  aussi  40000  1. 


56 


INVENTAIRES  DES   BIENS  NATIONAUX  PAR  COMMUNES 


Saint-Jean  :  Perpétuels. 


Maison,  rue  Dorée,  appelée  Lager, 
louée  427  1. 

Maison  Goin,  rue  des  Prêtres,  602  1. 

Maison  Métra,  même  rue,       440  I. 

Maison  Annequin,  même  rue,  382  1. 

Mabon,  petite  rue  Sainte-Croix, 
possédée  par  M.  Manin,      1318  I. 

Maison  Deschamps,  r.  Dorée,  692  1. 

Maison  Ferréol,  même  rue,     500  1. 

Maison  Guj,  r.  des  Prêtres,    480  1. 

Maison  Grillon,  rue  Dorée,     518  1. 

Maison  Larue,  place  Saint-Pierre, 

750  1. 

Maison,  montée  des  Épies,     164  1. 

Maison,  rue  Tramassac,  806  1. 

Maison,  rue  Tramassac,        1114  I. 

Vingt-neuf  pensions  sur  différents 
particuliers  de  la  ville,  11351.8s. 

Saint- Jean  :  Habitués, 

Une  rente  foncière,  sur  une  maison 
rue  Bourchanin,  19  1. 

Une  rente  foncière  sur  le  sieur  Guy, 
quai  de  la  Baleine,         12  1.  10  s. 

Saint-Jean  :  Sous- maître. 

Une  maison  rue  des  Prêtres  :  partie 
louée,  898  1.  ;  partie  occupée  par 
le  bénéficier,  évaluée  800  1.,  soit 
en  tout  1.698  1. 

Rentes  et  pensions  : 

Par  la  dame  veuve  Guigoud,  de 
Monplaisir,  30  1. 

Par  la  dame  veuve  Sainfond,  sur  la 
maison  de  l'Aigle-d' Argent,  place 
Boucherie  Saint-Paul,      7  I.  10  s. 

Par  le  sieur  Fontaine,  sur  une  mai- 
son rue  Saint-Georges,   3  1.  10  s- 

Saint-Jean  :  Custode  trésorier. 

Rente  due  par  le  s'  Civier  sur  une 
maison  rue  Saint-Jean,         45  1. 

Rente  due  par  les  héritiers  de  M. 
Brottin,  sur  une  maison,  place  de 
la  Baleine,  9  1. 

Rente  due  par  l'Hôtel  Dieu,        8  1. 

Saint' Jean  :  Custode  de  Saint 
Etienne, 

Maison  située  place  Saint-Jean  : 
partie  louée,  2136  1.;  partie  occu- 
pée par  le  bénéficier,  évaluée 
!>00  1.,  soit  en  tout  2636  l. 


Rentes  ou  pensions  : 

Sur  la  maison  du  Cheval-Blano.  rue 
G  renette,  15  I,  s. 

Sur  la  maison  du  Cheval-Blanc,  rue 
Tupin,  4  1.  1  s.  9. 

Une  rente  par  le  s'  La  Reale  cadet» 
commissaire  en  droits  seigneu- 
riaux, 45  1. 

Une  rente  due  par  la  dame  Voyant, 
rue  Saint-Marcel,  5  L 

Deux  rentes  nobles  sur  la  rue  Tra- 
massac, régies,  prestation  200  l. 

Saint-Paul:  Chapitre, 

Maison  de  la  chamarerie^  place 
Saint-Laurent,  évaluée        ^OO  1. 

Maison  de  la  chantrerie,  rue  des 
Hébergeries,  évaluée  700  1. 

Maison  du  curé  sacristain,  cul-^e- 
sac  de  Saint-Paul,  évaluée  600  I. 

Maison  de  MM.  Voutv  et  de  Bois- 
sieux,  place  Saint  Laurent,  750  I. 

Maison  de  MM.  Ferrary  et  Carre, 
rue  Grosses-Têtes,  800  1. 

Maison  de  MM.  Rolland  et  Prost, 
rue  Grosses-Têtes,  1200  1. 

Maison  de  M.  Brun,  rue  Grosses- 
Têtes,  300  ï. 

Maison  de  M.  Camyer,  rue  Grosses- 
Têtes,  450  1. 

Maison  de  MM*  Devienne  et  BarreK 
évaluée  650  l. 

Maison  de  M.  Maupetit,  vis  à-vis  la 
manécanterie,  évaluée         500  1. 

Maison  de  M.  Vague t  où  logent  les 
vicaires,  évaluée  420  L 

Maison  de  M.  Jolyclerc,  rue  des 
Grosses-Têtes,  louée  1617  1, 

Une  autre  maison  derrière  le  chœur 
de  féglise  Saint  Paul  Jouée  1035  l. 

Une  autre  maison,  rue  de  l'Ours, 
louée  1842  L 

Une  autre  maison,  vi.8-à-vis  Téglise 
Saint-Vincent,  louée  2480  1. 

Maison  de  la  manécanterie  où  lo- 
gent les  enfants  de  chœur  et 
leurs  maîtres,  non  évaluée. 

On  pense  que  par  la  nouvelle  orga- 
nisation l'église  Saint- Laurent 
deviendra  inutile  au  culte  et 
qu'elle  peut  être  évaluée  20000  1. 

Rente  noble  sur  la  ville  et  quelques 
fonds  dans  les  environs,  régie, 
prestation  année  commune 

10000  1. 

Rente  noble  aussi  sur  la  ville  ap- 
partenante la  chamarerie,  6000  1. 


DISTRICT   DE  LYON 


57 


Autre  appartenant  à  la  chantrerie, 
prestation,  800  f. 

Trente  petites  pensions  sur  diffé- 
rents particuliers  ou  communau- 
tés, plusieurs  pour  indemnités, 
1130  1.  2  s.  6  d. 

Soixante  autres,  615  1.  5  s. 

Quatre  pour  indemnités  apparte- 
nant à  la  chamarerie,  256  1. 

Une  autre  due  à  la  sacristie  par  la 
ville  de  Lyon,  233  1. 

Trente-quatre  contrats  sur  la  ville 
de  Lyon,  10943  1.  16  s.  3  d. 

Un  sur  le  sieur  Arriveur,        100  1. 

Trois  sur  MM.  les  trésoriers  de 
France  à  Lyon,  1377  1. 

Saint' Paul  :  Perpétuels, 

Une  maison,  rue  Boucherie-Saint- 
Paul,  louée  1481  1. 

Une  maison  en  face  l'église  Saint- 
PauL  partie  louée  et  partie  occu- 
pée par  deux  bénéficiers,  éva- 
luée 1048  I. 

Une  maison  derrière  l'église  Saint- 
Laurent,  partie  louée  et  partie 
occupée  par  un  bénéficier,  éva- 
luée 927  1. 

Une  maison,  rue  Saint  Nicolas,  par- 
lie  louée  et  partie  occupée  par  un 
bénéficier,  évaluée  812  1. 

Rentes  nobles  sur  les  maisons  de  la 
rue  Raisin,  sur  quelques-unes  de 
la  place  Confort  et  de  la  rue  de 
l'Hôpital  ;  une  autre  sur  toutes  les 
maisons  entre  la  porte  de  Pierre- 
Scize  et  celle  de  Vaise  du  côté  de 
la  Saône.  Elles  sont  régies  et  ren- 
dent, année  commune,  avec  une 
sur  le  pré  Bottu  en  Bresse  et  une 
sur  le  pré  d'Arche  à  Saint-Didier- 
au-Mont-d'Or,  sans  distinction, 
environ  1850  1.  On  peut  porter  la 
prestation  des  deux  sur  la  ville, 
au  moins  à  1200  1.,  cy        1200  1. 

Rentes  ou  pensions  : 

Trente  petites  dues  par  différents 
particuliers,  3831. 12  d. 

Une  autre  due  par  la  Charité  de 
Lyon  sur  une  maison,  rue  des 
Grosses-Tétes,  170  1. 

Saint- Just  :  Chapitre, 

Maison  de  la  manécanterie,  produit 

évalué,  250  I. 

Ancienne  maison  du  chapitre,  place 


Saint- Just,  louée  2096  1. 

La  maison  neuve,  même  place, 
louée  1538  I. 

La  maison  occupée  par  M.  de  Jus- 
sieu,  chanoine,  louée  450  1. 

La  maison  appelée  manécanterie 
louée  en  totalité.  400  1. 

La  maison  rue  des  Farges,  occupée 
par  M.  Terrasson,  louée      525  1. 

La  maison  au  midi  de  la  maison 
neuve  occupée  par  M.  Valons,  ne- 
veu, avec  cour  et  jardin,  1.  300  1. 

Maison,  jardin  et  vigne  formant  le 
clos  Beauvoir,  faubourg  Saint- 
Just,  de  la  contenance  d'une  bi- 
cherée  cinq  . . .,  louée  300  1. 

Clos  du  Trembley  composé  d'une 
maison,  cour,  jardin,  terrasse, 
située  même  faubourg,  loué  400  I. 

Maison  rue  du  Puitsdu  Sel,  louée 

1800  1. 

Un  tènement  composé  de  maison, 
hangar,  tenailler  avec  deux  cuves, 
un  pressoir,  jardin  et  vigne,  si- 
tué à  Saint-Just.  Autre  vigne 
appelée  Charmaigneux,  cuvage, 
cave,  pressoir,  deux  cuves,  le  tout 
clos  de  mur,  situé  près  l'église 
Saint-Just  et  affermé  avec  dix 
ànées  et  demie  de  vin  pour  dlme 
due  et  abonnée  dans  le  quartier 
de  Fourvières,  1570  1.,  déduction 
faîte  de  la  valeur  de  la  dlme  à 
raison  d'un  louis  l'ànée,  la  ferme 
des  fonds  reste  pour  1318  1. 

Rente  noble  composée  de  différents 
abénévis  de  ce  siècle,  de  partie 
des  rentes  de  la  sacristie  de  Saint- 
Irénée,  de  celle  de  Saint-Just,  des 
obéances  d'Ecully,  Sainte-Foy, 
Dardilly,  Briguais,  Grézieux-la- 
Varenne,  des  rentes  de  l'abbaye 
de  Saint-Just.  de  la  prévôté  de 
la  Gondrière,  la  Vierie,  la  Quin- 
tanerie,  le  Bessat,  ladite  rente 
noble  se  plaçant  sur  partie  des 
paroisses  de  Saint  Just,  Saint- 
Irénée,  Fourvières,  sur  le  com- 
mencement de  la  grande  rue 
Saint-Georges,  sur  les  rues  Fer- 
rachat,  de  l'Ours,  de  la  Vieille- 
Monnaie  et  aux  Broteaux,  pres- 
tation, 390  1. 

Différentes  pensions  constituées, 
foncières,  obituaires  ou  fonda- 
tions affectés  sur  des  immeubles 
situés  à  Lyon,  2698  1. 


o8 


INVENTAIRES  DES   BIENS  NATIONAUX  PAR  COMMUNES 


Scdnt-Just  :  Prébende  Saint-Pierre 
unie  au  chapitre. 

Une  maison  montée  du  Goirrguil- 
lon,  louée  à  M.  Berthelet     212  1. 

Une  terre  au  territoire  de  Ville- 
neuve, paroisse  Saint  Just,  ferme, 

228  l. 

Une  vigne  située  territoire  des  C6- 
tes-de-Triou,  même  paroisse,  de 
la  contenance  de  six  journées 
d'hommes;  une  autre  au  même 
lieu  de  la  contenance  de  dix-huit 
journées,  ferme,  62  1. 

Une  pension  due  par  un  sieur 
Condamin  sur  une  maison  située 
Poulaillerie  Saint-Nizier,     150  1. 

Saint-Just  :  Grande  Obéancerie, 

Un  bâtiment  pour  retirer  la  dlme 
de  Saint  Just,  situé  à  Saint-lré- 
née  et  consistant  en  une  cave 
voûtée,  un  cellier  au-devant,  un 
grenier,  avec  deux  cuves,  un 
pressoir.  11  était  affermé  avec  la 
dlme;  point  d'évaluation. 

Rente  noble  prenant  sur  les  pa- 
roisses de  Saint-Just  et  des  envi- 
rons ;  prestation  portée  à  3500  L, 
mais  sans  distinction  de  ce  qui 
est  perçu  sur  Saint-Just. 

Une  pension  due  audit  bénéfice  ()ar 
l'Hôtel-Dieu  de  Lyon  à  titre  d'in- 
demnité, 150  1. 

Saint-Just  :  Prèrôtè, 

Un  bâtiment  pour  granges,  écurie, 
fenière,  autres  bâtiments,  cuve, 
puits,  jardin,  vigne  de  trois  bi- 
cherées,  le  tout  situé  au  terri- 
toire de  Choulans,  paroisse  Saint- 
Just,  ferme,  180  l. 

Stdnt-Just  :  5  premiers  perpètiwls. 

Maison  appelée  Cinquenaire,  située 
rue  des  Farges,  occupée  par  les 
bénéficiers,  produit  évalué  867  l. 

Une  autre,  même  rue,  louée   222  I. 

Une  autre,  rue  Paradis,  ô  Saint- 
Just,  louée  75  1. 

Une  autre  située  rue  des  Anges, 
avec  un  petit  jardin,  louée    50  l. 

75  hommées  de  vignes,  territoire 
des  Fournaches,  paroisse  Saint- 
Just,  dont  24  exemptes  des  droits 
d'entrée  ; 

6  autres,  territoire  des  Côlcs-de- 


Trion,  exemptes  des  mêmes  droits; 

36  en  deux  vignes  au  territoire  de 
Loyasse ; 

12  au  territoire  du  petit  Saintc-Foy  ; 

Les  perpétuels  portent  le  produit 
de  ces  vignes  en  y  comprenant 
l'exemption  d'entrée  et  neuf  ânées 
de  vins  que  M.  l'Obéancier  leur 
devait  sur  la  dlme  de  2400  I.  Il 
y  a  30  hommées  exemptes  ;  elles 
peuvent  produire  année  com- 
mune vingt  ânées  de  vin,  ce  qui 
donnait  dix  louis  environ  pour 
l'exemption  ;  le  vin  dû  par  M. 
l'Obéancier,  12  1.  l'ânée,  donne 
un  produit  de  108  l.;  ainsi  il  y 
aurait  â  déduire  en  tout  348  1.,  ce 
qui  réduit  le  produit  ci-dessus 

'  à  2052  I. 

Un  grand  cuvier  situé  â  Saint- 
Just  pour  retirer  la  récolte  des 
vignes  ci -devant  avec  trois 
caves,  un  pressoir,  44  tonneaux, 
6  bennes,  12  benots,  deux  au- 
tres â  entonnoir  et  un  couteau 
pour  couper  la  grappe,  point  de 
produit,  mais  la  valeur  de  cet 
article  se  confond  avec  celle  des 
viçnes. 

Plusieurs  petites  pensions,  1251. 5  s. 

Saint-Just  :  5  derniers  perpétuels. 

Une  maison,  rue  des  Farges,  vis-à- 
vis  à  l'église,  240  1. 

Une  autre  petite  maison  avec  jar- 
din, située  paroisse  Saint-Just, 
territoire  des  Basses- Verchères, 
produit  évalué,  96  I. 

Une  vigne  au  territoire  de  Loyasse, 
même  paroisse,  de  la  contenance 
de  14  hommées,  produit   évalué 

126  I. 

Une  pension  due  par  la  veuve  Bau- 
dramp,  de  Loyasse,  10  1. 

Une  pension  due  par  la  veuve  Delé- 
chaux,  de  Trion,  9  1.  10  s. 

Une  pension  due  par  la  veuve  Mar- 
ret,  des  Basses-Verchères, 

1 1.  7  s.  6  d. 

Une  pension  due  par  le  sieur  Im- 
bert,  rue  des  Farges,  1 1.  7  s.  6  d. 

Une  pension  due  par  le  sieur  Vuldy, 
des  Basses-Verchères,  l  l. 

Une  pension  due  |>ar  le  sieur  Tran- 
chant, de  Trion,  1  1. 

Une  pension  due  par  le  sieur  Pal- 
lieux,  rue  des  Farges,  18  s. 


DISTRICT  DB  LTON 


59 


Une  pension  due  çolt  le  sieur  Mes- 
simi,  montée  Saint-Irénée,  15  s. 

Saint-Just  :  Sotis- maître. 

Un  jardin  situé  hors  la  porte  Saint- 
Just,  loué  33  1. 

Saint-Nijter  :  ChapUrc. 

Maison  à  1  angle  des  rues  Longue 
et  Sirène,  louée  4726  1. 

Maison  r.  Thomassin,  louée  1850  1. 

Maison  pi.  de  la  Fromagerie,  louée 

1180  1. 

Maison  appelée  des  Ecuries,  rue 
Gentil,  louée  1940  1. 

Maison  à  Tangle  de  la  rue  Neuve  et 
pl.de  la  Fromagerie,  louée  2500  1. 

Maison  r.  Ferra ndière,  louée  1150  I. 

Grande  maison,  rue  de  la  Poulail- 
lerie,  louée  4951  I. 

Petite  maison,  même  rue,         696  1. 

Maison  Saint-Claude,  grande  rue 
de  l'Hôpital,  4:^  I. 

Maison  de  l'ancienne  Manécanterie, 
partie  louée  (l'autre  est  occu- 
pée par  le  maître  des  enfants  de 
chœur),  478  1. 

Maison  de  la  nouvelle  Manécanterie, 
louée,  outre  le  logement  du  bâ- 
tonnier, 960  I. 

Maison  appelée  de  l'Ile,  rue  des 
Forces,  louée  106211  1. 

Maison  de  Saint-Sicaire,  apparte- 
nant au    même  chapitre,  louée 
1818  l. 

Maison  Sainte-Anne,  rue  Gentil, 
louée  2400  I. 

Maison,  même  rue,  1550  1. 

Les  boutiques  qui  sont  autour  du 
cimetière,  louées  5005  I. 

Une  rente  noble  qui  se  place  sur 
Lyon,  régie,  prestation,      1600  I. 

93  articles  de  rentes  foncières  dues 
par  des  particuliers  de  Lyon, 

1516  I.  2  s.  6  d. 

Saini-Nizier:  Cure, 

Maison  curiale  et  dépendances,  par- 
tie louée  (Feutre  occupée  par  M. 
le  curé  et  ses  vicaires),       864  1. 

Ainay  :  Chapitre, 

La  maison  de  M.  le  Prévôt- curé, 
composée  de  sept  pièces  avec 
chambres  de  domestiques,  un 
jardin,  une  petite  cour; 


La  maison  de  M.  de  Riverie,  syndic, 
composée  de  plusieurs  bas,  cinq 
pièces  au  premier  et  autant  au 
second  ; 

La  maison  de  M.  de  Saint-Didier, 
composée  de  huit  pièces,  un  bû- 
cher, un  hangar,  remise,  écurie 
et  un  petit  jardin; 

La  maison  de  M.  de  Jonage,  com- 
posée de  dix  pièces,  la  plupart 
très  petites,  avec  écurie,  cour  et 
jardin  ; 

La  maison  de  M.  Morel,  composée 
de  trois  pièces  en  mauvais  état, 
avec  un  chantier  loué  150  1. 

La  maison  de  M.  de  la  Richardie, 
composée  de  dix  pièces,  grandes 
ou  |>etites,  avec  un  jardin; 

La  maison  de  M.  Cardon,  cinq  piè- 
ces avec  une  écurie; 

La  maison  de  M.  de  Noyel,  cinq 
pièces,  un  cabinet  avec  écurie; 

La  maison  de  M.  de  la  Richardie 
cadet,  quatre  pièces  |)our  le  rez- 
de-chaussée  et  premier,  trois  au 
second,  dont  deux  petites,  avec  un 
jardin  ; 

La  maison  de  M.  Bessenay,  six  piè- 
ces très  petites  avec  jardin  et 
remise  ; 

La  maison  de  M.  Maindestre,  dix 
pièces  grandes  ou  petites,  avec 
remise  et  jardin; 

La  maison  où  logent  les  enfants  de 
chœur  et  leurs  maîtres,  composée 
de  neuf  pièces  grandes  ou  petites, 
avec  deux  grandes  cours  au  matin 
et  au  couchant. 

Toutes  ces  maisons  sont  occupées 
par  les  bénéficiers  ;  ils  n'ont 
point  évalué  le  produit  et  il  se- 
rait difficile  de  faire  une  éva- 
luation dans  les  circonstances, 
encore  plus  à  cause  du  point  de 
savoir  s'il  ne  serait  pas  plus 
avantageux  de  vendre  le  sol 
seulement  en  le  coupant  avec 
celui  de  l'abbaye  par  des  rues, 
mais  de  manière  à  conserver 
les  bâtiments  qui  sont  en  bon 
état. 

Une  rente  sur  la  ville  de  Lyon, 

2i)19  I. 

Une  rente  sur  l'Hôtel-Dieu  de  la 
même  ville,  557  l.  i  s. 


60 


INVENTAIRES  DES   BIENS  NATIONAUX  PAR  COMMUNES 


Une  rente  sur  une  maison,  rue 
Ecorchebœuf,  50  1. 

Vingt-une  petites  pensions  dues  par 
des  particuliers,     199  I.  1  s.  9  d. 

La  rente  noble  de  Taumônerie, régie, 
prestation,  1500  1. 

Fourcière  :  Chapitre, 

Une  maison,  tenailler  et  vigne  joi- 
gnant la  maison  de  l'hospice, 
ferme,  300  1. 

Maison  de  l'hospice,  produit  évalué 

400  1. 

Maison  de  M.  le  sacristain-curé, avec 
trois  bicherées  en  jardin  et  vigne, 
produit  évalué  1100  1. 

Maison  de  M.  le  chantre,  avec  quatre 
bicherées  en  jardin  et  vigne,  pro- 
duit évalué  350  I. 

Maison  de  M.  Dacier,  sept  pièces, 
avec  deux  hommées  de  vigne, 
louée  avec  meubles,  500  1. 

Maison  de  M.  Durand,  dix  pièces, 
avec  deux  bicherées  en  jardin  et 
vigne,  louée  540  1. 

Maison  de  M.  Boyer,  cinq  pièces, 
avec  une  bicherée  et  quart  en 
jardin  et  vigne,  louée  4âO  1. 

Maison  de  M.  Pautrier,  sept  pièces, 
avec  jardin  d'un  quart  de  biche- 
rée, louée  270  l. 

Maison  de  M.  Perrodon,  six  pièces, 
avec  un  petit  jardin  d'un  quart 
de  bicherée,  louée  200  1. 

Maison  de  M.  Ramoux,  quatre  piè- 
ces, avec  deux  petits  jardins  d'un 
quart  de  bicherée,  louée      210  I. 

Maison  de  M.  Renaud,  une  pièce, 
avec  deux  petits  jardins  d'un 
quart  de  bicherée,  louée        96  1. 

Maison  de  M.  Charpin,  deux  pièces, 
avec  un  jardin,  occupée  par  lui, 
évaluée  72  1. 

Rente  noble  sur  le  territoire  de 
Fourvières,  régie,  prestation,  12 1. 

Fondation  due  par  la  ville  de  Lyon, 

3Ô0  1. 

Rente  due  par  la  même  ville,  100  L 

Intérêts  d'une  promesse  de  16000  1. 
due   par   l'Hôlel-Dieu   de   Lyon, 

720  1. 

Différentes  pensions  foncières  ou 
obi  tuai  res  dues  par  des  particu- 
liers de  la  ville  et  dont  la  majeure 
partie  est  prescrite  ou  n'est  pas 
en  prestation,  655  1.  19  s. 


Saint'Irètièc  :  Chapitre. 

La  maison  claustrale,  l'église,  cours, 
parterre,  le  tout  de  la  contenance 
d'environ  huit  bicherées,  point 
d'évaluation. 

La  vigne  qui  joint,  de  la  contenance 
d'environ  vingt  bicherées,  pro- 
duit évalué  compris  l'ortolage 
consommé  dans  la  maison,  1500  1. 

Une  vigne  située  aux  Arcs,  près  la 
porte  Saint-lrénée,  produit  évalué 

180  L 

Domaine  de  Pilonchery,  situé  au 
lieu  des  Massues,  paroisse  Saint- 
lrénée,  consistant  en  bâtiments, 
prés,  vignes,  basse-cour  (point  de 
désignation  de  la  contenance), 
bail  à  moitié  fruits  par  lequel  le 
granger  promet  800 1.  pour  basse - 
cour,  —  la  moitié  des  fruits  éva- 
luée 1200  L,  2000  1. 

(Le  cheptel  est  évalué  432  L;  le 
granger  est  encore  chargé  d'ou- 
tils d'agriculture  et  de  tonneaux.) 

Une  maison  appartenant  aux  cha- 
noines, située  aux  Massues,  avec 
un  clos  de  murs  de  la  contenance 
d'environ  deux  bicherées,  ferme 

300  1. 

Une  autre,  située  dans  la  paroisse 
Saint-lrénée.  avec  clos  et  jardin, 
louée  au  sieur  Vial,  chanoine 
de  Saint-Nizier,  pendant  sa  vie, 
moyennant  la  somme  de  2000  1. 
Il  serait  difficile  de  fixer  une  éva- 
luation sur  ce  prix. 

Plusieurs  rentes  foncières,     716  I. 

CtistodericCure  de  Sainte-Croix, 

Maison  de  M.  Desfrançois  :  partie 
louée  1690  1.;  partie  occupée  par 
lui  et  ses  vicaires,  évaluée  8001., 
soit  en  tout  2490  1. 

Maison  de  M.  Courbon,  partie  louée 
1338  1.  ;  partie  occupée  par  lui  et 
ses  vicaires,  évaluée  640  1.,  soit 
en  tout  1978  1. 

Rente  noble  sur  le  quartier  des 
Trois-Maries  et  les  environs,  ré- 
gie, prestation,  3366  1. 

Plusieurs  rentes  dues  par  la  ville 
de  Lyon,  207  1. 

Une  due  par  M,  Paradis,  secrétaire 
du  Roi,  30  1. 

Une  par  M.  Gauthier,  avocat,  78  1. 


DISTRICT  DE  LYON 


61 


Une  due  par  la  Marmite  de  Saint- 
Pierre-lc-Vieux,  G  f. 

Une  due  par  D'"  Dournon,  rue  Saint 
Jean,  0  I. 

Lue  due  par  M.  Meriuier  sur  uue 
maison,  rue  de  Flandre,  8  1. 

Une  due  par  M.  Mei,  marchand  de 
couvertures,  sur  une  maison,  rue 
Saint-Georges,  U  I. 

Une  due  par  T'Hôtel-Dieu  de  Lyon, 
70  1.  15  s. 

Une  due  par  Guy,  quai  de  la  Ba- 
leine, "  18  1.  15  s. 

Une  due  par  veuve  Lanoix,  rue 
Saint-Jean,  7  1. 

Une  due  par  veuve  Laleau,  rue  du 
Bœuf,  6  1.  15  s. 

Une  due  par  les  Pénitents  de  la 
Miséricorde,  5  1.  14  s. 

Une  due  par  M.  Collomb,  rue  Tra- 
massac,  5  1.  10  s. 

Une  due  par  veuve  Perrico,  Grande- 
Côte,  5  1. 

Une  due  par  Fuseau  de  Saint-Clé- 
ment, 5  1. 

Une  due  par  M.  de  Manivieux,  5  1. 

Une  due  par  les  héritiers  de  M.  Dey- 
rieu,  avocat,  4  1. 

Une  due  par  Primat,  rue  Porte- 
Froc,  4  1. 

Une  due  par  la  Marmite  de  Saint- 
Paul,  4  1. 

Une  due  par  M.  Guérin,  rue  Tra- 
massac,  4  I. 

Cure  de  la  Platière, 

La  petite  boutique  adossée  à  l'église, 

72  1. 
Une  rente  foncière  due  par  François 

Cadix,  40  1. 

Une  rente  sur  la  maison  de  Jonage, 

me  Lanterne,  50  1. 

Une  rente  due  par  le  bureau  de  la 

Charité  de  Lvon,  3  1.  11  s.  3  d. 
Une  rente  due  par  le  sieur  Plai- 

fnard,  sur  une  maison,  rue  du 
essard,  3  1. 

Une  rente  due  par  les  recteurs  de 
l'flôlel-Dieu,  22  1. 

Une  rente  sur  la  maison  du  sieur 
Oderieux,  72  1. 

Une  rente  sur  la  maison  du  sieur 
Debrye,  rue  Mercière,  5  1. 

Une  rente  sur  la  maison  du  sieur 
Savaron,  r.  de  ITnfant  qui  pisse, 
11  I.  6  s. 


Une  rente  sur  la  maison  de  dame 
Loth,  Grande  Cète,  1  1.  10  d. 

Une  rente  sur  la  maison  du  sieur  de 
Sury  du  Guyard,  place  du  Gou- 
vernement, 150  I. 

Une  rente  sur  la  ville  de  Lyon, 

:b>  l.  6  d. 

Une  rente  sur  une  maison  rue  Du- 
bois, appartenant  au  sieur  Ber- 
nard, 12  1.  10  s. 

Une  rente  sur  la  maison  la  Colange, 
montée  des  Carmélites,  0  1.  10  s. 

La  maison  où  loge  le  curé  de  la 
Platière,  celle  où  logent  les  vicaires 
appartiennent  au  prieuré  de  la  Pla- 
tière. On  ne  sait  quel  pourrait  être 
leur  produit  parce  que  les  forma- 
lités  n'ont  pas  pu  être  remplies 
avant  l'établissement  du  district 
qui  n'a  point  délégué. 

Cure  de  Saint-Pierre- le- Vieux, 

Maison  curiale  en  trois  petits  corps 
de  bâtiments,  composée  de  deux 
pièces  au  rez-decnaussée,  trois 
au  premier,  trois  au  second  et 
greniers  avec  un  petit  jardin; 
point  d'évaluation  de  la  jouis- 
sance du  curé  ;  location       120  1. 

Une  maison  située  rue  des  Prêtres, 
louée  350  1. 

Une  vigne  située  à  Saint  Just,  pro- 
duit évalué  100  1. 

Une  rente  noble  qui  se  place  sur 
différents  quartiers  de  la  ville, 
prestation,  175  1. 

(Mais  M.  le  curé  a  déclaré  que  dans 
l'état  elle  rend  peu  ;  qu'en  dix 
années  son  produit  n'est  pas  allé 
en  tout  à  460  1.) 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon,     100  1. 

Rente  sur  le  sieur  Mariétan,  120  1. 

Rente  sur  une  maison  appartenant 
au  sieur  Clémençon,  rue  Port- 
Char  lel,  50  1. 

Rente  due  par  un  sieur  Jaricot,  3  1. 

Rente  due  par  un  sieur  Jolivet  sur 
une  maison  r.  Saint-Georges,  3  1. 

Rente  due  par  les  sieurs  Dugas  et 
Fillon,  6  1. 

RentedueparunsieurRostaing,  7  1. 

RentedueparlaCharitédeLyon,4  1. 

Rente  due  par  Serre,  1  1.  10  s. 

Rente  due  par  Lagneau,       7  l.  7  s. 


62 


INVENTAIRES   DÈS   BIENS   NATIONAUX  PAR   COMMUNES 


Rente  due  par  Ravier,        1  1.  12  s. 
Rente  due  par  un  sieur  Tripier,  20  1. 
Rente  due  par  un  sieur  Cnassaffny, 
rue  Saint-Georges,  z5  1. 

Rente  due  par  un  sieur  Duguey  t,  5  L 
Rente  due  par  un  sieur  Coltan,  5  1. 
Rente  due  par  Germain,  25  1. 

Rente  due  par  un  sieur  Seguin,  5  1. 
Rentedueparun  sieur  Chauvet,  48  1. 
Rente  due  par  un  sieur  Guérin,  3  1. 

Cwe  de  Sicint- Pie/Te 
et  Saint-Saturnin. 

La  maison  curiale  dont  on  ne  con- 
naît pas  le  produit. 

Cure  de  Saint- Vincent, 
Portion  congrue  et  casuel. 

Cure  de  Saint- Georges» 
A  Tordre  de  Malte;  rien  de  statué. 

Chanoines  de  la  Trinité. 

La  maison  claustrale  et  l'église  sont 
prêtes  à  tomber  en  ruine  ;  elles  ne 
peuvent  être  comptées  que  pour 
la  valeur  du  sol  qui  est  de  demi 
bicherée  environ. 

Le  jardin  est  d'une  bicherée  et  demie 
environ.  On  n'a  point  donné  d'éva- 
luation de  procluit  parce  que  les 
chanoines  consomment  Tortolage. 

Une  maison  qui  joint  l'entrée  du 
parloir,  louée  445  1. 

Une  autre  qui  joint  celle-ci,  louée 

374  1. 

Une  troisième  qui  joint  cette  der- 
nière, louée  874  l. 

Une  située  rue  Pisse-Truie,  louée 

524  1. 

Une  rue  Ecorchebœuf,  louée  725  1. 

Un  domaine,  situé  au  petit  Sainte- 
Foy,  paroisse  Saint-I renée,  pro 
duit  500  1. 

(Les  chanoines  ont  été  trompés  ou 
se  sont  trompés  eux-mêmes  en 
affermant,  car  il  y  a  une  offre  de 
21000  1.  qui  sera  certainement 
couverte.) 

Rente  due  par  la  dame  Devilie,  100  1. 

Rente  due  par  le  sieur  Rapin,  30  1. 

Rente  due  par  les  sieurs  Robert  et 

Jamet,  21  1. 


Capitaux  dus  à  la  maison  : 
1*  Capital  d'un  legs,  500  1. 

2*  Loyer  par  le  sieur  Thevenin,  cha- 
pelier, 100  1. 

Abbaye  d'Ainay. 

Tous  les  bâtiments  du  palais  abba 
tial,  loués  4000  1. 

Une  rente  noble  sur  la  ville,  Vaise 
et  les  environs,  régie,  presta- 
tion 1500  I. 

Rentes  seigneuriales  dues  par  : 

M-  d'Albon,  130  1. 

Le  sieur  Chancey,  120  1. 

M*'  de  Roissieu,  60  1. 

Le  sieur  Bugnet,  €0  I. 

Les  héritiers  de  la  Minardière,  75  1. 
M.  Charcot,  130  1. 

M.  Dervieu  de  Villars,  75  1. 

L'abbé  Durand,  30  1. 

M.  Lefranc,  60  1. 

M.  Fuseau,  60  1. 

M-*  Camyer,  60  T 

Le  sieur  Hugand,  36  1* 

Les  héritiers  Durand.  60  1. 

M-  Lecoq,  60  1. 

M.  Massarra,  60  1. 

M.  Maveuvre,  80  1. 

Veuve'^Rolland,  66  1.  13  s.  4  d. 

Le  sieur  Pitra,  250  1. 

M.  de  Riverie,  130  1. 

M.  Robin,  60  L 

La  dame  Bonne,  66  1.  13  s.  4  d. 

M.  Perret,  conseiller,  100  1. 

M.  de  Saint-Romain,  16  1. 13  s.  8  d. 
M.  de  Serry,  100  1. 

M.  de  Vertrieux,  130  I. 

Le  sieur  Cognet,  54  1. 

Le  sieur  Reymond,  110  I. 

Les  Pénitents  de  Saint  Charles,  25  1. 
Les  s"  Mariétan  et  consorts,  250  1. 
L'assemblée  de  charité,  10  1. 

(On  pense  que  ces  rentes  donnent 
ouverture  aux  droits  de  mutation 
à  l'égard  des  maisons  sur  les- 
quelles elles  sont  affectées,  ce  qui 
peut  être  facilement  vérifié  |)ar 
les  titres.) 

Une  rente  due  pour  la  vente  de  la 
justice  d'Ainay,  1000  1. 

Plusieurs  autres  sur  la  ville  de 
Lyon,  3585 1. 

Une  |)ar  THôtel-Dieu  de  Lyon, 

570  1.  13  s. 


DISTRICT  DE  LTOI« 


Une  par  M.  de  SarroD,  100  1. 

Une  par  M.  de  Loras,  150  1. 

Une  par  M.  de  Varax,  765  1. 

Une  par  les  intéressés  aux  travaux 
Perrache,  9  I. 

Abbaye  de  Saini-Pierre. 

Le  monastère  forme  un  rectangle 
de  268  pieds  de  long  sur  200  do 
large  environ.  Les  boutiques  et 
les  entresols  seulement,  avec  une 
petite  maison  entre  l'abbaye  et  la 
maison  de  l'hôpital,  rue  Clermont, 
sont  louées  23268  1. 

Maison  à  l'angle  des  rues  Pizay  et 
Clerroont,  louée  10500  1. 

Une,  plac€  du  Plâtre,  joignant  la 
cour  de  l'église,  louée        1722  1. 

Une,  place  du  Plâtre,  joignant  le 
clocher,  louée  800  1. 

Une,  place  Saint-Pierre,  entre  les 
deux  églises,  louée  2500  1. 

Une,  place  Saint-Pierre,  à  l'entrée 
de  rabbaye,  louée  2100  1. 

L'emplacement  de  l'église  Saint- 
Saturnin  qui,  par  les  nouveaux 
arrangements  peut  devenir  inu- 
tile au  culte. 

L'emplacement  de  la  place  Saint- 
Clair,  par  la  même  raison. 

Une  rente  noble  qui  se  place  sur  les 
meilleurs  quartiers  de  la  ville,  ré- 
gie,produit  en  laods  et  milaods  seu- 
lement, année  commune,  45000  1. 

Autres  rentes  : 

Treize  sur  la  ville  de  Lyon,  6200  1. 

Une  sur  la  Charité  de  Lyon  (capi- 
tal :  2â000  1.),  880  I. 

Une  sur  les  notaires  de  Lyon  (capi- 
tal :  25000  1.),  1125  1. 

Une  par  les  frère  et  sœur  Le  Pes- 
cheux,  100  1. 

Une  par  M.  Bertholon  (capital  : 
aOOOI.),  80  1. 

Rentes  obituaires  dues  par  d'autres 
particuliers,  361  I. 

Une  autre  due  à  la  sacristie,  200  1. 

Abbaye  de  la  Déserte, 

Monastère,  église,  cour  et  parterre, 
environ  quatre  bicherées. 

Maison  et  jardin,  montée  des  Car- 
mélites, au  nord  de  l'abbaye,  en- 
viron 25  bicherées,  ferme,  1000  1. 


63 


Une  petite  maison  à  l'entrée  de  l'ab 
baye,  louée  300  1. 

Jardin  situé  rue  Saint  Marcel,  envi- 
ron une  bicherée,  ferme,     700  1. 

Une  maison,  r.  Bellecordière,  louée 

2500  I. 

Une  maison,  r.  Saint-Marcel,  louée 

400  1. 

Une  maison,  côte  Saint -Sébastien, 
louée  500  I. 

Une  maison,  Grand'Côte  (maison  du 
Soleil),    avec    un   jardin,    louée 

700  1. 

Un  petit  terrain  dépendant  du  clos 
de  l'abbaye,  loué  86  1. 

Une  rente  noble  qui  se  place  sur 
quinze  maisons  aux  environs  de 
1  abbaye  ou  à  la  côte  Saint-Sébas- 
tien. 

(Il  y  a  longtemps  qu'elle  n'est  pas 
en  prestation;  ainsi  il  serait  dif 
ficile  de  faire  une  évaluation.) 

Différentes  rentes  seigneuriales 
dont  la  prestation  se  porte  à 

1078  1.  6  s.  3  d. 

(On  pense  qu'elles  donnent  ouver 
ture  aux  droits  de  mutation  à 
raison  des  maisons  sur  lesquelles 
elles  sont  affectées.) 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon  (capital  : 
200001.),  V       800  1. 

Rente  sur  la  communauté  des  épi- 
ciers de  Lyon,  400  1. 

Rente  sur  le  sieur  Voiret,  de  Char- 
nay,  200  1. 

Rente  sur  la  demoiselle  Rerlier, 

200  1. 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon,       50  1. 

M'Tabbessea  déclaré  qu'il  était  dû 
à  l'abbaye,  par  différents  parti- 
culiers, en  capitaux,  42400  1. 

Abbaye  des  Chaseaux, 

Les  bâtiments  du  monastère  et  les 
deux  clos  sont  de  la  contenance 
d'environ  vingt -deux  bicherées. 
Le  produit  des  clos  seulement, 
évalué  à  1000  1. 

Une  maison  rue  Henry,  louée  624  1. 

Une  rente  sur  le  bureau  des  finan- 
ces de  Lyon,  280  1. 

Une  sur  Ja  Charité  de  Lyon,   160  1. 

Une  sur  l'Hôtel-Dieii,  208  1. 


64 


INVENTAIRES  DES   BtËNS  NATIONAUX  PAR  COMMUNES 


Prieuré  de  Saint-Benoit. 


Les  monastère,  cours,  jardin  et  clos 
sont  de  la  contenance  d'environ 
treize  bicherées.  Produit  du  clos 
seulement,' évalué  1200  1. 

Maison  du  Soleil-d'Or,  quai  Saint- 
Benoit  ;  partie  de  celle  où  de- 
meure Taumôuier,  et  qui  fait 
l'angle  du  port  Saint-Benoit  et  de 
la  rue  de  la  Vieille,  louées  en- 
semble en  totalité  7630  1. 

Deux  rentes  sur  la  ville  de  Lyon, 

1240  1. 

OratorienSy  rue  Vieille-Monnaie. 

La  maison,  l'église,   les  cours   et 

terrasses  qui  en  dépendent  ; 
Un  grand  clos  qui   est  au    nord, 

ferme,  1200  1. 

Deux  des  jardins  et  terrasses  à  l'est 

et  à  l'ouest,  ferme,  560  l. 

(La  contenance  du  tout  est  d'environ 

30  bicherées.) 

Maison  neuve  joignant  celle  de 
l'Oratoire,  louée  6208  1.  8  s. 

Maison  vieille,  rue  Vieille-Monnaie, 
louée  190  1. 

Première  maison,  Grande -Côte, 
louée  490  1. 

Seconde  maison.  Grande  -  Côte, 
louée  927  1. 

Première^  maison,  rue  des  Petits- 
Pères,  louée  724  1. 

Seconde  maison,  rue  des  Petils- 
Pères,  louée  1039  1. 

Maison  ou  petit  château  joignant 
l'église    des    Petits -Pères,    loué 

259  1. 

Première  maison,  côte  Saint-Sé- 
bastien, appelée  Maison -Verte, 
louée  610  1. 

Seconde  maison,  côte  Saint-Sébas- 
tien, louée  1319  1.  10  s. 

Maison  traversant  de  rue  Neuve  à 
la  rue  Gentil,  louée   5246  1.  14  s. 

L'emplacement  de  l'église  des  Pe- 
tits-Pères. 

Une  rente  due  par  l'Hôtel-Dieu  de 
Lyon,  30  1. 

Carmes  des  Terreaux. 

La  maison  conventuelle,  l'église  et 
les  cours,  d'une  contenance  d'en- 
viron trois  bicherées. 


Maison  Gelas,  place  neuve  des  Car- 
mes, louée  2730  l. 

Maison  neuve,  place  neuve  des  Car- 
mes, louée  8982  1. 

Celle  sur  la  sacristie,  louée  1822  1. 

Celle  du  passage  de  la  cour  à 
la  petite  rue  Sainte  -  Catherine, 
louée  1144  1. 

Maison  des  Mercières,  petite  rue 
Sainte-Catherine,  louée     3022  1. 

Maison  Têtenoire,  même  rue,  louée 

1838  1. 

Maison  des  Bas-Blancs,  rue  des 
Bouchers,  louée  3641  1. 

Maison  Taxis,  rue  des  Âu^es,  outre 
le  prix  d'une  chambre  vide,  863  1. 

Maison  Beaupoil,  rue  des  Auges, 
louée  404  1. 

Celle  où  sont  les  archives  des  no- 
taires qui  en  occupent  le  tiers 
pour  350  1.,  dont  le  produit  total 
doit  par  conséquent  être  porté  au 
moins  à  1000  l. 

Magasins  occupés  par  M.  Lecourt,. 
en   argent  ou  marchandises, 

2074  l. 

Magasins  occupés  par  le  sieur  Cail- 
lât, 210  1. 

Les  petites  boutiques  qui  sont  dans 
la  cour  des  Carmes,  louées  529  1. 

Maison  Turigny  située  au  Chemin 
neuf,  doiît  une  veuve  Michalard  a 
la  jouissance  pendant  sa  vie.  Pro- 
duit évalué  1500  1. 

Rente  due  par  la  ville  de  Lyon,  1501. 

Vingt  autres  petites  rentes  fonciè- 
res, 301  1.  19  s. 

Seize  rentes  obituaires,  192  1. 

Les  Carmes  ont  omis  de  déclarer 
une  renie  foncière  de  150  1.  au 
moins,  due  par  les  pénitents  de 
la  Miséricorde,  cy  150  l. 

Plusieurs  de  leurs  locataires  sont 

débiteurs,  savoir  : 

Le  s'  Marchand,  pour  loyer  de  200  1. 

Le  sieur  Jarrasson,  de  "  144  1. 

Le  sieur  Fan  tas,  de  400  1. 

Le  sieur  Rousset,  de  99  1. 

Le  sieur  Michaud,  de  160  1. 

Le  sieur  Tournon,  de  120  1, 

Le  sieur  Guerrier,  de  225  1. 

Le  sieur  Jacob,  de  116  1. 

Le  sieur  Ravy,  de  168  1. 

Le  sieur  Deûn,  de  124  L 

Le  sieur  Francoz,  de  404  L 

Le  sieur  Etre,  de  50  1. 


DiSThiCT   DE   LYON 


65- 


Le  sieur  Chaboux,  de  180  I. 

Le  sieur  Robert,  de  160  1. 

Le  sieur  Gordiat.  de  336  I. 

I>e  sieur  Rendu,  de  24  1. 

Le  sieur  Serenne,  de  12  1. 

Le  sieur  Barrel  père,  de  20  I. 

Le  sieur  Micbaillard,  de  24  1. 

Le  sieur    Perrollier,  pour  14  ans 

d'arrérages  d'uue  renie  de  15  I. 

sur  une  maison,  r.  Désirée,  210  1. 
La  dame  Pelosson,  née  Ginel,  pour 

deux  ans  d'une  autre  pension,  9  1. 
Le  sieur  Allard,  pour  7  ans  d'une 

pension  de  4  L  5  s.  6  d.,  29 1.  18  s. 
Le  sieur  Aniel,  17  ans  d'une  rente 

de  15  I.  255  I. 

Un  particulier  pour  vente  de  vin. 

1126  I. 
Pour  montant  de  plusieurs  pro- 
messes, 2975  I. 
Le  fermier  du  domaine  de  la  Croix 

Rousse,  325  1. 

Total  des  créances         7895  1.  18  s. 

Dominicains  (Jacobins). 

La  maison,  l'église,  les  cours  et 
jardin,  de  la  contenance  de  huit 
bicherées  environ,  \mni  d  évalua- 
tion. 

Maisons  sur  la  place  et  la  rue  Con 
fort,  louées  i982  I. 

xMaison  neuve,  louée  2490  1. 

Maison  Clermont,  louée         352Î)  I. 

Maison  Mathieu,  louée  467  1. 

Maison  Saint  André,  louée    2428  1. 

Maison  SainlJean,  louée       1378  I. 

Grande  cour  (des  Archers),  louée 

3412  I. 

Les  fours  et  les  terrains  en  dépen- 
dant, loués  622  I. 

Magasins  dans  l'intérieur  du  cou 
vent,  loués  1392  1. 

Une  rente  noble  sur  les  quartiers 
qui  environnent  le  couvent,  ré- 
gie, prestation  2200  1. 

Diverses  renies  foncières  ou  fon- 
dations 2128  1.  5  s.  9  d. 

Un  laod  dû  par  le  sieur  Vingtrinier 
à  cause  de  l'acquisition  de  la 
maison  de  la  fabrique,      16400  1. 

Intérêts  depuis  la  demande,  3600  I. 

Un  M.  Godard  paye  annuellement 
500 1.  pour  pension  de  son  frère 
religieux  qui  était  chez  les  Pic- 
pus  de  Fontaine  iKiur  cause  de 
démence. 


Cordeliers  de  Saint-Bonarenturc. 

Le  sol  de  la  maison  claustrale, 
l'église,  toutes  les  maisons  inhé- 
rentes, la  chapelle  des  Confalons, 
celle  de  Bon-Rencontre  est  de 
107.344  pieds  carrés. 

(On  a  compris  dans  la  mensuration 
la  chajMAle  des  Confalons,  narce 
qu'elle  a  été  aliénée  avec  la  clause 
de  reversion  en  cas  de  suppres- 
sion de  ces  pénitents.  On  pense 
que  si  le  couvent  devient  libre 
par  réunion  des  religieux,  la 
dis[)osition  la  plus  avantageuse 
qu'on  puisse  en  faire,  ainsi  que 
de  toutes  les  maisons  adhérentes, 
serait  celle  qui  résulterait  d'un 
plan  qui,  en  conservant  ce  qui 
mérite  d'être  conservé,  donnerait 
de  nouvelles  rues.) 

Les  loyers  des  maisons  adhérentes 
au  couvent  et  de  certaines  par- 
ties de  ce  même  couvent  ;  ceux 
des  échoppes,  17531  I. 

Le  loyer  des  chaises  est  de  24(X)  1.; 
les'  religieux  ont  déclaré  ou'ils 
ont  été  obligés  de  faire  une  dimi- 
nution de  iOOO  I.  à  la  fermière 
qui  en  demandait  encore  une  se- 
conde. 

Rentes  obituaires,  1.384  I.  15  s. 

Renies  foncières,  1474  I.  10  s. 

Rentes  constituées.  168  I.  7  s. 

Capitaux  dus  pour  arrérages  par  : 

M.  de  Pure,  2750  I. 

M.  Comte  3  1. 

M.  Jourdan,  7  I.  10  s. 

M.  Peillon,  5  1. 

M.  Mercier,  <>  1. 

M.  Michel,  7  I.  10  s. 

M.  Rorin,  10  1. 
MM.  de  Chaponnav  et  de  Loras,  10  I. 

M.  Benoit  Ditti,  *               13  I.  10  s. 

M.  de  Jullienas,  •  ÎK)  1. 

M.  Couchaud,  60  1. 

Fcffilldnts. 

La  maison  conventuelle  et  l'église, 
contenance  ignorée. 

Appartements  dans  l'intérieur  loués 
au  sieur  Badger,  rnoireur  an- 
glais. 1000  1. 


B.  NAT. 


66 


INVENTAIRES  DES   BIENS  NATIONAUX  PAU   COMMUNES 


Maison  au-dessus  de  la  principale 

porte  d'entrée  du  couvent,  louée 

3780  I. 

Celle  attenante,  ayant  la  même  en- 
trée, 5880  1. 

Celle  en  continuation  de  cette  der- 
nière, toujours  rue  des  Feuil- 
lants, 59:36  1. 

fiâtiments,  hangards,  au  coin  de  la 
rue  des  Feuillants  et  de  la  mon- 
tée du  Séminaire,  deux  maisons 
môme  montée,  loués  en  totalité, 
2300  l. 

Plusieurs  bâtiments,  bangards,  bou- 
tiques, formant  un  seul  corps  et 
situés  place  Romarin,         1400  1. 

Grande  maison,  petite  rue  des 
Feuillants,  1764  1. 

Un  petit  bâtiment  et  des  échoppes 
dans  l'intérieur  occupés  par  la 
veuve  Drivon  à  titre  d'indemnité 
et  dont  elle  loue  une  partie,  éva- 
lué 1500  l. 

(Les  Pères  Feuillants  ont  déclaré 
qu'ils  ignorent  si  l'indemnité  est 
légitimement  due  à  la  veuve  Dri- 
von parce  que  c'est  le  prieur 
absent  qui  a  traité  et  qu'en  cas 
de  légitimité  cette  veuve  peut  être 
expulsée  moyennant  une  pension 
de  400  l.) 

Rente  due  par  la  ville  de  Lyon  pour 
l'aumônerie,  "     700  l. 

Autre  par  la  Charité,  10  1. 

Il  est  dû  aux  Feuillants  plusieurs 
années  du  loyer  des  appartements 
qu'occupe  le  sieur  Badger, 

Chartreux, 

Le  sol  des  bâtiments,  de  l'église  et 
des  terrasses,  10  bicherées. 

Les  jardins,  allées  et  vergers,  10 
bicherées. 

Les  vignes,  environ  100  bicherées 
ou  liOO  h om niées. 

Produits  des  vignes,  jardins  et  ver- 
gers, évalués  4964  1. 

Maiso^i  Berlin,  port  Neuville,  louée 

3000  1. 

Celle  du  bureau  des  coches  et  dili- 
gences, 7540  1. 

Celledela  poste  aux  chevaux,  4200  1. 

Celle  de  la  nitrière  et  dépendances, 

2:>00  1. 

Le  chantier  qui  joint  la  maison  de 
la  poste  aux  chevaux,  900  1. 


Le  corps  de  garde  du  magasin  à 
I)oudre,  lâO  1. 

Une   maison,  rue  Mercière,  louée 

1800  1. 

Le  Château- Yon,  joignant  la  Char- 
treuse, 400  I. 

La  maison  et  jardin  qui  le  joignent, 

250  1. 

La  maison  et  jardin  l^jelas,  rue 
des  Chartreux,  300  l. 

Une  maison  et  jardin  près  le  fort 
Saint-Jean,  400  l. 

Un  chantier,  rue  de  la  Vieille,  400  1. 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon  [iour  in- 
demnité à  raison  du  port  de  Neu- 
ville, 65  1. 

Rente  sur  MM.  de  Chaponnay  et  de 
Loras,  ;>0  l. 

Autre  sur  M""  Desgarets  du  Pertuv, 

240*1. 

Minimes, 

Les  bâtiments,  l'église  et  les  cours, 
contenance  inconnue. 

Les  jardins,  environ  deux  ouvrées. 

Les  vignes,  environ  130  hommées. 

Produit  des  jardins  et  vignes  seu- 
lement, évalué  2400  1. 

Maison  à  côté  de  l'entrée  de  l'église 
où  loge  M.  de  Cornelle,  938  1.  8  s. 

Maison  â  côté  du  jardin,  louée  à 
M.  de  Mont-d'Or,  600  l. 

Maison  rue  du  Palais-Grillet,  louée 
3266  1.  13  s. 

Maison  du  Petit-Saint-Jacques,  rue 
Vicille-Monnaye,  louée       1054  I. 

Rentes  et  pensions  sur  ; 

Joseph  Brunan,  6  I. 

La  ville  de  Lyon,  1130  I. 
Jean-Louis  Saillard,    501.  Ils.  9  d. 

Barthelemi  Grissot,  4  1. 

L'hôpital  de  Lyon,  15  1. 

Deleuillon,  25  1. 

Minet,  fabricant,  6  1. 

Rambaud,  30  1. 

L'Hôtel  Dieu  de  Lyon,  10  1. 

Brun,  ouvrier  en  soie,  3  L 

Veuve  Vial,  15  s. 

Labarre,  5  1. 

Sanseigne,  avocat,  8  1. 

Veuve  Roubaud,  36  1. 

Veuve  Vernon,  15  L 

de  Parcieux,  5  1. 

de  Briandas,  2  L 

Les  Pénitents  de  Confalon,  6  1. 
de  Chaponnay,                     12  L  8  s. 


DISTRICT   DE   LYON 


67 


Carrier,  5  1.  10  s.  6  d. 

Veuve  Baudois,  15  1. 

Renaud,Corchet  el  V'Thevenin,  19 1 . 

Augustins. 

La  maison  conventuelle,  l'église, 
les  cours  et  jardins  ;  contenance, 
environ  cinq  bicherées. 

Parties  de  la  maison  conventuelle 
louées  2377  1. 

Grande  maison,  quai  des  Augus- 
tins, composée  de  4  corps  de  lo- 
gis, louée  12193  1. 

Autre  maison,  même  quai,  louée 

2650  1. 

Autre  maison,  rue  Sainte-Monique, 
louée  1230  1. 

Autre  maison,  rue  Sainte-Monique, 
louée  1900  1. 

Une  écurie  et  fenil,  rue  Saint-Mar- 
cel, loués  au  sieur  Gantillon,  192  1. 

Une  rente  noble  qui  se  place  sur  la 
ville,  prestation,  200  1. 

Rentes  seigneuriales  : 
Due  par  Jean  Chalmette  avec  ser- 
vis, 270  1. 
Due  îiar  de  Savaron  avec  servis, 

120  I. 

Sur  la  maison  du  sieur  Charl>oh, 

r.  Saint-Marcel,  avec  servis,  100 1. 

Sur  la  maison  du  sieur  Chavin,  rue 

Saint-Marcel,  avec  servis,     ÎK)  I. 

Sur  la  maison  du  sieur  Gras,  rue 

Sainte-Monique,  avec  servis,  30  1. 

Sur  la  maison  de  D"'  Foray,  rue 

Sainte-Monique,  avec  servis, 

100  l. 
La  maison  de  la  dame  veuve  Berger 
et  celle  du  sieur  Barthelemi 
Vaingtain,  même  rue,  doivent  le 
servis  el  les  droits  éventuels  seu- 
lement, les  pensions  ayant  été 
rachetées. 
Sur  la  maison  du  sieur  Duvergne, 
rue  Saint-Marcel,  avec  servis, 

7  I.  5.  s. 

Sur  la  maison  du  sieur  Rouiet,  rue 

Saint-Marcel,  avec  servis,      8  1. 

Sur  la  maison  du  sieur  Fauras,  rue 

Saint-Marcel,  avec  servis,       3  1. 

Sur  la  maison  du  sieur  Vailloud, 

rue  Saint-Marcel,  avec  servis,  5  s. 

Celle  de  M.  Croppet,    même    rue, 

doit  servis  et  droits  éventuels, 

la  pension  ayant  été  rachetée. 


Sur  celle  du  sieur  Peruety,  avec 
servis,  10  s. 

Celle  de  la  veuve  Moiroud,  celle  du  s' 
Gantillon,  même  rue,  doivent  ser- 
vis et  droits  éventuels  seulement, 
les  pensions  ayant  été  rachetées. 

Renies  sans  directes  dues  sur  la 
maison 


Du  sieur  Champagnat, 

12  1. 

Du  sieur  (Jarret, 

3  1. 

Du  sieur  Relwul, 

3  1. 

Du  sieur  Voyant, 

15  s. 

Du  sieur  Rival, 

50  1. 

Du  sieur  Boesse, 

75  1. 

Du  sieur  Seignoret, 
De  la  veuve  Chcneviêre, 

20  1. 

20  1. 

Pensions  obiluaires  dues  par 

: 

La  veuve  Perrin, 

6  1. 

Jean  Baptiste  Mercier, 

5  1. 

Jacques  Roullet, 

12  1. 

Jean-Baptiste  Greppo, 

5  1. 

Collier, 

41  1. 

La  veuve  Carret, 

102  1. 

Charrasson, 

8  1. 

L'Hùtel  Dieu  de  Lyon, 

6  1. 

Siccard, 

10  1. 

La  veuve  Cussel, 

8  1. 

Morel, 

8  1. 

U  ville  de  Lyon,             109  1 

10  s. 

Les  mariés  Seyve  et  Guillard,    2  1. 

M'  Brigand,  avocat,  »M)  1. 

Legoux,  3  1. 

Roux,  7  I.  10  s. 

Jean-Louis  Berger,  2  I. 

de  Riverieulx,  12  1. 

de  la  Roue,  16  1. 

Mathevon,  15  I. 

La  veuve  Caslillioni,  ^M)  1. 

Boursier  et  sa  fille,  1  l.  10  s. 

Saquin,  12  1. 

Pétrequin,  100  I. 

La  Charité  de  Lyon  en  deux  pen- 
sions, ^  9  I.  10  s. 

Grandvoyer,  40  1. 

Denis  Guillard,  Pierre  Caillot  et  Jo- 
seph Favrol  :  pension,  75  I.;  six 
chapons  au  moins,  12  I.;  soit  en 
tout  87  1. 

Antoine  Bernard  :  pension,  1001.; 
six  chapons  au  moins,  12  1.  ;  soit 
en  tout  112  I. 

Consorts  Gara|)on  :  pension,  .'K)  1.  ; 
deux  chapons  au  moins,  5  1.  ;  lui 
panier  de  raisin,  5  !.;  soit    59  1, 


68 


INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIOXAFX   PAR  GOMMUNÉâ 


Consorts  Bonnetain,  150  1. 

La  ville  de  Lyon,  400  I. 

Missionnaires  de  Saint- Joseph, 

Le  sol  de  la  maison  religieuse»  de 
l'église  et  des  cours  est  de  GG7 
toises  environ,  [)oint  de  produit. 
Grande  maison  neuve,  quai  de  Retz, 
rend  depuis   la  Saint-Jean  Bap- 
tiste dernière  iOHOO  I. 
Autre,  quai  de  Retz,  louée      1500  I. 
Autre  maison,  rue  Lafont,  rend  de- 
puis la  Saint-Jean  dernière 

8050  1. 

Autre  maison,  place  de  la  Comédie, 

louée  11800  I. 

Autre  maison,  rue  du  Garet,  louée 

2730  1. 
Maisons  basses,  rue  Pizay,  louées 

3382  1. 
Rentes  sur  : 

1204  1. 

150  i: 

144  L 
250  1. 
200  1. 


La  ville  de  Lyon, 
La  veuve  Taponas, 
L'Hôtel-Dieu  de  Lyon, 
La  Charité  de  Lyon, 
Un  sieur  de  Lucinge, 

Lazaristes, 


Le  sol  des  bâtiments  de  l'égalise,  les 
jardins  et  clos  dont  ils  jouissent 
personnellement,  de  la  contenance 
d'environ  65  bicherées;  produit 
évalué  3715  1. 

Maison  de  la  Lanterne,  les  jardins 
en  dépendant,  situés  montée 
Saint-Barthélémy,  de  la  conte- 
nance de  4  bicherées  environ, 
avec  une  source  d'eau  claire,  le 
tout  loué  1G98  I. 

La  maison  de  Saint-Geoire,  cour,  jar 
din,  situés  même  montée,  de  la 
contenance  d'environ  demi  biche- 
rée,  louée  526  I. 

L'écurie  Chavagneux,  même  mon- 
tée, louée  '  60  I. 

Le     iènement     Saint- Barthélémy, 
même  montée,  consistant  en  cha 
pelle,  bâtiments  et  jardins  avec 
sources   et   réservoirs  d'eau,   le 
tout  loué  2261  1. 

Une  maison  située  rue  Pêcherie, 
louée  800  1. 

Rentes  dues  par  : 

M.  Guillard  de  Grand-Clos,      30  1. 

La  ville  de  Lyon,  200  1. 


xM.  de  Souvi^ny, capital  1200'.,  33  L 
Philippe  Point,  15  I. 

Besson,  5  1.  10  s. 

Thomas,  14  1.10  s. 

Carmes  dèch  aussès . 

La  maison  conventuelle,  les  bâti- 
ments en  dépendant,  les  cours, 
jardins  et  clos  sont  de  la  conte- 
nance environ  de  dix  bicherées  ; 
point  d'évaluation. 

Rentes  dues  par  : 

Un  s'  Bied,  de  la  Croix-Rousse,  15  I. 
un  s'  Bertrand.  3  I.;  un  s'  Berlier, 
1  1. 10  s.  ;  un  s' Caminet,  12  s.  ;  un 
s' Riboulet,  12  s.,  pour  concession 
de  roches  à  la  place  de  l'Homme 
de  la  Roche;  soit  en  tout  201. 14s. 

Un  sieur  de  Courier,  ÎK)  1. 

Un  sieur  Tolozan,        8  1. 17  s.  10  d. 

La  veuve  Sablier,  20  1. 

L'Hôtel  Dieu  de  Lyon,  120  I. 

La  Charité  de  Lyon,  60  L 

Capucins  du  Petit  Forez. 

Le  sol  de  tous  les  bâtiments,  de 
l'église,  les  cours,  parterre,  jar- 
dins et  clos,  de  la  contenance  de 
seize  bicherées  environ  ;  point 
d'évaluation  de  produit. 

Capucins  du  Grand  Courent. 

Le  sol  de  tous  les  bâtiments,  de 
l'église,   les  cours,   terrasses  et 

i'ardins,  de  la  contenance  de  six 
ncherées  environ;    point  d'éva- 
luation. 

Récollets. 

Le  sol  de  tous  les  bâtiments,  de 
l'église,  des  vignes  et  jardins,  de 
la  contenance  de  treize  bicherées 
et  demie;  point  d'évaluation. 

Sainte-Marie  de  Bell^^cour. 

Le  sol  des  bâtiments,  de  l'église  et 
le  clos  ont  460  pieds  de  longueur 
et  216  de  largeur;  point  d'évalua- 
tion de  produit. 

Maisons  Villeneuve  : 
Rue  de  l'Arsenal,  louée     9210  1. 


DISTRICT  DE  LYON 


69 


Rue  Sala,  louée  5620  1. 

Rue  Sainte-Hélène,  louée  1292  1. 

Rue  des  Bouchers,  louée    1406  1. 

Rue  Neuve  <deux),  louées  1462  l. 
Dot  de  la  sœur  Bosche,  religieuse, 

4000  1.,  revenu  200  1. 

Dot  de  la  sœur  Prévidé,  religieuse, 

6000  L,  revenu  300  1. 

Dot  de  la  sœur  Dubouquet,  reli- 
gieuse, ÎM)00  1.,  revenu         l.'K)  1. 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon,    600  1. 
Rente  sur  la  ville  de  Lyon,  2960  1. 

Sainte-Marie  de  i Antiquaille, 

Le  sol  de  tous  les  bâtiments,  les 
jardins  et  le  clos,  de  la  contenance 
de  vingt bicherées  environ;  point 
d'évaluation  de  produit. 

Maison  où  logent  l'aumônier,  les 
jardiniers  avec  un  petit  jardin  et 
une  vigne  de  la  contenance  de 
deux  bicherées  et  demie,  produit 
évalué  :i84  1. 

Deux  petits  domaines,  situés  dans 
la  paroisse  de  Fourvière  (l'un  de 
la  contenance  de  dix-neuf  biche- 
rées environ)  : 

Produit  des  fonds,  1080  1.  ;  celui  de 
la  location  de  quelques  apparte- 
ments,^^!.; soit  en  tout  1466  1. 

Une  maison,  située  au  Chemin- 
Neuf,  louée  277  I. 

Une  maison,  située  au  Chemin- 
Neuf,  louée  288  1. 

Une  maison,  située  place  des  Ter- 
reaux, louée  5100  1. 

Une  maison,  située  rue  Sainte- 
Catherine,  5000  I. 

Une  maison,  rue  Saint-Jean,  700  1. 

Une  maison,  mon  téedu  Gourguillon, 
avec  un  jardin,  450  1. 

Une  maison,  située  rues  Basse  Gre- 

nette,    Cbalamont   et    Mercière, 

6940  1. 

Une  maison,  située  rue  Boucherie- 
Saint-Paul,  400  1. 

Rente  noble  dépendant  de-bur  clos, 

prestation,  78  1. 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon,    500  1. 

Rente  sur  la  Charité,  30  1. 

La  ville  de  Lyon   doit  encore  une 
.  rente  viagère  sur  la  tête  d'une  per- 
sonne âgée  de  60  ans. 


Sainte-Marie  des  Chaînes, 


Le  sol  des  bâtiments  de  l'église,  les 
cours,  jardins  et  clos,  de  la  conle- 

.  nance  de  vingt  quatre  bicherées. 
Les  vignes  produisent  (année 
commune)  70  à  80  ânées  de  vin. 

Un  tènement  au  nord  du  clos  où 
sont  la  maison  dans  laquelle  loge 
l'aumônier,  d'autres  bâtiments  cl 
des  chantiers,  ferme  10<>0  1. 

Maison,  rue  Saint-Etienne,  louée 

1600  1. 

Maison,  rue  Grôlée,  louée       6()0  1. 

Maison,  r.  de  Flandre,  louée  1000  1. 

Maison,  rue  Bourgneuf,  louée  7;>0  1. 

Rente  sur  le  bureau  des  finances  de 

Lyon,  240  L 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon,    150  I. 

Sa  in  te-  Élisa  heih  des  Deux- A  niants. 

Sol  de  tous  les  bâtiments  et  le  clos, 
contenance  environ  18  bicherées  ; 
produit  du  clos  évalué         ÎU)0  1. 

Une  maison,  un  jardin  d'une  biche- 
rée  et  demie,  un  verger  de  même 
contenance  et  une  vigne  de  huit 
bicherées,  le  tout  joignant  le  mo- 
nastère et  le  clos  du  côté  du  nord, 
ferme  470  1. 

Maison  où  demeure  l'aumônier, 
deux  chambres  louées  160  I. 

Un  petit  chantier  vis-à-vis  le  mo- 
nastère, loué  24  l. 

Rente  sur  la  ville  de  Lvon,     200  1. 
Autre  due  par  la  veuve  Allemand, 

4;)  1. 

Autre  due  par  la  Compagnie  Per- 

rache,  350  1. 

Sainte-Elisabeth  on  Collinettes, 

Le  monastère  et  les  bâtiments  en 
dépendant. 

Un  clos  en  vignes,  jardins  et  verger, 
contenance  33  bicherées,  produit 
évalué  1000  1. 

Maison  attenant  au  clos,  dans  la- 
quelle loge  l'aumônier,  partie 
louée  600  1. 

Maison  située  place  de  l'Herberie, 
louée  4  1.  503  s.  10  d. 

Rente  sur  le  bureau  des  finances 

de  Lyon,  320  1. 

Rente  due  par  M.  Couppicr  et  sa 


70 


INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAR   COMMUNES 


sœur,  capital  20001.,  40  I. 

Renie  due  par  la  ville  de  Lyon,  20  I. 

Bon-Pastrttr. 

Le  sol  des  bâtiments,  les  terrasses 
et  les  jardins,  contenance  environ 
deux  bicherées;  point  de  produit. 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon,     iîK)  1. 

Intérêts  de  deux  capitaux  allant 
à  6000  1.,  dus  par  les  parents  de 
deux  religieuses,  300  1. 

Il  est  encore  dû  à  cette  commu- 
nauté 7000  1.  i)our  dots  de  deux 
autres  religieuses  ;  ces  sommes  ne 
porteront  intérêt  qu  à  compter  de 
la  mort  des  parents  qui  ont  cons- 
titué ces  dots. 

SalniC'Ctaire, 

Le  sol  des  bâtiments,  les  cours  et 
les  jardins  ont  168  pas  de  lon- 
gueur du  côté  de  la  rue,  loO  du 
côté  de  la  Saône  et  46  de  largeur  ; 
point  de  produit. 

Carmèliics, 

Le  sol  de  tous  les  bâtiments,  de 
l'église  et  le  clos,  contenance 
environ  24  bicherées;  point  d'éva 
luation  de  produit. 

Une  maison  où  logent  les  jardiniers 
et  un  jardin  de  la  contenance  de 
deux  bicherées,  partie  louée  2.34  l. 

Une  autre  maison  avec  jardin,  rue 
des  Chartreux,  trois  quarts  de 
bicherée,  'M^  1. 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon,  4000  I. 

Rente  sur  la  Charité,  400  1. 

Rente  due  par  M.  Jacob,  400  I. 

Rente   sur   la  maison  des  Héber- 

geries,  rue  de  ce  nom,  215  1. 

il  est  dû  à  la  maison  une  rente 
viagère  de  200  1.  sur  la  tête  delà 
sœur  Suzanne  Clément  par  ses 
parents  ; 

Une  autre  de  80  1.  sur  la  tête  de  la 
sœur  Marie  Deville  par  ses  pa- 
rents ; 

Une  autre  de  180  l.  sur  les  têtes 
des  sœurs  Richou  par  les  héri- 
tiers de  M.  Brotlin. 


Annonciades  ou  Bleues-Cèlesies. 

Le  sol  des  bâtiments,  de  l'église, 
les  terrains,  jardins  et  clos;  point 
d'évaluation  de  produit. 

Un  jardin,  montée  des  Carmélites, 
ferme,  450  1. 

Une  maison,  rue  Saint-Marcel,  louée 

3933  L 

Une  maison,  rue  Saint-Marcel,  louée 

1000  1. 

Une  maison,  rue  Bouteille,    3151  1. 

Une  maison,  rue  Bouteille,    1250  1. 

Une  petite  maison  et  jardin  paroisse 
Saint- Vincent,  loués  200  1. 

Une  autre  petite  maison  nouvelle- 
ment rebâtie,  louée  350  I. 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon,   5825  I. 

Rente  sur  la  communauté  des  fabri- 
cants de  Lyon,  2205  I. 

Rente  sur  la  communauté  des  ti- 
reurs d'or,  1000  i. 

Rente  due  par  le  propriétaire  de 
l'ancienne  maison  du  Bon-Pas- 
teur, 900  L 

Rente  due  par  l'Hôtel -Dieu  de 
Lyon,  34  1. 

UrsuUnes 
de  la  rue  VieiUc-Monnaie, 

Sol  de  la  maison,  de  l'église  et  le 

jardin,  environ  4  bicherées;  point 

d'évaluation  de  produit. 
Une  maison  vis-à-vis  le  couvent, 

louée  3795  I. 

Une   maison  vis-à  vis  le  couvent. 

avec  un  jardin,  louée  570  1. 

Une  maison,  rue  Vieille  Monnaie, 

louée  300  1. 

Une  maison,    place  Croix-Pàquet, 

louée  2755  I. 

Une  maison,  rue  du  Petit-Soulier, 

louée  587  i. 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon,  1200  1. 
Rente  sur  la  ville  de  Lyon,  450  I. 
Rente  sur  la  maison  du  Bâton  d'Or, 

place  de  la  Fromagerie,       300  I. 
Rente  sur  les  trésoriers  de  France 

de  Lyon,  1200  I. 

Rente  sur  les  trésoriers  de  France 

de  Lyon,  120  I. 

Rente  sur  la  Charité  de  Lyon,  400  1. 
Récépissé  de  la  Monnaie, 

1284  I.  16  s.  8  d. 


DISTRICT   DE  LYON 


71 


Verbe  Incarné, 

Le  sol  de  la  maison  et  autres  bâti- 
ments, les  terrasses  et  les  jar- 
dins, d'une  contenance  de  deux 
bicherées  et  demie  environ  ;  point 
d'évaluation. 

Maison  du  Petit- Versailles,  rue  Tra- 
massac,  louée  1800  1. 

Une  maison,  rue  Saint-Jean,  1200  1. 

Une  maison,  rue  Bonneveau  ou 
Port-Charlet,  1793  1. 

Une  maison,  rue  Luizerne,    1700  1. 

Maison  nouvelle  Gazanchon,  montée 
des  Epies,  3:H  1. 

Maison  nouvelle  Blondée,  montée 
des  Epies,  534  I. 

Maison  Paradis,  montée  des  Epies, 

309  1. 

Maison  Sainte-Anne,  montée  des 
Epies,  i;)3  1. 

Maison  Gobbier,  montée  des  Épies, 

96  I. 

Maison  vieille  Gazanchon,  montée 
des  Epies,  lîfâ  1. 

Maison  de  la  vieille  Blondelle,  rue 
Bondy,  K»  1. 

Rente  due  par  Jean  André  Aguélan, 
73  l.  10  s. 

Rente  due  par  la  ville  de  Lyon,  .'>0  1. 

Rentes  viagères  dues  [lar  lès  parents 
des  religieuses  : 

Une  sur  la  tête  de  sœur  Laurence 
Charmelon,  200  1. 

Une  sur  la  tête  de  sœur  Magdelaine 
Riboullet,  200  1. 

Une  sur  la  tète  de  sœur  Jeanne- 
Marie  Vial,  .    150  1. 

Une  sur  la  tête  de  sœur  Eléonore 
Bruyas,  300  1. 

Propftfjation, 

Bâtiments  et  jardins,  contenance 

environ  deux  bicherées. 
Plusieurs   rentes   sur   la   ville  de 

Lvon,  1620  I. 

Rente   due    par    les    héritiers    de 

M.  Borde,  60  1. 

Rente  due  par  M.  Bertholon,  avocat, 

18  I. 

Montant  d'une  promesse  souscrite 
par  M.  Baroud  et  autres  per- 
sonnes, 15000  1.;  fonds  chez  di- 
vers négociants,  27000  1.  Soit  un 
total  de  créances  de         42000  1. 


Crsulines  de  Saint-Just. 

Le  sol  des  l)àtiments  de  l'église,  le 
jardin,  le  clos,  environ  15  biche- 
rées ;  produit  du  clos  évalué  600  1. 

Portion  de  maison,  rue  des  Farges, 
louée  :«)0  I. 

Obligation  d'une  D"'  Bourcier,  capi- 
Ul:  40001.,  200  1. 

Obligation  d'un  sieur  .Maillet,  capi 
tal  :  4500  1.,  225  1. 

Rente  sur  le  bureau  des  finances  de 
Lyon.  9:»  I. 

Neuf  autres  sur  la  ville  de  Lyon, 

16'}5  1. 

Bernardines, 

Bâtiments,  église,  jardins  et  clos, 
environ  28  bicherées.  Produit  du 
clos  évalué  L'WK)  1. 

Bâtiment  où  logent  les  valets,  avec 
un  jardin  clos  de  la  contenance 
d'environ  une  bicherée.  Produit 
évalué  216  1. 

Une  maison  située  aux  Pierres- 
Plan  tées,  louée  400  I. 

Une  maison  située  aux  Pierres- 
Plantées,  louée  240  1. 

Une  maison  située  aux  Pierres- 
Plan  tées,  louée  156  I. 

Une  autre  joignant  la  précédente, 
bàlie  sur  le  terrain  des  religieu- 
ses par  un  sieur  Cognet,  moyen- 
nant la  jouissance,  pendant  un 
certain  temps  qui  expirera  à  la 
Saint  Martin  prochaine,  et  à  la 
charge  d'une  redevance  annuelle 
de  1/0  1.,  au  profit  des  religieu- 
ses. On  dit  cette  maison  en  mau- 
vais état,  mais  cependant  son 
produit  à  l'avenir  doit  être  compté 
au  moins  |>our  le  double  de  la 
redevance,  cy  340  1. 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon,    300  1. 

Rente  sur  la  maison  du  Cheval- 
Noir,  rue  Ecorchebœuf,        iliO  I. 

Rente  due  par  la  communauté  des 
orfèvres,  liK)  1. 

Rente  due  par  M.  Burtin,        lf)0  1. 

Cordcliers  de  rOhserranre. 

Les  bâtiments,  l'église,  les  jardins 
et  clos,  environ  40  bicherées,  sa- 
voir :  jardins,  deux;  prés,  deux  ; 


72 


INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAR   COMMUNES 


vignes,  environ  vinçt-huit;  bois, 

trois  ;  bâtiments,  cinq  ;  produit 

évalué  20G0  1. 

Rente  sur  la  ville  de  Lyon,     120  1. 

Rentes  dues  par  : 

Un  sieur  Germain,  sur  une  maison 
rue  Poulaillerie,  50  1. 

Un  sieur  Jogand,  sur  deux  mai- 
sons, 75  l. 

M.  de  Montribloud,         121  1.  15  s. 

Un  sieur  Perrin,  sur  une  maison 

.  vis-à-vis  le  couvent,  84  1. 

Un  sieur  Augras,  marchand  de 
vin,  5  1. 

Un  sieur  Clavière,  11  l. 

Un  sieur  Mestrallel,  10  I. 

Renies  obituaires  dues  par  : 

Le  sieur  Magneunin,  8  1. 

Les  sieurs  Michel  et  Tempier,    8  1. 
Le  sieur  Tête,  20 

Le  s'  Jean-Baptiste  Personnat,  4  1. 
Le  sieur  Bissaraon,  G  I. 

Les  s"  Burdet  el  Thomassin,    10  I. 
La  Charité  de  Lyon,  GS  1. 

Les  mariés  Charlier,  50  I. 

Le  sieur  Fay,  ÎÎO  l. 

Les  sieurs  Jacquesson  et  Micol,  27  1. 
L'Hôtel -Dieu  et  M.  de  Beliescize, 

200  l. 
Le  s' Joseph  Henri  Lambert,  îK)  l. 
Le  sieur  Lamarche,  ',]0  1. 

Le  sieur  Meunier,  10  I. 

Le  sieur  Lenoir,  3  I. 

Le  sieur  Guillin,  père,*  24  1. 

Le  sieur  Carrier,  7  I. 

M.  de  Parcieux,  30  1. 

La  dame  Roubaud,  [¥y  I. 

Le  sieur  Séon,  4  I. 

Le  sieur  Rochefort,  50  1. 

Le  sieur  Quiblier,  1  L 

Le  sieur  Terrasson,  5  1. 

MM.  de  Chaponnay  et  de  Loras,  5  I. 
MM.  Ballet  et  consorts,        6  1.5  s. 

Débiteurs  de  capitaux  : 

Le  sieur  Terrasson,  six  années  d'ar- 
rérages, 30  1. 

La  Charité  do  Lyon,  10  années  d'ar- 
rérages, 4001.;  avance  en  répara 
lions,  600  1.,  soit  en  tout   10(X)  I. 

Le  sieur  Mermier,  3  années,     30  1. 

Le  sieur  Tempier,  4  années,      16  1. 

Le  sieur  Michel,  2  années,  8  1. 

Les  sieurs  Balley  et  consorts,  11 
années,  "  68  1.  15  s. 


Prébendes  fondées  en  l'èglvtc 
Saint- Jean. 

Prébende  Sarron  :  une  pension  due 
sur  la  maison  de  la  Pi  erre- percée, 
vis-à-vis  l'auberge  de  ce  nom,  rue 
des  Prêtres,  15  1. 

Prébende  de  la  Trinité  :  trois  pen- 
sions sur  trois  maisons  situées  rue 
Tramassac,  appartenant  à  M.  de 
Bessenay,  22  1. 

Prébende  de  l'Annonciade  :  rez-de- 
chaussée  composée  de  deux  bas. 
d'une  maison  située  au  Gour- 
guillon,  paroisse  Saint-Georges, 
loués  60  1. 

Une  pension  due  par  la  d'"  Henne- 
quin,  sur  une  maison  rue  Saint- 
Georges,  3  1. 

Une  autre  due  par  M.  Perrisse, 
aîné,  3  1.  5  s. 

Prébende  de  Saint -Abdon  :  une 
pension  due  par  le  sieur  Lauchon, 
bourgeois,  rue  Saint-Georges,  sur 
sa  maison  de  Choulans,  paroisse 
Saint-lrénée,  1  1.  10  s. 

Prébende  de  la  Croix  :  une  pension 
due  par  le  sieur  Capelain,  sur  une 
maison  rue  des  Prêtres,        60  I. 

Prébende  de  N.-D.  du  Pardon  :  une 
pension  sur  une  maison  située 
boucherie  Saint-Georges,  indivise 
entre  plusieurs  particuliers,  70  I. 


Prébendes  fondées  en  l'église 
Saint-Jusi. 

Prébende  Saint  Sébastien  :  une  mai- 
son, pavillon,  vigne,  jardin,  cu- 
ve, pressoir,  territoire  du  Petit- 
Sainte-Foy,  paroisse  Saint-Just: 
Ferme,  comprise  la  jouissance  de 
quelques  meubles,  300  1. 

Une  maison  hors  la  porte  Saint- 
Just,  louée  ,  120  I. 

(Il  y  a  deux  co  -  prétendiers.  Ces 
deux  articles  sont  les  revenus 
d'un  seul.) 

Prébende  Saint-Cyr  :  une  pension 
due  par  M.  de  la  Barge,  rue 
Saint-Georges,  120  1. 

Prébende  Sa  in  te- Anne  :  une  vigne 
au  territoire  de  Loyasse,  paroisse 
de  Saint-Just,  de  la  contenance 
de  neuf  hommées;  produit  éva- 
lué 80  1. 


or  THE 

UNWERSITÏ 

or 
V  irof 


DISTRICT  DE   LYON 


Une  pension  sur  la  maison  de  M. 
Maléchard,  paroisse  Saint  Irénée, 

30  1. 

Une  autre  due   par   M.    Fourgon, 
41.  10  s. 

Prébende  Saint-Gaimier  :  une  pen- 
sion  due  par   un  sieur   Galant, 

19  I. 

Une  pension  due  par  un  sieur  Mi- 
cballet,  de  Sainl-Jusl,  15  I. 

Une  pension  due    par    une  veuve 
Colin,  4  I. 

Une  pension   due   par  une   veuve 

Prèle,   montée    du    Gourguillon, 

21.  7  s.  6  d. 

Une  pension  due  par  un  sieur  Rey, 
tailleur,  1  1.  10  s. 

Prébende  Saint  Antoine   et  Saint- 
Laurent  :  une  vigne  située  au  ter 
ritoire  de  Lovasse,  paroisse Saint- 
Just,  de  la  contenance  de  douze 
hommées;  produit  évalué      50  1. 

Une  pension  due  par  le  sieur  Mer- 
lat,    sur  une    maison   au   Petit- 


73 


Sainte-Foy,  7  1. 

Une  autre  sur  la  maison  du  sieur 

4  1. 


Fleury  Pagnon, 


Prébendes  fondées  en  l'église 
Saint- Pierre- le-  Vieux. 

Prél)ende  Saint-Jacques  et  Saint- 
Cbrislophle:  Une  pension  sur  une 
maison  située  rue  Ferrachat,  ap- 
partenant aux  cobéritiers  Mallet, 

7  1. 

Une  autre,  rue  Saint-Georges,  ap- 
partenant aux  sieurs  Coquet  et 
Ferreol,  10  I. 

Une  autre  sur  une  maison  rue  Tra- 
massac,  appartenant  au  sieur  Ma- 
dini,  46  I. 

Prébende  du  Saint-Sépulcre  :  une 
petite  maison  en  très  mauvais 
état,  rue  Ferracbat,  louée     80  1. 

Une  rente  sur  une  maison,  rue 
Saint-Georges,  appartenant  à  la 
veuve  Bergeon,  10  1. 


Total  général  des  revenus  des  cbapitres,  cures  et  communautés  : 
720837  l.  5  s.  11  d. 


Collé ff es  et  Séminaires, 

On  croit  devoir  observer  que  Ton  pense  que  les  biens  de  ces  maisons 
ne  peuvent  pas  être  mis  en  vente  dans  l'état  des  choses.  Par  l'art.  8  du 
décret  des  14  et  29  avril  dernier,  il  est  dit  qu'ils  continueront  d'être 
administrés  comme  par  le  passé,  jusqu'à  ce  qu'il  en  ait  été  autrement 
ordonné  par  le  corps  législatif. 

C'est  à  cause  de  cette  disposition  que  la  municipalité  n'en  a  point  com- 
pris dans  sa  soumission.  Il  est  présumable  que,  formant  les  dotations  de 
maisons  très  utiles,  l'Assemblée  nationale  les  leur  conservera,  ou  bien 
les  capitaux  si  elle  en  ordonne  la  vente;  et  cette  destination  sera  même 
conforme  à  la  loi  déjà  portée  puisque  ces  biens,  étant  ainsi  employés  à  la 
décharge  de  la  nation,  seront  véritablement  nationaux.  Après  cette 
observation  nécessaire,  on  les  comprend  dans  cet  état  à  telle  fin  que  de 
raison. 

Bâtiment  appelé  salle  des  jeux,  rue 

du  Pas-Etroit,  loué  2000  1. 

Unemaison,  rue Tupin,  louée  3400  1. 
Une    maison,    rue   du   Pas-Etroit, 

louée  1400  1. 

Une  maison,  rue  Gentil,  louée  à  un 

sieur  Mory,  900  1. 

Une  maison,  rue  Gentil,  louée  à  un 

sieur  Chappel,  820  l. 

Une  maison,  rue  Gentil,  louée  à  un 

sieur  Delorme,  600  1. 

Une  maison,  rue  Gentil,  louée  à  une 

veuve  Allex,  400  1. 


Collège,  de  la  Trinité. 

Bâtiments  qui  le  composent  et  dont 
une  partie  est  louée,  savoir  : 

L'ancien  local  des  classes,  du  côté 
de  la  place,  5224  l. 

Bâtiment  neuf,  sur  le  quai  de  Retz, 

li:i54  1. 

Appartements  loués  au  rez-de- 
chaussée  de  la  moitié  du  bâtiment 
de  la  bibliothèque,  24%  I. 

Bâtiments  du  Pensionnat,  ? 


74 


INVENTAIRES  DES    BIENS   NATIONAUX   PAR  COMMUNES 


Une  maison,  rue  Gentil,  louée  à  un 
sieur  Triquel,  700  1. 

Une  rente  due  par  la  dame  Desavi- 
nières,  160  l. 

Une  rente  due  par  le  sieur  Taurau, 

:m  1. 

CollùcfC  Notre-Dame, 

Les  bâtiments,  les  terrasses  et  jar- 
dins qui  en  dépendent,  partie 
louée  230  1. 

Maison,  montée  du  Garillan,  louée 
au  sieur  Fournier,  400  1. 

Deux  maisons,  rue  du  Bœuf,  louées 

en   totalité   à   la  veuve    Agniel, 

181o  1. 

Deux  maisons,  rue  du  Bœuf,  louées 
en  totalité  à  un  s'  Musv,    2300  I. 

Une  maison,  place  du  Collège,  louée 
à  un  sieur  Michaud  21(>0  I. 

Une  maison,  jardin  et  viffne  situés 
à  Fourvières,  loués  à  M.  Camyer, 
chanoine,  420  I. 

Se  II  i  ina  ire  Sa  in  t-Irènèe, 

I^  sol  des  bâtiments,  les  cours,  le 
clos,  contenance  huit  bicherées 
environ,  point  d'évaluation  de 
produit. 

Trois  |>etiles  maisons  qui  joignent 
le  clos,  louées  %m  I. 

Ben  te  sur  la  ville  de  Lyon,     îtK)  I. 

Bente  sur  la  maison  Caille-d'Or, 
rue  Mercière,  300  I. 

Séminaire  de  Saint-Charles, 

Le  sol  des  bâtiments,  de  Téglise  et 
des  cours,  de  la  contenance  de 
deux  bicherées  environ. 


Une  maison,  place  des  Cordeliers, 
louée  660  1. 

Une  maison,  rue  de  Villars,  louée 

910  1. 

Une  maison,  place  des  Cordeliers, 
louée  3330  1. 

Une  maison,  rue  Saint -Marcel, 
louée  2026  L 

Une  maison,  rue  Perollerie,  louée, 

120O  L 

Une  maison,    rue  Grenette,   louée 

2549  L 

Une  maison,  rue  Noire,  louée  1200  L 

Une  maison,  rue  Saint-Claude, 
louée  660  I. 

Une  maison,  r.  Gentil,  louée  960  I. 

Une  maison,  r.  Gentil,  louée  480  1. 

Une  maison,  r.  Gentil,  louée  1050  1. 

Une  maison,  Grand'Côte,  louée  450 1. 

Une  maison,  faubourg  Saint-Irénée, 
occupée  [mr  les  sœurs  Saint-Char- 
les, chargées  de  l'instruction  des 
filles. 

Ben  tes  sur  : 

La  ville  de  Lyon,  4372  1. 

U  Charité,  40  1. 

Une  maison,  rue  Clermont,  lOOO  L 
Une  maison,  r.du  Charbon  Blanc,6 1. 
Une  maison,  rue  Bonneveau,  lo  L 
L'Hôtel  Dieu  de  Lyon,  211  1. 

il  est  dû  au  séminaire  par  les  ha- 
bitants de  la  Guillotière  pour 
solde  de  condamnations, 

11634  1.  U  s.  9  d. 

Par  le  sieur  Chancey,  ancien  tréso- 
rier, capital  24216  L;  intérêts 
1634  1.  ;  soit  en  tout  25850  1. 

Total  des  créances  : 

37484  I.  11  s.  9  d. 


Tels  sont  les  biens  nationaux  dont  l'étal  est  constaté  par  les  procès- 
verbaux  de  MM.  les  Officiers  municipaux  et  qui  sont  situés  dans  l'étendue 
de  la  municipalité  de  Lyon. 


Ceux  dont  ils  ont  eu  connaissance  par  les  offres  faites  dans  leur  greffe  et 
non  compris  dans  l'état  cy-devant,  sont  : 

La  chapelle  de  Saint-Côme,  pour  laquelle  il  y  a  une  offre  de  8500  1. 

La  moitié  du  rez-de-chaussée,  les  quatrième  et  cinquième  étages  d'une 
maison  située  rue  Gentil,  dont  le  surplus  appartient  à  un  sieur  Siméon, 
pour  lesquels  il  y  a  une  offre  de  10000  I. 

Une  maison  située  place  Leviste,  les  hangards  en  dépendant,  apparte- 
nant ci-devant  aux  Ficpus  de  la  Guillotière  pour  lesquels  ils  ont  une 
offre  de  30000  L 


DISTRICT   DE  LYON 


75 


Une  maison  près  les  portes  de  Saint-Just  et  dans  la  ville,  portant  le 
n*  105  et  dépendant  d'un  prébende  inconnue,  pour  laquelle  il  y  a  une 
offre  de  4500  1. 

Une  maison  et  chapelle  situées  à  Bourgneuf  dépendant  du  prieuré  de 
Saint-Epipoi,  pour  lesquelles  il  y  a  une  offre  de  3000  I. 

Une  maison,  rue  Pierre-Scize,  dépendant  de  la  prébende  de  Saint-Yves, 
pour  laquelle  il  y  a  une  offre  de  3000  1. 

Le  château  de  Vaise,  la  fonderie  de  canons  pour  lesquels  il  y  a  une 
offre  de  10000  1. 

La  maison  que  les  Picpus  possédaient  rue  Bellecordière,  l'emplacement 
et  les  masures  qui  la  joignent:  offre,  60000  1. 

Total:     129000  I. 

Les  biens  non  compris  dans  les  états  ci-devant,  dont  MM.  les  Officiers 
municipaux  ont  eu  connaissance  par  les  recherches  des  vérificateurs 
de  la  capitation,  sont  : 


Prieuré  de  '  Saint-Irènée, 

Deux  petites  maisons  et  deux  jar- 
dins, faubg  Saint-Irénée,  1200  1. 

Rente  noble  dont  on  ne  connaît  ni 
la  valeur  ni  la  prestation. 

Proeidence, 

Le  monastère,  les  jardins  et  ter- 
rasse dont  on  ignore  la  conte- 
nance. 

Une  maison  rue  de   l'Enlant-qui- 

pisse. 
L^ne  autre,  rue  du  Garillan. 

On  ignore  le  produit. 

Ma  rm  ite  Sa  in  t-Pa  id, 

La  maison  située  à  Bourgneuf  dont 
partie  sert  pour  l'œuvre  :  le  sur- 
plus, loué  1000  1. 

Rentes  sur  : 

La  cour  des  monnaies,  360  1. 

L'Hôtel  de  Ville  de  Lyon,      1125  1. 
Le  bureau  des  finances,  480  1. 

\jà  Charité  de  Lyon,  224  1. 

L'Hôtel  Dieu,  508  1. 

Pension   aux   sœurs  par  le   même 

Hôtel-Dieu,  100  1. 

Pension  aux  sœurs   par  un  sieur 

Rondet,  53  I. 

Prébende  Saini-Barthèleinij , 

(M.  l'abbé  Ménétrier,  perpétuel  de 
Saint-Paul,  titulaire.) 

Le  revenu  annoncé  est  de  150  I., 
mais  on  ignore  quelle  est  la  pro- 
priété et  sa  situation. 


Prébende  Saint-Epipoi. 

Le  revenu  annoncé  est  de  300  1. 

(C'est  vraisemblablement  celui  de 
la  maison  ci-devant  mentionnée. 
C'est  M.  Mothe,  curé,  qui  est  ti- 
tulaire.) 

Marmite  d'Ainaij, 

La  maison  et  les  cours  ;  56  pas  de 
longueur  sur  46  de  largeur. 

Congrégation  de  Saint- Joseph, 

La  maison  sur  les  anciens  rem- 
parts. 

Pénitents. 

La  maison  dont  on  ignore  les  dé- 
tails. 

Six  contrats  sur  la  ville  de  Lyon, 
1762  1.  10  s. 

Un  autre,  600  I. 

Supplément,  1000  I. 

Plus  par  forme  d'aumône,      200  1. 

Une  maison,  rue  Poulaillerie  Saint- 
Nizier,  louée  2200  I. 

Rente  constituée  par  M.  Bossard, 
qui  est  ac(|uiltée  par  l'Hôtel- 
Dieu,  600  1. 

Rente  constituée  par  un  sieur  Gui- 
rardet,  aussi  acquittée  par  l'Hôtel 
Dieu,  25  1. 

Rente  sur  une  maison,  rue  Petit- 
David,  115  1.14  s. 

Rente  due  par  M.  Ferrus,         25  1. 

Produit  du  jardin,  120  1. 


76  INVENTAIRES   DES   BIENS  NATIONAUX  PAR  COMMUNES 

Marmite  Le  surplus  est  loué                 4600  1. 

do  la  rue  Quatre-Chapeaiix.  .          .        .    ....          ,     ,/>       n 

^  La  maison  habitée  par  les' Genella, 

Deux  maisons   situées  dans  cette  chocolatier,  place  de  la  Fromage- 
rue  dont  une  partie  sert  à  l'œu-  rie,  dépend  d'une  prébende, 
vre.  15698  1. 


Soumissions  de  la  ville  de  Lyon.  Le  17  juin  1790,  le  Conseil  général  de  la  Com- 
mune ((  jaloux,  dit  le  procès-verbal,  de  donner  des  preuves  des  sentiments  patrio- 
tiques dont  il  est  animé,  et  do  consacrer  à  réaliser  les  avantages  que  la  nation 
s'est  promise  de  la  vente  dos  biens  déclarés  nationaux,  a  arrêté,  après  avoir  oui 
M.  le  Procureur  de  la  Commune,  que  le  corps  municipal  est  autorisé  à  faire  et 
adresser  sans  délai  à  l'Assemblée  Nationale  sa  soumission  pour  l'acquisition  d'une 
partie  des  biens  déclarés  nationaux,  jusqu'à  concurrence  de  vingt  millfons,  sauf 
à  désigner  incessamnient  et  aussitôt  que  le  tableau  commencé  desdits  biens  dépen- 
dant des  maisons  régulières  et  séculières  de  cette  ville  sera  terminé,  ceux  desdits 
biens  dont  il  sera  jugé  plus  convenable  et  demander  l'aliénation.  »  [Delihér.  des 
corpa  mtniicip.  de  Lyon;  période  révoL  T.  H,  8().)  Ce  projet  ne  fut  pas  vile  réalisé. 
Le  6  décembre  1790,  Millanois  et  Goudard,  députés  de  Lyon  à  l'Assemblée  Natio- 
nale, écrivaient  aux  maire  et  ofliciers  municipaux  :  «...Comme  aujourd'hui  il  est 
bien  reconnu  que  l'intervention  des  municipalités  n'est  d'aucune  utilité  pour  la 
vente  de  ces  biens,  que  c'est  un  avantage  considérable  pour  elles,  qu'elles  ac<iuè- 
rent  sans  courir  le  moindre  risque,  hfttezvous,  Messieurs,  d'en  profiter;  mettez 
toute  l'activité  dont  il  est  possiMe  d'user  pour  mettre  le  comité  en  état  de  faire 
rendre  un  décret  en  votre  faveur  ;  c'est  pour  votre  intérêt  que  nous  vous  en  pres- 
sons. En  voyant  que  vous  n'envoyiez  aucune  estimation,  nous  avions  cru  que  vous 
aviez  renoncé  k  votre  soumission,  et  plus  d'une  fois  on  a  été  étonné  dans  l'Assem- 
blée Nationale  de  la  lenteur  dos  opérations  sur  cette  partie  si  importante  où 
l'activité  a  été  si  grande  dans  tous  les  départements,  n  {Arch.  mini.  NS.) 

Cette  lettre  partait  de  Paris  le  jour  même  où  y  arrivait  le  premier  état  des 
biens  soumissionnés  par  Lyon,  approuvé  par  le  Directoire  du  département  (3  déc. 
1790).  Cet  état  s'élevait  à  1578244  1.  Il  fut  suivi  de  4  autres  montant  respective- 
ment à  :  14.')i242  1. 10s.  qu'il  fallut  réduire  de  097660 1.  10  s.  pour  les  biens  venant 
des  Oratoriens,  des  Lazaristes  et  de  Saint-Joseph,  dont  la  vente  était  ajournée 
(décret  du  23  oct.  1790),  ce  qui  laisse  la  soumission  à  750382  1.  —  1735722  I.  qu'il 
fallut  réduire  pour  la  mémo  raison  de  191091  1.  soit  1564531  1.;  —  4617494  I.;  — 
382091  1.  {Arch.  nat.  Q^  141.) 

La  soumission  de  la  Municipalité  de  Lyon  montait  donc  (réduction  faite)  à 
9898942  I.  de  biens  do  la  ville  qui  lui  furent  aliénés  par  les  décrets  du  10,  du  15 
déc.  1790,  du  8  janv.  1791.  Elle  y  ajouta  un  6'  état  de  soumissions  faites  dans  le 
district  de  la  campagne  et  montant  à  520802  I.  19  s.,  d'après  l'exemplaire  des 
Arch.  dép.  Q,  et  ù  597337  1.  d'après  celui  des  Arch.  nal.  Q<*  141.  Mais  la  ville  se 
trouvant  ici  en  concurrence  avec  d'autres  municipalités,  sur  le  terrain  desquelles 
elle  venait  acheter,  fut  déboutée  de  la  plus  grande  partie  de  ses  demandes  par 
l'Assemblée  Nationale. 


II.  —  Biens  de  la  ville 

D'après  l'état  estimatif  des  biens  de  la  ville  achevé  le  31  décembre  1792.  (Arch.  dép.  Q.) 

Déclarés  définitivement  propriétés  nationales  par  l'art.  91  de  la  loi  du  24  août 
1793:  «  Tout  l'actif  des  communes  pour  le  compte  desquelles  la  République  se 
charge  d'acquitt»  r  les  dettes  (c'est  le  cas  de  Lyon)  appartient  dôs  ce  jour  à  la 
nation.  >»  Quelques-uns  avaient  déjà  été  vendus  avant  cette  loi,  en  exécution  de 
celle  du  5  août  1791.  (Voir  p.  227.)  Tous  ne  furent  pas  vendus  après  la  loi  de  1793, 
car  elle  exceptait  de  la  vente  «  les  objets  destinés  pour  les  établissements 
publics  ». 

Les  notes  en  petit  texte,  placées  k  la  suite  de  la  plupart  des  articles  de  l'inven- 
taire qui  suit,  indiquent  les  immeubles  vendus  ou  conservés  à  la  date  du  1"  plu- 
viôse an  II  (20  janvier  1794)  d'après  un  état  conservé  aux  Arch^  mun.  N^.  Une 
note  du  même  état  dit  que  o  la  plupart  des  édifices  situés  aux  portes  de  la  ville 
gvaient  été  occupés  par  le  ci-devant  Etat-Major  de  la  place  qui  en  retirait  le^ 


biSTRICt   DE   LYON  ^^ 

loyers;  la  commune  n'étant  entrée  dans  la  jouissance  de  ces  édifices  que  depuis 
la  Révolution  en  avait  fait  réparer  do  faraudes  parties  avant  de  les  mettre  en 
location.  Mais  la  plupart  de  ces  locations  seront  presque  anéanties  par  la  des- 
truction des  portes  et  des  murs  de  la  Ville.  » 

Nous,  Jean  Freydières,  notaire  géomètre  et  commissairo-feudisle  à  Lyon 
y  demeurant,  rue  Juiverie,  expert  dûment  assermenté  pour  lestimalion 
des  biens  nationaux,  et  aussi  exi>erl  nommé  par  MM.  le  maire  et  officiers 
municipaux  de  cette  ville,  |)ar  leurs  commissions  des  18  septembre  dernier 
et  17  de  ce  mois,  la  dernière  rendue  sur  les  conclusions  de  M.  le  Procu- 
reur de  la  Commune,  à  l'effet  de  procéder  à  la  mensuration,  désignation 
et  évaluation  des  différens  immeubles,  emplacements  et  terrains  apparte- 
nant à  la  commune  de  cette  ville  et  qui  sont  situés  tant  en  ladite  ville 
cju'en  ses  fauxbourgs  et  du  tout  dresser  procès-verbal  en  exécution  de 
i  article  2  de  la  loi  du  5  août  dernier, 

Nous  sommes,  en  conséquence,  transporté  dans  les  différens  batimens 
et  édiffces  et  sur  les  fonds  qui  appartiennent  à  ladite  commune,  suivant 
l'indication  qui  nous  en  a  été  donnée  de  sa  part,  lesquels  nous  avons 
séparément  mesurés  et  que  nous  désignerons  et  estimerons  ainsi  qu'il 
suit  : 

1*  Le  bâtiment  de  la  salle  des  spectacles  situé  en  cette  ville  en  orient  de 
l'hôtel  commun,  la  place  de  la  Comédie  entre  deux,  composé  d'une 
grande  salle  dans  l'intérieur,  corridor,  cafés,  plusieurs  boutiques  ou 
magazins,  cour,  pompe  au  rez  de  chaussée,  et  deux  étages  au-dessus, 
auxquels  on  parvient  par  différents  escaliers  de  pierre,  le  tout  contenant 
13(X)0  pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que  nous  avons  estimé  valoir 
la  somme  de  450000  I. 

Loué  à  la  Direction  des  spectacles  24000  1.;  actuellement  occupée  par  la  Société  des 
Jacobins  (1"  pluviôse  an  II). 

2*  Le  bâtiment  du  Concert^  situé  près  le  quai  de  Retz,  la  place  du  Concert 
entre  deux,  où  sont  une  grande  salle  entourée  en  majeure  partie  de 
galeries  et  différens  appartemens  à  un  étage  en  orient  et  occident  dudit 
bâtiment,  contenant  4i)75  pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que  nous 
avons  estimé  valoir  la  somme  de  90000  I. 

Vendu. 

3*  Tènement  de  la  ci-devant  Académie  d'Eijuitatlon,  composé  de  deux 
corps  de  maisons,  deux  cours,  écurie,  feniére,  remise,  lo^e,  jardin, 
hangar  pour  le  manège,  ruelle  au  nord  pour  les  égouts  des  toits,  situé 
en  ladite  ville  sur  les  anciens  remparts  d'Ainay,  canton  de  la  Fédé- 
ration, paroisse  d'Ainay,  contenant  en  tout  229(Xi  pieds  de  roy  quarrés. 
Que  nous  avons  estimé'valoir  la  somme  de  40000  1. 

Vendu. 

4'  Hôtel  de  la  ci-decant  Intendance,  actuellen»ent  occupé  par  l'adminis- 
tration du  département  du  Rhône  et-Loire,  situé  en  ladite  ville,  canton 
de  la  Fédération,  jmroisse  d'Ainay,  com[)osé  d'un  vaste  tènement  de 
maison  à  deux  étages  et  greniers  au-dessus,  dont  la  majeure  partie  des 
appartemens  est  croisée,  plafonnée  et  parquetée,  caves,  cour  ou  avenue 
plantée  d'arbres  tilleuls,  loge  de  portier,  bâtiment  |)our  le  corps  de 
garde,  jardin  et  parterre  orné  de  statues,  perron,  chapelle,  remise, 
écuries  et  fenière,  situé  au  midy  de  la  place  de  Louis-le-(iraiid,  conte- 
nant 38330  pieds  de  roy  quarrés,  dont  environ  la  moitié  est  en  bati- 
mens. Que  nous  avons  estimé  valoir  la  somme  de  180000  I. 

Vendu. 

5*  Petite  maison^  située  en  ladite  ville,  près  le  couvent  de  Sainte-Claire, 
aux  quartiers  el  paroisse  d'Ainay,  composée  d'un  bas  au  rez-de  chaussée 


*7S  INVENTAIRES  DES   BIENS  NATIONAITX  ÏPAR  COMMUNES 

çt  d'une  chambre  au-dessus,  occupée  par  le  sieur  AubeK  qui  en  est 
locataire,  contenant  500  pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que  nous 
avons  estimée  valoir  la  somme  de  4000  1. 

Vendue. 

6*  Hôtel  ou  bâtiment  de  l'Abondance,  situé  en  ladite  ville  près  la  porte 
de  Serin,  servant  aujourd'hui  de  caserne,  composé  de  trois  étages 
voûtés,  superbe  escalier  en  pierre  dans  le  milieu,  cave  voûtée  dans  la 
partie  moyenne  ou  frontispice  dudit  bâtiment  avec  deux  terrasses  laté- 
rales au  nord  et  au  midy  carrellées  en  dalles,  aisances  ou  pourtour  et 
latrines;  contenant  en  liâtiment  25446  pieds  et  en  terrasses,  pourtour 
et  latrines  8017  pieds  de  roy  quarrés.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la 
somme  de  400000  1. 

Caserne  au  1"  pluviôse  an  II. 

7*  Bâtiment  de  l'ancienne  Domine,  situé  en  ladite  ville,  paroisse  de  Saint- 
Paul,  composé  de  quatre  étages,  cour  et  caves  au-dessous,  contenant 
7850  pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que  nous  estimons  valoir  la 
somme  de  80000  1. 

Vendu. 

8*  Halle  de  la  Poissonnerie,  bas  ou  boutiques  à  l'orient  et  au  midy  d'icelle, 
jacobinier  au-dessus  et  grandes  caves  voûtées  au-dessous  desdits  bas 
et  de  partie  de  ladite  halle,  contenant  en  tout  3530  pieds  de  roy  quarrés 
en  superficie.  Que  nous  avons  estimée  valoir  la  somme  de         20000  1. 

Au  1"  pluviôse  an  II,  louée  1000  livres  par  an. 

9*  Hôtel  de  Flèchères,  où  est  actuellement  le  tribunal  du  district  de  la 
campagne  de  Lyon,  situé  au  quartier  et  paroisse  de  la  Métropole,  com- 
posé d  un  grand  bâtiment  à  trois  étages,  au  milieu  duquel  est  une  cour, 
deux  entrées  opposées,  escalier,  vestibule  ou  galerie,  contenant  8769 
pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la 
somme  de  6000O  I. 

Occupé  au  1"  pluviôse  an  II  par  la  police  correctionnelle,  une  prison,  le  tribunal  du 
district  de  la  campagne. 

10'  Hôtel  ou  loge  des  Changes,  situé  sur  la  place  du  Change,  paroisse  et 
canton  de  la  Métroi)olc,  composé  d'un  grand  vestibule  sur  le  devant, 
d'une  grande  salle  sur  le  derrière,  voûtée,  d'une  grande  cave  voûtée  de 
même,  au  dessous,  et  de  différents  appartements  au  premier  étage, 
parvis  et  balustrade  en  fer  au  devant,  auquel  on  monte  de  deux  côtés 
par  deux  beaux  escaliers  en  pierre,  contenant  en  tout  6270  pieds  de  roy 
quarrés  en  superficie.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la  somme  de  950001. 
Occupé  au  1"  pluviôse  an  II,  par  le  Comité  révolutionnaire  du  Chancre. 

11'  Prisons  de  Roanne,  situées  en  ladite  ville,  sur  la  place  de  Roanne, 
canton  et  paroisse  de  la  Métropole,  composées  de  bâtiments  à  trois 
étages  et  jacobines  avec  pavillon  au-dessus,  où  sont  les  cachots,  cham- 
bres et  salles,  corridors  garnis  de  balustrades  en  fer,  chapelle,  ruelle 
ou  pourtour  et  différents  escaliers  en  pierre,  le  tout  nouvellement  et  très 
solidement  construit  en  pierre  de  choin,  contenant  1800  pieds  de  roy 
quarrés  en  superficie.  Que  nous  estimons  valoir  la  somme  de  554000  1. 
Non  vendues. 

12'  Bâtiment  appelé  Château  d'Eau,  duquel  se  distribuent  les  eaux  aux 
bassins  de  Bellecour,  situé  dans  l'enceinte  des  bâtiments  de  M.  Rigaud 
de  ïerrebasse,  sur  le  quai  Monsieur,  canton  de  la  Fédération,  paroisse 
d'Ainay,  consistant  en  deux  bas  voûtés,  au-dessus  desquels  sont  deux 
étages  composés  de  trois  |)ièces  chacun,  en  un  grand  bas  au  nord  où 
est  le  tour  ou  travail  aussi  voûté,  au-dessus  duquel  est  le  réservoir 


DISTRICT   DE   lVoN  % 

d*eau  au  premier  étage;  sous  le  rez-de-chaussée  sont  les  c^ves  et  un 
vaste  es|)ace  voûté  au  milieu  duquel  espace  est  un  grand  puits  dans 
lequel  sont  les  pompes  et  machines  hydrauliques;  duquel  endroit  les 
eaux  sont  conduites  aux  dits  bassins  de  Bellecour  par  de  gros  cornets 
de  plomb  placés  dans  des  voûtes  souterraines;  escalier  en  pierre  par 
lequel  on  communique  aux  dits  ap[>artements  et  réservoir  deau;  ledit 
bâtiment  contenant  20i0  pieds  de  roy  quarrés  en  superficie,  non  com- 

f)rises  les  voûtes  conductrices  des  eaux.  Que  nous  avons  estimé  valoir 
a  somme  de  iriOOOO  I. 

Mentionné  dans  l'état  da  1"  plaviôse  an  II,  comme  inutile  à  conserver  depuis  que  les 
fontaines  de  Bellecour  n'existent  plus. 

13*  Tènement  appelé  Mfirlt/,  où  est  le  réservoir  des  eaux  qoi  se  distri- 
buent dans  dinérentes  fontaines  publiques,  situé  en  la  ville,  canton 
du  nord-est,  quartier  Saint-Clair,  en  occident  de  la  porte  du  nom,  con- 
sistant en  plusieurs  petits  jardins  en  terrasse,  auxquels  on  parvient  par 
des  escaliers  de  pierre,  bâtiments  composés  de  deux  caves  voûtées 
faisant  rez  de- chaussée  en  orient,  l'une  desquelles  sert  de  réservoir 
aux  dites  eaux  ;  au  premier  étage  sont  deux  grandes  salles  ;  au  sec-ond 
étage  une  grande  chambre,  cuisine  et  cabinet,  contenant  en  tout  414.*i 
pieds  de  rov  quarrés  en  superficie.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la 
somme  de   "  600001. 

Appelé  aussi  Maison  des  Fantasques.  Vne  partie  des  bâtiments  est  louée  390  I.  au 
1"  plovitee  an  II. 

14*  Tènement  appelé  Bastion  de  Saint-Clair,  situé  en  ladite  ville  audit 
canton  du  nord-est,  quartier  Saint-Clair,  consistant  en  deux  grands 
souterrains  voûtés,  trois  bâtiments  séparés,  jardin  et  terrasse,  situés 
en  partie  sur  lesdits  souterrains;  l'un  desdits  bâtiments  a  trois  pièces, 
l'autre  deux  et  le  troisième  est  une  loge  de  jardinier,  le  tout  contenant 
18000  pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que  nous  estimons  valoir  la 
somme  de  20000  I. 

Loué  SGO  1.  à  la  date  du  1"  pluviôse  an  II. 

15*  Pariflon  latéral  de  la  porte  Saint-Clair  du  côté  du  bastion,  nouvelle- 
ment construit,  consistant   en    un  rez -de  chaussée   et  chambre  au 
dessus,  contenant  225  pieds  de  roy  quarrés  en   su|ierficie.  Que  nous 
avons  estimé  valoir  la  somme  de      '  6000  l. 

16*  Autre  pacillon  latéral  de  ladite  porte  Saint-Clair^  du  côté  du  Rhône, 

aussi  nouvellement  construit,  consistant  aussi  en  un  rez-de-chaussée 

et  chambre  au-dessus,  contenant  de  même  225  pieds  de  roy  quarrés  en 

superficie.  Que  nous  avpns  estimé  de  même  valoir  la  somme  de  6000  l. 

Ces  deux  pavillons  sont  loués  .330  I.  en  pluviôse  an  II. 

17*  Maison  appelée  la  Cantine,  située  en  la  dite  ville,  près  les  portes  de 
la  Croix  Rousse,  sur  la  place  des  Bernardines  ou  de  Saint  Sébastien, 
composée  d'un  rez-de-chaussée  et  de  deux  étages,  cour  sur  le  derrière, 
deux  escaliers  à  repos  et  en  pierre  qui  prennent  naissance  i)arallèle- 
ment  dans  cette  cour,  contenant  en  tout  4700  pieds  de  roy  quarrés  en 
superficie.  Que  nous  avons  estimée  valoir  la  somme  de  15000  1. 

Vendu. 

18*  Tènement  des  casernes  de  la  Croix-Rousse,  situées  en  ladite  ville  près 
des  portes  du  dit  lieu,  sur  la  place  des  Bernardines  ou  de  Saint  Sébas- 
tien, consistant  en  un  grand  bâtiment  dans  la  partie  occidentale  ducfuel 
est  un  premier  étage  et  chambre  au-dessus,  et  la  majeure  partie  orien- 
tale est  composée  de  neuf  rez -de  chaussée,  four,  jardin,  cave,  espace  de 
terrain  où  sont  plantés  des  jeunes  arbres  tilleuls  ;  au  midi  et  orient  des 
dits  bâtiments  avec  un  autre  petit  jardin,  guérite,  latrines  et  bastion 


SO  Inventaires  des  biens  nationaux  par  communes 

ou  redoute,  les  dits  bâtiments  occupés  par  le  sieur  Bourget,  sergent 
de  la  Compagnie  Franche,  le  sieur  Monique,  chirurgien,  le  nommé 
Lavallée,  ancien  geollier,  Jeanne  La  Douze,  le  sieur  Canard,  sergent  de 
la  Compagnie  Franche,  Claude  Brisson,  le  sieur  André,  le  sieur  Durieux, 
Jean  Chamard,  les  demoiselles  Sorel,  la  veuve  Dard,  et  par  la  veuve 
Circier,  femme  du  sieur  Drillon,  le  tout  contenant  38160  pieds  dç  Roy 
quarrés  en  superficie.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la  somme  de  17000  f. 
Très  endommagé  par  les  bombes  pendant  le  siège. 

19*  Autre  tènemcnt  de  deux  corps  de  bâtiments  séparés,  jardins,  terre, 
vigne,  et  partie  orientale  des  fossés  de  la  Croix-Housse,  situé  au  lieu 
de  la  Croix -Rousse,  et  près  les  portes  de  ce  nom  ;  le  premier  corps  de 
bâtiment,  où  étaient  les  bureaux  des  octrois  et  des  fermes  générales 
est  composé  de  quatre  pièces  au  rez-de  chaussée  et  greniers  au-dessus 
et  cave  au-dessous,  et  est  occupé  par  les  sieurs  Velay,  Emery  et  Ros- 
taing  ;  l'autre  corps  de  bâtiment,,  situé  dans  la  deiiii-lune  qui  est  en 
orient,  est  composé  de  deux  rez-de  chaussée,  l'un  pour  maître,  avec 
grenier  au-dessus,  l'autre  pour  les  valets  ou  grangers  ;  ce  dernier  bâti- 
ment, avec  partie  des  fossés  et  la  demi-lune  sont  occupés  par  le  dit 
sieur  Velay,  le  tout  contenant  ensemble  18  bicberées  2/3.  Que  nous 
avons  estimé  valoir  la  somme  de  20000  1. 

Loué  307  livres  à  la  date  du  1*'  pluviôse  an  II. 

20*  Autre  partie  des  dits  fossés  dans  la  partie  occidentale  de  laquelle 
lussent  les  conduits  d'eau  allant  au  réservoir  ou  conserve  de  Marly. 
contenant  une  bicherée,  situé  au  quartier  de  Saint-Clair.  Que  nous 
avons  estimé  valoir  la  somme  de  1000  1. 

21*  Autre  bastion,  qui  est  à  l'occident  et  au  septentrion  de  la  susdite  porte 
de  la  Croix-Rousse,  bâtiment  où  sont  trois  pièces  faisant  rez-de-chaus- 
sée au  terre  plein  dudit  bastion,  y  comprise  la  chambre  voûtée  qui  est 
dans  la  tour  quariée  sur  la  dite  porte,  deux  jardins,  une  boutasse, 
espalière  d'arbres  fruitiers  et  vignes,  deux  bas  voûtés  au-dessous 
faisant  rez-de  chaussée  à  la  rue,  très  grandes  caves  voûtées  au-dessous; 
les  dits  jardins  et  trois  pièces  sur  ledit  bastion  et  sur  ladite  porte  de 
la  Croix-Rousse,  sont  occupés  par  le  sieur  Hugand  ;  l'un  des  deux 
bas  voûtés  est  occupé  par  le  sieur  Monique,  chirurgien,  l'autre  bas  est 
occupé  par  le  sieur  Rostaing  et  les  grandes  caves  voûtées  qui  sont  au- 
dessous  sont  occupées  par  le  sieur  Hrillon,  traiteur,  demeurant  dans  la 
maison  de  la  Cantine,  le  tout  contenant  12500  pieds  de  roy  quarrés  en 
superficie.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la  somme  de  '  8000  l. 

22*  Un  grand  tènenient  composé  d'un  jardin  ou  terre,  de  2  bicberées  1,  3, 
cinq  espaces  de  terrains  triangulaires  ou  demi-lunes,  fossés,  tapis  ou 
jeu  de  mail,  le  tout  situé  en  occident  de  la  |)orte  de  la  Croix-Rousse, 
contenant  ensemble  92  bichorées  13,  les  dits  jardins,  terre  et  demi- 
lunes,  faisant  partie  de  la  location  ou  ferme  passée  audit  sieur  Velay, 
et  les  fossés,  tapis  ou  jeu  de  mail,  faisant  partie  de  celle  passée  au  sieùr 
Hrillon.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la  somme  de  30000  1. 

Loué  en  plusieurs  lois,  435,  210  et  54  livres  à  la  date  du  1"  pluviôse  an  II. 

23"  Tènenient  du  fort  Saint  Jean  qui  consiste  en  bâtiments,  terrasses, 
bastions,  redoutes,  voûtes,  caves,  pavillons,  tourelles,  cours,  puits  à 
eau  claire,  jardins,  terres,  cheneviôres  et  rochers,  la  majeure  partie 
close  de  murs,  contenant  en  tout  4  bicherées  1/2  en  superficie.  Que 
nous  avons  estimé  valoir  la  somme  de  25000  1. 

Loué  615  livres  à  la  date  du  1"  pluviAse  an  11. 

24*  Pavillon  situé  en  ladite  ville  près  le  pont  écroulé  de  Serin,  qui  servait 
à  la  perception  du  ci-devant  droit  d'entrée,  loué  au  sieur  Velay,  cousis- 


bISTRiCT   DE   LYON  8l 

tant  en  deux  pièces  dans  le  bas,  petit  grenier  au-dessus,  contenant  514 
pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que  nous  avons  estimé  valoir  2400  I. 
Destiné  à  disparaître  avec  la  porte  de  Vaise  (1*'  pluviôse  II). 

±5*  Petit  bâtiment  situé  en  ladite  ville,  près  la  porte  de  Vaise,  entre  le 
cy-devant  bureau  des  octrois  où  est  aujourd'hui  le  corps  de  carde  et  le 
clos  du  sieur  Felz,  qui  fut  aux  cydevant  religieuses  de  Sainte  Elisa- 
beth, dites  des  Deux-Amants,  occupé  par  le  sieur  Jean  Favre,  cousis 
tant  en  un  bas.  grenier  au-dessus  et  d'un  autre  grenier  ou  bûcher 
au-dessus  dudit  corps  de  garde,  ledit  bas  contenant  251  pieds  de 
roy  quarrés  en  superficie  dans  œuvre.  Que  nous  avons  estimé  valoir, 
oon  compris  le  grenier  qui  est  au-dessus  du  corps  de  garde,  la 
somme  de  1500  l. 

Inhabité  au  1"  pluviôse  II. 

26*  Tènement  des  bâtiments,  cours  et  terrain  situé  près  et  hors  la  porte 
de  Vaise,  occupé  par  le  sieur  Bonnefond,  les  dits  oàtiments  consistant 
en  un  bas,  chambre  au-dessus,  bâtie  en  bois  et  pisay,  hangar,  puits 
d'eau  claire,  partie  de  cave  et  partie  de  fossé  dudit  faubourg  de  Vaise, 
le  tout  contenant  ensemble  5350  pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que 
nous  avons  estimé  valoir  la  somme  de  4000  1. 

Partiellement  détruit  en  même  temps  que  la  porte  de  Vaise  (i"  pluviôse  II). 

27*  Pavillon  de  la  porte  de  Vaise  et  jardin  étant  sur  le  bastion  qui  est  en 
occident  de  la  dite  i)orte,  loué  au  sieur  Hivaud,  ledit  pavillon  coin|K)8é, 
au  rez-de-chaussée,  à  droite,  en  sortant  de  la  ville,  d'un  bas  ayant 
12  pieds  de  face  ;  au  premier  étage  de  trois  pièces,  et  de  trois  pièces  au 
second  étage,  et  d'un  grenier  au-dessus,  contenant  lOtK)  pieds  de  roy 
quarrés  en  superficie,  et  ledit  jardin  contient  environ  1  bichorée.  Quant 
au  petit  bas  qui  est  à  gauche  en  sortant,  il  appartient,  dit-on,  au 
nommé  Mille. 

Ces  objets  sont  par  nous  estimés  valoir,  la  partie  du  pavillon  qui 
appartient  à  la  Ville,  la  somme  de  4000  1.,  et  le  jardin,  les  caves,  et  les 
souterrains  qui  sont  au-dessous,  la  somme  de  2000  1.  En  tout        GOOOl. 

28*  Baraque  et  emplacement  de  terrain  situés  près  et  hors  de  la  |>orte  de 
Vaise,  loués  au  sieur  J^an-François  Favre;  ledit  emplacement  faisant 
partie  du  fossé  des  fortifications  de  Vaise,  à  la  droite,  en  sortant  de  la 
porte  du  dit  lieu  et  à  prendre  depuis  la  dite  porte  ou  pont-levis  jusqu'à 
la  Saône  où  est  construite  une  baraque  de  bois  et  de  plâtre,  contenant 
3500  pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que  nous  avons  estimé  valoir 
la  somme  de  !3000  1. 

29*  Emplacement  de  terrain  et  jardin  près  et  hors  de  ladite  porte  de  Vaise, 
loué  audit  sieur  Stoumpf,  faisant  la  majeure  partie  du  fossé  du  bastion 
et  roule  dudit  lieu  de  Vaise,  contenant  20000  pieds  de  roy  quarrés  en 
superficie.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la  somme  de  1«)00  1. 

30*  Tènement  appelé  VAncienne  Verrerie,  loué  au  sieur  Tournés,  situé 
près  et  au  dedans  de  la  porte  de  Vaise  ;  consistant  en  maison,  bâti- 
ment, cour,  jardin  et  puits  d'eau  claire  ;  lesdits  bâtiments  composés  de 
six  arcs  de  boutiques,  4  boutiques  au  bas  sur  le  derrière,  grand  hangar 
où  était  une  verrerie,  grenier  au-dessus  desdites  boutiques  ;  contenant 
en  tout  15851  pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que  nous  avons  estimé 
valoir  la  somme  de  20000  1. 

31*  Deux  maisons  jointes  ensemble,  louées  audit  Tournés,  situées  en 
ladite  ville  près  et  au  dedans  de  la  porte  de  Pierre-Scize,  composées  de 
deux  bas,  caves  au-dessous  et  premier  étage,  contenant  ensemble  1400 

B.  XAT.  ^ 


8â  INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAR   CÔMMÙNÈâ 

pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que  nous  avons  estimées  valoir  la 
soiTime  de  2000  J. 

Endommat^fcs  ;  serool  démolies  (phiviAse  an  II). 

32*  Bâtiment  des  r y-devant  cojterncs  de  la  Porte  de  Pierrc-Scise^  situé 
près  et  au  dedans  de  ladite  jwrto  ;  contenant  484  pieds  de  roy  quarrés 
en  superficie  :  C4)nsistant  en  bas,  puits  à  eau  claire,  chambres  au-dessus 
desdites  chambres.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la  soiniiie  de  1500  1. 

Non  vendu  (pluvû^  an  II). 

33*  Autre  bdtinumt  situé  audit  lieu,  loué  audit  sieur  Tournés,  contenant 
720  pieds  de  roy  carrés  en  superficie,  composé  d'un  grand  bas  propre  à 
établir  un  premier  étage.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la  somme  de  4000 1. 

I^ué  330  I.  (pluviôse  an  II). 

34*  Autre  maison  située  audit  lieu,  louée  audit  sieur  Tournés,  cotée 
comme  celle  énoncée  à  l'article  32,  composée  d'un  grand  bas,  d'une 
cave,  premier  et  second  étage,  contenant  720  pieds  de  roy  quarrés  en 
superficie.  Que  nous  avons  estimée  valoir  la  somme  de  1500  I. 

35'  Maison  située  audit  lieu  prés  de  ladite  porte,  louée  au  sieur  Mauban, 
consistant  en  4  grands  bas,  y  compris  la  remise,  quatre  chambres  au- 
dessus  et  quatre  greniers  au  dessus  desdites  chambres,  dont  une 
chambre  et  un  grenier  sont  occupés  par  le  sieur  Blanc,  sergent  de  la 
<]ompagnie  franche  ;  deux  petites  cours,  petite  cave,  galerie  sur  ie 
derrière  et  petite  terrasse  ou  jardin  près  la  porte,  bâtie  sur  le  rocher, 
au  nord  de  la  dite  maison  ;  lesdits  maisons  et  cours  seulement,  won 
comprises  ladite  terrasse,  C4)n tiennent  2000  pieds  de  roy  quarrés  en 
superficie.  Que  nous  avons  estimée  valoir  la  somme  de  7500  1. 

En  partie  démolie  (pluviôse  an  II). 

36*  Petite  maison  située  près  et  hors  la  porte  de  PierreScize,  sur  le  nord 
de  la  Saône,  Jouée  au  sieur  Colin,  composée  d'un  bas  et  une  chambre 
au-dessus;  contenant  144  pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que  nous 
avons  estimée  valoir  la  somme  de  600  I. 

37**  Le&  fossés,  bastions  ou  demi-lunes  en  terre  dénaturée  en  plusieurs 
endroits  par  les  propriétaires  des  fonds  voisins  et  dont  partie  est  en 
vigne  et  prés-vergers,  situés  le  long  et  hors  les  murs  de  la  ville, 
depuis  le  lènement  du  château  de  Pierre  Seize  jusque  près  la  porte  de 
Saint-Just,  loués  au  sieur  Legoux  ;  lesdits  fossés  ayant  environ  60 
pieds  de  largeur  dans  les  endroits  où  ils  oiit  été  conservés,  et  les 
demi-lunes  ayant  «ne  largeur  bien  plus  considérable.  Et  c'est  d'après 
cette  donnée  et  les  vestiges  droits  bastions  que  nous  estimons  tout  ce 
terrain  contenant  au  moins  24  bicherées.  Que  nous  avons  estimés  valoir 
la  somme  de  6000  1. 

^•odus. 

38*  Petit  bâtiment  situé  &  Saint-Just,  près  la  porte  de  Trion,  loué  à  la 
veuve  Bijoux,  composé  d'un  rez-de-chaussée.  Que  nous  avons  estimé 
valoir  la  somme  de  300  l. 

Vendu. 

39*  Tènement  de  2  corps  de  bâtiment,  cour,  jardin,  citerne  et  salle  de 
tilleuls,  situé  près  et  hors  la  porte  Saint-Just  ;  possédé  par  le  sieur 
Privât,  huissier,  servant  il  y  a  quelque  temps  au  commis  de  la  ferme- 
ture de  ladite  porte  de  Saint  Jusl,  pour  son  logement,  contenant  uue 
bicherée  et  ensemble  un  espace  de  terrain  où  était  l'ancienne  grande 
rue  des  Farges,  contenant  un  douzième  de  bicherée.  Que  nous  avons 
estimé  valoir  la  somme  de  15000  1. 

Vendu. 


DISTRICT   DE  LYON  83 

40*  Maison  et  bâtiments  situés  près  et  hors  ladite  porte  de  Saiiit-Just, 
loués  au  sieur  Durand,  où  fut  le  bureau  des  octrois,  qui  se  percevaient 
à  ladite  pocte,  composés  d'un  bas  lambrissé  au-dessus,  contenant  989 
pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que  nous  avons  estimée  valoir  la 
somme  de  3^00  1. 

Démolis. 

41*  Petite  maison  audit  lieu,  louée  au  sieur  Micbaud,  aussi  située  près 
et  hors  la  porte  de  Saint-Just,  composée  d'un  rez-de-chaussée  et  cham- 
bre au-dessus,  contenant  210  pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que 
nous  avons  estimée  valoir  la  somme  de  650  1. 

Vendue. 

42*  Autre  maison  aussi  située  hors  et  près  ladite  porte  de  Saint-Just, 
composée  de  deux  bas  et  chambres  au-dessus.  Les  deux  bas  actuelle- 
ment destinés  au  corps  de  garde  dudit  lieu  et  une  chambre  occupée  par 
le  sieur  Barret,  contenant  310  pieds  de  ville  en  superficie.  Que  nous 
avons  estimée  valoir  la  somme  de  3000  1. 

Vendue. 

43*  Tënement  de  deux  corps  de  maisons  séparées  Tune  de  l'autre  par  la 
ruelle  ou  passage  allant  à  la  |K)rte  de  Saint-Just  ou  jeu  de  Mail,  de 
Fourvières,  grande  salle  ou  hangar,  citerne  d'eau;  terrasse  où  a  été 
construite  une  boutique  ;  ruelle,  aisances  et  dépendances,  situés  près 
et  au  dedans  de  ladite  porte  de  Saint-Just.  Le  premier  desquels  c^orps 
de  b&timents  rx>mposé  de  plusieurs  bas  et  de  4  chambres,  corridors  et 
latrines  au  premier  étage,  était  destiné  à  des  casernes.  Le  second, 
composé  d'un  grand  bas  et  de  deux  chambres  au-dessus,  était  destiné 
au  logement  du  portier  de  ladite  porte  de  Saint  Just.  Le  tout  contenant 
3760  pieds  de  ville  quarrés  ;  loué  au  sieur  Escharlot.  Que  nous  avons 
estimé  valoir  la  somme  de  3600  I. 

Yeodu. 

44*  Autre  tènement  de  maison,  cour  ou  jardin^  situé  audit  lieu  et  en 
dedans  de  ladite  porte  de  Saint-Just,  loué  au  sieur  Parel.  La  maison 
composée  de  deux  pièces  au  rez  de-chaussée  et  de  deux  chambres  au 
premier  étage  ;  à  la  première  des  chambres  on  parvient  par  un  escalier 
en  pierre  qui  prend  son  entrée  par  la  rue  des  Farges;  et  à  la  seconde, 
par  un  pjetit  escalier  extérieur  et  en  pierre  qui  est  sur  le  vingtain  ou 
passage  intérieur,  allant  de  ladite  porte  de  Saint  Just,  le  long  du  mur 
de  clôture  de  la  ville  jusqu'à  la  balme  de  Saint-Georges,  ensemble  un 
petit  appartement  joint  à  la  dite  maison  qui  sert  d'évier  au  premier 
étage.  Le  tout  contenant  1612  pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que 
nous  avons  estimé  valoir  la  somme  de  4000  1. 

Veodoe. 

45*  Vingtain  ou  aisance  intérieure  des  fortifications  de  la  ville,  aujourd'hui 
appelé  puits  d'Aina;^*»  allant  de  la  ])orte  de  Saint  Just  à  la  balme  qui 
est  au-dessus  de  Saint-Georges,  loué  au  sieur  Parret,  contenant  1  bi- 
cherée  1/2.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la  somme  de  800  1. 

Vendu. 

46*  Chapelle  de  Saint-RocJi,  avec  son  pourtour  et  aisances,  située  hors  la 
porte  de  Saint-Georges.  Contenant,  avec  le  chemin  qui  y  conduit, 1  biche- 
rée,  mesure  de  Lyon.  Que  nous  avons  estimée  valoir  la  somme  de  4000 1. 

Vendue. 

47*  Tènement  composé  de  deux  baraques  en  bois  et  maçonnerie;  puits  à 
eau  claire;  jardin  où  sont  des  arbres  fruitiers  et  treilles:  terrain  inculte 
et  pentif,  au  dessus  dudit  jardin.  Loués,  savoir:  le  jardin  au  sieur 


84  INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAR   COMMUNES 

Hardy,  et  les  baraques  au  sieur  Sorvier.  Situé  hors  et  près  la  porte  de 
Saint  Georges,  le  long  des  murs  de  la  ville.  Contenant  en  tout  i  bi- 
cherée  1/2.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la  somme  de  3000  1. 

V«*nilii. 

48°  Autre  tènemcnl  com|)Osé  de  cimi  baraques  en  Itois  et  maçonnerie, 
cour  ou  jardin,  ensemble  la  cave  qui  est  sous  partie  du  corps  de  garde 
de  la  porte  Saint  Georges,  latrines  et  petit  passage  y  conduisant;  le  tout 
situé  près  et  hors  de  ladite  porte;  ladite  cave  contenant  210  pieds  de 
roy  quarrés,  et  lesdites  Imraques,  cour  ou  jardin,  4562  pieds  de  roy 
quarrés;  le  tout  loué  à  la  veuve  Charmetlon.  Que  nous  avons  estinie 
valoir  la  somme  de  2000  I. 

Vendu. 

49*  Maison  composée  d'un  bas,  d'une  chambre  au  premier  étage  et  grenier 
au-dessus;  cour  et  petit  jardin  derrière  lesdites  maisons  et  cours  jointes 
ensemble;  située  près  et  en  dedans  de  ladite  porte  de  Saint-Georges; 
contenant  1450  pieds  de  roy  quarrés  ensemble.  Une  chambre  dans  la 
tour  quarrée  qui  est  sur  ladite  porte  de  Saint  Georges,  de  laquelle  par 
le  moyen  d'une  galerie  établie  d  occident  à  orient,  sur  le  mur  de  clôture 
de  la  ville,  on  communique  à  un  petit  grenier  qui  prend  ses  jours  sur 
la  Saône.  Le  tout  occupé  par  le  sieur  Mar,  dit  «  Dauphiné».  Plus  une 
autre  maison  jointe  à  la  cy  dessus,  composée  de  deux  bas,  dont  Ton 
est  une  grande  boutique,  l'autre  est  une  cave;  d'une  grande  chambre 
au  premier  étage  et  d'un  grenier  sur  ladite  chambre  et  petit  jardin 
derrière  ladite  maison;  cette  dernière  maison  contient  721  pieds  de  roy 
quarrés,  le  tout  loué  au  sieur  Lapierre.  Les  deux  i>etits  jardins  situés 
derrière  lesdites  deux  maisons,  ne  sont  qu'une  petite  partie  inférieure 
du  vingtain,  ou  terrain  qui  est  au  dedans  des  murs  de  la  ville  et  qui 
s'étend  au  haut  du  lieu  appelé  Puits  d'Ainay,  jusqu'au  terrain  loué  au 
sieur  Parret  de  Saint-Just,  sus  conliné  au  45'  article,  et  qui  contient  une 
bicherée  à  prendre  en  alignement  de  la  haie,  qui  est  entre  le  jardin 
occupé  par  ledit  sieur  Lapierre  et  celui  de  la  maison  du  sieur  Cognet. 
Que  nous  avons  estimée  valoir  la  somme  de  6000  I. 

Vendue. 

50*  Autre  tènement  des  ci-devant  casernes  de  la  compagnie  franche,  Com- 

8 osé  d'une  maison  de  quatre  pièces  dans  le  bas  et'  quatre  pièces  au- 
essus,  cour  et  jardin,  situé  près,  dedans  de  la  porte  Saint  Georges; 
loué  au  sieur  Escharlot;  contenant  3900  pieds  de  roy  quarrés.  Que  nous 
avons  estimé  valoir  la  somme  de  IKXK)  1. 

Vendu. 

51*  Les  deux  tours  rondes  ou  pavillons  latéraux  de  la  porte  du  pont  de 
la  Guillotière,  du  côté  de  la  ville.  Ensemble,  les  appartements  qui  sont 
au-dessus  de  ladite  porte,  dont  la  partie  méridionale  est  louée  au  sieur 
Fantin,  et  la  partie  boréale  au  sieur  Guilliermain.  Que  nous  avons 
estimées  valoir  la  somme  de  6000  L 

Détruites  par  les  bombes. 

52"  Bâtiment  construit  sur  l'une  des  piles  boréales  dudit  pont  de  la  Guil- 
lotière, à  quelque  distance  et  en  orient  de  la  Porte,  composé  de  quatre 
petites  pièces,  faisant  rez-de-chaussée  au  terre-plein  du  pont,  grenier 
au-dessus,  chambre  à  cheminée  au-dessous  du  rez  de-chaussée  et  cave 
encore  au-dessous  de  ladite  chambre.  Lesdites  trois  pièces,  ayant  en 
tout  32  pieds  de  fane  sur  21  de  profondeur.  Que  nous  avons"  estimé 
valoir  la  somme  de  10000  1. 

Détruit  par  les  bombes. 


DISTRICT  DE  LYON  85 

83*  Tour  carrée,  au  dessus  de  la  porte  étant  au  milieu  dudil  pont  de  la 
Guilloliére,  composée  de  deux  petites  boutiques  aux  deux  côtés  de 
ladite  porte  faisant  rez  de  chaussée  au  dit  pont;  de  deux  pièces  au 
premier  éta^e,  de  deux  pièces  au  second  et  d'un  grenier  au-dessus. 
Que  nous  avons  estimée  valoir  la  somme  de  12000  1. 

DtMniile  par  les  bombes. 

54'  Grand  tènement  de  terrain  appelé  Le  Plâtre^  dont  partie  faisait  l'Ile 
de  l'arche  et  autre  partie  était  un  bras  du  Rhône  et  le  surplus  était  en 
broteaux.  Situé  au  lieu  et  paroisse  de  la  Guillotière,  dont  une  petite 
partie  a  été  louée  au  sieur  Grillet,  qui  y  a  fait  construire  une  maison  de 
maître,  composée  d'un  rez-de-chausséè,  d'un  premier  étage  et  grenier 
au-dessus.  Le  rez-de-chaussée  ayant  trois  pièces  et  un  cabinet,  le  pre- 
mier étage  cinq  pièces,  plus  un  chantier  à  bois  dont  les  fondations  sont 
en  maçonnerie  et  le  surplus  en  bois  :  les  deux  bâtiments  ayant  88  pieds 
de  long  sur  47  de  largeur;  jardin  clos  de  murs;  autre  hangar  de  bois 
couvert  de  tuiles.  Au  nord  du  chantier  du  sieur  Grillet  est  un  autre 
chantier  ou  hangar,  loué  au  sieur  Colleta;  toujours  au  nord  est  le  hangar 
loué  au  sieur  Perrodon.  Knsuile  est  le  hangar  aux  enfants  héritiers  du 
sieur  Larivoire,  duquel  hangar  les  fondations  sont  en  pierre.  Autre 
hangar,  mi-partie  bois  et  briques,  dont  les  fondations  sont  en  maçon- 
nerie, occupé  par  le  sieur  Carra,  acquéreur  du  sieur  Robin,  plus,  autre 
hangar  bâti  en  bois,  occupé  de  même  ï)ar  le  sieur  Carra.  Autre  hangar 
de  bois,  occupé  par  le  sieur  Vernay.  Autre  hangar  de  l>ois,  occupé  par 
le  sieur  Robin,  charpentier  en  la  rue  de  la  Foulaillerie  de  Saint-Nizier. 
Autre  hangar,  occupé  par  la  veuve  Amiel,  dont  partie  est  bâtie  en 
maçonnerie,  avec  chambre  et  cuisine  au-dessous.  Autre  grand  hangar, 
occupé  par  les  sieurs  Griat  et  Biolel.  Four  à  chaux  et  maison  en  maçon- 
nerie, occupés  par  le  sieur  Comte.  Tour  à  moulin  à  vent,  ayant  16  pieds 
en  diamètre,  composée  d'un  rez-de-chaussée,  petite  cave  au-dessous, 
deux  chambres  au  dessus  et  petit  grenier  au  dessus  desdites  chambres, 
avec  un  petit  hangar  en  planches  y  attenant,  occupée  par  les  sieurs 
Griat  et  Biolet.  Maison  au  midi  de  ladite  tour,  où  fut  le  logement  du 
meunier  dudit  moulin  à  vent,  composée  de  quatre  pièces  au  rez-de- 
chaussée,  de  quatre  chambres  au  premier  étage  et  d'un  ^rand  grenier 
au  dessus,  avec  des  galeries  en  bois,  saillantes  au  premier  étage  sur 
les  deux  faces  orientale  et  occidentale  de  ladite  maison,  occupée  aussi 
par  le  sieur  Griat.  Tout  lequel  tènement  contient  68  bicherées,  sur 
lanuelle  contenue  il  faut  prélever  les  espaces  nécessaires  au  chemin 
quon  ouvre  tendant  du  pout  Morand  à  la  Guillotière,  et  au  chemin 
tendant  de  Vaux  et  Villeurbanne  audit  lieu  de  la  Guillotière,  lesquels 
espaces  comprendront  8  bicherées.  Restera  (îO  biclierées.  Que  nous  avons 
estimé  valoir  la  somme  de  80000  I. 

ParUellement  vendu. 

55'  Tènement  composé  de  trois  loges,  dans  lune  desquelles  est  une  écurie, 
dans  l'autre  une  chambre,  hangar,  cuisine  et  chambre  au-dessus  de 
ladite  cuisine;  grand  jardin  occupé  par  un  granger;  chapelle,  vestibule 
d'icelle,  arrière  vestibule  sur  lequel  est  un  grenier,  chauffoir,  souillarde, 
cuisine,  corridors,  latrines;  au  nord  d'iceluy,  deux  grandes  salles  au 
rez-de-chaussée,  autre  corridor  semblable  au  cy  dessus  au  premier 
étage  et  grenier  au-dessus  desdites  deux  salles;  autre  vestibule  et 
chambre  ou  antichambre  au-dessus;  deux  autres  bas  et  deux  chambres 
au  dessus,  cour,  autre  cour,  à  l'occident  de  laquelle  sont  deux  cuisines 
au  rez  de-chaussée  et  deux  chambres  au-dessus;  latrines  et  puits  à  eau 
claire.  Au  midi  de  ladite  cour  est  :  au  rez  de  chaussée  une  antichambre 
^t  chambre  ou  cuisine,  chambre  au  premier  étage  et  grenier  au  second 


6(t  INVENTAIRES   DES    BIENS   NATIONAUX   PAR   COMMUNES 

étage.  Troisième  cour,  au  nord  de  laquelle  est  :  au  rez-de-chaussée,  une 
grande  cuisine  et  évier,  chambre  au-dessus  et  évier,  et  autre  chambre 
ou  grenier  et  évier,  au  second  étage.  Au  midi  est  une  grande  cuisine 
au  rez-de  chaussée,  cave  au-dessous,  cuisine  ou  chambre  au  dessus  et 
grenier  au  second  étage,  sur  la  rue  de  la  Guillotière,  et  une  grande 
boutique;  chambre  au  premier  étage- et  grenier  ou  chambre  au  second. 
Cave,  corridor,  escalier  en  pierre,  allée,  ensemble  un  grand  jardin  et 
boutasse,  le  tout  clos  de  murs.  Situé  au  faubourg  de  la  Guillotière, 
servant  d'hospicp  aux  paurroa  passans  sous  la  direction  des  adminis- 
trateurs de  l'Hôtel  Dieu  de  cette  ville,  contenant  4  bicherées  1/2.  Que 
nous  avons  estimé  valoir  la  somme  de  60000  1. 

Parliellement  détruil  par  les  bombes. 

56'  Tènement  qui  fut  à  la  commune  de  la  Guillotière,  consistant  en  une 
maison  à  deux  étages,  hangar,  écurie,  cour,  puits  à  eau  claire,  maison 
pour  le  jardinier  et  grand  jardin  traversé  par  un  fossé  qui  fournit 
constamment  l'eau  nécessaire  à  son  arrosage.  Situé  audit  faubourg  de 
la  Guillotière,  contenant  en  tout  87000  pieds  de  roy  quarrés.  Que  nous 
avons  estimé  valoir  la  somme  de  20000  1. 

Vendu. 

57*  Tènement  occupé  par  l'exécuteur  de  la  justice,  situé  audit  faubourg 
de  la  Guillotière.  Composé  de  bâtiments  où  sont  hangar,  loge,  cuisine, 
ohambres,  latrines  et  serre,  le  tout  faisant  rez-de-chaussée,  deux  cours, 
puits  commun  avec  le  sieur  Barraud,  et  grand  jardin  ou  chenevier. 
Clos  de  murs;  contenant  14396  pieds  de  roy  quarrés  en  superficie.  Que 
nous  avons  estimé  valoir  la  somme  de  3000  1. 

Vendu. 

58*  Tènement  de  maison  y  jardin  ^  masure  et  chapelle  appelée  la  Magde- 
laine.  Située  audit  faubourg  de  la  Guillotière.  Fut  à  la  commune  dudit 
lieu.  Ladite  maison  consistant  eu  un  bas  ou  cuisine,  arrière-bas  voûté 
et  un  petit  caveau;  chambre  au  premier  étage  et  grenier  au-dessus. 
Le  tout  contenant  demi-bicherée.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la 
somme  de  1500  L 

59*  Terrain  situé  audit  faubourg  de  la  Guillotière,  appelé  les  Casernes. 

Loué  au  sieur  Tacussiaud,   cordier,  contenant  3  bicherées  1/2,  qui  fut 

aussi  à  la  commune  dudit  lieu.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la  somme 

de  1200  L 

Vendu. 

60'  Petit  espace  de  terrain  triangulaire,  situé  audit  lieu  de  la  Guillotière, 

aui  fut  aussi  à  la  commune  dudit  lieu,  contenant  environ  800  pieds  de 
oy   quarrés   en   superficie.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la  somme 
de  100 1. 

Vendu. 

61*  Terre  située  au  lieu  de  Béchevelin,  paroisse  de  la  Guillotière,  conte- 
nant 1  bicherée.  Louée  à  Pierre  Chapiron,  qui  fut  de  même  à  la  com- 
mune de  la  Guillotière.  Que  nous  avons  estimée  valoir  la  somme  de  300  1. 

62*  Petite  tei^e  située  audit  lieu  de  Béchevelin,  au  milieu  de  laquelle  est 
une  croix  de  pierre,  qui  fut  aussi  à  ladite  commune  de  la  Guillotière 
et  comprise  dans  le  bail  dudit  sieur  Chapiron,  contenant  un  tiers  de 
bicherée.  Que  nous  avons  estimée  valoir  la  somme  de  100  1. 

63*  Une  rente  annuelle  et  foncière  de  18  livres  dues  par  la  demoiselle 
Perrin  à  la  cy-dcvant  commune  de  la  Guillotière  sur  son  tènement  de 
maison  et  jardin  situé  au  nord  de  l'article  54  cy-dessus.  Que  nous  avons 
estimée  valoir  la  somme  de  *  360  1. 


DISTRICT  DE  LTOX  87 

G4*  Terrain  situé  au  lieu  de  la  Tourette  en  ladite  ville  de  Lyon,  en  la 
cy-devant  paroisse  de  la  Platière,  contenant  7900  pieds  de  roy  en  super- 
ûcie,  dans  lequel  le  sieur  Panay,  ingénieur  des  ponts  et  chaussées  a 
fait  planter  des  arbres,  du  consentement  des  ofQciers  inunici|3aux  de 
cette  ville,  ainsi  qu'il  appert  par  l'acte  de  déclaration  qu'il  leur  a  faite 
devant  M'  Dalier  et  son  confrère,  notaires  de  cette  ville,  le  19  décembre 
1786.  Que  nous  avons  estimé  valoir  la  somme  de  500  I. 

65*  et  66'  Ces  numéros  sont  omis  sur  l'original  et  sur  la  copie. 

67"  Rente  cy-devant  noble  appelée  basse  Braye  ou  Bcllocour,  portant 
lods  et  ventes  au  cinquième  denier  et  niilods  au  dixième  denier  par 
mutations  collatérales  dont  le  cens  annuel  et  en  denrées,  calculé  au 
désir  de  larticle  14  du  décret  du  3  may  1790,  concernant  le  rachat  des 
droits  féodaux,  monte  à  12  livres  7  sols,  qui,  multipliées  par  25,  suivant 
l'article  21  dudit  décret,  donnent  le  capital  de  309  livres  3  sols  4  deniers. 
Et  le  cens  en  argent  monte  à  9  livres  10  sols  10  deniers,  qui,  multi- 

fliés  par  20,  suivant  ledit  article  21,  produisent  le  capital  de  190  livres 
6  sols  8  deniers. 

Les  immeubles  sur  lesquels  cette  rente  s'applique  ont  été  par  nous 
estimés  valoir  la  somme  de2;550000  livres,  sur  laquelle  somme  le  rachat 
des  droits  casuels  de  ladite  rente  doit  monter,  savoir  :  celui  du  droit 
de  lods  suivant  la  4'  distinction  de  l'article  25  dudit  décret,  à  la  so|nme 
de  196153  I.  16  s.  11  d.  ;  et  celui  des  mi-lods  dus  dans  les  cas  prévus 
par  l'article  28  dudit  décret,  doit  monter  à  la  somme  de      106250  I. 

68*  Autre  rente  cy-devant  noble  appelée  Ville  Neuve  Le  Plat,  qui  se 
perçoit  au  midi  de  la  place  Bellecour  et  sur  différentes  autres  maisons 
de  la  ville,  portant  lods  et  mi-lods  c^mme  la  cy-dessus  ;  a  pour  cens 
annuel  ll.4s.8d.  dont  le  principal,  au  denier  vingt,  est  de  24  I.  13  s.4d. 
Les  immeubles  sur  lesauels  elle  s'applique  ont  été  par  nous  estimés 
valoir  la  somme  de  3185000  1.  sur  laquelle  somme  le  rachat  des  droits 
féodaux  casuels  doit  monter,  savoir:  celui  des  droits  de  lods  à  la  somme 
de  245000  1.  ;  celui  des  droits  demi-lods  à  la  somme  de  132708  I.  6  s.  8  d. 

69*  Autre  rente  cy-devant  noble  appelée  la  Fahriquc  du  Pont  du  Rhône 
portant  lods  et  îni-lods  comme  dessus,  qui  se  perçoit  dans  ladite  ville 
rue  Bourgchanin,et  sur  les  maisons  circonvoismes;  de  laquelle  le  cens 
en  argent  est  de  1  livre  11  sols  5  deniers,  dont  le  capital  au  denier 
vingt  est  de  31  livres  8  sols  4  deniers. 

El  celui  en  gelines  est  de  15  sols,  dont  le  capital  au  denier  vingt  cinq 
est  de  18  livres  15  sols. 

Les  immeubles  sur  lesquels  cette  rente  s'applique  ont  été  par  nous 
estimés  valoir  la  somme  de  430000  livres,  dont  le  rachat  des  droits 
casuels  doit  monter,  savoir  :  celui  des  droits  de  lods  à  la  somme  de 
3;M)73  livres  18  sols  6  deniers,  et  celui  des  droits  de  mi-lods  à  la 
somme  de  17916  livres  13  sols  4  deniers. 

70*  Autre  rente,  cy-devant  noble,  appelée  les  Fossés  de  la  Lanterne,  por- 
tant lods  et  mi-lods  comme  dessus,  se  percevant  en  orient  de  la  rue 
Lanterne  et  ayant  pour  cens  annuel  en  argent  16  livres  et  9  deniers, 
dont  le  capital  est  de  320  livres  15  sols,  et  en  cire  blanche  8  livres 
pesant,  qui,  à  50  sols  la  livre,  valent  20  livres,  dont  le  capital  au  denier 
vingt-cinq  est  de  500  livres. 

Les  immeubles  sur  lesquels  cette  rente  s'affecte  ont  été  par  nous 
estimés  valoir  la  somme  de  2100000  livres  de  laquelle  le  rachat  des 
droits  féodaux  casuels  doit  monter,  savoir:  celui  des  droits  de  lods  k  la 
somme  de  161538  livres  9  sols  3  deniers  et  celui  des  droits  de  mi  lods 
à  la  somme  de  87500  livres. 


88  INVENTAIRES  DES    BIENS   NATIONAUX   PAR   COMMUNES 

71*  Autre  renie  noble  appelée  Petit  Forest,  portant  lods  et  mi  lods  comme 
dessus,  se  percevant  en  orient  de  la  place  Sainte-Catherine  et  au  nord 
de  la  rue  de  ce  nom.  Le  cens  annuel  en  argent  est  de  4  sols  6  deniers, 
dont  le  capital  est  de  4  livres  10  sols. 

Les  immeubles  sur  lesquels  elle  s'affecte  ont  été  par  nous  estimés 
valoir  la  somme  de  1K>0000  livres  dont  le  rachat  des  droits  féodaux  ca- 
suels  doit  monter  savoir  :  celui  des  droits  de  lods  &  73076  livres  18 
sols  6  deniers,  celui  des  droits  de  mi-lods  à  la  somme  de  39583  livres 
10  sols  8  deniers. 

72*  Autre  rente  cy-devant  noble  et  nouvellement  eue,  appelée  Saint-Clair, 
qui  se  perçoit  sur  la  majeure  partie  des  maisons  du  quartier  de  ce  nom, 
qui  porte  lods  et  mi-lods  comme  cy-dessus  et  de  laquelle  le  cens  annuel 
en  argent  est  de  2  sols  3/4  et  1/8  de  denier,  dont  le  capital  est,  au  denier 
vingt,  de  41  livres  1  sol  5  deniers. 

Les  immeubles  affectés  à  cette  rente  ont  été  estimés  par  nous  valoir 
la  somme  de  2300000  livres,  dont  le  rachat  des  droits  féodaux  casuels 
doit  monter,  savoir  :  celui  des  droits  de  lods  à  176923  livres  1  sol  6 
deniers,  et  celui  des  droits  de  mi-lods  à  la  somme  de  95833  livres  6  sols 
8  deniers. 

73*  Autre  rente  cy-devant  noble,  appelée  la  Part-Dieu^  se  percevant  au 
nord  et  orient  du  faubourg  de  la  Guillotière,  portant  lods  et  mi-lods 
comme  dessus.  Le  cens  annuel  en  argent  est  de  2  livres  16  sols  7 
deniers  1/2,  dont  le  capital  est,  au  denier  vingt,  de  56  livres  12  sols 
6  deniers,  et  le  cens  en  deniers,  chapons  et  gelines  monte,  année  com- 
mune, à  53  livres  6  sols  2  deniers,  dont  le  capital  au  denier  vingt  cinq 
se  porte  à  1332  livres  14  sols  2  deniers. 

Les  immeubles  soumis  à  cette  rente  ont  été  par  nous  estimés  valoir 
la  somme  de  130000  livres,  dont  le  rachat  des  droits  féodaux  casuels 
doit  monter,  savoir  :  celui  des  droits  de  lods  à  la  somme  de  10000  livres, 
celui  des  droits  de  mi-lods  à  la  somme  de  5416  livres  13  sols  4  deniers. 

74*  Eniin,  autre  rente  cy  devant  noble,  appelée  la  Thibaudière ;  se  perçoit 
sur  les  maisons  du  faubourg  de  la  Guillotière.  Portant  lods  et  mi-lods, 
comme  dessus,  dont  le  cens  annuel  en  argent  est  de  6  sols  2  deniers, 
dont  le  principal,  au  denier  vingt,  est  de  6  livres  3  sols  4  deniers. 

Les  immeubles  soumis  à  cette  dernière  rente  ont  été  par  nous  estimés 
valoir  la  somme  de  180000  livres,  dont  le  rachat  des  droits  féodaux  et 
casuels  doit  monter,  savoir  :  celui  des  droits  de  lods  à  la  somme  de 
13846  livres  3  sols;  celui  des  droits  de  mi-lods  à  la  somme  de  7500 
livres. 

Si  tous  lesdits  droits  se  rachetaient  tout  de  suite  et  selon  leur  valeur, 
ils  donneraient  un  capital  de  1405118  livres  11  sols  5  deniers.  Mais 
comme  le  rachat  desdits  droits  féodaux  ne  s'opère  que  lentement,  que, 
d'ailleurs,  les  échules  des  lods  ne  se  présentent  plus,  sans  qu'au  préalable 
on  ait  offert  le  rachat,  nous  croyons  devoir  chercher  la  valeur  annuelle 
des  droits  casuels  desdites  rentes,  en  supposant  un  mi-lod  soixantenaire 
sur  la  valeur  estimée  de  tous  les  immeubles  soumis  auxdites  huit  rentes 
féodales. 

Or,  la  valeur  desdits  immeubles  suivant  les  estimations  cy-dessus  étant 
de  la  somme  de  11825000  livres,  le  mi  lod  soixantenaire  doit  être  de 
1182500  livres,  dont  le  ()0%  pour  obtenir  une  année  commune  est  de  19708 
livres  6  sols  8  deniers. 

Sur  cette  somme,  distrayant  un  quart,  |K)ur  frais  de  régie,  rénovations 
et  procédures,  —  montant  à  4927  livres  1  sol  8  deniers,  il  reste,  pour 
lesdits  casutls  une  année  commune  et  franche  de  14781  livres  5  sols. 


DISTRICT  DE  LYON 


M 


Tous  les  servis  annuels  montent  à  118  livres  5  sols  6  deniers. 

La  valeur  annuelle  de  ces  rentes  est  donc  de  14899  livres  10  sols  6 
deniers,  dont  le  capital,  au  denier  trente,  monte  à  la  somme  de  446985 
livres  15  sols. 

Tel  est  notre  avis  que  nous  affirmons  sincère  et  véritable  à  la  rédaction, 
mise  au  net,  opérations  préparatoires,  duquel  nous  avons  vaqué  soixante 
jours  entiers. 

Fait  et  clos  ce  trente-un  décembre  mil  sept  cent  quatre-vingt-onze,  sur 
douze  feuilles  attachées  ensemble. 

Signé  :  Freydières. 

Extrait  collationné  sur  l'original  déposé  au  greffe  de  la  municipalité  de 
Lyon. 

Signé  :  Le  Camus,  secrétaire-greffier. 


111.  —  Biens  des  émigrés 

A.   -  En  arril  1793, 

D'après  IVUt  de  la  consistance  des  biens  des  émigrés,  situés  dans  la  municipalité  de  Lyon, 
arrête  par  les  officiers  municipaux  de  Lyon  le  30  avril  1793,  eu  exécution  de  la  loi  du 
1-  février  1793  [Arch,  dép.  Q.) 


1.  Barthélémy-Léonard  Pupll,  ci-devant   de  Myons,  ancien  lieutenant 
général  de  la  sénéchaussée  de  Lyon,  dernier  domicile,  à  Paris  : 

Maison,  place  de  la  Fédération, 

Autre  maison,  place  de  la  Fédération, 

Autre  maison,  rue  Mercière, 

Autre  maison,  place  du  Change, 

Rente  C4)nstituée  par  le  citoyen  Jus- 
sieux,  Montluel, 

Rente  par  Piégay,  rue  Pêcherie, 

Rente  par  Loyer,  quai  Saint-Clair, 

Rente  par  Granon,  pi.  de  la  Fédération, 

Rente  sur  la  succession  Desfours, 

Rente  par  Servan,  Poleymieux, 

Quatre  rentes  sur  la  commune  de  Lyon,  1710 

Rente  sur  Hodieu  pour  prix  d'office, 
On  sait  qu'il  possède  encore  des  biens  considérables  dans  la  commune 
de  Myons,  district  de  Vienne,  département  de  l'Isère;  d'autres  près  Saint- 
Etienne,  département  de  Rhône-et-Loire,  et  un  hôtel  à  Paris. 

t.  Balan  Amas,  ancien  conseiller  de  la  sénéchaussée  de  Lyon  ;  dernier 
domicile,  rue  de  la  Charité  : 

Une  maison  rue  de  la  Charité,  d'un  revenu  de  5312  1.  et 
d'une  valeur  de  150000  1. 
Il  a  des  propriétés  dans  le  département  de  l'Isère  et  dans  le  district  de 
Villefranche. 

3.  Jean-Olympe  et  Camille  Basset^  frères  ;  l'un,  ancien  capitaine  au 
régiment  de  Brie;  l'autre,  ancien  lieutenant  d'artillerie,  division  de 
Toulon;  dernier  domicile,  rue  Saint-Dominique  : 


Revenu 

Valeur 

7597  1. 

1900001 

5000 

120000 

2800 

70000 

5000 

110000 

2000 

)) 

2000 

» 

1400 

)) 

1000 

)) 

1800 

» 

1500 

aoooo 

1710 

» 

500 

10000 

00  INVENTAIRES   DES   BIBN8   NATIONAUX   PAR   COMMUNES 

Rentes  viagères  dues  par  la  nation,  4000  1. 

Droits  légitimaires  de  Jean,  100585  1.  5  s.  11  d.  (en  ca- 
pital). 

Droits  légitimaires  de  Camille,  104186  I.  12  s.  6  d. 

Rente  sur  la  commune  de  Lyon»  382  1.  en  revenus,  et 
7625  I.  en  capital. 

Laurent  Basset,  leur  frère,  ancien  lieutenant-général  en  la  sénéchaotsée 
de  Lyon,  débiteur  de  ces  rentes,  rapporte  pour  prouver  sa  lil>ération,  une 
transaction  sous  seing  privé  du  30  janvier  1710,  mais  écrite  par  un  juris- 
consulte décédé  depuis  plusieurs  années,  et  des  quittances  aussi  sous 
seing  privé  de  1779,  1785,  1786  et  1791. 

4.  Hugues-François-Casimir  Murât,  ci  devant  noble,  dernier  domicile, 
rue  Sala  : 

Revenu        CapiUI 

Maison,  rue  Sala,  n'  79,  :W00  1.  80000  I. 

Maison,  petite  rue  Mercière,  10,  1100  30000 

Rente  due  par  la  succession  Desfours,  4480  lâOOO 

Rente  sur  la  citoyenne  Taverneau,  700  14000 

Rente  sur  la  commune  de  Lyon,  2700  54000 

5.  Ver  cille, dernier  domicile,  à  Chambéry  : 

\^\\e  maison,  rue  Gadaigne,  n*  91,  d'un  revenu  de  2000  I., 
d'une  valeur  de  45000  I. 
Il  [)aratt'  que  cette  maison  a  été  vendue  au  citoyen  Landine  avant  la 
promulgation  de  la  loi  du  mois  d'avril  1792.  Le  Directoire  du  départe- 
ment est  saisi  de  la  réclamation  de  cet  acquéreur. 

6.  André  A/a/TM^  ancien  commissaire  de  police;  dernier  domicile,  rue 
de  Flandre  : 

Une  maison,  rue  des  Farges,  n*  22,  revenu  700  1.,  valeur 
20000  1.,  dont  sa  belle-mère  âgée  a  la  jouissance. 

Produit  de  la  vente  de  ses  meubles,  déduction  des  frais, 
2245  I. 

Trois  promesses  souscrites  par  Odet  Michel,  2200  I.;  une 
autre  par  Jeanne  Marrut,  sa  sœur,  973  I. 

Solde  d'appointement  dû  par  la  commune  de  Lyon. 

7.  Pinfjon,  ci-devant  comte  de  Lyon;  dernier  domicile,  près  Tévéché  : 

Son  traitement  réduit  par  la  dernière  loi  à  1000  I. 

Le  produit  de  la  vente  de  ses  meubles,  ? 

8.  Jacques  Leclerc  la  Verpillière,  ci-devant  major  de  la  ville  de  Lyon  ; 
dernier  domicile,  rue  Saint-Joseph  : 

Produit  net  de  la  vente  des  meubles,       6775  l.  4  s.  9  d. 
Rente  due  par  la  commune  de  Lyon,  500  1.  de  revenu, 

10000  1.  en  capital. 
Pension  viagère  due  par  la  même,  800  1. 

9.  Leclerc    la    Verpilllère,    veuve    Catalan ^    ci-devant   noble  ;  dernier 
domicile,  rue  Saint-Joseph  : 

Produit  net  de  la  vente  de  ses  meubles,         7129  I.  18  s. 

10.  Terrasse  Teissonnet,  ancien  officier;  dernier  domicile,  place  de  la 
Fédération,  maison  Posuel. 

On  ne  lui  connaît  aucun  bien  ;  son  père  et  sa  mère  sont  vivants. 


DISTRICT   DE   LYON  M 

11.  Dulicux-Chenecoax,  ci-devant  noble;  dernier  domicile,  place  de  la 
Fédération  : 

Maison,  place  de  la  Fédération,  n*  57,  d'un  revenu  de 
5306  I.,  d'une  valeur  de  150000  I. 

11  CoUnbeau-JnUienas,  ci -devant  noble  ;    dernier   domicile,  place   de 
la  Fédération  : 

Revenu         Capllal 

Maison,  place  de  la  Fédération,  n*  64,      4540  I.    130000  I. 
Maison,  rue  Saint-Dominique,  n*  67,         3600       100000 
Maison,  rues  Dubois  et  TroisCarreaux,   3200         80000 
Produit  net  de  la  vente  de  ses  meubles,       »  18873 

Rente  sur  la  commune  de  Lyon,  2450         49000 

Il  possède  des  biens  considérables  dans  le  district  de  Villefranche;  la 
vente  du  mobilier  et  du  vin  qu'il  y  avait  a  produit  plus  de  90000  I. 

13.  Les    mariés    Penhoèt,    ci-devant  nobles;    dernier   domicile,    rue 
Boissac  : 

Maison,  rue  Boissac,  n*  66,  d*un  revenu  de  4600  I.  et 
d'une  valeur  de  120000  1. 
Ils  possèdent  les  domaines  de  la  Sarra  et  de  Long  Chêne  dans    la 
paroisse  de  Saint-Genis  Laval,  district  de  la  campagne  de  Lyon. 

14.  Moniherot-Béllgneux,  ci-devant  conseiller  au  Parlement  de  Bour- 
gogne; dernier  domicile,  rue  Saint-Joseph  : 

Maison,  rues  Bét  d'Argent  et  Mulet,  d'un  revenu  de 
1500  I.,  d'une  valeur  de  35000  I. 
Il  a  des  propriétés  dans  la  ci-devant  Bourgogne. 

15.  Laurent  Pianelli  la   Valette,   ci-devant    noble  ;    dernier    domicile, 
à  Paris  : 

Revenu        Capital 

Maison,  rue  du  Plat,  n'  13,  4500  I.    120000  I. 

Maison,  rue  des  Bouchers,  850  25000 

Maison,  grande  rue  Mercière,  3000  70000 

Créance  sur  la  succession  Desfours,  »  140498  I.    1  s. 

Créance  sur  la  succession  Desfours,  »  14267  1.  11.  s. 

Créance  sur  Murard  Saint-Romain,  1200  30000 

Créance  sur  la  commune  de  Lyon,  1105  22100 

Créance  sur  la  veuve  Tbibaudier,  ?  ? 

Créance  sur  la  nation,  représentant  le 

ci-devant  clergé  de  Lyon,  ?  ? 

Créance  sur  la  veuve  Boesse,  ?  ? 

Créance  sur  Molin,  ?  ? 

Créance  sur  Revol,  V  ? 

Créance  sur  Fulchiron,  600  12000 
Créance  sur  Gayot-Labussière, 
Créance  sur  la  nation,  représentant  le 

chapitre  d'Alnay,  ? 

Créance  sur  Chazière,  Lion  et  consorts,  ?  ? 
La  première  créance  sur  la  succession  Desfours  aurait  été  acquittée  le 
6  novembre  1792. 

16.  La  Poupe,  ci-devant  marquis;  dernier  domicile,  place  de 
la  Fédération  : 

Produit  net  de  la  vente  de  ses  meubles,  1535  1. 


9 


92  INVENTAIRES  DES   BIENS   NATIONAUX  PAR  COMMUNES 

il  possède  des  immeubles  considérables  dans  les  ci  devant  provinces 
du  Dauphiné,  Bresse,  Bugey,  Franche- Comté  et  Bourgogne. 

17.  Veuve  Gf>a««i- Var^n/i^;  dernier  domicile,  rue  Saint-Dominique: 

Revenu       Capital 

Maison,  rue  Neuve,  3â00  1.  70000  I. 

Maison,  rue  Longue,  2â00  30000 

Rente  due  par  Nolhac,  son  frère,  500  10000 
Rente  viagère  par  le  même,                            180  ? 

Produit  net  de  la  vente  de  ses  effets,  »  6816 

18.  Victor  Murât,  ancien  militaire;  dernier  domicile,  à  Romans  : 

Maison,    petite   rue  Mercière,  d'un  revenu  de  1080  I., 
d'une  valeur  de  300001. 
Le  nom  est  barré  dans  IVlat. 

19.  Louis-Gabriel  De  Roche- Long  champ,  ancien  militaire  : 

Maison,  quai  Saint-Clair,  d'un  revenu  de  7740  1.,  d'une 
valeur  de  200000  1. 
Donnée  à  l'épouse  de  Longchamp  par  le  citoyen  Roux,  son  père,  qui  s'est 
réservé   la  libre  disposition  de  64000  l.  Ainsi,  d'une  part,  le  capital  est 
réduit  à  136000  1.,  de  l'autre,  il  s'agit  de  savoir  si  Ja  femme  Longchamp  a 
émigré,  puisque  la  maison  lui  appartient. 

20.  Coste,  arpenteur;  dernier  domicile,  rue  de  la  Loge  du  Cbange : 

Maison  à  la  Croix -Rousse,  d'un   revenu   de  800   1.   et 

d'une  valeur  de  20000  1. 
Produit  net  de  la  vente  de  ses  effets,  114  1.  16  s. 

21.  André -Louis  Virioiix-Boatirou'y  ancien  militaire;  dernier  domicile, 
à  Grenoble: 

Maison  rue  Mercière  et  quai  Villeroy,  d'un  revenu  de 
2400  1.,  d'une  valeur  de  50000  1. 
1/6  nom  est  barré  dans  l'état. 

22.  Louis  Montesan,  ci-devant  ambassadeur  ;  dernier  domicile,  à  Tré- 
voux : 

Revenu        Capital 

Maison,  rue  Buisson,  8000  I.    200000  I. 

Maison,  rue  Gentil,  :K)00         80000 

Créance  sur  De  Pure,  500 

23.  Dagoutj   ci -Rêvant    marquis;   dernier    domicile,    place  de  la  Fédé- 
ration : 

Créance  sur  la  succession  Desfours,  31571  1. 
Il  parait  qu'elle  a  été  acquittée  le  10  novembre  1792. 

Le  nom  est  barré  dans  l'état. 

24.  Genetlnc  (François -Régis),   ci-devant    noble;    dernier   domicile,    à 
Lyon: 

Une  rente  de  6000  1. 
Débiteur  inconnu  ;  peut-être  Barroud,  ancien  notaire,  son  beau-|)ère. 
11  possède  des  biens  en  Forez, 


blÔTRICt  DB  LYON  M 

25.  Vincent  Panette,  ci-devant  noble  ;  dernier    domicile,    place   de    la 
Fédération  : 

Revenu        CapiUI 

Créance  sur  la  commune  de  Lyon,  1190 1.    23800  1. 

Créance  sur  Richard  Colombier,  120         3000 

26.  Venterolle : 

Revenu        CapiUI 

Maison,  rue  Sala,  1950  I.    40000  I. 

Portion  de  maison,  rue  de  TEnfant-qui- 
pisse,  1400        30000 

27.  Philippe  Nicolas  Peysson-Bacoty  ci  devant  noble;  dernier  domicile 
à  Paris  : 

Revenu         Capital 
Maison,  rue  du  Garet  et  quai  de  Retz,     20000  I.    450000  I. 
Rente  sur  la  commune  de  Lyon,  312  6250 

t^.  Frères  Rey;  dernier  domicile,  à  Lyon  : 

Maison,  rue  Pêcherie,  d'un  revenu  de  1800  I.,  d'une  va- 
leur de  40000  1. 
Le  nom  est  barré  sur  l'état. 

29.  Monspey,  ci  devant  marquis  ;  dernier  domicile,  à  Lyon  : 

Maison,  rue  du  Plâtre,  d'un  revenu  de  6000  1.,  d'une 
valeur  de  140000  1. 
Possède  des  biens  considérables  dans  le  district  de  Villelranche. 

30.  Gene-Poisieuxj  ci  devant  noble;  dernier  domicile,  place  de  la  Fédé 

ration  : 

Revenu         Capital 

Maison,  rue  Mulet,  n*  32,  6000  1.     150000  1. 

Maison,  rue  Bàt-d'Argent.  n"  28  et  29,     11000        300000 
On  croit  qu'il  est  encore  propriétaire  de  biens  considérables  dans  la 
{croisse  de  Jannérias,  district  de  Vienne. 

^*-  Ouillin  puîné,  ancien  officier;  dernier  domicile,  place  Saint-Jean  : 
On  ne  lui  connaît  aucuns  biens  ;  ses  père  et  mère  sont  vivants. 

^•I«  Chapelle^  ci  devant    chanoine  de  Saini-Just  et  grand  vicaire  ; 
«ernier  domicile,  rue  du  Plat  : 

Son  traitement  réglé  par  la  dernière  loi  à  1000  1. 

'*^- Humberl /?ey,  ancien  aumônier   des   religieuses  de    Saint -Pierre; 
**^fnier  domicile,  à  Lyon  : 

3  contrats  de  rentes  viagères  sur  la  commune  de  Lyon. 

4001. 
Contrat  de  rentes  sur  la  nation,  au  capital  de   5000  I. 
Autre  sur  l'hôtel  de  ville  de  Paris,  au  capital  de  1500  I. 
Portion  de  tontine  au  viager  de  400  I. 
Promesses  de  Anne  Benoit  aînée,  200  1.;  de  Louis  Bret, 

24  I.  ;  de  Longin,  120  I.  ;  de  Louis  Cbassey,  420  1. 
Reconnaissance  des  ci-devant  religieuses  de  la  Visitation 

à  Belley,  sans  énonciation  des  sommes  par  elles  dues, 

22550  1. 
Promesses  de  Cbasseinjg,  ?  ;  de  Cbarmeton  frères,  25830 1.; 


semff,  i 
et  C'% 


de  Dalex,  Régny  et  C'%  27265;  de  Brunel  frères  et  fils 


^i 


INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PA^   COMMUNE^ 


MSO  1.;  de  Delmenai,  père  et  fils,  3075  1.;   de  Niel. 
448  1.  ;  du  môme,  432 1.  ;  du  même,  416  1. 
Eo  espèces  d'argent,  372  1. 16  s. 
Tous  \m  titres  de  ces  créances  ont  été  mis  sous  scellés  par  les  commis- 
saires  de  la  municipalité.   L'inventaire  des  meubles  établit  qu'il  s'est 
trouvé  chez  Tabbé  Rey  des  titres,  ornements  et  autres  objets  enlevés  des 
ci-devant  monastères  de  Saint-Pierre  et  de  Sainte-Marie-de-Bellecour  ; 
qu'il  s'y  est  trouvé  des  vases  sacrés  ;  qu'il  s'y  est  trouvé  encore  plusieurs 
ouvrages  anticiviques  et  notamment  une  correspondance  très  condam- 
nable entre  l'abbé  Rey  et  plusieurs  émigrés. 

34.  Citoyenne  Fulisier,  ci-devant  noble;  dernier  domicile,  place  de  la 
Fédération  : 

Maison  ui  pian  de  Vaise. 

35.  Bcnnecent  fils  aîné,    ancien  officier  ;  dernier    domicile,   rue    Tra- 
massac  : 

On  ne  lui  connaît  aucuns  biens  à  Lyon  ;  il  en  a  dans  la  paroisse  de 
Vaugneray,  district  de  la  campagne  de  Lyon. 

36.  Hubert  Saint-Didier,  ancien  noble;  dernier  domicile,  à  Lyon  : 

Rente  viagère  sur  la  commune  de  Lyon,  450  1. 
On  ne  connaît  pas  les  autres  biens, 

ci-devant   noble;  dernier  domicile,   place  de  la 


37.  Renaud  Parcieux, 
Fédération  : 


Revenu 
17801. 

1878 
1600 


CapiUl 
400001. 
50000 
36000 


Maison,  rue  de  l'Arsenal, 
Hangar  et  jardin,  rue  de  la  Charité, 
Maison,  rue  du  Bœuf,  n*  72, 
Portion  de  maison,  descente  du  pont 

de  Pierre,  5200      130000 

4  rentes  sur  la  commune  de  Lyon,  1710        34208 

Une  autre  pour  prix  de  reculement 
d'une  maison,  330 

Possède  des  biens  considérables  dans  le  district  de  Trévoux. 

Le  nom  est  barré  sur  l'état. 

38.  Veuve    Renaud  Parcieux,  ci-devant  noble;  dernier   domicile,    rue 
du  Peyrat  : 

Maison,  rue  du  Peyrat, 
Maison,  place  du  Change,  n**  65, 
Maison,  rue  Saint-Georges,  n*  183, 
Maison,  rue  Saint-Jean,  n*  45, 
Maison,  montée  Saint-Barthélémy, 
Maison,  rue  Juiverie,  n'  66, 
Maison,  rue  Neuve,  n"  68, 
Maison,  rue  Grenette,  n*  39, 
Maison,  rue  Grenette,  n*  34, 
Le  nom  est  barré  sur  l'état. 

39.  La  Roouette,   ancien  conseiller  en  la  cour  des  monnaies  de  Lyon  ; 
dernier  domicile,  place  de  la  Fédération  : 

Revenu         Capital 

Maison,  place  Fédération,  n'  131,  6372  1.    200000 1. 

Maison,  petite  rue  Mercière,  u'  9,  3600         90000 

Heiile  sur  la  commune  de  Lyon,  1000         20000 


Revenu 

Capital 

4710  1. 

1150001. 

1160 

28000 

1000 

20000 

1150 

26000 

72 

1500 

2450 

50000 

1650 

40000 

3675 

90000 

4275 

100000 

btSTRICr   DE   LYON  05 

  des  biens  dans  la  paraisse  de  Ltmonest,  district  de  la  campagne  de 

Lyon. 

Le  Dom  est  iMiré  sur  Tètat. 

40.  Pahme-Chintrè,    ancien    trésorier    de    France  ;   dernier  domicile, 
place  de  la  Fédération  : 

Revenu         Capllal 

Maison,  rue  Mercière,  n*  14,  diiSO  1.    90000  I. 

Portion  de  maison,  rue  Trois-Garreaux, 

n*  136,  4300      120000 

Maison,  même  rue,  n*  1^,  1900       45000 

Possède  des  biens  considérables  dans  le  district  de  Villefrauche. 

Le  nom  est  barré  snr  Tétai. 

41.  Mogniat  dit  V Écluse,  ci-devant  noble,    ses   deux    fils   anciens    ofli 
ciers;  dernier  domicile,  rue  des  Marronniers  : 

Revenu         ^^^^' 

Maison,  rue  des  Marronniers,  n*  209,          6093  1.  150000  1. 

Maison,  me  Saint  Dominique,  n*  65,          5600  130000 

Maison,  rue  de  la  Gerbe,  n»  115,                3300  90000 

Ont  des  propriétés  dans  les  paroisses  de  Liergues  et  Pouilly,  district 
de  Villefrancbe. 

42.  Rkerieulx-Chambost  fils,  ci-devant  noble  ;  dernier  domicile,  à  Lyon  : 

Maison,  place  Saint-Pierre,  n'  78,  d'un  revenu  de  7600  1. 
d'une  valeur  de  200000  I. 
A  des  biens  dans  le  district  de  la  campagne  de  Lyon. 

43.  Granorij  ci-devant  noble;  dernier  domicile,  place  de  la  Fédération  : 
On  ne  lui  connaît  aucuns  biens. 

Ijt  nom  est  barré  sar  l'état. 

44.  Guillin-Pougelon,  ancien  avocat  ;  dernier  domicile,  place  Saint-Jean  : 

Revenu         Capital 

Maison,  rues  Arbalète  et  Lainerie,  9800 1.    âOOOOO  I. 

Maison  et  enclos  aux  Broteaux,  1844  40000 

Possède  des  biens  dans  le  district  de  Villefrancbe. 

Le  nom  est  barré  sur  Tétat. 

45.  Guiltin-Accnas,  ancien  avocat;  dernier  domicile,  place  Saint  Jean: 
On  ne  lui  connaît  aucuns  biens  à  Lyon  ;  en  possède  dans  la  paroisse 

d'Avenas,  district  de  Villefrancbe. 

Le  nom  est  barré  sur  Tétat. 

46.  Léonard  Roux;  dernier  domicile,  quai  Saint- Clair. 

Revenu         Capital 

Maison,  quai  Saint  Clair,  n*  128,  9500  I.    250000  I. 

Maison,  rue  Puits-Gaillol,  n*  27,  13200       rfôOOOO 

Le  nom  est  barré  sur  Tétat. 

47.  Depinay  l'Haye,  ancien  noble;  dernier  domicile,  à  Lyon  : 

Revenu         Capital 

Maison,  place  Leviste,  n*  68,  4400  1.     100000  I. 

Maison,  rue  de  la  Barre,  n*  120,  2400         60000 

Maison,  rue  Tbomassin,  n*  62,  3300         90000 

Possède  des  propriétés  considérables  dans  le  district  de  Villefrancbe. 
Le  nom  est  barré  sur  l'état. 


t)6  II^VËNTAIRÉS  DÉS   blÊNS   NAtlO?iAl)X   PAR  COMMUNES 

48.  LarroquCy  ancien  noble  ;  dernier  domicile,  rue  de  l'Arsenal. 

49.  Muguei'Mougant,  ancien  commerçant  à  Lyon. 

Possède  une  maison  et  fonds  à  Collonges,  district  de  la  campagne  de 
Lyon. 

Le  nom  est  terré  sur  Télat. 

50.  Posuel'Vernaux,   ci-devant    noble;  dernier    domicile,    place  de  la 
Fédération  : 

Revenu         Capital 

Maison,  place  Fédération,  n*  129,  5800  1.    150000  1. 

Rente  sûr  la  commune  de  Lyon,  4jOO  8000 

Le  nom  est  barré  sur  Tétai. 

51.  Lemeaux,  prêtre  ;  dernier  domicile,  rue  Sainte-Hélène  : 

Un  mobilier  inventorié  par  les  commissaires  de  la  mu- 
nicipalité le  24  septembre  1792  ;  il  doit  avoir  un  trai- 
tement. 

Parmi  les  effets  se  trouvent  des  ornements  d'église  ;  lors  de  l'inventaire, 
sa  domestique  a  déclaré  qu'il  avait  émigré. 

52.  André  Fournel,  ecclésiastique  à  Lyon  : 

Des  effets  inventoriés. 

Le  nom  est  barré  sur  l'état. 

53.  Perrière^  ancien  aumônier  des  Ursulines,  rue  Vieille-Monnaie  : 

Des  effets  inventoriés. 
Parmi  les  effets  sont  beaucoup  d'objets  propres  au  culte. 

54.  Citoyennes  Maclas    et    Beausemblant,   ci-devant   nobles  ;  dernier 
domicile,  rue  Bourgchanin  : 

Deux  malles  contenant  beaucoup  d'argenterie. 
Meubles  inventoriés. 
Les  noms  sont  barrés  sur  l'état. 

55.  Sartiges,  ci-devant  comte  de  Lyon  ;  dernier  domicile,  place  Saint- 
Jean  : 

Effets  et  une  malle  contenant  6828  I.  en  écus  de  6  livres, 

56.  Marques,  prêtre  à  Lyon  : 

Malle  et  effets. 

Le  nom  est  trarré  sur  Tétat. 

57.  La  Chance,  ancien  noble;  dernier  domicile,  quai  de  Marseille  : 

Caisse  remplie  de  beau  linge. 

I^  nom  est  barré  sur  l'état. 

58.  Moniaset,  ancien  vicaire  général  à  Lyon  : 

Traitement  réduit  par  la  dernière  loi  à  1000  I. 
4  caisses  de  livres. 

1^  nom  est  trarré  sur  IVIat. 

^^,  De  Rets,  ancien  noble  et  chevalier  de   Saint  Louis;  dernier   domi- 
cile, Lyon  : 

Voiture,  malles  et  effets  inventoriés. 
On  croit  qu'il  avait  une  pension  militaire. 

Le  nom  fst  barré  sur  IVIat. 


biSTRICT   DE   LYON  91 

60.  CasiiUon,  ancien  grand  vicaire;  dernier  domicile,  rue  Tramassac  : 

Son  traitement,  1000  i. 

Malle  contenant  argent,  argenterie,  vases  sacrés. 
Les  religieuses  du  Verbe-Incarné  avaient  déposé  leurs  titrés  entre  ses 
mains. 

61.  Begule,  prêtre;  dernier  domicile,  rue  Saint-Jean  : 

Son  traitement,  1000  1.  et  des  effets. 

Le  nom  est  barré  sur  IVtat. 

62.  VitalDebrosse ;  dernier  domicile,  place  de  la  Fédération. 

63.  Dareste  frères;  dernier  domicile,  place  de  la  Fédération. 

64.  Henry  frères. 

65.  Duiicux-Chenecoux. 

U  nom  est  barré  sur  l'état. 

66.  Loras  frères  ;  dernier  domicile,  place  de  la  Fédération. 

67.  Lassalle,  ancien  comte  de  Saint-Jean  : 

Traitement  réduit  par  la  loi  à  1000  1. 

68.  Devienne,  ancien  évéque  suflragant  et  chanoine  ;  dernier  domicile, 
rue  Misère  : 

Traitement  réduit  par  la  loi  à  1000  1. 

69.  Loys  Gis  ;  dernier  domicile,  aux  Broteaux. 

70.  Sturlat  flls;  dernier  domicile,  rue  de  la  Convention. 

71.  Castellas,    ancien   chanoine  de    Saint-Just  ;    dernier   domicile,  rue 
des  Farges  : 

Traitement  réduit  par  la  loi  à  1000  1.  ;  effets  et  meubles. 

72.  Monchenu. 

'^'  Alexandre  Chollicr,  ancien  noble  ;  dernier  domicile,    place    de    la 
fédération. 

'^^-  Deschamps,  ancien  chanoine  de  Saint-Just;  dernier  domicile,   rue 
des  Farges  : 

Traitement  réduit  à  1000  I. 

75.  Cluay-Thenessey,  ancien  comte  de  Lyon  : 

Traitement  réduit  à  1000  1. 

76.  Ration^  prêtre. 

On  ignore  s'il  a  un  traitement. 

'î.  Poix,  ancien  comte  de  Lyon  : 
Traitement  réduit  à  1000  1. 

78.  Sfilni-Georges,  ancien  comte  de  Lyon  : 
Traitement  réduit  à  1000  1. 

B.  NAT.  7 


98  INVENTAIRES  DES   BIENS   NATIONArx   PAR  COMMUNES 

79.  Les  trois  frères  Cnjfc,  un,  aneien  officier,  et  les  deux  autres,   an- 
ciens chanoines  ;  dernier  domicile,  place  el  vis-à-Tis  l'église  Ssint-Paul. 

Maison  rue  Longue  el  place  de  THerberie,  n*  122,  dTun  revenu 

de  3657  J.  et  d'une  valeur  de  95000  I.  Traitement  des  deux 

prêtres,  2000  1. 

Ils  possèdent  un  domaine  dans  la  paroisse  de  Bœuf,  près  Gondrîeu.  On 

croit  que  l'ancien  officier  a  une  pension  militaire  ;  que  leurs  meubles  et 

effets  sont  toujours  dans  leur  domicile. 

80.  Bow^elicr-Commellc,  ancien  chanoine  de  Saint-Just  ;  dernier  do- 
micile, place  des  Minimes  : 

Traitement  réduit  à  1000  I. 

81.  Moreau,  ci-devant  officier  au  régiment  d'Enghien. 

82.  Père  et  fils  Allier  d'Hautcrochc^   ci-devant  nobles  ;  dernier  domi- 
cile, place  de  la  Comédie. 

83.  Gar/ot,  ci  devant  colonel  du  15'  régiment  ;  dernier  domicile,  rue  de 
la  Charité. 

84.  Les   trois    frères   Chaponnay,   ci-devant   nobles;  dernîet*  domicile, 
rue  de  la  Charité. 

85.  Giraud  Salni-Oyen,  ci-devant  officier  dans  la  vieille  martifte  ;  dernier 
domicile,  place  de  la  Fédération. 

86.  Posuel-Varenne. 

87.  Crousei'Reyssac  : 

Produit  net  de  la  vente  des  effets,  1041  1.  6  s. 
Argent  en  espèces,  202  1. 

88.  Vallernos  de  Faye,  ci- devant  noble  : 

Une  rente  sur  le  cit.  Vauvilliers,  2000  1.  ;  d'un  capital  de  40000  1. 


B.  —  En  thermidor  II. 

D'après  Tétai  dès  biens  immeubles  nationaux  provenant  des  émigrés,  situés  dans  l'arrondis- 
sement des  cantons  de  TÉ^aMté  sans-culotte  et  Chalier,  et  d'antres  à  Commune-aOranchi», 
dressé  par  les  receveurs  des  Domaines  nationaux,  les  25,  26  thermidor  et  4  fructidor  II. 

1.  Pupil  dit  Myons  ;  maison,  place  de  l'Egalité,  n*  55  ;  revenu  de  5000  1,  : 
occupée  actuellement  par  des  sans-culottes  de  Bourgneuf. 

2.  Balan  d'Amas  ;  maison,  rue  de  la  Charité,  n*  149. 

3.  Casimir  dit  Murât  ;  maison  rue  Sala,  n*  79  ;  un  corps  de  bâtiment  a 
été  incendié  ;  l'autre  est  en  partie  vide. 

4.  Dulieu;  maison,  place  de  l'Egalité,  n'  57  ;  revenu  5300  1.;  actuellement 
occupée  par  les  sans-culottes. 

5.  Colabeau  dit  Juliénas  ;  maison,  rue  du  Peyrat,  n*  64  ;  revenu,  4240  1. 

6.  Lcmencc;  maison,  rue  Chalier,  revenu,  36001. 

7.  PcnhoH  ;  maison,  rue  Boissac,  n*  66;  revenu,  4600  I. 

8.  La  Valette  \  maison,  rue  du  Plat,  n*  13;  revenu  45001. 


DISTRICT  DE   LYON  99 

9.  Guillct  ;  maison,  rue  Sala,  n*  167; 

Prétend  n'être  pas  émigré,  mais  domicilié  à  Cadix  depuis  1767. 

10.  Lora^  ;  maison,  place  de  l'Egalité,  n*  124  ;  revenu,  4000  1. 

11.  Victor  Deinnrat  ;  maison,  rue  Mercière,  n*  10  ;  revenu,  1080  l. 

12.  Pupil  Dcmtons  ;  maison,  rue  Mercière,  n'  2  ;  revenu,  2800  1. 

13.  Dole,  de  Grenoble  ;  maison,  quai  de  Saône;  revenu,  2400  1. 

14.  Cachet-Monte zan  \  maison,  rue  Buisson,  n*  9;  revenu,  12032  I. 

15.  Colabcau  dit  Juliénas  ;  maison,  rue  Trois-Carreaux  ;  revenu,  3200  1. 

16.  Lemence  ;  maison,  rue  des  Grenouilles,  n^  70  ;  revenu,  5642  1. 

17.  La  Valette;  maison,  grande  rue  Mercière,  n"  48;  revenu,  3000  1. 

18.  Veuee  Giraud-Decarenne  ;  maison  ;  revenu,  3200  1. 

19.  Decenterolles  ;  maison,  rue  de  la  Palme,  n*  62. 

20.  Lemence  ;  maison,  rue  de  la  Palme,  n'  63  ;  revenu  (y  compris  la  pré- 
cédente), 1950  1. 

21.  Monterot'Bèligneux;  hôtel  du   Cheval-Anglais,  rue   Bât  d'Argent; 
revenu,  1500  1. 

^  Peisson-Bacot  \  maison,  rue  du  Garet;  revenu,  20000  1. 

23.  Mascrant/'la-Valette ;  maison,  rue  des  Bouchers,  n*  43;  revenu,  850  I. 

24.  Frères  Ca(fe  ;  maison,  rue  Longue,  n*  122  ;  revenu,  îtôOO  I. 

25.  Monspey  ;  maison,  place  du  Plâtre,  n*  5  ;  revenu,  5250  1. 

26.  Longchamp  ;  maison,  quai  Saint-Clair,  n*  121  ;  revenu,  7750  1. 

27.  Coste  ;  maison,  â  Commune-Chalier  ;  revenu,  550  1. 

(Les  immeubles  désignés  du  n*  18  au  n'  27  sont  en  partie  détruits 
par  les  J>ombes  et  inhabités.) 

28.  Pupil  Myons  ;  maison,  n'  8,  quartier  du  Change  ;  revenu  5000 1.  (Con- 
damnée à  la  démolition.) 

29.  Veuce  Soumgny  ;  maison,  n"  137,  montée  des  Epies  ;  revenu,  176  L 
(Occupée  par  des  locataires  indigents.) 

30.  Veuee  Soucigny  ;  maison,  n*  118,  rue  Saint-Georges,  revenu,  538  1. 
(La  majeure  partie  des  locataires  sont  indigents.) 

31.  Rostaing;  maison  et  jardin,  au  Chemin-Neuf,  n*36;  revenu,  34001. 
(Occupée  par  des  ouvriers  indigents.) 

^  Veuce  Fâlisier  ;  maison  et  dépendances,  dite  la  Claire,  à  Vaise  ;  esti- 
mée en  capital  à  177150  1. 

IV.  —  Biens  des  condamnés 

Pas  d'inventaire.  Les  biens  des  condamnés  habitant  Lyon  ont  été  con- 
fisqués et  mis  en  vente  après  le  siège.  (Voir  le  N.-B.  relatif  aux  ventes 
de  meubles,  p.  515.) 

La  Groix-Rouase. 

Commune-Chalier.  —  5967  h.  (1793). 

L  Biens  ecclésiastiques 
D'ifirès  Féiat  des  bieDS  nationaux  dressé  parla  municipalité  le  5  mal  i790.(Arc/i.  mun.  NS.) 

Nous,  Maire  et  Officiers  municipaux  du  Bourg  de-Cuire-la  Croix-Rousse, 
ensuite  de  notre  délibération  de  ce  jour,  des  conclusions  de  M.  le  Procu- 
reur-syndic, après  avoir  vu,  reconnu  et  examiné  l'état  des  déclarations 


100  INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAR   COMMUNES 

des  biens  ecclésiastiques  qui  nous  a  été  présenté  par  les  sieurs  Bona- 
mour  et  Léger,  officiers  municipaux,  chargés  de  celle  opération  à  la 
forme  de  notre  délibération  du  25  février  dernier,  nous  avons  reconnu 
ledit  état  sincère,  contenant  198  bicherées  1/2,  évaluées  par  nous,  y  com- 
pris les  immeubles,  suivant  les  diverses  déclarations  contenues  audit  élat, 
à  la  somme  de  248000  1.,  lequel  nous  avons  arrêté  et  paraphé  pour  être  le 
double  d'icclui  envoyé  au  Bureau  intermédiaire,  le  5  mai  1790. 

1*  Domaine  appartenant  à  V Institut  de  l'Oratoire  de  Lf/on  :  bâtiments, 

chapelle  et  10  bicherées  de  terres;  affermé  500  1.;  valeur  12000  1. 

2*  Fief  de  Monlessuy,  appartenant  à  V Hôpital  général  de  Lyon  :  bâtiments 

et  35  bicherées  de  terres;  valeur  24000  i. 

3*  Domaine  appartenant  à  la  Charité  de  Lyon  :  maison  et  6  bicherées  1/2 

de  terres;  affermé  300  1.  ;  valeur  5000  1. 

4'  Domaine  de  la  Carette,  au  séminaire  Saint-Irènée  de  Li/on:  bâtiments 

et  31  bicherées  de  terres;  valeur  '  15000 1. 

5**  Domaine  appartenant  aux  Grands  Carmes  de  Lyon  :  bâtiments  et  8 

bicherées  de  terres;  affermé  G.'iO  1.;  valeur  *  10000  1. 

6°  Domaine  de  l'Enfance,  appartenant  au  séminaire  Saint-Charles  de 

Lyon  :  bâtiments  pour  les  folles,  pour  l'école  des  jeunes  demoiselles,  et 

l'école  des  pauvres,  et  22  bicherées  1/2,  une  chapelle  ;  valeur      8000  1. 
7*  Domaine  appartenant  aux  Missionnaires  de  Saint-Joseph  de  Lyon  : 

bâtiments  et  48  bicherées  de  terres;  affermé  1000  1.;  valeur       3WQ0  1. 
8"  Domaine  Saint-Julien,  appartenant  au  Colley e  de  la  Trinité  de  Lyon  : 

bâtiments,  chapelle  et  20  bicherées  de  terres,  valeur  320i30  1. 

(Le  bureau  du  collège  a  donné  la  jouissance  de  ce  domaine  aux  Pères 

de  l'Oratoire  pour  ;>00  1.,  à  compte  de  leurs  honoraires.) 
9'  Prébende  des  jardiniers  (titulaire,  M,  Nicolas  Nararre,  sacristaûi-ctiré 

de  l'église  collégiale  de  Saint-Nizier)  :  maison  des  fermiers  et  10  biche 

rées  de  terres  ;  affermé  504  1.  ;  valeur  8000  1. 

10'  Domaine  appartenant  aux  Auyustins  réformés  de  la  Croix-Rousse  i 

bâtiments,  église  et  11  bicherées  1/4  de  terres,  valeur  30000  1. 

Renies  annuelles  dues  au  clergé  de  Lyon  : 
r  Au  Chapitre  de  Saint-Jean  : 

Servis  argent  fort  1  1.  2  s.  3  d.  2/3  d'obole,  réduits  â  11.  16  s.  10  d. 

Lods  et  mi-lods.  année  commune,  600  1. 

Pensions  dues  :  par   Changrin,  15  1.;  Rubi,  8  1.;  Vivien,  50  1.;  Voyant, 

15  1.  ;  Boulier,  14  1.  4  d.;  en  tout  102  1.  4  d. 

Dû  par  M""  Constant  de  la  Boche,  2 ànées  de  vin  de  service  à  8  I.  rânée,16]. 
t\  A  l'abbé  d'Ainay  :  dlme  affermée,  1000  1. 

3"  Au  Chapitre  de  Saint-Paul  :  servis  annuels,  42  1.  19  s. 

Dlme,  240  1.  18  s. 

Pensions  ducs  par  :  Nesme,  Biorne  et  Lavaire,  60  1. 

Pensions  dues  par  Colaud,  15  1. 

4°  Au  Prieuré  de  la  Platière  :  servis  annuels,  6  1.  11  s.  9  d.  1/8 

Par  les  B.  P.  Auguslins  réformés,  pour  l'homme  vivant  ou  mourant.  1 1.10s. 
Au  sacristain  de  la  Platière  :  dlme  affermée,  150  1. 

Beiite  foncière  par  Benoit  Cadis  pour  2  bicherées  1/2  de  terre,  40  1. 

Total  général  des  rentes  :  2276  1.  15  s.  11  d.  1/8. 


Soumissions   de   la   municipalité   de   la    Croix-Rousse.   Sur  le  total  do 
248000  I.  en  capital   reprissent ant  les  biens  nationaux  de  la  Croix-Rousse,  la 


DISTRICT  DE  LYON  iOi 

municipalité  se  porta  soumissionnaire  pour  une  somme  de  2Û6000I.,  représentant 
un  revenu  de  2289  I.  (délibération  du  Directoire  du  district,  3  sept.  1790).  Mais  il 
en  fallut  distraire  les  biens  de  l'Oratoire,  de  l'Hôpital,  de  la  Charité,  du  Séminaire 
Saint-Charles  et  des  missionnaires  de  Saint-Joseph,  dont  la  vente  était  ajour- 
née, de  sorte  que  la  soumission  fut  réduite  à  90000  I.  Elle  fut  autorisée  par 
décret  de  l'Assemblée  nationale  au  15  déc.  1790.  L'état  estimatif  des  biens  sou- 
missionnés est  aux  Archives  nationales  Q^  141. 

IL  —  Biens  des  Émigrés 

Pas  d'inventaire  spécial.  Celui  des  receveurs  des  Domaines  nationaux 
(25  et  26  thermidor,  4  fructidor  II),  donné  à  la  page  98,  mentionne  des 
biens  d'émigrés  à  la  Croix-Rousse. 

III.  —  Biens  des  Condamnés 

D'après  Tétai  de  la  consistance  des  biens  des  condamnés  à  mort  et  déportés  à  perpétuité  par 
josement,  des  mis  hors  la  loi,  etc.,  dressé  par  la  municipalité  de  Commune-Chalier,  le 
7  frimaire  llf. 

Tableaa  établi  sur  un  modèle  imprimé,  uniforme  pour  toutes  les  communes  {Arch.  dép.  Q.). 

Antoine  Mot/nier,  nég'de  Lyon;  deux  maisons  et  terrain,  estimés  77000  L 
Pierre  /?/r«V/v, cultivateur  à  la  Croix  Rousse;  maison,  terrain,  est.  40000  L 
Jacques  P«/^,  épicier  à  la  Croix- Rousse;  trois  maisons,  terrain,  est.  48000  L 
Louis  Chacot,  jardinier  à  Lyon;  maison  et  terrain,  est.  50000  1. 

Dominique  Voutr/,  rentier  à' Lyon;  trois  maisons  et  terrain,  est.  490000  L 
Jean  Courajot,  négociant  à  Lyon;  deux  maisons  et  terrain,  est.  l.'iiiOOO  I. 
Antoine-Noêl  Teste,  négociant  à  Lyon;  maison  et  jardin,  est.  36000  1. 
Jean-Guillaume  Sararon,  rentier  à  Lyon;  maison  et  terrain,  est.  57000  I. 
Pierre  Saunier,  négociant  à  la  Croix-Rousse;  une  maison,  est.  36000  L 
Louis  Giraud,  épicier  à  la  Croix-Rousse;  deux  maisons,  est.  28250  1. 

Charles  Gainai,  ouvrier  en  soie,  à  la  Croix-Rousse;  maison,  est.  24700  I. 
François  Nopet,  marchand  ferratier,  à  Lyon;  maison,  est.  26000  1. 

Claude-Antoine  Cheereau,  instituteur  à  la  Croix-Rousse;  deux  maisons 

et  un  terrain,  estimés  32000  l. 

Christophe  Bechctel,  brasseur  à  Lyon;  maison  et  terrain,  est.  13000  I. 
Jacques  Chanel,  passementier  à  Lyon;  maison,  estimée  22400  1. 

Pierre  Puj/,  épicier  à  la  Croix-Rousse;  maison,  estimée  52000  I. 

Pierre  Bùrdet,  serrurier  à  la  Croix-Rousse  ;  trois  maisons  et  terrain, 

estimés  66000  1. 

Total  des  estimations,  1253350  1. 

Les  estimations  ont  été  calculées  à  raison  de  2  3/4  à  3  */•  sur  le  produit 
de  la  rente;  pour  le  terrain,  à  raison  de  2  1/2  à  2  3/4.  Les  mobiliers  n'ont 
pas  fait  l'objet  d'un  inventaire. 

Valse. 

1350  b.  ^790);  1888  h.  (1793). 

L  —  Biens  ecclésiastiques 

Pis  d'inventaire.  Mais  Tëtat  des  soumissions  de  la  municipalité  au  20  novembre  1790  {Arch. 
n&/.  Q2  lit)  peut  en  tenir  lieu;  il  comprend,  semble-t-il,  la  totalité  des  biens-fonds 
d'origine  ecclésiastique;  ce  qui  manque,  ce  sont  les  rentes  nobles,  foncières,  etc. 

Maison  et  terrains  appelés  Fonderie  Royale,  ci  devant  possédés  par  .S'a 
Majesté,  'du  produit  annuel  de  330  I.;  estimés  par  procès- verbal  du 
22  septembre  1790,  à  la  somme  de  14000  I. 


102  INVENTAIHES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAH   COMMUNES 

Château  de  Vaise,  n*  102,  ci-devant  possédé  par  Vahhé  d'Ainay,  situé  en 
la  paroisse  de  Vaise,  consistant  en  bâtiments  et  espace  de  terrain 
loué  287  l.,  estimé  par  le  procès  verbal  du  22  septembre  à  la  somme  de 

3000  1. 

Domaine  dit  la  Pépinière,  situé  à  Vaise,-  territoire  de  Gorge  de  Loup, 
ci-devant  possédé  par  le  Monastère  do  Sainte- Elisabeth  des  Dcuac 
Amans,  consistant  en  deux  bâtiments,  jardin,  clos  et  pépinière,  le  tout 
clos  de  murs,  loué  2000  L;  estimé  par  le  procès-verbal,  en  date  du 
24  septembre  à  35200  I. 

Domaine,  dit  le  Faisan,  derrière  la  paroisse  de  Saint  Just,  territoire  de 
Bellecour  et  Gorge-de-Loup,  possédé  par  le  niônic  monastère,  consistant 
en  bâtiments  de  maître  et  de  cultivateur,  jardin,  verger,  terres,  prés 
et  vignes,  en  tout  224  bicherées,  estimé  par  le  procès-verbal  du  24  sep- 
tembre 1790  à  la  somme  de  53504  I. 

Total,  105704  1. 

H.   —  Biens  des  émigrés 

Pas  d'inventaire.  L'inventaire  des  receveurs  (voir  p.  98),  mentionne  quel- 
ques biens  de  la  commune  de  Vaise. 

11!.  —  Biens  des  condamnés 

D'après  letat  df  la  consistanco  dos  biens  des  condamnés  à  mori  et  déportés  à  perpétuité  par 
JuKpmenI,  des  mis  hors  la  loi,  etc.,  dressé  par  la  municipalité  de  Vaise,  le  6  nivAse  III. 

(Arch.  di^p.Q.) 

François-Toussaint  Vaudremont,   affaneur  ;  maison  à  Vaise  et  mobilier, 

estimés  10100  1. 

Pierre  Sautcl,  aubergiste;  maison  estimée  200001.;  le  mobilier  est  déjà 

vendu. 
Jean  FayoUe,  rentier;  deux  maisons,  jardin,  mobilier, est.  23000  I. 

Fvdiuço'is  De(fa(/e-J{irerieuj\  rentier,  au  château  de  la  Duchère;  le  château 

et  terres  (le  mobilier  a  été  dévasté  après  le  siège),  est.  300000  1. 

Nicolas  Loncl  d'itoiry,  chirurgien  à  Vaise;  mobilier  800  1. 

Hugues  Jonand,  marchand  de  blé;   maison,  écurie,  jardin,  est.  1500  1. 

Mobilier,  4000  1. 

Jacques  Benoit,  boulanger  ;  un  petit  mobilier,  estimé  500  I. 

Jacotin  Serijsiai,  aubergiste  ;  mobilier,  estimé  4000  I. 


La  Guillotiére. 

5225  h.  :1790:  :  6000  li.  (1793). 

I.  —  Biens  ecclésiastiques 

Pas  d'inventaire.  L'état  des  soumissions  faites  i>ar  la  municipalité  le  30  août  1790  (Arch. 
nat.  Q'i  141)  y  supplée  partiellement. 

Loué         Estimé 

Domaine  de  74  bicherées,  au  cleryè  de  Lyon,  1200  1.  20174  I. 

Pré  de  17  bicherées,  à  la  prébende  des  Bannes,  312  6116 

Pré  Saint-Paul  de  ^^  bicherées,  au  chapitre  Saint-Paul,    3Î50  6820 

Domaine  de  72  bicherées  4/6,  au  sacristain  de  la  Platière,  200  3872 


DISTRICT  DE  LYON 

Booaine  de  9  bicherées,  aux  Picpus, 

Clos  et  bâtiment  de  2  bicherées,  aux  mêmes, 

Jardia  potager  de  1/4  de  bicberée,  aux  m^mest 

JardÎB  de  1/3  bicberée,  aux  mêmes. 

Vigne  de  10  bicherées,  aux  mêmes, 

Tènement  de  l  bicberée  1/4,  aux  mêmes. 

Château  de  la  Motte  de  118  bicherées,  aux  religieuses  de 

Saintv^ElisaJfcth  des  Deux  Amans, 
Domaine  Paradis  de  57  bicherées,  aux  mêmes. 
Pré  de  la  Terratière  de  11  bicherées,  aux  mêmes, 
PréGrolier  de  28  bicherées,  aux  mêmes, 
Domaine  des  Livretières,  de  40  bicherées,  au4^  mêmes, 
Terre  de  168  bicherées,  aux  mêmes. 
Terre  de  Latoche  de  12  bicherées,  aux  mêmes. 
Terre  de  34  bicherées,  aux  mêmes. 
Terre  des  Cures  de  29  bicherées,  aux  mêmes, 
Domaine,  dit  des  Moines,  de  19  bicherées,  aux  religieuses 

de  CAbbar/e  Saint- Pierre, 
EsfMce  de  terrain  et  bâtiments,  auxPicpus, 

Totaux, .      1 


103 


2251. 

49501 

276 

5984 

28 

616 

10 

220 

180 

3960 

700 

11880 

1100 

19778 

880 

19360 

150 

2629 

450 

7832 

450 

8932 

2541 

47432 

72 

1212 

320 

5566 

351 

6182 

1200 

24196 

? 

20000 

09951. 

227711  \, 

II. 

Pas  d'inventaire. 


Biens  des  émigrés  et  des  condamnés 


Voir  dans  Tinventaire  des  biens  de  la  Ville  de  Lyoo,  p.  85,  les  n*'  54  à  6i  qui  mentionnent 
des  fonds  appartenant  à  la  commune  de  la  Guillotière.  Ils  sont  ranK<^s  parmi  les  biens  de 
la  ville  de  Lyon,  parce  que  la  Guillotière  fait  légalement  partie  de  Lyon  depuis  le  décret 
d'auDesioD  du  6  février  17î:0.  M^is  le  décret  ne  fut  jamais  exécuté  et  la  Guillotière  lut 
séiwré«  officiellement  de  Lyon  par  un  arrêté  des  représentants  du  peuple,  en  17i)3. 


APPENDICE  AUX  INVENTAIRES  DES  BIENS  DU  DISTRICT  DE  LYON 

I.  —  Les  Biens  invendus. 

A.  -  Au  /"  mars  1792. 
D'iiprès  l'état  dressé  par  le  Directoire  du  district  de  Lyon  le  30  mars  1790.  (Arc/i.  dép.  Q.) 


Bâtiments  et  terrains,  rue  Coniort  et  place  des  Jacobins;  aux  Jacobins, 
estimés  216000  1. 

Maison,  n*  150,  place  Saint  Pierre  ;  à  Vabbage  de  Saint-Pierre,  est.  40000  J. 

Maison,  n*  10.  place  du  Piètre;  à  la  même,  est.  10000  I. 

Bâtiment  de  la  Fonderie  des  canons,  en  Vaise  ;  au  domaine  de  la  Cou- 
ronne, esi.  14000  I. 

Maison,  n*  113,  rue  Poterie;  au  chapitre  Saint-Paul,  est.  14000  1. 

Maison,  «i*  129,  rue  Poterie;  au  même,  est.  9000  1. 


104  INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAR   COMMUNES 

Maison,  n*  i04,  place  de  la  Trinité;  aux  Trinitaires,  esl.  345  I. 

Fonds  et  maison,  à  Saint-Just;  à  la  prébende  des  Grosset^,  est.  7893  I. 
Maison  et  jardin,  à  Saint-Just  ;  à  la  même,  est.  8200  1. 

Maison,  n*  34,  à  Saint-Just;  à  la  prébende  Saint- Sébastien^  esl.  2000  1. 
Emplacement,  n'32,  r.  Saint  Marcel  ;  religieuses  de  la  Déserte,  est.  13000  I. 
Deux  maisons,  n'  83,  quai  Saint-Benoit  ;  aux  religieuses  de  Saint-Benoit^ 

estimées  35000  I. 

Maison  claustrale,  montée  de  Fourvières;  aux  religieuses  des  Anticailles^ 

estimée  50150  l. 

Maison  claustrale,  montée  de  la  Grand'Côte;  aux  Bernardines,  esl.  67700  I. 
Maison  et  jardin,  montée  du  .séminaire  Saint-Irénée  ;  audit  séminaire^ 

estimés  •  164000  1. 

Bâtiments  claustraux,  rue  des  Cordeliers;  aux  Cordeliers,  est.  320000  I. 
Bâtiments  claustraux,  montée  de  Fourvières;  aux  Récoilcts,  est.  64622  I. 
Bâtiments  claustraux,  place  des  Jacobins;  aux  Jacobins,  est.  179960  1. 
Bâtiments  clauslraux,  montée  de  la  Grand'Côte;  aux  Capucins  du  Petit- 

Forêt,  est.  155000  l. 

Bâtiments  claustraux,  rue  des  Augustins;  aux  Augustins,  esl.  110000  1. 
Trois  maisons,  rue  des  Deux-Angles;  au  séminaire  Saint-Irénée,  estimées 

26426  I. 
Chapelle,  place  Saint  Clair;  à  ïabbage  Saint-Pierre,  est.  3000  I. 

Maison  claustrale,   Grande-Côte  des    Carmélites  ;  aux  Bleues-Célestes^ 

estimée  44300  1. 

Maison   claustrale,   rue   Saint-Marcel  ;    aux   religieuses  de   la   Déserte^ 

estimée  122500  l. 

Maison  claustrale,  quai  Saint  Benoit;  aux  reliqieuses  de  Saint-Benoit^ 

estimée  94133  I. 

Maison  claustrale,  rue  Sainte-Marie;  aux  religieuses  de  Sainte-Marie^ 

estimée  150000  I. 

Maison  claustrale,  quai  de  Serin;  aux  religieuses  de  Suinte-Marie-des- 

Chaines,  estimée  170000  I. 

Maison  claustrale,  rue  Sainte-Claire;  aux  religieuses  de  Sainte-Claire, 

estimée  110000  I. 

Maison  claustrale,  côte  Saint-Sébastien;  aux  Collinettes,  est.       144425  1. 
Maison  claustrale,  rue  et  place  Saint-Pierre;  aux  religieuses  de  Saint- 
Pierre,  estimée  400000  I. 
Maison  claustrale,  quartier  de  l'Observance;  aux    religieuses  des  Deuac 

Amans,  estimée  40450  I, 

Maison  claustrale,  rue  Vieille-Monnaie;  aux  Ursuline^,  est.  120000  1. 
Eglise  Sainte-Croix,  rue  Sainte-Croix;  au  chapitre  de  Saint-Jean,  estimée 

15000  1. 
Église  Saint-Étienne,  rue  Sainte-Croix;  à  la  custoderie  de  Saint- Etienne, 

estimée  12000  I. 

Maison,  n'  149,  rue  Sainte-Croix  ;  au  chapitre  de  Saint- Jean,  est.  20000  1. 
Maison,  n'  150,  rue  Sain  te- Croix  ;  au  môme,  est.  20000  I. 

Maison  et  jardin,  n'23,  montée  des  Carmélites  ;  aux  Carmélites,  est.  4000  I. 
Maison  et  jardin,  à  Saint  Jusl;  au  prieur  de  Saint-Irénèe,  est.  5250  I. 
Maison,  Grand'Côte;  aux  religieuses  de  la  Déserte,  estimée  4000  I. 

Maison  claustrale,  à  Saint-Just;  aux  Ursulines,  estimée  50986  1. 

Maison  claustrale,  montée  des  Carmélites;  aux  Carmélites.,  est.  102434  I. 
Château  de  Pierre-Scize,  au  domaine  de  la  Couronne,  estimé  26000  I. 
Maison  claustrale,  à  Fourvières;  aux  religieuses  des  Chasaux.  est.  43UJ0  I. 
Trois  maisons,  n"*  113  et  114,  rue  Dorée;  aux  Perpétuels  de  Saint-Jean, 

estimée  18500  1. 

Terre,  de  4  bicherées,  à  la  Croix-Rousse;  à  \h  prébende  de  ?,  esl.     1200  1. 

Total  des  estimations  :    3231394  1. 


DISTRICT  DE  LYON  105 


B.  —  Au  11  thermidor  IIL 

D'après  le  tableau  général  des  propriétés  nationales  du  district  de  Lyon,  dressé  par  les 
cbarxés  provisoires  de  la  parlie  administrative  du  district  de  Lyon,  pour  les  cas  d'urgence, 
le  11  thermidor  III.  (Arch.  dép.  Q.) 


PREMIER    ARRONDISSEMENT   DU   DISTRICT   DE   LYON 


Canton  de  la  Liberté. 

Totalité  de  maison,  dite  des  Filles,  rue  du  Garet,  n*  140;  aux  Mission- 
naires d(*  Saint-Joseph  ;  louée  en  1790,  3000  1.;  montant  de  la  soumis- 
sion au  denier  75,  225000  1. 

Bâtiments  claustraux,  église,  cour,  rue  du  Garet,  n*  140,  aux  mômes  ; 
soum.  528595  1.  6  s.  3  d. 

Totalité  de  maison,  dite  de  la  Prorid^mce,  rue  de  l'Enfant-qui-pisse^ 
n-  64  ;  louée  en  1790,  950  I.  ;  soum.  71250  1. 

Totalité  de  maison,  place  du  Plâtre,  n'27;  à  la  Confrérie  du  Saint-Esprit; 
.  louée  en  1790,  1664  1.  ;  soum.  124800  I. 

Halles  de  la  Poissonnerie,  rue  Pescherie  ;  à  la  Commune  de  Lyon  ;  louée 
en  1790,  1000  1.  ;  soum.  75000 1. 

Totalité  de  maison,  rue  du  Pas-étroit,  n*  62;  aux  Oratoriens  ;  louée  en 
1790.  2000  I.;  soum.  150000  1. 

Totalité  de  maison,  id.,  n'  61,  aux  niâmes  ;  louée  810  1.  ;  soum.  60750  I. 

Id.,  n*  58,  aux  mêmes;  louée  1624  1.;  soum.  121800  1. 

Boucherie  des  Terreaux,  place  de  la  Boucherie,  n**  29,  31,  à  ÏHospiee  de 
la  Charité;  louée  22000  1.  ;  soum.  1650000  1. 

Totalité  de  maison,  rue  de  l'Arbre-Sec,  n*  78,  au  même;  louée  5500  I.; 
soum.  412500  1. 

Totalité  de  maison,  rue  du  Bessard,  n'  35,  au  même  ;  louée  380  1.  ;  soum. 
28500  1. 

Id.  n*  32,  au  même;  louée  280  1.  ;  soum.  21000  1. 

Id.,  au  même;  louée  325  I.;  soum.  24475  1. 

Id.  n*  30,  au  même;  louée  450  1.  ;  soum.  33750  1. 

Totalité  de  maison,  rue  Boucherie,  n**  104,  au  même  ;  louée  1200  I.  ;  soum. 
900001. 

Totalité  de  maison,  montée  du  Pont-de-Pierre,  n*  30,  à  VHospice  des 
malades  ;  louée  1895  1.  ;  soum.  142325  1. 

Totalité  de  maison,  place  de  la  Fromagerie,  n*  44,  au  même;  louée  15180 1.  ; 
soum.  11385001. 

Totalité  de  maison,  place  du  Plâtre,  n*  15,  au  même  ;  louée  2460  I.  ;  soum. 
184500  1. 

Id.,  n*  16,  rtw  même  ;  louée  3^0  I.  ;  soum.  241500  I. 

Id.,  n*  14,  au  même  ;  louée  1825  1.  ;  soum.  136875  I. 

Totalité  de  maison,  rue  Clermont,  n*  17,  au  même;  louée  6030  I.;  soum. 
4522501. 

Totalité  de  maison,  rues  Mulet  et  Bat  d'Argent,  n*  12,  au  même;  louée 
94401.;  soum.  708000  1. 

Totalité  de  Maison,  rue  Pescherie,  n*  81,  nu  même  ;  louée  1200  1.;  soum. 
900001. 

Totalité  de  maison,  rue  du  Bessard,  aux  Incurables;  louée  2501.;  soum. 
187501. 


106  INVENTAIRES  DES   BI£N8  NATIONAUX   PAR  COMMUNES 

Canton  du  Nord-Est  ou  de  la  Convention. 

Totalité  de  maison,  rue  des  Deux-Angles,  n*  36,  au  séminaire  de  Saint- 

Irènéo;  louée  980  1.  ;  soum.  73500  1. 
Id.,  n*  37,  au  même;  louée  600  1.  ;  soum.  45000  1. 
Id.,  n*  38,  au  même;  louée  950  1.;  soum.  71250  1. 
Bâtiment  de  l'hôpital  militaire,  chapelle,  bas  à  côté,  maison  à  l'angle  de  la 

place  Paquet  et  côte  Sébastien,  6  bicherées  de  terrain,  au  même;  soum. 

455653  1.  2  s.  6  d. 
Eglise,  sacristie,  rue  des  Feuillants,  aux  Feuillants;  soum.  26428 1.  2  s.  6  d. 
Totalité  de  maison,  rue  de  la  Glacière,  n*  102,  aux  Pénitents  de  Loretta; 

soum.  79293  1.  15  s. 
Eglise  et  petite  maison,  place  Paquet,  auT  mômes  ;  soum.  42290 1. 12  s.  6  d. 
Totalité  de  maison,  cul  de  sac  Samt-Claude,  n*96,  au  séminaire  de  Sain(' 

Charles;  loué  8801.;  soum.  66000  1. 
Bâtiments  claustraux  en  trois  corps,   un  clos  de  40   bicherées,   han- 

gard,   écurie,   prise  d'eau,   côte  Sébastien,   aux  Bernardines  ;  soum. 

244154  1.  13  s.  9  d. 
Maison  et  jardin  de  deux  bicherées,  Grande-Côte,  n*  113,  aux  mêmes  ; 

louée  190  1.  ;  soum.  14250  1. 
Petite  maison,  Grande-Côte,  n*  112,  aux  marnes;  louée  274  1.;  soum. 

20550  1. 
Maison,  petit  jardin,  Grande-Côte,  o*  113,  aux  mêmes;  louée  146  1.; 

soum.  10750  1. 
Maison,  ci-devant  loge  et  petit  jardin,  Grande-Côte,  n*  112,  aux  mêmes; 

louée  400  1.  ;  soum.  30000  I. 
Bâtiments  claustraux,  église,  terrasse,  clos,  contenant  60  bicherées,  côte 

Sébastien,  aux  Collinettes;  soum.  465164  l.  1  s.  3d. 
Deux  bâtiments  claustraux,   chapelle,    4   bicherées  de  jardin  et  cour, 

rue    Vieille-Monnaye,    aux    Ursules    de  la    Vieille-Monnaye  ;   soum. 

317859  1.  7  s.  6  d. 
Bâtiments  claustraux,  10  bicherées  de  jardin  et  cours.  Grande  Côte,  aux 

Capucins  du  Petit-Forest  ;  soum.  360460  1.  18  s.  9  d. 
Maison,  1  étage,  Grande-Côte,  n*  1,  aux  mêmes;  soum.  10570  1.  13  s.  9  é. 
Bâtiments,  chapelle  et  cour,  Grande-Côte,  aux  Pénitents  de  Saint-Marcel; 

soum.  15853  1.  2  s.  6  d. 
Totalité  de  maison,  Grande-Côte,  n*  82,  aux  Oratoriens  de  l'Institution  ; 

soum.  25374  I.  1  s.  3  d. 
Id.,  D'  83,  aux  méjnes;  soum.  51800  1. 
Id.,  n*  84,  aux  mêmes;  soum.  38801  1.  11  s.  3  d. 
Id.,  n'  85,  aux  mêmes;  soum.  549751. 
Chapelle,  terrasse,  maison,   rue  des  Petits-Pères,  aux  mêmes  ;  soum. 

18675  1. 
Bâtiments  claustraux,   terrasse,  promenoir,   rue  Vieille-Monnaye,  aux 

mênuis;  soum.  42993  1.  15  s. 
Bâtiments  et  clos  de  22  bicherées,  côte  Sébastien,  aux   mêmes  ;  louée 

1230  1.8  s,;  soum.  92280  1. 
Terrasse  en  jardins,  jardin,  hangar,  rue  Vieille-Monnaye,  aux  mêmes  : 

lotté  560  1.  ;  soum.  42000  1. 
Totalité  de  maison,  jardin,  côte  Sébastien,  aux  mêmes;  loué  672  I.;  soum. 

50400  1. 
Chapelle,  rue  des  Deux-Angles,  aux  Pénitents  de  la  Croix  ;  soum.  ? 
Bèiifiient  et  terrasse,  bastion  Saint-Clair,  à  la  Commune  de  Lf/on  ;  loué 

8601.;  soum.  645001. 
Petit  bâtiment  de  Marlv  et  jardin,  bastion  Saint-Clair,  à  la  même;  loué 

330  1.;  soum.  24650  1.^ 


DISTRICT  DE  LYON  -  107 

fi«re&u  des  octrois  et  petit  jardin,  porte  de  la  Croix  Rousse,  à  la  même  ; 

loué  307  1.  ;  soum.  23025  1. 
Bâtiment,  jardin  et  demi-lune,  remparts  de  la  Croix  Rousse,  à  la  môme; 

loué  435  1.  ;  soum.  32625  1. 
Cinq  demi  lunes,  remparts  de  la  Croix-Rousse,  à  la  mémo;  loué  210  I.  ; 

soum.  15750  I. 
Demi  lune,  2  bicherées  1/2,  remparts  de  la  Croix- Rousse,  à  la  môme  ; 

loué  54  1.;  soum.  4050  1. 
Chapelle  Saint-Clair,  place  Saint-Clair,  à  la  même. 

Canton  du  Nord^Ouest. 

Bâtiment  du  cultivateur  et  clos,  côte  des  Carmélites,  au  momistère  de  la 

Déserte  \  loué  1080 1.  ;  soum.  81000  I. 
Bâtiment  de  cultivateur  et  clos  dit  du  Soleil,  un  bas  sur  la  côte,  Grande- 
Côte,  n*  179,  au  même;  loué  750  1.  ;  soum.  56250  I. 
Emplacement  et  dépendances,  rue  Marcel,  au  même;  loué  700  1.;  soum. 

52500  1. 
Totalité  de  maison,  dite  des  Crucifix,  bâtiments  claustraux,  cour,  église, 

bâtiment  sur  rue  Marcel,  prise  d'eau,  au  même;  soum.  317503  1.  2  s.  6d. 
Bâtiment,   petit  jardin,  Grande-Côte,  n*  179,  au  même;  soumissionné 

10570  1.  6  s.  3  d. 
Maison  et  petit  jardin,  côte  des  Carmélites,  n*  19,  au  même;  soum. 

23784  1.  7  s.  6  d. 
Bâtiments  claustraux,  cour,  jardin,  église  et  clos,  contenant  16  bicberées, 

quai  Benoit,  aux  Religieuses  de  Saint- Benoit;  soum.  247071 1. 17s. 6 d. 
Totalité  de  maison,  quai  Benoit,  n*  13,  aux  mêmes  ;  soum.  163865 1. 12  s.  6  d. 
Totalité  de  maison,  rue  Marcel,  n*  25,  au  séminaire  de  S  alntCf taries  ; 

louée  22331.;  soum.  167250  1. 
Totalité  de  maison.  Grande  Côte,  n*  194,  au  même;  louée  700  I.;  soum. 

52500  1. 
Bâtiments  claustraux,  église,  terrasse,  jardin  ou  clos,  côte  des  Carmélites, 

aux  Bleues-Célestes;  soum.  100429  I.  13  s.  9  d. 
Bâtiment  de  cultivateur  et  jardin,  côte  des  Carmélites,  aux  mêmes;  loué 

659  I.  17  s.  ;  soum.  49488  1. 15  s. 
Bâtiments  claustraux,  église,  cour,  terrasse,  clos  contenant  11  bicberées, 

côte  des  Carmélites,  n*  23.  aux  Carmélites  ;  soum.  2^1493  1.  15  s. 
Bâtiments  claustraux,  église,  cour,  deux  clos  de  34  bicberées,  prise  d'eau, 

n*  34,  quai  de  l'Abondance,  aux  Religieuses  de  Sainte-Marie-des  Chaînes; 

soum.  473273  1.  8  s.  9  d. 
Portion    de   maison,    place   Vincent,  â    l'église    Saint-Vincent  ;   soum. 

37007  1.  16  s.  3  d. 
Eglise  de  Saint- Vincent,  place  Vincent  ;  soum.  42290 1.  12  s.  6  d. 
Maisoaet  cimetière,  place  Vincent,  au  même;  soum.  13209  I.  7  s.  6  d. 
Bâtiments  claustraux,  jardin  ou  promenoir  contenant  4  bicherées,  rue  des 

Augustins,  aux  Grands  Augustins;  soum.  299179  1.  13  s.  9  d. 
Bâtiments  claustraux,   église,  terrasse,    rue  Neyret,  au  Bon-Pasteur; 

soum.  164212  1.  10  s. 
Eglise,  cinq  cellules,  deux  bommées  de  vignes,  aux  Chartreux  ;  soum. 

63431  1.  5  s. 
MaisoB,  cour,  église,  cour  des  Carmes,  aux  Pénitenis  de  la  Miséricorde  ; 

soum.  ? 
Totalité  de  maison,  place  des  Carmes,  n*  12,  à  l'Hospice  de  la  Charité; 

loué  3600 1.  ;  soum.  270000  I. 
Id.,  n*  101,  au  même;  loué  9740  1.  ;  soum.  730560  1. 
Totalité  de  maison,  rue  Catherine,  n"  99,  100  et  lœ,  au  môme  ;  teué 

4360  1.;  soum.  3270001. 


108  INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAR  COMMUNES 

Totalité  de  maison  (le  Parc),  place  des  Carmes,  n*  102,  an  même;  loué 
222O0  1.  ;  soum.  1665000  1. 

Canton  de  la  Croix-Rousse. 

Bâtiments  de  l'Enfance,  vignes,  jardins,  maison  et  jardins  des  Petites 

écoles,  à  la  Croix-Rousse,  à  l'Enfance;  soum.  98437  1.  10  s. 
Domaine  dit  de  Saint-Julien,  contenant  30  bicherées,  à  la  Croix-Rousse, 

sur  le  Rhône,  à  l'Oratoire;  Soum.  53062  1.  10  s. 
Maison,  5  bicherées  de  terre  et  vigne,  à  la  Croix -Rousse,  à  la  Charité; 

7218  1.  15  s. 
Domaine  de  Montessuy,  à  la  Croix-Rousse,  à  l'hospice  des  Malades  ;  loué 

1235  1.  ;  soum.  92625  f. 
Totalité  de  maison  de  la  veuve  Giraud-Varenne,  rue  Neuve,  n*  62,  au 

môme  ;.loué  32001.  ;  soum.  240000  1. 
Totalité  de  la  maison  Venterolle,  rue  de  la  Palme,  n*  62,  au  même;  loué 

18001.;  soum.  136000  I. 
Maison  Venterolle,  indivise  pour  la  moitié  avec  les  héritiers  Delpont,  rue 

de  la  Palme,  n*  63,  au  même;  louée  1250  I.;  soum.  93750  I. 
Maison  Montherol-Beligneux,  indivise  pour  la  moitié  avec  les  Montherot, 

Lucrat  et  Rognard  (dite  le  Cheval  Anglais),  rues  Mulet  et  Bàt-d'Argeut, 

an  môme;  louée  1500  I.  ;  soum.  112500  1. 
Maison  Peysson-Bacot,  à  l'angle  de  la  rue  du  Garet  et  du  quai  du  Rhône, 

rue  Basseville,  au  môme  ;  louée  20000  I.  ;  soum.  11;50000  I. 
Maison  Lavalette,  rue  des  Bouchers,  au  môme;  louée  850  I.;  soum.  637501. 
Maison  Monspey,  r-ue  du  Plâtre,  n*  5,  au  môme;   louée  5250  I.;  soum. 

3937î>OI. 
Maison  et  jardin  de  Cosle,  à  la  Croix-Rousse,  n*  40,  au  môme  ;  loués  849 1.  ; 

soum.  63675  I. 
Maison  Raton,  Grand'Côte,  n*  135,  au  môme;  soum.  ? 


DEUXIÈME   ARRONDISSEMENT   DU    DISTRICT   DE   LYON 

Grenier  à  blé,  quai  de  la  Charité,  n*  210,  à  l'hospice  de  la  Charité  ;  loué 

4320  I.  ;  soum.  324000  1. 
Boutique,  quai  de  la  Charité  n'  210,  au  môme;  louée  30  1.;  soum.  2250  1. 
Magasin,  quai  de  la  Charité,  au  môme. 
Boutique,  quai  de  la  Charité,  au  même. 
Magasin,  rue  de  la  Charité,  n*  210,  au  même 
Boutique,  rue  de  la  Charité,  n*  210,  au  môme. 
Trois  boutiques,  place  de  la  Charité,  au  môme. 
Boutique,  place  de  la  Charité,  au  môme  ;  louée  265  I.  ;  soum.  19875  1. 
Id.,  au  môme  ;  louée  2700 1.  ;  soum.  202500  1. 
Id.,  rue  de  la  Charité,  au  môme  ;  louée  300  1.  ;  soum.  22500  1. 
Id.,  au  même  ;  louée  350  1.  ;  soum.  262501. 
Id.,  au  môme  ;  louée  250  I.  ;  soum.  18750  1. 
Id.,  au  môme  ;  louée  1800;  soum.  135000  1. 
Magasin,  rue  de  la  Charité,  au  môme  ;  loué  900  1.  ;  soum.  67500 1. 
Boutique,  rue  de  la  Charité,  au  même,  louée  5050  I.  ;  soum.  378750  I. 
Id.,  au  môme;  louée  1500  I.;  soum.  112500  1. 
Id.,  au  môme;  louée  1300  1.;  soum.  97500  I. 
Magasin,  rue  de  la  Charité,  au  môme;  loué  1030  1.;  soum.  772501. 
Boutique,  rue  de  la  Charité,  au  même;  louée  300  I.;  soum.  22500  I. 
Magasin,  rue  de  la  Charité,  au  môme  ;  loué  1000  1.;  soum.  75000  1. 
Boutique,  rue  de  la  Charité,  au  môme  ;  soum.? 


DISTRICT   DE   LYON  109 

Boutique,  au  mônic;  soum.  ? 

Id.,  au  même  ;  soum.  ? 

Magasin,  rue  de  la  Charité,  an  même,  soum.  ? 

Plusieurs  magasins,  place  de  la  Charité,  au  même;  loués  4800  1.  ;  soum. 

360000  1. 
iMa^asin,  rue  de  la  Charité,  au  même  ;  loué  1810  1.  ;  soum.  135750  1. 
Maison  de  Thôtel  de  Provence,  place  de  la  Charité,  au  même  ;  louée 

17000  1.  ;  soum.  1275000  1. 
Maison,  pont  de  pierre,  n*  33,  au  même;  soum.? 
Deux  maisons,  rue  Mercière,  n**  58  et  71,  au  même;  louées  80;)5  1.  ;  soum. 

604125  1. 
.Maison,  près  le  pont  du  Rhône,  n*  3,  à  l'Hôpital  de  Œôiel-Dieu;  soura. 

92657  1.  16  s.  3  d. 
Maison,  rue  de  la  Barre,  n*  2,  au  même  ;  looée  1577  1.  soum.  118275 1. 
Maison,  rue  de  la  Barre,  n*  175,  au  même  ;  louée  1250  1.  ;  soum.  93750  1. 
Id.,  au  même  ;  soum.  74001  1.  11  &  3  d. 

Maison,  rue  de  la  Barre,  183,  au  même  ;  louée  1325  1.  ;  soum.  9^375  1. 
Maison,  rue  Bourgchanio,  ii*27,  au  même;  soum.  68714  1.  1  s.  3  d. 
Id.,  n*  26,  au  même;  BOum.  47573  1.  8  s.  9  d. 
Id.,  n*  25,  au  même;  louée  1050  1.;  soum.  78750  1. 
Id.,  n*  24,  au  même  ;  louée  1250  1.  ;  soum.  937;>0  1. 
Id.,  B*  23,  au  même;  louée  600  1.  ;  soum.  45000  1. 
U-,  n*  22,  au  même  ;  louée  950  1.  ;  soum.  71250  1. 
Id.,  n*  21,  au  même;  louée  775  1.  ;  soum.  58121»  1. 
Id.,  n"  19,  au  même;  louée  705  1.  ;  soum.  52875  1. 
Id.,  n*  18,  au  même;  louée  1070  1.;  soum.  80250  1. 
Id.,  Il- 16  et  17,  au  même  ;  louée  1420 1.  ;  soum.  106500  I. 
Id.,  n*  15,  au  même;  louée  1901  1.  ;  soum.  142575  1. 
Id.,  n*  12,  au  même;  louée  850  1.  ;  soum.  637iiO  1. 
Id.,  Il'  14,  au  même;  soum.  42290  1.  12  s.  6  d. 
Id.,  n'  13,  au  même;  louée  1010  1.  ;  soum.  75750  1. 
Id.,  n*  U,  au  même;  soum.  581431.  15  s. 
Maison,  rue  Confort,  n*  9,  au  même  ;  louée  1600  1. 
Id.,  n'  10,  au  même  ;  louée  950 1.  ;  soum.  71250. 
Id.,  n'8,  au  même;  louée  2900  I.;  soum.  217500  1. 
Id.,  «•  7,  au  même;  louée  3525  1.;  soum.  264375  1. 
Id.,  «'85,  au  même;  louée  1415  1.;  soum.  160125  1. 
Deux  maisons,  place  de  l'Hôpital,  n"  30  et  31,  au  même;  louée  3325  1.  ; 

soum.  249375  1. 
Maison,  rue  de  l'Hôpital,  n*  29,  au  même  ;  louée  2295  1.  ;  soum    172125  1. 
Id.,  n*  27,  au  même  ;  louée  3000  1.  ;  soum.  225000  1. 
Quatre  maisons,  rue  de  l'Hôpital,  n*  29,  au  même;  louées  550  I.;  soum. 

Maison,  rue  de  l'Hôpital,  n'  24,  au  même;  louée  2215  1.  ;  soum.  166125  1. 
Id.,  n*  52,  au  même  ;  louée  4800  1.;  soum.  360000  1. 
Maison,  rue  Paradis,  n*  50,  au  même  ;  louée  1700  1.  ;  soum.  127500  1. 
Maison,  place  Grenouille,  n*  47,  au  même;  louée  5150  1.  ;  soum.  326250  I. 
Maison,  rue  des  Etableries,  n'  35,  au  même  ;  louée  2800  1.  ;  soum.  210000  I. 
Maison,  rue  Chalamond,  n*  59,  au  même;  louée  2:^  I.  ;  soum.  1725001. 
Maison,  petite  rue  Mercière,  n*  21,  au  même  ;  soum.  190398  1.  8  s.  9  d. 
Maison,  descente  du  Pont,  n*  30,  au  même;  louée  1895  1.  ;  soum.  142125  I. 
Maison,  place  de  la  Fromagerie,  n*  44,  au  même;  louée  15180  1.  soum. 
H3850()l.  e       »  » 

Maison,  rue  Grôlée,  n*  35,  au  même  ;  louée  6600  I.  ;  soum.  49:U)00  1. 
Maison,  rue  Raisin,  n'  16,  au  même  ;  louée  3500  1.  ;  soum.  262500  I. 
«ajson,  rue  Grôlée,  n*  2,  au  même;  louée  3720  1.;  soum.  279000  1. 
Maison,  descente  du  Pont,  n*  11,  au  même;  louée  1540  1.;  soum.  1155001. 


110  INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAR   COMMUNES 

Soixante  boutiques,  rue  Boucherie,  au  môme. 

Dix-huit,  avec  entrelbis,  quai  du  Rhône,  n"  8  à  25,  aa  niéme. 

Huit  boutiques  avec  entresols,  quai  du  Rhône,  n**  36  à  43,  au  rnênie. 

Eglise,  au  Chapitre  de  Salnt-N isiei\ 

Maison  curiale,  quai  du  Rhône,  au  même. 

Maison  vicariale,  quai  du  Rhône,  au  même. 

Deux  boutiques,  rue  des  Forces,  au  même,  louées  400  1.;  soum.  30000  1. 

Une  boutique,  rue  des  Forces,  au  môme, 

Id.,  au  même  ;  louée  120  1.  ;  soum.  9000  1. 

Deux  boutiques,  rue  des  Forces,  au  même  ;  louées  372  1.  ;  soum.  27900  1. 

Id.,  au  même. 

Deux  boutiques,  place  de  la  Fromagerie,  au  même  ;  louées  560  1.  ;  soum. 

420001. 
Une  boutique,  place  de  la  Fromagerie,  au  même  ;  louée  96 1.  ;  soum.  7200  1. 
Id.,  au  même  ;  louée  120  l.  ;  soum.  9000  1. 
Id.,  au  même  ;  louée  150  1.  ;  soum.  11250  1. 
Id.,  au  même. 
Deux  boutiques,  place  de  la  Fromagerie,  au  même  ;  louées  222  1.  ;  soum. 

16650  1. 
Boutique,  place  de  la  Fromagerie,  au  même;  louée  130  1.  ;  soum.  9750  1. 
Id.,  au  mente  ;  louée  108  1.  ;  soum.  8100  1. 
Id.,  au  même  ;  louée  108 1.  ;  soum.  8100  1. 
Id.,  au  môme  ;  louée  108  1.  ;  soum.  81001. 
Id.,  au  môme  ;  louée  108  1.  ;  soum.  8100  1. 
Id.,  au  même  ;  louée    96  1.  ;  soum.  7200  1. 
Id.,  au  même  ;  louée    96  1.  ;  soum.  7200  1. 
Id.,  au  même  ;  louée    84  1.  ;  soum.  6300  1. 
Id.,  au  même. 
Boutique  de  deux  arcs,  place  de  la  Fromagerie,  au  même  ;  louée  420  I. 

soum.  31500  1. 
Boutique,  place  de  la  Fromagerie,  au  même  ;  louée  480  1.  ;  soum.  36000  1. 
Id.,  au  môme  ;  louée  200  1.  ;  soum.  15000  1. 
Id.,  au  même  ;  louée  480  1.  ;  soum.  36000  1. 
Id.,  au  même  ;  louée  240  1.  ;  soum.  18000  I. 
Id.,  au  même  ;  louée  240  1.  ;  soum.  18000  1. 
Id.,  au  même  ;  louée  240  1.  ;  soum.  18000 1. 
Id.,  au  même  ;  louée  400  1.  ;  soum.  30000  1. 
Id.,  au  même. 

Une  maison,  rue  Port-Charlet,  n*  75,  aux  Cordeliers  ;  soum.  52856  1.5  8. 
Id.,  n*  76,  auœ  mômes  ;  louée  1300  1.  ;  soum.  97500  1. 
Id.,  n"  77  et  78,  aux  mêmes;  louée  2324  1.;  soum.  174300  1. 
Une  maison,  sur  le  quai,  n*  79,  aux  mêmes. 
Id.,  n*  80,  aux  mômes;  soum.  68714  1.  1  s.  3  d. 
Id.,  n*  46,  aux  mômes. 

Maison,  place  du  Concert,  n*  42,  aux  mêmes  ;  soum.  317156  1.  5  s. 
Maison,  pi.  du  Méridien,  n*  52,  aux  mèm£s;  louée  1400  i.,  soum.  105000  I. 
Id.  n*  53,  aux  mêmes;  louée  32  1..  soum.  2400  1. 
Maison  claustrale,  place  du  Méridien,  n*  54,  aux  mêm^s. 
Eglise,  place  du  Méridien,  aux  mêmes. 
Une  échoppe,  à  côté  le  portail  de  l'église,  aux  mêm^s  ;  louée  24  1.  soum. 

1800  1. 
Deux  autres  échoppes,  à  côté  le  portail  de  l'église,  aux  mêmes;  louées  48 1., 

soum.  3600. 
Une  échoppe,  à  côté  le  portail  de  l'église,  aux  mêmes;  louée  18  1.,  soum. 

1350  1. 
Une  échoppe,  à  côté  le  portail  de  l'église,  aux  mêmes;  louée  36  1.,  soum. 

2600  1. 


biSThtcT  ne  lVoi^  iil 


Une  échoppe,  à  c6te  le  portail  de  l'église,  aux  inéines  ;  louée  24  1. 

1800  1. 
Une  boutique,  à  côté  de  la  maison  Claude,  n*52,  ntix  mcnios;  louée  300  1., 

soum.  2io00  1. 
Deux  boutiques,  à  côté  de  la  maison  Claude,  n*  52,  aux  ménuis;  louées 

4o0  1.,  soum.  34250  1. 
Boutique,  à  c6té  de  la  maison  Claude,  n*  52,  aux  marnes;  louée  400  I., 

sou».  30000  I. 
Id.,  aux  mêmes;  louée  200  I.,  soum.  15000  I. 
Id-,  aux  mêmes;  louée  260  I.,  soum.  19500  1. 
id.,  aux  mêmes;  louée  250  1.,  soum.  18750  1. 
Maison,  rue  Saint- Dominique,  n*  80,  aux  Dominicains;    louée  1483  I., 

soum.  111225  1. 
liaison,  place  Confort,  n*  81,  aux  mêmes;  louée  1296 1.,  soum.  97200  I. 
M.,  n*  8z,  aux  mêmes  ;  louée  986  I.,  soum.  73950  I. 
Id..  n*  83,  aux  mêmes;  louée  300  I.,  soum.  22500  1. 
Id.,  n*  84,  aux  mêmes;  louée  432  1.,  soum.  32400 1. 
Maison,  rue  Confort,  n*  86,  aux  mêmes;  louée  990  1.,  soum.  74250  I. 
Id.,  n*  87,  aux  mêmes;  louée  2814  1.,  soum.  211050  I. 
Id.,  n*  88,  aux  mêmes;  louée  868  l,  soum.  65100  I. 
Id.,  n*  92,  aux  mêmes;  louée  3555  L,  soum.  266625  1. 
Maison,  cour  des  Archers,  n*  93,  aux  mêmes;  louée  200  L,  soum.  15000  I. 
Id.,  n*  94,  aux  meniez;  louée  818  l.,  soum.  6IXK)I. 
M.,  n*  ^,  aux  mêmes;  louée  936  1.,  soum.  70200  I. 
Id.,  n*  97,  aux  mêmes;  louée  462  I.,  soum.  34650  1. 
Id.,  n*  96  (incendiée  par  l'eUet  des  bombes),  aux  mêmes;  louée  632  I., 

soum.  47400  1. 
id.,  n*  100  (incendiée  par  Teffet  des  bombes),  aux  mêmes;  louée  144  I., 

soum.  10800  1. 
Id.,  n*  101  (Incendiée  par  l'effet  des  bombes),  aux  mêmes;  louée  1301., 

soum.  9750  1. 
Id.,  n*  102  (incendiée  par  l'effet  des  bombes),  aux  mêmes;  louée  622  1., 

soum.  46650  1. 
Id.,  n*  103  (incendiée  par  l'effet  des  bombes),  aux  mêmes;  louée  1378  I., 

soum.  103350 1. 
Id.,  n*  104,  aux  mêmes;  louée  2428  I.,  soum.  182100  1. 
Maison,  église,  grand  emplacement  faisant  cv-devant  le  jardin,  rue  Saint- 
Dominique,  n*  79,  aux  mêmes;  soum.  211439  1.  1  s.  3  d. 
Maison,  place  du  Méridien,  n*  3,  au  séminaire  de  Saint-Charles  ;  soum. 

17972:)  I.  8  s.  3  d. 
Id.,  n*  7,  au  même;  soum.  52856  1.  5  s. 

Maison,  rue  Grenelle,  n*  67,  au  même;  soum.  137432  I.  16  s.  3  d. 
Maison,  rue  Gentil,  n*  127,  au  même;  soum.  63431  1.  5  s. 
Id.,  n*  128,  au  même;  soum.  44929  1.  13  s.  9  d. 
Maison,  rue  du  Villars,  n*  115,  au  même;  soum.  190298  I.  8  s.  9  d. 
Id.,  n*  116,  au  même;  soum.  58143  I.  15  s. 
Maison,  rue  Noire,  n*  17,  au  même;  soum.  71376  1.  11  s.  3  d. 
Eglise,  au  même. 

Eglise,  place  de  la  Trinité,  au  Bureau  des  Collèges. 
Deux  maisons,  quai  du  Rhône,  à  l'angle  de  la  rue  Pas- Étroit,  sous  la 

terrasse,  n"  13  et  13  6/.s,  au  même;  soum.  1828950  I. 
Maison,  rue  Gentil,  n*  135,  au  même;  louée  660  I.,  soum.  49.*>00  1. 
Id.,  n*  136,  au  même;  soum.  211439  1.  1  s.  3  d. 
Id  .  n*  140.  au  même;  louée  400  I.,  soum.  30.000  I. 
Id.,  Il*  137,  au  même;  louée  780  1.,  soum.  58500  I. 
Id.,  n*  141,  au  même;  louée  600  I.,  soum.  45000  1. 
Maison,  rue  Tupin,  n*  18,  au  même;  louée  3300  1.,  soum.  247500  1. 


112  tNVENtAlRES  DBS   BiÈNS  NATIONAUX   PAR  COMMCNCS 

Maisons,  roe  Mercière,  n*  8,  aox  Antonins, 
Id.,  n*  11,  aux  mêmes. 

Maison,  rue  de  la  Monnaye,  n*  10,  aux  mêmes. 
Maison,  rue  du  Petit-David,  n*  8,  aux  mèm^s. 
Maison,  quai  Saint-Antoine,  n*  8,  aux  mômes, 
Efflise,  quai  Saint-Antoine,  n*  8,  aux  mêmes. 

Chapelle  (sert  actuellement  de  chantier),  rez  de-chaussée,  un  petit  jardin 
à  fleurs,  avee  un  petit  cabinet  dans  le  fond,  deux  petits  bas,  rue  Bon- 
Rencontre,  n*  55,  aux  Pénitents  du  Confalon;  soum.  31710  I.  18  s.  9  d. 
Eglise  d'Ainay,  au  chapitre  d'Ainai/;  soum.  31710  1.  18  s.  9  d. 
Maison  curiale,  tenante  à  l'église,  n^  100,  au  même;  soum.  31710 1. 18  s.  9 d. 
Maison  vicariale,  à  la  suite  de  la  maison  curiale,  u*  101,  au  même;  soum. 

31710  1.  18  s.  9  d. 
Le  cimetière  et  un  terrain  au  delà  du  mur,  contenant  24  pieds  de  largeur 
sur  toute  la  longueur  dudit  cimetière,  derrière  l'église,  au  même;  soum. 
843  1.  15  s. 
Eglise,  rue  Saint-Joseph,  n*  151,  aux  Filles  Pénitentes, 
Maison  claustrale,  rue  Saint-Joseph,  n*  151,  aux  mêmes. 
Jardin,  contenant  2  bicherées  et  le  logement  du  jardinier,  composé  de 
deux  grands  bas  à  cheminée,  rue  de  la  Sphère,  u*  164,  aux  mêmes: 
soum.  124959  1.  7  s.  6  d. 
Maison,  rue  Poulaillerie,  n'  80,  aux  mêmes;  soum.  116292  1.  3  s.  9  d. 
Maison,  rue  de  la  Charité,  u*  142,  aux  Recluses;  soum.  82031  1.  5  s. 
Maison  claustrale,  rue  Saint- Joseph,  n'  152,  aux  mêmes;  soum.  212207  1. 
,  16  s.  3  d. 
Église,  rue  Sala,  et  maison  claustrale,  n*  74,  aux  sœut^s  de  Sainte-Marie 

de  Bellecour;  soum.  276135  1.  18  s.  9  d. 
Maison,  rue  de  l'Arsenal,  n*  20  (totalement  incendiée,  il  ne  reste  que  le 

sol),  aux  mêmes. 
Un  grand  jardin  et  un  logement  pour  le  cultivateur,  rue  Sala,  n*  74,  aux 

mêmes;  soum.  11840  1.  12  s.  6  d. 
Maison  claustrale,  rue  de  la  Charité,  n*  147,  aux  sœurs  de  la  Charité  de 

la  paroisse  d'Ainat/;  soum.  126862  1.  10  s. 
Maison  claustrale,  sur  les  anciens  remparts  d'Ainay,  n*  113.  aux  Dames 

de  Saint- Vincent;  soum.  127706  1.  5  s. 
Partie  de  maison,  rue  Quatre-Chapeaux,  n*  31,  aux  5œa/\s  de  la  Chrtritè 

de  la  paroisse  de  Saint- Nimier;  soum.  158578  1.  2  s.  6  d. 
Maison,  r.  Quatre-Chapeaux,  n' 31,  aux  Incurables;  soum.  1215791. 13s. 9d. 
Maison,  rue  Thomassin,  n'  72,  à  la  Confrérie  de  la  Trinité  établie  en 

l'église  de  Saint-Nizier;  soum.  47578  1,  2  s.  6  d. 
Maison,  place  de  l'Egalité,  n*  55,  à  l'émigré  Pupily  dit  Mions;  soum. 

349546  1.  17  s.  6  d. 
Maison,  petite  rue  Mercière,  n*  2,  au  même;  louée  2800  1.,  soum.  220000  1. 
Maison,  rue  de  la  Charité,   n*  149,  à  Balan  d'Amas,  émigré;   soum. 

280785  1.  18  s.  9  d. 
Maison,  r.  Sala,  n*  79,  à  Casimir,  dit  Murât,  émigré  ;  soum.  201384  1. 7  s.  6  d. 
Maison,  rue  du  Peyrat,  n*  64,  à  Colabeau,  dit  Juliénajf,  émigré. 
Maison,  rue  Saint-Dominique,  n*  67,  au  même. 
Maison,  rue  des  Générales,  n*  70,  au  même. 
Maison,  rue  des  Trois-Carreaux,  n*  99,  au  même. 
Maison,  rue  Boissac,  n*  65,  à  Penhoét,  émigré. 
Id.,  n'  66,  au  même;  soum.  383226  1.  U  s.  3  d. 
Maison,  rue  du  Plat,  n*  13,  à  Mascarany  [Mascrany],   dit  Laralette, 

émigré;  louée  4500  1.,  soum,  337500  1. 
Maison,  grande  rue  Mercière,  n"  18,  au  même;  soum.  195581 1.  5  s. 
Maison,   rue  Buisson,  n'  19,    à  Cachet,  dit  Garneran,  émigré  ;   soum. 
417495  1.  6  s.  3  d. 


DISTRICT   DE   LYON  113 

Maison,  rue  Gentil,  n^  133,  au  même;  soum.  163870  i.  6  s.  3  d. 

Maison,  petite  rue  Mercière,  n*  10,  à  Victor  de  Murât,  émigré;  souni. 

S8139  I.  1  s.  3  d. 
Maison,  quai  Ctialamont,  n*  2,  à  VtriewBeauroir,  émigré. 
Maison,  place  de  TEgalité,  n*  124,  à  Loras,  émigré. 
Id.,  n*  ri7,  à  Dulieu,  émigré. 


TROISIÈME   ARRONDISSEMENT   DU    DISTRICT   DE   LYON 

Maison,  pi.  du  Change,  n"  80,  à  VH6telDiou\  louée  2200  !.,  soum.  165000  1. 

Id.,  n'  81,  au  même:  louée  700  1.,  soum.  52500  1. 

Maison,  rue  du  Bœuf,  n*  72,  nu  même;  louée  1550  1.,  soum.  116250  1. 

Id.,  n*  7i,  au  même;  louée  810  1.,  soum.  60750  I. 

Maison,  rue  Saint-Georges,  n*  71,  au  même;  louée  820  1.,  soum.  61500  1. 

Maison,  rue  Gourguillon,  n*  4,  au  même;  louée  550  1.,  soum.  41250  1. 

Maison,  rue  Trois-Maries,  n*  18,  au  même;  louée  1000  1.,  soum.  75000  1. 

Maison  et  jardin,  à  la  Quarantaine,  n'  15,  au  même;  loués  1250  1.,  soum. 

93750  1. 
Id.,  n-  27  et  28,  au  même  ;  loués  2360  1.,  soum.  177000  1. 
Id.,  n'  22,  au  même;  loués  260  1.,  soum.  19500  1. 
Id.,  n'  ^,  au  même;  loués  400  1.,  soum.  30000  1. 
Maison,  rue  Trois-Maries,  et  traversant  la  rue  Saint  Jean,  n**  36  40,  à 

rhospice  de  la  Charité;  louée  2000  1.,  soum.  150000  1. 
Maison,  rue  Saint  Georges,  n*  181,  au  même;  louée  1200  1.,  soum.  90000  1. 
Maison,  rue  du  Puits  du-Sel,  à  l'angle  de  celle  des  Grosses  Têtes,  n' 75, 

au  même;  louée  3000  1.,  soum.  225000  1. 
Maison,  rue  Gadagne,  n*  92,  au  même;  louée  1800  1.,  soum.  135000  1. 
Maison,  montée  des  Grands-Capucins,  n*  15,  au  même;  louée  1600  I., 

soum.  120000  1. 
Maison,  place  de  la  Trinité,  n*  77,  nu  même;  louée  390  1.,  soum.  29250  1. 
Maison,  rue  du  Bœuf,  n*  68,  au  même;  louée  900  1.,  soum.  67500  1. 
Maison,  place  du  Change,  n*  79,  au  même;  louée  1300  1.,  soum.  97500  1. 
Bâtiment,   jardin   et  allée  de  promenade,    commune  de  Vaiso,  rière  la 

pépinière,  à  l'Ecole  dite  des  sœurs  de  Saint-Charles  ;  soum.  8587  1.  10  s. 
Divers  bâtiments  et  cour  avec  abord  par  la  Saône,  rue  de  Vaise,  n*  32,  cl 

commune  de  Vaise,  n'  1,  à  in  fonderie  de  canons  ;  soum.  30131  1.  5  s. 
Petit  bâtiment  et  arrière  cour,  commune  de  Vaise,  n*  1,  à  l'entrée  du 

faubourg,  à  la  commune  de  Lr/on;  loués  183  1.,  soum.  13715  1. 
Bâtiment  d'un  rez  de-chaussée  et  un  étage,  à  la  porte  de  Vaise  (bureau 

des  octrois),  n*  73,  à  la  même;  soum.  7926  I.  11  s.  3  d. 
Petit  pavillon  carré,  d'un  bas  et  chambre  au  dessus,  sur  le  parapet  du 

pont  de  Vaise,  en  face  des  Deux-Amans  (servait  de  guérite  aux  employés 

des  octrois,  conséquemment  sans  revenu),  à  la  même. 
Bâtiment  entre  les  deux  portes,  près  le  château,  près  Pierre  Seize,  n"  89, 

90  et  91,  à  la  même;  loué  330  1.,  soum.  23730  1. 
Une  petite  vigne  d'environ  6  hommées,  attenante  au  château,  roule  du 

Greillon,  à  la  même;  soum.  1034  1.  13  s.  9  d. 
Partie  des  fossés  des  remparts,  contenant  environ   10  bicherées,  aux 

Remparts,  à  Ui  même;  soum.  6342  1.  3  s.  9  d. 
Maison,  hangar,  baraque  et  un  petit  jardin,  porte  Saint-Georges,  n"  1,  à  la 

même;  soum.  10370  1.  6  s.  3  d. 
Petit  bâtiment  et  jardin,  de  1/3  de  bicherée,  dit  la  Prison  do  Saint  Irénée, 

rue  des  Chevaucheurs,  n*  62,  à  la  même;  soum.  2431  I.  5  s. 
Deux  petites  maisons,  attenantes  à  l'église  Sairit-lrénée,  rue  des  Farges, 

à  la  même;  soum.  6417  1.  3  s.  9  d. 

B  NAT.  8 


il4  INVENTAIRES   DÉS    BIENS   NAtlONAÛX   PAR   COMMUNES 

Pavillon,  jardin  et  terrasse,  hors  la  porte  Saint-Just,  n*  3,  à  la  même; 

louée  100  I.,  souni.  7500  1. 
Bâtiment,  dit  l'Ancienne-Prison,  entre  les  portes  Saint  Just,  au  petit  jeu 

de  mail,  n*  103,  à  la  môme;  soum.  6712  I.  10  s. 
Petit  bâtiment,  dit  la  Fabrique,  place  Saint  Georges,  n*  66,  à  la  même. 
Maison,  dite  la  Cler^eonnerie,  attenante  à  l'église  Saint-Paul,   faisant 

l'angle  de  la  rue  Saint-Paul  et  celle  de  l'Ours,  n*  129,  à  la  même;  soum. 

42290  1.  12  s.  6  d. 
Maison  et  jardin,  rue  Puits  du-Sel,  n*  60,  aux  sœurs  de  Vœucre  dite  la 

Marmite;  loués  1100  1.,  soum.  82500  I. 
Petite  maison  et  cour,  rue  Dorée,  près  Saint-Pierre-le-Vieux,  n*  113,  aux 

mûmes;  soum.  17859  I.  7  s.  6  d. 
Deux  corps  de  bâtiments  et  jardin,  rue  Saint-Pierre-le- Vieux,  n*  112,  aux 

mômes;  soum.  33403  1.  2  s.  6  d. 
Bâtiment  sur  le  derrière  et  trois  petits  jardins,  grande  rue  Saint- Georges, 

n*  109,  aux  mômes;  loués  270  1.,  soum.  20650  1. 
Maison  de  trois  étages,  rue  Saint- Georges,  n*  111,  aux  mêmes;  louée 

550  1.,  soum.  41250  1. 
Deux  petites  maisons  contiguës,  avec  jardin,  rue  Saint-Georges,  n"  90, 

91,  aux  mômes;  louées  370  1.,  soum.  27750  1. 
Maison  faisant  partie  d'une  prébende,  rue  des  Prêtres,  n*  138.  aux  mômes; 

louée  400  1.,  soum.  300001. 
Maison,  vigne  et  jardin,  de  11  bicherées,  montée  de  Fourvières,  n*  70,  au 

Petit-Collège;  loués  420  1.,  soum.  31500  1. 
Deux  maisons,  rue  du  Bœuf,  n"  79  et  82,  au  môme;  louées  1815  I.,  soum. 

136125  1. 
Maison,  montée  de  Garillan,  n*  85,  au  môme;  louée  620  L,  soimi.  46500  1. 
Maison,  rue  du  Bœuf,  n**  80,  au  môme;  soum.  114496  1.  17  s.  6  d. 
Id.,  n"  81,  au  môme;  soum.  43556  1.  5  s. 
Maison,  place  du  Petit-Collège,  joignant  l'entrée,  n*  83,  au  môme;  louée 

2000  1.,  soum.  103017  1.  3  s.  9  d. 
Bâtiment  et  jardin,  montée  Barthélémy,    n*  33,  aux  Lcuaristes;  loués 

8001.,  soum.  60000  1. 
Jardin^  montée  Barthélémy,  n**  36,  aux  mômes  ;  loué  84  1.,  soum.  6300  I. 
Maison,  montée  Barthélémy,  n°  32,  aux  mômes  ;  louée  290 1.,  soum.  21750 1. 
Id.,  n*  33,  aux  mômes;  louée  250  1.,  soum.  18750  1. 
Id.,  n*  34,  aux  mômes;  louée  940  1.,  soum.  70500  1. 
Id.,  n'36,  aux  mômes;  louée  1206  1.,  soum.  90450  l. 
Id.,  n*  37,  aux  mômes;  louée  518  1.,  soum.  31350  I. 

Certifié  sincère  cl  véritable  par  nous,  chargés  provisoires  de  la  partie 
administrative  du  District  de  Lyon,  pour  les  cas  d'urgence,  le  11  ther- 
midor an  III  de  l'ère  républicaine. 

Slfjnè:  Faissier,  Durand,  Bouvier. 


II.  —  Maisons  nationales  distraites  de  la  vente  et  affectées 
h  un  service  public. 

D'après  deux  étals  dressés  par  les  receveurs  des  Domaines  nationaux  conformément  aux 
lettres  de  Tadministration  du  département  des  22  pluviAse  II  et  25  brumaire  III  ;  le  1"  est 
du  24  prairial  II.  le  2*  n'est  pas  daté.  On  peut  les  compléter  pour  certains  renseif^iements  par 
un  3*  état  du  5  thermidor  IV  concernant  les  bâtiments  réservés  à  l'armée  et  dressé  par 
Chaumat,  commissaire  ordonnateur  de  la  19*  division  militaire.  {Arch.  dép.  Q.) 


Claustral  des  Carmélites  :  caserne  de  dépôt. 
Eglise  des  Carmélites  :  prison  militaire^ 


blSTRICT   DE  LYON  llo 

bàtimeikls  des   Bleues-Célestes,   du   Bon-Pasteur,  des  Bernardines,  des 

Colinettes,  des  Ursules  :  casernes. 
Séminaire  Saint-4réDée  :  hospice  militaire  pour  les  galeux. 
Eglise  des  Missionnaires  :  salpêtreric. 
Grand-Ck>llège  :  caserne  et  atelier  de  gtiêtres. 
Bâtiment  des  Gonfaions  :  nmgasin  militaire. 
Eglise  des  Cordeiiers  ;  atelier  des  tentes. 
Bâtiment  de  Sainte-Marie  des  Chaiues  :  ma(jasin  à  fourrage. 
Bâtiment  de  Sainte-Claire  :  arsenal  procisotre. 
Commanderie  Saint-Georges  :  caserne.  , 

Bâtiment  des  Antiquailles  :  caserne. 
Evéché  :  déj^ôt  et  réparations  d'armes. 
Manécanterie  :  atelier  de  chemises  et  comité  de  section. 
Bâtiment  des  Antonins  :  atelier  de  sellerie. 
Bâtiment  des  Jacobins  :  atelier  de  cordonnerie. 
Eglise  des  Jacobins  :  salpétrerie. 

Bâtiment  de  la  Déserte  :  infirmerie  des  cheeaux  de  l'armée. 
Bâtiment  des  Augustins  :  magasin. 
Bâtiment  de  Serin  :  grenier  à  blé  et  caserne  de  cavalerie. 
Eglises  Saint-Paul,  Ainay,  Hôpital,  le  Petit  Collège,  Loge  du  Change  : 

salpétrcries  ou  anciennes  salpûtreries. 
Nouvelle  Douane  :  caserne. 
Eglise  de  la  Charité  :  entrepôt  de  démolitions. 
Hôtel  Fléchères  :  police  correctionnelle. 
Palais  de  Justice  :  tribunal  de  district;  les  jurés  ;  les  greffes. 
Prison  de  Roanne  '.frison. 
Quarantaine  :  hospice  et  maison  de  détention. 
Recluses  :  prison. 

Hôpital  général  des  malades,  ci-devant  Hôtel-Dieu. 
Hospice  de  secours  des  orphelins  de  la  patrie,  ci-devant  Charité. 
Maison  commune  :  administration  du  département  et  municipalité. 


On  eot  â  plusieurs  reprises  Tintention  d'établir  des  manufactures  dans  certains  locaux  non 
Tendus  el  paraissant  propres  à  cet  usage.  I^  Commission  des  revenus  nationaux  rappela  ce 
projet  dans  une  lettre  au  département,  le  3  fructidor  III.  (Arch.  lUp.  Q.) 

«  H  a  été  adressé,  à  diflérentes  épouues,  citoyens,  savoir  les  31  octobre,  et  il  no- 
vembre 1793,  janvier  et  février  et  fô  septembre  1793  (le  tout  vieux  style)  plu- 
sieurs circalaires  aux  divers  départements  de  la  République  pour  les  inviter  à 
concourir  à  Texécation  d'un  projet  qui  avait  été  agréé  par  la  Convention  Natio- 
nale. 11  s'agissait  de  la  mettre  â  portée  de  connaître  dans  le  çrand  nombre  des 
domaines  nationaux  qui  sont  encore  invendus,  ceux  qui  pourraient  convenir  à  do 
grands  établissements  dans  différents  genres  d'industries,  soit  de  manufactures, 
soit  de  commerce;  et,  pour  que  ce  travail  se  fit  partout  avec  plus  de  facilité  et 
d'une  manière  plus  uniforme,  ces  circulaires  étaient  accompagnées  d'une  série  do 
questions  imprimées  dont  les  exemplaires  furent  expédiés  en  nombre  suffisant, 
et  auxquelles  chaque  district,  dans  chaque  département,  devait  répondre  d'une 
manière  claire  et  précise.  Le  but  était  de  composer  du  tout  un  ouvrage  qui  pût 
être  connu  des  étrangers,  aussi  bien  que  des  nationaux. 

a  Non  seulement,  dans  la  vue  d'établir  entre  les  uns  et  les  autres  une  concur- 
rence utile  à  la  République,  mais  encore  pour  engager  les  premiers  à  nous  appor- 
ter leur  industrie,  en  même  temps  qu'on  présentait  aux  seconds  les  moyens  de 
cultiver  la  leur  avec  plus  de  succès,  à  raison  des  commodités  et  des  avantages 
qu'on  leur  procurait,  et  l'on  sent  quelle  source  de  population  et  de  richesses  il 
fût  résulté  de  cette  opération  pour  les  départements  et  les  communes  dans  les- 
quels il  se  serait  formé  de  pareils  établissements. 

«  Plusieurs  districts  se  sont  montrés  disposés  à  seconder  le  désir  de  la  Conven- 
tion et  le  zèle  des  départements,  en  envoyant  des  articles  dont  la  somme,  quelque 


il6  INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAh   COMMUNES 

nombiH^ux  qu'ils  soient,  n'est  pas  encoro  siidisanto  pour  en  composer  ce  qu'on  peut 
appeler  un  corps  d'ouvrage  et  pour  donner  une  idée  satisfaisante  des  ressources 
que  nous  pouvons  offrir  à  l'industrie.  D'autres  n'ont  rien  envoyé  du  tout  et  quel- 
ques-uns fort  peu  de  chose  ;  en  un  mot,  les  trois  premières  circulaires  ont  produit 
chacune  plus  ou  moins,  mais  la  dernière,  celle  du  10  septembre  1793  (v.  s.),  n'a 
presque  rien  produit. 

(t  Vous  n'avez  point  répondu,  citoyens,  n  cette  dernière  ciculaire,  et  rien,  depuis, 
ne  nous  est  parvenu  de  votre  part  sur  l'objet  des  grands  établissements  ;  ainsi 
les  dislricls  de  Lyon-Ville  et  de  Lyon-Campagne  sont  toujours  en  relard, et  ne 
paraissent  pas  s'être  encore  occupés  de  répondre  aux  questions  proposées.  Celui 
de  Villefranche  avait  précédemment  déclaré  n'avoir  rien  à  fournir. 

«  Il  est  encore  temps,  citoyens,  de  reprendre  ce  travail,  mais  il  faut  y  mettre 
de  l'ardeur,  et  nous  attendons  avec  confiance  du  zèle  qui  vous  anime  pour  la 
prospérité  de  la  République,  qu'aussitôt  la  présente  reçue  vous  la  ferez  connaître 
particulièrement  à  ceux  des  districts  de  votre  arrondissement  qui  sont  en  retard, 
afin  qu'ils  s'empressent  d'entrer  dans  les  vues  de  la  Convention,  dans  le  moment 
surtout  où  elle  s'occupe  sérieusement  des  moyens  de  remettre  en  vigueur  le 
commerce,  les  sciences  et  les  arts. 

«  Nous  vous  prions  encore  de  leur  rappeler  que,  quelque  projet  qu'on  puisse 
avoir  sur  l'emploi  de  ces  domaines,  il  ne  faut  pas  négliger  de  les  vendre,  si 
l'occasion  s'en  présente,  en  appliquant  la  loi  des  i"  et  il  avril  1793. 

«  Nous  vous  serons  obligés,  citoyens,  de  nous  accuser  la  réception  de  cette 
lettre,  et  de  nous  faire  connaître  les  mesures  que  vous  aurez  prises  en  consé- 
quence. 

«  Signé:  Laumont.  » 

Cette  rèclamalion  et  cette  invitation  pressantes  de  la  Commission  sont  un  peu  surprenantes, 
car  les  receveurs  avaient  classé  la  liste  des  maisons  en  question  dès  le  24  prairial  II.  Ils 
désignèrent  dans  le  district  de  Lyon  :  la  maison  du  curé  de  Sainl-Irènée,  l'èglIse  de  Saint- 
Jusl,  la  Commanderie  de  Saint-l'ieorges,  l'église  et  les  bâtiments  des  Minimes  (vendus,  mais 
à  un  rebelle  condamné',  les  Antiquuilles,  I  Evéché  et  la  Manécanterie,  la  maison  I^molière 
(rebelle),  en  face  de  lEvéché,  l'emplacement  \ide  où  était  le  district  de  la  Campagne,  la 
maison  Gabet,  ci-devant  Varax,  place  de  Roanne,  le  Pelil-Collège,  les  Carmes- Déchausst'S. 
le  château  de  la  Duchère,  à  Vaise  (belle  situation  avec  des  eaux),  la  maison  de  la  Claire,  à 
Vaise,  la  fonderie  des  canons,  à  Vaise,  avec  un  port  sur  la* Saune.  (ArcU.  dép.  (^.) 


II.  —  DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON 


N.  B.  —  Les  inventaires  sont  donnés  :  !•  pour  les  biens  de  première  origine 
d'après  les  inventaires  estimatifs  des  ofticiers  municipaux  dressés  en  1790  et  à  leur 
défaut,  d'après  les  étals  estimatifs  des  biens  soumissionnés  par  les  communes. 
La  plus  grande  partie  de  ces  inventaires  et  états  sont  aux  Àrcn.  dép.  Q,  quelques- 
uns  aux  Arch.  nat.  Q-,  140.  —  2»  pour  les  biens  de  seconde  origine,  d'après  les 
états  dressés  par  les  municipalités  et  envoyés  au  Directoire  du  district  conformé- 
ment à  la  loi  du  1"  février  1793,  puis  conformément  aux  circulaires  dudil  Direc- 
toire, en  date  des  6  fructidor  et  15  thermidor  11  et  du  16  fructidor  111  {Arch. 
dép.  Q).  Ces  états  donnent  la  liste  des  biens  de  seconde  origine,  bâtiments  et 
jardins  des  cures,  biens  des  émigrés  et  condamnés;  mais  ils  sont,  en  général, 
mal  rédigés,  confus,  incomplets,  (hi  constatera  que  les  biens  de  seconde  origine 
sont  souvent  moins  nombreux  en  l'an  111  qu'en  l'an  11  ;  ce  n'est  pas  qu'ils  aient 
été  tous  vendus,  ainsi  qu'on  pourra  s'en  rendre  compte  d'après  les  o  Ventes  », 


DISTRICT  DE  LA   CAMPAGNE  DE   LYON  117 

mais  beaucoup,  surtout  parmi  les  biens  des  rebelles,  ont  été  restitués,  dans 
Tintervalle,  à  leurs  propriétaires  ou  à  leurs  héritiers. 

La  liste  placée  sous  le  chiffre  I  est  celle  des  biens  de  première  origine  ;  la  liste 
placée  sous  le  chiffre  II  est  celle  des  biens  de  seconde  origine.  Les  dates  sont  celles 
des  inventaires  et  des  états. 


Albigny. 

300  h.  (1790),  400  h.  (1790)  ;  mesure  de  Lyon.  -  Sup.  257  tieetares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

n.  —  A.  Du  8  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  Des  10  vendémiaire  et  20  pluviôse  III  :  Claude  Marioltc,  marchand 
de  soie,  à  Lyon,  exécuté:  maison  et  38  bicherées  1/2 ;  est.  2.'î000  1. 

Pierre  Colta/,  épicier,  à  Lyon,  exécuté  :  maison  et  16  bicherées  3/4;  est. 
9000  1. 

Jean-Louis  Villod  ;  16  bicherées  1/2. 

Veuve  Pillct;  10  bicherées. 

Jean-Louis  Bœuf,  rentier,  de  Neuville,  exécuté  :  domaine  estimé  5000  1. 


Ampuis. 

1450  h.  (1790),  1725  h.  (1793)  ;  mesure  de  Sainte-Colombe.  -  Sup.  1571  hecUres. 

I.  —  Du  ir>  août  1790  :  prébende,  45  1.  de  revenu  à  Devallois,  titulaire  de 

la  chapoUe  Saint-Goonjos^  de  Vionno, 
Le  chantier  servant  à  l'exploitation  de  la  dfme  et  la  dlme,  3861  1.  10  s.  de 

revenu  (dont  3200  pour  les  grosses  et  menues  dîmes,  500  pour  les  dîmes 

novales),  aux  décimateurs  du  chapitre  de  Saint-Pierre  et  SaintMicket^ 

de  Vienne, 
Domaine  de  la  Roche,  revenu  de  450  I.  ;  aux  Angustins  de  la  Croix-Rousse, 
Autre  domaine,  à  Boucharay,  revenu  de  2104  1.;  aux  mômes. 
Domaine,  à  Boucharay,  revenu  de  îiîM)  I.  ;  aux  religieuses  de  la  Visitation 

de  Sainte-Marioy  de  Sainte-Colombe. 
Domaine  à  Tartarie,  revenu  de  160  I.;  aux  mômes. 
La  municipalité  soumissionne  pour  29582  I.  7  s.  (Décret  du  13  avril  1791.) 

n.  —  Du  14  mars  1793  :  Albert-Maurice  Petitnin,  ci-devant  curé  d'Am- 

puis,  émigré,  possède  une  maison,  valeur,  12(X)  I.  ; 
Mathieu  Hèrard,  abbé,  émigré,  possède  une  vigne,  valeur,  9001.; 
Jacques  et  Claude-François  Harenc,  fils  du  citoyen  Harenc,  ci-devant 

seigneur  d'Ampuis,    sont  présumés  émigrés,  mais  n'ont  pas  de  biens 

dans  la  commune. 


Arbresle  (L'). 

825  b.  (1790),  860  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  338  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  soumission  de  la  commune  est  de  8192  1. 10  s. 
(Décret  du  13  avril  1791.) 

n.  —  A.  Pas  de  biens  d'émigrés. 


il8  LNVENTAIRES   DES   BIENS  NATIONAUX  PAR   COMMUNES 

B,  Du  23  pluviôse  111  :  François  Dupin,  condamné  à  mort,  maréchal 
des  logis  de  gendarmerie,  domaine  évalué  9300  I.;  mobilier  valant  288  I. 

C.  Du  23  fructidor  111  :  jardin  de  la  cure  non  évalué. 


Aveize. 

575  h.  (1790),  987  h.  (1793)  ;  mesure  de  Villefranche.  -  Sup.  1664  hecUres. 

I.  ~  Pas  d'inventaire.  La  soumission  de  la  commune  est  de  61780  1. 14  s. 
(Décret  du  5  sept.  1791.) 

II.  —  A.  Du  17  mars  1793:  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  Du  18  fructidor  II:  église,  cure,  biens  patrimoniaux  de  la  commune. 

C.  Du  16  pluviôse  111  :  biens  des  rebelles  :  citoyenne  GatauU,  veuve  de 
Jean-Jacques  Dareste-Laplagne  ;  loué  1200  1.  et  redevances. 

Jean-Maurice  Flèchet;  loué  400  1.  et  redevances. 

Françoise  Bafjle,  femme  de  Gabriel-Bonaventure  Scrcier;  loué  350  1.  et 

redevances. 
Dareste-Saconay  ;  bien  dépendant  de  son  domaine  de  Pomeys. 
Chanoincssc  de  Largeniière,  domaines  affermés  2179  1.  et  un  bois. 
Citoyenne  de  Fenouil,  présumée  émigrée  ;  quelques  meubles. 
Mure,  précédent  curé  ;  loué  349  1.  et  redevances. 

Besaenay. 

1200  h.  (1790),  1400  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1404  hectares. 

I.  —  Du  20  septembre  1790:  Dlme,  au  prieur  de  Montrottier,  loué  200  1., 
suivant  déclaration,  en  réalité,  400  I. 

Autre  dlme,  louée  36  1. 

Autre  dlme,  redevances  de  50  bichets  de  froment. 

Terre,  au  prieur  de  Montrottier,  loué  55  1. 

Vigne,  au  prieur  de  Montrottier. 

En  totalité,  les  biens  nationaux,  d'après  un  état  plus  précis  du  26  sept., 

seraient  d'un  revenu  de  905  I. 
La  municipalité  soumissionne  [)our  3505  1.  (Décret  du  3  avril  1791.) 

II.  —  Du  30  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

Brignais. 

1075  h.  (1790),  1060  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  -  Sup.  1038  hecUres. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  Du  28  avril  1793  :  Farge,  curé  de  Saint-Bonnet-Ie-Chàteau,  émigré 
(domaine  d'un  revenu  de  874  1.  et  d'une  valeur  de  22000  1.). 

Blindas. 

700  b.  (1790),  720  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  -  Sup.  11S8  becUres. 

I.  —  Du  14  août  1790:  Bâtiment  de  la  Dime,  valeur  1200  l.  et  son  contenu, 
600  1.  ;  vigne,  600  1. 


DISTRICT   DE  LA   CAMPAGNE  DE   LYON  119 

Château,  ao  chapitre  Saint-Jean,  valeur  4500  1.  ;  autre  bâtiment,  1200  1.  ; 

prés  et  terres,  12300  1.  ;  terres,  prés  et  bois,  6000  1. 
Pré,  â  la  cure  de  Brindds,  valeur,  350  1. 
Fonds,  au  chapitre  Saint-Paul,  valeur  5500  1. 

n  —  A.  Du  12  mars  1793  :  Dugas  de  Bois  Saint- Just,  émigré:  domaine 
de  1012  1.  10  s.  de  revenu,  valeur  20250  1. 

fî.  Biens  séquestrés  (s.  d.)  :  Claude  Rollin,  fabricant,  à  Commune -Affran- 
chie. 
Jaeques-Joseph  Benoit,  boulanger  à  Vaise,  exécuté. 
Pierre  Narbonnet,  charbonnier  à  Lyon. 
François  Françon,  fabricantâ  Lyon. 
Antoine  Drac,  m^ecin  à  Lyon. 
Pierre  Mille,  absent. 
Sacaron, 

Georges  Cuminet,  ci-devant  aux  Terreaux,  n*  108. 
Ranweau. 
Dugas,  présumé  émigré. 

Brullioles. 

700  h.  (1790),  1200  h.  (1793);  mesare  de  Lyon.  —  Sup.  1223  hectarei. 

I.  —  Du  10  octobre  1790  :  portion  congrue  du  curé,  dîmes,  prébende  de 
Sainte-Croix,  non  évalués. 

n.  —  A.  Du  27  mars  1793  :  Valentin  Perrin  de  Bènèccnt,  émigré,  mari 
de  Benoîte  de  Chandieu,  qui  possédait  un  domaine  de  71800  1.,  vendu 
vigne  ;  en  1792. 

B.  Biens    séquestrés  :  François-Gabriel    Sararon,  maison,   14  bich.  de 

vigne  ;  autre  domaine  affermé  530  1.  ;  450  bicherées  de  bois. 
Antoine  Dufour,  de  Villechenève,  2  vignes  et  3  bicherées. 
Cure,  jardin,  église,  chapelle. 

Brussieu. 

Appelé  Bressiea  en  1790  ;  450  h.  (1790),  540  b.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon  —  Sup.  673  hectares. 

I.  —  Du  11  septembre  1790:  vieux  bâtiment  dépendant  du   prieuré  de 

Saint'Irénée. 
Dlme,  au  prieuré  de  Saini-Irènée,  affermée  800  1.  pour  une  fmrt,  l'autre 

étant  laissée  au  curé  de  Brussieu,  soit  280  1. 
Domaine  dépendant  de  la  commanderie  de  Chamelles  (Malle). 
Directe,  valant  60  I. 

n.  —  Mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

BuUy. 

800  h.  (1790),  94S  h.  (1793)  ;  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  1259  heclaros. 

I.  —  Du  26  septembre  1790  :  dlme  à  François  de  Clugn//,  évêque  de  Riez, 
comme  abbé  commandataire  de  Savigny,  affermée  2010  1. 


120  INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAR   COMMUNES 

Dliîie,  aux  chapitres  nobles  d*  Alix,  Lar g  entière  et  Let^fiewx,  affermée  âOOO  l. 

Dlme,  au  curé  de  VArbresle,  affermée  340  I. 

Rente  noble,  à  F.  de  Cluqntf,  non  évaluée. 

Rente  noble  aux  3  chapitres,  non  évaluée. 

Rente  noble  au  prieur  de  Ternand,  très  modique. 

Rente  au  curé  de  l' Arbres  le  ^  3  1. 

Terre  au  curé  de  Bullij,  louée  9  1. 

Pension  à  la  fabrique  de  Bulltj,  30  1. 

Prébende  de  Sainte-Marguerite,  non  évaluée. 

Prébende  au  curé  d'Eculb/,  louée  80  1. 

Pension  au  curé  de  Nuelle,  10  1. 

Pension  au  curé  de  VArbresle,  20  1. 

Pension  au  curé  de  Bully,  3  1. 

II.  —  Du  10  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 
Galuire-et-Guire. 

D'abord  séparées  en  1790,  puis  réunies  en  1791  ;  1200  h.  (1790),  2500  (1793)  : 
mesure  de  Villefranche.  —  Sup.  1083  liectares. 

I.  —  Inventaire  sans  date  :  terre  au  curé  de  la  Platiére,  de  Lyon,  loué  40  I. 
1/3  de  bicherée  dépendant  d'un  domaine  situé  à  Caluire,  à  la  paroisse  de 

la  Platiére,  à  Lyon,  loué  21.  10  s. 
Domaine,  à  l'Oratoire,  à  Lyon,  loué  740  1. 
Terre,  aux  comtes  de  Lyon,  louée  75  1. 
Dlme,  k  ïabbé  d'Ainay,  affermée  à  Girodi,  cabaretier,  au  prix  de  ? 

II.  —  A.  Du  26  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 
B.  Du  28  vendémiaire  III  :  biens  séquestrés. 

Manirieux,  exécuté  ;  maison  dévastée  par  la  guerre  et  o  bicherées. 

Gui/lardy  Suisse  d'origine  ;  maison  dévastée  par  la  guerre  et  16  bicherées. 

Sataron,  exécuté  ;  maison  et  48  bicherées. 

Serrant,  maison  et  16  bicherées. 

Hubert  Saint-Didier-la-Rorhette,  émigré,  40  bicherées. 

Bertier,  1  bicherée  1/2. 

Delornw,  2  bicherées. 

Perron,  émigré,  maison  et  16  bicherées. 

Perrin^  exécuté,  maison  et  20  bicherées. 

Etienne  Allonibcrt,  exécuté,  8  bicherées. 

Joannon,  ci-devant  avoué,  à  Ljon,  8  bicherées. 

Galtier,  émigré,  maison,  28  bicherées. 

Rognon,  maisons,  24  bicherées. 

Bar  mont  j  présumé  émigré  ,  auberge  sur  la  route  de  Lyon. 

C  Fructidor  III:  clos,  à  un  des  hôpitaux  de  Lyon  et  jardin  de  la  cure. 

D.  Du  5  vendémiaire  IV:  terre  de  1  bicherée  1/4,  pour  fondation  de  messe. 

Ghambost. 

(Beauchamp.) 

H25  h.  (1790),  1500  h.  (1793):  mesure  de  Villefranche.  -  Sup.  1,539  hectares, 

I.  —  Inventaire  sans  date  :  dîmes  du  curé  de  Panissières,  200  I. 
Dîmes  du  curé  de  Sertine,  60  mesures  de  seigle. 
Dîmes  au  commandeur  de  Chazcllcs^  160  1. 


DISTRICT  DE  LA   CAMPAGNE  DE   LYON  121 

Dtmes  dLii  prieur  de  Montrottier,  46  mesures  de  seigle  et  13  1. 
Prébende  à  un  grand  zicaire  de  Lyon,  revenu  :  150  1. 
Prébende  à  Paul  Rochand,  de  Panissières,  revenu  :  123  1. 

II.  —  i4.  Du  26  mars  1793:  Ritcrieulx-Chnmbost  fils,  émigré,  domaine 
de  2940  1.  13  s.  6  d.  de  revenu  ;  valeur  142933 1.  17  s.  6  d. 

B,  —  Du  ^  fructidor  III  :  il  n'y  a  pas  de  biens  de  condamnés. 

Ghapelle-en-Vaudragon  (La). 

(Vaudragon.) 

i75  h.  (1790),  2S9  h.  (1793)  ;  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  657  hecUres. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  8562 1.  8  s.  de 
biens  ecclésiastiques.  (Décret  du  13  avril  1791.) 


Ghaponost. 

950  h.  (1790).  12S6  h.  (1798)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1627  herUres. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  27937  1.  10  s. 
(Décret  du  13  avril  1791.) 

n.  —  il.  Du  25  mars  1793  :    Jacques  Cro:^ior,  émigré,  vicaire  à  Saint- 

Vérand,  domaine  de  479  1.  de  revenu. 
De  la  Coste,  émigré,  marquis,  à  Paris,  domaine  de  682  1.  de  revenu. 

B.  Du  14  fructidor  II  :  domaine  de  Pelissier  Jean,  condamné  à  mort, 
greffier  de  l'Archevêché,  maison  et  85  biclierées  1/2,  estimé  16000  1. 

Domaine  de  Ckahrui  Louis,  condamné  à  mort,  vitrier  à  Lyon,  maison  et 

24  bicherées  2/3,  estimé  4000  1. 
Domaine  de  Ferroussat  Jean,  l'alné,  condamné  à  mort,    marchand  de 

planches  à  Lyon,  maison  et  92  bicherées  2/3,  estimé  24000  1. 
Domaine  de  Ferroussat  Etienne,  cadet,  condamné  à  mort,  teinturier  à 

Lyon,  maison  et  44  bicherées,  estimé  10000  1. 

C,  L'état  du  29  pluviôse  an  IlL  ajoute  à  ces  noms  ; 

Lacoste^  émigré,  bourgeois,  quai  Saint-Clair,  à  Lyon,  domaine  estimé 

6000  1. 
Croset  Pierre,  émigré,  curé  de  Saint- Vérand,  terre  estimée  1000  I. 
De  RuoU,  émigré,  seigneur  de  Francheville,  domaine  estimé  3500  1. 

Charly. 

lOUO  h.  (1790),  942  h.  (17J3);  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  510  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  50391 1.  (Décret 
du  13  avril  1791.) 

n.  —  ^.  Du  25  mars  1793.  Pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  Du  12  pluviôse  11  :  liste  des  propriétaires  séquestrés. 

Femme  Foudras,  Femme  Lassauce, 

Jean-Marie  BoreL  Veuve  Rion, 

Paul  Barbier,  Jean  Claude  Chollet, 


m  INVENTAIRES  DES   BIENS   NATIONAUX  PAR  COMMUNES 

Feuillet.  Biètrix, 

Borin.  Imhcrt. 

Vachon  aîné.  Chirat. 

Benoit  Richard,  Cumin, 

Claude  Cirlo.  Chaland. 

Jean -Marie  Arçis.  Meyrieux, 
Aymard, 

C.  Du  27  vendémiaire  III  :  biens  séquestrés. 

Borin  j  39  bicherées  1/2.  Chollet,  6  bicherées. 

Chaland,  63  bicherées  3/4.  Gagnère,  26  bicherées  1/2. 


Ghassagny  et  Saint-Martin-de-Gomas. 

(Cornas-en-Gler.) 

Séparées  en  1793;  450  h.  (1790),  455  h.  (1793);  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  Ghassagny. 
93i  hecUres  ;  Saint-.Martin,  355  hecUres. 

I.  —  Pas  d'inventaire, 

XI.  —  Du  10  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés 


Ghaaselay. 

8S5  h.  (1790),  IttO  b.  (1793) ;  mesure  de  Lyon.—  Sup.  If78  hecUres. 

I.  —  Du  14  juillet  1790  :  domaine  de  Chalais,  à  La  Déserte  de  Lyon, 
loué  1100  1.  et  redev.  (impositions  :  300  1.  4  s.). 

Domaine  de  Genevraud,  aux  Carmes-Dèchausaès  de  Lyon,  loué  442  1.  et 

redev.  (imp.  ;  59  1.  14  s.). 
Prébende  Chorel,  à  Jean  Mattuvet,  vicaire  de  la  paroisse  de  Sainte-Croix, 

à  Lyon,  d'un  revenu  net  de  245  I.  16  s.  ;  à  la  prébende  sont  attachées 

211  1.  de  pensions  et  rentes. 
Prébende  Petit,  louée  180  I.  (imp.  ;  58  1.  3  s.). 
Prébende  Chaffanges,  d'un  revenu  de  231  1.  18  s.  (imp.;  31  1.  2  s.). 
Prébende  Collonges,  revenu  net  de  60  I. 
Cure  de  Chasselag,  maison,  plus  un  revenu  net  de  234  1.  tant  en  pensions 

qu'en  terres. 
Bâtiment  de  la  dlme  (en  mauvais  état),  revenu  estimé  30  1. 
Prébende  de  la  Trinité,  louée  16  1.  15  s. 
Pension  au  sous-maltre  de  l'église  de  Lyon,  4  1.  10  s. 

Par  délibération  du  16  juillet  1790,  la  commune  décide  de  soumissionner  les  biens 
pour  loger  une  maison  commune,  une  école  et  un  établissement  pour  les  pauvres. 
Par  celle  du  23  août,  elle  décide  de  demander  la  distraction  de  la  vente  des  bâti- 
ments de  la  dime  et  de  la  prébende  de  Chaffanges  (ils  seront  affectés  aux  services 
publics),  l'acquisition  du  reste  au  prix  d'expertise  sans  enchères.  Cette  dernière 
demande  n'est  pas  accordée,  mais  la  commune  est  autorisée  à  soumissionner 
pour  51947  1.  5  s.  (Décret  du  13  avril  1791.) 

II.  —  A.  Du  13  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  Du  6  fructidor  II  :  biens  confisqués  :  Chasseing,  Antoine,  de  Lyon, 
conseiller  au  Parlement  de  Paris,  exécuté,  921  bicherées,  estimé 
9028101. 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  123 

C.  L'état  du  29  pluviôse  III  ajoute  :  Lorcour,  CL-Antoine,  exécuté,  con- 
seiller à  la  sénéchaussée  de  Lyon  :  domaine  estimé  10633  1. 

D.  Reste  à  vendre  au  21  fructidor  III,  le  reste  de  la  prébende  Petit  loué 
180 1.  et  le  jardin  de  la  cure,  2  bicherées. 


Chères  (Ijes). 

(Les  Echelles.) 

450  h.  (1790),  540  h.  (1799)  ;  mesure  de  Lyon.  ~  Sup.  546  hectares. 

I.  —  Du  20  juillet  1790  :  Domaine  de  \di  prébende,  loué  470  I. 
Domaine  de  fa  prébende  Robas,  3/4  de  bicherée. 

II.  —  A.  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  Du  4  ventôse  III  :  MHlanois  Charles-François,  condamné  à  naort,  im- 
primeur à  Lyon,  terres  d'un  revenu  de  1200 1. 

Ckaponay  Elisabeth,  condamné  à  mort,  seigneur  de  Morancé,  terres  d'un 
revenu  de  2100  I. 


Ghevinay. 

450  h.  (1790) ,  500  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  -  Sap.  880  hectares. 

I.  —  Du  23  septembre  1790:  Dlme,  ci-devant  à  Vabbé  de  Sacigny,  1420  I. 
Petite  dlme,  au  curé,  10  bichets  de  seigle  et  8  ànées  de  vin. 

Viçnes,  terres,  au  curé,  non  estimées. 

Bois,  ci  devant  à  Vabbé  de  Sacigny,  à  780  1.  la  coupe  annuelle  ;  un  tiers 

du  bois  est  réservé. 
Rente  noble,  à  Vabbé  de  Sacigny,  600  à  700  1. 
Autre  rente  au  communier  de  Sacigny,  non  évaluée. 

II.  —  A,  Du  10  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  Du  23  fructidor  III  :  bois  de  Bagny,  600  bicherées  (dont  la  vente  est 

suspendue)  ;  le  jardin  de  la  cure. 
Pas  de  biens  d'émigrés  ou  de  condamnés. 


Givrieux  (d'Aaergues). 

300  h.  (1790) ,  304  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  «  Sup.  491  hectares. 

I.  —  A.  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  18204  I. 
9  s.  (Décret  du  13  avril  1791.) 

II.  ~  i4.  Du  14  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés 

B.  Du  29  germinal  III  :  Sarron  Claude,  condamné  à  mort,  terres,  revenu 
4âD0L 

Rieerieulx  Jean-Claude>  condamné  à  mort,  terres,  en  capital.  2400  L 

C.  Du  24  fructidor  HI  :  jardin  de  la  cure  et  vigne  affermée  7  1. 


lâi  INVENTAIRES  DES   BIENS  NATIONAUX  PAR  COMMUNES 

QoUonges-au-Mont-d'Or. 

725  h.  (1700)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  381  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

n.  —  A.  Du  30  mars  1793  :  Clugny-Thcnissey,  ci-devant  comte  de  Lyon, 
émigré  (domaine  de  17600  1.). 

B.  Du  16  fructidor  II  :  Guillon,  rebelle  exécuté,  bâtiments  et  65  biche- 
rées  1/2. 

C.  Du  19  fructidor  II  :  presbytère,  cure  et  église  servant  aujourd'hui  de 
temple  et  de  lieu  de  réunion  pour  les  assemblées  populaires. 

Z).  Du  28  vendémiaire  III  :  Roman  Ferrouillat,  arrêté,  8  bicherées. 

Bordancc,  exécuté,  maison,  28  bicherées. 

Rosset,  exécuté,  maison,  11  bicherées. 

Muguet,  biens  séquestrés,  bâtiments,  67  bicherées  1/4. 

Maison  Couchaud.  bâtiment  et  41  bicherées  1/3. 

Maison  Artaud,  bâtiment  et  4  bicherées  1/24. 

Maison  Villeinei\  bâtiment  et  11  bicherées. 

Maison  Serhiat,  bâtiment,  moulin,  13  bicherées. 

Maison  Journcl,  bâtiment,  12  bicherées  1/4. 

Michel,  exécuté,  maison  et  28  bicherées  1/2. 

Maindcstre,  exécuté,  maison,  25  bicherée^- 

BriUon,  exécuté,  maison  et  11  bicherées. 

Peissoneaux,  exécuté,  maison,  1  bicherée. 

Maison  Vales(fue,  19  bicherées  1/2. 

Maison  Pctetln,  54  bicherées  1/2. 

Maison  Archimbaud,  8  bicherées  1/2. 

Gondrieu. 

5075  h.  (1700),  4056  h.  (17U3)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  tH3  hecUres. 

I.  —  Pas  d'inventaires.  La  municipalité  soumissionne  pour  101950  L 
de  biens  de  1"  origine.  (Décret  du  13  avril  1793). 

II.  —  Du  1"  mars  1793  :  Jean-Antoine  Chanal,  émigré,  6  maisons  dont 
3  vendues,  et  terres  d'un  revenu  de  12644  1. 

Bonnardclj  ancien  curé  de  Gondrieu,  émigré,  maison  de  800  1. 

Paulct,  ancien  vicaire  de  Gondrieu,  émigré,  maison  de  2000  1. 

Brut,  ancien  vicaire  de  Gondrieu,  émigré,  maison  de  1850  1. 

Thomas  Vincent,  prêtre,  émigré,  maison  de  4000  1. 

Pierre  Giraud,  ancien  curé,  émigré,  maison  de  4000  1. 

Le  chanoine  Deschamps,  émigré,  local  de  1500  1. 

Tous  ces  prêtres  ont  disparu  depuis  la  loi  de  déportation  des  insermentés. 

Gourzieu. 

1275  h.  (1790),  1455  b.  (1793),  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  27M  hecUres. 

I.  —  Du  3  octobre  1790  :  Au  prieure  (possédé  par  M.  le  comte  de  Mont- 
morillon)  :  dlqaes  et  rentes  affermées  2800  1.  ;  biens-fonds,  affermés 
500  1. 


blSTRlCT  DE  LA  CAMPAGNE  DÉ  LYON  125 

Au  curé,  biens  et  dîmes,  840  I. 

Doaiaine  aux  Carmos- Déchausses,  loué  709  1. 

Domaine  aux  Ursulincs  de  Saint-Just,  à  Lyon,  revenu  :  700  I. 

Pré  à  Vahhè  Vincens,  revenu  150  1. 

Au  chapitre  Saint- Paul,  prairie  louée  iiOO  I. 

Prébende  à  simple  tonsure,  à  Antoine  Carnet,  revenu  800  I. 

Au  commandeur  de  Chaselles,  biens-fonds  d'un  revenu  de  218  I.  et  une 

rente  noble. 
Terres  dépendant  de  la  Prébende  de  Bressieuxy  revenu  de  15  i. 

II,  —  A.  Du  2  ventôse  III  :  Giraud  Saint-Try  Jean-Baptiste,  condamné 
à  mort,  noble,  à  Lyon,  2  domaines  estimés  80000  1. 

B.  L'état  du  23  fructidor  III  ajoute  la  cure  et  son  jardin,  et  un  petit  do- 
maine, à  la  Fabrique. 


Couzon. 

1100  h.  (1793),  112i  h.  (1793),  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  960  hecUres. 

I.  —  Du  6  juin  1790  :  Prébende  de  Saint-Yces,  louée  72  I.  (en  mauvais 

état);  valeur  6001. 
Prébende  de  Sainte-Catherine,  louée  40  I.  ;  valeur  900  1. 
Biens  de  la  cure,  valeur  1584  I. 
Bâtiment  de  la  dlme,  en  mauvais  état,  1400  1. 
La  municipalité  soumissionne  pour  4884  I.  (Décret  du  13  avril  1791.) 

U.  —  Des  29  mars  1793  et  21  pluviôse  III  :  états  négatifs. 


Guris. 

375  h.  .1790) ,  368  h.  (1793),  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  304  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  2409  1.  (Décret 
du  13  avril  1791.) 

II.  —  ^.  Mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B,  Du  13  ventôse  II  :  391  bicherées  à  Bœxif,  rebelle. 
38  bicherées  à  Lemoinc,  rebelle. 


Dardilly. 

550  h.  (1790),  1300  b.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  -  Sup.  1399  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  — -  A.  Mars  1793:  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  Du  10  thermidor  II  :  biens  séquestrés  sur  : 

La  Grite,  marchand,  rue  des  Feuillants,  maison  et  66  bicherées. 

La  Croix-Lacal  Jean  Louis  Philippe-Aimé,  184  bicherées. 


C.  Du  19  fructidor  III  :  vigne  à  la  cure,  6  hommées. 
Vigne  de  Isl  prébende  Saint-Pancrace,  28  hommées. 


i26  IPIVENTAIRÀS  DES   BIENS  PÏATIONAUX   PAR  COMMUNES 

Dommartin. 

tn  h.  (1790),  340  b.  (i7il3}  ;  mesure  de  Lyon.  -^  Sap.  723  hectares. 

I.  —  Du  19  décembre  1790:  tous  dépendent  de  la  cure;  la  dime  vaut 
900  1.  La  municipalité  soumissionne  pour  1380  1.  8  s.  (Décret  du 
13  avril  1791.) 

II.  —  Du  29  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  Du  20  fructidor  IIl  :  jardin  du  curé;  pré  sur  la  commune  de  La  Tour; 
terre  de  4  bicberées,  dépendant  du  luminaire  de  Lissieu. 

Dueme. 

400  h.  (1790),  400  h.  .1798:;  mesure  de  Villefranche.  —  Sup.  il40  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

Échalas. 

775  h.  ;1790},  630  h.  J793}  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  2195  hectares. 

Pa^  d'inventaire. 

Écully. 

925  h.  (1790;,  1197  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  »  Sup.  792  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  37659  1. 12  s.  (Décret 
du  13  avril  1791). 

II.  —  Du  24  fructidor  111  :  plus  rien  que  la  cure  où  se  réunit  la  munici- 
palité, et  l'église. 

Éveux. 

200  h.  (1790).  215  h.  (1793}  ;  mesure  de  Lyon.  -  Sup.  332  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

Fenoyl  (Le). 

(Bel-Air.) 

Commune  supprimée  en  l'an  X,  annexée  à  Souzy  ?;  250  h.  il790;,  240  h.  (1793;. 

Pas  d'inventaire. 

Fleuriea-8ur-Sadne. 

225  h.  (1790),  270  h.  (1793)  ;  mesure  de  Villefranche.  —  Sup.  291  hecUres. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  15112  1.  10  s. 
(Décret  du  13  avril  1791). 

Fleurieux-sur-rArbresle. 

450  h.  (1790:,  456  h.  (1793;  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  949  hectares. 

Pas  d'inventaire. 


btSTRICÎ  DÉ  LA  ÔAMPAGNÈ  DE  LYON  12^ 

Féntainas-Saint-Martin. 

(Brutus-U-FoDtaine.) 

Dont  furent  détachées,  avant  1793,  Cailloux-sur-Montagne,  qui  s'appela  ensuite  Cailloux- 
$ur~Fontaines^  et  par  la  loi  du  25  Juillet  1800  la  commune  de  Fonlaines-aur-Saône  ; 
1475  h.  (1790;.  2000  h.  (1793}  ;  mesure  de  Villefranche.  —  8up.  :  Cailloux-sur-Fonlalnes, 
826  hectares:  Fontaines,  246  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  18986  1. 

II.  —  Du  15  brumaire  111  :  biens  séquestrés  sur  Claude  Fat/,  109  biche- 
rées  1/2. 

Biens  séquestrés  sur  Pierre  Valesques,  24  bicherées. 


Francheville. 

(Francbe-Gommune.  ) 

625  h.  (17aO\  780  h.  (1793;  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sap.  817  hectares 

Pas  d'inventaire. 

Qivors  et  Bans. 

2825  h.  (1790  ,  2800  b.  (i;93;  ;  mesure  de  Lyon.  ~  Sup.  1330  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

Qrézieu  et  Graponne. 

(Grézieu-la- Varenne.  ) 

Diriaées  en  deux  communes,  Grézieu-la- Varenne  et  Graponne,  par  ordonnance  du  15  février 
1S36;  330  h.  (1790),  696  h.  (1793);  mesure  de  Lyon.  —  Sup.:  Grézieu,  744  hectares,  Gra- 
ponne, 464  hectares, 

I.  —  Du  22  août  1790  :  Domaine,  aux  Minimes  de  Lr/on,  loué  1000  I. 
Aux  chanoines  de  Saini-Jtist,  de  Lyon  :  un  pré,  loué  162  I.;  un  pré,  loué 

180  1.  ;  terres,  louées  130  1.  ;  un  pré,  loué  15  1. 
Chantier  de  la  Dime,  revendiqué  par  la  commune  :  bâtiment,  loué  36  à  40 1. 
Bâtiments. 
Dlme,  1598  1. 

Un  pré  et  terre  au  précôt  de  Saint- Just,  loué  380  1. 
Le  presbytère  et  ses  annexes. 

II.  -  A,  Du  14  brumaire  III  :  domaine  de  Lahargo,  rebelle  exécuté. 
Domaine  Farges,  rebelle  exécuté. 

Domaine  Loras,  rebelle  exécuté. 

Jardin  du  curé. 

Tous  les  biens  nationaux  d'ancienne  origine  ont  été  vendus. 

B,  Du  22  ventôse  III  :  domaine  de  Jacques  Desbrossc-Labargc,  seigneur 
d'une  partie  de  Grézieu,  169300  1. 

C.  Du  21  fructidor  III  :  le  presbytère  qui  sert  de  maison  commune  et  de 
logement  â  l'instituteur. 


128  INVENTAIRES  DES   BIENS   NATIONACX   PAR   GOMMUNEâ 

Qrézieux-Souvigny  ou  Qrézienx-le-Marché. 

500  h.  (1790  ,  '«76  h.  J7U3  ;  mesure  de  Villefranche.  —  Sap.  1149  hectares. 

Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  9272  I.  de  biens 
ecclésiastiques.  (Décret  du  13  avril  1791.) 

Origny. 

775  h.  (1790),  989  h.  ;1793;  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  583  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  L'étal  de  fructidor  IH  mentionne  comme  encore  invendus  les  fonds 
de  la  prébende  de  Thuy,  estimés  4862  1.  et  le  bâtiment  de  la  Dime  au 
chapitre  d*Ainay,  estinié  1000  1. 

Haies  (Les). 

275  h.  (1790),  385  h.  ,1793);  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1605  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

Haute-tlivoire. 

1300  h.  :i7b0;,  13%  h.  (1793);  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  »29  hectares. 

Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  324G8  1.  10  s.  de 
biens  ecclésiastiques  (Décret  du  13  avril  1790). 

Irigny. 

(L'Cnlon-sur-le-Rhôno). 

8K  h.  (1790),  1146  h.  (1793):  mosure  de  Lyon.  -  Sup.  106*  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

Larajasse. 

1475  h.  :1790  ,  lH40h.  (1793;  mesure  de  Villefranche.— Sup.,  y  compris  Laubopin,3321  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  3644â  1.  o  s. 
de  biens  ecclésiastiques.  (Décret  du  13  avril  179i.) 

Laubépin. 

Réunie  à  Larajasse  par  décret  du  5  février  1814;  175  h.  :1790),  300  h.   1793.  ; 
mesure  de  Villefranche. 

Pas  d'inventaire. 

LentiUy. 

C50  h.  (1790,  950  h.  ,1793  ;  mesure  de  Lyon.  ~  Sup.  1838hecUres. 

Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  91532  1.  3  s.  de 
biens  ecclésiasliques.  (Décret  du  13  avril  1791.) 


blSTRICT  DE  LA   CAMPAGNE  DE  LYON  129 

Limonest  et  Saint-André-du-Goin. 

4»  h.  (1790),  5M  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  897  hectares. 

I.  —  Du  30  novembre  1790  :  domaine,  aux  Carmes  des  Terreaux,  loué 
539  I.  8  s.  (impositions  70  1.  16  s.),  valeur  10309  1.  4  s. 

Maison,  vignes,  aux  mêmes,  évalué  H22^  1. 

Domaine,  aux  religieuses  des  Deux-AmxintSy  de  Lf/on,  loué  5o3  I.  (imposi- 
tions 81  I.),  valeur  10384  1. 
Vignes,  aux  mêmes,  valeur  3716  1. 

Terres,  à  Varchetêque  de  Lyon,  louées  72  1.  (impos.  18  1.),  valeur  H88  1. 
La  municipalité  soumissionne  pour  39820 1.  4  s.  (Décret  du  13  avril  i791.) 

II.  —  A.  Du  30  vendémiaire  111  :  tous  les  biens  d'ancienne  origine  sont 
vendus. 

Biens  séquestrés  sur  : 

De  Varax,  exécuté,  1436  bicherées. 

De  Fa4/e,  74  bicberées. 

D'AnSneu,  216  bicberées. 

De  Fayollc,  1  bicberée  1/3  et  maison . 

B,  Du  20  fructidor  III  :  plus  rien  depuis  ces  jours  derniers  que  le  jardin 
curial  a  été  vendu. 

Lissieu. 

175  h.  (1790),  274  h.  (1793);  mesure  de  Lyon.—  Sup.  565  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

n.  —  Du  27  fructidor  111:  vigne  [du  curé  ?]  de  1  bicberée,  louée  1  1.  10  s. 

Loire. 

1175  b.  (1790),  1230  h.  (1793);  mesure  de  Lyon.  ~  Sup.  1636  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

Longes. 

Réunie  à  Trêves  avant  1793  (voir  Trêves),  puis  séparée  de  nouveau  par  la  loi  du  2i  octobre  18i9. 
600  b.  (1790);  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  voir  Trêves. 

Pas  d'inventaire. 

Longessaigne. 

550  h.  (1790),  700  h.  (1793);  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  1198  heclares. 

Pas  d'inventaire. 

Marcilly-d'Azergues. 

315  b.  (1790),  382  b.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  422  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  9143  1.  4  s.  (Dé- 
cret du  13  avril  1791.) 

B.  NAT.  9 


13Ô  INVENTAtRES   DES   BIB^tS   NATIONAUX   PAR  COMMUNES 

11.  —  A.  Du  22  fructidor  II  et  du  3  ventôse  III;  biens  séquestrés  sur  : 
Hircrirulx  Jean-Claude,  rentier  à  Lyon,  condamnée  mort,  trois  domaines 

deîWi,  329  et  180  bicherées  (iwrlio  dans  le  district  de  Villefranche), 

estimés  500000  1. 
Clerico  Gabriel,  rentier  à  Lvon,  condamné  à  mort,  trois  domaines  de 

333,  177  et  101  bicberées,  estimés  313244  1. 
Savron  Claude,  rentier  à  Lyon,  condamné  à  mort,  domaines  de  150  et  40 

bicberées,  estimés  60000  1. 
Sercc  Etienne,  ouvrier  à  Lyon,  condamné  à  mort,  38  bicherées  (partie 

sur  le  district  de  Villefranche),  estimées  30000  1. 

B,  Du  4  vendémiaire  IV  :  le  jardin  de  la  cure. 


MeMimy. 

550  h.  (1790),  900  h.  (17^3)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1006  becUres. 

ï.  —  Du  14  août  1790  :  maison  de  la  dimc,  valeur,  1400  1. 
Terre,  au  curé,  valeur,  1500  1. 
Autre,  au  curé,  valeur,  450  1. 

M.  —  Du  21  mars  1793  :  Dugas-Bois- Saint- Jusi,  de  Lyon,  émigré,  do- 
maine de  1376  1.  9  s. 

Meys. 

975  h.  (1790  ,  1052  h.  (1793;  ;  menire  de  Villefranche.  —  Sup.  1460  hectares. 

t.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  14660  1. 16  s. 

(Décret  du  13  avril  1791.) 

II.  —  A.  Du  2  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B,  Du  29  pluviôse  111  :  quatre  domaines  de  Chaiin  André,  condamné  à 
mort,  219000  I. 

Millery* 

1250  h.  (1790),  13&6  h.  (1793;  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  898  hecUres. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  A.  Du  30  mars  1793:  veuve  Catalan,  née  Lcclcrc,  ci-devant  noble, 
à  Lyon,  émigrée,  domaine  d'un  revenu  de  945  1.,  valeur,  34450  1. 

B,  Du  9  fructidor  H  ;  rebelles  exécutés  ou  contumaces  : 
Jean-Marie  Charasson,  de  Lyon,  évalué  à  23795  1. 
Filliard,  de  Lvon,  évalué  à  1260  1. 

Ferrus,  de  Lyon,  évalué  à  27070  1. 
Jean-Marie  Pcillon,  de  Millery,  évalué  à  19305  1. 
Duclaux,  de  Lyon,  évalué  à  19950  1. 
Chardinif,  de  Lyon,  estimé  à  2%15  1. 
Jacques  Crt ///a/,  de  Millery,  évalué  à  5650  1. 

C.  L'état  du  23  vendémiaire  111  ajoute  au  précédent  les  noms  de  Rostaing, 
Bambaud,  Vaurion,  Clerc,  Gérando  et  veuve  Catalan. 


blSTRICT   DE  LA   CAMPAGNE   DE   LYON  131 

Montagny. 

300  b.  (1790),  UO  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  829  hecUres. 

I.  —  Pas  d'ioventaire. 

U.  —  A,  Mars  1793:  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  Du  21  fructidor  II  :  Tégiise  el  la  cure. 

C.  Du  30  pluviôse  III  :  Christophe  Dercieux,  ex-noble,  condamné  à  mort, 
domaines  estimés  145000  I. 

Montromant. 

500  h.  (17^),  SOO h.  (1793);  mesure  de  Lyon.—  Sup.  1093  hecUres. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

n.  —  A.  Mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B,  Du  27  fructidor  II;  biens  séquestrés  sur  : 
J.-B.  Giraud,  exécuté. 

J.-Claude  Gigandon,  Jean  Jourdan,  Joseph  Vèriccl,  Antoine  Garin,  dont 

les  fils  n'ont  pas  rejoint  l'armée. 
Henry  et  Louis  Gerin, 
Louis  Gigandon, 
Biens  de  la  commune  :  presbytère,  maison  d'école,  église,  jardin  du  curé. 

C.  Du  29  ventôse  III  :  domaine  de  J.-B.  Girnud-Montholot,  ex-noble,  de 
Lyon  ;  revenu,  17000  1. 

Montrottier. 

13550  h.  (1790;,  1600  h.  (17;J3)  ;  mesure  de  Tarar.».  —  Sup.  2317  heclares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

n.  Du  S  fructidor  II  ;  biens  séquestrés  : 

Château  de  la  RouUière. 

Domaine  de  la  fiassecour. 

Domaine  Lafarge. 

Domaine  Bernard. 

Domaine  Albigny,  à  Laurent- Hector  Llhens,  de  Lyon. 

Domaine  de  Lolivière,  à  Benoit  Frérct,  de  Lyon,  rebelle  exécuté. 

Domaine  de  Mazieux,  à  Jean  Tliicct,  de  Lyon. 

Domaine  de  Ponthus,  à  Pierre  BriUset-Ponthus,  libraire,  à  Lyon. 

Biens  de  la  commune:  cure,  maison  d'école,  église,  les  halles,  appartement. 

Momant. 

1550  h.  (1790),  aOOi  h.  (1793}  ;  mesure  de  Lyon.  -  Sup.  1573  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  commune  soumissionne  53420  1.  le  20  septembre 
1790.  Cette  soumission  comprend  tous  les  biens  ecclésiastiques,  sauf  le 
cbàteau,  où  est  un  collège,  dont  elle  demande  le  maintien,  les  halles  et 
une  maison  d'école.  Le  décret  du  13  avril  1791  réduit  sa  soumission  à 
5756  I.  17  s. 


i:]â  INVENTAIRES  DÈS   BIENS   NATlONAl)x   PAR  COMMUNES 

NeuviUe. 

(Marat-sur-Saône.  ) 

1700  h.  (1790),  1732  h.  (1793)  ;  mesure  de  Villelranche.—  Sup.  540  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.   La  municipalité  soumissionne  8118  1.  (Décret  du 
5  septembre  1791.) 

U.  —  A,  Du  4  mars  1793:  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  Du  tt  fructidor  III  :  biens  de  la  cure  et  de  la  fabrique. 
Tous  les  biens  ci-devant  séquestrés  ont  été  rendus  aux  propriétaires  ou  à 
leurs  héritiers. 

Nuelles. 

150 h.  (17dO},  170  h.  (1793);  mesure  de  Lyon.—  Sap.  202  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  3624  1. 11  s. 
(Décret  du  13  avril  1791.) 

II.  —  L'état  du  29  fructidor  III  ne  mentionne  que  le  presbytère  servant 
de  maison  commune. 

Orliénas. 

725  h.  (1790),  750  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sap.  1043  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  1800  1.  (Décret 
du  13  avril  1791.) 

II.  —  Du  29  octobre  1793  :  la  citoyenne  Colabeau,  émigrée,  femme  de  feu 
Louis. 

Marie  Gagnière,  dame  de  Saint- Laurent,  à  Lyon,  émigrée,  bois  de  60 1.  très 
dégrade. 

Oullins. 

1575  h.  (1790),  2000  b.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  (y  compris  Pierre-Bénite, 
auj.  détaché}  :  1029  hectares. 

ï.  —  Du  17  octobre  et  15  décembre  1790  :  prébende  au  curé  de  Saint- 

Paul,  de  Lyon. 
Prébende  de  Saint-Benoit  de  Montlèon,  à  1  abbé  Guillon. 

II.  —  De  mars  1793  (?).  Marie  Peloain  de  Penhoét  et  sa  femme,  émigrés, 
marquis  à  Lyon,  rue  Sala,  domaine  d'un  revenu  de  204  1.  10  s. 


Poleymieux. 

325  h.  (1790),  414  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  618  hectares. 

ï.  —  Pas  d'inventaire. 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  133 

n.  —  A.  24  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  Du  22  pluviôse  III  :  domaine  de  J.-J.  Ampère,  condamné  à  mort,  mar- 
chand de  soie,  puis  juçe  de  paix,  à  Lyon  ;  141  bicherées  ;  revenu,  741  1.  ; 
mobilier  estimé  2000  1. 

C.  Du  20  brumaire  IV  :  la  vigne  de  la  cure. 


Pollionnay. 

600  h.  (17S0),  902  b.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1580  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  A.  Du  20  mars  1793  :  Claude  Forge,  ex-curé,  émigré,  8  bicherées, 
8001. 

Claude-Rose  Perrin-Bénéceni  émigré  (terres,  1825  1.). 

B.  L'état  du  22  fructidor  III  ne  mentionne  que  le  bois  non  vendu  de  la 
prébende  de  Lorette  et  le  jardin  de  la  cure. 

Pomeys. 

425  h.  (1790),  825  h.  (1793)  ;  mesure  de  VUlefranche.  —  Sup.  1311  hecUres. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  22714  1.  15  s.  de 
biens  ecclésiastiques.  (Décret  du  6  sept.  1791.) 

n.  —  Du  10  mai  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

Quincieux. 

750  h.  (1790),  927  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1772  hectares. 

I.  —  Du  27  juillet  1790  :  Domaine  de  Boucharlat  aux  Lasaristcs,  de  Lyon, 
loué  950  I.  et  redevances. 

Domaine  du  Pras,  aux  mâmeSy  loué  650  1. 
Domaine  du  Montet,  aux  mêmes,  loué  IM)  1. 

[Ces  trois  domaines,  défalcation  faite  de  422  1.  d'imposition,  rapportent 
net  2412  L] 
Deux  prés,  aux  comtes  de  Lyon,  loués  80  1.  (imposition  :  12  1.  4  s.). 
A  Jean  Guillon,  titulaire  à^ \9l  prébende  de  N,-D,  de  Grâce,  domaine  loué 

50  1.  (imposition  :  8  1. 18  s.). 
Domaine  loué  200  1.,  à  Benoit  Rousset,  archiprêtre  d'Anse  et  curé  de 

Quincieux  (imposition  :  20  1.  12  s.). 
Cure  de  Quincieux  :  terres  louées  970  1.  (imposition  :  79  1.  14  s.). 
Domaine  aux  dames  de  la  Déserte  de  Lyon,  loué  200  1.  (imposition  :  47  1. 

o  s.). 
Prébende  Foret,  louée  42 1.  (imposition  :  26  I.  13  s.). 
Aire  pour  battre  les  grains  de  la  dlme  aux  Chanoines  de  Saint-Just. 

II.  —  Du  3   mars  1793  :  Antoine   Vincent,   laboureur  à   Luoenay,  de 
Villeurbanne  (Isère),  vigne  de  3000  1. 

Pas  de  biens  de  condamnés. 


134  INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAR   COMMUNES 

Riverie. 

(Beaurepaire.) 
450  h.  (1790),  376  b.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  il  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  Du  20  pluviôse  III  :  domaine  de  Jean-Marie  Couchoud,  notaire  à 
Riverie,  acquis  de  la  nation,  et  un  autre,  le  tout  estimé  51000  1. 

Rochelort. 

Réunie  à  Saint-Martin-en-Haut  par  décret  du  5  février  181i. 
175  h.  (1790),  90  h.  ^1798)  ;  mesure  de  VUlefranche. 

Pas  d'inventaire.  L'état  de  mars  1793  ne  mentionne  pas  de  biens  d'émigrés. 

Rochetaillée. 

250  h.  (1790),  312  h.  (1793}  ;  mesure  de  ViUefranche.  —  Sup.  128  hecUres. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  61066  1.  10  s. 
(Décret  du  17  mars  1791.) 

II.  —  Du  2  mars  1793  :  Jean-Félix  Mayct,  émigré^  ci-devant  curé  de 
Rochetaillée  et  député  à  l'Assemblée  Constituante  (mobilier). 

Rontalon. 

(Rontalon  l'Union.) 
400  h.  (1790),  600  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1252  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  A.  Du  29  fructidor  II  :  domaines  séquestrés  de  Gagnère,  Bourbon, 
Laroque  et  de  deux  veuves,  dont  les  fils  ont  déserté  lors  de  la  première 
réquisition. 

Maison  et  jardin  de  la  cure. 

B.  Du  22  fructidor  III  :  biens  de  Malte,  111  bicberées. 

Sain-Bel. 

(Belles-Mines.) 

500  h.  (1790),  280  h.  (17931  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  358  hecUres. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  48323  1. 15  s. 
de  biens  ecclésiastiques  parmi  lesquels  le  château  de  Sain-Bel  évalué 
4620  1. 

II.  —  A.  Du  11  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés, 

B,  Les  états  du  21  fructidor  III  et  du  3  prairial  IV  ne  mentionnent  que 
le  jardin  de  la  cure  et  le  presbytère  qui  sert  aux  assemblées  de  la 
commune. 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  135 

Saint- Andéol-le-GhAteau . 

(Andéol-Libre,  puis  Andéol.) 
500  h.  (1790),  9S4  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  <-  9iip.  995  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  commune  soumissionne  pour  48695  i.  6  s.  8  d. 
(Décret  du  13  avril  1791.) 

n.  —  Du  25  mars  1793  et  du  21  pluviôse  III  :  domaine  de  Jean-Pierre- 
Pascal 'Z)tt/)r(%  prêtre  émigré,  évalué  4000  1. 

Saint- André-la-Gôte. 

(Haute-Montagne,  puis  André-la-Gôte.) 
225  h.  (1790),  263  h.  (1793);  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  477  hectares. 

I.  —  Inv.  des  o(I.  mun.  s.  d.  :  terre  de  90  1.  de  revenu,  aux  comtes  de 

Lyon,  comme  décimateurs. 
Prés  et  terre  de  2  bicherées,  revenu  de  55  1.,  grevés  d'une  pension  de  10 1. 

et  de  12  messes  basses,  d'une  grand'messe  et  de  15  1.  d'huile  pour  le 

luminaire,  au  curé. 
Autre  terre,  revenu  de  2001.,  chargée  d'une  grand'messe  à  30  s.  par 

semaine,  soit  781.,  au  curé. 

Sainte-Gatherine-sur-Riverie. 

(Ricard-sur-Riverie,  puis  Catherine  sur  Riverie.) 
450  h.  (1790),  254  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1339  hectares. 

I.  —  Deux  domaines  aux  La^^aristcs,  revenu  857  1. 

Domaine  de  la  cure,  140  1. 

Deux  dîmes  à  la  cure,  633  1.  15  s. 

Dlme  au  chapitre  Saint- Paul  y  de  Lyon. 

n.  —  A.  De  mars  i 793:  Augustin  de  la  Roê,  marquis,  émigré,  terre 
de  SOL 

fî.  L'état  du  30  messidor  III  mentionne  seulement  lliO  bicherées  de  biens 
communaux. 

Saint-Glément-les-Places. 

«  (Les  Places,  puis  Clément-les-Places.) 

550  h.  (1790),  a20  h.  (1793)  ;  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  1221  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

Sainte-Golombe. 

(Colombe-lcs- Vienne.) 

675  h.  (1790),  650  h.  (1798)  ;  mesure  de  Salnle-Colombe.  —  Sup.  165  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  66362  1.  5  s. 
8  d.  (Décret  du  13  avril  1791.) 


136  LNVENTAIHES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAR   COMMUNES 

II.  —  L'état  de  fructidor  III  mentionne  des  fonds  à  la  chapelle  du  Saint- 
Sépulcre  et  Saint-Claude,  de  Vienne,  estimés  2223  I. 

Sainte-Gonsoroe  et  Marcy-les-Loups. 

(Los  Marons  et  Marcy-les-Loups,  puis  Consorce.) 
Séparées  en  1872.  —  550  h.  (1790) ,  553  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  938  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  Du  28  avril  1793  :    Laurent  Fauve,  émigré,  ci  devant  curé  de  la 
commune  (mobilier). 

Saint-Gyr-au-Mont-d'Or. 

(Mont-Cindre.) 
1450  h.  (1790)  .  1700  fa.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.—  Sup.  847  hecUres. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  A.  Du  26  avril  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  Un  état  non  daté  donne  les  biens  des  condamnés  : 

Vionnety   Dominique,  condamné  à  mort,   marchand- fabricant  à  Lyon, 

domaine  estimé  27333  1.  ;  mobilier  vendu. 
Pascal,  Benoit,  condamné  à  mort,  mercier  à  Lyon,  domaine  estimé  65001. 
Rer/,  Pierre,  condamné  à  mort,  avoué  à  Lyon,  domaine  estimé  41400 1. 
Ricard,  Gabriel,  condamné  à  mort,  plâtrier  à  Lyon,  domaine  estimé  30001. 
Jusserand,  Jean-Cbarles,  condamné  à  mort,  marchand  de  dorures  à  Lyon, 

domaine  estimé  36250  1. 
Jacob,  Ch. -Joseph,  condamné  à  mort,  marchand  d'étoffes  à  Lyon,  domaine 

estimé  11800  1. 
Guillon-Lachau,  Jean- Baptiste,  condamné  à  mort,  ex-noble  à  Lyon,  do- 
maine estimé  54800  l. 
Morier,  Jean-Paul,  condamné  à  mort,  chapelier  à  Lyon,  domaine  estimé 

25285  1. 
Charcoty  François,  condamné  à  mort,  huissier  à  Lyon,  domaine  estimé 

3900  L 
Lorarl,  Jean-Marie,  tailleur  de  pierres  à  Mont-Cindre,  domaine  estimé 

53170  1. 
De  Lorasy  ci-devant  comte,  tué  au  siège,  domaine  estimé  11000  L 
Pitt-Rii?crs,  Milady,  disparue  depuis  deux  ans  du  Mont-Cindre,  domaine 

estimé  33600  1. 

C.  L'état  du  1"  complémentaire  III  signale  le  jardin  de  la  cure  et  l'aire 
de  la  dlme. 

Saint-Gyr-sur-le-Rhône. 

(Ovize-sur-le-Rhône,  puis  Cyr-sur-le-Rhône.) 
203  h.  (1793)  ;  mesure  de  Sainte-Colombe.  —  Sup.  611  hectares. 

I.—  Pas   d'inventaire.  La   municipalité  soumissionne  pour  26450 1.  6  s. 
(Décret  du  13  avril  1791.) 

II.  —  Du  31  mars  1793  :  Jacques  Doissin-Lucas,  émigré  en  Amérique  ou 
à  la  Martinique,  terres  d'un  revenu  de  100  1. 


DISTRICT   DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  137 

Saint-Didier-aa-Mont-d'Or. 

(Simoneau-au-Mont-d'Or.  ) 
1450  h.  (1790),  2090  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1099  becUres. 

Pas  d'inventaire. 

Saint-Didier-0OU8-Riverie. 

(Basse  Montagne,  puis  Didier-sous-Rlverie.) 

1000  h.  (1790),  129t  h.  (1799)  ;  mesure  de  Lyon.  -  Sup.  140S  hecUres. 

I.  ~  Du  5  mars  1790  :  la  cure;  rentes  pour  fondations  de. messes,  90  1. 
10  s.  Le  chapitre  Saint  Paul,  de  Lyon,  paie  au  curé  une  portion  congrue 
de  525  1.  et  lui  abandonne  une  portion  (200  1.)  de  dîmes. 

II.  —  L'état  du  20  fructidor  an  IH,  ne  mentionne  qu'un  fonds  au  lumi- 
naine  de  la  commune,  loué  128  1. 

Saint-Étienne-de-Goise. 

(Colse,  AuJ.  Coise.) 

375  h.  (1790).  500  b.  (1790)  ;  mesure  de  Villefranche.  —  Sup.  896  bectares. 

I.  -  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  16562  1.  14  s.  de 
biens  ecclésiastiques.  (Décret  du  13  avril  1791.) 

Sainte-Foy  et  Salnt-Genis-rArgentiére. 

(Foy-sur-Brevenne,  puis  Foy-1'Argentière,  puis  La  Pique-sur-Brevenne, 
puis  Genisl'Argentiëre.) 

Sépvées  en  deux  communes  avant  1793.  —  500  h.  (1790);  Sainte-Foy,  367  b.  (1793); 

Saint-Genis,  610  b.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon. 

Sup.  :  Sainte-Foy,  15'i  hectares  ;  Saint-Genis-rArgentIère,  1065  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  pour  6543 1.  de  biens 
ecclésiastiques.  (Décret  du  13  avril  1790.) 

Sainte-Foy  [-lés-Lyon]. 

(Bonne-Foy.) 
SM4h.  (1793);  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  6S1  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  Du  3  vendémiaire  111;  biens  séquestrés  sur: 


Valloud, 

38  bicherées 

produit 

579  L  10  s 

Bietse, 

67    »    1/2 

» 

1044  L 

Beniquet, 

24    » 

)) 

298  1.  18  s 

Debron, 

14    » 

» 

130  1. 

Verne  Monpcilt, 

89    »    1/4 

)) 

1061  L 

Wichy, 

49    » 

)) 

806 1.  a  s. 

138  INVENTAIRES  DBS  BIENS  NATIONAUX  PAR  COMMUNES 

Fontain€y               32  bicherées  produit  294  1.  17  s. 

M«^,y,                     60    »  »  950  1. 

Af/nard,  115    »  »  3300  I. 

C'ullon  (?)               40    »  »  311  I. 

VeucG  Eney,           40    ))  »  227  1.  10  s. 

Cachard,                36    »  »  245  1.  10  s. 

Henry,  66    »  »  427  I.  10  s. 

Buffeton,                55    »  »  379  1.  16  s. 

Charles  Giliber,       3    »  »  43  I.  15  s. 

Millanois,                 9    »  »  120  I. 

Gérard,                    7    »  »  97  l. 


Saint-Gtonis-Ijaval. 

(Genis-lc-Patriole,  puis  Genis-Laval.) 
i3T6  h.  (1790),  2393  h.  (1793}  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1287  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

Saint-Gtonis-les-Ollières. 

(Les  Ollières,  puis  Genis-Ies-OIlières.) 
400  h.  (1790).  500  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  -  Sup.  374  hecUres. 

Pas  d'inventaire. 

Saint-Gtormain-sur-Arbresle. 

(Barras-sur-ArbresIe,  puis  Germain-sur- Arbresic.) 
475  11.  (1790),  649  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  690  hecUres. 

I.  —  Du  12  sept.  1790  :  prébendes  au  curé  de  Saint-Forgeux. 
Prébendes  et  dîmes  au  curé  de  l' Arbresic, 

II.  —  L'état  du  22  fructidor  111  déclare  qu'il  n'y  a  plus  de  bien  national 
dans  la  commune. 

Saint-(3ermain-au-Mont-d'Or. 

(Mont-Hydins,  puis  Germain-au-Mont-d'Or.) 

675  h.  (1790),  760  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  531  hecUres. 

I  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  231661. 10  s.  de  biens 
ecclésiastiques.  (Décret  du  13  avril  1791.) 

II.  —  A.  Du  26  vendémiaire  111  ;  biens  séquestrés  sur  : 

MayeuerCy  maison  et  348  bicherées. 

J.-B.  Grand,  ci  devant  prêtre  de  Saint-Joseph,  de  Lyon,  11  bicherées. 

BaraUlon,  801  bicherées. 

Brunot,  99  bicherées. 

Claude  Pailleron,  2  bicherées  3/4. 

B,  L'état  du  7  vendémiaire  IV  déclare  qu'il  n'y  a  aucun  bien  d'émigré 
et  signale  les  biens  de  la  Fabrique  et  le  jardin  de  la  cure. 


]>I6TRIGT  DE  LA   CAMPAGNE  DE  LYON  139 

SaintrJean-de-Ghaussan. 

(Chaussan-la-Montagne,  puis  Jean-de-Chaussan,  au].  Chaussan.) 

m  h.  (1790),  448  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Snp.  789  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

U.  ~  L'état  du  21  fructidor  IH  est  négatif. 

Saint-Jean-de-Touslas. 

(ToulaS)  puis  Jeande-Toulas.) 

3S5  h.  (1790),  400  b.  (1793);  mesure  de  Lyon.  -  Sup.  556  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  15527  1.  (Décret  du 
13  avril  1791.) 

n.  —  L'état  de  fructidor  111  ne  mentionne  que  le  jardin  de  la  cure  et  les 
biens  de  la  Fabrique  :  2  hommées  de  vigne,  1/2  bicherée  de  bois. 

SaintrJulien-8ur-Bibost  et  Bibost. 

(Le  Fruitier-sur-Bibost,  puis  Julien-sur-Bibost.) 

Séparées  avant  1798.  -  400  h.  (1790)  ;  Saint-Julien,  701  h.  (1798);  Bibost,  461  h.  (1793); 
mesure  de  Tarare.  —  Sup.  :  Saint- Julien,  1328  hectares  ;  Bibost,  523  hectares. 

I.  —  Du  20  sept.  1790  :  vignes,  à  Joseph  de  Fondras,  ancien  religieux  de 
Satigny,  autrefois  louées  500  I.  ;  rente  noble  de  382  1. 

Vigne,  au  prieur  de  Montrottier,  louée  30  1.  et  partie  de  dtme  louée  150  1. 

Prébende,  au  curé  de  Thésée,  revenu  60  1. 

Rentes  nobles,  à  l'ancienne  abbaye  de  Sacigny,  52  1. 

Partie  de  la  prébende  Gacon,  au  curé  de  Pahissière,  72  1. 

Partie  de  la  prébende  Bertholon,  de  Longessaigne,  au  vicaire  de  Villeche- 
nève,  50  1. 

Prébende  de  Saint-Clair  et  de  Sainte- Catherine,  200  1. 

Partie  de  la  dtme,  à  un  ancien  religieux  de  Satigny,  100  1. 

n.  —  Du  2  germinal  UI  :  Jussicux,  Christophe,  pharmacien  à  Lyon,  terre 

de  1000  L 
Forest,  Pierre-Marie,  notaire  à  Villechenève,  terre  de  400  1. 

Saint-Laurent-d'Agny. 

(Dagny,  puis  Laorent-d'Agny.) 

700  h.  (1790),  «(8  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1064  hectares. 

I.  ~  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  8501  1.  de  biens 
ecclésiastiques.  (Décret  du  5  septembre  1791.) 

n.  —  L'état  du  27  fructidor  III  ne  mentionne  que  le  jardin  de  la  cure, 
tin  pré  et  une  vigne  au  luminaire  de  la  commune,  un  pré  aw  luminaire 
d'Orliénas. 


iiO  INVENTAIRES   DES   BIENS  NATIONAUX   PAR  COMMUNES 

Saint-Laurent-de-GhamoaMet. 

(Chalier-la-Montagne.  ) 
1175  h.  (1790),  1183  h.  (1793);  mesure  de  Tarare.  -  Sup.  1723  becUres. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  L'état  du  22  fructidor  III  ne  mentionne  pas  de  biens  d'émigrés  ou 
de  condamnés,  mais  signale  comme  biens  à  vendre  le  domaine  de  la 
Commanderie  de  Chamelles  (Malte),  loué  10301.,  4  maisons  à  la  Fabrique 
de  la  commune,  louées  2t4  1.,  un  pré  à  la  même,  loué  43  1.,  une  terre, 
à  60  1.  et  le  jardin  de  la  cure. 

Saint-Laurent-de-Vaux. 

(Vauxla-Garde,  puis  Laurent-de  Vaux.) 
190  h.  (1790)  ;  130  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  264  hecUres. 

Pas  d'inventaire. 

Saint-Martin-en-Haut. 

(Martin-l'Espérance,  puis  Martin-en-Haut.) 

1925  h.  (1790),  1800  b.  (1793)  ;  mesure  de  Villefranche.  —  Sup.  3867  bectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.,—  A.  De  mars  1793  :  Dugm -Bois- Saint- Just,  émigré,  flls  de  feu 
Etienne  Dugas,  terre  de  50  1. 

B,  L'état  du  17  messidor  II  ne  mentionne  pas  de  biens  de  condamnés. 


Saint-Maurice-sur-Dargoire. 

(Désille-sur-Dargoirc,  puis  Maurice-sur-Dargoire.) 

750  h.  (1790),  1071  h.  ^793:  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1598  hecUres. 

I.  —  Du  1"  novembre  1790  :  Domaine  aux  trois  décimateurs  (Lasarisies 
de  Ltjon^  prèbendicr  de  SaintAndéol  et  commandeur  de  Chaj:eUes)j 
loué  60  1. 

Vigne  et  pré,  à  la  cure. 

Autre  pré,  à  la  cure,  valeur  300  1. 

Pré,  aux  Lazaristes  de  Ltfon,  valeur  750  1. 

Bois,  aux  mêmes,  valeur  50  1. 

Terres,  atix  comtes  de  Lyon,  valeur  1500  1. 

Prébende  au  sieur  Teillàrd,  de  Rive-dc-Gier,  valeur  1200  I. 

Vigne,  prébende  du  ctiré  de  Chambost,  valeur  300  1. 

II.  —  Les  étals  du  31  mars  1793  et  du  20  pluviôse  III  signalent  qu'il  n'y  a 
aucun  bien  d'émigré  ou  de  condamné.  Celui  du  20  fructidor  III  men- 
tionne un  fonds  à  l'école  de  Dargoire  (district  de  Saint-Etienne)  le  jar- 
din de  la  cure,  la  cuve  et  le  pressoir  de  la  maison  commune. 


blSTRlCT  DÉ  LA  CAMPAGI^E  DÉ  LYON  lit 

Saint-Pierre-la-Palud. 

(Pelletier-la-Palud,  pais  Pierre  la-Palud.) 
4C  h.  (1790),  600  h.  (1793)  ;  mesare  de  Lyon.  —  Sup.  757  hectares. 


Pas  d'inventaire. 


Saint-Rambert-rile-Barbe. 

(Beauvais-l'Ile-Bart>e.) 

250  h.  (1790;,  418  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  Î09  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

n.  —  A  Du  8  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B,  Du  24  fructidor  II;  biens  séauestrés  sur  : 
Clacière,  négociant,  maison  et  ÔO  bicherées; 
Bourgoin,  maisons  et  23  bicherées  ; 
Boueard,  maisons  et  jardins,  20  bicherées; 
Mestrat,  exécuté,  bâtiments  et  2  bicherées  1/2; 
Marguerite  Poteau,  exécutée,  maison  et  116  bicherées  ; 
Muguet,  25  bicherées. 

C.  L'état  du  28  pluviôse  111  évalue  les  biens  de  M.  Poteau,  rentière  à 
Lyon,  66300  1.;  ceux  de  Mestrat,  rentier  à  Saint-Rambert,  à  4500  1. 


Saint-Romain-cle-Goiizon. 

(Romain-libre,  actuellement  SaintRomainau-Mont-d'Or.) 
500  h.  (1793;  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  Î61  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  15018  1.  (Décret  du 
13  avril  1791.) 

n.  —  A.  Du  25  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  Du  10  fructidor   II  :  domaines  d'Antoine  Piron,   rentier  à   Lyon, 
exécuté,  estimé  8050  1.; 

C.  De  Gallot,  18  bicherées  1/3.  Ce  dernier  ne  Hgure  plus  dans  l'état  de 
ventôse  III. 

8aint-Romain-en-Ocil. 

(Romainles- Rochers,  puis  Romainen-Gal.) 
375  h.  (1790),  4S2  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1409  hecUres. 

I.  -  Pas  d'inventaire. 

n.  —  A.  Du  18  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  L'étal  de  fructidor  III  mentionne  un  fonds  invendu  des  missionnaires 
de  Sainte-Colombe,  estimé  3806  1. 


142  INVENTAIRES  DES   BiteNS  NATlONAOX  l»AR  COMMUNES 

Saint-Romain-en-CKer. 

(Saotemouche-en-Gier,  puis  Romainen-Gier.) 

315  b.  (i790),  409  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  -  Sup.  400  hecUres. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  Mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

Saint-Sorlin. 

(La  Bruyère.) 
i25  b.  (1790),  109  b.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  470  hecUres. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  A.  Mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  L'état  du  7  vendémiaire  IV  ne  signale  pas  un  seul  bien  national. 

Saint-S3rmphorien-le-GhAteau. 

(Chausse- Armée,  puis  Saint-Symphorien-sur-Coise.) 
1400  h.  (1790;,  1780  b   (1793)  ;  mesure  de  Villefranche.  —  Sup.  408  bectares. 

I.  —  Inv.  des  off.  mun.,  s.  d. 

Domaine,  appelé  Grange  de  l'Eglise,  loué  1700  1. 

Fonds  aflermés  (à  la  curef)  240  1. 

Terres,  au  chapitre  Saint-Jean,  de  Lyon,  louées  116  I. 

Dlme  et  rente  noble  au  même, 

17  prébendes  non  évaluées. 

Terres,  à  la  Fabrique,  louées  72  1. 

Domaine,  aux  UrsuUnes,  loué  400  1. 

L'hôpital  et  domaine,  loué  48Q  1. 

Collège  occupé  par  la  municipalité  et  un  des  régents. 

Ecole  de  filles. 

La  municipalité  soumissionne  84666  1.  14  s.  (Décret  du  13  avril  1791.) 

II.  —  i4.  Du  15  mai  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  Du  3  ventôse  111  :  biens  séquestrés  sur: 

Merlaty  ex-militaire  à  Lyon,  jardin  de  900  1.; 

Berthon  du  Fromental,  condamné  à  mort,  notaire  à  Lyon,  maison  et 
jardin,  4600  1.; 

Faure  de  Montaland,  condamné  à  mort,  lieutenant  criminel  à  Lyon,  do- 
maine, 40000  1.; 

Châtain,  condamné  à  mort,  commis  de  magasin  à  Lyon,  trois  maisons, 
4500  1. 

[Sarcey. 

450  h.  (i7S0\  535  h.  ,1793;  :  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  995  bectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  i4.  Du   15  novembre   1793  :  domaine  Lagrange  aux  héritiers  de 


btSTRiCT  DÉ  LA  CAMPAGNE  DB  LYO?^  143 

ttAiborij   marquis  de  Saint  Forgeux   et  baron  d'A?ange  (225  biche- 
fées);  autre,  aux  mêmes  (40  bicherées),  ensemble  dont  la  maison  est  à 
Saint- Romain  de  Popey  ; 
Terre  à  Chollier,  ci-devant  seigneur  de  Bully,  présumé  rebelle,  194  bi- 
eherées. 

B.  Du  25  fructidor  III  :  jardin  de  la  cure; 

Domaine  de  la  Fabrique  de  Saint-Loup  (district  de  Villefrancbe),  loué 
4501. 

SaTigny. 

875  h.  (1790),  1405  h.  ^1793;  ;  mesure  de  Ltod.  —  Sup.  2117  hectares. 

I.  —  Des  27  juin-11  juillet  1790  : 

1*  Prébende,  revenu  de  24  1.;  69  l.  payées  par  les  chapitres  de  Leigneux, 
Largentiëre  et  Alix;  300  I.  de  messes  pour  constitution  de  rentes;  le 
tout  au  curé  qui  déclare  que  les  revenus  nets  montent  à  12001.  plus  le 
logement. 

t  Doyenné  de  Lasnat/,  claustral  du  ci-devant  monastère  de  Savigny, 
possédé  par  Philibert-Joseph  de  Faudras,  revenu  de  93  1.;  une  directe 
en  nature  (45  bichets  de  froment,  11/4  de  seigle,  11/2  d'orge,  1/8 
d'avoine,  1  3/4  ànée  de  vin,  gerbes,  journées,  11  poulets,  1  perdrix, 
4  cailles,  1  lièvre,  etc.);  pension  des  trois  chapitres  2500  1.;  pensions 
diverses,  22  1. 

3*  Les  bâtiments  de  Vabhaye  de  Satigny,  menaçant  ruine. 

4*  Le  bénéfice  de  l'abbé  de  Saint-Michaud,  revenu  de  145  1.,  et  une  pen- 
sion de  2500  1.  fournie  par  le  chapitre. 

5*  Les  offices  et  rentes  de  M.  Vabbé  de  Sacigny,  évéque  de  Riez,  revenu 
de  1386  1.,  plus  quelques  droits  en  nature. 

6*  Les  immeubles,  directes  et  rentes  constituées,  aux  chapitres  de  Lei- 
gneux, Alix  et  Largentière,  qui  possèdent  les  biens  de  l'ancienne  abbaye 
de  Savigny  : 

La  communerie,  maison  et  jardin,  revenu  de  240  1.,  plus  une  directe 
en  nature. 

L'hôtellerie  et  ses  terres,  revenu  de  810  1.,  plus  une  directe  en  nature. 

La  croiserie,  revenu  de  54  1.,  plus  une  directe  en  nature. 

La  grande  sacristie,  revenu  de  484  1. 

La  grande  cellerie,  revenu  de  368  1.,  plus  une  directe  en  nature,  dlme  de 
2000  1. 

Le  Doyenné,  revenu  de  1212  1.,  plus  une  directe  en  nature. 

La  pitancerie,  une  directe. 

Le  prieuré  claustral  de  Saint-Laurent,  revenu  de  189  I. 

La  charoarerie,  revenu  de  530  1.,  plus  une  directe. 

(La  plupart  des  bâtiments  sont  en  ruine). 

7*  Prébende  de  19  1.,  au  curé  de  Montrottier. 

8*  A  Vabbé  Debard,  ex  chantre  de  l'abbaye  de  Savigny,  bâtiments  et  terres 
de  1104  1.  de  revenu;  plus  une  pension  de  2500  1.  payée  par  les  chapi- 
tres; 200  1.  de  dîmes  â  l'office  de  la  chantrerie. 

9*  A  Vahbé  Ponthus  Déty,  ci-drcant  aumônier^  dlme  de  200  1.;  revenu 
270  I.;  des  revenus  en  nature,  et  pension  de  2500  1.  servie  par  les 
chapitres. 

10*  X  Joseph  de  Berthelas,  ci-decant  grand  prieur  y  son  logement  et  une 
pension  de  3000  I.  servie  par  les  chapitres;  quelques  rentes  (il  possède 
le  prieuré  de  Tarare). 


^44  INVENTAIRES   DBS   BIENS   NATIONAUX    PAR  COMMUNES 

il*  A  Nicolas-Marie  Deprisque,  bénéficier  du  prieuré  claustral ,  son  loge- 
ment, revenu  de  94  1.  et  une  pension  de  2500 1.  servie  par  les  chapitres. 

II.  —  A.  Mars  1793:  château  et  terres  du  marquis  d'Albon. 

B,  L'état  du  1*'  brumaire  III  énumëre  d'abord  les  biens  non  vendus 
d'ancienne  origine  et  mentionne  les  biens  séquestrés  sur  : 

Balniond,  domaine  Berthurand,  ancien  bien  national  ; 

Desgranges,  un  pré; 

Veuve  de  Jussieu,  domaine  Boubeimont  ; 

Jérôme  Valous,  domaine  Tournieux  ; 

D'Albon,  domaine  de  la  Grange-Basse,  terre  à  Combaribost,  domaine  du 
Péage; 

Regnaud  (Joseph),  exécuté,  ex-curé  de  Savigny,  son  mobilier; 

Deux  presbytères  et  jardins. 


Soucieu-en-Jarret. 

775  b.  (1790),  933  (1798;  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1423  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire.  La  municipalité  soumissionne  8534  1.  (Décret  du 
13  avril  1791.) 

II.  —  yl.  Du  3  mars  1793:  Dugas-Bois- Saint- Just,  seigneur  d'Orlié- 
nas,  émigré,  terre  d'un  revenu  de  591  1. 

B.  Uétat  du  28  fructidor  III  ne  mentionne  ni  biens  d'émigrés,  ni  biens 
de  condamnés,  seulement  le  presbytère  et  les  fonds  de  la  fabrique, 
loués  245  1.  en  1790,  et  des  bâtiments  non  vendus  aux  comtes  de  Lyon. 


Sourcieux-sur-Sain-Bel. 

(Sourcieux-sur-Bel,  auj.  Sourcieux-sur-Arbresle.) 
425  h.  (1790;,  708  (1793);  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  982  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  Les  états  du  10  mars  1793  et  du  24  fructidor  III  sont  négatifs. 

Souzy. 

275  h.  (1790),  32i  (1793)  ;  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  S09  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  Du  31  mars  1793:  pas  de  biens  d'émigrés. 

Taluyers. 

5£i  h.  (1790),  552  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  809  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  yl.  Du  10  mars  1793  ;  pas  de  biens  d'émigrés. 
B.  Du  28  fructidor  il  ;  biens  séquestrés  sur  : 


biSTRICT  DÉ  LA   CAMPAGNE  DÉ   LYON  1i;> 

Berthaud,  fugitif,  458  bicherées  de  terres,  201  de  prés,  62  de  vignes,  32  de 

bois; 
Margaron  frères,  129  bicberées  ; 
L'église  et  les  biens  de  la  cure,  jardin  et  22  bicherées. 

Tassin  et  Charbonnières. 

Séparées  en  1793,  4fô  b.  (1790)  ;  Tassin,  395  h.  :1793)  ;  Charbonnières,  230  h.  (1793)  ; 
mesure  de  Lyon.  —  Sup.  :  Tassin,  737  hectares  ;  Charbonnières,  i09  hectares. 

I.  —  Du  1"  octobre  1790  :  au  chapitre  de  Saint-Jean,  château  et  dépen- 
dances; bâtiment  de  la  dtme;  terre  de  la  manse,  louée  200  1.;  pré  de  la 
manse,  loué  260  1.;  bois,  bruyères,  ronces;  domaine,  loué  305  1.;  rente 
noble,  2500  1. 

Prébende  de  l'abbé  Roux,  48  1. 

Terres  à  MM.  de  Saini-Irènèe, 

Rente  noble  de  16  1.  â  MM,  de  Saint-Just. 

n.  —  A.  Du  30  mars  1793.  1*  A  Tassin  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B,  Du  30  vendémiaire,  2  brumaire  et  30  pluviôse  111  :  maisons  Mariétant, 

Pèricaud,  Labruyère  (rebelles  exécutés). 
Domaine  Duport  (60  bicherées). 
Les  domaines  Mariétant  (rentier  à  Lyon)  et  Labruyère  (médecin  â  Lyon) 

sont  estimés  :  le  premier,  120000  1.;  le  second,  32000  1.,  en  pluviôse  111. 

Péricaud  n'est  plus  mentionné  à  cette  date. 

et  A  Charbonnières.  Du  18  et  21  fructidor  II  et  24  pluviôse  111  :  Biens 

séquestrés  sur  Pa«,  domaine  des  ci  devant  Lazaristes,  201  bicherées; 

La^TToùr-Laprt/ (château  de  Laval  et  dépendances,  177  bicherées,  estimé 

300001.); 
Ménard,  bois  de  6  bicherées. 
Eglise,  cimetière,    masure   occupée    par  la  Municipalité   et   la   Société 

populaire. 

Thurins. 

(Thurios-le-François.  ) 

8S0  b.  (1790),  1131  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  ^  Sup.  1946  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

n.  —  Du  14  mars  1793  et  du  16  brumaire  II  :  domaines  de  l'émigré  Diufas- 
de-Bois-Saint'Just,  évalués  le  14  mars  1793  à  224000  1.  (1520  bicherées). 
Eglise,  presbytère,  école  en  ruine. 

Tour-de-Salvagny  (La). 

(Salvagny.) 

iî3  h.  (1790\  4i8  ;4793}  ;  mesure  de  Lyon.  —  Siip.  Hi2  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

Trêves. 

Réuni  à  Longes  avant  1793;  675  h.  (1790)  :  Longes  et  Trêves  réunis,  1081  h.  (179.^  ; 
mesure  de  Lyon.  —  Sup.:  Longes,  2i61  hectares;  Trêves.  73ri  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

B.  NAT.  10 


146  INVENTAIRES  DES   BIENS   N'ATIONAÛX   PAR  COMMUNES 

Tupîn-et-Semons. 

n2j  h.  (1790),  343  h.  (1793;  ;  mesure  de  Sainle-Golombe.  —  Sap.  $40  beeUree. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  Du  10  mars  1793  :  Jean-Antoine  Chanal,  bourgeois  de  Paris,  émi- 
gré, domaine  de  60000  1. 

Vaugneray. 

1173  h.  (1790),  1221  h.  (1793;  ;  mesure  de  Lyon,  -  Sup.  2249  hccUres. 

I.  —  Inv.  des  ofl.  mun.  non  daté  : 
Bâtiments,  terres  et  dîmes,  au  curèy  non  évalués. 
Terres,  aux  Perpétuels  de  Saint-Jean,  non  évaluées. 

Prébende  de  Racaillel,  au  cnrè  de  Grèzieu-la-  Varenne,  non  évaluée. 
Bâtiments  et  terres,  aux  comtes  de  Saint-Jean^  non  évalués. 

II.  —  Du  30  mars  1793  et  du  21  fructidor  111  :  domaine  de  Benneoent, 
émigré,  100  bicherées  évaluées  173670 1.,  revenu  4420  l. 

Maison  de  l'école,  où  sont  encore  les  sœurs  de  Saint-Josepb. 
Jardin  et  cure. 

Vemaison. 

500  h.  (1790),  823  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  481  hecUres. 

I.  —  Du  5  septembre  1790  :  domaine  aux  Cordeliers  de  Saint-Bonatienittre^ 
de  Lyon,  non  estimé. 

Château  du  seigneur  décimateur,  â  Yahbèd'Ainaïf,  avec  les  dîmes,  affermé 
pour  les  3/4,  2800  1.  ;  l'autre  quart  sert  de  portion  congrue  au  curé  de 
Vernaison. 

La  municipalité  soumissionne  19569  1.  (Décret  du  13  avril  1791.) 

II.  —  A.  Du  17  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

B.  Du  10  vendémiaire  III  ;  domaines  de  Jean  Marie  DegraLr,  exécuté, 

177  bicherées  1/4  ; 
Barthélémy  Terrasson,  exécuté,  35  bicherées  ; 
Jean  Duplàtro,  exécuté,  14  bicherées  1/2; 
André  Joricot,  mort  pendant  le  siège,  13  bicherées  1/2. 

Villechenève. 

Kà)  h.   17ÎK):,  1230  h.  ;17.«  :  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  13%  heclaros. 

I    —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  Du  9  mars  1793  :  pas  de  biens  d'émigrés. 

Vourles. 

(  Vou  ries-  le-Ck>urageux .  ) 
625  b.  (1790),  910  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  565  hecUres. 

I.  ~  Pas  d'inventaire. 


blSTUlCÎ  DÉ  TlLLÈ^RANCllË  til 

n.  —  A.  Du  28  mars   1793:  Hugues  Pitiot,  curé  de  Garnerans-en- 
Dombes,  soupçonné  émigré,  6  bicherées. 

B,  Du  15  vendémiaire  III  ;  domaines  de  :   Fourgon,   200  hommées  de 

vignes,  190  bicherées  de  terres  ; 
Yon-Jonagey  15  bicherées,  120  hommées  ; 
Steinmann,  120  hommées  ; 
TroUier^Fongréce,  5  bicherées,  50  hommées  ; 
Preux,  'SO  bicherées,  112  hommées  ; 
Laplanche,  2  bicherées,  45  hommées  ; 
Duchampt,  130  hommées. 
Église  servant  de  temple,  de  local  pour  la  Société  populaire  et  pour  la 

commune. 
Core  servant  de  logement  au  secrétaire  de  la  Municipalité  et  de  dépôt. 

Tzeron  et  GhAteauvieux. 

(MoDtagneles-Bois.) 

450  b.  (1790),  300  h.  (1793;  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1060  hectares. 

Pas  d'inventaire. 


DISTRICT  DE  VILLEFRANCHE 


La  plupart  des  inventaires  des  biens  de  première  origine  dressés  par  les  oRiclers 
municipaux  étant  aujourd'hui  perdus,  il  faut  pour  cette  catégorie  de  biens 
recourir  aux  estimations  faites  postérieurement  par  les  experts,  d'après  le 
résumé  qui  en  a  été  dressé  au  Comité  des  Domaines  nationaux  de  la  Constituante, 
le  6  août  1791.  Il  se  trouve  aux  Arck.  nat.  Q^,  139.  Encore  faut-il  remarquer  que 
ce  résumé  ne  donne  qu'un  chiffre  représentant  le  total  des  estimations,  déduc- 
tion faite  des  articles  non  aliénables,  c'est-à-dire  des  biens  ecclésiastiques  dont 
la  Tente  est  différée  (congrégations  hospitalières,  enseignantes,  séminaires).  — 
Pour  les  biens  de  nouvelle  origine,  leur  liste  est  donnée  :  1»  d'après  les  «  états 
de  consistance  des  biens  des  émigrés.»  dressés  par  les  municipalités  en  mars 
et  avril  1792;  2*  d'après  les  «  états  de  consistance  des  biens  confisqués  pour  cause 
de  déportation,  réclusion,  condamnation  à  mort  et  mise  hors  la  loi,  ou  apparte- 
nant à  des  Anglais,  des  lilspagnols  et  des  princes  étrangers  en  guerre  avec  la 
République,  ou  au  service  de  leurs  ennemis  »,  dressés  par  les  municipalités  en 
exécuUon  des  décrets  du  1^'  février  1793  et  du  â6  frimaire  II.  Les  rédacteurs  de 
ces  derniers  états  y  ont  souvent,  malgré  les  indications  précises  du  Directoire 
du  district,  répété  les  noms  et  les  biens  des  émigrés  contenus  déjà  dans  les 
premiers  états.  Quand  le  double  emploi  est  évident,  ces  noms  sont  supprimés 
dans  les  listes  ci-dessous.  Ces  deux  séries  d'u  états  de  consistance  »  sont  aux 
Àrck.  dép.  Q. 

Ces  inventaires  par  communes  sont  suivis  d'une  liste  alphabétique  des  émigrés 
domiciliés  dans  le  district  de  Villefranche.  Elle  ne  fait  pas  double  emploi  avec 
celle  des  étals  de  consistance  ;  car  beaucoup  des  noms  mentionnés  dans  ceux-ci 


Uft  tNVKNTAtRES  DÈS   BIENS  NATIONAUX   Pxn  COMMCNÊ^ 

appartiennent  k  des  émigrés  propriétaires,  mais  non  domiciliés  dans  le  district. 
Cette  liste  alphabétique  est  donnée  conformément  à  deux  états,  dressés  par  le 
Directoire  du  district,  l'un  du  23  floréal,  l'autre  du  11  thermidor  lil  (le  second 
complète  le  premier),  qui  appartiennent  aux  Àrch.  dép.  Q. 

Affoux  et  Rozerette. 

375  b.  (1790),  496  h.  ;1793)  ;  mesura  de  Tarare.  —  Sup.  1064  hecUres. 

I.  -  Est.  5148  1. 

II.  —  Pas  d'inventaire. 

Aigueperse. 

Créée  après  1790  et  avant  1793;  873  h.  (1793)  ;  mesure  de  Reaujeu.  —  Snp.  1277  hectares. 

I.  -  Est.  63996  1.  10  s. 

II.  —  Emigrés:  pas  d'inventaire. 

Clément,  Etienne,  ex- chanoine  d' Aigueperse,  exécuté,  mobilier  de  20001. 

Alix. 

125  h.  (1790),  200  h.  (1793.;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  361  hectares. 

I.  -  Est.  28017  I. 

II.  —  Emigrés  :  pas  d'inventaire. 

Pierre  Chaponat/,  rebelle  de  Lyon,  exécuté,  30  bicherées  de  bois,  valeur 

Î500  1.,  revenii  45  1. 
Claudine-Gabrielle-Vincenl  Paneite  et  Françoise-Vincent  Panette,  ex- 

chanoinesses,  condamnées,  maisons. 

Ambérieux. 

100  h.  (1790),  146  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  455  hectares. 

I.  -  Est.  85239  1. 

II.  —  Emigrés  :  pas  d'inventaire. 

Jean-François  Bonnamour,  administrateur  du  Rhône-el-Loire,  à  Anse, 
condamné  à  mort,  51  bicherées;  4851.  de  revenu,  9700  I.  de  capital. 

Botiu  la-Bar mondière,  à  Gleizé,  condamné  à  mort,  202  bicherées;  2060  I. 
de  revenu,  41200  1.  de  capital. 

Millanois,  bourgeois  de  Lyon,  condamné  à  mort,  8  bicherées;  1001.  de 
revenu,  20001.  de  capital. 

Amplepuis  et  Bourg  d'Amplepuis. 

2650  h.  (1790),  3470  h.  (1793)  ;  mesure  de  Beaujeu.  —  Sup.  38U  hecUres. 

I.  -   Est.  12122  1. 

II.  —  Les  trois  enfants  de  feu  J.-B.  du  Sausey^  major  des  gardes- fran- 
çaises, à  Paris  ou  à  Vauchelles,  en  Normandie;  eux-mêmes  ex-ofîiciers 


DISTRICT  DE  VILLEFR^NGHE  149 

aux  gardes-françaises»  émigrés,  2556  mesures,  revenu  7â01  !.,  valeur 
217700 1. 

Condamnés  :  14  personnes  dont  les  biens  furent  séquestrés,  et  69  réfrac- 
taires  dont  52  traqués,  ont  fini  par  rejoindre  (le  détail  manque). 

Ancy. 

625  h.  ^17£0),  853  h.  (1793);  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  1185  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

n.  —  Les  deux  fils  d'Albon  et  la  fille  de  l'atné,  émigrés,  19  bicherées, 
revenu  50  I.,  valeur  1000  I. 

Anse. 

1000  h.  ,1790),  1270  h.  (1793;  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1523  heclares. 

I.  -  Est.  106462  1.  2  s. 

II.  —  Gabriel-Benoit  d'Assler;  BoHu  dr  Saint-Fonds,  émigrés,  bois  de 
,  20  bicherées. 

Hugues  Buvdel,  trappiste  à  Fri bourg. 

BoUula-Barnwndièrc,  à  Gleizé,   puni  de  mort,  1518   bicherées  1/2  de 

terres  et  367  ouvrées  de  vignes,  revenu  16252  1.,  capital  600500  I.  ;  le 

mobilier  a  été  vendu. 
Gt7^/alné  (Jean-Baptiste),  cF-devant  notaire  à  Villefrauche,  puni  de  mort, 

500  I.  de  revenu,  15000  l.  de  capital. 
Jean-François  Bonnamow\  administrateur  du  Bbône  et  Loire,  à  Anse, 

puni  de  mort,  revenu,  1036  1.,  capital.  :)4200  1. 

Arbuissonnas. 

125  h.  (1790),  131  h.  (1793)  ;  mesure  de  ViUefranche.  —  Sup.  223  hecUres. 

Biens  de  toute  origine  :  pas  d'inventaire. 

Ardillats  (Les). 

875  h.  (1790),  1180  b.  (1793)  ;  mesure  de  Beaujeu.  ~  Sup.  2325  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

n. -- Claude- René-Marie  François  Thibaut  La  Roche-Thnlon,  colonel 
d'infanterie,  Paris,  émigré,  5692  mesures,  revenu,  35260  1. 

Amas. 

375  h.  (1790),  496  h.  (1793)  ;  mesure  de  ViUefranche.  ~  Sup.  1691  hectares. 

I.  -  Est.  312240  I.  6  s. 

n.  -  Gabriel  Déroche  de  Lontjchamp,  bourgeois  à  Villefrauche,  émigré, 
domaine,  revenu  28091.,  capital  957201.,  a  acquis  pour  7000  I.  de  biens 
nationaux. 

Nïcolas-Marie-Abel  Bottn  de  Saint-Fondés,  émigré,  7  bicherées,  revenu 
49 j.,  valeur  1300  1. 


150  INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAR  COMMUNES 

Condamnés  :  neuf  personnes  ont  eu  leurs  biens  séquestrés  (le  détail 
manque). 

Avenas. 

3SS  h.  (1790),  340  h.  (1793)  ;  mesure  de  Beaujeu.  ^  Sup.  (y  compris  parlie  d*0uillj):  918  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

Azolette. 

431  h.  (1793)  ;  mesure  de  Beaujeu.  ~  Sup.  417  hectares. 

I.  -  Est.  :  5082  1. 

II.  —  Pas  d'inventaire. 

Bagnols. 

375  h.  (1790),  534  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  735  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

Beaujeu. 

1275  h.  (1790),  1665  h.  (1793);  mesure  de  Beaujeu.  —  Sup.  (y  compris  les  Etoux 
réunis  en  1839)  1750  hectares. 

Biens  de  toute  origine  :  aucune  indication.  Seize  personnes  y  eurent  leurs 
biens  séquestrés. 

Beligny. 

Supprimée  et  rattachée  à  Villefranche  par  la  loi  du  23  avril  1850. 
325  h.  (1790),  543  h.  (1793);  mesure  de  Villefranche. 

I.  -  Est.  107844  1. 

II.  —  Hubert,  dit  5am^-Dtrf/c/-,  ci-devant  capitaine  de  cavalerie,  à  Lyon, 
émigré,  4  bicherées,  revenu  4  1.,  valeur  80  I. 

Abbé  Hubert,  dit  Saint- Didier,  à  Paris,  émigré,  140  bicherées,  revenu 
535  1.,  valeur  10700  1. 

BelleviUe. 

1575  h.  (1790),  1536  h.  (1793)  ;  mesure  de  BelleviUe.  —  Sup.  1040  hectares. 

I.  -  Est.  240209  1.  8  s. 

Le  conseil  général  de  la  commune  de  BelleviUe  envoya,  le  28  mai  1790,  à  TAssemblée  Na- 
tionale, à  propos  de  sa  soumission  pour  l'achat  de  biens  nationaux,  l'adresse  suivante.  Cesl 
le  seul  document,  parmi  ceux  parvenus  à  notre  connaissance,  qui  mentionne  Topposilion 
faite  par  le  clergé  à  la  vente  des  biens  ecclésiastiques  au  moment  de  leur  nationalisation. 
W  est  aux  Arch.  nat.,  Q3,  131. 

Nosseigneurs, 

Les  officiers  municipaux  et  les  notables  composant  le  conseil  général  de  la 
commune  de  la  ville  de  Belleville-en-Bcaujolais,  pénétrés  de  respect,  d'admira- 
tion et  de  satisfaction  pour  les  décrets  de  l'Assemblée  Nationale  y  adhèrent  avec 


DISTRICT  D8  VILLEFRANGHS  151 

la  plus  parfaite  soumission,  convaincus  des  avantages  inappréciables  qu'offre  à  la 
nation  fa  Ck)nstitution  libre,  sous  laquelle  les  Français  doivent  vivre  désormaifl, 
cette  constitution  qui  les  rendra  plus  heureux  en  les  faisant  devenir  meilleurs, 
parce  qu'elle  rappelle  tout  le  monde  à  la  justice  et  oblige  chacun  à  respecter  les 
droits  d'autrui,  les  officiers  municipaux  et  ies  notables  de  Belleville  ont  juré  de 
la  maintenir  et  de  lui  être  fidèles.  Persuadt^s  de  même  que  toutes  les  lois,  qui 
émanent  du  Sénat  auguste,  assurent  le  bonheur  des  peuples,  ils  ont  fait  serment 
de  les  exécuter  et  de  les  faire  exécuter,  et  ils  ont  voué  à  l'infamie  et  ont  gardé 
comme  traîtres  à  la  nation,  ceux  qui,  par  des  conseils  perfides,  par  des  trames 
odieuses,  par  des  protestations  insensées,  osent  outrager  les  sages  législateurs  et 
calomnier  leurs  intéressants  travaux. 

Animés  par  l'amour  dn  bien  général,  ils  ont  donné  et  donneront  toujours  la 
préférence  à  l'intérêt  public  sur  tout  intérêt  particulier,  ils  s'empresseront  dans 
tous  les  temps  de  manifester  leur  dévouement  aux  lois  qu'on  doit  être  fidèle  à 
observer,  et  ils  sont  prêts  k  les  défendre  au  péril  même  de  leur  vie. 

Il  serait  à  désirer  sans  doute  que  ces  sentiments  qu'inspire  le  patriotisme  fus- 
sent communs  à  tous  les  Français,  mais  malheureusement  il  n'en  est  que  trop  qui 
cèdent  aux  impulsions  de  l'ancien  régime.  Ces  hommes  ambitieux  des  places 
qu'ils  étaient  les  moins  dignes  de  remplir,  ces  hommes  dont  le  caractère  et  la 
conduite  ont  toujours  marqué,  jusqu'à  ces  derniers  temps,  peu  de  respect  pour  la 
justice,  d'égards  pour  le  peuple,  qui  sont  avides  de  richesses,  jaloux  de  distrac- 
tions frivoles,  vains,  ignorants  des  droits  de  l'é^lité  sur  laquelle  repose  toute 
justice,  ces  hommes  n  ont  pas  pu  changer  de  principes  d'un  jour  à  l'autre,  si  ce 
n'est  par  intérêt  et  par  hypocrisie. 

Avec  quelle  indignation  ne  voit-on  pas  ces  ministres  des  autels,  dont  toute 
l'utilité  se  bornait  à  consommer  de  gros  revenus  par  des  dépenses  scandaleuses, 
tonner,  critiquer,  réclamer  contre  les  décrets  qui,  en  remettant  à  la  nation  des 
biens  dont  ils  avaient  cru  usurper  la  propriété,  la  font  rentrer  dans  ses  droits 
imprescriptibles.  Dans  un  moment  où  sa  position  l'exigeait  impérativement,  on 
les  a  vus  oser  protester,  sous  prétexte  que  la  religion  est  attaquée,  tandis  qu'elle 
ne  fut  jamais  mieux  respectée.  Les  lâches,  les  insensés!  Ce  n'est  pas  de  la  religion 
dont  ils  entendent  s'occuper,  ce  sont  les  richesses  de  ses  ministres  qu'ils  regret- 
tent, il  leur  en  coûte  de  s'en  voir  priver,  ils  cherchent  à  faire  diversion,  ils  cher- 
chent à  induire  les  peuples  en  erreur,  et  ne  les  a-ton  pas  entendus  frapper 
d'anathème  ceux  qui  oseraient  acquérir  les  biens  qui  leur  ont  été  êtes,  publier 

ao'ils  ne  les  conserveraient  pas,  tenter  d'amener  par  des  propos  séditieux,  par 
es  écrits  incendiaires,  le  feu  du  fanatisme,  et  exciter  entre  les  citoyens  une  guerre 
civile. 
On  est  soulevé  sans  doute  par  une  conduite  pareille,  devait-on  s'y  attendre, 

Pouvait-on  prévoir  que  des  ministres  de  paix,  des  hommes  faits  pour  prêcher 
Evangile,  se  fussent  portés  k  de  tels  excès  ?  Leur  protestation  est  aussi  surpre- 
nante qu'inconsidérée. 

Cependant,  elle  aurait  eu  des  suites  funestes,  si  des  hommes  sages,  éclairés  et 
courageux  ne  se  fussent  empressés  de  détourner  l'orage,  de  détromper  les  per- 
sonnes abusées,  de  rappeler  à  Tordre  celles  qui  s'en  écartaient.  Il  a  fallu  démon- 
trer la  sagesse  et  la  justice  des  décrets  de  l'auguste  diète,  prouver  le  ridicule, 
l'absurdité  et  l'inconséquence  des  protestations,  il  a  fa'llu  sévir  contre  ceux  qui 
s'en  sont  rendus  coupables  et  contre  ses  partisans,  plusieurs  municipalités  ont 
porté  des  jugements  à  cet  égard  pour  détruire  les  fausses  et  malignes  impressions; 
le  conseil  général  de  Belleville  a  cru  devoir  suivre  leur  exemple,  il  a  déclaré 
infâmes,  traîtres  k  la  patrie,  et  indignes  de  toutes  fonctions  publiques,  non 
seulement  ceux  qui  ont  signé  la  protestation  contre  le  décret  du  treize  avril 
dernier,  mais  encore  ceux  qui  osent  s'en  déclarer  les  partisans,  les  débiter  et 
colporter. 

Ce  n'était  pas  a.ssez,  il  fallait  prouver  d'une  autre  manière  combien  étaient  peu 
redoutables  les  menaces  du  haut  clergé  contre  les  aliénations  des  biens  nationaux, 
le  conseil  général  de  la  commune  de  Belleville  s'est  empressé  de  faire  voir,  en  son 
particulier,  combien  il  craignait  peu  les  menaces  d'une  expulsion. 

La  ville  de  Belleville  a  dans  son  sein  un  chapitre  de  chanoines  réguliers  de  la 
congrégation  de  France;  ce  chapitre  est  richement  doté  puis(]u'il  a  plus  de  trois 
cent  mille  livres  d'immeubles.  Les  biens  dont  il  jouissait  sont  de  différentes 
classes:  dans  la  première,  la  plus  précieuse,  sont  des  biens  ruraux,  consistant  en 
terres  labourables,  prés,  vignes  et  bois  attachés  aux  fermes  et  métairies  avec  les 
bâtiments  et  autres  objets  y  relatifs,  dans  la  seconde  classe  sont  des  rentes  et 
prestations  en  nature  de  toute  espèce  et  les  droits  casuels  rachetables  ;  dans  la 


152  INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAR   COMMUNES 

troisième  sonl  des  rentes  et  prestations  en  argent  et  les  droits  casuels  sur  les 
biens  par  lesquels  ces  recettes  et  prestations  sont  dues;  dans  la  quatrième  class« 
sont  divers  autres  biens,  tels  que  moulins,  fours,  etc. 

Les  religieuses  ursulines  de  Villefranche  possédaient  également,  dans  le  territoire 
de  la  municipalité  de  Belleville,  une  ferme  ou  métairie  de  la  première  classe, 
ci>nsistant  en  terres  labourables,  prés,  vignes  et  bois  du  produit  annuel  d'environ 
mille  livres. 

Le  conseil  général  de  la  commune,  plein  de  confiance  dans  la  justice  et  l'irré- 
vocabilité  des  décrets  de  l'Assemblée  Nationale,  relativement  à  l'aliénation  des 
domaines  nationaux,  a  arrêté  par  une  délit>ération  du  jourd'hui,  d'acquérir  soit 
les  biens  de  toute  espèce  que  possédait  le  chapitre  de  Belleville,  en  quelques  lieux 
ou  paroisses  qu'ils  soient  situés  ou  assis,  soit  le  domaine  que  possédaient  les 
religieuses  Ursulines,  dans  la  paroisse  de  Belleville,  avec  les  fonds  en  dépendant, 
quoique  situés  dans  d'autres  paroisses,  aux  prix  déterminés  par  les  décrets  de 
I  auguste  diète,  savoir  :  pour  ceux  de  la  première  classe  à  vingt-deux  fois  le  revenu 
net  sur  le  prix  des  baux  à  ferme,  ceux  de  la  deuxième  classe  à  Aingt  fois,  ceux 
de  la  troisième  à  quinze  fois,  et  le  prix  des  biens  de  la  quatrième,  comme  de 
ceux  qui  ne  seraient  pas  affermés  sur  le  pied  qui  sera  fixé  d'après  les  mêmes 
proportions,  sur  le  pied  d'une  estimation  par  experts. 

En  conséuuence  ne  cette  délibération,  les  officiers  municipaux  et  les  notables 
composant  le  conseil  de  la  commune,  en  exécution  des  décrets  de  l'Assemblée 
Nationale,  s'empressent  de  faire  part  de  leur  intention  d'acquérir,  au  comité 
qu'elle  a  établi  pour  l'aliénation  des  biens  dominaux  et  ecclésiastiques,  et  ils  en 
font  ici  la  demande,  se  soumettant  à  en  payer  le  prix  dans  les  termes,  aux  épo- 
ques et  de  la  manière  prescrite  par  les  décrets... 

II.  —  Mignof,  dit  la  Maribière,  capitaine  d'infanterie,  émigré,  598  cou- 
pées 4/2,  revenu  1298  1.  2  s.,  valeur  42700  1.  ; 

Antoine-François  Aimé-Marie  Miqnot^  dit  Busay,  capitaine  de  dragons, 
à  Villié,  émigré,  88  coupées,  revenu  264  1.,  valeur  iOOOO  1.; 

Louis  Alexandre  Elisée  Monspeti,  officier  aux  gardes  du  corps,  à  Saint- 
Georges-de-Reneins,  émigré,  o9  coupées,  revenu  293  I.,  valeur  9(tôO  L 


Belmont. 

(Voir  Charnay  et  Belmont.) 

Blacé  et  Salles. 

Séparées  en  1793.  900  h.  (1790);  Blacé,  560  h.  (1793);  Salles,  371  h.  (1793);  mesure  de  Villefranche. 
Slip.  :  Blacè,  1100  hectares;  Salles,  212  hectares. 

I.  -  Est.  Blacé,  22959  I.,  Salles,  81447  1. 

II.  —  Joachim  Balland  d'Amas,  de  Blacé,  émigré,  revenu  7291.2  s., 
valeur  29472  1. 

Dautigny  de  Pramn,  de  Blacé,  émigré,  revenu  1580 1. 15  s. 

Bottu  Saint-Fonds,  de  Blacé,  émigré,  revenu  1043  1.  4  s. 

Balland  d'Amas,  de  Salles,  émigré,  30  bicherées,  revenu  1501.,  valeur 

60001. 
Les  deux  sœurs  de  Murard,  ci-devant  chanoinesses  de  Salles,  émigrées, 

maison  louée  400  1.,  valeur  3000  1. 

Bols-d'Olngt. 

800  h.  (1790),  877  h.  (1793)  ;  mesures  de  Beaujcu  et  de  Thiiy.  —  Sup.  513  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 


DISTRICT  DE  VILLEFRANGHE  153 

II.  —  Laurent  Gerçais,  colonel,  à  Paris,  émigré,  revenu  2817  I.,  valeur, 

88960  I.,  mobilier  vendu. 
Lelilsd'A/6o/i,  officier,  à  Sainl-Romain-de-Popev,  émigré,  revenu  157  I., 

valeur  7500  I. 

Bourg-de-Thizy. 

1250  h.  (1790),  1509  h.  (1793:  ;  mesures  de  Beaujeu  et  de  Thizf.  —  Snp.  Ii28  hecUres. 

Biens  de  toute  origine  :  pas  d'inventaire. 

Breuil  (Le). 

300  h.  'J790;  ;  300  h.  ,1793  ;  mesures  de  Lyon  et  de  Tarare.  —  Sup.  563  hectares. 
I.  -  Est.  4487  I. 

Genves  et  Bumezay. 

923  11.  (1790),  lOSO  h.  (1799}  ;  mesure  de  Juliénas,  -  Sup.  2629  hecUrcs. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  Marie- Alexandre  Colabcav,  dit  Juliénas,  officier  aux  gardes- 
françaises,  émigré,  238  mesures  de  1200  pas  ;  revenu  907  !..  valeur 
i0090  I. 

Nohlet  Danglurc,  marquis  de  Serrière,  à  Mussi-Anglure,  Saône  et- Loire, 
360  coupées,  revenu  285 1.,  valeur  7200 1. 

Cerclé. 

215  h.  (1790),  t86  h.  (1793)  ;  mesure  de  Belleville.  -  Sup.  496  hectares. 
Pas  d'inventaire. 

Ghambost-8ur-Ghamelet. 

Auj.  Chamb06t-.\llières.  —  475  b.  (1790),  630  h.  (1793)  ;  mesures  de  Lyon  et  de  Chamelet. 
Sup.  1409  hectares. 

I.  -  Est.  9213  1.  4  S. 

Chamelet. 

775  h.  (1790;,  506  b.  (1793)  ;  mesures  de  Lyon  et  de  Chamelet.  —  Sup.  1443  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

Ghapelle-de-Mardore  (La). 

350  h.  (1790),  440  h.  (1793)  ;  mesures  de  Beaujeu  et  de  Thizy.  —  Sup.  579  hecUres. 

Biens  de  toute  origine  :  pas  d'inventaire. 


154  INTENTAIRES  DES   BIENS  NATIONAUX  PAR  COMMUNES 

Gharentay. 

625  h.  (1790),  736  (1793)  ;  mesure  de  Villefranche.  -  Sup.  1378  heeUres. 

I.  -  Est.  123327  l.  4  s. 

II.  —  Louis-Alexandre-Eiisée  Monspet^,  officier  des  gardes  du  corps,  à 
Saint  Georges-deReheins,  émigré,  4992  coupées  de  1100  pas;  revenu 
15036  ].,  valeur  581220  1. 

Mignot,   dit  Lamartisièrc,    officier    d'infanterie    à    Belleville,    émigré, 

âOO  couï)ées,  revenu  660  l.,  valeur  20100  I. 
Lasalle-Plerrcux,  à  Vigossé  en  Auvergne,  émigré,  123  coupées,  revenu 

124  1.,  valeur  12500  I. 

Ghamay  et  Belmont. 

Séparées  avant  1793.  -  725  li.  (1790)  ;  Charnay,  621  h.  (1793  ;  Belmont,  129  h.  (1793  ; 
mesure  de  Lyon.  —  Sup.  :  Belmont,  151  hectares  ;  Charnay,  706  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

Châtillon-d'Asergues. 

375  h.  :1790',  360  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  -  Sup.  1073  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  Pierre -Elisabelli  Chaponaïf,  ci-devant  seigneur  de  Moraucé,  émi- 
gré, 115  bicherées,  revenu,  830  I.,  valeur  19800  1. 

Jean-Marie  Marduel,  prêtre  habitué  du  ci  devant  chapitre  de  Saint-Jean, 
de  Lyon,  émigré,  capital,  environ  âOOO  I. 

Ghazay-d'Azergues. 

500  b.  (1790),  605  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  577  hectares. 

I.  -  Est.  24149  I. 

II.  —  Emigrés  :  pas  d'inventaire. 

Rieorioult,  à  Lvon,  mis  à  mort,  618  bicherées,  revenu  11294 1.,  valeur 
282364  I. 

Elisabeth  Chaponati,    de  Lyon,   mise  à   mort,   233  bicherées,    revenu 

3000  1.,  valeur  60(X)0  1. 
Sarron,  de   Lyon,    mis   à    mort,    49  bicherées,    revenu  830  I.,   valeur 

24600  I. 
Serre,  tireur  d'or,  mis  à  mort  à   Lyon,  15   bicherées,    revenu  360  I., 

valeur  7200  I. 
Clerico,  ex-noble,    mis   à   mort  à   Lyon,  25   bicherées,   reveiiil  505  I., 

valeur  7625  I. 

Ghénas. 

i75  h.  (1790),  571  h.  (1793)  ;  mesure  de  Juliénas.  *  Sup.  817  hectares. 
I.  -   Est.  10070  1. 


DISTRICT  DE   VILLEFRANCHE  155 

n.  -  Antoine-François -Aimé -Marie  MignotrBussy,  ci-devant  capitaine 
de  dragons,  à  Villié,  émigré,  1013  coupées,  revenu  1502  1.  1  s.,  valeur 
36361 1. 

Marie-Alexandre  Collabeau,  ci-devant  officier  aux  ffardes-françaises, 
émigré,  1135  coupées,  revenu  1196  I.  11  s.,  valeur  31370  l. 


Ghônelette. 

GOO  b.  (1790),  670  h.  (1793,  ;  mesure  de  Betujeu.  ^  Sup.  1107  hecUret. 

I.  -  Est.  5314  I. 

n.  —  La  Roche-Thulon,  ci-devant  marquis  des  Prés,  émigré,  8  mesures, 

revenu  4  1.,  valeur  80  I. 
Veuve  Lapoype,   ci-devant    comtesse  de  Poule,  émigrée,  \t  mesures, 

retenu  6  I.,  valeur  120  l. 

Ghervinges. 

Réaoie  à  Gleizé  par  décret  du  30  Janvier  1809.  —  115  h.  (1790),  145  b.  (1799)  ; 
mesure  de  Villefranche.  —  Sup.  (avec  Gleixé)  1071  bectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

n.  —  Brunet,  domestique,  émigré,  revenu  30  I.,  capital  600  I. 

Chessy. 

m  b.  (1790),  520  b.  ;1793j  ;  mesure  de  Lyoa.  —  Sup.  454  becUres. 

Pas  d'inventaire. 

Ghiroublee. 

500  b.  (1790),  532  b.  (1793)  ;  mesure  de  Beaujeu.  —  Sup.  732  becUres. 

I.  -  Est.  5543  I.  13  s. 

n.  —  Mignoi-Busst/,  seigneur  de  Villié,  émigré,  7  mesures,  revenu,  1  I. 

15  8.,  valeur  15  1.  3  s. 
^<?   Grollier,  ci-devant  marquis,  à  Lyon,  condamné,  revenu  27  l.  2  s. 

6  d.,  capital  600  1. 

Glaveisollee. 

9B  b.  (1790;,  1094  b.  (1793)  ;  mesure  de  Beaujeu.  —  2834  hectares. 
I.  -  Est.  16213  1.  8  S. 


Gogny  et  Rivolet. 

'Paréesavantl793.  — 1550 
mesure  de  Villefrani 

I-  -  Cogny,  26972  l.;  Rivolet,  26966  I. 


séparées  avant  1793.  —  1550  b.  (1790)  ;  Comy,  1012  b.  (1793)  ;  Rlvolel,  531  b.  (1793)  ; 
mesure  de  Villefranebe.  —  Sup.  :  Cogny,  584  bectares  ;  Rivolet,  1629. 


156  INVENTAIRES   DES   BIENS  NATIONAUX  PAR   COMMUNES 

II.  —  Cogny  :  Les  MM.  du  Saïueif,  ci-devant  marquis  et  officiers  aux 
gardes-frartçaises,  émigrés,  57  bicherées,  revoiiu  412  I.,  valeur  8640  l. 

M.  du  Soiuer/,  ci-devant  marquis,  émigré,  27  biclierées  1/2,  valeur 
16300  1. 

Rivolet  :  néant. 

Gorcelles. 

325  h.  .1790).  458  h.    1793}  :  mesure  de  BeUeville.  —  Sup.  918  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  Jean-Claude  Miqnoi  cadet,  oflicier  d'infanterie,  émigré,  à  Villié, 
chez  son  frère,  613  coupées,  revenu  2049  l.  18  s.,  valeur  598001. 

Antoine-François  Aimé-Marie  Mignot  Tat né,  dit  Ba^s//,  capitaine  de  dra- 
gons à  Villié,  émigré,  513  coupées,  revenu  1422  1.  5  s.,  valeur  38100  1. 

Blanc-Chardon,  curé  à  BeUeville,  puni  de  mort,  6  coupées  de  vigne, 
revenu  160  1.,  valeur  3060  1. 

Cours. 

t'iie  annexe  de  Cours,  La  VUh\  est  devenue  commune  par  la  loi  du  17  mai  1865. 
2100  h.  (1790Î,  2076  h.  (1793}  ;  mesures  de  Beaujeu  et  de  Thizy.  -  Sup.  (y  compris  La  Ville: 

2545  lieolares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  Deux  flls  d'A bel-Claude-Marie  de  Vichit,  émigrés,  lo  père  demeu- 
rant à  Montaine-TEtoile,  8601  mesures  de  1200  pas,  revenu  19881.,  va- 
leur, 79300  I. 

Gublize. 

1375  b.  (1790),  1820  h.  (1793)  ;  mesures  de  Beaujeu  el  de  Thizy.  —  Sup.  1553  hectares. 

I.  -  Est.  3938  l. 

II.  —  Les  frères  Lepresirc,  l'un  chevalier  de  Vauhan,  major  au  régi- 
ment la  Colonelle-générale-infanterie,  émigré;  l'autre,  vicomte  de 
Vauban,  au  régiment  d'Orléans-infanterie,  à  Paris,  émigré,  1878  bi- 
cherées, revenu  2726  1.  10  s.,  valeur  126034  1. 


Dareizè. 

2  0  h.  (1790),  366  h.  (1793)  ;  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  671  hectares. 

I.  -   Est.  18413  1.  15  S. 

II.  —  Pas  d'inventaire. 

Denicé. 

775  h.  (1790\  734  h.  (1792)  ;  mesure  de  Villefranche.  —  Sup.  (y  compris  Pouilly  le-Cbâtel) 

953  hectares. 

I.  -  Est.  17008  1.  4  s. 


biStRkCT  DE  TILLÉFRANCHÈ  i'.\1 

ÏI.  —  Antoine  Mifjnot-Btisstf,  ci  devant  capitaine  à  la  suite  du  régiment 
de  Lorraine  dragons,  à  Villié,  émigré,  3  bicberées,  revenu  t  i.  10  s., 
valeur  100  l. 

Clerjon,  ci-devant  conseiller  à  la  sénéchaussée  de  Villefrancbe  ;  guil- 
lotiné, 11  bicberées,  revenu  275  L,  valeur  5000  1. 

Bottu-la- Barmondièrey  ex-noble,  à  Commune- Aflrancbie,  guillotiné, 
714  bicberées,  revenu  19605  I.,  valeur  39âl00  1. 

Ferras  de  Planiigntf,  capitaine  d'infanterie,  à  Commune-Afirancbie,  guil- 
lotiné, 139  bicberées  1/4,  revenu  3639  1.,  valeur  72780  1. 

Diéme. 

(Voir  Valsonne  et  Dième.} 

Dracé. 

430  h.  (1790),  628  h.  :i798}  ;  mesure  de  Belleville.  —  Sup.  1420  hecUres. 

I.  -  Est.  21854  I. 

II.  —  Claude  Floret,  marchand  de  blé,  puis  juge  de  paix  à  Commune- 
Afirancbie  ;  rebelle  lyonnais  mis  à  mort,  873  coupées,  revenu  1500  l., 
valeur  40000  1. 

Louis  Ler>ist4»  de  Briandas,  dit  Monhriand,  ci -devant  grand  bailli  de 
la  province  de  Dombes;  rebelle  lyonnais  mis  à  mort,  1600  coupées, 
revenu  1670  1. 

Jean  Baptiste  Charrier,  ex-noble,  rebelle  lyonnais  mis  à  mort,  873  cou- 
pées, revenu  1800  L,  valeur  40000  1. 

Durette. 

100  h.  (1790),  115  h.  (1793);  mesures  de  Beaajeu  et  de  Belleville.  —  Sup.  157  hecUres. 
Pas  d'inventaire. 

Émeringee. 

200  h.  (1790)  ;  mesure  de  Juliénas.  —  Sup.  300  hectares. 
I.  -  Est.  11528  I. 

n.  —  Damas- Dantigny  filsatné,  officier  émigré,  1102  coupées  de  600  pas, 
revenu  2200  1.  15  s.,  valeur  74000  1. 

Étoux  (Les). 

RéuDi  à  Beaajeu  par  ordonnance  du  12  juin  1839  ;  S50  h.  (1790),  147  b.  (1793)  ; 
mesures  de  Beaujeu  et  de  Belleville. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

n.  —  Claude  Vital  de  Brosses,  ancien  officier  de  ligne  à  Lyon,  émigré, 
1490  mesures,  revenu  11560  L,  valeur  233000  I. 

Claude-René  Marie-François  Thibaut  la  Roche-Thuloriy  colonel  d'infan- 
terie, Paris,  80  mesures,  revenu  20  1.,  valeur  1500  l. 


158  tNtEFn*AIRÉS  DÉS  BIENS  NATIONAUX  I^AR  COBtUDNfiS 

Fleurie. 

H25  h.  (1790),  1197  b.  (1793);  mesure  de  Beaujeu.  -  Sup.  1382  hectares. 

ï.  —  Pas  d'inventaire. 

n.  —  Afignot-Bussy,  capitaine  au  régiment  de  Lorraine-dragons,  à  Villié, 
émigré,  16  coupées  3/4,  revenu  345  i.,  valeur  8550 1. 

GroUier,  marquis  de  Treflort,  les  deux  fils  du  citoyen  de  la  CUUte,  émi- 
grés, biens  non  estimés. 

Agniel  Chénelette,  un  des  chefs  de  la  rébellion  lyonnaise,  condamné 
(nom  barré  dans  l'état),  revenu  5000 1.,  capiUl  100000 1.,  mobilier  20000 1. 

GroUier^  rebelle  lyonnais,  condamné,  revenu  9500  l.,  capital  190000  1., 
mobilier  6000  l. 

Frontenas. 

225  h.  (1790),  246  b.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  ^  Sup.  343  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

GermoUe. 

200  h.  (1790). 

Cédée  en  1791  au  département  de  Sa6ne-et-Loire. 

Glelzé. 

450  h.  (1790),  723  h.  (1793)  ;  mesure  de  Villefranche.  —  Sup.  (y  compris  Chervinges  et  partie 

d'Ouilly)  1071  hectares. 

I.  -  Est.  18574  1. 

II.  —  Labau'Bèrard  Maclas,  ci-devant  marquis  de  Maclas,  à  Pouilly-le- 
Cbàtel,  émigré,  150  bicberées,  revenu  1008  t.,  valeur  4a3801. 

La  municipalité  observe  que  le  sieur  Boitu,  ci-decant  de  Saint-Fonds 
(Nicolas- Abel-Marie),  résident  à  Gleizé,  est  émigré  depuis  octobre  1791, 
et  ne  donne  l'approximation  des  fonds,  attendu  que  Madame  Bottu,  sa 
mère,  a  levé  le  séquestre  apposé  sur  ses  biens,  pÂr  un  acte  testamen- 
taire. 

La  municipalité  observe  en  outre  que  le  fils  Corteil'Vauxrenard  est  e^ussi 
absent  du  même  temps,  et  est  sous  la  puissance  paternelle  ;  elle  ignore  si 
le  père  a  fourni  deux  hommes  pour  la  durée  de  la  guerre,  aux  termes 
de  la  loi. 

Louis-François  BoitU'la'Barnwndière,  guillotiné,  1076  bicberées,  revenu 
3544  L,  valeur  77978  L,  mobilier  8000  i. 

Corteil'Vaurrenard,  guillotiné  à  Lyon,  762  bicberées,  revenu  37191., 
valeur  81801  L,  mobilier  9000  l. 

Camille  Colmont-VaiUgrcnant,  noble,  à  Pommiers,  guillotiné,  87  bicbe- 
rées 1/2,  revenu  282  1.,  valeur  8282  1.,  mobilier,  2000  1. 

Grandiis. 

1000  h.  (1790),  1140  h.  (1793;  :  mesure  de  Tbizy.  —  Sup.  1558  hectares. 
I.  -  Est.  1826  1. 


blSTRkCT  DE  VlLLà^RANCHÉ  159 

n.  —  Philibert  Longin,  curé  de  Grandris,  émigré,  6  mesures,  revenu 
15  1.,  valeur  300  l. 

Joux-ftur-Tarare. 

SSS  h.  (i790\  1251  h.  :i799)  :  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  2479  hectares 

I.  -  Est.  7810  1. 

II.  —  Louis  Delacosie,  prêtre,  émigré  (possède  la  sixième  partie  de  Tbé- 
ritage  de  sod  père,  décédé,  notaire  à  Joux,  non  estimée). 

Jean-Marie  Vcrmare,  vicaire  de  Joux  (biens  non  estimés). 


Juliénas. 

«0  h.  (1790),  10i6  h.  (1793:  ;  mesure  ée  JnliéMS.  —  Sap.  196  lieciarw. 

I.  -  Est.  59940  1. 

II.  —  Marie-Alexandre  Collabeau^  ci-devant  officier  aux  gardes- fran- 
çaises et  seigneur  de  Juliénas,  Lyon,  émigré,  3853  coupées  de  600  pas, 
revenu  13136 1.,  valeur  457600 1. 

François-Bernard  Girard,  dit  de  Saule- Lavernetie,  officier  au  régiment 
Danguin,  à  Màcon,  émigré,  307  coupées,  revenu  1178  1.,  valeur  £)690 1. 


Jollié. 

S60  b.  (1790),  1026  h.  (1793)  ;  mesure  de  Juliénas.  —  Sup.  967  hectares. 

I.  -  Est.  88706  1.  16  s. 

n.  —  CoUabeau,  officier  aux  gardes- françaises,  Lyon,  émigré,  95  cou- 
pées, revenu  300  1.,  valeur  .17500  1. 

Lacenas. 

475  h.  (1790\  581  h.  :1793;  ;  mesure  de  Villefranche.  —  Sup.  355  hectares. 

I.  -  Est.  11753  1. 

n.  —  Antoine  Mignoi-Buss//,  à  Villié,  émigré,  revenu  1204  1.,  valeur 

870^  L;  les  bois  ont  été  coupés  et  dévastés  par  les  malveillants. 
Bottu'la-Barmondiérc,  guillotiné,  revenu  200  1.,  capital  4000  1. 
Nicolas,  procureur  à  Villefrancbe,  guillotiné,  revenu  3501.,  capital  70001. 
Claude  Germain,    prêtre    déporté    (nom  barré),  revenu  600  1.,  capital 

laoooi. 

Claude  et  Antoine  Dubuyai  frères,  déserteurs  (noms  barrés),  revenu  80  1., 
eapiUl  1600 1. 

Lachalse  et  Bossy. 

150  h.  (1790).  • 

Cédés  en  mai  1791  au  département  de  Sa6ne-et-Loire. 


ièo  Inventaires  des  biens  NAtioNAùx  par  coMMttNBà 

Lachassagne. 

Réunie  par  décret  du  20  septembre  1809  à  Marcy  et  à  Saint-Cyprien.  Marcy  a  de  nooTeaa 
été  érigée  en  commune  distincte  en  1842.  —  200  h.  (1790<,  212  h.  (17i3  ;  mesure  de  Ljon 
—  Sup.  (y  compris  Saint-Cyprien)  354  hectares. 

I.  -  Est.  26442  1.  2  s. 

II.  —  Michel  NayraSj  prêtre,  émigré,  vigne  à  Anse. 

Lamure. 

975  11.  (1790),  864  h.  (1793)  ;  mesure  do  Beaujeu.  —  Sup.  1570  hectares. 

I.  -  Est.  3547  l. 

II.  —  Jean-Magdelon-Gilbert  Langnac,  ex-noble,  condamné,  revenu  46961. 

Lancié. 

275  h.  :1790\  760  h.  ;1793}  ;  mesure  de  Belleville.  —  Sup.  660  hectares. 

II.  —  Antoine  Mignot-Busst/,  émigré,  630  coupées  de  1100  pas,  revenu 
5254  I.  17  s.  4  d.,  valeur  129464  1.  10  s. 

Lantignié. 

425  h.  (1790:,  968  h.  (1793)  :  mesures  de  Beaujeu  et  de  Belleville.  —  Sup.  740  hectares. 

II.  —  Claude-François  Thibaut  la  Roche-Thulon,  colonel  d'infanterie,  à 
Paris,  émigré,  332  mesures,  revenu  1450  1.,  valeur  57500  1. 

M"'  Lapoipc,  à  Poule,  émigrée,  580  mesures,  revenu  2800 1.,  valeur  90150 1. 

Claude  Vital  Dehvosse,  ancien  officier  d'infanterie,  à  Lyon,  émigré, 
67  mesures,  revenu  515  1.,  valeur  11800  1. 

Légny. 

300  h.  (1790),  308  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  ^  Sup.  397  hectares. 

II.  —  Fils  d' Alton- Saint- Forgeux y  marquis,  émigré,  44  mesures,  revenu 

60  1.  12  s.,  valeur  10274  1. 
Laurent  Gerçais,  seigneur  de  Saint  Laurent,  émigré,  12  mesures,  revenu 

24  1.,  valeur  1000  1. 

Létra. 

750  h.  (1790:,  740  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.    -  Sup.  1462  hectares. 

II.  —  Noêl  Trambowse,  notaire  à  Cbamelet,  guillotiné  pour  avoir  été 
((  dans  les  jurés  du  temps  du  jugement  de  Chalier  »,  capital  38825  1. 

Mathieu  Bissuel,  dit  Saint-Victor,  ex-noble,  à  Ronno,  condamné  à  mort, 
revenu  300  1.,  capiUl  120001. 

Liergues.  • 

475  h.  ,1790\  COO  h.  (1793;  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  530  hectares. 

ï.  -  Est.  7647  1. 


bltSTRICt  DE  VlLLEFt^ANCHÉ  I6i 

ÏI.  —  François  Mogniat,  ci-devant  seigneur,  émigré,  836  bicherées  3/4, 

valeur  192673  l. 
WAssier,  baron  de  Lachassagne,  émigré,  35  bicherées  1/4,  valeur  10750 1. 

Limas. 

275  b.  (1790),  353  h.  (1798)  ;  mesure  de  Villefranche.  —  Sap.  615  hectares. 

I.  -  Est.  9636  1. 

n.  —  Marie  A  bel-Nicolas  Bottu  de  Saint- Fonds,  commandant  de  la  garde 
nationale,  à  Gleizé,  émigré,  58  bicherées.  valeur  300001. 

Lozanne. 

175  h.  (1790),  170  h.  ;1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  550  heclares. 

Pas  d'inventaire. 

Lucenay. 

eOO  h.  (1790),  715  h.  (1793);  mesure  de  Lyon.—  Sup.  6t7  hectares. 

I.  -  Est.  24849  1. 

n.  —  Henri-Gabriel  Dacier  ou  d*Assier,  émigré,  ci-devant  maréchal  de 
camp  de  Broglie,  ci-devant  seigneur  de  Lachassagne,  486  bicherées, 
revenu  3913  \.,  valeur  72535 1.  (La  municipalité  observe  que  Testimation 
n'est  qu'approximative.  Dans  le  fait,  au  prix  où  sont  aujourd'hui  tous 
les  fonds,  celte  grange  vaut  au  moins  140000  1.) 

Marchampt. 

fiOD  h.  (1790),  849  b.  (1793)  ;  mesures  de  Beaujeu  et  de  Belleville.  —  Sup.  1774  hectares 
I.  -  Est.  4670  1.  8  S. 

n.  —  Marie  Micol  de  Loriot,  émigrée.  douairière  du  ci-devant  comte 
de  la  Poype,  18  mesures,  revenu  60  I. 

Marcy. 

Voir  Lachassagne.  —  300  h.  (1790),  280  h.  (1793);  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  332  heclares. 
I.  -  Est.  8984  1. 

n.  —  D'Assier,  seigneur  de  Lachassagne,  émigré,  20  bicherées,  revenu 
50  1.,  valeur  1000  1. 

Mardore. 

1500  h.  (1790),  1740  h.  (1793)  ;  mesures  de  Beaujeu  el  de  Thizy.  —  Siip.  1331  hectares. 

I.  -  Est.  2772  1. 

n.  —  Barthélémy  Edme  de  Fondras,  à  Lagresie  (district  de  Roanne), 
émigré,  36  mesures  1/2,  revenu  24  1.,  capital  570  1. 

B.  NAT.  11 


162  INVENTAIRES  DÉS   BIENS   NATtONAlTX   PAh  COMMUNES 

Mamand. 

400  h.  (1790),  930  h.  (1793);  mesures  de  Beaujeu  et  de  Thixy.  —  Sup.  877  hecUres. 
I.  —  Est.  2376  I. 

Moiré. 

150  h.  (1790),  201  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  203  hectares. 
I.  -  Est.  245  l.  ")  s. 

Monsols. 

9R  h.  (1790),  1150  h.  (1793);  mesure  de  Beaujeu.—  Snp.  1952  hectares. 

I.  -  Est.  21723  l.  14  s. 

II.  —  François- René  Desjprés,  marquis  de  la  Roche -Thulon,  émigré, 
151  mesures,  revenu  3oé  1.  10. s.,  valeur  7170  I. 

V\\\\\p\ieNlcolas,ditBacot,  maréchal  général  des  logis,  camps  et  armées, 
à  Paris,  rue  de  Touraine,  au  Marais,  émigré,  63  mesures  de  1200  pas, 
revenu  143  1.,  valeur  2860 1. 

Montmelas. 

Réunie  pour  le  culte  à  Saint-Sorlin  ;  annexée  à  Sainl-Sorlin  par  décret  du  21  décembre  1808 
sous  le  nom  de  Montmelas-SaintSorlin  ;  75  ta.  (1790),  187  b.  (1798;  ;  mesure  de  Villefrancbe. 
—  Sup.  424  hectares. 

I.  -  Est.  13141  1.  10  s. 

Morancé. 

750  h.  (1790),  669  b.  (1793)  ;  mesure  de  Lydn.  —  Sup.  919  heclares. 

I.  -  Est.  21713  1.  14  s. 

II.  —  Pas  de  biens  d'émigrés. 

Odenas. 

450  h.  (1790),  537  h.  (1793)  ;  mesure  de  Belleyille.  —  Sup.  904  hectares. 

I.  -  Est.  21164  1. 

II.  —  Joseph  do  la  S  al  Ic-P  terreur,  émigré,  764  mesures,  revenu  5500  I., 
valeur  217500  I. 

Oingt. 

375  h.  (1790),  452  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  392  hecUrcs. 

I.  -  Est.  9090  1.  6  S. 

Olmes  (Les). 

225  h.  (1790),  254  h.  (1793)  ;  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  277  hectares. 

II.  —  Vicomte  d*Albon,  capitaine  de  cuirassiers;  Charles  d'Alhon^  baron. 


blSTRicr  DE  VILLËFRANCRË  l63 

cheTalier  de  Malte,  tous  deux  à  Saint-Romain-de-Popey  ;  la  fille  de 
l'alDé  d'A/^o/i,  à  Paris;  émigrés,  166  bicherées,  revenu  266  1.,  valeur 
53301. 

OuiUy. 

Supprimée  par  la  loi  du  23  «Tril  1853,  et  annexée,  parUe  à  Gleizé,  partie  à  Arnas. 
150  h.  (1790),  230  b.  (1793;  ;  mesure  de  Villefranche. 

II.  —  Nicolas-Marie-Abel  Bottu  de  Saint-Fonds,  ci-devant  bourgeois  à 

Gleiié,  émigré,  239  bicherées  3/4,  revenu  2440  1.  ;  valeur  57200  1. 
Laheau-Bèrard'Maclas,  263  bicherées,  revenu  1920  1.,  valeur  49100  1. 


Ouroux. 

825  h.  (1790),  943  h.  (1793)  ;  mesure  de  Beaujeu.  —  Snp.  2071  becUres. 

II.  —  Peusson  Bacot,  à  Paris,  émigré,  2094  mesures,  revenu  3101  I.  4  s. 
valeur  62034  1. 

Pommiers. 

575  h.  (1790),  896  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  776  bectares. 

I.  -  Est.  5512  I.  10  s. 

Poumy-Ie-Ghfttel. 

(Poailly-8ur-Nizerand.) 

Réuni  à  Denicé,  par  décret  du  16  juillet  1810.  —  100  h.  (1790),  121  ta.  (1793)  ; 
mesure  de  Villefranche. 

n. —  François -Marie -Joseph-Léon  Labeau-Bèrard,  ei-devant  marquis 
de  Maclas,  émigré,  516  bicherées,  revenu  3616  1.,  valeur  138400  1. 

PooiUy-le-Monial 

350  h.  (1790),  435  b.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  381  bectares. 

I.  •  Est.  9357  I. 

II.  —  Mognxat,  ci-devant  seigneur  des  paroisses  de  Liergues  et  de  Pouilly, 
à  Lyon,  émigré,  288  bicherées  1/2,  revenu  485  1.,  capital  36175  1. 

Dacier  (ou  d'Assier),  de  Lachassagne,  ci-devant  capitaine  de  dragons, 
92  bicherées,  revenu  65  1.,  valeur  2400  1. 

Poule. 

1200  h.  (1790),  1596  b.  (1793)  ;  mesure  de  Beaujeu.  —  Sup.  3123  hectares. 

I.  -  Est.  3184  I. 

n.  —  Marie-Claudine  de  Loriol  de  Digoine  de  Chandieu,  veuve  Lapoypc, 
à  Poule,  émigrée,  5421  mesures,  revenu  5150  1.,  valeur  23:>300  I. 


^64  INVENTAIRES   DÈS   BIENS  NATIONAUX   PAR   COMMUNEâ 

Propières. 

1000  h.  (1790;,  il30  h.  ;1793:  ;  mesure  de  Beaujeu.  —  Sup.  1600  heoCares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  Marie-Claudine  de  Loriol  de  Dlgoine,  veuve  la  Poypo,  à  Poule 
émigrée,  12  mesures,  revenu  168  l.  10  s.,  valeur  3370  l. 

Antoine  Audin,  ci-devant  curé  de  Saint  Igny  de-Vers,  émigré,  40  mesures, 

revenu  150  1.,  valeur  3200  I. 
Etienne  Bcrthdior,  ci-devant  curé  de  Vigny,  13  mesures,  revenu  97  I. 

10  s.,  valeur  1950  I. 

Quincié. 

925  h.  (1790),  1143  h.  (1793;  ;  mesures  de  Bjaujeu  el  dp  Bellevillc.  —  Sup.  2198  hectares 

Pas  d'inventaire. 

Ranchal. 

1000  h.  (179^:,  1021  h.  (1793)  ;  mesure  de  Thixy.  —  Sup.  1310  hectares. 

I.  -  Est.  916  1.  4  s. 

II.  —  Claude-Marie  LabrossCy  curé,  déporté,  capital  200  1. 
Antoine  Dupont,  vicaire,  déporté,  capital  22  1. 

Pierre  Plasse,  vicaire,  déporté,  capital  100  1. 

Régnié. 

573  b.  (1790),  550  b.  (1793)  ;  mesures  de  Beaujeu  et  de  Belleville.  —  Sup.  910  hecUres. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  René  Thibaut  de  la  Roche- Thulon,  seigneur  des  Ardillats,  des 
Terraux  et  autres  lieux;  aux  Ardillats,  émigré,  2368  mesures  12. 
revenu  3797  1.,  valeur  84300  1. 

Micjnot  de  Busst/,  seigneur  de  Villié,  ex-capitaine  de  Lorraine-dragons, 
émigré,  33  mesures,  revenu  44  1.  12  s.,  valeur  1000  1. 

Rivolet. 

(Voir  Cogny  et  Rivolet.) 

Ronno. 

1000  h.  (1790),  1310  h.  (1793)  ;  mesure  de  Beaujeu.  —  Sup.  2287  hectares. 

II.  —  Du  Saïuetjy  officier  aux  gardes  françaises^  à  Paris,  émigré,  2485 
mesures,  revenu,  2865  1.,  valeur  128650  I. 

Saint-Apollinaire. 

500  h.  (1790),  291  h.  (1793)  ;  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  572  hectares. 

I.  -  Est.  4642  1. 


DISTRICT  DE   VILLEFRANCHE  165 

Saint-Bonnet-des-Bruyères. 

(Bonnet-les-Bpuyères.  ) 
i960  h.  ^1790),  1500  b.  (1793)  ;  mesure  de  Beaujeu.  —  Sup.  2103  hectares. 

n.  —  Petfsson  de  Bacot,  à  Paris,  émigré,  80  mesures,  revenu  100  I.. 
valeur  âOOO  1. 

Saint-Bonnet-le-Troncy. 

1125  h.  (1790},  1220  h.  (1792;  ;  mesure  de  Thizy.  —  Sup.  1565  hecUree. 
I.  -  Est.  8096  l. 

Saint-  Christophe. 

673  h.  (1790),  780  h.  (1793)  ;  mesure  de  Beaujeu.  —  Sup.  liSOhecUres. 

n.  —  Philippe-Nicolas  Pcffxson  do  Bacot,   seigneur,  à  Paris,  émigré, 

3675  mesures,  revenu  15800  I.,  valeur  341593  l. 
Perrour,  marchand  de  vin  à  Beaujeu,  condamné  à  mort,  18  mesures, 

revenu  250  l., valeur  5000  1. 

Saint-GlémentHsous-Valsonne. 

673  h.  (1790),  765  (1793)  ;  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  1432  hectares. 
I.  -  Est.  4246  1. 

Saint-G3rpi*io]^-  * 

(Voir  Lachassagne.) 
1»  h.  (1790  ,  213  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  (y  compris  Lachassagne)  354  hectares. 

I.  —  Est.  26442  I.  2  s.  (y  compris  Lachassagne). 

n.  —  Henri-François  d'Aaaier,  baron  de  Lachassagne,  émigré,  701  bi- 

cherées,  revenu  1027  1.  10  s.,  valeur  19570  l. 
Michel  Neiirat,  abbé,  à  Lachassagne,  émigré,  7  bicherées,  revenu  100  I., 

valeur  2000  l. 

Saint-Didier-sur-BeauJeu. 

(Montclair-la-Montagne.) 

373  h.  (1790),  réuni  à  Vernay  pour  le  recensement  de  1793,  834  h.  ;  mesures  de  Beaujeu 
et  de  Belleville.  —  Sup.  1462  hectares. 

I.  -  Est.  44468  I.  10  s. 

I.  —  Demoiselle  Digoine  ou  de  Loriol,  émigrée,  veuve  du  citoyen  de  la 
Poijpe,  à  Poule,  894  mesures,  valeur  25790  1. 

Saint-Etienne-la- Varenne. 

(La  Varenne.) 
900  h.  (1790\  1001  h.  :i793)  ;  mesure  de  Vlllefranche.  —  Sup.  645  hectares. 

I.  -  Est.  3;H71  1. 


166  INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAR   COMMUNES 

Saint-Forgeux. 

1125  h.  (1790),  1500  h.  (1793)  ;  mesnre  de  Tarare.  —  Sup.  2214  hectares. 

I.  -  Est.  5764  1. 

II.  —  D'Albon,  capitaine  de  cuirassiers,  émigré  ;  Charles  d*Albon,  cheva- 
lier de  Malte,  émigré,  tous  deux  à  Saint  Romain-de-Popey  ;  la  fille  de 
l'alné  d'Albon,  à  Paris,  émigrée,  revenu  3915  1.  capital  72955  1. 

Saint-Georges-de-Reneins. 

(Reneins-les-Sables.) 
1175  b.  (1790),  1407  h.  (1793)  ;  mesure  de  Villefrancbe.  —  Sup.  2692  hectares. 

I.  -  Est.  89387  l. 

II.  —  Pierre-Marie  Eftinay  de  Laye  fils,  émancipé,  ci-devant  marquis, 
capitaine  de  cavalerie,  à  Saint  Georges-de-Reneins,  émigré,  60  me- 
sures, revenu  304  1.,  valeur  10750  1. 

Madame  de  la  Martisièro,  émigrée,  26  mesures,   revenu  66  1.,  valeur 

3500  1. 
Louis- Alexandre-Elysée  Monspey,  ci-devant  marquis,  brigadier  des  armées 

du  roi,  à  Saint- Georges,  émigré,  2366  mesures,  revenu  9975  L,  valeur 

05200  1. 

Saint-Igoy-de-Vers. 

•  (Vers-la-Montagne.) 

1575  h.  (1790),  2260  h.  (1793)  ;  mesure  de  Beaujeu.  —  Sup.  (y  compris  la  commune  actuelle 
de  Saint-Clément-de-Vers,  détachée  en  1878)  3612  hectares. 

II.  —  Les  fils   Vichr/j   émigrés,  2006  mesures,  revenu  3279  L,  valeur 

65580  1. 

Saint-Jacques-des-Arrêts. 

400  h.  :1790},  372  h.  (1793}  ;  mesure  de  Beaujeu.  —  Sup.  748  hecUres. 

II.  —  Joseph- Philibert  de  Thy,  au  château   de  Toiria,  Saône-et- Loire, 

20  mesures,  émigré,  revenu  300  1.,  valeur  7000  1. 
CoUabeau,  à  Juliénas,  émigré,  10  mesures,  1  coupée,  revenu  60  1.,  valeur 

1200  1. 
Philippe  Nicolas  Pei/sson  de  Bacot,  seigneur  de  Saint-Christophe-la-Mon- 

tagne,  émigré,  20  coupées,  revenu  5  1.,  valeur  100  l. 

Saint-Jean-d'Ardières. 

425  h.  (1790),  638  h.  (1793)  ;  mesure  de  Belleville.  —  Sup.  1227  hectares. 

I.  -  Est.  2%%  1.  6  S.  8  d. 

II.  —  Brac,  ci-devant  fermier  général,  condamné,  revenu  1724  L,  capital 
50000  1. 

Berfjrr,  ci-devant  conseiller  à  la  Sénéchaussée,  rebelle  lyonnais,  con- 
damné, revenu  339  l.  10  s.,  capital  15000  l. 


DISTRICT  DE  VILLEFRÂNCHB  167 

XemeFocet,  négociant,  rebelle  lyonnaise,  condamnée,  revenu  338  I.,  ca- 
pital 16090  1. 

Bessi  architecte,  rebelle  lyonnais,  condamné,  revenu  49  I.,  capital  1200  I. 

VeuseFlocet,  négociant,  rebelle  lyonnaise,  condamnée,  revenu66 1.,  capital 
1500 1. 

Enfants  iVe^/io^  émigrés,  revenu  42  1.,  capital  1200  l. 
Tableaa  mal  fait,  peu  lisible  ;  la  plupart  des  noms  ont  été  barrés. 

Saint-Jean-des-Vignee. 

(  Vignat-la-Montagne.  ) 
170  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.—  Sup.  257  hectares. 

PS8  d'inventaire. 


Saint-Jean-la-Bussière. 

MM  h-  (1790),  li94  h.  (1790)  ;  mesures  de  Beaujeu  et  do  Thizy.  —  Sup.  1533  hectares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

n.  —  Les  trois  enfants  Du  Saïuey,  émigrés,  4132  mesures,  revenu  6%9 1., 
valeur  169450  l. 

Saint-Julien. 

400  h.  (1790),  583  h.  (1793)  ;  mesure  de  Villefranche.  —  Sup.  G90  hectares. 

I.  -  Est.  13077  l.  4  S. 

n.  —  Lonychamp,  émigré,  10  bicherées  1/4,  revenu  13 1.  9  s.,  valeur  526 1. 
Balland,  seigneur  d'Arnas,  émigré,  20  bicberées,  revenu  18  1.   15  s., 
valeur  750 1. 

Saint-Just-d'Avray. 

960  h.  (1790),  1102  h.  (1793);  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1752  hectares. 

ï-  —  Pas  d'inventaire. 

j^-  •-  Pas  de  biens  d'émigrés. 

Claude  de  Sarron,  tombé  sous  le  glaive  de  la  loi,  1171  bicherées,  revenu, 

\^1.,  valeur  80000  1.,  mobilier  vendu. 
*^oèl  Tramhouse,  notaire  à   Cbamelet,  tombé  sous  le  glaive  de  la  loi, 

492  bicherées,  valeur  15000  1. 

Saint-Lager. 

(Mont-Brouilly.) 
IQOO  h.  (1790).  1068  h.  (1793):  mesure  do  Bellcville.—  Sup.  768  hectares. 

ï-  -•  Est.  17070  I. 

"•-Louis- Alexandre-Elisée   Monspet/,  à   Saint-Georges- de -Reneins, 
éniigré,  13  coupées,  revenu  162  1.,  valeur  5400 1. 


168  INVENTAIRES  DES   BIENS  NATIONAUX  PAR  COMMUNES 

Saint-Laurent-d'Oingt. 

650  h.  (1790),  706  h.  (1793);  mesure  de  Lyon.  —  Sop.  904  hectares. 

I.  -  Est.  6727  I. 

II.  —  Laurent  Gerçais,  colonel  d'infanterie,  Paris,  émigré,  95  bicherées, 
revenu  1831 1.,  valeur  49850  1. 


650  h.  (1790),  963  h.  (1793)  ;  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  (y  compris  Ponlcharra-sur-Turdinc, 
*— >he 


Saint-Loup. 

le  Tarare.  —  Sup. 
détaché  en  ISiO)  1453  heclares. 

I.  -  1540  1. 

II.  —  Vicomte  d'Alhon,  capitaine  de  cuirassiers  ;  Charles-Bonaventure 
d'Albon,  chevalier  de  Malte,  émigrés,  690  bicherées  1/2,  revenu 
4899  1.  5  s.,  valeur  98985  1. 

Espérance  Laiwencin,  comte,  provisoirement  séquestré,  revenu  760 1., 
capital  18000  1. 

Jean-Marie-Philibert  Slmonct,  notaire  à  Tarare,  condamné,  302  biche- 
rées, revenu  600  1.,  valeur  15000  1. 

Claude- Antoine  Girin,  prêtre  à  Commune  Affranchie,  déporté  (nom  barré), 
revenu  725  1.,  valeur  14500  1. 

Saint-Mamert. 

150  h.  (1790),  153  h.  (1793)  ;  mesure  de  Beaujeu.  —  Sup.  321  heclares. 

I.  —  Pas  d'inventaire. 

II.  —  Nicolas-Philippe  Petfsson,  dit  deBacoty  maréchal  général  des  logis, 
camps  et  armées,  à  Paris,  rue  de  Touraine,  au  Marais,  émigré,  33  me- 
sures, revenu  60 1.,  valeur  1500  1. 

Saint-Marcel-rÉclairé. 

475  h.  (1790),  530  h.  (1793)  ;  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  1188  hectares. 
Pas  d'inventaire. 

Saint-Nizier-d'Azergues. 

9â5  h.  (1790),  1120  h.  (1793  ;  mesure  de  Beaujeu.  —  Sup.  2423  hectares. 

I.  -  Est.  8879  1.  10  s. 

Sainte-Paule. 

(Roche-Guillon.) 
225  h.  (1790),  260  h.  (1793)  ;  mesures  de  Lyon  et  de  Villefranche.  —  Sup.  750  hecUres. 

Pas  d  inventaire. 


DISTRICT  DE  VILLBPRANCHB  iB9 

8aint-Pierre-le- Vieux. 

575  h.  (1790). 

Cédé  en  mai  1791  au  département  de  Saône-et-Loire. 
Saint-Romain-de-Popey. 

675  h.  11790.\  1035  h.  (1793)  ;  mesure  de  Ttrare.  —  Sap.  170S  hectaree. 
I.  -  Est.  2812  I. 

n.  — /XA/ôo/i,  capitaine  de  cuirassiers;  Charles-Bonaventure  d'i4/6o/i, 
et  la  Qlle  de  Tatné  d'Alhon,  émigrés,  1741  mesures,  revenu  7197  1. 10  s., 
valeur  143950 1. 

Saint-Sorlin. 

(  Bonnet-la-Montagne.  ) 
^b.  ^1790),  122  h.   1793);  roesare  de  VillefniDche.  (Voir  Monlmelas.) 

I.  -  Est.  10466  i.  12  s. 

Saint -Vérand. 

6©  h.  :1790:,  809  h.  ;1793};  mesare  de  Tarare.  —  Siip.  1750  hectares. 

Pas  d'inventaire. 

Saint-Vincent-de-Rheina. 

1103  h.  (1790),  10S5  h.  (1793)  ;  mesare  de  Thizy.  —  Sap.  1392  hectares. 

I.  -  Pas  d'inventaire. 

M.  — Pierre -François  et  Antoine  Prêtre,  dit  Vaublanc  [Le  Prestre  de 
Vauban],  tous  deux  officiers  à  Cublize,  émigrés,  392  mesures  1/2,  de 
1125  pas,  revenu  664  1.,  valeur  6030  i. 

SaUes. 

(Voir  Blacé.) 

Sauvages  (Les). 

30  h.  (1790; ,  732  h.  (1793)  ;  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  1248  hecUres. 

Pas  d'inventaire. 

Taponas. 

m  h.  :1790  ,  221  h.  (1793);  mesure  de  Belleville.  '-  Sap.  770 hectares. 

I-  -  Est.  38(fâ4  I.  16  s. 

Tarare. 

2S0  h.  (1790),  2799  h.  (1793)  ;  mesure  de  Tarare.  —  Sup.  1384  hectares. 
!•  -  Est.  65318  1. 


170  IN  VENT  AIR  Eâ  DBS  BIENS  NATIONAUX  PAR  COMMUNES 

II.  —  D'Alhon,  capitaine  de  cuirassiers  ;  Charles- Bonaventure  d'Albon; 

la  fille  de  l'alné  d'Albon,  émigrés,  revenu  72  1.,  capital  14001. 
Jean  Marie-Philibert  5imone^  notaire  à  Tarare,  condamné  à  mort,  revenu 

400  1.,  capital  15000  1.,  mobilier  1200  1. 
Louis-Joseph  Barbier,  inspecteur  de  manufactures,  puis  greffier  du  juge 

de  paix  et  de  la  municipalité,  à  Tarare,  condamné  à  mort,  mobilier  150 1. 

Ternand. 

550  h.  (1790),  522  h.  (1793);  mesure  de  Lyon.  —  Sup.  1066  hectares. 

I.  -  Est.  7468  1. 

II.  —  Pas  de  biens  de  seconde  origine. 

Theixé. 

850  h.  (1790),  1000  h.  (1793)  ;  mesure  de  Lyon.  —  Snp.  1191  hectares. 

I.  —  Est.  7996  1.  18  s.  4  d. 

II.  —  D'Assicr  de  la  Chassagne,  ci-devant  baron  dudit  lieu,  émigré, 
1046  bicherées,  revenu  640  1.,  valeur  7684  1. 

Dominique  Roland,  ex-chanoine  de  Villefranche,  condamné,  revenu  461  1. 
Jean-Marie  Roland,  frère  du  précédent,  ex-ministre   de   la  République, 

condamné,  36  bicherées,  revenu  90  1.,  capital  15000  1.,  mobilier  vendu 

sauf  20  ânées  de  vin,  23  matelas,  8  quintaux  de  vieux  fer,  20  draps, 

80  livres  de  cuivre  et  d'étaln,  environ  14  sacs. 
L'abbé  Place,  à  Ranchal,  condamné,  4  bicherées,  revenu  2 1.  1  s.,  capital 

10001. 

Thel. 

775  h.  (1790),  800  h.  (1793)  ;  mesure  de  Thizy.  —  Sup.  1035  hectares. 

I.  -  Est.  13161  1.  12  S. 

II.  --  Pas  de  biens  de  seconde  origine. 

Thizy. 

1450  h.  (1790),  959  h.  (1793)  ;  mesures  de  Beaujeu  et  de  Thizy.  —  Sup.  182  hecUres. 

I.  -  Est.  74998  I. 

II.  —  Pas  de  biens  de  seconde  origine. 

Trades. 

•   150  h.  (1790),  215  h.  (1793)  ;  mesure  de  Beaujeu.  —  Sup.  793  hectares. 

I.  -  Est.  7042  1. 

II.  --  Philippe  Nicolas  Prv55o/i  dit  Br/co/,  émigré,  1656  mesures,  revenu. 
105911.,  valeur  202100  1. 

Pâtissier  dit   Laforciillc,  propriétaire  à  Azé,  district  de  Màcon,  arrêté, 
revenu  1000  1.,  capital  2000  1. 


DISTRICT  DE  VILLBFR  ANCHE  171 

Valsonne  et  Dième. 

Séparés  avant  1793. 

750  h.  (1790);  Valsonne,  1113  h.  (1793)  ;  Dième.  320  h.  (1790)  ;  mesure  de  Tarare. 
Sup.  :  Valsonne,  1825  hectares;  Dième,  911  hectares. 

I.  -  Est.  Dième,  550  1. 

Vaux. 

1550  h.  (1790),  1868  h.  (1793)  ;  mesure  de  Villefranche. -  Sup.  (y  compris  le  Perréon, 
récemment  détaché)  3261  hectares. 

n.  ~  Louis- A lexande- Elisée  de  Monspet/,  à  Saint-Georges- de-Reneiut, 
émigré,  revenu  276  1.  10  s.,  capital  5530 1. 


Vatucrenard. 

Actuellement  dans  Tarrondissement  do  Lyon. 
800  h.  (1790),:iO30  h.  (1793)  ;  mesure  de  Villefranche.  —  Sup.  1014  hectares. 


n.  —  De  Grollier  père,  seigneur  baut-justicier  de  Vauxrenard  ;  le  fils, 
chevalier  de  Malte,  sous-lieutenant,  place  de  la  Fédération,  émigrés, 
2391  mesures,  revenu  6661  1.  1  s.,  valeur  200000  1. 

Damas-Daniiqny,  père  et  fils,  à  Paris,  98  mesures,  revenu  207  1.  8  s., 
valeur  6000  1. 

Vemay. 

175  b.  (1790)  ;  mesure  de  Beaujeu.  —  Sup.  $50  hecUres.  (Voir  Saint-Didior.) 
Pas  d'inventaire. 

Ville-sur-Jamlonx. 

1000  h.  (1790;,  1025  h.  (1793);  mesures  de  Lyon  et  de  Villefranche.  —  Sup.  1014  hecUres. 

I.  -  Est.  23952  1.  2  s. 

n.  -  Les  enfants  du  ci-devant  comte  d' Alton  d'Avauge,  à  Saint-Romain- 

de-Popey,  émigrés,  23  bicberées,  revenu  250  1.,  valeur  10400  1. 
Vignot  de  Bussy,  officier,  à  Lacenas,  émigré,  60  bicherées,  revenu  90  1., 
valeur  4800  1. 

^  estimations  sont  faites  en  conséquence  de  raugmentation  des  pro- 
priétés foncières. 

Villefranche. 

(VilIe-Libre-sur-Saône  et  Commune-Franche.) 

Vm  h.  (1790),  4706  h.  (1793)  ;  mesure  de  Villefranche.  -  Sup.  909  hecUres. 

^  -  Est.  190984  1.  4  s. 

ViUié. 

^^-  (i790),  1525  b.  (1793)  ;  mesures  de  Beaujeu  et  de  BelleTlIle.—  Sup.  iS50 hectares. 

•  ~"  Antoine-François-Aimé-Marie  Mignot-Bussu,  capitaine  des  dra- 
8j|ïs,àVilHé,  émigré,  3356  coupées  de  1100  pas,'  revenu  7055  1.  9  s., 

valeur  2946301. 


172  INVENTAIRES   DES   BIENS   NATIONAUX   PAR  COMMUNES 


Liste  des  émigrés  domiciliés  dans  le  district  de  Villepranche,  dressée 

PAR  le  directoire  DU  DISTRICT  LE  2^  FLORÉAL  lll  ET  COMPLÉTÉE  LE  11  THER- 
MIDOR III.  (Arch,  dèp,  Q.) 

Les  noms  marques  d'un  astérisque  {*)  appartiennent  à  la  liste  complémentaire. 

Audet  Michel,  ex-vicaire  (Igny-de-Vers,  août  1792). 
Audin  Antoine,  ex-curé  (Igny-de-Vers,  août  1792). 
Balattrier  Jeanne,  ex-chanoinesse  (Salles,  20  janvier  1790). 
Balattrier  Suzanne,  ex-chanoinesse  (Salles,  20  juin  1790). 
Balland  Joacbim  d'Amas,  ex-noble  (Arnas,  1789). 
Bertrand  Joseph,  ex-curé  (Ternand,  14  pluviôse  III). 

*  Billet  Simon,  ex-curé  (Ambérieux,  août  1791). 
Bon"  Antoine,  ex-prétre  (Charentay,  18  juin  1792). 
Bottu-Saint-Fonds   Nicolas-Aimé-Marie,   ex-oflicier   d'artillerie  (Gleizé, 

1791). 
Boucaud  Pierre,  ex-vicaire  (Igny-de-Vers,  août  1792). 
Boucaud  Joseph,  ex-chanoine  (Igny-de-Vers,  août  1792). 
Briday   Jean,   ex-vicaire   (Igny-de-Vers,  août  1792). 
Burdin  Mathieu,  ex  curé  (Drace,  sept.  1792). 

*  Cabuchet  Benoit,  ex-curé  (Bonnet-le-Troncy,  mars  1792). 

*  Cailler  J.  B.,  ex-curé  (Durette,  juin  1791). 

*  Chabrin,  ex-vicaire  (Vaux,  8  juillet  1792). 
Chambon  Sébastien,  ex-curé  (Létra,  29  brumaire  II). 
Chaponay,  1"  fils,  ex-officier  de  régiment  (Morancé). 
Chaponay,  2*  fils,  ex-oflicier  de  régiment  (Morancé); 
Chaponay,  3*  fils,  ex-oflicier  de  régiment  (Morancé). 
Chaponay,  4*  fils,  ex-prêtre  (Morancé). 

Charles  Jean,  ex-curé  (Charnay,  1793). 

*  Chaumont  Jean,  ex-vicaire  (Les  Ardillats,  mai  1791). 

*  Chermette  Léonard,  ex-curé  (Jonage,  13  sept.  1792). 
Collabeau-Julliénas,  ex-oflicier  de  régiment  (Juliénas). 

Déclaré  émigré  par  le  déparlement  le  1*'  septembre  1792.  A  demandé  sa  radiation  comme 
vivant  à  Rome  pour  études  scientifiques;  le  département  la  lui  a  accordée  le  13  juillet  17S2: 
mais  le  Conseil  exécutif  a  cassé  Tarrét  (oct.  17^)  «  comme  étant  savant  amateur  et  plulM  par 
occasion  de  quitter  sa  patrie,  s 

Craponne  Benoit,  ex  prêtre  (Charentay,  18  juin  1792). 

Creuzy  Etienne,  ex-curé  (Salles,  12  août  1791). 

Crozet  Jean-Baptiste,  ex-curé  (Odenas,  17  août  1791). 

Dassier-Lachassagne  Henri-GabrieMîenoit,  ex-colonel  (Lachassagne,  1792). 

Debrosse  Claude-Vital,  ex-oflicier  de  régiment  (Les  Eloux,  1792). 

Delacoste  Louis,  ex-prêtre  (Joux,  22  juillet  1792). 

Déroche -Longchamp  Gabriel,  ex-officier  de  régiment  (Villefranche,  1792). 

Desmery  Joseph,  ex-curé  (Vincent-de-Rhins,  1791). 

Despinay-Delaye,  fils,  chevalier  de  Malte  (Reneins). 

Durieu  J.-B.-Antoine,  ex  clerc  tonsuré  (Vaux,  15  sept.  1792). 

*  Desrayaux  Jean,  ex-curé  (Jean-La bussière,  mars  1792). 

*  Desrioux  Elisabeth,  veuve  Mogniat  (Liergues,  1790). 
Deville  George,  ex-prêtre  (Vincent-de-Rhins,  sept.  1792). 

*  Ducrot  Antoine,  ex-curé  (Claveisolles,  fév.  1792). 

*  Dufour  Pierre,  ex-curé  (Fleurie). 

*  Durand  Sébastien,  ex-curé  (Chambost,  15  mars  1792). 

*  Durand  Etienne,  ex-vicaire  (Chambost,  1"  avril  1792). 
Durieu  J.-B.-Antoine,  ex-clerc  tonsuré  (Vaux,  15  sept.  1792). 
Favre  Antoine,  ex-prétre  (Beaujeu,  janv.  1793). 


DISTRICt  DÉ   VILLÉI^RANCHÉ  1^ 

Galicel  Gabriel,  ex-curé  (Chazay,  1792). 

Garrel-Maisonneuve  Christophe,  ex-curé  (Les  Oimes,  14  mars  1792). 

Germain  Claude,  ex-curé  (Lacenas,  1792). 

Girard  Pierre,  ex-curé  (Lucenay,  1791). 

Gonon  Benoit,  ex  curé  (Just-d'Avray,  12  sept.  1792). 

*  Guillermet,  ex  curé  (Contours)  [à  Reneinsl. 
Labeau-Maclas  Joseph-Léon,  ex-noble  (Pouilly-le-Chèlel,  1792). 
Lacroix  Simon,  ex-prétre  (Vincenl-de  Rhins,  sept.  1792). 

*  Lacroix  Nicolas,  ex-curé  (Azolette,  sept.  1792). 

*  Lancelot  Barthélémy,  ex  maire  (Tarare,  21  sept.  1791). 
Lassalle-Pierreux,  ex-noble  (Odenas,  30  juin  1792). 

*  Lauron,  ex -vicaire  (Jean-Labussière,  avril  1792). 
LeprêtreVauban,  1"  fils,  ex-noble  (Cublize). 
LeprétreVauban,  2*  fils,  ex-noble  (Cublize). 
LeprétreVauban,  3*  fils,  ex-noble  (Cublize). 

Loriol-Diçoine  Claudine,  veuve  I^poipe,  ex  comtesse  (Poule.  1790). 

Magoiu  Pierre,  ex-curé  (Vincenl-de-Hhins,  sept.  1792). 

Messance,  fils  aîné,  François-Marie,  ex-receveur  des  contributions  par 

intérim  (Chazay,  1792). 
Mignot-Bussy  Antoine  Louis,  ex-oflicier  de  dragons  (Villié,  1790). 
Mignot-Lamartisière  Marc-Antoine,  ex-oflBcier  de  régiment  (Villié,  1792). 

*  Mogniat  François,  ci-devant  seigneur  de  Liergues  (Liergues,  1790). 

*  Mogniat  de  Pouilly,  enseigne  de  vaisseau  (Liergues). 
Monspey-Vallière  Louis  Alexandre,  ex  lieutenant  des  gardes  du  roy  (Re- 

neins,  1791). 

*  Morel  Claude,  ex-vicaire  (Fleurie). 

Murât  Pauline,  ex-chanoinesse  (Salles,  1"  juillet  1790). 
Mural  Elise,  ex-chanoinesse  (Salles,  1"  juillet  1790). 
Moral  Béatrix,  ex-chanoinesse  (Salles,  1"  juillet  1790). 
Muzy  fils  (Villelranche,  1791). 
Neyrat  Michel,  ex-prétre  (Lachassagne,  1791). 

*  Noiset  Michel,  ex-curé  (Arnas,  15  août  1792). 
Odin  Antoine,  ex-vicaire  (Ouroux,  10  sept.  1792). 

*  Paquelin  J.-B.,  ex-vicaire  (Propières,  1791). 
Pascal  Charles,  ex-vicaire  (Salles,  16  sept.  1792). 

*  Peloux  Claude,  ex-vicaire  (Chapelle-de-Mardore,  29  janvier  1792). 

*  Perrier,  ex-vicaire  (Morancé,  23  juin  1791). 

Perrin  Jean-Jacques,  ex-prébendier  (Ville-sur-Jarnioux,  11  nov.  1792). 

Paizat  Claude,  ex-curé  (Mardore). 

Poncel  Jean-Marie,  ex  curé  (Pouilly-le-Monial,  1792). 

PoDchon  François,  ex  curé  (Morancé,  23  juin  1791). 

Proton  Claude,  ex-curé  (Clément,  14  sept.  1792). 

Richard  André,  ex  curé  (Vaux,  14  sept.  1792). 

Saint-Belain  Claire-Augustine,  ex-chanoinesse  (Salles,  21  déc.  1791). 

Terlut  Claude,  ex-prébendier  (Joux,  15  avril  1793). 

*  Terrel  Philibert,  ex-sulpicien  (Villié,  1792). 

*  Thibaut-La  Roche-Thulon  Claude-René,  ex-noble  (Les  Ardillats,  1792) 

*  Trouilloux  François,  ex-curé  (Ouroux,  10  sept.  1792). 

*  Vacheron  François,  ex-curé  (Vernay). 

Vermare  Jean  Marie,  ex-vicaire  (Joux,  16  sept.  1792). 

*  Vial,  ex-vicaire  (Ville-sur-Jarnioux,  janvier  1792). 

*  Viviant  Marcelin,  ex-curé  (Liergues). 


l74  tNVENtAlklES  DKS  HENS  NATtONAOX  PAtl  COMMUNES 


Tableau  des  propriétés  nationales  occupées  par  les  corps  administra- 
tifs, TRIBUNAUX,  PRISONS,  HÔPITAUX,  MAISONS  D'ÉDUCATION  PUBUQUE, 
DRESSÉ  LE  4  VENTÔSE  II,  PAR  l' ADMINISTRATION  DU  DISTRICT  DE  VlLLE- 
FR ANCHE,    EN    SUITE  DE   LA   LETTRE    DU   DÉPARTEMENT  DU  22  PLUVIÔSE  II. 

(Arch.  dèp.  Q.) 

Maison  et  jardin  à  Viliefranche,  pour  l'administration  du  district. 

Maison  occupée  par  le  tribunal  du  district  et  la  prison,  ayant  appartenu 
à  Philippe  Egalité,  vendue  à  des  particuliers  qui  la  louent  à  l'adminis- 
tration. 

Maison  d'école  et  salle  des  séances  de  la  municipalité. 

Hôpitol  à  Viliefranche. 

Hôpital  à  Belleville. 

Hôpital  à  Beaujeu. 

Hôpital  à  Tarare. 

HôpiUI  à  Thizv. 


DEUXIÈHE  PAKTie 


LES    VENTES 


CHAPITRE  PREMIER 
LES  VENTES  D'IMMEUBLES 


N.  B.  —  Les  ventes  des  biens  nationaux  ont  été  opérées  d'abord  par  les  admi- 
nislralions  de  district,  puis,  après  la  suppression  des  districts,  par  l'administra- 
tion départementale  (1).  C'est  pourquoi  les  ventes  sont  divisées  en  deux  séries  : 
▼entes  par  les  districts,  ventes  par  le  département. 

La  législation  des  ventes  est  très  abondante.  Depuis  la  loi  du  2-4  novembre  1789 
qui  met  les  biens  ecclésiastiques  à  la  disposition  de  la  nation,  jusqu'à  l'article  8 
de  la  charte  du  14  août  1830  qui  garantit  l'inviolabilité  do  l'achat  des  biens  natio- 
naux, on  peut  compter  près  de  quatre  cents  lois,  décrets  ou  arrêtés  les  con- 
cernant. Si  on  laisse  de  côté  ceux  ou  celles  qui  règlent  des  difficultés  passa- 
gères ou  particulières  à  telle  région  (Paris,  par  exemple)  ou  qui  font  double 
emploi,  on  constate  que  ces  lois,  décrets  ou  arrêtés  ont  pour  objet  de  régler  deux 
ordres  de  question  :  1»  les  quantités  et  la  nature  des  biens  à  vendre  ;  2'  le  mode 
de  vente  et  de  paiement.  Il  est  clair  que  les  lois  ou  les  articles  de  loi  ordonnant 
la  mise  en  vente  ou  l'ajournement  de  vente  ne  peuvent  pas  servir  de  base  à  une 
classification  des  ventes  ;  car  une  opération  commencée  en  exécution  d'une 
loi  donnée  n'est  pas  nécessairement  terminée  quand  commence  l'application 
d'aneloi  postérieure  ordonnant  la  vente  de  biens  jusque  là  exceptés  ou  ajournés. 
<^n  ne  cessa  pas  de  vendre  des  biens  d'origine  ecclésiastique  quand  ceux  des 
émigrés  furent  à  leur  tour  vendus;  et  ces  biens  d'émigrés  furent,  d'ailleurs, 
vendus  concurremment  avec  les  palais  épiscopaux,  les  immeubles  des  fabriques, 
des  établissements  d'enseignement,  de  l'ordre  de  Malte,  dont  la  vente  avait  été 
tout  d'abord  ajournée.  Il  n'arrive  qu'exceptionnellement  qu'une  opération  de 
▼ente  ordonnée  par  une  loi  se  fasse  isolément  et  sans  interruption  :  c'est,  par 
exemple,  le  cas  des  bois  nationaux  vendus  par  le  déparlement  en  onze  jours,  en 
exécution  de  la  loi  du  2  nivôse  IV.  Au  contraire,  une  loi  concernant  un  mode  de 
mise  en  vente,  d'adjudication,  de  paiement,  est  appliquée  à  tous  les  biens  vendus 
î>prc8  sa  promulgation,  et  cesse  de  l'être  quand  une  autre  la  remplace.  Comme  les 

(1)  L'administration  du  district  de  Lyon  cessa  ses  fonctions  le  15  venlAse  IV;  celle  du 
dislrift  de  la  campagne,  le  14  nivôse  ;  celle  du  district  de  Villefranche,  le  25  nivôse. 

B.  NAT.  12 


1*78  VENTES   d'immeubles 

modes  de  vente  ont  changé  plusieurs  fois,  on  peut,  de  ce  point  de  vue,  diviser  les 
ventes  faites  par  les  districts,  puis  par  le  département,  en  périodes  distinctes. 

!•  —  Ventes  par  les  districts 

Il  y  a  trois  périodes  à  distinguer  : 

a)  Du  H  mai  4190  au  /"  janvier  4794.  —  Pendant  cette  période,  le  mode  de 
vente  est  ré^lé  conformément  au  décret  du  14  mai  1790.  Les  biens  y  sont  divisés 
en  quatre  classes.  La  première  qui  comprend  les  immeubles  nous  intéresse  seule 
ici.  Leur  prix  d'estimation  s'obtient  en  multipliant  par  22  le  revenu  net  exprimé 
d'après  les  baux,  ou,  à  défaut,  d'après  une  expertise.  Les  biens  sont  vendus  aux 
enchères  et  francs  de  toutes  redevances  foncières  et  de  tous  les  droits  déclarés 
rachetables,  la  nation  demeurant  chargée  de  leur  rachat.  Les  paiements  sont  di- 
visés en  termes,  soit  :  le  1"  de  12  Vo  du  prix  d'achat,  et  le  surplus  en  12  annuités 
égales,  payables  en  12  ans,  dans  lesquelles  sera  compris  l'intérêt  du  capital  à  5  */,. 

La  loi  du  3  novembre  1790  (art.  3)  abrogea,  il  est  vrai,  les  délais  fixés  par  la  loi 
du  14  mai  :  «  Le  prix  des  biens  de  la  première  classe  sera  partagé  en  10  dixièmes, 
les  adjudicataires  seront  tenus  d'en  payer  deux  dans  le  mois  de  l'adjudication  et 
ne  pourront  entrer  en  possession  qu'après  avoir  effectué  ce  dernier  paiement. 
Les  huit  autres  dixièmes  seront  payés...  de  manière  que  la  totalité  du  paiement 
soit  complétée  en  quatre  ans  et  demi,  »  Ces  stipulations  devaient  avoir  leur  effet 
à  dater  du  13  mai  1791.  En  fait,  elles  n'eurent  pas  d'application.  La  loi  du  4  mai 

1791  décida  que  le  terme  du  15  mai  1791  serait  prorogé  jusqu'au  1"  janvier  1792; 
celle  du  15  décembre  1791  le  prorogea  jusqu'au  1"  mai  1792;  celle  du  29  avril 

1792  le  prorogea  jusqu'au  1"  janvier  1793  ;  enfin  le  décret  du  8  janvier  1793,  jus- 
qu'au 1"  janvier  1794. 

Ainsi,  en  fait,  le  décret  du  14  mai  1790  a  réglé  le  mode  de  paiement  jusqu'au 
1"  janvier  1794  (12  nivôse  H).  Une  seule  exception  fut  faite,  sans  valeur  pratique 
pour  le  département  du  Rhône  :  elle  concerne  les  bois  et  usines  qui  furent,  depuis 
le  15  mai  1791,  soumis  au  régime  de  la  loj  du  3  novembre  1790. 

b)  Du  /"  janvier  4794  (42  nivôse  II)  au  4S  prairial  III  (34  viai  4794 J.  — 
Les  biens  des  émigrés,  séquestrés  par  la  loi  du  12  février  1792,  mis  en  vente  par 
celle  du  3  juin  1793,  furent  payables  par  un  système  différent  que  précisa  cette 
dernière  loi  :  dix  termes  é^aux,  le  premier  dans  le  mois  de  l'adjudication,  les 
neuf  autres  d'année  en  année,  y  compris  les  intérêts  à  5  "/..  Le  système  du 
décret  du  14  mai  1790  et  celui  de  la  loi  du  3  juin  1793  auraient  donc  fonctionné 
parallèlement  du  3  juin  1793  au  1"  janvier  1794,  si,  en  fait,  par  l'insurrection  de 
Lyon,  les  ventes  n'avaient  été  interrompues  dans  le  Rhône  pendant  les  derniers 
mois  de  1793. 

Ce  n'est  donc  qu'à  partir  du  1"  janvier  1794  (12  nivôse  II)  que  le  mode  de  vente 
prévu  par  la  loi  du  3  juin  fut  appliqué  à  tous  les  biens  nationaux  sans  distinction 
d'origine.  Une  différence  subsista  pourtant  dans  les  valeurs  admises  en  paiement  : 
elle  est  précisée  dans  une  circulaire  qu'adressait  le  27  nivôse  II  aux  receveurs 
des  districts,  l'administrateur  des  domaines  nationaux,  Laumond  : 

((  ...  Il  me  reste  à  l'entretenir  des  valeurs  admissibles  en  paiement  des 
biens  d'émigrés,  et  dont  peuvent  être  com|)osës  les  versements  qui 
te  seront  faits  par  les  receveurs  de  la  ré^ie.  Ces  valeurs  se  divisent  en 
deux  classes  : 

«  La  première  comprend  celles  admissibles  en  paiement  de  tous  les  do- 
maines nationaux  dont  les  biens  des  émigrés  font  partie. 


DISTRICT   DE  LTON  170 

«  La  deuxième  est  composée  des  valeurs  admissibles  seulement  en 
paiement  de  biens  d'émigrés,  en  exécution  de  l'article  29  du  décret  du 
3  juin,  des  articles  6  et  17  du  troisième  paragraphe  du  décret  du  25  juillet 
cl  des  articles  5  et  6  du  décret  du  13  septembre  dernier. 

«  Dans  la  première  classe  sont  : 

u  1'  Les  valeurs  numériques  (assignats  ou  monnaie)  dont  font  partie 
les  bons  délivrés  par  le  préposé  à  la  recelte  près  l'administration  des 
domaines  nationaux  et  qui  représentent  les  sommes  versées  à  sa  caisse 
en  assignats  et  monnaie. 

«  2*  Les  inscriptions  au  grand  livre... 

0  3*  Les  bons  du  môme  préposé  près  Tadministration  des  domaines 
nationaux,  visés  par  moi,  en  représentant  les  doublements  en  assignats, 
des  inscriptions  provisoires  (au  grand  livre)  versées  à  sa  caisse  par  les 
particuliers  qui  se  proposent  d'acquérir  des  domaines  nationaux. 

«  4*  Les  rétrocessions  de  créances  sur  les  aciiuéreurs  de  biens  natio- 
naux. 

<(  La  deuxième  classe  comprend  : 
«  1*  Les  créances  sur  les  émigrés  non  liquidées. 
«  2*  Les  créances  liquidées. 

«  3*  Les  certificats  de  collocalion  utiles  délivrés  par  moi. 
«  4*  Les  brevets  de  récompenses  accordés  aux  défenseurs  de  la  patrie, 
en  exécution  des  articles  5  et  6  de  la  loi  du  1"  septembre  dernier.  » 

Le  mode  de  paiement  en  usage  pendant  cette  période  n'intéresse  que  le  district 
<le  Villefranche.  Il  ne  fut  pas  vendu  d'immeubles  dans  les  deux  autres  districts 
jusqu'à  fructidor  111. 

//  faut  noter  cependant  —  pour  mémoire  —  qu'à  la  fin  de  celte  période,  la  loi 
du  29  germinal  III  créa  un  mode  concurrent  de  vente.  C'est  l'aliénation  par  voie 
de  loterie  qui  d'ailleurs  ne  devait  pas  interrompre  le  cours  des  adjudications. 
Cétait  «  un  moyen  de  plus,  non  un  moyen  exclusif  »  disaient  dans  une  circulaire 
les  administra  leurs  du  déparlement  (3  prairial  III).  11  ne  fut  pas  employé  dans  le 
Rhône:  on  n'en  aperçoit  pas  de  traces  dans  le  district  de  la  campagne  de  Lyon  ; 
le  district  de  Lyon  déclare  dans  une  lettre  au  d<^partement  (I"  vendémiaire  IV) 
qu'il  ne  croit  pas  devoir  interrompre  les  ventes  A  ^ench^re  qui  donnent  de  bons 
résultats;  que,  seuls,  les  biens  d'émigrés  qui  «  ne  se  vendent  pas  avec  autant  de 
chaleur  »  pourraient  être  mis  en  loterie;  mais  il  n'en  organisa  aucune.  Le  district 
de  Villefranche  écrit  le  4  fructidor  III  au  procureur  syndic  du  département  qui 
demandait  le  résultat  de  la  loterie:  «  Il   n'y  a  pas  eu  de  loterie  dans  l'espèce  ; 
toutes  les  maisons  ont  été  vendues  par  le  mode  des  soumissions  et  enchères.  » 
Cest également  pendant  celte  pèrimie  que  fut  promulgué  le  décret  du  13  sep- 
tembre 1793  destiné  à  faciliter  aux    citoyens  non  compris  dans  le  rôle  des  impo- 
sitions, c'est-à-dire  aux  pauvres,  l'accès  de  la  propriété.  Il   n'est  pas  question  de 
l'appliquer  dans  le  district  de  Lyon  et  de  la  campagne  oii  les  ventes  avaient  pro- 
visoirement cessé.    Pour  celui  de  Villefranche,  il  semble  que,  si  le  décret  n'y 
reçut  aucune  application,  c'est  que  personne  ne  voulut  profiter  de  ses  dispositions. 
In  étal  dressé  le  21    fructidor  II  par   le  dii-ectoire  du  district  de  Villefranche 
'^rth.  dép.  Q)des  (f  bons  de  500  1.  délivrés  aux  chefs  de  famille,  veufs  ou  veuves 
»i»s  enfants,  conformément  à  la  loi  du  13  septembre  1793  »  donne  une  liste  de 
13  noms  (9  ù  Villefranche,   4  à  Mornant),  mais  ajoute  :   «  Aucun  des   citoyens 
dénommés  dans  le   présent   tableau  ne  s'est  présenté  pour    ac(|uérir.   »  (Voir 
*ux  ,l«rtfj:e.«,  les  pièces  relatives  à  l'application  des  lois  dos  3  juin  et  13  sep- 
^mbre  1793.) 
lltaut  enfin  signaler,  pendant  la  même  période,   une  opération  connexe  dos 


i 


i80  VENTES   D  IMMEUBLES 

ventes,  dont  on  rencontre  des  exemples  assez  nombreux.  Elle  fut  autorisi^e  par 
le  décret  du  5  juin  1793,  mais,  sans  doute  à  cause  des  troubles,  ne  reçut  d'appli- 
cation que  dans  les  derniers  mois  de  1793.  Par  ce  décret,  la  Convention  mit  en 
vente  les  créances  de  la  nation  à  recouvrer  sur  les  acquéreurs  non  entièrement 
libérés,  c'est-à-dire,  qu'elle  autorisait  les  particuliers  disposés  à  lui  donner  immé- 
diatement tout  ou  partie  des  sommes  restées  ducs  sur  un  bien  aliéné,  à  se 
substituer  k  elle  vis-à-vis  de  l'acquéreur.  Ces  titres  de  créance  assuraient  à  leur 
acheteur  un  revenu  de  5  •A,,  comme  à  la  nation  elle-même  et  les  mêmes  i^ranties 
d'hypothèque.  Le  débiteur  de  la  nation  recevait  l'ordre  de  se  libérer  entre  les  mains 
du  cessionnaire.  o  Pour  donner  lieu  à  chaque  citoyen  de  placer  ses  fonds  pour 
autant  de  temps  qu'il  le  voudra,  et  pour  faciliter  l'emploi  des  petits  capitaux, 
attendu  que  lesdites  créances  sont  divisées  en  paiements  annuels  »  (article  4), 
chaque  citoyen  fut  libre  d'acheter  «  seulement  la  partie  payable  au  terme  qui 
lui  conviendra  le  mieux  »,  et  même  de  rétrocéder  ses  droits  à  la  nation  quand  il 
le  jugerait  à  propos.  Ca^s  dispositions  qui  permettaient  à  l'État  de  toucher  immé- 
diatement l'argent  qui  lui  était  dû  et  aux  particuliers  de  placer  leurs  assignats 
à  5  •/,  «  avec  l'espérance,  disait  la  loi,  d'être  remboursés  en  espèces  »,  reçurent 
quelques  applications  dans  le  Rhône  en  frimaire  et  nivôse  II.  Le  dossier  relatif 
à  ces  opérations  (Àrch.  dèp.  Q.)  en  contient  55  portant  sur  de  petites  sommes 
qui  varient  de  400  à  3000  1. 

c)  Du  4t  prairial  III  ,3/  mai  4794J  au  ^8  ventôse  IV  {48  mars  4195).  —  Le 
décret  du  12  prairial  III  fixa  un  nouveau  mode  de  vente.  Tout  citoyen  pourra  se 
faire  adjuger,  sans  enchère,  n'importe  quel  bien,  en  se  soumettant  par  écrit  à 
payer  en  assignats  le  denier  75  du  revenu  annuel  de  1790  pris  sur  les  baux  alors 
existants;  quand  il  n'y  a  pas  de  bail,  le  revenu  sera  présumé  être  égal  à  5  fois  le 
montant  de  la  contribution  foncière  de  1792;  le  prix  sera  soldé  en  quatre  paie- 
ments dans  les  trois  mois. 

Ce  décret,  à  peine  connu,  provoijua  de  nombreuses  soumissions;  chacun  s'em- 
pressait pour  s'assurer  la  priorité,  donc  la  préférence.  Aussi  le  Directoire  du 
département  rendit  il  l'arrêté  suivant  pour  couper  court  à  ces  manœuvres  funestes 
au  succès  des  ventes  (17  prairial)  : 

«  Les  administrateurs  du  département  du  Rhône  séant  à  Lyon  : 

((  Vu  une  pétition  signée  des  citoyens  Enaïf,  Farrol,  Murrcl  et  Durand, 
dans  laquelle  ils  exposent  à  l'administration  que,  s'étant  présentés  dans 
les  bureaux  du  district  de  la  campagne,  pour  faire  leurs  soumissions  sur 
divers  biens  nationaux,  en  exécution  do  la  loi  du  10  (sir)  de  ce  mois,  on 
leur  a  répondu  que  la  presque  totalité  de  ceux  à  vendre  dans  ce  district 
est  déjà  soumissionnée  ; 

((  Considérant  que  le  bruit  public  a  répandu  quefTectivcment,  il  a  été 
fait,  dans  les  districts  de  ce  dé|)arlemcnt,  des  inscriptions  d'une  foule  de 
particuliers,  pour  une  très  grande  quantité  de  biens  nationaux  pour 
leur  assurer  la  préférence  sur  ceux  qui  se  présenteront  postérieure- 
ment; 

«  Considérant  que  la  loi  du  10  prairial  n'a  point  été  olficiellemenl  reçue 
par  les  autorités  constituées,  ni  promulguée,  et  que  jusqu'alors  elle 
peut  être  d'autant  moins  exécutée,  que  ce  mode  d'exécution  n'est  pas 
connu  ; 

«  Considérant  que  si  l'administration  gardait  le  silence  sur  cette  exé- 
cution anticipée  et  irrégulière,  le  public  serait  induit  dans  une  erreur 
dangereuse,  en  ce  sons  que  : 

«  V  Les  citoyens  inscrits  ou  soumissionnaires  pourraient  compter  sur 


DISTRICT   DE  LYON  181* 

des  acquisitions  qui  ne  peuvent  avoir  lieu  à  leur  profit,  qu'en  faisant, 
après  la  promulgation  de  la  loi,  les  diligences  et  formalités  qu'elle 
prescrit; 

«  2'  Ceux  qui  ont  attendu  la  publicité  de  la  loi  pour  faire  leur  offre,  ou 
qui,  s'étant  présentés,  ont  été  renvoyés  sous  le  prétexte  des  inscriptions 
ou  des  soumissions  faites,  pourraient  se  regarder  exclus  : 

«  Le  Procureur  général-syndic  ouï  : 

«  Le  Directoire  arrête  :  !•  que  toutes  inscriptions  ou  soumissions  reçues, 
sont  déclarées  nulles  et  non  avenues  :  défenses  sont  faites  d'en  recevoir 
avant  la  promulgation  de  la  loi  ; 

«  l*  Que  lorsque  la  loi  aura  été  connue  par  les  voies  légales,  et  avant 
qu'elle  puisse  être  exécutée,  les  administrations  de  district  seront  tenues 
d'indiquer,  par  une  affiche  imprimée,  le  jour  et  l'heure  auxquels  le  registre 
des  soumissions  sera  ouvert  pour  que  les  citoyens  en  soient  instruits,  et 
puissent  se  présenter  ; 

«  Se  réserve  l'administration  de  prendre  les  précautions  conformes  au 
texte  et  à  l'esprit  de  la  loi,  pour  l'ordre  et  la  célérité  des  ventes  et  assurer 
la  concurrence  des  acquéreurs, 

«  Et  sera  le  présent  arrêté  imprimé  et  affiché,  et  envoyé  aux  admi- 
nistrations du  district  de  Lvon,  de  la  campagne  de  Lyon,  et  de  Ville- 
Iranche. 

Et  le  même  Directoire  adressa,  le  18  prairial,  au  comité  des  domaines  natio- 
naux, la  Mire  suivante  {Arch.  dép.Q.)  où  il  attirait  l'attention  sur  les  difllcuilés 
d'application  que  présentait  le  décret  du  12  prairial  (et  non  du  10,  comme 
il  r^rit  par  erreur)  : 

«  Le  décret  de  la  Convention  nationale  du  10  prairial,  sur  la  vente  des 
biens  nationaux,  a  rempli  le  vœu  de  tous  les  bons  citoyens  qui  voient 
dans  la  célérité  des  aliénations,  le  prochain  retrait  d'une'  grande  masse 
d assignats,  et,  par  cette  opération,  la  diminution  du  prix  énorme  des 
denrées,  qui  doit  lixer  l'attention  de  toutes  les  autorités  dont  les  soins  et 
les  veilles  sont  dévoués  au  bonheur  du  peuple.  Mais,  (|u'il  soit  permis  à 
d^s  administrateurs  qui  auront  toujours  pour  mobile  principal  d'action 
lavantagede  la  chose  publique,  de  présenter  à  la  sagesse  de  la  Convention 
nationale  quelques  observations  sur  le  mode  d'exécution  d'un  décret  aussi 
'roporlant. 

«  La  loi  admet  tous  les  citoyens  à  faire  la  soumission  d'acquérir  des 
wens  nationaux  qu'ils  désigneront.  Elle  veut  qu'il  soit  passé  vente  aux 
^«missionnaires  dans  les  deux  jours,  moyennant  le  prix  et  sous  les  con- 
ditions qu'elle  prescrit.  Elle  statue  ensuite  qu'en  cas  de  concurrence,  les 
soumissionnaires  tireront  au  sort. 

^*  Il  nous  a  paru  que  ces  dispositions  présentent  des  inconvénients  que 
vous  pressentez. 

.  "  I^u  moment  où  la  loi  sera  promulguée,  et  le  registre  pour  recevoir 
!^J  soumissions  ouvert,  il  va  se  présenter  une  multitude  d'acciuéreurs, 
*^1^  qu'aucune  administration,  aucun  bureau  ne  pourront  suffire  à  la 
J^aclionel  satisfaire  l'empressement  de  tous,  la  présentation  simultanée 
ocelle  foule  de  particuliers  fera  nécessairement  naître  le  désordre,  la 
?ooiiision,  et  l'impossibilité  de  remplir  au  même  instant,  ou  dans  le  môme 
jour,  le  but  de  chacun  d'eux.  Par  exemple,  que  ")00  personnes  seulement 
•âssentdes  offres  sur  divers  objets  ou  sur  le  même,  ce  qui  est  possible, 
coinmenlles  inscrire  toutes,  comment  recevoir  leur  engagement  dans  un 
seul  jour?  Car,  d'après  la  loi,  celles  qui  ne  seraient  soumissionnées  que 
oYenderoain,  se  trouveraient  exclues;  le  sort  n'en  appelle  pour  décider 
j  "^  les  soumissionnaires  que  lorsqu'ils  se  sont  présentés  dans  le  même 
^"^ps  et  pour  le  même  objet,  et  dans  ce  cas  même,  comment  faire  tirer 


182  VENTES   d'immeubles 

au  sort  quatre  ou  cinq  cents  ou  peut-être  mille  particuliers  ensemble  ? 
Quelle  sera  la  manière  ?  Que  sera  le  délai  ? 

((  11  semble  que  l'on  pourrait  faire  disparaître  cet  inconvénient  |)ar  une 
disposition  qui,  sans  nuire  à  la  célérité  des  ventes,  maintiendrait  l'ordre; 
la  concurrence  des  acquéreurs  procurerait  un  bénéfice  considérable  à  la 
nation,  et  la  satisfaction  de  tous  les  citoyens.  La  voici,  telle  que  notre  zèle 
nous  la  dicte. 

«  La  Convention  nationale,  en  abolissant  la  voie  du  sort  pour  décider 
la  préférence  entre  les  souniissionnaires  de  même  date,  décrète: 

((  1*  Qu'à  compter  de  la  promulgation  de  la  loi  du  10  prairial,  il  sera 
ouvert  dans  chaque  district  un  registre  pour  recevoir  les  soumissions 
des  particuliers  qui  désireront  acquérir  des  biens  nationaux  qu'ils  dési- 
gneront; 

((  2*  Ces  soumissions  seront  reçues  tous  les  jours  pendant  un  mois  pour 
tout  délai; 

((  3*  Lorsque  dans  l'intervalle  des  cinq  jours  qui  suivront  chaque  sou- 
mission, il  ne  se  sera  présenté  qu'un  seul  soumissionnaire  pour  le  même 
objet,  la  vente  lui  sera  passée  dans  les  deux  jours  subséquents  sans  autre 
formalité  ; 

«  4'  Dans  le  cas  où  pendant  les  cinq  jours  d'autres  soumissions  seront 
faites  sur  le  même  immeuble,  il  sera  de  suite  mis  à  l'enchère  et  vendu 
dans  dix  jours  au  plus  tard  au  plus  offrant  des  soumissionnaires  qui 
seront  admis  à  acquérir,  par  une  simple  affiche  qui  précédera  de  trois 
jours  celui  où  les  enchères  seront  reçues  et  la  vente  effectuée. 

((  Ces  vues  esquissées  peuvent  être  améliorées  par  les  lumières  et  la 
prévoyance  de  la  Convention  nationale.  L'administration  vous  les  présente 
rapidement  parce  qu'elles  lui  ont  fmru  conduire  à  deux  buts  essentiels, 
l'un,  de  faciliter  les  soumissions  et  la  concurrence  des  acquéreurs  sans 
difficulté  entre  eux  sur  la  préférence  ;  l'autre,  de  faire  arriver,  par  les 
enchères,  la  plupart  des  biens  nationaux  à  vendre,  à  un  prix  bien  supérieur 
à  celui  fixé  par  la  loi.  Nous  vous  prions  de  les  apprécier  et  de  nous  faire 
connaître  le  plus  promptement  possible  la  décision  ultérieure  de  la  Con- 
vention nationale.  » 

Le  décret,  suspendu  le  19  prairial,  fut  modifié  le  29  :  les  adjudications  faites  en 
exécution  de  la  loi  du  12  ne  vaudront  que  comme  soumissions  ;  on  pourra  donc 
librement  soumissionner,  et  la  concurrence  entre  plusieurs  soumissionnaires 
sera  réglée  par  la  voie  des  enchères.  Quant  au  paiement,  il  est  réglé  de  la  façon 
suivante  :  1/3  du  montant  de  la  soumission  dans  le  premier  mois,  1/3  dans  le 
deuxième,  1/3  dans  le  troisième.  Le  surplus  de  l'adjudication  excédant  le  mon- 
tant de  la  soumission  sera  acquitté  en  trois  paiements  égaux  dans  les  trois  mois 
suivants,  le  tout  sans  intérêt,  jusqu'à  l'époque  des  échéances. 

2"  —  Ventes  par  le  département 

11  faut  faire  une  catégorie  spéciale  pour  les  bois  nationaux  vendus  du  ^  germi- 
nal au  7  floréal  1\\  en  exécution  de  la  loi  du  2nivùse  IV. 

Les  ventes  des  autres  biens  se  divisent  en  quatre  périodes  : 

a)  Du  i8  t^entôse  IV  (18  mars  1195}  an  16  brumaire  V  (G  novembre  f7$e,.  — 
La  loi  du  28  ventùse,  qui  créa  les  mandats  territoriaux,  modifia  le  mode  de  vente 
et  de  paiement.  L'enchère  fut  de  nouveau  supprimée  et  remplacée  par  la  simple 
soumission  faite  au  prix  d'une  estimation  calculée  sur  le  revenu  de  1790  multiplié 
par  22  ou  par  18  (selon  qu'il  s'ajrit  d'une  terre  ou  d'une  maison)  ou  sur  la  contri- 
bution foncière  de  1793.  Le  premier  quart  est  versé  au  moment  de  la  soumission» 


DISTRICT  DE  LYON  183 

le  deuxième  dans  la  décade  qui  suit  l'acte  de  vente  ;  pour  le  troisième  et  le 
qualrième  quart,  la  loi  du  19  messidor  et  13  thermidor  IV  en  fixent  le  paiement 
dans  la  quinzaine  après  la  promulgation  de  la  première  loi  pour  le  troisième  et 
pour  le  quatrième  dans  les  16  mois  en  6  termes  égaux  (avec  intérêt  à  4*,  .i  après 
la  promulgation  de  la  deuxième  loi.  Mais,  au  moment  du  vote  de  la  loi  du  â8  ven- 
tôse, on  n'avait  pas  prévu  la  rapide  dépréciation  des  mandats;  il  fallut  en  tenir 
compte  dans  celle  du  13  thermidor  qui  réglait  le  paiement  du  dernier  quart. 
11  fut  décidé  que  les  mandats  libéreraient,  pour  ce  dernier  paiement,  dans  les 
proportions  suivantes  :  20  •/•  pour  les  paiements  faits  en  germinal,  lo  •/»  t'n  floréal, 
lOv.en  prairial,  8  •/•  en  messidor  et  postérieurement  à  messidor,  suivant  le  cours 
officiel  fixé  par  le  Directoire,  et,  finalement,  les  derniers  compléments  k  payer 
poor  les  biens  vendus  conformément  à  la  loi  de  ventôse  ne  furent  plus  acceptés 
qu'en  numéraire.  (Loi  du  16  pluviôse  V.) 

b)  Du Hbrumaire  Y (6 novembre  4796)  au  i6  vendémiaire  VII  (47 octobre  4798;. 
—  La  loi  de  finances  du  16  brumaire  rétablit  les  enchères  «  selon  la  manière 
anlérieure  à  la  loi  du  28  ventôse  IV  ».  Elles  étaient  ouvertes  sur  une  première 
offre  égale  à  15  fois  le  revenu.  Le  mode  de  paiement  fut  successivement  précisé 
par  plusieurs  lois.  Celle  du  2  fructidor  V  ordonnait  le  paiement  de  la  première 
njoitié  en  mandats  au  cours  comme  pour  la  série  précédente  ;  la  seconde  moitié 
^  ordonnances  délivrées  par  le  ministre  pour  fournitures  à  la  République,  en 
bordereaux  do  liquidation  de  la  dette,  bons  de  réquisition,  de  loterie,  de  restiiu- 
fion  des  biens  des  condamnés,  inscriptions  sur  le  grand  livre,  etc.  Quand  l'opéra- 
tion de  la  réduction  des  deux  tiers  de  la  dette  fut  faite,  le  paiement  en  bons  des 
'icux  tiers  remboursés  fut  autorisé  pour  la  première  moitié  ;  pour  la  seconde,  on 
n'acceplait  plus  que  les  inscriptions  du  tiers  conservé,  le  numéraire  ou  les  obli- 
gations du  Trésor.  (Loi  de  finances  du  9  vendémiaire  VI  et  loi  sur  l'arriéré  de  la 
dette  du  24  frimaire  Vf,  art.  84  et  suivants.) 

^)  ^  M  vendémiaire  VII  (47  octobre  4798)  au  45  floréal  X  (5  mai  480i).  — 
1^  loi  de  vendémiaire  décida  la  mise  en  vente  de  125  millions  de  biens  nationaux 
<tans  la  forme  (enchères)  fixée  par  la  loi  du  16  brumaire  V.  La  mise  à  prix  est 
"ite  sur  une  offre  égale  à  8  fois  le  revenu  pour  les  terres^  6  fois  pour  les  maisons, 
t^  paiement,  échelonné  sur  18  mois,  doit  être  fait  totalement  en  numéraire.  Ce 
*"t  désormais  la  rè^le,  on   ne  paya  plus  rien  en  papier.  Les  acquéreurs  anté- 
"®"f8  à  la  loi  de  ventôse,  durent  de  même  achever  de  se  libérer  en  numéraire; 
""aïs  comme  le  prix  de  leur  acquisition  avait  été  évalué  en   assignats  valeur 
''finale,  ils  furent  autorisés  à  donner  en  numéraire  la  valeur  réelle  dos  assi- 
^^  suivant  le  cours  fixé  au  jour  de  la  vente  ;  les  acquisitions  faites  confor- 
^Wnt  à  la  loi  du   16  brumaire  V,  et  non  entièrement  soldées,  furent  égale- 
ment payables  en  numéraire  en  quatre  mois,  à  raison  de  1,90  pour  100  francs  dus 
en  bons  des  deux  tiers,  dans  les  deux  premiers  mois,  de  1,95  dans  le  troisième, 
de  2  francs  dans  le  quatrième.  (Lois  du  27  brumaire  VII  et  du  11  frimaire  VIII.) 

d)  f>u  /5  floréal  X  (S  mai  480tj  au  20  mars  4843.  —  La  loi  des  15  et  16  floréal 
stipule  que  les  fonds  ruraux  seront  mis  à  prix  sur  une  offre  égale  à  10  fois  le 
revenu  de  1790  pour  les  terres,  et  6  fois  pour  les  maisons  ;  le  prix  sera  acquitté  en 
numéraire  par  cinquième  en  4  ans  et  3  mois.  Rien  ne  fut  changé  au  modo  de 
paiement  par  la  loi  du  5  ventôse  XII  qui  modifia  seulement  la  mise  à  prix  ;  la 
première  offre  était  doublée,  soit  20  fois  le  revenu  pour  les  terres,  12  fois  pour 
les  maisons. 

e)  Depuis  le  iO  mars  4845,  —  £nfin  la  loi  du  iO  mars  1813  qui  mit  en  vente  les 


184  VENTES   d'immeubles 

biens  ruraux,  maisons  el  usines  possédés  par  les  communes  à  l'exception  des  bois, 
pâturages,  tourbières,  halles,  marchés,  promenades  et  bâtiments  affectés  à  un 
service  public,  ne  stipule  rien  pour  le  mode  de  paiement.  Les  communes  rece- 
vaient en  échange  dos  biens  vendus,  une  inscription  en  rente  à  5  •/•  propor- 
tionnée au  revenu  net.  Cette  loi  ne  donna  lieu,  dans  le  Rhône,  qu'à  un  tr^ 
petit  nombre  d'opérations. 

Les  brefs  de  ventes  d'immeubles  forment  aux  Archives  départementales^  série  Q, 
une  série  de  68  volumes  reliés.  Un  bref  est  un  cahier  imprimé  de  8  ou  !0  pages 
avec  des  parties  laissées  en  blanc  où  le  rédacteur  inscrit  les  noms  et  chiffres 
particuliers  à  une  opération  de  vente.  Le  texte  imprimé  donne  les  conditions 
générales  de  la  vente  et  les  principaux  articles  des  lois  conformément  auxquelles 
la  vente  est  faite.  Nous  avons  extrait  de  chaque  bref  les  indications  essentielles: 
date,  désignation  et  consistance  du  bien,  situation,  nom  de  l'ancien  propriétaire, 
prix  d'estimation  ou  de  soumission,  prix  d'adjudication,  nom,  profession  el 
adresse  du  ou  des  acquéreurs.  Il  arrive  parfois  qu'un  même  bien  étant  vendu  en 
plusieurs  lots,  on  a  rédigé  autant  de  brefs  qu'il  y  avait  de  lots;  dans  ce  cas,  toutes 
les  fois  que  la  chose  était  possible  sans  nuire  à  la  clarté  du  document,  toute 
l'opération  est  résumée  sous  un  même  numéro. 

Les  notes  en  petit  texte  placées  à  la  suite  d'un  certain  nombre  de  ventes  don- 
nent des  renseignements  complémentaires  de  nature  et  d'origine  diverses.  Cesl, 
pour  prendre  les  cas  les  plus  fréquents  : 

—  le  nom  d'un  deuxième  acquéreur  substitué  à  l'adjudicataire  mentionné  dans 
l'acte  lui-même  par  le  procédé  appelé  déclaration  de  comniand  ou  élection  en 
ami.  Ce  nom  est  généralement  fourni  par  la  déclaration  jointe  au  bref;  pour 
les  ventes  du  département,  les  déclarations  de  command  sont  réunies  dans  un 
volume  à  part.  Le  nom  de  1'  «  élu  en  ami  »  est  précédé  dans  la  note  en  petit  texte 
de  la  formule  «  pour  le  compte  de...  »; 

—  le  nom  d'un  deuxième  acquéreur  substitué  au  premier  par  suite  de  folle 
enchère,  c'est-à-dire  de  non  paiement  d'une  ou  plusieurs  échéances;  dans  ce  ca«, 
le  bien  est  remis  en  vente.  (Art.  8,  titre  III  du  décret  du  14  mai  1790.)  Parfois  un 
nouveau  bref  est  rédigé  ;  souvent  aussi,  la  deuxième  opération  est  indiquée  sur 
le  même  bref  ; 

—  enfin,  les  indications  de  toute  nature  qui  ont  paru  utiles  à  consigner  à  propos  de 
la  vente,  concernant  le  bien  ou  l'acquéreur.  Généralement,  ces  renseignements  sont 
extraits  de  dossiers  classés  dans  l'ordre  des  ventes  et  conservés  dans  la  série  Q 
sous  le  nom  de  u  Pièces  annexes  ».  Quand  ils  proviennent  d'autres  dossiers  de  la 
série  Q,  ils  sont  placés  entre  crochets. 

On  rencontrera  aussi  çà  et  là,  dans  ces  mêmes  notes,  la  mention  d'un  deuxième 
ou  troisième  acquéreur  substitué  au  premier  adjudicataire  par  un  mode  quel- 
conque de  cession  non  spécifié,  mention  suivie  de  l'indication  placée  entre 
parenthèses  fEnreg.)  et  suivie  d'un  numéro.  C'est  alors  que  ce  renseignement  no 
provient  ni  d'une  déclaration  de  command,  ni  d'une  élection  en  ami  recopiée  à  la 
suite  d'un  bref,  ni  d'un  document  inséré  au  dossier  des  «  Pièces  annexes  »,  mais 
des  papiers  de  l'enregistrement.  Ces  papiers,  qui  ont  été  versés  aux  Archives 
départementales  en  1898,  sont  classés  à  la  suite  de  la  série  Q  et  numérotés  à 
part.  Le  numéro  indiqué  renvoie  au  registre  d'où  l'indication  est  tirée.  Ces  papiers 
de  rcnrcgistrement  sont  en  partie  intéressants  pour  l'histoire  des  ventes  d'im- 
meubles (en  partie  seulement,  car  on  y  rencontre  des  pièces  et  des  registres  qui 
concernent  des  objets  différents,  les  biens  de  la  Légion  d'honneur,  par  exemple, 
la  caisse  d'amortissement  et  même  des  registres  de  la  contribution  foncière,  etc.). 


DISTRICT   DE  LYON  185 

Us  sommiers  de  comptes  ouverts  avec  les  acquéreurs,  les  sommiers  des  biens 
confisqués  sur  les  condamnés,  les  sommiers  des  biens  des  émigrés  et  des  rebelles, 
les  registres  de  recettes  du  prix  des  ventes,  des   biens  séquestrés,  etc.,  donnent 
arecles  chiffres  des  versements  périodiquement  faits  dans  la  caisse  des  receveurs 
de  l'enregistrement,  les  noms  des  individus  ayant  fait  les  versements.  Il  semble 
donc  à  première  vue  qu'on  pourrait,  grâce  à  eux,  établir  la  liste  de  tous  les  dé- 
tenteurs successifs  d'un  bien  national,  quand  ce  bien  a  eu  plusieurs  délenteurs, 
depuis  le  jour  de   l'adjudication  jusqu'à  l'entier  achèvement  du   paiement.  Ces 
registres  serviraient  ainsi  à  contrôler  et  à  compléter  les  renseignements  fournis 
par  les  déclarations  de  command,  les  élections  en  ami  et   les  autres  documents 
réunis   dans    les    dossiers  des  «  Pièces  annexes  ».    Malheureusement,    on    ne 
saurait  leur  demander  tant  de  services,  et  pour  plusieurs  raisons.  La  première, 
c'est  que  leur  collection  est  par  trop  incomplète  :  sur  vingt-deux  bureaux  d'en- 
registrement que  comprenait  le  département  du  Rhùne,  quinze  seulement  sont 
représentés  par  un  ou  plusieurs  registres;  et  aucun  des  bureaux  représentés  n'a, 
tant  s'en  faut,  sa  collection  entière.  Mais  il  y  a  plus,  le  receveur,  qu'il  rédige 
son  sommier  ou  son  livre  de  receltes,  n'est  préoccupé  que  de  noter  le  nom  de 
celui  qui  paie  avec  la  date  du  versement;  il  ne  donne  donc   pas  la  date  de  la 
cession  du  bien,  et  s'il  indique  la  cause  de  la  cession,  c'est  exceptionnellement. 
On  ne  sait  donc  ni  k  quel  moment  la  cession  s'est  faite,  ni  si  le  cessionnaire  subs- 
titué au  détenteur  précédent  ou  à  l'acquéreur  primitif  l'est  par  vente,  par  héri- 
te, par  échange,  ou  par  tout  autre  moyen.  II  arrive  même  (dans  les  registres 
de  receltes)  que  le  reçu  rédigé  au  nom  de  celui  qui  apporte  la  somme  due  ne  dit 
pas  si  celui-ci  est  le  propriétaire,  qui  a  bien  pu  faire  opérer  le  versement  par  un 
tiers.  Enfin,  le  receveur  n'a  jamais  ou  presque  jamais  le  soin  de  mentionner  la 
profession  du  détenteur  du  bien,  évidemment  aussi  intéressante  pour  nous  que 
son  nom.  Ainsi  se   trouvent  réduits  à  peu  de  chose  les  services  qu'on  pouvait 
attendre  des  «  papiers  de  l'enregistrement  »  pour  le  département  du  Rhùne.  Il 
laul  le  regretter,  sans  oublier  pourtant  que  ce  qui   importe,  c'est  de  connaître 
le  premier  adjudicataire,  le  premier  acquéreur  du  bien  national.  Qu'il  ait  dû, 
"ans  la  suite,  céder  son  achat   pour  des   raisons  que  nous   ignorons  et  igno- 
rerons probablement  toujours,  ou  le  laisser  k  des  héritiers,  la  chose  est  pour 
^^^j  de  faible  intérêt.  Les  vicissitudes  d'un   domaine    ecclésiastique  ou   d'un 
teau  d'émigré  seraient,  à  coup  sur,  utiles  à  connaître  pour  l'historien  de  la 
*^t^  française  contemporaine,  mais,  ce  n'est  pas  seulement  jusqu'à  l'achève- 
^i  du  paiement  des  annuités  dues  à   la  caisse  du  receveur  qu'il  faudrait  les 
SDivre,  c'est  jusqu'à  nos  jours.  Cela,  les  o  papiers  de  l'enregistrement  »,  même 
intacts,  ne  sauraient  nous  le  dire. 

l«s  brefs  de  vente  donnent  généralement  la  profession  de  l'acquéreur.  Pourtant 
cette  indication  manque  à  un  certain  nombre  d'acquéreurs  ruraux.  Il  est  tout  à 
fait  Traisemblable  que  le  rédacteur  s'est  abstenu  do  la  donner  quand  il  s'agit 
d  un  cultivateur  de  la  commune;  il  ne  précise  que  lorsque  ce  cultivateur  est 
«fermier»  non  propriétaire,  ou  exerce  un  métier,  marchand,  aubergiste,  maré- 
chal ferrant,  etc. 

1^  noms  des  émigrés  sont  ici,  comme  dans  l'inventaire,  orthographiés  avec 
l^ucoup  de  fantaisie;  les  prénoms  manquent  souvent.  Mais  la  table  des  anciens 
propriétaires  permet  de  rectifier  les  erreurs  et  de  combler  les  vides. 

Les  chiffres  donnés  pour  les  ventes  opérées  par  les  districts  représentent  le 
pnx  de  vente  net,  sans  frais  supplémentaires  pour  l'acquéreur  ;  la  nation  a  pris 
à  sa  charge  toutes  les  dépenses  d'estimation  et  de  vente.  Mais  à  partir  de  la  loi 


186  VENTES  d'immeubles 

du  28  ventôse  IV  (coimmentée  par  celle  du  6  floréal  suivant),  qui  marque  le  délNit 
des  ventes  départementales,  l'acquéreur  est  tenu  d'acquitter  les  vacations  des 
experts  et  d'ajouter  1  V2  V*  au  prix  d'achat  pour  les  indemnités  à  donner  aux 
commissaires  délégués  de  l'administration  (qui  jusque  là  opéraient  gratuitement) 
et  à  leurs  employés. 


DISTRICT    DE    LYOxN 


I.  —  Ventes  laites  conlormément  à  la  loi  du  14  mai  1790. 


tl  novembre  1190. 


\ .  Maison,  237;)  p.  q.,  4  étages,  n*  139,  mes  Chalamont,  Trois-Carreaux 
et  petite  Mercière,  aux  Religieuses  de  l'Antiquaille.  Est,  101000  1.  — 
Adj,  151300  I.,  à  Pierre  Vulliet-Durand,  négociant  à  Lyon. 

2.  Maison,  2368  p.  q.,  5  étages,  rue  Palais-Grillel,  n*  35,  aux  Minimes. 
Est,  55000  1.  —  Adj.  70000 1.,  à  Anloine-PieiTe  Péricaud,  notaire  à  Lyon, 
agissant  pour  son  ami  à  élire. 

Le  véritable  acquéreur  n'est  pas  mentionné. 
U  décembre  1190. 

3 .  Maison,  2620  p.  q.,  3  étages,  n*  54,  rues  Longue  et  Sirène,  au  Chapitre 
DE  Saint-Nizieh.  Est.  69000  1.  —  Adj,  99200  1.,  à  Guillot,  notaire  à 
Lyon. 

Pour  le  compte  de  Je^n  Marie  Terrasse,  à  Lyon,  rue  de  la  Charité. 

4.  Maison,  990  p.  q.,  3  étages,  n"  65,  à  l'angle  de  la  place  de  la  Froma- 
gerie de  Saint  Nizier  et  de  la  rue  Neuve,  au  Chapitre  de  Saint-Nizier. 
Est.  24500  1.  —  Adj.  46200  1.,  à  Joseph- Henri  Estournel  [commissaire 
pour  la  surveillance  et  l'inspection  des  domaines  nationaux]. 

Pour  le  compte  de  Jean-François  Artaud,  négociant  à  Lyon,  rue  Mercière. 

5.  Maison,  6700  p.  q.,  3  étages  [louée  123111.],  n'  110,  angle  des  rues 
Gentil,  de  la  Gerbe  et  des  Forces,  au  Chapitre  de  Saint-Nizier.  Est. 
148000  1.  —  Adj.  205100  1.,  à  Jean-Baptiste  Condentia  et  Jean-Baptiste 
Jolivet,  négociants  à  Lyon. 

6.  Maison,  cour  et  jardin,  7354  p.  q.,  n"  102,  dite  Château  de  Vaise,  à 
Vaise,  à  I'Abbé  d'Ainay.  Est.  3000  I.  —  Adj.  9600  L,  à  Biaise  Paisseuer, 
commissaire  feudiste. 


DISTRICT  DE   LYON  1S7 

H  décembre  1190. 

7.  Maison,  pavillon  et  jardin,  16280  p.  q.,  n'  78,  pUce  des  Minimes,  aux 
MiMMES.  Est,  8000  1.  —  Adj,  i7100  1.,  à  Antonin  Donat,  négociant  à 
Lyon,  place  de  la  Comédie. 

8.  Maison,  2874  p.  q.,  3  étages  et  une  tour,  n"  7ôel  7i,  rue  Bellecordière 
et  place  Leviste,  aux  Religieux  Picpus  de  la  Guillotière.  Est,  32000  1. 
--  Adj,  47500  1.,  à  Jean-Baptiste  Pleney,  négociante  Lyon,  rue  Puits- 
Gaillot. 

/7  décembre  1790, 

9.  Maison,  10464  p.  q.,  4  étages,  n*  81,  quai  Saint  Benoit,  aux  Religieuses 
DE  Saint-Benoit.  Est.  85000  l.  —  Adj,  130200  1.,  à  Jean-Baptiste  et 
Gabriel  Josseaud,  négociants  à  Lyon. 

[A  la  date  du  1''  niyùse  an  II  (21  décembre  1793),  55058  1.  étaient  payées; 
restait  dû,  capiUl  et  intérêts,  84348  l.] 

48  décembre  1790, 

10.  Maison,  800  p.  q.,  4  étages,  n*  51,  place  de  la  Fromagerie  de  Saint- 
Nizier,  au  Chapitre  de  Saint-Nizier.  Est.  15500  1.  —  Adj.  30000  L,  à 
Jean  Lenoir,  entrepreneur  de  bâtiments  à  Cuire. 

Revendue  par  Lenoir  à  Pierre  Merle,  demeurant  rue  Longue,  le  30  mars  1792; 
lenoir  reste  caution  pour  les  sommes  restant  ià  payer.  [A  la  date  du  2  nivùse 
«tn  11  (22  décembre  1/93),  28262  1.  étaient  payées  ;  restait  dû  4000  I.] 

to  décembre  4790. 

*'•  Maison,  5268  p.  q.,  n*  109,  place  des  Terreaux  et  grande  rue  Sainte- 
J^therine,  aux  Religieuses  de  l'Antiquaille.  Est.  1"  lot,  82000  1.  ;  — 
^  H  80000  1.  —  Adj.  1"  lot,  129000  L,  à  Christophe  Jean  Dumont  ;  — 
f  'ol,  112100  1.,  à  Pierre-François  Desrois  de  Belmont,  négociant  à 
*-yon. 

^  premier  lot  a  été  acheté  pour  le  compte  d'André  Fayb,  négociant  à  Lyon. 

\7.  Raison,  266  p.  q.,  3  étages,  n*  39,  rue  Saint-Romain,  au  Chapitre 
DE  bAi.>îT-jEAN.  Est.  800 1.  —  Adj.  2600  L,  à  Jean  Fiard,  rue  Lainerie. 

t4  décembre  4790. 

13.       w 

S. -*y?i8on,  3030  p.  q.,  2  étages,  n*  126,  rue  Gentil,  au  Chapitre  de 
1)^^  iNiziER.  Est.  24500  1.  —  Adj.  38500  L,  à  Pierre  Caillot  cadet, 
'^nger,  rue  Pêcherie. 

^^  le  compte  de  Jean-Baptiste  Forest,  maître  maréchal,  rue  Gentil. 

t4  et  2i  décembre  4790. 
H.       V, 

di^  *^^ison,  caves,  cours,  jardin,  écurie,  remise,  16048  p.  q.,  n"  19  et  20, 
B^v^^  lènement  de  Talaru  ou  Bombarde,  angle  des  rues  Tramassac  et 
à  j^^rde,  au  Chapitre  de  Saint-Jean,  Est.  23000  I.  —  Adj.  45100  L, 
^^n  Desgr ANGES  l'alné,  procureur  es  cours  de  Lyon. 


188  VENTES   d'immeubles 

Si  décembre  4190. 

15.  Maison,  7917  p.  q.»  2élages,  écuries,  remises,  n'  2G,  plac^  Saint-Jean, 
au  Chapitre  de  ^aint-Jean.  Est,  ÎJOOOO  1.  —  Adj.  61000  1.,  à  Jean-Fran- 
çois Chevrillon,  notaire,  place  Saint-Jean. 

Pour  le  compte  des  frères  Amableet  Michel  Leroy,  négociants  à  Lyon.  A  la 
date  du  i  nivôse  an  11  (24  décembre  1793i,  27860  1.  étaient  payées;  restait 
dû  40138  1.] 

i3  décembre  4790, 

16.  Maison,  4948  p.  q.,  3  étages,  écurie  et  remise,  n"  24,  place  Saint  Jean, 
au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  40000  1.—  Af/y.  à650001.,  Jean-Louis- 
Antoine  DucuLTY,  rue  Saint  Joseph. 

Pour  le  compte  de  Robert-Joseph  Carmaignac,  négociant  à  Lyon. 

17.  Maison  et  dépendances,  649.)  p.  q.,  n*  25,  dite  Chef  Saint-Jean,  au 
Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  20000  1.  —  Adj,  31300 1.,  à  Antoine  Clerc, 
place  Saint-Jean. 

i4  décembre  4790. 

18.  Maisons,  8iH2  p.  q.,  3  étages,  n'*  22  et  127,  à  l'angle  des  rues  Cler- 
mont  et  Pizay,  aux  Heligieises  de  l'Abbaye  de  Saint  Pierre.  Est. 
180000  1.  —  Adj.  241700  1.,  à  Antoine  Gérard,  marchand  de  soye,  quai 
Saint-Clair. 

19.  Maison,  595  p.  q.,  3  étages,  n*  107,  Boucherie-Saint-Paul,  aux  Reu 
GiEusEs  DE  l'Antiql'aille.  Est.  6000  1.  —  Adj.  102^>0  i.,  à  Toussaint 
GuiLLOT,  négociant,  grande  rue  Mercière. 

20.  Maison,  840  p.  q.,  n"  12,  place  du  Plâtre,  aux  Religieuses  de  l'Ab- 
baye DE  Saint-Pierre.  Est.  24000  1.  —  Adj.  43000  1.,  à  Dominique 
GoNNET,  procureur  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  dame  Claire- Elisabeth  Carrand,  veuve  de  Jacques- Pierre 
CoLOMBYE,  rue  Basscville. 

i9  décembre  4790. 

21.  Maison,  15030  p.  q.,  4  étages,  n*  134,  place  Saint-Vincent,  au  Cha- 
pitre Saint-Paul.  Est.  3;)000 1.  —  Adj.  54000 1.,  à  Jean-François  Brosse, 
marchand  teinturier,  place  Saint  Vincent. 

[A  la  date  du  2  nivôse  an  II  (22  décembre  1793),  24408  I.  étaient  payées; 
restait  dû  34000  1.] 

22.  Maison,  cour  et  jardin,  3924  p  q.,  n*  51,  rue  de  la  Vieille-Monnaie, 
aux  UnsuLiNES  de  la  Vieille-Monnaie.  Est.  3000  1.  —  Adj  llîtôO  1.,  à 
Jean  Poutiot,  entrepreneur  de  bâtiments,  rue  de  la  Vieille  Monnaie. 

30  décembre  4790. 

23.  Maison,  cour  çt  jardin,  9682  p.  q.,  n*  19,  à  l'angle  de  la  Croix  Paquet 


bïSTRICT   DE  LYON  189 

et  de  la  rue  Vieille-Monnaie,  aux  Ursuunes  de  la  Vieille-Monnaie. 
Est.  39364  1.  —  Adj,  65300  1.,  à  Antoine  Curtil,  négociant,  rue  Royale. 

3/  décembre  1190. 

is.  Maison,  6545  p.  q.,  4  étages,  n*  50,  rue  de  la  Vieille-Monnaie,  aux 
I'rsuunes  de  la  Vieille-Monnaie.  Est.  52360  1.  — Adj,  73700  1.,  à  Jean 
RouGiER  père,  négociant,  rue  Buisson. 

TA  la  date  du  23  frimaire  an  11  (13  déc.  1793),  36615  1.  étaient  payées;  restait 
dû  Ulj»  1.: 

//  janvier  4194 . 

25.  Maison,  551  p.  q.,  n*  62,  rue  Écorchebœuf,  aux  Trinitaires.  Est, 
9918  I.  —  Adj.  18900  1.,  à  Jean- Baptiste  Girin,  marchand  cartonnier, 
rue  Noire,  maison  n*  20. 

26.  Maison,  1340  p.  q.,  4  étages,  n*  37,  rue  Ferrandière,  au  Chapitre 
de  Saint-Nizier.  Est.  13600  1.  —  Adj.  23100  1.,  à  Toussaint-Joseph 
BoNNiVERT,  marchand-tailleur,  grande  rue  Longue. 

4i  janvier  4794. 

27.  Maison,  1703  p.  q.,  n*  106,  rue  Tramassac,  aux  Trinitaires.  Est, 
10218  1.  —  Adj.  14100  1.,  à  Jean  Perra,  épicier,  rue  des  Prêtres. 

Pour  le  compte  de  Jacques  Perra,  son  frère,  épicier,  rue  des  Prêtres. 

28.  Maison,  1224  p.  q.,  n*  54,  rue  Saint-Pierre,  aux  Religieuses  de 
Sainte-Marie  des  ChaInes.  Est.  22300  l.—  Adj.  40000  1.,  à  Joseph-Marie 
Lecourt.  notaire. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Tavrrnier,  papetier,  demeurant  dans  ladite  maison. 

23.  Maison,  4586  p.  q.,  n*  159,  rue  Saint  Jean,  au  Chapitre  de  Saint- 
Jean.  Est.  mm  I.  —  Adj.  40200  I.,  à  Benoit  Chatard,  bourgeois,  rue 
de  la  Saùnerie. 

30.  Maison,  542.*)  p.  q..  4  étages,  n'  72,  rue  Bellecordièro,  aux  Picprs  de 
la  GriLLOTiÈRE.  Est.  74000  1.  —  Adj.  113100  1.,  à  Jean-Baptiste  Bruny, 
maître  en  chirurgie,  place  Neuve  des-Carmes. 

Pour  le  compte  de  Louis-Marie  Delf.uillon  de  Thorigny,  commissaire  du 
Roi  au  tribunal  du  district  de  la  campagne  de  Lyon. 

43  janvier  1194. 

31.  Maison  et  clos,  21280  p.  q.,  n*  72,  quai  de  Serin,  aux  Reugieuses  de 
Saixte-Marie  des  Chaînes.  Est.  16000  1.  —  Adj.  25100  1.,  à  Charles 
Merlino  aîné,  bourgeois,  quai  Saint-Clair. 

32.  .Maison,  580  p.  q.,  2  étages,  n*  121,  rue  de  la  Poulaillerie,  au  Cha- 
prrRE  de  Saint-Nizier.  Est.  6500  I.  —  Adj.  15600 1.,  à  Jean  Pierre  Robin, 
maître  charpentier,  rue  de  la  Poulaillerie. 


)90  VENTES  D'iMMEUBLÉd 

Rorendue  pour  folle  enchère  le  12  septembre  1791,  en  vertn  de  TartideS, 
titre  3  du  décret  du  14  mai  1790,  pour  13400  francs,  à  François  Janicot,  mattre 
maçon,  rue  PortCharlet,  pour  le  compte  de  François-Louis  Gollombbt,  maître 
tailleur,  rue  Poulaillerie. 

33.  Maison,  749  p.  q.,  n*  64,  rue  Grôlée,  aux  Reugieuses  de  Sainte- 
Marie-des-Chaines.  Est.  9528  I.  —  AdJ.  20100  I.,  à  Claude  Filuon, 
négociant,  chez  MM.  Bayle  frères,  place  Saint-Pierre. 

Pour  le  compte  de  dame  Marie  Françoise  Delà  val,  veuve  Rouast. 

U  janvier  4194. 

34.  Pré  dit  pré  des  Bannes,  vulgairement  dit  Saint-Jean,  17  bicberées 
3/4,  mesure  de  Lyon,  paroisse  de  la  Guillolière,  territoire  de  la  Tète- 
d'Or,  au  Prébendier  de  la  Prébende  des  Bannes.  Est.  6900  1.  —  Adj. 
11000  1.,  à  Etienne  Rast  et  Berger,  négociants,  quai  de  Retz. 

36.  Domaine  des  Moines  (maison,  terres,  prés),  190  bicberées  3/4,  pa- 
roisse de  la  Guillotière,  mandement  de  fiiécbevelin,  aux  Religieuses  de 
l'abbaye  Saint-Pierre.  Est.  24196  1.  —  Adj.  5:^600  l.,  à  Michel-Airaé 
Bertrand,  négociant  aux  Broteaux. 

36.  Maison,  789  p.  q.,  n*  105,  rue  Tramassac,  aux  TniNfrAiRES.  Est. 
4734  I.  —  Adj.  9050 1.,  à  François  Clémençon  aîné,  marcband  corroyeur. 
Port  Cbarlet. 

37.  Maison,  7000  p.  q.,  2  étages,  dite  Trésorerie,  n*  144,  place  de  l'Ar- 
cbevêcbé,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  24000  1.  —  Adj.  390001.,  à 
Antoine  Crépu,  négociant,  rue  Lanterne. 

Revendue  à  la  veuve  Besson.  [A  la  date  du  24  frimaire  an  II  (14  décembre  1793), 
23440  I.  éUient  payées;  restait  dû   17825  1.] 

45  janvier  4794. 

38.  Maison,  bangar  et  jardin,  l  bicberéc  1/2,  à  la  Guillotière,  aux 
Religieux  de  Picpis  de  la  Guillotière.  Est.  5984  I.  —  Adj.  12325  !.. 
à  Jean-Godefroy-César  Pigeon,  fabricateur  d'instruments  de  mathéma- 
tiques, place  Louis-le-Grand,  n*  54,  maison  de  Quinçon. 

Pour  le  compte  de  Paul  Maron,  cirier  à  la  Guillotière. 

39.  Domaine  et  dépendances  du  cbôteau  de  la  Motte,  128  bicberées,  à  la 
Guillotière,  aux  Religieuses  de  Sainte-Eusabeth  des  Deux-Amants. 
Est.  19778  1.  —  Adj.  53100  !..  à  Pierre-Etienne  Verd,  citoyen  à  Lyon, 
place  Louis-le-Grand,  n'  18. 

40.  Maison,  750  p.  q.,  4  étages,  n"  105,  rue  Saint-Jean,  aux  Reugieuses 
DE  l'Antiquaille.  Est.  10000  1.  —  Adj.  17;M)0  1.,  à  Jean  François  Bkau- 
poiL,  maître  cordonnier,  rue  de  TEnfant-qui-pisse,  maison  Dubois. 

[A  la  date  du  1"  niv<^se  an  II  (21  décembre  1793),  167131.  sont  payées;  reste 
dû  20001. 


biSTRICT   DK  LYON  191 

41.  Domaine  et  dépendances  (maison,  jardins,  prés),  75  bicherées,  à  la 
Guillolière,  au  Clergé  de  Lyon.  Fat.  20174  1.  —  Adj.  32200  1.,  à  Fran- 
çois EcHARLOT,  entrepreneur  de  bâtiments,  rue  du  Peyrat. 

Pour  le  compte  de  Jean-Marie  Grand,  négociant,  rue  Bàtd'Argent.  [A  la  date 
du  11  nivôse  an  II  (31  décembre  1793),  17742  1.  sont  payées;  reste  dû  18373 1.] 


n  janvier  1194. 

42.  Terre,  dite  des  Cures,  29  bicherées  1/2,  mesure  de  Lyon,  à  la  Guil- 
iotière,  aux  Reugieuses  de  Sainte-Eusabeth  des  Deux-Amants.  Est, 
6182  I.  —  Adj,  10500  1.,  à  Joseph  Varichon,  marchand  de  chevaux,  à  la 
Guiiiotière. 

[A  la  date  du  25  frimaire  an  11  (15  d<^c.   1793),  3064  1.  sont  payées;   reste 
dû  74351. 


43.  Terre,  dite  la  Roche,  12  bicherées,  à  la  Guiiiotière,  aux  Religieuses 
de  Sainte-Eusabeth  des  Deux-Amants.  Est.  1212  I.  —  Adj.  2800  1.,  à 
Louis  Perret,  bourgeois,  rue  des  Farges  ou  petite  rue  Tupin. 

44.  Domaine  de  la  Pépinière  (bâtiments  et  terres),  63  bicherées,  à  Vaise, 
aux  Religieuses  de  Sainte-Eusabeth  des  Deux-Amants.  Est.  35200  1. 
—  Adj.  55700  1.,  à  Joseph  HoBrrz,  marchand  pelletier,  rue  de  Flandre. 

45.  Domaine  dit  le  Faisan  (maison  et  117  bicherées  de  terres,  180  ou- 
vrées de  vignes),  à  Saint-Just,  au  territoire  de  Bellecour  et  Gorge-  le- 
Loup,  aux  Religieuses  de  Sainte-Elisabeth  des  Deux-Amants.  Est. 
535(H  1.  —  Adj.  1261(X)  1.,  à  Joseph  Hobitz,  marchand  pelletier,  rue  de 
Flandre. 

f  A  la  date  du  1"  nivôse  an  11  (21  déc.  1793),  93476  I.  sont  payées  ;  reste  dû 

19  janvier  1791. 

46.  2  maisons  et  jardin,  8585  p.  q.,  n*  49,  rue  de  la  Vieille-Monnaie,  aux 
L'rsulines  de  la  Vieille-Monnaie.  Est.  7585  1.  —  Adj.  2(X)001.,  à  Jean 
RouGiER,  épicier,  rue  Buisson. 

47.  Portion  de  maison,  747  p.  q.,  4  étages,  n*  46,  rue  Petit-Soulier,  aux 
Ursuunes  de  la  Vieille-Monnaie.  Est.  7475  l.^Adj.  121501.,  à  Louis 
Decuilly,  maître  charpentier,  rue  Dubois. 

48.  Domaine  des  Levretières  ou  des  Jonchets  (maisons  et  40  bicherées 
de  terres  ,  à  la  Guiiiotière,  aux  Reugieuses  de  Sainte-Elisabeth  des 
Deux-Amants.  E.st.  8932  1.  —  Adj.  20200  1.,  à  Barthélémy  Couturier, 
jardinier  à  la  Guiiiotière. 

49.  Maison,  2307  p.  q.,  8  pouces,  6  lignes,  n*  113,  rue  des  Farges,  au 
Chaph-rb  de  saint-Just.  Est.  5500  I.  —  Adj.  9900  1.,  à  Jacques-Joseph 
Martinand,  marchand  charcutier,  rue  Ecorchebœuf . 


ià2  VENTES   d'iMMEUÔLES 

24  janvier  4191. 

50.  Maison  et  jardin,  1640  p.  q.,  3  étages,  n*  127,  rue  du  Gourguillon, 
aux  Reugieuses  de  l'Antiquaille.  Est,  7000  1.  —  Adj,  14500  1.,  à  An- 
toine-Gabriel Denou,  fabricant,  montée  du  Gourguillon,  u*  127. 

61.  Domaine  et  dépendances  (maison,  jardin),  71  bicherées,  à  la  Guillo- 
tière,  Bron  et  Monchat,  au  Sacristain  de  la  Platière  de  Lyon.  Est. 
3872 1.  —  Adj,  19350 1.,  à  Jean- Jacques  Vaganay,  bourgeois,  place  Saint- 
Michel. 

[A  la  date  du  2  nivôse  an  II  (22  déc.  1793),  6792  1.  éUient  payées;  reste  dû 
14160  1.] 

52.  Maison,  dite  Mathieu,  662  p.  q.,  2  pouces,  3  lignes,  3  étages,  n*  105, 
rue  Confort  et  cour  des  Archers,  aux  Dominicains.  Est.  7000  1.  —  Adj. 
14750  1.,  à  Antoine  Péricaud,  notaire. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

t%  janvier  4794. 

68.  Domaine  de  Pilonchery  (bâtiments  et  177  bicherées  de  terres),  aux 
Massues,  paroisse  de  Saint-Irénée,  aux  Génovéfains  (Chapitre  de 
Saint-Irénée).  Est.  59991  1.  —  Adj.  100300  1.,  à  Claude  Coste,  notaire. 

Pour  le  compte  de  Jean-Pierre  Duport,  négociant,  rue  Grenette. 

54.  Maison,  4015  p.  q.,  3  étages,  n*  143,  rue  des  Prêtres,  au  Chapitre 
DE  Saint-Jean.  Est.  15000  1.  —  Adj.  27300  1.,  à  Mathieu  Rival,  pro- 
cureur à  Lyon. 

55.  Maison,  1220  p.  q.,  4  étages,  n°  86,  rue  Saint-Nicolas,  paroisse  de 
Saint-Paul,  au  Chapitre  de  Saint-Paul.  Est.  144001.  —  Adj.  190001., 
à  Louis  FouRNiER,  bourgeois,  rue  Thomassin,  n"  17. 

24  janvier  4794. 

56.  Maison  et  jardin,  10(>0  p.  q.,  2  étages,  n°  146,  montée  des  Épies,  aux 
Religieises  du  Verbe-Incarné.  A".sr.  3400  1.  —  Adj.  7000  1.,  à  Grange, 
fabricant  de  gaze,  rue  Saint-Georges,  n"  14,  et  Labrosse,  fabricant  de 
gaze,  montée  du  Gourguillon,  n"  8. 

Grange  a  di^claré  ne  savoir  signer.  [A  la  date  du  3  nivùse  an  II  (23  di^^embre 
1793),  5145  1.  sont  payées;  reste  dû  ^97  1.] 

57 .  Maison,  dite  Gabier,  950  p.  q.,  1  étage,  n*  149,  montée  des  Épies,  aux 
Religieuses  du  Verbe-Incarné.  Est.  850  1  —  Adj.  2200  1.,  à  Jean 
Dumortier,  fabricant,  rue  Bon-Rencontre. 

26  janvier  4794. 

68.  Maison  et  jardin,  près  les  portes  de  Saint-Irénée  à  Saint-Just,  au 
Prébendikr  de  Saint  Sébastien.  Est.  5500  1.  —  Adj.  11150  1.,  à  Jean- 


bISTRÏCT   DE   LVON  iî)3 

Wste  Gros,  commissionnaire-chargeur,  demeurant  à  Lyon,  rue  Bon- 

'^«ncontre. 

''^*  .3  Maisons,  4300  p.  q.,  rue  des  Farges,  n*'  110,  109,  108,  paroisse  de 
^»nl-Jusl,  au  Chapitre  de  Saint  Jist.  Est.  32ot)0  I.  —  Adj.  45000  L, 
**'^oél  VoRON,  négociant  à  Sainl-Just. 

Fn  ^^^'^û*"^  (bâtiments  et  27  bicherées  3/4  de  terres),  au  Petit  Sainle- 
^qJl»  paroisse  de  Saint-Irénée,  aux  TRiNiTAmEs.  Est,  21240  I.  —  Adj. 
^^1.,  à  Joseph  CoENNY,  négociant,  rue  Gentil. 

D^;  ^'«ison,  1674  p.  q.,  4  étages,  rue  des  Bouchers,  n'  50.  aux  Religieuses 
^^J^|^TE-MARIE  DE  Bellecour.  Est.  20200  1.  —  Adj.  38200  I.,  à  Jean- 
^*8ie  Lepoivre,  négociant. 

f7  janvier  1191. 

^*  Maison,  3976  p.  q.,  1  étage,  n*  21,  à  Tangle  de  la  rue  Bombarde  et  de 
la  rue  Saint  Jean,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  15000  1.  —  Adj. 
31000  I.,  à  Pierre-Etienne  Verd,  citoyen,  place  Louis-ie-Grand. 

CJ.  Maison,  3580  p.  q.,  3  étages,  n'  28,  place  Saint-Jean,  au  Chaphtre  de 
Salvt-Jean.  Est.  260001.  —  Adi.  34100  1.,  à  Antonin  Pellegrin  aîné,- 
négociant  en  mousselines,  rue  (ïrenette. 

6i.  Maison,  2765,  p.  q.,  et  jardin  de  1/3  de  bicherée,  n*  114,  rue  des 
Farges,  paroisse  de  Samt-Just,  au  Chapitre  de  Saint-Jtst.  Est.  8260  I. 
—  Adj.  16700  L,  à  Jean-Marie  Cotte,  marchand  faïencier,  grande  rue 
de  l'Hôpital. 

c^.  Maison  et  jardin,  n*  52,  rue  Tramassac,  aux  Religieuses  du  Verbe- 
Incarné.  Est.  22000  1.  —  Adj.  45000  1,,  à  Jean  Flajollet,  marchand 
boucher,  boucherie  de  THôpitaJ. 

i9  janvier  1191. 

C6.  Maison,  1130  p.  q.,  n"  145  et  145  his,  à  l'angle  de  la  montée  des 
Epies  et  de  la  rue  Bourdy,  aux  Religieuses  bu  Verbe  Incarné.  Est. 
iiOOO  I.  --  Adj.  8150  1.,  a  Jean  Verzieu,  ouvrier  en  soie,  montée  des 
Epies,  n'  146. 

*7.  Maison,  1723  p.  q.,  4  étages,  n'  78,  place  neuve  de  Sainte-Catherine, 
aox  Carmes  des  Terreaux.  Est.  36000  1.  —  Adj.  64.*UK)  I.,  à  Jean  Bap- 
tiste Dupeuble,  marchand  fabricant,  place  Sainte-Catherine. 

<»8.  Maison,  1600  p.  q.,  3  étages,  n*  115,  rue  de  l'Ours,  au  Chapitre  de 
Saint-Paul.  Est.  14500  I.  —  Adj.  26000  1.,  à  Claude  Dalains,  commis- 
saire en  droits  seigneuriaux,  rue  de  Flandre. 

<>9.  Maison,  1220  p.  q.,  4  étages,  n"  114,  rue  des  Ouailles,  au  Chapitre 
DE  Saint  Paul.  Est.  11000  I.  —  Adj.  19200  1.,  à  Claudo  Dalains,  com- 
missaire en  droits  seigneuriaux,  rue  de  Flandre. 

13 


194  VlîNTKs  d'immiojbles 

3  f  janvier  1194, 

70.  Maison.  1440  p.  q.,  4  étages,  n*  56,  rue  Luizerne,  aux  Religieuses 
DU  VERftE  INCARNÉ.  Kst,  17000  1.  —  Adj.  36200  I.,  à  Benoît  de  Jaudopt, 
dit  MoRY,  bourgeois,  falit>ourg  Saint-Clair,  n*  28,  maison  Vilioud. 

/"  février  r7$4. 

71.  Pré  Saint  Paul,  24  bichorées  5/12,  aux  Broteaux,  au  CHAPiTnE  de 
Saint-Paul.  Kst,  6820  1.  —  Adj\  13900  1.,  à  Etienne  Rast  et  Berger, 
négociants,  quai  de  Retz. 

72.  Maison,  3.^K)  p.  q.,  cour,  250  p.  q.,  jardin,  3050  p.  q.,  n*  144,  rue 
Bourdy,  aux  Reugieuses  du  Verbe  Incarné.  Est,  14001.  —  Adj.  4225  J., 
à  Jean  Faradeaud,  bennier,  rue  Bonn^veau. 

Pour  le  coraplo  de  Jcan-Claudc  Ferlât,  plieup  de  soie,  rue  Bonnevcau. 

73.  Portion  de  maison,  1140  p.  q.,  n'  129,  rue  Gentil,  au  PRÉBENDreH  de 
Malmont.  Kst.  11000  I.  —  Adj.  16300  I.,  à  Jean-Pierre  Andriluat  ûls, 
marchand  mercier,  rue  Gentil. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Simèon,  marchand  fabricant,  demeurant  dans  ladite 
maison. 

74 .  Maison  dite  Prévôté,  1  étaçe,  vigne  de  3  bicherées  1/3,  jardin  del  bi- 
cherée,  à  Saint-Just,  territoire  de  Choulans,  au  CnAPrrnE  de  Saint- 
JusT,  Kst.  3600  1.  —  Adj.  8425  1.,  à  Pierre  Béraud,  fondeur  à  Lyon,  rue 
Saint-Nicolas. 

Pour  le  comble  de  François  Cazay,  bourgeois,  rue  des  Hébcrgerles. 

3  février  1794. 

75.  Maison,  1220  p.  q.,  2  étages,  n'  80,  rue  des  G  rosses-Té  tes,  au  Cha- 
pitre DE  Saint  Paul.  Kst.  3000  1.  —  Adj.  7700  I.,  à  Jean  Grand,  bour- 
geois, rue  Juiverie,  maison  Berjon. 

Pour  le  compte  d'Antoinellc  Vaciion,  son  épouse. 

76.  Maison  de  la  Chantrerie,  avec  terres  de  6  bicherées  1/3,  près  Féglise 
de  Fourvière,  au  Chapitre  de  Fourvïère.  Est.  7600  1.  —  Adj.  14500  1., 
à  Jean-Baptiste  Perreyve,  marchand  drapier,  rue  Trois-Carreaux. 

77.  Maison  et  jardin  de  1/8  de  bicherée,  n*  37,  rue  des  Farges,  au  Pré- 
BENDiER  DE  Saint  SÉBASTIEN  (prébende  fondée  sur  l'église  Saint-Just). 
Est.  2400  1.  —  Adj.  2600  1.,  à  Jean-Pierre  Delarue,  marchand  cordon- 
nier, à  l'angle  de  la  rue  de  la  Cage  et  de  la  rue  Lanterne. 

78.  Maison,  1500  p.  q,  3  étages,  n°  52,  montée  des  Epies,  aux  Religieu- 
ses DU  Verbe  Incarné.  Kst.  80)0  1.  —  Adj.  14000  1.,  à  Antoine  Lièvre, 
marchand  de  blé,  à  Saint-Just,  rue  des  Farges,  n*  107. 


DISTBICT  DE  LYON  195 


4  février  4194. 


79.  tèneoieot,  dit  Chàtelard  (bâtiments  et  terres),  20  bicherées  7/8,  ter- 
ritoire de  Choulans,  au  Chapitre  de  Saint-Jlst.  Est.  12390  1.  —  Adj, 
1^1.,  à  Jean  Guinet,  cabaretier,  rue  Saint-Georges,  n*  107. 

Décompte  à  demi  avec  Antoino  Vial. 

So.  Hûson  dite  Saint-Ciquaire,  870  p.  q.,  4  étages,  n*  110,  à  l'angle  de 
la  rue  des  Forces  et  de  l'Archidiacre,  au  Chapitre  de  Saint-Nizier. 
Est,  25000  I.  —  Adj.  38000  I.,  à  Jean  Josserand,  marchand  corroyeur, 
place  des  Cordeliers. 

[A  la  date  du  7  nivôse  an  II  (27  décembre  1793),  225001.  sont  payées;  reste 
dû  Iglia  I.] 

*••  Maison  avec  jardin  et  vigne  de  2  bicherées  1/3,  n"  49,  près  l'église 
<teFourvière,  au  Chapitre  de  Foijrvière.  Est.  6000  1.  —  Adj.  8650  1.,  à 
Charles  Le  Gendre,  conducteur  des  ponts  et  chaussées,  rue  Sala,  maison 

Bruyère. 

5  février  4194, 

*2.  Maison,  3828  p.  q.,  2  étages,  place  Saint-Jean,  n'  27,  au  Chapitre  de 
Saint  Jean.  Est.  18000  1.  —  Adj.  36700  1.,  à  Jean-Baptiste  Bouvard, 
bourgeois. 

Pour  le  compte  de  Jean-François  CHEVRnjx)N  [notaire  à  Lyon;. 

^^•^  Tèneroeot  dit  le  Trembley  (bâtiment  et  jardin  de  1  bicherée  1/2), 
^'  106,  rue  de  Trion,  faubourg  de  Saint-Jusl,  au  Chapitre  de  Saint- 
•Jm.  iis^  6500  I.  —  Adj.  13000  I.,  à  François  Echarlot,  entrepreneur 
debàliraenls,  rue  du  Peyrat. 

.  Pjur  le  compte  de  Jean-Baptiste  Bouvard,  receveur  des  octrois  aux  portes 
<*«  Saint-Jusl. 

**•  Maison  et  jardin,  7580  p.  q.,  rue  des  Grosses  Têtes,  n*  82,  au  Cha- 
^^^  DE  Saint-Paul.  Est.  21000  1.  —  Adj.  30100  1.,  à  Jean  Marduel, 

^"e  Grenelle. 

Pour  le  compte  de  Jean-François  Gardbl  fils,  quai  do  la  Baleine. 


'  Maison  et  jardin,  5250  p.  q.,  rue  des  Grosses-Téles,  n"  83,  au  Cha 
PITRE  DE  Saint-Paul.  Est.  15500  1.  ^Adj.  25500  1.,  à  Jo^n  Rocoffort, 
grande  rue  Ferrandière. 

P  Maison  et  dépendances,  4850  p.  q.,  n*  84,  place  Saint  Laurent,  au 
^^^PiTRE  DE  Saint-Paul.  Est.  13:300.  -  Adj.  20500  I.,  à  Jeanne  Marie 
j^^^'Meuve  de  Pierre-Marie  Brossette,  marchande  épici(^re,  rue  Bourg- 

r^fp^Male  du  7  nivôse  an  II  (21  décembre  1793),  14009  I.  étaient  payées; 


106  VENTES  D^IMMEUBLES 

7  février  1191. 

87.  Maison  de  la  grande  Custoderie,  17000  p.  q.,  2  étages,  rue  des  Élrées, 
n°  1;>3,  au  Chapitre  de  Saint  Jean.  Est.  48000  1.  —  Adj,  75400  1.,  à 
Claude-Marie  Dechastelus,  procureur,  place  Saint-Alban. 

88.  Maison  de  la  grande  Sacristie,  8999  p.  q.,  n*  152,  rue  des  Élrées  et 
nouveau  quai  de  Saône,  au  Chapitre  de  Saint  Jean.  Est.  30000  i.  — 
Adj.  41000  1.,  à  Joseph  Pichot,  ceinturonnier,  petite  rue  Mercière. 

89.  Maison,  400  p.  q.,  2  étages,  rue  Poterie,  n'  2,  au  PnÉèENDiER  dk 
Sainte  Catherine  de  Liotody  (église  Sainl-Paul).  Est.  2200  I.  —  Adj. 
4525  1.,  à  Claude  Marteau,  marchand  de  meubles  au  pied  de  la  Grand' 
Côte. 

90.  Maison,  jardin  et  terrasse  (le  jardin  a  1/3  de  bicherée),  à  Fourvière, 
n*  52,  au  Chapitre  de  Fourvière.  Est.  3600  I.  —  Adj.  G075  I.,  à  Gaspard 
Clapisson,  marchand  de  bas,  rue  lupin. 

Pour  le  compte  de  Madeleine-Andrée  Sain,  épouse  de  Joseph  Gazanchon.  [A  la 
date  du  8  nivùse  an  H  (28  décembre  1793),  3104 1.  étaient  payées;  reste  dû  3739  l.j 

91 .  Tènement  de  Beauvoir  (bâtiments,  vigne  de  1  bicherée,  jardin  d'une 
demi-bicherée),  rue  des  Farges,  n°  22,  au  Chapitre  de  Saint-Just.  Est. 

4600  1.  —  Adj.  9750  1.,  à  François-Claude  Guilloud,  tapissier,  rue  de  la 
Monnaie. 

92.  Maison,  1800  p.  q.,  rue  Misère  et  Boucherie  Saint-Paul,  n*  127,  aux 
Perpétuels  de  Saint-Paul.  Est.  17800  1.  —  Adj.  27400  I.,  à  Antoine 
Berger,  boulanger,  rue  Misère. 

8  février  4794. 

93.  Vigne,  dite  la  Chamarerie,  9  bicherées  2/3,  hors  les  portes  de  Saiut- 
Irénée,  aux  Chanoines  de  Sainte  Geneviève  (Saint-Irénée).  /sV.  28401. 
—  Adj.  9500 1.,  à  Antoine  Marcouzet,  rue  Vaubecour. 

94.  Vigne  des  Burettes,  13  bicherées  2/3,  en  ville,  au  territoire  de  Cha- 
vagneux,  au  Chapitre  de  Saint-Just.  Est.  8400  1.  —  Adj.  22550  I.,  à 
Antoine  Lièvre. 

Pour  le  compte  de  Jean-François  Piriot,  marchand  à  Briguais. 

95.  Maison,  607  p.  q.,  3 étages,  rue  Pisse-Truie,  n*  110,  aux  TRiNrrAiRES. 
Est.  6947  1.  —  Adj.  10225  1.,  à  Louis  Guillot,  citoyen,  rue  Buisson, 
maison  du  Pizay. 

96.-  Maison,  dite  le  Cachot,  à  Fourvière,  au  Chapitre  de  Fourvière. 
Est.  500  1.  —  Adj.  740  1.,  à  Jean  Janot,  domestique  chez  M.  l'abbé 
Camier,  à  Fourvière. 


DISTRICT   DE  LYON  197 

97.  Maison,  1896  p.  q.,  n'41,  rue  des  Fantasques,  aux  Religieuses  dites 
CoLUNETTES.  Est.  10000  I.—  Adj.  13200  1.,  à  Jean-François  Laurencin, 
marchand  de  soies,  Grand'Côte,  maison  Gangelin. 


9  février  1194. 

98.  Maison,  1408  p.  q.,  3  étages,  n*  80,  petite  rue  Sainte-Catherine,  aux 
Carmes  des  Terreaux.  Est.  28000  I.  —  Adj,  40000  I.,  à  Claude-Benoit 
Vernay,  marchand  cordier  à  la  Guillotière. 

Pour  le  compte  do  Jean-François  Vkrnat,  son  fn!?rc.  [A  la  date  du  11  nivôse 
an  II  (31  décembre  1793),  35086  I.  étalent  payées;  reste  dû  7288  1] 

99.  Maison  dite  Cinquenerie  (bâtiments  et  jardins),  rue  des  Farges,  n*  95, 
aux  CiNQUENAiRES  DE  l'Eglise  Saint-Just.  Est.  139371.  —  Adj.  17300!., 
à  François  Meunier. 

Pour  le  compte  de  Louis  Renard,  boulanger  à  Saint-Just. 

100.  Maison,  1423  p.  q.,  5  étages,  grande  rue  Mercière,  n"  50,  aux  Char- 
treux. Est.  24000  I.  —  Adj.  41000  I.,  à  Claude  Bourget,  marchand 
charcutier,  rue  Poulaillerie  de  Sainl-Nizier. 

toi.  Maison  et  dépendances  (jardin  de  8  bicherées),  à  la  Croix-Rousse, 
aux  Carmes  des  Terreaux.  Est.  12000  1.  —  Adj.  20200  1.,  à  Philippe 
Berard. 

Pour  le  compte  de  Claude  Tavernier,  marchand  de  dentelles  au  bas  du  pont 
de  pierre. 

t02.  Maison  dite  Chapelle  Saint-Côme,  1100  p.  q.,  rue  Saint-Côme,  au 
Prieur  de  Saint-Côme.  E.sL  9000  1.  —  Adj,  27100  1.,  à  Pierre  Gayet, 
marchand  épicier,  rue  Saint-Côme. 

[A  la  date  du  11  nivôse  an  II  (31  décembre  1793),  157201.  étaient  payées;  reste 
dû  14304 1.] 

10  février  1791. 

t03.  Maison  dite  Sully,  2  étages,  rue  des  Farges,  n*  91,  aux  Cinquenaires 
de  Saint-Just.  Est.  ÏWOO  I.  —  Adj.  8175  1.,  à  Benoit  Féraud. 

Pour  le  compte  de  Clément  Villecourt,  jardinier  fleuriste  à  Saint-Just.  TA  la 
date  du  2  nivôse  an  II  (22  décembre  1793),  7089  l.  étaient  payées;  reste  dû  l^i  I. 
—  Villecourt  avait  revendu  sa  maison  à  Rito.n.] 

104.  Maison,  5470  p.  q.,  3  étages,  n'  80,  quai  Saint-Beuolt,  aux  Char- 
treux. Est.  335001.—  Arf/.  587001.,  à  Gabriel  Josseaud et  Jean-Baptiste 
Josseaud,  son  frère,  tous  deux  négociants. 

[A  la  date  du  4  nivôse  an  II  (27  décembre  1793),  53032 1.  sont  payées  ;  reste  dû 
101231.] 

105.  Maison,  44^  p.  q.,  plus  unljardin,  n*  79,  quai  Saint-Benoit,  aux 
Chartreux.  Est.  25200  1.  —  Adj.  33200  1.,  à  Jean-Mathieu  et  Pierre 
PoMPALUER,  négociants,  rue  de  la  Gerbe. 


198  VENTES   d'immeubles 

100.  Maison,  jardin,  vigne,  près  le  fort  Saint-Jean,  aux  Chartreux. 
£^5^  5800  I.  —  Adj.  Ioo50  I.,  à  Louis  Chanet,  jardinier,  montée  des 
Carmélites. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Marandon,  épicier,  place  des  Carmes.  [A  la  date  du 
11  nivôse  an  II  (31  décembre  1793)  104371.  étaient  payées  ;resle  dû  68571.] 

//  février  1194, 

107.  Vigne  de  30  hommées  ou  10  bicherées,  à  la  Guillotière,  aux  Reu- 
GiEUx  DE  Picpus  DE  LA  GuiLLOTiÈRE.  Est.  3970 1.  —  Adj,  15200  1..  à  Jean- 
Jacques  Pascal,  ci-devant  procureur. 

Pour  le  compte  de  Jean-François  Vincbnt,  l'un  des  associés  à  l'entreprise 
des  acides  et  sels  minéraux  établie  à  la  Guillotière  et  à  Marseille. 

n  février  4794. 

108.  Deux  maisons  et  un  jardin  de  2  bicherées  1/3,  à  Fourvière,  n**  30 
et  51,  au  Chapitre  de  Fourvière.  Est.  6000  1.  —  AdJ,  12250  1.,  à 
Guillaume  Tropenas,  citoyen,  rue  de  la  Gerbe. 

109.  Maison,  jardin  et  terrasse,  à  Fourvière,  au  Chapitre  de  Fourvière, 
Est.  1240  1.  —  Adj.  3450  1.,  à  Jean  Faissole,  chirurgien  à  Lyon,  rue 
des  Ïrois-Maries. 

110.  Maison  dite  Sainte-Anne,  760  p.  q.,  2  étages,  montée  des  Épies, 
n'  149  bis,  aux  Religieuses  du  Verre  Incarne.  Est.  1300  1.  —  Adj, 
2700  1.,  à  Jean  Boiron,  maître  fabricant,  rue  Neuve. 

111.  Maison,  445  p.  q.,  et  jardin  de  4  bicherées,  dits  Lagelas,  rue  des 
Chartreux,  n*  61,  aux  Chartreux.  Est.  5500 1.  —  Adj.  17000  1.,  à  Joseph 
QuiNQuiNEL,  marchand  de  dorures,  à  l'angle  des  rues  des  Orfèvres  et 
des  Bouquetiers. 

112.  Maison,  1334  p.  q.,  4  étages,  n°  9,  quai  de  la  Feuillée,  aux  Augustins. 
Est,  40500 1.  —  Aaj.  63200 1.,  à  Alexandre  Bochage,  citoyen,  rue  Dubois. 

4i  février  4794. 

113.  Maison  et  clos,  n*  73,  quartier  de  l'Observance,  aux  Reugieuses  de 
Sainte-Elisareth  des  Deux-Amants.  Est.  ?  —  Adj.  31300  1.,  à  Fête, 
négociant  à  Lyon. 

Renseignements  fournis  par  une  Ûche  remplaçant  le  bref  qui  manque. 

114.  Maison,  3510  p.  q.,  n*  73,  rue  Saint-Marcel,  aux  Reugieuses  de 
l'Annonciade.  —  Est.  15550  1.  —  Adj.  34000  1.,  à  Louis  Buisson. 

Pour  le  compte  de  Jean-Pierre  Canonville,  marchand  chapelier,  place  Neuve. 

115.  Terre,  34  bicherées,  affermée  320  1.,  à  la  Guillotière,  aux  Reu- 
gieuses DE  Sainte-Elisareth  des  Deux- Amants.  Est.  5566  1.  —  Adj. 
10400  1.,  à  Louis  Cumin,  habitant  à  la  Guillotière. 

Cumin  a  déclaré  ne  pas  savoir  signer. 


DISTRICT   DE   LYON  199 

116.  Maison,  786  p.  q.,  3  étages,  rue  Saînte-Calherine,  n* 81,  aux  Carmes 
DES  Terreaux.  Est.  12000  I.—  Adj.  218001.,  à  Joseph-François  Bris- 
son,  architecte,  rue  Neuve. 

117.  Deux  maisons  et  un  jardin  de  2  bicherées,  n"  38  et  I^,  montée  du 
Chemin-Neuf,  aux  Carmes  des  Terreaux.  Est.  70001.  —  Adj.  15000  I., 
à  Jean  Gonighon,  professeur  de  l'Académie  de  dessin. 

Revendus  pour  folle  enchère,  en  vertu  de  l'article  8,  litre  3,  du  décret  du 
14  mai  1790,  le  12  septembre  1791,  k  Jean  Desgranges,  homme  de  loi,  rue 
Saint-Jean,  iOâÛO  1. 

118.  Maison,  192  p.  q.,  construction  récente,  n*  122,  rue  Gentil,  au  Cha- 
pitre DE  Saint-Nizier.  EsL  34000  1.  —  Adj.  48200  1.,  à  Joseph-Bruno 
Caratery. 

Pour  lo  compte  de  François  Ucdslot,  marchand  conûseur,  place  du  Gou- 
vernement. 

/«  féiTier  1791. 

H9.  Pré,  dit  Grolier,  de  28  bicKerées,  à  la  Guillolière,  territoire  des 
Ferratières,  dépendant  de  la  ferme  de  Paradis,  aux  Religieuses  de 
Sainte  Elisabeth  des  Deux-Amants.  Est.  7832  I.  —  Adj.  14250  1.,  à 
Jean  Fantet,  négociant,  rue  de  la  Gerbe. 

120.  Pré,  dit  la  Ferratière,  de  11  bicherées,  à  la  Guillotière,  territoire 
des  Ferratières,  aux  Reugieuses  de  Sainte- HIlis a beth  des  Deux- 
Ama.nts.  Est.  2629  1.  —  Adj.  4825  1.,  à  Claude-Nicolas  Armand  et  Jean- 
François  Lepelletier  ;  le  premier,  négociant,  quai  de  Saône,  le  second, 
à  la  Guillotière. 

Revendu,  le  fô  octobre  1792,  pour  folio  enchère,  en  vertu  de  l'arlicle  8,  titre  3, 
da  décret  du  14  mai  1790,  k  Jean-Marie  Biolay,  négociant,  quai  Saint-Vincent, 
n*  3(^4800). 

12t.  Maison,  cour  et  jardin,  en  tout  1  bicherée  1/4,  grande  rue  de  la 
Guillotière,  n*  122,  aux  Religieux  de  Picpus  de  la  Guillotière. 
Est.  11880  1.  —  Adj.  16100  1.,  à  Louis  Charbonnier,  charcutier,  place 
Louis-le-Grand. 

19  février  1791. 

lîî.  Terre  de  168  bicherées,  à  la  Guillotière,  territoire  des  Levretières 
ou  des  Jonchets,  aux  Reugieuses  de  Sainte -Elisabeth  des  Deux- 
Amants.  Est.  47432  1.  —  Adj.  61000  1.,  à  Gaspard  Buisson,  Barthélémy 
Couturier,  Jean- Baptiste  Guinand,  Jean  Couturier  cadet,  François 
Blanc,  Benoit  Janon,  Jean-Claude  Vasserot,  tous  habitants  de  la  Guil- 
lotière. 

Buisson  et  Blanc  ont  déclaré  ne  savoir  signer.  Tous  ces  acquéreurs  ont  par- 
tagé la  terre  en  7  lots  d'égale  valeur,  et  en  ont  pris  chacun  un.  [A  la  date  du 
11  nivôse  an  11  {31  décembre  1793)  63719  1.  étaient   payées;  restait  dû   3459  1.] 

IM.  Maison,  1836  p.  q.,  rue  de  Flandre,  n*  30,  aux  Religieuses  de  Sainte- 
Marie  des  Chaînes.  Est.  14688  1.  —  Adj.  25300  1.,  à  Jean  Baplisie 
Péclet  ûls  aîné,  négociant,  rue  Basseville. 

[A  la  date  du  4  nivôse  an  II  (24  décembre  1793)  11060  I.  étaient  payées; 
reste  dû  16206  l.] 


200  VENTES   d'immeubles 

U  févi'ier  nsi. 

124.  Maison,  3071  p.  q.,  n'  55,  rue  Confort,  aux  Religieuses  de  Saint- 
BenoIt  de  la  Déserte.  Est.  25000  I.  —  Adj,  37000  L,  à  François 
EcHARLOT,  maître  maçon,  rue  du  Peyrat. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  qui  n'est  pas  mentionné. 

125.  Maison,  dite  Langevain,  et  un  tènement  de  3  bicberées  lA  au 
replat  de  Fourvière,  n'  66,  aux  Religieuses  de  l'Antiquaille.  Est.  2510 1. 
—  Adj.  9200  1.,  à  Pierre  Pléney,  citoyen,  rue  du  Pizay. 

Pour  le  compte  de  Barthélémy  Aiithaud,  maître  teinturier,  quai  des  Augustins. 

126.  Partie  de  maison,  rue  des  Farges,  n*  118,  aux  Ursuunes  de  Saint- 
JusT.  Est.  3000  1.  —  Adj.  6000  1.,  à  Jean-Baptiste  Thomasset,  maître 
passementier,  Port-du-TempIe. 

[A  la  date  du  8  nivôse  an  II  (28  décembre  1793),  3138  1.  sont  payées  ;  reste  dû 
to  février  4794. 

127.  Vigne,  5  bicberées  2/3,  à  Saint- Just,  au  Prébendier  d'Amanzé. 
£"5^  1200  1.  —  Adj.  5525  i.,  à  François-Marie  Merun,  bourgeois,  rue 
de  la  Barre. 

Pour  le  compte  de  Daniel  Roux,  marchand  brodeur,  rue  Royale. 

128.  Maison,  3950  p.  q.,  place  Saint  Jean,  n*  32,  au  Chapitre  de  Saint- 
Jean.  Est.  20000  1.  —  Adj.  31800  1.,  à  Pierre  Martin,  maître  maçon, 
rue  Confort. 

Pour  le  compte  de  Claude  Rollbt,  négociant,  rue  Bourgchanin. 

129.  Maison,  1248  p.  q.,  3  étages,  n"  6,  petite  rue  des  Auges,  aux  Carmes 
des  Terreaux.  Est.  7500  1.  —  Adj.  10000  1.,  à  Jean  Lenoir,  maître 
maçon,  à  Cuire. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  [Pignard^  non  mentionné.  [A  la  date  du  11  nivôse 
an  II  (31  décembre  1793),  6467  1.  sont  payées  ;  reste  dû  4631  I.] 

9  mars  4794. 

130.  Maison,  1340  p.  q.,  4  étages,  rue  Saint  Jean,  n*  113,  aux  Reugieuses 
du  Verbe-Incarné.  Est.  16000  1.  —  Adj.  29500  L,  à  Pierre  Renevier, 
marchand  confiseur,  rue  Saint  Jean. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné.  La  maison  fut  revendue  pour 
folle  enchère  en  vertu  do  l'article  8,  titre  3,  du  décret  du  14  mai  1790,  le 
13  septembre  1791,  à  François  Vaginay,  rue  des  Besicles,  27200  1.  [A  la  date 
du  8  nivôse  an  II  (28  décembre  1793),  18455  1. 16  s.  8  d.  sont  payés  ;  reste  dû 
98231.  12  s.  3d.] 

131.  Maison  et  cour,  1500  p.  q.,  jardin  de  l/4debicherée,  rue  des  Farges, 
n"  112,  au  Chapitre  de  Saint-Just.  Est.  5360  1.  —  Adj.  11000  1.,  à 
Martin  Dussirgey,  maître  serrurier,  rue  des  Feuillants. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné.  [A  la  date  du  11  nivôse  an  II 
(31  décembre  1793),  5958  I.  sont  payées;  reste  dû  6255  1.] 


DISTRICT   DE  LYON  201 

132.  Maison  et  jardin,  3363  p.  q.,  t  étages,  montée  de  la  Grand'Côte, 
n'  179,  aux  Religieuses  de  la  Déserte.  Est.  6200  1.  —  AdJ.  14600  I., 
Claude  Beluze,  marchand  fabricant,  rue  Vieille-Monnaie,  n*  55. 

\A  la  date  du  5  nivôse  an  II  (25  décembre  1793),  6837  1.  sont  payées  ;  reste  dû 
90001.] 

133.  Maison,  1073  p.  q.,  1  étage,  au  sommet  de  la  Grand'Côte,  aux  Ber- 
nardines. Est,  2500  1.  —  Adj,  5425  I.,  à  Joacbim  Dupont,  fabricant, 
montée  de  la  Grand'Côte,  n*  118. 

134.  Maison,  1116  p.  q.,  au  sommet  de  la  Grand'Côte,  aux  Bernardines. 
Est,  3500 1.  —  Adj,  6850  l.,  à  Joseph  Chatron,  maître  fabricant,  montée 
de  la  Grand'Côte,  n*  118. 

133.  Maison,  1812  p.  q.,  au  sommet  de  la  Grand'Côte,  aux  Bernardines. 
Est.  4500 1.  —  Adj,  7200  1.,  à  Laurent  Bonnet,  marchand  de  fer,  rue  de 
rEnfant-H^ui-pisse. 

Pour  le  compte  de  Marie-Thérèse  Beloud,  son  épouse. 
40  mars  1191, 

136.  Maison,  1100  p.  q.,  à  l'angle  des  rues  du  Port-Charlet  et  Bonne- 
veau,  n*40,  aux  Reugieuses  du  Verbe-Incarné.  Est.  255001.  —  Adj. 
40400  1.,  à  Antoine  Barizon,  citoyen  de  Paris,  à  Lyon,  rue  Royale, 
maison  Morand. 

137.  Maison,  2460  p.  q.,  3  étages,  rue  Tbomassin,  n*  1,  au  Chapitre  de 
Saint-Nizier.  Est.  22500  1.  —  Adj.  32000  1.,  à  Claude  Bernard,  maître 
charcutier  ,  rue  Dubois. 

[K  la  date  du  9  nivôse  an  II  (29  décembre  1793),  18451 1.  sont  payées  ;  reste  dû 
Î6875  1.] 

16  mars  1791. 

138.  Clos  de  14600  p.  q.,  sur  le  quai  de  Saône,  aux  Chartreux.  Est. 
13000  1.  -  Adj.  29000  I.,  à  Claude-Nicolas  Bidremand. 

Pour  le  compte  de  Louise  Lambert,  veuve  Bidrbmând,  sa  mère.  [A  la  date 
du  6  Divô£>e  an  II  (26  décembre  1793),  12218  1.  sont  payées;  reste  dû  19240  1.] 

139.  Deux  maisons  et  fonds,  dits  Hospices  de  Fourvière  (le  fonds  est 
principalement  une  vigne  de  9  bicherées  1/3),  à  Fourvière,  au  Chapitre 
DE  Fourvière.  E.st,  13450  I.  --  Adj.  20600  1.,  à  Claude  Rivoiron, 
fabricant,  quai  Saint-Clair,  maison  Gaillard. 

Pour  le  compte  de  sa  sœur,  Elisabeth  RivomoN,  épouse  d'Ennemond  Bbsson, 
maître  fabricant,  quartier  Saint-Clair. 

uo.  Maison  et  jardin  de  17  bicherées,  près  l'église  de  Fourvière,  au 
Chapitre  de  Fourvière.  Est.  2800  1.  —  Adj.  6300  1.,  à  Elisabeth 
Ramoux,  rue  Saint-Marcel,  maison  Voyant. 

De  compte  à  demi  avec  sa  sœur,  Marguerite  Ramoux  et  ses  frères,  Anthelme 
et  Pierre  Ramoux,  tous  deux  prêtre^s.  [A  la  date  du  ii  nivôse  an  II  (31  décembre 
1793),  «63  l.  sont  payées;  reste  dû  4200  l.J 


20S  VENTES  d'immeubles 

141.  Maison,  3846  p.  g.,  2  étages,  sur  le  quai  de  Saône,  près  le  Port- 
Neuville,  n*  79,  aux  Chartreux.  Est,  27000  I.  —  Adj,  43200  1.,  à  Julien 
GuRTEL,  de  la  Grand'Côle. 

Pour  le  compte  de  Claude  Gingknne,  négociant  à  Saint- Étienne-cnForec. 

/7  mars  1191. 

l'<2.  Maison,  525  p.  q.,  2  étages,  montée  des  Épies,  n*  150,  aux  P|:rpk- 
TUELS  DE  Saint-Jean.  Est.  1500  1.  —  Adj,  2750  1.,  à  Claude-François 
AuBERT,  fabricant,  montée  des  Epies. 

Pour  le  compte  de  Barthélémy  Descarfin,  passementier,  montée  du  Gour 
gufllon,  n*  6.  Dcscarfin  déclare  ne  pas  savoir  signer.  TA  la  date  du  il  nivôse  an  II 
(31  décembre  1793),  1363  I.  sont  payées;  reste  dû  1580  l.J 

143.  Domaine  dit  Paradis,  de  56  bicherées,  à  la  Guillotière,  territoire 
de  Bécbevelin,  aux  Reugieuses  de  Sainte-Eusabeth  des  Deux-Amants. 
Est,  19360  1.  —  Adj,  33100  1.,  à  Barthélémy  Couturier,  habitant  i  la 
Guillotière. 

[A  la  date  du  11  nivOse  an  11,  35413  1.  sont  payées;  reste  dû  2086 1.] 

14'*.  Maison  et  dépendances,  dite  Chapelle  des  Vignerons,  10  bicherées, 
à  la  Croix-Rousse,  au  Prébendier  de  la  Prébende  des  Vignerons.  Est. 
10000  1.  —Adj,  17400  I.,  à  Jean-Marie  Détours,  noUire. 

Pour  le  compte  de  Michel  Carret,  chirurgien,  rue  Lanterne.  [A  la  date  du 
11  nivôse  an  II  (31  décembre  1793),  12888  1.  sont  payées;  reste  dû  6706  1.] 

ri.%.  Maison  et  une  vigne  de  1  bicherée  2/3,  prés  l'église  de  Fourvière, 
au  Chapitre  de  Fourvière.  Est,  7000  \,  —  Adj,  16600 1.,  à  Nicolas  Besson, 
coiffeur  de  dames,  rue  de  l'Arbre-Sec,  maison  Brosse. 

18  mars  1791. 

1 46.  Vigne  de  8  bicherées  1/3,  à  Saint-Just,  territoire  de  Fournache,  aux 
Perpétuels  de  Saint-Just.  Est.  4500  I.  —  Adj,  6775  1.,  à  Etienne  Via- 
NAY,  de  Serin. 

Vianay  déclare  ne  savoir  signer;  a  acheté  pour  le  compte  de  François  Bouvar» 
aîné  habitant  de  Serin. 

117.  Vigne  de  3  bicherées  1/3,  à  Saint-Just,  territoire  de  Loyasse,  aux 
Perpétuels  de  Saint  Just.  Est,  800 1.  —  Adj,  1700 1.,  à  Antoine  Morand- 
JouFFRAY,  rue  Sl-Dominique. 

148.  Vigne  de  3  bicherées,  à  Saint-Just,  territoire  de  Lovasse,  au  Pré- 
bendier DE  LA  Prébende  Sainte- Anne.  Est,  600  1.  —  Adj.  1525  I.,  à 
MoLiN,  de  Tassin. 

Pour  le  compte  de  Morand-Jouffray,  rue  Saint-Dominique. 

149.  Vigne  de  3  bicherées  2/3,  à  Saint-Just,  territoire  de  Loyasse,  au 
Prébendier  de  Sainte-Marie-Magdeleine.  £"5^  737  I.  —  Adj,  1825 1., 
à  Fleury-Jean-Baplisle  Moun,  de  Tassin. 

Pour  le  compte  de  Morano-Jouffray. 


DISTRICT   DE   LYON  263 


49  mar$  1191. 

150.  Maison,  5000  p.  q.,  4  étages,  petite  rue  Sainte-Catherine,  n*  82, 
aux  Carmes  des  Terreaux.  Est.  72000  1.  —  Adj.  953008  1.,  à  Joseph 
SoTisoN,  marchand  de  vin,  petite  rue  Sainte-Catherine. 

De  compte  à  demi  avec  Louis  Paquet,  marchand  de  vin,  roe  Terraille. 

151.  Maison,  2770  p.  q.,  2  étages,  rue  Basse-Grenette  et  rue  Tupin,  au 
Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  60000  I.  —  Adj.  115200  1.,  à  Charles- 
François  MiLLANois,  rue  Basse-Grenette. 

152.  Maison,  5200  p.  q.,  4  étages,  n*  79,  place  neuve  Sainte-Catherine, 
aux  Carmes  des  Terreaux.  Est.  160000  1.  —  Adj.  191500  I.,  à  Antoine 
MoRAND-JouPPRAY,  TUC  Saint-Douiinique. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Dupeublb,  négociant. 

U  mars  4791, 

153.  Chantier,  950  p.  q.,  au  port  de  l'Observance,  aux  Reugieuses  de 
Sainte-Eusabeth  des  Deux-Amants.  Est.  350  1.  —  Adf.  1500  1.,  à  Jean- 
Lambert  Bernavon,  graveur  à  la  Monnaie,  hôtel  de  la  Monnaie. 

15 1.  Vigne  et  terre  de  4  bicherées,  à  Saint-Just,  territoire  de  la  Pichanne, 
au  Prébendier  de  Saint-Denis,  et  postérieurement  aux  Perpétuels  de 
Saint-Just.  Est.  1560  1.  —  Adj.  4150  1.,  à  Joseph  Paire,  marchand 
galocher,  rue  Mercière. 

Pour  le  compte  de  Jean-Mathias  Lauras,  épicier,  rue  Lainerie. 

155.  Maison,  1493  p.  q.,  petite  rue  Sainte-Croix  et  rue  Porte-Froc,  n*  156, 

au  a-DEVANT   ÉVÊQUE    DE  RiEZ   COMME  PRÉBENDIER.  Est.  12500  1.  —  Adj. 

19200  1.,  à  Antoine  Verset,  receveur  du  district  de  Lyon,  quai  Saint- 
Jean. 

Pour  le  compte  de  Bertrand  Manin,  rue  de  TArchevèché. 

$$  mars  4794. 

156.  Maison,  1396  p.  q.,  2  étages,  à  Tangle  occidental  de  la  rue  de  la 
Boucherie  des  Terreaux  et  de  la  rue  Sainte-Monique,  n*  17,  aux  Augus 
TINS.  Est.  21000 1.  —  Adj.  24000  1.,  à  Pierre  Moiroud,  vinaigrier,  rue  Dé- 
sirée. 

Pour  le  compte  de  Jean-Pierre  Borin,  avocat,  rue  Saint-Georges. 

157.  Maison,  1480  p.  q.,  3  étages,  à  l'angle  oriental  de  la  rue  de  la  Bou- 
cherie des-Terreaux  et  de  la  rue  Sainte  Monique,  a*  18,  aux  Augustins. 
Est.  ^500  1.  —  Adj.  36400  1.,  à  Thérèse  Bouton,  veuve  Damour,  rue  de 
la  Boucherie-des-Terreaux. 

15S.  Maison,  4576  p.  q.,  rue  des  Grosses-Têtes,  n*  76,  au  Chapitre  de 
Saint-Paul.  -Est.  230001.  —  Adj.  26800  1.,  à  Joseph  Pichot,  marchand 


204  VENTES  d'immeubles 

ceinturonnier,  petite  rue   Mercière,  et  Louis  Berrare,  marchand  de 
soie,  rue  Basse-G renette. 

4^  avril  n94. 

159.  Vigne,  de  5  bicberëes,  à  Saint-Just,  territoire  de  Lovasse,  au  Pr^- 
BENDiER  DE  Saint  ANTOINE  ET  DE  Saint-Ladrent  (Eglise  de  Saint- 
Just).  Est.  1005  l.  —  Adj,  2650  1.,  à  Jean-Baptiste  Luizac,  quincaillier, 
rue  Clermont. 

ICO.  Maison,  dite  Ancienne  poste  aux  chevaux,  11500  p.  q.,  quai  et  Port 
Neuville,  n*  77,  aux  Chartreux.  Est.  48000  1.  —  Adj,  100100  1.,  à 
Joseph-Marie  Lecourt,  notaire. 

Pour  le  compte  de  Christophe  Bbghtbl,  citoyen,  demeurant  à  Lyon. 

i  avril  1791. 

161.  Maison,  divisée  en  3  lots,  en  tout,  12340  p.  q.,  n*  8,  quai  des  Au- 
Rustins,  aux  Augustins.  Est.  en  totalité  160000  1.  —  i4d[/.  le  1"  lot, 
94200 1.,  à  Pierre  Denave,  architecte  ;  —  le  2'  lot,  46000 1.,  à  Pierre  Guillot, 
marchand  de  bois,  sur  la  rivière  de  Saône,  à  la  Pêcherie;—  le  3* lot, 
70700  I.,  à  Pierre  Denave;  —  soit  en  tout  210900  I. 

Denave  a  acheter  les  1"  et  3'  lots  pour  le  compte  d'André  Brosse  père;  Guillot 
pour  Gabriel  Brosse  fils.  [A  la  date  du  4  nivôse  an  II  (24  décembre  1793),  Brosse 
flls  a  payé  19248  I.;  reste  dû  3Q264  1.] 

162.  Maison,  13940  p.  q.,  4  étages,  rue  Sala,  n*  77,  à  la  Vish-ation  de 
Sainte  Marie  de  Bellecour.  Est.  97580  I.  —  Adj.  130000  1.,  à  Noël 
Desanges,  négociant,  rue  Pizay. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Maupbtit,  rue  Puits-Gaillot. 

4  atTi7  1194. 

103.  Maison,  378  p.  q.,  n*  117,  angle  de  la  rue  Gentil  et  de  la  rue  Duvil- 
lard,  au  Prébendier  de  Saint  Claude.  Est.  3500  I.  —  Adj,  7900  1.,  à 
Louis  Chabrut,  marchand  vitrier,  rue  Saint  Charles. 

[A  la  date  du  4  nivôse  an  II  (24  décembre  1793),  3335  1.  sont  payées;  reste  dû 
5266  1.] 

16'..  Maison,  920  p.  q.,  rue  Neuve,  n*  83,  à  la  Visitation  de  Sainte- 
Marie  de  Bellecour.  Est.  10000 1.  --  Adj,  16300 1.,  à  Jean-Louis  Dubost, 
architecte,  rue  Neuve. 

Pour  le  compte  de  Claude-Simon  Boulard,  rue  Saint-Dominique. 

165.  Maison,  719  p.  q.,  3  étages,  n*  84,  rue  Neuve,  à  la  VisrrATioN  de 
Sainte-Marie  de  Bellecour.  Est.  7000  I.  —  Adj,  14300  I.,  à  Louis 
Dubost,  architecte. 

Pour  le  compte  de  Claude-Simon  Boulakd,  rue  Saint-Dominique, 
loc.    Maison,  ^k)4  p.  q.,  n*  142,  rue  des  Prêtres,  aux  Perpétuels  pk 


DISTRICT  ht  LtON  205 

Saint-Jean.  Est.  16000  1.  —  Adj.  25i00  1.,  à  Oidra  Arnaud,  épicier,  rue 
Dubois. 
Pour  le  compte  d'uo  tiers  non  mentionné. 

167.  Maison  et  un  jardin,  de  2/3  de  bicherée,  n*  93,  à  Saint-Just,  rue 
des  Chevaucbeurs,  au  Prébendier  de  Sainte-Marie-Madeleine.  Est, 
1500 1.  —  Adj,  3825 1.,  à  Jean  Darblade,  charpentier,  rue  de  la  Charité. 

Pour  Marie  Favier  et  Joseph-Marie  Favier,  son  frère,  fabricant  de  coton, 
rue  Porrache.  [A  la  date  du  27  frimaire  an  11  (17  décembre  1793),  2049  1.  sont 
payées;  reste  dû  1672  1.] 

16».  Bâtiment  ou  tenailler,  n*  38,  rue  des  Farges,  hors  des  portes  de 
Saint  Just,  au  Chapitre  de  Saint-Just.  Est.  2052  1.  —  Adj.  4050  1.,  à 
Pierre  Bernard,  boulanger,  rue  des  Marronniers. 

Pour  le  compte  de  Benoit  Féraud,  fermier  dans  la  maison  Savy,  k  Saint- 
Just.  'A  la  date  du  8  nivôse  an  II  (28  décembre  1793),  17991.  sont  payées;  reste 
dû26d01.] 

l«9.  Jardin,  de  2/^3  de  bicherée.  à  Saint  Just,  rue  des  Anges,  au  Pré- 
bendier DES  Farces.  Est.  850  1.  —  Adj,  2010  l.,  à  Nicolas  Chollet, 
domestique  chez  Desouvigny,  rue  Saint-Dominique. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné.  Revendu  pour  folle-enchère,  en 
vertu  de  l'article  8,  titre  3,  du  décret  du  14  mai  1790,  'a  Jean -Marie  Sarrazi.n, 
bijoutier,  place  des  Terreaux,  1510  1. 

4t  avril  1191. 

170.  Maison,  dite  l'Ancienne  Manécanterie,  3130  p.  q.,  n'  111,  angle  de 
la  place  de  l'église  de  Saint-Just  et  de  la  rue  des  Farges,  au  Chapitre 
DE  Salnt  Just.  —  Est.  30000  I.  —  Adj.  40200  I.,  à  Antoine  Laporte, 
négociant,  rue  Basse-Grenette. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

171.  Maison,  4180  p.  q.,  3  étages,  n*  119,  Grand'Côte,  aux  Bernardines. 
Est.  20900  I.  —  Adj.  30800  I.,  à  Fleury  Gillet.  maître  fabricant,  quar- 
tier de  la  Grand'Côte,  n*  30. 

172.  Maison,  980  p.  q.,  3  étages,  n'  61  bis,  rue  des  Anges,  aux  Carmes 
des  Terreaux.  Est.  6000  1.  —  Adj.  9375  L,  à  Jean  Lenoir,  maître  maçon, 
de  Cuire-la-Croix-Bousse. 

Pour  le  compte  d'un  tier3  non  mentionné. 

173.  Terrasse,  1300  p.  q.,  attenante  au  claustral  du  couvent  du  Verbe- 
Incarné,  aux  Religieuses  du  Verbe  Incarné.  Est.  1)50  1.  —  Adj.  710  I., 
à  Joseph  Bessonnet,  maître  de  pension,  rue  de  la  Gerbe. 

Pour  le  compte  de  Jean-Claude  Fehlat,  plieur  de  soie,  rue  Bonneveau. 

17^.  Maison,  1040  p.  q.,  3  étages,  aux  Perpétuels  de  Saint-Jean.  Est, 
9000 1.  —  Adj,  10300  t.,  à  Jean  Véron,  marchand  fabricant,  rue  Vieille- 
Monnaie. 

Pour  le  compte  de  Madiny,  marchand  fabricant,  rue  Tramassac.  [A  la  date  du 
7  nivôse  an  II  (27  décembre  1793),  4235  I.  sont  payées;  reste  dû  6866  1.] 


ibS  VBNTeS  d'immsiwlës 

43  (MPril  rî94. 

175.  Maison,  8255  p.  q.,  n*  22,  rue  Saint-Jeftn,  au  CiiAPiTftB  mi  Saint- 
Jean.  Est.  50000  1.  —  Adj\  57300  1.,  à  Vanal,  négociant,  place  Looia- 
le^jranë. 

I7fî.  Maison,  1048  p.  q.,  3  étages,  n*  109,  place  de  la  Fromagerie,  au 
Prérendibr  de  Saint-Nicolas.  Est,  24000  1.  —  Adj,  50100  1.,  à  Chris- 
tophe Blondel,  teneur  de  livres,  rue  Buisson. 

Pour  le  compte  de  Joseph  Gbnella  et  C",  marchands  cafetiers  de  la  place  de 
la  Fromagerie. 

177.  Maison,  chapelle,  jardin,  écurie,  etc.,  quai  et  port  Neuville,  aux 
Chartreux,  en  deux  lots.  Est.,  le  1"  66000  1.;  le  2'  240001.  —  Adj.,  le 
1"  lot,  120700  1.,  à  Paul-Benjamin  Delessert,  négociant,  rue  Pizay  ;  — 
le  V  lot,  99500  l.,à  Jean  Piron,  rue  Neuve. 

Delessert  a  acheté  pour  le  compte  de  Claude-Benoit  Marduel,  rue  Grenette. 
Piron  a  acheté  pour  le  compte  d  un  tiej*s  non  mentionné.  [La  maison  acquise 
par  Marduel  servait  de  bureau  aux  messageries  de  Paris  ;  elle  fut  délruite  par 
tin  incendie  le  13  pluviôse  an  II  (1''  février  1794),  le  lendemain  du  |our  où 
Marduel  fut  guillotiné.  Ses  héritiers  demandèrent,  en  l'an  III,  quittance  de  ce 
qui  restait  à  payer  sur  la  maison,  soit  78435  1.,  intérêts  compris;  le  dernier 
payement  remontait  au  16  juillet  1793.  J'ignore  la  suite  de  Taffaire.] 


4B  a^ril  4194. 

178.  Maison,  1540  p.  q.,  et  jardin,  3480 p.  q.,  n"  72,  rue  Tramassac,  aux 
Perpétuels  de  Saint  Jean.  Est,  15600  \,  —  Adj.  23(>00  I.,  à  Jean-Claude 
PnmoN,  notaire  à  Chasselay. 

179.  Maison,  2750  p.  q.,  4  étages  et  cour,  480  p.  q.,  n'  122,  rue  de  la 
Poulaillerie,  au  Chapitre  de  Saint-Nizier.  A's^  50000 1.  —  Adj,  80200 1., 
à  Charles  Papillon,  place  de  la  Douane,  n*  23. 

Pour  le  compte  de  Paul-Etienne  Devillas  Boissièrb,  négociant,  place  de  la 
Comédie. 

180.  Maison,  9500  p.  q.,  1  étage  et  jardin,  n*  80,  place  des  Minimes,  aux 
Minimes.  Est.  13000  I.  —  Adj.  1Î1300  I.,  à  Jean-Baptiste  Fabre,  rue 
Désirée,  maison  Vignon. 

to  awil  4794. 

181.  Maison,  dite  le  Bas-Blanc,  4661  p.  q.,  3  étages,  n*^  60,  angle  de  la 
rue  des  Bouchers  et  de  la  rue  des  Anges,  aux  Carmes  des  Terreacx. 
Est.  40000  l.  —  Adj.  54400  1.,  à  Jean  Flandrin,  bourgeois,  rue  des 
Bouchers. 

182.  Bâtiment,  dit  du  Romarin,  4273  p.  q.,  rue  du  Romarin,  n*  107,  aux 
Feuillants.  Est.  22000  1.  —  Adj.  'MîOO  1.,  à  Henry  Daubecoirt,  mar- 
chand de  bas,  rue  Bonneveau. 

Pour  le  compte  de  Benoit  Fournerie,  maître  menuisier,  place  du  Romarin. 


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183.  Maison,  220  p.  q.,  3  étages,  n*  51,  rue  Henry,  aux  Religieuses  des 
Chazeaux.  Est  7000  l.  —  AdJ.  IJ300  I.,  à  Pierre  Denave,  architecte, 
nie  Netivie. 

Pour  le  compte  de  François  Laget,  marchand  tailleur,  rue  Neuve,  n*  68. 
Revendue  le  6  juin  1792,  pour  folle  enchère,  en  vertu  de  l'article  8,  titre  3,  du 
décret  du  14  mai  1790,  à  Pierre-Gabriel  Bugnet,  architecte,  rue  Pizay,  15400  1. 

18%.  Jardin,  1  bicherée  1/3,  à  Saint-Just,  lerriloîre  des  Basses- Verchères, 
Va  Phébendier  ikj  Saini-Sachement  (Egiise  de  Saint-Jusl).  Est,  800  I. 
—  Adj,  2200  1.,  h  Hugues  Moitlin,  de  Saint-Jnst,  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Claudine  Vuldy,  veuve.  Fichet,  cabaretière  k  Saint-Just, 
ï>rès  les  Afts. 

185.  Maison,  jardin,  chapelle  Saint-Sébastien,  17200  p.  q.,  montée  Saint- 
Sébastien,  n*  123,  aux  Reugieuses  des  Collinettes.  Est.  3100  1.  — 
Adj.  14350  1.,  à  Bertrand,  teneur  de  livres. 

Le  bref  manque.  Ces  renseignements  sont  fournis  par  le  bref  de  revente.  Ces  biens 
fnreiK  revendus  le  14  mars  1793,  pour  folle  enchère,  en  vertu  de  l'art.  8,  titre  3, 
du  décret  du  14  mai  1790,  à  Emmanuel  Demartin,  négociant,  rue  des  Feuil- 
lants, 19400  1.  [Les  immeubles  en  question  furent  détruits  et  l'emplacement 
encombré  de  matériaux,  lors  des  démolitions  faites  en  l'an  II  ;  les  deux  adjudi- 
cataires réclamaient  «ne  indemnité  pour  les  acomptes  versés  ;  le  premier, 
Bertrand,  était  devenu  lieutenant  à  la  181'  demi- brigade  d'infanterie.] 


i  mai  4794. 

186.  Maisons  et  jardin,  4930  p.  q.,  n*  60,  chemin  des  Chartreux,  aux 
CARiiÉLrres.  Est.  4500  l.  —  Adj.  12100  1.,  à  Joseph  et  Jean-François 
Qulnqcinel,  négociants,  au  coin  des  rues  des  Bouquetiers  et  des  Orfè- 
vres. 

187.  Maison  et  jardin,  6888  p.  q.,  n°  67,  rue  du  Puits-du-Sel,  au  Cha- 
pitre DE  S.AiNT-JusT.  Est.  30000  i.  —  Adj.  34200  1.,  à  Pierre  Guillot, 
marchand  sur  la  rivière  de  Saône,  rue  Pêcherie. 

Pour  le  compte  de  François  Perhier,  place  du  Change,  et  de  Dorothée  Prayet, 
son  épouse. 

188.  Maison,  2000  p.  q.,  2  étages,  n*  155,  rues  des  Estrées  et  Petile- 
Sainte-Croix,  au  CnAprrRE  de  Saint-Jean.  Est.  24000  i.  —  Adj.  26300  I., 
à  Claude  Jal,  géomètre  feudiste,  place  de  Boanne. 

Pour  le  compte  de  François  Jal,  son  frère,  commissaire  feudiste,  place  de 
Roanne. 

189.  Maison,  1223  p.  q.,  5  étages,  n*  31,  rue  de  la  Monnaie,  aux  Minimes. 
Est.  16000  I.  —  Adj.  20300  I.,  à  Claude  Jouvard,  maître  bourrelier, 
quai  des  Célestins. 

[A  la  date  du  11  niv6se  an  II,  31  décembre  1793,  8636  1.  sont  payées  ;  reste  dû 
13l20  1.] 

190.  Maison  et  clos,  5  bicherées  1/4,  aux  Carmes  Déchaussés.  £'5^.  120001. 
—  Adj.  20200  i.,  à  Gaspard  Bevol,  marchand  faïencier,  rue  Bourgneuf. 


âÛB  VENTES  d'immeubles 

5  mai  4194. 

191 .  Maison,  624  p.  q.,  2  étages,  n*  158,  montée  du  GourRuillon,  au  Pré- 
bendier  du  Chapitre  de  Saint-Jean.  Eut.  800 1.  —  Adj.  3100  I.  à  Guillot, 
marchand  papetier,  rue  de  TEnfant-qui-pisse. 

192.  Maison,  3250  p.  q.,  3  étages,  n«  30,  rue  Saint-Marcel,  aux  Reu- 
gi^uses  Bleues  Célestes.  Est.  380001.  —  ^c(/.  490001.,  à  Etienne  Bara- 
CHiN,  marchand-fabricant  d'étoffes  eu  soie,  rue  Confort,  maison  Vouly» 
et  Jean-Baptiste  Favre,  id.,  petite  rue  des  Feuillants. 

193.  Maison,  3780  p.  q.,  3  étages,  n*  31,  rue  Saint-xMarcefr,  aux  Reu- 
GIEUSES Bleues  Célestes.  Est.  450001.  —  Adj.  63000  l.,à  Jean-Baplislc 
Molière,  boucher,  boucherie  des  Terreaux,  et  Antoine  Tripier,  épicier, 
place  des  Carmes. 

Pour  le  compte  de  François- Henry  David,  rue  Saint-Marcel. 

194.  Emplacement,  16000  p.  q.,  rue  de  la  Vieille,  aux  Chartreux.  Est. 
6000  I.  —  Ad^.  17500  I.,  à  Jean  Louis  Vouillemo.nt,  épicier,  rue  de 
l'Enfant  qui-pisse. 

Pour  le  compte  de  Georges  et  Louis   Frèrrjean,  négociants  à  Lyon,  rue  de 
la  Pêcherie. 

195.  Maison,  1300  p:  q.,  2  étages,  n*  117,  rue  des  Six-Grillets,  au  Cha- 
pitre DE  Saint-Paul.  Est.  4200  1.  —  Adj.  13350  1.,  à  Gabriel  Picquet, 
boulanger,  rue  Sirène. 

Pour  le  compte  d'André  Vuillet,  amidonnier,  place  du  Gouvernement.  [A  la 
date  du  il  nivôse  an  H  (31  décembre  1793),  10411 1.  sont  payées;  reste  dû  37181.) 

48  mai  4794. 

190.  Maison  et  deux  jardins,  un  de  1/4  de  bieberée,  Tautre  de  1/3  de 
bicherée,  n'  94,  rue  des  Chevaucheurs,  aux  Perpétuels  de  Sai.nt-Just, 
Est.  2000  1.  —  Adj.  2875  1.,  à  Guillaume  Hérignon,  marchand  à  Saint- 
Just. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Bornand,  ancien  brigadier  de  maréchaussée, 
à  Saint-Just. 

197.  Bâtiment  et  jardin,  rue  des  Farges,  près  le  Calvaire,  au  Prieur  de 
Saint  Irénée.  Est.  2579  1.  —  Adj.  7300  1.,  à  Antoine  Plantier,  char- 
cutier, rue  des  Besicles. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Durozat,  charcutier. 

198.  Maison  et  jardin,  n'  105,  rue  des  Farges,  au  Prébendier  des  Boi- 
rons. Est.  30001.  —  Adj.  10000  1.,  à  Jean-François  Perret,  négociant, 
place  de  THerberie. 

49  mai  4794. 

199.  Vigne,  4  bicherées,  cuve  et  jardin,  2/3  de  bicherée,  à  Saint-Jusl, 
territoire  de   Fournache,   au  Curé  de  Saint -Pierre   le  V^ieux.   Est^ 


wsthict  de  lyon  209 

à024  I.  —  Adj,  4125  1.,  à  Antoine  Lièvre,  marchand  de  blé  à  Saint  Just. 
Pour  le  compte  de  François  Bouvard,  faubourg  de  Serin. 

200.  Vigne,  6  bicberées  1/3,  à  Saint-Just,  territoire  de  Loyasse,  aux 
Perpétuels  de  Saint- Just.  Est,  1520  1.  —  Adj.  3350 1.,  à  Jean-Baptiste- 
François  Clapier,  quincaillier,  petite  rue  Mercière. 

[A  la  date  du  il  niv6se  an  111  (31  décembre  1792),  1268 1.  sont  payées  :  reste  dû 
2363  1.] 

10!.  Maison,  760  p.  q.,  2  étages,  n*  102,  angle  de  la  rue  des  Prêtres  et 
de  la  recette  Ferrachat,  aux  Perpétuels  de  Saint-Jean.  Est,  3000  1.  — 
Adj.  6025  1.,  à  Anthelme  Duchène,  huissier-priseur,  rue  du  Bœuf. 

202.  Vigne,  4  bicberées,  à  Saint-Just,  territoire  de  Loyasse,  au  Curé  de 
Saint-Just.  Est.  2000  1.  —  Adj.  3050  1.,  à  Pierre  Guillot,  marcband 
sur  la  rivière  de  Saône,  rue  Pêcherie. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Lièvre,  marchand  à  Saint- Just. 

t1  mai  1194. 

203.  Bâtiments  et  jardin,  19860  p.  q.,  n'  81,  rue  Sala  et  n*  82,  rue  Sainte- 
Hélène,  aux  Religieuses  de  Sainte-Marie  de  Bellegour.  Est.  24983  1. 
—  Adj.  40000  1.,  à  Claude-Marie-Gerin  Roze,  rue  Belle-Cordière. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

204.  Bâtiments,  chapelle  et  un  jardin  de  2  bicberées,  n*'  155  et  156,  rue 
de  Trion,  au  Prébendier  de  Saint-Michel.  Est.  4839 1.  —  Adj,  10000 1., 
à  Martin  Dussurgey,  serrurier. 

Pour  le  compte  d'Etienne  Savy,  entrepreneur  de  bâtiments,  rue  Tramassac. 

205.  Vigne,  2  bicberées  1/3,  à  Saint-Just,  territoire  de  Trion,  au  Pré- 
BE.ND1ER  DE  SaintMichel.  Est,  1141 1.  —  Adj.  2100 1.,  à  Clément  Durafor, 
grande  rue  de  l'Hôpital. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

23  mai  1914. 

206.  Maison,  n*  105,  rue  Saint- Georges,  au  Prébendier  de  Saint-Phi- 
lippe et  Saint-Jacques.  Est.  ?  —  Adj.  4425  1.,  à  Chapeau,  épicier. 

Renseignements  donnés  par  une  fiche  remplaçant  le  bref  qui  manque. 

207.  Partie  de  maison,  1660  p.  q.,  n*  16,  grande  rue  de  THôpilal,  au 
CflAPrrRE  DE  Saint-Nizier.  Est,  5000 1.  —  Adj.  8225  1.,  à  Michel  Munet, 
chapelier,  rue  Raisin. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

208.  Maison,  2080  p.  q.,  3  étages,  n*  103,  rue  Gentil,  au  Chapitre  de 
Saint-Nizier.  Est.  23000 1.  —  Adj,  25400  1.,  à  François  Martin,  chirur- 
gien, rue  du  Palais-Grillet. 

B.  nat.  14 


2\0  Ventes  d'immeubles 

i5  mai  1794. 

209.  Bâtiments,  écuries,  emplacements,  formant  Tbôtel  de  la  Croix-Saint- 
Louis  et  la  maison  de  la  Pomme-de-Pin,  34700  p.  q.,  n"  27,  27  bût  et  78, 
angle  des  rues  de  TArsenal  et  Sala,  aux  Reugielses  de  Sainte  Marie 
DE  Bellecour.  Est.  130265 1.  —  Adj.  lî^oOOl.,  à  Horace-Marie  Mounier, 
agent  de  change,  rue  Sainte-Catherine. 

Pour  le  compte  de  M.  Dejuis,  rue  de  l'Arsenal. 

210.  Maison,  1890  p.  q.,  2  étages,  n*  109,  rue  des  Grosses-Tètes,  au 
Chapitre  de  Saint-Paul.  Est.  6000  1.  —  Adj.  9325  1.,  à  Gabriel  Champin, 
fabricant,  rue  Port-Charlet. 

Pour  le  compte  de  veuve  Gadert,  Grand'Gôte,  maison  Guillot. 

311.  Maison  du  chamarier  de  Saint-Paul,  4440  p.  q.,  y  compris  écuries 
et  remises,  n*  112,  angle  des  rues  des  Grosses-Têtes  et  de  la  Poterie,  au 
CHAPrrRE  DE  Saint-Paul.  Est.  12000  1.  —  Adj.  24100 1.,  à  Claude 
Champin,  place  de  la  Fromagerie. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

i6  mai  4794. 

212.  Maison,  6954  p.  q.,  n*  100,  rue  Bouteille,  aux  Religieuses  de  l'Ax- 
nonciade  (Bleues-Célestes).  Est.  73000  1.  —  Adj.  98900  1.,  à  Joseph 
MoNTANiER,  négociant,  rue  Clermont. 

De  compte  à  demi  avec  Jean  Ressicaud,  boulanger,  place  Saint-Vincent.  [A  la 
date  du  6  nivôse  an  11  (26  décembre  1793),  48838  1.  sont  payées;  reste  dû  649/91.] 

213.  Maison  et  deux  jardins  de  3/8  de  bicherée,  n*  40,  montée  du 
Chemin-Neuf,  aux  Carmes  des  Terreaux.  Est.  16500 1.  —  Arfy.  166001., 
à  Antoine  Tripier,  épicier,  rue  des  Carmes. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

214.  Maison,  2  étages,  n*  81,  place  des  Minimes,  aux  Perpétuels  de 
Saint-Just.  Est.  4000  1.  —  Adj.  5400  1.,  à  Pierre  Guillot,  marchand 
sur  la  rivière  de  Saône,  rue  Pêcherie. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

215.  Maison  et  jardin,  n*  65,  rue  des  Anges,  aux  Perpétuels  de  Saint- 
Just.  Est.  800  1.  —  Adj.  1230  I.,  à  Jean  Coste,  journalier  cultivateur  à 
Saint-Just,  rue  de  Trion. 

216.  Vigne,  1  bicherée  1/3,  à  Saint-Just,  côtes  de  Trion,  aux  Perpétuels 
DE  Saint-Just.  Est.  600  1.  —  Adj.  860  1.,  à  Jean  Coste,  journalier  culli 
valeur  à  Saint-Just,  rue  de  Trion. 

S8  mai  4794. 

217.  Maison,  2600  p.  q.,  2  étages,  rue  Sain t-Pierre-le- Vieux,  n*  120, 
aux  Perpétuels  de  Saint-Jean.  Est.  10000  1.  —  Adj.  12300  1.,  à  Ma- 
thieu Meyé,  fabricant,  rue  Pareille,  n*  151. 


btSTRICT  DE  LTOPÏ  211 

2is.  Maison,  2700  p.  q.,  2  étages,  n*  115,  rue  Dorée,  aux  Perpétuels  de 
Saoct-Jean.  Est.  7000  1.  —  AdJ.  8525  I.,  à  Claude-Marie  Bergeron, 
tapissier,  rue  de  la  Gerbe. 

219.  Maison,  3100  p.  q.,  3  étages,  n*  23,  place  et  rue  Saint-Jean,  au 
CHAPfTRE  DE  Saint  Jean.  Est  42000  I.  —  AdJ.  61700  1.,  à  Jean-Baptiste 
MoNTMARTiN,  place  Bellecour. 

220.  Maison,  dite  le  Doyenné,  et  jardin,  20000»p.  q.,  à  l'angle  des  rues 
de  rEvécbé  et  Pisse-Truie,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  35000  1. 
—  Adj.  65000  1.,  à  Jean-Joseph-François  Bonjour. 

Pour  le  compte  de  Jean- François  Dupuis,  juge  au  tribunal  du  district,  rue 
Tramassac,  et  Claude-Marie  Chavanis,  rue  Tramassac. 

50  mai  1194. 

221.  Maison,  jardin  et  vignes,  à  Trion,  au  Prébendier  du  Saint-Sacre- 
mbnt  (église  de  Saint-Just).  Est.  1600  1.  —  Adj,  3750  1.,  à  Antoine 
Currat,  négociant,  rue  des  Trois-Carreaux. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

222.  Maison,  7230  p.  q.,  2  étages,  n*  29,  place  Saint  Jean  et  rue  Tra- 
massac, au  CHAPrrRE  de  Saint-Jean.  Est.  30000  1.  —  Adj.  40100  1.,  à 
Etienne  Savy,  entrepreneur  de  bâtiments,  rue  Tramassac. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

223.  Maison,  5100  p.  q.,  2  étages,  n*  35,  rue  de  TEvêché,  au  Chapitre 
DE  Saint-Jean.  Est.  24000  1.  ~  Adj.  30000 1.,  à  Mathieu- Antoine  Balley, 
quartier  Saint-Pierre. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 


/"  juin  1194. 

22*.  Maison,  ^00  p.  q.,  et  jardin,  1800  p.  q.,  n*  3,  rue  de  la  Poterie,  au 
Prébendier  des  Trois-Maries.  Est.  14500  1.  —  Adj.  17100  1.,  à  Benoit 
Bozonnet,  marchand  revendeur,  rue  Poterie. 

225.  Maison,  2530  p.  q.,  2  étages,  n*  5,  rue  de  la  Poterie,  au  Chapître 
Saint-Paul.  Est.  7000  1.  —  Adj.  11200  1.,  à  Benoit  Bozonnet,  reven- 
deur, rue  Poterie. 

226.  Maison,  1440  p.  q.,  n'  115,  rue  des  Six-Grillets,  derrière  le  chevet 
de  Téglise  Saint-Laurent,  aux  Perpétuels  de  Saint-Paul.  Est.  7600  1. 
—  AdJ.  16000  1.,  à  Jean  Bourgeois,  marchand  de  vin,  rue  Puits-du-Sel. 

227.  Maison,  2750  p.  q.,  un  jardin,  1280  p.  q.,  n'  85,  en  face  du  parvis 
de  Saint-Paul,  aux  Perpétuels  de  Saint-Paul.  Est.  13500  1.  ~  Adj. 
23200  1.,  à  Antoine  Honoré-Henry  Bostagnenc,  place  Saint-Jean. 

Pour  le  compte  de  Michel  Coquet,  prêtre,  rue  Poterie. 


2i2  VENTKS   d'immeubles 

4  juin  4791. 

228.  Maison,  2250  p.  q.,  2  étages,  n*  91,  rue  des  Hébergeries,  au  Chapi- 
tre Saint-Paul.  Est,  13000  1.  —  Adj.  21000  1.,  à  Charles  Thaulot,  en- 
trepreneur de  bâtiments,  rue  Tavernier. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

220.  Maison,  1100  p.  q.,  3  étages,  n'  87,  rue  Saint-Nicolas,  aux  Perpé- 
tuels DE  Saint  Paul.  Est.  7200  1.  —  AdJ.  11900  1.,  à  Michel  Martin, 
fabricant  de  bas  de  soie,  rue  Port  Charlet,  n*  74. 

230.  Maison  de  la  nouvelle  Manécanterie,  1234  p.  q.,  jardin  de  1/4  de 
bicherée,  rue  des  Farges,  au  CuAPrrnE  de  Saint-Jcst.  Est,  5200  1.  — 
Adj,  7800  1,,  à  Noël  Voron,  marchand  drapier  à  Saint-Just,  rue  des 
Farges. 

A  la  date  du  5  nivôse  an  11  (25  décembre  1793),  34161.  sont  payées;  reste  dû 

231.  Maison,  5000  p.  q.,  n*  121,  cul-de-sac  de  Sain t-Pierre-le- Vieux,  au 
Chapitre  de  Saint-Just.  Est.  30000 1.  —  Adj,  32000 1.,  à  Pierre-Gabriel 
BuGNET.  architecte,  rue  Pizay. 

Pour  le  compte  de  Jean-Pierre  Delglat,  ancien  trésorier  de  France  à  Lyon, 
rue  du  Plat. 


232.  Maison  de  l'Archidiaconé,  13200  p.  q.,  rue  Saint-Romain,  n*  37,  au 
Chapitre  de  Saint-Jean.  Est,  40000  1.  —  Adj,  55100  1.,  à  François 
HuDELOT,  conGseur,  rue  Saint- Jean. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 


6  juin  4794. 

233.  Maison,  dite  hôtel  de  Chevrières,  16000  p.  a.,  n*  30,  place  Saint- 
Jean  et  rue  Tramassac,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est,  55000  i.  — 
Adj.  87100  1.,  à  Jean-Louis  Dubost,  architecte,  rue  Neuve. 

Pour  le  compte  de  Jean-François  Vftet,  homme  de  loi,  et  Gaspard-Daniel 
FiNGUERLiN,  négociant. 

234.  Maison,  870  p.  q.,  3  étages,  n'  150,  rue  Pierre-Scize,  aux  Reugieuses 
DE  Sainte-Marie  des  ChaInes.  Est,  3500  I.  —  Adj,  6825  1.,  à  Jacques 
Chipier,  maître  cordonnier,  rue  Dubois,  n*  107. 

[A  la  date  du  11  nivôse  an  II  (31  décembre  1793),  5325  1.  sont  payées:  reste 
dû  1968 1.] 

235.  Maison,  2700  p.  q.,  et  jardin,  1500  p.  q.,  n*  45,  rue  Puils-du-Sel, 
aux  Reugieuses  de  Sainte-Marie  des  ChaInes.  Est,  7000  1.  —  Adj, 
10250  1.,  à  Claude-Françx)is  Piégay,  fabricant  de  bas  de  soie,  rue  du 
Puits  du  Sel. 


DISTRICT   DE   LYON  213 

23«.  Maison,  1820  p.  q.,  jardin,  1300  p.  q.,  n*  4,  rue  de  la  Poterie»  au 
Chapitre  de  Saint  Paul.  Est.  104001.  —Arf/.  162001.»  à  Jean  François 
Cour,  orfèvre,  rue  de  l'Herberie. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 


90  juillet  479 f, 

J37.  Maison,  jardin,  vignes,  n*  46,  à  Fourvière,  au  Chapitre  de  Four- 
viÈRE.  Est.  10880  1.  —  AdJ.  15800  1.,  à  Forrel,  maître  menuisier. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Perreyve,  négociant,  me  Trois-Carrcaux. 

338.  Maison  et  jardin,  n*  47,  à  Fourvière,  au  Chapitre  de  Fourvière. 
Est.  4600  1.  —  AdJ.  7900  1.,  à  Louise  Portier,  veuve  Palluat,  bour- 
geoise à  la  Croix  Rousse,  n*  56. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

239.  Bâtiments,  jardin,  bois  et  vignes,  à  Cuire-la-Croix-Rousse,  chemin 
de  Montessuj,  n"  60  et  63  bis,  au  Séminaire  de  Saint-I renée.  Est. 
14000  I.  —  Adj.  25300  !.,  à  Jean-Baptiste  Dombey,  marchand  libraire, 
rue  Saint-Dominique. 

Pour  le  compte  de  Jean-Emmanuel  Giurkrt,  médecin  à  Lyon,  rue  Sainte- 
Catherine,  et  de  Jeanne  Baudot,  son  épouse. 


5  août  479L 

2*0.  Maison,  1140  P.  q.,  2  étages,  n*  57,  rue  Grôlée,  au  Prébendier  des 
ViGNERO.ss.  Est.  10000  I.  —  AdJ.  16600  1.,  à  François  Vallouis,  négo- 
ciant, montée  du  Pont-de-Pierre. 

2M.  Maison,  408 p.  q.,  1  étage,  n'  164,  montée  du  Gourguillon,  au  Cha- 
prrRE  DE  Saint  Jean.  Est.  11001.  —Adj.  20251.,  à  Jean-Marie  Filuon, 
marchand  de  soies,  rue  de  la  Poulaillerie-Saint-Nizier. 

î«.  Maison,  1484  p.  q.,  3  étages,  n*  157,  rue  Porte-Froc  et  petite  rue 
Sainte-Croix,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  180001.  —Ac(/.  2a*S001., 
à  Balthazar  Melquior. 

Pour  le  compte  de  Dominique  Manin,  prêtre,  rue  Porte-Froc,  qui,  le  20  décembre 
1792,  cède  son  acquisition  à  son  frère,  Bertrand  Manin,  rue  Porte-Froc. 

2*3.    Maison,  1450  p.  q.,  n*  158,  rue  Porte-Froc,  au  Prébendier  de  Saint- 
Pierre.  Est.  10000  1.  —  AdJ.  16100J.,  à  Philibert  Rlmbourg,  notaire  à 
Chazay. 
Pour  le  compte  de  Jean-Philibert  Rimbourg,  son  fils  aîné,  k  Chazay. 

244.  Maison,  4312  p.  q.,  2  étages,  n*  140,  rue  des  Prêtres,  au  Curé  de 
Saint-Pierre-le- VIEUX.  Est.  8000 1.  —  AdJ.  8625 1.,  à  Jean-Pierre  Vicier, 
marchand  de  iarines,  quai  Monsieur. 


214  VENTES   d'immeubles 

2'i5.  Maison,  ^000  p.  q.,  n°  31,  angle  de  la  place  Saint-Jean  et  de  la  rue 
de  l'Evêché,  au  Custode  de  Saint-Etienne.  Est.  32000 1.  —  Adj.  42100 1., 
à  Frédéric  Sève,  boulanger,  rue  de  la  Charité. 

[A  la  date  du  11  nivôse  an  II  (31  décembre  1793),  35094  1.  sont  payées;  reste 
dû  11385  1.] 

40  août  4794. 

246.  Maison,  bâtiments  et  terrains,  11285  p.  q.,  n*  104  bis,  grande  rue 
des  Feuillants,  aux  Feuillants.  Est.  13o000  1.  —  Adj.  232100  1.,  à 
Jacques  Drivet  fils  aîné,  négociant,  quai  Saint-Vincent. 

Pour  le  compte  de  son  père  Louis  Drivet,  quai  Saint-Vincent. 

247.  Maison,  bâtiments,  terrains,  6708  p.  q.,  n*  104,  grande  rue  des 
Feuillants,  aux  Feuillants.  Est.  80000  1.  —  Adj.  120300  1.,  à  Paul- 
Etienne  Devillas-Boissière,  place  de  la  Comédie. 

Pour  le  compte  d'Elisabeth  Boissière,  veuve  de  Jean  Boisslère,  remariée  à 
Pierre  Dalezan,  quai  de  Retz. 

248.  Bâtiments,  etc.  (voir  le  n*  précédent);  1"  lot,  à  l'angle  de  la  Croix- 
Pàquet  et  de  la  grande  rue  des  Feuillants,  aux  Feuillants.  Est.  160001. 
—  Adj.  28200  1.,  à  Paul-Etienne  Devillas-Boissière,  place  de  la  Co- 
médie. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné,  probablement  celui  indiqué  au 
n*  précédent. 

249.  Bâtiments,  etc.  (voir  le  n*  précédent)  ;  2'  lot,  aux  Feuillants.  Est. 
?  —  Adj.  152000  1.,  à  Billon. 

Renseignements  fournis  par  une  ûche  remplaçant  le  bref  qui  manque. 


48  août  4794. 

250.  Bâtiments  claustraux,  jardins,  vignes,  etc.,  dans  le  canton  de  la 
Vieille-Ville,  aux  Génovéfains.  Est.  30000  1.  —  Adj.  103300  1.,  à  Pierre 
Peillieux,  négociant  en  dorures,  rue  Saint-Dominique. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

251.  Maison  et  jardin,  1640  p.  q.,  n"  44,  montée  du  Chemin-Neuf,  aux 
Reugieuses  de  l'Antiquaille.  Est.  3500  1.  —  Adj.  6650  1.,  à  Claudine 
Dalbepierre,  appréteuse  d'étoffes  de  soie,  rue  Gentil. 

Pour  le  compte  de  François  Mouchot,  ouvrier  en  soie,  rue  des  Farges,  maison 
Berlier,  n"  22.  Revendus  le  6  juin  1792,  pour  folle  enchère,  en  vertu  de  l'article  8, 
titre  3,  du  décret  du  14  mai  1790,  à  Louis  Chapelle,  emballeur  et  épicier,  rue 
Tupin,  6350  1. 

252.  Maison,  858  p.  q.,  jardin,  2000  p.  q.,  n*  44  bis,  montée  du  Chemin* 
Neuf,  aux  Religieuses  de  l'Antiquaille.  Est.  4000  1.  —  Adj.  8550  1.,  à 
Pierre-André  Vullet,  fabricant,  quai  des  Augustins,  n*  6. 

De  compte  à  demi  avec  Renolte  Nicolbt,  veuve  de  Jacques  Villard,  rue  du 
Puits  du  Sel.  A  la  date  du  11  nivùse  an  H  (31  décembre  1793)  6978 1.  sont  payées; 
reste  dû  2846  I.] 


DI8TBICT  DE  LTOff  215 

2SS.  Maison,  1250  p.  q.,  jardin,  1/4  bicberée,  vigne,  3  bicherées,  n*  77 
bis,  près  la  place  des  Minimes,  aux  Religieuses  de  l'Antiquaille.  Est, 
53001.  —  Adj\  17200  !.,  à  Jean  Dumouun,  épicier  à  Vaise. 

Pour  le  compte  do  Jean  Gouttbnoire,  épicier,  place  du  Change. 

25).  Bâtiments  claustraux  et  dépendances,  37224  p.  q.,  grande  rue  de  la 
Guillolière,  aux  Reugieux  de  Picpus  de  la  Guillotière.  Est,  20600  i. 

—  Adj.  72000  1.,  à  Jean  Louis  Dubost,  arcbitecte,  rue  Neuve. 

Pour  le  compte  de  Janvier  et  C'%  négociants  à  la  Guillotière. 

24  août  479L 

255.  Bâtiments  claustraux  et  dépendances,  24420  p.  q.,  et  9  bicberées,  à 
la  Croix-Rousse,  aux  Augustins  réformés.  Est,  19000 1.  —  AdJ,  43000 1., 
à  Jean  Lenoir,  entrepreneur  à  Cuire. 

[A  la  date  da  11  nivôse  an  II  (31  décembre  1793),  d06ii  1.  sont  payées;  reste 
dû  16476  1.] 

S7  août  4794. 

256.  Bâtiments  claustraux  et  dépendances,  26070  p.  q.,  et  28  bicherées, 
quartier  de  l'Observance,  aux  Cordeliers  de  l'Observance.  Est, 
38117  1.  —  Adj.  40000  1.,  à  Pierre  Guillot,  rue  Pêcherie  et  Antoine 
Tripier,  marchand,  place  des  Carmes. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Mouère,  bourgeois,  maison  Tolozan,  quar- 
tier Sainl-Qair. 

34  août  479 f. 

257.  Maison,  2766  p.  q.,  3  étages,  n"  117  et  118,  place  de  l'Herberie,  aux 
Reugieuses  de  Sainte-Elisabeth  des  Colïnettes.  Est.  700001.  —  Adj, 
116300  1.,  à  Pierre  Henry  Carrand,  rue  de  l'Enfant-qui-pisse. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Gagneur,  orfèvre,  place  de  l'Herberie,  qui 
en  revend  une  portion  le  5  septembre  1791  à  Pierre  Parrayon,  bijoutier,  rue 
Mercière,  pour  61000  1. 

/"  septembre  4794. 

25«.  Bâtiments  claustraux  et  dépendances,  aux  Chartreux,  divisés  en 
11  lots:  1"  lot,  31200  p.  q.  de  bâtiments,  30  bicherées  3/4  de  vignes, 

11  bicherées  1/4  de  verger.  Est.  5a*500  1.  -  Adj.  106500  1.,  à  Perret 
et  SiCAHD,  chirurgiens  ;  —  2*  lot,  65480  p.  q.  de  bâtiments,  8/9  bicherée 
de  vignes.  Est,  860001.  —  Ad/,  87300  1.,  à  Bavard,  charpentier;  — 
3*  lot,  57700  p.  q.  de  bâtimenls,'2  bicherées  5/6  de  vignes.  Est.  20000  1. 

—  Afij.  36600  1.,  à  Perret  et  Sicard  ;  —  4'  lot,  4620  p.  q.  de  bâtiments, 

12  bicherées  6/7  de  vignes.  Est.  16000  1.  —  Adj.  2H5001.,  à  Farces, 

aaai  des  Augustins;  —  5'  lot,  11960  p.  q.  de  bâtiments,  2  bicherées  13 
e  jardin,  17  bicherées  1/2  de  vignes.  Est.  24400  I.  —  Ad/.  34700  I.,  à 
Dechastelus,  Quinquinel  et  Chanet;  —  6'  lot,  52iK)  p.  q.  de  bâtiments. 
3  bicherées  3/4  de  jardin.  Est.  4300  1.  —  Adj.  à  Revers,  charcutier;  — 
■î'  lot,  4  bicherées  3/6  de  terre.  Est.  4300  1.;  —  8'  lot,  10  bicherées  1/4 
de  vignes.  Est.  8400  1.;  —  9*  lot,  8  bicherées  1/2  de  vignes.  Est.  6800  1.; 

—  10*  lot,  10  bicherées  5/12  de  vignes.  Est.  8500  1.  ;  —  ces  quatre  lots 


216  VENTES   d'immeubles 

Adj.  35200  I.,  à  Martin,  chirurgien;—  il*  lot,  7  bicherées  5/12,  jardin 
fruitier.  Est,  7500  I.  —  Adj,  14100  1.,  à  Guichard,  cordonnier. 

Tous  les  brefs  manquent.  Ces  détails  sont  fournis  par  une  fiche  et  par  la 
délibération  du  Directoire  du  district,  du  9  août  1791. 

10  septembre  4794, 

259.  Bâtiments  et  fonds,  de  17  bicherées,  n*  60,  sur  le  replat  de  Four- 
vière,  aux  Religieuses  de  L'Antiquaille.  Est.  17780  1.  —  Adj.  38200  I., 
à  Jean  Tournery,  épicier  à  l'angle  de  la  rue  des  Deux-Angles  et  de  la 
montée  Croix-Pàquet. 

Pour  le  compte  de  Barthélémy  Arthaud,  marchand   teinturier,  quai  des 
Augustins. 

260.  Maison  et  chapelle,  place  Saint-Pierre,  n*  149,  aux  Reugieuses  de 
Saint-Pierre.  Est.  26000  1.  —  Adj.  67000  1.,  à  Jean- Aimé  Brossette, 
marchand  de  soies. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Enay,  épicier,  place  de  la  Fromagerie. 

261.  Maison,  375  p.  q.,  3  étages,  n*  116,  rue  des  Six-Grillets.  au  Pré- 
bendier  de  Sainte  Catherine.  Est.  3200  1.  —  Adj,  6550  1.,  à  Etienne 
Rivoire,  marchand  de  vin,  ruelle  Saint-Nicolas. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

262.  Maison,  2350  p.  q.,  n*  79,  rue  des  Grosses-Tétes,  au  Prébendier 
DE  (?).  Est,  3500 1.  —  Adj.  9100 1.,  à  Jean-Baptiste  Condentia,  négociant, 
rue  de  Flandre. 

Pour  le  compte  de  Marguerite  Bouchbr,  veuve  Duchamp,  rue  Saônerie. 


44  septembre  4794. 

263.  Église,  bâtiments  claustraux  et  dépendances,  place  des  Minimes, 
aux  Minimes.  Est.  ?  —  Adj.  100600  1.,  à  François  Brenot,  négociant, 
place  de  la  Comédie. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Donat,  négociant,  place  de  la  Comédie. 

47  septembre  4794, 

26'i.  Bâtiments,  jardins,  terrains,  4'  lot,  rues  de  l'Arsenal,  de  Jarente 
et  d'Auvergne,  au  Chapitre  d'Ainay.  Est.  9000  1.  —  Adj.  20800  1.,  à 
Antoine-Barthélémy  Camel  fils  aîné,  négociant,  quai  Villeroy. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné.  Le  bref  prévoit  le  percement  d'une 
rue  de  20  pieds  de  large  entre  la  partie  nord  de  l'église  et  la  rue  de  Jarenle. 

2C5.  Bâtiments,  etc.  (voir  n'  précédent),  5',  6%  7%  8'  lot.  Est.  20000  I.  - 
Adj.  41000  1.,  à  Henry  Capelin,  bourgeois,  rue  Saint  Dominique. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 


DISTRICT    DE  LYON  217 

6  octobre  4194. 

266.  Maison,  dite  chapelle  Saint-Jacques,  900  p.  q.»  place  Saint-Nizier, 
au  Chapitre  de  Saint-Nizier.  Est,  6000  1.  —  Adj,  26800  1.,  à  Claude 
Tavernier,  marchand  de  dentelles,  descente  du  pont  de  Pierre. 

Poar  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

43  octobre  4794. 

267.  Bâtiments,  jardins,  terrains;  lots  1"  et  2'  (voir  les  n*'  264  et  265), 
rues  de  l'Arsenal,  de  Jarente  et  d'Auvergne,  au  Chapitre  d'Ainay.  Est. 
50200  1.  —  AdJ.  84000  1.,  à  Jean -Bertrand  Loudet,  chirurgien-dentiste, 
rue  Sirène. 

De  compte  à  demi  avec  Léonard  Détours,  architecte,  quai  de  Retz. 

9  novembre  4794. 

268.  Chapelle  de  Saint-Alban,  578  p.  q.,  à  1&  Guillotlère,  territoire  de 
Chaussagne,  au  Prébendier  de  Saint-Alban.  £"5^.  3201.  —  Ady.  12101., 
à  Henry  Capeun,  bourgeois,  rue  Saint  Dominique. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

269.  Maison,  1216  p.  q.,  2  étages,  n*  126,  rue  des  Prêtres,  au  Prébendier 
DE  (?)  Est.  7200  1.  —  AdJ.  134001.,  à  François  Barral,  négociant,  rue 
Neuve. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

270.  Portion  de  maison,  440  p.  q.,  4  étages,  n*  133,  rue  des  Prêtres,  au 
CflAPrrRE  DE  Salnt-Jean.  Est.  7100  1.  —  AdJ.  13100  1.,  à  Jean-Marie 
Galot,  quai  de  Retz,  n*  7. 

Poar  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

271.  Maison,  n*  H8,  à  l'angle  de  la  rue  Dorée  et  de  la  rue  Ferracbat,  au 
Prébendier  de  (?)  Est.  2900  1.  —  AdJ.  6100  1.,  à  Mathieu  Meyé. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Guillet,  fabricant,  rue  Paradis. 

40  novembre  4794. 

272.  Maison,  1140  p.  q.,  jardin,  1410  p.  q.,  n*  65,  rue  Tramassac,  au 
Prébendier  de  Saint- Yves  oc  des  Moniers.  Est.  7800  1.  —  AdJ. 
17000  1.,  à  Noél  Trapadoux,  épicier  au  bas  de  la  Grand' Côte. 

273.  Maison,  2580  p.  q.,  n"  114,  rue  Pierre-Scize,  au  Prébendier  de 
Saint- Yves.  Est.  2000  1.  —  AdJ.  7600  1.,  à  Antoine  Clerc. 

Poor  le  compte  de  François  Revol,  négociant,  rue  de  PierreScize. 

27^.  Maison,  chapelle  de  Saint-Epipoy  et  jardin,  en  tout  5900  p.  q.,  rue 
PierreScize,  au  Prébendier  de  Saint-Epipoy.  Est.  2700 1.  —  AdJ.  8000 1., 
à  Jean-François  Tour. 

Pour  le  compte  de  François  Revol,  négociant,  rue  Bourgneul. 


218  VENTES  d'immeubles 

93  novembre  4194. 

275.  Bâtiments  claustraux,  église  et  dépendances,  41770  p.  q.,  divisés 
en  trois  lots,  aux  Cabmes  des  Terreaux.  Eut.  1"  lot,  95000  1.;  2*  lot, 
95000  1.;  3'  lot,  195000  1.  —  Adj.  1"  lot,  121200  1.  à  Ch.-François  Mil- 
LANOis;  2' lot,  101000  1.,  à  Jacques  Ziégler,  négociant,  place  Saint- 
Pierre;  3'  lot,  83500  1.,  à  Jean  Baptiste  Condentia,  négociant,  rue  de 
Flandre. 

Les  brefs  prévoient  une  rue  de  28  pieds  de  large  à  percer  entre  la  grande 
conr  des 'Carmes  et  la  rue  des  Auges.  Millanois  a  acneté  pour  le  compte  de 
Legourt  frères,  Giraudie  et  C'*;  Condentia  pour  Claude  Montanibr,  négociant, 
rue  Longue;  Ziégler  cède  plus  tard  son  lot  à  Brillon. 

5  décembre  4194. 

276.  Maison,  dite  les  Ecuries  de  l'Evéché,  5400  p.  q.,  rue  de  TEvécbé, 
au  Chapitre  Saint-Jean.  Est,  18000  \.—  Adj.  430001.,  à  Claude  Marion, 
architecte,  rue  Vaubecour. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Dblamoluère,  imprimeur-libraire,  rue 
Saint-Dominique. 

4t  décembre  4194. 

211,  Bâtiments  claustraux,  église,  jardins,  etc.  1"  lot,  chemin  de  Mon- 
tauban,  aux  Capucins  du  GRAND-FoRèr.  Est.  30000  1.  en  totalité.  — 
Adj.,  le  1"  lot,  27100  1.,  à  François  Bret,  en  sa  qualité  de  procureur  de 
la  Commune  de  Lyon. 

Il  n'y  eut  pas  d'autres  enchérisseurs.  Revendus,  le  15  octobre  1792,  k  Léo- 
nard Détours,  architecte,  rue  Port-Charlet,  n»  85,  58000  1.,  pour  le  compte  de 
Léonard  Riche,  teinturier,  rue  Port-Charlel,  n*  76. 

278.  Bâtiments  claustraux,  chemin  de  Montauban,  aux  Carmes  Dé- 
chaussés. Est.  28000  1.  en  toUlité.  -  Adj.,  le  1"  lot,  24100  1.,  à  Fran- 
çois Bret,  en  sa  qualité  de  procureur  de  la  Commune  de  Lyon. 

Il  n'y  eut  pas  d'autres  enchérisseurs. 

50  décembre  4194. 

279.  Bâtiments,  jardins,  terrains  (lots  9, 10  et  11  ;  voir  n*"  264, 265,  267), 
au  Chapitre  d'AiNAv.  Est.  526001.  —  Adj.  63600  1.,  à  Antoine  Saunier, 
négociant,  rue  du  Chapitre  d'Ainay. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

//  janvier  419i. 

280.  Maison,  dite  la  Vieille  Manécanterie,  1200  p.  q.,  en  face  de  la  porte 
latérale  et  méridionale  de  l'église  de  Saint-Nizier,  au  Chaph-re  de 
Saint-Nizier.  Est.  14000  1.  —  Adj.  30000  1.,  à  Paul-Etienne  Devillas- 
BoissiÈRE,  négociant,  place  de  la  Comédie. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné, 


DISTRICT  DE  LYON  ÎIS 

281.  Eglise,  presbytère  et  bâtiments,  servant  ci-devant  à  la  paroisse  de 
Saint-Pierre-le-Vieux,  5150  p.  q.,  à  I'Eguse  Saint-Pikrre-le-Vieux. 
Est.  150001.  —  AdJ.  30000  1.,  à  Catherin-François  Boulard,  architecte, 
rue  Vieille-Monnaie. 

Pour  le  compte  de  Louis-FirminJoachim  Boitàro,  négociant,  quai  Saint- 

282.  Maison,  300  p.  q.,  2  étages,  n'  H6,  rue  Ferrachat,  au  Prébendier 
DE  ?.  Est,  1500  1.  —  AdJ.  4900  1.,  à  Pierre  Renaud,  marchand  de  laines, 
au  Chapeau- Rouge,  rue  de  Flandre. 

283.  Maison,  1200  p.  q.,  2  étages,  n*  125,  rue  des  Prêtres,  au  Prébendier 
DE  ?.  Est.  3100  1.  —  AdJ.  8150  1.,  à  Jeau  Boiron,  marchand  de  mé- 
tiers, place  Neuve,  et  Maurice  Potin,  fabricant,  rue  Saint-Marcel. 

Boiron  cMe,  le  19  janvier,  tous  ses  droits  k  Potin.  [A  la  date  du  9  nivôse 
an  II  (29  décembre  1793),  6960  1.  sont  payées  ;  reste  à  devoir  1567  1.] 

4i  janvier  4792. 

M4.  Bâtiments  claustraux  des  CxpuaNS  du  Grand-Forêt,  2'  lot,  (Voir 
n*277).  Est.  ?  —  AdJ.  8500  1.,  à  Gilat. 

Renseignements  fournis  par  une  fiche  remplaçant  le  bref  qui  manque. 

28''.  Bâtiments  claustraux,  2*  lot,  4  bicherées  (voir  n*  278),  chemin  de 
Montanban,  aux  Garmes-Déchaussés.  Est.  5000  1.  —  AdJ.  16100  1.,  à 
Antoine  Clerc,  place  Saint-Jean. 

Pour  le  compte  de  Gaspard  Rbvol,  négociant,  rue  Bourgneuf. 

286.  .Bâtiments,  église,  chapelles,  sacristies,  divisés  en  trois  lots,  au 
Prieur  de  la  Platière.  Est.  le  1"  lot,  35000  I.  —  AdJ.  75600  1.,  à 
Fleary  Duboucbet,  négociant,  rue  l'Asnerie  (Lainerie). 

Revendu  le  6  juin  1792,  pour  folle  enchère,  en  vertu  de  rarticlc  8,  titre  3,  du 
décret  du  14  mai  1790,  à  Antoine  Clerc,  place  Saint  Jean,  46100  I. 

44  janvier  4792, 

287.  Bâtiments,  etc.  (voir  n*  286)  2*  et  3*  lots,  au  Prieur  de  la  Pla- 
^feRE.  2*  lot.  Est.  ?  -  AdJ.,  34000  1.,  à  Pellet;  -  3*  lot,  6570  p.  q. 
fi«<.  15000  I. — AdJ.  58400  I.,  à  Pierre-François  Contamine,  épicier, 
me  Plal-dArgent. 

U  bref  relatif  au  2r  lot  manque.  Contamine  déclare  acheter  pour  le  compte 
flun  tiers  non  mentionné.  [Le  Directoire  du  district  décide,  le  5  décembre  1791, 
^  la  demande  du  trésorier  des  pauvres  incurables  de  la  ci-devant  paroisse  de 
»  Plaliêre,  que  l'adjudicataire  du  3*  lot  retiendra  6457  l.,  représentant  la  perte 
l^ttrla  non-jouissance  des  locaux  occupés  par  l'œuvre  des  pauvres;  sMl  les 
'îïpulse,  il  sera  tenu  de  verser  cette  somme  au  trésorier  des  pauvres.] 

5  avril  4792. 

^\'  ^^iinents,   église,  etc.,  à  l'usage  des  paroisses  Sainte-Groix  et 
^*Dl  Etienne,  rues  Saint  Jean  et  Sainte-Groix,  aux  Gustodks  de  Sainte- 


2â0  VENTES  d'immeubles 

Croix  et  Saint-Etienne,  divisés  eu  six  lots.  Est.  650001.  (en  totalité).— 
Adj.,  les  4  premiers  lots,  96000  1.,  à  Antoine  Clerc,  place  Saint-Jean  et 
Mathieu  Rival,  bomoie  de  loi,  place  de  la  Baleine  ;  —  les  lots  5  et  6, 
22600  1.,  à  Fleury  Guy,  négociant,  quai  de  la  Baleine. 

Le  bref  prévoit  le  percement  de  deux  rues  dans  ces  bâtiments,  destinées  à 
isoler  l'église  métropolitaine.  Les  achats  sont  faits  pour  le  compte  de  tiers  non 
mentionnés. 

4$  août  479$. 

389.  Bâtiments,  jardins  et  dépendances,  divisés  en  six  lots,  aux  Trini- 
TAiRES.  Est.  ?  —  Adj.  46500  1.,  à  Aimé  Mory,  entrepreneur  de 
bâtiments,  rue  Gentil. 

Le  bref  prévoit  le  percement  d'une  rue  de  la  place  de  la  Trinité  à  la  rue 
des  Prêtres,  et  d'une  autre  de  la  rue  Dorée  à  la  rue  Saint- Georges.  Mory  cède 
un  lot  à  Jean-Bapliste  Baranger,  jardinier,  rue  des  Prêtres,  le  21  novembre  1792. 
[Baranger,  sur  7910  1.  à  paver  pour  sa  part,  a,  k  la  date  du  3  nivôse  an  H 
(23  décembre  1793),  payé  5117  1.  et  doit  encore  3215  1.] 

5  novembre  4792. 

290.  Maison,  880  p.  q.,  4  étages,  n*  150,  quai  de  Betz,  aux  Missionnaires 
DE  Saint-Joseph.  Est.  29000  1.  —  Adj.  51000 1.,  à  Cbarles-Louis  Giracd, 
rue  Bât  d'Argent. 

291.  Maison,  6080  p.  g.,  n*  152,  quai  de  Retz,  aux  Missionnaires  de 
Saint  Joseph.  Est.  170000  1.  —  Adj.  300000  1.,  à  Jean  Bontoux  fils, 
négociant,  rue  Puits-Gaillot. 

La  maison  ayant  été  détruite  pendant  le  siège,  Bontoux  demanda  quittance 
de  ce  qui  lui  restait  à  payer,  soit  150000  I.,  à  la  date  du  23  fructidor  an  11( 
(11  août  1795)  ;  son  dernier  versement  de  55777  1.  remontait  au  8  Juin  1793. 
J'ignore  la  suite  de  l'affaire. 

292.  Maison,  3170  p.  q.,  5  étages,  n*  154,  rue  Lafond,  aux  Missionnaires 
DE  Saint  Joseph.  Est.  124000  1.  —  Adj.  217000  1.,  à  Jacques  Plasson, 
négociant,  rue  de  l'Enfant-qui-pisse. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

t7  novembre  479% 

2î»3.  Quatre  maisons,  n"  137,  138,  156,  157,  place  de  la  Ck)médie  et  rue 
Lafond,  aux  Missionnaires  de  Saint  Joseph.  Est.  236400  1.  —  Adj. 
5281001.,  â  Horace-Marie  Monnier,  agent  de  change,  rue  des  Deux- 
Angles. 

Pour  le  compte  de  Louis  Deu^fond,  négociant,  rne  Puits-Gaillot. 

7  janvier  4795. 

29'f .  Maison,  n*  34,  rue  des  Farges,  au  Prébendier  de  Saint-Sébastien. 
Est.  2100  1.  —  Adj.  4725  1.,  à  Louis  Berthelet,  marchand  fripier,  rue 
du  Bœuf. 

295.  Domaine  en  2  lots,  à  la  Croix- Rousse,  aux  Missionnaires  de  Salvt- 
Joseph.  Est.  32000  l  (en  totalité).  —  Adj,,  le  1"  lot,  49100  1.,  à  Gabriel 


biSTRIGT  DE  LYON  ±ii 

Volet,  mareband»  rue  Grôlée,  et  Léonard  Détours,    architecte,    rue 
Bonneyeau;  —  2*  lot,  40000  1.,  aux  mêmes. 

Volel  et  Détours  ont  acheté  pour  le  compte  de  Dominique  Vouty,  à  la  Croix- 
Rousse. 

r'  mars  4793, 

2d6.  Sacristie  de  la  chapelle  de  Saiut-Saturnin,  448  p.  q.,  et  une  cour 
de  150  p.  q.,  place  du  Plâtre,  aux  Rcugieuses  de  Saint-Pierre.  Est, 
40001.—  Adj\  12300  1.,  à  Alexis  Delore,  marchand  drapier,  rue  des 
Bouquetiers. 

Pour  le  compte  d'Anloine  Enay,  épicier,  place  Saint- Pierre.  [A  la  date  du 
11  nivôse  an  II  (31  décembre  17d3),  2460 1.  ont  été  payées  ;  reste  dû  9B40 1.] 

297.  Maison,  640  p.  q.,  3  étages,  n*  10,  place  du  Plâtre,  aux  Reugieuses 
DE  Saint-Pierre.  Est.  lOlOO  1.  —  Adj.  :fâ700  1.,  à  Rodolphe  Futy,  né- 
gociant, n*  22,  rue  Clermont. 

Pour  le  compte  de  Claire-  Elisabeth  Carrand,  veuve  de  Pierre- Jacques  Colombye, 
négociant,  n*  12,  place  du  Plâtre. 

S  mar»  4795. 

298.  Maison,  1840  p.  q.,  n*  44,  montée  Saint  Sébastien,  aux  Oratoriens. 
Est.  19500  1.  —  AdJ.  37600  1.,  à  Léonard  Détours,  architecte,  rue 
Port-Charlet. 

2^.  .Maison,  louée  9382  1.,  n*  74,  rue  Neuve,  et  n*  101,  rue  Gentil,  aux 
Oratoriens.  Est.  78000  I.  —  Adj.  132000  1.,  à  Léonard  Détours,  archi- 
tecte, rue  Port-Charlet. 

l^  n*  74  est  acheté  pour  le  compte  de  François  Bâoule,  né>gociant,  rue  de  la 
PoQlaiilerie,  au  prix  de  80000  I.  (22  avril  1793).  [Sur  ces  mm  1.,  Régule,  à  la 
date  do  11  nivôse  an  II  (31  décembre  1793),  a  payé  49559  1.  et  redoit  32160  1.  ; 
sur  les  52000  1.,  Détours  a  payé  34700  1.  et  redoit  18121  1.] 

//  mars  4793. 

300.  Maison,  3750  p.  q.,  cour  de  700  p.  q.,  louées  6050  1.,  n*  50,  rue 
Vieille-Monnaie,  aux  Oratoriens.  Est.  lOâOOO  1.  —  Adj.  172200  1.,  à 
Léonard  Détours,  architecte,  rue  Port  Charlel. 

Pour  le  compte  d'Almé-Claude  Arnaud,  négociant,  quai  Saint-Antoine. 

'01.  Maison,  500  p.  q.,  louée  190  1.,  n'61,  rue  Vieille  Monnaie,  aux  Ora- 
toriens. Est.  5000  1.  —  Adj.  9050  1.,  à  Christophe  Peyrieux. 

Pour  le  compte  d'Etienne  Brunbt,  maçon,  rue  de  la  Gerbe. 

502.  Domaine  de  10  bicherées,  loué  740  1.,  à  Cuire-la-Croix-Rousse, 
<*hemin  de  l'Ile-Barbe  à  Lyon,  aux  Oratoriens.  Est.  10000  1.  —  Adj, 
30300  1.,  à  Joseph  Dury. 

Pour  le  compte  de  Bernard  Mahieu,  négociant,  quai  Saint-Vincent. 


22^  veirres  d'Immsublés 

/«  mars  4793. 

303.  Maison,  louée  240  1.,  n*  52,  rue  de  la  Pêcherie,  aux  LéAzaristes. 
Est.  1800  1.  —  Adj\  7400  1.,  à  Jean-Marie-Louis  Turin,  architecte, 
Grand'Côte. 

Pour  le  compté  d'Isaac  Marminon,  maître  maçon,  rue  de  la  Pêcherie,  déjà 
locataire  de  la  maison. 

304.  Maison,  louée  560  1.,  n*  51,  rue  de  la  Pêcherie,  aux  Lazaristes. 
Est,  7632  1.  —  AdJ.  18150  1.,  à  Marin-Camille  Lebossu,  architecte, 
place  Confort. 

Pour  le  compte  d'un  tiers  non  mentionné. 

305.  Maison  et  jardin,  loués  1501.,  n*  30,  Chemin-Neuf,  au  Cure  de 
Saint-Just.  Est.  4000  1.  —  Adj\  11600  1.,  à  Marin-Camille  Lbbossu, 
architecte,  place  Confort. 

Pour  le  compte  d'Aimé  Mort,  entrepreneur  de  bâtiments,  rue  Gentil. 

30  avril  4793. 

306.  Chapelle  et  dépendances,  rue  Sainte-Hélène,  aux  Pénitents  de 
Saint-Charles.  Est.  26433  1.  —  Adj.  62500  1.,  à  Louis  Michaud,  entre- 
preneur de  bâtiments,  rue  du  Griffon. 

Pour  le  compte  de  Jean-Marie  Trrrassr,  rue  de  la  Charité. 


II.  —  Ventes  laites  coniormôment  à  la  loi  du  12  prairial  III. 


5  Fructidor  III  (99  août  4795). 

307.  Maison,  486  p.  q.,  2  étages,  rue  Gentil,  n'  140,  au  Bureau  des  Col- 
lèges. Soum.  30000  1.  —  Adj.  47000  1.,  à  Barthélémy  Meunier,  épicier, 
rue  de  la  Gerbe,  n*  115. 

308.  Maison,  957  p.  q.,  1  étage,  rue  Gentil,  n*  141,  au  Bureau  des  Col- 
lèges. Soum.  45000  1.  —  Adj.  66500  1.,  à  Jean-Etienne  Berger. 

309.  Domaine  de  Saint-Julien,  15  bicberées  de  terres,  9  bicherées  de 
bois,  et  bâtiments,  à  la  Croix-Rousse,  aux  Oratoriens.  Soum.  53052  1. 
—  Adj.  553000  1.,  à  Brochier,  épicier,  rue  des  Augustins,  n*54. 

310.  Maison,  jardin  de  1  bicherée,  vigne  de  8  bicherées  1/2,  à  Fourvière, 
n*  70,  au  Bureau  des  Collèges.  Soum.  31500  1.  —  Adj,  326500  1.,  à 
Rougy,  allée  des  Images. 


^bvrRiCT  DE  Ltoif  223 

311.  Maison,  2  étages,  snr  les  remparU  d'Ainay,  n*  113,  aux  S<kur8  de 
LA  Marmite.  Soum.  127706  1.  —  Adj.  600000 1.,  à  Détours,  architecte, 
quai  du  Rb&ne,  n*  63. 

IGette  maison  logeait  rœuvre  dite  des  Messieurs  ou  de  la  Marmite.  La  société 
des  Messieurs,  représentée  par  Giraud-Saint-Try,  Palerne-Chintré  et  Guilland, 
réclama,  en  l'an  IV,  )a  propriété  de  la  maison  et  demanda  la  déchéance  de 
Détours,  en  vertu  des  lois  du  9  fructidor  an  fil  et  2  brumaire  an  IV,  portant 
sarséance  à  la  vente  des  biens  des  hospices  et  autres  établissements  de  bien- 
faisance. Le  Directoire  du  département,  qui  regardait  cette  vente  comme  un 
«  malheur  public  n.  les  appuya,  et  le  ministre  des  finances  proûta  d'un  retard 
de  paiement  pour  déclarer  Détours  déchu  de  ses  droits  (19  nivôse  an  V).] 

%\i.  Maison,  624  p.  q.,  n*  81,  rue  Dominique  et  place  Confort,  ««x  Domi- 
nicains. Soum.  73200  1.  —  Adj.  330000  1.,  à  Pierre  Guérin,  négociant, 
rue  Clermont,  n^  90. 

11  Fructidor  III  fiS  août  4795  . 

313.  Emplacement  d'une  maison  détruite  par  l'incendie,  579  p.  q.,  cour 
des  Archers,  n*  100,  aux  Dominicains.  Soum.  10800  1.  —  Adj.  55500  1., 
à  Jean  Bbrger,  rentier,  rue  du  Bœuf,  n*  66. 

314.  B&timents  et  jardin,  à  la  Croix-Rousse,  sur  les  fortifications,  à  la 
Commune  de  Lyon.  Soum.  32625  I,  —  Adj.  110400  1.,  à  Georges  Ber- 
nard, négociant,  rue  Pizay,  n*  115. 

315.  Maison,  3072  p.  q.,  2  étages,  rue  Pas-étroit,  n*  62,  aux  Oratoriens. 
Soum.  150000  1.  —  Adj.  505000  1.,  à  François  Echarlot,  entrepreneur 
de  bâtiments,  cul-de-sac  de  l'Arsenal,  n*  15. 

Revendue  plus  tard  à  Chbdel,  qui  obtint  l'autorisation,  en  l'an  VIT,  de  dé- 
truire la  voûte  placée  entre  cette  maison  et  le  collège  et  par  où  se  faisait 
entre  eux  la  communication  ;  au  temps  des  Oratoriens,  la  maison  contenait  la 
salle  des  jeux  du  collège. 

16  FmcUdor  III  /^/"  septembre  1795J. 

316.  Maison,  1200  p.  q.,  3  étages,  rue  du  Villars,  n'  116,  au  Séminaire 
Saint-Charles.  Soum.  58143  1.  —  Adj.  101000  1.,  à  Pierre  Guérin, 
négociant,  rue  Clermont,  n*  90. 

317.  Maison,  1444  p.  q.,  4  étages,  rue  du  Plâtre,  n'  27,  à  la  Confrérie 
DU  Saint-Esprhp.  Soum.  124800  1.  —  Adj.  401000  1.,  à  Marin-Camille 
Ubossu,  architecte,  place  Paquet. 

Pour  le  compte  de  Georges  Bernard,  négociant,  rue  Pizay,  n*  115. 

'id.  Maison,  3292  p.  q.,  3  étages,  rue  Tupin,  n*  18,  au  Bureau  des  Col- 
LtoM.  Soum.  247500 1.  —  Adj.  715500  I.,  à  Etienne  Branciard,  concierge 
de  l'administration  du  district  de  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Antoine  VmGTRiNiiR,  marchand  pelletier,  rue  Dominique, 


224  VENTES  d'immeubles 

319.  Maison,  1125  p.  q.,  2  étages,  rue  Commarmot,  o*  61,  au  BureaD 
DES  Collèges.  Soum,  60750  1.  —  Adj.  200000  1.,  à  Marin  Camille  Le- 
BOSSU,  architecte,  place  Paquet. 

Pour  le  compte  de  Claude  Langhenigk,  chapelier,  rue  Commarmot,  n*  62. 

23  Fructidor  III  [9  septembre  4795J. 

330.  Maison,  1408  p.  q.,  4  étages,  rue  Pas-Étroit,  n*  58,  au  Bureau  des 
Collèges.  Soum.  121800  1.  —  Adj\  5510001.,  à  Pierre  Dupré,  teinturier, 
rue  Pas-Etroit,  n*  57. 

321.  Maison,  3960  p.  g.,  porte  Saint-Georges,  à  la  Commune  de  Lyon. 
Soum.  10570  1.  —  AdJ.  3é000  1.,  à  Antide  Chapeau,  épicier,  rue  Saint- 
Georges,  n*  68. 

Pour  le  compte   de  Françoise  Jumbau,  veuve  de  Pierre  Charmeton,  porte 
Saint- Georges,  n*  1. 


822.  Bâtiments,  2865  p.  q.,  et  jardin  de  1/3  de  bicherée,  Croix-Rousse, 
n'  40,  à  CosTB,  émigré.  Soum.  63675  1.  —  Adj.  65500  1.,  à  Barthélémy 
Germain,  marchand  de  vin  à  Cogny,  district  de  Villefranche. 


323.  Maison,  676p.  q.,  2  étages,  rue  Gentil,  n*  135,  au  Bureau  des  Col- 
lèges. Soum.  49500  1.  —Adj.  160500  1.,  à  Aimé  Mory,  entrepreneur 
de  bâtiments,  montée  des  Chazottes. 

Pour  le  compte  de  Claude-Marie  Bergeron  (Eoreg.  123). 

324.  Maison,  716  p.  q.,  2  étages,  rue  Gentil,  n**  137,  au  Bureau  des  Col- 
lèges. Soum.  58o00  1.  —  Adj.  200000  1.,  à  Aimé  Mory,  entrepreneur  de 
bâtiments,  montée  des  Chazottes. 

825.  Bâtiments  (deux  maisons  de  4  étages),  rue  Basseville  et  quai  du 
Rhône,  n"  142  et  149,  à  Peysson-Bacco  (de  Bacot),  émigré.  Soum. 
1500000  1.  —  Adj.  2500000  1.,  à  Etienne  Branciard,  concierge  de  l'admi 
nistration  du  district  de  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Vinotrinier,  pelletier,  rue  Dominique,  n*  80. 

4  Vendémiaire  IV  {S6  septembre  1195). 

326.  Bâtiments,  bastion  Saint-Clair,  à  la  Commune  de  Lyon.  Soum. 
64500  1.  —  Adj.  401000  1.,  à  Jacques  Rivay,  négociant,  place  de  la 
Liberté,  et  Pierre  Guérin,  négociant,  rue  Clermont,  n*  90. 

327.  Bâtiment  et  clos  de  22  bicherées,  côte  Saint-Sél>astien,  aux  Ora- 
TORiENS.  Soum.  92280  1.  —  Adj.  907400  I.,  à  Léonard  Détours,  archi- 
tecte, quai  du  Rhône,  maison  Degraix. 

328.  Maison  et  jardin  de  1/3  de  bicherée,  rue  des  Chevaucheurs,  à  la 
Commune  de  Lyon.  Soum.  2431  1.  5  s.  —  Adj.  52800  1.,  à  Jean-Baptiste 
RoLUN,  rue  Palais-Grillet,  n'  29. 

Pour    le  compte   d'Antoine    Grézy,  entrepreneur   de    bâtiments,  rue  des 
Farges,  n"  61. 


biSTRtCT  DE  LYON  2^ 

^39.  Vigne  de  6  hommées,  route  du  Greillon,  à  Vaise,  à  la  Commune  de 
Lyon.  Soum,  1054  1.  13  s.  9  d.  —  AdJ.  30600  1.,  à  Jacques  Rivay,  négo- 
ciant, place  de  la  Liberté. 

330.  Maison,  dite  Tancienne  Prison,  891  p.  q.,  1  étage,  chemin  du  Jeu 
de  Mail,  près  les  portes  Saint-Just,  à  la  Commune  de  Lyon.  Soum. 
67121. 10  s.  —Ad/.  427001.,  à  Jean  Baptiste  Rollin,  fondeur  sur  métaux, 
rue  Palais-Grillet. 

331.  Maison,  1  étage,  et  jardin  clos,  de  3/4  de  bicherée,  à  Vaise,  montée 
du  Greillon,  aux  Ecoles  Saint-Charles.  Soum.  8587 1.  —  Adj.  602800 1., 
à  Pierre  Beauvais,  boutonnier,  quai  du  Rhône. 

Pour  le  compte  de  Joseph  Grabit,  négociant,  rue  Mulot.  [Dans  une  lettre  du 
25  frimaire  IV,  l'administrateur  du  district  dit  que  Grabit  «  a  payé  son  achat 
au  moins  500000  1.  de  plus  qu'il  ne  valait;  il  serait  peut-être  bien  aise  si  on 
Toulaît  le  décharger  de  son  acquisition,  uj 

332.  Bâtiments  et  jardin  de  1  bicherée  3/4,  Grand'Côte,  n*  113,  aux 
Bernardines.  Soum.  14250  1.  —  Adj.  146000  1.,  à  Antoine  Primat, 
jardinier,  Grand'Côte,  n*  113. 

333.  Maison,  quai  Saint  Benoit,  n'83,  à  I'Abbaye  de  Saint-BenoIt.  Soum. 
163865  1.  —  Adj.  1762100  1.,  à  Michel  Blanc,  marchand  de  bas,  rue 
Sirène,  n*  1. 

33*.  Maison,  2665  p.  q.,  rue  Saint-Marcel,  n"  25,  au  Séminaire  Saint- 
Charles.  Soum.  167250  L  —  Adj.  830000  1.,  à  Joseph  Habeau,  mar- 
chand, rue  Mercière,  n*  19,  et  Louis  Brun,  marchand,  rue  Vieille- 
Monnaie,  n*  13. 

535.  Maison,  appelée  la  Fonderie  de  canons,  15042  p.  q.,  à  Vaise,  rue  du 
Bourg,  au  Do.maine.  Soum.  30131  I.  —  Adj.  1408000  1.,  à  Etienne 
BRANaARD,  concierge  de  l'administration  du  district  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Joseph  Srriziat,  négociant,  rue  do  la  Commune-de- Vaise. 

336.  Maison  et  trois  terrasses,  faisant  partie  de  la  masse  de  la  maison 
de  la  Lanterne,  montée  Saint-Barthélémy,  aux  Lazaristes.  Soum. 
223001.  —  Adj.  74000  1.,  à  Benoit  Garnier,  rue  Pizay,  n»  129,  et  Jean- 
Baptiste  Deschaux,  rue  Pizay,  n*  129. 

6  Vendémiaire  IV  (28  septembre  1795). 

537.  Maison,  900  p.  q.,  4  étages,  rue  Grenetle,  n*  67,  au  Séminaire  Saint 
Charles.  Soum.  137432 1.  —  Adj.  761000 1.,  à  Joseph  Burvaut,  mercier, 
rue  Tupin,  n*  38. 

338.  Maison,  1228  p.  q.,  2  étages,  rue  Thomassin,  n'  72,  à  la  Confrérie 
DE  la  Trinité.  Soum.  475781.  —  Adj.  2500001.,  à  François  Boigier, 
épicier,  rue  du  Bœuf,  n*  75. 

B.  NAT.  15 


226  VENTES  d'immritblès 

389.  Maison,  540  p.  q.,  3  étages,  rue  de  l'Enfant-qui-pisse,  n'  64,  à 
TAbbaye  de  la  Providence.  JSoum.  71250  1.  —  AdJ.  300500  1.,  à  Pierre 
MuRYs,  épicier,  rue  des  Forces,  n*  55. 

340.  Maison,  2924  p.  q.,  i  étage,  rue  des  Deux-Angles,  n*  36,  au  Sémi- 
naire DE  Saint-Irénée.  Souni,  731)00  1.  —  AdJ,  400100  i.,  à  Alexis 
Collet,  agent  du  district,  à  Saint-Just. 

Pour  le  compte  de  Marin  Roux,  plâtrier,  rue  de  la  Convention,  n*  123,  et 
Joseph  Péronnet,  plâtrier,  rue  Gentil,  n**  90. 

341 .  Maison,  1996  p.  q.,  1  étage,  rue  des  Deux-Angles,  u*  37,  au  Sémi- 
naire DE  Saint-Irénée.  SifU/n.  450001.  —  Arf/.  3601001.,  à  Jean- Georges 
ScHNATTER,  négociant,  rue  Mulet,  n*  31. 

342.  Maison,  1610  p.  q.,  2  étages,  rue  des  Deux-Angles,  n*  38,  au  Sémi- 
naire DE  Saint  Irénée.  Soum.  72250  I.  —  Adj.  505200  1.,  à  Pierre 
GuÉRiN,  rue  Clermont,  n*  90. 

343.  Maison 'et  terrain  vague,  4050  p.  q.,  rues  de  la  Glacière  .et  de 
Lorette,  n'  102,  aux  Pénitents  de  Lorette.  Soum,  79293  1.  —  Adj. 
902000  1.,  à  Jean-Nicolas  Fayolle,  négociant,  rue  Mulet,  n*  31. 

3'4'4.  Maison,  5280  p.  q.,  3  étages,  rue  Confort,  n*  92,  aux  Dominicains. 
Soum.  266625  1.  —  Adj,  933000  1.,  à  Aimé  Mory,  entrepreneur  de  bâti- 
ments, montée  des  Cbazottes. 

Pour  le  compte  de  Joseph-Ferdinand  Gensoul  (Enreg.  123). 

3'i5.  Maison,  734  p.  q.,  1  étage,  cour  des  Archers,  n*  93,  aux  Dominicains. 
Soum.  15000  1.  —  Adj,  72300  1.,  à  Benoit  Trouilleux,  marchand,  cour 
des  Archers. 

12  Vendémiaire  IV  [4  octobre  4795). 

34fi.  Maison,  946  p.  q.,  cour  des  Archers,  n*  95,  aux  Dominicains.  Soum, 
70200  1.  —  Adj.  164400  1.,  à  Claude  Parisot,  sellier,  cour  des  Archers. 

3'i7.  Maison  Saint  Jean,  3635  p.  q.,  affermée  en  1790,  1378  I.,  incendiée 
pendant  le  siège,  cour  des  Archers,  n*  103,  aux  Dominicains.  Soum, 
103350  1.  —  Adj,  103350  1.,  à  Fleury  BenoIt,  menuisier,  cour  des  Ar- 
chers, n- 103. 

Pour  Claude  Parisot,  sellier,  cour  des  Archers,  il  n'y  a  pas  eu  d'enchère; 
Benoit  a  acquis  la  maison  au  prix  auquel  il  avait  soumissionné,  c'est-à-dire  au 
prix  calculé  au  denier  75  sur  le  produit  que  rendait  la  mais<m  en  1790,  confor- 
mément aux  décrets  des  12,  15,  27  prairial  an  lll. 

84».  Maison,  1290  p.  g.,  cour  des  Archers,  n*  94,  aux  Dominicains.  Soum. 
613:K)  1.  —  Adj.  163700  1.,  à  Claude  Parisot,  sellier,  cour  des  Archers, 
n»  94. 


DISTRICT   DE  LYO!^  22l 

349.  Maison,  2303  p.  g.,  1  étage,  cour  des  Archers,  n*  97,  aux  Domini- 
cains. Soum.  34650  1.  —  AdJ.  300000  1.,  à  Pierre  Bagnol,  loueur  de 
voitures,  cour  des  Archers,  n*  97. 

Pour  le  compte  de  Jean  Acgarie,  dit  Baoi«ol,  et  de  Madeleine  Laverrièrb, 
femme  Accarie,  cour  des  Archers,  n'  97. 

350.  Maison  Saint-André,  2911  p.  q.,  cour  des  Archers,  n*  104,  aux 
Dominicains.  Soum.  128000  1.  —  AdJ.  1004300  1.,  à  Aimé  Mory,  entre- 
preneur de  bâtiments,  montée  des  Cbazottes. 

351.  Maison,  1210  p.  q.,  1  étage,  Grand'Côte,  n*  194,  au  Séminaire  Sai.nt- 
Charles.  Soum.  525001.  —  Adj.  2000001.,  à  François  Rougier,  épicier, 
rue  du  Bœuf,  n*  75. 

352.  Maison  et  jardin,  1326  p.  q.,  côte  Saint-Sébastien,  n'  4C^  aux 
Oratoriens.  Soum.  54000  1.  —  Adj.  260100  1.,  à  J.-P.  Gervais,  em- 
ployé au  district  de  Lyon  en  qualité  de  vérificateur  des  bâtiments 
nationaux. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Gauthier,   marchand  passementier,  rue  Petit- 
Soulier,  n*  43. 

353.  Maison  et  jardin,  3859  p.  q.,  Grand'Côte,  n"  82,  aux  Oratoriens. 
Soum.  25374  i.  —  Adj.  148500  1.,  à  J.-P.  Gervais,  employé  au  district 
de  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Gauthier,  marchand  passementier,  rue  Petit- 
Soulier,  n«  43. 

35V.  Maison,  1872  p.  q.,  2  étages,  Grand'Côte,  n*  83,  aux  Oratoriens. 
Soum.  51800  1.  —  Adj,  151000  1.,  à  François  Rougier,  épicier,  rue  du 
Bœul,  n'  75. 

355.  Maison,  1260  p.  q.,  et  jardin,  1172  p.  q.,  rue  Capçn,  n**  85,  aux 
Oratoriens.  Soum.  38801 1.  —  Adj.  135100  1.,  à  Michel  Blanc,  marchand 
de  bas,  rue  Sirène,  n*  1. 

356.  Maison  et  jardin,  2436  p.  q.,  rue  Capon,  n*  85,  aux  Oratoriens. 
Soum.  54975  1.  —  Adj.  205300  1.,  à  Michel  Blanc,  marchand  de  bas, 
rue  Sirène,  n^  1. 


111.  —  Annexe  aux  Ventes  faites  par  le  district  de  Lyon. 


Ventes  de  certains  biens  de  la  Commune  de  Lyon,  faites  par  la 
Municipalité  de  Lyon. 

N.  B.  —  Ces  Tentes  forment  une  série  spéciale.  Elles  furent  auloriséos  par  la 
loi  du  5-iO  août  179i,  relative  aux  dettes  des  communes,  et  ordonn(^os  en  suito 
des  délibérations  du  Corps  municipal  de  la  Commune  (29  décembre  1791),  du 


726^  1. 

600  1. 

400  1. 

i50  1. 

72  1. 

1100  1. 

228  VENTES  d'immeubles 

Conseil  général,  31  décembre  1791  et  3  mars  1792,  et  de  l'arrôté  du  Directoire  du 
département  du  8  mai  1792,  conforme  à  un  arrêté  du  district  de  Lyon. 

D'après  un  état,  en  date  du  1"  mai  1793  [Àrch.  mun.  N'y,  le  total  des  estima- 
tions est  de  458700 1 .  ;  celui  des  ventes,  6313101.;  au  1'' mai  1793,3174491.5  s.  5d. 
sont  payés.  11  faut  ajouter  aux  sommes  payées  le  produit  de  la  vente  des  meubles 
de  la  salle  du  Concert  et  de  l'Intendance,  soit  10817  1. 14  s.  6  d.  ;  le  total  des  sommes 
versées  est  donc  de  328266  1.  19  s.  4  d. 

Mais  la  dépense  se  monte  à  : 
Rachat   d'une   rente    foncière   de   500   fr.    dont  l'Académie   d'équitation   était 
grevée,  10729  1.  3  s.  4  d. 

Rachat  d'une  rente  foncière  de  3900  fr.  sur  le  bâtiment  de  l'In- 
tendance, 
Frais  du  commissaire  feudiste, 

—  de  l'architecte, 

—  d'huissier  dos  enchères, 

—  d'expert  des  effets  de  l'Intendance, 
Impressions  et  affiches, 

ToUI  des  frais 85676  I.  3  s.  4  d. 

Le  résultat  net  de  la  vente  est  donc  au  1"  mai  1793  (la  dernière  opération  rela- 
tive aux  biens  de  la  Ville  étant  du  7  janvier  1793,  vente  des  meubles  de  l'Inten- 
dance), de  24^90  1.  16s.7d. 

Il  est  à  peine  besoin  de  faire  remarquer  qu'il  ne  s'agit  pas  ici  d'une  vente 
générale  des  biens  de  la  ville,  mais  seulement  d'une  vente  partielle  et  exception- 
«elle,  faite  antérieurement  k  la  confection  délinilive  de  l'inventaire  général  des 
propriétés  de  la  commune.  (Voir  cet  inventaire,  p.  76  et  suiv.)  La  municipalité 
veut  abréger  les  délais  de  la  mise  en  vente  qui  «  pourraient  être  défavorablement 
interprêtés  »,  et  éviter  tout  relard  «  au  grand  œuvre  de  la  liquidation  de  ses 
dettes  ».  C^  sont  les  termes  de  la  délibération  du  29  décembre  1791.  En  consé- 
quence, elle  dresse  une  liste  des  propriétés  qui  peuvent,  sans  inconvénient,  être 
immédiatement  vendues,  et  en  donne  une  estimation  provisoire;  le  produit  doit 
en  être  appliqué  par  l'Etat  à  désintéresser  les  créanciers  de  Lyon.  Le  reste  des 
biens  fut  vendu  plus  tard,  soit  par  l'administration  du  district  (voir  plus  haut  les 
n«-  314,  321,  326,  328,  329,  330),  et  surtout  par  l'administration  départementale. 

«5  août  1799. 

357.  Académie  d'équitation  (cours,  écurie,  hangar,  manège,  etc.), 
21428  p.  q.,  louée  2î)00  1.,  sur  les  anciens  remparts  d'Ainay.  Est.  ? 

—  Adj.  640OO  1.,  à  Jean   Girard,  entrepreneur  de  bâtiments,   quai 
Monsieur,  n*  197. 

Pour  le  compte  d'Abraham  Muller,  négociant,  quai  Saint- Antoine.  [La  délibé- 
ration du  corps  municipal  du  29  décembre  1791  estime  ces  immeubles  400001. 
((  sous  la  déduction  à  faire  du  capital  de  quatre  rentes  foncières  »  s'élevant 
ensemble  à  670  1.] 

358.  Deux  maisons  formant  les  bâtiments  de  l'ancienne  Douane, 
7850  p.  q.,  place  de  la  Douane.  Est.  ?  —  Adj.  1^7800  1.,  à  Jean-Baptiste 
BenoIt,  négociant,  quai  Villeroy,  n'  24. 

Pour  le  compte  de  Marc-Antoine  BknoIt,  son  frère,  négociant,  quai  Villeroy, 
n'  24.  [L'inventaire  de  l'expert  Freydières  (voir  page  78)  estime  ces  bâtiments 

80000  I.] 

^  août  479t 

359.  Tènement  (auberge  et  jardin),  loué  360  1.,  grande  rue  de  la  Guillo- 
lière,  à  la  Commune  de  la  Guillotière,  réunie  à  celle  de  Lyon  par  la 
loi  du  18  février  1791.  Est.  ?  —  Adj.  38300  1.,  à  François  Morkl,  place 
des  Terreaux,  n°  10. 


DISTRICT  DE  LYON  2^ 

5  septembre  4l9t. 

360.  Maison  de  la  Cantine,  4700  p.  q..  louée  900  !.,  Grand'Côle,  près  la 
porte  de  la  Croix-Rousse.  Est.  i5000  1.  —  Adj.  21200  1.,  à  Aimé  Sa- 
LAvix,  négociant,  Grand'Côle,  n*  2. 

361.  Tènemenl  (baraques,  jardins,  terrains  vagues),  1  bicherée  l/2,près 
la  porte  Saint-Georges.  Eut,  3000  I.  —  Adj,  5400  I.,  à  Jean -Jac(iues 
BûHNER,  pelletier,  rue  Pêcherie,  n*  97. 

1080  1.  avaient  été  payi^s  par  Bûhner  quand,  la  Convention  ayant  ordonné  la 
démolition  des  remparts,  la  propriété  de  Bûhner,  encombrée  de  débris,  devint 
inutilisable.  Le  domaine  étant  devenu  national  par  la  loi  du  24  août  171)3,  la 
réf^iedesdomaioe.s  poursuivit  l'acquéreur  en  paiement.  Il  réclama,  et  une  indem- 
nité lui  fut  accordée  le  28  floréal  an  XII. 

  septembre  419f. 

367.  Bâtiment  du  Concert,  4575  p.  q.,  occupé  par  la  Société  des  Amis 
de  la  Constitution,  place  des  Cordeliers.  Est.  90000  1.  —Adj.  il;>100  I., 
à  Jean-Laurent  Lauras,  chemin  de  Saint-Clair,  paroisse  Saint-Au- 
gustin de  la  Croix-Rousse. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Larchier,  négociant,  rue  Neuve,  maison 
Vallioud. 

363.  Hôtel  de  l'Intendance,  occupé  par  l'administration  du  département, 
38330  p.  q.,  canton  de  la  Fédération,  paroisse  d'Ainay,  au  midi  de  la 
place  Bellecour.  Est.  180000  I.  —  Adj.  201000  1.,  à  Pierre-Gabriel 
BiTG.NET,  architecte,  rue  Pizay. 

Pour  le  compte  de  Jean  Pierre  Delglat,  rue  du  P'at. 
27  septembre  I79i. 

36).  Tènement  de  la  Magdelaine,  à  la  Guillotière,  à  la  Commu.ne  de  la 
GriLLOTiÊRE,  réunie  à  Lyon  par  la  loi  du  18  lévrier  1791.  Est.  1;K)0  1.  — 
Adj.  4000  I.,  à  Barthélémy  Couturier,  jardinier  à  la  Guillotière,  maison 
Sobry,  et  Pierre  Gilibert,  même  domicile. 

365.  Petit  terrain,  800  p.  q.,  à  la  Guillotière,  compris  d'abord  dans  les 
biens  de  la  Commune  de  la  Guillotière,  puis  attribué  à  la  Fabrique 
de  l'Kguse  de  la  Guillotière.  Est.  100  1.  —  Adj.  1100  1.,  à  Jean- 
Claude  Stouder,  rue  de  la  Barre,  maison  Rigaud,  n*  189. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Jobeli,  grande  rue  de  la  Guillotière. 

3fifi.  Deux  maisons,  1400  p.  q.,  louées  160  1.,  en  dedans  de  la  porto  do 
Pierre-Scize.  Est.  2000  1.  —  Adj.  5250  I.,  à  Claude  Marie  Chervet, 
fabricant  de  bas,  rue  de  la  Bombarde,  maison  Jacquemond,  n**  14. 

307.  Terrain  appelé  les  Casernes,  3  bichorées  1/2,  grande  rue  do  la 
Guillotière,  attribué  d'abord  à  la  Commu.ve  de  la  (juillotièrk,  puis  à 
la  Fabrique  de  l'Eglise.  Est.  1200  I.  —  Adj.  7200  1.,  à  Jean  Dumas, 
niarcband  de  chevaux,  à  la  Guillotière,  maison  (Mapisson,  et  François 
et  JeaR  Callerv  frères,  maison  Fuchet. 


230  VENTES  d'immeubles 

S9  septembre  419 f, 

368.  Maison,  bâtiment,  jardin  et  vingtain,  29182  p.  q.,  à  Saint  Just. 
Est.  4800  i.  —  Adj.  11050  !.,  à  Nicolas-Marie  Baffert,  architecte,  rue 
Basseville,  maison  des  Missionnaires. 

Pour  le  compte  de  Jean-François  Perrit,  hôtel  de  la  Monnaie. 

3(J9.  Petite  terre,  1/3  de  bicherée,  à  Béchevelin,  à  la  Commune  de  la 
GuiLLOTiÈRE,  réunie  à  Lyon  par  la  loi  du  18  février  1791.  Est.  100  1.  — 
Adj,  450  1.,  à  Claude-François  Chevallard,  rue  Lanterne,  n*  43. 

370.  Terre,  à  Béchevelin,  à  la  Commune  de  la  Guillotière,  réunie  à 
Lyon  par  la  loi  du  18  février  1791.  Est,  300  1.  —  Adj,  2010  1.,  à  Claude- 
François  Chevallard,  rue  Lanterne,  n*  43. 

371.  Tènement  de  maison,  cour,  jardin,  formant  les  casernes  de  la  ci- 
devant  compagnie  franche,  4800  p.  q.,  en  dedans  de  la  porte  Saint- 
Georges.  Est.  9000  1.  —  Adj,  12100  1.,  à  Jean-François  Beussent, 
huissier,  rue  Saint  Jean,  maison  Milliet,  n*8. 

«7  octobre  419%, 

372.  Tènement  occupé  par  Bipert,  l'exécuteur  de  la  justice,  14396  p.  q., 
à  la  Guillotière.  Est,  3000  1.  —  Adj.  7550  1.,  à  Marie  Jacquet,  veuve  de 
Thomas  Trucuet,- négociant,  maison  Baroud,  n'  1,  rue  Mercière. 

46  novembre  479f. 

373.  Tènement  de  deux  maisons,  2171  p.  q.,  jardin  et  terrain,  de  1  bi 
cherée,  au  dedans  de  la  porte  Saint-Georges.  Est,  ?  —  Adj.  10200  I.,  à 
Nicolas-Marie  Baffert,  architecte,  rue  Basseville,  maison  des  Mission- 
naires. 

Pour  le  compte  de  Jean-François  Perret,  à  l'hôtel  de  la  Monnaie.  [La  délibé- 
ration du  corps  municipal  du  29  décembre  1791  estime  ces  immeubles  6000  l.j 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON 


I.  —  Ventes  faites  conformément  à  la  loi  du  14  mai  1700. 


26  janvier  4794. 


374.     Château  de   Sain-Bel    et  dépendances,  à  Sain-Bel,  à    l'ÀBBé   de 
Sa  VIGNY.  —  Adj,  en  divers  lots  ;  1*  Château,  à  Jean-Pierre  Terrasse, 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNB  DE  LYON  231 

négociant  à  L^on,  rue  Pizay,  7850  1.  ;  —  2*  le  pré  Marnay,  à  Louis 
FiGNARD,  de  Lyon,  18300  1.  ;  —  3*  pré  Cuny,  à  Pierre-Louis  Jean  Bavet, 
commissaire  à  terriers,  4000  1.,  de  compte  à  demi  avec  Aimé  Gantillon, 
corroyeur  à  Sainl-Rel  ;  —  4*  le  tèneinent  de  Mombley,  à  Guillaume 
Passeron,  de  Saint-Didier-au  Mont-d'Or,  30000  1.,  pour  le  compte  de 
François  Cany,  boulanger  à  Lyon,  rue  de  l'Arbre-Sec,  André  Ribollet, 
de  Saint'Didier-au-Mont  d'Or,  Jean  Caillet,  boulanger,  Pierre-Humbert 
Baroxnat,  aubergiste,  et  Jean  François  Cany,  chandelier,  tous  trois  à 
Sain  Bel  ;  —  5*  vigne,  à  Gaspard  Humbert,  rue  du  Port  Charlet,  à  Lyon, 
6800  I.;  —  6*  terre,  à  Benoit  Guerpillon,  voilurier  à  Sain  Bel,  26£>  1., 
de  compte  à  demi  avec  Antoine  Gonin,  épicier,  Jean-Claude  Esparon, 
chapelier,  et  François  Giroud,  galochier,  tous  trois  à  Sain-Bel;  —  7*  le 
pré  de  la  Bayarde,  à  Barthélémy  Gingenne,  boucher  à  Sain-Bel,  46.'>0  1., 
de  compte  à  demi  avec  Jean-Marie  Gonin,  Aimé  Gantillon,  Barthélémy 
L\D0URÉ,  Benoit  Magat,  Antoine  Gonin,  Antoine  Ayné,  Mathieu  Mar- 
TiNON,  Gaspard  Pinet  et  Joseph  Caillet;  —  8*  terre,  à  Barthélémy 
GoNNARD,  vigneron  à  Sain-Bel,  1300  1. 

Cinq  des  acquéreurs  déclarent  ne  savoir  signer. 

98  janvier  4794. 

375.  Maison,  cellier,  terres  et  vignes,  3  bicherées,  à  Loire,  au  Phében- 
DiER  de  Saint-Joseph  et  Saint-Claude.  Est,  5;i0  1.  —  AdJ.  3îi;)0  1.,  à 
Pierre-Jacques  Lecourt,  procureur  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean  Mazenod,  épicier  à  Lyon,  quai  Saint- Antoine. 

576.  Domaine  loué  430  1.,  à  Loire,  territoire  deChienfroid,au\  Célestins 
DE  Lyon.  Est.  7172  I.  —  AdJ.  24400  1.,  à  Pierre-Jacques  Lecourt,  pro- 
cureur à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean  Mazenod,  épicier  à  Lyon,  quai  Saint-Antoine. 

4  février  4794. 

377.  Domaines  et  bâtiments  loués  2090  1.,  à  Rochetaillée,  au  Chapitre 
DE  S.UNT-JEAN.  Est.  432521.  —  Adj.  94500  1.,  à  Jean-Pierre  Lapenne, 
agent  de  change  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Barthélémy-François  Goiran,  à  Lyon,  place  de  la  Charité. 

378.  Domaine  d'environ  156  bichenées  (terres,  bois,  prés,  vignes)  et 
bâtiments,  loué  800  I.,  à  Rochetaillée  et  Fontaines,  aux  Religieuses  de 
Saint-BenoIt  de  Lyon.  Est.  16500  1.  —  Adj.  35800  I.,  à  François 
Lhopital,  meunier  à  Lyon. 

De  compte  à  demi  avec  Antoine  Lhopital,  son  frère,  aubergiste;  Claude 
G iGNEUR,  aubergiste;  Claude  Gagnkur,  meunier;  François  Coït,  cordonnier  ; 
Jean-Pierre  GAy,  laboureur,  tous  de  Rochetaillée,  et  Antoine  Font,  serrurier 
k  Fontainee. 

5  février  4794. 

379.  Maison,  terres  et  pension  foncière  de  1  I.  10  s.,  à  Saint-Andéol-le- 
CbAteau,  au  Prébendier  de  la  Flacbasse.  Est.  1145  1.  —  Adj.  3400  I., 
à  Jean  Baptiste  Donet,  de  Saiut-Andéol  le-Chàteau. 


232  VENTES   d'immeubles 

380.  Pâturage  de  3  bicherées,  à  Saint-Andéol-le-Chàteau,  territoire  des 
Eversiiis,  au  Prébendier  de  Saint-Benoît.  Est,  lîW  1.  —  Adj.  280  1.,  à 
Antoine  Rivoire,  de  Givors. 

381 .  Maison  appelée  leChéteau  et  terres,  à  Saint-Andéol-Ie-Chàleau,  au 
Chapitre  de  Saint-Jean.  Est,  5175  1.  —  AdJ.  9500  1.,  à  Jean-Pierre 
Mazuyer,  de  Saint-Andéol-le-Ghàteau. 

7  février  1191. 

382.  Château  et  terres,  loués  3425  1.,  à  Taluyers.  au  Prieuré  de 
Taluyers.  Est.  28626  1.  —  Adj.  en  plusieurs  lots  :  1*  à  Jean-Nicolas 
Moyne,  d'Orliénas,  4000  1.;—  2"  à  Jean-François  Rossary.  de  Lyon, 
26500  L;  —  3*  à  Claude  Condamin,  de  Lvon,  rue  Grôlée,  22501.  ;  —  4*  à 
Jean-Baptiste  Frassieux,  de  Taluyers,  1775  1.;  —  5*  à  Benoit  Guillot, 
de  Taluyers,  675  1.  ;  —  6°  à  Beiîolt  Condamin,  d'Orliénas,  700  1.  ;  — 
7'  à  Benoit  Dumont,  de  Lyon,  rue  de  la  Friperie,  4200  1.  ;  —8*  à  Louis 
Besson,  de  Lyon,  rue  des  Trois  Maries,  7150  1. 

BessoD  a  acheté  pour  le  compte  de  Guillaume  Ginoux,  chirurgien  à  Brignaîs. 

8  février  1791. 

383.  Domaine  de  la  Valette,  bâtiments,  terres  de  85  bicherées,  vigne  de 
29  horamées,  à  Condrieu,  aux  Religieuses  de  la  Visitation  de  Sainte- 
Marie  deCondrieu.  £"5^.  34980.  —  AdJ.  66100  1.,  à  Hilaire  Dumazel,  de 
Lyon,  petite  rue  Sainte  Catherine. 

384.  Domaine  de  l'isle,  bâtiments,  terres  de  50  bicherées,  vigne  de 
70  hommées,  à  Condrieu,  aux  Reugieuses  de  la  Visitation  de  Sainte- 
Marie  DE  Condrieu,  Est,  22660  1.  —  Adj.  30900  1.,  à  Hyacinthe 
Cateigne,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Edme  de  Fréminvillr,  juge  du  district  de  la  campagne  de 
Lyon,  et  de  Bénigne  Bernardon,  de  Messimy. 

385.  Maison  appelée  «  Chez  Rames  »  et  jardin,  à  Condrieu,  aux  Reu- 
gieuses de  la  Visitation  de  Sainte-Marie  de  Condrieu.  Est,  3^M)  1.  — 
Adj.  3800  1.,  à  Antoine  Odrax,  notaire  à  Condrieu. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Font,  marchand  à  Condrieu. 

9  février  1791. 

386.  Emplacement  loué  24  1.,  à  Condrieu,  aux  Reugieuses  de  la  Visi- 
tation DE  Sainte-Marie  de  Condrieu.  Est.  528  1.  —  Adj.  550  I.,  à 
Antoine  Font  fils,  déjà  locataire  dudit  emplacement. 

387.  Domaine  de  Gramoin,  395  bicherées,  et  tènement  de  78  bicherées, 
sur  la  paroisse  des  Hayes,  à  Condrieu,  aux  Religieuses  de  la  Visita- 
tion de  Sainte-Marie  de  Condrieu.  Est.  7612  1.  —  Adj,  12400  I.,  à 
Jean-François  Gardelle,  conseiller  à  l'ancienne  Sénéchaussée  de  Lyon. 

388.  Domaine  Lenlillon  ou'Grangebasse,  loué  350  1.,  189  bicherées  et 
16  hommées  de  vignes,  à  Condrieu,  aux  Reugieuses  de  la  Visitation 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  233 

DE  Sainte  Marie  de  Condrieu.  Est.  8470 1.  —  Adj,  13000 1.,  à  Etienne 
Bertholat. 

Pour  le  compte  d'Etienne  Plasson,  de  Ck>ndrieU)  qui  déclare  ne  savoir  signer. 

389.  Maison  large,  1  étage,  louée  240  I.,  à  Condrieu,  aux  Religieuses 
DE  la  Visitation  de  Sainte-marié  de  Condrieu.  Est,  2200  i.  —  Adj, 
4800  1.,  à  Antoine^ÛDRAX,  notaire  à  Condrieu. 

10  février  4191. 

390.  Vigne  de  153  hommées,  et  l)àtiinents,  à  Vernaison,  aux  Cordeliers 
deSalnt-Bonaventure.  Est.  173691.  — Ac(/.  303001., à  François  Lebrun, 
de  Lyon,  place  de  l'Herberie. 

Pour  le  compte  de  Jean-François  Vitet,  homme  de  loi,  président  du  dépar- 
tement do  Rhône-et-Loire. 

391.  Bâtiments,  cuves,  pressoirs,  à  Vernaison,  à  rAsBAYE  d'Ainay.  Est. 
2200  1.  —  Adj.  4000  1.,  à  Jacques  Colomb,  de  Lyon,  et  Jacques- André- 
Marie  DE  NoYEL,  chevalier  de  l'ordre  royal  et  militaire  de  Saint-Louis. 

//  février  1791. 

392.  Le  «  grand  domaine»,  bâtiments  et  terre  de  65  bicberées;  le 
«  domaine  d'en  bas  »,  30  bicberées  3/4,  à  Saint-Cyr  et  à  Collonges,  aux 
Reugieuses  de  Saint-BenoIt  de  Lyon.  Est.  46774  1.  —  Adj.  101400  1., 
à  Jean-Guillaume  Chapuis,  notaire  à  Chazay-d'Azergues. 

Poar  le  compte  de  Jacques  Doux,  négociant  à  Lyon. 

393.  Terre  de  5  bicberées,  et  vigne  de  4  bicberées,  à  Saint-Didier-au- 
Mont-d'Or,  au  Prébendier  de  Saint-Michel.  Est.  30801.  —  Adj.  6800  J., 
à  Jacques  Chazal,  conseiller  du  roi,  notaire  à  Lyon. 

rPour  le  compte  de  Jean  Giraud,  montée  de  Balmont,  à  SaintDidier-au-Mont- 
d'Ôr,  il  avril  1791.] 

394.  Bâtiments  et  10  bicberées  de  terres,  à  Collonges,  au  Chapitre  de 
Saint-Jean.  Est.  4730  1.  —  Adj.  13100  I.,  à  Jacques-Noël  Brillon, 
traiteur  à  Lyon,  près  des  portes  de  la  Croix-Rousse. 

16  février  1191. 

395.  Terres,  de  7  bicherées  2/3,  à  Couzon,  au  Curé  de  Couzon,  puis  au 
Chapitre  de  Saixt-Jean,  quand  le  curé  eut  fait  l'option  de  sa  portion 
congrue  en  espèces.  Est.  816  1.  —  Adj.  3200  1.,  à  Jean-François  Che- 
vRiLLON,  conseiller  du  roi,  notaire  honoraire  à  Lyon. 

De  compte  à  demi  avec  Gaspard-Claude  Morel,  administrateur  de  ce  district, 
Mathieu  Thomasset,  Isaac  Reymond,  Benoit  Guillot,  tous  quatre  de  Couzon. 

39«.  Vigne,  4  bicherées,  à  Couzon,  au  Prébendier  de  Saint-Yves.  Est. 
548  1.  —  Adj.  2175  1.,  à  Mathieu  Thomasset,  de  Couzon. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Bourbon  fils,  boucher,  Antoine  Bac,  voiturier  à 
Couxon,  et  Pierre  Bigean,  de  Couzon, 


234  VENTES  d'immeubles 

t^97.  Bâtiments  et  vigne  de  10  bicfaerées,  à  Couzon,  au  PnéBEFmiER  db 
Sainte  Catherine.  Est,  1400  1.  —  Adj.  8350  !.,  à  Ballhazar  Joseph 
SiGARD,  gazier  à  Lyou,  rue  Port-Charlet. 

Pour  le  compte  de  Philippe-Guillaume  Goiran,  propriétaire  à  Gouzon. 

398.  Vigne  de  l'archidiacre  et  un  bâtiment  avec  cuves  et  pressoirs,  à 
Couzon,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  1702  I.  —  Adj.  5475  1.,  à 
Balthazar-Joseph  Sicard,  gazier,  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean-François-Marie  Raymond,  marchand,  maire  de  Gouzon. 

/7  février  1194. 

390.  Bâtiments  et  terres,  146  bicherées;  maison  de  mattre  et  vigne 
d'environ  46  bicherées,  â  Limonest,  aux  Carmes  des  Terreaux  de 
Lyon.  Est.  24532  1.  —  Adj.  52100  L,  à  Jean  Girard,  conseiller  du  roi, 
notaire  â  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Claude- Louis  Orsel,  juge  du  district  de  la  campagne  de 
Lyon,  à  Lyon,  place  de  la  Charité. 

400.  Domaine  de  la  Roussilière,  bâtiments  et  terres,  147  bicherées,  à 
Limonest,  aux  Reugieuses  de  Sainte-Elisabeth  des  Deux-Amants  de 
Lyon.  Est.  14100  1.  —  Adj.  31000  1.,  à  Joseph  Tournier,  de  Lyon,  rue 
Vieille-Monnaie. 

401.  Bâtiments  et  terres,  201  bicherées,  â  Civrieux-d'Azergues,  à  la 
Prébende  Chapuis.  Est.  17524 1. 13  s.  —  Adj.  40300  i.,  à  Jacques  Terme, 
négociant  à  Lyon,  petite  rue  Mercière. 

Pour  le  compte  de  Joseph  Quinquinel  et  Nicolas  Leclerc,  négociants  à  Lyoo. 

48  février  4794. 

402 .  Bâtiments  et  terres,  5  bicherées,  à  Soucieu-en-Jarret,  au  Chapitre 
DE  Saint-Jean.  Est.  2247  I.  14  s.  —  Adj.  6400  1.,  à  Jean-François 
BuRTiN,  ci  devant  trésorier  de  France,  à  Lyon. 

403.  Bâtiment  et  terres,  29  bicherées,  â  Soucieu-en-Jarret,  à  la  Cure  de 
Soucieu-en-Jarret.  Est.  5551  \.  —  Adj.  158001.,  â  Côme  Mecatty,  notaire 
à  Soucieu. 

Pour  le  compte  de  Jean- François  Burtin,  ci-devant  trésorier  de  France  à  Lyon, 
place  de  la  Charité. 

404 .  Vigne,  3  bicherées  1/3,  à  Soucieu-en-Jarret,  au  Curé  de  Saint- 
Denis  sur-Coise,  en  qualité  de  prébendier.  Est.  350  i.  —  Adj.  1075  I., 
â  Pierre  Brunet,  marchand  de  vin  à  Lyon,  grand'côte  des  Capucins 
du  Petit-Forét. 

49  février  4794. 

405.  Bâtiments,  jardin,  vigne  de  126  hommées,  à  Vourles,  aux  Carmes 
DE  Lyon.  Est.  14542  1.  —  Adj.  29200  1.,  à  Mathieu  Rival,  procureur  â 
Lyon. 


DISTRICT  DE  LA   CAMPAGNE  DE  LYON  235 

406.  Bâtiments  et  vigne  de  198  bommées,  à  Vourles,  aux  Dominicains  de 
Lyon.  Est.  20801  1.  —  AdJ.  34600  !.,  à  Maurice  Duchamp,  marchand 
farinier  à  Lyon,  rue  de  la  Charité. 

407.  Bâtiments  et  vigne  de  60  hommées.  â  Vourles,  aux  Cordeuers 
Observantins  de  Lyon.  Est.  7183  \.  —  AdJ.  12100  L,  à  Jean-Jacques 
Vaganay,  de  Lyon,  place  Saint-Michel. 

2/  février  1194. 

408.  Terres,  47  bicherées  1/4,  à  Chasseiay,  â  la  Cure  de  Chasselay. 
Est.  3175  i.  14  s.  —  Adj.  10000  i.,  à  Louis  Charbonier,  maître  char- 
cutier à  Lyon,  place  Louis-le-Grand. 

409.  Bâtiments,  terres,  environ  67  bicherées,  à  dhasselay,  à  la  Pré- 
bende Choul.  Est.  8322  i.  10  s.  —  Adj.  19500  1.,  à  Louis  Cbarbonier, 
maître  charcutier  à  Lyon,  place  Louis-le-Grand. 

410.  Terres,  34  bicherées,  â  Chasselay,  à  la  Prébende  Chafpanoe.  Est.  ' 
4663  1.  —  Adj.  7200  1.,  à  Jean-Antoine  Gros,  de  Montrotlier. 

411.  Maison,  vigne  de  5  bicherées,  â  Chasselay,  à  la  Prébende  Collonoes, 
Est.  1441  I.  —  Adj.  3900  I.,  à  Aimé  Sala  vin,  négociant  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Gabriel-Marie  Glotton,  instituteur  à  Chasselay. 

412.  Pré,  2  bicherées,  à  Chasselay,  à  la  Prébende  Magui  ou  de  la 
Trinité.  Est.  320  I.  —  Adj.  725  I.,  à  Pierre  Joannard,  notaire  à  Chas- 
selay. 

Pour  le  compte  de  Jean-Claude  Maçon,  de  Chasselay. 
a  février  4191. 

413.  Maison  de  la  Dlme,  à  Chasselay,  à  I'Abbaye  d'Ainay.  Est.  1056  I. 
—  Adj.  1700  1.,  à  Jean  Saignant,  procureur  de  la  commune  de  Chas- 
selay. 

Pour  le  compte  de  la  Communs  dk  Chasselay,  en  vertu  de  sa  délibération  du 
19  février  1791.  [La  commune  avait  demandé  à  acheter  au  prix  d'estimation, 
sans  passer  par  les  enchères,  comme  s'a^^issant  d'un  objet  d'utilité  publique. 
Le  Directoire  du  déparlement  ne  l'autorisa  qu'à  acheter  aux  conditions  ordi- 
naires.] 

414.  Bâtiment,  terres,  323  bicherées  3/4,  à  Chasselay,  aux  Religieuses 
DE  LA  Déserte  de  Lyon.  Est.  18992  1.  12  s.  —  Adj.  55100  I.,  à  Pierre 
Joannard,  notaire  à  Chasselay. 

Pour  le  compte  de  Julien  Van  Risamburgh,  négociant  à  Lyon,  quai  Saint- 

415.  Bâtiments,  terres,  66  bicherées  2/3,  à  Chasselay,  aux  Carmes- 
Déchaussés  de  Lyon.  Est.  9191  I.  —  Adj.  18000  I.,  à  Jean  Antoine  Gros, 
de  Montrottier. 


236  VENTES   d'immeubles 


23  février  1194. 

4l(J.  Ile  de  Pavie,  sur  le  Rhône,  en  partie,  200  bicherées,  louée  1000 1.,  à 
Loire  et  à  Saiul-Romain-en-Gal,  à  l'ARCHEvftcHÊ  de  V^iexne.  Esi. 
15511  l.  —  Adj,  43100  l.,  à  Claude  Jamque,  de  Loire. 

De  compte  à  demi  avec  son  père,  Jacques  Janique,  Nicolas  Lambert,  Claude 
et  Etienne  Mblay,  tous  de  Loire. 

417.  Emplacement  et  terre  de  1  bicherée  1/2,  à  Saint  A ndéol-le  Château, 
à  la  Prébende  des  Maillards.  Esi,  195  l.  —  Adj,  700  l.,  à  Jean-Baptiste 
DoNET,  de  Saint-Andéol-le-Chàteau. 

418.  Maison  d'habitation,  bâtiments,  terres  302  ouvrées,  vignes 
47  ouvrées  et  43  bommées,  à  Saint-Andéol  le-Chéteau,  à  la  Prébende 
DE  LA  Trinité.  Est.  37392  l.  —  Adj.  72200  I.,  à  Pierre  Barmont,  négo- 
ciant à  Lyon,  rue  Bôt  d'Argent. 

419.  Terres,  11  bicherées  1/2,  vigne  de  16  ouvrées  1/2,  à  Saint-Andéol- 
le  Château,  à  la  Cure  de  Saint  Andéol-le-Chateai'.  Est.  4610  l.  — 
Adj.  7100  L,  à  Jean-Pierre  Raillard,  de  Saint-Andéol. 

Tant  pour  son  Compte  que  pour  celui  de  Pierre  Cooniat,  Benoît  Cbavarot 
et  Pierre  Rivoms,  tous  de  Saint-Andéol. 

n  février  1194. 

420.  Bâtiments,  terres  de  11  bicherées  1/4,  vignes  de  46  hommées,  à 
Vourles,  à  la  Prébende  dite  du  Curé  de  Vourles  et  Brignais.  Est. 
7865  l.  —  Adj.  15500  l.,  à  Barthélémy  Charpenet,  épicier  à  Lyon, 
place  Saint-Nizier.  . 

421.  Maison  de  la  dlme,  à  Vourles,  au  Chapitre  de  Saint-Just.  Esi. 
3201  l.  —  Adj.  6000  l.,  à  Christophe  Porchet,  de  Vourles. 

i5  février  4194. 

422.  Bâtiment,  à  Bessenay,  au  Prieuré  de  Courzieu.  Est.  395 1.  —  Adj. 
505  l.,  à  François  Novet,  marchand  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Simon  Dutour,  de  Bessenay. 

423.  Terres  de  3  bicherées  1/3  et  vigne  de  10  hommées,  à  Bessenay, 
à  la  Cure  de  Bessenay,  puis  abandonné  aux  décimaieurs  par  le  curé 
lors  de  son  option.  Est.  1800  l.  —  Adj.  2000  1.,  à  Louis-Marie  de  Lkix- 
lion  de  Tuorigny,  commissaire  du  roi  près  le  tribunal  du  district  de  la 
campagne  de  Lyon. 

424.  Bâtiment,  à  Bessenay,  aux  Religieuses  de  Largentière.  Est. 
980  l.  —  Adj.  3100 1.,  â  Jean-François  Lardillier,  procureur  de  la  com- 
mune de  Bessenay. 

Pour  le  compte  de  ladite  commune,  en  suite  de  la  délibération  du  20  février  1791. 


blSTRICt  DE  LA   CAMPAGNE  DE   LYON  23? 

425 .  Bâtiment,  à  Bessenay,  à  I'Abbaye  de  Savig.w  (Infirmerie).  Est.  340 1. 

—  Adj,  715  I.,  à  Jean  Baptiste  Coqiard,  de  Saint-Julien  sur-Bibost. 

Pour  le  compte  de  Jean  Deshors,  boulanger  à  Bessenay,  qui  le  rétrocède  à 
Pierre  Pèronnet,  de  Courzieu  (17  mars). 

28  février  4191. 

426.  Terres  de  13  bicherées  et  14  hommées  de  vignes,  à  Saint-Julien- 
sur-Bibost,  au  Prieuré  de  Montrottier.  Est.  4900  1.  —  Adj,  en 
plusieurs  lots:  !•  à  Jean  Neyraud,  de  Saint  Julien-sur-Bibost,  650  1.;  -- 
2*  à  Victor-David  Brossikr  de  la  Roullière,  3400  I.;  —  3*  à  Françoise 
Cluizel,  veuve  de  Pierre  de  Saint-Jean,  de  Saint-Julien-sur-Bil)08t, 
2025 1.;—  4*  à  Jean-Baptiste  Coquard,  de  Saint-Julien-sur-Bibost,  1450  I. 

427.  Bâtiment,  terres  de  74  bicherées,  à  Montroman,  à  la  Cure  de 
MoNTROMAN.  Est.  6674  1.  —  Adj.  150001.,  à  Jean-Fleury  Villard,  de 
La  Chapelle-en-Vaudragon. 

428.  Maison  et  terres,  à  Montroman,  à  la  Prébende  Dupin.  £"5^  792  I. 

—  Adj.  1450  1.,  à  Antoine  Valet,  de  Montroman. 

429.  Terres,  17  bicherées  1/2,  à  Montroman,  à  la  Cure  de  Montroman. 
Est.  2486  I.  —  Adj.  2625  1.,  à  François  Girin,  maire  de  Montroman. 

i  mars  1791. 

430.  Château  de  Rochefort  (en  ruines),  terres,  63  bicherées  et  17  arpents, 
à  Rochefort  et  Saint-Martin-en-Haut,  au  Chapitre  de  Saint- Jean.  Est. 
4867  1.  —  Adj.  125001.,  à  Jean  Antoine  Courbière,  de  Saint-Martin- 
en-Haut. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  de  Jean  Roux  et  Benoit  Joanon,  tous 
deux  de  Saint-Martin-en-Haut. 

431.  Bâtiments,  terres  de  23  bicherées  et  vigne  de  11  hommées,  à 
Tburins,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  5448  I.  —  Adi.  12000  1.,  à 
François  Bertrand  Desgranges,  conseiller  du  roi,  notaire  a  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Martinière,  Flcury  Marna  et  Jac([uo8 
Mercier,  tous  de  Thurins. 

4  mar$  1791. 

432.  Bâtiments  et  terres,  38  bicherées,  à  Saint  Martin-en-Haut,  â  la 
Cure  de  Saïnt-Martin-en-Haut.  Est.  5440  1.  —  Adj,  11000  I.,  à  Jean- 
Baptiste  Mbrlat,  chevalier  de  l'ordre  royal  et  militaire  de  Saint-Louis, 
de  Saint-Symphorien  le-Château. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  de  Claudo  Parel,  Pierre  Baujolin, 
Sëbastie^i  0«ier,  Antoine  Clavel  et  Joseph  Dussuc,  tous  de  Saint  Martin-en- 
Haut.  Le  2  avril,  Merlal  cède  la  portion  qui  lui  reste  à  Anne  Audra,  veuve  de 
Jean-Pierre  Merlat,  sulKlélégué  de  l'intendance  de  Lyon,  à  Saint-Symphorien- 
le-Qiâteau. 


338  VENTES  D^IMMEUBLES 

* 

433.  Bàtimeot  et  terres,  loués  66  1.,  à  Saint-Martîn-en-Uaut,  à  la  Pré- 
bende DE  Saint-Rogh.  Est,  1161  1.  12  s.  —  Adj\  6200  1.,  à  Desgranges, 
conseiller  du  roi,  notaire  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Fleury  Mure,  de  Saint-Martin-en-Haut. 

431.  Terre  de  25  bicberées  et  un  cbenevier  de  2  coupées,  à  Saint- 
Martin^en-Haut  et  Rocbefort,  à  la  Cure  de  Roghefort.  Est.  48601.  — 
Adj.  12200  1.,  à  Antoine  Celuer,  de  Rocbefort. 

43  ) .  Bâtiment  et  terres  de  152  bicberées  1/2,  à  Saint-Martin-eu-Haut, 
à  la  Prébende  des  Bazouts.  Est.  10912  1.  —  Adj,  22100  1.,  à  Jean 
Flaghy,  de  Rontalon. 

5  mars  4191, 

4aA.  Vigne,  35  bommées,  louée  180  I.,  à  Sainte-Foy,  à  la  Prébende  des 
Saluces  fondée  en  l'Eglise  de  Lyon.  Est.  2948  I.  —  Adj,  6600  L,  à 
Cbristopbe  Chazottier,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Anne  Duperrel,  à  Lyon,  rue  Vaubecour. 

437.  Bâtiments  et  terres,  2  bicberées  1/2,  à  Sainte-Foy,  à  la  Prébende 
6UILLELMY,  érigée  en  l'Eglise  de  Lyon,  sous  le  vocable  de  Saînt- 
Claude.  Est,  2640  1.  —  Adj.  11100  1.,  à  Pascal  Fabry,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean  Cuarbonet,  papetier  à  Lyon,  rue  Mercière. 

438.  Bâtiment  et  terres,  13  bicberées,  loués  200 1.,  à  Sainte  Foy,  auTiTi 

LAIRE  DU  BÉNÉFIGE  DE    LA  TRÉSORERIE  DE    l'ËGUSE   DE   LyON.  Ést.  5500  1. 

—  Adj.  16300  l.,  à  Benoit  Bozonet,  de  Lyon,  place  et  vis-à-vis  Saint 
Paul. 

439.  Domaine  de  Fontanières  :  bâtiments,  jardin,  pigeonnier,  pièce 
d'eau,  cbapelle,  vignes,  etc.,  à  Sainte-Fov,  aux  Mlnimes  de  Lyon.  Est, 
43000  \,—Adj.  70200  L,  à  Pierre-François  Bosgary,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Joseph-Antoine  Fayet,  de  Lyon,  rue  Puils-Gaillot. 

9  mars  4191. 

440.  Maison  de  la  dlme,  à  Millery,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est. 
25%  I.  —  Adj,  4500  I.,  à  Etienne  Gelas,  de  Millery. 

441.  Bâtiment,  2  bicberées  de  terres,  123  bommées  de  vignes,  â  Millery. 
aux  CoRDEUERS  DE  Saint-Bonaventure  DE  Lyon.  Est,  12539  1.  —  Adj. 
27000  1.,  à  Antoine  Arthaud,  de  Lyon. 

442.  Bâtiments,  14  bicberées  de  terres,  286  bommées  de  vignes,  à  Mil- 
lery, aux  Célestins  de  Lyon.  Est.  21859  1.  —  Adj.  58200  I.,  à  François 
Levrat,  de  Lyon,  place  des  Carmes-des-Terreaux. 

10  mars  1791. 

443.  Bâtiment  et  jardin,  à  Saint-Geuis-Laval,  à  la  Prébende  de  Saint- 


blSTRICT  DE  LA   CAMPAGNE  DE  LYON  239 

Yves.  Est.  850  I.  ~  Adj.  2475  I.,  à  Théodore  Bertholet,  commissaire 
de  la  municipalité  de  Saint  Genis-Laval. 

Poar  le  compte  de  Marie  Garnier,  veuve  de  François,  apothicaire,  k  Saint- 
Genis-Laval. 

//  mars  4191, 

444.  Pré,  3  bicherées  1/4,  à  Brindas,  à  la  Cure  de  Brindas,  puis  aban- 
donné au  CHAPrrRE  de  Salxt-Jran  par  le  curé,  lors  de  son  option»  pour 
sa  portion  congrue  en  espèces.  Est.  600  1.  —  Adj.  950  I.,  à  Etienne 
BenoIt,  Falné  de  Brindas. 

445.  Terre  et  pré,  25  bicherées,  loués  360  1.,  à  Brindas,  à  la  Prébende 
d'Amongourt.  Est,  7147  1.  16  s.  —  Adj.  10000  1.,  à  Jean  Buchet,  de 
Lyon. 

Pour  le  compte  de  Pierre-Thomas  Rambaud,  commissaire  du  roi  prè«  le  tri- 
bunal de  district  de  la  ville  de  Lyon. 

446.  Château  et  fonds,  à  Brindas,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est,  ? 
—  Adj.  43600  1.,  à  Pierre  Barmont,  à  Lyon,  rue  Bât-d'Argenl, 

Reoseignements  fournis  par  une  fiche  remplaçant  le  bref  qui  manque. 

447.  Bâtiment  de  la  dime,  à  Brindas,  au  CnAPrrRE  de  Saint-Jean.  Est, 
1980  1.  —  Adj,  2400  I.,  à  François  Boyrive.nt,  de  Brindas. 

44^.  Pré,  4  bicherées,  â  Messimv,  à  la  Cure  de  Brindas,  puis  au  Cha- 
pitre DE  Saint-Jean,  depuis  l'option  du  curé.  Est.  14o0  1.  —  Adj, 
3000  1.,  à  André-Marie  Gautier  de  Coutancb,  de  Messimy. 

4t  mars  4191. 

4^9.  Bâtiments,  73  bicherées  de  terres,  60  journées  de  vignes,  à  Eculiy, 
aux  Reugieuses  du  Verre-Lncarné  de  Lyon.  Est.  19734.  —  Adj. 
40100  1.,  à  François  Pingeon,  de  Lyon,  montée  du  Chemin-Neuf. 

450.  Bâtiments,  26  bicherées  de  terres,  vigne  de  15  hommées,  four, 
boutique  de  charron,  â  Ecully,  à  la  Prébende  de  Sainte-Marie-Magde- 
leine,  dite  Go.nnaire.  Est.  11272  1.  16  s.  —  Adj.  24100  1.,  à  François 
Berchoud,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Garcin,  de  Lyon,  à  Saint-Just,  et  Jacques  Blanc, 
d-Ecully. 

451.  Bâtiment  et  jardin,  loués  96  I.,  â  Ecully,  â  la  Prébende  de  Saint- 
Blaise,  appelée  de  la  Magdeleine.  Est.  2970  1.  —  Adj,  4150  1.,  à  Pierre 
Fatolle,  d'EcuUy. 

Tant  pour  lui  que  pour  le  compte  de  Gabriel  Luizet,  Claude  Luizet  et  Pierre 
Viajikt,  tous  d'EcuIly. 

4i  ma/rs  4794, 

^^2.  Maison  et  terres  de  4  bicherées,  â  Mornant,  â  la  Prébende  de 
Saint  Roce.  Est,  949  1.  —  Adj.  1700  1.,  à  Claude  Missol,  de  Mornant. 


^  VENTES   D^IMMÉUÛLES 

453.  Terres,  16  bicherées»  à  Mornant,  à  la  Prébende  Notre-Dame.  Est, 
2167  1.  —  Adj.  3100  1.,  à  Paul  Blain,  de  Lyon,  rue  Dorée. 

454.  Terre  et  vigne,  1  bicherée,  à  Mornant,  à  la  Prébende  Sainte-Ca- 
TBERiNB.  Est,  77  1.  —  Adj,  3â5  1.,  à  Antoine  Perrichon,  de  Mornant. 

455.  Partie  de  bâtiment,  19  bicherées  de  terres,  louées  75  I.,  à  Mornant, 
à  la  Prébende  Saint  Antoine.  Est.  2258  1.  17  s.  —Adj.  6075  I.,  à  Anne 
FoNTANEL,  veuve  de  Pierre  Ponçan,  maître  en  chirurgie  à  Mornant. 

/5  mars  4794. 

456.  Domaine  de  la  Roche  :  bâtiments,  44  hommées  de  vignes,  127  bi- 
cherées de  terres,  à  Ampuis,  aux  Augustins  réformés  de  la  Croix- 
Rousse.  Est,  9192  1.  16  s.  -  Adj,  34100  1.,  à  Antoine  Odrax  flls,  de 
Condrieu. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Giiampin,  d'Ampuis. 

467.  Domaine  de  Bouchare}^  :  bâtiment,  terres  de  104  bicherées,  vignes 
de  54  hommées,  à  Ampuis,  aux  Augustins  réformés  de  la  Croix- 
Rousse.  Est,  5219  1.  14  s.  —  Adj.  17000  1.,  à  Claude-François-Louis 
CocHARD,  notaire  à  Villeurbanne. 

[Cochard  cède  son  acquisition  à  Bénigne  Bernardon,  dcMessimy,  le  i"  mars 

458.  Domaine  de  Tartaras  :  bâtiments,  92  bicherées  de  terres,  26  hom- 
mées de  vignes,  à  Ampuis,  aux  Reugieuses  de  la  Visitation  de  Saixte- 
Marie,  de  Sainte-Colombe.  Est,  3750  1.  —  Adj.  10100  I.,  à  Antoine 
Odrax,  de  Condrieu. 

Pour  le  compte  de  Jean  Garde,  Antoine  Villard,  Pierre  Pitiot,  tous  d'Am- 
puis.  Vlllard  et  Pitiot  déclarent  ne  pas  savoir  signer. 

46  mars  4794. 

459.  Bâtiments,  229  bicherées  de  terres,  30  hommées  de  vignes,  à  Am- 
puis, aux  Religieuses  de  la  Visitation  de  Sainte  Marie,  de  Sainte- 
Colombe.  Est.  7549  1.6  s.—  Adj.  28:«)0  1.,  à  Barthélémy  Dumas,  d'Am- 
puis. 

Pour  le  compte  de  Philippe  Delorme,  de  Lyon,  quai  de  la  Baleine. 

460.  Bâtiment,  8  bicherées  1/4  de  terres,  4  hommées  1/2  de  vignes,  à 
Ampuis,  à  la  Prébende  de  Saint-Georges.  Est.  1958  1.  —  Adj.  §900  I., 
â  Antoine  Odrax  fils,  à  Condrieu. 

Pour  le  compte  d'Etienne  Boissrr,  maréchal  à  Ampuis. 

461 .  Bâtiment  de  la  dtme  et  2  bicherées  de  terres,  â  Ampuis  et  lupins, 
au  Chapitre  de  Saint-Pierre  de  Vienne.  Est.  1793  1.  —  Adj.  5050 1.,  à 
François  Termat,  d' Ampuis. 

462.  Bâtiment  de  la  dtme,  à  Ampuis,  au  Chapitre  de  Saint-Pierre  de 
Vienne,  -é:*^.  419  1.  2  s.  —  Adj.  900  1.,  à  Philippe  Guillermet,  d'Am- 
puis. 


bISTRICt  DE  LA   CAMPAGNE   DE  LYON  241 

//  mar»  4794» 

463.  Domaine  de  Beaupré  ou  l'Ile- Barlet  :  bâtiment;  117  bicherées  de 
terres,  23  hommées  de  vignes,  à  Saint  Romain  en-Gai,  aux  Reugieitses 
Bénédictlnbs  de  Sainte  Colombe.  Est.  lol51  1.  14  s.  —  Adj\  46000  1., 
à  Jean  Meleix,  de  Loire. 

MiLnx  déclare  ne  savoir  signer. 

46^.  Domaine  de  Bolssey  :  bâtiment,  67  bicherées  de  terres,  53  hommées 
de  vignes,  â  Sainte-Colombe,  aux  Bénédictins  de  Sainte-Colombe.  Est. 
12128  1. 6  d.  —  Adj.  35800  1.,  à  Antoine  Grange  dit  Desgranges,  de  Loire. 

Pour  le  compte  de  Jean-Joseph  Dumas,  Gabriel  Richard,  tous  deux  de  Loire, 
et  Fleury  Drevst,  de  SaintRomain-en-Gal. 

465.  Domaine  de  Pomeyrieux  :  196  bicherées,  18  couperées,  40  hommées, 
à  Sain  te- Colombe  et  Saint-Romain-en-Gal,  â  la  Prébende  de  Salnt- An- 
toine ET  Saint-Michel.  Est.  8861  1.  —  AdJ.  30500  1.,  à  Antoine  Cirtv, 
de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Berger,  de  Lyon,  rue  Royale. 

466.  Vigne  de  25  hommées,  terre  de  3  bicherées  1/2,  â  Sainte-Colombe 
et  Saint-Romain-en-Gal,  aux  Reugieuses  de  Sainte-Claire  des  Co 
LONNES  DE  ViENNE.  £"5^.  1777  1.  12  S.  —  Adj.  liSOO  1.,  à  Claude  Brun, 
de  SaintRomain-eo-Gal. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Giraud,  de  Saint-Romain-en-Gal. 

48  mars  4794. 

<67.  Maison,  vigne  de  20  hommées,  terre  de  9  bicherées,  à  Sainte- 
Colombe  et  Saint-Cyr,  à  la  Prébende  dite  de  la  Chapelle  de  Saint- 
Jacques.  Est,  6971 1. 16  s.  —  Adj.  15000 1.,  à  Antoine  Michoud,  de  Lyon, 
rue  Saint-Jean. 

^6« .  Domaine  Jaquetary  :  maison,  486  bicherées  de  terres,  29  hommées  1/2 
de  vignes,  à  Sainte  Colombe  et  Saint-Cyr,  aux  Religieuses  Bénédictines 
DE  Salnte  Colombe.  Est.  11490  1.  8  s.  —  Adj.  28300  1.,  à  Louis  Chau- 
MARTiN,  de  Vienne,  Grande-Rue. 

4<i9.  Maison,  31  hommées  de  vignes,  3  bicherées  de  terres,  à  Sainte- 
Colombe,  à  la  Prébende  dite  de  la  Chapelle  de  Saint-Jean-Baptiste. 
Est.  3168  1.  —  Adj,  7200  1.,  â  Nicolas-François  Cochard,  avoué  au 
tribunal  du  district  de  Vienne. 

49  mars  4794. 

*7o.  Terre  de  3  bicherées  1/2,  à  Sainte-Colombe,  territoire  des  Balmes, 
au  Chapitre  de  Saint-Maurice  de  Vienne.  Est.  i>94  1.  —Adj.  2000  1., 
à  Antoine  Michoud,  rue  Saint-Jean. 

*7i.  Terre  de  6  coupées  (1  bichôrée  1/2),  à  Sainte-Colombe,  territoire 
des  Balmes,  au  Chapitre  de  Saint-Maurice  de  Vienne.  Est.  198  1.  — 
Adj.  600  1.,  à  Claude  Cornillon  cadet,  de  Sainte-Colombe. 

B.  NAT.  16 


til  VENTES  D^IMMEUBLEâ 

47î.  Vigne  de  10  hommées,  terre  de  3  bicberées,  à  Sainte-Colombe, 
territoire  des  Balmes,  au  Chapitre  de  Saint-Maurice  de  Vienne.  Est. 
589  1.  12  s.  —  Adj.  1325  1.,  à  Claude  Cornillon  cadet,  de  Sainte- 
Colombe. 

473.  Terre  de  6  couperées,  vigne  de  5  bonimées,  à  Sainte  Colombe, 
territoire  de  Saint  Jean,  près  des  Balmes,  au  Chapitre  de  Saint- 
Maurice  DE  Vienne.  list,  4401.  — Adj.  14001.,  à  Jean-Baptiste  Vbyrat, 
de  Sainte-Colombe. 

474.  Vigne  de  14  bommées,  terre  de  3  bicberées,  à  Sainte  Colombe, 
territoire  des  Balmes,  au  Chapitre  de  Saint  Maurice  de  Vienne.  Est. 
784  1.  10  s.  —  Adj.  1600  I.,  à  Jean  Cornillon,  de  Sainte-Colombe. 

475.  Vigne  de  7  bommées,  à  Sainte  Colombe,  territoire  de  Saint  Jean, 
au  Chapitre  de  Saint  Maurice  de  Vienne.  Est.  36;)  1.  9  s.  2d.  —  Adj. 
750  1.,  à  Claude  Cornillon  atné,  de  Sainte  Colombe. 

476.  Vigne  de  7  bommées,  à  Sainte-Colombe,  territoire  de  Saint- Jean, 
au  Chapitre  de  Saint-Maurice  de  Vienne.  Est.  390  1.  —  Adj.  750  I., 
à  Claude  Cornillon  cadet,  de  Sainte  Colombe. 

iO  mars  4191. 

477.  Vigne  de  6  bommées,  terre  de  1  bicberée  1/4,  à  Sainte-Colombe, 
territoire  de  la  Croix,  au  Chapitre  de  Saint-Maurice  de  Vienne.  Est. 
495  1.  —  Adj.  1300  1.,  à  Jean  Buchet,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Michoud,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

478.  Vigne  de  3  bommées,  jardin  de  2  couperées,  à  Sainte  Colombe, 
territoire  de  la  Croix,  au  Chapitre  de  Saint-Maurice  de  Vienne.  Est, 
258  1.  10  s.  —  Adj.  1175  1.,  à  Jean  Buchet,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Michoud,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

479 .  Vigne  de  19  bommées,  à  Sainte-Colombe,  territoire  des  Fosseaux, 
au  Chapitre  de  Saint-Maurice  de  Vienne.  Est.  1036  1.  4  s.  —  Adj. 
2400  1.,  à  Nicolas  Puzin,  de  Sainte  Colombe,  et  Simon  Puzin,  son  frère. 

Simon  Puzin  déclare  ne  savoir  signer. 

480.  Vigne  de  8  bommées,  à  Sainte  Colombe,  territoire  des  Fosseaux,  au 
Chapitre  de  Saint-Maurice  de  Vienne.  Est.  396  I.  —  Adj.  1100  1.,  à 
André  Guillermet,  de  Sainte-Colombe. 

De  compte  à  demi  avec  Jcan-Baptiste  Vetrat,  de  Sainte-Colombe. 

481 .  Vigne  de  18  bommées,  à  Sainte-Colombe,  territoire  des  Fosseaux,  au 
Chapitre  de  Saint-Maurice  de  Vienne.  Est.  928  1.8  8.  —  Adj.  2150  1., 
à  André  Puzin,  de  Sainte-Colombe. 

482.  Vigne  de  10  bommées,  à  Sainte  Colombe,  territoire  du  Mas  de 
Saint-Jean,  au  Chapftre  de  Sai.nt  Maurice  de  Vienne.  Est.  5431.  8  s. 


DISTRICT  DÉ  LA   CAMPAGNE   DE  LYON  'li'^ 

-Adj.  1525  1.,  à  Jean  Chabroud,  avoué  au  tribunal  du  district  de 
VieQoe. 

«3 .  Terre  de  1  bicherée  1/4,  vigne  de  7  bommées,  à  Sainte-Colombe, 
territoire  de  Saint-Jean,  au  CnAPrrRE  de  Saint-Maurice  de  Vienne. 
Est.  488  1.  8  8.  —  AdJ,  1200  1.,  à  Louis  Gontard»  de  Sainte-Colombe. 


H4  mars  4191. 

48*.  Vigne  de  18  hommées,  à  Sainte-Colombe,  territoire  de  Saint-Jean, 
au  Prieuré  DE  Saint- RuF  et  Saint-Martin.  Est.  1002  1.  2  s.  —  Adj. 
2325  1.,  à  Etienne  Maurier,  de  Sainte  Colombe. 

Pour  le  compte  de  son  père,  Etienne  Maurirr. 

48^.  Vignes,  à  Sainte  Colombe,  territoire  des  Balmes,  au  CnAPrrRE  de 
Salnt-Maurice  de  Vienne.  Est.  5005  1.  —  Adj.  12000  1.,  à  Antoine 
MicHouD,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

48».  Vignes  de  18  hommées,  terre  de  1  bicherée  1/2,  à  Sainte-Colombe, 
à  la  Prébende  du  Saint-Sépulcre  et  Saint-Claude.  Est.  2223  1.  2  s.  — 
Adj.  2825  1.,  à  Nicolas-François  Cochard,  de  Vienne. 

Poop  le  compte  d'André  Moussier,  de  SainteGolomt>e,  qui  déclare  ne  savoir 


487.  Maison  et  jardin,  à  Sainte-Colombe,  au  devant  du  port,  aux  Reli- 
gieuses BÉNÉDicriNES  DE  Sainte-Colombe.  Est.  3%  1.  —  A c(/'.  1175  1.,  à 
Jean-Baptiste  Dumas,  de  Sainte -Colombe. 

^83.  Bâtiment  et  cuvage,  à  Sainte-Colombe,  aux  Reugieuses  Bénédic- 
tines de  Salnte-Colombe.  Est.  990  1.  —  Arf/.  ;)800  1.,  à  Antoine  Mi- 
caouD,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

^89.  Bâtiment,  dit  le  Pater,  à  Sainte-Colombe,  aux  Religieuses  béné- 
dictines DE  Sainte-Colombe.  Est.  1980  1.  —  Adj.  3900  1.,  à  Philippe 
Gerin,  de  Sainte-Colombe. 


tZ  mars  4794. 

4^0.  Maison,  louée  90  1.,  à  Sainte-Colombe,  aux  Cordeliers  de  Sainte- 
Colombe.  Est.  1100  1.  —Adj.  3025  1.,  à  Charles  Chavanne,  de  Sainte- 
Colombe. 

*•>.  Maison,  louée  80  1.,  à  Sainte-Colombe,  aux  Cordeliers  de  Sainte- 
Colombe.  Est.  9681.  —  Adj,  3000  1.,  à  Sébastien  Guillermet,  de  Sainte- 
Colombe. 

^97.  Bâtiment,  loué  42  1.,  à  Sainte-Colombe,  aux  Cordeliers  de  Sainte- 
Colombe.  Èsf.  528  1.  —  Adj.  1575  1.,  à  Jean-Baptiste  Veyrat,  commis- 
saire de  la  municipalité  de  Sainte-Colombe. 

Pour  le  compte  de  Flenry  GuiLLmMBx,  de  Sainte-Colombe. 


m  Ventes  d'immeubles 

493.  Terre  de  8  bicherées,  vigne  de  6  bommées,  à  Sainte  Colombe,  aux 
CoRDEUERS  DE  Sai.vteColombe.  Es(.  2147  i.  6  s.  —  Adj,  8400  1.,  à 
Antoine  Michoid,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

25  wi  a  rs  n9f. 

491.  Domaine  de  la  Cassou  :  maison  et  terre  de  364  bicherées,  aux 
Hayes,  aux  Reugieises  de  la  Visitation  de  Sainte-Marie  de  Con- 
DRiEu.  Est,105i  i.  —  Adj\  11800  1.,  à  Etienne  Plasson,  de  Condrieu. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  d'Antoine  Perrin,  Claude-Antoine  Cou- 
turier et  Claude  Champaluer,  tous  des  Hayes. 

495.  Domaine  de  Timbo:  maison,  387  bicberées  de  terres,  7  hommées  de 
vigne,  aux  Hayes,  aux  Reugieuses  de  la  Visitation  de  Sainte-Marie 
DE  Condrieu.  Est.  9456  i.  —  Adj,  13700  I.,  à  Pierre  Triomphe,  em 
bal  leur  à  Lyon,  rue  Bât-d' Argent. 

496.  Domaine  Champagneux  :  maison,  311  bicherées  de  terres  et  bois  de 
bruyères,  aux  Hayes,  aux  Reugieuses  de  la  Visitation  de  Sainte- 
Marie  DE  Condrieu.  Est.  8066  1.  10  s.  —  Adj.  15500  I.,  à  Louis  Per- 
DUSSiN,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Antoine  THONNftRiELX  et  Mathieu  Font;  ce  dernier  déclare 
ne  savoir  signer. 

U  mars  4191. 

497.  Domaine  de  la  Peillonière  :  bâtiments,  terres  de  128  bicberées, 
vigne  de  8  hommées,  aux  Hayes,  au  Chapitre  de  Saint-Chamond.  Est. 
3605  I.  —  Adj.  6550  I.,  à  Louis  Vier,  de  Rive  de-Gier. 

498.  Domaine  de  la  Santy  :  bâtiment,  229  bicherées  de  terre,  22  hom- 
mées de  vignes,  aux  Hayes, aux  Chartreux  de  Sainte  Croix- en  Jarret. 
Est.  3614  1.  12  s.  —  Adj.  56^)0  I.,  à  Louis  Perdussin,  de  Lyon.  • 

Pour  le  compte  d'Etienne-Bernard  Balas,  des  Hayes. 

499.  Terres,  12  bicherées,  aux  Hayes,  à  la  Cure  des  Hayes.  Est.  1052  1. 
—  Adj.  1200  1.,  à  Claude  Balas. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Bernard,  curé  des  Hayes. 
is  mars  4194, 

500.  Terre  de  7  bicherées  3/4,  vigne  de  5  hommées,  à  Condrieu,  à  la 
Prébende  de  Saint-Roch.  Est.  3344  1.  —  Adj.  4800  1.,  à  François  Der- 
viEU,  de  Lyon. 

Pour  Marie-Françoise  Chaban,  veuve  d'Antoine  Vincent,  de  Condrieu. 

501 .  Maison,  à  Condrieu,  à  la  Prébende  Saint-Martin,  Saint-Jacques 
et  Saint-Philippe.  Est,  1100  1.  —  Adj,  1600  1.,  à  Romand  Ferrouillat. 

Pour  le  comple  de  Françoîs-Joscph-Marie-Reine  Dbsghamps  de  la  Magde- 
LAiNE,  ancien  vicaire  général  du  diocèse  de  Lyon,  à  Lyon,  rue  des  Farges. 


DISTRICT  DE  LA   CAMPAGNE  DE  LYON  245 

50Î.  Jardin,  à  Condrieu,  territoire  du  Récollet,  à  la  Prébende  du  Grand- 
Confort  ou  Saint-Blaise.  Est.  330  l.  —  Adj.  350  l.,  à  Jean  Paret,  de 
Condrieu. 

Pour  le  compte  de  Michel  Mouton,  de  Condrieu. 

503.  Maison  de  Tauditoire,  à  Condrieu,  au  Chapitre  de  Saint- Jean. 
Est,  660  1.  —  Adj.  2125  1.,  à  Antoine  Odrax  fils,  de  Condrieu. 

504.  Château,  pressoir,  cuve,  vignes  de  16  hommées,  à  Condrieu,  au 
Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  2180 1.  —  Adj.  4(^  1.,  à  Antoine  Naudeau, 
de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Guillaume  Cad»,  de  Condrieu. 

&05.  Terre  de  4  bicherées,  à  Condrieu,  à  la  Prérende  Saint  Pierre  et 
Saint-Paul.  Est.  880  I.  —  Adj.  1550  1.,  à  Bernard  Pâtissier,  de 
Condrieu. 

t8  mars  4794. 

5or».  Domaine  du  Crey  :  bâtiments,  226  bicherées  de  terres,  12  hommées 
de  vignes,  à  Semons,  aux  Reugieuses  de  la  Visitation  de  Sainte- 
Marie  DE  Condrieu.  Est.  7000  I.  —  Adj.  13100  I.,  à  Jean  Buchet,  de 
Lyon,  rue  du  Bœuf. 

Pour  le  compte  de  Claude- Antoine  Comarmond,  de  Lyon. 

507.  Domaine  de  Planèze  ;  maison,  terre  de  86  bicherées,  vigne  de 
4  hommées,  à  Semons,  aux  Reugieuses  de  la  Visitation  de  Sainte- 
Marie  DE  Condrieu.  Est.  2800  1.  —  Adj.  4600  L,  à  Antoine  Juluen, 
d'Echallas. 

Pour  le  compte  de  Michel  Gblas. 

508.  Terre  de  3  bicherées,  vigne  de  18  hommées,  à  Semons,  à  la  Cure 
DE  Semons.  Est.  1782  I.  —  Adj.  2250  L,  à  Jean  Bourgeois,  de  Lyon, 
rue  du  Puits  du-Sel. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Montant,  d'Ampuis,  et  Benoit  Mas,  de  Semons. 

509.  Terres  de  16  bicherées  1/2,  vignes  de  41  hommées  1/2,  à  Semons, 
à  la  Prbrende  de  Saint-Farien  et  Saint-Sérastien.  Est.  3487  I.  — 
Adj.  13000  1.,  à  Claude  Odrax  père,  de  Condrieu. 

Pour  le  compte  de  Jean-François  Pérouse,  de  Condrieu. 

510.  Vigne  de  18  hommées,  terre  de  4  bicherées,  à  Saint  Romain  en  Gai, 
au  Chapitre  de  Saint-Maurice  de  Vienne.  Est.  1430  I.  —  Adj.  3500  I., 
à  Sébastien  Guillermet,  de  Sainte-Colombe. 

511.  Vigne  de  50  hommées,  à  Saint  Romain-en  Gai,  à  la  Chantrerie 
DU  Chapitre  de  Saint-Maurice  de  Vienne.  Est.  27501.  —  Arf/.  104001., 
à  Antoine  Ducbet,  de  Vienne,  près  du  pont  de  Gier. 


âi6  TENTES  d'immeubles 

j?9  mars  4194. 

512.  Domaine  de  la  Rochette  :  bâtiment  et  jardin,  terres  de  467  biche- 
rées,  à  Longes,  aux  Religieuses  de  la  Visitation  de  Sainte-Marie 
DE  CoNDRiEu.  Est,  10570  1.  16  s.  —  Adj,  19000  1.,  à  Pierre-Jacques 
Lecourt,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  /oseph  Dard,  au  lieu  de  la  Chapelle,  paroisse  des  Hayes. 

513.  Domaine  de  la  Combe  :  bâtiments,  terres  de  127  bicherées,  vignes 
de  17  hommées,  à  Longes,  aux  Chartreux  de  Sainte-Croix-en-Jarret. 
Est.  11068  1.  —  Adj,  18200  1.,  à  Pierre  Vitet. 

Pour  le  compte  de  Louis  Vitet,  maire  de  Lyon. 

514.  Domaine  du  château  de  Longes  :  bâtiments,  terres  et  bois  de  382 
bicherées,  vignes  de  29  hommées,  à  Longes,  aux  Chartreux  de  Saïnte- 
Croix-en-Jarret.  Est.  28460  I.  14  s.  —  Adj.  50000  1.,  à  Pierre-Jacques 
Lecourt,  de  Lyon. 

De  compte  â  demi  avec  Pierre-Louis-Joseph  Lecourt,  sod  frère,  de  Lyon. 
30  man  4794. 

515.  Maison,  à  Longes,  à  la  Cure  de  Longes.  Est.  220  1.  —  Adj.  5501., 
à  Mathieu  Rrun,  notaire  à  Rive-de-Gier. 

Pour  le  compte  de  Claude  Brutas,  de  Longes,  au  hameau  de  Dizimieux. 

51  «.  Domaine  du  Mouillon  :  bâtiments,  jardin,  terres  de  45  bicherées  1/1, 
vigne  de  50  hommées»  à  Trêves,  aux  Chartreux  de  Sainte-Croix-en- 
Jarret.  Est.  8723  l.  -  Adj.  19000  1.,  à  Benoit  Coste,  de  Lyon,  près  du 
Change. 

Pour  le  compte  de  Simon  Feuillet,  gradué,  à  Lyon,  place  de  la  Charité. 
Revendu  pour  folle  enchère,  le  16  août  1792,  à  Annet  Baudrand,  de  Saint- 
Romain-en-Gler,  19200  1. 

517.  Domaine  de  Gier  :  bâtiments,  104  bicherées  de  terres,  20  hommées 
de  vignes,  à  Trêves,  aux  Chartreux  de  Sainte-Croix-en-Jarret.  Es^ 
99921.  8  s.  —  Adj.  260001.,  à  Joseph-Isaïe  de  Gourcy,  de  Lyon,  ci- 
devant  comte  de  Lyon,  place  de  l'Evéché. 

Pour  le  compte  de  Joseph -Marie  GuiniN,  maire  de  Saint-Chamond. 

518.  Terres,  28  bicherées  1/2,  â  Longes,  à  la  Prébende  et  Chapelle 
Saint-Nicolas,  fondée  â  Rive-de-Gier.  i^iV.  2508  I.  —  Adj.  5000  1.,  à 
Claude-Barthélemy-Marie  Desprez,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Claude  Fleurdelis,  juge  de  paix  â  Rive-de-Gier, 

519.  Pré  et  terre,  2  bicherées,  aux  Hayes,  aux  Souétaires  de  Rive-de- 
Gier.  Est.  104  1.  —  Adj.  340  1.,  à  Jean-Claude  Merle,  des  Hayes. 

520.  Terres,  15  bicherées,  aux  Hayes,  aux  Sociétaires  de  Rive  de- 
GiER.  Est.  1300  I.  —  Adj.  2025  L,  à  Jean  Buchet,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Claude-Antoine  Comarmond,  de  Lyon. 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  247 

3/  mars  4794. 

M».  Bâtiment  de  la  dlme,  à  Albigny,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est. 
8001.  -  Adj.  1000  1.,  à  Guillaume  Richard,  d'Albigny. 

Mî.  Bâtiment  de  rauditoire,  à  Albigny,  au  Chapitre  de  Saint-Jean. 
Est.  360 1.  —  A(ij\  410  I.,  à  Pierre  Coluet,  officier  municipal  d'Albigny. 

Pour  le  compte  de  la  Commune   d'Albigny,  autorisée  par  arrêté  du  Direc- 
toire du  département  du  16  septembre  1790. 

523.  Vignes,  à  Albigny,  à  la  Cure  d'Albigny.  Est.  370  I.  —  Ad/,  780  I., 
à  Jacques  Souvaneau,  de  Lyon,  rue  Tramassac. 

5îi.  Terres,  bois  et  vignes,  à  Albigny,  à  la  Prébende  de  Saint* Georges. 
Est.  1800  l.  -  Adj.  3800  1.,  à  Antoine  Urge,  d'Albigny. 

/"  avril  4794. 

525.  Bâtiments,  48  bicherées  de  terres,  vignes,  bois,  à  Saint-Germain- 
au  Mont-d'Or,  à  la  Prébende  de  Saint-Thomas  de  l'Arban.  Est.  8332 1. 
—  Adj\  13500  1.,  à  Claude  Harent,  de  Lyon,  quai  Saint-Clair. 

52«.  Le  château,  maison,  2  lies  sur  la  Saône,  ensemble  7o  bicherées,  à 
Sainl-Germain-au-Mont-d'Or,  à  la  Manse  de  Saint-Germain  du  Cha- 
pitre de  Saint-Jean.  Est.  9818  1.  —  Adj.  20000  1.,  â  Georges  Antoine 
Ricard,  de  Lyon,  rue  Sainte-Catherine. 

Pour  le  compte  d'£tienne  Maybuvre  Champvibux,  président  du  district  de  la 
campagne  de  Lyon. 

527.  Maison  et  vigne  de  9  bicherées,  â  Saint  Germain-au-Mont-d*Or,  â 
la  Cure  de  Neuville.  Est.  2486  1.  —  Adj.  4250  1.,  à  Claude  Grand, 
maire  de  Saint-Germain-au-Mont-d'Or. 

52«.  Pré  et  vigne,  6  bicherées,  à  Saint  Germain-auMont-d'Or,  à  la 
Cure  DE  Saint-Germain.  Est.  1378  1.  — A(//.3350  1.,  à  Paul  Charpentier, 
homme  de  loi  à  Lyon,  quai  Saint  Clair. 

Pour  le  compte  d'Etienne  Bov,  de  Saint-Germainau-Monl-d'Or. 

i  avril  4794. 

529.  Terre  et  bois,  à  ÉcuUy,  à  la  Cure  d'Écully.  Est.  792  1.  —  Adj. 
1500  1.,  à  Antoine  Tripier,  de  Lyon,  place  des  Carmes  des-Terreaux. 

510.  Terre,  22  bicherées,  à  Charbonnières,  à  la  Cure  d'Kcullv.  Est. 
29701.  —  Adj.  4250  1.,  à  Jacques  Grégoire,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jaeaues  Viard  oncle  et  Jacques  Viard  neveu,  de  Char- 
tonnières.  Tons  deux  déclarent  ne  savoir  signer. 


248  VENTES  d'immeubles 

531.  Bâtiment  de  la  dlme,  à  Écullv,  aa  Chapitre  de  Saint-Just.  Est. 
1370  1.  —  AdJ.  1675  1.,  à  Hercule  d'AcNESi-Gmo,  d'Ecully. 

Pour   le   compte  de  Charles  Caillât,  négociant   k   Lyon,  grande  rue  des 
Feuillants. 

532.  Terre,  19  bicherées,  à  Tassin,  au  territoire  de  l'Étang,  aux  Ch.'i- 

NOINES  RÉGULIERS  DE  SAI.NTE-GeNEVIÈVE  OU    CHANOINES   DE  SaINT-IrÉNÉE. 

Est,  1144  l.^Adj.  4300  1.,  à  Jean-Pierre  Duport,  de  Lyon,  rue  G  renette. 

533.  Terre,  15  bicherées,  à  Tassin,  territoire  de  l'Étang,  à  la  Prébende 
Veyré.  Est.  968  1.  —  Adj.  3450  1.,  à  Guillaume-Antoine  Saint-Didier, 
de  Lyon,  rue  Sainte-Catherine. 

534.  Bois  et  vignes,  12  bicherées,  à  Charbonnières,  à  la  Cure  de  Tassin 
ET  Charbonnières.  Est.  2170  l.  —  Adj.  5225  l.,  à  Claude  Perrin,  de 
Charbonnières. 

4  avril  4194. 

535.  Vignes,  13  hommées,  à  Saint-Romain  en-Gai,  au  CuAPrrRB  de 
Saint-Maurice  de  Vienne.  Est.  704  1.  —  Adj.  2675  1.,  à  Etienne  Mau- 
RiER,  de  Saint-Romain-en  Gai. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  d'Antoine  Allard  et  Pierre  Maurier, 
de  Saint- Romain-en-Gal.  Ce  dernier  déclare  ne  savoir  signer. 

536.  Vignes,  22  hommées,  à  Saint-Romain-en  Gai,  au  Chapitre  de 
Saint-Maurice  de  Vienne.  Est.  1210  1.  —  Adj.  4800  1.,  à  Sébastien 
GuiixERMET,  de  Sa  in  te- Colombe. 

De  compte  à  demi  avec  Antoine  Ducrbt,  épicier  â  Vienne. 

537.  Vigne,  8  hommées,  à  Saint  Romain-en-Gal,  au  Chapitre  de  Saint- 
Maurice  DE  Vienne.  Est.  440  I.  —  Adj.  3000  L,  à  Antoine  Ducret,  de 
Vienne. 

Pour  le  compte  de  Martin  Brun,  de  Vienne,  rue  Cuvier. 

538.  Vigne,  10  hommées,  à  Saint-Romain-en-Gal,  territoire  de  Trv,  au 
Chapitre  de  Saint-Maurice  de  Vienne.  Est,  550  1.  —  Adj.  2100  I.,  à 
Claudine  Cornillon,  veuve  de  Jean  Re.miluer,  de  Sainte-Colombe. 

A  déclaré  ne  savoir  signer. 

539.  Vigne,  19  hommées,  à  Saint-Romain  en-Gai,  au  Chapitre  de  Saint- 
Maurice  de  Vienne.  Est.  1045  1.  —  Adj.  38001.,  à  Louis  Moussïer,  de 
Sainte-Colombe. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  de  Paul  Gbrbbron,  Jean  Tmzv  et  Phi- 
lippe MoREL.  tous  trois  de  Sainte-Colombe.  Gerberon  déclare  ne  savoir  signer. 

540.  Vigne,  16  hommées,  à  Saint-Romain  en-Gai,  au  Chapitre  de  Saint- 
Maurice  de  Vienne.  Est.  880  L  —  Adj.  3500  L,  à  Etienne  Maurier,  de 
Saint- Romain  en-Gai. 

Tant  pour  son  compte  qne  pour  celui  de  Jean  Chatagnibr  et  Antoine  Mal- 
LEcot'RT,  tous  deux  de  Sainl-Romain-en-Gal;  ils  déclarent  ne  savoir  signer. 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  249 

541 .  Vignes,  12  hommées,  à  Saint  Romainen-Gal,  au  Chapitre  de  Saint- 
Maurice  DE  Vienne.  Est.  660  1.  -r  Adj.  3350  I.,  à  Antoine  Allard,  de 
Vienne,  rue  des  Clercs. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  de  Pierre  et  Etienne  Mauribr  frères, 
de  Saint-Romain-en-Gal. 

512.  Terre,  4  bicherées,  à  Saint-Romain-en-Gai,  au  Chapitre  de  Saint- 
Maurice  de  Vienne.  Est.  704  l.  —  Adj,  3500  I.,  à  Claude  Brun,  de 
Saint-Romain  en-Gai. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  de  Jean  Marchand  et  Jean-Baptiste 
GnuuD,  tous  deux  de  Sainl-Romain-en-Gal. 

5  avril  4794. 

543.  Vignes,  47  bommées,  à  Saint-Roniain-en-Gal,  au  Chapitre  de 
Saint-Maurice  de  Vienne.  Est.  935  1.  —  Adj.  3600  1.,  à  Antoine 
MiGHOuD,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

54^.  Terre,  2  bicberées,  à  Saint-Romain  en  Gai,  au  Chapitre  de  Saint- 
Maurice  DE  Vienne.  Est.  385  1.  -—  Adj.  1800  1.,  à  Claude-Marie  Mar- 
GUERY,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Michoud,  rue  Saint- Jean,  à  Lyon. 

545.  Terre,  2  bicberées,  à  Sainl-Romain-en  Gai,  au  Chapitre  de  Saint- 
Maurice  DE  Vienne.  Est.  476  I.  —  Adj.  1400  I.,  à  Antoine  Cornillon, 
de  Sainte-Colombe. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  de  Claudine  Cornillon,  veuve  de  Jean 
Rbmiluer,  de  Sainte-Colombe. 

546.  Terre,  3  bicberées,  à  Saint-Romain-en-Gal,  au  CuAPrrRE  de  Saint- 
Maurice  DE  Vienne.  Est.  528  1.  —  Adj.  3200 1.,  à  Claude-Marie  Mar- 
GUERY,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Michoud,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

547.  Rètiment,  jardin,  vigne,  cellier,  à  Saint-Romain-en-Gal,  au  Cha- 
pitre DE  Saint-Maurice  de  Vienne.  Est.  1276  1.  —  Adj.  6550  I.,  à 
Sébastien  Guillermet,  de  Sainte-Colombe. 

54«.  Vigne,  13  bommées,  à  Saint-Romain-en-Gal,  au  Chapitre  de  Saint- 
André-le-Bas,  réuni  à  celui  de  Saint-Pierre  de  Vienne.  Est.  858  I.  — 
Adj.  3400  1.,  à  Pbilippe  Gerin,  de  Sainte-Colombe. 

549.  Vigne,  8  hommées,  à  Saint-Romain-en-Gal,  au  Chapitre  de  Saint- 
André-le-Bas,  réuni  à  celui  de  Saint  Pierre  de  Vienne.  Est.  352  1. 
—  Adj.  1350  L,  à  Louis  Chaumartin,  de  Sainte-Colombe. 

550.  Vigne,  20  hommées,  à  Saint- Romain-en-Gal,  aux  Cordeliers  de 
Sainte-Colombe.  Est.  1430  1.  —  Adj.  6350  I.,  à  François  Eparvier,  de 
Loire. 

Pour  le  compte  de  François  Colombier,  de  Lyon,  rue  Juiverlc. 


250  VENTES   D*IMMEUBLES 

55  t.  Terre,  t  bicherées,  à  Saint-Romain-en-Gal,  aux  Corbeuers  de 
SainteColombe.  Est.  264  1.  —  Adj.  1600  1.,  à  Jean  Berger,  de  Lyoo. 

Pour  le  compte  d' Antoine  Microud,  de  Lyon,  rue  Saint- Jean. 

6  avril  4191, 

551.  Domaine  Charpuel,  à  Saint-Symphorien-le-Cbàteau  et  Saint-Denis- 
sur-Coise,  à  la  Cure  de  Saint-Symphorien.  Est.  33390  I.  —  Adj. 
52600  i.,  à  Jean  Girard,  conseiller  du  roi,  notaire  à  Lyon. 

553.  Terre  de  la  Tabarde,  à  Saint-Symphorien-le-Château,  à  la  Cure 
DE  Saint-Symphorien.  £"5/.  4730  1.  —  Adj.  9000  1..  à  Jean-Baptiste 
PÉRiER  ûls,  de  Saint  Symphorien. 

55^.  Bâtiment  de  l'auditoire  et  de  la  prison,  à  Saint-Symphorien-le- 
Château,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est,  200  1.  —  Adj.  250  L,  à  Jean 
Maussier,  prêtre,  procureur  de  la  commune  de  Saint-Symphorien-le- 
Château. 

Pour  le  compte  de  la  commune. 

555.  Maison  appelée  ci-devant  le  Château,  20bicherées  de  terres,  etc.,  à 
Saint  Symphorien-le  Château,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  8799 1. 
—  Adj,  20100  1.,  à  Marguery,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jacques  Joanon,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

556  Maison  à  Saint-Symphorien-Ie-Château,  à  la  Prébende  Bazout. 
Est.  300 1.  —  Adj.  I80O 1.,  à  Jean  Baptiste  Périer,  de  Saint-Symphorien. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Cadet,  de  Saint-Symphorien. 

557.  Maison  dans  la  Grande  Rue,  à  Saint-Symphorien-Ie-Château,  à  la 
Prébende  des  Bégules.  Est.  2000 1.  —  Adj.  53001.,  à  Perret,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean-Marie  Escot,  de  Saint-Symphorien-le-Château. 

558 .  Maison,  à  Saint-Syrophorien-le  Château,  à  la  Prébende  de  Laveysin. 
Est.  200  1.  —  Adj.  1025  1.,  à  Joseph  Périer,  de  Saint-Symphorien. 

Pour  le  compte  de  Jean-Claude  Villemagne,  de  Saint-Symphorien,  qui  déclare 
ne  savoir  signer. 

559.  Maison,  à  Saint  Syrophorien-le-Château,  à  la  Prébende  Desoours. 
Est.  600  1.  —  Adj.  1800  1.,  à  Fieury  Pipon,  de  Saint-Symphorien. 

Pour  le  compte  de  Pierre-Louis  Dumas,  de  Saint-Symphorien. 

560.  Pré  et  terre,  9  bicherées  3/4,  à  SaIntSvmphorien-le-Château,  à  la 
Prébende  Desgours.  Est.  2479  1.  —  Adj.  70S0  I.,  à  Jean  Maussier. 

Pour  le  compte  de  Jacques  Joanon,  de  Lyon,  rne  Saint-Jean. 

7  avril  1194, 

561.  Terre,  5  bicherées  1/4,  à  Saint-Symphorien-le- Château,  territoire 
de  Pluvis,    à   la    Prébende   Laurent- Valet   ou  de  la  Chanterelle. 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE   DE  LYON  2.H1 

Est.  d84  1.  10  s.  —  AdJ.  3025  I.,  à  Etienne  Achard,  de  Saint-Sym- 
phorien. 

562.  Maison,  à  Saint  SymphorienleChàteau,  à  ia  Prbbenob  Laurent- 
Valet.  Est.  200  1.  —  Adj.  800  l.,  à  Jean-Marie  Bolchu,  de  Sainl-Sym- 
pborien. 

5«S.  Terres,  13  bicherées  environ,  à  Sain t-Symphorien-ie  Château,  à  la 
Prébende  de  la  Rivière.  Est.  3746  1.  12  s.  —  Adj.  10600  1.,  à  Gaspard 
Syveton,  juge  de  paix  du  canton  de  Saint-Symphorien. 

56%.  Maison  et  jardin  dans  la  ville,  à  Saint-Symphorien-le-Château,  à 
la  Prébende  de  la  Rivière.  Est.  440  U  —  Adj.  1600  I.,  à  Joseph  Fon- 
tanel,  de  Saint-Symphorien. 

565.  Maison  dans  la  ville,  et  jardin,  à  Saint-Sympborien-le-Château,  à 
la  Prébende  de  Riverie  ou  Magninay.  Est.  z40  1.  ~  Adj.  1000  1.,  à 
Benoit  Besson,  de  Saint-Sympborien. 

566.  Maison,  à  Saint-Svmpborien-Ie-Cbâteau,  à  la  Prébende  de  Grand- 
Jean-Gagnière.  Est.  600  1.  —  Adj.  1600  1.,  à  Jean-Marie  Bouchu,  de 
Saint-Sympborien. 

567.  Terre,  36  bicherées,  à  Saint-Symphorien-le  Château,  à  la  Prébende 
DE  Grand-Jean-Gagnière.  Est.  512  1.  12  s.  —  Adj.  1300  1.,  à  Jean- 
Baptiste  Merlat,  chevalier  de  l'ordre  royal  et  militaire  de  Saint-Louis, 
à  Saint-Sympborien. 

Pour  le  compte  de  Jean-Fraoçois  Faurb,  juge  du  tribunal  du  district  de  Lyon. 

568.  Maison  en  ville,  à  Saint-Sympborien  le-Château,  à  la  Prébende  de 
Jean  Gagnière,  dite  de  Saint  Homo.  Est.  600  1.  —  Adj.  3400  1.,  à  Jean- 
Baptiste  .G  uyot,  de  Pomeys,  au  lieu  de  Chavane. 

569.  Maison  hors  la  ville,  à  Saint  Symphorien- le  Château,  à  la  Prébende 
DE  Jean  Gagnière,  dite  de  Saint-Homo.  Est.  600  1.  —  Adj.  5300  1.,  â 
Etienne  Ronjon,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Joseph  Fontanel,  de  Saint-Symphorien. 

570.  Maison,  sur  la  place,  â  Saint-Symphorien,  à  la  Prébende  des 
Bedous.  Est.  3000  1.  —  Adj.  8050  I.,  à  Pierre  Colleta,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Grrin,  dit  GmAUo,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean,  qui  dé- 
clare 127  avril)  que  l'acauisition  est  faite  de  compte  â  demi  avec  son  beau-frère 
Barthélémy  Jamen,  de  Lyon-SaintJust. 

571.  Maison,  à  Saint-Sympborien-le-Château,  place  de  Brocherie,  â  la 
Prébende  des  Glas  et  Chambost.  Est.  1200  1.  —  Adj.  4700  1.,  à  Jean 
Buchbt,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Gaspard  Svveton,  juge  de  paix  de  Saint-Symphorlen-lc- 
Oiâteau. 


252  VENTES   D  IMMEUBLES 

573.  Maison,  à  Saint-Sympborien-lc-Chèteau,  à  la  Prébende  des  Glas 
ET  Chambost.  Est,  VHd  1.  —  Adj.  770  l.,  à  Joseph  Périer,  commissaire 
de  la  municipalité  de  Saint-Symphorien. 

Pour  le  compte  de  Jean  Combe,  de  Saint-Symphorien. 

573 .  Maison,  à  Saint-Sympborien-le  Château,  à  la  Prébende  des  Perrier. 
Est,  1000  l.  —Adj\  3iH)l.,  à  Jean-Baptiste  Merlat,  chevalier  de  l'ordre 
royal  et  militaire  de  Saint-Louis. 

Pour  le  compte  de  Gabriel  H^rail,  de  Saint-Symphorien. 

S  avril  nsL 

574.  Pré,  1  bicherée  1/4,  à  §aint-Symphorien-le-Cbâteau,  à  la  Pré- 
bende de  JoNS  et  PiNEY.  Est.  270  1.  12  s.  —  Adj,  1050  L,  à  Jacques 
Joanon,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

676.  Donvainedit  Grange-Batier  :  bâtiments,  182  bicherées  de  terres,  à 
Saint-Symphorien-le-Château,  aux  Ursuunes  de  Saint-Symphorien. 
Est,  16236  l.  —  Adj,  45300  1.,  à  Joseph  Lestoublon,  de  Lyon,  place  de 
la  Platlère. 

Pour  le  compte  d'Etienne  Bret,  de  Saint-Symphorien. 

576.  Domaine  de  Chenëve,  à  Aveize,  au  Chapitre  de  Largentière. 
Est.  12408  I.  —  Adj,  33100  1.,  à  Jean-Baptiste  Merlat,  chevalier  de 
Tordre  royal  et  militaire  de  Saint-Louis. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Desvernay,  do  Roanne. 

577.  Maison  et  jardin,  appelés  chez  Gautier,  à  Aveize,  Heu  de  Largen- 
tière, au  Chapitre  de  Largentière.  Est.  280  I.  —  Adj.  670  I.,  à  Jean- 
Baptiste  PÉRIER,  de  Saint-Symphorien-le-Chàteau. 

De  compte  à  demi  avec  Louis  Bonnet,  d'Aveize. 

578.  Domaine  :  bâtiments,  terres  et  bois,  de  373  bicherées,  à  Aveize,  lieu 
de  la  Courtine,  aux  Ursulines  de  Saint-Symphorien-le-Chateau. 
Est,  17583  I.  10  s.  —  Adj.  40000  I.,  à  Jean-Baptiste  Merlat,  chevalier 
de  l'ordre  royal  et  militaire  de  Saint-Louis. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Desvernay,  de  Roanne. 

9  anril  1191. 

579.  Prés,  à  Aveize,  à  la  Prébende  des  Rivaux.  Est,  2237  1.  8  s.  —  Adj, 
8825  I.,  à  Jean  Dupré,  maire  d'Aveize. 

680.  Terres,  62  bicherées,  à  Saint-Etienne-de-Coise,  à  la  Cure  de 
Saint-Etienne  DE-CoisE.  Est.  5710  I.  4  s.  —  Adj.  14000  I.,  à  Jean-Bap- 
tiste Joanon  père,  de  Saint-Symphorien-le-Chàteau. 

681.  Terres,  14  bicherées  1/4,  à  Saint-Etienne-de-Coise,  à  la  Cure  de 
Saint  Etienne-de-Coise.  Est.  1787  l.  10  s.  —  Adj,  6200  1.,  à  Jean- 
François  Gaspard  Maussier,  de  Saint-Symphorien-le-Chàteau, 


bkSTRiOt  DÉ  LA  (!:A»kPAGl4s  DÉ  LYON  25.1 

5H2.  Domaine  du  Rivas,  à  Saînt-EtienDe>de-Coise  et  Saiut-Symphorien- 
le-Cbàteau,  à  la  Prébende  Gagniére,  dite  Saint-Homo.  Est.  2596  I.  — 
Adj.  11400  1.,  à  Joseph  Périer,  ofiQcier  municipal  de  Saint  Sympborien- 
le-Cbéteau. 

5B3.  Terres,  188  bicherées,  à  Saint-Etienne-de-Coise,  à  la  Prébende  des 
Rivières.  EsL  7409  1.  —  Adj,  17800  I.,  à  Syvbton,  juge  de  paix  du  can- 
ton de  Saint-Syropborien-le-Château. 

58i.  Domaine  de  Salamont  :  bâtiments,  terres,  de  298  bicberées,  à  Po- 
meys,  aux  Ursulines  de  Saint  Symphorien-le-Chateau.  Est.  17523  1. 
11  8.  —  Adj.  47700  I.,  à  Jean-Guillaume  Berthon-Fromental,  con 
seiller  du  roi,  notaire  à  Lyon. 

//  avril  4794. 

585.  Ancien  cbàteau  et  jardin  de  3  bicberées,  à  l'Arbresle,  à  TAbbaye 
deSavigny.  Est.  1420  1.  —  Adj.  2875  1.,  à  Claude  Lacroix,  de  l'Ar- 
bresle, procureur  de  la  commune. 

586.  Cbenevières,  12  bicherées,  à  l'Arbresle,  à  TAbbaye  de  Savigny. 
Est.  4270  I.  —  Adj.  8100  1.,  à  Joseph  Balmont,  de  l'Arbresle. 

Tant  pour  son  compte  que  celui  de  François  Audry,  Claude  Pbillon,  Claude 
Collet,  Jean  Maingeon,  Claude-Marie  Lacroix,  Jacques  Favrot  et  Joseph  Tri- 
CANTl,  tous  de  l'Arbresle. 

587.  Maison  et  terre  de  17  bicherées,  à  l'Arbresle,  à  la  Prébende  Bar- 
niKR,  DITE  Palmas.  Est.  2162  1.  10  s.  —  Adj.  6525  1.,  à  Gaspard-Domi- 
nique Reymond,  avoué  aux  tribunaux  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Claude-Marie  Pierron,  commissaire-feudiste,  à  Nuelles. 

^88.  Bâtiment  de  l'auditoire  et  des  prisons,  à  Saint- RambertrUe- 
Barbe,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  2400  1.  —  Adj.  3600  1.,  à 
Antoine  Genevay,  officier  municipal  de  Saint-Rambert. 

Pour  le  compte  de  la  commune,  en  vertu  de  la  délit>ération  du  13  février  et 
de  l'arrèlé  du  Directoire  du  département,  du  4  avril. 

M9.  Terres,  7  bicherées,  près  la  garenne  du  château,  à  Sain- Bel,  à  la 
Cure  de  Sain-Bel.  Est.  1400  I.  —  Adj.  2550  1.,  à  Jean  Tribovillet,  de 
Lyon. 

Pour  le  compte  de  Gaspard  Humbbrt,  de  Lyon,  rue  Port-Charlet. 

&90.  Maison,  dans  le  vingtain,  près  le  château,  à  Sain-Bel,  à  la  Cure  de 
Sain-Bel.  Est.  900  I.  —  Adj.  1800  1.,  à  Jean-Claude-François  Bizaton, 
maire  de  Sain-Bel. 

^^^  Jardin,  â  Sain-Bel,  à  la  Cure  de  Sain  Bel.  Est.  100  1.  -  Adj. 
1101.,  à  Jean-Claude-François  Bizaton. 


à5i  vEMTEd  d'immeubles 

4i  avril  479L 

59) .  Maison  et  terres»  à  BuUy,  à  la  Prébende  de  la  Tour,  dttb  des 
Carraud.  Est  3555  1.  —  Adj,  9625  I.,  à  Pierre  Bony,  de  Lyon. 

Pour   le  oompte   de  Jean-Marie   Villibt,   prêtre,   ci-devant   perpétuel  de 
l'élise  collégiare  de  Lyon. 

593.  Terres,  à  Bully,  à  TAbbaye  de  Savigny.  Est.  330  1.  —  Adj,  1025  1., 
à  Pierre  Louis,  un  des  commissaires  de  la  municipalité  de  Bufly. 

Pour  le  compte  de  Jean  Marie  Raymond,  de  BuUy. 

59%.  Terre,  12  bicherées,  à  BuUy,  à  la  Prébende  Sonner  y.  Est.  1936  1. 
—  Adj.  5725  L,  à  Germain  Daun,  teinturier  à  Lyon,  rue  Tourel. 

De  compte  à  demi  avec  Hugues  Daun,  son  frère. 

595.  B&timents,  terres  et  vignes,  à  Saint-Germain-sur-Arbresle,  à  I9 
Prébende  Genevey.  Est.  3175  1.  —  Adj.  9275  1.,  à  Louis  Louis,  à 
Bully. 

596.  Fonds,  cuves,  pressoir,  etc.,  à  Saint-Gerinain-sur-ArbresIe,  à  la 
Cure  de  l'Arbresle.  Est  1234  1.  —  Adj.  2600  1.,  à  Barthélémy  Lbgris, 
de  Lyon,  rue  Longue. 

De  compte  à  demi  avec   Jean-Marie  Branoat,  de   Saint-Germain-surAr- 
bresle. 

597.  Vigne  et  bois,  à  Saint-Germain-sur- A rbresle,  à  la  Cure  de 
NuELLES.  Est.  705  1.  —  Adj.  1525  1.,  à  Claude  Marie  Pierron,  de 
Nuelles. 

Pour  le  compte  de  Louis  Pignard,  de  Lyon,  rue  du  Puits-du-Sel. 

59s.  Cellier,  jardin,  vigne,  à  Saint  Germain-sur-Arbresle,  à  la  Prébende 
Saint-Grégoire.  Est.  600  l.  13  s.  4  d.  —  Adj.  1400  1.,  à  Fulcrand 
Peillon,  de  Lyon,  rue  G  renette. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Jambon,  à  l'Arbresle. 

5'»o.  Vigne  et  terre,  à  Saint-Germain-sur  Arbresle,  à  la  Prébende  d'Ap- 
Foux.  Est.  145  I.  —  Adj.  1100  1.,  à  François  Louis,  de  Bully. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Chanel,  de  Saint-Germain-sur-Arbresle. 

/3  avril  1194. 

000.  Terre,  vigne,  5  bicherées  1/2,  à  Nuelles,  à  la  Cure  de  Nuelles. 
Est.  775  1.  —  Adj,  850  1.,  à  Claude  Marie  Pierron,  commissaire-feudiste 
à  Nuelles. 

601 .  Pré,  2  bicherées,  à  Cheviuav»  territoire  du  Pleigney,  à  la  Curk  de 
Chevinay.  Est.  400  I.  —  Adj.  IIÎK)  1.,  à  Nicolas  Bernuset,  curé  de  Che- 
vina\ . 


bISTRICT  DE  LA   CAMPAGNE  DE  LYO>)  ÀV> 

60).  Pré,  \ft  bicherée,  à  Chevinav,  territoire  du  Prarond,  à  la  Cure  de 
Chbvlnay.  Est.  210  I.  —  Adj.  800  I.,  à  Jeau-Jacques  Pipibr,  de  Che- 
vinay. 

Pour  le  compte  de  Jean  Mazuyer,  de  Chevinay. 

603.  Vigoe,  3  bicberées  i/ty  à  Saint-Pierre-la- Palud,  à  la  Cure  de  Che- 
vinay. Est.  700  1.  —  Adj,  2050  1.,  à  Barthélémy  Pupier,  de  Saint- 
Pierre- la- Palud. 

60%.  Bâtiments,  terre  de  135  bicberées  environ  et  27  journées  de 
vignes,  à  Courzieu»  hameau  des  Verchères,  aux  Ursuunes  de  [Saint- 
Just]  Lyon.  Est.  22185  i.  —  Adj.  36200  !.,  à  Jean-Claude  Berger,  noUire 
à  Saint-Laurent-de-Chamousset. 

605.  Bâtiments,  pré  et  chenevier,  loués  530  1.,  à  Courzieu,  au  Chapitre 
DE  Saint-Paul  de  Lyon.  Est.  10494  I.  —  Adj.  21200  1.,  à  Jean-Baptiste 
Farces,  de  Courzieu. 

De  compte  à  demi  avec  Etienne  Gazanchon  de  Cha vannes,  ancien  capitaine  en 
chef  de  la  grande  fauconnerie  de  France,  à  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

6oe.  Pré,  12  bicberées,  vigne,  14  bommées,  à  Courzieu,  à  la  Cure  de 
Courzieu.  Est.  9000  1.  —  Adj.  15400  1.,  à  Joseph  Buissonnet,  oflTicier 
municipal,  commissaire  de  la  municipalité. 

u  avril  1194. 

607 .  Terres,  106  bicberées,  à  Vaugneray,  aux  Perpétuels  de  Saint-Jean 
de  Lyon.  Est.  11028  1.  12  s.  —  Adj.  15100  I.,  à  Antoine  Laporte,  de 
Lyon,  rue  Basse -G  renette. 

«08.  Terre,  47  bicberées,  à  Vaugneray,  territoire  des  Roches,  à  la  Cure 
DE  Vaugneray.  Est.  2410  1.  —  Adj.  5100  1.,  à  Louis  Antoine  Pasquier, 
notaire  à  Vaugneray. 

De  compte  a  demi  avec  Jean-Baptiste  Pinct,  de  Vaugneray,  qui  déclare  ne 
savoir  gigner. 

609.  Pré  et  terre,  48  bicberées,  à  Vaugneray,  à  la  Cure  de  Vaugneray. 
Est.  6640  1.  —  Adj.  18100  1.,  à  Antoine  Guilloud,  notaire  à  Bessenay. 

«10.  Terres,  11  bicberées,  3  couperées,  à  Vaugneray,  à  la  Prébende  de 
LA  Chanal,  dite  Racailler.  Est.  1782  1.  —  Adj.  3600  1.,  à  Benoit  Prost, 
curé  de  Grézieu  la  Varenne. 

«H.  Bâtiments,  cuves,  pressoir,  et  70  bicberées  1/3  de  prés  et  terres,  à 
Vaugneray,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  46(X)  1.  —  Adj.  8300  1., 
à  Pierre  Péusson,  de  Vaugneray. 

«n.  Pré  et  terre,  appelés  la  Manse,  18  bicberées,  à  Saint-Genis-les- 
Ollières,  territoire  de  la  Sablière,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est. 
6930  1.  —  Adj.  12100  I.,  à  Guy  Villette,  de  Lyon,  place  de  l'Herberie. 


^  Ventes  d^immbublës 

613.  Terre  et  prés,  6  bicberées,  à  Poliionnay,  aux  Chanoines  de  Sainte- 
Geneviève  DE  Lyon  ou  de  Saint-Irénée.  Est.  793  1.  2  s.  —  Adj.  930  1., 
à  Léonard  Agcarie,  de  Pollionnay. 

614.  Pré  Landry,  3  bicberées,  à  Pollionnay,  territoire  de  Cbavagny,  au 
Chapitre  de  Saint-Just.  Est  297 1.  —  Adj.  430  I.,  à  Josepb  Pogaghard, 
de  Pollionnay. 

Pour  le  compte  de  Barthélémy  Mandrière,  de  Gréiiea-la-Varenne. 

615.  Bois,  34  bicberées,  à  Pollionnay,  au  Chapitre  de  Saint-Jean,  à 
cause  de  son  obéance  de  Vaugneray.  Est.  lOâO  1.  —  Adj.  £450  I.,  à 
Léonard  Accarie,  de  Pollionnay. 

45  avril  4794. 

616.  Pré  et  terre,  16  bicberées,  à  Sainte-Consorce,  au  Chapitre  de  Saint- 
JusT  DE  Lyon.  Est.  1980  1.  —  Adj.  4650  1.,  à  Jean  Pupier,  maire  de 
Sainte-Consorce. 

617.  Pré,  loué  80  livres,  à  Sainte-Consorce,  aux  Custodes-Ccrés  de  la 
paroisse  de  Sainte-Croix,  a  Lyon.  Est.  1584  I.  —  Adj.  2750  1.,  à 
Antoine  Jaricot,  de  Lyon,  rue  lupin. 

618.  Pré  et  vigne,  6  bicberées,  à  Sainte-Consorce,  à  la  Cure  de  Sainte- 
Consorce.  Est.  1500  1.  —  Adj.  3300  I.,  à  Fleur  y  Jean-Baptiste  Moun, 
juge  de  paix  du  canton  de  Vaugneray. 

Pour  le  compte  de  Dominique  Faure,  curé  de  Sainle-Consorce. 

619.  Maisons,  bâtiments,  cuves,  pressoir,  pigeonnier,  terres  de  40  bi- 
cberées, à  Grézieu-la-Varenne,  au  Chapitre  de  Saint-Just  de  Lyon. 
Est.  9326  I.  17  s.  —Adj.  22200  1.,  à  Claude-Bartbélemy  Marie  Desprez. 

620.  Ancien  château,  à  Grézieu-la-Varenne,  au  Chapitre  de  Saint-Just. 
Est.  1210  1.  —  Adj.  1600  1.,  â  Octavien  Julin,  de  Grézieu-la-Varenne. 

Pour  le  compte  de  Barthélémy  Maniirière,  de  Grézieu-la-VareDoe, 

621 .  Domaine  de  la  Place  :  bâtiments  et  clos  de  125  bicberées  et  35  hom; 
mées  de  vigne,  plus  110  bicberées  de  terres,  et  autres  bâtiments,  loué 
946  I.,  â  Grézieu-la-Varenne,  aux  Minimes  de  Lyon.  Est.  18730  1.  16  s. 

—  Adj.  520001.,  à  Robert-Joseph  Carmaignac,  de  Lyon,  rue  de  Flandre. 

622.  Ténement  appelé  TObéance,  30  bicberées,  â  Craponne,  annexe  de 
Grézieu-la-Varenne,  au  Prévôt  de  Saint-Just  de  Lyon.  £"5^77161.108. 

—  Adj.  15000  1.,  à  Philibert  Jambon,  de  Lyon,  place  Louis-le-Grand. 

46  avril  4794. 

623.  Terres,  13  bicberées  1/2,  à  Chaponost,  à  la  Cure  de  Chaponost. 
Est,  523  1.5  s.—  Adj.  1550  1.,  à  Etienne  Mallaval,  de  Chaponost. 


biStRICT   DÉ  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  25* 

624.  Bâtiments,  aire  de  la  dlme,  15  bicfaerées  de  terres,  à  Chaponost, 
au  Prieuré  de  Chaponost.  Est.  5733  I.  4  s.  —  Adj.  12300  1.,  à  Jean 
BucHET,  de  Lyon,  rue  du  fioeuf. 

625.  Terre  et  pré,  8  bicherées,  loués  96  I.,  à  Chaponost,  à  la  Prébende 
Saint-André.  EsL  1540  1.  —  Adj.  3300  1.,  à  Etienue  M  alla  val,  de 
Chaponost. 

626.  Vi^nede  15  bommées,  bois  de  1  bicherée,  à  Orliénas,  à  la  Cure 
d'Oruenas.  Est.  1128  1.  —  Adj.  2425  1.,  à  Nicolas  Romier,  curé  d'Or- 
liénas. 

6a:.  Bâtiments,  cuves,  pressoir,  aire,  à  Orliénas,  à  rAsBAYE  d'Ainay. 
Est.  1800  1.  —  Adj.  3200 1.,  à  Joseph  Couteghaud,  d'Orliénas,  marchand 
de  vin  à  Lyon,  place  Saint-Georges. 

628.  Prés  et  vignes,  à  Saint-Laurent-d'Agny,  à  la  Cure  de  Saint- 
Laurent-d'Agny.  Est.  7093  1.  —  Adj.  135001.,  à  Louis-Marie  de  Ga- 
GXiÈRE-SouviGNY,  dc  Lyon,  rue  Saint-Dominique. 

48  avril  4194. 

629.  Bâtiments,  cuves,  pressoirs,  appelés  le  Château,  à  Saint-Cyr-au- 
Mont-d'Or,au  Chapitre  Saint-Jean.  Est.  2820 1.  —  Adj.  2900  1.,  à  Jean 
LoRAS,  maire  de  Saint-Cyr. 

[Lo  Directoire  du  département  autorise  la  commune  de  Saint-Cyr  à  acheter, 
au  prix  d'adiudication  à  Loras,  les  bâtiments  et  leurs  dépendances.  Elle  revendra 
les  cuves  et  pressoirs  pour  acquitter  sa  dette  et,  pour  le  surplus,  le  prendra 
sur  le  16'  des  ventes,  enûn,  s'il  y  a  lieu,  imposera  les  citoyens  au  marc  la  livre 
de  la  contribution  foncière.] 

630.  Maison  du  geôlier,  à  Saint-Cyr-au-Mont  d'Or,  au  Chapitre  de 
Saint-Jean.  Est.  250  1.  —  Adj.  495  1.,  â  Cyr  Ponghon,  de  Saint-Cyr. 

6SI.  Emplacement  de  15  p.  q.,  à  Saint-Cyr-au-Mont-d'Or,  au  Chapitre 
DE  Saint-Jean.  Est,  30  1.  —Adj.  155  1.,  à  Benoit  Lionnet,  de  Saint  Cyr. 

632.  Pré,  1  bicherée  1/2,  à  Saint  Cyr-au  Mont  d'Or,  à  la  Cure  de  Saint- 
Cyr.  Est.  792  I.  —  Adj.  2725  1.,  à  Pierre  Duval,  de  Lyon. 

Poar  le  compte  de  Joseph  Bouillano,  de  Lyon,  Grand'Gôte  des  Capucins. 

633.  Grand  moulin  de  la  prébende  Saint-Claude  et  6  bicherées  1/4  de 
terres,  à  Saint-Didier-au-Mont-d'Or,  â  la  Prébende  de  Saint-Claude. 
Est.  3144  1.  —  Adj.  11500  1.,  à  Jean  Buchet,  de  Lyon,  rue  du  Bœuf. 

Pour  le  compte  de  Nicolas  Brossard,  de  Lyon,  montée  de  la  Glacière. 

634.  Bâtiments  de  la  dlme,  â  Saint-Didier-au-Mont-d'Or,  à  I'Abbaye  de 
Savigny.  Est.  5250  1.  —  Adj.  8150  I.,  à  Louis-Marie  de  Gagmêre-Soi- 
viGNY,  de  Lyon,  rue  Saint  Dominique. 

B.  NAT.  17 


2S8  ycNTEs  d'immbublks 

«3R.  Vi^ne,  à  Saint  Didier-au-Mont-d'Or,  à  la  Citbe  dr  Sai.vt  Didiki». 
Est.  1448  1.  —  Adj.  2100  1.,  à  Jean-Marie  Costbrisan,  de  Lyon,  rue  du 
Puits-du-Sel. 

De  compte  à  demi  avec  son  frère,  Jacques  Costerisan,  de  LyoD,  derrière  la 
Loge  des  Changes. 

636.  Vignes,  à  Sainl-Didier-au-Monl-d'Or,  à  la  Cure  de  Saiptt  Cyr-au- 
Mont-d'Or.  Est.  880  1.  —  Adj\  2100  1.,  à  Jean  Antoine  Ponsson,  de 
SaintCyr. 

687.  Pré  Saint-Martin,  9  bicherées  2/3,  à  CoUonges,  au  Chapitre  de 
Saint  Jean.  Est,  3600  1.  —  Adj.  4600  1.,  à  Joseph  Seriziat,  de  Lyon, 
à  Vaise. 

Des  particuliers  possèdent  sur  la  seconde  coupe  certains  droits  qui  sont 
réservés. 

49  avril  4794. 

638.  Terres  et  bols,  à  Limoncst,  à  la  Cure  de  Limonest.  Est  792  1.  — 
Adj.  920  1.,  à  François  Passeron,  à  Lyon,  place  des  Carmes. 

089.  Terres,  vignes,  etc.,  à  Poleymieux,  à  la  Cure  de  Poleymieux.  Est. 
1492  1.  —  Adj.  3000  1.,  à  Antoine  François  Coinde,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Aimé  Guilun  du  Montct,  ancien  colonel  d'infanterie,  cbe- 
▼alier  de  l'ordre  royal  et  militaire  de  Saint-Louis,  à  Poleymieux. 

640.  Terres,  10  bicherées  3/4,  à  Poleymieux,  à  la  Cure  de  Poleymieux. 
Est.  419  1.  —  Adj.  1300  1.,  à  Pelletier,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Joan.i ard,  de  Chasselay. 

6'il.  Maison  de  la  dlme,  à  Poleymieux,  territoire  de  la  Ponsouière,  au 
Chapitre  de  Saint  Jean.  Est.  900  I.  18  s.  —  Adj.  1675  I.,  à  Pierre 
Gayet,  de  Lyon,  rue  Malpertuis. 

641.  Pré,  7  bicherées  1/4,  à  Curis,  territoire  des  Condamiiies,  à  la  Pré- 
bende Berchery.  Est.  2409  1.  —  Adj.  6000  1.,  à  Dugueyt,  conseiller  du 
roi,  notaire  à  Lyon. 

Pour  Jacques  Boin,  un  des  commissaires  de  la  municipalité  de  Curis. 

ù%^.  Terre  et  bois,  7  bicherées  3/4,  à  Civrieux-d'Azergues,  à  la  Curb  de 
Civrieux-d'Azergues.  Est.  294  1.  16  s.  —  Adj.  585  1.,  à  Nicolas  Mazet, 
maire  de  Civrieux. 

644.  Vigne,  1  bicherée  1/3,  terre,  1  bicherée  1/4,  à  Marcilly-d'AzergueSt 
à  la  Prébende  de  Saint-Laurent  de  Chazay.  Est.  390  I.  10  s.  —  Adj. 
1050  1.,  à  Jean  Lambert,  de  Marcilly-d'Azergues. 

Lambert  déclare  ne  savoir  signer. 

6'i5.  Bâtiments,  terres  et  vignes,  46  bicherées,  à  Marcilly-d'Azergues,  à 
la  Cure  de  Marcilly-d'Azergues.  Est.  8172 1. 14  s.  —  Adj.  en  plusieurs 


bïSTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  259 

lots  :  1'  à  Alexandre  Duchampt,  de  Marcilly,  1825  1.  ;—  2*  à  Barthélémy 
Nachurt,  de  Marcilly,  6770  1.  ;  —  3*  à  Antoine  Naudeau,  de  Lyon,  rue 
Saint- Jean,  pour  le  compte  de  Louis-Marie  Henry,  de  Lyon,  quai  des 
Célestins,  4275  1.  ;  —  4*  à  Aimé  Burnier,  de  Marcilly,  1150  1.  ;  —  5*  à 
Jean-Marie  Chazard,  de  Marcilly,  1175  L  ;  —  6*  à  André  Burnier  alné^ 
de  Marcilly,  pour  le  compte  de  Pierre  Duchampt,  de  MarcilU*.440l.  ; 

—  7'  à  Pierre-Simon  Janin,  pour  le  compte  d'Aimé  Burnier,  5550 1.  ;  — 
8*  à  François  Duchampt,  de  Marcilly,  8501.;  —  9*  à  Jean-Pierre  Courat, 
à  Lyon,  rue  Lanterne,  715  1.  ;  —en  tout,  16245  1. 

iO  avril  4791, 

646.  Terres  et  bois,  à  Lissieu,  à  la  Cure  de  Lissieu.  Est,  1384  1.  16  s. 

—  Adj.  3200  1.,  à  Jean  Gandillon,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean-Louis  Philipon  cadet,  de  Lyon,  rue  Saint-Marcel. 

647.  Terres,  15  bicherées  1/4,  à  Lissieu,  à  la  Prébende  du  Saint-Sé- 
pulcre. Est.  1177  1.  —  Adj.  3000  I.,  à  Pierre  Murât,  officier  municipal 
et  commissaire  de  la  municipalité  de  Lissieu. 

De  compte  à  demi  avec  Antoine  Brossette,  de  Trévoux,  et  Antoine  Truchard, 
curé  de  Lissieu. 

648.  Terres  et  bois,  à  Dommartin,  à  la  Cure  de  Dommartin.  Est,  636  1. 
18  s.  —  Adj.  1475  1.,  à  Jean  Buchet,  de  Lyon,  rue  du  Bœuf. 

Pour  le  compte  de  Camille  Borde,    homme  de  loi  et  procureur-syndic  du 
district  de  la  campagne  de  Lyon. 

«^0.  Terre  et  pré,  5  bicherées  1/8,  à  Lentilly,  à  la  Cure  de  Dommartin. 
Est.  410  I.  10  s.  —  Adj.  785  1.,  à  Antoine  Calleton,  de  Dommartin. 

n  avril  1191. 

650.  Bâtiment  de  l'auditoire,  à  Givors,  sur  la  place  publique,  au  Cha- 
pitre de  Saint-Jean.  Est.  1100  I.  —Adj.  2000  I.,  à  Claude  Mussieu, 
administrateur  du  département  de  Rh6ne-et-Ix)ire,  de  Givors. 

[Pour  le  compte  de  la  Commune,  qui  y  est  autorisée  par  le  Directoire  du  dé- 
partement depuis  le  15  juillet  1790,  et  qui  veut  en  faire  la  maison  commune.] 

651 .  Vigne  et  terre,  à  (jivors,  à  la  Cure  de  Givors.  Est.  200  1.  —  Adj. 
600  1.,  à  Jean  Peillon,  de  Givors. 

6&2.  Viffoe,  5  hommées,  à  Bans,  à  la  Cure  de  Givors.  Est.  259  1.  — 
Adj.  400  1.,  à  Etienne  Martinet,  maire  de  Givors. 

«53-     Pré,  1  bicberée  1/3,  à  Bans,  à  la  Cure  de  Givors.  Est.  179  1.  7  s. 

—  Adj.  320  1.,  à  Claude  Costb,  notaire  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Benoit  de  Gérando,  architecte  à  Lyon,  rue  du  Concert. 

654  Emplacement  où  se  trouvait  l'église  Saint-Girard,  à  Givors,  à  côté 
de  la  place  du  Calvaire,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  36  I.  —  Adj. 
195  l.,  à  François  Privas,  de  Givors. 


^  VENTES   d'immeubles 

665.  Terre,  2  bicberées,  à  Givors,  à  la  Prébende  Filuon.  Est.  100  1.  — 
Adj.  315  L,  à  Charles-Philippe  Bavet,  juge  de  paix  du  canton  de 
Givors. 

656.  Bois,  70  bicherées,  à  Échalas,  au  CuAPrrRE  de  [Saint-Jean]  Lyon. 
Est.  1460  1. 16  s.-  Adj.  36251.,  à  Claude  Mussieu,  administrateur  du 
département. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Vbrzt,  de  Givors,  et  Pierre  Rivoiron,  d'Échalas, 
qui  déclarent  ne  savoir  signer. 

657.  Pré,  à  Échalas,  à  la  Cure  d'Échalas.  Est.  356 1. 10  s.  —  Adj.  15501., 
à  Laurent  Barmont,  d'Echalas. 

Pour  Philippe  Palluy,  d'Échalas.  Le  bref  n'indique  pas  de  combien  il  faut 
réduire  le  prix  d'estimation  après  la  distraction  de  la  vente  d'une  partie  du 
pré,  pour  complément  du  jardin  de  la  cure. 

658.  Vigne,  22  hommées,  et  terre,  6  bicherées.  à  Échalas,  à  la  Curb 
d'Echalas.  Est.  1189  I.  10  s.  —  Adj.  5200  1.,  à  Pierre  Grubis. 

Pour  le  compte  de  Balthazar  Martinol,  curé  d'Échalas. 

659.  Terre,  5  bicherées,  à  Échalas,  aux  Cordeuers  de  Sainte-Colombe. 
Est.  352  1.  —  A cÇ/,  815  1.,  à  Mathieu  Donnet,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Guérin,  de  Lyon,  rue  des  Bouquetiers. 
t9  avril  1191. 

660.  Bâtiment,  cuve,  pressoir,  vignes,  à  Grigny,  à  la  Prébende  de 
Thizy.  Est.  4722  1.  —  Adj.  6100  1.,  à  Jean  Buchet,  de  Lyon,  rue  du 
Bœuf. 

Pour  le  compte  de  Joseph  Richard,  Annet  Faurb  et  Claude  Blanc,  de  Grigny. 

661.  Bâtiment  de  la  dtme,  à  Grigny,  au  Chapitre  d'Ainay.  Est.  10001. 
—  Adj.  1750  1.,  à  Mathieu  Rival,  de  Lyon,  quai  de  la  Baleine. 

662 .  Bâtiment  composé  de  trois  celliers,  à  Grigny,  au  CnAPrrRE  d'Ainay. 
Est.  1550  I.  ~  Adj,  1725  1.,  à  Mathieu  Rival,  de  Lyon,  quai  de  la 
Baleine. 

663.  Vigne,  22  hommées,  et  pré,  1  bicherée,  à  Grigny,  à  la  Cure  de 
Grigny.  Est.  1600  1.  —  Adj.  4550  1.,  à  Antoine  Michel,  de  Lyon,  quai 
Saint-Clair. 

664.  Bâtiment  de  l'auditoire  et  de  la  dlme,  lourdes  prisons,  à  Saint- 
Genis-Laval,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  3005  I.  8  s.  —  Adj. 
5400  1.,  à  Théodore  Bertholet,  maire  de  Sain t-Gems-La val. 

Pour  le  compte   de  la  Commune,   autorisée  par   délibération   homologuée 

Ï^ar  le  Directoire  du  d(^.partement,  le  28  mars  1791.  [La  municipalité  compte  y 
nslaller  la  maison  commune  et  l'école.J 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  261 

665.  Bâtiments  et  terres,  à  Saiiit-GenisLaval,  aux  Perpétuels  de  Saint- 
Jean.  Est.  6200  1.  —  Adj,  13900  t.,  à  François  Suiphon,  de  Lyon,  quai 
Saint-Clair. 

Pour  Angélique-Elisabetti  Duvirney,  de  Lyon,  petite  rue  de  rArsenal. 

666.  Maison,  pré  et  vigne,  à  Sain t-Genis-La val  et  Chaponost,  à  la  Pré- 
bende de  Beaunant.  Est.  4110  I.  —  Adj.  7250  I.,  à  Jean-Pierre  Placy, 
de  Lyon. 

Pour  Jean-Baptiste  Faroe,  ci-devant  chanoine  de  Saint-Paul,  et  titulaire  de 
ladite  prébende. 

667.  Terres  et  vignes,  à  Sainle-Foy-lès-Lvon,à  la  Cure  de  Salnte-Foy. 
Est.  4191  1.  —  Adj.  en  trois  lots  :  1*  à  Joseph  Fabre,  homme  de  loi,  à 
Lyon,  rue  Vaubecour,  21751.;  — 2*  à  Etienne-Aimé  Duet,  pour  le  compte 
de  Gaspard  Nême,  de  Sainte-Foy,  3225  1.;  —  3*  à  Jean  Manteluer,  de 
Sainte-Foy,  2750  1.;  —  en  tout,  8150  1. 

668.  Bâtiment  de  la  dtme,  et  jardin,  à  Oullins,  à  I'Archevêché  de  Lyon. 
Est.  3360  1.  —  Adj.  7725  1.,  à  Dominique  Cyvot,  de  Lyon,  rue  Noire. 

Pour  Pierre  Flbury,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 
50  avril  1791. 

669.  Bâtiment,  jardin,  vigne,  à  Oullins,  territoire  de  la  Rebusselière,  à 
la  Cure  de  Saint-Paul  de  Lyon.  Est.  6582  I.  —  Adj.  12200  1.,  à  Clau- 
dine Bariot,  veuve  de  Sébastien  Aymond,  marchande  â  Lyon,  rue  du 
Palais-Grillet. 

670.  Terre,  12  hommées,  à  Oullins,  à  la  Prébende  des  Roussins.  Est, 
1000  I.  —  Adj.  2475  1.,  à  Sébastien  Vernon,  d'Oullins. 

671.  Bâtiment,  saulée,  vigne,  à  Oullins,  à  la  Prébende  de  Montléon. 
Est.  5368  1.  —  Adj.  10300  I.,  à  Etienne  Guillermet,  de  Lyon,  rue  des 
Missionnaires. 

672.  Bâtiments,  cuves,  pressoir,  vignes,  à  Oullins,  sous  le  château  du 
Perron,  â  la  Prébende  d'Amoncourt.  Est.  5940  1.  —  Adj.  14100  1.,  à 
Jean-Baptiste  Guy,  ci-devant  titulaire  de  la  prébende,  prêtre  à  Lyon, 
hôtel  de  l'Archidiaconé. 

S  mai  1791. 

«73.  Terre,  à  Saint-Romain-enGier,  â  une  Prébende  de  l'Église  de 
RiVE-DE  GiER.  Est.  250  I.  —  Adj.  760  I.,  â  Pierre- Jacques  Lecourt, 
homme  de  loi  â  Lyon,  rue  du  Bœuf. 

Pour  le  compte  de  Philippe  Charmy  père  et  fils,  de  Saint-Romainen-Gier. 

674.  Bâtiment  de  la  dtme,  â  Saint-Jean  de  Tousias,  au  Chapitre  de 
Saint  Just.  Est.  500  1.  —  Adj.  9251.,  à  Jean-Baptiste  Teillard,  de 
Saiot-Jean-de-Touslas. 


262  VENTES  d'immeubles 

675.  Terre  et  vigne,  à  Sainl-Jean-de-Touslas,  au  Chapitre  de  Saint- 
JrsT.  Est,  165  I.  —  Adj,  520  1.,  à  Antoine  Lagrange,  de  Tartaras. 

(76.  Bâtiments,  tiangars  et  135  bicberées  environ  de  terres,  à  Saint' 
Jean  de-Touslas,  au  territoire  de  la  Bernadencbe,  aux  Ursuunes  de 
Saint-Chamond.  Est,  14128  1.  —  Adj,  39900  l.,  à  Gaspard  Delay,  de 
Rive-de-Gier. 

677.  Terre  et  vignes,  à  Saint-Jean-de-Touslas,  à  la  Cure  de  Saint-Jean- 
DE-TousLAS.  Est,  596  1.  —  Adj,  1525  1.,  à  Jean-François  Chavannb,  de 
Saint-Jean-de-Touslas. 

Pour  son  compte  et  celui  de  Simon  Dumas  et  Pierre  Comdamin,  de  Saint- Jeao- 
de-TousIas,  qui  déclarent  ne  savoir  signer. 

67S.  Pré,  4  bicberées  1/4,  à  Saint-Maurice-sur-Dargoire,  à  la  Prébende 
Saint-Nicolas.  Est.  1012  1.  —  Adj,  3175  1.,  à  André  Burel,  de  Trêves. 

679  Vignes,  8  bommées,  à  Saint-Maurice-sur-Dargoire,  à  la  Prébende 
DE  MussiEUx.  Est,  528  1.  —  Adj.  1200  1.,  à  Jean-Claude  Gallet,  de 
Saint-Maurice-sur-Dargoire. 

680.  Pré,  3  bicberées,  à  Saint-Maurice-sur-Dargoire,  à  la  Cure  de  Saixt- 
Maurige-sur-Dargoire.  Est.  462  1.  —  Adj,  975  1.,  à  Jean-Baptiste 
Chavarot. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Perret,  officier  municipal  de  Saint-Mauriee-sur 
Dargoire. 

681.  Pré,  2  bicberées,  à  Saint-Maurice-sur-Dargoire,  à  la  Cure  de 
Saint-Maurice-sur  Dargoire.  Est.  729  1.  —  Adj.  1925  1.,  à  Jean-Marie 
BiLUAN,  de  Saint-Maurice-sur-Dargoire. 

3  inai  4794, 

682.  Terre,  5  bicberées,  à  Saint  Maurice-sur-Dargoire,  à  la  Cure  de 
Saint-Maurice  sur-Dargoire.  Est.  550  1.  —  Adj.  2000  I.,  à  Jean- 
Marie  BiLLiAN,  de  Saint-Maurice-sur-Dargoire. 

683.  Prés  et  terres,  11  bicberées  1/2,  à  Saint-Maurice-sur-Dargoire,  à  la 
Cure  de  Saint-Maurice-sur-Dargoire.  Est,  2211  1.  —  Adj.  6050  I.,  à 
Claude  Coste,  conseiller  du  roi,  notaire  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Claude  Béthenod,  ci-devant  secrétaire  du  roi,  maison 
et  couronne  de  France,  en  la  Cbancellerie  du  Parlement  de  Grenoble,  à  Saint- 
Cbamond. 

684.  Terres,  rochers,  prés,  16  bicberées,  à  Saint  Maurice  sur-Dargoire, 
au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  572  1.  —  Adj.  2275  1.,  à  Benoit  Cal- 
LET,  de  Saint  Maurice-sur-Dargoire. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Côte  fils,  de  Rive-de-Gier. 

685.  Terre,  14  bicberées,  à  Saint-Maurice-sur-Dargoire,  territoire  du 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGHE  DE  LYON  263 

Clos-Blanchon,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  7041.  ^  Adj.  34001., 
à  Antoine  Côte  fils,  de  Rive-de-Gier. 

Poar  le  compte  de  Benoit  Callbt,  de  SaintMaurice-sur-Dargoire. 

686  Bâtiment  de  la  dime,  à  Riverie,  au  Chapitre  de  Saint-Paul  de 
Lyon.  Est.  319  1.  —  Adj.  1500 1.,  à  Joseph  Piéoay,  de  Riverie. 

667.  Pré  et  terre,  9  bicherées,  à  Saint-André-la-Côte,  à  la  Prébende 
Chipier,  unie  à  la  Cure  de  Saint-André-la-C6te.  Est.  1221  I.  — 
Adj.  6000  l.,  à  Claude  Piégay,  de  Saint-André-la-Côte. 

688.  Terres  et  pré,  7  bicherées,  à  Sainte-André-la-Côte,  à  la  PRésENOE 
Chipier,  unie  à  la  Cure  de  Saint-André-la-Côte.  Est.  990  I.  —  Adj\ 
4500  1.,  à  Claude  Piégay,  de  Saint  André-la-Côte. 


4  mai  4191. 

689.  Terres,  3  bicherées  1/4,  à  Saint-André-la-Côte,  à  la  Cure  de  Saint- 
André-la-Côte.  Est.  473  1.  —  Adj.  2750  I.,  à  Jean  Jamen,  de  Saint- 
André-la-Côte. 

690.  Bois,  pré  ou  flacbe,  2  bicherées  1/2,  à  Saint-André-la-Côte,  à  la 
Cure  de  Riverie.  Est.  165  1.  —  Adj.  650  I.,  à  Etienne  Laurent,  homme 
de  loi  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean  Potard,  de  Sainte-Catherine-sur-Riverle. 

691 .  Pré,  â  bicherées,  à  Saint  Jean-de-Chaussan,  au  Chapitre  de  Saint- 
Jean.  Est.  990  I.  —  Adj.  3000  1.,  à  Jean  Jambn,  de  Saint  André  la  Côte. 

692.  Pré  de  la  cure,  4  bicherées  1/2.  à  Rontalon,  au  Chapitre  de  Saint- 
Jean.  Est.  1022  I.  10  s.  —  Adj.  3350  I.,  à  Antoine  Filuon,  de  Ron- 
talon. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

693.  Prés  et  bois,  10  métérées  1/2  environ,  à  Haute-Rivoire,  à  la  Cure 
de  Haute-Rivoire.  Est.  1500  I.  —  Adj.  4850  I.,  à  Jean-Baptiste  Farces, 
de  Courzieu. 

Pour  le  compte  d'Etienne  Gazancnon  de  Cha vannes,  ancien  capitaine  en  chef 
de  la  grande  fauconnerie  de  France,  à  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

69*.  Domaine  de  la  Roatière  :  bâtiments,  279  métérées  de  terres,  à  Haute- 
Rivoire,  au  Chapitre  de  Largentière.  Est.  13388  1.2  s.—  Adj.  30400  I., 
à  Noël  Matagrin,  notaire  à  SaintLaurent-de-Chamousset. 

695.  Domaine  Uzan  :  bâtiments,  298  métérées  1/2  de  terres,  à  Haute- 
Rivoire,  au  Chapitre  de  Largentièrb.  Est.  6780 1.8  s.—  Aaj.  21000 1., 
à  Antoine  Gbmibr,  commissaire  à  terriers,  juge  de  paix  du  canton  de 
Saint-Lauren  t-de-  Cbamousset. 


264  VENTES  d'immeubles 

696.  Domaine  de  Thorenche:  bâtiments,  139  métérées  de  terres,  à  Hautc- 
Hivoire,  à  I'Abbé  de  Mazan.  prieur  de  Thorenche.  Est.  8800  I.  —  Adj. 
20r)00  I.,  à  Claude  Burel,  de  Chassagny. 

Pour  le  compte  de  Pierre-Marie  Ressicaud  cadet,  (Je  SaintClémentdes-Places. 

5  mai  nsi. 

697.  Terre,  5  bicherées,  à  Sainl-Genis-l'Argentière,  à  la  Cure  de  Saint- 
Genis-l'Argentière.  Est.  500  1.  —  Adj.  1650  I.,  à  Jean  Girard,  con- 
seiller du  roi,  notaire  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Murionbux,  de  Saint-Genis-rArgentlère. 

698.  Terre,  7  bicherées  environ,  à  Saint-Genis -FArgentière,  à  la  Cure 
DE  Saint-Gemsl'Argentière.  Est.  788  1.  6  s.  8  d.  —  Adj.  2200  L,  à 
Jean-Claude  Berger,  notaire  à  Saint-Laurent-de-Chamousset. 

699.  Pré,  à  Saint-Genis  l'Argenlière,  à  la  Cure  de  Saint-Genis-l'Argen- 
TiÈRE.  Est.  933  1.  6  s.  8  d.  —  Adj.  1600  I.,  à  Jean-Baptiste  Pécollbt, 
notaire  à  Orliénas. 

700.  Pré,  5  bicherées,  à  Saint-Genis-l'Argentière,  à  la  Cure  de  Saint- 
Genis-l'Argentière.  Est.  750  1.  —  Adj.  2000  1.,  à  Jean-Baptiste  Farces, 
de  Courzieu. 

Pour  le  compte  d'Etienne  Gazanchon  de  Cnavannes,  ancien  capitaine  en  chef 
de  la  grande  fauconnerie  de  France,  à  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

701 .  Terres,  13  bicherées  environ,  à  Saint  Genis  l'Argenlière,  à  la  Pré- 
bende Saint-Blaise  et  Sainte- Agathe.  £"5^.  402  l.  —  Adj.  2075  1.,  à 
Jean  Claude  Berger,  notaire  à  Saint  Laurent-de-Chamousset. 

702.  Bois,  3  bicherées,  à  Sainl-Genis-l'Argentière,  à  la  Prébende  Saint- 
Blaise  et  Sainte-Agathe.  Est.  132  1.  —  Adj.  210  1.,  à  Claude  Margois, 
de  Saint-Genis  l'Argentière. 

703.  Prés,  6  bicherées  1/4,  à  Sainl-Genis-l'Argentière  et  Aveize,  à  la 
Prébende  Saint- Blaise  et  Sainte-Agathe.  Est.  1518  l.  —  Adj.  2400  L, 
à  Jean-Baptiste  Pécollet,  notaire  à  Orliénas. 

Pour  le  compte  de  Maurice  Sarrazin,  de  Saint-Laurent-de-Chansousset. 

704.  Pré,  3  bicherées  1/2,  à  Montroroan,  à  la  Prébende  de  Saint  Blaise 
ET  Sainte-Agathe.  Est.  418  l.  —  Adj.  1475  1.,  à  Joseph  Delor,  de  Mont 
roman,  commissaire  de  la  municipalité. 

e  mai  1191. 

705.  Terres  et  prés,  loués  66  I.,  à  la  Chapelle-en-Vaudragon,  à  la  Pré- 
bende Saint  Claude,  fondée  en  l'église  deSainl  Jean-de  Chaussan.  Est. 
1214  1.  8  s.  —  Adj.  7875  l.,  à  Jean-Baptiste  Guyot,  de  la  Chapelle. 

Pour  le  compte  de  Claudine  Guyot,  sa  sœur,  veuve  de  Jean-Claude  Ferlay, 
de  la  Chapelle-en-Vaudragon. 


DISTRICT  DE  LA   CAMPAGNE  DE  LYON  3S5 

706.  Domaine  :  bâtiments,  80  bicberées  de  terres  environ,  à  la  Chapelle- 
enVaudragon,  à  la  Prébende  Saint-Blaise.  Est,  68481.  —  Adj.  iSâOOl., 
à  Jean  Chappuis,  notaire  à  Vaugneray. 

707.  Bâtiment  de  l'auditoire,  à  Courzieu,au  Prieuré  de  Courzieu.  Est. 
440  1.  —  Adj,  1325  1.,  à  Claude  Lardeluer,  procureur  de  la  commune, 
et  Jean-Marie  Pupier,  notable  de  Courzieu. 

Pour  le  compte  de  la  municipalité  de*  Courzieu,  par  sa  délibération  du  3  cou- 
rant, autorisée  par  arrêté  du  Directoire  du  département,  en  suite  de  l'avis  du 
Directoire  du  district  de  la  campagne  de  Lyon. 

70S.  Château  du  Prieuré,  autres  bâtiments,  49  bicberées  1/2  de  terres, 
à  Courzieu,  au  Prieuré  de  Courzieu.  Est.  15719  1.  —  Adj.  35200  1., 
à  Grégoire  Piégay,  de  Saint-Martin-en-Haut. 

De  compte  à  demi  avec  Jean-M^rie  Bonhomme,  de  Saint-Martin-en-Haut. 

709.  Terre,  3  bicberées,  â  Courzieu,  â  la  Prébende  de  la  Mure.  Est. 
435  1.  —  Adj.  1325  1.,  à  Jean  Marie  Ferlât,  de  Brussieu. 

De  compte  à  demi  avec  Joseph  Dulairb,  de  Courzieu.  Ferlât  déclare  ne 
savoir  signer. 

710.  Pré,  1/2  bicberée,  â  Courzieu,  à  la  Cure  de  Brullioles.  Est.  50  1. 
—  Adj.  770  1.,  à  Antoine  Reignier,  de  Courzieu. 

711 .  Pré,  3  bicberées  1/2,  à  Cbevinay  et  Saînt-Pierre-la-Palud,  à  la  Cure 
de  Chevinay.  Est.  700  1.  —  Adj.  feOO  1.,  à  Antoine  Blanc,  procureur 
de  la  commune  de  Cbevinay. 

712.  Vigne  et  bois,  à  Cbevinay,  à  la  Cure  de  Chevinay.  Est.  5001.  — 
Adj.  1100  1.,  à  Jean-Baptiste  Truchet,  de  Cbevinay,  et  Jeanne-Marie 
PoYCT,  son  épouse. 

L'adjudicataire  acquittera  6  livres  au  curé  de  Cbevinay  «  pour  le  prix  des 
façons  qu'il  a  fait  faire  cette  année  à  la  vigne  ». 

713.  Terre,  4  bicberées,  à  Sourcieux-sur-Sain-Bel,  à  la  Cure  de  Sour- 
oeux-sur-Sain-Bel,  E.st.  3201.  —  Adj.  13501.,  à  Jean  Chappuis,  notaire 
à  Vaugneray. 

71  <.  Terre,  4  bicberées,  à  Sourcieux-sur-Sain-Bel,  à  la  Cure  de  Sour- 
oeux-sur-Sain-Bel.  Est.  400  l.  —  Adj.  1850  1.,  à  Aimé  Vernay,  de 
Sourcieux-sur  Sain  -  Bel . 

715.  Vigne,  à  Sourcieux-sur-Sain-Bel,  à  la  Cure  de  Sourcieux-sur- 
Sain-Bel.  Est.  310  I.  —  Adj.  840  1.,  à  Pierre-Loup  Fleury,  curé  de 
de  Sourcieux-sur-Sain-Bel. 

'ifi.  Bâtiment  de  la  dime,  à  Sourcieux-sur-Sain-Bel,  à  TAbbaye  de 
Savigny.  Est.  1100  I.  —  Adj.  2200  1.,  à  Claude  Muriat,  de  Lyon,  petite 
rue  Tupin. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Fuchy,  Biaise  Daveroy,  commissaires  de  la  muni- 
cipalité de  Sourcieux,  Antoine  Pincanon,  Etienne  Bessenay,  de  Sourcieux. 


266  vEifTES  d'immbublbs 


7  mai  4194. 

717.  Pré,  4  bicherées  3/4,  à  Dardilly,  à  la  Cure  de  Darully.  Est  1650 1. 

—  Adj.  1975  1.,  à  Etieane  Vianet,  de  Lyon-Serin. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

718.  Vigne,  10/12  de  bicherée,  à  Dardilly,  à  la  Cure  de  Dardiext.  EsL 
462  1.  —  Adj.  2250  1.,  à  Etienne  Vianet,  de  Lyon-Serin. 

719.  Bois,  12  bicherées,  à  Dardilly,  à  la  Cure  de  Dardilly.  Esi.  7921. 

—  Adj.  2800  1.,  à  Cristophe  Chazottier,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean  Vincbnt,  de  Dardilly. 

720.  Vignes,  17  ouvrées  ou  5  bicherées  2/3,  à  Dardilly,  à  la  Cure  db 
Dardilly.  Est  1584  1.  —  Adj.  3450  l.,  à  Gabriel  Vincent,  de  Dardilly. 

B  mai  4194. 

721.  Tellement  dans  l'enceinte  de  l'ancien  château  de  Briguais,  avec 
bâtiments,  pressoir,  etc.,  â  Briguais,  au  Chapitre  de  Saint-Just.  Est. 
1600  1.  —  Adj.  5900  1.,  à  Jean-Baptiste  Pécollet,  notaire  à  Orliénas. 

722.  Bâtiment  de  l'auditoire,  â  Briguais,  au  Chapitre  de  Saimt-Just. 
Est.  800  l.  —  Adj.  1550  1.,  à  Jean-Claude  Alrert,  de  Lyon,  rue  Tupin. 

723.  Petit  tènement  et  prison,  à  Brignais,  au  Chapitre  de  Saint-Just. 
Est  2400  1.  —  Adj.  6000  L,  à  Michel  Bouchard,  de  Brignais. 

724.  Domaine  de  la  Roche:  bâtiments,  jardin,  79  bicherées  déterres, 
97  bommées  de  vignes,  â  Brignais,  au  Chapitre  de  Saint-Just.  Est 
19360  1.  —  Adj.  34700 1.,  à  Jean- Antoine  Rossier,  de  Brignais. 

Pour  le  compte  de  Pierre-Thomas  Rambaud,  de  Lyon,  commissaire  du  roi 
au  tribunal  du  district  de  Lyon.  [Le  Directoire  du  district  accorde  une  rente 
viagère  de  500  1.  à  Claude  Valous,  chanoine  de  Saint-Just,  bénéficiaire  et 
locataire  du  domaine,  pour  son  désistement  du  bail  à  vie,  des  meubles  et 
améliorations   (6  mai)  ;  mesure  approuvée  par  le  département,  le  7  mai.] 

735.  Maison,  vignes  de  42  hommées,  â  Brignais,  à  la  Prébende  de 
Sainte-Barbe.  Est.  5022  1.  —  Adj.  5925  1.,  à  Jean-Baptiste  Pécollet, 
notaire  â  Orliénas. 

Pour  le  compte  de  René  Fahy,  de  Brignais. 

726.  Vigne,  15  hommées  1/2,  à  Millery,  â  la  Prébende  Saintb-Ankb. 
Est.  850  1.  —  Adj.  1225  I.,  â  Jacques- Antoine  Chenaud,  de  Lyon,  rue 

.  de  Flandre. 

L'adjudicataire  remt)0ursera  41.  à  la  commune  de  Millery  pour  le  prix  des 
façons  qu'elle  a  fait  faire  à  la  vigne. 

727.  Vigne,  1  hommée2/3,  â  Millery,  â  la  Prébende  Sainte-Anne.  Est 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  £yON  267 

160  1.  —  Adj,  300  1.,  à  Jacques- Antoine  Chbnaud,  de  Lyon,  rue  de 
Flandrç. 

L'adj ad ica taire  remboursera  1  1.  4  s.  à  la  commune  de  Millery,  pour  prix  des 
faç<5ns  qu'elle  a  fait  faire  k  la  vigne. 

10  mai  4794, 

728.  Terres,  10  bieberées,  un  pressoir,  à  SaintGenîs-les-Oliières,  à  la 
Cure  de  Saint  Genis-les-Oluères.  Est.  1230  1.  —  Arfy.  32001.,  à  Guy 
ViLLETTE,  de  Lyon,  place  de  THerberie. 

729  Terre,  15  bicherées,  à  Saint-Genis-les-Ollières,  à  la  Cure  de  Saint- 
Genis-les-Oluères.  Est.  1056  I.  —  Adj.  3975  1.,  à  Etienne  Bayard,  de 
Saint-Genis-Ies-Olliëres. 

Décompte  à  demi  avec  Antoine  Raton,  de  Saint-Genis  les^Ollières. 

730.  Pré  et  bois,  à  Duerne,  à  la  Cure  de  Dubrne.  Est.  858  I.  —  Adj. 
1400  !.,  à  Claude  Buisson,  de  Duerne. 

731.  Terres,  3  bicberées  3/4,  à  Saint-Didier-sous-Riverie^  à  la  Cure  de 
RiYERiB.  Est.  957  1.  —  Adj.  2425  1.,  à  Pierre  Piot,  de  RiYerie. 

73î.  Terre,  1  bicherée  1/2,  et  vigne,  12  hommées,  à  Saint-Didier-gous- 
Riverie,  à  la  Cure  de  Riverie.  Est.  2200  I.  —  Adj.  4600 1.,  à  Jean-Bap- 
tiste Vacher,  de  Riverie. 

733.  Vignes,  24  hommées,  pré,  10  bicberées,  terres  et  bois,  20  biche- 
rées, à  Saint-Didier-sous- Riverie,  à  la  Cure  de  Riverie.  Est.  6600  I.  — 
Adj.  14000  l.,  à  Jean- Etienne  Bessy,  de  Saint-Didîer-sous-Riverie. 

L'adjudicataire  remboursera  au  curé  le  prix  des  façons  de  la  vigne  et  du 
pré. 

44  mai  4794. 

734.  Bâtiment,  terre  de  1  bicherée  1/2,  vigne  de  2  ouvrées,  à  Saint- 
Didier-sous-Riverie,  à  la  Prébende  de  Thévenet.  Est.  418.  I.  —  Adj. 
1150  !.,  à  Claude  Brun,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean  Vindry  et  Jean-Baptiste  Baer,  de  Saint-Didier-sous* 
Riverie.  Baer  déclare  ne  savoir  signer. 

73*>.  Terre,  4  bicberées,  maison  en  très  mauvais  étal,  à  Saint-Didier- 
sous-Riverie,  à  la  Prébende  Brossard.  Est.  720  1.  —  Adj.  2250  I.,  à 
Etienne  Bajard,  de  Saint-Didier-sous-Riverie. 

73e.     Vigne,  1  bicherée,  à  Saint-Didier-sous-Riverie,  à  la  Prébende  de 
Pelletier.  Est.  297  1.—  Adj.  755  l.,à  Philippe  BAjARD,de  Saint  Didier- 
sous-Riverie. 
Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

737.  Maison  et  place,  à  Saint-Didier-sous-Riverie,  à  la  Prébende  des 
Amaza.  Est.  220  1.  —  Adj.  820  1.,  à  Denis  Terrât,  de  Saint-Didier- 
sous-Riverie. 


268  VENTES  d'immeubles 

738 .  Pré,  âO  bicberées,  à  Larajasse,  à  la  Cure  de  Larajasse.  Est. 
1342.  —  Adj.  6200  1.,  à  Benoit  Saugnat,  de  Saint-Marlin-en-Haut. 

Pour  le  compte  de  Jeanne  CARRETf  veuve  de  Pierre  Ragey,  de  Larajasse,  qui 
déclare  ne  savoir  signer. 

739.  Prés,  4  bicherées  i/4,  à  Larajasse,  à  la  Cure  de  Larajasse.  Est. 
837  1.  —  Adj.  3675  1.,  à  Antoine  Lièvre,  de  Lyon-Sain t-Just. 

7 '40.  Terres,  30  bicherées,  à  Larajasse,  à  la  Prébende  de  la  Croix  ou  du 
Commun.  Est.  1927  1.  4  s.  —  Adj.  6200  1.,  à  Jean  Basson,  procureur  de 
la  commune  de  Larajasse. 

/«  mai  n9l. 

IM.  Maison,  jardin,  et  8  bicherées  1/2  de  terres,  à  Larajasse,  à  la 
Prébende  des  Prates.  Est.  1664  1.  17  s.  —  Adj.  6400  1.,  à  Etienne 
RoNJON,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

Pour  le  compte  de  Jean  Basson,  procureur  de  la  commune  de  Larajasse,  et 
de  Marie-Anne  Faure,  veuve  d'Aimé  Laurent,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

742.  Domaine  :  bâtiment,  terres  de  174  bicherées  environ,  à  Larajasse, 
à  la  Prébende  des  Bonnard.  Est.  14009  1.  12  s.  —  Adj.  en  plusieurs 
lots  :  1*  à  Etienne  Bouteille,  de  Saint-Marlin-en-Haut,  14485  1.  ;  — 
2*  à  Aimé  Combe,  de  Larajasse,  3922  1.  ;  —  3*  à  Etienne  Bouteille, 
fils  de  Benoit,  de  L'Aubespin,  400  1.  ;  —  4*  à  Jean  Duport,  de  Lyon,  rue 
d'Auvergne.  1045  1.  ;  —  5'  à  Louis  Granjon,  de  Larajasse,  710  1.;  — 
6*  à  Jean-Marie  Bouteille,  de  Larajasse,  3100  1.  ;  —  7*  à  Pierre  Moun, 
de  Larajasse,  1530  1.  ;  —  8*  à  Antoine  Néel,  645  1.  ;  —  9*  à  Antoine 
Lièvre,  de  Lyon-Saint-Just,  6000  1.  ;  —  soit,  en  tout,  31857  livres. 

Lièvre  et  Duport  ont  acheté  pour  le  compte  de  Granjon  et  Combe. 

743.  Maison  et  terre  de  2  bicherées  1/4,  à  Larajasse,  à  la  Prébende  des 
Bonnard.  Est.  516  1.  16  s.  —  Adj.  2500  1.,  à  Jean-Claude  Excoffier,  de 
Larajasse. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

lk%.  Maison  et  bois,  à  Larajasse,  à  la  Prébende  de  Balmond.  Est. 
705  1.  12  s.  —  Adj.  3100  I.,  à  Antoine  Lièvre,  de  Lyon-Saint-Just. 

Pour  le  compte  de  Louis  Granjon,  de  Larajasse. 

745.  Pré  et  terres,  29  bicherées,  à  Larajasse,  à  la  Cure  de  Riverie. 
Est.  2112  1.  —  Adj.  4525  I.,  à  Jean-François  Montagny,  de  Sainte-Ca- 
therine. 

74fl.    Terres,  bois,  etc.,    96  bicherées,  à  Larajasse,  à  la  Prébende  de 
Thévenet.  Est.  9310  1.  8  s.  —  Adj.  25700  1.,  à  Jean-Marie  Bouteille, 
•    de  Larajasse. 

747.  Pré,  2  bicherées,  à  Larajasse,  à  la  Prébende  des  Caires,  fondée 
en  l'église  de  Chatelus.  Est.  316  1.  —  Adj.  1050  I.,  à  Pierre  Thioluer, 
de  Larajasse. 

Pour  le  compte  d'Etienne  Bruyas,  de  Larajasse, 


DISTRICT  DE  LA  CAAiPAGNÈ  DÉ  LYON  ^9 

45   mai  IIBI, 

74i.  Domaine  :  bâtiment  et  jardin  de  10  bicherées,  cuvier,  pressoir, 
terres,  bois,  etc.,  de  488  bicberées,  à  Lentilly,  au  Chapitre  de  Saint- 
Jean.  Est.  55293  I.  —  Adj.  140100  1.,  à  Pierre-Joseph-Marie  Dubost, 
conseiller  du  roi,  notaire  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  de  Saint-Jsan,  négociant  à  Paris,  boulevard 
des  Italiens,  au  coin  de  la  rue  de  Favart,  paroisse  Saint-Eustache. 

749.  B&tiroenl  de  l'auditoire  et  de  la  prison,  à  Lentilly,  au  Chapitre  de 
Saint- Jean.  Est,  900  I.  —  Adj,  l(fâ5  1.,  à  Jean  Cogny,  maire  de  Lentilly. 

750.  Terre  de  1  bicherée  1/8,  à.  Lentilly,  au  Chapitre  de  Saint-Jean. 
Est.  200 1.  —  Adj.  455  1.,  à  Jean  Ramel,  commissaire  de  la  municipalité 
de  Lentilly. 

Pour  le  compte  de  Barthélémy  Ribollet,  de  Lentilly. 

"61.  Terres,  19  bicberées  et  une  petite  chambre,  sans  plancher  et  sans 
porte,  à  Lentilly,  à  la  Prébende  Saint  Denis,  dite  de  Champbnoy,  et  à 
la  Cure  de  Lentilly.  Est.  2334  1.  —  Adj.  9275  1.,  à  Pierre-Joseph- 
Marie  Dubost,  conseiller  du  roi,  notaire  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  de  Saint-Jean,  négociant  à  Paris,  boulevard 
des  Italiens,  au  cofn  de  la  rue  de  Favart,  paroisse  Saint-Eustache. 

*S2.  Maison  et  terres  de  98  bicberées  environ,  à  Lentilly,  à  la  Prébende 
DE  Talaru.  Est.  5522  1.  —  Adj.  28200  1.,  à  André  Jay,  de  Lentilly. 

7^3.  Terre  de  10  bicberées,  à  Lentilly,  à  la  Prébende  Saint-Michel.  Est. 
327  1.  5  s.  —  Adj.  2050 1.,  à  Jean-Joseph  Béthenod,  de  Lentilly. 

u  mai  4791. 

754.  Domaine  :  maison,  pré  et  terres  de  218  bicberées  1/4,  à  Lentilly, 
aux  Perpétuels  de  Saint  Jean.  Est.  29055  1.  8  s.  —  Adj.  77700  1.,  à 
Pierre  Joseph -Marie  Dubost,  conseiller  du  roi,  notaire  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  de  Saint-Jean,  négociant  à  Paris,  boulevard 
des  Italiens,  au  coin  de  la  rue  de  Favart,  paroisse  Saint-Eustache. 

755.  Terre  et  vigne,  à  Lentilly,  à  la  Cure  de  Lentilly.  Est.  400  1.  — 
Adj.  13001.,  à  Philibert  Estournel,  curé  de  Lentilly. 

756.  Pressoir  et  cuves,  à  Nuelles,  à  la  Cure  de  Nuelles.  Est.  150  1.  — 
Adj.  ^  1.,  à  Antoine  Giroud,  de  Lentilly. 

La  somme  sera  payée  comptant,  parce  qu'il  s'agit  d'efTets  mobiliers.  Giroud 
déclare  ne  savoir  signer. 

757.  Pré,  4  bicberées,  à  Sarcey,  à  T Abbaye  de  Savigny.  Est.  1200  1.  — 
Adj.  3125  1.,  à  Denis  Midy,  de  Lyon,  rue  de  la  Monnaie. 

«5  mai  4794. 

758.  Bâtiments,  terres  de  217  bicberées,  4  couperées,  vignes  de  20  hom- 


210  VEIfTBS  dImMEDBLES 

mées  1/â,  à  Saint-Cyr-sur-Rb6ne,  aux  BÉNéDicriNEs  de  Sainte  Colombe. 
Est,  10500  1.  —  Adj\  32400  I.,  à  Jean  Girard,  conseiller  du  roi,  notaire 
à  Lyon. 

7W.  Vigne,  63  hommées,  à  Sain t-Cyr  sur-Rhône,  au  CnAprrRE  de  Saint- 
Pierre  de  Vienne.  Est,  1166  1.  —  Adj.  6050  I.,  à  Jean  Bonnefond,  de 
Saini-Cyr. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

760.  Terres  de  7  bicherées  et  3  eouperées,  vignes  de  78  hommées,  à 
Sainl-Cyr-sur-Rhône,  au  Chapitre  de  Saint-Maurice  de  Vienne.  Est, 
9108  I.  —  Adj.  26100  1.,  à  Jean-Baptiste  Veyrat,  de  Sainte -Colombe. 

7«i.  Terre,  1  bicberée  1/4,  à  Saint-Cyr  sur-Rhône,  à  la  Ct re  de  N.-D. 
DE  LA  Vie  de  Vienne.  Est,  440  I.  —  Adj.  1300  1.,  à  Gabriel  Faugier,  de 
Sainte-Colombe. 

Pour  le  compte  d'Etienne  Grrin,  de  Saint-Cyr,  qui  déclare  ne  savoir  signer. 

762.  Vigne,  14  hommées,  à  Saint-Cyr-sur-Rbône,  aux  Cordbuers  de 
Sainte  Colombe.  Est.  1670  1.  —  Adj,  3000  1.,  à  Jean  Bugbet,  de  Lyon, 
rue  du  Bœuf. 

Pour  le  compte  de  Bénigne  Bernardon,  de  Messimy.  L'adjudicataire  rem- 
boursera à  la  commune  94  1.  pour  le  prix  des  façons  faites  à  la  vigne. 

763.  Terre,  6  bicherées,  vigne,  12  hommées,  louées  192  1.,  à  Saint- 
Roroain-en-Gal,  aux  Bénédictines  de  Sainte-Colombe.  Est.  3916  I.  — 
Adj,  8E00  1.,  à  Antoine  Michoud,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

Les  experts  ne  connaissant  pas  le  bail  de  location  avaient  évalué  le  fonds  à 
1320  1.  Le  Directoire,  sans  tenir  compte  de  leur  estimation,  porta  le  chiffre  à 
3916  1.,  après  avoir  pris  connaissance  du  bail  et  des  charges. 

76 'i .  Domaine  de  la  Cotonnière  :  maison,  5â5  bicherées  de  terres,  30  hom- 
mées de  vignes,  à  Saint-Homain-en-Gal,  au  Chapitre  de  Saint- Pierre 
DE  Vienne.  Est.  9612  1.  —  Adj.  25200  I.,  à  Jean-Marie  Sarrazin,  de 
Lyon,  place  des  Terreaux. 

De  compte  à  demi  avec  Isaac  Lombard,  de  Lyon,  rue  Lanterne. 

765.  Bois,  taillis,  15  bicherées,  à  Saint-Romain-en-Gal,  aux  Cordbuers 
DE  Sainte-Colombe.  Est,  330  1.  —Adj.  1050  1.,  à  Jean  Meun,  de  Loire. 

De  compte  à  demi  avec  Simon  Moussibr,  de  Saint-Romain-en-Gal.  Melin 
déclare  ne  savoir  signer. 

U  mai  479  f. 

766.  Domaine  :  bâtiments,  42  bicherées  1/2  de  terres,  aux  Chères,  à  la 
Prébende  Coinde.  Est,  8477  l.  14  s.  —  Adj.  en  plusieurs  lots  :  1'  à 
Philibert  Pérasse,  de  Morancé,  1500  1.  (dont  750  pour  le  compte  de 
Jean  Gourd,  maire  des  Chères,  et  750  I.  pour  Claude  Rativet,  des 
Chères);  —  2*  à  Philibert  Clément,  des  Chères,  17301.;  —  3*  à  Philibert 
Rativet,  des  Chères,  4750  1.;  —  4*  à  Philibert  Gourd,  des  Chères,  7001.; 
—  5*  à  Mathieu  Perra,  des  Chères,  825  1.;  —  6*  à  Pierrette  Pin,  veuve 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  271 

de  Pierre  Dalier,  des  Chères,  800  1.;  —  7*  à  Jean-Baptiste  Combet,  des 
Cbères,  liOO  i.;  —  8*  à  Jeao  Gourd  (déjà  cité),  350  I.;  -  9*  à  Benoit 
BuRTY,  des  Chères,  fiOO  ].;  —  10*  à  Luc  Cjiapuis  (pour  Jean  Gourd), 
7000  I.;  —  soit,  en  tout,  19375  1. 

767.  Terre,  3/4  de  bicherée,  aux  Chères,  à  la  Prérendb  Robas.  Est, 
130  L  —  Adj.  400  I.,  à  Claude  Grand,  maire  de  Sainl-Germain-au- 
Mont-d'Or. 

Pour  le  compte  de  Philibert  Pérassb,  de  Morancé. 

7€S.  Terres,  15  bicberées  1/2,  à  Quincieux,  au  CuAPrrRE  de  Saint- Jean. 
Est.  14401.  6  s.  —  AdJ.  30001.,  à  Jean-Antoine  Bourgeois,  de  Saint- 
Juliensur-Bibost. 

719.  Terres,  11  bicherées,  à  Quincieux,  à  la  Prébende  Mondésert.  Est, 
888 1. 16  s.  —  Adj.  2725  1.,  à  Antoine  Aurand,  de  Lyon,  rue  Tramassac. 

Pont  le  eompte  d'Etienne  Bbrtrand,  de  Moraneé. 

770.  Maison,  terres  de  23  bicherées,  à  Quincieux,  à  la  Prébende  Péoet. 
E$t.  3723  I.  10  s.  —  Adj.  en  plusieurs  lots  :  1*  à  Noèl  Thomasset,  de 
(louzon,  1550  1.;  —  2**  à  Claude-Marie  Philibert  de  Chavanne,  docteur 
en  médecine, de  Villefranche,  1090 1.;  — -  3*  à  Claude  Patin,  de  Quincieux, 
100  1.;  -  4*  à  Jean  Pierre  Tissu,  de  Quincieux,  250  1.;  —  5*  à  Claude 
Criiziat,  de  Quincieux,  150  1.;  —  6*  à  Benoit  Bererd  (pour  Jean  Michel, 
de  Quincieux),  2150  I.;  —  7'  à  Pierre  Geoffroy,  de  Curis,  775 1.;  —  soit, 
en  tout,  6065  1. 

Dalin,  Bererd,  Cruiziat,  Michel  déclarent  ne  savoir  signer. 

771.  Terres  d'environ  88  bicherées,  à  Quincieux,  à  la  Cure  de  Quinqeux. 
Est.  8017  1.  18  s.  —  Adj.  en  plusieurs  lots:  1*  à  Benoit  Bererd  père, 
2300  1.;  -  2*  à  Etienne  Chollet,  7000  1.;  —  3*  à  Benoit  Bererd  fils, 
Pierre  Geoffroy,  Jacques  Boin,  Jacques  Bois,  ces  trois  derniers  de 
Curis,  Benoit  Thomé,  de  Saint-Germain-au-Mont-d'Or,  5550  1.;  —  4*  à 
Etienne  Aynès  (pour  Marie -Anne  Petit,  veuve  Claude  Garnier),  180  1.; 
—  5*  à  Jean-Pierre  Tissu,  825  1.;  —  6*  à  Jean  Poquillon,  dit  Carret, 
1225  1.;  -  7*  à  Alexis  Sollier,  1650  1.;  —  8*  à  Philibert  Pérasse  (pour 
Louis  CoLLONGE),  3000  1.;  —  9*  à  Antoine  Lambert,  540  1.;  —  W  à  An- 
toine Poncet,  475  1.;  —  11*  à  Claude  Paret,  470  1.;  —  12*  à  Bererd  fils 
(pour  César  Messimy),  96  1.;  —  13*  à  Cl.-M.~Philibert  de  Chavanne, 
médecin  à  Villefranche,  1225  1.;  —  soit,  en  tout,  25461  1. 

Tous  les  acquéreurs  dont  l'origine  n'est  pas  mentionnée  sont  de  Quincieux. 
Six  ne  savent  pas  signer. 

fS  mai  4794. 

7'2-  Terres  d'environ  29  bicherées,  à  Quincieux,  à  la  Prébende  Forel. 
Est.  1340  1. 16  s.  —  Adj.  31801.,  à  Mathieu  Garnier,  de  Quincieux. 

De  compte  à  demi  avec  Claude  Cruiziat  et  Louis  Bouroeoks,  de  Quincieux. 
Aucun  des  trois  ne  sait  signer. 

773.  Terres,  56  bicberées,  à  Quincieux,  à  I'Abbaye  de  la  Déserte  de 
Lyon.  Est.  3155  1.  18  s.  —  Adj.  9000  1.,  à  Benoit  Bouchet,  de  Quincieux. 


^  Ventes  d'immeobles 

774.  Petite  maison  et  terre  cootigué,  3  bicberées  1/2,  t  cuves,  à  Ouio- 
cieux,  au  Chapitre  de  Saint-Just.  Est.  1210  I.  —  AdL  :  1*  les  cuves 
qui  sont  vendues  comptant  105  1.  à  Gaspard  Atnès,  de  Romanècbe;  — 
2*  1925  1.  (le  reste)  à  Allemand. 

96  mai  4794, 

775.  Terre,  11  bictierées  (mesure  du  pays),  à  Neuville,  à  la  Cure  de 
Neuville.  Est,  2376  1.  —  Adj,  4800  1.,  à  Joseph  Meyrel,  de  Lyon,  quai 
de  Serin. 

La  bicherée  de  Neuville  est  composée  de  1600  pas  carrés,  le  pas  de  2  pieds  12 
de  roi. 

776.  Terre,  1  bicherée  1/2,  à  Rochetaillée,  à  la  Cure  de  Rochetaillée. 
Est,  132  I.  —  Adj.  800  1.,  à  Jacques  Deshayes,  de  Lyon,  rue  Tète-de- 
Mort,  paroisse  de  la  Platière. 

Pour  le  compte  de  Barthélémy-François  Goiran,  de  Lyon,  place  de  la  Charité. 

777.  Maison  de  la  dlme,  à  Fontaines,  au  Chapitre  de  Saint-Nizier  de 
Lyon.  Est,  620  1.  —  Adj,  4525  1.,  à  Jean-Joseph  Peyrard,  de  Lyon, 
quai  Monsieur. 

Pour  le  compte  de  Marie  Vacher  veuve  Marcellin  Hérault,  à  Fontaines. 

778.  Maison  et  jardin,  à  Saint-Rambert,  près  l'église,  à  la  Prébende 
Notre-Dame,  fondée  en  l'Isle-Barbe.  Est.  4400  1.  —  Adj.  8300  l.,  à 
Etienne  Laurent,  homme  de  loi  à  Lyon. 

779.  Vigne,  2  journées,  à  Montagny,  à  la  Cure  de  Montagnt.  Est.  80  1. 

—  Adj,  310  1.,  à  Jean  Basson,  procureur  de  la  commune  de  Larajasse. 

780.  Maison,  7  bicherées  de  terres,  à  Montagny  et  à  Taluyers,  à  la  Pré- 
bende Sainte-Catherine.  Est.  629  I.  16  s.  —  Adj.  en  plusieurs  lots: 
1*  à  Jérôme  Richard,  de  Millery,  560  1.;  —  2*  à  Odet  Delorme,  de  Mon- 
tagny, 485  1.;  —  3'  à  Jacques  Gutton,  905  1.;  —  4*  à  Aimé  Gutton,  75 1.; 
en  tout,  2025  1. 

Richard  déclare  ne  savoir  signer. 

781.  Terres,  15  métérées  environ,  à  Meys,  à  la  Cure  de  Meys.  Est. 
1705  1.  —  Adj.  4450  I.,  à  Jean  Buchet,  de  Lyon,  rue  du  Bœuf. 

Pour  le  compte  de  Jean-Claude  Pupier,  Jean-Baptiste  Palmier  et  Antoine 
Barrot,  tous  de  Meys. 

782.  Terre,  8  métérées  3/4,  à  Meys,  à  la  Prébende  Cotin.  Est.  410  1.  — 
Adj,  1500  1.,  de  Jean  Deville,  de  Saint-Genis-Laval. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

«7  mai  4794. 

78S.     Petite  maison,  à  Meys,  au  Chapitre  de  Largentière.  Est,  1001. 

—  Adj,  300  1.,  à  Alexandre  d'Aigueperse,  de  Lyon,  quai  de  la  Baleine. 

Pour  Antoine  Desvernay,  négociant  à  Roanne. 


blSTRlGt  DK  la  campagne  DE  LYON  2^3 

7ê%.  Pré,  4  métérées,  à  Meys,  à  la  Prébende  de  Grézieu.  Est.  500  1.  — 
Adj,  1775  1.,  à  Claude  Néel,  de  Meys. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Blanc,  de  Meys. 

785.  Domaine  Corneille  :  bâtiments,  terres,  200  métérées  3/4,  à  Meys, 
au  Chapitre  de  Saint-Paul  de  Lyon.  —  Est.  9930  1.  16  s.  —  AdJ. 
24100 1.,  à  Jean-Marie  Bau,  de  Duerne. 

Qui  déclare  ne  saToir  signer. 

786.  Pré,  4  bicherées  11/12,  à  Sonzy-l'Argentière,  à  la  Prébende 
Margou.  Est,  1000  1.  —  AdJ.  3250  1.,  à  Claude-Antoine  Comarmond, 
administrateur  du  département. 

Pour  le  compte  de  Jean-PierreAntoine  Chirat,  procureur  général  syndic  du 
département. 

787.  Terre  et  pré,  à  Souzv  l'Argentière,  à  la  Cure  de  Souzy.  Est.  550  1. 
—  Adj.  1650 1.,  à  Jean-Claude  Michel,  de  Souzy. 

788*  Domaine  de  Monlrond,  à  Grézieule-Marché,  au  Chapitre  de  Lar- 
GENTiÈRE.  Est  8367  1.  14  s.  —  AdJ.  29200  1.,  à  Antoine  Lièvre,  à 
Lyon-Saint-Just. 

Pour  le  compte  de  Jean  Crozier  et  Jean  Fayolle,  de  Grézieu-le- Marché. 

789.  Maison  et  terre,  à  Grézieu-le-Marcbé,  à  la  Prébende  Campis.  Est, 
294  1.  7  s.  —  AdJ.  1150  1.,  à  Jean  Basson,  de  Larajasse. 

790.  Terre,  16  bicherées,  à  Grézieu-le-Marché,  à  la  Prébende  Sainte- 
Anne.  Est.  607  1.  14  s.  —  AdJ.  1850  1.,  à  Pierre  Serrail,  de  Grézieu- 
le-Marché. 

791.  Terre  et  pré,  à  Pomeys,  à  la  Cure  de  SaintSymphorienle-Cha 
TEAu.  Est.  4970  1. 18  s.  —  AdJ.  10100  1.,  à  Antoine  Grange,  de  Pomcys. 

792.  Bois  et  bruyères,  12  bicherées,  à  Pomeys,  à  la  Prébende  de  la 
Rivière.  Est.  ^  1.  —AdJ.  900  1.,  à  Toussaint  Giraudier,  de  Grézieu- 
le-Marché. 

Pour  le  compte  de  Guillaume  Villard,  de  Grézieu-le-Marché. 

i8  mai  4194. 

791  Terres,  36  bicherés  1/2  environ,  à  Laubépin,  à  la  Cure  de  Lau- 
BÉPiN.  Est.  3643  1.  4  s.  —  AdJ.  15400  1.,  à  Etienne  Bouteille,  de 
Saint- Martin-en-Haut. 

79^.  Maison  et  terres,  de  25  bicherées  1/4,  à  Laubépin,  à  la  Prébende 
de  Thévenet.  Est.  3140  1.  —  AdJ.  10100  1.,  à  Jean-François  Cooniet,  de 
Larajasse. 

795.  Maison  et  terres,  de  69  bicherées  environ,  à  Laubépin,  à  la  Pré- 
bende de  Chareyzieu.  Est.  31401.  --  AdJ.  18000  1.,  à  Jean-François 
Cogniet,  de  Larajasse. 

b.  nat.  18 


^4  VBIiT98  P*IMMBUBLEa 

30  mai  179t. 

796.  Bâtiment  et  vieille  tour  eu  ruines,  à  Villeobenèye,  à  la  Prbbbndb 
Sainte-Catherine,  fondée  en  l'église  de  Villeciienève.  Est.  10001.  — 
Adj.  3150  1.,  ^à  Denis  Duressy,  de  Villechenève,  titulaire  de  ladite 
prébende. 

797.  Bâtiment,  à  Villechenève,  à  la  Prébexde  Sainte-Cat^bbim B,  londée 
en  Téglise  de  Villechenève.  Est.  250  1.  —  AdJ.  1100  1.,  à  Antoine  Gros, 
de  Villechenève. 

Qui  déclare  ne  savoir  al^pMt. 

798.  Terre,  6.  bicherées,  à  Villechenève^  à  la  Pbébendb  Sainte-Cathe- 
rine, fondée  en  l'église  de  Villechenève.  Est.  1800  1.  —  4c|/.  6ÛÛ0  1.,  à 
Antoine  Dipour,  de  Villechenève. 

799.  Bâtiments,  terres,  à  Villechenève,  à  la  Prébende  Saints- Cathe- 
rine, fondée  en  l'église  de  Villechenève.  Est.  1200  1.  —  Adj.  3025  1.,  à 
Jean-Marie  Second  fils,  de  Villechenève. 

800.  Bâtiments,  terres,  55  bicherées,  à  Villechenèye;,  k  la  Paébbnde 
Sainte  Catherine,  fondée  en  l'église  de  Villechenève.  Est.  6000  1.  — 
Adj.  12600  l.,  à  Pierre  Cancalon,  de  Villechenève. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Sève,  Barthélémy  Ducrbux  et  Clajude  Sèvb,  tous  de 
Villechenève. 

801.  Pré,  3/4  de  bicherée,  à  Villechenève,  à  la  Prébende  Sainte-Cathe- 
binb,  fondée  en  l'église  de  Villechenève.  Est.  400  1.  —  Adj.  850  1.,  à 
Antoine  Martin,  de  Villechenève. 

802 .  Domaine  du  Ceny,  à  Villechenève,  à  la  Prébende  Sainte-Cathe- 
rine, fondée  en  l'église  de  Villechenève.  Est.  88001.  —  Adj.  232001., 
à  Denis  Dubessy,  de  Villechenève,  titulaire  de  le  prébende. 

3/  mai  4794. 

803 .  Terre  et  pré,  22  bicherées,  à  Longessaigne,  à  la  Cure  de  Longessaignb. 
Est.  4600  1.  —  Adj.  15100  1.,  à  Euuemond  Lardilubb  de  Bmllioles^ 

De  compte  à  demi  avec  Pierre  Ouvibr,  de  Longessaigne,  qui  déclare  ne  savoir 
signer. 

$04.  Terre  du  Magnificat,  5  bicherées,  à  Longessaigne,  à  la  Cure  de  Lon- 
0E8BA1GNB.  Est.  80 1.  —  Adj.  400  1.,  À  Benoit  Piot,  de  Longessaigne. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

805 .  Terre  et  pré,  5  bicherées  1/2,  à  Longessaigne,  à  la  Pbébende  Grillet 
ET  Tardy.  Est.  2792  1.  —  Adj.  6000  1.,  à  Jacques  Berger,  d'Yzeron. 

806.  Bâtiments  et  jardin,  terre  de  3  bicherées,  h  Longessaigne,  à  la  Pré- 
bende Grillet  et  Tardy.  Est.  2618  1.  —  Arfy.  6150  1.,  à  Jean  Chappvis, 
notaire  à  Vaugneray. 


DiStRICr  Dft  LA  CAMt^AOlte  UÈ  LYON  27à 

807.  Terres,  18  bicherées,  à  Longessaigne,  à  la  Phébende  Grillet  et 
Takdy.  Est  1188  I.  —  Adj,  8700  1.,  à  Jean  Chappuis,  notaire  à  Vau- 
gneray. 

/"  juin  1194. 

8oa.  Terres  et  prés,  &  Longessaigne,  à  la  Cure  de  Longessaigne.  Est, 
6122  1.  10  s.  —  Adj.  13600  1.,  à  Jean  Bdghbt,  de  Lyon,  rue  du  Bœuf. 

Pour  le  compte  de  Jean  Chappuis,  notaire  à  Vaugneray. 

809.  Maison,  bâtiments,  terres,  12  bicherées  1/2,  à  Longessaigne,  à  la 
Prébende  Vindry.  EsL  2970  1.  —  Adj.  8500  1.,  à  Pierre  Dupour. 

Pour  le  compte  d'Antoine  GémBR,  de  Saint- Laurent-de-Chamousset. 

810.  Terre,  40  bicherées  1/2,  à  Saint-CIément-les  Places,  à  la  Prébende 
des  Chazeaux.  Est.  1603  1. 16  s.  —  Adj.  4600  1.,  à  Joseph  Bra,  de  Saint- 
Clément-ies-Piaces. 

De  compte  à  demi  avec  Jean-Marie  Lagranob,  de  Saint-ClémentlesPIaces. 


3  juin  4794. 

8fi.  Maison,  k  Montrottier,  à  la  Prébende  Sainte- Anne.  Est.  300  1.  — 
Adj.  575  L,  à  Jean-Marie  Ferlât,  de  Bressieu. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

812.  Maison  et  jardin,  à  Montrottier,  à  la  Prébende  Sainte- Anne.  Est. 
450  \.  >-  Adj.  lOOO  1.,  à  Michel  Perret,  de  Lyon,  place  de  la  Baleine, 
n*37. 

813.  Maison,  à  Montrottier,  en  la  basse-cour  du  Château,  à  la  Prébende 
d'Albon.  Est.  600  1.  —  Adj.  1050  1.,  à  Anne- Bénédicte  Delaroche,  de 
Montrottier. 

814.  Maison,  à  Montrottier,  en  la  basse-cour  du  Château,  à  la  Prébende 
d'Albon.  Est.  120  1.  —  Adj.  420  1.,  à  Jean-Antoine  Guinibert,  de  Mont- 
rottier. 

8tS.  Terre  à  froment,  1  bicherée,  à  Montrottier,  à  la  Prébende  d'Albon. 
Est.  350 1.  —  Adj.  960  L,  à  Antoine  Dufour,  de  Villechenève. 

De  compte  à  demi  avec  Antoine  Lièvre,  de  Lyon,  quartier  Saint-Jean. 

816.  Terre  et  pré,  6  bicherées,  à  Montrottier,  à  la  Prébende  d'Albon. 
Est.  lOOO  1.  —  Adj.  4425  1.,  à  Michel  Perret,  de  Lyon,  place  de  la  Ba- 
leine, n*  37. 

817.  Bfttiment,  cuves,  pressoir,  à  Brullioles,  à  la  Cure  de  Brullioles. 
Est.  400  X.—  Adj.  1300  1.,  à  Noël  Mazard,  maire  de  Brullioles. 

Pour  le  compte  de  Jean  Drivon,  procureur  de  ladite  commune. 


â!76  Ventes  d'immeubles 

»I8.  Terres,  à  Brullioles,  à  la  Cire  de  Bruluoles.  Est.  4092  I.  —  Adj. 
lâOOO  1.,  à  Jacques  Pecot,  de  Lyon,  place  Saint-Michel. 

Pour  lo  comple  de  Jean  Baptiste  Besson,   et  Hyacinthe  Blanc,  tous  deux  de 
Saint-Laurent-de-Chamousspt. 

819.  Bâtiment,  vignes  de  12  journées,  à  Brullioles,  à  la  Prébende  Basset. 
Est.  1300  1.  —  Adj.  750  1.,  à  Jean  Blchet,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Dufour,  de  Villechenève. 

830.  Bâtiment,  à  Bressieu,  au  Prieuré  de  Saint-Irénée.  Est.  1000  1.  — 
Adj.  2500  1.,  à  Jean  Bazin,  de  Saint-Laurent-de-Chamousset. 

Pour  le  compte  de  Jean-Marie  Perlât,  de  Bressieu,  et  de  Jean-Baptiste  Du- 
tour,  de  Bessenay.  Ferlât  ne  sait  pas  signer. 

831 .  Bâtiment,  à  Bessenay,  à  la  Prébende  des  Coquelet.  Est.  500  1.  — 
Adj.  1575  I.,  à  Claude  Joseph  Berger,  notaire  à  Bessenay. 

82'2.  Bâtiment,  vignes,  2  bicherées  1/2  et  5  journées,  et  1  bicberée  12 
de  terres,  à  Bibost,  à  TAbbaye  de  Savigny,  Est.  850  l.  —  Adj.  2575  I., 
à  Jean  Buchet,  de  Lyon,  rue  du  Bœuf. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Guiixoud,  de  Bessenay. 

823.  Vigne,  7  journées,  à  Bibost,  au  Prieuré  de  Montrottier.  £'9^.2501. 
—  Adj.  1025 1.,  à  Jean-Antoine  Puy,  notaire  à  la  Croix-Rousse. 

i  juin  1191. 

824 .  Maison,  jardin,  mauvaise  tour  ronde,  terre,  1/2  bicherée,  vigne,  3  bi- 
cherées 1/2,  à  Bibost,  à  la  Prébende  Sainte-Apolunaire,  vulgairement 
appelée  Saint-Joseph.  Est.  909  1.  15  s.  8  d.  —  Adj.  3200  1.,  à  Jean 
Antoine  Guerpillon,  de  Villechenèye. 

De  compte  à  demi  avec  Claude  Coquard,  de  Villechenève. 

82"».  Maison,  terres  de  3  bicherées  1/4,  à  Bibost,  à  la  Prébende  de 
JoMAND,  fondée  en  l'église  de  Chambost.  Est.  1020  1.  —  Adj.  39001., 
à  Etienne  Coquard  aîné,  de  Villechenève. 

83A.  Bâtiments,  terres  et  vignes,  à  Bibost,  à  la  Prébende  Bertbolon, 
dite  Grillet.  Est.  1134  1.  —  Adj.  3000  1.,  à  Jean-Antoine  Puy,  notaire 
à  la  Croix-Housse. 

827.  Bâtiment,  vi^ne  et  cuve,  à  Bibost,  à  la  Prébende  Chénereilles. 
£'5^  500  1.  —  Adj.  1650  1.,  à  Jean-Pierre  Gubian,  négociant  à  Lyon, 
rue  Sainte-Catherine. 

1A  juin  1791. 

828.  Terres,  10  bicherées  1/2,  à  Yzeron,  à  I'Abbaye  d'Ainay.  £"5^ 
1892  I.  -  Adj.  53001.,  à  Claude  Champin,  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Louis  Berger,  maire  d'Vzcron. 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  277 

S29.  Terres.  6  bicherées  1/4,  à  Yzeron,  à  la  Prébende  Genevey,  £"5/. 
1424  1.  10  s.  —  Adj\  4625  1.,  à  Jean  Claude  Berger,  notaire  à  Sainl- 
Laurent-de-Cbamousset. 

830.  Terre  et  rochers,  6  bicherées,  à  Montromant,  à  la  Prébende 
DucREUx  et  à  la  Prébende  Gingenne.  Est.  891  1.  —  Adj.  ÎUOO  1..  à 
Jean-Claude  Berger,  notaire  à  Saint-Laurent-de-Chamousset. 

851.  Maison  de  la  vieille  cure,  terres,  36  bicherées  environ  et  o  bom- 
mées,  à  Thurins,  à  la  Cure  de  Thurins.  Est.  3270.  —  Adj,  12000  1.,  à 
Jean- François-Placide  Tuolange,  curé  de  Thurins. 

45  juin  4194. 

8S1.  Terres,  52  bicherées,  à  Franrheville,  à  la  Prébende  des  Chalons 
ou  DE  la  Farge.  Est.  49()01.  —  Adj,  12600  1.,  à  Claude  Lecgeur,  de 
Lyon,  rue  et  maison  des  Feuillants. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Pauluan,  de  Lyon,  rue  Saint* Jean. 

833.  Terres,  8  bicherées  3/4,  à  Francheville,  à  la  Citre  de  Franche- 
ville.  Est.  800  1.  —  Adj,  21001.,  à  Gilbert  Pascal,  de  Lyon,  rue  des 
Quatre-Chapeaux. 

834.  Bâtiments  des  dîmes,  à  Francheville,  près  les  vestiges  du  château, 
au  Chapitre  de  Saint-Just  de  Lyon.  Est.  1000  1.  —  Adj.  1600  1.,  à 
Gilbert  Pascal,  de  Lyon,  rue  des  Quatre  Chapeaux. 

835.  Bâtiments  et  clos,  cuves,  à  Irigny,  à  1' Archevêché  de  Lyon.  Est. 
3254  1.  —  Adj.  6000  1.,  à  Antoine  Fournier,  de  Charly. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Louchon,  négociant  à  Lyon,  rue  Longue. 

83ft.  Domaine  de  la  Bonnardière  :  bâtiments  et  terres,  à  Caluire,  à  la 
Cure  de  Notre-Dame  de  la  Platière  de  Lyon.  Est.  13290  1.  —  Adj. 
286001.,  à  François  Lebrun,  de  Lyon,  place  de  i'Herberie. 

837.  Trois  maisons,  à  Caluire,  à  la  Cure  de  Notre-Dame  de  la  Pla- 
tière DE  Lyon.  Est.  3300  1.  —  Adj.  5925  1.,  à  François  Lebrun,  de 
Lyon,  place  de  i'Herberie. 

838.  Bâtiments  et  église  du  couvent,  avenue  et  terres,  à  Saint-Genis- 
Laval,  aux  Récollets  de  Saint-Genis-Laval.  Est.  19500  1.  —  Adj. 
41300  1.,  à  CuAVAGNY,  commissaire  de  la  municipalité. 

Pour  le  compte  de  Jean -Christophe  Suchbt,  de  Lyon,  rue  Pizay. 

839 .  Maison  et  terres,  58  bicherées  3/4,  à  Chaponost,  à  la  Prébende  des 
Vautherin.  Est.  11620  1.  -  Adj.  40100  1.,  à  Pierre  Tavernier,  de 
Lyon,  rue  Saint-Pierre. 

3^0.  Bâtiment  (sauf  le  grenier),  à  Chaponost,  attenant  à  l'église,  au 
Prieuré  de  Saint  I renée  de  Lyon.  Est,  500  1.  —  Adj,  2050  I.,  à  Phi- 


278  VENTES  d'immeubles 

libert  Roche,  doreur  sur  métaux  à  Lyon,  rue   de  la  Barre,  maison 
Roche. 

8U.  Bâtiment  de  la  dlme,  terres,  à  Messimy,  au  Chapitre  de  Salnt- 
Jean  et  à  la  Cure  de  Brindas.  Est  3855  1.  12  s.  —  Adj,  6325  1.,  à  Gas- 
pard Clapisson,  de  Lyon,  rue  Tupin. 

n  février  419% 

842.  Terres  et  vignes,  à  Fleurieu-sur-ArbresIe,  à  la  Cure  de  Flkuriku. 
Est.  2537  1.  10  s.  —  Adj.  7000  I.,  à  Gaspard-Dominique  Raymond, 
homme  de  loi  à  Fleurieu-sur-Arbresle. 


40  avril  479f, 

843.  Bois,  terre,  cuves,  pressoir,  à  Loire,  à  la  Cure  de  Loire.  Est, 
3171.  10  s.  —  Adj.  700  1.,  à  François  Colombier,  de  Lyon,  rue  Jui- 
verie. 

84%.  Vigne,  16  hommées,  à  Saint-Maurice-sur-Dargoire,  à  la  Cure  de 
Saint-Maurice-sur-Dargoire.  Est.  1600  1.  —  Adj.  3200  I.,  à  Jean 
Catton,  de  Chassagny. 

S'is.  Bâtiment  de  la  dtme  et  chapelle  du  Saint-Sépulcre,  à  Millery,  au 
Chapitre  d'Ainay.  Est.  70  1.  —  Adj.  205  1.,  h  Antoine  Treynet,  de 
Lyon,  rue  du  Palais-Grillet. 

44  avril  4792. 

846.  Chapelle  Saint-Roch,  à  Saint-Genis  rArgentière.  Est.  120  1.  —  Adj. 
180  1.,  à  Etienne  Mauvernay,  de  Saint-Genis  rArgentière. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Murioneux»  procureur  de  ladite  commune. 

8'i7.  Vigne,  2  bicherées,  à  Saint  Genis  rArgentière,  à  la  Cure  de  Saint- 
Genis-l'Argentière.  Est.  200  1.  —  Adj.  1750  1.,  à  Jean  L'Hôpital, 
d'Yzeron. 

848.  Prés,  à  Sainte-Foy-I'Argentièré,  à  la  Prébende  Saint- Blaise  et 
Sainte-Agathe.  Est.  1*284  1.  —  Adj.  2725  1.,  à  Jean-Pierre  DaivoN.  de 
Montromant. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

849.  Maison,  à  Saint-Laurent-de-Chamousset,  à  la  Prébende  Corne- 
mule.  Est.  300  1.  —  Adj.  875  1.,  à  François  Nesmb,  de  Saint-Laurent- 
de-Chamousset. 

850.  Petit  jardin,  1/5  de  bicherée,  à  Saint-Laurent-de-Chamousset,  à  la 
Cure  de  Saint  Laurent-de-Chamousset.  Est.  62  1.  —  Adj.  270  1.,  à 
Guillaume  Mosnier,  de  Saint-Laurent-de-Chamouâset. 


DISTRICt  DB  LA  CAMPAONB  DE  LYON  ^9 

43  avril  nn, 

B5I  Bâtiment  avec  tour,  appelé  le  Château,  terres,  20  bicherées  environ, 
â  Albigny,  au  Chapitre  de  Saint  Jean.  Est.  6290 1. 18  s.  —  Arf/.  10100 1., 
à  Pierre  Colleta,  de  Lyon,  place  du  Gouvernement. 

«5^  Chapelle  de  Notre-Dame  des  Bruyères,  â  Albîgny.  Est.  660 1.  —  Adj, 
900  i.,  à  Barthélémy  Courrieux,  de  Lyon,  rue  de  l'Enfant-qui-pisse, 
n*  108. 

8i^.  Chapelle  de  Saint- Jacques,  â  Alblgny.  Est,  550  1.  —  Adj.  1900  1., 
à  Jean  François  Perrin,  de  Lyon,  place  de  la  Comédie. 

47  avril  4799. 

•54 .  Pré  de  la  cure,  à  Neuville,  à  la  Cure  de  Neuville.  Est.  72 1.  —  Adj. 
180  1.,  à  Balthazar  Lagarde,  de  Neuville. 

De  compte  à  demi  avec  Léonard  Popt,  de  Curis,  et  Antoine  Perrin,  de  Neu- 
tlUe.  Popy  déclare  ne  savoir  signer. 

48  avril  479f. 

Sis.  Chapelle  Saint- Vincent,  â  Saint  Laurent-d'Agny.  Est.  4001.  —  Arf/. 
2023  L,  à  Catherine  Séon,  de  Lyon,  rue  de  la  Lune. 

850.  Prés,  7  bicherées  3/4,  à  Sainte-Catherine  sous  ftiverie,  â  la  Cure 
DE  Saint  Didier-sous  RiVERiE.  Est.  1300  1.  —  Adj.  5550  I.,  â  Joseph 
MoNTALAND,  ôt  SaintDîdier-sous-Riverie. 

857.  Terres,  22  bicherées,  â  Rontalon,  à  la  Cure  de  Rontalon.  Est. 
1620  1.  —  Adj.  4150  I.,  à  Pierre  Ducuampt,  fabricant  d'étoffes  de  soie  à 
Lyon,  rue  Basseville,  n*  1431. 

85*.  Terre,  7  bicherées  environ,  â  Saint-André  la  Côte,  au  Chapitre  de 
Saint-Jean.  Est.  700  I.  —  Adj.  1300  L,  â  Jean-Baptiste  Piégav,  de 
Saint-André-la-Côte. 

U  avril  479t. 

85a.  Domaine  du  Colombier:  bâtiment,  terres  de  85  bicherées  1/2,  à 
Savigny,  â  I'Abbaye  de  Savigny  (bénéfîce  de  la  Grande  Sacristie  et  du 
Grand-Prieuré).  Est.  11800  I.  —  Adj.  40000  I.,  à  Antoine  Clerc,  de 
Lyon,  rue  Trois-Marics,  n*  22. 

â^.  Bâtiments  et  terres,  loués  312  L,  â  Savigny,  â  I'Abbaye  de  Savigny. 
Est.  6177  1.  12  s.  —  Adj.  22600  1.,  à  Jean  David  Tricand  de  Lagoutte, 
d'Amplepuis. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Énay,  de  Lyon,  place  de  la  Fromagerie. 

<6r.  Bois  de  la  Garenûe,21  bicherées,  â  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny 
(bénéfice  de  rHôtellerie).  Est.  10501.  —  Adj.  62001.,  à  Jean-Pierre- 
Marie  KiftOLLirr,  de  Sttvigny. 


280  VENTES  d'immeubles 

862.  Bois  de  la  Métrallière,  101  bîcherées,  à  Savigny,  à  I'Abbate  de 
Savigny  (bénéfice  de  l'Hôtellerie).  Est.  4752  1.  —  Adj,  31500  1.,  à  Jac- 
ques VoRON  fils,  de  Lyon,  chapelier,  place  de  la  Trinité. 

Revendu,  pour  folle  enchère,  par  suite  de  non-paiement  de  Voron,  le  20  dé- 
cembre 1792,  à  Anthelme  Grobon,  négociant  à  Lyon,  rue  de  la  Lune,  n»  67,  et 
Jean-Marie  Mayoud,  teinturier  à  Lyon,  rue  Bon-Rencontre,  maison  Rast,  pour 
27700  1.  Le  28  mai  1793,  par  suite  du  non-paiement  de  Grobon  et  Mayoud,  le 
bois  fut  de  nouveau  revendu  à  la  folle  enchère,  31600 1.,  à  Antoine  Enay,  négo- 
ciant à  Lyon,  place  du  Plâtre,  n"  5. 

863.  Bois  de  la  garenne  du  Château  de  Sain-Bel,  50  bicherées,  à  Savi- 
gny, à  I'Abbaye  de  Savigny.  Est,  3000  1.  —  Adj,  15000  l.,  à  André  Jay, 
de  Lentilly. 

40  juillet  4792, 

864.  Maison  de  l'Aumônier,  à  Condrieu,  à  la  Visitation  de  Sainte-Marie 
DE  Condrieu.  Est.  880  1.  —  Adj.  3600  l.,  à  Nicolas  Marthoud,  de  Con- 
drieu. 

Pour  le  compte  de  Jean  Paret,  de  Condrieu.  Marthoud  déclare  ne  savoir 
signer. 

865.  Clos,  13  homroées  de  vignes,  5  bicherées  de  terres,  1  bâtiment,  à 
Saint-Romain-en-Gal,  à  la  Visitation  de  Sainte-Marie  de  Sainte-Co- 
lombe. Est.  1881  1.  —  Adj.  19500  1.,  à  Claude  Passot,  de  Lyon,  quai 
Saint-Antoine. 

De  compte  à  demi  avec  Denis  Tonnérieux,  de  Condrieu. 

866.  Tour,  à  Sainte-Colombe,  sur  la  place,  au  Domaine.  Est.  4501.  — 
Adj.  1775  1.,  à  Pierre  Darmancier,  de  Sainte-Colombe. 

42  septembre  479f. 

867.  Terre  et  bois.  28  bicherées,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny  (bé- 
néfice du  Grand  Célerier).  Est,  1120  1.  —  Adj.  5100  1..  à  Claude  Copier, 
procureur  de  ladite  commune. 

868.  Pré  et  terres,  10  bicherées  environ,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Sa- 
vigny (bénéfice  de  l'Hôtellerie).  Est.  1980  1.  —  Adj.  4250  1.,  à  Gaspard 
Pinet,  de  Savigny. 

Tant  pour  son  compte  nue  pour  ceux  de  Jean-Baptiste  Denis,  Jean  Magiboud, 
Pierre  aIayoud,  tous  de  Savigny  et  ne  sachant  signer. 

869.  Pré,  terre,  vigne  et  bois,  37  bicherées,  à  Savignv,  à  I'Abbaye  de 
Savigny  (bénéfice  de  la  Chamarerie).  Est.  4752  1.  —^ Adj,  14700  1.,  à 
Simond  Bertrand,  de  Savigny. 

870.  Vigne,  4  bicherées  1/3,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny  (doyenné 
de  lAmy). Est.  ?  —  Adj.  1650  L,  à  Jean  Pierre  Marie  Ribollet,  notaire 
à  Savigny. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Granjon,  de  Savigny,  qui  ne  sait  signer. 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  281 

871.  Terre  et  pré,  loués  100  I.,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny  (béné* 
fice  de  la  Chamarerie).  Est,  ?  —  Adj,  4500  1.,  à  Antoine  Enay,  de 
Sain-BeL 

872.  Bois,  à  Savigny,  territoire  de  Cbantemerle,  à  1' Abbaye  de  Savigny 
(bénéfice  de  la  Chamarerie).  Est.  60  1.  —  Adj.  475  1.,  à  Antoine  Enay, 
de  Sain  Bel. 

873.  Bois  taillis,  9  bicherées,  à  Saviçny,  à  TAbbaye  de  Savigny  (doyenné 
deTeylan).  Est.  180  1.  —  Adj.  182d  1.,  à  Jean  Buchet,  de  Lyon. 

Pour  le  eompte  de  Jean  Desgranges  aîné,  avoué  à  Lyon. 

874.  Bois  taillis,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny  (doyenné  de  Teylan). 
Est.  60  i.  —  Adj.  1000 1.,  à  Jean  Desgranges  aîné,  avoué  à  Lyon. 

875.  Bois,  2  bicherées,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny  (doyenné  de 
Teylan).  Est.  40  1.  —  Adj.  750  1.,  à  Jean  Desgranges,  avoué  à  Lyon. 

876.  Pré  Teylan,  6  bicherées  1/3,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny 
(doyenné  de  Teylan).  Est.  2692  1.  16  s.  —  Adj.  6350  1.,  à  Jean  Bucbet, 
de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

Pour  le  compte  de  Jean  Dbsgranges  atné,  avoué  à  Lyon. 

877.  Pré  et  terre,  9  bicherées,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny.  Est. 
26921.  —  Adj.  9475  1.,  à  Jean-Louis  Fournereau,  notaire  à  Lyon,  rue 
Dubois. 

Pour  le  compte  de  Jean  Desgranoes  atné,  avoué  à  Lyon. 

878.  Vigne,  6  bicherées  1/2,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny  (bénéfice 
de  l'Aumônerie).  Est.  975  1.  —  Adj.  5000  I.,  à  Antoine  Clerc,  de  Lyon, 
rue  Juiverie. 

«79.  Vigne  et  terre,  6  bicherées  1/4,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny 
(prieuré  claustral).  Est.  432 1.  --  Adj.  3650 1.,  a  Antoine  Clerc,  de  Lyon, 
rue  Juiverie. 

MO.     Terre,  7  bicherées,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny.  Est.  986  1. 
—  Adj.  3i575  1.,  à  Jean  Buchet,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Lambert  et  François  Michallrt,  tous  de  Savigny  ; 
ce  dernier  déclare  ne  savoir  signer. 

881.  Vigne  et  terre,  13  bicherées,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny 
(bénéflce  de  l'Hôtellerie).  Est.  1980  1.  —  Adj.  6000  1.,  à  Barthélémy 
SiMÉoN,  de  Savigny.  •         • 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Coquard,  de  Savigny. 

882  Pré  et  terres,  40  bicherées,  à  Savigny,  à  TAbbaye  de  Savigny. 
Est.  4276  1.  16  s.  —  Adj.  18400  I.,  à  Jean-Baptiste  Coquard  de 
Savigny, 


ÎS2.  VENtES  D'iMMEUfiLES 

888.  Maison  et  terres,  5  bicberées,  à  Savigny,  à  la  Prébende  de  La 
Renarde.  Est,  374  1.  —  Adj.  1600  1.,  à  Claude  Thève,  de  Saint-Didier- 
au-Mont-d'Or. 

53  octobre  119t. 

884.  Domaine  de  la  Bourrelière,  à  Mornant,  à  la  Congrégation  de  la 
Mission  de  Saint-lazahe  de  Mornant.  Est.  27203  1.  —  Adj.  67100  L, 
à  Pierre  Jaboulay,  boulanger,  à  Mornant. 

885 .  Maison  de  la  Grande-Vaure.  et  cuvier,  à  Mornant,  à  la  Congrégation 
de  la  Mission  de  Saint-Lazare  de  Mornant.  Est.  3800  I.  —  Adj. 
7500  1.,  à  Léonard  Peillon,  cultivateur  à  Mornant. 

886.  Bâtiment  de  la  Petite-Vaure,  à  Mornant,  à  la  Congrégation  Oe  la 
Mission  de  Saint-Lazare  de  Mornant.  Est.  1200  1.  —  Adj.  2800  1.,  à 
Claude  Paradis,  de  Mornant. 

887  Pré  Dumaine,  19  bicherées  3/4,  à  Mornant,  à  la  Congrégation  de 
LA  Mission  de  Saint-Lazare  de  Mornant.  Est.lo^  1.  —  Adj.  280001., 
à  Pierre  Cogniat,  laboureur  à  Saint- Andéol. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  de  JeanBapiisIe  Doifvr,  Jean-Pierre 
Mazuyer,  Pierre  Rivoirb,  Claude  Payrb,  André  Pbtitpibrrb,  tous  de  Saint- 
Andéol. 

888.  Domaine  Prat  :  bètiments,  terres  de  128  bicherées  1/2,  loué  6^1., 
à  Quincieux,  à  la  Congrégation  de  la  Mission  de  Saint- Lazare  de 
Lyon.  Est.  13027  1.  12  s.  —  Adj.  en  plusieurs  lots  :  1*  à  Etienne  Cbol 
let  fils,  de  Quincieux,  11000  1.;  —  2*  à  Benoit  Moyroud,  de  Quincieux, 
3425  1.  ;  —  3*  à  André  Bouchët,  de  Quincieux,  600  1.;  —  4*  à  Claude- 
Marie  Chavanne,  médecin  à  Villefranche,  377.*>  I.;  —  5*  à  Claude 
Braillon  et  Benoit  Moyroud,  tous  deux  de  Quincieux,  3350  1.  ;  —  6*  à 
Antoine  Camand,  de  Lyon,  1250  1.;  ~  7*  à  François  Allemand,  de 
Quincieux,  1250  1.;  —  8*  à  Antoine  Lombard,  de  Quincieux.  400  \.\  — 
9*  à  Mathieu  Bererd,  de  Quincieux,  6001.;  —  10*  à  Claude  Léonard, 
de  Quincieux,  600  l.  ;  —  11"  à  Philibert  Pérasse,  de  Quincieux,  1000  1.; 
—  12*  à  Mathieu  Desvignbs,  de  Quincieux,  1050  1.;  —  1^  à  Marie- 
Anne  PETrr,  vcBTe  Garnier,  de  Quincieux,  600  l.;  —  14*  à  Barthétemy 
BouRRiENNE,  de  Quincieux,  550 1.;  —  15*  à  Jean-Pierre  Tisso,  de  Quin- 
cieux (pour  Isaac  Tissu),  350 1.  ;  —  16*  à  Jérôme  Manicand,  de  Quincieux, 
700  1.;  -  17*  à  Philibert  Sangouard,  de  Quincieux,  610  1.;  —  18*  à 
Alexandre  Moyroud,  de  Quincieux,  3100  1.  ;  —  19*  à  Antoine  Patin,  de 
Quincieux,  1125  I.  ;  —  20"  à  Joseph  Patin,  de  Quincieux,  3401.  ;  —  21' à 
Jean  Tissu,  de  Quincieux,  970  L;  —  :fâ'  à  Etienne  Aynés,  de  Quin- 
cieux, 5000  I.  ;  —  23*  à  Jean  Buguet,  de  Lyon  (pour  Hercule  tfAGPricsi- 
GiRO,  d'Ecully),  1200  1.;  —  24'  à  Gabriel  Colonge,  de  Quincieux. 
11000  1.;  —  25*  à  François  Renaud,  de  Quincieux,  1025  1.;  —  26*  à 
César  Messimy,  de  Quincl^iix,  2306  I.;  —  27*  à  Pierre-Phîïippe  Gar- 
NïER,  de  Quincieux,  70 1.  ;  —  soit,  en  tout,  57440  1. 

»  octobre  an. 

889.  Domaine  fioucbarlat  :  152  l>i«herées  environ,  et  bfttimenfe,  loué 
95^  1.,  à  Quincieux,  à  la  Congrégation  de  la  Mission  de  SAfNt-LAZARE 
DE  Lyon.  Est.  19004  1.  10  s.  —  Adj.  en  plusieurs  lots  :  1*  à  Ctetide 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  283 

Guillaume,  d'Ambérieux,  25655  ].;  >-  2*  à  Mathieu  Pahn  et  Etienne 
Lanibr,  de  Quiocieux,  45001.;  —  3*  à  Vincent  Humbl,  de  Quineieux, 
2850  1.  ;  -  4*  à  Benoit  Vize,  de  Quineieux,  2650  1.;  —  5*  à  Jean  Pin,  de 
Quineieux,  1400  1.  ;  —  6*  à  Michel  Bourricand,  de  Quineieux,  1575  1.  ; 
7*  à  Thomas  Dunoyel,  3225  1.  ;  —  8*  à  Benoit  Bouchet,  de  Quineieux, 
1300  1.;  —  9*  à  Antoine  Patin,  de  Quineieux,  1500  1.;  —  10*  à  Chris- 
tophe Pin,  de  Quineieux,  et  Jacques  Desviones,  de  Quineieux,  20501.; 

—  11*  à  Marcellin  Desvignes,  de  Quineieux,  700  1.  ;  —  12*  à  Joseph  Baud, 
d'Anse,  1825  1.  ;  —  13'  à  Etienne  Bertrand,  de  Morancé,  550  1.  ;  —  14*  à 
Pierre  Bererd,  de  Quineieux,  550  1.;  —  15*  à  François  Gerin,  de  Quin- 
eieux, 1075  1.;  —  16*  à  François  Clunel,  de  Quineieux,  1600  1.;  —  17*  à 
Jean-Pierre  Borin,  de  Ljon,  rue  Saint- Georges,  n*  8,  2075  1.  ;  —  18'  à 
François  Allemand,  maire  de  Quineieux,  152;>  1.;  --  19*  à  Benoit  Bererd, 
de  Quineieux,  1025  1.;  —  20*  à  Philippe  Garnier,  de  Quineieux,  7250  1.; 

—  2f  à  Jean-Pierre  Petit,  de  La  Tour,  6025  1.  ;  ~  22*  à  Pierre  Pétré, 
d'Anse,  4500  1.;  —  23*  à  Jean-Claude  Vaillant,  notaire  à  Anse,  1600  1.; 

—  24*  à  Jean-Marie  Surel,  d'Anse,  5000  1.;  —  25*  à  Jean  Chanet, 
d'Anse,  1100  1.;  —  26*  à  François  Convert,  d'Anse,  4101.;  —  soit,  en 
tout,  83515  1. 

Treize  acquéreurs  ont  déclaré  ne  savoir  signer. 

S90«  Domaine  Montet  :  bâtiments  et  205  bicherées  de  terres  environ,  à 
Quineieux,  hameau  de  Veissieux,  à  la  Congrégation  de  la  Mission  de 
Saint-Lazare  de  Lyon.  Est,  24231  1.  12  s.  —  Adj,  en  plusieurs  lots  : 
1*  à  François  Allemand,  maire  de  Quineieux,  11850  1.;  —  2*  à  Jacques 
Terme,  de  L'^on,  petite  rue  Mercière,  28550  1.;  —  3*  à  Mathieu  Lumi- 
net,  de  Quineieux,  1200  1.;  —  4*  à  Jean  Poitrasson,  d'Ambérieux, 
5750  1.  ;  —  5*  à  Claude  Guillaume,  d'Ambérieux,  9000  I.  ;  —  6*  à  Jean- 
Pierre  Terret,  d'Ambérieux,  2000  1.;  —  7*  à  Isaac  Reymon»,  de  Cou- 
zon,  1500  1.;  —  8*  k  Etienne  Rapoux,  d'Anse,  2125  1.;  —  9*  à  Charles 
BuRDKL,  d'Anse,  11100  I.;  —  10*  à  Benoit  Tuomasset,  de  Couzon, 
110001.;  —  11*  à  Michel  Bourricant,  de  Quineieux,  600  I.  ;  —  12*  à 
Benoit  Bouchet,  de  Quineieux,  10250  1.;  —  soit,  en  tout,  84925 1. 

Tr«to  acquéreurs  déclarent  ne  savoir  signer.  Sur  l'achat  d'Allefliaiid,  9700  I. 
sont  pour  le  compte  d'Agathe  Allemand,  de  Lyon,  place  des  Terreaux. 

891.  Domaine  Fontvieille  :  bâtiments  et  318  bicherées  de  terres,  à 
Ecully  et  à  Charbonnières,  à  la  Congrégation  de  la  Mission  de  &aint- 
Lazare  de  Lyon.  Est.  299001.  —  AdJ.  1225001.,  à  Balthazar  Puy,  à  Lyon, 
place  Louis-le-Grand,  n*  3. 

8»}.  fiditiments,  terres,  pressoirs,  cuves,  etc.,  à  Saint-Romain  tu-Blont- 
d'Or,  aux  Soeurs  de  la  Propagation  de  la  Foi  de  Lyon.  Est.  14776  1. 

—  Adj.  46100  1.,  à  Eléonore-Jacques  Biou,  à  Lyon,  rue  Grenelte. 

Pour  le  compte  de  Gaspard-Claude  Morel,  de  la  Cbapelle-du-Châtelard,  dis- 
trict de  Châtillon-les-Dombes  (Ain). 

15  twvembre  f79$^ 

8»3.  •  Bâtiments^  église  et  dépendances,  k  Sainte-Coiombe,  aux  MissioNf* 
MAIRES  M  Saintb-O^lombb.  Est.  12000  l.  -  AdJ.  27400  L,  à  André 

MOCSSIER. 

Qui  a  déclaré  ne  savoir  signer. 


284  TKXTBS  d'immeubles 

•54.  Bàtimeiits.  terres  de  91  bicberées  environ,  vignes  de  50  bommées, 
à  SaiDt'Cyr  snr-Rbôoe,  aux  Missionnaires  de  Sainte -Colombe.  Est, 
30000 1.  —  AdJ.  56000  !..  à  Jean-Baptiste  Laurent,  ancien  chirurgien 
en  chef  de  la  Charité  de  Lyon,  rue  du  Plat. 

895.  Terre,  t  bicherées  1.  i,  vignes,  10  honunées,  à  Saint-Romain-en- 
Gal.  aux  Sœurs  de  la  Miséricorde  de  Vienne.  Est.  825  L  •—  Adj\ 
7000  L,  à  Antoine  Michoud,  receveur  de  Tenregistrement  à  Vienne. 

S9«.  Domaine  :  bâtiments  et  22  bicherées  de  terres,  à  SaintRomain-en- 
Gal,  aux  Missionnaires  de  Salnte-Colombe.  Est.  3806 1.  —  Adj.  27000 1., 
à  Jean  Melat,  de  Loire. 

(^  déclare  De  savoir  signer. 

897.  BAtiments  et  terres  de  900  bicherées  1/2,  loués  280  L,  à  Loire,  à  la 
Congrégation  de  la  Mission  de  Saint-Lazare  de  Lyon.  Est.  3476  1.  4  s. 
—  AdJ.  19400  I.,  à  Nicolas  Giroud,  de  Lyon,  rue  de  THerberie. 


898.  BAtiments,  14  bicherées  de  terres,  74  hommées  de  vignes,  à  Gri- 
gny,  à  la  Cure  de  Saint-Georges  de  Lyon.  Est.  17720  l.  —  Adj. 
46100  1.,  à  Paul  Teissier,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Macouzbt,  de  Lyon,  rue  Vaubecour,  n*  38. 


4$  novembre  479f. 

899.  Domaine  Piégay  :  maison,  147  bicherées  et  12métérées  de  terres, à 
Sainte-Catherine  sur- Ri verie,  à  la  Congrégation  de  la  Mission  de 
Saint-Lazare  de  Lyon.  Est.  13208  1.  4  s.  —  Adj\  46000  1.,  à  Jean-Marie 
Couchoud,  notaire  à  Riverie. 

900.  Domaine  des  Accoles,  85  bicherées  1/2  de  terres,  bâtiments,  à 
Sainte-Catheriue-sur-Riverie,  à  la  Congrégation  de  la  Mission  de 
Saint-Lazare  de  Lyon.  Est,  3016  1.  4  s.  —  Adj.  19500  I.,  à  Antoine 
Poidebard  le  jeune,  avoué  à  Lyon, 

Pour  le  compte  de  Jacques  Robillon,  marchand  à  Lyon,  place  des  Terreaux. 

901 .  Pré  et  terre,  5  journées  et  18  bicherées,  à  Chaponost,  à  la  Congré- 
gation DE  LA  Mission  de  Saint- Lazare  de  Lyon.  Est.  3652  I.  —  Adj. 
18200  1.,  à  Antoine  Delaporte,  à  Lyon,  place  du  Plâtre,  maison  TolozaB. 

/5  décembre  419f. 

902.  Monastère,  église,  clos  de  3  bicherées,  â  Condrieu,  aux  Reugibuses 
DE  LA  Visitation  de  Sainte-Marie  de  Condrieu.  Est.  10000 1.  —  Adj. 
46000  1.,  à  Fleury  Clarard,  de  Condrieu. 

903.  Deux  corps  de  bâtiments,  église,  chapelle,  à  Sainte- Colombe,  aux 
Reugieusbs  de  la  Visitation  de  Sainte-Marie  de  Sainte-Coldmbe. 
Est.  22900  1.  —  Adj.  47200  l.,  à  Sébastien  Guillermet,  de  Sainle- 
Colombe. 


DÏSTRkct  DÉ  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  ÎHà 

90t.  Monastère  et  clos,  à  Sainte-Colombe,  aux  Bénédictines  de  Sainte- 
Colombe.  Est.  17100  1.  —  Adj,  33000  1.,  à  Gabriel  Faugier,  notaire  à 
Sainte  Colombe. 

905.  Bâtiments,  56  bommées  de  vignes,  d8  bicberées,  à  Chassagny,  à  la 
Congrégation  de  la  Mission  de  Saint-Lazare  de  Mornant.  Est, 
24989  1.  —  Adj\  50000  1.,  à  Antoine  Juluen,  d  Ecbalas. 

906.  Domaine  :  bâtiments,  35  bommées  de  vignes,  2  bicberées  de  bois, 
à  Cbassagny,  à  la  Dotation  ou  Fabrique  de  Chassagny.  Est.  3800  1. 
—  Adj.  9100  1.,  à  Abel  DrssuD,  à  Lyon,  rue  Bellecordiëre. 

907.  Terres,  4  bicberées  environ,  à  Mornant,  à  la  Prébende  de  Notre- 
Dame.  Est.  291  1.  —  AdJ.  550  I.,  à  Jean  Rivière,  de  Mornant. 

/7  décembre  419f. 

908.  Maison  et  jardin,  à  Larajasse,  aux  Écoles  de  Larajasse  ou  Fon- 
dation MoissoNNiER.  Est.  208  1.  —  Adj.  1300  1.,  à  Aynès,  de  Quin- 
cieux. 

Pour  le  compte  de  Claude-Marie  Forest,  de  ViUecbenëve. 

909.  Maison  et  jardin,  à  Larajasse,  aux  Écoles  de  Larajasse  ou  Fonda- 
tion MoissoNNiER.  Est.  120  1.  —  Adj.  i025  1.,   à  Aynès,  de  Quincieux. 

Pour  le  compte  de  Claude-Marie  Forcst,  de  Villecbenève. 

910.  Maison,  à  Larajasse,  aux  Écoles  de  Larajasse  ou  Fondation 
MoissoNNiBR.  Est.  150  1.  —  Adj.  750  1.,  à  Claude-Marie  Forest,  de 
Villecbenève. 

911.  Terre  et  pré,  6  bicberées  1/3,  à  Larajasse,  aux  Écoles  de  La- 
rajasse ou  Fondation  Moissonnier.  Est.  704  1.  —  Adj.  4100  1.,  à 
Antoine  Lièvre,  à  Lyon,  rue  des  Farges,  n*  107. 

912.  Terre,  23  bicberées,  à  Larajasse,  aux  Écoles  de  Larajasse  ou 
Fondation  Moissonnier.  Est.  2112 1.  — Adj.  9300 1.,  à  Etienne  Bouteille, 
de  Saint-Martin  en-Haut. 

913.  Terre,  4  bicberées,  à  Larajasse,  aux  Écoles  de  Larajasse  ou  Fon- 
dation Moissonnier.  Est.  369  1.  12  s.  —  Adj.  2000  1.,  à  Joseph  Jury, 
de  Larajasse. 

914.  Cbenevier,  à  Larajasse,  à  la  Cure  de  Larajasse.  Est.  165  i.  — 
Adj.  1625  I.,  à  Jean-Marie  Bouteille,  de  Larajasse. 

915.  Terre,  1  bicberée  1/4,  à  Larajasse,  à  la  Cure  de  Larajasse.  Est. 
165 1.  —  Adj,  1250  1.,  à  Etienne  Konjon,  avoué  à  Lyon. 

9i«.  Cbapelle  Saint-Pierre-Dupizay,  à  Larajasse.  Est.  500  1.  —  Adj. 
1525 1.,  à  Aimé  Combe,  de  Larajasse. 


Î86  VKHTIfl  »*IMMErBLES 

917.  Chapelle  Saint-ApolliBaire,  et  aotre  chapelle,  à  LarajaBse.  Est, 
150 1.  —  Adj.  530  1.,  à  EUenne  Bouteille,  de  Larajaëse. 

48  décembre  479t. 

918.  Terre,  6  bicherées,  à  Sainte-Gatherine-sar-Riverie,  à  la  Fabrique 
DE  RivERiE.  Est,  600 1.  —  AdJ.  1800  L,  à  Jean  Baptiste  Favre,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Piégay,  de  Sain  l- And  ré-la -G6  te. 

919.  Maison,  40  hommëes  de  vignes,  à  Charly,  à  la  Fabrique  de  Charly. 
Est.  3995  1.  —  Adj\  137001.,  à  François  Lebrun,  de  Lyon,  place  de 
THerberie. 

920»  Vigne  de  8  hommées,  à  Charly,  à  la  Fabrique  de  Charly.  E.^(. 
720  1.  —  Adj,  2875  1.,  à  Joseph  Dury,  de  Lyon,  quai  Saint- Vincent. 

Pour  le  compte  d'Élienne  Vacron  aîné,  négociant  à  Lyon,  quai  Saint-Clair, 
n*  125. 

93 1 .  Maisons,  3  bicherées  1/4  de  terres,  24  hommées  de  vignes,  à  Charly, 
aux  Petites  Ecoles  de  Charly.  Est.  5200 1.  —  Adj.  18300  1.,  à  Jacques- 
Amable  Gasnier,  marchand  limonadier,  place  Saint-Jean,  Lyon. 

4  février  4795. 

922.  Deux  domaines  :  1'  celui  d'en  bas,  maisons,  13  couperées,  38  bi- 
cherées, 16  fosserées  de  terres  ;—  2*  celui  d'en  haut,  maisons,  65  bicherées 
de  terres,  à  Saint- Romain -en-Gai,  à  la  Commanderib  de  Saint- Roimain- 
en-Gal,  de  l'Ordre  de  Malte.  Est.  ^9337  1.  —  Adj.  105000  1.,  à  Antoine 
JuLUEN,  d'Echalas. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

923.  Domaine  :  bâtiments,  25  bicherées  de  terres,  loué  61  1.,  à  Mornant, 
à  la  Fabrique  de  Mornant.  Est.  1911  1.  —  Adj.  85501.,  à  Gaspard  Bar- 
RouiN,  négociant  de  Lyon,  rue  Pizay,  n*  115. 

92i.  Vignes  et  terres,  3  hommées  1/2  et  13  de  bicherée,  à  Mornant,  à 
la  Confrérie  des  Pénitents  du  Confalon  de  Mornant.  Est.  4r»0  I.  — 
Adj.  2000  1.,  à  Gabriel  Volet,  marchand  à  Lyon,  rue  Grôlée. 

923.  Maison,  terres,  22  bicherées  13,  8  hommées,  à  Chassagny,  à  la 
Fabrique  de  Chassagny.  Est.  4885  1.  —  Adj.  19200  1.,  à  Pierre  Pior. 
de  Vénissieux,  district  de  Vienne  (Isère). 

6  février  4795. 

926.  Domaine  de  la  Gallée  :  maison,  chapelle,  cuvier,  écurie,  300  hom- 
mées de  vignes,  20  bicherées  de  terre,  à  Millery,  aux  Collèges  de  Lyon. 
Est.  35550  1.  —  Adj.  181O00  I.,  à  Jean  Antoine  Hutte,  notaire  à  Lyoo, 
place  Saint-Pierre. 

Pour  le  compte  de  Prançoi«  Jovannot,  négociant  à  Lyon,  quai  Saint-Clair, 
n*  124. 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNB  PE  LVON  287 

927.  Domaine  du  Thiard  et  domaine  de  Rivière,  à  Iriguv,  aux  Collèges 
DE  Lyon.  Est.  366^7  1.  15  s.  —  AdL  en  deux  iots  :  1*  le  domaine  du 
Thiard,  50500  !.,  à  Joseph- Antoine  Balley,  à  Lyon,  quai  Saint  Clair, 
n*  7  ;  —  2*  le  domaine  de  Rivière,  52200  L,  à  Jean-BapUste  Pigqcbt,  à 
Lyon,  rue  Bât-d'Argent,  n*  6. 

Picquet  a  acquis  pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Pécollst,  notaire  à  Or- 
liéna»,  el  Pierre-Charles  Gaybt,  notaire  à  higny. 

928.  Bâtiments,  84  hommées  de  vignes,  à  Irigny,  aux  Oratoriens  de 
Lyam.  Est,  9S^  1.  10  s.  —  Adj.  40»)0  1.,  à  Léonard  Détours,  de  Lyon, 
rue  Port-Charlet. 

Pour  le  compte  de  Joseph  Pavy,  fabricant  d'étoffes  de  soie  à  Lyon,  rue  des 
FeuUiaAts,  a*  lOi. 

929.  Bâtiments,  75  hommées  de  vignes,  4  bicherées  de  terres,  à  Irigny, 
à  la  Congrégation  de  la  Mission  de  Saint-Lazare  de  Lyon.  Est.  11150  1. 
—  Adj.  47500  1.,  à  Vincent-Philippe  Bertrand,  à  Lyon,  quai  Saint- 
Clair,  n-  là7. 

8  février  4795. 

930.  Domaine  de  Roye  :  bâtiments,  748  bicherées  de  terres  (mesure  du 
pays),  à  Fontaines,  aux  Collèges  de  Lyon.  Est.  133241  1.  10  s.  —  Adj. 
en  plusieurs  lots  :  1*  à  Pierre-Simond  Jacquemond,  de  Lyon,  rue  Dubois, 
el  Pierre-Joseph  Garnier,  de  Paris,  rue  Montmartre,  n*86,  actuellement 
chex  son  frère,  à  Lvon-Saint  Just,  n'  111,  194000  1.;  —  2*  à  Paul-Benja- 
min Dblesskrt,  à  Lyon,  rue  Pixay,  et  Abraham  Mrluer,  de  Fontaines, 
186000  1.;  —  3*  à  Roman  Ferrouillat,  de  Lyon,  place  de  la  Charité, 
4300  1.  ;  —  4k*  â  Léonard  Détours,  à  Lyon,  rue  Port-Cbarlel,  n*  85, 
53000  1.;  —  5*  à  Joseph  Seriziat,  de  Vatse,  61000  1.;  —  soit,  en  tout, 
4983001. 

La  blcherée  du  pays  vaut  1600  pas  q.  ;  le  pas  q.  vaut  2  pieds  1/2  de  roi. 

9S1 .  Quatre  cuves  et  un  pressoir,  â  Fontaines,  au  Curé  de  Fontaines  et 
au  Chapitre  de  Saint-Nizisr  de  Lyon.  Est.  150  1.  —  Adj.  785  1.,  à  Louis 
GA1LL.V1U),  marchand,  de  Lyon,  â  Caluire,  route  de  Lyon  â  Genève. 

912.  Bâtiments,  jardin,  prés,  vignes,  â  Saint-Rambertrile-Barbe  et  Col- 
longes,  à  la  Congrégation  de  la  Mission  de  Saint-Lazare  de  Lyon.  Est. 
47^  1.  —  Adj.  en  plusieurs  lots  :  1*  à  François  Perrussel,  avoué  à 
Lyon,  60000  1.,  (pour  Joseph  Seppe  (ils  atné,  négociant  à  Lyon,  rue  Bât- 
d  Argent);  —  2*  â  Zacharie  Devarenne,  négociant  à  Lyon,  Port-du-Tem- 
ple,  n*  79,  30200  1.  ;  —  .T  à  Nicolas  Josserand,  de  Saint- RambertrUe- 
Barbe,  800  1.  ;  —  4*  à  Claude  Bolo,  de  Saint  RamberUlle  Barbe,  6900 1.  ; 
—  5*  à  Hilaire  Coillet,  de  Collonges,  17500  1.  ;  —  6*  à  Simon  Cochet, 
de  Saint-Rambert,  3650  1.  ;  —  7*  à  François  Beaublbz,  chapelier  à  Lyon, 
place  des  Carmes,  n*  6,  13900  1.  ;  —  8*  à  Aimé  Mory,  entrepreneur  de 
bâtimenU  â  Lyon,  rue  Gentil,  n*  95,  34800  1.  ;  —  9*  à  Roman  Fer- 
rouillat, de  Lyon,  place  de  la  Charité,  4000  1.;  —  soit,  eu  tout,  177350 1. 

8  mars  f79B. 

933.  Monastère  et  enclos,  à  Saint-Symphorien-leChàteau,  aux  Ursu- 
UNES  DE  Saint-Symphorien  le-Chateau.  Est.  2400  1.  —  Adj.  36000  1.,  à 
Jean-François  Peyré,  notaire  à  Anse. 


i88  VENTES   b'iMMEUàLES 

98Ï.  Pré,  3  bicherées  1/2,  à  Saint-Symphorieu-Ie-Chàteau,  à  la  Fonda- 
tion VOURLAT,  DE  SaINT  SyMPHORIEN,  POUR  L'ÉDUCATION  DES  FILLES  DE  La- 

RAJASSE.  Est  1080  1.  —  AdJ,  3000  1.,  à  Jean-Marie  Delorme,  de  Saiole- 
Foy-1'Argentière. 

035 .  Terre,  à  Larajasse,  au  Luminaire  de  l'bguse  de  Larajasse.  Est. 
334  I.  7  s.  6  d.  —  AdJ,  1600  1.,  à  Fleury-Marie  Courbon-Montviol,  à 
Lyon,  rue  Saint-Jean,  n*  177. 

Pour  le  compte  de  Marie-Anne  Faure,  veuve  d'Aimé  Laurent,  notaire  à 
Saint-Symphorienle-Château. 

936,  Bâtiments,  67  biclierées  1/4  de  terres,  à  Grézieu-le-Marché,  à  la 
Prébende  Souvignv.  Est,  9539  1.  —  Adj.  30400  !.,  à  Léonard  Détours, 
architecte  à  Lyon,  rue  Port-Chariet,  n*  85. 

937.  Terres  et  prés,  à  Grézieu-le-Marché,  à  la  Cure  pour  une  fondation 
DE  PRIÈRES  EN  l'éguse  DE  Grézieule-Marché.  Est,  1460  1.  —  Adj. 
6400  I.,  à  Toussaint  Giraudier,  notaire  à  Grézieu-le-Marché. 


4f  mars  479$. 

938.  Vigne  et  terre,  2  bicherées,  à  Sainte-Foy-lès-Lyon,  à  la  Fabrique 
DE  Sainte-Foy-lès-Lyon.  Est,  830  1.  —  Ad],  2100  1.,  à  Jean-Baptiste 
CoNDENTiA,  commissionnaire-chargeur  à  Lyon,  rue  de  Flandre. 

939.  Chapelle  Saint-Martin,  à  Sainte-Foy  lès-Lyon.  Est.  1101.  —  Adj. 
1200  I.,  à  Jacques  Celier,  de  Sainte-Foy. 

/3  mars  4795. 

940.  Bâtiment  de  la  dlme  et  autres,  52  hommées  de  vignes,  à  Sainte- 
Foy  lès -Lyon,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est,  16280  1.  —  Adj.  en  plu 
sieurs  lots  :  1*  à  Michel  Salignat,  de  Sainte-Foy,  11600  1.  ;  —  2*  à 
Claude  Jarïgot,  de  Sainte  -  Foy,  26600  1.  ;  —  3*  à  Barthélémy  Nizier, 
de  Lyon,  place  du  Grand-Collège,  6600  1.  ;  —  4*  à  François  Bon,  négo- 
ciant à  Lyon,  rue  de  la  Gerlée,  13000  1.;  —  5*  à  Jean  Buchet,  3600 1.  ; 
—  6*  à  Antoine  Gerin  et  François  Bouillon,  1100  1.;  —  soit,  en  tout, 
62500  1. 

45  murs  4795. 

941.  Prés,  7  bicherées  12,  à  Courzieu,  à  la  Prébende  de  Chavannes. 
Est.  3706  1.  16  s.  —  Adj.  12100  1.,  à  Jean  Burdel,  de  Courzieu. 

De  compte  à  demi  avec  Jean  Mazard,  de  Courzieu. 

9S2.  Chapelle  Saint-Clair,  à  Courzieu.  Est.  40  1.  —Adj.  60  I.,  à  Antoine 
Carret,  de  Courzieu. 

943.  Maisons,  37  bicherées  1/2  de  terres,  à  Pollionnay,  à  la  Prébende 
de  Lorette.  Est.  569G  1.  —  Adj,  31200  1.,  à  André  Jav,  de  Lentilly. 


DISTRICT   DE  LA   CAMPAGNE   DE   LYON  28*J 

944.  Terres,  bois,  23  bicherées  1/2,  à  PoUionnay,  à  la  Cure  de  Pol- 
uoNNAY.  Est.  1856  l.  —  Adj,  11400  1.,  à  Jacques  Lesplnasse,  de  Lyon, 
rue  BourgchaDin,  n*  45. 

Pour  le  compte  de  Barthélémy  Tabard,  de  PoUionnay. 

945.  Chapelle  Saint-Irénée,  à  Bessenay.  Est.  160  1.  —  AdJ.  315  1.,  à 
Jacques  Fattin,  Irénée  Rivière,  Jean-Claude  Bussel,  Jean  Marie  NovÉ, 
tous  de  Bessenay. 

Les  trois  derniers  ne  savent  signer. 

94*5  Chapelle  Sainl-Fortunat,  à  Saint-Pierre  la-Palud.  Est.  70  l.  —  AdJ. 
600  I.,  à  Jean-Simon  Jeannin,  de  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Pierre-Louis- Jean  Bavet,  de  Sain-Bel. 


20  mars  4193. 

9'47.  L'lle-Barbe,50  bicherées,  jardins,  18  maisons,  le  château  de  l'archi- 
diaconé,  la  maison  de  la  prévôté,  l'église  Saint-Loup,  l'église  Notre- 
Dame,  à  Saint-Rambert  et  à  Caluire,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est. 
59420  1.  —  Adj.  166000  1.,  à  François  Perrussel,  avoué  à  Lyon,  rue 
Saint-Jean. 

««  mars  4793. 

OïS,  Enclos,  église,  sacristie,  maison,  écurie,  etc..  vigne,  allée,  à  Sainte- 
Colombe,  aux  CoRDEUERS  DE  Sainte-Colombe.  Est.  13320  1.  —  AdJ. 
34000  1.,  à  François  Perrussel,  homme  de  loi  à  Lyon,  rue  Saint- Jean. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  de  Jean-Baptiste  Quenin-Reynaud, 
négociant  k  Lyon,  rue  Lanterne,  W*  13,  d'Augustin  Thierriat,  négociant  à  Lyon, 
place  des  Carmes,  n*  il2,  et  de  Jean-Antoine  Perrussel,  greffier  du  juge  de  paix 
de  Saint-Cyr-au-Mont-d'Or,  son  frère. 

9%9.  Bâtiment  et  vigne,  à  Sainte-Colombe,  aux  Cordeliers  de  Sainte- 
Colombe.  Est.  2134  1.  —  AdJ.  9125  I.,  à  François  Perrussel,  homme  de 
loi  à  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  de  Jean-Baptiste  Que.mn-Reynaud, 
négociante  Lyon,  rue  Lanterne,  n»  13,  d'Augustin  Thierriat,  négociant  à  Lyon, 
place  des  Carmes,  n*  112,  et  de  Jean- Antoine  Perrussel,  greffier  du  juge  de 
paix  de  Saint-Cyr-au-Mont-d'Or,  son  frère. 

54  mai  4793. 

950.  Domaine  Montlouis:  bâtiments,  147  bicherées  de  terres  et  vignes, 
pressoir,  cuves,  à  Oullins,  aux  Collèges  de  Lyon.  Est.  16992 1.  —  AdJ. 
170900  I.,  à  Louis  Monin,  fabricant  d'étoffes  de  soie,  Grand'Côte  des 
ci-devant  Capucins,  n*  174. 

051.  Domaine  de  la  Mulatière,  à  Sainte-Foy-lès-Lvon,  aux  Collèges  de 
Lyon.  Est.  16204  l.  —  AdJ.  67700  1.,  à  Jean-Louis'^MiLLON,  d'Oullins. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  de  Jérôme  Phily,  d'Oullins. 

B.  nat.  19 


290  Ventks  i)'immbublé$$ 

4H  juin  4195, 

952.  Domaine  de  la  Bastero:  bâtiments,  chapelle,  terres,  vignes,  mobi- 
lier, à  Sainte-Foy-lès-Lyon,  aux  Collèges  de  Lyon.  Est,  50726  I.  —  Adj. 
260500  1.,  à  Joseph  Aynard,  négociant  à  Lyon,  rue  Buisson,  n*  26. 

95S.  Clos  et  maison  Ramponneau,  à  Salnte-Foy-lôs-Lyon,  lieu  de  la 
Mulatière,  aux  Collèges  de  Lyon.  Est,  17320  1.  —  Adj,  76100  I.,  à 
Pierre-Louis-Jean  Bavet,  de  Sain-Bel. 

fo  juin  4795, 

954.  Bois  de  Bagny.  600  bicherées,  à  Chevinay,  à  rABBAVE  de  Savignv, 
Est,  15686  1.  —  Adj,  400500  1.,  à  Claude  Chapiron,  marchand  épinglier 
à  Lyon,  rue  Plat-d' Argent,  n*  66. 

955.  Bâtiment  de  la  dlme,  tènement  dit  château  de  Tassin,  821  biche- 
t-ées  de  prés,  terres,  bois,  etc.,  à  Tassin,  au  Chapitre  db  Saint-Jean. 
Est.  65778  I.  —  Adj,  805000  I.,  à  Etienne  Colobib,  de  Marcy,  commune 
de  Sainte-Consorce. 

Tant  pour  son  compte  que  celui  d'André  Jay  et  Dominique  Jay,  de  Lentilly. 

M  Juin  479$, 

956.  Bâtiments, 562  bioherées 3/4  de  terres,  prés,  bois,  etc.,  à  Montrottier, 
au  Prieuré  de  Montrottier.  Est,  40950  {.--Adj,  215500  I.,  à  Philippe 
Triomphe,  de  Panissières. 

957 .  Chapelle  Sainte  Magdelaine,  â  Montrottier.  Est.  180 1.  —  Adj,  325 1., 
â  Antoine  Demarb,  de  Montrottier. 

958.  Chapelle  Saint-Antoine,  à  Montrottier.  Est,  80  1.  —  Adj.  465  1.,  à 
Pierre-Louis-Jean  Bavet,  de  Sain-Bel. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Coquard,  du  hameau  d'Affoux,  paroisse  de  Viotay, 
district  de  Villefranchc,  qui  déclare  ne  savoir  signer. 

959.  Chapelle  Saint-Nicolas,  à  Brullioles.  Est,  50  I.  --  Adj.  1151.*  à 
Vincent  Giroud,  de  Montrottier. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

960.  Chapelle  Saint-Roch,  à  Bibost.  Est,  240  1.  —  Adj.  460  1.,  à  Pierre 
Dargère,  de  Bibost. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  de  Jean-Marie  Cluizel,  d«  Bibost. 


DtSTRICT  DB  LA  CAMPAGNE  DE  LYON  291 


II.  —  Ventes  faites  coniormément  à  la  loi  du  12  prairial  III. 


12  Vendémiaire  IV  (^  octobre  4795). 

961.  Vigne,  1  bicherée,  à  Chaponost,  à  la  Cure  de  Chaponost.  Soum, 
1875  I.  —  Adj,  14150  I.,  à  Etienne  Mallaval,  de  Chaponost. 

Ht.  Terre  à  blé,  4  bicherées  1/2,  à  Lissieu,  à  la  Prébende  des  Petits- 
Pères.  Soum.  1021  1.  5  s.  ~  Adj,  51650  1.,  à  François  Tavernier,  de 
Marcilly. 

Qui  dédare  ne  savoir  signer. 

963.  Terre  à  blé,  1  bicherée  1/2,  à  Lissieu,  à  la  Cure  de  Lissieu.  for- 
mant le  demi-arpent  à  elle  concédé.  Sounu  810  1.  5  s.  —  Adj.  250001., 
à  Jean-Louis  Philippon  cadet,  négociant,  rue  Marcel,  à  Lyon. 

96%.  Petite  maison,  à  Saint-Andéol,  au  Luminaire  de  Saint-Andéol. 
Soam.  371.  10s.  —Adj,  7000  1.,  à  Jean-Pierre  Raillard,  chapelier  à 
Saint-Andéol. 

Pour  le  compte  de  Guillaume  Condamin,  chapelier  à  Saint-Andéol. 

965.  Pré  de  THorloge,  2  bicherées,  à  Saint-Andéol,  au  Luminaire  de 
Saint-Andéol.  Soum,  2250  1.  —  Adj.  28500  1.,  à  Jean  Guyard,  marchand 
de  vin  à  Chaponost. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Rivoms,  cultivateur  à  Saint-Andéol. 

966.  Jardin,  2  bicherées,  à  Mont-Cindre.  à  la  Cure  de  Mont-Cindre. 
Soum,  6627  1.  10  s.  —  Adj.  70200  I.,  à  Jean-François  Belissent,  offi- 
cier ministériel  à  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

967.  Bâtiment,  47  bicherées  de  terres,  à  Chasselay,  à  la  Prébende  des 
Peht,  en  la  ci-devant  église  de  Chasselay.  Soum.  34518  1.  15  s.  — 
Adj.  599500  I.,  à  Jean-François  Belissent,  officier  ministériel  à  Lyon, 
rae  Saint-Jean. 

15  Vendémiaire  IV  (7  octobre  4795). 

966.  Vigne,  8  hommées,  à  Saint-Genis-les-OUières,  à  la  Cure  de 
Saixt-Geni9-lbs-0llières.  Soum.  3187  1.  10  s.  —  Adj.  870001.,  à  Jac- 
ques GouBiLLON,  de  Savigny. 

V6'>.  Jardin  et  vignes  de  5  à  6  bicherées,  à  Sainte-Consorce  et  Marcy,  â 
la  Cure  DE  Sainte-Consorce.  Soum.  1875  I.  —  Adj.  97600  1.,  à  Gas- 
pard-Dominique Raymond,  de  l'Arbresle. 


Î94  ,  VENTES   d'immeubles 

993.  Maison  et  jardin,  à  Condrieu,  à  la  Confrérie  de  Saint-Nicolas. 
Soum.  4125  I.  —  Adj.  90500  I.,  à  André  Lagier,  Hquoriste  à  Lyon,  rue 
Bellecordière,  n*  59. 

994.  Bâtiments  et  fonds,  90  biclierées,  à  Saint-Martin-en-Haut.  à  la 
Fabrique  de  Saint-Martin.  Soum,  33750  l.  —  Adj,  1303300  1.,  à  Jean 
Comte,  confiseur  à  Lyon,  rue  Puits-Gaillot,  n*  1. 

995.  Bâtiment,  vigne,  2  bicherées,  à  Lissieu,  à  I'Ermite  de  Ussieu. 
Soum,  ?  —  Adj.  100100  I.,  à  Aimé  Pézieux,  fabricant  à  Lyon,  rue 
Saint-Jean,  n'  3. 

11  a  été  fait,  à  cette  même  date  du  12  brumaire,  encore  une  vente  dont  le 
bref  est  perdu. 

18  Brumaire  IV  (9  twvembre  4795), 

996.  Domaine  Saint-Bonnet,  694  métérées  3/4,  à  Saint-Laurent-de-Cha- 
mousset,  à  la  Commanderie  de  Chazelles,  ordre  de  Malte.  Soum, 
iimnO  I.  —  Adj.  2726100  1.,  à  Benoit  Blanc,  François  Bossignol,  tous 
de  Chevinay,  et  Barthélémy  Marion,  de  Châtillon-d'Azergues. 

997.  Maison  et  jardin,  à  Saint  Laurent  de-Chamousset,  au  Luminaire 
DK  Saint- Laurent-de-Chamousset.  Soum.  2250  1.  —  Adj,  64200  l.,  à 
Bernardon,  de  Lyon,  rue  Tramassac,  n*  64. 

998.  Terrain  formant  le  complément  du  1/2  arpent  de  la  cure,  à  Saint- 
Laurent  de-Chamousset,  à  la  Cure  de  Saint-Laurent-de-Chamousset. 
Soum.  2625  1.  —  Adj.  82700  !.,  à  François  Berger,  négociant  à  Lyon, 
rue  Puits-Gaillot,  n*  1. 

• 

999.  Terre,  1  bicherée,  à  Chambost,  à  la  Cure  de  Chambost.  Soum. 
2025  1.  —  Adj.  71300  1.,  à  Noël  Bastion,  de  Chambost. 

28  Brumaire  IV  (^9  novembre  4795 J, 

1000.  Maison,  jardin  et  pré  de  TAumônerie,  à  Savigny,  à  IWbbaye  de 
Savignv.  Soum.  5253  1.  16  s.  8  d.  -  Adj.  213000  I.,  à  Jean-Marie  Kei- 
GNiER,  tailleur  à  Savigny. 

1001.  Maison  de  la  petite  Sacristie  et  jardin.  1/2  bicherée,  à  Savigny, 
à  I'Abbaye  de  Savigny.  Soum.  14821.  9  s.  4  d.  —  Arfy.  60100  !.,  à  Jean- 
Pierre  Michallet,  aubergiste  à  Savigny. 

1002.  Maison  de  la  grande  Sacristie  et  jardin,  1/2  bicherée,  à  Savigny, 
à  I'Abbaye  de  Savigny.  Soum.  1726  1.  13  s.  4  d.  —  Adj.  70000  l./à 
François  Enav,  épicier  à  Lyon,  rue  Saint-Jean,  n*  51. 

Pour  le  compte  de  Jacques  Goubillon,  marchand  à  Savigny. 

1003.  Maison  et  jardin  de  la  Chamarerie,  2  bicherées,  à  Savignv,  à 
I'Abbaye  de  Savigny.  Soum.  5839  1.  4  s.  4  d.  —  Adj.  237000  !.,  à  Jean- 
IMerre  Michallet,  aubergiste  à  Savigny, 


DISTRICT  BE  LA  CÂMPÀGME  DE  LYON  295 

lOO'i .  MaisoB  et  jardin  de  rHètellerie,  1  bicherée,  à  Savîgny,  à  I'Abbayb 
DB  Sa  VIGNY.  Soum,  3453  1.  6  s.  8  d.  —  Adj.  140000  1.,  à  Pierre  Gallon, 
maréchal-ferrant  à  Saviguy. 

Pour  le  compte  de  Jacques  Goubillon,  marchand  à  Savigny. 

1005.  Maison  et  jardin  de  la  Grande-Célerie,  1  bicherée,  à  Savigny,  à 
I'Abbaye  de  Savigny.  Soum,  4119  l.  6  s.  8  d.  —  Adj,  167000  1.,  à  Jean- 
Marie  PoNCHON,  cultivateur  à  Savigny. 

lOOfi.  Maison  et  jardin  du  Doyenné  de  Lanay,  3  bicherées,  à  Savigny,  à 
I'Abbaye  de  Savigny.  Soum.  6807  1. 13  s.  4d.  —  Adj,  276000  1.,  à  Jean- 
Marie  Reignier,  tailleur  à  Savigny. 

1007.  Pré,  terre  et  maison  de  Saint- Laurent,  6  bicherées,  et  jardin  de 
l'Infirmerie,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny.  Soum.  9940  1.  10  s.  — 
Adj,  4030001.,  à  Christophe  Farge,  marchand  de  via  à  Lyon,  rue  de  la 
Monnaie,  n*  37. 

1008.  Maison  et  jardin  de  l'Infirmerie  et  chapelle  Notre-Dame,  à  Sa- 
vigny, à  I'Abbaye  de  Savigny.  Soum,  3453  1.  6  s.  8  d.  —  Adj.  140000  L, 
À  André  Jay,  cultivateur  à  Lentilly. 

Pour  le  compte  de  Jacques  Goubillon,  marchand  k  Savigoy. 

1009.  Maison  de  la  Croiserie,  cimetière  Saint-Pierre  et  église,  à  Savigny, 
à  I'Abbaye  de  Savigny.  Soum.  1381  1.  6  s.  8d.  —  Ac(/.  560001.,  à  Pierre 
Gallon,  maréchal-ferrant  à  Savigny. 

1010.  Maison  et  jardin  du  Grand  Prieuré,  maison  du  Chantre,  à  Savigny, 
à  I'Abbaye  de  Savigny.  Soum,  7661  1.  18  s.  3  d.  —  Adj.  310700  1.,  à 
André  Jay,  cultivateur  k  Lentilly. 

ion.  Maison  et  jardin  de  la  Communerie,  et  jardin  des  Cloîtres,  à  Sa- 
vigny, à  I'Abbaye  de  Savigny.  Soum,  4958  l.  —  Adj,  201000  I.,  à  Pierre 
Gallon,  maréchal-ferrant  à  Savigny. 

Pour  le  compte  de  Jacques  Goubillon,  marchand  à  Savigny. 

1012.  Jardin  et  coiombier  de  Rébé,  1  bicherée,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de 
Savigny.  Soum.  1586 1. 1  s.  4  d.  —  Adj,  64300  L,  à  Jean-Marie  Reignier, 
tailleur  à  Savigny. 

1013.  Pré  du  Maine,  90  bicherées,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny. 
Soum.  49434  I.  9  s.  4  d.  —  Adj,  2004100  1.,  k  Pierre  Gallon,  maréchal- 
ferrant  à  Savigny. 

La  seconde  herbe  du  pré  appartient  à  ia  commune  pour  les  habitants  du 
bourg.  [Pierre  Gallon  fut  déclare,  le  5  messidor  an  V,  devenu  pour  cause  de  non- 
paiement  de  la  2^  annuité  de  cette  acquisition  et  de  quatre  autres  relatées  aux 
n**  1014,  1017,  1018,  10SS4.  Il  demanda  le  remboursement  de  ses  premiers  verse- 
ments. Le  directeur  de  l'enregistrement  et  des  domaines  de  Lyon  répondit 
«  qu'iJ  n'avvit  pas  encore  été  statué  de  quelle  manière  seront  remboursés  les 
acquéreurs  de»  uiens  nationaux  qui  ont  encouru  la  d<^€héance  ».] 


296  VENTES  d'immeubles 

1014.  Pré  du  Verger,  13  bicherées  et  un  petit  jardin,  à  Savigny,  à  TAb- 
BAYE  DE  Sa  VIGNY.  Soum,  49456  l.  13  s.  4  d.  —  Adj.  2005000  I.,  à  Pierre 
Gallon,  maréchal-ferrant  à  Savigny. 

1015.  Jardin  de  la  Chantrerie,  1  bicherée,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Sa- 
vigny. Soum.  986  l.  13  s.  4  d.  —  Adj,  40000  1.,  à  Pierre  Gallon,  maré- 
chal-ferrant à  Savigny. 

1016.  La  Grande-Vigne,  7  bicherées,  à  Savigny,  ft  I'Abbaye  de  Savigny. 
Soum.  7422  I.  13  s.  4  d.  Adj.  301000  1.,  à  Jean-Marie  Lépin,  cultivateur 
à  Savigny. 

1017.  Pré  Ternant,  2  bicherées  1/2,  à  Savigny,  à  I'Abbayede  Savigny. 
Soum.  3761  1.  13  s.  4  d.  —  Adj.  152500  I.,  à'Pierre  Gallon,  maréchal- 
ferrant  à  Savigny. 

1018.  Chenevières  de  l'Hôtellerie,  24  bicherées,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de 
Savigny.  Soum.  31066  1.  13  s.  4  d.  —Adj.  1300000  1.,  à  Pierre  Gallon, 
maréchal-ferrant  à  Savigny. 

1019.  Chenevières  de  la  Communerie,  16  bicherées,  à  Savigny,  à  L'Ab- 
baye DE  Savigny.  Soum.  24987  1.  6  s.  8  d.  —  Adj.  1013000  1.,  à  Jean- 
Marie  Reignier,  tailleur  à  Savigny. 

1020.  Pré  de  l'Hôtellerie,  emplacement  à  la  place  Marquis,  fonds  de 
Marange,  en  tout  3  bicherées,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny. 
Soum.  1332  I.  —  Adj.  54400  1.,  à  Pierre  Gallon,  maréchal  ferrant  à 
Savigny. 

1021.  Chenevières  de  Saint-Micault,  8  bicherées,  à  Savigny,  à  I'Abbaye 
DE  Savigny.  Soum.  19757  1.  19  s.  8  d.  —Adj.  801000  1.,  à  Jean-Marie 
Reignier,  tailleur  à  Savigny. 

1022.  Terre  de  la  Portière,  4  bicherées,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savi- 
gny. Soum.  5426  1.  13  s.  4  d.  —  Adj.  220000  I.,  à  Pierre  Gallon,  maré- 
chal-ferrant à  Savigny. 

Pour  le  compte  de  Jacques  Goubillon,  marchand  à  Savigny. 

1023.  Pré  de  la  Grande-Célerie,  2  bicherées,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de 
SAVIGNY.  Soum.  4033  1.  —  Adj.  163500  1.,  à  Pierre  Gallon,  maréchal- 
ferrant  à  Savigny. 

Pour  le  compte  de  Jacques  Goubillon,  marchand  à  Savigny. 

1024.  La  Grande-Église,  les  bûchers  et  caves,  cuves  et  pressoirs,  etc.,  à 
Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny.  Soum.  44400  I.  —  Adj.  18000001.,  à 
Pierre  (jallon,  maréchal-ferrant  à  Savigny, 

2  Frimaire  IV  ii5  novembre  4195). 

1025.  Pré  et  terre,  1  bicherée  1/2,  concédés  au  ci-devant  curé  pour  son 
1/2  arpent,  à  Saint- Laurent-de- Vaux,  à  la  Cure  de  Saint- La urent-de- 


DISTRICT  DE   LA   CAMPAGNE   DE   LYON  297 

Vaux.  Souw,  1387  1. 10  s.  —  Adj.  o£600  1.,  à  Etienne  Mallaval,  mar- 
chand à  Chaponost,  et  Benoit  Crozier,  marchand  à  Saint-Laurent-de- 
Vaux. 

102«.  Pré  et  terre,  2  bicherées,  à  Villechenève,  à  la  Fabrique  de  Ville 
chenève.  Soum.  2061  l.  5  s.  —  Adj,  90000  I.,  à  Denis  Guerpillon,  mar- 
chand à  Villechenève. 

1027    Terre  et  pré,  concédés  au  ci-devant  curé,  pour  son  1/2  arpent,  à  Vil- 
chenève,  à  la  Cure  de  Villechenève.  Soum.  6750  1.  —  Adj.  90000  1.,  à 
%  Jean-Marie  Sève,  marchand  à  Villechenève. 

1028.  Maison  inachevée,  27  bicherées  de  terres  en  un  seul  clos,  à  Col- 
longes,  à  Louis  Clunv,  émigré.  Soum,  61871  1.  —  Adj.  601000  I.,  à 
François  Font,  serrurier,  Benoit  Journet,  Jean  Dumas,  Milou,  tous  de 
Saiut-Genis-Laval. 

1029.  Terre,  1  bicherée  1/2,  à  Fontaines,  à  la  Cure  de  Fontaines.  Est. 
9900  1.  —  Adj.  90100  1.,  à  Anthelme  Sève,  friseur  de  draps  à  Lyon, 
quai  de  Retz,  n*  13. 

1030.  Maison  et  jardin,  2  bicherées,  à  Montroltier,  à  la  Fabrique  de 
Montrottier.  Soum.  7500  I.  —  Adj.  47500  I.,  à  Gaspard  Ramel,  jardi- 
nier à  Montrottier  et  Pierre  Noyel,  lissier  à  Montrottier. 

i03i.  Petite  maison  servant  de  corps  de  garde,  à  Clément-les-Places,  au 
Luminaire  de  Saint-Clément.  Soum,  1000  I.  —  Adj.  8500  I.,  à  Vital 
Bernardon,  de  Lyon,  rue  Tramassac,  n*  64. 

1032.  Terrain,  1/3  de  bicherée,  à  Clément-les- Places,  à  la  Fabrique  et 
AU  vicaire  DE  Saint-Clément.  Soum.  100  1.  Adj.  1000  1.,  à  Vital  Ber- 
nardon, de  Lyon,  rue  Tramassac,  n"*  64. 

1083.  Terrain  concédé  au  ci-devant  curé  pour  son  1/2  arpent,  à  Che- 
vinay,  à  la  Cure  de  Chevinay.  Soum.  2000  1.  —  Adj.  80600  1.,  à  Jean- 
Baptiste  Sarcey,  cultivateur  à  Saint-Pierre  la-Palud. 

1034.  Chapelle  de  Bionan,  à  Genis-Laval,  au  Prébendier.  Soum.  600  1. 
Adj.  110000  I.,  à  Jacques  Charnioux,  maçon  à  Oullins. 

Pour  le  compte  de  Choi.,  marchand  h  Lyon,  place  des  Terreaux. 

1035.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Sarcey,  à  Sarcey.  Soum.  2150 1.—  Adj. 
10500  I.,  à  Léonard  Sarcey,  boulanger  à  Lyon,  rue  du  Peyrat,  n*  21. 

Pour  le  compte  de  Joseph  Perrin,  cultivateur  h  Sarcey. 

ï03<  Demi-arpent  de  la  Cure  d'Ampuis,  à  Ampuis.  Est.  2825  I.  —  Adj. 
^H001.,à  Guillaume  Blancuery,  dit  Galand,  marchand  de  vin  à  Lyon, 
Porl-du-Temple,  n*  34,  demeurant  à  Ampuis. 


VKVTKS  DIMMEU^ES 


DISTRICT  DE  VILLEFRANCHE 


I.  —  Ventes  faites  conlormément  à  la  loi  du  14  mai  1790. 


9  février  n94, 

1037.  Vigue,  11  bicherées,  à  Anse,  à  la  Cure  d'Anse.  Est.  44Jt2l.  — 
Adj.  9000  I.,  à  Benoit  Jonnery,  curé  d'Anse. 

I03«.  Pré,  11  biclierées,  à  Anse,  à  la  Cure  d'Anse,  Eut,  2904  I.  —  Adj, 
5450  J.,  à  Louis-Marie  de  Gangnièrë  de  Souvignv,  à  Lyon. 

lono.  Pré  Trois-Maries,  13  bicherées,  à  Anse,  à  la  Cure  d'Anse.  Est.  ? 
—  Adj,  5300  I.,  à  François  Neyra,  d^  Pommiers. 

1040.  Le  Grand-Pré,  18  bicherées  5/12,  à  Anse,  à  la  Cure  d'Anse.  Est 
4455  1.  —  Adj,  7300 1.,  à  Louis-Marie  de  Gangnière  de  Souvigny,  à  Lyon. 

lOii.  Bois  taillis,  53  bicherées  2/3,  à  Anse,  à  la  Cure  d'Anse.  E$i. 
1650  1.  —  Adj,  5500  I.,  à  Claude  Germain,  marchand  à  Anse. 

1042.  Eglise,  bâtiments  et  dépendances,  à  Ouilly,  faubourg  de  Ville- 
franche,  aux  Capucins  de  Villefranche.  Est,  21(S0  i.  —  Adj,  20500  I., 
à  Jean-Pierre  Rey,  entrepreneur  de  bâtiments  à  Villefranche. 

1043.  Jardin,  11  bicherées  à  Ouilly,  aux  Capucins  de  Villefranche. 
Est,  2904  1.  —  Adj,  9700  L,  à  François  Morel,  aubergiste  à  Ouilly. 

46  février  4794, 

I04'i.  Enclos,  bâtiments,  cuves,  pressoirs,  etc..  à  Beaujeu,  aux  Picpcs 
DE  Beaujeu.  Est,  ?  —  Adj.  33000  1.,  à  Benott-Thérèse  Pbrroud,  oép)- 
ciant  à  Villefranche. 

1045.  Pré,  14  bicherées,  à  Liergues,  à  la  Prérbnde  Gavant.  Est,?  — 
Adj,  6250  1.,  à  Jean-Pierre  Germain,  de  Fontaines  (district  de  la  cam- 
pagne de  Lyon). 

48  février  4794, 

1046.  Domaine  de  la  Joux-Dieu,  à  Arnas,  au  Chapitre  de  Villefranche. 
Est,  190520  I.  —  Adj,  303000  1.,  à  Finguerun,  négociant  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Pierre- François  Boscary,  qui  élit  à  son  tour  en  ami  son 
frère  Jean-Baptiste-Joseph  Boscary,  agent  de  change  à  Paris,  rue  Pcydeau, 
paroisse  Saint-Kustache, 


DISTRICT  DE  VILLSPRANCHE  299 

24  février  4194, 

10^7.  Bâtiment  servant  de  grenette,  à  Tarare,  à  la  Prébenpb  Sàist- 
André.  Est,  3300  1.  —  Adj,  4200  1.,  à  Jean-Baptiste  Chossinon,  maire, 
et  Jean-Baptiste  Tricaud,  procureur  de  la  commune,  commissaire  dé- 
puté par  la  MuNiaPAUTÉ  de  Tarare  pour  acquérir  à  son  compte. 

1048.  Terre  vercbère,  15  mesures,  un  pré  de  13  bicherées,  à  Tarare, 
au  Prieuré  Saint-André  de  Tarare.  Est,  10120  1.  —  Adj,  14400  1., 
à  Pierre-Marie  Andrieu,  négociant  à  Lyon,  rue  Sirène. 

1049.  Pré,  dit  de  la  Cure,  10  mesures,  à  Tarare,  au  Prieuré  Saint- André. 
Est.  1980  I.  —  Adj,  4000  1.,  à  Jean-Claude  Andrieu  ûls  aîné,  négociant 

à  Tarare. 

• 

1050.  Eglise,  sacristie,  bâtiments  et  jardin,  à  Tarare,  aux  Capuons  de 
Tabare.  Est.  8100 1.  —  Adj,  18300 1.,  à  Charles-Marie  Andrieu-Simonet, 
marchand  à  Tarare,  et  Pierre  Laurent,  marchand  à  Saint-Clément. 

1051.  Maison,  montée  des  Capucins,  bâtiments,  etc.,  en  tout,  43  me- 
sures 1/2,  à  Tarare,  â  la  Prébende  de  Chippot.  Est.  21758  I.  —  Adj. 
35000  l.,  à  Justinien-Honoré-Aimé  Radisson,  notaire  à  Tarare. 

1052.  Pré,  2  mesures,  à  Tarare,  â  la  Prébende  Magnin.  Est,  550  1.  — 
Adj,  1000  I.,  à  Jean-Marie  Guillermet,  â  Tarare. 

1053.  Terres,  10  mesures,  à  Tarare,  â  la  Prébende  Magnin.  Est,  ?  — 
Adj,  350  1.,  à  Jean-Marie  Vialuer-Reynard,  de  Tarare. 

105V  Domaine  et  bâtiments,  454  mesures,  à  Tarare,  à  la  Prébende 
Baras.  Est.  8800  1.  —  Adj,  17000  l.,  à  Pierre-Marie  Andrieu,  négociant 
à  Lyon,  rue  Sirène. 

1055.  Maison  de  la  Tournelle  et  dépendances,  â  Tarare,  à  la  Prébende 
DES  Martins.  Est.  5786  1.  —  Adj,  16400  1.,  à  Jean  Favel,  aubergiste, 
Claude  Berue,  boulanger,  et  Philibert  Magdinier,  de  Tarare. 

1056.  Verchère,  prés  et  terre,  â  Tarare,  à  la  Prébende  des  Hayets.  Est, 
4092  l.~  Adj.  8800  1.,  à  Bedin,  praticien  à  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Motte,  marchand  à  Tarare. 

«3  février  4794, 

1057.  Domaine,  à  Liergues,  à  la  Prébende  de  Notre-Dame  de  Pitié. 
Est.  ?  —  Adj.  5550  1.,  à  Jean  Desmaze,  notaire  et  Louis  Morel,  maré- 
chal, tous  deux  à  Liergues. 

iW  février  4794, 

1058.  Domaines  de  l'Abbaye  et  de  TAumônerie,  à  Belleville,  au  Chapitre 


300  VENTES  d'immeubles 

DE  Belleville.  Est.  61993  1.  —  Adj,  102800 1.,  à  Martial  Tixeire  l'alné, 
négociaDt  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  César-Marie  Dury,  négociant  à  Lyon,  et  de  son  frère 
Joseph -Etienne  Dury. 

28  février  7794, 

1059.  Prés,  373  coupées,  terres,  40  coupées  2A  à  BellevlUe,  au  Chapitre 
de  Belleville.  Est,  49284  1.  —  Adj.  72200  L,  à  Laurent  Mathieu,  fer- 
mier à  Rivolet. 

3  mars  1791. 

1060.  Clos  de  16  bicherées,  terre  de  12  bicherées  3/4,  outils,  à  Anse, 
au  Monastère  de  Brienne,  uni  à  celui  de  la  Déserte  de  Lyon.  Est. 
5589  1.  10  s.  —  Adj.  24200  1.,  à  Sébastien  Revin,  d'Anse. 

1061.  Bâtiments  et  terres,  36  bicherées  environ,  du  domaine  de  Saint- 
Cyprien,  à  Anse,  Alix,  I^chassagne  et  Saint  Cyprien,  au  Monastère 
DE  Brienne  (Déserte  de  Lyon).  Est.  ?  —  Adj.  18870  1.,  à  Jean  Baptiste 
GiLLET,  ancien  notaire  à  Villefranche. 

N'a  pas  été  estimé  séparément.  Fait  partie,  comme  les  22  numéros  suivants, 
de  l'estimation  générale  du  monastère  de  Brienne,  fixée  à  30931 1.  2  s. 

10C2.  Terres,  15  bicherées  1/3,  des  domaines  de  Saint-Cyprien  et  du 
Boucher,  à  Anse,  Lachassagne,  Saint  -  Cyprien,  au  Monastère  de 
Brienne  (Déserte  de  Lyon).  Est.  ?  —  Adj.  3950  L,  à  Jean-Claude 
Lagarde,  de  Lacbassagne. 

1063.  Terre  de  Beauvoir,  1  bicherée  1/6,  à  Anse,  au  Monastère  de 
Brienne  (Déserte  de  Lyon).  Est.  ?  —  Adj.  120  1.,  à  Alexandre  Neyra, 
de  Lachassagne. 

1 061 .  Terres,  6  bicherées  environ,  du  domaine  de  Saint  Cyprien,  à  Anse, 
au  Monastère  de  Brienne  (Déserte  de  Lyon).  Est.  ?  —  Adj.  3450 1., 
à  Humbert  Chatillon,  de  Saint-Cyprlen. 

1066.  Vigne,  10  bicherées,  domaine  de  Saint-Cyprien,  à  Anse,  au  Monas- 
tère DE  Brienne  (Déserte  de  Lyon).  Est.  ?  —  Adj.  8650  l.,  à  Jean 
Chanet,  d'Anse. 

1066.  Terre,  2  bicherées  1/4,  domaine  de  Saint-Cyprien,  à  Anse,  au  Mo- 
nastère DE  Brienne  (Déserte  de  Lyon).  Est.  ?  —  Adj.  15501.,  à  Benoit 
Grobon,  de  Lachassagne. 

10G7 .  Terres,  6  bicherées  1/2,  domaine  de  Saint  Cyprien,  à  Lachassagne, 
au  Monastère  de  Brienne  (Déserte  de  Lyon).  Est.  ?  —  Adj.  6025  1., 
à  Jean -Marie  Lapigotière,  de  Lachassagne. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer.  Il  élit  en  ami,  le  16  mars,  Jeanne  Grobon,  veavc 
de  Pierre  Prrru,  de  Lachassagne,  qui  déclare  aussi  ne  savoir  signer. 


DISTRICT  DK  ViLLBFRANCHÊ  SOÏ 

t06H.  Terre,  5  bicherées  2/3,  domaine  de  Saint-Cyprien,  à  Anse,  au 
Monastère  de  Brienne  (Déserte  de  Lyon).  Est.  ?  —  Adj.  22o0  1.,  à 
Benoîte  Coinde,  veuve  de  Claude  Berton,  menuisier  à  Anse. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1069.  Terre  et  bois,  5  bicherées  1/6,  domaine  de  Saint-Cyprien,  à  Anse, 
au  Monastère  de  Brienne  (Déserte  de  Lyon).  Est.  ?  —  AdJ.  1125  I., 
à  Louis  Part,  de  Saint-Cyprien. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1070.  Bois  du  Ronlay,  3  bicherées  3/4,  terre,  1  bicherée  3/4,  domaine 
du  Boucher,  à  Saint-Cyprien  et  Anse,  au  Monastère  de  Brienne  (Dé- 
serte DE  Lyon).  Est.  ?  — -  Adj.  1815  I.,  à  Guillaume  Daverdy,  d'Anse. 

1071 .  Bois  de  Ronlay,  8  bicherées  3/4,  domaine  de  Saint-Cyprien,  à  Anse, 
au  Monastère  de  Brienne  (Déserte  de  Lyon).  Est.  ?  —  Adj.  490  I., 
à  Pierre  Soluchon,  cordonnier  à  Anse. 

Qni  déclare  ne  savoir  signer. 

1073,  Bâtiments,  cours,  jardins,  grand  pré,  cheptel,  loin,  etc.,  au 
domaine  du  Boucher,  à  Anse,  au  Monastère  de  Brienne  (Déserte  de 
Lyon).  Est,  ?  —  Adj.  22700  1.,  à  Jean-François  Bonnamour,  homme  de 
loi  à  Anse. 

1073.  Terre  verchère,  de  2  bicherées  i/4,  domaine  du  Boucher,  à  Anse, 
au  Monastère  de  Brienne  (Déserte  de  Lyon).  Est.  ?  —  Adj.  2100  1., 
à  Antoine  Masson,  d'Anse. 

1074.  Terre,  58  bicherées,  domaine  du  Boucher,  à  Anse,  au  Monastère 
DE  Brienne  (Déserte  de  Lyon).  Est.  ?  —  Adj.  29700  I.,  à  Dieudonné 
Sarton,  de  Lyon. 

1075.  Terre,  5  bicherées  1/3,  domaine  du  Boucher,  à  Anse,  au  Monas- 
tère DE  Brienne  (Déserte  de  Lyon),  Est.  ?  —  Adj.  3150  I.,  à  François 
Meule,  d'Anse. 

1076.  Terre,  7/8  de  bicherée,  à  Anse,  au  Monastère  de  Brienne  (Dé- 
serte DE  Lyon).  Est.  ?  —  Adj.  760  1.,  à  Guillaume  Perru,  d'Anse. 

Qai  déclare  ne  savoir  signer. 

1077.  Terre,  1  bicherée  1/4,  à  Anse,  au  Monastère  de  Brienne  (Déserte 
DK  Lyon).  Est.  ?  —  Adj.  660  1.,  à  Charles  Berton,  d'Anse. 

1078  Terre,  11  bicherées  i/3,  à  Anse,  au  Monastère  de  Brienne  (Dé- 
serte DE  Lyon).  Est.  ?  —  Adj.  3300  I.,  à  Félix  Hugon,  de  Lucenay. 

tOTO.  Terre,  6  bicherées  1/3,  domaine  du  Boucher,  à  Anse,  au  Monas- 
tère DE  Brie.\ne  (Déserte  de  Lyon).  Est.  ?  —  Adj.  4800  1.,  à  Claude 
Berger,  de  Lucenay. 


30Î  Ttimn  f>  IMMEI^BlSS 

id80.  Pré,  9  bioherées  i/3,  à  Anse,  au  Monastère  de  Briennc  (Déserte 
DE  Lyon).  Est.  ?  ~  Adj\  4500 1.,  à  Michel  Maret,  d'Anse. 

4  mars  479L 

1081.  Bâtiments  et  terres,  à  Pommiers  et  Limas,  à  la  Préebnde  Saint- 
Antoine.  Est  1065  1.  6  s.  —  Adj,  5050  1.,  à  Philibert-Laurent  Bon- 
NEVAY,  de  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Jean  Molozay,  vigneron  k  Chervinges. 

1083.  Vignes,  3  bicherées  1/2,  à  Pommiers  et  Limas,  à  la  Prébende 
Saint-Antoine.  Est  363  1.  ~  AdJ.  1250  1„  à  Benoit  Vermorel,  ancien 
procureur  du  roi  honoraire  en  la  Sénéchaussée  de  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Philibert-Laurent  Bonnevat,  négociant  à  Villefranche. 

108$.  Domaine,  à  Belletille,  aux  Ursulines  de  Villefranche.  Est, 
20112  I.  —  Adj.  43800  1.,  à  Etienne  Latour,  d'Ouilly. 

Élu  en  ami  par  Petitjban,  notaire  à  Villefranche. 

7  mars  4794. 

108^.  Domaine,  à  Denicé,  à  la  Prébende  Signerin.  Est.  5469  1.  4  s.  — 
Adj\  14115  1.,  à  Philibert  Plattet,  ancien  procureur  à  Villefranche. 

Pour  le  comple  d'Antoine  Béroujon  fils,  de  Denicé,  qui  élit  en  ami,  le  8  mars, 
Etienne  Clbrjon,  conseiller  du  roi  à  la  ci-deYant  sénéchaussée  de  Villefrancbe, 
poor  une  part  de  sern  adjudication,  4tl5i.;  et  Jean  Seionerbins,  de  Denicé,  pour 
une  autre  part,  l(Ki0  1.  11  garde  le  reste. 

9  mars  4194. 

1085.  Bâtiments  et  prés,  à  Pommiers,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  £5^. 
350G  1.  —  Adj.  9295  1.,  à  François  Denis,  homme  de  loi,  administrateur 
du  Directoire  à  Villefranche,  Jean  Audenis  et  Jean  Brondel,  de  Pom- 
miers. 

1086.  Terre  de  3/4  de  bicherée  (mesure  de  Lyon),  à  Pommiers,  au  Cha- 
pitre de  Saint-Jean.  Est,  11  1.  —Adj.  305  1.,  à  Guillaume  ToiTRNis- 
souD,  de  Pommiers. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

40  mars  4794. 

1087.  Maison  de  vigneron,  terres,  15  coupées  1/4,  et  bois,  du  domaine 
Chambord,  à  Belleville,  au  Chapitre  de  Belleville.  Est.  3455  1.  10  s.  — 
Adj.  67ë5  1.,  à  Dominique-Claude  Denavy.  commissaire-feudiste  à 
Belleville. 

108S.  Terres,  32  coupées  2/3,  et  bois,  domaine  Chambord,  à  Belleville.  au 
CHAPrrRE  de  Belleville.  Est.  1751 1.  10  s.—  Adj,  4715  I.,  à  Jean-Louis 
DabrYi  comraissaire-feudiste  à  Belleville. 


DIsmtCT  DR  VfLLKVRANCHB  9Ûd 

t0S9.  Vigne,  3  e<Hipées  1/2,  du  domaine  C^mbord,  à  BelteTille,  au  Cha- 
miiB  DE  Bellevillb.  Est.  176  I.  —  Adj,  430  I.,  à  Jean-François 
Lagrange,  notaire  à  Belleville. 

1090.  Vigne,  2  coupées  3/4,  du  domaine  Cbambord,  à  SainUJean-d'Ar- 
dières,  au  Chapitre  de  Belleville.  Est.  132  i.  —  Adj.  260 1.,  à  Joseph 
DcRRiÈRE.  fermier  à  Taponas. 

44  mars  4794. 

1091.  Bâtiment  et  jardin,  à  Beiletille,  au  Chapftrb  de  Belleville.  Est. 
2644  1.  —  Adj.  5075  l.,  à  Louis-François  Lembau,  prieur  du  ci-devant 
prieuré  d'Amas,  à  Amas. 

1092.  Bâtiments,  cave,  jardin,  dit  du  Prieuré,  â  Belleville,  au  Cbapitre 
DE  Belleville.  Est.  17601.—  Adj.  4650  1.,  â  Marie-Angèle  Durand, 
bourgeoise  à  Saint-Jean-d|Ardière8. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  de  son  frère,  Claude  Durand,  curé  de 
Saint-Jean-d'Ardières. 

1093.  Magasin, cave  et  four,  bâtiment  appelé  la  salle  capitulaire,  à  Belle- 
ville,  au  CuAPrrRE  de  Belleville.  Est.  11221.—  Adj.  1200  I.,  à  Etienne 
Despinay,  maire,  et  Jean-Baptiste  Gourier,  officier  municipal  â  Belle- 
ville. 

1094.  Pré,  15  coupées  2/3,  à  Belleville,  au  Chapitre  de  Belleville.  Est. 
2200  I.  —  Adj.  5475  1.,  â  Jean  Danguin,  aubergiste  à  la  croisée  de  Bel- 
leville. 

Pour  le  compte  de  Jean-Michel-Gulllaume  Romanand,  de  Belleville. 

I09i.  Terre  verchère,  17  coupées  1/2,  à  Belleville,  au  Chapitre  de  Bel- 
leville. Est.  900  I.  —  Adj.  2500  1.,  à  Claude  Armand,  marchand  à 
Belleville. 

I09fi.  Bâtiment,  cour,  loge,  â  Belleville,  au  Chapitre  de  Belleville.  Est. 
1320  I.  —Adj.  3275  1.,  â  Jacques  Damiron,  de  Belleville. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1097.  Pré  de  la  Cloche,  12  coupées  2/3,  â  Belleville,  au  Chapitre  de  Bel- 
leville. Est.  1012  I.  —  Adj.  2125  1.,  à  Louis  Bouchbt,  notaire  â  Belle- 
ville. 

Pour  le  compte  de  Philibert  Rukt,  marchand  à  Belleville. 

1098.  Terre,  2  coupées,  â  Belleville,  au  Chapitre  de  Belleville.  Est.  66  1. 
—  Adj.  440  I.,  â  Jean  Chabonnat,  de  Belleville. 

1M9.  Cbenerier,  1  coupée  1/2,  à  Belleville,  au  Chapitre  de  Belleville. 
Est.  220  1.  -^  Adj.  535  1.,  â  Léonard  Topelet,  maître  maçon  â  Belle- 
ville. 


'MH  VENTBS  d'IMMBOBLES 

1100.  Pré  des  Pies,  i28  coupées,  autres  prés,  90  coujpées,  à  Belleville, 
au  Chapitre  de  Belleville.  Est.  17160  I.  —  Adj,  4é700  I.,  à  François 
Desgranges,  notaire  à  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  M.  di  Montmelas  (Enreg.  325). 

45  mars  4794. 

1101.  Maison  Saint-André,  grange,  cour,  jardin,  en  tout,  1  mesure  ii, 
à  Aigueperse,  au  Chapitre  p'Aigueperse.  Est.  12001.  —  Adj.  3100  1., 
à  Gaoriel  Clément,  de  Saint-Pierre-le- Vieux. 

Pour  le  compte  d'Etienne  Clément,  son  frère,  ci  devant  chanoine  d' Aigueperse. 

1102.  Pré,  13  bicherées,  terre,  8  bicherées  i/i,  à  Chervinges  et  Gleiié, 
à  la  Prébende  d'Auvergne.  Est.  3190  1.—  Adj.  8700  L,  à  Pierre  Molozay, 
de  Chervinges. 

41  mar»  4794. 

1103.  Domaine  du  Poulet,  à  Béligny,  au  Chapitre  de  Saint-Jeax.  Est. 
99726  I.  —  Adj.  170100  I.,  à  Dieudonné  Sarton,  de  Lyon. 

it  mars  4794. 

1 1  ot .     Domaine,  à  Taponas,  aux  Ursulines  de  Villefranche.  Est.  22048 1. 

—  Adj.  47400  !.,  à  Desgranges,  notaire  à  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Jean  Baptiste  GARmcHON-DmiEUx,  négociant  à  Bellevllie. 

iS  mars  4794. 

1105.  Domaine,  à  Cercié  et  Saint-Jean-d'Ardières,  aux  Ursuli.nks  de 
Villefranche.  Est.  6023  1.  —  Adj.  15000  l.,  à  Claude  Bonnetain,  avoué 
à  Villefranche. 

1 106.  Terre,  1  bicherée  1/8,  à  Charnay,  à  la  Cure  de  Charnay.  Est.  66 1. 

—  Adj.  115  L,  à  Charles  Dupoizat,  de  Charnay. 

1 107 .  Terre  et  vigne,  8  bicherées  1/2,  à  Charnay,  à  la  Cure  de  Charnay. 
Est.  1496  1.  —  Adj.  6200  1.,  à  Joseph  Buffeton,  de  Charnay. 

1108.  Terre  et  pré,  3  bicherées  1/2,  à  Charnay,  à  la  Cure  de  Charnay. 
Est.  66  I.  —  Adj.  950  1.,  à  Perrussel,  feudiste  à  Villefranche. 

Pour  le  compte  d'André  Murât,  de  Charnay. 

$4  mars  4794. 

1109.  Domaine,  à  Cogny  et  Rivolet,  à  la  Seconde  Prébende  de  Char- 
DONNA  Y.  Est.  7887  I.  —  Adj.  26700  i.,  à  Jean  Branqard,  marchand  de 
vin  à  Lyon. 


DISTRICT   DE   ViLLEPRANCHE  ^^ 

26  mars  4194. 

itio.     Domaine  Montromand,  à  Denicé,  au  Chapitre  de  Villefr anche. 
Est.  20327  I.  —  Adj.  47700  1.,  à  Jacques  Perrin,  de  Lamure. 
Pour  le  compte  de  M.  de  Lanouac  (Enreg.  325). 

BO  mars  4794. 

lin.  Partie  du  domaine  des  Franchises,  à  Denicé,  au  Chapitre  de 
ViLLEFRANCHE.  Est.  1424  1.  —  AdJ.  5000  1.,  à  Jean-Marie  Varenard, 
procureur-syndic  du  district  de  Villefrancbe. 

1112.  Partie  du  domaine  des  Franchises,  à  Denicé,  au  Chapitre  de  Vil- 
lepranchb.  Est.  3124  1.  —  AdJ.  8100  1.,  à  Jean- Antoine  Sevelinges, 
marchand  de  vin  à  Paris,  rue  Neuve,  paroisse  Saint-Roch. 

1113.  Pré,  6  bicherées  1/2  (domaine  des  Franchises),  à  Denicé,  au  Cha- 
prrRE  DE  ViLLEFRANCHE.  Est.  1364  1.  —  Adj.  3500  I.,  à  Pierre  Bollet, 
marchand  de  vin  à  Lyon,  rue  Bourgchanin. 

/"  avril  4794. 

1114.  Maison  Lacroix,  à  Villefranche,  au  Chapitre  de  Villepranche.  Est, 
2640  i.  —  AdJ.  6350  t.,  à  Claude  Boulot  lîls,  négociant  à  Villefranche. 

1115.  Maison  du  Doyenné,  à  Villefranche,  au  Chapitre  de  Villefranche. 
Est.  4928  1.  —  Adj.  6600  1.,  à  Gaspard  Carret  atné,  négociant  à  Ville- 
franche. 

1116.  Maison  de  la  Chantrerie,  à  Villefranche,  au  Chapitre  de  Ville- 
franche.  Est.  1760  1.  —  AdJ.  2550  1.,  à  Jean-I^uis  Petitjean,  notaire 
à  Villefranche. 

iiiT.  Maison,  à  Villefranche.  rue  des  Frères,  à  la  Prébende  Cuar- 
DONNAV.  Est.  3300  1.  —  AdJ.  7500  I.,  à  Pierre  Nicolet,  fermier  à  Gleizé. 

1118.  Jardin,  à  Villefranche,  à  la  Prébende  de  Saint-Georges,  érigée 
en  Téglise  paroissiale  de  Villefranche.  Est.  150  1.  —  AdJ.  675  1.,  à 
Michel  Bernard,  procureur  de  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  veuve  Mottin  (Enre^.  3fô). 
2  avril  4794. 

1119.  Domaine  du  Tremble,  à  Saint-Julien,  aux  Ursulines  de  Ville- 
franche.  Est.  10452  1.  —  AdJ.  26100  1.,  à  François  Delacoste,  notaire 
et  procureur  à  Villefranche. 

1110.  Maison,  cuves,  pressoir,  deux  vaches,  vigne,  etc.,  du  domaine  des 
Mouilles,  à  Gleizé,  à  la  Visitation  de  Sai.nte-Marie  de  Villefranche. 
Est.  6848  1.  —  AdJ.  16200  1.,  à  Pierre  Nicolet   fermier  à  Gleizé. 

B.  NAT.  20 


d06  VENTES   D*IMMEUBLÉd 

1121.  Pré,  3  bicherées  1/3,  à  Gleizé,  à  la  Visitation  de  Sainte-Marie 
DE  ViLLEPRANCHE.  Est,  528  I.  —  Adj,  900  I.,  à  Jean-Baptiste  Royer, 
négociant  à  Viitefrancbe. 

1122.  Terre,  27  bicherées  1/2,  domaine  de  Mouilles,  à  Limas,  à  la  Visi- 
tation DE  Sainte-Marie  de  Villefranche.  Est.  52801.  —  Adj.  126001., 
à  Benoit  Chambion,  fermier  à  Limas. 

4  avril  4791, 

1123.  Bâtiments  et  terres,  à  Dareizé,  au  Chapitre  d'Aux.  Est.  3234  1. 
—  Adj.  8750  1.,  à  Benoîte  Sonnery,  de  Saint-Loup. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

i\2\*  Jardin,  à  Dareizé,  au  Chapitre  d'Alix.  Est.  44  1.  —  Adj.  140  !.. 
à  Jean-Antoine  Dumas  fils,  de  Dareizé. 

1125.  Terres,  18  bicherées  3/4,  à  Dareizé,  au  Chapitre  d'Aux.  Est. 
3498  1.  -  Adj.  4990  1.,  à  Denis  Merle,  de  Dareizé. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1126.  Terres  et  pré,  33  bicherées  1/2,  à  Dareizé,  au  Chapitre  d'Aux. 
Est.  6765  1.  —  Adj.  11700  1.,  à  François  Perra,  de  Saint  Loup,  et  Jean- 
Baptiste  DE  Saint-Jean,  de  Dareizé. 

n27-  Pré  Mercier,  3  bicherées,  à  Dareizé,  au  Chaphtie  d'Alix.  Est. 
902  1.  —  Adj.  2100  1.,  à  François  Perra,  de  Saint-Loup. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Chapiron,  de  Saint-Loup. 

1 128.  Bois  des  Dames,  8  bicherées,  à  Dareizé,  au  Chapitre  d'Aux.  Est. 
484  1.  —  Adj.  1000  1.,  à  Pierre  Pontus,  de  Saint-Loup. 

5  avril  4794. 

1129.  Domaine  du  Pizay,  à  Saint-Jean-d'Ardières,  aux  Ursuunes  de 
Villefranche.  Est.  23020  1.  16  s.  —  Adj.  51000  1.,  à  Claude  Bonnetain, 
procureur  à  Villefranche. 

6  avril  4794. 

1130.  Domaines,  bâtiments,  cuves,  pressoirs,  bestiaux,  etc.,  à  JuUié. 
Juliénas,  Chenas,  Emeringes,  au  Prieuré  du  Bois  de  la  Salle.  Est. 
107529  1.  16  s.  —  Adj.  300000  I.,  à  Pierre-François  Cortambert,  rece- 
veur des  consignations  de  Mâcon. 

8  avril  4794, 

1131.  Maison  et  terres,  à  Cerclé,  à  la  Cure  de  Cbrcié.  Est.  2861.  — 
Adj.  1650  1.,  à  Claude  Bonnetain,  procureur  à  Villefranche. 


DISTRICT  DE   VILLEPRANGUE  ÎJOl 

1132.  Vigne,  12  coupées  1/4,  à  Cercié,  à  la  Cure  de  CERaé.  Est.  ?  — 
Adj.  â4z5  I.,  à  Antoioe  Grangbr,  vigneron  à  Cercié. 

n»s.  Vigne,  12  coupées,  terre,  19  coupées  1/2,  à  Cercié',  à  la  Cure  de 
CERaÉ.  Est.  2376  1.  —  AdJ.  8600  1.,  à  Paquier,  procureur  à  Ville- 
franche. 

Pour  le  compte  de  Benoît  Lafont,  négociant  à  Saint-Lager. 

1134,  Parcelle  de  vigne,  6  coupées  1/2,  à  Cercié,  à  la  Cure  de  Cerué. 
£"5/.  858 1.  —  Adj,  ^00  L,  à  Antoine-Damien  Desvignes,  de  Saint-Lager. 

113$.  Terres,  bois,  27  coupées  1/3,  à  Cercié,  à  la  Cure  de  Cercié.  Est. 
2927  L  —  AdJ.  10d50  1.,  à  Marin,  procureur  à  Villefranche. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Teillard  fils,  négociant  à  Beaajeu. 

1136.  Vigne,  15  coupées,  à  Cercié,  à  la  Cure  de  Cercié.  Est.  1980  1.  — 
Adj.  6300  1.,  à  Claude  Ballofv,  vigneron  à  Cercié,  et  Benoit  Farjas. 
vigneron  à  Saint-Lager. 

Farjas  déclare  ne  savoir  signer. 

1137.  Vigne,  4  coupées  2/3,  terre,  5  coupées,  à  Cercié,  à  la  Cure  de 
Cercié.  Est.  473  1.  —  Adj.  2000  1.,  à  Bonnetain,  procureur  à  Ville- 
franche. 

Pour  le  compte  d'Antoinette  Rivière,  veuve  d'Antoine  Billoud,  de  Villefranche. 

1138.  Pré,  14  coupées,  à  Saint-Lager,  à  la  Cure  de  Cercié.  Est.  1232  1. 

—  Adj.  6100  1.,  à  Jacques  Duchampt  père,  de  Vaux. 

11S9.    Vigne,  28  coupées  3/4,  à  Cercié,  à  la  Cure  de  Cercié.  Est.  1892  1. 

—  Adj.  4650 1.,  à  Pasquier,  procureur  à  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Nicolas  VérA,  négociant  k  Beaujeu. 

1140.  Pressoir  et  4  cuves,  à  Cercié,  à  la  Cure  de  Cercié.  Est.  ?  —  Adj. 
6001.,  à  François  Laplanche,  charpentier  à  Saint-Lager. 

1141.  Domaine  de  la  Colombière,  à  JuUié,  à  la  Cure  de  Jullié.  Est. 
4598  1.  —  Adj.  11000  1.,  à  Antoine  Laneyrie,  négociant  à  Jullié. 

//  avril  1191. 

1U2.  Maison  et  jardin,  pré  de  4  mesures,  etc.,  à  Aigueperse,  au  Cha- 
pitre d'Aigueperse.  Est.  3212  1.  —  Adj.  6444  1.,  à  Claude  Duhanton, 
d' Aigueperse. 

11*8.  Maison  et  terres  de  5  mesures  2/3,  à  Aigueperse,  au  Chapitre 
d'Aigueperse.  Est.  4000  1.  —  Adj.  7930  1.,  à  Claude  Dichoux  fils,  d'Ai- 
gueperse, administrateur  du  district. 


W8  Ventes  d'immeubles 

1144.  Maison  et  terres,  à  Aigueperse,  au  CHAPrrRS  d*Aigueperse.  Est. 
232o  I.  —  AdJ.  4397  I.,  à  François  DEsœMBES,  d'Aigueperse. 

1145.  Prairie,  54  mesures,  à  Aigueperse,  au  Chapitre  d'Aigueperse. 
Eifi.  16000  1.  —  Adj\  24196  1.,  à  Jean-Marie- Antoine  de  Ramey  db 
SuGNY,  maire  de  Saint-Just-en-Clievalet. 

1146.  Pré,  11  mesures  1/3,  ^  Aigueperse,  au  Chapitre  d'Aigueperse. 
Est,  2720  i.  —  Adj.  5396  t.,  à  Antoine  Resson  et  Jean  Thomas.  d'Aigue- 
perse. 

1147.  Pré  du  Doyenné,  12  mesures  1/3,  à  Aigueperse,  au  CnAPrrRE  d'Ai- 
gueperse. Est.  2960  1.  —  AdJ.  7267  l.,  à  Jean  Allainbe  et  Jean  Dbpoy, 
d'Aigueperse. 

Depoy  déclare  ne  savoir  signer. 

1148.  Pré  la  Chapelle  de  la  Rruyère,  2  mesures  3/4,  à  Aigueperse,  au 
Chapitre  d'Aigueperse.  £"5^  632  1.  10  s.  —  AdJ.  1537  L,  à  Antoine 
Délaye,  d'Aigueperse. 

1149.  Pré  Rouquet,  d'un  char  de  foin,  à  Aigueperse,  au  Chapitrk 
d'Aigueperse.  Est.  500  1.  —  AdJ.  1075  l.,  à  Marcellin  Délaye,  d'Aigue- 
perse. 

1150.  Domaine  Dorin,  à  Aigueperse,  au  Chapitre  d'Aigueperse.  Est. 
10400  I.  —  AdJ.  21180  1,,  à  Pierre-Joseph  Guichard,  Renolt  Ronnetain, 
Pierre  Duranton,  Pierre  Dumont,  Marcellin  Délaye,  Antoine  Resson. 
tous  d'Aigueperse. 

1151.  Domaine  Chanteloup,  à  Aigueperse,  au  Chapitre  d'Aigueperse. 
Est.  4000  1.  —  AdJ.  8496  l.,  à  Jean  Jomain,  fermier  à  Aigueperse. 

1 152.  Rois  et  pàquier,  215  mesures,  à  Aigueperse,  au  Chapitre  d'Aigue- 
perse. Est.  11457  l.  —  AdJ.  13747  1.,  à  Antoine  Monmesain,  ci-devant 
procureur  à  Mâcon,  Jean-Pierre  Jugny,  négociant  à  Sainl-lgnv-de-Vers, 
Renolt  Ronnktain,  Pierre  Duranton,  François  Descombes,  Pierre  Du- 
mont, Marcellin  Délaye,  Antoine  Michel,  tous  citoyens  actifs  à  Aigue- 
perse, et  Antoine  Lacharme,  citoyen  actif,  demeurant  à  Matour. 

Antoine  Michel  déclare  ne  savoir  signer. 

/«  avril  4794. 

1153.  Vigne,  7  mesures,  prés,  37  mesures  3/4,  à  Durette,  au  Cmapftre 
DE  Reaujeu.  Est.  6798  1.  —  AdJ.  18700  1.,  à  Pierre  Dulac  de  Ponchon, 
lieutenant-général  de  la  ci-devant  sénéchaussée  de  Villefranche. 

115'».  Vigne,  à  Durette  à  la  Cure  de  Durette.  Est.  1230  1. 10  s.  —  AdJ, 
2980  1.,  à  Jean-Raptiste  Moncuanin,  négociant  à  Régnié. 

A  déduire  du  prix  d'estimation  le  complément  du  jardin  de  la  cure,  pris 
sur  cette  vigne.  Monchanin  élit  en  ami,  le  26  avril.  Bénigne  Souzv,  marchand 
à  Beaujeu. 


DISTRICT   DE   VILLEPRANCHE  309 

H 55.  Pré  Gravison,  14  mesures,  à  Durelte,  au  Chapitre  de  Reaujeu. 
Est.  2398  1.  —  Adj,  5050  1.,  à  Alexandre  d'Aigueperse,  greffier  de  la 
Conservation  de  Lyon. 

1156.  Pré  Saint-Michel,  19  mesures,  à  Durette,  au  Chapitre  de  Beaujeu. 
Est,  3916  I.  —  Adj.  13100  I.,  à  Etienne  Robas  neveu,  négociant  à  Lyon. 

U  avril  4791. 

1157.  Bâtiments,  cours,  jardins,  instruments,  terres  de  2i7bicherées  1/2, 
à  Arnas,  au  Prieuré  d'Arnas.  Est.  18997  1.  —  Adj.  51400  1.,  à  Pierre- 
Marie  Deville,  commissaire  aux  saisies  réelles  du  district  de  Ville- 
franche. 

Pour  le  compte  de  Louis- François  Lemeau,  ci  devant  prieur  d'Arnas. 

15  avril  1791. 

115K.  Château  d'Anse  et  clos,  5  bicherées,  à  Anse,  au  Chapitre  de 
Salxt-Jean.  E.st.  3300  I.  —  Adj.  3325  1.,  à  Jean  Nesme,  Claude  U- 
bhoude  et  Pierre  Beau,  commissaires  de  la  municipalité  d'Anse. 

Pour  le  compte  de  la  Commune  d'Anse.  Labroude  déclare  ne  savoir  signer. 


1159.    Terre,  3  bicherées  1/2,  à  Chazay,  à  la  Cure  de  Chazav. 
—  Adj.  915  1.,  à  Claude  Pin  père,  de  Saint-Jean-des- Vignes. 

Pour  le  compte  de  Claude  Pin  fils. 


^5^.  330  1. 


1160.     Vigne,  1  bicherée  1/3,  à  Chazay,  à  la  Cure  de  Chazav.  £"5^  264  1. 

—  Adj.  600  1.,  à  Joseph -Fleury  Lacoste,  de  Chazay. 

MCI.  Terre  de  3/4 et  1/7  de  bicherée,  à  Chazay,  à  la  Cure  de  Chazav. 
Est.  110  1.  —  Adj,  225  1.,  à  Claude  Sauge,  de  Chazay. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

ii«î.  Terre  de  1/2  et  1/1 1  de  bicherée,  vigne  de  il  bicherées  1/2,  à 
Chazay,  à  la  Cure  de  Chazav.  E.st.  1112  1.  —  Adj.  4635  1.,  à  Jean  Phili- 
bert RiMBouRG,  commissaire  à  Chazay. 

1103.    Terre,  3  bicherées  1/3,  à  Chazay,  à  la  Cure  de  Chazay.  Est.  264 1. 

—  Adj.  1050  1.,  à  Jean  Bouchard,  de  Chazay. 

ii«4.    Terre,  4  bicherées  3/4,  à  Chazay,  à  la  Cure  de  Chazay.  Est.  aïO  1. 

—  Adj.  630  1.,  à  Barthélémy  Delorme  cadet,  de  Chazay. 

1165.    Terre,  1  bicherée  1/8,  à  Chazay,  à  la  Cure  dk  Chazav.  Est.  220  1. 


'.     lerre,  i  Dicneree  i/o,  a  Lbazay,  a  la  i^u 
Adj.  265  1.,  à  Jean  Cherblanc,  de  Chazay 


1166.     Pré,  3  bicherées  3/4,  à  Chazay,  à  la  Cure  de  Chazay.  Est.  440  l. 
~  Adj,  1125  1.,  à  Pierre  Delorme,  de  Sain t-Genis  Laval. 


310  VENTES   d'immeubles 

I IG7.  Terre.  5  bicherées  1/2,  à  Chazay,  à  la  Cure  de  Chazay.  Est.  726  1. 
—  Adj,  1975  1.,  à  Jean-Guillaume  Chappuis,  notaire  à  Chazay. 

1168.  Terre,  2  bicherées  3/4,  à  Lozanne»  à  la  Cure  de  Chazay.  Est. 
330  1.  —  Adj.  815  1.,  à  Jean  Prelle,  de  Saint  Jean-des-Vigne*. 

46  avril  /7S/. 

1169.  Domaine  de  la  Thuillière  et  un  pré  de  19  mesures,  à  Clavei- 
solles,  à  la  Prébende  de  la  Thuiluère  (le  domaine)  et  à  la  Prébende 
Saint-Denis  (le  pré).  Est.  16920  1.6  s.—  Adj.  32600  1.,  à  Pierre  Delà 
PONT,  propriétaire  à  Régnié. 

1170.  Terres,  17  mesures,  à  Claveisolles,  à  la  DImerie  de  Clavbisolles, 
appartenant  à  I'Abbaye  de  Savigny.  Est.  2009  1.3  s.  —  Adj.  4400  1.,  à 
Jean  Goullion,  marchand  à  Claveisolles. 

18  avril  4794. 

1171.  Domaine  et  fonds,  à  Claveisolles,  lieu  de  Claveisette,  à  la  Pré- 
bende Sainte  Anne  et  à  la  Cure  de  Claveisolles.  Est.  9190  1.  6  s.  pour 
la  prébende  et  1345  1.  pour  le  bien  de  la  cure.  —  Adj.  24100  1.,  à 
Claude  Rationier,  de  Poule. 

49  avril  4794. 

1172.  Domaine  de  la  Douzette,  à  Claveisolles,  à  la  Cure  de  Claveisolles. 
Est.  742  1.  15  s.  —  Adj.  1850  1.,  à  Jacques  Granoer,  de  Claveisolles. 

1(73.  Maison  et  dépendances,  domaine  de  la  Thuillière,  à  Claveisolles, 
à  la  Prébende  Sainte  Anne.  Est.  500  1.  —  Adj.  1612  1.  10  s.,  à  Pierre 
JoMARD,  de  Claveisolles. 

1 174  Terres,  15  mesures  7/12,  à  Claveisolles,  à  la  Prébende  de  la  Thuil- 
lière. Est.  268  1.  3  s.  —  Adj.  837  1.  10  s.,  à  Philibert  Grenier,  de  Cla- 
veisolles. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1175.  Deux  vignes,  19  ouvrées,  aux  Étoux,  une  à  la  Chapelle  Saint- 
Christophk  du  Chapitre  de  Beaujeu,  est.  1100  1.;  l'autre  à  la  Cha- 
pelle Saint-André  du  Chapitre  de  Beaujeu,  est.  2002  1.  —  Arf/.9350l., 
à  François  Saintmaurice,  marchand  à  Beaujeu. 

1176.  Pré,  4  mesures,  vignes,  10  ouvrées  1/2,  aux  Êloux,  à  la  Cha- 
pelle Saint  Nicolas  du  CuAPrrRE  de  Beaujeu.  Est.  2112  1.  —  Adj. 
5750  1.,  à  Sébastien  Cochet,  papetier  à  Lyon. 

io  avril  4794. 

1177.  Domaine  Charron,  à  Charentay,  au  Chapitre  de  Belleville.  Est. 
39380  1.  —  Adj.  102500  1.,  à  Adam-Philippe  Dorigny,  de  Lyon. 

Pour  Jcan-Charlcs  Antoine  Dorigny,  son  fils,  receveur  particulier  des  finances 
à  Bourges  en  Berry. 


DISTRICT  DE  VILLEFRANCHE  311 

1I7S.  Domaine,  à  Charentay.  aux  Cordbuers  de  Villeprancue.  Est. 
10058  l.  -  Adj.  27500 1.,  à  Philibert  Tissibr,  de  Sainl-Uger. 

24  am-il  4794, 

1179.  Domaine,  à  Saint-La^er,  au  Chapitre  de  Belleville.  Est,  5715  I. 
—  AdJ.  12800  1.,  à  Benoit  Vaivolet,  ancien  conseiller  honoraire  de  la 
sénéchaussée  de  Villefranche,  à  Saint-Lager. 

1180.  Vigne,  3  mesures,  à  Saint-Lager,  à  la  Cure  de  Saint-Lager.  Est. 
1149  1. 10  s.  —  Adj.  650  1.,  à  Benoit  Lafont,  marchand  à  Saint-Lager. 

Il  faut  réduire  resUmatlon  de  la  valeur  du  complément  du  jardin  pris  sur 
c«tte  vigne  pour  le  curé  de  Saint-Lager,  soit  à  peu  près  la  moitié. 

1181.  Vigne  de  la  Perrière,  10  mesures  1/3,  à  Saint-Lager,  à  la  Cure 
DE  Saint-Lager.  Est.  3718  1.  —  Adj.  10000  1.,  à  Antoine  Grisard  et 
Claude  Large,  vigneron,  tous  deux  à  Saint-Lager. 

Qui  déclarent  tous  deux  ne  savoir  signer. 

1182.  Domaine  et  deux  vignes,  àSaint  Lager;  le  domaine  à  la  Chapelle 
Notre-Dame  de  Pitié,  les  vignes  à  la  Cure  de  Saint-Lager.  Est.  vignes 
1^  1.,  et  domaine  7147  1.  —  Adj.  20125  1.,  à  Benoit  Lafont,  marchand 
à  Saint-Lager. 

1183.  Bois  taillis,  6  mesures,  à  Saint-Lager,  au  Prieuré  de  Saint- 
Niher-Létra.  Est.  181  1.  10  s.  —  Adj.  200  1.,  à  François  Laplanche, 
charpentier  de  Saint-Lager. 

118).  Bois,  14  bicherées,  à  Pommiers,  à  la  Cure  de  Pommiers.  Est.  242 1. 
^  Adj.  1200  L,  à  Nicolas  Perrin,  négociant  à  Villefranche. 

1185.  Maison,  370  p.  q.,  à  Pommiers,  à  la  Prérende  de  Sainte-Barre. 
Est.  187  1.  —  Adj.  250  L,  à  Jacques  Sargnon  et  Laurent  Comte,  de 
Pommiers. 

Pour  le  compte  de  la  Municipauté  de  Pommiers. 

1186.  Doinaine  du  Sauvage,  à  Monsols,  au  Prieuré  d'Anjoux,  dépendant 
de  I'Abbaye  de  Cluny.  É.st.  13912 1.  —  Adj.  50000 1.,  à  Philibert  Plattet, 
ancien  procureur  à  Villefranche. 

1187.  Pré  et  terrés,  46  mesures,  bois,  65  mesures,  à  Monsols,  à  la  Cure 
de  Monsols.  Est.  6155  1.  4  s.  —  Adj.  22600  1.,  à  Claude  Bonnetain, 
procureur  à  Villelrancbe. 

9e  avril  4794. 

1188.  Prés  et  vignes,  à  Fleurie,  à  la  Prébende  Gorse.  Est.  10319  1.  — 
Adj.  24100  1.,  à  Claude  Bonnetain,  procureur  à  Villefranche. 

'189.  Vignes,  8  coupées  1/3,  à  Fleurie,  à  la  Cure  de  Fleurie.  Est. 
14311.2  8.  ^  Ad[/.  3225  I.,  à  Claude  Bonnetain,  procureur  à  Ville- 
lrancbe. 


312  VENTES   d'immeubles 

11 90.  Domaine d'Arpayé,àFIeurie,à  J'Abbaye  de  Clixy.  £5/. 36641 1.4s. 

—  Adj.  72300  I.,  à  François  Desgranges,  notaire  à  Viilefranche. 

1191 .  Domaine,  à  Fleurie,  aux  Minimes  de  la  Claite.  Est.  7229  1.  17  s. 

—  Adj.  16400  1.,  à  Claude  Bonnetain,  procureur  à  Viilefranche. 


tl  ai-ril  4194. 

1192.  Jardin  avec  pièce  d'eau,  à  Belleville,  au  Chapitre  de  Brlleville. 
Est.  6601.  —  Adj.  720  1.,  à  Etienne  Despinav,  maire,  et  Jean-Baplisle 
GouBiER,  commissaire  de  la  municipalité  de  Belleville. 

1193.  Chapelle  Saint-Maurice,  à  Belleville,  au  Chapitre  de  Belleville. 
Est.  110  I.  —  Adj.  425  1.,  à  Joseph-Philibert  Lièvre,  de  Belleville. 

||9'4.  Maison  et  jardin  appelés  prébende  Saint-Clair,  à  Belleville,  au 
Chapitre  de  Belleville.  Est.  8801.  —  Adj.  2075  1.,  à  Antoine  Brossard, 
jardinier  à  Belleville. 

1195.  Prés,  24  coupées,  à  Belleville,  au  Chapitre  de  Belleville.  Est. 
2068  1.  —  Adj.  2400  1.,  à  Etienne  Despinav,  maire  de  Belleville. 

1196.  Pré  neuf,  50  coupées,  à  Belleville,  au  Chapitre  de  Belleville. 
Est.  4312  1.  —  Adj.  8200  I.,  à  Jean  Danguin,  aubergiste  à  la  croisée  de 
Belleville. 


1197.  Pré  du  Routay,  37  coupées,  à  Belleville,  au  Chapitre  de  Belle- 
ville.  Est.  4004.  —  Adj.  8250  l.,  à  Nicolas-Grégoire  Binot,  homme  de 
loi,  juge  suppléant  du  tribunal  du  district  de  Viilefranche,  à  Belleville. 


1198.  Terres,  39  coupées  3/4,  à  Belleville,  au  Chapitre  de  Belleville. 
Est.  1232  1.  —  Adj.  2700  1.,  à  Bouchet  Louis,  notaire  à  Belleville. 

1 199.  Pré,  6  coupées,  à  Belleville,  à  la  Cure  de  Montmerle.  Est.  528  1. 
—  Adj.  975  1.,  à  Jean-François  Dubost,  négociant  à  Belleville. 

1200.  Partie  de  l'ancien  château  de  Chazay,à  Chazay,à  T Abbaye  d'Ainay. 
£■5^.  1100  1.  —  Adj.  2575  1.,  à  Jean-Guillaume  Chapuis,  notaire  à 
Chazay. 

1201.  Aire  et  bâtiment,  à  Chazay,  à  I'Abbaye  d'Ainay.  Est.  176  !..  et 
maison  à  la  Prébende  Léger,  Jis^*440  1.  —  Adj.  2455  1.,  à  Joseph 
GuiLLARD  fils,  de  Marcy. 

1202.  Bâtiment  des  deux  fours  banaux,  à  Chazay,  à  I'Abbaye  d'Ai.nay. 
Est.  318  I.  —  Adj.  505  1.,  à  Aimé  Fournel,  maire  de  Chazay. 

1203.  Hangar  et  pressoir,  à  Chazay,  à  TAbbaye  d'Ainay.  Est.  182  1.  — 
Adj.  185  1.,  à  Gabriel  Chapol.\rd, "charpentier  à  Chazay. 


DISTRICT  DE  VILLBFRANCHE  313 

1204.  Terres,  5  bicherées  1/2,  à  Cbazay,  à  la  Prébende  Léger.  Est 
594  1.  -  Adj.  2350  I.,  à  René  Dbviéoo,  de  Chazay. 

28  avril  4794. 

1205.  Domaine,  à  Blacé,  au  Prieuré  de  Gramont.  Est,  27212  I.  —  Adj. 
84300  I.,  à  Claude  Glabas,  négociant  à  Arbuissonnas. 

1206.  Vignes,  10  coupées  3/4,  à  Cbenas,  à  la  Chapelle  de  Chateau-Tiers. 
Est.  1655  1.  10  s.  —  Adj.  3200  I.,  à  Jean-Baptiste  Robert,  négociant  à 
Màcon. 

1207.  Deux  terres,  à  Lacenas  :  l'une,  à  la  Prébe.nde  Toiry.  Est.  1782  1.; 
l'autre,  à  la  Prébende  Léger.  Est.  385  1.  —  Adj.  7400  I.,  à  Barthélémy 
Valois,  bomme  de  loi  à  Lyon. 

1208.  Deux  vignes,  4  bicherées  1/2,  à  Lacenas,  à  la  Prébende  Vallet. 
Est.  328  1.  —  Adj.  1425  1.,  à  François  Pasquier,  procureur  à  Ville- 
franche. 

1209.  Vigne,  4  bicherées,  à  Lacenas,  à  la  Prébende  Saint- Antoine  de 
LiERGUEs.  Est.  880  1.  —  Adj.  2000  1.,  à  Jean  Saunier,  de  Lacenas. 

1210.  Maison  et  jardin,  à  Lacenas,  à  la  Prébende  Sainte- A pollonie. 
Est.  484  1.  —  Adj.  1050  1.,  à  Pierre  Gourdon,  domestique  à  Lacenas. 

Qui  déclare  ne  sayoir  signer. 

1211.  Vigne,  13  bicherées  1/8,  à  Lacenas,  à  la  Prébende  Sainte-Apol- 
lonie.  Est.  380  1.  —  Adj.  312Î5  I.,  à  Antoine  Dubuyat,  de  Lacenas. 

1212.  Vigne,  1  bicherée  1/16,  à  Lacenas,  à  la  Prébende  Léger.  Est. 
280  1.  10  s.  —  Adj.  650  I.,  à  Etienne  Nicolas,  procureur  à  Villefranche. 

1213.  Vigne,  7/8  de  bicherée,  à  Lacenas,  à  la  Prébende  Ruissel.  Est. 
165  1.  —  Adj.  650  I.,  à  Antoine  Chanel,  de  Lacenas. 

i9  avril  4794. 

12U.  Vignes  et  terres,  43  bicherées,  un  pressoir,  cuves,  à  Lucenay,  à 
la  Cure  de  Lucenay.  Est.  5329  1.  —  Adj.  18000  1.,  à  Philippe  Meunier 
et  Vincent  Guvot,  marchands  de  vin  à  Lyon. 

1215.  Pré,  31  bicherées,  à  Lucenay,  à  la  Sacristie  de  Saint-Etienne  de 
Lyon.  Est.  3916  I.  —  Adj.  18500  1.,  à  François  Périer,  Félix  Hugon, 
Noël  CoiNDE,  Claude  Berger,  Henry  Chapolard,  Jean  Michel,  François 
GuYBT,  tous  de  Lucenay. 

Cbapolard  déclare  ne  savoir  signer. 

1216.  Pré,  11  bicherées,  à  Lucenay,  à  la  Sacristie  de  Saint-Etienne  de 
Lyon.  Est.  1298  I.  —  Adj.  4300  I.,  à  Bernard  Bourceret,  géomètre  à 
Anse. 


314  VENTES   d'immeubles 

131?.  Pré,  20  bieherées,  à  Anse,  à  la  Sacristie  de  Saint-Etienne  de 
Lyon.  Est,  3696  1.  —  Adj,  10300  I.,  à  Beroard  Bourgeret,  géomètre  à 
Anse. 

1218.     Maison,  à  Villefrancbe,  au  Chapitre  de  Villefranche.  Est,  990  1. 

—  AdL  2500  1.,  à  Louis  Uumbert,  ancien  conseiller  de  la  sénéchaussée 
de  Villefranche,  à  Villefranche. 

12 lU.  Maison  et  jardin,  à  Villefranche,  au  Chapitre  de  Villefranche. 
Est,  320  1.  —  Adj,  2600  1.,  à  Jean-Claude  Monfray,  marchand  à  Ville- 
franche. 

1220.  Maison,  à  Villefranche,  au  Chapitre  de  Villefranche.  Est.  15i01. 

—  Adj,  3000  1.,  à  Louis  Duchène,  tanneur  à  Villefranche. 

30  avril  1191. 

1211.  Domaine,  à  Blacé,  au  Chapitre  de  Salles.  Est.  3070  1.  —  Adj. 
10200  1.,  à  Louis-François  Canet-Prost,  marchand  à  Villefranche. 

1221.  Domaine,  à  Blacé,  aux  Chartreux  de  Lyon.  Est.  12537  1.  —  Adj. 
37800  1.,  à  Laurent  Mathieu,  fermier  à  Rivolet. 

1222.  Domaine,  à  Blacé,  à  la  PnéBENDB  Cretbieu.  Est.  5357  l.  —  Adj. 
15100  1.,  à  Jean-Claude  Boujot,  ancien  président  en  l'élection  de  Beau- 
jolais, à  Cublize. 

«  mai  1791. 

1224.  Domaine,  à  Saint-Sorlin  et  Rivolet,  au  Prieuré  de  Saint-Sorun. 
Est,  10453  I.  8  s.  —  Adj,  27700  1.,  à  Laurent  Mathieu,  fermier  à  Ri- 
volet. 

Pour  le  compte  de  M.  de  Montmelas  (Enreg.  3fô). 

3  mat  4791, 

1225.  Domaine  Destieux,  terres  faisant  partie  du  domaine  Pontcallot,  à 
Saint-Didier-sur-Beaujeu,  à  la  Cure  de  Vernay.  Est.  10^7  1.  10  s.  — 
Adj.  21675  L,  à  Charles  Janson,  ci-devant  chanoine  du  chapitre  de 
Beaujeu. 

1226.  Domaine  du  Terrier,  à  Saint-Didier-sur-Beaujeu,  an  Chapitre  de 
Beaujeu.  Est.  17487  1.  —  Adj.  44000 1.,  à  Agniel,  ci-devant  seigneur  de 
Chénelette. 

1227.  Pré,  6  mesures,  du  domaine  de  Pontcallot,  à  Saint-DIdier-sur- 
Beaujeu,  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est,  640  I.  —  Adj,  3000  I.,  à  Claude 
Montanleme,  de  Saint-Didier-sur-Beaujeu. 

1228.  Pré,  1  mesure  2/3,  et  2  prés  de  la  Chapelle  N.-D.  de  Grâce,  11 
mesures  1/2,  à  Saint-Didier-sur-Beaujeu,  au  CuAPrrRE  de  Beaujeu, 
£•5/.  990  1.  —  Adj.  3900  1.,  à  Philibert  Durand,  fermier  aux  Ardillats. 


DISTRICT  DE  VtLLIFllANCHE  315 

1229.  Maison  et  prés,  à  Saint-Didier-sur^Beaujeu,  au  Chapitre  de 
Beaujeu.  Est,  2481  1.  —  Adj,  5940  1.,  à  Pierra  Billandon,  de  Saint- 
Didier. 

1230.  Domaine  du  Bècle,  à  Saint-Didier-sur-Beaujeu,  au  Chapitre  de 
Beaujeu.  Est,  4617  i.  —  Adj.  16500  i.,  à  Antoine  Sombardier,  de  Saint- 
Didier. 

1231.  Deux  prés,  8  mesures,  à  Saint-Didier-sur-Beaujeu,  au  Chapitre 
DE  Beaujeu.  Est.  836  I.  —  Adj.  3000  i.,  à  Antoine  Auray,  dépositaire 
de  vins  à  Saint-Didier. 

1232.  Pré  et  terre,  16  mesures,  à  Saint-Didier-sur-Beaujeu,  au  Chapitre 
de  Beaujeu.  Est.  1364  1.  —  Adj.  3850  i.,  à  Jean-Baptiste  Viallet,  fa- 
bricant de  papier  à  Saint-Didier. 

1113.  Pré,  6  mesures  \/%  à  Saint-Didier-sur-Beaujeu,  au  Chapitre  de 
Beaujeu.  Est.  770  1.  —  Adj.  2500  1.,  à  François  Saintmaurige,  mar- 
chand à  Beaujeu. 

123^.  Deux  prés,  21  mesures,  à  Saint-Didier-sur-Beaujeu,  au  Chapitre 
DE  Beaujeu.  Est.  2200  i.  —  Adj.  5600  I.,  à  Simon  Berger,  dépositaire 
de  vins  à  Saint-Didier. 

1235.  Pré  et  terres,  14  mesures  1/6,  à  Saint-Didier-sur-Beaujeu,  au 
Chapitre  de  Beaujeu.  Est,  1276  1.  —  Adj,  6350  i.,  à  Claude  Samoel, 
marchand  à  Beaujeu. 

1236.  Pré,  5  mesures,  à  Saint-Didier-sur-Beaujeu,  à  la  Cure  de  Vernay. 
Est,  552  1.  —  Adj.  2325  1.,  à  Claude-François  Dulac,  de  Vernay. 

5  mai  1794. 

1237.  Pré  et  vigne,  à  Lantignié,  à  la  Cure  de  Lantignié.  Est,  1834  1.  — 
Adj,  6850  1.,  à  François  Durnerin,  de  Lantignié. 

1238.  Vigne,  4  ouvrées,  à  Lantignié,  à  la  Cure  de  Lantignié.  Est. 
6051.  —  Adj.  2400  I.,  à  François  Saintmaurige,  marchand  à  Beaujeu. 

1280.  Terre,  15  mesures,  vigne,  7  ouvrées,  à  Lantignié,  à  la  Cure  de 
LANncNié.  Est,  1424  1. 10  s.  —  Adj,  9100  i.,  à  Claude-Michel  Saulnier, 
de  Lantignié. 

1240.  Terres,  11  mesures,  à  Lantignié,  à  la  Cure  de  Lantignié.  Est, 
7491.  -  Adj.  1980  1.,  à  Michel  Durnerin,  de  Lantignié. 

1211.  Maison,  terres  et  vignes,  à  Lantignié,  à  la  Cure  de  Lantignié. 
Est,  1298  1.  —  Adj,  4400  1.,  à  Etienne-Gabriel  Durif,  ci  devant  reli- 
gieux du  tiers  ordre  de  Saint-François,  à  Beaujeu. 


316  TENTES   d'immeubles 

1242.  Fonds  divers,  à  Lantignié,  à  la  Cure  de  Lantignié.  Est.^  — 
Adj\  6750 1.,  à  Sicaire  Marin,  procureur  à  Villefrancbe. 

Pour  le  compte  de  Jean  Geopfray,  régisseur  des  biens  de  Benoit  Geoflray, 
son  neveu,  à  Lantignié. 

1245.  Vignes,  24  ouvrées,  à  Lantignié,  à  la  Cure  de  Lantignié.  Est. 
2261 1.  —  AdJ,  8760  I.,  à  Claude  Janson,  curé  de  Lantignié. 

Il  faut  prélever  sur  le  prix  de  l'estimation  une  portion  réservée  pour  sup- 
plément au  jardin  du  curé  et  non  vendue. 

1244.  Vigne,  16  ouvrées,  à  Lantignié,  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est. 
1600  1.  10  s.  —  Adj.  6600  1.,  à  Hugues  Colonge,  marchanda  Beaujeu. 

1246.  Vigne,  4  ouvrées,  à  Lantignié,  à  la  Chapelle  Sainte-Anne.  Est. 
363  1.  —  AdJ.  1625  1.,  à  Benoit  Sapaly,  marchand  à  Beaujeu. 

1246.  Fonds  divers,  à  Marchampt,  à  la  Cure  de  Marchampt  et  à  la  Pré- 
bende Varenne.  Est.  4638  1.  —  Adj.  10600  1.,  à  Antoine  et  Pierre 
MicHAUD  frères,  marchands  potier  et  pérolier  à  Beaujeu. 

1247.  Vigne,  2  bicherées  1/4,  à  Bagnols,  à  la  Cure  de  Baonols.  Est.  396 1. 

—  AdJ.  515  1.,  à  Claude  Lagier,  de  Bagnols. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1248.  Pré,  2  bicherées,  à  Bagnols,  à  la  Cure  de  Bagnols.  Est.  264 1.  — 
AdJ.  290  1.,  à  Antoine  Andrillat,  de  Bagnols. 

1249.  Pré,  1  bicberée  7/8,  à  Bagnols,  à  la  Cure  de  Bagnols.  Est.  1761. 

—  AdJ.  181  1.,  à  Jean-Claude  Decour,  de  Bagnols. 

1250.  Terre,  1  bicberée  3/4,  à  Bagnols,  à  la  Cure  de  Bagnols  Est. 
115  1.  —  AdJ.  200 1.,  à  Jean  Mulatier,  de  Bagnols. 

1251.  Terre,  1/4  de  bicberée,  à  Bagnols,  à  la  Cure  de  Bagnols.  Est. 
33  I.  —  AdJ.  80 1.,  à  Joseph  Charmetton,  maire  du  Bois-d'Oiugt. 


e  mai  4191. 

1252.  Terre,  4  bicherées  3/4,  autre  terre,  8  bicherées  1/2,  à  Bélignv,  la 
1"  à  la  Cure  de  Villefranche,  la  2*  à  la  Prébende  Saint-Jean-Bap- 
tiste. Est.  660  1.  et  528  1.  —  AdJ.  3725  I.,  à  François  Mathieu,  de 
Limas. 

1253 .  Pré,  41  bicherées,  à  Béligny,  à  la  Prébende  Gavant.  Est.  6^  1.  - 
AdJ.  9100  I.,  à  Jean-Baptiste  et  Philippe  Ballofpet  frères,  de  Béligny. 

1254.  Maison  et  terres,  à  Belmont,  à  la  Prébende  Rougier.  Est.  7041.  — 
Adj.  1235  I,,  à  André  Prelle,  de  Saint-Jean  des- Vignes, 


DkSTRiCT    DE  ViLLEPRANCUÉ  31^ 

125$.  Maison  et  terres,  à  Belmont,  à  la  Prébende  Rougier.  Est,  858  1.  — 
Adj,  2625  1.,  à  Desgranoes,  notaire  à  Villefrancbe. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Nbsme,  marchand  à  Gharnay. 

1256.  Bois,  3  bicberées,  à  Belmont,  à  la  Prébende  Rougier.  Est.  137  I. 
—  Adj.  510  1.,  à  François  Déchet,  de  Belmont  (annexe  de  Gharnay). 

1257  Immeubles,  au  Bois-d'Oingt,  à  la  Prébende  de  Lorette.  Est. 
3669  1.  10  s.  —  Adj.  10000  1.,  à  Pierre  Greppo,  du  Bois-d'Oingt. 

Greppo  demande  la  nullité  de  son  adjudication  comme  s'étant  trompé  sur 
l'objet  à  adjuger. 

1258.  Immeuble,  au  Bois-d'Oingt,  à  la  Prébende  Saint-Antoine.  EsL 
3%  1.  10  s.  —  Adj.  1800  1.,  à  Jean-François  Girin,  de  Saint-Loup. 

Pour  le  compte  de  Jean-Marie  Gaudin  (Enreg.  125). 

1259.  Vigne,  2  bicherées  1/8,  au  Bois-d'Oingt,  à  la  Prébende  Saint- 
Antoine.  Est.  374  1.  —  Adj.  1450  1.,  à  Joseph  Jacquet,  du  Bois-d'Oingt. 

i2«o.  Vigne,  1  bicherée  1/2,  au  Bois-d'Oingt,  à  la  Prébende  Saint- 
Antoine.  Est.  198  1.  —Adj.  12001.,  à  Glande  Lambert,  greffier  du  juge 
de  paix  du  Bois-d'Oingt. 

1261.  Maison,  au  Bois-d'Oingt,  à  la  Prébende  Ghapoton.  Est.  352  1.  — 
Adj.  850  1.,  à  Pierre  Brossette,  du  Bois-d'Oingt. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1262.  Vigne,  4  bicherées,  au  Bois-d'Oingt,  à  la  Prébende  Ghapoton. 
Est.  528  1.  —  Adj.  2450  1.,  à  Jean-Marie-Antoine  Grandghamp,  notaire 
au  Bois-d'Oingt. 

1263.  Vigne,  2  bicherées  1/2;  autre  vigne,  1  bicherée,  au  Bois  d'Oingt  ; 
l'une,  à  la  Prébende  Ghapoton;  l'autre,  à  la  Prébende  des  Gendres. 
Est.  335  1.  10  et  132  1.  —  Adj.  1865  1.,  à  André  et  Benoit  Devay,  du 
Bois-d'Oingt. 

126%.  Cuve,  au  Bois-d'Oingt,  à  la  Prébende  des  Gendres.  Est.  33  1.  — 
Adj.  270  1.,  à  Pierre  Brossette  neveu,  vitrier  au  Bois-d'Oingt. 

1265.  Guve,  au  Bois-d'Oingt,  à  la  Prébende  Ghapoton.  Est.  45  1.  — 
Adj.  90  1.,  à  Glande  Pivot,  du  Bois-d'Oingt. 

Pour  le  compte  de  Jean-Marie  Gaudin.  Pivot  dé-clure  ne  savoir  signer. 

12^6.  Terres,  4  bicherées,  bois,  16  bicherées,  pré,  au  Breuil;  les  terres 
à  la  GuRE  de  Gharlv,  le  bois  à  I'Abbaye  de  Savignv,  le  pré  à  la  Pré- 
bende de  Notre-Dame  de  Joie.  Est.  909  1.,  840  1.  et  ?  —  Adj.  5200  1., 
à  Etienne  Favel  et  Glande  Potier. 


3i8  VfiNTBS  D  IMMEUBLES 

1267.  Pré  et  fernay,  11  bieherées,  au  Breuil,  à  I'Abbaye  db  Savigny. 
Est  1575  1.  —  AdJ.  1825  1.,  à  François  Riombelet,  de  Chessy. 

Pour  le  compte  dea  Assoais  aux  Mines  du  Ltonnais,  qui  paient   immédia- 
tement la  somme  entière. 

9  mai  /7W. 

12A8.  Bâtiments  et  dépendances,  à  Chàtillon-d'Azergues,  aas  Rsu- 
GIEUSES  DE  l'Antiquaille  de  Lyon.  Est,  ?  —  AdJ.  800  1.,  à  Pierre- 
Marie  Chollbt,  notaire  à  Cbàtillon. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Piney,  de  Chàtillon,  qui  déclare  ne  savoir  écrire. 

nC9.  Cuvier,  cuves,  etc.,  à  Ctiàtillon-d'Azergues,  aux  Religieuses  de 
l'Antiquaille  de  Lyon.  Est.  ?  —  AdJ.  600  l.,  à  Pierre-Marie  Chollet, 
notaire  à  Châtillon. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Dubost,  de  Châtillon. 

1270.  Vignes,  28  bicherées,  terres,  13  bicherées  3/4,  à  Cbàtiilon-d'Azer- 
gues,  aux  Reugibuses  de  l'Antiquaille  de  Lyon.  Est.  ?  —  AdJ.  49501.. 
à  Antoine  Bernard,  de  Châtillon. 

1271.  Terre,  7  bicherées  1/2,  à  Chàtillon-d'Azergues,  aux  Reugibuses 
de  l'Antiquaille  de  Lyon.  E.^t.  ?  —  AdJ.  600  1.,  à  Pierre  Chollet, 
notaire  à  Châtillon. 

1272.  Bois,  prés,  terres,  à  Chàtillon-d'Azergues,  aux  Reugibuses  de 
l'Antiquaille  de  Lyon.  Est.  ?  —  AdJ.  73001.,  à  Claude-Marie  Pierron, 
commissaire-feudiste  à  Nuelles. 

1273.  Immeubles,  à  Châtiilon-d'Azergues,  aux  Rbugieises  de  l'Anti- 
quaille DE  Lyon.  Est.  ?  —  AdJ.  6000  1.,  à  Antoine  Dalbepierre,  de 
Châtillon. 

127%.  Terres  et  broussailles,  12  bichei*ée.<)  1/2,  à  Châtiilon-d'Azergues. 
aux  Reugibuses  de  l'Antiquaille  de  Lyon.  Est.  ?  —  AdJ.  1400  1.,  à 
Pierre  Dardilly,  de  Châtillon. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1275.  Pré,  terres  et  bois  Morillon,  à  Châtiilon-d'Azergues,  aux  Reu- 
gibuses DE  l'Antiquaille  de  Lyon.  Est.  ?  —  AdJ.  1075  1.,  à  Antoine 
PiNEY  fils,  de  Châtillon. 

1276.  Pré,  â  Châtiilon-d'Azergues,  à  la  Cure  de  Châtillon.  Est.  4421. 
—  AdJ.  1300  1.,  à  Antoine  Biollay,  de  Châtillon. 

H  faut  déduire  du  prix  d'estimation  la  partie  réservée  comme  complément 
du  jardin  du  curé. 

1277.  Prés,  6  bicherées,  et  cuve,  â  Châtiilon-d'Azergues^  â  la  Cure  de 
Châtillon.  Est.  261  1.  et  40  1.  —  AdJ.  1900  1.,  â  Jean-François-Au- 
gustin Dalbepierre,  de  l'Arbresle. 


mSTHICT  DR  ViLLBFRANCHè  319 

!578.  Vigne,  1  bicherée  lA  à  Cbàtillon-d'Azergues,  à  la  Cure  de  Cha- 
TiLLON.  Est.  175  1.  —  Adj,  1225  I.,  à  Benoit  Thiard  aine,  de  Cbàtillon. 

H7».  Vigne,  1/3  de  bicberée,  à  Cbâtiilon-d'Azergues,  à  la  Cure  de  Cha- 
TiLLON.  Est.  74  I.  —  Adj.  380  1.,  à  François  Collet,  de  Chàtiiion. 

1280.  Vigne,  2  bicberées  5/12,  à  Chàtillon-d'Azergues,  à  la  Cure  de  Cha- 
TiLLON.  Est.  518  1.  —  Adj.  2650  t.,  à  Charles  Gambet  et  Pierre  Simon, 
tous  deux  de  Cbâtillon. 

IM».  Vigne  de  la  Conlrérie,  11/12  de  bicberée,  à  Chàtillon-d'Azergues, 
à  la  Cure  de  ChatilloxN.  Est.  151  1.  —  Adj.  ICIOO  1.,  à  Pierre  Simon,  de 
Cbàtillon. 

1282.  Vigne,  1  bicberée  1/16,  à  Chàtillon-d'Azergues,  à  la  Cure  de  Cha- 
TUxoN.  Est.  192  1.  —  Adj.  1275  1.,  à  Jean-Marie  Rivoire,  notaire  à  Cbà- 
tillon. 

Pour  le  compte  de  Vincent  Collkt,  maître  sellier  à  Lyon,  place  Saint- Jean. 

1283.  Vigne,  vierre  et  chirat,  à  Chàtillon-d'Azergues,  à  la  Cure  de  Cha- 
ntLON.  Est.  462  1.  —  Adj.  1000  1.,  à  Jean-Marie  Rivoire,  notaire  à 
Cbàtillon. 

Payé  comptant. 

1284.  Bois,  broussailles,  etc.,  6  bicberées  1/2,  à  Chàtillon-d'Azergues, 
à  la  Cure  de  Chatillon.  Est.  50  I.  —  Adj.  750  1.,  à  Antoine  Guillet, 
de  Cbàtillon. 

Qai  déclare  ne  saroir  signer. 

1285.  Terre,  4  bicberées  1/4,  à  Chàtillon-d'Azergues,  à  la  Cure  de  Cha- 
tillon. Est.  94  1.  —  Adj.  865  1.,  à  Renolt  Couzonas,  de  Lentilly. 

1286.  Maison  et  jardin,  à  Chàtillon-d'Azergues,  à  la  Prébende  Bonnet. 
Est.  190 1.  —  Adj.  325  1.,  à  Jean  Chalus,  de  Cbàtillon. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1287.  Emplacement,  450  p.  g.,  à  Chàtillon-d'Azergues,  à  la  Prébende 
Bonnet.  Est.  40  1.  —  Adj.  200  1.,  à  François  Michallet,  de  Cbàtillon. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

128S.  Pré  et  broussailles,  1  bicherée  1/4,  à  Chàtillon-d'Azergues,  à  la 
Prébende  Bonnet.  Est.  150  1.  —  Adj.  1375  1.,  à  Charles  Guérin,  de 
Cbàtillon. 

1289.  Vigoe,  2  bicberées  5/12,  à  Chàtillon-d'Azergues,  à  la  Prébende 
Bonnet.  Est.  487  1.  —  Adj.  2000  l.,  à  Antoine  Moyroud,  de  Cbàtillon. 

1290.  fiois  taillis,  8  bicberées,  à  Chàtillon-d'Azergues,  à  la  Prébende 
Bonnet.  Est.  232  1.  —  Adj.  1100  1.,  à  Antoine  Ponteille  fils  aîné,  de 
Cbàtillon. 


3^  VENTES  d'IMMEOBLES 

40  mai  4794. 

1291.  Vignes,  à  Marcy,  à  la  Cure  de  Marcy.  Est.  ?  —  Adj.  560  1.,  à 
Georges  Charbonnet,  de  Marcy. 

1292.  Deux  vignes,  à  Marcv,  à  la  Cure  de  Marcy.  Est,  143  I.  —  Adj. 
605  1.,  à  Joseph  Guillard  nls,  de  Marcy. 

1293.  Immeubles,  à  Marcy,  à  TAbbaye  de  Savigny  (Prieuré  de  Marcy). 
Est.  190  1.  —  Adj.  1575  1.,  à  Denys  Monairon  fils,  de  Marcy. 

1294.  Vignes,  6  bicberées  1/8,  à  Marcy,  à  I'Abbaye  de  Savigny  (Prieuré 
de  Marcy).  Est.  1550  1.  —  Adj,  3300  1.,  à  Jean  Durand  fils,  de  Marcy. 

1295.  Bois  taillis,  10  bicberées  1/3,  à  Marcy,  à  TAbbaye  de  Savigny 
(Prieuré  de  Marcy).  Est.  331  1.  -  Adj.  1850  i.,  à  Etienne  Regipas,  de 
Marcy. 

1296.  Vignes,  à  Marcy,  à  I'Abbaye  de  Savigny  (Prieuré  de  Marcy).  Est. 
367  I.  —  Adj.  1400  1.,  à  Claude  Terrel  fils,  de  Marcy. 

1297.  Pré,  5  bicberées  3/4,  à  Marcy,  à  TAbbaye  de  Savigny  (Prieuré  de 
Marcy).  Est.  1012  1.  —  Adj.  1800  1.,  à  Antoine  Delà  verrière,  de 
Marcy. 

1298.  Terre,  1  bicherée  3/4,  à  Marcv,  à  I'Abbaye  de  Savigny  (Prieuré 
de  Marcy).  Est.  154  1.  —  Adj.  825  1.,  à  Antoine  Beuf  aine,  de  Marcy. 

1299.  Terre,  5  bicberées  1/2,  à  Marcy,  à  I'Abbaye  de  Savigny  (Prieuré 
de  Marcy).  Est,  429  1.  —  Adj.  1625  I.,  à  Benoit  Roland,  laboureur  à 
Cbarnay. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1300  Bois  taillis,  21  bicberées,  à  Marcy,  à  I'Abbaye  dk  Savigny 
(Prieuré  de  Marcy).  Est.  685  1.  —  Adj.  1625  1.,  à  Jean-Claude  Clairet, 
Alexandre  Mayssonnier,  Clément  Renevier,  tous  de  Marcy. 

Renevler  déclare  ne  savoir  signer. 

1301.  Bois  taillis,  14  bicberées  3/4,  à  Marcy,  à  I'Abbaye  de  Savigny 
(Prieuré  de  Marcy).  Est.  311.  —  Adj,  830*1.,  à  Josepb  Duchamp,  de 
Marcy. 

1302.  Trois  pressoirs,  3  cuves,  à  Marcy,  à  I'Abbaye  de  Savigny  (Prieuré 
de  Marcy).  Est,  630  I.  —  Adj,,  le  1"  pressoir,  215  I.,  à  Hugues  Simon. 
de  Marcy  ;  —  le  2%  300  1.,  à  Claude  Corsand,  Etienne  Lasaigne  et  An- 
toine Beuf,  lousde  Marcy  ;  —  le  3',  70  I.,  à  JeanMAZARD,deMarcy  ;-^  la 
1"  cuve,  85  I.,  à  Pierre  Malleval,  de  Saint-Loup;  —  les  deux  autres. 
545  I.,  à  François  Perrin,  de  Luccnay;  —-  soit,  en  tout.  Iâl5  1. 

Corsand  déclare  ne  savoir  signer. 


DlSTRkT   DR   VILLBFRANCHE  321 

1303.  Terre,  1  bicherée  3/4,  à  Marcv,  à  la  Prébende  Sainte-Margue- 
rite. £s/.  192  1.  10  s.  —  Adj.  705  1.,  à  Claude  Greppo,  granger  à 
Marcy. 

1S04.  Vignes  et  bois,  à  Marcy,  à  la  Prébende  Sainte  Marguerite.  Est. 
2378  I.  —  Adj.  3500  1.,  à  Autoine  Salandrin,  de  Saint-Cyprien. 

1905.  B&timents,  pressoir,  agrès,  vigne  de  2  bicherées  5/16,  à  Cogny,  à 
la  Prébende  Labbé.  Est.  1873  1.  —  Adj.  8675  1.,  à  Vérand  Blanc. 
notaire  à  Cogny. 

1308.  Vigne,  4  bicherées  3/4,  pré,  1  bicherée  1/2,  à  Cogny  et  Ville,  à  la 
Prébende  Labbé.  Est.  846  I.  —  Adj.  3975  1.,  à  Pierre-Arnaud  Copfin, 
de  Cogny. 

1307.  Vigne,  2  bicherées  3/8,  à  Cogny,  à  la  Prébende  Labbé.  Est.  308  I. 
-  Ad/.  1100  I.,  à  Jean  Perréon,  de  Cogny. 

Qui  déclare  ne  saTolr  signer. 

^^ÎSAa  ^*^"®  ®'  P**^»  ^  Cogny,  à  la  Prébende  Labbé.  Est.  352  1.  —  Adj. 
loûOl.,  à  François  Perréon,  de  Cogny. 

Qui  déclare  ne  saycir  signer. 

ilrt9.  Vigne,  5  bicherées  1/3,  à  Cogny  et  Ville,  à  la  Prébende  Labb^. 
tit.  1496  1.  —  Adj.  5000  1.,  à  Claude  Dubost,  dit  Déranger,  de  Cogny. 

1%  ^^Pcll^  cl  place,  à  Côttny,  à  la  Chapelle  Saint-Claude.  Est. 
ijol.  —  \dj.  540  1.,  à  Jean-Marie  Dugelay,  marchand  de  vin  à  Lyon, 
Pwce  du  Change. 

//  mai  4194. 

iki  \^^'  **  mesures,  à  Chenelette,  à  la  Cure  de  Chenelette.  Est. 
iSÎ  :  ~  ^^j'  41001.,  à  François  Pasquier,  avoué  au  tribunal  du  dis- 
^'^cl  de  Villeïranche. 

^Hf  le  compte  de  Nicolas  Veyré  fils,  de  Villefranche. 
13i2      T 

t  •  „\erre  et  pré,  18  mesures,  à  Chenelette,  à  la  Cure  de  Chenelette. 
^'«f.  bl3l.  -  Adj.  1700  1.,  à  Hugues  Prothery,  de  Chenelette. 

Ait  TrSf'  ^  mesures,  à  Chenelette,  à  la  Cure  de  Chenelette.  Est.  231 1. 
^ '00  I.,  à  Jacques  Sërtelon,  de  Chenelette. 

^1  déclare  ne  savoir  écrire. 

M'  *%j'  ^mesures,  à  Chenelette,  à  la  Cure  de  Chenelette.  Est.  121 1. 
''•  *^  1.,  à  Vincent  Renard,  de  Chenelette. 

llu  \^^'  ^  mesures,  à    Chenelette,  à  la  Cure  de  Chenelette.  Est. 
'**  I-  -  Adj.  2900  l.,  à  Jean-Marie  Michon,  de  Chenelette. 
»•  nat.  21 


\Mi  Ventes  d  iMMErBLES 

uir».  Terre,  3!^  mesures,  à  Cheiielette,  k  la  Cure  de  Chenblette.  Est. 
57i  I.  —  Adj.  1025  1.,  à  Antoine  Vaux,  de  Chenelelle. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1S17.  Bols  taillis,  80  mesures,  à  Chenelette,  à  la  Cure  de  Crenelette. 
Est.  1100  1.  —  Adj.  2550  L,  à  François  Pasquier,  avoué  à  Villefranche. 

131  s.  Domaine,  à  Lamure,  à  la  Prébende  Molozay.  Est.  2306  1.  6  8.  - 
Adj.  31001.,  à  Jacques  Perrin,  de  Lamure,  administrateur  du  dislricl 
de  Villefranche. 

/*  mat  47$4. 

13  «î).  Cuvier  et  cuves,  à  Oingt,  à  la  Cure  d'Oingt.  Esi.  ?  —  Adj.  7001., 
à  Pierre  Guillermin,  de  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Louis  Marduel,  d'Oingt.  Guillermin  déclare  ne  savoir  sifrn^r. 

132  >.  Terres,  30  bicherées  1/2,  à  Oingt,  à  la  Cure  d'Oingt.  E.st.  1147  I. 
30  s.  —  Adj.  36J5  1.,  à  Joseph  Mollard,  du  Bois-d'Oingt. 

1321.  Terre,  1  bicherée  1/32,  à  Oingt,  à  la  Cure  d'Oingt.  Est,  i321.  - 
Adj.  600  1.,  à  Jacques  Pras,  d'Oingt. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

18  «1.  Terre  et  vigne,  1  bicherée  3/8,  à  Oingt,  k  la  Ccre  d'Oingt.  Esi. 
201  1.  —  Adj.  5îtô  L,  à  Claude  Yvernay,  d'OingL 

1323.     Vigne  de  37/48  de  bicherée,  à  Oingt,  à  la  Cure  d'Oingt.  Est.  1101. 

—  Adj.  270  1.,  à  Jean-Claude  Oudon,  de  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Claude  Berthier,  d'Oingt.  Wi  l'un  ni  l'autre  ne  sa?en' 
signer. 

\31S.     Vigne,  2  bicherées  1/2,  à  Oingt,  k  la  Cure  d'Oingt.  Est.  730 1. 10s. 

—  Adj.  18;i0  I.,  à  Jean-Claude  Oudon,  de  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Vincent  Gonard,  tailleur  d'habits  à  Oingt.  Ni  l'un  ni  l'autre 
ne  savent  signer. 

1825.  Vigne,  1  bicherée  7/12,  k  Oingt,  à  la  Cure  d'Oîngt.  Est.  176  1.  - 
Adj.  600  1.,  a  Antoine  Musson,  de  Saint- Laurent-d'Oingt. 

1326.  Vignes.  9  bicherées  1/2,  à  Oingt,  à  la  Cure  d'Oingt.  Est.  2193  1. 

—  Adj.  7600  I.,  à  François  Devay,  épicier  au  Bois-d'Oingt. 

1327.  Vigne,  7  bicherées  2/3,  à  Oingt,  à  la  Cure  d'Oingt.  Est.  660  I.  - 
Adj.  1725  I.,  à  Antoine  Chervin,  de  Saint-Laurent-d'Oingt. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

n?».  Pré,  3  bicherées  3/16,  à  Oingt,  à  la  Cure  d'Oingt.  Est.  506  1.  - 
Adj.  \'X'}0  I.,  à  Antoine  Arnoud,  de  Saint-Laurent-d'Oingl. 


DISTRICT  DR  VILLEPRANCHE  323 

UîO.  Terre,  5/8 de  bicherée,  à  Oingt,  à  la  Cure  d'Oingt.  Est.  748  1.  — 
Adj.  1870 1.,  à  Joseph  Devay,  de  Saiot-Laurent  d'Oingt. 

1310.  Bois,  6  bicherées  1/2,  à  Oingt,  à  la  Cure  d'Oii^ot.  Est.  77  I.  — 
Adj.  350 1.,  à  Aimé  Arnoud,  de  Saint-Laureot-d'Oingt. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1331.  Bétimenls,  vigne  et  terres,  9  bicherées  3/4,  à  Oingt,  à  la  Pré- 
bende Valsonne.  Est.  1016  I.  8  s.  —  Adj.  2225  I.,  à  Louis  Durieu,  de 
Saint-Laurent-d'Oingt. 

1332.  Domaine,  à  Montmelas  et  Rivolet,  à  la  Prébende  Girin.  Est.  5115  1. 
-  Adj.  :  1*8865  !.,  à  Laurent  Picard  ûls,  de  Montmelas;  —  2*  1191  1., 
à  Arnaud  Gaillard,  de  Villefranche;  —  3'  4444  1.,  à  Jacques  Perrin, 
de  Laroure,  administrateur  du  dictrict  de  Villefranche. 

I33S.  Domaine  à  Montmelas  et  Rivolet,  à  la  Prébende  Montmelas.  Est. 
1476  I.  —  Adj.  5300  1.,  à  Laurent  Mathieu,  fermier  à  Rivolet. 

1334.  Vigne,  1  bicherée,  à  Montmelas,  à  la  Prébende  Seveunges.  Est. 
330  L  —  Adj.  385  I.,  à  Antoine  Picard,  de  Montmelas. 

45  tnai  4194. 

1335.  Fonds  et  bâtiments,  à  Ternand,  au  Prieuré  de  Ternand  et  à 
rARCHEvÉcHÉ  DE  Lyon.  Est.  1132  1.  —  Adj.  2260  1.,  à  Jean-Baptiste 
Favel,  d'AmpIepuis. 

13^«.  Jardins,  à  Ternand,  au  Prieuré  de  Ternand.  Est.  198  I.  —  Adj. 
530  1.,  à  Etienne  Maillet,  de  Ternand. 

^«i  déclare  ne  savoir  signer. 

1337.  Pré,  25  bicherées  1^3,  à  Ternand,  au  Prieuré  de  Ternand.  Est. 
^695  I.  --  Adj.  6150  1.,  à  Jacques-Marie  (ionnet,  (Chirurgien  au  Bois- 
d'Oingt. 

1338.  Vigne,  9  bicherées  1/3,  terres  et  pré,  2  bicherées,  à  Ternand,  au 
Pbibcré  de  Ternand.  Est.  1413  1.  10  s.  —  Adj.  4200  1.,  à  Jean-David 
Tricand  de  Lagoutte,  bourgeois  d'Amplepuis. 

133$.  Prés  et  terres,  à  Ternand,  à  la  Cure  de  Ternand.  Est.  1089  I.  — 
Adj.  2900  1.,  à  Joseph  Bertrand,  curé  de  Ternand. 

13^0.  Fonds,  à  Ternand,  à  I'Archevêché  de  Lyon.  Est.  594  l.  —  Adj. 
1550 1.,  à  Antoine  Veroinay,  de  Ternand. 

^ui  déclare  ne  savoir  signer. 

13*1.  Pré,  2  bicherées  3/8,  terre  vassibic,  21  bicherées  1/3.  bois  taillis. 
^  bicherées  11/48,  à  Darcizé,  aux  Cures  de  Saint-Loup  kt  de  Dareizé. 


L 


32i  VENTES    D^IMMEUBLÊS 

Est.  1190  I.  —  Adj.  5300  1.,  à  Jcaiine-Marie  Soly,  domestique  à  Saiul- 
Loup. 

1342.  Pré  et  terre,  16  bicherées  9/16,  à  Dareizé,  à  la  Cure  de  Saint- 
Loup.  Est,  1144  1.  —  Adj.  2400 1.,  à  Pierre  Odin  et  Louis  de  Saint-Jean, 
tous  deux  de  Dareizé, 

Odin  déclare  ne  savoir  signer. 

4i  mai  4191. 

13*3.     Pré,  3  bicherées  1/8,  à  Chessy,  à  la  Cure  de  Chessy.  Est.  412  1. 

—  Adj.  2350  I.,  à  Callier,  curé  de  Chessy. 

l*our  le  compte  de  François  Riondelet,  de  Chessy. 

I3'i4.  Terre,  11/12  de  bicherée,  à  Chessy,  à  la  Cure  de  Chessy.  Est. 
300  I.  —  Adj.  780 1.,  à  François  et  Nicolas  Chazot  père  et  fils,  de  Chessy. 

Qui  déclarent  ne  savoir  signer. 

1345.     Terre,  5/6 de  bicherée,  à  Chessy,  à  la  Cure  de  Chessy.  Est.  347  1. 

—  Adj.  760  1.,  à  Claude  Riondelet,  de  Chessy. 

Qui  acquitte  sa  dette,  le  30  mai,  en  assignats  754  1.  10  s.  et  en  numéraire 
4  1.  10  s. 

l3iG.  Deux  terres,  à  Chessy,  à  T Abbaye  de  Savigny.  Est.  560  1.  — 
Adj.  la  1'%  305  1.,  à  Toussaint  Louis,  maire  de  Chessy;  —  la  2*,  850L,  à 
François  Callier,  curé  de  Chessy. 

Toussaint  Louis  a  acheté  pour  le  compte  de  la   Commune   de  Chessy,   qui 
a  l'intention  d'en  faire  un  cimetière. 

I3i7.  Jardin,  1/16  de  bicherée,  à  Chessy,  à  la  Prébende  de  Notre-Dame 
DE  Joie.  Est.  99  1.  —  Adj.  430  i.,  à  Jean-Claude  Chalus,  de  Chessy. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1348.  Bois  taillis,  95  bicherées,  à  Alix,  au  Chapitre  d'Aux.  Est.  31351. 

—  Adj.  9000  1.,  à  Barthélémy  Michaud,  Jean  Riueu,  Aimé  Chalus. 
Marguerite  Bergeon  veuve  Louis,  tous  d'Alix. 

1349.  Vigne,  17  ouvrées  3/4,  à  Charentay,  au  Chapftre  de  Beaujeu. 
Est.  8301.  —  Adj.  31001.,  à  François  Desgranges,  notaire  à  Villelranche. 

1350.  Vignes,  10  ouvrées,  et  terre  de  6  coupées,  à  Charentay  ;  le  1"  lot, 
au  Chapitre  de  Beaujeu;  le  2%  à  la  Prébende  Saint-Antoine.  Est. 
440  1.  et  656 1.  —  Adj.  5000  1.,  à  Julien  Duperret,  de  Charentay. 

1351.  Vignes,  9  bicherées  1/4,  à  Charentay,  au  Chapitre  de  Beaujeu. 
Est.  759  I.  —  Adj.  2850  1.,  à  Claude  Debrun,  de  Charentay. 

1352.  Vigne,  5  ouvrées  1/2,  autre  de  20  ouvrées,  à  Charentay;  la  1",  à 
la  Prébende  Saïnte-Magdeleine  ;  la  2',  à  la  Prébende  Saint-Antoine. 


DISTRICT   DE   VILLEFR ANCHE  325 

Est.  484  1.  et  1386  1.  —  Adj.  10650 1.,  à  Claude  Bonnetain,  avoué  à  Vil- 
lefranche. 

i;<53.  Cuve,  à  Charenlay,  à  la  Prébende  Saint-Antoine.  Est.  30  I.  — 
Adj.  35J.,  à  Philibert  \)eunier,  de  Charentay. 

I35'4.  Cuvier,  cellier,  vigne,  pressoir,  etc.,  à  Chareolay,  au  Chapitre 
DE  Beavjeu  (biens  de  la  dlmerie).  Est.  2296  1.  —  Adj.  5Ô50  I.,  à  Pierre- 
Paul-Alexandre  de  Monspëy,  commandant  de  Tordre  de  Malte,  à  Cha- 
rentay. 

16  mai  4794. 

1355.  Domaine  de  Néty,  à  Sainl-Etienne-la-Varenne-,  au  Prieiré  de 
Salles.  Est.  ?  —  Adj.  230000  1.,  à  Jean-Baptiste  Humblot,  négociant, 
et  Jean-Claude  Rozier,  maître  de  poste,  tous  deux  à  Villefranche. 

Le  chiffre  d'estimation  n'est  pas  donné  dans  le  bref  et  le  procès-verbal  des 
experts  est  perdu. 

47  mai  4794. 

I35C.  Immeubles  et  fonds,  à  Saint-Julien,  à  la  Cire  de  Saint-Juuen. 
Est.  1652  1.  —  Adj.  4700  1.,  à  Pierre  Besson,  géomètre  à  Villefranche. 

Il  faut  déduire  du  prix  de  l'estimation  le  complément  du  Jardin  de  la  cure. 

1357  Pré,  24  bicherées  1/8  (mesure  de  Villefranche),  à  Saint-Julien,  à 
la  Chapelle  Saint-Claude.  Est.  2926  I.  —  Adj.  90î>0  1.,  à  Philibert 
Carrichon  père,  négociant  à  Salles. 

1358.  Terres  25/32  de  bicherée,  vigne,  3  bicherées  3/8,  à  Frontenas,  à  la 
Prébende  Gautier.  Est.  528  1.  —  Adj.  1940  1.,  à  Benoit  Marie  Soli- 
CHON,  de  Frontenas. 

1359.  Vigne,  1  bicherée  13/16,  à  Frontenas,  à  la  Prébende  Gautier. 
Est.  528  l.  —  Adj.  1660  1.,  à  Jean-Baptiste  Bichonnier,  bennier  à  Béli- 
gny,  faubourg  de  Villefranche. 

13C0.  Domaine,  à  Denicé,  au  Clergé  de  Lyon  (Prieuré  de  Demcé).  Est 
16431  1.  ~  Adj.  47200  1.,  à  Philibert  Carrichon  père,  de  Salles. 

Pour   le  compte  de  Philippe  Germain,  négociant  à  Lyon,  qui  agit  comme 
fondé  de  pouvoirs  de  Jean-Antoine  Srvrlinges  fils,  négociant  A  Paris. 

48  mai  4794. 

1361.  Pré,  3  mesures  1/2,  à  Poule,  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  1761. 

-  Adj.  665  I.,  à  Claude  Reyssier,  de  Poule. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1362.  Terre,  11  mesures  1/3,  à  Poule,  au  Chapitre  de  Bkaujku.  Est,  49  I. 

—  Adj.  200  1.,  à  Jacques  Aurav,  de  Poule. 


326  VENTES  d'immeubles 

1863.  Terre  vassible,  7  mesures  1/4,  à  Poule,  au  Chapitre  de  Beaujec. 
Est.  29  1.  —  Adj.  85  1.,  à  Benoit-Marie  Auray,  de  Poule. 

1364.  Pré,  3  mesures  1/2,  à  Poule,  à  la  Cure  de  Poule.  Est.  330  I.  - 
Adj.  1000  l.,  à  Jean-Marie  Perrier,  de  Poule. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

iSti5.  Pré,  14  mesures,  à  Poule,  à  la  Cure  de  Poule.  Est.  1056  1.  — 
Adj.  5800  1.,  à  Claude  Berthelo.n,  marchand  à  Poule. 

13G6.  Pré,  4  mesures,  terre,  8  mesures,  à  Poule,  à  la  Cure  de  Poule. 
Est.  950  1.  —  Adj.  5800  1.,  à  Pierre  Chbuzeville,  de  Poule. 

1307.  Terre,  5  mesures,  à  Poule,  à  la  Cure  de  Poule.  Est.  132  1.  — 
Adj.  1000  I.,  à  Jacques  Lafave,  de  Poule. 

1368.  Terre,  12  mesures,  à  Poule,  à  la  Cure  de  Poule.  E^f.  22  I.  — 
Adj.  130  I.,  à  Antonin  Valletv,  de  Poule. 

1369.  Verchère  (d'où  il  faudra  distraire  le  complément  du  jardin  de  la 
cure),  à  Poule,  à  la  Cure  de  Poule.  Est.  440  I,  —  Adj.  1525  1.,  à  Ma- 
thieu Desigaux  et  Jean  Labruvère,  (ous  deux  de  Poule. 

Desigaux  déclare  ne  savoir  signer. 

1H70.  Biens  (dont  il  faudra  distraire  le  complément  du  jardin  delà  cure), 
à  Azolette,  à  la  Cure  d'Azolette.  Est.  5082  I.  —  Adj.  18730  I.,  à  Jean 
Marie  Delacroix,  d'Azolette. 


49  mai  4794. 

1371 .  Eglise,  sacristie,  jardin,  maison  du  Doyenné  et  de  la  Cbantrerie, 
aux  Etoux  (réunis  à  Saint-Jean-le-Chàteau),  au  Chapitre  de  Beaujeu. 
Est.  3350  1.  —  Adj.  5150  I.,  à  Jean-Marie  Chanal,  avocat  à  Ville- 
franche. 

1372.  Jardin  de  la  Cbantrerie,  aux  Étoux  (réunis  à  Saint-Jean-le-Cbà- 
teau),  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  120  1.  —  Adj.  390  1.,  à  Jean  Dbpay, 
de  Claveisolles. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1373.  Maison  et  jardins,  aux  Étoux  (réunis  à  Saint-Jean-le-Cbàteau), 
au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  400  1.  —  Adj.  400  1.,  à  Jean-Marie  Vari- 
NARD,  procureur-syndic  du  district  de  Villefranche. 

1374.  Maison  aux  Étoux  (réunis  à  Saint-Jean  le-Chàteau),  au  Chapttre 
DE  Beaujeu.  Est.  1000  1.  —  Adj.  1000  1.,  à  Etienne  Dulac,  notaire  à 
Beaujeu. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Bink,  jardinier  aux  Etoux. 


DISTRICT  DE  VILLEPRANCHE  'Ml 

t37fi.  Maison,  aux  Étoux  (réunis  à  Saiiit-Joan-le-Cbàteau),  au  Cha- 
pitre DE  Beaujeu.  Est.  600  1.  —  Ad/\  650  1.,  à  Audet,  chapelier  à 
Beau  jeu. 

1376.  Bâtiments  et  petit  bûcher,  aux  Étoux  (réunis  k  Saint-Jean-Ie- 
Chàteau),  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  200  1.  —  Adj,  320  I.,  à  Claude 
Matto.v,  de  Saint-Lager. 

Qui  déclare  ne  saToir  signer. 

1377.  Maisons  et  jardin,  aux  Rtoux  (réunis  à  Saint-Jean  le-Château^  au 
Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  1510  1.  —  Adj.  1575  1.,  à  François  Saint- 
MAURicE,  marchand  à  Beaujeu. 

1378.  Maison  et  jardin,  aux  Etoux  (réunis  à  Saint-Jean-le-Chàteau),  au 
Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  liSO  1.  —  Adj.  620  1.,  à  Jean  et  Claude  Denis, 
père  et  fils,  vignerons  à  Saint-Jean-le-Chéteau. 

1379.  Maison,  aux  Ktoux  (réunis  à  Saint-Jean  le- Château),  au  Chapitre 
DE  Beaujeu.  Est.  4(X)  1.  —  Adj.  455  1.,  à  Louise  Matton,  blanchisseuse 
à  Saint  Jean-le-Chàteau. 

138A.  Maison,  aux  Etoux  (réunis  à  Saint-Jean-lc-Cbâteau),  au  Chapitre 
DE  Beaujeu.  Est.  4(X)  1.  —  Adj.  405  1.,  à  Antoine  Barrot,  granger  à 
Saint-Jean-le-Cbâteau. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1381.  Maison,  aux  Etoux  (réunis  à  Saint-Jean-le-(2hàteau\  au  Chapitre 
de  Beaujeu.  Est.  150  1.  —  Adj.  185  1.,  à  Benoit  Trichard,  tailleur  à 
Beaujeu,  et  Antoinette  Laporest,  sa  femme. 

Trichard  déclare  ne  savoir  signer. 

13HÎ.  Maison  et  jardin,  aux  Etoux  (réunis  à  Saint-Jean  le-Chàteau),  au 
Chapitre  de  Beaujeu.  E.tt.  550  1.  —  Adj.  650  1.,  à  Louise  Matton,  de 
Saint-Jean-le-Chàteau. 

1383.  Maison  et  jardin,  aux  Etoux  (réunis  à  Saint-Jean-le-Chàleau),  au 
Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  120  1.  —  Adj.  2iO  1.,  à  Thomas  Rotival,  de 
Saint-Jean-le-Chàteau. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

90  mai  /79/. 

13H4.  Pressoir  et  cuves,  à  Morancé,  à  la  Cure  de  Morancé.  Est.  205  I. 
—  Adj.  400  I.,  à  Jean-Guillaume  Chapuis,  notaire  à  Chazay. 

Pour  le  eompte  de  Barthélémy  Picotin,  de  Lucenay,  qui  déclare  ne  savoir  signer. 

138S.  Vigne,  8  bicberées  environ,  à  Morancé,  à  la  Cure  de  Morancé. 
Est.  1270  1.  —  Adj.  6470  I.  6  s.,  à  Jean-Guillaume  Chapuis,  notaire  à 
Chazay. 

Pour  le  complc  iW  Jcan-Baplislo  et  Etienne  DKPHRLKr:,  i>èro  et  fils,  de  Morancc^. 


328  VENTES   d'immeubles 

1380.  Viffiie,  2/3  de  bicberée  environ,  à  Morancé,  à  la  CrRE  de  Morangé. 
Est.  8.3  I.  10  s.  —  Adj\  Ïtô4  I.  17  s.,  à  Jean-Guiliaume  Chapuis,  notaire 
à  Chazay. 

Pour  le  compte  d'Antoine  et  Pierre  Gaillard,  père  et  fils,  de  Morancé,  qui 
déclarent  ne  savoir  signer. 

1387.  Vigne,  1  bicherée  5/8,  à  Morancé,  à  ia  Cure  de  Morancé.  Est,  71 1. 
—  AdJ.  354  1.  17  s.,  à  Jean-Guillaume  Chapuis,  notaire  à  Chazay. 

Pour  le  compte  d'André  Tardy,  de  Morancé. 

1388.  Maison,  jardin,  pressoir,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende 
Brughet.  Est,  1580  I.  —  AdJ,  6100  l.,  à  Guillaume  Guillot,  granger  à 
Lissieu. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1389.  Vercbère,  pigeonnier,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende  Bru- 
CHET.  Est.  759  I.  —  Adj,  2925  1.,  à  André  Musset,  de  Morancé. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1390.  Vigne,  15  bicherées  2/3,  à  Morancé  et  Lucenav,  à  la  Prébende 
Bruchet.  Est.  1034  I.  —  AdJ,  3000  1.,  à  Philibert  Rativet,  des  Chères. 

1391.  Vigne,  16  bicherées  1/6,  pré,  12  bicherées  2/3,  à  Morancé  et  Lu- 
cenay, à  la  Prébende  Bruchet.  Est,  1650  I.  et  1178  I.  —  AdJ,  11225  I., 
à  Philibert  Perrasse,  de  Morancé. 

1392.  Vigne,  2  bicherées  3/4,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende  Bru- 
chet. £"5^.  346  I.  10  s.  —  AdJ,  900  1.,  à  André  Prelle,  maire  de  Saint- 
Jean-des-Vignes. 

Pour  le  compte  de  Balthazar  Lasalle,  de  Morancé,  qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1303.  Terres,  3  bicherées  environ,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende 
Bruchet.  Est,  318  I.  —  AdJ,  2075  I.,  à  Pierre  Delasalle,  de  Morancé. 

1394.  Vigne  et  terre,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende  Bruchet. 
Est.  1119  I.  16  s.  —  AdJ,  2720  1.,  à  Benoit  Guillard,  de  Morancé. 

1395.  Vigne,  2  bicherées  7/8,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende 
Bruchet.  Est.  379  I.  10  s.  —  AdJ.  1150  1.,  à  Antoine  Oeuf,  de  Morancé. 

1306.  Vigne,  4  bicherées  3/6,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende 
Bruchet.  Est.  638  1,  —  AdJ.  3550  I.,  à  André  GREPPO,'de  Morancé. 

13J7.  Vigne  et  terre,  1  bicherée  1/2,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Pré- 
bende Bruchet.  Est.  162  1.  —  AdJ,  625  1.,  à  Claude  Pi.mpiat,  vigneron 
à  Morancé. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 


DISTRICT  DE  VILLEPR ANCHE  329 

*^^«.  Terre,  1  hicherée  1/2,  bois,  6  bicherées  1/3.  à  Morancé  et  Lucenay, 
^  ia  Prébende  Brughet.  Est,  194 1.  —  AdJ.  1200 1.,  à  Guillaume  Rivoire, 
de  Lucenay. 

^399.      Vigne,  1  bicherée  1/6,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende  Bru- 
<»ET.  ^st.  204  1.  12  8.  -  Adj.  1250 1.,  à  Aimé  Boitel,  de  Morancé. 
^^  déclare  ne  savoir  signer. 

P^'  Cbenevier,  1  bicherée  11/24,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende 
«bucmkt.  Est,  407 1.  —  Adj.  2100  1.,  à  Jean-Guillaume  Chapuis,  notaire 
ô  ('bazay. 

^^f  l«  compte  de  Benoit  Burnibr,  de  Morancé,  qui  déclare  ne  savoir  signer. 

J;  Terre,  6  bicherées,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende  Brughet. 
^*^-   4î>o  1.  —  Adj.  2125  1.,  à  Philibert  Perrasse,  de  Morancé. 

^'^■*   le  compte  de  Jean-Marie  Rustant,  de  Morancé. 

n  •  Terres,  2  bicherées  2/3,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende 
"«^cn^T.  Est.  121  1.  -    Adj,  510  1.,  à  Pierre  Grobon,  de  Morancé. 

n  ■  Terre,  6  bicherées  1/8,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende 
Moi^2**^-    ^*^'  233  I.  4  8.  -  Adj,  1200  1.,  à  Guillaume  Rimbourg,  de 


1403 

Mora 


neé. 


dI"       Terre,  3  bicherées  7/12,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende 
""^cit^,  £gf  181  I   _  ^fij  500  1.^  à  Jean  Demours,  de  Morancé. 

*  ^<^lare  ne  savoir  signer. 


h05 


D  ' ,     Terres,  4  bicherées  1/6,  à  Morancé  et  Lucena^,  à  la  Prébende 
"^•tisT.  Est,  157 1.  6  s.  —  Adj.  1430  1.,  à  Charles  Pernet,  de  Lucenay. 

BrV.     Terres,  6  bicherées  7/12,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende 
^^^^ïT.  Est.  316  1.  —  Adj.  2150  1.,  à  Barthélémy  Picotin,  de  Lucenay. 

déclare  ne  savoir  signer. 

1*07,         ^ 

Ba'iT     **erre,  2  bicherées  1/12,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende 
Ltt^f^rr.  Est.  137  1.  10  s.  —  Adj.  465  1.,  à  Etienne  Picotin  fils,  de 
^^Oay. 

Bf^»^    Terre,  2  bicherées  1/40,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende 
Ai|^^**BT.  £"5/.  110  1.  —  Adj.  615  1.,  à  Pierre  Soluchon,  cordonnier  à 

Bi^\,    Terre,  2  bicherées  5/12,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende 
"^^ET.  Est.  156  1.  4  s.  —  Adj.  800  1.,  à  Benoit  Colas,  de  Lucenay. 

B»^'     Terre,  5  bicherées  13/48,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende 
^^^ET.  Est.  693  1.  -  Adj.  2475  1.,  à  Félix  Hugon,  maire  de  Lucenay. 


\ 


390  VENTB8  d'immeubles 

\kn ,  Terre,  à  Morancé  et  Lucenay,  à  la  Prébende  Bruchet.  Est,  60 1. 
10  s.  —  AdJ.  110  1.,  à  Etienne  ChÀpolard,  de  Saint-Cyprien. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Pernbt,  de  Lucenay. 

1412.  Pré,  110  coupées,  à  Taponas,  au  Prieuré  de  Saint-Jean-d'Ar- 
DIÈRB8.  Est.  6380 1.  —  Adj.  36500  1.,  à  Pantaléon  Guillot,  de  Taponas. 

23  mai  1794. 

1413.  Maison,  cour  et  jardin,  à  Amplepuis,  à  la  Prébende  Rbbb.  Est. 
3080  l.  —  Adj.  7700  1.,  à  Bedin  fils,  d'Amplepuis. 

1414.  Maison,  cour  et  jardin,  à  Amplepuis,  à  la  Prébende  Nancy.  E$t. 
1980  1.  —  Adj.  7800  L,  à  Claude-Marie  Lagoute,  d* Amplepuis. 

1415.  Bâtiments  et  terres,  à  Amplepuis,  à  la  Prébende  Roiré.  Est. 
4972  I.  —  Adj.  12200  L,  à  Jean-Louis  Pezant,  d'Amplepuis. 

14 1<^.  Verchère,  7  mesures,  à  Amplepuis,  à  TAbbaye  de  Saviony.  E$t. 
1100  1.  —  Adj.  1825  I.,  à  Jacques-Matbieu-Gabriel  Vincent,  juge  au 
tribunal  du  district  de  Villefrancbe. 

1417.  Deux  domaines,  à  Thizy,  au  Prieuré  et  à  la  Sacristie  de  Thizy. 
Est.  58212  I.  —  Adj.  132500  1.,  à  Jean-Marie  Desroches,  de  Saint- Victor, 
et  Claude- André  Deville,  de  Lagresle. 

r«i«.  Domaine,  à  Bourg-de-Thizy.  à  la  Prébende  Sainte-Catheri.ne. 
Est.  10956  I.  —  Adj.  27200  I.,  à  Jean-Pierre  Mulsant  aîné,  négociant 
à  Thizy. 

2i  mai  4794. 

r«i9.  Bemise,  cuvier,  grenier,  pressoir  et  cuves,  à  Beaujeu,  au  Cha- 
pitre de  Beaujeu.  Est.  1950  I.  —  Adj.  4800  I..  à  Aimé  J a nson,  admi- 
nistrateur du  département  de  Bbône-et-Loire,  demeurant  ordinaire- 
ment à  Beaujeu  et  présentement  à  Lyon. 

r*2o.  Domaine,  aux  Étoux,  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  3968  I.  — 
Adj.  80001.,  à  Louis-Antoine  Fabron  aîné,  négociante  Beaujeu. 

r*2i.  Vigne,  3  ouvrées,  aux  Étoux,  au  Chapitre  de  Beaujeu  (Chapelle 
N.-D.  du  Petit-Autel).  Est.  300  1.  —  Adj.  1200  I.,  à  Jean-Marie  Vare- 
NARD,  procureur-syndic  du  district  de  Villefrancbe. 

1412.     Bâtiments,  jardin  de  2  bicherées  1/2,  vignes,  35  bicherées  1/1 
cuves,  etc.,  à  Saint-Cyprien,  aux  Ursuunes   de  Villefrancbe.  Est. 
8832  I.  14  s.  -  Adj.  34820  I.,  à  Benoit  Barnoud,  noUire  à  Pouilly-lc- 
Monial. 
Pour  le  compte  de  Jean  Audbnis,  de  Pommiers. 

1423.  Vigne,  4  bicherées  ;  bâtiment  et  fonds  ;  vigne  et  bois  de  3  bicherées 
chacun,  à   Lachassagne  et  Saint-Cyprien;  la  1''  vigne  à  la  Prébe-nor 


DISTRICT   DE  VILLEFR ANCHE  331 

Saint-Clair  ;  les  bâtiments  et  fonds  à  la  Cure  de  Lachassagne  ;  la  2* 
vigne  et  les  bois  aux  Ursulines  dis  Villbfranche.  Est.  836  1.  10  s., 
5163  t.  4  s.,  990  I.  —  AdJ.  22250  I.,  à  Nicolas  Perbbt,  de  Saint-Cyprien, 
suppléant  au  tribunal  du  district  de  Villefranche. 

\\u.  Vigne,  2  bicherées,  à  Saint-Cyprien,  aux  Ursulines  de  Ville- 
franche.  Est.  737  1.  —  AdJ.  2225  I.,  à  Michel  Charmetton,  de  Lachas- 
sagne. 

1425.  Vigne,  7  bicherées  1/2,  pré,  3  bicherées  1/2,  à  Saint-Cyprien,  aux 
Ursuunes  de  Villefranche.  Est.  3828  I.  —  Adj.  10600  1.,  à  François 
Jarlan,  de  Saint-Cyprien. 

Qai  déclare  ne  savoir  signer. 

145«.  Pré,  8  bicherées  1/2,  terre,  1  bicherée  2/3,  à  Saint-Cyprien.  aux 
Ursulines  de  Villefranche.  Est.  1969  I.  —  AdJ.  5575  1.,  à  Jean-Claude 
Lagarde,  de  Lachassagne. 

H27.  Bois,  11  bicherées,  à  Saint-Cyprien,  aux  Ursulines  de  Ville- 
franche.  Est.  605  I.  —  AdJ.  1875  1.,  à  Louis  et  Pierre  Burel  frères,  de 
Saint-Cyprien. 

1428.  Bois,  4  bicherées  1/3,  à  Saint-Cyprien,  aux  Ursuunes  de  Ville- 
franche.  E.^t.  154  1.  —  AdJ.  700  I.,  à  Jean  Poitrasson,  de  Lachassagne. 

1420.  Bois,  14  bicherées,  à  Saint-Cyprien,  aux  Ursuunes  de  Ville- 
franche.  Est.  770  I.  —  AdJ.  2500  1.,  à  Claude  Burdel,  marchand  à 
Anse. 

1430.  Bois,  3  bicherées,  à  Saint-Cyprien,  aux  Ursuunes  de  Ville- 
franche.  Est.  99  1.  —  AdJ.  650  I.,  à  François  Germain,  locataire  à 
Saint-Cyprien. 

1431.  Broussailles.  1  bicherée  3/4,  à  Saint-Cyprien,  aux  Ursulines  de 
Villefranche.  Est.  13  1.  4  s.  —  AdJ.  255  I.,  à  Gabriel  Chanu,  vigneron 
à  Anse. 

Pour  le  compte  de  Joseph  Desgoutes,  de  Saint-Cyprien. 

1432.  Pré,  14  bicherées,  à  Saint-Cyprien,  aux  Ursulines  de  Ville- 
franche.  Est.  1067  I.  -  AdJ.  4025  1.,  à  Gïllet  aîné,  géomètre  à  Ville- 
franche. 

1433.  Pressoir,  à  Saint-Cyprien,  aux  Ursulines  de  Villefranche.  Est. 
360  1.  —AdJ.  475  1.,  à  Antoine  Salandrin,  de  Saint-Cyprien. 

1434.  Outils,  à  Saint-Cyprien,  aux  Ursuunes  de  Villefranche.  Est. 
63  1.  —  AdJ.  72  I.,  à  Antoine-Jose|)h-Philippe-Philibert  Chenard  de 
Mauzerand,  de  Bourg-de-Thizy,  président  du  district  de  Villefranche. 


332  VENTES  d'IMMEDBLES 

1435.  Portion  du  vigDeronnage  de  Saint-Thomas,  à  Saint-Cyprien,  aui 
Ursuunes  de  Viixefranche.  Est,  54  i.  —  Adj,  95  l.,  à  ThoIhas,  vigne- 
ron à  Saint-Cyprien. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1^36.  Deux  vaches  et  une  génisse,  à  Saint-Cvprien,  aux  Ursuunes  de 
Villefranche.  Est.  204  1.  —  Adj.  210  I.,  à  Benott  Grobon,  vigneron  à 
Saint-Cyprien. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

25  mai  4794. 

ri37.  Immeubles,  à  Odenas,  à  la  Cure  d'Odenas.  E^^  7414  1.  —  Arf/. 
18000  I.,  à  Joseph  Philibert  Lièvre,  de  Belleville. 

1438.  Domaine,  à  Odenas,  à  la  Chapelle  Saint-Michel,  fondée  en  l'église 
du  Chapitre  de  Bealjeu.  Est.  3960  1.  —  Adj.  13000  I.,  à  Antoine- 
Joseph-Philippe-Pbilibert  Chenard  de  Mauzerand,  de  Bourg-de-Thiiy, 
président  du  district  de  Villefranche. 

1439.  Bâtiments  de  la  dlme,  cuves,  pressoir,  à  Odenas,  au  CHAPrrRE 
Saint  Paul.  Est.  550  I.  —  Adj.  1225  1.,  à  Claude  Pêzerat  fils,  d'Odenas. 

ri40.  Domaine,  à  Odenas,  au  Chapitre  de  Belleville.  E.st.  3960  l.  — 
Adj.  12200  l.,  à  Claude-François  Sigaux,  marchand  de  vin  à  Saint- 
Ëtienne-laVarenne. 

1441.  Domaine,  à  Odenas,  au  Séminaire  de  Magon  (Abbaye  de  Saint- 
Rigaud).  E.st.  5940  I.  —  Adj.  14300  l.,  à  François  Gilbert,  homme  de 
loi  à  Villefranche. 

96  mai  4794. 

l4'4-2.  Partie  de  domaine,  à  Saint-Nizier-d'Azergues,  à  I'Abbaye  de  Sa- 
viGNY  (Prieuré  de  Savigny).  Est.  2238  L  —  Adj.  7990  l.,  à  Claude-Sé- 
bastien Gelay,  de  Saint-Nizier-d'Azergues. 

I4'i$.  Pré  et  vassible,  à  Saint-Nizier-d'Azergues,  à  I'Abbaye  de  Sa- 
vigny (Prieuré  de  Savigny).  Est.  460  l.  —  Adj.  1975  l.,  à  Pierre  Gelay. 
de  Saint  Nizier-d'Azergues. 

I4'i4.  Pré,  8  bicherées,  à  Saint-Nizier-d'Azergues,  à  I'Abbaye  de  Sa- 
vigny (Prieuré  de  Savigny).  Est.  1180  1.  —  Adj.  4522  1.,  à  Jacques 
Oranger,  de  Saint-Nizier-d'Azergues. 

1445.  Pré,  6  bicherées  1/12,  à  Saint-Nizier-d'Azergues,  à  I'Abbaye  de 
Savigny  (Prieuré  de  Savigny).  Est.  686  l.  —  Adj.  2449  L,  à  Claude 
Glattard,  de  Saint-Nizier-d'Azergues. 

1446.  Bois,  11  bicherées  1/2,  à  Saint-Nizier-d'Azergues,  à  I'Abbaye  de 
Savigny  (Prieuré  de  Savigny).  Est.  400  I.  —  Aaj.  1.564  l..  à  Claude 
Cherpin,  de  Saint-Nizier-d  Azergues, 


tolST^ICT  DE   VILLEFRANCHÈ  :}33 

\hH7.  Bâtiments  et  fonds,  à  Saint-Nizier-d'Azergues,  à  la  Sacristie  du 
Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  195  I.  —  Adf.  1372  T.  11  s.,  à  Pierre  Plasse 
et  Léonard  Chabbrt,  de  Saint-Nizier  d'Azergues. 

Chabert  déclare  ne  savoir  signer. 

ty*B.  Terres,  20  bicherées,  à  Sainl-Nizier-d'Azergues,  à  la  Sacristie  du 
Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  458  l.  10  s.  —  AdJ.  1710  I.  11  s.,  à  Léonard 
Chabert,  de  Sainl-Nizier-d'Azergues. 

M49.  Terres,  à  Saint-Nizier-d'Azergues,  à  la  Sacristie  du  Chapitre  de 
Beaujeu.  Est.  118  1.  —  Adj.  400  I.  6  s.  6  d.,  à  Joseph  Chabert,  de 
Sain  t-Nizier-d' Azergues. 

M 50.  Pré  et  terres,  21  bicherées,  à  Sainl-Nizier-d'Azergues,  à  la  Sa- 
cristie DU  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  1170  I.  —  Adj.  4575  I.  1  s.,  à 
Joseph  Bertinier,  de  Saint-Nizier-d'Azergues. 

U5I .  Terre,  4  bicherées  19/25,  à  Saint-Nizier-d'Azergues,  à  la  Sacristie 
DU  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  20  1.  —  Adj.  114  I.  8  s.,  à  Jean-Marie 
Sapin,  de  Saint-Nizier-d'Azergues. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1452.  Pré  et  bois,  14  bicherées  1/2,  à  Saint-Nizier-d'Azergues,  à  la  Sa- 
CRISTIE  DU  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  530  1.  —  Adj.  1715  I,  13  s.,  à 
Claude  et  Barthélémy  Chabert,  de  Saint-Nizier-d'Azergues. 

U53.  Bois,  3/4  de  bicherée,  à  Saint-Nizierd'Azergues,  à  la  Sacristie  du 
Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  34  l.  —  Adj.  114  1.  8  s.,  à  Claude  Chabert, 
de  Sainl-Nizier-d'Azergues. 

145%.  Bois  el  vassible,  7  bicherées  1/2,  à  Saint-Nizier-d'Azergues,  à  la 
Sacristie  du  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  124  1.  —  Adj.  494  1.  2  s.  6  d., 
à  Benoit  Beroujon  et  Pierre  Chabert,  tous  deux  de  Saint-Nizier. 

Chabert  déclare  ne  savoir  signer. 

M55.  Vassible,  24  bicherées  1/3,  à  Saint-Nizier-d'Azergues,  à  la  Sacristie 
DU  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  115  1.  --  Adj.  457  1.  10  s.  6  d.,  à  Benoit 
Beroujon  et  Nicolas  Chabert,  tous  deux  de  Saint-Nizier. 

Chabert  déclare  ne  savoir  signer. 

U3fi.  Terre,  7  bicherées,  à  Sainl-Nizier-d'Azergues,  à  la  Sacristie  du 
Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  26  1.  —  Adj.  102  I.  19  s.,  à  Louis  Chabert, 
de  Saint-Nizier-d'Azergues. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

H57.  Terre,  8  bicherées  1/4,  à  Sainl-Nizier-d'Azergues,  à  la  Sacristie 
DU  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  62  L  —  Adj.  343  1.  3  s.,  à  Claude-Marie 
Jomard,  de  Saint-Nizier-d'Azergues. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 


ÎV'U  Vextes  d'immeubles 

Wbn,  Bols  et  broussailles,  3  bicherées  1/8,  à  Saint-Nizier-d'Azergues, 
à  la  Sacristie  du  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  130  I.  —  Adj.  7271.  iOs., 
à  Jérôme  Lacroix. 

Pour  le  compte  de  Louis-Hugues  Delaporte,  ancien  commandant  de  dragons, 
à  Salnt-Nizier-d'Azergues. 

1459.  Bois,  t  bicherées,  à  Saint-Nizier-^l'Azergues,  à  la  Sagristie  di 
Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  100  1.  —  Adj.  343  1.  3  s.,  à  Pierre  Plasse, 
de  Sainl-Nizier-d'Azergues. 

1400.  Bois,  4  bicherées,  vassible,  60  bicherées,  à  Saint-Nizier  d'Azergues, 
à  la  Sacristie  du  Chapitre  de  Beaujeu.  Est,  300  1.  —  Adj,  1429  1. 
14  s.,  à  Etienne  Chabert,  Benoit  Beroujon  et  Joseph  Plasse,  de  Saint- 
Nizier-d'Azergues. 

Chabert  déclare  ne  savoir  signer. 

1461.  Vassible,  4  bicherées,  à  Saint-Nizier-d'Azergues,  à  la  Sacristie 
DU  Chapitre  de  Beaujeu.  Est,  d6  1.  —  Adj.  102  1.  19  s.  6  d.,  à  Etienne 
Chabert,  de  Saint-Nizler-d'Azergues. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

t7  mai  4194. 

1462.  Prés  et  terres,  à  Sain t-Bonnet-des-Bruy ères,  à  la  Cure  de  Sawt- 
Bonnet-des-Bruyères.  Est.  1521  1.  —  Adj.  2200  1.,  à  Pierre  Devillk, 
de  Saint-Vincent-de-Beins,  administrateur  du  district  de  Villefranche. 

1463.  Biens,  à  Saint-Bonnet-le-Troncy,  à  la  Cure  de  Saint-Bonnet. 
Est.  1738  1.  —  Adj.  4375  1.,  à  Etienne  Plasse,  juge  de  paix  à  Thizy. 

1464 .  Terre,  6  mesures,  à  Saint  Bonnet- le-Troncy,  à  la  Prébende  Uèvre. 
Est.  164  I.  —  Adj.  400  1.,  à  Antoine  Goyne,  négociant  à  Chamelet. 

1465.  Biens,  à  Saint-Bonnet-le-Troncy,  aux  Prébendes  Lièvre,  Goyne 
ET  Jacquet.  Est.  2046  1.  (ceux  de  la  prébende  Lièvre),  1364  1.  (prébende 
Goyne),  2948  1.  (prébende  Jacquet).  —  Adj.  24100  1.,  à  André  Deville, 
négociant  à  Lagresle. 

i8  mai  4794. 

1466.  Vigne,  7/8  de  bicheréc,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la  Cure  de  Ville- 
sur-Jarnioux.  Est.  2IH  1.  —  Adj.  1016  1.  14  s.,  à  Jean  Versailleix.  de 
Ville-sur-Jarnioux. 

14G7.  Terres,  4  bicherées  5/6,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la  Cure  de  Ville- 
sur-Jarnioux.  Est.  164  1.  10  s.  —  Adj.  731  1.  19  s.,  à  Jean-Louis 
Pkillien.  de  Ville-sur  Jarnioux. 

1468.  Bois,  12  bicherées  2/3,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la  Cure  de  Ville- 
sur-Jarmoux.  Est.  385  1.  —  Adj.  1220  1.,  à  Claude  Versailleux,  maire 
de  Ville-sur-Jarnioux,  et  Benoit  Suchet.  négociant  à  Mardore. 


bisTRlCT   DE   VILLEPRANOHK  'X^i 

1 4  ;9*  Masure  appelée  Hermitage  de  Saint- Abraham,  à  Ville-sur  Jarnioux, 
à  la  Cure  de  Ville-sur-Jarnioux.  Est.  17  1. 12  s.  —  AdJ.  lîO  I.  16  s.  6d., 
à  Claude  Berthier,  de  Ville-sur-Jarnioux,  hameau  du  Bois. 

1470.  Bois,  broussailles,  3/4  de  bicherée,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la 
Cure  de  Ville-sur-Jarnioux.  Est.  11  1.  —  Adj.  30  I.  10  s.  6  d.,  à 
Philibert  Goutard,  de  Ville-sur-Jarnioux. 

1471.  Vigne,  5  bicherées  1/3,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la  Prébende 
SAiîfT-ANToi.NE.  Est.  704  1.  —  AdJ.  6100  I.,  à  Jean  Perreyve,  de  Cogny. 

1472.  Vigne  et  terre,  8  bicherées  1/4,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la  Pré- 
bende Saint-Antoine.  Est.  453  1.  4  s.  —  Adj.  1300 1.,  à  Claude  Bbrthier, 
de  Ville-sur-Jarnioux. 

1473.  Vigne  et  pré,  1  bicherée  3/4,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la  Prébende 
Saint- Antoine.  Est.  385  1.  —  Adj.  1500  1.,  à  Jean  Morel,  de  Cogny. 

1474.  Deux  prés,  à  Ville  et  Cognv;  l'un  à  la  Prébende  Saint- Antoine, 
l'autre  à  la  Prébende  Sainte-Catherine.  Est.  198  1.  et  627  I.  —  Adj. 
6500  I.,  à  Jean  Perréon,  de  Cogny. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1476.  Vignes,  4  bicherées  11/24,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la  1"  Prébende 
Notre-Dame  de  Pitié.  E.st.  638  1.  —  Adj.  2150  1.,  à  Jean-Pierre,  Phi- 
libert et  Claude  Berthier  frères  ;  le  premier  à  Pommiers,  le  deuxième 
à  Lyon,  rue  Ecorche-Bœuf,  le  troisième  à  Trévoux. 

1476.  Bâtiment,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la  2'  Prébende  Notre-Dame  de 
Pitié.  Est.  330  1.  —  Adj.  1550  1.,  à  Biaise  Billet,  de  Ville-sur-Jarnioux. 

1477.  Pré,  4  bicherées  3/4,  vigne,  25  bicherées,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à 
la  2*  Prébende  Notre-Dame  de  Pitié.  Est.  5481  1.  3  s.  —  Adj.  18000  I., 
à  Jean-Claude  Oudan,  marchand  à  Villefranche  et  propriétaire  à  Saint- 
Laurenl-d'Oingt. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1478.  Vigne,  1  bicherée  I/IO,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la  2*  Prébende 
Notre-Dame  de  Pitié.  Est.  314  I.  12  s.  —  Adj.  1375  I.,  à  Claude  Ver- 
sAiLLEirx,  maire,  et  Claude  V^érand,  de  Ville-sur-Jarnioux. 

1479.  Maison  et  jardin,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la  Prébende  Sainte- 
Catherine.  Est.  880.  —  Adj.  1050  I.,  à  Claude  Mêla  y,  de  Ville-sur- 
Jarnioux. 

1480.  Vigne,  2  bicherées  3/4,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la  Prébende 
SaIxte-Catherine.  Est.  572  1.  —  Adj.  2250  I.,  aux  frères  Berthier; 
Jean-Pierre  à  Pommiers,  Philibert,  épicier  à  Lyon,  rue  Ecorche-Bœuf, 
Claude,  vinaigrier  à  Trévoux. 


*116  VENTES   D^IMMfiUBLES 

1181.  Vigne,  3  bicberées  5/12,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la  Prébende 
Sainte-Catherine.  Est.  616  1.  —  Adj\  1500  I.,  à  Pierre  Baugat,  de 
Ville-sur-Jarnioux. 

I48i.  Vigne,  1  bicherée  13/16,  à  Viile-sur-Jarnioux,  à  la  Prébendk 
Sainte-Catherine.  Est.  297  1.  -  Adj.  1000  I.,  à  Pierre  Yvernat.  de 
Ville-sur-Jarnioux. 

ri83.  Vigne,  1  bicherée  1/3,  à  VilIe-sur-Jarnioux,  à  la  Prébende  Sainte- 
Catherine.  Est.  187  I.  —  AdJ.  1500  I.,  à  Claude  Biolay,  de  Ville-sur- 
Jarnioux. 

1484.  Jardin,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la  Prébende  Sainte-Catherlne. 
Est.  22  1.  —  AdJ.  200 1.,  à  Etienne  Vermorel,  de  Ville-sur-Jarnioux. 

ri85.  Bâtiments  et  terres,  à  Thézé,  à  la  Prébende  Sainte-Cathbrlne. 
Est.  1590  I.  —  AdJ.  8805  1.,  à  Pierre  et  Antoine  Bedin  père  et  fils,  de 
Saint-Just-d'Avray. 

lUO*     Maison,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la  Prébende  Garon.  Est.tl^l. 

—  AdJ.  750  1.,  à  Jean-Clément  Bedin,  de  Ville-sur-Jarnioux. 

50  mai  4794. 

1 487.  Terre,  5  bicberées  7/8,  vigne,  7  bicberées  1/6,  à  Tbézé,  à  la  Ccre 
DE  Thézé.  Est.  2420  I.  —  AdJ.  6500  I.,  à  Antoine  Delaverrière.  de 
Marcy. 

ri88.  Pré,  à  Tbézé,  à  la  Cure  de  Thézé.  Est.  220  I.  —  AdJ.  1125  I.,  à 
Alexandre  Brossette,  de  Tbézé. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1489.  Pré,  2  bicberées  1/4  (avec  deux  noyers),  à  Tbézé,  à  la  Cure  de 
Thézé.  Est.  440  I.  —  AdJ.  1550  1.,  à  Jean  Vaillant,  de  Thézé. 

(^ui  déclare  ne  savoir  signer. 

1490.  Bois,  10  bicberées  1/3,  à  Thézé,  à  la  Cure  de  Thézé.  Est.  341  I. 

—  Adf.  1250  I.,  à  Antoine  Demours,  de  Thézé,  et  Louis  Demours.  du 
Bois-d'Oingl. 

1491 .  Pré,  6  bicberées  1/3,  à  Tbézé,  à  la  Cure  de  Thézé.  Est.  550  i.  - 
AdJ.  2200  I.,  à  Philippe  Aumoyne,  de  Liergues. 

1492.  Maison  et  jardin,  à  Tbézé,  à  la  Prébende  Marion.  Est.  209  I.  — 
AdJ.  955  I.,  à  Annet  Lambert,  curé  de  Tbézé. 

1493.  Vigne,  3  bicberées,  à  Thézé,  à  la  Prébende  Marion.  £"5^.  462  I.  — 
AdJ.  1750  I.,  à  Antoine  Pein,  vigneron  à  Ville. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 


blstaiCT   DE   VILLEPRANCHE  337 

1494.  Vigne,  17/24  de  bicherée,  à  Thézé,  à  la  Prébende  Saint-Antoine. 
Est.  124  1.  13  s.  —  Adj\  320  l.,  à  Pierre  Arnoid,  de  Thézé. 

1495.  Terres,  11  bicherées  17/24,  à  Thézé,  à  la  Prébende  Saint-Antoine. 
Est.  853  1.  8  s.  4  d.  —  Adj.  1750  i.,  à  Antoine  Morel.  vigneron  à 
Frontenas. 

1496.  Pré,  11  bicherées,  à  Gleizé,  à  la  Prébende  ou  Prieuré  de  Saint- 
André-le-Bas.  Est.  1760  1.  —  Adj.  7000  L,  à  Pascal  Picard,  de  Gieizé. 

U97.  Vigne,  3  bicherées,  à  Gleizé,  à  la  Cure  de  Gleizé.  Est.  792  I.  — 
Adj.  1025  1.,  à  Fleury  Barbier,  tailleur  à  Villefranche. 

1498.  Bâtiment  et  terre,  de  8  bicherées  1/8,  à  Sa  int- Romain -de- Popey, 
à  la  Cure  de  Saint-Rom ain-de- Popey.  Est.  685  1.  —  Adj.  1925  1.,  à 
François-Mathieu-Jean-Baptiste  Derivoire,  notaire  à  Saint-Symphorien- 
de-Lay. 

1499.  Vigne,  4  bicherées  1/2,  à  Sainl-Romain-de-Popey,  à  la  Cure  de 
Salnt-Romain-de- Popey.  Est.  412  1.  —  Adj.  915  I.,  à  Jean  Giraudon, 
de  Saint-Romain. 


1600.  Terre,  à  Saint-Romain-de-Popey,  à  la  Cure  de  Saint-Romain-de- 
Popey.  Est.  60  1.  —  Adj.  70  1.,  à  Benoit  Nové-Josserand,  de  Saint-Ro 
main. 

Qui  s'oblige  à  remettre  son  acquisition  à  la  commune  quand  elle  sera  suf- 
nsamment  autorisée. 

1501 .  Pré  et  vassible,  19  bicherées,  à  Saint-Romain-de-Popey,  à  la  Cure 
de  Saint-Romain-de-Popey.  Est.  1200  1.  —  Adj.  4000  l.,  à  Jacques  de 
Saint-Jean  et  Pierre  Vercherin  de  Bufpetières.  tous  deux  de  Saint  Ro 
main. 


1502.  Bois  et  terre,  19  bicherées,  à  Saint-Romain-de-Popey,  à  la  Cure 
DE  Saint-Romain-de-Popey.  Est.  555  1.  —  Adj.  1550  L,  à  Pierre  Ver- 
cherin, François  Vernouillet,  Christophe  Renevier,  tous  de  Saint- 
Romain. 

1503.  Domaine  de  Babilly,  à  Saint-Georges-de-Reneins,  à  la  Visitation 
de  Villefranche.  Est.  14519  1.  —  Adj.  32000  !..  à  Jean-Baptislo  Bui- 
ron-Gaillard,  négociant  à  Villefranche. 

54  mai  4794. 

150%.  Prés,  à  Saint-Georges-de-Reneins,  au  Chapitre  de  Belleville. 
Est.  22276  l.  —  Adj.  55200  L,  à  Jean-Baptiste  Buiron-Gaillard,  négo- 
ciant à  Villefranche,  et  Jean-François  Bataillard,  propriétaire  à 
Pouilly-le-Châtel. 

B.  NAT.  '^'2. 


^  VENTES  D'iMMBUBLlîd 

3  juin  4194. 

1505.  Chapelle  et  place,  à  Taponas,  à  la  Chapelle  Sainte-Catherine. 
Est,  330  I.  —  Adj,  440  1.,  à  Philibert  Reyssibr,  de  Belleville. 

Reveoducs  k  JeaB  Gouillon  (Enreg.  320). 

1506.  Pré,  27  coupées  1/2,  à  Taponas,  au  Prieuré  de  Belleville.  Est. 
2464  1.  —  Adj.  3350  1.,  à  Antoine  Vachot,  de  Taponas. 

Les  habitants  de  Taponas  ont  droit  d'y  mener  paître  leurs  bestiaux,  de  la 
Saint-Jean  au  25  mars. 

1507.  Terres,  122  coupées,  k  Taponas,  au  Prieure  de  Belleville.  Est. 
6798  I.  —  Adj.  7000  !.,  à  Pantaléon  Guillot,  de  Taponas. 

I50«.  Terres,  17  coupées  1/2,  à  Taponas,  au  Prieuré  de  Saint-Jean- 
d'Ardières,  dépendant  du  Chapitre  de  Saint-Jean  de  Lyon.  Est.  311  1. 
8  s.  —  Adj.  330  1.,  à  Antoine  Perroud,  de  Taponas. 

Pour  le  comple  de  Philibert  Jacquet,  de  Dracé. 

1500.  Terre,  20  coupées,  à  Saint-Jean-d'Ardières,  à  la  Cure  de  Saikt- 
Jean-d'Ardières.  Est.  1100  I.  —  Adj.  4025  1.,  à  Claude  Bonnbtain, 
avoué  à  Villefranche. 

1510.  Maison  appelée  prieuré,  à  Saint-Jean-d'Ardières,  au  Prieuré  de 
Saint-Jean-d'Ardières,  dépendant  du  Chapitre  de  Saint-Jean  de  Lyon. 

Est.  330  1.  —  Adj.  760  I.,  à  Claude  Durand,  curé  de  Saint-Jean-d'Ar- 
dlères. 

Tant  pour  son  compte  que  celui  de  sa  sœur  Angélique  Durand. 

15(1 .  Terres,  à  Saint-Jean-d'Ardières,  au  Prieuré  de  Saint-Jean  d'Ar- 
dières,  dépendant  du  Chapitre  de  Saint-Jean  de  Lyon.  Est.  1884  1.  — 
Adj.  8()85  1.,  à  Pierre-Ennemond-Joachim-François-Marie-Elisabetb 
Mogniat  de  l'Ecluse,  administrateur  du  district  de  Villefranche,  de- 
meurant à  Saint-Jean-d'Ardières. 

1512.  Terre,  4  coupées,  à  Saint-Jean-d'Ardières,  au  Prieuré  de  Saint- 
Jean-d'Ardières,  dépendant  du  Chapitre  de  Saint-Jean  de  Lyon.  AV. 
67  1.  16  s.  —  Adj.  80  1.,  à  Nicolas  Neyras,  de  Saint-Jean-d'Ardières. 

1513.  Vigne,  7  coupées,  à  Saint-Jean-d'Ardières,  à  la  Prébende  Saint- 
Nicolas.  Est.  462  1.  —  Adj.  1500  1.,  à  Pierre  Laoranoe,  de  Belleville. 

6  juin  4794, 

1514.  Vigne,  18  coupées,  à  Jullié,  à  la  Cure  de  Julué.  Est.  19801.  - 
Adj.  6000  I.,  à  Jean  Desbrosses,  marchand  de  vin  pour  Paris,  à  Jullié. 

1515.  Terre,  25  coupées  2/3,  à  Jullié,  à  la  Cure  de  Julué.  Est.  946  1. 
—  Adj.  3025  1.,  à  Claude  Guillard,  notaire  à  Jullié. 


DkSTAkCT  DE  VILLBFRANCHË  33d 

lfti6.  Vigne,  30  coupées  1/2,  à  Jullié,  à  la  Cure  de  Julué.  Est.  3344  1. 
—  Adj.  9950  I.,  à  Jean  Dergo  et  Claude  Morin,  tous  deux  de  Jullié. 

Dergo  déclare  ne  savoir  signer. 

1&I7.  Vj^e,  17  coupées,  à  Jullié,  à  la  Cure  de  Julué.  Est,  748  1.  — 
Adj,  ISzS  1.,  à  Denis  L.\ghèze  fils,  de  Juliénas. 

1518.  Viffne,  5  coupées,  à  Jullié,  à  la  Cure  de  Julué.  Est,  tk±  1.  — 
Adj,  800  1.,  à  Antoine  Ducrozet,  de  Jullié. 

1519.  Pré,  3  coupées,  à  Jullié,  à  la  Cure  de  Julué.  Est,  660  1.  —  Adj, 
1450  1.,  à  Josepn  Lanbyrib,  marchand  à  Jullié. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Chervbt,  marchand  à  Jullié. 

1520.  Pré,  8  coupées,  à  Jullié,  à  la  Cure  de  Jullié.  Est,  1760  I.  —  Adj, 
3725  1.,  à  Louis  Guillot,  de  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Samobl,  de  Jullié. 

1521.  Terre,  1  bicherée,  à  Frontenas,  à  la  Cure  de  Frontenas.  Est, 
88  1.  —  Adj,  305  1.,  à  Annet  Vial,  curé  de  Frontenas. 

1522.  Bois,  6  bicherées  1/4,  à  Frontenas,  à  la  Cure  de  Frontenas. 
Est.  275  l.  —  Adj,  810  1.,  à  Martin  Rivoire,  de  Frontenas. 

1523  Bois  des  Fayettes,  145  bicherées  1/2,  et  vigne,  2  bicherées  5/8,  a 
Frontenas,  au  Chapitre  d'Alix.  Est,  le  bois  5060  1.,  la  vigne  «^  I.  - 
Adj,  13900  L,  à  Toussaint  Louis,  maire  de  Chcssy. 

9  juin  4794, 

15241.  Bâtiments  et  jardin,  à  Pouilly-le-Monial,  à  la  Cure  de  Pouilly- 
le-Monial.  Est,  1892  1.  —  Adj,  3000  1.,  à  Noël  Berthier,  de  Ville-sur- 
Jarnioux. 

1525.  Pré,  9  bicherées  1/4,  vigne,  11  bicherées,  et  cuve,  à  Pouilly-le- 
Monial,  à  la  Cure  de  Pouilly-le-Monial.  Est.  4099  1.  —  Adj.  11000  I., 
à  Benoit  Souchon,  Claude  Perret  et  Jean  Biolay,  de  Pouilly  le  Monial. 

11  faut  déduire  du  prix  d'estimation  la  valeur  du  complément  du  jardin  de  la 
cure,  à  prendre  sur  le  pré. 

1526.  Vigne,  2  bicherées  1/3,  à  Pouilly-le-Monial,  à  la  Cure  de  Pouilly- 
le-Monial.  Est.  396  I.  —  Adj.  1100  L,  à  Jacques  Morel  fils,  marchand 
de  vin  à  Lyon. 

1527.  Pré,  5  bicherées  2/3,  à  Pouilly-le-Monial,  à  la  Prébende  Blanc. 
Est,  1870  1.  —  Adj,  6550  l.,  à  Claude  Creppo  et  Benoit  Solichon.  de 
Pouilly-le-Monial. 


rjiô  Ventes  D'iMMEtiBLES 

1528.  Vigne,  6  bicherées  1/3,  à  Pouilly-le-Monial,  à  la  Prébende  GAhoK. 
Est.  HOO  l.  —  Adj\  3300  I.,  à  Marie  Laroche,  veuve  de  Benoit  Augras, 
de  Pouilly-le-Monial. 

162».  Vignes  et  terres,  36  bicherées  1/E,  à  Pouillv-le-Châtel,  à  la  Cure 
DE  Pouilly-le-Chatel.  £"5^.  3960  I.  —  AdJ.  15157  I.,  à  Jean-Baptiste 
JouFFRAY,  de  Villefranche. 

1630.  Vignes  et  terres,  à  Pouilly-le-Châtel,  à  la  Cure  de  Pouilly-le- 
Chatel.  Est.  1894  I.  —  Adj.  689*  I.  10  s.,  à  Jean-François  Bataillard. 
de  Pouilly-le-Châtel. 

1531 .  Vigne  et  terre,  2  bicherées  3/4,  à  Pouilly-le-Châtel,  à  la  Cure  de 
Pouilly-le-Chatel.  Est.  264  1.  —  AdJ.  1512  1.  10  s.,  à  Théodore  Tour- 
teau, de  Villefranche. 

1532.  Verchère  et  chenevier,  3/4  de  bicherée,  à  Pouilly-le-Châtel,  à  la 
Cure  de  Pouilly-le-Chatel.  Est.  220  1.  —  Adj.  400  L,  à  Arnoud 
BuYHON,  de  Villefranche. 

1533.  Place,  à  Pouilly-le-Chàtel,  à  la  Cure  de  Pouilly-le-Chatel.  Est. 
36  1.  —  AdJ.  36  1.,  à  Joseph  Buluat,  marchand  à  Villefranche. 

I53'i.  Bâtiments  et  cuves,  â  Lozanne,  à  la  Dimerie  de  Lozanne.  Est, 
260  1.  —  AdJ.  400  1.,  à  Dominique  Servlv,  de  Lozanne. 


45  juin  4794. 

153».  Maison,  cuvier,  écurie,  cuves,  vaches,  vignes,  bois  et  terres,  à 
Denicé,  aux  Ursuunes  de  Villefranche.  Est.  3001  1.  —  AdJ.  4925  I., 
à  Jean-Louis  Petitjean,  géomètre  à  Villefranche. 

1536.  Vignes,  5  bicherées  2/3,  à  Denicé,  aux  Ursuunes  de  Ville- 
franche.  Est.  1034  1.  —  AdJ.  2325  1.,  à  Claude  Roche,  marchand  de 
vin  à  Villefranche. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1537.  Vigne  et  terres,  à  Denicé,  aux  Ursuunes  de  Villefranche.  Est. 
1848  1.  —  AdJ.  3950  1.,  â  Antoine  Janot,  vigneron  à  Denicé. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1538.  Vigne,  3  bicherées  3/4,  à  Denicé,  aux  Uusulines  de  Villefranche. 
Est.  748  I.  —  AdJ.  1075  l.,  à  Jean  Mathieu,  de  Denicé. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1530.  Vigne,  3/4  de  bicherée  (mesure  de  Chamelet),  â  Létra,  au  Cha- 
pitre DE  Saint-Just  de  Lyon.  Est.  88  1.  —  AdJ.  130  I.,  à  Jean-François 
AiLLAUD,  notaire  à  Chamelet. 


DISTRICT   DE  VILLEFR ANCHE 


341 


15^0.  Terre  et  vigne,  2  bicherées  (mesure  de  Chanielet),  à  Létra,àlaCunE 
DE  Létra.  Est,  llO  1.  —  Adj,  145  1.,  à  Sébastien  Chambon,  curé  de  Létra. 

1541.  Vignes,  t  bicherées  2/3  (mesure  de  Charaelet),  à  Létra,  à  la  Pré- 
bende GuiLLouD  (titulaire.  Curé  de  Létra).  Est.  220  1.  —  Adj,  584  L,  à 
Jean  Burgat  le  jeune,  de  Létra. 

Qui  déclare  De  savoir  signer. 

I5^î.  Vigne,  1/10  de  bicherée  (mesure  de  Cbamelet),  à  Létra,  à  la  Pré- 
bende Guilloud  (titulaire.  Curé  de  Létra).  Est,  33  I.  —  Adj,  126  1.,  à 
Philibert  Reverchon,  de  Létra. 

1543.  Vigne,  2  bicherées  (mesure  de  Chamelet),  à  Létra,  à  la  Prébende 
Favre.  Est,  ^0  1.  —  Adj.  642  1.  10  s.,  à  Jean-Claude  Guillermin,  de 
Létra. 

'i5U.  Vigne,  3  bicherées  1/2  (mesure  de  Charaelet),  à  Létra,  à  la  Pré- 
bende Favre.  Est,  220  I.  —  Adj.  642  I.  10  s.,  à  Joseph  Quantin,  de 
Létra. 

15^5.  Terre,  1  bicherée  (mesure  de  Cbamelet),  à  Létra,  à  la  Prébende 
Favre.  Est.  44  1.  —  Adj,  115  1.,  à  Claude  Gravant,  de  Létra. 


/7  juin  4791, 

1546.  Domaines  Lapalud,  de  la  Grande-Grange,  et  pré  Lapras,  à  Quincié, 
à  I'Abbaye  des  Chazaux  de  Lyon.  Est.  33330  I.,  22302  1.,  1500  1.  — 
Adj.  89100  I.,  à  Jean-Baptiste-Marie  Duchampt,  marchand  de  vin  pour 
Paris,  à  Vaux. 

15^7.  Domaine  de  la  Roche. et  bois  de  90  hommées,  à  Quincié,  à  I'Ab- 
baye DES  Chazaux  de  Lyon.  Est.  23462  I.  et  2400  I.  —  Adj.  48700  1.,  à 
Jean-Marie  Durieu  de  Cherve,  négociant  à  Paris,  quai  des  Mira- 
mionnes. 

I5%8.  Premier  domaine  des  Chamaries,  à  Quincié,  à  I'Abbaye  des  Cha- 
zaux DE  Lyon.  Est.  10840  1.  —  Adj.  23900  I.,  à  Alexis  Mougin,  de 
Saint-Etienne-la- Varenne. 

1549.  Second  domaine  des  Chamaries,  à  Quincié,  à  I'Abbaye  des  Cha- 
zaux DE  Lyon.  Est,  6570  1.  —  Adj.  21700  I.,  à  Benoit  Hurnichon,  de 
Quincié. 


1550.  Domaine  Thévenard,  à  Quincié, 
Lyon.  Est,  12960  1.  -  Adj,  25800  I. 
Quincié. 


à    I'Abbaye    des   Chazaux   de 
à  Pierre  Jonery,  négociant  à 


1551.  Pré  et  verchère,  17  mesures,  à  Quincié,  à  I'Abbaye  des  Chazaux 
DE  Lyon.  Est.  3600  1.  —  Adj.  9100  I.,  à  Jean-Claude  Durieu  fils,  négo- 
ciant à  Quincié. 


3i2  VENTES   d'immeubles 

io  juin  nsi. 

1562.  Biens,  à  Saint- Véraiid,  à  la  Cure  et  au  Prieuré  de  Saint-Vé- 
RAND.  Est.  4862  I.  —  Adj.  9550  I.,  à  Claude-Marie  Chava.ms,  de  Lyon, 
rue  Traniassac. 


1553.  Cuve,  à  Saint- Vérand,  à  la  Cure  de  Saint-Vérand.  Est.  60  1.  — 
Adj.  60  I.,  à  Pierre  Chavams,  négociant  à  Saint-Vérand. 

1554.  Vigne,  1  bicherée  1/8  (mesure  de  Villefrancbe),  à  Vaux,  à  la  Cure 
DE  Vaux.  Est.  330  I.  —  Adj.  1675  1.,  à  Louis  Ducrav,  notaire,  et  Phili- 
bert Geoffray,  boulanger,  tous  deux  de  Vaux. 

1555.  Vigne,  3  bicherées  1/2  (mesure  de  Villefrancbe),  à  Vaux,  à  la 
Cure  de  Vaux.  Est.  1342  1.  —  Adj.  2500  I.,  à  Antoine  Laveur,  tuilier 
à  Arbuissonnas. 


1556.  Vigne,  3  bicherées  1/2  (mesure  de  Villefranche),  à  Vaux,  à  la 
Cure  de  Vaux.  Est.  616  I.  —  Adj.  1700  1.,  à  Jean-Benoit  Métra,  de 
Vaux. 


1557  Pré,  11  coupées  1/2,  et  vigne,  3  coupées  (mesure  de  Saint-Ro- 
main), à  Chiroubles,  à  la  Cure  de  Chiroubles.  Est.  2277  1.  et  462  1.  — 
Adj.  6500  1.,  à  Antoine  Teilliard,  curé  de  Chiroubles. 

H  faut  déduire  de  l'estimation  du  pré  le  complément  du  jardin  de  la  cure. 

1558.  Vigne,  2  coupées  (mesure  de  Saint-Romain),  à  Chiroubles,  à  la 
Cure  de  Chiroubles.  Est.  396  1.  —  Adj.  1250  1.,  à  Benoit-Joseph  Teil- 
liard, négociant  à  Chiroubles. 

1559.  Vigne,  12  coupées  (mesure  de  Saint-Romain),  à  Chiroubles,  à  la 
Cure  de  Chiroubles.  Est.  660  1.  —  Adj.  1800  1.,  à  Antoine  Ducroux, 
de  Vaux. 

1600.  Terres,  36  coupées  environ  (mesure  de  Saint-Romain)  et  cuves,  à 
Chiroubles,  à  la  Cure  de  Chiroubles.  Est.  1364  I.  —  Adj.  5265  1.,  à 
Philibert  Plattet,  ancien  échevin  à  Villefranche. 


1561.  Terre,  23  coupées,  et  terres,  3  coupées  1/4  (mesure  de  Saint-Ro- 
main), à  Chiroubles,  la  première  à  la  Cure  de  Chiroubles,  les  secondes 
à  la  Cure  d'Avenas.  Est.  228  1.  2  s.  et  18  1.  14  s.  —  Adj.  770  I.,  à 
François  Pasquier,  avoué  à  Villefranche. 

Pour  le  compte  d'Antoine-Isidoi'e  Delarocre-Grosbois,  de  Vauxrenard. 

1562.  Vigne,  8  coupées  3/4  (mesure  de  Saint- Romain),  à  Chiroubles,  à 
la  Cire  d'Avenas.  E.nt.  481  I.  3  s.  —  Adj.  1700  1.,  à  Benoit  Tehaiard, 
fils  second,  émancipé,  à  Villefranche. 


DISTRICT  DE  VILLBFRANGHE  343 

2f  juin  1794, 

1563.  Vigne,  pré  et  terre,  17  bicherées  1/2,  à  Salles,  au  Chapitre  de 
SAaES.  Est.  46â0  I.  —  Adj,  5810  1.,  à  Joseph  Saurel,  de  Villefranctie. 

Pour  le  compte  de  Mario-Victoire  Richaru  dk  Ruffev»  ci  devant  prieur  du 
Chapitre  de  Salles. 

I5'*»i.  Prés  et  vigne,  18  bicherées  2/3,  à  Salles,  Arbuissonnas  et  Blacé, 
au  Chapitre  de  Salles.  Est,  6026  1.  —  Adj,  127001.,  à  Antoine  Laveur, 
tuilier  à  Arbuissonnas. 

1585.  Carrière,  rochers  et  broussailles,  1  bicherée,  à  Salles,  Arbuis- 
sonnas et  Blacé,  au  Chapitre  de  Salles.  Est,  441.  —  Adj.  45  I.,  à  Jean 
Laroche,  de  Salles. 

I56n.  Terres  et  vignes,  97  bicherées  3/4,  à  Salles,  Arbuissonnas  et 
Blacé,  au  Chapitre  de  Salles.  Est,  15070.  —  Adj,  29650  1.,  à  Philibert 
Carrichon  fils,  négociant  à  Blacé. 

1567.  Terres  et  prés,  8  bicherées,  à  Salles,  Arbuissonnas  et  Blacé,  au 
Chapitre  de  Salles.  —  Est.  1436  1.  —  i4d[/.  3500  I.,  à  François  Métra, 
de  Denicé. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

I5M.  Pré  et  vigne,  17  bicherées  7/12,  à  Salles,  Arbuissonnas  et  Blacé, 
au  Chapitre  de  Salles.  Est,  2298  I.  —  Adj.  5000  1.,  à  Philippe  Sau- 
nier, boucher  à  Blacé. 

15S9.  Terre,  6  bicherées,  à  Salles.  Arbuissonnas  et  Blacé,  au  Chapitre 
DE  Salles.  Est.  660  1.  —  Adj,  1500  I.,  à  Antoine  Baiset,  charpentier  à 
Salles. 

1570.  Maison,  jardin,  vigne,  à  Salles,  Arbuissonnas  et  Blacé.  au  Cha- 
pitre DE  Salles.  Est,  ÎKK)  1.  —  Adj.  2350  1.,  à  Jean-Marie  Dugoujard, 
marchand  à  Salles. 

1171.  Maison  et  dépendances,  cheptel,  terres  de  16  bicherées  3/4,  à 
Salles,  Arbuissonnas  et  Blacé,  au  Chapitre  de  Salles.  Est.  6538  1.  — 
Adj.  12250  1.,  à  Antonin  Annier,  de  Salles. 

1572.  Vignes,  7  bicherées  5/12,  à  Salles,  Arbuissonnas  et  Blacé,  au  Cha- 
pitre de  Salles.  Est.  1254  I.  —  Adj.  2700  1.,  à  Pierre  Béroujon,  de 
Salles. 

1573.  Terres,  8  bicherées  7/8  environ,  à  Salles,  Arbuissonnas  et  Blacé, 
au  Chapitre  de  Salles.  Est.  1078  I.  —  Arfy.  2130  I.,  à  Antoine  Picard, 
tonnelier  à  [Saint-Georges-de]  Reneins. 

1574.  Terres,  4  bicherées  7/8,  à  Salles,  Arbuissonnas  et  Blacé,  au  Cha- 
pitre DE  Salles.  Est.  444  l.  —  Adj,  725  1.,  à  Claude  Colomdier,  gran- 
ger  à  Salles. 


344  VENTES  d'immeubles 

t575.  Bois  et  terre,  48  bicherées  1/2,  à  Salles,  Arbuissonnas  et  Blacé, 
au  Chapithe  de  Salles.  Est,  2034  I.  —  Adj.  4250  !..  à  Jean-Marie 
DrRiEL'  DE  Cherve,  de  Paris,  quai  des  Miramionnes,  et  Claude  Globas. 
d'Arbuissonnas. 

Globas  déclare  ne  savoir  signer. 

I57fl.  Bois  et  pré,  116  bicherées,  à  Salles,  Arbuissonnas  et  Blacé,  au 
Chapitre  de  Salles.  Est.  9460  I.  —  Adj.  13600  1.,  à  Jean-Marie  Dirieu 
DE  Cherve,  de  Paris,  quai  des  Miramionnes. 

1577.  Bois,  145  coupées,  terre,  8  coupées  2/3,  à  Belleville,  au  Chapitre 
DE  Belleville.  Est.  5632  1.  —  Adj.  6475  I.,  à  Jean-Philibert  Reyssié, 
procureur  de  la  commune  de  Belleville. 

il  juin  1194. 

1578.  Pré,  37  bicherées  3/8,  à  Sainl-Georges-de-Reneins,  au  Chapitre 
DE  Saint-Jean.  Est.  3960  1.  —  Adj.  81001..  à  Benoit  Chax.w,  de  Saint- 
Georges. 

1579.  Portion  du  domaine  Mulet,  à  Sainl-Georges-de-Reneins,  à  la  Visi 
TATioN   DE   ViLLEFRANCHE.   Est.  5822  I.  —  Adj.   ia520  I.  17  S.  6  d.,  à 
Benoit  GiJEAN,  de  Saint-Georges. 

1580  Autre  portion  du  domaine  Mulet,  à  Saint-Georges-de-Reneins,  à 
la  Visitation  de  Villefr anche.  Est.  1815  1.  —  Adj.  3282  I.  2  s.  6  d., 
à  Etienne  Chanav,  de  Saint-Georges. 

1581.  Autre  portion  du  domaine  Mulet,  à  Saint-Georges-de-Reneins,  à 
la  Visitation  de  Villefranche.  Est.  3091  I.  —  Adj.  5588  1.,  à  Benoit 
Chanay,  de  Saint-Georges. 

1582.  Autre  portion  du  domaine  Mulet,  à  Saint-Georges-de-Reneins,  à 
la  Visitation  de  Villefranche.  Est.  1859  1.  —  Adj.  3361  I.  13  s.  9d., 
à  Etienne  Perret-Desgranges,  de  Saint-Georges. 

1583.  Autre  portion  du  domaine  Mulet,  à  Saint-Georges-de-Reneins,  à 
la  Visitation  de  Villefranche.  Est.  :X)92  I.  10  s.  —  Adj.  4697  1.  3  s., 
à  François  Perret,  de  Montmerle. 

I5d'4.  Autre  portion  du  domaine  Mulet,  à  Saint-Georges-de-Reneins,  à 
la  Visitation  de  Villefranche.  Est.  726  l.  —  Adj.  1312  I.  17  s.,  à 
Etienne  Saunier,  de  Saint-Georges. 

1585.  Autre  |)ortion  du  domaine  Mulet,  à  Saint-Georges-de-Reneius,  à 
la  Visitation  de  Villefranche.  Est.  1023  1.  —  Adj.  1829  1.  18  s.  6  d., 
à  Philibert  .Meunier,  de  Charentay. 

1586.  Autre  portion  du  domaine  Mulet,  à  Saint-Georçes-de-Reneius,  à 
la  Visitation  de  Villefranche.  Est.  1100  1.  —  Adj.  3014  1.9  s.,  à 
Benoit  Perret-Marmet,  de  Charentay. 


DISTRICT  DE   V1LLBFRANCHE  345 

1587.  Autre  portion  du  domaine  Mulet,  à  Saint-Georges-de-Reneins, 
à  la  Visitation  de  Villefranghe.  Est.  1705  1.  —  Adj\  3083  1.  4  s.  3  d., 
à  Pierre  Damiron,  de  Saint-Georges. 

1588.  Autre  portion  du  domaine  Mulet,  à  Saint-Georges-de-Reneins,  à 
la  Visitation  de  Villefranghe.  Est,  1001  1.  —  Adj.  1810  1.  2  s.  9  d., 
à  Philippe  Gonnet,  de  Saint-Georges. 

1589.  Domaine  des  Chevaliers,  et  terre  dépendante,  à  Saint-Georges- 
de-Reneins,  à  la  Visitation  de  Villefranghe.  Est.  16412  I.  —  Adj. 
31200  I.,  à  Jacques  Regnié,  procureur-syndic  du  district  de  Trévoux. 

3  juillet  1791. 

1590.  Domaine  des  Rues,  à  Arnas,  à  la  Visitation  de  Villefranghe. 
Est.  304;J7  1.  --  Adj..  1"  lot,  35423  !..  à  Jacques  Regnié,  procureur- 
syndic  du  district  de  Trévoux;  —  2Mot,  13647  1.,  à  Louis-Gabriel 
Déroche  de  Longghamp,  de  Villefranche;  —  3*  lot,  3555  1.,  à  Jean- 
Gabriel  Lablanghe,  meunier  à  Béligny;  —  4'  lot,  2600  1.,  à  Jean- 
Baptiste  Geoffray  et  Claude  Roghe,  cabaretiers  à  Villefranche;  -- 
5'  lot,  5333  1.,  à  Thomas  Lyonnet,  de  Saint-Julien;  —  6'  lot,  206  I.,  à 
Alexis  MoRiN,  d'Arnas;  —  T  lot,  336  I.,  à  Jean  Louis  Petitjean,  notaire 
à  Villefranche. 

Lablanche,  Geoffray  déclai^ent  ne  savo:r  signer. 

1591.  Grand  et  petit  domaine  de  Joute-Crot,  à  Arnas,  à  la  Visitation 
DE  Villefranghe.  Est.  38658  1.  et  3970  \.  —  Adj.,  le  1  '  lot,  77300  I.,  à 
Jeau-Baptiste  Balloffet,  de  Béligny;  —  le  2'  lot,  10300  I.,  à  Alexis 
Bouvier,  entrepreneur  à  Villefranche. 

Balloffet  achète  pour  le  compte  de  Jean-Krançois  Bernard,  de  Fareins-en- 
Dombes,  et  Bouvier  pour  François  Renaud,  fermier  îi  Arnas. 

H  juillet  4191. 

1592.  Bâtiments  et  terres,  109  bicherées  1/4  environ,  à  Anse,  à  la 
Société  d'Anse.  Est.  17721  1.  —  Adj.,  1"  lot,  144221.  6  s.  3  d.,  à  Thomas 
Gautier,  de  Villefranche;  —  2*  lot,  33454  1.  2  s.  9  d..  au  même;  — 
3*  lot,  2123  1.  11  s.,  au  même. 

Gautier  achète  le  f  lot  pour  le  compte  de  François- David  Benard  de  la 
HocHETTE  ûls,  rue  de  la  Gerbe,  Lyon  ;  le  ^  lot  pour  Louis- François  Borru  de  i^ 
Barmondière,  de  Mongré,  paroisse  de  Gleizé;  le  3*  lot  pour  les  deux  mêmes 
ensemble. 

i593.  Pré,  4  bicherées  3/4,  à  Anse,  à  la  Prébende  Saint-Nicolas.  Est. 
836  I.  —  Adj.  2950  I.,  à  Pierre  Revin,  d'Anse. 

1504.  Terres,  33  bicherées  environ,  à  Anse,  à  la  Prébende  d'Ars.  Est. 
8607  I.  —  Adj.  21700  1.,  à  Bernard  Bourceret,  géomètre  à  Anse. 

Pour  le  compte  d'Alphonse-Jean-Baptiste  Trollier  de  Messimieux,  de  Lyon. 

1595.  Pré,  5  bicherées  1/2,  à  Anse,  à  la  Prébende  Ploton.  Est.  1089  1. 
—  Adj.  3550  1.,  à  Thomas  Gautier,  de  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Louis- François  Bottu  de  la  Barmondi^re,  de  Mongr«^, 
paroisse  de  Glcizé. 


346  VENTES  D*IMMEUBLE8 

I59ff.  Maison  dans  la  Tille  et  terres,  à  Anse,  à  la  PnÉBENrE  MofiD^Ésitr. 
Est,  2634  1.  10  s.  —  Adj„  V  lot,  330  I.,  à  Pierre  Portât,  d'Anse;  - 
2'  lot,  5500  1.,  à  Nicolas  Gonnard,  d'Anse;  —  3"  lot,  1500  1.,  à  Claude 
Guillaume,  d'Anobérieux ;  —  4'  lot,  810  l.,  à  Jean  Gachet,  d'Anse;  — 
5'  lot,  1000  1.,  à  Antoine  Barnoud,  d'Anse;  —  soit,  en  tout,  91401. 

Portay  déclare  ne  savoir  signer;  Gonnard  achète  pour  son  neveu  Nicolas 
BissuBL,  serrurier  à  Lyon  ;  Guillaume  déclare  ne  savoir  signer,  ainsi  que  Barnond. 

1597.  Terres,  15  bicberées  environ,  à  Anse,  à  la  Prébende  Sainte-Ca- 
therine. Est.  2046  1.  —  Adj.  7200  l.,  à  Pierre  Maréchal,  d'Anse. 

1598.  Vigne,  2  bicherées  2/3,  et  terre,  3  bicberées  3/4,  à  Anse,  la  vigne 
à  la  Prébende  Saint-Avit,  et  la  terre  à  la  Prébende  Saint-Cyprien. 
Eut,  396  l.  et  770  I.  —  Adj\  4400  l.,  à  François  Masson,  voitarier  sur 
la  rivière  de  Saône,  à  Anse. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1599.  Pré,  4  bicherées,  autre  pré,  14  bicberées  3/4,  à  Anse,  le  1"  à  la 
Prébende  Saint  Avit,  le  2"  à  la  Prébende  Trézette.  Est,  880  l.et  28051. 

—  Adj,  12750  I.,  à  Jacques  Saronon,  maire  de  Pommiers,  Jean-Marie 
MoREL,  Benoit  de  Saint-Cvr,  Pierre  Verginav,  Antoine  Brondel  cadet, 
tous  de  Pommiers. 

Tous,  sauf  Sargnon  et  Verginay,  déclarent  ne  savoir  signer. 

1600.  Terre,  1/2  bicherée,  à  Anse,  à  la  Prébende  Saint-Avit.  Est,  154  I. 

—  Adj,  510  l.,  à  Pierre  Beau  jeune,  d'Anse. 

1001.  Pré,  3  bicberées  1/2,  à  Anse,  à  la  Prébende  Saint-Clair.  Est, 
440  I.  —  Adj.  1000  I.,  à  Simon  Creyton,  chirurgien  à  Anse. 

Pour  le  compte  de  Jean  Ovisb,  dit  Chapelle,  d'Anse,  qui  déclare  ne  savoir 
signer. 

l«02.  Bâtiments,  terres,  pré,  à  Anse,  au  Chapitre  de  Saint-Jean. 
Est.  10642  1.  —  Adj.  31100  I.,  à  François  Nevra,  de  Pommiers. 

Pour  le  compte  de  Louis-François  fiorru  de  la  Barmondièrb,  de  Mongré, 
paroisse  de  Gleizé. 

1603.  Maison,  à  Anse,  à  la  Prébende  Saint-Sébastien.  Est.  616  1.  — 
Adj.  142o  1.,  à  Léonard  Détienne,  maçon  à  Anse. 


12  juillet  4194. 

1604.  Bois,  1294  mesures,  à  Saint-Didier-sur-Beaujeu,  au  Cramtre  de 
Beaujeu.  Est.  17502  1.  —  Adj.  22000  1.,  à  Etienne  Dulac,  noUire  à 
Beaujeu. 

1605.  Domaine,  à  Odenas,  à  la  Prébende  canonicale  Janson  du  Cha- 
pitre de  Beaujeu.  Est.  5280  l.  —  Adj.  15500  1.,  à  Charles  Janson,  cha- 
noine du  ci-devant  chapitre  de  Beaujeu. 


DISTRICT   DE   VILLBFRANGHE  341 

1606.    Terres,  41  mesures,  à  Veniay,  à  la  Cure  de  Vbrnay.  Est,  1749  I. 

—  Adj.  2976  1.,  à  Charles  Janson,  ci-devant  chanoine  de  Beaojeu. 

i«07.    Terres,  105  mesures,  à  Vernay,  à  la  Cure  de  Vernay.  Est.  692  1. 

—  Adj.  1397  I.,  à  Pierre  Teillard,  négociant  à  Beaujeu,  et  Claude- 
François  DuLAc,  habitant  à  Vernay. 

1608.  Pré  et  broussailles,  3  mesures,  à  Vernay,  à  la  Cure  de  Vernay. 
Est.  97  1.  —  Adj.  465  1.,  à  Claude  Testenoire,  notaire  à  Beau  jeu. 

t609.     Pâquier,  14  mesures,  à  Vernay,  à  la  Cure  de  Vernay.  Est.  120  I. 

—  Adj.  362  I.,  &  Pierre  Teillard,  négociant  à  Beaujeu. 

46  juillet  4194. 

1610  Prés,  terre,  26  mesures  2/9  (mesure  de  Thizy),  à  Thel,  à  la  Pré- 
bende Vallet.  Est.  1634  I.  —  Adj.  3650  1.,  à  Claude  Bonnetain,  avoué 
à  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Gaude  Cherpin,  vicaire  de  Légny. 

t6ii.  Pré  de  1  mesure  3/4,  terre  de  10  mesures,  autre  de  13  mesures 
(mesure  de  Thizy),  à  Thel,  à  la  Cure  de  Thel.  Est.  150  1.,  200  I.,  1801. 

—  Adj.,  le  pré,  280  1.,  à  Claude  Coiluard,  de  Thel  ;  -  la  1"  terre, 
405  1.,  à  Jacques  Thivend  et  Benoit  Tribolet,  de  Thel  ;  —  la  2*  terre, 
215  I.,  à  Philibert  Trambly,  curé  de  Thel. 

Colliard,  Thivend  déclarent  ne  savoir  signer. 

1612.  Pré,  10  mesures  (mesure  de  Thizy),  à  Thel,  à  la  Prébende  Rol- 
UN.  Est.  880  I.  —  Adj.  1550  1.,  à  Claude  Bonnetain,  avoué  à  Vllle- 
fraoehe. 

Pour  le  compte  de  Jean  Cherpin,  de  Thel. 

1613.  Bâtiments,  cuve,  à  Thézé,  à  la  Prébende  Tardy.  Est.  314  l.  — 
Adj.  710  1.,  à  Antoine  Pkin,  de  Ville. 

Qai  déclare  ne  savoir  signer. 

1614.  Vigne,  4  bicherées  5/12  (mesure  de  Lyon),  à  Thézé,  à  la  Pré- 
bende Tardy.  Est.  594  l.  —  Adj.  2150  1.,  à  Jean-Baptiste  Brossette, 
de  Thézé. 

1615.  Vigne,  2  bicherées  3/4  (mesure  de  Lyon),  à  Thézé,  à  la  Prébende 
Tardy.  ïs^  594  1.  —  Adj.  1300  I.,  à  Pierre  Vaillant,  de  Pouilly-le- 
Monial. 

161».  Vigne,  3  bicherées  1/4  (mesure  de  Lyon),  à  Thézé,  à  la  Prébende 
Tardy.  Est.  572  1.  —  Adj.  1500  l..  à  Antoine  Arnoud,  domestique  à 
Thézé. 

Q«i  déclare  ne  savoir  signer. 


348  TENTES   D*IMMEUBLES 

I6t7.  Bâtiments,  pressoir,  cuves,  à  Thézé,  à  la  Dimerif.  nr  Chapitre 
DE  Saint-Jean.  Est,  817  I.  10  s.  —  Adj,  2500  I.,  à  Antoine  Laver- 
bière,  de  Marcy. 

1618.  Différents  immeubles  ruraux,  à  Saint-Appolinaire,  à  la  Curk  de 
Saint-Appolinaire.  Est,  46201.  —  Adj.  66521.,  à  Jean-Claude-Gabriel 
Dumas,  négociant  à  Amplepuis. 

48  juillet  4194. 

I«I9.  Bâtiments,  pressoir,  cuves,  vigne  et  jardin,  de  11  bicherées  (me- 
sure de  Villefranche),  à  Denicé,  à  la  Prébende  de  la  Trinité.  Est. 
3080  1.  —  Adj,  9000  1.,  à  Jean-Antoine  Séveunges,  négociant  à  Paris. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Duchamp,  de  Denicé. 

1620*  Vigne,  6  bicherées  (mesure  de  Villelranche),  à  Denicé,  à  la  Pré- 
bende DE  LA  Trinité.  Est.  1430  1.  —Adj.  36001.,  à  Jean- Antoine  Sève 
LINGES  fils,  négociant  à  Paris,  rue  Neuve,  paroisse  Sainte-Barbe. 

1621.  Vigne,  4  bicherées  (mesure  de  Villelranche),  à  Denicé,  à  la  Pré- 
bende DE  LA  Trinité.  Est.  396  I.  —Adj.  1900  1.,  à  Jean-Antoiue 
SÉVELiNGEs,  négociant  à  Paris. 

Pour  le  compte  de  Jean  Guerrier,  de  Lacenas,  qui  déclare  ne  savoir  signer. 

16Î2.  Terre,  5  bicherées,  vigne,  1  bicherée  3/4  (mesure  de  Villefranche), 
à  Sainte-Paule,  à  la  Cure  de  Sainte-Paule.  Est.  44  I.  et  143  1.  —  Adj,. 
la  terre,  120  I.,  à  Antoine  Masson,  de  Sainte-Paule;  la  vigne,  36o  1.,  à 
Jean-Claude  Guillard,  de  Sainte-Paule. 

MasKon  déclare  ne  savoir  signer. 

1623.  Terre  et  vignes,  13  bicherées,  à  Saint-Jean-des- Vignes,  à  la  Pré- 
bende Saint-Claude.  Est.  440  1.  —  Adj.  510  I.,  à  André  Prelle,  de 
Saint-Jean-des-Vignes. 

49  juillet  4794. 

162'«.  Maison  et  clos,  à  Villefranche,  au  Chapitre  de  Villefranche, 
Est.  1650  1.  —  Adj,  2400  1.,  à  Louis  Romanet,  négociant  à  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Jean-Germain  Grand,  corroyeur  à  Villefranche. 

1625.  Terres,  9  bicherées  3/4,  et  vigne,  3  bicherées  7/8  (mesure  de 
Villefranche),  à  Limas  ;  les  terres  à  la  Cure  de  Villefranche  et  la 
\\gue  à  la  Prébende  Nadal.  Est,  1232  1.  et  880  l.  —  Adj.  6500  I.,  à 
Philibert  Gutton,  négociant  à  Lyon. 

1626.  Terre,  4  bicherées  1/4  (mesure  de  Villefranche),  à  Limas,  à  la 
Prébende  de  Saint-Jean-le-Jeune.  Est,  418  1.  —  Adj,  1675  I.,  à  Guil- 
laume TouRNissouD,  vigneron  à  Anse. 

1627.  Terres,  130  bicherées  (mesure  de  Lyon),  à  Ambérieux  et  à  Anse, 
à  la  Prébende  Saint-Thomas  ou  des  Guys.  Est,  18708  I.  16  s.  —  Adj. 
en  plusieurs  lots;  1*  9428  1.,  à  Bernard  Bourceret,  géomètre  à  Anse; 


DISTRICT  DE  VILLEPRAT^CHÉ  'HD 

-  â*  b39  1.,  au  même;  —  3*  17958  l.,  au  même  ;  -  4*  3890  1.,  au  même  ; 

-  5*  5925  1.,  au  même  ;  —  6'  7200  I.,  au  même;  —  7*  4758  1.,  au  même. 

Bourceret  achète  le  1"  lot  pour  le  compte  de  DieudonDé  Sarton,  ancien 
trésorier  de  France,  rue  du  Jonchet,  à  Anse;  le  2^  lot,  pour  Jean-Claude  Lagarue, 
de  Lacbassagne  ;  le  3'  lot,  pour  Pierre  Beau  l'alné,  Jean  Nesme,  Nicolas  Gonard, 
Antoine  Guillahd  (qui  déclare  ne  savoir  écrire),  tous  d'Ambérieux  ;  le  5'  lot 

K>ur  Jean  Nesme;  le  6**  lot  pour  Louis-François  Bottu  de  la  Barmondière,  de 
ongré,  paroisse  de  Gleizé;  le  T  lot  pour  Antoine  Bernât,  secrétaire  du  district 
de  la  ville  de  Lyon. 

1628.  Terres,  142  bicherées  7/12  (mesure  de  Lyon)  et  41  bicberées  (me- 
sure de  Villefranche),  à  Ambérieux  et  Limas,  aux  Perpétuels  de  Saint 
Jean  de  Lyon.  Est.  45203  I.  8  s.  —  Adj.  en  plusieurs  lots  :  1*  5325  1., 
à  Benoit  Bouchet,  de  Quincieux;  —  2*  8799  I.  12  s.,  au  même;  — 
'i*  5550  I.,  au  même;  —  4*  30525  1.  8  s.,  au  même  et  MicbeL  Maret, 
d'Anse,  Pierre  Nkyras  et  Jean-Pierre  Terret,  d'Ambérieux.  et  Gaspard 
Petit,  négociant  à  Trévoux. 

Bouchet  achète  le  i"  lot  pour  le  compte  de  Dieudonné  Sarton,  ancien  tré- 
sorier de  France,  à  Anse;  le  2*  lot  pour  Simon  Creyton,  chirurgien,  et  Jean- 
François  Pevr^.,  notaire  à  Anse.  Maret  déclare  ne  savoir  signer. 

1629.  Pré,  16  bicherées  1/3  (mesure  de  Lyon),  à  Ambérieux,  au  Chapitre 
de  Saint-Paul  de  Lyon.  Est.  4851  1.  —  Aflj.  5.%0  1.,  à  C^laude  Guil- 
laume, d'Ambérieux. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

i2  juillet  4194. 

1630.  Verchère,  1  mesure  1/4,  pré,  1  mesure,  bois,  5  mesures,  aux 
Etoux;  la  verchère  à  la  Chapelle  Sainte-Anne,  fondée  en  Téglise 
paroissiale  de  Reaujeu  ;  le  pré  et  le  bois  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est. 
330  I.,  2001.  et  50  1.  —Adj.  3:«0  1.,  à  Claude  Vkré,  négociant  à 
Beaujeu. 

1631 .  Viçue,  8  ouvrées,  aux  Etoux,  à  la  Chapelle  Saint-Barnabe,  fondée 
en  l'église  paroissiale  de  Beaujeu.  Est.  880  1.  —  Adj.  1100  I.,  à  Jean 
Roux,  de  Mon  sol  s. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1632.  Vigne  et  jardin,  6  ouvrées,  aux  Etoux,  au  Chapitre  de  Beaujeu. 
Est.  660  I.  —  Adj.  1925  1.,  à  Louis  Matton,  de  Sain-Jean-le-Chàteau. 

1633.  Pré,  vassible,  17  mesures,  terre,  12  mesures  et  vignes,  33  ou- 
vrées, aux  Etoux  ;  pré  et  vassible  au  Chapitre  de  Beaujeu,  terre  et 
vignes  à  la  Chapelle  SainteMagdelaine,  fondée  au  Chapitre  de  Beau- 
jeu.  EsL  11441.  et  42901.  —  Adj.  100.T>  1.,  à  François  Saintmaurick, 
marchand  de  vin  à  Beaujeu. 

1G34.     Maison  el  jardin,  aux  Etoux,  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est,  264  1. 

-  Adj.  630  1.,  à  Robert  Perron,  boulanger  à  Beaujeu. 

Pour  le  compte  de  Benoit  Denis,  domestique  à  Beaujeu. 


350  Ventes  d^immbcble^ 

1G35.     Vignes,  6  ouvrées,  aux  Etoux,  au  Chapitre  de  Beacjeu.  Est, 
260  1.  —  AdJ.  1725  1.,  à  Pierre  Bine,  jardinier  à  Beaujeu,  chez  M.  De- 


Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1636.  Vigne,  6  ouvrées  1/2,  aux  Etoux,  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est, 
704  1.  —  AdJ.  1230  1.,  à  Jean-Baptiste  Audet,  chapelier  à  Beaujeu. 

I6'i7.  Maison  du  portier  du  château  de  Beaujeu,  aux  Etoux,  au  Chapitre 
DE  Beaujeu.  Est.  220 1.  —  AdJ.  400  1.,  à  Laurent  Laporét,  toonelier 
à  Beaujeu. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Denis,  fournalier  à  Saint- Jean-le-Chàteau. 

1S3S.  Pré,  4  mesures,  aux  Etoux,  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Es(.  1540  1. 
—  AdJ.  G(XiO  1.,  à  Louis  Antoine  Fabron,  négociant  à  Beaujeu. 

1639.  Maison  et  dépendances  (domaine  Matlon),  aux  Etoux,  au  Cha 
PITRE  DE  Beaujeu.  Est.  250  1.  —  AdJ.  610  1.,  à  Pierre  Cochard,  tonne 
lier  à  Beaujeu. 

Pour  le  compte  dé  Michel  Dubost-Tixibr,  de  Saint-Didier-sur-Beaujeu. 

16V0.  Verchère,  1  mesure  (domaine  Matton),  aux  Etoux,  au  Chapitre 
DE  Beaujeu.  Est.  80  1.  ^  AdJ,  300  1.,  à  Antoine  Cinquin,  des  Etoux. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

lo'ii.  Terres,  3  mesures  2/3  (domaine  Matton),  aux  Etoux,  au  Ch.\- 
piTRE  DE  Beaujeu.  Est.  120  1.  —  AdJ.  510  l.,  à  Jean-Baptiste  Audet, 
chapelier  à  Beaujeu. 

16%2,  Terres  et  vignes,  20  mesures  (domaine  Matton),  aux  Etoux,  au 
Chapitre  de  Beaujeu.  Est,  750  1.  —  AdJ.  3500  1.,  à  Guillaume  Comby. 
granger  aux  Etoux. 

1643.  Vigne,  2  mesures  1/2  (domaine  Matlon),  aux  Etoux,  au  CuAprrRE 
de  Beaujeu.  Est.  50  1.  —  AdJ.  155  1.,  à  Benoit  Trichard.  de  Beaujeu. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

164'4.  Vassible,  12  mesures  (domaine  Matton),  aux  Etoux,  au  CHAPrraE 
DE  Beaujeu.  Est.  10  1.  —  AdJ.  220  1.,  à  Pierre  Laforest,  marchand  à 
Beaujeu. 

Qui  déclare  no  savoir  signer. 

1645.  Vassible,  29  mesures  (domaine  Matton),  aux  Etoux,  au  Chaphue 
DE  Beaujeu.  Est.  60  1.  AdJ.  775  1.,  à  Laurent  Laforest,  tonnelier  à 
Beaujeu. 

1646.  Terre,  4  mesures  (domaine  Matton),  aux  Etoux,  au  Chaphre  de 
Beaujeu.  Est.  40  I.  —  AdJ.  310  l.,  à  Claude  Laporest,  des  Etoux. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 


DISTRICT  DE  VILLSFRANCHÉ  351 

1647.  Terre,  5  mesures  (domaine  Matton),  aux  Eloux,  au  Chapitre  de 
Beaujeu.  Est,  40  I.  —  AdJ,  335  I.,  à  Antoine  Mérat,  marchand  à 
Beau  jeu. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

164S.  Vassibie  et  broussailles, 24  mesures  (domaine  Matton),  aux  Etoux, 
au  Cbapitre  de  Beaujeu.  Est.  60  I.  —  Adj.  170  1.,  à  Philibert  Lafo- 
REST,  des  Ëtoux. 

I6i9.  Vassibie  et  bruyères,  17  mesures,  vigne,  5  mesures  (domaine 
Matton),  aux  Étoux,  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  90  1.  —  AdJ,  285  L, 
à  François  Audin,  charpentier  e  Saint-Jean-le-Gbàteau. 

1650.  Vassibie  et  broussailles,  3  mesures  (domaine  Matton),  aux  Etoux, 
au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  6  1.  —  Adj.  45  l.,  à  Claude  Denis, 
vigneron  à  Saint-Jean-le-Châleau. 

Qui  déclare  oe  savoir  signer. 

16&I .  Bois  taillis,  6  mesures  (domaine  Matton),  aux  Etoux,  au  Chapitre 
DE  BsAUJBU.  Est.  72  1.  —  AdJ.  220  L,  à  Claude  Laforest,  des  Etoux,  et 
Antoine  Mérat,  marchand  à  Beaujeu. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

95  juillet  4794. 

1652.  Bâtiments  et  terres  adjacentes,  de  40  mesures,  à  Quincié,  à  la 
Sacristie  de  Saint- Nizier-Lbtra  (ordre  de  Cluny).  Est.  4620  1.  —  AdJ. 
13100  1.,  à  Etienne  Balaguv,  vigneron  à  Quincié;  Antoine  Cinquin, 
Michel  Sanlaville  et  Antoine  Uurneyrin,  tous  grangers  aux  Etoux. 

Tous  déclarent  ne  savoir  signer. 

1653.  Bâtiments,  écurie,  envier,  cuves,  pressoir,  3  mesures  de  vignes, 
26  de  pré.  44  de  terres,  à  Quincié,  à  la  Sacristie  de  Saint  Nizier- 
Létra.  Est.  6886  1.  —  AdJ.  21350  !.,  à  Etienne  Dulag,  notaire  à 
Beaujeu. 

1654.  Vigne  et  terres,  13  mesures,  à  Quincié,  à  la  Sacristie  de  Saint- 
Nizibr-Létra.  Est.  748  I.  —  AdJ.  2825  1.,  à  Antoine  Carrir,  vigneron 
à  Quincié. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1655.  Terre,  7  mesures,  à  Quincié,  à  la  Sacristie  de  Saint-Nizier- 
LttfiK.  Est.  440  1.  -  AdJ.  1500  L,  à  Charles  Guillot,  bourgeois  à 
Quincié. 

165G.  Terre,  4  mesures,  à  Quincié,  à  la  Sacristie  de  Saint-Nizier- 
Létra,  Est.  264  L  —  AdJ.  1100  1.,  à  Joseph  Ducruix,  de  Quincié. 

1657.  Pré  et  terre,  21  mesures,  bâtiments  du  domaine  Saint-Cyr,  â 
Quincié;  les  terres  à  la  Sacristie  de  Saint-Nizier-Létra  ;  les  bâtiments 


Ifôâ  VENTES  D  Immeubles 

au  Chapitre  de   Beaujeu.    Est.  2244  l.  et  3575  1.  —  Adj.  i^tk'iO  l.,  à 
François  Morin,  épicier  à  Beaujeu. 

i«58.  Terre,  4  mesures,  à  Quincié,  à  la  Sacristie  de  Saint-Nizier-Létra. 
Est.  44  I.  —  Adj.  62  l.,  à  Joseph  Buluat,  marchand  à  Villefranche. 

16&9.  Domaine  de  Sainl-Jean-du-Chàteau,  aux  Etoux,  au  CHAPrrRE  de 
Beaujeu.  Est.  880  L  10  s.  —  Adj.  2375  l.,  à  Joseph  Buluat,  marchand 
à  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Claude  Audin,  de  Saint-Jean-le-Château. 

n  juillet  4194. 

1660.     Vignes  et  terres,  12  bicherées  3/4  (mesure  de  Lyon),  à  Saint-Lau 
rent-d'Oingt,  à  la  Cire  de  Saint- Laurent-d'Oingt.  Est.  1936  1.  — 
Adj.  6100  T.,  à  Claude  Marduel,  Benoit  Bïolay,  Benoit  Papillon,  tous 
de  Saint-Laurent-d'Oingt. 

1061.  Pré,  5  bicherées  5/8  (mesure  de  Lyon),  à  Saint-Laurent-d'Oingt. 
à  la  Cure  de  Saint-Laurent-d'Oingt.  Est.  825  I.  —  Adj.  4050  !..  à  Jo- 
seph Devav,  de  Saint-Laurent-d'Oingt. 

1662.  Terre,  2  bicherées  (mesure  de  Lyon),  à  Saint-Laurent-d'Oingt,  à 
la  Cure  de  Saint-Laurent-d'Oingt.  Est.  '77  1.  —  Adj.  380  I.,  à  Louis 
DuRiEu,  de  Saint-Laurent-d'Oingt. 

1663.  Cuve,  à  Saint-Laurenl-d'Oinçl,  à  la  Cure  de  Saint- Laurent- 
d'Oingt.  Est.  30  I.  —  Adj.  60  !..  à  Vital  Dechavannes.  de  Saint  Laurent- 
d'Oingt. 

1664.  Bâtiments,  à  Saint-Laurent-d'Oingt,  au  Prieuré  de  Saint-Lai- 
rent-d'Oingt  (Abbaye  de  Savigny).  Est.  1056  I.  —  Adj.  2100  l..à  Benoit 
Papillon,  de  Saint- [^uientd'Oingl. 

1665.  Terres,  9  bicherées  11/12  (mesure  de  Lyon),  à  Saint-Laurenl- 
d'Oingt,  au  Prieuré  de  Saint-Laurent-d'Oingt  (Abbaye  de  Savignv). 
Est.  1980  I.  —  Adj.  7100  1.,  à  Antoine  Chervin,  de'  Saint-Laurent- 
d'Oingt. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

16C6.  Bois,  2  bicherées  2/3  (mesure  de  Lyon),  à  Saint-Laurent-d'Oiugl. 
au  Prieuré  de  Saint-Laurent-d'Oingt  (Abbaye  de  Savigny).  Esi.  fifi  1. 
—  Adj.  695  I.,  à  Louis  MaItre,  de  Saint-Laurent. 

1667.  Pressoir  et  cuves,  à  Saint-Laurent-d'Oingt,  au  Prieuré  de  Saint- 
Laurent-d'Oingt  (Abbaye  de  Savigny).  Est.  240  l.  —  Adj.  430  !..  à 
Pierre  Sattin,  de  Saint-Laurent-d'Oingt. 

1668.  Pré,  5/6  de  bicherée  (mesure  de  Lyon),  à  Saint-Laurenl-d'Oingl. 
à  la  Prébende  Poullion.  Est.  330  I.  —  Adj.  1125  I.,  à  Claude-François 
NovÉ-JossERAND,  dc  Saint-Loup. 


DISTRICT   DE   VILLEFRANCHE  353 

I6«9.  Domaine,  à  Thézé,  à  la  Prébende  Magnix.  Est,  34o0  1.  l\  s.  6  d. 
—  AdJ.  10800  I.,  à  Antoine  Dumas,  de  Dareizé. 

1670.  Immeubles  divers,  à  Belleville,  au  Chapitre  de  Belleville.  Est. 
2200  l.,  2200  1.,  3740  1.,  2002  !.,  9196  L,  7810  1.  et  11682  1.;  en  lout, 
388:^  l.  —  Adj\  1"  lot,  22300  1.,  à  Jean-Mîchel-Guillaume  Romanan,  de 
Montmerie  (Ain),  administrateur  du  district  de  Trévoux  ;  —  2*  lot, 
llâOO  1.,  à  François-Laurent  Durieu,  de  Villefranche;  --  3'  lot,  9500  1., 
à  Joseph  Chevost,  juge  de  paix  à  Belleville,  et  Jean  Auguvot,  négo- 
ciant à  Charentay  ;  —  4*  lot,  3850  I.,  à  Jean-François  Verrier,  mar- 
chand à  Belleville;  —  5*  lot,  17100  l.,  à  Jean-Philibert  Keyssié,  pro- 
cureur de  la  commune,  Jean-François  Dubost,  négociant,  et  Jean 
Danguin,  aubergiste,  tous  de  Belleville;  —  6'  lot,  15700  1.,  à  Jean-Bap- 
tiste Carrichon,  négociant,  et  Jean-François  Lagrange,  notaire  à  Bel- 
leville; —  7'  lot,  22600  1.,  à  Jean  Germain  et  Jean  Guyon,  de  Villié,  et 
Claude  Chignard,  mercier  à  Lyon  ;  —  en  tout,  102250  1. 

La  plupart  des  immeubles  vendus  consistent  en  prairies  où  les  habitants  de 
Belleville  ont  le  droit  d'envoyer  pâturer  leurs  bestiaux. depuis  le  dimanche 
après  la  Saint-Jean-Baptiste  jusqu'à  Notre-Dame  de  Mars  (Annonciation,  25 
mars),  suivant  la  transaction  passée  en  1446  devant  Charbonnier,  notaire,  enlro 
les  abhés  du  monastère  de  N.-D.  de  Belleville,  ordre  de  Saint-Augustin,  d'une 
part,  et,  d'autre  part,  les  syndics  échevins  et  consuls  de  la  communauté  de  Belle- 
vUie. 

1671.  Terres,  7  coupées  1/4,  à  Saint-Jean-d'Ardières,  au  Chapitre  de 
Belleville.  Est.  198  1.  — -  AdJ.  710  l.,  à  Jean-Philibert  Reyssié,  procu- 
reur de  la  commune  de  Belleville. 

««  juillet  4191. 

1672.  Pré  et  terre,  5  mesures  (mesure  de  Tarare),  à  Affoux,  à  la  CrRE 
d'Apfoux.  Est.  990  1.  —  Adj.  3200  1.,  à  André  Chevrier,  d'Affoux. 

1673.  Maison  et  72  mesures  de  terres  (mesure  de  Tarare),  à  AIToux,  à  la 
Prébende  Goyet.  Est.  1826  I.  —  Adj.  5200  l.,  à  Claude  (iRANjARD, 
d'Afîoux. 

1674.  Pré,  7  mesures  1/2,  autres  fonds,  164  mesures  (mesure  de  Thizy), 
à  Saint-Jean-la-Bussière,  à  la  Cure  de  Saint-Jean-la-Bussière.  Est. 
880  et  6380  l.,  en  tout,  7260  I.  —  Adj..  1"  lot,  3000  1.,  à  Jean-Pierre 
Chenevier  et  Benoit  Vialuer,  tous  deux  de  Saint-Jean-la  Bussière  ; 
—  2*  lot,  6500  l.,  à  Jean-Marie  Desroches,  négociant  à  Saint-Victor,  et 
Benoit  ViALLïER,  de  Saint-Jean-la  Bussière  ;  —  en  tout,  9500  l. 

1676.  Terre  et  pré,  69  mesures  2/3  (mesure  de  Thizy),  à  Saint-Jean-la- 
Bussière,  à  la  Prébende  Vialuer.  Est.  1980  1.  —  Adj.  8000  L,  à  Be- 
noit ViALLiER,  de  Sainl-Jean-la-Bussière. 

Pcrur  le  compte  de  Jean-Baptiste  Bruyère,  de  Sainl-Jean-Ia-Bussiërc. 

1676.  Pré,  5  mesures,  et  jardin,  2  coupons  (mesure  de  Thizv),  à  Saint- 
Jean-la-Bussière,  à  la  Prébende  Saint-Martin.  Est.  660  1.  —  Adj. 
1800  I.,  à  Benoit  Viallier,  de  Saint-Jean-la  Bussière. 

Pour  le  compte  de  François  Tronchet,  de  Bourgde-Thizy,  qui  déclare  ne  sa- 
voir signer. 

B.   NAT.  23 


\M'A  VKXYES   n'iMMKrBLES 

16  77.  Terres  et  bois,  76  mesures,  à  Monsols,  à  la  Crapelle  SArvT-HosTRi- 
LÈGK  (érigée  en  l'église  de  Monsols,  donl  les  curés  sont  titulaires-nés). 
Kst.  1111  l.  —  Adj.  37001.,  à  André  I^^uriyère.  François  Baizet,  Phi- 
libert Sapaly.  Claude  el  André  Passot,  tous  de  Monsols. 

Sauf  Labruy^re,  aucun  no  sait  signer. 

Jf.7.s.  Maison  et  terres  diverses,  à  Saint-Bonnet-des-Bruyères,  au  Cha- 
pitre d'Aigveperse.  Est.  i200  1.,  3401.;  soit,  en  tout,  iôiO  I.  —  Adj., 
1"  lot,  1340  1.,  à  Etienne  Lapalfi),  Pierre  Jacquet,  Jean  Crozier. 
Thomas  Desperrier,  tous  de  Monsols,  et  Jean  Quelin,  fermier  à  Matour; 

—  2'  lot,  500  1.,  à  Michel  Colonoe,  de  Saint-Bonnet;  —soit,  en  tout, 
1840  1. 

Sauf  Crozier  et  Jarquet,  aucun  ne  sait  signer. 
Î9  juillet  1194. 

1679.  Terre,  1  coupée  1/3,  à  Dracé,  à  la  Cire  de  Dracé.  Est.  (Î6  1.  — 
Adj.  100  L,  à  Jean-Baptiste  Vernay,  de  Dracé. 

1680.  Terre,  8  coupées,  à  Dracé,  à  la  Cure  de  Dracé.  Est.  422  1.  8  s.  — 
Adj.  810  L,  à  Philibert  Jacquet,  de  Dracé. 

1681.  Terre,  2  coupées,  à  Dracé,  à  la  Cure  de  Dracé.  Est.  137  1.  10  s. 

—  Adj.  260  1.,  à  Jean-Baptiste  Large,  de  Dracé. 

1682.  Terre  el  pré,  24  coupées  1/3,  à  Dracé,  à  la  Cure  de  Dracé.  Est. 
1342  I.  18  s.  —  Adj.  3895  1.,  à  Jean  Jacquet,  de  Saint-Jean-d'Ardières. 

168S.    Terre,  2  coupées  1/4,  à  Dracé,  à  la  Cure  de  Dracé.  Est.  13  I.  4  s. 

—  Adj.  24  I.,  à  Etienne  Despinay,  maire  de  Belleville. 

1654.     Terre,  8  coupées  3/4,  à  Dracé,  à  la  Cure  de  Dracé.  Est.  530  1. 2s. 

—  Adj.  950  1.,  à  Jean  Damiron,  négociant  à  Belleville. 

1685.  Terres,  49  coupées  5/6,  à  Dracé,  à  la  Cure  de  Dracé.  Est.  27301. 
16  s.  —  Adj.  8920  1.,  à  Nicolas  Thio.n,  marchand  de  vin  pour  Paris,  de 
Saint-Etienne-la-Va.renne. 

1686.  Terre  et  pré,  7  coupées,  à  Dracé,  à  la  Cure  de  Dr.\cé.  Est.  354  I. 
8  s.  —  Adj.  755  1.,  à  Antoine  Vkrnay,  de  Dracé. 

1687.  Pré,  5  coupées  1/2,  à  Dracé,  à  la  Cure  de  Dracé.  Est.  363  I.  — 
Adj.  1600  I.,  à  Claude  Bachelard,  de  Fleurie. 

/"  août  1194. 

1688.  Biens,  29  coupées  5/6  (mesure  de  Belleville),  à  Vllllé,  à  la  Cure 
DE  ViLUÉ.  Est.  2794  I.  —  Adj.  10450  I.,  à  Claude  Bonnetain,  avoué  à 
Villefranchc. 

Pour  le  compte  de  Philibert  Gailleton,  curé  de  Villié. 


biSTRiCT   DE   VILLÈFRANCHE  35o 

1889.  Fonds  de  la  dlme,  à  Villié,  au  Chapitre  Saint- Vincent  de  Maçon. 
Est.  1474  l.  —  Adj.  2025  1.,  à  Claude  Bonnetain,  avoué  à  Villefranche. 

Pour  le  compte  d'Etienne  Malaciiard,  Benoit  Tebrrl  et  Jean  Pillet,  tous  de 
Villié. 

i690.  Tènement  de  Talaru,  70  mesures,  à  Saint-Forgeux,  à  la  Cure  de 
Saint-Forgeux.  Est.  4356  1.  —  Adj.  9650  I.,  à  Jean-Marie  Magdinier, 
de  SaiDt-Forgeux. 

1691 .  Terre,  3  mesures,  à  Saint-Forgeux,  à  la  Cure  de  Saint-Forgeux. 
Est.  264  I.  —  Adj.  820  1.,  à  Pierre  Ravichon,  de  Saint-Forgeux. 

1692.  Terre,  7  mesures,  à  Saint-Forgeux,  à  la  Cure  de  Saint-Forgeux. 
Est.  3%  1.  —  Adj.  3375  1.,  à  Jean-Marie  M  anus,  Gabriel  Bertholier, 
Etienne  Malval,  Pierre  Giroud,  Jean-Marie  Delayet. 

Tous,  sauf  Delayet  et  Giroud,  déclarent  ne  savoir  signer. 

1693.  Pré,  3  mesures,  à  Saint-Forgeux,  à  la  Cure  de  Saint-Forgeux. 
Est.  264  1.  —  Adj.  1075  1.,  à  Jean  Cuissard,  de  Saint-Forgeux. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer  et  achète  pour  le  compte  de  Guillaume  Montme- 
TKaME,  de  Saint-Forgeux. 

1694.  Pré  Gantillon,  à  Saint-Forgeux,  à  la  Cure  de  Saint-Forgeux. 
Est.  264  1.  —  Adj.  2900  L,  à  Claude  Fayot,  de  Saint-Forgeux. 

Qui  déclare  oe  savoir  signer. 

it95.  BètimenU  de  la  dlrae  et  terres,  à  Fleurie,  à  la  Cure  de  Fleurie. 
Est.  3431 1.  —  Adj.  8000  1.,  à  Philippe  Baritel,  de  Fleurie. 

3  août  1191. 

1696.  Biens  et  bâtiments,  à  Saint-Christophe-la-Moutagne,  à  la  Cure  de 
Salnt-Christophe.  Est.  8377  1.  2  s.  —  Adj.  17000  1.,  à  Claude  Laro- 
CHETTE,  Henry  et  Pierre  Morin,  Etienne  Canard,  Philippe  Gobet,  Henry 
et  Claude  Thévenet,  Philibert  Berthelon,  Jean  Pelletier,  Claude 
Briday,  tous  de  Saint-Christophe,  et  Gabriel  Clément,  de  Saiiil-Pierre- 
le-Vieux. 

Canard,  Gobet,  Pelletier,  Briday  déclarent  ne  savoir  signer. 

1697.  Terre  et  prés,  à  Saint-Igny-de-Vers,  à  la  Cure  de  Saint-Igny-de- 
Vers.  Est.  1762  1.  4  s.  —  Adj.  4050  1.,  à  Pierre  Boucaud,  commis  de 
magasin  à  Villefranche,  et  Guillaume  Dury,  marchand  à  Saint-Igny- 
de-Vers. 

5  août  1791. 

1698.  Viffne,  23  ouvrées,  et  3  cuves,  à  Régnié,  à  la  Cure  de  Régnié. 
Est.  4250  1.  —  Adj.  8500  1.,  à  Joseph  Bulliat,  marchand  à  Ville- 
franche. 

Pour  le  compte  de  Jean-Marie  Durand,  de  Régnié,  qui  déclare   ne  savoir 
signer. 


.JoT)  VENTES    n  IMMEUBLES 

1G99.  Vigne,  1/8  de  bicherée  (mesure  de  Lyon),  au  Bois-d'Oingt.  à  la 
Cire  du  Bois  d'Oingt.  Est,  27  1.  10  s.  --  Adj,  200  1.,  à  Jean  Claude 
SivELLE,  du  Bois-d'Oingt. 

1700.  Vigne^  2/3  de  bicherée  (mesure  de  Lyon),  au  Bois-d'Oingt,  à  la 
Cure  du  Bois-d  Oingt.  Est,  66  L  —  Adj,  245  L,  à  Joseph  Jacquet,  du 
Bois-d'Oingt. 

1701.  Pré,  bois,  rochers,  24  bicherées  3/4  (mesure  de  Lyon),  au  Bois- 
d'Oingt,  à  la  Cure  du  Bois-d'Oingt.  Est.  1094  1.  10  s.  —  Adj,  4225  1.,  à 
Jean  Truchet  fils,  homme  de  loi  à   Pontcharra,  paroisse  de  Saint-Loup. 

1702.  Bois  et  broussailles,  2  bicherées  (mesure  de  Lyon),  au  Bois- 
d'Oingt,  à  la  Cure  du  Bois  d'Oiîsgt.  Est.  a3  1.  —  Arf/.  2901.,  à  Antoine 
Poitrasson,  de  Bagnols. 

1703.  Vigne,  Il  coupées  1/2,  pré,  1  coupées  12,  à  Emeringes.  à  la  Cire 
d'1!)meringes.  Est.  8;i8  1.  et  748  I.  —  Adj.  :  la  vigne,  1475  1.,  à  Jean 
Margerand,  de  Jullié  ;  —  le  pré,  970  L,  à  Joseph  Descombes.  vigneron 
à  Emeringes. 

Pour  le  compte  de  Ditoir,  notaire  à  Juliénas.  Descombes  di^-Iare  ne  savoir 
signer. 

1704.  Verchère,  3/5  de  coupée,  à  Emeringes,  à  la  Prébende  N.-D.  dk 
Pitié,  fondée  en  l'église  d'Emeringes.  Est.  44  1.  —  Adj.  47  1.,  à  Joseph 
Descombes,  d'Emeringes. 

Qui  s'engage  à  céder  son  acquisition  à  la  commune  quand  elle  aura  obtenu 
les  autorisations  nécessaires. 

1705.  Vigne  et  terre,  52  coupées  1/2,  à  Emeringes.  à  la  Prébende  N.  D. 
de  Pitié.  Est.  3080  1.  —  Adj.  8300  1..  à  Jean-Baptiste  Margerand,  de 
Jullié. 

1706.  Vigne,  13  coupées,  à  Emeringes,  à  la  Prébende  N.-D.  de  Pitié. 
Est.  770  1.  -  Adj.  1325  1.,  à  François  Barraud,  d'Emeringes. 

1707.  Bois,  3  coupées,  à  Vauxrenard,  à  la  Cure  d'Emeringes.  Est.  44  1. 
—  Adj.  71  1.,  à  Joseph  Descombes,  vigneron  à  Emeringes. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer.  Le  bref  de  vente  contient  de^  erreurs  qui  ont 
été  recUOées  avec  le  procès -verbal  des  experts.  Même  observation  pourlesdcux 
numéros  suivants. 

1708.  Terre  et  pré,  10  mesures,  à  Ouroux,  à  la  Cure  d'Emeringes.  Est. 
396  1.  —  Adj.  G30 1.,  à  François  Jambon  et  Joseph  Descombes,  Ious  deux 
d'Emeringes. 

Descombes  déclare  ne  savoir  signer. 

1709.  Bois  et  terre,  9  mesures,  à  Ouroux,  à  la  Cure  d'Emeringes.  Est. 
88  I.  —  Adj.  220  1.,  à  Toussaint  Gautier,  d'Ouroux, 


DISTRICT   DE   VILLEFRANCHE  !fô7 

8  août  4191. 

1710.  Biens,  à  Cenves,  au  Chapitre  de  Saint-Vincent  de  Maçon.  Est 
1302  1.  8  s.  -  Adj,  3025  1.,  à  Etienne  Vernus,  de  Cenves. 

II  y  a  i4  1.  à  distraire  du  prix  d'estimation  pour  complément  du  jardin  de  la 
core. 

1711.  Maison,  à  Saint-Nizier  d'Azergues,  à  la  Cure  de  Saint  Nizier- 
d'Azergues.  Est,  300  i.  —  Adj.  6501.,  à  Pierre  Roche,  de  Lamurc. 

1712.  Biens,  à  Valsonne,  à  la  Clre  de  Valsonne.  £"5^  2304  1.  —Adj. 
8310  I.,  à  Jean-Louis  Collier-Mi  zeau,  de  Valsonne. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1713.  Terres,  11  mesures  1/2,  à  Valsonne,  au  Chapitre  de  Saint- Just 
DE  Lyon.  £"5^  1254  1.  —  Adj.  27501.,  à  Antoine  Sonnerv,  de  Valsonne. 

1714.  Terres  vassibles,  à  Valsonne,  au  Chapitre  de  Saint-Just  de 
Lyon.  Est.  154  1.    -  Adj.  700  1.,  à  Joseph-Marie  Dubost,  de  Valsonne. 

1715.  Bâtiments,  à  Valsonne,  au  Chapitre  de  Salnt-Just  de  Lyon.  Est. 
400  I.  —  Adj.  650  1.,  à  Benoit  Souzv,  de  Valsonne. 

17IA.  Va.ssible  et  broussailles,  45  mesures,  à  Valsonne,  à  la  Prébende 
Saint-Pierre.  Est.  484  1.  Adj.  1300  1.,  à  Claude  Papillon,  de  Valsonne. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1717.  Terre,  12  mesures,  autre,  6  bicherées,  à  Valsonne,  la  1",  à  la  Pré- 
bende de  Saint-Pierre;  la  2',  à  la  Prébende  Sai.nt-Martln.  Est.  8801. 
et  264  1.  —  Adj.  1700  l.,  à  Jean-Baptiste  Lacroix,  de  Valsonne. 

Pour  le  compte  de  Claude  Antoine  Papillon,  de  Valsonne. 

1718.  Verchère,  1  bicherée,  à  Valsonne,  à  la  Prébende  Saint-Antoine. 
Est.  176  l.  —  Adj.  600  I.,  à  Claude  Beauchêne,  de  Valsonne. 

1719.  Maison  et  jardin,  à  Valsonne,  à  la  Prébende  Saint-Roch.  Est. 
506  I.  —  Adj.  560  1.,  à  Jean-Claude  (^harmette,  de  Valsonne. 

i720.  Chenevier,  1  bicherée,  à  Valsonne,  à  la  Prébende  Mathiel'.  Est. 
440  I.  —  Adj.  1850  1.,  à  Benoit-Marie  Derivoire,  avoué  à  Villefrancho. 

9  août  4191. 

1721.  Domaine,  à  Villié,  au  Séminaire  de  Maçon.  Est.  6040  I.  —  Adj. 
25900  1.,  à  Jean  Buillat,  de  Villié. 

40  août  1191. 

1722.  Bâtiments  et  jardin,  à  Cogny,  aux  Custodes  de  Sainte-Croix  de 
Lyon.  Est,  .1064  1.  —  Adj.  8000  ï.,  à  Ktienne  Nicolas,  avoué  à  Ville- 
franche, 


35ft  VENTES   d'immeubles 

1723.  Itôtinicnts,  terres  de  2  bichorées  2/5  (mesure  de  Villefranche),  à 
Cogiiy,  à  la  Prébende  Laplatte.  Eut,  308  I.  —  Adj.  1350  I.,  à  Fran- 
çois Pebrayon,  de  Cogny. 

Qui  déclare  no  savoir  signer. 

1724.  Bàiinieiits  et  vignes  de  6  bictierées  (mesure  de  Viliefraiicbe),  à 
Cogiiy,  à  la  Prébende  Chervet.  Est,  693  l.  —  Adj,  2675  I.,  à  Claude 
Lafont,  de  Rivolet. 


1725.  Bâtiments,  cuves,  terres  et  vignes.  19  bictierées  5  12  (mesure  de 
Villefranche),  à  Cogny,  à  la  T'  Prébende  Chardonnav.  Est.  4202  I. 
—  Adj.  20150  l.,  à  Ltienne  Nicolas,  avoué  à  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Benoît  Brissac,  curé  de  Cogny. 


1726.  Vignes  et  terres,  à  Cogny,  à  la  Prébende  Goyne.  Est.  253  I.  — 
Adj.  12(X)  I.,  à  Joseph-Philippe-Philiberl  Chenard  de  Malzerand, 
administrateur  du  district  de  Villefranche. 

1727.  Vignes  et  terres,  16  bicherées  3/4  (mesure  de  Villefranche),  à 
Cogny,  à  la  Prébende  Lièvre.  £"5/.  715  1.  —  Adj,,  1"  lot,  1200  L,  à  Ni- 
colas LorciÈRE,  marchand  à  Cublize;  —  2'  lot,  310  I.,  à  Jean-Claude 
Mathieu,  de  Cogny;  —  3*  lot,  6(X)  I.,  à  Hugues  Bady,  vigneron  à  Co- 
gnv  ;  —  4*  lot,  1800  I.,  à  Vérand  Dugelav,  de  Cogny  ;  —  soit,  en  tout, 

Bady  achète  pour  Jean  Perrayon,  de  Cogny.  Tous  deux  et  Dugelay  déclarent 
ne  savoir  signer. 

1728.  Bâtiments,  cuves,  324  bicherées  1/12  de  terres  (mesure  de  Ville- 
franche),  à  Rivolet  (annexe  de  Cogny),  à  la  Prébende  du  Vouldy.  Est. 
16162  I.  —  Adj.  55300  I.,  à  André  Deville,  négociant  à  Lagresle. 


//  août  4191. 


1729.  Bâtiments,  vignes,  3  bicherées  3/8  (mesure  de  Villefranche),  à 
Cogny,  à  la  Prébende  Morel.  Est,  1441  I.  —  Adj,  4700  I.,  à  Etienne 
Bigot,  de  Cogny. 

1730.  Vignes,  5  bicherées  1/4,  â  Cogny  et  Rivolet,  à  la  Prébende  Chbl- 
zeville.  Est.  874  I.  10  s.  —  Adj.  4275  L,  à  Etienne  Nicolas,  avoué  à 
Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Benoit  Brissac,  curé  de  Cogny. 

1731 .  Terres,  à  Cogny,  à  la  Cure  de  Cogny.  Est.  3190  I.  ~  Adj.  108001., 
à  Benoit  Brissac,  curé  de  Cogny. 

1732.  Bâtiment,  à  Cogny,  à  la  Prébende  Tholon.  Est.  792  I.  —  Aij^ 
3200  1.,  à  Jean  Germain,  de  Lacenas. 

Pour  le  compte  de  François  Buanciaud,  de  Cogny,  qui  déclare  ne  savoir  signer. 


DISTAICT  DE   VILLEFAANCHE  3$9 

1739.  JB&timent.  jardin  et  pré,  à  Cogny,  à  la  Prébexde  Tqolon.  Est, 
792  I.  —  Adj,  4300  1.,  à  Charles  Geumain,  curé  de  Puuilly-le-Chàlel. 

Germain  est  le  titulaire  de  la  prébende  Tholon. 

1734.  Pressoir,  cuves,  vignes,  de  3  bicherées  3  8,  à  Cogny,  à  la  Pré- 
bende Tholon.  Est,  687  1.  —  Adj.  2550  1.,  à  Jacques  Renaud,  de 
Lacenas. 

I7.^s.  Vigne,  2  bicherées  1/4,  à  Cogny,  à  la  Prébende  Tholon.  Est, 
335  l.  10  s.  —  Adj,  2150  L,  à  Antoine  Chanel,  de  Lacenas. 

17S«.  Terre,  11/16  de  bicherée,  à  Cogny,  à  la  Prébende  Tholon.  Est, 
66  1.  —  Adj.  425  1.,  à  Jean-Claude  Mathieu,  de  Cogny. 

Pour  le  compte  de  Claude  Verne,  de  Cogny. 

1737,  Vigne,  2  bicherées  5/8,  à  Cogny,  à  la  Prébende  Tholon.  Est 
352  1.  —  Adj,  1600  1.,  à  Jean-Joseph  Bonnafay,  de  Denicé. 

1738.  Vigne,  4  bicherées  1/2,  à  Cogny,  à  la  Prébende  Tholon.  Est, 
880 1.  —  Adj.  4000 1.,  à  Etienne  Plnet,  de  Cogny. 

1730.    Pré,  2  bicherées  5/8,  à  Cogny,  à  la  Prébende  Tholon.  Est,  660  1. 

—  Adj,  3500  1.,  à  Etienne  Nicolas,' avoué  à  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Jean  Crotte,  de  Cogny. 

1740.  Terre,  2  bicherées  de  Villefranche,  à  Cogny,  à  la  Prébende 
Tholon.  Est.  176  I.  —  Adj.  1075  1.,  à  Laurent  Mathieu,  fermier  à 
Ri  volet. 

1741 .  Vigne,  2  bicherées  5/16,  à  Cogny,  à  la  Prébende  Tholon.  Est, 
649  L  —  Adj.  3100  1.,  à  Jean-Baptiste  Gillet,  notaire  à  Villefranche. 

Pour  Claude-Louis  Morel,  de  Lyon,  en  son  hôtel,  rue  Sala,  paroisse  d'Ainay. 

I74î.  Vignes,  10  bicherées  3/8,  à  Cogny,  à  la  Prébende  Tholon.  Est, 
2602  1.  —  Adj,  42^)50  1.,  à  Pierre  Roche  père,  ds  Laniure. 

1743.  Vigne,  2  bicherées,  à  Cogny,  à  la  Prébende  Tholon.  Est.  280  1. 
10  s.  —  Adj,  2000  1.,  à  Benoit  Peignaux,  de  Rivolet. 

1744.  Vigne,  1  bicherée  7/8,  à  Cogny,  à  la  Prébende  Tholon.  Est. 
2311.  —  Adj.  12501.,  à  Pierre  et  Jean-Clair  Germain  frères,  tous  deux 
bourgeois  dé  Cogny. 

1745.  Vigne,  1  bicherée  3/4,  à  Cogny,  à  la  Prébende  Tholon.  Est,  3;»2  1. 

—  Adj.  162;i  L,  à  Charles  Duchamp,  de  Cogny. 

1746.  Vigne,  4  bicherées  5/8,  à  Cogny,  à  la  Prébende  Jacquet.  Est, 
lîW  I.  —  Adj,  1178  L,  à  Jean-Claude  Mathieu,  de  Cogny. 


360  VENTES  d'immeubles 

1747.  Vignes,  2  bicherées  5/2i,  à  Cognv,  à  la  Prébende  Jacquet.  Est. 
115  I.  10  s.  -  Adj.  697  1.,  à  Deville.    ^ 

4f  août  4794. 

1748.  Bâtiment  et  prés  de  4  bicherées  2/3,  à  Chazav-d'Azergues,  à  la 
Sacristie  de  Chazay,  Est.  616  1.  et  660  1.  —  Adj.  :  l*'lot,  6301.,  à  Aimé 
FouRNEL,  maire  de  Chazay;  —  2*  lot,  1625  1.,  à  César  Chapolard,  de 
Chazay. 

Fournel  achète  pour  le  compte  de  la  Commune. 

1749.  Terres  de  13  bicherées,  pré  de  18  bicherées,  vigne  et  terre  de 
6  bicherées,  vigne  de  6  bicherées,  pré  de  2  bicherées,  à  Chazav-d'Aier- 
gues,  à  la  Prébende  d'Ars.  £"5^  1760  1.,  4400  I.,  660  1.,  6161.,  4401.; 
soit,  en  tout,  7876  1.  —  Adj,,  1"  lot,  5325  1.,  à  Aimé  Fournel,  maire  de 
Chazay;  —  2*  lot,  8350  L,  à  Joseph-Fleury  Lacoste,  de  Chazay;  — 
3*  lot,  2400  1,,  à  André  Prelle,  maire  de  Saint-Jean-des- Vignes  ; — 
4'  lot,  2125  1.,  à  Guillaume  et  François  de  la  Salle,  de  Morancé; 
—  5*  lot,  1750  1.,  à  Benoit  Burnier,  de  Morancé  ;  —  soit,  en  tout,  199501. 

Prolle  achète  pour  le  compte  d'Antoine  Desgouttes,  de  Morancé.  Un  autre  lot 
(lequel  ?)  est  acheté  pour  le  compte  de  Pierre  du  Vouldv  (Enreg.  326). 

1750.  Terres,  6  bicherées  1/2,  à  Chazay-d'Azergues,  à  la  Prébende  Saint 
Georges.  £"5^  924  l.  —  Adj,  4055  1.',  à  André  Prelle,  de  Saint-Jean- 
des- Vignes. 

1751.  Jardin  et  vigne,  2  bicherées  7/8,  vigne,  6  bicherées  1/4  (mesure 
de  Villefranche),  à  Blacé,  à  la  Cure  de  Blacb.  Est,  946  I.  et  10341.; 
soit,  en  tout,  1980  l.  —Adj.,  1"  lot,  700  I.,  à  François  Jacquesme,  de 
Blacé;  —  2'  lot,  5275  L,  à  Benoit  Bicotier,  de  Blacé;  —  soit,  en  tout, 
5975  1. 

II  faut  déduire  du  premier  prix  d'estimation  la  valeur  de  la  partie  donnée  en 
complément  au  jardin  de  la  cure.  Ricotler  achète  pour  Claude  Ricotier  fils, 
marchand  de  vin  à  Lyon. 

175Î .  Vigne,  4  bicherées  1/8,  autre,  2  bicherées  3/4,  autre,  3  bicherées  1/2, 
autre,  3  bicherées  3/8,  à  Blacé,  à  la  Prébende  Lamure  ou  Collombikr. 
Est.  616  1.,  550  1.,  594  1.,  506  l.;  soit,  en  tout,  2266  1.  -  Adj..  1"  lot, 
3400  1.,  à  Claude  et  Jean  Mongoin,  père  et  fils,  de  Blacé  ;  —  2^  lot,  2025 1., 
à  Laurent  iMathieu,  de  Bivolet;  —  3'  lot,  30001.,  à  Etienne  Picard,  de 
Blacé  ;  —  4'^  lot,  1400  1.,  à  Jean-Claude  Boujot,  de  Cublize,  ancien  pré- 
sident de  Télection  de  Villefranche;  —  soit,  en  tout,  9825  I. 

Jean  Mongoin  fils  déclare  ne  savoir  signer. 

/7  août  4794. 

1753.  Bois,  14  bicherées  (mesure  de  Chamelet),  à  Chamelet,  à  la  Pré- 
bende DE  Chamevré  (à  la  nomination  des  seigneurs  de  Vaurion).  Est. 
440  1.  —  Adj.  355  1.,  à  Jean-François  Ailliaud. 

Qui  achèlo  pour  Joseph  Vallory,  curé  de  Chamelet  cl  titulaire  de  la  pré- 
lM»ndc.  Il  faut  dislrairo  du  prix  d'estimation  la  valeur  d'un  demi-arpent  royal 
pour  former  en  entier  le  jardin  de  la  cure. 


DISTRICT   DE   VILLEPR ANCHE  361 

1754.  Prés  et  broussailles,  11  bicherées  1/2  (mesure  de  Cbamelet),  à 
Chambost-sur-Cbamelet,  à  la  Prébende  Guerry.  Est.  1914  1.  —  Adj. 
3520  1.,  à  Claude  Gelay  fils,  marchand  à  Cbambost. 

1755.  Pré.  7  bicherées,  et  vassible  de  9  bicberées  (mesure  de  Chamelet), 
à  Chambost-sur-Chamelet  ;  le  pré  à  la  Fondation  des  Mont-d'Or,  le 
vassible  à  la  DImerie  de  Chambost,  appartenant  aux  Chanoines  de 
Saint-Just  de  Lyon.  Est.  1980  1.  et  22  I.  —  Adj.  2140  I.,  à  Claude- 
Antoine  Vernosi,  de  Chambost. 

1756.  Pré  et  bois,  36  bicherées,  vassible,  41  bicherées  (mesure  de  Cha- 
melet),  à  Chambost-sur-Chamelet;  le  pré  et  bois  à  la  Fondation  des 
Mont-d'Or,  le  vassible  à  la  Prébende  Guerry.  Est.  2992  I.  et  264  1.; 
soit,  en  tout,  3256  l.  —  Adj.  6400  I.,  à  François  Gelay,  marchand  à 
Chambost. 

1757.  Maison  et  terres  de  2*'^  bicherées  1/2  (mesure  de  Chamelet),  à 
Chambost-sur-Chamelet,  à  la  Prébende  Guerry.  Est,  814  1.  —  Adj, 
3270  1.,  à  Jean-Marie  Monfray,  de  Saint-Cyr-le-Chatoux. 

1758.  Pré  et  vassible.  7  bicherées  (mesure  de  Chamelet),  à  Chambost- 
sur-Chamelet,  à  la  Prébende  Guerry.  Est.  895  I.  —  Adj,  1972  I.,  à 
Jean-Louis  Farjat,  de  Chambost. 

48  août  1194. 

1759.  Pré,  5  coupées  1/4,  vigne,  6  coupées  1/2,  vigne,  5  coupées  1/4, 
vigne,  3  coupées  1/3,  terre,  7  coupées  1/2,  terre;  9  coupées  3/4  (mesure 
de  Belleville)  et  une  cuve,  à  Corcelles,  à  la  Cure  de  Corcelles.  Est. 
1100  1.,  1287  1.,  693  1.,  528  1.,  231  L,  330  1.,  30  I.  ;  soit,  en  tout,  4199  1. 

—  Adj.:  1"  lot,  3525  I.,  à  Pierre-Louis  Sain,  de  Lvon,  place  de  la  Bou- 
cherie-Saint-Paul ;  —  2%  3'  et  4'  lots,  6650  1.,  à  Charles  Collet,  curé  de 
Corcelles,  et  Michel-Anselme  Blanchardon,  curé  de  Belleville  ;  —  5'  lot, 
730  I.,  à  Louis  Barratin,  de  Lancié;  —  6'  lot,  1330  L,  à  François  Du- 
MONT  et  Jean  Raclet,  de  Corcelles;  —  7*  lot,  40  1.,  à  Versand,  de 
Lancié;  —  soit,  en  tout,  12275  I. 

1760.  Vignes  et  terres,  40  coupées  1/2  (mesure  de  Belleville),  à  Cor- 
celles, à  la  Prébende  Saint-Etienne  (fondée  en  l'église  de  Corcelles). 
Est.  2464  I.  —  Adj.  8400  I.,  à  Vincent  Burtin,  marchand  de  vin  à  Lyon, 
rue  Plat-d'Argent. 

1761.  Domaine  :  bâtiments,  terres  de  283  coupées  (mesure  de  Belleville), 
pressoir  et  cuve,  à  Corcelles,  au  Chapitre  de  Villefranche.  Est.  19882  I. 

—  Adj.  50000  I.,  à  Pierre-Louis  Sain,  de  Lyon,  place  de  la  Boucherie- 
Saint-Paul. 

49  août  4794. 

176?.  Pré  et  vassible,  37  mesures,  bois,  52  mesures  (mesure  de  Tarare), 
domaine  Démanger,  à  Joux-sur-Tarare,  le  pré  à  I'Abbaye  de  Savigny, 
le  bois  à  la  Cure  de  Joux,  le  domaine  à  la  Chapellenie  de  Madame  de 
Jorx.  Est.  2420  L,  2090  !..  3300  I.  —  Adj.  28700  I.,  à  Justinien-Honoré- 
Aimé  Radisson,  notaire  à  Tarare, 


%2  V£Nt«6   D'lMM£UfiU:6 

1763.  Pré  et  prayon,  de  1808  fias  carrés  et  1/8  de  iiicherée,  jiré,  2  hi- 
cherées  5/6  (mesure  de  Tarare),  à  Saint-Loup,  à  la  Gure  m:  ^Smht- 
Loup.  Est,  1320  1.  —  Adj.  3225  I.,  à  Claude-Henry  Mighoud,  curé  de 
Saint-Loup. 

Le  produit  de  la  vente  de  ces  biens  sera  distribué  aux  pauvres  par  la  muni- 
cipalité, après  la  mort  de  l'acquéreur  et  selon  sa  volonté. 

1704.  Terre,  11  bicberées,  14  pas  (mesure  de  Tarare),  à  Saint-Loup,  à  la 
CunE  DE  Saint-Loup.  Est,  220  l.  —  Adj.  460  1.,  à  Antoine  Soblix  et 
Antoine  Chapiuon,  tous  deux  de  Saint-Loup. 

Chapiron  déclare  ne  savoir  signer. 

1765.  Pré,  3  bicherées  (mesure  de  Tarare),  aux  Olmes,  à  la  Ct'R£  des 
Olmes.  Est,  990  1.  -—  Adj,  oîîa  L,  à  Guillaume  de  Saint-Jea.n,  des 
Olmes. 

Il  faut  distraire  du  chiffre  de  l'estimation  la  valeur  du  complément  du  jardÎQ 
de  la  cure. 

1766.  Bois,  20  mesures,  à  Dième,  à  la  Cure  de  Dième.  Est,  330  I.  — 
Adj.  660  L,  à  Joseph  Chatal,  de  Dième. 

Oui  d(^cIaro  ne  savoir  signer.  Le  bref  de  vente  contient  des  erreurs  maté- 
rielles que  rectifie  le  procès-verbal  des  experts. 

1767.  Pré,  9  mesures,  autre,  2  mesures,  verchères,  3  mesures,  terre, 
12  mesures,  terre,  8  mesures,  maison  et  jardin,  pré,  2  mesures  (mesure  de 
Tarare),  à  Cublize  et  à  Honno,  à  la  Cure  de  Cublize.  Est.  i9&d  1.,  2641., 
880  L,  66  I.,  44  1.,  528  1.,  176  1.,  soit,  en  tout,  3938  l.  —  Adj.,  1"  lot, 
4200  1.,  à  Philibert  Chavanis,  négociant  à  Cublize;  —  2*  lot,  1200  I.,  à 
Antoine  Morin,  de  Cublize  ;  —  3'  lot,  7100  L,  à  Jean-Jacques  Billiet  et . 
Claude  Favre,  tous  deux  de  Cublize;  —  4*  et  5*  lots,  1790  L,  à  François 
Perras,  de  Cublize;  —  6*  lot,  1600  l.,à  Pierre  Grosdenis,  de  Cublize; 
—  7*  lot,  550  1.,  à  Nicolas  Longière,  négociant  à  Cublize;  —  soit,  en 
tout,  16440  I. 

Chavanis  achète  pour  Claude-Marie  Chavanis,  homme  de  loi  à  Lyon.  Favre 
déclare  ne  savoir  signer. 

1 7ft« .  Terre,  13  bicherées,  autre,  5/6  de  bicherée,  autre,  3  bicherées  5/12. 
autre,  1  bicherée  3/4,  autre,  5  bicherées  2/3,  autre,  5  bicherées  3/4, 
pré,  9  bicherées  (mesure  de  Lyon),  à  Ambérieux,  à  la  Cure  d'Ambé- 
RIEUX.  Est.  3733  I.  8  s.,  161  1.  14  s.,  1221  1.,  415  I.  16  s„  1804  I.,  2142  I. 
16  s.,  3895  I.  2  s.  ;  soit,  en  tout,  133731. 16  s.-  Arf/.,  l'Mot,  10100  I., 
à  Jean-Pierre  Petit,  maître  de  poste  à  La  Tour  ;  —  2'  lot,  235 1.,  à  Jean- 
François  BoNAMouR,  d'Anse;  —  3*  lot,  3200  1.,  à  Claude  Guillaume, 
d'Ambérieux;  —  4'  lot.  lOoO  I.,  à  Pierre  Beau  le  jeune,  d'Anse;  — 
5'  lot,  40001.,  à  François  Meule,  d'Anse;  —6'  lot,  5150  L,  à  Jean-Marie 
PuRELLE  et  Jean-Baptiste  Goujon,  d'Anse;  —  7'  lot,  5350  I.  à  Jean- 
François  Pevré,  notaire,  et  Simon  Creyton,  chirurgien,  tous  deux 
d'Anse;  —  soit,  en  tout,  29085  1. 

Guillaume  et  Beau  déclarent  ne  savoir  signer. 
20  août  4191, 
1769.     Pré,  26  bicherées  2/3  (mesure  de  Lyon),  à  Ambérieux,  à  la  Pré- 


DISTRICT  l>E  VILLEFI14NCHR  363 

BiiNDE  Sainte- Anne.  Est,  4510  l.  —  Adj.  850©  l./à  Jean-Joseph  Bon- 
NEFAY,  de  Denicé,  Pierre  Navras  et  Jean-Pierre  Terret  fils,  d'Aitfbé- 
rieux. 

1770.  Pré,  14  bicherées  (mesure  de  Lyon),  à  .Ambérieux,  à  la  Prébende 
Saint-Abdon.  Est.  2992 1.  —  Adj.  6350  1.,  à  Jean  Terrel,  d'Ambérieux. 

Pour  le  comple  de  Pierre  Terrel,  son  fils. 

1771.  Bâtiments,  pressoirs  et  cuves,  à  Cbarnay,  au  Chapitre  de  Saint- 
Jean.  Est.  968  I.  et  615  1.;  soit,  en  tout,  1583  1.  -  Adj.,  l"lot,  1260  1., 
à  Pierre  Dupoizat,  de  Cbarnay;  —  2*  lot,  180  1.  (cuves),  au  même, 
100  L,  au  même,  60  1.,  au  même,  945  I.,  au  môme,  200  1.,  au  même;  — 
soit,  en  tout,  2745  L 

Dupoizat  accfuiert  le  P'  lot  pour  la  Commune,  et  du  2*  lot,  leS*  objet  (cuve), 
pour  Andr*^  C\illot,  de  Cbarnay,  qui  déclare  ne  savoir  signer;  le  3'  lot  (cuve), 
pour  Benoit  Paille,  de  Cbarnay  ;  le  4'  lot  (cuvier),  pour  François  Chazot,  de 
Cbarnay  ;  le  5'  lot,  pour  Jean  Vêla  y,  de  Cbarnay. 

1772.  Terres,  3  bicberées  1/2  (plus  un  pressoir  de  l'adjudication  précé- 
dente non  évalué  à  part),  à  Cbarnay,  à  la  Prébende  Sainte-Margue- 
rite. Est.  286  I.  —  Adj.  940  I.,  à  Cbarles  Dupoizat,  de  Cbarnay. 

1773.  Pré  et  bois,  8  bicberées  1/2  (mesure  de  Lyon),  à  Cbarnay,  à  la 
Prébende  N.  D.  des  \sges.  Est.  12861.  —  Adj.  22501.,  à  Jean-François 
Dcpuis,  juge  au  tribunal  du  district  de  Lyon,  et  Jean-Baptiste  Sandrin, 
de  Cbarnay. 

i2  août  1791. 

1774.  Bâtiments,  pressoir,  cuves,  à  Légny,  à  la  Cure  du  Bois-d'Oinot. 
Est.  3081  I.  —  Adj.  12000  L,  à  Pierre  Sain,  notaire  à  Anse. 

Pour  le  compte  de  Laurent- Antoine  Fornas,  notaire  et  juge  de  paix  au  Bois- 
d'Oingt 

1775.  Bâtiments,  terres  et  denrées,  à  Légny,  à  la  Prébende  Saint-Martin. 
Est.  38^  I.  10  s.  —  Adj.  111001.,  à  Fleury  CHATELARD,de  Sainl-Loup. 

1776.  Maison,  pressoir,  pré  de  7  bicberées  1/9,  autre  pré  de  8  bicbe- 
rées 7/8,  à  Morancé,  à  l  Abbaye  de  Saint-Pierre  de  Lyon.  Est.  880  1., 
507  I.  10  s.,  2497  I..  1556  1.  10  s.;  soit,  en  tout,  5441  I.  -  Adj.,  1"  lot, 
1500  1.,  à  Jean-Baptiste  Deprelle,  de  Morancé;  —  2Mot,800L,  à  Pierre 
HuRNiER,  de  Morancé  ;  —  3*  lot,  5900  L,  à  Claude  Comte  et  Jean  Beup, 
de  Morancé;  —  4*  lot,  6500  I.,  à  Benoit  Guillard,  de  Morancé;  —  en 
tout,  147001. 

Deprelle  acbëte  pour  le  compte  de  la  Commune.  Beuf  déclare  ne  savoir  signer. 

1777.  Domaine,  à  Morancé,  à  la  Prébende  Robas.  Est.  12781.4  s.  — 
Adj.  6200  L,  à  Esprit  Dugelay,  maire  de  Morancé. 

1778.  Bâtiments  et  vigne  de  3/4  de  bicberée,  à  Morancé,  à  la  Prébende 
N.-D.  DE  Pitié.  Est.  407  1.  —  Adj.  1840  1.,  ë  Claude  Burnibr,  de 
Morancé. 


364  VENTES  d'immeubles 

1779.  Vigne,  7/10  de  bicherée,  à  Morancé,  à  la  Prébende  N.-D.  de 
Pitié.  Est,  104  1.  10  s.  —  Adj.  630  1.,  à  Pierre  Gautier,  de  Moraneë. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer  ;  il  achète  pour  le  compte  de  son  père,  Antoine 
Gautier,  qui  signe. 

1780.  Vigne,  3  bicberées  1/5,  à  Morancé,  à  la  Prébende  N.-D.  de  Pitié. 
Est,  418  I.  —  Adj,  3450  1.,  à  Aimé  Beuf,  de  Morancé. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

I7S1.  Vigne,  1  bicherée  1/2,  à  Morancé,  à  la  Prébende  N.-D.  de  Piné. 
Est,  122  1.  4  s.  -  Adj,  300  I.,  à  Guillaume  Guillot,  graoger  à  Lis 
sieu. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1782.  Terre,  4  bicberées,  à  Morancé.  à  la  Prébende  N.-D.  de  Pitié.  Est. 
181  1.  —  Adj,  875  1.,  à  André  Musset,  de  Morancé. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1783.  Bois,  3  bicberées  1/8,  à  Morancé,  à  la  Prébende  N.-D.  de  Pitié. 
Est,  46  1.  4  s.  —  Adj.  615  1.,  à  Aimé  Pein,  de  Morancé. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1784.  Vigne,  1  bîcberée,à  Morancé,  à  la  Prébende  N.-D.  de  Pitié.  Est. 
132  1.  —Adj,  700  1.,  à  Barlbéleray  Cuissard,  de  Morancé. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

i  août  4194. 

178.5.  Verger,  1  coupée  3/8  (mesure  de  Belleville),  à  Cbénas,  à  la  Cure  de 
Chénas.  Est,  143  l.  —  Adj.  250  1.,  à  Claude  Pelletier,  de  La  Cha- 
pelle de-Gui  ncbey. 

1786.  Pré,  4  coupées  3/4  (mesure  de  Belleville),  à  Chénas,  à  la  Cure  de 
Chénas.  Est,  1254  1.  —  Adj.  1600  1.,  à  Thomas  Delore,  de  Chénas. 

1787.  Vigne,  1  coupée  1/2  (mesure  de  Belleville),  à  Chénas,  à  la  Cure  dk 
Chénas.  Est.  297  1.  —  Adj,  920  I.,  à  Claude  Pelletier,  de  La  Cha 
pelle-de-Guinchey. 

Pour  le  compte  de  Jaccfues  Loron  el  Jean  Dufêtre,  de  Chénas. 

1788.  Vigne,  8  coupées  3/4  (mesure  de  Belleville),  à  Chénas,  à  la  Cure 
DE  Chénas,  Est,  2695  1.  —  Adj,  6000  1.,  à  Jacques  Loron  et  Jean 
DuFÊTRE,  de  Chénas,  commissaires  de  la  muuicipalilé. 

1789.  Bâtiments  de  la  dlme,  pressoirs,  cuves,  à  Chénas,  communs 
à  la  Cure  de  Chénas  et  au  Chapitre  Saint- Vincent  de  Macon.  Est. 
2600 1.  et  1000  1.;  soit,  en  tout,  3600  1.  -  Adj.  :  1"  lot,  5000  I.,  à  Claude 
BuRRTER,  de  Romanèche;  —  2'  lot,  lOoO  1.,  à  Jacques  Loron,  de  Ché 
n«s;  —  soit,  en  tout,  6050  1, 


biSThiCt  DE  VlLLfiFtlANCHÉ  t^S 

O90.  BàtimentSt  pressoirs,  cuvier,  cuves,  etc.,  à  Juliénas,  au  Chapitre 
Saint- Vincent  de  Maçon.  Est.  3452  I.  —  AdJ,  6725  1.,  à  François 
Gerber,  brasseur  de  bière  à  Lyon,  quai  de  Retz. 

1791.  Prés  et  terres.  74  mesures  3  4  (mesure  de  Beaujeu),  à  Trades,  à  la 
Cure  de  Trades.  Est,  49721.  —  AdJ.  117001.,  à  Philibert  Morin,  Julien 
Chagny,  Jean  Braillon,  Benoit  Braillon,  Claude  Poly,  Toussaint 
DuBosT,  tous  de  Trades. 

11  faut  d<Hluiredu  chiffre  de  l'estimation  la  valeur  du  complément  du  jardin 
de  la  cure.  Morin  et  Chagny  seuls  savent  signer. 

1792.  Pré,  8  mesures  3  4  (mesure  de  Beaujeu),  à  Trades,  à  la  Cure  de 
Saint-Mamert.  Est.  IGîiO  1.  —  AdJ.  4075  1.,  à  Louis  Picard,  curé  de 
Saint-Mamert. 

1793.  Vignes,  5  coupées  2/12,  autre,  20  coupées  1/2  et  cuves,  vigne, 
4  coupées  1/12,  à  Juliénas,  à  la  Cure  de  Juliénas.  Est.  616  1„  4050  1., 
220  1.;  soit,  en  tout,  4886  1.  —  Adj.  :  1"  lot,  647  1.,  à  Jacques  Charlet, 
négociant  à  Juliénas;  —  2'  lot,  8914  1.,  au  même  ;  —  3'  lot,  489  I.,  au 
même;  —  soit,  en  tout,  10502  1. 

A  déduire  du  premier  chiffre  d'estimation  la  valeur  du  complément  du  jardin 
de  la  cure.  Charlet  achète  le  1^'  lot  pour  Mathieu  Viven,  maître  en  chirurgie  k 
Jnliéoas  ;  —  le  2'  pour  Benoit  Courier,  maire,  Jean  Jannot,  boulanger,  Jean 
DuTELLE,  Jean  Gravier  et  Jean-Baptiste  Micron,  tous  de  Juliénas  ;  —  le  3' 
pour  Pierre  Pardon,  de  Juliénas. 


i€  août  4194. 

179%.  Vigne,  3  ouvrées  1/2,  à  Quincié,  à  la  Cure  de  QuiNcié.  Est. 
616  1.  —  Adj.  1750  I.,  à  Jean  Tevssier,  maire  de  Quincié. 

1795.  Vigne,  7  ouvrées  1/2,  pré,  6  mesures  1/2,  à  Quincié,  à  la  Cure  de 
Quincié.  Est.  3696  I.  —  Adj.  13660  1.,  à  Charles  Guillot,  bourgeois  de 
Quincié. 

1796.  Vigne,  2  ouvrées  1/2,  à  Quincié,  à  la  Cure  de  Quincié.  Est. 
385 1.  —  Adj.  1575  1.,  à  Antoine  Carie,  vigneron  à  Quincié. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1797.  Vignes,  9  mesures,  à  Quincié,  à  la  Cure  de  Quincié.  Est.  495  1.  — 
Adj.  2150  1.,  à  François  Desgranges,  notaire  à  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Jean-Marie  Somrardier,  de  Quincié. 

1798.  Pré,  1  mesure,  à  Quincié,  à  la  Cure  de  Quincié.  Est.  132  1.  — 
Adj,  165  1.,  à  Jean-Antoine  Durieu,  négociant  à  Paris. 

Pour  le  compte  de  Claude  Durieu,  de  Quincié. 

1799.  Pressoir  et  cuves,  à  Quincié,  à  la  Cure  de  Quincié.  Est.  220  1.  — 
Arf/.  3001.,  à  Etienne  Balaguy,  vigneron  à  Quincié. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 


366  Vb.VTBS   D'iMMECfBLEà 

180«.  Vigne,  3  coupées  1/4;  autre  de  3/4  et  1/32  de  coupée  (coupée  de 
lâûO  pas),  ^  Lancié,  à  la  Cure  de  Lancié.  Est.  9âi  1.  et  66  i.;  soit,  eu 
tout,  990  I.  —  Adj.,  la  l'*,  500  1.,  à  Claude  Mdun  et  Aotoine  Perron, 
tous  deux  de  Lancié;  —  la  2%  2(tô  1.,  à  Claude  Mulin;  —  en  tout  7051. 

11  faut  retraReher  du  prix  de  la  première  estimation  la  valeur  du  eomplé- 
ment  du  jardin  d«  la  euro.  Mulin  acquiert  la  deuxième  vigne  pour  Humbert 
Perinne,  de  Corcellea.  Perron  déclare  ne  savoir  signer. 

ttoi.  Vigne,  2  coupées  (mesure  de  Belleville),  à  Lancié,  à  une  Ch.\pelle 
n'EMERiNGES.  Est,  352  1.  ^  Adj,  1100  1.,  à  Joseph  Ogier,  de  Fleurie. 

Pour  le  compte  de  Jeanne  Burtin,  sa  bello-mèrc,  à  Lancié. 

1802.  Cuves,  pressoir,  terres  de  12  bicherées  3/8  ,  à  Arbuissoonas,  à  la 
Cure  d'Arbuissonnas.  Est,  881  1.  — Adj.  2525  1.,  à  Antoine  Brissac, 
curé  d'Arbuissonnas. 

Une  partie  des  biens  est  distraite  de  la  vente  pour  le  complément  du  jardin 
de  la  cure. 

*7  août  1191, 

1803.  Terres  à  Rancbal,  à  la  Prébende  Vallet.  Est.  9161.  —Adj.  1310  1., 
à  Pierre  Laurent,  marchand  à  Saint-Clément-de-Valsonne. 

Il  faut  réduire  le  prix  d'estimation  de  la  partie  des  biens  affectée  au  com- 
plément du  jardin  de  la  cure. 

1804.  Pré,  9  mesures  ;  vigne,  4  mesures  ;  pré,  4  mesures  ;  pré,  2  mesures 
(mesure  de  Tarare),  à  Samt-Clément-de-Valsonne,  à  la  Prébende  Sai.nt- 
Antoine.  Est.:  2992  1.,  220  1.,  7481.,  2861.;  soit,  en  tout,  42461.  —  Adf/.. 
1"  lot,  2425  !..  à  Benoit  Raffin,  de  Saint-Clément-de-Valsonne  ;  — 
2'  lot,  425  1.,  à  Claude  Raffin,  de  Saint-Clément;  —  3*  lot,  1250  1.,  à 
Claude  Dumas,  de  Saint-Clément  ;  —  4*  lot,  305  1.,  à  Alexandre  Tram- 
BouzE,  de  Saint-Clément  ;  —  soit,  en  tout,  4405  1. 

Un  tiers  du  premier  lot  est  distrait  de  la  vente  pour  complément  du  jardin 
de  la  euro.  Les  Raflin  déclaront  ne  savoir  signer. 

ùO  août  1791. 

1805.  Pré  et  bois,  8  bicherées  3/8,  à  Liergues,  à  la  Prébenoe  Saint- 
Antoine.  Est.  968  1.  —  Adj.  1825  1.,  à  Benoit  Chervet,  de  Liergues. 

Jean  Bourg,  do  Saint-Jusl-la-Pendue,  collaleur  de  la  commission  de  messes 
fondée  en  l'église  de  Liergues  sous  le  vocable  de  Saint- Antoine,  réclama  la  pro- 
priété de  cette  fondation,  ou  le  droit  d'être  maintenu  en  possession  de  nommer 
des  personnes  de  sa  famille  comme  titulaires  de  la  prébende.  Le  Oirecloirr»  du 
département,  par  arrêté  du  4  mars  1791,  passa  outre. 

1806.  Pré,  1  bicherée  (mesure  de  Lyon),  à  Liergues,  à  I'Abbaye  oe 
Clunv.  Est.  176  1.  —  Adj.  500  I.,  à  Dussau  fils,  propriétaire  à  Pouilly- 
le-Monial. 

Pour  le  compte  de  Jean-Marie  Dussau,  son  père,  de  Pouilly-le-Monial. 

1807.  Domaine  de  436  coupées  1/8,  à  Dracé,  aux  Ursulines  de  Vil-le- 
FRANCHE.  £"5^  12214  !.   —  Adj.,  1"  lot,  5650  I.,  à  Antoine  Teillard, 


blStRICT  DR  villeî^iian«:hi^  36^ 

deDracé;  —  2*  lot,  22001.,  à  François  Joncher,  de  D  racé;  —  S'iot,  2750  l., 
à  Jeon  Baptiste  Palais,  de  Corcelles  ;  -  V  lot,  1200  l.,  à  Benott  Belouze, 
de  Dracé;  —  ;»'  lot,  lIJiK)!.,  à  Ptiitibert  .lACQrET,  de  Dracé  ;  —  6'  lot, 
iliKiol.,  à  Benoit  Terrel,  de  Villié;  -  T  loi,  4575  I.,  à  Claude  Plat- 
TARD,  de  Dracé  :  —  8^  lot,  612a  1.,  à  Philibert  Deverchère,  de  Dracé  ; 

—  9*  lot,  6000.1.,  à  Jean-Baptiste  Large,  de  Dracé;—  W loi,  2475  1., 
à  Claude  Bachelard,  de  Fleurie;  —  soil,  en  tout,  43880  1. 

Joncher  et  Platlard  déclarent  no  savoir  signer. 

1808.  Chapelle  Saint  Pancrace,  à  Dracé.  Est.  264  1.  —  AdJ.  80  1.,  à 
Philibert  Jacquet,  de  Dracé. 

PoHf  le  compte  de  la  Commune  lorsqu'elle  aura  les  autorisations  Bécessaires. 
/"  septembre  4194. 

1809.  Domaine  :  bâtiments  et  424  bicherées  de  terres,  à  Arnas,  aux 
Ursuunes  de  Villefranche.  Est,  43%4  1.  —  Adf.,  1"  lot,  40898  1.,  à 
Jean  Louis  Marion,  aubergiste  à  Béligny,  Antoine  Boisson  et  Nicolas 
Verrier,   marchands  à   Arnas,   Etienne  Latour,  marchand  à  Ouilly; 

—  2*101,  78161.,  à  Jean-Louis  Petitjean,  notaire  à  Villefranche;  —3*  lot, 
6535  L,  au  même  ;  —  4'  lot,  9796  I.,  au  même;  —  5'  lot,  14921  I.,  au 
même  ;  —  6'  lot,  234 1.,  au  même  ;  —  soit,  en  tout,  80200  I. 

Petitjean  achète  le  2*  lot  pour  le  compte  de  Latour,  le  3*  pour  Verrier,  le  k' 
pour  Boisson,  le  5'  pour  Marion. 

1810.  Terres,  23  bicherées  1/2  (mesure  de  Villefranche).  à  Arnas,  au 
Chapitre  Saint-Paul  de  Lyon.  Est.  2838  I.  —  Adj.  6700  I.,  à  Nicolas 
Keneguel,  négociant  à  Villefranche. 

1811.  Maison  et  terres  de  8  mesures  1/2  ;  prés  et  bois,  11  mesures  2/3  ; 
(mesure  de  Thizy),  à  Mardore  :  la  maison  et  les  terres  aux  Prérendes 
Chervin  et  Lafont,  le  reste  à  la  Cure  de  Mardore.  Est.  902 1.  et  1870  1. 

—  Adj.  2450  L,  à  Benoit  Moncorgé,  de  Mardore. 

11  faut  distraire,  de  l'estimation  de^  biens  de  la  cure,  un  pré  de  880  1.  pour 
complément  au  jardin  de  la  cure. 

i  septembre  4794. 

I«12.  Bâtiments,  cuves,  111  bicherées  affermées,  271  bicherées  3/4  non 
affermées  (mesure  de  lAon),  à  Alix,  Charnay,  Marcy,  au  Chapitre 
d'Aux.  Est.  :  la  partie  aCfermée  165001.;  le  reste,  12117  I.;  soit,  en  tout, 
28617  1.  —  Adj.,  1"  lot,  75551.,  à  Barthélémy  Michaud,  d'Alix  ;  —  2'  lot, 
930  1.,  Antoine  Delà  verrière,  de  Marcy  ;  —  3'  lot,  2100  I.,  à  Margue- 
rite Bergeon,  veuve  de  Pierre  L.ouis,  d'Alix  ;  —  4'  lot,  6950  1.,  à  Claude 
Marly,  distillateur  à  Lv'on  ;  —  5'  lot,  1350  1.,  à  Antoine  Delaverrière, 
de  Marcv  ;  —  6'  lot,  20So  I.,  à  Pierre  Derilly,  d'Alix  ;  —  7'  lot,  2050  1., 
à  Jean  Louis,  Pierre  Blanc,  Aimé  Blanc,  Simon  Gonnet,  tous  d'Alix  ; 

—  8*  lot,  8150  L,  à  Pierre  Dupoizat,  de  Charnay  ;  —  9*  lot,  1225  1., 
à  Charles  Dupoizat,  de  Charnay  ;  —  10'  lot,  7600  1.,  à  Jean  Desi- 
GAux,  marchand  à  Villefranche;—  11'  lot,  4r)(K)  1.,  à  Joseph  Ber- 
ger, Michel  Deville,  Jean  Maissonnier,  Jean  Charbonnet,  Joseph 
Desflaghes,  Antoine  Lamure,  tous  de  Marcy  ;  —  12'  lot,  900  1.,  à  Jean 
Loris  et  Antoine  Charmette,  d'Alix  ;  —  13*  lot,  1300  I.,  à  Jean  Lagoute, 


'^  VENTES   n^IMMEUBLÊS 

domestique  à  Alix  ;  —  14'  lot,  11500  1.,  à  Jean-François  Dupuis,  juge  au 
tribunal  du  district  de  Lyon  ;  —  15'  lot,  605  1.,  à  Antoine  Michaud, 
d'Alix  ;  —  soit,  en  tout,  58740  1. 

Delayerrière  achète  le  2*  lot  pour  Laurent  Mateun,  d'Alix;  Desigaux  le  Ky 
pour  François  Bufpaton,  de  La  Fontaine  ;  Lagoule,  le  13*^  pour  Jean  Sage,  d'Alix. 
Aimé  Blanc,  Gonnet,  Desflaches,  Lamure,  Lagoute,  Antoine  M ichaud,  déclarent 
ne  savoir  signer. 

1813.  Ecurie,  fenière,  maisons  et  jardins,  cuve,  29  bicherées  7,14  de 
terres,  à  Chessy,  à  la  Cube  de  Chessy.  £"5/.  2179  1.  —  Adj.:  l"lot, 
740  1.,  à  Toussaint  Louis,  maire  de  Chessy;  —  2*  lot,  430  1.,  à  Fran- 
çois Fressenel,  de  Chessy  ;  —  3"  lot,  29(J0  1.,  à  François  Decuhel  et 
Joseph  Magny,  de  Chessy  ;  —  4'  lot,  2400  L.  à  Benoit  et  J^an  Glénard. 
de  Chessy  ;  —  soit,  en  tout,  6470  1. 

Magny  déclare  ne  savoir  signer. 

7  septembre  n94. 

1814.  Bois  et  prés,  34  bicherées  7/12,  à  Saint-Georges-de-Reneins,  à  la 
Prébende  Mabiès.  Est,  2293  1.  10  s.  —  Adj\  8400  1.,  à  Antoine  Lagay, 
marchand  à  Villefranche 

Pour  le  compte  de  Benoit  Gijant,  de  Saint-Georges. 

1815.  Prés,  15  bicherées  11/16,  à  Sainl-Georges-de-Reneins,  à  la  Cure 
DE  Saint-Georges-de-Reneins.  Est.  748  1.  et  990  1.  —  AdJ,  :  1"  lot, 
2050  1.,  à  Nicolas  Verrier,  d'Arnas;  —  2'  lot,  3900  1.,  à  Claude  Gon.net, 
de  Saint-Georges  ;  —  soit,  en  tout,  5950  1. 

1816.  Pré,  8  bicherées,  à  Saint-Georges  de- Reneins,  à  la  Prébende  Cha- 
pelain. Est,  880  I.  —  Adj.  'MOO  I.,  à  Jean-Louis  Petitjean,  notaire  à 
Villefranche. 

Pour  le  compte  d'Etienne  Prurbt,  maire  de  Saint-Georges. 

1817.  Terre  de  la  Croix  des  Places,  30  bicherées,  à  Saint-Cyr-le-Cha- 
toux,  à  la  Cure  de  Vaux.  Est.  132  1.  —  Adj.  295  1.,  à  Pierre  Monfray, 
de  Saint-Cyr-le-Chatoux. 

9  septembre  1194. 

1818.  Domaine  :  bâtiments, cheptel, 339  coupées  3/4  et  5  ouvrées,  à  Cha- 
rentay,  à  la  Visitation  de  Sainte-Marie  de  Villefranche.  Est.  175431. 

—  Adj.  36200  1.,  à  Benoit  Perret-Marmet,  de  Charentay. 

1819.  Domaine,  à  Charentay,  au  Chapitre  de  Belleville.  Est.  11017  1. 

—  Adj.  35<i00  1.,  à  Benoit  Perret-Mar.met,  de  Charentay. 

4%  septembre  4194. 

1820.  Masure  et  jardin,  aux  Ktoux,  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  ^1. 

—  Adj.  60  !..  à  Claude  Vermorel,  charron  à  Poule. 


bis^Ricr  DE  VillgfraNghe  3^9 

1821.  Terre,  18  mesures,  aux  Etoux,  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est, 
528 1.  —  Adj,  1800  1.,  à  Claude  Véré,  marchand  à  Beaujeu. 

1822.  Terre  vassible,  12  mesures,  aux  Etoux,  au  Chapitre  de  Beaujeu. 
Est,  30  1.  —  Adj.  80  I.,  à  François  Saintmaurice,  marchand  à  Beaujeu. 

Pour  le  compte  de  Guillaume  Combier,  de  Saint-Jean-Ie-Cbâteau. 

1823.  Parcelles  de  vi^ne  et  terres,  4  ouvrées,  aux  Etoux,  au  Chapitre 
DE  Beaujeu.  Est,  132  1.  —  Adj,  476  1.,  à  Jean  Meras,  domestique  à 
Beaujeu,  chez  M.  Teslenoire,  et  son  frère  Pierre  .Meras,  des  Etoux. 

Les  Meras  déclarent  ne  savoir  signer. 

1824.  Vigne,  22  ouvrées  (ouvrée  de  800  pas  q.),  aux  Etoux,  à  la  Chapelle 
Sainte-Marguerite,  fondée  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  2i20  1.  — 
Adj,  7650  1.,  à  Jean-Marie  Forchet,  des  Etoux. 

1825.  Immeubles,  à  Saint-Georges-de-Beneins,  à  la  Cure  de  Saint- 
Georges-de-Beneins.  £"5/.  5325  1.  —  Adj.  16200  1.,  à  Jean  Buv,  maire 
d'Odenas. 

15  septembre  4194. 

1826.  Domaine  :  pré  de  6  mesures  1/2,  autre,  3  mesures,  terre,  7  me- 
sures), à  Propières,  à  la  Cure  de  Propières.  Est.  585  1.,  285  1.,  185  1.; 
soil,  en  tout,  1055  1.  —  Adj,  :  1"  lot,  40501.,  à  Jean  et  Benoit  Chabert, 
père  et  flls,  de  Propières  ;  —  le  2'  lot,  2300 1.,  à  Jean- Jacques  Corcelette, 
luge  au  tribunal  du  district  de  Villefranche;  —  le  3*  lot,  975  1.,  à  Claude 
Keyssié,  de  Poule;  —  soit,  en  tout,  7325  1. 

Les  Chabert  déclarent  ne  savoir  signer.  Corcelette  achète  pour  Jean-Marie 
Delacroix,  d'Azolette  ;  Reyssié  achète  pour  Pierre  Vermorel,  de  Propières. 

1827.  Pré,  12  mesures,  à  Quincié,  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  19801. 
—  Adj.  11800  1.,  à  François  Sigaux,  marchand  à  Odenas. 

1828.  Ile  au  côté  droit  de  la  rivière  de  Saône,  36  bicherées  9/32  (mesure 
de  Lyon),  à  Ambérieux,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est.  65'.M)  1.  — 
Adj.  10100  1.,  à  Antoine  Perrodon,  Jean-Jacques  Billiet,  Charles  Lou- 
G1ÈRE,  Claude  Favre,  tous  de  Cublize. 

1829.  Pré,  4  mesures,  à  Sainl-Vincenl-de-Bheins,  à  la  Prébende  Ver- 
morel. Est.  240  1.  —  Adj,  2100  1.,  à  Simon  Goyne,  de  Saint-Bonnet-le- 
Troncy. 

1830.  Bâtiments  et  175  mesures  1/2  de  terres  (mesure  de  Tarare),  à 
Saint-Vincenl-de-Reins,  à  la  Prébende  Boulins.  Est.  5294  1.  —  Adj. 
18100  1.,  à  Claude-Marie  Balaguv,  de  Saint-Vincent. 

%0  octobre  4794. 

1831.  Domaine  Descombes:  maison  de  maître  occupée  par  le  titulaire,  le 
commandeur  de  Monspey,  136  ouvrées  1/2,  et  25  coupées  1/2  de  terres, 

B.  NAT.  24 


VIO  V^TES  DÏMMÈUBLÊà 

à  Chareotay,  à  la  Prébende  Bosquinson  (fondée  en  l'église  de  CbarenUy). 
Est.  31983  1.  14  8.  —  Adj\  50100  1.,  à  Antoine  Carrichon,  de  Saint- 
Symphorien. 

1832.  Domaine  des  Rousses  :  bâtiments,  terres  de  290  coupées,  à  Cba- 
rentay,  à  la  Prébende  Bosquinson.  Est,  17789  1.  -—  Adj,  52300  1.,  à 
Nicolas  Thion,  marchand  de  vin  à  Saint-Etienne-la-Varenne. 

1833.  Vigne,  3  bicherées  1/8,  à  Denicé,  au  Prieuré  de  Chambost.  Est. 
550  1.  —  Adj.  1650  1.,  à  Nicolas  Picard,  de  Montmelas. 

4  janvier  4792. 

1834.  Pré,  3  bicherées  (mesure  de  Villefranche),  à   Pommiers,  au  Cha 
pitre  de  Saint-Jean.  Est.  ?  —  Adj.  3075  1.,  à  Benoit  Napoly,  de  Pom- 
miers. 

Os  3  bicherées  avaient  été  d'abord  exceptées  de  la  vente  par  arrêté  du  dé- 
partement du  28  décembre  1790. 

1835.  Terres,  à  Avenas,  à  la  Cure  d'Avenas.  Est.  1176  1.  —  Adj.  1825 1., 
à  Benoit  Degombes,  d'Avenas. 

1880.  Domaine  :  bâtiments  et  33  mesures  déterres,  à  Bourg-de-Thizy. 
à  la  Prébende  Clairetière  (dont  le  titulaire  est  Roland  de  la  Platière). 
Est.  4422  1.  —  Adj.  54(X)  I.,  à  Etienne  Plasse,  juge  de  paix  du  canton 
de  Thizy. 

1837.  Bâtiments,  20  mesures  de  terres,  à  Bourg-de-Thizy,  à  la  Cure 
DE  Saint-Georoes-de-Reneins.  Est.  14081.  —  Adj.  17251.,  à  Etienne 
Plasse,  juge  de  paix  du  canton  de  Thizy. 

1838.  Terres,  26  mesures  1/2  et  3  coupons;  autre,  43  mesures  1/2,  à 
Marnand,  à  la  Cure  de  Thizy.  Est.  1518  1.  et  858  1.  —Adj.:  V  lot, 
740  1.;  —  2*  lot,  1000  1.,  à  Philibert  Gacyer,  de  Marnand;  —  soit,  en 
tout,  1740  1. 

Il  faut  déduire  du  prix  d'estimation  du  1**'  lot  la  valeur  du  complément  du 
jardin  de  la  cure. 

1839.  Pré,  5  bicherées  1/2  (mesure  de  Lyon),  à  Ancy,  à  T Abbaye  de 
Savigny.  Est.  1748  1.  —  Adj.  925  1.,  à  Jean-Pierre  Sauge,  de  Savigny, 
et  Jean-Baptiste  Chappuis,  d'Ancy. 

II  faut  déduire  du  prix  d'estimation  la  valeur  du  jardin  de  la  cure,  en  entier, 
soit  un  demi-arpent. 

40  janvier  4799. 

ia40.  Terre,  4  mesures,  pré  et  terre,  7  mesures  1/4,  à  Saint-Didier  sur- 
Beaujeu,  à  la  Cure  de  Saint-Didier-sur-Beaujeu.  Est.  176  1.  et  550  I.; 
soit,  en  tout,  720  1.  —  Adj.  :  1"  lot,  1075  1.,  à  Jean  Pardon,  de  Saint- 
Didier;  —  2'  lot,  1650  1.,  à  Jean  Jomard,  de  Saint-Didier;  —  soit,  en 
tout,  2725  1. 

Pardon  déclare  ne  savoir  signer. 


bkStRiCT   DE   VILLEI^RANCHË  37 1 

18%1.  Biens,  56bicherées  environ,  plus  une  terre  de  14  bicherées  (ou- 
bliée et  non  estimée),  à  Monlmelas,  Denicé,  Saint-Sorlin,  à  la  Prébende 
GiLLET  ou  Cbaptal.  -^5^  6220  I.  10  s.  —  Adj,  30200  I.,  à  Laurent  Ma- 
thieu, fermier  à  Ri  volet. 

184).  Bâtiments  et  jardin,  à  Belleville.  au  Chapitre  de  Belleville.  Est. 
2640  1.  —  Adj,  8100  1.,  à  Etienne  Despinay  et  Jean-Baptiste  Goubier, 
propriétaires  à  Belleville. 

I84S.  Bâtiment  et  vigne  de  11  bicherées  1/4,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la 
Prébende  Raymond.  Est.  3005  1.  —  Adj.  8300  1.,  à  Jean-Jacques  Billiet 
et  Claude  Favrb,  tous  deux  de  Cublize. 

1844.  Maison,  jardin  et  terre  de  19  coupées  3/4,  pré,  27  coupées,  à 
Dracé,  à  la  Prébende  Saint-Jacques.  Est.  1308  l.  et  2376  1.;  soit,  en 
tout,  2684  1.  —  Adj,  :  1"  lot,  6400  1.,  à  Etienne  Despinay,  propriélaire 
à  Belleville;  —  2*  lot,  5100  1.,  à  Antoine  Vernay,  de  Dracé;  —  soit,  en 
tout,  11500  l. 

44  janvier  479i. 

1845.  Pré  et  broussailles,  3  bicherées,  à  Rivolet,  à  la  Prébende  Saint- 
Maurice.  Est.  316  1.  —  Adj,  455  1.,  à  Alexis  Bouvier,  entrepreneur  à 
Villelranche. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Bbrujon,  de  Lucenay. 

18 H.  Maison  et  jardin,  à  Villefranche,  au  Chapitre  de  Villefranche. 
Est.  880  1.  —  Adj.  930  L,  à  Benoit  Pondeveaux,  maréchal  à  Villefran- 
che. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer  et  achète  pour  le  compte  d'Antoine  Mulsant, 
tisserand  à  Villefranche. 

1847.  Vigne,  11  bicherées  3/4,  terre,  1  bicherée  1/4,  vigne,  3  bicherées 
3-4,  autre,  2/3  de  bicherée,  pré,  1  bicherée  1/3,  terre,  9  bicherées  2  3 
(mesure  de  Lyon),  k  Lucenay,  à  la  Cure  de  Lucenay.  Est.  4576  1.,  484  1., 
1298  1.,  138  1.  12  s.,  979  1.;  soit,  en  tout,  7475  1.  12  s.  -  Adj.  :  1"  loi, 
12600  1.,  à  Antoine  Masson,  d'Anse,  voiturier  sur  Saône;  —  2'  loi, 
2075  1-,  à  Henry  Chapolard,  propriétaire  à  Lucenay;  —  3'  lot,  4550  1., 
à  Claude  Greppo,  de  Marcy  ;  —  4'  lot,  600  1.,  à  Jean  Prost  fils,  de  Luce- 
nay ;  —  5*  lot,  1700  1.,  à  Pierre  Gay,  de  Lucenay;  —  6'  lot,  4000  1.,  à 
Claude-François  Berujon,  marchand  de  vin  à  Lucenay  ;  —  soit,  en 
tout,  25525  1. 

Greppo  achète  pour  Claude-François  Berujon,  marchand  de  vin  k  Lucenay. 
Chapolard,  Prost  et  Gay  déclarent  ne  savoir  signer. 

1848.  Prieuré,  jardin,  cuva^e,  hangars,  pressoirs,  cuves,  etc.,  à  Salles, 
au  Chapitre  de  Salles.  Est.  5216  1.  —  Adj.  15100  1.,  à  Isabelle  m: 
JoBLOT,  chanoinesse  du  ci-devant  chapitre. 

Tant  on  son  nom  qu'en  celui  des  autres  dames  du  chapitre. 
/.5  janvier  4792. 

1849.  Pré,  14  mesures  (mesure  de  Beaujeu),  aux  Ardillats,  à  la  Curk 


à*2  Ventes  d'immeuble^ 

DES  Ardillats.  Est.  990  I.  —  Adj.  5100  1.,  à  Guillaume  Combier,  de 
Saint-.lean-le-Chàteau. 

Pour  le  compte  do  Pierre  Colonge,  maire  des  Ardillats. 

1850.  Pré»  10  coupées,  à  Dracé,  à  la  Cure  de  Saint-Romain.  £"5^  ?  — 
AdJ.  1275  1.,  à  Jean  Jacques  Billiet»  de  Cublize. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Vernay,  de  Drac<S  administrateur  du  district  de 
Villefranche. 

15  janvier  179i. 

185t.  Maison,  pré,  7  mesures,  à  Cours,  à  la  Prébende  Chappon.  Est. 
396  1.  et  1056  1.;  soit,  en  tout,  1452  1.  —  Adj„  1"  lot,  500  1.,  à  Barthé- 
lémy MicHA,  de  Cours;  —  2*  lot,  1000  l.,  au  même;  —  soit,  en  tout. 
1500  1. 

Micha,  qui  déclare  ne  savoir  signer,  achète  le  1"  lot  pour  Jean  Perrin,  de 
Cours.  Il  faut  distraire  du  chilTre  d'estimation  du  2^  lot  la  valeur  du  complé- 
ment du  jardin  de  la  cure. 

1852.  Immeubles,  à  Saint-Georges-de-Reneins,  à  la  Prébende  Gillet. 
Est.  1991  1.  —  Adj.  7200  1.,  à  Benoit  Chanay,  de  Saint-Georges. 

1853.  Biens,  11  bicherées  1/3  environ,  à  Monsols,  à  la  Cure  de  Monsols. 
Est.  200  1.  11  s.  —  Adj.  425  1.,  à  Claude  Jambon,  Jean  Labruyère  et 
Vincent  Edouard,  tous  de  Monsols. 

1854.  Terres,  14  mesures  1/2  (mesure  de  Beaujeu),  aux  Ardillats,  au 
Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  1210  1.  —  Adj.  6100  1.,  à  Aimé  Janson, 
propriétaire  à  Beaujeu. 

49  janvier  419i. 

1855.  Bâtiments,  terres,  13  bicherées  3/8.  plus  un  bois  de  1  bicherée  12, 
omis  et  non  estimé,  à  Liergues,  à  la  Prébende  Blanc.  Est.  ^40  1.  — 
Adj.  10500  1.,  à  Pierre  Perrier,  marchand  farinier  à  Lyon,  rue  Saint- 
Jean. 

1850.  Pré,  3  bicherées  13/16,  à  Anse,  à  la  Société  de  l'Bguse  d'Anse. 
£"5^  860  1.  —  Adj.  3425  1.,  à  François-David  Bevnard  de  l.v  Rochette 
fils,  de  Lyon. 

44  avril  479i. 

1857.  Vigne,  4  ouvrées  3/4,  aux  Etoux,  à  la  Chapelle  Salnt-Barnabé 
(fondée  en  l'église  paroissiale  de  Beaujeu).  Est,  ?  —  Adj.  1400  !..  à 
Charles  Janson,  chanoine  du  ci-devant  chapitre  de  Beaujeu. 

1858.  Vigne,  6  ouvrées,  aux  Etoux,  à  la  Chapelle  Sainte-Choix.  Est. 
600  1.  —  Adj.  2500  L,  à  Benoit  Bonnefond,  noUire  à  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Philibert  Sanij^villk,  des  Etoux. 

1859.  Vigne,  2  ouvrées  1/2,  autre,  3  ouvrées  1/2,  vassible  de  25  mesures, 
vigne,  H  ouvrées  1/2  (non  estimée),  emplacement  de  82  toises  (non 


DISTRICT  DE   VILLEFRANGHE  373 

estimé),  vigne,  6  ouvrées  1/2  (non  estimée),  aux  Etoux,  au  Chapitre 
DE  Bealjeu.  Est,  110  l.,  77  l.,  110  I.  (les  autres  non  estiiiés).  —  Adj.  : 
l'Mol,  710  I.  à  Jean-Marie  Vabenard,  de  Viliefranche,  chanoine  du  ci- 
devant  chapitre  de  Beaujeu  ;  —  2*  lot,  385  I.,  à  Mathieu  Colonge,  des 
Etoux  ;  —  B'  lot.,  1.j50  1.,  à  Claude  Laforest,  des  Eloux  ;  —  4'  lot, 
4800  I.,  à  Benoit  Bonnefond,  notaire  à  Viliefranche;  —  5*  lot,  55  1., 
à  François  Saintmaurice,  marchand  à  Beaujeu;  —  6' lot,  ilOOl.,  au 
même  ;  —  soit,  en  tout,  8600  1. 

Bonnefond  achète  le  4'  lot  pour  Philibert  Sani^ville,  des  Etoux  ;  Saintmau- 
rico  achète  le  5'  pour  Antoine  Barrot,  des  Ktoux.  Colonge  et  Laforest  déclarent 
ne  savoir  signer. 

1860.  Vigne,  3  ouvrées,  à  Charentay,  à  la  Préwende  Gillet.  Est,  ?  — 
Adj,  315  1.,  à  Pierre  Gelav,  marchand  à  Saint  Nizier,  et  Claude  Ver- 
MOREL,  charron  à  Lamure. 

1861.  Maison,  à  Viliefranche,  au  Chapitre  de  Villefranche.  Est.  12101. 
—  Adj,  2400  1.,  à  Benoit  Pondeveaux,  maréchal  à  Viliefranche. 

Pour  le  compte  de  François  Ducnuix,  marchand  à  Viliefranche.  Ni  l'un  ni 
l'aolre  ne  savent  signer. 

1862.  Maison  donnée  à  la  Nation  par  la  Communauté  des  Cordonniers 
de  Viliefranche,  le  8  décembre  1789,  pour  sa  contribution  patriotique,  à 
Viliefranche,  à  la  Chapelle  Saint-Crépin.  Est.  1000  1.  —  Adj.  2775  1., 
à  Claude  Boulot  fils,  de  Viliefranche. 

1863.  Vigne,  2  bicherées,  à  Denicé,  à  la  Prérende  Corlanc.  Est.  ?  — 
Adj.  2100  1.,  à  Laurent  Picard,  de  Montmelas. 

Pour  le  compte  de  son  oncle  Laurent  Picard,  de  Lyon. 

1864.  Vigne,  4  bicherées,  à  Charentay,  à  la  Prérende  Mariés.  Est.  200 1. 
Adj.  1125  1.,  à  Benoit  Perret-Marmet,  de  Charentay. 

1865.  Terre,  1  mesure  1/4,  à  Saint-Nizier-d'Azergues,  au  Prieuré  de 
Saint-Nizier-d'Azergues.  Est.  72  1.  —  A c(/.  85  I.,  à  Pierre  Golay,  de 
Saint-Nizier-d'Azergues. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Galland,  curé  de  Salnt-Nizierd'Azergues. 

n  avril  479i. 

1866.  Terre,  à  Aigueperse,  au  Chapitre  d'Aigueperse.  Est.  600  1.  — 
Adj.  1525  1.,  à  Jean  Jacques  Billiet  et  Charles  Lougiêre,  marchands  à 
Cublize. 

1867.  Chapelle  et  place,  à  Poule,  à  la  Chapelle  de  Saint-Boch.  Est. 
25  1.  —  Adj.  1350  1.,  à  Jean-Baptiste  Auray,  de  Poule. 

1868.  Verchère,  7  mesures,  et  pré,  1  mesure,  à  Saint  Mamès,  à  la  Cure 
DE  Saint  Mamès  [Saint  Mamert].  E.st.  200  I.  —  Adj.  615  1.,  à  Louis 
Pic\RD,  curé  de  Saint  Mamès. 


.'ni  VENTES   d'immeubles 

f  869  Terre,  i  mesures,  à  Lanlignié,  à  la  Cure  de  Lantigmé.  Est.  104  1. 
Aftj.  i350  I.,  à  Jacques  Ducastaing,  chirurgien  à  Beau  jeu. 

Pour  le  compte  de  Michel  Saunibr,  propriétaire  à  Lantignié. 

1870.  Jardin,  \'±  mesure,  à  Lantignié,  à  la  Cure  de  LANTiiiMÉ.  Est.  601. 

—  Adj.  iOOO  1.,  à  Jacques  Ducastaing,  chirurgien  à  Beau  jeu. 

1871 .  Pré,  4  bicherées,  à  Limas,  à  la  Prébende  de  Saint-Jean-le-Vieux. 
AV.  600  1.  —  Ar/y.  2750  1.,  à  François  Desgranges,  notaire  à  Ville- 
franche. 

Pour  le  compte  de  Charles- Antoine  Chasset,  juge  à  la  Cour  de  cassation. 
io  octobre  479i. 

1 872 .  Bâtiments,  église  et  enclos,  à  Gleizé,  faubourg  de  Villefranche.  à  la 
Visitation  de  Sainte  Marie  de  Villefranche.  Est.  ?  — ■  Adf.  en  4  lots  : 
1"  lot,  8*j0  1.,  à  Claude  Bouton,  tonnelier  à  Gleizé  ;  —  2*  lot,  340001.,  à 
Jacques-André  Morin,  blanchisseur  à  Gleizé  ;  —  3*  lot,  24000 1.,  à  Jean- 
Buiron,  négociant,  et  Claude-Marie  Philibert  Dechavannes,  médecin, 
tous  deux  à  Villefranche;  -  4'  lot,  1025  1.,  à  Jean-Louis  Choppin, 
fabricant  à  Villefranche  ;  —  soit,  en  tout,  67275  1. 

1873.  Bâtiments,  église  et  enclos,  à  Villefranche,  aux  Religieuses  de 
Sainte-Ursule  de  Villefranche.  £"5^  ?  ^  Adj.  en  8  1  ots  :  1"  lot, 
4:U00  1.,  à  Pierre  Balloffet  ;  —  2*  lot,  2450  1.,  à  Jean-Baptiste  Buiro.n, 
négociant,  et  Claude-Marie  Philibert  Dechavannes,  médecin  ;  —  3*  lot, 
31400  1.,  à  François  Boisson,  négociant;  —  4**  lot,  16600  L,  à  Jacques- 
Etienne  Dumontel,  négociant;  —  5'  lot,  24000  1.,  à  Philibert  Per- 
roud-Abadie,  négociant  ;  —  6Mot,  17500  1.,  à  Jean  Bugnard,  marchand; 

—  7'  lot,  17500  1.,  audit  Buiron;  —   8'  lot,  1575  1.,  à  Germain  Brion, 
de  Béligny  ;  —  soit,  en  tout,  154125  1. 

Les  sept  premiers  actjuéreurs  sont  de  Villefranche. 
i8  octobre  4792. 

1874.  Terre,  à  Saint-Loup,  à  la  Cure  de  Saint-Loup.  Est.  âOO  1.  —  Adj. 
1275  1.,  à  Pierre  Mai.leval,  de  Saint  Loup. 

1875.  Terre  et  prés,  11  mesures,  à  Joux  (ci-devant  Violay),  à  la  Cure  de 
3ovx.  Est.  ?  —  Ac(/.  21751.  à  Jean  Baptiste  Chatelard,  de  Saint-Loup. 

1876.  Terre,  3  bicherées  (mesure  de  Lyon),  à  Châtillon,  à  la  Prébende 
Bonnet.  Est.  ?  —  Adj.  27001.,  à  Jean  Marduel,  de  Châtillon,  second 
du  nom. 

1877.  Place  et  jardin,  à  Thizy,  à  la  Prébende  Sainte  Anne  Jodard. 
Est.  ?  -—  Adj.  3075  1.,  à  Jean-Baptiste-André  Jacqui.not-Carris,  curé 
de  N.-D.  de  Thizy. 

1878.  Terre,  2  mesures  1/2,  louée  5 livres,  à  Saint-Bonnet  des-Brinrères, 
à  la  Cure  de  Saint  Bonnet-des  Bruyères.  Est.  ?  —  Adj.  275  1.,  à 
Jean  Baptiste  Chatelard,  de  Saint-Loup. 


DISTRICT  DE  VILLEFR ANCHE  375 

1879.  Vigne,  2  bicherées  1/2,  à  Oingt,  à  la  Fabrique  d'Oingt,  Est.  ?  — 
Adf.  2800  1.,  à  Jean-Jacques  Billibt  et  Claude  Fayre,  tous  deux  de 
Cublize. 

4  novembre  419%. 

1880.  Maison  et  jardin,  aux  Etoux,  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  ?  — 
Adj.  635  1.,  à  Jean  Baptiste  Audet,  chapelier  à  Beaujeu. 

1881.  Emplacement,  aux  Etoux,  au  Chapitre  de  Beaujeu.  Est.  25  1.  — 
Adj.  25  1.,  à  François  Audin,  de  Saint-Jean-le-Chàteau. 

5  novembre  419 f. 

1883.  Maisons,  cuves,  vignes,  à  Lacenas,  aux  Prébendes  Migoud, 
Saint  Amour  et  Jean  Blanc  réunies.  Est,  63581. 10  s.  —  Adj.:  1"  lot, 
15(XK)1..  à  Vincent  GuvoT,  marchand  à  Lyon,  rue  Royale,  n*  118;  — - 
2*  lot,  3800  1.,  à  Antoine  Chanel,  de  Lacenas;  —  3*  lot,  2930  1.,  à  Jean- 
Jacques  BiLLiET,  de  Cublize;  —  4'  lot,  18;K)  1.,  à  Claude  Bonnefont,  cul- 
tivateur à  Lacenas;  —  5'  lot,  2600  1.,  à  Jean-Pierre  Germain,  marchand 
à  Fontaines  ;  —  6*  lot,  à  9000  I.,  à  Philippe  xMeunikr,  marchand  à  Lyon, 
quai  du  Rhône  ;  —  T  lot,  8100  1.,  à  Laurent  Mathieu,  fermier  à  Rivo- 
let  ;  —  soit,  en  tout,  43330  1. 

Guyot  achète  pour  J.-B.  Corcevay,  marchand  à  Villefranchc. 

41  avril  4193, 

1884.  Maisons,  cuve,  cheptel,  à  Villié,  à  la  Chapelle  de  Ruvêre.  Est. 
3099  1.  —  Adj.  15200  1.,  à  Jean-Jacques  Billiet,  de  Cublize,  Charles 
LouGiÈRE,  de  Cublize,  et  Biaise  Chinier,  de  Villefranchc. 

1884.  Terre,  3  bicherées  1/2,  à  Saint-Laurent-d'Oingt,  à  la  Cure  de 
Saint-Laurent-d'Oingt.  E.st.  66  1.  —  Arfy.  720  1.,  à  Joseph  Quentin,  de 
Sainl-Lauren  t-d'Oi  ngt. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

188.5.  Pré,  17  mesures  5/6  (1200  pas  q.),  à  Saint-Igny-de-Vers,  à  la 
Chapelle  Saint-Antoine.  Est.  1056  1.  —  Adj.  3100  1.,  à  Jean-Jacques 
BiLUET  et  Claude  LiOugière,  de  Cublize,  et  Biaise  Chinier,  de  Ville- 
franche. 

1886.  Partie  de  terrain  de  Tancienne  route  d'Ouilly,  à  Ouilly.  Est,  125  1. 
—  Adj,  2650 1.,  à  Jean- Jacques  Billiet,  de  Cublize. 


IL  ~  Ventes  faites  conformément  à  la  loi  du  3  Juin  1793. 


6  Nivôse  II  fie  décembre  4193  . 

1887.     Moulin  de   Bébé,  à  Amplepuis,  aux  frères   Dusauzey.  émigrés. 
E.sf.  6600  I.  —  Adj,  11200  I.,  à  Philibert  Comby,  d'Amplepuis. 


376  VENTES  d'immeubles 

1888.  Domaine  Rébé,  726  mesures,  à  Aroplepuis,  aux  frères  Dcsauzet, 
émigrés.  Est.  ioiOO  I.  —  Adj.  :i8000  I.,  à  Jean  Martin,  marchand  à 
Amplepuis. 

Revendu  à  J.-B.  Pierrrfbu,  le  8  messidor  II  (Enreg.  333). 

19  Nivôse  II  (8  janvier  4794 j. 

1889.  Blanchisserie  de  Rébé  (bâtiments  et  280  mesures  de  terres),  à 
Amplepuis,  aux  frères  Dusauzev,  émigrés.  Est,  22000 1.  —  Adj.  360001., 
à  Jean-Jacques  Biluet,  marchand  à  Cublize. 

Revenduo  à  J.-B.  PiERREPEr,  le  8  messidor  II  (Enreg.  333). 

1 890 .  Domaine  Kdouard,  449  mesures,  à  Amplepuis,  aux  frères  DtsAUZEv, 
émigrés.  £"5/.  8800 1.  —  Adj.  19000 1.,  à  Jean-Jacques  Billiet.  marchand 
à  Cublize. 

Revendu  à  Zacharie  Carret,  13  brumaire  III  (Enreg.  333). 
1"  Pluviôse  II  (20  janvier  4794). 

1891.  Domaine  Guilloud,  451  mesures,  à  Ronno,  aux  frères  Dusauzev, 
émigrés.  Est.  6600 1.  —  Adj.  12000 1.,  à  Jean  Jacques  Billiet,  marchand 
à  Cublize. 

1892.  Domaine  Basset,  293  mesures,  à  Ronno,  aux  frères  Dusauzev, 
émigrés.  Est,  5720  1.  —  Adj.  188;>0  1.,  à  Jean-Jacques  Billiet,  mar- 
chand à  Cublize. 

2  Pluviôse  II  {24  janvier  4794  . 

1893.  Domaine  Pécol,  214  mesures,  à  Ronno,  aux  frères  Dusauzev, 
émigrés.  Est.  4840  1.  —  Adj,  15500  1.,  à  Charles  Lougière,  marchand 
à  Cublize. 

Une  partie  est  revendue  le  6  messidor  II  A  J. -Marie  Combricho.n  et  Jacques 
Berthenier  (Enreg.  333). 

1894.  Domaine  Montagny,  499  mesures,  à  Ronno,  aux  frères  Dusau- 
zev (?)  Est.  9240  1.  —  Adj.  28200  1.,  à  Claude  Maurin,  de  Ronno. 

1 895 .  Domaine  Chaboudière,  320  mesures,  à  Ronno,  aux  frères  Dusauzev. 
émigrés.  Est,  5280  I.  —  Adj.  15200  I.,  à  Jean-Jacques  Biluet,  marchand 
à  Cublize. 

17  Pluviôse  II    5  février  4794  . 

1896.  Domaine  Patot,  à  Vers-la-Montagne  (Saint-Igny-de-Vers),  à 
l'émigré  Vichv.  Est.  13000  1.  —  Adj,  en  plusieurs  lots  :  1"  lot,  41001.. 
à  Antoine  Fayard,  meunier  à  Vers;  —  2' lot,  9;*KX)  1.,  à  Jean-Pierre 
JrifiNKT,  marchand  à  Vers;  —  3'  lot,  4625  1.,  à  Pierre  Balugand,  de 
Vers;  —  4'  lot,  119501.,  à  Philibert  Ducharnk,  de  Vers  ;  —  5'  lot,  71001., 
à  Etienne  Ducuarne,  de  Vers;  —  6'  lot,  4005  1.,  à  Jean-Marie  Sombar- 
dier,  de  Vers;  —  7'  lot,  ÎHOO  1.,  à  Antoine  Giraud,  de  Vers;  —  8'  lot, 
1100  1,,  à  Antoine  Ducrot,  de  Vers  ;  —  9*^  lot,  600  1.,  à  Jacques  Boucaud, 


DISTRICT  DE   VILLEFR ANCHE  3TÎ 

de  Vers:  —  10*  lot,  1350 1.,  à  Benoit  Umure,  de  VeVs  ;  —  If  lot,  2800  I., 
à  Pierre  Dumouun,  marchand  à  Miissy  (Saune  et  Loire)  ;  —  soit,  en 
tout,  50830  1. 

Le  4'  lot  fut  revendu  k  Louis  Gonnachon  (Enreg.  333). 

18  Pluviôse  II  [6  février  4794). 

1897.  Domaine  de  la  Fougère,  à  Saint-lgny-de-Vers,  à  l'émigré  Vichy. 
Est.  11000  1.  —  Adj,  30900  1.,  à  Philibert  Cortev,  de  Vers. 

1898.  Domaine  Perroy,  à  Sain t-îgny-de- Vers,  à  l'émigré  Vichy.  Eut. 
11000  I.  —  Adj,  27300  1.,  à  Antoine  Coix}mb,  de  Bellevue-la-Montagne, 
ci  devant  Saint  Germain  la-Montagne,  district  de  Roanne. 

19  Pluviôse  II  ,7  fëtTier  4794. 

1899.  Domaine  Picauet,  à  Saint  Igny-de- Vers,  à  l'émigré  Vichv.  Esf, 
20000  L  —  Adj.  46900  1.,  à  Jean-Baptiste  Daigueperse,  négociant  à 
Beaujeu  (voir  n*  2306). 

1900.  Moulin  de  la  Garde,  à  Saint  Igny-de- Vers,  à  l'émigré  Vichy.  EsL 
3000  1.  —  (Vendu  par  soumission,  voir  n*  2301). 

9  Ventôse  II  (i7  février  4794), 

1901.  Fonds  de  réserve,  à  Amplepuis,  Saint-Jean-la-Bussière  et  Ronno, 
aux  frères  Dusauzev,  émigrés.  Est,  34928  1.  —  Adj.  on  plusieurs  lots  : 
1"  lot,  33500  1.,  à  Jean-Jacques  Billiet,  de  Cublize  ;  —  2'  lot,  4000  1.,  à 
Etienne  Barricant,  tuilier  à  Saint-Jeanla-Bussière;  --  3*  lot,  280001., 
à  Jacques-André  Morin,  de  Gleizé;  —  4*  lot,  1100  1.,  à  J.-B.  Viety, 

Çlâtrier  à  Amplepuis;  —  5*  lot,  1450  1.,  à  Etienne  Barricant;  —  6*  lot, 
500  L,  à  Claude  Guyot,  d'Amplepuis;  —  T  lot,  3350  1  ,  à  Jean-Jacques 
Biluet;  —  8*  lot,  2425  1.,  à  Jean-Claude  Martin,  négociant  à  Ample- 
puis; —  9*  lot,  1600  L,  à  Benoit  Berticat,  propriétaire  à  Saint-Jean-la- 
bussière;  —  10*  lot,  43001.,  à  Jacques-André  Morin,  de  Glei/.é;  —soit, 
en  tout,  81225  1. 

25  Ventôse  II  (ts  mare-  4794;. 

1902.  Domaine  de  Chameré,  589  mesures,  à  Saint-Jean-la-Bussière,  aux 
frères  Dusauzey,  émigrés.  Est.  10560 1.  —  Adj.  34600 1.,  à  André  Tram- 
Boi'ZE,  de  Saint-Jean-la-Bussière. 

26  Veutôse  II  (i6  mars  4794). 

1903.  Domaine  du  Vouldy  et  Goutalliard,  à  Saint-Jean-la-Bussière,  aux 
frères  DrsAi  zey,  émigrés.  Est.  57201.  et  63:36  I.  —  Adj,  :  1"  lot,  181001., 
à  Antoine  Martin,  marchand  à  Amplepuis;  -  2'  lot,  19300  I.,  à  Jean- 
Claude  Verrière,  de  Saint-Jean-la-Bussière;  —  soit,  en  tout,  37400  I. 

Le  premier  domaine  est    revendu  A   Michel  Valbntin,  le   19  messidor   \\ 
(Enreg.  333). 


378  VENTES  d'immeubles 

27  Ventôse  II  f/7  mar$  4794). 

1904.  Domaine  Vayron,  126  mesures  et  10  chars  de  foin,  à  Saint-lgoy- 
de- Vers,  è  l'émigré  Vicby.  Est.  7J5001.  —  AdJ.  250001.,  à  Pierre  Balaîi- 
DRAS,  de  Saint-lgiiy. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1905.  Domaine  du  Château,  à  Saint-Igny-de-Vers,  à  l'émigré  Vichy.  Est. 
17000  I.  —  Adj,  49350  I.,  à  Antoine  Colomb,  de  Bellevue-la-Monlagne, 
ci-devant  Saint-Germain,  district  de  Roanne. 

28  Ventôse  II  {48  mars  4794). 

19»»G.  Réserve  des  biens  de  la  Garde,  à  Sain t-Igny-de- Vers,  à  rémigré 
Vichy.  Est.  24500  1.  —  AdJ.  en  plusieurs  lots  :  1"  lot,  6375  1..  à  Jean- 
Pierre  JriGNET,  de  Sain t-Igny-de- Vers;  —  2*  lot,  20000 1., à  Pierre  Ver- 
morel,  de  Propières;  —  3'  lot,  1000  1.,  à  Philibert  Cortky,  de  Saint- 
Igny;  —  4'  lot,  2075  I.,  à  Jean  Chemier,  propriétaire  à  Saint-Igny;  — 
5'  lot,  1175  l:,  à  Jean  Alloing,  de  Saint-Igny  ;  —  6'  lot,  350  1.,  à  Jean- 
Marie  Sombardier,  de  Saint-lgnv  ;  —  7*  lot,  lOt'H)  1.,  à  Jean  Lamurb  fils, 
de  Saint-Igny  ;  —  8'  lot,  1000  1.,'  à  Philibert  Dicharnk,  de  Saint-Igny; 

—  y  lot,  167o  1.,  à  Benoit  Lamire,  de  Lamure;  —  iOr  lot,  1050  1.,  à 
Denis  Dumoulin,  de  Saint-Igny;  —  11'  lot,  20100  1.,  à  Pierre  Colomb 
père,  de  Saint-Igny;  —  12Mot,  8800  1.,  à  Jean  Sombardier,  de  Saint- 
Igny  ;  —  13'  lot,  \W0  \.,  à  Antoine  Briday,  propriétaire  à  Saint-Igny: 

—  soit,  en  tout,  658501. 

Chemier  et  Briday  déclarent  ne  savoir  signer. 

5  Germinal  II  fiS  mars  4794). 

1907.  Domaine  du  Noyel  et  Vouldichon,  552  et  223  mesures,  à  Sainl- 
Jean-la-Bussière,  aux  frères  Dusauzey,  émigrés.  Est.  5280  et  3608  1.; 
soit,  en  tout,  8888  1.  —  Adj.  en  plusieurs  lots  :  1"  lot,  6025  1.,  à  Jean- 
Jacques  BiLLiET,  de  Cublize  ;  —  2'  lot,  7075  1.,  à  André  Trambouze,  de 
La  Bussière,  ci-devant  Saint-Jean;  —  3'  lot,  770  1.,  à  Jean-Pierre 
PoRTiÉ,  propriétaire  à  I^  Bussière  ;  —  4'  lot,  9050  1.,  à  Antoine  Villard, 
marchand  à  Thizy  ;  —  5'  lot,  1650  1.,  à  Etienne  Barricant,  propriétaire  à 
La  Bussière;  —  6'  lot,  750  1.,  à  Pierre-Sébastien  Mulsant,  marchand 
au  Bourg-de-Thizy  ;  —  7*  lot,  350  1.,  à  Jean-Bapti.ste  Pierrefeu,  d'Ani- 
plepuis  ;  —  8'  lot,  18200  1.,  à  Simon  Goyne,  marchand  à  Saint-Bonnet- 
le-troncy  ;  —  soit,  en  tout,  43870  I. 

Billiet  revend  son  lot  à  François  Patay,  le  6  messidor  II  (Enre^.  334). 

1908.  Domaines  Chenillon  et  La  Chantre,  614  et  149  mesures,  à  Cours, 
à  l'émigré  Vichy.  Est.  17600  1.  et  4400  I.,  soit,  en  tout,  22000  1.  -  Adj. 
en  deux  lots  :  1"  lot,  35600  1.,  à  Claude  Berthier  lils,  de  Cours;  — 
2'  lot,  15100  L,  à  Jean  Rubis,  propriétaire  à  Cours  :  —  soit,  en  tout, 
507001. 

12  Germinal  II  (4*^  avril  4794). 

1909.  Domaines  du  Château,  des  Granges,  421  et  334  mesures,  à  Cours,  à 
l'émigré  Vichv.  Est.  14080  I.  et  10560  1.;  soit,  en  tout,  24640  I.  —  Adj.: 


DISTRICT  DE  VILLEFRANCHE  379 

1"  loi,  36300  1.,  à  Jean-Claude  Silvestre,  de  Cours  ;  —  2*  loi,  17.S00  L, 
à  Barthélémy  Micha,  de  CoUrs  ;  —  soit,  en  tout,  53800  I. 

15  Germinal  11  (4  airii  4794  . 

1910.  Domaine  de  la  Corta-Blaise,  478  mesures,  à  Trades.  à  l'émigré 
DE  Thy.  Est.  Mtm  1.  2  s.  —  Adj.  :  V  lot,  14400  1.,  à  Benoit  Lardbt, 
agriculteur  à  Ouroux;  —  2'  lot,  16950  1.,  à  Julien Chagny,  agriculteur  à 
Ouroux  ;  —  3*  lot,  635  I.,  à  Benoit  Cbagnv,  agriculteur  à  Monsols  ;  — 
4*  lot,  5390  1.,  à  Jean  Champagnox,  agriculteur  à  Trades;  -—  5*  lot, 
9600  1.,  à  Jacques  Di'mouun,  agriculteur  à  Jacques-des- Arrêts  ;  —  6*  lot, 
160  1.,  à  Jean  Ruet,  agriculteur  à  Jacques-des-Arréts  ;  —  7*  lot,  11200 1., 
à  Benoit  Lacharme,  agriculteur  à  Jacques-des-Arréts  ;  —  8*  lot,  2125  1., 
à  Benoit  Large,  agriculteur  à  Mamert;  —  soit,  en  tout,  60460  1. 

Champagnon,  Ruet  déclarent  ne  savoir  signer. 

16  Germinal  il    5  avril  4794  . 

19!  1.  Bois  et  terres,  240  mesures  1/2,  à  Sainl-Igny-de-Vers  et  Saint- 
Bon  net-des-Bruvères,  à  l'émigré  Vichy  et  à  l'émigré  Pkysson-Baccot. 
Est.  14700  1.  et  Ï320  I.  ;  soit,  en  tout,  16020  1.  -  Adj.  :  1"  lot,  5550 1.,  à 
Antoine  Colomb,  de  Bellevue-la-Montagne,  ci-devant  Saint-Germain 
(district  de  Roanne)  ;  —  2*  lot,  7125  l.,  à  Philibert  Ducharne,  agricul- 
teur à  Saint-Ignv-de-Vers  ;  —3'  lot,  2250  1.,  audit  Antoine  Colomb  ;  — 
4'  lot,  1300  1.,  à*^  Benoit  Besson,  de  Boiinet-des-Bruyères  ;  —  5'  lot, 
425  1.,  à  Louis  Clément,  maire  de  Bonnet-des-Bruyères  ;  —  6*  lot,  130 1., 
à  Joseph  Besson,  agriculteur  à  Bonnet-des-Bruyères  ;—  7*  lot,  1225  1., 
à  Pierre  Dufour,  agriculteur  à  Bonnet-des-Bruyères  ;  —  8*  lot,  55  1.,  à 
Jacques  Besson,  agriculteur  à  Bonnet-des-Bruyères  ;  —  soit,  en  tout, 
180601. 

22  Germinal  II  {44  avril  4794  . 

1912.  Domaine  Forest,  831  mesures,  à  Saint-Jean-la-Bussière,  aux 
frères  Dusauzey,  émigrés.  Est.  16104  1.  —  Adj.  51500  1.,  à  Claude 
Desroches,  de  Victor  (district  de  Roanne). 

Une  portion  du  domaine  avait  été  partagée  en  petits  lots  «  pour  être  adjugés 
aux  chefs  de  famille  non  propriétaires  et  aux  défenseurs  de  la  patrie  ».  Il  n'y 
a  pas  eu  d'enchérisseurs,  et  ils  ont  été  adjugés  avec  le  reste. 

1913.  Domaine  des  Mures,  562  mesures,  à  Jean-la-Bussière,  aux  frères 
Dusauzey,  émigrés.  Est.  8976  I.  —  Adj.  :  1"  lot,  20800  I.,  à  Jean-Jac- 
ques Billiet,  marchand  à  Cublize;  —  2*  lot,  7250  1.,  à  Antoine  Villerd, 
marchand  à  Thizy  ;  —  3*  lot,  4725  I.,  à  André  Trambouze,  agriculteur 
à  Jeanla  Bussière  ;  —  4'  lot,  1050  1.,  à  Jean-Baptiste  Pierrefeu,  blan- 
chisseur à  Amplepuis  ;  —  5'  lot,  à  Etienne  Barricant,  cultivateur  à 
Jeanla  Bussière  ;  —  6'  lot,  350  I.,  à  Claude  Desroghes,  cultivateur  à 
Victor  (district  de  Roanne)  ;  —  soit,  en  tout,  37475  1. 

25  Germinal  II  (44  avril  4794). 

191  i.  Domaine  des  Mures,  312  mesures  environ,  à  Cours,  à  l'émigré 
Vichy.  £'.ç<.9416  1.  —  Adj.  36560  I.,  à  Biaise  Chinier,  marchand  à  Ville- 
franche. 


-^  î  •  a.:.-  »  ..i--  »  .t"^^^  \y  M\.  F*:.  L-;9a4  I.  —  Adj.i  l"  lot, 
2.»  1  j^-ii  1  L-^*T.  >'  •.  •_-^.  —  ♦*  ï.»i,  ±573  L,  à  Jean  Ville, 
n  I*  -*L-  1  •-•'^  —  '  •  :  ^;;V"  .  .  4  «^  âude  Sarbazin,  cultivateur 
i  --«i-^  —  •  •••  '♦  *  \  «^  •  i_«r%FT.  dit  DrMorux.  marchand  à 
*.ti-s>  _  •  j  .-.  ~  •  .  »■  .i.-^  ï  {»T*î-ifc  fi ïs.  cultivateur  à  Cours; — 
<     "  r   *  •  t  «h*"-.--  >fcAï    -_*.i*!-ar  a  t  ^Hirs  ; — 7*   lot.  11251.. 

t  .II»-  -^.-?r-  r.»'-*'M  »  •  --rs:—  **"  kil.  iV»30  L.  à  Jean-An- 
-,  1»*  :  .^  .it-  '.  '  i*-''-r  »  •  --rs  :  —  y  lot.  «viO  !..  à  Jean  Aubon- 
^«^  ■".  «T'-.'  »  •'•:•>:  —  !■»  -■«.  ;i^i  !..  à  Claude  Lauriot  fils,  de 
•  *,^'  —  '  \  •  *  1  ^  .  »  '\kj'.t  T«  iMft.*!  zE,  d*"  Mardore  ;  —  12*  lot, 
•  f  >•:•-.  !*•'  \  *i:xT»t,  •>•■  .!!>:  —  i:f  lot,  ti*»75  L,  à  Michel 
V  V  4  f-  •^Vt-'^-^:  —  î»  j:  Wtti  ï..  a  Jean  CLàiRrr,  marchanda 
■••-*--  —  !'  ■  *  i  •  »  l-  .  •.:  V:ll£bet,  marchand  à  Cours;  — 
:-    >  ■:.  ?•♦.  .  .  »  A-  :  ..  -  F:ttt.  à-  0.urs  ;  —  soit,  en  tout,  66260  I. 

>**i  *'.  V.  •;■.  C.â  r-^-  L.*ir><.  i^-àr-nî  1^  savoir  sisser. 
i^  «VrE-a»:  II     f?  a^n/  fTSi  . 

1*  ♦.  I*.-.*  *  i\cv*  i^  îT^-iur-^  I  2.  à  Aniplepuis.  à  l'émigré  CoRTEV. 
/*'.  3t\3'  :  —  .\  -  :  1"  .<■:,  fiSfct)  !..  à  Antoine  Berger,  adminislra- 
l-ur  -ij  ii-:*»rî--'  -ztXi  —  t  \- 1,  1225  L.  à  Jean  lAGorTE,  fabricant  à 
An.j .'  î*i:>  ;"  —  >-it.  en  l*>Jt.  Ki»i25  I. 

2  norrvft]  Il    t#  dm/  r7»f  . 

1**".  I»-*n.a:»»e  <t^  Cha'i  firenard.  219  mesures,  aux  Rloux,  à  Témigré 
hiKH-  sst,  E<'.  K2nx  I.  —  .a  **.  :  1"  li»t.  Ism1i>  |..  è  François  Dirnerin. 
marrriand  dt»  vin  à  Lanti^nié  :  —  2*  lot.  2i>25  L.à  Claude  Champagnon, 
cultivateur  aux  Etoux  :  —  >«»il.  en  tout,  20?<25  I. 


lH»niaiiie  de  Mal  val.  i  j  i  mesures,  et  23  ouvrées  3  i  de  vignes,  aux 
X.  à  IVniiirrê  I>ebri»ssk,  Esf.  2i^3i  I.  —  Ad/.:  l"  lot,  6^500  L,  à 


191». 
Kitmx. 

KrantiMs  LiFtiNT.  tanneur  à  Beau  jeu  :  —  2^  lot,  2585  L,  à  Jean  Forchet, 
cultivateur  aux  Kt*>ux  :  —  T  lot«  à  Jean  Bauet,  cultivateur  aux  Etoux; 
—  i'  lot.  à  Jo>e[>h  Tric^bard,  cultivateur  aux  Ardillats  ;  —  soit,  en  tout, 

3  Floréal  II    i»  avril  nu  . 

1919.  Domaine  des  Pàquiers.  416  mesures,  et  17  ouvrées  1 '2  de  vignes, 
aux  Eloux.  à  lemigré  Debrosse.  Est,  18630  I.  —  Adj.  :  1"  lot,  4000  I.,  à 
Antoine  Teill.\rd.  maréchal  aux  Etoux  ;  —  2*  lot,  17125  I.,  à  Antoine 
DrvERNAY.  cultivateur  aux  Etoux  ;  —  3*  lot,  16500  I.,  à  François  Bobert, 
officier  de  santé  à  Beaujeu  ;  —  4'  lot.  2300  I.,  à  Barthélémy  Desmulle, 
ciillivateur  aux  Etoux;  —  5'  lot,  17100  L,  à  Pierre-Joseph*  Dabry,  offi- 
cier de  santé  à  Chauflailles  (district  de  Marcigny)  ;  —  6*  lot,  1300  I.,  à 
François  Lafont,  tanneur  à  Beaujeu  ;  —  7'  lot,' 7000  I.,  à  Cosrae  Di- 
CRAY,  marchand  à  Beaujeu;  —  8'  lot,  14500  l.,à  Philibert  Duriei*,  mar- 
chand de  vin  aux  Etoux  ;  —  soit,  en  tout,  79825  I. 

puvernay  et  Desmulle  d^'clarent  ne  savoir  signer. 


WStRiCt   DE   VtLLIÎPRANCHfi  3ftl 

4  Floréal  11  (t3  avril  /7W  . 

1910.  Domaine  du  Souly,  60  bicherées  2/3,  à  Cogny,  aux  frères  Dusau- 
2KY,  émigrés.  Est.  llOiO  1.  —  Adj,  :  1"  lot,  31000 1.,  à  Claude  Brossaud, 
marchand  de  vin  à  Commune- Affranchie,  rue  de  la  Vieille-Monnaie, 
n*  11  ;  —  f  lot,  5B50  I.,  à  Jean  Demeurs.  cultivateur  à  Denicé  ;  —  3*  lot, 
76i5  1.,  à  Louis-François  Canet-Prost,  drapier  à  Villefranche  ;  —  4*  lot, 
;»00  I.,  à  Jean-Claude  Mathieit,  cultivateur  à  Cogny  ;  —  5'  lot,  7625  1., 
à  Nicolas  Buvs,  cultivateur  à  Gleizé;  —  6%  4825  I.,  à  Claude  Melecy, 
cultivateur  à  Cogny  ;  —  T  lot,  4700  I.,  à  Hugues  Badv,  cultivateur,  à 
Cogny  ;  —  8'  lot,  ttoOO  I.,  audit  Claude  Brossard;  —  9*  lot,  3000  I.,  au- 
dit Louis-François  Canet-Prost  ;  —  soit,  en  tout,  72425  I. 

Bays  déclare  ne  savoir  signer. 

Il  Floréal  II  ;30  arril  4194  . 

1921.  Domaine  Lagrange  du  Milieu,  517  mesures,  aux  Etoux,  à  l'émigré 
Debrosse.  Est,  15894  T.  —  Adj.:  1"  lot,  i:»50  1.,  à  Claude  Duvernay, 
agriculteur  aux  Ktoux  ;  —  2'  lot,  1025  1.,  à  Antoine  Cuagny,  agriculteur 
aux  Etoux  ;  —  3'  lot,  5925  1.,  à  Nicolas  Duvernay,  cultivateur  aux 
Etoux;  —  4'  lot,  8375  1.,  à  Jean  Forchet,  cultivateur  aux  Etoux;  — 
5'  200C)0  1.,  à  Antoine  Duvernay,  cultivateur  aux  Etoux;  —  6*  lot, 
19100  1.,  à  François  Lafont,  deBeaujeu  ;  —  T  lot,  4650  1.,  à  Antoine 
Vermorel,  maréchal  à  Bcaujeu  ;  —  8'  lot,  3475  1.,  à  Antoine  Durnerin, 
des  Etoux  ;  —  9*  1685  1.,  audit  Antoine  Chagnv  ;  —  10'  lot,  425  1.,  au- 
dit Antoine  Durnerin;  —  11'  lot,  2(M)  1.,  à  Charles  Duvernay,  des 
Etoux;  —  12'  lot.  22.5  !.,  à  Jean  Canard,  cultivateur  aux  Etoux;  — 
13*  lot,  400  I.,  à  Claude  Gonin,  cultivateur  aux  Etoux  ;  —  14*  lot, 
2450  1.,  à  Jean  Baizet,  cultivateur  aux  Etoux  ;  —  15'  lot,  4525 1.,  à  Jean 
Beuf,  marchand  à  Villefranche  ;  —  soit,  en  tout,  106920  1. 

Antoine,  Claude,  Nicolas  Duvernay,  Durnerin  et  Canard  déclarent  ne  savoir 
signer. 

1922.  Domaine  du  Colombier,  234  mesures,  et  61  ouvrées  de  vignes,  aux 
Etoux  et  à  Lautignié,  à  l'émigré  Debrosse.  Est.  15260  1.  —  Adj.  :  1"  lot, 
1225  1.,  à  Guy  Laforest,  cultivateur  aux  Etoux  ;  —  2'  lot.  1100  1.,  à 
Pierre-Joseph  Dabry,  officier  de  santé  à  Chauffailies  ;  —  3*  lot,  5500  1., 
à  Cosme  Ducray,  aubergiste  à  Beaujeu  :  —  4'  lot,  IHiK)  k,  à  François 
RoBAT,  officier  de  santé  à  Beaujeu  ;  —  5'  lot,  10100  1.,  à  Claude  Durand, 
cultivateur  aux  Etoux  ;  —  6*  lot,  4600  1.,  à  Etienne  Fabron  le  jeune, 
marchand  à  Beaujeu  ;  --  7*  lot,  5600  I.,  à  Nicolas  Duvernay,  cultivateur 
aux  Etoux  ;  —  8'  lot,  38;i0  I.,  à  Antoine  Chagny,  cultivateur  aux  Etoux  ; 
—  9*  lot,  4100 1.,  à  Antoine  Duvernay,  cultivateur  aux  Etoux  ;  —  10'  lot, 
2450  1.,  à  Joseph  Trichard,  cultivateur  aux  Ardillats  ;  —  11'  lot, 
20700  I.,  à  Pierre  Cochard,  tonnelier  à  Saint-Didier-sur-Beaujeu  ;  — 
soit,  en  tout,  61075  1. 

Nicolas  Duvernay  et  Chagny  dcTlarent  no  savoir  signer. 
16  Floréal  11  .5  mai  119i  . 

1923.  Domaine  de  Chagny,  450  mesures,  à  Saint-Christophe-la-Montagne, 
a  l'émigré  PEVssoN-BAr.coT.  Est.  14000  I.  —  Adj.  57000  1.,  à  Biaise 
Chi.nier,  de  Villefranche. 

Le  bref  de  vente  manque. 


!)82  VENTES   D^IMMRUBLËâ 

17  Floréal  II    6  mai  4794). 

1924.  Domaine  de  Simon,  à  Saint-Christophe-la-Montagne,  à  l'émigré 
Peysson-Baccot.  EsL  14520  1.  —  AdJ,  41776 1.,  à  Gabriel  Clément,  culti- 
vateur à  Pierre-Neuve,  district  de  Mâcon. 

22  Floréal  II   ,  //  mai  4794j. 

1925.  Troisième  et  quatrième  domaines  d'Escrots,  122  mesures,  60  ou- 
vrées de  vignes,  aux  Etoux,  à  l'émigré  Debrosse.  Est.  23686 1.  —  AdJ.  : 
T'  lot,  187^  1.,  à  Antoine  Fabron  Talné,  marchand  à  Beaujeu  ;  —  f  lot, 
12600  1.,  à  Benoit  Lacroix,  tonnelier  à  Beaujeu  ;  —  3'  lot,  12500  1.,  à 
Jean  Botton,  marchand  à  Régnié  ;  —  4'  lot,  12100  1.,  à  Hugues  Colonge, 
marchand  à  Beaujeu  ;  —  5*  lot,  3750  1.,  audit  Benoit  Lacroix  ;  —  8*  lot, 
12700  1.,  audit  Jean  Botton  ;  —  9*  lot,  10600  1.,  à  Etienne  Fabron  le 
jeune,  marchand  à  Beaujeu  ;  —  10*  lot,  1025  1.,  audit  Antoine  Fabron  ; 
—  soit,  en  tout,  84000  1. 

Lacroix  déclare  ne  savoir  signer. 

23  Floréal  II  {42  inai  4794). 

1926.  Cinquième  domaine  d'Escrots,  82  mesures  1/2,  27  ouvrées  1/2  de 
vignes,  aux  Etoux,  à  Témigré  Debrosse.  Est.  10586  1.  —  AdJ,  :  1"  lot, 
6500  1.,  à  Jean  Pardon,  meunier  à  Beaujeu  ;  —  2'  lot,  16600  I.,  à  Claude 
Buttt,  marchand  de  vin  à  Beaujeu  ;  —  3'  lot,  15500  1.,  à  Benoit  Gran- 
GER,  marchand  à  Beaujeu  ;  —  4*  lot,  5700  I.,  à  Jean-Baptiste  Trichard, 
tonnelier  à  Beaujeu  ;  —  5'  lot,  1225  1.,  à  Antoine  Laforest,  cultivateur 
aux  Etoux;  —  6Mot,  375  l.,à  Claude  Rampon,  cultivateur  aux  Etoux  ;  — 
7'  lot,  360  1.,  à  Jean-Marie  Thévenon,  cultivateur  aux  Etoux  ;  —  soit,  en 
tout,  46260  1. 


Sixième  domaine  d'Escrots,  60  mesures,  34  ouvrées  1/2  de  vignes, 
Etoux,  à  l'émigré  Debrosse.  Est.  11669  1.  —  AdJ.  :  1"  lot,  9420  1., 


1927, 
aux 

à  Benoit  Roche,  cultivateur  aux  Etoux  ;  —  2'  lot,  11;K)0  1.,  à  Antoine 
Fabron  aine,  marchand  à  Beaujeu;  —  3'  lot,  13000  1.,  à  Claude  Bitty, 
tonnelier 'à  Beaujeu;  —  4' lot,  3400,  à  Antoine  Laforest,  cultivateur 
aux  Etoux;  —  5'  lot,  1100  I.,  à  Claude  Laforest  cadet,  cultivateur  aux 
Etoux;  —  6Mot,  à  Simon  Rampon,  cullivaleur  aux  Etoux;  —  soiL  en 
tout,  39020  1. 

Roche,  Laforest,  Rampon  déclarent  ne  savoir  signer. 

1928.  Premier  et  deuxième  domaines  d'Escrots.  143  mesures  1/2,  59  ou- 
vrées de  vignes,  aux  Etoux,  à  l'émigré  Debrosse.  Est.  261321.  —  AdJ.: 
V  lot,  15200  1.,  à  Jean-Marie  Forchet,  marchand  de  vin  aux  Etoux;  — 
2'  lot,  16000  1.,  à  Jean  Botton,  marchand  de  vin  à  Régnié;  —  3*  lot, 
4800  1.,  à  Robert  Sanla ville,  marchand  de  vin  à  Beaujeu;  —  V'  loi, 
20200 1.,  à  Claude  Buttv,  marchand  de  vin  à  Beaujeu  ;  —  5'  lot,  3450 1.,  à 
Antoine  Fabron  aîné,  de  Beaujeu  ;  —  6*  lot,  9000 1.,  à  Robert  Sanla  ville, 
marchand  de  vin  à  Beaujeu;  —  7'  lot,  30200  1.,  audit  Claude  Buttv;  — 
8'  lot,  3625  1.,  audit  Antoine  Fabron;  —  9*  lot,  16200  1.,  audit  Jean 
Botton  ;  —  10*  lot,  4350 1.,  à  Michel  Viallet,  marchand  papetier  à  Didier, 
près  Beaujeu  ;  —  soit,  en  tout,  123025  1. 


bïSTHlCT   DÉ   VlLLltFfelAI^CHÉ  *M\ 

26  Floréal  II  {45  mai  4794). 

1929.  Domaine  de  Montcessel,  346  mesures,  à  Saint-Christophe- la-Mon- 
Ugne,  à  l'émigré  Peysson-Baccot.  Est  10440  I.  —  AdJ,  32400  1.,  à 
Claude  Larochette,  cultivateur  à  Saint-Christophe-la-Montagne. 

27  Floréal  U  (46  mai  4794). 

1930.  Domaine  de  Lacroix,  532  mesures,  à  SaintCristopbe-la-Montagne, 
à  Témiçré  Peysso.n-Baccot.  E.H.  12600  I.  —  AdJ.  30700  I.,  à  Jacques- 
André  Morin,  blanchisseur  à  Gleizé. 

28  Floréal  II  {47  mai  4794). 

1931.  Premier  et  deuxième  domaines  de  Thulon,  portion  du  château,  et 
153  mesures,  93  ouvrées  de  vigne,  à  Lantignié  et  Régnié,  à  Témigré 
La  Roche-Thulon.  E.st.  28652  i.  —  AdJ.  :  1"  lot,  48600 1.,  à  Jean  François 
Perra,  marchand  à  Cublize;  —  2'  lot,  52700  1.,  à  Claude  Rocharo,  mar- 
chand de  vin  en  gros  à  Paris,  rue  de  Bièvre,  n*5;  —  soit,  en  tout, 
101300  L 

Le  premier  domaine  est   revendu  à  Jean-Marie  Badbt,   le   13  prairial  II 
(Roreg.  334). 

29  Floréal  11  [48  mai  4794). 

1982.  Troisième  et  quatrième  domaines  de  Thulon,  bâtiments,  portion 
du  château,  203  mesures,  103  ouvrées  de  vignes,  à  Lantignié  et  Régnié, 
à  1  émigré  U  Roche-Thulon.  Est.  12624  1.  et  15530  l.  —  Adj.  :  1"  lot, 
36700  1.,  â  Jean  Pulliaz,  tonnelier  à  Beaujeu  ;  —  2'  lot,  47200  1.,  à 
Claude  Burrv,  marchand  de  vin  à  Beaujeu;  —  soit,  en  tout,  83900  1. 

2  l^irial  II  {%4  mai  4794). 

1983.  Domaine  de  Congrue,  1090  mesures,  à  Saint-Christophe-la-Mon- 
tagne,  à  l'émigré  Peysson-Baccot.  Est.  19000 1.  —  AdJ.  :  1"  lot,  17175 1., 
à  Claude  Boulot  fils,  de  Villefranche  ;  —  2'  lot,  312:>  1.,  à  Claude  Bridav, 
cultivateur  â  Saint-Christophe;  —  3'  lot,  410:j  1.,  â  Jean  Pelletier, 
cultivateur  à  Saint-Christophe;  —  4*  lot,  1200 1.,  à  Jacques  André  Morln, 
blanchisseur  à  Gleizé  ;  —  5'  lot,  2450  1.,  à  Pierre  MoniN,  cultivateur  à 
Saint-Christophe;  —  6'  lot,  21600  1.,  à  Georges  Chatelet,  cultivateur 
â  Saint  Christophe  ;  —  7' lot,  1625  1.,  â  Jean  Gobet,  cultivateur  à  Saint- 
Christophe;  —  8'  lot,  700  1.,  à  Philippe  Gobet,  cullivateur  à  Saint- 
Christophe;  —  9*  lot,  7750 1.,  â  Philippe  Berthelon,  cultivateur  à  Saint- 
Christophe;  —  10'  lot,  1200  I.,  â  François  Gaidin,  boucher  à  Belle  ville; 
-  soit,  en  tout,  60930  1. 

Cbâtelet,  Pelletier,  Philippe  Gobet,  Gaudin  déclarent  ne  savoir  signer. 

3  Prairial  II  {2i  mai  4794). 

1934.  Domaine  de  Laval,  463  mesures,  à  Saint-Christophe-la-Montagne, 
à  l'émigré  Peysson-Baccot.  Est.  13200  I.  —  AdJ.  51100  1.,  à  Jean  Pel- 
letier, cultivateur  à  Saint-Christophe. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 


!)84  Ventes  D*iMMECBL£â 

5  Prairial  II  {U  mai  4794). 

1935.  Cinquième  domaine  de  Thuion,  portion  de  château,  80  mesures, 
50  ouvrées  de  vignes,  à  Lantignié,  à  1  émigré  La  Roche-Thulon.  Est. 
1210;il.  —  Adj,  517001.,  à  Claude  Métral,  marchand  de  fil  à  Commune- 
Affranchie,  rue  lupin. 

1936.  Sixième  domaine  de  Thulon,  85  mesures,  50  ouvrées  de  vignes, 
portion  de  château,  à  Lantignié  et  Régnié,  à  l'émigré  La  Roche-Thulon. 
Est.  13210  l.  —  AdJ.  48000  1.,  à  Hugues  Bido.n,  cultivateur  à  Lantignié. 

Revendu  à  Claude  Roguard  le  6  prairial  II. 

1937.  Premier  domaine  du  Montmuron,  118  mesures,  41  ouvrées  de 
vignes,  à  lantignié,  à  l'émigré  La  Roche-Thulon.  Est.  110401.  —  Ad/. 
41000  1.,  à  François  Lwerne,  épicier  à  Believille. 

6  Prairial  II  {f5  mai  4794). 

1938.  Deuxième  domaine  de  Montmuron,  118  mesures,  29  ouvrées  de 
vignes,  à  Lantignié,  à  l'émigré  La  Rocue-Thulon.  Est.  10955  I.  —  Adj. 
48000  L,  à  François  Laverne,  épicier  à  Believille. 

193J.  Domaine  de  Lâchât,  115  mesures,  82  ouvrées  de  vignes,  à  Régnié. 
à  l'émigré  La  Hoche-Thulon.  Est.  15215  1.  —  AdJ.  84500  1.,  à  Pierre 
Roche,  entrepreneur  de  bâtiments  â  Gleizé. 

11  Prairial  II  {30  mai  1194). 

l9io.  Domaine  des  Pirards,  390  mesures,  à  Saint-Christophe-la-Mon- 
Ugne,  à  Nicolas  Peysson  de  Baccot.  Est,  12600  1.  —  .\dj.  36000  1.,  à 
Benoit  Ch(niard,  de  Believille. 

12  Prairial  II  (3/  mai  1794). 

19^1.  Domaine  des  Baisses,  244  mesures,  et  portion  du  château  do 
Baccot,  à  Saint-Chrislophe-la-Montagne,  à  l'émigré  Pevsson-Baccut. 
Est.  17200  I.  -  Adj.  39400  1.,  à  Claude  Boilot  fils,  de  Villefranche. 

13  Prairial  II  [1'^  juin  1794). 

I9*i2.  Domaine  des  Baisses,  330  mesures,  et  portion  du  château  de  Baccot. 
à  Saint  Christophe  la  Montagne, à  l'émigré  Peysson  Baccot.  Est.  175001. 
—  Adj.  44400 1.,  â  Jacaues  Gaspard  Pascal,  ci-devant  négociant  à  Com- 
mune-Affranchie, rue  Mercière,  n'  13. 

16  Prairial  II  [4  juin  4794). 

1943.  Premier  domaine  de  Châtillon,  66  ouvrées  de  vignes,  262  mesures, 
â  Bégnié,  à  l'émigré  La  Roche-Thulon.  Est.  17200  1.  ~  Adj.  86500  L, 
à  Jean-Baptiste  Viallet,  papetier  à  Saint-Didier-sur-Beaujeu. 


DISTRICT  DE  VILLEFR ANCHE  385 

\^\k.  Domaine  Verger,  113  mesures,  63  ouvrées  de  vignes,  à  Régnié,  à 
l'émigré  La  Roche-Thulon.  Est,  16385  l.  —  AdJ.  7S000  1.,  à  Simon 
GoYNE,  négociant  à  Saint-Bonnet-le-Troncy. 

Revendu,  le  28  vendémiaire  III,  à  Jean-Marie  Badet.  (Enreg.  334.) 

I9'i5.  Domaine  des  Perrets,  45  ouvrées  de  vignes,  183  mesures,  à  Régnié, 
à  l'émigré  La  Roche-Thulon.  Est.  9820  1.  —  Adj.  35000  1.,  à  Simon 
GoYNE,  négociant  à  Saint  Bonnet- le-Troncy. 

17  Prairial  II  {5  juin  4794). 

I9t6.  Deuxième  domaine  de  Chàtillon,  190  mesures,  63  ouvrées  de 
vignes,  à  Régnié,  à  l'émigré  La  Roche-Thiîlo.n.  Est.  i;i520  I.  —  Adj.. 
1"  lot,  20800  I.,  à  Simon  Goyne,  de  Saint-Bonnet-le-Troncy  ;  —  2r  lot, 
36050  I.,  à  Jean-Marie  Badet,  marchand  à  Marnand;  —  3'  lot,  10100  1., 
à  Philibert  Meunichon,  cultivateur  à  Régnié  ;  —  4'  lot,  4150 1.,  à  Antoine 
FoREST,  marchand  à  Beaujcu  ;  —  soit,  en  tout,  71100  1. 

Forest  déclare  ne  savoir  signer,  l'n  de  ces  lois  (lequel  ?l  est  revendu  à  Claude 
Bidon,  le  9  thermidor  II.  (Enreg.  334.) 

21  Prairial  II  (9  juin  4794). 

19)7.  Domaine  Champlan,  portion  du  château  de  Baccot  et  terres,  à 
Saint  -  Christophe  -  la  -  Montagne,  à  l'émigré  Peysson  -  Baccot,  Est. 
17200  1.  —  Arf/„  1"  lot,  6950  1.,  à  Claude  Briday,  cultivateur  à  Saint- 
Christophe  ;  —  2*  lot,  210  1.,  à  Michel  Passot,  cultivateur  à  Saint- 
Christophe  ;  —  3'  lot,  1610  1.,  à  Philibert  Berthelon,  cultivateur  à 
Saiiit-Chistophe  ;  —  4'  lot,  950  L,  à  Georges  Chatelet,  cultivateur  à 
Saint-Christophe;  —  5'  lot,  4125  1.,  à  Philibert  Michon,  cultivateur  à 
Saint-Christophe;  —  6*  lot,  1700  1.,  à  Jacques-Gaspard  Pascal,  de 
Commune-Affranchie,  rue  Mercière,  n"  13  ;  —  7' lot,  27851.,  à  Jean 
Gobet,  cultivateur  à  Saint -Christophe;  —  8' lot,  2;)  1.,  à  Henry 
MicHo.N,  cultivateur  à  Saint-Christophe  ;  — 9' lot,  4775  1.,  à  Claude 
L\rochette,  cultivateur  à  Monsols;  —  10'  lot,  480  I.,  à  Pierre  Desplaces, 
cultivateur  à  Monsols;  —  11*  lot,  1025  l.,  à  Antoine  Jandard,  cultiva- 
teur à  Monsols  ;  —  12' lot,  24475  1.,  à  Claude  Boulot  lils,  de  Ville- 
franche;  —  13*  lot,  1001.,  à  Claude  Grepp),  cultivateur  à  Marcy-sur- 
Anse  ;  —  soit,  en  tout,  49210  1. 

Briday,  Passot,  Berthelon,  Chatelet,  Henry  Michon,  Boulot  et  Gn^ppo  décla- 
rent ne  savoir  signer. 

1048.  Domaine  de  Corsenaud,  à  Saint-Christophe-la-Montagne  et  à 
Trades,  à  l'émigré  Peysson-Baccot.  Est.  19300  1.  —  (Non  vendu  ?) 

Le  bref  de  vente  manque. 

23  Prairial  II  (//  juin  4794), 

I9i9.  Domaine  de  Chevanette,  à  Monsols,  à*  l'émigré  Peysson-Baccot, 
E.Ht,  13800  1.  —  Adj.  43600  I.  à  Jean  Tribollet,  cultivateur  à  Saint- 
Christophe. 

26  Prairial  II  {44  juin  4794). 

1950.  Domaines  du  Riz,  de  la  Roche,  Charmillat,  des  Croix  et  Bouclot. 
.etc.,  aux  Ardillats,  à  l'émigré  La  Roche-Thulon.  Est.  12504  1.  —  Adj., 

B.  NAT.  25 


^  Ventes  d'immeubles 

1"  lot,  5350  I.,  à  Pierre  Trichard  ;  —  2*  lot,  5050  I.,  à  Thomas  Lacroix  ; 
~3'  loi,  1500  !.,  audit  Pierre  Trichard  (tous  cullivaleursaux  Ardillats); 
—  V  loi,  210  I.,  à  Antoine  Gaze,  marchand  à  Beaujeu  ;  5'  lot,  3920  I., 
à  Pierre  Dirand,  cultivateur  aux  Ardillats  ;  —  (i'  lot,  150  I.,  à  Nicolas 
Cartellikr,  cultivateur  à  Saint-Didior-sur-Beaujeu  ;  —  7' lot,  1100  I., 
à  Claude  Jandard  aîné;  —  8'  lot,  lôlX)  I.,  à  Etienne  Roche;  —  9^  lot, 
530  I.,  ô  Claude  Cartellier  ;  —  10'  lot,  3,35  I.,  à  Claude  Edouard  (tous 
quatre  cullivaleurs  aux  Ardillats);  —  11'  lot,  55  I.,  à  Philibert  Atgris, 
cultivateur  aux  Etoux;  —  12'  lot..  115  I.,  à  Claude  Dems,  cultivateur 
aux  Ardillats;  —  13'  lot,  2(KiO  I.,  à  Antoine  (jambin,  de  Beaujeu  ;  — 
14'  lot,  HIHX)  I.,  à  Antoine  Gkoi  fray  ;  —  15'  lot,  5000  I.,  à  Hugues 
Jandard  ;  —  UV  lot,  402,5  t.,  à  Jean  Callot  ;  —  17*  lot,  14975  I.,  audit 
Antoine  Geoffrav  ;  —  18*  lot,  2375  I.,  à  Joseph  Trichard;  —  19'  lot, 
'^600  I.,  audit  Hugues  Jandard;  —  20'  lot,  2fi0  I.,  à  Pierre  Ronzière 
(tous  sept  cultivateurs  aux  Ardillats)  ;  —  21*  lot,  120  I..  à  Jacques 
JoLivET,  maçon  à  (ileizé  ;  —  22'  lot,  12000  I.,  audit  Joseph  Trichard;— 
23'  lot,  1ÎK)0  1..  à  Jean  Lacroix,  meunier  aux  Ardillats;  —  24'  lot, 
6048  1.,  à  Jean  Berthelon,  cultivateur  à  Monsols;  —  25'  lot,  2500  I.,  à 
Pierre  I)eschizeai:x,  cultivateur  à  Monsols  ;  —  26'  lot,  495  1.,  à  Pierre 
Lacroix,  cultivateur  aux  Ardillats  ;  —  soit,  en  tout,  83763  I. 

Roche,  Hugues  Jandard,  Ronzière,  Berthelon,  Pierre  Lacroix  déclarent  ne 
savoir  signer. 

1951.  Domaine  Vaillant,  464  mesures,  aux  Ardillats.  à  l'émigré  La 
Roche-Thulon.  Est,  18204  I.  —  Adj,  113000  I.,  à  Hugues  Cartellier, 
tonnelier  à  Beaujeu. 

27  Prairial  II  {15  juin  419i]. 

1052.  Domaine  du  Ris,  660  mesures,  aux  Ardillats,  à  l'émigré  La  Roche- 
Thulon.  Est.  13984 1.  —Adj.  :  1"  lot,  24125  L,  à  Antoine  Botton,  marchand 
à  Beaujeu  ;  —  2  lot,  488^0  L,  à  Thomas  Lacroix  ;  —  3'  lot,  4000  L,  à 
Claude  Edouard;—  5'  lot,  1375  l.,à  Pierre  Trichard;—  6*  lot,  460  l.,à 
Claude  Denis  (tous  cinq  cultivateurs  aux  Ardillats)  ;  —  T  lot,  925  L,  à 
Jean  Lacroix,  meunier  aux  Ardillats  ;  —  8'  lot,  675  1.,  à  Claude  Dumou- 
lin, cultivateur  aux  Ardillats  ;  —  9*  lot,  2000  L,  à  Alexis  Sombardier, 
de  Beaujeu  ;  —  10'  lot,  2640J  I.,  à  Joseph  Trichard  ;  —  11'  lot,  1700  I., 
ô  Pierre  Durand  (tous  deux  cullivaleursaux  Ardillats);  —  soit,  en  tout, 
110510  l. 

Jean  Lacroix  et  Dumoulin  déclarent  ne  savoir  signer. 

1953.  Domaine  de  Vernus,  94  mesures,  à  Régnié,  à  l'émigré  La  Boche- 
Thulkn.  Est.  7825  l.  —  Adj.  37200  l.,  à  Jacques  Veyret,  marchand  et 
cultivateur  à  Cheneletle. 

I"  Messidor  II  [19  juin  4794). 

1954.  Biens  de  la  Vénerie,  244  bicherées  1/4,  à  Pouilly-sur-Nizerand 
[Pouillv-Ie-Chàtel],  à  l'émigré  Ladeau-Bérard>Maclas.  Est.  39800  I.  — 
Adj.  106000  I.,  à  François  Renaud,  cultivateur  à  Arnas. 

1955.  Bien.-i  de  la  Vénerie  (2'  lot),  237  bicherées  2/3,  à  Pouilly-sur-Nize- 
rand [Poaillv-le-ChàtelJ,  à  l'émigré  Lareau-Bérard-Maclas.  Est. 
39440  I.  —  Adj.,  1"  lot,  2910)  I.,  à   Nicolas  Lapierre,  cordonnier  à 


District  de  vIllepr anche  â8Î 

Vîllefrancbe  ;  —  2*  lot,  28800  1.,  à  Antoine  Picard  fils,  cultivateur  à 
Montmelas;  —  3*  lot,  12150  1.,  à  Jean  Germain,  cultivateur  à  Lacenas  ; 
—  4'  lot.  11000  1.,  à  François  Melnieb,  marchand  à  Villefranche;  — 
5*  lot,  12300  1.,  à  Jean-Baptiste  Jauffrav,  cultivateur  à  Pouilly-sur- 
Nizerand  ;  —  6'  lot,  5^30  1.,  à  Annet  Bigaud,  marchand  à  Villefranche  ; 
T  lot,  14(J00  1.,  à  Jean  Carrichon,  cultivateur  à  PouilIy-sur-Nizerand  ; 
--  8*  lot,  11600  1.,  à  Antoine  Janot,  cultivateur  à  Denicé;  —  soit,  en 
tout,  124750  1. 

2  Messidor  H  {20  juin  il9â). 

1956.  Biens  de  la  Vénerie  (3'  et  4'  lots),  53  bicherées  1/4,  à  Pouilly-sur- 
Nizerand  [Pouilly-le-Chàtel],  à  l'éniigré  Labeaiî-Bérard-Maclas.  Est. 
14780  1.  —  Adj.,  1"  lot,  33000  1..  à  Benoit  Glénard,  de  Villefranche  ;- 
2*  lot,  21400  1.,  à  Nicolas  Lapierre,  cordonnier  à  Villefranche  ;  —  soit, 
en  tout,  54400  1. 

1957.  Biens  de  la  Vénerie  (5*  et  6'  lots),  87  bicherées  1/3,  à  Pouilly-sur- 
Nlzerand  [Pouillv-le  Chàtel),  à  l'émigré  Labeait  Bérard  Maclas.  Est. 
20660  1.  —  Adj.^^V  lot,  ;>0100  1.,  à  Jean-Baptisle  Gomn,  marchand  de 
vin  à  Villefranche  ;  —  2*  lot,  38500  1.,  à  Jean  Girardet,  chaudronnier  à 
Villefranche  ;  —  soit,  en  tout,  88600  1. 

3  Messidor  II  (21  juin  1194). 

1958.  Biens  de  la  Vénerie  (7*  et  8'  lots),  143  bicherées  2/3,  à  Pouilly- 
sur-Nizerand  [Pouilly  le  Chàtel],  à  l'émigré  Labeai-Bérard-Maclas. 
Est.  24200  1.  —  Adj.,  1"  lot,  47000  1.,  à  Claude  Bev,  marchand  à  Ville- 
franche;  —  2*  lot,  80375  L,  à  Jean  Claude  Mathieu,  cultivateur  à 
Cogny  ;  —  soit,  en  tout,  127375  1. 

1959.  Biens  de  la  Vénerie  (9*  lot),  302  bicherées  1/2,  à  Pouilly  sur-Nize- 
rand,  Ouilly  et  Gleizé,  à  l'émigré  Labeau-Bérard-Maclas.  Est.  39250  1. 
-  Adj.  154000  l.,  à  Jean-Pierre  Boux,  d'Ouilly. 

5  Messidor  II  {25  juin  4794). 

t960.  Biens  de  la  Vénerie  (10'  et  11*  lots),  234  bicherées,  à  Ouilly  et 
Pouilly-sur-Nizerand  [PouilIv-le-ChàtelJ,  à  l'émigré  Labeaiî-Bérard- 
Macus.  Est,  25180  1.  —  Aaf/.,  1"  lot,  :tô500  I.,  à  Etienne  Bottet. 
aubergiste  à  Villefranche  ;  —  '2*  lot,  7i;iOO  I.,  à  Pierre  Pehravon  fils, 
de  Villefranche;  —  soit,  en  tout,  106800  1. 

7  Messidor  II  {25  juin  1194). 

1961.  Biens  de  la  Vénerie  (12'  au  19'  lot),  105  bicherées  23,  à  Ouilly  et 
Pouilly-sur-Nizerand  [Pouilly- le  Chàtel J,  à  l'émigré  Labeait-Bérard- 
Macus.  Est.  7800  1.  —  Adj..  1"  lot,  2000  1.,  à  Pierre  Perravon  lils,  de 
Villefranche  ;  —  2'  lot,  3075  1.,  à  Paul  Monfray,  de  Pommiers  ;  —  3'  lot, 
3125  I.,  à  François  BosTAiNG,  dit  Poilet,  de  Pouilly  sur  Nizerand; — 
4'  lot,  3275  1.,  à  Jean-Baptiste  Jauffrav,  cultivateur  à  Pouilly  ;  — 
îî'^lol.  à  Claude  Boyé-Vermorel  fils,  négociant  à  Villefranche  ;  —  b'  lot, 
3525  I.,  au  même  ;  —  7'  lot,  4100  I.,  à  Paul  Monfray,  de  Pommiers  :  — 
8'  lot.  7000  L,  à  Jean-Pierre  Boux,  dOuilly. 

Six  des  acqu^Teurs  des  19  lots  du  domHÎnc  de  la  Vénorio  ont  revondn  tout 
ou  partie  de  leurs  lots  à  des  Hors,  en  l'an  11  el  on  l'an  III.  (Enre^.  334.) 


388  Ventes  d^immeublbô 

12  Messidor  11  {30  juin  4794). 

I9B2.  Biens  des  Rues  (l"  loi),  102  bicherées  1  12,  à  Arnas,  à  iémigré 
La  RocHE-LoxncHAMP.  Est,  34740  1.  —  Adj,  1)1300  I.,  à  Jean-Anloiue 
SÉVELiNGEs,  négociant  à  Paris,  rue  Neuve-des-Capucins,  section  des 
Piques,  n*  506. 

1961.  Biens  des  Rues  (2*  lot),  46  bicherées,  à  Arnas,  à  l'émigré  La 
Roche  LoNGCHAMP.  Est.  13530  L  —  Adj.  40100  1.,  à  Jean- Antoine  Sève- 
LINGES,  négociant  à  Paris,  rue  Neuvc-des-Capucins,  section  des  Piques, 
n*506. 

13  Mess^idor  11  (/"  juillet  4794). 

1964.  Biens  des  Rues  (3'  lot),  176  bicherées,  à  Arnas,  à  l'émigré  La 
Roche  LoNGCHAMP.  Est.  32390  I.  —  Adj.  92100  I.,  à  Jean  Baptiste  Bres 
soN-DuRiEux,  négociant  à  Villelranche. 

16  Messidor  H  (4  juillet  4794). 

1965.  Biens  des  Rues  (4'  et  5'  lots),  274  bicherées  1/2,  à  Arnas,  à  l'émi- 
gré La  Roche-Longchamp.  Est.  11250  I.  et  31800  1.  —  Adj.,  1"  lot, 
32300  1.,  à  Jean-Baptiste  Bresson  Durieux,  négociant  à  Villelranche; 

—  2'  lot,  30700  L,  à  Jean-Marie  Chanal,  juge  de  paix  à  Villefrauche  ; 

—  3*  lot,  3500  1.,  à  Hugues  Victor  Jacquet,  d'Arnas  ;  —  4'  lot,  5700  L, 
à  Jean  Debilly,  de  Villelranche;  —  5*  lot,  4500  I.,  à  Jean-Marie  Mar- 
cende,  fabricant  de  toile  à  Villelranche  ;  —  6*  lot,  6100  L,  à  Jean- 
Joseph  Damiron,  de  Denicé;  —7*  lot,  21500  I.,  à  Fleury  Germain, 
marchand  distillateur  à  Commune-Aflranchie,  rue  de  la  Poulaillerie  ;— 
soit,  en  tout,  104300  1. 

Debilly  déclare  ne  savoir  signer. 

17  Messidor  II  {5  juillet  4794). 

1966.  Biens  des  Rues  (6*  au  13'  lot),  233  bicherées  5/8,  à  Arnas,  à  l'émigré 
La  Roche  LoNGCHAMP.  Est.  27130  I.  —  Adj.,  1"  lot,  30100  1.,  à  Claude 
Roche,  marchand  à  Villelranche  ;  —  2'  lot,  3200  1.,  à  Jacques  Régnier, 
agriculteur  à  Jassans  (Ain);  —  3'  lot,  1500  I.,  à  Jean-Marie  Chanal, 
juge  de  paix  à  Villelranche  ;  —  4*  lot,  8200  !..  au  même  ;  —  5'  lot, 
3150  1.,  au  même;  —  6'  lot,  2200  L,  au  môme;—  7'  lot,  15200  1.,  à 
Alexis  MoRiN,  cultivateur  à  Arnas  ;  —  8'  lot,  2400  1.,  à  Hugues-Victor 
Jacquet,  d'Amas  ;  —  soit,  en  tout,  65950  1. 

Roche  déclare  ne  savoir  signer. 

21  Messidor  II  {9  juillet  4794). 

1967.  Bois  de  Pommais  et  de  la  Côte,  157  et  98  mesures,  à  Sainl-Chris- 
lophe-la  Montagne,  à  l'émigré  Pevsson-Baccot.  Est.  6220  I.  et  4704  I., 
en  tout,  10904  1.  —Adj.,  1"  lot,  14400  1.,  à  Georges  Chatelet,  culti- 
vateur à  Saint-Christophe;  —  2*  lot,  lOOOO  1.,  à  Pierre  Roche,  entre- 
preneur de  bâtiments  à  Gleizé  ;  —  soit,  en  tout,  24400  1. 

Chalelcl  déclare  ne  savoir  signer. 


DISTRICT  DE  VILLEPRANCHB  389 

1968.  Bois  de  Cerpus,  de  Fontales,  de  Vertallin,  362  mesures,  à  Trades, 
Mamert  et  Saint-Christopbe-la-Montagne,  à  l'émigré  Pevsson-Baccot. 
Est.  9732  1.  —  Ad/,,  1"  lot,  10500  1.,  à  Jacques  Charlet»  agriculteur  à 
Juliénas;  —  2'  lot,  15200  I.,  à  Dominique  Denavit,  de  Belleville  ;  — 
3*  lot,  30500  l.,  au  même  ;  —  soit,  en  tout,  56200  1. 

1969.  Domaine  du  Garde,  34  mesures,  à  Trades  et  Saint  Christophe-la- 
Montagne,  à  l'émigré  Peysson-Baccot.  Est.  2620  I.  —  Adj.,  1"  lot, 
11200  1.,  à  Joseph  Braillon  fils,  de  Trades;  —  2'  lot,  975  1.,  à  Claude 
Briday,  cultivateur  à  Saint  Christophe  ;  —  3'  lot,  625 1.,  à  Pierre  Morin, 
cultivateur  à  Saint-Christophe;  —  soit,  en  tout,  12800  1. 

Briday  déclare  ne  savoir  signer. 

S2  Messidor  II  (40  juillet  4794). 

Ï970.  Domaine  du  Pàquier,  395  mesures,  à  Saint-Christophe-la-Mon- 
tagne,  à  l'émigré  Peysson-Bacgot.  Est.  18000 1.  —  AdJ.  606001.,  à  Pierre 
DuMONT,  cultivateur  à  Aigueperse. 

24  Messidor  II  [n  juillet  4794). 

t97l .  Domaines  chez  Bigolet  (92  mesures  de  Tarare)  et  Vincent  Bochard 
(26  mesures  et  3  coupes),  à  [Saint-]  Marcel-Eclairé  et  Afifoux,  à  la 
Fabrique  de  Marcel-Eclairé.  Est.  6689  1.  —  AdJ.,  1"  lot,  8400  1.,  à 
François  Chavanne,  marchand  à  Tarare;  —  2'  lot,  8400  1.,  à  Antoine 
Maugier-Bost,  marchand  à  Marcel-Eclairé;  —  3'  lot,  325  1.,  à  Antoine 
Tardy,  cultivateur  à  Marcel-Eclairé;  —  4' lot,  3(X)  I.,  à  Jean-Marie 
Merle,  cultivateur  à  Marcel-Eclairé;  —  5*  lot,*6901  ,  à  Pierre  Maugier- 
BosT,  cultivateur  à  Marcel-Eclairé;  —  6'  lot,  500  1.,  à  Denis  Merle, 
cultivateur  à  Marcel-Eclairé;  —  7*  lot,  128001.,  à  Antoine  Denonfoux, 
voiturier  à  Afloux;  —  soit,  en  tout,  31415  I. 

Denonfoux  déclare  ne  savoir  signer. 

1972.  Biens,  12  mesures,  à  Afloux,  à  la  Fabrique  d'Affoux.  Est.  1045  I. 
—  Adj.  3600  1.,  à  Claude  Granjard,  cultivateur  à  Afloux. 

1973.  Domaine  Guillard  et  terres,  33  bicherées  1/2  (mesure  de  Tarare), 
aux  Sauvages,  à  la  Fabrique  des  Sauvages.  Est.  8079 1.  —  AdJ.,  1"  lot, 
19000  1.,  à  Pierre  Bonzy,  cultivateur  aux  Sauvages  ;  —  2'  lot,  7450  1.,  à 
Jean-Marie  Fayard,  fabricant  à  Tarare  ;  —  soit,  en  tout,  26450  1. 

1974.  Domaine  de  Fretay,  à  Trades,  à  l'émigré  Peysson,-Baccot.  Est. 
19000  -  (Non  vendu  ?) 

Le  bref  de  vente  manque. 

197.'».    Domaine  de  Chambossc,  à  Trades;  à  l'émigré  Peysson  Baccot. 
Est.  22600 1.  —  (Non  vendu  ?) 
Le  bref  manqae. 

3  Thermidor  II  (H  juillet  470i). 

1976.     Domaine  de  Vers-les-Bois,  577  mesures,  à  Saint-Christophe-la- 


390  VENTES  d'immeubles 

Montagne,  à  l'émigré  Pevsson-Baccot.  ^5^  19800  I.  —  Adj.  51100  I., 
à  Jean-Marie  Chanal,  juge  de  paix  à  Villefranche,  el  à  son  épouse. 

4  Thermidor  II  [22  juillet  4794). 

1977.  Domaine  de  Laval,  233  mesures,  à  Saint-Chrislophe-ia-Montagne, 
à  l'émigré  Pevsson-Baccot.  Est,  9000  I.  —  Adj.  29000  I.,  à  Philippe 
GoBET,  cultivateur  à  Saint-Christophe. 

Qui  était  fermier  dudit  domaine  ;  il  déclare  ne  savoir  signer. 

5  Thermidor  II  (23  juillet  4794). 

1978.  Domaine  du  Haut  de  Trades,  729  mesures  1/2,  àlrades,  à  l'émigré, 
Peysson-Baccot.  Est.  24000  1.  —  Adj.  62600  1.,  à  Emilien  Mazoyer, 
marchand  à  Léger-sous  la-Bussière  (district  de  Mâcon). 

6  Thormidor  II  {i4  juillet  4794). 

1979.  Domaine  du  Milieu-de-Trades,  326  mesures,  à  Trades,  à  l'émigré 
Pevsson-Baccot.  Est.  18500  1.  —  Adj.  48000  1.,  à  Julien  Chagnv,  cul- 
tivateur à  Ouroux. 

8  Thermidor  II  {te  juillet  1794). 

1980.  Biens  à  [Saint  ]  Forgeux,  [Saint-]  Vérand,  iSaint-^  Homain-de- 
Popev  et  Joux,  aux  Fabriques  de  Forgeux,  Vérand,  Bomain-de-Popev 
et  Joux.  Est.  600  1.,  1221.,  1321.,  5001.,  19801.;  soit,  en  tout.  3234  I. 

—  Adj.,  t"Iot,  3;>00l.,  à  Denis  Burricand,  tixier  en  toile  à  Forgeux; 

—  2'  lot,  150  1.,  à  Antoine  Perrin,  coquetier  à  Ancv;  —  3'  lot,  1600  I., 
à  Claude  Serrière,  cultivateur  à  Vérand;  —  i' lot,  3250  1.,  à  Jean 
Cuissard,  de  Forgeux  ;  —  5'  lot,  6200  I.,  à  Antoine  Bourbon,  fabricant 
de  mousseline  à  Joux-sur-Tarare  ;  —  soit,  en  tout,  14700  1. 

Bourbon  seul  sait  signer. 

12  Thermidor  II  (30  juillet  4794). 

1981.  Biens  du  Sou  bs.  150  bicherées,  à  Lacenas  et  Ville  surJarnioux. 
à  l'émigré  Mignot  Bussv.  Est.  20245  I.  —  Adj.,  1"  lot,  13000  l.,  à  Biaise 
Chinier,  marchand  à  Villefranche  ;  —  2*  lot,  8500 1.,  au  même;  —  3*  lot. 
3000  1.,  à  Jacques  Benaud,  cultivateur  à  Lacenas;  —  4*  lot,  5400  I..  à 
Alexis  Brûlé,  cultivateur  à  Bivolet;  —  5Mot,  8900  1.,  audit  Biaise 
Chimer;  —  6'  lot,  8700  I.,  au  même;  —  T  lot,  ÎIOOO  I.,  au  même:  — 
8'  lot,  6200 1.,  au  même  ;  —  9'  lot,  10100  !..  au  même  ;  — 10*  lot,  5:^  1., 
au  même;  —  11'  lot,  2200  I.,  à  François  Pasquier,  juge  au  tribunal  de 
Villefranche;  —  12'  lot,  4200  l.,  à  Pierre-Charles  Duchamp,  cultivateur 
à  Cogny;  —  13'  lot,  1800  I.,  à  Jean-Baptiste  Corcevay,  marchand  à 
Villefranche;—  14'  lot,  6150  1.,  à  Louis  Desarbres-Charlet,  négociant 
à  Villefranche;  —  15'  lot,  40001., au  même;  —  16' lot, 4000  I.,  à  Thomas 
Gautier,  agriculteur  à  Limas;  —  17'  lot,  4000  L,  au  même;  —  18' lot, 
4000  I..  audit  Jacques  Benaud;  —  19'  lot,  4050  1.,  audit  Desarbres- 
Charlet;  —  20'  lot,  5350  I.,  au  même;  —  soit,  en  tout,  112650  I. 

1982.  Biens  du  Soubs  (2'  et  3'  lots),  26  bicherées  1/4  et  18  bicherées, 
à  Lacenas,   à    l'émigré  Mignot,  dit   Bussv.    Est,  4995  et  3565  I,;  en 


DISTRICT  DE  VILLEFRANCHE  391 

tout,  8560  l.  —  Aûfy.,  1"  loi,  8125  I.,  à  Pierre-Charles  Duchamp,  culli- 
valeur  à  Cogny  ;  —  2*  lot,  5800  L,  à  J.-B.  Corcevay,  marchand  à  Ville- 
franche;  —  3*  lot,  5025  i.,  à  Joseph  Passot.  cultivateur  a  Lacenas;  — 
4*  lot,  2175  I.,  au  mc^ine;  —  5*  lot,  3200  1.,  à  Biaise  Chinier,  marchand 
à  Villefranche;  —  6'  lot,  2100  1.,  à  Jean-Germain  Thien,  cultivateur  à 
Lacenas;  —  7'  lot,  2325  1.,  à  Louis  Desarbres-(]hahlet,  néj?ociant  à 
Villefranche;  —  8'lot, JMkîO  1.,  à  François  pASQriER,  juge  au  tribunal  de 
Villefranche  ;  —  9'  lot,  62;k)  1.,  audit  Corcevay  ;  —  10'  lot,  3025 1.,  audit 
Joseph  Passot;  —  11'  lot,  8;)0  I.,  à  Claude-Marie  Rtissel,  cultivateur  à 
Lacenas;  —  12'  lot,  7100  L,  à  Antoine  Chanel,  cultivateur  à  Lacenas; 

—  soit,  en  tout,  51625  1. 

13  Thermidor  II  (3 é  juillet  4794). 

1983.  Biens  du  Soubs  (i%  5',  6'  lots),  81  bicherées  5/6,  à  Lacenas,  à 
l'émigré  MiGNOT,  dit  Bissv.  Est.  6430  l.,  2705  1.,  6910  1.;  en  tout, 
16045  l.  —  ArfJ.,  1"  lot,  6200  I.,  à  Hugues  Badv,  cultivateur  à  Cogny; 

—  2*  lot,  13000  1.,  au  même;  —  3'  lot,  625  1.,  à  Jean  Germain,  cultiva- 
teur à  Cognv;  —  4'  lot,  5100  1.,  à  Jean-Germain  Thien,  cultivateur  à 
Lacenas;  — '5'  lot,  IfUJO  L,  audit  Hugues  Badv;  —  6'  lot,  3800  1.,  à 
Pierre  Plasse,  marchand  à  Lamure;  —  7'  lot,  7600  1.,  au  même;  — 
8'  lot,  2000  1.,  au  même;  —  9'  lot,  2r)50  1.,  à  Antoine  Dibiyat,  cultiva- 
teur à  Lacenas;  —  10*  lot,  IK'iO  l.,  à  Antoine  Chanel,  cultivateur  à 
Lacenas;  —  H'  lot,  12600  L,  à  Jean-l/)uis  Choppin,  marchand  à  Ville- 
franche;  —  12'  lot,  m'^  I.,  audit  Thien;  —  13'  lot,  18000  L,  au  même; 

—  14'  lot,  600  l.,  au  même;  —  15'  lot,  12000  1.,  au  même;  —  16*  lot, 
2500  1.,  au  même;  —  soit,  en  tout,  94025  l. 

15  Thermidor  H  (i  août  1794). 

198%.  Biens  du  Soubs  (7*  et  8'  lots),  58  bicherées  9/24,  à  Lacenas,  à 
l'émigré   Mig.not,   dit    Brssv.  AV.  57151.  et  5900  I.;   en  tout,    116151. 

—  Ad/.,  1"  lot,  8150  I.,  à  Antoine  Chanel;  —  2'  lot,  1(M)00  I.,  à  Jacques 
Renaud  ;  —  3'  lot,  ()825  1.,  à  Michel  Guillot  ;  —  4'  h»t,  2000  L,  à  Jacques 
REXArn;  —  5'  lot,  13200  L,  au  même;  —  6'  lot.  875  1.,  à  Jean  Sai  nier 
(tous  six  cultivateurs  à  Lacenas);  -  7'  lot,  4050  1.,  à  Barthélémy  Ger- 
main, cultivateur  à  Cogny;  —  8'  lot,  4575  I.,  audit  Jaccpios  Hknaid;  -- 
9'  lot,  8)001.,  à  Jean-Pierre  (jer.main,  cullivalonr  à  Fontaines  ;  —  l(V  lot, 
1800  I.,  à  Gabriel  Poncet,  cultivateur  à  Cogny  ;  —  soit,  en  tout,  59475  1. 

17  Thermidor  II  (4  août  4794). 

1985.  Biens  du  Soubs  (9'  au  37'  lot),  130  bicherées  5  6,  à  Cognv,  Lacenas 
et  Ville-sur-Jarnioux,  à  l'émigré  Mignot,  dit  Bussy.  Kst.  11,5799  I.  — 
i4(//.,l" lot, 55001., à  François  pASQriER,jugeau  tribunal  de  Villefranche; 

—  2' lot,  31001.,  à  Jean  Aimé  Henry,  marchand  à  Villefranche;  —3' lot, 
1350  L,  à  Jacques  Renaud;  —  4'  lot,  1575  1.,  à  Jean  Morel  (tous  deux 
cultivateurs  à  Lacenas);  —  5'  lot,  800  1.,  audit  François  Pasquier;  — 
6' lot,  4001.,  au  même;  —  7' lot,  22751.,  audit  Jacques  Renald;  —  8'  lot, 
1(^  1.,  au  même  ;  —  9'  lot,  1200  I.,  à  Hugues  Badv,  de  Cogny  ;  —  10'  lot, 
7001.,  au  même;  —  11' lot,  48001.,  à  Etienne  Bioot,  cultivateur  à  Cogny  ; 

—  \t  lot,  2000  L,  à  Michel  Guillot  ;  —  LT  lot,  347;)  I.,  à  Thomas  Bioot; 

—  14' lot,  6600  l.,à  Benoit  Brigaud;  —  15'  lot,  ;{80  I.,  à  Antoine  Chanel, 
(tous  les  quatre  cultivateurs  à  Lacenas)  ;  —  16'  lot,  1700  L,  à  Jean  Antoine 
Germain,  cultivateur  à  Gleizé;  —  17'  lot,  2600  1.,  à  Jean  Germain,  dit 


392  VENTES   d'immeubles 

Gros-BenoIt;  —  18*  lot,  3300  1.,  au  même;  —  19'  loi,  2125  I.,  audit 
Jacques  Renaud  (tous  trois  cultivateurs  à  Lacenas);  —  20'  lot,  2300  I., 
à  Jean  Baptiste  Corcevav,  marchand  à  Villefranche;  —  21'  lot,  625  I., 
à  Claude-Marie  Huissel,  cultivateur  à  Lacenas  ;  —  22*  lot,  8400  1.,  audit 
Hugues  Bady;  —  2,T  lot,  2250  1.,  à  Biaise  Chinier,  marchand  à  Ville- 
franche;  -  25'  lot,  32001.,  audit  François  Pasquier  ;  —  26' lot,  37251., 
à  Louis  Desarbres-Charlet,  négociant  à  Villefranche;  —  27*  lot,  3075 1., 
au  même;  —  28'  lot,  47251.,  à  Jacques-Etienne  Dumontet,  marchanda 
Villefranche;  —  soit,  en  tout,  73205  1. 

Bady  et  Bigot  déclarent  ne  savoir  signer. 

21  Thermidor  II  {8  août  4794). 

I98«.  Domaine  du  Bas-de-Trades,  589  mesures,  à  Trades,  à  l'émigré 
Pevsson-Baccot.  Kst.  20000  1.  —  AdJ.  42500  1.,  à  Claude  Houjon,  rece- 
veur des  droits  de  l'enregistrement  à  Villefranche. 

22  Thermidor  II  {9  août  4794). 

1987.  Domaine  de  Montmartin,  528  mesures,  à  Trades,  à  l'émigré  Peys 
son-Baccot.  Est,  16000  I.  —  Ad/.,  1"  lot,  6600  I.,  à  Jean  Marie  Chanal. 
juge  de  paix  à  Villefranche  ;  —  2'  lot,  4000  I.,  à  Jean-Marie  Braillon  ;  — 
3' lot,  lOiOO  I.,  au  même  ;  —  4'  lot,  1100  1.,  à  Jean  Gauthier  ;  —  5*  lot., 
4800  I.,  à  François  Gauthier  ;  —  6'  lot,  5900  I.,  à  Jean  Champagnon  ;  — 
7'  lot,  700  I.,  à  Claude  Goret  (tous  six  cultivateurs  à  Trades)  ;  —  8'  lot, 
115  1.,  à  Barthélémy  Berthier,  aubergiste  à  Gleizé  ;  —  9'  lot,  3250  I.,  à 
Joseph  Braillon,  cultivateur  à  Trades;  —  10'  lot,  4125  I.,  à  Jean-Bap- 
tiste Tarlet,  cultivateur  à  [Léger]  La  Bussière  (district  de  Màcon)  ;  — 
soil,  en  tout,  40690  l. 

Tarlet  déclare  ne  savoir  signer. 

25  Thermidor  II  (/«  août  4794). 

1988.  Biens  de  Berne  (1"  et  2'  lots),  maison  de  maître,  50  bicherées  1/4, 
à  Blacé,  à  l'émigré  Joachim  Baland  d'Arnas.  Est.  181^  l.  —  Adj,, 
1"  lot,  16400  1.,  à  Nicolas  Knechele,  marchand  à  Villefranche;  —  2'  lot, 
5000  1.,  au  même  ;  —  3'  lot,  11000  I.,  à  Pierre  Beroujon,  marchand  de 
vin  à  Salles  ;  —  4'  lot,  13400  1.,  à  Benoit  Picard,  marchand  de  vin  à 
Etienne  la- Varenne  ;  —  5'  lot,  9200  1.,  au  même  ;  —  6'  lot,  12200  L,  au- 
dit Knechele  ;  —  7'  loi,  3000  1.,  au  même  ;  —  8'  lot,  24400  I..  audit  Be- 
noit Picard  ;  —  9'  lot,  9600  1.,  au  même  ;  —  soit,  en  tout,  104200  I. 

26  Thermidor  II  (/3  août  4794). 

1989.  Biens  de  Berne  (3',  4'  et  5'  lots),  57  bicherées  3/4,  à  Blacé,  à  lémi- 
gré  Joachim  Baland  d'Arnas.  Est.  190;i5  I.  —  Adj.,  1"  lot,  3700  I.,  à 
Pierre  Beroujon,  marchand  de  vin  à  Salles  ;  —  2'  lot,  6500  1.,  à  Nicolas 
Knechele,  marchand  à  Villefranche  ;  —  3'  lot,  5500  I.,  à  Jean-Baptiste 
Saunier,  cultivateur  à  Blacé  ;  —  4'  lot,  10300  I.,  au  même  ;  —  5'  lot, 
19500  I.,  au  même  ;  —  6'  lot,  8400  L,  au  même  ;  —  7'  lot,  8350  1.,  à 
Ktienne  Picard,  cultivateur  à  Blacé  ;  —  8'  lot,  9200  I.,  à  Philibert  Cab- 
RicHON,  marchand  de  vin  à  Blacé  ;  —  9'  lot,  11200  L,  à  Pierre  Balloffet- 
Bresson,  négociante  Villefranche;  —  10*  lot,  6000  I.,  au  même;  — 


DISTRICT   DE   VILLEPRANGHE 


393 


il*  lot,  8000  I.,  au  même;  —  12'  lot,  13000  L,  à  Jean  Duchamp,  culti- 
vateur à  Juliensur-Marcerani  ;  —  soit,  en  tout,  109650  I. 

Deax  lots  (lesquels  ?)  furent  achetés  par  Claude  Royer-Vermorel,  le  8  fruc- 
tidor II.  (Knre^.  335.) 

27  Thermidor  M  (U  aoiU  4794). 

1990.  Biens  de  Berne  (6«  au  20'  lot),  68  bicherëes  3/4,  à  Blacé,  à  l'émiçré 
Joacbim  Baland  d'Arnas.  Est.  13l.*>5  I.  —  Adj.,  1"  lot,  5000  I.,  à  Ni- 
colas Knechele,  marchand  à  Villefranche  ;  —  h  lot,  5ÎK)0  I.,  au  même  ; 

—  3*  lot,  12000  L,  à  Benoit  Picard,  marchand  de  vin  à  Etienne-la- Va- 
renne  ;  —  4*  lot,  12000  1.,  au  même  ;  —  5'  lot,  5200  I.,  à  Etienne  Vari- 
NARD,  cultivateur  à  Blacë  ;  —  6'  lot,  4000  1.,  à  Joseph  Brondel,  cultiva- 
teur à  Salles  ;  —  T  lot,  îtôOO  1.,  à  Pierre  Bonnet,  cultivateur  à  Blacé  ; 

—  8'  lot,  4000  I.,  audit  J.  Brondel;  —  9'  lot,  10700  1.,  à  François  Jac- 
Qi'ÈME,  de  Blacé;  —  10'  lot,  4000  I.,  audit  Benoit  Picard;  —  11*  lot, 
5000  1.,  à  Claude  Colomdier,  cultivateur  à  Blac^  ;  —  12'  lot,  6000  l.,  au 
même  ;  —  13'  lot,  5700  I.,  à  Mathieu  Pollet,  négociant  à  Villefranche; 

—  14'  lot,  8200  I.,  à  Jean-Baptiste  Saunier,  cultivateur  à  Blacé;  — 
15'  lot.  6700  I.,  au  même  ;  —  soit,  en  tout,  97:iOO  I. 

1"  Fructidor  II  (/«  août  4794). 

1991.  Domaine  du  Suchet,  577  mesures,  aux  Ardillats,  à  l'émigré  La 
Roche  Thulon  (Claude-René  Marie-François-Thibaud).  Est,  157;)0  I.  — 
Adj.,  1"  lot,  2.3100  !..  à  Antoine  Aitrav,  dépositaire  de  vin  à  Didier-sur- 
Beaujeu  ;  —  2'  lot,  20200  I.,  à  Benoit  Lacroix,  tonnelier  à  Beaujeu  ;  — 
3'  lot,  2700  L,  à  Jean  Callot,  cultivateur  aux  Ardillats  ;  —  4'  lot,  1200 1., 
à  Pierre  Rampon,  cultivateur  aux  Ardillats  ;  —  5'  lot,  15700  L,  à 
Claude  Teillard,  cultivateur  aux  Etoux  ;  —  6*  lot,  130  L,  à  Hugues 
Jandard,  cultivateur  aux  Ardillats;  —  7*  lot,  5660  1.,  à  Barthélémy 
Geoffrav,  cultivateur  aux  Ardillats  ;  —  soit,  en  tout,  68690  1. 

Geoffray  déclare  ne  savoir  signer.  Jandard  est  Tancien  métayer  du  domaine. 

19DÎ.  Domaine  Descroix,  53  mesures,  aux  Ardillats,  à  l'émigré  La  Ro- 
che-Thulon.  Est.  2132  1.  —  Adj.  18500  1.,  à  Guillaume  Comdv,  cultiva- 
leur  aux  Etoux. 

2  Fructidor  II  {49  août  4794). 

1993.  Domaine  de  la  Tuilière,  640  mesures,  aux  Ardillats,  à  l'émigré 
La  Roche-Thulon.  Est.  23806  1.  —  Adj.,  1"  lot,  17000  L,  à  Etienne 
Fabron  le  jeune,  marchand  de  vin  à  Beaujeu  ;  —  2'  lot,  165101.,  à  Phi- 
libert Durand,  cultivateur  aux  Ardillats  ;  —  3'  lot,  1000  1.,  à  Benoit 
Saintcire,  dépositaire  de  vin  à  Didier-sur- Beau  jeu  ;  —  4'  lot,  6100  1.,  à 
Jean  Callot,  cultivateur  aux  Ardillats;  --  5'  lot,  14350  1.,  à  Thomas 
Callot,  tonnelier  à  Beaujeu  ;  —  6*  lot,  20900  I.,  à  Antoine  Auray,  dépo- 
sitaire de  vin  à  Didier-sur-Beaujeu  ;  —  7*  lot,  20000  1.,  à  Benoit  Geof- 
frav, marchand  à  Beaujeu  ;  —  8*  lot,  11000  L,  à  Antoine  Allégatière, 
marchand  à  Beaujeu  ;  —  9'  lot,  16500  L,  à  Louis  Fleuret,  chapelier  à 
Beaujeu  ;  —  10*  lot,  2425  1.,  à  Hugues  Jandard  fils,  cultivateur  aux  Ar- 
dillats ;  —  11*  lot,  8300  I.,  à  Pierre  Devilaine,  tonnelier  à  Beaujeu  ;  — 
soit,  en  tout,  134085  1. 

Durand  est  le  fermier  du  domaine.  Geoffray  déclare  ne  savoir  signer. 


394  VENTES  D*IMMEUBLES 


4  Fructidor  II  (?/  août  n94). 

190'..  Tuilière  de  Rébé  (bâtiments  et  fonds),  moulin  du  Ponl-Hondet,  à 
Saint-Jean-la-Bussière  et  Amplepuis,  aux  frères  Dusai'zey,  émigrés. 
Est.  5120  et  4400  I.  ;  en  tout,  9520  I.  —  AdJ.,  1"  lot,  15800  T.,  à 
Etienne  Rarricant,  de  Jean-Ia-Russière  ;  —  t'  lot,  19000  I.,  à  Etienne 
Fayot,  de  Régnier,  district  de  Roanne  ;  —  soit,  en  tout,  34800  l. 

18  Veodémiaire  111  {9  octobre  n94). 

1095.  Grange  Baronne-en-Bussv  (1"  lot),  131  bicherées  3/4,  à  Rogneins- 
les-Sables  [Saint-Georges-de-Reneins],  à  l'émigré  Antoine-François- 
Aimé-Marie  Mk^not-Bussy,  ci-devant  capitaine  au  régiment  de  Lorraine. 
Kst,  14000  1.  —  Ac/y.OaiOOI.,  à  Pierre  Pondevaux,  marchand  à  Ville- 
franche. 

18  et  19  Vendémiaire  III  {9  et  40  octobre  4794). 

I9!)fi.  Grange  Baronne:  (2*  lot),  112 bicherées  3/4  ;  3' lot,  87  bicherées  1/2; 
4'  au  32  lot,  2^11  bicherées  1/2,  à  Rogneins-los-Sables  [Saint-Georges- 
de-Reneins],  à  l'émigré  MioxoT-Brssv.  Est.  14140  L,  11260  1.,  29840  1.; 
soit,  en  tout,  55240  I.  —  Adj\,  1"  lot,  65:M)0  L,  à  Claude  Escoffier 
neveu,  de  Villefranche  ;  —  2''  lot,  4.*)500  I.,  à  Pierre  Pondevaux,  mar- 
chanda Villefranche  ;  —  3' lot,  20001.,  à  Etienne  Germain,  cultivateur 
à  Rogneins-les-Sables  ;  —  4'  lot,  5800  1.,  à  Jacques-André  Morin, 
blanchisseur  à  Gleizé  ;  —  5'  lot,  7100  1.,  au  même  ;  —  6'  lot,  9500  1., 
à  Pierre  Damiron,  cultivateur  à  Rogneins  ;  —  7'  lot,  12700  1.,  audit 
MoRiN  ;  —  8'  lot,  12tJ00  I.,  à  Jean  Aubaille  lils,  de  Belleville  ;  —  9*  lot, 
7800  1.,  audit  Morin  ;  —  10*  lot,  6700  I.,  audit  Escokhkr  ;  —  11' lot, 
4300  L,  audit  Germain  ;  —  12'  lot,  6450  1.,  à  Benoit  Galand,  cul- 
tivateur à  Charentay  ;  —  13'  lot,  70;iO  I.,  ô  Claude  Belouse,  de 
Rogneins;—  14'  lot,  8t)00  1.,  à  François  Bulliat  fils,  négociant  à 
Villefranche;  —  15'  loi,  8800  I.,  au  mémo;  —  16'  lot,  14200  l.,  au 
même;  —  17'  lot,  11000  1.,  à  François  Duchesne,  cultivateur  et  pro- 
priétaire à  Rogneins  ;  —  18'  lot,  3200  1.,  à  Jean  Ganiwyer,  cultivateur 
à  Rogneins;  —  19'  lot,  78001.,  à  Antoine  Carrichon,  négociant  à  Fou- 
gère-d'Ancelles  ;  —  20'  lot,  2650  1.,  à  Etienne  Chanay,  cultivateur  et 
propriétaire  à  Rogneins  ;  —  21'  lot,  5050  1.,  à  Etienne  Langlois,  char- 
pentier à  Rogneins  ;  —  22'  lot,  5150  I.,  à  Antoine  Aufond,  de  Rogneins; 

—  2:r  lot,  17000  1.,  audit  Galand  ;  -  24'  lot,  12200  L,  audit  Morin  ;  - 
2;'»'  l.,  10700  L,  audit  Damiron;  —  26'  lot,  10100  1.,  à  Etienne  Boisson, 
de  Rogneins  ;  —  27'  lot,  6500  1.,  à  Philibert  Plattard,  de  Rogneins  ;  — 
28'  lot,  5200  1.,  audit  Germain;  —  29'  lot,  5700  1.,  audit  Aufond;  - 
30'  lot,  5200  I.,  audit  Boisson  ;  —  31'  lot,  5000  1.,  à  Dominique  Leroux, 
oflicier  de  santé  à  Rogneins  ;  —  soit,  en  tout,  336850  I. 

26  Vendémiaire  III  (/7  octobre  4794). 

1997.  Bien  Frébouche  (9  lots),  49  coupées  2/3.  à  Lancié,  à  l'émigré  Mi- 
GNOT-BissY.  Ksi.  11926  I.  —  Ad/.,  1"  lot,  25500  I.,  à  Pierre  Gklay, 
marchand  à  Saint  Nizier-d'Az^gues  ;  —  2'  lot,  12400  1.,  à  Benoît  Di- 
mont,  cultivateur  à  Lancié  ;  —  3'  lot,  9000  1.,  au  même  ;  —  4*  lot,  60001., 
à  François  Gaudet,  cultivateur  à  Lancié  ;  —  5'  lot,  5500  1.,  au  même  ; 

—  6'  lot,  2800  1.,  à  Philibert  Vërsand,  marchand  à  Lancié  ;  —  7'  lot. 


DISTRICT   DE   VILLEFRANCHE  395 

4300  1.,  au  même;  —  8'  lot,  2025  I.,  à  Claude  MruN,  de  Chénas  ;  — 
9*  lot,  2025  1.,  au  même  ;  —  soit,  en  tout,  69550  1. 

Deux  de  ces  lots  (lesquels?)  furent  revendus,  l'un,  le  même  Jour,  l'autre,  le 
18  frimaire  III,  k  Philibert  Dbsviqnbs  et  Antoine  Yernay. 

27  Vendémiaire  III  (/«  octobre  1194). 

1998.  Bien  de  la  Merlatière  (6  lots),  54  coupées  2/3,  à  Lancié,  à  rémigré 
MiGXOT-BissY.  Est.  11682  I.  —  Adj.,  1"  lot,  37100  I.,  à  Claude  Bailly, 
cultivateur  à  Lancié;  —  2'  lot,  2,')00  I.,  à  Claude  Mllin,  de  Chénas  ;  — 
3'  lot,  3700  1.,  au  même  ;  —  4'  loi,  13500  I.,  à  Philibert  Mei  nier,  mar- 
chand à  Belleville;  —  ;)•  loi,  4200  1.,  audit  Claude  Mi  lin  ;  —  6*  lot, 
4300  I.,  à  François  Fouilliahd,  marchand  à  Belleville  ;  —  soit,  en  tout, 
653001. 


1999.  Deuxième  bien  Frébouche  (7  lots),  45  coupées  19/24,  à  Lancié,  à 
l'émigré  Mignot-Bussv.  Est.  10995  I.  —  Adj.,  1"  lot,  503001.,  à  Antoine 
Vernav,  propriétaire  à  Dracé  ;  —  2'  lot,  30.'K)  1.,  à  Benoit  Depardon, 
propriélaire  à  Corcelles  ;  —  3'  lot.  1900  l.,  à  Claude  Balmont,  proprié- 
taire à  Lancié  ;  —  4'  lot,  222î>  1.,  au  même  ;  —  5'  lot,  7200  1.,  à  Jacques 
Lardet,  cultivateur  à  Corcelles  ;  —  6*  lot,  6000  I.,  au  même  ;  —  7*  lot, 
7025  I.,  au  même  ;  —  soit,  en  tout,  77700  I. 

Depardon  déclare  ne  savoir  signer. 

29  Vendémiaire  III  {iO  octobre  n94). 

2000.  Troisième  bien  Frébouche  (6  lots),  34  coupées  1/3,  à  Lancié,  à 
l'émigré  Mignot-Bissy.  E.st.  8(*)36  1.  —  Adj.,  1"  lot,  39*M)0  1.,  à  Philibert 
Versand.  marchand  à  Lancié  :  —  2'  lot,  6700  I.,  au  même  ;  —  3'  lot, 
6850  1.,  au  même;  —  4*  lot,  10700  1.,  à  Benoit  Dumont,  cultivateur  à 
Lancié;  —  5'  lot,  7800  l.,  à  François  Gaudet,  cultivateur  à  Lancié  ;  — 
6'  lot,  5800  I.,  à  Laurent  Bérard,  cultivateur  à  Lancié  ;  —  soit,  en  tout, 
77750  I. 

Bérard  déclare  ne  savoir  signer. 

6  Brumaire  III  [il  octobre  1194). 

2001.  Quatrième  bien  Frébouche  (5  lots),  39  coupées  5/6,  à  Lancié,  à 
l'émigré  Mignot  Bussy.  Est.  9742  I.  —  Adj.,  1"  lot,  Xh'MS  L,  à  Jean 
AuBAiLLE  fils,  boulanger  à  Belleville  ;  —  2'  lot,  8050  I.,  à  Philibert 
Mei'nier,  marchand  à  Belleville  ;  —  3'  lot,  5400  1.,  au  même  ;  —  4'  lot, 
:ji)001.,  à  Claude  Mulin,  propriétaire  à  Lancié;  —  5'  lot,  4000  I.,  à 
Christophe  Bonnereux,  cultivateur  à  Lancié  ;  —  soit,  en  tout,  56250  1. 

2002.  Cinquième  bien  Frébouche  (7  lots),  37  coupées  19/24,  à  Lancié,  à 
l'émigré  Mignot-Bi  ssy.  Est.  8284  \.—Adj.,  1"  lot,  ÎKXKX)  L,  à  François 
Gaidet,  de  Lancié;  —  2Mot, 21251., au  même; —  3' lot,  2700  L, à  Antoine 
Balmont,  marchand  de  vin  à  Lancié  ;  —  4*  lot,  3725  L,  à  Joseph  Blanc, 
de  Lancié  ;  —  5'  lot,  2600  L,  à  Claude  Chiniard,  de  Lancié;  —  6'  lot, 
21501.,  au  même  ;  —  7'  lot,  :^600  I.,  au  même  ;  —  soit,  en  tout,  46900  1. 

Blanc  et  Chiniard  déclarent  ne  savoir  signer. 


396  VENTES  d'immedblbs 

18  Brumaire  III  {8  novembre  f794). 

2003.  Domaine  du  Chàtelard  (8  lots),  36  coupées  1/6,  à  Lancié,  à  l'émigré 
MiGNOT-BussY.  Est,  8096  1.  —  AdJ.,  1"  lot,  6600  I.,  à  Christophe  Bon- 
NEREUX,  de  I^ncié  ;  —  2'  lot,  3650  I.,  à  Philibert  Desvignes,  de  Lancié; 

—  3'  lot,  3050  1.,  à  Jean-Baptiste  Carrichon-Ditrieux,  marchand  à  Bel- 
leville  ;  —  4'  lot,  5250  I.,  au  même  ;  —  5'  lot,  2550  1.,  à  Louis  Mulix,  de 
Lancié  ;  —  6'  lot,  5050  I.,  audit  Bonnereux  ;  —  7'  lot,  80îi0  I.,  à  Vincent 
CuAMERAS,  de  Lancié;  —  8'  lot,  6200  1.,  au  même;  —  soit,  en  tout, 
40400  1. 

Chaîneras  déclare  ne  savoir  signer.  Bonnereux  était  fermier  du  bien. 

22  Brumaire  III  {/î  novembre  4794). 

2004.  Domaine  (6  lots).  36  coupées  5/12,  à  Lancié,  à  l'émigré  Mignot- 
BussY.  Esf.  4950  1.  —  Adj.,  1"  lot,  30600 1.,  à  Benoît  Dumont,  de  Lancié; 

—  2*  lot,  7400  I.,  à  Benoit  Vatoux,  de  Lancié  ;  —  3'  lot,  10400  1.,  à  Jean 
Depardon,  de  Lancié  ;  —  4'  lot,  7025  I.,  à  Etienne  Condeminal,  cultiva- 
teur à  Lancié  ;  —  5'  lot,  6600  1.,  au  même;  —  6'  lot,  8050 1.,  à  André  Fab- 
GET,  de  Lancié  ;  —  soit,  en  tout,  70075  I. 

27  Brumaire  III  (/7  novembre  1794). 

2005.  Bien  aux  Crots  (8  lots),  8;>  coupées  16,  à  Juliénas,  à  l'émigré  Jean- 
Marie-Alexandre  CoLLABEAU,  ci-devant  officier  aux  gardes-françaises. 
Est.  6.558  1.  —  Ar//.,  1"  lot,  10000  I.,  à  Joseph  Descombes,  cultivateur  à 
Emeringes  ;  —  2-^  lot,  12000  I.,  au  même;  —  3'  lot,  67001.,  à  Joseph 
(lENETiER,  de  Juliénas  ;  —  4'  lot,  16000  1.,  à  François  Laverne,  de  Belle- 
ville  ;  —  5'  lot,  4100  I.,  audit  Descombes  ;  —  6'  lot,  8200  I.,  à  Claude- 
François  Faudon,  de  Juliénas  ;  —  7*  lot,  12100  1.,  audit  Descombes  ;  — 
8'  lot,  2300  I.,  audit  Laverne  ;  —  soit,  en  tout,  71400  I. 

Descombes  et  Genetier  déclarent  ne  savoir  signer. 

2006.  Bien  des  Blondels  (4  lots),  65  coupées  1/6,  à  Juliénas,  à  l'émigré 
CoLLABEAU.  Est.  982:)  I.  —  Arf/.,  1"  lot,  71500  1.,  à  Claude-François 
Faudon,  de  Juliénas  ;  —  2'  lot,  1800  1.,  au  même  ;  —  3*  lot,  15300  I.,  au 
même  ;  -—  4'  lot,  3000  I.,  à  Joseph  Drnosr,  de  Juliénas  ;  —  soit,  en  tout. 


91600  1. 


4  Frimaire  III  {t4  novembre  4794). 


2007.  Bien  de  la  Seigne  (3  lots),  85  coupées,  à  Juliénas,  à  l'émigré  Col- 
LABEAC.  Est,  8878  1.  —  Adj.,  1"  lot,  40000  I.,  à  Antoine  Lassara,  de 
Juliénas  ;  —  2'  lot,  11000  I.,  au  même  ;  —  3*  lot,  650  I.,  au  même  ;  — 
soit,  en  tout,  51650  1. 

2008.  Bien  de  la  Croix,  20  coupées,  à  Juliénas,  à  l'émigré  Collabeau. 
Est.  4060  I.  —  Adj.  56000  I.,  à  Joseph  Genetier,  de  Juliénas. 

2009.  Bien  de  Vayolette  (3  lots),  81  coupées  5/6,  à  Juliénas,  à  rémigré 
Collabeau.  AV.' 51761.  —  AdJ.,  1"  lot,  30800  1.,  à  Benoit  Gonon,  de 
Juliénas;  —  2'  lot,  7400 1.,  à  Louis  Duthel,  cultivateur  à  Corcelles;  — 


biSTMCt    DE  VILLEFRANCHE  39^ 

3*  lot,  6400  1.,   à  J.-B.  Desgombes,  de  Juliénas;  —  soit,  en   tout, 
446001. 

Gonon  était  fermier  da  bien.  Aucun  acheteur  ne  sait  signer. 

2010.  Bien  du  Château,  63  coupées,  à  Juliénas,  à  l'émigré  Collabeau. 
Est.  14002  I.  —  Adj\  73000  1.,  à  Jean  Pardon,  de  Juliénas. 

6  Frimaire  111  (i6  novembre  4794), 

2011.  Bien  des  Tourniers  (7  lots),  48  coupées  1/2,  à  Lancié,  à  l'émigré 
MiONOT-BussY.  Est.  11780  1.  —  Arf/.,  1"  lot,  41700,  à  Philibert  Versand, 
de  Lancié;  —  2'  lot,  7050  1.,  à  Jean  Audenis,  de  Lancié  ;  —  3*  lot, 
5275  !..  à  Benoit  Sornay,  de  Lancié  ;  —  4*  lot,  3000  1.,  à  Benoit  Vatoux, 
deUncié;  —  5*  lot,  3725  I.,  au  même;  —  6'  lot,  4000  1.,  audit  Ver- 
sant ;  —  7'  lot,  5400  1.,  au  même  ;  —  soil,  en  tout,  70150  1. 

Audenis  était  fermier  du  bien  ;  il  déclare  ne  savoir  signer,  ainsi  que  Sornay 
et  Vatoux. 

2012.  Deuxième  bien  des  Tourniers  (6  lots),  40  coupées  3/4,  à  Lancié,  à 
l'émigré  Mignot-Bussy.  Est.  9850  1.  —  Adj.,  1"  lot,  37400  1.,  à  Benoit 
MoNTERNiER,  do  Laucié ;  —  2'  lot,  40001.,  à  Jacques  Dumont, de  Lancié; 
—  3*  lot,  2825  1.,  à  Claude  Jambon,  de  Lancié;  —  4'  lot,  10000  1.,  audit 
Dumont;  —  5* lot,  51501.,  audit  Jambon;  --  6'  lot,  3125  1.,  à  François 
Bailly,  charron  à  Lancié  ;  —  soit,  en  tout,  62500  1. 

Monternier  déclare  ne  savoir  signer. 

7  Frimaire  111  {il  novembre  4794). 

2013.  Troisième  bien  des  Tourniers  (7  lots),  46  coupées  1/6,  à  Lancié,  à 
l'émigré  Mignot-Bussy.  Est.  10700  I.  —  Adj\,  1"  lot,  36300  I.,  à  Chris- 
tophe Bo.NNEREux,  de  Lancié;  —  2'  lot,  27o0  I.,  à  Benoit  Dumont,  de 
Lancié;  —3'  lot,  7300  I.,  à  Jean-Baptiste  Carrichon-Durieux,  mar- 
chanda Belleville;  —4'  lot,  11100  1.,  à  Benoit  Sornay,  de  Lancié;  — 
5*  lot,  50001.,  audit  Carrichon-Durieux  ;  —  6'  lot,  5500  1.,  à  Philibert 
Versand,  marchand  à  Belleville;  —  7'  lot,  11900  l.,à  François  Gaudet, 
de  Lancié  ;  —  soil,  en  tout,  79850  1. 

Sornay  et  Dumont  déclarent  ne  savoir  signer. 

201%.  Bien  (8  lots),  31  coupées  19/24,  à  Lancié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy. 
Est.  6900  1.  —  Arf/.,  1"  lot,  21000  l.,  à  Jean-Baptiste  Carrichon- 
Durieux,  de  Belleville  ;  —  2'  lot,  13400  L,  au  même  ;  —  3*  lot,  3225  l.,  à 
Joseph  Chameras,  de  Lancié;  —  4*  lot,  750  l.,  à  François  Bailly,  char- 
ron à  Lancié  ;  —  5*  lot.  2100  l.,  à  Benoit  Dumont,  de  Lancié  ;  —  6*  lot, 
2525  1„  à  Jacques  Du.mont,  de  Lancié  ;  —  7'  lot,  3100  1.,  à  Claude  Cha- 
mbras, de  Lancié;  —  8*  lot,  2000  1.,  au  même;  —  soit,  en  tout, 
48100  L 

Benoit  Dumont  déclare  ne  savoir  signer. 

12  Frimaire  III  (i  décembre  1794). 

2015.  Bien  Combelort  (36  lots),  316  bicherées  1/4  (mesure  de  Lyon),  au 
Bois-d'Oingt,  à  Témigré  Louis  Gervais,  ci-devant  officier  des  ci  devant 


398  VENTÉS  D'tMMEUbLES 

gardes-françaises.  Ksi.  122930  I.  —  Arf/.,  l"lot,  770001.,  à  Claude  Des- 
roches, de  Saint-Victor  (district  de  Roanne);  —  2'  lot,  65500  I.,  à 
Laurent  Durieux,  du  Bois-d'Oin^t;  —  3'  lot,  70000  1.,  à  Philibert 
TouRNus,  de  Morancé;  —  4*  lot,  74500  1.,  à  Benoit  Vermorel,  maire  de 
Ternand;  —  5'  lot,  70500  1.,  à  Claude-Antoine  Desportes,  notaire  au 
Boisd'Oingt;  —6'  loi,  50500  1.,  à  Jean  Bardin,  du  Bois  d'Oingt; — 
7*  lot,  15100  1.,  à  Pierre  Danguin,  de  Laurent-d'Azergues;  —  8"  lot, 
18500  I.,  à  Jean-Marie  Gaudin,  du  Bois-d'Oingt  ;  —  9'  lot,  4050  1.,  au 
même;  —  10'  lot,  45001.,  à  Marie  Devay,  veuve  de  Benoit  Da.nguix,  de 
Laurent  d'Azergues  ; —  IT  lot,  4725  1.,  à  Jean-Antoine  Bordav,  du 
Bois-d'Oingt;  —  12'  lot,  4200  1.,  à  Jean-Louis Fivelle,  du  Bois  d'Oingt: 

—  13'  lot,  9500  1.,  à  Louis  Feuillat,  du  Bois  d'Oingt  ;  —  14'  lot,  39251.. 
à  Antoine  Mercier,  du  Bois  d'Oingt;  —  15'  lot,  4675  1,,  à  Louis  Por- 
tier, du  Bois-d'Oingt;  —  16'  lot,  4575  l.,  à  Antoine  Challs,  du  Bois- 
d'Oingt;  —  17'  lot,  4200  1.,  à  Jean  Chanard,  du  Bois-d'Oingt  ;—  18'  lot, 
43251.,  à  Benoit  Biolay,  de  Laurent-d'Azergues;  —  19'  lot,  4300  1.,  à 
Jean-Jacques  Biluet,  de  Cublize;  —  20'  lot,  4100  1.,  au  même;  — 
21' lot,  3750  1.,  audit  Desroches;  —  22'  lot,  3000  l.,  à  Jean-Marie 
LÉPiN,  du  Bois-d'Oingt  ;  —  2îi'  lot,  4000  1.,  à  Jean  Barricant,  proprié- 
taire à  Jean-la-Bussière  ;  —  24'  lot,  4;)00  1.,  audit  Billiet  ;  —  25'  lot, 
4200  1.,  à  Antoine  Lancelot,  du  Bois-d'Oingt;  —  26'  loi,  4400  !..  au 
même;  —  27' lot,  4425  1.,  au  même;  —  28'  lot,  4150  1.,  au  même;  — 
29*  lot,  4400  l.,  à  Antoine  Chatelus,  de  Laurent-d'Azergues  ;  —  30'  lot, 
3850  I.,  à  Claude  Paigneau,  du  Bois-d'Oingt  ;  —  31'  lot,  3700  1.,  à  Jean 
Marduel,  de  Laurent-d'Azergues;  —  32'  lot,  3600  1.,  audit  Paigneai; 

—  33'  lot,  3125  1.,  à  ladite  Devay,  veuve  Danguin;  —  34'  lot,  3725  1.,  à 
Benoit-Marie  Biolay,  d'Oingt;  —  35'  lot,  3975  1.,  à  Jean-Claude  Découz, 
de  Laurent-d'Azergues;  —  36'  lot,  4225  1.,  à  Benoit-Marie  Solichon,  de 
Frontenas  ;  —  soit,  en  tout,  561700  1. 

Fivelle  était  le  fcrmier-n^gisseur  du  bien.  Marduel  déclare  ne  savoir  signer. 
18  Frimaire  111  [H  décembre  i794). 

2016.  Bien  des  Labourons  (8  lots),  70  coupées,  à  Juliénas,  à  l'émigré 
CoLLABEAu.  Est.  65991.  —  Arfy.,  1"  lot,  25500 1.,  à  Philippe  GiiÉRiN,de  U 
Chapelle-de-Guinchay,  près  Màcon .  —  2'  lot,  81;K)  L,  à  Joseph  Des- 
combes, d'Emeringes  ;  —  3'  lot,  9450  l.,  audit  GuéRin  ;  —  4'  lot,  2200  l., 
à  Jean  Gravier,  de  Juliénas  ;  —  5'  lot,  4100  1.,  audit  Guérin  ;  —  6'  lot. 
2550  1.,  au  même  ;  —  7'  lot,  2000  1.,  à  Pierre  Duthel,  de  Juliénas  ;  — 
8'  lot,  3000  1.,  à  Aimé  Courtois,  de  Juliénas;  —  soit,  en   tout,  56950  1. 

2017.  Bien  de  la  Ville  (4  lots),  62  coupées,  à  Juliénas,  à  l'émigré  Colla- 
beau.  Est.  6701  1.  —  Adj.,  1"  lot,  25100  1.,  à  Benoit  Margerand,  de 
Jullié  ;  —  2'  lot,  3000  l.,  à  Etienne  Colassot,  de  Juliénas  ;  —  3'  lot, 
18700  1.,  à  Jean  Combier,  de  Juliénas;  —  4'  lot,  1200  l.,  à  Jean  Pardon, 
de  Juliénas;  —  soit,  en  tout,  48000  l. 

Margerand  déclare  ne  savoir  signer. 

25  Frimaire  III  (/5  décembre  4794). 

2018.  Bien  de  la  Grange  de  la  Croix  (9  lots),  219  bicherées,  à  Arnas,  à 
l'émigré  Joachim  Baland.  Est.  322501.  —Adj.,  1"  lot,  60000  1.,  à  Claude 
Boulon,  tonnelier  à  Gleizé  ;  —  2'  lot,  6000  l.,  à  Benoit  Laverrièrr, 
d'Amas;  —  3'  lot,  1ÎK)00  L.  à  Antoine  Caillât.  d'Arnas;  —  4' lot,  417:>  I., 
à   Claude    Déard,  do  Villefranche;  —  5'  lot,  16100  1.,  à   Barthélemv 


blSTRICT  DE   VÏLLEPRANCHË  39d 

Berthier,  aubergiste  à  Gleizé  ;  —  6' lot,  2925  1.,  à  Pierre  Damiron, 
d'Ouilly;  —  T  lot,  1925  1.,  à  Claude  Damiron,  d'Ouilly  ;  —  8' lot, 
16500  I.,   audit  Caillât;  —  9'  lot,  7700  I.,  à  Claude  Boulon,  de  Gleizé  ; 

—  soit,  en  tout,  134325  I. 

27  Frimaire  III  (/7  décembre  4794), 

2019.  Bien  de  la  Grange  des  Cuelles  (13  lots),  à  Arnas,  à  l'émigré  Joa- 
chim  Baland.  KsL  29616  I.  —  Adj.,  VMot,  80200  I.,  à  Antoine  Morin, 
de  Béligny  ;  —  2*  lot,  3500  I.,  à  Benoit  Vitry,  de  Gleizé;  —  3'  lot, 
25200  I.,  à  Etienne  Mouton,  d'Arnas  ;  —  4'  lot,  20800  L,  à  François  Cro- 
ZET,  de  Villelranche  ;  —  5'  lot,  31200  1.,  au  même;  —  6'  lot,  530O  1.,  à 
Benoit  Laverrière,  d'Arnas;  —  7  lot,  5025  1.,  à  Antoine  Morel,  d'Ar- 
nas; —  8'  lot,  3000  L,  au  même;  —9'  lot,  2100  I.,  à  Jean  Botton, 
d'Arnas;  —  10*  lot,  25751.,  audit  Morel;  --  11'  lot,  3475  1.  à  Claude 
Marly,  de  Lucenay  ;  —  12'  lot,  5450  L,  audit  Morel  ;  —  13'  lot,  5275  1., 
au  même;  —  soit,  en  tout,  193100  1. 

Botton,  Morel  et  Marly  déclarent  ne  savoir  signer.  Manquent  les  brefs  de 
vente  des  deux  premiers  lots  et  le  procès-verbal  d'estimation. 

2  Nivôse  III  i^i  décembre  4794). 

2020.  Bien  de  la  Boche  (8  lots),  587  mesures,  aux  Ardillats,  à  l'émigré 
Claude  René  François-Marie  Thibault  de  la  Roche-ïhulon,  ex-mar- 
quis, tsf.  18000  1.  —  Adj.,  1"  lot,  68300  1.,  à  Philibert  Durand,  des 
Ardillats ;  — 2*  lot,  54001.,  au  même;  —  3*  lot,  3125  1.,  à  Jean  Gonln, 
menuisier  aux  Ardillats;  —  4*  lot,  5675  I.,  à  Jean  Callot,  des  Ardil- 
lats ;  —  5*  lot,  2175  L,  à  Jean  Monnery,  des  Ardillats;  —  6'  lot,  1101., 
audit  Gonin;  —  7'  lot,  260  1.,  à  Claude  Edouard,  des  Ardillats;  — 
8'  lot,  14300  1.,  à  Pierre  Devilaine,  de  Beaujeu  ;  —  soit,  en  tout, 
993451. 

Monnery  déclare  ne  savoir  signer. 

3  Nivùse  III  (23  décembre  1794). 

2021.  Domaine  Marca  (4  lots),  462  mesures,  aux  Ardillats,  à  l'émigré 
La  Roche-Thulon.  Est.  11000  1.  —  Adj.,  1"  lot,  52200  1.,  à  François 
Saintmaurice,  de  Beaujeu  ;  —  2'  lot,  310  1.,  au  même;  —  3*  lot,  140  1., 
au  même  ;  —  4'  lot,  1400  1.,  au  même  ;  —  soit,  en  tout,  54050  1. 

13  Nivôse  IIÏ  [t  janvier  4795). 

2022.  Bien  Chassagne  (14  lots),  199  coupées,  à  Corcelles,  à  l'émigré 
Antoine-François-Marie  Mignot  de  Bussy,  ci-devant  capitaine  à  la  suite 
du  régiment  de  Lorraine-dragons  et  ci  devant  seigneur  de  Villié  et  de 
Lacenas.  Est,  38420  1.  —  Ad/.,  1"  lot,  871^  I.,  à  Jean-Baptisle- 
Alexandre  Desvoys,  du  Maupas  (Côte-d'Or)  ;  — -  2*  lot,  5200 1.,  au  même  ; 

—  3*  lot,  3700  1.,  au  même;  —  4'  lot,  3700  L,  au  même;  —  5*  lot, 
5500  1.,  à  Nicolas  Georgerat,  de  Beaujeu  ;  —  6'  lot,  4600  L,  à  Benoit 
Nétien;  de  Belleville;  —  T  lot,  5000  I.,  au  môme;  -  8'^  lot,  2000  I.,  au 
même;  —  9*  lot,  4150  !..  au  même;  —  10'  lot,  3650  I.,  au  même;  — 
11'  lot,  52)0  1-,  à  François  Dumont,  de  Corcelles  ;  —  12'  lot,  5350  1.,  au 
même;  —  13' lot,  6000  1.,  à  Benoit  Tournissoud,  de  Corcelles;  — 
14'  lot,  6900  1.,  au  même  ;  —  soit,  en  tout,  148900 1. 


iùù  VENTES  d'IMMEOBLÉS 

14  Nivôse  III  (3  janvier  n9S], 

2023.  Bien  Cliassagne  (8  lots),  59  coupées  1/3,  à  Corcelles,  à  l'émi- 
gré MiGNOT-Bussv.  Est.  5240  1.  —  AdJ.,  1"  lot,  5000  L,  à  Benoit 
louRNissouD,  de  Corcelles;  —  2'  lot,  4900  L,  à  Jean  Chignard,  de  Cor- 
celles  ;  —  3'  lot,  3050  1.,  au  même  ;  —  4'  lot,  4825  I.,  à  Joseph  Vatouï, 
de  Corcelles;  —  5*  lot,  2500  L,  à  Antoine  Déduit,  de  Dracé  ;  —  6*  lot, 
2050  I.,  au  môme  ;  —  7*  lot,  2000  L,  à  Nicolas  Georgerat,  de  Corcelles  ; 

—  8*  lot,  2725  I.,  audit  Déduit;  —  soit,  en  tout,  27050  I. 

Vatouz  était  fermier  de  tout  le  domaine. 

202*.  Bien  Cbassagne  (14  lots),  145  coupées  1/4,  à  Corcelles,  à  l'émigré 
MiGNOT-Bussv.  Est,  19575  l.  —  Adj,,  1"  lot,  7100  I.,  à  Jean  Raclkt, 
de  Corcelles  ;  —  2*  lot,  4000  I.,  à  Nicolas  Georgerat,  de  Corcelles  ;  — 
3'  lot,  5200  I.,  au  même  ;  —  4*  lot,  10000  1.,  au  même  ;  —5'  lot,  7500  I., 
à  Joseph  Vatoux,  de  Corcelles;  —  6'  lot,  5675  I.,  à  Claude  Lavemr,  de 
Corcelles;  —  7'  lot,  20000  I.,  à  Benoit  Nétien,  de  Belleville;  —  8*  lot. 
13100 1.,  à  Antoine  Teillard,  de  Dracé  ;  —  9'  lot,  13300  I.,  au  même  ;  - 
10*  lot,  82001.,  au  même;  —  11'  lot,  4600  I.,  à  Claude  Bauiont,  de 
Lancié;  —  12'  lot,  3700  1.,  au  même;  —  13'  lot,  3325  L,  au  même;  - 
14'  lot,  2000  L,  à  Claude  Muun,  de  Lancié  ;  —  soit,  en  tout,  107700  1. 

Vatouz  était  fermier  de  tout  le  domaine. 

23  Nivôse  111  {1i  janvier  4795). 

2015.  Bien  Châtelard  (23  lots),  217  coupées  5/6,  à  Lancié,  à  lémigré 
Mignot-Bussv,  Est,  45888  1.  —  AdJ„  V  lot.  50000  I.,  à  Jean  Bugnard, 
de  Villefranche;  ~  2'  lot,  61200  I.,  à  Jean  Pierre  W  esthauskr,  de  Ville- 
franche  ;  —  3'  lot,  28000  I.,  audit  Bugnard  ;  —  4'  lot,  12500  I.,  audit 
Westhauser;  —  5'  lot,  16100  L,  audit  Bign.vrd;  —  6'  lot,  24600  I.,  à 
Philibert  Versand,  de  Lancié;  —  7'  lot,  21500  I.,  audit  Westhauser; 

—  8'  lot,  26100  I.,  à  Antoine  Carrichon,  négociant  à  Fougères-d'An- 
celle  (Saône-et-Loire)  ;  —  9'  lot,  32700  L,  audit  Versa.nt;  —  10'  lot, 
21000  1.,  audit  Carrichon;  —  11'  lot,  26600  L,  au  même;  —  12'  lot, 
21000  1.,  audit  Versant;  —  13'  lot,  4500  1.,  au  même;  —  14'  lot, 
15100  1.,  au  même;  —  15'  lot,  12000  L,  à  Vincent  Chameras,  de  Lancié; 

—  16'  lot,  13900  L,  à  Claude  Balmont,  de  Lancié;  —  17'  lot,  3900  L. 
audit  Carrichon  ;  —  18'  lot,  7000  L,  au  même;  —  19^  ioL  8000  l.,  ati 
même  ;  —  20'  lot,  8700  L,  au  même  ;  —  21'  lot,  6100  L,  au  même  ;  - 
22'  lot,  6100  L,  audit  Versand;  —  2;^' lot,  825  !..  audit  Carrichon;  - 
soit,  en  tout,  427425  1. 

Chameras  déclare  ne  savoir  signer. 

24  Nivôse  III  (/.î  janvier  479$). 

2026.  Domaine  de  Curnillat  (3  lots),  429  mesures,  aux  Ardillats,  à  l'émi- 
gré La  Boche-Thulon.  Est,  18000  I.  -  Adj,,  1"  lot,  90000  L,  à  Antoine 
AuRAY,  de  Saint-Didier  [sur  Beaujeul;  —  2'  lot,  40000  L,  à  Louis- 
Claude  LoNGiN,  de  Belleroche  (district  de  Boanne)  ;  —  3'  lot,  2400  I.,  à 
François  Saintmaurice,  de  Beau  jeu  ;  —  soit,  en  tout,  132400  I. 

3  Pluviôse  III  {ti  janvier  1795). 

2027.  Château  Després  (5  lots),  197  mesures,  aux  Ardillats,  à  l'éinigré 


blST^IGT  DE  VILLÊFRANàHB  40l 

La  Roche-Th^on.  Est.  20600  I.  —Adj.  :  1"  lot,  73100  1.,  à  Pierre  Car- 
TELUER,  de  Régnié;  —  2*  loi,  35000  l.,  à  Antoine  Gaze,  de  Reaujeu;  — 
3*  lot,  30200  I.,  à  André  Carteluer,  de  Reaujeu;  —  4'  loi,  8900  I.,  à 
Louis-Claude  Longin,  de  Relleroche  (district  de  Roanne);  —  5*  lot, 
3025  I.,  audit  André  Carteluer  ;  —  soit,  en  tout,  lîiO^^  I. 

4  Pluviôse  III  («3  janvier  11BS), 

2028.  Domaine  Livel  (9  lots),  340  mesures,  aux  Ardillats,  à  l'émigré  La 
Roche-Thulon.  Est.  14910  1.  —  Adj.  :  1"  lot,  80000  1.,  à  François  Mon- 
CHANiN,  à  Régnié;  —  2' lot,  5001.,  au  même;  —  3*  lot,  1100  I.,  au  même; 

—  4'  lot,  350  1.,  au  même;  —  5'  lot,  4650  I.,  à  Claude  Jandard,  des  Ar- 
dillaU;  —  6*  lot,  1600  l.,  audit  Monchanin  ;  —  7'  lot,  1525  1.,  à  Pierre 
Durand,  des  Ardillats;  —  8*  lot,  22500  L,  audit  Monchanin;  —  9'  loi, 
425  I.,  à  Claude  Cartellier,  des  Ardillats;  —  soit,  en  tout,  1126501. 

8  Pluviôse  III  {i7  janvier  4795). 

1029.  Rien  de  La  Ville  (7  lots),  125  coupées  1/3,  à  Juliénas,  à  l'émigré 
CoLLABEAiT.  Est.  9353  1.  —  Adj.  :  1"  lot,  12000  I.,  à  Renolt  Combier,  de 
Juliénas;  —  2*  lot,  1700 1.,  au  même;  —  3'  lot,  9400  L,  à  Claude-François 
Faudon,  de  Juliénas;  —  4'  lot,  15800  1.,  au  même;  —  5*  lot,  1750  I.,  au 
même;  —  6*  lot,  14501.,  audit  Combier;  —  7'  lot,  1900  L,  au  même; 

—  soit,  en  tout,  44000  1. 

9  Pluviôse  III  {i8  janvier  4795). 

2030.  Rien  des  Chairs  (8  lots),  91  coupées,  à  Juliénas,  à  l'émigré  Col- 
labeau.  Est.  8645  1.  —  Adj.:  1"  lot,  10500  1.,  à  François  Monnet,  culti- 
vateur à  Juliénas;  —  2'  lot,  9100  1.,  à  Renolt  Combier,  de  Juliénas;  — 
3*  lot,  1400  L,  à  François  Janin,  de  Juliénas  ;  —  4'  lot,  2650  I.,  à  Joseph 
DuBOST,  de  Juliénas;  —  5'  lot,  2000  1.,  à  Claude-François  Faudon,  de 
Juli.énas':  —  6»  lot,  3100  I.,  audit  Dubost;  —  7*  lot,  8500  L,  à  Pierre 
Renon,  mineur  à  Juliénas;  —  8'  lot,  1750  1.,  à  Antoine  Larochette,  de 
Juliénas;  —  soit,  en  tout,  39000  1. 

Monnet  et  Larochette  déclarent  ne  savoir  signer. 
11  Ventôse  III  (/"  mars  1795). 

2031.  La  ffrange  du  Château  (4  lots),  Îi80  bicherées  1/3,  à  Arnas,  à 
Témigré  Joachim  Raland,  ci-devant  rentier  à  Lyon.  Est.  61340  1.  — 
Adj.  :  1"  lot,  131000  L,  à  Rlaise  Chinier,  de  Viilofranche  ;  —  2'  lot, 
1350001.,  à  Laurent  Mathieu,  de  Rivolet;  —  3'  lot,  101000  l.,  à  Cabriel 
Poncet,  de  Cogny;  —  4*  lot,  72000  I.,  à  Victor  Jacquet-Pontbichet, 
d'Amas;  —  soit,  en  tout,  439000  l. 

12  Ventôse  III  {i  mars  1795). 

2032.  La  grange  Gachot  (16  lots),  467  bicherées  3-4,  à  Arnas,  à  l'émigré 
Joachim  Raland.  Est.  59185  l.  —  Adj.  :  1"  lot,  153000  I.,  à  Antoine 
Picard,  de  Montmelas;  —  2'  lot,  120000  1.,  à  Renolt  Crkpv,  de  Ville- 
franche;  —  3*  lot,  17100  1.,  à  Claude  Crozet,  de  Sainl-Ktiennc-la- 
Varenne;  —  4*  lot,  18000  l.,  à  Claude  Antoine  Sain,  de  Villcfranche;  — 
5'  loi,  40000  I.,  à  Pierre  Humblot,  négociant  à  Villcfranche;  —  6'  loi, 

b.  nat.  26 


itô  VENTES   D'iMMEUBLEâ 

4300  1.,  à  Pierre  Mathieu,  propriétaire  à  Arnas;  —  7*  lot,  16600  l.,  à 
Antoine  Murel,  cultivateur  à  Arnas;  —  8'  lot,  8400  1.,  au  même;  — 
9'  lot,  8400  L,  au  même;—  10'  lot,  11400  1.,  à  Benoit  Laverriêre, 
d'Arnas;  — 11'  lot,  10000  L,  audit  Mathieu  ;  —  12*  lot,  8i00  1.,  à  Charles 
DuGHAMP,  propriétaire  à  Rivolet;  —  13'  lot,  6200  L,  à  J.-B.  Jaufpray, 
de  Pouilly-le-Chàtel;  —  14'  lot,  9700  l.,  audit  Duchamp;  —  15'  lot, 
6300  1.,  à  Guillaume  Gagneur,  propriétaire  à  Saint-Julien;  —  16*  lot, 
15500  1.,  à  Antoine  Caillât,  propriétaire  à  Arnas;  —  soit,  en  tout, 
491800  l. 

Morel  déclare  ne  savoir  signer. 

15  Ventôse  III  (5  mars  4795). 

2033.  Domaine  d'en  Haut  (3  lots),  139  mesures,  3  ouvrées,  à  Lantignié,  à 
l'émigrée  Claude-Marie  de  Loriol  de  Digolne,  veuve  du  ci-devant  comte 
DE  LA  PovPE.  lîst.  14900  l.  —  Adj\  :  1"  lot,  98000  L,  à  Pierre  Mathieu, 
marchand  de  vin  à  Lyon,  place  du  Petit  Change  ;  —  2*  lot,  18001.,  à 
David  Mettriau,  marchand  aux  Eloux  ;  —  3*  lot,  4350 1.,  à  Jean-Baptiste 
ViALLET,  papetier  à  SaintDidier-sur-Beaujeu  ;  —  soit,  en  tout,  104150  I. 

Mettriau  déclare  ne  savoir  signer.  Un  lot  (lequel  ?i  est  cédé,  le  16  ventèse, 
à  Claude  Rochard.  (Eureg.  337.) 

203'4.  Domaine  du  Milieu  (2  lots),  157  mesures,  à  Lantignié,  à  l'émigrée 
DE  LoRioL,  veuve  de  la  Poype.  Est,  20000  1.  et  25  L  —  Adj.:  1"  lot, 
172000 1.,  à  J.-B.  ViALLET,  papetier  à  Saint  Didier  sur-Beaujeu  ;  —  2'  lot, 
2050  1.,  à  Jean  Meyras,  propriétaire  à  Lantignié;  —  soit,  en  tout, 
174050  1. 

2035.  Domaine  d'en  Bas  (3  lots),  164  mesures  et  5  ouvrées,  à  Lantignié, 
à  l'émigrée  de  Loriol,  veuve  de  la  Povpe.  Est,  19400 1.  —  Adj.  :  1"  lot, 
152600  L,  à  Pierre  Mathieu,  marchand  de  vin  à  Lyon,  place  du  Petit- 
Change;  —  2'  lot,  8000  L,  à  Jean  Meyras,  propriétaire  à  Lantignié;  — 
3*  lot,  2250  1.,  à  Claude  Meyras,  propriétaire  à  Lantignié;  —  soit,  en 
tout,  162850  1. 

2030.  Vignoble  de  Marsangues,  à  Saint-Georges-de-Beneins,  à  l'émigrée 
Petit,  femme  Brévanne.  Est,  ?  —  (Non  vendu  ?) 

Le  bref  de  vente  manque. 

8  Germinal  111  {i8  mars  4795), 

2037.  Bien  des  Labourons  (6  lots),  56  coupées,  11  bicherées,  à  Juliénas, 
à  l'émigré  Jean-Marie  Collareau,  ci  devant  ofQcier  aux  gardes-fran- 
çaises, ci-devant  seigneur  de  Juliénas.  Est,  6011  1.  —  Adj.  :  1"  lot, 
26600  1.,  à  François  Bulliat  fils,  marchanda  Villefranche ;  ~  f  lot, 
4000  1.,  au  môme;  ~  3'  lot,  2200  l.,  au  même;  —  4'  lot,  18200  1.,  au 
même;  —  5'  lot,  17000  1.,  au  môme;  —  6'  lot,  11100  I.,  au  même;  — 
soit,  en  tout,  79100  I. 

2038.  Fonds  séparés  (4  lots),  70  coupées,  à  Juliénas,  à  l'émigré  Colla- 
reau. Est.  2399  l.  —  Ad/.  :  1"  lot,  17500  L,  à  Joseph  Denis,  de  Jullié;  — 
2'  lot,  23700  L,  à  Benoit  Denis,  de  Jullié;  —  3'  lot,  23000  1.,  à  Aimé 
Janson,  de  Beaujeu;  —  4'  lot,  3G50  I.,  à  Jean-Benoit  Desnuelles,  mar- 
chand à  Jullié  ;  —  soit,  en  tout,  67850  1. 


t>^STRtCT  DE  VILLËFRANchÊ  403 

20^9.  Domaine  de  La  Ville,  à  Juliénas,  à  Témigré  Collabeau.  Est.  ?  — 
(Non  vendu?) 

Les  brefs  manquent. 

11  Germinal  III  (3/  mars  4195). 

2040.  Grange  de  Champburey  (16  lots),  565  bicherées  1/2,  à  Arnas,  à 
l'émigré  Joachim  Baland,  ci-devant  rentier.  £"5^  55315  I.  —  Adj.  : 
1"  lot,  IfôOOO  l.,  à  Jean-Jacques  Biluet,  marchand  à  Cublize;  —  2*  lot, 
1220001.,  à  Jacques-André  Morin,  marchand  à  Gleizé;  —  3'  lot,  21400 1., 
à  Claude- An  toi  ne  Sain  et  son  épouse  Marie  Gontard,  de  Villefranche  ; 

—  4'  lot,  7050  1.,  à  Biaise  Chinier,  marchand  à  Villefranche;  —  5'  lot, 
9050  1.,  à  Alexis  Morin,  marchand  à  Villefranche;  —  6*  lot,  4050  1.,  à 
Jean-Baptiste  Jauffray,  propriétaire  à  Pouiliy-le-Chàtel  ;  —  7*  loi, 
3450  L,  au  même;  —  8'  lot,  3525  I.,  au  même;  —  9'  lot,  4500  1.,  audit 
Jacques-André  Morin;  —  10'  lot,  6950 1.,  à  Antoine  Picard,  propriétaire 
à  Montmelas;  —  11'  lot,  7000 1.,  à  Claude  Chamron,  cultivateur  à  Arnas; 

—  12*  lot,  6200  1.,  à  François  Benaud,  propriétaire  à  Arnas;  —  13'  lot, 
66001.,  à  Guillaume  Crozet,  marchanda  Saint-Etienne-la- Varenne;  — 
14'  lot,  5550  1.,  audit  Jauffray;  —  15'  lot,  122i)0  L,  à  Benoit  Bicotier, 
propriétaire  à  Biacé;  —  16'  lot,  12800  1.,  au  même;  —  soit,  en  tout, 
397375  I. 

21  Germinal  III  [40  avril  4795), 

2041.  Domaine  du  Bourg  (5  lots),  331  mesures  1/2,  aux  Ardillats,  à 
rémigré  Ciaude-Bené  François-Marie  Thirault,  ci-devant  marquis  de 
LA  Boche-Thulon.  Est.  24000  1.  —  AdJ.  :  1"  lot,  160000  1.,  à  Claude 
BuTTY,  marchand  à  Lantignié;  —  2'  lot,  2600  1.,  au  même;  —  3'  lot, 
30001.,  au  même;  -  4'  lot,  6600  1.,  à  Jean-Pierre  Montgolfier,  culti- 
vateur aux  Ardillats;  —  5'  lot,  1700  1.,  à  Philibert  Desnuelles,  proprié- 
Uire  à  Saint  Didier;  —  soit,  en  tout,  173900  1. 

2042.  Domaine  Melin  (10  lots),  543  mesures  1/4,  aux  Ardillats,  à  l'émigré 
LA  Boche-Thulon.  Est.  24000  1.  —  AdJ.  :  1"  lot,  170000  1.,  à  Louis- 
Claude  LoNGiN,  marchand  à  Belleroche  ;  —  2'  lot,  30000  l.,  à  Jean  Chas- 
siGNOL,  cultivateur  aux  Ardillats;  —  3'  lot,  81001.,  audit  Longin  ;  — 
4'  lot,  27100  I.,  à  Pierre  Bampon,  propriétaire  aux  Ardillats;  —  5'  lot, 
2(K)01.,  à  Claude  Monnery,  propriétaire  aux  Ardillats;  —  6'  lot,  9900  1., 
à  Benoit  Vachot,  marchand  à  Villié;  —  7'  lot,  4500  1.,  audit  Longin;  — 
8*  lot,  1800  L,  à  Thomas  Colonge,  marchand  aux  Ardillats;  —  9'  lot, 
1300  l.,  à  Jean-Pierre  Montgolfier,  marchand  aux  Ardillats;  —  10'  lot, 
7800  L,  au  même;  —  soit,  en  tout,  262500  1. 

2i  Germinal  III  (//  avril  4795). 

2043.  Domaine  de  la  Verrerie  (4  lots),  125  mesures,  aux  Ardillats,  à 
Témigré  La  Boche-Thulon.  Est.  4670  1.  —  AdJ.  :  V'  lot,  66200  1..  à 
Zacharie  Barrot,  juge  de  paix  à  Beaujeu  ;  —  2"  lot,  9700  l.,  à  Antoine 
Sanlaville,  marchand  de  vin  à  Quincié;   -  3'  lot,  1200  L,  audit  Barrot; 

—  4'  lot,  2000  L,  à  Pierre  Durand,  propriétaire  aux  Ardillats;  —  soit, 
en  tout,  79100  I. 

In  acquéreur  (lequel?)  a  acheté  pour  le  compte  d'Antoine  Botton.  (Enreg.  337.  i 


40l  Ventes  d'immeubles 

20*1*.  Domaine  de  la  Bruyère- (13  lots),  419  mesures,  aux  Ardillals,  à 
l'émigré  La  Roche-Thulon.  Est.  17710  1.  —  Adj.:  1"  loi,  930001.,  à 
Louis  Teillard,  de  Villefranche;  —  f  lot,  41;J0  1.,  à  André  Déplace, 
propriétaire  aux  .Ardillats;  —  3'  lot,  12000 1.,  à  Jean  Pierre  Moxtgolfier, 
i)ropriétaire  aux  .\rdillats',  —  V  lot,  1(>300  I.,  à  Joseph  Baccot,  mar- 
chand à  Durette;  —  5'  lot,  11300  I.,  à  Pierre  Durand,  propriétaire  aux 
Ardillats  ;  —  6*  lot,  800 1.,  à  Hugues  Carteluer,  propriétaire  à  Beaujeu; 

—  7'  lot,  4400  I.,  au  mé:ne;  —  8'  lot,  1075  1.,  audit  Teillaud;  -  9*  lot, 
40700 1.,  à  Antoine  Sanlaville,  de  Quincié  ;  —  10'  lot,  6340 1.,  au  même; 

—  IP  lot,  I80OO  I.,  à  Thomas  Lacroix  fils,  propriétaire  aux  Ardillats; 

—  12'  lot,  13200  I.,  audit  Carteluer;  —  13'  lot,  3500  I.,  au  même;  — 
soit,  en  tout,  227265  I. 

Déplace  déclare  ne  savoir  signer,  l'n  acquéreur  cède  un  lot  (lequel  ?)  à  Joseph 
Trichard.  lEnrog.  337.) 

15  Floréal  III  (4  mai  4795). 

20'i5.  Commanderie  de  Belleville  (26  lots),  466  coupées  3/4,  à  Taponas,  à 
la  CoMMANDERiE  DE  Belleville  (ordre  de  Malte).  Est.  94600  I.  —  Adj\: 
l"lot,  127000  1.,  à  Jean  Aubaille,  marchand  à  Belleville;  —  2'  lot, 
90000  I.,  à  Claude  Petit,  propriétaire  à  Belleville;  —  3'  lot,  39500  L,  à 
Jean-François  Lagrange,  notaire  à  Belleville;  —  4'  lot,  32000  I.,  à  Phi- 
lippe Ferrand,  marchand  à  Belleville;  —  5'  lot,  21500  1.,  au  même;  — 
6'  lot,  20000  1.,  à  Jean  Guérin,  marchand  à  Belleville;  —  7'  lot,  255001., 
à  Antoine  Defaudon.  marchand  à  Belleville;  —  8'  loi,  330001.,  à  Fran- 
çois Ferrand,  marchand  à  Saint-Jean-d'Ardières;  —  9*  lot,  40500  1., 
audit  Lagrange;  —  10'  lot,  12000  1.,  à  François  Pillet,  marchand  à 
Belleville;  —  11'  lot,  15000  I.,  à  Jean-Baptiste  Courier,  marchand  à 
Belleville;  —  12'  lot,  16500  I.,  à  Claude  Denoves,  marchand  à  Belleville; 

—  13'  lot,  14500  I.,  audit  Goubier;  —  14'  lot,  31500  I.,  à  Benoit  Lafont, 
marchand  à  Saint  Lager;  —  15*  lot,  20000  1.,  à  Laurent  Guérin,  mar- 
chand à  Belleville;  -  16'  lot,  2mO0  1.,  audit  Lafont;  — 17'  lot,  10000  L. 
à  Jean-Baptiste  Revssié,  propriétaire  à  Belleville;  —  18'  lot,  12000  I., 
au  même;  —  19'  lot,  35;>00  1.,  au  môme;  —  20'  loi,  37500  L,  audit 
Goubier;  —  21*  lot,  25500  L,  à  Claude  Joanin,  cultivateur  à  Belleville; 

—  22'  lot,  37500  L,  à  Jacques  Descroix,  marchand  à  Belleville:  — 
2;V  lot,  19000  L,  à  Jean-Louis  Dabrv,  propriétaire  à  Belleville  ;  —  24'  lot, 
10000  1.,  à  Jacques  Pillet,  marchand  à  Belleville;  —  25'  lot,  19500  1.,  à 
François  Guérin  cadet,  marchand  à  Belleville;  —  26'  lot,  9500  1.,  au 
même  ;  —  soit,  en  tout,  794500  1. 

Joanin  est  le  fermier  du  domaine. 


III.  —  Ventes  faites  conformément  à  la  loi  du  12  prairial  III. 


21  Thermidor  III  {8  août  /795). 

20»fi.  Domaine  Fretet,  loué  1250  1.  en  1790,  à  Trades,  à  l'émigré  Pevsson- 
Baccot.  Sonm.  94750  l.  —  Adj.  211000  L,  à  Claude  Larochette,  pro- 
priétaire à  Saint-Pierre-le-V1eux. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 


DISTRICT  DE  VILLEFRANCHB  405 

20*7.  Domaine  de  Corme,  loué  122")  I.  en  1790,  à  Trades,  à  l'émigré 
Pevsson-Baccot.  Soum.  91875  I.  —  Adj.  248000  I.,  à  Joseph  Braillon, 
propriétaire  à  Trades. 

2048.  Domaine  de  Chambosse,  loué  1230  I.  en  1790,  à  Trades,  à  l'émigré 
Peysson  Baccot.  Soum,  92240  I.  —  AdJ,  215000  I.,  à  François  Mahitet, 
propriétaire  à  Brandon  (district  de  Màcon). 

20i9.  Domaine  du  Château,  loué  1224  I.  en  1790,  à  Trades,  à  l'émigré 
Peysson-Baccot.  Soum.  91800  1.  -  Adj.  303000  L,  à  François  Mahuet, 
propriétaire  à  Brandon  (district  de  Mâcon). 

2050.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Trades  (jardin  non  compris),  à  Trades. 
Soum.  ?  —  Adj.  3100  I.,  à  Joseph  Braillon,  propriétaire  à  Trades. 

2051 .  Domaine,  affermé  1200 1.  en  1790,  à  Saint  Christophela-Montagne, 
à  l'émigré  Peysson-Baccot.  Soum.  90000  L  —  Adj.  320000  1.,  à  François 
Mahuet,  propriétaire  à  Brandon. 

2052.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Monsols  (jardin  non  compris),  à  Mon- 
sols.  Soum.  ?  —  Adj.  1300  L,  à  Benoit  Chagny,  cultivateur  à  Monsols. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2053.  Domaine  de  Chassagne,  loué  8^)0  I.  en  1790,  à  Ouroux,  à  Témigré 
Peysson-Baccot.  Soum.  è^MltO  I.  —  Adj.  251000  L,  à  Jacques  Dumouu.n 
fils,  de  Saint-Jacques-des-Arréls, 

205t.  Domaine  du  Bourg,  affermé  550  I.  en  1790,  à  Ouroux,  à  l'émigré 
Peysson-Baccot.  Soum.  41250  I.  —  Adj.  205000  L,  à  Benoit  Chagny, 
cultivateur  à  Monsols. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2035.  Domaine  du  Thel,  loué  800  I.  en  1790,  à  Ouroux,  à  l'émigré  Peys- 
son-Baccot. Soum.  900001.  —  Adj.  418000  l.,  à  Louis  Jacquet,  marchand 
à  Jullié. 

2056.  Domaine  du  Thel,  loué  800  I.  en  1790,  à  Ouroux,  à  l'émigré  Peys- 
son-Baccot. Soum.  90000  I.  —  Adj.  439000  I.,  à  François  Duther, 
propriétaire  à  Clairmin,  district  de  Màcon. 


2057. 
Soum 


Demi-arpent  de  la  Cure  d'Ouroux  (jardin  non  compris),  à  Ouroux. 
I.  ?  —  Adj.  10000  1.,  à  Julien  Chagny,  propriétaire  à  Ouroux. 


2058.  Bois  de  Roche,  73  mesures,  à  Saint  Christophe- la -Montagne,  à 
l'émigré  Peysson-Baccot.  Soum.  8662  1.  —  Adj.  47000  1.,  à  Jean-Bap- 
tiste Philibert  Lamvn,  de  Sainl-Pierre-le-Vieux. 

2059.  Bois,  6  mesures  3/4,  à  Saint- Bonnet- des -Bruyères,  à  l'émigré 
Peysson-Baccot.  Soum.  300  1.  —  Adj.  5000  1.,  à  Denis  Tarlet,  culti- 
vateur à  Saint-Pierre-le-Vieux. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 


406  VENTES  d'immeubles 

20«0.  Bois  de  Chirurgie,  47  mesures,  à  Monsols,  à  l'émigré  Peysson- 
Baccot.  Soum.  2000  1.  —  Adj.  27000  i.,  à  Denis  Tarlet,  cultivateur  à 
Sainl-Pierre-le-Vieux. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2061.  Bois,  6  mesures,  à  Monsols,  à  l'émigré  Pbvsson-Bagcot.  Soum. 
250  I.  —  Adj,  2700  I.,  à  Philibert  Ducharne,  propriétaire  à  Saint-Igoy- 
de-Vers. 

2062.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Saint-Bonnet  (jardin  non  compris),  à 
Saint-Bonnet  des-Bruyères.  Soum.  562  l.  —  Adj\  1550  I.,  à  Jean-Pierre 
Jacquet,  propriétaire  à  Saint-Igny  de-Vers. 

2063.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Saint-Igny  (jardin  non  compris),  à 
Saint-lgny  de-Vers.  Soum.  561  I.  —  Adj.  18000 1.,  à  Jean-Pierre  Jacquet, 
propriétaire  à  Saint-Igny-de-Vers. 

206 'i.  Terre,  20  mesures  1/2,  à  Saint-Christophe-la-Monlagne,  à  l'émigré 
Peysson-Baccot.  Soum.  1000  1.  —  Adj\  11(K)0  1.,  à  Pierre  Vouillon, 
propriétaire  à  Matour. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2065.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Saint-Mamert  (jardin  non  compris), 
à  Saint-Mamert.  Soum.  561  I.  —  Adj.  3200  1.,  à  Philibert  Dupasquier, 
propriétaire  à  Sainl-Jacques-des- Arrêts. 

2066.  Terre,  1/2  mesure,  à  Saint-Christophe-la-Montagne,  à  l'émigré 
Peysson-Baccot.  Soum.  3001.  —  Adj.  7400  1.,  à  Pierre  Morin,  proprié- 
taire à  Saint-Christophe. 

2067.  Terre,  4  mesures,  à  Monsols,  à  l'émigré  Peysson-Baccot.  Soum. 
200  l.  —  Adj.  3700  1.,  à  Claude  Larochette,  propriétaire  à  Monsols. 

2068.  Bois  du  Grand- Vernay,  52  mesures,  à  Saint  Christophe-la-Mon- 
lagne,  à  l'émigré  Peysson-Baccot.  Soum.  500  1.  —  Adj.  11000  1.,  à 
Denis  Tarlet,  propriétaire  à  Saint-Pierre-le- Vieux. 

2069.  Terre,  8  mesures,  à  Saint-Chrislophe-la-Montagne,  à  l'émigré 
Peysson-Baccot.  Soum.  400  1.  —  Adj.  4500  L,  à  Pierre  Vouillon,  pro- 
priétaire à  Matour. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

23  Thermidor  HI  (/0  aoûi  4795). 

2070.  Domaine  du  Bourg,  affermé  800  1.  et  redevances,  à  Poule,  à 
l'émigrée  veuve  La  Poype.  Soum.  65000  1.  —  Adj.  407000  !..  à  Jean- 
Marie  Badet,  propriétaire  à  Lantignié. 

2071 .  Domaine  Chevalier,  loué  240  1.  et  redevances,  à  Poule,  à  l'émigrée 
veuve  La  Poype.  Soum.  50775  I.  —  Adj.  240000  L,  à  François  Rotival, 
marchand  à  Beaujeu. 


DISTRICT  DE  VILLEFRANCHE  407 

2072.  Domaine  Desbrosses,  loué  424  1.  et  redevances,  à  Poule,  à  Témi- 
grée  veuve  La  Povpe.  Soum.  41250  I.  —  Adj\  204000  I.,  à  Mathieu 
Carrier,  marcband  à  Sainte  Foy,  et  à  Denis  BRACUET,*de  Lyon. 

Î07S.  Domaine  de  Macle,  aiTermé  424  L  et  redevances,  à  Poule,  à  l'émi- 
ffrée  veuve  La  Poype.  Soum.  41050  l.  —  Adj.  210000  l.,  à  Claude 
Demousseau,  de  Saint-Nizier-d'Azergues. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

1074.  Domaine  Desigaux,  affermé  370  L  et  redevances,  à  Poule,  à  l'émi- 
grée  veuve  La  Poype.  Soum,  35250  1.  —  Adj.  192000  l.,  à  Jean-Bap- 
tiste AuRAv,  de  Poule. 

2075.  Domaine  Lacorobe,  affermé  470  l.  et  redevances,  à  Poule,  à  l'émi- 
grée  veuve  La  Poype.  Soum.  42825  1.  —  Adj.  213000  L,  à  Antoine  Per- 
RÉON,  de  Claveisolles. 

Cédé  à  Marc  Perrayon,  le  21  fructidor  IL  (Enreg.  337.) 

2076.  Domaine  Chausaye,  loué  500  L  et  redevances,  à  Poule,  à  l'émîgrée 
veuve  La  Poype.  Soum.  45000  I.  —  Adj.  254000  L,  à  Claude  Bidon, 
tourneur  à  Beaujeu. 

2077.  Domaine  Billard,  affermé  500  1.  et  redevances,  à  Poule,  à  Témigrée 
veuve  La  Poype.  Soum.  42975  l.  —  Adj.  167000  1.,  à  Mathieu  Carrier, 
marchand  à  Sainte-Foy. 

2078.  Domaine  Bouzet,  loué  600  1.  et  redevances,  à  Poule,  à  l'émigrée 
veuve  La  Poype.  Soum.  52î)25  L  —  Adj.  215000  L,  à  François  Rotival, 
marchand  à  Beaujeu. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  de  Benoit  Sanla ville,  Antoine  Maton, 
François  Fouobrat,  les  mariés  Aucaigne  et  Georgerat.  (Enre^.  337.) 

2079.  Domaine  Bouzet,  loué  530  1.  et  redevances,  à  Poule,  à  l'émîgrée 
veuve  La  Poype.  Soum.  4.'>225  1.  —  Adj.  215000  1.,  à  Pierre  Dabry, 
marcband  à  Chauffailles,  district  de  Marcigny. 

2080.  Château  et  dépendances,  à  Poule,  à  l'émigrée  veuve  La  Poype. 
Soum.  SOOOO  1.  —AaJ.  661000  l.,  à  Jean-Jacques  Biluet,  marchand  à 
Aroplepuis. 

2081.  Maison  et  jardin,  à  Poule,  à  l'émigrée  veuve  La  Poype.  Soum. 
10000  1.  —  Adj.  620001.,  à  Philibert  Perrat,  marchand  à  Saint-xNizier- 
d'Azergues. 

25  Thermidor  III  (/«  août  1195). 

2082.  Maison  et  jardin,  à  Propières,  à  l'émigrée  veuve  La  Poype.  Soum. 
3000  1.  —  AcÇ/.  30000  l.,  à  Biaise  Chinier,  propriétaire  à  Villefranche. 

208S.  Bois,  9  mesures,  à  Propières,  à  l'émigrée  veuve  La  Poype.  Soum. 
2500  1.  —  Adj.  43000  1.,  à  François  Berger,  marchand  à  Villefranche. 


408  VENTES  d'immeubles 

2084.  Vassible,  à  Propières,  à  Témigrée  veuve  La  Poype.  Soum,  1001. 
—  Adj.  4000  I.,  à  Biaise  Chinier,  marchand  à  Villefranche. 

2085.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Propières  (jardin  non  compris),  à 
Propières.  Soum.  515  1.  —  Adj.  18500  1.,  à  François  Berger,  marchand 
à  Villefranche. 

2086.  Demi-arpenl  de  la  Cure  d'Azolette  (jardin  non  compris),  à  Azo- 
lelte.  Soum.  318  1.  —  Adj.  10700  1.,  à  Claude  Reyssier,  propriétaire  à 
Poule. 

2087.  Domaine  la  Grange-Peresme,  loué  500  1.  et  redevances,  à  Saint- 
Didier-sur  Beaujeu,  à  l'émigrée  veuve  La  Poype.  Soum.  42750  1.  — 
Adj.  281000  !.,  à  Jean-Baptiste  Lafond  cadet,  d'Amplepuis. 

2088.  Domaine  de  la  Grange-Poncet,  loué  4001.  et  redevances,  aux  Ar- 
dillats,  à  l'émigrée  veuve  La  Poype.  Soum.  34375  1.  —Adj.  185000  l., 
à  Etienne  Fabron,  marchand  à  Beaujeu. 

2089.  Domaine  de  V^alelte,  aux  Ardillats,  à  l'émigré  La  Roche-Thulon. 
Soum.  ?  —  Adj.  à  Jean -Baptiste  Durieux,  marchand  à  Vaux. 

2090 .  Domaine  de  Crié,  affermé  900 1. ,  aux  Ardillats,  à  l'émigré  La  Roche- 
Thulon.  Soum.  75000  l.  —Adj.  2510001.,  à  Claude  Dufour,  tanneur  à 
Beaujeu. 

2091.  Domaine  de  la  Paudière,  affermé  10001.  en  1790,  aux  Ardillats,  à 
l'émigré  La  Roche-Thulon.  Soum.  78000  1.  —  Adj.  315000  1.,  à  Jean 
Pardon,  marchand  à  Beaujeu. 

2092.  Domaine  de  la  Creuse,  affermé  900  I.  en  1790,  aux  Ardillats,  à 
l'émigré  La  Roche-Thulon.  Soum,  75000  I.  —  Adj.  222000  I.,  à  Jacques- 
André  MoRLN,  marchand  à  Gleizé. 

2093.  Demi-arpent  de  la  Cure  des  Ardillats  (jardin  non  compris), 
aux  Ardillats.  Soum.  250 1.  —  Adj.  13600 1.,  à  Pierre  Rampon,  marchand 
aux  Ardillats. 

209'i.  Maison  de  la  Cure  de  Vernay  et  demi-arpent,  jardin  compris,  à 
Vcrnay.  Soum.  3000  I.  —  Adj.  25000  1.,  à  Louis- Antoine  Perret,  pro- 
priétaire à  Villefranche. 

27  Thermidor  111  (44  août  1195). 

209.5.  Château  de  Magny  et  dépendances,  à  Cublize,  à  l'émigré  Le 
Prestre-Vauban.  Soum.  20000  I.  —  Adj.  30000  I.,  à  Jean-Jacques  Bil- 
LiET,  marchand  à  Aniplepuis. 

2096.  Thuilière  et  fonds,  affermés  125  I.  en  1790,  à  Cublize,  à  l'émigré 
Le  Prestre-Vaubax.  Soum.  9375  1.  —  Adj.  12000  I.,  à  Jean-Jacques 
BiLLiET,  marchand  à  Amplepuis. 


DISTRICT  DE  VÏLLEFRANCHE  409 

^037.  Domaine  du  Château,  à  Cublize,  à  l'émigré  Le  Prestre-Vauban. 
Soum.  36000  I.  —  Adj.  155000 1.,  à  Antoine  Villerd,  marchanda  Thizy. 

2oug.  Deuxième  domaine  du  Château,  â  Cublize,  à  l'émigré  Le  Prestre- 
Vauban.  Soum.  37000  1.  —  Adj,  180000  I.,  â  Jean-Jacques  Biluet, 
marchand  à  Amplepuis. 

^^J«.  Domaine  Chavanes,  affermé  300  1.  en  1790,  à  Cublize,  à  l'émigré 
Le  Prestre-Vauban.  Soum.  25000  I.  —  Adj.  106000  I.,  â  Claude  Che- 
VRET,  marchand  â  Saint- Victor  (district  de  Roanne). 

^'fo.  Domaine  Mougin,  affermé  360  I.  en  1790,  à  Cublize,  à  l'émigré 
^E  Pbestre-Vauban.  Soum.  31500  l.  —Adj.  116000  I.,  à  Jean-Jacques 
oiLUETy  marchand  à  Amplepuis. 

^'/'-  Pré  du  Vivier,  affermé  129  1.  en  1790  I.,  à  Cublize,  à  l'émigré 
^^  Prestre-Vauban.  Soum.  9675  I.  —  Adj.  24000  L,  à  Jean  Chavanis, 
^'"opriétaire  à  Cublize. 

^'^^-  Pré,  affermé  60  I.  en  1790,  à  Cublize,  à  l'émigré  Le  Prestre- 
l'^^ujiN.  Soum.  4500  l.  —  Adj.  17000  L,  â  Jacques-Philibert  Boiron, 
propriétaire  à  Villefranche. 

i^r^Pré  de  l'Etang,  à  Cublize,  à  l'émigré  Le  Prestre-Vauban.  Soum. 
i^Xjo  1.  —Adj.  41000  I.,  â  Jean-Marie  Denis,  marchand  à  Cublize, 
^«^iit    national  de  ladite  commune. 

*  •  I*ré  Deseigne,  18  mesures,  à  Cublize,  à  l'émigré  Le  Prestrè- 
VAKJB^N.  Soum.  13000  1.  —  Adj.  26000  I.,  à  Gabriel  Louoière,  proprié- 
^^^^   ^  Cublize.  *^  ^     ^ 

o  •  ï^ré  de  l'Ane,  3  mesures,  â  Cublize,  â  l'émigré  Le  Prestre-Vauban. 
^oi^rtr^  2400  I.  -Adj.  3700  I.,  à  Michel  Lièvre,  propriétaire  à  Cublize. 

^'ÎV  li  ^^^'  affermé  120  I.  en  1790,  à  Saint  Vincent  de-Rheins,  à  l'émigré 
g;.  *^*<kstre-Vauban.  Soum.  9500  1.   —  Adj.  23000  1.,  à  Jean-Jacques 
*-ï*^T,  marchand  à  Amplepuis. 

l'é^.  ï^omaine,  affermé  238  1.  en  1790,  à  Saint-Vincent  de  Rheins,  à 
dré  î?*'^  Le  Prestre-Vauban.  Soum.  22500  i.  —  Adj.  101000  1.,  â  An- 
*^^viLLE,  propriétaire  à  Thizy. 

Le"  j>   ^ré,  affermé  60  1.  en  1790,  à  Saint-Bonnet-le-Troncy,  à  l'émigré 
maï^^^TRE-VAUBAN.  Soum.  4875  1.  —  Adj.  11000  1.,  â  Jérôme  Bresson, 
■^^b«nd  à  Villefranche. 

2109  ^^ 

Le'  tfc   f^ré,  affermé  160  I.  en  1790,  à  Saint-Vincent-de-Rheins,  â  l'émigré 
vr^^^tre-Vauban.  Soum.  12750  1.  —Adj.  32500  l.,  â  Claude  Che- 
^>  marchand  à  Saint-Victor  (district  de  Roanne). 


410  VENTES  d'immeubles 

29  Thermidor  111  (/#  août  4795). 

2110.  Biens  de  la  Cure  ou  de  la  Fabrique  de  Mardore,  à  Mardore. 
Soum,  2000  1.  —  Adj.  7400  1.,  à  Jean-François  Perra,  marchand  à 
Cublize. 

3111.  Pré  dépendant  de  la  Cure  de  Lamure,  aflermé  54  1.,  à  Lamure. 
Soum.  4050  1.  —  Adj,  25700  1.,  à  Paul  Chabert,  dit  La  Violence,  de 
Lamure. 

Qui  déclare  no  savoir  signer. 

1112.  Pré  dépendant  de  la  Cure  de  Saint-Jean-la-BussiIerb,  aflermé 
24  I.,  à  Saint-Jean-la-Bussière.  Soum.  18001.  —  Arf/.  76001.,  à  Chevrbt 
Talné,  de  Saint- Victor  (district  de  Roanne). 

2113.  Terre,  affermée  91  1.,  à  Saint-Jean-la-Bussière,  à  la  Fabrique  de 
Saint-Jean-la-Bussière.  Soum.  7100  1.  —  Adj,  9200  I.,  à  Claude  Ro- 
che, d'Amplepluis. 

21 1  i .  Maison,  louée  67  l.«  à  Saint-Jean-la-Bussière,  à  la  ci-devant  Con- 
frérie DU  Rosaire.  Soum.  5025  1.  — Adj,  13000  1.,  à  Jean-Jacques 
BiLLiET,  d'Amplepuis. 

2115.  Pré,  affermé  15 1.,  à  Amplepuis,  à  la  Fabrique  d'Amplepuis.  Soum, 
1225  1.  —  Adj,  4600  1.,  à  Pierre  Nolin,  marchand  à  Amplepuis. 

2116.  Pré,  à  Amplepuis,  à  la  Cure  d'Amplepuis.  Soum.  1200  1.  —  Adj. 
31000  1.,  à  Pierre  Nolin,  d'Amplepuis. 

2117.  Terre  affermée  32  1.,  à  Ronno,  à  la  Fabrique  de  Ronno.  Soum. 
2400  1.  —  Adj.  7100  1.,  à  Pierre  Noun,  d'Amplepuis. 

21  in.  Pré,  à  Ronno,  à  la  Cure  de  Ronno.  Soum.  2000  1.  —  Adj,  11000  1., 
à  Jean-Jacques  Biluet,  d'Amplepuis. 

211».  Chenevîer,  à  Saint-Vincent-de-Rheins,  à  la  Cure  de  Saint-Vik- 
cent-de-Rheins.  Soum.  500  1.  —  Adj.  4300  1.,  à  Jean-Jacques  Biluet, 
de  Cublize. 

2120.  Pré,  à  Saint-Bonnel-le-Troncy,  à  la  Cure  de  Saint  Bonnbt-le- 
Troncy.  Soum.  600  1.  —  Adj.  5500  1.,  à  Jean-Marie  Plasse,  greffier  du 
tribunal  à  Villefranche. 

2121 .  Pré,  à  Cours,  à  la  Cure  de  Cours.  Soum.  1000  1.  —  Adj.  12000  1., 
à  Joseph  CoMBRiCHON,  de  Lamure. 

2122.  Pré,  à  Cours,  à  la  Fabrique  de  Cours.  Souin,  900  1.  —Adj, 
10000  1.,  à  Joseph  Combrichon,  marchand  à  Lamure. 

2123.  Pré,  à  Cublize,  à  la  Cure  de  Cubuze.  Soum.  1200  1.  —  Adj. 
34000  1.,  à  Antoine  Maurin,  marchand  à  Cublize. 


DISTRICT  DE  VILLEFR ANCHE  411 

2\u .  Maison  et  jardin,  affermés  80 1.,  à  Cublize^à  la  Fabrique  de  Cubuze. 
Soum.  6000  1.  —  Adj\  âOOOO  1.,  à  Jean-Jacques  Biluet,  marchand  à 
Amplepluis. 

2125.  Pré,  affermé  ^1  l.,.à  Cublize,  à  la  Fabrique  de  Cubuze.  Soum, 
15075  1.  —  AdJ.  44000  1.,  à  Claude  Chevret,  de  Saint- Victor  (district  de 
Roanne). 

2116.  Pré  et  terre,  affermés  40  1.,  à  Cublize,  à  la  Fabrique  de  Cubuze. 
Soum,  3100  1.  —  Adj,  5400  1.,  à  Jacques  Saintpaul,  propriétaire  à 
Cublize. 

Fermier  desdits  fonds. 

2  Fructidor  Ml  {49  août  1795). 

2127.  Chapelle,  maison  et  dépendances,  à  Beau  jeu,  aux  PÉNrrENTS  blancs 
DE  Beaujeu.  Soum,  4590  1.  —  Adj,  101000  1.,  à  Nicolas  Guyon,  proprié- 
taire à  Beaujeu. 

2128.  Terre  inculte,  à  Beaujeu.  Soum,  100  1.  —  Adj,  25100  1.,  à  Jean- 
François-Marie  CoLONJARD,  de  Villefranche. 

2129.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Beaujeu  (jardin  non  compris),  à  Beau- 
jeu.  Soum,  2850  1.  —  Adj.  34500  1.,  à  Louis- Antoine  Fabron,  proprié- 
taire à  Beaujeu. 

2130  Demi-arpent  de  la  Cure  des  Etoux  (jardin  non  compris),  aux 
Etoux.  Soum,  2850  1.  —  Adj.  23000  l.,  à  Pierre  Maton  cadet,  marchand 
à  Beaujeu. 

21S1.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Quincié  (jardin  non  compris),  à  Quin- 
cié.  Soum,  4000  1.  —  Adj,  43000  1.,  à  Jean-François  Durieu,  proprié- 
taire à  Quincié. 

2 132.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Marchampt  (jardin  compris),  à  Mar- 
cbampt.  Soum,  2100  1.  —  Adj,  20500  1.,  à  Claude  Ducruy,  propriétaire 
à  Marchampt. 

2133.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Cercié  (jardin  non  compris),  à  Cercié. 
Soum,  iÙ80l.  —  Adj.  435001.,  à  Benoit  Ruet,  propriétaire  à  Saint- 
Lager. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2134.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Saint-Lager  (jardin  non  compris),  à 
Saint-Lager.  Soum.  1200  1.  —  Adj,  35000  1.,  à  Claude  Large,  marchand 
à  Saint-Lager. 

2135.  Demi-arpent  de  la  Cure  d'Odenas  (jardin  non  compris),  à  Odenas. 
Soum,  1000  1.  —  Adj.  27500  1.,  à  Jean-Marie  Durieu  de  Cherve,  mar- 
chand à  Saint-Etienne. 


412  VENTES  d'immeubles 

2 1 36.  Demi-arpeDt  de  la  Cure  de  Charentay  (jardin  non  compris),  à  Cha- 
renlay.  Soum,  1200  I.  —  Adj.  41500  1.,  à  Jacques  Patbieux,  marchand 
à  Cbârentay. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

5  Fructidor  III  (ii  août  4195), 

2137.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Lancié  (jardin  non  compris),  à  Lancîé. 
Soum,  2000  I.  —  Adj.  26300  1.,  à  Michel  Bernard,  défenseur  officieux 
à  Villefrancbe. 

2138.  Terre,  à  Lancié,  au  Luminaire  de  Lancié.  Soum.  300  1.  —Adj. 
4300  1.,  à  Alexis  Thomassin,  marchand  à  Belleville. 

2139.  Terres,  3  coupées  1/2,  à  Dracé,  au  Luminaire  de  Dracé.  Soum. 
1425  1.  —  Adj,  280001.,  à  Alexis  Thomassin,  marchand  à  Belleville. 

2140.  Vigne,  à  Lancié,  au  Luminaire  de  Romanèche.  Soum.  200  1.  — 
Adj.  2600  1.,  à  Joseph  Bulliat,  marchand  à  Villefranche. 

2141.  Pré  du  Roy,  à  Dracé,  ci-devant  à  Louis  Capet,  ci-devant  roi. 
Soum,  7200  1.  —  Adj.  102000  1.,  à  Philibert  Despinav,  propriétaire  à 
Belleville. 

2142.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Dracé  (jardin  non  compris),  à  Dracé. 
Soum.  1000  I.  —  Adj,  10000  1.,  à  Joseph  Durrière,  propriétaire  à  Ta- 
lquas. 

2143.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Corcelles  (jardin  non  compris),  à 
Corcelles.  Soum.  600  1.  —  Adj.  15500  1.,  à  Jean-Claude  Palais,  mar- 
chand à  Corcelles. 

2144.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Saint- Jean-d'Ardièrbs  (jardin  non 
compris),  à  Saint-Jean-d'Ardières.  Soum,  4001.  —Arf/.  185(X)I.,  à  Joseph 
Durrière,  propriétaire  à  Taponas. 

2145.  Moulin,  à  Saint-Jean-d'Ardières,  à  la  Commanderie  de  Belleville 
(ordre  de  Malte).  Soum.  33000  1.  —  Adj.  151000  1.,  à  Alexis  Thomassin, 
marchand  à  Belleville. 

2146.  Terre,  4  coupées  1/2,  à  Belleville,  aux  Pénitents  de  Belleville. 
Soum.  1500  1.  -~  Adj.  25000  1.,  à  Philibert  Prély,  propriéteire  à  Belle- 
ville. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

8  Fructidor  IH  (25  août  4195). 

2147.  Appartements,  à  Bourg  de-Thizy,  à  la  ci-devant  Confrérie  du 
Saint-Esprit  de  Bourg-de-Thizy.  Soum.  5625  1.  ~  Adj.  21600  1.,  à  Aimé 
Henry,  dit  Roch,  marchand  à  Villefranche, 


blStlÀICT  DE  VILLEffRANGHE  KXZ 

21 '4 8.  Terres,  à  Bourg-de-Thizy»  à  la  Cure  du  Bouftc-DE-THizv.  Soum. 
200  1.  —  AdJ.  10000  I.,  à  André  Deville,  marchand  à  Thizy. 

2149.  Denii-arpent  de  la  Cure  de  Notre-Dame  de  Thizy  et  de  la  Cure 
DE  MoR.NAND.  Soum.  1200  1.  —  Adj,  27500  I.,  à  Claude  Champalle,  pro- 
priétaire à  Bourg-de-Thizy. 

2150.  Demi-arpenl  de  la  Cure  de  Sai.nt-Just-d' Avray  (jardin  non  com- 
pris), à  Saint  Just-d'Avray.  Sounu  aOO  1.  —  Adj.  6o00  1.,  à  Benoit 
Haffin,  marchand  à  Saint-Clémenl-sous-Valsonne. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2151.  Denii-arpent  de  la  Cure  de  Ronno  (jardin  non  compris),  à  Ronno. 
Soum.  260  1.  —  Adj.  105001.,  à  Claude  Champalle,  marchanda  Bourg- 
de  Thizy. 

a 

2152.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Valsonne  (jardin  non  compris),  à 
Valsonne.  Soum.  1510  1.  —  Adj.  19000  1.,  à  Benoit  Raffin,  proprié- 
taire à  Saint-Clément-sous- Valsonne. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

21!»3.  Terre  et  bois,  à  Valsonne,  au  Luminaire  de  Valsonne.  Soum. 
29001.  —Adj.  31500  1.,  à  Claude  Champalle,  marchand  à  Bourg-de- 
Thizy. 

2154.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Saint-Clément  (jardin  non  compris), 
à  Saint-Clément  [sous-Valsonne].  Soum.  200  1.  —  Adj.  16500  1.,  à 
Gabriel  Raffin,  marchand  à  Sain l-Clément-sous- Valsonne. 

(^ui  déclare  ne  savoir  signer. 

2155.  Demi-arpent  de  la  Cure  des  Sauvages  (jardin  non  compris),  aux 
Sauvages.  Est.  160  1.  —  Adj.  8500  l.,  à  Benoit  Raffin,  marchand  à 
Saint  Clément-sous- Valsonne. 

11  Fructidor  III  (i8  août  1795). 

2156.  Domaine,  aflermé  380  1.,  à  Saint-Loup  et  Saint-Forgeux,  à  I'Ordre 
DE  Malte.  Soum.  30000  1.  —  Adj.  225000  1.,  à  Benoit  Le  Brument, 
marchand  à  Tarare. 

2157.  Terre,  4  bicherées,  à  Saint- Vérand,  à  la  Fabrique  de  Saint-Vk- 
RAND.  Soum.  450  1.  —  Adj.  10000  1.,  à  Jean  Audrillard,  marchand  à 
Tarare. 

2158.  Maison  et  terre,  à  Saint-Forgeux,  à  la  Fabrique  de  Saint-For- 
geux. Soum.  500  1.  —  Adj.  4500  L,  à  François  Berger,  marchand  à 
Villefrancbe. 

2159.  Jardin,  affermé  47  1.,  à  Afioux,  à  la  Fabrique  d'Affoux.  Soum. 
3750 1.  —  Adj.  30000 1.,  à  Benoit  Le  Brument,  marchand  à  Tarare. 


4l4  VKNTB8  D^IMMEUBLÀd 

2160.  Demi-arpeot  de  la  Cure  de  SAiNT-ApoLUNiURE  (jardin  noo  com* 
pris),  à  Saint-Apollinaire.  Soum,  âOO  1.  —  AdJ,  7000  1.,  à  Etienne 
Barricant,  marchand  à  Saint-Jean-la-Bussière. 

luoi.  Ecurie  et  fenil,  à  Saint-Apollinaire,  à  la  Fabrique  de  Saint- 
Apolunaire.  Soum.  800  1.  —  Atfj.  7500  1.,  à  Pierre-François  Dumas, 
marchand  à  Amplepuis. 

2162.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Chambost  (jardin  non  compris),  à 
Chambosl.  Soum,  200  1.  —  AdJ.  17000  I.,  à  François  Beroujo.n, 
propriétaire  à  Chambost. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2163.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Ternand  (jardin  non  compris),  à  Ter- 
nand.  Soum.  bOO  1.  —  Adj.  33500  l.,  à  Jean-Baptiste  Favel,  marchand 
à  Amplepuis. 

21 6^.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Dième  (jardin  non  compris),  à  Dième. 
Soum.  300  1.  —  AdJ.  13000  1.,  à  Antoine  Boisset,  propriétaire  à  G randris. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2165.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Grandris  (jardin  non  compris),  à 
Grandris.  Soum.  500  1.  —  AdJ.  24000  1.,  à  Antoine  Granger,  marchand 
à  Cerclé. 

2166.  Demi-arpent  de  là  Cure  de  Chamelet  (jardin  non  compris),  à 
Chamelet.  Soum.  200  1.  —  AdJ.  5000  1.,  à  Guillaume  Chenelière  et 
Jean-Aimé  Henry,  dit  Boch,  marchands  à  Viliefranche. 

15  Fructidor  III  (/"  septembre  4795). 

2167.  Domaine  affermé  800  1.  et  redevances,  à  Châlillon,  aux  Reugieuses 
DE  l'Antiquaille  de  Lyon.  Soum.  100000  1.  —  AdJ.  1725000  1.,  à  Benoit 
Le  Brument,  marchand  à  Tarare. 

2168.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Chatillon  (jardin  non  compris),  à 
Chàtillon.  Soum.  300  1.  —  AdJ.  33000  1.,  à  Antoine  Dupoizat,  proprié- 
taire à  Chàtillon. 

2160.  Demi-ar|)ent  de  la  Cure  de  Lozanne,  à  Lozanne.  Soum.  2475  1. 
—  AdJ.  103000  !.,  à  Mathieu  Audrillard  et  Antoine  Vivier-Merle, 
marchands  à  Tarare. 

2170.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Chazay  (jardin  non  compris),  à 
Chazay.  Soum.  500  1.  —  AdJ.  36500  1.,  à  Barthélémy  Delorme,  pro- 
priétaire à  Chazay. 

2171.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Morangé  (jardin  non  compris),  à 
Morancé.  Soum.  300  1.  —  AdJ.  115500  1.,  à  Etienne  Deprelle,  proprié- 
taire à  Moraucé. 


DtSTRkCT  Dfi  VtLLEFRANCHÉ  41$ 

1172.  Demi-arpent  de  la  Cure  du  Breuil  (jardin  non  compris),  au 
Breuii.  Soum,  1000  1.  —  AdJ.  16500  1.,  à  François  Vérand,  propriétaire 
à  Saint-Germain-sur-Arbresle. 

2173.  Demi-arpent  de  la  Cure  d'Ancy  (jardin  non  compris),  à  Ancy. 
Soum.  600  1.  —  Adj.  30500  1.,  à  Jean  Audrillard  et  Antoine  Vivier- 
Merle,  marchands  à  Tarare. 

2174.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  SAiiNT-RoMAiN-DE-PoPEv  (jardin  non 
compris),  à  Saint-Romain- de- Popey.  Soum.  400  1.  —  Adj.  20000  1.,  à 
Jean-Claude  Vernadet,  propriétaire  à  Saint  Romain. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2Î75.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Lég.ny  (jardin  non  compris),  à  Légny. 
Soum.  500  1.  —  Adj.  26500  1.,  à  Pierre  Chatelard,  propriétaire  à  Saint- 
Loup. 

2176.  Terre  du  Margand,  à  Légny,  au  Luminaire  de  Légny.  Soum.  2000 1. 
—  Adj.  14000  1.,  à  Nicolas  Chazot.  marchand  à  Chessy. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2177.  Pré,  à  Légny,  au  Luminaire  de  Légny.  Soum.  2275  1.  —  Adj. 
50000  1.,  à  Benoit  Le  Brument,  marchand  à  Tarare. 


18  Fructidor  III  (l  septembre  1195), 

2178.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Sainte-Paule,  à  Sainte-Paule.  Soum. 
500 1.  —  Adj.  6100  I.,  à  Benoit  Glénard,  marchand  à  Villefranche. 

2179.  Terre,  à  Sainte-Paule,  à  la  Farrique  de  Sainte  Paule.  Soum* 
250  1.  —  Adj.  4200  1.,  à  Benoit  Glénard,  marchand  à  Villefranche. 

2180.  Terre,  à  Sainte-Paule,  au  Luminaire  de  Sainte-Paule.  Soum. 
300  1.  —  Adj.  8000  1.,  à  Benoit  Glénard,  marchand  à  Villefranche. 

2181.  Demi-arpent  de  la  Cure  d'Oingt,  à  Oingt.  Soum.  1125  1.  —  Adj. 
36000  1.,  à  Pierre  Guillermin,  marchand  à  Villefranche. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2182.  Partie  du  demi-arpent  de  la  Cure  de  Moiré,  à  Moiré.  Soum. 
3001.  -~  Adj.  7000  1.,  à  Antoine  Chapolard,  propriétaire  à  Moiré. 

218S.  Partie  du  demi-arpent  de  la  Cure  de  Moiré,  à  Moiré.  Soum. 
350  1.  —  Adj.  5^30  1.,  à  Jean  Charmetton,  propriétaire  à  Moiré. 

2184.  Demi-arpent  de  la  Cure  du  Bois-d'Oingt,  au  Bois-d'Oingt.  Soum. 
2000  1.  —  Adj.  22600  1.,  à  Jean-Antoine  Borday,  propriétaire  au  Bois- 
d'Oingt. 


(tè  VENTES  D^IMMECBLES 

3185.  Partie  du  demi-arpent  de  la  Cure  de  Bagnols,  à  Bagiiols.  Sounr. 
300  1.  —  Adj\  15700  1.,  à  François  Vergoin,  propriétaire  à  Baguols. 

2186.  Partie  du  demi-arpent  de  la  Cure  de  Bagnols,  à  Bagnols.  Soum. 
360  I.  —  Adj\  13100  I.,  à  François  Vergoin,  propriétaire  à  Bagnols. 

2187.  Partie  du  demi-arpent  de  la  Cure  de  Bagnols,  à  Bagnols.  Soum, 
300  1.  —  Adj,  8000 1.,  à  François  Vergoin,  propriétaire  à  Bagnols. 

21  Fructidor  III  (7  septembre  1194). 

2 1 88 .  Maison  et  jardin,  à  Frontenas,  à  la  Fabrique  de  Frontenas.  Soum, 
6001.  —  Arfy.  25500  I.,  à  Apollinaire  Ovise,  propriétaire  à   Frontenas. 

2189.  Demi  arpent  de  la  Cure  de  Frontenas,  à  Frontenas.  Soum,  7001. 
—  Adj,  36500  1,,  à  Claude-François  Desabier,  de  Villefranche. 

2190.  Pré,  terre  et  jardin,  à  Chessy,  au  Luminaire  de  Cuessy.  Soum. 
1875  1.  —  Adj,  83000  1.,  à  François  Rondellet,  propriétaire  à  Chessy. 

2191.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Chessy,  à  Chessy.  Soum.  11001.  — 
Adj,  31700  1.,  à  Claude-François  Decuret,  propriétaire  à  Chessy. 

2192.  Demi-arpent  delà  Cure  de  CHARNAY,à  Charnay.  Soum,  1600  1.  — 
Adj.  590001.,  à  François  Chazot,  de  Charnay. 

<^ui  ne  sait  signer. 

S193.  Le  quart  de  la  récolle  d'un  pré  de  3/4  de  bicherée,  à  Alix,  au 
Chapitre  d'Alix.  Soum.  100  1.  —  Adj.  30i)0  I.,  à  Antoine  Lavbrrière, 
propriétaire  à  Marcy. 

2194.  Autre  quart  de  la  récolte  d'un  pré  de  3/4  de  bicherée,  à  Alix,  au 
Chapitre  d'Alix.  Soum,  300  I.  —  Adj.  4050  1.,  à  Antoine  Beuf,  de 
Marcy. 

2195.  Autre  quart  de  la  récolte  d'un  pré  de  3/4  de  bicherée,  à  Alix,  au 
Chapitre  d'Alix.  Soum.  200  l.  —  Adj.  5200  I.,  à  Antoine  Beuf,  de 
Marcy. 

2190.  Partie  du  demi-arpent  de  la  Cure  de  Lachassagne.  à  Lachas- 
sagne.  Soum,  500  I.  —Adj  .  31500  L,  à  Jean  Poitrasson,  propriétaire  à 
Lachassagne. 

2197.  Terres,  4  bicherées  5/6,  à  Lachassagne,  à  la  Fabrique  de  Lachas- 
sagne. Soum.  7000  1.  —  Adj.  201500  1.,  à  Claude-Roch  Lagrive,  pro- 
priétaire à  Lyon. 

24  Fructidor  III  [10  septembre  n95\. 

2198.  Domi-arpent  de  la  Cure  de  Thézé  (jardin  non  compris),  à  Thézé. 
Soum.  2(X)I.  —  Adj.  30000  L,  à  Antoine  Laverrière,  propriétaircà  Marcy. 


biSTRICT  DE   VILLEFRANCHÊ  41^ 

2199.  Demiarpeut  de  la  Cure  p'Ambérieux  (jardin  non  compris),  à  Am- 
bérieux.  Soum.  2100  1.  —  Adj\  15000  I.,  à  Jean-Pierre  Terret  lils,  cul- 
tivateur à  Ambérieux. 

2200.  Terre,  à  Ambérieux,  au  Luminaire  d'Ambérieux.  Soum,  4500  1. 
—  Adj,  61500  1.,  à  Jean  Marie  Purelle,  propriétaire  à  Anse. 

2201.  Terre,  à  Lucenay,  au  Luminaire  de  Lucenay.  Soum,  1200  1.  — 
Adj\  9500  L,  à  Bernard  Bourgeret,  propriétaire  à  Anse. 

2202.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Lucenay  (jardin  non  compris),  à  Lu- 
cenay. Soum,  1500  L  —  Adj.  64500  1.,  à  Antoine  Masson,  dit  Pktré, 
propriétaire  à  Anse. 

2203.  Terre,  à  Beimont,  à  la  Prébende  Roger.  Soum.  1125  \.  —Adj. 
^000  1.,  à  Jean  Pierre  Florin,  propriétaire  à  Beimont. 

2204.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Marcy,  à  Marcv.  Soum.  3100 1.  —  Adj. 
22500  L,  à  Barthélémy  Bresson,  propriétaire  à  Villefrancbe. 

2205.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Pommiers  (jardin  non  compris),  à  Pom- 
miers. Soum.  1100  1.  —  Adj.  18000  1.,  à  Jacques  Sargnon,  propriétaire 
à  Pommiers. 

2206.  Terres,  affermées  63  1.,  à  Limas,  à  la  Fabrique  de  Limas.  Soum, 
5000  1.  —  Adj.  90000  1.,  à  Benoit  Monfray,  propriétaire  à  Limas. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2207.  Vigne,  12  ouvrées,  affermée  98  l.,  à  Limas,  à  la  Fabrique  de 
Limas.  Soum.  8000  1.  —  Adj.  158000  1.,  à  Jean-Louis  Damiron,  proprié- 
taire à  Limas. 

2208.  Terres,  à  Anse,  à  la  Fabrique  d'Anse.  Soum.  7501.  —  Adj.  28000 1., 
à  Léonard  Destienne,  dit  Robert,  propriétaire  à  Anse. 

2209.  Terre,  à  Anse,  ancien  cimetière  de  Saint- Romain-d' Anse.  Soum. 
8001.  —  Adj.  13500  1.,  à  François  Neyra,  propriétaire  à  Pommiers. 

2210.  Terre,  1/2  bicherée,  à  Anse,  à  la  Prébende  de  Saint-Cyprien. 
Soum.  1201.  --Adj.  83()0  1.,  à  François  Masson,  propriétaire  à  Anse. 

2211.  Terre,  8  bicberées,  à  Ambérieux,  à  la  Fabrique  d'Anse.  Soum. 
4275  1.  —  Adj.  1030001.,  à  Sébastien  Revin,  propriétaire  à  Anse. 

27  Fructidor  lll  (/3  septembre  1195). 

2Î12.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Vaux,  à  Vaux.  Soum.  3000  1.  —  Adj. 
39000  1.,  à  Claude  Vermorel,  marchand  à  Vaux. 

B.  nat.  ±1 


\18  Ventes  d*immeudlës 

2213.  Demi-arpent  de  la  Cure  d'Arbuissonnas,  à  Arbuissonnas.  Soum. 
1125  1.  —  Adj,  16500  1.,  à  Charles  Chamarande,  marchand  à  Arbuis- 
sonnas. 

22  U.  Maison  et  jardin  des  dames  chanoinesses  Batailler,  à  Salles,  aa 
Chapitre  de  Salles.  Soum.  2200  1.  —  Adj,  43000  1.,  à  Joseph  Perrln, 
propriétaire  à  Saint-Georges. 

2215.  Maison  et  jardin  des  dames  chanoinesses,  sœurs  Murât,  à  Salles, 
au  Chapitre  de  Salles.  Soum,  2200  1.  —  Adj.  52000  l.,à  Pierre-Charles 
DucHAMP,  marchand  à  Cogny. 

2210.  Demi-arpent  de  la  Cire  de  Salles  (jardin  non  compris),  à  Salles. 
Soum,  2000  1.  —  Adj,  30200  1.,  à  Pierre-Charles  Duchamp,  marchand  à 
Cogny. 

2217,  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Blacé  (jardin  non  compris),  à  Blacé. 
Soum.  5000  1.  —  Adj.  410(X)  1.,  à  Antoine  Carrand,  notaire  à  Blacé. 

2218.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Saint  Sorun  (jardin  non  compris),  à 
Saint-Sorlin.  Soum.  2000  I.  —  Adj.  25600  I.,  à  Jean  Hugand,  proprié- 
taire à  Saint-Sorlin. 

2119.  Vigne,  5  ouvrées,  à  Rivolel,  au  Luminaire  de  Cogny.  Soum. 
2000  1.  —  Adj.  33000 1.,  à  Gabriel  Poncet,  propriéUire  à  Cogny. 

2220.  Demiarpent  de  la  Cure  de  Rivolet,  à  Rivolet.  Soum.  2000  I.  — 
Adj.  37000  1.,  à  Gabriel  Poncet,  propriétaire  à  Cogny. 

2221 .  Vigne,  à  Montmelas,  à  la  Prébende  Gerin.  Soum,  500  1.  —  Adj, 
27500  1.,  à  Laurent  Picard,  marchand  à  Lyon. 

2222.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Saint-Cyr-le-Chatoux  (ci-devant  de  la 

Îrébeiide  Saint-Maurice),  à  Sain t-Cyr-le-Cha toux.  Soum,  75  1.  —  Adj, 
3001.,  à  Jacques  Renaud,  propriétaire  à  Lacenas. 

2223.  Vigne,  à  Cogny,  au  Luminaire  de  Cogny.  Soum.  2400  1.  —  Adj. 
24000  1.,  à  Gabriel  Poncet,  propriétaire  à  Cogny. 

2224.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Cogny,  à  Cogny.  Soum.  30001.  —Adj, 
55000  1.,  à  Gabriel  Poncet,  propriétaire  à  Cogny. 

2225.  Partie  du  demi-arpent  de  la  Cure  de  Villefranchb,  à  Limas. 
Soum.  1000  1.  —  Adj,  16500  I.,  à  Eugène-Louis  Chbsneau,  marchand  à 
Villefranche. 

222«.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Pouilly-le-Chatel,  à  Pouilly-le- 
Chàtel.  Soum,  1100  1.  —  Adj.  13500  1.,  à  Nicolas  Verrier,  propriétaire 
à  Arnas. 


blSTRlCT   DE  VILLEI^R ANCHE  419 

28  Fructidor  III  {44  septembre  179$). 

2Î27.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Pouilly-le-Monial,  à  Pouilly-le-Mo- 
niai.  Soum,  1900  1.  —  Adj,  50000  1.,  à  Noël  Berthier,  marchand  à 
Pouilly-le-Monial. 

2228.  Emplacement  d'une  chapelle  et  matériaux,  à  Pouilly-le-Monial,  à 
I'Ordre  de  Malte.  Soum,  200  1.  —  Adj.  10500  1.,  à  Benoit  Barnoud, 
propriétaire  à  Pouilly-le-Monial. 

2229.  Partie  du  demi-arpent  de  la  Cure  de  Liergues,  à  Liergues.  Soum. 
1200  1.  —  Adj.  16000  1.,  à  Pierre  Perrayon,  marchand  à  Villefranche. 

2230.  Terre  et  vigne,  3/4  de  bicherée,  à  Liergues,  au  Luminaire  de  Lier- 
gues. Soum.  1200  1.  —  Adj.  12200  1.,  à  Pierre  Perrayon,  marchand  à 
Villefranche. 

2231 .  Maison,  à  Chervinges,  à  l'émigré  François  Brunet.  Soum,  1001.  — 
Adj.  15700  1.,  à  Antoine  Melouzay,  marchand  à  Gleizé. 

2282.  Domaine  du  Crot,  à  Denicé,  à  l'émigré  Le  Prestre-Vauban.  Soum. 
61200  1.  —  Adj.  510000  1.,  à  Antoine  Villerd,  marchand  à  Thizy. 

2233.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Denicé  (jardin  non  compris),  à  Denicé. 
Soum.  4125  1.  —  Adj.  25000  1.,  à  Jean  Mathieu,  dit  Biolay,  proprié 
taire  à  Denicé. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2234.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Saint-Julien  (jardin  non  compris),  à 
Saint-Julien.  Soum.  20(X)  I.  —  Adj.  51500  I.,  à  Etienne  Saunier,  pro- 
priétaire à  Saint-Julien. 

2235.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Gleizé,  à  Gleizé.  Soum.  775  1.  —  Adj, 
30600  1.,  à  François  Meunier-Crépy,  marchand  à  Villefranche. 

2236.  Maison  louée  48  I.,  à  Villefranche,  à  la  Prébende  Saint-Antoine. 
Soum.  3600  1.  —  Adj.  28200  1.,  à  Louis  Romanet,  marchand  à  Ville- 
franche. 

2237.  Maison  et  jardin,  à  Béligny,  aux  ci-devant  Chevaliers  de  TArc. 
Soum.  10000  1.  —  Adj.  260000  l.,  à  François  Renaud,  propriétaire  à 
Pouilly. 

2Î3S.  Maison  de  l'Arquebuse,  à  Béligny,  aux  ci-devant  Chevaliers  de 
lArqubbusb.  Soum.  10000  1.  —  Adj.  312000  1.,  à  Pierre  Balloffet, 
marchand  à  Villefranche. 

^W9.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Béligny,  à  Béligny.  Soum.  1300  1.  — 
Ady.  501001.,  à  Joseph  Barbier,  marchand  à  Villefranche. 


liO  Ventes  D^MMEUBLÈâ 

ino.  Demi-arpent  de  la  Cure  d'Ar.nas,  à  Arnas.  Sou/n.  1000  I.  —  AdJ, 
47500  I.,  à  François  Meumer-Crépy,  marchand  à  Viilefranche. 

1"  Complépientairc  Ul  m  septembre  4795). 

2241.  Château  de  Villié  et  dépendances,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot- 
BrssY.  Soum,  SOOOO  I.  —  Adj.  390000  1.,  à  Jean  Sornay,  marchand  à 
Villié. 

2242 .  Prés  et  bois,  30  coupées,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussv. 
Soum.  20000  I.  —  Adj.  70000  I.,  à  Jacques  Dumoxtct,  négociant  à  Vii- 
lefranche. 

22Ï3.     Pré,  18  coupées,  à  Villié,  à  l'émigré  .Migxot-Blssy.  Sounu  30000 1. 

—  Adj,  âlOOOO  1.,  à  Jean  Saizey,  notaire  à  Lancié. 

2244.  Pré,  180  coupées,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
200000  I.  —  Adj.  626000  l.,  à  Jean-Aimé  Henry,  dit  Roch,  marchand  à 
Viilefranche. 

2245.  Pré,  li*  coupées,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum.  15000  1. 

—  Adj.  2(tô000  1.,  à  Jean  Sauzey,  notaire  à  Lancié. 

22)n.  Bois,  200  coupées,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
50000  l.  —Adj.  280000  l.,  à  Jacques  Renaud,  dit  Coffin,  marchand  à 
Lacenas. 

2247.  Bois,  80  coupées,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
30000  l.  —  Adj.  130000  1.,  à  Philibert  Plattet,  marchand  à  Villié. 

2248.  Bois,  120  coupées,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
20000  l.  —  Adj'  112000  l.,  à  Jean-Marie  Plasse,  greffier  du  tribunal  à 
Viilefranche. 

2249.  Bois,  45  coupées,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
22000  1.  —  Adj.  45000  L,  à  Dominique  Denavit,  propriétaire  à  Ville- 
franche. 

22.'>o.  Bois,  80  coupées,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
8000  l.  —  Adj.  142000  l.,  à  Jean  Sauzey,  notaire  à  Lancié. 

2251.  Domaine  des  Grandets,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
17000  1.  —  Adj.  225000  1.,  à  Jean-Marie  Denis,  marchand  à  Cublize. 

2252.  Terres,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum.  20000  1.  —  Adj. 
200000  1.,  à  Jean  Sauzey,  notaire  à  Lancié. 

2253.  Domaine,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum.  30000  l.  — 
Adj.  251000  l.,  à  Etienne  Plasse,  marchand  à  Thizy. 


DISTRICT  DE  VILLBFRANCHB  421 

125%.  Domaine,  à  Viîlié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum.  30000  1.  — 
AdJ,  255000  L,  à  André  Deville,  marchand  à  Tbizy. 

Î255.  Vigne,  12  coupées,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
8000  1.  —  Adj.  61000  l.,  à  Jacques  Dumontet,  marchanda  Villefranchc. 

î25fi.  Vigne,  28  coupées,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
7000  1.  —  Adj.  60000  l.,  à  Jacques  Renaud,  dit  Coffin,  propriétaire  à 
Lacenas. 

2257.  Domaine  de  la  Rocbe-Pillet,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy. 
Soum.  10000  1.  —  Adj.  150000  1.,  à  Gaspard  Chabert,  huissier  à  Ville- 
franche. 

2258.  Domaine  du  Perroux,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum, 
12000  1.  —Adj.  231000  1.,  à  Jean-François  Perra,  marchand  à 
Cublize. 

2259.  Domaine  des  Vignes,  à  Villié.  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
15000  1.  —  Adj.  500000  I.,  à  Jean  Bugnard,  marchand  à  Villelranche. 

2260.  Domaine  du  Désert,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
17000  1.  —  Adj.  230000  1.,  à  Jean  Neyras,  marchand  à  Villelranche. 

Qui  le  revend,  le  24  vendémiaire  IV,  à  Jean  Geoffray.  (Enreg.  337.) 


3*  Complémentaire  III  (/9  septembre  4796). 

2261.  Autre  domaine  du  Désert,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy. 
Soum.  20000  I.  —  Adj.  275000  1.,  à  Jean  Sornay,  propriétaire  à  Villié. 

2262.  Autre  domaine  du  Désert,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy. 
Soum.  21000  1.  —  Adj.  284000  I.,  à  Jean-Aimé  Henry,  dit  Roch,  mar- 
chand à  Villelranche. 

226$.  Domaine  des  Ronsières,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot  Bussy.  Soum. 
19000  1.  —  Adj.  400000  L,  à  Jean  Sornay,  propriétaire  à  Villié. 

2264.  Autre  domaine  des  Ronsières,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy. 
Soum.  20000  1.  —Adj.  302000  1.,  à  Louis-Claude  Longin,  notaire  à 
Belleroche. 

2265.  Domaine  du  Py,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum.  150001. 
—  Adj.  320000  1.,  à  Jean  Sornay,  propriétaire  à  Villié. 

2266.  Autre  domaine  du  Pv,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
14000  1.  —  Adj.  192000  1.,  à  Philibert  Plattet,  marchand  à  Villié. 

22«7.  Autre  domaine  du  Py,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
16000  I.  -  Adj.  263000  1.,  à  Benoit  Vachot,  propriétaire  à  Villié. 


422  VENTES  d'immeubles 

2Î68.  Autre  domaine  du  Py,  à  Villîé.  à  Témigré  Mignot-Bitssy.  Soani. 
15000  ».  —  Adj.  260000  1.,  à  Pierre  Crettin,  propriétaire  à  Monsois. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2289.  Autre  domaine  du  Py,  à  Viiiié,  à  Témigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
17000  I.  —  AdJ.  274000  1.,  à  Benotl  Vachot,  propriétaire  à  Villié. 

2270.  Autre  domaine  du  Py,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
18000  l.  —  Adj.  210000  I.,  à  Jean  Audrillard  et  Antoine  Vivier-Merle, 
marchands  à  Tarare. 

2271.  Domaine  de  Morgon,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bcssy.  Soum. 
16000  1.  —  Adj.  521000  1.,  à  Jean  Bugnard,  marchand  à  Villefranche. 

2272.  Autre  domaine  de  Morgon,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy. 
Soum.  20000  l.  —Adj.  383000  1.,  à  Jean-Jacques  Billiet,  marchand  à 
Amplepuis. 

2273.  Autre  domaine  de  Morgon,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy. 
Soum.  22000 1.  —  Adj.  451000  1.,  à  Bénigne  Lajoux,  marchand  à  Gleizé. 

2274.  Domaine  du  Désert,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
1700  I.  —  Adj.  290000  L,  à  Joseph  Balloffet  et  Jérôme  Brisson,  de 
Villefranche. 

2275.  Domaine  des  Versants,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
22000  I.  —  Adj.  505000  l.,  à  Philibert  Buretier,  propriétaire  à  Mont- 
nierle. 

227«.  Domaine  des  Pillets,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot  Bussy.  Soudï. 
27000  1.  —  Adj.  460000  I.,  à  Jean-Joseph  Damiron,  de  Denicé,  et  Benoit 
Fontaine,  de  Villefranche. 

2277.  Autre  domaine  des  Pillets,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy. 
^oM/iï.  25000  1.  —  Arf/.  4600001.,  à  Jean-Joseph  Damiron,  de  Denicé, 
et  Benoit  Fontaine,  de  Villefranche. 

2278.  Domaine  des  Vachots,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Sotun. 
23000  1.  —  Adj.  201000  1.,  à  Benoit  Vachot,  propriétaire  à  Villié, 
Etienne  Depardon,  marchand  à  Thoissey  (Ain),  et  Philibert  Gailleto.n, 
propriétaire  à  Villié, 

2279.  Domaine  des  Corcelettes,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum. 
25000  1.  —  Adj.  200000  I.,  à  Benoit  Crépy,  propriétaire  à  Villefranche. 

2280.  Partie  du  demi-arpent  de  la  Cure  de  Villié,  à  Villié.  Souni. 
3000  l.  —  Adj.  20000  l.,  à  Etienne  Plasse,  marchand  à  Thizy. 

5'  Ck)mpléinentaire  111. 

2281.  Domaine  des  Laures,  à  Chénas,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum, 


DISTRICT  DE  VILLEFRANCHE  423 

0 
marchands  à  thizy. 


SOODO  1.  —  Adj,  18Î5000  1.,  à  Etienne  Plasse  et  Raymond  Moncorger, 


2282.  Autre  domaine  des  Laures,  à  Cliénas,  à  l'émigré  Mignot-Bussy. 
Soum.  17000  1.  —  AdJ.  205000  I.,  à  Benoit  Lacharrière,  propriétaire  à 
Guincbey  (district  de  Màcon). 

2283.  Autre  domaine  des  Laures,  à  Chénas,  à  Témigré  Mignot-Bussy. 
Soum.  12000  1.  —  AdJ.  200000  I.,  à  Antoine  Odet,  marchand  à  Ville- 
neuve-en-Dombes,  et  François  Durieu,  marchand  à  Villefranche. 

2284.  Domaine,  à  Fleurie,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Soum.  110001.  — 
AdJ.  168000  1.,  à  Jean  Loron,  marchand  à  Fleurie. 

2285.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Fleurie,  à  Fleurie.  Soum.  20001.  — 
AdJ.  270001.,  à  Jean-Marie  Dumas  fils,  marchand  à  Thizy. 

2286.  Maison  et  terres,  à  Juliénas,  à  Témigré  Bernard-Lavernette. 
Soum.  50000  1.  —AdJ.  514000  I.,  à  Philibert  Malaghard,  propriétaire 
à  Villié. 

2287.  Domaine,  à  Juliénas,  à  l'émigré  Bernard-Lavernette.  Soum. 
30000 1.  —  AdJ.  432000  1.,  à  Philibert  Malaghard,  propriétaire  à  Villié. 

2288.  Domaine,  à  Juliénas,  au  Collège  de  Maçon.  Soum.  30000  1.  — 
AdJ.  642000  1.,  à  François  Desabier,  de  Villefranche. 

2289.  Domaine,  à  Juliénas,  au  Collège  de  Maçon.  Soum.  20000  1.  — 
AdJ,  500000  1.,  à  François  Desabier,  de  Villefranche. 

2290.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Juliénas  (jardin  non  compris),  à 
Juliénas.  Soum.  1200  I.  —  AdJ.  433001.,  à  Benoit  Combier,  propriétaire 
à  Juliénas. 

2291.  Pré,  à  Emeringes,  à  la  Fabrique  d'Emeringes.  Soum.  1200  1.  — 
AdJ.  75000  1.,  à  Benoit  Combier,  propriétaire  à  Juliénas. 

2292.  Demi-arpent  de  la  Cure  d'Emeringes  (jardin  non  compris),  à  Eme- 
ringes. Soum.  1500  1.  —  AdJ.  40800  1.,  à  Benoit  Benon,  propriétaire  à 
Emeringes. 

2293.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Jullié,  à  Jullié.  Soum.  1000  1.  — 
AdJ.  22000  1.,  à  Antoine  Balland,  marchand  à  Jullié. 

2294.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Cenves,  (jardin  non  compris),  à 
Cenves.  Soum.  600  1.  —  AdJ.  8100  i.,  à  Jacques  Plasse,  marchand  à 
Gleizé. 

2295.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Régnié,  à  Régnié.  Soum.  1200  1.  — 
AdJ.  173001.,  à  Jean  Monchanin,  de  Régnié. 


424  VENTES  ViMMEUBLES 

2296.  Domame  de  la  Chapelle  Thulon,  à  Bégnié,  à  l'émigré  La  Roche- 
Thllon.  Sonm.  20000  1.  —  Adj\  202000  1.,  à  Jean  Drouin,  marchand  à 
Beaujpu. 

2297.  Demiari)ent de  la  Clre  de  Lantigmé  (jardin  non  compris),  à 
Lantignié.  Soiim,  1100  l.  —  Adj.  17700  1.,  à  Benoit  Ruet,  propriélaireà 
Saint-Lager. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2298.  Partie  du  demi-arpent  de  la  Cure  d'Avenas,  à  Avenas.  Soum. 
700  I.  —  Adj.  16000  1.,  à  Benoit  Decombes,  propriétaire  à  Avenas. 

2299.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Saint  Didier-sur-Beaujeu  (jardin non 
compris),  à  Saint-Didier-sur-Beaujeu.  Soum.  1000  1.  —  Adj,  194001.,  à 
Jean  Montantème,  de  Saint  Didier. 

2300.  Eglise  N.-D.  de  Vernay  et  dë|)endances,  à  Saint-Didier  sur-Beau- 
jeu.  Soum.  3000  1.  —  Adj,  zMOO  I.,  à  Claude-François  Dulac,  proprié- 
taire à  Saint-Didier. 

1"  Vendémiaire  IV  («5  septembre  4795). 

2301 .  Moulin  de  la  Garde,  à  Saint-lgnv-de-Vers,  à  l'émigré  Vichy  fils. 
Soum.  4000  1.  —  Adj,  36000  1.,  à  Jean-Aimé  Henry,  dit  Roch,  et  Fleury 
Barbier,  marchands  à  Villefranche. 

2302.  Pré,  à  Saint  Igny  de- Vers,  à  l'émigré  Vicuv  fils.  Soum,  1200  I.  — 
Adj.  15o00  1.,  à  Jean-Aimé  Henry,  dit  Roch,  et  Fleury  Barbier,  mar- 
chands à  Villefranche. 

2303.  Pré,  à  Saint-Igny  de  Vers,  à  l'émigré  Vichy  fils.  Soum,  11000  1.— 
Adj.  ? 

Le  bref  manque. 

2304.  Pré,  à  Saint  Igny-de- Vers,  à  l'émigré  Vichy  fils.  Soum.  700  1.  — 
Adj,  12000  1.,  à  Antoine  Colomb,  cultivateur  à  Salnt-Germainla-Mon- 
tagne  (district  de  Roanne). 

2305.  Terres,  13  mesures,  à  Saint-Ignyde-Vers,  à  l'émigré  Vichy  fils. 
Soum,  1300  1.  —  Adj,  6600  1.,  à  Jean-Aimé  Henry,  dit  Roch,  et  Fleury 
Barbier,  marchands  à  Villefranche. 

2306.  Terre,  15  mesures,  ci-devant  vendue  au  citoven  Daigueperse,  à 
Saint-lgny-de-Vers,  à  l'émigré  Vichy  fils.  .Soam.1500 1.  —  Adj,  122Û01., 
à  Jean-Baptiste  Daigueperse,  propriétaire  à  Saint-Igny,  demeurant  à 
Beaujeu. 

Voir  n*  1899. 

2307 .  Terre,  1  mesure  1/2,  à  Saint-Igny  de- V^ers,  à  l'émigré  Vichy  fils. 
Soum.  2001.  —  Adj,  900  1.,  à  Jean  Aimé  Henry,  dit  Roch,  et  Fleury 
Barbier,  marchands  à  Villefranche. 


DISTHICT   DE   VILLEPRANCHC  425 

M08.  Halles  Saint-Clément,  à  Sainl-Igny-de-Vers,  à  Témigré  Vichy  fils. 
Soum.  300  I.  —  Adj.  12100  1.,  à  Jean-Aimé  Henry,  dit  Roch,  et  Fleury 
Barbier,  marchands  à  Villefranclie. 

2309.  Demi  arpent  de  la  Cure  d'Aigieperse  (jardin  non  compris),  à  Ai- 
gueperse.  Soum,  300  1.  —  Adj.  21000  1.,  à  Claude  Ducroitx,  propriétaire 
à  Aigueperse. 

2310.  Demi  arpent  de  la  Cure  de  Poule,  à  Poule.  Sounu  1200  1.  —  Adj\ 
33600  1.,  à  Benoît  Guillot  et  Sébastien  Chabert,  marchands  à  Ville- 
franche. 

2311 .  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Monsols  (jardin  non  compris),  à  Mon* 
sols.  Soum.  1200  1.  —  Adj,  22600  1.,  à  Antoine  Berthelon,  de  Monsols. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2312.  Bois,  20  mesures,  à  Ouroux,  à  l'émigré  Peysson-Baccot.  Soum. 
10000  1.  —  Adj.  100000  1.,  à  Claude  Larochette,  propriétaire  à  Saint- 
Pierre-le-Vieux. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2313.  Chenevier,  à  Saint-Christophe-la-Montagne,  à  l'émigré  Peysson- 
Baccot.  Soum.  300  1.  —  Adj.  4700  1.,  à  Nicolas  Knechele,  de  Ville- 
franche. 

2314.  Chenevier,  à  Saint-Christophela-Montagne,  à  l'émigré  Peysson- 
Baccot.  Soum.  100  1.  —  Adj.  3000  1.,  à  Claude  Place  et  Michel  Micol- 
UER,  de  Villefranche. 

2315.  Terre  vassible,  7  mesures,  à  Saint-Christophe-la-Montagne,  à 
l'émigré  Peysson-Baccot.  Soum.  100  1.  —  Adj.  1050  1.,  à  Philibert 
Micron,  propriétaire  à  Monsols. 

2316.  Terre  vassible,  5  mesures,  à  Monsols,  à  l'émigré  Peysson-Baccot. 
Soum.  150  I.  —  Adj.  750  1.,  à  Michel  Micollier  et  Claude  Place,  mar- 
chands à  Villefranche. 


3  Vondéralaire  IV  {iô  septembre  1795). 

2317.  Domaine,  à  Corcelles,  à  l'émigré  Mignot  Bussy  cadet.  Soum. 
30000  I.  —  Adj.  733000  1.,  à  Benoit  Tournissoud,  propriétaire  à  Cor- 
celles. 

2318.  Domaine  des  Bruyères,  à  Corc^llcs,  à  l'émigré  Mignot- Bussy 
cadet.  Soum.  27000  1.  —  Adj.  486000  I.,  à  Jean-Aimé  Henry,  dit  Roch, 
marchand  à  Villefranche. 

2319.  Vignes,  à  Corcclles,  à  l'émigré  Mignot-Bussy  cadet.  Soum.  20000 1. 
—  Adj.  300000  1.,  à  Antoine  Morin,  propriétaire  à  Béligny. 


426  TEIfTES  d'immeubles 

2320.  Vignes,  à  Corcelles,  à  l'éniigré  MiGNor-BrsSY  cadet.  Soum.  190001. 
—  Adj.  332000  1.,  à  Joseph  Balloffet,  dit  Tout  Pied,  marchand  à  Vil- 
lefranche. 

1321.  Bois  Lacombe,  18  coupées,  à  Corcelles,  à  rémigré  MieNor-BussT 
cadet.  Soum,  3600 1.  —  Adj.  3*7000  I.,  à  Charles  Pique,  juge  de  paix  à 
Fleurie. 

3322 .  Bois,  4  coupées,  à  Corcelles,  à  rémigré  Mionot  Busst  cadet.  Soum, 
SOO  1.  —  Adj,  12000 1.,  à  François  Gaudin,  marchand  à  Villefranche. 

2323.  Bois,  6  coupées,  à  Corcelles,  à  Témigré  Mignot-Bussy  cadet. 
Soum,  12001.  —  Adj,  180001.,  à  Antoine  Vernay,  propriétaire  à  Draoé. 

2324.  Bois  la  Bruyère,  4  coupées,  à  Corcelles,  à  l'émigré  Mignot-Bussy 
cadet.  Soum,  700  1.  —Adj.  8000  1.,  à  Jean-Claude  Palais,  propriétaire 
à  Corcelles. 

2325.  Terre,  4  coupées,  à  Taponas,  aux  Pénitents  de  Belleville.  Soum. 
10001.  —  Adj.  330001.,  à  François  Fouillard,  propriétaire  à  Belleville. 

2326.  Maison,  à  Belleville,  à  l'émiçré  Monspey.  Soum,  300001.  —  Adj, 
301000  I.,  à  Jean  Longeron,  propriétaire  à  Benaison. 


DÉPARTEMENT 


1.  —  Ventes  des  bois  nationaux  laites  conformément  à  la 
loi  du  2  nivôse  IV. 


27  Germinal  IV  {1$  avril  479€). 

2327.  Bois  des  Quatre- Bornes,  1  arpent,  16  perches,  à  Fleurieux,  aux 
Beugieuses  antiquailles  de  Lyon.  —  Adj,  500  fr.,  à  de  Saint-Jean, 
marchand  à  Lentiliy. 

2328.  Bois  de  Mont-Chevrière,  12  arpents,  25  perches  (soit  12  ar- 
pents 1/4),  à  Châtiilon-d'Azergues,  aux  Beugieuses  antiquailles  de 

'Lyon.  —  Adj.  300  fr.  par  arpent,  soit  3675  fr.,  à  Jean  Marduel  père, 
second  du  nom,  arbitre  à  Châtiilon-d'Azergues. 

Pour  le  compte  de  son  fils,  Pierre-François  Mardubl. 

2S29.  Bois  des  Egals,  14  arpents,  50  perches,  à  Fleurieux,  aux  Beu- 
gieuses antiquailles  de  Lyon.  —  Adj,  250  fr.  par  arpent,  soit  3475  fr., 
à  André  Jay,  de  Lentiliy. 


DÉPARTEMENT  Ml 

2330.  Bois  de  Mon t-G illieux,  4o  arpents  1/4,  1  perche,  à  Lozanne,  aux 
Religieuses  antiquailles  de  Lyon.  —  Adj,  130  (r.  par  arpent,  soit 
5886  fr.  30  c,  à  de  Saint-Jean,  marchand  à  Lentilly. 

1331 .  Bois  de  Mont-Gillieux,  23  arpents  3/4  et  24  perches,  &  Lozanne,aux 
Religieuses  antiquailles  de  Lyon.  —  Adj\  480  ir.  par  arpent,  à  Benoit 
Le  Brument,  négociant  à  Tarare. 

Pour  le  compte  d'André  Prblle,  caUivateur  à  SaintJeandesVignes. 

2332.  Bois  de  la  Cocardière,  25  arpents  environ,  à  Fleurieux,  aux  Reli- 
gieuses antiquailles  de  Lyon.  —  Adj.  130  fr.  par  arpent,  à  Antoine 
JoLY,  propriétaire  à  Lentilly. 

7  Floréal  IV  {i6  avril  4796). 

233S.  Partie  du  bois  de  Bagny,  38  arpents,  50  perches,  à  Chevinav,  à 
I'Abbaye  de  Savigny  (Prieure).  —  Adj.  1610  Ir.  par  arpent,  à  André 
Jay,  de  Lentilly. 

2334.  Partie  du  bois  de  Bagny,  144  arpents,  94  perches,  à  Chevinay,  à 
TAbbaye  de  Savigny  (Prieuré).  —  Adj.  1905  fr.  par  arpent,  &  Jean-Bap- 
tiste Sarsay,  de  Saint-Pierre-la-Palud. 

2335.  Partie  du  bois  de  Bagny,  38  arpents,  50  perches,  à  Chevinav,  à 
I'Abbaye  de  Savigny  (Prieuré).  —  Adj.  1610  Ir.  par  arpent,  à  André 
Jav,  de  Lentilly. 

2336.  Partie  du  bois  de  Bagny,  144  arpents,  90  perches,  à  Chevinay,  à 
I'Abbaye  de  Savigny  (Prieuré).  —  Adj.  1905  fr.  par  arpent,  à  Jean- 
Baptiste  Sarsay,  de  Saint-Pierre-la-Palud. 

2337.  Partie  du  bois  de  Bagny,  38  arpents,  50  perches,  à  Chevinay,  à 
I'Abbaye  de  Savigny  (Prieuré).  —  Adj,  1610  fr.  par  arpent,  à  André 
Jay,  de  Lentilly. 

2388.  Partie  du  bois  de  Bagny,  144  arpents,  90  perches,  à  Chevinay,  à 
I'Abbaye  de  Savigny  (Prieuré).  — -  Adj.  1905  fr.  par  arpent,  &  Jean- 
Baptiste  Sarsay,  de  Saint-Pierre-la-Palud. 


II.  —  Ventes  faites  conlormément  à  la  loi  du  26  ventôse  IV. 


12  Prairial  IV  {31  mai  4796). 

2339.  Maison,  rues  de  la  Poulaillerie  et  Saint-Nizier,  n*  80,  à  Lyon,  aux 
ci-devant  Filles  pénitentes.  Louée  22001.  (en  1779).  —  Vendue  39600  fr., 
à  Jean  Ravier,  notaire  à  Lyon,  quai  Antoine,  n*  3. 


428  VENTES  d'immeubles 

13  Prairial  IV  (/"  juin  4796). 

2S40.  Terres,  5  bicherées  1/4  et  3  mesures,  à  Cbàtillon-d'Azergues,  au 
Luminaire  de  Chatillon  d'Azergues.  Loitèes  10  \,  (en  1779). —  Vendues 
15401.,  à  Jean-Marie  Rivoyre,  de  Châtillon-d'Azergues. 

Rivoyre  paya  dès  le  15  prairial  la  totalité  de  la  somme  due  (1525  1.  en  pro- 
messes de  mandats  et  rescriptions,  15  1.  en  numéraire).  Mais  la  vente  fut 
annulée  par  arrêté  du  département,  le  23  prairial,  parce  qu'on  avait  oublié  d'y 
comprendre  la  dlme  à  laauelle  elle  était  soumise  et  qui  fut  évaluée  à  308  1. 
Rivoyre  paya  le  surplus  demandé,  et  l'arrêté  du  23  prairial  fut  rapporté. 

14  Prairial  IV  {i  juin  4796). 

23'4l.  Claustral  de  Saint-Benoit,  emplacement  de  10416  p.  q.,  clos  de 
17  bicberées,  à  Lyon,  au  Monastère  de  Saint-BenoIt.  —  Vendu 
151444  1.  16  s.,  à  Claude  Huot,  rue  des  Trois-Carreaux,  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Claude  LAquyer  fils,  négociant,  rue  Trois-Carreaux,  n*  126, 
et  Pierre  Dolley,  rentier  à  Lyon,  n*  121,  quai  des  Célestins. 

2S'42.  Maison,  25^  p.  q.,  à  Lyon,  grande  rue  Mercière,  n*  11,  aux 
Antonins  unis  à  I'Ordre  de  Malte.  —  Vendue  63000  1.,  à  Claude  Ger- 
main, négociant  à  Lyon,  place  du  Méridien. 

Cédée  à  Robert,  Gautier  et  Jean  Milou,  père  et  fils.  (Enreg.  123.) 

15  Prairial  IV  (3  juin  ^796). 

2343.  Maison,  à  la  Guillotière,  au  Séminaire  Saint-Charles.  Louée 
500  1.  (en  1788).  —  Vendue  9000  1.,  à  Jean-Baptiste  Bonnardel,  de  la 
Guillotière,  et  Jean  Gros,  de  Lyon,  grande  rue  Mercière,  n*  6. 

16  Prairial  IV  [4  juin  4796). 

2344.  Maison  dite  Musique  des  Anges,  place  des  Cordeliers,  n'  7,  au 
Séminaire  Saint-Charles.  Louée  660  1.  (en  1784).  —  Vendue  11880  fr., 
à  Louis  Janneat,  à  Lyon,  quai  du  Rhône,  maison  Degraix,  n'  63. 

17  Prairial  IV  {5  juin  4796). 

2345.  Maison,  7359  p.  q.,  4  étages,  quai  de  Saône,  n*  8,  à  Lyon,  aux 
Antonins  unis  à  I'Ordre  de  Malte.  Retenu,  9000 1.  —  Vendue  1*62000  1., 
à  FoiTRNiER,  Mey,  Bonthoux,  Boulon  et  à  la  citoyenne  Fleurie  Charles, 
femme  de  François  Rospillairb. 

23^6.  Eglise  des  Antonins  et  dépendances,  6161  p.  q.,  à  Lyon,  auai  de 
Saône,  aux  Antonins  unis  à  I'Ordre  de  Malte.  —  Vendue  117054  fr.,  à 
Pierre  Bussy  et  Antoine  Régnier,  négociants  à  Lyon. 

19  Prairial  IV  {7  juin  4796). 

2347.  Bâtiment  de  Marly,  sur  le  bastion  Saint-Clair,  à  Lyon,  à  la 
Commune  de  Lyon.  —  Vendu  9000  I.,  à  Giubert,  de  Lyon,  vis-à-vis  le 
pont  Morand. 

Pour  le  comple  de  Jacques  Roman,  négociant  à  Lyon,  rue  Neuve. 


bÉPARTÈMèNT  429 

2848.  Maison,  rue  de  la  Croix-Rousse,  à  la  Confrérie  du  Saint-Esprit. 
Louée  120  i.  (en  1789).  —  Vendue  2277  I.,  à  François  Bernard,  de  Lyon, 
rue  Gentil,  n*  132. 

Pour  le  compte  de  Paul  Favède,  fabricant  de  bas  à  Lyon,  place  Grenouille. 

21  Prairial  IV  [9  juin  4796). 

2349.  Bâtiment,  16200  p.  q.,  à  Lyon,  place  de  la  Comédie  et  rue  Puils- 
Gaillot,  à  la  Commune  de  Lyon.  Recenu,  30000  fr.  —  Vendu  540000  fr., 
à  .Aymar  S.unt-Ferréol,  de  Montélimar  (à  Lyon,  hôtel  de  Milan). 

22  Prairial  IV  [10  juin  4196). 

2350.  Maison,  à  Lyon,  Grand'Côte,  aux  Capucins.  Rerenu,  611  1.  — 
Vendue  110001.,  à  Gabriel-Michel  CHAMPiN,à  Lyon,  rue  Grenette,  n*74. 

2351.  Immeuble,  à  L^on,  aux  Oratoriens.  Recenu,  966  I.  —  Vendu 
18052  fr.,  à  Moureton,  négociant  à  Lyon. 

2352.  Maison  formant  ci-devant  le  jeu  de  la  flèche,  15960  p.  q.,  à  Lyon, 
sur  les  remparts  d'Ainay,  aux  Chevaliers  de  l'Arc.  Retenu,  600  l.  — 
Vendue  13200  fr.,  à  Jean-Marie  Fleurdelis,  à  Rive-de-Gier. 

Les  biens  meubles  et  immeubles  des  sociétés  d'arquebusiers,  chevaliers  de 
l'arc,  etc.,  ont  été  nationalisés  par  le  décret  du  24  avril  1793. 

23  Prairial  IV  (//  juin  4796). 

2353.  Chapelle  des  Feuillants,  3637  p.  q.,  à  Lyon,  petite  et  grande  rue 
des  Feuillants,  aux  Feuillants.  Revenu,  2200  1.  —  Vendue  39600  fr.,  à 
Charles  Gilibert,  de  Lyon,  vis  à  vis  le  pont  Morand. 

Pour  Jacques  Roman,  négociant  à  Lyon,  rue  Neuve. 

24  Prairial  IV  [4 i  juin  4796). 

2354.  Plusieurs  maisons,  à  Lyon,  montée  Saint  Barthélémy,  aux  Laza- 
ristes. —  Vendues  123354  l.,  à  Pierre  Lassa veur,  négociant  à  Lyon, 
rue  des  Treize  Cantons,  n*  77. 

2S55.  Maison,  1178  p.  q.,  place  du  Plâtre,  n*  7,  à  Lyon,  à  la  Cure  de 
Saint-Piehre.  Recenu,  1650 1.  —  Vendue  29700  fr.,  à  Etienne  Branciard, 
à  Lyon,  maison  dite  des  Dames  de  Saint-Pierre. 

2356.  Chapelle  et  maison,  à  Lyon,  place  Croix-Pàquet,  aux  Pénitents 
de  Lorette.  Recenu,  720  fr.  —  Adj,  12960  fr.,  à  Joseph  Cuinard, 
sculpteur  à  Lyon. 

Chinard,  alors  à  Constantinople,  soumissionna  par  l'intermédiaire  d'Aubcrt- 
Dubayet,  ambassadeur  près  la  Porte.  Il  avait  élabli  un  atelier  dans  la  chapelle; 
il  demandait  que  le  prix  de  son  achat  fût  acquitté  par  les  créances  que  lui 
devait  la  République  pour  décoration  et  travaux  relatifs  aux  fêtes.  Le  ministre 
des  fînances  refusa,  la  loi  élant  formelle  :  le  prix  devait  être  acquitté  en  man 
dats,  promesses  de  mandats  et  rescriptions  de  la  trésorerie;  aucune  autre 
valeur  ne  pouvait  être  admise. 


t'iÛ  VENTES  d'immeubles 

2357.  Bâtiment  et  terrains,  13906 p.  q.,  à  Lyon,  près  de  l'ancienne  porte 
de  Vaise,  à  la  Commune  de  Lyon.  Recenu,  200  1.  —  Vendus  20482 1.  10  s., 
à  Gaspard  Fels,  négociant  à  Lyon. 

fô  Prairial  IV  {13  juin  1796). 

2358.  Bâtiment,  à  la  GrandCôte  des  Capucins,  n*  177,  à  Lyon,  aux 
Reugieuses  de  la  Déserte.  Recenu,  450  1.  —  Vendu  91()0  I.,  à  Horand 
l'aîné,  négociante  Lyon,  rue  Lafont. 

2859.  Presbytère  et  dépendances,  à  Francheville,  à  la  Cure  de  Fran- 
CHEVILLE.  Reoenu,  728  1.  —  Vendus  14352  I.,  à  Pignatel,  de  Lyon,  rue 
Saint-Jean,  n^  123. 

L'administration  départementale  décida,  vu  une  lettre  du  ministre  des  Gnances 
en  date  du  22  prairial,  autorisant  à  conserver  les  presbytères  et  jardins  néces- 
saires au  logement  des  instituteurs,  de  distraire  ces  objets  de  la  vente,  de  fixer 
le  prix  du  reste  à  6864  1.  et  de  rembourser  la  différence  à  Pignatel  (arrêté  du 
17  messidor  IV). 

2360.  Fonds  du  château  de  la  Roche,  à  Courzieu  et  Brussieu,  à  la  Com- 
MANDERiE  DE  Chazelles  (Ordre  DE  Malte).  —  Vendu  7954  1.  2  s.,  à 
Anthelme  Margniol,  à  Lyon,  rue  Romarin. 

96  Prairial  IV  {U  juin  419ê). 

2861 .  Maison,  4  étages,  2655  p.  q.,  à  Lyon,  grande  rue  Mercière,  n*8^w, 
à  TOrdre  de  Malte.  Retenu,  4500  l.  —  Vendue  81000  Ir.,  à  Larroque 
et  Delore,  négociants  à  Lyon. 

2362.  Maison,  2289  p.  q.,  à  Lyon,  grande  rue  Mercière,  n*  18,  à  l'émigré 
LavaletteMaubec.  Reoenu,  3100  I.  —  Vendue  558001.,  à  Louis  Rosset, 
libraire  à  Lyon,  grande  rue  Mercière,  n*  18. 

2363.  Fonds,  à  Saint-Etienne  la-Varenne,  au  Prieuré  de  Néty.  Revenu, 
33251.  —  Arfy". 660991.  10  s., à  Louis-Marie  Canard,  négociant  à  Mâcon. 

Teyssier,  ci-devant  prieur  de  Néty  et  cun^de  Saint-Etienne,  avait  été  laissé  en 
posst'ssion  de  son  habitation  qui  constituait  le  presbytère  de  la  commune,  en 
vertu  de  l'article  4  de  la  loi  du  24  juillet  1790.  Il  s'en  considérait  comme  usu- 
fruitier pour  la  vie.  Mal^^ré  un  avis  favorable  de  l'administration  municipale  du 
canton  de  Belleville,  le  ministre  des  flnances  donna  l'ordre  d'envoyer  Canard 
en  possession  immédiate;  Teyssier  n'était  usufruitier  que  comme  curé;  la  Répu- 
blique ne  salariant  plus  aucun  culte,  Tarlicle  4  devait  être  considéré  comme 
abrogé. 

2864.  Terres,  15  bicherées,  à  Saint  Laurent-de-Cbamousset,  au  Lumi- 
naire de  Saint-Laurent-de-Chamousset.  Affermées  ^\,  (en  1788).  — 
Vendues  907  1.  10  s.,  à  François  Berger,  de  Lyon,  place  de  la  Comédie, 
n*  1. 

27  Prairial  IV  {45  juin  47961 

2S65.  Maison  et  dépendances,  angle  des  rues  Mercière  et  de  la  Monnaie, 
à  Lyon,  aux  Antonins  unis  à   TOrdre  de  Malte.  Recenu,  4150  fr.  — 


DEPARTEMENT  431 

Vendues  74700  fr.,  à  Jean  Gros,  à  Lyon,  rue  Mercière,  n*  6.  Théo* 
ohile  DuPERRET,  rue  Boucherie-des-Terreaux,  n*  96,  et  Jean  Sauze, 
Grand'Côte,  n- 193. 

2366.  Maison,  rue  Tbomassin,  n*  72,  à  Lyon,  à  la  Confrérie  de  la  Tri- 
nité DE  Saint-Nizier.  Louée  900  1.  (en  1789).  —  Vendue  16200  fr.  à 
Benoit  Pompée,  de  Mornant. 

2367.  Presbytère  et  dépendances,  3220  p.  q.,  à  la  Guillotière,  à  la  Cure 
DE  LA  GuiLLOTiÈRE.  htetcnu,  350  1.  —  \cndus  6300  1.,  à  Fleury  Burbl, 
instituteur  à  la  Guiliotièrc. 

La  vente  ne  fut  définitive  qu'après  que  la  commune  de  la  Guillotière  eût 
donné  l'assurance  k  l'administration  départementale  que  le  presbytère  était 
inutile  à  l'installation  des  écoles,  que  les  bâtiments  des  Plcpus  y  suffisaient. 
(6  vendémiaire  V.) 

28  Prairial  IV  [4 ê  juin  419$), 

2368.  Domaines  de  la  Ferratière  et  de  la  Colombière,  à  la  Guillotière, 
aux  Reugieuses  de  Sainte-Elisabeth  des  Deux-Amants.  Rerenuy  4000 1. 
—  Adj,  88000  Ir.,  à  Jean  Bonnardel,  de  la  Guillotière.  et  Jean  Gros, 
de  Lyon,  grande  rue  Mercière,  n*  6. 

23A9.  Maisons,  place  de  la  Fromagerie,  à  Lyon,  à  Témigrée  veuve 
Giraud-Varenne,  béritière  de  son  fils  décédé.  Hcccnu,  9530  fr.  —  Ven- 
dues 171540  1.,  à  André  Frachon,  place  du  Piètre,  maison  Tolozan. 

M70.  Pré  et  chenevier,  15  bicberées  1/3,  à  Savigny,  à  1' Abbaye  de 
Savigny.  Recenuy  3831.  —  Vendus  8426  I.,  à  Jean-Claude-Josepb  Lau- 
BREAUx,  de  Paris. 

1171.  Maison,  à  Villefrancbe,  aux  Pénitents  noirs  de  Villefranche. 
Retenu,  200  1.  —  Vendue  3600  1.,  à  Louis  François  Canet,  de  Ville- 
franche. 

2372.  Bâtiments,  à  Villefrancbe,  à  la  Cure  de  Villefranche.  i?<?r(?/2(/, 
340  I.  —  Vendus  6320  1.,  à  Louis-François  Canet,  de  Villefranche. 

2373.  Terres,  10  bicberées,  à  la  Guillotière,  aux  Reugieuses  de  Sainte- 
EusABETH  DES  Deux-Amants.  Recenu,  100  I.  —  Vendues  2200  I.,  à  Jean 
Chazelle,  cbapelier  à  la  Guillotière. 

2374.  Terrain,  3  bicberées  3/4,  à  Cuire,  au  Chapitre  de  Saint-Jean. 
Loué  75  I.  (en  1788).  —  Vendu  1815  I.,  à  Louis  Goutelle,  à  Lyon,  rue 
des  Feuillants,  n*  104. 

29  Prairial  IV  {47  juin  4796). 

337(.  Pré  Dumaine,  85  bicberées,  à  Savigny,  à  TAbbaye  de  Savigny. 
Retenu,  600  1.  —  Vendu  13200  l.,à  Jean-Claude-Josepb  Laubreaux,  de 
Paris. 

La  première  berbe  seulement  appartient  à  la  nation  et  est  mise  en  vente; 
la  deuxième  est  aux  habitants  de  Savigny. 


432  VENTES   0*IMMEDBL£S 

2876.  Maison  et  îardin,  à  la  Guillotière,  à  la  Propagation  de  la  Foi,  de 
Lyon.  Becenu  80  1.  —  Vendus  1440  I.,  à  An  toi  ne- Bernard  Richard, 
officier  de. santé  à  la  Guillotière. 

2877 .  Maison  et  dépendances,  rne  du  Bœuf,  n*  80,  à  Lyon,  aux  Collèges 
DE  Lyon  (petit  collège  Notre-Dame).  Reoenu,  1000  1.  —  Vendues  36000 1., 
à  LiGNAC  et  DuBESSY,  de  Lyon,  l'un,  rue  de  la  Convention,  n*  25,  l'autre 
rue  Saint- Jean,  n*  84. 

2878.  Maison,  rue  et  place  Saint-Pierre,  à  Lyon,  à  rAsBAYE  de  Saint- 
Pierre.  --  Vendue  39600  1.,  à  Claude  Rousset,  de  Lyon,  rue  Puits- 
Gaillot,  n*  25. 

2370.  Domaines  le  Plat,  de  la  Côte,  la  Burdière,  en  tout  395  bicberées, 
à  Thurins,  à  l'émigré  Dugas  de  Bois-Saint-Just.  Recenu,  2202  1.  — 
Vendus  46684  1.,  à  Georges  Blanc,  homme  de  loi  à  Lyon,  place  du 
Change. 

1"  Messidor  IV  {^9  juin  4796). 

2880.  Bâtiments,  5000  p.  q.,  à  Lyon,  aux  PéNrrENTS  de  Saint-Marcel.  — 
Vendus  10000  1.,  à  Antoine  Chapuy,  Claude  Bonnard  et  Pierre  Mouron, 
de  Lyon,  l'un,  rue  de  la  Vieille,  n*  84,  l'autre,  rue  Saint-Marcel,  le  3*, 
même  rue,  n*  22. 

2881.  Maison  ci-devant  de  l'octroi,  aux  portes  de  la  Croix-Rousse,  à  la 
Commune  de  Lyon.  Reoenu,  300  1.  —  Vendue  5400  1.,  à  Pierre  Horand, 
négociant  à  Lyon,  rue  Lafont. 

2382.  Fonds,  5  bicherécs,  à  Genis  l'Argentière,  à  la  Fabrique  de  Genis- 
l'Argentière.  Revenu,  102  1.  15  s.  —  Vendu  2260  1.  10  s.,  à  Michel 
JoANNiN,  négociant  à  Lyon,  quai  Saint-Antoine,  n*  3. 

2383.  Fonds,  à  Juliénas,  au  Collège  de  Maçon.  Revenu,  850  1.  —  Vendu 
18100 1.,  à  Louis-Marie  Canard  atné,  négociant  à  Màcon. 

2384.  Ancien  clocher,  à  la  Guillotière,  à  la  Commune  de  la  Guillotière. 
Revenu,  145  1.  —  Vendu  2610  1.,  à  Antoine  Tacussiau,  à  la  Guillotière. 

2385.  Maison  et  dépendances,  1276  p.  q.,  à  Lyon,  rue  Mercière,  à  1  émi- 
gré Pupil-Myons.  Reoenu,  3300  1.  —  Adj.  59400  1.,  à  Marie-Lauren- 
tine-Catherine  Pierry,  dite  Dumont,  fille  majeure,  à  Lyon,  quai  des 
Célestins,  n*  79. 

2  Messidor  IV  (fO  juin  4796). 

2388.  Pré,  2  bicherées  2/3,  à  Savigny,  à  1' Abbaye  de  Savignv.  Retenu, 
30  1.  —  Vendu  660  i.,  à  Jean-Claude-Joseph  Laubreaux,  de  Paris. 

2887.  Chenevier,  à  Savigny,  à  I'Abbaye  de  Savigny.  Revenu,  122  1. 10  s. 
—  Vendu  2695  1.,  à  Joan-Claude-Joseph  Laubreaux,  de  Paris. 


béPARTÉMENT  433 

2^88.  Maison,  rue  Saint-Claude,  n*  96,  à  Lyon,  au  Séminaire  Saint- 
Charles.  RecenUy  904  1.  —  Vendue  16272  J.,  à  Jean  Chevauer,  rue 
Saint-Jean,  à  Lyon. 

2889.  Pré,  à  la  Fabrique  de  LaurentdeChamousset.  —  Vendu  1267  1. 
4  s.,  à  François  Berger,  à  Lyon,  place  de  la  Comédie,  n*  i. 

2890.  Terres,  à  Savigny,  à  TAbbaye  de  Savigny.  Retenu,  236  1.  10  s.  — 
Vendues  5203  1.,  à  Jean-Claude-Josepb  Laubreaux,  de  Paris. 

2391 .  Vigneron  nage  de  la  Thuilière,  à  Quincié,  à  Témigrée  veuve  Girauo- 
Varbnne.  ReeenUy  541  I.  10  s.  —  Vendu  11671  1.,  à  Jean  Botton,  pro- 
priétaire aux  Etoux. 

2892.  Domaine  de  la  Triche,  à  Marchampt,  à  Fémif^rée  veuve  Giraud- Va- 
renne.  Revenu,  417  I.  —  Vendu  10000  I.,  à  Philibert  Hochard  neveu, 
de  Marchampt. 

2898.  Domaine  Santallier,  à  Marchampt  et  Claveisolles,  à  l'émigrée  veuve 
Giraud- Varenne.  —  Vendu  7950  1.,  à  Philibert  Bochard  neveu,  de  Mar- 
champt. 

289%.  Domaine  Chapuy,  à  Marchampt,  à  l'émigrée  veuve  Giraud-Varenne. 
Retenu,  632  1.  10  s.  —  Vendu  14148  1.  7  s.,  à  Jean-Baptiste  Troncy, 
greffier  du  juge  de  paix  du  canton  de  Beaujeu. 

J895.  Domaine  Bonnevay,  à  [Marchampt  ?],  à  l'émigrée  veuve  Giraud- 
Varenne.  —  Vendu  9153  I.,  à  Jean-Baptiste  Mouton  fils,  de  Beaujeu. 

3  Messidor  IV  {il  juin  1796). 

2396.  Maison,  cour  et  jardin,  2726  p.  q.,  à  Lyon,  à  la  Cure  de  Saint- 
JusT.  Reeenu,  630  l.  —  Vendus  11460  I.,  à  Claude  et  Jean-Baptiste  Vo- 
ron,  à  Lyon,  rue  de  la  Cage,  n*  20. 

2397.  Maison,  4  et  5  étages,  à  Lyon,  place  du  Petit-Collège,  n*  83,  aux 
Collèges  de  Lyon.  Louée  2160  1.  (en  1782).  —  Vendue  38880  1.,  à  Mi- 
chel et  Philibert  Capfe,  père  et  fils  aîné,  à  Lyon,  rue  du  Boeuf,  n*  98. 

2898.  Maison  de  la  Garde- de-Dieu,  à  Lyon,  place  du  Méridien,  n'  3,  au 
Séminaire  Saint-Charles.  Reoenu,  3ii0 1.  —  Vendue  67860  1.,  à  Etienne 
Branqard,  à  Lyon,  maison  dite  des  Dames  de  Saint-Pierre. 

3399.  Maison  de  la  Traille,  port  du  Sablier,  à  Condrieu,  au  Chapitre  de 
Saint-Jean.  Revenu^  90 1.  — -  Vendue  1620  1.,  à  Jean  Plasson,  négocant 
à  Condrieu. 

2400.  Petite  maison,  au  bas  de  la  côte  des  Carmélites,  à  Lvon,  aux  Be- 
UGIEUSES  DE  LA  DÉSERTE.  Rccenu,  1370  1.  —  Vendue  2oo40  I.,  à  Pierre 
Horand,  à  Lyon,  rue  Lafont,  n*  163. 

L'ordonnateur  militaire  de  Lyon  s'opposa  longtemps  à  l'envoi  en  possession 
d'Horand,  parce  qoe  la  maison  servait  de  logement  au  chef  du  dépôt  des  four- 

B.  NAT.  28 


43i  VENTES   D'iMMEUbLEâ 

rages  établi  dans  les  bMIroenls  de  la  Déserte  et  avait  des  ouvertures  sur  le 
dépôt.  Horand  s'élant  engagé  à  boucher  ces  ouvertures  à  ses  frais,  le  ministre 
de  la  guerre  donna  l'ordre  a  l'ordonnateur  de  cesser  son  opposition.  (Lettre  au 
département,  19  pluviôse  V.) 

3401 .  Maison  et  jardin,  à  Villefrancbe,  au  Chapitre  de  Villepranchb. 
Rcccnu,  277  1.  15  s.  6  d.  —  Vendus  îiOOO  I.,  à  Benoit  Soitel.  de  Gleizé. 

2402.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Chasselay,  à  Cbasselay.  Retenu^  27  1. 
16  s.  —  Vendu  Gll  1. 12  s.,  à  Jean  Claude  Collonges  et  Pierre  Napoly, 
de  Cbasselay. 

Le  conseil  municipal  de  Chasselav  demanda  la  cassation  de  cette  vente  le 
4  messidor  XII  ;  il  prélendit  que  Collongcset  Napoly,  l'un  président  de  l'admi- 
nistration municipale  du  canton  de  Cbasselay,  l'autre  agent  de  la  commune  de 
Cbasselay,  avaient  «  abusé  de  l'autorité  dont  ils  étaient  revêtus  pour  dépouiller 
la  commune  »;  car  la  vente  s'était  faite  sans  affîcbe,  sans  estimation  préa- 
lable ;  ils  avaient  acquis  à  un  prix  dérisoire  un  terrain  et  une  maison  qui 
étaient  loués  144  1.  et  non  27  I.  Le  conseil  de  préfecture,  par  jugement  du 
26  fructidor  XII,  débouta  la  commune  de  ses  prétentions. 

4  Messidor  I V  [H  juin  4196) . 

2403.  Bâtiments  et  dépendances,  à  Saint-Just  (Lyon),  aux  Ursuunes  de 
Lyon.  —  Vendus  78024  1.,  à  Jacqu3S-François  Durnal  atné,  de  Saint- 
Cyr  au-Monl-d'Or. 

2404 .  Bâtiment  claustral,  20694  p.  q.,  à  Lyon,  montées  Barthélémy  et  du 
Garillan,  n*  40,  à  la  Propagation  de  la  Fol  Revenu,  4095  1.  —  Vendu 
74100  1.,  à  Pierre  Bénévent,   rue  des  Bouquetiers,  u*  37,  Guy  Put, 

S  lace  du  Cbange,  n*8.%  et  Charles-Marie  Maunas,  épicier,  plac«  Sainl- 
Izier,  à  Lyon. 

2405.  Maison,  rue  du  Bœuf,  n*  81,  à  Lyon,  aux  Collèges  de  Lyon 
fpelit  collège  Notre-Dame).  —  Vendue  12410  1.,  à  Jean  Laval,  rue  du 
liœuf,  n*  81,  à  Lyon. 

2 '«OR.  Maison,  rue  du  Bœuf,  n*  82,  aux  Collèges  de  Lyon  (petit  collège 
NoiTc-hame).— Vendue  21271 1.  10  s.,  à  Benoîte  Germaln,  veuve  Drjean, 
rue  du  Bœuf,  n*  82. 

2407.  Maison,  rue  Gentil,  n*  127,  à  Lyon,  au  Séminaire  Saint-Charles. 
Louée  1050  1.  (en  1787).  —  Vendue  18900  I.,  à  Pierre  Dumarest,  de  Lyon, 
rue  de  la  Gerbe. 

2408.  Terre  de  la  Croizette,  à  la  Guillotière,  aux  Reugieuses  de  Sainte- 
EusABETH  DES  DevxAmants,  Revenu,  108  I.  —  Vendue  2316  I.,  à  Jean 
Bonnardel,  de  la  Guillotière,  n*  59. 

2409.  Maison,  4  étages,  à  Lyon,  n*  8,  ''place  du  Change,  à  Fémigré 
Pupil-Myons.  Rerenu,  5400  1.  —  Vendue  972001.,  à  Jean  Marie  Pallud, 
à  Lyon,  rue  Juiveric,  n*  52. 

Tant  pour  son  compte  que  pour  celui  de  Jean  Martt,  dit  Martin,  rue  Jui- 
vcrie,   n*  62;  Claude   Paurayon,   marchand  de   vin,  place  du  Cbange,  n*  8; 


DèpARTBMENt  ^ 

Jeanne- Marguerite  Gublfb,  veuve  Nourrisson,  horlogère,  place  du  Change, 
n*  8;  Jean-Baptiste- Antoine  Nourrisson,  place  du  Change,  n*  8;  Jean-Louis 
DucRBT,  officier  de  santé,  place  du  Change,  n*  8. 

5  Messidor  IV  (SS/iim  4796), 

2M0.  Maison  servant  à  raffinage,  avec  les  ustensiles,  à  Lyon,  joignant 
l'hôtel  de  la  Monnaie,  à  la  Communauté  des  Tireurs  d'or.  Rccenu, 
3500  1.  —  Vendue  63000  1.,  à  François- Phi  lippe  Papet  et  Louis  Ver- 
NANGE,  place  des  Célestins,  maison  de  la  Monnaie,  à  Lyon. 

Qui  la  rétrocèdent  plus  tard  à  Quenin-Rbtnaud,  à  Lyon,  grande  rue  Mercière, 
n«52. 

2411.  Jardin  et  hangar,  3240  p.  q.,  rue  Vieille-Monnaie,  à  Lyon,  aux 
Oratoriens.  Revenu,  360  1.  —  Adj,  6800  1.,  à  Jean-Marie  Casati,  place 
du  Grand-Collège,  à  Lyon. 

2411.  Maison  de  l'ancien  vicariat  de  Saint- Vincent,  à  Lyon,  place  Saint- 
Vincent,  à  la  Cure  de  Saint- Vincent.  Revenu,  855  1.  —  Vendue  15392  1., 
à  Claude  Jacques,  à  Lyon,  rue  Tavernier,  n*  151. 

6  Messidor  IV  {Ujuin  4794). 

2413.  Jardin  et  maison  basse,  rue  de  la  Sphère,  n*  164,  à  Lyon,  aux 
Filles  pénitentes.  Revenu,  740  1.  —  Vendus  13320  1.,  à  Jean-Pierre 
Chaussonnet,  jardinier  à  Lyon,  rue  de  la  Sphère,  n*  164. 

1414.  Claustral,  maison  n*  139,  église,  cour  et  dépendances,  25500  p.  q. 
à  Lyon,  rue  du  Garet,  aux  Missionnaires  [de  Saint-Joseph].  Revenu, 
136661.  —  Vendus  245988  1.,  à  François  Durand,  à  Lyon,  rue  Grenelle, 
n*90. 

Pour  le  compte  de  Joseph  Tarpan,  négociant,  rue  Grenette,  n*  34. 

7  Messidor  IV  {45  juin  4794). 

2415.  Terrain,  2700  p.  p..  au  faubourg  de  Villefranche,  à  la  Commune  de 
Villepranche.  Revenu,  30  I.  —  Vendu  660  l.,  à  Jean  Joseph  Marti- 
neaud,  de  Villefranche. 

2416.  Terrain,  5394  p.  q.,  à  Gleizé,  à  la  Commune  de  Villefranche. 
Revenu,  54  1.  —  Vendu  1188  1.,  à  Pierre  Mouron,  de  Gleizé. 

2417.  Terrain,  2520  p.  q.,  à  Gleizé,  à  la  Commune  de  Villefranche. 
Revenu,  32  1.  —  Vendu  704  1.,  à  Polycarpe  Denis,  de  Gleizé. 

2418.  Pré  Janin,  30  mesures,  à  Quincié  etMarchampt,  à  l'émigrée  veuve 
Giraud-Varenne.  Revenu,  300  I.  —  Vendu  6600  I.,  à  Mathieu-Marc- 
Antoine  Nolhac,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

24f9.  Pré  Faron,  26  mesures,  à  Quincié,  à  l'émigrée  veuve  Giraud- 
Varenne.  Revenu,  300  1.  —  Vendu  6600  I.,  à  Mathieu-Marc- Antoine 
Nolhac,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 


\3^  VENDES  dSmMEUBLÊS 

2iao.  Domaine  du  Garet,  à  Béligny,  Gleizé,  Ouilly.  Cenves  et  Reneins, 
à  Témigrée  veuve  Giraud-Varenne.  —Vendu  238920  1.  4  s.,  à  Mathieu- 
Marc-Antoine  NoLHAC,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

2421.  Pré  carré,  8  mesures,  à  Quincié,  à  l'émigrée  veuve  Giraud- 
Varenne.  Rccenu,  60  1.  —  Vendu  1320  1.,  à  Matbieu-Marc-Antoiue 
NoLHAc,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 


8  Messidor  IV  (M  juin  4196), 

2%22.  Bâtiments,  terrain  et  jardin,  rue  Vieille-Monnaie,  aux  Orato- 
RIENS.  Retenu,  520  L  —  Vendus  9840  L,  à  Joachim  Genique,  de  Lyon,  rue 
Clermont. 

Cédés  ensuite  par  Genique  à  Casati.  Ce  sont  les  bâtiments  des  anciens  Ora- 
toriens.  Quand  Saint-Polycarpe  fut  rendu  au  culte  et  devint  une  paroisse,  le 
curé  Borellt  demanda  à  être  mis  en  possession  d'une  partie  de  ces  bâtiments 
utiles  au  service  du  cuite.  Le  conseil  de  préfecture  arrêta,  le  27  pluviôse  XI 
qu'il  n'y  avait  lieu  à  délibérer. 

2423.  Quatre  domaines.  Grand  et  Petit- Mon tmeyt,  Saint-Nizier  et  les 
Jacquets,  à  Quincié,  à  l'émigrée  veuve  Giraud-Varenne.  Rrcenu  ?  — 
Vendus  86789  1.,  à  Mathieu-Marc-Antoine  Nolhac,  de  Lyon,  rue  Saint- 
Jean. 

2424.  Maison,  934  p.  q.,  n*  10,  petite  rue  Mercière,  à  Lyon,  à  l'émigré 
Victor  MuRAT.  Revenu,  1150  1.  —  Vendue  20700  1.,  à  Pierre  Bozérian, 
de  Lyon,  rue  Buisson. 

9  Messidor  IV  {f7  juin  4792). 

3425.  Maison,  dite  de  la  Sacristie,  jardin,  prés  de  8  bicherées  1/4,  à 
Taluyers,  à  la  Fabrique  de  Taluyers.  Revenue  —  Vendus  tlià!3  1.,  à 
Jean-François  Serpolet,  de  Briguais. 

242n.  Maison,  prés,  terre,  bois,  carrières,  à  Chazay-d'Azergues,  à  la 
Prébende  Saint  Antoine.  Revenu  ?  —  Vendus  740;j  1.,  à  Jean  Cher- 
blanc,  de  Lyon,  rue  Juiverie. 

2'«27.  Terrain,  2782  p.  q.,  à  Gleizé,  à  la  Commune  de  Villefranghe. 
Retenu,  36  1.  —  Vendu  792  1.,  à  Pierre  Roche,  de  Gleizé. 

2428.  Maison  et  dépendances,  n*  43,  côte  Saint- Sébastien,  à  Lyon,  aux 
Oratoriens.  Louée  672  1.  (en  1790).  —  Vendue  12006  1.,  à  Philippe- 
Emmanuel  Billion,  de  Lyon,  rue  des  Feuillants. 

2429.  Terrain,  192  p.  q.,   à    Gleizé,   à  la  Commune  de   Villefranghe. 

Retenu,  4  1.  —  Vendu  88  1.,  à  Jacques  Plage,  de  Gleizé. 

243  0.  Terrain,  3/4  de  bicberée,  à  Gleizé,  à  la  Commune  de  Villefranghe. 
Retenu,  41  1.  —  Ve/irfa  902  1.,  à  Jacques  Plage,  de  Gleizé. 


DÉPARTEMENT  437 

2431»  Terrain,  1906  p.  q.,  près  du  cimetière  d'Aînay,  à  Lyon,  à  la  Fa- 
brique d'Ainay.  Revenu,  286  1.  —  Vendu  6292  1.,  à  Antoine  Saunier,  de 
Lyon,  rue  de  Jarente. 

1432.  Domaine  de  la  Papeterie  et  dépendances,  à  Quincié,  à  Témigrée 
veuve  GirauD'Varenne.  Vendu  33372  1.,  à  Mathieu-Marc- Antoine 
NoLHAC,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

11  Messidor  IV  (29  juin  4796). 

2433.  Maison,  1808  p.  q.,  n*  83,  Grand'Côte,  à  Lyon,  aux  Oratoribns. 
Recenu,  850  1.  —  Vendue  15300  1.,  à  François  Graby,  de  Lyon,  Gratid' 
Côte. 

2^3^.  Eglise  Saint- Vincent,  jardin  et  2  échoppes,  6882  p.  q.,  à  Lyon,  à 
la  Cure  de  Saint- Vincent.  Recenu.  1400  L  —  Vendus  252001.,  à  Claude 
Dubois,  de  Lyon,  quai  des  Augustins. 

2)35.  Petite  maison  et  dépendances,  728  p.  q.,  n*  112,  Grand'Côte,  à 
Lyon,  aux  Bernardines.  Recenu,  284  1.  —  Vendues  5112  I.,  à  Théophile 
DupERRET,  place  de  la  Boucherie-des-Terreaux,  n*  96,  à  Lyon. 

2436.  Domaine  Vilry,  à  Quincié,  à  l'émigrée  veuve  Giraud-Varenne. 
Recenu  ?  —  Vendu  17001 1.,  à  Mathieu-Marc-Antoine  Nolhac,  de  Lyon, 
rue  Saint-Jean. 

12  Messidor  IV  {30  juin  me), 

2437.  Propriété  des  Petits-Pères,  chapelle,  etc.,  Grand'Côte,  à  Lyon,  aux 
Oratoriens.  i?rr^/ir/,  4101.  —  Vendue  8020  1.,  à  Jean-Baptiste  Damé, 
de  Lyon,  rue  Bât-d' Argent,  n*  37. 

2438.  Domaine  du  Sarroir,  à  Quincié,  à  l'émigrée  veuve  Giraud-Va- 
renne. Recenu  ?  —  Vendu  9928  1.,  à  Mathieu  Marc-Antoine  Nolhac,  de 
Lyon,  rue  Saint- Jean. 

2439.  Claustral  de  189428  p.  q.  (dont  26653  p.  q.  bâtis),  montée  Saint- 
Barthélémy,  à  Lyon,  aux  Récollets.  Rrronu,  3006  1.  —  Vendu  65132  1., 
à  Laurent  Deville,  de  Saint-Elienne-en-Forez. 

2440.  Un  serroir  garni  de  ses  roues,  chariots,  etc.,  à  l'émigrée  veuve 
Giraud-Varenne.  Recenu,  120  1.  —  Vendus  2160  1.,  à  Mathieu-Marc- 
Antoine  Nolhac,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

2441.  Château  de  Varenne,  4  tours,  2  tourelles,  galerie  en  dedans,  jar- 
dins, â  Quincié,  â  l'émigrée  veuve  Giraud-Varenne.  Recenu'^  —  Vendu 
27040  I.,  à  Matbieu-MarcAntoine  Nolhac,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

Fut  revendu  probablement  pour  folle  enchère.  (Voir  n*2876.) 

24«.  Pré,  68  mesures,  à  Quincié,  â  l'émigrée  veuve  Giraud-Varenne. 
Recenu,  400  1.  —  Vendu  8800  1.,  à  Mathieu-Marc- Antoine  Nolhac,  de 
Lyon,  rue  Saint-Jean. 


438  VENTES  d'immeubles 

2443.  Domaine  de  la  Roche,  à  Quincié,  à  l'émigrée  veuve  Girauiv- 
Varenne.  —  Vendu  i4E64 1.,  à  Malbleu-Marc-Antoine  Nolhac.  de  Lyon, 
rue  Sainl-Jean. 

^444.  Domaine  de  la  Garenne,  à  Quincié,  à  l'émigrée  veuve  Giracd- 
Varenne. -^  Vendu  iWQi  I.,  à  Matbieu-MarcAntoine  Nolhac,  de  Lyon, 
rue  Saint-Jean. 

2445.  Moulin  d'Ardière,  à  Quincié,  à  l'émigrée  veuve  Giraud- Varenne. 
—  Vendu  21029 1.,  à  Mathieu-Marc  Antoine  Nolhac,  de  Lyon,  rue  Saint- 
Jean. 

13  Messidor  IV  {1'^  juillet  1796), 

2446.  Domaine  de  la  Vénerie,  à  Quincié,  à  l'émigrée  veuve  Giraud- 
Varenne.  —  Vendu  12656  1.,  à  Mathieu-Marc-Antoiue  Nolhac,  à  Lyon^ 
rue  Saint-Jean. 

2447.  Claustral,  300%  p.  q.,  place  des  Minimes,  à  Lyon,  aux  Heugieuses 
DES  Antiquailles.  Recenu,  5200  I.  —  Vendu  99200  I.,  à  Victor  Picot, 
négociant  à  Lyon,  rue  de  TArbre-Sec. 

2448.  Bâtiments  du  domaine  de  Parange,  à  Marchampt,  à  l'émigrée 
veuve  Giraud-V'arenne.  —  Vendus  16655  1.,  à  Mathieu-Marc-Autoine 
NoLHAC;  à  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

2449.  Petit  domaine  de  Romaran,  à  Quincié,  à  l'émigrée  veuve  Giraud- 
Varenne.  —  Vendu  8^2%  1.,  à  Mathieu-Marc-Antoine  Nolhac,  à  Lyon, 

.   rue  Sainl-Jean. 

2450.  Petit  domaine,  52  bicherées,  à  Courzieu,  à  la  Fabrique  de  Cour- 
ziEu.  Recenu,  178  I.  15  s.  —  Vendu  3904  I.,  à  Anthelme  Margniol,  de 
Lyon,  rue  Romarin. 

2451 .  Maison  et  jardin,  3647  p.  q.,  rue  des  Farges,  à  Lyon,  aux  Génové 
fains.  Recenu  ?  —   Vendus  4050    1.,  à  Sabuet,  de  Lvon,  rue  Saint- 
Irénée,  n'  69. 

2452.  Maison,  2860  p.  q.,  à  Lyon,  rue  du  Bœuf,  n*  79,  aux  Collèges  de 
Lyon  (petit  collège  Notre-Dame).  Louée  865  I.  (en  1784).  —  Vendue 
15570  I.,  à  Barthélémy  Germain,  de  Cogny. 

Elle  avait  été  estimée  17500  1.  par  l'expert  Louis  Dabost,  le  6  mai  1793. 

«4  Messidor  IV  {2  juillet  4196). 

2453.  Terrain  du  cimetière  de  Saint  Just,  1/3  de  bicherée,  à  Lyon,  à  la 
Cure  de  Saint  Just.  Recenu.  30  1.  —  Vendu  660  1.,  à  Claudeet  Jean- 
Baptiste  VoRON  frères,  de  Lyon. 

2454  Claustral  et  dépendances,  5  bâtiments  et  7  bicherées  de  terrain, 
à  Lyon,  aux  Religieuses  des  Chazaux.  Revenu^  4000  1.  —   Vendus 


DÉPARTEMENT  439 

73600  I.,  à  François  Arnaud  fils,  courrier,  place  E^lité,  n*61;  Jean 
L\M0URErx,  épicier,  rue  de  la  Convention,  n*  127  ;  Pierre  Claudet  fils, 
rue  Bàt-d' Argent;  Jean-Marie  Casati,  place  du  Crand-Collège ;  tous  de 
Lyon. 

Pierre  Claudot  fait  rectifier  son  prénom,  le  premier  jour  complémentaire  V; 
il  s'appelle  en  réalité  Jacques-Georges.  11  est  commissionnaire-chargeur. 

2^55.  Presbytère,  6490  p.  q.,  rue  Saint-Laurent,  à  Lyon,  à  la  Cure  de 
Saint-Paul.  Bccenu,  1560  1.  —  Vendu  28080  1.,  à  Jean-Baptiste  Dunod, 
de  Lyon,  quai  du  Rhône. 

De  compte  à  demi  avec  Jean-Marie  Bij^nc,  fabricant  de  bas,  quai  de  Retz,  k 
Lyon.  Estimée  14000  fr.  dans  le  procès-verbal  d'expertise  du  3  octobre  1790,  la 
maison,  qui  appartenait  au  chapitre  de  Saint-Paul,  avait  été  alors  exceptée  de 
la  vente  comme  pouvant  servir  de  presbytère. 

2456.  Vigneronnage,  45  bicherées,  à  Charentay,  à  l'émigré  Monspey. 
Retenu,  i625  1.  —  Vendu2^i90  1.,  à  Michel  Sauzay,  quai  Saint-Vincent, 
n*  142,  à  Lyon. 

2'i.s7.  Maison  et  jardin,  Grand'Côte,  n*  118,  à  Lyon,  aux  Bernardines. 
Recenu,  430 1.  —  Vendus  8060 1.,  à  Jacques  Palabeaud,  de  L50n,  Grand'- 
Côte,  n*  113. 

Estimés  3500  1.  dans  l'expertise  du  5  décembre  1790. 

15  Messidor  IV  {3  juillet  4796). 

1458.  Domaines,  290  bicherées  1/2,  à  Charentay,  à  Témigré  Monspey. 
Recenu,  1810  1.  —  Vendus  39700  1.,  à  Westhauser,  de  Villefranche. 

1459.  Pré,  1  bicherée  1/2,  à  Pouilly-le-Monial,  à  la  Cure  de  Pouilly- 
LE-MoNiAL.  Retenu,  30  1.  —  Vendu  660  1.,  à  Claude  Escoffier  oncle, 
de  Villefranche. 

2460.  Vigneronnage,  à  Charentay,  à  l'émigré  Monspey.  Recenu,  759  I. 
—  Vendu  16462  1.,  à  Claude  Forest,  de  Lyon,  quai  Saint- Vincent,  n*  145. 

2UI .  Terre,  20  bicherées  lA  à  l'Arbresle,  au  Luminaire  de  l'Arrresle. 
Retenu,  150  l.  —  Vendue  3300  1.,  à  Jean-Claude-Joseph  Laubreaux,  à 
Lyon,  place  Bellecour,  maison  du  Coq-Hardi. 

2402.  Le  grand  domaine  de  Romaran,  à  Quincié,  à  l'émigrée  veuve  Gi- 
raud-Varenne.  Retenu  ?  —  Vendu  18858  1.,  à  Mathieu-Marc-Antoine 
NoLHAc,  de  Lyon,  rue  Saint- Jean. 

16  Messidor  IV  (4  juillet  4796). 

2*g:i.  Vieille  chapelle  de  Saint-Etienne,  à  l'.Vrbresle.  —  Vendue  400  1.,  à 
Jean-Claude  Joseph  L\ubreaux,  à  Lyon,  place  Bellccour,  maison  du 
Coq-Hardi. 

2464.  Maison,  2  étages,  place  Paquet,  à  Lyon,  au  Séminaire  pe  Saint- 
Irénée.  Reocnu,  2540  1.  —  Vendue  45720' 1.,  à  Emmanuel  Philippe  Bil- 
uoN,  tabricant  de  boutons  à  Lyon,  rue  des  Feuillants. 


440  VENTES  d'immeubles 

2465.  Bois  taillis,  à  Marcbampt,  à  rémigrée  veuve  Giraud-Varenne.— 
Vendu  600  l.,à  Matbieu-Marc-Antoine  Noluac,  de  Lyon,  rue  Saint- Jean. 

1466.  Bois  taillis,  8  mesures,  à  Marchampt,  à  rémigrée  veuve  Giraud- 
Varenne.  —  Vendu  240 1.,  ô  Mathieu-Marc- Antoine  Nolhac,  de  Lyon,  rue 
Saint- Jean. 

1467.  Bâtiments  et  chapelle  (ancien  et  nouveau  claustraux),  à  Lyon,  cAte 
Saint-Sébastien,  n*  122,  aux  Bernardines.  Revenu,  5400  1.  —  Vendus 
106000  1.,  à  Pierre-Jacques  Willermoz  père,  médecin  à  Lyon,  rue  des 
Forces. 

Estimés  45000  1.  dans  l'expertise  du  4  novembre  1790. 

2468.  Domaine  de  vignes,  à  Odenas  et  Saint-Lager,  à  Témigrée  veuve 
Giraud-Vare.nne.  —  Vendu  13860  1.,  à  Matbieu-Marc-Antoine  Nolhac, 
de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

2469.  Forêt  de  Parange,  120  mesures,  à  Marchampt,  à  l'émigrée  veuve 
GiRAUD  Varenne.  —  Vendue  15000 1.,  àMathieu-Marc-AntoiueNoLHAcde 
Lyon,  rue  Saint-Jean. 

2470.  Forêt  de  chênes,  520  mesures,  à  Quincié,  à  l'émigrée  veuve  Giraud 
Varenne.  —  Vendue  60000  1.,  à  Mathieu-Marc-Antoine  Nolhac,  de  Lyon, 
rue  Saint-Jean. 

2471.  Bois  taillis  de  la  Garenne,  28  mesures,  à  Quincié.  à  rémigrée 
veuve  Giraud- Varenne.  —  Vendu  880  1.,  à  Mathieu-Marc-Antoine 
Nolhac,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 

17  Messidor  IV  {5  juillet  4796). 

2'*72.  Chapelle  et  dépendances,  5537  p.  q.,  à  Lyon,  place  des  Pénitents- 
de-la-Croix,  aux  Pénitents  de  la  Croix.  Revenu,  2461  1.  —  Vendues 
44298  1.,  à  HoRAND,  de  Lyon,  rue  Lafont. 

3478.  Maison  de  la  Clergeonnerie,  922  p.  q.,  à  la  descente  de  Saint-Paul, 
à  Lyon,  au  Chapitre  Sai.nt-Paul.  Revenu,  606  1.  —  Vendue  10908  i.,  à 
Fabre,  Bertueuer,  Pautet,  Véré,  tous  de  Lyon. 

Estimée  9000  1.  par  l'expertise  du  1"  novembre  1790. 

247'i.  Bâtiment,  dit  le  Château,  à  Mornant,  aux  Lazaristes  de  Mornant. 
Revenu,  300  l.  —  Vendu  5400  l.,  à  Etienne  Palluy,  de  Lyon. 

3475.  Maison,  4728  p.  q.,  n*  92,  rue  Confort,  à  Lyon,  aux  Dominicains. 
Revenu.  3500  1.  —  Vendue  63000  1.,  à  Claude  Huot,  de  Lyon,  rue  Trois- 
Carreaux. 

Pour  le  compte  de  Joseph-Ferdinand  Gensoul,  négociant  à  Lyon,  rue  Sirène, 
n*  25. 

2476.  Bois  taillis,  580  bicherées,  à  Chevinay,  à  rAnBATE  de  Savignt. 
Revenu  ?  —  Vendu  31560  1.,  à  André  Jay,  de  Lyon,  rue  Saint-Jean. 


DÉPARTEMENT  441 

18  Messidor  IV  {6  juillet  47$$). 

2477.  Maison  et  jardin,  rue  Vieille-Monnaie,  à  Lyon,  aux  Ursuunes  de 
LA  RUE  Vieille  Monnaie.  Rcccnu,  42001.  —  Vendus  76800  1.,  à  Philippe- 
Emmanuel  Billion,  de  Lyon,  rue  des  Feuillants. 

3478.  Maison,  rue  Gentil,  n*  125,  à  Lyon,  au  Séminaire  Saint-Charles. 
Retenu,  600  1.  —  Vendue  10600  I.,  à  Claude-Marie  Bbrgbron,  de  Lyon, 
rue  de  la  Gerbe. 

3479.  Maison,  1089  p.  q.,  3  étages,  rue  Gentil,  n*  128,  à  Lyon,  au  Sémi- 
naire Saint-Charles.  Revenu,  980  1.  —  Vendue  17640  1.,  à  André  Co- 
LOMBET,  de  Lyon,  montée  de  la  Glacière. 

3480.  Deux  maisons  basses,  1936  p.  q.,  à  Lyon,  montée  de  Fourvière, 
aux  Reugieuses  des  Chazaux.  Recenu,  1500  1.  —  Vendues  30000  1.,  à 
François  Pascal,  de  Lyon,  place  Saint-Côme,  n*  74. 

Pour  le  compte  de  Jean-Baptiste  Willbrmoz,  à  LyoD,  me  Buisson,  n*  18. 

24S1.  Maison,  1758  p.  q.,  à  Lyon,  rue  de  la  Palme,  n*  62,  à  l'émigré 
Venterolle.  Retenu,  2500  I.  —  Vendue  45000  I.,  à  Janmot,  de  Lyon, 
place  de  Roanne. 

3482.  Maison,  2989  p.  q.,  à  Lyon,  n*  5,  place  du  Plâtre,  à  l'émigré 
MoNSPEY.  Reeenu,  53001.  —^Vendue  95400  1.,  à  Pierre  Pélisson,  de 
Lyon,  rue  Boucherie-des-Terreaux,  n*  95. 

19  Messidor  IV  H  juillet  4796). 

2^8.?.  Bâtiment  et  dépendances,  à  Lacenas,  au  Prieuré  de  Salles 
(Abbaye  de  Cluny).  —  Vendus  2218  1.,  à  Hugand,  de  Lacenas. 

3*8^.  Chapelle  Saint-Claude,  à  Lyon,  place  Saint-Claude.  Rerenu,  125  1. 
—  Vendue  4050  I.,  à  Alexandre  Âudet,  de  Lyon,  montée  des  Carmélites, 
n*  18. 

3485.  Maison,  3376  p.  a.,  Grand'Côte  des  Capucins,  n*  82,  à  Lyon,  aux 
Oratoriens.  Retenu,  90  1.  —  Vendue  8820  1.,  à  la  citoyenne  Rougy, 
veuve  MoNVERNAY,  de  Lyon,  montée  des  Carmélites,  n*  100. 

21  Messidor  IV  (9  ;'ut7/et  4796). 

348A.  Maison,  jardin,  pré,  vigne,  église,  à  Saint-Laurent-d'Agny,  à  la 
Cure  de  Saint-Laurent-d'Agny.  Retenu,  137  1.  —  Vendus  ^i4  I.,  à 
Alexandre  Bonand,  de  Lyon,  rue  du  Méridien,  n*  70. 

La  maison  et  l'église,  qui  avaient  été  comprises  dans  la  soumission  de 
Bonand,  ont  été  ensuite  exceptées  de  la  vente,  et  le  prix  a  été  réduit  de  2934 1. 
àîiUl. 


442  VENTES  d'immeubles 

2487 .  Bâtiment,  jardin,  vigne,  à  Ville-sur-Jarnioux,  à  la  Cure  de  Ville- 
sur-Jarnioux.  Hecenu,  70  1.  —  Vendus  1460 1.,  à  Antoine  Vérand,  de 
Lyon. 

Une  pélitioD  des  habitants  de  Ville-sur-Jarnioux  demanda  rannalation  de 
la  vente,  ces  immeubles  pouvant  servir  au  logement  d'une  institutrice.  L'affaire 
traîna  jusqu'au  12  nivôse  VIII,  date  à  lauuelle  l'administration  départementale 
décida  de  maintenir  la  vente,  sauf  pour  le  jardin  que,  d'après  le  bref  de  vente, 
Vérand  s'était  engagé  à  rendre  à  la  municipalité  si  elle  le  réclamait 

5488.  Partie  supérieure  du  clos  de  Sainte-Marie  des  Chaînes  (le  reste 
réservé  à  la  nation),  à  Lyon,  à  la  VisrrATioN  de  Sainte -Marie  des 
Chaînes.  Rcccnu,  3300  1.  —  Vendue  67873 1.,  à  Martial  TiNEiRE^de  Lyon, 
quai  de  Serin. 

2489.  Maison,  à  Lyon,  cour  des  Archers,  n'  87,  aux  Dominicains.  Retenu, 
3327  l.  —  Vendue  59886  1.,  à  Jacques-Simon  Roman-Dbsjardins,  négo- 
ciant à  Lyon,  rue  Neuve. 

2490.  Bâtiment  servant  d'auditoire  et  de  prison,  place  de  la  Liberté,  à 
Saint-Rambert  nie-Barbe,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  —  Vendu 
3618  1.,  à  Jacques  Bonnard  cadet,  de  Lyon,  place  de  l'Herberie. 

Avait  été  acquis,  le  11  avril  1791,  par  Antoine  Gencvay  pour  le  compte  de  la 
commune  de  Saint-Rambert.  Les  paiements  n'ayant  pas  été  faits  en  temps 
utile,  l'immeuble  fut  remis  en  vente.  La  commune  demanda  l'annulation  de  la 
vente  passée  à  Bonnard.  Elle  fut  déboulée  par  le  conseil  de  préfecture  (8  prai- 
rial IX),  parce  que  La  vente  était  régulière,  et  que  l'article  4  de  la  loi  du 
4  nivôse  Vil  portait  que,  dans  des  cas  analogues,  les  seconds  acquéreurs  seraient 
exclusivement  maintenus.  Jacques  Bonnard  achète  de  compte  à  demi  avec 
Claude  Bonnard  aîné,  de  Lyon,  rue  Tourette,  n*  164. 

2'i9i.  Terrain,  2700  p.  q.,  à  Gleizé,  à  la  Commune  de  Villefranghe. 
Retenu,  321.  —  Vendu  704  I.,  à  Antoine  Loup,  de  Gleizé. 

2492.  Vigne,  à  Rochetaillée,  à  la  Cure  de  Rochetaillée.  Retenu,  36  1.— 
Vendue  792  1.,  à  Françx)is  Font,  aubergiste  à  Saint-Genis-Laval. 

2'i93.  Bâtiments,  5431  p.  q.,  entre  les  deux  premières  portes  de  Vaise,  à 
la  Commune  de  Lyon.  Retenu,  600  I.  —  Vendus  10800  1.,  à  Jean- Baptiste 
Jacquet,  à  Vaise,  n*  12. 

22  Messidor  Wiiù  juillet  479$). 

2494.  Petite  terre,  1134  p.  q.,  à  Gleizé,  à  la  Commune  de  Villefranghe. 
Retenu,  131.  —  Vendue  286  1.,  à  Claude  Rivière,  de  Villefrancbe. 

2495.  Maison  des  filles,  5  étages,  ô  Lyon,  rue  du  Garet,  n*  140,  aux 
Missionnaires  [de  Saint-Joseph].  Retenu,  3000  1.  —  Vendue  54000  1.,  à 
Lagrive  et  Danguin,  de  Lyon,  rue  de  la  Convention,  n*  121. 

2496 .  Terres  de  l'Hôtellerie,  24  bicberées  (mesure  de  Lyon),  à  [Savigny  ?] 
ô  I'Abbaye  de  Savigny.  Retenu,  240  1.  —  Vendtws  5&0  !.,  à  André  Jay 
aine,  de  Lentilly. 


DÉPARTEMENT  443 

2497.  Maison  et  jardin,  à  Laurenl-de-Chamousset.  à  la  Fabrique  de 
Laurent-de-Chamousset.  —  Vendus  660  l.,  à  François  Berger,  de 
Lyon,  place  de  la  Comédie,  n*  1. 

2498.  Vignes,  1  bicherëe  7/8  (mesure  de  Villefranche),  h  Liergues,  à  la 
Cure  de  Liergles.  Reoenu,  33  I.  —  Vendues  726  1.,  à  François-Marie 
EsGOFFiER  oncle,  négociant  à  Villefranche. 

2499.  Prés,  à  Ârnas  et  Saint- Georges-deReneins,  à  la  Fabrique  de 
Sai.ntGeorgës-de  Reneins.  Receauy  90  l.  —  Vendus  19801.,  à  Escopher 
oncle,  de  Villefranche. 

2500.  Terrain,  à  Gleizé,  à  la  Commune  de  Villefranche.  Rcrenu,  33  1.  — 
.    Vendu  726  1.,  à  Jean-Baptiste  Bichonnier,  de  Béligny. 

23  Messidor  \V  (44  juillet  4196). 

2501 .  Eglise,  chapelle  de  Fourvière  et  dépendances,  à  Lyon,  au  Chapi- 
tre de  FouRviÈRE.  Rcrcnu,  1660  1.  —  Vendues  29880  1.,  à  Ennemond 
Besson,  ancien  fabricant  d  étoffes  de  soie,  à  Lyon,  près  Téglise  de  Four- 
vière, n*  74. 

2502.  Cinq  cellules  et  les  jardins  attenants,  |)artie  du  cloître  et  vignes, 
à  Lyon,  aux  Chartreux.  —  Vendus  13860  1.,  à  Desmarest,  de  Lyon, 
Grand'Côte,  n*  66. 

Le  bref  manque. 

2503.  Petit  bâtiment  et  terres,  à  Savigny,  à  la  Fabrique  de  Savignv. 
—  Vendus  8681  1.,  à  Jean-Marie  Ponchon,  de  Savigny. 

2504.  Terres,  8  bicberées,  à  Saint-Didier-sous-Riverie,  à  la  Fabrique  de 
Saint-Didier-sous-Riverie.  Retenu,  110  1.  —  Vendues  2420  1.,  à  An- 
toine BoNNARD,  de  Saint-Didier-sous-Riverie. 

2505.  Les  onze  Iles  du  Rhône,  du  port  de  la  Mulatière  à  Pierre-Bénite, 
à  r Archevêque  de  Lyon.  Recenu,  1900  1.  —  Vendues  41800  1.,  à  Bon- 
.NARD,  Pierre  Bernard,  Antoine  et  Pierre  Bonnebouche,  André  Dumas, 
Jean  Perhaghon,  Pierre  Farge,  Jean  Brottet. 

2506.  Maison,  1  étage,  763  p.  q.,  place  Saint-Georges,  n*  66,  à  Lvon,  à 
la  Fabrique  de  Saint-Georges.  Recenu,  450  1.  —  Vendue  8100  I.,  à 
Marc-Antoine  Eabre,  Pierre  Berthelier,  I^urent  Pautet,  Jean-Claude 
Véré. 

2507.  Petite  maison,  à  Laurent  de-Chamousset,  à  la  Fabrique  de  Lau- 
rent-de-Chamousset. Recenu,  30  1.  —  Vendue  Ij^  1.,  à  François  Berger, 
de  Lyon,  pîace  de  la  Comédie,  n*  1. 

2508.  Portion  de  maison,  à  Lyon,  montée  du  Gourguillon,  n*  88,  aux 
Heugieuses  de  la  Providence.  Retenu,  400  1.  7-  Vendue  7200 1.,  à  Jean- 


Ji44  VENTES  d'immeubles 

Claude  Morbl,  place  des  Terreaux,  et  François  Richard,  Port-du-Tem- 
ple,  à  Lyon. 

2509.  Ue,  près  la  Mulatière,  dans  le  Rhône,  au  Chapitre  de  Saint-Jean. 
Reeenu,  60  1.  —  Vendue  1320  1.,  à  Jacques  Bonnard  cadet,  de  Lyon, 
place  de  i'Herberie. 

2510.  Maison,  2334  p.  q.,  à  Lyon,  rue  Neuve,  n*  62,  à  l'émigrée  veuve 
Giraud-Varenne. i?erc/iw, 33001.—  Fc/wiwc 59400  1.,  à  François Rigollbt 
et  Hugues  Dubié,  de  Lyon,  rue  Neuve. 

24  Messidor  IV  {4%  juillet  4796). 

2511.  Maison,  rue  Gentil,  n"*  136,  à  Lyon,  aux  Collèges  de  Lton. 
Retenu,  4401.  —  Vendue  79201.,  à  Etienne  Ribier,  de  Lyon,  rue  Mercière, 
n*58. 

2512.  Terrain,  2  bicherées  i/4,  en  partie  encombré  par  la  démolition 
des  murs  de  la  ville,  à  Saint  Just  (Lyon),  ô  la  Commune  de  Lyon. 
Reccnu,  45  1.  —  Vendu  990  1.,  à  André  Dugas,  à  Saint-Just  (Lyon),  rue 
des  Farges,  n*  16. 

2513.  La  grande  église,  entièrement  dévastée,  et  dépendances,  à  Savigny, 
à  r Abbaye  de  Savigny.  —  Vendue  1200  1.,  à  Jacques  Goubillon,  de 
Savigny. 

2514.  Terrain,  écurie  et  fenil,  900  p.  a.,  à  l'extrémité  méridionnale  de 
la  cour  des  Archers,  à  Lyon,  aux  jacobins  (Dominicains).  Reoenu, 
300  1.  —  Vendus  54001.,  à  Deleullion-Thorigny,  de  Lyon,  rue  du  Bœuf. 

2515.  Terrain  encombré  par  les  démolitions  des  murs  de  la  ville,  1/3  de 
bicherée,  à  Saint-Just  (Lyon),  à  la  Commune  de  Lyon.  Retenu,  5  1.  — 
Vendu  110  1.,  à  Jean-Claude  Pierron,  de  Lyon,  rue  de  la  Cage. 

2516.  Petite  maison,  dans  le  vingtain  de  Laurent-de-Chamousset,  à  la 
Fabrique  de  Laurent-de-Chamousset.  Retenu,  40  1.  —  Vendue  720  1., 
à  François  Berger,  négociant  à  Lyon,  place  de  la  Comédie,  n*  1. 

2517.  Deux  tiers  de  maison,  dans  le  vingtain  de  Laurent-de-Chamousset, 
à  la  Fabrique  de  Laurent-de-Chamousset.  Revenu,  24  1.  —  Vendus 
432 1.,  à  François  Berger,  négociant  à  Lyon,  place  de  la  Comédie,  n*  1. 

2518.  Maison,  1969  p.  q.,  rue  de  l'Enfant-qui-pisse,  à  Témi^ré  Vente- 
ROLLE.  Revenu,  18()0  1.  —  Vendue  32400  1.,  à  Josèphe-Marie  Delpon, 
femme  Martin,  de  Lyon. 

25  Messidor  IV  {45  juillet  4796). 

2519.  Claustral  et  église,  rue  du  Villard,  à  Lyon,  au  Séminaire  Saint- 
Charles.  Revenu,  4560  1.  —  Vendus  82080  1.,  à  Jacques  Rivay  et  Jac- 
ques Romand,  de  Lyon. 


bÂPARtEMKNt  445 

2&20.  Vigne,  2  bicberées  1/3,  à  Brindas,  à  la  Fabrique  de  Brindas. 
Reccnu,  28  I.  —  Vendue  616  1.,  à  André  Moulin,  de  Lyon. 

2521.  Maison,  532  p.  q.,  à  Lyon,  place  Saint-Georges,  n*  65,  à  la  Com- 
mune DE  Lyon.  Raoenu,  320  1.  —  Vendue  5760  1.,  à  Noël  Dumas,  de 
Lyon,  place  Saint-Georges. 

1522.  Domaine,  à  Charenlay,  à  l'émigré  Monspey.  Recenu,  1658  I.  — 
Vendu  36945  1.,  à  Louis  Morel,  officier  de  santé  à  Villefrancbe. 

2523.  Trois  vigneronnages,  à  Cbarentay,  à  l'émigré  Monspey.  —  Vendus 
37806  1.,  à  Pbiiibert  Guillermin,  de  Belleville. 

2524.  Cbapelle  et  bâtiments,  cour  des  Carmes,  à  Lyon,  aux  Pénitents 
DE  LA  Miséricorde.  Recenu,  3200  i.  —  Vendus  576(J0  1.,  à  Benoit  Bona- 
Christave,  de  Lyon,  rue  Dubois,  n*  74. 

Estimés  74147  I.  le  3  février  1793.  Il  y  eut  protestation  des  représentants  de 
l'œuvre  des  Pénitents;  l'administration  départementale  passa  outre  et  décida 

3 ne  les  Pénitents  étaient  évidemment  compris  dans  le  décret  de  suppression 
u  18  août  1792;  Bona-Chrislave  fut  maintenu  en  possession  (17  brumaire  VI). 
La  même  administration  avait  d'abord  décidé  le  contraire  le  6  prairial  V.  ~ 
L'œuvre  des  Pénitents  était  de  secourir  les  prisonniers,  et  principalement 
de  procurer  leur  délivrance  aux  prisonniers  pour  dettes. 

26  Messidor  IV  [U  juillet  4796). 

2525.  Maison,  1595  p.  q.,  place  Saint-Georges,  n*  64,  à  Lyon,  à  la  Cure 
DE  Saint-Georges.  Recenu,  900  1.  —  Vendue  16200  1.,  à  Elisabeth 
Vingtrinier,  rue  Saint-Dominique,  n*80,  à  Lyon. 

2526.  Maison,  763  p.  q.,  rue  Gentil,  n*  137,  à  Lyon,  aux  Collèges  de 
Lyon.  —  Vendue  15988  1.,  à  Pierre  Jav,  marchand  de  vin,  à  Vaise. 

2527.  Jardin  et  dépendances,  montée  des  Carmélites,  n*  21,  à  Lyon,  aux 
Reugieuses  Bleues-Célestes.  Revenu^  272  1.  —  Vendus  21000  I.,  à 
Ressicaud,  boulanger  à  Lyon,  rue  Bouteille,  n*  100. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2528.  Deux  petites  maisons,  rue  Confort,  n*'  83  et  86,  à  Lyon,  aux 
Jacobins  (Dominicains).  Retenu^  750  1.  —  Vendues  13500  1.,  à  Roubaud 
et  Gravent,  de  Lyon. 

2529.  Domaine  Longchéne,  197  bicberées  1/4,  à  Genis-Laval,  à  l'émigré 
Penhoet.  —  Vendu  111140  1.,  à  Jacques  Cavaurr,  de  Lyon,  rue  Bàt- 
d' Argent. 

Anne-Marie-Françoise  Berthelot,  veuve  Penhoêl,  ayant  été  rayée  de  toutes 
les  listes  d'émigrés  par  arrêté  du  Directoire  du  8  thermidor  IV,  et  considérant 

Zue  le  tribunal  de  Lyon  l'a  déclarée  propriétaire  de  la  moitié  du  domaine  de 
ongchène,  l'administration  départementale  arrête,  le  18  fructidor  IV,  que  la 
vente  passée  à  Cavalier  n'est  valable  que  pour  la  moitié  du  domaine,  et  son  prix 
90Tié  à  55570 1.  Cavalier  déclara,  par  acte  du  3  vendémiaire  V,  avoir  acheté  pour 
le  compte  de  la  veuve  Pbnhobt. 


po] 
le 


ii6  VÉlfnW  D*iMMB0fiLÉè 

27  Messidor  IV  {f 5  juillet  4796). 

2530.  Maison,  rue  Gentil,  n*  135,  à  Lyon,  aux  Collèges  de  Lyon.  Recenu, 
800  1.  —  Vendue  15147  I.,  à  Yves  Regodia,  de  Lyon,  place  du  Change 
n*88. 

25S1.  Bûcher,  511  p.  q.,  cour  des  Archers,  à  Lyon,  aux  Domlxicalns. 
Retenu,  142  1.  —  Vendu  2556  1.,  à  Troullieux,  loueur  de  chevaux  et 
carrosses,  à  Lyon,  cour  des  Archers. 

2532.  Ancien  cimetière  Saint-Laurent,  à  Lyon,  place  Saint-Laurent,  à 
la  Cure  de  Saint-Paul.  Retenu^  330  1.  —  Vendu  5940  L,  à  jean- 
fiaptiste  DuNOD,  de  Lyon,  quai  du  Rhône. 

De  compte  à  demi  avec  Jean-Mario  Blanc,  fabricant  de  bas,  quai  de  ReU, 
n»  43,  à  Lyon. 

2533.  Maison,  1136  p.  q.,  Grand'Côte,  n*  194,  à  Lyon,  au  Séminaire 
Saint-Charles.  Rcccnu,  783  1.  —  Vendue  13697  I.,  à  Joseph  Ailloid, 
de  Lyon,  rue  de  la  Vieille,  n*  89. 

2534.  Cinq  vigneronnaçes  contigus,  à  Charentay,  à  l'émigré  Monspby. 
Vendus  75858  1.,  à  Michel  Duboucuet,  rue  Buisson,  n*  15,  à  Lyon. 

2533.  Petite  maison,  872  p.  q.,  rue  Sala,  n*  80,  à  Lyon,  à  l'émigré  Casimir 
MuRAT.  Revenu,  440  l.  —  Vendue  7920  1.,  à  Claudine  Rev,  veuve  de 
Jean  Colunet,  à  Lyon. 

233^.  Chapelle  Saint-Roch,  à  la  Quarantaine  (Lyon),  à  la  Commune  de 
Lyon.  Retenu,  ÎM)OI.  —  Vendue  6600  1.,  à  Jacques  Romand,  de  Lyon. 


28  Messidor  IV  {46  juillet  HH). 

œufs,  terres,  etc.,  à  Belleville 
BussY.  —  Vendues  625471.  14  s.  8d.,  à  Michel  Dubouchet,  de  Lyon,  rue 


2537.     Grange  de  8  bœufs,  terres,  etc.,  à  Belleville,  à  l'émigré  Mionot 


2538.  Chapelle  des  Bois,  à  Fleurie.  Recenu,  13  I.  10  s.  —  Vendue  243  I., 
à  Joseph-Pierre  Pulliat,  de  Lancié. 

2539.  Domaine  de  Lasalle,  à  Marchampt,  à  Témigrée  veuve  Giraud- 
Varenne.  Retenu,  868  1.  —  Vendu  19800  l.,  à  Antoine-Marie  Bellurd, 
de  Saint- Lager. 

25^0.  Maison,  église,  clos,  à  Gleizé,  à  la  Visitation  de  Sainte-Marie  de 
Villepranche.  Retenu,  2014 1.  —  Vendus  37708 1.,  à  Jean  Marie  Chanal, 
homme  de  loi  à  V  illefranche. 

29  Messidor  IV  {47  juillet  4796). 

2541.  Maison,  4  étages,  825  p.  q.,  à  Lyon,  rue  des  Bouchers,  n*  43,  à 
l'émigré  Lavalette-Maubec.  Retenu,  900  1.  —  Vendue  16200  1.,  à 
Louis-Joseph  Hérant,  de  Lyon,  rue  du  Garet,  n*  139. 


oèPARTEMENt  M 

25%t.  Claustral,  31200  p.  q.,  à  Fontaines,  aux  Pères  Picpus  de  Fon- 
taines. Recenuj  2404  1.  —  Vendu  47200  1.,  à  Joseph  Sériziat,  à  Vaise, 
n-27. 

1"  Thermidor  IV  (49  juillet  4796), 

2543.  Claustral,  19728  p.  q.,  à  Lyon,  montée  du  Gourguillon,  n*  153, 
aux  RifUGiEusES  DU  Verbe- Incarné.  Rccenu,  2258  1.  -—  Vendu  45044  1., 
à  Etienne  Ribier  et  à  Louise  Chéron,  veuve  Foinon,  tous  deux  à  Lyon, 
rue  Mercière. 

25^4.  Maison,  terre,  pré,  4  Siclierées  1/3  (mesure  de  Lyon),  à  Haute- 
Rivoire,  à  la  Fabrique  de  Haute-Rivoire.  Revenu^  91  I.  —  Vendus 
1954  1.,  à  Antbelme  Margniol,  entrepreneur  de  bâtiments,  à  Lyon,  rue 
Romarin. 

2545.  Domaine,  170  bicherées  1/2  de  terres,  39  de  prés,  141  de  bois  tafl- 
lis,  à  Aveize,  à  la  Prébende  des  Pères.  Recenu,  766  1.  —  Vendus, 
16252  1.,  à  Jean-Marie  Bochu,  aubergiste  -à  Saint-Symphorien-sur- 
Coise. 

2546.  Divers  fonds  et  bâtiments,  dont  la  ci-devant  école,  à  Ecullv,  à  la 
Commune  d'Ecully.  Retenu,  137  1.  —  Vendus  2603  1.,  ô  Georges  Viard, 
d'EcuUy. 

2  Thermidor  IV  [tO  juillet  4796). 

2547.  Domaine  de  la  GIrardière,  â  Charentav,  â  l'émigré  Monspey.  — 
'  Vendu  45108  1.  12  s.,  â  Benoit  Vachot,  marchand  à  Villié. 

2548.  Domaine  Despinacé,  â  Charentay,  â  l'émigré  Monspey.  —  Vendu 
69483  1.,  â  Benoit  Vachot,  marchand  à  Villié. 

25*9.  Pavillon  (ancien  corps  de  garde  de  l'octroi),  â  Lyon,  quartier  de 
l'Observance,  à  la  Commune  de  Lyon.  Revenu,  115  1.  —  Vendu  2070  1., 
à  François  Bernard,  rue  Gentil,  n*  132,  à  Lyon. 

2550.  Bâtiment  et  jardin,  â  Montrottier,  â  la  Fabrique  de  Montrot- 
TIER.  Revenu,  100  1.  —  Vendus  1840  1.,  â  Jean-Joseph  Bession,  à  la 
ci-devant  Manécanterie,  à  Lyon. 

2551.  Chapelle  Saint-Clair,  1232  p.  q.,  â  Lyon,  place  Saint-Clair,  â  la 
Commune  de  Lyon.  Revenu,  263  1.  —  Vendue  4734  1.,  à  Charles  Gili- 
bert,  vis-â-vis  le  pont  Morand,  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jacques  Roman,  négociant  à  Lyon,  rue  Neuve. 

2552.  Petit  jardin  et  bâtiment,  â  Lyon,  montée  de  la  Glacière,  aux 
Capucins  du  Petit-Forêt.  Revenu,  S)00  1.  —  Vendus  66000  1.,  à  Jean- 
David  Lafabrègue,  rue  Marie-des-Terreaux,  â  Lyon. 

RastMaupas,  directeur  de  la  Condition  publique  des  soies,  membre  du  con- 
seil général,  qui  a  acheté  de  Lafabrëgue,  envoie  une  pétition  au  ministre  de 


^46  Ventes  d'immeubles 

l'intérieur,  pour  qu'on  exécute  le  plus  tt^t  possible  la  rue  prérue  dans  l'acte 
de  vente  et  qui  doit  couper  en  deux  son  jardin.  Jusque-là,  il  ne  peut  utiliser 
son  acquisition  qu'il  a  payée  un  «  prix  exorbitant  ». 

3ft5S.  Pré,  25  mesures  (de  Beaujeu),  à  Marchampt  et  QuiDcié,  à  l'émi- 
grée  veuve  Giraud-Varenne.  Reccnu^  259  1.  —  Vendu  5700  1.  2  s.,  à 
Marc  Perréon,  de  Claveisolles. 

2ft54.  Claustrai  et  dépendances,  à  Lyon,  aux  Capuons  du  Petit- 
Forêt.  Recenu,  130001.  —  Vendus  2340(X)  1.,  à  Jacques  Ramand  et  Saint 
Cyr  BoDiN,  quai  Saint-Antoine,  n*  5,  à  Lyon. 

De  compte  à  demi  avec  J.-B.  Bonnard,  négociant,  rue  Pizay,  n*  115,  à  Lyon. 
Le  même  immeuble  avait  été  estimé  150000  1.  le  2i  décembre  1790. 

3  Thermidor  IV  {24  juillet  4796), 

2555.  Vignes  et  terres,  18  bicherées  1/2,  à  Cbarentay,  à  l'émigré  Mons- 
PEY.  Revenu,  793  1.  —  Vendues  16278  1.,  ô  Antoine  Forest,  quai  Saint- 
Vincent,  n*  145,  à  Lyon. 

2556.  Domaine,  à  Saint-Georges-de-Reneins,  à  l'émigré  Monspev.  Re- 
venu, 385  1.  —  Vendu  7990  1.,  à  Claude  Perreyon,  de  Saint- Georgesde= 
Reneins. 

3557.  Domaine,  à  Saint-Georgesde-Reneins,  à  l'émigré  Monspey. 
Reeenu,  1125  1.  —  Vendu  24750  1.,  à  Antoine  Laveur,  propriétaire  à 
Arbuissonnas. 

2558.  Chapelle,  à  Saint-Sympborien-sur-Coise,  aux  PÉNrrENTS  de  Saint- 
Symphorien-sur-Coise.  Revenu,  60  1.  —  Vendue  1080  1.,  à  Antoine 
AuBRiER,  de  Saint-Genis-Laval. 

2559.  Vignoble  et  bâtiment,  à  Arbuissonnas,  à  l'émigré  Monspev. 
Revenu,  560  1.  —  Vendus  12220  I.,  à  Charles  Chamarande,  d'Arbuis 
sonnas. 

2560.  Terrain  et  hangar,  1344  p.  q.,  cour  des  Archers,  à  Lyon,  aux 
Dominicains.  Revenu,  224  1.  —  Vendtut  4034  1.,  à  Gaspard  Pêraid,  char- 
pentier à  Lyon. 

3  Thermidor  W  {i4  juillet  4796). 

2561.  Domaine,  à  Saint-Georges-de-Reneins,  à  l'émigré  Monspey.  Re^ 
tenu,  1115  I.  —  Vendu  24433  i.,  à  Joseph  Coluer,  de  Vaux. 

4  Thermidor  IV  (2«  juillet  4796), 

2562.  Entrepôt,  8%  p.  q.,  rue  des  Farges,  n*58,  à  Lyon,  aux  Génovêfains. 
Revenu,  1001.  —  Vendu  iSO0\,,  à  Pierre  Sudit,  de  Lyon  (Saint-lrénée). 

2563.  Emplacement,  4022  p.  q.,  ô  l'extrémité  de  la  cour  des  Archers, 
à  Lyon,  aux  Dominicains.  Revenu,  500  I.  —  Vendu  9000  I.,  à  Antoine 
MoRAND-JouFFREY,  rue  du  Plat,  maison  Duglat,  à  Lyon. 


DÉPARtEMENT  '  ^îd 

1564,  Jardin,  7  couperées,  à  Sainle-Colombe,  à  la  Cure  de  Sainte-Colombe. 
Becenu,^  1.  —  Vendu  2400  I.,  à  Philippe  Gerin,  de  Sainte-Colombe. 

2565.  Partie  de  la  forêt  d'Argeny,  145  bicherées,  à  Charentay,  à  Témigré 
MoNSPEY.  —  Vendue  15500  1.,  à  Philibert  Meunier,  de  Charentay. 

2566.  Maison,  2  étages,  à  Lyon,  rue  Saint-Georges,  n'  78,  à  la  Prébende 
DE  LA  Cure  de  Saint-Georges.  Hecenu,  400  1.  —  Vendue  7200  l.,  à 
Claude  Dinet,  port  du  Sable t,  n*  47,  à  Lyon. 

2567.  Pré  du  Volday,  30  bicherées  (mesure  de  Villefranche),  à  Saint- 
Georges-de-Reneins,  à  l'émigré  Monspey.  Hecenu,  300  1.  —  Vendu 
6600  1.,  à  Philibert  Meunier,  de  Charentay. 

5  Thermidor  IV  (93  juillet  4196). 

2568.  Maison  et  terres,  à  Chazay,  à  l'émigré  Messance.  Revenu,  425  I.  — 
Vendues  12392  1.,  à  Messance,  de  Chazay,  son  frère. 

2569.  Bois  de  haute  futaie  et  bois  taillis,  à  Marchampt,  à  l'émigrée 
veuve  Giraud-Varenne.  —  Vendus  4175  1..  à  Mathieu-Marc-Antoine 
NoLHAC,  rue  Saint- Jean,  à  Lyon. 

2570.  Terre,  5  bicherées  3/4  (mesure  de  Lyon),  à  Aveize,  au  Chapitre 
de  Largentière.  Retenu,  90  1.  —  Vendue  1980  1.,  à  Pierre  Ogier, 
d'Aveize. 

2571.  Jardin  et  terre,  à  Taluyers,  à  la  Cure  de  Taluyers.  Recenu,  16  I. 

—  Vendus  352  L,  à  Jean-François  Serpolet,  de  Brignais. 

2572.  Petite  maison  et  jardin,  3230  p.  q.,  à  Cuire,  n"*  1,  à  la  Cure  de 
Cuire.  Recenu,  150  L  —  Vendus  2700  1.,  à  Claude  Bonnard,  de  Lyon. 

6  Thermidor  IV  (f4  juillet  4796). 

257 S.  Bâtiments  et  terres,  à  Moiré,  à  la  Cure  de  Moire.  Revenu,  74  1. 
13  S.4  d.  —  Vendus  688  1.,  à  Lépin,  du  Bois-d'Oingt. 

2574.  Domaine,  194  mesures,  aux  Ardillats,à  l'émigré  La  Roche-Thulon. 

—  Vendu  8896  I.,  à  Claude  Sottizon,  de  Vaux. 

2575.  Petite  maison,  560  p.  q.,  2  étages,  rue  Giroflée,  n*  18,  à  Lyon,  aux 
Reugieuses  de  la  Déserte.  Revenu,  391  1.  —  Vendue  70:WI.,à  ClaUde- 
Mûrie  Chervet,  rue  Grôlée,  à  Lyon. 

2576.  Terres,  4  bicherées  (mesure  de  Lyon),  à  Civrieux-d'Azergues,  à  la 
Cure  de  Civrieux-d'Azergues.  Revenu,  32  1.  —  Vendues  704  1.,  à 
Nicolas  Berjon,  de  Marcilly-d'Azergues. 

2577.  Bâtiment,  près  l'église,  à  Condrieu,  au  Luminaire  dk  (^ondrieu. 
Revenu,  75  1.  — •  Vendu  1350  1.,  à  Serpolet,  de  Brignais. 

B.  nat.  29 


4âO  VENTES   D^IMMEUBLÉS 

7  Thermidor  IV  (ÈSjuilM  479€). 

S&78.  Tour  et  passftge,  à  Lyon,  Gr<iiid*C6le,  aax  Reuoievsrs  »fi  la 
Déserte.  Retenu,  150  I.  —  VeHdtts  2700  l.,à  Pierre  Horand,  négoctent 
à  Lyon,  rue  Lafont. 

2579.  Maison,  à  Saint-Symphorien-sur-Coise,  à  I'Egole  des  idylles  de 
Saint  Symphorien-surCoise.  Reeenu,  70  I.  —  Vendue  12601.,  à  Anteine 
AuBRiER,  de  Saint-Genis-Laval. 

2M0.  Maison  et  jardin,  à  Saint-Syrophorien,  à  la  Fabrique  de  Saint- 
Symphoribn-sur-Coisb.  Revenu,  70  I.  —  Vendus  1340  1.,  à  Antoine 
Aubrier,  de  Saint-Genis  Layal. 

1581.  Chapelle,  à  Saint-Sympborien-sur-Coise,  à  la  Congrégation  des 
Garçons.  Recenu,  36  1.  —  Vendue  648  I.,  è  Antoine  Aubrier,  de  Sainl- 
Genis-Laval. 

25«î.  Terres,  è  Saint-Symphorien,  à  la  Cure  de  Saïnt-Symphorien- 
suR-CofSE.  Revenu,  40 1.  —  Vendues  880 1.,  à  Antoine  Aubrier,  de  Saint- 
Genis-Laval. 

8  Thermidor  IV  {99  fuHlet  /796). 

2583.  Bâtiment  de  l'école,  à  Mornant,  aux  Lazaristes  de  Mornant. 
Retenu,  40  1.  —  Vendu  7â0  1.,  à  Jean  Antoine  Rivière  fils,  cultivateur 
à  Mornant. 

2584.  Maison  Saint-André,  3808  p.  q.,  4  étages,  cour  des  Archers,  n*  104, 
à  Lyon,  aux  Dominicains.  Revenu,  2850  I.  —  Vendue  5Î300  1.,  à  Pierre 
Jouve,  négociant  à  Lyon,  place  Saint-Pierre. 

2585.  Maison,  montée  du  Garillan,  n*85,  à  Lyon,  aux  Collèges  de  Lyon. 
Louée  400  1.  (en  1787).  —  Vendue  7200  1.,  à  Michel  et  Philibert  Cappe, 
père  et  fils  aîné,  rue  du  Bœuf,  à  Lyon. 

Estimée  8000  1.  le  8  mai  1793. 

ihan.  Domaine  de  la  Creuse,  261  mesures,  aux  Ardillats,  À  rémigré  La 
Roche-Thulon.  —  Vendu  15020  1.,  à  Michel  Viallet,  de  Saint-Didier- 
sur-Beaujeu. 

Estimé  laOOO  1.  le  24  pluviôse  H. 

2587.  Bâtiments  et  terres  (ancien  presbytère),  au  Breuil,  à  la  Cure  du 
Breuil.  Revenu,  127  1.  —  Vendus  1037  I.,  à  Jacques  Lepir,  du  Bow- 
d'Oingt. 

2588.  Domaine  de  la  Grange-Bussy,  à  Saint-Georges-de-Reneîns,  à 
l'émigré  Monspev.  Revenu,  1728  l.  —  Vendu  37988  1.,  k  Louis  Morr., 
oflicier  de  santé  à  Villefranche. 


DéPARTEMÊNt  4ol 

lftS9.  Vignes,  9  hommées  1/2,  à  Cbarly,  au  Luminaire  de  Charly. 
Reeenuy  47  1.  —  Vendues  1045  1.,  à  François  Lebrun,  graveur  à  Lyon, 
place  de  l'Herberie. 

2590.  Emplacement  du  corps  de  garde  de  l'octroi,  à  la  première  porte  de 
Saint-Just,  à  Lyon,  à  la  Commune  de  Lyon.  Recenu,  22  1.  -  Vendu 
396  1.,  à  Léonara  Le  Gros,  rue  des  Farges,  n*  95,  à  Lyon. 

a  Thermidor  IV  {29  juillet  4796). 

259 1 .  Pré,  2  bicherées  3/4,  à  Chassagny,  à  la  Cure  de  Chassagny.  Recenu, 
50  1.  —  Vendu  1100  I.,  à  Antoine  Berne,  de  Chassagny. 

2592.  Emplacement  et  ruines  brûlées,  522  p.  q.,  cour  des  Archers, 
n*  101,  à  Lyon,  aux  Dominicains.  Recenu  174  I.  —  Vendus  3132  1.,  à 
Charles  Durand,  rue  Paradis,  à  Lyon. 

2693.  Pré,  4  bicherées  (mesure  de  Lyon),  à  Saint-Symphorien-sur-Coise, 
au  Collège  de  Saint-Symphorien-suh-Coise.  Revenu,  170  1.  —  Vendu 
3740  1.,  à  Antoine  Aubrier,  de  Saint-Genis-Laval. 

2594.  Deux  bâtiments  près  l'église,  à  Condrieu,  à  la  Fabrique  de  Con- 
DRIEU.  Retenu,  150  1.  —  Vendus  2700  1.,  à  Jean-François  Serpolet,  de 
Briguais. 

2595.  Maison  curiale  et  terre  de  2  bicherées  (mesure  de  Lyon),  à  Saint- 
Andréla-Côte,  à  la  Cure  de  Salnt-André-la-Côte.  Recenu,  72  1.  — 
Vendues  1344  i.,  à  Jean  Furnion,  de  Saint-André-la-Côte. 

2596.  Terrain,  565  p.  q.  (mesure  de  Lyon),  entre  les  deux  portes  de 
Saint- Just,  à  la  Commune  de  Lyon.  Recenu,  32  1.  —  Vendu  576  1.,  à 
Léonard  Le  Gros,  rue  des  Farges,  n*  95,  à  Lyon. 

2597.  Terrain,  cour  des  Archers,  n*  99,  à  Lyon,  aux  Dominicains.  Recenu, 
90  1.  — -  Vendu  1620 1.,  à  Anthelme  Convert,  de  Lyon,  rue  Bellecordière, 
n*64. 

12  Thermidor  IV  {30  juillet  4796). 

2598.  Bois  Bégonière,  40  mesures,  à  Marchampt,  à  l'émigrée  veuve 
Giraud-Varenne.  —  Vendu  2000  1.,  à  Marc  Perréon,  de  Claveisolles. 

Le  bref  manque. 

2599.  Maison  et  clos,  à  la  Croix- Rousse,  au  Séminaire  Saint-Charles. 
—  Vendus  250Q0  1.,  à  Jacques  Piégay,  négociant  à  Lyon,  rue  Puits- 
Gaillot,  n*  25. 

2600.  Bois,  12  mesures,  à  Marchampt,  à  l'émigrée  veuve  Giraud-Va- 
MNNE.  —  Vendu  15(K)  1.,  à  Philibert  Rochard  neveu,  propriétaire  à 
Marchampt. 


fôi  Ventes  d'immëiblés 

?«oi.  Bois,  4o  mesures,  à  Marcbampt,  à  l'émigrée  veuve  Giraud-Va*^ 
RENNE.  —  Vendu  3400  L,  à  Philibert  Rochard  neveu,  propriétaire  à 
Marchampt. 

13  Thermidor  IV  (3/  juillet  n96). 

2cnî.  Vigne,  7  hommées,  à  Irigny,  à  ia  Cure  d'Irignv.  Hecenu,  35  1.  — 
Vendue  770  I.,  à  Picollet,  d'irigny. 

14  Thermidor  IV  (/'»  août  4796). 

2603.  Maison,  rue  Confort,  n*  88,  à  Lyon,  aux  Dominicains.  Recenu, 
878  1.  —  Vendue  15804  I.,  à  Martin,  ferratier,  i*ue  Confort,  et  Boisset, 
cabaretier,  même  rue,  à  Lyon. 

2604.  Pré  et  vigne,  1  bicherée  1/2,  à  Genis-Laval,  à  la  Cure  de  Saint- 
Genis-Laval.  Hecenu,  60  1.  —  Vendus  13i0  I.,  à  François  Font,  de 
Saint-Genis-Laval. 

2G05.  Bâtiment  (basse  église  des  Dominicains),  rue  Saint-Dominique,  à 
Lyon,  aux  Dominicains.  Revenu,  2017  1.  —  Vendu  36306  1.,  à  Etienne 
Branciard,  place  des  Terreaux,  maison  des  Dames  de  Saint-Pierre,  à 
Lyon. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Vingtrimer,  pelletier  à  Lyon,  me  Dominique.  De- 
venu propri(^tairc  par  une  déclaration  de  command  faite  à  son  profit  par  Bran- 
ciard dans  le  délai  voulu  par  l'article  6  de  la  loi  du  8  thermidor  IV,  Vingtrinier 
prétend  ne  devoir  qu'un  franc  de  droit  de  mutation.  L'enregistrement  lui  ré- 
clame 1200  fr.  en  espèces  métalliques.  La  suite  de  l'affaire  ne  m'est  pas  connue. 

2606.  Bâtiment,  à  Chazay,  à  la  Prérende  Saint-Georges.  Reccnu,  20  1. 
~  Vendu  \W^  1.,  à  Jean  Cherrlanc,  de  Lyon,  rue  Juiverie. 

2607.  Bâtiment  des  Halles,  à  Mornant,  aux  Lazaristes  de  Mornant.  — 
Vendu  902  I.,  à  Claude  Missol,  de  Mornant. 

Le  bref  manque. 

15  Thermidor  IV  [i  août  4796). 

2C0R.  Domaine  Barnoud,  à  Marchampt,  à  Témigrée  veuve  Giraud- Va- 
renne.  —  Vendu  7700  1.,  à  Pierrette  Michaud,  de  Régnié. 

2009.  Bois  de  Bébé,  106  arpents,  à  Amplepluis,  aux  frères  Dusauzey, 
émigrés.  —  Vendu  ÎMXKK)  1.,   à  Jean  Baptiste  Pierrefecj,  d'Amplepuis. 

2G10.  Deux  maisons  basses,  rue  de  la  Charité,  n*  142,  à  Lyon,  aux  Re- 
cluses. Recenuy  116  1.  —  Vendues  10728  1.,  à  Jean-Philippe  La.mrert, 
négociant  à  Lyon,  rue  G  renette. 

26 H  .  Bois  de  Magny,  53  arpents,  à  Cublize,  aux  émigrés  veuve  Lepres- 
tre-Vauran  et  ses  fils.  —  Vendu  12150  1.,  à  André  Jav,  rue  Saint-Jean, 
à  Lyon. 


DéPARTEMENT  4o3 

î«n.  Bois,  117  arpents,  à  Ronno,  aux  frères  Dusauzey,  émigrés.  — 
Vendu  21850  1.,  à  André  Jay,  rue  Saint-Jean,  à  Lyon. 

Î6I3.  Pré  des  barrières,  37  bicherées  (mesure  de  Villefranche),  à  Saint- 
Georges-de-Reneins,  à  l'émigré  Monspey.  Reccna,  410 1.  —  F^wdw  90201., 
à  Jean-Pierre  Ribollet,  négociant  à  Savigny. 

2614.  Domaine,  34  bicherées  3/4  (mesure  do  Saint-Symphorien-sur- 
Coise),  à  Sainl-Marlin-en-Haul,  au  Luminaire  de  Saint-Martin-en- 
Haut.  Recemi,  693  1.  —  Adj.  15()06  1.,  à  Jean-Marie  Bochu,  aubergiste 
à  Saint-Symphorien-sur-Coise. 

16  Thermidor  IV  (5  août  4796), 

2615.  Deux  lots  de  terrain,  4851  et  7387  p.  q.,  adossés  à  la  partie  occi- 
dentale des  n:aisons  qui  font  face  à  la  rue  Saint-Dominique,  à  Lyon, 
aux  Dominicains.  Retenu,  3739  1.  —  Vendus  67302  1.,  à  Etienne  Bran* 
ciARD,  place  des  Terreaux,  maison  des  Dames  de  Saint-Pierre,  à  Lyon. 

2616.  Maison  de  la  ci-devant  école  de  l'Aumône,  dépendant  des  bâti- 
ments de  l'Enfance,  à  la  Croix-  Rousse,  au  Séminaire  Saint  Charles. 
Recenuy  280  1.  —  Vendue  5560  1.,  à  Durouchet,  marchand  à  Lyon,  rue 
Buisson,  n*  15. 

Î617.  Emplacement,  263  p.  q.,  à  l'orient  de  l'église  des  Jacobins  de  Lyon, 
aux  Dominicains.  Recenu,  73  1.  —  Vendu  1314  1.,  à  Claude  Biollay, 
place  Grolier,  à  Lyon. 

2618.  Pré,  1  bicherée  2/3,  à  Chaussan,  à  la  Cure  de  Chaussan.  Retenu, 
281.  —  Vendu  616  1.,  à  Barthélémy  Zacharie,  cultivateur  à  Chaussan. 

Qai  déclare  ne  savoir  signer. 

2619.  Pré  et  terre,  3  bicherées  1/4,  à  Duerne,  à  la  Cure  de  Duerne. 
Retenu,  41  1.  —  Vendus  902  1.,  à  Jean  Antoine  Blanchard,  agriculteur 
à  Duerne. 

2620.  Maison,  7114  p.  q.,  4  étages,  place  de  la  Fédération,  n*  55,  à  Lyon, 
à  l'émigré  Pupil-Myons.  Retenu,  6500  1.  —  Vendue  117000  I.,  à  Michel- 
Catherine  Dainval,  négociant  à  Lyon,  à  la  descente  du  Pont-de-Pierre. 

Dainval,  ainsi  qu'il  résulte  d'une  pétition  adressée  au  pri^fot  le  10  mars  1806 
par  le  fondé  de  pouvoir  de  Pupil  de  Myons,  n'était  qu'un  préte-nom  de  celui-ci. 
Il  put  payer  les  sommes  exigées  en  mandats,  mais  ne  put  trouver  les  espèces 
nécessaires  pour  compléter  le  prix  de  l'achat.  Pupil  de  Myons  fut  rayé  de  la 
liste  des  émigrés  le  3  pluviôse  an  X,  et  racheta  la  maison  aux  héritiers  Dainval 
le  2  juillet  1806. 

2621.  Bâtiment  de  la  vieille  Manécanterie,  4473  p.  q.,  à  Lyon,  place 
Saint-Jean,  au  Chapitre  Saint-Jean.  Retenu,  2111  1.  —  Vendu 
38002  1.  10  s.,  à  Jean-Alexandre  Fontaine,  rue  Marie-des-Terreaux,  à 
Lyon. 


454  VENTES  d'immeubles 

17  Thermidor  IV  [é  août  179$). 

2622.  Totalité  des  bâtiments,  dits  de   l'Evéché,  adossés  au  chevet  de 
-    l'église  Saint-Jean,  à  Lyon,  à  I'Archevêché  de  Lyon.  Retenu,  44501. 

—  Vendus  80100  I.,  à  André  Frachon,  rue  du  Plâtre,  n*  3,  à  Lyon. 

Les  bâtiments  sont  o  excessivement  détérior<Ss  ».  Ils  sont  vendus  conformé- 
ment â  la  loi  du  19-^  juillet  1792,  relative  à  la  vente  des  palais  épiscopaux. 

2623.  Pré,  1  bicherée  3/4  (mesure  de  Lyon),  aux  Olmes,  à  la  Cure  des 
Olmes.  Hecenu,  25  1.  — ■  Vendu  550  1.,  à  Pierre-Louis  Dblestrat,  de 
Màcon. 

2624.  Bois,  930  mesures  environ,  à  Saint-Nizier-d'Azergues, à  l'émigrée 
Adélaïde-Marie- Louise  Jourda-Devaux,  veuve  de  Fougère.  Rerenu, 
675  1.  12  s.  —  Vendu  46390  1.,  à  Louis  Morel,  officier  de  santé  à  Ville- 
franche. 

5625.  Bâtiment  neuf  de  la  Manécanterie,  24809  p.  q.,  3  étages,  près 
l'Evêché,  à  Lyon,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Retenu,  11300  1.  — 
Vendu  20340tf  1.,  à  André  Frachon,  rue  du   Piètre,  n*  3,  à  Lyon,  et 

.  Jean-Marie  Parent,  place  Saint-Nizier,  n*  43,  à  Lyon,  et  Antoine- 
François  Martin,  rue  Gadagne,  n*  94,  à  Lyon. 

2626.  Maison,  place  des  Jacobins,  n*  82,  è  Lyon,  aux  Dominicains. 
Retenu,  800  1.  —  Vendue  14400  1.,  à  Benoit  Pompée,  de  Mornant. 

18  Thermidor  IV  (5  août  4796). 

2627.  Pré,  80  coupées,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussv.  Retenu, 
350  1.  —  Vendu  7700  1.,  à  Pierre-Vincent  Rambaud,  négociant  à  Mâcon.  ' 

Rambaud  se  plaint  (lettre  du  2  prairial  an  V),  au  ministre  de  la  police,  que 
les  habitants  de  Villié  fassent  manger  à  leurs  b^tes  la  seconde  herbe  de  ce  pré. 
Le  25  floréal,  «  les  mômes  habitants,  armé^  et  attroupés,  venant  de  la  messe 
dite  dans  la  commune  par  le  prêtre  Desvignes,  se  sont  jetés  sur  mon  pré,  ont 
coupé  et  enlev<^  la  récolle  entit^rement  ;  le  peu  qu'ils  n'ont  pu  enlever  a  éié 
mangé  par  leurs  bestiaux,  qu'ils  gardent  encore  en  ce  moment  dans  le  pré;  ils 
menacent  d'en  faire  autant  k  tous  les  acquéreurs  de  biens  nationaux  ».  Le 
14  messidor,  la  gendarmerie  envahit  Villié,  cerna  le  pré  et  saisit  les  bestiaux, 
conformément  au  Jugement  du  tribunal  de  Villefrancne. 

2628.  Maison.  3  étages  [615  p.  q.],  rue  des  Prêtres,  n*  138,  à  Lyon,  au 
Chapitre  de  Saint-Jean.  Retenu,  520  1.  —  Vendue  9360  L,  è  Jacques 
Ramano,  quai  Saint-Antoine,  n*  5,  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Ribibr,  négociant,  grande  rue  Mercière,  à  Lyon.  Estimée 
4300  1.,  le  4  juillet  1791. 

2629.  Chapelle  Saint-Lazare  et  Sai ut-Nicolas,  1074  p.  q.  (mesure  de 
Lyon),  à  Saint-Rambcrt,  à  la  Commune  de  Saint-Rambert-l'Ile-Barb;?. 
Retenu,  50  1.  —  Vendue  975  1.,  à  Etienne  Vochez  et  Cochet,  de  Saint- 
Rambert-rile- Barbe. 

2630.  Terrain  des  fossés  de  Villefranche,  à  Béliffny,  au  ci-devant  Duc 
d'Orléans.  —  Vendu  750  1.,  à  Pierre  Roche,  de  Gleizé. 


OéPARTEMBNT  455 

2631 .  Cios  de  vigne,  9  bicherées  1/15,  maison  des  Folles  ou  de  TEnfance, 
à  la  Croix-Rousse,  au  Séminaire  Saint-Charles.  —  Vendu  398901., 
à  Jean-Claude  Joseph  Laubreaux,  de  Paris,  et  à  Lyon,  place  Beilecour, 
maison  du  Coq-Hardi. 

Pour  le  compte  de  Jean-François  Bossans,  négociant  à  Lyon,  place  des  Jaco- 
bins, n*  96. 

9632.  Domaine  l'Héronde,  à  Odenas,  à  Témigrée  Jourda  Devaux,  veuve 
Fougère.  —  Vendu  13335  I.,  à  Pierre  Brun,  de  Villelranche. 

Le  prix  ne  représente  aue  la  moitié  du  domaine  évalué  en  entier  26670  1., 
mais  resté  indivis  entre  la  nation,  représentant  l'émigrée,  et  sa  sœur,  non 
émigrée. 

2633.  Domaine,  42  coupées,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Renenu, 
230  I.  —  Vendu  5040  I.,  à  Pierre-Vincent  Rambaud,  négociant  à  Mâcon. 

3634  •  Vigne,  2  bommées  1/2,  à  Loire,  à  la  Fabrique  pe  Loire.  Retenu, 
11  I.  —Vendue  250 1.,  à  Joseph  Descholle,  petite  rue  Mercière,  n*  6,  à 
Lyon. 

19  Thermidor  IV  {ê  août  4196), 

2635.  Etàtiment,  jardin,  terre,  aux  Echelles  [Les  Chères]  et  à  Marcilly,  à 
la  Cure  des  Echelles.  Revenu,  53  1.  —  Vendus  1066  1.,  à  Bativet,  aux 
Echelles  [Les  Chères]. 

2636.  Terres,  3  bicherées  7/24,  à  Bagnols,  à  la  Cure  de  Bagnols.  Re- 
tenu, 58  1.  —  Vendues  638  l.,  à  Joseph-Jacques  Lépin,  du  Bois-d'Oingt. 

2617.  Hermitage  de  Saint-Cyr  (chapelle,  fonds,  vignes,  bois),  4  biche- 
rées, à  Saint-Cyr  au-Mont-d'Or,  à  THermitage  de  Saint  Cyr.  Revenu, 
11 1.  8  s.  —  Vendu  o^L  16  s.,  à  Nérée  Burel,  de  Saint-Cyr. 

26»8.  Vignes,  2  bicherées,  à  Saint-Didier,  à  la  Cure  de  Saint-Didier- 
sous-Rivbrie.  Revenu,  ^  1.  —  Vendues  781  1.,  à  Pierre  Fayolle,  de 
Saint-Didier-sous-  Ri  verie. 

2639.  Viçne,  19  bommées,  à  Vernaison,  au  Luminaire  de  Vernaison. 
—  Vendue  1672  1.,  à  Louis  Boche,  place  du  Méridien,  n*  3,  à  Lyon, 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

21  Thermidor  IV  {8  août  4796). 

2640.  Pré  ou  champéage,  6  bicherées  1/2.  à  Béligny,  è  l'émigré  Imbert- 
Saint-Didier.  Revenu,  27  I.  —  Vendu  594  1.,  à  Pierre  Perrayon,  de 
Villelranche. 

8d  Thermidor  IV  {9  août  4796). 

2641 .  Maison  (église)  et  jardin,  à  Villelranche,  aux  Pénitents  blancs 
DB  Villbfranche.  Revenu,  296  1,  —  Vendus  5328  1.,  à  Nicolas  Knbchele 
et  Balloffet-Bresson^  de  Villelranche, 


456  VENTES  d'immeubles 

24  Thermidor  IV  (//  août  4796). 

2642.  Maison  et  jardin,  à  Saint-Etienne-sur-Coise,  au  Luminaire  de 
Saint-Ktienne  suR-CoisE.  Recenu,  16  I.  —  Vendus  312  I.,  à  Jean-Marie 
Crozier,  de  Sainl-Elienne-sur-Coise. 

2643.  Presbytère  et  demi-arpent,  à  Cbiroubies,  à  la  Cure  de  Chiroubles. 
Recenu,  15Ô  l.  —  Vendus  2800  l.,  à  Josepb-Pierre  Puluat,  de  Lancié. 

Les  habitants  de  Chiroubles  protestèrent  dans  une  pétition  contre  la  vente 
du  presbytère,  utile,  disaient-ils,  pour  le  logement  d'un  instituteur.  L'adminis- 
tration départementale  passa  outre,  la  cure  de  Chiroubles  n'ayant  pas  été 
inscrite  dans  le  tableau  envoyé  par  l'administration  du  canton  de  Villié. 

25  Thermidor  IV  {li  août  4796). 

2644 .  Maison  curiale,  à  Taponas,  à  la  Cure  de  Taponas.  Revenu^  35 1.  — 
Vendue  990  I.,  à  Philiberl-Humbert  Despinay,  marchand  à  Belleville. 

2645.  Bois  et  vassibles,  419  mesures,  aux  Ardillats,  à  l'émigré  La  Roche- 
Thulon.  i?ccmM,  550  I.  —  Vendus  12100  L,  à  Michel  Viallet,  de  Sainl- 
Didier-sur-Beaujeu. 

2646.  Bois  de  haute  futaie,  15  arpents  1/2,  à  Saint-Didier-sur-Beaujeu, 
à  l'émigrée  veuve  Lapoype.  —  Vendus  15000  L,  à  Pierre  Delafont  atné, 
propriétaire  à  Régnié. 

26  Thermidor  IV  {43  août  4796). 

2647.  Pré.  92  bicherées,  à  Sainl-Georges-de-Reneins,  à  l'émigré  Monspet. 
Revenu,  636  1.  —  Vendu  14000  L,  à  Jean-Jacques  Bochage,  de  Lyon, 
quai  de  Retz. 

26'i8.  Pré,  12  bicherées,  territoire  de  Béchevelin,  à  la  Guillotière,  aux 
Religieuses  de  Sainte-Eusabeth  des  Deux-Amants.  —  Vendu  2640  1., 
à  François  Barret,  de  la  Guillotière. 

Le  bref  manque. 

27  Thermidor  IV  {4Â  août  4796). 

2649.  Pré,  1  bicherée  3/4,  à  Longes,  à  la  Cure  de  Longes.  Recenii,iSl 
■    —  Vendu  1056  l.,  à  Jean-Marie  Chol,  Jean-Claude  Mayosson,  Claude- 
François  PupiER,  tous  de  Longes. 

2650.  Pré,  3  bicherées  3/4,  à  Laubépin,  à  la  Fabrique  de  Laubépin. 
Retenu  y  35  I.  —  Vendu  770  1.,  à  Guyot,  de  Laubépin. 

28  Thermidor  IV  [45  août  4796). 

2651.  Eglise,  maison  curiale,  pré,  à  Dareizé,  à  la  Cure  de  Dareizé. 
Reccnuy  33  I.  —  Vendus  666  1.,  à  Jean-Espérance-Blandine  Laurencin» 
de  Lyon,  place  Grolier. 


DÉPARTEMENT  45*} 

Il  s*aglt  ici  du  comle  de  Laurencin  (1733-1812),  un  des  chefs  de  l'entreprise 
Perrache,  qui,  emprisonné  pendant  la  terreur,  fut  mis  en  liberté  à  la  suite 
d'une  délibération  du  conseil  municipal  (27  vendémiaire  lit),  oii  l'on  constatait 
les  grands  services  rendus  par  lui  à  la  cause  des  patriotes  :  a  A  l'approche  de 
l'entrée  des  troupes  de  la  République  à  Lyon,  il  a  coupé  dans  la  nuit  les  mèches 
que  les  rebelles  avaient  mises  pour  faire  sauter  le  pont  de  la  Mulatière,  et,  par 
là,  a  facilité  l'entrée  des  troupes...  »  Son  fils,  Aimé- François,  fut  député  du 
*  Rhône  en  1824,  siégea  à  l'extrême  droite  et  fut  un  des  défenseurs  de  la  loi  d'in- 
demnité aux  émigrés. 

2  Fructidor  IV  {49  août  1796). 

2652..  Maison  curiale  et  jardin,  à  Larajasse,  à  la  Cure  de  Larajasse^ 
Revenu,  84  l.  —  Vendus  1584  I.,  à  Pierre  Jallabert,  de  Larajasse. 

3  Fructidor  IV  {iO  août  4196). 

2653.  Terres,  28  bicherées  1/2,  à  Saint-Maurice-sur-Dargoire,  à  TEIcole 
de  Dargoire.  Becenuy  155  1.  —  Vendues  3410  1.,  à  Pierre  Perret,  de 
Saint-Maurice-sur-Dargoire. 

2«54.  Bâtiment  et  petit  jardin,  terre,  à  Saint-Romain-eii-Gal,  à  la  Cure 
DE  Saint-Romain-en-Gal.  Revenu,  51 1.  —  Vendus  1050  1. 1  s.,  à  Antoine 
MoussiER,  de  Saint-Romain-en-Gal. 

5  Fructidor  IV  (22  août  4796). 

2655.  Ile  nouvellement  formée,  1  bicherée  2/3,  à  Albigny,  à  la  Nation. 
Revenu,  8  1.  —  Vendue  183  l.  6  s.  8  d.,  à  Colliet,  épicier  à  Lyon,  quai 
de  la  Feuillée. 

2656.  Bâtiment  (ancien  presbytère),  à  Durette,  à  la  Cure  de  Durette, 
Revenu,  ^l.  —  Vendu  1080  \\  à  François  Flachéron,  négociante  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Jean-Pierre  Gibier,  homme  de  loi,  à  Genouilleux  (Ain). 

2657.  Ile,  1/3  de  bicherée,  nouvellement  formée,  à  Albigny,  à  la  Nation. 
Revenu,  1  1.  13  s.  4  d.  —  Vendue  :iii  1.  13  s.  4  d.,  à  Joseph  Bied-Char- 
RETON  aîné,  négociant  à  Lyon,  près  la  place  des  Carmes. 

8  Fructidor  IV  (25  août  4796). 

2658.  Maison  et  4  coupées  de  terres,  à  Corcelles,  près  l'église,  â  la  Cure 
DE  Corcelles.  Revenu,  261  1.  15  s.  —  Vendues  4800  I.,  à  Versand,  de 
Lancié. 

2659.  Maison  et  jardin,  à  Lancié,  à  la  Cure  de  Lancié.  Revenu,  177  1. 
15  s.  6  d.  —  Vendus  3200  1.,  à  Philibert-Humbert  Despinav,  de  Belleville. 

2660.  Bâtiment  et  jardin,  à  Ouilly,  à  la  Cure  d'Ouilly-  Revenu,  100  1. 
—  Vendus  1800  I.,  à  Morel,  de  Lyon,  rue  Sirène. 

2661.  Terre,  4  bicherées  1/3,  1/16  (mesure  de  Lyon),  à  Longessaigne,  à 
la  Fabrique  DE  Longessaigne.  Revenu,  45  I,  —  Vendue  990  L,  à  Michel 
Joannin,  négociant  à  Lyon, 


458  VENTES  »'lMfifCVBLES 

9  Fructidor  IV  {26  août  47H). 

266).  Terrain,  à  Pouilly-le^Monial,  à  la  Confrérie  de  l'Hôpital,  Re- 
tenu, 4  1.  11  8.  —  Vendu  100  I.  2  s.,  à  Pierre  Vuillano,  de  Poullly-le- 
Moniai. 

12  Fructidor  IV  {t9  août  4796). 

2663.  Maison,  cave  et  jardin,  à  Riverie,  à  la  Cure  de  Riverie.  Retenu, 
72  I.  -  Vendus  1345  l.,  à  Jean-Claude  Thévenon,  de  Riverie. 

2664 .  Petit  pré,  à  Saint-Loup,  à  la  Cure  de  Saint-Loup.  Recenu,  8  L 
—  Vendu  172  1.,  à  François  Sorel,  rue  des  Farges,  à  Lyon. 

13  Fructidor  IV  {SO  août  4796). 

2665.  Pré,  1  bicherée  3/4  (mesure  de  Lyon),  à  Saint-Julien,  à  la  Cure 
de  Saint-Juuen.  Revenu,  25  l.  —  Vendu  550  1.,  à  Antoine  Dufour,  de 
Bessenay. 

2666.  Terre,  à  Bessenay,  à  la  Cure  de  Bbssbnay.  Reeenu,  14  I.  — 
Vendue  308  1.,  à  Antoine  Dufour,  de  Bessenay. 

14  Fructidor  IV  (3/  août  4796). 

2667.  Maison  et  cour,  à  Sainl-Didîer-sous-Riverie,  à  la  Cure  de  Saiitt- 
Didier-sous-Riverie.  i?e»pe/iw,  28  1.  —  Vendues  504  i.,à  Etienne  Cheire, 
de  Lyon. 

26K8.  Terrain  et  gravier,  au  bout  de  l'Ile  de  la  Chèvre,  à  Tupin-el- 
Semons,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  —  Vendus  400 1.,  à  Barthélémy  Ber- 
nard, de  Tupin-el-Semons. 

2G69.  Emplacement  de  l'église  qui  fut  enlevée  par  le  Rhône,  àTupÎQ-et- 
Semons,  au  Chapitre  de  Saint-Pierre  de  Vienne.  Revenu,  10  1.  — 
Vendu  220  1.,  à  Barthélémy  Bernard,  de  Tùpin-et-Semons. 

2670.  Vieux  bâtiment,  à  Ambérieux,  à  la  Cure  d'Ambéribux.  Recenv, 
66  1.  13  s.  6d.  —  Vendu  3000  1.,  à  Lambert-Marie  Brigaud,  de  la  Guil- 
lotière. 

lo  Fructidor  IV  {*"  septembre  4796), 

2671.  Jardin,àCollonges,  àla  Chapelle  de  Raphaël  en  l'Eglise  Saint- 
Jean  DE  Lyon.  Retenu,  6  1.  17  s.  —  Vendu  150  l.,  14  s.,  à  Pierre 
GuiLLOT,  de  la  Guillolière. 

2672.  Bâtiment  et  emplacement,  à  Durette,  k  la  Curb  de  Durette. 
Reoenu,  40  1.  —  Vendus  720  1.,  à  Jean  Pierre  Girier,  homme  de  loi  à 
Genouilleux  (Ain). 


DÉFARTEMUrr  459 

2673.  Vigne,  t  ouvrées  1/8,  à  Durette,  à  la  Cum  dc  Durette.  Revenu, 
.  25  L  1  8.  ~  Vendue  851 1.  5  s. ,  à  Bénigne  Souzv,  propriétaire  à  Beaujeu. 

16  Fructidor  IV  {i  septembre  4199). 

2674.  Propriété  faisant  partie  de  la  masse  claustrale  des  Cordeliers 
(maison  sur  le  quai  n*  46)  et  partie  du  même  claustral  contournant  le 
chevet  de  Téglise,  maison  à  Touest  de  l'église  et  maison  place  du  Méri- 
dien, n*  52,  soit  4  lots,  à  Lyon,  aux  Cordeliers  de  Saint-Bonaventure. 
Revenu ,  11577  I.  —  Vendus  208385  1.,  à  Joseph  Vilette,  place  du 
Concert,  à  Lyon. 

C'est  dans  ce  tènement  qu'il  fut  décidé,  le  25  juillet,  par  la  municipalité, 
qu'on  ouvrirait  une  rue  de  6  m.  86  c.  de  large,  tendant,  en  ligne  droite,  du 
quai  de  Retz  à  la  rue  existant  le  long  du  mur  oriental  de  l'église  Saint-Bona- 
venture. 

2675.  Terre,  2  métérées  1/2,  à  Condrieu,  à  la  Cure  de  Condrieu. 
Revenu,  56  1.  ~  Vendue  1232  1.,  à  Barthélémy  Bernard,  de  Tupin-et- 
Semons. 

Les  bâtiments  de  la  cure  furent  exceptés  de  ia  vente  comme  indispensables 
au  logement  de  l'instituteur  obligatoire  dans  la  commune,  d'après  les  lois  du 
27  brumaire  III  et  3  brumaire  IV. 

17  Fructidor  IV  (3  septembre  4196). 

2676.  Maison  et  jardin,  à  Amplepuis,  à  une  prét)ende  des  émigrés 
DusAUZEY.  Retenu,  71  1.  — •  Vendus  1306  i.,  à  Bonaventure  Guiixard, 
d'Âmplepuis. 

2677.  Terrain,  à  Saint-Jean-le-Chàteau,  au  Chapitre  de  Bbaujeu.  Re- 
tenu, 3  1.  —  Vendu  75  1.  18  s.,  à  Benoit  Baro,  des  Etoux. 

2678.  Chapelle,  à  Saint-Jean-le-Chàteau,  à  la  Cure  des  Etoux.  Retenu, 
14  I.  —  Vendue  252  I.,  à  Benoit  Baro,  des  Etoux. 

2679.  Vigne,  1  bicherée,  terre,  3  bicherées  1/4,  à  Saint-Cyr,  à  la  Com- 
mune de  Saint  Cyr  [le-Chatoux  ?j.  Retenu,  50  1.  —  Vejtdues  1100  1., 
à  Jacques  Bonnard  cadet,  cordonnier  à  Lyon,  place  de  THerberie. 

2680.  Jardin  de  la  cure  et  pré  de  3  bicherées,  à  Orliénas,  à  la  Cure  et  à 
la  Fabrique  d'Orliénas.  Retenu,  62  I.  6  s.  —  Vendus  1375  1.,  à  Vin- 
cent ViRiEux,  de  Lyon. 

i9  Fructidor  IV  {5  septembre  4196). 

2681 .  Pré,  chenevier  et  terre,  2  bicherées  1/2,  à  Taluyers  et  Orliénas,  à 
la  Fabrique  d'Oruénas.  Retenu,  27  l.  10  s.  —  Vendus  605  l.,  à  Claude 
Làgbr,  de  Saint-Laurent  d'Agny. 

21  Fructidor  IV  (7  septembre  4196), 

2681.     Terres,  à  Cuire,  à  la  Cure  de  Cuire-Caluire.  Retenu,  54  1.  — 
.Vendues  1200  1.  2  s.,  à  Jean-François  Cazot,  de  Lyon. 


i60  VENTES   d'immeubles 

2«83.  Domaine,  à  Saint-Christopbe.  à  l'émigré  Peysson-Baccot.  Roremt, 
6001.  —  Vendu  13856  1.,  à  Claude  Bcrlot,  cultivateur  à  Saint-Chris- 
tophe. 

2884.  Bâtiments  et  cour,  à  Beaujeu,  au  Collège  de  Bbaujku.  —  Vendus 
2350  1.,  à  Pierre  Denis,  corroyeur  à  Lyon,  place  Saint- Pierre,  n*  60. 

Le  bref  manque.  Denis  céda  son  acquisition  à  Vèné.  L'administration  munici- 
pale du  canton  de  Beaujeu  demanda,  le  28  floréal  V,  que  la  vente  fût  annulée, 
les  bâtiments  étant  indispensables  au  logement  de  la  gendarmerie  et  de  l'insti- 
tuteur, et  la  vente  ayant  été,  d'ailleurs,  illégalement  faite.  L'administration 
départementale  lui  donna  gain  de  cause  par  arrêté  du  6  fructidor  V. 

22  Fructidor  IV  {8  septembre  096). 

Î685.  Moitié  de  domaine,  à  Saint- Nizier-d'Azergues  et  Poule,  à  Témigrée 
Jourda-Devaux,  veuve  Fougère.  —  Vendue  40130  1.,  à  Pierre  Plasse  et 
Simon  Goyne,  de  Saint-Bonnet-le-Troncy. 

L'autre  moitié  reste  la  propriété  de  la  sœur  de  l'émigrée,  femme  Vauborelle. 

23  Fructidor  IV  {9  septembre  4196). 

2686.  Pré,  à  Saint-Vincent  de-Bheins,  à  la  Cure  de  Saint-Vincent  de 
Rheins.  Rccenu,  20  1.  —  Vendu  kbi  1.,  à  Pierre  Plasse,  de  Saint-Bonnet- 
le  Troncy. 

2687.  Moitié  d'un  bois,  40  mesures,  à  Saînt-Bonnet-le-Troncy,  à  l'émi- 
Çrée  Adélalde-Marie-Louise  Jourda-Devaux,  veuve  Fougère.  Reccnu, 
20  1.  —  Vendue  1840  1.,  à  Simon  Goyne,  de  Saint-Bonnet-le-Troncy. 

L'autre  moitié  reste  à  la  sœur  de  Témigrée,  femme  Vauborelle. 

24  Fructidor  IV  [40  septembre  4796). 

2688.  Chapelle  (en  mauvais  état),  à  Saint-Igny-de-Vers.  Rceenu,  50  1.— 
Vendue  900  1.,  à  Pierre  Jugnès,  de  Sain t-Igny -de- Vers. 

2680.  Pré  du  verger,  3/4  de  bicherée,  à  Cublize,  à  la  Cure  de  Cubuze. 
RecenUf  14  1.  —  Vendu  308  1.,  à  Pierre  Denis,  de  Cublize. 

2690.  Bois,  à  Cublize,  à  l'émigré  M.\gny  de  Vauban.  Recenu^^O  1.  — 
Vendu  1760  1.,  à  Jean-Baptiste  Pierrefeu,  d'Amplepuîs. 

26  Fructidor  IV  (/«  septembre  4796). 

269  t.  Jardin  clos,  pré  et  terre,  à  Grézieu,  à  la  Cure  et  à  la  Fabrique 
DE  Grézieu-la-Varenne.  Retenu,  42  1.  —  Vendus  924  1.,  à  Etienne 
CoMBET,  de  Chaponost. 

2692.  Maison  et  jardin,  à  Chàteauvieux,  à  la  Prébende  de  Château- 
vieux.  Retenu,  25  1.  —  Vendus  478  1.,  à  Etienne  Gombet,  de  Chaponost. 

27  Fructidor  IV  (43  septembre  4796). 

2693.  Maison,  loge,  hangar,  à  Sainte-Consorce,  à  la  Cure  de  Sainte- 


DÉPARTEMENt  '46l 

CoNSORCE.  Reccnu,  48  I.  —  Vonàtix  864  1.,  à  Jean-Claude-Joseph  Lau- 
BREAUx,  de  Paris,  et  place  Bellecour,  au  Coq-Hardi,  à  Lyon. 

Ponp  le  compte  de  Gaspard-Dominique  Raymond,  propriétaire  à  l'Arbresle. 

28  Fructidor  IV  [H  septembre  1196), 

2694 .  Jardins,  cbenevier,  à  TArbresIe,  à  la  Cure  de  l'Arbresle.  Rncenu, 
64  1.  10  s.  —  Vendus  1311  1.,  à  Jean-Claude- Joseph  Laubreaux,  de 
Paris  et  place  Bellecour,  au  Coq-Hardi,  à  Lyon. 

2695.  Maison  et  jardin,  à  Savigny,  à  la  Vieille  Cure  de  Savigny. 
Retenu,  36  1.  —  Vendus  648  1.,  à  Jean-Claude-Joseph  Laubreaux,  de 
P^ris. 

2696.  Eglise,  clocher  et  cloche  de  3  quintaux,  aux  Echelles  [Chères],  à  la 
Cure  des  Echelles.  Retenu,  2M)  1.  —  Vendus  360  1.,  à  Claude  Rativet, 
des  Echelles. 

2697.  Maison,  cour  et  jardin,  à  Nuelles,  à  la  Cure  de  Nuelles.  Rerenu, 
33  1.  5  s.  —  Vendus  635  1.  10  s.,  à  Claude-Marie  Pierron.  de  Nuelles. 

29  Fructidor  IV  [15  septembre  1796). 

2698 .  Maisons  et  terres,  à  Sain-Bel,  à  la  Cure  de  Sain-Bel.  Retenu,  155  I. 
—  Vendues  2890  1.,  à  Benoit  Jomand,  de  Lyon. 

1"  Complémentaire  IV  {17  septembre  1796). 

2699.  Bâtiments  et  terres,  à  Sarcey,  au  Luminaire  de  Saint-Loup. 
Retenu,  439  1.  —  Vendus  9532  1.,  à  Pierre  Matagrin,  marchand  à 
Tarare. 

2700.  Claustral,  église,  chapelle,  etc.,  à  Lyon,  côte  des  Carmélites,  aux 
CARMÉLrrES.  Retenu,  4820  1.  —  Vendus  90040  1.,  à  Siméon  Anselmier, 
rue  Vieille-Monnaie,  n*  53,  et  Açathe  Guipfrey,  épouse  de  Joseph 
Steinmann,  rue  des  Feuillants,  n*  104,  à  Lyon, 

Anselmier  déclare  ne  savoir  signer. 

2701 .  Emplacement,  maison  de  201%  p.  q.,  quai  du  Rhône,  à  Lyon,  aux 
CoRDELiERS  DE  Saint-Bonaventure.  Retenu,  7850  1.  —  Vendus  141.'W01., 
à  Renard,  rue  Port-Charlet,  n'  76,  à  Lyon. 

2702.  Totalité  des  bâtiments,  à  Lyon,  aux  Religieuses  Collinettes. — 
Vendus  4000  1.  (?),  à  Pierre  Jacques  VVillermoz,  médecin  à  Lyon. 

Le  bref  manque.  Willermoz  achète  pour  le  compte  do  son  frt^re  J.-B.  Wîl- 
LiRsioz,  rue  Buisson,  n*  18,  à  Lyon. 

3'  Complémentaire  IV  [19  septembre  1796). 

2703.  Maison,  2319  p.  q.,  rue  Gentil,  n'  133,  à  Lyon,  à  l'émigré  Cachi^t- 
MoNTBZAN.  Retenu,  3333  1.  —  Vendue  59954  1.,  à  Antoine  Bourdin, 
d'irigny,  et  Louis  Verdat,  rue  Longue,  à  Lyon. 


^  Ventes  d'immeuble^ 

4*  CompléBenUlN  IV  {fO  $epUmbre  179€). 

270*.  Ancien  cimetière,  1/4  de  bicherée,  à  Cuire,  à  la  Cure  de  Cuire. 
Revmu,  131.  10  s.  —  Vendu  300  1.  6  s.,  à  Claude  Bonnard  aîné,  à 
Lyon,  rue  Tourette,  n*  164. 

5*  ComplémeaUire  IV  {il  septembre  /7M). 

2705.  Vigne,  5  hommées  1/2,  à  Millery,  à  la  Cure  de  Millery.  Retenu, 
17 1. 17  s.  6  d.  —  Vendue  393  1. 5  s.,  à  Jean  Piot,  Etienne  Gelas,  Anloine 
Charaizeix,  tous  de  Millery. 

2  Vendémiaire  V  (13  septembre  IIH), 

2706.  Terrain,  à  la  Gnillotière,  à  la  Commune  de  Lyon.  Reoenu,  54  1. 11  s. 
—  Vendu  1200  I.,  à  Guillaume  Hubert,  Port-au-Bois,  à  la  Gnillotière. 

2707.  Terres,  25  bioherées  1/4  (mesure  de  Lyon),  à  Quincieux,  au  Lumi- 
naire de  QuiNaEux.  Retenu,  138  1.  18  s.  —  Vendues  3055  1.  16  s.,  à 
Philippe  NovARfezE,  place  du  Plâtre,  n*  3,  à  Lyon. 

4  Vendémiaire  V  (25  septembre  4796). 

2708.  Pré,  1  bicherée  3/4,  à  Grézieuxle-Marcbé,  à  la  Cure  de  GRéziKUx- 
le-Marché.  Revenu,  16  1.  —  Vendu  352  1.,  à  Toussaint  Giraudier, 
notaire  à  Grézieux-le-Marché. 

2708.  Petit  domaine  et  moulin  Berrv,  k  Grézieux-le-Marché,  au  Chapitre 
DE  Saint-Chamond.  Recenu,  308  1.—  Vendus  6624  1.,  à  Claude  Veuft, 
cultivateur  à  Grézieux-le-Marché. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2710.  Presbytère,  594  p.  q.,  à  Vernaison,  à  la  Cure  de  Vernaison.  Retenu, 
40  1.  —  Vendu  720  I.,  à  Jacques-André-Marie  Noyet,  de  Vernaisou. 

6  Vendémiaire  V  (27  septembre  4796). 

2711.  Forêt,  154  arpents,  bois  (mi-futaie,  mi-taillis)  et  broussailles. 
277  arpents,  maison  et  terres,  446  mesures,  à  Poule  et  à  Propières,  à 
l'émigrée  veuve  Lapoype.  ~  Vendus  99213  I.  5  s.,  à  son  fils  Jean 
Lapoype,  général  divisionnaire  dans  les  armées  de  la  République, 
commandant  à  Lyon. 

Lapoype  avait  été  mis  en  possession  provisoire  des  biens  de  sa  mère,  en 
coRformilé  des  lois  des  13  vent4>8e  et  26  germinal  III,  et  moyennant  canlioDt 
par  arrêté  du  département  du  2  brumaire  IV. 

8  Vendémiaire  V  (29  septembre  4796), 

2712.  Presbytère,  à  Marcilly,  à  la  Cure  de  MARaLLv-D  Azergubs.  Retenu, 
100  1.  —  Vendu  1800  I.,  à  Jean-Marie  Mignard.  de  Lissieu. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 


DÂPARTBM^Nt  463 

9  Vendémiaire  V  {30  septembre  41H). 

2713.  Quatre  bois,  228  arpents,  aux  Ardillats,  à  l'émigré  La  Roche- 
Tbulon.  Reecnu,  1039  1.  —  Vendus  22850  1.,  à  Billard,  quai  de  Retz, 
n*  150,  à  Lyon. 

271*.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Bully,  à  Bully.  Recenu,^  1.  —  Ven- 
du 110  1.,  à  Jean-Claude-Joseph  Laubreaux,  de  P»ris. 

2715.  Bâtiment  et  jardin,  à  Lissieu,  à  la  Cure  deLissieu.  Revenu,  70  1. 
—  Vendus  1260 1.,  à  Jean-Marie  Mignard,  de  Lissieu. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

271(5.  Maison  et  jardin,  à  Eveux,  à  la  Cube  d'F.veux.  Retenu,  20  1.  — 
Vendus  368  1.,  à  Jean-Claude-Joseph  Laubreaux,  de  Paris. 

271^.  Presbytère  et  jardin,  à  Fleurieu,  à  la  Cure  de  Fleurieu.  Recenu, 
72  1.  —  Vendus  1424  1.,  à  Jean- Claude-Joseph  Laubreaux,  de  Paris. 

2718.  Presbytère  et  dépendances,  à  Soucieu,  à  la  Cure  de  Souasu. 
Reccnuj  118  I.  —  Vendus  2196  1.,  à  Jean-Claude  Joseph  Laubreaux,  de 
Paris. 

2719.  Presbytère,  à  la  Cure  de  Saint-Germain-sur-Arbreslb,  à 
Sain t-Ger main-su r-Arbresle.  Revenu  42  1.  —  Vendu  756  1.,  à  Jeian- 
Claude-Joseph  Laubreaux,  de  Paris. 

2720.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Lentilly,  à  Lentilly.  Reeenu^  24  1.  ~ 
Vendu  ^>2i  1.,  à  Jean-Claude-Joseph  Laubreaux,  de  Paris. 

2721.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Chessy,  à  Chessy.  Recenu,  30  1.  — 
Vendu  660  L,  à  Jean-Claude-Joseph  Laubreaux,  à  Paris. 

12  Vendémiaire  V  (î  octobre  4796). 

2722.  Terrain,  3/4  de  bicherée,  près  le  fort  Saint-Jean,  à  Lyon,  à  la 
Commune  de  Lyon.  Reeenu,  10  1.  5  s.  —  Vendu  225  1.  10  s.,  à  Joan- 
Baptiste  Luizas,  à  la  Croix- Rousse,  n*  68. 

13  Vendémiaire  V  (4  octobre  4196). 

2723.  Vigne,  3/4  de  bicherée,  à  Saint-Cyr-au-Mont-d'Or,  à  TEglise  de 
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.  Recenu,  18  1.  18  s.  —  Vendue  416  I.  13  s. 
4  d.,  à  Pierre  Perret,  de  Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. 

14  Vendémiaire  V  (5  octobre  4796). 

2724.  Quatre  demi-lones  des  anciennes  fortifications,  du  càié  de  la 
Croîx-Rousse,  à  Lyon,  à  la  Commune  de  Lyon.  Recenu,  149 1.  —  Vendues 
3278  1.,  à  Jean-Baptiste  Luizas,  à  la  Croix-Rousse. 


^  VENTES   d'iMMÉUBLÈS 

2725.  Deux  demi-lunes  du  côté  de  Serin,  à  Lyon,  à  la  Commune  de 
Lyon.  Revenu,  110  1.5  s.—  Vendues  24^  1.  10  s.,  à  Benoit  Rougy,  place 
du  Plâtre,  à  Lyon. 

15  Vendémiaire  V  {6  octobre  4796). 

2726.  Terrain  de  Béchevelin,  2  bicherées  1/3,  à  la  Guillotière,  à  la  Com- 
mune DE  LA  GuiLLOTiÈRE.  Rcccnii,  %\  l.  —  Vendu  506  1.,  à  Benoit 
Martin,  cultivateur  à  la  Guillotière. 

16  Vendémiaire  V  (7  octobre  4190), 

2727.  Portion  du  domaine  la  Martizière,  à  Belleville,  à  l'émigré  leu 
Aimé  Ange  Mignot-Bussv.  —  Vendue  37392  1.  17  s.  4  d.,  à  Micliel  Di- 
BoucHET.  rue  Buisson,  n*  15,  à  Lyon. 

2728.  Vigne,  2  bicherées,  à  Couzon,  à  la  Cure  de  Couzon.  Retenuy  801. 

—  Vendue  1760  L,  à  Antoine  Pérolle,  rue  du  Griffon,  n'  11,  à  Lyou. 

2729.  Terre,  1  bicherée,  à  Saint-Romain  au-Monl-d'Or,  au  CHAPrrRK  de 
Saint  Jean.  Retenu,  25  1.  16  s.  —  Vendue  567  1.  12  s.»  à  Antoine 
PÉROLLE,  rue  du  Griffon,  n*  11,  à  Lyon. 

2730.  Presbytère,  à  Cogny,  à  la  Cure  de  Cogny.  Revenu,  74  1.  1  s.  5  d. 

—  Vendu  1333  L  5  ^  6  d.,  à  Etienne  Ribière,  rue  Mercière,  n'i>8,  à 
Lyon. 

19  Vendémiaire  V  {40  octobre  4196). 

278t.     Jardin,  1/2  arpent,  à  Yzeron,  à  la  Cure  d'Yzeron.  Recenu,  101. 

—  Vendu  220  1.,  à  Jean- Joseph  Bession,  de  Lyon. 

2732.  Maison  de  l'Ecole,  à  Sainte  Colombe,  aux  Missionnaires  de  S.unte- 
CoLOMBE.  Revenu,  50 1.  —  Vendue  900 1., à  Jean- Baptiste  Qubnln  Reynaud, 
de  Sainte  Colombe-lès-Vienne. 

2733.  Presbytère,  église  et  clocher,  pré  de  2  bicherées,  chapelle,  à  Meys. 
à  la  Cure  de  Meys.  Revenu,  259  1.  5  s.  —  Vendus  4875  I.  10  s.,  à 
François  Petit,  rue  de  Flandre,  n*  73,  à  Lyon. 

22  Vendémiaire  V  (43  octobre  4196). 

2734.  Maison  et  fonds,  20  bicherées  3/4,  à  Courzieu  et  Brussieu.  à  la 
Prébende  Gouttenoire.  Revenu,  138  1.  10  s.  —  Vendus  2975  I.,  à  Fran- 
çois Vapillon,  rue  Pêcherie,  n'  86,  à  Lyon. 

La  prébende  fut  d'abord  réclamée  par  Aimé  Jubin,  cultivateur  à  Brussieu, 
comme  étant  un  bien  patrimonial;  il  y  renonça  par  la  suite. 

2735.  Presbytère  et  jardin,  à  Charly,  à  la  Cure  de  Charly.  Revenu, 
300  1.  —  Vendus  6500  1.,  à  François  Lebrun,  graveur  à  Lyon,  place  de 
l'Herberie,  n"  120. 


D^PARtEMÊNt  4èâ 

23  Vendémiaire  V  (a  octobre  n9€). 

2736.  Terre,  4  bicherées  (mesure  de  Lyon),  à  Dommartin,  à  la  Fabrique 
DE  LissiEu.  Recenuy  12  1.  —  Vendue  264  1.,  à  Antoine  Feuillet,  de 
Lentilly. 

Qui  déclare  oe  savoir  signer. 

2737.  Presbytère,  à  la  Tour-de-Salvagny,  à  la  Cure  de  la  Tour-de- 
Salvagny.  Retenu,  15 1.  —  Vendu  270  1.,  à  Dominique  Jay,  de  Lentilly. 

2738.  Presbytère  et  jardin,  à  Bollionnay,  à  la  Cure  de  Pollionnay. 
Recenu,  36  1.  —  Vendus  672  1.,  à  Dominique  Jay,  de  Lentilly. 

Pour  le  compte  de  Joseph  Dumortier^  de  Pollionnay. 

2739.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Vaugnbray,  à  Vaugneray.  Recenu, 
13  I.  —  Vendu  286  1.,  à  Fleury  Jomand,  aubergiste  à  Vaugneray. 

2740.  Terre,  2  bicherées  1/2,  à  Sainte  Consorce,  à  la  Cure  de  Sainte- 
CoNSORCE.  Recenu,  5  1.  —  Vendue  110  1.,  à  Dominique  Jay,  de  Lentilly. 

2741.  Presbytère  et  église,  à  Saint-Etienne-de-Coise,  à  la  Cure  de 
Saint- Etienne-de-Coise.  Revenu,  36  1.  —  Vendus  648  I.,  à  Jean-Marie 
Crozier,  de  Saint-Etienne-de-Coise. 

2742.  Dcmiarpent  de  la  Cure  de  Saint-Etienne-de-Coise.  Retenu,  14  I. 

—  Vendu  308  I.,  à  Jean-Marie  Crozier,  à  Saint-Etienne-de-Coise. 

24  Vendémiaire  V  {45  octobre  4796). 

2743.  Chapelle  de  Saint-Jean-de-Bisserolles,  à  Mardore.  Retenu,  4  I. 

—  Vendue  72  1.,  à  Claude  Gauthier,  de  Thizy. 

2744.  Pré,  3  bicherées  1/2,  à  Mardore,  à  la  Cure  dk  Mardore.  Retenu, 
40  I.  —  Vendu  880  1.,  à  Jean  Trambouze,  propriétaire  à  Bourg  de-Thizy. 

2745.  Presbytère  et  jardin,  à  Lachassagne,  à  la  Cure  de  Lachassagne. 
Retenu,  13o  I.  —  Vendits  2448  I.,  à  Lagarde  fils,  de  Lachassagne. 

26  Vendémiaire  V  (/7  octobre  1196). 

2746.  Presbytère,  iardin,  à  Frontenas,  à  la  Cure  de  Frontenas.  Retenu, 
40  I.  —  Vendus  720  1.,  à  Antoine  Danguin,  de  Theizé. 

2747.  Vigne,  3  bicherées  1/2  (mesure  de  Lyon),  à  Theizé,  à  l'abbé  Place, 
émigré.  Retenu,  56  I.  —  Vendue  1232  1.,  à  Antoine  Danguin,  de  Theizé. 

274a.    Terre,  1  bicherée  7/8,  à  Theizé,  à  la  Cure  de  Treize.  Retenu,  28  I. 

—  Vendue  616  1-,  à  Antoine  Danguin,  de  Theizé. 

B.  NAT.  ÎK) 


^  Ventes  D^iMMEUBLEâ 

27  Vendémiaire  V  (/«  octobre  4796). 

174S.  Maison  du  Vicariat,  terre,  1  bicherée  2/3,  *  Saint-Maurice,  à  la 
Cure  de  SAiNT-MAunicE-gUR-DAfiGOiRE.  Revenu,  21  1.  —  Vendues  422 1., 
à  Etienne  Geoffray,  de  Saint-Maurice-sur-Dargoire. 

Î750.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Souzy,  à  Souzy.  Retenu,  30  1.  — 
Vendu  660  1.,  à  Michel  Joannin,  négociant  à  Lyon,  quai  de  Sa6ne. 


28  Vendémiaire  V  [49  octobre  4796), 


1751.     Presb] 
—  Vendus 


ytère,  église,  k  Béligny,  à  la  Cure  de  Réugny.  Revenu,  1601. 
2880  1.,  à  Michel  Burdiat,  négociant  à  Béligny. 


29  Vendémiaire  V  {iO  octobre  4796). 


2752.  Presbytère  et  dépendances,  pré,  à  Brullioles,  à  la  Cure  de  Bril- 
LiOLEs.  Revenu,  91  I.  —  Vendus  1742  1.,  à  François  Pascal,  rue  Cha- 
iamont,  n*  56,  ft  Lyon. 

1"  Brumaire  V  (2i  octobre  4796). 

27B«.  Maison,  à  Lentilly,  au  Chapttre  de  Saint-Jean.  Revenu,  33  1.  - 
Vendue  594  1.,  à  André  Jay,  de  Lyon. 

2754.  Presbytère  et  dépendances,  à  Charbonnières,  à  la  Cure  de  Char- 
BONNiJkRES.  Revenu,  17  1.  —  Vendus  314  1.,  à  André  Jay,  de  Lyon. 

2755.  Presbytère  et  trois  jardins,  à  Saint-Genis-les-Ollières,  à  la  Cure 
DE  Saint-Genis-les-Ollières.  Revenu,  32  1.  —  Vendus  624  1.,  à  André 
Jay,  de  Lyon. 

2  756.  Maison,  jardin,  à  Saint-Loup,  à  la  Cure  de  Saint-Loup.  Revenu, 
32  1.  —  Vendus  604  1.,  à  Jacques-François  Sorel,  de  Lyon  (Saint-Just). 

2757.  Maison  et  jardin,  à  Saint-Plerre-la-Palud,  à  la  Cure-annexe  de 
Saint-Pierre-la-Palud.  Revenu,  11  1.  —  Vendus  216  1.,  à  Jean-Frao- 
çois-Augustin  Dalbepierre,  de  l'Arbresle. 

2  Brumaire  V  («5  octobre  4796). 

27.'>«.  Masure,  à  Sainl-Cyr-au-Mont-d'Or,  à  ta  Cure  de  Saint-Cyh-au- 
Mont-d'Or.  Revenu,  27  1.  —  Vendue  486  1.,  à  Bonnard,  cordonnier  à 
Lyon,  place  de  l'Herberie. 

3  Brumaire  V  {U  octobre  4796). 

2759.  Presbytère  et  dépendances,  à  Pouilly  le  Châtel,  à  la  Cure  de 
PouiLLY-LE-CHATEt.  Rcvenu,  90  1.  —  Vendus  1620  1.,  à  Jean-Baptiste 
Jouffray,  de  Pouilly  le  Chàtcl. 


DÉPARTEMENT  W) 

2^60.  Chapelle  Saint-Roch,  terres  de  25  bicberées  (mesure  de  Lyon), 
bois  de  21  bicberées,  à  Thizy,  à  la  Société  des  Garçons  de  Thizy. 
Revenu,  56  1.  —  Vendus  1208  i.,  à  Pierre-Sébastien  Mulsant,  mar- 
chand à  Marnand. 

4  Brumaire  V  {25  octobre  4796). 

2761.  Broussailles,  3  bicberées,  à  Caluire,  aux  Jésuites.  Beoenu, 
2  l.  10  s.  —  Vendues  55  1.,  à  Pierre-Simon  Jagquemard,  de  Fontaines. 

5  Brumaire  V  (i6  octobre  4796). 

2762.  Partie  orientale  du  tènement  du  Plâtre,  à  la  Guillotière,  à  la 
Commune  de  la  Guillotière.  Reoenu,  164  1.  —  Vendue,  3608  1.,  à 
Claude  Cochard,  de  la  Guillotière. 

2768.  Terrain  faisant  partie  du  tènement  du  Plâtre,  12  bicberées,  à  la 
Guillotière,  à  la  Commune  de  la  Guillotière.  Reccnu,  420  l.  —  Vendu 
11440  1.,  à  Antoine  Laudet,  de  la  Guillotière. 

2764.  Lot  du  Port-au-Bois,  5  bicberées  3/4,  à  la  Guillotière,  à  la  Com- 
mune DE  la  Guillotière.  Reoenu,  75  I.  —  Vendu  1650  I.,  à  Claude 
Coghard  et  Antoine  Laudet,  de  la  Guillotière. 

7  Brumaire  V  (V  octobre  4796). 

2765.  Immeuble  et  dépendances,  à  Condrieu,  aux  Pénftents  de  Con- 
drieu.  Recenuy  178  1.—  Vendus  3204 1.,  à  Charles  Plasson,  de  Condrieu. 

Les  habitants  de  Condrieu  protestent  contre  la  vente  de  cet  immeuble  (cha- 
pelle), qui  leur  servait  de  lieu  de  réunion  pour  les  assemblées  communales. 

2766.  Terres,  9  bicberées  5/6,  à  Fontaines,  au  Luminaire  de  Fx)n- 
TAiNES.  RecenUy  38  I.  2  s.  —  Vendues  847  1.,  à  Etienne  Rampon,  de 
Fontaines. 

7  Brumaire  V  {28  octobre  4796). 

2767.  Presbytère  et  dépendances,  église,  à  Saint- Vérand,  à  la  Cure  de 
Saint- Vérand.  Revenu,  86  1.  —  Vendus  16521.,  à  Jean-Claude  Vissoux, 
propriétaire  â  Saint- Vérand  [et  marchand  à  Lyon,  rue  du  Petit-Soulier, 
n*40]. 

La  municipalité  s'opposait  à  la  vente.  Vissoux  ne  put,  malgré  toutes  ses 
pétitions  et  protestations,  prendre  possession  de  son  acquisition  qu'après  un 
arrêté  du  préfet  du  2  thermidor  Vlll,  qui  obligea  la  municipalité  à  céder. 

2768.  Maison  et  terres,  à  Légny,  à  la  Cure  de  Légny  et  à  la  Prébende 
Saint-Paul.  —  Vendues  588  1.,  à  Jacques  Goubillon,  de  Savigny. 

8  Brumaire  V  {29  octobre  4796). 

2769.  Presbytère,  jardin,  pré,  terres,  à  Limas,  à  la  Cire  de  Limas. 
Revenu,  2451.  —  Vendus  fki^()  I.,  à  Kscoffier  oncle,  de  Villefranche. 

La  municipalité  Ht  une  vive  résistance  a  la  mise  en  possession  d'Esooffier,  le 
presbytère  étant,  disait-elle,  nécessaire  pour  les  assemblées  d^  la  commune. 


iè8  VENTES   D'iMMGtBLÈS 

12  Brumaire  V  {i  novembre  1796). 

1770.  Presbytère,  jardin  et  prés,  à  Soucieu-en  Jarret,  à  la  Cure  de  Sou- 
ciEu  en-Jarret.  Hcccnu,  298  I.  —  Vondm  5864  i.,  à  Jean-Marie  Guiuor, 
employé  à  Paris,  passage  du  Bois  de- Boulogne,  et  Marie-HiéronDe 
Masson,  sa  femme. 

Les  habitants  de  la  commune  protestent  contre  la  vente;  puis,  déboutés  par 
le  déparlement,  ils  tentent  de  s  opposer  par  la  force  à  la  prise  de  po^ession 
de  ces  biens  qui,  disent-ils,  «  apoarliennent  à  la  commune  ».  L'adminis- 
tration départementale  envoie,  le  2z  thermidor  V,  une  injonction  à  l'adminis- 
tration municipale  du  canton  de  Mornant  et  à  l'agent  municipal  de  Soucieu, 
d'avoir  à  protéger  le  citoyen  Guillot  dans  la  jouissance  de  ses  acquisitions. 

14  Brumaire  V  (4  novembre  419S), 

277 1 .  Bâtiment  et  terrains  vagues,  3080  p.  q.,  à  Vaise,  à  la  Commune  de 
Lyon.  Heccnu,  190  1.  —  Vendus  3420  L,  à  Pierre  Bonnefond  aîné,  à 
Vaise,  n*  1. 

1772.  Fossés,  à  l'entrée  de  Vaise,  2  bicherées,  à  la  Commune  de  Lyon. 
Retenu,  52  1.  —  Vendus  li44  l.,  à  Pierre  Bonnefond  aîné,  à  Vaise,  n*  1. 

2773.  Presbytère,  à  Dommartin,  à  la  Cure  de  Dommartin.  /?cce/itt,  36L 
—  Vendu  648  L,  à  Dominique  Jay,  de  Lentilly. 

L'agent  de  la  commune  demande  l'annulation  de  la  vente,  le  presbytère  ser- 
vant de  dépét  aux  papiers  de  la  municipalité  ;  il  est  débouté  par  arrêté  du 
département  (23  frimaire  V),  considérant  que  le  presbytère  n'a  pas  été  noté 
comme  pouvant  servir  au  logement  de  l'instituteur. 

2774.  Presbytère,  à  Lozanne,  à  la  Cure  de  Lozanne.  Rccenu,  30  1.  — 
Vendu  540  1.,  à  André  Jay,  rue  Saint-Jean,  n*  5,  à  Lyon. 

Jay  fait  don  de  son  acquisition  à  la  République  pour  coopérer  aux  frais  de 
la  descente  en  Angleterre  et  en  avertit  l'administration  départementale  par 
lettre  du  15  pluviùse  VI.  Le  ministère  des  finances  annonce  (lettre  du  13  ven- 
tôse VI)  auc  le  Directoire  ne  peut  accepter  le  don  que  si  Jay  lui-même  vend 
l'immeuble  et  en  verse  le  prix  dans  la  caisse  de  l'emprunt  décidé  par  la  loi  du 
16  nivôse. 

15  Brumaire  V  (5  novembre  1196). 

2775.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Saint-Genis-l'Argentière,  à  Sainl- 
Genis  l'Argentière.  Recenu,  12  1.  —  Vendu  264  1.,  à  François  Rigod, 
rue  Saint-Jean,  à  Lyon,  et  Louis  Pécollet,  cultivateur  à  Saint-Genis- 
l'Argentière. 

17  Brumaire  V  (7  novembre  4796). 

2776.  Presbytère  et  jardin,  pré,  terre,  à  Lon^essaigne,  à  la  Cure  de 
LoNGESSAiGNE.  Rccenu,  86  I.  —  Vendus  1632  L,  à  Antoine  Dufour,  de 
Bessenay. 

Dufour  no  peut  prendre  possession  de  l'immeuble  occupé  par  le  prêtre  Vil- 
lelte  qui  refuse  de  l'évacuer.  Sur  injonction  du  département,  l'administration 
municipale  du  canton  de  Be>ssenay  met  Dufour  en  possession  (17  frimaire  XU 


DÉPARTEMENT  469 

2777.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Montrottier,  à  Montrottier.  Revenu, 
18  1.  —  Vendu  407  I.,  à  Antoine  Dufour,  de  Bessenay. 

18  Brumaire  V  {8  novembre  4796). 

2778 .  Vigne  et  terres,  3  bicherées,  à  Mornant,  à  la  Cure  de  Mornant. 
Revenu,  29  1.  12  s.  —  Vendues  651 1.  4  s.,  à  Jean  Mathieu  et  Rambauo, 
de  Mornant. 

2779.  Bâtiment,  cour,  jardin,  aux  Olmes,  à  la  Cure  des  Olmes.  Recenu, 
34  1.  —  Vendus  612  1.,  à  Jean-Marie  Desroche  fils,  rue  Gadagne,  à 
Lyon. 

19  Brumaire  V  {9  novembre  4796). 

2780.  Maison  et  aisances,  7  bicherées  de  vignes,  à  Bibost,  à  la  Cure  de 
Bibost  et  au  Luminaire  de  Bibost.  Revenu,  55  1.  —  Vendues  830  1.,  à 
Rossignol,  de  Cbevinay. 

21  Brumaire  V  (//  novembre  4796). 

2781.  Petite  maison  et  petite  terre,  à  Saint-Loup,  à  la  Fabrique  de 
Saint-Loup.  Retenu,  11  1.  —  Vendues  218  1.,  à  Pierre  Matagrin^  de 
Tarare. 

2782.  Terre  et  vigne,  à  Frontenas,  à  là  Fabrique  de  Frontenas.  Revenu, 
^1.  —  Vendues  550  1.,  à  Pierre  Matagrin,  de  Tarare. 

Les  habitants  causent  des  dégâts  dans  l'immeuble  acheté  par  Matagrin,  et 
l'agent  municipal  s'oppose  à  la  prise  de  possession.  Le  département,  saisi  par 
Matagrin,  décide,  le  27  floréal  V,  qu'il  jouira  provisoirement  des  biens  acquis 
jusqu'au  jour  où  les  tribunaux  auront  prononcé  sur  les  prétendus  droits  de  la 
commune. 

278S.  Maison  et  chapelle,  à  Pollionoay.  Revenu,  10  1.  —  Vendues  180  1., 
à  François  Jay  et  Etienne  Terrasse,  de  PoUionnay. 

22  Brumaire  V  {4f  novembre  4796). 

2784.  Presbytère,  jardin,  église,  pré,  à  Polevmieux,  à  la  Cure  de  Poley- 
mieux.  Revenu  46  1.  —  Vendus  964  l.,  à  Claude  Noyer,  agriculteur  à 
Poleymîeux. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

23  Brumaire  V  {43  novembre  4796). 

2785.  Maison  Maria,  jardin  et  terres,  bois,  à  Saint-Loup,  au  Luminaire 
de  Saint-Loup.  Revenu,  19  1.  —  Vendus  378  1.,  à  Pierre  Matagrin,  de 
Tarare. 

24  Brumaire  V  {44  novetnbre  4796). 

2786.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Soucieu-en- Jarret,  à  Soucieux-en  Jar- 
ret. Revenu,  32  1,  —  Vendu  704  1.,  à  François  Font,  de  Saint  Genis- 
Layal, 


470  VENTES  d'immeubles 

25  Brumaire  V  (/5  novembre  n96). 

2787 .  Pré,  l  bicherée  5/12,  à  Haule-Rivoire,  à  la  CrRE  de  Haute-Rivoihk, 
Recenii,  18  1.  —  Vendu  396  I.,  à  Michel  Joannin,  nëgociaut  à  Lyon, 
quai  Saint-Antoine,  n'  3. 

28  Brumaire  V  (48  novembre  4796), 

2788.  Presbytère  et  jardin,  à  Saint-Martin-en-Haut,  à  la  CrnEDESAiîrr- 
Martin-en-Haut.  Revenu,  50  1.  —  Vendus  960  L,  à  Claude-Charle« 
Ghazottier,  rue  Lanterne,  n*  43,  à  Lyon. 

2789.  Terre,  1  bicherée  2/3,  à  Courzieu,  à  la  Cure  de  Cocrmec. 
Revenu,  21  1.  —  Vendue  462  1.,  à  Anthelme  Margniol. 

2790.  Presbytère,  (église,  jardin  et  pré,  à  l'Aubépin,  à  la  Cire  de  l'Ai- 
BÉPix.  Revenu  57  1.  —  Vendus  1119  1.  10  s.,  à  Claude  Giyot,  de  l'Au- 
bépin. 

2  Frimaire  V  [U  novembre  4796). 

2791.  Presbytère  et  demi-arpent  de  la  Cure  d'Azolette,  à  Azolette. 
Revenu, ^'SÏ.  —   Vendus  1006  1.,  à  Jean-Marie  Lacroix  fils,  d'Azolette. 

4  Frimaire  V  {U  novembre  4796), 

2792.  Terres  chenevières,  à  Saint-Laurent-d'Oingt,  à  l'émigré  Gervais 
DE  CoMBEFORT.  Reccuu,  33  1.  —  Vcndues  660  1.,  à  Claude- Antoine  Sain, 
officier  de  santé  à  Villefrancbe. 

2793.  Bois  taillis,  9  arpents  1/2,  aux  Ardillats,  à  l'émigré  La  Roche- 
Thulon.  /?ccenM,  30 1.  —  Vendu  6601.,  à  Louis  Teillard,  homme  de  loi  à 
Beau  jeu. 

5  Frimaire  V  (?5  novembre  4796). 

279'#.  Petite  place,  2  coupées,  où  étaient  des  croix  de  mission,  à  Belle- 
ville,  à  la  Commune  de  Belleville.  Revenu,  2  1.  —  Vendue  44  I.,  à 
Claude  Déard,  de  Villefrancbe. 

6  Frimaire  V  (W  novembre  4796). 

2795.  Presbytère,  pré  et  terre,  à  Bancbal,  à  la  Cure  de  Ranchal.  Revenu, 
52  1.  —  Vendus  1000  1.,  à  Louis  Caillard,  de  Ranchal. 

8  Frimaire  V  [fS  novembre  4796), 

2790.  Presbytère,  église,  jardin,  cimetière,  à  Montmelas,  à  la  Cure  de 
MoNTMELAs.  Rcvenu,  59  1.  5  s.  2  d.  —  Vendus  1066  1.  19  s.,  à  Biaise 
Arod,  de  Montmelas. 

2797.  Maison,  jardin,  vigne,  à  Montagny,  à  la  Cure  de  Montagny. 
Revenu,  83  1.  15  s.  —  Vendus  1842 1.,  à  Laurent  Burel,  de  Lyon. 


DÉPARTBMBIfT  471 

il  Primaire  V  (/^  décembre  i7H\. 

179S.  Chapelle  Saint-Pierre,  à  Morancé.  Revenu,  12  1.  —  Vendue  216  I., 
à  Antoioe  Rustant,  de  Morancé. 

2799.  Bas  de  maison,  place  Saint-Pierre,  n*  52,  à  Lyon,  au  Chapitre 
DB  Saint-Jean.  Rccenu,  300  1.  —  Vendu  5400  1.,  è  Charles  Sourd,  place 
de  l'Egalité,  à  Lyon. 

«  Frimaire  V  {9  décembre  /7W). 

2800.  Presbytère,  église,  à  Saint-Julien,  à  la  Cure  de  Saint-Juuen. 
Rcecnu,  90 1.  —  Vendus  1620  1.,  à  Guillaume  Gagneur,  de  Saint  Julien. 

15  Frimaire  V  (5  décembre  1796). 

2S0I.  Eglise,  8672  p.  q.,  place  Confort,  à  Lyon,  aux  Dominicains.  Re- 
venu, 2409  I.  —  Vendue  43360  I.,  à  Benoit  Pompée,  au  Logis  Neuf,  à 
Mornant;  Philippe  Rey,  cordonnier,  rue  Grenelle,  n*  110,  à  Lyon; 
Joseph  Roubaud,  rue  Mercière,  n*  19,  à  Lyon;  Joseph  Gayet,  place 
Confort,  n*84,  à  Lyon. 

La  venle  de  l'église  des  Jacobins  provoqua  des  prolcstations  des  habitanls  de 
Lyon  (division  du  midi);  la  loi  du  ii  prairial  an  III,  disent-ils,  a  été  violée  par 
l'arrélé  du  représentant  Poullain-Grandpré,  du  9  fructidor  de  la  même  année  ; 
l'édifice  aurait  dû  être  rendu  au  culle.  L  administration  municipale  appuya  leur 
pétition  et  en  référa  au  Corps  législatif  (9  prairial  V),  seul  capable  de  Juger  les 
actes  des  représentants. 

2801.  Presbytère  et  église,  à  Duerne,  à  la  Cure  de  Duerne.  Recenu, 
75  1.  —  Vendus  1350  1.,  à  Jean-Antoine  Blanchard,  agriculteur  à 
Duerne. 

23  Frimaire  V  (/3  décembre  4796). 

2803.  Presbytère  et  jardin,  à  Tassin,  à  la  Cure  de  Tassin.  Retenu,  901. 
—  Vendus  1620  1.,  à  Claude  Trossard,  agriculteur  à  Tassin. 

280t.     Terrain  inculte,  1/6  de  bicherée,  à  Tassin,  au  couchant  de  la  place 

gublique,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Revenu,  2  1.  15  d.  —    Vendu 
0  1.  10  s.,  à  Claude  Trossard,  de  Tassin. 

26  Frimaire  V  {46  décembre  4796). 

2805.  Vigne,  1  bicherée  1/2,  à  Létra,  à  la  Prérende  Lablanche.  Revenu, 
19  1.  —  Vendue  418  L,  à  Pierre  Armand,  lie  Perrache,  à  Lyon. 

2806.  Bois  de  l'Epine,  80  mesures,  à  Villié,  à  l'émigré  Mignot-Bussv. 
Reeenu,  100  I.  —  Vendu  2500  L,  à  Augeas  fils,  de  Vaux. 

27  Frimaire  V  {47  décembre  4796). 

2807.  Maison,  3  étages,  rue  Noire,  n*  17,  à  Lyon,  au  Séminaire  Saint- 
Charles.  Reeenu,  12721.  —  Fe/idi/^  22896  I.,  a  Claudine  Caillât,  veuve 
d'Antoine  Rouoé,  rue  Boissac,  n*  72,  à  Lyon. 


472  VENTES  d'immeubles 

28  Frimaire  V  {18  décembre  4196). 

2808.  Bois  de  la  Bâtie,  1  bicherée  3/4,  à  Saint-Etiennela-Varenne.  au 
Prieiré  de  Salles  (Abbaye  de  Cluny).  Reneau.  4  I.  —  Vendu  881., 
à  Antoine  Forest,  marchand  de  vin,  quai  Saint- Vincent,  à  Lyon. 

2809  Terre,  4  bicherées  1/3,  et  pré,  1  bicherée  1/2,  à  Saint-Georges  de- 
Beneins,  à  l'émigré  Monspey.  Reccnit,  20  I.  —  Vendus  440  I.,  à  Antoine 
Forest,  quai  Saint-Vincent,  à  Lyon. 

Vendus  à  Philibert  Meunier,  propriétaire  à  Gharentay,  le  14  nivôse  V. 

2810.  Presbytère  et  dépendances,  1  mesure  1/2,  à  Cercié,  à  la  Cure  de 
Cercié.  Reconti,  34  I.  —  Vendus  652  I.,  à  Philibert  Meunier,  de  Gha- 
rentay. 

2811  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Vaux,  à  Vaux.  Retenu,  8  1.  —  Vendu 
176  1.,  à  Philibert  Meunier,  de  Gharentay. 

1"  Nivôse  V  («/  décembre  4796), 

2812.  Terre,  3  bicherées  13/24,  à  Chàtillon-d'Azergues,  à  la  Gommuxi 
DE  Chàtillon-d'Azergues.  Retenu,  39  I.  —  Vendue  1000  1.,  à  François 
BouGiER,  rue  du  Bœuf,  n*  75,  à  Lyon. 

3  Nivôse  V  (M  décembre  4196). 

2813.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Saint-Nizib«-d*Azergues,  à  Saint- 
Nizier-d'Azergues.  Revenu,  14  1.  10  s.  —  Vendu  325  1.,  à  Marc  Perrbon, 
de  Claveisolles. 

2814.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Claveisolles,  à  Claveisolles.  Retenu, 
3  1.  —  Vendu  66  1.,  à  Louis  Tricuard,  de  Claveisolles. 

15  Nivôse  V  (4  janvier  4796), 

2815.  Pré,  1  bicherée  1/3,  à  Yzeron,  à  la  Fabrique  d'Yzeron.  Retenu, 
8  1.  —  Vendu  176  1.,  à  Benoit  Jasserand,  d'Yzeron. 

2816.  Terre,  1/12  de  bicherée,  à  Vaugneray,  à  la  Fabrique  d'Yzeron. 
Retenu j  2  1.  5  s.  6  d.  —  Vendue  50 1. 1  s.,  à  Benoit  Jasserand,  d'Yzeron. 

19  Nivôse  V  18  janvier  4796). 

2817.  Chapelle,  à  Chambost.  Retenu,  6  1.  —  Vendue  108  1.,  à  Claude 
Gauthier,  de  Bourg-de-Thizy. 

2818.  Presbytère  et  dépendances,  à  la  Chapelle-de-Mardore,  à  la  Cure 
de  la  Chapelle-de-Mardore.  Retenu,  15  1.  —  Vendus  270  1.,  à  Claude 
Gauthier,  de  Bourg-de-Thizy. 


DÉPARTtSMBNT  473 

i"  Pluviôse  V  {iO  janvier  4796). 

1819.  Pré  et  vigne,  à  Saint-Germain,  à  la  Fabrique  et  à  la  Cure  de 
Saint-Germain-au-Mont-d'Or.  Rceenu,  6  I.  10  s.  —  Vendus  143  1.,  à 
Claude  Harent  et  Antoine  Gayet,  de  Saint-Gerniain-au-Mont-d'Or. 

8  Pluviôse  V  {t7  janvier  4796). 

2810.  Vieille  cure,  jardin,  viçne,  etc.,  à  Saint-Etienne-la- Varenne,  à  la 
Cure  de  Saint-Etienne-la- Varenne.  Retenu,  70  1.  —  Vendus  1340  1., 
à  Claude  Sottizon,  de  Vaux. 

16  Pluviôse  V  (4  février  4797). 

2821 .  Maison,  jardin  et  église,  à  Sainte-Catherine,  à  la  Cure  de  Sainte- 
Catherine.  Retenu,  24  1.  —  Vendus  440  1.,  à  Jean  Noël,  de  Sainte-Ca- 
therine. 

26  Pluviôse  V  {4*  février  4797). 

1822.  Claustral,  42648  p.q.,  dont  10460  bâtis,  montée  Saint- Barthélémy, 
à  Lvon,  aux  Religieuses  de  la  Providence.  Retenu,  2600  1.  —  Vendu 
47600  1.,  à  Benoit  Tronel,  rue  de  la  Gerbe,  n'  60,  à  Lyon. 

6  Ventôse  V  {U  février  4797). 

2823.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Thurins,  à  Thurins.  Retenu,  35  1.  — 
Vendu  770  1.,  à  Antoine  Cazot,  de  Lyon. 

il  Ventôse  V  (//  mars  4797). 

2824.  Terre,  4  coupées,  à  Taponas,  aux  Pénitents  de  Belleville,  Retenu, 
18  1.  —  Vendue  396  1.,  à  Dominique-Claude  Denavit,  de  Belleville. 

fô  Ventôse  V  {45  mars  4797). 

1825,  Presbytère,  jardin  et  église,  à  Pommiers,  à  la  Cure  de  Pommiers. 
Retenu,  34  1.  4  s.  —  Vendus  624  1.  8  s.,  à  Jean-Baptiste  Teyssot,  pro- 
priétaire à  Pommiers. 

26  Ventôse  V  {4$  mart  4797), 

1836.  Maison  et  jardin,  à  Saint-Maurice,  à  la  Cure  de  Saint-Maurige- 
sur-Dargoire.  Retenu,  64  1.  —  Vendus  1168  1.,  à  Pierre  Perret,  de 
Saint-Maurice-sur-Dargoire. 

28  Ventôse  V  {48  mars  4797). 

2827.  Presbytère  et  dépendances,  à  Chénas,  à  la  Cure  de  Chénas. 
Retenu,  49  1.  15  s.  —  Vendus  895  1.  10  s,,  à  Claude  Forest,  quai  Saint- 
Vincent,  n*  145,  à  Lyon. 


474  VENTES  D*IlfMBI7BLE8 

1828.  Terrain,  proche  le  Port-au-ltois,  à  la  Guillotiëre,  à  la  Commune  de 
Lyon.  Revenu,  100  I.  —  Vendu  2200  1.,  à  Claude- Joseph  Clerc,  à  la 
Guillotière. 

2829.  Presbytère  et  église,  à  Arbaissonnas,  à  la  Cuhe  d'Arbvissonnas. 
Revenu,  16 1.  —  Vendus  288  1.,  à  Antoine  Laveur,  propriétaire  à  Arbuis- 
sounas. 

29  Ventôse  V  {49  mars  4797). 

2830.  Parcelle  de  terre,  à  Vauxrenard»  à  la  Cure  de  Vauxrenaed. 
Revenu,  34  1.  —  Vendue  748  1.,  à  Benoit  DsœMBEs,  propriétaire  à 
Avenas. 

2881.  Presbytère  et  terres,  broussailles,  à  Avenas,  à  la  Cure  d'Avekas 
et  à  l'émigré  La  Roghe-Thulon.  Revenu,  47  1.  —  Vendus  994  1.,  à  Benoit 
Decomres,  propriétaire  à  Avenas. 

9  Germinal  V  {99  mars  4797). 

2882.  Bois,  2  bicherées  (mesure  de  Lyon),  à  Pollionnay,  à  la  Prébende 
DE  Lorette.  Revenu,  2  I.  —  Vendu  36  L,  à  Joseph  Dumortier,  de  Pol- 
lionnay. 

11  Germinal  V  (3/  mars  4797). 

2883.  Terres,  10  bicherées  5/6,  à  Neuville  et  à  Fleurieux,  à  la  Fabrique 
DE  Neuville.  Revenu,  136  1.  —  Vendues  3003  1.,  à  Joseph  Ailloud,  rue 
Saint-Jean,  n*  22,  à  Lyon. 

18  Germinal  V  (7  avril  4797). 

2834.  Presbytère  et  jardin,  à  Montromant,  à  la  Cure  de  Montromaxt. 
Revenu,  20  1.  2  s.  —  Vendus  374  1.  4  s.,  à  Etienne  Garin,  de  Montro- 
mant. 

2835.  Parcelles  de  terres,  1  bicherée  3/24,  à  Montromant,  à  la  Cure  de 
MoNTROMANT.  Revenu,  71.  —  Vendues  154  1.,  à  Etienne  Garin,  de  Mont- 
romant. 

21  Germinal  V  {40  avril  4797). 

2836.  Maison,  cour,  chapelle,  sacristie,  Jardin,  à  la  Guillotière,  aux  Pé- 
nitents de  la  Guillotière.  Revenu,  33^  1.  12  s.  —  Vendus  6151  1.  4  s., 
à  Antoine  Charny,  de  la  Guillotière. 

19  Prairial  V  {7  juin  4797). 

2837.  Totalité  des  fossés  de  la  ville,  du  côté  de  la  Croix-Rousse,  de  la 
balme  Saint -Clair  au  pont-levis  de  la  Croix-Rousse,  à  la  Commune  de 
Lyon.  Revenu,  250  l.  —  Vendus  5500  1.,  à  Laurent  Plassard,  rue  Saint- 
Dominique,  à  Lyon. 


DÉPARTEMBHT  475 

8  FrucUdor  V  (45  août  4in). 

2S38.  Emplacement  OÙ  était  la  chapelle  Saint-Sébastien,  au  haut  de  U 
montée  Saint  Sébastien,  à  Lyon,  aux  Religieuses  Colunbttes.  Reoenu, 
120  I.  —  Vendu  2640  1.,  à  Pierre- Jacques  Willebmoz,  médecin  à  Lyon, 
rue  des  Forces,  n*  57. 

9  Fructidor  V  {46  août  4797). 

2839.  Vigne,  28  hommées,  à  Dardilly*  à  la  Prébende  Saint-Pancrace. 
Reremi,  182  1.  —  Vendue  4004  1.,  à  Jean  Vincent,  propriétaire  à  Dar- 
dilly. 

22  Vendémiaire  VI  (/3  octobre  4797). 

2840.  Presbytère  et  dépendances,  à  Briguais,  à  la  Cure  de  Brionais. 
Retenu,  i2o  1.  —  Vendus  2450  1.,  à  Jean-François  Serpolet,  agriculteur 
et  propriétaire  à  Briguais. 

Serpolet,  après  avoir  soumissionné  en  floréal  an  IV  ot  payé  2000  I.  en  mandats 
et  366  1.  17  s.  6  d.  en  numéraire,  ne  fut  pas  mis  en  possession  immédiate  de  son 
contrat  de  vente.  Il  le  réclama  à  l'administration  départementale  qui  demanda 
l'avis  du  ministre  des  Ûnances  :  fallait-il  (dans  ce  cas  et  dans  d'autres  analo- 
gues] attendre  pour  passer  des  ventes  de  presbytères,  «  le  Corps  législatif  pa- 
raissant s'occuper  d'une  loi  qui  décidera  si  les  presbytères  seront  rendus  aux 
communes,  comme  faisant  partie  de  leurs  propriétés  et  pour  y  placer  des  insti- 
tuteurs ?  ))  (lettre  du  27  prairial  V).  Le  ministre  envoya  probablement  un 
avis  favorable  à  la  vente,  puisque  le  bref  fut  définitivement  rédigé  le  22  ven- 
démiaire VI. 

19  Brumaire  VI  {9  novembre  4797). 

2841 .  Presbytère,  église,  clocher,  cimetière,  à  Bégnié,  à  la  Cure  de  Bé- 
GNIÉ.  —  Vendus  4000  1.,  à  Nicolas  Delafont,  de  Bégnié. 

Comme  le  précédent  acquéreur,  Delafont  était  soumissionnaire  depuis  plus 
d'un  an  (2  prairial  an  IV)  quand  il  fut  enfin  mis  en  possession. 

2S42.  Presbytère  et  dépendances,  à  Lantignié,  à  la  Cure  de  Lantignié. 
Retenu,  10»  1.  —  Vendus  1992  1.,  à  Benoit  Vachot,  marchand  à  Villié. 

25  Brumaire  VI  (45  novembre  4797). 

2843.  Maison  et  jardin,  à  Thizy  ;  bois,  à  Marnant,  aux  Sceurs  Grises  de 
Thizy.  Retenu,  278  1.  —  Vendus  5116  I.,  à  C.  Gauthier,  de  Thizy. 

La  commune  avait  vainement  demandé  depuis  la  fin  de  l'an  IV  que  la  mai- 
son fût  exceptée  de  la  vente  comme  pouvant  servir  d'hospice. 

26  Brumaire  VI  (46  novembre  4797). 

2844.  Presbytère,  à  Emeringes,  à  la  Cure  d'Emeringes.  Retenu,  100  I. 
—  Vendu  iSOO  I.,  à  Benoit  Benon,  négociant  à  Emeringes. 

Benon  a  soumissionné  le  22  fructidor  IV. 

28*5.  Ile  de  La  Bochc-Mausy,  à  Saint-Bomain-en-Gal,  à  1' Archevêché 
DE  Vienne.  —  Vendue  12540  1.,  à  Jean  Mêla  y,  de  Loire. 

Le  bref  manque. 


476  yE^^'B8  d'immeubles 

27  Brumaire  VI  (/7  novembre  /7$7). 

1846.  Presbytère,  à  Albigny,  à  la  Cure  d'Albigny.  Reeenu,  80  I.  — 
Vendu  1440  1.,  à  Pré,  notaire  à  Lyon,  place  Saint-Pierre. 

4  Frimaire  VI  {U  novembre  4797). 

2847.  Demi-arpent  de  la  Cure  de  Pollionnay,  à  PoUionnay.  Revenu^ 
12  1.  —  Vendu  264  1.,  à  Josepli  Dumortier,  de  PoUionnay. 

fô  Frimaire  VI  (/5  décembre  4797), 

28^8.  Presbytère  et  dépendances,  à  Rambert-i'lle-Barbe,  à  la  Cure  dk 
Bambert-l'Ile-Barbe.  —  Vendus  3988  1.,  à  Antoine  Mérait,  à  Ram- 
bert-l'Ile-Barbe. 

Les  habitants,  excités  par  l'adjoint  de  la  commune,  empêchent  Mérait  de 
prendre  possession  de  son  immeuble  ;  la  commune  prétend  être  propriétaire. 
L'administration  départementale  lui  fait  Inionclion  (25  nivèse  VI)  d'avoir  à 
céder  la  propriété  à  Mérait. 

18  Nivôse  VI  (7  janvier  4798). 

1849.  Jardin,  à  Thizy,  à  la  Cure  de  Thizy.  Revenu,  18  I.  —  Vendu 
396  1.,  à  Claude  Gauthier,  de  Bourg-de-Thizy. 

3  Pluviôse  VI  {n  janvier  4798). 

2850.  Presbytère  et  jardin,  à  Chevinay,  à  la  Cure  de  Chevinay.  Rf^ 
cmtt,  391.  —  Vendus  730  I.,  à  Jean-Baptiste  Sarsat,  de  Saint  Pierre- 
la-Palud. 

Les  habitants  avaient  demandé  par  une  pétition  que  la  maison  curiale  fût 
exceptée  de  la  vente  comme  servant  aux  assemblées  communales. 

28  Pluviôse  VI  {46  février  4798). 

2851.  Bâtiments  et  jardin,  à  Aveize,  à  la  Cure  d'Aveize.  Recenti,  44  1. 
—  Vendus  872  1.,  à  Antoine  Dufour,  de  Bessenay. 

13  Ventôse  VI  (8  mars  4798). 

2852.  Bols,  13  coupées,  à  Corcelles,  à  l'émigré  Mignot-Bussy.  Retenu, 
20  l.  —  Vendu  ^W\.,  à  Philibert  Versand,  de  Lancié. 

26  Ventôse  VI  {46  mars  4798). 

2853.  Bois  taillis,  45  bicberées  (mesure  de  Lyon),  à  •Villechenève,  au 
DOMAINE  DU  a-DEVANT  ROI.  Rccenu,  55  I.  —  Vendu  1210  1.,  à  Antoine 
Dufour,  marchand  à  Bessenay. 

27  Ventôse  VI  (47  mars  4798). 

2854.  Presbytère,  jardin,  à  Bourg-de-Thizy,  à  la  Cure  de  Bourg-de- 
Thizy.  Recenu,  15  I.  —  Vendus  282  1.,  à  Pierre-Sébastien  Mulsant, 
marchand  à  Marnand, 


béPARtEMENT  47^ 

)S55.  bois  taillis,  15  bicberées  (mesure  de  Lyon),  à  Mardore,  aux 
Soeurs  Grises  de  Thizy.  Rrccnu,  18  1.  —  Vendu  3%  1.,  à  Claude  Gau- 
thier, de  BourgdeThizy. 

2856.  Deux  maisons  (vieille  cure  et  cure  neuve),  jardins,  à  Cbâtillon- 
d'Azergues,  à  la  Cure  de  CHATiLLON-d'ÂZERCUES.  Recenu,  146  1.  — 
Vendus  2812  1.,  à  François  Rougier,  rue  du  Bœuf,  n*  75,  à  Lyon. 

8  Germinal  VI  (28  mars  4798), 

2857.  Pré,  4  bicberées,  à  Marnand,  aux  Soeurs  Grises  de  Thizy.  Revenu, 
22  1.  —  Vendu  440  1.,  à  Pierre-Sébastien  Mulsant,  de  Tbizy. 

2858.  Presbytère  et  jardin,  à  Condrieu,  à  la  Cure  de  Condrieu.  Re- 
tenu, 100  1.  —  Vendus  2200  1.,  à  Charles  Plasson  cadet,  de  Condrieu. 

L'administration  municipale  du  canton  de  Condrieu  a  protesté  contre  la  vente, 
Condrieu  n'ayant  pas  de  quoi  loger  ses  écoles.  L'acquéreur,  de  son  côté,  pré- 
tend que  c'est  inexact,  Condrieu  ayant  un  ancien  collège  de  frères  ignorantins. 

16  Germinal  VI  (5  avril  4798). 

2859.  Maison  et  jardin,  à  Taluyers,  à  la  Cure  de  Taluvers.  Revenu, 
55  I.  —  Vendus  9901.,  à  Jean-François  Serpolet,  de  Briguais. 

17  Germinal  VI  {6  avril  4798). 

2860.  Presbytère,  jardin  et  chapelle,  à  Marchampt,  à  la  Cure  de  Mar- 
CHAMPT.  Revenu,  56  1.  —  Vendus  1032  I.,  à  Marc  Perréon,  de  Clavei- 
solles. 

7  Floréal  VI  {fô  avril  4798), 

2861.  Eglise  de  la  Madeleine  et  cbenevier,  à  l'Arbresle.  Revenu,  24  I.  — 
Vendus  534  I.,  à  André  Jav,  rue  Saint-Jean,  n'  5,  à  Lyon. 

19  Floréal  VI  (8  mai  4798). 

2862.  Presbytère,  à  Trades,  à  la  Cure  de  Trades.  Revenu,  54  I.  10  s. 
—  Vendu  1199  1.,  à  Benoit  Perret,  propriétaire  à  Monsols. 

Vente  annulée  par  arrêté  du  département,  en  date  du  29  messidor  VII. 

2863.  Presbytère  et  dépendances,  à  Avenas,  à  la  Cure  d'Avbnas.  Re- 
tenu, 50  1.  —  Vendus  1100  1.,  à  Benoit  Perret,  propriétaire  à  Monsols. 

Vente  annulée  par  arrêté  du  département,  en  date  du  29  messidor  VII. 

8  Messidor  VI  [16  juin  4798). 

2864.  Domaine,  412  bicberées,  formant  l'Ile  de  la  Chèvre,  à  Tupin-et- 
Semons,  à  l'émigré  Chanal.  —  Vendu  27500  1.,  à  Jean  François  Ser- 
polet, de  Briguais. 


478  VENTB0   D*IMMB<tBLÊS 

14  Pliiviâse  VII  {î  février  1798). 

2865.  Presbytère,  à  Juliénas,  à  la  Cure  de  Juuénas.  Recenu,  444  1. 
8  s.  10  d.  —  Vendu  8000  1.,  à  Canard  aîné,  négociant  à  Mâcon. 

Les  habitants  s'opposèrent  à  la  prise  de  possession  et  la  retardèrent  pendant 
près  de  trois  ans,  caria  soumission  de  Canard  est  du  22  prairial  IV,  et  il  paya 
immédiatement  le  montant  total  de  l'acquisition.  On  voulait  conserver  le  pres- 
bytère pour  en  faire  la  maison  commune  et  l'école. 

\t  Germinal  VII  (/"  avril  4798). 

28«6.  Presbytère  et  jardin,  à  Villié,  à  la  Cure  de  Vilué.  Retenu,  211 1. 
—  Vendus  4000  I.,  à  Claude -Pierre  Rambaud,  propriétaire  à  Màcon. 

L«  soumission  de  Rambaud  est  du  25  floréal  IV.  Le  déparlement  s'opposait  à 
la  mise  en  possession  parce  que  Villié  était  compris  parmi  les  communes  où 
le  presbytère  devait  être  réservé  pour  le  service  de  l'enseignement  primaire. 
Rambaud  prétendait  avoir  droit  à  l'adjudication  parce  que  la  soumission  était 
antérieure  à  la  confection  du  tableau  de^  presbytères  à  réserver.  Le  ministre 
des  finances  donna  raison  à  Rambaud. 

Non  daté  [Brumaire  V?] 

28G7 .  Eglise  paroissiale  de  Longessaigne,  à  la  Cure  de  Longessaigne. 
Reccnuy  34  I.  — -  Vendue  612  1.,  à  Siméon  Vian.net,  de  Longessaigne. 

Une  pétition  des  a  républicains  de  Longessaigne  »  au  département  protesta 
contre  la  mise  en  vente  :  l'église  est  le  seul  lieu  où  puissent  avoir  lieu  les 
assemblées  communales,  où  s'exerce  le  culte  «  par  un  ministre  qui  s'est  tou- 
jours conformé  à  toutes  les  lois  de  la  République  »  ;  elle  a  été  construite  aux 
frais  des  citovens.  Apr6s  la  vente,  ils  envoyi^rent  une  protestation  datée  du 
6  brumaire  V  et  une  opposition  :  «  Le  peuple  français...  ne  peut  se  dépouiller 
de  ces  antiques  et  sacrés  édiûces  que  lors({u'il  aura  renoncé  k  tout  culte,  ce  qui 
n'arriverait  que  par  un  renversement  alTreux  de  tous  les  principes,  u 

2868.  Vigne  et  terre,  à  Moniant  [aux  Pénite.nts  de  Mornant].  Rcrrnu, 
17  1.—  Vendues  375  1.  2  s.,  à  Jean  Antoine  Rivière,  cultivateur  à  Mor- 
nant. 

286î>.  Pré  et  terre,  à  la  Chapelle-en  Vaudragon,  à  la  Cure  de  la  Cha- 
pelle-e.\-Vaudrago.\.  Rocenu,  2.*>  1.  —  Vendus  550  I.,  à  Antoine 
Fayolle,  de  Grézieu. 

2870.  Eglise,  à  Villechenè*e,  à  la  Cure  de  Villechenève.  Retenu,  25  I. 
~  Vendue  450  1.,  à  Denis  Guerpillon,  de  Villechenève. 

Dans  une  pétition  protestant  contre  la  vente,  les  habitants  constatent  que, 
partout,  les  adjudicataires  des  églises  et  des  presbytères  sont  «  des  partisans 
des  prêtres  réfractaires  ». 

N.  B.  —  1^8  ventes  précitées,  du  n*  2S03  au  n*  2870,  sont  totUes  postérie^ires  à  la 
loi  du  iô  brumaire  V,  et  pourtant  sont  faites  conformément  à  la  loi  du  28  ventôse  IV. 
Ce  n'est  pas  que  la  loi  de  brumaire  ail  reçu  une  application  tardive;  car  on  voit,  dans 
les  numéros  qui  suivent,  d'autres  ventes  faites  conformément  à  cette  toi  de  brumaire 
et  contemporaines  de  celles-ci.  H  s'agit  donc,  du  n*  2803  ait  n*  2810^  de  ventes  pour 
lesquelles  l'acquéreur  avait  fait  une  soumission  antérieurement  à  ta  loi  de  brumaire, 
mais  dont  l'acte  ne  fut  passé  que  postérieurement.  Dès  lors,  l'acquéreur  avait  le  droit 
de  bénéficier  des  dispositions  de  la  loi  de  ventôse.  —  /(  ne  faut  donc  pas  s'étonner  de 
trouver  dans  celte  section  11,  des  dates  qu'on  s'attendrait  è  trouver  lùins  la  troisième 
ou  même  dans  la  quatrième  section  des  ventes  par  le  département. 


9éPAlltE.\kBNT  4l9 


III.  —  Ventes  laites  conlormément  à  la  loi  du  16  brumaire  V. 


i2  Frimaire  VI  {i  décembre  1191). 
287  t.     Domaine,  50  bicberées,  à  la  Guiliotière,  aux  Hâritibrs  présumés 

ÉMIGRÉS   DE  VEUVE   HOQUARD  (OLIVIER,    femUie   ViOMÉNIL,    TOUSTAIN   Ûls, 

Dupleix-Cadignon  fils).  EsL  15000  1.  —  Adj.  241400  1.,  à  André  Jay, 
rue  Saint-Jean,  n'  6,  à  Lyon. 

16  Ventôse  VI  {6  mars  4198). 

2872 .  Domaine  Deparange,  130  mesures,  loué  500  fr.  et  accessoires,  et 
bois  de  230  tnesures,  à  Marchampt,  à  Témiffrée  Françoise  Nolhac,  veuve 
Giraud-Varenne.  EsL  33952  1.  —  AdJ,  1031600  1.,  à  Pierre  Bignon, 
rentier  à  Chassieux  (Isère)  et  à  Lyon,  chez  sa  mère,  rue  Gentil,  n*  142. 

7  Pluviôse  VI  (iS  janvier  4198). 

2873.  Chapelle  Saint-Roch,  montée  de  Cboulaus,  à  Lyon,  à  la  Commune 
DE  Lyon.  Est,  6600  1.  —  AdJ.  12000  1.,  à  Détours,  architecte  à  Lyon, 
rue  Vieille-Monnaie,  n*  55. 

Voir  n*  2536.  Il  s'agit  probablement  du  même  immeuble.  Y  eut  il  revente 
par  suite  de  folle  enchère  ? 

2874.  Vieille  Manécanterie,  à  Lyon,  place  de  la  Raison,  au  Chapitre  de 
Saint-J»an.  Est.  38002 1.  -  Adj.  250200  1.,  à  Matagrin,  de  Tarare. 

Voir  n*  2621. 

2875.  Maison,  place  du  Collège-Notre-Dame,  n*  83,  à  Lyon,  aux  Collèges 
DE  Lyon.  Est.  38880  1.  —  Adj.  463006  1.,  à  Antoine  Defarges,  rue  des 
Deux-Angles,  n'  24,  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  François  Allemand,  rue  Pizay,  'd  Lyon,  et  maire  de 
Qulncieux. 

16  Ventôse  VI  (6  mars  4198). 

2870.  Château  de  Varenne,  domaines  de  la  Vénerie,  de  la  Roche,  de  la 
Garenne,  du  Serroir,  serroir  de  Varenne,  domaines  du  petit  et  du 
grand  Romaran,  à  Quiucié,  à  l'émigrée  Françoise  Nolhac,  veuve  Giraud- 
Varenne.  Est.  130447  1.  —  Adj.  2705000  I.,  à  Benoit  Mayoud,  rentier  à 
Lyoo,  rue  Jui verte,  n*  52. 

On  voit,  par  une  inscription  aux  hypothèques,  en  date  du  16  germinal  VII, 
prise  sur  les  biens  de  l'acquéreur,  conformément  à  l'article  21  de  la  loi  du 
Il  brumaire  VII,  que  Mayoud  céda  son  acquisition  à  Jean  Baptiste  Perribh, 
rentier  à  Lyon,  rue  des  Fargcs.  Le  paiement  des  27(XJO0()  1.  était  k  faire  a 
raison  de  48917  fr.  63  cent.,  en  bons  du  tiers  consolidé,  et  2656082  fr.  37  cent. 
en  bons  des  deux  tiers  (voir  n*  2441). 


480  Vei^tés  i)1mmri)blk$ 

2877.  Domaine  de  Brouilly,  37  mesures,  à  Odenas  et  à  Saint-Lager,  à 
Témigrée  Françoise  Nolhac,  veuve  de  Pierre  Giraud-Varknne.  Es(. 
0861  I.  —  AdJ,  410000  I.,  à  André  Jay,  rue  Saint  Jean,  n*  5,  à  Lyon. 


9  Germinal  VI  (29  mars  4798). 

2S78.  Maison  de  l'aumônier  et  jardin,  à  Alix,  au  Chapitre  d'Aux.  Est. 
1400  I.  —  Adj,  90000  1.,  à  André  Jay,  rue  Saint-Jean,  n*  5,  à  Lyon. 

2879.  Maison,  dite  du  roi,  à  Alix,  au  Chapitre  d'Aux.  Est.  650  1.  - 
Adj.  31300  I.,  à  François  Rillieux,  épicier  à  Lyon,  rue  Gentil,  n'  129. 

2880.  Maison  du  Prieuré,  à  Alix,  au  Chapitre  d'Aux.  £'5^.1660!.— 
Adj.  61500  1.,  à  François  Rossignol,  de  Chevinay. 

2881 .  Terre,  3  bicherées,  à  Saint-Martin  (canton  d* Yzeron),  à  la  Fabrique 
DE  RoGHEPORT.  Est.  480  I.  —  Adj.  12100  1.,  à  François  Rougier,  rue  du 
Bœuf,  n*  75,  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  J.-B.  Cbluer,  cultivateur  à  Rochefort. 

16  Germinal  VI  (5  avril  4198). 

2882.  Hôtel  Blanc,  rue  du  Plat,  n*  13,  à  Lyon,  à  l'émigré  Mascrany- 
La  VALETTE.  Est.  80000  I.  —  Adj,  1016500  !..  à  André  Jay,  rue  Saint- 
Jean,  n*  5,  à  Lyon. 

28  Germinal  VI  (/7  avril  4798). 

2883.  Pré,  2  coupées  1/2,  à  Charentay,  à  Témiçré  Monspey.  Est.  178  i. 
—  Adj.  16600  1.,  à  Jean-Marie  Jusserand  cadet,  montée  du  Ponl-de- 
Pierre,  n*  30,  à  Lyon. 

2884.  Vigne,  2  coupées,  à  Charentay,  à  l'émigré  Monspey.  Est.  300  L  — 
Adj.  24500 1.,  à  Jean-Marie  Jusserand  cadet,  montée  du  Ponl-de- Pierre, 
n'  30,  à  Lyon. 

2885.  Vigne,  6  coupées,  à  Charentay,  à  l'émigré  Monspey.  Est.  7501.  — 
Arf/.  60600 1.,  à  Jean-Marie  Jusserand  cadet,  montée  du  Pont-de- Pierre, 
n'  30,  à  Lyon. 

2886.  Chapelle  du  Bon-Rencontre,  71  m.  7  c.  q.  de  superficie,  à  Lyon, 
aux  Enfants  du  BoN-RENcaNTRE.  Est.  5614  fr.  53  c—  Adj.  270500 fr., 
à  Jean-François  Serpolet,  de  Briguais. 

Pour  le  compte  de  Marguerite  Pcmpel,  veuve  de  Joseph  Metnirr,  rentière 
à  Genis-Laval. 

2887 .  Maison  adossée  contre  l'église  Saint  Jean,  place  Saint-Jean,  n*  ii8. 
à  Lyon,  au  Chapitre  Saint-Jean.  Est.  6600  fr.  —  Adj.  âîKiaOO  fr.,  à 
Benoit  Mayoud,  à  Lyon,  rue  Mercière,  n'  48. 


DÉPARtEMRNt  481 

6  Floréal  VI  {25  avril  4798). 

Î888.  Maison  incendiée  et  dépendances,  3027  m.  77  c.  q.,  rue  Sala,  n*  79, 
à  Lyon,  à  Témigré  Victor  Murât.  Est  79742  fr.  99  c.  —  Adj.  210000  1., 
à  Léonard  Détours,  architecte  à  Lyon,  rue  Vieille- Monnaie,  n'  53. 

Détours  D'ayant  fait  aucun  paiement,  fut  déchu  de  son  acquisition.  La  maison 
fut  revendue  182500  fr.,  à  Benoît  Boffard,  mercier  à  Lyon,  rue  Tu  pin,  n'*  29,  de 
compte  à  demi  arec  François  Boyard,  mercier,  même  rue,  n°  32. 


12  Floréal  VI  (/"  mai  4798). 

28«o.  Monastère,  6998  m.  37  c.  g.,  à  Lyon,  à  la  Visitation  de  Sainte- 
Marie  DE  Bellecour.  Est.  267278  fr.  70  c.  —  Adj.  3350000  fr.,  à 
Syriaque-Frédéric  Dittmar,  négociante  Lyon,  rue  de  l'Arbre-Sec,  n'82. 

1890.  Partie  de  monastère,  à  Lyon,  à  la  Visftation  de  Sainte-Marie 
DE  Bellecour.  Est.  87651 1. 16  s.  —  Adj.  1819000 1.,  à  Syriaque  Frédéric 
Dittmar,  à  Lyon,  rue  de  l'Arbre-Sec,  n*  82. 

9  Prairial  VI  {28  mai  4798). 

2891.  Maison  et  dépendances,  adossée  à  l'église  Saint-Jean,  1671  p.  q., 
place  Saint-Jean,  n"*  148,  à  Lyon,  au  Chapitre  de  Saint-Jean.  Est. 
6600  1.  —  Adj.  170500  1.,  à  Jean-Marie  Jusserand  cadet,  orfèvre  à 
Lyon,  montée  du  Pont-de-Pierre,  n"  30. 

2892.  Partie  de  la  terre  des  Platières,  58  bicherées,  et  autre  de  7  biche- 
rées,  à  Béligny,  à  l'émigrée  veuve  Giraud-Varenne.  Est,  6150  1.  — 
Adj.  127500  1.,  à  Pierre-Marie-Marc-Antoine  Nolhac,  rue  de  l'Enfance, 
à  la  Croix- Rousse. 

2893.  Portion  de  pré,  81  bicherées,  à  Ouilly,  à  l'émigrée  veuve  Giraud- 
Varenne.  Est.  13850  1.  —  Adj.  511000  1.,  à  Pierre-Marie-Marc-Anloine 
Nolhac,  à  la  Croix-Rousse,  rue  de  l'Enfance. 

289'é.  Pré,  à  Arnas,  à  l'émigrée  veuve  Giraud-Varenne.  Est.  10000  1.  — 
Adj.  163000 1.,  à  Pierre-Marie  Marc  Antoine  Nolhac,  à  la  Croix-Rousse, 
rue  de  l'Enfance. 

18  Prairial  VI  {6  juin  4798). 

2S95.  Deux  tiers  de  la  maison  de  Noailles,  au  coin  de  la  rue  des  Bou- 
quetiers  et  de  la  rue  de  l'Herberie,  à  Lyon,  aux  héritiers  de  Catherine- 
Françoise-Charlotte  Cossé-Brissac,  veuve  de  Louis  Noailles.  Est. 
190000  fr.  —  Adj.  5000000  de  fr.,  à  Joseph  Quinquinel,  au  coin  des  rues 
des  Bouquetiers  et  de  l'Herberie,  à  Lyon. 

Les  deux  tiers  seulement  sont  à  la  nation  parce  que  deux  de  leurs  enfants 
seulement  sur  trois  ont  émigré.  Revendue  pour  cause  de  non-paiement,  le 
12  pluviôse  VII,  à  Jean-Marie  Jusserand  cadet,  orfèvre  à  la  montée  du  Ponldc- 
Pierre,  côté  Nizier,  n'  30,  à  Lyon,  au  prix  de  3(602700  fr.,  payables  en  bons  des 
deux  tiers,  pour  le  compte  de  Pierre  Dubuyat,  propriétaire  à  Lacenas. 

B.  NAT.  31 


48â  VENtBS   D^IMMEUBLES 

28  Fructidor  VI  {U  septembre  4798). 

2896.  Maison,  place  Saint-Clair,  à  Lyon,  à  la  Commune  de  Lyon.  Est. 
4500  1.  —  Adj\  110100  1.,  à  Gabriel  Champin,  fabricant  de  soieries  à 
Lyon,  rue  Grenelte,  n'  74. 

Pour  le  compte  de  Jeanne  Villard,  veuve  de  François  Viribux,  rentière,  chez 
ledit  Champin. 


IV.  —  Ventes  laites  conformément  à  la  loi  du  26  vendé- 
miaire VII. 


12  Pluviôse  VU  (3/  janvier  4799), 

2897.  Château  et  terres  (il  lots),  à  Arnas,  à  l'émigré  Joacbim  Baland 
d'Arnas.  Soum.  ?  —  Adj\,  1':  lots  1  (château)  et  4,  payables  en  bons 
des  deux  tiers,  1401000  f  r.,  à  Jean  Ravier,  notaire  à  Lyon,  quai  Antoine, 
n*  3;  —  2r  :  lots  2,  3,  5,  6,  7,  8,  9,  10,  11,  payables  en  numéraire, 
adjugés  13100  1.,  à  André  Jav,  à  Lyon,  rue  Saint-Jean,  n*  5. 

Ravier  acquiert  pour  le  compte  de  Pierre  Dubuyat,  propriétaire  à  Laceoas. 
—  Les  lots  acquis  par  André  Jay  sont  revendus  pour  folle  enchère  par  le  préfet 
Verninac,  le  8  messidor  IX,  à  Victor  Gêraud,  rentier  à  Lyon,  rue  Saint-Jean, 
n*  111,  pour  13500  fr.  —  Les  lots  de  Dubuyat  sont  revendus  pour  folle  enchère 
le  16  brumaire  XIV,  k  Joseph  de  Faroues,  9375  fr.,  pour  le  compte  de  Sabine- 
Sibylle-Antoinette  Baland  d'Arnas,  son  épouse,  à  Lyon,  rue  du  Plat. 

11  Ventôse  VII  (/"  mars  4799). 

2898.  Maison,  3  étages,  place  de  l'Egalité,  n*  124,  à  Lyon,  àTémigré 
Laurent-Marie  Loras.  Soum.  292000  1.  —  Adj.  2802000  1.,  à  Augustin 
Perret,  rentier  à  Lyon,  place  du  Change,  n*  8,  maison  Myons. 

Payable  en  bons  des  deux  tiers. 

2899.  Maison  de  jardinier  et  fonds,  16  bicherées  3/4,  à  la  Guillotière,  à 
l'émigré  Laureift-Marie  Loras.  Soum.  3040  fr.  —  Adj.  7675  fr.,  à  Jean- 
Baptiste  Tavermer,  sellier  à  Lyon,  rue  Dominique,  n*  80. 

Payable  en  partie  en  numéraire.  Tavernier  achète  pour  le  compte  de  Lau- 
rentCharles-Marie  Fenoyl,  propriétaire  aux  Halles. 

2900.  Bâtiment,  cour,  jardin  et  pré,  24  bicherées  3/4,  à  la  Guillotière,  à 
l'émigré  Laurent-Marie  Loras.  Soum.  2160  1.  —  Adj.  6125  I.,  à  Jean- 
François  Pelletier,  rue  des  Farges,  n*  115,  à  Lyon. 

Payable  en  partie  en  numéraire.  Pelletier  a  acheté  pour  le  compte  de  Lau- 
rent-Charles-Marie Fenoyl,  propriétaire  aux  Halles. 


DÉPARtEMENt  48ft 

U  Ventôse  VU  (/3  mars  4199). 

2901.  Maison  conventuelle  (1''  lot),  2376  m.,  436  m.  q.,  à  Lyon,  aux 
Ursulines  de  la  rue  Vieille-Monnaie.  Soum.  360000  1.  —  Adj. 
2300000  1.,  à  Gabriel  Voley,  entrepreneur  des  éclairages  du  canton  de 
Lyon,  rue  Tbomassin,  n*  15. 

De  compte  à  demi  avec  Mathurin  Riballier^  également  entrepreneur  des 
éclairages,  rue  Neuve,  n*  57,  et  Pierre  Léonard,  dit  Roman,  architecte,  rue  de 
la  Gerbe,  n*  66,  à  Lyon.  Payable  en  bons  des  deux  tiers.  Le  revenu  en  numé- 
raire est  estimé  9000  fr. 

28  Ventôse  VII  [11  mars  4799). 

2902.  Maison,  3  étages,  à  Lyon,  rue  Buisson,  n*  19,  à  l'émigré  Louis 
Cachet-Montezan.  Soum.  320000  1.  —  Adj.  4537000  I.,  à  Romain  Rev- 
MOND,  fabricant  à  Lyon,  rue  Vieille  Monnaie,  n*  53. 

Payable  en  bons  des  deux  tiers.  Revenu  en  numéraire  estimé  8000  fr. 

8  Germinal  VII  {28  mars  4199). 

2903.  Maison,  5  étages,  à  Lyon,  rue  Sainte  Catherine,  n*  8,  à  Témigré 
Jacques  Imbert-Colomès.  Soum.  392000  fr.  —  Adj.  4713000  fr.,  à  Pierre 
Laroche,  instituteur,  rue  des  Farges,  n*  28. 

Pour  le  compte  d'André  Jay.  Pavable  en  bons  des  deux  tiers.  —  Revendue 
le  25  novembre  1806  (pour  folle  enchère  ?)  à  Voron,  qui  opère  pour  le  compte 
de  Catherine  Sophie  Imbert,  épouse  de  Jean-François  Labitant,  propriétaire  'a 
Lyon,  rue  du  Peyrat,  n*  19,  au  prix  de  70500  fr. 

2904.  Maison  de  l'auberge  des  Quatre  Nations,  à  Lyon,  rue  Sainte-Cathe- 
rine, n**9,  à  l'émigré  Jacques  Imbert-Colomès.  Soum.  165600  1.  —  Adj. 
2445000  1.,  à  Claude  Bouvier,  propriétaire  à  Lyon,  rue  du  Bœuf,  n*  6*6. 

Payable  en  bons  des  deux  tiers.  Revendue  le  9  février  1807  (pour  folle  en- 
chère ?)  à  Etienne-Elisabeth  Cuarmond,  propriétaire  à  Lyon,  rue  de  la  Loge- 
dn-Ghange,  maison  Dépure. 


V.  —  Ventes  faites  conformément  à  la  loi  du  15  floréal  X. 


13  Frimaire  XI  (5  décembre  4802). 

2905.  Vignes  et  terres,  42  ares  26  centiares,  à  Lyon  (Saint  Jusl),  à  la 
Cure  de  Saint-Pierre-le-Vieux.  Soum.  820  fr.  —  Adj.  3100  fr.,  à  Jo- 
seph Métaluer,  marchand  de  vin  à  Lyon,  dans  le  bâtiment  de  Saint- 
Pierre. 

Pour  le  compte  de  Gaspard  Imbert,  fabricant  de  soieries  à  Lyon,  rue  de 
Flandre,  n»  55. 


toi  Ventes  DÏMMECBLÉâ 

Î906.  Deux  vignes,  34  ares  40  centiares,  à  Lyon  (Saint-Jusl),  territoire 
de  Loyasse,  à  la  Cure  de  SaintPierre-le-Vieux.  Souni.  1100  fr.  — 
AdJ.  2000  fr.,  à  André  Dugas,  officier  de  santé  à  Saint  Just,  n*  16. 

2907.  Maison,  125  m.  q.,  à  Lyon,  rue  des  Prêtres,  n*  126.  à  la  Prébende 
DE  LA  Cathédrale  (chapitre  Saint-Jean  ?).  Soum,  4092  fr.  —  Adi. 
7050  fr.,  à  Joseph  Métaluer,  marchand  de  vin  à  Lyon,  bâtiment  de 
Saint-Pierre. 

Pour  le  compte  de  Dominique  Jat,  propriétaire  à  LentUly. 

2908.  Maison,  1  étage,  et  deux  jardins,  à  Sain t-Rambert- nie- Barbe,  aux 
Missionnaires  de  Salnt-Joseph,  de  Saint-Rambert.  Soum,  990  fr.  — 
AdJ,  5225  fr.,  à  François  Rigodon,  propriétaire  à  Lvon,  rue  de  l'Arbre- 
Sec,  n*  69. 

Pour  le  compte  de  Joacbim  Serpolet,  inspecteur  de  la  Loterie  nationale  à 
Lyon,  quai  des  Augustins,  n*  4. 

9  Pluviôse  XI  {S8  janvier  480$). 

2909.  Bâtiment  et  jardins,  14  ares  36  centiares,  à  Saint-Rambert,  aux 
Missionnaires  de  Saint-Joseph,  de  Saint-Rambert-l'lle-Barbe.  Soum, 
2640  fr.  —  Adj.  12000  fr.,  à  Michel  Chabois,  épicier  à  Saint-Just,  n*  113. 

Pour  le  compte  de  J.-B.  Garoat,  marchand  de  chevaux  à  la  Guillotière. 

2910.  Pré,  51  ares  74  centiares,  à  la  Guillotière,  aux  Reugibuses  des 
Deux-Amants.  Soum.  1210  fr.  —  Adj,  1775  fr.,  à  Gaspard  Rollet-Ma- 
RiON,  receveur  de  la  Loterie  à  Lyon,  rue  de  Flandre,  n*  72. 

Vente  annulée  par  arrêté  du  conseil  de  préfecture  du  13  thermidor  XI,  qui 
maintient  la  dame  Biolay  dans  la  possession  de  ce  pré  vendu  à  son  mari  le 
fô  octobre  1792  à  la  folle  enchère  d'ARNAUo  et  Pelletibr  pour  4800  fr.,  entière- 
ment payés  depuis  le  27  thermidor  III.  Les  sommes  déjà  payées  par  Rollet  lui 
seront  remboursées.  (Voir  n"*  120.) 

2911.  Claustral,  6445  m.  q.  63  c.  q.  (2  lots),  à  Lyon,  aux  Carmes  dé- 
chaux.  Soum.  5280  fr.  et  6600  fr.  —  Adj.  ensemble,  22400  fr.,  à  Michel 
Charois,  épicier  à  Saint-Just,  n*  113. 

Pour,  le  compte  de  Jean-Baptiste  Gargat,  marchand  de  chevaux  à  la  Guillo- 
tière. 

25  Ventôse  XI  (/5  mars  180S). 

2912.  Claustral,  3183  m.  q..  à  Condrieu,  aux  Récollets  de  Condrieu. 
Soum,  1320  fr.  —  Adj,  10800  fr.,  à  Claude  Garlon,  propriéteire  à  Ci- 
vrieux-d'Azergues. 

2913.  Maison,  125  m.  q.,  à  Condrieu,  rue  du  Plâtre,  n*  10,  à  la  Prébende 
Saint-Martin.  —  Non  adjugée, 

29 14 .  Vigne,  22  ares  88  centiares,  à  Tupin-et-Semons,  à  la  Cure  de  Tumn- 
ET  Semons.  Soum,  660  fr.  —  Adj,  1175  fr.,.à  Antoine  Laudet,  auber- 
giste à  la  Guillotière. 

Pour  le  compte  de  Pierre  Mo:«tant,  propriétaire  à  Ampuis. 


DÉPARTEMENT  485 

Î9I5.  Vigne,  21  ares  60  centiares,  à  Poleymieux,  à  la  Cure  de  Poley- 
MiEux.  Soum.  286  fr.  —  Non  adjugée. 

i9i6.  Pré,  44  ares,  à  Poleymieux,  à  la  Cure  de  Poleymieux.  Soum, 
330  fr.  —  Non  adjugé. 

2917.  Pré,  12  ares  90  centiares,  à  Poleymieux,  à  la  Cure  de  Poleymieux. 
Soum.  231  fr.  —  Non  adjugé. 

2918.  Vigne,  13  ares  39  centiares,  à  Poleymieux,  à  la  Cure  de  Poley- 
mieux. Soum.  165  fr.  —  Non  adjugée. 

2919.  Vigne,  22  ares  62  centiares,  à  Poleymieux,  à  la  Cure  de  Poley- 
mieux. SoUm.  308  fr.  —  Non  adjugée. 

fS  janvier  4807. 

2920.  lie  formée  par  le  changement  de  lit  du  Rhône,  6  hectares  26  ares, 
à  Irigny,  au  Domaine.  Soum.  3000  fr.  —  Adj.  3750  fr.,  à  Jean  Cuazel, 
propriétaire  à  Lyon,  rue  de  la  Poulaillerie,  n*  51. 

Pour  le  compte  de  Pierre  DurouR,  propriétaire  à  Irigny. 

9  février  4807. 

2921.  Maison  de  la  Commanderie  de  Saint-Georges,  à  Lyon,  rue  Saint- 
Georges,  à  I'Ordre  de  Malte.  Non  soumissionnée.  —  Adj.  58100  fr.,  à 
Mathieu  Layat,  propriétaire  à  Lyon,  au  coin  des  rues  Grenette  et  de 
la  Plume,  n*  69. 

De  compte  k  demi  avec  son  frère,  Gabriel  Layat,  rentier  k  Lyon,  petite  rue 
Mercière,  d*  18. 

2922.  Portion  de  maison,  au-dessus  du  passage  voûté  qui  communique 
de  la  place  de  la  Fromagerie  à  la  petite  cour  de  l'église  Saint-Nizier. 
Non  adjugée. 

Voir  n*  2957. 

f3  mars  4807. 

2923.  Ancien  réfectoire  claustral,  199  m.  q.  20  c.  q.  à  Lyon,  rue  de  la 
Sphère,  aux  Reugieuses  pénitentes.  Soum.  4800  fr.  —  Adj.  15600  fr., 
à  Guillaume  Bordis,  sellier  à  Lyon,  rue  Bonaparte,  n*  123. 

54  mars  4807. 

2924.  Prison,  à  Lyon  (Saint-Just),  au  Chapitre  de  Saint-Just.  Soum. 
1200  fr.  —  Adj.  1325  fr.,  à  Gaspard  Gourioud,  cabarelier,  place  Sainl- 
Irénée,  n*  1. 

Pour  le  compte  de  Sébastien  Sabuer,  voiturier,  rue  des  Farges,  n'  61. 

29Î5.  Maison  et  jardin,  à  Lyon  (Saint-Just,  n*  59),  à  la  veuve  Des- 
CHAifps-BissERET,  Rscendaute  d'émigrés.  Non  soumissionnés.  —  Adj. 
7400  fr.,  à  Pierre  Chatard,  entrepreneur  de  grandes  routes,  à  Lvon, 
place  du  Petit-Collège,  n'  89. 


486  VENTES   l/iMMEUBLES 


i3  aiTil  48(n. 

2926.  Maison  et  jardin,  affermés  le  28  brumaire  an  Xlll  2  fr.  50,  à 
Chervinges,  à  la  Cure  de  Chervinges.  Soum,  50  fr.  —  Ad/,  150  fr.,  à 
Jean  Barnoud,  propriétaire  à  Cbervinges. 

2927.  Terre,  12  ares,  affermée  en  brumaire  XII  14  fr.,  à  Légny  (bien 
d'ancienne  origine).  Non  soumissionnée,  —  Adj,  450  fr.,  à  Jean  Poi- 
TRASSON,  cultivateur  à  Légny. 

2928.  Vigne,  affermée  84  fr.  le  7  ventôse  XIlI,  à  Chénas  (bien  d'an- 
cienne origine).  Non  soumissionmh*.  —  AdJ,  1800  fr.,  à  Jean  Bertrand, 
entrepreneur  de  bâtiments  à  Lyon,  rue  de  la  Lune,  n*  65. 

2929.  Pré,  10  ares,  affermé  15  fr.  en  brumaire  XII,  au  Breuil  (bien 
d'ancienne  origine).  Non  soumissionné,  —  Adj,  300  fr.,  à  Jean  Ber- 
trand, entrepreneur  de  bâtiments  à  Lyon,  rue  de  la  Lune,  n'65. 

2930.  Pré,  5  ares,  affermé  le  24  février  1806  105  fr.,  à  Saint-Georges- 
de-Reneins,  à  l'émigré  Baland  d'Arnas.  Non  soumissionné.  —  Non 
adjugé. 

2931 .  Emplacement,  122  m.  q.,  à  Lyon,  près  de  la  caserne  de  TArsenal. 
Soum,  1540  fr.  —  Non  adjugé, 

SO  avril  4807. 

2982.  Vigne,  22  ares,  à  Quincié,  proche  la  cure,  à  la  Cire  de  Qui.ncié. 
Non  soumissionnée,  —  Adj.  770  fr.,  à  Michel  Savoy,  marchand  devin 
à  Villefranche. 

Pour  le  compte  de  Benoit  Dumas,  cultivateur  à  Quincié. 

2933.  Pré  et  terre,  115  ares  56  centiares,  à  Poule,  à  la  Cure  de  Poixb. 
Soum,  1000  fr.  —  Adj,  2025  fr.,  à  Antoine  Vallet,  fabricant  à  Ville- 
franche. 

Pour  Benoit  Botton,  propriétaire  à  Poule. 

2984.  Viçne,  22  ares,  à  Lantignié,  à  la  Chapelle  Salnte-Anne.  Non 
soumissionnée,  —  Adj,  770  fr.,  à  Claude  Saint-Didier,  marchand  à 
Beau  jeu. 

2985.  Terre  vassible  et  bois,  82  ares,  à  Ouroux  (bien  d'ancienne  ori- 
gine). Non  soumissionnés,  —  Adj.  230  fr.,  à  Jean-Baptiste  Viollet,  pro- 
priétaire à  Lantignié. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Audin,  propriétaire  à  Ouroux. 

2930.  Bois,  pré  et  terre,  2  hectares  82  ares  52  centiares,  aux  Etoux,  à 
l'émigré  Debrosse.  Soum,  3160  fr.  —  Adj,  3260  f.,  à  Antoine  Popeun, 
marchand  de  vin  à  Beau  jeu. 


DÉPARTEMENT  487 

2937.  Partie  du  bâtiment  de  Sainte-Claire,  à  Lyon,  rue  Sainte-Claire. 
Non  soumissionnée,  —  Non  adjugée. 

50  mai  4807. 

Î988.  Bâtiment  à  l'occident  de  Téglise  des  Augustins  de  la  Croix- 
Rousse.  Soum.  2328  fr.  —  Non  adjugé. 

Vente  renvoyée  au  30  mai  1810.  (Voir  n*  2996.) 

9  juin  1801. 

2939.  Terre  et  pré,  98  ares,  affermés  115  fr.  53  c.  le  14  floréal  Xlll,  à 
Vaugnerav  (bien  d'ancienne  origine).  Non  soumissionnés.  —  Adj. 
2335  fr.  60  c,  à  Jean  Garby,  propriétaire  à  Vaugneray. 

2940.  Trois  pièces  de  terres,  98  ares,  louées  8  fr.  le  1"  thermidor  X, 
à  Pollionnay  (bien  d'ancienne  origine).  Soum.  160  fr.  —  Adj,  170  fr.,  à 
Benoit  Franche,  propriétaire  à  Pollionnay. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2941.  Pré  et  terre,  34  ares  49  centiares,  affermés  49  fr.  le  17  prai- 
rial IX,  à  Saint-Julien-sur-Bibost  (bien  d'ancienne  origine).  Soum. 
990  fr.  —  Adj.  990  fr.,  à  Pierre  Bonnet,  cultivateur  à  Saint-Julien-sur- 
Bibost. 

2942.  Petite  maison,  louée  10  fr.  le  7  brumaire  XI,  à  Larajasse,  à 
l'EcoLE  de  Larajasse.  Soum,  120  fr.  —  Adj.  125  fr.,  à  Benoit  Guerret, 
serrurier  à  Tbizy. 

2943.  Petite  maison,  louée  6  fr.  le  7  brumaire  XI,  à  Larajasse,  à  I'Ecole 
DE  Larajasse.  So^im.  72  fr.  —  Adj.  77  fr.,  à  Antoine  Lièvre,  marchand 
de  farine  à  Lyon,  place  de  la  Feuillée,  n*  49. 

2944.  Petite  maison  louée  12  fr.  le  7  brumaire  XI,  à  Larajasse,  à 
l'EcoLE  DE  Larajasse.  Soum.  144  fr.  —  Adj,  144  fr.,  à  Clément  Des- 
georges,  rue  Mulet,  n*  42,  à  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Lièvrk,  marchand  de  farine  à  Lyon,  place  de  la 
Feuillée,  n*  49. 

2945.  Terre,  55  ares  37  centiares,  à  Amplepuis,  à  I'Abraye  de  Savignv. 
Soum.  300  fr.  —  Adj.  1000  fr.,  à  Etienne  Sauoier,  négociant  à  Lyon, 
rue  Saint-Côme,  n*  79. 

Pour  le  compte  de  Claude-Marie  Sargnon,  propriétaire  à  Amplepuis. 

2946.  Place  et  jardin,  3  ares  50  centiares,  à  Tbizy,  à  la  Prébende  ou 
Chapelle  Jodard.  Soum.  180  fr.  —  Adj.  2425  fr.,  à  Pierrette-Hélène, 
femme  de  François  Goutelle,  marchand  à  Thizy,  pour  son  mari. 

50  juin  1801. 

2947.  Pré,  30   ares,  à  ^aint-Georges-de-Reneins,  à  l'émigré  Baland 


488  VENTES  d'immeubles 

d'Arnas.  Non  soumissionné.  —  Adj.  2375  Ir.,  à  Mathieu  Berthaud,  pro- 
priétaire à  Lyon,  place  des  Cordeliers,  n"  63. 

Le  bref  manque. 

2948.  Boutique  adossée  à  l'éi^Iise  des  Cordeliers  de  Saiut-Bonaventure, 
à  Lyon,  aux  Cordeliers  de  Salnt-Bonaventure.  Soiun.  3744  fr.—  Adj. 
6300  fr.,  à  Jean  Desgranges,  rentier  à  Lyon,  rue  Grenette,  maison  du 
Cheval-Blanc,  n"  34. 

2949.  Boutique  adossée  à  l'église  des  Cordeliers  de  Saint-Bonavenlure. 
place  du  Méridien,  n"  2  et  3,  à  Lyon,  aux  Cordeuers  de  Saint-Bona- 
VEXTURE.  Soum.  4800  fr.  —  Adj.  7130  fr.,  à  Jean-François  Candas, 
cordier,  place  du  Méridien. 

29b0.  Boutique  adossée  à  l'église  des  Cordeliers  de  Saint-Bonaventure, 
à  Lyon,  place  du  Méridien,  n'  4,  aux  Cordeuers  de  Saint- Bon  aventure. 
Soum.  2640  fr.  —  Adj.  3800  fr.,  à  Jean  Bertrand,  entrepreneur  de 
bâtiments,  rue  de  la  Lune,  n'  69,  à  Lyon. 

2951 .  Boutique  adossée  à  l'église  des  Cordeliers  de  Saint-Bonaventure, 
à  Lyon,  place  du  Méridien,  n*  o,  aux  Cordeliers  de  Saint-Bonaventure. 
Soum.  2640  fr.  —  Adj.  2700  fr.,  à  Jean  Bertrand,  entrepreneur  de 
bâtiments,  rue  de  la  Lune,  n*  69. 

2952.  Boutique  adossée  à  l'église  des  Cordeliers  de  Saint-Bonaventure. 
à  Lyon,  place  du  Méridien,  n*  7.  aux  Cordeliers  de  Saint-Bonaven- 
ture. Soum.  5376  fr.  —  Adj.  7725  fr.,  à  Pierre  Chipier,  fabricant,  rue 
Plat-d'Argent,  n'  58,  à  Lyon. 

2953.  Boutique  adossée  à  l'église  des  Cordeliers  de  Saint-Bonaventure, 
à  Lyon,  n"  8,  place  du  Méridien,  aux  Cordeliers  de  S  ai.nt- Bon  aventure. 
Non  soumissionnée.  —  Adj.  3000  fr.,  à  Pierre  Murys,  épicier,  place  de 
la  Fromagerie,  n'  55. 

2954.  Boutique  adossée  à  l'église  des  Cordeliers  de  Saint-Bonaventure, 
à  Lyon,  n°  9,  place  du  Méridien,  aux  Cordeliers  de  Saint-Bonaventure. 
Non  soumissionnée.  —  Adj.  2740  fr.,  à  Antoine  Giubert-Péria.nt, 
balancier  à  Lyon,  rue  des  Forces,  n*  57. 

Pour  le  compte  d'Antoine  de  Saint-Jean,  rentier  à  Lyon,  -rue  Juiverie,  maiseo 
Berjon,  n«  71. 

2955.  Boutique  adossée  à  l'église  des  Cordeliers  de  Saint-Bonaventure, 
à  Lyon,  n°  10,  place  du  Méridien,  aux  Cordeliers  de  Saint-Bonaven- 
ture. Soum.  2520  fr.  —  Adj.  2800  fr.,  à  Louis-Philippe  Fournel,  quin- 
caillier, rue  Sirène,  n'  52,  à  Lyon. 

2956.  Boutique  adossée  à  l'église  des  Cordeliers  de  Saint-Bonaventure, 
place  du  Méridien,  à  Lyon,  n"  13  et  14,  aux  Cordeliers  de  Saint- 
Bonaventure.  Non  soumissionnée.  —  Adf.  5250  fr.,  à  Pierre  Murys, 
épicier,  place  de  la  Fromagerie,  n'  55,  à  Lyon. 


DÉPARTEMENT  489 


4i  août  4807, 


2957.  Portion  de  maisou  située  au-dessus  du  passage  voûté  qui  com- 
munique de  la  place  de  la  Fromagerie  dans  la  petite  cour  de  Téglise 
Sainl-Nizier,  à  Lyon,  au  Chapitre  de  Saint-Nizier.  Non  soumissionnée, 
—  AdJ,  5950  Ir.,  à  Fournereau,  notaire  à  Lyon. 

Pour  le  compte  de  Paul-Étienne  Devillas-Boissière,  rentier  à  LyoD,  rue  des 
Feuillants. 

2958.  Bâtiment,  49  m.  59  c.  q.,  rue  Saint-Marcel,  à  Lyon,  aux  Augustins. 
Non  soumissionné,  —  Adj.  3200  Ir.,  à  Jean-Benoit  Palluis,  fabricant, 
rue  Saint-Marcel,  n*  39,  à  Lyon. 

2959.  Boutique  adossée  à  l'église  des  Cordeliers  de  Saint-Bonaventure, 
à  Lyon,  place  du  Méridien,  n*  11,  aux  Cordeuers  de  Saint-Bonavin- 
TURE.  Non  soumissionnée,  —  AdJ.  3200  fr.,  à  Charles  Milan,  marchand 
de  fromage  à  Lyon,  rue  du  Petit-Soulier. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer.  Avait  été  retirée  de  la  vente  le  dO  juin  pour 
insuffisance  d'offres  (la  plus  élevée  étant  de  2575  fr.). 

2960.  Boutique  adossée  à  l'église  des  Cordeliers  de  Saint-Bonaventure, 
à  Lyon,  place  du  Méridien,  n*  12,  aux  Cordeliers  de  Saint-Bonavex- 
TURE.  Non  soumissionnée,  —  AdJ,  3800  fr.,  à  Charles  Milan,  marchand 
de  fromage  à  Lyon,  rue  du  Petit-Soulier. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer.  Avait  été  retirée  de  la  vente  le  30  juin  pour 
insuffisance  d'offres  (la  plus  élevée  étant  de  2450  fr.). 

2961 .  Maison  appelée  l'hôtel  des  Quatre-Nations,  à  Lyon,  rue  Sainte- 
Catherine,  n*  9,  à  l'émigré  Imbert-Colomès.  Soum.  '36000  fr.  —  AdJ. 
36000  fr.,  à  Marie-Françoise-Victoire  Imbert,  épouse  d'Henry-René  de 
Montrichard,  de  Saint  Pierre-la-Noaille  (Loire). 

Pour  le  compte  de  Claude  Briottet,  traiteur  à  Lyon,  rue  Sirène,  à  l'hôtel  de 
Notre-Dame  de  Pitié. 

u  septembre  4807, 

29<)2.  Bâtiments,  places  et  jardins,  à  Odenas,  au  Chapitre  de  Saint- 
Paul  DE  Lyon.  Soum.  300  fr.  —  AdJ.  1025  fr.,  à  Nicolas  Véré,  culti- 
vateur à  Chenelette. 

Pour  le  compte  de  Nicolas  Pézerat,  maréchal  à  Odenas. 

2963.  Terre  vassible,  46  ares,  à  Monsols,  à  l'émigré  Peysson-Baccot. 
Non  soumissionnée.  —  AdJ.  50  fr.,  à  Benoit  Franche,  propriétaire  à 
Pollionnay. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2964.  Pâture,  70  ares,  â  Sain t-Igny-de- Vers,  à  l'émigré  Vichy.  Non 
soumissionnée.  —  AdJ.  110  fr.,  à  Benoit  Franche,  propriétaire  à  Pol- 
Hoonay. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer,  et  achète  pour  le  compte  d'Antoine  Colomb, 
propriétaire  à  Saint-Germain-la-Montagne  (Loire). 


490  VENTES   D'iMIfEtlBLES 

2965 .  Terres  verchères,  9  ares  38  m.  q.,  à  Saint-Christophe-la-Monlagne. 
Non  soumissionnées,  —  Non  adjugées, 

2966.  Terre  et  pré,  23  ares,  à  Chenelette  [à  la  Cure  de  Chenelette]. 
Soum,  300  fr.  —  Non  adjugés. 

Voir  n*  2969. 

1%  décembre  1807. 

2967.  Petite  maison,  19  m.  q.  24  d.  q.,  place  de  la  Fromagerie,  à  Lyon, 
au  Chapitre  de  Saint-Nizier.  Soum,  4200  Ir.  —  Adj.  9325  fr.,  à  Philippe- 
Louis  FouRNEL,  quincaillier,  rue  Sirène,  n*  52,  à  Lyon. 

2968.  Bâtiment,  dit  l'ancien  corps  de  garde,  près  les  portes  de  la  Croix- 
Rousse  [à  la  Commune  de  Lyon].  Soum.  1800  fr.  —  Adj.  5625  fr.,  à 
Jean  Lenoir,  entrepreneur  de  bâtiments  à  la  Croix-Rousse. 

2969.  Terre,  8  ares  et  pré,  15  ares,  à  Chenelette,  à  la  Cure  de  Chkxe- 
LETTE.  Non  soumissionnés.  —Adj,  840  fr.,  à  Antoine  Carville  fils,  fer- 
blantier à  Lyon,  au  coin  de  la  rue  Plat-d'Argent,  n*  57. 

Voir  n»  3019. 

30  mai  1808. 

2970.  Pré,  30  ares,  affermé  105  fr.  le  30  mai  1806,  à  Saint-Georges-de- 
Reneins,  à  l'émigré  Raland  d'Arnas.  Non  soumissionné.  —  Adj. 
2200  fr.,  à  Antoine  Carville  fils,  ferblantier  à  Lyon,  au  coin  de  la  rue 

Plat-d'Argent,  n*  57. 

« 

2971.  Bâtiment  ou  cuvier,  sans  pressoir  ni  cuve,  à  Salles,  au  CHAPrrRE 
de  Salles.  Non  soumissionné,  —  Adj,  1200  fr.,  à  Jean-Marie  Ducou- 
jard,  propriétaire  à  Salles. 

i3  janvier  1840, 

2972.  Emplacement  appelé  le  Port-au-Bois,  86  m.  q.  15  d.  q..  à  la 
Guillotière,  à  la  Commune  de  Lyon.  Soum.  387  fr.  —  Adj.  272a  fr.,  à 
Jean-Christophe  Odet,  rentier  à  Lyon,  rue  Bourgchanin,  n*  11. 

Pour  le  compte  de  François  Coquet,  marchand  de  bois  à  la  Guillotière. 

2973.  Autre  emplacement  au  Port-au-Bois,  116  m.  q.,  à  la  Guillotière,  à 
la  Commune  de  Lyon.  Soum,  522  fr.  —  Adj,  1275  fr.,  à  Placide  Pont, 
propriétaire  à  Lyon,  rue  Thomassin,  n*  10. 

2974.  Autre  emplacement  au  Port-au-Rois,  202  m.  q.,  à  la  Guillotière,  à 
la  Commune  de  Lyon.  Soum.  908  fr.  —  Adj,  5025  fr.,  à  Jean-Jacques 
Routeille  père,  propriétaire  à  Lyon,  rue  Grenette,  n*  90. 

Pour  le  compto  de  Jeanne-Marie  Fillion,  veuve  de  Fleury  Chalon,  marchande 
de  bimbeloterie  à  Lyon,  rue  Grenette,  n»  35. 

2975.  Autre  emplacement  au  Port-au-Rois,  360  m.  q.,  à  la  Guillotière,  à 
la  Commune  de  Lyon.  Soum,  1569  fr.  —  Adj,  9550  fr.,  à  Jean-Marie 
Armanet,  propriétaire  à  la  Guillotière. 


DEPARTEMENT  491 

2976.  Autre  emplacement  au  Port-au-Bois^  140  m.  q.,  à  la  Guiliotiëre,  à 
la  Commune  de  Lyon.  Souni,  630  fr.  —  Adj,  4000  Ir.»  à  Jean-Marie 
Armanet,  propriétaire  à  la  Guillotière. 

2977.  Autre  emplacement  au  Porl-au-Bois,  100  m.  q.,  à  la  Guillotière,  à 
la  Commune  de  Lyon.  Sounu  451  fr.  —  Adj,  1125  fr.,  à  Placide  Pont, 
propriétaire  à  Lyon,  rue  Thomassin,  n*  11. 

Pour  le  compte  d'Elisabeth   Côte,  épouse  séparée  de  biens  de  Jean-Claude 
Bouvier,  marchand  de  bois  à  la  Guillotière. 

2978.  Autre  emplacement  au  Port-au-Bois,  260  m.  q.,  à  la  Guillotière,  à 
la  Commune  de  Lyon.  Soum,  1169  fr.  —  Adj,  5025  fr.,  à  Jean-Marie 
Armanet,  propriétaire  à  la  Guillotière. 

Pour  le  compte  de  François  Coquet,  marchand  de  bois  à  la  Guillotière. 

Î979.  Autre  emplacement  au  Port-au-Bois,  277  m.  q.,  à  la  Guillotière,  à 
la  Commune  de  Lyon.  Soum.  1247  fr.  —  Adj,  1O40O  fr.,  à  Syriaque- 
Frédéric  DiTTMAR,  propriétaire  à  Lyon,  rue  Sala. 

Pour  le  compte  de  Claude- Joseph  Clerc,  marchand  de  bois  à  la  Guillotière. 

2980.  Autre  emplacement  au  Port-au-Bois,  164  m.  q.  80  d.  q.,  à  la  Guil- 
lotière, à  la  Commune  de  Lyon.  Soum,  744  fr.  —  Adj,  6050  fr.,  à  Sy- 
riaque-Frédéric DiTTMAR,  propriétaire  à  Lyon,  rue  Sala. 

Pour  le  compte  de  Claude- Joseph  Clerc,  marchand  de  bois  à  la  Guillotière. 

298r.  Autre  emplacement  au  Port-au-Bois,  216  m.  q.,  à  la  Guillotière,  à 
la  Commune  de  Lyon.  Soum,  648  fr.  —Adj,  7100  fr.,  à  Jean-Christophe 
Odet,  rentier  à  Lyon,  rue  Bourgchanîn,  n*  11. 

2982.  Autre  emplacement  au  Port-au-Bois,  484  m.  q.,  à  la  Guillotière,  à 
la  Commune  de  Lyon.  Soum,  1094  fr.  —  Adj.  10200  fr.,  à  Jean-Baptiste 
MoREL,  boucher,  boucherie  de  THôpital,  n*  5. 

Pour  le  compte  de  Maurice  Colleta,  marchand  de  bols  au  Port-au-Bois. 

2983.  Autre  emplacement  au  Port-au-Bois,  132  m.  q.,  à  la  Guillotière,  à 
la  Commune  de  Lyon.  Soum.  264  fr.  —  Adj,  4625  fr.,  à  Jean-Christophe 
Odet,  rentier  à  Lyon,  rue  Bourgchanin,  n'  11. 

15  février  1810. 

2984.  Autre  emplacement  au  Port-au-Bois,  177  m.  q.,  à  la  Guillotière,  à 
la  Commune  de  Lyon.  Soum,  531  fr.  —  Adj,  1475  fr.,  à  Claude  Comte, 
voiturier  à  la  Guillotière. 

2985.  Autre  emplacement  avec  baraque,  au  Port-au-Bois,  321  m.  q.  50c.q., 
à  la  Guillotière,  à  la  Commune  de  Lyon.  Soum,  674  fr.  —  Adj,  2250  fr., 
à  Claude  Comte,  voiturier  à  la  Guillotière. 

2986.  Autre  emplacement  au  Port  au  Bois,  457  m.  q.  50  c.a.,  à  la  Guillo- 
tière, à  la  Commune  de  Lyon.  Non  soumissionné.  —  Aaj,  5725  fr.,  à 
Claude  Catelin,  architecte  à  Lyon,  quai  des  Célestins. 

Pour  le  compte  de  Joseph  Mouchard,  aubergiste  à  la  Guillotière. 


4^  VENTES   d'immeubles 

J987.  Autre  emplacement  au  Porl-au-Bois,  370  m.  q.  50  c.  q.,  à  la  Guil- 
lotière,  à  la  Commune  de  Lton.  Non  soumissionné,  —  Adj.  3050  fr.,  à 
Nicolas  DuBUY,  rentier  à  Lyon,  place  des  Célestins,  n*  27. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Meillard,  chaudier  à  la  Guillotière. 

2988.  Autre  emplacement  au  Port-au  Bois,  290  m.  q.,  à  la  Guillotière,  à 
la  Commune  de  Lyon.  Non  soumissionné,  —  Adj.  2625  fr.,  à  Jean-Bap* 
tîste  MoREL,  boucher,  boucherie  de  THôpitaL  n*  5. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Meillard,  chaudier  à  la  Guillotière. 

2989.  Autre  emplacement  au  Port-au-Bois,  703  m.  q.  6i  c.  q.,  à  la  Guil- 
lotière, à  la  Commune  de  Lyon.  Soum.  1944  Ir.  —  Adj.  4300  fr.,  à  Pierre- 
Antoine  Griat,  marchand  de  bois  à  la  Guillotière. 

2990.  Autre  emplacement  au  Port-au-Bois,  552  m.  q.  75  c.  q.,  à  la  Guil- 
lotière, à  la  Commune  de  Lyon.  Soum,  1677  fr.  —  Adj,  4050  fr.,  à  Pierre- 
Antoine  Griat,  marchand  de  bois  à  la  Guillotière. 

2991 .  Autre  emplacement  au  Port-au-Bois,  340  m.  q.,  à  la  Guillotière,  à 
la  Commune  de  Lyon.  Non  soumissionné,  —  Adj,  5200  fr.,  à  Claude 
Catelin,  architecte,  quai  des  Célestins,  à  Lyon. 

2992.  Autre  emplacement  couvert  de  baraques,  au  Port-au-Bois, 
959  m.  q.,  à  la  Guillotière,  à  la  Commune  de  Lyon.  Non  soumissionné, 
—  Ad/.  11500  fr.,  à  Bruno  Rupfier,  négociante  Lyon,  rue  Tupin,  nM8. 

Pour  le  compte  de  Claude  Joseph  Clerc,  marchand  de  boiis  à  la  Gaillofiëre. 

2993.  Autre  emplacement  (partie  jardin)  au  Port-au-Bois,  275  m.  q. 
80  c.  q.,  à  la  Guillotière,  à  la  Commune  de  Lyon.  Non  soumissionné,  — 
Adj.  4830  fr.,  à  Bruno  Ruffier,  négociant  à  Lyon,  rue  Tupin,  n*  18. 

Pour  le  compte  de  Claude-Joseph  Clerc,  marchand  de  bois  à  la  Guillotière. 

2994.  Autre  emplacement,  172  m.  q.,  au  lieu  dit  le  Piètre,  avec  barague, 
à  la  Guillotière,  à  la  Commune  de  Lyon.  Non  soumissionné.  —  Adj, 
7950  fr.,  à  Bémi  Chaput,  charpentier,  place  des  Célestins,  n*  77,  à  Lyon. 

2995.  Partie  de  terrain  et  pré,  7  ares  22  centiares,  à  la  Guillotière,  à  la 
Commune  de  Lyon.  Non  soumissionnée,  —  Adj,  850  fr.,  à  Jérôme 
Grillet,  propriétaire  à  la  Guillotière. 

Qui  déclare  ne  savoir  signer. 

2996.  Partie  de  terrain,  jardin  et  pépinière,  9  ares  55  centiares,  à  la 
Guillotière,  à  la  Commune  de  Lyon.  Soum,  480  fr.  —  Adj,  2125  fr.,  à 
Jean-Baptiste  Breton,  rentier,  rue  de  l'Arbre-Sec,  n*  98,  è  Lyon. 

Pour  le  compte  d'Antoine-Marie  Simon,  propriétaire,  place  de  la  Charité, 
n*  210,  à  Lyon. 

50  mai  1S10. 
2997*    Emplacement  fermé,  au  chevet  de  l'église  Saint-Paul,  à  Lyon,  au 


DÂPARTEMBNt  493 

Chapitre  Saint-Paul.   Non  soumissionné.  —  Adj.  4000  fr.,  à  Jean- 
Baptiste  Fréquant,  propriétaire  à  Lyon,  rue  Perrache,  n*  222. 

2998.  Bâtiment,  à  l'occident  de  l'église  des  Augustins  de  la  Croix- 
Rousse,  aux  Augustins  de  la  Croix-Rousse.  Sown,  2328  fr.  —  AdJ, 
18000  fr.,  à  Jean-Baptiste  Luizas,  propriétaire  à  la  Croix-Rousse. 

Voir  n*  2938. 

1999.  Terre  et  pré,  23  ares,  à  Chenelette.  Non  soumissionnés.  —  Non 
adjugés. 

3000.  Terrain,  à  Loyasse,  au-dessous  des  anciens  murs  de  Lyon,  du  côté 
de  Saint-Just,  à  la  Commune  de  Lyon.  Soum.  720  fr.  —  AdJ.  1225  fr.,  à 
Michel  Chabois,  épicier  à  Saint-Just. 


VI.  ~  Ventes  faites  conformément  à  la  loi  du  20  mars  1813. 


25  mai  4B43. 


8001.  Bâtiment  et  dépendances  (ci-devant  église),  à  Chazay,  à  la  Com- 
mune DE  Chazay.  Soum.  690  fr.  —  Adj.  920  fr.,  à  Pierre-Marie  Cor- 
NATON,  percepteur  des  contributions  à  Chazay. 

1002.  Terre  et  pàtis,  40  ares,  à  Villié.  Non  soumissionnés.  —  Non  ad- 
Jugés. 

Vente  ajoamée  jusqu'à  nouveaux  renseignements. 

3003.  Terre,  30  ares,  à  Alix,  à  la  Commune  d'Alix.  Soum.  120  fr.  — 
Adj.  2525  fr.,  à  Claude  Sargnon,  marchand  de  vin  à  Lyon  (Serin), 
maison  Deschamps. 

Pour  le  compte  d'Alexandre  Louis,  marchand  tourneur  à  Alix. 

3004.  Béai  du  pont  de  la  Goutte,  loué  525  fr.  le  11  novembre  1810,  à 
Anse.  Non  soumissionné.  —  Non  adjugé. 

Ce  qui  est  mis  en  vente,  c'est  le  droit  de  placer  des  filets  au  pont  de  la  Goutte 
et  d'y  prendre  les  poissons  qui,  dans  les  grandes  eaux,  remontent  la  Saône 
voisine.  La  vente  est  ajournée  jusqu'à  ce  qu'il  ait  été  prononcé  sur  la  question 
de  propriété. 

49  juin  4815. 

3005.  Pré  de  la  Blanchisserie,  290  ares  18  centiares,  loué  500  fr.  le 
11  novembre  1809,  à  Belleville,  à  la  Commune  de  Belleville.  Non  sou- 
missionné. —  Non  adjugé. 

Faute  d'acquéreurs.  Nouvelle  enchère  le  22  juillet  :  le  pré  est  vendu 
iOIOD  fr.,  à  François  Ravct,  fabricant  de  chocolat,  rue  du  PalaisGrillet,  n*  1,  à 
Lyon. 


i9l  Ventes  d^immeùblés 

3006.  Autre  pré  de  la  Blanchisserie,  loué  105  fr.  le  14  avril  181Ô,  à  Bel- 
leville,  à  la  Commune  de  Belleville.  Non  soumissionné,  —  Non  ad- 
jugé. 

Faute  d'acquéreurs.  Nouyelle  enchère  le  22  juillet  :  le  pré  est  vendu  1800  fr., 
-    à  Séverin  Gergondey,  propriétaire  à  Lyon,  Grand'C^te,  n»  67,  qui  est  déchu  de 
ses  droits  le  6  octobre  1813,  faute  de  paiement. 

8007.  Pré  Prélion,  9  ares  7  centiares,  loué  36  fr.  le  11  novembre  1809,  à 
Belleville,  à  la  Commune  de  Belleville.  Non  soumissionné.  -  Non  adjugé. 

Faute  d'acquéreurs.  Nouvelle  enchère  le  22  juillet  :  le  pré  est  vendu  800  fr., 
à  Séverin  Gergondey,  pour  le  compte  de  Jean- Jacques  Place,  négociant  à  Bel- 
leville. 

3008.  Pré  de  la  Gaine,  9  ares  7  centiares,  à  Belleville.  Non  soumis- 
sionné. —  Non  adjugé. 

Retiré  de  la  vente. 

3009.  Terre  des  Vierres,  435  ares  27  centiares,  louée  245  fr.  le  24  avril 
1810,  à  Belleville,  à  la  Commune  de  Belleville.  Non  soumissionnée.  — 
Non  adjugée. 

Faute  d'acquéreurs.  Nouvelle  enchère  le  ^  juillet  :  la  terre  avait  été  vendue 
7200  fr.  à  André  Jay.  propriétaire  à  Lentilly,  déchu  de  la  vente  pour  non- 
paiement,  le  6  octobre  1813.  Le  directeur  de  l'enregistrement,  dans  une  lettre  au 
préfet  du  13  novembre  1813,  parle  de  son  «  insolvabilité  notoire».  (Voir  n*3021.) 

8010.  Saulée,  25  ares  58  centiares,  louée  31  fr.  le  24  avril  1810,  à  Bel- 
leville, à  la  Commune  de  Belleville.  Non  soumissionnée.  —  Adj. 
825  fr.,  à  Séverin  Gergondey,  propriétaire  à  Lyon,  Grand'Côte,  u' 67. 

8011.  Bien,  1  hectare  55  centiares,  loué  200  fr.  le  17  décembre  1807,  à 
Anse,  à  la  SoaÉTÉ  des  Garçons  d'Anse.  Non  soumissionné.  —  Non 
adjugé. 

Ce  bien  avait  été  donné  aux  Garçons  d'Anse,  en  1500,  pour  tenir  fête  bala- 
doire  une  fois  Tannée. 

3012.  Ile  des  Acacias,  sur  le  Rhône,  24  hectares,  à  Irigny,  à  la  Com- 
mune d'Irignv.  Soum.  6000  fr.  —  Adj.  13025  1.,  à  Séverin  ^Gergondey, 
propriétaire  à  Lyon,  Grand'Côte,  n*  67. 

Elle  avait  été  esUmée3010  fr.  le  26  fructidor  XI. 
fS  juillet  4813. 

3018.  Domaine,  3  hectares  88  centiares,  loué  455  fr.  le  24  décembre  1811, 
à  OuUins,  à  la  Commune  d'Oullïns.  Non  soumissionné.  —  Adj.  9475  fr., 
à  Séverin  Gergondey,  propriétaire  à  Lyon,  Grand'Côte,  n*  67. 

Déchu  pour  non-paiement.  Le  domaine,  remis  en  vente  le  8  novembre  1813, 
fut  vendu  6085  fr.,  k  Pierre  Minet,  propriétaire  à  Lyon,  place  Bonaparte, 
maison  du  Coq-Hardi. 

3014.  Pré,  350  ares,  à  Saint-Genis-Laval,  à  la  Commune  de  Saint- 
Genis-Laval.  Non  soumissionné.  —  Adj.  3975  fr..  à  Séverin  Ger- 
gondey, propriétaire  à  Lyon,  Grand'Côle,  n*  67. 

Déchu  pour  non-paiement.  (Voir  n*  3022.) 


bÉPARTBMBfft  4SS 

3015.  Terrain,  467  m.  q.,  loué  16  fr.  le  27  mars  1806,  à  Caluire,  à  la 
Commune  de  Caluire.  Non  soumissionné,  —  Adj,  500  fr.,  à  Séverin 
Gergondey,  propriétaire  à  Lyon,  Grand'Côte,  n*  6/. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Laurencbt,  propriétaire  à  Caluire. 

3016.  Terrain,  2  hectares  24  centiares,  loué  218  fr.  le  11  novembre  1808, 
à  Caluire,  à  la  Commune  de  Caluire.  Non  soumissionné,  —  Adj.  1300  fr., 
à  Séverin  Gergondey,  propriétaire  à  Lyon,  Grand'Côte,  n*  67. 

Déchu  pour  non-paiement.  Le  terrain,  remis  en  vente  le  8  novembre  1813, 
ne  trouva  pas  d'acquéreur. 

3017.  Trois  parcelles,  38  ares  81  centiares,  à  ÉcuUy,  à  la  Commune 
d'Ecully.  Non  soumissionnées,  —  Adj,  400  fr.,  à  Séverin  Gergondey, 
propriétaire  à  Lyon,  Grand'Côte,  n*  67. 

Déchu  pour  non-paiement  Le  terrain,  remis  en  vente  le  8  novembre  1813,  fut 
retiré  de  la  vente  le  même  jour  par  le  préfet. 

7  septembre  48^3. 

3018.  Pré,  30  ares,  loué  105  fr.  le  4  février  1806,  à  Saint- Georges-de- 
Reneins,  à  l'émigré  Baland  d'Arnas.  Non  soumissionné.  —  Non  adjugé. 

Faute  d'acquéreurs. 

3019.  Deux  fonds,  23  ares,  à  Chenelette,  à  la  Cure  de  Chenelette.  Non 
soumissionnés.  —  Adj.  500  fr.,  à  François  Ravet,  fabricant  de  chocolat 
à  Lyon,  rue  Palais-Grillet,  n*  1. 

Déjà  acquis  par  Carville,  le  12  décembre  1807,  qui  fut  ensuite  déchu  pour 
non-paiement  le  19  avril  1810.  (Voir  n"  2969.) 

3020.  Terrain  (ancien  fossé),  775  m.  q.,  à  Lyon,  territoire  de  Loyasse, 
au  Domaine  (Caisse  d'amortissement).  Non  soumissionné.  —  Non 
adjugé. 

Sur  réclamation  du  maire  de  Lyon,  qui  considère  que  le  terrain,  nécessaire 
au  service  de  l'octroi,  doit,  à  ce  titre,  être  compris  dans  les  exceptions  prévues 
k  l'article  2  de  la  loi  du  20  mars  1813. 

8  novembre  1813, 

3011.  Terre  des  Vierres,  435  ares  27  centiares,  louée  245  fr.  le  11  no- 
vembre 1809,  à  Belleville,  à  la  Commune  de  Belleville.  Non  soumis- 
sionnée. —  Non  adjugée. 

Faute  d'acquéreurs,  malgré  une  mise  à  prix  réduite  à  3920  fr.  (Voir  n*3909.) 

3022.  Pré,  350  ares,  à  Saint-Genis-Laval,  à  la  Commune  de  Saint-Genis- 
Laval.  Non  soumissionné,  —  Adj.  2101  fr.,  à  Claude-Marie  Besson, 
épicier,  rue  Saint-Jean,  n'  11,  à  Lyon. 

80t3,  Terrain,  44  m.  q.  75  c.  q.,  à  Lyon-Saint-Just,  rue  des  Farges,  à 
la  Commune  de  Lyon.  Non  soumissionné.  —  Adj,  500  fr.,  à  Antoine 
Palueux,  boulanger  à  Saint-Just  (Lyon). 


i9A  VBlfTBfl  d'immeubles 

49  juillet  4844. 

3021.  Hangar,  à  Salles,  au  Chapitre  ^de  Salles.  Non  soumissionné.  — 
AdJ,  550  fr.,  à  Canet-Prost. 

$0  juillet  4844. 

8025.  Portion  d'Ile  sur  le  Rhône  appelée  Love  du  Milieu,  4  hectares,  à 
Vernaison,  à  la  Commune  de  Vernaison.  Non  soumissionnée.  —  Non 
adjugée. 

Faute  d'acquérears.  (Voir  n*  3033.) 

3026.  Ile  de  la  Gandelière  sur  le  Rhône,  3  hectares  41  ares,  à  Vernaison, 
à  la  Commune  de  Vernaison.  Non  soumissionnée.  —  Non  adjugée. 

Faute  d'acquéreurs. 

3027 .  Ile  appelée  Love  de  Pacalon,  sur  le  Rhône,  1  hectare  19  ares  59  cen- 
tiares, à  Vernaison,  à  la  Commune  de  Vernaison.  Non  soumissionnée. 
—  Non  adjugée. 

Faute  d'acquéreurs. 

3028.  Ile  de  la  Table- Ronde,  sur  le  Rhône,  à  Vernaison,  à  la  Commune 
DE  Vernaison.  Non  soumissionnée.  —  Non  adjugée. 

Faute  d'acquéreurs. 

3029.  Four  à  chaux  dans  l'Ile  de  la  Gandelière,  à  Vernaison,  à  la  Com- 
mune DE  Vernaison.  Non  soumissionné,  —  N^on  adjugé. 

Faute  d'acquéreurs.  Ces  quatre  objets  (voir  les  trois  Duméros  précédents) 
furent  remis  en  vente  ensemble  le  31  décembre  1814,  estimés  produire  un 
revenu  de  1264  fr.  et  valoir  20084  fr.;  ils  ne  trouvèrent  pas  d'acquéreurs. 

8030.  Château  et  terre,  70  ares,  à  Anse,  au  Chapitre  de  Saint-Jean. 

Non  soumissionnés.  —  Non  adjugés. 

34  décembre  4844. 

803 1.  Pré,  39  ares,  à  Dommartin,  à  la  Commune  de  Dommartin.  Non 
soumissionné.  —  Adj.  790  fr.,  à  Pierre  Dufour,  propriétaire  à  Irigny. 

Pour  le  compte  d'Antoine  Prost,  propriétaire  à  Dommartin. 

3082.  Terre  de  Clachey,  2  hectares  45  ares,  à  Villié,  à  la  Commune  de 
ViLLiÉ.  Mise  à  prix  4146  fr.  60.  —  Non  adjugée. 

Faute  d'acquéreurs. 

3033.  Portion  de  l'ile,  dite  Love  du  Milieu,  4  hectares,  à  Vernaison.  à  la 
Commune  de  Vernaison.  Non  soumissionnée.  —  Adj.  3076  fr.,  à  Antoine 
Tabard,  propriétaire  à  Lyon,  quai  Bon-Rencontre,  maison  Bubaton. 


DÈPARTÊMÈPit  49^ 

3034.  Pré,  3  ares  7  centiares,  loué  73  fr.  le  24  avril  1810,  à  Belleville,  à 
la  Commune  de  Belleville.  —  Adj.  675  Ir.,  à  Jacques  Place,  négociant 
à  Belleville. 

3035.  Maison,  à  Belleville,  à  la  Commune  de  Belleville.  —  Adj,  1105  fr.. 
à  Benoit  Derue,  journalier  à  Belleville. 

â  octobre  1S19. 

3036.  Emplacement  à  bâtir,  106  m.  29  c.  q.,  revenu  165  fr.  (valeur  de 
1790),  à  Lvon,  rue  des  Archers,  aux  Dominicains.  Est,  3300  fr.  —  Adj. 
10000  fr.,  à  Antoine  Gourd,  menuisier  et  propriétaire  à  Lyon,  rue 
Bellecordière,  n*  12,  et  demeurant  place  Confort,  n*  2. 

46  août  isto. 

3037.  Terre  des  Vierres,  2  hectares  53  ares,  à  Belleville,  à  la  Commune 
de  Belleville.  —  Non  adjugée. 

Faute  d'acquéreurs,  la  vente  fut  remise  au  16  septembre  1820  ;  celte  fois  la 
terre  fut  vendue  2450  fr.  à  Claude  Gointk,  propriétaire  à  Belleville,  de  compte 
à  demi  avec  Alexis  Meunibr,  propriétaire  à  Belleville. 


B.  NAT. 


APPENDICE  AUX  VENTES  D'IMMEUBLES 


RACHAT  DES  DROITS  FEODAUX 


En  se  substituant  aux  anciens  propriétaires  des  biens  ecclésiastiques,  la  nation 
devint  propriétaire  des  droits  dits  féodaux  non  supprimés  qui  étaient  attachés  à 
la  possession  de  ces  biens. 

Les  propriétaires  de  biens  mouvants  des  domaines  nationaux  devinrent  donc 
débiteurs  de  la  nation  pour  la  portion  des  droits  déclarés  rachetables  par  la  loi 
du  15-28  mars  1790.  Ils  ne  mirent  pas  de  bâte  k  se  libérer,  espérant  une  suppres- 
sion radicale  et  sans  indemnité  de  tous  les  droits  conservés  que  l'opinion  com- 
mune condamnait  sans  distinction.  Les  rachats,  assez  nombreux  dans  le  district 
de  Lyon-Ville,  où  les  mutations  plus  fréquentes  dans  la  propriété  des  immeubles 
nécessitaient  la  liquidation  plus  rapide  des  charges  qui  en  auraient  empêché  la 
vente,  furent  plus  rares  dans  le  district  de  la  campagne  et  dans  celui  de  Ville- 
franche.  Une  délibération  du  Conseil  du  district  de  la  campagne  (90  sept.  1790) 
expose  longuement  mais  avec  précision  la  manière  dont  la  question  du  rachat  des 
droits  féodaux  et  censuels  se  posait  pour  les  administrés.  {Àrch.  dép.  L.) 

«  L'Assemblée  considérant  :  que,  dans  l'étendue  du  district  de  la  cam- 
pagne de  Lyon,  par  les  lois  municipales  et  propres  à  ce  territoire,  tout 
fonds  est  de  droit  commun  réputé  franc  de  toutes  charges  seigneuriales  et 
allodialcs;  qu'en  conséquence  le  seigneur  est  obligé  de  prouver  sa  seigneu- 
rie, ce  qu'on  appelle  «  instruire  Temphytéote  »  ; 

«  Que  cette  instruction  se  fait  en  lui  donnant  copie  des  terriers  et  en 
les  déposant  chez  un  notaire  ou  autre  oflScier  public,  pour  que  l'emphy- 
téote  puisse  les  examiner  et  vérifier,  et  les  faire  examiner  et  vérifier  par 
ses  conseils  ; 

«  Que  jusqu'au  décret  bienfaisant  de  l'Assemblée  nationale  du  15  mars 
dernier  qui,  dans  l'article  8  du  titre  1",  a  déclaré  les  droits  féodaux  et 
censuels  soumis  pour  le  principal  à  la  prescriptioa  que  les  différentes 
lois  et  coutumes  du  royaume  ont  établie  relativement  aux  immeubles 
réels,  le  cens  avait  été  imprescriptible,  d'où  il  résultait  qu'avec  un  papier 
ou  parchemin  indéchiffrable,  qui  remontait  au  treizième  ou  quatorzième 
siècle,  on  venait  demander  trente  années  d'arrérages  de  cens,  et  souvent 


Rachat  des  droits  féodaux  499 

des  droits  casuels  accumulés  dans  l'intervalle,  à  un  propriétaire  qui  jus- 
que-là avait  de  bonne  foi  cru  son  fonds  franc  et  allodial  et  qui,  défendant 
cette  allodialité  qu'il  croyait  légitime,  succombait  trop  souvent  sous  le 
poids  d'une  masse  énorme  de  frais  qui  achevaient  d'opérer  sa  ruine,  à 
l'aide  d'un  titre  qu'il  ne  connaissait  pas,  qu'il  ne  pouvait  pas  même  lire  ; 
que  cet  inconvénient  désastreux,  que  la  bienfaisance  de  l'Assemblée  natio- 
nale a  voulu  prévenir,  subsistera  cependant  pendant  la  durée  de  la  géné- 
ration des  propriétaires  actuels,  puisque  la  prescription  des  immeubles 
réels  est  fixée  à  trente  ans  dans  ce  district  ; 

«  Que  d'ailleurs,  dans  la  campagne  de  Lyon,  presque  toutes  les  rentes 
seigneuriales  sont  ventilantes,  c'est-à-dire  entremêlées  les  unes  dans 
les  autres,  au  point  que  l'on  voit  quelquefois  dans  une  seule  municipalité 
jusqu'à  vingt  rentes  éparses  et  pour  ainsi  dire  confondues  par  leurs  en- 
trelacements ; 

«  Que  de  là  natt  une  multitude  innombrable  de  procès,  soit  entre  les 
emphytéotes  et  les  seigneurs  dont  ils  contestent  la  rente,  soit  entre  deux 
et  quelquefois  trois  seigneurs  qui  se  disputent  la  seigneurie  d'un  même 
fonds,  dont  ils  finissent  par  consommer  plusieurs  fois  la  valeur  dans  leurs 
funestes  débats  ; 

«  Que  dans  les  renies  seigneuriales  du  district  de  la  campagne  de  Lyon 
qui  sont  devenues  nationales,  il  existe  peut-être  un  millier  de  procès  qui 
vont  même  se  trouver  existants  d'une  rente  nationale  à  une  autre  rente 
nationale  jusqu'à  ce  qu'il  ait  été  décidé  laquelle  doit  prévaloir;  décision 
absolument  nécessaire  parce  que  l'empbytéote  ne  peut  pas  demeurer 
soumis  à  tous  deux  ; 

«  Que,  si  les  procès  sont  en  général  ruineux,  ceux-ci  le  sont  encore  plus 
que  les  autres,  parce  qu'ils  ne  peuvent,  pour  l'ordinaire,  se  décider  que 
par  des  rapports  souvent  multipliés  et  toujours  très  coûteux  ; 

«  Que  la  somme  que  l'on  paie  aux  commissaires  à  terriers  pour  la  régie 
des  rentes,  et  qui  est  d'ordinaire  de  trois  ou  quatre  sols,  même  quelque- 
fois de  cinq  sols  pour  livre;  les  frais  de  rénovation  qui  sont  à  la  charge 
du  seigneur;  les  plans  et  cartels  qui  en  sont  la  suite  nécessaire,  coûtent 
souvent  au  seigneur  plus  que  les  rentes  ne  valent,  surtout  quand  il  a  le 
malheur  de  succomber  dans  les  procès  qu'il  intente  aux  emphytéotes  ou 
qu'il  est  forcé  de  soutenir  contre  d'autres  seigneurs; 

«  Que,  l'Assemblée  nationale  ayant  décrété,  par  l'article  7  du  titre  I" 
du  décret  du  14  mai  1790,  que  les  biens  nationaux  vendus  seront  francs 
de  toutes  redevances,  rentes  et  prestations  foncières,  comme  aussi  de 
tous  droits  de  mutation,  tels  que  quint  et  requint,  lods  et  ventes  et  gé- 
néralement de  tous  les  droits  seigneuriaux  ou  fonciers,  soit  fixes,  soit 
casuels  qui  ont  été  déclarés  rachetables  par  les  décrets  dos  4  août  1789 


ï)00  Ventes  d*immeubles 

et  15  mars  1790,  il  est  impossible  de  vendre  ni  affermer  aucune  rente 
seigneuriale-nationale  jusqu'à  ce  qu'on  ait  pu  reconnaître  précisément 
quels  sont  tous  les  biens  nationaux  qui  dépendaient  de  chacune,  aûn  de 
les  excepter  de  la  vente  ou  de  la  ferme,  sans  quoi  la  nation  serait  exposée 
à  des  demandes  en  résiliation  ou  en  diminution  de  prix,  qui  deviendraient 
coûteuses,  soit  à  cause  de  l'indemnité  qui  serait  due,  soit  à  cause  des 
frais; 

«  Que,  d'un  autre  côté,  l'Assemblée  nationale  ayant  autorisé  le  rachat 
des  droits  féodaux  et  ayant  statué  qu'à  l'égard  des  fermiers  qui  ont  pris 
à  bail  des  droits  casuels,  s'il  survenait  sur  des  fonds  rachetés  des  muta- 
tions qui  eussent  donné  lieu  à  un  droit  casuel,  le  propriétaire  du  fief 
auquel  le  droit  aurait  appartenu  en  tiendrait  compte  au  fermier,  à  la 
déduction  néanmoins  d'un  quart  sur  le  montant  dudit  droit,  il  en  résul- 
terait que,  si  les  rentes  nationales  étaient  données  à  la  ferme,  la  nation 
serait  obligée  de  payer  aux  fermiers  les  trois  quarts  des  droits  casuels 
qui  viendraient  à  s'ouvrir  sur  des  fonds  rachetés  pendant  le  cours  de 
leurs  baux  ;  et,  |)ar  une  autre  conséquence,  attendu  que,  dans  le  district 
de  la  campagne  de  Lyon,  le  montant  du  rachat  se  trouve  fixé,  au  moins 
dans  la  plus  grande  partie  du  territoire,  à  11  1.  17  s.  2  d.  par  100  1.  de  la 
valeur  du  fonds,  le  lod  à  20  1.  par  100  1.  de  la  valeur  du  fonds,  et  le 
mi  lod  à  10  1.  par  100  1.  de  la  même  valeur,  il  en  résulterait  encore  que 
si,  pendant  le  cours  des  baux,  il  venait  à  s'ouvrir  des  droits  casuels  sur 
des  fonds  qui  eu  auraient  été  affranchis  depuis  le  commencement  des 
baux  :  si  c'était  un  lod,  il  absorberait  beaucoup  plus  que  la  valeur  du 
rachat;  si  c'était  un  mi-lod,  il  l'absorberait  presque  en  entier;  et  que, 
s'il  s'en  ouvrait  plusieurs,  ils  coûteraient  à  la  nation  une  perte  incalcu- 
lable :  ce  qui  est  un  obstacle  invincible  à  ce  que  les  rentes  nationales 
soient  affermées  dans  ce  district; 

«  Que  les  rachats  peuvent  encore  produire  un  autre  inconvénient  qui 
ne  finira  que  par  la  prescription  de  trente  années,  celui  de  la  prétention 
des  seigneurs  qui  soutiendront  que  les  fonds  rachetés  étaient  de  leurs 
directes  et  avec  lesquels  il  faudra  [les  discepter,  c'est-à-dire  faire  juger  à 
quelle  rente  ils  étaieUt  soumis  ; 

«  Que  le  même  article  7  du  titre  1"  du  décret  du  14  mai  1790  portant 
que  la  nation  demeure  chargée  du  rachat  des  droits  seigneuriaux  ou 
fonciers,  soit  fixes,  soit  casuels,  suivant  les  règles  prescrites  et  dans  les 
cas  déterminés  par  le  décret  du  3  mai,  elle  va  être  obligée  à  payer  des 
sommes  considérables  pour  tous  les  fonds  nationaux  qui  se  trouvent 
mouvants  de  rentes  non  nationales  et  qu'on  peut  évaluer,  attendu  les 
droits  féodaux  qu'il  faut  ajouter  aux  droits  casuels,  montant,  comme  on 
Ta  dit,  à  11  1.  17  s.  2  d.  par  cent,  à  peu  près  à  quinze  pour  cent  de  la 


RACHAT  DES   DROITS  FÉODAUX  501 

valeur  de  cette  partie  des  biens  nationaux,  assez  considérable,  parce  que 
la  plupart  des  fonds  des  cures,  prébendes,  communautés  religieuses 
n'étaient  point  allodiaux; 

«  Que  d'ailleurs,  quoique  le  droit  de  racheter  les  droits  féodaux  soit  un 
bienfait  inappréciable,  quoique  le  mode  et  les  différents  taux  de  ce  rachat 
soient  un  chef  d  œuvre  qui  a  exigé  la  plus  profonde  connaissance  du 
régime  féodal  et  la  plus  grande  sagacité  dans  les  calculs  ;  cependant,  c'est 
une  vérité  évidente  que  le  taux  en  est  cher  |K)ur  celui  qui  veut  se  racheter, 
et  qu'il  est  peu  de  propriétaires  qui,  ayant  l'intention  de  garder  leurs 
fonds  et  de  les  transmettre  à  leur  postérité,  se  déterminent  à  payer  près 
de  la  huitième  partie  de  leur  valeur  pour  des  droits  casuels  qu'ils  ne  pré- 
sument pas  devoir  jamais  payer  ;  que  d'ailleurs  la  plupart  sont  hors  d'état, 
par  la  médiocrité  de  leur  fortune  et  le  défaut  de  numéraire,  de  fournir 
un  capital  aussi  considérable;  que  cette  vérité  est  confirmée  {)ar  l'expé- 
rience, puisqu'on  n'a  encore  vu,  dans  le  district  de  la  campagne  de  Lyon, 
aucun  rachat  proposé  à  son  Directoire,  si  ce  n'est  par  des  personnes  qui 
avaient  déjà  arrêté  secrètement  la  vente  des  fonds  qu'ils  (sic)  offraient 
d'affranchir;  qu'ainsi  le  bienfait  de  l'Assemblée  nationale,  qui  a  voulu 
procurer  ralTrancbissement  de  la  propriété,  va  s'évanouir  par  l'impos- 
sibilité d'en  profiter  ;  et  le  district  de  la  campagne  de  Lyon  va  demeurer 
exposé,  au  moins  jusqu'à  l'époque  où  la  prescription  des  anciens  titres 
sera  arrivée,  à  tous  les  inconvénients  du  régime  féodal  dont  la  bonté  de 
l'Assemblée  nationale  a  voulu  raffranchir  ; 

«  Qu'il  est  universellement  reconnu,  en  administration,  qu'un  des 
moyens  les  plus  sûrs  qu'on  puisse  prendre  pour  régénérer  l'agriculture 
pour  la  porter  au  plus  haut  point  de  perfection  et  de  grandeur  est  la  per- 
fection de  la  propriété  par  la  suppression  de  ses  divisions  en  propriété 
directe,  propriété  foncière  et  propriété  utile  (dont  la  dernière,  morcelée 
et  presque  anéantie  par  les  droits  des  deux  autres,  ne  laisse  au  cultiva- 
teur aucune  ressource  pour  ses  avances,  presque  aucun  fruit  de  son  tra- 
vail), par  le  rétablissement  de  sa  plénitude,  en  un  mot  par  sa  restauration 
dans  l'état  qu'elle  reçut  de  la  nature  elle-même,  lorsque  à  la  naissance  de 
l'agriculture,  l'équité  naturelle,  le  consentement  général  assurèrent  la 
pleine  et  entière  propriété  d'un  champ  et  la  libre  disposition  des  fruits 
qu'il  produisait  à  celui  qui  l'avait  fertilisé,  sans  autre  charge  que  le 
devoir  naturel  et  juste,  inhérent  essentiellement  à  toute  propriété  d'un 
tribut  à  l'État,  d'une  offrande  aux  autels  ; 

(c  Que  le  rachat  général  de  la  rente  de  toute  espèce,  objet  des  désirs 
de  tous  les  bons  administrateurs  et  de  l'instante  prière  des  cultivateurs,  a 
été  l'un  des  premiers  vœux  de  bienfaisance  de  l'Assemblée  nationale; 

«  Que,  dans  le  district  de  la  campagne  de  Lyon,  les  seigneurs  non  seu- 


»)02  VENTES   D*IMMEUBLES 

Icment  n'ont  aucun  motif  de  s'y  opposer,  mais  doivent  au  contraire  le 
désirer  eux-mêmes,  d'un  côté,  parce  que  toutes  les  directes  étant  mêlées, 
ils  sont  presque  tous,  par  leurs  propriétés  rurales,  empytéotes  d'au- 
tres seigneurs,  par  conséquent  presque  tous  intéressés  à  l'affranchisse 
ment  des  servitudes  féodales  ;  d'un  autre  côté,  parce  que  leurs  droits 
seigneuriaux  leur  causent  une  multitude  de  procès  dont  un  seul  leur 
coûte  quelquefois  plus  que  ne  vaudraient,  en  capital,  tous  les  droits  qu'ils 
prétendent:  qu'il  en  est  peu  qui,  s'ils  calculaient  ce  que  leurs  renies  ont 
causé  de  frais  à  eux  et  à  leurs  auteurs  pendant  un  siècle,  ne  reconnussent 
que  la  dépense  en  a  absorbé  entièrement  le  produit  et  même,  pour  plu- 
sieurs, excédé  la  valeur  du  principal  ;  et  que  ces  droits  ne  sont  vraiment 
utiles  qu'à  ceux  qui  connaissant  seuls  le  grimoire  indéchiffrable  des  ter- 
riers, et  se  chargeant  indifféremment  d'être  les  agents  de  celui  qui  exige 
et  les  instigateurs  de  celui  qui  refuse,  s'enrichissent  toujours  des  pertes 
de  tous  deux  ; 

«  Que  ce  rachat  général  deviendrait  facile  si  la  nation  voulait  se  charger 
vis  à-vis  des  seigneurs  de  l'indemnité  des  droits  casuels,  comme  elle  s'est 
chargée  de  l'indemnité  des  dîmes  inféodées  pour  abolir  absolument  les 
dîmes  ; 

«  Qu'elle  pourrait  en  être  amplement  dédommagée  par  une  augmenta- 
tion de  deux  pour  cent  sur  les  droits  de  centième  denier,  perçus  à  cause 
des  insinuations;  droits  qui  se  multiplieraient  prodigieusement  dans  ce 
district  par  la  multitude  des  mutations  souvent  empêchées  par  les  droits 
seigneuriaux,  que  la  nation  en  recevrait  à  l'instant  une  première  indemnité 
très  importante,  parce  qu'elle  se  trouverait  affranchie  de  l'indemnité  dont 
elle  est  chargée  pour  les  biens  nationaux,  des  frais  de  procès,  de  régie 
et  de  rénovation  et  de  toutes  autres  charges  auxquelles  il  est  démontré, 
par  les  observations  ci-dessus,  que  la  propriété  des  rentes  nationales  ?a 
l'assujettir  ; 

«  Que,  quant  aux  droits  fixes,  chaque  propriétaire  demeurerait  chargé 
de  leurs  rachats,  et  cependant  que,  pour  l'opérera  Tinstant,  les  munici- 
palités seraient  tenues  de  l'avancer  chacune  dans  son  territoire,  au  moyen 
de  quoi  elles  percevraient  les  droits  fixes  dus  par  chaque  propriétaire, 
jusqu'à  ce  qu'il  pût  se  racheter  lui-même; 

«  Qu'il  résulterait  de  là  sur-le-champ  une  somme  importante  pour  la 
nation  qui  l'emploierait  utilement  à  l'acquittement  de  la  dette  nationale; 

«  Qu'il  en  résulterait  pour  les  seigneurs  l'avantage  d'avoir  un  capital 
considérable  à  employer  à  l'instant  à  l'acquisition  des  biens  nationaux 
et  surtout  le.  bonheur  appréciable  do  n'avoir  plus  de  procès  ; 

«  Qu'au  moyen  de  l'augmentation  de  numéraire,  résultant  des  assignats 
et  du  privilège  qu'acquerraient  les  prêteurs  sur  la  valeur  des  droits  fixes, 


RACHAT  DES  DROITS  FÉODAUX  503 

il  serait  facile  aux  municipalités  d'emprunter  pour  fournir  au  rembour- 
sement actuel  ; 

«  Qu'ainsi  les  assignats  seraient  un  bienfait  précieux  dont  l'heureuse 
influence  se  ferait  sentir  et  ferait  bénir  à  jamais  l'Assemblée  nationale 
jusque  dans  la  dernière  chaumière  de  ce  district; 

«  Après  avoir  ouï  M.  Garnier,  suppléant  de  M.  le  procureur-syndic,  a 
délit)éré  et  arrêté  que  l'assemblée  du  déparlement  est  instamment  priée 
de  prendre  dans  la  plus  grande  considération  toutes  ces  réflexions  ci- 
dessus,  d'y  ajouter  celles  que  lui  inspirera  son  zèle  et  son  attachement 
pour  l'agriculture  et  pour  le  district  de  la  campagne  de  Lyon  ;  et,  si  elle 
approuve,  comme  le  conseil  du  district  s'en  flatte,  le  projet  du  rachat 
général  qu'il  désire,  de  présenter  son  vœu  à  l'Assemblée  nationale  et  d'y 
ajouter  ses  instantes  prières  pour  que  l'Assemblée  nationale  veuille  bien 
décréter  : 

«  !•  L'abolition  des  droits  féodaux  casuels  dans  le  district  de  la  cam- 
pagne de  Lyon  ; 

«  2*  Une  indemnité  accordée  et  payée  par  la  nation  aux  propriétaires  de 
rentes  non  nationales,  qui  serait  fixée  au  capital  sur  le  pied  du  vingt- 
cinquième  denier  de  l'année  commune,  prise  sur  les  dix  dernières  du 
produit  net  de  ces  droits,  dont  les  seigneurs  seraient  tenus  de  justifier, 
et  dont  la  nation  serait  dédommagée  par  une  augmentation  de  deux  pour 
cent  sur  le  centième  denier  et  dun  pour  cent  sur  le  demi-centième  denier 
dans  tous  les  cas  où  ils  seraient  perçus; 

«  3*  Le  rachat  des  droits  féodaux  flxes  par  les  municipalités  chacune 
dans  son  territoire,  soit  par  un  emprunt  actuel,  soit  par  une  obligation 
divisée  en  quinze  annuités,  comme  celle  pour  l'achat  des  biens  nationaux; 

«  4*  Le  remboursement  aux  municipalités  de  leuravance  parle  paiement 
annuel  que  leur  ferait  chaque  propriétaire  du  droit  fixe,  et  le  rembour- 
sement du  capital  qu'elles  recevraient  à  l'époque  où  il  pourrait  le  racheter, 
lesquels  paiement  de  droits  flxes  et  remboursement  de  capitaux  seraient 
employés  au  paiement  des  obligations  des  préteurs  ; 

«  5*  Et  dans  le  cas  où  ce  mode  ne  serait  pas  agréé  par  l'Assemblée  natio- 
nale, le  rachat  général  pourrait  être  opéré  par  un  capital  double  de  celui 
du  droit  flxe,  qui  serait  toujours  avancé  par  les  municipalités  et  rem- 
boursé par  chaque  propriétaire,  à  mesure  qu'il  le  pourrait,  lequel  en 
paierait  l'intérêt  sur  le  pied  du  vingtième  denier  jusriu'au  rembour- 
sement ; 

«  Le  Conseil  du  district  observe  que  ce  doublement  du  cens  était  le 
mode  adopté  par  l'administration  des  domaines  dans  la  campagne  de 
Lyon,  pour  l'évaluation  des  droits  casuels,  dans  la  fîxalion  des  droits  de 
franc  flef; 


50i  VENTES   d'immeubles 

«  6*  L'indemnité  aux  municipalités  des  frais  et  faux  frais  qu'elles  seront 
obligées  de  faire,  soit  pour  les  emprunts,  soit  pour  la  recette  en  détail  des 
propriétaires,  fixée,  dans  l'un  et  l'autre  cas,  au  dixième  du  montant  des 
droits  fixes  et  de  leur  doublement,  si  le  second  mode  est  accepté. 

«  Pour  parvenir  à  fixer  le  montant  des  droits  fixes  dus  aux  rentes 
nationales  dans  chaque  municipalité,  il  serait  procédé,  par  experts,  sur 
les  terriers,  à  un  état  sommaire  de  ceux  qui  se  perçoivent  dans  son  ter- 
ritoire contenant  le  nom  du  tenancier,  la  désignation  du  fonds  et  la  quo- 
tité du  cens  ;  les  terriers  seraient  ensuite  placés  dans  les  archives  du 
district,  pour  y  demeurer  jusqu'après  lacquittement  total  du  prix  du 
rachat,  soit  par  les  municipalités,  soit  par  les  propriétaires  débiteurs,  il 
en  serait  usé  de  même  pour  les  cens  appartenant  aux  ci  devant  seigneurs; 

«  Et,  dans  le  cas  où  le  rachat  général  ne  pourrait  pas  avoir  lieu,  l'as- 
semblée pense  qu'il  serait  de  l'intérêt  de  la  nation  de  diminuer,  pour 
l'espace  de  deux  années,  d'un  tiers  ou  même  de  moitié  le  taux  des  rachats 
des  droits  casuels,  pour  décider  les  propriétaires  à  les  racheter;  rachat 
qui,  procurant  sur  le  champ  une  somme  considérable,  serait  beaucoup 
plus  avantageux  à  la  nation  que  la  ferme  ou  la  vente  des  rentes; 

((  Au  surplus,  quant  à  leur  conservation  dans  l'état  actuel,  l'assemblée, 
par  ces  motifs  ci-dessus  expliqués,  est  d'avis  : 

«  !•  Qu'il  serait  très  dangereux,  pour  la  nation,  de  donner  à  ferme  les 
rentes  ci-devant  seigneuriales  qui  lui  appartiennent,  jusqu'à  ce  que,  par 
un  travail  fait  sur  chaque  terrier,  on  en  ait  distrait  les  'parties  qui 
prennent  sur  des  biens  nationaux,  qu'on  ait  terminé  les  procès  en  dis- 
reptation  do  directe  entre  les  différentes  rentes  nationales  et  qu'il  ait  été 
décrété  une  indemnité  au  profit  des  fermiers,  pour  les  rachats  qui  arri- 
veront pendant  la  durée  de  leur  bail,  moins  onéreuse  à  la  nation; 

«  S**  Qu'il  est  impossible  qu'elles  soient  régies  directement  par  les 
assemblées  administratives,  parce  que,  comme  il  a  été  ci-devant  exposé, 
l'art  des  terriers  est  une  science  particulière  qui  exige  des  connaissances 
techniques  et  propres  à  ce  genre  de  biens,  au  point  qu'il  n'est  aucun 
seigneur,  dans  toute  l'étendue  de  ce  district,  qui  régisse  lui-même  les 
siennes; 

«  3"  Qu'elle  n'aperçoit  que  deux  partis  à  prendre  pour  l'administration 
de  ces  rentes:  l'un  de  les  faire  régir, sous  l'autorité  des  assen^blées  admi- 
nistratives par  les  administrateurs  des  domaines  qui  régissaient  autre- 
fois les  domaines  du  roi  ;  l'autre  de  les  faire  régir,  toujours  sous  l'auto- 
rité des  assemblées  administratives,  par  douze  ou  quinze  commissaires  à 
terriers,  qui  seraient  choisis  parmi  ceux  qui  étaient  chargés  de  la  régie 
des  rentes  devenues  nationales,  et  qui  répondaient  tous  solidairement  de 
leur  régie. 


RACHAT  DES  DROITS  FÉODAUX  505 

((  Ces  commissaires,  ainsi  que  le  projet  de  régie,  seraient  proposés  par 
l'assemblée  du  district  à  l'assemblée  ou  au  Directoire  du  département  qui 
l'arrêterait  définitivement. 

«  I^  Conseil  du  district  nommerait  un  archiviste  qui  serait  tenu  de 
fournir  un  cautionnement  qui  serait  fixé  pour  sûreté  des  terriers  qui  lui 
seraient  remis,  et  qui  serait  tenu  de  les  représenter  aux  débiteurs  toutes 
les  fois  qu'ils  voudraient  les  examiner  et  aux  commissaires  régisseurs 
toutes  les  fois  qu'ils  voudraient  y  chercher  des  documents...  » 

D'autre  part,  le  Directoire  du  district  de  Lyon  adressa,  le  10  août  1790,  au  Direc- 
toire du  département  des  observations  sur  la  régie  des  directes,  rentes  nobles 
et  droits  seigneuriaux,  où  se  trouvent  d'utiles  indications  sur  les  conditions  de  la 
vente  de  ces  droits  {Àrch.  dép.  Q). 

«  Il  y  a  dans  l'étendue  du  district  de  Lyon  des  directes  spécieuses, 
telle  que  celle  de  l'abbaye  de  Saint  Pierre,  celles  des  chapitres  de  l'église 
de  Lyon,  de  Saint-Just,  de  Saint-Paul,  de  Saint-Nizier,  celles  de 
l'abbaye  d'Ainay,  de  l'Archevêché. 

«  Toutes  ces  directes  étaient  en  régie,  si  l'on  en  excepte  la  rente 
noble  de  l'Archevêché,  qui  était  comprise  dans  le  bail  général  des  reve- 
nus de  ce  bénéfice. 

«  Les  titulaires  avaient  chacun  des  feudisles  qui  veillaient  à  la  réno- 
vation des  titres,  au  recouvrement  des  arrérages  et  à  tout  ce  qui  avait 
pour  objet  de  conserver  la  propriété,  de  prévenir  le  dépérissement  des 
droits,  et  une  bonne  administration. 

«  Ces  feudistes  étaient  désintéressés  de  leurs  soins,  de  leurs  travaux, 
par  un  abandon  de  la  part  des  seigneurs  d'une  certaine  portion  sur  les 
droits  éventuels,  comme  lods,  mi-lods;  et  la  quotité  de  cette  rétribution 
variait  suivant  la  nature  des  directes,  le  bon  ou  le  mauvais  état  des 
titres,  le  genre  des  travaux  dont  les  commissaires  étaient  chargés,  la 
difficulté  des  recouvrements  ;  on  accordait  deux  sous  pour  livre  de  la 
recette  aux  uns,  plus  ou  moins  aux  autres.  Toutes  les  conventions  faites 
à  ce  sujet  par  les  chapitres  et  bénéficiers  ont  dû  être  décrites  dans  les 
inventaires  faits  par  les  municipalités. 

«  Jusqu'à  la  vente  qui  devra  être  faite  des  directes  comprises  dans 
la  classe  des  biens  nationaux,  en  conformité  de  ce  qui  est  prescrit  par 
les  décrets  de  l'Assemblée  nationale,  la  régie  en  est  confiée  aux  Direc- 
toires des  districts.  L'on  présume  que  cette  vente  éprouvera  des  retards 
et  sera  peut-être  très  difficile. 

0  Plusieurs  motifs  fortifient  celte  présomption  : 

((  1*  Les  droits  seigneuriaux  ont  pris  la  plus  grande  défaveur,  les 
redevables  ne  les  acquittent  qu'après  la  plus  grande  résistance,  par 
l'opinion  où  ils  sont  que  ces  sortes  de  droits  éprouveront  le  sort  des  dîmes; 


2K)6  VENTES  d'immeubles 

«  2*  Les  personnes  employées  à  la  perception,  au  recouvrement,  sont 
menacées  et  exposées  à  des  excès; 

«  3®  Les  arrérages  qui  ne  se  prescrivaient  que  par  trente  années  se 
prescrivent,  d'après  la  disposition  des  décrets,  par  cinq  années,  et  le 
fond  du  droit,  qui  était  imprescriptible,  se  prescrit  par  trente  ans  — 
ce  qui  assujettit  le  propriétaire  à  des  frais  de  rénovation  qui  auront 
lieu  tous  les  trente  ans,  à  des  procès  et  à  des  difficultés  sans  nombre  ; 

«  Enfin,  la  faculté  qu'a  le  censitaire  de  se  racheter  présentement  des 
conditions  onéreuses,  il  est  vraisemblable  que  peu  d'emphytéotes  en 
useront.  Beaucoup  en  seront  détournés  par  l'espoir  de  s'affranchir  de  la 
servitude,  ou  par  la  voie  de  la  prescription,  ou  en  élevant  des  contesta- 
tions sur  la  solidité  des  titres  et  sur  leur  placement. 

«  Ces  contestations,  on  le  sait,  sont  interminables  et  dispendieuses 
par  les  rapports  d'experts,  les  avances  à  faire,  les  longueurs.  Tous  ces 
inconvénients,  on  le  répète,  éloigneront  les  personnes  qui  seraient  dans 
le  cas  d'acquérir  des  biens  nationaux  consistant  en  droits  et  actions 
féodaux. 

«  Il  y  donc  à  craindre  que  la  régie  ne  subsiste  plusieurs  années,  et  la 
manière  d'y  pourvoir  est  l'objet  d'une  vraie  sollicitude  pour  le  Directoire 
du  district  de  Lyon. 

«  Cette  régie  exige  des  connaissances  et  une  expérience  qui  ne  se 
trouvent  que  dans  les  personnes  qui  en  ont  fait  une  étude  et  qui  en  ont 
une  grande  pratique. 

«  Ces  personnes  sont  les  feudistes.  Encore  ne  doit-on  accorder  sa  con- 
fiance qu'à  ceux  qui  réunissent  à  beaucoup  de  lumières  une  probité 
exacte. 

«  C'est  dans  cet  état  que  les  administrateurs  du  Directoire  du  district 
de  Lyon  ont  à  soumettre  leurs  réflexions  au  Directoire  du  département 
du  Rhône-et-Loire. 

«  Quel  sera  le  mode  adopté  pour  la  régie  des  biens  en  censive  ?  Les 
allermera-t-on  pour  une,  deux  ou  trois  années?  Ou  en  confiera-t-on  le 
recouvrement  à  des  feudistes  connus  sous  la  qualité  de  commissaires  en 
droits  seigneuriaux? 

«  Si  l'on  se  fixait  au  premier  parti,  c'est  à  dire  à  celui  de  passer  bail 
pour  un  temps  limité  de  tous  les  arrérages  échus  et  à  échoir  depuis  le 
1"  janvier  1790,  l'on  pense  qu'il  faudrait,  avant  de  faire  afficher  et  de 
recevoir  les  enchères,  établir  une  année  commune  du  produit  de  chaque 
directe,  en  prenant  pour  règle  les  dix  dernières  années  du  revenu;  les 
livres  qui  ont  été  tenus  par  chaque  chapitre  ou  bénéficier  faciliteraient 
cette  opération;  on  n'adjugerait  qu'après  les  formalités  d'usage,  et  autant 
que  les  mises  se  rapprocheraient  de  l'année  commune  de  revenu.  L'on 


RACHAT  DES   DROITS  FÉODAUX  507 

exigerait  par  des  conditions  insérées  dans  un  bref  :  1*  les  sûretés  les  plus 
complètes  pour  le  paiement  du  prix  à  l'échéance  de  chaque  terme;  2*  que 
les  titres  et  terriers  ne  seraient  jamais  déplacés  du  dt^pôt  choisi  par  les 
corps  administratifs;  3'  que  le  fermier  ne  pourrait  jamais  intenter  aucun 
procès  sur  le  fond  du  droit  sans  y  être  autorisé  par  les  corps  administra- 
tifs; 4*  qu'tf^jie  pourrait  employer  que  les  conseils  qui  lui  seront  indiqués, 
que  les  frais  de  toutes  demandes,  instances,  procédures  et  autres  forma- 
lités seront  toujours  à  sa  charge;  5'  qu'on  ne  lui  serait  garant  ni  delà 
validité  des  titres,  ni  du  placement  de  ces  titres,  les  droits  constatés  par 
les  terriers  ne  lui  étant  cédés  qu'à  périls  et  risques;  6*  qu'il  répondrait 
de  Tévénement  des  contestations  qui  seraient  engagées  sous  le  nom  du 
procureur-syndic  du  district;  7*  si  des  emphytéotes  se  rachetaient, 
les  fermiers  auraient  l'indemnité  fixée  par  le  décret  du  [15  mars  1790]. 

(c  Enfin,  en  consultant  les  personnes  les  plus  capables  de  diriger  l'admi- 
nistration dans  une  matière  qui  ne  lui  est  pas  familière,  l'on  prendrait  les 
précautions  les  plus  sages  et  les  mieux  combinées  pour  que  le  fermier 
ne  pût  jamais  compromettre  les  droits  ni  abuser  des  titres. 

«  Ce  serait  peut-être  encore  le  cas  de  l'assujettir  à  supporter,  outre  le 
prix  de  son  bail,  toutes  les  impositions  nationales  et  charges  cou- 
rantes. 

«  Si,  au  contraire,  l'on  préfère  de  faire  régir  les  directes  par  des  feu- 
distes,  quel  sera  le  traitement  qu'on  leur  accordera?  Et  quelles  conditions 
leur  imposera-ton  ? 

«  En  ce  dernier  cas,  il  sera  indispensable  de  consulter  les  conventions 
qui  avaient  été  arrêtées  entre  les  chapitres  bénéficiers  et  les  préposés 
employés  au  recouvrement  des  droits  seigneuriaux.  Ces  conventions 
indiqueront  les  précautions  prises  par  les  propriétaires  de  directes,  les 
conditions,  le  traitement;  elles  fourniront  des  instructions  dont  on 
pourra  tirer  un  grand  avantage.  On  examinera  ensuite  si  quelques-unes 
des  clauses  sont  susceptibles  d'être  changées,  soit  relativement  aux  pré- 
cautions, soit  sur  le  traitement.  Tous  ces  objets  seront  soumis  à  l'admi- 
nistration de  département  pour  concerter  avec  elle  le  plan  le  plus  favo- 
rable et  qui  présente  le  moins  d'inconvénients;  peut-être  sera-t-il 
convenable  d'en  référer  à  l'Assemblée  nationale. 

«  11  sera  essentiel  d'imposer  au  régisseur  les  conditions  exprimées 
dans  les  articles  2,  3,  4  et  6  concernant  les  fermiers. 

«  La  plupart  des  commissaires  chargés  de  la  rénovation  des  rentes 
nobles  et  de  la  perception  des  arrérages  des  anciens  chapitres  se  sont 
déjà  présentés  pour  demander  à  continuer,  sous  l'inspection  des  corps 
administratifs,  les  régies  qui  leur  étaient  confiées. 
•  (c  Le  Directoire  du  district  de  Lyon  estime  que,  si  l'on  adopte  ce  mode, 


508  VENTES  d'immeubles 

il  sera  très  avantageux  de  conserver  les  feudistes  déjà  employés  :  1*  parce 
qu'ils  méritent  la  confiance  publique;  2*  parce  qu'ils  sont  au  fait  de  c«tte 
administration,  qu'ils  connaissent  les  redevables,  et  que  personne  mieux 
qu'eux  ne  peut  faire  usage  des  litres  et  mettre  plus  tôt  les  droits  en 
prestation;  jaloux  d'acquérir  la  confiance  des  corps  administratifs,  ils 
feront  tout  pour  la  mériter;  3*  ce  sera  une  manière  de  les  indemniser  de 
létal  qu'ils  sont  au  moment  de  |>erdre,  et,  sous  ce  point  de  vue,  accueillir 
leur  demande  sera  un  acte  de  justice. 

«  Enfin,  s'il  est  permis  au  Directoire  du  district  de  former  un  vœu  sur 
celui  des  deux  partis  proposés  qu'il  faudrait  préférer,  il  est  dans  la  ferme 
opinion  que  le  bail  à  ferme  est  plus  avantageux.  11  évite  les  frais  et  les 
embarras  d'une  régie;  c'est  une  manière  de  rendre  tout  de  suite  liquide 
le  produit  net  de  chaque  directe  et  d'en  assurer  la  rentrée  à  des  époques 
fixes  dans  la  caisse  du  district;  c'est  d'ailleurs  rejeter  tous  les  événements 
sur  les  fermiers,  et  personne  n'ignore  que,  malgré  le  zèle  dont  tous  les 
administrateurs  sont  animés,  une  régie  n'est  jamais  servie  avec  le  même 
succès  que  suggère  l'intérêt  personnel. 

((  Lorsque  le  mode  sera  déterminé,  le  Directoire  du  district  s'expliquera 
sur  les  conditions  relatives  à  celui  des  deux  partis  qui  sera  adopté.  » 


Les  opérations  de  rachat,  liquidées  conformément  à  l'inslruclion  (15-19  juin 
1791)  émanée  de  l'Assemblée  constituante,  furent  toutes  décidées  par  l'adminis- 
tration du  département  sur  avis  des  administrations  de  districts.  La  liste  en  est 
dressée  dans  des  étals  fournis  par  le  caissier  d'un  district  à  son  Directoire,  soit  par 
le  directeur  de  l'onrej^isl rement  au  Directoire  du  département  {Àrch,  dép.  Q.) 
Tous  ces  états  ne  nous  sont  pas  parvenus.  Mais  on  peut  suppléer  aux  lacunes 
qu'ils  laissent  par  des  recherches  dans  les  registres  do  délibérations  et  arrêtés  des 
Directoires  de  districts  et  du  Directoire  du  département,  {.irch.  dép.  L.) 

C'est  en  combinant  les  résultats  fournis  par  ces  deux  sources  que  nous  avons 
dressé  le  résumé  donné  ci-dessous  des  opérations  de  rachat  de  droits  féodaux. 

Il  est  peut-être  incomplet  pour  les  deux  premiers  districts,  et  il  est  muet  pour 
le  troisième.  Les  lacunes  n'auraient  pu  être  comblées  que  par  les  registres  spé- 
ciaux où  les  receveurs  d'enregistrement  de  chaque  canton  mentionnaient  dans 
l'ordre  des  dates  les  liquidations  de  rachat  faites  pour  le  compte  des  particu- 
liers ou  pour  celui  de  la  nation.  Malheureusement,  cinq  bureaux  d'enregistrement 
sur  vingt-deux  sont  représentés  dans  la  collection  des  registres  de  rachat  qui  fait 
partie  des  papiers  de  l'enregiatrement.  (Voir  le  N.  B.  sur  les  Ventes  d'immeubles, 
pages  184  et  185.)  Encore  aucun  d'eux  ne  parattil  être  au  complet.  Il  n'y  a  donc 
pas  lieu  d'en  faire  état  dans  l'évaluation  du  rachat. 

District  de  Lyon  : 

!•  Du!"  septembre  1790 au 9 juin  I79i (états), total  des  recettes  1175421.  16  s.  8d. 

2»  Du  16 juillet  1791  au 31  janvier  1792 (états),           —  1081981.   3s.8d. 

3«  Du  4  février  1792    au  8  mai  1792  (état?),           —  W6ilï  I.    1  s.  8d. 

4»  Du  22  juin  1792  (délibérations),  toUl  des  recettes 64856 1.    1  s.  3  d. 


Rachat  des  droits  péodaux  509 

District  de  la  campagne  : 

!•  Du  16  novembre  1790  au  26  mai  4791  (  lais) 29424  I.  14  s.  o  d. 

2-  Du  29  novembre  1791  au  14  janvier  1792  (étals) 40463  I.  13  s.  3  d. 

3*  Du  8  février  1792  au  9  juin  1792  (délibéralions) 63759  1.  13  s.  m 

District  de  Yiltefranche  : 

Il  n'exisle  aucun  étal  de  rachats;  les  registres  des  Directoires  du  district  et  du 
département  ne  mentionnent  aucune  opération  de  ce  genre  antérieure  à  la  loi  du 
6  juillet  1792. 11  est  pourtant  certain  qu'il  y  eut,  dans  ce  district  comme  dans  les 
autres,  des  rachats  de  droits  féodaux  à  la  nation,  car  quelques  opérations  sont 
indiquées  dans  l'unique  registre  de  rachat  (Papiers  de  l'Enregistre  ment  j  qui 
subsiste  de  ce  district,  celui  de  Beaujeu. 

D'après  ces  tableaux,  il  parait  qu'aucune  opération  de  rachat  de  droits  féodaux 
ne  fut  faite  postérieurement  au  mois  de  juin  1792.  En  effet,  la  loi  du  18  juin-6  juil- 
let 1792,  qui  abolit  sans  indemnité  tous  les  droits  antérieurement  déclarés  rache- 
tables  «  à  moins  que  ces  droits  ne  soient  justifiés  par  le  titre  primitif  d'inféoda- 
tion,  acensement  ou  bail  îi  cens,  être  le  prix  ou  la  condition  d'une  cession  de 
fonds  »  fut  considérée  comme  un  moyen  indirect  de  les  abolir  purement  et  sim- 
plement, car  le  titre  primitif  était,  pour  l'immense  majorité  des  droits,  introu- 
vable. Les  dispositions  de  cette  loi  furent  aggravées  par  celles  du  décret  du 
20  août,  qui  obligeait  le  seigneur  sous  peine  de  déchéance  A  produire  son  litre  pri- 
mitif dans  les  trois  mois  de  la  sommation  faite  par  le  «  vassal  »  et  stipulait  que 
le  rachat  serait  calculé  sur  la  valeur  du  sol  sans  culture  et  sans  bâtiments  ;  elles 
furent  complétées  par  le  décret  du  25,  qui  abolit  totalement  tous  les  droits 
n'ayant  pas  pour  cause  une  concession  primitive  des  fonds  énoncés  dans  l'acte 
primordial. 

Aussi  ne  faut-il  pas  s'étonner  de  constater  qu'à  partir  de  juillet  1792  les  rachats 
liquidés  antérieurement  sont  tous  «  réservés  »  (les  délibérations  du  Directoire  du 
district  de  la  campagne  en  mentionnent  25  dans  ce  cas)  et  qu'aucune  liquidation 
nouvelle  n'est  faite.  Les  a  droits  féodaux  »  semblent  morts  avant  que  la  loi  du 
17  juillet  1793  ne  les  abolisse  définitivement  sans  indemnité  et  ordonne  le  brùle- 
menl  des  titres  récognitifs. 

Mais  cette  loi,  pas  plus  que  les  autres,  n'abolit  jamais  une  catégorie  de  droits 
déclarés  rachetables  depuis  le  4  août,  qu'il  fallait  distinguer  soigneusement  des 
a  droits  féodaux  ».  C'étaient  les  rentes  foncières,  les  champarts,  les  redevances 
du  tiers  ou  du  quart  des  fruits,  etc.  Ceux-ci  furent  considérés  comme  ne  tenant 
point  à  la  féodalité  et  assimilés  k  des  créances  ordinaires  de  particuliers  à  par- 
ticuliers. 

C'est  pourquoi  longtemps  après  la  cessation  des  rachats  de  droits  féodaux,  les 
districts  vendent  encore  des  rentes  foncières,  champarts,  etc.  Les  registres  des 
arrêtés  du  Directoire  de  département  [Àrch.  dép.  L)  concernant  les  biens  na- 
tionaux mentionnent  des  ventes  de  cette  nature  jusqu'à  l'an  IV.  Parallèlement 
d'ailleurs,  la  nation  se  trouve,  à  raison  de  ses  propriétés  d'origine  ecclé- 
siastique, débitrice  d'une  foule  de  rentes  foncières  que  le  département  rachète 
en  liquidant  la  somme  qui  revient  à  son  créancier. 


CHAPITRE  II 


LES  VENTES  DE  MEUBLES 

RÉCOLTES   ET   MARCHANDISES; 
.PRODUITS   DES   BAUX   A  FERME  ET  A   LOYER 


N.  B.  —  Les  documents  concernant  les  ventes  de  biens  meubles  (c'est-à  dire 
ventes  d'effets  mobiliers,  de  vins  en  cuve,  de  marchandises,  de  récoltes)  et  les 
locations  d'immeubles  sont  conservés  aux  Àrch.  dép.  Q.  Ils  sont  très  abondants, 
mais  n'offrent  pas  les  mêmes  garanties  que  les  documents  concernant  les  ventes 
d'immeubles.  Tout  d'abord,  ils  ne  sont  pas  toujours  établis  sur  un  type  unique  et 
régulier,  sur  un  imprimé  dont  le  rédacteur  n'a  qu'à  remplir  les  blancs.  On 
rencontre  des  procés-verbaux  de  toute  forme,  rédigés  pour  la  plupart  avec 
une  négligence  qui  s'explique,  puisqu'il  s'agit  d'une  vente  au  comptant.  Seuls 
les  baux  de  location,  documents  qu'il  y  avait  utilité  à  conserver  et  à  rédiger 
correctement,  font  exception.  Rien,  en  outre,  ne  permet  d'affirmer  que  ces 
documents  soient  au  complet.  En  l'absence  de  tout  inventaire  dressé  par  les 
administrations  contemporaines,  aucune  vérification  n'est  possible.  A  défaut 
d'inventaire,  la  comptabilité  des  receveurs  des  domaines  nationaux  permet- 
trait de  donner  un  chiffre  représentant  le  total  des  opérations.  Mais  il  n'en  a 
survécu  que  des  fragments  insuffisants.  (Voir  pages  184  et  485.) 

Quelques  étals  fournis  à  l'administration  du  département  donnent  le  chiffre  des 
ventes  de  récolles  appartenant  à  des  biens  d'émigrés  entre  deux  daics  données. 
Mais  leur  collection  est  très  incomplète. 

Pour  que  le  maniement  de  ces  documents  si  imparfaits  soit  plus  aisé,  la  liste 
en  est  ici  dressée  par  districts  et  par  communes  et  dans  l'ordre  chronologique  des 
opérations  de  vente  ou  de  location.  Les  acheteurs  étant  très  nombreux  (parfois 
plus  de  50}  pour  une  seule  opération,  on  ne  pouvait  songer  à  donner  leurs  noms; 
cette  indication  eût  d'ailleurs  été  sans  intérêt,  le  nom  n'étant  jamais  accompagné 
d'indications  sur  l'adresse  et  la  profession.  On  ne  trouvera  donc  que  le  résultat 
global  d'une  opération  de  vente,  et  non  le  détail. 

Plusieurs  remarques  sont  importantes  ;  elles  s'appliquent  aux  ventes  de  ré- 
coltes et  de  marchandises,  aux  baux  k  ferme  et  à  loyer  provenant  de  biens  d'émi- 
grés et  de  rebelles  : 

!•  Mesures:  Le  quintal  est  toujours  le  même,  c'est  le  quintal  poids  de  marc. 
Los  mesures  de  capacité  sont  celles  en  usage  dans  la  commune  ;  elles  sont  indi- 


bkStR^CT  DÉ  LYO!^  Sli 

quées  aux  ïnventaires  des  biens  nationaux  par  communes  (livre  I,  ch.  II)  et  leur 
valeur  en  mesures  métriques  est  donnée  au  tableau  des  mesures  qui  ûgure  aux 
Pièces  annexes. 

2*  Mode  de  rente  :  Il  n'est  pas  le  même  dans  tous  les  cas.  Les  ventes  sont  faites 
aux  enchères,  sans  exception,  jusqu'au  19  août  1793.  Après  cette  date,  le  bois  et 
le  charbon,  puis  à  partir  du  11  septembre,  les  grains,  et  après  le  29  septembre, 
tous  les  objets  dits  de  première  nécessité  énumérés  dans  l'article  1"  de  la  loi  du 
maximum  (viande,  huile,  bétail,  poisson  salé,  vin,  vinaigre,  eaude-vie,  chandelles, 
fers,  fontes,  aciers,  cuivre,  chanvre,  lin,  laine,  étoffes,  toiles,  sabots,  souliers, 
matières  premières  de  l'industrie,  savon,  potasse,  tabac,  etc.),  c'est-à-dire  toutes 
les  marchandises,  ou  peu  s'en  faut,  sont  vendues  au  prix  du  maximum.  En  fait, 
comme  il  n'y  eut  guère  de  vente  de  marchandises  avant  la  lin  du  siège  de  Lyon 
(9  octobre  1793),  on  peut  considérer  que  tout  a  élé  vendu,  sauf  les  meubles,  au 
prix  du  maximum,  jusqu'à  son  abolition,  c'est-à-dire  jusqu'au  4  nivdse  III 
(24  décembre  1794). 

Les  locations  de  maisons  et  de  terres  sont  passées  pour  un  an  et  payées  soit  en 
argent,  soit  en  nature,  soit  par  les  deux  modes  à  la  fois.  (Voir  décret  du  16  bru- 
maire 11,  6  novembre  1793.) 

Quand  il  s'agit  d'une  vente  de  meubles  et  d'effets  provenant  de  rebelles  ou 
d'émigrés,  tout  ce  qui  est  saisi  n'est  pas  vendu.  Une  partie  des  effets,  principa- 
lement le  linge,  parfois  des  ustensiles,  est  envoyée  aux  magasins  du  district  pour 
le^  troupes  et  les  hôpitaux.  Cette  portion  distraite  de  la  vente  n'est  pas  toujours 
inventoriée,  ni  surtout  toujours  évaluée.  Nous  donnons  le  chiffre  d'évaluation 
quand  il  se  rencontre  ;  mais  c'est  le  cas  le  plus  rare  (1). 

Il  arrive  aussi  que  d'autres  effets  sont  distraits  de  la  vente  et  laiss('>s  aux  veuves 
et  enfants  des  condamnés,  soit  pour  réserver  les  droits  de  la  femme  sur  les  biens 
de  son  mari,  soit  pour  ne  pas  laisser  la  famille  dans  le  dénuement.  (Arrêté  des 
représentants,  18  nivôse  II.) 

Il  y  a  donc  toute  une  partie  de  ces  effets  qui  ont  été  utilisés  par  la  nation  ou 
al>andonnés  par  elle  et  qui  ne  peuvent  figurer  sous  forme  d'un  chiffre  de  vente 
dans  l'opération.  (Voir  sur  ce  sujet  les  articles  2,  5,  27  du  décret  du  25  novembre 
17^;  3,  4,  o,  7  du  décret  du  24  avril  1793  et  de  nombreux  arrêtés  du  Comité  de 
salut  public,  14  prairial,  12  messidor,  9  thermidor  II,  in  Recueil  des  actes  du 
Comité  de  salut  public  d'Aulard,  XIV,  75,  609;  XV,  464.) 

Enfin,  les  frais  de  la  vente  ne  sont  jamais  compris  dans  le  chiffre  de  vente. 

3*  Remboursements  :  Une  grande  partie  des  meubles  et  marchandises  confis- 
qués sur  des  rebelles  a  été  remboursée,  soit  dans  le  cours  même  des  opérations 
de  vente,  quand  le  «  rebelle  »  établissait  son  innocence  (principalement  après  le 
décret  du  4*  complémentaire  II,  suspendant  la  vente  dc3  marchandises  confisquées 
et  celui  du  16  vendémiaire  III  qui  rendit  à  Commune-Affranchie  son  ancien  nom 
et  qui  arrêta  les  confiscations  prononcées  par  le  décret  du  25  pluviôse  II),  soit 

(1)  Des  états  (Arch.  dép.  L,  673,  973,  1Î03,  n*'  provisoires)  donnent  la  liste  des  ellets  de 
literie  provenant  des  biens  nationalisés  et  séquestrés  et  destinés  au  couchage  de  la  troupe. 
En  voici  le  r^umê  : 

District  de  Lyon,  Du  15  janvier  1793  :  35  matelas  (maisons  des  émigrés)  ;  268  matelas  et 
t76  traversins  (communautés  religieuses).  —  Du  18  germinal  II  :  542  matelas.  248  paillasses, 
34  bois  de  lit,  267  traversins,  456  couvertures.  1682  draps  (maisons  des  rebelles). 

District  de  la  Campagne.  Du  5  pluviôse  II  :  21  matelas,  8  draps,  21  traversins,  35  pail- 
lasses, 24  couvertures  (maisons  des  émigrés  Perrin-Bénévent,  Penhoét,  Catalan  et  Mayet). 

District  de  Villefranche.  Du  3  pluviôse  II  :  669  couvertures,  502  matelas,  1289  draps 
(maisons  des  émigrés  et  des  rebelles). 


m  VEI^TES  DÉ   MBÙbLeS 

surtout  après  la  loi  du  21  prairial  III  qui  ordonna  sous  certaines  conditions  la 
restitution  des  biens  des  condamnés  à  leurs  héritiers.  Pour  les  immeubles,  la 
vente  était  acquise  et  les  héritiers  n'eurent  droit  qu'à  une  indemnité  (en  fait 
d'ailleurs  fort  peu  d'immeubles  avaient  été  vendus).  Pour  les  meubles,  on  devait 
restituer  le  prix  de  la  vente.  Les  Archives  départementales  possèdent  un  certain 
nombre  de  pièces,  mainlevées  de  séquestres  et  mandats  de  restitution  délivrés 
par  les  districts.  Mais  les  dossiers  relatifs  à  ces  restitutions  sont  si  manifestement 
incomplets,  qu'on  ne  peut  pas  indiquer  avec  précision  quels  sont  les  individus 
qui  ont  bénéficié  de  la  restitution.  Ainsi,  le  détail  de  ces  remboursements  anté- 
rieurs ou  postérieurs  à  la  loi  nous  échappe.  Une  pièce  nous  permet  du  moins  de 
donner  le  total  d'une  catégorie  spéciale  de  remboursements,  ceux  des  marchan- 
dises réquisitionnées  à  Lyon.  Les  commerçants  victimes  des  réquisitions  se  grou- 
pèrent pour  présenter  en  bloc  leurs  revendications.  Deux  d'entre  eux,  Rocoffort 
et  Récamier,  les  portèrent  à  Paris,  où  ils  obtinrent  des  Comités  de  salut  public  et 
des  finances,  le  25  thermidor  IH,  l'arrêté  suivant  dont  la  copie  se  trouve  aux 
Àrch,  dép.  Q,  au  dossier  de  ces  deux  négociants  : 

«  Vu  la  pétition  et  les  pièces  produites  par  les  citoyens  Rocoffort  et  Récamier, 
députés  du  commerce  de  Lyon,  au  nom  des  négociants  et  manufacturiers  de  cette 
commune,  tendant  à  obtenir  un  versement  de  fonds  dans  la  caisse  du  payeur 
du  déparlement  du  Rhône  pour  remplacer  ceux  qui  ont  été  versés  dans  les  caisses 
des  différents  receveurs,  provenant  des  réquisitions  de  marchandises  pour  le 
service  de  la  République,  les  Comités  de  salut  public  et  des  finances  arrê- 
tent : 

«  Article  1".  —  La  Trésorerie  nationale  est  autorisée  à  verser  dans  la  caisse 
du  payeur  général  du  département  du  Rhône  la  somme  de  4,782,722  I.  10  s.  à 
prendre  sur  le  fonds  à  la  disposition  de  la  Commission  du  commerce  et  des  appro- 
visionnements. 

(c  Article  II.  —  Le  payeur  général  emploiera  cette  somme  à  l'acquittement  des 
mandats  délivrés  par  les  autorités  constituées  du  département  du  Rhône  pour 
marchandises  requises  ou  vendues  dont  le  prix  est  entré  dans  la  caisse  du  rece- 
veur. 

u  Article  111.  —  Chaque  citoyen  porteur  d'un  mandat  revêtu  des  formes  légales 
sera  payé  en  remettant  ledit  mandat  dûment  quittancé. 

«  Article  IV.  —  Le  payeur  général  rendra  compte  de  l'exécution  du  présent 
arrêté  et  de  l'emploi  des  fonds  à  la  Trésorerie  nationale  qui  les  transmettra  sans 
délai  aux  Comités  réunis.  » 

Cette  somme  de  4,782,722  I.  10  s.  représente  le  montant  des  bordereaux  déli- 
vrés aux  particuliers  pour  leur  remboursement  et  restés  impayés,  par  le  seul 
district  de  Lyon  ;  car  le  mandat  de  Rocoffort  et  Récamier  ne  leur  fut  confié  que 
par  des  commerçants  lyonnais.  On  n'a  donc  qu'un  chiffre  (le  plus  important,  il  est 
vrai)  de  remboursements;  ceux  des  districts  de  la  campagne  et  de  Villefranche 
restent,  en  l'état  des  documents,  impossibles  à  établir. 

4*  Dénominations:  Il  serait  imprudent  d'attacher  trop  d'importance  aux  qua- 
lifications qui  accompagnent  les  noms  propres  et  de  les  prendre  pour  base  d'une 
statistique.  Les  mentions  «  prêtre  déporté  »  ou  «  prêtre  émigré  »,  parfois  même 
celle  d'  ((  émigré  »  ou  de  «  rebelle  »  sont  souvent  employées  concurremment  dans 
le  même  acte  pour  désigner  la  même  personne.  Le  rédacteur  est  médiocrement 
informé  ou  négligent. 


trtSTRlCT   DE   LYON  513 


DISTRICT  DE  LYON 


1.  «  Les  ventes  de  meubles  avant  le  siège  de  Lyon. 

D'après  les  pièces  isolées  et  d'après  un  élat  dressé  par  le  district,  le  30  mars  1792,  pour  les 
Tentes  de  meubles,  eUets  et  ustensiles  faites  pendant  Tannée  1792.  ^ 


/7  janvier  1194, 

Meubles  et  ustensiles  propres  à  un  teinturier,  des  Augustins  de  Lyon, 
879  1.  10  s. 

19  février  1791. 
Autel  de  marbre  du  Prieuré  de  Saint- Côme,  400  1. 

19  mars  1191, 
Vins,  meubles  des  Chartreux,  7698  1. 

7  avril  1191, 
Vins  du  SÉMINAIRE  DE  Saint-Irénée,  4409  1. 

Sjavril  1191, 
Sel  de  la  Manécanterie,  au  Chapitre  Saint-Jean,  179  1.  16  s. 

12  avril  1191, 

Meubles  des  Feuillants,  1963  l.  13  s. 
Ornements  du  Prieuré  de  Saint-Côme,  322  1.  19  s. 

i  et  16  mai  1791. 

Foins  et  feuilles  de  mûriers  des  Picpus  de  la  Guillotière,  232  1.  —  Meu- 
bles, aux  MÊMES,  3813  1.  9  s. 

S3  mai  1191. 
Meubles  des  Carmes  déchaussés,  1856  1.  9  s. 

30  mai  1191, 
Meubles  des  Cordeuers  de  Saint- Bon  aventure,  2625  l.  14  s. 

2  juin  1191. 
Meubles  des  Chanoines  de  la  Trinité,  169  1.  10  s. 

1  juin  1791. 
Meubles  des  Carmes  des  Terreaux,  2558  1.  8  s. 

9  juin  179  f. 
Foins  des  Cordeuers  de  l'Observance,  19  1. 

B.  NAT.  33 


SI 4  v&Ntes  de  MBUBLÊS 

40  juin  4791. 
Meubles  des  Minimes,  2842  1.  11  s. 

44  juin  4794, 
Meubles  des  Grands-Augustins,  2175  1.  12  s.  9  d. 

47  juin  4794, 
Meubles  des  Cordeubrs  de  l'Observance,  2625  1.  14  s. 

20  juin  4794. 
Meubles  des  Augustins  de  la  Croix-Rousse,  185  1.  2  s. 

%4  juin  4794, 
Meubles  du  claustral  des  Jacobins,  455  1.  17  s. 

s  août  4794. 

Meubles  de  la  maison  de  la  Carette  (Croix-Rousse),  au  Séminaire  Saint- 
iRÉNÉE,  646  1.  14  s. 

5  septembre  4794, 

Eflets  de  la  Communauté  des  maItres-marchands-fabricants  de  bas  de 
soie  et  des  passementiers,  963  1.  4  s. 

3/  octobre  4794. 

Eflets  et  meubles  de  la  Chapelle  Saint-Saturnin,  455  1.2  s. 

n  novembre  4794. 
Meubles  des  Génovéfains,  988  1.  14  s. 

5  décembre  4794, 
Meubles,  eflets  des  Cordonniers,  etc.,  954  1. 

€  décembre  4794. 
Meubles  de  Téglise  des  Carmes,  26%  1.1s. 

43  décembre  4794. 

Meubles  des  Antiquailles,  1741 1.  1  s. 

Vins  des  Récollets,  1396  1. 

Boiseries  de  la  bibliothèque  des  Cordeliers  de  l'Observance,  150 1.  10  s. 

5-42  janvier  4792. 
Meubles  de  la  ci-devant  Grande  Douane,  8353  1.  1  s. 

46-24  janvier  479%. 

Meubles  des  Chartreux,  15266  1.  6  s. 

e  février  4799, 

Objets  provenant  des  églises  de  la  Platière,  Sainte-Croix,  Saint  Etienne, 
Saint-Pierre-le- Vieux,  des  Feuillants,  3745  1.  12. 

26  mai  4792. 
Meubles  de  l'église  des  Carmes  (2*  vente),  168  1.  11  s. 

25  juin  4792, 
Meubles  des  sieurs  Dareste,  rue  Beilecordière,  1053  1.  9  s. 


DISTRICT  DE  LYON  î)!") 

44  juillet  4l9t. 

Vins  de  la  maison  de  la  Carette,  appartenant  à  Gelibert,  410  1.  10  s. 

S0-i4  août  479S. 

Effets  des  communautés  d'arts  et  métiers  transportés  à  l'hôtel  de  ville, 
HORLOGERS,  CHARPENTIERS,  CHANDELIERS,  et  autres  qui  ne  sont  pas 
nommés,  8173  1. 

4  octobre  1792. 
Meubles  du  Bureau  de  la  Fabrique,  1369  1.  11  s. 

43  octobre  4792. 
CheTal  et  charrette  des  Lazaristes,  237  1. 

45-46  octobre  4792. 

Arbres  et  orangers  de  diverses  Communautés  religieuses,  3255  1.  10  s. 

22-25  octobre  4794. 

Vins  et  fruits  des  Ursulines  de  Saint-Just,  Collinettes,  Bernardines, 
Antiquailles,  Lazaristes,  Chazaux,  Récollets,  Propagation  de  la  Foi, 
Bon -Pasteur,  Bleues- Célestes,  Sainte-Marie  des  ChaInes,  Sainte- 
Marie  DE  Bellegour,  Saint-BenoIt,  12851  1.  18  s. 


2.  —  Les  ventes  de  meubles  après  le  siège  de  Lyon. 


Les  Tentes  de  meubles,  marchandises  séquestrées  et  confisquées  sur  les  rebelles 
lyonnais  furent  faites  dans  le  district  de  Lyon  par  une  commission  spéciale  dite 
Commission  de  surveillance  des  séquestres,  nommée  par  les  représentants  du 
peuple,  et  par  un  Comité  nommé  par  le  Conseil  général  du  district. 

La  Commission  des  séquestres,  installée  le  25  frimaire  11,  avait  pour  attribu- 
tions :  !•  de  faire  vendre  les  effets,  marchandises,  comestibles,  combustibles,  au 
prix  du  maximum;  2*  de  délivrer  aux  particuliers  contre  paiement  et  sur  réqui- 
sition des  représentants  les  objets  dont  ils  pourraient  avoir  besoin  ;  3»  de  remettre 
aux  ateliers  militaires  les  matières  nécessaires  à  l'habillement  des  troupes.  Le 
montant  des  ventes  devait  être  versé  dans  la  caisse  du  receveur  du  district.  Elle 
fonctionna  jusqu'au  14  prairial  II,  date  à  laquelle  elle  dut  rendre  dos  comptes,  et 
disparut  le  4  thermidor.  Les  Archives  dép.  (série  Q)  possèdent  le  registre  qu'elle 
rédigea,  intitulé  Résumé  des  opérations  de  la  Commission  des  séquestres.  Nous 
avons  donc  le  total  des  opérations  qu'elle  fit  du  25  thermidor  II  au  14  prairial  II. 

Le  Comité  du  district  opérait  parallèlement  depuis  le  29  pluviôse  II,  et  à  peu 
près  de  la  même  façon,  sur  réquisition  du  district,  des  représentants  ou  des 
comités  révolutionnaires.  Ceux-ci  étaient  particulièrement  chargés  de  fournir  les 
certificats  qui  permettaient  la  délivrance  des  marchandises  aux  particuliers.  Ces 
certificats,  signés  de  quatre  membres  du  Comité,  devaient  inditiuer  le  nombre 
de  personnes  composant  la  famille  de  l'acheteur,  la  quantité  ou  le  poids  des 
objets  à  délivrer.  Dans  le  cas  où  la  quantité  était  jugée  «  trop  forte  »,  le  certi- 
ficat était  envoyé  pour  examen  au  Directoire  du  district.  De  même  que  la  ('oin- 


bl6  VENTES   DE  MEUBtES 

mission  des  séquestres,  le  Comité  do  district  distrait  des  ventes  tous  les  objels 
utiles  h  l'équipement  et  à  l'approvisionnement  des  troupes  désignés  par  le 
commissionnaire-salpétrier  de  chaque  section.  (Voir  la  délibération  du  district 
du  13  ventôse  II.)  Le  Comité  a  établi  ses  comptes  le  27  germinal  II  et  les  a,  à 
cette  date,  rendus  au  district.  Il  continua,  d'ailleurs,  de  fonctionner  après  le 
27  germinal,  mais  l'on  ne  rencontre  plus  après  cette  date  de  résumé  de  ses 
opérations. 

En  résumé,  nous  avons  des  chiffres  indiquant  : 

!•  La  totalité  des  ventes  faites  par  la  Commission  des  séquestres,  du  fô  fri- 
maire au  14  prairial  II  ; 

2*  La  totalité  des  ventes  faites  par  le  Comité  du  district,  du  29  pluviôse  au 
27  germinal  II. 

Mais  il  nous  manque  un  troisième  chiffre  indiquant  les  ventes  faites  par  le 
Comité  du  district  depuis  le  27  germinal  II  jusqu'à  sa  suppression  (probablement 
à  la  fin  de  l'an  II).  Or,  il  est  très  difficile  de  l'établir.  Les  actes  de  ventes  faites 
en  masse  ou  en  détail  (à  des  particuliers  pourvus  de  certificats),  de  réquisitions 
faites  pour  ou  par  l'autorité  militaire,  sont  extrêmement  nombreux  (quelques- 
uns  sont  aux  Àrch.  mun.  de  Lyon,  N^*),  mais  rien  ne  permet  d'affirmer  (en 
l'absence  de  tout  inventaire)  qu'ils  soient  au  complet;  il  y  a  même  à  penser,  vu 
le  désordre  où  ils  se  trouvent,  leur  mauvais  état,  les  dossiers  visiblement  incom- 
plets, que  beaucoup  sont  perdus.  Et  on  ne  peut  dire,  même  approximativement, 
l'étendue  de  la  lacune.  Donc,  toute  la  fin  de  l'opération  des  ventes  est  mal  connue, 
et  il  est  impossible  d'arriver  à  établir  raisonnablement  un  total. 

Les  liquidations  présentaient  d'ailleurs  des  difficultés  matérielles  considérables 
quand  il  s'agissait  de  maisons  de  commerce.  D'abord  les  erreurs  furent,  au  début, 
fréquentes  ;  on  avait  apposé  des  scellés  et  commencé  la  vente  de  marchandises 
chez  des  individus  qui  démontraient  ensuite  leur  innocence  et  qu'il  fallait  rem- 
bourser. Puis  un  cas  se  présentait  très  souvent.  La  plupart  des  maisons  de  com- 
merce appartenaient  à  plusieurs  associés  qui  n'étaient  pas  nécessairement  tous 
des  rebelles.  D'où  des  protestations  incessantes.  C'est  seulement  le  27  germinal  II 
que  le  Conseil  général  du  district  décida  de  traiter  à  forfait  avec  le  ou  les  asso- 
ciés reconnus  innocents  et  de  leur  vendre  la  portion  du  ou  des  condamnés  sti- 
pulée dans  l'inventaire  le  plus  récent,  comme  auraient  fait  les  héritiers  du  mort. 

Nous  ne  publions  ici  que  le  résumé  des  comptes  fournis*  par  la  Commission 
des  séquestres  (25  frimaire-14  prairial  II)  et  par  le  Comité  du  district  i29  pln- 
viôse-27  germinal  II).  Pour  les  ventes  postérieures  au  27  germinal,  nous  en  don- 
nons le  détail  d'après  les  documents  qui  subsistent 

1*  Opérations  faites  par  la  Commission  des  séquestres  (25  primaire  14 

prairial  ii). 

Recettes  : 

Ventes  au  public.  Du  9  nivôse  au  9  pluviôse,  524830  1.  19  s.  9  d. 

Du  9  pluviôse  au  5  ventôse,  481709  I.    0  s.  à  d. 

—  Du  5  ventôse  au  19  ventôse,  177536  1.  13  s.  9  d. 

—  Du  19  ventôse  au  14  prairial,  822351  1.    4  s.  5  d. 

Total,  2006427  1.  18  s.  1  d. 

(Dont  1910267  1. 14  s.  10  d.  sont  pnyés  à  la  date  du  rendement  de  comptes.) 

Ventes  aux  ateliers  militaires  (montant  des  factures),  1381767  1. 13  s.  6  d. 


8 

m. 

1  0.  iO  d. 

9 

g. 

1425 
2100 

1   i2 
5   12 
32928  1. 

377776  1. 

14 

s. 

7607  1. 

4783.')  1. 

10 

s. 

s, 

52002  1. 

DISTRICT  DE  LYON  517 

Dépenses  : 

Frais  d'administration  des  séquestres,  190202  1.  4  s. 

Salaires  dus  par  des  rebelles  et  payés  d'urgence,  1308344  I.  4  s.  3  d. 

Le  bureau  des  dép<Us  a  vendu  des  objets  divers,  saisis  chez  des  parti- 
culiers, pour  une  somme  de  22094  1.  1  s.  6  d. 

La  Commission  a  délivré  de  la  soie  aux  ouvriers  pour  achever  des  pièces 
commencées,  du  1"  pluviôse  au  4  ventôse,  113  1.  8  onces  12  deniers. 

Elle  a  versé  à  la  ^Monnaie  : 

En  objets  d'or. 
En  objets  d'argent, 
En  objets  de  métal. 
En  monnaie  d'or. 
En  monnaie  d'argent. 
En  monnaie  de  métal. 
En  assignats  au  cours 
En  assignats  démonétisés, 

Un  autre  registre  intitulé  :  État  (jènèral  des  recettes  et  des  dépenses  de 
ta  ci-dctant  Commission  des  séquestres  (Arch.  dèp,  Q,  papiers  de  l'enre- 
gistrement, 67)  et  qui  semble  avoir  été  établi  non  par  la  Commission  elle- 
même,  mais  par  les  receveurs,  donne  des  résultats  sensiblement  différents. 
La  recelte  totale  de  la  Commission  du  28  frimaire  au  2  thermidor  lï  (date 
postérieure  à  sa  suppression,  mais  cette  suppression  n'emi)écha  pas  de 
recouvrer  les  reliquats  des  sommes  dues)  est  de  1857807  1.  11  s.;  ses 
déoenses,  du  1"  nivôse  au  8  thermidor,  s'élèvent  à  :  frais  matériels, 
73030  1.  18  s.  2  d.;  paiements  d'urgence  faits  sur  l'ordre  des  représen- 
tants, 11612  I.  11  s.  3  d.;  paiements  aux  gardiateurs  des  séquestres, 
113569  1. 16  s.  Ce  compte  est  approuvé  par  une  délibération  du  district, 
du  23  pluviôse  IIL  Est  ce  l'énorme  différence  qu'il  fait  ressortir  dans  le 
chiffre  des  dépenses  qui  fit  accuser  la  Commission  de  malversations  et 
provoqua  sa  suppression  ? 

2*  Opérations  faites  par  le  Comité  du  district  jusqu'au  27  germinal  II. 

Produit  net  des  ventes  au  détail  chez  les  divers  épiciers, 

386626  1.  17  s.  3  d. 

Produit  net  des  ventes  faites  sur  réquisition  des 
représentants,  538380  1.  14  s.  4  d. 

Produit  net  des  ventes  faites  sur  autorisation  du 
district,  229876  1.    4  s. 

Total,  1154883  1.  15  s.  7  d. 

3*  Opérations  faites  par  le  Comité  du  district  après  le  27  germinal  H. 

Albert  frères,  marchands  de  fer,  rue  de  la  Monnaie,  n*  35,  condamnés  ; 
messidor  II:  ventes  et  réquisitions  de  marchandises,  285361.  Os.  2  d. 

Andrieu,  rue  Clermont,  n*  22,  condamné;  12  24  floréal  III  :  vente  de  ses 
meubles,  49140  1.  1  s. 

Andrieu-Bourg,  drapier,  rue  Basse-Grenelte,  n"  83;  prairial  H  :  réquisi- 
tions, 19849  1.  14  s.  5  d. 

Andrillat,  condamné,  quai  de  l'Observance,  n"  80;  23  messidor  II  :  réqui- 
sition de  vinaigre,  478  1.  10  s. 


'ils  VENTES   DE   MEUBLES 

Barbier,  Tabarin  et  Riondel,  drapiers,  rue  des  Bouquetiers,  les  deux 
premiers  fugitifs;  28  messidor-19  thermidor  11  ;  vente  de  marchandises, 
152688  1.  16  s. 

Barral,  rue  Mulet,  n*  43,  condamné;  22  fructidor  111  :  vente  de  marchan- 
dises, 16096  1.  16  s.  9  d. 

Barraud,  chapelier,  rue  Vieille  Monnaie,  n*  57,  condamné;  17  messidor- 
18  thermidor  11  :  chapeaux  et  poils  de  lapin  vendus,  100912  1.  18  s.  5  d. 

Bellin,  rue  Sala,  n*  167;  14  brumaire  111  :  vins,  213  1.  10  s. 

Beloi'ze  frères,  rue  Trois  Carreaux,  n"  126  (s.  d.)  :  réquisition  de  toiles, 
33  1. 

Bergamix,  condamné,  et  Avo.nd,  Grand'Côte,  n*  108;  27  germinal  11: 
vente  de  marchandises,  92  1.  14  s. 

Beringier,  rue  Grenetle,  n*  36;  23  prairial  H  :  vente  d'étoffes,  7414  1. 16  s. 

Berruyer,  épicier,  rue  de  la  Cage,  n*  26;  3-9  pluviôse  111:  vente  des 
meubles  et  effets,  12220  1.  18  s. 

Berthet,  chapelier,  rue  Grôlée,  n"  55;  23  floréal  II  :  vente  de  chapeaux, 
3940  I.  10  s. 

BoissAc,  rue  Saint- Jean,  n*  22;  23  vendémiaire  III  :  vins,  469  1. 

Boisset  et  Coudert;  19  germinal  11:  grains  et  chanvres,  4173  1.  10  s. 
(ArcJi.  m  (in.  N'). 

Bonnefov  et  ZiNOEL,  place  du  Méridien  ;  19  floréal  II  :  vente  de  chapeaux, 
2177  l.  6  s.  3  d.  —  12  brumaire  111  :  réquisitions  pour  les  troupes, 
1599  1.  4  s. 

Bonnet,  chapelier,  fugitif;  15  19  floréal  II  :  vente  de  chapeaux,  11137  1.  1  s. 
-  24  floréal  :  5836  1.  9  s.  6  d.  -  21-25  prairial  :  2229  1.  4  s.  —  1''  fruc- 
tidor :  123:>1  1.  5  s. 

BoiTLET,  rue  Trois-Carreaux,  n*  136;  18  messidor  II  :  réquisition  d'étofles 
pour  les  troupes,  876  1.  17  s. 

BouTiN  et  Lager,  rue  Gentil,  n*  110;  prairial-14  thermidor  II  :  réquisition 
d'outils  en  fer,  10239  I.  0  s.  8  d. 

Brachet,  condamné,  épicier,  rue  Mercière,  n*  20;  6  prairial  II  :  vente  de 
marchandises,  39  1.  4  s.  —  2  messidor  11  :  3395  I.  3  s.  7  d. 

Braun-Bergasse,  chargeur,  condamné;  24  fructidor  II:  vente  de  mar- 
chandises, 244  l.  9  s.  6  d. 

Bressant,  rue  Bàt-d'Argent,  n°34;  18  messidor-1"  thermidor  II:  vente 
de  tabacs,  1%67  fr.  35  c. 

Brosse,  Perrier  et  Massot,  drapiers,  rue  Trois-Carreaux,  n*  101  :  vente 
de  marchandises,  296  1.  5  s. 

Brossette  et  Përrin,  condamnés,  drapiers,  rue  Clermont,  n*  22;  25-26 
floréal  11  :  réquisitions  pour  les  troupes,  511  I.  16  s.  4  d.  —  27  prairial- 
22  messidor  II  :  ventes,  229571  l.  6  s.  —  3-16  messidor  :  réquisitions, 
4661  1.  2  s.  10  d.  —  28  fructidor  :  réquisitions,  727  1.  12  s.  —  11  fri- 
maire :  ventes  de  marchandises,  2527  I.  12  s.  8  d.  —  26  frimaire  111  : 
vins,  1004  1.  10  s.  —  3  nivôse  111  :  vente  de  marchandises,  8790  1.  2  s. 

Brun,  épicier,  fugitif,  rue  Grenette,  n*  73;  16  thermidor  II:  vente  de 
marchandises,  2410  I.  10  s.  3  d. 

Brunet,  épicier,  fugitif,  quai  Vincent,  n*  7;  22  floréal  II:  vente  de  mar- 
chandises, 9  1.  18  s.  —  3-19  messidor  11  :  ventes,  597  1.  3  s. 

Brunet,  épicier,  fugitif,  rue  Bessard,  n'37;  16  floréal  :  ventes,  76  1.  10  s.; 
4-7  prairial  :  104  1.  15  s.  9  d.  —  15  thermidor  11  :  35  I. 

BuBATouT,  chapelier,  quai  du  Rhône,  n*  15;  21-27  floréal  II:  vente  de 
marchandises,  125.'^  I.  7  s.  1  d.;  de  charbon,  5699  l. 

Buisson,  Louis,  chapelier,  condamné,  rue  Noire,  n*  19;  9  floréal  II:  vente 
de  chapeaux,  38  l.  8  s.  —  12  thermidor  :  27991  l.  5  d.  3  s,  —  27  fruc- 
tidor :  8796  I.  10  s. 

Camel,  condamné,  marchand  de  fer,  petite  rue  Mercière,  n*  12;  23  ger- 
minal-21  thermidor  H  :  vente  de   marchandises,  21735  1.  11  s.  1  d.  — 


DISTRICT  DE  LYON  519 

13-19  prairial  :  4885  1.  2  s.  6  d.  -  6  17  messidor  II  :  419  1.  11  s.  1  d.  — 
25  messidor  :  3315  1. 14  s.  —  2-18  thermidor  II  :  10707  1.  5  s.  3  d. 

Candy,  condamné,  rue  Bourgchanin  ;  15  prairial  II  :  Yonte  do  marchan- 
dises, 2537  1.  19  s.  10  d.  —  24  prairial  :  1262  I.  IG  s.  8  d.  —  1"  messidor: 
4:»  1.  15  s.  8  d.  —  8  thermidor  :  430  1.  9  s.  3  d.  -  4  fruclidor  :  118  I. 
19  s.  8  d.  -  7  brumaire  lll  :  29  I.  1  s.  4  d.  -  22  27  brumaire  III  :  1431 1. 
4  s.  10  d.  -  5  frimaire  III  :  39  1. 19  s. 

Canonville,  chapelier,  rue  Marcel;  21  floréal  II  :  venle  de  marchandises, 
30757  1.  8  s.  —  21  prairial  :  229561  I.  19  s.  —  9  fructidor  :  réquisition 
pour  les  troupes,  3496  1.  9  s.  7  d.  —  30  fructidor  :  réquisition  pour  les 
troupes,  426  1. 

Capeun  ;  23  messidor  II  :  vente  de  chanvres,  7095  1.  2  s.  3  d.  —  27  ther- 
midor :  802  1.  4  s.  5  d. 

Carrier,  condamné,  Grand'Côte,  n*  94;  3  ventùse  III  :  meubles  et  effets, 
476  1. 

Chambry,  rue  du  Marais,  chapelier;  23  fructidor  II  :  réquisitions  pour  les 
troupes,  1464  I. 

Chevalier,  chapelier,  fugitif,  place  Égalité;  16  21  floréal  II  :  vente  de 
marchandises,  49562  1.  9  s.  9  d.  —  lu  thermidor  II  :  réquisition  pour 
les  troupes,  4.'i85  fr.  84  cent. 

Claviers,  épicier,  rue  de  la  Monnaie  ;  22  germinal  27  prairial  II  :  vente 
de  marchandises,  12002  I.  7  s.  8  d. 

Colleta,  condamné,  rue  et  place  Populaire;  27  germinaM3  floréal  II: 
vente  de  marchandises,  16541  I.  12  s.  6  d. 

CoNDAMiNE,  épicier,  fugitif,  place  de  la  Platière,  n*  62;  27  germinal- 
1"  floréal  II  :  vente  de  marchandises,  66221. 3  s.  —  26  floréal  :  29451.5  s. 
2  d.,  et  réquisitions  pour  les  troupes,  3309  1.  9  s.  3  d.  —  26  fructidor  II  : 
4846  1. 

Constant;  28  fructidor  II  :  cuves,  bennes,  990  1. 

Crochet,  condamné,  rue  Luizerne,  n*  37  ;  29  messidor  II  :  vente  de  mar- 
chandises, 402  1. 

Crouillet,  condamné,  rue  Grôlée,  n*  43;  12-28  floréal  II  :  vente  de  mar- 
chandises, 183  1.  7  s. 

Damas,  condamné,  rue  Sala,  n*  77;  2i)-29  ventôse  III  :  meubles  et  eflets, 
27126  1.  5  s. 

David,  rue  Marat;  6-9  messidor  II  :  vente  de  tabacs,  8298  fr.  75  c. 

DEBRorx,  condamné,  place  Murât,  n*  6;  18  messidor  II  :  vente  de  mar- 
chandises, 11331  I.  2  s.  9  d. 

Degay,  condamné;  14  messidor  11-12  frimaire  III  :  vente  de  marchan- 
dises, 1594  1. 

Delorme,  chapelier,  quai  du  Rhône,  n*  42  ;  21-29  floréal  H:  vente  de  mar- 
chandises, 51603  1.  7  s.  —  16-24  messidor  :  3212  1.  13  s.  -  19  fruc- 
tidor ,  réquisitions  pour  les  troupes,  6910  1. 

Dbscroix  frères  et  Moretton,  drapiers  ;  29  prairial  II  :  vente  de  mar- 
chandises, 10762  I.  5  s. 

Desgranges,  fugitif,  rue  Tupin,  n*  34  ;  29  messidor  II  :  vente  de  mar- 
chandises, 678  1. 

DivoiRY,  condamné,  place  de  la  Montagne,  à  Vaise  ;  26  germinal  2  flo- 
réal 11  :  vente  de  marchandises,  2487  1.  10  s. 

DoNNET,  chapelier,  fugitif,  rue  de  l'Arsenal  ;  27  prairial-11  messidor  II  : 
vente  de  marchandises,  35669  1.  3  s.  6  d. 

DucHAMP  et  Baboin  ;  21-25  prairial  II  :  vente  de  marchandises,  28562  1. 
15  s.  3  d.  —  14  thermidor  :  384  1.  10  s. 

DrFRÈ.NE,  épicier,  condamné,  rue  Puitspelu  ;  27  germinal  II  :  venle  de 
marchandises,  344  1.  5  s.  9  d.  —  l"-2  floréal  :  444  1.  10  s.  —  6  floréal  : 
71  I.  8  s.  —  18  prairial  :  628  I.  11  s. 

DiTMARKST,  chapelier,  rue  Bourgchanin  ;  13  thermidor  II  :  vente  de  mar- 
chandises, 9352  1.  15  s. 


r>20  VENTES   DE  MEUBLES 

DiNAN,  chapelier,   rue  Paradis,  n°î>3;  19  thermidor  11  :  vente  de  mar- 
chandises, 8314  (r.  liO  c. 
Di'PAQUET,  DEsnovs  et  Desolme,  drapiers,  place  de  la  Fromagerie,  n'49: 

15  messidor  :  réquisitions  pour  les  troupes,  737  1.  9  s.  2  d. 
DiRAND,  François,  fugitif,  quai  Saint-Clair:  29  germinal  H:  vente  de 

marchandises,  1:^3  L  4  s.  —  24  prairial  :  3224  1.  16  s.  2  d. 
Durand,  épicier,  rue  Vieille-Monnaie  ;  25  prairiaI-2  messidor  II  :  vente  de 

marchandises,  2548  1.  1  s.  6  d. 
Durand,  Raphaël,  condamné,  rue  de  la  Convention,  n*  129;  3  frimaire  111  : 

vente  de  meubles  et  effets,  2232  1. 
DuTER,  serrurier  ;  24  vendémiaire  III  :  vente  de   marchandises,  957  1. 

16  s.  4  d. 

Fauchier,  Paillard,  condamné,  et  Chapuis,  drapiers  ;  27  messidor- 
9  thermidor  II  :  vente  de  marchandises,  151147  I.  5  s. 

Faure,  Tranchant  et  C'%  rue  Trois-Carreaux;  n"  126  ;  9  messidor  II  : 
réquisitions  pour  les  troupes,  7327  1.  1  s. 

Fayolle,  condamné,  à  Vaise  ;  19  messidor  II  :  vente  de  bestiaux,  1271 1. 
15  s. 

Ferv,  rue  Dubois,  n*  79,  condamné;  25-27  ventôse  III  :  vente  de  meubles, 
3703  1.  15  s. 

Flageolet,  boucherie  de  l'Hôpital,  n"  10  ;  15  floréal  II  :  vente  de  mar- 
chandises, 1538  1.  7  s. 

Garet,  rue  Tupin,  n*  15  ;  frimaire  III  :  vente  de  fils  blancs,  17541  1. 
13  s.  3d. 

Girard,  Benoit,  quincaillier,  condamné,  place  des  Jacobins  ;  18  ther- 
midor II  :  vente  de  marchandises,  330  I.  5  s. 

GiRERD  et  Peillon,  épiciers,  rue  de  la  Monnaie,  n*  46;  2-4  messidor  11  : 
vente  de  marchandises,  6239  1,  3  s.  6  d.  —  25-26  fructidor  ;  4858  1. 
12  s.  8d. 

GoDMAR,  condamné,  place  des  Carmes,  n'8;  l"-3  floréal  II  :  vente  de 
marchandises,  1530  1.  19  s.  6  d. 

Grange  cadet,  teinturier,  rue  Pêcherie;  8  floréal  II  :  vente  de  marchan- 
dises, 926  1.  4  s. 

Grégoire,  condamné,  quai  du  Rhône,  ii*  194  ;  2  brumaire  III  :  vins, 
213  1. 

Greppo,  condamné,  petite  rue  Mercière,  n«4;  13-16  prairial  II  :  vente  de 
sels,  6948  1.  4  s.  7  d.  —  11  messidor  II  :  réquisitions  pour  les  troupes, 
11166  1.  1  s.  —  17  frimaire  111  :  meubles  et  effets,  5622  1.  11  s.  4  d.  — 
5  nivôse  :  vins,  7844  1.  —  21  nivôse-5  pluviôse  :  vins,  16952  1.  — 
29  venlôse-16  germinal  III  :  sels,  63735  I. 

Gros,  condamné,  rue  Dubois,  n*  89  ;  7  thermidor  II  :  vinaigre,  300  1.  — 
27  fructidor  :  vins,  405  1. 

Guichard,  droguiste,  rue  Saônerie  ;  27  messidor  II  :  vente  de  marchan- 
dises, 286  1.  il  s.  2  d.  —  25  thermidor  :  2044  I.  4  s. 

GuiLLAUD,  rue  Perrache,  n'  121  ;  2-23  messidor  II  :  vente  de  ficelles,  fers, 
etc.,  11139  1.  9  s.  1  d.  -  2-22  fructidor  :  3173  1.  19  s.  4  d.  —  26  vendé- 
miaire m  :  276 1.  —  3-11  brumaire  :  1572  1.  5  s. 

Guillermin,  condamné,  rue  du  Puits-du-Sel  ;  2  floréal  II  :  vente  de  mar- 
chandises, 2008 1.  2  s. 

HuMBERT,  rue  Grenette,  n"  73  ;  7  thermidor  II  :  vente  de  cuirs,  544  I. 
8  s.  6  d. 

Jacqiemard,  épicier,  l"-5  floréal  II  :  vente  de  marchandises,  6030  1. 

Jacquet,  épicier,  fugitif,  rue  Thomassin,  n"  15  ;  13  prairial  II  :  vente  de 
marchandises,  3012  1.  8  s.  11  d.  -  3-28  messidor  :  3215  1.  17  s.  1  d.  - 
1"  ÈO  thermidor  :  3596  1.  2  s.  6  d.  -  21  fructidor  :  421  1. 

Jarrasson,  condamné,  quai  de  l'Abondance  ;  8  13  brumaire  III  :  vente  de 
marchandises,  4170  1.  0  s.  9  d.  —  25  frimaire  :  2178  I.  7  s.  4  d. 


DISTRICT   DE   LYON 


521 


JossERA^D,  condamné,  place  du  Méridien  ;  17  floréal  l!  :  vente  de  mar- 
chandises, 347  1.  —  29  vendémiaire  III  :  1393  1.  12  s. 

JouR.NArD  et  JrLiEN,  chapeliers  ;  24  prairial-5  messidor  II  :  vente  de  mar- 
chandises, 19964  1.  17  s.  9  d.  —  11  messidor  :  réquisitions  pour  les 
troupes,  2870  1.  12  s.  8  d.  —  2  fructidor  :  vente,  5700  l. 

Lacour,  épicier,  place  des  Cordeliers  ;  27  germinal  II  :  vente  de  mar- 
chandises, 719  1.  8  s. 

Lavai'dan,  épicier,  rue  Confort;  14  messidor  II  :  vente  de  marchandises, 
142021.  14  s   10  d. 

LEcorRT,  GiRAUDiER  et  C",  épiciers,  cour  des  Carmes,  n*  78;  26  floréal  II  : 
vente  de  marchandises,  520 1.-6  prairial  :  1438  1.  16  s.  —  8  messidor  : 
1219  1.  5  s. 

Maisonneuve,  condamné,  rue  Joseph,  n*  161  ;  20-26  floréal  H  :  vente  de 
cuirs,  51;î55  1.  2  s.  6  d. 

Mangeon,  Port-Affranchi  ;  27  gerrainal-1"  floréal  II  :  vente  de  fers, 
4881  1.  12  s. 

Marduel,  condamné,  à  Champvert;  11-29  thermidor  II  :  vente  de  vins, 
8353  1.  18  s.  6  d. 

Marmite  (Sœurs  de  la),  rue  Pisse-Truie;  21-25  messidor  II  :  meubles, 
6816  1.  9  s. 

Marmite  (Sœurs  de  la),  rue  du  Manège  ;  15-20  messidor  II  :  drogues, 
168451. 

Marmite  (Sœurs  de  la),  rue  de  la  Charité,  n*  147;  11  nivôse  III  :  phar- 
macie, a32  1.  14  s.  11  d. 

Mioche,  condamné,  rue  Saônerie,  n*59;  6-22  prairial  II:  ventes  d'épi- 
cerie, 2117  1.  3  s.  11  d.  -  16  vendémiaire  III  :  426  1. 

MoRiLiER  national  ;  5  ventôse  IV  :  2  voitures,  116îi00  1. 

Morssv,  rue  Lafont,  n*  1  ;  effets.  172  1. 

Naudaux,  rue  Marat,  n*  41  ;  1"  brumaire  III  :  524  1. 

NovEL,  ferratier,  rue  de  la  Gerbe,  n*  58  ;  3'  complémentaire  II  ;  vente  de 
marchandises,  321  I.  15  s.  —  14  vendémiaire  III  :  129  1.  5  s. 

NuGUES,  chapelier,  rue  des  Quatre  Chapeaux  ;  12  thermidor  H  :  vente 
de  chapeaux,  13615  Ir.  50  c. 

OcHu,  chapelier,  condamné,  rue  Noire,  n*  31;  10-29  messidor  11  :  vente 
de  chapeaux,  22038  1.  10  s.  5  d. 

Oluer,  condamné;  16  pluviôse  III  :  vins,  179  1. 

Peillon  fils;  4-19  messidor,  29  thermidor  11:  vente  de  fers,  4124  I.  3  s.  8d. 

Pellechandv  et  Reboul,  rue  de  la  Convention  ;  13  nivôse  111  :  soieries 
vendues  par  eux  à  William  Macrery,  de  Baltimore,  saisies  aux  Messa- 
geries, et  livrées  à  son  agent  Ivonnais  Bon,  contre  paiement  des  fac- 
tures, 39372 1.  15  s. 

Pelon  père  et  fils  ;  12-14  messidor  II  :  vente  d'étoffes,  3779  1.  39  s. 

Perillat,  condamné,  rue  Clermont,  n*  17  ;  12  frimaire  III  :  meubles  et 
marchandises  vendus  à  sa  fille  au  prix  de  l'inventaire,  18812  I.  15  s. 

PÉRiN,  Pierre,  rue  Neuve,  n'  69;  14  thermidor  11:  vente  de  planches. 
384  I.  10  s. 

PiTRAT,  épicier,  fuyard,  rue  Saônerie,  n'  51;  8  12  floréal  II  :  1125 1. 16  s.  6  d. 

Poidebard,  avoué,  rue  du  Bœuf,  n*  64;  28  vendémiaire  III  :  vins,  810  1. 

PoNTARUER  ct  GiRARD,  Tuc  Mulet,  u*  34  ;  8  messidor  H  :  vente  de  cuirs, 
1349  1.  18  s. 

Prost,  épicier,  fugitif,  rue  Marcel,  n*  26;  8  floréal  II  :  vente  de  marchan- 
dises, 299  1.  11  s.  6  d. 

Ranvier,  Millet  et  Jacquemond,  fuyards;  15  thermidor  II  :  vente  de  fils, 
22139  1.  18  s.  4  d. 

Récamier,  chapelier,  condamné,  place  du  Concert,  n*  31  ;  19  floréal  II  : 
vente  de  chapeaux,  1057  I.  18  s.  4  d. 

Richard,  fuvard,  cul  de-sac  des  Célestins,  n*  119;  28  germinal  11:  vente 


522  VENTES   DE  MEUBLES 

de  tabac  et  chanvre,  99  1.  —  3  floréal  :  3351 1.  —  28  prairial  :  128  I.  13». 
—  12-15  messidor  :  16913  1.  3  s. 

RocoFFORT,  chapelier,  fuyard,  rue  Neuve,  n*55;  21  prairial,  29  messidor  II: 
vente  de  chapeaux,  171155  F.  6  s.  -  17  fructidor  il  :  8237  1. 11  s.  8  d. 

RoLLET,  chapelier,  rue  Bourgchanin,  n*  32  ;  23  prairial  -  9  messidor  H: 
vente  de  chapeaux,  86007  fr.  52  cent.  —  8  thermidor:  15117  fr.  85  cent. 

RorssEUN  frères,  Laboche  et  Fiart,  rue  Dubois,  n'80;  28  prairial  II: 
vente  d'étoffes,  52489  1. 

Rorx,  architecte,  condamné,  quai  du  Rhône,  n"  128;  21-29  prairial: 
meubles,  56i6  I.  2  s. 

Saint  Aubin,  ex-prétre,'  rue  des  Basses- Verchères  ;  5  pluviôse  III  :  char- 
bons, 471  I.  5  s. 

Saint-Germain,  Chaillot  et  C'%  condamnés;  7  thermidor  H:  vente  de 
draps,  127:)6  1.  10  s.  8  d. 

Sandelion,  rue  du  Plat  d'Argent,  n*  4;  18  vendémiaire  III:  vente  de 
marchandises,  6659  I.  9  s.  8  d. 

Sabbazin  père  et  fils,  condamnés,  rue  Bellecordière  ;  1"  thermidor  II  : 
meubles  et  marchandises,  15309  fr.  97  c. 

Sautet,  à  Vaise:  23-25  prairial  H  :  vente  de  marchandises,  1587  I.  14. 

Savoye,  rue  Pêcherie,  n'  93;  9  floréal  H  :  vente  de  marchandises,  6296 1.  4  s. 

Sebiziat,  rue  de  Vaise,  n*  27;  17  19  messidor  II  :  vente  de  marchandises, 
344  I.  10  s. 

Seriziat,  chapelier,  quai  Saint  Vincent;  11  floréal  II  :  vente  de  chapeaux, 
613  I.  10  s.  6  d.  —  24  prairial  16  messidor  :  59204  fr.  68  c.  —  16  fructidor  : 
4H40  I.  13  s.  6  d. 

Sebvieb,  place  Saint  Georges  ;  24  vendémiaire  III:  vins,  9031.  10  s.— 
11  ventôse  III:  meubles,  78631.  10s. 

SiBERT  et  ViBET,  Tuc  Troîs-Carreaux  ;  3  brumaire  III  :  vente  de  marchan- 
dises, 15:k>  I.  12  s.  9  d.  -  1"  frimaire  III  :  1760  I.  9  s.  1  d. 

SiMONABD,  épicier,  rue  du  Peyrat,  n*  19;  27-28  germinal  II  :  vente  de 
marchandises,  %7  1.  5  s. 

SiMOND,  condamné,  rue  Marcel,  n*  34;  21-27  ventôse  III:  meubles, 
23703  I.  10  s. 

SiMOND  et  GriFBAv  ;  28  thermidor  II  :  vente  de  marchandises,  732  I. 
17s.9d. 

Talon  et  André,  condamnés,  rue  de  la  Gerbe,  n*60;  21  prairial  -  1"  mes- 
sidor H  :  vente  de  laines,  275542  fr.  93  c.  —  27  brumaire  lll  :  réquisi- 
tion pour  les  troupes,  896  1.  14  s.  4  d. 

ÏEBRETet  RossARY  ;  8  frimaire  III  :  vente  de  soieries,  16193  1.  17  s.  6d. 

Thiébatt  et  PoNET,  épiciers;  l"-22  floréal  II:  vente  de  marchandises, 
2:m9  1.  3  s.  —  6  prairial  II  :  réquisition  pour  l'hôpiUl,  3639  1.  16  s.  9d. 

TouBNAiBY,  condamné,  au  coin  des  Deux-Angles,  n*  38;  1'^'  messidor  II  : 
vente  de  marchandises,  343  1.  10  s. 

Tripieb,  veuve,  à  Vaise;  12  ventôse  IV  :  vente  de  fers,  64412  I.  10s. 

Valoqie,  condamné,  place  Ovize,  n*  78;  23-25  frimaire  III  :  vins,  2463  I. 

Vanal,  condamné,  mercier,  rue  Saint-Jean,  n*  20;  23  vendémiaire  III  : 
vins,  652  1. 

Velay,  fugitif,  Croix-Rousse;  27  floréal  II:  suifs,  cuirs  et  peaux,  437  1. 
7  s.  (Arr/t.  niftn.  N^). 

Verbieb,  condamné,  rue  Grenette,  n*  104  ;  8-13  ventôse  III  ;  meubles, 
8129  I.  5  s. 

ViAL  et  CoNDAMiN,  fugitlfs,  épiclcrs,  place  Sauteraouche,  n*  39  ;  11  ther- 
midor II  ;  vente  de  marchandises,  609  1.  3  s.  —  14-18  fructidor  : 
1196  1.  12  s. 

ViLLETTE,  chargeur,  place  des  Cordeliers  ;  4,  8-9  floréal  H  ;  vente  de  mar- 
chandises, 10191  1.  5  s. 

VoLTY,  condamné,  à  la  tour  de  la  Belle-Allemande;  19  floréal  H  :  vins, 
97  1.  10  s.  —  21  prairial-19  messidor  :  meubles,  205.57  1. 19  s. 


DISTRICT  DE  LYON  523 

Zacharie,  rue  Marat,  n*  53;  2  fructidor  11  :   vente    de  marchandises, 
132  I.  10  s. 

Ne  sont  pas  évaluées  les  marchandises  enlevées  pour  les  besoloi  de  l'armée  au  dèpèt 
central  établi  dans  la  maison  Barbier,  rue  Bât-d'Argent»  n*  32,  au  préjudice  de  Duclauz^ 
Deschamps  cadet,  Dussur^ey  et  Thcrme,  Guyot,  Sleinmann.  Galien,  Gubian  père  et  fils, 
Jacob,  Jonannot  et  Loras,  Laurencet  frères,  Lamarche  et  Bruyère,  Lupin,  Ménard  et  Goybet, 
Morel-Dumoulin,  Martel  et  Richard,  Peillon,  PerrinGamet,  Sausse,  tous  condamnés  ou 
fugitifs. 

D'autre  part,  il  y  eut  des  marchandises  saisies  et  vendues  ou  réquisitionnées  dans  des 
dépôts,  dont  l'évaluation  est  connue,  mais  dont  l'ancien  propriétaire  n'est  pas  indiqué  : 
17  germiDal-12  floréal  II,  sel  envoyé  au  déparlement  du  PuT-de-DAme,  12374  1.  4  s.  ;  14  flo- 
réal II,  effets  enlevés  du  dépôt  de  Saint-Pierre,  25491. 18  s.  ;  11-25  messidor,  réquisition  d'ar- 
mes, 21183  1.  13  s.  11  d. 


3.  —  Le  produit  des  baux  à  ferme  et  à  loyer. 


131  1. 

Ils. 

249  1. 

9  s. 

3d. 

10  1. 

16  s. 

6d. 

2109  1. 

15  s. 

968  1. 

5  s. 

3d. 

38  1. 

3187  1. 

5  8. 

10007  1. 

4  s. 

Los  anciens  détenteurs  des  biens  ecclésiastiques  restèrent  parfois  chargés  de 
l'administration  de  ces  biens  jusqu'à  la  vente  ou  jusqu'à  la  prise  de  possession 
par  la  nation.  Kn  disparaissant,  ils  devaient  verser  h  la  caisse  du  district  le  reli- 
quat de  leurs  comptes.  De  ce  chef,  le  receveur  du  district  de  Lyon  reçut,  d'après 
un  état  daté  du  18  messidor  III  et  signé  dudil  receveur  (Jrc/i.  dèp.  Q)  : 

26  août  1791  Séminaire  de  Saint-Irénée  3312  1. 

5  septembre  1791  Chanoines  de  Saint-Irénée 

éjancier  1792  Séminaire  de  Saint-Irénée 

le  octobre  1792  Filles  pénitentes 

19  décembre  1 792  Lazaristes 

4  février  1793  Recluses 

22  mai  1793  Oratoire 

22  thermidor  II  Trésorier  des  pauvres  de  la 
paroisse  Saint-Irénée 

Total... 

Mais,  dans  la  plupart  des  cas,  les  biens,  aussitôt  nationalisés  ot  la  situation  de 
leurs  détenteurs  réglée,  furent  mis  en  location  ou  en  ferme  jusqu'à  la  vente.  Les 
baux  à  ferme  ou  à  loyer  sont  donc  extrêmement  nombreux,  et  le  temps  pendant 
lequel  la  nation  perçoit  le  revenu  qu'ils  stipulent  très  variable.  Mais  l'état  de  ce 
fonds  très  incomplet  malgré  son  importance  ne  permet  pas  même  d'essayer  de 
produire  les  chiffres  qui  donneraient  avec  une  approximation  sufllsanle  Tidée 
des  revenus  que  la  nation  retire  des  biens  nationaux  par  ce  procédé.  Tout  au 
plus  peut-on,  grâce  à  deux  états  qui  nous  sont  parvenus,  fournir  un  échantillon 
instructif  de  l'opération.  Ces  deux  états  {Arch.  dép.  Q.)  ont  été  dressés  par  les 
receveurs  des  domaines  de  Lyon  (division  du  midi  et  division  de  l'ouest,  Vaise 
compris  ;  l'état  de  la  division  du  nord  manque)  ;  il  sont  datés  du  16  floréal  IV. 
A  celte  dato,  la  nation  perçoit  encore  dans  les  2/3  environ  de  Lyon  les  revenus 
de  237  baux  à  loyer  ou  à  ferme,  dont  6  remontent  à  1790,  7  à  février  1793,  68  à 
Tan  II,  156  à  l'an  III  ;  lu  somme  totale  qu'ils  représentent  est  de  482991  livres. 
Mais  il  faut  tenir  compte  de  la  dépréciation  du  papier  suivant  les  dates  ;  or,  dans 
ce  chiffre,  les  baux  de  1790  représentent  seulement  1852  1.  ;  ceux  de  1793, 13080 1.  ; 
ceux  de  l'an  II,  116845  1.;  ceux  de  l'an  III,  351214  I. 


»24 


\ENTE8  DE  MEUBLES 


Les  baux  postérieurs  à  ces  états  sont  très  nombreux  ;  on  en  rencontre  jusqu'à 
Tan  IX. 

A  défaut  de  renseignements  complets,  que  l'état  des  fonds  ne  permet  pas  de 
donner  dans  le  district  de  Lyon,  on  peut  du  moins  tirer  de  ces  indicatioDS,  si 
sommaires  soient-elles,  cette  conclusion  que,  quelle  que  soit  la  date  de  la  Tente 
d'un  bien  national,  il  a  rapporté  un  revenu  à  la  nation  à  compter  du  jour  où  la 
loi  l'a  nationalisé. 

Il  faut  encore  remarquer  que  certains  biens,  qui  n'ont  jamais  été  vendus  (biens 
d'éfflise  retirés  de  la  vente,  tels  que  les  presbytères  par  exemple,  ou  biens  confis- 
qués restitués  ensuite),  n'en  ont  pas  moins  été  mis  en  location  ou  en  ferme; 
c'est  de  ceux-là  surtout,  puisqu'ils  n'apparaissent  pas  dans  les  ventes  d'immeubles, 
qu'il  serait  utile  de  donner  la  liste  ;  ils  ont  été  en  quelque  sorte  des  biens  natio- 
naux provisoires,  et,  à  ce  titre,  leur  rendement  a  sa  place  dans  le  compte  du 
revenu  total  de  l'opération  des  ventes.  Mais  cette  liste  elle-même  nous  a  paru, 
pour  le  district  de  Lyon,  impossible  à  établir. 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON 


Albigny. 

4  Frimaire  II. 
Vins  de  divers,  525  L  2  s. 
17  Thermidor  II. 
Du  condamné  Mariotte,  125  1. 

8  Brumaire  IIL 

Loyer  des  fermes  Mariotte,  355  1.; 
—  Boeuf,  260 1.  ;  —  Coltat,  330  1. 

14  Brumaire  III. 
Loyer  de  la  terre  de  la  Cure,  170  1. 

Ampuis. 

20  septembre  4793. 
Récolte  de  Passavent,  3780  1. 

28  Brumaire  III. 
Loyer  de  la  terre  de  la  Cure,  Up  L 


Arbresle  (L*). 

17  Nivôse  III. 
Loyers  de  huit  terres  de  Valops, 
11330  1.  ;  —  de  François  Dupuis, 
300  1.;  —  de  la  Cure,  500  1.;  - 
de  la  Fabrique,  15  1. 

Aveize. 

2  Germinal  II. 
Récolte  du  ci-devant  PrksbytèrKi 
138  1. 

23  Vendémiaire  III. 
Loyer  du  domaine  de  Joseph-Marie 
Fléchet,  705  1.  ;  —  de  la  terre  de 
la  Cure,  240  1. 

Bessenay. 

49  septembre  4795. 
Vins  de  Favre,  ^)50  1. 


DISTRIGt  DE  LA  CAMt»AG!^È  DE   LVO.*^ 
)6  Nivôse  III. 
Loyer  du  clos  de  la  Cure,  115  1. 


5& 


Bibost. 

âO  Prairial  II. 
Récoltes  de  divers  séquestres,  105  l. 

Brignais. 

27  Vendémiaire  lU. 

Loyers  des  terres  d* Albert,  2000 1.  ; 

—  de  Rambaud,  2000  1.  ;  —  de 
Flachon,  2745  I.  ;  —  de  Laurent, 
445  i.  ;  —  de  Vincent,  340  1. 

Brullioles. 

5  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Duffourt  fils, 
385  I.  ;  —  de  Savaron,  1525  1.  ;  — 
de  la  Cure,  255  1. 

Bmssieu. 

5  Brumaire  III. 

Loyer  de  la  Prébende  Gouttenoire, 
3301. 

BuUy. 

6  Prairial  II. 
Récolte  de  Chalier,  136  1. 

28  NivOsc  H. 
Récolte  du  même,  150  1. 

17  Nivôse  III. 

Loyers  des  biens  de  Jean  Louis, 
l^OO  1.  ;  —  de  Choluer-Cibeins, 
13200  I.;  —  de  la  Cure,  51  1. 

Caluire-et-Guire. 

3  Brumaire  III. 

Loyers  des  biens  de  Manivieux,801.; 

—  de  Perrin,  1210  1.;  —  de  De- 
LORME,  115  1.;  —  de  Servan, 
805  1.;—  de  Berlier,  70  1.  ; — 
de  JoANNON,  150  1.;  — -  de  Bal- 
mont,  550 1.  ;  —  de  Galtier,  375 1.; 

—  de  Rognon,  1050 1.  ;  —  de  Per- 


ron, 250 1.  ;  —  de  Savaron,  1270 1.; 
—  de  Peyssonneau,  135  1.  ;  —  du 
jardin  de  la  Cure,  105  1.  ;  —  de 
Saint-Didier,  1000  1.  ;  —  de  Fe- 
ux, 80  1.  ;  —  de  Guillaj^d,  400  1. 


Meubles 
3332  L 


2  Pluviôse  III. 
du    condamné 

Ghambost. 


MONNIER, 


6  Brumaire  III. 

Loyer  des  terres  de  Riverieulx  fils, 
émigré,  200  1. 

Ghapelle-en-Vaudragon  (La). 

22  Vendémiaire  III. 

Loyer  des  terres  de  la  Prébende 
Saint  Blaise,  135  1. 

Ghaponost. 

21  Germinal  II. 

Vins  du  condamné  Beaune,  72  1.  ; 

—  du  condamné  Ferroussat, 
659  1.  5  s.  ;  —  du  rebelle  Pellis- 
siER,  490  1.  10  s. 

10-12  Messidor  II. 

Meubles  de  Pellissier,  28931.15  s. 

1'' Brumaire  III. 

Loyers  des  biens  de  Ferroussat  ca- 
det, 401.;  —de  Ferroussat  aîné, 
1760  L;  —  de  Pellissier,  1360  I. 

Gharly. 

5  octobre  4795. 

Vins  de  Rousset,  Vachon,  Azémard, 
GiRAUD  (179  ânées),  7160  1. 

27  Brumaire  II. 

Récoltes  de  Rousset,  Borin,  Arqs, 
FouDRAS,  Lassauce,  Paul  Bar- 
bier, SiRLo,  Borel,  Vachon,  Azé- 
mard, GiRAUD,  9576  1.  5  s. 

4  Fructidor  II. 

Vins  de  Chalan,  4095  1.  14  s.  3  d.; 

—  de  Meizieux,  88  1.  10  s. 


^26  Ventes  dé  MÈueiBâ 

25  Germinal  III. 
Loyer  des  bieDS  de  la  Cure»  390  I 


6  FrueUdor  II. 


Ghassagny. 

«  fwvembre  4792. 

Hécolte  des  Lazaristes  de  Mor- 
NANT,  1521  I. 

23  Brumaire  III. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  135  1. 

Ghauelay. 

6  Brumaire  III. 

Loyers  des  biens  de  Lagour,  8151.  ; 

—  de  Chassei.ng,  2240  1.  ;  —  de  la 
Cure,  75  1.;  —  de  la  Prébende 
VlTET,  325  1. 

Chères  (Les). 

il  Brumaire  III. 

Loyers  des  biens  de  Lacour,  2105  1.  ; 

—  de  MiLLANois,  110  1.;  —  de 
GiRAUD,  1875  1. 

GheVinay. 

8  Brumaire  III. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  140  1. 

Givrieux-d'Azergues. 

6-14  Floréal  II. 

Meubles    du    condamné    Sarron, 
17697  1.  16  s. 

8  Brumaire  III. 

Loyers  des  biens  du  même,  3805  1.  ; 

—  de  la  Cure,  95  1. 

Gollonges. 

21  Prairial  II. 

Meubles  du  condamné  Bordance, 
2348  1.  15  s. 

2  Messidor  II. 

Meubles  du    condamné   Blanchet 
(maison  Maindestre),  435  1.  5  s. 


Vins  de  Bordance,  212  1. 12  s.  6d.; 

—  de  Lacoste,  139  1.  10  s.  ;  —  de 
Muguet,  826  1.  7  s. 

4  Brumaire  III. 

Loyers  des  biens  de  Couchaud, 
4590  I.  ;  —  d'ARTHAUD,  300 1.  ;  - 
de  GuiLLON,  9320 1.  ;  —  de  Muguet, 
8220  1.  ;  —  de  Journel,  810 1.;  - 
de  Seriziat,  620  1.  ;  —  de  Mai.n- 
DESTRE,  3030  1.;  —  de  Rollet, 
900  1.  ;  -  de  Michel,  1210  1.;  - 
de  Ferrouillat,  435  1.;  —  de 
Bord  ANGE,  3300  1.  ;  —  de  Bâillon, 
1160  1.  ;  —  de  Willemer,  710 1.  ; 

—  de  Cluny  DE  Thénissey,  20601. 

Gondrieu. 

te  janvier-  /"  f écrier 
6-7  avril  4795, 

Meubles  de  la  Visitation,  58291. 10  s. 

5-6  avril  4793. 
Meubles  des  Récollets,  2101 1. 

4  octobre  4793. 

Vins  de  Panthot  et  Montblanc, 
2190  L 

12  Ventôse  11. 

Sels  des  frères  Charasson,  de  Lyon, 
3050  quintaux  net  à  9  I.  le  quin- 
tal, 274501. 

13  Ventôse  11. 

Vins  de  Gros  et  Dubost,  de  Lyon, 
5235  1. 

14  Ventôse  II. 
Vins  de  Chrétien,  3800  1. 

18  Ventôse  II. 

Vins  de  Deschamps  et  Riverie,  211 1. 

26  Ventôse  II. 

Sels  entreposés  chez.  Dervieux, 
715  quintaux  83  1.  à  9  L  le  quin- 
tal, 6836  1.  3  s.  6  d. 

15  Prairial  II. 

Quatre  tonneaux  de  tabac  de  Vir- 
ginie en  feuilles,  de  Braun-Bkr- 
OASSE,  3233  1.  2  s.  3  d.;-  Vingt- 


cinq  balles  de  coton  en  laine,  du 
MÊME,  âÛ066  1.  14  s. 


tÙSTRICT  DB  La  ÔAM^PAGNE  DE  LYON  ljt*i 

95  GermlDal  IH. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  1100  1. 


18  Prairial  II. 

Parapluies  saisis  sur  divers,  6267 1. 
10  s. 

26  Prairial  H. 

Peaux  saisies  sur  divers,  13299  1. 
5  s.  6  d. 

27  Prairial  II. 
Vert-de-gris  de  Michel,  566  1. 

24  Fructidor  II. 
Tabac  à  divers,  5679  1.  6  s. 

Gourzieu. 

6  Brnmaire  III. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  65  1. 

CSonson. 

97  septembre  479S, 

Récoltes  de  Chevrillon,  Liébaux, 
Veuve  Servan,  Giraud,  Guy,  Du- 
MOND  (tous  de  Lyon),  12542  1. 

4  octobre  4795. 

Vins  et  tonneaux,  aux  mêmes,  2483 1. 
10  s. 

15  Thermidor  II. 
Vins  de  Chevrillon,  92  1. 

14  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Fleury  Guy, 
luffitif,  2325  1.;  —  de  la  Cure, 

Guris. 

14  Thermidor  II. 

Vins  de  Lemoine,  59  1.  7  s.  6  d. 

3  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Lemoine,  5101.; 
—  de  Boeuf,  3080 1. 

DardiUy. 

8  Brumaire  III. 
Loyer  des  terres  de  Lagrivb,  465  1. 


Donunartin. 

17  Nivôse  III. 

Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  55  1. 

Duerne. 

23  Vendémiaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Jean-Antoine 
Blanchard,  ci-devant  aubergiste, 
2060  h;  —  de  la  Cure,  105  1 

Ëchalas. 

18  Pluviôse  II. 
Vins  de  Geurin,  87  1. 

12  Frimaire  III. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  150  1. 

Écully. 

4  Floréal  II. 

Vins  de  Rast,  fuyard,  1504  1.  5  s.; 

—  de  divers,  2211  1.  12  s. 

6  Floréal  II. 

Vins  de  Babillon,  133  1.  5  s.;  —  de 
Gauen,  355 1. 10  s.  ;  —  de  Ménard, 
1770  1.  15  s.;  -  de  Puv,  1730  1. 

7  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Coste,  610  1.; 

—  de  Puv,  6300 1.;  —  de  Fayolle, 
330  1.;  —  de  Colabeau,  8020  1.;  — 
de  Riverïeulx-Varax,  510  1.;  — 
de  Varax-Degaoe,  1320  1.;  —  de 
Rast,  41001.;— deGAUDiN,4000i.; 

—  de  Margaron,  1460  1.;  —  de 
Babillon,  380  1.;  —  de  Gauen, 
2000  1.;  —  de  Vauberet,  7110  1.; 

—  de  Dumas,  775  1.;  —  de  Mai- 
SONNEUVE,  2030  1. 

Éveux. 

17  Nivôse  III. 
Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
45L 


328  VlÈNT£d  DE  MBUBLEà 

Fleurieux-Bur-Arbresle. 


Grigny. 


16  Nivôse  III. 
Bail  du  jardin  de  la  Cure,  155  1. 

Fontaines-sur-Saône. 

16  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Valesque, 
6601.;  —  deFAYE,600I.;  —de  la 
Cure,  220  1. 

Francheville. 

29  Vendémiaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Chirat,  4200 1.; 

—  de  RuoLZ,  6695  1.;  —  de  Sou- 
CHON,  810 1.;  —  d' Argon,  150 1.;  — 
de  la  Cure,  90 1. 

Givors. 

21  Pluviôse  II. 

Vins  de  Gerando  et  Duchampt, 
336  1.  5  s. 

1"  Fructidor  II. 
Vins  de  divers,  3497  1.  11  s. 

Grézieu  et  Graponne. 

25  Germinal  II. 

Vins  de  Carmaignat  (château  de  La 
Barge),  532  I. 

23  Vendémiaire  111. 

Loyers  des  terres  de  Détours  ac- 
quises par  lui  de  la  nation  et 
provenant  de  la  prébende  de  Gré- 
zieu, 690 1.;  —  de  la  Cure,  30  1. 

25  Germinal  III. 

Loyers  de  terres  de  Lauras,  125  I.; 

—  de  La  Barge,  77001. 

Grézieu-le-Marché. 

23  Vendémiaire  III. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  100  1. 


27  Germinal  II. 

Paille  et  vins  de  La  Rivouère,  449 1. 
5  s.;  —  vins  de  Thizy,  curé  de 
Grigny,  condamné,  92  1.  5  s. 

2  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Charrier,  fu- 

filif,  6110  1.;  —  de  La  Rivolière, 
10  1.;  —  de  Thizy,  440  1. 

Haute-Rivoire. 

8  Brumaire  III. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  70 1. 

Iiigny. 

7  novembre  479t. 

Récolte  des  Lazaristes  de  Lyon, 
2213  1.  9  s.;  —  des  Oratoriens 
de  Lyon,  1214  1.  10  s. 

47  janvier  4793. 
Récolte  de  l'émigré  La  Verpiluère, 
6876  1.  5  s. 

3  mars  4795. 
Arbres  du  même,  170 1. 

13  Brumaire  II. 
Récolte  du  même,  1845  ]. 

21  Floréal  II. 

Meubles  des  frères  Mlnet,  indus- 
triels, condamnés,  61714 1. 

3  Prairial  II. 
Meubles  du  condamné  Dellol  [de 
Lolle],  2382  1.  10  s. 

5-16  Prairial  II. 
Meubles  du  condamué  Terr.\sse, 
9032  1.  5  s. 

12  Prairial  II. 
Meubles  du  condamné  Cotton,13931. 

13-17  Prairial  II. 

Meubles  de  Leclerc,  dit  L^  Verpil 
LiÈRE,  14401  1. 10  s.  (non  compris 
des  métaux  requis  pour  le  serv*^^ 
des  armées,  estimés  15670  l.lOs.j. 


DtSTRICt  DR  LA  CAMPAGNE   DE   LYON 


529 


14  Thermidor  H. 

Vins  de  Delolle,  condamné,  416  1. 

15,  16  et  17  Thermidor  lï. 

Vins  de  divers  (13  ânées  à  34 1.  13  s. 
4  d.  chacune),  468  1.;  —  de  Minet, 
1269  1.;  —  de  Biolet,  754  1.  8  s.; 

—  de  Blachier,  905  l.  3  s.  4  d.;  — 
de  Boissonnet,  329  1.  10  s.;  —  de 
BouRDiN,  1135  i.  6  s.  8  d.;  -  de 
CoTTON,  711 1. 13  s.  4  d.;  —  de  Ra 
hier,  602  1.  6  s.  8  d.;  —  de  la 
citoyenne  Ravier,  156  l. 

1"  Brumaire  lïl. 

Loyers  des  terres  de  Blanc  et  Cha- 
land, 730  I.;  —  de  Terrasse 
d'Yvours,  7250  1.;  —  de  Biolet, 
4800  1.;  —  de  Parisot,  300  l.;  — 
de  Tabard,  1820 1.;  —  de  Delolle, 
3040  1.;  —  de  Cotton,  1240  1.;  - 
de  la  Cure,  205  1.;  —  de  Leclerc 
La  Verpillière,  17040  1. 

Larajasse. 

28  Floréal  11. 

Meubles  de  Prix-Morel,  ex-curé  de 
la  commune,  3522  1. 

21  Vendémiaire  111. 

Loyers  des  terres  de  Louis  Lafont, 
ci -devant  seigneur  de  Saint - 
Paul-en-Jarret,  3160  L;  —  de  Sa- 
VARON,  16292  1.;  —  de  Barthélémy 
Terrasson  (de  Vernaison),  965 1.; 

—  de  Guillaume  Berthon-Fro- 
mental,  ci-devant  notaire  à  Lyon, 
630  L;  —  de  la  Cure,  80  1. 

Laubépin. 

21  Vendémiaire  III. 

Loyers  des  terres  de  François- 
Gabriel  Savaron,  730  I.;  —  de  la 
Cure,  170 1. 

Lentilly. 

16  Nivôse  m. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
135  L 

B.   NAT. 


Limonest. 


1*'  Brumaire  III. 


Loyers  des  terres  de  Fayolle,  185 1.; 

—  du  MÊ.ME,  1310  1. 

11  Brumaire  IIl. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
è05l. 


Lissieu. 

11  Brumaire  III. 

Lovers  des  terres  de  Riverieulx- 
Varax,  1070  1.;  —  de  la  Cure, 
50  L;  —  de  THermitage,  155  I. 

Loire. 

1"  Nivôse  11. 

Récolle  de  Vincent,  1175  1.  (rem- 
boursée le  12  frimaire  III). 

12  Frimaire  IH. 

Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  325  1. 

Longes. 

12  Frimaire  III. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  245  l. 

Longessaigne. 

8  Brumaire  III. 

Loyers  des  biens  de  la  Fabrique, 
i40  1.  ;  —  du  jardin  de  la  Cure, 
60  1. 

Marcilly. 

5  octobre  1793, 

Vins  et  récoltes  de  Riverieulx, 
Clerico,  Serre  aîné  et  cadet, 
Henry,  Serruat  (?),  Sarron, 
6013  1. 

15  Germinal  11. 

Meubles  et  denrées  de  Riverieulx- 
Varax,  18650  l.  15  s. 

11  Brumaire  III. 
Loyers  des  terres  de  Clerico,  6530 1 .  ; 

34 


530 


Ventes  de  meubles 


—  de  Serve,  950  1.;  —  deSARRON, 
1230  1.  ;  —  de  Riverieulx-Varax, 
4920  1.;  —  de  la  Cure,  io5  1. 

Messimy. 

22  Brumaire  Fil. 

Loyers  des  terres  de  Dugas,  83001.  ; 

—  de  Clapisson,  205  I.  ;  —  de  la 
Cure,  10  1. 

Meys. 

23  Vendémiaire  UF. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  120  1. 

Millery. 

20  janvier  /7d3. 
Récolle    de    l'émigrée    Cathalan, 
2148  1. 

8-9  mars  4795. 
Meubles  de  la  même,  583  1.  3  s. 

7  octobre  1195. 
Vins  de  Rambaud,  6000  1. 

25  Ventôse  11. 
Vins  de  l'émigrée  Cathalan,  10938 1. 
10  s 

5  Fructidor  II. 
Meubles    du    rebelle    Charasson, 
l.  5  s. 


11  Fructidor  H. 
Meubles  et  vins  du  rebelle  Duclos, 
8901  1.  5  s. 

14  Fructidor  IF. 
Meubles  du  rebelle  Caillât,  1063  1. 
2  s. 

16  Fructidor  II. 

Meubles  du  rebelle  Peillon,  2763  l. 
4  s.  (sur  lesquels  la  veuve  Peil- 
lon et  la  grand'mère  des  enfants 
ont  acheté  pour  1861  l.  8  s.  à  va- 
loir sur  les  reprises  qu'elles  ont 
à  faire  sur  les  biens). 

17  Fructidor  11. 

Vins  de  Rambaud,  645  1.  6  s.  8  d.  ; 
—  de  RosTAiNG,  4969  1.  10  s. 


18  FrucUdor  IF. 
Meubles     du     rebelle     Filuard, 
1303  l.  15  s.  (meubles  non  ven- 
dus estimés  3143  l.  19  s.). 

1"  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Peillon, 
460  1.;  —  de  Caillât,  200  l.;  - 
de  DucLAUx,  4800  l.;  —  de  Vai- 
RioN,  1510  I.;  -  de  Filuard, 
2800  l.  ;  —  de  Charasson, 
3700  1.  ;  —  de  Rostaing,  6910 1.  ; 

—  de  GÉRANDO,  2010  l.;  -  de 
Férus,  9160  1.;  —  de  Rambaud, 
2600  l.  ;  —  de  Charrier,  2300  1.  ; 

—  de  Chardiny,  5020  l. 


Montagny. 

21  Messidor  II. 
Meubles   du   condamné    Derviecx 

6359  l,  5  s.  (laissé  à  la  veuve 
Dervieux  des  meubles  estimés 
1105  1.  8  s.  ;  elle-même  rachète 
pour  1913  1. 10  s.,  à  valoir  sur  les 
reprises  à  faire  sur  la  succes- 
sion); —  vins  du  même,  2169  1. 
16  s. 

22  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Derviecx, 
6850  1.  ;  -  de  Peillon  (de  iMil- 
lery),  80  I.  ;  —  de  Charrier  (de 
Grigny),  1070  1.  ;  —  de  la  Curk. 
205  1. 

Montromant. 

7  Brumaire  III. 
Loyers  d'un  jardin  du  Curé,  601.; 

—  du  jardin  de  la  Cure,  65  l. 

Montrottier. 

7  Brumaire  III. 
Loyers  des  terres  de  J.-B.  BenoIt, 
â65  1.  ;  —  de  la  Farrique,  185  L; 

—  de  la  Cure,  115  1. 

Momant. 

3  novembre  419t. 
Récolte  des  Lazaristes,  17381.10  s. 


DÏSTRtCT  DÉ  LA 

5  Fractidor  11. 

Vins  du  condamné  Claude  Leclerc. 
478  1.  16  s.  9  d.  ;  —  du  con- 
damné Lespinasse,  793  1.  12  s. 

12  Brumaire  111. 

Chapeaux  à  divers  fabricants, 
1241  1.  5  s. 

27  Brumaire  111. 

Loyers  des  terres  de  Lespinasse, 
2420  1.  ;  —  de  la  maison  d'école 
des  Lazaristes,  160  1.  ;  —  des 
terres  de  la  Cure,  270  l.  ;  —  des 

PÉNITENTS,  100  1. 

6  Nivôse  111. 

Meubles  des  Lazaristes,  2444  1. 
10  s. 

Neuville. 

io  Pluviôse  11. 
Vins  de  Giraud,  407  1. 

12  Brumaire  111. 

Loyers  des  terres  de  Barge,  17501.; 
—  de  Maret,  9i»  1.  ;  —  de  Lar- 
dière,  15  I.;  —  de  Duclaux, 
1520  1.  ;  —  de  Biron,  240  1. 


Nuelles. 

17  Nivôse  111. 
Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 


CA!^PAOI*É  DÉ  LYO.V  53l 

OulliDS. 

22  Floréal  11. 
Meubles  du  condamné  Guv,  2642  1. 

24-26  Floréal  11. 

Meubles  du  condamné  Neuville, 
591 1.  ;  — •  du  condanmé  Bouchu, 
3790  l.  15  s.;  -  de  lex-curé 
Roche,  émigré,  1335  1.  5  s. 

28  Vendémiaire  111. 

Loyers  des  terres  de  Roche,  1001.; 
—  de  BoucHU,  300  1.  ;  —  de  Tho- 
lozan,  1925  L;  —  de  Neuville, 
53ÎÎ 1.  ;  —  de  Bosquet,  445  1.  ;  — 
de  Sirland,  855  1.  ;  —  de  Guv, 
205  1.  ;  —  de  Terrasse  d'YvouRS, 
890  1. 

Polesnnieux. 

i"  Nivôse  11. 

Vins  et  récoltes  de  Gayet,  Ampère, 
Penet,  Reyrb,  Peillon,  762  1. 

il  Brumaire  111. 

Loyers  des  terres  de  Reyre,  10001. 
d'AMPÈRE,  2070  1. 


Orliénas. 


3  octobre  4193. 
Récolte  de  Robin,  810  1. 

«7  octobre  4793, 

Récolte  de  Brunet,  362  1.  ;   —  de 
PÉCOLET,  126  1. 

27  Messidor  11. 

Vins  de  Robin,  8649  1.  8  s.  4  d. 

28  Messidor  11. 

Vins  de  Pécolet,  1549  1.  16  s.  6  d.  ; 
—  de  Brunet,  408  1. 

27  Brumaire  111. 

Loyers  des  terres  de  la  Fabrique  et 
de  la  Cure,  275  1. 


PoUionnay. 

3  Brumaire  111. 

Loyers    des    terres     de     Lauras, 
4560  1.;  —  de  la  Cure,  170  1. 


Pomeys. 

22  Vendémiaire  111. 

Loyers  des  terres  de  Claude  Da- 
RESTE,  ci-devant  seigneur,  3890 1.; 
—  de  J.-B.  Malyvert,  ex-nobic, 
3445  1.;  —de  la  Cure,  30  1. 

Riverie. 

23  Brumaire  111. 

Lovers  des  terres  de  Montherod, 
1370  1.  ;  —  des  Soeurs  de  Rive- 
rie, 315  1.  ;  —  de  la  Cure, 
120  1. 


ï$32 


VENTES   l>È  MEÙBLEà 


Rochetaillée. 


16  Brumaire  III. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  195  1. 

Rochefort. 

23  vendémiaire  III. 

Loyers  du  jardin  de  la  Cure,  50  I.  ; 
—  des  prés  de  la  Fabrique,  30  1. 

Rontalon. 

27  Brumaire  III. 
Loyer    des  terres    de  Deschamps, 


31 


i90  1. 


Sain-Bel. 


16  Nivôse  III. 
Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 


oyer  di 
110  1. 


Saint-Andéol-le-Ghàteau. 

i8  septembre  4795, 

Récolte  et  tonneaux  de  Donnet, 
prêtre  déi^orté,  1784  1.,  1  s. 

2  Fructidor  II. 

Récoltes  du  même,  1879  1.  10  s.  ;  — 
des  Religieuses,  431  1.;  —pastel 
pour  teinture,  de  Dupré,  2407  1. 
19  s. 

12  Brumaire  III. 

Chapeaux  à  divers  fabricants, 
2367  1. 

22  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  de  l'ex-prêtre 
Pascal  Dupré,  850  1.;  —  de  l'ex- 
prôtre  Donnet,  800  1.;  —  de  la 
Cure,  205  1.;  —  des  Religieuses, 
50  1. 


Saint- André-la-Gôie. 

28  Brumaire  III. 

Loyers  des  biens  de  Claude  Cham- 
piN,  1101.; -de  la  Cure,  50  1. 


Sainte-Gatherine-BU^ 
Riverie. 

21  Vendémiaire  III. 

Loyers  des  terres  de  la  citoyenne 
Grimod-Béniox,  femme  Mo'nthe- 
ROD,  1885  1.';  —  de  Barlhélemv 
Terrasson  (de  Vernaison),  625 1. 

Saint-Glément-les-Places. 

7  Brumaire  III. 

Loyer  des  biens  de  la  Fabrique, 
175  1. 

Sainte-Colombe. 

47-19  décembre  479t. 

Meubles  des  Missionnaires,  1229 1. 
4  s. 

î-3  janvier  4795, 

Récoltes    de    la    Visitatio.n,   des 

CORDKUERS,    des    MiSSIONNAlBES, 

3995  1.  8  s. 

3-4  février  4795. 

Meubles  des  Bénédictines,  581 1. 

2a-i5  février  4795. 

Meubles  de  la  Visitation,  4305  1. 
15  s. 

9  4  avril  4795. 

Meubles  des  Cordeliers,  27371. 1^»' 

30  Fructidor  II. 
Vins  de  l'émigré  Pujol,  900 1. 

28  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  du  condamna 
Jean-Claude  Dervieux-Duvabkst, 
20201.;  —  du  prêtre  déporté  Itm 
Pautet,  280  1. 

12  Frimaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Témigré  P^^^/J'; 
880  1.;  -  de  l'émigré  Jeen-A" 
toine  Chanal,  12740  1.;  -  o^„' 
Cure,  370  1.;  -  de  la  Ccbk  »* 
GivoRS,  125  1.;  -  d'une  autr^ 
terre  de  Dervieux  -  Duv'.^»^^*' 
2170  1. 


DISTRICT  DE  LA   CAMPAGNE  DE  LYON 


533 


1"  Germinal  III. 
Loyer  des   terres  de  l'abbé    Des- 
champs, fugitif  ou  réfractaire,  401.; 
—  des   Recollets  de  Condrieu, 
170  1. 

Sainte-Gonsorce  et  Marcy. 

2  Brumaire  III. 

Loyers  de  trois  terres  du  château 
Laval,  4450 1.;  —  de  la  Cure,  300 1. 

Saint-Gyr-au-Mont-d'Or. 

^6  septembre  1193, 
Récoltes  de  divers  rebelles,  24523  1. 

2  Germinal  11. 

Meubles    du    rebelle    Pierre    Rev, 
4752  1.  13  s. 

6  Germinal  II. 
Meubles  du  même,  3998  I.  17  s. 
9  Germinal  II. 

Meubles  du  condamné  Jusserand, 
167  1.  11  s. 

il  Germinal  II. 
Meubles  du  condamné  Dominique 

ViONNET,    10279  1.4  8. 

23-27  Germinal  II. 

Meubles  du  condamné  Jacob,  50oO  1. 
4  s. 

3  Floréal  II. 

Meubles  delà  maison  Loras,  2731 1. 
19  s.  (objets  non  vendus  estimés 

8584  I.). 

8  Thermidor  II. 
Vins  de  Thollot,  Blachon,  Schbrer, 

FiNGUERUN,  PeRROTON,  BoZÉRIAN, 

Rey,  Fayolle,  Alombert,  Valous, 
Tempier,  GuilloitdLachaux, 
VioNNET,  veuve  Marie  Loras,  Pas- 
cal, Couderc,  Martin.  24788 1.  4  s. 

"2  Fructidor  II. 
Vins  de  Loras,  10577  1.  17  s.  6  d. 

4  Brumaire  III. 
Loyers  des  terres  de  Rev,  5370  1.;  — 
de  Jacob,  1020  I.;  —  de  Jusse- 


rand, 2750  1.;  -  de  Milady  Ri- 
vers,  2400  1.;  -  de  Vionnet, 
4220  1.;  —  de  Loras,  4655  1.;  — 
de  Cochet,  625  1.;  —  de  Schérer, 
2400  1.;  —  de  Burel,  2150  1.;  — 
de  Thollot,  2000  1.;  —  de  Venet, 
5020 1.;  —  d'HuMBERT  et  Signoret, 
4900  1.  ;  —  de  Faitre  et  Montel- 
UER,  1370 1.;  —  de  Martin,  15101.; 

—  de  Pascal,  1030  1.;  —  de  Cha- 
voT,  855  1.  ;  —  de  Fingiterlin, 
2500  1.;  -  de  Blanchon,  2120  1.  ; 

—  de  Maurier,  4040  1.;  —  de 
GuiTTON,  5220  1. 

Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 

30  septembre  4793. 

Récolte  de  Passeron,  pâtissier  à 
Lyon,  287  1. 

22  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  des  Soeurs  de  la 
Commune,  720  1.;  —  de  Monthe- 
ROD  (de  Riverie),  5620  1.;  —  de 
Langlade,  60 1.;  —  de  Drut,  310 1.; 

—  de  la  Fabrique,  390  1.;  —  de  la 
Cure,  275  I. 

Saint-Didier-sous-Riverie. 

4  Fructidor  II. 

Vin  des  Religieuses  de  Saint-Jo- 
seph (de  Riverie),  309  1.  13  s.  9d. 

Saint-Ëtienne-de-Goise. 

22  Vendémiaire  III. 

Loyer  des  biens  de  la  Cure,  45  1.  ; 

—  de  la  Fabrique,  30  1. 

Sainte-Foy-lés-Lyon. 

28  Vendémiaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Maupetit, 
45501.;  —  de  Gérard,  605  I.;  — 
de  Beniquet,  2100  1.;  —  de  Vail- 
Loux,  402;î  1.  ;  --  de  Lullion, 
1000  I.;  —  de  Cachard,  2400  1.;  — 
de  Muzy,  1800  1.;  —  de  Debrout, 
650  1.;  —  de  Fontaine,  2360  1.;  — 
de  Vichy,  3020  1.  ;  —  de  Henry, 
3125  1.;  -  de  Biesse,  4660  1, 


534 


VENTES   DE   MEUBLES 


Saint-Genis-rArgentière. 

8  Brumaire  111. 

Lovers  du  pré  de  J.-B.  Pécolet, 
65  1.;  —  du  jardin  de  la  Cire, 
75  1. 

Saint-Crenis-Laval. 

$-28  février  n9i. 

Meubles  des  Récollets,  5779  1.  5  s. 
(Les  ornements  et  objets  du  culte 
ont  été  distribués  aux  églises  de 
Saint-Genis-Laval,  Tassin,  Char- 
bonnières, Lissieu,  Grézieu-la- 
Varenne,  Messimy,  par  arrêté  du 
Directoire  du  district,  4  février 
1792.) 

fo  janvier  4795. 

Récolte  de  l'émigré  Penhoet,  2401 1. 

iS  févriers  mars  4793. 

Meubles  du  mê.me  (maison  de  Long- 
chéne),  1335  1.  15  s. 

21  Ventôse-6  Floréal  II. 

Meubles,  denrées,  bestiaux  du  con- 
damné FisicAT,  23486  1.  15  s.  (les 
non  vendus,  estimés  8651 1.  18  s.). 

5  Germinal  II. 

Vins  de  Berthaud,  1655  1.  15  s. 

26  Germinal-1"  Floréal  II. 

Meubles  de  Duvkrnay,  5372J.  19  s. 

3  Floréal  II. 

Meubles  de  Mayol  de  Lupé,  5950  1. 
14  s.  (les  non  vendus  estimés 
1193  1.). 

6  Floréal  II. 

Meubles  de  Mario.n,  13734  1.  14  s. 
(les  non  vendus  estimés  49%  1.). 

22  Floréal  II. 

Meubles  de  Levieux,  687  1.  5  s. 

1"  Fructidor  II. 

Vins  de  Ferriol,  368  1.  10  s.;  —  de 
BouRGOLN,  840  1.;  —  bois  du  con- 
damné Duvernay,  350  1. 10  s.  ;  — 
récolte  de  Paradis,  200  1. 


26-27  Vendémiaire  III. 

Lovers  des  ferres  de  Mayol  Lcpk, 
6990 1.;  -  de  Marion,  125801.;- 
de  DuFouR,  3005  1.;  —  de  la  Pré- 
bende Duvernay,  1095  1.;  -  de 
Duvernay,  6210 1.  ;  —  de  Levieux, 
405  1.  ;  —  de  Rollet,  850  1;- 
de  FisicAT,  15480  1.;  —  de  Ver- 
non  et  Monthillier,  400  1.;  - 
de  Penhoet,  3425  1. 

l"-6  Brumaire  III. 

Doublures  et  étofles  des  ornements 
des  ÉGUSES  DE  Lyon,  eu  dépôt 
dans  la  maison  Fisicat,  21900 1. 

Saint-Genis-les-Olliéres. 

25  Germinal  III. 
Loyer  d'une  vigne  de  la  Cure,  3351. 

Saint-Germain  -sur-Arbresle. 

12-13  Prairial  II. 
Meubles   du    condamné    Daulns, 
2580  1.  3  s. 

19  Thermidor  II. 
Vins  de  Baraillon,  2641. 17s.6d.; 
-  de  Brunet,  374  1.  5  s.  6  d.;  -- 
deGRAND,ex-prétre.  154 1.1s.  ^^' 

12  Brumaire  III. 
Lover  des  terres  de  Granp.  350 1.» 
~  de  Patras,  55  1.;  -  de  PA»"f; 
RON,  105 1.;  —  de  Brunet,  13201" 
de  la  Cure,  160  1. 

14  Brumaire  III. 
Loyer   des    terres  de  Mayeivrï» 
èOiOl. 

17  Nivôse  III. 
Loyer  des  terres  de  Claude  DaUIN' 
17385  1.,  -  du  demi-arpenlde  »« 
Cure,  70  1. 

22  Pluviôse  IIL 

Vins  du  condamné  Jean  ^^*' 
1215  1. 

5  Ventôse  III. 

Vins  du  même,  513  I. 


DISTRICT  DE  LA  CAMPAGNE  DE  LYON 


535 


Saint-Jean-d6-Ghaasaan. 

23  Brumaire  III. 

Loyer  des  biens  de  la  Fabrique  et 
de  la  Cure,  100  1. 


Saint-Jean-de-Touslas. 

27  Bramalre  III. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  80  1. 

Saint-Julien-sur^Bibost. 

2  octobre  4795. 

Récolte  de  La  Rivouère,  3268  1. 
Ils. 

6  Brumaire  III. 

Loyers  d'un  bois  de  Brossier  fils 
(acquis  par  lui  de  la  nation), 
3665  1.;  —  du  jardin  de  la  Cure, 
1051. 

Saint-Laurent-d'Agny. 

^  septembre  4795, 

Récolle  de  l'émigré  Colabeau-Ju- 
liénas,  140  1. 

27  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Jacques  Bour- 
bon, 50  1.;  —  de  Mandiot,  700  1.  ; 

—  de  la  Fabrique,  240  1.  ;  —  de 
la  Cure,  400  1. 

Saint- Laurent-de-  Ghamousset 

2129  Messidor  II. 

Meubles  de  l'émigré  Savaron  (châ- 
teau de  Chamousset),  21466 1. 9  s.; 

—  meubles  du  rebelle  François- 
Marie-Matbieu  Jouclerg,  1067  1. 
15  s. 

5  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Savaron,  5651.; 

—  des  frères  La  Rivolière,  125  1.; 

—  de  la  Fabrique,  415  1. 

Saint-Martin-de-Gomas. 

27  Brumaire  III. 

Loyer  d'un  jardin  du  Vicariat,  30  1. 


Saint-Maurice-Bur-Dargoire. 

3  Fructidor  II. 

Vins  de  J.-J.  Boissieux,  ci  devant 
trésorier  de  France,  537  1.  5  s.  6  d. 

22  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  de  RivERiE,  3110 1.; 

—  de  la  Cure,  100  1. 

Saint-Pierre-la-Palud. 

16  Nivôse  III. 

Loyers  du  jardin  du  Vicariat,  75  1.; 

—  des  terres  de  d'âlains  (ci-de- 
vant doyenné  de  Savigny),  510  1. 

Bai  nt-Rambert-rne-Barbe. 

V  décembre  4792. 

Récolte  des  Josëphistes  de  Lyon, 
57291. 

4  Fructidor  II. 

Vins  de  Bourgoin,  202  1.  10  s.  ;  — 
de  Bouvard,  924  1.  16  s.  6  d.;  — 
de  Clavière,  346  1.  10  s. 

7  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Clavière, 
5010  1.  ;  —  de  Poteau,  10120  1.  ;— 
de  .Mestrat,  155  1.  ;  —  de  la  Cure, 
225  1. 

2  Frimaire  IH. 

Meubles  de  la  condamnée  Margue- 
rite Poteau,  11581  1.  3  s. 

8  Frimaire  III. 
Meubles  du  rebelle  Mestrat,  1754 1. 

Saint-Romain-de-Gouzon. 

8  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Piron,  1120  1.; 

—  de  la  Cure,  80  1.  ;  —  du  Cha- 
pitre DE  Saint-Jean  de  Lyon, 
15  1. 

Saint-Romain-en-Gal. 

12  Frimaire  III. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  345  1. 


î)36 


VENTES  DE  MEUBLES 


Saint-Romain-en-Gier. 

12  Frimaire  III. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  135  1. 

Saint- Sorlin. 

5  Fructidor  II. 
Vins  de  Peyronnet,  568  1.  5  s. 

23  Brumaire  III. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  6  1. 

Saint-Symphorien-sur-Goise. 

21-28  Floréal  II. 

Mobilier  de  l'émigré  Savaron  (châ- 
teau de  la  Fay),  24969  L  12  s. 

21  Prairial  II. 

Chapeaux  de  Dareste  frères,  2932 1. 
Is. 

2-3  Messidor  11. 

Meubles  du  condamné  Faure,  2110 1. 
19  s.  ;  —  du  condamné  Fromextal, 
4122  1.  2  8.  (les  non  vendus  des- 
tinés aux  magasins  du  district, 
estimés  421 1.  10  s.). 

22  Vendémiaire  III. 

Loyers  de  la  maison  de  J. -François 
f*EYRÉ  (d'Anse),  acquise  par  lui 
de  la  nation,  ci-devant  aux  Ursu- 
lines,  240  1.  ;  —  des  terres  de 
Jacques  Joannox,  1230 1.;  —  de  J.- 
F.  Faure,  1095  1.;  —  de  Noblet- 
Laclaite,  340  1.;  —  du  Collège 
de  Saixt-Svmphorien,  305  1.;  — 
de  la  Chapelle  Saint-Antoine, 
551.;-  de  la  Cure,  601. 


baye  de  Savigny),  9290  !.;  -  de 
la  Cure,  110  I. 

Soucieu-en-Jarret. 

27  Ventôse  II. 
Récolte  de  Dussurgev,  931.  H  s. 

27  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  du  curé  Marcellin 
Collet,  620  1.;  —  de  Ducas. 
2315  1.  ;  -  de  Dussurgey,  59101.; 

—  de  Burtln,  7410  1.  ;  -  de  la 
Fabrique,  380  1.;  —  de  la  Cube, 
501. 

Sourcieux. 

16  Nivôse  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Ccrk, 
i65L 

Souzy. 

6  Brumaire  III. 
Loyer  des  biens  de  la  Cure,  170 1. 

Taluyers. 

23  Brumaire  III. 
Loyers    des   biens    de  BeRTHai». 
ti  160 1.  ;  —  de  la  Sacristib,  IW  l.; 

-  de  la  Cure,  115  1. 

Tassin. 

3  Brumaire  III. 
Loyers  des  terres  de  Labi^u^'^b^ 
1030  1.  ;  -  de  Duport,  855  L 


Sarcey. 

17  Nivôse  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
901. 

Savigny. 

16  Nivôse  III. 

Loyers  des  biens  de  d'Albon,  500 1.  ; 
—  de  Dalaixs  (ci  devant  à  l'ab- 


Thurins. 

21-23  Prairial  II. 
Meubles  de  l'ex-curé    con^janiné, 
Jean-François-Placide  ThOLA><^' 
3407  K 

27  Brumaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Dugas,2^^^' 
-de  laCuRE,  2001.;-<«^^''^ 
lance,  125  I. 


DISTRICT  DE  TILLEFRANCHE 


537 


Tupin-et-Semons. 

3  octobre  4795. 

Récolle  de  Servan  et  Delglas, 
785  1. 

15  Ventôse  II. 

Vins  de  de  Luce,  5471  1.;  —  de  De- 
ROCHET,  3111  1. 

12  Frimaire  III. 

Loyers  des  terres  du  condamné  de 
Luge,  4810  1.  ;  —  de  l'émigré  An- 
toine Chanal,  4â50  1.  ;  —  de  la 
Cure,  260  1. 

17  Pluviôse  m. 

Meubles  et  vins  de  Leuce  [Luce  ?], 
126541. 

Yaugneray. 

45'iO  mars  4795. 

Meubles  de  l'émigré  Perrin- Benne- 
vent  fils,  4764  1.  6  s. 

Yernaison. 

23-29  Messidor  II. 

Meubles  du  condamné  Jean-Marie 
Degraix,  15955  I.  6  s.  8  d. 

l"-2  Thermidor  II. 

Meubles  de  Terrasson,  condamné, 
32221. 

3-13  Thermidor  II. 

Meubles  et  vins  du  condamné  Jari- 
cot,  2112  1.  1  s.  8  d. 


26  Fructidor  II. 


Meubles  de  DEGRAix,27261.0s.5d. 
(effets  non  vendus  et  envoyés  au 
district,  estimés  2750  I.  9  s.). 

29  Vendémiaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Rambaud, 
13301.;  —  de  Terrasson,  2500  1.; 

—  de  Jarïcot,  1630  1.  ;  —  de 
Duplatre,  2400 1.  ;  —  de  Journel, 
3220  1.;  -  de  Degraix,  9280  1. 

Yillechenève. 

8  Brumaire  III. 

Loyers  des  biens  de  la  Cure,  95  1.  ; 

—  de  la  Fabrique,  70  1. 

Yourles. 

29  Vendémiaire  111. 

Loyers  des  biens  de  Steinmann. 
2300  1.  ;  -  de  Roux,  4100  1.;  - 
d'YoN  fils,  fugitif,  320  1.  ;  -  de 
Duchampt,  5000  1.;  —  de  Four- 
gon, 6690  1.  ;  —  de  Lepelletier- 
Laplanche,  2120  1. 

Tzeron. 

23  Vendémiaire  III. 

Loyers  des  terres  de  Guillaume 
Charbogne,  ci-devant  greffier  du 
tribunal  du  district  de  la  campa- 
gne, 630  1.;  —  du  notaire  Ue- 
LORME,  320 1.  ;  —  de  la  Cure  et  de 
la  Fabrique,  175  1. 


III.  —  DISTRICT  DE  VILLEFR ANCHE 


Afioux. 


1"  Prairial  II. 


14  Prairial  II. 

Récolte  du  même,  92  quintaux  de 
froment. 


Récolte  du  rebelle  Madinier,   122  20  Frimaire  Hl. 

quintaux  de  foin.  Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  43  I. 


538 


TENTES  DE  MEUBLES 


Aigueperse. 

8  Thermidor  If. 

Mobilier  de  Clément,  condamoé, 
2043  l.  10  s. 

AUX. 

25  juillet  4194, 

Foin  des  prés  du  Chapitre,  162  1. 
Ambérieux. 

26  juin  4194, 

Foin  des  prés  nationaux,  385  1. 

26  Prairial  II. 

Récoltes  du  rebelle  Léonard  Gar- 
nier,  237  quintaux  de  foin  ;  — 
du  rebelle  Borlier,  70  quintaux 
de  foin  ;  —  du  condamné  Donna - 
MouR,  94  quintaux  de  froment 
et  465  1.;  —  du  condamné  Milla- 
NOis,  57  quintaux  de  foin  ;  —  de 
Gabet  (de  Trévoux),  175  quin- 
taux 1/2  de  froment. 

1"  Floréal  III. 

Loyers  d'une  maison  de  Bon.x amour, 
iî)0  1.;  —  d'une  terre  du  même, 

14  quintaux  50  livres  de  froment; 

—  des  terres  de  Bottu-la-Bar- 
MONDiÈRE,  45  quintaux  de  foin  ; 

—  d'autres  du  même,  240  quin- 
taux de  froment,  65  quintaux  de 
froment,  86  quintaux  de  foin  ;  — 
d'un  pré  de  Bourrelier,  130quin- 
taux  de  foin  ;  —  d'un  pré  de  Mil- 
LANois,  83  quintaux  de  foin. 

Amplepuis. 

34  janvier- 4 4  février  4193. 

Meubles  des  émigrés  du  Sauzey 
(château    de    Rhébé),    14822   1. 

15  s.  6  d. 

i-l  mai  4193, 

Meubles  du  prêtre  émigré  Cortey, 
3269  1.  16  s. 

5  mai  4193, 

Loyer  des  terres  des  du  Sauzey 
(château  de  Rhébé),  700  mesures 
de  grains  (à  3  1.  la  mesure),  840 
quintaux  de  foin  (35  s.  le  quintal), 
soit  3360  1.  par  an. 


28  juin  47$5. 


Récolte  de  Cortey,  120  mesures  de 
froment. 

16  Messidor  H. 

Récoltes  de  Pomey-Rochefort,  774 
quintaux  1/2  (2/3  seigle,  1/3  fro- 
ment), 420  quintaux  de  foiii  ;  — 
de  la  veuve  Tholln,  31  quintaux 
(2/^  seigle,  1/3  froment);— de 
Jean  Goxtard,  50  quintaux  (2/3 
seigle,  1/3  froment)  ;  —  des  frères 
Lagoutte,  85  quintaux  (2/3  seigle, 
1/3  froment). 

Ancy. 

3  Frimaire  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
200  1. 

Anse. 

24  juin  4194, 

Foins  de  deux  prés  nationaux,  58 1. 

40  juillet  4794. 
Blés  des  fonds  nationaux,  103  1. 

/"  octobre  4193. 

Récolte  des  père  et  fils  Trollier, 
14600  1. 

26  VenUVsc  III. 

Meubles  de  l'émigré  d'âssier,  361 1. 
5  s. 

18  Germinal  II. 

Récoltes  du  condamné  Thévbxet, 
115  quintaux  de  foin  ;  —  de  Boi- 
TU  la-Barmondière,  2300  quin- 
taux de  foin  ;  —  de  Troluer- 
Fétant,  3455  quintaux  de  foin  ; 
—  de  GiRAUD  Saint -Try,  145 
quintaux  de  foin. 

20  Germinal  H. 

Paille  et  chanvre,  53  1. 

5  Prairial  H. 

Récolte  de  Bottu*la-Barmondière, 
adjugée  en  même  temps  que 
celles  de  Pommiers,  Limas,  Bé- 
ligny,  Lucenay,  Ambérieux,  Ar- 
nas,    Rognains,  Gleizé,    Denicé, 


DISTRICT  DE  VILLKFRANCHE 


\^ 


Ouilly,  Saint -Julien,  Lacenas, 
103355  1.,  3102  quintaux  de  fro- 
ment, 101  quintaux  de  foin. 

21  Prairial  II. 

Récolte  de  Davaise-Caqlet,  965  1. 
et  167  quintaux  de  froment  ;  — 
de  Troluer-Fétant  père  et  fils, 
6680  1.  et  419  quintaux  de  fro- 
ment; —  de  Peyré,  ci -devant 
notaire,  9  quintaux  de  froment  ; 
—  de  Lagrive,  rebelle,  8175 1.  et 
41  quintaux  de  froment;  —  de 
Gilet  cadet,  4385  1.  et  29  quin- 
taux de  froment. 

26  Prairial  II. 

Récolte  de  Bottu-la  Barmondière, 
170  1. 

27  Prairial  II. 

Récolte  de  d'Assier-la-Chassagne, 
21410  1.  et  758  quintaux  de  fro- 
ment. 

19  Ventôse  III. 
Lovers  de  plusieurs  terres  de  Bot- 

TL-L.\-BARMONDlfeRE,  15100  1.,  556 

quintaux  et  75  livres  de  froment, 
1570  quintaux  de  foin;  —  d'un 
domaine  de  d'Assier,  4500  1.  et 
260  quintaux  de  froment;  —  d'un 
domaine  de  J.B.  Gilet  aîné,  con- 
damné, 6400  1.;  —  d'un  domaine 
du  condamné  Thévenet,  165 
quintaux  de  foin. 

3  Germinal  III. 

Loyer  d'un  pré  de  d'Assier,  335 
quintaux  de  foin. 

1"  Floréal  III. 

Loyers  d'un  pré  du  même,  260  quin- 
taux de  foin  ;  — •  de  plusieurs 
terres  de  Bonnamour,  2000  1., 
15  quintaux  1/2  de  froment,  160 
quintaux  de  foin. 

13-15  Thermidor  IIÏ. 

Meubles  de  Bottu-la-Barmondière, 
4899  1.4  s. 

14  Fructidor  III. 

Lo3[er  d'une  vigne  donnée  à  la  na- 
tion par  Germain,  2650  1. 


Arbuissonnas. 


29  Prairial  II. 
Récoltes  de  Renaud  Millv,  1525  l. 

Ardillats  (Les). 

4  octobre  479t. 

Foin  de  l'émigré  La  Roche-Thui.on, 
467  1.  5  s. 

45  février  4793. 

Meubles  du  même  (château  des  Prés), 
16345  1.  12  s. 

24  juin  4795. 

Récolte  du  même,  40457  1.  et  710 
quintaux  de  foin. 

5  Floréal  11. 

Récolte  du  même,  542  quintaux  de 
foin. 

26  Prairial  II. 

Récolte  du  même,  1098  quintaux  et 
125  livres  (moitié  froment,  moitié 
seigle). 

18  Messidor  II. 

Loyer  de  plusieurs  terres  du  même, 
775  quintaux  (tiers  froment,  deux 
tiers  seigle). 

Amas. 

43  juin  4794. 

Foin  du  domaine  Chavannes,  aux 
Ursulines  de  Villefr  anche,  235 1. 

2«  septembre  4794. 

Récolte  du  même  domaine,  1242  1. 
14  s. 

29  août  479 f. 

Moitié  des  vendanges  de  l'émigré 
Deroche-Delongchamp,  4050  1. 

6  mars  4793. 
Récolte  du  même,  9875  1. 

5  juillet  4793. 

Récolte  de  Baland  d'Arnas,  émi- 
gré, 9800  1.  et  2470  bicheU  de 
froment. 


540 

U'f4  octobre  4193, 
Meubles  du  même,  9444  1. 

10  Nivôse  II. 

(Vente  commencée  le  6  février  1793.) 
Meubles  de  Déroche -Delong- 
CHAMP,  2654  1.  8  s. 

21  Germinal  II. 

Récoltes  du  même,  170  quintaux  de 
foin  ;  —  du  rebelle  Sarron,  460 
quintaux  de  foin  ;  —  de  l'émigrée 
Brévanne,  1895  quintaux  de  foin. 

12  Prairial  II. 

Récoltes  du  condamné  Millanois, 
80  1.  et  46  quintaux  de  froment; 

—  du  condamné  Gavot-Chateau- 
viEux,  1000  I.  et  75  quintaux  de 
froment  ;  -  de  Deroche-Delong- 
CHAMP,  98  quintaux  de  froment; 

—  deBALAND  d'Arnas,  14350  I.  et 
98  quintaux  de  froment. 

29  Messidor  II. 

Récolte  du  condamné  J.-B.  Louis 
Pein,  220 1. 

21  Frimaire  III. 

Meubles  du  fermier  général,  con- 
damné. Saint- Amand,  3933 1. 10  s. 
(545  1.  d'effets  exceptés  de  la 
vente  et  envoyés  aux  magasins 
du  district). 

12  Germinal  III. 

Lovers  de  deux  jardins  de  Millanois, 
300  1.;  —  d'un  bâtiment  du  même, 
115  quintaux  de  froment  ;  —  du 
jardin  de  la  Cure,  600  1.;—  de  11 
terres  de  Saint-Amand,  67300  I. 
et  125  quintaux  de  froment;  — 
d'un  pré  de  la  Fabrique  de  Saint- 
Georges  de  Reneins,  95  quin- 
taux de  foin  ;  —  d'un  domaine  de 
Guyot-Mascranv,  6100  1.  et  45 
quintaux  de  froment;—  de  deux 
terres  de  Corteil-Vauxrenard, 
5000  1.  et  168  quintaux  de  fro- 
ment. 

4  Messidor  III. 

Loyer  des  prés  de  Bala.nd  d'Arnas, 
54  quintaux  de  foin. 


tentes  de  meubles 


Avenas. 


1t  juiUet-46  septembre  nsi. 

Récolte  du  domaine  de  la  Ci're,92I. 

26  Prairial  II. 

Récolte  d'un  pré  du  détenu  Guil- 
LiN  fils,  147  quintaux  de  foin. 

12  Messidor  II. 
Récolte   du   même,  '  493  quintaux, 
moitié  froment,  moitié  seigle. 

Azolette. 

2  Thermidor  II. 

Meubles  de  Ni(5oIas  Lacroix,  prêtre 
déporté,  1260  1. 

4  Thermidor  II. 

Meubles  de  Ducrot  le  jeune,  prê- 
tre déporté,  212  1.  10  s. 

Bagnols. 

//  décembre  4794. 
Cuve  de  la  Cure,  18  1. 

15  Germinal  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 

Beaujeu. 

29  Messidor  II. 
Vins  de  Joseph  Gaudet,  ex-curé  de 
Beaujeu,  condamné,  470  1.  6  s. 

21  Thermidor  II. 
Meubles  du  même,  9019  1.  2  s. 

1"  Fructidor  II,  17  Frimaire, 
15  Ventôse,  24  Prairial  III. 

Meubles  et  vins  du  condamné  Be- 
noit-Thérèse Péroud,  16990 1.  (Il 
fut  restitué  aux  héritiers  8940  I. 
13  s.  le  11  vendémiaire  IV,  con- 
formément à  la  loi  du  21  prai- 
rial 111.) 

4  Fructidor  II. 

Récolte  du  même,  725  1. 

16  FrucUdor  II. 
Récolte  des  biens  de  I'Hôpital  db 

Beaujeu,  1500  L 


blÔtàlCt  f>E  VlLLEI^AI^CHÊ 


m 


Béligny. 


Blacé. 


16  19  VeDdômiaire  III. 

Meubles  du  condamoé  Giraud-Va- 
RENNE,  14539  1.  15  s. 

BeUeviUe. 

3  Prairial  II. 

Récoltes  des  frères  Duris,  151  quin- 
taux de  froment;  —  de  Brac- 
Saint-Amand,  ci-devant  fermier 
général,  32150  1.  et  502  quintaux 
1/2  de  froment. 

11  Thermidor  II. 
Récolte  de  Bessy  (de  Lyon),  1300 1. 

5  Fructidor  II. 
Récolte   de   THôpital    de    Belle- 
ville,  1025  1. 

15  Fructidor  II. 

Meubles  de  Blanchardon,  con- 
damné. Le  cbiflre  manque.  (Le 
prix  d'estimation  était  de  13699  1. 

18  8.) 

15  Vendémiaire  III. 
Loyer  d'une  maison  de    Brac-La- 

PERRIÈRE,  850  1. 

2  Frimaire  III. 

Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  300  1.  • 

13  Floréal  III. 

Loyers  de  plusieurs  des  terres  des 
frère  et  sœur  Mignot-Lamarti- 
ziÈRË,  5150  1.,  et  338  quintaux 
de  froment;  —  de  la  vigne  de 
l'HÔprrAL,  1600  1.;  —  d'une  terre 
de  MiGNOT  cadet,  émigré,  4800  1. 
et  87  quintaux  de  froment. 

25  Messidor  III. 

Loyer  de  10  terres  de  Brac-Laper- 
RiÈRE,  fermier  général,  con- 
damné, 127200 1. 

Belmont. 

16  Messidor  II. 

Récolte  de  Jean-François  Valport, 
650  I.  et  35  quintaux  de  froment. 


29  Prairial  II. 

Récolte  de  Claude  Ricottier,  345  1. 

29  Fructidor  11. 

Récolte  de  l'émigré  Damas-Danti- 
gny,  8600  1. 

24  Germinal  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
12501. 

Bois-d'Oingt. 

24  juin  et  10  juillet  1191, 

Foin  du  pré  de  la  Cure,  33  1.  18  s. 

25  septembre  1192. 

Récolte  de  l'émigré  Gervais,  2785  1. 

16  octobre  1192, 

Grains  du  même,  2101.  14  s. 

24  juin  1193. 

Récolte  du  même^  6032  1.  et  304  bi- 
chets  de  blé. 

5  Prairial  II. 

Récolte  du  même,  6650  1.  et  105 
quintaux  15  livres  de  blé. 

8  Messidor  11. 

Récolte  de  Girin,  prêtre  déporté, 
1250  1.  et  41  quintaux  de  fom. 

15  Germinal  III. 

Loyers  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
170 1.  du  domaine  de  Girin,  6800 1. 

Bourg-de-Thizy . 

15  Floréal  il. 

Meubles  du  condamné  Bissuel, 
848  1.  12  s. 

Breuil  (Le). 

5  Messidor  II. 

Récolte  du  rebelle  Rast,  médecin, 
3100  1.,  146  quintaux  de  froment, 
14  quintaux  de  foin. 


J4i 


VBirrts  De  MeuBLÊd 


Genv68. 

2  Frimaire  III. 
Lover  du  demi-arpent  de  la  Cure, 

Gerciè. 

2  Frimaire  III. 

Loyer  du  demi  arpent  de  la  Cure, 
125  1. 

Ghambost. 

f 6  juin  4791. 

Foins  des  prés  nationaux,  160  1. 

4  septembre  1191, 

Blés  de  la  Prébende  Guerry,  48  I. 

15  l'rairial  II. 

Récoltes  du  détenu  Giraud-Mont- 
BELET,  34  quintaux  de  froment, 
366  quintaux  de  loin  ;  —  du  con- 
damné Sarron,  60  quintaux  de 
loin,  6  quintaux  de  froment. 

Il  Thermidor  II. 

Meubles  de  Sébastien  Durand,  ex- 
curé de  Chambost,  déporté,  521 1. 
13  s. 

Ghamelet. 

10  Nivôse  II. 

Farine  de  Noël  Trambouze,  con- 
damné, 173  1.  7  s.  6  d. 

19  Nivôse  II. 

Objets  au  même,  1208  1.  5  s. 

25  Prairial  II. 

Récolte  du  même,  339  quintaux  de 
froment  et  400  1. 

24  Messidor- 15  Thermidor  II. 
Meubles  du  même,  6496  1.  15  s. 

2  Vendémiaire  III. 

Loyer  d'un  domaine  du  condamné 
Sarron,  39  quintaux  de  froment. 

Gharentay. 

18  septembre  4791. 

Rlés  du  Chapitre  de  Belleville, 

72  1.  5  s. 


//  septembre  4l9ft. 

Récoltes  des  frère  et  sœur  Mignot 
Lamartizière,  580  1.;  —  de  l'émi 
gré  Monspey,  àOlOO  1. 

f  juin  4793. 

Récolte  du  même,  315  coupes  de 
Iroment,  184  ânées  de  fromeat. 
225  quintaux  de  foin. 

3  juillet  4793. 
Vins  de  l'émigrée  Brévanne,  45601. 

15  juillet  4793. 

Récolte  de  la  même,  900  1.  et  m 
bichets,  201  coupes  de  froment. 

30  juillet  4793. 

Récoltes  de  Monspey,  43050  1.;  -  de 
l'émigrée  Brévanne,  77001. 

43  août  4793. 
Récoltes  de  la  même,  1375  1. 

25  Brumaire-4  Frimaire  III. 
Meubles  de  Monspey,  232551.7  s. 

5  Floréal  II. 
Récolte     de     Bottu-la-Barmox- 
DiÈRE,  165  quintaux  de  foin. 

7  Prairial  II. 
Récolte   de    l'émigrée   Brévanne, 
199  quintaux  de  froment  et  8049 1. 

11  Thermidor  II. 
Récolte  de  Bureau,  625 1. 

11  Fructidor  II. 
Meubles  de  Craponne,  ex-curé  de 
Gharentay,  déporté,  1073 1. 

21-23  Vendémiaire  Hl. 
Meubles  de  Monspey  (château  d'Ar- 
giny),  2915  I.  15  s. 

2  Frimaire  III. 
Lover  du  demi-arpent  de  la  Ccre, 

19  Messidor  III. 
Loyer  des  terres  de  Témigrée  Bré- 
vanne, 50100  1.  et  51  quinlanx 
de  froment. 


blSTMlGt  DÉ  tiLLÉFRANCHÊ 


S43 


Ghamay. 

27  Messidor  11. 

Récolte  de  César  Durand,  6850  1. 
et  170  quintaux  de  froment. 

Ghâtillon-d'Azergues. 

25  Floréal  II. 

Récolte  de  César  Durand,  600  quin- 
taux de  foin. 

15  Messidor  If. 

Récolte  du  même,  550  quintaux  de 
froment,  51  quintaux  de  foin. 

27  Messidor  II. 

Récolte  de  Dubost,  81  quintaux  de 
froment  et  1825  1. 

Ghazay. 

3  Messidor  11. 

Récoltes  du  rebelle  Morizot,  14  quin- 
taux 1/2  de  froment  et  2425  1.  ; 
—  du  rebelle  Messance,  37  quin- 
taux 1/2  de  froment  et  1700  1.;  — 
de  Saint-Michel,  2500 1.  et  55  quin- 
taux de  froment. 

9  Thermidor  II. 

Vins  de  Messance,  3484  1. 

15  Brumaire  IIF. 

Meubles  du  prêtre  déporté  Gau- 
CET,  4391 1.  11  s. 

21  Brumaire  III. 

Loyer  d'une  terre  de  Messance, 
3600  1. 

1"  Complémentaire  Ilï. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
750  1. 

Ghénas. 

21  Prairial  H. 

Récolte  du  condamné  Charrier- 
Laroche,  24900  1.  et  57  quin- 
taux de  seigle. 

5  Fructidor  II. 
Récolte  de  Debry,  4025  1. 


2  Frimaire  I!I. 


Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
220  1. 

21  Prairial  III. 

Loyers  d'une  terre  de  l'émigré  Mi- 
GNOT-BussY,  8500 1.,  7  quintaux  1/2 
de  froment;  —  trois  autres  du 
MÊME,  15400  1.,  22  quintaux  de 
froment,  25  quintaux  de  foin. 

Ghenelette. 

22  Frimaire  II. 

Récolte  d'AcNiEL  [de  Chenelette], 
280  mesures  de  froment. 

16  Messidor  III. 

Meubles  d'Henri  Poizat,  ex-curé  de 
Cbenelette,  déporté,  2651  I. 

Ghervingea. 

1"  Messidor  II. 

Récoltes  de  Mathieu  Valleton,  con 
damné,  17  quintaux  d'avoine,  43 
quintaux  de  blé  et  7125  1.  ;  —  du 
rebelle  Chanel,  800  i. 

15  Fructidor  II. 

Loyer  d'une  ferme  de  Valleton, 
1550  1. 

24  Germinal  III. 

Loyer  d'un  pré  de  Bottu-la-Bar- 
mondière,  195  quintaux  de  foin. 

Ghiroubles. 

/2  juin  479 L 

Foin  du  pré  de  la  Cure,  106  I. 
11  Thermidor  II. 

Récolles  de  Vagany,  615  1.  ;  —  de 
ViANAY,  1175  1.  ;  --  de  veuve 
Agniel,  470  1. 

2  Frimaire  III. 
Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 

loi. 

Gogny. 

24  juin  479f. 
Foin  des  prés  nationaux,  86  1. 


044  VÉNtES  DE 

tS  août  4194. 

Blés  nationaux,  52 1.  10  s. 

ts  septembre  4794. 

Meubles  des  Prébendes  Chardon- 
net,  Saint -Claude  et  Labbé, 
348  1.  7  s. 

49  juillet  4193. 

Récolte  de  l'émigré  du  Sauzey, 
28501. 

1"  Complémentaire  III. 

Loyers  de  deux  vignes  de  la  Fa- 
brique, 3875  1.;  —  du  demi-ar- 
pent de  la  Cure,  825  1. 

Gorcelles. 

H  juin  4794, 
Foin  du  pré  de  la  Cure,  64  1. 

3  et  so  juillet  4792. 
Foin  et  bois  coupés  de  l'émigré 

MIGNOT-BUSSY,  549  1. 

15  Prairial  II. 

Récoltes  de  Tircuy,  500  quintaux  de 
froment  et  72275  1.  ;  —  de  Mignot- 
BussY,  93  quintaux  de  froment 
et  iOOO  1. 

4  Messidor  H. 
Récolte  de  Blanchardon,  200  1. 

11  Messidor  II. 
Récolle  de  Brac,  9150  1. 

2  Frimaire  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
195  1. 

13  Prairial  III. 

Loyers  de  trois  domaines  de  Mignot 
cadet,  20600  1.  et  35  quintaux  de 
froment. 

Cours. 

20  mai  4795. 

Bois  coupés  et  foin  des  émigrés 
Vichy,  3500  1.;  —  de  l'émigré 
FOUDRAS,  250 1. 


MÉÛBLEâ 

s  juin  4793. 
Bois  coupés  des  Viœy,  1565  i. 

28  juin  4793. 

Récolte  des  mêmes,  1701. 

Guhlize. 

28  Floréal  II. 

Récolte  de  la  veuve  Leprestrk- 
Vauban  et  ses  fils,  452  quintaux 
de  foin. 

18  Prairial  II. 

Récoltes  des  mêmes,  184  quintaux  de 
froment  et  200  1.  ;  —  de  la  Fabri- 
que, 43  quintaux  de  foin. 

1"  Thermidor  ll-l"  Veodémiaire  IH. 

Meubles  des  Leprestre-Vauban  (au 
château  de  Magny),  38469 1. 

il  Germinal  III. 

Poissons  de  l'étang  des  Leprestre- 
Vauban,  4000  1. 

!♦'  Messidor  III. 

Loyers  de  six  domaines  des  mêmes, 
1500  1.,  106  quintaux  de  froment 
et  130  quintaux  de  foin. 

Dareizé. 

4  Messidor  II. 

Récolte  du  rebelle  Laurenon,  66 
quintaux  de  froment. 

18  Frimaire  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
1501. 

Denicé. 

26  septembre  4793. 

Vins  de  Louis- Charles  Lemkau- 
Talencé,  11000  1.  ;  —  recolle  de 
l'émigré  Catheun-Malval,  95001. 


Récolte 
14200  L 


9  Prairial  II. 
du    condamné   ClerJON» 


16  Prairial  U 


MSTRICT   DE  VILLEFRA?rCHÊ  aiS 

1"  Vendémiaire  IV. 


Récolte  de  Jeau-Magdelon  Lanjac, 
5600  1.;—  des  Leprestre-Vau- 
BAN,  3000  1.  ;  —  de  Lemeau-Ta- 
LENCÉ,  12425  1.  ;  —  de  Cathelin- 
Malval,  88251. 

il  Brumaire  111. 

Loyer  d'un  domaine  de  Bottu-la- 
Barmondière,  3150  1. 

14  Fructidor  III. 

Loyer  d'un  domaine  des  Leprestre- 
Vauban,  25000  1. 

-    1*'  Complémentaire  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 


Dième. 

17  Frimaire  11.  ' 
Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 

13  FrucUdor  II. 

Meubles  de  Garel,  ex-vicaire  de 
Dième  (estimés  69  1. 10  s.). 

Dracé. 

49  juin  4191. 
Foin  des  prés  nationaux,  103  1. 

3  juillet  4794. 

Foin  et  blé  de  la  Cure,  480  1. 

//  décembre  4794, 

Foin  de  la  Cure  de  Saint-Romain, 
district  de  Màcon,  25  1. 

2  Frimaire  III. 

Loyers  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
7  quintaux  de  foin  ;  —  d'un  pré 
du  ci-devant  Roi,  50  quintaux  de 
foin. 

Durette. 

18  Thermidor  II. 

Meubles  de  Caluer,  ex-curé  de 
Durette,  émigré,  5848  1.  3  s. 

B.  NAT. 


Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
SlO  1. 

Émeringes. 

47  juin  4794. 

Foin  de  la  Cure,  19 1. 

4  Messidor  II. 
RécoltedeDAMAS  Dantignv,  101501. 

4  Fructidor  11. 
Récolte  de  Giraud-Gillet,  6800  1. 

2  Frimaire  111. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
751. 

Étoux  (Les). 

i9  juin  4794. 

Foin  du  pré  de  Sainte-Madeleine, 
611. 

2  juin  4793. 

Récolte  de  l'émigré  Vital-Debros- 
SEs,  25950  1. 

14  Prairial  11. 

Récoltes  de  Varenard,  ex-pré tre, 
2000 1.  et  10  quintaux  de  froment; 
—  de  Brac-Saint-Loup,  730  1.  et 
34  quintaux  25  livres  de  seigle. 

13  Thermidor  II. 

Meubles  de  François  Bridet,  ex- 
curé, exécuté,  1140  1.  4  s.  6  d. 

4  Fructidor  II. 

Récolte  du  fils  Thévenet,  détenu, 
4100  1. 

16  Fructidor  II. 

Récoltes  de  la  Chapelle  de  Bruchet, 
1250  1.;  —  du  chanoine  Samoel, 
555  1.;  —  d'une  vigne  du  Chapitre 
de  Beaujeu,  130  1. 

8  Vendémiaire  IV. 
Récolte  d'une  vigne  de  ?,  2255  I. 

35 


Hi(^ 


Ventes  de  meubler 


Flauiie. 

49  avril  4194. 

Quatre  pièces  et  demie  de  vin  des 
Mimimes  de  la  Claite,  3731.  10  s. 

4%  juin  4793. 

Récolte  de  l'émigré  Mignot-Bussy, 
420  coupes  de  froment. 

«3  septembre  4793. 

Récolte  de  l'émigré  Agniel-Ch^ne- 
lette,  11050  1. 

14  Floréal  II. 

Récolte  de  Charrier  dit  Grigny, 
45  quintaux  de  foin. 

14  Prairial  H. 
Récoltes  d'ACNIEL-CHèNELETTE,   152 

quintaux  de  foin  ;  —  du  rebelle, 
condamné,  Groluer,  100  quin- 
taux de  foin. 

S3  Prairial  II. 

Récolte  d'AGNiEL-CnfeNELETTE,  émi- 
gré,70001.et27quintauxde  seigle. 

4  Messidor  11. 

Récoltes  du  détenu  Guilun  fils, 
6550  1.;  -  de  Grolubr,  16550  L; 
—  de  Dépinay  de  Loye,  835  1. 

5  Fructidor  II. 

Récoltes  de  Noblet,  14000  1.  ;  —  de 
Muzy-Vazelle,  5400  1. 

21  Prairial  III. 

Loyers  des  prés  de  Groluer,  120 

Suintaux  de  foin  ;  —  d'une  terre 
e  MiGNOT-BussY,  4200  1. 

4  Messidor  III. 

Loyer  de  quinze  domaines  du  fils 
Grollier,  émigré,  181300  1. 

Frontenas. 

28  Fructidor  111. 

Loyer  d'un  domaine  de  Michel,  an- 
cien administrateur  du  départe- 
ment, 7100  l. 


OlelBé. 


9  octobre  4793. 

Meubles  de  la  Visitation  de  Ville- 
franche,  3507  1.  8  s. 

8  janvier  4793. 
Meubles  (église  et  sacristie)  de  la 
MÊME,  1127  l.  2  s. 

43  septembre  4795. 
Meubles  de  Tex-député  Cbasset, 
4150  L 

8  octobre  4793, 
Trois  vaches,  de  la  VisrrATioN  de 

ViLLEFR ANCHE,  305  1. 

8  Prairial  II. 
Récolles  de  Tircuy-Corcelles,  dé^ 

tenu,  10675  1.  et  100  quintoux  de 
froment  ;  —  de  Buiron-GailuRD» 
1125  l.;-de  Jean  Gabriel CoRTEiL 
Vauxrenard,  condamné,  16025 1. 
et  579  quintaux  de  froment. 

9  Prairial  il. 
Récolte  du   rebelle  Bottu-Saint- 

FoNDS,  14005  l.  et  222  quinUux 
de  froment. 

23  Prairial  II. 
Récolte  de   Chasset,   traître  à  la 
patrie,  3450  1. 

24  Germinal  III. 
Loyers  d'un  moulin  de  Bottc-la- 
Barmondière,  5600  1.  ;  -de trois 
vigneron  nages,  au  mâme,  1o9w  I. 
—  de  six  domaines  de  Cortol- 
Vauxrenard,  41950 1.  et  86  quin- 
taux de  froment. 

14  Fructidor  III. 
Loyers  d'une  vigne  à  la  Visitation 

DE    ViLLEFRANCHE,    ^^^'.^i 

demi-arpent  de  la  Curb,  i^S©  i. 
Jonx. 

m  juin  4794. 

Foin  de  la  Cure,  106  1. 

1"  Prairial  il. 
Récolte  du  rebelle  Sain-Costard, 
86  quintaux  de  foin. 


WStRICt  DE   ViLLfiFRANCHÉ 

4  Meesidor  H. 

Récolte  de  Pomby-Roghefort,  189 
quintaux  de  seigle,  193  quintaux 
de  foin. 

20  Frimaire  III. 
Lover  du  demi -arpent  de  la  Cure, 

Juliénaa. 

45  novembre  4792. 

Récolte  et  vins  de  l'émigré  Mignot- 
Bussv,  87197  1. 

Mars  4793. 

Vins  de  l'émigré  Bernard- La  ver- 
nette,  9600  1. 

42  Juin  4793. 

Réeolte  de  Colabeau,  émigré,  340 
coupes  de  froment,  420  quinUux 
de  foin. 

27  aoûi  4793. 

Récoltes  du  même,  60300  I.  ;  —  de 
Bernard- La VERNETTE,  5050  I. 

40  septembre  4793. 

Récolte  des  domaines  du  Collège 
DE  Maçon,  4000 1. 

fô  Prairial  II. 

Récoltes  du  même,  1500  I.  ;  —  de 
Bernard-La VERNETTE,  4000  1. 

4  Fructidor  II. 

Récoltes  de  Bonnetain,  55  1.;  —  de 
Cellard,  180  1.  ;  —  de  François- 
Marie  RosTAiNG,  3100  1.  ;  —  de 
Paterne,  300  1.;  ~  de  Charles 
Saucy,  2575 1.;  —  de  Louis  Char 
WER,  7000  1.;  -  de  Pâtissier  la 
Foretille,  3000  I.  ;  —  de  Joseph 
Blondel,  9000  1. 

2  Frimaire  111. 
Wer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 

19  Messidor  III. 

Levers  des  biens  du  Collège  de 
Maçon,  28000  1.;  ~  des  biens  de 
l'émigré  Bernard  -  La  vernette. 
31200  1. 


5i7 


JulUé. 


21  Prairial  II. 

Récolle  du  condamné  Charrier - 
Laroche,  31130 1.  et  380  quinUux 
de  seigle. 

4  Fructidor  11. 
Récolte  de  Louis  Charrier,  9050 1. 

2  Frimaire  III. 

Lover  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
150  1. 

Lacenas. 

5  septembre  4793. 
Récolte  de  Mignot-Bussy,  9600  I. 

7  mars  4793. 
Récolle  du  même,  157601. 

3  octobre  4793. 
Récolte  du  Prieuré  de  Salles,  65  1. 

7  Prairial  II. 

Récolte  du  condamné  Etienne  Ni- 
colas, 1725  I. 

28  Prairial  II. 

Récolle  des  frères  Dubuvat,  210  1.; 

—  de  Rostaing,  900  1.;  —  de  la 
Prébende  Saint  Paul,  551.;  —  du 
prêtre  déporté  Germain,  1000  1. 

27  Fructidor  II. 
Récolte  des  biens  de  I'Hôpital  de 

VlLLEFR.\NCHE,  6925  1. 

24  GermiDal  III. 

Loyer  de  deux  terres  de  Bottu- 
la-Barmondière,  4000  I.  et  305 
quinlaux  de  foin. 

14  Fruclidor  111. 
Loyers  de  deux  domaines  de  I'Hô- 
pital DE  ViLLEFRANCHE,  405001.; 

—  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
1000  l.  —  d'un  domaine  du  prélre 
déporté  Germain,  16000  1. 

Laohassagne. 

25  septembre  4792. 

Récolte  du  prêtre  émigré  Michel 
Neyras.  515  I. 


548 


Ventes  dé  MEuBLÈd 


/3  septembre  /7A3. 

Récolte  de  d'Assier  de  la  Chas- 
SAGNE,  37050  1. 

6-19  Ventôse  II. 

Meubles  du  même,  19547  1.  16  s. 
(non  compris  les  effets  envoyés 
aux  magasins  du  district,  évalués 

2868  1.  4  8.). 

6  Fructidor  II. 

Récolte  d'une  vigne  de  la  Fabrique, 
2001. 

3  Germinal  III. 

Lovers  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
500  1.  ;  —  d'une  maison  de  d'As- 
siER,  110  1.;  --  de  dix  terres  du 
même,  71200  I. 

14  Fructidor  III. 

Loyer  d'une  vigne  de  la  Fabrique, 
4100  1. 

1*'  Complémentaire  III. 

Loyer  d'une  vigne  de  d'Assier, 
1675  1. 

Lamure. 

9  Messidor  II. 

Récolte  de  Langheac  [Langiac], 
164  quintaux  (moitié  froment, 
moitié  seigle),  445  quintaux  de 
foin,  13  quintaux  1/2  de  froment, 
91  quintaux  (2/3  seigle,  1/3  fro- 
ment). 

Lanoié. 

//  septembre  479i. 

Récolle  de  Mignot-Bussv,  émigré, 
17065  1. 

12  juin  1793. 

Récolte  du  même,  230  quintaux  de 
foin,  350  coupes  de  froment. 

9  août  4793. 

Récolte  du  même,  38300  1. 

5  Floréal  II. 

Récolte  du  même,  125  quintaux  c!e 
foin  à  6  1.  le  quintal. 


il  Thermidor  II. 


Récolte  des  héritiers  Parandiers, 
7001. 

19  FrucUdor  II. 

Récolte  de  Platbt,  ex-curé  d'Igê, 
975  1. 

2  Frimaire  III. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  340 1. 

Lantignié. 

42'2€  septembre  4792. 

Grains  de  l'émigré  La  Roche-Thu- 
LON  (au  prix  moyen  du  marché), 
1249  1.  19  s.  3  d. 

43  septembre  4792. 

Récolte  de  veuve  Lapoype,  émigrée, 
18501. 

23  octobre  4792. 

Foins  de  la  Roche-Thulon,  543  1. 
10  s. 

49  mars  4793. 

Récolte  du  même,  1925  1. 

24  juin  4793. 

Récolte  de  veuve  Lapoype,  128501. 

29  août  4793. 

Récolte  de  l'émigré  (?)  Dimert, 
16801. 

2  septembre  4793. 
Meubles    de    La    Roche -Thulon, 
19954  L 

14  Prairial  II. 

Récoltes  de  veuve  Lapoype,  8000 1. 
et  56  quintaux  25  livres  de  fro- 
ment; —  de  DiMERY,  prêtre  dé- 
porté, 800  1.  et  5  quintaux  25  li- 
vres de  seigle. 

27  Germinal  III. 
Loyer  des  terres  de  Dimery,  42001. 

1"  Vendémiaire  IV. 
Loyer  du  demi- arpent  de  la  Cure, 


Légny. 


DISTRICT  DE   VILLEFRANCHB 

21  Brumaire  III. 


549 


25  Pluviôse  II. 

Première  et  deuxième  herbe  d'un 
pré  et  coupe  d'un  bois,  à  la  Fa- 
brique, 177  1. 

5  Prairial  II. 
Récolle  des  d'Albon,  1500  1. 

Létra, 

22  Germinal  II. 

Vins  de  Noël  Trambouze,  con- 
damné, 268  1. 


Liergues. 

f€juin  1191. 

Foins  d'un  pré  national,  10 1.  15  s. 

23  octobre  1791, 

Blés  de  la  Prébende  Blanc,  411  1. 
14  s. 

6  juin  1795. 

Récolte  de  Mogniat,  émigré,  94901. 
et  460  auintaux  de  foin  et  177 
biche ts  de  froment. 

n  juillet  1793. 

Récolte  du  même,  212  bichets  de 
froment. 

95  août  1795. 
Loyer  du  moulin  Gillet,  710  1. 

28  Ventôse  II. 

Récolte  de  Mogniat,  535  quintaux 
de  foin. 

25  Prairial  II. 

Récolte  du  même,  8625  1.  et  146 
quintaux  de  froment. 

29  Fructidor  II. 

Récolte  d'une  vigne  de  la  Fabrique, 
30  1. 

Il  Brumaire  III. 

Loyer  d'un  domaine  de  Mogniat, 
3500 1.  et  42  quintaux  de  froment. 


Loyer  du  moulin  Gillet  de  Mogniat, 
1175  1. 

1"  Floréal  ÏII. 

Loyers  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
105  1.  ;  —  de  sept  terres  de  Mo- 
gniat, 11435  1.  et  680  quintaux  de 
foin  et  125  quintaux  de  froment  ; 
—  de  l'Auditoire,  au  même,  50  1. 

Limas. 

17  juin  1791. 

Foins  du  pré  des  Perpétuels  de 
Saint-Jean  de  Lyon,  150  1. 

24  Germinal  III. 

^Loyer  de  deux  domaines  de  Bottu- 
la-Barmondière,  430  quintaux  de 
froment. 

27  Prairial  Ifl. 

Loyer  de  trois  domaines  de  THôpi- 
TAL  DE  Villefranche,  9000  1.  et 
380  quintaux  de  froment. 

Luoenay. 

24  juin  1791. 

Foin  du  pré  de  la  Cure,  27  1.  5  s. 

18  septembre  1791. 

Récolte  de  trois  vignes  de  la  Cure, 
705  1. 

6  novembre  1792. 

Grains  de  d'Assier  la  Chassagne, 
1418  1. 10  s. 

15  juin  1795. 

Foin  du  même,  770  quintaux. 

12  septembre  1795. 

Récolte  du  rebelle  émigré  Bernât, 
10000  1. 

26  Ventôse  II. 

Meubles  de  d'Assier,  361  1.  3  s. 

17  Germinal  II. 

Récoltes  de  d'Assier,  150  meules  1/2 
de  foin  de  1000  livres  chacune,  à 
60  1.  la  meule  ;  —  de  Bernât,  8 
meules  (même  prix)  et  450  1. 


HoO  VENTES   DE  MEUBLES 

24  Prairial  H. 
Récoltes  de  Finet,  rebelle,  1500  1.  ; 


Montmelas. 


—  de  Bernât,  6475  1. 
1"  Floréal  III. 

Loyers  du  demi-arpenl  de  la  Cure, 
750  1.  ;  —  d'un  domaine  de  Bottu- 
laBarmondière,  325  quintaux 
de  froment. 

Marchampt. 

27  Germinal  III. 

Loyer  de  deux  terres  de  Giraud- 
Varenne,  émiçré,  25000  1.  et  76 
quintaux  3/4  de  froment. 

Maroy. 

11  Prairial  II. 

Récoltes  des  frères  Fraisse,  3600  1. 
et  36  quintaux  de  froment;  —  du 
rebelle  Thévenet,  condamné, 
7000  1.  et  81  quintaux  de  froment. 

6  Frimaire  III. 

Meubles  de  Thévenet  ?  (estimés 
5388  1.). 

Mamand. 

18  Prairial  H. 

Récolte  de  Boscary,  126  quintaux 
de  foin. 

Moiré. 

5  Messidor  II. 

Récolle  de  Pomey-Rochefort,  2300 1. 
et  23  quintaux  de  foin. 

Monsols. 

3  juillet  4194, 
Blés  des  fonds  nationaux,  96  1. 10  s. 

25  Prairial  II. 

Récolle  du  détenu  Boulard  père, 
47  quintaux  de  foin,  5  quintaux 
de  froment. 

12  Messidor  II. 

Récolte  du  même,  163  quintaux  (moi- 
tié froment,  moitié  seigle). 


4i  septembre  4793. 

Récolte  de  l'émigré  Ferrcs-Plak- 
TIGNY,  23100  1. 

4  Messidor  II. 

Récolte  du  même,  3000  1.  et  33quiD- 
taux  de  froment. 

12  Messidor  II. 

Récolte  du  MÊME,  129001.  et34quin 
taux  de  froment. 

1"  Ck>mplémentairc  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Ccre, 
1325  L 

Morancé. 

9 juin  4791. 
Foin  des  fonds  nationaux,  150 1. 

3  Messidor  II. 

Récolte  de  l'émigré  Ferrière.  3 
quintaux  et  12  livres  de  froment; 
—  de  l'appréteur  Charton,  de 
Lvon,  1150  1.;  —  du  condamoé 
Pierre  -  Elisabeth  Chaponay, 
6635  1.  et  61  quintaux  de  froment. 

21  Brumaire  III. 
Meubles    de    Chaponay    (estimés 
8371  1.  18  s.). 

Odenas. 

//  septembre  479%. 
Récolte  de  Lassalle-Pierreux,  émi- 
gré. 9125  1. 

3/  octobre  479% 
Grains  et  fourrages  du  même. 

49  mars  4793. 
Récolte  du  même,  12800  1. 

20  juin  4793. 
Récolte  du  même,  200  quintaux  de 
foin  et  28700  1. 

//  novembre  4793, 
Vins  de  l'émigré  Vichy,  2299 1.  îîS. 


DISTRICT   DE  TILLEPRANGHE 


551 


25  NiTÔse  II. 

Meubles  de  Crozet,  ex-curé  d'Ode- 
nas,  1783  1.  9  s. 

i6  GeraiiDal-2  Floréal  II. 

Meubles  de  Lassalle- Pierreux, 
166601. 

12  Prairial  II. 

Récoltes  de  La  Porte,  4050 1.;  —  des 
filles  MiLUÈRR,  4025  1.;  —  de 
Lassalle-Pierreux,  24425  1.  et 
134  quintaux  de  froment;  —  de 
Vichy,  2500  1. 

12  Thermidor  II. 

Meubles  du  ci-devant  marquis  de 
LA  Porte,  condamné,  2294  1. 10  s. 
(non  compris  les  eflels  envoyés 
aux  magasins  du  district,  évalués 
1343  1.). 

21  Fructidor  II. 

Récolte  de  Guilun-Pougelon  père, 
25100  1. 

30  Fructidor  II. 

Récolte  du  jardin  de  la  Cure,  107 1. 

27  Germinal  III. 

Loyer  des  terres  de  Giraud-Va- 
RENNE,  émigré,  8500 1. 

13  Prairial  III. 

Lovers  de  quinze  terres  de  Lassalle- 
PiERREux,  275700  1.  et  101  guin- 
Uux  de  foin  ;  —  de  Vichy,  23200 1. 

3  Vendémiaire  IV. 

Lover  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
810  L 

Oingt. 

16  Messidor  II. 

Récolte  de  veuve  Migoud,  rebelle, 
440  I.  et  6  quintaux  de  froment. 


Olmes  (Les). 
1"  Prairial  II. 

Récoltes  du  curé  déporté  Garet, 
250  livres  de  froment;  —  du  re- 
belle Barthélémy  Puissant,  31 
quintaux  de  froment,  54  quintaux 
de  foin. 


18  Nivôse  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
145  1. 

10  Messidor  III. 

Moitié  de  récolle  d'une  terre  de 
Garet,  déporté,  non  adjugée  faute 
d'acquéreurs. 

Ouilly. 

iS'iS  avril,  24  mai  4794. 

Meubles  des  Cordeliers  de  Ville- 
franche,  2178  I.  4  s. 

4  septembre  479f, 

Récolte  de  Borru  -  Saint  -  Fonds, 
25001. 

23  Prairial  II. 

Récolte  du  condamné  Pierre  Guit- 
TON,  2225  1. 

29  Messidor  II. 

Récolte  du  condamné  Buiron-Gail- 
LARD,  6150  1. 

19  Fructidor  II. 

Meubles  de  Sargnon,  condamné,  ci- 
devant  curé  dOuilly, 2229 1. 15 s. 

12  Germinal  III. 

Loyer  de  deux  domaines  de  Cor- 
teil-Vauxrenard,  17100  I.  et  245 
quintaux  de  froment. 

Ouroux. 

26  Prairial  II. 

Récolte  de  Bottu  la-Barmondière, 
30  quintaux  25  livres  de  foin. 

12  Messidor  II. 

Récolte  du  même,  421  quintaux  (moi- 
tié froment,  moitié  seigle). 

22  Messidor  II. 

Récolte  d'un  pré  de  Sugni,  absent, 
200  quintaux  de  foin. 

.")  Mossidor  III. 

Loyer  de  quatre  terres  de  Peysson- 
Baccot,  émigré,  665  quintaux 
(moitié  froment,  moitié  seigle). 


552 


Pommiers. 


14  Pluviôse  11. 


VENTES   DE  MEUBLES 

PouiUy-le-Gh&tel. 


Saisie  de  12024  I.  en  or  chez  Col- 
mont-Vaulgrenant,  condamné. 

12  Ventôse  II. 
Effets  de  la  sacristie,  1186  I. 

24  Ventôse  II. 

Vins  de  Clerjo.n,  condamné,  11012 1. 
11  s.  (effets  distraits  de  la  vente, 
envoyés  aux  magasins  du  district, 
estimés  523  1.  16  s.). 

6  Germinal  II. 

Vins  de  Giraud- Saint -Try  père, 
7866  I.  6  s.  8  d.  (effets  distraits 
de  la  vente,  et  envoyés  aux  maga- 
sins du  district,  estimés  3888  1. 
10  s.) 

9  Prairial  II. 

Récolte  du  même.  13925  I.  et  171 
quintaux  de  froment. 

23  Prairial  II. 

Récolte  du  condamné  Sarron, 
19501. 

42  Messidor  II. 

Récolte  de  Colmont-Vaulgrenant 
et  de  sa  femme,  18600  1. 

15  Fructidor  II. 

Meubles  du  même  (estiipés  18935  I. 
14  s.). 

21  Brumaire  III. 

Loyer  d'une  terre  de  Bottu-la-Bar- 
MONDiÈRE,  8200  I.  et  410  quintaux 
(moitié  froment,  moitié  foin). 

26  Ventôse  III. 

Loyers  d'un  domaine  de  l'émigré 
d'Assier,  145  quintaux  de  fro- 
ment ;  —  de  sept  terres  d'Etienne 
Clerjon,  condamné,  21975  I. 

1"  Ck>mplémentaire  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
1400  1. 


s  février  4795. 

Pailles  et  grains  de  l'émigré  La- 
beau-Maclas,  1650  1.  5  s. 

42  mars  4795. 
Vins  en  cave  du  même,  8967  I. 

47  mars  4795. 
Meubles  du  même,  10425 1.  H  s. 

20  mars  4795. 
Récolte  du  même.  12575  1. 

25  mars  4795. 
Bétail  du  même,  ^90 1. 

23  août  4793. 

Loyer  du  moulin  du  même.  440  1. 
8  Ventôse  II. 

Récolte  du  même,  605  quinteax  de 
foin. 

18  Germinal  II. 
Grains  du  même,  37  1. 

23  Prairial  II. 
Récolte  du  détenu  Tourteau,  10521- 

3  Thermidor  II. 
Une  carriole   de   Labeau-Maoas. 
125  L 

3*  Complémentaire  11. 
Récolte  du  même,  3400  1. 
24  Germinal  III. 
Lover  d'un  domaine  de  BottL'U- 
Barmondière,  6700  1.  etlOqu»"' 
taux  de  froment. 

Pouilly-le-Monial- 

8  juin  4795. 

Récolte  de  l'émigré  Mogniat,  ^iThi' 
220  quintaux  de  foin  et  i**  ^' 
chets  de  froment. 

fô  Germinal  II. 

Récolte  du  MÊME,  3975  I.  «^  ^ 
quintaux  de  foin. 


DISTRICT   DE  VILLEFRANGHE 


553 


i"  Floréal  II. 

Loyer  de  six  terres  du  même, 
14950  1.,  347  quintaux  de  foin  et 
21  quintaux  de  froment. 

16  Prairial  II. 

Récolte  du  même,  106  quintaux  1/2 
de  froment. 

Poule. 

4  juin  4193. 

Récolte  de  Témigrée  veuve  La- 
POYPE,  495  mesures  de  froment, 
870  quintaux  de  foin  (valeur  to- 
tale, 4400  1.). 

25  Prairial  II. 

Récolte  de  la  même,  464  quintaux 
30  livres  (moitié  seigle,  moitié 
froment). 

1"  Messidor  III. 

Loyer  de  dix  terres  de  la  même, 
654  quintaux  (moitié  seigle,  moi- 
tié froment). 

18  Messidor  III. 

Effets  de  l'église  (non  vendus  par 
suite  d'opposition  de  la  munici- 
palité). 

Proplères. 

i  juin  4793. 

Récolte  du  prêtre  déporté  Bertue- 
UER,  22  mesures  de  blé. 

5  Floréal  II. 

Récoltes  du  même,  15  quintaux  de 
froment;  —  d'AuDiN,  prêtre  dé- 
porté, 950  livres  de  froment. 

18  Messidor  111. 

Loyers  des  terres  de  Berthelier, 
300  1.  ;  —  d'AuDiN,  23  quintaux 
de  foin. 

4  Thermidor  il. 

Meubles  d'AuDiN,  519  1. 


Qulncié. 

14  Pluviôse  II. 
Saisie  de  33744  1.  en  or  et  un  ca- 


chet  d'argent,    chez    Bottu-la- 
Barmondière. 

13  Prairial  H. 

Récoltes  de  Bottu-la-Barmondière, 
5625  1.  et  16  quintaux  de  fro- 
ment ;  —  de  GÉRANDO  et  sa  fem- 
me, née  Lassalle-Sougelon, 
7525  1.  €t  21  quintaux  de  fro- 
ment. 

i"  Thermidor  II. 

Vins  de  Bottu-la-Barmoxdière, 
5075  1. 

4  Fructidor  II. 

Récolte  de  Giraud-Varenne,  212001. 

4  Frimaire  III. 

Récolte  du  même,  520  quintaux  de 
foin. 

21  Ventôse-24  Germinal  III. 

Meubles  du  même,  125541  1.  15  s. 
(effets  envoyés  aux  magasins  du 
district,  estimés  17240  1.  10  s.). 

27  Germinal  III. 

Loyers  de  dix  terres  du  même, 
104600  1.  et  158  quintaux  de  fro- 
ment; —  de  trois  terres  de 
Bottu-la-Barmondière,  22100  1. 

5«  Complémentaire  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
43001. 


Ranohal. 

40  juillet  4794. 

Foin  des  prés  nationaux,  35  1. 

Régnié. 

45  septembre  479f. 

Récolte  de  l'émigré  La  Roche-Thu- 
LON,  28700  I. 

49  novembre  4793. 

Vins  et  fruits  de  Brac,  3426  L 

8  Nivôse  II. 

Vins  du    prêtre    émigré   Leclerc, 
644  1, 


554 


VBMTSfl  DE  MEUBLES 


13  Prairial  II. 


18  PloTiôse  m. 


Récolte  de  PéROUD,  condamné, 
425  1.;  -  de  la  chapelle  de  Tbu- 
Ion,  à  l'émigré  La  Roche-Thu- 
LON,  8  quintaux  de  froment  et 
400  1.;  —  de  Brac-Saint-Locp, 
16  quinUux  de  blé  et  9050  I. 

9  Thermidor  II. 

Vins  de  Nicolas  Janson,  ex-curé  de 
Salles,  406  1.  6  s.  6  d. 

87  Germinal  H. 

Loyer  des  terres  de  la  chapelle  de 
Tbulon,  à  l'émigré  La  Roche- 
Thulon,  â500  1.  et  14  quinUux 
de  froment. 

1"  Vendémiaire  IV. 

Loyer  du  demiarpent  de  la  Cure, 
30001. 


Rivolet. 

s  juillet  1791. 

Foin  de  la  Prébende  de  Vouldy, 
43  1.  10  s.;  —  blés  de  la  même, 
46  L  15  s. 

19  Prairial  11. 

Récolte  de  Choignard,  11600  1. 

24  Messidor  III. 

Moitié  de  la  récolte  du  demi-ar- 
pent de  la  Cure,  490  1. 

1"  Complémentaire  III. 
Loyer  d'une  vigne  du  Luminaire  de 


ÔOGNY,  14001. 


Ronno. 

m  Germinal  14  Floréal  11. 

Meubles  du  «  traître  »  Bisssuel, 
E6372  1.  2  s. 

28  Floréal  II. 

Récolte  de  Rissuel,  1332  quintaux 
de  foin,  7  quintaux  de  froment. 

19  Prairial  II. 

Récolte  du  même,  600  quintaux 
(moitié  froment,  moitié  seigle) 
et  3001, 


Arbres  des  émigrés  du  Sauxet, 
3319  L 

8  Floréal  III. 
Arbres  des  mêmes,  1506  1. 

Saint-ApoUiaaire. 

17  Frimaire  III. 

Loyers  du  demi -arpent  de  la  Cure, 
59  1.;  —  d'une  maison  de  la  Fa- 
brique, 10  1. 

Saint-  Ghri8tophe-la- 
Montagne. 

4  avril  1795. 

Coupes  de  bois  à  faire  chez  Peys- 
SON  Baccot,  2655  I. 

20  juin  1795. 

Récolte  du  même,  102  mesures  de 
froment. 

13-99  juillet  1793. 
Meubles  du  même,  19996  1. 

5  Floréal  II. 

Récolte  du  même,  57  quintaux  de 
froment. 

Saint-  Clément-sous- Valaonne. 

24  Vendémiaire  III. 

Meubles  de  Just  Proton,  dénorté, 
ex-curé  de  Saint-Clément,  oOÎ  I. 
10  s. 

10  Frimaire  III. 

Loyers  d'une  maison  de  Proton, 
67  1.;  —  du  demiarpent  de  la 
Cure,  325  1. 

Saiat-Csrpriea-sor-Anse. 

27  Prairial  II. 

Récdie  de  Témigré  Michel  Neyrat, 
5501. 

Salnt-Didler-«ar^Beaujeu. 

25  Prairial  II. 
Récolte  de  Gérando,  60  qiiintaax 


DISTRICT  DE  VILLBPRANCHE 


im 


(moitié  seigle,  moitié  froment)  ; 
—  de  Varenard,  23  quintaux 
25  livres  (moitié  froment,  moitié 
seigle)  ;  —  d' Agmel-Chbnelbtte, 
117  quintaux  25  livres  (moitié 
froment,  moitié  seigle). 

26  Prairial  II. 

Récolte    d'ÀGNIEL-CHENELETTE,    144 

quintaux  de  seigle,  150  quintaux 
de  foin. 

11  Messidor  III. 

Loyer  de  deux  terres  de  veuve  La- 
POYPE,  195  quintaux  de  seigle. 

16  Thermidor  ÏV. 

Meubles  d'Antoine  Sombardier, 
condamné,  3810  1. 

Saint-Etienne-la- Varenne. 

48  septembre  4794, 

Blés  et  vins  du  Prieuré  de  Néty, 
2287  1.  10  s. 

/''  août  419t. 
Loyer  du  Prieuré  de  Néty,  4680  1. 

27  Prairial  11. 

Récolte  du  détenu  d'Epinay,  5  quin- 
taux 1/2  de  seigle,  10  quintaux  1/2 
de  foin  et  400  1. 

11  Messidor  II. 

Récolte  d'Antoine  Saint- Didier, 
absent,  1650  1.  et  5  quintaux 
(moitié  froment,  moitié  seigle). 

3  Vendémiaire  IV. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
7600  L 

Saint-Forgeux. 

14  Prairial  H. 

Récolte  des  émigrés  d'Alboiv,  3 
quintaux  de  blé,  23  quintaux  de 
foin. 

26  Brumaire  III. 

Lovers  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
1001.;  —  d'un  domaine  aux  d'Al- 
BON,  205  1.;  —  arbre,  aux  mêmes, 
27  L 


Saint-Oeorges-de-Reneâns. 

têjuin  4794. 
Foin  des  prés  nationaux,  91 1. 

6  septembre  479i, 

Récolte  de  Monspby,  émigré,  13001. 

7  mai  4793 

Récolte  de  trois  prés  du  même,  277 
quintaux  de  foin  (à  2001.  le  quin- 
tal). 

4  juin  4793. 

Récolte  d'un  pré  du  même,  410 
quintaux  de  foin. 

iSjuin  4793. 

Récolte  d'un  pré  de  l'émigré  Ba- 
LAND,  200  quintaux  de  loin  ;  — 
de  l'émigrée  Brévanne,  1890  quin- 
taux de  foin. 

3  juillet  4793. 
Bois  de  moule  de  la  même,  868  1. 

15  8. 

//  juillet  4793. 

Récolte  de  Monspey,  1050  bichets 
de  blé. 

25  Frimaire-1"  Nivôse  II. 

Meubles  de  Témigrée  Brévanne, 
5147  1.  10  s. 

il  Germinal  II. 

Récolte  de  Monspey,  1300  quin- 
taux de  foin  (valeur,  6800  1.). 

26  Germinal  II. 

Récolte  de  Bottu,  860  ouintaux  de 
foin  (réadjugée  le  29  prairial, 
pour  folle  enchère,  400  quintaux 
de  foin). 

7  Prairial  II. 

Récolte  de  MiGNOT-BussY,  323  quin- 
taux de  froment. 

14  Prairial  II. 

Récoltes  de  d'Epinay  de  Laye, 
24850  1.  et  829  quintaux  de  fro- 
ment et  85  quintaux  de  foin  ;  — 
de  Monspey,  315  1. 

15  Prairial  II. 

Récoltes  de  Buiron-Gaillard,  78 
quintaux  de  froment  et  660  1.;  — 


im 


de  MoNSPEY,  3999  1.  et  5%  quin- 
taux de  froment  ;  —  de  Témigrée 
Brévanne,  468  quintaux  de  fro- 
ment et  770  1. 

23  Prairial  II. 

Récolte  des  prés  de  la  Fabrique,  108 
quintaux  de  foin. 

15  Fructidor  II. 

Loyer  d'une  maison  de  Monspey, 
220  1. 

13  Floréal  III. 

Loyers  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
460  l.;  —  de  dix  terres  de  Mons- 
PEY,  5450  ].,  735  quintaux  de 
foin  et  135  quintaux  de  froment  ; 
—  des  prés  de  la  Fabrique,  30 
quintaux  de  foin. 

27  Prairial  lïl. 

Loyer  de  cinq  terres  de  l'émigrée 
Bréyanne,  146  quintaux  1/2  de 
froment  et  1200  1. 

Saint-Jacques-des- Arrêts. 

11  Thermidor  II. 

Meubles  de  Labordonet,  condamné, 
ex-curé  de  Saint-Jacques,  994  l. 
10  s. 

2  Frimaire  III. 
Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 


Saint-Jean-d'Ardières. 

22  Floréal  II. 

Récoltes  de  Berger,  de  Lyon,  85 
quintaux  de  froment  et  1425  1.;  — 
de  veuve  Forest,  3035  1.  et  35 
quintaux  de  froment. 

11  Messidor  II. 

Loyer  d'un  moulin  de  Tordre  de 
Malte,  600  1. 

2  Frimaire  III. 

Loyers  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
80  1.  ;  —  d'un  domaine  de  Brac- 
Laperrière,  ex-fermier  général, 
43425  1.  (blé  non  compris). 


VENTES  DE  MEUBLES 

Saint-Jean-la-BuBsiére. 

16  Messidor  II. 


Récolte  de  Chavannes-Beaugrand, 
301. 

Saint-Jean-des- Vignes. 

15  Prairial  II. 

Récolles  du  rebelle  César  Durand, 
118  quintaux  de  froment  et  7875  L; 
—  du  rebelle  Chaponay,  113  quin- 
taux de  blé  et  5075  1. 


Saint-Julien. 

27  Ventôse  III. 

Loyer  d'un  domaine  de  Bottu-la- 
Barmondière,  210  1. 

24  Germinal  III. 

Loyer  de  quatre  vignobles  du  même, 
31650 1.,  26  quintaux  de  froment  et 
90  quintaux  de  foin. 

Saint-Ju8t-d'Avray. 

18  Prairial  II. 

Récolte  du  condamné  Sarron,  45 
quintaux  de  froment. 

2*  Complémentaire  II. 
Tonneaux  du  même,  518  1.  5  s. 

Saint-Lager. 

5  Prairial  II. 

Récoltes  des  filles  Miluère,  16650  K 
et  102  quintaux  de  froment  ;  — 
d'Etienne  Mayeuvre,  2575  1.  ;  — 
de  PÉROUD,  1625  1. 

11  Messidor  II. 

Récoltes  de  Brac,  9300 1.;  —  de  Daf 
FAUX,  14700  1. 

il  Thermidor  II. 

Récoltes  de  François  Buy,  355 1.;  — 
de  Chapelle  (de  Lyon),  1100  1. 

2  Frimaire  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
4291. 


MStRIÛr  DE  VtLLÉ^RAl^CUE 

Baint-Laurent-d'Oingt.  ii  Prairial  IK 


551 


4S  juin  4794. 

Foin  des  prés  nationaux,  182  1. 

Saint-Loup. 

i"  Prairial  II. 

Récolte  du  rebelle  LAURENaN,  220 
quintaux  de  foin. 

14  Prairial  11. 

Récolte  du  prêtre  déporté  Girin,  19 
quintaux  de  loin,  31  quintaux  de 
froment. 

5  Messidor  III. 

Loyers  des  biens  de  Malte,  14  quin- 
taux de  froment;  —  de  Girin, 
235  quintaux  de  foin  et  33  quin- 
taux de  blé;  —  du  demi-arpent 
de  la  Cure,  10  quintaux  de  loin. 


Récolte  des  Choluer,  4  quintaux  de 
foin. 

4  Messidor  II. 

Récolte  des  d'Albon,  14  quintaux  1/2 
de  froment. 

28  Fructidor  II. 

Récolte  des  mêmes,  235  L 

3  Frimaire  III. 

Loyers  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
110  1.  ;  —  des  réserves  d'Avauge 
aux  d'Albon,  60  quintaux  de  fro- 
ment et  440  1. 


Saint-Vérand. 

10  Frimaire  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
124  L 


Saint-Marcel. 

20  Frimaire  III. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,'8  1. 

Saint-Nlzier-d'Azergues. 

9  Messidor  II. 

Récolte  de  La  Porte,  750  quintaux 
de  foin,  687  auintaux  (1/3  fro- 
ment, 2/3  seigle),  91  quintaux  de 
froment  et  140  1. 

Saint-Romain-de-Popey. 

2  Frimaire  -  5  Nivôse  II. 

Meubles  des  fils  d'Albon,  au  châ- 
teau d'Avauçe,  23664 1.  13  s.  (non 
compris  :  objets  envoyés  aux  ma- 
gasins du  district,  estimés  2921 1. 
19  s.  ;  objets  non  vendus  faute 
d'acheteurs,  estimés  2462  1.  6  s.  ; 
objets  destinés  aux  magasins  de 
fourrage,  estimés  12001.;  objets 
remis  au  granger,  estimés  12701.; 
soit  7854  1.5  s. 

1"  Prairial  II. 

Récolte  des  d'Albo.n,  2830  quintaux 
de  foin  et  60  quintaux  de  froment. 


Saint-Vlncent-da-Rheins. 

11  Vendémiaire  III. 

Meubles  de  Georges  Deville,  prê- 
tre déporté  (estimés  60  L). 

12  Vendémiaire  III. 

Meubles  de  Simon  Lacroix,  prêtre 
(estimés  321  1.). 

1"  Messidor  III. 

Lover  d'un  domaine  des  Leprestre- 
Vauban,  32  quintaux  de  froment. 

Salles. 

45  Juin  4794. 

Foin  des  prés  nationaux  et  1  bi- 
chet  de  graines  de  choux,  463  1. 
10  s. 

24  septembre  4794. 
Vendange  du  Prieuré,  14  1. 10  s. 

i  octobre  4794. 
Blés  du  Chapitre,  19  1.  5  s. 

2i-34  juillet  4793. 

Meubles  des  émigrées  :  Anne  Clau 
dine  Mignot-Lamartizière,  950 1. 
13  s.;   —  Saint-BlainMaslain, 


558 


VK)«ti8  DE  MCITBLES 


2785 1. 15  8.  ;  —  sœurs  de  Murard, 
7444  1.  11  s.;  —  sœurs  Bala- 
thier-Lantaye  et  leur  frère,  cha- 
noine à  Saint-Claude,  9865 1. 11  s. 

Sauvages  (Les). 

21  Fructidor  II. 

Effets  de  la  condamnée  Marguerite 
GouiN,  714 1. 

12  Messidor  II!. 
Loyer  du  jardin  de  la  Cure,  15  1. 

Taponas. 

14  Floréal  II. 

Récolte  du  rebelle  Floret,  60  quin- 
taux de  foin. 

22  Floréal  II. 

Récoltes  des  biens  de  M alte,93  quin- 
taux de  froment  ;  —  de  Mionot- 
Lamartizière,  73  quintaux  de 
froment  et  14001. 

2  Prairial  II. 

Récolte  de  Floret,  ^35  quintaux  de 
froment  et  lâOOI. 


Tarare. 

i€  avril  41d4, 

Meubles  des  CAPuaNs,  1171 1.  8  s. 

27  Vendémiaire  II. 

Effets  de  Barbier,  condamné,  591 1. 
10  s. 

1*»  Prairial  II. 

Récolles  du  rebelle  Caquet,  2  quin- 
taux de  froment,  16  quintaux  de 
foin;  —  du  rebelle  Simonet,  9 

Îuintaux  67  livres  de  froment, 
8  quintaux  de  foin  ;  —  du  rebelle 
Lbbrumbnt  père,  5  quintaux  1/2 
de  froment. 

7  Vendémiaire  III. 
Moitié  de  la  vendange  d'Antonin 
RouAT,  135  1.;  —  arbres  abattus 
par  le  vent,  aux  d'AtooN,  37  1. 


5  Messidor  m. 


Loyers  des  biens  de  THôpital,  (5 
livres  de  froment;  —  des  terres 
de  Matagrin,  prêtre  déporté, 
1101. 

Teraand. 

22  Germinal  et  2  Thermidor  II. 

Meubles  du  condamné  Mathieu  Bts- 
SUEL,  6941  1.  16  s. 

26  Floréal  H. 

Deux  récoltes  du  mèmb,  2760  I.»  55 
quintaux  de  foin,  46  quintaux  de 
froment. 

27  Prairial  III. 

Meubles  de  Joseph  Bertrand,  ex- 
curé de  Ternand,  1664  1. 

Theizè. 

9  octobre  4792. 

Récolte  de  Place,  prêtre  émigré, 
3801. 

25  mars  479S, 

Récolte  du  même,  205  1. 

42  septembre  4793. 

Foin  de  l'cc  émigré  »>  (sic)  Roland, 
ex-ministre,  ^  1. 

24  Ventôse  II. 

Vendange  de  Place.  180  1.;  —  ré- 
colte de  Roland,  100  quintaux  de 
foin,  23  quintaux  de  froment. 

25  Floréal  II. 

Récolte  du  chanoine  Dominique  Ro- 
land (frère  du  ministre),  7500  1. 

29  Messidor  II. 

Vins  des  frères  Roland,  3^0  1. 
17  s.  5  d. 

2  Thermidor  II. 

Meubles  des  mêmes,  21007  1.  12  s. 
(Un  arrêté  du  Directoire  du  dé- 
partement, du  8  vendémiaire  IV. 
restitue  à  la  fille  de  Roland  le 


bkSTRlCr  DÉ  V^LLÉFklANCHÉ 


5^9 


Eroduit  de  la  vente  des  foins  et 
lés  de  son  père,  soit  1059 1. 10  s.) 

15  GermÎDal  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
5  qaintaux  1/2  de  froment;  — 
d'une  vigne  de  Placb,  405  ). 

19  Meesklor  111. 

Loyer  d'une  terre  de  THôpital  de 
Lyon,  20000  1. 

Trades. 

2  Frimaire  III. 

Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
55  L 

5  Messidor  III. 

Loyer  des  terres  de  Témigré  Peys- 
son-Baccot,  390  quintaux  (moitié 
seigle,  moitié  froment). 


Yalsonne. 

17  Frimaire  II. 
Lover  du  demi-arpent  de  la  Cure, 

Vaux. 

22  Germinal  II. 

Récolte  du  prêtre  déporté  André 
Richard,  70  quintaux  de  foin. 

29  Prairial  II. 

Récolte  du  même,  135  1. 

16  Germinal  III. 

Meubles  du  même  (estimés  416  1., 
non  compris  draps,  linge,  vais- 
selle). 

14  FrucUdor  III. 

Lovers  du  demi-arpent  de  la  Cure, 
1800 1.;  —  d'une  terre  de  Richard, 
600  L 

Vanxrenard. 

27  Prairial  II. 
Récolte  du   condamné   Grolueh, 


11100  1.  et  233  quintaux  (moitié 
froment,  moitié  seigle). 

4  Messidor  III. 

Loyer  de  vingt-deux  terres  du  fils 
Grollier,  152300 1.,  342  quinUux 
de  froment,  115  quintaux  de  sei- 
gle, 135  quintaux  de  foin. 

Vemay. 

26  Prairial  II. 

Récolte  de  Vacheron,  ex-curé,  dé 
porté,  4  quintaux  de  froment. 

6  Messidor  III. 
Meubles  du  même,  3456  1.  10  s. 

Ville-sur-Jarniouz. 

45  novembre  4193. 

Récolte  de  Philibert  Berthier,  con- 
damné, 902  1. 

27  Messidor  II. 

Meubles  de  J.-J.  Perrin,  prêtre 
réfractaire,  7696  1.  5  s. 

15  Fructidor  H. 

Récoltede  Gabriel  Claviêre,  211001. 

26  Fructidor  II. 

Loyers  d'une  maison  de  Perrin, 
205  1.;  —  récolle  des  d'Albon, 
18501. 

Vllleiranohe. 

4  juin  4794. 

Foin  de  l'enclos  des  Cordbuers, 
181.  Is. 

47  octobre  4794. 
Meubles  des  mêmes,  668  1.  3  s. 

9-43  octobre  479t. 
Meubles  de  la  Visitation,  3494 1. 138. 

43  octobre  4792. 

Meubles  des  Ursuunes,  2490 1. 18  s.; 
—  de  la  sacristie  et  église  des 
MÊMES,  1181  1.  17  s. 


SéO  VBNTEâ  DE 

lé'tst  janvier  4795. 

Meubles  de  l'émigré  Derochb-Lono- 
CHAMP,  4973  1.  2  s.  6  d. 

4i  mars  4793. 

Tonte  des  arbres  des  Cordeuers, 
12  1. 

48  août  4793. 

Loyer  du  Jeu  de  l'Arc,  220  1. 

1"  Brumaire  II. 

Meubles  du  château  de  la  Duchère, 
transportés  à  l'église  des  Péni- 
tents blancs  de  Villefranche, 
4787  1.  15  s. 

22  Germinal  II. 

Loyer  de  la  maison  du  condamné 
Nicolas,  490  1. 

25  Floréal  II. 

Loyer  de  la  maison  de  Glerjon,  525 1. 

9  Prairial  II. 

Effets  de  Simon  Avé,  ex-chanoine, 
condamné,  3091  1.  8  s. 

12  Prairial  II. 

Effets  de  Nicolas  Laurent,  ex-cha- 
noine, condamné,  3018  1. 17  s.;  -- 
de  Benoît  Déroche,  ex  chanoine, 
condamné,  1118  1.  5  s. 

22  Prairial  II. 

Effets  de  Claude  Girardet,  homme 
de  loi,  condamné,  506  1. 

24  Prairial  II. 

Meubles  du  chanoine  Dominique 
Roland  de  la  Platière,  11914  1. 
17  s. 

4  Messidor  II. 

Loyer  de  la  maison  de  l'ex-chanoine 
Laurent,  565  I. 

H  Messidor  II. 

Effets  de  l'ex-chanoine  condamné 
GoYET,  2000  1.  10  s. 

17  Thermidor  II. 

Jument  séquestrée  sur  d'Épinay 
DE  Laye,  détenu,  270  I. 


MBUBLEd 

24  Fructidor  II. 
Loyer  du  Jeu  de  l'Arc,  350 1. 

21  Brumaire  III. 

Loyer  d'une  maison  du  condamné 
Claude  Girardet,  420  1. 

17  Nivôse  m. 

Loyer  d'un  appartement  des  frères 
Roland,  5^  1. 

13  Pluviôse  m. 

Loyer  d'un  appartement  de  Domi- 
nique Roland.  500  1. 

4  Germinal  III. 

Loyers  de  quinze  bâtiments  de 
Bottu-la-Barmondière,  15685 1.; 
—  de  quatre  logements  de  Domi 
nique  Roland,  3725  l.;—  de  quatre 
maisons  de  I'Hospige,  3165  1.  ;  — 
de  deux  logements  d'Etienne 
Glerjon,  2375  1.;  —  d'un  loge- 
ment du  Chapitre,  4075 1. 

27  Prairial  III. 

Loyer  des  prés  de  rHÔPiTAL,  710 
quintaux  de  foin. 

ViUié. 

43  juin  4794. 
Foin  des  prés  nationaux,  32  1. 

9  (WÛt  479f. 

Loyer  d'un  jardin  de  Mignot-Bcssy, 

5-25  mars  4795. 
Meubles  du  même,  49910  1.  11  s. 

4 f  juin  4793. 

Foin  du  même,  335  quintaux. 

26  Ventôse  II. 
Meubles  du  prêtre  déporté  Tenant, 
3322  1.  3  s. 

5  Floréal  II. 

Récoltes  de  Mignot-Bussv,  19318  1. 
et  180  quintaux  1/2  de  seigle  ;  - 
de  Bonnbtain,  1000  I. 


Xpi»endice  aux  ventes  de  meubles  f)6i 

11  Thermidor  III.  14  Floréal  III. 

Récolte  de  Chignard,  10£5  1.  Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure, 

16001. 
5  Fructidor  II.  21  p^ai^i^,  ,„ 

Récolte  de  Mignot-Russy,  42735  I.      Loyer  de  vingt  neuf  terres  de  Mi- 

GNOT-RussY,  284300  1.,  530  quin- 
19  Fructidor  II.  taux  de  foin  et  76  quintaux  de 

Récolte  du  même,  800  1.  froment. 

25  Fructidor  IV. 


2  Frimaire  III. 

__  demi-arpent  d( ,  _ 

60  1.  Maçon,  7036  1. 


Effets  de  Mignot-Russy,  de  Rernard 
Loyer  du  demi-arpent  de  la  Cure,  Lavernette   et  du   Collège  de 


APPENDICE  AUX  VENTES  DE  MEUBLES 


VENTES  DES  SELS  NATIONAUX 

DES   ENTREPÔTS    ET    GRENIERS   DE  CONDRIEU,    SAINTE-COLOMBE,    GIVORS, 
NEUVILLE,    SAINT-SYMPHORIEN  LE-CHATEAU 

Les  documents,  inventaires,  actes  d'estimations  et  actes  de  ventes  sont  aux  Arc/i.  dèp.  Q 
La  forme  de  la  vente  est  fixée  par  la  loi  du  27  mars  1792. 


Les  inventaires  établissent  qu'il  ^  a  :  à  Condrieu,  1527  quintaux 
24  livres;  à  Sainte-Colombe,  270  quintaux;  à  Givors,  10120  quintaux 
47  livres  1/2  ;  à  Neuville,  1381  quintaux  1/2  ;  à  Saint-Sympliorieii, 
2232  quintaux  —  plus  des  eOets,  ustensiles,  sacs,  balances,  etc. 

Les  estimations  lixent  les  prix  au-dessous  desquels  aucune  enchère  ne 
sera  admise,  soit,  par  quintal  :  6  1.  8  s.  8  d.  pour  les  sels  de  Coiidrieu  et 
Sainte-Colombe  ;  6  I.  7  s.  7  d.  pour  Givors  ;  7  I.  8  s.  6  d.  pour  Neuville  ; 
8  1.  1  s.  8  d.  pour  Saint-Symphorien. 

VENTES.  —  31  Jancier  1792  \  les  sels  de  Condrieu,  à  raison  de  6  1. 
40  s.  le  quintal  avec  les  sacs,  soit  7555 1.  4  s.,  à  Pierre  Dupoux,  de  Condrieu. 

i"  février  1792:  les  sels  de  Givors,  à  raison  de  6  1.  10  s.  7  d.,  soit 
35022  1.  9  s.,  à  François  Rognon,  de  Givors.  Revendus  pour  folle  enchère, 
le  22  août,  33278  1.  14  s.,  à  Jacques  Charvet,  de  Lyon. 

22  fécrier  1792  \  les  sels  de  Sainte-Colombe,  1738  1.  2  s.  6  d.,  à 
Remillier,  d'Ampuis,  et  Puzis,  de  Sainte-Colombe. 

15  mai  1792  \  les  sels  de  Saint-Symphorien  ne  trouvent  acquéreurs 
qu'à  5  I.  13  s.  le  quintal,  c'est  à  dire  à  un  prix  inférieur  à  celui  de  l'esti- 
mation, soit  12610  l.  ;  les  sels  de  Neuville,  à  6  l.  1  s.,  prix  également  infé- 
rieur à  l'estimation,  soit  8358  1.  ;  le  tout  adjugé  à  Michel  et  C". 

Les  effets  et  ustensiles  produisirent  une  somme  de  7807  l.  10  s. 

L'opération  était  achevée  le  3  octobre  1792. 

B.  NAT.  3G 


PIECES  ANNEXES 


DOCUMENTS  RELATIFS  AUX  VENTES 


I.  —  Questions  proposées  par  le  Directoire  du  district  de  la 
ville  de  Lyon  au  Comité  d'aliénation  des  domaines  natio- 
naux et  réponses  du  Comité. 

Le  district  envoya  son  questionnaire  le  26  novembre  1790  par  l'intermédiaire  du  Milla- 
nois,  député  du  Rliône-et-Loire  à  l'Assemblée  nationale.  Le  vice-président  du  Comité 
d'aliénation,  Pierre  Dédelay,  renvoya  le  questionnaire  avec,  en  marge,  les  réponses  du 
Comité  {Arch.  dép.  Q).  Les  notes  et  pièces  auxquelles  il  est  fait  allusion  dans  le  question- 
naire, et  qui  y  étaient  jointes,  ont  disparu. 


1^0  QUESTION 

Le  Directoire  du  département,  en  suite  des  ordres  de  l'Assem- 
blée Nationale  ou  de  son  Comité  d'aliénation,  a  fait  remettre  à 
celui  du  district  de  Lyon  un  relevé  des  biens  dont  la  municipalité 
de  la  même  ville  a  demandé  l'acquisition,  afin  de  faire  procéder  à 
leur  estimation. 

Les  estimations  ont  été  faites;  des  citoyens  les  ont  couvertes;  les 
ventes  se  poursuivent  :  cependant,  les  Oratoriens,  les  Mission- 
naires, les  prêtres  de  la  Congrégation  de  Saint-Lazare,  les  reli- 
gieuses du  Verbe-Incarné,  celles  de  la  Providence,  les  Collinettes, 
les  Nouvelles  Catholiques  et  les  Ursulines,  prétendent  que  les 
biens  dont  ils  jouissaient  ne  doivent  pas  être  vendus. 

Le  Directoire  s'est  fait  représenter  les  actes  d'établissement  : 
leur  examen  Ta  porté  à  croire  que  les  biens  de;  l'Oratoire,  de  la 
Providence  et  des  Ursulines  ne  doivent  pas  être  vendus,  mais  que 
ceux  des  autres  établissements  doivent  l'être.  11  a  envoyé  son  avis 


566  PIÈCES   ANNEXES 

et  les  pièces  au  département,  il  en  joint  ici  un  double  en  priant  le 
Comité  de  donner  sa  décision. 

Le  Directoire  désire  la  connaître  le  plus  tôt  possible,  afin  de  la 
prendre  pour  règle  de  conduite,  il  en  a  même  un  besoin  pressant, 
puisque  plusieurs  maisons,  que  Ton  dit  dans  l'exception,  sont 
publiées  pour  être  vendues  incessamment. 

RÉPONSE.  —  Les  estimations  faites  des  biens  demandés  par  la 
municipalité  de  Lyon  et  remises  au  Directoire  du  district  par 
MM.  les  administrateurs  du  département,  n'autorisent  pas  la 
municipalité  à  ouvrir  les  enchères  sur  les  biens  dont  le  décret  du 
23  octobre,  article  8,  prononce  l'ajournement  ainsi  conçu  :  Sont 
aussi  compris  dans  ledit  ajournement  les  biens  possédés  par  les  reli- 
gieux voués  au  soulagement  des  pauvres,  ainsi  que  ceux  des  congré- 
gations séculières,  mais  non  ceux  des  religieux  voués  à  l'enseignement 
public.  Néanmoins,  quant  aux  biens  des  religieux  voués  au  soulage- 
ment des  pauvres^  au  moyen  des  pensions  à  eux  accordées,  ils  cesse- 
ront de  les  administrer  au  1^^  janvier  1791.  A  cette  époque^  les 
administrations  de  département  et  de  district  en  prendront  V admi- 
nistration et  dès  lors  lesdites  pensions  commenceront  à  courir. 

Les  Oratoriens,  les  Lazaristes,  les  Missionnaires  de  Saint-Joseph, 
sont  dans  la  classe  des  Congrégations  séculières,  conséquemment 
leurs  biens  sont  compris  dans  l'ajournement. 

L'article  septième  au  contraire,  dit  :  Les  biens  des  religieux  voués 
à  renseignement  public  pourront  même  être  vendus  dès  à  présent. 

Quant  à  ceux  des  religieuses  destinés  au  soulagement  des 
pauvres,  ils  sont  compris  dans  l'ajournement  ci-devant  prononcé. 

L'article  1<^'  ajourne  il  est  vrai  : 

lo  Les  biens  des  fabriques; 

2p  Les  biens  des  fondations  établies  dans  les  églises  parois- 
siales ; 

3^  Les  biens  des  séminaires-collèges,  des  collèges,  des  établisse- 
ments d'étude  ou  de  retraite  et  de  tous  établissements  destinés  à 
renseignement  public. 

Mais  par  là,  l'Assemblée  Nationale  n'a  entendu  ajourner  que  les 
maisons  de  dépendances  liées  indispensablement  à  l'éducation, 
tant  pour  l'usage  des  maîtres  et  maîtresses  que  pour  celui  des 
élèves  confiés  à  leurs  soins. 


DOCUMENTS  RELATIFS  AUX  VENTES  567 

2«  QUESTION 

Si  les  maisons  susnommées  parviennent  à  se  faire  déclarer  dans 
Texception  portée  par  le  décret  des  14  et  20  avril,  la  demande  de 
la  municipalité  de  Lyon  sera  illusoire  pour  la  majeure  partie  des 
biens  qu'elle  renferme. 

La  municipalité  demanderait  alors  à  étendre  sa  demande  sqr 
d'autres  biens;  peut-on  s'y  prêter  en  faisant  estimer  ces  autres 
biens  sans  qu'au  préalable  elle  ait  envoyé  son  addition  de  demande 
au  Comité? 

RÉi>ONSE.  —  Le  terme  accordé  aux  municipalités  pour  faire  des 
soumissions  est  expiré  à  la  vérité  au  15  septembre  dernier,  mais 
le  décret  du  29  décembre  dernier  autorise  les  municipalités^  qui  ont 
fait  leur  soumission  pour  Vacquisition  des  biens  nationaux  le 
15  septembre  dernier  ^  à  faire  les  désignations  et  estimations  ou  éva- 
luations jusqu'au  1^^  janvier  prochain;  sans  que  néanmoins  le  présent 
décret  puisse  nuire  aux  enchères  ouvertes^  ni  à  celles  qui  pourraient 
s'ouvrir  en  faveur  des  particuliers^  en  conformité  des  précédents 
décrets. 

3®  QUESTION 

Les  commissaires-feudistes  choisis  par  le  district  et  la  munici- 
palité de  Lyon  ont  des  doutes  sur  la  manière  dont  ils  doivent 
estimer  les  droits  féodaux  que  cette  municipalité  demande  à 
acquérir. 

Le  mémoire  qu'ils  ont  présenté  au  district  est  ci-joint,  le  Direc- 
toire le  soumet  au  Comité  d'aliénation  en  le  priant  de  fixer  et  tracer 
les  règles  suivant  lesquelles  les  experts  doivent  opérer. 

RÉPONSE.  —  L'intention  du  Comité  est  qu'on  ne  vende  pas  sépa- 
rément les  immeubles,  les  droits  féodaux  et  autres  ventes  qui  y 
sont  attachés,  à  moins  cependant  que  les  débiteurs  de  ces  sortes 
de  droits  ne  se  présentent  pour  en  faire  le  rachat  séparément. 
Alors,  il  faudrait  les  leur  vendre  sans  les  immeubles;  et  la  ma- 
nière dont  doit  se  faire  l'évaluation  de  ces  droits  féodaux  est 
indiquée  par  les  articles  25  et  suivants  du  décret  du  3  mai 
dernier. 


;)68  PIÈCES   ANNEXES 

4«    QUESTION 

Les  estimations  de  biens  nationaux  faites,  l'étal  estimatif  est 
imprimé  et  affiché  dans  toute  l'étendue  du  déparlement  dès  qu'il 
y  a  une  offre  égale  au  prix  de  l'estimation,  elle  est  publiée  par  un 
avis.  Quinzaine  après  la  première  publication,  il  eu  est  fait  une 
seconde.  Le  jour  de  la  vente  et  adjudication  définitive  est  indiqué 
pour  avoir  lieu  un  mois  après  cette  seconde  publication.  Le  public 
en  est  de  nouveau  averti  par  un  avis. 

Les  jours  des  publications  ainsi  que  les  jours  précédents  et  ulté- 
rieurs jusqu'à  la  vente,  nous  tenons  registre  de  toutes  les  offres  et 
surenchères  que  les  citoyens  croient  devoir  faire. 

Les  jours  des  ventes  on  fera  publier  la  dernière  offre  et  enchère, 
avec  invitation  de  la  couvrir. 

Dans  le  cas  où  les  formalités  ne  paraîtraient  pas  suffisantes,  le 
Comité  est  supplié  de  tracer  au  Directoire  celles  qu'il  aurait  à 
remplir. 

RÉPONSE.  —  La  marche  adoptée  pour  les  affiches  peut  se  conti- 
nuer ;  mais  aux  termes  des  décrets  des  14  mai,  25,  26  et  29  juin 
et  3  novembre,  les  enchères  devant  se  faire  publiquement,  il  ne 
paraît  pas  convenable  de  recevoir  hors  des  enchères  des  suren- 
chères et  d'en  tenir  registre;  puisque  les  procès- verbaux  d'en- 
chères doivent  contenir  le  prix  de  chaque  offre  ou  surenchère. 

5«   QUESTION 

Le  Directoire  a  déjà  rendu  compte  au  Comité,  par  ses  obser- 
vations du  3  de  ce  mois,  de  tout  ce  qu'il  a  fait  pour  parvenir  aux 
ventes  des  biens  nationaux,  en  même  temps  il  l'a  prié  de  lui  faire 
parvenir  un  modèle  de  bref  de  vente  et  des  procès-verbaux  d'adju- 
dication. Ne  recevant  aucune  réponse,  et  le  terme  indiqué  pour  les 
ventes  s'approchant,  le  Directoire  a  rédigé  un  bref  et  un  procès- 
verbal  de  vente  ci-joint;  il  souhaite  qu'ils  méritent  rapprobation 
du  Comité. 

RÉPONSE.  —  Le  Comité  s'occupe  dans  ce  moment  de  l'instruction 
et  des  modèles  de  procès-verbaux  et  d'adjudications  et  incessam- 
ment ce  travail  sera  terminé;  mais  provisoirement,  il  va  examiner 
le  modèle  envoyé  et  fera  passer  son  avis  sur  son  usage. 


^  H  M  A  H  ^^ 

*•'    or  T^^r 
UNIVERSITY 


DOCUMENTS   RELATIFS  AUX   VENTES  569 

6<^   QUESTION 

Par  ses  observations  du  5,  que  le  département  a  été  prié  de  faire 
parvenir  de  suite  au  Comité,  le  district  présentait  des  doutes  sur 
plusieurs  points.  Si  une  vente  indiquée  par  les  affiches  pour 
devoir  être  faîte  tel  jour,  à  8  heures  du  matin,  ne  pouvait  pas  avoir 
lieu,  le  Directoire  pourrait  il  la  renvoyer  au  soir  ou  au  lendemain? 

Même  question  pour  les  ventes  indiquées  pour  deux  heures  de 
relevée,  et  qui  pourraient  ne  pas  être  faites  ce  jour-là? 

RÉPONSE.  —  Le  Comité  s'en  rapporte  à  la  prudence  de  MM.  les 
administrateurs  pour  la  conduite  à  tenir  en  pareille  circonstance. 

7«   QUESTION 

Si,  au  moment  des  enchères,  les  administrateurs  reconnaissent 
que  le  prix  offert  est  beaucoup  au-dessous  de  la  valeur  de  la  pro- 
priété, quoique  supérieur  à  l'estimation,  pourraient-ils  renvoyer  la 
vente  et  l'indiquer  par  de  nouvelles  affiches? 

RÉPONSE.  —  Le  prix  de  l'estimation  devant  être  approuvé  par 
les  Directoires  du  département  et  du  district,  il  n'est  pas  présu- 
mable  qu'on  se  trouve  dans  le  cas  d'en  reconnaître  l'infériorité 
sur  le  prix  de  la  vraie  valeur  du  bien  au  moment  de  l'enchère,  et 
on  ne  peut  répondre  à  cette  question  qu'en  renvoyant  à  ce  qui  est 
prescrit  par  les  décrets. 

8«   QUESTION 

Si  les  personnes  qui  ont  fait  des  offres  venaient  à  les  retirer  ou 
à  ne  point  paraître  le  jour  indiqué  pour  la  vente,  aurait-on  une 
action  contre  elles  pour  les  faire  tenir?  Faudrait-il  les  actionner 
à  cet  effet,  ou  faudrait-il  faire  publier  de  nouveau  la  vente?  Dans 
ce  dernier  c^s,  comme  dans  tous  autres,  où  la  vente  ne  pourrait 
avoir  lieu  le  jour  indiqué,  sera-t-il  nécessaire  de  recommencer  les 
publications,  ou  suffira-t  il  d'indiquer  la  vente  par  un  avis  imprimé 
et  affiché? 

RÉPONSE.  —  Quand  un  enchérisseur  a  paru  aux  enchères  et  se 
trouve  le  plus  offrant,  on  a  action  contre  lui  pour  l'adjudication; 
et  dans  le  cas  où  il  deviendrait  adjudicataire  et  qu'il  ne  satisfît 
pas  aux  charges,  on  poursuivrait  la  vente  à  sa  folle  enchère. 


570  PIÈGES   ANNEXES 

9«   QUESTION 

Le  Directoire  poursuit  la  vente  d'une  maison  située  en  Vaise, 
qui  était  autrefois  employée  à  la  fonte  des  canons;  il  y  a  dan» 
cette  maison  différents  objets  désignés  dans  la  note  ci-jointe. 
Il  convient  de  les  faire  sortir  de  cette  maison  pour  que  Tacqué- 
reur  de  cette  maison  en  ait  la  libre  jouissance.  On  ne  peut  que 
les  vendre  au  plus  offrant  et  dernier  enchérisseur.  Le  Directoire 
demande  à  y  être  autorisé. 

RÉPONSE.  —  Ni  la  maison,  ni  les  objets  qu'elle  renferme  ne 
peuvent  être  mis  en  vente  pour,  le  présent,  attendu  qu'ils  peuvent 
être  utiles  à  la  nation;  ce  qui  a  été  décidé  par  les  Comités  des 
domaines  et  d'aliénation  réunis  d'après  une  lettre  du  Ministre 
ayant  le  département  de  la  Guerre.  Ainsi  il  faut,  dans  le  plus  court 
délai,  faire  retirer  cette  maison  de  la  vente  par  un  placard  expli- 
catif. 


IL  —  Arrêté  du  Directoire  du  département  du  Rhône  concer- 
nant la  vente  et  la  prompte  division  des  biens  des  émigrés 
en  petites  portions  (1).  (Arch,  dép,  Q.) 

Dans  la  séance  publique  du  Directoire  du  département  du 
Rhône  du  15  prairial,  Van  II  de  la  République  Française,  une  et 
indivisible,  où  étaient  les  citoyens  Michel,  président;  Guillermel, 
Barthélémy,  Dufour,  Maccabeo  cadet,  Berger  et  Martin,  adminis- 
trateurs, Marguery,  secrétaire  général, 

Un  membre  ayant  obtenu  la  parole,  a  dit: 

Citoyens, 

Vous  connaissez  la  lettre  des  commissaires  des  revenus  natio- 
naux, en  date  du  29  floréal  dernier,  par  laquelle  ils  vous  rappel- 
lent celle  à  vous  écrite  par  l'Administration  des  domaines,  au 
sujet  des  décrets  des  3  juin  et  13  septembre  derniers  (vieux  style), 
en  vous  invitant  à  accélérer  leur  exécution. 

Les  principes  philanthropiques  et  populaires  qui  servent  de  base 

(1)  Les  cinq  documents  qui  suivent  sont  relatifs  à  rapplication  des  lois 
du  3  juin  et  du  13  septembre  1793. 


DOCUMENTS   RELATIFS   AUX   VENTES  571 

aux  principales  dispositions  de  ces  lois  salutaires,  doivent,  sans 
doute,  être  chéris  de  tous  les  patriotes  ;  et,  s'il  est  triste  de  voir 
souvent  dérouler  TafTligeant  tableau  des  crimes  et  des  perfidies  de 
nos  vieux  ennemis,  avec  quelle  joie  n'apercevrons-nous  pas  dans 
l'avenir  les  avantages  moraux  et  politiques  qui  résulteront  de  leur 
prompte  et  fidèle  exécution. 

Jadis  le  cultivateur,  esclave  et  malheureux,  pour  sustenter  sa 
famille,  était  forcé  de  se  courber  devant  la  puissance  territoriale 
du  riche,  et  d'arroser  les  sillons  de  son  sang  et  de  ses  sueurs,  afin 
d'alimenter  le  luxe  et  la  mollesse  de  ses  tyrans  ;  aujourd'hui,  la 
Convention  Nationale,  toujours  attentive  au  bonheur  du  peuple,  et 
pour  affermir  les  bases  de  la  plus  pure  démocratie,  veut,  par  ses 
décrets  des  3  juin  et  13  septembre  derniers  (vieux  style)  attacher 
tous  les  citoyens  à  l'ordre  spécial  par  la  propriété,  et  faire  dispa- 
raître à  jamais  du  sol  des  Français  la  servitude  et  l'indigence. 

Par  son  décret  du  3  juin,  elle  prescrit  la  division  des  propriétés 
nationales,  confisquées  sur  les  émigrés,  en  plusieurs  petites  por- 
tions. 

Par  celui  du  13  septembre,  articles  II,  111  et  IV,  elle  appelle  tous 
les  citoyens  non  propriétaires,  n'étant  pas  compris  aux  rôles  des 
impositions,  ayant  un  certificat  de  civisme  et  habitant  les  com- 
munes où  il  n'existe  pas  de  biens  communaux,  à  acquérir  de  ces 
portions  de  biens  nationaux,  à  concurrence  de  500  livres,  payables 
en  vingt  ans  et  en  vingt  paiements  égaux  et  sans  intérêts. 

Parce  même  décret  du  13  septembre, articles  Vet VI,  les  défen- 
seurs de  la  patrie  ont  la  faculté  de  passer  des  procurations  pour 
acquérir  en  leur  nom,  dans  les  communes  qu'ils  désigneront,  des 
portions  de  biens  nationaux,  à  concurrence  du  montant  du  brevet 
de  récompense  qui  leur  sera  accordé,  en  proportion  du  nombre 
des  campagnes  pendant  lesquelles  ils  auront  porté  les  armes. 

Les  dispositions  favorables  aux  défenseurs  de  la  patrie  et  aux 
chefs  de  famille  sans  propriété  deviendraient  illusoires,  si  les 
administrations  ne  s'empressaient  pas  de  diviser  en  petites  por- 
tions toutes  les  propriétés  nationales  qui  en  sont  susceptibles. 
L'expérience  du  passé  et  celle  de  tous  les  jours  nous  démontrent 
assez  qu'un  grand  propriétaire  est  rarement  patriote,  et  que  les 
riches  sont  presque  tous  égoïstes,  dominateurs  et  ennemis  natu- 
rels de  la  démocratie. 


572  PIÈCES   ANNEXES 

Pendant  les  temps  d'horreurs  et  de  crimes,  où  de  vils  royalistes 
outrageaient  la  liberté  et  l'égalité  et  dominaient  cette  commune 
et  presque  tout  le  département,  les  lois  républicaines  ont  resté  (sic) 
dans  l'oubli. 

Mais  aujourd'hui  que  les  administrations  sont  confiées  aux 
patriotes,  et  qu'une  société  populaire,  vigilante  et  épurée,  s'occupe 
de  tous  les  moyens  de  réprimer  les  assassins  du  peuple  et  d'affer- 
mir la  Révolution,  il  faut  poursuivre  sans  relâche  l'exécution  des 
lois  et  notamment  celles  qui  tendent  à  modérer  l'avidité  d'acquérir 
au  delà  des  besoins  raisonnables,  et  par  le  bienfait  de  ces  lois 
rendre  à  l'indépendance  la  foule  précieuse  des  citoyens  des  cam- 
pagnes qui,  jusqu'à  ces  jours,  a  travaillé  pour  des  maîtres. 

La  matière  mise  en  délibération,  et  le  président  ayant  été  en- 
tendu ; 

L'Administration, 

Vu  le  décret  du  3  juin  1793  (vieux  style)  et  notamment  les  arti- 
cles V,  VI  et  VU,  qui  prescrivent  la  division  en  petits  lots  des 
biens  des  émigrés  et  la  nomination  par  les  Directoires  de  districts 
de  commissaires  experts  pour,  de  concert  avec  les  officiers  muni- 
cipaux, déterminer  et  estimer  les  portions  qui  pourraient  être 
faites  sans  détérioration; 

Vu  le  décret  du  13  septembre  suivant,  et  notamment  les  articles 
II,  ni  et  IV,  qui  accordent  à  tous  les  chefs  de  famille  non  proprié- 
taires, n'étant  pas  compris  aux  rôles  des  impositions,  ayant  un 
certificat  de  civisme,  et  résidant  dans  les  communes  où  il  n'y  a 
pas  de  terrains  communaux,  la  faculté  d'acheter  des  portions  de 
biens  d'émigrés  à  concurrence  de  500  livres,  payables  en  vingt  ans 
et  vingt  paiements  égaux,  sans  intérêts; 

Vu  les  mêmes  articles  qui  prescrivent  aux  Conseils  généraux 
des  communes,  où  il  n'y  a  pas  de  terrains  communaux,  de  dresser 
et  de  faire  passer  dans  le  mois  à  l'administration  de  leur  district 
l'état  des  chefs  de  famille,  ainsi  que  celui  des  veufs  ou  veuves 
ayant  des  enfants,  réunissant  les  conditions  ci-devant  détaillées 
pour,  après  vérification,  leur  être  délivré  un  bon  qui  les  admette 
à  acquérir  dans  toute  l'étendue  du  district  jusqu'à  concurrence  de 
la  somme  de  oOO  livres; 

Vu  les  articles  V  et  VI  du  même  décret,  qui  portent  en  substance 
que  les  défenseurs  de  la  patrie,  ne  pouvant  eux-mêmes  se  présen- 


DOCUMENTS   REIATIPS   AUX    VENTES  573 

1er  aux  enchères  des  biens  des  émigrés,  adresseront  leur  procura- 
tion à  qui  bon  leur  semblera,  dans  les  lieux  où  ils  voudront 
acquérir,  à  concurrence  du  montant  du  brevet  de  récompense  qui 
leur  sera  accordé  d'après  le  nombre  de  campagnes; 

Vu  la  lettre  des  Commissaires  des  revenus  nationaux,  sous  la 
date  du  29  floréal,  signée  Laumond,  et  Boche,  adjoint,  par  la- 
quelle ils  rappellent  une  circulaire  de  l'Administrateur  des 
domaines  nationaux  relative  à  l'exécution  des  deux  décrets  pré- 
cités, et  demandent  l'état  général  des  citoyens  qui,  dans  tout  le 
département  et  d'après  l'état  particulier  de  chaque  district,  auront 
reçu  les  bons  de  500  livres,  afin  de  les  mettre  incessamment  sous  les 
yeux  du  Comité  de  Salut  Public  ; 

Vu  enfin  ladite  circulaire  de  l'Administration  des  domaines 
nationaux,  sous  date  du  20  septembre  dernier  (vieux  style)  signée 
Amelot,  dans  laquelle  sont  rappelés  les  articles  2,  3  et  4  du  décret 
du  13  septembre,  en  faveur  des  non-propriétaires,  et  les  articles  5 
et  6  du  même  décret,  en  faveur  des  défenseurs  de  la  patrie; 

Considérant  que  les  lois  qui  tendent  à  multiplier  les  proprié- 
taires républicains,  à  leur  procurer  une  honnête  aisance  et  à 
assurer  aux  défenseurs  de  la  patrie  la  jouissance  des  justes  récom- 
penses dues  à  leur  courage  et  à  leurs  services,  doivent  être  mises 
à  exécution  avec  la  plus  scrupuleuse  exactitude  ; 

Considérant  qu'il  est  instant  que  les  administrations  secondent 
de  tous  leurs  efforts  les  vues  paternelles  de  la  Convention  Natio- 
nale, pour  la  division  des  trop  grandes  propriétés,  l'affermisse- 
lùent  de  la  République  démocratique,  le  bonheur  du  peuple  et  la 
gloire  de  la  nation  ; 

Arrête  ce  qui  suit: 

Article  premier 

Les  administrations  de  district  mettront  sans  délai  à  exécution 
les  lois  relatives  à  la  vente  des  biens  des  émigrés,  et  notamment 
les  décrets  des  3  juin  et  13  septembre  derniers. 

Article  II 

Afin  de  faire  jouir  promptement  les  citoyens  non-propriétaires 
des  avantages  et  les  défenseurs  de  la  patrie  des  récompenses  que 


5^4  PliCGBS   KHHKUtÈ 

la  Convention  Nationale  leur  a  accordés  les  Directoires  de  dis- 
trict nommeront  sans  délai  des  commissaires  experts  et  bons 
républicains  pour,  de  concert  avec  les  officiers  municipaux, 
diviser  les  biens  d'émigrés  en  petits  lots  ou  portions,  en  se  confor- 
mant aux  articles  5,  6  et  7  du  décret  du  3  juin. 

Article  III 

Pour  accélérer  Texécution  des  articles  2,  3  et  4  du  décret  du 
13  septembre,  les  districts  feront  incessamment  dresser  par  les 
Conseils  généraux  des  communes,  où  il  n'existe  pas  de  terrains 
communaux,  Tétat  nominatif  de  tous  les  chefs  de  famille,  ainsi 
que  les  veufs  ou  veuves  ayant  des  enfants,  qui  réunissent  les  con- 
ditions exigées  par  le  décret. 

Article  IV 

Les  Directoires  de  district  vérifieront  les  états,  en  feront  dresser 
un  de  tous  les  citoyens  de  leur  arrondissement,  et  leur  délivreront 
les  bons  de  300  livres  à  concurrence  desquels  ils  peuvent,  à  la 
forme  du  décret,  acquérir  des  biens  d'émigrés,  dans  l'endroit  du 
district  qui  leur  sera  plus  convenable. 

Article  V 

Les  Directoires  de  district  rempliront  dans  le  mois  les  forma- 
lités prescrites  par  les  deux  articles  précédents  et  adresseront  de 
suite  à  l'administration  du  département,  copie  de  l'état  dressé  pour 
leur  arrondissement,  afin  de  former  un  état  général  qui  sera  mis 
sous  les  yeux  du  Comité  de  Salut  Public. 

Article  VI 

Les  fondés  de  procuration  des  défenseurs  de  la  patrie  pourront, 
pour  eux  et  en  leur  nom,  acquérir  des  portions  de  biens  d'émigrés, 
à  concurrence  du  montant  du  brevet  de  récompense  qui  leur  aura 
été  délivré. 

Article  VII 

Notre  arrêté,  le  rapport  qui  le  précède,  les  décrets  des  3  juin  et 
13  septembre  1793  (vieux  style)  seront  imprimés  et  envoyés  aux 
administrations  de  district  pour  tenir  la  main  à  leur  prompte 


bOCUMENTS   RELATIFS   AUX   VENTES  575 

exécution,  et  les  adressera  toutes  les  municipalités  de  leur  arron- 
dissement. 

Article  VIII 

Us  seront  également  envoyés  à  toutes  les  sociétés  populaires  du 
département  avec  invitation  de  dénoncer  toutes  les  négligences  et 
infractions  qui  pourraient  en  retarder  Texécution. 

Article  IX 

Le  présent  sera  imprimé  et  affiché  partout  où  besoin  sera. 
Fait  en  administration,  séance  publique,  lesdits  jour  et  an  que 
dessus. 

Signé:  Michel,  président;  Guillermet,  Barthélémy,  Fillon,  Du- 
four,  Macabeo  cadet;  Berger,  Martin,  administrateurs,  et  Mar- 
guery,  secrétaire  général. 

Pour  extrait  conforme,  Marguery,  secrétaire  général. 

Cet  arrêté  fot  imprimé  i  Lyon  (Commune-AUrtnchie)  «  chez  le  sansculotle  Deslefanis, 
imprimeur  du  département  do  Rliône,  aux  balles  de  la  Grenette  ». 


III.  —  Lettre  des  administrateurs  du  district  de  Villeiran- 
che  aux  administrateurs  du  département  du  Rhône  (Arch. 
dèp.  Q). 

Égalité.  Liberté.  Justice.  Probité. 
Villefrancbe,  27  prairial,  an  U  de  la  République  une  et  indivisible. 

Comme  vous,  nous  sentons  l'avantage  des  décrets  des  3  juin  et 
13  septembre  derniers  (V.  S.),  et  depuis  six  mois,  que  nous  som- 
mes à  ladministration,  nous  n'avons  cessé  de  veiller  à  leur 
exécution.  Nous  avons  rempli  les  vues  de  votre  arrêté  du  15  du 
présent;  des  commissaires  ont  été  nommés  pour  la  division  et 
estimation  des  biens  nationaux  ;  ils  n'ont  pas  cessé  d'opérer,  et 
ils  ont  un  grand  soin  de  diviser  en  petits  lots  les  biens  pour  faciliter 
les  indigents  et  les  défenseurs  de  la  patrie  à  jouir  du  bénéfice  de 
la  loi  et  pour  multiplier  les  propriétaires. 

Des  circulaires  ont  été  écrites  aux  municipaux  pour  qu'ils 
eussent  à  nous  donner  les  listes  de  ceux  dans  le  cas  de  jouir  de  ce 


î>76  PIÈCES   ANNEXES 

bénéfice,  et  c'est  avec  peine  que  nous  avons  vu  qu'il  ne  s'est  pré- 
senté personne.  C'est  ce  qui  nous  a  décidés  à  faire  une  adresse  aux 
citoyens  de  ce  district. 

Nous  vous  envoyons  un  exemplaire  ;  nous  avons  lieu  de  croire 
qu'elle  produira  l'effet  que  nous  en  attendons,  car  déjà  plusieurs 
tableaux  sont  rentrés  et  remplis,  mais  aucuns  individus  ne  se  sont 
encore  présentés  pour  prendre  des  bons. 

Nous  croyons,  ici,  vous  faire  une  observation,  relativement  aux 
citoyens  indigents  qui  habitent  des  communes  où  il  n'y  a  que  deux 
ou  trois  bicherées  de  terrains  communaux  ;  ceux-là,  d'après  la  loi 
et  deux  lettres  que  nous  avons  reçues  de  l'Administration  des 
domaines  nationaux,  ne  peuvent  être  admis  à  acquérir  et  profiler 
de  l'avantage  accordé  par  la  loi. 

Nous  avons  observé  à  l'Administration  des  domaines  natiooaux 
que  ces  citoyens  indigents  ne  trouveraient  pas  à  s'indemniser  sur 
ces  communaux,  attendu  que  le  partage  en  devenait  même  impos- 
sible et  que  le  bienfait  de  la  loi  devenait  illusoire  pour  eux.  On  a 
persisté  à  nous  répondre  que  pour  peu  qu'il  y  ait  des  biens  com- 
munaux, les  indigents  ne  pouvaient  jouir  du  bénéfice  de  la  loi. 

Il  serait  à  propos  que  vous  joignissiez  à  nos  observations  vos 
réflexions  à  cet  égard,  afin  de  demander  à  la  Convention  un  décret 
explicatif.  Autrement,  il  y  aura  très  peu  d'individus  qui  auront 
le  droit  et  le  privilège  d'acquérir. 

Un  autre  obstacle  se  présente  pour  les  portions  que  les  défen- 
seurs de  la  patrie  ont  droit  d'acquérir,  d'après  la  loi  du  13  sep- 
tembre, jusqu'à  concurrence  du  montant  de  leur  brevet  de  récom- 
pense qui  leur  sera  accordé,  en  proportion  du  nombre  des  campa- 
gnes, suivant  le  règlement  qui  sera  présenté  incessamment  parie 
Comité  des  finances. 

Nous  ne  connaissons  pas  ce  règlement,  et  nous  ne  croyons  pas 
qu'il  existe.  De  sorte  que  nous  ignorons  entièrement  quel  est  le 
montant  des  brevets,  et  ce  qu'un  défenseur  a  droit  d'acquérir. 
Combien  il  serait  urgent  que  ce  règlement  parût.  Les  biens  des 
émigrés  se  vendent  journellement,  et  tous  les  défenseurs  de  la 
patrie  se  présentent  par  leur  fondé  de  pouvoir  pour  acquérir. 

Dites-nous  ce  que  nous  devons  leur  répondre.  Il  est  peinant  de 
leur  dire  que  le  règlement  n'est  pas  arrivé  ;  si  vous  le  connaissez, 
ou  quelque  indice,  pour  fixer  ce  que  les  braves  défenseurs  de  la 


bocOMENTS   RELATIFS   AUX    VENTES  l\11 

patrie  méritent  si  justement,  veuillez  nous  le  dire,  afin  que  nous 
leur  en  fassions  jouir. 

Vive  la  République  !  Vive  la  Montagne! 

(Suivent  les  signatures  J 


IV.  —  Lettre  du  département  du  Rhône  (23  messidor  an  II) 
aux  administrateurs  du  district  de  Commune-Affranchie 
concernant  les  domaines  nationaux,  portant  trois  questions 
sur  l'acquisition  des  petits  lots  des  biens  des  émigrés  (A  rcA. 
dép.  Q). 

Égalité,  Liberté,  Justice  et  Probité. 
Commune- A flrtnchift,  le  23  messidor  an  II  de  la  République  française  une  et  indivisible, 

Nous  avions  soumis,  citoyens,  trois  questions  à  la  Commission 
des  revenus  nationaux  relatives  à  l'exécution  des  décrets  des  3  juin 
et  13  septembre  1793  (vieux  style)  et  de  notre  arrêté  du  15  prairial 
dernier  sur  la  division  par  petits  lots  des  biens  des  émigrés  et  la 
formation  des  étals  des  bons  de  500  livres  à  délivrer  aux  citoyens 
indigens  ayant  faculté,  à  la  forme  desdits  décrets,  de  devenir  pro- 
priétaires; nous  venons  de  recevoir  réponse  à  cette  lettre,  et  nous 
nous  empressons  de  vous  communiquer  au  bas  de  chaque  question 
la  réponse  qui  y  a  été  faite. 

l'e   QUESTION 

Les  citoyens  indigens  qui  habitent  des  communes  où  il  ne  se 
trouve  qu'une  très  faible  partie  de  biens  communaux,  en  sont-ils 
moins  admissibles  à  concourir  à  l'acquisition  des  portions  des 
biens  d'émigrés,  à  concurrence  de  500  1.  lorsque  d'ailleurs  ces 
citoyens  réunissent  les  autres  qualités  requises  pour  acquérir? 

RÉPONSE.  —  Le  texte  de  l'article  2  est  précis  :  les  chefs  de  famille 
sont  enveloppés  dans  la  mesure  générale  et  ne  peuvent  être  admis 
à  participer  au  bienfait  de  la  loi,  puisqu'ils  ont  droit  ù  une  portion 
quelconque  de  biens  communaux  que  le  législateur  a  regardée 
généralement  comme  équivalente  au  crédit  de  500  1.  Cependant, 
plusieurs  corps  administratifs  nous  ayant  transmis  des  observa- 
tions à  cet  égard,  nous  en  avons  référé  à  la  Convention  Nationale, 

B.  NAT.  37 


S76  PIEGES   ANNEXÉS 

qui  les  pèsera  dans  sa  sagesse,  et  pourra  modifier  la  loi,  lors  de  la 
revision  de  celles  qui  concernent  les  émigrés. 

2«  QUESTION 

Le  Comité  des  finances,  en  exécution  de  l'article  5,  a-l-il  le 
règlement  d'après  lequel  les  braves  défenseurs  de  la  patrie  peu- 
vent échanger  leurs  brevets  de  récompense  contre  des  portions 
d'immeubles  confisqués  sur  les  lâches  qui  font  trahie? 

RÉPONSE.  —  Nous  n'avions  point  perdu  de  vue  cet  important 
objet,  mais  nous  allons  redoubler  de  soins  et  de  démarches,  afin 
qu'il  soit  établi  un  mode  uniforme  pour  cette  disposition  salutaire 
de  la  loi. 

3«  QUESTION 

Les  décrets  des  28  de  vendémiaire  et  26  de  frimaire  derniers, 
ayant  assimilé  les  biens  des  condamnés  aux  biens  des  émigrés,  les 
citoyens  munis  des  bons  de  500  1.  pourront  ils  enchérir  indis- 
tinctement sur  les  portions  de  biens  provenant  de  la  confiscation 
sur  les  rebelles  lyonnais,  ou  s'ils  seront  restreints  à  n'acquérir 
que  des  biens  d'émigrés? 

RÉPONSE.  ~  Comme  il  nous  est  défendu  de  donner  un  sens  limi- 
tatif ou  extensif  à  la  loi,  nous  avons  cru  devoir  encore  consulter, 
sur  cet  objet,  la  Convention  Nationale;  nous  ne  laisserons  point  igno- 
rer aux  corps  administratifs  la  décision  qui  aura  lieu  à  cet  égard. 

11  résulte,  citoyens,  de  ces  trois  réponses,  qu'aucun  des  doutes 
n'est  parfaitement  levé  et  que,  jusqu'à  l'effet  des  démarches  de  la 
Commission  des  revenus  nationaux,  nous  devons,  vous  et  nous, 
nous  renfermer  dans  l'application  littérale  de  la  loi. 

Sifjné  :  Dufour,  D'Aumale,  Ph.  Guillement,  Dubois  et  Chazot. 

V.  —  Lettre  des  administrateurs  du  département  du  Rhône 
aux  administrateurs  du  district  de  Lyon  (Avch.  dép-  Q)- 

Lyon,  le  5  brumaire  l'an  II!  de  la  Répablique  française,  nne  et  indivisible 
cl  démocratique. 

Nous  ne  doutons  pas,  citoyens,  que  vous  ne  vous  occupiez  en  ce 
moment  des  opérations  préliminaires  à  l'aliénation  des  biens  con- 


bOCUMÉNtS   RELATIFS   AUX   VENTES  579 

fîsqués  8ur  les  émigrés  et  autres,  et,  d'après  celte  assurance,  nous 
vous  invitons  à  revoir  :  1°  notre  arrêté  du  15-^  de  prairial  dernier 
que  vous  transmettait  notre  lettre  du  23«  du  même  mois,  relative- 
ment à  la  vente  et  à  la  prompte  division  du  bien  des  émigrés  en 
petites  portions  ou  lots;  2^^  à  faire  remplir  très  incessamment  le 
modèle  d'état  que  vous  portait  la  même  lettre,  pour  y  recevoir  les 
listes  que  vous  auront  fait  passer  les  Conseils  généraux  des  com- 
munes, des  chefs  de  famille,  ainsi  que  des  veufs  ou  veuves  sans 
enfants  qui,  réunissant  les  conditions  exigées  par  le  décret  du 
13  septembre,  ont  la  faculté  de  devenir  propriétaires,  et  les  bons 
que  vous  leur  aurez  délivrés;  ^^  de  vous  bien  pénétrer  par  la  lec- 
ture du  décret  du  4«  de  ventôse  dernier,  de  la  nécessité  d'accélérer 
l'aliénation  de  celte  nature  des  biens;  4°  de  vous  renfermer, quant 
à  ces  opérations  préliminaires,  dans  les  formes  indiquées  par  les 
modèles  des  principaux  actes  relatifs  à  l'aliénation  desdits  im- 
meubles que  vous  a  fait  passer,  le  6' de  thermidor,  la  Commission 
des  revenus  ;  o^  de  vous  conformer  très  exactement  aux  observations 
que  vous  a  faites,  le  18*' de  nivôse  dernier,  le  ci-devant  adminis- 
trateur des  domaines  nationaux,  sur  la  forme  et  l'envoi  des  afïi- 
ches  de  ventes  des  immeubles  nationaux  provenant  des  émigrés, 
et  sur  ta  réception  des  enchères; 6°  de  revoir  notre  lettre  du  19^^ de 
fructidor  dernier  relative  aux  convenances  possibles  de  vendre 
séparément  les  parcs  ou  allées  d'arbres  de  décoration  annexés 
aux  fonds  et  bâtiments  nationaux  lorsque  cette  opération  pourra 
avoir  lieu,  sans  diminuer  sensiblement  les  offres  qui  seraient 
faites  aux  enchères  lors  de  l'aliénation  de  ces  propriétés. 

A  ces  recommandations  principales  nous  joignons,  citoyens,  les 
réflexions  suivantes  : 

Les  experts  qui  procèdent  à  la  division  et  estimation  des  biens 
des  émigrés  et  autres  ne  doivent  jamais  perdre  de  vue  le  bien  de 
ragriculture  et  l'avantage  delà  vente;  c'est  dans  ce  sens  qu'on 
doit  entendre  ces  mots  de  l'article  o  de  la  loi  du  3  juin  :  sans  dété- 
riorer les  corps  de  fermes  ou  domaines.  Vos  experts  doivent  donc 
effectuer  les  divisions  de  manière  que  les  citoyens  peu  fortunés 
puissent  parvenir  à  la  propriété,  et  que  les  chefs  de  famille  non 
propriétaires  et  les  défenseurs  de  la  patrie  que  la  loi  du  13  sep 
tembre  appelle  à  la  propriété  puissent  aisément  employer,  les  uns, 
leurs  bons  de  500 livres,  et  les  autres,  leurs  brevets  de  récompense 


580  PifecES   ANSEXÈS 

en  acquisition  de  portions  de  biens  d'émigrés.  Mais  ils  doivent 
aussi  faire  attention  à  ce  que  les  bâtiments  et  principalement  les 
corps  de  fermes  ou  métairies  ne  soient  pas  vendus  isolément  et 
sans  la  réunion  des  parties  de  terres  qui  les  constituent,  pour  ainsi 
dire,  puisque  les  bâtiments  d'une  ferme  ne  sont  construits  que 
pour  servir  à  leur  exploitation  et  deviendraient  par  conséquent 
inutiles  et  de  nulle  valeur,  si  on  les  séparait  de  ces  mêmes  terres. 
Ils  doivent  aussi  considérer  qu'une  division  trop  étendue,  un 
morcellement  trop  considérable  de  terres  nuiraient  nécessaire- 
ment à  l'agriculture,  comme  le  défaut  de  division  des  terrains  qui 
en  sont  susceptibles  tendrait  à  perpétuer  les  abus  que  notre  Révo- 
lution doit  détruire.  Ainsi,  lorsque  les  opérations  des  commis- 
saires experts  ne  sont  pas  combinées  de  cette  manière,  lorsqu'elles 
blessent  ces  principes,  c'est  à  vous,  citoyens,  qui  avez  les  connais- 
sances locales,  d'en  apprécier  le  mérite  et  de  les  annuler  par  un 
arrêté  motivé  soumis  préalablement  à  notre  approbation;  mais 
lorsque  ces  mêmes  opérations  n'ont  paru  susceptibles  d'aucun 
reproche,  les  procès-verbaux  de  division  et  estimation  doivent 
être  scrupuleusement  suivis;  les  biens  doivent  être  mis  en  vente 
conformément  à  la  division  qui  en  a  été  faite,  et  chaque  lot  doit 
être  vendu  séparément.  On  ne  peut  alors  appliquer  l'article  6  du 
titre  3  du  décret  du  14  mai  1790,  qui  permet  de  recevoir  des 
enchères  partielles  et  en  masse  sur  un  bien,  et  ordonne  de  préfé- 
rer les  premières,  lorsqu'elles  sont  égales,  ou  qu'elles  excèdent 
les  secondes,  mais  on  doit  recevoir  des  enchères  et  vendie  chaque 
lot  séparément. 

Il  est  cependant  une  circonstance  où  ce  principe  peut  recevoir 
son  application,  —  elle  est  infiniment  rare,  puisque  les  experts 
doivent  diviser  tout  ce  qui  peut  l'être  avec  avantage,  —  c'est  lors- 
qu'un lot  ou  domaine  mis  en  vente  tel  qu'il  se  comporte,  parce 
que  les  experts  ne  l'ont  pas  jugé  susceptible  de  division,  est  désiré 
par  plusieurs  amateurs  qui  conçoivent  une  division  de  ce  même 
lot  et  proposent  des  enchères  sur  chacune  des  parties,  lorsque 
d'autres  enchérisseurs  offrent  des  mises  totales  sur  l'ensemble. 

Il  est  hors  de  doute  que,  ce  cas  arrivant,  on  doit  suivre  la  marche 
prescrite  par  décret  du  14  mai  et,  à  résultat  égal  dans  les  enchères, 
donner  la  préférence  aux  enchérisseurs  partiels,  puisque  cette 
mesure  entre  dans  l'esprit  de  la  loi,  qui  est  d'accroître  le  nombre 
des  propriétaires. 


DOCUMENTS   RELATIFS   AUX   VENTES  581 

Veuillez  bien,  citoyens,  mettre  sans  cesse 'sous  les  yeux  des 
comnoissaires  experts  que  vous  allez  employer  les  principes  rap- 
pelés dans  cette  lettre,  et  instruisez-nous  sans  délai  des  disposi- 
tions que  déjà  vous  avez  dû  prendre  pour  vous  mettre  incessam- 
ment à  même  d'ouvrir  les  ventes  dans  notre  arrondissement. 

Salut  et  fraternité.  Vive  la  République  ! 


VI.  —  Les  administrateurs  du  département  du  Rhône  aux 
citoyens  composant  la  Commission  des  revenus  nationaux 

(Arch,  dép.  Q). 

ÉgaUté,  Liberté,  JusUce  et  Probité. 

Lyon,  le  7*  de  brumaire,  an  HI  de  la  République  française,  une,  Indivisible  et 

démocratique. 

Les  ventes,  citoyens,  sont  sur  le  point  de  s'ouvrir  dans  nos  dis- 
tricts de  Lyon  et  de  la  campagne;  les  affiches  de  publication  vont 
appeler  les  indigents  à  participer  au  bénéfice  du  décret  du  13  sep- 
tembre 1793  (vieux  style),  qui  leur  offre  des  portions  de  biens 
d'émigrés  à  acquérir,  jusqu'à  concurrence  de  500  livres,  et  qui 
admet  aussi  à  la  propriété  les  défenseurs  de  la  patrie.  Mais  nous 
attendons  toujours  le  règlement  dont  le  Comité  des  finances  devait 
s'occuper,  pour  fixer  le  taux  des  brevets  de  récompense  d'après  le 
nombre  des  campagnes,  et  les  districts  ne  peuvent  transmettre  de 
propriété  aux  défenseurs  de  la  patrie,  tant  qu'ils  n'auront  pas 
ce  mode  d'exécution  qu'annonçait  et  que  promettait  le  susdit  dé- 
cret, et  ce  projet  de  bienfaisance  autant  que  de  justice  nationale 
est  resté  sans  effet  dans  le  district  de  Villefranche  où  les  ventes 
sont  très  avancées,  sans  qu'on  ait  pu  y  appliquer  l'exécution  de 
cet  article  de  la  loi. 

Un  autre  inconvénient  se  présente  : 

La  précaution  extraordinaire  qu'on  a  semblé  apporter  dans 
toutes  les  communes  à  comprendre  les  indigents  sur  les  rôles  de 
la  contribution  mobiliaire  va  paralyser  l'effet  de  la  loi  qui  exclut 
du  droit  d'acquérir  tous  les  contribuables  et  qui  le  confère  aux 
indigents  hors  d'impôt.  Ce  cas  existant,  ne  serait-il  pas  à  propos 
de  solliciter  auprès  de  la  Convention  Nationale  une  autre  manière 
de  déterminer  l'indigence  des  citoyens  appelés  à  la  propriété, 


!i82  PIKCES    ANNEXES 

celle,  par  exemple,  d'un  certificat  de  la  municipalité  qui  constate- 
rait de  l'indigence  de  l'individu,  et  inviterait  à  la  délivrance  de 
bons  de  300  livres. 

Si  quelques  mesures  ne  sont  pas  prises  à  cet  égard,  nous  aurons 
la  douleur  de  voir  nos  frères  indigents  privés  du  bienfait  de  la  loi. 

Une  autre  observation  que  nous  vous  prions,  citoyens,  de  pren- 
dre en  sérieuse  considération  : 

Il  est  naturel  de  penser  qu'avec  un  bon  de  500  livres,  on  devrait 
pouvoir  acquérir  une  certaine  étendue  de  terrain;  cependant, 
l'acharnement  éprouvé  ù  l'acquisition  des  biens  des  émigrés,  et  la 
chaleur  avec  laquelle  se  poussent  les  enchères,  font  qu'un  lot 
estimé  de  60  à  80  livres  excède  toujours  500  livres.  Quel  moyen,  en 
cette  circonstance,  de  rétablir  la  proportion  matérielle  du  terrain 
que  l'esprit  de  la  loi  a  mesuré  avec  ce  prix  d'exagération  qui  en 
atténue  la  consistance  ? 

Veuillez  bien,  citoyens,  nous  éclairer  sur  ces  divers  objets  d'in- 
certitude, pour  que  la  loi,  qui  favorise  d'une  manière  si  spéciale 
les  indigents  et  les  défenseurs  de  la  patrie,  ne  soit  pas  illusoire 
pour  ces  deux  classes  intéressantes  de  citoyens. 

Salut  et  Fraternité  I  Vive  la  République  I 


VIL  —  Circulaire  de  T Administration  du  département  por- 
tant instruction  aux  districts  pour  la  vente  des  domaines 
nationaux  (Arch,  dcp,  Q). 

Commune-Afiranchie,  4  germinal,  au  W, 

C'est  en  raison,  citoyens,  des  limites  que  le  gouvernement  pro- 
visoire et  révolutionnaire  vient  de  désigner  et  de  fixer  à  notre 
agence  administrative,que  notre  zèle  et  notre  surveillance  doivent 
acquérir  plus  d'activité,  que  notre  responsabilité  ne  peut  plus  être 
interprétée  et  calculée  sur  l'indulgence,  et  que  les  obligations  qui 
demeurent  réservées,  deviennent  envers  la  patrie  une  dette  plus 
sacrée. 

Ces  principes  applicables  à  la  surveillance  des  domaines  natio- 
naux devenus  l'hypothèque  de  la  fortune  publique,  nous  présen- 
tent une  carrière  immense  à  parcourir,  dans  laquelle  nous  ne 
sommes  entrés  avec  courage,  que  sur  l'assurance  de  rencontrer 


DOCUMENTS   RELATIFS  AUX   VENTES  583 

chez  les  administrateurs  de  districts  d'énergiques  soutiens,  de 
généreux  seconds,  dévoués  comme  nous  aux  grands  intérêts  que 
nous  avons  ensemble  à  servir. 

Pénétrés  de  ce  sentiment  profond  de  nos  devoirs  et  de  votre 
fraternelle  assistance,  nous  avons,  en  consultant  les  diverses  lois 
et  instructions  relatives  à  Tadministration  et  à  la  vente  des  domai- 
nes nationaux,  essayé  de  faire  un  rapprochement  sommaire  des 
objets  d'exécution  qui,  sur  cette  matière  fondamentale  de  nos 
fonctions,  paraissent  devoir  nous  donner  un  plan  de  masse  d'opé- 
rations et  une  idée  générale  de  notre  correspondance  respective. 

Nous  vous  invitons,  citoyens,  si  ce  but  de  notre  sollicitude  est 
rempli,  à  peser  avec  nous  les  observations  qui  vont  faire  le  dispo- 
sitif de  cette  lettre,  et  surtout,  à  ne  les  jamais  perdre  de  vue  ;  de 
leur  sévère  et  prompte  application  dépend  plus  d'un  succès,  et 
c'est  pour  des  succès  que  nous  sommes  au  poste. 

En  conséquence,  et  pour  donnera  cette  circulaire  une  existence 
élémentaire  sur  laquelle  puisse  reposer  toute  correspondance  ulté- 
rieure, lorsque  nous  serons  dans  le  cas  de  revenir  sur  les  diverses 
parties  qui  forment  sa  composition,  nous  adoptons,  pour  cette  fois, 
la  forme  indicative  d'article  par  article. 

Article  premier 

Nous  vous  demandons,  dans  le  plus  court  délai  possible,  un  état 
de  toutes  les  acquisitions  de  domaines  nationaux  faites  par  les 
particuliers,  dans  lequel  seront  comprises  et  désignées  les  ventes, 
reventes,  cessions  et  rétrocessions. 

Article  II 

Vous  prendrez  auprès  des  régisseurs  nationaux  de  l'enregistre- 
ment et  leurs  préposés  des  renseignements  sur  la  perception  des 
revenus  des  domaines  nationaux  et  de  tous  les  objets  qui  en  peu- 
vent dépendre,  et  vous  nous  transmettrez  les  documents  que  vous 
aurez  pu  recueillir  sur  cette  opération  particulière  (décrets  des  25, 
26,  29  juin,  9  juillet  1790). 

Article  111 

Nous  avons  besoin  de  connaître,  au  moins  en  masse,  les  frais  de 
réparations  qu'ont  nécessités  les  domaines  nationaux,  tant  des 


i>84  PIÈCES    ANNEXES 

réparations  faites  par  adjudications,  que  celles  ordonnées  parla 
voie  de  l'économie  ;  la  régie  nationale  peut  encore,  sur  cet  objet, 
vous  fournir  les  matériaux  de  ce  travail. 

Article  IV 

Forcez  les  municipalités  à  vous  faire  la  déclaration  des  fonds 
nationaux  de  leurs  territoires  respectifs  qui  auraient  pu  échapper 
à  la  vigilance  des  experts,  et  qui  se  trouveraient  invendus,  et  don- 
nez-nous le  résultat  des  mesures  que  vous  aurez  prises  à  cet 
égard. 

Article  V 

Nous  attendons  encore  de  deux  districts  le  tableau  nominatif 
des  citoyens  auxquels  on  a  affermé  des  maisons  et  domaines  natio- 
naux et  indicatif  des  prix  des  baux  ;  ce  travail  bien  important, si 
fort  recommandé,  ne  présente  cependant  pas  des  difTicultés  insur- 
montables; ne  négligez  rien  pour  sa  confection,  et  n'oubliez  pas, 
dans  les  observations  que  vous  ajouterez  à  ce  tableau,  de  nous  in 
diquer  les  dilapidations  qui  se  seront  commises  dans  la  manu- 
tention de  ces  biens. 

Article  VI 

Fouillez  la  correspondance  de  l'administration  qui  vous  a  pré- 
cédée, vous  y  trouverez  qu'en  avril  dernier  (v.  s.)  on  vous  deman- 
dait le  dénombrement  et  la  désignation  des  vieux  châteaux  d'érai- 
grés  et  autres  compris  dans  les  biens  nationaux  qui  peuvent 
servir  aux  établissements  d'instruction  publique,  ou  des  fabriques 
et  manufactures,  il  est  essentiel  de  reprendre  ce  travail  qui  est 
resté  sans  résultat  (art.  l^*",  décret  du  18  mars  1793). 

Article  VII 

Relativement  aux  baux  emphytéotiques,  il  nous  est  nécessaire 
de  savoir  quels  sont  ceux  de  ces  baux  dont  l'exécution  est  main- 
tenue, et  à  quel  titre  d'exception  les  fermiers  sont  maintenus  dans 
leur  jouissance,  en  observant  que  le  décret  du  18  avril  1791 
s'applique,  tant  sur  les  biens  ci  devant  ecclésiastiques  que  sur  les 
baux  passés  par  les  ci-devant  domaines  de  la  Couronne;  toujours 
dans  l'application  delà  même  loi,  informez-vous,  s'il  est  quelques 


DOCUMENTS   RELATIFS  AUX   VENTES  585 

fermiers  des  biens  et  usines  nationaux  dont  les  baux,  depuis  la 
promulgation  de  la  loi  du  22  novembre  1790  excéderaient  la  durée 
de  neuf  années,  qui  n'aient  pas  rerais  des  expéditions  de  leurs 
baux  et  emphytéoses,  pour  être  statué  par  le  Comité  des  domai- 
nes sur  leur  entretien  ou  résiliation. 

Article  VIII 

Dites-nous  si  toutes  les  municipalités  de  votre  ressort  qui,  en 
vertu  du  décret  du  18  juin  1790,  étaient  autorisées  à  régir  des 
biens  nationaux,  ont,  conformément  à  l'article  XXIV  de  la  loi  du 
5  novembre  1790,  rendu  leur  compte  de  régie  dans  le  courant  de 
janvier  1791,  et  remis  les  baux  ou  adjudications  qu'elles  auraient 
passés,  et  si  le  prix  en  a  été  versé  dans  la  caisse  du  receveur. 
Nous  présumons  que,  relativement  surtout  aux  grands  établisse- 
ments, il  y  a  encore  des  comptes  de  régie  à  rendre. 

Article  IX 

Quels  sont  les  baux  qui,  passés  par  des  précédents  possesseurs 
ecclésiastiques  suivant  les  formes  établies  par  l'article  IX  du 
titre  l^^  du  décret  du  14  mai  dernier,  sont  expirés  ou  continuent 
à  être  exécutés. 

Faites-vous  présenter  les  baux  dont  plusieurs  ne  sont  pas  con- 
formes aux  dispositions  exigées  par  le  décret,  et  obtenez  des 
renseignements  sur  les  baux  généraux  conservés  en  vertu 
de  la  loi  du  5  novembre  1790,  litre  I,  articles  VI,  VII  et  sui- 
vants. 

Article  X 

Demandez  aux  municipalités  si  les  fermiers  ou  locataires  ont 
rempli  et  remplissent  les  conditions  de  leur  adjudication,  notam- 
ment en  ce  qui  concerne  les  réparations  locatives  et  usufruitières 
et  la  solvabilité  de  leurs  cautions,  comme  aussi  en  ce  qui  concerne 
la  vérification  des  cheptels,  étant  important  de  s'assurer  si  les 
bestiaux  sont  dans  le  même  nombre  et  de  la  môme  valeur  que  lors 
de  la  mise  en  jouissance.  Instruisez-vous  aussi  si,  lors  de  la  vente 
des  domaines  nationaux  où  il  y  avait  cheptels,  harnais  et  instru- 
ments aratoires,  ces  objets  ont  été  distraits  de  la  vente,  pour 
être  aliénés  séparément  comme  meubles,  avec  l'observation  que 


586  PIÈGES   ANNEXES 

les  cuves  et  les  foudres  sont  seuls  réputés  immeubles,  ainsi  que 
rétalon. 

Article  XI 

Le  grand  nombre  des  usines  étant  inféodé  ou  tenu  par  bail  em* 
pliytéotique,  faites-vous  représenter  le  titre  de  la  jouissance  pour 
exiger,  au  premier  cas,  les  droits  résultant  de  l'inféodation,  si  le 
titre  primitif  existe,  ou  le  rachat  de  ces  droits,  quand  il  est  offert 
conformément  aux  lois  des  9  mai  et  29  décembre  1790;  au  second 
cas,  pour  reconnaître  si  le  bail  doit  être  maintenu  d'après  les 
dispositions  de  la  loi  du  18  avril  1791  et  de  celle  du  6  octobre  de 
la  même  année.  Sachez  en  quel  état  d'activité  sont  les  usines  qui 
pourraient  se  trouver  sur  votre  territoire  et  dont  Tacquittement 
des  obligalions  des  acquéreurs  ne  se  trouverait  pas  consommé, 
étant  de  linlérét  de  la  République  de  veiller  à  ce  qu aucune 
dégradation  ne  diminue,  jusqu'à  parfait  payement,  la  valeur  des 
usines. 

Article  XII 

Quelles  sont  les  municipalités  qui  ont  exercé  la  subrogation  sur 
des  premières  acquisitions  faites  par  d'autres  municipalités.  Les 
municipalités  évincées  par  Teffet  de  la  subrogation  ont-elles  été 
désintéressées  de  leur  part  proportionnelle  dans  les  frais  relatifs  à 
la  première  acquisition;  nous  ne  pensons  pas  que  beaucoup 
de  municipalités  soient  dans  l'hypothèse  prévue.  (Décret  du 
14  mai  1790;  lettres  patentes  sur  ledit  du  17  mai  1790,  titre  2, 
art.  6.) 

Article  XIII 

Nous  vous  engageons  à  être  exacts  à  nous  faire  passer  les 
doubles  des  états  d'estimations  et  de  ventes  à  fur  et  à  mesure 
que  vous  les  transmettrez  à  l'Administrateur  des  domaines  natio- 
naux. Nous  sommes  très  imparfaitement  en  rapport  avec  les  dis^ 
tricts  sur  celte  partie  essentielle  de  correspondance. 

Article  XIV 

Informez-vous  si  quelques  communes,  par  une  jouissance  abu- 
sive qui  ne  serait  pas  fondée  en  titre,  soit  d 'inféodât ion  ou  acen- 


DOCUMENTS   RELATIFS   AUX   VENTES  58T 

sèment  avec  date  certaine;  ou  par  une  possession  paisible  et  publi- 
que de  40  ans,  conservent  la  possession  de  quelques  parties 
d  anciens  murs,  fossés  ou  remparts  ou  autres  natures  de  terrain 
dépendant  du  domaine  public,  comme  terres  vaines  et  vagues 
landes,  bruyères,  palus,  marais  et  terrains  en  friche.  Sachez 
également  quelles  sont  les  communes  qui  jouissent  encore  des 
droits  de  chauffage,  pâturage  ou  autres,  dans  les  bois  et  autres 
domaines  nationaux.  (Décrets  des  22  novembre  1790  et  10  fri- 
maire II.) 

Article  XV 

Il  serait  très  important  de  mettre  en  activité  Tadministration 
forestière  :  tout  est  négligé  dans  cette  partie  qui  entraîne  cependant 
une  responsabilité  capitale. 

La  régie  de  l'enregistrement  ne  reçoit  encore  rien  du  produit 
de  la  vente  des  bois  ;  mais,  pour  correspondre  sur  cette  matière 
d'un  style  positif  avec  le  Ministre  des  contributions  publiques, 
demandez  de  suite  aux  régisseurs  nationaux  de  l'enregistrement, 
domaines  et  droits  réunis,  en  quel  état  de  situation  sont  les  recou- 
vrements du  produit  des  bois  nationaux,  d'après  les  adjudications 
dont  les  expéditions  leur  ont  été  remises  par  les  préposés  de 
Tadministration  forestière,  et  quelles  sont  les  diligences  faites 
contre  les  débiteurs  ou  adjudicataires  en  retard. 

Article  XVI 

Enjoignez  aux  mêmes  régisseurs  de  vous  fournir  l'état  des  baux 
des  domaines  nationaux  qu'ils  ont  faits  ou  renouvelés  avec  l'in- 
dication des  formes  et  conditions  dans  lesquelles  ils  ont  été 
passés. 

Article  XVII 

Mettez  au  nombre  des  précautions  d'usage  celle  de  vous  faire 
donner  par  votre  receveur,  de  quinzaine  en  quinzaine,  lors  de  la 
vériflcation  de  sa  caisse,  l'état  des  adjudicataires  en  retard  de 
payer.  Veillez  surtout  à  ce  que  ledit  receveur  fasse  contre  ces 
traînards  les  diligences  et  sommations  prescrites  pour  parvenir  à 
la  revente  à  la  folle  enchère. 


588  PIÈCES   ANNEXES 

Article  XVIII 

Sachez  s'il  est  des  maisons  canoniales  vendues  ou  louées  à  vie 
aux  titulaires  par  les  ci  devant  chapitres,  qui  ne  soient  point  alié- 
nées, et  poursuivez-en  la  vente,  en  observant  que  la  loi  du  15«  fri- 
maire dernier  est  dérogatoire  à  la  maintenue  du  bail  auquel 
précédemment  était  assujetti  l'adjudicataire,  ce  dernier  étant  au- 
jourd'hui autorisé  à  se  mettre  en  possession  après  un  simple  aver- 
tissement préalable  d'un  mois. 

Article  XIX 

Rappelez  aux  municipalités  qui  auront  obtenu  des  décrets 
d'aliénation  qu'en  exécution  de  l'article  II  du  titre  premier,  section 
première,  du  décret  du  28  septembre  1791,  elles  doivent  tous  les 
trois  mois  régler  et  arrêter  avec  les  districts  l'état  des  reventes 
effectuées  et  de  celles  qui  restent  à  faire. 

Article  XX 

Est-il  dans  votre  arrondissement  des  municipalités  qui,  en  vertu 
du  décret  du  17  novembre  1792,  article  III,  aient  obtenu  à  location 
des  bâtiments  nationaux? 

Donnez-nous  l'indication  desdits  bâtiments  dont  la  vente  aurait 
été  suspendue,  à  raison  de  ladite  location  et  dites  nous  quels  sont 
ceux  de  ces  baux  qui  expirent.  Faites  procéder  à  l'estimation  de 
ces  bâtiments,  des  presbytères,  des  églises  et  des  chapelles  pour 
en  hâter  l'aliénation.  Consultez  les  municipalités  sur  le  besoin 
qu'elles  peuvent  avoir  de  ces  bâtiments  pour  le  lieu  de  leurs  séances, 
ou  pour  l'établissement  des  écoles  primaires. 

Article  XXI 

Parvenez  à  connaître  exactement  s'il  existe  encore  dans  l'en- 
ceinte des  maisons  particulières  des  chapelles  érigées  en  titre  de 
bénéfice,  dont  les  biens  servant  à  leur  dotation  auraient  échappé  à 
l'aliénation. 

Article  XXII 

Il  est  aussi  essentiel  de  savoir  s'il  ne  reste  point  de  domaines 
nationaux  invendus  de  la  classe  de  ceux  dont  les  baux  passés  à  des 


lOOCCMÈNtS  RÈLATIlhS  AUX   VENTÉS  089 

émigrés  ou  à  des  prêtres  déportés  ont  été  annulés  et  résiliés  par 
reflet  de  la  loi  du  14  septembre  1792. 

Article  XXIII 

Demandez  aux  municipalités  l'état  des  citoyens  qui  pourraient 
jouir  encore  des  récoltes  des  communaux,  en  vertu  des  cultures 
et  ensemencements  qu'ils  y  auraient  faits.  Nous  revenons  avec 
amertume  sur  l'article  tant  négligé  des  biens  communaux  qui 
atteste,  du  moins,  l'impardonnable  indiflérence  des  municipalités, 
puisque  depuis  le  13«  de  nivôse  dernier,  vous  n'avez  pu  obtenir 
déciles  les  renseignements  nécessaires  que  nous  vous  demandons 
de  nouveau,  relativement  aux  états  des  biens  communaux,  au 
partage  qui  a  été  effectué  d'iceux,  à  ceux  qui  sont  restés  en  usage 
commun,  et  aux  terres  propres  à  la  culture  faisant  partie  desdits 
communaux. 

Article  XXIV 

Nous  attendons  aussi  de  votre  part  un  travail  auquel  est  lié 
l'exécution  de  la  loi  des  18  et  21  mars  1793,  c'est  le  dénombrement 
et  la  désignation  des  vieux  châteaux  d'émigrés  et  autres  compris 
parmi  les  biens  nationaux  qui,  ne  pouvant  servir  aux  établisse- 
ments d'instruction  publique  ou  à  des  fabriques  et  manufactures, 
n'ont  pas  encore  été  démolis,  en  conformité  de  la  susdite  loi. 

Article  XXV 

Informez-vous  scrupuleusement  si  la  loi  du  10  mai  1793,  qui 
annule  tous  les  baux  passés  par  anticipation  par  les  membres  ou 
agents  des  ci-devant  ordres  de  chevalerie,  corporations  séculières 
ou  régulières,  collèges  et  universités,  postérieurement  au  2  no- 
vembre 1789,  a  reçu  son  exécution. 

Article  XXVI 

Nous  vous  recommandons  l'exécution  de  l'article  VI  de  la  loi  du 
il  janvier  1793,  relativement  aux  étals  à  envoyer  tous  les 
quinze  jours  au  département,  des  livraisons  qui  auront  été  faites 
aux  gardes- magasins  militaires  ou  à  leurs  préposés  par  les 
fermiers,  rentiers  et  débiteurs  des  biens  des  émigrés  et  tenus 
de  payer  l'entier  montant  ou  partie  de  leur  fermage  en  nature. 


â90  PIECES  ANNEXÉS 

Relativement  à  ces  versements  en  nature,  consultez  attentive- 
ment la  loi  du  16®  de  brumaire,  portant  que  les  baux  des  biens 
nationaux  produisant  des  grains^  du  foin  ou  des  légumes  à  gousse, 
seront  payés  en  nature.  Itens  l'esprit  de  cette  dernière  loi,  provo- 
quez des  fermiers  de  biens  nationaux,  auxquels  ladite  loi 
s'applique,  les  déclarations  promptes  et  sincères  que  prescrit 
l'article  IV. 

Attention  particulière  à  l'article  XXI  de  la  même  loi,  pour  la 
transmission  des  états  à  faire  au  département  par  les  receveurs 
de  district,  des  récépissés  du  garde-magasin  et  des  flxations  défi- 
nitives du  prix  des  denrées. 

Article  XXVII 

Nous  espérons  que  vous  ne  négligerez  plus  l'exécution  de  la  loi 
du  26  mai  1793,  relative  à  l'envoi  des  procès- verbaux  d'estimation 
et  d'adjudication  des  domaines  nationaux,  des  états  de  vente 
et  des  copies  de  journaux;  l'envoi  des  procès-verbaux  d'estima- 
tion et  d'adjudication  étant  surtout  indispensable  lorsqu'il  est 
question  d'opérer  une  ventilation.  Depuis  bien  longtemps,  ces 
procès  verbaux  sont  encore  à  envoyer;  bien  des  lettres  des  précé- 
dentes administrations  sur  cet  objet  ont  été  vaines,  et  notre  sur 
veillance  sur  cette  partie  administrative  deviendrait  illusoire  s'il 
nous  fallait  renoncer  à  la  confiance  que  nous  avons  au  zèle 
que  vous  manifesterez  à  rétablir  avec  nous  celte  branche  de 
correspondance. 

Article  XXVIIl 

11  faut  que  nous  soyons  instruits  si,  dans  votre  arrondissement, 
il  ne  s'est  point  vendu  des  moulins  ou  usines  nationaux  dont  la 
conservation  soit  préjudiciable  aux  propriétés  voisines,  ou  dont 
la  destruction  pourrait  être  nécessaire  au  dessèchement  des 
marais.  (Loi  du  8  avril  1793.) 

Article  XXIX 

De  concert  avec  la  Régie  du  droit  d'enregistrement,  procurez- 
nous  un  état  détaillé  de  tous  les  meubles  ou  immeubles  provenant 
de  l'actif  affecté  aux  fabriques  et  à  l'acquit  des  fondations.  Nous 
vous  avons  écrit  sur  cet  objet  une  lettre  détaillée  le  24«  de  ventôse 


bOCUMÉNTS   kÉLATlPS  AUX   VENTES  591 

dernier,  appuyée  de  celle  du  Ministre  de  Tlntérieur,  dont  nous 
n'avons  point  encore  eu,  seulement,  certiQcat  de  réception. 

Article  XXX 

Observez  que  les  acquéreurs  de  biens  nationaux  provenant  du 
ci-devant  clergé,  des  corporations  laïques  supprimées,  du  tyran 
ou  des  contre-révolutionnaires,  et  dont  les  adjudications  sont 
postérieures  à  la  publication  du  décret  du  15^  de  frimaire  dernier, 
ont  la  faculté  de  résilier  les  baux  en  vertu  desquels  les  fermiers 
et  locataires  des  ci  devant  possesseurs  exploitent  et  occupent,  en 
payant  l'indemnité,  qui  se  trouvera  réglée  par  iesdits  baux,  ou 
par  la  susdite  loi,  articles  3  et  suivants. 

Article  XXXI 

Quels  sont  ceux  des  magasins  nationaux  des  subsistances  qui, 
sans  une  nécessité  absolue,  continuent  à  servir  d'entrepôts  pour 
pouvoir  solliciter  de  la  Commission  des  subsistances  et  approvi- 
sionnements, leur  translation  et  établissement  dans  des  maisons 
louées  à  prix  d'argent,  lorsque  l'intérêt  des  (inances  de  la  Répu- 
blique conseillera  la  mise  en  vente  des  maisons  nationales  qui 
servent  actuellement  de  magasins  pour  les  subsistances.  A  cet 
égard,  on  observe  que  des  municipalités  et  des  comités  révolu- 
tionnaires occupent  sans  utilité  des  bâtiments  nationaux  qui 
pourraient  être  loués  par  la  Régie  nationale  de  l'enregistrement, 
jusqu'à  leur  vente.  (Voir  les  articles  15  et  16  du  décret  du  16  bru- 
maire an  II.) 

Article  XXXII 

Nous  vous  demandons  si  les  administrateurs  des  collèges  et 
autres  établissements  d'instruction  publique  ont  tous  rendu  leurs 
comptes  définitifs  de  régie,  conformément  à  la  loi  du  18  août  1792 
et  l'état  des  reliquats  et  arriérés  que  votre  receveur  a  reçu  à  cette 
époque  des  susdits  administrateurs.  (Voir  la  loi  du  8  mars  1793.) 

Article  XXXIII 

Nous  nous  reposons  sur  votre  exactitude  à  transmettre  à  l'admi- 
nistrateur provisoire  des  domaines  nationaux  les  premières  et 
secondes  affiches  de  biens  nationaux,  à  fur  et  mesure  d'opposition, 


592  PlkcES  ANNEXES 

pour  que  cet  agent  de  la  République  soit,  avant  les  adjudications, 
à  temps  de  distinguer  ceux  desdits  domaines  dont  la  vente  serait 
dans  le  cas  d*étre  suspendue  ou  empêchée  :  ne  craignez  pas  de 
donner  dans  lesdites  affiches  de  longs  détails  sur  Torigine,  la 
nature  et  la  consistance  des  biens  mis  en  vente. 

Article  XXXIV 

Veillez  à  la  prompte  et  sévère  exécution  du  décret  du  IS'^de  plu- 
viôse dernier,  relatif  à  une  coupe  extraordinaire  de  bois  dans  les 
forêts  de  la  République,  et  forcez,  en  conformité  de  Farticle  V  dudit 
décret,  les  particuliers,  propriétaires  de  bois  et  forêts,  d'exploiter 
sans  délai  la  coupe  de  leurs  dits  bois  et  forêts.  Sur  le  même  objet 
vous  ne  perdrez  pas  de  vue  la  lettre  que  nous  vous  avons  écrite 
le  26<?  de  ventôse  dernier;  elle  a  pour  but  de  réprimer  Taudace  des 
citoyens  pervers  qui  profitent  de  la  faiblesse  de  Tadministration 
forestière,  dont  il  serait  bien  à  désirer  que  l'organisation  se  fît 
avec  force,  dégradent  et  dévastent  les  bois  et  les  forêts,  pour  faire 
tourner  à  leur  cupidité  leurs  rapines  trop  impunies. 

Article  XXXV 

Mettez  la  plus  grande  chaleur  à  la  vente  des  rentes  constituées 
en  argent,  en  observant,  quant  aux  termes  pour  leur  acquittement, 
de  soumettre  les  adjudicataires  aux  dispositions  de  la  loi  du 
13  septembre  1792,  et  à  Tinstruction  de  Tadministrateur  provi- 
soire des  domaines  nationaux  du  9  ventôse  dernier,  laquelle  vous 
a  été  transmise  le  19  du  même  mois. 

Article  XXXVl 

Nous  vous  recommandons  de  nouveau  l'exécution  de  la  loi  du 
4*  de  nivôse  an  II,  qui  déclare  propriétés  nationales  les  biens 
appartenant  aux  ci-devant  tribunaux  consulaires.  Notre  lettre  sur 
cet  objet,  du  28®  de  ventôse  dernier,  renferme  des  détails  auxquels 
nous  nous  référons. 

Article  XXXVII 

Enfin,  citoyens,  nous  vous  confirmons  notre  lettre  du  28°  de 
ventôse  dernier,  relative  à  l'exécution  du  décret  du  13«  de  pluviôse 


bOCUMENtS  RELATIFS  AUX  VENTES  ;>î).1 

aussi  dernier,  surtout  quant  à  la  remise  des  comptes  des  fermiers, 
administrateurs,  syndics  et  autres  percepteurs  des  biens,  rentes 
ou  séquestres  provenant  des  abbayes,  corps  et  communautés, 
chapitres,  bénéfices,  collégiales,  séminaires,  prieurés,  hospices, 
hôpitaux,  fabriques,  confréries  ou  congrégations  étrangères. 

Vin.  --  Compte  rendu  de  ses  opérations  par  le  Bureau  des 
domaines  nationaux  du  district  de  Villelranche,  l«r  ven- 
démiaire III  (Arch,  dép.  Q). 

Ce  Bureau  est  chargé  de  la  vente  des  domaines  nationaux  de 
première  origine  et  de  ceux  confisqués  aux  émigrés,  rebelles  et 
autres,  de  la  vente  des  mobiliers  des  biens  des  hôpitaux,  de  Tordre 
de  Malte,  des  revenus  de  ces  biens,  des  demandes  des  créanciers, 
de  faire  rentrer  à  la  caisse  de  la  régie  nationale  les  sommes  dues, 
et  de  poursuivre  les  débiteurs  ;  et  de  tous  autres  objets  qui  ont  un 
rapport  direct  ou  indirect  avec  les  domaines  nationaux. 

Pour  satisfaire  à  la  réquisition  de  l'agent  national  du  district  de 
Villefranche,  faite  le  24  du  courant  à  l'administrateur  et  au  chef 
du  Bureau  des  domaines  nationaux,  le  compte  qu'il  exige  lui  est 
rendu  ainsi  qu'il  suit: 

Vente  des  biens  de  première  origine.  —  11  existe  dans  le  district 
de  Villefranche  très  peu  de  biens  nationaux  de  première  origine 
ou  ci-devant  ecclésiastiques;  la  majeure  partie  de  ces  biens  non 
vendus  proviennent  des  fabriques.  Il  existe  seulement  un  domaine 
provenant  du  ci-devant  couvent  des  Antiquailles  de  Commune- 
Affranchie,  pour  la  vente  duquel  il  y  a  eu  des  contestations  entre 
les  administrateurs  du  district  de  Villefranche  et  ceux  du  district 
de  la  campagne  de  Commune-Affranchie  à  cause  des  limites,  con- 
testations terminées  depuis  peu  de  temps  ;  une  maison  de  prébende, 
trois  ou  quatre  domaines  de  prébendes  en  contestation,  un  domaine 
provenant  du  prieuré  de  Néty  et  deux  vignobles  provenant  du 
collège  de  Mâcon. 

11  a  déjà  été  vendu  des  biens  de  fabrique  pour  une  somme  de 
64,659 1.,  sur  une  estimation  de  19,057  1.  12  sols. 

Vente  des  biens  confisqués.  —  L'Adminislration  du  district  de 
Villefranche  a  commencé  les   ventes    des    biens    d'émigrés  le 

B.  NAT.  38 


u9i  PIÈGES   ANNEXÉS 

6  nivôse  de  l'an  II.  Elle  les  a  continuées  sans  relâche  jusqu'au 
6  fructidor,  il  y  en  a  eu  de  vendus  à  500  adjudicataires  au 
moins  pour  5,901,713  1.,  sur  une  estimation  de  l,t)31,447  1.  2sols. 

La  Commission  des  revenus  nationaux  ayant  fait  parvenir  des 
nouveaux  modèles  de  division  et  d'estimation,  pour  s'y  conformer, 
on  a  été  obligé  de  suspendre  les  ventes  seulement  pour  trois  déca- 
des ;  elles  seront  reprises  la  seconde  décade  de  vendémiaire. 

La  loi  du  13  septembre  1793  (vieux  style)  accorde  aux  chefs  de 
famille  la  faculté  d'acheter  des  biens  d'émigrés  jusqu'à  la  concur- 
rence de  5001.  L'Administration  a  fait  publier  et  afficher  avec 
beaucoup  d'exactitude  cette  loi  bienfaisante:  le  17  floréal  dernier, 
elle  a  fait  une  adresse  à  tous  les  citoyens  de  ce  district  pour  les 
inviter  à  en  profiter,  et  Ton  délivre  des  bons  à  tous  ceux  qui  se 
présentent  pour  en  obtenir;  on  a  expressément  recommandé  aux 
experts  de  faire  une  quantité  de  petits  lots,  ce  qui  a  été  exécuté 
dans  tous  les  cantons  ;  mais,  jusqu'à  ce  moment,  ces  petits  lots, 
estimés  seulement  100  1.  et  encore  au-dessous,  ont  été  portés  par 
la  chaleur  des  enchères  à  plus  de  500  1.,  et  les  chefs  de  famille  à 
qui  on  a  délivré  des  bons  se  trouvent  par  là  privés  de  la  bienfai- 
sance de  la  loi  ;  il  faudrait  que  l'on  fût  autorisé  de  leur  délivrer 
les  biens  au  prix  de  l'estimation. 

Presque  dans  toutes  les  communes  de  ce  district  il  y  a  des 
terrains  communaux,  et  dans  le  plus  grand  nombre,  un  demi- 
arpent  ou  un  arpent  en  plus;  d'après  la  décision  de  la  Commission 
des  revenus  nationaux,  on  ne  peut  délivrer  des  bons  aux  citoyens 
qui  habitent  ces  communes,  et  il  en  résulte  qu'ils  ne  profitent  ni 
de  la  loi  ni  des  terrains  communaux,  parce  qu'ils  sont  d'une  trop 
petite  étendue  pour  être  divisés. 

Il  serait  à  désirer  que  la  Convention  rendît  un  décret  à  cet  égard 
et  que  les  citoyens  des  t^ommunes  où  il  n'y  aurait  pas  une  certaine 
quantité  d'arpents  de  terrains  communaux  pussent  jouir  du  béné 
fice  de  la  loi  du  13  septembre  1793. 

En  vertu  de  cette  môme  loi,  il  s'est  présenté  plusieurs  citoyens 
fondés  de  procuration  des  défenseurs  de  la  patrie  pour  acquérir 
des  biens  nationaux;  mais  la  Convention  n'ayant  encore  rien  statué 
relativement  à  leur  brevet  de  récompense,  l'on  a  pu  leur  adjuger 
aucune  partie  de  biens. 

11  est  très  instant  que  le  mode  soit  déterminé.  L'Administration 


DOCUMENTS   RELATIFS   AUX   VENTES  59.) 

l'a  demandé  à  plusieurs  reprises  à  la  Convention,  elle  a  également 
fait  ses  observations  surles  habitants  qui  sont  dans  des  communes 
où  il  n'y  a  que  très  peu  de  biens  communaux  et  qui  ne  peuvent 
acquérir  des  lots  de  500  livres.  Elle  n'a  reçu  aucune  réponse. 

Vente  du  mobilier  des  émigrés.  — Le  mobilier  de  tous  les  émigrés 
du  district  de  Villefranche  a  été  vendu  dans  le  courant  de  l'année 
dernière.  Tout  ce  qui  pouvait  être  utile  aux  hôpitaux  des  armées 
en  a  été  distrait  et  apporté  à  l'Administration  dans  le  magasin 
militaire. 

Vente  du  mobilier  des  rebelles  tombés  sous  le  glaive  de  la  loi.  — 
Dès  que  l'Administration  a  connu  le  nom  des  rebelles  tombés  sous 
le  glaive  de  la  loi,  elle  a  fait  procéder  à  l'inventaire  estimatif  de 
leur  mobilier,  ensuite  elle  a  pris  un  arrêté  par  lequel  elle  a  nommé 
un  commissaire  dans  chaque  canton  pour  procéder  aux  ventes. 
Ils  s'en  sont  occupés  de  suite;  ils  les  continuent,  et  elles  sont 
presque  achevées,  on  a  à  en  distraire  également  tous  les  effets 
utiles  aux  hôpitaux,  ainsi  que  les  livres  et  objets  précieux  pour 
être  déposés  dans  la  bibliothèque  du  district. 

Vente  des. récoltes^  des  biens  confisqués  invendus^  de  ceux  de  Vordre 
de  Malte ^  des  fabriques  et  des  hôpitaux.  —  Les  ventes  des  récoltes 
des  biens  des  émigrés  invendus  ont  été  faites  dans  le  temps  à  la 
diligence  des  receveurs  de  l'enregistrement,  par  devant  l'Adminis- 
tration du  district  de  Villefranche;  il  n'en  reste  aucune  à  faire.  On 
a  également  celles  des  biens  de  fabrique  et  des  rebelles  tombés 
sous  le  glaive  de  la  loi.  Il  n'y  en  a  plus  à  faire  que  celles  des  biens 
des  hôpitaux  qui  sont  commencées  et  seront  finies  avant  vendé- 
miaire prochain. 

Dettes  actives  à  la  nation  provenant  des  émigrés,  rebelles  et  autres. 
—  Lors  des  inventaires  qui  ont  été  faits  chez  les  émigrés,  les  com- 
missaires aux  ventes  ont  envoyé  aux  archives  du  district  tous  les 
papiers  qui  ont  été  trouvés  sous  les  scellés,  il  ne  s'en  est  pas  trouvé 
qui  aient  établi  des  dettes  actives,  mais  par  les  déclarations  de 
plusieurs  citoyens,  on  en  a  découvert  quelques-unes,  ces  déclara- 
tions ont  été  adressées  aux  différents  receveurs  pour  faire  verser 
par  les  débiteurs  le  montant  de  ce  qu'ils  devaient. 

L'on  a  fait  également  apporter  aux  archives  du  district  les  pa- 
piers qui  ont  été  trouvés  chez  les  rebelles;  le  dépouillement  n'en 


.'■»96  PIECES   ANNEXES 

est  pas  encore  fait,  mais  sûrement  il  s'y  trouvera  quelques  dettes 
actives;  l'on  prendra  le  même  parti  que  pour  les  émigrés. 

On  a  trouvé  chez  différents  rebelles  de  Ta  rjçen  te  rie  cachée;  on 
l'a  envoyée  à  la  Convention  Nationale  et  à  la  Monnaie. 

(M)ez  le  rebelle  Bottu,  on  a  trouvé  pour  12i,000  livres  de  dettes 
actives,  les  titres  qui  les  établissent  ont  été  remis  au  receveur  des 
domaines  nationaux  qui  en  poursuit  la  rentrée. 

A  l'époque  de  la  rébellion  lyonnaise,  on  a  apposé  les  scellés  sur 
le  mobilier  des  rebelles  et  l'on  a  séquestré  leurs  propriétés.  L'Admi 
nistration  prit  ensuite  un  arrêté  qui  enjoignait  à  tous  les  citoyens 
qui  devaient  à  des  habitants  de  Commune-Affranchie  de  faire  leur 
déclaration  par  devant  les  municipalités  du  lieu  de  leur  domicile. 
II  en  est  résulté  un  grand  nombre  de  séquestres,  dont  copie  a  été 
adressée  tant  au  receveur  du  district  qu'aux  différents  receveurs 
de  l'enregistrement,  pour  qu'ils  eussent  à  faire  verser  dans  leurs 
caisses  respectives  le  montant  de  ces  déclarations  en  vertu  de  la 
loi  du  26  frimaire. 

On  s'occupe  actuellement  d'un  relevé  général  de  tous  les  séques 
très  que  l'on  envoie  à  fur  et  à  mesure  de  confection  au  département, 
pour  les  faire  passer  à  la  Commission  des  revenus  nationaux;  le 
dernier  tableau  des  déclarations  fournies  sera  parachevé  dans  le 
courant  de  la  troisième  décade  de  vendémiaire. 

Créanciers  des  émigrés  et  des  rebelles.  —  Après  l'envoi  de  la  liste 
générale  des  émigrés,  faite  par  la  Commission  des  revenus  natio 
naux  à  l'Administration  du  district  de  Villefranche,  les  proclama- 
tions exigées  parla  loi  ont  été  faites  etaffichées  dans  toute  l'étendue 
du  district,  avec  invitation  aux  créanciers  de  former  le  syndicat, 
conformément  à  la  loi  du  2o  juillet  1793  (vieux  style). 

La  même  formalité  a  été  remplie  par  les  créanciers  des  rebelles 
tombés  sous  le  glaive  de  la  loi.  L'on  s'occupe  actuellement  et  jour 
Bellement  des  pétitions  des  ouvriers  et  des  fournisseurs,  un  grand 
nombre  sont  déjà  payés,  mais  il  en  vient  plus  que  l'on  en  peut 
liquider. 

Conformément  à  la  loi  du  9  ventôse,  les  créanciers  devaient  se 
pourvoir  par  devant  l'Administration  du  district  du  dernier  domi- 
cile de  l'émigré  ou  du  rebelle;  l'Administration  renvoie  les  pétitions 
aux  districts  qu'elles  concernent,  à  l'exception  de  celles  qui  con 
cernent  les  ouvriers  et  les  fournisseurs. 


DOCUMENTS   RELATIFS  AUX  VENTES  r»97 

Procès  verbattx d' inventaires  de  mobilier.  —  Le  Bureau  s'occupe  en 
ce  moment  de  copier  les  procès-verbaux  d'inventaires  et  des 
ventes  du  mobilier  des  émigrés.  Une  partie  a  déjà  été  envoyée  au 
département. 

Procès-verbaux  de  division  et  d'estimation  des  biens  nationaux^  et 
tableaux  à  encoijer  à  la  Commission  des  revenus  nationaux,  —  Les 
travaux  multipliés  du  Bureau  des  domaines  nationaux  est  (sic)  la 
seule  cause  que  l'on  n'a  pu  s'occuper  encore  de  copier  les  procès- 
verbaux  de  division  et  d'estimation  des  biens  nationaux.  Ce  tra- 
vail sera  commencé  dans  le  courant  de  vendémiaire  et  sera  con- 
tinué de  suite. 

Quant  aux  relevés  à  envoyer  à  la  Commission  des  revenus  na- 
tionaux, de  ces  mêmes  procès-verbaux,  ainsi  que  des  ventes  et 
des  biens,  pour  conserver  l'uniformité,  l'Administralion  avait 
demandé  an  déparlement  et  à  la  Commission  des  modèles  de 
tableaux,  ils  ont  été  envoyés  depuis  peu  de  temps  et  bientôt  ils 
seront  remplis. 

Archives.  —  Lors  de  l'apport  au  district  de  tous  les  titres  du 
ci-devant  clergé,  le  Directoire  nomma  un  archiviste  pour  les 
mettre  en  ordre,  il  s'en  est  occupé  pendant  quelque  temps.  On 
l'appela  ensuite  dans  un  bureau,  et  il  surveillait  en  même  temps 
les  archives;  ne  pouvant  s'occuper  de  plusieurs  objets  à  la  fois, 
l'administration  vient  de  confier  à  un  citoyen  qui  s'occupe  actuel- 
lement d'établir  de  l'ordre  et  de  faire  un  inventaire  de  tous  les 
titres  qui  y  sont  déposés. 

Pairocines  provenant  des  ci-devant  hommes  de  loi  et  avoués.  — 
Plusieurs  hommes  de  loi  et  avoués  du  district  de  Villefranche 
ayant  été  punis  de  mort  par  jugement  de  la  Commission  révolu 
tionnaire  établie  à  Commune-Affranchie,  lors  de  l'inventaire  de 
leur  mobilier,  l'Administration  a  fait  apporter  dans  un  bureau 
établi  à  ces  fins  toutes  leurs  patrocines  et  lorsque  les  citoyens 
viennent  les  réclamer,  on  les  leur  délivre  d'après  la  liquidation 
des  frais  dus,  et  qui  sont  versés  dans  la  caisse  du  receveur  des 
domaines  nationaux.  L'on  s'occupe  d'un  inventaire  général  pour 
faire  rentrer  toutes  les  sommes  dues. 

Magasins  militaires  ou  nationaux.  —  Le  grand  nombre  des 
récoltes  d'émigrés  et  des  rebelles  qui  se  sont  vendues  dans  le 


Îi98  PIKCRS   ANNEXES 

district  de  Villefranche  a  donné  lieu  à  rétablissement  de  huit 
magasins  dans  le  district,  et  cependant  dans  les  endroits  les  plus 
propices,  soit  aux  adjudicataires  qui,  en  raison  de  ce,  ont  poussé 
les  enchères  plus  hautes,  soit  pour  la  commodité  des  voitures. 

Celui  établi  à  Villefranche  est  un  magasin  militaire,  et  les  sept 
autres  des  magasins  nationaux. 

Chaque  garde-magasin  est  aux  appointements  de  1,200  livres 
annuellement,  ce  qui  a  été  confirmé  par  le  département  qui  a 
également  approuvé  les  réparations  urgentes  que  l'on  a  fait  faire 
auxdits  magasins,  qui  sont  des  ci-devant  églises,  maisons  nalio 
nales  et  particulières,  dont  on  a  fixé  le  prix  de  la  location  confor- 
mément à  la  loi  du  16  brumaire. 

Vins  provenant  des  rebelles  tombés  sous  le  glaive  de  la  lot.  — 
L'Administration  a  fait  vendre  au  maximum  aux  citoyens  indigents 
les  vins  nouveaux  trouvés  dans  les  caves  des  rebelles  lyonnais; 
il  en  existe  encore  beaucoup  de  vieux  dans  ces  mêmes  caves,  qui 
n'ont  point  été  vendus.  Le  Directoire  a  écrit  différentes  fois,  tant 
au  Comité  de  législation,  à  la  Convention,  qu*à  la  Commission  des 
subsistances  et  approvisionnements  de  la  République,  pour  savoir 
si  l'on  devait  vendre  ces  vins  vieux  au  maximum  ou  à  l'enchère; 
toutes  les  lettres  sont  demeurées  sans  réponse,  et  depuis  peu  de 
jours  le  citoyen  Pavallier,  de  MAcon,  se  disant  approvisionneur 
des  hôpitaux  des  armées  les  a  requis.  Doit-on  les  lui  remettre  et 
k  quel  prix? 

Ornements  d'église.  —  Les  municipalités  de  toutes  les  communes 
du  district  de  Villefranche  ont  apporté  à  l'Administration  les 
ornements  et  linges  de  leur  église,  ainsi  que  Targenterie.  Les 
ornements  et  les  linges  qui  ne  pouvaient  pas  ser\'ir  aux  hôpitaux 
ont  été  vendus  à  l'enchère,  et  l'argenterie  a  été  envoyée  à  la  Con- 
vention ainsi  que  les  galons  extraits  des  ornements.  Le  Bureau  de 
l'agence  militaire  en  donne  l'état. 

Bois  nationaux.  —  Dans  ce  district,  il  se  trouve  des  bois  d'une 
étendue  assez  considérable  pour  être  conservés.  On  en  a  fait 
réserve  lors  de  la  vente  des  autres  fonds  ;  pour  leur  conservation, 
l'Administration  a  établi  des  gardes  partout  où  il  y  en  a  besoin; 
mais,  malgré  leur  vigilance,  malgré  la  punition  des  citoyens  qui 
se  rendent  coupables  des  délits  dans  lesdits  bois,  Ton  ne  peut 


DOCUMENTS   RELATIFS   AUX   VENTES  599 

empêcher  les  dévastations  qui  se  commettent  bien  souvent  dans 
la  nuit.  Il  serait  urgent  que  la  Convention  prît  une  mesure  vigou- 
reuse à  cet  égard;  il  n'y  a  point  eu  d'organisation  forestière,  parce 
que  le  décret  du  29  septembre  1791  qui  la  réglait  a  été  rapporté 
par  la  loi  du  14  janvier  1792. 

Vente  des  coupes,  des  bois-taillis  et  des  arbres  qui  se  gâtent,  — 
Pour  éviter  autant  que  l'on  a  pu  les  dilapidations,  le  16  ventôse 
dernier,  l'Administration  prit  un  arrêté  par  lequel  elle  enjoignit 
aux  receveurs  de  l'enregistrement  de  s'occuper  sans  délais,  de 
concert  avec  les  municipalités  et  les  comités  révolutionnaires,  de 
la  division  en  petits  lots  des  coupes  de  bois-taillis,  qui  devaient 
être  exploités  cette  année,  et  quant  aux  bois  de  haute  futaie  exis- 
tant le  long  des  rivages  et  ailleurs,  qui  pouvaient  dépérir  ou 
porter  dommage  à  l'accroissement  des  biens  de  la  République, 
elle  en  a  également  ordonné  la  vente. 

Cet  arrêté  a  reçu  sa  pleine  exécution  ;  il  en  est  résulté  des 
sommes  considérables  au  profit  de  la  République,  et  il  continue 
à  être  exécuté. 

Pour  connaître  parfaitement  l'étendue  et  la  consistance  des  bois 
nationaux  qui  existent  dans  l'arrondissement  du  district  de  Ville- 
franche,  le  .Directoire  a  nommé  un  commissaire  qui  parcourt  en 
ce  moment  toutes  les  communes  ;  il  s'occupe  de  la  vérification  et 
de  l'étendue  des  bois  confisqués  au  profit  de  la  République;  il  en 
dresse  des  tableaux,  et  il  résultera  de  cette  opération  que  l'on 
connaîtra  parfaitement  la  nature  et  la  quantité  des  bois  nationaux, 
s'ils  sont  en  taillis  ou  de  haute  futaie,  et  s'il  y  en  a  quelques  uns 
de  propres  à  la  marine;  il  fait  en  même  temps  un  relevé,  chez  les 
juges  de  paix,  des  procès-verbaux  des  délits  qui  ont  été  commis 
dans  les  bois,  des  poursuites  qui  ont  été  faites,  des  amendes  pro- 
noncées, si  elles  ont  été  versées  et  dans  quelle  caisse. 

Animaux  de  tous  genres  existant  dans  les  propriétés  nationales, 
non  encore  vendues,  provenant  d*émigrés  ou  condamnés.  —  Le 
17  messidor  dernier,  le  Comité  de  Salut  Public  prit  un  arrêté  par 
lequel  il  ordonna  aux  districts  qui  auraient  dans  leur  arrondisse- 
ment des  propriétés  nationales  non  encores  vendues,  de  donner  à 
la  Commission  d'agriculture  un  état  indicatif  des  espèces  d'ani 
maux  qu'elles  renferment. 

Aussitôt  la  réception  de  cet  arrêté,  qui  a  été  adressé   par  la 


600  PIÈCES    ANNEXES 

Commission  d'agriculture  et  des  arts,  le  Directoire  du  district  de 
Villefranche  a  adressé  à  tous  les  commissaires  chargés  de  l'esti- 
mation des  domaines  nationaux,  comme  plus  propres  à  exécuter 
cette  opération,  des  tableaux  à  remplir;  tous,  à  l'exception  de  deux, 
ont  renvoyé  ces  tableaux  ;  il  a  écrit  aux  deux  en  relard.  Certaine- 
ment ils  les  enverront  bientôt,  et,  de  suite,  ils  seront  adressés  à 
la  Commission  d'agriculture,  à  Paris. 

Liquidation  des  dettes  actives  et  passives  des  communes^  et  de  la 
consistance  de  leurs  biens  patrimoniaux,  —  Le  25  fructidor,  il  a  été 
pris  un  arrêté  qui  nomme  des  commissaires  pour  fournir  à 
l'Administration  les  renseignements  les  plus  détaillés  sur  ces 
objets  et  les  commissaires  sont  en  opération.  Sous  peu  on  pourra 
avoir  des  documents  positifs. 

Liquidation  des  seizièmes  revenant  aux  municipalités  aliénataires 
de  domaines  nationaux.  —  Dès  le  3  mars  1792  (vieux  si  vie)  l'an- 
cienne administration  avait  écrit  à  ces  municipalités  de  venir 
retirer  expédition  des  décrets  d'aliénation  rendus  en  leur  faveur. 
A  l'époque  du  11  de  ce  mois,  il  restait  encore  douze  municipalités 
dont  les  décrets  n'avaient  pas  été  retirés,  et,  le  même  jour,  l'ad- 
ministration leur  a  écrit  de  venir  les  prendre.  Trois  seulement 
sont  venues,  il  en  reste  encore  neuf. 

Aucunes  municipalités  n'ont  rempli  les  formalités  prescrites 
par  une  instruction  qui  leur  a  été  adressée  dans  le  temps;  ladite 
instruction,  en  date  du  25  février  1793,  faite  par  l'administrateur 
des  domaines  nationaux. 

Formation  d'une  liste  de  prêtres  absents  et  déportés.  —  Le  29  mes- 
sidor, cette  liste  a  été  faite,  elle  a  été  adressée  au  département  le 
3  thermidor  pour  être  imprimée  et  affichée  dans  la  même  forme 
que  celle  des  émigrés.  L'impression  n'a  pas  encore  paru. 

Formation  d'une  liste  supplémentaire  des  émigrés.  —  Elle  a  été 
faite  le  26  thermidor,  et  le  29,  elle  a  été  adressée  à  la  Commission 
des  administrations  civiles,  police  et  tribunaux,  pour  être  com- 
prise dans  la  continuation  de  la  liste  générale  des  émigrés. 

Désignation  préctse  des  époques  de  la  déportation  ou  réclusion  des 
prêtres  compris  dans  la  liste  des  émigrés,  afin  de  déterminer  celles 
auxquelles  la  République  doit  jouir  de  leurs  biens.  —  Le  28  thermi- 
dor, l'administration  a  pris  le  parti  d'écrire  à  chaque  municipa- 


DOCUMENTS   RELATIFS   AUX   VENTES  601 

lité,  et  d'annexer  à  sa  lettre  un  certificat  à  remplir  par  lesdites 
municipalités,  au  moyen  duquel  l'administration  connaîtra  préci- 
sément les  époques.  Jusqu'à  présent,  66  municipalités  seulement 
ont  rempli  l'objet  de  la  lettre. 

Publication  des  listes  des  émigrés  condamnés  ou  déportés.  —  Les 
publications  des  listes  d'émigrés  condamnés  ^u  déportés  se  font 
exactement,  avec  les  instructions  claires  et  précises,  pour  que  les 
créanciers  ne  puissent  ignorer  ni  de  ces  listes  ni  des  délais  dans 
lesquels  ils  doivent  se  présenter,  et,  pour  que  les  débiteurs  et  dé- 
positaires publics  et  particuliers  ne  puissent  pas  non  plus  ignorer 
le  délai  dans  lequel  ils  doivent  faire  leur  déclaration. 

Hôpitaux.  —  En  vertu  de  la  loi  du  23  messidor,  l'on  a  pris  la 
régie  des  biens  des  hôpitaux.  Il  a  été  écrit  aux  recteurs  le  17  ther- 
midor pour  fournir  les  étals  de  l'actif  et  du  passif  de  ces  établisse- 
ments, et  rendre  leur  compte  avant  le  1®*"  vendémiaire.  Les  ré- 
coltes de  ces  biens  ont  été  vendues  comme  ceux  des  autres  biens 
nationaux. 

La  loi,  en  déclarant  nationaux  les  biens  des  hôpitaux,  ne  s'ex- 
plique pas  sur  la  manière  dont  l'on  pourvoira  à  l'entretien  de  ces 
établissements,  ce  qui  devient  très  pressant  à  décider. 

Chapelles  éparses  et  séparées  des  ci-devant  églises.  —  Les 
habitants  des  campagnes,  assez  crédules  pour  croire  qu'un  pré- 
tendu saint  pouvait  les  guérir,  vont  encore  implorer  ses  se- 
cours imaginaires  certains  jours  de  l'année,  dans  des  chapelles 
érigées  à  cet  effet  par  le  charlatanisme  des  prêtres;  pour  dé- 
truire ce  fanatisme,  le  Directoire  a  pris  un  arrêté,  le  4  thermi- 
dor, portant  que  ces  chapelles  seraient  vendues  comme  les  autres 
biens  nationaux,  à  la  charge  par  les  adjudicataires  de  démolir  ces 
chapelles  dans  le  mois  de  l'adjudication;  cet  arrêté  a  été  soumis  à 
l'approbation  des  représentants  du  peuple  envoyés  à  Commune- 
Affranchie. 

Absents^  biens  des  pères  et  mères  des  émigrés  et  jeunes  gens  de  la 
première  réquisition.  —  Plusieurs  individus  étant  absents  de  ce 
district  sans  que  l'on  sache  les  causes  de  leur  absence,  des  enfants 
émigrés,  des  jeunes  gens  qui  n'ont  pas  obéi  à  la  loi  du  23  août 
1793  (vieux  style)  ont  attiré  l'attention  de  l'administration  qui  a 
pris  un  arrêté  le  28  messidor,  pour  assurer  à  la  République  les 


602  PIÈCES   ANNEXES 

biens  de  ces  absents  émigrés  et  des  jeunes  gens  de  la  première 
réquisition,  ainsi  que  ceux  de  leurs  parents. 

Cet  arrêté  a  été  soumis  à  l'approbation  des  représentants  du 
peuple  envoyés  à  Commune-Aiîranchie. 

Biens  des  jeunes  gens  de  la  première  réquisition  et  de  lettrs 
parents.  —  Le  décret  du  2  frimaire,  portant  que  les  citoyens  com- 
pris dans  l'efTet  de  la  première  réquisition,  qui  se  seraient  cachés 
ou  auraient  abandonné  leurs  domiciles  pour  se  soustraire  à  l'exé- 
cution de  la  loi,  et  qui  ne  se  présenteront  pas  dans  la  décade  qui 
suivra  la  publication  du  décret  pour  se  rendre  à  leur  destination 
seront  cen.^és  émigrés,  et,  comme  tels,  soumis  eux  et  leurs  familles 
à  toutes  les  dispositions  des  lois  concernant  les  émigrés. 

L'administration  a  fait  exécuter  cette  loi  contre  tous  les  jeunes 
gens,  et  leurs  parents  qui  n'ont  pas  obéi  à  cette  loi,  et  à  fur  et 
mesure  qu'elle  en  découvre,  elle  suit  avec  exactitude  cette  exé- 
cution. 

États  des  biens  des  émigrés.  —  Les  états  des  biens  des  émigi'és 
ont  été  fournis  ù  l'administration  de  ce  district  par  les  municipa- 
lités, conformément  à  la  loi.  On  vient  d'en  faire  l'envoi  au  dépar- 
tement. 

États  des  biç/ts  des  rebelles  confisqt/és.  —  Les  étals  des  biens  des 
rebelles  confisqués  au  profit  de  la  République  ont  été  demandés 
aux  municipalités.  Plus  des  trois  quarts  les  ont  envoyés;  aussitôt 
que  cet  envoi'sera  parachevé,  on  fera  parvenir  au  département  ces 
états. 

Sels  et  tabacs  nationaux.  —  La  vente  des  sels  et  tabacs  nationaux 
a  eu  lieu  ;  mais  aucun  des  procès-verbaux  n'ayant  été  envoyés  au 
département,  l'administration  les  a  recueillis,  et  en  a  fait  parvenir 
les  expéditions  au  département. 

Réparations  dans  les  domaines  nationaux.  —  Plusieui^  domaines, 
notamment  des  moulins  et  des  pressoirs  et  cuvages  ayant  besoin 
de  promptes  réparations,  on  a  eu  soin  de  les  faire  faire  par  adju- 
dication au  rabais,  d'après  les  devis  préalables.  11  y  a  eu  des 
réparations  dont  l'urgence  n'a  pas  permis  de  prendre  l'attache  du 
département  sans  courir  des  dangers,  ou  de  plus  grands  dépéris- 
sements, ce  qui  a  été  constaté  par  les  procès-verbaux. 


DOCUMENTS   RELATIFS   AUX   VENTES  603 

Biens  abandonnés  par  des  ecclésiastiques  aux  ci-devant  seigneurs 
pour  fouir  de  la  portion  congrue.  —  Décret  du  14  nivôse,  —  Pour 
connaîlre  les  biens  qui  peuvent  avoir  été  abandonnés  par  des 
ecclésiastiques  aux  ci-devanl  seigneurs  pour  jouir  de  la  portion 
congrue,  et  qui  sont  déclarés  faire  partie  du  domaine  national, 
par  le  décret  du  14  nivôse,  il  a  été  envoyé  à  chaque  municipalité 
un  tableau  à  remplir,  mais  elles  n'ont  encore  rien  produit  de  ces 
sortes  de  biens. 

Main-levée  des  sérjuestres.  —  L'on  enregistre  au  bureau  toutes 
les  mains-levées  des  séquestres  qui  y  sont  présentés.  L'on  garde 
l'original  de  la  mainlevéedont  on  donne  un  extrait  à  celui  qu'elle 
concerne,  et  Ton  forme  une  liste  à  colonnes  de  tous  ceux  qui  obtien- 
nent ces  mains-levées,  qui  indique  leurs  noms,  prénoms,  résidence, 
situation  de  leurs  biens,  et  l'autorité  qui  a  accordé  la  main- 
levée. 

Gardiens  des  scellés.  —  Il  a  été  établi  des  gardiens  dans  toutes 
les  maisons  séquestrées.  Les  représentants  du  peuple  à  Commune- 
AlTranchie,  par  leur  arrêté  du  25  nivôse,  ont  ordonné  qu'il  serait 
payé  à  chaque  gardien  3  livres  par  jour,  pour  reconnaître  le 
nombre  des  séquestres,  le  nom  au  préjudice  duquel  il  a  été  établi, 
la  situation  des  biens,  l'époque  du  séquestre;  on  a  fait  imprimer 
des  tableaux  qui  ont  été  envoyés  aux  municipalités  qui  les  ont 
remplis,  et  l'on  paye  les  gardiens  après  qu'il  est  reconnu  qu'ils 
ont  fidèlement  rempli  leur  devoir,  et  cependant  toujours  après 
un  arrêté  du  département;  les  salaires  se  prennent  sur  les  deniers 
provenus  des  biens  de  ceux  séquestrés. 

Liste  des  fugitifs.  —  Pour  connaître  les  individus  fugitifs, 
l'Administration  a  fait  imprimer  des  tableaux  envoyés  aux  muni- 
cipalités qui  les  ont  remplis  et  renvoyés.  Ces  tableaux  indiquent 
les  nom,  prénoms,  demeure  du  fugitif,  la  cause  de  sa  fuite,  s'il  y 
a  un  mandat  d'arrêt  ou  non,  et  la  situation  et  consistance  de  ses 
biens.  C'est  sur  ces  tableaux  que  l'on  a  dressé  une  liste  des  fu- 
gitifs que  l'on  a  fait  parvenir  au  département. 

Ne  serait-il  pas  à  propos  que  l'on  prît  une  mesure  définitive 
contre  ces  fugitifs,  afin  de  savoir  dans  quelle  classe  ils  seront 
compris;  en  attendant,  l'on  régit  et  administre  leurs  biens  au 
profit  de  la  République. 


604  PIÈCES   ANNEXES 

Fabriques  des  églises.  Congrégations,  Associations  et  confréries 
de  Vun  et  de  Vautre  sexe.  —  Il  a  été  dressé  des  inventaires  des  litres 
et  papiers,  meubles  et  effets  des  fabriques  des  éjrlises,  congré- 
gations, associations  et  confréries  de  l'un  et  de  l'autre  sexe.  On  a 
dressé  des  états  de  leurs  immeubles;  on  a  fait  vendre  les  mobiliers. 
Les  immeubles  se  vendent  journellement  et  les  dettes  actives  sont 
en  recouvrement. 

Moulins  et  usines  nationaux.  —  Avant  de  procéder  à  la  vente  des 
moulins  et  usines  nationaux,  on  a  fait  constater  si  leur  conser- 
vation n'était  point  préjudiciable  aux  propriétés  voisines,  confor- 
mément au  décret  du  8  avril  1793. 

Folles  enchères,  —  L'Administration  vient  de  demander  au 
receveur  du  district  les  noms  de  ceux  en  retard  de  paiement  de 
leurs  acquisitions  des  biens  nationaux.il  en  a  donné  l'état;  on 
vient  d'ordonner  de  faire  les  sommations  prescrites  par  la  loi,  et 
en  cas  qu'elles  ne  produisent  pas  l'effet  que  l'on  attend,  on  fera 
procéder  aux  reventes  à  la  folle  enchère  des  acquéreurs. 

Effets  soustraits  des  séquestres.  —  Des  commissaires,  multipliés 
pendant  la  rébellion  lyonnaise,  avaient  fait  enlever  des  effets  dans 
les  maisons  séquestrées.  Pour  s'assurer  de  ce  qui  pouvait  avoir  été 
enlevé,  l'Administration  a  fait  imprimer  des  tableaux  qu'elle  a 
envoyés  à  toutes  les  municipalités  qui  les  ont  remplis  et  renvoyés. 
Ils  contiennent  les  noms,  prénoms  du  séquestré,  les  natures,  qua- 
lités et  quantités  des  objets  distraits  de  dessous  les  séquestres, 
l'autorité  ou  l'individu  qui  a  fait  la  réquisition,  l'usage  qui  en  a 
été  fait,  la  valeur,  si  elle  a  été  versée,  et  dans  quelle  caisse. 

Propriétaires  rière  le  district  de  Villefranche  et  qui  n\t/  résident 
pas.  —  Pour  connaître  tous  les  propriétaires  de  ce  district  qui  n'y 
résident,  pas  et  qui,  en  conformité  de  la  loi,  doivent  justifier  au 
département  de  leur  résidence  en  France,  il  a  été  dressé  des 
tableaux  qui  ont  été  remplis  par  les  municipalités.  Ils  contiennent 
les  noms,  professions  et  demeures  des  propriétaires  et  la  nature 
des  biens.  On  s'occupe  du  double  de  ces  tableaux  que  Ton  va 
adresser  au  déparlement. 

Location  des  maisons  et  des  domaines  nationaux.  —  Avant  la  loi 
du  10  germinal,  l'Administration  faisait  faire  les  locations  des 
maisons  et    domaines   nationaux   conformément   aux    lois   des 


blCUMENtS   RELATIFS   AUX    VENTES  60â 

23  octobre  1790  et  19  août  1791,  celte  loi  dérogeant  à  ces  dernières, 
charge  l'agence  seule  de  ces  locations  et  d'en  rendre  compte 
chaque  décade  au  (Comité  de  Salut  Public. 

Le  décret  du  2S  messidor  a  rapporté  celui  du  10  germinal  :  il 
ordonne  que  les  locations  se  feront  d'après  les  règles  et  suivant 
les  formes  prescrites  par  les  décrets  des  23  octobre  1790  et 
19  août  1791. 

Au  moyen  de  ce  dernier  décret,  un  des  six  bureaux  de  l'agence 
de  ce  district  vient  de  donner  le  tableau  à  l'agent  national  pour 
faire  procéder  à  ces  locations.  Bien  des    inconvénients  se   pré 
sentent  : 

1»  11  faut  un  mois  de  publication  avant  la  location. 

2«  Ce  délai  va  porter  à  la  veille  où  les  locations  échoient,  c'est- 
à-dire  au  h^^  novembre  (v.  s),  et  ceux  qui  ne  conservent  pas  leur 
location,  n'en  trouveront  plus. 

S^  il  y  en  a  au  moins  300  à  faire  en  bîUiments  et  corps  de 
domaines. 

40  Les  nouvelles  locations  vont  déplacer  et  peut-être  mettre  sur 
le  pavé  300  familles. 

5°  Ces  familles  sont  déjà  venues  réclamer  à  l'Administration 
pour  être  conservées  dans  leur  location. 

6<>Qu'enfaire,lorsqu'onlesauradéplacées,  la  majeure  parlieétant 
des  maréchaux,  des  serruriers,  dont  les  ustensiles  se  déplacent 
difficilement  et  sont  également  difficiles  à  trouver  des  emplace- 
ments favorables  ? 

7<>  Au  prix  où  l'on  pousse  ces  locations,  ces  individus  ne  pour- 
raient les  conserver  :  ils  ne  trouveraient  point  de  caution. 

8*^  A  supposer  qu'ils  en  trouvent,  ne  sera-ce  pas  pour  eux  un  pré- 
texte pour  ne  pas  suivre  le  maximum  ? 

9^  Les  domaines  ne  pouvant  s'afiermer  que  pour  une  année,  ce 
court  intervalle  n*attachera  pas  le  fermier  à  la  conservation  du 
domaine,  il  en  surchargera  les  fonds,  notamment  les  vignes,  il  en 
négligera  l'engrais  et  la  culture,  il  ne  pensera  qu'à  en  retirer  le 
plus  grand  profit  et  s'inquiétera  peu  des  années  à  venir,  et  la  Ré- 
publique perdra  considérablement. 

Pour  obvier  à  tous  ces  inconvénients,  ne  serait-il  pas  plus  avan- 
tageux de  laisser  les  locations  au  prix  où  elles  sont  ;  et  quant  aux 
domaines  et  aux  vignobles,  en  faire  vendre  la  récolte,  comme  cela 


606  PIÈCES  ANNEXÉS 

vient  de  s^opérerpour  la  présente  année,  attendu  que  les  ventes  se 
feront  dans  l'année. 

Les  représentants  du  peuple  sont  invités  et  priés  de  prendre  ces 
observations  en  considération  et  de  tracer  à  TAdministration  la 
conduite  qu'elle  doit  tenir.  Le  temps  est  pressant. 

Parents  des  émigrés  et  des  rebelles.  —  Plusieurs  décrets  avaient 
assuré  aux  parents  des  émigrés  une  portion  dans  leurs  biens, 
mais  le  décret  du  3  juin  les  a  rapportés  et  la  Convention  s'est 
réservé  le  droit  de  statuer  sur  les  secours  à  accorder  à  ceux  qui  en 
mériteront. 

Les  parents  des  rebelles  sont  assimilés  à  ceux  des  émigrés. 

Dans  les  séquestres  qui  ont  eu  lieu,  on  a  séquestré  tout  ce  qui 
appartenait  aux  parents  comme  ce  qui  appartenait  aux  émigrés 
ou  aux  rebelles.  Ceux  des  parents  qui  n'ont  rien  accablent  l'Admi- 
nistration par  des  pétitions  pour  obtenir  des  secours,  ceux  qui  ont 
des  propriétés  en  réclament  la  distraction. 

Quant  aux  premiers,  l'administration  ne  peut  rien  prononcer, 
c'est  à  la  Convention  Nationale. 

A  l'égard  des  seconds,  elle  avait  cru,  lorsqu'ils  n'étaient  point 
atteints  de  suspicion,  pouvoir  leur  accorder  la  distraction  des 
biens  qui  étaient  biens  reconnus  leur  appartenir,  et,  à  ceux  qui 
n'ont  que  des  droits  à  répéter  sur  les  biens  des  rebelles,  elle  leur 
avait  accordé  des  provisions  à  imputer  sur  ces  droits  ;  cette  ma- 
nière d'opérer  fut  approuvée  dans  les  mois  de  nivùse,  pluviôse  et 
ventôse,  par  le  département,  qui  a  ensuite  formellement  refusé  de 
n'admettre  aucun  avis  semblable,  ce  qui  a  fait  que  cette  adminis- 
lion  a  cessé  de  s'occuper  de  ces  sortes  d'affaires.  Cependant,  ces 
parents  ne  quittent  pas  les  bureaux  ;  les  représentants  voudront 
bien  tracer  leur  conduite  à  tenir  à  leur  égard. 

État  des  biens  des  parents  des  émigrés  mis  sous  la  main  de  la  na- 
tion, —  Le  bureau  s'occupe  à  dresser  l'état  des  biens  dont  jouissent 
les  parents  des  émigrés  et  dont  la  propriété  a  été  mise  sous  la 
main  de  la  nation  par  la  loi  du  28  mars  1793  (v.  s.),  pour  en  faire 
l'envoi,  conformément  à  la  loi  du  23  vendémiaire  de  l'an  11. 

Le  Bureau  des  domaines  nationaux,  pour  finir  de  rendre  compte 
des  affaires  qui  se  traitent,  compte  sur  ses  registres  1,312  avis 
ou  arrêtés,   pris  depuis  le  23  frimaire  jusqu'à  présent,  et  468 


^OCCMENtS  RfiLAtm   AOX   VENTRS  607 

lettres  écrites  depuis  le  24  ventôse,  époque  à  laquelle  le  bureau 
a  pris  un  registre  particulier  de  correspondance. 

Certifié  par  nous,  administrateurs  et  chefs  du  Bureau  des  do- 
maines nationaux  ce  1^'  vendémiaire,  l'an  trois  de  la  République 
française  une  et  indivisible. 

Signé  :  Peraud,  Bonnefond,  Desabier,  Tricaud,  Guineau 


IX.  —  Société  entre  Claude,  Jean  et  Etienne  Melay  et  plu- 
sieurs autres  habitants  de  la  paroisse  de  Loire  (du  3  octo- 
bre 1790). 

Par  devant  le  notaire  royal  soussigné  et  en  présence  des  témoins 
cy  après  nommés, 

Sont  comparus  :  Claude,  Jean  et  Etienne  Melay,  vignerons; 
Jacques,  Claude  et  Jean  Janique,  chaufourniers,  père  et  fils,  ces 
deux  derniers  duement  autorisés  à  l'efiet  des  présentes  par  leur 
père;  Pierre  Ogier,  thuillier,  procédant  de  l'autorité  d'Etienne 
Ogier,  son  père;  Etienne  Burlat,  François  Ogier  dit  Moulin,  Pierre 
Moussydit  Corpora,  vignerons;  Simon  Perrin, Jean-Denis  Dumas, 
Jacques  Perrin,  laboureurs;  Benoît  Dumas,  vigneron;  Nicolas 
Lambert,  maître  futier;  Pierre  Couchoud,  maçon  et  charpentier; 
Jean  Carret,  vigneron;  François  Gay valet,  thuillier,  duement  auto- 
risé à  l'effet  des  présentes  par  Pierre  Gay  valet,  son  père;  Jean- 
Pierre  Bailly,  vigneron  ;  Jean-Marie  Cristophle,  thuillier;  André 
Tabin,  vigneron;  Barthélémy  Murillon,  maçon  et  charpentier; 
Claude  Cognât  dit  Berchou,  cordonnier;  Jean  Claude  Moussy, 
aussi  cordonnier;  Claude  Christophle  dit  Religieux,  thuillier; 
Pierre  Olagnon,  vigneron;  Antoine  et  Jean  Bourdin,  potiers  de 
terre;  Jean  Cognât,  cordonnier  ;  Jean  Achard,  vigneron  ;  Pierre 
Paret  fils,  Jean-Pierre  Perrin,  voiturier  par  eau;  Claude  Perrin 
dit  Matichon  ;  Jean-Claude  Drevet  dit  Carhin,  tliuillier;  Pierre 
Mussilly  fils  d'autre  Pierre,  et  Jean-Marie  ïournel  fils  de  Pierre 
Tournel,  vignerons;  ces  deux  derniers  procédans  des  autorités  de 
leurs  pères  cy-présenls.  Tous  habitants  de  la  paroisse  de  Loire, 
lesquels  désirant  faire  l'acquisition  : 


]^  MkcfiS  ANNÉXÊd 

1®  De  l'isle  appelée  llsle  de  la  Roche-Moussy  contenant  environ 
cinquante  bicherées  consistant  en  terre,  prés  et  saulées. 

2^  De  l'isle  appelée  l'isle  Savy  ou  de  l'Archevêque,  contenant 
environ  deux  cent  cinquante  bicherées  consistant  en  terres,  prés, 
saulées,  pâturages  et  graviers. 

3°  Des  immeubles  dépendans  de  la  prébende  consistant  en  bâti- 
ments et  un  petit  clos  contenant  environ  trois  bicherées  en  très  mau 
vais  état,  le  tout  situé  en  la  paroisse  de  Loire,  dont  la  vente  doit 
être  faite  en  vertu  des  lettres  patentes  de  Sa  Majesté  du  25  juillet 
dernier,  rendues  sur  les  décrets  de  l'Assemblée  Nationale  des  25, 
28,  29  juin  précédant,  le  9  dudit  mois  de  juillet  dernier  comme 
immeubles  nationaux. 

Et  ayant  considéré  qu'ils  n'étaient  pas  en  état  de  faire  ces  acqui- 
sitions chacun  en  particulier,  sont' convenus  de  former  par  les 
présents  une  association  à  l'effet  de  faire  les  acquisitions  en  com- 
munauté, pour  faciliter  les  payemens  ; 

Et  pour  faire  la  recherche  des  baux  qui  pourroienl  avoir  été 
passés  des  biens,  en  prendre  connaissance,  faire  toutes  les  sou- 
missions, estimations,  enchères  et  toutes  formalités  requises  et 
qui  seront  nécessaires  pour  parvenir  à  l'adjudication  desdits 
biens,  les  comparans  ont  unanimement  choisi  et  nommé,  comme 
ils  nomment  pour  sindics  et  procureurs  lesdits  Nicolas  Lambert, 
Claude  et  Etienne  Melay  et  ledit  Claude  Janique,  auxquels  ils 
donnent  à  cet  effet  tous  pouvoirs  requis,  comme  aussi  de  rester 
adjudicataires,  s'il  est  possible,  desdits  biens  au  prix  qu'ils  juge- 
ront convenables  à  l'intérêt  de  la  société  et  sous  les  charges, 
clauses  et  conditions  qui  seront  insérées  dans  le  bref  -d'adjudica- 
tion, recevoir  la  contribution  de  chacun  des  comparans,  la  verser 
entre  les  mains  du  receveur  de  la  caisse  de  l'extraordinaire  ou  de 
tel  autre  qui  sera  indiqué  par  le  district  de  la  campagne  de  Lyon, 
recevoir  et  passer  tous  reçus  et  quittances  valables,  former  toutes 
demandes  contre  ceux  qui  seraient  en  arrière  de  payer  leur  con- 
tribution, plaider,  opposer,  appeler,  constituer  procureurs,  trai- 
ter, transiger  et  généralement  faire  pour  l'intérêt  de  la  commu- 
nauté des  constituans  tout  ce  qu'ils  pourront  faire  eux-mêmes; 
tous  présens  en  personne,  promettant  d'avoir  le  tout  à  gré  et  d'en 
relever  et  indemniser  leurs  procureurs  constitués  quand  les  man- 
dats requerroient  pouvoirs  plus  amples  que  ceux  énoncés  aux  pré- 


DOCUMENTS  RELATIFS  AUX  VENTÉS  èOÔ 

sentes  qui  seront  valables  nonobstant  suraunation  et  jusqu'à  révo- 
cation expresse.  Et  sont  faites  néanmoins  sous  les  clauses  et  con- 
ditions suivantes  : 

Premièrement,  que  dans  le  cas  où  leurs  procureurs  resteroient 
adjudicataires  des  biens  immeubles  en  totalité  ou  séparément,  ils 
seront  partagés  entre  eux  par  égale  part  et  portion  par  des  experts 
qui  seront  nommés  et  choisis  par  les  procureurs  sindics,  dans  le 
cas  où  les  comparans  ne  pourroient  pas  faire  ce  partage  eux- 
mêmes  ; 

Secondement,  que  le  prix  de  Tadjudication  sera  payé  conjointe- 
ment et  solidairement  par  tous  les  comparans  par  égale  part  et 
portion  ainsi  qu'il  s'y  soumettent  et  s'y  engagent  sous  les  renon- 
ciations de  droit  entre  les  mains  des  procureurs  sindics  pour  être 
versé  par  ceux-cy  entre  les  mains  du  receveur  de  la  caisse  de 
l'extraordinaire  ou  du  district  de  la  campagne  de  Lyon,  et  que, 
dans  le  cas  où  quelqu'un  des  comparans  ne  payerait  pas  le  mon- 
tant de  sa  contribution  entre  les  mains  des  procureurs  sindics 
dans  les  délais  prescrits  par  les  lettres  patentes  de  Sa  Majesté  et 
par  les  décrets  de  l'Assemblée  Nationale,  lesdits  procureurs  sindics 
seront  tenus  de  lui  faire  signifier  une  sommation  ou  commande- 
ment de  faire  ledit  paiement  entre  leurs  mains  dans  le  courant  de 
deux  mois,  à  compter  du  jour  de  la  sommation,  à  défaut  de  quoi, 
passé  lequel  délay,  celui  qui  ne  satisfaira  pas  à  cette  sommation 
ou  commandement  sera  purement  et  simplement  déchu  de  son 
droit  de  propriété  sur  les  dits  immeubles  acquis,  et  sa  portion 
appartiendra  dès  lors  à  la  société  sans  qu'il  soit  besoin  pour  ce  de 
faire  aucune  autre  formalité  judiciaire  ni  de  faire  procéder  à  une 
adjudication  à  la  folle  enchère,  dérogeant  les  comparans  à  toutes 
lois  et  règlements  contraires  et  se  soumettant  expressément  à  cette 
condition.  Et  s'il  arrivait  que  le  débiteur  fût  en  avance  de  quel- 
ques payements  ou  annuités  les  procureurs  sindics  cy-devant 
nommés  seront  autorisés  à  lui  rembourser  ce  qu'il  se  trouverait 
avoir  payé  au  moyen  de  quoi  la  Société  demeurera  purement  et 
simplement  subrogée  à  ses  droits. 

Ainsi  convenu,  accepté  et  promis  réciproquement,  exécuter  aux 
peines  de  droit  par  promesses,  obligations,  soumissions,  renon- 
ciations et  autres  clauses  requises  et  nécessaires  dont  acte  fait  et 
.  passé  à  Givors,  étude  du  notaire  royal  soussigné,  le  troisième 

B.  NAT.  39 


BIO  PlfcCES  ANNfiXÊâ 

octobre  mil  sept  cent  quatre-vingt-dix,  après  midi,  en  présence  de 
M«  Jean  Claude  Desroys,  notaire  et  commissaire  en  droits  seigneu- 
riaux et  au  sieur  Joseph-Philibert  Deléat,  receveur  de  la  Régie 
générale  au  département  dudit  Givors,  tous  deux  y  demeurans, 
témoins  requis  qui  ont  signé  avec  les  père  et  fils  Janique,  les  père 
et  fils  Ogier,  lesdits  Etienne  Burlat,  François  Ogier,  Claude  et 
Etienne  Melay,  Jacques  et  Simon  Perrin,  Benoît  Dumas,  Pierre 
Couchoud,  Jean  Carret,  François  Gayvalet,  Barthélémy  Murillon, 
Claude  Cognât,  Jean  Claude  Moussy,  Jean-Pierre  Perrin,  Pierre 
Paret,  les  père  et  fils  Mussilly  ;  non  lesdits  Jean-Pierre  Bailly, 
Jean-Marie  et  Claude  Christophle,  André  Tabin,  Pierre  OUagnon, 
Pierre  Moussy,  Jean  Achard,  Jean  Denis  Dumas,  Antoine-Jean 
Bourdin,  Jean  Melay,  Jean-Claude  Drevet,  les  père  et  fils  Tournel, 
ledit  Gayvalet  père,  ni  ledit  Jean  Cognât  qui  sommés  de  le  faire 
ont  déclaré  ne  le  savoir.  Signé  sur  la  minutte,  Mussilly,  Mussilly 
fils,  Jean  Carret,  Pierre  Couchoud,  Nicolas  Lambert,  Claude  Melay, 
Etienne  Melay,  Jacques  Perrin,  Simon  Perrin,  Benoit  Dumas, 
Jacques  Janique,  Claude  Cognât,  Claude  Janique,  Etienne  Auge 
(sic)^  François  Ogier,  Jean  -  Claude  Moussy,  Pierre  Auge  (sic), 
Jean  Janique,  Etienne  Burlat,  François  Gayvalet,  Barthélémy  Mu- 
rillon, Jean-Pierre  Perrin,  Pierre  Paret,  Claude  Perrin,  Deléat, 
Desroys  et  Civard,  notaire  royal  au  pouvoir  duquel  est  restée  ladite 
minute,  contrôlée  au  bureau  dudit  Givors  le  8®  dudit  mois  d'oc- 
tobre 1790  par  le  commis  qui  a  reçu  les  droits. 

Pour  expédition  : 

CiVARD,  notaire  royal. 

Paraphé  et  certifié  sincère. 

Lyon,  le  23  février  1791. 

Claude  Janique,  Etienne  Melay,  Lambert, 
Claude  Melay. 


È.  -  USTE  DES  ANCIENNES  MESURÉS 

dont  il  est  lait  mention  dans  les  inventaires  et  dans  les  actes 

de  ventes. 

D'iprèB  les  Ccmptst  faits  de  Lauradoux  (1812).  Voir  page  54. 
MESURES  AGRAIRES 

Bicberée  de  Lyon  :  12  ares  93  centiares. 

1764  pes  q.  de  2  pieds  1/i  lyonnais. 
Si  la  bicberée  de  Lyon  vaut  1  fr.,  l'bectare  vaudra  7  fr.  73. 

Hommée  de  Lyon  :  4  ares  31  centiares. 
Si  l'bominée  de  Lyon  vaut  1  fr.,  l'bectare  vaudra  23  fr.  19. 

Coupée  de  Lyon  :  3  ares  23  centiares. 
Si  la  coupée  de  Lyon  vaut  1  fr.,  l'bectare  vaudra  30  fr.  93. 

Bicberée  de  Villefranche  :  10  ares  55  centiares. 

1600  pas  q.  de  2  pieds  1/2  de  France. 
Si  la  bicberée  de  Villefrancbe  vaut  1  fr.,  l'bectare  vaudra  9  fr.  47. 

Ouvrée  de  vigne  de  Villefranche  :  4  ares  22  centiares. 
Si  l'ouvrée  de  Villefrancbe  vaut  1  fr.,  l'bectare  vaudra  23  fr.  69. 

Bicberée  de  Tarare  :  15  ares  82  centiares. 

2400  pas  q.  de  2  pieds  1/2  de  France. 
Si  la  bicberée  de  Tarare  vaut  1  fr.,  l'bectare  vaudra  6  fr.  31. 

Bicberée  de  Sainte-Colombe-lès-Vienne  :  15  ares  19  centiares. 

1600  pas  q.  de  3  pieds  de  France. 
Si  la  bicberée  de  Sainte-Colombe  vaut  1  fr.,  l'bectare  vaudra  6  fr.  58. 

Hommée  de  Sainte  Colombe-lès-Vienne  :  5  ares  6  centiares. 

Si  l'bommée  de  Sainte-Colombe  vaut  1  fr.,  l'bectare  vaudra  19  fr.  74. 

Coupée  de  Sainte-Colombe-lès-Vienne  :  3  ares  79  centiares. 

Si  la  coupée  de  Sainte-Colombe  vaut  1  fr.,  l'bectare  vaudra  26  fr.  32. 

Bicberée  de  Cbamelet  :  12  ares  87  centiares. 

1952  pas  q.  de  2  pieds  1/2  de  France. 
Si  la  bicberée  de  Cbamelet  vaut  1  fr.,  l'bectare  vaudra  7  fr.  76. 

Mesure  de  Beauieu  :  7  ares  91  centiares. 

1200  pas  q.  de  2  pieds  1/2  de  France. 
(Deux  mesures  de  Beaujeu  égalent  une  bicberée  de  Tarare.) 
Si  la  mesure  de  Beaujeu  vaut  1  fr.,  l'bectare  vaudra  12  fr.  63. 

Coupée  de  Belleville  :  7  ares  25  centiares. 

1100  pas  q.  de  2  pieds  1/2  de  France. 
Si  la  coupée  de  Belleville  vaut  1  fr.,  l'bectare  vaudra  13  fr.  78. 


B12  PIÈCES   ANNEXÉS 

Ouvrée  de  Belleville  :  5  ares  27  centiares. 

800  pts  q.  de  2  pieds  1/2  de  France. 
Si  l'ouvrée  de  Belleville  vaut  1  fr.,  l'hectare  vaudra  18  fr.  ^.  —  Deux  ouvrées 
font  la  bicherée  de  Belleville  égale  ainsi  à  celle  de  Viliefranche. 

Coupée  de  Juliénas  :  3  ares  95  centiares. 

600  pat  q.  de  2  piedt  1/2  de  France. 
(C'est  la  moitié  de  la  mesure  de  Beaujeu.) 
Si  la  coupée  de  Juliénas  vaut  1  fr.,  l'hectare  vaudra  25  fr.  27. 

Mesure  ancienne  de  Thizy  :  7  ares  41  centiares. 

1125  pas  q.  de  2  pieds  1/2  de  France. 
Si  la  mesure  ancienne  de  Thizy  vaut  1  fr.,  l'hectare  vaudra  13  fr.  47. 


MESUBES  DBS   LIQUIDES 

Anée  de  Lyon  :  93  litres  222. 

Si  l'ônée  de  Lyon  vaut  10  francs,  l'hectolitre  vaudra  10  fr.  72.—  L'ànéc  de  Lyon  est 
en  usage  dans  tout  le  Bhône,  sauf  les  exceptions  ci-dessous  : 

Anée  de  Belleville  :  108  litres  726. 

Si  l'ànée  de  Belleville  vaut  10  francs,  l'hectolitre  vaudra  9  fr.  19.  —  Celle  mesure 
n'est  en  usage  qu'à  Belleville. 

Vase  de  Condrieu  :  76  litres  175. 

Si  le  vase  vaut  10  francs,  l'hectolitre  vaudra  13  fr.  12.—  Cette  mesure  n'esleo 
usage  qu'à  Condrieu,  Ampuis,  Saint-Cyr-sur-le-Rh6ne,  Tupin^it-Semons. 

MESURES   DES   GRAINS 

Bichet  de  Lyon  (bichet  de  grenier)  :  34  litres  277. 

Le  bichet  se  subdivise  en  demi-bichet,  coupe  (ou  quart  de  bichet),  octave  (ou 
huitième),  picotin  (ou  seizième),  demi-picotin  (ou  trente-deuxième).  —  Si  le 
bichet  vaut  1  franc,  l'hectolitre  vaudra  z  fr.  91. 

Bichet  de  Viliefranche  :  28  litres  941. 
Si  le  bichet  vaut  1  franc,  l'hectolitre  vaudra  3  fr.  45. 

Bichet  d'Anse  :  28  litres  941. 
Si  le  bichet  vaut  1  franc,  l'hectolitre  vaudra  3  fr.  90. 

Bichet  de  Condrieu  ou  de  Sainte-Colombe  :  28  litres  087. 
Si  le  bichet  vaut  1  franc,  l'hectolitre  vaudra  3  fr.  56. 

Mesure  de  Tarare  :  21  litres  195. 
Si  la  mesure  vaut  1  franc,  l'hectolitre  Taudra  4  fr.  71. 

Mesure  de  Beaujeu  :  22  litres  632. 
Si  la  mesure  vaut  1  franc,  l'hectolitre  vaudra  4  fr.  41. 

Mesure  de  Chamelet  :  16  litres  721. 
Si  la  mesure  vaut  1  franc,  l'hectolitre  vaudra  5  fr.  96. 


DÉPRÉaATION   DU   PAPIER-MONNAIE  613 

Mesure  de  Tbizy  :  19  litres  569. 
Si  la  mesure  vaut  1  franc,  rhectolitre  vaudra  5  fr.  il. 

Mesure  ou  coupe  de  Belleville  :  15  litres  435. 
Si  la  mesure  vaut  1  franc,  l'hectolitre  vaudra  6  fr.  47. 

MESURES  DES  CHARBONS 

Benne  de  Lyon  :  74  litres  073. 
Si  la  benne  vaut  1  franc,  l'hectolitre  vaudra  1  fr.  35. 

Benne  de  Givors  :  68  litres  567. 
Si  la  benne  vaut  1  franc,  l'hectolitre  vaudra  1  fr.  45. 


C.  -  TABLEAU  DE  LA  DÉPRÉCIATION  DU  PAPIER- 
MONNAIE 

depuis  le  l«r  ]anTier  1791  jusqu'à  sa  suppression, 

dressé  en  exécution  de  la  loi  du  5  messidor  an  V,  pour  le 

département  du  Rhône,  suivi  du  cours  de  Bftle. 

(A  Lyon,  de  l'imprimerie  de  J.  Royer,  rue  Confort,  n*  90,  an  V,  petit  in-16)  * 

On  donnait,  en  1791,  pour  100  litres  assignais,  en  livres  ècus  : 

Janvier  Mai 

Du  1  au  10 92  1.  Du   1  au  10 87  1.  10  s. 

11       20 911.15  s.  11       20 86  1.10  s. 

21       31 911.10  8.  21       31 85  1.18  8. 

Février  Juin 

Du  1  au  10 911.  Du   1  au  10 85  1. 

11       20 901.158.  11       20 841. 

21       29 90  1.10  s.  21       30 83  1.10  s. 

Mars  Juillet 

DulaulO 901.  DulaulO a3  1. 

11       20 89  1.15  8.  11       20 821.10  8. 

21       31 891.15  s.  21       31 821.10  s. 

Avril  Août 

DulaulO 891.10  8.      DulaulO 811. 

11       20 891.    5  8.  11       20.... 80  1. 

21       30 89  1.  21       31 80  1. 

(t)  Cette  brochure,  qui  reproduit  exactement  une  délibération  du  Conseil  du  département, 
du  4  tbermidor  V,  donae,  outre  le  tableau  de  la  dépréciation,  le  texte  de  la  loi  du  5  messi- 
dor et  eelui  de  la  délibération  de  rAdmiaistration  centrale  du  département,  sommant  une 
commiasioR  de  quinze  néf^ociants  et  agents  de  change  chargés  de  dresser  le  tableau  de 
eoficert  arec  rAdroinistration. 


614 

PIÈCES 

ANNEXRS 

Septembre 

Novembre 

Du   1  au  10 

11      tâO 

21       30 

81  1. 
811. 
801. 

Du  1  au  10 

11       20 

21       30 

80  1.  10  s. 
791. 
76  1.  10  s 

Octobre 

Décembre 

Du  lau  10 

11       20 

21       31 

811. 

80  1. 

81  1. 

Du  1  au  10 

11       20 

21       31 

74  1. 
731. 
711. 

On  donnait,  en  1 792,  pour  100  livres  assignats,  en  livres  ècus  : 


Janvier 


Du  1  au  10. 
H       20. 
21       31. 

Février 

641. 
641. 
661. 

Du  1  au  10 
11       20. 

21       29. 

Mars 

621. 
571. 
551. 

Du  1  au  10. 
11       20. 
21       31. 

Avril 

561. 
571. 
621. 

Du  1  au  10. 
11       20. 
21       30. 

591 
581. 
571 

Mai 

Du  1  au  10. 
11       20. 
21       31. 

Juin 

581 
581 
601 

Du  1  au  10. 
11       20. 
21       30. 

621 
641 
651 

Juillet 

Du  1  au  10 62 1. 

11       20 621. 

21       31 621. 

Août 

Du  1  au  10 62 1. 

11       20 621. 

21       31 631. 


Du  1  au  10. 
11  20. 
21       30. 


Septembre 


651. 
671. 
681. 


Octobre 

Du  lau  10. 671. 

11       20 701. 

21       31 711. 

Novembre 

Du  lau  10 731. 

11       20 74  1. 

21       30 73  1. 


Décembre 


Du  1  au  10. 
11  20. 
21       31. 


721. 
711. 
641. 


On  donnait,  en  1793,  pour  100  licrcs  assignais,  en  litres  ècus: 


Janvier 

Du  1  au  10 62 1. 

11       20 601. 

21       31 571. 


Février 


Du  1  au  10. 
11       20. 

21       28. 


581. 
581. 
571. 


Mars 

Du  lau  10 571. 

11       20 551. 

21       31 541. 


Avril 

Du  1  au  10 47  1, 

11       20 461. 

21       30 461. 

Mai 

Du  lau  10 421. 

11       20 401. 

21       31 391. 

Juin 

Du  1  au  10 35 1. 

11       20 321. 

21       30 321. 


DÉPRÉaATION   DU  PAPIER-MONNAIE 


615 


Juillet 


Du   1  au  10.. 
11       20.. 
21       31.. 

.     301 
.     251 
.    201 

Du  1  au  10.. 

Août 

.     211 

On  observe  qu'ici  unissent  les 
cours  réels  et  qu'il  a  été  impossible 
de  se  conformer  à  la  loi  du  5  messi- 
dor, article  IV,  qui  porte  que,  pour 
former  le  tableau  prescrit  par  l'ar- 
ticle 11,  il  faut  combiner  les  notes 
tenues  dans  les  places  de  commerce 
du  département  avec  la  valeur 
qu'auront  eue  les  immeubles,  les 
denrées  et  les  marchandises,  et 
qu'il  est  constant  :  1*  que  le  com- 
merce n'a  point  tenu  de  notes,  puis- 
qu'il, était  défendu,  sous  peine  de 
mort,de  vendre  des  assignats  contre 
espèces;  2*  qu'au  lieu  de  vendre  des 
immeubles  dans  le  département,  on 
les  démolissait;  3*  que  les  denrées 
et  marchandises  étaient  maximées. 

Dans  cet  état,  on  ne  peut  que 
donner   un   tableau  approximatif, 


calculé  d'après  les  cours  de  Bàle  et 
Genève  et  ceux  de  la  Trésorerie  na- 
tionale, comme  ci-après  : 

Suite  de  l'année  f793. 

Août 
Du  11  au  20 301. 


21       31 

291 

Septembre 

Du   1  au  10 

11       20 

21       30 

281 
271 
27  1 

Octobre 

Du  1  au  10 

11       20 

27  1 
^1 

21       31 

261 

Novembre 

Du   1  au  10 

11       20 

21       30 

36  1 
35  1 
351 

Décembre 

Du  1  au  10 

11       20 

21       31 

491 
501 
481 

On  donnait,  en  Î794,  pour  100  litres  assignats,  en  livres  écus: 


Janvier 

Du  1  au  10 40 1. 

11       20 401. 

21       31 401. 

Février 

Du  1  au  10 41 1. 

11       20 411. 

21       28... 411. 

Mars 

Du  1  au  10 36  1. 

11       20 361. 

21       31 361. 

Avril 

Du  1  au  10 36 1. 

11       20 361. 

21       30 361. 

Mai 

Du  1  au  10 341. 

11       20 34  1. 

21       31 341. 


Juin 

Du   1  au  10 301. 

11       20 301. 

21       30 30  1. 

Juillet 

Du  1  au  10 34  1. 

11       20 341. 

21       31 341. 

Août 

Du  1  au  10 311. 

11       20 311. 

21       31 311. 

Septembre 

Du  1  au  10 281. 

11       20 281. 

21       30 281. 

Octobre 

Du  1  au  10 26  1. 

11       20 26  1. 

21       31 261. 


616 

Novembre 

Du  1  au  10 241. 

11       20 241. 

21       30 241. 


PIÈCES   ANNEXES 

Décembre 

Du  1  au  10 201. 

.11       20 201. 

21       31 201. 


Ici  Gnisseut  les  cours  combinés  et  recommencent  les  cours  réels. 


On  donnait,  en  1 795,  pour  100  livres  assignats,  en  livres  écus  : 


Janvier 

Du  1  au  10 181. 

11       20 181. 

21       31 181. 

Février 

Du  1  au  10 17  1. 

11       20 17  1. 

21       28 17  1. 


Mars 

Du  1  au  10 14  1. 

11       20 141. 


Ici  changent  les  calculs  suivant  l'ère 
républicaine. 


A 

L/i  ///.  —  On  donnait  pour 

24  livres  écus,  en  assignats  : 

Germinal 

Floréal 

1 

21marsl79D 

195  a. 

1 

20  avril  1795 

235  a. 

2 

22 

—    

195 

2 

21 

—    

230 

3 

23 

—    

190 

3 

22 

—    

^0 

4 

24 

—         

190 

4 

23 

—    

250 

5 

25 

—    

190 

5 

24 

—    

250 

6 

26 

—         

186 

6 

25 

—    

275 

7 

27 

— 

190 

7 

26 

— 

275 

8 

28 

— 

1% 

8 

27 

— 

275 

9 

29 

—    

195 

9 

28 

— 

275 

10 

30 

—         

195 

10 

29 

—    

270 

11 

31 

— 

200 

11 

30 

— 

265 

12 

1" 

avril  1795 

200 

12 

1" 

mai  1795 

267 

13 

2 



205 

13 

2 



275 

14 

3 



220 

14 

3 

—                  ...... 

276 

15 

4 

—        

205 

15 

4 



275 

16 

5 



210 

16 

5 



295 

17 

6 

—                  

210 

17 

6 

— 

300 

18 

7 



.   215 

18 

7 



305 

19 

8 



215 

19 

8 



320 

20 

9 

— 

.   215 

20 

9 



325 

21 

10 

—        

.   205 

21 

10 



315 

22 

11 



195 

22 

11 



320 

23 

12 

—        

195 

23 

12 



320 

24 

13 



188 

24 

13 



330 

25 

14 



188 

25 

14 



370 

26 

15 



188 

26 

15 



400 

27 

16 



220 

27 

16 

— 

390 

28 

17 



225 

28 

17 



395 

29 

18 



235 

29 

18 



400 

30 

19 

—        

.   235 

30 

19 

—        

400 

DliPRéaATlON  DU  FAPIBR-MONNAIB  617 

Prairial           25  13juiUetl795 730  a. 

26  14  —    690 

27  15  -    705 

28  16  ^    715 

29  17  -    715 

30  18  —    705 

Thermidor 

1  19  juillet  1795 650  a. 

2  20  -    680 

3  21  -    760 

4  22  .  -    780 

5  23  --    780 

6  24  —    790 

7  25  -    830 

8  26  —    870 

9-27  —    870 

10  28  —    680 

11  29  -    720 

12  30  -    720 

13  31  —    710 

14  1"  août  1795 710 

15  2  —    740 

16  3  —    820 

17  4  -    900 

18  5  —    860 

19  6  -    830 

20  7  -    860 

21  8  -    870 

22  9  -    865 

23  10  -    890 

24  11  —    890 

25  12  -    890 

26  13  -    890 

27  14  -    895 

28  15  -    895 

29  16  —    895 

30  17  -    895 

Fructidor 

1  18  août  1795 900  a. 

2  19  -    900 

3  20  -    900 

4  21  -    925 

5  22  —    930 

6  23  -    900 

7  24  -    930 

8  25  -    920 

9  26  -    930 

10  27  -    910 

11  28  —    915 

12  29  -    945 

13  30  -    970 

14  31  -    1050 

15  1"  sept.  1795 1050 

16  2  -    1200 

17  3  -    1020 


1 

20 

mai  1795 

.   390a 

2 

21 

— 

.   385 

3 

22 

— 

.   395 

4 

23 

—    

425 

5 

24 

—    

430 

6 

25 

— 

.   435 

7 

26 

— 

435 

8 

27 

— 

435 

9 

28 

— 

.   425 

10 

29 

— 

415 

H 

30 

— 

420 

12 

31 

—    

440 

13 

1" 

juin  1795 

440 

14 

2 

— 

.   435 

15 

3 

—    

.   435 

16 

4 

— 

.   430 

17 

5 

—    

.   430 

18 

6 



470 

19 

7 



485 

20 

8 

— 

495 

21 

9 

— 

.   515 

22 

10 

— 

.   540 

23 

11 

—    

525 

24 

12 



530 

25 

13 

— 

535 

26 

14 

— 

580 

27 

15 

— 

620 

28 

16 

— 

710 

29 

17 



760 

30 

18 

Messidor 

840 

1 

19 

juin  1795  

750  a 

2 

20 



675 

3 

21 



750 

4 

22 



800 

5 

23 



770 

6 

24 



800 

7 

25 



800 

8 

26 



750 

9 

27 



550 

10 

28 



460 

11 

29 



650 

12 

30 



650 

13 

1" 

jaiiietl795 

.   620 

14 

2 



.   600 

15 

3 



620 

16 

4 



630 

17 

5 



615 

18 

6 



700 

19 

7 



700 

20 

8 



.   660 

21 

9 



.   630 

22 

10 



625 

23 

11 



660 

24 

12 

—       

.   730 

618 


PliCES  ANNKXES 


18 

4 

19 

5 

20 

6 

21 

7 

22 

8 

23 

9 

24 

10 

25 

11 

26 

12 

27 

13 

28 

14 

4  sept.  1795 làOOa. 


1100 
lâOO 
1200 
lâOO 
1190 
1200 
1190 
1185 
1235 
1250 


29  15  sept.  1795 1200  a. 

30  16       -  1200 

Jours  complémentaires 

1  17  sept.  1795 1180  a. 

2  18       - 

3  19       ~ 

4  20       — 

5  21        - 

6  22       - 


1210 
1210 
1230 
1230 
1230 


An  IV,  —  On  donnait  pour  24  livres  écus,  en  assignats: 


Vendémiaire 

1  23  sept.  1795 1200  a. 

2  24  —  1200 

3  25  -  1200 

4  26  -  1240 

5  27  -  1245 

6  28  -  1220 

7  29  -  1215 

8  30  —  1240 

9  l"octob.l795 1245 

10  2  -  1240 

11  3  -  1300 

12  4  -  1350 

13  5  -  1350 

14  6  -  1360 

15  7  —  1340 

16  8  -  1370 

17  9  -  1400 

18  10  -  1450 

19  11  -  1350 

20  12  -  1350 

21  13  -  1280 

22  14  -  1325 

23  15  -  1420 

24  16  -  1380 

25  17  —  1390 

26  18  -  1430 

27  19  —  1500 

28  20  —  1530 

29  21  —  1600 

30  22  -  1550 

Brumaire 

1  23octob.  1795 1550  a. 

2  24  -  1650 

3  25  -  1680 

4  26  -  1710 

5  27  -  1710 

6  28  -  1750 

7  29  -  1920 

8  30  -  2150 

9  31  --  2600 


10  1"  nov.  1795 3400  a. 

11  2  -  3450 

12  3  —  3450 

13  4  -  3200 

14  5  -  3300 

15  6  -  3300 

16  7  -^  3200 

17  8  —  3100 

18  9  -  3000 

19  10  -  2800 

20  11  -  2600 

21  12  -  2500 

22  13  -  2600 

23  14  -  2900 

24  15  -  2700 

25  16  -  2650 

26  17  -  2600 

27  18  —  2450 

28  19  -  2500 

29  20  —  2550 

30  21  -  2650 

Frimaire 

1  22  nov.   1795 2800  a. 

2  23  ~  3000 

3  24  -  3200 

4  25  -  3200 

5  26  —  3200 

6  27  —  3300 

7  28  -  3300 

8  29  - 3250 

9  30  -  3050 

10  1"  déc.  1795 3200 

11  2  -  3450 

12  3  —  3360 

13  4  -  3650 

14  5  -  3600 

15  6  -  3800 

16  7  —  4000 

17  8  -  4100 

18  9  —  4100 

19  10  ^  4300 


DéPRÉCIATION   DU  PAPIER-MONNAIB 


619 


20 

11 

dec.  1795  

.  4500  a. 

12 

1" 

lévr. 

1796 

.  5650a 

21 

12 

—    

.  4800 

13 

2 

— 

.  5650 

22 

13 

—    

.  5250 

14 

3 

— 

.  5600 

23 

14 

—    

.  5000 

15 

4 



.  5500 

24 

15 

—    

.  4400 

16 

5 



.  5650 

25 

16 

—    

.  4100 

17 

6 



.  5650 

26 

17 

—    

.  3950 

18 

7 

— 

.  5600 

27 

18 

—    

.  4350 

19 

8 

— 

.  5600 

28 

19 

— 

.  4350 

20 

9 



.  5800 

29 

20 

—    

.  3900 

21 

10 



.  5300 

30 

21 

—    

.  4200 

22 
23 

11 
12 

— 

.  6100 
.  6050 

Nivôse 

24 

13 

— 

.  6100 

1 

2 
3 
4 
5 
6 

22 
23 
24 
25 
26 
27 

déc.  1795 

.  4500  a. 
.  4700 
.  4600 
.  4700 
.  4800 
.  5200 

25 
26 

27 
28 
29 
30 

14 

15 
16 
VI 

18 
19 

""" 

.  6200 
.  6300 
.  7000 
.  7100 
.  6900 
.  6900 

7 
8 

28 
29 



.  4700 
.  4700 

Ventôse 

9 

30 



.  4700 

1 

20 

févr. 

1796 

.  7100  a 

10 

31 



.  4750   . 

2 

21 

— 

.  7200 

11 

1" 

îanv.17% 

.  4700 

3 

22 

— . 

.  7200 

12 

2 

—    

.  4500 

4 

23 

— 

.  7100 

13 

3 

—    

.  4000 

5 

24 

— 

.  7200 

14 

4 

—    

.  a*)00 

6 

25 

.  — 

.  7500 

15 

5 

—    

.  3000 

7 

26 

— 

.  7600 

16 

6 

—    

.  3100 

8 

27 

— 

.  7400 

17 

7 

—    

.  3100 

9 

28 

— 

.  7300 

18 

8 

—    

.  3250 

10 

29 

— 

.  7350 

19 

9 

—    

.  3300 

11 

1" 

mars 

1796 

.  7000 

20 

10 

—    

.  3700 

12 

2 



.  6700 

21 

11 

—    

.  3800 

13 

3 

— 

.  5300 

22 

12 

—    

.  4000 

14 

4 

— 

.  6500 

23 

13 

—    

.  4200 

15 

5 



.  6100 

24 

14 

—    

.  4400 

16 

6 



.  5900 

25 

15 

—    

.  4450 

17 

7 



.  6000 

26 

16 

—    

.  4200 

18 

8 

— 

.  6100 

27 

17 

—    

.  4200 

19 

9 

— 

.  6200 

28 

18 

—    

.  4100 

20 

10 

— 

.  6000 

29 

19 

—    

.  4000 

21 

11 

— 

.  6100 

30 

20 

—    

.  4450 

22 
23 

12 
13 

— 

.  6000 
.  6000 

Pluviôse 

24 

14 

— 

.  6100 

1 

2 
3 
4 
5 
6 

21janv.  17% 

22  —    

23  -    

24  -    

25  -    

26  -    

.  4750  a. 
.  4800 
.  4900 
.  4850 
.  4850 
.  5100 

25 
26 

27 
28 
29 
30 

15 
16 
17 
18 
19 
20 

— 

.  6300 
.  6700 
.  6850 
.  6750 
.  6700 
.  6000 

7 
8 

27 
28 

z 

.  4950 
.  4950 

Germinal 

9 

29 

—    

.  5100 

1 

21 

mars 

1796 

.  6300a 

10 

30 

— 

.  5200 

2 

22 

^ 

.  6100 

11 

31 

—    

.  5650 

3 

23 

^ 

.  <  •  *  * 

.  5600 

6âO  Pl6CE8  ANNEXES 

Î4  mars  1796 6150a.      10     30  mars  1796 ÎJ900a. 

-  6000  11      31        -  6000 

-  5900  12       1"  avril  1796 5900 

-  5900  13       2       -  5800 

-  5900  14       3        -  5800 

-  6000 

Ici  flnit  le  cours  des  assignats  et  commence  celui  des  mandats. 
On  donnait  pour  ÏOO  licres  mandats,  en  licres  écus  : 


5 

25 

6 

26 

7 

27 

8 

28 

9 

29 

Germinal  (suite) 

26 

15 

mai  1796 

201. 

15 
16 
17 

18 

4 
5 
6 

7 

avril  1796 

25  1. 
251. 
25  1. 
25  1. 

27 
28 
29 
30 

16 
17 
18 
19 

— 

201. 
201. 
15  1. 
151. 

19 

8 

— 

25  1. 

Prairial 

20 
21 

^ 
23 
24 
25 

26 
27 
28 
29 
30 

9 
10 
11 
12 
13 
14 
15 
16 
17 
18 
19 

— 

35  1. 
35  1. 
35  1. 
351. 

34  1. 
351. 

35  1. 
35  1. 
26  1. 
26  1. 
211. 

1 
2 
3 
4 
5 
6 
7 
8 
9 
10 
11 

20 
21 

22 
23 
24 
25 
26 
27 
28 
29 
30 

mai  1796 

14  1. 
14  1. 

14  1. 
161. 

15  1. 
15  1. 
131. 
121. 

9  1. 

81. 

101. 

Floréal 

12 
13 

31 
1" 

juin  1796 

101. 
101. 

1 

20  avril  1796 

211. 

14 

2 



9  1. 

2 

21 

— 

221. 

15 

3 



SI. 

3 

22 



21  1. 

16 

4 



81. 

4 

23 

— 

211. 

17 

5 



81. 

5 

24 

— 

201. 

18 

6 



7  1. 

6 

25 

— 

181. 

19 

7 



61. 

7 

26 

— 

181. 

20 

8 



4  1. 10  s. 

8 

27 



171. 

21 

9 



4  1.  10  s. 

9 

28 

— 

17  1. 

fZ 

10 



61.  5  s. 

10 

29 

— 

17  |. 

23 

11 



81. 

11 

30 

— 

16  1. 

24 

12 



81. 

12 

1" 

mai  1796 

14  1. 

25 

13 



6  1.  15  s. 

13 

2 

— 

13  1. 

26 

14 



91. 

14 

3 



12  1. 

27 

15 



91. 

15 

4 



111. 

28 

16 



91. 

16 

5 

— 

111. 

29 

17 



9  1. 

17 

6 

— 

101. 

30 

18 



9  1. 

18 
19 

7 

8 

— 

14  1. 

15  1. 

Messidor 

20 

9 

— 

21  1. 

1 

19 

juin  1796 

91. 

21 

10 

— 

221. 

2 

20 

— 

91. 

22 

11 

— 

201. 

3 

21 

— 

9  1. 

23 

12 

— 

201. 

4 

22 

— 

91. 

24 

13 

— 

24  1. 

5 

23 

— 

9  1. 

25 

14 

— 

201. 

6 

24 

— 

91. 

DèPRÈCIATIO!«  DC   PAPttR-MONl^AlÈ  6M 


^ 

25 

8 

26 

9 

27 

10 

28 

11 

29 

12 

30 

13 

!• 

14 

2 

15 

3 

16 

4 

17 

5 

18 

6 

19 

7 

20 

8 

21 

9 

22 

10 

23 

11 

24 

12 

juin.  17% 

6  1.  10  s. 

25 

13 

— 

6  1. 

26 

14 

— 

6  1. 

27 

15 

— _  ■ 

6  1. 

28 

16 

— 

5  1.  15  s. 

29 

17 

— 

5  1. 

30 

18 

— 

5  1. 

Thermidor 

1 

19 

juili.  17% 

5  1.  15  8. 

2 

20 

— 

5  1.  15  8. 

3 

21 

— 

5  1.  15  8. 

4 

22 

— 

5  1. 

5 

23 



4  1.  15  8. 

6 

24 

— 

4  1.  5  8. 

7 

25 

— 

4  1.  15  8. 

8 

26 

— 

4  1.  15  s. 

juin  17%  81. 

-  8  1. 

-  7  1. 

-  7  1. 

-  7  1. 

-  8  1. 
juin.  17%  8  1. 

-  8  1. 

-  8  1.      . 

-  8  1. 

-  8  1. 
8  1. 

-  7  1. 

-  7  1. 

-  7  1. 

-  61.10  s. 

-  7  1. 

Ici  a  fini  le  cours  forcé  du  papier-monnaie,  valeur  nominale,  par  l'exécu* 
tion  de  la  loi  du  29  messidor  an  IV,  enregistrée  en  ce  département  le  8  ther- 
midor suivant. 

Néanmoins,  pour  compléter  ce  travail,  on  a  cru  devoir  placer  ci-après 
la  note  des  valeurs  successives  d'opinion  du  papier-monnaie,  jusqu'au 
30  pluviôse  an  V,  inclusivement,  époque  à  laquelle  sa  circulation  a  cessé. 

On  donnait  pour  100  livres  mandais,  en  Ucrcs  écus  : 
Thermidor  (suite)  7      24  août   17%      2  1.  12  s. 

9  27  juin.  17%  4  l.  10  s.  g  |^  ~  1 1'  *q  ®* 

10  28         -  4  1  9  ^  -  2 1.    9  s. 

11  i         -  3  1.10  8.  10  27  -  2  1.    7  s. 
49  on         *ï  i  ift  fl  11  28  —  2 1.    8  s. 

13  31  -  V\ll'  «      29         -  21.    98. 

14  1- août  1796     3  1.    7  8.6d.      J^      30         -  IJÎt»- 
iK        9          _             3  1                       14      31          —  2 1.  16  8. 

16  3  -  2i:i0  8.  1»        1"  sept.  1796      2  1.12  9. 

17  4  -  11.10s.  ÎS  I  ~  l\\li 

18  5  -  11.158.  "  l  -  I      \ll- 

19  6  -  11.17  8..6d.  18  4  -  2.198. 

20  7  —  2 1.    5  s.  *?  5  ~  ?   •  ^^  *• 


20        6  -  3  1. 

^        V  —  .  ..  .w  o.  21        7  -  3 1.    5  s. 

S      10         —  i  i.  15  s!  ^5         ~  o  !"  îf  *• 


21        8         -  21.    5  s 

a       9         —  1  1.  18  s. 


24  11  -  11.158.  f,  ,1  -  Vi\ll' 

25  12  -  11.16s.  |4  10  -  l\\ll- 

26  13  -  21.    28.  B  \i  -  Vl\ll' 

27  14  -  21.    5  8.  |6  îl  -  V,\tl- 

28  15  -  21.    7  8.  27  13  -  3  1.18  8. 

29  16  -  31.  ^  \t  ~  t   •    ^^• 
•M  41  _  II  29  15  —  4 1.    5  s. 

**  "  •*'•  30  16  -  4  1.10  8. 

Fructidor  .  .... 

1  18  août  17%      3  1.  Jours  complémentaires 

2  19  —  2  1.    6  s.  1  17   sept.  17%      41.    8  s. 

3  20  -  2  1.    6  s.  2  18  —  4  1.    5  s. 

4  21  -  2 1.    9  8.  3  19  —  3 1.  18  s. 

5  22  —  21.    9  s.  4  20  —  4  1.    5  s. 

6  23  —  2 1.  12  s.  5  21  -  4  1.8  s. 


62i 


PI^BS  AI>^!4SXEd 


An  V.  —  On  donnait  pour  100  lieres  mandats ^  en  livres  ècus  : 


Vendémiaire 

1  22  sept.  17%      4  1.    8  s. 

2  23  -  4  1.    8  8. 

3  24  -  4  1.    8  s. 

4  25  -  4 1.  10  s. 

5  26  -  4  1.    5  s. 

6  27  -  41.    5  s. 

7  28  -  4  1.    5  s. 

8  29  -  4  1.10  8. 

9  30  -  3 1.  10  s. 

10  l"oclob.l796     3  1.18  8. 

11  2  -  3 1.  18  s. 

12  3  -  3 1.  18  s. 

13  4  -  4  1.    5  s. 

14  5  -  4  1.    5  s. 

15  6  -  4  1.    5  s. 

16  7  -  4  1.    5  s. 

17  8  -  4  1.    5  s. 

18  9  -  3 1.  16  s. 

19  10  -  3 1.  16  s. 

20  11  -  3  1.  12  8. 

21  12  —  3 1.  12  s. 

22  13  -  3 1.  15  s. 

23  14  -  3 1.  15  s. 

24  15  -  3 1.  18  s. 

25  16  -  4  1.  10  s. 

26  17  -  4 1.  10  s. 

27  18  -  3 1.  15  s. 

28  19  ^  3 1.  15  s. 

29  20  -  3 1.  15  s. 

30  21  -  4  1. 


22      12    Dov.  1796      41.    1  s. 


Brumaire 

1 

22  octob.  17% 

3  1. 

18  s. 

2 

23 

— 

3 

24 

— 

Is. 

4 

25 

— 

2  s. 

5 

26 

— 

2  s. 

6 

27 

— 

Is.  6d. 

7 

28 

— 

3  s. 

8 

29 

— 

4  s. 

9 

30 

— 

5  s. 

10 

31 

— 

6  s. 

11 

1" 

nov.  17% 

5  s.  6  d. 

12 

2 

— 

6  s. 

13 

3 

— 

7  8. 

14 

4 

— 

8  8. 

15 

5 

— 

8  8. 

16 

6 

— 

6  s. 

17 

7 

— 

5  s. 

18 

8 

— 

4  s. 

19 

9 

— 

3  s. 

20 

10 

— 

3  s. 

21 

11 

— 

2  s. 

23 

13 

— 

3  1.  19  8. 

24 

14 

— 

41. 

25 

15 

— 

3  1.16  8. 

26 

16 

— 

3  1.  14  8. 

27 

17 

— 

3  1.    38. 

28 

18 

— 

3  1.    4  s. 

29 

19 

— 

3  1.    6  s. 

30 

20 

— 

3  1.    8  s. 

Frimaire 

1  21  nov.  17%       3  1.    7s.6d. 

2  22  ~  3  1.    6s.6d. 

3  23  -  3  1.    6  8. 

4  24  -  3  1.    8  s. 

5  25  -  3  1.10  s. 

6  26  -  3  1.    6  8. 

7  27  ~  3  1.    6  8. 

8  28  -  3  1.    6  s. 

9  29  —  3  1.    4  8. 

10  30  —  3  1.    3s. 

11  1"  déc.  17%      3  1.    2  s. 

12  2  -  31.    2  s. 

13  3  -  3  1.    5  s. 

14  4  -  3  1.    8  s. 

15  5  -  3  1.8  s. 

16  6  -  3  1.    7  s. 

17  7  -  3  1.    9  s. 

18  8  -  3  I.  10  s. 

19  9  -  3  1.  11  s. 

20  10  -  3  1.  12  8. 

21  11  -  3  1.    8  s. 

22  12  -  3  1.    6  8. 

23  13  —  3  1.    4  s. 

24  14  -  31.    2  s. 

25  15  ^  3  1.    4  s. 

26  16  -  3  1.    2  s. 

27  17  -  3  1.    2  8. 

28  18  -  2 1.  17  s. 

29  19  -  2 1.  17  s. 

30  20  -  21.15  s. 

Nivôse 

1  21   déc.  17%      2  l.  11  s. 

2  22  -  2  1.14  s. 

3  23  -  2 1.  16  s. 

4  24  -  21.  15s.«d. 

5  25  -  2 1.  16  s. 

6  26  -  2 1.  15  s. 

7  27  -  2  1.14  s. 

8  28  -  2 1.  12  s. 

9  29  —  21.    9  s. 

10  30  -  2  1.    7  s. 

11  31  -  2  1.    5  8. 


DÈPRÉaATlOI^  DU   PAPIRR'^MONNAIÉ  6È3 


12 

1" 

janv. 1797 

2  1. 

8  s. 

5 

24 

janv.  1797 

19  8. 

13 

2 

— 

2  1. 

9  s. 

G 

25 

— 

18  s. 

14 

3 

— 

21. 

7  8. 

7 

26 

— 

19  8. 

15 

4 

— 

21. 

7  8. 

8 

27 

— 

1  l. 

2  8. 

16 

5 

— 

2  1. 

6  s. 

9 

28 



1  l. 

Is.fid. 

17 

6 

— 

2  1. 

5  s. 

10 

29 



1  1. 

18 

7 

— 

2  1. 

4s.6d. 

11 

30 

— 

1  1. 

2  s. 

19 

8 

— 

2  1. 

4s.6d. 

12 

31 

— 

19  s. 

20 

9 

— 

21. 

Is. 

13 

1" 

lévr.  1797 

1  1. 

2  s. 

21 

10 

— 

2  1. 

14 

2 

— 

1  1. 

2  s.  6d. 

22 

11 

— 

11. 

16  s. 

15 

3 



2  s.  3d. 

23 

12 

— 

1  1. 

13  8. 

16 

4 



1  l. 

2  s. 

24 

13 

— 

1  1. 

10  s. 

17 

5 



1  î. 

2  s. 

25 

14 

— 

1  1. 

6  s. 

18 

6 



1  l. 

2  8. 

26 

15 

— 

1  1. 

5  s. 

19 

7 

— 

1  1. 

l8.6d. 

27 

16 

— 

1  1. 

6  s. 

20 

8 

— 

1  1. 

Is. 

28 

17 

— 

11. 

7  s. 

21 

9 



Is. 

29 

18 

— 

11. 

9  s. 

22 

10 



30 

19 

— 

2  1. 

7  8. 

23 

11 

— 

6d. 

24 

12 

— 

1  î. 

6d. 

Pluviôse 

25 

13 

— 

1  I. 

Is. 

26 

14 

— 

1  l. 

2s.  6d. 

1 

20jaDv.  1797 

1  1. 

5  s. 

27 

15 

— 

1  î. 

6s.6d. 

2 

21 

— 

11. 

3  s. 

28 

16 

— 

4  s. 

3 

22 

— 

1  1. 

Is. 

29 

17 

— 

1  1. 

4  s. 

4 

23 

— 

11. 

30 

18 

'  — 

1  1. 

3  8. 

Fait  et  arrêté  conformément  au  procès-verbal  de  la  séance  de  ce  jour, 
4  thermidor  de  Tan  V  de  la  République  française. 

Signé  à  la  minute  :  Devillas-Teissier,  Vidal  aîné,  Pomarel  atné,  Sain- 
Rousset,  Bon  toux,  Boy-de  la-Tour,  Reverony,  Caminet,  Gilibert,  Champ, 
Degumin,  Ch.  Audiiret,  Fromental,  Floret  cadet  et  Verne; 

Et  par  les  administrateurs  :  Deyrieu,  président;  Goutallier,  Girardon, 
Gleize,  Noyel,  administrateurs;  Paul  Cayre,  commissaire  du  Directoire 
exécutif,  et  Guigoud,  secrétaire  en  chef. 

Pour  expédition  conforme  : 

Guigoud,  secrétaire  en  chef. 


Tableau  du  cours  des  changes  a  Bale  sur  France 
DEPUIS  LA  Révolution 

On  a  donné  pour  V assignat  de  100  livres  de  France,  en  ècus,  savoir  : 

En  1789  31  octobre 97  1/2 

31  août 98  5/8  21  novembre %  1/2 

29  septembre 98  29  décembre 96  8/9 


6t4 


nfcCES  ANHEXftd 


1*790 

29  janvier 96  1/2 

26  février 95  1/2 

26  mars 94  1/2 

28  avril 94 

28  mai 94 

29  juin 95  1/2 

30  juillet 95  5/8 

31  août 94 

29  septembre 91  1/3 

28  octobre 91 

30  novembre 90  1/2 

28  décembre 92 

1791 

29  janvier 91  3/4 

25  février 91  5/8 

29  mars 90  1/2 

29  avril 89  2/3 

31  mai 85 

28  juin 85  1/2 

29  juillet 82  1/4 

30  août 80  3/4 

28  septembre 81  1/4 

29  octobre 82 

29  novembre 77 

27  décembre 68 

1792 

31  janvier 63 

28  février 53 

23  mars 54 

27  avril 59 

29  mai 55  1/2 

29  juin 60 

31  juillet 60 

28  août 58 

29  septembre 61  1/2 

31  octobre 70 

30  novembre 70  1/2 

28  décembre 63 

1793 

29  janvier 55 

26  février 54  1/2 


29  mars 50 

30  avril 44 

28  mai 39 

28  juin 33 

30  juillet 32 

30  août 31 1^ 

27  septembre 29 

29  octobre 29  1/2 

29  novembre 44 

31  décembre 51  1/^ 

1794 

31  janvier 40  1/2 

28  février 41  1/2 

25  mars 36 

29  avril 36 

30  mai 34 

27  juin 30 

29  juillet 34 

22  août 31 

26  septembre 28  3/4 

31  octobre 25  1/2 

28  novembre 24  1/2 

3Q  décembre 20 

1795 

27  janvier 18  3/5 

24  février 17  1/2 

27  mars 13 

28  avril 10 

29  mai 6 

30  juin 3  1/2 

30  juillet 3  1/4 

31  août 21/2 

30  septembre 2 

31  octobre 11/4 

15  novembre 1 

10  décembre 17/32 

30  décembre 1/2 


17% 


30  janvier. 


15,^ 


D.  -  LISTE  DES  INDEMNITÉS 

données  aux  émigrés  du  départsmsnt  du  Rhtae, 
en  exécution  de  la  loi  du  27  avril  1825. 

D'après  la  publication  iolitulée  :  Ministère  des  finances.  Étais  détaillés  des 
liquidatiom  faites  par  la  Commission  d'indemnité  à  l'époque  du à  l'occa- 
sion de  la  loi  du  fn  avril  48ts,  au  profit  des  propriétaires  de  biens-fonds 
confisqués  ou  aliénés  révolutionnair&ment.  Paris,  Imprimerie  Royale,  9  toI. 
in-4%  1827-1829.  —  Ces  9  volumes  forment  4  séries  rangées  chacune  dans  l'ordre 
alphabétique  des  départements  :  1*  jusqu'au  1"  avril  1826  ;  2*  du  1"  avril  au 
31  décembre  1826  ;  3*  du  1"  ianvier  1826  au  31  décembre  1827  ;  4*  du  31  décembre 
1827  au  31  décembre  1828. 

Il  n'y  a  plus  de  liquidation  concernant  le  Rhône  dans  la  4'  série. 

Les  résultats  de  U  répartition  fournis  par  les  États  détaillés  sont  ici  donnés 
dans  l'ordre  alphabétique  des  noms  d'émigrés  ou  condamnés  ;  la  date  est  celle 
de  la  décision  de  la  Commission. 


1.  Bernard  de  la  Vernette  de  Saules  (Gérard-Marie),  émigré: 

19200 fr.  06  en  capital;  576  francs  de  rentes.— 16  janvier  1826. 

2.  Cachet,  comte  de  Montezan  (Louis),  émigré  ;  —  ayants  droit  :  sa 

fille  Caroline -Marie -Françoise,  épouse  de  Paul  -  Marc - 
Joseph  Lavison,  pour  une  moitié  et  pour  l'autre,  ses  deux 
petits-enfants  :  59953  fr.  86  en  capital  ;  passif  à  déduire 
20500  francs,  soit  net,  en  capital,  39453  fr.  86;  1184  francs 
de  rentes.  —  22  mai  1826. 

3.  CoLABBAU  DE  JuLiÉNAS  (Jacqucs-Maric-Alexandre),  émigré;  — 

ayants  droit  :  ses  filles,  Marie-Thérèse-Claudinè-Jeanne, 
épouse  de  M.  de  la  Roche-la  Carelle,  et  Gabrielle- Aimée- 
Joséphine,  épouse  de  M.  Imbert  de  Balorre,  par  moitié  : 
147738  fr.  93  en  capital  ;  passif  à  déduire  30888  francs  ;  soit 
net,  en  capital,  116858  fr.  93;  3506  francs  de  rentes.  — 
24  février  1826. 

4.  CoRTET  (François),  prêtre  condamné  ;  —  ayant  droit:  sa  nièce 

Râfpin  (Pierrette),  épouse  de  Jean  Lagoute  :  25029  francs  en 
capital  ;  751  francs  de  rentes.  —  21  septembre  1826. 

B.  NAT.  40 


6^  PifecES   ANNEXES 

5.  CosTE  (Benoît),  émigré  ;  —  ayants  droit  :  sa  veuve  et  ses  deux 

enfants  Antonin-Joseph  et  Anne-Françoise  :  15282  francs  en 
capital;  .458  francs  de  rentes.  —  13  octobre  1825. 

6.  Déroche  de  Longchamp  (Louis-Gabriel),  émigré;  —  ayants 

droit:  ses  deux  enfants  Thomas  Jacques  Pierre  et  Léonard: 
128466  francs  en  capital  ;  3854  francs  de  rentes.  —  8  mai 
1826. 

7.  Deschamps  de  Bisseret  (le  comte  Jean-Louis-César),  émigré  ; 

6300  francs  en  capital  ;  189  francs  de  rentes.  —  7  novembre 
1825. 

8.  DuGAs  (Anloine-Alexandre),  émigré;  39636  francs  en  capital; 

1189  de  rentes.  —  3  octobre  1825. 

9.  Fay  de  Sathonay  (Antoine  de),  sa  fille  Catherine-Aimée- 

Sabine,  mariée  à  Baland  d*Arnas  (Joachim),  émigrés;  — 
ayants  droit:  Méallet  de  Fargues  ( Victoire -Joachime- 
Emma),  épouse  de  Gabriel-Henri  Aimond,  comte  de  Virieu- 
PuPETifeREs,  et  Jeanne-Julienne-Olympe,  mineure  ;  toutes 
deux  petites-filles  des  dépossédés,  leur  aïeule  et  bisaïeul  ; 
359888  fr.  62  en  capital  ;  10797  francs  de  rentes. —3  avril  1826. 

10.  Gervais  de  Saint-Laurent  (Louis),  émigré;  —  ayants  droit: 

8  héritiers,  tous  enfants  ou  petits-enfants  du  dépossédé  : 
1 11470  francs  en  capital  ;  3344  francs  de  rentes.  — 12  octobre 
1826. 

11.  Imbert-Colomès  (Jacques),  émigré  ;  —  ayants  droit  :  ses  filles 

Marie  -  Françoise -Victoire,  veuve  en  premières  noces  de 
M.  Maret  de  Saint-Pierre  et  en  secondes  du  comte  de  Mont- 
richard,  et  Catherine-Sophie,  épouse  de  M.  LHABrrANr: 
131550  francs  en  capital  ;  21000  francs  de  passif  à  distraire; 
110550  francs  net  en  capital;  3371   francs  de  rentes.  — 

9  janvier  1826. 

12.  Jourdan - Devaux  (Adélaïde-Jeanne-Marie-Louise),  veuve  en 

premières  noces  de  M.  le  comte  de  Fougières  et  épouse  en 
secondes  de  M.  le  comte  Charles -Albert  de  More  de  Pont- 
GiBAULT,  émigrée  ;  93729  fr.  96  en  capital  ;  2812  francs  de 
rentes.  —  8  mai  1826. 


Indemnités  aux  émigrés  6?7 

13 .  Labeau  dé  Bérard,  marquis  de  Maclas  (Marie-François-Joseph- 

Léon),  émigré;  —  ayants  droit:  ses  trois  enfants,  Henri- 
Louis-Jules,  Marie-Pauline-Delphine,  épouse  de  M.  Borssat 
DE  MoNTDiDiER,  Jeanne -Victoirc  -  Angélique,  épouse  de 
M.  Fages  de  Rochemure  :  237427  fr.  50  en  capital  ;  7123  francs 
de  rentes.  —  30  janvier  1826. 

14.  Le  Prêtre  de  Vauban  (les  frères,  comte  Pierre -François  et 

vicomte  Antoine  ),  émigrés  :  86086  fr.  44  en  capital  ; 
2583  francs  de  renies.  —  19  décembre  1825. 

15.  LoRAS  (Laurent-Marie),  émigré  ;  51406  fr.  32  en   capital  ; 

1542  francs  de  rentes.  —  23  janvier  1826. 

16.  LoRiOL  DE  DiGoiNE  (Marie-Claudîne  de),  veuve  de  M.  le  comte 

de  LA  PoYPE,  émigrée,  et  son  fils  Jean  François  pour  moitié: 
106781  fr.  16  en  capital  ;  3203  francs  de  rentes.  —  9  juin  1826. 

17.  Messance    (François),    émigré:    10611    fr,   54   en   capital; 

318  francs  de  rentes.  —  22  juin  1827. 

18.  MiGNOT  DE  BussY  (le  comte  Antoine  François-Marie),  émigré; 

—  ayant  droit  :  son  fils  Marc  Laurent  :  771649  francs  en 
capital  ;  251400  francs  de  passif  à  déduire,  soit  520249  francs 
de  capital  net;  15607  francs  de  rentes.  — 28  novembre  1825. 

19.  MiGNOT  DE  BussY  (le  vicomte  Jean-Claude),  émigré:  24048  fr. 

en  capital  ;  721  francs  de  rentes.  —  l<^r  septembre  1825. 

20.  MiGNOT    DE    LAMARTizif:RE    (le    comtc    Marc- Antoine    et    la 

comtesse  Anne-Claudine),  émigrés  :  81687  fr.  78  en  capital  ; 
2450  francs  de  rentes.  —  19  septembre  1825. 

21.  MoNSPEY  (Louis-Alexandre -Elisée,  marquis  de),  émigré;  — 

ayant  droit:  son  fils  Anne-Louis  Henri-Tobie :  425058  fr.  18 
en  capital  ;  12752  francs  de  rentes.  —  23  mars  1827. 

22.  MuRAT    (Hugues-François  Casimir,    marquis    de   l'Estang), 

émigré  :  100388,  fr.  70  en  capital  ;  passif  à  déduire  : 
102562  fr.  81  ;  soit,  excédent  de  passif:  2174  fr.  11.  — 
14  décembre  1827. 

23.  NoAiLLEs  (Louis  de),  maréchal  de  France,  émigré  ;  —  ayants 

droit:  neuf  héritiers,  petits-enfants  ou  arrière-pelits-enfants 
de  son  fils  Jean-Paul -François,  duc  de  Noailles  d'Ayen  : 


6Z8  PIÈCES  ANNEXÉS 

171000  francs  en  capital  ;  5130  francs  de  rentes.  —  24  août 
1826. 

24.  NoLHAC  (Françoise),  veuve  de  Giraud  de  Varennes,  émigrée  ;  — 
ayants  droit  :  Fabre  (Marie-Bonne),  veuve  de  M.  François- 
Gabriel  CoRTEiL  DE  Vaurenard,  sa  nièce,  pour  moitié; 
NoLHAC  (Rose-Marie-Angélique,  —  Jean-Baptiste-Marie,  — 
Antoine-Joseph-Marie,  —  Pierre-Marie,—  Marc-Antoine,— 
Jeanne  Marie-Louise,  épouse  de  M.  Laurent-Rodolphe  de 
Farçonnet),  tous  six  neveux  et  nièces,  pour  l'autre  moitié: 
536529  fr.  55  en  capital  ;  19074  francs  de  rentes.  —  6  avril 
1827. 

23.  Peysson  de  Bacot  (Philippe  Nicolas),  émigré:  827181  fr.  28  en 
capital  ;  passif  à  déduire  116543  francs;  soit,  en  capital, 
710638  fr.  28  net  ;  21319  francs  de  rentes.  —  20  mars  1826. 

26.  Planelly  de  Mascranny  (Louis-Gabriel,  marquis  de  Malbbc). 

émigré  :  144000  francs  en  capital  ;  4320  francs  de  rentes.  — 
16  juin  1826. 

27.  PupiL  DE  Myons  (Barthélémy-Léonard),  émigré;  —  ayant  droit: 

Michelle-Françoise-Comélie  de  Sarron  :  221510  fr.  86  en 
capital  ;  passif  à  déduire,  149230  francs;  soit  net,  72280  fr.  86 
de  capital  ;  2168  francs  de  rentes.  —  24  juillet  1826. 

28.  Du  Sauzey  (Joseph-Louis- Henri,  —  Jules-Armand-François, — 

Madeleine  Bernardine,  épouse  de  Thomas-Marie,  marquis 
d'Alvigny),  émigrés;  —  ayants  droit:  Joseph-Louis-Henri 
pour  sa  part  et  le  comte  d'Alvigny,  héritier  de  sa  mère: 
267927  f r.  81  en  capital  ;  8038  francs  de  rentes.  —  9  novembre 
1826. 

29.  Thibault  (Claude-René-Marie-François,  marquis  de  la  Rocbe- 

thulon),  émigré;  —  ayant  droit:  son  fils  Philippe-Emma- 
nuel :  751460  fr.  45  en  capital  ;  passif  à  déduire  :  12000  fr.  ; 
soit  739400  fr.  45  en  capital  net  ;  22184  francs  de  rentes.  — 
10  février  1826. 

30.  Thy  (Philibert-Joseph,  comte  de),  émigré  ;  —  ayants  droit  :  ses 

deux  fils  Antoine  Louis  et  Philippe-Louis:  21765  fr.  60  en 
capital  ;  652  francs  de  rentes.  —  l<^r  mai  1826. 


INDEMNITÉS   AUX   ÉMIGRÉS  6S9 

31 .  Vichy  (Abel  Claude-Marie,  marquis  de)  et  son  fils  ( Abel-Claude- 

Goericli  Cécile,  comte  de),  émigrés  ;  —  son  fils  seul  ayant 
droit  :  195307  f r.  72  en  capital  ;  5859  francs  de  rentes.  — 
6  mars  1826. 

32.  Vital  de  Brosse  (Claude,  comte),  émigré:  219857  fr.  30  en 

capital  ;  passif  à  déduire  :  642  fr.  31  ;  soit  net,  219214  fr.  99 
de  capital  ;  6576  francs  de  rentes.  —  15  septembre  1825. 

En  tout,  les  bénéHciaires  do  la  loi  de  18^,  dans  le  département  du  Rhône,  ont 
touché  6399563  fr.  47  en  capital,  d'où  il  faut  déduire  600021  fr.  20  de  passif  ;  soit  : 
net,  5799542  fr.  27. 

Un  registre  {Arch.  dép.  Q,  papiers  de  l'Enregistrement)  intitulé  :  Registre 
ouvert  à  la  direction  des  Domaines  du  département  du  Rhône  pour  y  inscrire 
les  demandes  d'indemnité,  formées  en  vertu  de  la  loi  du  V  avril  4SI 5  et 
l'ordonnance  du  roi  du  /"  mai  suivant,  par  les  émigrés,  les  déportés  et  les 
condamnés  ou  par  leurs  ayants  droit  à  raison  de  l'aliénation  de  leurs  biens- 
fonds  faite  par  l'État,  d'après  la  loi  de  confiscation,  mentionne  38  demandes 
d'indemnité.  Six  furent  donc  rejetées  par  la  Commission.  La  plupart  des  rensei- 
gnements, d'ailleurs  sommaires,  que  fournit  ce  registre,  sont  reproduits  dans 
l'imprimé  analysé  ci-dessus.  Deux  pourtant  sont  inédits  ;  le  premier  concerne 
Cachet  de  Montezan,  rentré  en  possession,  sans  bourse  délier,  de  sa  maison  de  la 
rue  Buisson,  n*  19,  par  suite  de  la  déchéance  de  l'acquéreur,  en  vertu  d'un  décret 
du  12  juin  1806  ;  c'est  le  seul  émigré  indiqué  comme  ayant  recouvré  une  partie  de 
sa  fortune.  L'autre  concerne  Alexis  de  Noaillcs,  ayant  droit  de  son  grand-père  : 
le  registre  porte  à  côté  de  l'actif  de  171000  francs  un  passif  à  déduire  de  261908  fr., 
soit  un  excédent  de  passif  de  90908  francs.  La  Commission,  contrairement  à  ses 
habitudes,  raya  le  passif  et  alloua  à  Noaillcs  les  171000  francs  qu'il  demandait 
pour  une  maison  située  à  l'angle  de  la  rue  des  Bouquetiers  et  de  la  rue  de  l'Oran- 
gerie. Alexis  de  Noailles  était  aide  de  camp  du  roi,  ministre  d'État  et  député  de 
la  Corrèze. 


TABLES  ALPHABÉTIQUES 

DES   VENTES   D'IMMEUBLES 


ikhaV 

or  TMf 

UNIVERSITE 

or 


1.  —  TABLE  DES  NOMS  DE  LIEUX 


Ij^s  chilTres  renvoieni  aux  numt^ros  des  ventes  d'immeubles,  chapitre  premier  de  l;i 
deuxième  partie.  —  Les  noms  sont  reproduits  avec  l'orthographe  actuelle.  —  Le  délail 
«les   adresses  n'est  donné  que  pour  la  commune  de  Lyon. 


Affoux  1672,  1673,  1971,  1972,  2159. 
Aigueperse  1101,  1142,  1143,  1144, 

1145,  1146,  1147,  1148,  1149,  1150, 

1151,  1152,  1866,  Zm. 

Albignv  521,  522,  523,  524.  851, 
8;i2,  853,  990,  2655,  2657,  2846. 

Alix   1348,  1812,  2193,  2194,  2195, 

2878,  2879,  2880,  3003. 

Ambérieux  1627,  1628,  1629,  1768, 
1769,  1770,  1828,  2199,  2200,  2211, 
2670. 

Amplepuis  1413,  1414,  1415,  1416, 
1887,  1888.  1889,  18ÎK),  lîK)!,  1916, 
2115,  2116,  260*1,  2676,  2945. 

Ampuis  456,  457,  458,  459,  460,  461, 
462,  1036. 

Ancy  1839,  2173. 

Anse  1037,  1038,  1039,  1040,  1041, 
1060, 1061. 10(>2,  1063,  1064,  1065, 
1066,  10(>8.  1069,  1070,  1071,  1072, 
1073,  1074,  1075,  1076, 1077,  1078, 
1079,  1080, 1158,  1217,  1592,  1593, 
1594, 1595,  1596, 1597,  1598,  1599, 
1600, 1601, 1602,  1603,  1627,  1856, 
2208,  2209,  2210,  3004,  3011,  3030. 

Arbresie  (L')  585,  586,  587,  2461, 
2463,  2694,  2861. 

Arbuissonnas  1564, 1565, 1566, 1567, 
1568, 1569, 1570,  1571,  1572,  1573, 
1574, 1575, 1576,  1802,  2213,  2559, 
2829. 

Ardillals(Les)  1849, 1854, 1950, 1951, 
1952, 1991,  1992, 1993,  2020,  2021, 
2026,  2027,  2028,  2041,  2042,  2043, 
2044,  2088,  2089,  2090,  2091,  2092, 
2093, 2574,  2586,  2645,  2713,  2793. 
Amas  1046,  1157,  1590,  1591,  1809, 
1810, 1962, 1963,  1964,  1965,  1966, 
2018,  ^19,  2031,  2032,  2040,  2240, 
2499,  2894,  2897. 


Avoize  576,  577,  578,  .579,  703,  98ii, 
2:>45,  2570.  2851. 

Aveiias  18:i;J,  2298,  2831,  28(v3. 

Azolelte  1370,  2086,  2791. 

Ba^nols  1247,  1248,  1249, 12:>0, 12:11, 
218;),  2186,  2187,  26;^). 

Beaiijcu  1044, 1419,  2127,  2128,  2129, 

2684. 

Béli^iiv  1103, 12-i2,  1253,  22:n.  2238, 
22;J9;  2420,  2()40,  2751,  2892. 

Bellovillo  10.58,  1059,  1083,  1087, 
1088,  1089, 1091,  1092,  1093,  1094. 
10î)5,  1096,  1097,  1098,  1099,  1100, 
1192,  1193,  1194,  1195,  1196.  1197, 
1198,  1199,  1577,  1670,  1842,  2146, 
2:V26,  2537,  2727,  2794,  1^006,  3007, 

:3008, 300^),  ;wio,  ,3021,  'mmi  :m)37. 

Belmont  12;i4,  1255,  12:i6,  2203. 
Bessenav  422,   423,  424,  42.5,  821, 
945,  2km. 

Bibost  822,  823,  824,  825,  826,  827, 
960,  2780. 

Blacé  1205,  1221,  1222,  122.3,  1564, 
1565, 1566, 1567,  1568,  1569,  1570. 
1571, 1572,  1573,  1574,  1.575,  1576, 
1751.  1752, 1988,  1989,  1990,  2217. 

Bois  d'Oingt  1257.  12,58,  12;39,  1260, 
1261, 1262, 1263,  1264,  1265,  1699, 
1700, 1701,  1702,  2015,  2184. 

Bourg-de-Thizy  1418,  18.37,  2147, 
2148,  2854. 

Breuil  (Le)  1266,  1267,  2172,  2587, 
2929. 

Brignais  721,  722,  723,  724,  725,  977, 

978,  2840. 
Brindas  444,  445,  446,  447,  2520. 
Brullioles  817,  818,  819,  959,  2752. 


634 

Brussieu  820,  2360,  2734. 
Bully  592,  593,  594,  2714. 


Çaluire  836,  837,  947,  2661,  3015, 

3016. 
Cenves  1710,  2294,  2420. 
Cercié  1105,  1131,  1132,  1133,  1134, 

1135, 1136,  1137,  1139,  1140,  2133, 

2810. 

Chambost  Loiigessaigiie  999. 
Cbambost-sur-Chamelet  1754, 1755, 

1756,  1757,  1758,  2162,  2817. 
Chamelel  1753,  2166. 
Chapelle  de-Mardore  (La)  2818. 
Chapelle- en -Vaudragon   (La)  705, 

706,  2869. 
Chaponost  623,  624,  625,  666,  840, 

901,  961. 
Charbonnières  534,  891,  2754. 
Charenlav  1177,  1178,   1349,  1350, 

1351,  1352,  13;J3,  13;;4,  1818,  1819, 

1831,  1832,  1860,  1864,  2136,  2456, 

2458,  2460,  2534.  2547,  2548,  2555, 

2565,  2883,  2884,  2885. 
Charly  919,  920,  921,  2589,  2735. 
Charnay  1106,1107,1108,1771,1772, 

1773,  1812,  2192. 
Chassagny  et  Sainl-Martin-dc-Cor- 

nas  905,  906,  925,  2591. 
Chasselav  408,  409,  410,  411,  412, 

413,  414,  415,  967,  2402. 
Chàtillon  -  d'Azergues    1268,    1269, 

1270,  1271, 1272,  1273,  1274,  1275, 

1276,  1277,  1278,  1279,  1280,  1281, 

1282,  1283, 1284,  12a5,  1286,  1287, 

1288, 1289,  1290,  1876,  2167,  2168, 

2328,  2340,  2812,  2856. 
Chazay-d'Azergues  1159,  1160, 1161, 

1162, 1163,  1164,  1165,  1166,  1167, 

1200, 1201,  1202,  1203,  1204,  1748, 

1749,  1750,  2170,  2426,  2568,  2606, 

:K)01. 
Chénaa     1130,    1206,    1785,     1786, 

1787, 1788.  1789,  2281,  2282,  2283, 

2827,  2928, 
Chenelelte   1311,  1312,  1313,  1314, 

1315,     1316,    1317,    2966,    2969, 

2999,  3019. 
Chères  (Les)  766,  767,  2635,  26%. 
Chervinges  1102,  2231,  2926. 


TABLES   ALPHABÉTIQUES 


Chessy     1343,     1344,     1345,    1346, 

1347,  1813,  2190,  2191,  2721. 
Chevinay  601,  602,  711,  712,  954, 

1033,    2333,    2,334,     2335,    2336. 

2337,  2338,  2476,  2850, 
Chiroubles  1557,  1558,  1559,   1560. 

1561,  1562,  2643. 
Civrieux-d'Azergues  401,  643,  2576. 
Claveisolles  1169,  1170,  1171,1172. 

1173,  1174,  2393,  2814. 
Cogny  1109,  1305,  1306,  1307, 1308. 

1309,  1310,  1474, 1722,  1723,  1724. 

1725, 1726, 1727,  1729,  1730. 1731, 

1732. 173,3,  1734,  1735, 1736,  1737, 

1738, 1739,  1740, 1741,  1742, 1743. 

1744,  1745,  1746, 1747, 1920.  2223, 

2224,  2730. 
Collonges  392,  394,  637,  932,  1028, 

2671. 
Condrieu  383,  384.  385,   386,  387, 

388,  389,  500,  501,  502,  503.  504. 

505,  864,   902,  993,    2399.  2577, 

2594,  2675,  2765,  28:>8,  2912, 
Corcelles    1759,  1760,    1761,    2022, 

2023,  2024,  2143,  2317,  2318,  2319, 

2320,  2321,  2322,  2:^23,  2324,  2658. 

2852. 
Cours  1851,  1908,  1909,  1914,  1915, 

2421,  2122. 
Courzieu  605,  606,  707,  708,   709, 

710,    941,  942.   2360,  2450,  2734, 

2784. 
Couzon  395,  3%,  397,  398,  2728. 
Croix-Rousse   et    Cuire   101,    144, 

239,  255,  295,  302,  309,  314,  322, 

2348,  2374,  2572, 2599,  2616, 2631, 

2682,  2704,  2938,  2998. 
Cublizel767,  2095,  2096,  2097,  2098, 

2099,  2100,  2101,  2102,  2103,  2104, 

2ia5,  2723,2124,  2125,  2126,2611, 

2689,  2690. 
Curis  642. 


Dardilly  717,    718,  719,  720,  2839. 
Dareizé    1123,     1124,    1125,    1126, 

1127,  1128,  1341,  1342,  2651. 
Denicé  1084,  1110,  1111,  1112,  1113, 

1360,  1535,  1536,  1537,  1538, 1619, 

1620,  1621, 1833, 1841, 1863,  2232, 

2233. 
Dième  1766,  2164. 


NOMS   DE  LIEUX 


635 


Dommarlin  648,982, 2736, 2773, 3031 . 

Dracé  1679,  1680,  1681,  1682,  1683, 
1684,  1685,  1686,  1687, 1807,  1808, 
1844,  1850,  2139,  2141,  2142. 

Duerne  730,  2619,  2802. 

Durelle  1153,  1154,  1155,  1156, 
2656,  2672,  2673. 

Echalas  656,  657,  658,  659. 

Ecully  449,  450,  451,  529,  530,  531, 
891,  984,  2546,  3017. 

Emeringes  1130,  1703,  1704,  1705, 
1706,  2291,  2292,  2844. 

Eloux  (Les)  et  Sainl-Jean-le-Châ- 
teau  1175,  1176,  1371,  1372,  1373, 
1374, 1375,  1376, 1377, 1378, 1379, 
1380. 1381, 1382, 1383.  1420,  1421, 
1630,  1631,  1632,  1633, 1634, 1635, 
1636, 1637, 1638,  1639,  1640,  1641. 
1642, 1643, 1644,  1645.  1646,  1647, 
1648. 1649,  1650, 1651,  1659,  1820. 
1821, 1822,  1823,  1824, 1857, 1858, 
1859,  1880, 1881, 1917, 1918,  1919, 
1921,  19^,  1925, 1926,  1927, 1928, 
2130,  2677,  2678,  2936. 

Eveux  2716. 

Fleurie  1188, 1189, 1190,  1191, 1695, 
2284,  2285,  2538. 

Fleurieux-sur-ArbresIe  842,  2327, 

2329,  2332,  2717,  2833. 
Fontaines  sur-Saône  377,  777,  930, 

931,  1029,  2542,  2766. 
Francheviile  832,  833,  834,  2359. 
Frontenas  1358,  1359,   1521,  1522. 

1523,  2188,  2189.  2746,  2782. 

Givors  et  Bans  650,  651,  652,  653, 
654,  655,  976. 

Gleizé  1102,  1120,  1121,  1496,  1497, 
1872,  1959, 2235,  2416,  2417,  2420. 
2427,  2429, 2430,  2491,  2494,  2500, 
2540. 

Grandris  2165. 

Grézieu-la-Varenne  619,  620,  621. 
622,  2691. 

Grézieu- le -Marché  788,  789,  790, 

936,  937,  2708.  2709. 
Grigny  660,  661,  662,  663,  898. 
Guillotière  (U)  34,  35,  38,  39,  41, 

42,  43,  48,  51,  107,  115,  119,  120, 


121,  122,  143,  268,  254,  359,  364, 
365,  367,  369,  370.  372,  2343, 
2366,  2367,  2368,  2373,  2376,  2384. 
2408,  2648, 2706,  2726,  2762,  2763, 
2764,  2828,  2836, 2871,  2899,  2900, 
2910,  2972,  2973,  2974,  2975,  2976, 
2977,  2978, 2979,  2980,  2981,  2982, 
2983,  2984,  2985, 2986,  2987,  2988, 
2989,  2990,  2991,  2992, 2993,  2994, 
2995,  2996,  2997. 

Haies  (Les)  494,  495,  496,  497,  498, 
499,  519,  520,  991. 

Haute-Rivoire  693,  694,  695,  696, 
2544,  2787. 

Iles  du  Rhône  2505,  2509. 
Irigny  835,  927,  928,  929,  2602. 
2920.  3012. 


Joux-sur-Tarare  1762,  1875,  1980. 

Juliénas  1130,  1790,  1793,  2005, 
2006,  2007,  2008,  2009,  2010,  2016, 
2017,  2029,  2030,  2037,  2038,  2039, 
2286,  2287,  2288,  2289,  2290,  2283, 
2865. 

Jullié  1130,  1141,  1514,  1515,  1516, 
1517,  1518,  1519,  1520,  2293. 


Lacenas  1207, 1208, 1209, 1210, 1211, 
1212,  1213, 1882, 1981,  1982, 1983. 
1984,  1985.  2483. 

Uchassagne  1067, 1423,  2196,  2197, 
2745. 

Umure  1318.  2111. 

Uncié  1800,  1801,  1997, 1998, 1999. 
2000,  2001,  2002,  2003,  2004,  2011, 
2012,  2013.  2014,  2025,  2137,  2138. 
2140,  2659. 

Lantignié  1237.  1238,  1239,  1240, 
1241,  1242, 1243, 1244, 1245,  1869, 
1870,  1922,  1931, 1932,  1935, 1936, 
1937,  1938,  2033,  2034,  2035,  2297, 
2842,  2934. 

Urajasse  738,  739,  740,  741,  742, 
743,  744,  745,  746,  747,  908,  909, 
910,  911,  912,  913,  914,  915,  916, 
917,  935,  2652,  2942,  2943,  2944. 

Uubépin  793,  794,  795,  2650,  2790. 

Légny  1774,  1775,  2175.  2176,  2177. 
2768,  2927. 


j^ 


TABLB8  ALPHABETIQUES 


Lentillr  649, 748,  749,  750,  751,  752, 
753,  "754,  755,  2720,  2753. 

Lélra  1541,  1542,  1543,  1544,  1545, 
2805. 

Liergues    1045,   1057,    1805,   1806, 

16S5,  22S9,  2230,  2498. 
Limas  1081,  1082,  1122,  1625,  1626, 

1628,  1871, 2206,  2207,  2225,  2769. 
Limonest  et  Saint-André -du -Coin 

399,  400,  638,  974. 

Lissieu  646,  647, 962,  963,  992,  995, 
2715. 

Loire  375,  376,  416,  843,  897,  2634. 

Longes  512,  513, 514,  515,  518, 2649. 

Longessaigne  803, 804, 805, 806, 807, 

808,  809,  980,  2161,  2776,  2867. 
Lozanne  1168,  1534,  2169,  2330, 

2331,  2774. 

Lucenay  1214, 1215, 1216, 1388, 1389, 
1390, 1391,  1392,  1393, 1394,  1395, 
1396,  1397, 1398, 1399,  1400,  1401, 
1402,  1403, 1404,  1405, 1406, 1407, 
1408,  1409,  1410,  1411, 1847,  2201, 
2202. 


LYON 
a)  Immeuble  sans  adresse  précise. 

Bastion  Saint-Clair  326. 

Bâtiments  des  Chazaux  2454. 

Bâtiment  des  Collinettes  2702. 

Bâtiments  de  TÉvèché  2622. 

Bâtiment  de  Marly  2347. 

Bâtiments  des  Pénitents  de  Saint- 
Marcel  2380. 

Bâtiments  de  Sainte-Claire  2937. 

Bâtiments  de  Sainte-Mariede-Belle- 
cour  2889,  2890. 

Bâtiments  de  la  Trinité  289. 

Bâtiments  près  le  fort  Saint-Jean 
106. 

Bâtiments  près  les  portes  de  la 
Croix-Rousse  2381.  2968. 

Bâtiment  près  la  porte  de  Pierre- 
Scize  366. 

Bâtiments  près  la  porte  de  Saint- 
Georges  321,  361,  371,  373. 

Bâtiment  près  les  portes  de  Saint- 
Irénée  58. 


LTON  (Buitei 

Bâtiments  près  la  porte  de  Vaise 

2357,  2493. 
Chantier  au  port  de  TObserTaDce 

153. 

Chapelle  du  Bon-Rencontre  2886. 
Chapelle  des  Feuillants  2353. 

Chapelle  Saint-Roch,  à  la  Quaran> 
taine  2536. 

Claustral  des  Capucins  du  Petit- 
Forêt  2554. 

Claustral  des  Carmes  déchaussés 
2911. 

Claustral  Saint-Benoit  2341. 

Clergeonnerie  (Saint-Paul)  2473. 

Cloître  des  Chartreux  (partie  du) 
2502. 

Clos,  quai  de  Sa6ne  138. 

Clos  de  Sainte-Marie  des  Chaînes 

2488. 
Commanderie    de    Saint  -  Georges 

2921. 
Corps  de  garde  à  Saint-Just  2590. 

Couvent  des  Ursulines  de  la  Vieille- 
Monnaie  2901. 

Demi-lune  des  fortifications  2*^4, 

2725. 
Domaines:  du  Faisan,  à  Saint-Just 

45;  —  du  Petit-Sainte-Foy  60; 

—  de  Pilonchéry,  à  Saint-Irénée 

53. 

Eglise  des  Antonins  2346. 
Eglise  de  Fourvière  2501. 

Eglise  et  dépendances  de  la  Platière 

286,287. 
Eglise  Saint-Pierre-le-Vieux  281. 
Eglise  Saint-Vincent  2434. 

Fossé  (  ancien  )  au  territoire  de 
Loyasse  3020. 

Fossés  de  la  ville  du  côté  de  la 
Croix-Rousse  2838. 

Jardin  à  Saint-Just,  rue  des  Anges 
169  ;  —  Basses- Verchères  184. 

Maison  aux  Chartreux  258. 

Maisons  à  Fourvière  76,  81,  90,  %, 
108,  109,  125,  139,  140,  145,  237, 
238,  259,  310. 

Maisons  à  TObservance  113, 256. 


l^OMS  DE  LIEUX 


637 


LTON  (suite) 

Maisons  à  Saint-Just  74,  368,  2396, 
â401,  2925. 

Maison  aux  Terreaux  275. 

Maison  (portion  de)  près  Saint-Ni- 
lier  2957. 

Maison  de  la  nouvelle  Manécanterie 
2625. 

Maison  des  Tireurs  d  or  2410. 

Maison  Vieille-Ville  250. 

Maisons  sans  adresse  173,  174,  190, 
209,2351. 

Pavillon  de  Toctroi  à  TObservance 
2549. 

Pré  Saint- Paul  aux  Brotteaux  71. 

Prison  à  Saint-Just  2924. 

Tènements  :  de  Beauvoir,  à  Saint- 
Just  91  ;  —  du  Cbâtelard,  à  Chou- 
lans  79  ;  —  de  Talaru  ou  Bombarde 
14  ;  —  du  Trembley,  à  Saint  Just 
83. 

Terrain  près  l'Arsenal  2931. 

Terrain  près  le  cimetière  d'Ainay 
2431. 

Terrain  près  l'église  Saint -Paul 
2997. 

Terrain  près  le  fort  Saint-Jean 
2722. 

Terrain  du  cimetière  de  Saint-Just 
±453. 

Terrains  à  Saint-Just  2512,  2515, 
2596,  3000. 

Terrains  près  la  rue  Saint-Domi- 
nique 2615,  2617. 

Vignes  :  de  la  Cliamarerie  93  ;  — 
des  Burettes  94  ;  —à  Saint-Just, 
territoire  de  Fournacbe  146,  199; 
—  à  Saint-Just,  territoire  de 
Lovasse  147,  148,  149,  159,  200, 
202,  2906;  —à  Saint-Just,  terri- 
toire de  la  Pichannc  154  ;  — -  à 
Saint-Just,  territoire  de  Trion20i), 
216,  221  ;  —  à  Saint-Just  2905. 

b)  Immeables  avec  adresse  (ordre  alphabé- 
Uqoe  des  chemins,  cours,  montées,  places, 
quais,  rues). 

Chemin  du  Jeu-dc-Mail  330. 
Chemin    de   Montauban   277,    278, 
284,  285. 

Cour  des  Archers  313, 345,  346, 347, 


LTO.N  (suite) 

348,  349,  350,  2489,  2514,   2531, 
2560,  2563,  2584,  2592,  2597. 

Montée  des  Capucins  2485. 
Montée  des  Carmélites,  2400,  2527, 

2700. 
Montée  du  Chemin-Neuf  117,  213, 

251,  252,  305. 
Montée  de  Choulans  2873. 
Montée  des  Epies,  56,  57,  78,  110. 
Montée  de  Fourvière  2480. 
xMontée  du  Garillan  2585. 
Montée  de  la  Glacière  2552. 
Montée  du  Gourguillon  50,  191, 241, 

2508,2543. 
Montée  de  la  Grand'Côle  132,  133, 

134,  135,  171,  332,  353,  354,  360, 

2:^50,  2:tô8,  243:^,  2435,  2437,  2457, 

2533,  2578. 
Montée  Saint  Barthélémy  336,  2354, 

2404,  2439,  2822. 
Montée  Saint  Sébastien   185,   298, 

327,  2428,  2467,  2838. 
Place  de  l'Archevêché  37. 
Place  Bellecour  ou  de  la  Fédération 

ou  de  l'Egalité  363,  2620,  2898. 
Place  du  Change  2409. 
Place  du  Collège-Notre-Dame  2875. 
Place  de  la  Comédie  2349. 
Place  Confort  (église)  2801. 
Place  des  Cordeliers  362,  2344. 
Place  Croix-Pàquet  2:i;i6,  2464. 
Place  de  la  Douane  358. 
Place  de  la  Frojiagerie  10, 176,  2;{G9, 

2967. 
Place  des  Jacobins  2626. 
Place  de  l'Herberie  257. 
Place  du  Méridien  2398,  2674,  2947, 

2948,  2949,  29;K),  2951,  2952,  2953, 

2954,  2955,  2956,  2959,  2960. 
Place  des  Minimes  7,  180,  214,  253, 

(église)  26Î),  2447. 
Place  du  Parvis  Saint-Paul  27. 
Place  des   Pénitents -de -la -Croix 

2472. 
Place  du  Petit-Collège  2397. 
Place  du  Plâtre  20,  297,  2:tô5,  2482. 
Place  du  Port- Neuville  141, 160,  (an- 
cienne poste  aux  chevaux)  177. 


638 


tABLBS  ALPHABériQCES 


LTON  (suite) 

Place  Neuve-Sainte-Catherioe  67, 
152. 

Place  Saint-Clair  2551,  2896. 

Place  Saint-Claude  2484. 

Place  Saint-Georges  2506,  2525. 

Place  Saint-Jean  ou  de  la  Raison 
15,  16,  17,  63,  82,  128,  222,  233, 
245,  2621,  2874,  2887,  2891. 

Place  Saint  Laurent  86,  (cimetière) 
2532. 

Place  Saint  Pierre  260,  2799. 
Place   Saint  Nizier   (chapelle)   266, 
280. 

Place  Saint-Vincent  21,  2412. 

Place  des  Terreaux  11. 

Quai  des  Augustins  161. 

Quai  de  la  Feuillée  112. 

Quai  de  Retz  290,  291. 

Quai  du  Rhône  325,  2701. 

Quai  de  Saône  2345. 

Quai  Saint-Benoit  9,  104,  105,  333. 

Quai  de  Serin  31. 

Rue  des  Anges  181,  215. 

Rue  des  Archers  30ÎM). 

Rue  de  l'Arsenal  264,  265,  267,  279. 

Rue  des  Auges  172. 

Rue  des  Auges  [Petite]  129. 

Rue  Basse-Grenette  151. 

Rue  Basseville  325. 

Rue  Bellecordière  8,  30. 

Rue  du  Bœuf  2377,  2405,  2406,  2452. 

Rue  de  la  Bombarde  62. 

Rue  Boucherie-Saint-Paul  19. 

Rue  Boucherie -des -Terreaux  156, 
157. 

Rue  des  Bouchers  61,  2541. 

Rue  des  Bouquetiers  2895. 

Rue  Bourdy  66,  72. 

Rue  Bouteille  212. 

Rue  Buisson  2902. 

Rue  Capon  356. 

Rue  Chalamont  1. 

Rue  de  la  Charité  2610. 

Rue  des  Chartreux  lil,  186. 

Rue  des  Chevaucheurs  167,  196, 
328. 


LTON  fsuite) 

Rue  Clermont  18. 
Rue  Commarmot  319. 
Rue   Confort  52,    124,    344,    2475, 
2528,  2603. 

Rue  des  Deux- Angles  340,  341,  342. 

Rue  Dorée  218,  271. 

Rue  Ecorchebœuf  25. 

Rue  de  l'Enfant-quipisse  339. 
2518. 

Rue  des  Etrées  (Grande-Sacristie) 
88,  (Grande-Custoderie)  87,  188. 

Rue  de  l'Evéché  223,  276. 

Rue  des  Fantasques  97. 

Rue  des  Farges  49,  59,  64,  77,  99, 
126,  131,  (Cinquenerie)  99,  (mai- 
son Sully)  103,  168,  (ancienne 
Manécanterie)  170,  197,  198,  230, 
294,  2451,  2562,  3023. 

Rue  Ferrachat  282. 

Rue  Ferrandière  26. 

Rue  des  Feuillants  246,  247,  248, 
249,250. 

Rue  de  Flandre  123. 
Rue  des  Forces  (maison  Saint-Ci- 
quaire)  80. 

Rue  du  Garet  2414,  2495. 

Rue  Gentil  5,  13,  73,  118,  163,  208, 
307,  308,  323,  324,  2407,  2478, 
2479,  2511,  2526,  2530,  2703. 

Rue  Giroflée  2575. 

Rue  de  la  Glacière  343. 

Rue  Grenette  337. 

Rue  Grôlée  33,  240. 

Rue  des  Grosses-Tètes  75,  84,  85, 

158,  210,  211,  261. 
Rue  des  Hébergeries  228. 
Rue  Henry  183. 
Rue  de  l'Hôpital  207. 
Rue  Ufont  292,  293. 
Rue  Longue  3. 
Rue  Luizerne  70. 
Grande  rue    Mercière    100,    2142. 

2361,  2362,  2385. 
Petite  rue  Mercière  2424. 
Rue  Misère  92. 
Rue  de  la  Monnaie  189,  2365. 
Rue  Neuve  4,  164.  165,  299,  2510. 


NOMÔ   DÉ  LIÊtX 


639 


LTON  (suite) 
Rue  Noire  2807. 
Rue  des  Ouailles  69. 
Rue  de  l'Ours  68. 
Rue  PalaisGrillet  2. 
Rue  de  la  Palme  2481. 
Rue  Pas-Etroit  315,  320. 
Rue  de  la  Pêcherie  303,  304. 
Rue  Petit-Soulier  47. 
Rue  Pierre  Seize  234,  273,  274. 
Rue  Pisse-Truie  95,  220. 
Rue  du  Plat  2882. 
Rue  du  Plâtre  317. 
Rue  Port-Charlet  136. 
Rue  Porte-Froc  243. 
Rue  Poterie  89,  224,  225,  236. 
Rue  Poulaillerie  32,  179,  2a39. 
Rue  des  Prêtres  54,  166,  201,  244, 

269,  270,  283,  2628,  2907. 
Rue  PuiU-du-Sel  187,  235. 

Rue  des  Remparts-d'Aina y  311 ,  357, 
2ao2. 

Rue  Romarin  182. 

Rue  Sainte  -  Catherine   116,    2903, 
2904,  2%1. 

Petite  rue  Sainte-Catherine  98, 150. 

Rue  Saint  Claude  2388. 

Rue  Saint  Côme  (chapelle   Sainl- 

Côme  102). 
Petite  rue  Sainte-Croix  155. 
Rue  Saint  Dominique  312,  2605. 
Rue  Saint-Georges  206,  2566. 
Rue  Sainte-Hélène  306. 
Rue  Saint-Jean  29.   40,    130,    175, 

219  ;  —  (églises  Saint  Etienne  et 

Sainte-Croix)  288. 
Rue  Saint-Laurent  2445. 
Rue  Saint-Marcel    114,    192,    334, 

2958. 

Rue  Saint-Nicolas  55,  229. 
Rue  Saint-Pierre  28,  2378. 
Rue  Sain t-Pierre-le- Vieux  217,  231. 
Rue  Saint-Romain  12,  232. 
Rue  Sala  162,  203,  2535,  2888. 
Rue  des  Six-Grillets  195,  226,  261. 
Rue  de  la  Sphère  2413,  2923. 
Rue  Thomassin  137,  338,  2366. 


LYON  (suite) 
Rue  Tramassac  27,  36,  65,  178,  272. 
Rue  de  Trion  204. 
Rue  Tupin,  318. 
Rue  de  la  Vieille  194. 
Rue  Vieille-Monnaie  22,  23,  24,  46, 

300,  301,  2422,  2477. 
Rue  du  Villard  316,  2519. 


Marchampt  1246,  2132,  2392,  2393, 

2394,  2395,  2418,  2448, 2465,  2466, 

2469, 2539,  2553,  2569,  2598,  2600, 

2601,  2608,  2860,  2872. 
Marcilly-d'Azergues  645,  973,  2712. 
Marcv  1291,  1292,  1293,  1294,  1295, 

1296, 1297,  1298, 1299,  1300,  1301, 

1302,  1303,  1304,  1812. 
Mardore  1811, 2110, 2743, 2744, 2855. 
Marnand  1838,  2149,  2857. 
Messimy  448,  841,  972. 
Meys  781,  782,  783,  784,  785,  2783. 
Millery  440,  441,  442,  726,  727,  845, 

926,  2705. 
Moiré  2182,  2183,  2573. 
Monsols  1186, 1187, 1677, 1853, 1949, 

2052,  2060,  2061,  2067,  2311,  2316, 

2963. 

MonUgny  779,  780,  2797. 
Montmelas  1332,  1333,  13ÎU,  1841, 

2221,  2796. 
Montromant  427,  428,  429,  704,  830, 

2834,2835. 

Montrotlier  811,  812,  813,  814,  815, 
816,  956,  957,  958,  1030,  2550, 
2777. 

Morancé  1384, 13a'>,  1386, 1387, 1388, 
1389,  13ÎK),  1391, 1392, 1393, 1394, 
1395,  1396,  1397, 1398, 1399, 1400, 
1401,  1402,  1403, 1404, 1405, 1406, 
1407,  1408,  1409, 1410, 1411, 1776, 
1777,  1778,  1779, 1780, 1781, 1782, 
1783,  1784,  2171,2798. 

Mornant  452,  453,  454,  455, 884,  885, 
886,  887, 907,  923,  924,  2474,  2583, 
2607,  2778,  28(>8. 

Neuville  775,  854,  988,  989,  2833. 
Nuelles  600,  756,  2697. 


m 


Tablés  ALPHAsènguBS 


Odenas  1437, 1438, 1439, 1440, 1441, 

1605,  2135,  2468,  2632, 2877,  2962. 
Oingt  1319,  1320,  1^1,  1322,  1323, 

1324,  1325, 1326,  1327,  1328, 1329, 

1330,  1331,  1879,  2181. 
Olmes  (Les)  1765,  2623,  2779. 
Orliénas  626,  627,  2680,  2681. 
Ouilly  1042,  1043, 1886,  1959,  2420, 

26S),  2893. 
Oullins  668,  669,  670,  671,  672,  950, 

985,  3013. 
Ouroux  1708, 1709, 2053, 2054, 2055, 

2056,  2057,  2312,  2935. 

Poieyniieux  639,  640,  641,  2784, 
2915,  2916,  2917,  2918,  2919. 

Pollionnay  613,  614,  615,  943,  944, 
2738,  2783,  2832,  2847,  2940. 

Pomeys  584,  791,  792. 

Pommiers  1081,  .1082,  1085,  1086, 
1184,  1185,  1834,  2205,  2825. 

Pouilly-le-Chélel  1529,  1530,  1531, 
1532, 1533,  1954,  1955,  1956, 1957, 
1958,  1959, 1960, 1%1,  2226,  2759. 

Pouilly-le-Monial  1524,  1525,  1526, 
1527, 1528,  2227,  2228,  2459,  2662. 

Poule  1361,  1362,  1363,  1364,  1365, 
1366, 1367,  1368,  1369, 1867,  2070, 
2071,  2072,  2073,  2074,  2075,  2076, 
2077, 2078,  2079,  2080,  2081,  2310, 
2685,  2711,2933. 

Propières  1826,  2082,  2083,  2084, 
2085,  2711. 

Quincié  1546, 1547, 1548, 1549, 15.^, 
1551,  1652,  Um,  1054,  1655,  1656, 
1657, 16r>8,  1794,  1795,  1796, 1797, 
1798, 1799, 1827,  2131,  2391,  2418, 
2419,  2421,  2423,  2436,  2438,  24U, 
2442,  2443,  2444,  2445,  2446,  2449, 
2462,  2470,  2471,  2553,  2876,  2932. 

Quincieux  768,  769,  770,  771,  772, 
773,  774,  888,  889,  890,  2707. 

Ranchal  1803,  2795. 

Régnié  1698, 1931, 1932, 1936,  1939, 

1943,  1944, 1945, 1946, 1953,  2295, 

2296,  2841. 
Rîverie  686,  2663. 
Rivolet  1109, 1224,  1332,  1333, 1728, 

1730,  1845,  2219,  2220. 


Rochefort  430,  434. 
RocheUiilée  377,  378,  776,  2492. 
Ronno  1767,  1891,  1892,  1893,  1894, 
1895,  1901,  2117,  2118,  2151,  2612. 
Ron  talon  692,  857,  971.  981. 

Sain-Rel  374,  589,  590,  2698. 
Saint-ÀDdéol-le-Chàteau  379,   380, 

381,  418,  419,  964,  965,  983. 
Saint-André-la-Côte  687,  688.  689. 

690,  858,  2595. 
SaÎDl-Apollinaîre  1618,  2160,  2161. 
Saint- Bonnet-des-Bruvères  1462, 

1678,  1878,  1911,  2059^  2062. 

Saint-Bonnet-le-Troncv  1463, 1464, 
1465,  2108,  2687.       ' 

Sainte  Catherine-sous-Riverie  856, 
899,  900,  918,  2821. 

Saint-Christophe  1696,  1923,  1929, 
1930,  1933, 1934, 1940,  1941, 1942, 
1947,  1948, 1967,  1968, 1969, 1970, 
1976,  1977,  2051,  2058,  2064,  2066, 
2069,  2313,  2314,  2315,  2683,  2965. 

Saint-Clément-les-Places  810,  979, 
1031,  1032. 

Saint -Clémenl-de-Valsonne  1804, 
21.54. 

Sainte-Colombe  464,  465,  466,  467, 
468,  469,  470,  471,  472,  473.  474, 
475,  476,  477,  478,  479,  480,  481, 
482,  483,  484,  485,  486,  487,  488, 
489,  490,  491,  492,  493,  866,  893, 
903,  904,  948,  949,  2564,  2732. 

Sainte-Consorce  et  Marcv-le-Loup 
616,  617,  618,  969,  2693,^2740. 

Saint- Cvprien  1071.  1422,  1423, 
1424,  (425,  1426,  1427, 1428,  1429, 
1430,  1431, 1432,  1433,  1434, 1435, 
1436. 

Saint-Cyr  au-Monl-d  Or  392,  629, 
6;i0,  631,  632,  966,  2637,  2679, 
2723,  2758. 

Saint  Cyr  le  Chaloux  1817,  2222. 

Sainl-Cyr-sur-Rhône  467,  468,  758, 
759,  760,  761,  762,  894. 

Saint  Didier  au  Mont  d'Or  393,633, 
634,  635,  636,  970. 

Saint-Didier  sous  Ri verie  731,  732, 
733,  734,  735,  736,  737,  2504,  2638, 
2667. 

Sain  t  -  Didier  -  sur  -  Beaujeu    1225^ 


NOMS   DE  LIEUX 


641 


1226, 1227, 1228, 1229,  1230,  1231, 
1232,  12a3,  1234, 1235, 1236,  1604, 
1840,  2087,  2299,  2300,  2646. 

Saint- Élienne-de-Coise  580,  581, 
582,  583,  2642,  2741,  2742. 

Saint  -  Etienne  -  la  -  Varenne  1355, 
2363,  2808,  2820. 

Saint-Forgeux    1690,     1691,    1692, 

1693,  1694,  1980,  2156,  2158. 
Sainte-Foy-rArgentière  848. 

Sainte-Foy-lès-Lyon  436,  437,  438, 
439,  667,  938,  939,  940,  951,  952, 
953. 

Saint  Genis-l'Argenlière  697,  698, 
699,  700,  701,  702,  703,  846,  847, 
2382,  2775. 

Saint-Genis-Laval  443,  664,  665, 
666,  838,  985,  1034,  2529,  2604, 
3014,  3022. 

Sainl-Genis-les-Oilières  612,  728, 
729,  968,  2755. 

Saint-Georges-de-Reneins  (ou  Ro- 
gneins)15a3,1504, 1578, 1579,1580, 
1581,  1583,  1584, 1585,  1586,  1587, 
1588, 1589,  1814,  1815, 1816,  1825, 
1852, 1995, 1996,  2036,  2420,  2499, 
2556, 2557,  2561, 2567,  2588,  2613, 
2647, 2809,  2930,  2947,  2970,  imS, 

Saint-Germain-au-Mont-d'Or  525, 
526,  527,  528,  2819. 

Saint  -  Germain  -  sur  -  Arbresle  595, 
596,  597,  598,  599,  2719. 

Saint- Igny -de- Vers  1697,  1885, 
1896, 1897, 1898, 1899, 1900,  1904, 
1905, 1906, 1911,  2063,  2301,  2302, 
2303, 2304,  2305,  2306,  2307,  2,%8, 
2688,2964. 

Saint-Jean  d'Ardières  1090,  1105, 
1129,  1509,  1510,  1511,1512,  1513, 
1671,  2144,  2145. 

Saint  Jean-de-Chaussan  (ou  Chau- 
san)  691,  2618. 

Saint-Jean-de-Touslas  674,  675, 
676,  677. 

Saint-Jean-Ia-Bussière  1674,  1675, 
1676,  1901, 1902,  1903, 1907,  1912, 
1913,  1994,  2112,  2113. 

Saint-Jean-des-Vignes  1623. 

Saint-Julien  1119,  1356,  1357,  2234, 
2665,  2800. 

Saint  Julien  sur-Bibost    426,  2941. 

Saint-Just-d'Avray  2150. 

B.  NAT. 


Saint-Lager  1138,  1179,  1180,  1181, 
1182,  1183,  2134,  2468,  2877. 

Saint -Laurent-d'Agny  628,  855, 
2486. 

Saint-Laurent-de-Chamousset  849, 

850,  996,  997,   998,   2364,   2389, 

2497,  2507,  2516,  2517, 
Saint-Laurent-d'Oingt  1660,    1661, 

16()2,  1663,  1664, 1665,  1666, 1667, 

1668,  1884,  2792. 

SaintLaurent-de-Vaux  1025. 
Saint-Loup  1763,  1764,  1874,  2156, 
2664,  2756,  2781,  2785. 

Saint-Mamert  (ou  Saint  Marnés) 
1868,  1968,  2065. 

Saint-Marcei-l'Eclairé  1971. 

Saint  Martin-en-Haut  430,  432,  433, 
434,  435,  994,  2614,  2788. 

Saint- Maurice-sur- Dargoire  678, 
679,  680,  681,  682,  68;^  684,  685, 
844,  2653,  2749,  2826. 

Saint-iNizier  d'Azergues  1442,  1443, 
1444,  1445,  1446,  1447,  1448, 1449, 
1450,1451,1452,  1453,  1454,  1455, 
1456,1457,  1458,1459,  1460,  1461, 
1711,1865,2624,2685,  2813. 

Sainte-Pauie  1622,  2178,  2179.  2180. 

Saint-Pierre  la-Palud  603,  711,  946, 
2757. 

Saint-Rambert-riie  Barbe  588,  778, 
932,  947,  2490,  2629,  2848,  2908. 
2909. 

Saint -Ro:nain-au-Mont -d'Or  892, 
2729. 

Saint  Romain-de-Popoy  1498,  1499, 
1500,  1501, 1502,  1980,  2174. 

Saint-Romain  en  Gai  416,  463,  465, 
466,  511,  536,  537,  538,  539.  540, 
541,  542,  543,  544,  545,  546,  547, 
548,  549,  550,  551,  764,  765,  865, 
895,  896,  922,  2654,  2845. 

Saint  Romain-en-Gier  673. 

Saint-Sorlin  1224,  1841,  2218. 

Saint-  Symphorien-  le  -  Château  (ou 
sur-Coise)  552,  553,  554,  555,  556. 
557,  558,  559,  560,  561,  562,  .563, 
564,  565,  566,  567,  568,  569,  570, 
571,  572,  573,  574,  .575,  933,  934, 
2558,  2579,  2580,  2581,  2582,  2593. 

Saint -Vérand  1552,  15.53,  1980, 
2157,  2767. 

41 


64â 


TABLES  ALPUABétIQUEd 


Sailli- Vincent  de-Rheins  1829, 1830, 
2106,  2107,  2109,  2119,  2686. 

Salles  1563,  1564,  1565,  1566,  1567, 
1568, 1569, 1570, 1571,  1572,  1573, 
1574, 1575, 1576, 1848,  2214,  2215, 
2970,  3024. 

Sarcey  757,  1035,  2699. 

Sauvages  (Les)  1973,  2155. 

Savigny  859,  860,  861,  862,  863, 
867,  868,  869,  870,  871.  872,  873, 
874,  875,  876,  877,  878,  879,  880, 
881,  882,  883,  1000,  1001,  1002, 
1003, 1004. 1005, 1006,  1007,  1008. 
1009, 1010, 1011, 1012,  1013,  1014, 
1015, 1016, 1017, 1018,  1019,  1020, 
1021, 1022, 1023, 1024,  2370,  2375, 
2387,  2390,  2496,  2503,  2513,  2695. 

Soucieu-en-Jarrét  402,  403,  404, 
2770,  2786. 

Sourcieux- sur- Sain -Bel  713,  714, 
715,  716,  2718. 

Souzy  786,  787,  2750. 

Taluyers  382,  780,  2425,  2571,  2681, 

2859. 
Taponas  1104,  1412,  1505,  1506, 

1507, 1508,  2045,  2325,  2644,  2824. 
Tarare  1047, 1048, 1049,  1050,  1051, 

1052,  1053,  1054,  1055,  1056. 
Tassin  532, 533, 955, 987,  2803,  2804. 
Ternand  i:i35,  1336,  1337,  1338, 

1339,  1340,  2163. 
Theizé  1485,  1487,  1488, 1489,  1490, 

1491, 1492,  1493, 1494,  1495,  1613, 

1614, 1615, 1616, 1617,  1669,  2198, 

2747,  2748. 
Thel  1610,  1611,  1612. 
Thizy  1417,  1877,  2149,  2760,  2843, 

28i9,  2946. 
Thurins  431,  831,  2379,  2823. 
Trades  1791, 1792, 1910, 1948,  1968, 

1%9, 1974,  1975, 1978,  1979,  1986, 

1987,  2046,  2047,  2048,  2049,  2050, 

2862. 


Trêves  516,  517. 

Tour-de-Salvagny  (U)  975,  2737. 
Tupin-et-Semons  506,507,508,509, 
510.  2668,  2669.  2864,  2914. 

Vaise  6,44.329,331,335,2771,2772. 

Valsonne  1712,  1713,  1714,  1715, 
1716, 1717, 1718, 1719.  1720.  2152, 
2153. 

Vaugneray  607,  608,  609,  610,  611, 
2739,  2816,  2939. 

Vaux  1554,  1555,  1556,  2212,  2811. 

Vauxrenard  1707,  2830. 

Vernaison  390, 391, 2639, 2710, 3(fâ5, 
3026,  3027,  3028,  3029,  3033. 

Vernay  1606, 1607, 1608, 1609,  2094. 

Ville  (La)  1474. 

Villechenève  7%.  797,  798,  799,  800, 
801,  802,  1026,  1027,  2853,  2870. 

Villefranche  1114,  1115, 1116, 1117, 
1118, 1218, 1219,  itm,  1624,  1846, 
1861, 1862, 1873,  2236,  2371,  2372, 
2401,  2415,  2630.  2641. 

Ville  sur- Jarnioux  1466, 1467, 1468, 
1469,  1470, 1471, 1472,  1473,  1475, 
1476, 1477,  1478, 1479,  1480,  1481, 
1482, 1483, 1484, 1486,  1843, 1981, 
1985,  2487. 

Villié  1688,  1689,  1721,  1883,  2241, 
2242, 2243,  22a,  2245,  2246,  2247, 
2248,  2249, 2250.  2251,  2252,  2253. 
2254,  2255,  2256, 2257,  2258.  2259, 
2260, 2261, 2262,  2263,  2264,  2265, 
2266, 2267,  2268,  2269,  2270,  2271, 
2272, 2273, 2274,  2275,  2276,  2277, 
2278,  2279,  2280,  2627,  2633,  2806, 
2866,  3002,  3032. 

Vouries  405,  406,  407,  420,  421. 


Yzeron  et  Chàteauvieux  828,  829, 
2692,  2731,  2815,  2881. 


II.  —  TABLE  DES  ANCIENS  PROPRIÉTAIRES 


Abbaye  d'AinayG,  391,413,627,828, 
1200,  1201,  1202,  1203  (Voir  Cha- 
pitre d'Ainay). 
Abbaye  des  Cbazaux  (F.  Chazaux). 
Abbaye  de  Cluny  1186,  1190,  1806 

{Voir  Prieuré  de  Salies). 
Abbaye  de  la  Déserte  (  Voir  Déserte). 

Abbaye  de  Saint-Pierre  (Fo/r  Béné- 
dictines de  Saint-Pierre). 

Abbaye  de  Savi^ny  374,  425,  585, 
593,  634,  716,  757,  822,  860,  861, 
862,  863,  867,  868,  869,  870,  871, 
872,  873,  874,  875,  876,  877,  878, 
879,  880,  881,  882,  954, 1000,  1001, 
1002, 1003, 1004,  1005,  1006,  1007, 
1008, 1009, 1010,  1011,  1012,  1013, 
1014, 1015, 1016,  1017,  1018,  1019, 
1020, 1021, 1022,  1023,  1024,  1170, 
1266, 1267, 1293,  1294,  1295,  1296, 
1297, 1298,  1299, 1300,  1301,  1302, 
1346, 1416,  1442,  1443,  1444, 1445, 
1446, 1664, 1665,  1666,  1667,  1762, 
1839,  233:^,  2334,  2335,  2336,  2:«7, 
2338,  2370, 2375,  2386,  2387,  2390, 
2476,  2496,  2513,  2945. 

Antiquaille  (Visitation  de  T)  1,  11, 
19,  40,  50,  125.  251,  252,  2Î>3,  259, 
1268, 1269,  1270,  1271,  1272,  1273, 
1274,  1275,  2167,  2327,  2328,  2329, 
2330,  2331,  2332,  2447. 

Antonins  (réunis  6  l'ordre  de  Malte) 
2342,  2345,  2346,  2365. 

Archevêché  de  Lyon  668,  835,  1340, 
2505,  2622. 

Archevêché  de  Vienne  416,  2845. 

Augustins  (Grands)  112,  156,  157, 
161,  2958. 

Augustins  réformés  (Croix  Rousse) 
255,  456,  457,  2938,  2998. 

Auffustines  du  Verbe  Incarné  (Voir 
Verbe- Incarné). 

Baland  d'Arnas,  Joacbim,  èmiqrè, 
1988, 1989,  1990,  2018,  2019,  2031, 


2032,  2040, 2897,  2930,  2947,  2970, 

3018. 
Bénédictines  de  Sainte-Colombe  463, 

464,  468,  487,  488,  489,  490,  758, 

7a3,  904. 
Bénédictines  de  Saint-Pierre  18,  20, 

35,  260,  296,  297,  1776,  2378. 
Bernard-Laveruette,  émigré,  2286, 

2287. 
Bernardines  133,  134,  135,  171,  ^32, 

2435,  2457,  2467. 
Bleues  -  Célestes    (Religieuses    de 

l'Annonciade  ou)  114,   192,   193, 

212,  2527. 
Brévanne,  éniigrèe,  2036. 
Brunet  François,  émigré,  2231. 
Bureau  des  Collèges  (Voir  Collèges 

de  Lyon). 

Cachet -Montezan,    émigré,    2703, 

2902. 
Capet  Louis,  ci-devant  roi  2141. 
Capucins  de  Tarare  1050. 
Capucins  de  Lyon  277,  284,  2350. 
Capucins  du  Petit-Forèt  2552,  2554. 
Capucins  de  Villefranche  1042, 10'i3. 
Carmélites  186,  2700. 
Carmes  déchaussés  190,  278,  285, 

415,  2911. 
Carmes  des  Terreaux  67,  98,  101, 

116,  117,  129,  150,  152,  172,  181, 

213,  275,  399,  405. 
Célestins  de  Lyon  376,  442. 
Chanal,  émigré,  2864. 
Chapelle,  à  Chambost  2817. 
Chapelle,  à  Emeringes  1801. 
Chapelle,  à  Pollionnay  2783. 
Chapelle,  à  Saint  Igny-de  Vers  2688. 
Chapelle  de  Bionan,  à  Saint-Genis- 

Laval,  1034. 
Chapelle  des  Bois,  à  Fleurie  25:38. 


644 


tABLÊS   ALPHABKTlQUEâ 


Chapelle  de  Chàteau-Tiers  1206. 

Chapelle  de  Ruyère,  à  Villié  1883. 

Chapelle  Notre-Dame  de  Pitié,  à 
Saiiil-Lager  1182. 

Chapelle  Sainte-Anne,  à  Beaujeu 
1245,  law,  2934. 

Chapelle  Saint-Antoine,  à  Montrot- 
tier  958. 

Chapelle  Saint-Antoine,  à  Saint- 
Ignj-de-Vers  1885. 

Chapelle  Saint-Apollinaire,  à  Lara- 
jasse  917. 

Chapelle  Saint-Barnabe,  à  Beaujeu 
1630,  1857. 

Chapelle  Sainte-Catherine,  à  Ta- 
l)onas  1505. 

Chapelle  Saint-Clair,  à  Courzieu 
942. 

Cha|)elle  Saint -Claude,  à  Cogny 
1310. 

Chapelle  Saint-Claude,  à  Lyon  2484. 

Chapelle  Saint -Claude,  à  Saint- 
Julien  1357. 

Chapelle  Saint- Crépin,  à  Ville- 
franche  1862. 

Chapelle  Sainte-Croix,  aux  Étoux 
1858. 

Chapelle  Saint-Étienne,  à  TArbresle 
2463. 

Chapelle  Soint-Fortunat,  à  Saint- 
Pierre  la-Palud  946. 

Chapelle  SaintHostrilège,  à  Mon- 
gols 1677. 

Chapelle  Saint-Irénée,  à  Bessenay 
945. 

Chapelle  Saint-Jean-de-Bisserolles, 
à  Mardore  2744. 

Chapelle  Sainte  Magdelaine. à  Mont- 
rottier  957. 

Chapelle  Saint-Martin,  à  Sainte- 
Foy-lès  Lyon  939. 

Chapelle  de  Saint-Nicolas,  à  Brul- 
lioles  958. 

Chapelle  Saint  Pancrace,  à  Dracé 
1808. 

Chapelle  Saint  Pierre,  à  Morancé 
2798. 

Chapelle  Saint- Pierre -Dupizay,  à 
Larajasse  916. 

Chapelle  Saint- Raphaël,  à  Lyon 
2671. 


Chapelle  Saint-Roch,  à  Bibost  960. 
Chapelle  Saint  Roch.  à  Poule  1867. 
Chapellenie   de  Madame    de   Jeux 

1762. 
Chapitre  d'Aigueperse   1101,  114â, 

1143, 1144, 1145, 1146,  1147.  1148, 

1149, 1150, 1151,  1152,  1678,  1866. 
Chapitre    d'Ainav    264,    265,    267, 

279,  661,  662, 1845  {Voir  Abbaye 

d'Ainay). 
Chapitre  d'Alix    1123,   1124,  1125, 

11^,  1127, 1128, 1348,  1523,  1812, 

2194,  2195,  2878,  2879,  2880. 
Chapitre   de    Beaujeu   1153,   1155. 

1156. 1175. 1176,  1227,  1228,  1229, 
1230, 1231, 12,32, 1233,  12:^^4,  1235, 
1244, 1349, 1350, 1351,  1354,  1:^1, 
1362, 1363, 1371, 1372,  1373,  1374, 
1375, 1376, 1377, 1378,  1379.  1380, 
1381,  \:^È.  L383, 1419,  1420,  1421, 
1438, 1447, 1448, 1449,  1450,  1451. 
1452, 1453, 1454, 1455,  1456,  1457. 
1458, 1459, 1460, 1461,  16a4,  160;5. 
1630, 1632, 1633, 1634,  1635.  1636, 
1637, 1638, 1639, 1640,  1641,  1642, 
1643, 1644, 1645, 1646,  1647,  1648, 
1649, 1650, 1651, 1657,  1658,  16:59. 
1820, 1821. 1822, 182:3.  1824,  1828, 
1854,  1859,  1880,  1881.  2677. 

Chapitre  de  Belleville  1058,  ia59, 
1087, 1088, 1089,  1090.  1091,  1092, 
1093, 1094. 1095, 1096,  1097.  1098. 

1099. 1100. 1177,  1179.  1192,  1193. 
1194, 1195. 1196, 1197,  1198,  1440. 
1504, 1577, 1670, 1671,  1819,  1842. 

Chapitre  de  Fourvière  76.81,90,96. 
108,  109,  139,  140,  145,  237,  238, 
2501. 

Chapitre  de  Largentière  424,  576, 
577,  694,  695,  783,  788,  986.  2570. 

Chapitre  de  Saint- Chamond  497, 
2709. 

Chapitre  de  Saint-Irénée  53,  93, 
250,  532,  613,  2451,  2562. 

Chapitre  de  Saint-Jean  12,  14,  15, 
16,  17,  29,  37,  54,  62,  63,  82,  87, 
88,  128,  151,  175,  188,  191.  219, 
220,  222,  223,  232,  233,  241,  242. 
270,  276,  377,  381,  394,  395,  398, 
402,  4;W,  431,  440,  444,  446,  447, 
448,  503,  504,  521,  522,  526,  554, 
555,  588,  611,  615,  629,  630,  631, 
637,  641,  650,  654,  656.  664,  684, 
685,  691,  692,  748,  749,  750,  768, 


ANaENS  PROPRiéTAIRBS 


645 


841,  851,  858,  940,  947,  95;), 
1085,  1086,  1103,  1158, 1578, 1602, 
1617, 1771, 1828,  1834,  2374,  2399, 
2490, 2509,  2621,  2625,  2628,  2668, 
2729, 2753,  2799,  2804,  2874,  2887, 
2891,  2907,  3030.  (  Voir  Perpétuels 
de  Saint-Jean,  Prieuré  de  Saint- 
Jean-d'Ardières.) 

Chapitre  de  Saint- Just  49,  59,  64, 
74,  79,  83,  91,  94,  131,  168,  170, 
187,  230,  231,  421,  614,  616,  619, 
620,  674,  675,  721,  722,  723,  724, 
774,  834,  1539,  1713,  1714,  1715, 
2924. 

Chapitre  de  Saint-Maurice  de 
Vienne  470,  471,  472,  473,  474, 
475,  476,  477,  478,  479,  480,  481, 
482,  483,  481),  510,  511,  :Ui5,  536, 
537,  538,  539,  540,  541,  542,  543, 
544,  545,  546,  547,  548,  549,  760. 

Chapitre  de  Saint  Nizier  3,  4,  5,  10, 
13,  26,  32,  80,  118,  137,  179,  207, 
208,  266,  280,  777,  931,  2957, 
2967. 

Chapitre  de  Saint-Paul  21,  55,  68, 
69,  71,  75,  84,  85,  86,  158,  195, 
210,  211,  225,  228,  236,  605,  686, 
785,  1439,  1629,  1810,  2473,  2%2, 
2997. 

Chapitre  de  Saint-Pierre  de  Vienne 
461,  462,  759,  764,  2669. 

Chapitre  de  Saint-Vincent  de  Ma- 
çon 1689,  1710,  1789,  1790. 

Chapitre  de  Salles  1221,  1563, 1564, 
156.5, 1566,  1567, 1568, 1569,  1570, 
1571, 1572, 1573, 1574,  1575, 1576, 
1848,  2214,  2215,  2971,  3024. 

Chapitre  de  la  Trinité  25,  27,  36, 
60,  95,  289. 

Chapitre  de  Viliefranche  1046, 1110, 
1111,1112,  1113,1114,1115,1116, 
1219. 1220, 1624,  1761,  1846, 1861, 
2401. 

Chartreux  de  Lyon  100,  104,  105, 
106,  111,  138,  141,  160,  177,  194, 
258,  1^,  2502. 

Chartreux  de  Sainte-Croix-en-Ja- 
rez  498,  513,  514,  516,  517. 

Chazaux  (Religieuses  des)  183, 1546, 
1547, 1548,  1549, 1550,  1551,  2454, 
2480. 

Chevaliers  de  FArc  (Lyon)  2352. 

Chevaliers  de  l'Arc,  à  Béligny  2237. 
28:». 


Chevaliers  de  TArquebuse,  à  Béli- 
gny  2238. 

Cimetière  de  Saint-Romain,  à  Anse 
2209. 

Cinquenairesde  Saint-Just  99,103. 
Clergé  de  Lyon  41,  1360. 
Cluny  (Louis)  èmiffrè,  1028. 

Collabeau  (Jean  Marie- Alexandre) 
ci  devant  officier  aux  gardes- 
françaises,  dmi(j''(\  2005,  2006, 
2007,  2008,2009,  2010,  2016.  2017, 
2029,  2030,  2037,  2038,  2039. 

Collège  de  Beaujeu  2684. 

Collèges  de  Lyon  307,  308,  310, 
318,  319,  320,  323,  324,  926,  927, 
930,  9:iO,  951, 952,  953,  2:377,  2397, 
24a5,  2406,  2452,2511,  2526,2530, 
2585,  2875. 

Collège  de  Màcon  2288,  2289,  2383. 
Collège  de  Saint-Symphorien-sur- 
Coise  2593. 

Collinettes  (Religieuses  de  Sainte- 
Elisabeth  ou)  97,  18.5,257,  2702. 

Commune  d'Alix  3003. 

Commune  de  Bellcville  2794,  30a5, 
:K)06,  3007,3009,  3010,  3021,  3034, 
3035,  3037. 

Commune  de  Caluire  3015,  3016. 
Commune  de  Chazay  3001. 
Commune  de  Dommartin  3031. 
Commune  d'Ecully  2546,  3017.  . 
Commune  de  la  Guillotière  .359,  .364, 

365,   .367,    369,   370,  2384,   2725, 

2726,  2762,  2763,  2764. 

Commune  d'irigny  3012. 

Commune  de  Lyon  314,  321,  326, 
328,  329,  33Ô,  ;tô7,  358,  360, 
361,  362,  363,  366,  .368,  371,  372, 
373,  2347,  2349,  2357,  2,381,  2493, 
2512,  2515,  2,521,  2,536,  2549,2.551, 
2,590,  2596, 2706,  2722,  2724,  272;), 
2771,  2772,2828,  2837,  2873,  2896, 
2968,  2972,  2973.  2974,  2975,  2976, 
2*)77,  2978.  2979,  2980,  2981,  2982, 
2983,  2984,  2985,  2986,  2887,  2988, 
2989,  2990,  2991,  2992,  2993,  2994, 
2Î)95,  2996,  3000,  3023.  (To/r  com- 
mune de  La  Guillotière.) 

Commune  d'OuIlins  3013. 
Commune  de  Saint  -  Genis  -  Laval 
3014,  3022. 


B46 


TABLES   ALPHABÉTIQUES 


Commune  de  Saint-Rambert-rile- 
Barbe  2629. 

Commune  de  Sainl-Cyr-le-Chatoux 
2679. 

Commune  de  Vernaison  3025,  3026, 

3027,  3028,  3029,  3033. 
Commune    de    Villefranche    2415, 

2416,  2417,  2427,  2428,  2429,  2430, 

2491,  2494,  2:>00. 
Commune  de  Villié  3032. 
Communauté  des  Tireurs  d'or  2410. 
Comtes  de  Lyon  (Voir  Chapitre  de 

Saint  Jean). 
Confrérie  de  l'Hôpital  2662. 
Confrérie  de  Lissieu  992. 
Confrérie  des  Pénitents  blancs  de 

Beaujeu  2127. 

Confrérie  des  Pénitents  blancs  de 
Villefranche  2641. 

Confrérie  des  Pénitents  de  Belle- 
ville  2146,  2325,  2824. 

Confrérie  des  Pénitents  de  Con* 
drieu  2765. 

Confrérie  des  Pénitents  du  Confa- 
lon  (Mornant)  924. 

Confrérie  des  Pénitents  de  la  Croix 
2472. 

Confrérie  des  Pénitents  de  la  Guil- 
lotière  2836. 

Confrérie  des  Pénitents  de  Lorette 
343,  2356. 

Confrérie  des  Pénitents  de  Mornant 

2868. 

Confrérie  des  Pénitents  de  la  Misé- 
ricorde 2524. 

Confrérie  des  Pénitents  de  Saint- 
Charles  306. 

Confrérie  des  Pénitents  de  Saint- 
Marcel  2380. 

Confrérie  des  Pénitents  de  Saint- 
Syniphorien-sur-Coise  2558. 

Confrérie  des  Pénitents  noirs  de 
Villefranche  2371. 

Confrérie  du  Rosaire  2114. 

Confrérie  du  Saint-Esprit  317, 
2348. 

Confrérie  du  Saint-Esprit  de  Bourg- 
de  Thizy  2147. 

Confrérie  de  Saint-Nicolas  993. 

Confrérie  de  la  Trinité  338,  2366. 


Congrégation  des  garçons  de  Saint- 
Symphorien-sur-Coise  2581. 

Cordeliers  de  l'Observance  (Lvon) 
256,  407. 

Cordeliers  de  Saint  Bonaventure 
(Lyon)  390,  441,  2674,  2701,  2948, 
2949,  2950,  2951,  2952,  2953,  2954, 
2955,  2956,  2959,  2960. 

Cordeliers  de  Sainte -Colombe  492, 
493,  550,  551,  659,  762.  765,  948, 
949. 

Cordeliers  de  Villefranche  1178. 
Cortey,  ê  mi  gré,  1916. 

Cossé-Brissac  (Françoise-Charlotte) 
veuve  de  Louis  Noailles  (Les  héri- 
tiers de)  2895. 

Coste,  émigré,  322. 

Cure  d' A  Houx  1672. 

Cure  d'Aigueperse  2309. 

Cure  d'Albigny  523,  990,  2846. 

Cure  d'Ambérieux  1768, 2199,  2670. 

Cure  d'.4mplepuis  2115. 

Cure  d'Ampuis  1036. 

Cure  d'Ancy  2173. 

Cure  d'Anse  1037, 1038, 1039,  1040, 

1041. 
Cure  de  l'Arbresle  5%,  2694. 
Cure  d'Arbuissonnas    1802,  S13, 

2829. 
Cure  des  Ardillats  1849,  2093. 
Cure  d'Amas  2240. 
Cure  d'Aveize  2851. 

Cure  d'Avenas    1561,    1562,   1835, 

2298,  2831,  2863. 
Cure  d'Azolette  1370,  2086,  2791. 
Cure  de  Bagnols  1247,  1248,  1249, 

1250,  1251,  218.5,  2186,  2187. 
Cure  de  Beaujeu  2129. 
Cure  de  Béligny  2239,  2751. 
Cure  de  Bessenay  423,  2666. 
Cure  de  Bibost  2780. 
Cure  de  Blacé  1751,  2217. 

Cure  du  Bois-d'Oingt  1699,  1700, 

1701,  1702,  1774,  2184. 
Cure  de  Bourg  de-Thizy  2148,  2854. 
Cure  du  Breuil  2172,  2587. 
Cure  de  Briguais  978,  2840. 
Cure  de  Brindas  444,  448,  841. 


ANCIENS  PROPRIÉTAIRES 


647 


Cure  de  Brullioles   710,  817,  818, 
2752. 

Cure  de  Bully  2714. 

Cure  de  Cenves  2294. 

Cure  de  Cercié    1131,  1132,  liai, 

1134,  1135, 1136, 1137, 1138,  1139, 

1140,  2133,  2810. 
Cure  de  Chambosl  999,  2162. 
Cure  de  Chamelet  2166. 
Cure  de  Chapelle-de-Mardore  2818. 
Cure    de    Chapelle -en- Va  udragon 

2869. 
Cure  de  Chaponost  623,  961. 
Cure  de  Charbonnières  2754. 
Cure  de  Charenlay  2136. 
Cure  de  Charly  1266,  2735. 
Cure  de  Charnay  1106,  1107,  1108, 

2192. 
Cure  de  Chassagny  2591. 
Cure  de  Chasselay  408,  2402. 
Cure  de  Cbàtillon  d'Azergues  1276. 

1277,  1278, 1279, 1280,  1281,  1282, 

1283, 1284, 1285,  2168,  2812,  2856. 
Cure  de  Chazay  1159,  1160,  1161, 

1162, 1163,  1164, 1165,  1166, 1167, 

1168,  2170. 
Cure  de  Chénas  1785,  1786,  1787, 

1788,  1789,  2827. 
Cure  de  Chenelette  1311, 1312, 1313, 

1314,  1315,  1316, 1317,  2966,  2%9, 

3019. 
Cure  des  Chères  2635,  26%. 
Cure  de  Chervinges  2926. 
Cure  de  Chessy  1343,  13U,  1345, 

1813,  2191,  2l21. 
Cure  de   Chevinay    601,  602,  603, 

711,  712,  1033,  2850. 
Cure    de    Chiroubles    1557,    1558, 

1559, 1560,  1561,  2643. 
Cure  de  Civrieux-d'Azergues  643, 

2576. 
Cure  de   Claveisolles    1171,   1172, 

2814. 
Cure  de  Cogny  1731,  2224,  2730. 
Cure  de  Condrieu  2675,  2858. 
Cure  de  Corcelles  1759,  2143,  2658. 
Cure  de  Cours  2121. 
Cure  de  Courzieu  606,  2789. 
Cure  de  Couzon  2728. 


Cure  de  Cuhlize  1767,  2123,  2689. 
Cure  de  Cuire  2572,  2682,  2704. 
Cure  de  Dardilly  717,  718,  719,  720. 
Cure  de  Dareizé  1341,  2651. 
Cure  de  Denicé  2233. 
Cure  de  Dième  1766,  2164. 
Cure  de  Doramartin  648.  649,  982, 

2773. 
Cure   de   Dracé    1679.  1680,  1681, 

1682,  1683,  1684, 1685, 1686,  1687, 

2142. 

Cure  de  Duerne  730,  2619,  2802. 

Cure  de  Duretle  1154,  2656,  2672, 
2673. 

Cure  d'Échalas  657.  658. 

Cure  d'Écully  529,  984. 

Cure  d'Émeringes  1703, 1707,  1708, 
1709,  2844. 

Cure  d'Éveux  2716. 

Cure  des  Éloux  2130,  2678. 

Cure  de  Fleurie  1189,  1695,  2285. 

Cure  de  Fleurieu-sur-Arbresle  842, 

2717. 
Cure  de  Fontaines  931,  1029. 
Cure  de  Francheville  833,  2359. 
Cure  de  Frontenas  1521, 1522, 2189, 

2746. 
Cure  de  Genay  989. 
Cure  de  Givors  651,  652,  653,  976. 
Cure  de  Gleizé  1497,  22a5. 
Cure  de  Grandris  2165. 
Cure  de  Grigny  663. 
Cure   de  Grézieu  -  le  -  Marché  937, 

2708. 
Cure  de  Grézieu-la-Varenue  2691. 
Cure  de  la  Guillotière  2367. 
Cure  des  Haies  499,  991. 
Cure  de  Haute-Rivoire  693,  2787. 
Cure  d'irigny  2602. 
Cure  de  Joux  1875. 
Cure  de  Juliénas  1793,  2290,  2865. 
Cure  de  Jullié  1141, 1514, 1515, 1516, 

1517,  1518,  1519,  1520,  2293. 
Cure  de  Lachassagne  1423,   2196, 

274;). 
Cure  de  Lamure  2111. 
Cure  de  Uncié  1800,  2137,  2659. 


6i8 


TABLES   ALPHABÉTIQI'ES 


Cure  de  Lantignié  1237,  1238,  1239, 
1240, 1241,  1242,  1243,  1869,  1870, 
2297,  2842. 

Cure  de  Urajasse  738,  739,  914,  915, 
26:)2. 

Cure  de  la  Tour-de-Salvagnv  975, 
2737. 

Cure  de  Laubépin  793,  2790. 

Cure  de  Légny  2175*,  2768. 

Cure  de  Lentilly  751,  755,  2720. 

Cure  de  Lélra  1540. 

Cure  de  Limas  2769. 

Cure  de  Limonest  638,  974. 

Cure  de  Liergues  2498. 

Cure  de  Lissieu  646,  963,  2715. 

Cure  de  Loire  843. 

Cure  de  Longes  515,  2649. 

Cure  de  Longessaigne  803,  804,  808, 

980,  2776,  2867. 
Cure  de  Lozanne  2169,  2774. 
Cure  de  Lucenay  1214,  1847. 
Cure  de  Marchampt  1246, 2132, 2860. 

Cure  de  Marcillv-d'Azergues  645, 
973,  2712. 

Cure  de  Marcy  1291,  1292,  2204. 

Cure  de  Mardore  1811,  2110,  2744. 

Cure  de  Marnand  2149. 

Cure  de  Meys  781,  2783. 

Cnre  de  Millery  2705. 

Cure  de  Moiré  2182,  2183,  2573. 

Cure  de  Monsols  1187,  1677,  1853, 
2052,2311. 

Cure  de  Moiitagny  779,  2797. 

Cure  de  Montmelas  2796. 

Cure  de  Montmerle  1199. 

Cure  de  Montromant  427,  429,  2834, 
2835. 

Cure  de  Monlroltier  2777. 

Cure  de  Morancé  1384,  1385,  1386, 

1387,  2171. 
Cure  de  Mornant  2778. 
Cure  de  Nuelles  2697. 

Cure  de  N.-D.  de  la  Platière  (Lyon) 

836,  837. 
Cure  de  N.  D.  de  Thizy  2149. 
Cure  de  Neuville  528,  775,  854. 
Cure  de  N.-D.  de  la  Vie,  de  Vienne 

761. 


Cure  de  Nuelles  597,  600,  756. 

Cure  dOdenas  1437.  2135. 

Cure  d'Oingt  1319, 1320, 1321,  1322. 

1323, 1324,  1325, 1326,  1327,  1328. 

1329,  1330,  2181. 
Cure  des  Olmes  1765,  2623,  2779. 
Cure  d'Orliénas  626,  2680. 
Cure  d'Ouilly  2660. 
Cure  d'Ouroux  2057. 
Cure  de  Poleymieux  639,  640,  2784, 

2915,  2916,  2917,  2918.  2919. 
Cure  de  PoUionnay  944,  2738,  2847. 
Cure  de  Pommiers  1184, 2205, 2825. 
Cure  de   Pouilly-le-Chàlel    1529, 

1530, 1531, 1532,  1533,  2226,  2759. 
Cure  de   Pouillv-le-Mooial   1524, 

1525,  1526,  2227,  2459. 
Cure  de  Poule    1364,   1365,   1366, 

1367,  1368,  1369,  2.310,  29.33. 
Cure  de  Propières  1826,  2085. 
Cure  de  Quincié  1794,  1795,  1796. 

1797,  1798,  1799,  2131,  2932. 
Cure  de  Quincieux  771. 
Cure  de  Rancbal  2795. 
Cure  de  Régnié  1698,  2295,  2841. 
Cure  de  Riverie  690,  731,  732,  733. 

745,  2663. 
Cure  de  Rivolet  2220. 
Cure  de  Rocheforl  434. 
Cure  de  Rocheteillée  776,  2492. 
Cure  de  Ronno  2118,2151. 
Cure  de  Ronlalon  857,  981. 
Cure  de  Sain -Bel  589,590,591,2698. 
Cure   de   Saint-Andéol-le-Cbàteau 

419,  983. 

Cure  de  Sainl-André-la-Côte  687, 

688,  689,  2595. 
Cure  de  Saint -Apollinaire    1618. 

2160. 

Cure  de  Saint  Bon  ne  t-des-Bruvères 

1462,  1878,  2062. 

Cure  de   Saint- Bonnet- le -Troncy 

1463,  2120. 

Cure  de  Sainte  Catlierine  2821. 
Cure  de  Saint-Cbristopbe  1696. 
Cure  de  Saint-Clément-sous-Val- 

sonne  2154. 
Cure  de  Sainte-Colombe  2564, 


ANCIENS   PROPRIÉTAIRES 


649 


Cure  de  Sainle-Consorce  618,  969, 

2693,  2740. 
Cure  de  Saint  Cyr  le  Chaloux  2222. 
Cure    de    Sainl-Cvr-au-Mont-d'Or 

6:fâ,  636,  966,  27^3,  27,18. 
Cure  de  Saint-Denis-sur-Coise  404. 
Cure  de  Saint-Didier-au-Mont-d'Or 

636,  970. 

Cure  de  Saint-Didier-sur-Beaujeu 

1840,  2299. 
Cure  de  Saint-Didier-sous-Riverie 

856,  2638,  2667. 
Cure  de   Saint- Etienne -de- Coise 

580,  581,  2741,  2742. 
Cure  de  Saint-Étienne-la-Varenne 

2820. 
Cure  de  Saint-Forgcux  1690,  1691, 

1692,  1693,  1694. 

Cure  de  Sainte-Foy-lès-Lvon  667. 
Cure   de    Saint-Genis-l'Argentière 

697,  698,  699,  700,  847,  2775. 
Cure  de  Saint  Genis  Lavai  2604. 
Cure  de  Saint-Genis-Ies-Ollières 

728,  729,  968,  27:;5. 
Cure  de  Saint-Georges  (de  Lyon) 

898,  2525,  2566. 

Cure  de  Saint-Georges-de-Reneins 

1814,  1815,  1825,  1837. 
Cure  de   Saint-Germain-au-Mont- 

d'Or  528,  2819. 
Cure  de  Saint- Germain -sur- Ar- 

bresle  2719. 
Cure  de  Sain t-Igny-de- Vers  1697, 

2063. 
Cure  de  Saint- Jean-d'Ardières  1509, 

2144. 

Cure   de    Saint -Jean- la -Bussière 
1674,  2112. 

Cure  de  Saint -Jean- de -Cliaussan 

2618. 
Cure  de  Saint-Jean-de-TousIas  677. 
Cure  de  Saint-Julien  1356,  2234, 

2665,  2800. 
Cure  de  Saint  Just  (Lyon)  201,  305, 

2396,2453. 
Cure  de  Saint-Just-d'Avray  2150. 
Cure   de  Saint- Lager   1180,    1181, 

1182,  2134. 
Cure  de   Saint  -  Laurent  -  d'Agny 

628,  2486. 


Cure  de   Saint -Laurent -de- Cha- 

mousset  850,  998. 
Cure    de    Saint  -  Laurent  -  d'Oingt 

1660,  1661,  1662,  1663,  1884. 
Cure  de  Saint- Laurent -de -Vaux 

1025. 
Cure  de  Saint -Loup    1341,   1342, 

1763,  1764,  1874,  2664,  2756. 
Cure  de  Saint-Mamert  1792,  1868, 

2065. 
Cure  de  Saint-Martin-enHaut  432, 

2788. 
Cure  de  Saint-Maurice-sur- Dar- 

goire  680,  681,  682,  683,  844,  2749, 

2826. 
Cure  de  Saint- Nizier -d'Azergues 

1711,  2813. 
Cure  de  Saint-Paui  669,  2455,  2532. 
Cure  de  Sainte-Paule  1622,  2178. 
Cure  de  Saint  Pierre  (Lyon)  2355. 
Cure  de  Saint-Pierre-la  Palud  2757. 
Cure  de  Sainl-Pierre-le-Vieux  199, 

244,  281,  2905,  2906. 
Cure  de  Saint-Rambert-i'Ile-Barbe 

2848. 

Cure  de  Saint-Romain  1850. 

Cure  de  Saint-Romain-en-Gal  2654. 

Cure  de  Saint- Romain -de-Popev, 
1498,  1499, 1500, 1501,  1502,  2174. 

Cure  de  Saint-Sorlin  2218. 

Cure  de  Saint -Sy mphorien-Ie-Chà- 

teau  (ou  sur-Coise)  552,  553,  791, 

2582. 
Cure  de  Saint-Vcrand  1552,  1553, 

2767. 
Cure  de  Saint-Vincent  (Lyon)  2412, 

2434. 
Cure  de  Saint  Vincent-de-Rheîns 

2119,  2686. 
Cure  de  Salles  2216. 
Cure  de  Sarcey  1035. 
Cure  des  Sauvages  2155. 
Cure  de  Savigny  2695. 
Cure  de  Semons  508,  2914. 
Cure  de  Soucieu  en  Jarret  403, 2718, 

2770,  2786. 
Cure  de  Sourcieux- sur- Sain -Bel 

713,  714,  715. 
Cure  de  Souzy  787,  2750. 


6.*M) 


TABLES  ALPHABÉTIQUES 


Cure  de  Taluyers  2571,  2859. 
Cure  de  Taponas  2644. 
Cure  de  Tassin  534,  987,  2803. 
Cure  de  Ternand  1339,  2163. 
Cure  de  Theizé   1487,    1488,    1489, 

1490,  1491,  2198,  2748. 
Cure  de  Thel  1611. 
Cure  de  Thizy  1838.  2849. 
Cure  de  Thurins  831,  2823. 
Cure  de  Trades  1791,  2050,  2862. 
Cure  de  Valsonne  1712,  2152. 
Cure  de  Vaugneray  608,  609,  2739. 
Cure  de  Vaux  1554, 1555, 1556, 1817, 

2212.  2811. 
Cure  de  Vauxrenard  2830. 
Cure  de  Vernaison  2710. 
Cure  de  Vernay  1225,  1236,  1606, 

1607,  1608,  1609,  2094. 
Cure  de  Villefranche    1252,    1625, 

2225,  2372. 
Cure  de  Villechenève  1027,  2870. 
Cure  de  Ville-sur-Jarnioux    1466, 

1467,  1468,  1469,  1470,  2487. 
Cure  de  Villié  1688,  2866. 
Cure  d'Yzeron  2731. 
Cuslode-curé  de  Sainte-Croix  288, 

617,  1722. 
Custode  de  Saint-Étienne  245,  288. 

Debrosse,  èmiarè,  1917,  1918,  1919, 
1921, 1922,  1925, 1926,  1927,  1928, 
2936. 

Descharaps-Bisseret  (veuve)  ascen- 
dante d'émigrés,  2925. 

Déserte  (Saint  Benoît  de  la)  124, 132, 
414,  773,  1060,  1061,  1062,  1063, 
1064, 1065,  1066, 1067,  1068, 1069, 
1070,  1071, 1072, 1073, 1074,  1075, 
1076,  1077, 1078, 1079, 1080,  2358, 
2400,  2575,  2578. 

Deux- Amants  (Sainte  Elisabeth  des) 
39,  42,  43,  44,  45,  48,  113,  115, 
119,  120,  122,  143,  153,  400,  2368, 
2373,  2408,  2648,  2910. 

Dlmerie  de  Lozanne  1534. 

Domaine  335,  866,  2853,  2920,  3020 
{Voir  Nation). 

Dominicains  52,  312,  313,  344.  345, 
346,  347,  348,  349,  350,  406,  2475, 
2489,  2514,  2528,  2531,  2560,  2563, 


2584, 2592, 2597,  2603,  26(tô,  2617, 
2626,  2801,  3036. 

Dugas  de  Bois-Sainl-Just,  émigré, 
2379. 

Dupleix-Cadignon  fils,  héritier  pré- 
sumé de  veuve  Hoquard,  2871. 

Dusauzey  frères,  émigrés,  1887, 
1888, 1889, 1890, 1891,^1892,  1893, 
1894, 1895. 1901, 1902,  1903,  1907, 
1912, 1913, 1920. 1994,  2609,  2612. 
2676. 

Écoles  de  Charly  921. 

Écoles  de  Dargoire  2653. 

Écoles  de  Laraiasse  ou  fonda tioo 
Moissonnier  908,  909,  910,  911, 
912,  913,  2942,  2943,  2944. 

Écoles  de  (il les  de  Larajasse  ou  fon- 
dation Vourlat  934. 

Écoles  de  Saint-Charles  (Lyon)  331. 

Ecoles  de  Saint-Svmphorien-sur- 
Coise  2579. 

Église  de  Lyon  (Trésorerie  de  Y)  438. 

Église  de  la  Madeleine,  à  l'Arbresle, 
2861. 

Église  Notre-Dame  de  Vernav,  à 
Saint-Didier-sur-Beaujeu,  2z99. 

Enfants  du  Bon-Rencontre  2886. 

Ermite  de  Lissieu  995. 

Évéque  de  Riez  155. 

Fabrique  d'Afloux  1972,  2159. 
Fabrique  d'Ainay  2431. 
Fabrique  d'Amplepuis  2115. 
Fabrique  d'Anse  2208,  2211. 
Fabrique  de  Brindas  2520. 
Fabrique  de  Charly  919,  920. 
Fabrique  de  Chassagny  906.  925. 
Fabrique  de  Condrieu  2594. 
Fabrique  de  Cours  2122. 
Fabrique  de   Cublize    2124,   2125, 

2126. 
Fabrique  d'Émeringes  2292. 
Fabrique  de  Frontenas  2188,  2782. 
Fabrique   de    Grézieu-la-Varenne 

2691. 
Fabrique  de  Haule-Rivoire  2544. 
Fabrique  de  Joux  1980. 
Fabrique  de  Lachassagne  2197. 


ANCIENS  PROPRIÉTAIRES 


651 


Fabrique  de  Laubépin  2650. 
Fabrique  de  Limas  2206,  2207. 
Fabrique  de  Lissieu  2736. 
Fabrique  de  Loire  2634. 
Fabrique  de  Longessaigne  2661. 
Fabrique  de  Messimy  972. 
Fabrique  de  Montrottier  1030,  2550. 
Fabrique  de  Mornant  923. 
Fabrique  de  Neuville  988,  2833. 
Fabrique  d'Oingl  1879. 
Fabrique  d'Orliénas  2680,  2681. 
Fabrique  de  Riverie  918. 
Fabrique  de  Rochefort  2881. 
Fabrique  de  Ronno  2117. 
Fabrique  de  Saint-Apollinaire  2161. 
Fabrique  de  Saint-Didier-sous-Ri- 

verie  2504. 
Fabrique  de   Saint-Forgeux  1980, 

2158. 
Fabrique   de    Sainle-Foy-lès-Lyon 

938. 
Fabrique  de   Sainl-Genis-l'Argen- 

lière  2382. 
Fabrique  de  Saint-Georges  (Lyon) 

Fabrique  de  Saint-Georges-de-Re- 

neins  2499. 
Fabrique  de  Saiut-Jeau-laBussière 

2113. 
Fabrique  de  Saint-Laurent-de-Cha- 

mousset  2389,  2497,  2507,  2516, 

2517. 

Fabrique  de  Saint-Loup  2781. 

Fabrique  de  Saint-Marcel-l'EcJairé 
1971. 

Fabrique  de  Saint-Martin-en-Haut 

994. 
Fabrique  de  Sainte-Paule  2179. 
Fabrique  de  Saint-Roraain-de-Po- 

pey  1980. 
Fabrique  de  Saint-Symphorien-sur- 

Coise  2580. 

Fabrique    de    Saint-Vérand    1980, 

2157. 
Fabrique  de  Savigny  2503. 
Fabrique  des  Sauvages  1973. 
Fabrique  de  Taluyers  2425. 
Fabrique  de  Villechenève  1026. 


Fabrique  d'Yzeron  2815,  2816. 
Feuillants  182,  246,  247,  248,  249. 

2353. 
Filles  Pénitentes  2339,  2413,  2923. 
Fondation  Moissonnier(  Voir  Ecoles 

de  Larajasse). 
Fondation  des  Mon t-d'Or  1755, 1756. 
Fondation  Vourlat  (  Voir  Ecoles  des 

iilles  de  Larajasse). 

Genovéfains  (  Fotrchapitre  de  Saint- 
Irénée). 

Gervais  Louis,  ci-devant  officier 
aux  gardes-françaises,  émigré, 
2015. 

Gervais  de  Combefort,  émigré,  2792. 

Giraud-Varenne  (veuve),  née  Fran- 
çoise Nolhac,  émiqrée,  2369,  2391, 
2392,  2393,  2394,  2395,  2418,  2419, 
2420,  2421,  2423,  2432,  2436,  2438, 
2440,  2441,  2442,  2443,  2444,  2445, 
2446,  2448,  2449,  2462,  2465,  2466, 
2468,  2469.  2470,  2471,  2510,  2539, 
2:)53,  2569,  2598,  2600,  2601,  2608, 
2872,  2876,  2877,  2892,  2893,  2894. 

Hermitage  de  Saint-Cyr  2637. 

Imbert-Colomès  Jacques,  émigré, 
2903,  2904,  2961. 

Jacobins  (Voir  Dominicains). 

Jésuites  2761. 

Jourda  -  Devaux    Adélaïde  -  Marie  - 

Louise,  veuve  de  Fougère,  2624, 

2632,  2685,  2687. 

Labeau  -  Bérard  -  Maclas ,  émigré, 
1954, 1955,  1956,  1957,  1958,  1959, 
1960, 1961. 

La  Poype  (  Voir  Loriol). 

La  Roche  -  Longcbamp  ,  émigré , 
1962,  1963,  19ê4,  1965,  1966. 

La  Rocbe-Thulon,  Claude- René-Ma- 
rie-François  Thibault  (ex -mar- 
quis de),  émigré,  1931, 1932, 1935, 
1936, 1937,  1938,  1939,  1943, 1944, 
1945, 1946,  1950,  1951,  1952,  1953, 
1991, 1992,  1993,  2020,  2021,  2026, 
2027,  2028,  2041,  2042,  2043,  2044, 
2089,  2090,  2091,  2092,  2296,  2574, 
2586,  2645,  2713,  2793. 


652 


TABLES  ALPHABETIQUES 


Lavalelle-Maubec,  émigré,  2362, 
2541. 

Lazaristes  (Lyon)  303,  304,  336, 
888,  889,  890,  891,  897,  899,  900, 
901,  929,  932,  2354. 

Lazaristes  (Mornant)  884,  885,  886, 
887,  905,  2474,  2583,  2607. 

Leprestre-V^auban  (veuve)  et  ses 
fils,  émigrés.  2095,  2096,  2097, 
2098,  2099,  2100,  2101,  2102,  2103, 
2104, 2105, 2106,  2107,  2108,  2109, 
2232,  2611. 

Loras,  Laurent-Marie,  émigré,  2898, 
2899,  2900. 

Loriot  de  Digoine,  Claude-Marie, 
veuve  du  comte  de  la  Poype, 
èmigrce,  2033,  2034,  2035,  2070, 
207Î, 2072, 2073,  2074,  2075,  2076, 
2077,  2078,  2079,  2080,  2081, 2082, 
2083, 2084,  2087,  2088,  2646,  2711. 


Lu  mina 
Lumina 
Lumina 
Lumina: 
Lumina 
Lumina 
2340. 
Lumina 
Lumina 
Lumina 
Lumina 
Lumina 
Lumina 
Lumina 
Lumina 
Lumina 
Lumina 
Lumina 
Liimina 
Lumina 


re  d'Ambérieux  2200. 

re  de  l'Arbresle  2461. 

re  de  Bibost  2780. 

re  de  Briguais  977. 

re  de  Charly  2589. 

re  de  Chàtillon-d'Azergues 


re  de  Chessy  2190. 

re  de  Cogny  2219,  2223. 

re  de  Condrieu  2577. 

re  de  Dracé  2139. 

rede  Fontaines  2766. 

re  de  Lancié  2138. 

re  de  Larajasse  935. 

re  de  Légny  2176,  2177. 

re  de  Liergues  2230. 

re  de  Lucenay  2201. 

re  de  Quincieux  2707. 

re  de  Romanèche  2140. 

rede  Saint  Andéol-le-Chà- 
teau  964,  965. 
Luminaire  de    Saint -Clément-les- 

Places  979,  1031,  1032. 
Luminaire    de    Saint-Etienne- sur- 

Coise2642. 
Luminaire    de    Saint- Laurent- de- 

Chamousset  997,  2364. 
Luminaire    de    Saint- Loup 
2785. 


Luminaire    de    Saint -Marlin-en- 

Haut  2614. 
Luminaire  de  Sainte-Paule  2180. 
Luminaire  de  Valsonne  2153. 

Magny  de  Vauban,  émigré,  2690. 

Malte  (ordre  de)  922,  971,  996,2045, 
2145, 2156,  2228,  2360,  2361,  2^1. 
(Votr  Antonins.) 

Marmite  (Sœurs  de  la)  311. 

Mascrany-Lavalette,   émigré,  2882. 

Messance,  émigré,  2568. 

Mignot  de  Bussy,  Antoine-Fran- 
çois-Aimé-Marie, ci-Kievant  capi- 
taine au  régiment  de  Lorraine, 
ci-devant  seigneur  de  Villié  et 
de  Lacenas.  émigré,  198i,  1982, 
1983,  1984,  1985,  1995, 1996, 1997, 
1998, 1999,  2000,  2001,  2002,  2003, 
2004, 2011,  2012,  2013,  2014.  2022, 
2023,  2024,  2025,  2241,  2242,  2243, 
2244, 2245,  2246,  2247,  2248,  2249, 
2250,  2251, 2252,  2253,  2254,  2255, 
2256,  2257,  2258,  2259,  2260,2261, 
2262,  2263,  2264,  2265,  2266,  2267, 
2268,  2269,  2270,  2271,  2272,  2273, 
2274,2275,  2276,  2277,  2278.  ^79, 
2280, 2281,  2282,  2283,  2284, 2537, 
2627,  2633,  2806.  2852. 

Mignot  de  Bussv  cadet,  émigré, 
2317,  2318,  2319^  2320,  2321,  2322, 
2323,  2324. 

Mignot  de  Bussy  (Aimé  Ange)  2727. 

Minimes  de  la  Claite  1191. 

Minimes  (Lyon)  2,  7,  180,  189,  263, 
439,  621. 

Miséricorde  de  Vienne  (Sœurs  de 
la)  895. 

Missionnaires  de  Saint -Joseph 
(Lyon)  290,  291,  292,  293,  295. 
2414,  2495. 

Missionnaires  (Sainte -Colombe) 
893,  894,  8%,  2732. 

Missionnaires  de  Saint- Joseph 
(Saint-Rambert)  2908,  2909. 

Missionnaires  de  Saint-Lazare  (F. 
Lazaristes). 

Monspey,  émigré,  2326,  2456,  2458, 
2460,  '2482, 25^,  2:i23,  2534, 2547, 
2548. 2555, 2556,  2557,  2559,  2561, 
2565,  2567,  2588, 2613,  2647,  2809, 
2883,  2884,  2885, 


ANCIENS  PROPRIETAIRES 


653 


Murât  (Casimir),  émigré,  2535. 
Murât  Victor,  émigré,  2424,  2888. 

Nation  2655,  2657  (Voir  Domaine). 

Olivier,  héritier  présumé  de  veuve 

Hoquard  2871. 
Oratoriens  298,  299,  300,  301,  302, 

309,  315,  327,  352,  :fô3,  3;i4,  355, 

356,  928,  2351,  2411,  2422,  2433, 

24:^7,  2485. 
Orléans  (Duc  d)  26:X). 

Penhoêt,  émigré,  985,  2529. 

Pénitents  (Voir  confréries  de  Péni- 
tents). 

Perpétuels  de  Saint-Jean  142,  166, 
174,  178,  201,  217,  218,  607,  665, 
754,  1628. 

Perpétuels  de  Saint-Just  146,  147, 
154,  196,  200,  214,  215,  216. 

Perpétuels  de  Saint-Paul  92,  226, 
227,  229. 

Peysson  de  Bacot,  émigré,  325,  1911, 
1923,  1929,  1930, 1933, 1934, 1940, 
1941,  1942,  1947,  1948, 1949, 1967, 
1968,  1969,  1970, 1974,  1975,  1976, 
1977, 1978,  1979,  1986, 1987,  2046, 
2047,  2048,  2049,  2051,  2053,  2054, 
2055,  2056,  2058,  2059,  2060,  20()1, 
2064,  2066,  2067,  2068,  2009,  2.312, 
2313,  2314,  2315,  2316,  2683,  2963. 

Picpus  de  Beaujeu  1044. 

Picpus  de  Fontaines  2542. 

Picpus  de  la  Guillotière  8,  30,  38, 
107,  121,  254. 

Place,  abbé,  émigré,  2747. 

Prébende  de...  ?  262,  269.  271,  282, 
283. 

Prébende  d'Aflfoux  599. 

Prébende  dAlbon  813, 814,  815, 816. 

Prébende  d'Amanzé  127. 

Prébende  des  Amaza  737. 

Prébende  d'Amoncourt  445,  672. 

Prébende  d'Ars  1594,  1749. 

Prébende  d'Auvergne  1102. 

Prébende  de  Baimond,  744. 

Prébende  des  Bannes  34. 

Prébende  Baras  1054. 


Prébende  Barrier,  dite  Palmas,  587. 
Prébende  Basset  819. 
Prébende  Bazout  556. 
Prébende  des  Bazouts  435. 
Prébende  de  Beaunant  666. 
Prébende  des  Bedous  570. 
Prébende  des  Bégules  557. 
Prébende  Berchery  642. 
Prébende  Bertholon  826. 
Prébende  Blanc  1527,  1855. 
Prébende  des  Boirons  198. 
Prébende  des  Bonnard  742,  743. 
Prébende  Bonnet  1286,  1287,  1288, 

1289,  1290,  1876. 
Prébende  Bosquinson  1831,  1832. 
Prébende  Brossard  735. 
Prébende  Bruchet  1388,  1389,  1390, 

1391,  1392,  Lm3, 1394,  1395,  1396, 

1397, 1398, 1399,  1400,  1401,  1402, 

1403,  1404, 1405, 1406,  1407,  1408, 

1409,  1410,1411. 
Prébende  des  Coires  747. 
Prébende  Campis  789. 
Prébende  de  la  Cathédrale  2907. 
Prébende  des  Cendres  1263,  1264. 
Prébende  Chaffange  410. 
Prébende  des  Chalons  ou  de  la  Farge 

8;i2. 
Prébende  de  Chameyré  1753. 
Prébende  de  la  Chanal,  dite   Ba- 

cailler  610. 
Prébende  Chapelain  1816. 

Prébende  de  la  Chapelle  Saint- Jac- 
ques 467. 

Prébende  de  la  Chapelle  de  Saint- 
Jean-Baptiste  469. 

Prébende  Chapoton  1262, 1263, 1265. 

Prébende  Chappon  1851. 

Prébende  Chapuis  401. 

Prébende  Chardonnay  1109,  1117, 
1725. 

Prébende  de  Chareyzieu  795. 
Prébende  de  Châteauvieux  2692. 
Prébende  de  Chavannes  941. 
Prébende  des  Chazaux  810. 
Prébende  Chénereilles  827. 
Prébende  Chervel  1724. 


6^ 


TABtBS  ALPHA BÉTIQCÉà 


Prébende  Chervin  1811. 

Prébende  Cheuzeville  1730. 

Prébende  Chippot  1051. 

Prébende  Choul  409. 

Prébende  Clairetière  1836. 

Prébende  Coblanc  1863. 

Prébende  Coinde  766. 

Prébende  Collonges  411. 

Prébende  des  Coquelet  821. 

Prébende  Cornemule  849. 

Prébende  Colin  782. 

Prébende  Crethieu  1223. 

Prébende  de  la  Croix  ou  du  Com- 
mun 740. 

Prébende  du  curé  de  Vourles  et 
Briguais  420. 

Prébende  Descours  559,  560. 

Prébende  Ducreux  830. 

Prébende  Dupin  428. 

Prébende  de  l'Eglise  de  Rive-de- 
Gier  673. 

Prébende  des  Fanges  169. 

Prébende  Favre  1543,  1544,  1545. 

Prébende  Fillion  655. 

Prébende  de  la  Flachasse  379. 

Prébende  Forel  772. 

Prébende  Gagnière,  dite  de  Saint- 
Homo,  567,  568,  569,  582. 

Prébende  Garon  1486,  1528. 

Prébende  Gautier  1359. 

Prébende  Gayant  1045,  1253. 

Prébende  Genevey  595,  829. 

Prébende  Gerin222i. 

Prébende  Gillet  ou  Chaptal  1841, 
1852,  1860. 

Prébende  Gingenne  830. 

Prébende  Girin  1332. 

Prébende  des  Glas  et  Chambost572. 

Prébende  Gorse  1188. 

Prébende  Gouttenoire  2734. 

Prébende  Goyet  1673. 

Prébende  Goyne  1465,  1726. 

Prébende  du  Grand  -  Confort  ou 
Saint-Biaise  502. 

Prébende  de  Grézieux  784. 

Prébende  Grillet  et  Tardy  805,  806, 
807. 


Prébende  Guerry  1754,  1757,  1758. 
Prébende  Guillelmy  ou  de  Saint- 
Claude  437. 

Prébende  Guilioud  1541,  1542. 
Prébende  des  Uayets  1056. 
Prébende  Jacquet  1465,  1746,  1747. 
Prébende  Jean  Blanc  1882. 
Prébende  Jodard  2946. 
Prébende  de  Jomand  825. 
Prébende  de  Jons  et  Piney  574. 

Prébende  Labbé  1305,  1306,  1307. 

1308,  1309. 
Prébende  Lablancbe  2805. 
Prébende  Lafont  1811. 
Prébende    Lamure    ou   Collombier 

1752. 

Prébende  Laplatte  1723. 

Prébende    Laurent- Valet  ou  de  la 

Chanterelle  561,  562. 
Prébende  de  Laveysin  558. 
Prébende  Léger  1204,  1207, 1212. 
Prébende  Uèvre  1464,  1465,  1727. 
Prébende  de  Lorelte  943, 1257, 2832. 
Prébende  Mabiès  1814,  1864. 
Prébende  Macbi  ou  de  la  Trinité  412. 
Prébende  des  Maillards  417. 
Prébende  Magnin  1052.  1053,  1669. 
Prébende  de  Malmont  73. 
Prébende  Marcou  786. 
Prébende  Marion  1492,  1493. 
Prébende  des  Martins  1055. 
Prébende  Mathieu  1720. 
Prébende  Micoud  1882. 
Prébende  Molozay  1318. 
Prébende  Mondéserl  769,  1596. 
Prébende  de  Montléon  671. 
Prébende  Montmelas  1333. 
Prébende  Morel  1729. 
Prébende  de  la  Mure  709. 
Prébende  de  Mussieux  679. 
Prébende  Nadal  1625. 
Prébende  Nancy  1414. 
Prébende  Notre-Dame  453,  778, 907. 
Prébende  Notre-Dame  des  Anges 

1773. 

Prébende  Notre-Dame  de  Joie  1266. 
1347. 


ANaENS   PROPRIETAIRES 


655 


Prébende  Noire-Dame  de  Pitié  1057, 
1475, 1476, 1477, 1478,  1704,  1705, 
1706, 1778, 1779, 1780,  1781,  1782, 
1783,  1784. 

Prébende  Péget  770. 

Prébende  Pelletier  736. 

Prébende  des  Pères  2545. 

Prébende  des  Perrier  573. 

Prébende  des  Petit  967. 

Prébende  des  Petits-Pères  962. 

Prébende  Ploton  1595. 

Prébende  Poullion  1668. 

Prébende  des  Prayes  741. 

Prébende  Raymond  1843. 

Prébende  Rhébé  1413. 

Prébende  de  la  Renarde  883. 

Prébende  des  Rivaux  579. 

Prébende  de  Riverie  565. 

Prébende  de  la  Rivière  563,  564, 
792. 

Prébende  des  Rivières  583. 

Prébende  Robas  767,  1777. 

Prébende  Roger  2203. 

Prébende  Roiré  1415. 

Prébende  Rollin  1612. 

Prébende  Rougier  1254,  1255,  1256. 

Prébende  Roulins  laiO. 

Prébende  Ruissel  1213. 

Prébende  Saint-Abdon  1770. 

Prébende  Saint-Alban  268. 

Prébende  Saint-Amour  1882. 

Prébende  Saint-André  625,  1047. 

Prébende  ou  prieuré  de  Saint  An- 
dré-le-Bas  1496. 

Prébende  Sainte-Anne  148,  726, 
727,  790,  811,  812,  1171,  1173, 
1769. 

Prébende  Sainte-Anne-Jodard  1877. 

Prébende  Saint-Antoine  455,  1081, 
1082,  1258, 1259, 1260,  1352, 1353, 
1471, 1472, 1473,  1494,  1495, 1718, 
1804,  2236,  2426. 

Prébende  Saint-Antoine  de  Lier- 
gues  1209,  1805. 

Prébende  Saint-Antoine  et  Saint- 
Laurent  159. 

Prébende  Saint-Antoine  et  Saint 
Michel  465. 


Prébende  Saint-Apollinaire  824. 

Prébende  Sainte- ApoUonie  1210, 
1211. 

Prébende  Saint-Avit  1598,  1599. 

Prébende  SainteRarbe  725,  1185. 

Prébende  Saint-Benoit  380. 

Prébende  Saint  Biaise  et  Sainte- 
Agathe  701,  702,  703,  704,  706, 
848. 

Prébende  Saint-Biaise,  appelée  de 
la  Magdeleine,  451. 

Prébende  Sainte -Catherine  261, 
397,  454,  780,  796,  797,  798,  799, 
800,  801,  802,  1418,  1474,  1479, 
1480,  1481,  1482,  1483, 1484, 1485, 
1597. 

Prébende  Sainte-Catherine  de  Lio- 
tody  (église  Saint- Paul)  89. 

Prébende  Saint  Clair  1423,  1601. 

Prébende  Saint-Claude  163,  633, 
705,  1623. 

Prébende  Sainte-Cyprien  2210. 

Prébende  Saint- Denis  154,  751, 
1169. 

Prébende  Saint  Epi poy  274. 

Prébende  Saint-Etienne  1760. 

Prébende  Saint  Fabien  et  Saint- 
Sébastien  509. 

Prébende  Saint-Georges  460,  524, 
1118,  1750,  2606. 

Prébende  Saint-Grégoire  598. 

Prébende  Saint-Jacques  1844. 

Prébende  Sainl-Jean-Baptiste  1252. 

Prébende  Saint-Jean  le-Jeune  1626. 

Prébende  Saint-Jean -le  Vieux  1871. 

Prébende  Saint  Joseph  et  Saint- 
Claude  375. 

Prébende  Saint- Laurent  de  Chazay 
644. 

Prébende  Sainte-Magdeleine  1352. 

Prébende  Sainte -Marie -Madeleine 
ou  Gonnaire  167,  4i>0. 

Prébende  Sainte-Marguerite  1304, 
1772. 

Prébende  Saint-Martin  1676,  1717, 
1775,  2913. 

Prébende  Saint-Martin,  Saint-Jac- 
ques et  Saint-Philippe  501. 

Prébende  Saint-Maurice  1845. 


65è 


TABLÉS  ALPHABÉTIQUES 


Prébende   Saint-Michel    204,    â05, 
393,  753. 

Prébende  Saint-Nicolas    176,   518, 
678,  1513, 1593. 

Prébende  Saint-Pancrace  2839. 

Prébende  Saint-Paul  2768. 

Prébende  Saint-Philippe  et  Saint- 
Jacques  206. 

Prébende  Saint-Pferre   243,    1716, 
1717. 

Prébende    Saint-Pierre    et    Saint- 
Paul  505. 

Prébende  Saint-Roch  433,  452,  500, 
1719. 

Prébende  du  Saint-Sacrement  184, 
221. 

Prébende  Saint-Sébastien   58,   77, 

294,  1603. 
Prébende  du  Saint-Sépulcre  et  de 

Saint-Claude  486,  647. 
Prébende  Saint-Thomas  de  l'Arban 

525. 

Prébende    Saint- Thomas    ou    des 

Guys  1627. 
Prébende   Saint- Yves  ou   des   Mo- 

niers  272,  273,  396,  443. 
Prébende  des  Saluces  436. 
Prébende  Sévelinges  1334. 
Prébende  Signerin  1084. 
Prébende  Sonnery  594. 
Prébende  Souvigny  936. 
Prébende  Talaru  752. 
Prébende  Tardy  1613,  1614,   1615, 

1616. 
Prébende  Thévenet  734,   746,  794. 
Prébende  de  Thizy  660. 
Prébende  Tholon  1731,  1732,  1733, 

1734,  1735,  1736,  1737,  1738,  1739, 

1740, 1741,  1742,  1743,  1744,  1745. 

Prébende   de    la    Thuillière    1169, 
1174. 

Prébende  Toiry  1207. 

Prébende  de  la  Tour,  dite  des  Car- 

raud,  592. 
Prébende  Trézette  1599. 
Prébende  de  la  Trinité  418,  1619, 

1620,  1621. 

Prébende  des  Trois-Maries  224. 
Prébende  Vallet  1208,  1610,  1803. 


Prébende  Valsonne  1331. 
Prébende  Varenne  1246. 
Prébende  Vautherin  839. 
Prébende  Vermorel  1829. 
Prébende  Veyré533. 
Prébende  Viallier  1675. 
Prébende  des  Vignerons  144,  240. 
Prébende  Vindry  809. 
Prébende  du  Vouldy  1728. 
Prévôt  de  Saint-Just  622. 
Prieuré  d'Arnas  1157. 
Prieuré  de  Belleville  1507. 
Prieuré  du  Bois  de  la  Salle  1130. 
Prieuré  de  Chambost  iai3. 
Prieuré  de  Chaponost  624. 
Prieuré  de  Courzieu  422,  707,  708. 
Prieuré  de  Denicé  1360. 
Prieuré  de  Gramont  1205. 
Prieuré  de  Montrottier  426, 823, 956. 
Prieuré  de  Néty  2363. 
Prieuré  de  la  Platière  286.  287. 
Prieuré  de  Saint-André  de  Tarare 

1048,  1049. 
Prieuré  de  Saint-Côme  102. 
Prieuré  de  Saint-lrénée   197,  820. 

840. 

Prieuré  de  Saint-Jean-d'Ardières 
1412,  1508,  1510,  1511,  1512. 

Prieuré  de  Sainl-Laurent-dOingl 
1664,  1665,  1666,  1667. 

Prieuré  de  Saint-Nizier-Létra  1183. 
Prieuré  de  Saint-Sorlin  1224. 
Prieuré   de    Saint- Ruf   et   Saint- 
Martin  484. 

Prieuré  de  Saint-Nizier-d'Azertues 
1865. 

Prieuré  de  Saint- Vérand  1552. 

Prieuré  de  Salles  (abbaye  de  Cluny) 

1355,  2483,  2808. 
Prieuré  de  Taluyers  382. 
Prieuré    de    Ternand    1335,    1336, 

1337,  1338. 
Prieuré  de  Thorencbe  696. 
Prieuré  de  Thizy  1417. 
Propagation  de  la  Foi  (sœurs  de  la) 

892,  2376,  2404. 
Providence  339,  2508,  2822. 


ANCIEN^  PROPRIÉTAlRfid 


B5^ 


Pupil-Myons,   émigré,   2385,  2409, 

Recluses  2610. 
Récollets  (Lyon)  2439. 
Récollets  (Saint-Genis-Laval)  838. 
Récollets  (Condrieu)  2912. 

Sacristain  de  la  Platière  51. 
Sacristie  de  Cbazay  1748. 
Sacristie  de  Saint- Etienne   1215, 

1216,  1217. 
Sacristie  de  Sain t-Nizier-Létra  1652, 

1653, 1654, 1655, 1656,  1657,  1658. 
Saint-Benoit  (religieuses  de)  9,  333, 

378,  392,  2341. 
Sainte-Claire  (Lyon)  2937. 
Sainte-Claire  de  Vienne  466. 
Saint-Didier  (Imberl),  émigré,  2640. 
Sainte-Elisabeth  (Voir Collinettes). 
Séminaire  de  Màcon  1441,  1721. 
Séminaire  Saint-Charles  316,  334, 

337,  351,  2343,  2344,  2388,  2398, 

2407,  2478,  2479,  2519,  2533,  2599, 

2616,  2631,  2807. 
Séminaire  Saint  Irénée    239,   340, 

341,  342,  2464. 
Sociétaires  d'Anse  1592,  1856. 
Sociétaires  de  Rive-de-Gier  519, 520. 
Société  des  garçons  d'Anse  3011. 
Société  des  garçons  de  Thizy  2760. 
Sœurs  grises  de  Thizy  2843,  2855, 

2857. 

Thy  (de),  émigré,  1910. 

Toustain  fils,  héritier  présumé  de 

veuve  Hoquard,  2871. 
Trinitaires    (Voir   Chapitre   de   la 

Trinité). 


Ursulines  de  Saint-Chamond  676. 

Ursulines  de  Saint-Just  (Lyon)  126, 
604,  2403. 

Ursulines  de  Saint-Symphorien-le- 
Chàteau  575,  578,  584,  933. 

Ursulines  de  la  Vieille -Monnaie 
(Lyon) 22, 23,  24, 46,  47, 2477,2901 . 

Ursulines  de  Villefranche  1083, 
1104, 1105, 1119,  1129,  1422,  1423, 
1424, 1425, 1426, 1427,  1428,  1429, 
1430, 1431, 14,32, 1433,  1434,  1435, 
1436, 1536, 1537, 1538,  1807,  1809, 
1873. 

Venterolle,  émigré,  2481,  2518. 
Verbe-Incarné  (Augustines  du)  56, 

57,  65,  66,  70,  72,  78,  110,  130, 

136,  173,  449,  2543. 
Vichy,    émiqré,    1896,   1897,    1898, 

1899, 190(),  1904, 1905,  1906,  1908, 

1909, 1911, 1914, 1915,  2301,  2302, 

2303,  2304,  2305,  2306,  2307,  2308, 

2964. 
Vioménil,  femme,  héritière  présu- 
mée de  veuve  Hoquard,  2871. 
Visitation    de    l'Antiquaille    (Voir 

Antiquaille). 
Visitation  de   Condrieu    383,  384, 

38^),  386,  ;W7,  ;^,  389,  494,  495, 

496,  506,  507,  512,  902. 
Visitation  de  Sainte-Colombe  458, 

459,  864,  805,  903. 
Visitation  de  Sainte-Marie  de  Bel- 

lecour  61, 162, 164,  165,  203,  209, 

2889,  2890. 
Visitation    de    Sainte  -  Marie    des 

Chaînes  28,  31,  ai,  123,  234,  2:^^), 

2488. 

Visitation  de  Villefranche  1120, 
1121,  1122,  1503,  1579,  1580,  1581, 
1582,  1583, 1584, 1585,  1586,  1587, 
1588,  1589,  1590, 1591,  1818,  1872, 
2540. 


B.  NAT. 


42 


è58 


tABLEft   ALPRABèriQUËS 


m.  -  TABLE  DES  NOMS  DES  ACQUÉREURS 


L*orthoj^phe  des  noms  de  personnes  étant,  dans  les  actes,  aussi  fantaisiste  que  possible, 
on  a  adopté  celle  que  donnent  les  signatures.  Lorsqu'il  n'y  a  pas  de  signature  ou  lorsqu'elle 
est  illisible,  on  a  choisi  la  plus  vraisemblable  des  orthographes  rencontrées  au  cours  du  bref 
de  vente. 


AccARiE  Jean,  dit  Bagnol,  cour  des 

Archers,  Lyon  349. 
AccARiE    Léonard,    de    Pollionnay 

613,  615. 
AcHAiNTRE    Christophe,   de    Cours 

1915. 
AcHARD  Etienne,  de  Saint-Sympho- 

rien-lc-Château  561. 
Agnksi-Giro  (d*)  Hercule,  d'Écully 

531,  888. 
Agniel,  ci-devant  seigneur  de  Che- 

nélctle  1226. 
AiGUEPERSE  (d)  Alexandre,  greffier 

de  la  Conservation,   quai   de  la 

Baleine,  Lyon  783,  1155. 
AiLLAUD  Jean- François,  notaire  à 

Chamelet  1539,  1753. 
AïLLouD  Joseph,   rue   Saint -Jean, 

Lyon  2833. 
AiLLouD  Joseph,  rue  de  la  Vieille, 

Lyon  2533. 
Aîné  Antoine,  de  Sain-Bel  374. 
Albert    Jean-Claude,    rue  Tupin, 

Lyon  722, 
Albigny  (Commune  d')  522. 
Allaru  Antoine,  de  Vienne 535, 541. 
Allainée  Jean,  d'Aigueperse  1147. 
Allégatière  Antoine,  marchand  à 

Beaujeu  1993. 

Allemand  Agathe,  place  des  Ter- 
reaux, Lyon  890. 

Allemand  François,  maire  de  Quin- 
cieux  774,  888,  889,  890,  2875. 

Alloing  Jean,  de  Saint- Igny- de- 
Vers  1906. 

Andrieu  Jean  Claude,  fils  aîné,  né- 
gociant à  Tarare  1049. 


Andrieu  Pierre  Marie,  négociant, 
rue  Sirène,  Lyon  1048,  1054. 

Andrieu -Simonet  Charles -Marie, 
marchand  à  Tarare  1050. 

Andrillat  Antoine,  de  Bagnols 
1248. 

Andrillat  Jean-Pierre  fils,  mar- 
chand mercier,  rue  Gentil,  Lyon 
73. 

Annier  Antoine,  de  Salles  1571. 

Anse  (Commune  d')  1158. 

Anselmier  Siméon,  rue  Vieille- 
Monnaie,  Lyon  2700. 

Arnoud  Pierre,  de  Tbeizé  1494. 

Armand  Claude,  marchand  à  Belle- 
ville  1095. 

Armand  Claude-Nicolas,  négociant, 
quai  de  Saune,  Lyon  120. 

Armand  Pierre,  lie  Perrache,  Lyon 

2805. 
Armanet  Jean-Marie,  propriétaire 

à  la  Guillotière  2975,  2976,  2978. 

Arnaud  Ainié-Claude,  négociant, 
quai  Saint-Antoine,  Lyon  300. 

Arnaud  .  François  fils,  courrier, 
place  Égalité,  Lyon  2454. 

Arnaud  Jacques  {Voir  Renaud). 

Arnaud  Oldra,  épicier,  rue  Dubois, 

Lyon  166. 
Arnoud  Aimé,  de  Saint -La urent- 

d'Oingl  1330. 

Arnoud  Antoine,  de  Sain t- Laurent- 

d'Oingt  1328. 
Arnoud    Antoine,    domestique    à 

Theizé  1616. 
Arod  Biaise,  de  Montmelas  2796. 


ACQU^REUltS 


(5r)& 


Artaud  Jean-François,  négociant  à 
Lyon,  rue  Mercière  4. 

Arthaud  Antoine,  de  Lyon  441. 

Arthald  Barthélémy,  maître  tein- 
turier, quai  des  Augustins,  à 
Lyon  125,  269. 

Associés  aux  Mines  du  Lyonnais 
1267. 

AcBAiLLE  Jean,  marchand  à  Belle- 
ville  2045. 

AuBAiLLE  Jean  fils,  boulanger  à 
Belleville  1996,  2001. 

Albert  Claude  François,  fabricant, 
montée  des  Epies,  Lyon  142. 

AuBONNET  Jean,  cultivateur  à  Cours, 
1915. 

AuBRiER  Antoine,  de  Saint-Genis- 
Uval  2558,2579,  2580,  2581,  2582. 
2593. 

AucAiGNE  (Les  mariés)  2078. 

AuDENis  Jean,  de  Lancié  2011. 

AuDENis  Jean,  de  Pommiers  1085, 
1422. 

AuDET  Alexandre,  montée  des  Car- 
mélites, Lyon  2484. 

AuDET  Jean-Baptiste,  chapelier  à 
Beaujeu  1375,  1636,  1641,  1880. 

AuDiN  Antoine,  propriétaire  à  Ou- 
roux  2935. 

AuDiN  Claude,  de  Saint- Jean- le- 
Château  1659. 

AuDiN  François, charpentier  à  Saint- 
Jean-le-Chàteau  1649,  1881. 

AuDRA  Anne,  veuve  de  Jean-Pierre 
Merlat,  subdélégué  de  Tlnten- 
dance  de  Lyon,  à  Saint-Sympho- 
çien-le-Chàteau  432. 

AuDRiLLARD  Jean,  marchand  à  Ta- 
rare 2157,  2173,  2270. 

AuDRiLLARD  Mathieu,  marchand  à 
Tarare  2169. 

AuDRv  François,  de  l'Arbresle  586. 

AuFOND  Antoine,  de  Rogneins  1996. 

AuGEAS  fils,  de  Vaux  2806. 

AuGRis  Philibert,  cultivateur  aux 
Etoux  1950. 

AuGUYOT  Jean,  négociant  à  Charen- 
tay  1670. 

AuMOTNE  Philippe,  de  Liergues  1491. 

AuRAND  Antoine,  rue  Tramassac, 
Lyon  769. 


AuRAY  Antoine,  dépositaire  de  vins 
à  Saint-Didier  sur-Beaujeu  1231, 
1991,  1993,  2026. 

Ai:ray    Benoit-Marie,    de    Poule 

1363. 
Aura  Y  Jacques,  de  Poule  1^)62. 
Auray    Jean- Baptiste,    de    Poule 

1867,  2074. 
Aynard    Joseph,    négociant,    rue 

Buisson,  Lyon  952. 
Aynès  Etienne,  de  Quincieux  771, 

888,  908,  909. 
Aynès  Gaspard,  de  Romanèche  774. 

Bac   Antoine,  voiturier  à  Couzon 

396. 
Baccot  Joseph,  marchand  à  Durette 

2044. 
Bachelard  Claude,  de  Fleurie  1687, 

1807. 
Badet  Jean-Marie,   propriétaire  à 

Lanlignié  2070. 
Badet    Jean -Marie,    marchand    à 

Marnand  1946. 
Bady   Hugues,  vigneron  à   Cogny 

1727,  1920,  1983,  1985. 
Baer   Jean  Baptiste,   de  Saint-Di- 

dier-sous-Riverie  734. 
Baffert  Nicolas-Marie,  architecte, 

rue  Basseville,  Lyon  368,  373. 
Bagnol  Pierre,  loueur  de  voitures, 

cour  des  Archers,  Lyon  349. 
Bailly  Claude,  cultivateur  à  Lancié 

1998. 
Bailly  François,  charron  à  Lancié 

2012,  2014. 
Baiset  Antoine,  charpentier  à  Sal- 
les 1569. 
Baizet  François,  de  Monsols  1677. 
Baizet  Jean,  cultivateur  aux  Etoux 

1918,  1921. 
Bajard  Etienne,  de  Saint-Didier- 

sous-Riverie  735. 
Bajard  Philippe,  de  Saint-Didier- 

sous-Riverie  736. 
Balaguv   Claude-Marie,  de  Saint- 

Vincent-de-Bheins  1830. 
Balaguy  Etienne,  vigneron  à  Quin 

cié  1652,  1799. 
Baland   d'Arnas    Sabine -Sibylle- 


660 


tABLB$  ALFHABériQUBS 


Antoinette,  femme  de  Joseph  de 
Farcues,  rue  du  Plat,  Lyon  2897. 

Balandras  Pierre,  de  Stint-Igny- 
de-Vers  1904. 

Balas  Claude,  des  Haies  499. 

Balas  Etienne- Bernard,  des  Haies 

498. 

Balland  Antoine,  marchand  à  Jul- 

Hé  2293. 
Balley  Joseph-Antoine,  quai  Saint- 
Clair,  Lyon  927. 
Balley  Mathieu-Antoine,  quartier 

Saint-Pierre,  Lyon  223. 
Balugand  Pierre,  de  Vers  1896. 
Ballopfet  Jean -Baptiste,  de  Béii- 

gny  1253,  1591. 
Ballofpet  Joseph,  de  Villefranche 

2274. 
Ballofpet  Joseph,   dit  Tout-pied, 

marchand  à  Villefranche  2320. 
Ballofpet    Philippe,    de    Béllgny 

1233. 

Ballofpet  Pierre,  marchand  à  Vil- 
lefranche 2238. 

Ballofpet  Bresson  Pierre,  négo- 
ciant à  ViUefranche  1989,  2641. 

Ballopy  Claude,  vigneron  à  Cer- 
clé 1136. 

Balmont  Antoine,  marchand  de 
vin  à  Lancié  2002. 

Balmont  Claude,  propriétaire  à 
Lancié  1999,  2024,  202Î). 

Balmont  Joseph,  de  l'Arbresle  586. 

Barachin  Etienne,  marchand  fa- 
bricant, rue  Confort,  Lyon  192. 

Baranger  Jean-Baptiste,  jardinier, 
rue  des  Prêtres,  Lyon  ^39. 

Barbier  Fleury,  tailleur  à  ViUe- 
franche  1497,  2302,  2305,  2307, 
2308. 

Barbier  Joseph,  marchand  à  Ville- 
franche  2239. 

Bardin  Jean,  du  Bois-d'Oingt  2015. 

Bariot  Claudine,  veuve  de  Sébas- 
tien Aymond,  marchande,  rue 
Palais-Grillet,  Lyon  669. 

Baritel  Philippe,  de  Fleurie  1695. 

Barizon  Antoine,  citoyen  de  Paris 
136. 

Barmont   Laurent,   d'Echalas   657. 


Barmont  Pierre,  négociant,  rue 
Bàt-d  Argent,  Lyon  418,  446. 

Barnoud  Antoine,  d'Anse  1596. 

Barnoud  Benoit,  notaire  à  Pouîlly- 
ie-Monial  1422,  2228. 

Barnoud  Jean,  propriétaire  à  Cher 
vinges  2926. 

Baro  Benoit,  des  Etoux  2677,  9578. 

Baronnat  Pierre-Humberl,  auber- 
giste à  Sain  Bel  374. 

Barral  François,  négociant,  rue 
Neuve,  Lyon  269. 

Barratln  Louis,  de  Lancié  1759. 

Barraud  François,  d'Emeringes, 
1706. 

Barret  François,  de  la  Guillolîère 
2648. 

Barrigand  Jean,  propriétaire  à 
Saint-Jean-la  Bussiére  2015. 

Barricant  Etienne,  tuilier  à  Saint- 
Jean- la -Bussiére  1901,  1907, 
1913,  1994,  2160. 

Barrot  Antoine,  des  Etoux  1859. 

Barrot  Antoine,  de  Meys  781. 

Barrot  Benoit,  granger  à  Saint- 
Jean-le-Chàteau  1380. 

Barrot  Zçcharie,  juge  de  paix  à 
Beaujeu  2043. 

Barrouin  Gaspard,  négociant,  rue 
Pizay,  Lyon  923. 

Basson  Jean,  procureur  de  la  com- 
mune de  Larajasse  740,  741,  779, 
783. 

Bastion  Noël,  de  Chambost  999. 

Bataillard  Jean -François,  pro- 
priétaire à  Pouilly-le-Chàtel 
1504,  1530. 

Bau  Jean-Marie,  de  Duerne  7fô. 

Bauo  Joseph,  d'Anse  889. 

Baudot  Jeanne,  épouse  Giubert 
239. 

Baudrand  Annet,  de  Saint-Ho- 
main-en-Gier  516. 

Baugat  Pierre,  de  Ville-sur-Jar- 
nioux  1481. 

Baujolin  Pierre,  de  Saint-Martin 
en-Haut  432. 

Bavet  Charles-Philippe,  juge  de 
paix  à  Givors  655. 

Bavet  Pierre-LouisJean,  commis- 


AGQUéllECRS 


661 


saîre  à  terriers,  à  Saia-Bel  374, 

946,  953,  958. 
Bavard  charpentier,  de  Lyon  258. 
Bavard  Etienne,  de  Saint-Genis- 

les-Ollières  729. 
Bazin  Jean,  de  Saint  Laurent-de- 

Cbamousset  820. 

Beau  Pierre,   l'alné,  d'Ambérieux 

1627. 
Beau  Pierre,  commissaire  de  la  mu- 
nicipalité d'Anse  1158. 
Beau   Pierre  jeune,  d'Anse   1600, 

1768. 
Beaublez  François,  chapelier,  rue 

des  Carmes,  Lyon  932. 
Beauchâne    Claude,  de    Valsonne 

1718. 
Beaupoil  Jean-François,  maître  cor- 
donnier, r.  de  l'Enfant-qui-pisse, 

à  Lyon  40. 
Beauvais  Pierre,  boutonnier,  quai 

du  Rhône,  Lyon  331. 
BécHETEL  Christophe,   citoyen   de 

Lyon  160. 
Bedix,  praticien  à  Villefranche  1056. 
Bedin  Antoine  flls,  de  Saint-Just- 

d'Avray  1485. 
Bedin  Jean-Clément,  de  Ville-sur- 

Jarnioux  1486. 
Bedin  fils,  d'Aroplepuis  1413. 
Bedin  Pierre  père,  de  Saint-Just- 

d'Array  1485. 
Bégulb   François,   négociant,  rue 

Poulaillerie,  Lyon  299. 
Beussent  Jean-François,  huissier, 

rue  Saint-Jean,  Lyon  371,967. 
Beluard  Antoine-Marie,  de  Saint- 

Lager  2539. 
Beloud  Marie-Thérèse,  épouse  de 

Laurent  Bonnet  135. 
Belouse  Claude,  de  Rogneins  1996. 
Belouze  Benoit,  de  Dracé  1807. 
Beluze  Claude,  marchand  fabricant, 

rue  Vieille  Monnaie,   Lyon   132. 
Bénévent  Pierre,  rue  des  Bouque- 

tiers,  Lyon  2404. 
BenoIt   Etienne  aîné,  de  Brindas 

444. 
BenoIt  Fleury,  menuisier,  cour  des 

Archers,  Lyon  347. 


BenoIt  Jean  -  Baptiste,  négociant, 

quai  Villeroy,  Lyon  358. 
BenoIt   Marc- Antoine,    négociant, 

quai  Villeroy,  Lyon  358. 
Benon  Benoit,  propriétaire  à  Éme- 

ringes  2292,  2844. 
Brnon    Pierre,  mineur  à  Juliénas 

2030. 

Bérard    Laurent,    cultivateur    à 
Lancié  2000. 

Bérard  Philippe  101. 

BÉRAUD  Pierre,  fondeur  à  Lyon,  rue 

Saint-Nicolas  74. 
Berchoud  François,  de  Lyon  450. 

Bererd  Benoit  fils,  de  Quincieux 
771. 

Bererd  Benoit  père,  de  Quincieux 

770,  771,  889. 
Bererd  Mathieu,  de  Quincieux  888. 
Bererd  Pierre,  de  Quincieux  889. 
Bergeon  Marguerite,  veuve  Louis, 

d'Alix  1348,  1812. 
Berger,   négociant,  quai  de  Retz, 

Lyon  34,  71. 
Berger  Antoine,   boulanger,   rue 

Misère,  Lyon  92. 
Berger  Antoine,  administrateur  du 

département  1916. 
Berger  Claude,  de  Lucenay  1079, 

1215. 
Berger   Claude-Joseph,   notaire  à 

Bessenay  821. 
Berger  François,  place  de  la  Co- 
médie,   Lyon    2364,  2389,  2497, 

2507,  2516,  2517. 
Berger  François,    négociant,   rue 

PuiU-Gaillot,  Lyon  998. 
Berger  François,  marchand  à  Vil- 
lefranche 2083,  2085,  2158. 
Berger  Jacques,  d'Yzeron  805. 
Berger  Jean,  rentier,  rue  du  Bœuf, 

Lyon  313,  551. 
Berger    Jean -Claude,    notaire    à 

Saint  -  Laurent  -  de  -  Chamousset 

604,  698,  701,  829,  830. 
Berger  Jean  Etienne,  de  Lyon  308. 
Berger  Joseph,  de  Marcy  1812. 
Berger  Louis,  maire  d'Yzeron  828. 
Berger  Pierre,  rue  Royale,  Lyon 

465. 


mi 


TABLES   ALPHABÉTIQUES 


Berger  Simon,  dépositaire  de  vins 

à  Saint  Didier-sur-Beaujeu  1234. 
Bergeron  Claude-Marie,  tapissier, 

rue  de  la  Gerbe,  Lvon  218,  323, 

2478. 
Ëerjon   Nicolas,   de   Marcilly  973, 

2576. 

Berlie  Claude,  boulanger  à  Tarare 
1055. 

Bernard   Antoine  ,   de   Chàtillon- 

d'Azergues  1270. 
Bernard  Antoine,  curé  des  Haies 

499. 
Bernard  Barthélémy,  de  Tupin-et- 

Semons  2668,  2669,  2675. 
Bernard  Claude,   charcutier,   rue 

Dubois,  à  Lyon  137. 

Bernard  François,  rue  Gentil, 
Lyon  2348,  2549. 

Bernard  Georges,  négociant,  rue 
Pizay,  Lyon  §14,  317. 

Bernard  Jean-François,  de  Fareins- 
en-Dombes  1591. 

Bernard  Michel,  défenseur  ofQcieux 
à  Villefranche  2137. 

Bernard  Michel,  procureur  à  Ville- 
franche  1118, 

Bernard  Pierre  2505. 

Bernard  Pierre,  boulanger,  rue  des 

.   Marronniers,  Lyon  168. 

Bernardon  Bénigne,  de  Messimy 
384,  762. 

Bernardon  Vital,   rue  Tramassac, 

-  Lyon  979,  980,  981, 982,  997, 1031, 
1032. 

Bernât  Antoine,  secrétaire  du  dis- 
trict de  Lyon  1627. 

Bernavon  Jean-Lambert,  graveur 

-  à  la  Monnaie  153. 

Berne  Antoine,  de  Chassagny  2591, 
Bernuset  Nicolas,  curé  de  Chevinay 
.  601.  ^ 

Béroujon  Antoine  fils,  de  Denicé 
1084. 

Béroujon  Benoit,  de  Saint-Nizicr- 
d'Azergues  1454,  1455,  1460. 

Béroujon  François,  propriétaire  à 
Chambost  2162. 

Béroujon  Pierre,  de  Salles  1572, 
1988,  1989. 


Berrare  Louis,  marchand  de  sole, 
rue  Basse -G  renette,  à  Lvon 
158. 

Berthaud  Mathieu,  propriétaire, 
place  des  Cordeliers,  Lyon  2947. 

Berthelet  Louis,  marchand  fripier, 
rue  du  Bœuf  294. 

Berthelier,  de  Lyon  2473. 

Berthelier  Pierre,  2506, 

Berthelon  Antoine,  de  Monsols, 
2311. 

Berthelon  Claude,  marchand  à 
Poule  1365. 

Berthelon  Jean,  cultivateur  à  Mon- 
sols 1950. 

Berthelon  Philibert,  de  Saint- 
Chrislophe  1(5%. 

Berthelon  Philippe,  cultivateur  à 
Saint  Christophe  1933,  1947. 

Berthier  Barthélémy,  aubergiste  à 
Gleizé  2018. 

Berthier  Barthélémy,  cultivateur 
à  Trades  1987. 

Berthier  Claude  fils^  de  Cours 
1908,1915. 

Berthier  Claude,  de  Ville-sur-Jar- 
nioux  1469,  1472. 

Berthier  Claude,  vinaigrier  &  Tré- 
voux 1475,  1480, 

Berthier  Jean-Pierre,  de  Pommiers 
1475.  1480. 

Berthier  Noël,  de  Ville-sur-Jar- 
nioux  1524. 

Berthier  Noèl,  marchand  à  Pouillv- 
le-Monial  2227. 

Berthier  Philibert,  épicier,  rue 
Fxorche-Bœuf,  Lyon  1475,  1480. 

Bertholat  Etienne  388. 

Bertholet  Théodore,  commissaire 
de  la  municipalité  et  maire  de 
Saint-Genis-Laval  443,  664. 

Berthouer  Gabriel,  de  Saint-For- 
geux  1692. 

Berthon  -  Fromental  Jean  -  Guil- 
laume, notaire  à  Lyon  584. 

Berticat  Benoit,  propriétaire  à 
Saint  Jean-la-Bussière  1901. 

Bertinier  Joseph,  de  Saint-Nizîer- 
d'Azergues  1450. 

hERTON  Charles,  d'Anse  1077. 


ACQU 

Bertrand,  teneur  de  livres  à  Lvon 
185. 

Bertrand  Etienne,  de  Morancé 
769,  889. 

Bertrand  Jean,  entrepreneur,  rue 
de  la  Lune,  Lvon  2928,  2929, 2950, 
2951. 

Bertrand  Joseph,  curé  de  Ternand 
1039. 

Bertrand  Michel-Aimé,  négociant 
aux  Brotteaux,  Lyon  35. 

Bertrand  Simon,  de  Savîgny  869. 

Bertrand  Vincent- Philippe,  quai 
Saint  Clair,  Lyon  929. 

Bérujon  Claude- François,  mar- 
chand de  vin  à  Lucenay  1847. 

Bérujon  Pierre,  de  Lucenay  1845. 

Bessenay  (Commune  de)  424. 

Bessenav  Etienne,  de  Sourcieux- 
sur-Sain  Bel  716. 

Bession  Jean  Joseph,  à  la  ci-devant 
Manécanterie,  Lyon  2550,2731. 

Besson  (veuve)  37. 

Besson  Antoine,  d'Aigueperse  1146, 
1150. 

Besson  Benoit,  de  Saint-Bonnet- 
des-Bruyères  1911. 

Besson  Benoit,  de  Saint -Sympho- 
rien-le-Chàleau  565. 

Besson  Claude-Marie,  épicier,  rue 
Saint  Jean,  Lyon  3022. 

Besson  Ennemond,  ancien  fabri- 
cant d'étoffes  de  soie,  Lyon  2501. 

Besson  Jacques,  agriculteur  à  Saint- 
Bonnet  dès-Bruyères  1911. 

Besson  Jean -Baptiste,  de  Saint - 
Laurent  de-Chamousset  818. 

Besson  Joseph,  agriculteur  à  Saint- 
Bonnel-des-Bruyères  1911. 

Besson  Louis,  rue  des  Trois  Maries, 
Lyon  382. 

Besson  Nicolas,  coiffeur  de  dames, 
rue  de  l'Arbre-Sec,  Lyon  945. 

Besson  Pierre,  géomètre  à   Ville- 

.  franche  1356. 

Bessonnet,  maître  de  pension,  rue 
de  la  Gerbe,  Lyon  173. 

Bbssy  Jean-Etienne,  de  Saint-Di- 
dier sous-Riverie  733. 

BéTHENOD  Claude,  ci-devant  secré- 


ÉREURS  663 

taire  du  roi,  en  la  chancellerie  du 
parlement  de  Grenoble,  à  Saiut- 
Chamond  683. 

BÉTHENOD  Jean  Joseph,  de  Lentilly 

Beuf  Aimé,  de  Morancé  1780. 
Beitf  Antoine,  de  Marcy  1298, 1302, 
2194,  2195. 

Beuf  Antoine,  de  Morancé  1395. 

Beuf  Jean,  de  Morancé  1776. 

Bel  F  Jean,  marchand  à  Villefranche 

1921. 
BicHONNiER  Jean-Baptiste,  de  Béli- 

gny  2500. 
Bidon  Claude,  tanneur  à  Beaujeu, 

1946,2076. 

Bidon  Hugues,  cultivateur  à  Lanti- 
gnié  1936. 

BiDREMAND  Claudc  Nicolas  138. 

Bied  Charreton  Joseph  aîné,  négo- 
ciant près  la  place  des  Carmes, 
Lyon  2657. 

BioAUD  Annet,  marchand  à  Ville- 
franche  1955. 

BiGEAN  Pierre,  de  Couzon  396. 

Bigot  Etienne,  de  Cogny  1729, 1985. 

Bigot  Thomas,  cultivateur  à  Lace- 
nas  1985. 

BiGNON  Pierre,  rentier  à  Chassieux 
(Isère)  et  à  Lyon,  rue  Gentil  2872. 

BiLLANDON  Pierre,  de  Saint-Didier 
1229. 

Billard,  quai  de  Retz,  Lyon  2713. 

Billet  Biaise,  de  Ville  sur  Jarnioux 
1476. 

BiLLiAN  Jean-Marie,  de  Saint-Mau- 
rice-sur-Dargoire  681,  682. 

BiLLiET  Jean  Jacques,  marchand  à 
Amplepuis  2080,  2095,  2096,  2098, 
2100,  2106,  2114,  2118,  2124,  2272. 

BiLLiET  Jean-Jacques,  marchand  à 
Cublize  1767,  1828,  1843,  1850, 
1866,  1879, 1882,  1883,  1886,  1890, 
1891,  1892, 1895,  1901,  1907,  1913, 
2015,2040,2119. 

Billion  Philippe  -  Emmanuel ,  rue 
des  Feuillants,  Lvon  2428,  2464, 
2477. 

Billon  249. 

Bine  Pierre,  jardinier  à  Beaujeu  1635. 


(m 


TABLES   ALPHABETIQUES 


Bl\e  Pierre,  jardinier  aux   Étoux 

1374. 
Blnot  Nicolas  Grégoire,  homme  de 

loi  à  Belleville  1197. 
BioLAY  Benoit,   de  Saint  Laurent- 

d'Azergues  1660,  2015. 
BioLAY  Benolt-Marie,  d'Oingt  2015. 
BioLAY   Claude,  de   Ville-sur-Jar- 

nioux  1483. 
BioLAY  Jean,  de  Pouilly-le-Monial 

1525. 
BioLAY  Jean-Marie,  négociant,  quai 

Saint- Vincent,  Lyon  120. 
BioLLAY    Antoine,    de    Chàtillon- 

d'Azergues  1276. 
BioLLAY   Claude,    place  Grolier,  à 

Lyon  2617. 
Biou   Éléonore-Jacques,    rue  Gre- 

nette,  Lyon  892. 
BissuEL  Nicolas,  serrurier  à  Lyon 

1596. 
BizATON    Jean  -  Claude  -  François, 

maire  de  Sain-Bel  590,  591. 
Blaln  Paul,  rue  Dorée,  Lyon  453. 
Blanc  Aimé,  d'Alix  1812. 
Blanc  Antoine,  de  Meys  784. 
Blanc   Antoine,    procureur  de   la 

commune  de  Chevinay  711. 
Blanc  Benoit,  de  Chevinay  996. 
Blanc  Claude,  de  Grigny  660. 
Blanc  François,  de  la  Guillotière 

122. 
Blanc  Georges,  homme  de  loi,  place 

du  Change,  Lyon  2379. 
Blanc  Hyacinthe,  de  Saint-Laurenl- 

de-Chamousset  818. 
Blanc  Jacques,  d'Écully  450. 
Blanc  Jean  Marie,  fabricant  de  bas, 

quai  de  Betz,  Lyon  2455,  2532. 
Blanc  Joseph,  de  Lancié  2002. 
Blanc  Michel,  marchand  de  bas, 

rue  Sirène,  Lyon  333,  355,  356. 
Blanc  Pierre,  d'Alix  1812. 
Blanc   Vérand,    notaire   à  Cogny 

1305. 
Blanchard  Jean-Antoine,  agricul- 
teur à  Duerne  2619,  2802. 
Blanchardon  Michel-Anselme,  curé 

de  Belleville  1759. 


Blanchery  Guillaume,  marchand 
de  vin.  Port -du -Temple,  Lyon 
1036. 

Blonoel  Christophe ,  teneur  de 
livres,  rue  Buisson,  Lyon  176. 

BocHAGE  Alexandre,  citoyen,  rue 
Dubois,  Lyon  112. 

BocHAGE  Jean -Jacques,  quai  de 
Betz,  Lyon  2647. 

BocHu  Jean -Marie,  aubergiste  à 
Saint  -  Svmphorien  -  sur  -  Coise 
2545,  2614. 

BoDLN  Saint-Cyr,  quai  Saint-An- 
toine, Lyon  2554. 

BoFFARD Benoit,  mercier,  rueTupiu, 
Lyon  2888. 

BoiN  Jacques,  commissaire  de  la 
municipalité  de  Curis  642,  771. 

BoiRON  Jean,  marchand  de  métiers, 
place  Neuve,  Lyou  283. 

BoiRON  Jean,  maître  fabricant,  me 
Neuve,  à  Lyon  110. 

BoiRON  Jacques-Philibert,  proprié- 
taire à  Villefranche  2102. 

Bois  Jacques,  de  Curis  771. 

BoissET,  cabaretier,  rue  Confort, 
Lyon  26a3. 

BoissET  Antoine,  propriétaire  à 
Grandris  2164. 

BoissET  Etienne,  maréchal  à  Am- 
puis  460. 

BoissiÈRE  Elisabeth  (Voir  Dalezan) 
247. 

Boisson  Antoine,  marchand  à  Arnas 
1809. 

Boisson  Etienne,  de  Rognins  1996. 

Boisson  François,  négociant  à  Vil- 
lefranche 1873. 

BoiTARD  Louis-FirminJoachim.  né- 
gociant, quai  Saint-Clair,  Lyon 
281. 

Bon-EL  Aimé,  de  Morancé  1399. 

BoLLET  Pierre,  marchand  de  vin, 
rue  Bourgchanin,  Lyon  1113. 

BoLO  Claude,  de  Saint-Rambert- 
l'Ile-Barbe  932. 

Bon  François,  négociant,  rue  de  la 
Gerbe,  Lyon  940. 

BonaCuristave,  rue  Dubois,  Lyon 
2524. 


ACQUEREURS 


665 


fipNAND  Alexandre,  rue  du  Méri- 
dien, Lyon  2486. 

Bonhomme  Jean-Marie,  de  Saint- 
Martin-en-Haut  708. 

Bonjour  Jean-Joseph-François,  de 
Lyon,  220 

BoNNAMouR  Jean-François,  homme 
de  loi  à  Anse  1072,  1768. 

BONNARD  2505. 

BoNNARD  Antoine,  de  Saint  Didier- 

sous-Riverie  2504. 
BoNNARD  Claude,  de  Lyon  2572. 
BoNNARD  Claude,  rue  Saint  Marcel, 

Lyon  2380. 
BoNNARD  Claude,   aîné,    rue   Tou- 

rette,  Lyon  2490,  2704. 
BoNNARD  Jacques,   cadet,    cordon- 
nier, place   de  l'Herberie,   Lyon 

2490,  2509,  2679,  2758. 
BoNNARD  J.-B.,  négociant,  rue  Pi- 

zay,  Lyon  2554. 
BoNNARDEL  Jean,  de  la  Guillotière 

2368,  2408. 
BoNNARDEL    Jeau-Baptistc,    de    la 

(iuillotière  2343. 
BoNNEBOUCHE  Antoluc  2505. 
BoNNEBOucHE  Pierre  2505. 
BoNNEFAY  Jean-Joseph,  de  Denicé, 

1737,  1769. 
BoNNEFOND  Beuolt,  notairc  à  Ville- 

Iranche  1858,  1859. 
BoNNEFOND   Claudc,   cultivateur   à 

Lacenas  1882. 
BoNNEFOND  Jean,  de  Saint-Cyr-sur- 

Rhôue  759. 
BoNNEFOND  Pierre,  aîné,  de  Vaise 

2771,  2772. 
BoNNEREux  Christophe,  cultivateur 

à  Lancié,  2001,  2003,  2013. 
Bonnet  Laurent,  marchand  de  fer, 

rue  de  TEnfant-quipisse,    Lyon 

135. 
Bonnet  Louis^  d'Aveize  577. 
Bonnet  Pierre,  cultivateur  à  Blacé 

1990. 
Bonnet  Pierre,  cultivateur  à  Saint- 

Julien-sur-Bibost  2941. 
BoNNETAiN     Benoit,    d'Aigueperse 

1150,  1152. 
BoNNETAiN  Claude,  avoué  à  Ville- 


franche  1105,  1129,  1131,  1137, 
1187,  1188, 1189, 1191,  1352, 1509, 
1610,  1612,  1688,  1689. 

BoNNEVAY  Philibert  -  Laurent,  de 
Villefranche  1081,  1082. 

BoNNivERT  Toussaint-Joseph,  mar- 
chand-tailleur, grande  rue  Lon- 
gue, à  Lyon  26. 

BoNTHOux  2345. 

BoNToux  Jean,  fils,  négociant,  rue 
Puits-Gaillot,  Lyon  291. 

BoNY  Pierre,  de  Lyon  592. 

BoRDAY  Jean-Antoine,  du  Bois- 
d'Oingt  2015,  2184. 

Borde  Camille,  homme  de  loi,  pro- 
cureur-syndic du  district  de  la 
campagne  648. 

Bordis  Guillaume,  sellier,  rue  Bo- 
naparte, Lyon  2923. 

BoRiN  Jean -Pierre,  avocat,  rue 
Saint-Georges,  J.yon  166,  889. 

Bornand  Jean-Baptiste,  ancien  bri- 

fadier  de  maréchaussée  à  Saint- 
ust,  Lyon  196. 

BoscARY  Jean  -  Baptiste  -  Joseph , 
agent  de  change  à  Paris  1046. 

BoscARY  Pierre-François,  de  Lyon 
439,  1046. 

BossANs  Jean  François,  négociant, 
place  des  Jacobins,  Lyon  2631. 

Bottet  Etienne,  aubergiste  à  Ville- 
franche  1960. 

Botton  Antoine,  marchand  à  Beau- 
jeu  1952,  2043. 

BoTTON  Benoit,  propriétaire  à  Poule 
2933. 

Botton  Jean,  d'Arnas  2019. 

Botton  Jean,  marchand  de  vin  à 
Régnié  1925,  1927. 

Botton  Jean,  propriétaire  aux 
Etoux  2391. 

BoTTu  de  la  Barmondière,  de  Mon- 
gré,  paroisse  de  Gleizé  1592. 
1595,  1602,  1627. 

Boucaud  Jacques,  de  Vers  1896. 

Boucaud  Pierre,  commis  de  maga- 
sin à  Villefranche  1697. 

Bouchard  Jean,  de  Chazay  1163. 

Bouchard  Michel ,  de  Brignais 
723. 


666 


TABLES   ALPHABÉTIQUES 


Boucher  Marc^uerite,  veuve  Dr- 
CHAMP,  rue  Saônerie,  Lyon  262. 

BoLCHET  Benoit,  de  Quincieux  773, 
888,  889,  890,  1628. 

BoucHET  Louis,  notaire  à  Belleville 
1097,  1198. 

BoucHu  Jean-Marie,  de  Sainl-Sym- 
pborien-Ie-Château  562,  566. 

Bouillant  Joseph,  Grand' Côte  des 
Capucins,  Lyon  632. 

Bouillon  François  940. 

BoiijoT  Jean-Claude,  ancien  prési- 
dent en  l'élection  de  Beaujolais, 
à  Cublize  1223,  1752. 

BouL.\RD  Catherine  François,  archi- 
tecte, rue  Vieille-Monnaie.  Lyon 
281. 

BouLARD  Claude-Simon,  rue  Saint- 
Dominique,  Lyon  164,  165. 

Boulon  2.345. 

Boulon  Claude,  tonnelier  à  Gleizé 
2018. 

Boulot  Claude,  cultivateur  à  Saint- 
Christophe  2683. 

Boulot  Claude  fils,  négociant  à  Vil- 
lefranche  1114,  1862,  1933,  1941, 
1947. 

Bourbon  Antoine   fils,  boucher   à 

Couzon  396. 
Bourbon     Antoine ,    fabricant    de 

mousseline  à  Joux  1980. 
BouRCERET    Bernard,    géomètre    à 

Anse  1216, 1217,  1594, 1627. 
BouRDiN  Antoine,  d'Irigny  2703. 
Bourgeois  Jean,  marchand  de  vin, 

rue  Puits  du-Sel,  Lyon  226,  508. 
Bourgeois  Jean-Antoine,  de  Saint- 

Julien-sur-Bibost  768. 
Bourgeois  Louis,  de  Quincieux  772. 
BouRGET    Claude,   charcutier,   rue 

Poulaillerie  100. 
BouRRiGAND  Michel,  de  Quincieux 
.  889,  890. 

BouRRiENNE  Barthélémy,  de  Quin- 
cieux 888. 
Bouteille  Etienne,  de  Larajasse  917. 
Bouteille    Etienne,    de    Laubépin 

742. 
Bouteille  Etienne,  de  Saint-Mar- 

tin-en  Haut  742,  793,  912,   . 


Bouteille  Jean-Jacques  père,  pro- 
priétaire, rue  G  renette,  Lvoq 
2974. 

Bouteille  Jean -Marie,  de  Larajasse 
742,  746,  914. 

Bouton  Thérèse,  veuve  Damour,  rue 
de  la  Boucherie -des -Terreaux, 
Lyon  157. 

Bouvard  Jean  Baptiste,  bourgeois, 
receveur  des  octrois  aux  portes 
de  Saint-Just  82,  83. 

Bouvard  François  aîné,  de  Serin, 
Lyon  146, 199. 

Bouvier  Alexis,  entrepreneur  à 
Villefranche  1591, 1845. 

Bouvier  Claude,  propriétaire,  rue 
du  Bœuf,  Lyon  2904. 

Boyard  François,  mercier,  rue  Tu- 
pin,  Lyon  2888. 

BovRivENT  François,  de  Brindas 
447. 

BozÉRiAN  Pierre,  rue  Buisson,  Lyon 
2424. 

BozoNNET  Benoit,  place  Saint  Paul, 
Lyon  438. 

BozoNNET  Benoit,  marchand  reven- 
deur, rue  Poterie,  Lyon  224,  225. 

Boy  Etienne,  de  Saint-Germain  au- 
Mont-d'Or  528. 

Bra  Joseph,  de  Saint-Clément-les- 
PlacesèlO. 

Brachet  Denis,  de  Lyon  2072. 

Braillon  Benoit,  de  Trades  1791. 

Braillon  Claude,  de  Quincieux  888. 

Braillon  Jean,  de  Trades  1791. 

Braillon  Jean-Marie,  de  Trades 
1987. 

Braillon  Joseph,  cultivateur  à  Tra- 
des 1987,  2047,  2050. 

Braillon  Joseph  fils,  de  Trades 
1%9. 

Branciard  Etienne,  concierge  de 
l'administration  du  district  de 
Lyon  318,  325,  335. 

Branciard  Etienne,  maison  dite  des 
DamesdeSaint  Pierre,  Lyon  2355, 
2:^98,  2605,  2615. 

Branoard  François,  de  Cogny  1732. 

Branoard  Jean,  marchand  de  vin 
à  Lyon  1109. 


ACQUEREURS 


667 


Braxciat  Jean -Marie,  de  Sainl- 
Germain-sur-Arbresle  596. 

Brenot  François,  négociant,  place 
de  la  Comédie,  Lyon  263. 

Bresson  Barthélémy,  propriétaire 
à  Villefranche  2204. 

Bresson  Jérôme,  marchand  à  Vil- 
lefranche 2108. 

Bresson  -  Durieux  Jean  -  Baptiste, 
négociant  à  Villefranche  1964, 
1965. 

Bret  Etienne,  de  Saint-Sympho- 
rien-lc-Chàteau  575. 

Bret  François,  en  sa  qualité  de 
procureur  de  la  commune  de 
Lyon  277,  278. 

Breto.n  Jean-Baptiste,  rentier,  rue 

de  TArbre-Sec,  Lyon  2996. 
Briday    Antoine,    propriétaire    à 

Saint-Igny-de-Vers  1906. 
Briday  Claude,  de  Saint-Christophe 

1696,  1933,  1947,  1969. 
Brigaud  Benoit,  cultivateur  à  La- 

cenas  1985. 

Brigaud  Lambert-Marie,  de  la  Guil- 
lotière  2670. 

Brillon  275. 

Brillon  Jacques-Noél,  traiteur  à 
Lyon  394. 

Brion  Germain,  de  Béligny  J873. 

Briottet  Claude,  traiteur,  rue  Si- 
rène, Lyon  2961. 

Brissac  Antoine,  curé  d'Arbuis- 
sonnas  1802. 

Brissag  Benoit,  curé  de  Cogny 
1725,  1730,  1731. 

Brisson  Jérôme,  de  Villefranche 
2274. 

Brisson  Joseph  -  François,  archi- 
tecte, rue  Neuve,  à  Lyon  116. 

Brochier,  épicier,  rue  des  Augus- 
tins,  Lyon  309. 

Brondel  Antoine  cadet,  de  Pom- 
miers 1599. 

Brondel  Jean,  de  Pommiers  1085. 

Brondel  Joseph,  cultivateur  à  Salles 
1990. 

Brossard  Antoine,  jardinier  à  Bel- 
leville  1194. 

Brossard  Claude,  marchand  de  vin, 

•  rue  Vieille-Monnaie,  Lyon  1920, 


Brossard    Nicolas,   montée   de   la 

Glacière,  Lyon  633. 
Brosse  André  père  161. 
Brosse  Gabriel  fils  161. 
Brosse  Jean- François,   marchand 

teinturier,  place  Saint- Vincent,  à 

Lyon  21. 
Brossette    Alexandre,   de    Theizé 

1488. 
Brossette  Antoine,  de  Trévoux  647. 
BRossËtTE  Jean-Aimé,    teinturier, 

quai  des  Augustins,  Lyon  260. 
Brossette  Jean-Baptiste,  de  Theizé 

1614. 
Brossette  Pierre,  du  Bois-d'Oingt 

1261. 
Brossette  Pierre,  neveu,  vitrier  au 

Bois  d'Oingt  1264. 
Brossier  de  la  Roullière  Victor- 
David  426. 
Brottet  Jean  2505. 
Brûlé  Alexis,  cultivateur  à  Rivolet 

1981. 
Brun  Claude,  de  Lyon  734. 
Brun  Claude,  de  Saint-Romain-en- 

Gal  466,  542. 
Brun  Hugues,  cultivateur  à  Mes- 

simy  972. 
Brun  Louis,  marchand,  rue  Vieille- 
Monnaie,  Lyon  334. 
Brun  Martin,   rue  Cuvier,  Vienne 

537. 
Brun  Mathieu,  notaire  à  Rive-de- 

Gier  515. 
Brun  Pierre,  de  Villefranche  2632. 
Brunet  Etienne,  maçon,  rue  de  la 

Gerbe,  Lyon  301. 
Brunet  Pierre,  marchand  de  vin, 

Grand'Côte  des  Capucins,  Lyon 

404, 
Bruny    Jean-Baptiste,    maître    en 

chirurgie,  place  Neuve-des-Car- 

mes,  Lyon  30. 
Bruyas  Claude,  de  Longes,  hameau 

de  Dizimieux  515. 
Bru  VAS  Etienne,  de  Larajasse  747. 
Bruyère  Jean-Baptiste,  de  Saint- 

Jean-la-Bussière  1675. 
BucHET  Jean,  rue  du  Bœuf,  Lyon 

445,  477,  478,  506,  520,  576,  624. 


668 


TABLB8   ALPHABÉTIQUES 


633,  648,  660,  762,  781,  808,  819, 
822.  873,  876,  880,  888,  940. 

BuFFETON  Joseph,  de  Charnay  1107, 

BuGNARD  Jean,  marchand  à  Ville- 
franche  1873,  2025,  2259,  2271. 

Bl'gnet  Pierre-Gabriel,  architecte, 
rue  Pizay,  Lyon  183,  231,  363. 

BuHNER  Jacques,  pelletier,  rue  Pê- 
cherie, Lyon  361. 

BriLLAT  Jean,  de  Villié  1721. 

BuLUAT  François  fils,  négociant  à 
Villefranche  1996,  2037. 

BuLLiAT  Joseph,  marchand  à  Ville- 
franche  1533,  1658,  1659,  1698, 
2140. 

BiTiRON  Jean-Baptiste,  négociant  à 
Villefranche  1872,  1873. 

Buiron-Gaillard  Jean-Baptiste,  né- 
gociant à  Villefranche  l.'i03, 1504. 

BnssoN  Claude,  de  Duerne  730. 

Buisson  Gaspard,  de  la  Guillotière 
122. 

Buisson  Louis  114. 

ButssoNNET  Joseph,  officier  muni- 
cipal de  Courzieu  606. 

BuRDEL  Charles,  d'Anse  890. 

Burdel  Claude,  marchand  à  Anse 

1429. 
Burdel  Jean,  de  Courzieu  941. 
BuRDiAT  Michel,  négociant  à  Béli- 

gny  2751. 
BuREL  André,  de  Trêves  678. 
BuREL  Claude,  de  Chassagny  696. 
BuREL  Fleury,  instituteur  à  la  Guil- 
lotière 2367. 
BuREL  Laurent,  de  Lyon  2797. 
BuREL  Louis,  de  Saint  Cyprien  1427. 
BuREL    Nérée,    de    Saint- Cyr  au - 

Mont-d'Or  2637. 
BuREL    Pierre,    de    Saint- Cyprien 

1427. 
BuRETiER  Philibert,  propriétaire  à 

Montmerle  2275. 
BuRGAT  Jean  le  jeune,  de  Létra  1541, 
BuRNicuoN  Benoit,  de  Quincié  1549. 
BuRNiER  Aimé,  de  Marcilly  645. 
BuRNiER  André  atné,  de  Marcilly 

645. 
BuRNiBR  Benoit,  de  Morancé  1400, 

1749. 


BuRNiER  Claude,  de  Morancé  1778. 
BuRNiER  Pierre,  de  Morancé  1776. 
BuRRicAND  Denis,  tixier  à  Saiot- 

Forgeux  1980. 
BuRRiER    Claude,    de    Romanêche 

1789. 
BuRTiN   Jean-François,    ci-de?ant 

trésorier  de  France,  à  Lyon  402, 

403. 
BuRTiN  Jeanne,  à  Lancié  1801. 
BuRTiN  Vincent,  marchand  de  vin, 

rue  Plat-d'Argent,  Lyon  1760. 
BuRTY  Benoit,  des  Chères  766. 
BuRVAND,  mercier,  rue  Tupin,  Lyon 

337. 
BussEL  Jean-Claude,  de  Bessenay 

945. 
BussY    Pierre,   négociant  à    Lyon 

2346. 
BuTTY  Antoine,  de  Cours  1915. 
BuTTY  Claude,  marchand  de  vin  à 

Beaujeu  1926,  1927, 1928,  1932. 
BuTTY  Claude,  marchand  à  Lanti- 

gnié  2041. 
Bu  Y  Jean,  maire  d'Odenas  1825. 
BuYRON  Arnaud,    de   Villefranche 

1532. 
BuYs  Nicolas,  cultivateur  à  Gleizé 

1920. 

Cadet  Jean-Baptiste,  de  Saint- 
Symphorien-le-Chàleau  556. 

Cadis  Guillaume,  de  Condrieu  504. 

Capfe  Michel  père,  rue  du  Bœuf, 
Lyon  2397,  2585. 

Caffe  Philibert  fils  aîné,  rue  du 
Bœuf,  Lyon  2397,  2585. 

Gaillard  Louis,  de  Banchal  2795. 

Caillât  Antoine,  d'Arnas  2018, 
2032. 

Caillât  Charles,  négociant,  grande 
rue  des  Feuillants,  Lyon  Sôl. 

Caillât  Claudine,  veuve  d'Antoine 
Bougé,  rue  Boissac,  Lyon  2807. 

Caillet  Jean,  boulanger  à  Sain- 
Bel  374. 

Caillet  Joseph,  de  Sain-Bel  374. 

Caillot  André,  de  Charnay  1771. 

Caillot  Pierre  cadet,  boulanger, 
rue  Pêcherie,  à  Lyon  13. 


ICQUÈREDUS 


m 


Gallbrt  François,  GuîUotière  367. 
Callbry  Jean,  GuîUotière  367. 
Callet  Benoit,  de  Saint-Maurice- 
sur-Dargoire  684,  685. 

Calleton  Antoine,  de  Dommartin 
649. 

Caluer  François,  curé  de  Chessy 
1343,  1346. 

Callot  Jean,  cultivateur  aux  Ar- 
dillats  1950,  1991,  1993,  2020. 

Callot  Thomas,  tonnelier  à  Beau- 
jeu  1993. 

Gaiiand  Antoine,  de  Lyon  888. 

Camel  Antoine -Barthélémy  fils 
aîné,  négociant,  quai  Villeroy, 
Lyon  264. 

Canard  Etienne,  de  Saint-Chris- 
tophe 1696. 

Canard  Jean,  cultivateur  aux 
Etoux  1921. 

Canard  Louis-Marie,  négociant  à 
Màcon  2363. 

Canard  Louis-Marie  aîné,  négo- 
ciant à  Màcon  2^383,  2865. 

Cancalon  Pierre,  de  Villechenève 
800. 

Candas  Jean  -  François,  cordier, 
place  du  Méridien,  Lyon  2949. 

Canbt  Louis-François,  de  Ville- 
franche  2371,  2372. 

Canet-Prost  Louis-François,  mar- 
chand à  Villefranche  1221,  1920, 
3024. 

Canonvillb  Jean-Pierre,  chapelier, 

place  Neuve,  Lyon  114. 
Cany  François,   boulanger,  rue  de 

TArbre-Sec,  Lyon  374. 

Cany  Jean-François,  chandelier  à 
Sain-Bel  374. 

Capeun  Henri,  bourgeois,  rue 
Saint-Dominique.  Lyon  265,  268. 

Caratery  Josepè-Bruno  118. 

Carie  Antoine,  vigneron  à  Quin- 
cié  1796. 

Carmaignac  Robert- Joseph,  négo- 
ciant, rue  de  Flandre,  Lyon  16, 
621. 

Carrand  Antoine,  notaire  à  Blacé 
2217. 

Carrand   Claire -Elisabeth,   veuve 


de  Jacques-Pierre  Colomryb,  rue 

BasseviUe,  à  Lyon  20,  297. 
Carrand    Pierre-Henry,    rue    de 

TEnfant-qui-pisse,  Lyon  257. 
Carret  Antoine,  de  Courzieu  942. 
Carret  Antoine,   rue   Saint-Jean, 

Lyon  979,  980,  981,  982. 
Carret  Jeanne,   veuve   de  Pierre 

Hagey,  de  Larajasse  738. 
Carret  Gaspard  aîné,  négociant  à 

Villefranche  1115. 

Carret    Michel,    chirurgien,    rue 

Lanterne,  Lyon  144. 
Carret  2^charie  1890. 
Carrichon    Antoine,    négociant  à 

Fougère-d'Anceiles  1996,  2025. 
Carrichon  Antoine,  de  Saint  Sym- 

phorien  1831. 
Carrichon    Jean ,    cultivateur    à 

Pouilly-le-Châtel  1955. 

Carrichon    Jean  -  Baptiste,    négo- 
ciant à  Bellevilie  1670. 
Carrichon  Philibert  fils,  négociant 

à  Blacé  1566,  1989. 
Carrichon  Philibert  père,  de  Salles 

1360. 
Carrichon-Durieux  Jean-Baptiste, 

négociant  à  Bellevilie  1104,  2003, 

2013,  2014. 
Carrie  Antoine,  vigneron  à  Quincié 

1654. 
Carrier    Mathieu ,    marchand    à 

Sainte-Foy  2072,  2077. 
Cartellier  André,  de  Beaujeu  2027. 
Cartellier  Claude,  cultivateur  aux 

Ardillats  1950,  2028. 
Carteluer    Hugues,    tonnelier    à 

Beaujeu  1951,  2044. 
Carteluer  Nicolas,  cultivateur  à 

Saint  Didier-sur-Beaujeu  1950. 
Carteluer  Pierre,  de  Bégnié  2027. 
Carville  Antoine,  ferblantier,  rue 

Plat-d'Argent,  Lyon  2%9,  2970, 

3019. 
Casati  Jean-Marie,  place  du  Grand- 
Collège,  Lyon  2411,  2422,  2454. 
Cateigne  Hyacinthe,  de  Lyon  384. 
Cateun    Claude,   architecte,   quai 

des  Célestins,  Lyon  2986,  2991. 
Catton  Jean,  de  Chassagny  844. 


670 


TABLES   ALPHABËTIQUEd 


Cavàuer  Jacques,  rue  Bàt-d' Ar- 
gent, Lyon  2529. 
Cazay  François,  bourgeois,  rue  des 

Hébergeries,  à  Lyon  74. 
Cazot  Antoine,  de  Lyon  2823. 
Cazot  Jean-François,  de  Lyon  2682. 
Celier  Jacques,  de  Sainte-Foy-lès- 

Lyon  939. 
Celuer  Antoine,  de  Rochefort  434. 
Celuer  J.-B.,  cultivateur  à  Roche- 
fort  2881. 
Chaban    Marie  -  Françoise ,    veuve 
d'Antoine  Vincent,  de  Condrieu 
500. 
Chabert    Barthélémy,    de    Saint- 

Nizier-d'Azergues  1452. 
Chabert  Benoit,  de  Propières  1826. 
Chabert  Claude,  de  Saint-Nizier- 

d'Azergues  1452,  1453. 
Chabert  Etienne,  de  Saint-Nizier- 

d'Azergues  1460,  1461. 
Chabert  Gaspard,  huissier  à  Ville- 
franche  ^7. 
Chabert  Jean,  de  Propières  1826. 
Chabert  Joseph,  de  Saint-Nizier- 

d'Azergues  1449. 
Chabert  Léonard,  de  Saint-Nizier- 

d'Azergues  1447,  1448. 
Chabert   Louis,  de   Saint-Nizier- 

d'Azergues  1456. 
Chabert  Nicolas,  de  Saint  Nizier- 

d'Azergues  1455. 
Chabert  Paul,  dit  La  Violence,  de 

Laraure  2111. 
Chabert   Pierre,    de   Saint  Nizier- 

d'Azergues  1454. 
Chabert    Sébastien,    marchand    à 

Villefranche  2,310. 
Chabois  Michel,   épicier   à   Saint- 

Just  2909,  2911,3000. 
Chabonnat  Jean,  de  Belleville  1098. 
Chabroud  Jean,  avoué  à  Vienne  482. 
Chabrut  Louis,  vitrier,  rue  Saint- 
Charles,  Lyon  163. 
Chagny  Antoine,   agriculteur  aux 

F.toux  1921. 
Chagny  Benoit,  agriculteur  à  Mon- 

sols  1910,  2052,  2054. 
Chagny  Julien,  agriculteur  à  Ou- 
roux  1910,  2aS7. 


Chagny  Julien,   de  Trades    1791, 
1979. 

Chalus  Aimé,  d'Alix  1348. 

Chalus  Antoine,  du   Bois-d'Oingt 
2015. 

Chalus  Jean,  de  Chàtillon-d'Azer- 
gues  1286. 

Chalus  Jean-Claude,  de  Chessv 
1347. 

Chamarande  Charles,  marchand  à 
Arbuissonnas  2213,  2559. 

Chambion,  fermier  à  Limas  IIS. 

Chambon  Claude,  cultivateur  à  Ar- 
nas  2040. 

Chambon  Sébastien,  curé  de  Létra 
1540. 

Crameras  Claude,  de  Lancîé  2014. 

Crameras  Joseph,  de  Lancié  2014. 

Crameras  Vincent,  de  Lancié  2003. 
2025. 

Champagnon  Claude,  cultivateur 
aux  Etoux  1917. 

Champagnon  Jean,  agriculteur  à 
Trades  1910,  1987. 

Champalle  Claude,  propriétaire  à 
Bourg-de  Thizy  2149,  2151,  2153. 

Champallier  Claude,  des  Haies 
494. 

Champln  Claude,  place  de  la  Froma- 
gerie, Lyon  211.  828. 

Champln  Gabriel,  fabricant  de  soie- 
ries, rue  Grenette,  Lyon  2896. 

Champln  Gabriel,  fabricant,  rue 
Port-Charlel,  Lyon  210. 

Champln  Gabriel-Michel,  rue  Gre- 
nette, Lyon  2:tô0 

Chanal  Jean-Marie,  avocat  à  Ville- 
franche,  puis  juge  de  paix  1371, 
1965,  1966,  1976,  1987,  2540. 

Chanard  Jean,  du  Bois-d'Oingt 
2015. 

Chanay  Benoit,  de  Saint-Georges 
1578,  1580,  1581,  1852. 

Chanay  Etienne,  cultivateur  et  pro- 
priétaire à  Rognins  19%. 

Chanel  Antoine,  de  Lacenas  1213, 
1735,  1882,  1982, 1983,  1984,  1985. 

Chanel  Antoine,  de  Saint-Germain- 
sur-ArbresIe  599. 

CuANET  Jean,  d'Anse  889,  1065. 


ACQUÉREUR^ 


671 


Ghanet  Louis,  jardinier,  montée 
des  Carmélites,  à  Lyon  106,  258. 

Chanu  Gabriel,  vigneron  à  Anse 
1431. 

Chapeau,  épicier  à  Lyon  206. 

Chapeau  Antide,  épicier,  rue  Saint- 
Georges,  Lyon  321. 

Chapelle  Louis,  emballeur  et  épi- 
cier, rue  Tupin,  Lyon  251. 

Chapiron  Antoine,  de  Saint  Loup 
1127,  1764. 

Chapiron  Claude,  épi nff lier,  rue 
Plat-d'Argent,  Lyon  954. 

Chapolard  Antoine,  propriétaire  à 
Moiré  2182. 

Chapolard  César,  de  Chazay  1748. 

Chapolard  Etienne,  de  Saint-Cy- 
prien  1411. 

Chapolard  Gabriel,  charpentier  à 
Chazay  1202. 

Chapoij^rd  Henry,  de  Lucenay 
1215,  1847. 

Chappuis  Jean,  notaire  à  Vaugne- 
ray  706,  713,  806,  807,  808. 

Chappuis  Jean -Baptiste,  d'Aucy 
1839. 

Chapuis  Jean -Guillaume,  notaire 
à  Chazay  d'Azergues  392,  1167, 
1200, 1384, 1385,  1386,  1387, 1400. 

Chapuis  Luc  766. 

Chaput  Rémi,  charpentier,  place 
des  Célestins,  Lyon  2994. 

Chapuy  Antoine,  rue  de  la  Vieille, 
Lyon  2380. 

Charaizeux  Antoine,  de  Millery 
2705. 

Charbonet  Jean,  papetier,  rue  Mer- 
cière, Lyon  437. 

Charbonier  Louis,  charcutier,  place 
Louis-le-Grand,  Lyon  121,  408, 
409. 

Charbonnet  Georges,  de  Ma  rcy  1291. 

Charbonnet  Jean,  de  Marcy  1812. 

Charles  Fleurie,  femme  de  Fran- 
çois ROSPILLAIRE  2345. 

Charlet  Jacques,  négociant  à  Ju- 
liénas 1793, 1968. 

Charmette   Antoine,  d'Alix   1812. 

Charmettb  Jean-Claude,  de  Val- 
sonue  1719. 


Charmetton  Jean,  propriétaire  à 
Moiré  2183. 

Charmetton  Joseph,  maire  du 
Bois-d'Oingtl251. 

Charmetton  Michel,  de  Lachas- 
sagne  1424. 

Charmont  Etienne-Elisabeth,  pro- 
priétaire, rue  de  la  Loge-du- 
Change,  Lyon  2904. 

Charmy  Philippe  oère,  de  Saint- 
Romain-en-Gier  673. 

Charmy  Philippe  fils,  de  Saint-Ro- 
main en-Gier  673. 

Charnay  (Commune  de)  1771. 

Charnioux  Jacques,  maçon  à  Oui- 
lins  1034. 

Charny  Antoine,  de  la  Guillotière 
2836. 

Charpenet  Barthélémy,  épicier, 
place  Saint-Nizier,  Lyon  420. 

Charpentier  Paul,  homme  de  loi, 
quai  Saint-Clair,  Lyon  528. 

Chasselay  (Commune  de)  413. 

Chasset  Antoine,  juge  à  la  Cour 
de  cassation  1871. 

Chassignol  Jean,  cultivateur  aux 
Ardillats  2042. 

Chatagnier  Jean,  de  Saint-Ro- 
main-en-Gal  540. 

Chatal  Joseph,  de  Dièrae  1766. 

Chatard  Benoit,  bourgeois,  rue 
Saônerie,  Lyon  29. 

Chatard  Pierre,  entrepreneur,  pla- 
ce du  Petit  Collège,  Lyon  2925. 

Chatelard  Fleury,  de  Saint-Loup 
1775. 

Chatelard  Jean-Baptiste,  de  Saint- 
Loup  1875,  1878. 

Chatelard   Pierre,   propriétaire  à 

Saint-Loup  2175. 
Chatelet   Georges,    cultivateur  à 

Saint-Christophe  1933, 1947, 1967. 
Chatelus  Antoine,   de  Saint-Lau- 

rent-d'Azergues  2015. 
Chatillon  Humbert,  de  Saint-Cy- 

prien  1064. 
Chatron  Joseph,  maître  fabricant, 

Grand'Côle,  Lyon  134. 

Chaumartin  Louis,  de  Sainte-Co- 
lombe 549. 


m 


tABLBS   ALPHABihriQUCâ 


Chaumartin  Louis,  de  Vienne  468. 

Chaussonnet  Jean -Pierre,  jardi- 
nier, rue  de  la  Sphère,  Lyon 
2413. 

Chavaony,  commissaire  de  la  mu- 
nicipalité de  Saint-Genis-Laval 
838. 

Chavanis  Claude-Marie,  homme  de 
loi,  rue  Thomassin,  Lyon  2âO, 
1552,  1767. 

Chavanis  Jean,  propriétaire  à  Cu- 
bllze  2101. 

Chavanis  Philibert,  négociant  à 
Cublize  1767. 

Chavanis  Pierre,  négociant  à  Saint- 
Vérand  1553. 

Cha VANNE  Charles,  de  Sainte-Co- 
lombe 490. 

Chavanne  Claude,  de  Sainte-Co- 
lombe 490. 

Chavanne  (de)  Claude-Marie-Phi- 
libert, médecin  à  Viilefranche 
770,  771,  888,  1872,  1873. 

Chavanne  François,  marchand  à 
Tarare  1971. 

Chavanne  Jean-François,  de  Saint- 
Jeande-Touslas  677. 

Chavant  Claude,  de  Létra  1545. 

Chavarot  Benoit,  de  Saint-Andéol 
419. 

Chavarot  Jean-Baptiste  680. 

Chavent,  de  Lyon  2528. 

Chazal  Jacques,  notaire  à  Lyon 
393. 

Chakard  Jean-Marie,  de  Marciily 
645. 

Chazay-d'Azergues  (Commune  de) 
1748. 

Chazel  Jean,  propriétaire,  rue  de 
la  Poulailierie,  L3on  2920. 

Chazelle  Jean,  chapelier  à  la 
Gulllotière  2373. 

Chazot  François,  de  Charnay  1771, 
2192. 

Chazot  François  père,  de  Chessy 
1344. 

Chazot  Nicolas  fils,   marchand  à 

Chessy  1344,  2176. 
Chazottier    Christophe,   de    Lyon 

436,  719. 


Chazottier    Claude -Charles,    rue 

Lanterne,  Lyon  2788. 
Cheoel,  de  Lyon  315. 
Cheire  Etienne,  de  Lyon  2667. 
Chemier  Jean,  propriétaire  à  Saint- 

Igny-de-Vers  1906. 
Chenard  DE  Mauzerand  Antoine  Jo- 
seph-Philippe-Philibert, de  Bourg- 

de  Thizy,  président  du  district  de 

Villelranche  1434,  1726. 
Chenaud  Jacques-Antoine,  rue  de 

Flandre,  Lyon  727. 
Cheneuèrb  Guillaume,  marchand 

à  Viilefranche  2166. 
Che.nevier  Jean-Pierre,  de  Saint- 

Jean-Ia-Bûssière  1674. 
Cherdlanc  Jean,  de  Chazay   1165. 
Cherblanc  Jean,  rue  Juiverie,  Lyon 

2426,  2606. 
Chéron  Louise,  veuve  Foinon,  rue 

Mercière,  Lyon  2543. 
Cherpln  Claude,  vicaire  de  Légny 

1610,  1612. 
Cherpin  Claude,  de  Saint-Nizier- 

d'Azergues  1446. 
Cherpin  Jean,  de  Thel  1612. 
Chervet  Benoit,  de  Liergues  1805. 
Chervet  Claude-Marie,  fabricant  de 

bas,  rue  de  la  Bombarde,  Lyon  366. 
Chervet  Claude-Marie,  rue  Grôlée, 

Lyon  2575. 
Chervet  Jean-Baptiste,  marchand 

à  Jullié  1519. 
Chervin  Antoine,  de  Saint-Laurent- 

dOingt  1327,  1665. 

Chesneau  Eugène-Louis,  marchand 
à  Viilefranche  2225. 

Chessy  (Commune  de)  1346. 

Cheuzeville  Pierre,  de  Poule  1366. 

Chevalier  Jean,  rue  Saint-Jean, 
Lyon  2388. 

Chevallard  Claude-François,  rue 
Lanterne,  Lyon  369,  370. 

Chevost  Joseph,  juge  de  paix  à 
Belleville  1670. 

Cbevret  aîné,  de  Saint- Victor  2111 

Chevret  Claude,  marchanda  Saint- 
Victor  2099,  2109,  2125. 

Chevrier  André,  d'Adoux  1672. 


ACQuèREURS 


Chevrillon  Jean-François,  notaire, 
place   Saint-Jean,  Lyon  15,  82, 

Cheuzeville  Pierre,  de  Poule  1366. 

CmoNARD  Claude,  mercier  à  Lyon 

1670.  ^ 

Chignard  Jean,  de  Corcelles  2023. 

Chinard  Joseph,  sculpteur  à  Lyon 

2356.  ^ 

Chiniard  Benoit,  de  Belleviile  1940. 

Chiniard  Claude,  de  Lancié  2002. 

Chinier  [ou  Chenier]  Biaise,  mar- 
chand à  Villefranche  1885,  1914, 
1923, 1981,  1982, 1985,  2031,  2040, 
2082,  2084. 

Chipier  Jacques,  cordonnier,  rue 
Dubois,  Lyon  234. 

Chipier  Pierre,  fabricant,  rue  Plat- 
d' Argent,  Lyon  2952. 

Chirat  Jean-Pierre-Antoine,  pro- 
cureur général  syndic  du  dépar- 
tement 786. 

Chol,   marchand,  place   des    Ter- 
reaux, Lyon  1034. 
Chol  Jean-Marie,  de  Longes  2649. 

Chollet  Etienne,  de  Quincieux  771, 

888. 

Chollet  Nicolas,  domestique,  rue 
Saint-Dominique,  Lyon  169. 

Chollet  Pierre  -  Marie,  notaire  à 
Châtillon  1268,  1269,  1270. 

Choppin  Jean -Louis,  fabricant  à 
Villefranche  1872,  1983. 

Chossinon  Jean-Baptiste,  maire  de 
Tarare  1047. 

CiNQui.N  Antoine,  des  Étoux  1640, 
1652. 

Clairet  Claude,  maréchal  à  Cours 
1915. 

Clairet  Jean,  marchand  à  Cours 
1915. 

Clairet  Jean  Claude,  de  Marcy  1300. 

Clairet  Noél,  dit  Dumoulin,  mar- 
chand à  Cours  1915. 

Clapier  Jean  -  Baptiste  -  François , 
quincaillier,  petite  rue  Mercière, 
Lyon  200. 

Clapisson  Gaspard,   marchand  de 

bas,  rue  Tupin,  Lyon  90,  841. 
Clarard  Fleury,  de  Condrieu  902. 


ffJ^ 


Claudet  Jacques-Georges  fils,  rue 
Bàt-d'Argent,  Lyon  2454. 

Clavel  Antoine,  de  Saint-Marlin- 
en-Haut  432. 

Clémençon  François -Aimé,  mar- 
chand corroyeur,  rue  Port-Char- 
let,  Lyon  36. 

Clément  Etienne,  ci-devant  cha- 
noine d*Aigueperse  1101. 

Clément  Gabriel,  de  Saint-Pierre- 
^^-Vieux  (ou  Pierre  Neuve)  1101, 

Clément  Louis,  maire  de  Saint  Bon- 

net-des-Bruyères  1911. 
Clément  Philibert,  des  Chères  766. 
Clerc  Antoine,  rue  des  Trois-Ma- 

Qni  ^o-ii.  ^"®  Juiverie),  Lyon  859, 

o7o,  o79. 

Clerc  Antoine,  place  Saint-Jean,  à 
Lyon  17,  273,  285,  286,  288. 

Clerc  Claude-Joseph,  marchand  de 
bois  à  la  Guillotière  2828,  2979, 
2980,  2992,  2993.  ' 

Clerjon  Etienne,  conseiller  à  la  ci- 
devant  sénéchaussée  de  Ville- 
franche  1084. 

Cluizel  Françoise,  veuve  de  Pierre 
DE  Saint-Jean,  de  Saint-Julien- 
su  r-Bibost  426. 

Cluizel  Jean-Marie,  de  Bibost  960. 
Clunel  François,  de  Quincieux  889. 
Cochard  Claude,  de  la  Guillotière 
2762,  2764. 

Cochard  Claude -François -Louis, 
notaire  à  Villeurbanne  457. 

Cochard  Nicolas-François,  avoué  à 
Vienne  469,  486. 

Cochard  Pierre,  tonnelier  à  Beau- 
jeu  1639. 

Cochard  Pierre,  tonnelier  à  Saint- 
Didier-sur-Beaujeu  1922. 

Cochet,  de  Saint- Rambert-I'lle- 
Barbe  2629. 

Cochet  Sébastien,  papetier  à  Lyon 
1176.  ^ 

Cochet  Simon,  de  Saint-Rambert- 
rile  Barbe  932. 

CoENNY  Joseph,  négociant,  rue  Gen- 
til, Lyon  60. 

CoFFiN  Pierre-Arnaud,  de  Coerny 
1306. 


B.    NAT. 


43 


674 


TABLÉS  Al^HABÉTIQUÈS 


CoGNiAT  Pierre,  laboureur  à  Saînt- 

Andéol  419,  887,  983. 
CoGNiET  Jean-François,   de   Lara- 

jasse  794,  795. 
CoGNY  Jean,  maire  de  Lenlilly  749. 
CoiLLET  Hilaire,  de  Collonges  932. 
CoiLLiARD  Claude,  de  Thel  1611. 
CoiNDE  Antoine  François,  de  Lyon 

639. 
CoiNDE  Benoîte,  veuve  de  Claude 

Berton,  menuisier  à  Anse  1068. 
CoiNDE  Noêl,  de  Lucenay  1215. 
CoiNTE  Claude,  propriétaire  à  Bel- 

leville  3037. 
Coït  François,  cordonnier  à  Roche - 

taillée  378. 
Colas  Benoit,  de  Lucenay,  1409. 
CoLASSOT  Etienne,  de  Juliénas  2017. 
Collet  Alexis,  agent  du  district  de 

Lyon  340. 
Collet  Charles,  curé  de  Corcelles 

1759. 
Collet  Claude,  de  l'Arbresle  586. 
Collet  François,  de  Châtillon-d'A- 

zergues  1279. 
Collet    Vincent,    maître    sellier, 

place  Saint-Jean,  Lyon  1282. 
Colleta  Maurice,  marchand  de  bois 

à  la  Guillolière  2983. 
Colleta  Pierre,  place  du  Gouver- 
nement, Lyon  570,  851. 
Collier  Joseph,  de  Vaux  2561. 
Collier -MuzEAu   Jean  -  Louis,    de 

Valsonne  1712. 
CoLLiET,  épicier,  quai  de  la  Feuillée, 

Lyon  2655. 
CoLLiET   Pierre,  officier  municipal 

d'Albigny  522. 
CoLLOMBET  Frauçois-Louis,  maître 

tailleur,  rue  Poulaillerie,  Lyon  32. 
Collonges  Jean-Claude,  de  Chasse- 

lay  2402. 
CoLLONGE  Louis,  de  Quincieux  771. 
Colomb  (ou   Colons)   Antoine,    de 

Saint-Germain  la  Montagne  1898, 

1905,  1911,  2304,  2964. 
Colomb  Etienne,    de    Sainte-Con- 

sorce,  955. 
Colomb  Jacques,  de  Lyon  391. 


Colomb  Pierre  père,  de  Saint-Igny- 

de-Vers  1906. 
Colombet  André,  montée  de  la  Gla- 
cière, Lyon  2479. 
Colombet    Claude,     cultivateur  à 
Blacé  1990. 

Colombier  Claude,  granger  à  Sal- 
les 1574. 

Colombier  François,  rue  Juiverie, 
Lyon,  550,  843. 

Colonge  Hugues,  marchand  à  Beau- 
jeu  1244,  1925. 

Colonge  Gabriel,  de  Quincieux  888. 

Colonge  Mathieu,  des  Éloux  1859. 

Colonge  Michel,  de  Saint-Bonnet 
1678. 

Colonge  Pierre,  maire  des  Ardillats 
1849. 

Colonge  Thomas,  marchand  aux 
Ardillats  2042. 

CoLONJARD  Jean  -  François  -  Marie, 
de  Villefranche  2128. 

CoMARMOND  Claude-Antoine,  admi- 
nistrateur du  département,  Lyon 
506,  520,  786. 

Combe  Aimé,  de  Larajasse  742, 916. 

Combe  Jean,  de  Saint-Svmphorien- 
le-Chàteau  572. 

CoMBET  Etienne,  de  Chaponost  2691, 
2692. 

CoMBET  Jean-Baptiste,  des  Chères 
766. 

CoMBiER  Benoit,  maire  de  Juliénas 
1793,  2029,  2030,  2290,  2291. 

CoMBiER  Guillaume,  de  Sainl-Jean- 
le-Chàteau  1822,  1849. 

CoMBiER  Jean,  de  Juliénas  2017. 

CoMBRiCHON  Joseph,  de  Lamure 
2121,  2122. 

CoMBY  Guillaume,  granger  aux 
Etoux  1642,  1992. 

CoMBY  Philibert,  d'Amplepuis  1887. 

Comte  Claude,  voiturier  à  la  Guil- 
lolière 2984,  2985. 

Comte  Claude,  de  Morancé  1776. 

Comte  Jean,  confiseur,  rue  Puits- 
Gaillot,  Lyon  988,  994. 

Comte  Laurent,  de  Pommiers  1185. 

CoNDAMiN  Benoit,  d'Orliénas  382. 


ACQUÉREUnS 


è75 


CoNDAMiN  Claude,  rue  Grôlée,  Lyon 

382. 
CoNDAMiN   Guillaume,   chapelier  à 

Saint-Andéol  %4. 
CoNDAMiN  Pierre,  de  Sainl-Jean-de- 

Tousias  677. 
CoNDEMiNAL  ÉUeDDe,  culUvateur  à 

Lancié  2004. 
CoNDENTiA  Jean-Bapllste,  négociant, 

rue  de  Flandre,    Lyon   5,    262, 

275,938. 
Contamine  Pierre-François,  épicier, 

rue  Plat-d'Argenl,  Lyon  287. 
CoNVERT  Antheline,   rue  Bellecor- 

dière,  Lyon  2597. 
CoNVERT  François,  d'Anse  889. 
Copier    Claude,    procureur   de    la 

commune  de  Savigny  867. 
CoQUARD  Antoine,  d'Afloux  958. 
CoQUARD  Claude,   de  Villechenève 

824. 
CoQUARD  Etienne  aîné,  de  Villeche- 
nève, 825. 
CoQUARD  Jean-Baptiste,  de  Saint- 

Julien-sur-Bibost  42r>,  426. 

CoQUARD  Jean  Baptiste,  de  Savigny 
881,882. 

Coquet  François,  marchand  de  bois 
à  la  Guillotière  2972,  2978. 

Coquet  Michel,  prêtre,  rue  Poterie, 
Lyon  227. 

Corcelette  Jean -Jacques,  juge  au 
tribunal  du  district  de  Ville- 
franche  1826. 

CoRCEVAY  J.-B.,  marchand  à  Ville- 
franche  1882,  1981,  1982, 1985. 

Cornaton  Pierre-Marie,  percep- 
teur à  Chazay  3001. 

Cornillon  Antoine,  de  Sainte-Co- 
lombe 545. 

Cornillon  Claude  aîné,  de  Sainte- 
Colombe  475. 

Cornillon  Claude  cadet,  de  Sainte- 
Colombe  471,  472,  476. 

Cornillon  Claudine,  veuve  de  Jean 
Remillier,  de  Sainte- Colombe 
538,545. 

Cornillon  Jean,  de  Sainte-Co- 
lombe 474. 

Corsand  Claude,  de  Marcy  i:W2. 


Cortambert  Pierre- François,  re- 
ceveur des  consignations  de  Ma- 
çon 1130. 

Cortey  Philibert,  de  Vers  1897, 
1906. 

Coste  Benoit,  près  du  Change, 
Lyon  516. 

Coste  Claude,  notaire  à  Lyon  53, 
653,  683. 

Coste  Jean,  journalier-cultivateur 
à  Saint-Just,  Lyon  215,  216. 

Costerisan  Jacques,  derrière  la 
Loge  des  Changes,  Lyon  635. 

Costerisan  Jean-Marie,  rue  du 
Puits-du-Sel,  Lyon  635. 

Côte  Antoine  fils,  de  Rive-de-Gier 
684,  685. 

Côte  Elisabeth,  épouse  de  Jean- 
Claude  Bouvier,  marchand  de 
bois  à  la  Guillotière  2977. 

Cotte  Jean  Marie,  marchand  faïen- 
cier, grande  rue  de  l'Hôpital  64. 

CoucHouD  Jean-Marie,  notaire  à 
Riverie  899. 

CouRAT  Jean-Pierre,  rue  Lanterne, 
Lyon  645. 

CouRBiÈRE  Jean-Antoine,  de  Saint- 
Martin  en-Haut  430. 

CouRBON-MoNTvioL  Flcurv  -  Marie, 
rue  Saint-Jean,  Lyon  935. 

CouRRiEux  Barthélémy,  ruedel'En- 
fant-qui-pisse,  Lyoii  852. 

Courtois  Aimé,  de  Juliénas  2017. 

CouRziEU  (Commune  de)  707. 

CouTECHAUD  Joseph ,  d'Orliénas, 
marchand  de  vin,  place  Saint 
Georges,  Lyon  627. 

CouTi'RiER  Barthélémy,  jardinier  à 
la  Guillotière  48,   Ï22,   143,  364. 

Couturier  Claude -Antoine,  des 
Haies  494. 

Couturier  Jean  cadet,  de  la  Guil- 
lotière 122. 

CouzoNAS  Benoit,  de  Lentilly  1285. 

Crépu  Antoine,  négociant,  rue 
Lanterne,  Lyon  37. 

CnÉPY  Benolt'de  Villefranche  2032, 
2279. 

Crettin  Pierre,  propriétaire  à  Mon- 
sols  2268. 


fi% 


TAbLES   ALPHABETIQUES 


Creyton  Simon,  chirurgien  à  Anse 

1601,  1628,  1768. 
Crotte  Jean,  de  Cogny  1739. 
Crozet  Claude,  de  Sainl-Elienne- 

la-Varenne  2032. 
Crozet   François,  de   Villefrauche 

2019. 
Crozet    Guillaume,     marchand    à 

Saint-Etienne-la- Varenne  2040. 
Crozier  Benoit,  marchand  à  Saint- 
Laurent  de- Vaux  1025. 
Crozier  Jean,  de  Grézieu-le-Mar- 

ché  788. 
Crozier  Jean,  de  Monsols  1678. 
Crozier    Jean  -  Marie,    de    Saint- 
Etienne -sur  Coise    2642,    2741, 

2742. 
Cruiziat  Claude,  de  Quincieux  770, 

772. 
Cuissard  Barthélémy,  de  Morancé 

1784. 
Cuissard  Jean,  de  Saint-Forgeux 

1693,  1980. 
Cumin  Louis,  de  la  Guillotière  45. 
CuRRA    Antoine,     négociant,    rue 

Trois-Carreaux,  Lyon  221. 
CuRTiL    Antoine,    négociant,    rue 

Royale,  Lyon  23. 
CuRTY  Antoine,  de  Lyon  465. 
Cyvot  Dominique,  rue  Noire,  Lyon 

668. 


Dabry  Jean -Louis,  commissaire 
feudiste  à  Belleville  1088,  2045. 

Dabry  Pierre,  marchand  à  Chauf- 
failles  2079. 

Dabry  Pierre-Joseph,  officier  de 
santé  à  ChauQailles  1919, 1922. 

Daigueperse  Jean-Baptiste,  négo- 
ciant à  Beaujeu  1899,  2306. 

Dainval  Michel-Catherine,  négo- 
ciant à  la  descente  du  Pont-de- 
Pierre,  Lyon  2620. 

Dalains  Claude,  commissaire  en 
droits  seigneuriaux,  rue  de  Flan- 
dre 68,  69. 

Dalbepierre  Antoine,  de  Châtillon- 
d'Azergues  1274. 

Dalbepierre  Claudine,  appréteuse, 
rue  Gentil,  Lyon  251. 


Dalbepierre  Jean-François-Angas- 

tin,  de  l'Arbresle  1277,  2757. 
D alezan    Pierre    (Elisabeth    Bois- 

stÈRE  femme  de),  quai  de  Retz, 

Lyon  247. 
Daun  Germain,  teinturier,  rue  Tou- 

ret,  Lyon  594. 
Dalin  Hugues,  de  Lyon  594. 
Damé  Jean-Baptiste,  rue  Bàt-d'Ar- 

gent,  Lyon  2437. 

Dames  de  l'ex-chapitre  de  Salles 
1848. 

Damiron  Claude,  d'Ouilly  â018. 

Damiron  Jacques,  de  Belleville  1096. 

Damiron  Jean,  négociant  à  Belle- 
ville  1684. 

Damiron  Jean-Joseph,  de  Denicé 
1965,  2276,  2277. 

Damiron  Jean-Louis,  propriétaire  à 
Limas  2207. 

Damiron  Pierre,  d'Ouilly  2018. 

Damiron  Pierre,  cultivateur  à  Ro- 
gnins  1587,  19%. 

Danguin,  rue  de  la  Convention, 
Lyon  2495. 

Danguin  Antoine,  de  Theizé  2746, 
2747,  2748. 

Danguin  Jean,  aubergiste  à  Belle- 
ville  1094,  1196,  1670. 

Danguin  Pierre,  de  Saint-Laurent- 
d'Azergues  2015. 

Darblade  Jean,  charpentier,  rue  de 
la  Charité,  Lyon  167. 

Dard  Joseph,  des  Haies  512. 

Dardilly  Pierre,  de  Chàlillon  d'A- 
zergues  1274. 

Dargère  Pierre,  de  Bibost  960. 

Darmanuer  Pierre,  de  Sainte-Co- 
lombe 866. 

Daubecourt  Henri,  marchand  de 
bas,  rue  Bonneveau,  Lyon  182. 

Daverdy  Biaise,  commissaire  de  la 
municipalité  de  Sourcieux-sur- 
Sain-Bel  716. 

Daverdy  Guillaume,  d'Anse  1070. 

David  François  Henri,  rue  Saint- 
Marcel,  Lyon  193. 

Déard  Claude,  de  Villefranche  2018, 
2794. 

Debilly  Jean,  de  Villefranche  1965, 


ACQUÉREURS 


677 


Dbbilly  Pierre,  d'Alix  1812. 
Debrun  Claude,  de  Charenlay  1351. 
Dechastelus  Claude-Marie,  procu- 

cureur,  place  Saint  Alban,  Lyon 

87,  258. 

Decha VANNES  Claude  -  Marie  Phili  - 

berl  (Voir  de  Chavanne). 
Dechavannes  Vital,  de  Saint-Lau- 

rent-d'Oingt  1663. 
Déchet  François,  de  Belmont  1256. 
Decombes   Benoit,   d'Avenas   1835, 

^98,  2830,  2831. 
Decour  Jean-Claude,    de  Bagnols 

1249. 

Découz  Jean-Claude,  de  Saint-Lau- 
rent-d'Azergues  2015. 

Debrun  Claude,  de  Charentay  1351. 

Decuilly  Louis,  maître  charpentier, 
rue  Dubois,  Lyon  47. 

Dècurel  François,  de  Chessy  1813. 

Decuret  Claude-François,  proprié- 
taire à  Chessy  2191. 

Déduit  Antoine,  de  Dracé  2023. 

Defarges  Antoine,  rue  des  Deux- 
Angles,  Lyon  2875. 

Defaudon  Antoine,  marchand  de 
Belleville  2045. 

Dejuis,  rue  de  l'Arsenal,  Lyon  209. 

Delacoste  François,  notaire  et  pro- 
cureur à  Villefranche  1119. 

Delacroix  Jean-Marie,  d'Azolette 
1370,  1826. 

Delafond  Louis,  négociant,  rue 
Puits-Gaillot,  Lyon  293. 

Delafont  Nicolas,  de  Régulé  2841. 

Delafont  Pierre,  propriétaire  à 
Régnié  1169,  2646. 

Delamouère  Jean-Baptiste,  impri- 
meur-libraire, rue  Saint-Domi- 
nique, Lyon  276. 

Delaporte  Antoine,  place  du  Plâtre, 
Lyon  901. 

Delaporte  Louis- Hugues,  ancien 
commandant  de  dragons,  à  Saint- 
Nizier-d'Azergues  1458. 

Delaroche  Anne  -  Bénédicte,  de 
Montrottier  814. 

Delaroche- G  RosBois  Antoine -Isi- 
dore, de  Vauxrenard  1561. 

Delarue   Jean  -  Pierre,    marchand 


cordonnier,  rue  de  la  Cage,  Lyon 

77. 

Delà  val  Marie -Françoise,  veuve 
Rouast  33. 

,Delaverrière  Antoine,  de  Marcy 
1297,  J487,  1812. 

Delà  Y  Gaspard,  de  Rive-de-Gier  676. 

Délaye  Antoine,  d'Aigueperse  1148. 

Délaye  Marcellin ,  citoven  actif 
d'Aigueperse  1149,  1150,  1152. 

Delayet  Jean-Marie,  de  Saint-For- 
geux  1692. 

Delessert  Paul -Benjamin,  négo- 
ciant, rue  Pizay,  Lyon   177,  930, 

Delestrat  Pierre  Louis,  de  Màcon 
2623. 

Deleuillon  de  Thorigny  Louis- 
Marie,  commissaire  du  roi  au 
tribunal  du  district  de  la  cam- 
pagne 30,  423,  2514. 

Delglat  Jean-Pierre,  ancien  tréso- 
rier de  France,  rue  du  Plat,  Lvon 
231,  36;î. 

Delor  Joseph,  commissaire  de  la 
munici|)alitéde  Montromant  704. 

Delore,  négociante  Lyon  2361. 

Delore  Alexis,  marchand  drapier, 
rue  des  Bouquetiers,  Lyon  296. 

Delore  Thomas,  de  Chénas  1786. 

Delorme  Barthélémy  cadet,  de  Cha- 
zay  1164,  2170. 

Delorme  Jean-Marie, de  Sainte-Foy- 
l'Argentière  934. 

Delorme  Odet,  de  Montagny  780. 
Delorme  Philippe,  quai  de  la  Ba- 
leine, Lyon  459. 

Delorme  Pierre,  de  Saint-Genis- 
Laval  1166. 

Delpon  Josèphe  Marie,  femme  Mar- 
tin, Lyon  2518. 

Demare  Antoine,  de  Montrottier 
957. 

Demartin  Emmanuel,  négociant, 
rue  des  Feuillants,  Lyon  185. 

Demeurs  Jean,  cultivateur  à  Denicé 
1920. 

Demours  Antoine,  de  Theizé  1490. 
Demours  Jean,  de  Morancé  1404. 
Demours   Louis,   du    Bois-d'Oingt 
1490. 


678 


TABLES   ALPHABÉTIQUES 


Demoi  ssEAT  Claude,(lc  Saint-Nizier- 

d'Azergues  2073. 
Denave    Pierre,    architecte,    rue 

Neuve,  Lyon  161,  183. 

Denavit  Dominique,  de   Belleville 

1968. 
Denavit  Dominique,  propriétaire  à 

Viilefranclie  2249. 
Denavit  Dominique-Claude,  de  Bel- 
leville 2824. 
Denavv  Dominique-Claude,commis- 

saire  feudiste  à  Belleville  1087. 
Denis  Antoine,  journalier  à  Saint- 

Jean-le-Château  1637. 
Denis  Benoit,  de  Jullié  2038. 
Denis  Benoit,  domestique  à  Beaujeu 

1634. 
Denis  Claude,  cultivateur  aux  Ar- 

dillats  1950,  1952. 
Denis  Claude  fils,  vigneron  à  Saint- 

Jean-le-Château  1378,  1650. 
Denis  François,  administrateur  du 

district  de  Villefranche  1085. 
Denis  Jean  père,  vigneron  à  Saint- 

Jean-le-Château  1378. 
Denis  Jean -Baptiste,   de  Savigny 

8()8. 
Denis  Jean-Marie,  marchand,  agent 

national  de  Cublize  2103,  2251. 
Denis  Joseph,  de  Jullié  2038. 
Denis  Pierre,  de  Cublize  2689. 
Denis  Pierre,  corroveur,  place  Saint- 
Pierre,  Lyon  2684. 
Denis  Polycarpe,  de  Gleizé  2417. 
Denonfoux    Antoine,    voiturier    à 

Afloux  1971. 
Denou  Antoine -Gabriel,  fabricant, 

montée   du    Gourguillon,     Lvon 

50. 
Denoyes  Claude,  marchand  à  Bel- 
leville 2045. 
Depardon   Benoit,    propriétaire    à 

Corcelles  1999. 
Depardon     Etienne,    marchand    à 

Thoissey  2278. 
Depardon  Jean,  de  Lancié  2004. 
Depay  Jean,  de  Claveisolles  1372. 
Déplace   André,    propriétaire  aux 

Ardillats  2044. 
Depoy  Jean,  d'Aigueperse  1147. 


Deprelle  Etienne  fils,  de  Morancé 
1385,  2171. 

Deprelle  Jean- Baptiste  père,  de 
Morancé  1385,  1776. 

Dergo  Jean,  de  Jullié  1516. 

Derivoire  Benoit-Marie,  avoué  à 
Villefranche  1720. 

Derivoire  François-Mathieu-Jean- 
Baptiste,  notaire  à  Saint-Sym- 
phorien-de-Lay  1498. 

Déroche  de  Longchamp  Louis-Ga- 
briel, de  Villefranche  1590. 

Derie  Benoit,  journalier  à  Belle- 
ville  3035. 

Dervieu  François,  de  Lyon  500. 

Desabier  Claude-François,  de  Vil- 
lefranche 2189. 

Desabier  François,  de  Villefranche 
2288,2289. 

Desanges  Noël,  négociant,  rue  Pi- 
zay,  à  Lyon  162. 

Desarbres-Charlet  Louis,  négo- 
ciant à  Villefranche  1981,  1982. 
1985. 

Desbrosses  Jean,  marchand  de  vin 
à  Jullié  1514. 

Descarsin  Barthélémy,  passemen- 
tier, montée  du  Gourguillon, 
Lyon  142. 

Desghamps  de  la  Magdelaine  Fran- 
çois-Joseph-Marie-Beine,  ancien 
vicaire  général  du  diocèse  de 
Lyon,  rue  des  Farges,  Lyon  501. 

Deschaux,  rue  Pizay,  Lyon  336. 

Deschizeaux  Pierre,  cultivateur  à 
Monsols  1950. 

Descholle  Joseph,  petite  rue  Mer- 
cière, Lyon  2634. 

Descombes  François,  citoyen  actif 
d'Aigueperse  1144,  1152. 

Descombes  J.-B.,  de  Juliénas  2009. 

Descombes  Joseph,  vigneron  à  Éme- 
ringes  1703,  1704,  1707,  1708, 
2005,  2016. 

Descroix  Jacques,  marchand  à  Bel- 
leville 2045. 

Desflaches  Joseph,  de  Marcy  1812. 

Desgeorges  Clément,  rue  Mulet, 
Lyon  2944. 

Desgoutes  Joseph,  de  Saint-Cyprien 
1431. 


ACQUÉREURS 


679 


Desgouttes  Antoine,  de  Morancé 
1749. 

Desgranges  François-Bertrand,  no- 
taire à  Lyon  431,  433. 

Desgranges    François,    notaire    à 

Villefranche    1100,     1104,    1190, 

1255,  i:U9,  1797,  1871. 
Desgranges  Jean,   homme  de  loi, 

rue  Saint-Jean,  Lyon  117. 
Desgranges  Jean  atné,   procureur 

es  cours   de  Lyon  14,  873,  874, 

875,  876,  877. 

Desgranges  Jean,  rentier,  rue  Gre- 
nelle, Lyon  2948. 

Deshayes  Jacques,  rue  Tôte-de- 
Mort,  Lyon  776. 

Desbors,  boulanger  à  Bessenay  425. 

Desigaux  Jean,  marchand  à  Ville- 
franche  1812. 

Desigaux  Mathieu,  de  Poule  1369. 

Desjardins  (V.  Roman-Desjardins). 

Desmarest,  Grand'Côte,  Lyon  2502. 

Desmaze  Jean,  notaire  à  Liergues 
1057. 

Desmulle  Barthélémy,  cultivateur 

aux  Etoux  1919. 
Desnuelles  Jean-Benoit,  marchand 

àJuliié2038. 
Desnuelles  Philibert,  propriétaire 

à  Saint-Didier  2041. 
Desperrier   Thomas,    de   Monsols 

1678. 
Despinay   (ou   Despinev)    Etienne, 

maire  de   Belleville  '1093,   1192, 

1195,  1683,  1842,  1844. 
Despinay  Philibert,  propriétaire  à 

Villefranche  2141. 
Despinay  Philibert-Humbert,  mar- 
chand à  Belleville  2644,  2659. 
Desplaces    Pierre,    cultivateur    à 

Monsols  1947. 
Desporte  Jean,  de  Cours  1915. 
Desportes  Claude-Antoine,  notaire 

au  Bois-d'Oingt  2015. 
Desprez  Claude -Barthélémy -Ma- 
rie, de  Lyon  518,  619. 
DESR0(jiE  Jean-Marie  fils,   rue  de 

Gadagne,  Lyon  2779. 
Desroches  Claude,  de  Saint  Victor 

1912,  2015. 


Desroches  Jean-Antoine,  cultiva- 
teur à  Cours  1915. 

Desroches  Jean-Marie,  négociant  à 
Saint  Victor  1417,  1674,  1913. 

Desrois  de  Belmo.nt  Pierre  Fran- 
çois, négociant  à  Lyon  11. 

Destienne  Léonard,  dit  Robert,  pro- 
priétaire à  Anse  2208. 

Desvernay  Antoine,  de  Roanne  576, 
578,  783. 

Desvignes  Antoine -Damien,  de 
Saint  I^ger  1134. 

Desvignes  Jacques,  de  Quincieux 

889. 

Desvignes  Marcellin,  de  Quincieux 

889. 
Desvignes  Mathieu,  de  Quincieux 

888. 
Desvignes    Philibert,    de    Lancié 

1997,  2003. 
Desvoys  Jean-Baptiste-Alexandre, 

de  Maupas  (Côte-d'Or)  2022. 
DÉTIENNE  Léonard,  maçon  à  Anse 

1603. 
Détours  Jean-Marie,  notaire  144. 
Détours   Léonard,  architecle,   rue 

Port-Charlet,  Lyon  277,  295,  298, 

299,  300,  311,  327,  928,  930,  936, 

985,  2873,  2888. 
Devarenne    Zacharie,    négociant. 

Port  du-Teinple,  Lyon  932. 
Devay  André,  du  Bois  d'Oingt  1263. 
Devay    Benoit,    du    Bois-d'Oingt 

1263. 
Devay   François,  épicier  au  Bois- 

dOingt  1326. 
Devay  Joseph,   de  Saint-Laurent- 

d'Oingt  1329,  1661. 
Devay  Marie,  veuve  de  Benoit  Dan- 

GuiN,  de  Saint-Laurent-d'Azer- 

gues  2015. 
Deverchère    Philibert,    de   Dracé 

1807. 
Devicq  Jean -François,   fabricant, 

rue  Pas- Etroit,  Lyon  992. 
Deviégô  René,  de  Chazay  1204. 
Devilaine  Pierre,  tonnelier  à  Beau- 
jeu  1993,  2020. 
Devillas-Boissière  Elisabeth,  veuve 

de  Jean   Boissière,    remariée  à 


ç»o 


TABLES   ALPHABÉTIQUES 


Pierre   Dalezan,  quai   de  Retz, 

Lyon  247. 
Devillas  -  BoissiÈRE  Paul  -  Etienne, 

négociant,  place  de  la  Comédie, 

Lyon  179,  247,  248,  280,  2957. 
Deville  1747. 
Deville   André,    négociant   à    La- 

gresle  1465,  1728. 
Deville  André,  propriétaire  à  Thizy 

2107,  2148,  2254. 
Deville  Claude-André,  de  Lagresle 

1417. 
Deville  Jean,  de  Saint  Genis-Laval 

782. 
Deville  Laurent,  de  Sainl-Etienne- 

en-Forez  2439. 
Deville  Michel,  de  Marcy  1812. 
Deville  Pierre,  de  Saint-Vincent- 

de  Rheins,  administrateur  du  dis- 
trict de  Villefranche  1462. 
Deville  Pierre-Marie,  commissaire 

aux  saisies  réelles  du  district  de 

Villefranche  1157. 
DiNET  Claude,  port  du  Sablel,  Lyon 

2566. 
DiTTMAR  Syriaque-Frédéric,  négo- 
ciant, rue  de  l'Arbre  Sec,  Lyon 

2889,  2890,  2979,  2980. 
DoLLEv   Pierre,   rentier,   quai  des 

Célestins,  Lyon  2341. 
DoMBEv  Jean-Baptiste,  libraire,  rue 

Saint-Dominique,  Lyon  239. 
Don  AT  Antoine,  négociant  à  Lyon, 

place  de  la  Comédie  7,  26:^. 
DoNET  Jean-Baptisle,  de  Saint-An- 

déol  379,  417,  887. 
DoNNET  Mathieu,  de  Lyon  659. 
DoRiGNY  Adam-Philippe,  de  Lyon 

1177. 
DoRioNY  Jean-Charles-Antoine,  re- 
ceveur  des   finances  à  Bourges 
1177. 
Doux  Jacques,   négociant  à  Lyon 

392. 
Dracé  (Commune  de)  1808. 
Drevet  Fleury,  de  Saint-Romain- 

en-Gal  464. 
Drivet  Jacques  fils  atné,  négociant, 

quai  Saint-Vincent,  Lyon  246. 
Drivet  Louis,  quai  Saint-Vincent, 
Lyon  246. 


Drivox  Jean,  procureur  de  la  com- 
mune de  Brullioles  817. 

Drivon  Jean-Pierre,  de  Montromant 
848. 

Drouin  Jean,  marchand  à  Beaujeu 
2296. 

DuBEssv,  rue  Saint-Jean,  Lyon  2377. 

Dubessy    Denis,  de    Villecbenève 
796,  802. 

DuBiÉ   Hugues,    rue  Neuve,    Lyon 
2510. 

Dubois  Claude,  quai  des  Augustins. 
Lyon  2434. 

DuBosT  Claude,  dit  Béranger,  de 
Cogny  1309. 

DuBOST  Jean-François,  négociant  à 
Belleville  1199,  1670. 

DuBosT  Jean-Louis,  architecte,  rue 
Neuve,  Lyon   164,  165,  233,  254. 

DuBOST  Joseph,  de  Juliénas  2006, 
2030. 

DuBosT  Joseph-Marie,  de  Valsonne, 
1714. 

DuBOST  Michel,  tixier  à   Saint-Di- 
dier-su r-Beau  jeu  1639. 

DuBosT  Pierre,  de  Châtillon-d'Aier- 
gues  1269. 

DuBOST    Pierre-Joseph-Marie,    no- 
taire à  Lyon  748,  751,  754. 

DuBOST  Toussaint,  de  Trades  1791. 

DuBOucHET  Fleury,  négociant,  rue 
Lainerie,  Lyon  '286. 

DuBoucHET   Michel,   rue    Buisson, 
Lyon  2534,  2537,  2616,  2727. 

DuBUY  Nicolas;  rentier,  place  des 
Célestins,  Lyon  2987. 

DuBUYAT  Antoine,  de  Lacenas  1211, 
1983. 

DuBUYAT  Pierre,  propriétaire  à  La- 
cenas 2895. 

DucASTAiNG  Jacques,  chirurgien  à 
Beaujeu  1869, 1870. 

DucHAMP  Antoine,  de  Denicé  1619. 

DucHAMP  Charles,  de  Cogny   1745. 

DucHAMP   Charles,    propriétaire  à 
Rivolet  2032. 

DucHAMP  Jacques   père,   de  Vaux 

1138. 
DucHAMP  Jean,  cultivateur  à  Saint- 
Julien  1989. 


ACQUEREURS 


681 


DucHAMP  Joseph,  de  Marcy  1301. 

DucHAMP  Maurice,  marchand  fari- 
nier,  Lyon  406. 

DucHAMP  Pierre -Charles,  cultiva- 
teur à  Cogny  1981,  1982,  2215, 
^16. 

DucHAMPT  Alexandre,  de  Marcilly 
645. 

DucHAMPT  François,  de  Marcilly 
645. 

DucHAMPT  Jean  -  Baptiste  -  Marie, 
marchand  de  vin  à  Vaux  1546. 

DucHAMPT  Pierre,  fabricant  de  soie- 
ries, rue  Basseville,  Lyon  857. 

DucHAMPT  Pierre,  de  Marcilly  645. 

DucHARNE  Etienne,  de  Vers  1896. 

DucHARNE  Philibert,  de  Saint- 
Igny-de  Vers  18%,  1906,  1911, 
2061. 

DucHÊNE  Anthelme,  huissier  pri- 
seur,  rue  du  Bœuf,  Lyon  201. 

DucHÊNE  Louis,  tanneur  à  Ville- 
franche  1220. 

DuGHESNE  François,  cultivateur  et 
propriétaire  à  Rognins  19%. 

DucRAV  Cosme,  marchand  à  Beau- 
jeu  1919,  1922. 

DucRAY  Louis,  notaire  à  Vaux 
1554. 

DucRET  Antoine,  épicier  à  Vienne 
511,  536,  537. 

DucRBT  Jean-Louis,  officier  de 
santé,  place  du  Change,  Lyon 
2409. 

DucREux  Antoine,  de  Vaux  1559. 

DucREux  Barthélémy,  de  Villcche- 
nève  800. 

DucROT  Antoine,  de  Vers  18%. 

DucRoux  Claude  fils,  administra- 
teur du  Conseil  du  district,  à 
Aigueperse  1143,  2309. 

DucRozET  Antoine,  de  Jullié  1518. 

DucRuix  François,  marchand  à  Vil- 
lefranche  1861. 

DucRuix  Joseph,  de  Quincié  1656. 

DucRUY  Claude,  propriétaire  à  Mar- 
champt  2132. 

DucuLTV  Jean-Louis-Antoine,  rue 
Saint  Joseph,  Lyon  16. 

DuET  Etienne-Aimé  667, 


DupÊTRE  Jean,  de  Chénas  1787, 
1788. 

DuFouR,  notaire  à  Orliénas  1703. 
DuFoun  Antoine,  de  Bessenay  2665, 
2666,  2776,  2777,  2851,  285ÎJ. 

DuFouR  Antoine,  de  Villechenève 
798,  815,  819. 

DuFouR  Claude,  tanneur  à  Beaujeu 
2090. 

DuFouR  Pierre,  propriétaire  à  Iri- 
gny2920,  3031. 

DuFOUR  Pierre,  agriculteur  à  Saint- 
Bonnet-les-Bruyères  809,  1911. 

DuGAS  André,  officier  de  santé,  rue 
des  Farges,  Saint-Just,  Lyon 
2512,  2906. 

DuGELAV  Esprit,  maire  de  Morancé 
1777. 

DuGELAY  Jean-Marie,  marchand  de 
vin,  place  du  Change,  Lyon  1310. 

DuGELAY  Vérand,  de  Cogny  1727. 

DuGOUjARD  Jean  Marie,  marchand 
à  Salles  1570,  2971. 

DuGUYET,  notaire  à  Lyon  642. 

DuLAC  Claude -François,  proprié- 
taire à  Saint-Didier-sur-Beaujeu 
2300. 

DuLAc  Claude-François,  de  Vernay 
1236,  1607. 

DuLAC  Etienne,  notaire  à  Beaujeu 
1374,  1604, 1653. 

DuLAc  DE  PoNCHON  Pierre,  lieute- 
nant-général de  la  ci  devant  sé- 
néchaussée de  Villefranche  1153. 

DuLAiRE  Joseph,  de  Courzieu  709. 

DuMAREST  Pierre,  rue  Bourgchanin, 
Lyon  975. 

DuMAREST  Pierre,  rue  de  la  Gerbe, 
Lyon  2407. 

Dumas  André  2505. 

Dumas  Antoine,  de  Dareizé  1669. 

Dumas  Barthélémy,  d'Ampuis  459. 

Dumas  Benoit,  cultivateur  à  Quin- 
cié 2932. 

Dumas  Claude,  de  Saint  Clément 
1804. 

Dumas  Jean,  de  Saint-Genis-Laval 
1028. 

Dumas  Jean,  marchand  de  chevaux, 
Guillolière  367, 


682 


TABLES  ALPHABÉTIQUES 


DiMAS  Jean-Antoine  fîls.de  Dareizé 
1124. 

Di'MAS  Jean  Baptiste,  de  Sainte  Co- 
lombe 487. 

DrMAs  Jean-Claude-Gabriel,  négo- 
ciant à  Amplepuis  1618. 

Di'MAS  Jean-Joseph,  de  Loire  464. 

DrMAS  Jean-Marie  fils,  marchand  à 
Thizy  2285. 

Dumas  Noël,  place  Saint-Georges, 
Lyon  2521. 

DiTMAs  Pierre  François,  marchand 
à  Amplepuis  2161. 

DiMAS  Pierre  Louis,  de  Saint-Sym- 
phorien-Ie-Chôteau  559. 

Dumas  Simon,  de  Saint-Jean-de- 
Touslas  677. 

DuMAZEL  Hilaire,  petite  rue  Sainte- 
Catherine,  Lyon  383. 

DuMONT  Benoit,  cultivateur  à  I^n- 
cié  1997,  2000,  2004,  2013,  2014. 

DuMONT  Benoit,  rue  de  la  Friperie, 
Lyon  382. 

DuMONT  François,  de  Corcelles  1759, 
2022. 

DuMONT  Jacques,  de  Lancié  2012, 
2014. 

DuMONT  Jean-Christophe  11. 

DuMONT  Pierre,  cultivateur  à  Aigue- 
perse  1150.1152,  1970. 

DuMONTEL  Etienne,  négociant  à 
Villefranche  1873. 

DuMONTET  Jacques,  négociant  à 
Villefranche  2242,  2255. 

DuMONTET  Jacques  Etienne,  mar- 
chand à  Villefranche  1985. 

DuMORTiRH  Jean,  fabricant,  rue 
Bon-Bencontre,  Lyon  57. 

DuMORTiER  Joseph,  de  Pollionnay 
2738,  2832,  2847. 

Dumoulin  Claude,  cultivateur  aux 
Ardillats  1952. 

Dumoulin  Denis,  de  Saint-Igny  de- 
Vers  1906. 

Dumoulin  Jacques,  agriculteur  à 
Saint  Jacques  des  Arrêts  1910. 

DuMouuN  Jacques  fils,  de  Saint- 
Jacques-des- Arrêts,  2053. 

Dumoulin  Jean,  épicier  à  Vaise 
253. 


DuMouux  Pierre,  marchand  è  Mussy 
18%. 

DuNOD  Jean  Baptiste,  quai  du  Rhône, 

Lyon  2455,  2532. 
DuNOVEL  Thomas,  de  Quincieax  889. 
DuPASQuiER  Philibert,  propriétaire, 

à  SaintJacques-des-Arrèts  2065. 
DuPERREL   Anne,    rue    Vaubecour, 

Lyon  436, 
DuPERRET    Julien,     de    Charentay 

1350. 
DuPERRET  Théophile,  rue  Bouche- 

rie-des-Terreaux  2365,  2435. 
DuPEUBLE  Jean-Baptiste,  marchand 

fabricant,  place  Sainte-Catherine, 

Lyon  67,  152. 
DupoizAT   Antoine,    propriétaire    à 

Chàtillon  2168. 
DupoizAT  Charles,  de  Charnay  1106, 

1772,  1812. 

DupoizAT  Pierre,  de  Charnay  1771, 
1812. 

Dupont  Joachim,  fabricant,  Grand' 
Côte,  Lyon  133. 

DupoRT  Jean,  rue  d'Auvergne,  Lyon 
742. 

DupoRT  Jean-Pierre,  négociant,  rue 
G  renette,  Lyon  53,  532. 

DuPRÉ  Jean,  maire  d'Aveize  579. 

DupRÉ  Pierres  teinturier,  rue  Pas- 
Etroit,  Lyon  320. 

Dupuis  Jean-François,  juge  au  tri- 
bunal du  district  de  Lyon  220, 

1773,  1812. 

DuRAPOR   Clément,  grande  rue  de 

l'HôpiUl,  Lyon  205. 
Durand  Angélique,  de  Saint-Jean- 

d'Ardières  1510. 
Durand  Charles,  rue  Paradis,  Lyou 

2592. 
Durand   Claude,    cultivateur   aux 

Etoux  1922. 
Durand    Claude,    curé  de   Saint- 

Jean-dArdières  1092,  1510. 
Durand    François,    rue   Grenette, 

Lyon  2414. 
Durand  Jean  ûls,  de  Marcy  1294. 
Durand  Jean-Marie,  de  Régnié  1698. 
Durand  Marie-Angèle,  bourgeoise 

à  Sainl-Jean-d'Ardières  1092, 


ACQUÉREURS 


683 


Durand  Philibert,  fermier  aux  Ar- 

dillats  1228,  1993,  2020. 
Durand  Pierre,  cultivateur  aux  Ar- 

dillals  1950, 1952, 2028, 2043,2044. 
DuRANTON    Claude,     d'Aigueperse 

1142. 

DuRANTON    Pierre,     citoyen     actif 

d'Aigueperse  1150,  1152. 
DuRiEu  Claude,  de  Quincié  1798. 

DuRiEu  François,  marchand  à  Ville- 
franche  2283. 

DuRiEu  François-Laurent,  de  Ville- 
franche  1670. 

DuRiEu  Jean-Antoine,  négociant  à 
Paris  1798. 

DuRiEu  Jean-Claude  fils,  négociant 
à  Quincié  1551. 

DuRiEu  Jean-François,  propriétaire 
à  Quincié  2131. 

DuRiEu  Louis,  de  Saint-Laurent- 
d'Oingt  1331,  1662. 

DuRiEu  Philibert,  marchand  de  vins 
aux  Etoux  1919. 

DuRiEu  DE  Cherve  Jeau- Marie, 
marchand  à  Saint-Etienne  2135. 

DuRiEu  DE  Cherve  Jean -Marie, 
de  Paris,  quai  des  Miramionnes 
1547,  1575,  1576. 

DuRiEux  Jean-Baptiste,   marchand 

à  Vaux  2089. 
DuRiEux  Laurent,  du  Bois-d'Oingt 

2015. 

DuRiF  Etienne-Gabriel,  ci-devant 
religieux  du  tiers  ordre  de  Saint- 
François,  à  Beau  jeu  1241. 

DuRNAL  Jacques-François  aîné,  de 
Saint  Cyr-au-Mont-d'Or  2403. 

DuRNBRiN  Antoine,  granger  aux 
Etoux  1652,  1921. 

DuRNERiN  François,  de  Lantignié 
1237,  1917. 

DuRNERiN  Michel,  de  Lantignié 
1240. 

DuRozAT  Pierre,  charcutier  à  Lyon 
197. 

DuRRiÈRE  Joseph,  fermier  à  Tapo- 
nas  1090,  2142,  2144. 

Dur  Y  César -Marie,  négociant  à 
Lyon  1058. 

DuRY  Guillaume,  marchanda  Saint- 
Igny-de-Vers  1697, 


DuRY  Joseph,  de  Lyon  302,  1058. 
DussAu  fils,  prooriétaire  à  Pouilly- 

le-Monial  180d. 
DussAU  Jean-Marie  père,  dePouilly- 

le-Monial  1806. 
Dussuc  Joseph,  de  Saint-Martin  en- 
Haut,  432. 
DussuD    Abel,    rue   Bellecordière, 

Lyon  906. 
DussuRGEY  Martin,  maître  serru- 
rier,   rue  des  Feuillants,    Lyon 

131,  204. 
DuTELLE  Jean,  de  Juliénas  1793. 
DuTHEL  Louis,  cultivateur  à  Cor- 

celles  2009. 
DuTHEL  Pierre,  de  Juliénas  2016. 
DuTHER    François,    propriétaire    à 

Clairmin  2056. 
DuTouR  Jean-Baptiste,  de  Bessenay 

820. 
DuTOUR  Simon,  de  Bessenay  422. 
Du  VAL  Pierre,  de  Lyon  632. 
DuvERNAY  Antoine,  cultivateur  aux 

Etoux  1919, 1921. 
DuvERNAY  Charles,  cultivateur  aux 

Etoux  1921. 
DuvERNAY  Claude,  agriculteur  aux 

Etoux  1921. 
DuvERNAY  Nicolas,  cultivateur  aux 

Etoux  1921,  1922. 
DuvERNEY      Angélique  -  Elisabeth, 

petite    rue   de   l'Arsenal,   [Lyon 

665. 

EcHARLOT  François,  entrepreneur, 
rue  du  Peyral,  Lyon  41,  83, 124, 
315,  971. 

Edouard  Claude,  cultivateur  aux 
Ardillals,  1950,  1952,  2020. 

Edouard  Vincent,  de  Monsols  1853. 

Enay  Antoine,  épicier,  place  Saint- 
Pierre,  Lyon  296,  862. 

Enay  Antoine,  épicier,  place  de  la 
Fromagerie,  Lyon  260. 

Enay  Antoine,  de  Sain-Bel  871,872. 

Enay  François,  épicier,  rue  Saint- 
Jean,  Lyon  1002. 

Éparvier  François,  de  Loire  550. 

EscoFFiER  oncle,  de  Villefranche 
2769. 


684 


TABLES  ALPHABÉTIQUES 


EsGOFFiER  Claude  neveu,  de  Ville- 
franche  1996. 

EsGOFFiER  Claude  oncle,  de  Ville- 
franche  2459. 

EscoFFiER  François-Marie  oncle,  né- 
gociant à  Villefrancbe  2498, 2499. 

EscoFFiER  Jean-Claude,  de  Lara- 
jasse  743. 

EscoT  Jean-Marie,  de  Sainl-Sym- 
phorien-le-Chàteau  557. 

EsPARON  Jean-Claude,  chapelier  à 
Sain-Bel  374. 

EsTOURNFx,  commissaire  pour  la 
surveillance  de  l'inspection  des 
domaines  nationaux  4. 

EsTouRNKL  Philibert,  curé  de  Lcn- 
tilly  755. 

Fabre,  de  Lyon  2473. 

Fabre  Jean  Baptiste,  rue  Désirée, 

Lyon  180. 
Fabre  Joseph,  homme  de  loi,  rue 

Vaubecour,  Lyon  667. 
Fabre  Marc-Antoine  2506. 
Fabron  Antoine  aîné,  marchand  à 

Beaujeu  1925,  1927,  1928. 
Fabron  Etienne  jeune,  marchand  à 

Beaujeu  1922,  1925,  1993,  2088. 
Fabron  Louis  Antoine  aîné,  négo- 
ciant   à    Beaujeu     1420,     1638, 

2129. 
Fabry  Pascal,  de  Lyon  437. 
Fahy  Bené,  marchand  de  bétail  à 

Briguais  725,  977,  978. 
Faissole  Jean,  chirurgien,  rue  des 

Trois-Maries,  Lyon,  109. 
Fantet  Jean,  négociant,  rue  de  la 

Gerbe,  Lyon  119. 
Farabeaud  Jean,  bennier,  rue  Bon- 

neveau,  Lyon  72. 
Farge    Christophe,   marchand   de 

vin,  rue  de  la  Monnaie,  Lyon  1007. 
Farge  Jean-Baptiste,  ci-devant  cha- 
noine de  Saint-Paul  666. 
Farge  Pierre  2505. 
Farges,  quai  des  Augustins,  Lyon 

258. 
Farges  Jean-Baptiste,  de  Courzieu 

605,  693,  700. 
Farget  André,  de  Lancié  2004, 


Fargues  (de)  Joseph,  rue  du  Plat, 
Lyon  2897. 

Farjas  Benoit,  vigneron  à  Saint- 

Lager  1136. 
Farjat  Jean-Louis,  de   Chambost 

1758. 

Fattin  Jacques,  de  Bessenay  945. 

Faudon  Claude- François,  de  Ju- 
liénas 2005,  2006,  2029,  2030. 

Faugier  Gabriel,  notaire  à  Sainte- 
Colombe  762,  904. 

Faure  Annet,  de  Grigny  660. 

Faure  Dominique,  curé  de  Sainte- 
Consorce  618. 

Fal're  Jean-François,  juge  au  tri- 
bunal du  district  de  Lyon  567. 

Faure  Marie-Anne,  veuve  d'Aimé 
Laurent,  notaire  à  Saint  Sympbo- 
rien,  rue  Saint- Jean,  Lyon  741, 
935. 

Favède  Paul,  fabricant  de  bas, 
place  Grenouille,  Lyon  2348. 

Favel  Etienne  1266. 

Favel  Jean,  aubergiste  à  Tarare 
1055. 

Favel  Jean-Baptiste,  marchand  à 
Amplepuis  1335,  2163. 

Favier  Joseph  Marie,  fabricant  de 
coton,  rue  Perrache,  Lyon  167. 

Favier  Marie,  de  Lyon  167. 

Favre  Claude,  de  Cublize  1767, 
1828,  1843,  1879. 

Favre  Jean-Baptiste,  marchand  fa- 
bricant, petite  rue  des  Feuillants, 
Lyon  192,  918. 

Favrot  Jacques,  de  i'ArbresIe  586. 

Fayard  Antoine,  meunier  à  Vers 
18%. 

Fayard  Jean-Marie,  fabricant  à 
Tarare  1973. 

Faye  André,  négociant  à  Lyon  11. 

Fayet  Joseph-Antoine,  rue  Puils- 
Gailiot,  Lyon  439. 

Fayolle  Antoine,  de  Grézieu-le- 
Marché,  2869. 

Fayolle  Jean,  de  G rézieu-le- Mar- 
ché 788. 

Fayolle  Jean-Nicolas,  négociant, 
rue  Mulet,  Lyon  343. 

Fayolle  Pierre,  d'Ecully  451. 


ACQUÉREURS 


685 


Fayolle  Pierre,  de  Saint-Didier- 
sous-Riverie  2638. 

Fayot  Etienne,  de  Régnier,  dis- 
trict de  Roanne  1994. 

Fayot  Claude,  de  Saint-Forgeux 
1694. 

Fbls  Gaspard,  négociant  à  Lyon 
2357. 

Fenoyl  Laurent  -  Charles  -  Marie , 
propriétaire    aux    Halles    2899, 

FÉRAUD  Benoit,    fermier  à   Saint- 

Just  103,  168. 
Ferlât  Jean-Claude,  plieur  de  soie, 

rue  Bonne  veau,  Lyon  72,  173. 

Ferlât    Jean-Marie,    de    Bressieu 

709,  811,  820. 
Ferrand    François,    marchand    à 

Saint-Jean  d'Ardières  2045. 
Ferrand    Philippe,     marchand    à 

Belleville  2045. 
Fer  ROUILLAT   Roman,  place  de   la 

Charité,  Lyon  501,  930,  932. 
Fête,  négociant  à  Lyon  113. 
Feuillat  Louis,    du    Bois-d'Oingt 

2015. 
Feuillet  Antoine,  de  Lentilly  2736. 
Feuillet  Simon,  gradué,  place  de 

la  Charité,  Lyon  516. 
FiARD  Jean,  rue  Lainerie,  Lyon  12. 
FiLUON  Antoine,  de  Rontalon  692. 
FiLUON  Claude,  négociant  à  Lyon  33. 
FiLLioN  Jean-Marie,    marchand  de 

soie,  rue  Poulaillerie,  Lyon  241. 
FiLLioN    Jeanne-Marie,    veuve    de 

Fleury  Chalon,  marchande,  rue 

Grenette,  Lyon  2974. 

FiNGUERUN  Gaspard-Daniel,  négo- 
ciant, Lyon  233,  1046. 

FivELLE  JeanLouis,  du  Bois-d'Oingt 
2015. 

Flachéron  François,  négociant  à 
Lyon  2656. 

Flachy  Jean,  de  Rontalon  435. 

Flajollet  Jean,  marchand  bou- 
cher, boucherie  de  l'Hôpital  65. 

Flandrin  Jean,  bourgeois,  rue  des 
Bouchers,  Lyon  181. 

Fleurdelis  Claude,  juge  de  paix  à 
Rive-de-Gier518. 


Fleurdelis  Jean-Marie,  de  Rive- 
de-Gier  2352. 

Fleuret  Louis,  chapelier  à  Beau- 
jeu  1993. 

Fleury  Pierre,  rue  Saint-Jean, 
Lyon  668. 

Fleury  Pierre-Loup,  curé  de  Sour- 
cieux-sur-Sain  Bel  715. 

Flori.n  Jean-Pierre,  propriétaire  à 
Belmont  2203. 

Fo.NT  Antoine,  marchand  à  Con- 
drieu  385,  386. 

Font  Antoine,  serrurier  à  Fon- 
taines 378. 

Font  François,  de  Saint-Genis-La- 

val  2604,.  2786. 
Font  François,  aubergiste  à  Saint- 

Genis-Laval  2492. 
Font  François,  serrurier  à  Saint- 

Genis-Laval  1028. 
Font  Mathieu  4%. 
Fontaine  Benoit,   de   Villefranche 

2276,  2277. 
Fontaine     Jean -Alexandre,     rue 

Sainte  Marie-des-Terreaux,  Lyon 

2621. 

Fontanel  Anne,  veuve  de  Pierre 
PoNÇAN,  maître  en  chirurgie  à 
Mornant  455. 

Fontanel  Joseph,  de  Saint-Sym- 
pborien  le-Château  564,  569. 

Forchet  Jean,  cultivateur  aux  Etoux 
1918,  1921. 

Forchet  Jean-Marie,  des  Etoux  1824, 
1928. 

Forest  Antoine,  marchand  à  Beau- 
jeu  1946. 

Forest  Antoine,  quai  Saint-Vin- 
cent, Lyon  2555,  2808,  2809. 

Forest  Claude,  quai  Saint-Vincent, 
Lyon  2460,  2827. 

Forest  Claude  Marie,  de  Villeche- 
nève  909,  910. 

Forest  Jean  Baptiste,  maître  mare 
chai,  rue  Gentil,  Lyon  13. 

FoRNAS  Laurent-Antoine,  notaire  et 
juge  de  paix  au  Bois-d'Oingt  1774. 

FoRREL,  maître  menuisier,  Lyon 
337. 

FouGERAT  François  2078 


686 


TABIJÉS   ALPHADBTIQUEd 


FouiLLARD  François,  propriétaire  à 

Belleville  2325. 
FouiLUARD  François,  marchand  à 

Belleville  1998. 
FouRNEL  Aimé,  maire   de   Cbazay 

1202,  1748,  1749. 
FouRNEL    Louis,    quincaillier,    rue 

Sirène,  Lyon  2967. 
FouRNEREAu   JcanLouis,    notaire, 

rue  Dubois,  Lyon  877,  2957. 
FouRNERiE  Benoit,  menuisier,  place 

du  Romarin,  Lyon  182. 
FOURNIER  2345. 

FouRNiER  Antoine,  de  Charly  835. 
FouRNiER     Louis,    bourgeois,    rue 

Thomassiu,  Lyon  55. 
FouRMER  Louis-Philippe,  quincail- 
lier, rue  Sirène,  Lyon  2955. 
Frachon   André,  place  du  Plâtre, 

maison  Tolozan,  Lyon  2369,  2622, 

2625. 
Franche  Benoit,  propriétaire  à  Pol- 

lionay  2940,  2963. 
Frassieux    Jean-Baptiste,   de    Ta- 

luyers  382. 
Fréminville  (de)   Edme,   juge   du 

district  de  la  campagne  de  Lyon 

384.  I   »  J 

Fréquaxt  Jean-Baptiste,  proprié- 
taire, rue  Perrache,  Lyon  2997. 

Frèrejean  Georges,  négociant,  rue 
de  la  Pêcherie,  Lyon  194. 

Frèrejean  \jyu\s,  négociant,  rue 
de  la  Pêcherie,  Lyon  194. 

Fressenel  François,  de  Chessy 
1813. 

Fuchy  Antoine,  commissaire  de  la 
municipalité  de  Sourcieux-sur- 
Sain-Bel  716. 

FuRNioN  Jean,  de  Saint-André-la- 
Côte  2595. 

FuTY  Rodolphe,  négociant,  rue  Cler- 
mont,  Lyon  297. 

Gabert  (veuve),  Grand'Côte,  Lyon 

210. 
Gachet  Jean,  d'Anse  1596. 
Gacyer  Philibert,  de  Marnand  1838. 
Gagneur  Claude,  aubergiste  à  Ro- 

chetaillée  378. 


Gagneur  Claude,  meunier  à  Rocbe- 
Uillée  378. 

Gagneur  Guillaume,  propriétaire  à 
Saint  Julien  2032,  2800. 

Gagneur    Jean-Baptiste ,    orfèvre, 

place  de  l'Herberie,  Lyon  257. 
Gagnière-Souvigny  (DE)Louis  Marie 

rue  Saint-Dominique,  Lyon  628, 

634,  1038,  1040. 
Gaillard  Antoine  père,  de  Morancé 

1386. 

Gaillard  Arnaud,  de  Villefranche 

1332. 
Gaillard  Jean-Claude,  de  Sainte- 

Paule  1622. 
Gaillard  Louis,  marchand  à  Ca- 

luire  931. 
Gaillard  Pierre  fils,  de  Morancé 

1386. 
Gailleton  Philibert,  curé  de  Villié 

1688. 
Gailleton  Philibert,  propriétaire  à 

Villié  2278. 
Galand  Benoit,  cultivateur  à  Cba- 

renlay  1996. 
Galland    Jean-Baptiste,    curé   de 

Saint-Nizier-d'Azergues  1865. 
Galley  Jean  Claude,  de  Saint  Mau- 

rice-sur-Dargoire  679. 
Gallon  Pierre,  maréchal  ferrant  à 


Savigny  1009,  1011,  1013,   1014, 

1015,1017, "    - 

1024. 


1018,  1020,  1022,  1023, 


Galot  Jean-Marie,  quai  de  Retz, 
Lyon  270. 

Gambet  Charles,  de  Chàtillon-d'A- 
zergues  1280. 

Gambin  Antoine,  de  Beaujeu  1950. 

Gandillon  Jean,  de  Lyon  646. 

Gandoyer  Jean,  cultivateur  à  Ro- 
gnins  19%. 

Gangnière  de  Souvigny  {Voir  Ga- 
gnière  de  Souvigny). 

Gantillon  Aimé,  corroyeur,  à  Sain- 
Bel  374. 

Garby  Jean,  propriétaire  à  Vaugne- 

ray  2939. 
Garcin    Pierre,    Saint-Just,    Lyon 

450. 
Garde  Jean,  d'Ampuis  458. 


ACQUÈRRUfiS 


68*7 


Gardbl  Jean-François  fils,  quai  de 
la  Baleine  84. 

Gardelle  Jean-François,  conseiller 
à  l'ancienne  sénéchaussée  de  Lyon 
387. 

Gargat  Jean-Baptiste,  marchand  de 
chevaux  à  la  Guillotière  2909, 
2911. 

Garin  Etienne,  de  Monlromant 
2834,2835. 

Garlon  Claude,  propriétaire  à  Ci- 
vrieux-d'Azergues  2912. 

Garnier  Benoit,  rue  Pizay,  Lyon 
336,  971. 

Garnier  Marie,  veuve,  à  Saint-Ge- 
nis-Laval  443. 

Garnier  Mathieu,  de  Quincieux  772. 

Garnier  Pierre-Joseph,  rue  Mont- 
martre, Paris  930. 

Garnier  Pierre-Philippe,  de  Quin- 
cieux 888,  889. 

Gasnier  Jacques-Amable,  limona- 
dier, place  Saint- Jean,  Lyon  921. 

Gaudet  François,  cultivateur  à  Lan  • 
cié  1997,  2000,  2002,  2013. 

Gaudin  François,  boucher  à  Belle- 
ville  1933. 

Gaudin  François,  marchanda  Ville 
franche  2322. 

Gaudin  Jean-Marie,  du  Bois  d'Oingt 
1258,  1265,  2015. 

Gautbier  Antoine,  passementier, 
rue  Petit-Soulier,  Lyon  353. 

Gauthier  Claude,  de  Bourg -de - 
Thizy  2817,  2818,  2849,  2855. 

Gauthier  Claude,  de  Thizy  2743, 
2843. 

Gauthier  François,  cultivateur  à 
Trades  1987. 

Gauthier  Jean,  cultivateur  à  Tra- 
des 1987. 

Gautier  Antoine,  de  Morancé  1779. 

Gautier  Pierre,  de  Morancé  1779. 

Gautier  Thomas,  agriculteur  à  Li- 
mas 1981. 

Gautier  Thomas,  de  Villefranche 
1592,  1595. 

Gautier  Toussaint,  d'Ouroux  1709. 

Gautier  de  Coutance  André-Marie, 
de  Messimy  448. 


Gay  Jean-Pierre,  lat)oureù^  à  Ro- 

cheUillée  378. 
Gay  Pierre,  de  Lucenay  1847. 
Gayet  Antoine,  de  Saint-Germain- 

au-Mont-d'Or  2819. 
Gayet  Joseph,  place  Confort,  Lyon 

2801.  ^ 

Gayet  Pierre,  rue  Malpertuis,  Lyon 
641. 

Gayet  Pierre,  épicier,  rue  Saint- 
Côme,  Lyon  102. 

Gayet  Pierre  Charles,  notaire  à  Iri- 
gny  927. 

Gazanchon  de  Chavannes  Etienne, 
ancien  capitaine  en  chef  de  la 
Grande  Fauconnerie  de  France, 
rue  Saint-Jean,  Lyon  6(tô,  693, 
700. 

Gaze  Antoine,  marchand  à  Beaujeu 
1950,  2027. 

Gelas  Etienne,  de  Millery  440, 
2705. 

Gelas  Michel  507. 

Gelay  Claude  fils,  marchand  à 
Chambost  1754. 

Gelay  Claude-Sébastien,  de  Saint- 
Nizier-d'Azergues  1442. 

Gelay  François,  marchand  à  Cham- 
bost 1756. 

Gela  Y  Pierre,  marchand  à  Saint- 
Nizier-d'Azergues  1860,  1997. 

GÉMiER  Antoine,  commissaire  à  ter- 
riers, juge  de  paix  de  Saint-Lau- 
rent-de-Chamousset  695,  809. 

Genella  Joseph,  marchand  cafetier, 
place  de  la  Fromagerie,  Lyon  176. 

GÊnetier  Joseph,  de  Juliénas  2005, 
2008. 

Genevay  Antoine,  officier  munici- 
pal de  Saint-Bambert  588. 

Genique  Joachim,  rue  Clermont, 
Lyon  2422. 

Gensoul  Joseph-Ferdinand,  négo- 
ciant à  Lyon  344,  2475. 

Geoffray  Antoine,  cultivateur  aux 
Ardillats  1950. 

Geoffray  Barthélémy,  cultivateur 
aux  Ardillats  1991. 

Geoffray  Benoit,  marchanda  Beau- 
jeu  1993. 


688 


tABLÉS  ALPHABÉnQCEd 


Gboffray  Etienne,  de  Saint-Mau- 

rice-sur-Dargoire  2749. 
Geoffray  Jean,  de  Lantignié  1342, 

2260. 

Geoffray  Jean- Baptiste,  cabaretier 

à  Villefranche  1590. 
Geoffray  Philibert,  boulanger   à 

Vaux  1554. 
Geoffroy    Pierre,    de    Curis   770, 

771. 

Georgerat  2078. 

Georgerat    Nicolas,    de    Beaujeu 
2022. 

Georgerat  Nicolas,   de  Corceiles 

2023,2024. 
Gérando   (de)    Benoit,   architecte, 

rue  du  Concert,  Lyon  653. 
Gérard  Antoine,  marchand  de  soie, 

quai  Saint-Clair,  Lyon  18. 
Géraud  Victor,  rentier,  rue  Saint- 
Jean,  Lyon  2897. 
Gerber  François,  brasseur  de  bière, 

quai  de  Retz,  Lyon  1790. 
Gerberon  Paul,  de  Sainte-Colombe 

539. 
Gergondey   Séverin,    propriétaire, 

Grand'Côte,  Lyon  3006, 3007, 3010, 

3012,  3013,  3014,  3015,  3016,  3017. 
Gerin  Antoine  940. 
Gerin  Etienne,  de  Saint-Cvr-sur- 

Rhône  761. 
Gerin  François,  de  Quincieux  889. 
Gerin  Philippe,  de  Sainte-Colombe 

489,  548,  2564. 
Gerin  Pierre,  dit  Giraud,  rue  Saint- 
Jean,  Lyon  570. 
Germain  Barthélémy,  cultivateur  à 

Cogny  1984,  2452. 
Germain  Barthélémy,  marchand  de 

vin  à  Cogny  322. 
Germain    Benoîte,   veuve  Dejean, 

rue  du  Bœuf,  Lyon  2406. 
Germain  Charles,  curé  de  Pouilly- 

le-Chétel  1733. 
Germain  Claude,  marchand  à  Anse 

1041. 
Germain  Claude,  négociant,  place 

du  Méridien,  Lyon  2342. 
Germain  Etienne,  cultivateur  à  Ro- 

gnins-les-Sables  1996. 


Germain  Fleury,  distillateur,  rue 
de  la  Poulaillerie,  Lyon  1965. 

Germain  François,  locataire  à  Saint- 
Cyprien  1430. 

Germain  Jean,  cultivateur  à  Cognv 
1983. 

Germain  Jean,  de  Lacenas  1732, 
1^S5. 

Germain  Jean,  dit  Gros- Benoit, 
cultivateur  à  Lacenas  1985. 

Germain  Jean,  de  Villié  1670. 

Germain  Jean-Antoine,  cultivateur 
à  Gleizé  1985. 

Germain  Jean-Clair,  bourgeois  de 
Cogny  1744. 

Germain  Jean-Pierre,  marchand  à 
Fontaines  1045,  1882,  1984. 

Germain  Philippe,  négociant  à  Lyon 
1360. 

Germain  Pierre,  bourgeois  de  Co- 
gny 1744. 

Gervais  J.-P.,  employé  au  district 
de  Lyon  352. 

Gmean  Benoit,  de  Saint-Georges 
1579. 

GiLAT,  de  Lyon  284. 

Gilbert  Francx)is,  homme  de  loi  à 
Villefranche  1441. 

GiUBERT  Charles,  vis  à-vis  le  pont 
Morand,  Lyon  2347,  2353,  2551. 

GiUBERT  Jean  -  Emmanuel,  méde- 
cin, rue  Sainte  Catherine,  Lyon 
239. 

GiLiBERT  Pierre,  Guillotière  364. 

GiLiBERT-PÉRiANT  Antoiue,  balan- 
cier, rue  des  Forces,  Lyon  2954. 

GiLLET  aîné,  géomètre  à  Ville- 
franche  1432. 

GiLLET  Fleury,  maître  fabricant, 
Grand'Côte,  Lyon  171. 

GiLLET  Jean-Baptiste,  ancien  no- 
taire à  Villefranche  1061,  1741. 

Gingenne  Barthélémy,  boucher  à 
Sain-Bel  374. 

Gingenne  Claude,  négociante  Saint- 
Etienne  141. 

GiNoux  Guillaume,  chirurgien  à 
Briguais  382. 

Girard  Jean,  notaire  à  Lyon  399, 
552,  697,  758. 


ACQUÉREURS 


689 


Girard  Jean,  entrepreneur,   qxi&i 

Monsieur,  Lyon  357. 
Girardbt    Jean,    chaudronnier    à 

Villefranche  1957. 
GiRAUD  Antoine,  de  Vers  1896. 
Giraud    Ciiarles-Louis,    rue    Bàt- 

d'Argenl,  Lyon  290. 
Giraud  Jean,  de  Saint-Didier-au- 

Mont-d'Or  393. 
Giraud  Jean-Baptiste,   de    Saint- 

Romain-en  Gai  466,  542. 
Giraud  Pierre,  agriculteur  à  Cba- 

ponost  986 
GiRAUDiER  Toussaint,  notaire  à  Gré- 

zieu-le-Marché  792,  937,  -2708. 
GiRAUDON  Jean,  de  Saint-Romain- 

de-Popey  1499. 
GiRiER  Jean-IMerre,  homme  de  loi  à 

Genouilleux  (Ain)  2656,  2672. 
GiRiN  François,  maire  de  Montro- 

mant  429. 
GiRiN   Jean -Baptiste,    cartonnier, 

rue  Noire,  Lyon  25. 
GiRiN    Jean-François,    de     Saint- 
Loup  1258. 
GiRouD  Antoine,  de  Lentilly  756. 
GiRouD  François,  galochier  à  Sain- 
Bel  374. 

GiRouD  Nicolas,  rue  de  l'Herberie, 
Lyon  897. 

GiROUD  Pierre,  de  Saint-Forgeux 
1692. 

GiRouD  Vincent,  de  Montrottier  959. 

GivoRs  (Commune  de)  650. 

G  LA  BAS  Claude,  négociant  à  Ar- 
buissonnas  1205,  1575. 

Glattard  Claude,  de  Saint-Nizier- 
d'Azergues  1445. 

Glénard  Benoit,  de  Chessy  1813. 

Glénard  Benoit,  marchand  à  Ville- 
franche  1956,  2178,  2179,  2180. 

Glénard  Jean,  de  Chessy  1813. 

Glotton  Gabriel-Marie,  instituteur 
à  Chasselay  411. 

GoBET  Claude,  cultivateur  à  Trades 
1987. 

GoBET  Jean,  cultivateur  à  Saint- 
Christophe  1933,  1947. 

GoBET  Philippe,  de  Saint-Chris- 
tophe 1696,  1933,  1977. 

B.  NAT. 


GoiRAN  Barthélémy-François,  place 
de  la  Charité,  Lyon,  377,  776. 

GoiRAN  Philippe-Guillaume,  pro- 
priétaire à  Couzon  397. 

Golay  Pierre,  de  Saint- Nizier- 
d'Azergues  1865. 

GoNARD  Nicolas,  d'Ambérieux  1627. 

GoNARD  Vincent,  tailleur  d'habits 
à  Oingt  1324. 

GoNicHON  Jean,  professeur  à  l'Aca- 
démie de  dessin,  à  Lyon  117. 

GoMN  Antoine,  épicier  à  Sain-Bel 
374. 

GoNiN  Claude,  cultivateur  aux 
Etoux  1921. 

GoNiN  Jean,  menuisier  aux  Ardil- 
lats  2020. 

GoNiN  Jean-Baptiste,  marchand  de 
vin  à  Villefranche  1957. 

GoNiN  Jean-Marie,  de  Sain-Bel  374. 

GoNiNACHON  Louis  1896. 

GoNNARD  Barthélémy,  vigneron  à 
Sain-Bel  374. 

GoNNARD  Nicolas,  d'Anse  1596. 
GoNNET  Claude,  de  Saint-Georges- 
de-Reneins  1815. 

GoNNET  Dominique,  procureur  à 
Lyon  20. 

GoNNET  Jacques-Marie,  chirurgien 

au  Bois-d'Oingt  1337. 
GoNNET  Philippe,  de  Saint  Georges 

de-Reneins  1588. 
GoNo.N  Benoit,  de  Juliénas  2009. 
GoxNTARD  Louis,  dc  Sainte-Colombe 

483. 

GoNTARD  Marie,  de  Villefranche, 
femme  de  Claude-Antoine  Sain, 
de  Villefranche  2040. 

GouBiER  Jean  Baptiste,  officier  mu- 
nicipal à  Belleville  1093,  1192, 
1842,  2045. 

GouBiLLON  Jacques,  de  Savigny  968, 
970,  974,  1004,  1008,  1011,  2513, 
2768. 

Goujon  Jean-Baptiste,  d'Anse  1768. 

GouLLioN  Jean,  marchand  à   Cla- 

veisolles  1170. 
GouRCY  (de)  Joseph-lsaïe,  ci  devant 

comte  de  Lyon,  place  de  l'Evêché, 

Lyon  517. 

44 


690 


TABLES  ALPBABÉTIQUEâ 


Gourd    Antoine,    menuisier,    rue 

Bellecordière,  Lyon  3036. 
Gourd  Jean,  maire  des  Chères  766. 
Gourd  Piiilibert,  des  Chères  766. 
GouRDON  Pierre,  domestique  à  Lace- 

nas,  1211. 
GouRiouD  Gaspard,  cabaretier,  place 

Sainl-Irénée,  Lyon  2924. 
GouTARD    Philibert,   de  Ville-sur- 

Jarnioux  1470. 
GouTELLE    François,    marchand    à 

Thizy  2946. 
GouTELLE  Louis,  rue  des  Feuillants, 

Lyon  2374. 
GouTTENoiRE  Jean,  épicier,  place  du 

Change,  Lyon  253. 
GoYNE  Antoine,  négociant  à  Cbame* 

let  1464. 
GoYNE  Simon,  de  Saint-Bonnet-le- 

Troncy    1829,    1907,   1945,  1946, 

2685,  2687. 
Grabit  Joseph,  négociant,  rue  Mu- 
let, Lyon  331. 
Graby  François,  Grand'Côte,  Lyon 

2433. 
Grand  Claude,  maire  de  Saint-Ger- 

main-au-Mont-d'Or  527,  767. 

Grand  Jean,  bourgeois,  rue  Juive- 

rie  à  Lyon  75. 
Grand  Jean-Germain,  corroyeur  à 

Villefranche  1624. 
Grand  Jean-Marie,  négociant,  rue 

Bat  d'Argent,  Lyoo  41. 

Grandcuamp  Jean -Marie -Antoine, 
notaire  au  Bois  d'Oingt  1262. 

GRANGE,fabricant  de  gaze,rue  Saint- 
Georges,  Lyon  56. 

Grange  Antoine,  de  Pomeys  791. 

Grange  Antoine,  dit  Desgranges, 
de  Loire  464. 

Grange  Jacques,  de  Claveisolies 
1172. 

Granger  Antoine,  vigneron  à  Cer- 
clé 1132,  2165. 

Granger  Benoît,  marchand  à  Beau- 
jeu  1926. 

Granger  Jacques,  de  Saint-Nizier- 
d'Azergues  1444. 

Granjard  Claude,  cultivateur  à  Af- 
foux  1673,  1972. 


Granjon  Antoine,  de  Savigny  870. 
Granjon  Louis,  de  Larajasse  742. 
Gravier  Jean,  de  Juliénas  1793, 

2016. 
Grégoire  Jacques,  de  Lyon  530. 
Grenier  Philibert,  de  Claveisolies 

1174. 
Greppo  André,  de  Morancé  1396. 
Greppo  Claude,  granger  à  Marcy 

1303, 1847,  1947. 
Greppo  Claude,  de  Pouilly-le-Mo- 

nial  1527. 
Greppo   Pierre,    du    Bois -d'Oingt 

1257. 
Grézy  Antoine,  entrepreneur,  rue 

des  Farges,  Lyon  328. 
Griat  Antoine,  marchand  de  bois 

à  la  Guillotière  2989,  2990. 
Grillet  Jérôme,  propriétaire  à  la 

Guillotière  2995. 
Grisard   Antoine,  de  Sainl-Lager 

1181. 
Grobon  Anthelme,  négociant,  rue 

de  la  Lune,  Lyon  862. 
Grobon    Benoit,    de    Lachassagne 

1066. 
Grobon  Benoit,  vigneron  à  Saint- 

Cyprien  1436. 
Grobon  Jeanne,   veuve  de  Pierre 

Perru,  de  Lachassagne  1067. 
Grobon  Pierre,  de  Morancé  1402, 
Gros  Antoine,  de  Villechenève  797. 
Gros  Jean,   grande  rue  Mercière, 
.    Lyon  2343,  2368. 
Gros  Jean- Antoine,  de  Monlrotlier 

410,  415. 
Gros  Jean- Baptiste,    commission- 
naire   chargeur,    rue    Bon-Ren- 
contre, Lyon  58. 
Grosdenis  Pierre,  de  Cublize  1767. 
Grubis  Pierre,  d'Échalas  658. 
GuBiAN  Jean-Pierre,  négociant,  rue 

Sainte-Catherine,  Lyon  827. 
Guelfe   Jeanne-Marguerite,  veuve 

Nourrisson,  horlogère,  place  du 

Change,  Lyon  2409. 
GuÉRiN  Charles,  de  Châtillon-d'A- 

zergues  1288. 
GuÉRiN  François  cadet,  marchand 

à  Belleville  2045. 


ÀGQUÉRErURâ 


691 


GuÉRiN  Jean,  marchand  à  Belleville 
2045. 

GuÉRiN  Jean-Baptiste,  rue  des  Sou- 
que tiers,  Lyou  659. 

GuÉRiN  Joseph -Marie,  maire  de 
Saiut-Chamond  517. 

GuÉRiN  Laurent,  marchand  à  Belle- 
ville  2045. 

GuÉRiN  Philippe,  de  la  Chapelle-de- 

Guinchey  2016. 
GuÉRiN  Pierre,  négociant,  rue  Cler- 

monl,  Lyon  312,  316,  326,  342. 
GuBRPiLLON  Antoine,   de  Villeche- 

nève  824. 
GuKRPiLLON    Benoit,    voiturier    à 

Sain-Bel  374. 
GuBRPiLLON    Denis,     marchand   à 

Villechenève  1026,  2870. 
GuERRET  Benoit,  serrurier  à  Thizy 

2942. 
Guerrier  Jean,  de  Lacenas  1621. 
GuiCHARD,  cordonnier  à  Lyon  258. 
GuicHARD  Pierre-Joseph,  d'Aigue- 

perse  1150. 
Guiffrey  Agathe,  épouse  de  Joseph 

Steinmann,   rue  des   Feuillants, 

Lyon  2700. 
Guillard    Antoine,    d'Ambérieux 

1627. 

Guillard  Benoit,  de  Morancé  1394, 
1776. 

Guillard   Bonaventure,    d'Ample- 

puis  2676. 
Guillard  Claude,  notaire  à  Jullié 

1515. 

Guillard  Jean-Claude,  de  Sainte- 

Paule   1622. 
Guillard   Joseph    fils,    de    Marcy 

1201,  1292. 

Guillaume  Claude,  d'Ambérieux 
889,  890, 15%,  1629,  1768. 

Guillermet  André,  de  Sainte-Co- 
lombe 480. 

Guillermet  Etienne,  rue  des  Mis- 
sionnaires, Lyon  671. 

Guillermet  Fleury,  de  Sainte-Co- 
lombe 492. 

Guillermet  Jean-Marie,  de  Tarare 
1052. 

Guillermet  Philippe,  d'Ampuis  462. 


Guillermet  Sébastien,  de  Sainte- 
Colombe  510,  536,  547,  903. 

GuiLLERMiN  Jean-Claude,  de  Létra 
1543. 

GuiLLERMiN  Philibert,  de  Belleville 
2523. 

GuiLLERMiN  Pierre,  marchand  à 
Villefranche  1319,  2181. 

GuiLLET  Antoine,  de  Chàtillon- 
d'Azergues  1284. 

GuiLLET  Jean -Baptiste,  fabricant, 
rue  Paradis,  Lyon  271. 

GuiLUiN  DU  MoNTET  Aimé,  ancien 
colonel  d'infanterie,  chevalier  de 
Saint-Louis,  à  Poleymieux   639. 

GuiLLOT,  notaire  à  Lyon  3. 

GuiLLOT,  papetier,  rue  de  l'Enfant- 
qui-pisse,  Lyon  191. 

GuiLLOT  Benoit,  de  Couzon  395. 

GuiLLOT  Benoit,  de  Taluyers  382. 

GuiLLOT  Benoît,  marchand  à  Ville- 
franche  2310. 

GuiLLOT  Charles,  bourgeois  de  Quin- 
cié  1655,  1795. 

GuiLLOT  Guillaume,  granger  à  Lis- 
sieu  1388,  1781. 

GuiLLOT  Jean -Marie,  passage  du 
Bois-de-Boulogne,  Paris  2770. 

GuiLLOT  Louis,  citoyen,  rue  Buis- 
son, Lyon  95. 

GuiLLOT  Louis,  de  Villefranche  1520. 

GuiLLOT  Michel,  cultivateur  à  La- 
cenas 1984,  1985. 

GuiLLOT  Pantaléon,deTaponas  1412, 
1507. 

GriLLOT  Pierre,  de  la  Guillotière 
2671. 

GuiLLOT  Pierre,  marchand  de  bois 
à  la  Pêcherie,  Lyon  161, 187,  202, 
214,  256. 

GuiLLOT  Toussaint,  négociant,  gr^e 
rue  Mercière,  Lyon  19. 

GuiLLouD  Antoine,  notaire  à  Bes- 
senay  609,  822. 

GuiLLouD  François-Claude,  tapis- 
sier, rue  de  la  Monnaie,  Lyon  91. 

GuiNAND  Jean  Baptiste,  de  la  Guil- 
lotière 122. 

GuiNET  Jean,  cabaretier,  rue  Saint- 
Ci  porges,  Lyon  79. 


69i 


TABtBS  ALPHABiriQtrES 


GuiNiBERT  Jean-Antoine,  de  Mont- 

rotlicr  814. 
GiRTEL  Julien,  Grand'Côte,  Lyon 

141. 
Gltton  Aimé  780. 
GiTTo.N  Jacques  780. 
Gi'TTON  Philibert,  négociant  à  Lvon 

162:;. 
Guv  Fleury,  négociant,  quai  de  la 

Baleine,  Lyon  288. 
Guy  Jean-Baptiste,  prêtre,  à  Lyon 

672. 
GuYARD  Jean,  marchand  de  vin  à 

Chaponost  965. 
GuYET  François,  de  Lucenay  1215. 
GuYoN  Jean,  de  Villié  1670. 
GrvoN  Nicolas,  propriét"  à  Beaujeu 

2127. 
GuYOT,  de  ÎJiubépin  2650,  2790. 
GuYOT  Claude,  d'Amplepuis  1901. 
GuYOT    Claudia,    veuve    de   Jean- 
Claude  Ferla  y,  de  La  Chapelle  en- 

Vaudragon  705. 
GuYOT  Jean-Baptiste,  de  La  Cha- 

pelle-en-Vaudragon  705. 

GuYOT  Jean -Baptiste,  de  Pomeys 

568. 
GuYOT  Vincent,  marchand  de  vin  à 

Lyon  1214,  1882. 

Harent  Claude,  quai  Saint-Clair, 
Lyon  525. 

Harent  Claude,  de  Saint-Germain- 
au-Mont-dOr  2819. 

Henry  Aimé,  dit  Roche,  marchand 
à  Villefranche  2147. 

Henry  Jean-Aimé,  marchand  à  Vil- 
lefranche 1985,  2166,  2244,  2262, 
2301,  2305,  2;K)7,  2308,  2318. 

Henry  Louis-Marie,  quai  des  Céles- 
tins,  Lyon  645. 

HÉRAiL  Gabriel,  de  Saint-Sympho- 
rien-le-Chéteau  573. 

Hérant  Louis-Joseph,  rueduGarel, 
Lyon  2541. 

HÉRiGNON  Guillaume,  marchand  à 
Sainl-Just,  Lyon  1%. 

HoBiTz,  marchand  pelletier,  rue  de 
Flandre,  Lyon  44,  45. 


HoRAND  aîné,  négociant,  rueLafoul, 

Lyon  2358,  2472. 
HoRAND  Pierre,  négociant,  rue  La- 

font,  Lyon  2381,  2400,  2578. 
Hubert  Guillaume,  Port-au-Bois.  à 

la  Guillotière  2706. 
HuDKLOT  François,  confiseur,   rue 

Saint  Jean,  Lyon  118,  232. 
HuGAND,  de  Lacenas  2483. 
HuGAND  Jean,  propriétaire  à  Saint- 

Sorlin  2218. 
HuGON  Félix,    maire  de    Lucenay 

1078,  1215,  1410. 
HuMBERT  Gaspard,  rue  Port-Char- 

let,  Lyon  374,  589. 
HuMBERT  Louis,  aucieu  conseiller 

de  la  sénéchaussée  de  Villefran- 
che 1219. 
HuMBLOT  Jean-Baptiste,  négociant 

à  Villefranche  1355. 
HuMBLOT  Pierre,  négociant  à  Ville- 
franche  2032. 
HuMEL  Vincent,  de  Quincieux  889. 
HuoT  Claude,   rue  des  Trois-Car- 

reaux,  Lyon  2341,  2475. 
Hutte  Jean-Antoine,  notaire,  place 

Saint-Pierre,  Lyon  926. 

Imbbrt  Catherine-Sophie,  épouse 
de  Jean  François  Labitant,  rue 
du  Peyrat  Lyon  2903. 

Imbert  Gaspard,  fabricant  de  soie- 
ries, rue  de  Flandre,  Lyon  2905. 

Imbbrt  Marie  -  Françoise  -  Victoire, 
épouse  d'Henry-René  de  Montri- 
CHARD,  de  Saint-Pierre  la-Noaille 
2%1. 

Jaboulay  Pierre,  boulanger  à  Mor- 
nant  884. 

Jacquemard  Pierre-Simon,  de  Fon- 
Uines  2761. 

Jacquemond  Pierre-Simon,  rue  Du- 
bois, Lyon  930. 

Jacques  Claude,  rue  Tavernier, 
Lyon  2412. 

Jacquesme  François,  de  Blacé  1751, 
1990. 

Jacquet  Hugues -Victor,  d'Amas 
1965,  1966. 


AGQUéRBURS 


693 


Jacquet  Jean,  de  Saint- Jean-d'Ar- 

dières  1682. 
Jacquet  Jean -Baptiste,    de   Vaise 

2493. 
Jacquet  Jean-Pierre,   propriétaire 

à  Saint-Igny  de-Vers  2062,  2063. 
Jacquet  Joseph,    du    Bois-d'Oingt 

1259,  1700. 
Jacquet  Louis,  roarctiand  à  Jullié 

2055. 
Jacquet  Marie,  veuve  de  Thomas 

ThucHET,    négociant,   rue    Mer- 
cière, Lyon  372. 
Jacquet  Philibert,  de  Dracé  1508, 

1680,  1807,  1808. 
Jacquet  Pierre,  de  Monsois  1678. 
Jacquet- PoNTBicH ET  Victor,   d'Ar- 

nas  2031. 
Jacquinot-Carris  Jean -Baptiste- 
André,  curé  de  N.-D.  de   Thizy 

1877. 
Jal    Claude,    géomètre    feudiste, 

place  de  Roanne,  Lyon  188. 
Jal  François,  commissaire  (eudiste, 

place  de  Roanne,  Lyon  188. 
Jallabert    Pierre,    de    Larajasse 

2652. 
Jambon  Claude,  de  Lancié  2012. 
Jambon  Claude,  de  Monsois  1853. 
Jambon  François,  d'Emeringes  1708. 
Jambon  Philibert,  place  Louis-le- 

Grand,  Lyon  622. 
Jambon  Pierre,  de  l'ArbresIe  598. 
Jamen  Barthélémy,  de  Saint-Just, 

Lyon  570. 
Jamen  Jean,    de   Saint-André-la- 

Côte,  689,  691. 
Jandard    Antoine,    cultivateur    à 

Monsois  1947. 
Jandard  Claude  aîné,  cultivateur 

aux  Ardillats  1950,  2028. 
Jandard  Hugues,  cultivateur  aux 

Ardillats  1950,  1991. 
Jandard   Hugues   fils,  cultivateur 

aux  Ardillats  1993. 
Janin  François,  de  Juliénas  2030. 
Janin  Pierre-Simon,  645. 
Janicot    François,    maître  maçon, 

rue  PorlCharlet,  Lyon  32. 
'  Janique  Claude,  de  Loire  416. 


Janique  Jacques,  de  Loire  416. 
Janmot,    place   de   Roanne,    Lyon 
2481. 

Janneat  Louis,  quai  du  Rhône,  Lyon 
2344. 

Jannot  Jean,  boulanger  à  Juliénas 

1793. 
Janon  Benoit,  de  la  Guillotière  122. 
Janot  Antoine,  vigneron  à  Denicé 

1537,  1955. 

Janot  Jean,   domestique  à  Four- 

vière  96. 
Janson   Aimé,  administrateur  du 

département,  propriét"à  Beaujeu 

1419,  1854,  2038. 
Janson  Charles,  ci-devant  chanoine 

de  Beaujeu  1225, 1605, 1606, 1857. 
Janson  Claude,  curé  de  Lantignié 

1243. 
Janvier,  négociant,  Guillotière  254. 
Jaricot  Antoine,  rue  Tupin,  Lyon 

617. 
Jaricot  Claude,  de  Sainte-Foy-lès- 

Lyon  940. 
Jarlan  François,  de  Saint-Cyprien 

142t>. 
Jasserand  Benoit,  d'Yzeron  2815, 

2816. 
Jaudon  (de)  Benoit,  dit  Mory,  bour- 

peois,  faubourg  Saint  Clair,  Lyon 

70. 
Jauffray    Jean-Baptiste,    cultiva- 
teur à   Pouilly-le-Châtel  1955, 

1961,  2032,  2040. 
Jay  André,  de  Lentilly    752,  863, 

94:^,  955,  1008,  2329,  2333,  2335, 

2337,  2496,  3009. 
Jay  André,  rue  Saint-Jean,   Lyon 

2476,  2611,  2612,  2753,  2754,  2')55, 

2774,  2861,  2871,  2877,  2878,  2882, 

2897,  2903. 
Jay  François,  de  Pollionnay  2783. 
Jay   Dominique,   de  Lentilly   955, 

1010,  2737,  2738,  2740,  2773,  2907. 
Jay    Pierre,    marchand   de  vin  à 

Vaise  2526. 
Jeannin  Jean-Simon,  de  Lyon  946. 
JoANiN  Claude,  cultivateur  à  Bel- 

leville  2045. 
JoANNARD  Pierre,  notaire  à  Chas- 

selay  412,  414. 


694 


TABLES  ALPHABETIQUES 


JoANMN    Michel,    négociant,    quai 

Saint-Antoine,  Lyon  2382,  2661 

2750,  2787. 
JoANON  Benoit,  de  Saint-Martin-en 

Haut  430. 
JoANON    Jacques,  rue   Saint-Jean 

Lyon  555,  560,  574. 
JoANON  Jean- Baptiste,  à  Saint-Sym 

phorien-ie-Chàteau  1)80. 
JoBELi  Antoine,  grande  rue  de  la 

Guillotiëre  365. 
JoBLOT  (de)  Isabelle,  chanoinesse  du 

ci-devant  chapitre  de  Salles  1848. 
JoHANNOT  François,  négociant,  quai 

Saint  Clair,  Lyon  926. 

JoLivET  Jacques,    maçon  à  Gleizé 

1950. 
JoLivET  Jean-Baptiste,  négociant  à 

Lyon  5. 
JoLY  Antoine,  propriétaire  à  Len- 

tilly  2332. 

JoMAiN  Jean,  fermier  à  Algueperse 
1151. 

JoMAND  Benoit,  de  Lyon  2698. 

JoMAND  Fleury,  aubergiste  à  Vau- 
gneray  2739. 

JoMARD  Claude- Marie,  de   Saint- 

Nizierd'Azergues  1457. 
JoMARD  Jean,  de  Saint-Didier-sur- 

Beaujeu  1840. 

JoMARD  Pierre,  de  Claveisolles  1174. 
Joncher  François,  de  Dracé  1807. 
JoNERY  Pierre,  négociant  à  Quincié 

1550. 
JoNNERY  Benoit,  curé  d'Anse  1037. 
JossEAUD  Gabriel,  négociante  Lyon 

9,  104. 

JossEAUD  Jean-Baptiste,  négociant 
à  Lyon  9,  104. 

JossERAND  Jean,  marchand  cor- 
royeur,  place  des  Cordeliers, 
Lyon  80. 

JossERAND  Nicolas,  de  Saint-Ram- 
bertrile  Barbe  932. 

JouFFRAY  Jean  Baptiste,  de  Pouilly- 
le  Châtel  2759. 

JouFFRAY  Jean-Baptiste,  de  Ville- 
franche  1529. 

JouRNET  Benoit,  de  Saint- Genis- 
Laval  1028. 


JouvARD  Claude,  bourrelier,  quai 
des  Célestins,  Lyon  189. 

Jouve  Pierre, négociant,  place  Saint- 
Pierre,  Lyon  2584. 

JuGNÈs  Pierre,  de  Sainl-Ignv-de- 

Vers  2688. 
JuGNY    Jean -Pierre,    négociant   à 

Saint-Igny  de  Vers  1152. 
JuiGNET  Jean-Pierre,  marchand  à 

Vers  1896,  1906. 

JuuN  Octavien,  de  G rézieu-la- Va- 
renne  620. 

JuLLiEN  Antoine,  d'Echalas  507, 
905,922. 

Jumeau  Françoise,  veuve  de  Pierre 
Charmeton,  porte  Saint-Georges, 
Lyon  321. 

Jury  Joseph,  de  Larajasse  913. 

JussERAND  Jean-Marie  cadet,  mon- 
tée du  Pont  de-Pierre  2883,  2884, 
2885,  2891,  2895. 

Keneguel  Nicolas  (Voir  Kneghelb). 
Knechele  Nicolas,  négociant  à  Vil- 

lefranche  1810,  1988,  1989,  1990, 

2313,  2641. 

Lablanche  Jean-Gabriel,  meunier 
à  Béligny  1590. 

Labouré  Barthélémy,  de  Sain-Bel 
374. 

Labrosse,  fabricant  de  gaze,  mon- 
tée du  Gourguillon,  Lyon  56. 

Labroude  Claude,  commissaire  de 
la  municipalité  d'Anse  1158. 

Labruvère  André,  de  Monsols  1677. 

Labruyère  Jean,  de  Monsols  1853. 

Labruyère  Jean,  de  Poule  1369. 

Lacharme  Antoine,  citoyen  actif  à 
Matour  1152. 

Lacharme  Benoit,  agriculteur  à 
Saint-Jacques-des-Arréts  1910. 

Lacharrière  Benoit,  propriétaire  à 
Guinchey  2282. 

Lachèze  Denis  fils,  de  Juliénas 
1517. 

Lacoste  Joseph-Fleury,  de  Chazay 
1160,  1749. 

Lacroix  Benoit,  tonnelier  à  Beau- 
jeu  .1925,  1991. 


ACQUÉREURS 


695 


Lacroix  Claude,  procureur  de  la 
commune  de  i'Arbresle  585. 

Lacroix  Claude-Marie,  de  I'Arbresle 
586. 

Lacroix  Jean,  meunier  aux  Ardil- 
lats  1950,  1952. 

Lacroix  Jean-Bapliste,  de  Valsonne 
1717. 

Lacroix  Jean-Marie  flls,  d'Azolette 
2791. 

Lacroix  Jérôme  1458. 

Lacroix  Pierre,  cultivateur  aux  Ar- 
dillats  1950. 

Lacroix  Thomas,  cultivateur  aux 
ArdillaU  1950,  1952,  2044. 

Lafabrègue  Jean-David,  rue  Sainte- 
Marie-des-Terreaux,  Lyon  2552. 

Lafaye  Jacques,  de  Poule  1367. 

Lafond  Jean-Baptiste  cadet,  d'Am- 
plepuis  2087. 

Lafont  Benoit,  négociant  à  Saint- 
Uger  1133,  1180,  1182,  2045. 

Lafont  Claude,  de  Rivolet  1724. 

Lafont  François,  tanneur  à  Beau- 
jeu  1918,  1919,  1921. 

Laforest  Antoinette,  femme  de  Be- 
noit Trichard,  Uilleur  à  Beaujeu 
1381. 

Laforest  Antoine,  cultivateur  aux 
Etoux  1926,  1927. 

Laforest  Claude,  des  Etoux  1646, 
1651,  1859, 1927. 

Laforest  Guy,  cultivateur  aux 
Etoux  1922. 

Laforest  Laurent,  tonnelier  à  Beau- 
jeu  1637,  1645. 

Laforest    Philibert,     des     Etoux 

1648. 
Laforest  Pierre,  marchand  à  Beau- 
jeu  1644. 
Lagarde  fils,  de  Lachassagne  2745. 
Lagarde  Balthazar,  de  Neuville  854. 
Lagarde  Jean-Claude,  de  Lachas- 
sagne 1063,  1426,  1627. 
Lagav  Antoine,  marchand  à  Ville- 
franche  1814. 
Lager  Claude,  de   Saint-Laurent- 

d'Agny2681. 
Laget  François,  tailleur,  rue  Neuve, 
Lyon  183. 


Lagier  André,  liquoriste,  rue  Bel- 

lecordière,  Lyon  991,  993. 
Lagier  Claude,  de  Bagnols  1247. 
Lagoute    Claude-Marie ,    d'Ample- 

puis  1414. 
Lagoute  Jean,  domestique  à  Alix 

1812. 
Lagoute  Jean,  fabricant  à  Ample- 

puis  1916. 
Lagrange  Antoine,  de  Tartaras  675. 
Lagrange  Jean-François,  notaire  à 

Belleville  1089,  1670,  2045. 
Lagrange  Jean-Marie,    de    Saint- 
Clément  les  Places  810. 
Lagrange    Pierre,    de    Belleville 

1513. 
Lagrive,   rue  de    la    Convention, 

Lyon  2495. 
Lagrive  Claude-Roch,  propriétaire 

à  Lyon  2197. 
Lajoux      Bénigne,     marchand     à 

Gleizé  2273. 
Lambert   Annet,    curé   de    Theizé 

1492. 
Lambert    Antoine,   dé    Quincieux 

771. 
Lambert  Antoine,  de  Savigny  880. 
Lambert  Claude,  greffier  du  juge 

de  paix  du  Bois-d'Oingt  1260. 
Lambert  Jean,  de  Marcilly-d'Azer- 

gues  644. 
Lambert  Jean-Philippe,  négociant, 

rue  Grenette,  Lyon  2610. 
Lambert  Louise,  veuve  Bidremand 

138. 
Lambert  Nicolas,  de  Loire  416. 
Lamoureux  Jean,  épicier,   rue  de 

la  Convention,  Lyon,  2454. 
Lamure  Antoine,  de  Marcy  1812. 
Lamure  Benoit,  de  Vers  1896,  1906. 
Lamvn  Jean-Baptiste-Philibert,  de 

Saint-Pierre-de- Vieux  2058. 
Lancelot  Antoine,  du  Bois-d'Oingt 

2015. 
Lanchenik  Claude,  chapelier,  rue 

Commarmot,  Lyon  319. 
Laneyrie  Antoine,  négociant  à  Jul- 

lié  1141. 
Laneyrie  Joseph,  marchand  à  Jul- 
lié  1519. 


696 


TABLES   ALPHABÉTIQUES 


Langhac  (de)  1110. 

Langlois  Etienne,  charpentier  à 
Hognins  19%. 

Lamer  Etienne,  de  Quincieux  889. 

Lapalud  Etienne,  de  Monsols  1678. 

Lapenne  Jean -Pierre,  agent  de 
change  à  Lyon  377. 

Lapigotière  Jean -Marie,  de  La- 
chassagne  1067. 

Lapierre  Nicolas,  cordonnier  à  Vil 
lefranche  1955, 1956. 

Laplanche  François,  charpentier  à 
Sainl-Uger  1140,  1183. 

Laporte  Antoine,  négociant,  rue 
Basse-G renette,  Lyon   170,   607. 

Lapoype  Jean,  général  division- 
naire dans  les  armées  de  la  Ré- 
publique, commandant  à  Lyon 
k711.  ^ 

Larchier  Jean-Baptiste,  négociant, 

rue  Neuve,  Lyon  362. 
Lardeluer   Claude,  procureur  de 

la  commune  de  Courzieu  707. 
Lardet  Benoit,  agriculteur  à   Ou- 

roux  1910. 
Lardet  Jacques,  cultivateur  à  Cor- 

celles  1999. 
Lardillier    Ennemond,   de    Brul- 

lioles  803. 
Lardillier  Jean-François,  procu- 
reur de  la  commune  de  Besse- 

nay  424. 
Large  Antoine,  d'Albigny  524. 
Large  Benoit,  agriculteur  à  Saint- 

Mamert  1910. 

Large  Claude,  marchand  à  Saint- 

Lager  2134. 
Large   Claude,  vigneron  à  Saint- 

Lager  1181. 
Large  Jean-Baptiste  de  Dracé,  1681, 

1807. 
Laroche  Jean,  de  Salles  1565. 
Laroche  Marie,  veuve  Augras,  de 

Pouilly-le  Monial  1528. 
Laroche    Pierre,   instituteur,    rue 

des  Farges,  Lyon  2903. 
Larochette  Antoine,   de  Juliénas 

2030. 
Larochette  Claude,  cultivateur  à 

Monsols  1947,  2067. 


Larochette  Claude,  de  Saint-Chris- 
tophe 1696,  1929. 

Larochette  Claude,  propriétaire  à 
Saint-Pierre-le-Vieux  2046, 2312. 

Larroque,  négociant  à  Lyon  2361. 

Lasaigne  Etienne,  de  Marcy  1302. 

Lasalle  Balthazar,  de  Morancé  1392. 

La  Salle  (de)  François,  de  Morancé 
1749. 

La  Salle  (de)  Guillaume,  de  Mo- 
rancé 1749. 

Lasalle  Pierre,  de  Morancé  1393. 

Lassara  Antoine,  de  Juliénas  2007. 

Lassaveur  Pierre,  négociant,  rue 
des  Treize  Cantons,  Lyon  2354. 

Latol'r  Etienne,  d'Ouilly  1083,1809. 

Laubreaux  Jean-Claude-Joseph,  de 
Paris,  puis  à  Lvon.  place  Belle- 
cour  2370,  2375,  2386,  2387,  2390, 
2461.  2463,  2631,  2693,  2694,  2695, 
2714,  2716,  2717,  2718,  2719,  2720, 
2721. 

Laudet  Antoine,  aubergiste  à  la 
Guillotière  2763,  2764,  2914. 

Lauras  Jean- Laurent,  chemin  Saint- 
Clair,  Croix  Rousse  362. 

Lauras  Jean-Malhias,  épicier,  rue 
Lainerie,  Lyon  154. 

Laurencet  Antoine,  propriétaire  à 
Caluire  3015. 

LAURENaN  Jean  -  Espérance-  Blan  - 
dine,  place  Grolier,  Lyon  2651. 

LArRENciN  Jean-François,  marchand 
de    soie,  Grand'Côle,    Lyon    97. 

LAURE.NT  Etienne,  homme  de  loi  à 
Lyon  690,  778. 

Laure.\t  Jean-Baptiste,  ancien  chi- 
rurgien en  chef  de  la  Charité, 
Lyon  894. 

Laurent  Pierre,  marchand  à  Saint- 
Clément  1050,  1803. 

Lauriot  Claude  flls,  de  Cours  1915. 

Laval  Jean,  rue  du  Bœuf  24(fô.. 

Lavenir  Claude,  de  Corcelles  2024. 

Laverine  François,  épicier  à  Belle- 
ville  1937,  1938,  2005. 

Laverrière  Antoine,  de  Marcy 
1617,  2193,  2198. 

Laverrière  Benoit,  d'Arnas  2018, 
2019,  2032. 


or  THF 

UNIVERSiTY 

or 


ACQUÉREURS 


Lavebrière  Madeleine,  femme  Ac- 

CARIE,   cour  des   Archers,  Lyon 

349. 
Laveur  Antoine,  tuilier  à  Arbuis- 

sonnas  1555,  1564,  2557,  2829. 
Layat  Gabriel,  rentier,  petite  rue 

Mercière,  Lyon  2921. 
Layat  Mathieu,    propriétaire,   rue 

G  renette,  Lyon  2921. 
Lebossu  Marin-Camille,  architecte, 

place  Confort,  Lyon  304, 305, 317, 

319. 
Le  Brument   Benoit,   marchand  à 

Tarare  2156,  2159.2177.  2331. 
Lebrun  François,  graveur,  place  de 

l'Herberie,    Lyon  390,   836,  837, 

919,  2589,  2735. 
Leclerc  Nicolas,  négociant  à  Lyon 

401. 
Lecoeur  Claude,  rue  des  Feuillants, 

Lyon  832. 
Lecourt  frères,  Girodie  et  C''  275. 
Lecourt  Joseph-Marie,  notaire  28, 

160. 
Lecourt  Pierre-Jacques,  procureur, 

rue  du  Bœuf,  Lyon  375,  376,  512, 

514,  673. 
Lecourt    Pierre-Louis-Joseph,    de 

Lyon  514. 
Legendre  Charles,  conducteur  des 

ponts  et  chaussées,  rue  Sala,  Lyon 

Legris  Barthélémy,  rue  Longue, 
Lyon  596. 

Le  Gros  Léonard,  rue  des  Farges, 
Lyon  2590,  25%. 

Lemeau  Louis  -  François  ,  prieur 
d'Arnas  1091,  1157. 

Lenoir  Jean,  entrepreneur  à  Cuire- 
la  CroIx-Rousse  10,  129,  172,  255, 
2968. 

LÉONARD  Claude,  de  Quincieux  888. 

LÉONARD  Pierre,  dit  Roman,  archi- 
tecte, rue  de  la  Gerbe,  Lyon 
2901. 

Lepelletier  Jean-François,  à  la 
Guillotière  120. 

LÉPiN  Jacques,  du  Bois-d'Oingt 
2587. 

LÉPIN  Jean  Marie,  du  Bois-d'Oingt 
2015,  2573, 


LÉPIN  Jean-Marie,  cultivateur  è 
Savigny  1016. 

LÉPIN  Joseph-Jacques,  du  Bois- 
d'Oingt  2i&6. 

Lepoivre  Jean-Baptiste,  négociant  à 
Lyon  61. 

LÉQUYER  Claude  fils,  négociant,  rue 
Trois-Carreaux,  Lyon  2341. 

Leroux  Dominique,  officier  de 
santé  à  Rognins  19%. 

Leroy   Amable  et  Michel    frères, 

négociants  à  Lyon  15. 
Lespinasse  Jacques,  rue  Bourgcha- 

nin,  Lyon  944. 

Lestoublon  Joseph,  place  de  la 
Platière,  Lyon  575. 

Leuillon   de  Thorigny  (Voir  De- 

leuillon). 
Levrat  François,  place  des  Carmes, 

Lyon  442. 
Lhopital  Antoine,  aubergiste  à  Ro- 

chetaillée  378. 

Lbopital  François,  meunier  à  Lyon 

378. 
Lhopital  Jean,  d'Yzeron  847. 

Lièvre  Antoine,  marchand  de  blé 
à  Saint-Just,  Lyon  78,  94,  199, 
2(^,  739,  742,  744,  788,  815,  911, 
2943,  2944. 

Lièvre  Joseph-Philibert,  de  Belle- 
ville  1193,  1437. 

Lièvre  Michel,  propriétaire  à  Cu- 
blize  2105. 

LiGNAC,  rue  de  la  Convention,  Lyon 
2377. 

Lionnet  Benoit,  de  Saint-Cyr-au- 
Mont-d'Or  631. 

Lombard   Antoine,    de    Quincieux 

888. 

Lombard  Isaac,  rue  Lanterne,  Lyon 

764. 
Longeron  Jean,  propriétaire  à  Re- 

naison  2326. 
LoNGiN   Louis  Claude,   de  Bellero- 

che   (district  de   Roanne)  2026, 

2027,  2042,  2264. 
LoRAS  Jean,  maire  de  Saint-Cyr, 

629. 
LoRON  Jacques,  de   Chénas   1787, 

1788,  1789. 


698 


TABLES  ALPHABÉTIQUES 


LoRON  Jean,  marchand  à  Fleurie 
2284. 

LoucHON  Jean-Raptiste.  négociant, 
rue  Longue,  Lyon  835. 

LoiTDET  Jean-Bertrand,  chirurgien- 
dentiste,  rue  Sirène,  Lyon  267. 

LouGiÈRE  Charles,  marchand  à  Cu- 
blizc,  1828,  1866,  1888,  1893. 

LouGiÈRE  Gabriel,  propriétaire  à 
Cublize  2104. 

LouGiÈRE  Nicolas,  marchand  à  Cu- 
blize 1727, 1767. 

Louis  Alexandre,  tourneur  à  Alix 
3003. 

Louis  François,  de  Bully  599. 

Louis  Jean,  d'Alix  1812. 

Louis  Joseph,  de  Marcy  1812. 

Louis  Louis,  de  Bully  595. 

Louis  Pierre,  commissaire  de  la 
municipalité  de  Bully  593. 

Louis  Toussaint,  maire  de  Chessy 
1346,  1523,  1813. 

Loup  Antoine,  de  Gleizé  2491. 

LuiZAC  Jean-Baptiste,  quincaillier, 
rue  de  Clermont,  Lyon  159. 

LuizAS  Jean-Baptiste,  à  la  Croix- 
Rousse  2722,  2724,  2998. 

LuMiNET  Mathieu,  de  Quincieux 
890. 

LuYZET  Claude,  d'Ecully  451. 
LuYZET  Gabriel,  d'Ecully  451. 
Lyonnet  Thomas,  de  Saint-Julien 
1590. 


Macon  Jean-Claude,  de  Chasselay 

412. 
Macouzet  Antoine,  rue  Vaubecour, 

Lyon  898. 

Madiny,  marchand  fabricant,   rue 

Tramassac,  Lyon  174. 
Magat  Benoit,  de  Sain-Bel  374. 

Magdinier  Jean -Marie,  de  Saint- 
Forgeux  1690. 

Magdinier     Philibert,    de    Tarare 

10515. 
Magiboud  Jean,  de  Savigny  868. 
M  AON  Y  Joseph,  de  Chessy  1813. 

Mahieu   Bernard,   négociant,  quai 
Saint-Vincent,  Lyon  302. 


Mahcet    François,   propriétaire   à 

Brandon  2048,  2049,  2051. 
Maillet  Etienne,  de  Ternand  1336. 
Maingeon  Jean,  de  TArbresle  586. 
Maissonnier  Jean,  de  Marcy  1812. 
MaItre   Louis,  de  Saint  -  Laurent 

1666. 
Malaghard  Etienne,  de  Villié  1689. 
Malacuard  Philibert,  propriétaire 

à  Villié  2286,  2287. 
Malinas    Charles  -  Marie,    épicier, 

place  Saint-Nizier,  Lyon  2404. 

Mallaval  Etienne,  de  Chaponost 
623,  625,  %1,  1025. 

Mallecourt  Antoine,  de  Saint-Ro- 
main-en-Gal  540. 

Malleval  Pierre,  de  Saint- Loup 
1302,  1874. 

Malval  Etienne,  de  Saint-Forgeux 
1692. 

Mandrière  Barthélémy,  de  Grézieu- 
la-Varenne  614,  620. 

Manicand  Jérôme,  de  Quincieux 
888. 

Manin  Bertrand,  rue  de  TArche- 
véché,  Lyon  155,  242. 

Manin  Dominique,  prêtre,  rue  Porte- 
Froc,  Lyon  242. 

Manteluer  Jean,deSainte-Foy  667. 

M  ANUS  Jean-Marie,  de  Saint-For- 
geux 1692. 

Marandon  Pierre,  épicier,  place  des 
Carmes,  Lyon  106. 

Marcende  Jean-Marie,  fabricant  de 
toile  à  Villefranche  1965. 

Marchand  Jean,  de  Saint-Romain- 
en  Gai  542. 

Marcouzet  Antoine,  rue  Vaubecour, 
Lyon  93. 

Marduel  Claude,  de  Saint-Laurent 
1660. 

Marduel  Claude-Benoit,  rue  G  re- 
nette, Lyon  177. 

Marduel  Jean,  de  Châtillon  1876. 

Marduel  Jean  père,  arbitre  à  Cbâ- 
lillon-d'Azergues  2328. 

Marduel  Jean,  rue  Grenette,  Lyon 

84. 
Marduel  Jean,  de  Saint-Laurent- 

d'Azergues  2015, 


ACQUÉREURS 


699 


Mardcel  Louis,  d'Oingt  1319. 
Mardukl  Pierre-François,  de  Chà- 

tilion  2328. 
Maréchal  Pierre,  d'Anse  1597. 
Maret  Michel,  d'Anse  1080,  1628. 
Margerand  Benoit,  de  Jullié  2017. 
Margerand  Jean,  de  Jullié  1703. 
Margerand  Jean-Baptiste,  de  Jullié 

1705. 

Margniol  Anthelme,  rue  Bomarin, 
Lyon  2360,  2450,  2544,  2789. 

Margois  Claude,  de  Saint-Genis- 
TArgentière  702. 

Marguerv  Claude-Marie,  de  Lyon 
544,  546,  555. 

Marin  Sicaire,  procureur  à  Ville- 
franche  1135,  1242. 

Marion  Barthélémy,  de  Châtillon- 
d'Azergues  996. 

Marion  Claude,  architecte,  rue  Vau- 

becour,  Lyon  276. 
Marion  Jean -Louis,  aubergiste  à 

Béiigny  1809. 
Marly  Claude,  de  Lucenay  2019. 
Marly  Claude,  distillateur  à  Lyon 

1812. 

Marminon  Isaac,  maître  maçon,  rue 
Pêcherie,  Lyon  303. 

Marna  Fleury,  de  Thurins  431. 
Marron  Paul,  cirier  à  la   Guillo- 
tière  38. 

Marteau    Claude,    marchand    de 

meubles,  Grand'Côte,  Lyon  89. 
Marthoud    Nicolas,    de    Condrieu 

864. 
Martin,  ferralier,  rue  Confort,  Lyon 

2603. 
Martin  Antoine,  négociant  à  Am- 

plepuis  1903. 
Martin   Antoine,   de  Villechenève 

801. 
Martin    Benoit,    cultivateur   à    la 

Guillotière  2726. 
Martin  François,  rue  de  Gadagne, 

Lyon  2625. 
Martin  François,  chirurgien,  rue 

du  Palais-Grillet,  Lyon  208,  258. 
Martin  Jean,  marchand  à  Ample- 

puis  1888. 


Martin  Jean-Claude,  négociant  è 
Amplepuis  1901. 

Martin  Michel,  fabricant  de  bas  de 
soie,  rue  Port-Charlet,  Lyon  229. 

Marin  Pierre,  maître  maçon,  rue 
Confort  Lyon  128. 

Martineaud  Jean  Joseph,  de  Ville- 
franche  2415. 

Martinent  Jacques- Joseph,  mar- 
chand charcutier,  rue  Ecorche- 
bœuf  49. 

Martinet  Etienne,  maire  de  Givors 
652. 

Martinière  Jean- Baptiste,  de  Thu- 
rins 431. 

Martinol  Balthazar,  curéd'Echalas 
6:>8. 

Martinon  Mathieu,  de  Sain-Bel 
374. 

Marty  Jean,  dit  Martin,  rue  Juive- 
rie  2409. 

Mas  Benoit,  de  Semons  508. 

Masson  Antoine,  voiturier  à  Anse 
1073,  1847. 

Masson  Antoine,  de  Sainte-Paule 
1622. 

Masson  Antoine,  dit  Pétré,  proprié- 
taire à  Anse  2202. 

Masson  François,  voiturier  sur  la 
rivière  de  Saône,  à  Anse  1598, 
2210. 

Masson  Marie-Hiéronne,  femme  de 
Guillot,  de  Paris  2770. 

Matagrin  Noël,  notaire  à  Saint- 
Laurent-de-Cbamousset  694. 

Matagrin  Pierre,  marchand  à  Ta- 
rare 2699,  2781,  2782,  2785,  2874. 

Mathieu  François,  de  Limas  1252. 

Mathieu  Jean,  de  Denicé  1538. 

Mathieu  Jean,  dit  Biolay,  proprié- 
taire à  Denicé  2233. 

Mathieu  Jean,  de  Mornant  2778. 

Mathieu  Jean-Claude,  de  Cogny 
1727,  1736, 1746,  1920,  1958. 

Mathieu  Laurent,  fermier  à  Bivolet 
1059,  1222,  1224,  1333,  1740, 1752, 
1841,  1882,  2031. 

Mathieu  Pierre,  propriétaire  à  Ar- 
nas2032. 

Mathieu  Pierre,  marchand  de  vin, 


700 


TABLES  ALPHABÉnQUES 


place  du  Petit-Change,  Lyon  2033, 

Maton  Antoine  2078. 

Maton  Pierre  cadet,  niarctiand  à 

Beaujeu  2130. 
Matton  Claude,  de  Saint  Lager  1376. 
Matton   Louis,    de   Saint-Jean-le- 

Chàteau  1632. 

Matton  Louise,  blanchisseuse  à 
Saint  Jean  le-Chàteau  1379,  1382. 

Maugier-Bost  Antoine,  marchand 
à  Saint  Marcel-l'Eciairé  1971. 

Maugier  BosT  Pierre,  cultivateur  à 
Saint-Marcel-l'Eclairé  1971. 

Maupktit  Pierre,  rue  Puits-Gaillot, 
Lyon  162. 

Maurier  Etienne,  de  Sainte-Co- 
lombe 484. 

Maurier  Etienne,  de  Saint-Romaln- 
en-Gal  o-'tô,  540,  541. 

Maurier  Pierre,  de  Saint-Romain- 
eu-Gal  535,  541. 

Maurin  Antoine,  marchand  à  Cu- 

blize  2123. 
Maurin,  de  Ronno  1894. 
Maussier  Jean,  prêtre,  procureur 

de   la  commune  de  Saint-Sym- 

phorien-le-Chéteau  554,  560. 
Maussier  Jean- François -Gaspard, 

de  Sain t-Symphorien-le- Château 

581. 

Mauvernay  Etienne,  de  Sainl-Ge- 

nis-l'Argentière  846. 
Mayeuvre-Champvieux,    président 

du  district  de  la   campagne  de 

Lyon  526. 

Mayosson  Jean-Claude,  de  Longes 
2649. 

Mayoud  Benoit,  rentier,  rue  Juive- 
rie,  Lyon  2876. 

Mayoud  Benoit,  rue  Mercière,  Lyon 

2887.  ^ 

Mayoud    Jean -Marie,    teinturier, 

rue  Bon  Rencontre,  Lyon  862. 
Mayoud  Pierre,  de  Savigny  868. 

Mayssonnier  Alexandre,  de  Marcv 
1300. 

Mazard  Jean,  de  Marcy  1302- 
Mazard  Noél,  maire  de  Brullioles 
817. 


Mazenod  épicier,  quai  Saint-An- 
toine, Lyon  375,  376. 

Mazbt  Nicolas,  maire  de  Civrieux 
643. 

Mazoybr  Emilien,  marchand  à  Lé- 
ger-sous-la-Bussière  1978. 

Mazuyer  Jean,  de  Chevinay  602. 

Mazuyer  Jean-Pierre,  de  Saint- 
Andéol  381,  887. 

Mécatty  Côme,  notaire  à  Soucieu 
403. 

Meillard  Antoine,  chaudier   à  la 

Guiilotière  2987,  2988. 
Melay  Claude,  de  Loire  416. 

Melay   Claude,   de    Ville-sur-Jar- 

nioux  1479. 
Melay  Etienne,  de  Loire  416. 
Melay  Jean,  de  Loire  896,  2845. 
Melchior  Balthazar,  de  Lyon  242. 

Melegt  Claude,  cultivateur  à  Coffny 
1920.  ^  ^ 

Meleix  Jean,  de  Loire  463. 

Melin  Jean,  de  Loire  765. 

Mellier  Abraham,  de  Fontaines 
930. 

Melouzay  Antoine,  marchand  à 
Gleizé  2231. 

Mérait  Antoine,  de  Saint-Rambert- 
rile-Barbe  2848. 

Mérat  Antoine,  marchand  à  Beau- 
jeu  1647,  1651. 

MÉRAS  Jean,  domestique  à  Beau- 
jeu  1823. 

Méras  Pierre,  des  Etoux  1823. 

Mercier  Antoine,  du  Bois-d'Oingt 
2015. 

Mercier  Jacques,  de  Tfaurins  431. 

Merlat  Jean-Baptiste,  chevalier  de 
Saint-Louis,  de  Saint-Sympho- 
rien-le-€hâteau  432,  56^  573, 
576,  578. 

Merle  Antoine,  de  La  Tour-de- 
Salvagny  975. 

Merle  Denis,  de  Dareizé  1125. 

Merle  Denis,  cultivateur  à  Saint- 
Marcel-l'Eclairé  1971. 

Merle  Jean-Claude,  des  Haies  519. 

Merle  Jean-Marie,  cultivateur  à 
Saint-Marcel-l'Eclairé  1971, 


AOQUèRBURd 


^01 


Merle  Pierre,    rue  Longue,  Lyon 

10. 
Merun  François-Marie,  bourgeois, 

rue  de  la  Barre,  Lyon  127. 
Meruno  Charles  aine,  bourgeois, 

quai  Saint-Clair,  Lyon  31. 
Messance,   frère    de   l'émigré,    de 

Chazay  2568. 
Messimy  César,  de  Quincicux  771, 

888. 
Métaluer    Joseph,   marchand    de 

vin,  à  Lyon  2905,  2907. 
Métra  François,  de  Denicé  1567. 
Métra  Jean-Benoit,  de  Vaux  l.'>56. 
MÉTRAL  Claude,  marchand  de  fil, 

rue  Tupin,  Lyon  1935. 
Mettrian    David,    marchand    aux 

Etoux  2033. 
Meule  François,  d'Anse  1768. 
Meu?sichon  Philibert,  cultivateur  à 

Régnié  1946. 

Meunier  Alexis,  propriétaire  à  Bel- 
leville  3037. 

Meunier  Barthélémy,  épicier,  rue 
de  la  Gerbe,  Lyon  307. 

Meunier  François  99. 

Meunier  François,  marchand  à  Vil- 
lefranche  1955. 

Meunier  Philibert,  marchanda  Bel- 
leville  1998,  2001. 

Meunier  Philibert,  de  Charentay 
1353,1585,2565,2567,2809,2810, 
2811. 

Meunier  Philippe,  marchand  de  vin 
à  Lyon  1214, 188-2. 

Meunier  -  Crépy  François,  mar- 
chand à  Villefranche  2235,  2240. 

Met  2345. 

Mevé  Mathieu,  fabricant,  rue  Pa- 
reille, Lyon  217,  271. 

Meyras  Claude,  propriétaire  à  Lan- 
tignié  2035. 

Meyras  Jean,  propriétaire  à  Lanti- 

gnié  2034,  2035. 
Meyrel  Joseph,  quai  de  Serin,  Lyon 

775. 

MicHA  Barthélémy,  de  Cours  1851, 
1909. 

MicHALLBT  François,  de  Chàtiilon- 
d'Azergues  1287. 


MicHALLET    François,  de   Savigny 

880. 
xMicHALLET  Jean-Pierre,  aubergiste 

à  Savigny  1001,  1003. 

MicuAUD  Antoine,  d'Alix  1812. 

MicHAUD  Antoine,  potier  à  Beaujeu 
1246. 

MicHAUD  Barthélémy,  d'Alix  1348, 

1812. 
MicHAUD  Louis,  entrepreneur,  rue 

du  Griffon,  Lyon  306. 
MicHAUD  Pierre,  pérolier  à  Beaujeu 

1246. 
MicHAUD  Pierrette,  de  Régnié  2608. 
Michel  Antoine,  citoyen  actif  d'Ai- 

gueperse  1152. 
Michel  Antoine,  quai  Saint-Clair, 

Lyon  663. 
Michel  Jean,  de  Lucenay  1215. 
Michel  Jean,  de  Quîncieux  770. 
Michel  Jean-Claude,  de  Souzy  787. 
Michon  Henry,  cultivateur  à  Saint- 
Christophe  1947. 
Michon  Jean-Baptiste,  de  Juliénas 

1793. 
Michon  Jean-Marie,  de  Chenelette 

1315. 
Michon    Philibert,   propriétaire    à 

Monsols  2315. 

Michon  Philibert,  cultivateur  à 
Saint-Christophe  1947. 

Michoud  Antoine,  rue  Saint-Jean, 
Lyon  467,  470,  477,  478,  485,  488, 
493,  543,  544,  546,  551,  763. 

MicHouD  Antoine,  receveur  de  l'en- 
registrement, à  Vienne  895. 

.Michoud  Claude-Henry ,  curé  de 
Saint  Loup  1763. 

Micollier  Michel,  marchand  à  Vil- 
lefranche 2314,  2316. 

MiDY  Denis,  rue  de  la  Monnaie,- 
Lyon  757. 

MiGNARD  Jean-Marie,  de  Lissieux 
2712,  2715. 

Milan  Charles,  marchand  de  fro- 
mage, rue  du  Petit-Soulier,  Lyon 
2959,  2960. 

Millanois  Charles -François,  rue 
Basse-Grenette,  Lyon  151,  275. 

MiLLON  Jean-Louis,  d'Oullins  951. 


%i 


tABLÈS  AI>HABihlQUBâ 


MiLou,  de  Saint-Genis-Laval  1028. 

MiLou  Gautier  Ois  2342. 

MiLou  Jean  fils  2342. 

MiLou  Robert  père  2342. 

MiNBT   Pierre,   propriétaire,   place 

Bonaparte,  Lyon  3013. 
MissoL  Claude,  de  Mornant   452, 

2607. 

MoQNiAT  DE  l'Écluse,  administra- 
teur du  district  de  Villefranche, 
à  SaiutJean-d'Ardières  1511. 

MoiRouD  Benoit,  de  Quincieux  888. 

MoiRouD  Pierre,  vinaigrier,  rue  Dé- 
sirée, Lyon  156. 

MouÈRE  Jean  -  Baptiste,  boucher, 
boucherie  des  Terreaux,  Lyon 
193.  ^ 

Molière  Jean-Baptiste,  bourgeois, 
maison  Tolozan,  quartier  Saint- 
Clair,  Lyon  256. 

MouN  Fieury-Jean-Baptiste,  de  Tas- 
sin  148, 149. 

MoLiN  Fleury-Jean-Baptiste,  juge 
de  paix  du  canton  de  Vaugneray 
618. 

MouN  Pierre,  de  Larajasse  742. 
MoLLARD  Joseph,  du  Bois-d'Oinfft 
1321. 

MoLozAY  Jean,  vigneron   à   Cher- 

vinges  1081,  1102. 
MoLozAY    Pierre,    de    Chervinees 

1102. 
MoNAiRON  Denis  fils,  de  Marcy  1293. 
Mo.NGHANLN  Jean,  de  Régnié  2295. 

MoNCHANiN  Jean- Baptiste,  négociant 
à  Régnié  1154,  2028. 

MoNcoRGÉ  Benoit,  de  Mardore  1811. 

MoNcoRoé  Michel,  de  Mardore  1915. 

Moncorger  Raymond,  marchand  à 
Thizy  2281. 

Monpray  Benoit,  propriétaire  à  Li- 
mas 2206. 

Monpray  Jean-Claude,  marchand  à 
Villefranche  1219. 

Monpray  Jean  Marie,  à  Saint-Cyr- 
le  Chatoux  1757. 

Monpray  Paul,  de  Pommiers  1961. 

Monpray  Pierre,  de  Saint-Cyr-le- 
Chatoux  1817. 


MoNGOiN  Claude,  de  Blacé  1752. 
MoNGoiN  Jean,  de  Blacé  1752. 
MoNiN  Louis,  fabricant  de  soieries, 

Grand'Côte  des  Capucins,  Lyon 

950. 

MoNMESAiN  Antoine,  ci  devant  pro- 
cureur ô  Màcon  1152. 

Monnery  Claude,  propriétaire  aux 
Ardillats,  2042. 

Monnery  Jean,  des  Ardillats  2020. 

Monnet  François,  cultivateur  à  Ju- 
liénas 2030. 

MoNNiER  Horace-Marie,  agent  de 
change,  rue  des  Deux-Angles  293. 

MoNSPEY  (de)  Pierre- Paul -Alexan- 
dre, commandant  de  l'ordre  de 
Malte,  à  Charentay  1354. 

MoNTAGNiER  Claudc,  négoclaut,  rue 
Longue,  Lyon  275. 

MoNTAGNiER  Joseph,  négociant,  rue 
Clermont,  Lyon,  212. 

MoNTAGNY  Jean-François,  de  Sainte- 
Catherine  745. 

MoNTALAND  Joseph,  de  Saint-Didier- 
sous-Riverie  856. 

MoNTANTÊME  Claude,  de  Saint-Di- 
dier-sur-Beaujeu  1227. 

MoNTANTÊME  Jcau,  de  Saint- Didier- 
sur- Beaujeu  2299. 

Montant  Pierre,  d'Ampuis  508, 
2914. 

MoNTERNAUD  Frauçois,  de  La  Tour- 
de-Salvagny  975. 

MoNTERNiER  Beuoit,  de  Lancié  2012. 

MoNTGOLFiER  Jean  Pierre,  cultiva- 
teur aux  Ardillats  2041,  2042, 
2044. 

MoNTMARTLN  Jeau-Baptlste,  place 
Bellecour,  Lyon  219. 

MoNTMELAs  (de)  1100,  1224. 
MoNTMETERME  Guillaume.  deSaint- 
Forgeux  1693. 

MoRANcÉ  (Commune  de)  1776. 
Morand  -  Joufpray    Antoine,    rue 

Saint-Dominique,  Lyon  147,  148, 

149,152.  ^ 

MoRAND-JouppREY  Autoîne,  rue  du 
Plat,  Lyon  2563. 

MoREL,  rue  Sirène,  Lyon  2660. 

MoREL  Antoine,  d'Arnas2019,  2032. 


ACQUÉREURS 


*>(» 


MoREL  Antoine,  vigneron  à  Fronte- 
nas  14d5. 

MoREL  Claude-Louis,  rue  Sala,  Lyon 
1741. 

MoREL  François,  place  des  Terreaux, 
Lyon  359. 

MoREL  François,  aubergiste  à 
Ouilly  1043. 

MoREL  Gaspard-Claude,  de  la  Cha- 
pe! le-du-Châtelard  892. 

MoREL  Gaspard-Claude,  administra- 
teur du  district  de  la  campagne, 
de  Couzon  395. 

MoREL  Jacques  fils,  marchand  de 
de  vin  à  Lyon  1526. 

MoREL  Jean,  de  Cogny,  1473. 

MoREL  Jean,  cultivateur  à  Lacenas 
1985. 

MoREL  Jean-Baptiste,  boucher  à 
Lyon  2982,  2988. 

MoREL  Jean-Claude,  place  des  Ter- 
reaux 2508. 

MoREL  Jean-Marie,  de  Pommiers 
1599. 

MoREL  Louis,  maréchal-ferrant  à 
Liergues  1057. 

MoREL  Louis,  officier  de  santé  à 
Villefranche  2522,  2588,  2624. 

MoREL  Philippe,  de  Sainte  Colombe 
539. 

MoRiN  Alexis,  d'Amas  1590,  1966. 

MoRiN  Alexis,  marchand  à  Ville- 
franche  2040. 

MoRiN  Antoine,  de  Béligny  2019, 
2319. 

MoRiN  Antoine,  de  Cublize  1767. 

MoRiN  Claude,  de  Jullié  1516. 

MoRiN  François,  épicier  à  Beaujeu 
1657.       ^ 

MoRiN  Jacques-André,  blanchisseur 
à  Gleizé  1872  1901,  1930,  1933, 
1996,  2040,  2092. 

MoRiN  Henry,  de  Saint-Christophe 
16%. 

MoRiN  Philibert,  de  Trades  1791. 

MoRiN  Pierre,  de  Saint-Christophe 
1696,  1933,  1969,  2066. 

MoRY  Aimé,  entrepreneur,  rue  Gen- 
til, puis,  montée  des  Chazottes, 
Lyon  289,  305,  323,  324,  344, 
3o0,  932. 


MosNiER  Guillaume,  de  Saint-Lau- 
rent-de-Chamousset  850. 

Motte,  marchand  à  Tarare  1056. 

MoTTiN  (veuve)  1118. 

Mouchard  Joseph,  aubergiste  à  la 
Guillotière  2986. 

MoucHOT  François,  ouvrier  en  soie, 
rue  des  Farges,  Lyon  251. 

MouGiN  Alexis,  de  Saint-Etienne- 
la-Varenne  1548. 

MouuN  André,  de  Lyon  2520. 

MouuN  Hugues,  de  Saint -Just* 
Lyon  184. 

Mounier   Horace-Marie,   agent  de 

change,    rue    Sainte -Catherine, 

Lyon  209. 
Moureton,  négociant  à  Lyon  2351. 
Mouron  Pierre,  de  Gleizé  2416. 
Mouron  Pierre,  rue  Saint-Marcel, 

Lyon  2380. 
MoussiER  André,  de  Sainte-Colombe 

893. 
MoussiER  Antoine  de  Saint- Romain- 

en-Gal  2654. 

MoussiER  Louis,  de  Sainte  Colombe 
539. 

MoussiER  Simon,  de  Saint-Romain- 
en-Gal  765. 

Mouton  Etienne,  d'Amas  2019. 

Mouton  Jean-Baptiste  fils,  de  Beau- 
jeu  2395. 

Mouton  Michel,  de  Condrieu  502. 

MovNE  Jean-Nicolas,  d'Orliénas  382. 

MoYRouD  Alexandre,  de  Quincieux 
888. 

MoYROUD  Antoine,  de  Chàtillon- 
d'Azergues  1289. 

MuLATiER  Jean,  de  Bagnols  1250. 

MuLiN    Claude,    de    Chénas   1997, 

1998. 

MuLiN  Claude,  de  Lancié  1800, 
2001,  2024. 

MuLiN  Louis,  dé  Lancié  2003. 
MuLLER  Abraham,  négociant,  quai 
Saint- Antoine,  Lyon  357. 

MuLSANT  Antoine,  tisserand  à  Vil- 
lefranche 1846. 

MuLSANT  Jean-Pierre  aîné,  négo- 
ciant à  Thizy  1418.  * 


"HÀ 


ÏÀBLÈ8  ALPHABÀTIQUÉd 


MuLSANT  Pierre  -  Sébastien,  mar- 
chand au  Bourg-de  Thizy  1907, 
2857. 

MuLSANT  Pierre -Sébastien,  mar- 
chand à  Marnand  2760,  2854. 

MuNET  Michel,  chapelier,  rue  Raisin, 
Lyon  207. 

MuRAT  André,  de  Charnay  1108. 

MuRAT  Pierre,  officier  municipal  de 
Lissieu  647. 

Mure  Fleury,  de  Saint-Martin-en- 
Haut  433. 

MuRiAT  Claude,  petite  rue  Tupin, 
Lyon  716. 

MuRiGNEUx  Jean-Baptiste,  procu- 
reur de  la  commune  de  Saint- 
Genis-l'Argenlière  697,  846. 

MuRYS  Pierre,  épicier,  rue  des 
Forces,  Lyon  339,  2953,  2956. 

Musset  André,  de  Morancé  1389, 
1782. 

Mussieu  Claude,  administrateur  du 
département,  Givors  650,  656. 

MussoN  Antoine,  de  Saint  Laurent- 
d'Oingt  1325. 

Nachury  Barthélémy,  de  Marcilly 
645. 

Napoly  Benoit,  de  Pommiers  1834. 

Napoly  Pierre,  de  Chasselay  2402. 

Naudeau  Antoine,  rue  Saint-Jean, 
Lyon  504,  645. 

Navras  Pierre,  d'Ambérieux  1769. 

NÉEL  Antoine  742. 

NÉEL  Claude,  de  Meys  784. 

NÊME  Gaspard,  de  Sainte -Foy 
667. 

Nesmb  Antoine,  marchand  à  Char- 
nay 1255. 

Nesme  François,  de  Saint-Laurent- 
de-Chamousset  849. 

Nesme  Jean,  d'Ambérieux  1627. 

Nesme  Jean,  commissaire  de  la 
municipalité  d'Anse  1158. 

NÉTiEN  Benoit,  de  Bellevillc  2022, 
2024. 

Neyra  Alexandre,  de  Lachassagne 
1063. 

Neyra  François,  propriétaire  à  Pom- 
miers 1039,  1602,  2209. 


Neyras  Jean,  marchand  à  Ville- 
franche  2260. 

Neyras  Nicolas,  de  Saint -Jean- 
d'Ardières  1512. 

Nevras  Pierre,  d'Ambérieux   1628. 

Neyraud  Jean,  de  Saint-Julien-sur- 
Bibost  426. 

Nicolas  Etienne,  procureur  à  Ville- 
franche  1212,  1722,  1725,  1730, 
1739. 

NicoLET  Benoîte,  veuve  de  Jacques 

ViLLARD  252. 

NicoLET   Pierre,   fermier  à   Gleizé 

1117, 1120. 
NiziER  Barthélémy,  place  du  Grand- 
Collège,  Lyon  940. 
Noël  Jean,  de    Sainte- Catherine 

2821. 
NoLHAc  Mathieu-Marc-Antoine,  rue 

Saint  Jean,  Lyon  2418,2419,2420, 

2421,  2423,  2^32,  2436,  2438,  2440, 

2441,  2442,  2443,  2444,  2445,  2446, 

2448,  2449,  2462, 2465,  2466,  2468, 

2469,  2470,  2471,  2569. 
NoLHAC  Pierre-Marie-Marc  Antoine, 

rue  de   l'Enfance,   à   la   Croix- 

Rousse  2892,  2893,  2894. 
NouN  Pierre,  marchand  à  Ample- 

puis  2115,  2116,  2117. 
Nourrisson  Jean-Baptiste- Antoine, 

place  du  Change,  Lyon  2409. 
NovARÈzE  Philippe,  place  du  Plâtre, 

Lyon  2707. 
NovÉ  Jean-Marie,  de  Bessenay  945. 
NovÉ-JossERAND  Benolt,  de  Sainl- 

Romain-de-Popey  1500. 
NovÉ -JossER AND  Claudc-Françoîs, 

de  Saint-Loup  1668. 
NovET  François,  marchand  à  Lyon 

422. 
NovEL  (de)  Jacques -André -Marie, 

chevalier  de  Saint- Louis  391. 
NoYEL  Pierre,  lissier  à  Monlrottier 

1030. 
Noyer  Claude,  agriculteur  à  Poley- 

mieux  2784. 
Noyet   Jacques  -  André  -  Marie,   de 

Vernaison  2710. 


Odet  Antoine,  marchand  à  Ville- 
neuve-en-Dombes  2283. 


Acquéreurs 


"705 


Odet  Jean -Christophe,   rentier  à 

Lyon  2972,  2981,  2983. 
Odin  Pierre,  de  Dareizé  1342. 
Odrax  Antoine,  notaire  à  Condrieu 

385,  389,  458,  460,  503. 
Odrax   Claude  père,  de  Condrieu 

509. 
Ogier  Joseph,  de  Fleurie  1801. 
Ogibr  Pierre,  d'Aveize  2570. 
Ogier  Sébastien,  de  Saint-Martin- 

en-Haut  432. 
Olivier    Pierre,   de   Longessaighe 

803. 
Orsel  Claude- Louis,  juge  du  dis- 
trict de  la  campagne  de  Lyon  399. 
OuDAN  Jean-Claude,   marchand  à 

Villefranche  1477. 
OuDON  Jean- Claude,  de  Villefranche 

1323,  1324. 
Ovise   Apollinaire,    propriétaire  à 

Frontenas  2188. 
Ovise  Jean,  dit  Chapelle,  d'Anse 

1601. 

Paigneau  Claude,  du  Bois-d'Oingt 

2015. 
Paille  Benoit,  de  Charnay  1771. 
Paire  Joseph,  ^alochier,  rue  Mer- 
cière, Lyon  1d4. 
Paisselier  Biaise,  commissaire  feu- 

diste  6. 
Palabeaud    Jacques,    Grand'Côte, 

Lyon  2457. 
Palais  Jean  Baptiste,  de  Corcelles 

1807. 
Palais  Jean-Claude,   marchand  à 

Corcelles  2143,  2324. 
Palueux    Antoine,    boulanger    à 

Saint-Just  3023. 
Pallud  Jean-Marie,  rue  Juiverie, 

Lyon  2409. 
Palluis    Jean -Benoit,    fabricant, 

rue  Saint-Marcel,  Lyon  2958. 
Palluy  Claude,   fabricant.   Grand' 

Côte,  Lyon  989. 
Palluy  Etienne,  de  Lyon  2474. 
Palluy  Philippe,  d'Echalas  657. 
Palmier  Jean-Baptiste,  de  Meys  781. 
Papet  François  Philippe,  place  des 

Célestins,  Lyon  2410. 

B.  NAT. 


Papillon  Benoit,  de  Saint-Laurent 

1660,  1664. 
Papillon    Charles,    place    de    la 

Douane,  Lyon  179. 
Papillon  Claude,  de  Valsonne  1716; 
Papillon  Claude-Antoine,  de  Val- 
sonne 1717. 
Paquet  Louis,   marchand  de   vin, 

rue  'ferraille,  Lyon  150. 
Paradis  Claude,  de  Mornant  886. 
Pardon  Jean,  meunier  à  Beaujeu 

1926,  2091. 
Pardon  Jean,  de  Juliénas  2010,2017. 
Pardon  Jean,  de  Saint-Didier-sur- 

Beaujeu  1840. 
Pardon  Pierre,  de  Juliénas  1793. 
Parel  Claude,  de  Saint-Martin-en- 

Haut  432. 
Parent  Jean -Marie,  plac^   Saint- 

Nizierr^Lyon  2625. 
Paret  Claude,  de  Quincieux  771. 
Paret  Jean,  de  Condrieu  502,  864. 
Parisot  Claude,  sellier,  cour  des 

Archers,  Lyon  346,  347,  348. 
Parrayon,  bijoutier,  rue  Mercière, 

Lyon  257. 

Parrayon  Claude,  marchand  de 
vin,  place  du  Change,  Lyon  2409. 

Part  Louis,  de  Saint-Cyprien  1069. 

Pascal  François,  rue  Chalamont, 
Lyon  2752. 

Pascal  François,  place  Saint-Cô- 
me,  Lyon  2480. 

Pascal  Gilbert,  rue  des  Quatre- 
Chapeaux,  Lyon  833,  834. 

Pascal  Jacques-Gaspard,  ci  devant 
négociant,  rue  Mercière,  Lyon 
1942,  1947. 

Pascal  Jean -Jacques,  ci -devant 
procureur  107. 

Pasquier  François,  procureur  à 
Villefranche  lia'î,  1139,  1208, 
1311,  1317,  1561. 

Pasquier  François,  juge  au  tribu- 
nal de  Villefranche  1981,  1982, 
1985. 

Pasquier  Louis-Antoine,  notaire  à 
Vaugneray  608. 

Passeron  François,  place  des  Car- 
mes, Lyon  637. 

45 


^06  TAèLEÔ   ALPBABÉTIQUÈS 

Passeron  Guillaume,  de  Saint-Di- 
dier au-M  on  t-d'Or  374. 

Passot  André,  de  Monsols  1677. 

Passot  Claude,  quai  Saint-Antoine 
Lyon  865. 

Passot  Claude,  de  Monsols  1677. 

Passot  Joseph,  cultivateur  à  Lace 
nas  198i. 


Passot  Michel,  de  Saint-Christophe 
1947. 


marchand    à 
Quincleux  888, 


Pathieux    Jacques, 

CharenUy  2136. 
Patin  Antoine,  de 

889. 

Patin  Claude,  de  Qulncieux  770. 
Patin  Joseph,  de  Quincleux  888. 
Patin  Mathieu,  de  Quincleux  889. 
Pâtissier    Bernard,   <ie    Condrleu 

505. 
Palllian  Pierre,   rue   Saint-Jean, 

Lyon  832. 
Pautet,  de  Lyon  2473. 
Pautet  Laurent  2506. 
Pavy  Joseph,   fabricant  de    soie- 
ries,  rue  des   Feuillants,  Lyon 

928. 
Payre   Claude,    de    Saint- Andéol 

887. 
PÉCLET    Jean  Baptiste     fils     aîné, 

négociant,   rue  Bassevllle,  Lyon 

123. 
PÉGOLLET  Jean-Baptiste,  notaire  à 

Orllénas  699,  703,  721,  735,  927. 
PÉcoLLET  Louis,  cultlvatcur  à  Salnl- 

Genls-Largentlère  2775. 
Pecot  Jacques,  place  Saint-Michel, 

Lyon  818. 
Peignaux  Benoit,  de  Rivolet  1743. 
Peilueux  Pierre,  négociant  en  do- 
rures, rueSainl-Domlnlque,  Lyon 

250. 
Peillon  Claude,  de  l' Arbresle  586. 
Peillon    Fulcrand,    rue   Grenette, 

Lyon  598. 
Peillon  Jean,  de  Givors  651. 
Peillon    Léonard,     cultivateur    à 

Mornant  885. 
Pein  Aimé,  de  Morancé  1783. 
Pein    Antoine,    vigneron    à    Ville 

1493,  1613. 


de  Morancé 
de  Quincleux 
charpentier    à 


Pëlisson    Pierre,    rue    Boucherie - 

des-Terreaux,  Lyon  2482. 
Peusson  Pierre,  de  Vaugneray  611. 
Pellegrin  Antonln  atné,  négociant 
en    mousseline,    rue    Grenette, 
Lyon  63. 
Pellet,  de  Lyon  287. 
Pelletier,  de  Lyon  640. 
Pelletier  Claude,  de  La  Chapelle- 

de-Gulnchey  1785. 
Pelletier    Jean,  de    Saint-Chris- 
tophe 1696,  1933,  1934. 
Pellien  Jean-Louis,  de  Ville-sur- 

Jarnloux  1467, 
Penhoet  veuve  2529. 
Perasse     Philibert, 

766,  767. 
Perasse    Philibert, 

771,  888. 
PÉRAUD    Gaspard, 

Lyon  2560. 
Pbrdussin  Louis,  de  Lyon  4%,  498. 
Perenne    Humberl,    de    Corcelles 

1800. 
PÉRicAUD  Antoine-Pierre,  notaire  à 

Lyon  2,  52. 
PÊRiER  François,  de  Lucenay  1215. 
PÉRiER  Jean-Baptiste  fils,  de  Sain t- 
Symphorlen-le-Chàleau  553,  556, 
577. 
PÉRIER  Joseph,  commissaire  de  la 
municipalité   de  Saint-Sympho- 
rlen-le  Château  558,  572,  582. 
Pernet  Charles,  de  Lucenay  1405. 
Pernet  Pierre,  de  Lucenay  1411. 
Perolle  Antoine,  rue  du  Griffon, 

Lyon  2728,  2729. 
Peronnet  Joseph,  plâtrier,  rueGen 

tu,  Lyon  340. 
Peronnet  Pierre,  de  Courzieu  425. 
PÉROt  SE  Jean  François,  de  Condrleu 

509. 
Perra    François,    de    Saint-Loup 

1126,  1127. 
Perra  Jacques,   épicier,   rue    des 

Prêtres,  Lyon  27. 
Perra  Jean,  épicier,  rue  des  Prê- 
tres, Lyon  27. 
Perra  Jean-François,  marchand  à 
Cublize  1931,  2110,  ^58. 


ACQUKREÙnS 


%1 


If^ERfiACHON  Jean  2505. 
Perras  François,  de  Cublize  1767. 
Ferrasse    Philibert,    de    Morancé 
1391,  1401. 

Perrat  Philibert, marchanda Saiflt- 
Nizier-d'Azergues  2081. 

Perrayon  François,  de  Cogny  1723. 

Perrayon  Jean,  de  Cogny  1727. 

Perrayon  Marc  2075. 

Perrayon  Pierre,  marchand  à  Vil- 
leiranche  2229,  2230,  2640. 

Perrayon  Pierre  fils,  de  Ville- 
franche  1960,  1%1. 

Perrbon  Antoine,  de  Claveisolles 
2075. 

Perréon  François,  de  Cogny  i:^. 
Perréon   Jean,    de    Cogny    1307, 
1474.  ^ 

Perréon  Marc,  de  Claveisolles  2553, 

2598,  2813,  2860. 
Perret,  chirurgien,  Lyon  258,  557. 
Perret  Augustin,  rentier,  place  du 

Change,  Lyon  2898. 
Perret  Benoit,  propriétaire  à  Mon- 

sols  2862,  2863. 

Perret  Claude,  de  Pouilly  le-Mo- 
niai  1525. 

Perret  Etienne,  maire  de  Saint- 
Georges-de-Reneins  1816. 

Perret  François,  de  Montraerle 
1583. 

Perret  Jean-François,  hôtel  de  la 

Monnaie,  Lyon  373. 
Perret  Jean-François,   négociant, 

place  de  l'Herberie,  Lyon  198. 
Perret  Louis,  bourgeois,  rue  des 

Farges,  Lyon  43. 

Perret  Louis  Antoine,  propriétaire 
à  Villefranche  2094. 

Perret  Michel,  place  de  la  Baleine, 
Lyon  812,  816. 

Perret  Nicolas,  de  Sainl-Cyprien 
1423.  ^^ 

Perret   Pierre,    de   Saint-Cyr-au- 

Mont-d'Or  2723. 
Perret   Pierre,    officier  municipal 

de   Saint -Maurice- sur- Darffoire 

680,  2653,  2826. 

Perret -Desgranges  Etienne,  de 
Saint-Georges  1582. 


Perret-Marmet  Beïiott,  de  Charen- 

lay  1586,  1818,  1819,  1864. 
Perreyon  Claude,  de  Saint-Geor- 

ges-de-Reneins  2556. 
Perreyve  Jean,  de  Cogny  1471. 
Perreyve  Jean-Baptiste,  marchand 

drapier,  rue  Trois-Carreaux  76, 

237. 

Perricuon  Antoine,  de  Mornant 
454. 

Përrier  François,  place  du  Change, 
Lyon  187. 

Perrier  J.-B*.,  rentier,  rue  des  Far- 
ges, Lyon  2441,  2876. 

Perrier  Jean -Marie,  de  Poule 
1364. 

Perrier  Pierre,  marchand  farinier, 
rue  Saint-Jean,  Lyon  1855, 

Perrin  Antoine,  coquetier  à  Ancv 
1980. 

Perrin  Antoine,  de  Neuville  854. 
Perrin  Antoine,  des  Haies  494. 
Perrin  Claude,  de  Charbonnières 
534. 

Perrin  François,  de  Lucenay  1302. 

Perrin  Jacques,  de  Lamure,  admi- 
nistrateur du  district  de  Ville- 
franche  1110,  1318,  1332. 

Perrin  Jean,  de  Cours  1851. 

PtiRRiN  Jean  François,  place  de  la 
Comédie,  Lyon  853. 

Perrin  Joseph,  propriétaire  à  Saint- 
Georges  2214. 

Perrin  Joseph,  cultivateur  à  Sar- 
cey  1035. 

Perrin  Nicolas,  négociant  à  Ville- 
franche  1184. 

Perrodon  Antoine,  de  Cublize  1828. 

Perron  Antoine,  de  Lancié  1800. 

Perron  Robert,  boulanger  à  Beau- 
jeu  1634. 

Perroud  Antoine,  deTaponas  1508. 
Perrol'd  Benoit  Thérèse,  négociant 
à  Villefranche  1044. 

Perroud- Aradie  Philibert,  négo- 
ciant à  Villefranche  1873. 

Perru  Guillaume,  d'Anse  1076. 

Perrfssel,  feudiste  à  Villefranche 
1108. 

Perri'ssel    François,    avoué,    rue 


"ÎOS 


TABLES  ALPHABETIQUES 


Saint-Jcaii,  Lyon  932,  947,  948, 

949. 
Perrisskl  Jean-Aïiloine,  greffier 

du  ju^'e  de  paix,  à  Saint  Cvr-au- 

Monl-d'Or  948,  949. 
Peut  ('-lande,  propriétaire  à  Belle- 
ville  2045. 
Petit   François,   rue    de    Flandre, 

Lyon  278:J. 
Petit  Gaspard,  négociant  à  Trévoux 

1628. 
Petit  Jean  Pierre,  de  La  Tour  889, 

1768. 
Petit  Marie-Anne,  veuve  de  Claude 

(ÎARNIER,  de  Quincieux  771,  888. 
Petitjean  Jean-Louis,  géomètre  à 

Villefranche  1535. 
Petitjean  Jean-Louis,  notaire  à  Vil- 
lefranche 1083,  1116,  1590.  1809, 

1816. 
Petitpierre  André,  de  Sainl-An- 

déol  887. 
Petré  Pierre,  d'Anse  889. 
Pevrard  Jean-Joseph,  quai  Mon- 
sieur, Lyon  777. 
Pevré   Jean  -  François ,   notaire   à 

Anse  93:^  1628,  1768. 
Pevrieux  Christophe,  de  Lyon  301. 
Pezant  Jean -Louis,  d'Amplepuis 

1415. 
PÉZERAT  Claude  fils,  d'Odenas  1439. 
1*ézerat  Nicolas,  maréchal  à  Odenas 

2962. 
PÉziEux  Aimé,  fabricant,  rue  Saint- 
Jean,  Lyon  995. 
Philippon  Jean -Louis  cadet,  rue 

Saint  Marcel,  Lyon  646,  963. 
Phily  Jérôme,  d'Oullins  951 
Picard  Antoine,  de  Montmelas  13ÎU, 

2032. 
Picard  Antoine  fils,  cultivateur  à 

Montmelas  1955,  2040.   . 
Picard  Antoine,  tonnelier  à  Saint- 

Georges-de-Reneins  1573. 
Picard  Benoit,  marchand  de  vin  à 

Saint-Etienne-la-Varenne  1988, 

1990. 
Picard  Etienne,  cultivateur  à  Blacé 

1752,  1989. 
Picard  Laurent,  marchand  à  Lyon 

1863,  2221. 


Picard  Laurent  Ûls,  de  Montmelad 
1332,  1863. 

Picard  Louis,  curé  de  Saint-.Mamerl 
1792,  1868. 

IMcARDNicolas,  de  Montmelas  1833. 

Picard  Pascal,  de  Glei^é  1496. 

PicHOT  Joseph,  ceinturonnier,  petite 
rue  Mercière,  Lyon  88,  158. 

PicoLLET,  d'irigny  2602. 

Picot  Victor,  négociant,  rue  de 
r Arbre-Sec,  Lyon  2447. 

Picotin  Barthélemv,  de  Lucenay 
1384,  1406. 

Picotin  Etienne  fils,  de  Lucenay 
1407. 

PiCQUET  Gabriel,  boulanger,  rue 
Sirène,  Lyon  195. 

PicQLET  Jean  -  Baptiste,  rue  Bât- 
d'Argent,  Lyon  927. 

PiÉGAY  Antoine,  de  Saint-André-la- 
Côte-918. 

PiÉGAv  Claude,  de  Saint  André  la- 
Côle  687,  688. 

PiéGAV  Claude-François,  fabricant 
de  bas  de  soie,  rue  du  Puits-du- 
Sel,  Lyon  235. 

PiÉGAY  Grégoire,  de  Saint-.Mattin 
en  Haut  708. 

PiÉGAY  Jacques,  négociant,  rue 
Puits-Gaillot,  Lyon  2599. 

PiÉGAY  Jean  -  Baptiste,  de  Saint- 
André-la-Côte  858. 

PiÉGAY  Joseph,  de  RIverie  686. 

PiÉRON  Jean-Claude,  notaire  à  Chas 
selay  178. 

PiERREFEU  J.-B.,blanchisseuràA^l- 
]>lepuis  1888,  1907,  1913,  2609, 
2690. 

PiERRON  Claude  -  Marie,  commis- 
saire feudiste  à  Nuelles  587,  597, 
600,  1272,  2697. 

PiERRON  Jean -Claude,  rue  de  la 
Cage,  Lyon  2515. 

PiERRY  Marie -Laurentine- Cathe- 
rine, dite  Dumont,  quai  des  Cé- 
lestins,  Lyon  2385. 

PiGBON  Jean-Godefroy-César,  fabri- 
cant d'instruments  de  mathéma- 
tiques, place  Louis -le -Grand, 
Lyon  38. 

PlGNARD  129. 


ACQUÉREURS 


709 


PiGNARD  Louis,  rue  du  Puits  du  Sel, 
Lyon  374,  597. 

PiGNATEL,  rue  Saint -Jean,  Lyon 
2359. 

PiLLET  François,  marchand  à  Belle- 
ville  2045. 

PiLLET  Jacques,  marchand  à  Belle- 
ville  a04iî. 

PiLLET  Jean,  de  Villié  1689. 

PiMPiAT  Claude,  vigneron  à  Morancé 
1397. 

Pin  Christophe,  de  Quincieux  889. 

Pin  Claude  fils,  de  Saint-Jean-des- 

Vignes  1159. 
Pin  Claude  père,  de  Saint-Jean  des- 

Vignes  1159. 
Pin  Jean,  de  Quincieux  889. 
Pin  Pierrette,  veuve  de  Pierre  Da- 

UER,  des  Chères  706. 
PïNCANON  Antoine,  de   Sourcieux- 

sur-Sain  Bel  716. 
PiNET  Etienne,  de  Cogny  1738. 
PiNETGaspard,de  Sain  Bel  374,868. 
PiNET  Jean  Baptiste,  de  Vaugneray 

608. 

PiNEY  Antoine,  de  Châtillon  d'Azer- 

gues  1268,  1275. 
PiNGEON   François,   Chemin -Neuf, 

Lyon  449. 
PioT  Jean,  de  Millery  2705. 
PiOT  Pierre,  de  Riverie  731. 
PioT  Pierre,  de  Vénissieux  (Isère) 

925. 
PipoN  Fleury, de  Saint-Sympborien- 

le-Chàteau  559. 
Pique  Charles,  juge  de  paix  à  Fleurie 

2321. 

PiRioT  Jean  François,  marchand  à 
Briguais  94. 

piRON  Jean,  rue  Neuve,  Lyon  177. 

PiTioT  Pierre,  d'Ampuis  458. 

Pivot  Claude, du  Bois-d'Oingt  1265. 

Place  Claude,  marchand  à  Ville- 
franche  2314,  2316. 

Place  Jacques,  négociant  à  Belle- 
ville  3034. 

Place  Jacques,  de  Gleizé  2429, 2430. 
Place   Jean- Jacques,  négociant  à 
Belleville  3007. 


Placy  Jean-Pierre,  de  Lyon  666. 

Plantier  Antoine,  charcutier,  rue 
des  Besicles,  Lyon  197. 

Plassard  Laurent,  rue  Saint-Domi- 
nique, Lyon  2837. 

Plasse  Etienne,  juge  de  paix  à  Thi- 
zy  1463,  1836. 

Plasse  Etienne,  marchand  à  Thizy 
2253,  2280,  2281. 

Plasse  Jacques,  marchand  à  Gleizé 
2294. 

PL.ASSE  Jean-Marie,  greflBer  du  tri- 
bunal à  Villefranche  2120,  2248. 

Plasse  Joseph,  de  Saint-Nizier- 
d'Azergues  1460. 

Plasse  Pierre,  marchand  à  Lamure 
1983. 

Plasse  Pierre,  de  Saint-Bonnet-le- 
Troncy  2685,  2686. 

Plasse    Pierre,    de    Saint-Nizier- 

d'Azergues  1459. 
Plasson  Charles,  de  Condrieu  2765. 
Plasson  Charles  cadet,  de  Condrieu 

2R18.  . 
Plasson  Etienne,  de  Condrieu  388, 

494. 
Plasson  Jacques,  négociant,  rue  de 

TEnfant-qui-pisse,  Lyon  292. 
Plasson  Jean,  négociant  à  Condrieu 

2399. 

Plattard  Claude,  de  Dracé  1807. 

Plattard  Philibert,  de  Rogneins 
19%. 

Plattet  Philibert,  ancien  procureur 
à  Villefranche  1084, 1186, 1560. 

Plattet  Philibert,  marchand  à  Vil- 
lié 2247,  2266. 

Pléney  Jean-Baptiste,  négociant  à 
Lyon,  rue  Puits  Gaillot  8. 

Pléney  Pierre,  citoyen,  rue  du  Pi- 
zay,  Lyon  125. 

PocACHARD  Joseph,  de  Polllonnay 
614. 

PoioEBARD  Antoine  jeune,  avoué  à 
Lyon  900. 

PorrRASSON  Antoine,  de  Bagnols 
1702. 

PoiTRAssoN  Jean,  d'Ambérieux  890. 

PoiTRAssoN  Jean,  de  Lachassagne 
1428,  2196. 


710 


TABLES   ALPHABÉTIQUES 


PoiTRASso.N  Jean,  cultivateur  à  Lé- 

ffiiy  i927. 
Follet  Mathieu,  négociaut  à  Ville- 
franche  i990. 
PoLY  Claude,  de  Trades  1791. 
Pommiers  (Commune  de)  1185. 
PoMPALUER    Jean-Mathieu,    né;[?o- 

cianl,  rue  de  la  Gerbe,  Lyon  105. 
PoMPALLiER  Pierre,  négociant,  rue 

de  la  Gerbe,  Lyon  105. 
Pompée  Benott,  de  Mornant  2366, 

2626,  2801. 
PoMPEL  Marguerite,  veuve  de  Joseph 

Mevnier,  rentière  à  SaintGenis- 

Laval  2886. 
PoNCET  Antoine,  de  Quincieux  771. 
PoNCET  Gabriel,  cultivateur  à  Co- 

<nv  1984,  2031,  2219,  2220,  2223, 


2224. 


PoNCHON    Cvr,    de    Saint- Cyr-au- 
Mont-d'Or  630. 

PoNCHON  Jean-Marie,  cultivateur  à 
Savigny  1005,  25a3. 

PoNDEVArx  Pierre,  marchand  àVille- 

franche  1995,  1996. 
PoNDEVEAux    Bcnott,    luaréchal    à 

Villefranche  1846,  1861. 
PoxssoN   Jean-Antoine,  de   Saint- 

Cyr-au-Mont  dOr  636. 
Pont  Placide,  propriétaire.  rueTho- 

massin,  Lyon  2973,  2977. 
PoNTEiLLE    Antoine    fils    atné,    de 

Chàtillon-d'Azergues  1290. 
PoNTrs  Pierre,  de  Saint-Loup  1128. 
PopEUN  Antoine,  marchand  de  vin 

à  Beaujeu  2936. 
Popv  Léonard,  de  Curis  8;)4. 
PoQuiLLON    Jean,    dit    Carrel,   de 

Quincieux  771. 
Porchet  Christophe, de  Vourles421. 
PoRTAY  Pierre,  d'Anse  15%. 
Portier  Jean-Pierre,  propriétaire  à 

Saint-Jean-la-Bussière  1907. 
Portier  Louis,  du  Bois  d'Oingt  2015. 
Portier    Louise,   veuve    Palluat, 

bourgeoise    à    la    Croix-Rousse 

238. 

Potier  Claude  1266. 
Potin  Maurice,  fabricant,  rue  Saint- 
Marcel,  Lyon  283, 


PouTioT    Jean,   enlf-e preneur,    rue 

Vieille-Monnaie,  Lyon  22. 
PovARD  Jean,  de  Sainte-Catheriue- 

sur  Riverie  690. 
PoYET    Jeanne-Marie ,    épouse    de 

Jean-Baptiste  Truchet,  de  Che- 

vinay  712. 

Pras  Jacques,  d'Oingt  1321. 
pRAVET  Dorothée,  épouse  Perrier, 

de  Lyon  187. 
Pré,    notaire,    place  Saint-Pierre. 

L}  on  2846. 
Prelle    André,    maire  de   Saint- 

Jean-des  Vignes  1254, 1392, 1623, 

1749,  1750,  2331. 
Prelle  Jean,   de    Saint-Jean-des- 

Vignes  1168. 
Prelv    Philibert,    propriétaire    à 

Belleville  2146. 
Primat  Antoine,  jardinier.  Grand' 

Côte,  Lyon  332. 
Privas  François,  de  Givors  654. 
Prost  Antoine,  propriétaire  à  Dom- 

martin  3031. 
Prost  Benott,  curé  de  Grézieu-la- 

Varenne  610. 
Prost  Jean  fils,  de  Lucenay  1847. 
Protherv   Hugues,   de   Chenelette 

1312. 
Pt'LU.\T  Joseph-Pierre,  de  Lancié 

2538,2643. 
PuLLiAz  Jean,  tonnelier  à  Beaujeu 

1932. 
PupiER     Barthélemv,     de    Saint- 

Pierre-la-Palud  603. 
PupiER  François,  de  Longes  2649. 
PupiER  Jean,  maire  de  Sainte-Con- 

sorce  616. 
PupiER  Jean-Claude,  de  Meys  781. 
PupiER  Jean-Jacques,  de  Chevinay 

602. 
PupiER    Jean-Marie,     notable    de 

Courzieu  707. 
PuRELLE  Jean-Marie,  d'Anse  1768, 

2200. 
Puv     Balthazar,     place    Louis-!e- 

Grand,  Lyon  891. 
PuY  Guy,  place  du  Change,  Lyon 

2404, 


ACQUéREURS 


711 


PuY   Jean-Antoine,    notaire   à    la 

Croix-Rousse  823,  826. 
PuziN    André,    de   Sainte  Colombe 

481. 
PuziN   Nicolas,  de  Sainte-Colombe 

479. 
Plzin   Simon,   de   Sainte-Colombe 

479. 

QuANTiN  Joseph,  de  Létra  1544. 

QuELiN  Jean,  fermier  à  Ma  tour  1678. 

Quenin-Revnaud,  grande  rue  Mer- 
cière, Lyon  2410. 

Quenin-Reynaud  Jean-Baptiste,  de 
Sainte  Colombe-lès-Vienne  2732. 

Qitenin-Reynaud  Jean-Baptiste,  né- 
gociant, rue  Lanterne,  Lyon  948, 
949. 

Qt'iNQUi.NEL  Jean-François,  négo- 
ciant, rue  des  Orfèvres,  Lyon 
186. 

QuiNQUiNEL  Joseph,    marchand  de 

dorures,  rue  des  Orfèvres,  Lyon 

111,  186,  258,  401. 
QiTi.NQUiNEL  Joseph,    au    coin    des 

rues  dos  Bouquetiers  et  de  l'Her- 

berie,  Lyon  2895. 

Rabeau     Joseph,    marchand,     rue 

Mercière,  Lyon  334. 
Raclet   Jean,    de   Corcelles    1759, 

2024. 
Radisson  Justinien- Honoré- Aimé, 

notaire  à  Tarare  1052,  1762. 
Rapfin  Benoit,  de  Saint-Clément- 

de-Valsonne    1804,   2150,    2152, 

2155. 
Raffin  Claude,  de  Saint-Clément 

1804. 
Rafin  Gabriel,  marchand  à  Saint- 

Clément-sous-Valsonne  2154. 

Raillard  Jean-Pierre,  chapelier  à 
Saint-Andéol  419,  %4. 

Ramand  Jacques,  quai  Saint-An- 
toine, Lyon  2554,  2628. 

Rambaud,  de  Mornanl2778. 

Rambauo  Claude-Pierre,  proprié- 
taire à  Màcon  2866. 

Rambaud  Pierre-Thomas,  commis- 
saire du  roi  près  le  tribunal  du 
district  de  Lyon  445,  724. 


Rambaud  Pierre- Vincent,  négociant 
à  Mècon  2627,  2633. 

R.\MEL  Gaspard,  jardinier  à  Mont- 
rottier  1030. 

Ramel  Jean,  commissaire  de  la  mu- 
nicipalité de  Lentilly  750. 

Ramev  de  Sugny  (de)  Jean-Marie- 
Antoine,  maire  de  Saint-Just-en- 
Chevalet  1145. 

Ramoux  Anthelme,  prêtre  140. 

Ramoux  Elisabeth,  rue  Saint-Mar- 
cel, Lyon  140. 

Ramoux  Marguerite,  140. 

Ramoux  Pierre,  prêtre,  140. 

Rampon  Claude,  cultivateur  aux 
Etoux  1926. 

Rampon  Etienne,  de  Fontaines  2766. 

Rampon  Pierre,  cultivateur  aut 
Etoux  1991. 

Rampon  Pierre,  propriétaire  aux 
Ardillats  2042,  2093. 

Rampon  Simon,  cultivateur  aux 
Etoux  1927. 

Rapoux  Etienne,  d'Anse  890. 

Rast  Etienne,  négociant,  quai  de 
Retz,  Lyon  34,  71. 

Rast-Maupas,  directeur  de  la  Con- 
dition publique  des  soies,  LvoQ 
2552. 

Ratignier  Claude,  de  Poule  1171. 

Rativet,  aux  Echelles  (les  Chères) 
2635. 

Rativet  Claude,  des  Chères  766, 
2696. 

Rativet  Philibert,  des  Chères,  766, 
1390. 

Raton  Antoine,  de  Saint-Genis-les- 
OUières  729. 

Ravet  François,  fabricant  de  cho- 
colat, rue  Palais-Grillet,  Lyon 
3005,  3019. 

Ravichon  Pierre,  de  Saint-Forgeux 
1691. 

Ravier  Jean,  notaire,  quai  Saint- 
Antoine,  Lyon  Zm.  2897. 

Raymond  (iaspard-Dominique,  pro- 
priétaire à  l'Arbresle  2693. 

Raymond  Gaspard  -  Dominique  , 
homme  de  loi  à  Fleurieux  sur- 
Arbresle  842,  969. 


712 


TABLES   ALPHABÉTIQUES 


Raymond     Jean  -  François  -  Marie, 

marchand,  maire  de  Couzon  398. 
Raymond  Jean-Marie,  de  Bully  593. 
Régipas  Etienne,  de  Marcy  1295. 
Regnié  Jacques,  procureur -syndic 

du  district  de  Trévoux  i589, 1590. 
RÉGNIER  Antoine,  négociant  à  Lyon 

2346. 
RÉG.MER  Jacques,  agriculteur  à  Jas- 

sans  (Ain)  1966. 
Regodia   Yves,  place  du   Change, 

Lyon  2530. 
Reignier  Antoine,  de,Courzieu  710. 
Reignier  Jean-Marie,  tailleur  à  Sa- 

Vigny    1000,    1006,    1012,    1019, 

1021. 
Renard,    rue    Port-Charlet,    Lyon 

2701. 
Renard  Louis,  boulanger  à  Saint- 

Just  99. 
Renard  Vincent,  de  Chenelette  131 4. 
Renard  de  la  Rochette  François- 
David  fils,  rue  de  la  Gerbe,  Lvon 

1592,  1856. 
Renaud  François,  fermier  à  Amas 

1591. 1594,  2040. 

Renaud    François,    de    Quincieux 

888. 
Renaud    François,    propriétaire  à 

Pouilly  2237. 
Renaud  Jacques,  cultivateur  à  La- 

cenas  1734, 1981, 1984, 1985,  2222. 
Renaud  Jacques,  dit  Coffin,  mar- 
chand à  Lacenas  2246,  2256. 
Renaud  Pierre,  marchand  de  laine, 

rue  de  Flandre,  Lyon  282. 
Renevier  Christophe,  de  Saint-Ro- 

main-de  Popey  1502. 
Renevier  Clément,  de  Marcy  1300. 
Renevier    Pierre,   confiseur,    rue 

Saint-Jean,  Lyon  130. 
Ressicaud,  boulanger,  rue  Bouteille, 

Lyon  2527. 
Ressicaud  Jean,  boulanger,   place 

Saint-Vincent,  Lyon  212. 
Ressicaud   Pierre-Marie  cadet,   de 

Saint-Clément -les  Places  6%. 
Revenu     Antoine ,    cultivateur     à 

Francheville  987. 

Revercuon  Philibert,  de  Létra  1542. 


Revers,  charcutier,  Lyon  258. 
Revin  Pierre,  d'Anse,  1593. 
Revin  Sébastien,  d'Anse  1060,  221L 
Revol    François,    négociant,    rue 

Bourgneuf,  Lyon  274. 
Revol  François,  négociant,  rue  de 

Pierre -Seize,  Lyon  273. 
Revol  Gaspard,   marcband  faïen- 
cier, rue  Bourgneuf,  Lyon  190, 2fô. 
Rey  Claude,  marchand  à  Villefran- 

che  1958. 
Rey  Claudine,  veuve  de  Jean  Col- 

linet,  de  Lyon  2535. 
Rey  Jean-Pierre,  entrepreneur  à 

Villefranche  1042. 
Rey  Philippe,  cordonnier,  rue  Gre- 

netie,  Lyon  2801. 
Reymond  GaspardDominique,avoué 

à  Lyon  587. 
Reymond  Isaac,  de  Couzon  395, 890. 
Reymond   Romain,   fabricant,    rue 

Vieille-Monnaie,  Lyon  2902. 
Reynard    de    la    Rochette   (Voir 

Renard). 
Reyssié  Jean-Baptiste,  propriétaire 

à  Belleville  2045. 
Reyssié  Jean-Philibert,  procureur 

de  la  commune  de  Belleville  1670, 

1671. 
Reyssier   Claude,  de   Poule  1361, 

1826,  2086. 
Reyssier    Philibert,   de    Belleville 

1505,  1577. 
RiBALUER  Mathurin,  entrepreneur 

des  éclairages,  rue  Neuve,  Lyon 

2901. 
RiBiER,  négociant,  grande  rue  Mer- 
cière, Lyon  2628. 
RiBiER  Etienne,  rue  Mercière,  Lvon 

2543,  2730. 
Ribollet  André,  de  Sainl-Didier- 

au-Mont-d'Or  374. 
Ribollet  Barthélémy,  de  Lentilly 

750. 
Ribollet  Jean-Pierre,  négociant  à 

Savigny  2613. 
Ribollet  Jean- Pierre- Marie,  notaire 

à  Savigny  861,  870. 
RicARDGeorges  Antoine,  rue  Sainte- 
Catherine,  Lyon  526. 


ACQUéilEURS 


713 


HicHARD  Antoine-Bernard,  officier 
de  santé  à  la  Guillotière  2376. 

Richard  François,  Porl-du-Temple, 
Lyon  2508. 

Richard  Gabriel,  de  Loire  464. 

Richard  Guillaume,  d'Albigny  521. 

Richard  Jérôme,  de  Millery  780. 

Richard  Joseph,  de  Grigny  660. 

Richard  de  Ruffey  Marie-Victoire, 

ci-devant  prieure  du  chapitre  de 

Salles  1563. 
Riche  Léonard,  teinturier,  rue  Port- 

Charlet,  Lyon  277.    . 
RiGOTiER  Benoît,  de  Blacé  1751, 2040. 
RicoTiER  Claude  fils,  marchand  de 

vin  à  Lyon  1751. 
Rigodon  François,  propriétaire,  rue 

de  l'Archevêché,  Lyon  2908. 
RiUEU  Jean,  d'Alix  1348. 
RiLUEux    François,    épicier,    rue 

Gentil,  Lyon  2879. 
RiMBouRG,  notaire  à  Chazay  243. 
RiMBouRG  Guillaume,  de  Morancé 

1403. 
RiMBouRG  Jean-Philibert,  de  Chazay 

243,  1162. 
RioNDELET    François,    de    Chessy 

1267,  1343. 
RlTON  103. 
Rival  Mathieu,  procureur,  auai  de 

la   Baleine,   Lyon    54,   288,   405, 

661,  662. 
Riva  y  Jacques,  négociant,  place  de 

la  Liberté,  Lyon  326,  329,  2519. 
Rivière  Antoinette,  veuved'Antoine 

BiLLOuD,  de  Villefranche  1137. 
Rivière    Claude,    de    Villefranche 

2494. 
RiviÈREÏrénée,  de  Bessenay  945. 
Rivière  Jean,  de  Mornant  907. 
Rivière  Jean-Antoine  fils,  cultiva- 
teur à  Mornant  2583,  2868. 
RivoTRE  Antoine,  de  Givors  380. 
RivoiRE  Etienne,  marchand  de  vin, 

ruelle  Saint-Nicolas,  Lyon  261. 
RivoiRE    Guillaume,    de    Lucenay 

1398. 
RivoiRE  Jean  Marie,  notaire  à  Châ* 

lillon  d'Azergues  1282,  1283. 
RivoiRE  Martin,  de  Fronteuçs  1522. 


RivoiRE  Pierre,  cultivateur  à  Saint- 

Audéol  419,  887,  965. 
RivoiRON    Claude,   fabricant,  quai 

Saint  Clair,  Lyon  139. 
RivoiRON  Elisabeth,  épouse  d'Enne- 

mond  Besson,  maître  fabricant  à 

Lyon  139. 
RivoiRON  Pierre,  d'Échalas  656. 
RivovRE  Jean-Marie,  de  Châtillon- 

d'Azergues  2340. 
RoBAS  Etienne,  neveu,  négociant  à 

Lyon  1156. 
RoBAT  François,  officier  de  santé  à 

Beaujeu  1922. 
Robert  François,  officier  de  santé 

à  Beaujeu  1919. 
Robert  Jean-Baptiste,  négociant  à 

Mâcon  1206. 
RoBiLLON  Jacques,  marchand,  place 

des  Terreaux,  Lyon  900; 
Robin  Jean-Pierre,  maître  charpen- 
tier, rue  Poulaillerie,  Lyon  îfâ. 
RocHARD  Claude,  marchand  de  vin 

à  Paris  1931,  1936. 
RocHARD  Philibert  neveu,  de  Mar- 

champt  2392,  2393,  2600,  2601. 

Roche  Benoit,  cultivateur  aux  Étoux 

1927. 
Roche  Claude,  d'Amplepuis  2113. 
Roche  Claude,  marchand  de  vin  à 

Villefranche  1536,  1590,  1966. 
Roche  Etienne,  cultivateur  aux  Ar- 

dillats  1950. 
Roche   Louis,   plac«  du   Méridien, 

Lyon  2639. 
Roche  Philibert,  doreur  sur  métaux, 

rue  de  la  Barre,  Lyon  840. 
Roche  Pierre,  entrepreneur  à  Gleizé 

1939,  1967,  2427,  2630. 
Roche  Pierre,  de  I^mure  1711, 1742. 
RocoFFORT  Jean,  grande  rue  Fer- 

randière,  Lyon,  85. 
Roland  Benoit,  laboureur  à  Charnay 

1299. 
RoLLET    Claude,    négociant,    rue 

Bourgchanin,  Lyon  128. 
Rollet-Marion  Gaspard,  receveur 

de  la  loterie  à  Lyon  2910. 
RoLLiN  Jean  Baptiste,  fondeur  sur 

métaux,  rue  Palais-Grillet,  Lyon 

328,  330. 


714 


TABLES   ALPHABETIQUES 


Roman  Jacques,  négociant,  rue 
Neuve,  Lyon  2347,  2^,  2551. 

RoMANAN  Jean -Michel -Guillaume, 
administrateur  du  district  de 
Trévoux, à  Montmerle  (Ain)  1670. 

RoMANAND  Jean-Michel-Guillauine, 
de  Belleville  1094. 

Roman  Desjardins  Jacques-Simon, 
négociant,  rue  Neuve,  Lyon  2489. 

Romand  Jacques,  de  Lyon  2519, 
2536. 

RoMANET  Louis,  négociant  à  Ville- 
franche  1624,  2^. 

RoMiER  Nicolas,  curé  d'Orliénas  626. 

RoNDBLLET  Frauçois,  propriétaire  à 
Chessy  2190. 

RoNJON  Etienne,  avoué,  rue  Saint- 
Jean,  Lyon  569,  741,  915. 

RoNziÈRE  Pierre,  cultivateur  aux 
Ardillats  1950. 

RoNzv  Pierre,  cultivateur  aux  Sau- 
vages 1973. 

RossARY  Jean -François,  de  Lyon 
:W2. 

RossET  Louis,  libraire,  grande  rue 
Mercière,  Lyon  2362. 

RossiER  Jean-Antoine,  de  Briguais 
724. 

Rossignol  François,  de  Cbevinav 
996,  2780,  2880. 

RosTAGNBNG  AntoineHouoré- Henri, 
place  Saint-Jean,  Lyon  227. 

RosTAiNG  François,  dit  Poulet,  de 
Pouilly-le-Chàtel  1%1. 

RoTivAL  François,  marchand  à  Beau- 
jeu  2071,  2078. 

RoTiVAL  Thomas,  de  Saint  Jean-le- 
Château  13a3. 

RoiTBAiTD  Joseph,  rue  Mercière,  Lyon 
2528,2801. 

RouGiER  François,  épicier,  rue  du 
Bœuf,  Lyon  'X\S,  îtôl.  354,  2812, 
2856,  2881. 

RouGiER  Jean  père,  négociant,  rue 
Buisson,  Lyon  24,  46. 

RouGY,  allée  des  Images,  Lyon  310. 

RoiiGY  (citoyenne),  veuve  Monver- 
NAY,  montée  des  Carmélites,  Lyon 
2485. 

RouGY  Benoit,  place  du  Plâtre, 
Lyon  2725, 


RoujoN  Claude,  receveur  des  droits 
de  l'enregistrement  à  Viliefrancbe 
1986. 

RoussET  Claude,  rue  Puits-Gaillot, 
Lyon  2378. 

Roux  Daniel,  marchand  brodeur, 
rue  Royale,  Lyon  127. 

Roux  Jean,  de  Monsols  1631. 

Roux  Jean,  de  Saint-Marlin-en- 
Haut  430. 

Roux  Jean-Pierre,  d'Ouilly  1959, 
1%1. 

Roux  Marin,  plâtrier,  rue  de  la 
Convention,  Lyon  340. 

RoyéVermorbl  Claude  fils,  négo- 
ciant à  Viliefrancbe  1961, 1989. 

Royer  Jean -Baptiste,  négociant  à 
Viliefrancbe  1121. 

Roybr-Vermorel  (Voir  Royé). 

RozEClaude  Marie  Gerin,  rue  Belle- 
cordière,  Lyon  203. 

Rozier  Jean-Claude,  maître  de  poste 
à  Viliefrancbe  1355. 

Rubis  Jean,  propriétaire  à  Cours 
1908. 

RuET  Benoit,  propriétaire  à  Saint- 
Lager  2133,  2297. 

RuET  Jean,  agriculteur  à  Sainl- 
Jacques-des-Arrèts  1910. 

RuET  Philibert,  marchand  à  Belle- 
ville  1097. 

RuPFiER  Bruno,  négociant,  rue  Tu- 
pin,  Lyon  2992,  2993. 

RuissEL  Claude-Marie,  cultivateur 
à  Lacenas  1982,  1985. 

RusTANT  Antoine,  de  Morancé  2798. 

RusTANT  Jean-Marie,  de  Morancé 
1401. 

Sabliet,  rue  Saint-lrénée,  Lyon 
2451. 

Sabuer  Sébastien,  voiturier,  rue 
des  Farges,  Lyon  2924. 

Sage  Jean,  d'Alix  1812. 

Saignant  Jean,  procureur  de  la 
commune  de  Cbasselay  413. 

Sain  Claude -Antoine,  de  Ville- 
franche  2032,  2040,  2792. 

Sain  Madeleine- Andrée,  épouse  de 
Joseph  Gazanchon  90, 


ACQUéREURft 


715 


Sain  Pierre,  notaire  à  Anse  1774. 

Sain  Pierre-Louis,  place  de  la  Bou- 
cherie-Saint-Paul ,  Lyon  1759 , 
1761.  ^ 

Saintcire  Benoit,  dépositaire  de 
vin  à  Saint-Didier-sur-Beaujeu 
1993. 

Saint-Cyr  (de)  Benoit,  de  Pom- 
miers 1599. 

Saint -Cyb- AU -Mont -d'Or  (Com- 
mune de)  629. 

Saint-Cyr-Bodin  (Voir  Bodin). 

Saint-Didier  Claude,  marchand  à 
Beaujeu  2934. 

Saint-Dipier  Guillaume- Antoine, 
rue  Sainte-Catherine,  Lyon  533. 

Saint-Ferréol  Aymar,  de  Monlé- 
limar  (à  Lyon,  hôtel  de  Milan) 
2349. 

Saint-Genis- Laval  (Commune  de) 
664. 

Saint-Jean  (de),  marchand  à  Len- 

tilly  2327,  2330. 
Saint-Jean  (de)  Antoine,   rentier, 

rue  Juiverie.  Lyon  2954. 
Saint-Jean  (de)  Guillaume,  des  01- 

mes  1765. 
Saint-Jean  (de)  Jacques,  de  Saint- 

Romain-de-Poi>ey  1501. 
Saint-Jean  (de)  Jean^Baptiste,  de 

Dareizé  1126. 
Sai.nt-Jean  (de)  Jean-Baptiste,  né- 
gociant, boulevard  des  Italiens, 

Paris  748,  751,  754. 

Saint-Jean  (de)  Louis,  de  Dareizé 
1342. 

Saintmaurice  François,  marchand 
à  Beaujeu  1175,  12:^3,  12:38.  1377, 
1633,  1822,  1853,  2021,  2026. 

Saintpaul  Jacques,  propriétaire  à 
Cublize  2126. 

Saint-Rambert-L'Ile-Barbe  (Com- 
mune de)  588. 

Saint  -  Symphorien  -  le  -  Château 

(Commune  de)  554. 
Salandrin   Antoine,  de  Saint-Cy- 

prien  1304,  1433. 
Salavin  Aimé,   négociant.  Grand' 

Côte,  Lyon  360,  411. 
Saugnat  Benoît,  de  Saint-Martin- 

en-Haut  73H. 


Salignat  Michel,  de  Sainle-Foy- 
lès  Lyon  940. 

Salle  (de  la)  François,  de  Mo- 
rancé  1749. 

Salle  (de  la)  Guillaume,  de  Mo- 
rancé  1749. 

Samoel  Claude,  marchand  à  Beau- 
jeu  1235. 

Samoel  Jean  -  Baptiste,  de  JuUié 
1520. 

Sandrin  Jean-Baptiste,  de  Charnay 
1773. 

Sangouard  Philibert,  de  Quincieux 
888. 

Sanlaville  Antoine,  marchand  de 
vin  à  Quincié  2043,  2044. 

Sanlaville  Benoit  2078. 

Sanlaville  Michel,  des  Etouxl652. 

Sanlaville  Philibert,  des  Etoux 
1858,  1859. 

Sanlaville  Robert,  marchand  de 
vin  à  Beaujeu  1928. 

Sany  Jacques,  cultivateur  à  Cours 
1915. 

Sapaly  Benoit,  marchand  à  Beau- 
jeu  1245. 

Sapaly  Philibert,  de  Monsols  1677. 

Sapin  Jean-Marie,  de  Saint-Nizier- 
d'Azergues  1451. 

Sarcey  Jean-Baptiste,  cultivateur  à 
Saint-Pierre-la-Palud  1033,  2334, 
2336,  2338,  2850. 

Sarcey  Léonard,  boulanger,  rue  du 
Peyrat,  Lyon  10,35. 

Sargnon  Claude,  marchand  de  vin 
à  Serin,  Lyon  3003. 

Sargnon  Claude  Marie,  proprié- 
taire à  Amplepuis  2945. 

Sargnon  Jacques,  maire  de  Pom- 
miers 1185,  1599,  2205. 

Sarrazin  Claude,  cultivateur  à 
Cours  1915. 

Sarrazin  Jean -Marie,  bijoutier, 
place  des  Terreaux,  Lyon  169, 764. 

Sarrazin  Maurice,  de  Saint-Lau- 
rent-de-Chamousset  703. 

Sa  RSA  Y  J.-B.  (Voir  Sarcey). 

Sarton  Dieudonné,  ancien  tréso- 
rier de  France,  rue  du  Jonchet,  à 
Anse  1627,  1628. 


716 


TABLES  ALMABÉTIQUES 


Sarton  Dleudonné,  de  Lyon  1074, 

1103. 
Sattin  Pierre,   de  Saint-Laurent- 

d'Oingl  1667. 
SAUDiEn    Etienne,   négociant,    rue 

Saint  Côme,  Lyon  2945. 
Sauge  Claude,  de  Chazay  1161. 
Sauge  Pierre,  de  Savigny  1839. 
Saulnier   Claude  Michel,  de    Lan- 

tignié  1239. 
Saunier    Antoine,   négociant,    rue 

du  Chapitre  d'Ainay,  Lyon  279. 
Saunier   Antoine,  rue  de  Jarente, 

Lyon  2431. 
Saunier    Etienne,    propriétaire    à 

Saint-Julien  2234. 
Saunier  Etienne,  de  Saint-Georges, 

1584.     . 
Saunier  Jean, cultivateur  à  Lacenas 

1209.  1984. 
Saunier  Jean-Baptiste,  cultivateur 

à  Blacé  1989, 1990. 
Saunier  Michel,  propriétaire  à  Lan- 

tignié  1869. 
Saunier  Philippe,  boucher  à  Blacé 

1568. 
Saurel    Joseph,    de    Villefranche 

1563. 
Sauzay  Michel,  quai  Saint-Vincent, 

Lyon  2456. 
Sauze  Jean,  Grand'Côte,  Lyon  2365. 
Sauzey  Jean,  notaire  à  Lancié2243. 

2245,  2250,  2252. 
Savoy  Michel,  marchand  de  vin  à 

Villefranche  2932. 
Savy    Etienne,   entrepreneur,    rue 

Tramassac,  Lyon  204,  222. 
ScHNATTER  Jean-Georges, négociant, 

rue  Mulet,  Lyon  341. 
Second  Jean-Marie,  de  Viliechenève 

799. 
Seignereins  Jean,  de  Denicé  1084. 
SÉoN   Catherine,  rue  de   la  Lune, 

Lyon  855. 
Seppe  Joseph  (ils  atné,  négociant, 

rue  Bèt-d'Argent,  Lyon  932. 
Seriziat  Joseph,    rue  de  la  Com- 
mune-de -Valse  335,  637,    930, 

2542. 
SERPOLETJean  François, de  Brignais 


2425,  2571,  2577, 2594,  2840, 2859, 

2864,2886. 
Serpolet  Joachim,  inspecteur  de  la 

loterie  nationale,  Lyon  2906. 
Serrail  Pierre,  de  Grézieu  le-Mar- 

ché  790. 
Serrière    Claude,    cultivateur    à 

Saint-Vérand  1980. 
Sertelon  Jacques,    de  Cheneletle 

1313. 
Servin  Dominique,  de  Lozanne  1534. 
Sève  .\nthelme,  friseur  de  draps, 

quai  de  Retz,  Lyon  1029. 
Sève  Claude,  de  Viliechenève  800. 
SfevE  Frédéric,  boulanger,  rue  de 

la  Charité,  Lyon  245. 
Sève  Jean-Marie,  marchand  à  Vil- 
iechenève 1027. 
Sève  Pierre,  de  Viliechenève  800. 
Sevelinges  Jean- Antoine,  marchand 

de  vin,  rue  Neuve,    Paris  1112, 

1619,  1621. 
Seveunges  Jean-Antoine   fils,  né- 
gociant à  Paris  1360,  1620,  1962, 

1963. 
SiCARD,  chirurgien,  Lyon  258. 
SicARD    Bal thazar -Joseph,    gazier, 

rue  Port  Charlet,  Lyon  397,  398. 
SiGAUx  Claude-François,  marchand 

de  vin   à  Saint- Etienne -la -Va - 

renne  1440. 
SiGAUx  François,  marchand  à  Ode- 

nas  1827. 
Silvestre  Jean-Claude,  de    Cours 

1909. 
SiMÉoN  Barthélémy,  de  Savigny  881. 
Siméon  Pierre,  marchand  fabricant, 

rue  Gentil,  Lyon  73. 
Simon  Antoine-Marie,  propriétaire, 

place  de  la  Charité,  Lyon  2996. 
Simon  Hugues,  de  Marcy  1302. 
Simon  Pierre,  de  Chàtillon-d'Azer- 

gues  1280,  1281. 
SivELLE   Jean  -  Claude,    du    Bois- 

d'Oingt  1699. 
Soitel  Benoit,  de  Gleizé  2401. 
SoLicHON  Benoit,  de  Pouilly-le-Mo- 

nial  1525,  1527. 
SoLicHON  Benott-Marie,  de  Frontc- 

nas  2015, 


ACQUEREURS 


*>l^ 


SoLUCHON  Pierre,  cordonnier  à  Anse 

1071,  1408. 
SoLUER  Alexis,  de  Quiucieux  771. 
SoLY  Jeanne-Marie,  domestique  à 

Saint-Loup  1341. 
SoMBARDiER    AIcxis,    de    Bcaujeu 

1952. 
SoMBARDiER  Antoine,  de  Saint-Di- 

dier-sur-Beaujeu  1230. 
SOMBARDIER  Jean,  de  Saint-Igny- 

de-Vers  1906. 
SOMBARDIER  Jean-Marie,  de  Quincié 

1797. 
SOMBARDIER    Jean-Marie,   de  Vers 
'  1896,  1906. 

SoNNERY  Antoine,  de  Valsonne  1713. 
SoNNERY    Benoîte,   de   Saint-Loup 

1123. 
SoREL  François,   rue  des   Farges, 

Lyon  2664. 
SoREL  Jacques-François,  de  Saint- 

Just,  Lyon  2756. 
S^UN  Antoine,  de  Saint  Loup  1764. 
SoRNAY  Benoit,  de  Lancié  2011,2013. 
SoRNAY   Jean,   marcliand  à   Villié 

2241,  2261,  2263,  2265. 
SoTisoN  Joseph,  marchand  de  vin, 

petite  rue  Sainte-Catherine,  Lyon 

150. 
SoTTUON  Claude,    de  Vaux    2574, 

2820. 
Sourd  Charles,  place  de  l'Egalité, 

Lyon  2799. 
SouvANEAU    Jacques,    chamoiseur, 

rue  Tramassac  et  rue  de  la  Gerbe, 

Lyon  523,  990. 
SouzY  Bénigne,  marchand  à  Beau- 
jeu  H54,  2673. 
SouzY  Benoit,  de  Valsonne  1715. 
Stouder  Claude,  rue  de  la  Barre, 

Lyon  365. 
SucHET  Benoit,   négociant  à  Mar- 

dore  1468. 
SucHET  Jean-Christophe,  rue  Pizay, 

Lyon  838. 
SuDiT   Pierre,   Saint-lrénée,    Lyon 

2562. 
SuiPHON  François,  quai  Saint-Clair, 

Lyon  665. 
SuREL  Jean-Marie,  d'Anse  889. 


Syveton  Gaspard,  juge  de  jpaix  de 
Saint-  Symphorien  -  le  -  Château 
563,  576,  583. 

Tabard  Antoine,  propriéUire,  quai 

Bon-Rencontre,  Lyon  3033. 
Tabard  Barthélémy,  de  Poliionnay 

944. 
Tacussiau  Antoine,  de  la  Guillotière 

2384. 
Tarare  (Commune  de)  1047. 
Tardy  André,  de  Morancé  1387. 
Tardy  Antoine,  cultivateur  à  Saint- 

Marcel-l'Eclalré  1971. 
Tarlet  Denis,  cultivateur  à  Saint- 
Pierre  le-Vl0ùx  a059,  a060,  2068. 
Tarlet  Jean-Bapll9te,  cultivateur 

à  la  Bussière  (district  de  Màcon) 

1987. 
Tarpan    Joseph,     négociant,    rue 

G  renette,  Lyon  2414. 
Tavernier   Claude,    marchand   de 

dentelles  à  Lyon  101,  266. 
Tavernier   François,  de  Marcilly 

962. 
Tavernier    Jean  Baptiste,    sellier, 

rue  Saint-Dominique,  Lyon  2899. 
Tavernier    Pierre,    papetier,    rue 

Saint-Pierre,  Lyon  28,  839. 
Teill.\rd  Antoine,  curé  de  Chirou- 

blés  1557. 
Teillard  Antoine  fils,  négociant  à 

Beaujeu  1135. 
Teillard  Antoine,  de  Dracé  1807, 

2024. 
Teillard   Antoine,   maréchal   aux 

Etoux  1919. 
Teillard  Benoit  fils  second,  éman- 
cipé, de  Villefranche  1562. 
Teillard  Benoit-Joseph,  négociant 

à  Chiroubles  1558. 
Teillard  Claude,   cultivateur  aux 

Etoux  1991. 
Teillard  Jean-Baptiste,  de  Saint- 

Jean-de-Touslas  674. 
Teillard  Louis,   homme  de  loi  à 

Beaujeu  2793. 
Teillard    Louis,    de    Villefranche 

2044. 
Teillard  Pierre,  négociant  à  Beau- 
jeu  1607,  1609. 


*liS 


Tables  AU^HAeètiQUEd 


Teissier  Paul,  de  Lyon  898. 

Termat  François,  d'Ampuis  451. 

Terme  Jacques,  négociant,  petite 
rue  Mercière,  Lyon  401,  890. 

Terrasse  Etienne,  de  PoUionnay 
2783. 

Terrasse  Jean-Marie,  rue  de  la 
Charité,  Lyon  3,  306. 

Terrasse  Jean-Pierre,  négociant, 
rue  Pizay,  Lyon  374. 

Terrât  Antoine,  fabricant  de  bas 
de  soie,  à  Lyon  976. 

Terrât  Denis,  de  Saint-Didier-sous- 
Riverie  737. 

Terrel  Benoit,  de  Villié  1689, 1807. 

Terrel  Claude  ûls,  de  Marcy  1296. 

Terrel  Jean,  d'Ambérieux  1770. 

TeriÎel  Pierre,  d'Ambérieux  1770. 

Terret  Jean-Pierre,  d'Ambérieux 
890,  1628. 

Terret  Jean-Pierre  fils,  d'Ambé- 
rieux 1769,  2199. 

Testenoire  Claude,  notaire  à  Beau- 
jeu  1608. 

Teyssier  Jean,  maire  de  Quincié' 
1794. 

Teyssot  Jean-Baptiste,  propriétaire 
à  Pommiers  2825. 

Thaulot  Charles,  entrepreneur,  rue 
Tavernier,  Lyon  228. 

Thève  Claude,  de  Saint-Didier-au- 
Mont-d'Or  883. 

Thévenet  Claude,  de  Saint-Chris- 
tophe 16%. 

Thévenet  Henry,  de  Saint-Christo- 
phe 1696. 

Thévenon  Jean-Claude,  de  Riverie 
2663. 

Thévenon  Jean-Marie,  cultivateur 
aux  Etoux  1926. 

Thiard  Benoit  aîné,  de  Chàtillon- 
d'Azergues  1278. 

Thien  Jean-Germain,  cultivateur  à 
Lacenas  1982,  198:^. 

TuiERRiAT  Augustin,  négociant, 
place  des  Carmes,  Lyon  948,  949. 

Thioluer  Pierre,  de  Larajasse  747. 

Thion  Nicolas,  marchand  de  vin  à 
Saint- Etienne-la  Varenne  1685, 
1832. 


Thivend  Jacques,  de  Thel  1614. 

Thizv  Jean,  de  Sainte  Colombe  539« 

TholaNce  Jean  -  François  -  Placide, 
curé  de  thurins  831. 

Thomas,  vigneron  à  Saint-Cyprien 
1436. 

Thomas  Jean,  d'Aigueperse  1146. 

Thomasset  Benoit,  de  Couzon  890. 

Thomasset  Jean -Baptiste,  maître 
passementier,  Port -du -Temple, 
Lyon  126. 

Thomasset  Mathieu,  de  Couzon  395, 
396. 

Thomasset  Noël,  de  Couzon  770. 

Thomassin  Alexis,  marchand  à  Bel 
leville  2138,  2139,  2145. 

Thomé  Benoit,  de  Saint-Germain- 
au  Mont  d'Or  771. 

TuoNNÉRiktix  Antoine  4%. 

TiNEiRE  Martial,  quai  de  Serin, 
Lyon  2488. 

TiNEiRE  Martial  aîné,  négociant  à 
Lyon  1058.  • 

TissiER  Philibert,  de  Saint-Lager 
1178. 

Tissu  Isaàc,  de  Quincieux  888. 

Tissu  Jean  Pierre,  de  Quincieux 
770,  77l,  888. 

ToNNÉRiEUx  Denis,  de  Condrieu  865. 

ToPELET  Léonard,  maçon  à  Belle- 
ville  1099. 

Tour  Jeàn-François,  orfèvre,  rue 
de  l'Herberie,  Lyon  236,  274. 

Tour  Jeanne  Marie,  veuve  de  Pierre- 
Marie  BncssETTE,  épicière,  rue 
BourgneUf  86. 

Tournery  Jean,  épicier,  rue  des 
Deux- Angles,  Lyon  259. 

TouRNiER  Joseph,  rue  Vieille-Mon- 
naie, Lyon  400. 

TouRNissouD  Benoit,  de  Corcelles 
2022,  202;^,  2317. 

TouRMSsouD  Guillaume,  vigneron  à 
Anse  1626. 

TouRNiss  )UD  Guillaume,  de  Pom- 
miers 1086. 

TouRNus  Philibert,  de  Morancé  2015. 

Tourteau  Théodore,  de  Villefran- 
che  l.*i31. 


AÔQUéREURd 


tlÔ 


Tramblt   Philibert,  curé  de  The! 

1611. 
Trambouze   Alexandre,   de  Saint- 

.  Clément  1804. 
Trambouze  André,  de  Saint-Jean- 

la-Bussière  1902, 1907,  1913. 
Trambouze    Claude,    de    Mardore 

1915. 
Trambouze    Jean,    propriétaire    à 

Bourg-de-Thizy  2744. 
Trapadoux   Noël,    épicier.   Grand' 

Côte,  Lyon  272. 
Treynet  Antoine,   rue  du   Palais- 

Grillet,  Lyon  845. 
Tribolet  Benoit,  de  Thel  1611. 
Tribollet  Jean,  cultivateur  à  Saint- 
Christophe  1949. 
Tribouillet  Jean,  de  Lyon  589. 
Tricand  de  Lagoutte  Jean-David, 

bourgeois  d'Amplepuis  860, 1338. 
Tricanti  Joseph,  de  l'Arbresle  586. 
Tricaud  Jean-Baptiste,   procureur 

de  la  commune  de  Tarare  1047. 
Trichard  Benoit,  tailleur  à  Beaujeu 

1381,  1643. 
Trichard  Jean-Baptiste,  tonnelier 

à  Beaujeu  1926. 
Trichard  Joseph,  cultivateur  aux 

Ardillats  1918,  1922,  1950,  1952, 

2044. 
Trichard    Louis,    de    Claveisolles 

2814. 
Trichard  Pierre,  cultivateur   aux 

Ardillats  1950,  1952. 
Triomphe  Philippe,  de  Panissières 

956. 
Triomphe  Pierre,  emballeur  à  Lvon 

495. 
Tripier  Antoine,  épicier,  place  des 

Carmes,  Lyon  193,  213,  256,  529. 
Trollier  de  Messimieux,  de  Lvon 

1594. 
Tronchet  François,  de  Bourg-de- 
Thizy  1676. 
Troncy  Jean-Baptiste,  greffier  du 

juge  de  paix  du  canton  de  Beau- 

jeu  2394. 
Tronel  Benoit,   rue  de  la  Gerbe, 

Lyon,  2822. 
Tropenas  Guillaume,  citoyen,  rue 

de  la  Gerbe,  Lyon  108. 


Trossard    Claude,    agriculteur   à 

Tassin  2803,  2804. 
Trouilleux  Benoit,  marchand,  cour 

des  Archers  345,  2531. 

Troulueux  (Voir  Trouilleux). 

Truchard  Antoine,  curé  de  Lissieu 
647. 

Trughet  Jean  fils,  homme  de  loi  à 
Pontcharra,  paroisse  de  Saint- 
Loup  1701. 

Truchet  Jean-Baptiste,  de  Chevi- 
nay  712. 

Turin  Jean  Marie-Louis,  architecte, 
Grand'Côle,  Lyon  303. 

Vacher  Jean-Baptiste,  de  Biverie 
732. 

Vacher  Marie,  veuve  de  Marcellin 

HÉRAULT,  de  Fontaines  777. 
Vachon  Antoinette,  de*  Lyon  75. 
Vachon    Etienne   aîné,    négociant, 

quai  Saint-Clair,  Lyon  920. 
Vachot  Antoine,  de  Taponas  1506. 
Vachot  Benoit,  marchand  à  Villjé 

2042,  2267,  2269,  2278,  2547,  2548, 

2842. 
Vaganay  Jean-Jacques,  bourgeois, 

place  Saint-Michel,  Lyon  51,  407. 
Vaglnay  François,  rue  des  Besicles, 

Lyon  130. 
Vaillant  Jean,  de  Theizé  1489. 
Vaillant  Jean-Claude,    notaire    à 

Anse  889. 
Vailla.vt    Pierre,    de    Pouilly-le- 

Monial  1615. 
Vaivolet  Benoit,  ancien  conseiller 

de  la  sénéchaussée  de  Villefran- 

che,  à  Saint-Lager  1179. 
Valentin  Michel,  1903. 
Valet    Antoine,    de    Montromant, 

428. 
Vallet  Antoine,  fabricant  à  Ville- 
franche  2933. 
Vallety  Antonin,  de  Poule  1368. 
Vallory  Joseph,  curé  de  Chamelet 

1753. 

Vallouis  François,  négociant,  mon- 
tée du  Pont  de  Pierre,  Lyon  240. 

Valois  Barthélémy,  homme  de  loi  à 
Lyon  1207. 


^m 


TABLES  ALPHA BèriQUEâ 


Vanal,  négocitfîit,  place  Louis-le* 
Grand,  Lyon  175. 

Van  Risamburgh  Julien,  négociant, 
quai  Saint-Clair,  Lyon  414. 

Vapillon  François,  rue  Pêcherie, 
Lyon  2734. 

Varenaro  Jean-Marie,  chanoine  de 
Beaujeu,  à  Viilefranche  1853. 

Varenard  Jean-Marie,  procureur- 
syndic  du  district  de  Viilefranche 
1111,  1373,  1421. 

Varichon  Joseph,  marchand  de 
chevaux  à  la  Guillotière  42. 

Varlnard  FUienne,  cultivateur  à 
Blacé  1990. 

Varlnard  Jean -Marie,  procureur- 
syndic  (Voir  Varenard). 

Vasserot  Jean-Claude,  de  la  Guil- 
lotière 122. 

Vatoux  Benoit,  de  Lancié  ^4, 
2011, 

Vatoux  Joseph,  de  Corcelles  2023, 
2024. 

Valx  Antoine,  de  Chenelette  1316. 

Vêla  Y  Jean,  de  Cbarnay  1771. 

Venet  Claude,  cultivateur  à  Gré- 
zieu-le-Marché  2709. 

ViRAND  Antoine,  de  Lyon  2487. 

VéRAND  Claude,  de  Villcsur-Jar- 
nioux  1478. 

Vérand  François,  propriétaire  à 
Saint-Germain-sur  Arbresle 2172. 

Vercherln  de  Buffetières  Pierre, 
de  Saint-Romain  de-Popey  1501, 
1502. 

Verd  Pierre- K  tien  ne,  citoyen,  place 
Louis-le-Grand,  Lyon  39,  G2. 

Verdat  Louis,  rue  Longue,  Lyon 
2703. 

VÉRÉ  Claude,  négociant  à  Beaujcu 
1630,  1821. 

VÉRÉ,  de  Lyon  2473,  2684. 

VÉRÉ  Jean-Claude  2506. 

VÉRÉ  Nicolas,  cultivateur  à  Chene- 
lette 2962. 

VÉRÉ  Nicolas,  négociant  à  Beaujeu 
1139. 

Verglnav  Antoine,  de  Ternand 
1340. 

Verglxay  Pierre,  de  Porumlers  1599. 


Vbrgoin  François,  propriétaire  à 
Bagnols  2185,  2186,  2187. 

Vermorel  Antoine,  marchand  à 
Beaujeu  1921. 

Vermorel  Benoit,  maire-  de  Ter- 
nand 2015. 

Vermorel  Benoit,  ancien  procureur 
du  roi  à  la  sénéchaussée  de  Vii- 
lefranche 1082. 

V^ERMOREL  Claude,  charron  à  Poule 
1820. 

Vermorel  Claude,  charron  à  La- 
mure  1860. 

Vermorel  Claude,  marchanda  Vaux 
2212. 

Vermorel  Etienne,  de  Ville-sur- 
Jarnioux  1484. 

Vermorel  Pierre,  de  Propières  1826, 
1906. 

Vernadet  Jean-Claude,  propriétaire 
à  Sa int- Borna in-dePopey  2174. 

Vernange  Louis,  place  des  Céles- 
tins,  Lyon  2410. 

Vernav  Aimé,  de  Sourcieux-sur- 
Sain-Bel  714. 

Vernav  Antoine,  de  Dracé,  admi- 
nistrateur du  district  de  Ville- 
franche  1686,  1814,  1850.  1997, 
1999,  2323. 

Vernav  Claude -Benoit,  marchand 
cordier  à  la  Guillotière  98. 

Vernav  Jean -Baptiste,  de  Dracé 
1679. 

Vernav  Jean-François  98. 

Verne  Claude,  de  Cogny  1736. 

Vernon  Sébastien,  d'Oullins  670. 

Vernosi  Antoine,deChambost  1755. 

Vernosi  Claude-Antoine,  de  Cham- 
bost  1755. 

Vernouillet  François,  de  Saint- 
Romain-de  Popey  2502. 

Vernus  Etienne,  de  Cenves  1710. 

VÉRON  Jean,  fabricant,  rue  Vieille- 
Monnaie,  Lyon  174. 

Verrier  Jean-François,  marchand 
à  Bellevilte  1670. 

\  ERRIER  Nicolas,  marchand  à  Amas 
1809,  1815,  2226. 

Verrière  Claude;  de  Saint-Jean  la- 
Bussière  19a3. 


ACQrKHEURS 


721 


Versailleitx  Claude,  maire  de  Ville- 
sur-Jarnioux  1468,  1478. 

Versailleitx  Jean,  de  Ville-sur- Jar- 
nioux  1466. 

Versand,  de  Lancié  1759,  2658. 

Versaxd  Philibert,  marchand  à 
Belleviile  2013. 

Versand  Philibert,  marchand  à 
Uncié  1997,  2000,  2011,  2025, 
2852. 

Verset  Antoine,  receveur  du  dis- 
trict de  Lyon  155. 

Verzieit  Jean,  ouvrier  en  soie,  mon- 
tée des  Epies,  Lyon  66. 

Verzy  Pierre,  de  Givors  656. 

Veyrat  Jean-Baptiste,  de  Sainte- 
Colombe  473,  480,  760. 

Vevré  Nicolas  fils,  de  Villefranche 
1311. 

Veyret  Jacques,  marchand  et  culti- 
vateur à  Chenelette  1953. 

ViAL  Annet,curédeFrontenasl521. 

ViAL  Antoine  79. 

ViALLET  Jean-Baptiste,  fabricant  de 
papier  à  Saint-Didier-sur-Beau- 

ViALLET  Michel,  papetier  à  Saint- 
Didier-sur-Beaujeu  1928.  1943, 
2033.  2034,  ^,  2645. 

ViALLET  Pierre- André,  fabricant, 
quai  des  Augustins,  Lyon  252. 

ViALLiER  Benoît,  de  Saint-Jean-la- 
Bussière  1674,  1675,  1676. 

Viallier-Revnard  Jean-Marie,  de 
Tarare  1053. 

ViANAY  (ou  Vianet)  Etienne,  de 
Lyon-Serin  146,  717,  718. 

Vianet  Pierre,  d'Ecully  451. 

ViANNET  Siméon,  de  Longessaigne 
2867. 

Viard  Georges,  d'Ecully  2546. 

ViARD  Georges,  fabricant  de  bas  à 
Lentilly  984. 

Viard  Jacques  neveu,  de  Charbon- 
nières 530. 

Viard  Jacques  oncle,  de  Charbon- 
nières 530. 

VïER  Louis,  de  Rive-de-Gier  497. 

Viéty  J.-B.,  plâtrier  à  Amplepuis 
1901. 

B  NAT. 


Vicier  Jean-Pierre,  marchand  de 
farine,  quai  Monsieur.  Lvon 
244.  ' 

Vilette  Joseph,  place  du  Concert, 

Lyon  2674. 
ViLLARD  Antoine,  d'Ampuis  458. 
Villard  Antoine,  marchand  à  Thizy 

1907. 
Villard  Guillaume,  de  Grézieu-le- 

Marché  792. 
Villard  Jean-Fleury,  de  La  Cha- 
pe lie-en -Va  udragon  427. 
Villard  Jeanne,  veuve  de  François 

Virieux,  rentière  chez  le  sieur 

Champin  2896. 
Ville   Jean,    cultivateur  à   Cours 

1915. 
Villecourt   Clément,    jardinier    à 

Saint-Just,  Lyon  103. 
ViLLEMAGNE  JeanClaudc,  de  Saint  • 

Symphorien-ie-Chôteau  558. 
Villerd  Antoine,  marchand  à  Thizy 

1913,  2097,  22:^2. 
ViLLERET  Benoit,  marchandé  Cours 

1915. 

ViLLETTE  Guy,  place  de  l'Herberie, 
Lyon  612,  728. 

ViLUET  Jean-Marie,  prêtre,  ci-de- 
vant perpétuel  de  l'Eglise  collé- 
giale, Lyon  592. 

Vincent  Gabriel,  de  Dardilly  720. 

Vincent  Jacques-Mathieu-Gabriel, 
iuge  au  tribunal  du  district  de 
Villefranche  1416. 

Vincent  Jean,  de  Dardilly  719, 
2839. 

Vincent  Jean-François,  négociant  à 
la  Guillotière  107. 

ViNDRY  Jean,  de  Saint-Didier-sous- 
Riverie  734. 

ViNGTRiNiER  Autoinc,  pelletier,  rue 
Saint-Dominique,  Lyon  318,  325, 
2605. 

ViNGTRixiER  Elisabeth,  rue  Saint- 
Dominique,  Lyon  2525. 

VïoLLET  Jean-Baptiste,  propriétaire 
à  Untignié  2935. 

Virieux  Vincent,  de  Lyon  2680. 

Vissoux  Jean-Claude,  propriétaire 
à  Saint-Vérand  et  marchand,  rue 
du  Petit-Soulier,  Lyon  2767. 

46 


lli 


TA  BLES   A  LPH  A  BKrriQlT  KS 


ViTET   Jean-François,    homme    de 

loi.    président  du    département, 

Lyon  233,  390. 
ViTET  Louis,  maire  de  Lyon  513. 
ViTET  Pierre,  de  Lyon  513. 
ViTRY  Benoit,  de  Gleizé  2019. 
VivEN  Mathieu,  maître  en  chirur- 
gie ô  Juliénas  1793. 
Vivikr-Merle,  marchand  à  Tarare 

2169,  2173,  2270. 
Vize  Benoit,  de  Quincieux  889. 
VocHEz     Etienne,    de    Saint-Ram- 

bert-I'Ile-Barbe  2629. 
Volet     Gabriel,     marchand,    rue 

Grôlée,  Lyon  295,  924. 
VoLEY   Gabriel     entrepreneur  des 

éclairages  du   canton    de   Lyon, 

rue  Thomassin  2901. 
VoRON    Claude,    rue    de  la    Cage, 

Lyon  2396,  2453. 
VoRoN  Jacques  (ils,  chapelier,  place 

de  la  Trinité,  Lyon  862. 
VoRON    Jean-Baptiste,    rue    de    la 

Cage,  Lyon  2396,  2453. 
VoRON  Noël,  drapier  à  Sainl-Just, 

Lyon  59,  230. 
VouiLLEMONT    JcauLouis,    épicier, 

rue  de  l'Enlant-qui-pisse,  Lyon 

194. 
VouiLLON  Pierre,  propriétaire  àMa- 

tour  2064,  2069. 


VoiTLDY  (du)  Pierre  1749. 

VouTY  Dominique,  de  la  Croix- 
Rousse  295. 

VuïLLAND  Pierre,  de  Pouilly-le-Mo- 
nial  2662. 

VuiLLET  André,  amidounier,  place 
du  Gouvernement,  Lyon  195. 

VuLDY  Claudine,  veuve  Fichkt,  ca- 
baretière  à  Saint -Just,  Lyon 
184. 

Vulliet-Durand  Pierre,  négociant 
à  Lyon  1. 

Westhauser  Pierre,  de  Villelranche 

2025,^58. 
WiLLERMoz     Jean  -  Baptiste,     rue 

Buisson,  Lyon  2480,  2702. 
WiLLERMOz    Pierre -Jacques    père, 

médecin,    rue  des  Forces,  Lyon 

2467,  2702,  2838. 

YvERNAY  Claude,  d'Oingl  1322. 
Yvernay  Pierre,  de  Ville-sur-Jar- 
nioux  1482. 


Zacharie  Barthélémy,   cultivateur 

à  Chaussan  2618. 
ZiÉGLER  Jacques,  négociant,  place 

Saint-Pierre,  Lyon  275. 


FIN 


8137  —  Lyon,  Imprimerie  R.  Schneider 
Quai  de  1  HApitni.  9 


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LOAN  PERIOD  1    [2 
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